CELEX: 32009L0122
Language: fr
Date: 2009-09-14 00:00:00
Title: Directive 2009/122/CE de la Commission du 14 septembre 2009 portant modification, aux fins de l’adaptation au progrès technique, de l’annexe II de la directive 96/73/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certaines méthodes d’analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

15.9.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 242/14
            
         
      DIRECTIVE 2009/122/CE DE LA COMMISSION
   
   du 14 septembre 2009
   portant modification, aux fins de l’adaptation au progrès technique, de l’annexe II de la directive 96/73/CE du Parlement européen et du Conseil relative à certaines méthodes d’analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 96/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 relative à certaines méthodes d’analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles (1), et notamment son article 5,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La directive 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative aux dénominations textiles (2) dispose que la composition fibreuse des produits textiles doit être indiquée sur l’étiquetage; des contrôles sont réalisés pour vérifier que ces produits sont conformes aux indications figurant sur l’étiquette.
            
         
               (2)
            
            
               Des méthodes uniformes d’analyse quantitative de mélanges binaires de fibres textiles sont prévues dans la directive 96/73/CE.
            
         
               (3)
            
            
               Au vu des récentes conclusions du groupe de travail technique, la directive 2008/121/CE a été adaptée au progrès technique par l’ajout de la fibre mélamine à la liste des fibres figurant aux annexes I et V de ladite directive.
            
         
               (4)
            
            
               Il est donc nécessaire de définir des méthodes de contrôle uniformes pour la mélamine.
            
         
               (5)
            
            
               Il convient dès lors de modifier la directive 96/73/CE en conséquence.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour le secteur des directives relatives aux dénominations et à l’étiquetage des produits textiles,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L’annexe II de la directive 96/73/CE est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.
   Article 2
   Transposition
   1.   Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive, au plus tard le 15 septembre 2010. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 3
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 4
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 14 septembre 2009.
      
         
            Par la Commission
         
         Günter VERHEUGEN
         
         
            Vice-président
         
      
   
   
      (1)  JO L 32 du 3.2.1997, p. 1.
   
      (2)  JO L 19 du 23.1.2009, p. 29.
   
      ANNEXE
      Le chapitre 2 de l’annexe II de la directive 96/73/CE est modifié comme suit:
      
                  a)
               
               
                  Le tableau récapitulatif des méthodes particulières est remplacé par le tableau suivant:
                  «TABLEAU RÉCAPITULATIF
                  
                              Méthodes
                           
                           
                              Champ d’application
                           
                           
                              Réactif
                           
                        
                              Composant soluble
                           
                           
                              Composant insoluble
                           
                        
                              1.
                           
                           
                              Acétate
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Acétone
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              Certaines fibres protéiniques
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Hypochlorite
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              Viscose, cupro ou certains types de modal
                           
                           
                              Coton, élastoléfine ou mélamine
                           
                           
                              Acide formique et chlorure de zinc
                           
                        
                              4.
                           
                           
                              Polyamide ou nylon
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Acide formique à 80 %
                           
                        
                              5.
                           
                           
                              Acétate
                           
                           
                              Triacétate, élastoléfine ou mélamine
                           
                           
                              Alcool benzylique
                           
                        
                              6.
                           
                           
                              Triacétate ou polylactide
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Dichlorométhane
                           
                        
                              7.
                           
                           
                              Certaines fibres cellulosiques
                           
                           
                              Polyester, élastomultiester ou élastoléfine
                           
                           
                              Acide sulfurique à 75 %
                           
                        
                              8.
                           
                           
                              Acryliques, certains modacryliques ou certaines chlorofibres
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Diméthylformamide
                           
                        
                              9.
                           
                           
                              Certaines chlorofibres
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Sulfure de carbone/acétone, 55,5/44,5
                           
                        
                              10.
                           
                           
                              Acétate
                           
                           
                              Certaines chlorofibres, élastoléfine ou mélamine
                           
                           
                              Acide acétique glacial
                           
                        
                              11.
                           
                           
                              Soie
                           
                           
                              Laine, poils, élastoléfine ou mélamine
                           
                           
                              Acide sulfurique à 75 %
                           
                        
                              12.
                           
                           
                              Jute
                           
                           
                              Certaines fibres d’origine animale
                           
                           
                              Méthode par dosage de l’azote
                           
                        
                              13.
                           
                           
                              Polypropylène
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Xylène
                           
                        
                              14.
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Chlorofibres (à base d’homopolymères de chlorure de vinyle), élastoléfine ou mélamine
                           
                           
                              Acide sulfurique concentré
                           
                        
                              15.
                           
                           
                              Chlorofibres, certains modacryliques, certains élasthannes, acétate, triacétate
                           
                           
                              Certaines autres fibres
                           
                           
                              Cyclohexanone
                           
                        
                              16.
                           
                           
                              Mélamine
                           
                           
                              Coton ou aramide
                           
                           
                              Acide formique chaud à 90 %»
                           
                        
            
                  b)
               
               
                  La méthode no 1 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), soie (4), coton (5), lin (7), chanvre (8), jute (9), abaca (10), alfa (11), coco (12), genêt (13), ramie (14), sisal (15), cupro (21), modal (22), protéinique (23), viscose (25), acrylique (26), polyamide ou nylon (30), polyester (35), élastomultiester (46), élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                       
                                    Cette méthode ne s’applique en aucun cas à l’acétate désacétylé en surface.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  c)
               
               
                  La méthode no 2 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          coton (5), cupro (21), viscose (25), acrylique (26), chlorofibre (27), polyamide ou nylon (30), polyester (35), polypropylène (37), élasthanne (43), verre textile (44), élastomultiester (46), élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                       
                                    Si des fibres protéiniques différentes sont présentes, la méthode en fournit la quantité globale, mais non les pourcentages individuels.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour le coton, la viscose, le modal et la mélamine où elle est de 1,01, et pour le coton écru, où elle est de 1,03.»
                           
                        
            
                  d)
               
               
                  La méthode no 3 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          coton (5), élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                       
                                    Si la présence d’une fibre modale est constatée, un test préliminaire est effectué pour vérifier si cette fibre est soluble dans le réactif.
                              Cette méthode n’est pas applicable aux mélanges dans lesquels le coton a subi une dégradation chimique importante, ni lorsque la viscose ou le cupro ne sont pas complètement solubles en raison de la présence de certains colorants ou apprêts qui ne peuvent être éliminés totalement.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,02 pour le coton, de 1,01 pour la mélamine et de 1,00 pour l’élastoléfine.»
                           
                        
            
                  e)
               
               
                  La méthode no 4 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), coton (5), cupro (21), modal (22), viscose (25), acrylique (26), chlorofibre (27), polyester (35), polypropylène (37), verre textile (44), élastomultiester (46), élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                       
                                    Comme indiqué ci-dessus, cette méthode est applicable aux mélanges contenant de la laine, mais, quand la proportion de cette dernière est supérieure à 25 %, la méthode no 2 (dissolution de la laine dans la solution d’hypochlorite de sodium alcalin) est appliquée.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  f)
               
               
                  La méthode no 5 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1 est remplacé par le texte suivant:
                              «1.   CHAMP D’APPLICATION
                              Cette méthode s’applique, après élimination des matières non fibreuses, aux mélanges binaires de:
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          acétate (19)
                                          avec
                                       
                                    
                                          2.
                                       
                                       
                                          triacétate (24), élastoléfine (47) et mélamine (48).»
                                       
                                    
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  g)
               
               
                  La méthode no 6 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), soie (4), coton (5), cupro (21), modal (22), viscose (25), acrylique (26), polyamide ou nylon (30), polyester (35), verre textile (44), élastomultiester (46), élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                       
                                    
                                 Note: les fibres de triacétate partiellement saponifiées par un apprêt spécial cessent d’être complètement solubles dans le réactif. Dans ce cas, la méthode n’est pas applicable.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour le polyester, l’élastomultiester, l’élastoléfine et la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  h)
               
               
                  La méthode no 8 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), soie (4), coton (5), cupro (21), modal (22), viscose (25), polyamide ou nylon (30), polyester (35), élastomultiester (46), élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                       
                                    Elle s’applique également aux acryliques et à certains modacryliques traités au moyen de colorants prémétallisés, mais non à ceux traités au moyen de colorants chromatables.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la laine, le coton, le cupro, le modal, le polyester, l’élastomultiester et la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  i)
               
               
                  La méthode no 9 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), soie (4), coton (5), cupro (21), modal (22), viscose (25), acrylique (26), polyamide ou nylon (30), polyester (35), verre textile (44), élastomultiester (46) et mélamine (48).
                                       
                                    Si la teneur du mélange en laine ou en soie dépasse 25 %, la méthode no 2 est utilisée.
                              Si la teneur du mélange en polyamide ou nylon dépasse 25 %, la méthode no 4 est utilisée.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  j)
               
               
                  Le point 1.2 de la méthode no 10 est remplacé par le texte suivant:
                  
                              «2.
                           
                           
                              certaines chlorofibres (27), à savoir le polychlorure de vinyle, surchloré ou non, l’élastoléfine (47) et la mélamine (48).»
                           
                        
            
                  k)
               
               
                  La méthode no 11 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          coton (1), poils d’animaux (2 et 3), élastoléfine (47) et mélamine (48).»
                                       
                                    
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 0,985 pour la laine, de 1,00 pour l’élastoléfine et de 1,01 pour la mélamine.»
                           
                        
            
                  l)
               
               
                  La méthode no 13 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1.2 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), soie (4), coton (5), acétate (19), cupro (21), modal (22), triacétate (24), viscose (25), acrylique (26), polyamide ou nylon (30), polyester (35), verre textile (44), élastomultiester (46) et mélamine (48).»
                                       
                                    
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la mélamine où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  m)
               
               
                  La méthode no 14 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1 est remplacé par le texte suivant:
                              «1.   CHAMP D’APPLICATION
                              Cette méthode s’applique, après élimination des matières non fibreuses, aux mélanges binaires de:
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          coton (5), acétate (19), cupro (21), modal (22), triacétate (24), viscose (25), certains acryliques (26), certains modacryliques (29), polyamide ou nylon (30), polyester (35) et élastomultiester (46).
                                          avec
                                       
                                    
                                          2.
                                       
                                       
                                          chlorofibres (27), à base d’homopolymères de chlorure de vinyle, surchloré ou non, élastoléfine (47) et mélamine (48).
                                          Les modacryliques concernés sont ceux qui donnent une solution limpide par immersion dans l’acide sulfurique concentré (d20 = 1,84 g/ml).
                                          Cette méthode peut être utilisée notamment en lieu et place des méthodes no 8 et no 9.»
                                       
                                    
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 2 est remplacé par le texte suivant:
                              «2.   PRINCIPE
                              Les fibres mentionnées au point 1 du paragraphe 1 sont éliminées d’une masse connue du mélange à l’état sec par dissolution dans l’acide sulfurique concentré (d20 = 1,84 g/ml). Le résidu, constitué de la chlorofibre, de l’élastoléfine ou de la mélamine, est recueilli, lavé, séché et pesé; sa masse, corrigée si nécessaire, est exprimée en pourcentage de la masse du mélange à l’état sec. La proportion du second constituant est obtenue par différence.»
                           
                        
                              iii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf pour la mélamine, où elle est de 1,01.»
                           
                        
            
                  n)
               
               
                  La méthode no 15 est modifiée comme suit:
                  
                              i)
                           
                           
                              Le point 1 est remplacé par le texte suivant:
                              «1.   CHAMP D’APPLICATION
                              Cette méthode s’applique, après élimination des matières non fibreuses, aux mélanges binaires de:
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          acétate (19), triacétate (24), chlorofibres (27), certains modacryliques (29) et certains élasthannes (43)
                                          avec
                                       
                                    
                                          2.
                                       
                                       
                                          laine (1), poils d’animaux (2 et 3), soie (4), coton (5), cupro (21), modal (22), viscose (25), polyamide ou nylon (30), acrylique (26), verre textile (44) et mélamine (48).
                                       
                                    Si la présence d’une fibre modacrylique ou élasthanne est constatée, il y a lieu de procéder à un essai préliminaire pour déterminer si elle est complètement soluble dans le réactif.
                              Pour l’analyse des mélanges contenant des chlorofibres, la méthode no 9 ou la méthode no 14 peuvent également être appliquées.»
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Le point 5 est remplacé par le texte suivant:
                              «5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                              Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” est de 1,00, sauf dans les cas suivants:
                              
                                          soie et mélamine
                                       
                                       
                                          1,01;
                                       
                                    
                                          acrylique
                                       
                                       
                                          0,98.»
                                       
                                    
                        
            
                  o)
               
               
                  La méthode no 16 est ajoutée après la méthode no 15:
                  «MÉTHODE No 16
                  
                     MÉLAMINE ET CERTAINES AUTRES FIBRES
                  
                  
                     (méthode à l’acide formique chaud)
                  
                  1.   CHAMP D’APPLICATION
                  Cette méthode s’applique, après élimination des matières non fibreuses, aux mélanges binaires de:
                  
                              1.
                           
                           
                              mélamine (48)
                              Avec
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              coton (5) et aramide (31).
                           
                        2.   PRINCIPE
                  La mélamine est dissoute à partir d’une masse connue du mélange à l’état sec à l’aide d’acide formique chaud (90 % en masse).
                  Le résidu est recueilli, lavé, séché et pesé; sa masse, corrigée si nécessaire, est exprimée en pourcentage de la masse du mélange à l’état sec. La proportion du second constituant est obtenue par différence.
                  
                     Note: respecter rigoureusement la plage de températures recommandée car la solubilité de la mélamine dépend largement de la température.
                  3.   APPAREILLAGE ET RÉACTIFS (autres que ceux mentionnés dans les généralités)
                  3.1.   Appareillage
                  
                  
                              i)
                           
                           
                              Fioles coniques, capacité minimale 200 ml, à bouchon rodé.
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Bain-marie à agitation ou autre dispositif permettant d’agiter et de maintenir la fiole à 90 ± 2 °C.
                           
                        3.2.   Réactifs
                  
                  
                              i)
                           
                           
                              Acide formique (90 % en masse, densité à 20 °C: 1,204 g/ml). Amener 890 ml d’acide formique à 98-100 %, densité à 20 °C: 1,220 g/ml), à 1 litre avec de l’eau.
                              L’acide formique chaud est très corrosif et doit être manipulé avec précaution.
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              Solution d’ammoniaque diluée: amener 80 ml de solution d’ammoniaque concentrée, densité à 20 °C: 0,880), à 1 litre avec de l’eau.
                           
                        4.   MODE OPÉRATOIRE
                  Appliquer la procédure décrite dans les généralités, puis procéder comme suit:
                  ajouter, à la prise d’essai contenue dans une fiole conique d’au moins 200 ml munie d’un bouchon rodé, 100 ml d’acide formique par gramme de prise d’essai. Boucher et agiter pour mouiller la prise d’essai. Maintenir la fiole dans un bain-marie à agitation à 90 ± 2 °C pendant une heure en l’agitant vigoureusement. Laisser refroidir jusqu’à la température ambiante. Décanter le liquide sur le creuset de verre fritté taré. Ajouter 50 ml d’acide formique dans le flacon contenant le résidu, agiter manuellement et filtrer le contenu du flacon à travers le creuset filtrant. Transférer les fibres résiduelles dans le creuset par lavage à l’aide d’une petite quantité supplémentaire de réactif acide formique. Assécher le creuset par succion et laver le résidu avec de l’acide formique, de l’eau chaude, une solution d’ammoniaque diluée et finalement avec de l’eau froide. Assécher le creuset par succion après chaque addition. Attendre que chaque portion de liquide de lavage se soit écoulée par gravité avant d’appliquer le vide. Finalement, assécher le creuset par succion, le sécher avec le résidu, refroidir et peser.
                  
                     Note: la température a une très grande influence sur les propriétés de solubilité de la mélamine et doit être attentivement surveillée.
                  5.   CALCUL ET EXPRESSION DES RÉSULTATS
                  Calculer les résultats de la façon décrite dans les généralités. La valeur de “d” pour le coton et l’aramide est de 1,02.
                  6.   PRÉCISION DES RÉSULTATS
                  Sur un mélange homogène de matières textiles, les limites de confiance des résultats obtenus par cette méthode ne sont pas supérieures à ± 2, pour un seuil de confiance de 95 %.»