CELEX: 31986R1945
Language: fr
Date: 1986-06-18 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1945/86 du Conseil du 18 juin 1986 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

1 . 7 . 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 174 / 1
                                                                   I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                         RÈGLEMENT ( CEE ) N 0 1945 / 86 DU CONSEIL
                                                            du 18 juin 1986
                   portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                   nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                               A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne , et notamment son article 28 ,                                                         Article premier
vu le projet de règlement soumis par la Commission ,
                                                                       Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
considérant que , pour les produits visés au présent règle­            produits énumérés aux tableaux figurant en annexe sont
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle            suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Com­
munauté ;                                                              Ces supensions sont valables :
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne              — du 1 er juillet au 31 décembre 1986 pour les produits
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                    mentionnés au tableau I ,
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de
l'existence d'une production communautaire , et de procéder            — du 1 er juillet 1986 au 30 juin 1987 pour les produits
à la suspension totale dans les autres cas ;                               mentionnés au tableau II .
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient                                   Article 2
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
de la production communautaire ,                                       Le présent règlement entre en vigueur le 1 er juillet 1986 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre .
                   Fait à Luxembourg , le 18 juin 1986 .
                                                                                        Piar le Conseil
                                                                                         Le président
                                                                                       N. SM1T-KROES
 ---pagebreak--- N° L 174 / 2                         Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 86
                                                           ANNEXE
                                                          TABLEAU I
        Numéro du                                                                                                     Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                   autonomes
          commun                                                                                                           (% )
ex 27.13 B II         Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                                 0
ex 28.20 A            Hydroxyde et oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite                                          4
ex 28.52 B            Oxybromure de lanthane                                                                                0
ex 29.02 A I          Hexafluoropropène                                                                                     0
ex 29.02 A III        Dibromométhane                                                                                        3
ex 29.03 C I          Chlorure d'éthanesulfonyle                                                                            3
ex 29.06 A IV         3-Ethylphénol                                                                                         0
ex 29.08 A III c ) et Solution aqueuse contenant en poids pas moins de 30 % et pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi
ex 34.02              ( benzènesulfonate )] de disodium                                                                     0
ex 29.09 B            1 ,2-Époxyburane                                                                                      0
ex 29.09 B            1 ,2-Époxy-4-(époxyéthyl )cyclohexane                                                                 0
ex 29.10 B            8,9-Époxy-3-(3,4-époxycyclohexyl)-2,4-dioxaspiro[5,5]undécane                                         0
ex 29.14 B I          Méthacrylate de 2,3-époxypropyle                                                                      0
ex 29.16 D            3,4-Époxycydohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle                                          0
ex 29.16 D            5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle                                                   3,5
ex 29.25 B II c )     Acide barbiturique                                                                                    0
ex 29.26 A I          1,1-Dioxyde de 1 (2-benzisothiazole-3-one ( imide o-sulfobenzoique , saccharine ) et son sel de
                      sodium                                                                                                0
ex 29.31 B            4,4 ' -Sulfonyldiphénol , d'une pureté non inférieure à 99,5 % en poids                               0
ex 29.31 B            Aldicarbe ( ISO ) dans une solution de dichlorométhane                                                0
ex 29.35 Q            Norfloxacine ( DCI )                                                                                  0
ex 29.35 Q            Zotepine ( DCI )                                                                                      4
 ---pagebreak--- 1:7 . 86                                        Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 174 / 3
         Numéro du                                                                                                                T aux des droits
        tarif douanier                                                Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun                                                                                                                       (% )
ex 29.35 Q                      Ofloxacine ( DCI )                                                                                       0
ex 29.35 Q                      3 ' -Chloro-6 ' -cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H)9'-xanthène]-3-one                            0
ex 29.35Q                       6 ' -( N-éthyl-p-toluidino)-2 ' -( N-Méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-l(3H)9 ' -xanthène]-
                                3-one                                                                                                    0
ex 29.44 C                      Céfamandole ( DCI ), ses sels et ses esters                                                              0
ex 30.02 A                      Immunplasma contre la rubéole                                                                            0
ex 32.07 B                      Préparations de matières colorantes inorganiques au sens de la note 3 du chapitre 32 , contenues
                                dans des sphères creuses en polyuréthane d'un diamètre inférieur à 200 micromètres                       0
ex 32.09 A II et               Polyuréthane obtenu à partir de 2,2 ' -( tert- butyl imino ) diéthanol et 4,4'-méthylène-dicyclo­
ex 39.01 C V                    hexyldiisocyanate , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de
                               copolymère égale ou supérieure à 48 %                                                                     0
ex 32.09 A II et               Copolymere de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une
ex 39.02 C XIV a )             teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 %                                                  0
ex 35.07                       Aspergillus alkaline proteinase                                                                           0
ex 38.16                        Sérum non stérile obtenu à partir de sang de fœtus bovins ou de veaux nouveaux-nés non
                               immunisés                                                                                                 0
ex 38.19 E                     Monoalkylbenzènes obtenus par alkylation du benzène par du poly(éthyléthylène ), d'un poids
                               moléculaire moyen non inférieur à 680 et non supérieur à 820                                              0
ex 38.19 G                     Catalyseurs sous forme de poudre , se composant d'un mélange de titane , de magnésium et
                               d'aluminium , fixés sur un support de dioxyde de silicium , avec une teneur en poids :
                               — non inférieure à 3 % et non supérieure à 6 % de titane ,
                               — non inférieure à 2% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                               — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5 % d'aluminium ,
                               destinés à la production de polyéthylène d'une densité de 0,935 au moins ( a )                            0
ex 38.19 G                     Catalyseur constitué d'acétate de dialkyldiméthylammonium comportant des chaînes de
                               carbone comprises entre C 16 et C 18 , en suspension dans des solvants organiques dans une
                               concentration non inférieure à 40 % en poids                                                              0
ex 38.19 S                     Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Czochralsky , non polies , d'un diamètre de
                               70 mm ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 10 17 atomes / cm 3                    0
ex 38.19 X                     2,3-B«[-2-(Perfluoroalkyl)éthylthio]butane-l,4-diol                                                       0
ex 39.01 C II a )              Produits de polycondensation de la formaldéhyde et d'un mélange de toluène-2-sulfamide et de
                               toluène-4-sulfamide                                                                                       0
ex 39.01 C III a )             Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres ,
                               métallisé sur une face                                                                                    6
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 4                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 86
        Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
       tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun
                                                                                                                                         (% )
ex 39.01 C III a )             Produits de polycondensation d'acide téréphthalique avec un mélange de cyclohex-1 ,4-ylène­
                               diméthanol et d'éthane-l,2-diol sous forme de pellicule                                                    0
ex 39.01 C III a )             Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 70 micromètres recouverte sur un côté
                               d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température non supérieure à
                               100 °C                                                                                                     0
ex 39.01 C III a )             Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 10 micromètres recouverte sur une face
                               avec de l'acide salicylique                                                                                 0
ex 39.01 C III b )             Produits de polycondensation d'acide téréphthalique avec un mélange de cyclohex-l,4-ylène­
                               diméthanol et d'éthane-1 ,2-diol , sous l'une des forme visées dans la note 3 point b ) du
                               chapitre 39                                                                                                 0
ex 39.02 C I a )               Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'une densité non
                               inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de :
                               — 50 ppm d'aluminium ,
                               — 2 ppm de calcium ,
                               — 2 ppm de chrome ,
                               — 2 ppm de fer ,
                               — 2 ppm de nickel ,
                               — 2 ppm de titane ,
                               — 8 ppm de vanadium ,
                               destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                0
ex 39.02 C I a )               Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale
                               ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs
                               de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                  0
ex 39.02 C VI a )              Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène , de copolymère éthylène-burtylène et de
                               polystyrène , ne contenant pas plus de 35% en poids de styrène sous l'une des formes visées à la
                               note 3 point b ) du chapitre 39                                                                             0
ex 39.02 C VI b )              Plaques constituées d'un copolymère d'anhydride maléïque et de styrène , dont les deux côtés
                               sont recouverts d'une feuille dudit copolymère modifié au styrène-butadiène , même pigmen­
                               tés                                                                                                         0
ex 39.02 C XI                  Pellicules d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 20 °C                       0
ex 39.02 C XI                  Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée                                              6
ex 39.02 C XIV a )             Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile sous la forme de billes diamètre compris
                               entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus                                                         0
ex 39.02 C XIV a )             Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                             0
ex 39.02 C XIV a )             Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide
                               méthacrylique                                                                                               0
ex 39.02 C XIV a )             Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacyclate d'alkyle et de petites quantités
                               d'autres monomères , destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
                               pour l'impression des textiles ( a )                                                                        0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 174 / 5
         Numéro du                                                                                                                     T aux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                            (% )
ex 39.02 C XIV a )              Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène, sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                chapitre 39                                                                                                   16
ex 39.02 C XIV a )              Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique , soit d'acide méthacrylique , contenant en poids
                                au moins 16% et pas plus de 30% d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , sous l'une des
                                formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                                            0
ex 39.02 C XIV b )              Feuille d'un mélange de fluorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une épaisseur
                                non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres                                            0
ex 39.02 C XIV b )              Plaques constituées d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur
                                non inférieure à 1 mm et non supérieure à 3 mm , même revêtues sur une face d'un tissu de fibre
                                de verre                                                                                                      0
ex 39.02 C XIV b )              Feuilles d'un copolymère d'éthylène et chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur d'au moins
                                12 micromètres et d'au plus 400 micromètres                                                                   0
ex 39.03 B V a ) 2              Éthylhydroxyéthylcellulose insoluble dans l'eau                                                               4
ex 39.03 B V a ) 2              Hydroxypropylcellulose                                                                                        0
ex 40.05 C                      Bandes constituées de polybutadiène-acrylonitrile contenant dans la masse des microsphères
                                revêtues sur la face supérieure d'une feuille de chlorure de polyvinyle contenant des
                                microsphères                                                                                                  0
ex 48.07 C                      Papier de pâte blanchie , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de
                                polyvinylidène , soit de résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 170 micromètres
                                et inférieure ou égale à 320 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 1 65 g et
                                inférieur ou égal à 210 g                                                                                      0
ex 51.02 A I                    Monofils en polytétrafluoroéthylène                                                                            0
ex 56.01 A                      Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées
                                de chlorure de polyvinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion                                  0
ex 59.03 B                      Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en fibres
                                d'alcool polyvinylique , d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à
                                280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g , même
                                imprégnés ou enduits                                                                                          0
ex 59.17 A                      Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou
                                recouverte sur un côte d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits
                                de filtration ( a )                                                                                            0
ex 70.07                        Disque de verre plat au plomb , meulé et poli , avec les bords ouvrés :
                                — d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 5 mm ,
                                — d'un diamètre compris entre 135 et 140 mm ,
                                — d'une densité minimale de 2,88 g / cm 3
                                     et
                                — assurant une transmission de la lumière de 87 % au moins aux longueurs d'onde entre 450 et
                                     800 nanomètres ,
                                destiné à être monté sur des appareils de projection vidéo ( a )                                               0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                                Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                                         (% )
ex 70.11                         Écrans , entièrement en verre, ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord ,
                                 destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                  0
ex 70.11                         Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord cannelé , destinés
                                 à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                            0
ex 81.04 D I b )                 Chrome présenté sous la forme de paillettes , de briquettes ou de grains cathodiques , ne
                                 contenant pas en poids plus de 0,10% d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et
                                 plus de 0,001 % (évalué en aluminium ) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans
                                 l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné
                                 à la production d'alliage pour la fabrication des parties suivantes de turbines à gaz et de
                                 réacteurs ( a ):
                                 — tubes fixes ou mobiles , y compris leurs anneaux ,
                                 — vannes ,
                                 — tuyères                                                                                                   0
ex 81.04 F I                     Hafnium dont la pureté n'est pas inférieure à 95 % et dont la teneur en zirconium ne dépasse pas
                                 4,5 % en poids                                                                                              0
ex 84.17 F II                    Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque
                                 extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord                                      0
ex 84.18 C II b )                Parties de dispositifs pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau ,
                                 constitués d'un mélange soit d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de
                                 sulfate de baryum , soit d'oxydes de vanadium , de tungstène ( wolfram ) et de dioxyde de titane ,
                                 façonnés en forme d'alvéoles et cuits , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un cadre
                                 métallique                                                                                                  0
ex 84.18 C II b )                Parties d'appareils servant à la conversion catalytique d'oxydes d'azote en azote et en eau ,
                                 consistant en plaques perforées recouvertes d'un mélange d'oxydes de vanadium , de titane et de
                                 molybdène , contenues dans un cadre métallique                                                              0
ex 84.53 B ou                    Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
ex 84.55 C                       électriques , constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique , un amplificateur ,
                                  une lentille et deux lampes , reliée par 2 câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions
                                  ne dépassent pas 200 x 220 mm , consistant en un circuit imprimé , sur lequel sont montés — au
                                  minimum — un microprocesseur , un circuit d'indentification de l'image et un convertisseur
                                  analogique / numérique                                                                                      1
 ex 84.55 C                       Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements
                                  périphériques de mémoires à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non
                                  inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs                                       0
 ex 84.55 C                       Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                  supérieures à 15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                                  cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés
                                  sur 64 rangées et 480 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                                  électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                     0
 ex 84.55 C                       Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                  supérieures à 186x75x15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre
                                  2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés en 64 rangées et 240 colonnes ),
                                  complété par un circuit électronique d'interface , comportant au maximum 544 points de
                                  contact                                                                                                     0
 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 174 / 7
           Numéro du                                                                                                               Taux des droits
          tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                     autonomes
             commun                                                                                                                 .    (% )
 ex 84.55 C                      Éléments magnétiques de lecture-écriture réalisés en technologie à couche mince , destinés à la
                                 fabrication de têtes magnétiques pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides
                                 permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre se
                                 présentant soit sous la forme de plaques dont les dimensions n'excèdent pas 48 x 48 mm , d'au
                                 moins 200 têtes , soit sous la forme de bandes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                 4x48 mm , d'au moins 10 têtes ( a )                                                                      0
 ex 84.55 C                      Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                                 de substrat superposés munis chacun de deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès
                                 aléatoire réalisées en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), sous forme
                                 de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 2 Kbits
                                 équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K x 1 bit ou 4 K x 2 bits , enserré dans un
                                 boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm , comportant au
                                 maximum 23 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     4598601
                                     5121850
                                     5121934
                                     5121935
                                     5122148
                                     5123059
                                     5123120
                                     5123128
                                     5123129
                                     5123337
                                     5123339
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de
                                     traitement de l'information qui satisfont à la présente description                                  0
 ex 84.55 C                      Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                                 à lecture exclusivement programmables ( EPROM ), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                                 capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                                 extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
                                 — deux mémoires à lecture exclusivement programmables ( EPROM ), effaçables aux rayons
                                     ultraviolets , sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                                     stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure ,
                                 — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                                 — un condensateur de découplage ,
                                 — deux résistances .
                                 Ces assemblages portent :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     EDH 7832 MM-30
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                 2
ex 84.55 C                      Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                                à lecture exclusivement programmables ( EPROM ), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                                capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                                extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés :
                                — quatre mémoires à lecture exclusivement programmables ( EPROM ), effaçables aux rayons
                                     ultraviolets , sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                                     stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure ,
                                — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                                — un condensateur de découplage .
