CELEX: 51990EC1014
Language: fr
Date: 2007-02-06
Title: Projet de règlement (CE) n° …/… de la Commission du […] portant modalités d'application pour la définition, la désignation et la présentation des boissons spiritueuses (version codifiée)

FR

|[pic]                     |COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                                                           |

                                        Bruxelles, le
                                        C(2006)

                                                                    Projet de

                                                      RÈGLEMENT (CE) N° …/… DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

                 portant modalités d'application pour la définition, la désignation et la présentation des boissons spiritueuses

                                                                (Version codifiée)

                                            ê 1014/90 (adapté)

                                                                    Projet de

                                                      RÈGLEMENT (CE) N° …/… DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

                 portant modalités d'application pour la définition, la désignation et la présentation des boissons spiritueuses

                                                    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil du 29 mai 1989 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et  à  la
présentation des boissons spiritueuses[1], et notamment son article 1er, paragraphe 4, point f) 1) a), point g), pointÖ s Õ i) 1) Ö b)  et Õ  d),
point i) 2), point l) 1), et point r) 1),

considérant ce qui suit:

                                            ê

   1) Le règlement (CEE) n° 1014/90 de la Commission du 24 avril 1990 portant modalités d'application pour la définition, la  désignation  et  la
      présentation des boissons spiritueuses[2] a été modifié à plusieurs reprises et de façon substantielle[3]. Il convient, dans  un  souci  de
      clarté et de rationalité, de procéder à la codification dudit règlement.

                                            ê 1014/90 Considérant 1

   2) Il convient d'arrêter les modalités d'application du règlement (CEE) no 1576/89 se traduisant par  des  précisions  indispensables  et  des
      règles complémentaires aux principes définis dans ledit règlement.

                                            ê 1014/90 Considérant 2

   3) Lors de la détermination de ces précisions et de ces règles complémentaires, il convient d'abord de prendre en considération  les  critères
      retenus lors de l'adoption du règlement (CEE) no 1576/89 lui-même. Il est en outre approprié de se baser sur  les  traditions  et  sur  les
      usages des différentes régions de la Communauté, dans la mesure compatible avec un marché unique. Un  autre  critère  doit  être  le  souci
      d'éviter toute possibilité de confusion dans les mentions figurant sur l'étiquette et de garantir au  consommateur  une  information  aussi
      claire et complète que possible dans le cadre de l'étiquetage.

                                            ê 1014/90 (adapté)

   4) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité d'application Ö pour les Õ boissons spiritueuses,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

                                                                 Article premier

En application de l'article 1er, paragraphe 4, point f) 1) a), du règlement (CEE) no 1576/89, la proportion de lies  pouvant  être  ajoutées  aux
marcs de raisin pour la fabrication de l'eau-de-vie de marc de raisin est au maximum de 25 kilogrammes de lies pour 100 kilogrammes de  marcs  de
raisin utilisés. La quantité d'alcool provenant des lies ne doit pas être supérieure à 35 % de la quantité totale d'alcool dans le produit fini.

                                            ê 1014/90

                                                                    Article 2

En application de l'article 1er, paragraphe 4, point g), du règlement (CEE) no 1576/89, l'eau-de-vie de marc de fruit est la boisson  spiritueuse
obtenue exclusivement par la fermentation et la  distillation,  à  moins  de  86 %  vol,  des  marcs  de  fruit,  à  l'exception  du  raisin.  La
redistillation à ce même titre alcoométrique est autorisée.

La teneur minimale en substances volatiles est de 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

La teneur maximale en alcool méthylique est de 1 500 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

La teneur maximale en acide cyanhydrique est de 10 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol lorsqu'il s'agit d'eaux-de-vie de marc  de  fruits
à noyaux.

La dénomination de vente de ces produits est «eau-de-vie de marc de» suivie du  nom  du  fruit  en  cause.  Si  des  marcs  de  plusieurs  fruits
différents sont utilisés, la dénomination de vente est alors «eau-de-vie de marc de fruits».

