CELEX: 51989PC0115
Language: fr
Date: 1989-06-19
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL ETABLISSANT LES NORMES MINIMALES RELATIVES A LA PROTECTION DES PORCS ELEVES DANS DES SYSTEMES DE PRODUCTION INTENSIVE

21. 8. 89                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    N° C 214/31
               15. Tous les veaux doivent être nourris au moins deux fois par jour. Lorsque les veaux sont logés en groupe et
               qu'ils ne bénéficient pas d'une alimentation « ad libitum » ou d'un système d'alimentation automatique, chaque
               veau doit avoir accès à la nourriture en même temps que les autres animaux du groupe.
               16. Les veaux âgés de plus de deux semaines doivent avoir accès à tout moment à de l'eau potable fraîche,
               fournie en suffisance, et doivent avoir accès quotidiennement à au moins 100 g d'aliment sec contenant des
               fibres digestibles.
               17. Les équipements d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçus, construits, installés et entretenus
               de manière à limiter les risques de contamination des aliments et de l'eau destinés aux veaux.
               18. Les ingrédients constituant les aliments secs doivent être entreposés de telle manière qu'ils soient
               maintenus au sec, propres et à l'abri de toute infestation.
                     Proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant les normes minimales relatives
                            à la protection des porcs élevés dans des systèmes de production intensive
                                                            COM(89) 115 final
                                             (Présentée par la Commission le 23 juin 1989)
                                                               (89/C 214/05)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                    considérant qu'il est donc nécessaire d'établir des normes
                                                                           minimales communes pour la protection des porcs élevés
vu le traité instituant la Communauté                 économique           dans des systèmes de production intensive pour garantir le
européenne, et notamment son article 43,                                   développement rationnel de la production et pour faciliter
                                                                           l'achèvement du marché intérieur des porcs et des produits
vu la proposition de la Commission,                                        dérivés ;
vu l'avis du Parlement européen,
                                                                           considérant qu'il est nécessaire, pour les services officiels,
vu l'avis du Comité économique et social,                                  pour les producteurs, pour les consommateurs et autres,
                                                                           d'être tenus au courant des développements dans ce
considérant que tous les États membres ont ratifié la                      secteur; que la Commission devrait continuer à appuyer
convention européenne sur la protection des animaux dans                   des projets de recherche et d'information sur le sujet,
les élevages; que la communauté a également approuvé
cette convention par la décision 78/923/CEE (*) et a déposé
son instrument d'approbation ;
                                                                           A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
considérant que le Parlement européen, dans sa résolution
du 20 février 1987 sur une politique visant à assurer le bien-
être des animaux d'élevage (2), a demandé à la Commission
de faire des propositions sur des normes minimales                                                 Article premier
relatives à l'élevage intensif des porcs de boucherie ;
                                                                           L'élevage des porcs dans des systèmes de production
considérant que les porcs, qui sont des animaux vivants,
                                                                           intensive est soumis aux dispositions du présent règlement.
figurent dans la liste des produits énumérés à l'annexe II du
traité ;
considérant que l'élevage des porcs dans les systèmes de
                                                                                                       Article 2
production intensive de viande fait partie intégrante de
l'agriculture; qu'il constitue une source de revenus pour
une partie de la population agricole ;                                     Au sens du présent règlement, il y a lieu d'appliquer les
                                                                           définitions suivantes:
considérant que les différences qui peuvent fausser les
conditions de concurrence interfèrent avec le bon fonction-
                                                                            1. Porc: un animal de l'espèce porcine, de n'importe quel
nement de l'organisation du marché commun des porcs et
                                                                               âge, élevé pour la reproduction ou l'engraissement;
des produits dérivés;
                                                                            2. Système de reproduction intensive : un type d'élevage où
0) JO n° L 323 du 17. 11. 1978, p. 12.                                         les porcs sont maintenus sans accès à un pâturage
(2) JO n° C 76 du 23. 3. 1987, p. 185.                                         pendant la totalité ou la majorité de leur vie ;
 ---pagebreak--- N° C 214/32                              Journal officiel des Communautés européennes                               21. 8. 89
3. Verrat : un porc mâle pubère, destiné à la reproduction ;                                 Article 5
4. Cochette : un porc femelle pubère qui n'a pas encore mis        La Commission établit un système, comportant une base de
    bas;                                                           données appropriées, pour garantir qu'elle a accès à toutes
                                                                   les informations scientifiques, technologiques et autres
5. Truie: un porc femelle après la mise bas;                       concernant l'élevage des porcs dans des systèmes de
                                                                   production intensive, et diffuse cette information auprès
6. Truie allaitante: une truie de la période périnatale            des autorités compétentes des États membres et des autres
    jusqu'au sevrage des porcelets;                                parties intéressées.
7. Truie sèche : une truie entre le moment du sevrage et la
    période périnatale;                                                                     Article 6
8. Porcelet: un porc de la naissance au sevrage;                  Avant le 1 er janvier 1994, la Commission présente au
                                                                   Conseil et au Parlement un rapport sur le bien-être des
9. Porc sevré: un porcelet sevré, jusqu'à l'âge de dix            porcs dans les différents systèmes d'élevage et sur les
    semaines ;                                                    dispositions du présent règlement. Ce rapport examine
                                                                  notamment le bien-être des truies élevées dans différents
10.Porc de production: un porc depuis l'âge de dix                degrés de confinement et en groupes et est accompagné de
    semaines jusqu'au moment de l'abattage ou de la saillie.      toute proposition appropriée.
                           Article 3                                                        Article 7
1. À compter du 1 er janvier 1992, tous les systèmes de            1. L'autorité compétente de chaque État membre procède
production intensive nouvellement construits et tous les          à des inspections des systèmes de production intensive pour
systèmes de production intensive mis en service pour la           s'assurer qu'ils sont conformes aux dispositions du présent
première fois répondent au moins aux exigences suivantes :        règlement.
a) après le sevrage, les truies ne doivent pas être attachées     2. Les inspections visées au paragraphe 1 couvrent un
    pendant une période d'au moins quatre semaines; au            échantillon aléatoire de 10 % des systèmes de production
    cours de cette période, elles ne seront confinées dans des    intensive de chaque État membre, chaque année.
    salles ou des boxes individuels que si elles sont détachées
    pour l'exercice quotidien;
                                                                  3. L'autorité compétente de chaque État membre présen-
                                                                  te un rapport annuel à la Commission, avant le dernier jour
b) la superficie d'espace libre dont dispose chaque porc          ouvrable du mois d'avril de chaque année, à partir d'avril
    sevré ou porc de production ne doit pas être inférieure       1993, précisant:
    aux valeurs suivantes :
                                                                  — le nombre de systèmes de production intensive sur le
    — 0,2 m 2 pour un porc d'un poids moyen égal ou
                                                                      territoire,
        inférieur à 20 kg,
                                                                  — le nombre d'inspections effectuées conformément au
    — 0,3 m 2 pour un porc d'un poids moyen entre 20 et
                                                                      paragraphe 1,
        30 kg,
    — 0,4 m 2 pour un porc d'un poids moyen entre 30 et           — les éventuelles contraventions constatées,
        50 kg,
                                                                  — les éventuelles mesures prises en conséquence.
   — 0,65 m 2 pour un porc d'un poids moyen entre 50 et
        110 kg,
                                                                                            Article 8
   — 1,0 m 2 pour un porc d'un poids moyen de plus de
        110 kg.                                                   Les experts vétérinaires de la Commission peuvent, dans la
                                                                  mesure où cela est nécessaire à l'application uniforme du
2. À compter du 1 er janvier 1999, les normes minimales           présent règlement, effectuer des contrôles sur place. La
visées au paragraphe 1 s'appliquent à tous les systèmes de        Commission informe les États membres du résultat du
production intensive.                                             contrôle effectué.
                                                                  L'État membre sur le territoire duquel est effectué un
                           Article 4                              contrôle apporte aux experts toute l'aide nécessaire pour
                                                                  l'accomplissement de leur mission.
Les prescriptions contenues dans les annexes peuvent être
modifiées selon la procédure prévue à l'article 10 de             Les dispositions générales d'application du présent article
manière à tenir compte des progrès scientifiques.                 sont fixées selon la procédure prévue à l'article 10.
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                              Article 9                                        La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis
                                                                               par le Comité. Elle informe le Comité de la façon dont elle a
La Commission est assistée par le comité vétérinaire
                                                                               tenu compte de cet avis.
permanent institué par la décision 68/361/CEE du
Conseil (*), ci-après dénommé «le Comité».
                                                                                                          Article 11
                             Article 10
Dans le cas où il est fait référence à la procédure définie au                 Les Etats membres peuvent, en ce qui concerne les systèmes
présent article, les dispositions suivantes sont applicables :                 de production intensive situés sur leur territoire, conserver
                                                                               ou prendre, pour la protection des porcs, des mesures plus
Le représentant de la Commission soumet au Comité un
                                                                               strictes que celles qui sont prévues au présent règlement. Ils
projet des mesures à prendre. Le Comité émet son avis sur
                                                                               informent la Commission de toute mesure dans ce sens.
ce projet dans un délai que le président peut fixer en
fonction de l'urgence de la question en cause, le cas échéant,
en procédant à un vote.
                                                                                                          Article 12
L'avis est inscrit au procès-verbal; en outre, chaque État
membre a le droit de demander que sa position figure au
                                                                               Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1992.
procès-verbal.
                                                                               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments
(!) J O n° L 255 du 19. 10. 1968, p. 23.                                       et directement applicable dans tout État membre.
                                                                   ANNEXE       A
                                                                Conditions générales
               1. La conception, la construction et l'entretien du local de stabulation des porcs, des cases et des équipements
               doivent être de nature à créer un environnement sain, favorable à la santé et au bien-être des porcs, et à réduire
               au minimum les risques d'incendie.
               2. Les matériaux utilisés dans la construction des locaux de stabulation, et notamment des cases, des
               équipements, des sols et des cloisons ne doivent pas être préjudiciables aux porcs et doivent pouvoir être
               nettoyés et désinfectés de manière approfondie.
               3. Les équipements et circuits électriques doivent être installés et entretenus de manière à éviter que les porcs
               ne soient exposés à des voltages parasites.
               4. Les bruits violents, constants ou soudains, doivent être évités. L'isolation, le chauffage ou les deux doivent
               être assurés si nécessaire pour prévenir toute condensation, ainsi que des fluctuations dans la température
               ambiante. La ventilation doit assurer que la vitesse de l'air, la température, l'humidité relative et la
               concentration des gaz soient maintenues dans des limites qui ne soient pas nuisibles aux porcs.
               5. Tout l'équipement automatique ou mécanique indispensable à la santé et au bien-être des porcs doit être
               inspecté au moins une fois par jour. Tout défaut constaté doit être rectifié immédiatement ou, si cela est
               impossible, des mesures appropriées doivent être prises pour protéger la santé et le bien-être des porcs jusqu'à ce
               que la réparation soit effectuée, par exemple en utilisant d'autres méthodes d'alimentation et en maintenant un
               environnement satisfaisant. Lorsqu'on utilise un système de ventilation artificiel, il convient de garantir une
               arrivée d'air frais en cas de défaillance du système et un système d'alarme doit être prévu pour avertir l'éleveur de
               la défaillance. Le système d'alarme doit être testé au moins une fois par semaine.
               6. Les porcs ne doivent pas être maintenus en permanence dans l'obscurité. Un éclairage artificiel doit être
               disponible et être d'une intensité suffisante pour permettre d'inspecter les porcs à tout moment.
               7. Les porcs doivent être soignés par un personnel suffisamment nombreux, ayant une connaissance théorique
               et pratique appropriée, notamment de la gestion et du système de production utilisé, de manière à se rendre
               compte si les porcs semblent en bonne santé ou non, entre autres en cas de changements de comportement, et si
               l'ensemble de l'environnement est adapté pour les maintenir en bonne santé.
 ---pagebreak--- N° C 214/34                              Journal officiel des Communautés européennes                                             21. 8. 89
           8. Lorsque les porcs semblent ne pas être en bonne santé ou ne pas aller bien, des mesures doivent être prises
           sans délai pour établir la cause et des moyens appropriés doivent être mis en œuvre dès que possible. Si la cause
           est liée à un facteur de l'environnement concernant la conception ou la construction du bâtiment, de
           l'équipement ou des cases, elle doit être corrigée avant que le prochain porc ou le prochain lot de porcs, le cas
           échéant, ne soit introduit.
