CELEX: 32017R0054
Language: fr
Date: 2016-12-14 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2017/54 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 2-méthylpropan-1-ol, de l'isopentanol, du 3,7-diméthyloctan-1-ol, de l'2-éthylhexan-1-ol, du 2-méthylpropanal, du 3-méthylbutanal, du 2-méthylbutyraldéhyde, de l'acide 3-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylvalérique, de l'acide 2-éthylbutyrique, de l'acide 2-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylheptanoïque, de l'acide 4-méthylnonanoïque, de l'acide 4-méthyloctanoïque, de l'acétate d'isobutyle, du butyrate d'isobutyle, de l'hexanoate de 3-méthylbutyle, du dodécanoate de 3-méthylbutyle, de l'octanoate de 3-méthylbutyle, du propionate de 3-méthylbutyle, du formiate de 3-méthylbutyle, du tributyrate de glycéryle, de l'isobutyrate d'isobutyle, de l'isobutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate d'isobutyle, du 2-méthylbutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate de 2-méthylbutyle et du butyrate de 2-méthylbutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

17.1.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 13/80
               
            RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/54 DE LA COMMISSION
      du 14 décembre 2016
      concernant l'autorisation du 2-méthylpropan-1-ol, de l'isopentanol, du 3,7-diméthyloctan-1-ol, de l'2-éthylhexan-1-ol, du 2-méthylpropanal, du 3-méthylbutanal, du 2-méthylbutyraldéhyde, de l'acide 3-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylvalérique, de l'acide 2-éthylbutyrique, de l'acide 2-méthylbutyrique, de l'acide 2-méthylheptanoïque, de l'acide 4-méthylnonanoïque, de l'acide 4-méthyloctanoïque, de l'acétate d'isobutyle, du butyrate d'isobutyle, de l'hexanoate de 3-méthylbutyle, du dodécanoate de 3-méthylbutyle, de l'octanoate de 3-méthylbutyle, du propionate de 3-méthylbutyle, du formiate de 3-méthylbutyle, du tributyrate de glycéryle, de l'isobutyrate d'isobutyle, de l'isobutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate d'isobutyle, du 2-méthylbutyrate d'isopentyle, de l'isovalérate de 2-méthylbutyle et du butyrate de 2-méthylbutyle en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
               
            
                  (2)
               
               
                  Le 2-méthylpropan-1-ol, l'isopentanol, le 3,7-diméthyloctan-1-ol, l'2-éthylhexan-1-ol, le 2-méthylpropanal, le 3-méthylbutanal, le 2-méthylbutyraldéhyde, l'acide 3-méthylbutyrique, l'acide 2-méthylvalérique, l'acide 2-éthylbutyrique, l'acide 2-méthylbutyrique, l'acide 2-méthylheptanoïque, l'acide 4-méthylnonanoïque, l'acide 4-méthyloctanoïque, l'acétate d'isobutyle, le butyrate d'isobutyle, l'hexanoate de 3-méthylbutyle, le dodécanoate de 3-méthylbutyle, l'octanoate de 3-méthylbutyle, le propionate de 3-méthylbutyle, le formiate de 3-méthylbutyle, le tributyrate de glycéryle, l'isobutyrate d'isobutyle, l'isobutyrate d'isopentyle, l'isovalérate d'isobutyle, le 2-méthylbutyrate d'isopentyle, l'isovalérate de 2-méthylbutyle et le butyrate de 2-méthylbutyle, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (4)
               
               
                  Dans son avis du 17 octobre 2012 (3), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a par ailleurs conclu que ces substances étaient des agents d'aromatisation autorisées dans les denrées alimentaires, dont l'efficacité est démontrée du fait de la similitude des fonctions de l'additif destiné à l'alimentation des animaux et de celui employé dans les denrées alimentaires.
               
            
                  (5)
               
               
                  L'Autorité a conclu à l'absence de problème de sécurité pour les utilisateurs, sous réserve que des mesures de protection appropriées soient prises. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (6)
               
               
                  Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement, et de fixer à leur égard des teneurs maximales recommandées. Ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.
               
            
                  (7)
               
               
                  Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
               
            
                  (8)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Autorisation
      Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
      Article 2
      Mesures transitoires
      1.   Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
      2.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
      3.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
      Article 3
      Entrée en vigueur
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (2)  Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
      
         (3)  EFSA Journal 2012, 10(10):2927.
      
         ANNEXE
         
                     Numéro d'identification de l'additif
                  
                  
                     Nom du titulaire de l'autorisation
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
                  
                     Âge maximal
                  
                  
                     Teneur minimale
                  
                  
                     Teneur maximale
                  
                  
                     Autres dispositions
                  
                  
                     Fin de la période d'autorisation
                  
               
                     en mg de substance active/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
                  
                     (6)
                  
                  
                     (7)
                  
                  
                     (8)
                  
                  
                     (9)
                  
               
                     
                        Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
                     
                  
               
                     2b02001
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Méthylpropan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylpropan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylpropan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C4H10O
                     Numéro CAS: 78-83-1
                     FLAVIS 02.001
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylpropan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b02003
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Isopentanol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isopentanol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isopentanol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C5H12O
                     Numéro CAS: 123-51-3
                     FLAVIS 02.003
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isopentanol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b02026
                  