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 8                           Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                            (% )
ex 84.55 C             Ces assemblages portent :
(suite)                — un sigle d'identification constituant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           EDH 7832 MC-35
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                       capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés :
                       — deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 16 Kbits ,
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                       — un condensateur de découplage ,
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH-8804 C-20
                           EDH 8804 CL-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                    2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                       capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne
                       sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
                       — quatre mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 16 Kbits ,
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                       — un condensateur de découplage ,
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH    8808  B-20
                           EDH    8808  C-10
                           EDH    8808  C-12
                           EDH    8808  C-15
                           EDH    8808  C-20
                           EDH 8808 CL-15
                           EDH 8808 CL-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                    2
ex 84.55 C             Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                       de substrat superposés munis chacun de deux mémoires quasi statiques à lecture-écrite à accès
                       aléatoire réalisées en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (N-MOS-S-RAM quasi-static ),
                       sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de
                       4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 16 K x 1 bit ou de 8 K x 2 bits ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13x13 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 174 / 9
         Numéro du                                                                                                      raux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                  autonomes
           commun                                                                                                            (% )
ex 84.55 C                 un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
(suite)                    suivantes :
                           4599766
                           4599767
                           4599768
                           4599769
                           4599770
                           4599771
                           4599772
                           4599773
                           4599774
                           4599893
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de
                           traitement de l'information qui satisfont à la présente description                                0
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire à lecture
                       exclusivement programmable ( EPROM ), d'une capacité de stockage de 64 Kbits , effaçable aux
                       rayons ultraviolets et des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en
                       technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de stockage de 32 Kbits , constitués d'un
                       substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant
                       au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés :
                       — une mémoire à lecture exclusivement programmable ( EPROM ), effaçable aux rayons
                           ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique ayant une capacité de mémorisation
                           de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure ,
                       — deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ), sous forme
                           de circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 16
                           Kbits ,
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                       — un condensateur de découplage ,
                       — 2 résistances .
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH 90804 BS-25 ( 15 )
                           EDH 90804 BS-30 ( 20 )
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        2
ex 84.55 C             Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                       de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
                       accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés
                       monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de
                       mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits , enserrés dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           770965
                           4599497
                           7379442
                           ou
                       — à d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture à
                           accès aléatoire qui satisfont à la présente description                                            0
ex 84.55 C             Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits ,
                       enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43 x 44 mm ,
                       comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
 ---pagebreak--- N° L 174 / 10                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                                      (%)
ex 84.55 C                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
(suite)                            mériques suivantes :
                                   BDI0133              MBM2011            FBM 64 DA
                                   BDI 0134             MBM 2256           7110
                                   BDN 0151             FBM 54 DB          7114-1
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
                                   satisfont à la présente description                                                                  0
ex 84.55 C                     Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
                               neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290x310 mm sur chacun
                               desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit
                               121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
                               types de circuits , réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
                               dimensions n'excèdent pas 611 x 501 x 596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
                               connexions entre les circuits imprimés et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
                                   mériques suivantes :
                                   CO1B    2675  E  500
                                   CO1B    2675  H   500
                                   CO1B    2675  H   50 1
                                   CO1B    2675  H   502
                                   CO1B    2675   H  503
                                   CO1B 2675 H 504
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                          0
ex 84.55 C                     Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                               supérieures à 15 x 115 x 290 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                               cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points ( disposés
                               sur 200 lignes et 640 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                               électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                   0
ex 84.59 B                     Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs , fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour ,
                               pesant plus de 150 t chacune                                                                              0
ex 84.61 B                     Valve hydraulique à 5 modes de fonctionnement , constituée essentiellement de trois corps en
                               matière plastique et deux vannes magnétiques de servo-commande , destinée à être montée sur
                               des appareils adoucisseurs d'eau à processus de régénération automatique (à circulation
                               alternée) d'une capacité maximale de substances échangeuses d'ions de 650 1 ( a )                         0
ex 84.63 B II                  Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant , forgés et dégrossis , d'un poids
                               unitaire supérieur à 215 t                                                                                0
ex 85.01 B I b )               Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec
                               plaquette électronique de contrôle incorporée , rotor externe à section circulaire d'un diamètre
                               maximal de 95 mm , mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm ,
                               vitesse de 300 ou 360 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V + 10 %                              0
ex 85.01 B I b )               Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec rotor
                               externe d'un diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin
                               de précision d'un diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases , vitesse nominale de
                               3 600 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles électriques avec
                               connecteurs                                                                                              0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 174 / 11
         Numéro du
                                                                                                                                     Taux des droits
        tarif douanier
                                                                   Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun
                                                                                                                                          (% )
ex 85.01 B I b )               Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre muni d'un
                               rotor externe d'un diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle
                               incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm , d'une épaisseur mandrin compris ,
                               n'excédant pas 20 mm , à deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours / minute et une
                               tension d'alimentation de 12 V ± 10 %                                                                       0
ex 85.01 B I b )               Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de
                               rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , dont les dimensions extérieures
                               n'excèdent pas 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l'arbre , des vis de fixation et du
                               moyeu , ayant un couple minimum de 0 , 25 Newtonmètre pour la version à hauteur maximale de
                               20 mm et de 0,35 Newtonmètre pour la version d'une hauteur maximum de 25 mm                                 0
ex 85.01 B I b )               Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré et 400 pas par révolution , séquence de
                               rotation à 4 phases avec enroulements de type bipolaire , constitué par un rotor , un stator laminé
                               enserré entre deux plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , comportant un
                               arbre traversant de part en part , et des fils électriques avec connecteurs                                 0
ex 85.01 B I b )               Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                               rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
                               encapsulé dans un boitier cylindrique d'un diamètre maximum de 47 mm , d'une épaisseur
                               maximum de 14 mm , muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                            0
ex 85.01 B I b )               Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                               rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé
                               enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre
                               incorporé à 2 ou 3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et de
                               câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des
                               dimensions d'encombrement maximum de 40 x 40 x 62 mm , y compris l' arbre                                   0
ex 85.01 B II                  Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant
                               d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA                                 0
ex 85.03                       Piles sèches au carbone / zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V , dont
                               les dimensions ne sont pas supérieures àll0x90x5 mm , destinées à être incorporées dans des
                               cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a )                                      0
ex 85.03                       Piles lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 9 x 23 mm , d'une tension maximale
                               de 2,8 V                                                                                                    0
ex 85.13 B et                  Dispositif récepteur opto-électronique ( récepteur PINFET ) opérant à une longueur d'ondes
ex 85.21 D II                  comprise entre 1300 et 1600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 678 mégabits
                               par seconde , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               25 x 13 x 13 mm , sous forme de circuit hybride auquel s'ajoute une fibre optique d'un mètre de
                               long environ , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   riques suivantes :
                                   416 / 7 / 97013
                                   QDFI-XXXX-001
                                   ou
                               — un autre sigle d'identification se rapportant à un dispositif émetteur présentant les
                                   caractéristiques décrites ci-dessus                                                                     0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 12                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7. 86
        Numéro du                                                                                                                  raux des droits
       tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                       autonomes
          commun                                                                                                                        (% )
ex 85.18 B                     Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'une
                               épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de
                               connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarad , destiné à la
                               fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                     0
ex 85.19 A                     Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
                               hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas
                               supérieur à 1 0 "6 cm 3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
                               160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )                       0
ex 85.19 A                     Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                               3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure                  0
ex 85.19 C                     Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné
                               à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                0
ex 85.21 A V                   Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons
                               placés en triangle ( technique delta ), dont la distance entre les points couleur n'excède pas
                               0,31 mm , pourvus de dispositifs de convergence automatique                                               0
ex 85.21 A V                   Tube cathodique à mémoire (Direct View storage tube) pour la reproduction de données
                               alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
                               images formées                                                                                             0
ex 85.21 A V                   Tubes cathodiques couleur à masque perforé , technologie « en lignes » où les images sont
                               affichées sur un écran dont la surface utile ne dépasse par 165 x 165 mm , destinés à être utilisés
                               dans un instrument électronique de navigation aérienne pour l'affichage de signaux d'avertis­
                               sement et de système ( a )                                                                                 0
ex 85.21 A V                   Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des
                               canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les
                               points couleur inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                               — avoir une diagonale d'écran d'au moins 48 cm , un angle de déviation en diagonale de 90°
                                   maximum , avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm ,
                               — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes
                                   ( potting-system ) ,
                               — ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
                               — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                   couleur :
                                                    rouge          vert            bleu
                                    X               0,64           0,29            0,15
                                   Y               0,33            0,60            0,06
                                   ou
                                    X               0,64           0,31            0,155
                                    Y              0,34            0,595           0,07
                                   ou
                                    X              0,610           0,307           0,150
                                    Y              0,350           0,595           0,065
                                    ou
                                   X               0,61            0,205           0,15
                                   Y               0,35            0,680           0,065
                                   ou
                                   X               0,62            0,29            0,15
                                   Y               0,35            0,60            0,065                                                  0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 174 / 13
           Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                       autonomes
             commun                                                                                                                         (% )
 ex 85.21 A V                     Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des
                                  canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur
                                  inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                  — avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                                  — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                      couleurs :
                                                     rouge            vert            bleu
                                      X              0,64             0,29            0,15
                                      Y              0,33             0,60            0,06
                                      ou
                                      X              0,64             0,31            0,155
                                      Y              0,34             0,595           0,07
                                      ou
                                      X              0,610            0,307           0,150
                                      Y              0,350            0,595           0,065
                                      ou
                                      X              0,61             0,205           0,15
                                      Y              0,35             0,680           0,065
                                      ou
                                      X              0,62             0,29            0,15
                                      Y              0,35             0,60            0,065                                                  0
 ex 85.21 A V                    Indicateurs sous forme d' un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
                                 dimensions non supérieures à 350x300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou
                                 plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des
                                 lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur
                                 un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
                                 qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                                0
 85.21 A V                       Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à
                                 142 et non supérieure à 145 mm , une luminescence située entre 300 et 400 lumen , un pouvoir de
                                 résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm maximum , des phosphores du type soit PI soit P55 soit
                                 P56 , une tension anodique supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure à 7 kV et
                                 un courant cathodique d'au moins 3 mA                                                                       0
ex 85.21 C                       Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , encapsulé dans un boîtier
                                 cylindrique dont la longueur n'excède pas 8 ,2 mm et le diamètre n'excède pas 3 ,2 mm , destiné à
                                 la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                    0
ex 85.21 D II                    Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans
                                les signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en
                                plastique de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à
                                base de gallium semi-conducteur au maximum                                                                   0
ex 85.21 D II                   Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
                                inférieures à 35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à deux composés de
                                diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
                                tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
                                décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique                  0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 14                         Journal officiel des Communautés européennes                                        1 . 7 . 86
        iNumero au                                                                                                   raux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                  autonomes
          commun                                                                                                          (%)
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique constitué de 8 éléments indépendants , capable de commander les
                      8 segments et / ou caractères d'un afficheur fluorescent ou à gaz à décharge , enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions maximales sont de 7 x 23 mm , comportant au maximum 18
                      broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          513
                          514
                          534
                          594
                          6118
                          6128
                          6138
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                      0
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , sous forme de circuit
                      intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de
                      lecture et d'un contrôle de sortie , en série , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de
                      connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          62000 à 62999
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                      0
ex 85.21 D II         Memoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                      ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA , sous
                      forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 50 mm ,
                      comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          HN 61256
                          HN 613256
                          MB 83256
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                      7
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous
                      forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit , enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 17 mm ,
                      comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          HN 62301 P
                          MB 83 1124
                          TC 53 1000 P
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                      7
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 174 / 15
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                               (%)
ex 85.21 D II          Memoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémori­
                       sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           27 S 12             5305                6305           76 LS 03
                           27 S 13             5306                6306           7620
                                               5308                6308           7621
                           28 L 22             5309                6309
                           28 LA 22            53 S 240            63 S 240       82 S 114
                           28 L2 XMFC          53 S 241            63 S 241       82 S 130
                                                                   6335           82 S 131
                           29613               54 S 570            6336
                           29770               54 S 571                           93436
                           29771                                   7053           93446
                                               5604                7058
                           38510               5624                               MB    7115
                                                                   74 S 570       MB    7116
                                                                   74 S 571       MB    7117
                                                                                  MB    7118
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présent*
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                       de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           18 S 42             29620               54 S 472       74 S 472
                           18 S 46             29621               54 S 473       74 S 473
                           18 SA 42            29622               54  S 474      74 S 474
                           18 SA 46            29623               54 S  475      74 S 475
                                               29624               54 S  476      74 S 476
                           24 S 41             29625               54  S 477      74 S 477
                           24 SA 41            29626               54 S  572      74 S 572
                                               29627               54 S 573       74 S 573
                           27  S 15                                54740
                           27  S 25            3604                54741          7640
                           27  S 26            3624                               7641
                           27  S 27            3625                5605           7642
                           27 S 28                                 5625           7643
                           27 S 29             38510                              7644
                           27 S 30                                 6340           7645
                           27 S 31             5340                6341           7646
                           27 S 32             5341                63 S 440       7647
                           27 S 33             53 S 440            63 RA 441      7648
                                              53 RA 441            63 RS 441      7649
                           28 L 42             53 RS 441           63 S 441
                           28 L 45            53 S 441             6348           82  HS 137
                           28 L 46            5348                 6349           82  HS 147
                           28  P 42           5349                 6350           82  S 115
                           28  P 45           5350                 6351           82  S 136
                           28  R 45           5351                 6352           82  S 137
                           28  S 4 XFD        5352                 6353           82  S 140
                           28  SA 41          5353                                82  S 141
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 16                        Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II             28  S 42                                 HM 6641        82 S 142
(suite)                    28 SA 42                                                82 S 146
                           28 S 45                                 7054            82 S 147
                           28 S 46                                 7059
                           28 SA 46                                                93438
                                                                   7121           93448
                                                                   7122           93452
                                                                   7123           93453
                                                                   7124
                                                                   7125
                                                                   7126
                                                                   7226
                          ou
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement ,
                          qui satisfont à la présente description                                                               0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                       de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           24 S 81             3628                74 LS 478       82707
                           24 SA 81                                74 S 2708       82708
                          24 S 86              5380                74  S 454      82  HS 185
                                               5381                74  S 455      82  LS 180
                          27  S 180            5388                74  S 478      82  LS 181
                           27 S 181            5389                74  S 479       82 S 180
                           27 S 185            53 S 840                            82 S 181
                          27  S 35             53 S 841            7608           82  S 182
                                                                   7680           82  S 183
                          28 L 85              54  LS 478          7681            82 S 184
                          28 L 86              54  S 2708          7684            82 S 185
                          28 P 85              54  S 454           7685            82 S 2708
                          28  R 35             54  S 455           7686
                          28  R 85             54  S 478           7687           87  S 180
                          28  S 2708           54  S 479           7688           87  S 181
                          28  S 85                                 7689           87  S 184
                           28 S 86             6380                                87 S 185
                          28 SA 86             6381                77  S 180      87 S 186
                          28 S 8 XMFE          6388                77  S 181       87 S 187
                                               6389                77  S 184
                          29623                63 S 840            77  S 185      93450
                          29630                63 S 841            77  S 186      93451
                          29631                                    77 S 187       93460
                          29632                7050                               93461
                          29633                7055                TBPS 81 M      93465
                          29634                7060                               93466
                          29635                                                   93 L 450
                          29636                7127                               93 L 451
                          29637                7128
                          29650                7129                               9460
                          29651                7130
                          29652                7131
                          29653                7132
                                               7232
                          ou
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 174 / 17
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
                       sur la face supérieure d'une fenêtre à quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AMI 702 ADC
                           82140 PP
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          4
ex 85.21 D II          Mémoire de lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultra-violets
                       ( EPROM ), munie d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ) sous forme
                       de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans
                       un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm , pourvue sur la
                       face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           D 8755 A
                           ou
                           TMP 8755 AC
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 bits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 10 x 12 mm ,
                       comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           NMC 9306
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans
                       un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant
                       au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2804 A
                           X 2404
                           X 24 C 04
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
 ---pagebreak---  N 0 L 174 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 86
           Numéro du                                                                                                      Taux des droits
          tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                  autonomes
             commun                                                                                                             %
 ex 85.21 D II                un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
 (suite )                     riques suivantes :
                              X 24 C 16
                              X 2816 A
                              52 B 13
                              52 B 13 H
                              ou
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                              description                                                                                       0
 ex 85.21 D II            Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                          forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de -mémorisation de 64 Kbits , enserrée
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                          comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              X 2864 A
                              MCM 2864
                              52 B 33
                              52 B 33 H
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                              description                                                                                       0
