CELEX: 32004D0429
Language: fr
Date: 2004-04-29 00:00:00
Title: Décision 2004/429/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE en ce qui concerne les points d’entrée obligés pour l’importation des produits concernés dans la Communauté européenne

Avis juridique important

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32004D0429

Décision 2004/429/CE de la Commission du 29 avril 2004 modifiant les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE en ce qui concerne les points d’entrée obligés pour l’importation des produits concernés dans la Communauté européenne  

Journal officiel n° L 154 du 30/04/2004 p. 0019 - 0033 Journal officiel n° L 154 du 30/04/2004 p. 0019 - 0034 Journal officiel n° L 154 du 30/04/2004 p. 0020 - 0035 édition spécial tchèque chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale estonienne chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale hongroise chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale lituanienne chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale lettone chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale maltaise chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale polonaise chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale slovaque chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268 édition spéciale slovène chapitre 11 tome 51 p. 255  - 268

		DÉCISION DE LA COMMISSIONdu 29 avril 2004modifiant les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE en ce qui concerne les points d'entrée obligés pour l'importation des produits concernés dans la Communauté européenne[notifiée sous le numéro C(2004) 1594](Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)(2004/429/CE)LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,vu le traité instituant la Communauté européenne,vu la directive 93/43/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative à l'hygiène des denrées alimentaires [1], et notamment son article 10, paragraphe 1,vu le traité d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, et notamment son article 2, paragraphe 3,vu l'acte d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, et notamment son article 57, paragraphe 2,après avoir consulté les États membres,considérant ce qui suit:(1) L'annexe II de la décision 97/830/CE de la Commission du 11 décembre 1997 abrogeant la décision 97/613/CE et imposant des conditions particulières à l'importation de pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance d'Iran [2] énumère les points d'entrée obligés pour l'importation des pistaches et de certains produits dérivés des pistaches originaires ou en provenance d'Iran dans la Communauté européenne.(2) L'annexe II de la décision 2000/49/CE de la Commission du 6 décembre 1999 abrogeant la décision 1999/356/CE et imposant des conditions particulières à l'importation d'arachides et de certains produits dérivés originaires ou en provenance d'Égypte [3] énumère les points d'entrée obligés pour l'importation des arachides et de certains produits dérivés originaires ou en provenance d'Égypte dans la Communauté européenne.(3) L'annexe II de la décision 2002/79/CE de la Commission du 4 février 2002 imposant des conditions particulières à l'importation d'arachides et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Chine [4] énumère les points d'entrée obligés pour l'importation des arachides et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Chine dans la Communauté européenne.(4) L'annexe II de la décision 2002/80/CE de la Commission du 4 février 2002 imposant des conditions particulières à l'importation de figues, de noisettes et de pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie [5] énumère les points d'entrée obligés pour l'importation des figues, des noisettes et des pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie dans la Communauté européenne.(5) La liste des points d'entrée doit être adaptée en raison de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.(6) Il est nécessaire d'actualiser la liste des points d'entrée pour l'Allemagne, le Royaume-Uni, le Luxembourg et la Suède, par lesquels les produits concernés par les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE peuvent être importés.