CELEX: 31991D0479
Language: fr
Date: 1991-07-29 00:00:00
Title: 91/479/CEE: Décision de la Commission, du 29 juillet 1991, concernant les conditions sanitaires et la certification vétérinaire applicable à l'importation de sperme surgelé de bovins en provenance des États-Unis d'Amérique

Avis juridique important

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31991D0479

91/479/CEE: Décision de la Commission, du 29 juillet 1991, concernant les conditions sanitaires et la certification vétérinaire applicable à l'importation de sperme surgelé de bovins en provenance des États-Unis d'Amérique  

Journal officiel n° L 258 du 16/09/1991 p. 0001 - 0017

DÉCISION DE LA COMMISSION du 29 juillet 1991  concernant les conditions sanitaires et la certification vétérinaire applicable à l'importation de  sperme surgelé de bovins en provenance des États-Unis d'Amérique (91/479/CEE)LA  COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu la directive 88/407/CEE du Conseil, du 14 juin 1988, fixant les exigences de police sanitaire  applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d'animaux de  l'espèce bovine (1), modifiée en dernier lieu par la directive 90/425/CEE (2), et notamment ses  articles 10 et 11, considérant que les États-Unis d'Amérique figurent à la liste, établie par la décision 90/14/CEE de  la Commission (3), des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent l'importation  du sperme d'animaux domestiques de l'espèce bovine; considérant qu'il apparaît que la situation sanitaire des États-Unis d'Amérique est bonne et  contrôlée par des services vétérinaires bien structurés et organisés en ce qui concerne les  maladies transmissibles par le sperme; considérant que les autorités vétérinaires compétentes des États-Unis d'Amérique ont confirmé que  leur pays était indemne depuis au moins douze mois de peste bovine, de fièvre aphteuse et de  péripneumonie contagieuse bovine et qu'aucune vaccination contre ces maladies n'a été effectuée  pendant cette période; considérant que lesdites autorités se sont engagées à notifier à la Commission et aux États  membres, par télex ou télécopie et dans un délai de vingt-quatre heures, la confirmation de la  déclaration de l'une des maladies précitées ou de la fièvre catarrhale ou de la maladie  hémorragique épizootique, ou toute modification de la politique de vaccination concernant l'une de  ces maladies ou, dans un délai approprié, toute proposition de modification des règles  d'importation appliquées par les États-Unis d'Amérique aux animaux domestiques ou au sperme ou  embryons de ces animaux; considérant que lesdites autorités ont donné les garanties sanitaires en ce qui concerne la  tuberculose bovine et la brucellose qui sont équivalentes à celles qui s'appliquent dans la  Communauté; considérant que lesdites autorités se sont engagées à contrôler officiellement la délivrance des  certificats en application de la présente décision et à veiller à ce que tous les certificats,  dérogations et constatations de laboratoires pertinents sur lesquels peut avoit été fondée la  certification soient conservés dans un dossier officiel pendant au moins douze mois après  l'expédition du sperme auquel il se réfère; considérant que lesdites autorités se sont engagées à agréer officiellement les centres de collecte  du sperme pour l'exportation de sperme de bovins vers la Communauté économique européenne  conformément à l'article 9 de la directive 88/407/CEE; considérant que lesdites autorités se sont engagées à déterminer et à communiquer immédiatement à  la Commission des Communautés européennes la date à laquelle, pour chaque centre de collecte de  sperme agréé, cesse toute activité des espèces de culicoúdes susceptibles de transmettre la fièvre  catarrhale ou la maladie hémorragique épizootique et la date à laquelle l'activité de ces espèces  de culicoúdes reprend; considérant que les conditions sanitaires et la certification vétérinaire doivent être adaptées au  statut sanitaire du pays tiers en cause; considérant que les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité  vétérinaire permanent, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article premier 1.  Jusqu'au 31 décembre 1992, les États membres peuvent autoriser l'importation en provenance des  États-Unis d'Amérique de sperme bovin collecté auprès des taureaux qui ont donné un résultat autre  que négatif à l'épreuve pour le dépistage de la fièvre catarrhale ou l'épreuve pour le dépistage de  la maladie hémorragique épizootique prescrit à l'annexe I A, mais ils doivent le faire selon les  dispositions des annexes II A et II B et ils doivent s'assurer que ledit sperme n'entre pas dans  les échanges intracommunautaires. La Commission réexaminera les dispositions de ce paragraphe avant  la date indiquée ci-dessus. 2.  Les États membres autorisent l'importation en provenance des États-Unis d'Amérique de sperme  bovin remplissant les conditions fixées dans le certificat figurant à l'annexe I A et, le cas  échéant, dans le certificat figurant à l'annexe I B. Article 2 Les États membres sont destinataires de la présente décision. Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1991. Par la Commission Ray MAC SHARRY Membre de la Commission  (1) JO n° L 194 du 22. 7. 1988, p. 10.  (2) JO n° L 224 du 18. 8. 1990, p. 29.  (3) JO n° L 8 du 11. 1. 1990, p. 71.   ANNEXE I A CERTIFICAT SANITAIRE relatif à l'importation de sperme de bovins en  provenance des États-Unis d'Amérique Certificat n°: . Pays de collecte: États-Unis d'Amérique Autorité compétente: Département américain de l'agriculture - APHIS I. Identification du sperme >TABLE>II. Origine du sperme  >TABLE>III. Destination du sperme >TABLE> IV. Renseignements sanitaires Je soussigné, vétérinaire officiel, certifie que: 1. Les États-Unis d'Amérique ont été indemnes de peste bovine pendant une période commençant au  moins douze mois avant la première collecte de sperme décrit ci-dessus et finissant trente jours  après la dernière collecte; 2. Le centre agréé de collecte de sperme dans lequel a été collecté le sperme décrit ci-dessus: a) a été agréé, comme répondant à toutes les exigences du présent paragraphe, par l'autorité  vétérinaire fédérale des États-Unis d'Amérique pour l'exportation de sperme vers la Communauté  européenne; b) est situé au centre d'un cercle de 50 km de rayon dans lequel, pendant la période commençant au  moins trois mois avant la première collecte de sperme décrit ci-dessus et finissant trente jours  après la dernière collecte, il n'y a eu aucun cas de fièvre aphteuse, de pleuropneumonie  contagieuse bovine ou de stomatite vésiculeuse; c) a été indemne, pendant une période commençant au moins trois mois avant la première collecte de  sperme décrit ci-dessus et finissant trente jours après la dernière collecte, de fièvre aphteuse et  de brucellose; d) a été indemne, pendant une période commençant au moins trente jours avant la première collecte  de sperme décrit ci-dessus et finissant trente jours après la dernière collecte de rage, de fièvre  charbonneuse, de tuberculose, de leucose bovine enzootique ou de tout signe d'infection par  Trichomonas foetus, Campylobacter foetus, Leptospira canicola, Leptospira pomona, Leptospira  grippotyphosa, Leptospira hardjo ou Leptospira icterohaemorrhagica; e) est inspecté par un vétérinaire fédéral au moins deux fois par an et que, lors de ces  inspections, tous les problèmes relatifs aux dispositions indiquées dans le présent certificat sont  analysés et vérifiés; f) se trouve sous la surveillance permanente d'un vétérinaire du centre de telle sorte que: i) les animaux ne sont admis qu'avec l'autorisation expresse du vétérinaire du centre, tous les  mouvements d'entrée ou de sortie d'animaux étant enregistrés; ii) la race, la date de naissance, l'identification et l'évolution de l'état sanitaire de chaque  bovin présent dans le centre de toutes les épreuves diagnostiques et leurs résultats et tous les  soins et les vaccinations effectués sur les animaux présents sont enregistrés; iii) l'accès de personnes non autorisées est interdit et que les visiteurs autorisés sont obligés  de se conformer aux dispositions fixées par le vétérinaire du centre; iv) seul du personnel techniquement compétent, convenablement formé aux techniques de désinfection  et aux techniques d'hygiène relatives à la lutte contre la propagation de la maladie est employé; g) contient exclusivement des animaux de l'espèce bovine, à cette réserve près que d'autres animaux  domestiques strictement nécessaires au fonctionnement normal du centre peuvent être admis pour  autant qu'ils ne présentent aucun risque d'infection pour l'espèce bovine et qu'ils remplissent les  conditions fixées par le vétérinaire du centre; h) est construit de telle manière:   i) que les locaux de stabulation des animaux sont matériellement séparés des locaux de  préparation et de stockage du sperme, locaux eux-mêmes matériellement séparés;  ii) qu'il dispose d'un local d'isolement pour les animaux malades; iii) qu'il dispose d'une station de collecte de sperme dotée d'un local séparé pour le nettoyage et  la désinfection ou la stérilisation de l'équipement; iv) qu'il dispose d'un local de préparation et d'un local de stockage du sperme (qui ne sont pas  nécessairement situés au même endroit);  v) que le contact avec du bétail extérieur est rendu impossible; vi) que tout le centre peut être immédiatement nettoyé et désinfecté; pourvu que, si les conditions ci-dessus sont remplies, un centre agréé de collecte de sperme puisse  partager un site avec un ou plusieurs autres centres de collecte de sperme. 3. Les taureaux se trouvant dans le centre agréé de collecte de sperme pendant la période de  collecte et de stockage du sperme décrit ci-dessus: a) se trouvaient dans le centre agréé de collecte de sperme, et ce de façon permanente depuis le  1er janvier 1990 et ont, depuis leur arrivée, été soumis à toutes les épreuves décrites, avec les  résultats indiqués, au point d) ci-dessous ou b) ont été transférés d'un centre agréé de collecte de sperme sans entrer en contact avec des  animaux d'un statut sanitaire inférieur et, le cas échéant, à l'aide d'un moyen de transport  soigneusement nettoyé et désinfecté avant utilisation ou c) ont été admis sous l'autorité du vétérinaire du centre et ne présentaient aucun signe clinique  de maladie:   i) étant originaires de troupeaux reconnus indemnes de tuberculose par l'autorité vétérinaire  fédérale ou qui se trouvaient dans des zones reconnues indemnes de tuberculose, définies par  l'autorité vétérinaire fédérale, et n'ayant jamais été élevés dans des troupeaux de statut  inférieur;  ii) étant originaires de troupeaux qui étaient certifiés indemnes de brucellose par l'autorité  vétérinaire fédérale ou qui étaient situés dans des zones totalement indemnes de brucellose ou dans  des zones de classe A, définies par l'autorité vétérinaire fédérale, et n'ayant jamais été élevés  dans des troupeaux de statut inférieur; iii) - étant originaires de troupeaux n'ayant présenté, pendant au moins trois ans, aucun signe de  leucose bovine enzootique ou - ayant été engendrés par des vaches qui ont été soumises, dans les trente jours précédant l'entrée  de leur descendance mâle dans la station d'isolement, à une épreuve sérologique de dépistage de la  leucose bovine enzootique donnant un résultat négatif, conformément à la procédure établie à  l'annexe G de la directive du Conseil 64/432/CEE ou - ayant été soumis, dans les trente jours précédant l'entrée dans la station d'isolement  officiellement agréée, si l'animal était alors âgé de deux ans ou après avoir atteint l'âge de deux  ans, à une épreuve sérologique de dépistage de la leucose bovine enzootique donnant un résultat  négatif conformément à la procédure établie à l'annexe G de la directive 64/432/CEE du Conseil; iv) ayant été soumis dans les trente jours précédant l'entrée dans la station d'isolement agréée,  aux épreuves suivantes ayant toutes donné un résultat négatif: - une épreuve à la tuberculine dans le pli caudal prévue par le Département américain de  l'agriculture (USDA), - une épreuve à éprouvette type de dépistage de la brucellose prescrite par l'USDA, donnant un  résultat négatif à un titre inférieur à 30 Ul d'agglutination par ml et une épreuve de fixation du  complément indiquant un titre brucellique inférieur à 20 unités CEE par ml (20 unités EFC), - une épreuve sérologique de dépistage de la leucose bovine enzootique effectuée conformément à la  procédure fixée à l'annexe G de la directive 64/432/CEE, - une épreuve de séroneutralisation ou une épreuve Elisa de dépistage de la rhinotrachéite bovine  infectieuse/vulvovaginite pustuleuse infectieuse, - une épreuve d'isolation du virus pour le dépistage de la diarrhée virale des bovins à l'aide  d'échantillons de sang dans des cultures cellulaires sensibles, soumises ensuite à une épreuve à  l'anticorps fluorescent ou à une épreuve d'immunoperoxydase à condition que si, au moment de son  entrée, le taureau était âgé de moins de six mois, l'épreuve ait été retardée jusqu'à ce que  l'animal ait atteint cet âge, et aux épreuves suivantes avec un résultat négatif dans chaque cas sauf si le présent certificat  s'applique au sperme collecté et consigné avant le 1er janvier 1993 et dans le cas où l'État membre  importateur a indiqué par écrit que les termes du paragraphe 1 de l'article 1er de la décision  91/479/CEE de la Commission sont appliqués: - une épreuve ELISA bloquante pour le dépistage de la fièvre catarrhale à l'aide d'un anticorps  monoclonal spécifique de groupe conformément à la procédure fixée à l'annexe IV A de la décision  91/479/CEE de la Commission, - une épreuve d'immunodiffusion sur gel d'agar pour le dépistage de tous les sérotypes de la  maladie hémorragique épizootique découverts aux États-Unis d'Amérique, conformément à la procédure  fixée à l'annexe IV B de la décision 91/479/CEE de la Commission, étant admis que toutes ou une quelconque des épreuves ci-avant peut avoir été effectuée pendant que  les animaux étaient dans une station d'isolement officiellement agréée à condition que, si le  résultat d'une quelconque épreuve, pour laquelle le présent certificat exige un résultat négatif,  n'était pas négatif, la période d'isolement de trente jours pour les autres taureaux se trouvant  dans la station d'isolement fût considérée comme n'ayant pas commencé avant le retrait de l'animal  en cause de la station et, le cas échéant, que le statut à l'égard de la tuberculose ou de la  brucellose ait été rétabli; v) ayant, après l'achèvement des épreuves de pré-isolement indiquées au point iv) ci-dessus, passé  une période de trente jours au moins dans une station d'isolement officiellement agréée qui, à la  date de leur arrivée, se trouvait au centre d'un cercle de 10 km de rayon, dans lequel ne s'était  produit aucun cas de fièvre aphteuse, de peste bovine, de péripneumonie contagieuse bovine ou de  stomatite vésiculeuse et était indemne, pendant trois mois au moins, de fièvre aphteuse et de  brucellose et pendant trente jours au moins de rage, de fièvre charbonneuse, de tuberculose et de  leucose bovine enzootique et où ils ont été soumis aux épreuves suivantes, chacune donnant un  résultat négatif: - une épreuve à éprouvette type de dépistage de la brucellose prescrite par l'USDA, ayant donné un  résultat négatif à un titre inférieur à 30 Ul d'agglutination par ml et une épreuve de fixation du  complément indiquant un titre brucellique inférieur à 20 unités CEE par ml (20 unités EFC), - une épreuve à l'anticorps immunofluorescent