                  
                     —
                  
                  
                     3,7-Diméthyloctan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3,7-Diméthyloctan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3,7-Diméthyloctan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 90 %
                     Formule chimique: C10H22O
                     Numéro CAS: 106-21-8
                     FLAVIS 02.026
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3,7-diméthyloctan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b02082
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Éthylhexan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Éthylhexan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Éthylhexan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C8H18O
                     Numéro CAS: 104-76-7
                     FLAVIS 02.082
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'2-éthylhexan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05004
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Méthylpropanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylpropanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylpropanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C4H8O
                     Numéro CAS: 78-84-2
                     FLAVIS 05.004
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylpropanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b05006
                  
                  
                     —
                  
                  
                     3-Méthylbutanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3-Méthylbutanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3-Méthylbutanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C5H10O
                     Numéro CAS: 590-86-3
                     FLAVIS 05.006
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3-méthylbutanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     2-Méthylbutyraldéhyde
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylbutyraldéhyde
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylbutyraldéhyde
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C5H10O
                     Numéro CAS: 96-17-3
                     FLAVIS 05.049
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylbutyraldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b08008
                  
                  
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                     Acide 3-méthylbutyrique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 3-méthylbutyrique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 3-méthylbutyrique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C5H10O2
                     
                     Numéro CAS: 503-74-2
                     FLAVIS 08.008
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 3-méthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b08031
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Acide 2-méthylvalérique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 2-méthylvalérique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 2-méthylvalérique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 97-61-0
                     FLAVIS 08.031
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 2-méthylvalérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide 2-éthylbutyrique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 2-éthylbutyrique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 2-éthylbutyrique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 88-09-5
                     FLAVIS 08.045
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 2-éthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide 2-méthylbutyrique
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 2-méthylbutyrique
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 2-méthylbutyrique
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C5H10O2
                     
                     Numéro CAS: 116-53-0
                     FLAVIS 08.046
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 2-méthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide 2-méthylheptanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 2-méthylheptanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 2-méthylheptanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 1188-02-9
                     FLAVIS 08.047
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 2-méthylheptanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide 4-méthylnonanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 4-méthylnonanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 4-méthylnonanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 45019-28-1
                     FLAVIS 08.062
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 4-méthylnonanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acide 4-méthyloctanoïque
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acide 4-méthyloctanoïque
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acide 4-méthyloctanoïque
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 54947-74-9
                     FLAVIS 08.063
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acide 4-méthyloctanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Acétate d'isobutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Acétate d'isobutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Acétate d'isobutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 110-19-0
                     FLAVIS 09.005
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'acétate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate d'isobutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate d'isobutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate d'isobutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 539-90-2
                     FLAVIS 09.043
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Hexanoate de 3-méthylbutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Hexanoate de 3-méthylbutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Hexanoate de 3-méthylbutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C11H22O2
                     
                     Numéro CAS: 2198-61-0
                     FLAVIS 09.070
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'hexanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Dodecanoate de 3-méthylbutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Dodecanoate de 3-méthylbutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Dodecanoate de 3-méthylbutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 97 %
                     Formule chimique: C17H34O2
                     
                     Numéro CAS: 6309-51-9
                     FLAVIS 09.103
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du dodecanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Octanoate de 3-méthylbutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Octanoate de 3-méthylbutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Octanoate de 3-méthylbutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C13H26O2
                     
                     Numéro CAS: 2035-99-6
                     FLAVIS 09.120
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'octanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
                                 pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Propionate de 3-méthylbutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Propionate de 3-méthylbutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Propionate de 3-méthylbutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 105-68-0
                     FLAVIS 09.136
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du propionate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Formiate de 3-méthylbutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Formiate de 3-méthylbutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Formiate de 3-méthylbutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 92 %
                     Formule chimique: C6H12O2
                     
                     Numéro CAS: 110-45-2
                     FLAVIS 09.162
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du formiate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Tributyrate de glycéryle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Tributyrate de glycéryle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Tributyrate de glycéryle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 99 %
                     Formule chimique: C15H26O6
                     
                     Numéro CAS: 60-01-5
                     FLAVIS 09.211
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du tributyrate de glycéryle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isobutyrate d'isobutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isobutyrate d'isobutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isobutyrate d'isobutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C8H16O2
                     
                     Numéro CAS: 97-85-8
                     FLAVIS 09.417
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isobutyrate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isobutyrate d'isopentyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isobutyrate d'isopentyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isobutyrate d'isopentyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 03.01.50
                     FLAVIS 09.419
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isobutyrate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isovalérate d'isobutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isovalérate d'isobutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isovalérate d'isobutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 589-59-3
                     FLAVIS 09.472
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isovalérate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     2-Méthylbutyrate d'isopentyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylbutyrate d'isopentyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylbutyrate d'isopentyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 27625-35-0
                     FLAVIS 09.530
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylbutyrate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isovalérate de 2-méthylbutyl
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isovalérate de 2-méthylbutyl
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isovalérate de 2-méthylbutyl
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 98 %
                     Formule chimique: C10H20O2
                     
                     Numéro CAS: 2445-77-4
                     FLAVIS 09.531
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isovalérate de 2-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Butyrate de 2-méthylbutyl
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butyrate de 2-méthylbutyl
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butyrate de 2-méthylbutyl
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: min. 95 %
                     Formule chimique: C9H18O2
                     
                     Numéro CAS: 51115-64-1
                     FLAVIS 09.659
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butyrate de 2-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
            (1)  La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée à l'adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports