CELEX: 32018R0773
Language: fr
Date: 2018-05-15 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2018/773 de la Commission du 15 mai 2018 relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2017/306 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

30.5.2018   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 133/1
            
         RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/773 DE LA COMMISSION
   du 15 mai 2018
   relatif aux exigences de conception, de construction et de performance et aux normes d'essai relatives aux équipements marins et abrogeant le règlement d'exécution (UE) 2017/306
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   Vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil (1), et notamment son article 35, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La Commission est habilitée à indiquer par des actes d'exécution les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai applicables aux équipements marins relevant du champ d'application de la directive 2014/90/UE, ainsi que les dates à partir desquelles les normes d'essai s'appliquent. Ces exigences et ces normes sont prévues par les instruments internationaux visés par ladite directive.
            
         
               (2)
            
            
               La liste des instruments internationaux devrait être régulièrement mise à jour pour intégrer les dernières modifications. Afin de fournir une liste complète de tous les produits couverts par la directive 2014/90/UE, le présent règlement devrait abroger le règlement d'exécution (UE) 2017/306 de la Commission (2).
            
         
               (3)
            
            
               Les équipements marins nouvellement couverts par les exigences harmonisées de l'Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE devraient être explicitement désignés comme nouvel article dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement.
            
         
               (4)
            
            
               Il est raisonnable et proportionné d'autoriser qu'un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur dans un État membre avant l'entrée en vigueur du présent règlement puisse continuer, pendant une période transitoire, à être mis sur le marché et installé à bord d'un navire de l'Union.
            
         
               (5)
            
            
               Afin d'assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d'exécution adoptés en vertu de cette dernière revêtent la forme de règlements d'exécution.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai prévues par les instruments internationaux visés dans la directive 2014/90/UE s'appliquent à chaque article d'équipement marin, comme indiqué en annexe.
   Article 2
   1.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306» dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement qui étaient conformes aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur dans un État membre avant le 16 mars 2017 dans un État membre peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 16 mars 2020.
   2.   Les équipements marins désignés comme «nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2018/773» dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement qui sont conformes aux exigences nationales applicables dans un État membre pour l'approbation de type en vigueur avant le 19 juin 2018 peuvent continuer à être mis sur le marché et installés à bord d'un navire de l'Union jusqu'au 19 juin 2021.
   Article 3
   Le règlement d'exécution (UE) 2017/306 est abrogé.
   Article 4
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 15 mai 2018.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.
   
      (2)  Règlement d'exécution (UE) 2017/306 de la Commission du 6 février 2017 portant indication des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives aux équipements marins (JO L 48 du 24.2.2017, p. 1).
   
      ANNEXE
      
         Remarque générale: les références aux règles «SOLAS» renvoient aux dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée.
      
         Sigles et abréviations
      
      
         A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI
      
         A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI
      
         AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI
      
         CAT: catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388:2007
      
         Circ.: circulaire
      
         COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer
      
         COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI
      
         EN: norme européenne
      
         ETSI: Institut européen de normalisation des télécommunications
      
         Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie
      
         Recueil FTP: recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu
      
         Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse
      
         Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques
      
         OACI: Organisation de l'aviation civile internationale
      
         CEI: Commission électrotechnique internationale
      
         IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac
      
         OMI: Organisation maritime internationale
      
         ISO: Organisation internationale de normalisation
      
         UIT: Union internationale des télécommunications
      
         LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage
      
         MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires
      
         MED: directive relative aux équipements marins
      
         MEPC: comité de la protection du milieu marin
      
         MSC: comité de la sécurité maritime
      
         Nox
         : oxydes d'azote
      
         Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure
      
         SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer
      
         Sox
         : oxydes de soufre
      
         Règ.: règle
      
         Rés.: résolution
      
         Remarques concernant l'ensemble de la présente annexe
      
      
                  (a)
               
               
                  Généralités: l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) est subordonné non seulement aux normes d'essai spécifiquement visées dans la présente annexe, mais également au respect des dispositions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires en vigueur de l'OMI, comme le prévoient les modules pour l'évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE.
               
            
                  (b)
               
               
                  Colonne 3: lorsque deux séries de normes d'essai sont séparées par la conjonction «ou», chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, il suffit de soumettre à essai une seule des deux séries pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (tels qu'une virgule) sont utilisés, toutes les références mentionnées s'appliquent.
               
            
                  (c)
               
               
                  Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l'équipement marin en question, les significations suivantes concernant l'«installation à bord» (indiqué entre parenthèses après les dates) s'appliquent:
                  
                              I
                           
                           
                              :
                           
                           
                              première installation à bord de l'équipement dans sa position fonctionnelle à bord d'un navire de l'Union;
                           
                        
                              II
                           
                           
                              :
                           
                           
                              première installation à bord de l'équipement dans sa position fonctionnelle ou d'arrimage à bord d'un navire de l'Union;
                           
                        
                              III
                           
                           
                              :
                           
                           
                              livraison de l'équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l'équipement dans sa position fonctionnelle.
                           
                        
            
                  (d)
               
               
                  Lorsqu'il y a deux entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.12), la deuxième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première entrée.
               
            
                  (e)
               
               
                  Dans les cas visés au point d), si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu'il n'y a pas eu de changement dans les normes d'essai et que l'équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la deuxième entrée.
               
            
                  (f)
               
               
                  Lorsqu'il y a trois entrées pour un même article correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/3.51 a), la troisième entrée indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans les deux premières entrées.
               