(7) Il convient dès lors de modifier les décisions 97/830/CE, 2000/49/CE, 2002/79/CE et 2002/80/CE en conséquence,A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:Article premierL'annexe II de la décision 97/830/CE est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision.Article 2L'annexe II de la décision 2000/49/CE est remplacée par le texte figurant à l'annexe II de la présente décision.Article 3L'annexe II de la décision 2002/79/CE est remplacée par le texte figurant à l'annexe III de la présente décision.Article 4L'annexe II de la décision 2002/80/CE est remplacée par le texte figurant à l'annexe IV de la présente décision.Article 5La présente décision est applicable à compter du 1er mai 2004.Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente décision. Ils en informent la Commission.Article 6Les États membres sont destinataires de la présente décision.Fait à Bruxelles, le 29 avril 2004.Par la CommissionDavid ByrneMembre de la Commission[1] JO L 175 du 19.7.1993, p. 1. Directive modifiée par le règlement (CE) no 1882/2003 (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).[2] JO L 343 du 13.12.1997, p. 30. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2003/551/CE (JO L 187 du 26.7.2003, p. 43).[3] JO L 19 du 25.1.2000, p. 46.Décision modifiée par la décision 2003/580/CE (JO L 197 du 5.8.2003, p. 31).[4] JO L 34 du 5.2.2002, p. 21. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2003/550/CE (JO L 187 du 26.7.2003, p. 39).[5] JO L 34 du 5.2.2002, p. 26. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2003/552/CE (JO L 187 du 26.7.2003, p. 47).--------------------------------------------------ANNEXE I""ANNEXE IIListe des points d'entrée obligés pour l'importation des pistaches et de certains produits dérivés des pistaches originaires ou en provenance d'Iran dans la Communauté européenneÉtat membre | Point d'entrée |Belgique | Antwerpen, Zeebrugge, Bruxelles/Brussel, Aalst |République tchèque | Celní úřad Praha D5 |Danemark | Tous les ports et aéroports danois |Allemagne | HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein-Autobahn, HZA Stuttgart- ZA Flughafen, HZA München-ZA München-Flughafen, Bezirksamt Reinickendorf von Berlin, Abteilung Finanzen, Wirtschaft und Kultur, Veterinär-und Lebensmittelaufsichtsamt, Grenzkontrollstelle, HZA Frankfurt (Oder)-ZA Autobahn, HZA Cottbus-ZA Forst-Autobahn, HZA Bremen-ZA Neustädter Hafen, HZA Bremen-ZA Bremerhaven, HZA Hamburg-Hafen-ZA Waltershof, HZA Hamburg-Stadt, HZA Itzehoe-ZA Hamburg-Flughafen, HZA Frankfurt-am-Main-Flughafen, HZA Braunschweig-Abfertigungsstelle, HZA Hannover Hamburger Allee, HZA Koblenz — ZA Hahn-Flughafen, HZA Oldenburg-ZA Wilhelmshaven, HZA Bielefeld-ZA Eckendorfer Straße Bielefeld, HZA Erfurt-ZA Eisenach, HZA Potsdam-ZA Ludwigsfelde, HZA Potsdam-ZA Berlin-Flughafen Schönefeld, HZA Augsburg-ZA Memmingen, HZA Ulm-ZA Ulm (Donautal), HZA Karlsruhe-ZA Karlsruhe, HZA Berlin-ZA Dreilinden, HZA Gießen-ZA Gießen, HZA Gießen-ZA Marburg, HZA Singen — ZA Bahnhof, HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein — Schusterinsel, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Billbrook, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Großmarkt, HZA Potsdam — ZA Berlin — Flüghafen Schönefeld, HZA Düsseldorf — ZA Düsseldorf Nord |Estonie | Muuga PIF portuaire, Paljassaare PIF portuaire, Paldiski-Lõuna PIF portuaire, Dirhami PIF portuaire, Luhamaa PIF routier, Narva PIF routier |Grèce | Athina, Pireas, Elefsis, Aerodromio ton Athinon, Thessaloniki, Volos, Patra, Iraklion tis Kritis, Aerodromio tis Kritis, Euzoni, Idomeni, Ormenio, Kipi, Kakavia, Niki, Promahonas, Pithio, Igoumenitsa, Kristalopigi |Espagne | Algeciras (Puerto), Alicante (Aeropuerto, Puerto), Almeria (Aeropuerto, Puerto), Asturias (Aeropuerto), Barcelona (Aeropuerto, Puerto, Ferrocarril), Bilbao (Aeropuerto, Puerto), Cadiz (Puerto), Cartagena (Puerto), Castellon (Puerto), Ceuta (Puerto), Gijón (Puerto), Huelva (Puerto), Irun (Carretera), La Coruña (Puerto), La Junquera (Carretera) Las Palmas de Gran Canaria (Aeropuerto, Puerto), Madrid (Aeropuerto, Ferrocarril), Malaga (Aeropuerto, Puerto), Marin (Puerto), Melilla (Puerto), Murcia (Ferrocarril), Palma de Mallorca (Aeropuerto, Puerto), Pasajes (Puerto), San Sebastián (Aeropuerto), Santa Cruz de Tenerife (Puerto), Santander (Aeropuerto, Puerto), Santiago de Compostela (Aeropuerto), Sevilla (Aeropuerto, Puerto), Tarragona (Puerto), Tenerife Norte (Aeropuerto), Tenerife Sur (Aeropuerto), Valencia (Aeropuerto, Puerto), Vigo (Aeropuerto, Puerto), Villagarcia (Puerto), Vitoria (Aeropuerto), Zaragoza (Aeropuerto) |France | Marseille (Bouches-du-Rhône), Le Havre (Seine-Maritime), Rungis MIN (Val-de-Marne), Lyon-Chassieu CRD (Rhône), Strasbourg CRD (Bas-Rhin), Lille CRD (Nord), Saint-Nazaire-Montoir CRD (Loire-Atlantique), Agen (Lot-et-Garonne), Port de la Pointe des Galets à la Réunion |Irlande | Dublin — port et aéroport Cork — port et aéroport Shannon — aéroport |Italie | Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Ancona Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Bari Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Genova Ufficio Sanità Marittima di Livorno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Napoli Ufficio Sanità Marittima di Ravenna Ufficio Sanità Marittima di Salerno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Trieste Dogana di Fernetti-Interporto Monrupino (Trieste) Ufficio di Sanità Marittima di La Spezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Venezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Reggio Calabria |Chypre | Port de Limassol, aéroport de Larnaca |Lettonie | Grebneva, — poste frontière routier avec la Russie Terehova — poste frontière routier avec la Russie Pātarnieki — poste frontière routier avec le Belarus Silene — poste frontière routier avec le Belarus Daugavpils — gare ferroviaire de marchandises Rēzekne — gare ferroviaire de marchandises Liepāja — port maritime Ventspils — port maritime Rīga — port maritime Rīga — aéroport de Rīga Rīga — poste lettone |Lituanie | Route: Kybartai, Lavoriškės, Medininkai, Panemunė, Šalčininkai Aéroport: Vilnius Ports maritimes: Malkų įlankos, Molo, Pilies Chemins de fer: Kena, Kybartai, Pagėgiai |Luxembourg | Centre douanier, Croix de Gasperich, Luxembourg Administration des douanes et accises, bureau Luxembourg-Aéroport, Niederanven |Hongrie | Ferihegy — Budapest — aéroport Záhony — Szabolcs-Szatmár-Bereg — route Eperjeske — Szabolcs-Szatmár-Bereg — chemin de fer Nagylak — Csongrád — route Lökösháza — Békés — chemin de fer Röszke — Csongrád — route Kelebia — Bács-Kiskun — chemin de fer Letenye — Zala — route Gyékényes — Somogy — chemin de fer Mohác Baranya — port |Malte | Malta Freeport, the Malta International Airport and the Grand Harbour |Pays-Bas | Tous les ports, aéroports et postes frontières |Autriche | HZA Feldkirch, HZA Graz, Nickelsdorf, Spielfeld, HZA Wien, ZA Wels, ZA Kledering, ZA Flughafen Wien, HZA Salzburg, ZA Klingenbach/Zweigstelle Sopron, ZA Karawankentunnel, ZA Villach |Pologne | Bezledy — Warmińsko — Mazurskie — poste frontière routier Kuźnica Białostocka — Podlaskie — poste frontière routier Bobrowniki — Podlaskie — poste frontière routier Koroszczyn — Lubelskie — poste frontière routier Dorohusk — Lubelskie — poste frontière routier et ferroviaire Gdynia — Pomorskie — poste frontière port maritime Gdańsk — Pomorskie — poste frontière port maritime Medyka-Przemyśl — Podkarpackie — poste frontière ferroviaire Medyka — Podkarpackie — poste frontière routier Korczowa — Podkarpackie — poste frontière routier Jasionka — Podkarpackie — poste frontière aéroport Szczecin — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Świnoujście — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Kołobrzeg — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime |Portugal | Lisboa, Leixões |Slovénie | Obrežje — poste frontière routier Koper — poste frontière portuaire Dobova — poste frontière ferroviaire |Slovaquie | Vyšné Nemecké — route, Čierna nad Tisou — chemins de fer |Finlande | Tous les bureaux de douane finlandais |Suède | Göteborg, Stockholm, Helsingborg, Landvetter, Arlanda, Norrköping |Royaume-Uni | Belfast, Dover, Felixstowe, Gatwick Airport, Goole, Grimsby, Harwich, Heathrow Airport, Hull, Immingham, Ipswich, Leith, Liverpool, London (y compris Tilbury, Thamesport et Sheerness), Manchester Airport, Manchester Containerbase, Manchester International Freight Terminal, Manchester (y compris Ellesmere Port), Middlesborough, Southampton" |"--------------------------------------------------ANNEXE II""ANNEXE IIListe des points d'entrée obligés pour l'importation des arachides et des produits dérivés originaires ou en provenance d'Égypte dans la Communauté européenneÉtat membre | Point d'entrée |Belgique | Antwerpen, Zeebrugge, Bruxelles/Brussel, Aalst |République tchèque | Celní úřad Praha D5 |Danemark | Tous les ports et aéroports danois |Allemagne | HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein-Autobahn, HZA Stuttgart-ZA Flughafen, HZA München-ZA München-Flughafen, Bezirksamt Reinickendorf von Berlin, Abteilung Finanzen, Wirtschaft und Kultur, Veterinär-und Lebensmittelaufsichtsamt, Grenzkontrollstelle, HZA Frankfurt (Oder)-ZA Autobahn, HZA Cottbus-ZA Forst-Autobahn, HZA Bremen-ZA Neustädter Hafen, HZA Bremen-ZA Bremerhaven, HZA Hamburg-Hafen-ZA Waltershof, HZA Hamburg-Stadt, HZA Itzehoe-ZA Hamburg-Flughafen, HZA Frankfurt-am-Main-Flughafen, HZA Braunschweig-Abfertigungsstelle, HZA Hannover Hamburger Allee, HZA Koblenz — ZA Hahn-Flughafen, HZA Oldenburg-ZA Wilhelmshaven, HZA Bielefeld-ZA Eckendorfer Straße Bielefeld, HZA Erfurt-ZA Eisenach, HZA Potsdam-ZA Ludwigsfelde, HZA Potsdam-ZA Berlin-Flughafen Schönefeld, HZA Augsburg-ZA Memmingen, HZA Ulm-ZA Ulm (Donautal), HZA Karlsruhe-ZA Karlsruhe, HZA Berlin-ZA Dreilinden, HZA Gießen-ZA Gießen, HZA Gießen-ZA Marburg, HZA Singen — ZA Bahnhof, HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein — Schusterinsel, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Billbrook, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Großmarkt, HZA Potsdam — ZA Berlin — Flüghafen Schönefeld, HZA Düsseldorf — ZA Düsseldorf Nord |Estonie | Muuga PIF portuaire, Paljassaare PIF portuaire, Paldiski-Lõuna PIF portuaire, Dirhami PIF portuaire, Luhamaa PIF routier, Narva PIF routier |Grèce | Athina, Pireas, Elefsis, Aerodromio ton Athinon, Thessaloniki, Volos, Patra, Iraklion tis Kritis, Aerodromio tis Kritis, Euzoni, Idomeni, Ormenio, Kipi, Kakavia, Niki, Promahonas, Pithio, Igoumenitsa, Kristalopigi |Espagne | Algeciras (Puerto), Alicante (Aeropuerto, Puerto), Almeria (Aeropuerto, Puerto), Asturias (Aeropuerto), Barcelona (Aeropuerto, Puerto, Ferrocarril), Bilbao (Aeropuerto, Puerto), Cadiz (Puerto), Cartagena (Puerto), Castellon (Puerto), Ceuta (Puerto), Gijón (Puerto), Huelva (Puerto), Irun (Carretera), La Coruña (Puerto), La Junquera (Carretera) Las Palmas de Gran Canaria (Aeropuerto, Puerto), Madrid (Aeropuerto, Ferrocarril), Malaga (Aeropuerto, Puerto), Marin (Puerto), Melilla (Puerto), Murcia (Ferrocarril), Palma de Mallorca (Aeropuerto, Puerto), Pasajes (Puerto), San Sebastián (Aeropuerto), Santa Cruz de Tenerife (Puerto), Santander (Aeropuerto, Puerto), Santiago de Compostela (Aeropuerto), Sevilla (Aeropuerto, Puerto), Tarragona (Puerto), Tenerife Norte (Aeropuerto), Tenerife Sur (Aeropuerto), Valencia (Aeropuerto, Puerto), Vigo (Aeropuerto, Puerto), Villagarcia (Puerto), Vitoria (Aeropuerto), Zaragoza (Aeropuerto) |France | Marseille (Bouches-du-Rhône), Le Havre (Seine-Maritime), Rungis MIN (Val-de-Marne), Lyon-Chassieu CRD (Rhône), Strasbourg CRD (Bas-Rhin), Lille CRD (Nord), Saint-Nazaire-Montoir CRD (Loire-Atlantique), Agen (Lot-et-Garonne), Port de la Pointe des Galets à la Réunion |Irlande | Dublin — port et aéroport Cork — port et aéroport Shannon — aéroport |Italie | Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Ancona Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Bari Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Genova Ufficio Sanità Marittima di Livorno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Napoli Ufficio Sanità Marittima di Ravenna Ufficio Sanità Marittima di Salerno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Trieste Dogana di Fernetti-Interporto Monrupino (Trieste) Ufficio di Sanità Marittima di La Spezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Venezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Reggio Calabria |Chypre | Port de Limassol, aéroport de Larnaca |Lettonie | Grebneva, — poste frontière routier avec la Russie Terehova — poste frontière routier avec la Russie Pātarnieki — poste frontière routier avec le Belarus Silene — poste frontière routier avec le Belarus Daugavpils — gare ferroviaire de marchandises Rēzekne — gare ferroviaire de marchandises Liepāja — port maritime Ventspils — port maritime Rīga — port maritime Rīga — aéroport de Rīga Rīga — poste lettone |Lituanie | Route: Kybartai, Lavoriškės, Medininkai, Panemunė, Šalčininkai Aéroport: Vilnius Ports maritimes: Malkų įlankos, Molo, Pilies Chemins de fer: Kena, Kybartai, Pagėgiai |Luxembourg | Centre douanier, Croix de Gasperich, Luxembourg Administration des douanes et accises, bureau Luxembourg-Aéroport, Niederanven |Hongrie | Ferihegy — Budapest — aéroport Záhony — Szabolcs-Szatmár-Bereg — route Eperjeske — Szabolcs-Szatmár-Bereg — chemin de fer Nagylak — Csongrád — route Lökösháza — Békés — chemin de fer Röszke — Csongrád — route Kelebia — Bács-Kiskun — chemin de fer Letenye — Zala — route Gyékényes — Somogy — chemin de fer Mohács — Baranya — port |Malte | Malta Freeport, the Malta International Airport and the Grand Harbour |Pays-Bas | Tous les ports, aéroports et postes frontières |Autriche | HZA Feldkirch, HZA Graz, Nickelsdorf, Spielfeld, HZA Wien, ZA Wels, ZA Kledering, ZA Flughafen Wien, HZA Salzburg, ZA Klingenbach/Zweigstelle Sopron, ZA Karawankentunnel, ZA Villach |Pologne | Bezledy — Warmińsko — Mazurskie — poste frontière routier Kuźnica Białostocka — Podlaskie — poste frontière routier Bobrowniki — Podlaskie — poste frontière routier Koroszczyn — Lubelskie — poste frontière routier Dorohusk — Lubelskie — poste frontière routier et ferroviaire Gdynia — Pomorskie — poste frontière port maritime Gdańsk — Pomorskie — poste frontière port maritime Medyka-Przemyśl — Podkarpackie — poste frontière ferroviaire Medyka — Podkarpackie — poste frontière routier Korczowa — Podkarpackie — poste frontière routier Jasionka — Podkarpackie — poste frontière aéroport Szczecin — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Świnoujście — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Kołobrzeg — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime |Portugal | Lisboa, Leixões |Slovénie | Obrežje — poste frontière routier Koper — poste frontière portuaire Dobova — poste frontière ferroviaire |Slovaquie | Vyšné Nemecké — route, Čierna nad Tisou — chemins de fer |Finlande | Tous les bureaux de douane finlandais |Suède | Göteborg, Stockholm, Helsingborg, Landvetter, Arlanda, Norrköping |Royaume-Uni | Belfast, Dover, Felixstowe, Gatwick Airport, Goole, Grimsby, Harwich, Heathrow Airport, Hull, Immingham, Ipswich, Leith, Liverpool, London (y compris Tilbury, Thamesport et Sheerness), Manchester Airport, Manchester Containerbase, Manchester International Freight Terminal, Manchester (y compris Ellesmere Port), Middlesborough, Southampton" |"--------------------------------------------------ANNEXE III""ANNEXE IIListe des points d'entrée obligés pour l'importation des arachides et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Chine dans la Communauté européenneÉtat membre | Point d'entrée |Belgique | Antwerpen, Zeebrugge, Bruxelles/Brussel, Aalst |République tchèque | Celní úřad Praha D5 |Danemark | Tous les ports et aéroports danois |Allemagne | HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein-Autobahn, HZA Stuttgart-ZA Flughafen, HZA München-ZA München-Flughafen, Bezirksamt Reinickendorf von Berlin, Abteilung Finanzen, Wirtschaft und Kultur, Veterinär-und Lebensmittelaufsichtsamt, Grenzkontrollstelle, HZA Frankfurt (Oder)-ZA Autobahn, HZA Cottbus-ZA Forst-Autobahn, HZA Bremen-ZA Neustädter Hafen, HZA Bremen-ZA Bremerhaven, HZA Hamburg-Hafen-ZA Waltershof, HZA Hamburg-Stadt, HZA Itzehoe-ZA Hamburg-Flughafen, HZA Frankfurt-am-Main-Flughafen, HZA Braunschweig-Abfertigungsstelle, HZA Hannover Hamburger Allee, HZA Koblenz — ZA Hahn-Flughafen, HZA Oldenburg-ZA Wilhelmshaven, HZA Bielefeld-ZA Eckendorfer Straße Bielefeld, HZA Erfurt-ZA Eisenach, HZA Potsdam-ZA Ludwigsfelde, HZA Potsdam-ZA Berlin-Flughafen Schönefeld, HZA Augsburg-ZA Memmingen, HZA Ulm-ZA Ulm (Donautal), HZA Karlsruhe-ZA Karlsruhe, HZA