                                                                    Article 3

                                            ê 1014/90 (adapté)

1. En application de l'article 1er, paragraphe 4, point i) 1) d), du règlement (CEE) no 1576/89, le nom du fruit peut remplacer  la  dénomination
«eau-de-vie de» suivie du nom du fruit uniquement dans le cas des fruits suivants:

                                            ê 1014/90

a)    mirabelle (Prunus domestica L. var. syriaca);

b)    prune (Prunus domestica L.);

c)    quetsch (Prunus domestica L.);

d)    arbouse (Arbutus unedo L.);

e)    pomme Golden delicious.

                                            ê 1014/90 (adapté)

2. Dans le cas où le consommateur final risque de ne pas comprendre facilement une Ö des Õ dénominations Ö visées au paragraphe 1 Õ,  la  mention
«eau-de-vie» devra figurer dans l'étiquetage, éventuellement complétée par une explication.

                                                                    Article 4

1. Une boisson spiritueuse visée à l'article 1er, paragraphe 4, point i) 2), du règlement (CEE) no1576/89  peut  être  dénommée  «eau-de-vie  de»
suivie du nom du fruit si la mention supplémentaire «obtenue par macération et distillation» est portée sur l'étiquette.

2. Sont concernées par le Ö paragraphe 1 Õ les boissons spiritueuses obtenues à partir des fruits suivants:

                                            ê 1014/90

a)    mûres (Rubus fruticosus L.),;

b)    fraises (Fragaria L.);

c)    myrtilles (Vaccinium myrtillus L.);

d)    framboises (Rubus idaeus L.);

e)    groseilles (Ribes vulgare Lam.);

f)    prunelles (Prunus spinosa L.);

g)    sorbes (Sorbus domestica L.);

h)    cormes (Sorbus domestica L.);

i)    houx (ilex cassine L.);

j)    alisier (Sorbus torminalis L.);

k)    sureau (Sambucus nigra L.);

l)    églantine (Rosa canina L.);

m)    cassis (Ribes nigrum L.).

                                            ê 2675/94 art. 1, pt. 1 (adapté)

3. Sont concernés par le Ö paragraphe 1 Õ les produits élaborés dans les territoires et départements français  d'outre-mer  obtenus  également  à
partir des fruits suivants:

                                            ê 2675/94 art. 1, pt. 1

a)    banane (Musa paradisiaca);

b)    fruits de la passion (Passiflora edulis);

c)    prunes de cythère (Spondias dulcis);

                                            ê 2675/94 art. 1, pt. 1 (adapté)

d)    Ö mombins Õ (Spondias mombin).

                                            ê 1014/90 (adapté)

                                                                    Article 5

En application de l'article 1er, paragraphe 4, point l) 1), du règlement (CEE) no 1576/89, la quantité de fruits utilisés est  de  5  kilogrammes
minimum pour 20 litres d'alcool à 100 % vol mis en œuvre.

                                            ê 3458/92 art. 1 (adapté)

                                                                    Article 6

1. En application de l'article 1er, paragraphe 4, point i) 1) b), du règlement (CEE) no 1576/89, la teneur  maximale  en  alcool  méthylique  des
eaux-de-vie de fruits est Ö fixée Õ à Ö 1200 Õ grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol dans le  cas  des  eaux-de-vie  provenant  des  fruits
suivants:

a)    prunes (Prunus domestica L.);

b)    mirabelles (Prunus domestica L. var. syriaca);

c)    quetches (Prunus domestica L.);

d)    pommes (Malus domestica Borkh.);

e)    poires (Pyrus communis L.), Ö sauf les poires Williams (Pyrus communis Williams), pour lesquelles cette teneur  est  fixée  à  1350 grammes
       par hectolitre d'alcool à 100 % vol Õ .

                                            ê 2626/95 art. 1 (adapté)

2. Les produits communautaires et importés visés au paragraphe 1, mis en bouteilles, selon le cas, avant le 1er janvier  1998  ou  avant  le  1er
janvier 2000, en conformité avec les dispositions concernant la teneur en méthanol en vigueur avant ces dates, peuvent être détenus en vue de  la
vente, mis en circulation et exportés jusqu'à épuisement des stocks.

                                            ê 2523/97 art. 1 (adapté)

3. En application de l'article 1er, paragraphe 4, point i) 1) b), du règlement (CEE) no1576/89, la teneur maximale en alcool méthylique des eaux-
de-vie de groseilles à grappes rouges et noires (Ribes species), de sorbe des oiseleurs (Sorbus aucuparia) et  de  sureau  (Sambucus  nigra)  est
fixée à 1 350 grammes par hectolitres d'alcool à 100 % Ö vol Õ et la teneur maximale en alcool méthylique des eaux-de-vie  de  framboises  (Rubus
idaeus L.) et des mûres (Rubus fruticosus L.) à 1 200 grammes par hectolitres d'alcool à 100 % vol.

4. Les eaux-de-vie de fruits visées au paragraphe 3, élaborées en Autriche et détenues au stade de la vente au consommateur final au 31  décembre
1997 en conformité avec les dispositions concernant la teneur en méthanol en vigueur à cette date en Autriche, peuvent être mises en  circulation
et exportées jusqu'à épuisement des stocks.

                                            ê 1014/90 (adapté)

                                                                    Article 7

En application de l'article 1er, paragraphe 4, point r) 1), du règlement (CEE) no 1576/89, la teneur minimale en sucre de 100 grammes par  litre,
est abaissée:

                                            ê 1014/90

a)    à 80 grammes par litre pour les liqueurs à la gentiane élaborées exclusivement avec de la gentiane comme seule substance aromatisante;

b)    à 70 grammes par litre pour les liqueurs de cerise dont l'alcool éthylique est constitué exclusivement par une eau-de-vie de cerises.

                                            ê 1180/91 art. 1

                                                                    Article 8

1. Les termes s'ajoutant à la dénomination de vente repris à l'annexe I sont réservés aux produits qui y sont définis.

2. Les boissons spiritueuses qui ne répondent pas aux spécifications arrêtées pour les  produits  définis  à  l'annexe  I  ne  peuvent  pas  être
désignées par les termes qui y sont retenus.

                                            ê Rectificatif 1781/91 (JO L 291 du 7.10.1992, p.22)

                                                                    Article 9

                                            ê 1781/91 art. 1

1. En application de l'article 6, paragraphe 1, deuxième tiret, du règlement (CEE)  no  1576/89,  une  dénomination  générique  entrant  dans  la
composition d'un terme composé ne peut être utilisée dans la présentation d'une boisson spiritueuse que si l'alcool  de  cette  boisson  provient
exclusivement de la boisson spiritueuse citée dans le terme composé.

                                            ê 1781/91 art. 1 (adapté)

2. Ö Seuls Õ les termes composés suivants peuvent être utilisés dans la présentation des liqueurs élaborées dans la Communauté:

                                            ê 1781/91 art. 1

a)    prune-brandy;

b)    orange-brandy;

c)    apricot-brandy;

d)    cherry-brandy;

e)    solbaerrom, également dénommé blackcurrant rum.

3. En ce qui concerne l'étiquetage et la présentation des liqueurs visées au paragraphe 2, les termes composés doivent figurer dans  l'étiquetage
sur une même ligne avec des caractères de type, de dimension et de couleur identiques et la  dénomination  «liqueur»  doit  figurer  à  proximité
immédiate dans des caractères de dimension non inférieure à ceux utilisés pour les termes composés.

En outre, pour ces liqueurs, si l'alcool ne provient pas de la boisson spiritueuse indiquée, une référence à la nature de l'alcool  utilisé  doit
figurer dans l'étiquetage dans le même champ visuel que les mentions. Cette référence est exprimée soit par la mention de la nature  de  l'alcool
agricole utilisé, soit par la mention: «alcool agricole» précédée, à chaque fois, des termes «fabriqué à partir de …» ou «élaboré à l'aide de  …»
ou «à base de …».

                                            ê 2675/94 art. 1, pt. 2 (adapté)

                                                                    Article 10

1. Lorsqu'une des boissons spiritueuses énumérées à l'article 9 du règlement (CEE)  no 1576/89  est  mélangée  avec  une  ou  plusieurs  boissons
spiritueuses définies ou non définies à l'article 1er, paragraphe 4, du règlement  (CEE)  no 1576/89  Ö ,  et/ou Õ  un  ou  plusieurs  distillats
d'origine agricole, la dénomination de vente «spiritueux» ou «boisson spiritueuse» doit être  utilisée  sans  autres  termes  qualificatifs  dans
l'étiquetage, à un endroit apparent, de façon bien visible et clairement lisible.

Le premier alinéa n'est pas applicable pour la désignation et la présentation du produit issu d'un tel mélange lorsque celui-ci  répond  à  l'une
des définitions prévues à l'article 1er, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 1576/89 et sous réserve de l'article 9 Ö du présent règlement Õ.

2. Sans préjudice des dispositions relatives à l'étiquetage des ingrédients des boissons spiritueuses au titre de la  directive  Ö 2000/13/CE  du
Parlement européen et Õ du Conseil[4], il peut uniquement être fait référence dans l'étiquetage et la présentation, pour les  produits  résultant
des mélanges Ö visés au paragraphe 1, Õ à l'un ou l'autre des termes génériques de l'article 1er, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 1576/89  et
en dehors de la dénomination de vente mais dans le même champ visuel, dans une liste énumérant  tous  les  composants  alcooliques  suivis,  pour
chacun, de sa part dans le mélange, et précédée des termes «spiritueux issu d'un mélange». L'ensemble doit figurer en caractères uniformes et  du
même type et de la même couleur que ceux des caractères de la dénomination de vente. Leur dimension ne peut toutefois excéder la moitié de  celle
des caractères de la dénomination de vente.

3. La part de chacun des composants alcooliques est égale au volume d'alcool pur qu'il représente dans le volume total d'alcool  pur  du  mélange
Ö visé au paragraphe 1 Õ. Elle est exprimée en «% vol» et dans l'ordre décroissant des volumes mis en œuvre.

                                            ê

                                                                    Article 11

Le règlement (CEE) n° 1014/90 est abrogé.

Les références faites au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement et  sont  à  lire  selon  le  tableau  de  correspondance
figurant à l'annexe III.

                                            ê 1014/90 (adapté)

                                                                    Article 12

Le présent règlement entre en vigueur le Ö vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne Õ.

                                            ê 1014/90

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le […]

      Par la Commission
      […]
      Membre de la Commission

                                            ê 1180/91 art. 1

                                                                     ANNEXE I

1.    Vruchtenjenever ou Jenever met vruchten: la liqueur, ou d'autres boissons spiritueuses:

       a)   obtenues soit par aromatisation du genièvre par des fruits ou par des plantes et/ou des parties de fruits ou  de  plantes,  soit  par
           adjonction de jus de fruits et/ou de distillats ou distillats d'arômes concentrés extraits de fruits ou de plantes;

       b)   dont l'aromatisation peut être complétée par l'adjonction des substances aromatisantes naturelles  et/ou  identiques  aux  substances
           naturelles;

       c)   éventuellement édulcorées;

       d)   ayant les caractéristiques organoleptiques du fruit concerné;

       e)   ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 20 % vol.

      Le nom du fruit concerné peut remplacer le terme «vruchten».

2.    Berenburg ou Beerenburg: la boisson spiritueuse:

       a)   obtenue à base de l'alcool éthylique d'origine agricole;

       b)   macérée en présence de fruits ou de plantes et/ou de parties de fruits ou de plantes;

       c)   contenant comme arôme spécifique à la fois le distillat de racines de gentiane (Gentiane lutea L.) et de baies de genièvre (Juniperus
           communis L.) et de feuilles de laurier (Laurus nobilis L.);

       d)   ayant une couleur variant du brun clair au brun foncé;

       e)   éventuellement édulcorée, au maximum de 20 grammes par litre, exprimée en sucre inverti;

       f)   ayant un titre alcoométrique minimal de 30 % vol.

3.    Guignolet:

      la liqueur obtenue par la macération des cerises dans de l'alcool éthylique d'origine agricole.

4.    Punch au rhum:

      la liqueur dont la teneur en alcool découle de l'emploi exclusif du rhum.

5.    Pastis de Marseille:

      le type de pastis dont la teneur en anéthole est de 2 grammes par litre et le titre alcoométrique volumique de 45 % vol.

6.    Sloe Gin:

      la liqueur obtenue à partir de la macération de prunelles dans du gin, éventuellement additionnée de jus de prunelles:

       a)   obtenue par aromatisation à l'aide seule des substances aromatisantes naturelles;

       b)   ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 25 % vol.

7.    Topinambur:

      la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par la fermentation et distillation de tubercules de topinambour (Helianthus tuberosus L.)  et
       ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 38 % vol.

8.    Hefebrand:

      la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation de lies de vin ou  de  lies  de  fruits  fermentés.  Le  titre  alcoométrique
       minimal est de 38 % vol.

      Le terme «Hefebrand» est complété par le nom de la matière première mise en œuvre.

9.    Sambuca:

      la liqueur incolore aromatisée avec l'anis:

       a)   contenant des distillats de l'anis vert (Pimpinella anisum L.) et/ou de l'anis étoilé (Illicum verum L.) et  éventuellement  d'autres
           herbes aromatiques;

       b)   ayant un titre alcoométrique non inférieur à 38 % vol;

       c)   ayant une teneur en sucres non inférieure à 350 grammes par litre, exprimée en sucre inverti;

       d)   ayant une teneur en anéthole naturel non inférieure à 1 gramme par litre et non supérieure à 2 grammes par litre.

10.   Mistrà:

      la boisson spiritueuse incolore aromatisée avec de l'anis ou avec de l'anéthole naturel:

       a)   ayant une teneur en anéthole non inférieure à 1 gramme par litre et non supérieure à 2 grammes par litre;

       b)   éventuellement additionnée d'un distillat d'herbes aromatiques;

       c)   ayant un titre alcoométrique non inférieur à 40 % vol et non supérieur à 47 % vol;

       d)   ne contenant pas de sucres ajoutés.

11.   Maraschino ou Marrasquino:

      la liqueur incolore dont l'aromatisation est obtenue principalement par l'emploi du distillat de  marasques  et/ou  d'un  distillat  ou  du
       produit de la macération dans l'alcool de cerises et/ou d'un produit de la macération dans l'alcool d'une partie de ce fruit:

       (a)  ayant un titre alcoométrique minimal de 24% vol;

       (b)  ayant une teneur minimale en sucres de 250 grammes par litre, exprimée en sucre inverti.

12.   Nocino:

      la liqueur dont l'aromatisation est obtenue principalement par la distillation et/ou macération des fruits de noix entiers  (Juglans  regia
       L.):

       a)   ayant un titre alcoométrique minimal de 30 % vol;

       b)   ayant une teneur minimale en sucres de 100 grammes par litre exprimée en sucre inverti.

                                            ê 2140/98 art. 1

13.   Bierbrand ou eau-de-vie de bière: la boisson spiritueuse:

       a)   obtenue exclusivement par la distillation directe de la bière fraîche à un degré alcoométrique inférieur à 86 % vol de sorte  que  le
           distillat obtenu présente des caractéristiques organoleptiques issues de la bière;

       b)   ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 38 % vol pour pouvoir être livré à la consommation humaine dans la Communauté.

                                                                  _____________

                                            é

                                                                    ANNEXE II

                                               Règlement abrogé avec ses modifications successives

|Règlement (CEE) n° 1014/90 de la Commission                                      |(JO L 105 du 25.4.1990, p. 9)                           |
|Règlement (CEE) no 1180/91 de la Commission                                      |(JO L 115 du 8.5.1991, p. 5)                      |
|Règlement (CEE) no 1781/91 de la Commission                                      |(JO L 160 du 25.6.1991, p. 5)                     |
|Règlement (CEE) no 3458/92 de la Commission                                      |(JO L 350 du 1.12.1992, p. 59)                    |
|Règlement (CE) no 2675/94 de la Commission                                       |(JO L 285 du 4.11.1994, p. 5)                     |
|Règlement (CE) no 1712/95 de la Commission                                       |(JO L 163 du 14.7.1995, p. 4)                     |
|Règlement (CE) no 2626/95 de la Commission                                       |(JO L 269 du 11.11.1995, p. 5)                    |
|Règlement (CE) no 2523/97 de la Commission                                       |(JO L 346 du 17.12.1997, p. 46)                   |
|Règlement (CE) no 2140/98 de la Commission                                       |(JO L 270 du 7.10.1998, p. 9)                     |

                                                                  _____________

                                                                    ANNEXE III

                                                            Tableau de correspondance

|Règlement (CEE) n° 1014/90                                           |Présent règlement                                                    |
|Article 1er                                                          |Article 1er                                                          |
|Article 2                                                            |Article 2                                                            |
|Article 3, premier alinéa, mots introductifs                         |Article 3, paragraphe 1, mots introductifs                           |
|Article 3, premier alinéa, premier tiret                             |Article 3, paragraphe 1, point a)                                    |
|Article 3, premier alinéa, deuxième tiret                            |Article 3, paragraphe 1, point b)                                    |
|Article 3, premier alinéa, troisième tiret                           |Article 3, paragraphe 1, point c)                                    |
|Article 3, premier alinéa, quatrième tiret                           |Article 3, paragraphe 1, point d)                                    |
|Article 3, premier alinéa, cinquième tiret                           |Article 3, paragraphe 1, point e)                                    |
|Article 3, deuxième alinéa                                           |Article 3, paragraphe 2                                              |
|Article 4, premier alinéa                                            |Article 4, paragraphe 1                                              |
|Article 4, deuxième alinéa, mots introductifs                        |Article 4, paragraphe 2, mots introductifs                           |
|Article 4, deuxième alinéa, premier tiret                            |Article 4, paragraphe 2, point a)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, deuxième tiret                           |Article 4, paragraphe 2, point b)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, troisième tiret                          |Article 4, paragraphe 2, point c)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, quatrième tiret                          |Article 4, paragraphe 2, point d)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, cinquième tiret                          |Article 4, paragraphe 2, point e)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, sixième tiret                            |Article 4, paragraphe 2, point f)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, septième tiret                           |Article 4, paragraphe 2, point g)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, huitième tiret                           |Article 4, paragraphe 2, point h)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, neuvième tiret                           |Article 4, paragraphe 2, point i)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, dixième tiret                            |Article 4, paragraphe 2, point j)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, onzième tiret                            |Article 4, paragraphe 2, point k)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, douzième tiret                           |Article 4, paragraphe 2, point l)                                    |
|Article 4, deuxième alinéa, treizième tiret                          |Article 4, paragraphe 2, point m)                                    |
|Article 4, troisième alinéa, mots introductifs                       |Article 4, paragraphe 3, mots introductifs                           |
|Article 4, troisième alinéa, premier tiret                           |Article 4, paragraphe 3, point a)                                    |
|Article 4, troisième alinéa, deuxième tiret                          |Article 4, paragraphe 3, point b)                                    |
|Article 4, troisième alinéa, troisième tiret                         |Article 4, paragraphe 3, point c)                                    |
|Article 4, troisième alinéa, quatrième tiret                         |Article 4, paragraphe 3, point d)                                    |
|Article 5                                                            |Article 5                                                            |
|Article 6, paragraphe 1, mots introductifs                           |Article 6, paragraphe 1, mots introductifs                           |
|Article 6, paragraphe 1, premier tiret                               |Article 6, paragraphe 1, point a)                                    |
|Article 6, paragraphe 1, deuxième tiret                              |Article 6, paragraphe 1, point b)                                    |
|Article 6, paragraphe 1, troisième tiret                             |Article 6, paragraphe 1, point c)                                    |
|Article 6, paragraphe 1, quatrième tiret                             |Article 6, paragraphe 1, point d)                                    |
|Article 6, paragraphe 1, cinquième tiret                             |Article 6, paragraphe 1, point e)                                    |
|Article 6, paragraphe 2                                              |Article 6, paragraphe 1, point e)                                    |
|Article 6, paragraphes 3                                             |Article 6, paragraphe 2                                              |
|Article 6, paragraphe 4                                              |Article 6, paragraphe 3                                              |
|Article 6 paragraphe 5                                               |Article 6, paragraphe 4                                              |
|Article 7, mots introductifs                                         |Article 7, mots introductifs                                         |
|Article 7, premier tiret                                             |Article 7, point a)                                                  |
|Article 7, deuxième tiret                                            |Article 7, point b)                                                  |
|Article 7 bis, premier alinéa                                        |Article 8, paragraphe 1                                              |
|Article 7 bis, deuxième alinéa                                       |Article 8, paragraphe 2                                              |
|Article 7 ter, paragraphe 1                                          |Article 9, paragraphe 1                                              |
|Article 7 ter, paragraphe 2, mots introductifs                       |Article 9, paragraphe 2, mots introductifs                           |
|Article 7 ter, paragraphe 2, premier tiret                           |Article 9, paragraphe 2, point a)                                    |
|Article 7 ter, paragraphe 2, deuxième tiret                          |Article 9, paragraphe 2, point b)                                    |
|Article 7 ter, paragraphe 2, troisième tiret                         |Article 9, paragraphe 2, point c)                                    |
|Article 7 ter, paragraphe 2, quatrième tiret                         |Article 9, paragraphe 2, point d)                                    |
|Article 7 ter, paragraphe 2, cinquième tiret                         |Article 9, paragraphe 2, point e)                                    |
|Article 7 ter, paragraphe 3                                          |Article 9, paragraphe 3                                              |
|Article 7 quater, premier alinéa                                     |Article 10, paragraphe 1, premier alinéa                             |
|Article 7 quater, deuxième alinéa                                    |Article 10, paragraphe 1, deuxième alinéa                            |
|Article 7 quater, troisième alinéa                                   |Article 10, paragraphe 2                                             |
|Article 7 quater, quatrième alinéa                                   |Article 10, paragraphe 3                                             |
|-                                                                    |Article 11                                                           |
|Article 8                                                            |Article 12                                                           |
|Annexe                                                               |Annexe I                                                             |
|-                                                                    |Annexe II                                                            |
|-                                                                    |Annexe III                                                           |

                                                                  _____________

                                                             -----------------------
[1]   JO L 160 du 12.6.1989, p. 1. Ö Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement  européen  et  du  Conseil
      (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1). Õ
[2]   JO L 105 du 25.4.1990, p. 9. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2140/98 (JO L 270 du 7.10.1998, p. 9).
[3]   Voir annexe II.
[4]   JO L Ö 109 Õ du Ö 6.5.2000 Õ , p. Ö 29 Õ .