CELEX: 52008PC0806
Language: fr
Date: 2008-11-28
Title: Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1579/2007 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques

Avis juridique important

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52008PC0806

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1579/2007 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques  /* COM/2008/0806 final */  

	[pic] | COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES |Bruxelles, le 3.12.2008COM(2008) 808 finalProposition deRÈGLEMENT DU CONSEILmodifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche(présentée par la Commission)EXPOSÉ DES MOTIFSCONTEXTE DE LA PROPOSITIONMotivation et objectifs de la propositionLa Commission, assistée par le groupe «Économie tarifaire», a procédé à un examen de l'ensemble des suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun, lesquelles devaient prendre fin au 31 décembre 2008. Elles correspondent à 1 569 positions; 611 d'entre elles ont été levées. La proposition ci-jointe concerne certains produits des secteurs de l’industrie, de l’agriculture et de la pêche. Les demandes de suspension relatives à ces produits ont été analysées à la lumière des critères énoncés dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes (voir JO C 128 du 25.4.1998, p. 2). À la suite de cette analyse, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est justifiée pour les produits figurant à l’annexe de la proposition de règlement ci-jointe. Certains produits, pour lesquels le maintien d’une suspension ne se justifie plus au regard des intérêts économiques de la Communauté, ont été retirés. L'annexe du règlement ci-joint énumère les produits pour lesquels la suspension est proposée, le libellé doit être modifié ou la durée de validité a été prolongée. La durée de validité de la mesure est limitée, afin que des contrôles économiques des différentes suspensions puissent être effectués au cours de cette période. Les suspensions seront prolongées ou supprimées après cette date si la Commission et le groupe «Économie tarifaire» l’estiment nécessaire.Contexte généralIl est de l’intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de nouveaux produits ne figurant pas à l’annexe du règlement (CE) n° 1255/96 du Conseil portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche.Dispositions en vigueur dans le domaine de la propositionJO L 158 du 29.6.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 595/2008 (JO L 164 du 25.6.2008, p. 1).Cohérence avec les autres politiques et les objectifs de l'UnionLa proposition est conforme aux politiques menées dans les domaines de l’agriculture, du commerce, des entreprises, du développement et des relations extérieures. Plus particulièrement, elle ne porte pas préjudice aux pays bénéficiant d’un accord commercial préférentiel avec l’Union européenne (SPG, régime ACP, pays candidats et candidats potentiels de l’ouest des Balkans, par exemple).CONSULTATION DES PARTIES INTÉRESSÉES ET ANALYSE D'IMPACTConsultation des parties intéresséesMéthodes de consultation, principaux secteurs visés et profil général des répondantsLe groupe «Économie tarifaire», qui représente les industries de chaque État membre, a été consulté.Synthèse des réponses reçues et de la façon dont elles ont été prises en compteToutes les suspensions énumérées correspondent à l’accord ou au compromis qui s’est dégagé lors des discussions au sein du groupe.Obtention et utilisation d'expertiseDomaines scientifiques ou spécialisés concernésExperts représentant les États membres au sein du groupe «Économie tarifaire».Méthodologie utiliséeConsultation ouverte.Principales organisations/principaux experts consultésExperts désignés par chaque État membre.Synthèse des avis reçus et pris en considérationL'existence de risques potentiellement graves et aux conséquences irréversibles n'a pas été évoquée.Moyens utilisés pour mettre les résultats de l’expertise à la disposition du publicPublication de la proposition.Analyse d'impactLa proposition ci-jointe exonère l’industrie communautaire de droits à hauteur de 612,3 millions EUR/an et la renforce dans la concurrence qui l'oppose aux industries de pays tiers fournissant des produits finis sur le marché communautaire. Elle est conforme aux principes énoncés dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes. La modification proposée constitue un instrument permettant le maintien et la création d’emplois dans l’Union européenne. La proposition est inscrite au programme de travail et au programme législatif de la Commission pour 2009.ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITIONRésumé des mesures proposéesProposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche.Base juridiqueArticle 26 du traité CE.Principe de subsidiaritéLe principe de subsidiarité ne s’applique pas, car la proposition relève de la compétence exclusive de la Communauté.Principe de proportionnalitéLa proposition est conforme au principe de proportionnalité pour les raisons suivantes:Cette série de mesures est conforme aux principes visant à simplifier les procédures pour les opérateurs du commerce extérieur, ainsi qu'à la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes (JO C 128 du 25.4.1998, p. 2).Choix des instrumentsInstruments proposés: RèglementD’autres instruments n’auraient pas été adéquats pour les raisons suivantes:En vertu de l’article 26 du traité CE, les suspensions et les contingents tarifaires autonomes sont approuvés par le Conseil statuant à la majorité qualifiée, sur proposition de la Commission.INCIDENCE BUDGÉTAIREDroits de douane non perçus d’un montant total de 612 300 000 EUR/an.INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRESSimplificationLa proposition ci-jointe prévoit une simplification de la législation.L’annexe du règlement proposé contiendra une liste récapitulative de toutes les suspensions de droits. Il ne sera donc plus nécessaire de consulter plusieurs règlements pour trouver une mesure particulière.Proposition deRÈGLEMENT DU CONSEILmodifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêcheLE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉNNE,vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26,vu la proposition de la Commission[1],considérant ce qui suit:1.  En vertu du règlement (CE) n° 1255/96 du Conseil[2], les droits autonomes du tarif douanier commun ont été totalement ou partiellement suspendus pour un certain nombre de produits au cours de périodes données. Il est de l'intérêt de la Communauté d'ajouter 88 nouveaux produits à la liste des suspensions énoncées à l'annexe du règlement (CE) n° 1255/96.2.  Il est nécessaire de modifier la désignation de certains produits de la liste compte tenu des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché. Il convient de considérer ces produits comme retirés de la liste et donc de les y ajouter en tant que nouveaux produits. Pour six produits, il y a lieu d'ajouter un autre code NC afin de faciliter les importations dans le cadre de la mesure en question.3.  Après examen de toutes les suspensions tarifaires autonomes expirant le 31 décembre 2008, il convient de retirer de la liste 610 produits actuellement énumérés à l'annexe du règlement (CE) n° 1255/96, car il n'est plus de l'intérêt de la Communauté de maintenir la suspension des droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits.4.  Compte tenu du grand nombre de modifications prenant effet au 1er janvier 2009, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l’annexe du règlement (CE) n° 1255/96 par une version entièrement revue entrant en vigueur à cette date et dans laquelle les nouvelles entrées ou celles ayant fait l'objet d'une modification ou d'une prolongation sont signalées par un astérisque.5.  L’expérience a montré la nécessité de prévoir une date d’expiration pour les suspensions énumérées dans le règlement (CE) n° 1255/96, afin de s’assurer que les évolutions technologiques et économiques sont prises en considération. Cette manière de procéder ne doit pas exclure la levée anticipée de certaines mesures ou leur maintien au-delà de la période de suspension si des raisons économiques sont invoquées conformément aux principes définis dans la communication de la Commission de 1998 en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes[3].6.  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n° 1255/96 en conséquence.7.  Les suspensions prévues dans le présent règlement devant prendre effet à compter du 1er janvier 2009, il convient que le présent règlement s’applique à la même date et entre en vigueur immédiatement,A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:Article premierL'annexe du règlement (CE) n° 1255/96 est remplacée par l'annexe du présent règlement.Article 2Les suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits énumérés à l’annexe s’appliquent à partir du 1er janvier 2009. Elles expirent aux dates figurant dans ladite annexe.Article 3Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne .Il s’applique à compter du 1er janvier 2009.Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.Fait à Bruxelles,Par le ConseilLe présidentANNEXE«ANNEXEProduits visés à l'article 1Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Taux des droits autonomes | Période de validité |*ex 0302 69 99 | 30 | Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés, destinés à la transformation (1) (2) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0302 70 00 ex 0303 80 90 | 89 19 | Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0304 29 61 ex 0304 99 99 | 10 31 | Filets et chair d'aiguillats (Squalus acanthias), congelés | 6 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0305 20 00 ex 0305 20 00 | 11 30 | Œufs de poissons, salés ou en saumure | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0710 21 00 | 10 | Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0710 80 95 | 50 | Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 0711 59 00 | 11 | Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 0712 32 00 ex 0712 33 00 ex 0712 39 00 | 10 10 31 | Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0804 10 00 | 10 | Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0810 40 50 | 10 | Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*0811 90 50 0811 90 70 ex 0811 90 95 | 69 | Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0811 90 95 | 20 | Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0811 90 95 | 30 | Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 0811 90 95 | 40 | Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 1511 90 19 ex 1511 90 91 ex 1513 11 10 ex 1513 19 30 ex 1513 21 10 ex 1513 29 30 | 10 10 10 10 10 10 | Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication: — d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10, — de mélanges d'esters méthyliques d'acides gras de la sous-position 3824 90 91, — d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916, — d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ou — de produits du n° 3401 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 1515 90 99 | 92 | Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 1517 90 99 | 10 | Huile végétale raffinée contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 1604 11 00 | 20 | Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 1604 30 90 | 10 | Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 1605 10 00 ex 1605 10 00 | 11 19 | Crabes des espèces "King" (Paralithodes camchaticus), "Hanasaki" (Paralithodes brevipes), "Kegani" (Erimacrus isenbecki), "Queen" et "Snow" (Chionoecetes spp.), "Red" (Geryon quinquedens), "Rough stone" (Neolithodes asperrimus), Lithodes santolla, "Mud" (Scylla serrata), "Blue" (Portunus spp.), simplement cuits à l'eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 1902 30 10 ex 1903 00 00 | 10 20 | Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2005 91 00 | 10 | Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2008 60 19 ex 2008 60 39 | 30 30 | Cerises douces avec addition d'alcool, qu'elles aient ou non une teneur en sucres de 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat (1) | 10 % (3) | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2009 80 79 | 87 | Jus de boysenberry concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 65, congelé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2009 80 99 | 93 | Eau de coco, congelée, non conditionnée pour la vente au détail, non traitée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2106 10 20 | 10 | Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2710 11 25 | 10 | Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2804 70 00 | 10 | Phosphore jaune | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2805 30 10 | 10 | Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2805 30 90 | 10 | Lanthane d'une pureté en poids de 99 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2811 19 80 | 10 | Acide sulfamidique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2811 22 00 | 10 | Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2811 22 00 | 20 | Microsphères de silice amorphe de 5 μm (± 1 µm), destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2811 22 00 | 30 | Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 µm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2812 90 00 | 10 | Trifluorure d'azote | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2812 90 00 | 20 | Tétrafluorure de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2818 30 00 | 10 | Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite | 4 % | 1.1.2009-31.12.2013 |2819 10 00 | Trioxyde de chrome | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2823 00 00 | 10 | Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 µm ou plus mais n'excédant pas 1,8 µm, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 8533 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2825 50 00 | 10 | Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2827 39 85 | 10 | Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2827 39 85 | 20 | Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2827 49 90 | 10 | Oxydichlorure de zirconium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2830 10 00 | 10 | Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2833 29 80 | 10 | Monohydrate de sulfate de manganèse | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2835 10 00 | 10 | Hypophosphite de sodium, monohydrate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2836 91 00 | 20 | Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées: — 2 mg/kg ou plus d'arsenic, — 200 mg/kg ou plus de calcium, — 200 mg/kg ou plus de chlorures, — 20 mg/kg ou plus de fer, — 150 mg/kg ou plus de magnésium, — 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, — 300 mg/kg ou plus de potassium, — 300 mg/kg ou plus de sodium, — 200 mg/kg ou plus de sulfates, mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2836 99 17 | 10 | Carbonate basique de zirconium (IV) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2837 19 00 | 20 | Cyanure de cuivre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2837 20 00 | 10 | Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2839 19 00 | 10 | Disilicate de disodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2839 90 90 | 10 | Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2839 90 90 | 20 | Silicate de calcium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*2841 30 00 | Dichromate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2841 80 00 | 10 | Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2841 90 85 | 10 | Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2842 10 00 | 10 | Poudre de zéolithe bêta synthétique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2843 29 00 | 10 | Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*2845 10 00 | Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*2845 90 10 | Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2845 90 90 | 10 | Hélium-3 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2845 90 90 | 20 | Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2845 90 90 | 30 | Monoxyde de carbone 13C | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2845 90 90 | 40 | Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2846 10 00 ex 3824 90 97 | 10 48 | Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2846 10 00 | 20 | Tricarbonate de dicérium, même hydraté | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2846 10 00 | 30 | Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2846 10 00 | 40 | Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*2846 90 00 | Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2848 00 00 | 10 | Phosphine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2850 00 20 | 10 | Silane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2850 00 20 | 20 | Arsine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2850 00 20 | 30 | Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2850 00 60 | 10 | Azoture de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 39 90 | 10 | Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 39 90 | 30 | Perfluoroéthane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 39 90 | 40 | 1,1-Difluoroéthane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 39 90 | 50 | 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2903 39 90 | 70 | 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum: — 600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane, — 2 ppm en poids de pentafluoroéthane, — 2 ppm en poids de chlorodifluorométhane, — 2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane, — 2 ppm en poids de dichlorodifluorométhane Destiné à être utilisé dans la fabrication d'un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2903 39 90 | 80 | Hexafluoropropène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2903 43 00 | 10 | 1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 59 80 | 10 | 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2903 59 80 | 30 | Octafluorocyclopentène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2903 69 90 | 10 | Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 