           9. Tous les porcs doivent être inspectés au moins deux fois par jour. Tout porc qui semble malade ou blessé
           doit être traité comme il convient sans délai. Des cases équipées d'une litière sèche et confortable doivent être
           mises à la disposition des porcs malades ou blessés, leur offrant un espace suffisant pour aller et venir, s'allonger
          et se lever facilement. Il convient de consulter un vétérinaire dès que possible si les porcs ne réagissent pas au
           traitement de l'éleveur.
           10. Si les porcs sont élevés ensemble, des mesures doivent être prises pour éviter les bagarres. Les porcs
           manifestant une agressivité constante à l'égard des autres doivent être éliminés du groupe.
           11.   Les locaux de stabulation des porcs doivent être construits de manière à permettre à chaque porc :
          — de s'allonger, de se reposer et de se lever sans risque;
          — d'utiliser des places distinctes pour le repos et pour les déjections ;
          — de voir d'autres porcs.
           12. En cas de stabulation entravée, les attaches ne doivent pas blesser les porcs et doivent être inspectées tous
          les jours et ajustées si nécessaire pour qu'elles ne constituent pas une gêne. Chaque attache doit être
          suffisamment longue pour permettre aux porcs de se mouvoir conformément au paragraphe 11. Elles doivent
          être conçues de manière à éviter tout risque de strangulation.
           13. Les locaux, les cases, les installations et les ustensiles destinés aux porcs doivent être nettoyés et désinfectés
          régulièrement pour éviter une infection croisée et l'apparition d'organismes pathogènes. Les matières fécales, les
          urines, ainsi que les rejets ou les déchets de nourriture doivent être évacués aussi souvent que possible, afin de
          réduire au minimum les mauvaises odeurs susceptibles d'attirer mouches ou rongeurs.
          14. Les sols doivent être lisses pour empêcher les animaux de se blesser, mais non glissants. Lorsqu'on a
          recours à un caillebotis (lattes, tôles perforées ou treillis métalliques), ce dernier ne doit pas occasionner de
          blessure ni de contrainte aux animaux en position debout ou couchée. Il doit être approprié à la taille et au poids
          des animaux et constituer une surface rigide, plane et stable. L'aire de couchage doit être équipée de caniveaux
          suffisants et maintenue sèche. Lorsqu'une litière est fournie, elle doit être propre, sèche et ne pas nuire aux
          animaux.
          15. Tous les porcs doivent avoir accès à une alimentation appétissante, digeste et nutritive, adaptée à leur âge
          et à leur poids et tenant compte de leurs besoins comportementaux et physiologiques pour favoriser un bon état
          de santé et de bien-être.
          16. Tous les porcs doivent être nourris au moins deux fois par jour. Lorsque les porcs sont logés en groupes et
          ne bénéficient pas d'une alimentation « ad libitum » ou d'un système d'alimentation automatique, chaque porc
          doit avoir accès à la nourriture en même temps que les autres animaux du groupe.
          17. Tous les porcs âgés de plus de deux semaines doivent, à tout moment, avoir accès à une eau potable
          fraîche, distribuée en suffisance.
          18. Les installations d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçues, construites, placées et entretenues
          de manière à réduire la contamination de la nourriture ou de l'eau destinée aux porcs.
          19. Les ingrédients des aliments secs doivent être entreposés de manière à ce qu'ils soient maintenus secs,
          propres et à l'abri de toute source d'infestation.
          20. Tous les porcs doivent disposer de paille, de foin ou d'autres matériaux ou objets adaptés pendant au
          moins une heure par jour pour leur permettre de s'adonner à leur répertoire de comportement normal.
 ---pagebreak--- ^1 ^ ^                                  ]onrn^lothct^ldc^Commun^urc^curonccnnc^                                                           ^C^t^B^
                             Oispositions spécifiques applicables au^ diverses catégories de porcs
       I. V ^ ^
       L Les cases pour verrats doivent être placées et construites de manière que les verrats puissent percevoir le
       grognement,l'odeur et la silhouettedes autres porcset de mamèreàcomporter des zones distinctes pour le repos
       et les détections.
       ^. L'aire de couchage doit être pourvued'une litière sèche et contortahle^par exemple, en pailler.La cased'un
       verrat adulte doit avoir une dimension minimale d e ^ m ^ .
       ^. Lorsque les saillies naturelles ne sont pas surveillées par un éleveur expérimenté, la truie ou cochette et le
       verrat doivent disposer d'un espace suttisant pour pouvoir manceuvrer sans se hlesser.
        t. lôes mesures doivent être prises pour empêcher la caudophagieouautres vices en fournissant de la paille ou
       d'autres matières ou oh^ets appropries et en prêtant attention au milieu a m h i a n t e t à l a densité de peuplement.
       III.Tr^^^^^^^^o^^^
       L Les truies allaitantes et cochettes doivent être propres et, le cas échéant, traitées contre les parasites internes
       et externes avant d'être placées dans les loges de mise has.
       ^. relies doiventavoiraleur disposition une aire de couchage propre,sèche, con^ortahle et doivent hénet^icier
       d'une litière et de matériaux de nidification appropriés, a^in d'éviter les hlessuresau^ parties osseuses saillantes
       telles que les épaules ou les hanches.
       ^. Un espace hhre doit être aménagé derrière la truie ou la cochette pour permettre une mise has naturelle ou
       assistée.
       4. Les loges de mise has où les truies peuvent se mouvoir librement doivent être munies de dispositifs de
       protection des porcelets, tels que des harres.
       L l l y a h e u de fournir au^ porcelets une source de chaleur et une aire de couchage solide, dotée d'une litière
       sèche et con^ortahle,àl'écart de la truie où tous peuvent se reposer en même temps.
       ^. Lorsqu'une case de mise has est utilisée, les porcelets doivent pouvoir disposer d'un espace su^isant, de
       chaque côte de la case, pour têter sans di^iculté le lait de leur mère.
       ^. aussitôt après la naissance, les porcelets doivent recevoir un complément de l^er et, en cas de hesoin, des
       électrolytes ou un aliment de remplacement du lait doivent être disponibles.
       4. Les aliments complémentaires doivent être administrés de manière que les porceletsysoient accoutumés
       avant leur sevrage.
       .3. Les porcs mâles d e s t m é s à ê t r e a h a t t u s a u n poids v i ^ i n t é n e u r à ^ l ^ g ne doivent pas être castres La
       castration des porcs mâles âgés de plus de huit semaines ne peut être pratiquée que sous anesthesie par un
       vétérinaire ou une personne qualifiée cont^ormementàla législation nationale.
       ^. La sectionpartielle des dents et d e l a q u e u e ne doit pas être e^ectuéed'unemamere routinière, mais
       seulement lorsqu'il est apparu dans l'exploitation que les hlessures occasionnées au^tetines des truies o u à l a
       queue des porcs résultent de la nonapplication de ces procédés, ^eulel'e^tremite des incisives et de la queue doit
       être enlevée dans les sept ^ours qui suivent la naissance.
       ^. Lorsque des porcelets sont hlessésau^ genoux ou au^ jarrets,ilyaheu de prendre les mesures appropriées
       en vue de protéger ceu^ci contre de nouvelles hlessures et de permettre la guenson.
        ^. Les porcelets ne doivent pas être séparés de leur mèreavant d'avoir atteint l'âge de trois semaines,saui si la
       nonséparation est premdiciahle au hienêtre de la truie ou des porcelets.
        ^.    Lors du sevrage, i l y a l i e u de taire sortir la truie de la cage de mise has avant les porcelets.
       V . ^ o r ^ ^ ^ ^ ^ ^ ^ o ^ ^ ^ o ^ ^ o ^
        L     11 convient d'élever les porcs par groupes stahlesqLi'on évitera autant que possihle de mélanger.
        ^. Oesmesuresdoivent être prises pour empêcher la caudophagie et autres vicesenmettantala disposition des
        animaux de la paille ou uneautre matière ou un autre oh^et approprie et en prêtant attention au milieu amhiant
       e t à l a densité de peuplement.