CELEX: 51987PC0646
Language: pt
Date: 1987-12-17
Title: Proposta de DIRECTIVA DO CONSELHO que completa e altera a Directiva 76/116/CEE no que diz respeito ao cálcio, magnésio, sódio e enxofre nos adubos (Apresentada pela Comissão)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (87) 646
Vol. 1987/0305
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak---          COMISSÃO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS
                                          COM(87 ) 646 final
                                         Bruxelas , 17 de Dezembro de 1987
                                Proposta de
                           DIRECTIVA DO CONSELHO
   que completa e altera a Directiva 76/ 116 / CEE no que diz respeito
             ao cálcio, magnésio, sódio e enxofre nos adubos
                       ( Apresentada pela Comissão )
                                                   09 10
                                      Ær              A Sk
                                     ff 00 88 JAüm Ka ||f.
                                            ■Sor'i J > j ;
                                                   Z      Vî
C0M(87 ) 646 final
 ---pagebreak---                          PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL
        complétant et modificant la directive 76/116/CEE en ce qui concerne
          le calcium, le magnésium, le sodium et le soufre dans les engrais
                                  EXPOSE DES MOTIFS
Cette proposition de directive vise à compléter la directive du Conseil
              1)
76 / 116 / CEE du 18 décembre 1975 concernant le rapprochement des législations
des Etats membres relatives aux engrais de façon à tenir compte des éléments
nutritifs calcium , magnésium , sodium et soufre qui pourraient être contenus ou
introduits dans les engrais .
La présence de tels éléments dans les engrais est déjà prévue dans la norma¬
lisation internationale I.S.O. relative aux matières fertilisantes .
Les progrès des sciences agronomiques ont montré que l' augmentation des rende¬
ments et de la qualité des produits dans les pays d' agriculture intensive
nécessitait des apports d' éléments nutritifs qui , dans les années passées
étaient fournis aux cultures en quantités suffisantes par l' altération des
roches d' une part et le retour aux terres de résidus de récolte ou d' engrais
de ferme , d' autre part . L' apport de ces éléments nutritifs permet de pallier
la déficience naturelle progressive de certains sols .
1)
     J.O. n° L 24 du 30.01.1976, p. 21
 ---pagebreak--- Mais l' emploi de ces éléments nutritifs n' est pas utile en toutes circonstan¬
ces ,   soit parce qu' ils sont présents naturellement ( comme par exemple le
calcium ou le magnésium ),   soit parce que l' activité industrielle et urbaine
les rejette ( comme le dioxyde de soufre ), qu' ils peuvent revenir aux sols et y
être transformés en des combinaisons assimilables par les plantes . Il appar¬
tient alors aux services compétents de préciser les situations où l' emploi de
ces éléments est utile ou éventuellement contre-indiqué .
Les engrais contenant du calcium , du magnésium , du sodium et du soufre font
l' objet d' échanges entre les Etats membres selon les besoins et les règles
propres à chaque pays . Aussi , une harmonisation des réglementations pour lever
les obstacles aux échanges est -elle nécessaire .
Toutefois , dans un premier temps , la Commission et les Etats membres n' ont pas
considéré que l' harmonisation des règles concernant des matières fertilisantes
destinées à maintenir ou à corriger le pH du sol comme nécessaire . En effet ,
les échanges de ces produits sont peu importants en raison de leur nature
pondéreuse et des doses élevées d' application nécessaires pour obtenir l' effet
souhaité .
Par voie de conséquence et sauf exceptions mentionnées pour certains produits ,
les Etats membres ont convenu de ne pas déclarer le calcium dans les engrais .
En effet , cette déclaration risquerait de conduire l' utilisateur à attacher au
calcium contenu dans beaucoup d' engrais un effet correcteur de pH ou négli ¬
geable ou mieux exprimé par un autre critère .
Le mode de déclaration des éléments nutritifs n' est pas totalement harmonisé
dans les pays de la Communauté . Toutefois , les façons de voir ce rapprochent ,
mais le mode de déclaration doit tenir compte des implications commerciales à
l' intérieur de la Communauté . Il devrait également tenir compte de l' avis des
pays tiers avec lesquels le volume des échanges d' engrais est important . Cela
pourrait être discuté dans une instance internationale .
 ---pagebreak---                                        - 3 -
La présente proposition a été élaborée tout au long de nombreuses réunions
pendant une durée totale de quelques années en consultant un groupe d' experts
nationaux compétents en matière d' engrais . Les représentants des organisations
professionnelles du secteur industriel concerné ont été consultés également .