69 90 | 20 | 1,2-Bis(pentabromophényl)éthane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2903 69 90 | 40 | 2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant: — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, — 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, — 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2904 10 00 | 40 | Toluène-4-sulfonate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2904 20 00 | 40 | 2-Nitropropane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2904 90 95 | 20 | 1-Chloro-2,4-dinitrobenzène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2905 19 00 ex 3824 90 97 | 11 56 | tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2905 19 00 | 30 | 2,6-Diméthylheptane-4-ol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*2906 11 00 | Menthol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2906 19 00 | 10 | Cyclohex-1,4-ylènediméthanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2906 19 00 | 20 | 4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2906 29 00 | 20 | 1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 19 90 | 10 | 2,3,5-Triméthylphénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 19 90 | 20 | Biphényle-4-ol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 21 00 | 10 | Résorcinol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 29 00 | 20 | 4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 29 00 | 30 | 4,4',4"-Éthylidynetriphénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 29 00 | 50 | 6,6',6"-Tricyclohexyl-4,4',4"-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 29 00 | 70 | 2,2',2",6,6',6"-Hexa-tert-butyl-α,α',α"-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2907 29 00 | 85 | Phloroglucinole, même hydraté | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2908 99 90 | 30 | 4-Nitrophénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2909 19 90 | 20 | Oxyde de bis(2-chloroéthyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2909 19 90 | 30 | Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2909 19 90 | 50 | 3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2909 30 38 | 10 | Oxyde de bis(pentabromophényle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2909 50 00 | 10 | 4-(2-Méthoxyéthyl)phénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2909 60 00 | 10 | Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2910 90 00 | 30 | 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2910 90 00 | 60 | 1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2912 29 00 | 30 | α,α,3-Triméthylphénylpropanal | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2912 49 00 | 10 | 3-Phénoxybenzaldéhyde | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2912 49 00 | 20 | 4-Hydroxybenzaldéhyde | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2914 19 90 | 20 | Heptane-2-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2914 19 90 | 30 | 3-Méthylbutanone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2914 19 90 | 40 | Pentane-2-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*2914 21 00 | Camphre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 29 00 | 20 | Cyclohexadéc-8-ènone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2914 39 00 | 20 | Stéaroyl-benzoyl-méthane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2914 39 00 | 30 | Benzophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2914 39 00 | 40 | 1,3-Diphénylpropane-1,3-dione | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2914 39 00 | 50 | 4-phénylbenzophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 39 00 | 60 | 4-méthylbenzophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 50 00 | 30 | 2´-Hydroxyacétophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2914 50 00 | 60 | 2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2914 50 00 | 70 | 16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2914 50 00 | 80 | 2',6'-dihydroxyacétophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 69 90 | 10 | 2-Ethylanthraquinone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 69 90 | 20 | 2-Pentylanthraquinone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 69 90 | 30 | 1,4-Dihydroxyanthraquinone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 70 00 | 10 | 1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 70 00 | 40 | Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2914 70 00 | 50 | 3'-Chloropropiophénone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2915 29 00 | 10 | Triacétate d'antimoine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2915 39 00 | 40 | Acétate de tert-butyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2915 39 00 | 50 | Acétate de 3-acétylphényle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2915 90 00 | 40 | Acide nonanoïque (acide pélargonique) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 12 00 | 10 | Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 12 00 | 20 | Acrylate de 2-éthoxyéthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 12 00 | 30 | Acrylate d'isobutyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 12 00 | 40 | Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 13 00 | 20 | Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 14 00 | 10 | Méthacrylate de 2,3-époxypropyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 19 95 | 20 | 3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 20 00 | 50 | 2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 39 00 | 20 | Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle | 3.6 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 39 00 | 40 | 4-tert-Butylbenzoate de vinyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2916 39 00 | 45 | Acide 2-chlorobenzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2916 39 00 | 50 | Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2916 39 00 | 55 | Acide 4-tert-butylbenzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2916 39 00 | 60 | Chlorure de 4-éthylbenzoyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 39 00 | 65 | Acide 2-(4-Nitrophényl)butyrique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 39 00 | 70 | Ibuprofène (DCI) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2916 39 00 | 80 | 2-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 11 00 | 20 | Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 19 90 | 20 | 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 19 90 | 40 | Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 19 90 | 70 | Acide itaconique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 20 00 | 30 | Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 20 00 | 40 | Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2917 34 90 | 10 | Phtalate de diallyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 19 85 | 20 | Acide L-malique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 29 00 | 10 | Acides monohydroxynaphtoïques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 29 00 | 30 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2918 29 00 | 50 | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 30 00 | 30 | 2-benzoylbenzoate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 30 00 | 40 | Acide phtalaldéhydique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 99 90 | 10 | 3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 99 90 | 30 | 2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 99 90 | 40 | Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 99 90 | 50 | 3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2918 99 90 | 60 | Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2919 90 00 | 10 | Sel monosodique du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2919 90 00 | 30 | Hydroxybis[2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2919 90 00 | 40 | Tri-n-hexylphosphate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2920 19 00 | 10 | Fenitrothion (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2920 19 00 | 20 | Tolclofos-méthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2920 90 10 | 10 | Sulfate de diéthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2920 90 10 | 20 | Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2920 90 10 | 40 | Carbonate de diméthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2920 90 10 | 50 | Dicarbonate de di-tert-butyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*2920 90 30 | Phosphite de triméthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |2920 90 40 | Phosphite de triéthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2920 90 85 | 10 | O,O´-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 19 85 | 20 | Éthyl(2-méthylallyl)amine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 19 85 | 30 | Allylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 19 85 | 40 | Tris(diethylamido)tert-butylimido tantale (V) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 19 85 | 50 | Tetrakis(éthylméthylamino) hafnium (IV) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 29 00 | 10 | N,N,N´,N´-Tétrabutylhexaméthylènediamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 29 00 | 20 | Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 29 00 | 30 | Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 30 99 | 10 | Dicyclohexyl(méthyl)amine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 30 99 | 20 | Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 10 | 2,6-Dichloro-4-nitroaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 15 | Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 25 | Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 35 | 2-Nitroaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 45 | 2,4,5-Trichloroaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 50 | Acide 3-aminobenzènesulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 70 | Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 80 | 4-Chloro-2-nitroaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 42 00 | 85 | 3,5-Dichloroaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 43 00 | 10 | Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 43 00 | 20 | Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 43 00 | 30 | 3-Nitro-p-toluidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 43 00 | 40 | Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 44 00 | 20 | Diphénylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 45 00 | 10 | Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 45 00 | 20 | Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 45 00 | 40 | 1-Naphtylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 49 00 | 20 | Pendiméthaline (ISO) | 3.5 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 49 00 | 40 | N-1-Naphtylaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 51 19 | 20 | Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d’une teneur résiduelle en goudron n’excédant pas 0,23 % en poids. | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 51 19 | 30 | Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2921 51 19 | 40 | p-Phénylènediamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2921 51 19 | 50 | Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2921 59 90 | 10 | Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2921 59 90 | 30 | Dichlorhydrate de 3,3’-dichlorobenzidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2921 59 90 | 40 | Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 19 80 | 10 | 4,4-Diméthoxybutylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 19 80 | 30 | N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 19 80 | 50 | 2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 19 80 | 60 | N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2922 19 80 | 70 | D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2922 21 00 | 10 | Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 21 00 | 30 | Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 21 00 | 40 | Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 21 00 | 50 | Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 29 00 | 10 | 2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 29 00 | 20 | 3-Aminophénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 29 00 | 25 | 5-Amino-o-crésol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2922 29 00 | 35 | 2-Amino-4,6-dinitrophénolate de sodium, contenant au moins 20 % d'eau | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2922 29 00 | 45 | Anisidines | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 29 00 | 50 | 6-Méthoxy-m-toluidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 29 00 | 70 | 4-Nitro-o-anisidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 29 00 | 80 | 3-Diéthylaminophénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 39 00 | 10 | Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2922 39 00 | 70 | p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2922 43 00 | 10 | Acide anthranilique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 49 85 | 10 | Aspartate d'ornithine (DCIM) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 49 85 | 40 | Norvaline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 49 85 | 50 | D-(-)-Dihydrophénylglycine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 49 85 | 60 | 4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2922 49 85 | 70 | 4-diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2922 50 00 | 70 | Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2923 90 00 | 10 | Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium, — 500 mg/kg ou moins de carbonate, — 200 mg/kg ou moins de chlorure et — 5 mg/kg ou moins de potassium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2923 90 00 | 25 | Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2923 90 00 | 35 | Fluorure de tétrabutylammonium, trihydrate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2923 90 00 | 70 | Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — (40 ± 2) % en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium, — 0,3 % en poids ou moins de carbonate, — 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, — 500 mg/kg ou moins de bromure et — 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2923 90 00 | 80 | Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 19 00 | 10 | Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d'ammonium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 19 00 | 30 | 2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 19 00 | 40 | N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 19 00 | 50 | Acrylamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2924 19 00 | 60 | N,N-Diméthylacrylamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2924 19 00 | 70 | Carbamate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 21 00 | 10 | Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 10 | Alachlore (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 15 | Acétochlore (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 25 | 3'-Diéthylaminoacétanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 30 | Propachlore (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 65 | 2-(4-Hydroxyphényl)acétamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 75 | 3-Amino-p-anisanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 80 | 5'-Chloro-3-hydroxy-2',4'-diméthoxy-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 85 | p-Aminobenzamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 86 | Anthranilamide d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2924 29 98 | 87 | Paracétamol (DCI) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 88 | 5'-chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 89 | Flutolanil (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 91 | 3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 92 | 3-Hydroxy-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 93 | 3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 94 | 2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 96 | 4'-Chloro-3-hydroxy-2',5'-diméthoxy-2-naphtanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2924 29 98 | 97 | Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2925 11 00 | 20 | Saccharine et son sel de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2925 19 95 | 10 | N-Phénylmaléimide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2925 29 00 | 10 | Dicyclohexylcarbodiimide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 20 | 2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 45 | 2-Cyanoacétamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 50 | Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2926 90 95 | 55 | 2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2926 90 95 | 60 | Acide cyanoacétique sous forme cristalline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2926 90 95 | 61 | Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2926 90 95 | 65 | Malononitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 80 | 2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 81 | 4-aminobenzonitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 86 | Ethylènediaminetétraacétonitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 87 | Nitrilotriacétonitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 88 | 1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2926 90 95 | 89 | Butyronitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2927 00 00 | 10 | Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2927 00 00 | 20 | Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2927 00 00 | 30 | Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2927 00 00 | 40 | 2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2927 00 00 | 50 | 2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d'une pureté en poids de 60 % ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2927 00 00 | 60 | Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2928 00 90 | 10 | 3,3´-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N´-bipropionamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2928 00 90 | 15 | 1,1'-(Hydroxyimino)bis-(2-propanol) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2928 