CELEX: 32017D0623(01)
Language: fr
Date: 2017-06-21 00:00:00
Title: Décision d’exécution de la Commission du 21 juin 2017 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Rosé des Riceys (AOP)]

23.6.2017   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 200/4
            
         DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION
   du 21 juin 2017
   relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Rosé des Riceys (AOP)]
   (2017/C 200/06)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 97, paragraphe 3,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La France a introduit une demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Rosé des Riceys» conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013.
            
         
               (2)
            
            
               La Commission a examiné cette demande et constaté que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101 et 102 du règlement (UE) no 1308/2013, sont remplies.
            
         
               (3)
            
            
               Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient dès lors de publier au Journal officiel de l’Union européenne la demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Rosé des Riceys»,
            
         DÉCIDE:
   Article unique
   La demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Rosé des Riceys» (AOP) conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013, figure à l’annexe de la présente décision.
   Conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, un droit d’opposition à la modification du cahier des charges visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant deux mois à partir de la date de la publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Fait à Bruxelles, le 21 juin 2017.
      
         
            Par la Commission
         
         Phil HOGAN
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.
   
      ANNEXE
      
         «ROSE DES RICEYS»
      
      
         PDO-FR-A1363-AM01
      
      Date de dépôt de la demande: 22 décembre 2014
      
         Demande de modification du cahier des charges
      
      1.   Règles applicables à la modification
      
      Article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 – modification non-mineure
      2.   Description et motifs de la modification
      
      2.1.   Pratiques vitivinicoles
      
      Au point VI «Conduite du vignoble», 1o«modes de conduite», a) «densité de plantation» du cahier des charges, la phrase suivante est ajoutée: «Dispositions particulières: Afin de permettre le passage d’engins adaptés, les parcelles présentant soit une pente supérieure à 35 %, soit une pente supérieure à 25 % associée à un dévers supérieur à 10 %, peuvent présenter des allées, d’une largeur comprise entre 1,50 mètre et 3 mètres, avec une fréquence maximale d’un rang sur six. Dans ce cas, la somme de l’écartement entre les autres rangs et de l’écartement entre pieds sur un même rang ne peut être supérieure à 2,30 mètres».
      Certaines parcelles du vignoble sont en situation de forte pente où les travaux ne peuvent être réalisés avec des engins agricoles classiques. Pour faire face à l’interdiction des traitements par hélicoptère, le recours à des engins adaptés pour les fortes pentes nécessite de disposer d’allées de circulation d’une largeur supérieure à l’écartement maximal autorisé. La disposition introduite autorise pour ces situations de forte pente (pente supérieure à 35 % ou pente supérieure à 25 % associée à un devers supérieur à 10 %) la plantation avec des allées de 1,50 à 3 mètres de large.
      La somme des écartements (écartements entre pieds + écartements entre rangs) est ramenée de 2,50 à 2,30 mètres pour les autres rangs.
      Ce point apparaît dans le document unique au point 5 «Pratiques vitivinicoles» sous le titre «densité de plantation/dispositions particulières».
      Au point IX «Transformation, élaboration, élevage, conditionnement, stockage», 1o«dispositions générales», c) «pratique œnologiques et traitements physiques» du cahier des charges, les mots «de chêne» sont supprimés, afin de ne pas restreindre l’interdiction d’utiliser des morceaux de bois aux morceaux de «bois de chêne».
      Ce point apparaît dans le document unique au point 5 «Pratiques vitivinicoles» sous le titre «pratique œnologique spécifique».
      2.2.   Règles de présentation et d’étiquetage
      
      Au point XII «règles de présentation et d’étiquetage» du cahier des charges, un b) est inséré, autorisant la mention dans l’étiquetage des vins d’une unité géographique plus petite, conformément aux dispositions de l’article 120 1 g) du règlement (UE) no 1308/2013 précité. Les conditions d’usage de cette mention sont précisées.
      Ce point apparaît dans le document unique au point 9 «Autres conditions essentielles» sous le titre «dénominations complémentaires/dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage».
      2.3.   Conduite du vignoble
      
      Au point VI «Conduite du vignoble», 1o«modes de conduite», b) «règles de taille» du cahier des charges, la taille guyot asymétrique, qui jusque-là était simplement mentionnée comme étant une variation des autres modes de taille, a été décrite pour en faciliter les contrôles. La taille en cordon permanent, qui était également mentionnée, a été retirée. Il apparaît en effet que ce mode de taille est une variante du cordon de Royat (décrit au cahier des charges), la seule différence tenant au taux de rajeunissement. Une description spécifique de ce mode de taille n’est ainsi pas nécessitée.
      Cette disposition n’affecte pas le document unique.
      Au point VI «Conduite du vignoble», 1o«modes de conduite» du cahier des charges, un point g) «charge maximale moyenne à la parcelle» a été inséré après le point f) «hauteur de feuillage», les points g) et h) étant renumérotés h) et i). Ce nouveau point fixe de façon pérenne à 19 700 kg de raisins par hectare et 17 grappes par mètre carré la charge maximale moyenne à la parcelle, à l’issue de la période expérimentale relative aux rendements menée en Champagne et en tenant compte des résultats observés.
      Cette disposition n’affecte pas le document unique.
      Au point VI «Conduite du vignoble», 2o«autres pratiques culturales» du cahier des charges, il est spécifié que «toute modification substantielle de la morphologie, du sous-sol ou des éléments permettant de garantir l’intégrité et la pérennité des sols d’une parcelle destinée à la production de l’appellation d’origine contrôlée est interdite, à l’exclusion des travaux de défonçage classique». Cette disposition vise à interdire les aménagements entraînant une modification substantielle du sol, des excès ayant parfois pu être constatés.
      Cette disposition n’affecte pas le document unique.
      2.4.   Rendements — Entrée en production
      
      Au point VIII «Rendements - Entrée en production» 1o«Rendements» du chapitre Ier du cahier des charges, le rendement est fixé de façon pérenne à 12 400 kg de raisins par hectare, à l’issue de la période expérimentale (de la récolte 2007 à la fin de la campagne 2011/2012) et en tenant compte des résultats observés. Le rendement passe ainsi de 10 400 kg de raisins/ha à 12 400 kg de raisins/ha.
      La réévaluation du rendement du cahier des charges est apparue nécessaire en raison de la hausse du rendement agronomique liée à l’amélioration du matériel végétal, de la maîtrise phytosanitaire, des pratiques culturales permettant d’assurer la longévité de la vigne, ainsi que de l’évolution du climat. Cette hausse a eu lieu sans impact négatif sur la qualité des vins. Il est à noter que seul le rendement butoir est repris dans le document unique.
      Au point VIII «rendements-entrée en production», 4o«dispositions particulières» du cahier des charges, la phrase suivante est introduite «Pour une récolte déterminée et compte tenu notamment des caractéristiques de celle-ci, un arrêté interministériel peut diminuer ce volume». Elle vise, conformément à la réglementation française (dernier alinéa de l’article R. 642-7 du Code rural et de la pêche maritime), à rendre possible la diminution du volume autorisé de moût débourbé obtenu par le pressurage de 160 kg pour une campagne déterminée.
      Cette disposition n’affecte pas le document unique.
      2.5.   Autres modifications
      
      
                  a)
               
               
                  Le point I «Obligations déclaratives» du chapitre II du cahier des charges est complété de deux nouvelles déclarations:
                  
                              —
                           
                           
                              au point 2o, la «Déclaration d’adaptation de la densité de plantation selon les dispositions particulières»: cette déclaration permet d’assurer le suivi de la disposition introduite au point VI «Conduite du vignoble», 1o«modes de conduite», a) «densité de plantation», «dispositions particulières».
                              Cette modification n’affecte pas le document unique.
                           
                        
                              —
                           
                           
                              au point 3 o, la «Déclaration d’aménagement de parcelles»: cette déclaration permet d’assurer le suivi de la disposition introduite au point VI «Conduite du vignoble», 2o«autres pratiques culturales», c).
                              Cette modification n’affecte pas le document unique.
                           
                        
            
                  b)
               
               
                  Le tableau des points principaux à contrôler et des méthodes d’évaluation, figurant au chapitre III du cahier des charges, a été complété par un point relatif aux aménagements parcellaires, compte tenu de l’importance que revêt la préservation des caractéristiques des parcelles pour la spécificité du produit.
                  Cette modification n’affecte pas le document unique.
               
            
                  c)
               
               
                  Au point II du chapitre III du cahier des charges, la référence concernant la structure de contrôle a été complétée et une mise à jour de la nouvelle adresse de l’INAO réalisée.
                  Ces informations sont reprises sous l’onglet «autres informations» de la demande de modification du cahier des charges.
               
            
                  d)
               
               
                  Mises à jour rédactionnelles:
                  
                              —
                           
                           
                              au point IX «Transformation, élaboration, élevage, conditionnement, stockage» du chapitre Ier du cahier des charges, les dispositions relatives à la destruction des sous-produits de l’élaboration des vins ont été mises en conformité avec la réglementation en matière d’élimination de ces sous-produits. La phrase suivante est modifiée au 2) b): «L’élaboration des vins donne lieu à l’élimination, avant le 31 juillet de l’année suivant celle de la récolte, des sous-produits de la vinification à raison de 1,5 % des moûts débourbés.»;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              au point XI «mesures transitoires» du chapitre Ier du cahier des charges, du fait de l’arrivée à échéance de la période expérimentale, les dispositions relatives au rendement et à la charge maximale moyenne à la parcelle figurant au 2o«rendement et charge maximale moyenne à la parcelle» sont retirées.
                              Cette modification n’affecte pas le document unique
                           
                        
            
                  e)
               
               
                  Autres modifications
                  Dans le cadre de la présente demande de modification, le document unique a été mis à jour selon les nouvelles règles de saisie introduites dans le logiciel e-Ambrosia.
               
            DOCUMENT UNIQUE
      1.   Dénomination(s)
      
      Rosé des Riceys (FR)
      2.   Type d’indication géographique
      
      AOP — Appellation d’origine protégée
      3.   Catégories de produits de la vigne
      
      
               
                  1.
               
               
                  Vin
               
            4.   Description du ou des vins
      
      Vins tranquilles rosés.
      Les vins présentent un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 10 %.
      Après enrichissement, les vins ne dépassent pas le titre alcoométrique volumique total de 13 %.
      Les vins présentent une teneur en sucres fermentescibles (glucose et fructose) inférieure ou égale à 3 grammes par litre.
      Les normes prévues par la réglementation générale s’appliquent pour ce qui concerne le titre alcoométrique total maximal, le titre alcoométrique acquis minimal, l’acidité totale minimale, l’acidité volatile maximale, la teneur maximale en anhydre sulfureux total.
      Visuellement, sa robe, lumineuse et intense, va du saumon clair au rouge garance. Vin fin et délicat, il possède une bonne persistance en bouche. Jeune, le vin peut présenter des arômes de fruits rouges. Après plusieurs années de garde, il développe un bouquet complexe, fréquemment caractérisé par des arômes de fruits secs et d’épices, quelquefois de fruits confits selon les millésimes. D’une façon générale, le vin se caractérise par sa finesse, son équilibre gustatif et son harmonie.
      5.   Pratiques vitivinicoles
      
      a.   Pratiques œnologiques essentielles
      
      
         Charbons
      
      Pratique œnologique spécifique
      L’emploi des charbons à usage œnologique, seuls ou en mélange dans des préparations, est interdit. L’utilisation de morceaux de bois est interdite.
      L’augmentation du volume de moût en fermentation mis en œuvre ne peut être supérieure à 1,12 %, pour 1 % d’augmentation du titre alcoométrique volumique, lors de l’opération d’enrichissement.
      Outre les dispositions ci-dessus, les vins doivent respecter, en matière de pratiques œnologiques, les obligations figurant au niveau communautaire et dans le code rural.
      
         Densité de plantation — Dispositions générales
      
      Pratique culturale
      Les vignes sont plantées avec un écartement entre les rangs qui ne peut être supérieur à 1,50 m. L’écartement entre les pieds sur un même rang est compris entre 0,90 mètre et 1,50 m. La somme de l’écartement entre les rangs et de l’écartement entre les pieds sur un même rang ne peut être supérieure à 2,50 m.
      
         Densité de plantation - Dispositions particulières
      
      Pratique culturale
      Afin de permettre le passage d’engins adaptés, les parcelles présentant
      
                  —
               
               
                  soit une pente supérieure à 35 %,
               
            
                  —
               
               
                  soit une pente supérieure à 25 % associée à un dévers supérieur à 10 %,
               
            peuvent présenter des allées, d’une largeur comprise entre 1,50 m et 3 m, avec une fréquence maximale d’un rang sur 6. Dans ce cas, la somme de l’écartement entre les autres rangs et de l’écartement entre pieds sur un même rang ne peut être supérieure à 2,30 m.
      
         Règles de taille
      
      Pratique culturale
      Tout chevauchement entre pieds ainsi que toute superposition de branches à fruits sont interdits. Le nombre d’yeux francs est inférieur ou égal à 18 yeux par mètre carré. La taille est effectuée au plus tard avant le stade phénologique (F) (12 de Lorentz), soit quatre feuilles étalées. Les vignes sont taillées selon les techniques suivantes:
      
                  —
               
               
                  taille en cordon de royat
               
            
                  —
               
               
                  taille en guyot simple ou guyot double ou guyot asymétrique
               
            b.   Rendements maximaux
      
      15 500 kg de raisins par hectare
      6.   Zone délimitée
      
      
                  a)
               
               
                  La récolte des raisins, la vinification, l’élaboration et l’élevage des vins sont assurés sur le territoire de la commune suivante du département de l’Aube: Les Riceys.
               
            
                  b)
               
               
                  La vinification, l’élaboration et l’élevage des vins sont également assurés sur le territoire des communes suivantes du département de l’Aube: Avirey-Lingey, Bagneux-la-Fosse, Balnot-sur-Laignes, Bragelogne-Beauvoir, Gyé-sur-Seine, Mussy-sur-Seine, Neuville-sur-Seine.
               
            7.   Cépages principaux
      
      Pinot noir N
      8.   Description du ou des liens
      
      1.   Informations sur la zone géographique
      
                  a)
               
               
                  Description des facteurs naturels contribuant au lien
                  La zone géographique s’étend sur huit communes au sud du département de l’Aube. Le paysage des Riceys s’inscrit dans la séquence géologique de la Côte des Bar. L’étage kimméridgien constitue l’essentiel du substrat géologique, entaillé profondément en son centre par la vallée de la Laignes et de nombreux vallons périphériques. Le Kimméridgien, qui se caractérise par des alternances de marnes et de bancs calcaires, est à l’origine des meilleurs sols du vignoble, constitués de colluvions argilo-calcaires de couleur grise ayant recouvert les pentes, et englobant une multitude de petits cailloux contribuant au réchauffement du sol. Les vignes implantées sur des parcelles précisément délimitées, sont situées sur les coteaux les plus pentus, les plus élevés et les plus ensoleillés, exposés à l’est et au sud. La localisation septentrionale engendre un climat assez froid, mais la configuration circulaire du vignoble, enchâssé dans les vallons, contribue à lui procurer un véritable mésoclimat très favorable.
               
            
                  b)
               
               
                  Description des facteurs humains contribuant au lien
                  L’origine attestée du vignoble des Riceys remonte au VIIIe siècle avec des documents faisant état de l’existence de vignes sur le territoire de la commune. Dès le début du XVIIIe siècle, les vins des Riceys donnent lieu à un commerce important avec les Pays-Bas, la Belgique, la région parisienne et le nord de la France, comme en témoignent les statistiques des expéditions établies par les bureaux des traités de la province de Champagne. En 1875, le vignoble est prospère. Près de 35 négociants commercialisent les vins des Riceys. Cette prospérité est fragilisée par la crise phylloxérique et l’essor de l’industrie textile dans l’Aube qui absorbe la main d’œuvre rurale. Le vignoble se reconstruit en partie grâce à l’intégration de l’Aube dans la Champagne Viticole dès 1927, mais cette reconstruction est difficile. Restent quelques «manipulants» qui voient leur ténacité récompensée par la reconnaissance de l’appellation d’origine contrôlée «Rosé des Riceys» le 8 décembre 1947. Grâce à l’installation de nombreux jeunes viticulteurs, au cours des années 1960, un regain d’activité viticole relance la production. Le 26 septembre 1968 le Syndicat des Producteurs de l’AOC Rosé des Riceys est fondé.
               
            2.   Informations sur la qualité et les caractéristiques du produit
      Le «Rosé des Riceys» est un vin tranquille obligatoirement millésimé. Visuellement, sa robe, lumineuse et intense, va du saumon clair au rouge garance. Vin fin et délicat, il possède une bonne persistance en bouche. Jeune, le vin peut présenter des arômes de fruits rouges. Après plusieurs années de garde, il développe un bouquet complexe, fréquemment caractérisé par des arômes de fruits secs et d’épices, quelquefois de fruits confits selon les millésimes. D’une façon générale, le vin se caractérise par sa finesse, son équilibre gustatif et son harmonie.
      3.   Interactions causales
      Les sols caillouteux des versants les mieux exposés au sud et à l’est, et les plus pentus, permettent, grâce à une luminosité optimale et à un bon réchauffement du sol, un démarrage précoce de la végétation au printemps, optimisent la photosynthèse et garantissent la maturation des baies. L’élévation des coteaux viticoles évite le contact avec l’air froid stagnant dans les fonds de vallons, et le manteau des forêts couvrant le haut des versants et les nombreux îlots boisés qui parsèment le territoire apportent une protection appréciable contre les masses d’air froid provenant des plateaux. La pente des versants viticoles assure un drainage naturel optimal, garanti également par la fissuration des calcaires kimméridgiens. Les marnes, intercalées entre les bancs calcaires, fournissent la réserve en eau nécessaire en été, principalement au cours des années chaudes et sèches. Enfin, les températures chaudes enregistrées en été, couplées à la chaleur dégagée par les rayons du soleil venant se réverbérer sur les cailloux kimméridgiens, procurent au vin ses notes caractéristiques de fruits confits et d’épices au vieillissement. Le cépage pinot noir N est déjà reconnu au XIXe siècle par Jules GUYOT comme le meilleur cépage pour l’élaboration du vin des Riceys. La vendange doit être amenée entière dans la cuve, afin de respecter au mieux les arômes du cépage pinot noir N et surtout leur épanouissement pendant la cuvaison, dont la durée est parfaitement maîtrisée par le savoir-faire et l’expérience du vinificateur. V. RENDU signale qu’ «aux Riceys, on réserve les plans fins pour les premières cuvées. On évite les longues cuvaisons afin de conserver à ce vin la finesse et la franchise de goût qui caractérise le vin des Riceys».
      9.   Autres conditions essentielles
      
      
         Mention du millésime
      
      Cadre juridique:
      Législation nationale
      Type de condition supplémentaire:
      Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage
      Description de la condition:
      Les vins sont présentés obligatoirement avec l’indication du millésime.
      
         Dénominations complémentaires
      
      Cadre juridique:
      Législation nationale
      Type de condition supplémentaire:
      Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage
      Description de la condition:
      L’AOC «Rosé des Riceys» peut être complétée par le nom d’une unité géographique plus petite selon les dispositions fixées dans le cahier des charges.
      
         Référence de la publication du cahier des charges
      
      https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0e6797aa-7711-4406-975b-1ca510a31f66