Elle tient compte du paragraphe 3 de l' article 100 A puisqu' elle assure un
niveau de protection élevé pour le consommateur et pour l' environnement par
des dispositions concernant l' application des quantités des engrais .
 Consultation du Parlément européen et du Comité économique et social
 En application de l' article 100 A du Traité , compte tenu du fait que l' exécu¬
 tion de cette directive comportera des modifications des dispositions législa¬
 tives dans les Etats membres , l' avis du Parlement européen et du Comité écono-
mqiue et social est nécessaire .
     Ф
 ---pagebreak---                                     Proposta de
                               DIRECTIVA 00 CONSELHO
        que completa e altera a Directiva 76 / 116 / CEE no que diz respeito
                 ao cálcio , magnésio , sódio e enxofre nos adubos
0 CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS ,
Tendo em conta o Tratado que institui a Comunidade Económica Europeia e ,
nomeadamente , o seu artigo 100a A ,
Tendo em conta a proposta da Comissão ( 1 ),
Em cooperação com o Parlamento Europeu ( 2 ),
Tendo em conta o parecer do Comité Económico e Social ( 3 ),
Considerando que é necessário adoptar as medidas destinadas a estabelecer
progressivamente o mercado interno durante o período que termina em 31 de
Dezembro de 1992 ;     que o mercado interno compreende um espaço sem frontei ¬
ras internas no qual é assegurada a livre circulação das mercadorias , pes¬
soas , serviços e capitais ;
Considerando que a Directiva 76 / 116 / CEE do Conselho ,    de 18 de Dezembro de
1975 , relativa à aproximação das legislações dos Estados-membros respeitan¬
tes aos adubos ( 4 ), com a última redacção que lhe foi dada pelo Acto de
Adesão de Espanha e de Portugal , estabeleceu regras sobre a comercialização
dos adubos sólidos de tipo CEE ;          que se tornou necessário alargar esta
directiva ao cálcio , magnésio , sódio e enxofre contidos nestes adubos ;
Considerando que a Directiva 76 / 116 / CEE pode doravante ser aplicável aos
adubos que contenham unicamente cálcio , magnésio e enxofre ,
AD0PT0U A PRESENTE DIRECTIVA :
( 1 ) JO n a .
( 2 ) JO n a .
( 3 ) JO n a .
( 4 ) JO na L 24 de 30.1.1976, p. 21 .
 ---pagebreak---                                     Artigo 1 a
Os adubos CEE constantes do Anexo I da Directiva 76/ 116 / CEE podem declarar
um teor de magnésio ,    sódio e enxofre desde que esses elementos estejam
presentes em quantidades pelo menos iguais aos mínimos fixados no artigo 2a
e que o adubo CEE se mantenha em conformidade com as especificações
constantes do Anexo I da Directiva 76/ 116/ CEE . A designação do tipo deve
ser nesse caso completada com a menção que consta do artigo 6a da presente
directiva .
                                    Artigo 2a
Os adubos CEE referidos no artigo 1 a apenas podem declarar um teor de
magnésio , sódio e enxofre se contiverem :
-  pelo menos 2% de óxido de magnésio ( MgO ), ou seja , 1,2% Mg
- pelo menos 3% de óxido de sódio ( Na20), ou seja, 2,2 Na
- pelo menos 5% de anidrido sulfúrico CSO^), ou seja 2% S.
                                    Artigo 3a
Para efeitos do disposto na presente directiva , o cálcio considerado como
elemento nutriente só pode ser declarado no que se refere aos adubos de
tipo 1 e 2 da lista em Anexo I.
Os Estados~membros podem exigir que , para os adubos colocados no mercado no
seu território , o teor em cálcio seja declarado quer sob a forma de óxido
CaO, quer sob a forma de elemento Ca , quer simultaneamente sob as duas
formas .
Para a conversão do teor em cálcio em teor em óxido de cálcio , utiliza-se a
seguinte fórmula :
                 Cálcio ( Ca ) = óxido de cálcio ( CaO ) X 0,715
                                    Artigo 4a
Os adubos que correspondem às especificações dos Anexos podem receber a
menção " ADUBOS CEE".                           <
                                               r
 ---pagebreak---                                                                            - 3 -
                                     Artigo 5 a
Os Estados-membros podem exigir , para os adubos colocados no mercado no seu
território , que a indicação dos teores de magnésio ,       sódio e enxofre seja
feita :
- sob forma de óxido ( MgO, Na^O, SO^),
    sob forma de elementos ( Mg , Na , S ),
-   sob as duas formas simultaneamente .
Para a conversão dos teores de sódio e de enxofre em teores de óxido ,
utilizam -se as seguintes fórmulas :
- sódio ( Na ) = óxido de sódio ( Na^O ) X 0,742
- enxofre ( S ) = anidrido sulfúrico ( SO^) X 0,400
0 teor assim calculado ,      é arredondado à decimal mais próxima ,      para a
dec laração .
                                     Artigo 6a
Menções obrigatórias para a identificação :
a)   A menção ADUBO CEE em maiusculas ,
b)   A designação do tipo de adubo :
     - quer em conformidade com o Anexo I da Directiva 76 / 116 / CEE ,   acres ¬
        centando à designação do tipo respectivo a menção " contém ..." seguida
        do ou dos nomes dos elementos presentes ,    que são objecto da presente
        Directiva , ou do seu símbolo químico . Os números que indicam os teo¬
        res dos elementos objecto da Directiva 76 / 116 / CEE podem ser comple ¬
        tados com os dos elementos objecto do Anexo I da presente Directiva ,
        sendo estes inscritos entre parênteses .
     - quer em conformidade com o Anexo I da presente Directiva .
c)   Os   teores   garantidos para   cada   elemento  fertilizante  e  os teores
     garantidos sob as formas e / ou solubilidades ,   sempre que sejam prescri ¬
     tos nos anexos das directivas relativas aos adubos .
A indicação dos teores de elementos fertilizantes para os adubos
elementares e compostos deve ser feita em percentagem em peso por um número
inteiro ou , se for caso disso , com uma decimal .
 ---pagebreak---                                                                         - 4 -
Sempre que o adubo contiver vários elementos declaráveis ,    a indicação dos
teores deve ser efectuada pela ordem seguinte : N, P205, e/ou P, KgO e/ou
K, MgO e/ou Mg, NagO e/ou Na, SO^ e/ou S.
As formas e solubilidades dos elementos fertilizantes devem igualmente ser
indicadas em percentagem em peso , excepto no caso em que no Anexo I da
Oirectiva 76/ 116/ CEE se preveja expressamente a indicação desse teor de
outro modo .
A indicação dos elementos fertilizantes deve efectuar-se , simultaneamente ,
pelos seus nomes e pelos seus símbolos químicos ( por exemplo :    azoto ( N ),
fósforo ( P ),    anidrido fosfórico ( P205 ),    potássio ( K ),   óxido de
potássio (I^O), magnésio (Mg ), óxido de magnésio (MgO), sódio (Na ), óxido
de sódio ( Na20), enxofre ( S), anidrido sulfúrico ( SO^).
                                   Artigo 7a
A declaração dos teores de magnésio ,    sódio e enxofre nos adubos referidos
no artigo 1 a deve ser seguida de uma das seguintes menções :
- teor total , determinado dentro das condições estabelecidas nos métodos
   de análise previstos no artigo 8a da Directiva 76/ 116/ CEE ;
- solúvel em água ( teor mínimo a fixar em valor relativo ou absoluto ).
                                   Artigo 8a
As tolerâncias admitidas em relação aos valores declarados de cálcio ,
magnésio, sódio e enxofre são fixadas em 1 /4 dos teores declarados dos
elementos, com um máximo de 0,9% em valor absoluto para CaO, MgO, Na20, e
SOj, ou seja, 0,64 para Ca, 0,55 para Mg, 0,67 para Na e 0,36 para S.
                                   Artigo 9a
Ao Anexo I da Directiva 76/ 116/ CEE é aditada , sob 0 na 7 da parte A-Adubos
elementares, III-Adubos potássicos , a menção ao adubo CEE que figura no
Anexo II da presente directiva .
 ---pagebreak---                                                                           5
                                  Artigo 10fl
1 - Os Estados-membros porio em vigor as disposições necessárias para darem
    cumprimento à presente di rectiva no prazo de doze meses a contar da sua
    notificação e desse facto informarão imediatamente a Comissão .
2 - Os Estados-membros comunicarão à Comissão o texto das disposições de
    direito   nacional que  adoptarem no      domínio regulado  pela presente
    di rectiva .
                                  Artigo 11 fl
Os Estados-membros são destinatários da presente di rectiva .
Feito em Bruxelas , em
                                                       Pela Comissão
 ---pagebreak---                                                                                        **г
                                                                                                           ANEXO I
         ANEXO - LISTA DOS ADUBOS QUE CONTÊM CAlCIO, MAGNÉSIO, ENXOFRE,              COMO ELEMENTO PRINCIPAL
                                                                             -                     1
NO   Deslgnaçio     Modo da obtençlo a      Teor àfnlao de eleaentos         Outras 1nd1caç8es re¬    Eleaentos cujo teor
       do tipo      coMponentes assan¬     fertilisantes (percenta¬          ferentes á deslgnaçio    deve ser garantido :
                    dals                   ges ea peso ). Indlcaçlo          do tipo                  solubilidades dos ele¬
                                            relativa i detenninaçio dos                               aentos fertilizantes .
                                           eleaentos fertilizantes .                                  Outros critérios
                                           Outras exigências
  1 Sulfato da      Produto da or 1geM na¬  2SX CaO                          Podea ser acrescenta ¬   - óxido de cálcio to¬
    cáldo           turai ou 1ndCistr1al ,  3SX S03                          das as des1gnaç5es          tal f acultatlvaaente :
                    contendo sulfato de     Cálcio e enxofre expressos coaerdals                      - anidride sulfúrico
                    cèldo COM diferentes    ea    CaO e S03 total                                        total .
                    diferentes graus de     Características gearulcnétrlcas:
                    Mdrataçio .            - passagaM de 80X, pelo
                                              aenos, ea penei ro s coa
                                              aberturas de aalha dardas,
                                           - passagea de 99X, pelo
                                              aenos, en penei ns s coa
                                              aberturas de aalha da 10a
 2  Soluçio da      Soluçio de cloreto      12X de CaO                                                óxádo de cálcio solú¬
    cloreto da      de cèldo de orlgea      càlcio expresso · ea      CaO                             vel ea água
    cálcio          Industrial              solúvel ea égua
 3  Enxofre ·1·~    Produto de orlgea na¬  98X S                                                      Anidride sulfúrico to¬
    ■enter          tural ou Industrial    C245X de S03 )                                             tal
                    Mais ou Menos refina¬  Enxofre expresso ea         s03
                    do                     total
 4  Kleaedte        Produto de orlgea      24X de MgO                                                .óxido de Magnèsio so¬
                    Mineral contendo sul ¬ 45X de S03                                                 lúvel ea água
                    fato de Magnèsio eoa   Magnésio e enxofre express                                 Facultatlvaaente t
                    1 Molécula de égua      sos ea    óxido de Magnèsio                               anidride sulfúrico so¬
                    COMO coaponente es ¬   e anidride sulfúrico solú¬                                 lúvel ea água
                    sencial                veis ea égua
 3  Sulfato de       Produto COM sulfato   T SX de HgO                       Podea ser acrescenta¬    óxido de aagnéslo so¬
    Magnèsio        de Magnèsio COM 7      28X de S03                        das designações coaer- lúvel ea água
                    Moléculas de égua      Magnésio e enxofre expres¬        c1a1s                    Facultatlvaaente :
                     COMO coaponente es ¬   sos ea    óxido de Magnèsio                               anidride sulfúrico so¬
                    sencial                e anidride sulfúrico solú¬                                 lúvel ea água
                                           veis ea égua
 6  Soluçio da      Produto obtido por      13X de MgO                                                óxido de Magnèsio so¬
    clorato de      dlssoluçio do clore¬    Magnésio     expresso ea                                   lúvel ea água
    Magnèsio        to de Magnèsio de      óxido de Magnèsio solúvel
                    orlgea Industrial      ea água
                                            Teor aéxlao de cáldo
                                           3X de CaO
 ---pagebreak---                                               teor minimo de elementos fertilizante s
                                                                                                               Elementos cujo teor deve
                   Indicações quanto ao                                                                        ser garantido.
     Desi gnaçîo                              ( percentagem em peso).                   Outras indicações      Formas e solubilidade dos
NC                 modo de obtenção e aos     Indicações quantç à determinação dos
       do tipo                                                                        referentes a designação  elementos fertilizantes .
                   componentes essenciais     elementos fertilizantes .
                                              Outras exigências                              do tipo           Outros critérios .
          2                 3                                  i,                               5                             6
1
7  Kieserite corn Produto obtido a partir    8% MgO                                    Podem ser acrescentados óxido de magnésio
                  de sais brutos de potássio Magnésio expresso em MgO                  os nomes usuais no      solúvel em água
   potássio .
                  com adição de sulfato      solúvel em água                           comércio                óxido de potássio
                                                                                                               solúvel em água
                  de potássio .
                                             6% K20                                                            Indicação facultativa
                                             Potássio expresso em K20                                          do teor de cloro se é
                                             solúvel em água                                                   inferior a 3% Cl
                                             Total de MgOHÇÔ: 20%
                                             Teor máximo de cloro: 3% Cl
                                                                                                                                 >
                                                                                                                                 Z
                                                                                                                                 m        I
                                                                                                                                 х
                                                                                                                                O        “Ni
                                                                                                                                l-H       I
                                                                                                                                t–I