00 90 | 20 | 2,4,6-Trichlorophénylhydrazine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2928 00 90 | 40 | O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2928 00 90 | 60 | Adipohydrazide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2928 00 90 | 80 | Cyflufénamid (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2929 10 00 | 10 | Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2929 10 00 | 40 | Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2929 10 00 | 50 | Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2929 10 00 | 60 | Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2929 10 00 | 80 | 1,3-Bis(isocyanatométhyl) benzène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2930 20 00 | 10 | Prosulfocarb (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2930 90 85 | 15 | Éthoprophos (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2930 90 85 | 25 | Thiophanate-méthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2930 90 85 | 30 | 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2930 90 85 | 35 | Glutathion | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2930 90 85 | 40 | Acide 3,3´-thiodipropionique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2930 90 85 | 45 | Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2930 90 85 | 60 | Sulfure de méthyle et de phényle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2930 90 85 | 66 | Sulfure de diphényle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2930 90 85 | 67 | Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2930 90 85 | 68 | Clethodim (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2930 90 85 | 69 | 2-Amino-4-méthylsulfonyl-N-méthylaniline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2930 90 85 | 71 | Chlorure de triphénylsulfonium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2930 90 85 | 76 | Acide 2,2'-dithiodibenzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2930 90 85 | 77 | 4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2930 90 85 | 78 | 4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2930 90 85 | 80 | Captane (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2930 90 85 | 82 | Toluène-4-sulfinate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2930 90 85 | 83 | Méthyle-p-toluènesulfonyl | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2930 90 85 | 86 | 4-Hydroxybenzènethiol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2930 90 85 | 87 | Acide 3-sulfinobenzoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2930 90 85 | 89 | Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*2931 00 10 | Méthylphosphonate de diméthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 05 | Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'heptane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 40 | Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 50 | Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 85 | Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 86 | Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 87 | Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2931 00 95 | 91 | Triméthylsilane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2931 00 95 | 96 | Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2931 00 95 | 97 | Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 19 00 | 70 | Furfurylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 19 00 | 75 | Tétrahydro-2-méthylfuranne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 29 85 | 10 | 2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 29 85 | 35 | 6'-Diéthylamino-3'-méthyl-2'-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 29 85 | 55 | 6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2932 29 85 | 60 | 6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2932 29 85 | 70 | 3',6'-Bis(éthylamino)-2',7'-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]-xanthène]-3-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2932 29 85 | 71 | 6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2932 29 85 | 72 | 2'-[Bis(phénylméthyl)amino]6'-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2932 29 85 | 80 | Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 29 85 | 84 | Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 29 85 | 85 | Hexane-4-olide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 99 00 | 10 | Bendiocarbe (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 99 00 | 30 | Carbofuran (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 99 00 | 40 | 1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2932 99 00 | 70 | 1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2932 99 00 | 75 | 3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2932 99 00 | 80 | 1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 19 90 | 30 | 3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 19 90 | 40 | Edaravone (DCI) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 19 90 | 50 | Fenpyroximate (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 19 90 | 60 | Pyraflufen-éthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 19 90 | 70 | Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 21 00 | 10 | Hydantoïne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2933 21 00 | 50 | 1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2933 21 00 | 60 | DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2933 21 00 | 70 | α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 29 90 | 40 | Triflumizole (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 29 90 | 50 | 1,3-Diméthylimidazolidine-2-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 39 99 | 15 | Acide pyridine-2,3-dicarboxylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 39 99 | 25 | Imazethapyr (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 39 99 | 35 | Aminopyralide (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 39 99 | 40 | 2-Chloropyridine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2933 39 99 | 50 | Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 39 99 | 60 | 2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 39 99 | 65 | Acetamiprid (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 39 99 | 75 | Picolinafen (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 49 10 | 10 | Quinmerac (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 49 90 | 50 | 2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 49 90 | 60 | 5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 49 90 | 70 | Quinoléine-8-ol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2933 52 00 | 10 | Malonylurée (acide barbiturique) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 59 95 | 15 | Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 59 95 | 20 | 2,4-Diamino-6-chloropyrimidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 59 95 | 25 | Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 59 95 | 30 | Mepanipyrim (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2933 59 95 | 35 | 4-Amino-2,6-dichloropyrimidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 59 95 | 40 | Guanine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 59 95 | 60 | 2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 59 95 | 70 | N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 69 80 | 20 | 1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 69 80 | 50 | 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 69 80 | 80 | Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 79 00 | 10 | Ézétimibe (DCI) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2933 79 00 | 30 | 5-Vinyl-2-pyrrolidone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2933 79 00 | 40 | 3,3-pentaméthylène-4-butyrolactame | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 10 | 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 15 | 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 20 | 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 25 | 6,6'-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4´-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2'-méthylènediphénol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 30 | Quizalofop-P-éthyle (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 40 | trans-4-Hydroxy-L-proline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 45 | Hydrazide maléique (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 50 | Metconazole (ISO) | 3.2 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 60 | 1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 65 | Candésartan cilexétil (DCIM) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 69 | Acide acétique [(3R)-4-(4-chlorobenzyl)-7-fluoro-5-(méthylsulfonyl)-1,2,3,4-tétrahydrocyclopenta[b]indole-3-yl] | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 99 80 | 70 | 6,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 71 | 10-méthoxyiminostilbène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 72 | 1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 73 | 5-(Acetoacetylamino)benzimidazolone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 74 | Chlorohydrate d’imidazo [1,2-b] pyridazine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 76 | Acétate (1:2) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 77 | Sulfate (1:1) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 78 | Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 81 | 1,2,3-Benzotriazole | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2933 99 80 | 82 | Tolyltriazole | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 88 | 2,6-Dichloroquinoxaline | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2933 99 80 | 89 | Carbendazine (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 10 00 | 10 | Hexythiazox (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 10 00 | 20 | 2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 10 00 | 40 | Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 10 00 | 50 | Acide 2-(2-formylaminothiazol-4-yl)acétique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 20 80 | 10 | 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2934 20 80 | 40 | 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2934 20 80 | 50 | S-(1,3-benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 15 | Carboxine (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 35 | Diméthénamide (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 45 | Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 55 | Olmésartan médoxomil (DCI) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 60 | Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 65 | 3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 72 | 1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2934 99 90 | 74 | 2-Isopropyl thioxanthone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 2934 99 90 | 75 | (4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2934 99 90 ex 3204 20 00 | 76 10 | 2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2934 99 90 | 77 | Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 2934 99 90 | 78 | 1,2,4-Thiadiazole-3-acide acétique 5-[(éthoxycarbonyl)amino]- ester méthylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 2934 99 90 | 79 | Thiophène-2-éthanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 81 | Acide 2-(5-amino-1,2,4-thiazol-3-yl)-(Z)-2-méthoxyiminoacétique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2934 99 90 | 82 | 2-Méthyl-1-[4-(méthylthio)phényle]-2-morpholinopropane-1-one | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 15 | Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 20 | Toluènesulfonamides | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 25 | Triflusulfuron-méthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 35 | Chlorsulfuron (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 45 | Rimsulfuron (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 50 | 4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 55 | Thifensulfuron-méthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 65 | Tribenuron-méthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 75 | Metsulfuron-méthyl (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2935 00 90 | 76 | 4-Toluène sulfonyl urée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2935 00 90 | 81 | 4-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 82 | N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorométhyl)pyridine-3-sulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 83 | 3-amino-N,N-diéthyl-4-méthoxybenzènesulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 85 | Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 86 | 4-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 2935 00 90 | 88 | Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 2935 00 90 | 89 | 3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 2938 90 90 | 10 | Hesperidine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*3201 20 00 | Extrait de mimosa | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3201 90 90 | 20 | Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3204 13 00 | 10 | Colorant C.I. Basic Red 1 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3204 15 00 | 10 | Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3204 15 00 | 60 | Colorant C.I. Vat Blue 4 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 17 00 | 10 | Colorant C.I. Pigment Yellow 81 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3204 17 00 | 30 | Colorant C.I. Pigment Yellow 97 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3204 19 00 | 15 | 4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 25 | 8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 65 | 6-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 70 | Colorant C.I. Solvent Red 49 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 75 | 6,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 80 | Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 81 | 6,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 82 | 3-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3204 19 00 | 83 | 6,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3205 00 00 | 10 | Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3206 11 00 | 10 | Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3206 42 00 | 10 | Lithopone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*3206 50 00 | Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3207 30 00 | 10 | Préparation contenant: — en poids pas plus de 85 % d'argent, — en poids pas moins de 2 % de palladium, — du titanate de baryum, — du terpinéol, et — de l'éthyl cellulose, utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3207 40 80 | 30 | Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3208 10 90 ex 3707 90 90 | 10 60 | Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3208 20 10 | 10 | Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3208 20 10 | 40 | Poly(méthacrylate de 1H,1H-heptafluorobutyle), dissous dans un mélange d'éther de méthyle et de perfluorobutyle et d'éther de méthyle et de perfluoroisobutyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3208 90 19 | 10 | Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3208 90 19 ex 3902 90 90 | 15 94 | Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3208 90 19 | 40 | Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3208 90 19 | 60 | Copolymère d'hydroxystyrène et de styrène ou d'alkoxystyrène ou des deux dissout dans du lactate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3208 90 19 | 75 | Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3208 90 19 | 85 | Mélange contenant, en poids : — 30~45 % de résine polyamide; — 2~10 % de diazonaphtoquinone; — 50~65 % de γ-butyrolactone. | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3208 90 91 | 10 | Préparation, sur la base de polyhydroxyamide contenant au moins un dérivé ester de naphtoquinone ou du tosylate dissous dans du γ-butyrolactone et/ou 2-méthoxy-1-méthyléthylacétate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3208 90 99 | 10 | Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 8'-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle, — 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle, — 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol, — 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, — 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3208 90 99 | 20 | Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine, — 4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine, — 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle, — 6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, — 2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one, — 13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène, — 3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène, — 6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3215 11 00 ex 3215 19 00 | 10 10 | Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3215 90 80 | 10 | Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3215 90 80 | 20 | Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*3301 12 10 | Huile essentielle d'orange, non déterpénée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3402 13 00 | 10 | Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3402 13 00 | 20 | Agent tensio-actif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3402 90 10 | 20 | Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3402 90 10 | 40 | Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d'eau et d'éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3403 99 90 | 10 | Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3505 10 50 | 20 | Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3506 91 00 | 10 | Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3506 91 00 | 30 | Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3506 91 00 | 40 | Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 78,5 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3701 30 00 | 10 | Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3701 99 00 | 10 | Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 10 00 | 10 | Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 10 00 | 15 | Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 12 % d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 10 00 | 25 | Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant: — des résines phénoliques ou acryliques — pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 10 00 | 30 | Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3707 10 00 | 35 | Émulsion pour la sensibilisation des surfaces constituée de polymères d’acrylate et/ou de méthacrylate, ne contenant en poids pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2 méthoxy-1-méthyléthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3707 10 00 | 40 | Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant — 10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide, — 2 ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et — pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3707 90 30 | 10 | Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d'ordinateurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 90 30 | 20 | Encre, à base d'une résine de polyol, sous forme de poudre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 90 30 | 40 | Poudre d'encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs/photocopieurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 90 90 | 10 | Enduit antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3707 90 90 ex 3824 90 97 | 30 91 | Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids: — pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d'acide sulfonique, — pas plus de 1 % d'un polymère vinylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3801 20 90 | 10 | Graphite colloïdal en suspension dans l'eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*3805 90 10 | Huile de pin | 1.7 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3808 91 90 | 10 | Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3808 91 90 | 30 | Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de: — Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou — Bacillus thuringiensis subsp. Kurstaki, ou — Bacillus thuringiensis subsp. israelensis | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3808 91 90 | 40 | Spinosad (ISO) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3808 92 90 | 10 | Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3808 92 90 | 30 | Préparation constituée d'une suspension de pyrithione zincique (DCI) dans l'eau, contenant en poids 24 % ou plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3808 93 15 | 10 | Préparation à base d'un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 3808 93 27 | 20 | Solution organique de Clethodim(ISO), d'une teneur en poids en Clethodim de 37 % (± 2 %) ou de 70 % (± 2 %) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3809 91 00 | 10 | Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3809 92 00 | 10 | Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3810 10 00 | 10 | Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids: — 70 % ou plus mais pas plus de 90 % d'étain, — pas plus de 10 % d'un ou plusieurs métaux parmi l'argent, le cuivre, le bismuth, le zinc et l'indium, utilisée dans l'industrie électrotechnique (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3811 21 00 | 10 | Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3811 21 00 | 20 | Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3811 90 00 | 20 | Produit anticorrosion, contenant des produits de réaction d'acides gras et de tall oil avec du formaldéhyde et du (Z)-N-9-octadécényl-1,3-propanediamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3812 30 80 | 20 | Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3812 30 80 | 30 | Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3814 00 90 | 20 | Mélange contenant en poids: — 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol, — 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3814 00 90 | 40 | Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 12 00 | 10 | Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 10 | Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 15 | Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 30 | Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 40 | Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3815 19 90 | 41 | Catalyseurs sous forme de tablettes, constitués à 60 % (± 2 %) de leur poids d’oxyde de cuivre sur un support en oxyde d’aluminium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3815 19 90 | 50 | Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 60 | Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 65 | Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 70 | Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 75 | Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 80 | Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 85 | Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 19 90 | 86 | Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3815 90 90 | 16 | Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3815 90 90 | 20 | Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids: — 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 50 | Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 70 | Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3815 90 90 | 71 | Catalyseur, constitué d'un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l'éthane-1,2-diol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3815 90 90 | 77 | Catalyseur en poudre dans une solution aqueuse contenant en poids: — n'excédant pas 3 % de palladium; — n'excédant pas 3 % de plomb; — n'excédant pas 0,5 % d’hydroxyde de plomb; — excédant 30 %, mais mais n'excédant pas 50 % de dioxyde de silicium; — autres oxydes métalliques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 80 | Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 81 | Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 84 | Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d'oxydes de cuivre, de chrome et de fer | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3815 90 90 | 85 | Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3815 90 90 | 86 | Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 87 | Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3815 90 90 | 88 | Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane: — 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et — 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3815 90 90 | 89 | Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3817 00 50 | 10 | Mélange d’alkylbenzènes contenant, en poids: — n'excédant pas 0,5 % de tetradécylbenzène, — n'excédant pas 0,5 % d’hexadécylbenzène, — excédant 0,5 %, mais n'excédant pas 10 % d’octadécylbenzène, — excédant 35 %, mais n'excédant pas 60 % d’eicosylbenzène, — excédant 25 %, mais pas plus de 50 % de docosylbenzène, — excédant 5 %, mais n'excédant pas 25 % de tétracosylbenzène, — pas plus de 2 % d’hexacosylbenzène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3817 00 80 | 10 | Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids: — 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène — 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3819 00 00 | 20 | Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 15 | 10 | Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 09 | Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: — sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou — sous forme de solution dans un solvant organique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 10 | Bauxite calcinée (réfractaire) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 12 | Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d’éthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 13 | Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3824 90 97 | 14 | Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3824 90 97 | 18 | Acide 4-méthylmandélique, brut | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3824 90 97 | 20 | Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et: — soit d'un composé d'aluminium-alkyle, — soit d'un complexe organique de tungstène — soit d'un complexe organique de molybdène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 22 | Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3824 90 97 | 25 | Tranches de tantalate de lithium, non dopées | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 29 | Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 30 | 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 34 | Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids — 36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol, — 15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol, — 4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et — 0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 36 | Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 3824 90 97 | 37 | Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 3824 90 97 | 38 | Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3824 90 97 | 39 | Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 40 | Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 42 | Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids: — soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, — soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 44 | Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids: — 75 % minimum de stérols, — mais 25 % maximum de stanols, utilisés pour la fabrication d'esters de stanols ou d'esters de stérols (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3824 90 97 | 45 | Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et: — soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, — soit N,N-diméthylformamide, — soit γ-butyrolactone, — soit d'oxyde de silicium, — soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, — soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, — soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 46 | Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 ºC de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm3 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 47 | 4-Méthoxysalicylaldéhyde, en solution dans la N-méthylpyrrolidone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3824 90 97 | 52 | Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 53 | Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 54 | 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 60 | α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 63 | Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 64 | Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de: — soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, — soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 70 | Pâte contenant au minimum 75 % et au maximum 85 % en poids de cuivre et contenant également des oxydes inorganiques, de l'éthylcellulose et un solvant | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3824 90 97 | 72 | Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 73 | Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 75 | Bis [(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 77 | Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3824 90 97 | 78 | Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 µm, contenant en poids: — 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, — pas plus de 15 % de campestérols, — pas plus de 5 % de stigmastérols, — pas plus de 15 % de betasitostanols | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3824 90 97 | 79 | Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 82 | α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 84 | Produit de réaction, contenant en poids: — 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène, — 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel, — 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 89 | Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 90 | Sphères creuses d’aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d’aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes: — point de fusion compris entre 1600 °C et 1800 °C, — densité de 0,6 – 0,8 g/cm3, , entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 95 | Mélange de phytostérols, sous forme de flocons, contenant en poids 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3824 90 97 | 97 | Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 10 90 | 20 | Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 20 90 | 10 | Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 20 90 | 20 | Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 90 90 | 91 | Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique | 4 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 90 90 | 92 | Polyéthylène chlorosulfoné | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 90 90 | 93 | Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 90 90 | 94 | Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3901 90 90 | 97 | Polyéthylène chloré, sous forme de poudre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 10 00 | 10 | Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de: — 7 mg/kg d'aluminium, — 2 mg/kg de fer, — 1 mg/kg de magnésium, — 8 mg/kg de chlorure | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 10 00 | 20 | Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, — d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417), — d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g, — d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), — d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 10 00 | 30 | Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 20 00 | 10 | Polyisobutylène, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 30 00 | 91 | Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 90 90 | 52 | Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3902 90 90 | 92 | Polymères de 4-méthylpent-1-ène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3902 90 90 | 93 | Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d’au moins 38 x 10-6m2s-1 (38 centistokes) à 100°C, selon la méthode ASTM D 445 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3902 90 90 | 97 | Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3902 90 90 | 98 | Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3903 11 00 | 10 | Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5), et contenant 50 % de matériau recyclé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3903 19 00 | 30 | Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268°C et 272°C et un point de solidification compris entre 247°C et 252°C, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3903 90 90 | 35 | Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 ºC | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 | 40 50 | Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3903 90 90 | 65 | Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3903 90 90 | 75 | Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 90 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3903 90 90 | 80 | Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 µm et maximal de 800 µm et contenant en poids: — 65 % au minimum de styrène, — 25 % au maximum de divinylbenzène entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3903 90 90 | 85 | Copolymère de styrène, butadiène et méthacrylate de méthyle présentant une résistance aux chocs sur éprouvette entaillée non inférieure à 106 J/m (d'après la méthode ASTM D256) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3903 90 90 | 86 | Mélange contenant, en poids: — 45 % ou plus mais pas plus de 65 % de polymères de styrène — 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de poly(phénylène éther) — mais pas plus de 10 % d’additifs | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3904 10 00 | 20 | Poudre de poly(chlorure de vinyle), non mélangée à d'autres substances, présentant un degré de polymérisation de 1 000 (± 100) unités monomères, un coefficient de transmission thermique (valeur K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70, une masse volumique de 0,35 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,55 g/cm3, une teneur en matières volatiles inférieure à 0,35 % en poids, des grains d'une taille moyenne de 40 µm ou plus, mais n'excédant pas 70 µm, et un taux de refus au tamis pour une largeur de maille de 120 µm inférieur ou égal à 1 % en poids, ne contenant pas de monomères d'acétate de vinyle, destinée à être utilisées dans la fabrication de séparateurs de batteries (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3904 40 00 | 91 | Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids: — 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, — 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et — 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 40 00 | 93 | Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 61 00 | 10 | Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 61 00 | 20 | Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 61 00 | 30 | Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 µm et de 90 % de moins de 35 µm et d'une dimension de particule moyenne de 20 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 69 90 | 93 | Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 69 90 | 94 | Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 69 90 | 96 | Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3904 69 90 | 97 | Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3905 99 90 | 94 | Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3905 99 90 | 95 | Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3905 99 90 | 96 | Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'un poids moléculaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids: — 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et — 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3905 99 90 | 97 | Povidone (DCI)-iode | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3905 99 90 | 98 | Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*3906 90 60 | Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 10 | Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 15 | Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 20 | Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (1) | 6 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 30 | Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 50 | Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne: — oxyde de chlorométhyle et de vinyle, — oxyde de chloroéthyle et de vinyle, — chlorométhylstyrène, — chloroacétate de vinyle, — acide méthacrylique, — ester monobutylique d'acide butènedioïque, contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 80 | Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3906 90 90 | 85 | Dispersion non aqueuse de polymères à base d’esters d’acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l’une ou toutes les deux extrémités des polymères | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 11 | 10 | Poly(oxyde d'éthylène) d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 100 000 ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 11 | 20 | bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 40 000 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 11 | 30 | Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)] chimiquement modifié par de la lysine, comportant un groupe terminal bismaléimide, d'un poids moléculaire moyen (Mn) de 40 000 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 21 | 10 | Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 21 | 20 | Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'un poids moléculaire moyen de 3500 (± 100) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3907 20 29 | 10 | Produits contenant des copolymères de dextrose, de sorbitol et d'acide citrique ou phosphorique, contenant en poids pas moins de 90 % de copolymères, calculé sur la substance anhydre, cendres déduites | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3907 20 99 | 15 | Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 99 | 30 | Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 99 | 35 | Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 20 99 | 45 | Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 30 00 ex 3926 90 97 | 40 70 | Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 30 00 | 50 | Résine époxyde liquide composée d'un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant — pas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et — 5 % en poids de trioxyde de diantimoine | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 60 80 | 10 | Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 60 80 | 30 | Concentré fixateur d’oxygène constitué du mélange suivant: — copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles, — copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115—95 (2001)) obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et — des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques, dans lequel le premier copolymère est prédominant | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*3907 70 00 | Poly(acide lactique) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 99 19 ex 3907 99 98 | 10 10 | Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3907 99 19 | 20 | Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 ºC, avec ou sans charges | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3907 99 19 | 50 | Résine polymère de polycyclohexylène-diméthylène téréphthalate semi cristalline, contenant en poids 10 % ou plus, mais pas plus de 40 %, de fibres de verre, sous forme de granulés ou de pastilles | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3907 99 19 | 60 | Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec du bisphénol A | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3908 90 00 | 20 | Copolymère constitué d'hexaméthylènediamine, d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3908 90 00 | 30 | Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3908 90 00 | 50 | Concentré fixateur d’oxygène constitué du mélange suivant: — copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles, — copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115—95 (2001)) obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et — des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques, dans lequel le deuxième copolymère est prédominant | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3909 40 00 | 10 | Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3910 00 00 | 20 | Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3910 00 00 | 40 | Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3910 00 00 | 50 | Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3911 10 00 | 81 | Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes C-5 à C-10, de cyclopentadiène et de dicyclopentadiène, d'une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur ou de plus de 8 pour 50 % de solution par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3911 90 19 | 30 | Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3911 90 99 | 25 | Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3911 90 99 | 40 | Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3911 90 99 | 45 | Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3911 90 99 | 65 | Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3911 90 99 | 86 | Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3912 39 10 | 10 | Éthylcellulose non plastifiée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3912 39 10 | 20 | Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3912 39 80 | 20 | Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3912 90 10 | 10 | Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre: — contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) et — d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72), destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3912 90 10 | 20 | Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3913 90 00 | 81 | Mélange de pullulan-cyanoethyle et de poly(alcool vinylique)-cyanoethyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3913 90 00 | 92 | Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, présentant une masse moléculaire de 100 000 à 300 000 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3913 90 00 | 94 | Granulés contenant en poids: — 35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, — 5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique, — 10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol, — 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique, — contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3913 90 00 | 95 | Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3913 90 00 | 96 | Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d'acide stéarique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3913 90 00 | 98 | Hyaluronate de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3917 32 39 | 20 | Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 µm ou plus mais n'excèdant pas 110 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 10 19 ex 3919 10 38 ex 3919 90 38 | 10 20 10 | Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 10 19 | 20 | Rouleaux de ruban adhésif à double face: — enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé — d'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm — contenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 10 31 ex 3919 10 38 ex 3919 90 31 ex 3920 61 00 | 10 30 50 20 | Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de polycarbonate totalement emboutie sur une face d'une manière régulière, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3919 10 38 | 40 | Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d'une largeur de 10-20 cm, d'une longueur de 10 - 210 m et d'une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3919 10 61 | 91 | Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3919 10 61 ex 3919 90 61 | 92 95 | Film de polychlorure de vinyle noir d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode d'analyse ASTM D 2457, recouvert, sur une face, d'une bande de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l'autre, d'une couche adhésive rainurée sensible à la pression et d'une couche antiadhésive en polyéthylène téréphtalate | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 3919 10 61 ex 3919 90 61 | 93 96 | Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3919 10 61 ex 3919 10 69 ex 3919 90 61 ex 3919 90 69 | 94 92 93 93 | Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 µm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 µm ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3919 10 69 ex 3919 90 69 | 91 96 | Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 º de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3919 10 69 | 95 | Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de colle et d'une feuille détachable. | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 90 31 | 45 | Film autocollant transparent en poly(éthylène téréphtalate), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique et d'une feuille de protection et sur l'autre d'une couche antistatique de choline, composé organique ionisé, et d'une couche antipoussières imprimable d'un composé organique alkylique à longue chaîne modifié, d'une épaisseur totale sans l'adhésif de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm et d'une largeur de plus de 1 295 mm mais n'excédant pas 1305 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 90 31 | 60 | Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3919 90 31 | 65 | Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d'une couche d'acrylique résistant à l'abrasion et contenant des nanoparticules d'étain d'antimoine et de noir de carbone et, sur l'autre face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3919 90 31 | 75 | Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d'adhérence de pas plus de 0.147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3919 90 31 | 80 | Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d'une largeur de 45,7 cm au moins et de 78,5 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3919 90 61 | 51 | Film autocollant transparent en poly(éthylène téréphtalate), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1245 mm mais n'excédant pas 1255 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 90 61 | 52 | Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d’une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif régulier, constituée: — d’une couche de chlorure de polyvinyle, — d’une couche de polyuréthane contenant des micro-sphères de verre, — d’une couche adhésive et — d’une feuille détachable. La face supérieure de la feuille est pourvue d’une couche à base de polymères acryliques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 90 61 ex 3919 90 69 | 92 92 | Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 µm, incorporées dans une substance adhésive | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 90 61 ex 9001 20 00 | 97 40 | Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d'alcool polyvinylique multicouche, doublé d'un côté et/ou de l'autre d'une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d'un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3919 90 69 | 94 | Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d’un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d’une manière régulière, d’un film contenant des microsphères de verre, d’une couche adhésive et d’une feuille détachable | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3919 90 69 ex 3920 51 00 | 95 30 | Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 µm ou plus mais n'excédant pas 90 µm, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3919 90 69 | 97 | Rouleaux de film de polypropylène bi-orienté, avec: — un revêtement autoadhésif, — une largeur de 363 mm ou plus, mais n'excédant pas 507 mm, — une épaisseur totale de film de 10 µm ou plus, mais n'excédant pas 100 µm, utilisé pour protéger les écrans LCD lors de la fabrication des modules LCD (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3920 10 26 ex 3920 10 89 | 30 20 | Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 10 26 | 40 | Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 10 28 | 91 | Film de poly(éthylène) d'une épaisseur de 19 μm (± 1), imprimé d'un motif graphique de huit couleurs différentes sur une face et d'une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également: — répétitif et régulièrement espacé sur toute la surface du film — aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 10 89 | 40 | Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3920 20 21 | 30 | Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d’une couche extérieure de polyéthylène, d’une épaisseur totale de 11,5 µm ou plus mais n’excédant pas 13,5 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 20 29 | 92 | Film orienté monoaxialement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 75 µm, composé de deux ou trois couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche médiane contenant ou non du dioxyde de titane, ayant: — une résistance à la traction dans le sens machine de 175 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa et — une résistance à la traction dans le sens transverse de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPa selon les méthodes d'analyse ASTM D882/ISO 527-3 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 20 90 | 92 | Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 µm ou plus mais n'excédant pas 223 µm composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 43 10 | 92 | Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 µm ou plus mais n'excédant pas 80 µm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 43 10 ex 3920 49 10 | 94 93 | Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du n° 9403 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 43 10 | 95 | Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 43 10 | 96 | Feuille, d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 43 10 | 97 | Feuille gaufrée jusqu'à une profondeur de 12 µm ou moins, d'une réflexion spéculaire de 7 ou plus mais n'excédant pas 17, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'au moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le côté gaufré d'une feuille protectrice, en rouleaux d'une largeur de 1 400 mm ou plus mais n'excédant pas 1 420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du n° 9403 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 51 00 | 10 | Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (± 1,5 mm) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 51 00 | 20 | Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 51 00 | 40 | Plaques en polyméthacrylate de méthyle conformes aux normes EN 4364 (MIL-P-5425E), EN 4365 (MIL-P-8184) et EN 4366 (MIL-PRF-25690) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 59 90 | 10 | Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d’acrylate d’acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 01 03 | Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 50 µm ou plus mais n'excédant pas 350 µm, constituée notamment d'une couche contenant du noir de carbone | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 07 09 | Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 µm: — soit uniquement teintée dans la masse, — soit teintée dans la masse et métallisée sur une face | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 11 13 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 14 16 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 20 µm ou plus mais n'excédant pas 150 µm, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (1) | 3 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 17 19 | Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 µm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 21 23 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche en polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 µm ou plus mais n'excédant pas 11 µm, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 37 39 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 µm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 41 43 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 18 µm ou plus mais n'excédant pas 25 µm, ayant: — un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d'après la méthode ASTM D 1204) et — un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d'après la méthode ASTM D 1204) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 51 53 | Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 µm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-99) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 54 56 | Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d'une réflexion spéculaire de 15 mesurée à un angle de 45 ° et de 18 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000) et d'une largeur de 1 600 mm ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 57 59 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans la masse, d'une épaisseur de 185 µm ou plus mais n'excédant pas 253 µm, enduite sur les deux faces d'une couche antistatique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 62 19 ex 3920 69 00 | 73 40 | Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 62 19 ex 3920 62 19 | 80 82 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 20 µm, recouvert sur les deux faces d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3920 62 19 | 88 | Feuille stratifiée, constituée d'une feuille biaxialement orientée en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche de poly(éthylène téréphtalate), destinée à être utilisée dans la fabrication de cartes d'identité, cartes de crédit et articles similaires (y compris les "cartes intelligentes") (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 69 00 | 20 | Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 79 90 | 10 | Film en acétobutyrate de cellulose, combiné ou non à une couche de polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,81 mm, à micro-volets ayant un angle de vision typique de 30 degrées mesuré de chaque côté de la normale à la surface | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3920 91 00 | 91 | Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée | 3 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 91 00 | 92 | Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids: — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle, — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 91 00 | 93 | Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée ou non sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes : — une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, — recouverte sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux excepté du poly(butyral de vinyle), — une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle), destinée à être utilisée dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 92 00 | 30 | Film en polyamide, d'une épaisseur n'excédant pas 20 µm, recouvert sur les deux faces d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 3920 99 28 | 40 | Film monoaxial fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants: — poly(tétraméthylène-éther-glycol), — bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, — 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol — d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm, — décoré d'un motif régulier sur une face, — recouvert d'une feuille de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 3920 99 28 | 50 | Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 3920 99 59 | 25 | Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 99 59 | 50 | Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 99 59 | 55 | Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 99 59 | 60 | Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 µm ou plus mais n’excédant pas 90 µm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 45 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3920 99 90 | 20 | Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 13 10 | 10 | Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 19 00 | 91 | Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 19 00 | 95 | Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 19 00 | 96 | Feuille alvéolaire, constituée d'une couche de polyéthylène d'une épaisseur de 90 µm ou plus mais n'excédant pas 140 µm et d'une couche de cellulose régénérée d'une épaisseur de 10 µm ou plus mais n'excédant pas 40 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 90 19 | 45 | Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 90 19 | 55 | Feuille de polyéthylène téréphtalate renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 90 55 | 20 | Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant: — 469,9 mm (±2 mm) x 622,3 mm (±2 mm) ou — 469,9 mm (±2 mm) x 414,2 mm (±2 mm) ou — 546,1 mm (±2 mm) x 622,3 mm (±2 mm) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 90 60 ex 5407 71 00 ex 5903 90 99 | 91 20 10 | Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3921 90 60 | 93 | Feuille, d'une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n'excédant pas 60 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3923 30 90 | 10 | Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé, — comportant un embout en aluminium aux extrémités, — entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy, — d'un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n'excédant pas 368 mm, — d'une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n'excédant pas 1 260 mm et — d'une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n'excédant pas 50 litres | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3926 90 92 | 20 | Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3926 90 97 | 10 | Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 µm ou plus mais n'excédant pas 80 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3926 90 97 | 15 | Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3926 90 97 | 25 | Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excédant pas 4,6 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 3926 90 97 | 55 | Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d'une épaisseur de 600 µm ou plus mais n'excédant pas 1 200 µm et d'un poids de 21 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 42 g/m2 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 4007 00 00 | 10 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 4016 99 97 | 20 | Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*4105 10 10 4105 10 90 4105 30 91 4105 30 99 | Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles du n° 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*4106 21 10 4106 22 90 | Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du n°4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*4106 31 10 4106 32 90 4106 40 90 4106 92 00 | Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles du n° 4114, simplement tannées | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 5004 00 10 | 10 | Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 5004 00 90 | 10 | Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail | 2.5 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 5005 00 10 ex 5005 00 90 | 10 10 | Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5205 31 00 | 10 | Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n’excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons. (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*5208 11 10 | Gaze à pansement | 5.2 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5402 45 00 | 20 | Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 5402 47 00 | 10 | Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex ou plus, mais pas plus de 1 800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 5402 49 00 | 30 | Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5402 49 00 | 50 | Fils de poly(alcool vinylique), non texturés | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5402 49 00 | 70 | Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5404 19 00 | 20 | Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5404 19 00 | 50 | Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5404 90 90 | 20 | Lame de polyimide | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 5407 10 00 | 10 | Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis (phénylèneamine) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 5503 11 00 ex 5601 30 00 | 10 40 | Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5503 90 00 ex 5506 90 00 ex 5601 30 00 | 20 10 10 | Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 91 10 ex 5603 91 90 ex 5603 92 10 ex 5603 92 90 | 10 10 10 10 10 10 10 10 | Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire: — d'une épaisseur de 200 µm ou plus mais n'excédant pas 280 µm et — d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 | 20 20 | Nontissés, d'un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d'un diamètre supérieur à 10 µm, mais n'excédant pas 20 µm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d'un diamètre supérieur à 1 µm, mais n'excédant pas 5 µm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 ex 5603 94 90 | 30 30 10 60 40 30 | Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 5603 12 90 | 50 | Nontissé: — d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2, — contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, — même imprimés, avec: — sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés, — et sur l'autre côté une surface lisse non texturée, destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 | 60 60 | Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 | 70 70 40 10 | Nontissé de polypropylène, constitué par une nappe de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de filaments de polypropylène obtenus par filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 550 µm et d'un poids n'excédant pas 80 g/m2, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire, non imprégné | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5603 14 90 | 30 | Nontissé, constitué par une feuille élastomérique centrale recouverte sur chaque face d'une couche de filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'un poids de 200 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m2 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 | 20 20 | Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5603 92 90 ex 5603 94 90 | 70 40 | Nontissé, constitué de multiple couches d'un mélange de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu et de fibres discontinues de polypropylène et de polyester, même stratifié sur une face ou sur les deux faces avec des filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'une épaisseur totale n'excédant pas 50 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5603 94 90 | 20 | Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5803 00 10 | 91 | Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5903 10 90 ex 5903 20 90 ex 5903 90 99 | 10 10 20 | Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5906 99 90 | 10 | Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5907 00 00 | 10 | Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 5911 10 00 | 10 | Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 5911 90 90 ex 8421 99 00 | 30 92 | Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6805 10 00 ex 6805 20 00 ex 6805 30 80 | 10 10 10 | Abrasif constitué par des particules de forme identique, sur support | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6813 89 00 | 10 | Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6903 90 90 | 20 | Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6909 19 00 | 30 | Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6909 19 00 ex 6914 90 90 | 50 20 | Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids: — 2 % ou plus de trioxyde de dibore, — 28 % ou moins de dioxyde de silicium et — 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6909 19 00 | 60 | Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm² de la surface de la section transversale, à l’extrémité | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 6914 90 90 | 30 | Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7002 10 00 | 10 | Billes de verre E, d'un diamètre de 18,5 mm ou plus mais n'excédant pas 26 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7005 10 25 | 10 | Verre flotté (float-glass): — d'une épaisseur de 2,0 mm ou plus mais n'excédant pas 2,4 mm, — recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 7005 10 30 | 10 | Verre flotté (float-glass): — d'une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n'excédant pas 4,2 mm, — avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D, — recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 7006 00 90 | 50 | Plaque de verre dont la diagonale mesure 81 cm ou plus mais n'excède pas 186 cm, fournie avec une pellicule en treillis ou un dépôt conducteur pulvérisé pour une protection CEM et une pellicule absorbant les proches infrarouges avec, en option, des couches supplémentaires renforçant la couleur/l'antireflets sur l'un des deux côtés | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7006 00 90 ex 8529 90 92 | 60 46 | Plaques de verre sodo-calcique dont: — la température inférieure de recuisson («strain point») est supérieure à 570°C ; — l’épaisseur est supérieure ou égale à 1,7 mm, mais inférieure ou égale à 2,9 mm ; — les dimensions sont de 1 144 mm (± 0,5 mm) x 670 mm (± 0,5 mm) ou de 1 164 mm (± 0,5 mm) x 649 mm (± 0,5 mm), et qui — comportent ou non: — un film d’oxyde d'étain et d'indium, ou — une grille d’électrodes en pâte d’argent recouverte d’un matériau diélectrique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 7007 19 20 | 10 | Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (+/- 1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (+/- 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7007 19 20 | 20 | Plaque de verre trempé ou durci d’une diagonale égale ou supérieure à 81 cm mais n'excédant pas 186 cm, recouverte d’une ou de plusieurs couches de polymère, peinte ou non, comportant ou non de la céramique colorée ou noire sur les bords périphériques, et destinée à entrer dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 7007 29 00 | 10 | Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées ; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7011 10 00 | 10 | Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7011 20 00 | 20 | Cône de verrre (entonnoir) pour tube cathodique présentant une mesure diagonale égale ou supérieure à 508,8 mm mais inférieure à 811,0 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 7011 20 00 | 50 | Écran de verre présentant une — transmission de la lumière de 52,5 % (± 5 %) à une épaisseur de 11,43 mm et — une mesure diagonale égale ou supérieure à 512,1 mm mais inférieure à 814,2 mm, et possédant — les dimensions suivantes : 341,8 x 440,5 x 94,1 mm (± 1,4 mm), 359,4 x 454,8 x 80,0 mm (± 1,4 mm), 358,0 x 454,0 x 90,0 (± 1,4 mm), 359,4 x 454,8 x 72,0 (± 1,4 mm), 396,0 x 633,0 x 103,7 mm (± 1,4 mm), 472,7 x 600,8 x 97,6 mm (± 1,4 mm), 472,7 x 600,8 x 84,5 mm (± 1,4 mm), 445,0 x 726,1 x 112,5 mm (± 1,4 mm) ou 445,0 x 726,1 x 93,0 mm (± 1,4 mm) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 7014 00 00 | 10 | Éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 12 00 | 10 | Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode ASTM D 2584-94) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 12 00 | 15 | Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 12 00 | 50 | Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2 884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acrylique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 12 00 | 70 | Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus de 3 180 tex, enrobés d'une couche de poly(acrylate de sodium) et de poly(acide acrylique) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 19 10 | 10 | Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 µm ou de 4,5 µm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excédant pas 5,2 µm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 19 10 | 50 | Fils de verre E de 68 ou 74 tex (± 7 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 9 µm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 8,1 µm ou plus mais n'excédant pas 9,9 µm, destinés à la fabrication de tissus pour stratifiés électriques (préimprégnés) (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 19 10 ex 7019 90 99 | 60 30 | Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 19 10 ex 7019 90 99 | 70 20 | Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 19 10 ex 7019 90 99 | 80 10 | Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7019 39 00 | 50 | Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 7019 40 00 | 10 | Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à — 10 ppm par °C ou plus, sans dépasser 12 ppm par °C, en longueur et en largeur et — 20 ppm par °C ou plus, sans dépasser 30 ppm par °C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n'excédant pas 153°C (d' après la méthode IPC-TM-650) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7019 90 10 | 10 | Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7201 10 11 | 10 | Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 7201 10 30 | 10 | Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne excédant pas 150 mm, d’un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*7202 50 00 | Ferrosilicochrome | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7326 20 80 | 20 | Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,022 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 7409 19 00 ex 7410 21 00 | 20 50 | Plaques — composées d’au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde, — recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre et — ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650 | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |*ex 7410 11 00 ex 7410 21 00 | 10 60 | Feuilles de cuivre d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, revêtues de résine synthétique, sans halogène, présentant — une température de décomposition égale ou supérieure à 350° C (d'après la méthode ASTM D 3850) et — une résistance à la délamination de plus de 40 minutes à 260° C et de plus de 5 minutes à 288° C (d'après la méthode IPC-TM-650) | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |*ex 7410 21 00 | 10 | Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7410 21 00 | 30 | Film de polyimide ne contenant pas de résine époxyde et/ou de fibres de verre, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7410 21 00 | 40 | Feuilles ou bandes — constituées d'une couche intermédiaire de papier, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou — constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7410 21 00 | 70 | Panneaux ou plaques de fibres de verre imprégnés de résine époxy, revêtus sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur ne dépassant pas 0,15 mm, présentant — une température de décomposition égale ou supérieure à 350° C (d'après la méthode ASTM D 3850) et — une résistance à la délamination de plus de 50 minutes à 288° C (d'après la méthode IPC-TM-650) | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |*ex 7419 99 90 ex 7616 99 90 | 91 60 | Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène: — contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et — monté sur un support en cuivre ou en aluminium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7601 20 99 | 10 | Plaques et billettes d’aluminium allié secondaire contenant du lithium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 7605 19 00 | 10 | Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 7606 12 10 ex 7607 11 90 | 10 20 | Bande en alliage d'aluminium et de magnésium, contenant en poids: — 93,3 % au minimum d'aluminium, — 2,2 % au minimum et 5 % au maximum de magnésium et — 1,8 % au maximum d'autres éléments, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur comprise entre 0,14 mm au minimum et 0,40 mm au maximum et d'une largeur comprise entre 12,5 mm au minimum et 89 mm au maximum, dotée d'une résistance à la traction supérieure ou égale à 285 N/mm² et d'un allongement à la rupture supérieur ou égal à 1,0 % | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 7606 12 91 ex 7606 12 93 | 20 20 | Tôles et bandes en alliage d’aluminium, d'une épaisseur de 1 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 mm, avec — une couche de résine époxy à laquelle sont incorporés des matériaux inorganiques et — une feuille de cuivre d'une épaisseur de 35 µm ou plus, mais n'excédant pas 105 µm | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |ex 7607 11 90 | 10 | Feuilles d’aluminium lisses présentant les paramètres suivants: — une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus — une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,115 mm — une texture en dé du type de celles utilisées pour la gravure haute tension (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 7607 20 99 | 10 | Feuille aluminium multicouche d’une épaisseur totale n'excédant pas 0,123 mm composée d’une couche centrale en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,040 mm et d’une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d’une couche de protection contre la corrosion par l’acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 7613 00 00 | 20 | Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 7616 99 90 | 15 | Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*8104 11 00 | Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8104 90 00 | 10 | Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8108 20 00 | 10 | Titane spongieux | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8108 20 00 | 20 | Lingots d’alliages de titane | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8108 30 00 | 10 | Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8108 90 30 | 10 | Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1 ou EN 4267 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8108 90 30 | 20 | Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d’aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d’aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d'échappement relevant des sous-positions 8708 92 ou 8714 19 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8108 90 50 | 10 | Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 19 00 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8108 90 50 | 20 | Alliage de titane, d'aluminium et de vanadium, contenant en poids 2,5 % ou plus mais pas plus de 3,5 % d'aluminium et 2,0 % ou plus mais pas plus de 3,0 % de vanadium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 0,9 mm, d'une largeur n'excédant pas 1 000 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 19 00 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8108 90 50 | 30 | Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de: — systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne, ou — tubes et tuyaux relevant de la sous-positions 8108<nbsp>90 60 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8108 90 50 | 40 | Tôles en alliage de titane utilisées pour l'usinage de pièces de structure d'aéronefs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8108 90 50 | 50 | Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n'excédant pas 0,6 % de niobium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8108 90 50 | 60 | Plaques, feuilles, bandes et lames d’alliage de titane, d’aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids: — 0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 %, — d’aluminium, 0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 %, de silicium et — 0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 %, de niobium | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8109 20 00 | 10 | Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8110 10 00 | 10 | Antimoine sous forme de lingots | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8112 99 30 | 10 | Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8113 00 90 | 10 | Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8305 20 00 | 10 | Agrafes d’une largeur de 12 mm (± 1 mm) et d’une profondeur de 8 mm (± 1 mm), utilisées dans les photocopieurs et les imprimantes (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8309 90 90 | 10 | Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à "anneau tracteur" d'un diamètre de 136,5 mm (± 1 mm) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8401 30 00 | 20 | Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8407 31 00 | 10 | Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 8711 10 00 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8407 33 90 ex 8407 90 80 ex 8407 90 90 | 10 10 10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication — de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 8433 11 51 — de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou — de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10 — de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8407 90 10 | 10 | Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm³ , destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 90 ou de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8407 90 10 | 20 | Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11 ou de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8408 90 41 | 20 | Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8408 90 43 | 20 | Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8413 91 00 | 20 | Plateaux oscillants en manganèse-silicone-bronze, présentant une teneur en cuivre d’au moins 58 % mais inférieure à 63 % en poids, destinés à être intégrés aux pompes à fluide des systèmes de climatisation automobile | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8414 30 89 | 20 | Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8414 59 20 | 30 | Dissipateur de chaleur axial: — à son propre moteur électrique, — d'une puissance inférieure 125 W, destiné à la fabrication d'ordinateurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8414 90 00 | 20 | Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétrafluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8414 90 00 | 30 | Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8414 90 00 | 40 | Partie d’entraînement, utilisée pour compresseurs d’air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8414 90 00 | 50 | Ventilateur à flux transversal de 97,4 mm (± 0,2 mm) de diamètre et 645 mm (± 1 mm) ou 873 mm (+0,5/-1 mm) de hauteur en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant (à 70 °C ou plus), renforcé de fibres de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8415 90 00 | 20 | Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8419 89 98 | 30 | Appareil de dépôt en phase vapeur, de parylène, destiné à la fabrication de "stents"médicamentés (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8419 89 98 | 40 | Appareil de préparation de solution pour le traitement de matériaux au moyen d'un procédé comportant une modification de température, à utiliser pour la fabrication de stents médicamentées (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8421 99 00 | 91 | Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8421 99 00 | 93 | Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8422 30 00 ex 8479 89 97 | 10 30 | Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des appareils à moulage par injection (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8439 99 10 ex 8439 99 90 | 10 10 | Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8462 21 80 | 10 | Une machine à commande numérique pour le sertissage des stents, comprenant une base, une tête de sertissage pneumatique et un mécanisme motorisé pour le positionnement du produit (bloc en V), pour le sertissage des stents dans le ballon d'un cathéter sous l'effet d'une pression radiale, machine utilisée dans la fabrication de stents médicamentés (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8477 59 80 | 10 | Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques destinés à la fabrication de stents médicamentées (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8477 80 99 | 10 | Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques du n° 3921 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8481 80 59 | 10 | Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8481 80 79 | 20 | Dispositif d'électrovannes pour pression jusqu'à 875 bars | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8481 80 99 | 50 | Robinet de service, formé par la combinaison d’une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d’une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec: — une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm², — une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm², destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8481 80 99 | 60 | Vanne à quatre voies composée: — d’un piston central, — d’un piston d’étanchéité, — d’un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz, — d’une pression de service pouvant atteindre 4,3 Mpa, — d’un boîtier servant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8483 40 51 | 20 | Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8483 40 59 | 20 | Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8501 10 93 | 20 | Moteur monophasé 50 Hz courant alternatif, actionné par un condensateur permanent simple, avec une puissance de sortie inférieure à 37 W, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs dédoublés (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8501 10 99 | 54 | Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8501 10 99 | 79 | Moteur à courant continu avec des balais et un rotor interne avec un enroulement à trois phases, d'une plage de température spécifiée s'étendant au moins de -20 °C à + 70 °C | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8501 10 99 | 81 | Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d’accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 x 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n’excédant pas 5 W | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8501 10 99 | 82 | Moteur à courant continu sans balai, d’un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d’une vitesse nominale de 1 500 (±15 %) à 6 800 (±15 %) tpm et d’une tension d’alimentation de 2 V ou 8 V | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8501 31 00 | 30 | Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d’un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d’un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d’alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8503 00 91 ex 8503 00 99 | 31 32 | Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8503 00 99 | 31 | Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 31 80 | 20 | Transformateur utilisé dans la fabrication d'inverseurs pour modules LCD (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8504 31 80 | 30 | Transformateurs de commutation, d’une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 40 84 | 20 | Onduleur pour l'alimentation des lampes dans une unité de rétroéclairage et fournissant une tension déterminée, utilisé dans la fabrication de modules LCD (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 40 90 | 20 | Convertisseur de courant continu en courant continu | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 40 90 | 30 | Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 50 95 | 20 | Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 50 95 | 30 | Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 x 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8517 12 00 ou 8517 69 31 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8504 90 11 | 10 | Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8504 90 18 | 40 | Bobine de survoltage de la tension continue, isolant les hautes et basses tensions, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits relevant de la sous-position 8504 31 80 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8505 11 00 | 31 | Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8505 11 00 | 33 | Aimants en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n’excèdent pas 15 x 10 x 2 mm, soit d’un disque, dont le diamètre n’excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8505 19 90 | 31 | Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 9 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8505 20 00 | 30 | Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8505 90 10 | 91 | Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no 8517 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8506 50 90 | 10 | Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8506 50 90 | 20 | Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8506 50 90 | 30 | Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 x 45 x 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8507 30 20 | 30 | Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8507 80 20 ex 8507 80 30 | 20 20 | Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8507 80 20 | 30 | Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8507 80 30 | 30 | Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 64,6 mm ou plus et d'un diamètre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8507 80 30 | 40 | Accumulateur à ions-lithium de forme rectangulaire, — d’une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 000 mm, — d’une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm, — d’une hauteur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 500 mm, — d’un poids de 0,5 kg ou plus, mais n’excédant pas 30 kg, — d’une puissance nominale de 20 Ah ou plus, mais n’excédant pas 1 000 Ah, destiné à la fabrication d’unités d’alimentation rechargeables destinées à être incorporées dans des produits du No 8903 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8507 80 30 | 50 | Accumulateur électrique à ions lithium avec une distance polaire de 55 mm ou plus, destiné à la fabrication d'unités rechargeables d'alimentation électrique à installer sur des motocycles à alimentation électrique de la sous-position 87 11 90 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8518 30 95 | 20 | Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8518 90 00 | 91 | Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8519 81 35 | 10 | Ensemble non monté, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit de commande opérationnel, avec convertisseur analogique-numérique, utilisé dans la fabrication de lecteurs de CD (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8522 90 49 | 50 | Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué: — d'un circuit imprimé, — d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, — de 3 connecteurs au maximum, — d'un transistor au maximum, — de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum, — de 5 condensateurs au maximum, le tout monté sur un support | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 49 | 70 | Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 | 65 | Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 | 70 | Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n° 8521 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 | 75 | Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d'une diode laser, d'un circuit intégré photodétecteur et d'un séparateur de faisceau | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 | 80 | Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser ("unités mécaniques") pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des n° 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 8543 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8522 90 80 | 81 | Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l’enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moins — d’une diode laser, — d’un circuit intégré de commande laser, — d’un circuit intégré photodétecteur, — d’un circuit intégré pour afficheur frontal et d’un organe de commande ,servant à la fabrication des produits relevant du n° 8521 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8522 90 80 | 83 | Unité de lecture Blu-ray destinée à la reproduction des signaux optiques émis par les DVD, à l’enregistrement de signaux optiques sur DVD, et à la reproduction des signaux optiques émis par les CD et les disques Blu-ray, constituée au moins — de diodes laser de trois types de longueurs d’onde, — d’un circuit intégré pour la commande du laser, — d’un circuit intégré photodétecteur, — d’un circuit intégré pour l’afficheur frontal et d’un actionneur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 | 84 | Mécanisme ou unité d'entraînement Blu-ray, enregistrable ou non, pour la reproduction et l'enregistrement de signaux optiques à partir de disques Blu-ray et DVD ou sur ceux-ci et pour la reproduction de signaux optiques à partir de CD, constitué au moins: — d'un capteur optique utilisant trois sortes de laser, — d'un moteur à broche, — d'un moteur pas-à-pas, — d'un circuit intégré de contrôle de l'entraînement monté sur une carte de circuit imprimé (facultatif), — d'un circuit intégré de la platine et — d'une mémoire, destiné à la fabrication de produits relevant de la position 8521 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 | 85 | Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n° 8521 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8522 90 80 ex 8529 90 65 | 97 50 | Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n° 8521 et du n° 8528 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8522 90 80 | 95 | Unité d'entrainement pour l'enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d'exterieure n'excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de controle de tension d'alimentation | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8522 90 80 | 96 | Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 8521 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8525 80 19 | 20 | Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n'excédant pas 10 × 15 × 18 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1024 × 1280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8525 80 19 | 30 | Caméra de télévision en circuit fermé (CCTV) de type châssis, d'un poids n'excédant pas 250 g, contenue dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 50 × 60 × 