ex 85.21 D H             Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                         forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                         comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              rique suivante :
                             X 28128 A
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                        0
ex 85.21 D II            Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous
                         forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                         comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             28256
                             28 C 256
                             48 C 256
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                        0
ex 85.21 D II            Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithi­
                         que , réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit ,
                         enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 30 mm ,
                         comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 174 / 19
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                    riques suivantes :
                            2205        74  LS 214       93412
                                        74  LS 215       93 L 412
                            2510        74  LS 314       93415
                            2511        74  LS 315       93 L 415
                                        74  S 207        93422
                                        74  S 208        93 L 422
                                        74  S 214        93425
                                        74 S 314         93 F 425
                                                         93 L 425
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des TTL-S-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de
                        mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , enserrée dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 23 mm , comportant au
                        maximum 1 8 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 2149
                            PD 2149
                            SY 2149 H
                            TMS 2149
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des S-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          7
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                        ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation
                        de 4 K x 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , équipée d'une alimentation
                        d'attente d'une intensité inférieure à 1 mA , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 26 mm , comportant au maximum 18 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou une des combinaisons alphanumériques suivan­
                            tes :
                            6147
                            MCM 61 L 47
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                        ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation
                        d'attente d'une intensité maximale de 0,005 mW à 25 °C , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        33 x 17 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            TC 5516 A
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          7
 ---pagebreak--- N° L 174 / 20                          Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 86
        Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
          commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
                      thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                       de mémorisation de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           4008         8104
                                        8108
                           4118         8112
                                        8114
                           PD 421       8185
                           4801
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS (y compris
                      H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , constituée de deux
                      niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune une capacité de
                      mémorisation de 2 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K x 1 bit ou 4 K
                       x 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
l                         4598601
                          5121850
                          5121934
                          5121935
                          5122148
                          5123059
                          5123120
                          5123128
                          5123129
                          5123337
                          5123339
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
                      thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                      de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 25 nanosecondes ,
                      enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                      comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          9122—25
                          91 L 22—25
                          OU
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          0
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 174 / 21
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                               (%)
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ,
                        enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            TC 5564             MB 8464
                            TC 5565 C           MB 81 C 71
                                                MCM 6164
                            HM 6264 P
                            HM 6264             HM 6264 LFP
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique a lecture-écriture à accès
                        aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une
                        mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM ),
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 24 mm ,
                        comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2210
                            X 2443
                            X 2444
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                        aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
                        mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            X 2002
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                        aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
                        mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            X 2004
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
 ---pagebreak--- N° L 174 / 22                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
        Numéro du
                                                                                                                          Taux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
          commun
                                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II         Mémoire quasi statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
                      compris H-MOS ) ( N-MOS-RAM quasi-static ), sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      constituée de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune
                      une capacité de mémorisation de 4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de
                      1 6 K x 1 bit ou de 8 K x 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                      pas supérieures à 13x13 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          4599766              4599769          4599772        4599893
                          4599767              4599770          4599773
                          4599768              4599771          4599774
                          ou
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-RAM quasi-static qui satisfont à
                          la présente description                                                                               0
ex 85.21 D II         Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous
                      forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans
                      un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 1 1 x 32 mm , comportant au
                      maximum 24 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          PB 10474             10470
                           100474              10474
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECL-RAM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           0
ex 85.21 D II         Réseau logique programmable ( PLA ) partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en
                      technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique à fusibles , doté d'un réseau
                      AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum
                      20 entrées et 10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 19 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes;
                           10 H 8      16 A 4           18 L 4
                           10 L 8      16 C 1
                                       16 H 2          20  C  1
                           12 H 6      16 L 2          20  L 2
                           12 L 6      16 L 6          20  L  10
                           12 L 10     16 L 8          20  R  4
                                       16 R 4          20  X  4
                           14 H 4      16 R 6          20  X  8
                           14 L 4      16 R 8          20  X  10
                           14 L 8      16 x 4
                          ou
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           5
ex 85.21 D II         Reseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable , réalisé en technologie
                      TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au
                      maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                      maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 174 / 23
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                            autonomes
           commun                                                                                                                      (% )
ex 85.21 D H               FP 54 AS    839      FP 74 AS    839      82 S 100
(suite)                    FP 54 AS    840      FP 74 AS    840      82 S 101
                           SN 54 LS    333      SN 74 LS    333
                           SN 54 LS    334      SN 74 LS    334      93458
                           SN 54 LS    335      SN 74 LS    335      93459
                           SN 54 LS 336         SN 74 LS 336
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des FPLA qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  5
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées (Gâte Arrays), non programmable par l'utilisateur , réalisé en
                       technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant un minimum de 8 000
                       fonctions NAND à deux entrées , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                       pas supérieures à 39x39 mm , comportant au minimum 179 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MB 66000 VH
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivantes :
                           PVGA
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à un réseau de portes programmées présentant
                           les caractéristiques décrites ci-dessus                                                                      0
ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire
                       de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de
                       lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
                       4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 58 mm , comportant au maximum 80 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           CD 3200 à 3299            TP  0310  à 03299            HD 38800
                                                    TP   0450  à 04599            HD   38820
                           TMC     0270  à 0279      TP  0480  à 04899            HD   44796
                           TMC     0500  à 0599      TP  0500  à 05999            HD   44800
                           TMC     0980  à 0989                                   HD   44801
                           TMC     1500  à  1599                                  HD   44820
                           TMC 1980 à 1999                                        HD 44840
                                                                                  HD 44860
                                                                                  HD 614042
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II          Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16x16 bits ,
                       16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et
 ---pagebreak--- N° L 174 / 24                           Journal officiel des Communautés européennes                                                  1 . 7 . 86
          Numéro du
                                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                           autonomes
            commun
                                                                                                                                      (% )
ex 85.21 D II           deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit
(suite )                intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            LSI-604041855
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                0
ex 85.21 D II            Unité de commande de réseau local permettant de régler les conflits d'utilisation , sous forme de
                        circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                        pas supérieures à 16 x 63 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MCM 68590
                            AM 7990
                            8001
                            8003
                            82586
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de commande de réseau local
                            permettant de régler les conflits d'utilisation qui satisfont à la présente description                    0
ex 85.21 D II           Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), de contrôle de disques rigides
                        ( N-MOS-HDC ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15x53 mm , comportant au maximum 40
                        broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            WD 1010               WD 2010
                            PD 7261
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-HDC qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                0
ex 85.21 D II           Unité arithmétique et logique , réalisee en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée
                        par un registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit ,
                        deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits , des circuits
                        effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de
                        diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm ,
                        comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                        — le sigle d'identification :
                            ALU 0486
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                        0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                        registre à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires
                        effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 174 / 25
          Numéro du                                                                                                           Taux des droits
         tarif douanier                                        Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                                 (% )
ex 85.21 D II           horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
(suite)                  dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
                        connexion et portant :
                         — le sigle d'identification :
                             MIC 0482
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à ces circuits de contrôle logiques qui satisfont à
                             la présente description                                                                                0
ex 85.21 D II           Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des
                        tops horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces d'entrée­
                        sortie ( E / S ), présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
                        broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                            H 108982 ( MCC )
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
                        par un registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
                        de 16 x 16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits , un
                        additionneur , une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un
                        multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                        23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
                        — le sigle d'identification :
                            CSS 0484
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle de séquences qui
                            satisfont à la présente description                                                                     0
ex 85.21 D II           Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
                        ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 62 mm , comportant au maximum
                        48 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            2960
                            74 F 630
                            74 F 631
                            DP 8400
                            74 LS 630
                            74 LS 631
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECDU qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 26                        Journal officiel des Communautés européennes                                                   1 . 7 . 86
        Numéro du                                                                                                               Taux des droits
       tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                          autonomes
          commun                                                                                                                     (%)
ex 85.21 D II         Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                      corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      25 x 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                          suivante :
                          8206
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                 0
ex 85.21 D II         Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et
                      corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de
                      circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          Z 8065
                          AM 9520
                          AM 9521
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                 0
ex 85.21 D II         Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                      monolithique pour la commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur
                      d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanuméri­
                          ques suivantes :
                          DP 8408
                          DP 8409
                          MB 1422
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires D-RAMs
                          qui satisfont à la présente description                                                                     0
ex 85.21 D II         Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS
                      (y compris H-MOS ) ( N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                      maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          8251 A
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PCI qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                 7
ex 85.21 D II         Circuit électronique de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un
                      canal de données , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 38 mm , comportant au maximum
                      28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 174 / 27
          Numéro du
                                                                                                                             Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun
                                                                                                                                  (% )
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
(suite)                     suivante :
                            2661
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPCI qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
                        fonctions de commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                         16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 7991
                            8002
                            8023
                            82501
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
                        appareils téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            WCC 295 G
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la
                            présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II           Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                        ( N-MOS-PIT ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                        24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            8253
                            8254
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PIT qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            6
ex 85.21 D II           Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de
                        circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                        pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            XR 2211
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
 ---pagebreak---  N 0 L 174 / 28                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                         (% )
 ex 85.21 D II                   Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm ,
                                 comportant plus de 16 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                    HI 2060
                                    HI 2065
                                     MSM 5537
                                     T 3605
                                    ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                    présente description
                                 Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de
                                 bord et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a )                                          0
ex 85.21 D H                     Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation
                                 unique de 1 ,5 V , comprenant un pilote ( driver) à cristaux liquides ( LCD ), se présentant sous la
                                 forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                ne sont pas supérieures à 15 x 21 mm , comportant au maximum 56 broches de connexion et
                                 portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                    TC 8219 AF
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II                   Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
                                 dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches
                                 de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    V 35
                                    C 05
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                    description
                                Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                 90.19 B I ( a )                                                                                            0
ex 85.21 D II                   Émetteur-récepteur à quadruple canal (Quad-bus) réalisé en technologie Schottky faible
                                puissance ( ALP-Schottky ) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur /
                                vérificateur de parité interne ODD 4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                                dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 28 mm ,
                                comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    AM 2907
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II                   Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance , sous forme de circuit
                                intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieues à 20 x 7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                              Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 174 / 29
           Numéro du                                                                                                          Taux des droits
          tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
             commun                                                                                                                (% )
 ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
 (suite )                     riques suivantes :
                             AM 26 LS 29
                             AM 26 LS 31
                             SN 75172
                             SN 75174
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des pilotes à quatre lignes qui satisfont à la
                             présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II            Émetteur / récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART ) réalisé en technologie C-MOS ,
                         sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou
                         points de contact et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             MSM 82 C 51
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones­
                             asynchrones universels qui satisfont à la présente description                                         7
ex 85.21 D II            Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits , fabriqué en technologie
                         N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une
                         unité centrale de traitement , un générateur de rythme , deux canaux DMA autonomes , un
                         contrôleur d'interruption programmable , 3 temporisateurs à 16 bits programmables , une
                         mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état
                         d'attente et une unité de contrôle bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
                         sont de 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                             suivante :
                             80188
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                             présente description                                                                                   7
ex 85.21 D II            Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                         intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales sont de
                         25 x 82 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                         portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             AM 29116            SBP 9989
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                             présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II            Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                         sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                         d'une horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur
                         d'interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 30                          Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II           programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
(suite )                bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                        comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                            suivante :
                            80186
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                            présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II           Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                        ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm ,
                        comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                            suivantes :
                            8087-2          TX 32081 W
                            8087-3
                            80287
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS ) sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        27 x 8 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           FDC 9216
                            FDC 9216-B
                           WD 9216-00
                           WD 9216-01
                           FDC 9229 T
                            FDC 9229 BT
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II           Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer) ayant
                        une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm et ne comportant
                        pas plus de 28 broches de connexion . Le dispositif porte :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           CM 54104                 CM 54166 N2L       CD 54123 N2L
                            CM 54145 N2L            CD 54121 N2L       CD 54147 N2L
                            CM 54146 N2L            CD 54122 N2L       SC 01 SS 1263
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
                           présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II           Convertisseur vidéo numérique-analogique ( VDAC ), à trois canaux , chacun ayant une capacité
                        non supérieure à 8 bits , ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 nanosecondes , sous
                        forme d'un circuit intégré hybride , ou monolithique , même comprenant 3 mémoires à
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                               Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 174 / 31
           Numéro du                                                                                                           Taux des droits
          tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
             commun                                                                                                                 (% )
 ex 85.21 D II            lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), ayant une capacité de mémorisation non supérieure
 (suite )                 à 2 Kbits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                          54 x 62 mm , comportant au maximum 61 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              VDAC 444 TD              TDC 1334
                               RGB DAC 4 T             HDAC 34010
                               RGB DAC 8 E             HDAC 34020
                               RGB DAC 8 T
                               ou
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                              description                                                                                            0
ex 85.21 D II             Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
                          400 MHz au moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                          les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 11 mm , comportant au maximum
                          16 broches de connexion et portant :
                          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                              suivante :
                              0078-10
                              ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
                              description                                                                                            0
ex 85.21 D II            Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire ( SRAM
                          bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                         64 x 9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 16 x 40 mm ,
                         comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              82 S 09          MBM 93419
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des RAM statiques bipolaires qui satisfont à la
                              présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II            Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques
                         octales , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 1 6 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                         portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              AM 2965
                              AM 2966
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la
                              présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II            Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres à 9 ou 10 bits , sous
                         forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                         n'excèdent pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                         contact et portant :
 ---pagebreak--- N° L 174 / 32                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                                     Taux des droits
        tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                           (% )
ex 85.21 D II                   *— un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
Csuite)                              riques suivantes :
                                     AM 29821           AM 29843
                                     AM 29823           AM 29844
                                     AM 29824
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II                   Circuit d'interface à bus multiple réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
                                l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le
                                bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), sous forme de
                                circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
                                à 8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     AM 2961
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                             0
ex 85.21 D II                   Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état (statut and Shift control
                                unit), réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
                                un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 57 mm , comportant au maximum
                                42 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     AM 2904
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle bipolaire à état et à
                                     décalage qui satisfont à la présente description                                                        0
ex 85.21 D II                   Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de la
                                sous-position 90.19 B I ( a )                                                                                0
ex 85.21 D II                   Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                                les dimensions maximales sont de 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de
                                connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     C 82730
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II                   Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits , d'une mémoire
                                de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de
                                mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une
                                capacité de mémorisation de 1 Kbit , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                                boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 50 mm , comportant au
                                maximum 40 broches de connexion , présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et
                                portant :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 174 / 33
         Numéro du                                                                                                         raux des droit;
        tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
(suite)                    suivantes :
                           8751           7742
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique
                       logique à 32 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits ,
                       d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de.
                       2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas inférieures à 30 x 30 mm , comportant au minimum 84 broches de
                       connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MB 8764
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs
                       de signaux numériques , d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur
                       numérique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 7901
                           AM 7905
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           7
ex 85.21 D II          Circuit électronique sous forme de circuit intégré monolithique permettant la modulation des
                       impulsions ( PCM ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H -MOS ), doté de fonctions de
                       codage , décodage et filtrage , ayant une fréquence de base maximale des données supérieure à
                       3,5 MHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       8 x 26 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                           2913
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           7
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                       16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       17 x 33 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MK 48 Z 02 ( B )
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           7
 ---pagebreak---  N 0 L 174 / 34                          Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (% )
 ex 85.21 D II          Circuit d'interface de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec commande directe interne par relais , sous
                        forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                        sont pas supérieures à 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             5502
                             ICME 00155 / RIFA ( PBL ) 3735
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS ), doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                        ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            6532
                            CO 10750
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle des données qui
                            satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II          Circuit de pilotage de moteurs « pas-à-pas », à quatre canaux , avec diodes incorporées , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , en technologie bipolaire , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions ne sont pas supérieures à 6 x 20 mm , comportant 16 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            HA 13007
                            75437 A
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de pilotage de moteurs qui
                            satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique analogique-digital capable de contrôler des moteurs brushless
                       ( sans balais ) en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîter dont les dimensions
                       maximales sont de 6 x 25 mm , comportant 18 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            MGA 3015 A
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique analogique-digital réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                       d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 1 5 x 50 mm , comportant au maximum
                       40 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 174 / 35
         Numéro du                                                                                                             raux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                   (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                     suivante :
                           AD 581 C
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit sous forme de circuit intégré monolithique , permettant de multiplier la tension
                       d'alimentation électrique pour actionner des moteurs «pas-à-pas », enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 24 mm , comportant au maximum 20 broches de
                       connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           P 20 A 579
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits multiplicateurs de tension qui
                           satisfont à la présente description                                                                       0
ex 85.21 D II          Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       permettant d'adresser une mémoire de 16 mégabits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 82 x 25 mm ,
                       comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                            68451 L 6             TX 32082 W
                            68451 L 8
                           68451   L 10
                            68451  ZBL 6
                            68451  ZBL 8
                            68451  ZBL 10
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à un circuit MMU qui satisfait à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle
                       asynchrone de lignes de signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés
                       ( BAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            suivante :
                            68452
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                       permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 26
                       mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 36                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite )                    suivante :
                            HD 61830
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs d'unités de visualisation
                            C-MOS et générateurs de caractère qui satisfont à la présente description                            0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), pour la gestion des
                        écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 62 x 25 mm , comportant au maximum
                        68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 8052
                            D 8275 H
                            P 8275 H
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                            présente description                                                                                 7
ex 85.21 D II           Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n excédant pas
                        10 nanosecondes , sous forme d'un circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 35 mm , comportant au maximum
                        24 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            VDAC 0405 H
                            VDAC 0605 H
                            VDAC 0805 H
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Microprocesseur de gestion d'entrée / sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                        sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            suivante :
                            8089
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs de gestion d'entrée /
                            sortie qui satisfont à la présente description                                                       0
ex 85.21 D II           Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
                        generator), réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique ,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            KM 3701
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 174 / 37
          Numéro du                                                                                                                Taux des droits
         tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                                      (% )
 ex 85.21 D H                   Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technique C-MOS
                                ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , sous forme de circuit intégré
                                monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm ,
                                comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    TC 5532
                                    ou
                                — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                                    satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II                   Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
                                intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
                                17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    KM 3702
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II                   Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire , sous forme de
                                circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    XR 2206
                                    XR 8038
                                    ou
                                — d'autres signes d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                          0
ex 85.21 D II                   Circuit d'amplification vidéo , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                                monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 17 mm ,
                                comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    702
                                    703
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'amplification qui satisfont à la
                                    présente description
                               Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                 0
ex 85.21 D II                  Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
                               magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré mono­
                               lithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm ,
                               comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N° L 174 / 38                                   Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 86
           Numéro du                                                                                                              Taux des droits
          tarif douanier                                                                                                            autonomes
                                                                     Désignation des marchandises
             commun                                                                                                                    (% )
 ex 85.21 D II                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
 (suite )                            riques suivantes :
                                     XR 2247
                                     XR 3470
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                        0
 ex 85.21 D II                   Circuit de commande du diaphragme et de rectification de la couleur en fonction de la
                                 température , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique
                                 analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                 17x17 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                     suivante :
                                     704
                                     ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description
                                 Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )              0
 ex 85.21 D II                   Circuit permettant la génération d'impulsions (Scan Generator), réalisé en technologie C-MOS ,
                                 sous forme de circuit intégré monolithique digital , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                 extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et
                                 portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     705
                                     706
                                     ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits satisfaisant à la présente
                                     description
                                 Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )              0
 ex 85.21 D II                   Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous
                                 forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
                                 capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                 maximales n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                                 portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                     770639
                                     770823
                                     5120360
                                    7379769
                                     ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                                    satisfont à la présente description                                                                 0
ex 85.21 D II                   Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
                                superposés , munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                                réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
                                chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
                                n'excédant pas 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieures à 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    770965
                                    4599497
                                    7379442
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statistiques à lecture-écriture
                                    qui satisfont à la présente description                                                             0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 174 / 39
          Numéro du                                                                                                           Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun
                                                                                                                                   (% )
ex 85.21 D II           Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie N-MOS ayant 32
                        générateurs de fréquence , lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                        maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au
                        maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivan­
                            te :
                            MEG
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
                            présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II           Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en
                        technique bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            XR C 240
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                        forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
                        fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant au
                        maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            C 8208           THCT 4502
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
                            la présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II           Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
                        indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7 x 20 mm ,
                        comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MM 58174 A                 58274
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à
                            la présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II           Circuit réalisé en technologie N-MOS ( Asynchronous Communication Element) programma­
                        ble pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la
                        forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent
                        pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 174 / 40                          Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                     riques suivantes :
                            INS 8250           NS 16450
                            WD 8250            NS 16 C 450
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
                        compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                        de 64K x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
                        à 17 x 34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact
                        disposés en 2 rangées parallèles (« dual in line ») et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            TMS 4464            PD 41254            PD 41464             TMM 41464
                            M5M 4464            HM 50464            MB 81464
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          10
ex 85.21 D II          Circuit encodeur / décodeur utilisant le code «Manchester » ( MED ), permettant la transmission
                       des données en flux continu , pourvu d'un mode répéteur , réalisé en technologie C-MOS , ayant
                       une tension de sortie de 4,5 V , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum
                       20 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            HD 6409
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire de lecture exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ),
                       sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits ,
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 20 x 42 mm , pourvu sur la face
                       supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                            AM 27512
                            ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D I           Élément logique TTL en technologie bipolaire , ne comportant pas plus de six fonctions
                       logiques , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           SH 767 369
                           SH 998 088
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments logiques qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                               Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 174 / 41
          Numéro du                                                                                                         T aux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II           Circuit de commande et d'interface pour unité centrale , ( CPU -Controller) réalisé en technologie
                        C-MOS , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comprenant au maximum 68
                        broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              FE 2000
                              LIA 0392
                              ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface
                              présentant les caractéristiques décrites ci-dessus                                                   0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS ,
                        sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              FE 2100            MB 89311
                              G 70360-33
                              ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à un circuit d'adaptation présentant les
                              caractéristiques décrites ci-dessus                                                                  7
ex 85.21 D II           Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée ( MIC ) et filtre , réalisé en technologie
                        N-MOS (y compris H-MOS ), sous la forme d'un circuit intégré monolithique , consistant en un
                        Codée MIC totalement intégré doté de filtres de réception / transmission , enserré dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 10 x 23 mm , comportant au maximum 16
                        broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                             suivantes :
                              2916
                              2917
                              ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des codeurs-décodeurs et filtres MIC qui
                             satisfont à la présente description                                                                   7
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des
                        signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19x38 mm , comportant au maximum
                        28 broches de connexion ou points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             SSI 540
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante des
                        électro-aimants , réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de 8
                        bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        n'excèdent pas 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 174 / 42                          Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (%)
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                     suivante :
                            UCN 5801
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante des
                       électro-aimants , réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de 4
                       bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            UCN 5813
                            ou
r                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique pour la lecture et la distribution de signaux logiques , pour
                       centrales téléphoniques , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 14x53
                       mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            QMV 16 BW 1
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           7
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique d'interface pour circuits téléphoniques , destiné à la modulation
                       d'impulsions en code ( PCM ), réalisé en technologie C-MOS , avec fonctions de codage ,
                       décodage et filtre , d'une vitesse de traitement de 2,565 Mhz , enserré -dans un boîtier dont les
                       dimensions n'excèdent pas 10 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            QMV 81 AD 1
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           7
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique à 6 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
                       lecture pour des unités magnétiques à disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 28 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            SSI 117
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 174 / 43
           Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
          tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                       autonomes
             commun                                                                                                                        (% )
 ex 85.21 D II                    Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                                 de mémorisation de 16 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                                  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39x17 mm , comportant au maximum
                                 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                      riques suivantes :
                                      27 PS 191 A        7 C 245             7 C 292
                                      29683              7 C 291             HM 6616
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                      description                                                                                           0
 ex 85.21 D II                   Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 khz , ayant un coefficient de perte
                                 n'excédant pas 0,3 |0,A , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un
                                 boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 26 x 13 x 6 mm , comportant au maximum 18
                                 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                      ISO 100
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                     description
                                 Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                         0
 ex 85.21 D II                   Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserrée dans un boîtier dont les
                                 dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 21 mm , comportant 2 broches de connexion et
                                 portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                      LT 9305         LT 9306
                                      SLF 209         SLF 909
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont
                                     à la présente description                                                                              0
ex 85.21 D II                    Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                                 monolithique , consistant en une unité arithmétique logique ( ALU ), d'une organisation de 4 bits ,
                                 d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits ,
                                 d'un générateur multifréquence ( DTMF ), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                                 ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès
                                 aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits , enserré dans un boîtier dont les
                                dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de
                                connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                     T 6978           TCM 8301            TCM 8302
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                            0
ex 85.21 D II                   Mémoire FIFO ( First In/First Out) asynchrone réalisée en technologie C-MOS , sous forme de
                                circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 x 4 bits ou 64 x 5 bits ,
                                enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 24 mm ,
                                comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 44                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun                                                                                                                      (% )
ex 85.21 D II                       un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanu­
(suite )                            mériques suivantes :
                                    CY7C401
                                    CY7C402
                                    CY7C403
                                    CY7C404
                                    CY 3341
                                    ou
                                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                          0
ex 85.21 D II                   Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS S-RAM ), sous
                                forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits , ayant un
                                temps d'accès maximal de 35 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 9 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comportant l'une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    CY7C189
                                    CY7C190
                                    CY74S189
                                    CY54S189
                                    CY27S03
                                    CY27S07
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                          0
ex 85.21 D II                   Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                                monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès
                                maximal de 60 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                n'excèdent pas 12 x 29 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes :
                                    CY7C122
                                    CY 93422 / 93L422
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                          0
ex 85.21 D II                   Mémoire morte programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), sous forme de circuit
                                intégré monolitique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisation de 16
                                Kbits , utilisée pour la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant
                                par micro-ondes ( a )                                                                                    0
ex 85.21 D II                   Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie N-MOS (y
                                compris H-MOS ) ( dites N / N-MOS-RAM dynamiques ), sous forme de circuit intégré
                                monolithique , se composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8
                                microplaquettes , sous forme de circuits intégrés monolithiques , ayant une capacité de 128 , 192