            1.   Engins de sauvetage
      
      Colonne 2: la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 2.
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/1.1
                  
                              —
                           
                           
                              Bouées de sauvetage
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.2 a
                  
                              —
                           
                           
                              Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          pour embarcations de sauvetage et canots de secours,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.2 a
                  
                              —
                           
                           
                              Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          pour embarcations de sauvetage et canots de secours,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.2 b
                  
                              —
                           
                           
                              Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          pour bouées de sauvetage,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.2 c
                  
                              —
                           
                           
                              Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          pour brassières de sauvetage.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.3
                  
                              —
                           
                           
                              Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.4
                  
                              —
                           
                           
                              Brassières de sauvetage
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.922 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.5 a
                  
                              —
                           
                           
                              Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.5 b
                  
                              —
                           
                           
                              Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.5 c
                  
                              —
                           
                           
                              Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          combinaisons de protection contre les éléments.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.6 a
                  
                              —
                           
                           
                              Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.6 b
                  
                              —
                           
                           
                              Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.6 c
                  
                              —
                           
                           
                              Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          combinaisons de protection contre les éléments.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.7
                  
                              —
                           
                           
                              Moyens de protection thermique
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.8
                  
                              —
                           
                           
                              Fusées à parachutes (pyrotechnie)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.9
                  
                              —
                           
                           
                              Feux à main (pyrotechnie)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.10
                  
                              —
                           
                           
                              Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III.
                           
                        
            
                  MED/1.11
                  
                              —
                           
                           
                              Appareils lance-amarres
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VII,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.12
                  
                              —
                           
                           
                              Radeaux de sauvetage gonflables
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        et pour la périodicité allongée des visites:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.13
                  
                              —
                           
                           
                              Radeaux de sauvetage rigides
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.13
                  
                              —
                           
                           
                              Radeaux de sauvetage rigides
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.14
                  
                              —
                           
                           
                              Radeaux de sauvetage à redressement automatique
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        et pour la périodicité allongée des visites:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.15
                  
                              —
                           
                           
                              Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        et pour la périodicité allongée des visites:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.16
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.17 a
                  
                              —
                           
                           
                              Embarcations de sauvetage:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          embarcation de sauvetage sous bossoirs:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      partiellement fermées,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      complètement fermées,
                                                   
                                                
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.17 b
                  
                              —
                           
                           
                              Embarcations de sauvetage:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.17 b
                  
                              —
                           
                           
                              Embarcations de sauvetage:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.18
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rigides
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.19
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours gonflés
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15372:2000.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.20 a
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rapides:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          gonflés,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15372:2000.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.20 a
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rapides:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          gonflés,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15372:2000.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.20 b
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rapides:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          rigides,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15372:2000.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.20 b
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rapides:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          rigides,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.20 c
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rapides:
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          rigides-gonflés.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15372:2000.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.21
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.23
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.24
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage
                              (bossoirs)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/12 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.25
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides
                           
                        (bossoirs)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.
                           
                        
            
                  MED/1.26 a
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de largage pour
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          des embarcations de sauvetage et des canots de secours (mis à l'eau par un ou plusieurs garants),
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.26 a
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de largage pour
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          des embarcations de sauvetage et des canots de secours (mis à l'eau par un ou plusieurs garants),
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.26 b
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de largage pour
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants),
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.26 b
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de largage pour
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants),
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.26 c
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de largage pour
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          des embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.26 c
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs de largage pour
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          des embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.27
                  
                              —
                           
                           
                              Systèmes d'évacuation marins
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/15 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.28
                  
                              —
                           
                           
                              Moyens de secours
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.810 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.
                           
                        
            
                  MED/1.29
                  
                              —
                           
                           
                              Échelles d'embarquement
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 5489:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.29
                  
                              —
                           
                           
                              Échelles d'embarquement
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 5489:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.30
                  
                              —
                           
                           
                              Matériaux rétroréfléchissants
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.658(16) de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage — Transféré à l'article MED/5.17 et à l'article MED/5.18.
               
            
                  Article MED/1.32, Répondeur radar 9 GHz (SART) — Transféré à l'article MED/4.18.
               
            
                  MED/1.33
                  
                              —
                           
                           
                              Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                           
                        (passif)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 8729:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 8729:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8729-1:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8729-1:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.384(X) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.164(78) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/1.36
                  
                              —
                           
                           
                              Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V.
                           
                        
            
                  MED/1.37
                  
                              —
                           
                           
                              Moteur de propulsion de canot de secours – moteur hors-bord
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V.
                           
                        
            
                  MED/1.38
                  
                              —
                           
                           
                              Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.39
                  
                              —
                           
                           
                              Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,
                           
                        et pour la périodicité allongée des visites:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l'article MED/4.48.
               
            
                  MED/1.41 a
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          embarcation de sauvetage sous bossoirs:
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 a
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          embarcation de sauvetage sous bossoirs:
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 b
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        Référence recueil HSC: étant donné que les HSC (engins à grande vitesse) ne comportent pas d'embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre
               
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 b
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          b)
                                       
                                       
                                          embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.
                           
                        
            
                  MED/1.41 c
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          c)
                                       
                                       
                                          radeaux de sauvetage,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 d
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          canots de secours,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 d
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          d)
                                       
                                       
                                          canots de secours,
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 e
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          canots de secours rapides.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/1.41 e
                  
                              —
                           
                           
                              Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:
                              
                                          e)
                                       
                                       
                                          canots de secours rapides.
                                       
                                    
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  Article MED/1.42, Échelle de pilote — Transféré à l'article MED/4.49.
               
            
                  MED/1.43
                  
                              —
                           
                           
                              Canots de secours rigides/gonflés
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15372:2000.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            2.   Prévention de la pollution marine
      
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/2.1
                  Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.107(49) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.1
                  Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.2
                  Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.5(XIII) de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  MED/2.3
                  Détecteurs d'hydrocarbures
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.107(49) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.3
                  Détecteurs d'hydrocarbures
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.5
                  Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ.761/rév.1 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l'OMI.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.108(49) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.
                           
                        
            
                  MED/2.5
                  Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l'OMI.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.108(49) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.
                           
                        
            
                  MED/2.6
                  Installations de traitement des eaux usées
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.227(64) de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.1.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
                           
                        
            
                  MED/2.6
                  Installations de traitement des eaux usées
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.227(64) de l'OMI, telle que modifiée.
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          y compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l'annexe IV de la convention MARPOL),
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          non compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l'annexe IV de la convention MARPOL).
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.
                           
                        
            
                  MED/2.7
                  Incinérateurs de bord
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.76(40) de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  1.1.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.7
                  Incinérateurs de bord
                  (Installations d'incinération d'une capacité supérieure à 1 500  kW et maximale de 4 000  kW)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16,
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.244(66) de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.
                           
                        
            
                  MED/2.8
                  Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.198(62) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 638 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.8
                  Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.198(62) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MEPC.1/Circ. 638 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/2.10
                  Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  15.5.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
                           
                        
            
                  MED/2.10
                  Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4).
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.
                           
                        
               
                  Régime A
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MEPC.176(58) de l'OMI – (annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4),
                           
                        
               
                  Régime B
                  G
               
            3.   Équipements de protection contre les incendies
      
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/3.1
                  Sous-couches de revêtement de pont
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.2
                  Extincteurs portatifs
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-8:2006, y compris AC:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-10:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.951(23) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.2
                  Extincteurs portatifs
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-8:2006, y compris AC:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-10:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.951(23) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.3
                  Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 469:2005, y compris A1:2006 et AC:2006,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 1486:2007,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15538:2001.
                           
                        
                     Remarque: Niveau 2
               
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
            
                  MED/3.4
                  Équipement de pompier: bottes
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 15090:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
            
                  MED/3.5
                  Équipement de pompier: gants
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 659:2003, y compris A1:2008 et AC:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
            
                  MED/3.6
                  Équipement de pompier: casque
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 443:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
            
                  MED/3.7
                  Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                  
                     Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 136:1998, y compris AC:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 137:2006,
                           
                        et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 23269-3:2011.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  19.6.2018
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3,
                           
                        et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.7
                  Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                  
                     Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
                  (Voir l'article 7.1)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  ISO 23269-2:2011 (lutte contre les incendies - usage maritime uniquement)
                  Les masques de type 1 ne doivent pas être utilisés dans le cadre des articles MED/3.7 et MED/7.1
               
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
            
                  MED/3.8
                  Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              
                                 Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 14593-1:2005,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 14594:2005, y compris AC:2005.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.8
                  Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              
                                 Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 14593-1:2005,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 14594:2005, y compris AC:2005.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.9
                  Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de la convention SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement).
                  [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.800(19) de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.44(65) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1556 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.10
                  
                              —
                           
                           
                              Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, appendice A, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.10
                  
                              —
                           
                           
                              Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.11 a
                  Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu
                  
                              a)
                           
                           
                              Cloisonnements de type «A»,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.11 b
                  Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu
                  
                              b)
                           
                           
                              Cloisonnements de type «B».
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.12
                  Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Soupapes de décharge:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          ISO 15364:2016.
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Pare-flammes:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2010.
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              Pare-flammes à détonation:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2010.
                                       
                                    
                        
                              d)
                           
                           
                              Soupapes de dégagement à grande vitesse:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          ISO 15364:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  Dispositif autre que des vannes:
                  
                               
                           
                           
                              B+D
                           
                        
                               
                           
                           
                              B+E
                           
                        
                               
                           
                           
                              B+F
                           
                        Vannes:
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  23.5.2019
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15.
                           
                        
            
                  MED/3.12
                  Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Soupapes de décharge:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2016,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          ISO 15364:2016.
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Pare-flammes:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2016,
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              Pare-flammes à détonation:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2016,
                                       
                                    
                        
                              d)
                           
                           
                              Soupapes de dégagement à grande vitesse:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN ISO 16852:2016,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          ISO 15364:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  Dispositif autre que des vannes:
                  
                               
                           
                           
                              B+D
                           
                        
                               
                           
                           
                              B+E
                           
                        
                               
                           
                           
                              B+F
                           
                        Vannes:
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15.
                           
                        
            
                  MED/3.13
                  Matériaux non combustibles
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.15 a
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              a)
                           
                           
                              tuyaux et raccords en matières plastiques
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  Tuyaux et raccords:
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.753(18) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 a
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              —
                           
                           
                              tuyaux et raccords en matières plastiques
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.753(18) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 b
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              b)
                           
                           
                              soupapes
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  Soupapes:
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 10497:2010.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 b
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              —
                           
                           
                              soupapes
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 10497:2010.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 c
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              c)
                           
                           
                              assemblages de conduites souples et compensateurs
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  Assemblages de conduites souples:
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 15540:2001,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN ISO 15541:2001.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.7.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 c
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              —
                           
                           
                              assemblages de conduites souples et compensateurs
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 15540:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15541:2016.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 d
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              d)
                           
                           
                              tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 19921:2005,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 19922:2005.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.15 d
                  Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                  
                              —
                           
                           
                              tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 19921:2005,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 19922:2005.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 10,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1527 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.16
                  Portes coupe-feu
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.17
                  Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu
                  
                     Remarque: si les termes «éléments de systèmes» apparaissent, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.18 a
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
                  
                              —
                           
                           
                              placage décoratif,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.18 b
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
                  
                              —
                           
                           
                              systèmes de peintures,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.18 c
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
                  
                              —
                           
                           
                              revêtements de sol.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.18 d
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
                  
                              —
                           
                           
                              coquilles isolantes,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.18 e
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
                  
                              e)
                           
                           
                              adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.18 e
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
                  
                              —
                           
                           
                              adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.18 f
                  Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme
                  
                              —
                           
                           
                              membrane de gaines combustibles
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.19
                  Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.20
                  
                              —
                           
                           
                              Meubles rembourrés
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.21
                  Articles de literie
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.22
                  
                              —
                           
                           
                              Clapets coupe-feu
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.
               
            
                  Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.
               
            
                  MED/3.25
                  Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.26 a
                  Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage de:
                  
                              —
                           
                           
                              gaines de câbles électriques
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.26 b
                  Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage de:
                  
                              —
                           
                           
                              tuyaux, conduits, puits, etc.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1488 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.27 a
                  Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «B» pour le passage de:
                  
                              —
                           
                           
                              gaines de câbles électriques,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.27 b
                  Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «B» pour le passage de:
                  
                              —
                           
                           
                              tuyaux, conduits, puits, etc.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.28
                  Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
                  [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 6182-1:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.44(65) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 8.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.28
                  Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
                  [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 6182-1:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 12259-1:1999, y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.44(65) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 8.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1556 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.29
                  Tuyaux d'incendie
                  
                              a)
                           
                           
                              Tuyaux d'incendie plats sans percolation (d'un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm)
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 14540:2014.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.30
                  Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999,
                           
                        et, selon le cas, soit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Catégorie 1: (zone de sécurité):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2007,
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2007,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-1:2014,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-10-1:2015,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-11:2012,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-15:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-26:2015.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (II)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED /3.30
                  Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        et, selon le cas, soit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Catégorie 1: (zone de sécurité):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2016,
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2007,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-1:2014,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-10-1:2015,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-11:2012,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-15:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-26:2015.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  28.2.2020
                  (II)
               
            
                  MED/3.30
                  Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008, ou CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        et, selon le cas, soit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Catégorie 1: (zone de sécurité):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2016,
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2016,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-1:2014,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-10-1:2015,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-11:2012,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-15:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-26:2015.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC), supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28.
               
            
                  MED/3.32
                  Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.33
                  Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.34
                  Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.35
                  Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.36
                  Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.37 a
                  Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
                  
                              —
                           
                           
                              gaines de câbles électriques,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.37 b
                  Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
                  
                              —
                           
                           
                              tuyaux, conduits, puits, etc.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.38
                  
                              —
                           
                           
                              Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 3-7:2004, y compris A1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-8:2006, y compris AC:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-9:2006, y compris AC:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 3-10:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.951(23) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                           
                        
            
                  MED/3.39
                  Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.40
                  Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 11.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.752(18) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 15370:2010.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.752(18) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 11.
                           
                        
            
                  MED/3.41
                  Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 23269-1:2008,
                           
                        et aussi:
                  
                               
                           
                           
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 402:2003;
                                       
                                    
                        
                               
                           
                           
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Pour appareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation:
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 1146:2005;
                                       
                                    
                        
                               
                           
                           
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé:
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 13794:2002.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 3,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.849 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.42
                  Composants de dispositifs à gaz inerte
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.567(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.485 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.731 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.43
                  Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 15371:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  15.11.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.43
                  Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 15371:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.44
                  Équipement de pompier — câble de secours
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
            
                  MED/3.45
                  Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.46
                  Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l'OMI, telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.47
                  Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
                  
                     Remarque: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.670 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 6.
                           
                        
            
                  MED/3.48
                  Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A
                  (Diffuseurs et essais de fonctionnement).
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.49 a
                  Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale
                  
                              —
                           
                           
                              Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 4.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.49 b
                  Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale
                  
                              —
                           
                           
                              Système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 5.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.51 a
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              équipement de contrôle et de signalisation
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  Installations électriques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 a
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              équipement de contrôle et de signalisation
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  Installations électriques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 a
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              équipement de contrôle et de signalisation
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  Installations électriques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI – (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1528.
                           
                        
            
                  MED/3.51 b
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              équipement d'alimentation électrique,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 b
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              équipement d'alimentation électrique,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 b
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              équipement d'alimentation électrique,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1554.
                           
                        
            
                  MED/3.51 c
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-5:2000, y compris A1:2002,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 c
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-5:2000, y compris A1:2002,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  28.2.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 c
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de chaleur – détecteurs ponctuels,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-5:2000, y compris A1:2002,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-5:2017,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 d
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-7:2000, y compris A1:2002 et A2:2006,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 d
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-7:2015,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 d
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-7:2015,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 e
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 e
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 e
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-10:2002, y compris A1:2005,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 f
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              avertisseurs d'incendie à commande manuelle,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-11:2001, y compris A1:2005,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 f
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              avertisseurs d'incendie à commande manuelle,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-11:2001, y compris A1:2005,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 f
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              avertisseurs d'incendie à commande manuelle,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-11:2001, y compris A1:2005,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 g
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              Isolateurs de court-circuit
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-17:2005, y compris AC:2007,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 g
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              Isolateurs de court-circuit
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-17:2005, y compris AC:2007,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 g
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              Isolateurs de court-circuit,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-17:2005, y compris AC:2007,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 h
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              dispositifs d'entrée/sortie,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-18:2005, y compris AC:2007,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 h
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              dispositifs d'entrée/sortie,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-18:2005, y compris AC:2007,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.1.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 h
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              dispositifs d'entrée/sortie,
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-18:2005, y compris AC:2007,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 i
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              câbles.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60332-1-2:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-376:2003,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 i
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              câbles.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60332-1-2:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-376:2003,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  22.5.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.51 i
                  Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:
                  
                              —
                           
                           
                              câbles.
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60332-1-2:2004+A1:2015,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-376:2017,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60332-1-2:2004 + A1:2015,
                           
                        et/ou:
                  Câbles résistant au feu:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-376:2017,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60331-1:2009 ou CEI 60331-2:2009,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60332-1-2:2004 + A1:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 9,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI — (Recueil IGF) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.52
                  Extincteurs non portatifs et transportables
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 1866-1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 1866-2:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 1866-1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 1866-3:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 11601:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.53
                  Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-3:2001, y compris A1:2002 et A2:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.53
                  Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 54-3:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.54
                  Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999,
                           
                        et, selon le cas, soit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Catégorie 4: (zone de sécurité),
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2007.
                                       
                                    
                        En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.54
                  Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        et, selon le cas, soit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Catégorie 4: (zone de sécurité),
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2007.
                                       
                                    
                        En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  3.6.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.54
                  Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        et, selon le cas, soit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Catégorie 4: (zone de sécurité),
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 50104:2010,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 60079-29-1:2016.
                                       
                                    
                        En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 15,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.55
                  Ajutages de type combiné
                  (diffusion/jet)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Lances à main destinées aux services d'incendie - diffuseurs mixtes PN 16:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 15182-2:2007, y compris A1:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Lances à main destinées aux services d'incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 15182-1:2007, y compris A1:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 15182-3:2007, y compris A1:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.56
                  Dispositifs fixes d'extinction d'incendie
                  Dévidoirs avec tuyaux semi-rigides
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 671-1:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.57
                  Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.798 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10.8.1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 14.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.58
                  Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 6,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 14.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.59
                  Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.4(48) de l'OMI — (Recueil IBC) 11.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.4(48) de l'OMI — (Recueil IBC) 11.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.553 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.60
                  
                              —
                           
                           
                              Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.61 a
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.
                           
                        
                     Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 6.
                           
                        
            
                  MED/3.61 a
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.
                           
                        
                     Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 6,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.61 b
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.
                           
                        
                     Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 6.
                           
                        
            
                  MED/3.61 b
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.
                           
                        
                     Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 6,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1528 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.62
                  Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11,
                           
                        
            
                  MED/3.62
                  Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.391(95) de l'OMI – (Recueil IGF) 11.
                           
                        
            
                  MED/3.63
                  Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10,
                           
                        et pour:
                  
                              —
                           
                           
                              Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Équipement d'alimentation électrique:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Détecteurs de fumée par aspiration:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-20:2006, y compris AC:2008,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999,
                           
                        et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10.
                           
                        
            
                  MED/3.63
                  Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10,
                           
                        et pour:
                  
                              —
                           
                           
                              Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-2:1997, y compris AC:1999 et A1:2006;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Équipement d'alimentation électrique:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-4:1997, y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Détecteurs de fumée par aspiration:
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 54-20:2006, y compris AC:2008,
                           
                        et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015,
                           
                        et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60079-0:2012, y compris A11:2013.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10.
                           
                        
            
                  MED/3.64
                  Cloisonnements de type «C»
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3,10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.64
                  Cloisonnements de type «C»
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3,10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/3.33 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.65
                  Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60079-29-1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris CEI 60092-504/corrigendum 1:2011,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:1999.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.6.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 16,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.65
                  Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60079-29-1:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  21.7.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 16,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.65
                  Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60079-0:2012, y compris A11:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60079-29-1:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60533:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 16.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1527 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.66
                  Systèmes d'aide à l'évacuation utilisés en remplacement des systèmes d'éclairage à faible hauteur
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.67
                  Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 13565-1:2003, y compris A1:2007.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.68
                  Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 15371:2009.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  30.4.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.68
                  Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 15371:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/3.69
                  Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus
                  [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306]
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.69
                  Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1472 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1550 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/3.70
                  Tuyaux d'incendie
                  (tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes)
                  [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306]
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 694:2014.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.70
                  Tuyaux d'incendie
                  (tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 694:2014.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.71
                  Dispositifs fixes d'extinction d'incendie
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs avec tuyau plat
                           
                        [nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2017/306]
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 671-2:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            
                  MED/3.71
                  Dispositifs fixes d'extinction d'incendie
                  
                              —
                           
                           
                              Dispositifs avec tuyau plat
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 671-2:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                           
                        
            4.   Équipements de navigation
      
      Remarques concernant le point 4: Équipements de navigation.
      Colonne 2: La résolution A.1021(26) et la résolution MSC.302(87) doivent être prises en compte, le cas échéant, pour tous les équipements de navigation - elles renvoient, respectivement, au «Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009» et aux «Normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle».
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/4.1
                  Compas magnétique
                  Classe A pour les navires
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 1069:1973,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 25862:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 1069:1973,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 25862:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.382(X) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.2
                  Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type magnétique
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-2:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-2:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.116(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.2
                  Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type magnétique
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-2:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-2:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.116(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.3
                  Gyrocompas
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8728:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8728:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.424(XI) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.3
                  Gyrocompas
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8728:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8728:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.424(XI) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.6
                  Sondeur à écho
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.224(VII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.74(69) de l'OMI annexe 4,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.6
                  Sondeur à écho
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.224(VII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.74(69) de l'OMI annexe 4,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.7
                  Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61023:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61023:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.824(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.7
                  Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61023:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61023:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.824(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.9
                  Indicateur de taux de giration
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.526(13) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.9
                  Indicateur de taux de giration
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.526(13) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/4.10 Radiogoniomètre — Intentionnellement blanc.
               
            
                  Article MED/4.11. Équipement Loran — Intentionnellement blanc.
               
            
                  Article MED/4.12 Équipement Chaika — Intentionnellement blanc.
               
            
                  Article MED/4.13 Navigateur Decca — Intentionnellement blanc.
               
            
                  MED/4.14
                  Équipement GPS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-1:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-1 éd. 2.0 (2003),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.112(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.14
                  Équipement GPS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-1:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-1 éd. 2.0 (2003),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.112(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.15
                  Équipement GLONASS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-2:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.113(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.15
                  Équipement GLONASS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-2:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.113(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.16
                  Système de contrôle de route
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 11674:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 11674:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.342(IX) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.64(67) de l'OMI annexe 3,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.16
                  Système de contrôle de route
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 11674:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 11674:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.342(IX) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.64(67) de l'OMI annexe 3,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques - Transféré à l'article MED/1.40.
               
            
                  MED/4.18
                  Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):
                  répondeur radar 9 GHz (SART)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61097-1:2007.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-1:2007.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.530(13) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.802(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.628-5 (03/2012),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/4.19 Équipement radar pour engins à grande vitesse - Transféré à l'article MED/4.37.
               
            
                  MED/4.20
                  Indicateur d'angle de barre
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20673:2007,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20673:2007.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.20
                  Indicateur d'angle de barre
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20673:2007.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 20673:2007.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.21
                  Indicateur de vitesse de rotation
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22554:2007,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22554:2007.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  15.3.2018
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.21
                  Indicateur de vitesse de rotation
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22554:2015,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22554:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.21
                  Indicateur de vitesse de rotation
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22554:2015.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22554:2015.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.22
                  Indicateur de pas d'hélice
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22555:2007,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22555:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.22
                  Indicateur de pas d'hélice
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22555:2007.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 22555:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.23
                  Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 1069:1973,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 25862:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
            
                  Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse - Transféré à l'article MED/4.37.
               
            
                  Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) - Transféré à l'article MED/4.35.
               
            
                  Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse - Transféré à l'article MED/4.38.
               
            
                  Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) - Transféré à l'article MED/4.36.
               
            
                  Article MED/4.28, Système de passerelle intégré - Transféré à l'article MED/4.30.
               
            
                  MED/4.29
                  Enregistreur des données du voyage (VDR)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61996-1 éd. 2.0 (2013-05), y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.333(90) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.29
                  Enregistreur des données du voyage (VDR)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61996-1:2013, y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61996-1 éd. 2.0 (2013-05), y compris CEI 61996-1/corrigendum 1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.333(90) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.30
                  Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61174:2015,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61174 éd. 4.0 (2015),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.232(82) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI.
                           
                        [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]
               
            
                  MED/4.30
                  Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/27 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61174:2015,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61174 éd. 4.0 (2015),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.232(82) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1503/rév.1 de l'OMI.
                           
                        [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]
               
            
                  MED/4.31
                  Gyrocompas pour engins à grande vitesse Règ.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16328:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16328:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.821(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.31
                  Gyrocompas pour engins à grande vitesse Règ.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16328:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16328:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.821(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.32
                  Équipement AIS (système d'identification automatique) universel
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61993-2:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61993-2:2012,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13. — Rés. MSC.74(69) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.32
                  Équipement AIS (système d'identification automatique) universel
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61993-2:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61993-2:2012,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.74(69) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-RM-1371-5 (02-2014). Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.33
                  Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62065:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62065 éd. 2.0 (2014-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.74(69) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.33
                  Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62065:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62065 éd. 2.0 (2014-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.74(69) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.34
                  Équipement radar CAT 1
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.34
                  Équipement radar CAT 1
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09),
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.35
                  Équipement radar CAT 2
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.35
                  Équipement radar CAT 2
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.36
                  Équipement radar CAT 3
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.36
                  Équipement radar CAT 3
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.37
                  Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.37
                  Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.38 a
                  Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 1C,
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.38 a
                  Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 1C,
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.38b
                  Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 2C,
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.38b
                  Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 2C,
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.38c
                  Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 1HC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.38c
                  Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 1HC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.38 d
                  Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 2HC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.38 d
                  Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                  CAT 2HC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62388 éd. 2.0 (2013-06).
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62388:2013.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.278(VIII) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.192(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1177-4 (04/11).
                           
                        
            
                  MED/4.39
                  Réflecteur radar – type passif
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8729-1:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8729-1:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.164(78) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.40
                  Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16329:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16329:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.822(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.40
                  Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16329:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16329:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.822(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.41
                  Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type GNSS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-3:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-3:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.116(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.41
                  Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type GNSS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-3:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-3:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        et, selon le cas:
                  
                               
                           
                           
                              EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                           
                        
                               
                           
                           
                              EN 61162-450:2011+A1:2016,
                           
                        ou:
                  
                               
                           
                           
                              CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                           
                        
                               
                           
                           
                              CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.116(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.42
                  Projecteur pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 17884:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 17884:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
            
                  MED/4.43
                  Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16273:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 16273:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.94(72) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.44
                  Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06).
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.114(73) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.44
                  Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016.
                                       
                                    
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.114(73) de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord — article intentionnellement blanc, car couvert par MED/4.38.
               
            
                  MED/4.46
                  Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type gyroscopique
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.116(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.46
                  Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type gyroscopique
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 22090-1:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.116(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.47
                  Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61996-2:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61996-2:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.163(78) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.47
                  Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61996-2:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61996-2:2007,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/20 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.163(78) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» - Intentionnellement blanc car la rés. MSC.308(88) de l'OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés.».
               
            
                  MED/4.49
                  Échelle de pilote
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Rés. A.1045(27) de l'OMI, telle que modifiée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 799:2004.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.1045(27) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.1428 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.50
                  Équipement DGPS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-1:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-1:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.112(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.114(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.50
                  Équipement DGPS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-1:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-1:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.112(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.114(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.51
                  Équipement DGLONASS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-2:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.113(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.114(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.51
                  Équipement DGLONASS
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-2:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-2 éd. 1.0:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-4:2004,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.113(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.114(73) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.52
                  Fanal de signalisation diurne
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 25861:2007.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 25861:2007.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.95(72) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).
                           
                        
            
                  MED/4.53
                  Système de renforcement de cibles radar
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8729-2:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 8729-2:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.164(78) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1176-1 (02/13).
                           
                        
            
                  MED/4.54
                  Dispositif de relèvement au compas
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 25862:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 25862:2009,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
            
                  MED/4.55
                  Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):
                  Équipement AIS-SART
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61097-14:2010.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-14:2010.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.246(83) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1371-5 (2014),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.55
                  Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):
                  Équipement AIS-SART
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61097-14:2010.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-14:2010.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.246(83) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1371-5 (2014).
                           
                        
            
                  MED/4.56
                  Équipement Galileo
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-3:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-3:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.813(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.233(82) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.56
                  Équipement Galileo
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 61108-3:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61108-3:2010,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.813(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.233(82) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.57
                  Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.128(75) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1474.
                           
                        
            
                  MED/4.57
                  Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62616:2010, y compris CEI 62616/corrigendum 1:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.128(75) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1474.
                           
                        
            
                  MED/4.58
                  Dispositif de réception sonore
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 14859:2012,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 14859:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.86(70) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.58
                  Dispositif de réception sonore
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 14859:2012.
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ISO 14859:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.86(70) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.59
                  Système intégré de navigation
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61924-2 éd. 1.0 (2012-12),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61924-2 éd. 1.0 (2012-12).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.252(83) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/4.59
                  Système intégré de navigation
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              EN 62288:2014,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61924-2 éd. 1.0 (2012-12).
                           
                        Ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 62288 éd. 2.0 (2014-07),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61924-2 éd. 1.0 (2012-12).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 13.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.191(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.252(83) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.302(87) de l'OMI.
                           
                        
            5.   Équipements de radiocommunications
      
      Remarques concernant le point 5: Équipements de radiocommunications.
      Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui prévalent.
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/5.1
                  Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 925 V1.4.1 (2013-05).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.385(X) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.524(13) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.803(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-13 (10/09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-9 (05/04),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.689-3 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.1
                  Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1 (2016-03),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 925 V1.4.1 (2013-05).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.2.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.385(X) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.524(13) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.803(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15).
                           
                        
            
                  MED/5.1
                  Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1 (2016-03),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 925 V1.5.1.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.385(X) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.524(13) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.803(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15).
                           
                        
            
                  MED/5.2
                  Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.803(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-13 (10/09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-9 (05/04).
                           
                        
            
                  MED/5.2
                  Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.2.2020
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.803(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15).
                           
                        
            
                  MED/5.2
                  Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.803(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15).
                           
                        
            
                  MED/5.3
                  Récepteur NAVTEX
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-6 (2012-01).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.148(77) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.540-2 (06/90),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.3
                  Récepteur NAVTEX
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-4 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-6 (2012-01).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.148(77) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.540-2 (06/90),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.3
                  Récepteur NAVTEX
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2016-06),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-4 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amen+dement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-6 (2012-01).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.148(77) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.540-2 (06/90),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.4
                  Récepteur EGC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460 éd.1 (1996-05),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-4:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.306(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.4
                  Récepteur EGC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460 éd.1 (1996-05),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-1 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-4:2012.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.306(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.4
                  Récepteur EGC
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460 éd.1 (1996-05),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-1 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-4:2016
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.306(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.5
                  Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.699(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.700(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.492-6 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.540-2 (06/90),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.688 (06/90).
                           
                        
            
                  MED/5.5
                  Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.699(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.700(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.492-6 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.540-2 (06/90),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.688 (06/90).
                           
                        
            
                  MED/5.6
                  RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI.
                              
                                 Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 066 V1.3.1 (2001-01),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI.
                              
                                 Remarque: la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-2 éd. 3.0 (2008),
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.662(16) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.696(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.810(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.633-4 (12/10),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.690-3 (03/15).
                           
                        
            
                  Article MED/5.7 «RLS bande L (INMARSAT)» - Intentionnellement blanc.
               
            
                  Article MED/5.8 «Récepteur MF avec ASN» - Intentionnellement blanc.
               
            
                  Article MED/5.9 «Générateurs d'alarme à deux fréquences» - Intentionnellement blanc.
               
            
                  MED/5.10
                  Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                  
                     Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V1.1.1(2004-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.804(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-13 (10/09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-9 (05/04).
                           
                        
            
                  MED/5.10
                  Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                  
                     Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.804(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.10
                  Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                  
                     Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.804(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.11
                  Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V1.1.1(2004-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.804(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-13 (10/09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-9 (05/04),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.11
                  Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.804(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.11
                  Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.804(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.12 Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B Cet article a été supprimé car le service «Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B» a été arrêté le 31 décembre 2016.
               
            
                  MED/5.13
                  Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460 éd.1 (1996-05),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-4:2012,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.664(16) de l'OMI.
                              
                                 Remarque concernant la rés. A.644(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.807(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.306(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.13
                  Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460 éd.1 (1996-05),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-1 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-4:2012,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06).
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.664(16) de l'OMI.
                              
                                 Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.807(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.306(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.13
                  Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460 éd.1 (1996-05),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-1 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-4:2012,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.664(16) de l'OMI.
                              
                                 Remarque concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.807(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.306(87) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.14
                  Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                  
                     Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V1.1.1(2004-06).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.476-5 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.492-6 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-13 (10/09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-9 (05/04),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.14
                  Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                  
                     Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.476-5 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.492-6 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.14
                  Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                  
                     Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067 éd.1 (1990-11),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI ETS 300 067/A1 éd.1 (1993-10),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.476-5 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.492-6 (10/95),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.625-4 (03/12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.15
                  Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V1.1.1(2004-06),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-3:1994,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-8:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  21.3.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-13 (10/09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-9 (05/04).
                           
                        
            
                  MED/5.15
                  Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2011
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-3:1994,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-8:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06).
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.9.2020
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  MED/5.15
                  Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-1 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 338-2 V1.4.1 (2017-02),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-3:1994,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-8:1998,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.806(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.493-14 (09/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.541-10 (10/15),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.1173-1 (03/12).
                           
                        
            
                  Article MED/5.16 «Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques» - ne figure plus dans le règlement d'exécution de la directive 2014/90/UE.
               
            
                  MED/5.17
                  Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-12:1996.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  7.12.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.809(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.149(77) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95).
                           
                        
            
                  MED/5.17
                  Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 225 V1.5.1 (2015-12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V2.1.0 (2015-12),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-12:1996.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                  1.3.2019
                  (II)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.809(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.149(77) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95).
                           
                        
            
                  MED/5.17
                  Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 300 225 V1.5.1 (2015-12),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 843-2 V2.1.1 (2016-03),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-12:1996 + amendement 1:2017.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.809(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.149(77) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95).
                           
                        
            
                  MED/5.18
                  Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-12:1996.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  7.12.2018
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.809(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95).
                           
                        
            
                  MED/5.18
                  Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              ETSI EN 301 466 V1.2.1 (2015-12),
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-12:1996 + amendement 1:2017.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.809(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              UIT-R M.489-2 (10/95).
                           
                        
            
                  MED/5.19
                  Inmarsat-F77
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-13:2003,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-13:2003.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  31.8.2019
                  (I)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.808(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/5.19
                  Inmarsat-F77.
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-13:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série EN 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-2:1998
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-3:2008 +A1:2010+A2:2014
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          EN 61162-450:2011+A1:2016,
                                       
                                    
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 61097-13:2003,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              série CEI 61162:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-1:2016
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) avec amendement 1:2016.
                                       
                                    
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.570(14) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.808(19) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.36(63) de l'OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.97(73) de l'OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
                           
                        
            6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
      
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/6.1
                  Feux de signalisation
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Annexe I/14 de la convention COLREG 72.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              EN 14744:2005, y compris AC:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              EN 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        ou:
                  
                              —
                           
                           
                              EN 14744:2005, y compris AC:2006,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60945:2002, y compris CEI 60945/corrigendum 1:2008,
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Annexe I/14 de la convention COLREG 72,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.694(17) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.253(83) de l'OMI.
                           
                        
            7.   Autres équipements de sécurité
      
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/7.1
                  Appareil respiratoire autonome à air comprimé pour l'entrée et la réalisation de travaux en atmosphère gazeuse
                  (nouvel article inséré par le règlement d'exécution (UE) 2018/773, voir l'article 3.7)
               
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              ISO 23269-3:2011,
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
                  G
               
               
                  19.6.2018
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-2/15 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.98(73) de l'OMI – (Recueil FSS) 3.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.4(48) de l'OMI - (Recueil IBC) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 14,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l'OMI.
                           
                        
            8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
      
      
                  Numéro et nom de l'article
               
               
                  Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
               
               
                  Normes d'essai
               
               
                  Modules pour l'évaluation de la conformité
               
               
                  Première mise sur le marché
               
               
                  Dernière installation à bord
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  MED/8.1
                  
                              —
                           
                           
                              Détecteurs (alarme) de niveau d'eau
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              CEI 60092-504:2001, y compris corrigendum 1:2011 CEI 60092-504,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60529 éd. 2.2 (2013),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.188(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                   
               
               
                  22.11.2019
                  (III)
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.1021(26) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.188(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l'OMI.
                           
                        
            
                  MED/8.1
                  
                              —
                           
                           
                              Détecteurs (alarme) de niveau d'eau
                           
                        
               
                  Exigences pour l'approbation de type
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
               
                  
                              —
                           
                           
                              CEI-60092-504:2016,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              CEI 60529 éd. 2.2 (2013),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.188(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l'OMI.
                           
                        
               
                  B+D
                  B+E
                  B+F
               
               
                  16.3.2017
               
               
                   
               
            
                  Prescriptions d'emport et normes de fonctionnement
                  
                              —
                           
                           
                              Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. A.1021(26) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Rés. MSC.188(79) de l'OMI,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l'OMI.
                           
                        
            9.   Équipement pour lequel l'ensemble des normes requises pour la certification MED n'est pas complet
      
      Remarques concernant le point 9:
      l'ensemble des normes requises pour la certification MED est réputé complet lorsque:
      
                  —
               
               
                  les dispositions de l'OMI applicables:
                  
                              —
                           
                           
                              à l'approbation de type,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              aux prescriptions d'emport, et
                           
                        
            
                  —
               
               
                  aux normes d'essai
               
            sont disponibles et appropriées.
      1.   Engins de sauvetage
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/1.1
               
               
                  Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
               
            
                  MED/9/1.2
               
               
                  Matériaux pour combinaison d'immersion
               
            
                  MED/9/1.3
               
               
                  Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
               
            
                  MED/9/1.5
               
               
                  Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article A.1/3.53 s'applique).
               
            2.   Prévention de la pollution marine
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/2.3
               
               
                  Équipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
                  
               
            
                  MED/9/2.4
               
               
                  Équipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                  
               
            
                  MED/9/2.5
               
               
                  Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008
               
            3.   Équipements de protection contre les incendies
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/3.8
               
               
                  Fanal de sécurité électrique
               
            
                  MED/9/3.9
               
               
                  Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
               
            
                  MED/9/3.13
               
               
                  Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)
               
            
                  MED/9/3.21
               
               
                  Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
               
            
                  MED/9/3.24
               
               
                  Diffuseurs à mousse portatifs
               
            
                  MED/9/3.26
               
               
                  Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
               
            
                  MED/9/3.27
               
               
                  Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2
                  
               
            
                  MED/9/3.31
               
               
                  Dispositif de projection d'eau à commande manuelle
               
            
                  MED/9/3.33
               
               
                  Tuyaux d'incendie d'un diamètre > 52 mm
               
            4.   Équipements de navigation
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/4.11
               
               
                  Équipement combiné GPS/GLONASS
               
            
                  MED/9/4.16
               
               
                  Système d'équipement de passerelle
               
            
                  MED/9/4.19
               
               
                  Compas magnétique pour engins à grande vitesse
               
            
                  MED/9/4.20
               
               
                  Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse
               
            
                  MED/9/4.24
               
               
                  Indicateur de poussée
               
            
                  MED/9/4.25
               
               
                  Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
               
            
                  MED/9/4.30
               
               
                  Système d'équipement de passerelle
               
            
                  MED/9/4.33
               
               
                  Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
               
            
                  MED/9/4.34
               
               
                  Équipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)
               
            
                  MED/9/4.37
               
               
                  Inclinomètre électronique
               
            
                  MED/9/4.38
               
               
                  Équipement Loran-C
               
            
                  MED/9/4.39
               
               
                  Équipement Chayka
               
            5.   Équipements de radiocommunications
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/5.1
               
               
                  RLS à ondes métriques (VHF)
               
            
                  MED/9/5.2
               
               
                  Réserve d'alimentation radio
               
            
                  MED/9/5.4
               
               
                  Panneau de détresse
               
            
                  MED/9/5.5
               
               
                  Panneau d'alarme de détresse
               
            
                  MED/9/5.6
               
               
                  RLS bande L (INMARSAT)
               
            
                  MED/9/5.7
               
               
                  Système d'alerte de sûreté du navire
               
            
                  MED/9/5.8
               
               
                  Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
               
            6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/6.2
               
               
                  Appareils de signalisation sonore
               
            
                  MED/9/6.4
               
               
                  Système de communication vocale et de données en émission et réception avec service d'assistance télémédicale (TMA)
               
            
                  MED/9/6.5
               
               
                  Système de signalisation sonore dirigé vers l'arrière pour l'indication des manœuvres d'escorte et d'urgence
               
            7.   Autres équipements de sécurité
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/7.1
               
               
                  Calculateur de chargement
               
            
                  MED/9/7.2
               
               
                  Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers
               
            8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
      
      
                  No
                  
               
               
                  Nom de l'article
               
            
                  MED/9/8.1
               
               
                  Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)