89,5 mm, équipée d'un unique dispositif à transfert de charges (CCD), dont le nombre de pixels effectifs n'excède pas 440 000, destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par CCTV (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8525 80 19 | 40 | Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 x 25 x 25 mm, , comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1600 x 1200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8528 49 10 | 10 | Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants: — un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n’excède pas 110 mm, muni d’un collier de déviation; — un circuit imprimé, doté d’un dispositif de déviation, d’un amplificateur vidéo et d’un transformateur, le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d’appareils de surveillance (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8528 59 90 | 20 | Moniteur vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), ayant une tension d'entrée en courant continu de 7 V ou plus mais n'excédant pas 30 V, avec une diagonale de l'écran de 33,2 cm ou moins, intégrable à des produits des chapitres 84 à 90 et 94 | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 10 80 | 20 | Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 10 80 | 35 | Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 10 80 | 50 | Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 10 80 | 60 | Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 65 ex 8548 90 90 | 30 44 | Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8529 90 65 | 60 | Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à la fabrication de récepteurs de télévision par voie satellitaire ou terrestre pour les décodeurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8529 90 65 | 70 | Unité composée d’un circuit intégré électronique et d’un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8529 90 65 | 75 | Modules de commande pour l'adressage de pixels, dotés de puces semi conductrices | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8529 90 65 | 80 | Cartes de pilote de scanner à puces semi-conductrices, pour la fourniture d'impulsions électriques à scanner sur certaines électrodes d'une plaque de verre | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8529 90 92 | 32 | Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no 8528 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 92 | 40 | Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 92 | 41 | Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 92 | 42 | Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés dans des appareils de télévision (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 92 | 43 | Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 92 | 44 | Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d’écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage (« blacklight »), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (« inverter »), et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 92 | 45 | Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d’émission de formats TNT et DVB-H | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8529 90 97 | 60 | Châssis destiné à la fabrication de syntoniseurs à haute fréquence (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8531 80 95 | 40 | Transducteur électro-acoustique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8535 90 00 | 20 | Circuit imprimé sous forme de plaques faites d'un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d'unités de rétroéclairage pour modules LCD (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 30 30 | 11 | Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 49 00 | 91 | Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10-6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 ºC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 11 | 31 | Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 11 | 32 | Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 19 | 91 | Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 19 ex 8536 50 80 | 93 97 | Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 80 | 93 | Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 80 | 95 | Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 50 80 | 98 | Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n'excédant pas 250 V et à une intensité de courant n'excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8536 69 90 | 20 | Connecteur variateur entrant dans la fabrication d’appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD) (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8536 90 85 | 92 | Bande métallique emboutie, avec des connexions | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8536 90 85 ex 8544 49 93 | 94 10 | Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8537 10 99 | 92 | Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8537 10 99 | 93 | Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8537 10 99 ex 8543 70 90 | 94 20 | Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8537 10 99 ex 8543 70 90 | 95 25 | Unité composée de deux transistors à effet de champ à semi conducteur à oxyde métallique, placée dans un boîtier double pour grille de connexion | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8538 90 99 | 92 | Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 × 48 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8539 39 00 | 20 | Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d'un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d'une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1570 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8540 11 11 | 95 | Tube cathodique couleur avec masque à fentes, équipé d’un canon à électrons et d’un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur d’écran de 4/3 et une diagonale d’écran n' excédant pas 42 cm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8540 11 15 | 20 | Tube cathodique couleur de type «full square» à écran courbe, équipé d’un canon à électrons et d’un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran de 4/3 et une diagonale de l’écran de 68 cm (± 2 mm) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8540 11 19 | 91 | Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 79 cm ou plus | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8540 11 19 | 93 | Tube cathodique couleur doté d'un canon à électrons et d'un déviateur, avec un rapport largeur/hauteur d'écran de 4/3 et une diagonale d'écran de plus de 72 cm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8540 11 91 | 31 | Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de 39,8 cm (± 0,3 cm) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8540 20 80 | 91 | Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 ou 10 dyodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 8540 71 00 | 20 | Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8540 89 00 | 91 | Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8540 89 00 | 92 | Tube de visualisation à vide, fluorescent | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8540 91 00 | 32 | Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas 36 kV | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8540 91 00 | 92 | Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l'exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n'excédant pas 69 cm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 8540 91 00 | 95 | Masques perforés, à l’exclusion des masques disposant de fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale de 697,5 mm ou plus mais n'excédant pas 782,9 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8540 91 00 | 96 | Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 30 | Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 35 | Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 45 | Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 55 | Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 60 | Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 65 | Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 80 | Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 85 | Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 70 90 | 90 | Module avec piles à combustible, comprenant: 1. -piles à membrane électrolytique polyère, dans une enveloppe, avec un système de refroidissement intégré, 2. -une unité de contrôle de la tension et des connexions, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 90 00 | 20 | Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8543 90 00 | 30 | Assemblage de produits du no 8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8543 90 00 | 40 | Partie d’un appareil d’électrolyse, composé d’un panneau de nickel équipé d’un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d'un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 8544 49 93 | 20 | Câble flexible isolé en PET/PVC: — tension n’excédant pas 60 V, — intensité de courant n’excédant pas 1 A, — résistance à la chaleur n’excédant pas 105 °C, et — fils individuels d’une épaisseur de 0,05 mm (± 0,01 mm) et d’une largeur n’excédant pas 0,65 mm (± 0,03 mm), — distance entre les conducteurs n’excédant pas 0,5 mm et — pas (distance d’axe à axe des conducteurs) n’excédant pas 1,08 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8545 19 90 | 20 | Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8547 10 10 | 10 | Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d'oxyde d'aluminium, métallisée, sous forme d'un corps cylindrique creux d'un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d'interrupteurs à vide (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8548 90 90 | 41 | Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8548 90 90 | 43 | Capteur d'image par contact | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8548 90 90 | 47 | Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 440 nm ou plus mais n’excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion dont les dimensions extérieures – hors connexions – ne dépassent pas 12 x 12 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8548 90 90 | 48 | Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 8548 90 90 | 49 | Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d’écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage (« blacklight »), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (« inverter »), et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 8704 23 91 | 20 | Châssis à moteur diésel d'une cylindrée d'au moins 8500 cm³, équippé d'une cabine, sur 3,4 ou 5 roues, ayant un empattement d'au moins 480 cm, ne comportant pas d'appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d'une largeur d'au moins 300 cm pour épandre les engrais (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 8708 99 97 | 20 | Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d’équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 9001 10 90 | 10 | Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 9001 20 00 | 10 | Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent aussi en rouleaux | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 9001 20 00 ex 9001 90 00 | 20 55 | Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées (1) | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |*ex 9001 90 00 | 35 | Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9001 90 00 | 45 | Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9001 90 00 | 60 | Feuilles réfléchissantes en rouleaux | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |ex 9001 90 00 | 70 | Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de moins de 300 µm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90° et un pas de 50 µm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |ex 9001 90 00 | 75 | Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d'affichage à plasma (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 9001 90 00 | 76 | Filtre pour écran plasma (PDP) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9002 11 00 | 10 | Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9002 11 00 | 50 | Objectif d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9002 20 00 | 10 | Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9002 90 00 | 20 | Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9002 90 00 | 30 | Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9022 30 00 | 10 | Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou plus mais n'excedant pas 30 kV, une puissance n'excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas 2 mA | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9027 10 90 | 10 | Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9031 80 34 | 30 | Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9031 80 38 | 10 | Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9031 90 85 | 20 | Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 9032 10 89 | 20 | Thermostat antigel ou bimétallique caractérisé par — une température d'ouverture de +7 °C (± 1,5 °C) et une température de fermeture de 4 °C (± 1,5 °C) dans le cas du thermostat antigel, — une température d'ouverture de +8 °C (± 3 °C) dans le cas du thermostat bimétallique, thermostat utilisé dans la fabrication de réfrigérateurs sans givre (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |*ex 9032 89 00 | 20 | Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9032 89 00 | 30 | Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |ex 9032 89 00 | 40 | Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz | 0 % | 1.1.2009-31.12.2012 |ex 9107 00 00 | 20 | Minuterie mécanique pout la fabrication des réfrigérateurs à froid ventilé (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2011 |*ex 9405 40 35 | 10 | Appareil d’éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d’un diamètre de 3,0 mm (±0,2 mm) et d’une longueur de plus de 420 mm (±1 mm) mais n’excédant pas 600 mm (±1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 8528 (1) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9405 40 39 | 10 | Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV) (1) | 0 % | 1.1.2009-30.6.2009 |*ex 9608 91 00 | 10 | Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9608 91 00 | 20 | Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |*ex 9612 10 10 | 10 | Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) | 0 % | 1.1.2009-31.12.2013 |(1) | L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière (voir articles 291 à 300 du règlement CEE n° 2454/93 de la Commission - JO L 253 du 11.10.1993 p. 1). |(2) | Toutefois, la mesure n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration. |(3) | Le droit spécifique additionnel est applicable. |(*) | Nouvelle position, position modifiée ou position dont la durée de validité a été prolongée. |»FICHE FINANCIÈRE LÉGISLATIVE POUR LES PROPOSITIONS AYANT UNE INCIDENCE BUDGÉTAIRE STRICTEMENT LIMITÉE AUX RECETTES1. DÉNOMINATION DE LA PROPOSITION:Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche2. LIGNES BUDGÉTAIRES:Chapitre et article: chapitre 12, article 120Montant inscrit au budget pour l'exercice 2009: 17 655 800 000 EUR3. INCIDENCE FINANCIÈREx( Proposition sans incidence financière sur les dépenses, mais avec incidence financière sur les recettes - l'effet est le suivant:en millions d'euros (à la première décimale)Ligne budgétaire | Recettes[4] | Période commençant le jj.mm.aaaa | [Période 2009 – 2013] |Article 120 | Incidence sur les ressources propres | 1.1.2009 – 31.12.2013 | - 612,3 / an |4. MESURES ANTIFRAUDELe contrôle de la destination particulière de certains des produits visés par le présent règlement du Conseil s’effectuera conformément aux articles 291 à 300 du règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission fixant les dispositions d’application du code des douanes communautaire.5. AUTRES OBSERVATIONSUne date d’expiration a été fixée pour permettre l’atténuation des problèmes économiques.La proposition énumère les produits maintenus inchangés et les modifications à apporter à l’annexe du règlement existant pour tenir compte des éléments suivants:1. les nouvelles demandes de suspension présentées et adoptées;2. l’évolution technique des produits et les tendances économiques du marché se traduisant par la suppression de certaines suspensions existantes;3. la prolongation de suspensions dont la date d'expiration est fixée au 31.12.2008.Une annexe consolidée est donc publiée et la fiche financière couvre tous ces produits.AjoutsLa présente annexe comporte 88 nouveaux produits. Les droits non perçus correspondant à ces suspensions représentent un montant de 22,0 millions EUR/an, calculé sur la base des importations prévues dans l’État membre demandeur pour les années civiles 2009 à 2013.Eu égard aux statistiques établies pour les années antérieures, il apparaît toutefois nécessaire d’augmenter ce montant d’un facteur moyen estimé à 1,8, afin de tenir compte des importations effectuées dans d’autres États membres appliquant les mêmes suspensions. Il en résulte une perte de recettes d’environ 39,6 millions EUR/an.La période de validité de 809 produits a été prolongée de 5 ans. Les droits non perçus prévus pour ces produits, calculés en fonction de la base de données de surveillance de la DG TAXUD, s'élèveront à une perte de recettes d'environ 794,4 millions EUR/an pour les années civiles 2009 à 2013.Coût prévu de l’opérationCompte tenu des statistiques disponibles (2008), l’importance des pertes de recettes résultant de l’application du règlement proposé peut donc être estimée comme suit: 816,4 millions EUR (montant brut, dépenses de recouvrement incluses) x 0,75 = 612,3 millions EUR/an pour la période allant du 1.1.2009 au 31.12.2013 .La perte de recettes dans les ressources propres traditionnelles sera compensée par les contributions des États membres sur la base du RNB.[1] JO C [...] du [...], p. […].[2] JO L 158 du 29.6.1996.[3] JO C 128 du 25.4.1998, p. 2.[4] En ce qui concerne les ressources propres traditionnelles (droits agricoles, cotisations sur le sucre, droits de douane), les montants indiqués doivent être des montants nets, c'est-à-dire des montants bruts après déduction de 25 % de frais de perception.