                                ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure
                                à 2 mégabits , enserrées dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                                comportant au maximum 57 broches de connexion et portant:
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                              Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 174 / 45
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun
                                                                                                                                 (%)
 ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
 (suite)                     suivantes :
                             6025841           6031587           6870392           7379172
                            6025843            6031591           6870393           7379174
                             6025856                             6870395           7379176
                            6025858                                                7379181
                             ou
                            un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port , réalisée en technologie
                        N-MOS (y compris H-MOS ), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie
                        sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm ,
                        comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MB 81461
                            PD 41264
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique , pour
                        le contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs
                        indépendants et un émetteur , composé d'une mémoire first-in-first-out (FIFO ), enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 50 x 15 mm , comportant au maximum
                        40 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            HS 3282
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
                            présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme
                        de circuit intégré monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube
                        cathodique , fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 61 mm , comportant au maximum 68 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            FCD 28 042 277             96 114 8 99           96 149 135        96 114 898
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dircuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ),
                        constituée d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits ,
                        ayant un temps d'accès non supérieur à 8 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 32 mm , comportant au maximum 24
                        broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 46                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                            10422
                            10422 A
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( SRAM ) réalisées en technologie
                       C-MOS , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       39 x 17 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HM 62256
                           PD 43256 C
                           TC 55257 P
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires répondant à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisées en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant
                       une capacité de mémorisation de 1 6 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrées
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 27 mm ,
                       comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                            10480
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit constitué de 8 pilotes (Driver) de ligne , réalisé en technologie Schottky-TTL , sous forme
                       de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                       pas supérieures à 14 x 14 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           5170           NE 5170           UC 5170
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit constitué de 8 récepteurs ( receiver) de ligne , réalisé en technologie Schottky-TTL , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 14 x 14 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                       points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           5180          NE 5180
                           5181          NE 5181
                           8510          8511
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 174 / 47
          Numéro du                                                                                                           Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                 (% )
 ex 85.21 D II          Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque
                        rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                             DP 8462
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        dont les dimensions extérieureo n'excèdent pas 16x37 mm , comportant au maximum 28
                        broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            DP 8460-2           DP 8460-3            DP 8460-4           DP 8465
                            WD 10 C 20
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit intégré hybride pour la commande d'électro-aimants , constitué par 4 darlington (1
                        darlington - 2 transistors en cascade ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 12 x 27 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            TH 3L10
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de
                        mémoire à disques rigides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm , comportant au
                        maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            OMTI 508            AIC 500
                            OMTI 509            AIC 16000
                            WD 11C00
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et la
                        mémoire centrale , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm , comportant
                        au maximum 68 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 174 / 48                          Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           AIC 010
                           OMTI 5050
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Interface sérielle pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque
                       rigide , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 17 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           OMTI 5070              OMTI 5027
                           AIC 250                AIC 270
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                       pour la commande de mémoire S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de
                       générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou
                       points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           OMTI 506
                           AIC 300
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en un circuit
                       échantillonneur-bloqueur , un convertisseur analogique numérique , un comparateur , un
                       registre d'approximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission
                       simultanée des signaux , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       11 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           2911A-1
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          7
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS , (y compris H-MOS ), avec fonction
                       de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 10 mm , comportant au maximum 16 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           D 2912 A
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits filtres qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          7
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 174 / 49
         Numéro du                                                                                                        T aux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II          Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       (C-MOS D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                       de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34
                       mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           P 51 C 256
                           P 51 C 259
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS D-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , pour la gestion des écrans cathodiques ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           SCB 2675
                           ou
                       — d' autres sigles d'identification se rapportant à des CRTC qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement , programmable ( PROM ), non effaçable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 K bits , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           63 S 3281
                           AM 27 S 43
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller/
                       AVDC ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55
                       mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           SCN 2674
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  7
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique, utilisé pour
                       la commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 20 mm , comportant au maximum
                       16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivan­
                           te :
                           801379-002
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
 ---pagebreak---  N 0 L 174 / 50                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                    Taux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                          (%)
ex 85.21 E                      Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre
                                31 250 et 64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle                                                         0
ex 85.23 B                       Fil de bobinage , isolé , en aluminium , non laqué ni vernis , ayant un degré de pureté non inférieur
                                 à 99,5% en poids et une épaisseur totale minimum de 0,15 mm et maximum de 0,16 mm                            0
ex 90.02 B                      Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques                                             0
ex 90.02 B                      Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm , constitué de 4 à 8
                                lentilles soit en verre , soit en méthacrylate , d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à
                                 130 mm , recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à
                                être monté sur des appareils de projection vidéo ( a )                                                        0
ex 90.02 B                      Élément constitué de deux couches de fibres optiques rigides enserrées entre deux couches de
                                matière plastique , dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 276 x 20 x 5 mm ,
                                destiné à la fabrication de photocopieuses ( a )                                                              0
ex 90.10 A                      Unité optique pour photocopieuses , constituée de deux lignes de monofibres optiques rigides
                                situées entre deux couches de matière plastique , d'une lampe tubulaire et d'un réflecteur
                                métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions extérieures n'exèdent pas
                                335 x 100 x 40 mm                                                                                             0
ex 90.10 A                      Ensemble pour copieurs , ne comportant pas d'élément optique , constitué d'une lampe halogène
                                et d'un réflecteur métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions
                                extérieures ne sont pas inférieures à 290 x 112 x 53 mm , câbles et connecteurs exclus                        0
ex 90.19 B II                   Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
                                balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et
                                pièces détachées                                                                                              3
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                       Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 174 / 51
                                                                        TABLEAU II
           Numéro du
                                                                                                                                      Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                      autonomes
             commun
                                                                                                                                           (% )
  ex 27.07 A I                    Huiles légères brutes d'une teneur en poids :
                                 — de vinyltoluènes non inférieure à 10 % ,
                                 — d'indène non inférieure à 10 % ,
                                 — de naphtalène non inférieure à 1 % et non supérieure à 5 % ,                                              0
 ex 27.10 B III                  Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85 % en poids de paraffines linéaires
                                 comportant de 8 à 16 atomes de carbone , et d'au plus 13 % en poids d'alkylbenzènes ayant une
                                 chaîne linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone                                                    0
 ex 27.13 B II                    1 -Akènes comportant une chaîne d'atomes de carbone comprise entre C 18 et C 30                           0
 ex 28.04 B                      Hélium                                                                                                     0
 ex 28.05 C I                    Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares contenant en poids au moins 47 % de
                                 cérium                                                                                                     0
 ex 28.13 IJ                     Dioxyde de tellure                                                                                         0
 ex 28.14 B                      Pentafluorure d'iode                                                                                       0
 ex 28.21                        Dioxyde de chrome                                                                                          0
 ex 28.22 B                      Oxyde de manganèse contenant , en poids , au moins 77 % de manganèse                                       0
 ex 28.39 A                      Nitrite de potassium , destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage , pour
                                 le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a )                                                    0
 ex 28.40 B II                   Hydroxy-tris ( orthophosphate ) de pentacalcium , destiné à la métallurgie des métaux non
                                 ferreux ( a )                                                                                              0
 ex 28.42 A VI                   Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes :
                                 — présenté sous forme de poudre blanche
                                      et
                                 — d'un titre en Li2CC>3 égal ou supérieur à 98,5 %
                                      et
                                 — d'une teneur :
                                      —  en   arsenic inférieure à 2 ppm ,
                                      —  en   calcium inférieure à 200 ppm ,
                                      —  en   chlorures inférieure à 200 ppm ,
                                      —  en   fer inférieure à 20 ppm ,
                                      —  en   magnésium inférieure à 150 ppm ,
                                      —  en   métaux lourds inférieure à 20 ppm ,
                                      —  en   potassium inférieure à 300 ppm ,
                                      —  en   sodium inférieure à 300 ppm ,
                                      —  en   sulfates inférieure à 200 ppm .                                                               0
     28.46 A I b )              Borates de sodium , anhydres                                                                                0
ex 28.46 A II                   Tétraborate de disodium pentahydraté                                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires          édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 174 / 52                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                              Taux des droits
         tarif douanier                                                Désignation des marchandises                                autonomes
            commun
                                                                                                                                      (% )
 ex 28.47 F                     Tungstate ( wolframate ) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxodo­
                                décatungstate de décaammonium pentahydraté ( parawolframate d'ammonium ) ( a )                         0
 ex 28.48 B III                 Hydrotalcite ( DCI )                                                                                   0
 ex 28.49 C II et / ou          Carboplatine (DCI )
 ex 30.03 A II b )                                                                                                                     0
     28.51 A                    Deutérium , oxyde de deutérium ( eau lourde ) et autres composés du deutérium ; hydrogène et ses
                                composés , enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits ( Euratom )            0
 ex 29.01 C I                   bêta-Pinène                                                                                            0
 ex 29.01 D VII                 Vinyltoluènes                                                                                          0
 ex 29.01 D VII                 Tricyclo[8 .2 . 2 . 24,7]hexadeca-l( 12 ),4 ,6 , 10 , 13 , 15 -hexaène                                 0
 ex 29.01 D VII                 P-Cymène                                                                                               0
 ex 29.02 A I                   Tétrafluorure de carbone ( tétrafluorométhane )                                                        0
 ex 29.02 A III                 Bromure de vinyle                                                                                      0
ex 29.02 A III                  1 ,2-Dibromoéthane                                                                                     4
 ex 29.02 A V                   Bromochlorométhane                                                                                     0
ex 29.02 B                      l,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.1 6'9.02- 13 .05- 10] octadéca­
                               7,15-diène , destiné à la fabrication du polyamide ( a )                                                0
ex 29.02 C                     Mélanges d'isomères de di- ou tétra-chlorotricyclo[8.2.2.24'7]hexadéca­
                                l(12),4,6,10,13,15-hexaène                                                                             0
ex 29.03 A                     Acide méthanesulfonique                                                                                 0
ex 29.03 B II                  Nitrométhane                                                                                            0
ex 29.03 B II                   1-Nitropropane                                                                                         0
ex 29.03 B II                  2-Nitropropane                                                                                          0
ex 29.03 B II                  Nitroéthane                                                                                             0
ex 29.03 C I                   Chlorure de méthanesulfonyle                                                                            0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 174 / 53
          Numéro du                                                                                                                 T aux des droits
         tarif douanier                                                  Désignation des marchandises                                  autonomes
            commun                                                                                                                        (% )
 ex 29.03 C I                    Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle                                                        0
 ex 29.04 C I                    Butane- 1 ,3-diol                                                                                         0
 ex 29.04 C I                    2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol                                                                     0
ex 29.04 C I                     Héxane 1,6-diol                                                                                           0
 ex 29.04 C V                    2,2 -Bis{ bromométhyl )propanediol                                                                        0
      29.05 A II                 Menthol                                                                                                   0
ex 29.05 A IV                    Labd-14-ène-8 , 1 3-diol                                                                                  0
ex 29.06 A IV                    2-Isopropylphénol                                                                                         0
ex 29.06 B V                     4,4 ' -( 2,3-Diméthyltétraméthylène)dipyrocatéchol , d'une pureté minimale de 98 %                        0
ex 29.06 B V                     6,6 ' ,6 " -Tri-ter£-butyl-4,4 ' ,4 " -( l-méthylpropane-l-yl-3-ylidéne)tn-m-crésol , même conte­
                                 nant du toluène de cristallisation                                                                        0
ex 29.06 B V                     2 ,5-Di( tert- pentyl )hydroquinone                                                                       0
ex 29.07 A                       4,4 ' -( Perfluoroisopropylidène ) diphénol                                                               0
ex 29.07 C III                   2 ,4-Dinitro-6-octylphénol                                                                                0
ex 29.08 A III c )               2-Bromo-6-méthoxynaphtalène                                                                               0
ex 29.08 A III c)               Mélanges d'isomères de bis(phénoxyphénoxy)benzène                                                          0
ex 29,08 A III c )               1.2 -bis (2,4,6-tribromophénoxy)éthane utilisés pour la production d'acrylonitrile-butadiène
                                styrène ( ABS ) ( a )                                                                                      0
ex 29.08 B I                     3,3 ' -Oxydi(propylèneglycol )                                                                            0
ex 29.08 B I                    2-(2-Chloroéthoxy)éthanol                                                                                  0
ex 29.08 B II                   2,2 ' -[Isopropylidènebis ( 2,6-dibromo-4,l-phénylène-oxy )] diéthahol                                     0
ex 29.13 A I                    5 -Méthylhexane-2-one                                                                                      0
ex 29.13 A I                    3 . 3-Diméthylbutanone                                                                                     0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 54                          Journal officiel des Communautés européennes                       1 . 7 . 86
       Numéro du                                                                                     Taux des droits
      tarif douanier                                       Désignation des marchandises                autonomes
         commun                                                                                           (% )
ex 29.13 B I b )     Bornane-2-one ( camphre ), naturel raffiné                                            0
ex 29.13 D I b )     1 1 -alpha, 1 7 ,2 1 -Trihydroxy- 16-bêta-méthylprégna- 1 ,4-diène-3 ,20-dione        0
ex 29.13 E           4-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one                                                       0
ex 29.13 E           6 ' -Méthoxy-2 ' -propiononaphtone                                                    0
ex 29.13 F           1 ,4-Naphthoquinone                                                                   0
ex 29.13 F           Ubidecarenone ( DCI ) ( Coenzyme Q10 )                                                0
ex 29.13 G II        1 -Chloro-3 ,3-diméthylbutanone                                                       0
ex 29.14 A II c ) 4  Acétate de 20-oxoprégna-5 , 1 6-diène-3-6é ta-yle                                     0
ex 29.14 A VII       Diisobutyrate de l-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène                                 0
ex 29.14 B IV b )    Chlorure de méthacryloyle                                                             0
ex 29.14 B IV b )    Perchlorocrotonate de butyle                                                          0
   29.15 A IV a )    Acide azélaîque , acide sébacique                                                     0
ex 29.15 A V         1 ,2-Bz's(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium                             0
ex 29.15 C III       Acide benzène-l,2,4-tricarboxylique                                                   0
ex 29.15 C III       1 ,2-Anhydride de l'acide benzène-l,2,4-tricarboxylique                               0
ex 29.15 C III       Anhydride tétrachlorophtalique                                                        0
ex 29.15 C III       Anhydride tétrabromophtalique                                                         0
ex 29.15 C III       Trichlorure de benzène- 1 ,2,4-tricarbonyle                                           0
ex 29.16 A II        Acide malique et ses sels , d'une teneur en isomère L non inférieure à 94 %           0
ex 29.16 A VIII a )  Acide 2,2-£>js(hydroxyméthyl)propionique                                              0
ex 29.16 B VI        3-(3,5-di-fe?t-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle                          0
ex 29.16 B VI        Tétrakis [ 3-(3,5-di-te?t-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritole       0
ex 29.16 D           Dinoprostone ( DCI )                                                                  0
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                              Journal officiel des Communautés européennes                 N° L 174 / 55
          Numéro du                                                                                    Taux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises               autonomes
            commun                                                                                          (% )
 ex 29.16 D              Alprostadil ( DCI )                                                                 0
 ex 29.16 D              Acide 2,6-diméthoxybenzoïque                                                        0
 ex 29.19 C              Tétrakis(2-chloroéthyl ) bis( phosphate)de2,2-£>is(chlorométhyl)triméthylène        5
ex 29.21 A               Sulfate de diéthyle                                                                 0
ex 29.21 B II            0,0 ' -bzs(2,4-di-ter£-butylphényl)èis(phosphite ) de pentaérythritole              0
ex 29.21 B II           0,0 ' -Dioctadécyl bis(phosphite ) de pentaérythritole                               0
ex 29.22 A III           tert-Butylamine                                                                     0
ex 29.22 A III           1 , 1,3,3-tétraméthylbutylamine                                                     0
ex 29.22 B II           N, N, N, 'N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine                                          0
ex 29.22 C II           Cyclohex-1 ,3-ylènediamine (1 ,3-Diaminocyclohexane )                                0
ex 29.22 D IV           alpha ' , alpha ' , alpha ' -Trifluoro-2,3-xylidine                                  0
ex 29.22 E II           m-Phénylènebis(méthylamine )                                                         0
ex 29.22 E II            1 , 8-Naphtylènediamine                                                             0
ex 29.23 A II           Sel de trométamol (DCI) du dinoprost (DCI)                                           0
ex 29.23 A II           ( + )-4-Diméthylamino-3-méthyl-l,2-diphénylbutane-2-ol                               0
ex 29.23 A II           1 -Désoxy- 1 -( octylamino)-D-glucitol                                               0.
ex 29.23 B II           Dobutamine ( DCI ) et ses sels                                                       0
ex 29.23 C et           Chlorhydrate de kétamine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                            0
ex 29.23 D V            Acide tranexamique ( DCI )                                                           0
ex 29.23 D V            béta-Alanine                                                                         0
ex 29.23 E              Métipranolol ( DCI )                                                                 0
ex 29.23 E              1 , 3-Benzodioxol-5-ylaminométhylènemalonate de diéthyle                             0
 ---pagebreak--- N° L 174 / 56                           Journal officiel des Communautés européennes                       1 . 7 . 86
        Numéro du                                                                                     Taux des droits
       tarif douanier                                       Désignation des marchandises                autonomes
          commun                                                                                           (% )
ex 29.23 E            Levodopa ( DCI )                                                                       0
ex 29.23 E            Nadolol ( DCI )                                                                        0
ex 29.23 E            Méthyldopa ( DCI )                                                                     0
ex 29.23 E            Chlorhydrate d'indenolol ( DCIM )                                                      0
ex 29.23 E            Chlorhydrate de glucosamine ( DCIM )                                                   0
ex 29.25 A II         Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)triméthylammonium                                 0
ex 29.25 A II         Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique , ses sels de sodium ou d'ammonium        0
   29.25 B II a )     Phénobarbital ( BDI ) et ses sels                                                     11
ex 29.25 B III b )    Bendiocarbe ( ISO )                                                                    0
ex 29.25 B III b )    Flutamide ( DCI )                                                                      0
ex 29.26 A II         3,3 ' ,4,4 ' , 5,5 ' , 6,6 ' -Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide                      0
ex 29.27              ( - )- N-(<7/p/?tf-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-tfalpha-méthyl-phénéthyl)acétamide        0
ex 29.27              2-( 3-Phénoxyphényl )propiononitrile                                                   0
ex 29.27              Isophtalonitrile                                                                       6
ex 29.29              Acétate de 20-hydroxyiminoprégna-5,16-diène-3-yle                                      0
ex 29.29              Carbidopa ( DCI )                                                                     0
ex 29.29              Chlorhydrate de Robenidine ( DCIM )                                                    0
ex 29.29              N,N-Diéthylhydroxylamine                                                               0
ex 29.29              3,3 ' -Bis{ 3 ,5-di-ter£-butyl-4-hydroxyphényl )-N, N ' -bipropionamide                0
ex 29.29              2 ,4 ,6-Trichlorophénylhydrazine                                                      0
ex 29.30              0,0-Bîs(4-tert-butylphényl)-N-cyclohexylphosphoroamidothioate                          0
ex 29.30              Mélange d'isomères de méthylènedicyclohexyldiisocyanate                               0
ex 29.30              Diisocyanate de p-phénylène                                                           0
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 174 / 57
          Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                                        (% )
 ex 29.30                        £rans-(Diisocyanate de cyclohex-1 ,4-ylène ) destiné à la production de polyuréthanes élastomè­
                                 res thermoplastiques ( a )                                                                                0
 ex 29.30                        Diisocyanate de 3,3 ' -diméthylbiphényle-4,4 ' -diyle                                                     0
 ex 29.31 B                      Thiophénol                                                                                                0
 ex 29.31 B                      B/s[3-(3,5-di-te?t-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]de 2,2 ' -thiodiéthyle                                0
 ex 29.31 B                      Probucol ( DCI )                                                                                          0
 ex 29.31 B                      Éthoprophos ( ISO )                                                                                       0
 ex 29.31 B                      Cilastatine sodique ( DCIM )                                                                              0
 ex 29.34 C                      Dichlorure de diméthylétain cristallin sous forme de poudre , destiné à la fabrication de produits
                                 repris au chapitre 70 ( a )                                                                               0
 ex 29.34 C                      Acide 2-chloroéthylphosphonique                                                                          3,8
 ex 29.34 C                      Chlorodiphénylphosphine                                                                                   0
ex 29.34 C                       Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque                                                                        0
ex 29.35 Q                       Octrizole ( DCI )                                                                                         0
ex 29.35 Q                       Drometrizol ( DCI )                                                                                       0
ex 29.35 Q                       2,6-di-te?t-butyl-4-[4,6-fcz's(octylthio)-l,3,5-triazin-2-ylamino)]phénol                                 0
ex 29.35 Q                       Timolol ( DCI )                                                                                           0
ex 29.35 Q                       Clotiazepam ( DCI )                                                                                       0
ex 29.35 Q                       l,4-Diazabicyclo[2,2,2]octane(triéthylènediamine )                                                        0
ex 29.35 Q                       2 ,4-Di-ter£-butyl-6-( 5 -chlorobenzotriazole-2-yl )phénol                                                0
ex 29.35 Q                      Dichlorhydrate de carpipramine ( DCIM )                                                                    0
ex 29.35 Q                      2 ,3-Dihydro-2 ,2-diméthylbenzofuranne-7-ol                                                                0
ex 29.35 Q                      1-Éthyl- 1 ,4-dihydro-4-oxo[ 1 ,3 ] dioxolo[4 ,5-g]cinnoline-3-carbonitrile                                0
ex 29.35 Q                      Méthylsulfate de diphémanil ( DCI )                                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 58                          Journal officiel des Communautés européennes                                     1 . 7 . 86
        Numéro du
                                                                                                                    Taux des droits
       tarif douanier
                                                          Désignation des marchandises                                autonomes
          commun
                                                                                                                         (% )
ex 29.35 Q            ( 25 R)-Spirost-5-ène-3-fr<?ta-ol(diosgénine ) et ses esters                                        0
ex 29.35 Q            Dimaléate d'azatadine ( DCIM )                                                                      0
ex 29.35 Q            Chlorhydrate d'amprolium ( DCIM )                                                                   0
ex 29.35 Q            Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique                                                                 0
ex 29.35 Q            Bromure de prifinium ( DCI )                                                                        0
ex 29.35 Q            Glucorolactone ( DCI )                                                                              0
ex 29.35 Q            2-Cholorodibenzo [ bf] [ 1 ,4]oxazépine-l 1 ( 1 0H)-one                                             0
ex 29.35 Q            2,3 ,5 , 6 -Tétrachloropyridine                                                                     0
ex 29.35 Q            Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM )                                                                  0
ex 29.35 Q            Acide         { 6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-l­
                      azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique , ses sels et ses esters                                  0
ex 29.35 Q            5 -Bromopyrimidine                                                                                  0
ex 29.35 Q            Minoxidil ( CDI )                                                                                   0
ex 29.35 Q            Triazolam ( DCI )                                                                                   0
ex 29.35 Q            Diazoxide ( DCI )                                                                                   0
ex 29.35 Q            Captopril ( DCI )                                                                                   0
ex 29.35 Q            Flunixine méglumine ( DCIM )                                                                        0
ex 29.35 Q            Tryptophane                                                                                         0
ex 29.35 Q            Alprazolam ( DCI )                                                                                 4,5
ex 29.35 Q            Lasalocide sodique ( DCIM )                                                                         0
ex 29.35 Q            Acide l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-l-naphtyle)-3-oxo-lH,3W-benzo[c/e]
                      isochromène-l-yie]-6-octadécycloxy-2-naphtoïque                                                     0
ex 29.35 Q            Isonicotinonitrile                                                                                  0
ex 29.35 Q            Acide 3 ,6-dichloropyridine-2-carboxylique                                                          3
 ---pagebreak---   1 . 7. 86                                         Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 174 / 59
          Numéro du                                                                                                            Taux des droits
         tarif douanier                                                Désignation des marchandises                              autonomes
            commun
                                                                                                                                    (% )
  ex 29.35 Q                      3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium                                        3
  ex 29.35 Q                      Bis(2-hydroxyéthyl ) succinate de ( 9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10/lambda5-phospha-10-phé­
                                  nanthrylméthyle )                                                                                   0
  ex 29.35 Q                      13,14,15,16-Tétranorlabdano- 12,8 alpha-lactone                                                     0
  ex 29.35 Q                     Diacétate de 5-nitrofurfurylidène                                                                    0
  ex 29.35 Q                     Tétrahydrofuranne , contenant au total au maximum 40 mg / litre de tétrahydro-2-méthylfu­
                                 ranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné à la fabrication de a/p/w-4-hydroxybutyl ­
                                 omega-\\yàtoxypo\y{ oxytétraméthylène ) ( a )                                                       0
  ex 29.35 Q                     Estazolam ( DCI )                                                                                    0
 ex 29.35 Q                      Bromure de timépidium ( DCI )                                                                       0
  ex 29.35 Q                     Phosphate d' adénosine ( DCI )                                                                      0
 ex 29.35 Q                      3 -( 1 -Ethyl- 1 -méthylpropyl )isoxazol-5-ylamine                                                  0
 ex 29.35 Q                      Dichlorure de 4,4 ' - bis-(hydroxyiminométhyl)-1,1 ' -( oxydiméthylène)-dipyridinium                0
 ex 29.35 Q                      (7?S>l-[2-(4-chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels                                       0
 ex 29.35 Q                      4-(2-Aminoéthylthiométhyl)l , 3-thiazol 2-ylméthyldiméthylamine                                     0
 ex 29.35 Q et                   Butorphanol (DCI ) et ses sels
 ex 20.03 A II b)                                                                                                                    0
 ex 29.35 Q et
 ex 30.03 A II b)                Chlorhydrate de buspirone (DCIM)
                                                                                                                                     0
                                 Chlorhydrate d' encaïnide (DCIM)
Ê* M S fi b)                                                                                                                         0
 ex 29.35 Q et                   Tegafur (DCI)
ex 30.03 A II b)                                                                                                                     0
ex 29.36                         Acide       3-[l-(7-hexadécane-l-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-lH,3H-benzo-[<i<?]isochromè­
                                 ne-1 -yle]-indole-7-carboxylique                                                                    0
ex 29.36                         Quinéthazone ( DCI )                                                                                0
ex 29.36                        Sulfaguanidine ( DCI )                                                                               0
ex 29.36                        Sulfathiazol ( DCI )                                                                                 0
ex 29.36                        4-Chloro-5-sulfamoylanthranil-o-toluidide                                                            0
( a ) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 60                        Journal officiel des Communautés européennes                                     1 . 7 . 86
        Numéro du
       tarif douanier                                                                                             Taux des droits
                                                          Désignation des marchandises                              autonomes
          commun
                                                                                                                       (% )
ex 29.37              ( 2 ,3 -Dihydro-3-oxobenz[dyisothiazol-2-yl )-N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-S) 5-dioxyde       0
ex 29.38 A            Acide nicotinique ( DCI )                                                                         0
ex 29.38 B II         Dexpanthénol ( DCI )                                                                              0
ex 29.38 B III        Acide folique ( DCI )                                                                             0
ex 29.38 B V          Nicotinamide ( DCI )                                                                              0
ex 29.39 C I          Gonadotrophine sérique ( DCI )                                                                    0
ex 29.39 D II         17,21-Dipropionate de bétaméthasone ( DCIM )                                                      0
ex 29.39 D II         Diacétate de diflorasone ( DCIM )                                                                 0
ex 29.39 D II         17,21-Dipropionate d'alclométasone ( DCIM )                                                       0
ex 29.39 E            Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels                                                    0
ex 29.39 E            Prastérone ( DCI )                                                                                0
ex 29.39 E            Calcitonine ( DCI ) porcine                                                                       0
   29.42 C I          Caféine et ses sels                                                                              4,1
ex 29.42 C VII        Sulfate de vindesine ( DCIM )                                                                     0
ex 29.43 B            Ribose                                                                                            0
ex 29.43 B            Sucralfate ( DCI )                                                                                0
ex 29.43 B            Benzoate de saccharose , ayant un indice de saponification non supérieur à 175                    0
ex 29.44 A            Epicilline ( DCI )                                                                                0
ex 29.44 A            Pipéracilline ( DCI )                                                                             0
ex 29.44 A et         Sel se sodium de pipéracilline ( DCIM )
ex 30.03 A II a ) I                                                                                                     0
ex 29.44 C            Amphotéricine B (DCI )                                                                            0
ex 29.44 C            Minocycline ( DCI ) et ses sels                                                                   0
ex 29.44 C            Clindamycine ( DCI ), ses sels et ses esters                                                      0
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 174 / 61
           Numéro du                                                                                                         Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                             autonomes
             commun                                                                                                               (% )
  ex 29.44 C                      Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine ( DCIM )                                            0
  ex 29.44 C                      Nystatine ( DCI )                                                                                 0
  ex 29.44 C                      Sulfate de sisomycine ( DCIM )                                                                    0
  ex 29.44 C                      Sulfate de spectinomycine ( DCIM )                                                                0
  ex 29.44 C                      Tobramycine ( DCI ) et ses sels                                                                   0
  ex 29.44 C                      Lincomycine ( DCI ), ses sels et ses esters , destinés à la fabrication des produits du
                                  n° 30.03 ( a )                                                                                    0
  ex 29.44 C                      Monensin ( DCI ) et ses sels                                                                      0
 ex 29.44 C                      Céfaclor ( DCI ), ses hydrates , sels et esters                                                   0
 ex 29.44 C                      Sulfate de nétilmicine ( DCIM )                                                                   0
 ex 29.44 C                      Sulfate de dibékacine ( DCIM )                                                                    0
 ex 29.44 C                      Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM )                                                              0
 ex 29.44 C                      Céfradine ( DCI )                                                                                 0
 ex 29.44 C                      Céfazoline ( DCI ) et ses sels                                                                    0
 ex 29.44 C                      Latamoxef ( DCI ), ses sels et ses esters                                                         0
 ex 29.44 C                      Josamycine ( DCI )                                                                                0
 ex 29.44 C                      Propionate de josamycine ( DCIM )                                                                 0
 ex 29.44 C                      Sulfate de ribostamycine ( DCIM )                                                                 0
ex 29.44 C                       Sel de dicyclohexylammonium de fumagilline ( DCIM )                                               0
ex 29.44 C                       Ceftezole ( DCI )                                                                                 0
ex 29.44 C                      Aztreonam ( DCI )                                                                                  0
ex 29.44 C                      Imipenem ( DCI )                                                                                   0
ex 29.44 C                      Cefotetan ( DCI )                                                                                  0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 62                       Journal officiel des Communautés européennes                                       1 . 7 . 86
       Numéro du                                                                                                  Taux des droits
      tarif douanier                                   Désignation des marchandises                                 autonomes
         commun                                                                                                        (%)
ex 29.44 C           Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM )                                                              0
ex 29.44 C           Midécamycine ( DCI ) et ses acétates                                                               0
ex 29.44 C           Sulfate de néomycine ( DCIM )                                                                      0
ex 29.44 C et        Amikacine ( DCI ) et ses sels
ex 30.03 A II b )                                                                                                       0
ex 29.44 C et        Mitomycine ( DCI )
ex 30.03 A II b )                                                                                                       0
ex 29.44 C et        Sulfate de bléomycine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                                       0
ex 29.44 C et        Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                                       0
ex 29.45             terf-Butylate de potassium                                                                         0
ex 30.02 A           Immunoglobuline antitétanique                                                                      0
ex 30.02 A           Immunplasma antitétanique                                                                          0
ex 30.02 A           Immunplasma contre la coqueluche                                                                   0
ex 30.02 A           Immunplasma antirabique                                                                            0
ex 30.03 A II b )    Mélanges pulvérulents à base d'œstrogènes d'origine équine                                         0
ex 30.03 A II b )    Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI )                                                0
ex 30.03 A II b ) et Albumine humaine , même en solution
          B II b )                                                                                                      0
ex 30.03 A II b ) et Sérum conservé , obtenu à partir du sang humain
          B II b )                                                                                                      0
ex 30.03 A II b ) et Globuline antihémophile et globuline anti-Rh 0 ( D ), obtenues à partir du sang humain
          B II b )                                                                                                      0
ex 30.03 A II b ) et Gammaglobuline en solution , obtenue à partir du sang humain
          B II b )                                                                                                      0
ex 30.03 B II b )    Gammaglobuline lyophilisée , obtenue à partir du sang humain                                       0
ex 30.03 B II b )    Collagène purifié , dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate ,
                     même contenant de la lidocaïne ( DCI )                                                             5
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 174 / 63
           Numéro du                                                                                                                      Taux des droits
          tarif douanier                                                Désignation des marchandises                                        autonomes
             commun                                                                                                                            (% )
      32.01 A I                  Extraits tannants de mimosa                                                                                    0
 ex 32.01 A IV                   Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits myrobolan                                                   0
 ex 32.01 A IV                   Extraits tannants d'eucalyptus                                                                                3,2
 ex 32.08 D                      Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3,5 mm et d'une épaisseur
                                 de 2 ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres                                                                 0
 ex 32.08 D                      Verre sous forme de poudre ou de grenaille , ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins
                                 99 % en poids                                                                                                  0
 ex 34.02                        a/p/?tf-méthyl-oweg<2-hydroxypolyoxypropylène d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                 240 et 260                                                                                                     0
 ex 34.02                        Mélange de docusate sodique ( DCI ) et de benzoate de sodium                                                   0
 ex 35.07                        Bromelaïne ( DCI )                                                                                             0
 ex 35.07                        Mélange de streptokinase ( DCI ) et de streptodornase ( DCI )                                                  0
 ex 35.07                        Pyruvate : oxygène oxydoreductase                                                                              0
ex 35.07                         Lipoprotéine lipase                                                                                            0
ex 35.07                         Serrapeptase ( DCI )                                                                                           0
ex 37.02 B                       Négatifs de films couleur , d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de
                                 100 m ou plus , utilisés dans la fabrication de films pour appareils photographiques à
                                 développement instantané ( a )                                                                                 0
ex 38.03 B                       Montmorillonite activée à l'acide qui , soumise à diffraction pulvérulente par rayons X , se
                                 caractérise par les quatre raies Debye-Scherer correspondant à des distances réticulaires ( valeur
                                 d ) de 0,44 , 0,40 , 0,33 et 0,25 nm , la raie correspondant à 0,40 nm étant la plus intense , destinée
                                 à la fabrication de papiers dits « autocopiants » ( a )                                                        0
      38.07 B                    Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut                                                               0
      38.07 C                    Essence de bois de pin ou essence de pin, solvants terpéniques provenant de la distillation ou
                                 d'autres traitements de bois de conifères; essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin                   1,7
ex 38.08 C                      Alcool hydroabiéthylique                                                                                        0
ex 38.19 G                       Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus ,
                                composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium                                               0
ex 38.19 G                      Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm
                                et d'un diamètre ne dépassant pas 3,6 mm , composé d'oxyde de cuivre et de trioxide de
                                dichrome                                                                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 64                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                               Taux des droits
        tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                                     (%)
ex 38.19 G                      Catalyseur constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de
                                dioxyde de silicium , présentant un volume de pores , déterminé selon la méthode d'absorption
                                d'azote , d'au moins 2 cm 3 /g                                                                         0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un
                                diamètre égal ou inférieur à 3,8 mm , contenant en poids 18% au moins et 21 % au plus de
                                trioxyde de dichrome et 78% au moins et 81 % au plus d'oxyde d'aluminium                               0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de grenaille , constitué d'un mélange d'oxydes fixe sur un support d'oxyde
                                d'aluminium et contenant en poids :
                                — au moins 12% et au plus 20% de nickel ,
                                — au moins 5% et au plus 10% de cuivre ,
                                — au moins 0,5% et au plus 1,5% de manganèse .
                                Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0,95 cm 3 /g et la densité apparente d'au
                                moins 0,5 et d'au plus 1,25                                                                            0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de grains dont 90 % en poids au moins sont de dimension non supérieure
                                à 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de
                                magnésium et contenant en poids :
                                — au moins 20% et au plus 35% de cuivre ,
                                — au moins 2% et au plus 3% de bismuth .