Berlin-ZA Dreilinden, HZA Gießen-ZA Gießen, HZA Gießen-ZA Marburg, HZA Singen — ZA Bahnhof, HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein — Schusterinsel, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Billbrook, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Großmarkt, HZA Potsdam — ZA Berlin — Flüghafen Schönefeld, HZA Düsseldorf — ZA Düsseldorf Nord |Estonie | Muuga PIF portuaire, Paljassaare PIF portuaire, Paldiski-Lõuna PIF portuaire, Dirhami PIF portuaire, Luhamaa PIF routier, Narva PIF routier |Grèce | Athina, Pireas, Elefsis, Aerodromio ton Athinon, Thessaloniki, Volos, Patra, Iraklion tis Kritis, Aerodromio tis Kritis, Euzoni, Idomeni, Ormenio, Kipi, Kakavia, Niki, Promahonas, Pithio, Igoumenitsa, Kristalopigi |Espagne | Algeciras (Puerto), Alicante (Aeropuerto, Puerto), Almeria (Aeropuerto, Puerto), Asturias (Aeropuerto), Barcelona (Aeropuerto, Puerto, Ferrocarril), Bilbao (Aeropuerto, Puerto), Cadiz (Puerto), Cartagena (Puerto), Castellon (Puerto), Ceuta (Puerto), Gijón (Puerto), Huelva (Puerto), Irun (Carretera), La Coruña (Puerto), La Junquera (Carretera) Las Palmas de Gran Canaria (Aeropuerto, Puerto), Madrid (Aeropuerto, Ferrocarril), Malaga (Aeropuerto, Puerto), Marin (Puerto), Melilla (Puerto), Murcia (Ferrocarril), Palma de Mallorca (Aeropuerto, Puerto), Pasajes (Puerto), San Sebastián (Aeropuerto), Santa Cruz de Tenerife (Puerto), Santander (Aeropuerto, Puerto), Santiago de Compostela (Aeropuerto), Sevilla (Aeropuerto, Puerto), Tarragona (Puerto), Tenerife Norte (Aeropuerto), Tenerife Sur (Aeropuerto), Valencia (Aeropuerto, Puerto), Vigo (Aeropuerto, Puerto), Villagarcia (Puerto), Vitoria (Aeropuerto), Zaragoza (Aeropuerto) |France | Marseille (Bouches-du-Rhône), Le Havre (Seine-Maritime), Rungis MIN (Val-de-Marne), Lyon-Chassieu CRD (Rhône), Strasbourg CRD (Bas-Rhin), Lille CRD (Nord), Saint-Nazaire-Montoir CRD (Loire-Atlantique), Agen (Lot-et-Garonne), Port de la Pointe des Galets à la Réunion |Irlande | Dublin — port et aéroport Cork — port et aéroport Shannon — aéroport |Italie | Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Ancona Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Bari Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Genova Ufficio Sanità Marittima di Livorno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Napoli Ufficio Sanità Marittima di Ravenna Ufficio Sanità Marittima di Salerno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Trieste Dogana di Fernetti-Interporto Monrupino (Trieste) Ufficio di Sanità Marittima di La Spezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Venezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Reggio Calabria |Chypre | Port de Limassol Port, aéroport de Larnaca |Lettonie | Grebneva, — poste frontière routier avec la Russie Terehova — poste frontière routier avec la Russie Pātarnieki — poste frontière routier avec le Belarus Silene — poste frontière routier avec le Belarus Daugavpils — gare ferroviaire de marchandises Rēzekne — gare ferroviaire de marchandises Liepāja — port maritime Ventspils — port maritime Rīga — port maritime Rīga — aéroport de Rīga Rīga — poste lettone |Lituanie | Route: Kybartai, Lavoriškės, Medininkai, Panemunė, Šalčininkai Aéroport: Vilnius Ports maritimes: Malkų įlankos, Molo, Pilies Chemins de fer: Kena, Kybartai, Pagėgiai |Luxembourg | Centre douanier, Croix de Gasperich, Luxembourg Administration des douanes et accises, bureau Luxembourg-Aéroport, Niederanven |Hongrie | Ferihegy — Budapest — aéroport Záhony — Szabolcs-Szatmár-Bereg — route Eperjeske — Szabolcs-Szatmár-Bereg — chemin de fer Nagylak — Csongrád — route Lökösháza — Békés — chemin de fer Röszke — Csongrád — route Kelebia — Bács-Kiskun — chemin de fer Letenye — Zala — route Gyékényes — Somogy — chemin de fer Mohács — Baranya — port |Malte | Malta Freeport, the Malta International Airport and the Grand Harbour |Pays-Bas | Tous les ports, aéroports et postes frontières |Autriche | HZA Feldkirch, HZA Graz, Nickelsdorf, Spielfeld, HZA Wien, ZA Wels, ZA Kledering, ZA Flughafen Wien, HZA Salzburg, ZA Klingenbach/Zweigstelle Sopron, ZA Karawankentunnel, ZA Villach |Pologne | Bezledy — Warmińsko — Mazurskie — poste frontière routier Kuźnica Białostocka — Podlaskie — poste frontière routier Bobrowniki — Podlaskie — poste frontière routier Koroszczyn — Lubelskie — poste frontière routier Dorohusk — Lubelskie — poste frontière routier et ferroviaire Gdynia — Pomorskie — poste frontière port maritime Gdańsk — Pomorskie — poste frontière port maritime Medyka-Przemyśl — Podkarpackie — poste frontière ferroviaire Medyka — Podkarpackie — poste frontière routier Korczowa — Podkarpackie — poste frontière routier Jasionka — Podkarpackie — poste frontière aéroport Szczecin — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Świnoujście — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Kołobrzeg — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime |Portugal | Lisboa, Leixões |Slovénie | Obrežje — poste frontière routier Koper — poste frontière portuaire Dobova — poste frontière ferroviaire |Slovaquie | Vyšné Nemecké — route, Čierna nad Tisou — chemins de fer |Finlande | Tous les bureaux de douane finlandais |Suède | Göteborg, Stockholm, Helsingborg, Landvetter, Arlanda, Norrköping |Royaume-Uni | Belfast, Dover, Felixstowe, Gatwick Airport, Goole, Grimsby, Harwich, Heathrow Airport, Hull, Immingham, Ipswich, Leith, Liverpool, London (y compris Tilbury, Thamesport et Sheerness), Manchester Airport, Manchester Containerbase, Manchester International Freight Terminal, Manchester (y compris Ellesmere Port), Middlesborough, Southampton" |"--------------------------------------------------ANNEXE IV""ANNEXE IIListe des points d'entrée obligés pour l'importation des figues, des noisettes et des pistaches et de certains produits dérivés originaires ou en provenance de Turquie dans la Communauté européenneÉtat membre | Point d'entrée |Belgique | Antwerpen, Zeebrugge, Bruxelles/Brussel, Aalst |République tchèque | Celní úřad Praha D5 |Danemark | Tous les ports et aéroports danois |Allemagne | HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein-Autobahn, HZA Stuttgart-ZA Flughafen, HZA München-ZA München-Flughafen, Bezirksamt Reinickendorf von Berlin, Abteilung Finanzen, Wirtschaft und Kultur, Veterinär-und Lebensmittelaufsichtsamt, Grenzkontrollstelle, HZA Frankfurt (Oder)-ZA Autobahn, HZA Cottbus-ZA Forst-Autobahn, HZA Bremen-ZA Neustädter Hafen, HZA Bremen-ZA Bremerhaven, HZA Hamburg-Hafen-ZA Waltershof, HZA Hamburg-Stadt, HZA Itzehoe-ZA Hamburg-Flughafen, HZA Frankfurt-am-Main-Flughafen, HZA Braunschweig-Abfertigungsstelle, HZA Hannover Hamburger Allee, HZA Koblenz — ZA Hahn-Flughafen, HZA Oldenburg-ZA Wilhelmshaven, HZA Bielefeld-ZA Eckendorfer Straße Bielefeld, HZA Erfurt-ZA Eisenach, HZA Potsdam-ZA Ludwigsfelde, HZA Potsdam-ZA Berlin-Flughafen Schönefeld, HZA Augsburg-ZA Memmingen, HZA Ulm-ZA Ulm (Donautal), HZA Karlsruhe-ZA Karlsruhe, HZA Berlin-ZA Dreilinden, HZA Gießen-ZA Gießen, HZA Gießen-ZA Marburg, HZA Singen — Zahnhof, HZA Lörrach-ZA Weil am Rhein — Schusterinsel, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Billbrook, HZA Hamburg-Stadt — ZA Oberelbe — Abfertigungsstelle Großmarkt, HZA Potsdam — ZA Berlin — Flüghafen Schönefeld, HZA Düsseldorf — ZA Düsseldorf Nord |Estonie | Muuga PIF portuaire, Paljassaare PIF portuaire, Paldiski-Lõuna PIF portuaire, Dirhami PIF portuaire, Luhamaa PIF routier, Narva PIF routier |Grèce | Athina, Pireas, Elefsis, Aerodromio ton Athinon, Thessaloniki, Volos, Patra, Iraklion tis Kritis, Aerodromio tis Kritis, Euzoni, Idomeni, Ormenio, Kipi, Kakavia, Niki, Promahonas, Pithio, Igoumenitsa, Kristalopigi |Espagne | Algeciras (Puerto), Alicante (Aeropuerto, Puerto), Almeria (Aeropuerto, Puerto), Asturias (Aeropuerto), Barcelona (Aeropuerto, Puerto, Ferrocarril), Bilbao (Aeropuerto, Puerto), Cadiz (Puerto), Cartagena (Puerto), Castellon (Puerto), Ceuta (Puerto), Gijón (Puerto), Huelva (Puerto), Irun (Carretera), La Coruña (Puerto), La Junquera (Carretera) Las Palmas de Gran Canaria (Aeropuerto, Puerto), Madrid (Aeropuerto, Ferrocarril), Malaga (Aeropuerto, Puerto), Marin (Puerto), Melilla (Puerto), Murcia (Ferrocarril), Palma de Mallorca (Aeropuerto, Puerto), Pasajes (Puerto), San Sebastián (Aeropuerto), Santa Cruz de Tenerife (Puerto), Santander (Aeropuerto, Puerto), Santiago de Compostela (Aeropuerto), Sevilla (Aeropuerto, Puerto), Tarragona (Puerto), Tenerife Norte (Aeropuerto), Tenerife Sur (Aeropuerto), Valencia (Aeropuerto, Puerto), Vigo (Aeropuerto, Puerto), Villagarcia (Puerto), Vitoria (Aeropuerto), Zaragoza (Aeropuerto) |France | Marseille (Bouches-du-Rhône), Le Havre (Seine-Maritime), Rungis MIN (Val-de-Marne), Lyon-Chassieu CRD (Rhône), Strasbourg CRD (Bas-Rhin), Lille CRD (Nord), Saint-Nazaire-Montoir CRD (Loire-Atlantique), Agen (Lot-et-Garonne), Port de la Pointe des Galets à la Réunion |Irlande | Dublin — port et aéroport Cork — port et aéroport Shannon — aéroport |Italie | Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Ancona Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Bari Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Genova Ufficio Sanità Marittima di Livorno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Napoli Ufficio Sanità Marittima di Ravenna Ufficio Sanità Marittima di Salerno Ufficio Sanità Marittima ed Aerea di Trieste Dogana di Fernetti-Interporto Monrupino (Trieste) Ufficio di Sanità Marittima di La Spezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Venezia Ufficio di Sanità Marittima e Aerea di Reggio Calabria |Chypre | Port de Limassol, aéroport de Larnaca |Lettonie | Grebneva — poste frontière routier avec la Russie Terehova — poste frontière routier avec la Russie Pātarnieki — poste frontière routier avec le Belarus Silene — poste frontière routier avec le Belarus Daugavpils — gare ferroviaire de marchandises Rēzekne — gare ferroviaire de marchandises Liepāja — port maritime Ventspils — port maritime Rīga — port maritime Rīga — aéroport de Rīga Rīga — poste lettone |Lituanie | Route: Kybartai, Lavoriškės, Medininkai, Panemunė, Šalčininkai Aéroport: Vilnius Ports maritimes: Malkų įlankos, Molo, Pilies Chemins de fer: Kena, Kybartai, Pagėgiai |Luxembourg | Centre douanier, Croix de Gasperich, Luxembourg Administration des douanes et accises, bureau Luxembourg-Aéroport, Niederanven |Hongrie | Ferihegy — Budapest — aéroport Záhony — Szabolcs-Szatmár-Bereg — route Eperjeske — Szabolcs-Szatmár-Bereg — chemin de fer Nagylak — Csongrád — route Lökösháza — Békés — chemin de fer Röszke — Csongrád — route Kelebia — Bács-Kiskun — chemin de fer Letenye — Zala — route Gyékényes — Somogy — chemin de fer Mohács — Baranya — port |Malte | Malta Freeport, the Malta International Airport and the Grand Harbour |Pays-Bas | Tous les ports, aéroports et postes-frontières |Autriche | HZA Feldkirch, HZA Graz, Nickelsdorf, Spielfeld, HZA Wien, ZA Wels, ZA Kledering, ZA Flughafen Wien, HZA Salzburg, ZA Klingenbach/Zweigstelle Sopron, ZA Karawankentunnel, ZA Villach |Pologne | Bezledy — Warmińsko — Mazurskie — poste frontière routier Kuźnica Białostocka — Podlaskie — poste frontière routier Bobrowniki — Podlaskie — poste frontière routier Koroszczyn — Lubelskie — poste frontière routier Dorohusk — Lubelskie — poste frontière routier et ferroviaire Gdynia — Pomorskie — poste frontière port maritime Gdańsk — Pomorskie — poste frontière port maritime Medyka-Przemyśl — Podkarpackie — poste frontière ferroviaire Medyka — Podkarpackie — poste frontière routier Korczowa — Podkarpackie — poste frontière routier Jasionka — Podkarpackie — poste frontière aéroport Szczecin — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Świnoujście — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime Kołobrzeg — Zachodnio — Pomorskie — poste frontière port maritime |Portugal | Lisboa, Leixões |Slovénie | Obrežje — poste frontière routier Koper — poste frontière portuaire Dobova — poste frontière ferroviaire |Slovaquie | Vyšné Nemecké — route, Čierna nad Tisou — chemins de fer |Finlande | Tous les bureaux de douane finlandais |Suède | Göteborg, Stockholm, Helsingborg, Landvetter, Arlanda, Norrköping |Royaume-Uni | Belfast, Dover, Felixstowe, Gatwick Airport, Goole, Grimsby, Harwich, Heathrow Airport, Hull, Immingham, Ipswich, Leith, Liverpool, London (y compris Tilbury, Thamesport et Sheerness), Manchester Airport, Manchester Containerbase, Manchester International Freight Terminal, Manchester (y compris Ellesmere Port), Middlesborough, Southampton" |"--------------------------------------------------