CELEX: 51988GC0566
Language: fr
Date: 2008-07-29
Title: Projet de décision de la Commission du […] établissant la liste des produits visés à l'article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil (.../.../CE) (Version codifiée)

FR

|[pic]                     |COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                                                           |

                                        Bruxelles, le
                                        C(2007)

                                                                    Projet de

                                                            DÉCISION DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

          établissant la liste des produits visés à l'article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil

                                                                   (.../.../CE)

                                                                (Version codifiée)

                                            ê 88/566/CEE (adapté)

                                                                    Projet de

                                                            DÉCISION DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

          établissant la liste des produits visés à l'article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil

                                                                    (…/.../CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil du 2 juillet 1987 concernant la protection de la dénomination du lait et des produits  laitiers  lors
de leur commercialisation[1], et notamment son article 4, paragraphe 2, point b),

considérant ce qui suit:

                                            ê

   1) La décision 88/566/CEE de la Commission du 28 octobre 1988 établissant la liste des produits visés à  l'article  3  paragraphe  1  deuxième
      alinéa du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil[2] a été modifiée de façon substantielle[3]. Il convient, dans un souci  de  clarté  et  de
      rationalité, de procéder à la codification de ladite décision.

                                            ê 88/566/CEE considérant 1

   2) Le règlement (CEE) n° 1898/87 établit comme principe que les dénominations du lait et des produits laitiers ne peuvent être utilisées  pour
      aucun autre produit que les produits énumérés à son article 2. Par exception, ce principe n'est cependant pas applicable à  la  désignation
      des produits dont la nature exacte est connue en raison de l'usage traditionnel et/ou lorsque les dénominations sont  clairement  utilisées
      pour décrire une qualité caractéristique du produit.

                                            ê 88/566/CEE considérant 2 (adapté)

   3) Les États membres doivent communiquer à la Commission la liste indicative  des  produits  qu'ils  considèrent  comme  répondant,  sur  leur
      territoire, aux critères de l'exception susvisée. Il y a lieu d'établir la liste desdits  produits  sur  la  base  des  listes  indicatives
      communiquées par les États membres. Dans la liste communautaire, il y a lieu d'énumérer les dénominations des produits en cause selon  leur
      usage traditionnel dans les différentes langues de la Communauté, dans le but de rendre ces dénominations utilisables dans tous  les  États
      membres, dès lors qu'elles respectent les dispositions de la directive Ö 2000/13/CE du Parlement européen et  du  Conseil Õ  du  Ö 20  mars
      2000 Õ relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'étiquetage et la  présentation  des  denrées  alimentaires
      ainsi que la publicité faite à leur égard[4].

                                            ê 88/566/CEE considérant 3

   4) La liste n'est pas exhaustive et elle peut être complétée conformément à l'article 4,  paragraphe  2,  point  b),  du  règlement  (CEE)  no
      1898/87.

                                            ê 88/566/CEE considérant 4 (adapté)

   5) Ö Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du Õ comité de gestion du lait et des produits laitiers,

                                            ê 88/566/CEE

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

                                            ê 88/566/CEE (adapté)

                                                                 Article premier

Les produits correspondant sur le territoire de la Communauté aux produits visés à l'article 3,  paragraphe  1,  deuxième  alinéa,  du  règlement
(CEE) no 1898/87 sont énumérés à l'annexe Ö I de la présente décision Õ.

                                            ê

                                                                    Article 2

La décision 88/566/CEE est abrogée.

Les références faites à la décision abrogée s'entendent comme faites à la présente décision et sont à lire selon  le  tableau  de  correspondance
figurant à l'annexe III.

                                            ê 88/566/CEE art. 2

                                                                    Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le […]

      Par la Commission
      […]
      Membre de la Commission

                                            ê 88/566/CEE annexe (adapté)

                                                                     ANNEXE I

                       Liste des produits visés à l'article 3, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CEE) no 1898/87

                                                                      Ö ES Õ

Leche de almendras

                                                                      Ö DA Õ

Kakaosmør

Mandelsmør

Jordnøddesmør

Kokosmælk

Flødeboller

«… fromage»

      utilisé dans la dénomination d'un dessert à base de fruit  ne  contenant  pas  de  lait  ou  d'autres  produits  laitiers  ni  de  produits
       d'imitation du lait et des produits laitiers (par exemple, citronfromage)

Smørtyve

Ostekiks

Osterejer

Flødetablet

Flødefodbolde

Flødemint

Flødekaramel

                                                                      Ö DE Õ

Kokosmilch

Liebfrau(en)milch

Fischmilch

Milchner

Butterbirne

Rahmapfel

Butterbohne

Butterkohl

Butterpilz

Milchbrätling

Buttersalat

Erdnussbutter

Kakaobutter

Fleischkäse

Leberkäse

Käseklee

                                            ê 98/144/CE art. 1, pt. 1 et annexe pt. 1
                                            è1 Rectificatif 98/144/CE (JO L 163 du 6.6.1998, p. 50)

Butterhäuptel

Butterschnitzel

Faschiertes Butterschnitzel

Milchmargarine

è1 Margarinestreichkäse ç

                                            ê 88/566/CEE (adapté)
                                                                      Ö EL Õ

Βούτυρο κακάου

Φρουτόκρεμα

Κρέμα αραβοσίτου

Κρέμα καστάνου

Νουκρέμα

                                                                      Ö EN Õ

Coconut milk

«Cream …» ou «Milk …»

      utilisé dans la dénomination d'une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d'autres produits laitiers ni  de  produits  d'imitation
       du lait et/ou des produits laitiers (par exemple, cream sherry, milk sherry)

Cream soda

Cream filled biscuits (par exemple, custard cream, bourbon cream, raspberry cream biscuits, strawberry cream, etc.)

Cream filled sweets or chocolates (par exemple, peppermint cream, raspberry cream, crème egg)

Cream crackers

Salad cream

Creamed coconut et d'autres fruits semblables, noix et produits végétaux où le terme «creamed» désigne la texture caractéristique du produit

Cream of tartar

Cream or creamed soups (par exemple, cream of tomato soup, cream of celery, cream of chicken, etc.)

Horseradish cream

Ice-cream

Jelly cream

Table cream

Cocoa butter

Shea butter

Nut butters (par exemple, peanut butter)

Butter beans

Butter puffs

Fruit cheese (par exemple, lemon cheese, damson cheese)

                                                                      Ö FR Õ

Lait d'amande

Lait de coco

«Crème …»

      utilisé dans la dénomination d'un potage ne contenant pas de lait ou d'autres produits laitiers ni de produits d'imitation du lait  et  des
       produits laitiers (par exemple, crème de volailles, crème de légumes, crème de tomates, crème d'asperges, crème de bolets, etc.)

«Crème …»

      utilisé dans la dénomination d'une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d'autres produits laitiers ni  de  produits  d'imitation
       du lait et des produits laitiers (par exemple, crème de cassis, crème de framboise, crème de banane, crème  de  cacao,  crème  de  menthe,
       etc.)

Crème de maïs

Crème de riz

Crème d'avoine

«Crème …»

      utilisé dans la dénomination d'un produit de charcuterie (par exemple, crème de foie de volaille, pâté crème, etc.)

Crème d'anchois

Crème d'écrevisses

Crème de pruneaux, crème de marron (crème d'autres fruits à coque)

Crème confiseur

Beurre de cacao

Beurre de cacahouète

Fromage de tête

Haricot beurre

Beurré Hardy

                                                                      Ö IT Õ

Latte di mandorla

Burro di cacao

Latte di cocco

Fagiolini al burro

                                                                      Ö NL Õ

Pindakaas

Hoofdkaas

Cacaoboter

Leverkaas

Hamkaas

Tongkaas

Nierkaas

Kokosmelk

«… crème»

      utilisé dans la dénomination d'un potage ne contenant pas de lait ou d'autres produits laitiers ni de produits d'imitation du lait  et  des
       produits laitiers (par exemple, groentencrème, tomatencrème, aspergecrème, etc.)

«… crème»

      utilisé dans la dénomination d'une boisson spiritueuse ne contenant pas de lait ou d'autres produits laitiers ni  de  produits  d'imitation
       du lait et des produits laitiers (par exemple, cassiscrème, frambozencrème, cacaocrème, bananencrème, etc.)

Crèmevulling

Levercrème

Boterbonen

                                                                      Ö PT Õ

Leite de coco

Manteiga de cacau

Manteiga de amendoim

Queijo doce de Tomar

Queijinho de sal

                                            ê 98/144/CE art. 1, pt. 2 et annexe pt. 2 (adapté)

                                                                      Ö FI Õ

Kaakaovoi

Maapähkinävoi

Voileipäkeksi

Voitatti

Voileipäkakku

                                                                      Ö SV Õ

Jordnötssmör

Kakaosmör

Smörsopp

Kokosmjölk

Ostkex

                                            ê Rectificatif 98/144/CE (JO L 163 du 6.6.1998 p. 50)
Margarinost

                                            ê 98/144/CE art. 1, pt. 2 et annexe pt. 2

Smördeg

                                                                  _____________

                                            é

                                                                    ANNEXE II

                                                      Décision abrogée, avec sa modification

|Décision 88/566/CEE de la Commission                                           |(JO L 310 du 16.11.1988, p. 32)                           |
|Décision 98/144/CE de la Commission                                          |(JO L 42 du 14.2.1998, p. 61)                      |

                                                                  _____________

                                                                    ANNEXE III

                                                            Tableau de correspondance

|Décision 88/566/CEE                                                 |Présente décision                                                   |
|Article 1                                                           |Article 1                                                           |
|_______                                                             |Article 2                                                           |
|Article 2                                                           |Article 3                                                           |
|Annexe                                                              |Annexe I                                                            |
|_______                                                             |Annexe II                                                           |
|_______                                                             |Annexe III                                                          |

                                                                  _____________

                                                             -----------------------
[1]   JO L 182 du 3.7.1987, p. 36. Règlement modifié en dernier lieu par l'Acte d´adhésion de 1994.
[2]   JO L 310 du 16.11.1988, p. 32. Décision modifiée par la décision 98/144/CE (JO L 42 du 14.2.1998, p. 61).
[3]   Voir annexe II.
[4]    Ö JO L 109 du 6.5.2000, p. 29. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/142/CE (JO L 368 du 23.12.2006, p. 110). Õ