                                Le catalyseur a une densité apparente d'au moins 0,2 et de 1,0 au plus                                 0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1 ,4 mm , se composant d'oxyde de
                                cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium                                                      0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure
                                d'aluminium , contenant au moins 20 % et au plus 30 % en poids de titane et au moins 55 % et au
                                plus 72% en poids de chlore                                                                            0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum
                                et 10 mm au maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la
                                teneur en argent étant en poids de 10% au minimum et de 20% au maximum                                 0
ex 38.19 G                      Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium dissous dans du méthanol                    0
ex 38.19 G                      Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium , destiné à la
                                fabrication de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le
                                procédé à « lit fixe » ( a )                                                                           0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de granulés , constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de
                                phosphore , contenant au maximum 0,5 % en poids de lithium , ou de potassium , ou de sodium ,
                                ou de cadmium , ou de zinc , destiné à la fabrication d'anhydride maleïque à partir du
                                butane ( a )                                                                                           0
ex 38.19 X                      Bauxite calcinée ( réfractaire )                                                                       0
ex 38.19 X                      Diosgénine brute                                                                                       0
ex 38.19 X                      Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl ) phénylméthyle en solution dans le toluène            0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 174 / 65
          Numéro du                                                                                                              Taux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                 autonomes
            commun                                                                                                                    (% )
ex 38.19 X                       Mélange de x-butyl-4,4 ' -isopropylidènediphénol et de x ,x ' -dibutyl-4,4 ' -isopropylidène­
                                diphénol                                                                                               0
ex 38.19 X                       Mélange de nitrométhane et 1 ,2-époxybutane                                                           0
ex 38.19 X                       Résidu de fabrication contenant au moins 40% en poids de 2 1 -acétate de 11 -béta,
                                 17,20,21-tétrahydroxy-6-méthyl-pregna-l,4-diène-3-one                                                 0
ex 38.19 X                       Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin                                        0
ex 38.19 X                      Hydroxyde de tétraméthylammonium , dissous dans du méthanol                                            0
ex 38.19 X                       Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                 fermentation de streptomyces tenebrarius, même séchés                                                 0
 ex 38.19 X                      Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine ( DC1 )                                         0
ex 38.19 X                       Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                 fermentation de Micromonospora purpurea, même séchés                                                  0
ex 38.19 X                       Acide cholique et acide 3-alpha, 12-tf//?/?tf-dihydroxy-5-èêfa-cholane-24-oïqu ( acide désoxy­
                                 cholique ), bruts                                                                                     0
ex 38.19 X                       Acides biliaires bruts                                                                                0
ex 38.19 X                      Pentaoxyde de diantimoine colloïdal                                                                    0
ex 38.19 X                       Tétrakis ( chloro-2-éthyl ) bis ( phosphate) d'éthylène                                               5
ex 38.19 X                      Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                zirconium contenant en poids 70% au moins et 78 % au plus de trioxyde de dialuminium , et
                                 19% au moins et 26 % au plus de dioxyde de zirconium                                                 5,2
ex 38.19 X                      Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                zirconium contenant en poids 54% au minimum et 62% au maximum de trioxyde de
                                dialuminium et 36% au minimum et 44% au maximum de dioxyde de zirconium                               5,2
ex 38.19 X                      Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-l-ide dissous dans l'tfpsj/ow-caprolactame ,
                                dans une concentration au moins égale à 20 % et au plus égale à 25 % en poids                          0
ex 38.19 X                      Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1 ,2-époxypropane destinés à
                                la fabrication de polyuréthane non rigide ( a )                                                        0
ex 38.19 X                      Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                fermentation de Micromonospora inyoensis, même séchés                                                  0
ex 38.19 X                      Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                fermentation de Streptomyces kasugaensis, même séchés                                                  0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 174 / 66                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                         (% )
 ex 38.19 X                      Pellicule constituée d'oxydes de baryum , de calcium et de titane ou de zirconium mélangés à des
                                 liants                                                                                                     0
 ex 38.19 X                      Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés , d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                 520 et 550                                                                                                 0
 ex 38.19 X                      Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5% en poids des peptides ayant la
                                 structure de la chaîne «A » de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné             0
 ex 38.19 X                      Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5% en poids des peptides ayant la
                                 structure de la chaîne « B » de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné            0
 ex 38.19 X                      Hypochlorite de lithium brut                                                                               0
 ex 38.19 X                      Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-l-isopro­
                                 pyl-2,2-diméthylpropyle , et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyry-loxy-2,2,4-triméthyl­
                                 pentyle                                                                                                    0
 ex 38.19 X                      Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de
                                 6 à 14 atomes de carbone                                                                                   0
 ex 38.19 X                      Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines des crabes de l'espèce limulus
                                polyphemus ( lysat d'amébocytes de Limulus )                                                                0
 ex 38.19 X                     Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l , 3 , 2 X5-dioxaphos­
                                phoran-5-ylméthyl et de méthylphosphonte de fc(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l ,3,2 , X.5 -dioxa­
                                 phosphoran-5-ylméthyl )                                                                                    0
ex 38.19 X                      Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins
                                égale à 19 % et au plus égale à 30% en poids                                                                0
ex 38.19 X                      Mélange d'oxydes de baryum , bismuth , plomb , titane et zinc sous forme de poudre , d'une
                                teneur en poids de baryum non inférieure à 5 % et de titane non inférieure à 15 % , pour la
                                 fabrication de matériaux diélectriques destinés à la production de consensateurs multicouches
                                en céramique ( a )                                                                                          0
ex 38.19 X                      Tranches de niobate de lithium , non dopées                                                                 0
ex 38.19 X                      4-(2-Aminoéthylthiométhyl)-l ,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine en solution dans du
                                toluène                                                                                                     0
ex 38.19 X                      Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recou­
                                vert d'un agent tensio-actif                                                                                0
ex 39.01 A                      Chlorhydrate de colestipol ( DCIM )                                                                         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 174 / 67
           Numéro du
                                                                                                                                      Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                      autonomes
             commun
                                                                                                                                           (%)
 ex 39.01 C I a )                Produits de polycondensation de phénol et de formaldéhyde sous forme de microsphères creuses
                                 d'un diamètre inférieur à 150 micromètres                                                                  0
 ex 39.01 C III a )              Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de
                                 pyramides                                                                                                  0
 ex 39.01 C III a )              Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères                             0
 ex 39.01 C III a )              Pellicules transparentes constituées de polyester , revêtues d'une couche d'indium et d'argent             0
 ex 39.01 C III a )              Pellicules de polyester , d'une épaisseur non inférieure à 74 micromètres et non supérieure à
                                 76 micromètres , destiné à la fabrication de disques magnétiques souples ( a )                             0
 ex 39.01 C III a )              Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées , constituées d'une pellicule de polyester et au
                                 moins d'une autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques , revêtues sur une face
                                 d'une couche adhésive même protégée par une pellicule détachable                                           0
 ex 39.01 C III a )              Pellicule iridescente de polyester et de polyméthacrylate de méthyle                                       0
 ex 39.01 C III b )              Polyester obtenu à partir d'un mélange d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique avec du
                                 4,4 ' -isopropylidènediphénol                                                                              0
 ex 39.01 C III b )              Déchets et débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres
                                 composés de métaux de terres rares                                                                         0
 ex 39.01 C III b )              Poly(oxy-1 ,4-phénylènecarbonyle ) sous forme de poudre                                                    0
 ex 39.01 C      III b ) et      Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie ) et de pellicules
 ex 39.03 B      II b ) 2 ,      radiographiques
              B  III b ) 4 aa )
          et B   IV b ) 4 aa )                                                                                                              0
ex 39.01 C IV                    Poly(iminométhylène-1 , 3-phénylèneméthylène-iminoadipoyle ) sous l'une des formes visées à la
                                 note 3 point b ) du chapitre 39                                                                            0
 ex 39.01 C IV                   Pellicules constituées de poly(epsilon-caprolactame) mélangé avec soit au plus 10 % en poids de
                                 polyéthylène , soit au plus 10 % en poids de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle                  0
ex 39.01 C IV                    Pellicule de poly(epsilon-caprolactame) ayant un point de ramollissement d'au moins
                                 200 °C                                                                                                     0
ex 39.01 C V                     Feuilles réfléchissantes en polyuréthane                                                                   0
ex 39.01 C VII                  Feuilles et lames de polyimide                                                                              0
ex 39.01 C VII                  Poly[oxy(2,6-dibromo-l,4-phénylène )] destiné à la fabrication du polyamide ( a )                           0
ex 39.01 C VII                  Poly[oxy-1 ,4-phénylènesulfonyl-l ,4-phénylèneoxy-l ,4-phénylèneisopropylidène-l ,4-phény­
                                lène], sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                    0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 174 / 68                                   Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                                       (% )
ex 39.01 C VII                  Poly(oxypropylène ) liquide comportant le groupe terminal 3-(3-[2-[2-(2-mercaptoéthoxy )-
                                éthoxy]éthylthio]propoxycarbornylamino)-p-tolycarbomoyloxy                                                0
ex 39.01 C VII                  Poly[oxy-1 ,4-phénylèneisopropylidène-l ,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène )]              d'un
                                poids moléculaire moyen supérieur à 26 000 , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                chapitre 39                                                                                               0
ex 39.01 C VII                  Produits de réaction de poly(oxyalkylène)-polyol avec un acide polycarboxylique et epsilon­
                                caprolactam                                                                                               0
ex 39.02 A                      Membranes «échangeuses d'ions », en matière plastique fluorée , destinées à être utilisées dans
                                des cellules d'électrolyse chlore-soude ( a )                                                             0
ex 39.02 C I a )                Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en polyéthylène , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion
                                non supérieure à 15 % contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous
                                dans de l'eau                                                                                             0
ex 39.02 C I a )                Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou
                                non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15% contenant , comme
                                agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau                                       0
ex 39.02 C II                   Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la
                                vapeur d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à
                                50 g / m2                                                                                                 0
ex 39.02 C II                   Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le
                                poids n'excède pas 22,4 g / m2                                                                            0
ex 39.02 C II                   Pellicule de poly(l-chlorotrifluoroéthylène )                                                             0
ex 39.02 C IV                   Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion
                                non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous
                                dans de l'eau                                                                                             0
ex 39.02 C VI a )               Copolymères entièrement d'anhydride maléique et de styrène , même comprenant un copoly­
                                mère en bloc de styrène et de butadiène , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                chapitre 39                                                                                             " 0
ex 39.02 C VI a ) et b )        Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou
                                supérieur à 175                                                                                           0
ex 39.02 C VII b )              Feuilles de chlorure de polyvinyle , d'une épaisseur inférieure à 1 mm , pourvues de billes creuses
                                en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres , incorporées dans une substance
                                adhésive                                                                                                  0
ex 39.02 C VII b )              Pellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinyle , présentant sur la totalité d'un
                                côté des impressions en forme de pyramides                                                                0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 174 / 69
           Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
          tarif douanier                                                                                                                 autonomes
                                                                     Désignation des marchandises
             commun                                                                                                                         (%)
  ex 39.02 C VIII                 Copolymères de chlorure de vinyle et de clorure de vinylidène comportant au moins 79,5 %
                                  en poids de chlorure de vinylidène sous l'une des formes visées à la note 3 points a ) et b ) du
                                 chapitre 39 , destinés à la fabrication de fibres de monofils ou de lames ( a )                              0 .
  ex 39.02 C XI                   Formai polyvinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 points b ) du chapitre 39 , d'un
                                 poids moléculaire non inférieur à 10 000 et non supérieur à 40 000 et contenant en poids :
                                 — pas moins de 9,5 % et pas plus de 13% de groupes acétyle , exprimés en acétale de
                                     vinyle ,
                                 — pas moins de 5% et pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy , exprimés en alcool
                                     vinylique .                                                                                             0
  ex 39.02 C XI                  Feuilles entièrement en alcool polyvinylique , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne
                                 contenant pas plus de 2 % en poids des groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de
                                 vinyle , et pas moins de 5% et pas plus de 15% en poids de glycérol utilisé comme
                                 plastifiant                                                                                                 0
  ex 39.02 C XI                  Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à
                                 1 mm , ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur
                                 ou égal à 65 %                                                                                              0
 ex 39.02 C XI                   Feuille d'alcool polyvinylique , non enduite , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm d'une teneur
                                 en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99 %                                                  0
 ex 39.02 C XII                  Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyl-méthacrylate , dissous dans
                                 du N,N-diméthyla-cétamide , d'une teneur en poids de popolymère égale ou supérieure à
                                 55%                                                                                                         0
 ex 39.02 C XII                  Copolymères d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film d'une épaisseur non
                                 supérieure à 150 micromètres                                                                                0
 ex 39.02 C XII                  Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle d'une teneur en poids d'acrylate de
                                 2-éthylhexyle égale ou supérieure à 10% , mais inférieure à 1 1 %                                           0
 ex 39.02 C XII                  Poly[N-(3-hydroxyimino-l , 1-diméthylbutyl)acrylamide]                                                      0
 ex 39.02 C XII                  Film polyacrylique réfléchissant, contenant des microsphères                                                0
 ex 39.02 C XIV a )              Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une
                                 des formes visées à la note 3 points a ) et b) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle
                                 comprise entre 89 % et 92 % en poids , en acétate de vinyle comprise entre 2 % et 6 % en poids et
                                 en alcool vinylique comprise entre 4 % et 8 % en poids                                                      0
 ex 39.02 C XIV a )              Poly(1-éthyléthylène) ( Polybutène-1 ) sous l'une des formes visées à la note 3 point b) du
                                chapitre 39                                                                                                  0
ex 39.02 C XIV a )               Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant
                                 dans la production de pâtes d'impression pigmentaire des textiles ( a )                                     0
ex 39.02 C XIV a )              Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène­
                                acrylonitrile (NBR )                                                                                         0
ex 39.02 C XIV a )              Fluorure de polyvinyle sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                     0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 174 / 70                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 86
          Numéro du
         tarif douanier                                                                                                             Taux des droits
                                                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun
                                                                                                                                         (% )
 ex 39.02 C XIV a )             Polytribromostyrène sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39 , d'une
                                teneur en brome non inférieure à 66 % et non supérieure à 71 % en poids                                    0
 ex 39.02 C XIX a )             Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique , mélangées ou non à des fibres
                                de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant, comme agent humidifiant ,
                                de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau                                                               0
 ex 39.02 C XIV a )             Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
                                polyinsaturé , destinés à être utilisés comme épaississant dans la production des
                                pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des produits
                                du n° 30.03 ( a )                                                                                          0
 ex 39.02 C XIV a )             Terpolymère d'éthylène , d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe
                                carboxyle non terminal présent en tant que substituant , même mélangé à de la silice                       8
 ex 39.02 C XIV a )             Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés , par les atomes
                                d'azote , au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique                                               0
     39.02 C XIV a )            Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène sous l'une des formes visées à la note 3
                                point b ) du chapitre 39                                                                                   0
 ex 39.02 C XIV a )             Terpolymère d'éthylène , de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène ), sous
                                l'une des formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                               0
 ex 39.02 C XIV a )             Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropène contenant en poids au moins 1 % et
                                au plus 51 % soit de sulfate de baryum , soit de trioxyde de dibismuth , soit de dioxycarbonate
                                de dibismuth , soit de tungstène , sous l'une des formes visées à la note 3 point b ) du
                                chapitre 39                                                                                                0
ex 39.02 C XIV b )              Feuilles de fluorure de polyvinyle                                                                         0
 ex 39.02 C XIV b )             Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-formaldéhyde                              0
ex 39.02 C XIV b )              Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes auto-adhésives d'une largeur
                                non inférieure à 1 8 mm et non supérieure à 27 mm ou non inférieure à 58 cm et non supérieure à
                                90 cm et d'une épaisseur non supérieure à 1 mm qui , après avoir subi un allongement à 23 °C les
                               portant à deux fois leur longueur , reprendront dans une période de deux minutes , leur longueur
                               primitive avec une tolérance de + 15 % au maximum                                                           0
ex 39.02 C XIV b )             Feuilles d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , constituées d'un copolymère d'éthylène et
                               d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation ,
                               ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal
                               à 65 %                                                                                                      0
    39.03 B V a ) 1            Éthylcellulose non plastifiée                                                                              0
ex 39.03 B V a ) 2             Alkylhydroxyéthylcellulose                                                                                  0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 174 / 71