ou une épreuve de culture pour le dépistage de  Campylobacter foetus sur un échantillon de matériel du prépuce ou de lavage de vagin artificiel, - un examen microscopique et un essai de culture pour le dépistage de l'infection du foetus par  Trichomonas sur un échantillon de matériel de prépuce ou de lavage de vagin artificiel, - une épreuve de séroneutralisation ou une épreuve Elisa pour le dépistage de la rhinotrachéite  bovine infectieuse/vulvovaginite pustuleuse infectieuse, pourvu que, si le résultat d'une quelconque épreuve n'était pas négatif, la période d'isolement de  trente jours pour les animaux restants ne fût considérée comme ayant commencé qu'après le retrait  de l'animal en cause de la station, et le cas échéant, après que le statut de la station à l'égard  de la brucellose ait été rétabli, et ont été traités contre la leptospirose par l'injection à deux reprises à intervalle de quatorze  jours, de streptomycine ou de dihydrostreptomycine, ou un mélange de ces deux produits, à raison de  25 mg par kg de poids corporel; d) ont été soumis au moins une fois par an aux épreuves suivantes ayant toutes donné un résultat  négatif:   i)une épreuve à la tuberculine dans le pli caudal, prescrite par l'USDA;  ii) une épreuve à éprouvette type de dépistage de la brucellose, prescrite par l'USDA, négative à  moins de 30 Ul d'agglutination par ml et une épreuve de fixation du complément indiquant un titre  brucellique inférieur à 20 unités CEE par ml (20 unités EFC); iii) une épreuve sérologique de dépistage de la leucose bovine enzootique, effectuée conformément à  la procédure fixée à l'annexe G de la directive 64/432/CEE; iv) une épreuve de séroneutralisation ou épreuve Elisa pour le dépistage de la rhinotrachéite  bovine infectieuse vulvovaginite pustuleuse infectieuse, à condition que, pour le sperme collecté  ayant le 31 décembre 1992 et si l'autorité compétente de l'État membre importateur l'a prescrit par  écrit, le sperme de taureaux positifs à une quelconque de ces épreuves puisse être accepté si une  isolation du virus ou une épreuve d'inoculation à un animal concernant le complexe de maladies  ci-dessus a été effectuée sur du sperme et a donné un résultat négatif, dans ce dernier cas, le  test ayant été effectué le ....... ou au laboratoire de .......;  v) une épreuve à l'anticorps immunofluorescent ou une épreuve de culture pour le dépistage de  Campylobacter foetus sur un échantillon de matériel de prépuce ou de lavage de vagin artificiel,  mais aucune épreuve à ce titre n'est demandée dans le cas d'animaux non utilisés pour la production  de sperme pourvu qu'une telle épreuve soit effectuée avant la reprise de production de sperme; vi) une épreuve sérologique de dépistage des sérotypes canicola, pomona, grippothyphosa, hardjo et  icterohaemorrhagica de leptospires, et au moins deux fois par an aux épreuves suivantes avec un résultat négatif en chaque cas sauf si  le présent certificat s'applique au sperme collecté et consigné avant le 1er janvier 1993 et si  l'État membre importateur a indiqué par écrit que les termes du paragraphe 1 de l'article 1er de la  décision 91/479/CEE de la Commission sont respectés:  i) une épreuve Elisa bloquante pour le dépistage de la fièvre catarrhale à l'aide d'un anticorps  monoclonal spécifique de groupe conformément à la procédure fixée à l'annexe IV A de la décision  91/479/CEE de la Commission; ii) une épreuve d'immunodiffusion sur gel d'agar pour le dépistage de tous les sérotypes de la  maladie hémorragique épizootique découverts aux États-Unis d'Amérique conformément à la procédure  fixée à l'annexe IV B de la décision 91/479/CEE de la Commission. Toutes les épreuves ci-dessus (à l'exception de l'épreuve à la tuberculine) étant effectuées dans  un laboratoire agréé à cet effet par les autorités vétérinaires fédérales des États-Unis  d'Amérique. 4. Le sperme décrit ci-dessus: - est classé indemne de la fièvre catarrhale conformément à la définition contenue à l'annexe II A  de la décision 91/479/CEE de la Commission, et notamment son paragraphe 5 (*), ou - est classé testé pour la fièvre catarrhale conformément à la définition contenue à l'annexe II B  de la décision 91/479/CEE de la Commission, et notamment son paragraphe 2, et est le sujet d'une  indication écrite par l'autorité vétérinaire de l'État membre importateur que les termes du  paragraphe 1 de l'article 1er de la décision 91/479/CEE de la Commission sont respectés (*). (*) Biffer la mention inutile. et a été: a) collecté sans recours à des techniques d'électro-éjaculation ou d'électrostimulation, sur des  taureaux d'un centre de collecte de sperme agréé:   i) qui se sont trouvés en permanence sur le territoire des États-Unis d'Amérique pendant une  période commençant au moins six mois avant la première collecte de ce sperme et finissant à la date  de son expédition;  ii) qui, autrement que comme prévu dans une dérogation écrite conformément au point 3 paragraphe  d) iv) ci-dessus ou à l'article 1er paragraphe 1 de la décision 91/479/CEE de la Commission, n'ont  donné de résultat positif à aucune des épreuves mentionnées dans le présent certificat; iii) qui n'ont pas été utilisés pour la monte naturelle pendant leur séjour dans un centre agréé de  collecte de sperme; iv) qui ont été élevés en permanence dans un centre agréé de collecte de sperme pendant une période  d'au moins trente jours précédant immédiatement la collecte du sperme;  v) qui n'ont montré aucun signe clinique de maladie à cette époque; b) préparé dans un centre agréé de collecte du sperme:   i) dans lequel, pendant la collecte du sperme décrite ci-dessus, il n'a pas été préparé d'autre  sperme que du sperme provenant de taureaux se trouvant dans des centres agréés ou du sperme  provenant de taureaux ayant le même statut sanitaire que les taureaux se trouvant dans les centres  agréés, à condition que, dans le dernier cas, cette préparation ait eu lieu avec un équipement  séparé et à des moments différents de ceux auxquels a été préparé du sperme provenant de centres  agréés et que l'installation de préparation ait été soigneusement nettoyée et désinfectée avant  d'être réutilisée pour la préparation de sperme de taureaux se trouvant dans des centres agréés;  ii) dans des conditions d'hygiène les plus strictes, l'équipement entrant en contact avec les  taureaux donneurs ou avec le sperme ayant été soigneusement désinfecté ou stérilisé, selon le cas,  avant utilisation; iii) moyennant l'utilisation d'additifs, de diluants ou d'agents d'allongement dans lesquels tout  produit d'origine animale était obtenu d'une source qui ne présentait aucun risque pour la santé  animale ou qui était traité avant son utilisation de manière à éviter un tel risque; c) protégé par adddition des antibiotiques suivants selon les quantités nécessaires pour produire  les concentrations indiquées dans les dilutions finales de sperme: pas moins de: - 500 Ul/ml de streptomycine, - 500 Ul/ml de pénicilline, - 150 ìg/ml de lincomycine, - 300 ìg/ml de spectinomycine, et immédiatement après maintenu à une température non inférieure à 5 °C (41 °F) pendant une période  de 45 minutes au moins ou pas moins de: -  50 ìg/ml de tylosine, - 250 ìg/ml de gentamycine, - 150 ìg/ml de lincomycine, - 300 ìg/ml de spectinomycine, le contact entre l'antibiotique et le sperme non dilué étant maintenu pendant au moins 3 minutes à  la température à laquelle ils ont été mélangés et la fraction non glycérolée du diluant étant  maintenue à une température non inférieure à 5 °C (41 °F) pendant au moins 2 heures; d) mis dans des conteneurs individuels (paillettes), chacun d'eux portant la date de la collecte,  la race et l'identité du taureau donneur ainsi que l'identité du centre de collecte agréé, ces  informations ou tout élément de ces informations pouvant être inscrits en code si une traduction  complète de ce code a été remise à l'autorité compétente de l'État membre importateur et pour  autant qu'il existe une correspondance claire entre le marquage de chaque paillette et  l'identification indiquée sur ce certificat; e) entreposé dans des conteneurs qui ont été soigneusement nettoyés et désinfectés ou stérilisés,  selon le cas, avant utilisation, moyennant utilisation d'agents cryogéniques n'ayant pas été  utilisés antérieurement pour un quelconque produit d'origine animale, dans un centre agréé de  collecte de sperme sous la surveillance du vétérinaire du centre pendant une période de trente  jours au moins avant son expédition; f) n'a pas été exporté après la date d'une épreuve positive effectuée sur tout taureau présent dans  le centre, autre qu'une épreuve pour la dépistage de la fièvre catarrhale ou de la maladie  hémorragique épizootique comme prévu dans le paragraphe 1 de l'article 1er de la décision  91/479/CEE de la Commission, ou une épreuve pour le dépistage de la rhinotrachéite bovine  infectieuse/vulvovaginite pustuleuse infectieuse dans des conditions prévues par une dérogation  écrite conformément au point 3 point a) iv) ci-dessus et avant que le statut sanitaire du centre  ait été rétabli; g) expédié en flacons qui ont été soigneusement nettoyés et désinfectés ou stérilisés, selon le  cas, avant utilisation moyennant l'emploi d'agents cryogéniques n'ayant pas été utilisés  antérieurement pour un quelconque produit d'origine animale et qui ont été scellés sous le contrôle  du vétérinaire officiel avant d'être expédiés du centre agréé de collecte du sperme. >TABLE> ANNEXE II A Procédure de classement dans la catégorie «indemne de fièvre catarrhale» de  sperme de bovins destiné à l'exportation des États-Unis d'Amérique vers la Communauté économique  européenne 1. Tous les animaux de l'espèce bovine se trouvant dans un centre agréé de collecte de  sperme sont soumis, avant leur entrée et à intervalles de six mois par la suite, à une épreuve  Elisa bloquante de dépistage des anticorps du virus de la fièvre catarrhale et à une épreuve  d'immunodiffusion sur un gel d'agar de dépistage des anticorps de toutes les souches du virus de la  maladie hémorragique épizootique connues aux États-Unis d'Amérique conformément aux protocoles  décrits à l'annexe IV. 2. Un taureau qui a présenté un résultat négatif à la dernière des épreuves visées au paragraphe 1  est défini, au sens de la présente décision, comme séronégatif pour la fièvre catarrhale sauf ou  jusqu'à ce que le sang ou le sperme de ce taureau présente un résultat positif à une quelconque des  épreuves visées à la présente annexe ou à l'annexe III. 3. La saison sans vecteurs est, pour ce qui concerne un centre agréé de collecte de sperme, définie  au sens de la présente décision comme une période commençant vingt et un jours après la date fixée  par le département américain de l'agriculture et communiquée au centre agréé de collecte de sperme  en cause et à la Commission des Communautés européennes, pendant laquelle toute activité des  espèces de culicoúdes susceptibles de transmettre le virus de la fièvre catarrhale ou de la maladie  hémorragique épizootique cesse dans la région où se trouve le centre et finissant vingt et un jours  avant la date, également déterminée et communiquée, à laquelle l'activité de ces culicoúdes  reprend. 4. Une période de collecte de sperme, pour ce qui concerne la collecte de sperme destiné à  l'exportation vers la Communauté, est définie aux fins de la présente décision comme une période de  trois semaines au maximum durant laquelle ce sperme est collecté. Si la période réelle de collecte  de sperme dépasse trois semaines, celle-ci est divisée en deux ou plusieurs périodes de collecte,  aucune d'entre elles ne dépassant trois semaines et chacune d'elles étant considérée comme une  période de collecte distincte dans la mesure où il s'agit de l'application des épreuves et  procédures relatives à la fièvre catarrhale et à la maladie hémorragique épizootique visées dans la  présente décision. 5. Le sperme relevant des deux catégories décrites ci-dessous est classé comme indemne de fièvre  catarrhale aux fins de son exportation vers la Communauté européenne: a) sperme collecté pendant la saison exempte de vecteurs sur un taureau ayant présenté un résultat  séronégatif à l'épreuve de dépistage de la fièvre catarrhale lorsqu'un échantillon de sang de ce  taureau, prélevé vingt et un jours après la fin de la période de collecte de sperme, a été soumis à  une épreuve Elisa de dépistage des anticorps du virus de la fièvre catarrhale et a présenté un  résultat négatif à cette épreuve ainsi qu'à une épreuve d'immunodiffusion sur gel d'agar de  dépistage des anticorps de tous les sérotypes du virus de la maladie hémorragique épizootique dont  la présence est connue aux États-Unis d'Amérique conformément aux protocoles décrits à l'annexe  IV; b) sperme prélevé en dehors de la saison indemne de vecteurs sur un taureau ayant présenté un  résultat négatif à une épreuve sérologique de dépistage de la fièvre catarrhale lorsqu'un  échantillon de sang de ce taureau, prélevé vingt et un jours après la fin de la période de collecte  de sperme, a été soumis à une épreuve Elisa de dépistage des anticorps du virus de la fièvre  catarrhale et a donné un résultat négatif à cette épreuve ainsi qu'à une épreuve d'immunodiffusion  sur gel d'agar de dépistage des anticorps de tous les sérotypes de la maladie hémorragique  épizootique dont la présence est connue aux États-Unis d'Amérique conformément aux protocoles  décrits à l'annexe IV et lorsque des échantillons de sang prélevés sur le taureau aux dates de  collecte du sperme destiné à l'exportation ont été soumis à la procédure d'isolement du virus  décrite à l'annexe III en donnant un résultat négatif.  ANNEXE III Procédure d'isolement du virus pour la détection du virus de la fièvre  catarrhale dans le sang en vue de l'exportation de sperme de bovins des États-Unis d'Amérique vers  la Communauté économique européenne 1. Un échantillon de sang est prélevé sur le taureau le jour  de chaque collecte de sperme destiné à l'exportation (normalement deux fois par semaine) et inoculé  par voie sous-cutanée et intradermique à un ovin, chez lequel il a été constaté par une épreuve  Elisa bloquante avant la première de ces inoculations qu'il était séronégatif, dans les  quarante-huit heures de la collecte. 2. Un échantillon de sang destiné à l'isolement du virus est prélevé deux fois par semaine sur un  ovin pendant une période de trois semaines commençant le jour de la première inoculation visée au  paragraphe 1. 3. Du sang de taureau et d'ovin est inoculé dans les quarante-huit heures suivant la collecte à au  moins six oeufs de poule contenant des embryons de onze jours. 4. S'il n'y a pas de mort d'embryons ou si la mort survient dans les deux jours de l'inoculation  sans présenter de lésion spécifique, le test est considéré comme négatif après sept jours. 5. Du matériel de tout embryon mort entre le deuxième et le septième jour est transféré à des oeufs  de poule contenant des embryons de onze jours, et ce à raison d'au moins six oeufs par embryon  mort. 6. Si le passage du matériel de l'embryon mort provoque une mortalité embryonnaire de 50 % ou plus,  le test est considéré comme positif. Après adaptation à la culture cellulaire, le ou les virus sont  sérotypés en vue de confirmer la présence du virus de la fièvre catarrhale. 7. Un échantillon de sérum est prélevé deux fois par semaine sur le taureau et une fois par semaine  sur l'ovin pendant une période de trois semaines et soumis à l'épreuve Elisa bloquante décrite à  l'annexe IV A, une épreuve de séroneutralisation en vue du dépistage des anticorps du virus de la  fièvre catarrhale, l'épreuve d'immunodiffusion sur gel d'agar décrite à l'annexe IV B et une  épreuve de séroneutralisation en vue du dépistage des anticorps du virus de la maladie hémorragique  épizootique. 8. L'ovin est de nouveau soumis à une épreuve Elisa bloquante vingt et un jours après la dernière  inoculation de sang du taureau. 9. Une séroconversion ou une augmentation au moins quadruple du titre d'anticorps dans le taureau  ou l'ovin révèle une infection en cours ou récente et l'épreuve est considérée comme positive. 10. L'épreuve sérologique est effectuée sur l'ensemble des échantillons à la fin de la période de  collecte. 11. Le sperme n'est pas autorisé à l'exportation avant que toutes les épreuves réalisées se soient  soldées par des résultats négatifs.  ANNEXE IV A Protocole relatif à une épreuve de dosage par immuno-absorption à liaison  enzymatique, bloquante ou concurrente à l'aide d'un groupe d'anticorps monoclonaux spécifique à un  groupe pour la recherche des anticorps du virus de la fièvre catarrhale ÉPREUVE ELISA CONCURRENTE  DE RECHERCHE DE LA FIÈVRE CATARRHALE À L'AIDE DE L'ANTICORPS MONOCLONAL 3-17-A3 L'épreuve Elisa concurrente avec l'anticorps monoclonal 3-17-A3 permet de détecter les anticorps de  tous les sérotypes connus du virus de la fièvre catarrhale (VFC). Le principe de l'épreuve consiste dans l'interruption de la réaction entre l'antigène du VFC et un  anticorps monoclonal spécifique au groupe (3-17-A3) par l'addition de dilutions du sérum à tester.  Les anticorps du VFC présents dans le sérum à tester bloquent la réactivité de l'anticorps  monoclonal (AMC) et entraînent une réduction du développement escompté de la couleur à l'addition  du substrat enzymatique. Matériels et réactifs 1. Plaques microtitres à fond plat. 2. Antigène: préparé selon la procédure décrite ci-dessous. 3. Tampon bloquant: 5 % (p/v) de poudre de lait séché «Marvel», 0,1 % (v/v) de Tween-20 (fourni  sous forme de sirop de polyoxyéthylène sorbiton monolaurate) dans du PBS. 4. Anticorps monoclonal (AMC): 3-17-A3 (fourni sous forme de surnageant de culture tissulaire  hybridome) stocké à  20 °C ou lyophylisé, dilué à 1/50 avec un tampon bloquant avant utilisation,  dirigé contre le polypeptide p7 spécifique au groupe. 5. Conjugué: globuline de lapin antisouris (absorbé et élué), conjugué à la peroxydase de raifort  et conservé à l'obscurité à 4 °C. 6. Substrat et chromogène: 0,2 g d'orthophénylène (OPD) dissoute dans un tampon composé de 2,553 g  d'acide citrique et 4,574 g de di-sodium hydrogénorthophosphate porté à 500 ml de l'eau distillée,  divisé en aliquotes de 25 ml et conservé à l'obscurité à  20 °C, additionné de 12 ìl/25 ml de  peroxyde d'hydrogène (30 % d/v) immédiatement avant utilisation. Manipuler l'OPD avec précaution - Porter des gants en caoutchouc - produit suspect d'être  mutagène. 7. Acide sulfurique à 1 mole: 26,6 ml d'acide ajouté à 473,4 ml d'eau distillée. Attention: toujours ajouter l'acide à l'eau, jamais l'eau à l'acide. 8. Agitateur orbital. 9. Lecteur de plaque Elisa (l'épreuve peut être lue visuellement). Schéma de l'épreuve >TABLE>Protocole d'essai Contrôle à blanc La ligne 1, de A à H, est un contrôle à blanc comprenant l'antigène du VFC et un conjugé. Il peut  être utilisé pour étalonner le lecteur Elisa. Contrôle de l'AMC La ligne 2, de A à H, est le contrôle à blanc de l'anticorps monoclonal et comprend l'antigène du  VFC, l'anticorps monoclonal et le conjugué. Il s'agit d'un contrôle négatif. La moyenne des valeurs  de la densité optique de cette ligne de contrôle représente la valeur d'inhibition de 0 %. Contrôle positif La ligne 3, de A à H, est le contrôle positif. Il comprend l'antigène du VFC, des dilutions  d'antisérum positif du VSC, d'AMC et le conjugé. Il est inclus pour indiquer que l'épreuve se  déroule normalement et que des niveaux similaires d'inhibition devraient être obtenus d'une épreuve  à une autre. Sérums à tester Dans le schéma de l'épreuve indiquée ci-dessus, 18 sérums peuvent être testés dans des dilutions de  1/2, 1/4, 1/8 et 1/16. Il en ressortira des informations sur le titre de l'anticorps contenu dans  les sérums à tester. La gamme de dilutions pourrait être élargie encore pour obtenir des titres  finaux de dilutions du sérum. À l'inverse, pour des études sérologiques à grande échelle, le sérum  pourrait être testé à une dilution unique (1/4) ou à deux dilutions (1/2 et 1/4) en tant qu'épreuve  de contrôle rapide. Mode opératoire 1. Diluer l'antigène du VFC à la concentration prétitrée dans du PBS. Agiter brièvement (par  agitateur à ultrasons) pour disperser les agrégats de virus (à défaut de cet appareil, agiter  vigoureusement à la pipette) et en ajouter 50 ìl dans toutes les loges de la plaque Elisa. Tapoter  les bords de la plaque pour disperser l'antigène. 2. Incuber à 37 °C pendant 60 minutes à l'aide d'un agitateur orbital. Laver les plaques trois fois  par rinçage et vider les loges avec du PBS non stérile et sécher à l'aide de papier buvard. 3. Ajouter 50 ìl par loge de tampon bloquant. Ajouter des sérums à tester et un sérum positif dans  les loges en cause et diluer le contenu de la plaque à l'aide d'une pipette à canaux multiples. Ne  pas ajouter de sérum au contrôle à blanc ou au contrôle le l'AMC. 4. Immédiatement après l'addition des sérums à tester, diluer l'AMC dans un tampon bloquant (à une  dilution prétitrée) et ajouter 50 ìl à toutes les loges de la plaque, sauf le contrôle à blanc. 5. Incuber à 37 °C pendant 60 minutes dans un agitateur orbital. Laver trois fois avec du PBS et  sécher à l'aide de papier buvard. 6. Diluer le concentré de lapin antisouris à 1/5 000 dans un tampon bloquant et ajouter 50 ìl dans  toutes les loges de la plaque. 7. Incuber à 37 °C pendant 60 minutes sur un agitateur orbital. Laver trois fois avec du PBS et  sécher à l'aide de papier buvard. 8. Décongeler l'OPD et, immédiatement avant utilisation, ajouter 12 ìl de peroxyde d'hydrogène à 30  % à chaque quantité de 25 ml d'OPD. Ajouter 50 ìl dans toutes les loges de la plaque. Attendre le  développement de la couleur pendant environ 10 minutes et arrêter la réaction à l'aide de l'acide  sulfurique à IM (50 ìl par loge). La couleur devrait se développer dans les loges de contrôle AMC  et dans les loges contenant des sérums sans anticorps du VFC. 9. Examiner et enregistrer les plaques soit visuellement, soit à l'aide d'un lecteur  spectrophotométrique. Analyse des résultats Calculer la valeur moyenne de DO à partir des contrôles AMC. Cela représente la valeur d'inhibition  0 %. Les valeurs de densité optique des sérums à tester sont exprimées en pourcentage des valeurs  d'inhibition à l'aide de la formule suivante: Pourcentage de la valeur d'inhibition = 100 -  DO en présence du sérum à tester DO en l'absence de  sérum à tester × 100. Les valeurs d'inhibition supérieures à 40 % à une dilution du sérum de 1/4 sont considérées comme  positives. La lecture visuelle est possible étant donné qu'une inhibition de 40 % est la valeur la  plus faible bien visible. Préparation de l'antigène VFC pour la technique Elisa 1. Laver trois fois 10 roux de cellules BHK-21 confluentes à l'aide d'un milieu Eagle exempt de  sérum et infecter au moyen du sérotype 1 du virus de la fièvre catarrhale dans un milieu Eagle  exempt de sérum. 2. Incuber à 37 °C et examiner l'effet cytopathique (ecp) chaque jour. 3. Lorsque l'ecp devient évident dans 80 à 90 % de la plaque de cellules de chaque roux, récolter  le virus par agitation pour détacher les cellules adhérant à la paroi. 4. Centrifuger à 2 ou 3 000 tours/minute pour réduire les cellules en granulés. 5. Jeter la fraction supernageante et remettre en suspension les cellules dans environ 30 ml de PBS  contenant 1 % de «sarkosyl» et 2 ml de fluorure de phénométhylsulphonyl (tampon lyse). Cela peut  provoquer une gélification des cellules; auquel cas, il faut ajouter davantage de tampon lyse pour  réduire cet effet. NB: le fluorure de phénylméthylsulphonyl est dangereux; le manipuler avec une extrême prudence. 6. Dissocier les cellules pendant 60 secondes à l'aide d'une sonde ultrasonique fonctionnant à une  amplitude de 30 microns. 7. Centrifuger à 10 000 tours/minute pendant dix minutes. 8. Stocker la fraction surnageante à +4 °C et remettre en suspension le granulé de cellules restant  dans 10 à 20 ml de tampon lyse. 9. Agiter à l'aide d'un appareil à ultrasons et clarifier, stocker la fraction surnageante à chaque  stade, trois fois au total. 10. Réunir les fractions surnageantes et centrifuger à 24 000 tours/minute pendant 120 minutes à  une température de +4 °C sur un coussin de 5 ml de sucrose à 40 % (p/v dans PBS) en utilisant des  tubes de centrifugation Beckmann de 30 ml et un rotor SW 28. 11. Jeter la fraction surnageante, laisser s'égoutter les tubes soigneusement et remettre en  suspension le granulé dans du PBS par ultrasons. Stocker l'antigène dans des aliquotes à   70 °C. Titrage de l'antigène VFC pour la technique Elisa L'antigène de la fièvre catarrhale pour la technique Elisa est titré par la technique Elisa  indirecte. Titre des doubles dilutions d'antigène à l'aide d'une dilution constante (1/50)  d'anticorps monoclonal 3-17-A3. Le protocole est le suivant: Mode opératoire: 1. Diluer l'antigène VFC dans PBS à travers une plaque microtitre dans une série de dilutions  doubles (50 ìl/loge) en utilisant une pipette multiple. 2. Incuber pendant une heure à 37 °C à l'aide d'un agitateur orbital. 3. Laver trois fois les plaques avec du PBS. 4. Ajouter 50 ìl d'anticorps monoclonal 3-17-A3 (dilué à 1/50) dans chaque loge de la plaque  microtitre. 5. Incuber pendant une heure à 37 °C à l'aide d'un agitateur orbital. 6. Laver trois fois les plaques à l'aide de PBS. 7. Mettre 50 ìl de globuline de lapin antisouris conjugué à de la peroxidase de raifort, diluée à  une concentration prétitrée optimale dans chaque loge de la plaque microtitre. 8. Incuber pendant une heure à 37 °C à l'aide d'un agitateur orbital. 9. Ajouter un substrat et un chromogène comme ci-dessus. Arrêter la réaction après dix minutes par  addition d'acide sulfurique à 1 M (50 ìl/loge). Dans l'essai concurrent, l'anticorps monoclonal doit se trouver en excédent; c'est pourquoi il est  choisi une dilution d'antigène qui se trouve sur la courbe de titrage (non dans la zone de plateau)  qui donne approximativement une DO de 0,8 après dix minutes.