           Numéro du                                                                                                                      Taux des droits
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             commun                                                                                                                            (% )
  ex 39.03 B V a ) 2              Hydroxyalkyl hydroxyléthylcellulose                                                                            0
  ex 39.06 B I                    Hydrolysat de 0-(2-hydroxyéthyl)amylopectine                                                                   0
  ex 39.07 B V d )                Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en chlorure de polyvinyle
                                  présentant des impressions régulières en forme de pyramides , thermoscellées en lignes parallèles
                                  ou en forme de grilles , à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé , recouvert d'un
                                  côté de matière plastique                                                                                      0
  ex 39.07 B V d )                Feuille formée de 2 pellicules de polyéthylène fibrillé superposées en croix et thermoscellées
                                  l'une à l' autre                                                                                               0
 ex 41.02 C                       Peaux de vachette des Indes (« kips »), entières ou même dépourvues de la tête et des pattes , d'un
                                 poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg , simplement tannées à l'aide de
                                  substances végétales , même ayant subi d'autres préparations mais manifestement non
                                  utilisables , en l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir                                               0
      41.03 B I                  Peaux d'ovins , préparées , autres que celles des nos 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement
                                 tannées                                                                                                        0
      41.04 B I                  Peaux de caprins , préparées , autres que celles des nos 41 . 06 et 41 . 08 : autres peaux , simplement
                                 tannées                                                                                                        0
      41.05 B I                  Peaux préparées d'autres animaux , à l'exclusion de celles des n os 41 . 06 et 41 . 08 : autres peaux ,
                                 simplement tannées                                                                                             0
 ex 44.22 B                      Futailles et cuves en bois de chêne usagées , assemblées ou non ; leurs douves et fonds                        0
 ex 44.28 C                      Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble (Populus tremuloides), pour la fabrication
                                 d'allumettes ne nécessitant aucune surface de frottement particulière ( dites « allumettes "strike
                                 anywhere "») ( a )                                                                                             0
 ex 44.28 D II                   Bardeaux pour toitures ou façades , en bois de conifères                                                       0
      45.01                      Liège naturel brut et déchets de liège : liège concassé , granulé ou pulvérisé                                 0
      45.02                      Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel , y compris les cubes ou carrés pour la
                                 fabrication des bouchons                                                                                       4
ex 48.07 D                      Papier colorié , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de polyvinylidène , soit de
                                résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale à
                                255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 g et inférieur au égal à
                                 185 g                                                                                                          0
ex 48.21 F II                   Bandes en papier imprégné à l'aide d'un dérivé cuivrique , d'une largeur non supérieure à 13 cm ,
                                partiellement contrecollées et formant une structure en nid d'abeilles                                          0
ex 49.11 B                      Sérigraphies d'art, signées et numérotées ( du n° 1 au n° 200 ) par leur auteur                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 174 / 72                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 7 . 86
          Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                                        (%)
 ex 49.11 B                      Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux biblio­
                                 thèques ( a )                                                                                             0
 ex 51.01 A                      Fils de polytétrafluoroéthylène                                                                           0
 ex 51.01 A                      Fils d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 50 °C , destinés à la
                                 fabrication de feutres sans trame utilisés sur les machines à papier ( a )                                0
 ex 51.01 A                      Fils constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique destinés à la fabrication de
                                 ligatures pour sutures chirurgicales ( a )                                                                0
 ex 51.01 A                      Fils entièrement en acide polyglycolique                                                                  0
 ex 51.01 A                      Fils en poly(1 ,4-dioxanone )                                                                             0
 ex 51.01 A                      Fils en alcool polyvinylique , non texturés , destinés à la fabrication de manchons pour cylindres
                                 d'imprimerie ( a )                                                                                        0
ex 51.01 A                       Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de méta-phénylène­
                                 diamine et d'acide isophtalique                                                                           0
 ex 51.01 A                      Fils de fibres biocomposées , rétractables , constituées de poly(hexaméthylène adipamide ) et d'un
                                copolyamide , non texturés sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m ,
                                 destinés à la fabrication de mi-bas , de la sous-position 60.03 B I , de bas pour femmes , de la
                                 sous-position 60.03 B II a ), ou de bas-culottes de la sous-position 60.04 B III a ) 1 ( a )              0
ex 51.02 A I                     Monofils en poly ( 1,4-dioxanone )                                                                        0
 ex 51 . 02 A I                  Monofils constitués d'un copolymère de 1 ,3-dioxan-2-one et de 1 ,4-dioxan-2,5-dione , destinés
                                à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a )                                             0
ex 51.02 A II                    Lames de polyimide                                                                                        0
ex 51.02 A II                   Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement
                                supérieur ou égal à 25 %                                                                                   0
ex 51.04 A IV                   Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique                                             0
ex 51.04 A IV ou                Tissu en polytétrafluoroéthyléne recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène
ex 59.08                        et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou
                                acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium , même enduits sur la
                                même face d'un composé métallique inorganique                                                              0
ex 54.03 B I a )                Fils de lins écrus (à l'exception des fils d'étoupe) mesurant au kg 30 000 m ou moins , destinés
                                à la fabrication des fils retors ou câblés , pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les
                                câbles ( a )                                                                                              1,8
ex 56.01 A                      Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène                                                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---   1 . 7 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 1 74/ 73
           Numéro du
          tarif douanier                                                                                                              Taux des droits
             commun
                                                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                           (%)
 ex 56.01 A                      Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de
                                 méta-phénylènediamine et d'acide isophtalique , destinées à toute autre utilisation que la
                                 fabrication d'articles relevant des chapitres 60 , 61 , 64 et 65 ou de produits utilisés dans la
                                 fabrication de ces articles ( a )                                                                          0
 ex 56.01 A                      Fibres textiles ne contenant pas moins de 1 % en poids et pas plus de 15 % en poids de fibres en
                                 poly(p-phénylènetéréphtalamide ) et contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyamide
                                 aromatique obtenues par polycondensation de-méta-phénylènediamine et d'acide isophta­
                                 lique                                                                                                      5
 ex 56.01 A                      Fibres entièrement constituées de poly(thio-l,4-phénylène )                                                0
 ex 56.01 A et                   Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées
 ex 59.01 BI                                                                                                                                0
 ex 56.01 B                      Fibres entièrement en modal ( ISO )                                                                        0
 ex 59.03 B                      Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                 polyamide aromatique , obtenus par polycondensation de /wéta-phénylènediamine et acide
                                 isophtalique , même imprégnés ou enduits                                                                   0
 ex 59.03 B                      Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                 polyéthylène , sans addition de liant , de colle ou de matière de remplissage , d'un poids au m2 de
                                 115 g au maximum et d'une épaisseur inférieure à 300 micromètres , même imprégnés ou
                                 enduits                                                                                                    0
 ex 59.03 B                      Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire ,
                                 constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère
                                 fondu , thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylène obtenue par filature
                                 directe , d'une épaisseur non supérieure à 550 micromètres et d'un poids au m2 non supérieur à
                                 80 g , ni imprégnés , ni enduits                                                                           0
 ex 59.03 B                      Tissus «non tissés » en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                 filaments continus de polyester , liés à des polyacrylates , modelés, pressés et imprimés, même
                                 imprégnés ou enduits                                                                                       0
ex 59.04                         Fils de coco destinés à la fabrication de tapis , paillassons et articles similaires ( a )                 0
ex 59.08                         Tissus ou étoffes de bonneterie , enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières
                                plastiques artificielles , dans laquelle sont incorporées des microsphères                                  0
ex 59.12                         Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microsphères d'un
                                diamètre non supérieur à 75 micromètres , d'un poids au m2 non supérieur à 550 g                            0
ex 59.17 D                      Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène , imprégnés , même huilés ou graphités                             0
      62.03 A I                 Sacs et sachets d'emballage , usagés , en tissu de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                n° 57.03                                                                                                    0
     62.03 B I a )              Sacs et sachets d'emballage usagés , en tissu de lin ou de sisal                                            0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 174 / 74                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 1 . 7 . 86
         Numéro du                                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                            (% )
ex 68.16 B                      Microsphères contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane , exprimés en oxyde de
                                baryum et en dioxyde de titane , ayant un diamètre inférieur à 100 micromètres et un indice de
                                réfraction égal ou supérieur à 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4                                               0
ex 69.03 C et                   Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12% en
ex 69.14 B                      poids de trioxyde de dibore , pas plus de 26 % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de
                                60 % en poids de trioxyde de dialuminium                                                                      0
ex 69.09 B                      Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite,
                                d'une section plus ou moins circulaire , ovale , carrée ou rectangulaire , dont les côtés parallèles
                                ont un volume global compris entre 240 ml et 50 000 ml , d'une dimension extérieure égale ou
                                supérieure à 20 mm et égale ou inférieure à 1 800 mm , munis d'au moins un canal continu par
                                centaine de mm 2 , parallèle à l'axe principal de symétrie , la surface totale de la section des canaux
                                étant comprise entre 10% et 80% de la surface totale de la section de l'élément                               0
ex 69.09 B                      Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane , de
                                dimensions non supérieures à 48 x 48 mm , destinées à la fabrication de têtes magné­
                                tiques ( a )                                                                                                  0
ex 70.1 1    '                  Ampoules en verre pour tubes cathodiques monochromes ayant une diagonale d'écran non
                                inférieure à 3,8 cm et non supérieure à 51 cm et un diamètre nominal du col de 13 , 20 , 29 ou
                                37 mm                                                                                                         0
ex 70.20 A                      Fibres de verre non textiles d'un diamètre inférieur à 4 micromètres                                          0
ex 70.20 A                      Feutres et produits similaires en fibres de verre non textiles d'un poids au m2 inférieur ou égal à
                                 120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non
                                comprise ), destinés à la fabrication de produits de filtration ( a )                                         0
ex 70.20 B                      Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5 % , obtenus à partir de fibres de verre continues
                                filables d'un diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres , autres que ceux qui sont traités
                                pour la fixation d'élastomères                                                                                0
ex 70.20 B                      Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 12,5 et
                                13,5 micromètres , traités à la résine formaldéhyderésorcinol , d'un titre de 340 tex au minimum
                                et 680 tex au maximum                                                                                         7
ex 70.20 B                      Fils de 22 tex obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre compris entre
                                4,7 et 5,5 micromètres                                                                                        0
ex 70.20 B                      Fils de fibres de verre textiles continues de 33 , 34 ou 51 tex ± 7,5 % ou un de leurs multiples ,
                                d'un diamètre égal ou supérieur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal à 7,1 micromètres                      0
ex 74.05 B                      Tablettes et plaques de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du
                                dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre , recouvertes sur les deux faces d'une
                                pellicule de cuivre                                                                                           0
ex 75.04 A                      Tuyaux de nickel non allié , d'une pureté d'au moins 99 % du poids avec un écart maximal par
                                rapport à la ligne droite de 1 mm sur 150 cm , et un diamètre extérieur entre :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 86                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 L 174 / 75
           Numéro du                                                                                                                      Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                          autonomes
             commun                                                                                                                            (% )
 ex 75.04 A                      — 213,36 mm et 214,00 mm
 (suite)                             ou
                                 — 209,95 mm et 210,59 mm
                                     ou
                                 — 168,28 mm et 168,78 mm                                                                                       0
      76.01 B I b )              Autres déchets d'aluminium (y compris le rebut de fabrication )                                                0
 ex 76.03                        Bandes en alliage d'aluminium , en rouleaux , de forme rectangulaire autres que laquées , vernies ,
                                 peintes ou revêtues de matières plastiques artificielles , d'une largeur d'au moins 75 mm et d'au
                                 plus 230 mm , d'une épaisseur d'au moins 2,9 mm et d'au plus 6,5 mm contenant en poids :
                                 — au moins 18% et au plus 23 % d'étain ,
                                 — au moins 0,7 % et au plus 1,5 % de cuivre ,
                                 — et éventuellement d'autres métaux dont chacun est présent dans une concentration
                                     inférieure à celle du cuivre .                                                                             0
 ex 77.02                        Plaques de magnésium doucies et polies , dont les dimensions ne sont pas supérieures à
                                 1 500 x 2 000 mm , revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière                               0
 ex 81.03 B                      Fils de tantale non allié d'un diamètre d'au moins 0,2 mm et de 0,5 mm au plus destinés à la
                                 fabrication de condensateurs ( a )                                                                             0
 ex 81.04 G I                    Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à l'industrie
                                 chimique ( a )                                                                                                 0
 ex 81.04 G I                    Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à la fabrication
                                 d'alliages non ferreux ( a )                                                                                   0
 ex 81.04 K I                    Déchets et débris de titane                                                                                    0
 ex 81.04 K I                    Titane spongieux                                                                                               0
 ex 84.18 C II b )               Eléments d' appareils pour la séparation de gaz à partir de mélanges gazeux , consistant en un
                                 faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémité un élément de matière
                                 plastique et scellé à l'autre extrémité , le tout étant inséré dans un conteneur métallique , même
                                 perforé , d'une longueur totale non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un
                                 diamètre non supérieur à 350 mm                                                                                0
ex 84.18 C 11 b )               Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse , constituées
                                 essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu ,
                                enroulées autour d'un tube perforé en matière plastique , l'ensemble étant contenu dans un
                                 cylindre en matière plastique                                                                                  0
ex 84.18 C II b )               Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse , se composant d'un faisceau
                                de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables , noyé à une extrémité
                                dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant , à l' autre extrémité , un bloc de matière
                                plastique artificielle , le tout étant inséré dans un cylindre de matière plastique artificielle                0
ex 84.31 A                      Rouleaux aspirants en acier allié , non perforés , d'une longueur non inférieure à 5 207 mm , d'un
                                diamètre extérieur non inférieur à 754 mm , destinés à être utilisés dans des machines pour la
                                fabrication du papier ou du carton ( a )                                                                        0
ex 84.51 A                      Machines à écrite en caractères Braille                                                                         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 174 / 76                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 86
          Numéro du
                                                                                                                                       Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun
                                                                                                                                            (% )
 ex 84.51 A                      Machines à écrire électroniques de format de poche à l'usage des handicapés , fonctionnant à
                                 l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tête d'impression thermique commandée par touches
                                 sortant de la machine                                                                                        0
 ex 85.21 E                      Grilles , cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant , destinés à la fabrication
                                 de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                      0
 ex 85.22 C II                   Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui
                                 permettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines
                                 et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière , chacun d'entre eux étant monté sur
                                 un barreau magnétique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                                 28 x 36 x 50 mm                                                                                              0
 ex 85.22 C II                   Appareil portable de lecture et d'écriture Braille à affichage et à enregistrement sur cassette à
                                 bande magnétique , équipé d'un clavier électromécanique standard de machine à écrire Braille ,
                                 d'un microphone , d'un haut-parleur et d'un afficheur Braille électromécanique de 20 caractères .
                                 Les dimensions extérieures de l'appareil ne sont pas supérieures à 11 x 24 x 36 cm                           0
 ex 90.01 A II                   Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique , non montée , destinée à être utilisée dans
                                 l'assemblage de rétroprojecteurs ( a )                                                                       0
 ex 90.01 B                      Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau
                                 transparent                                                                                                  0
 ex 90.19 A III                  Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas
                                 8 mm                                                                                                         0
 ex 90.19 A III                  Prothèses vasculaires se composant d'une trame tubulaire constituée de fils , entourée de
                                 collagène d'origine animale                                                                                  0
ex 90.19 A III                   Valvules cardiaques , leures parties et pièces détachées                                                     0
ex 90.19 B I                     Écouteurs pour appareils auditifs contenus dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                 mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5x6x8 mm                                              0
ex 90.19 B II                    Appareils de lecture pour aveugles , composés d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de
                                phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques , et leurs parties ,
                                pièces détachées et accessoires                                                                               0
ex 91.11 C II et / ou
                                Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au
ex 91.11 F
                                moins , un résonateur à quartz et au moins un condensateur , dont l'épaisseur n'est pas supérieure
                                à 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a )                                  0
ex 91.11 F                      Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre dont
                                l'épaisseur n'excède pas 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre
                                91 ( a )                                                                                                      0
ex 98.04 A II                   Pointes non fibres en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal interne                          0
ex 98.10 B                      Molettes avec ou sans entraîneurs , destinées à la fabrication de briquets de poche à gaz non
                                rechargeables ( a )                                                                                          0
ex 98.10 B                      Mécanisme d'allumage piézoélectrique                                                                         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .