CELEX: 32005L0070
Language: fr
Date: 2005-10-20 00:00:00
Title: Directive 2005/70/CE de la Commission du 20 octobre 2005 modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

21.10.2005   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 276/35
            
         DIRECTIVE 2005/70/CE DE LA COMMISSION
   du 20 octobre 2005
   modifiant les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 5,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (3), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (4), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (5), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les substances actives existantes suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le glyphosate par la directive 2001/99/CE de la Commission (6), le chlorprophame par la directive 2004/20/CE de la Commission (7) et le bromoxynil et l’ioxynil par la directive 2004/58/CE de la Commission (8).
            
         
               (2)
            
            
               Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: le diméthénamide-p et le flurtamone par la directive 2003/84/CE de la Commission (9), le propoxycarbazone et le zoxamide par la directive 2003/119/CE de la Commission (10), le flazasulfuron et la pyraclostrobine par la directive 2004/30/CE de la Commission (11), le quinoxyfen par la directive 2004/60/CE de la Commission (12) et le mépanipyrim par la directive 2004/62/CE de la Commission (13).
            
         
               (3)
            
            
               L’inscription à l’annexe I de la directive 91/414/CEE des substances actives concernées a eu lieu sur la base de l’évaluation des informations fournies à propos des utilisations proposées. Des informations concernant ces utilisations ont été soumises par certains États membres conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour autoriser la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR).
            
         
               (4)
            
            
               Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex Alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. En ce qui concerne le chlorprophame et le glyphosate, le Codex contient un certain nombre de TMR. Il existe déjà des TMR communautaires fixées dans les directives 76/895/CEE pour le chlorprophame (directive 82/528/CEE du Conseil) (14) et dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour le glyphosate (directive 1998/82/CE du Conseil) (15). Celles-ci ont été prises en compte lors de la fixation des TMR concernées par les ajustements apportés par la présente directive. Les TMR du Codex dont le retrait sera recommandé dans un avenir proche n’ont pas été prises en considération. Les TMR fondées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque n’a été établi dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.
            
         
               (5)
            
            
               Les rapports d’examen de la Commission élaborés aux fins de l’inscription des substances actives concernées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque c’est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L’exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté européenne. Il a été tenu compte des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (16) et de l’avis du comité scientifique des plantes sur la méthodologie employée (17). Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n’entraînent pas de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.
            
         
               (6)
            
            
               Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d’utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.
            
         
               (7)
            
            
               L’établissement à l’échelon communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à son annexe VI. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.
            
         
               (8)
            
            
               Il convient dès lors d’ajouter ou de remplacer toutes les TMR générées par l’utilisation desdits produits phytosanitaires aux annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction de leur utilisation et pour protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes desdites directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.
            
         
               (9)
            
            
               Le glyphosate est utilisé comme ester ou comme sel. Dans le cas du sel de glyphosate-trimésium, le résidu du cation triméthylsulfonium présente également un risque toxicologique. Il est dès lors nécessaire de fixer également des TMR pour ce cation.
            
         
               (10)
            
            
               Il convient par conséquent de supprimer les dispositions de la directive 76/895/CEE fixant des TMR pour le chlorprophame.
            
         
               (11)
            
            
               Il convient donc de modifier les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.
            
         
               (12)
            
            
               Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   À l’annexe II de la directive 76/895/CEE, la ligne relative au chlorprophame est supprimée.
   Article 2
   La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe I de la présente directive, sont ajoutées;
            
         
               2)
            
            
               à l’annexe II, partie A, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe II de la présente directive.
            
         Article 3
   La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               à l’annexe II, partie A, les lignes relatives au bromoxynil, au chlorprophame, à l’ioxynil, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen et au cation triméthylsulfonium, figurant à l’annexe III de la présente directive, sont ajoutées;
            
         
               2)
            
            
               à l’annexe II, partie B, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe IV de la présente directive.
            
         Article 4
   La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               à l’annexe II, les entrées relatives au bromoxynil, au chlorprophame, au diméthénamide-p, au flazasulfuron, au flurtamone, à l’ioxynil, au mépanipyrim, au propoxycarbazone, à la pyraclostrobine, au quinoxyfen, au cation triméthylsulfonium et au zoxamide, figurant à l’annexe V de la présente directive, sont ajoutées;
            
         
               2)
            
            
               à l’annexe II, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte de l’annexe VI de la présente directive.
            
         Article 5
   1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 21 avril 2006. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 avril 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont à arrêter par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 6
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 7
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2005.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/118/CE de la Commission (JO L 327 du 16.12.2003, p. 25).
   
      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE de la Commission (JO L 219 du 24.8.2005, p. 29).
   
      (3)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE.
   
      (4)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/48/CE.
   
      (5)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/34/CE (JO L 125 du 18.5.2005, p. 5).
   
      (6)  JO L 304 du 21.11.2001, p. 14.
   
      (7)  JO L 70 du 9.3.2004, p. 32.
   
      (8)  JO L 120 du 24.4.2004, p. 26.
   
      (9)  JO L 247 du 30.9.2003, p. 20. Directive modifiée par la directive 2004/64/CE (JO L 125 du 28.4.2004, p. 42).
   
      (10)  JO L 325 du 12.12.2003, p. 41.
   
      (11)  JO L 77 du 13.3.2004, p. 50.
   
      (12)  JO L 120 du 24.4.2004, p. 39. Directive modifiée par la directive 2004/97/CE (JO L 301 du 28.9.2004, p. 53).
   
      (13)  JO L 125 du 28.4.2004, p. 38.
   
      (14)  JO L 234 du 9.8.1982, p. 1.
   
      (15)  JO L 290 du 29.10.1998, p. 25.
   
      (16)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      (17)  Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
   ANNEXE I
   
               Résidus de pesticides
            
            
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil
            
            
               0,10 (2) — maïs
               0,05 (1)
                   (2) — autres céréales
            
         
               Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame)
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Diméthénamide-p, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Flazasulfuron
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Flurtamone
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Pyraclostrobine
            
            
               0,1 (2) froment (blé)
               0,3 (2) orge
               0,1 (2) seigle
               0,3 (2) avoine
               0,1 (2) triticale
               0,02 (1)
                   (2) autres céréales
            
         
               Quinoxyfen
            
            
               0,02 (1)
                   (2) froment (blé)
               0,2 (2) orge
               0,02 (1)
                   (2) seigle
               0,2 (2) avoine
               0,02 (1)
                   (2) triticale
               0,02 (1)
                   (2) autres céréales
            
         
               Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisation de glyphosate
            
            
               5 (1)
                   (2) froment (blé)
               10 (1)
                   (2) orge
               5 (1)
                   (2) seigle
               10 (1)
                   (2) avoine
               5 (2) triticale
               0,05 (1)
                   (2) autres céréales
            
         
               Zoxamide
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE II
   
               Résidus de pesticides
            
            
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Glyphosate
            
            
               10 (2) froment (blé)
               20 (2) orge
               1 (2) maïs
               10 (2) seigle
               20 (2) avoine
               20 (2) sorgho
               10 (2) triticale
               0,1 (1)
                   (2) autres céréales
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE III
   
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Résidus de pesticides
            
            
               dans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602
            
            
               dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406
            
            
               dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408
            
         
               
                  Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil
               
            
            
               viande 0,05 (2); abats 0,20 (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                  Chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimé en chlorprophame
               
            
            
               viande 0,05 (1)
                   (2); foie 0,05 (1)
                   (2); rognons 0,2 (2)
               
            
            
               0,2 (2)
               
            
            
               —
            
         
               
                  Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil
               
            
            
               viande 0,05 (2); abats 0,20 (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                  Pyraclostrobine
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                  Quinoxyfen
               
            
            
               0,2 (2)
               
            
            
               0,05 (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                  Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate
               
            
            
               0,2 (2) rognons de bovins
               0,5 (2) foies de bovins
               0,2 (2) viandes de bovins
               0,1 (2) rognons de volaille
               0,05 (1)
                   (2) autres
            
            
               0,1 (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique la limite de détermination analytique.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE IV
   
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Résidus de pesticides
            
            
               dans la viande, y compris les matières grasses, préparations de viande, abats et matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602
            
            
               dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406
            
            
               dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I, sous les positions 0407 00 et 0408
            
         
               
                  Glyphosate
               
            
            
               2 (2) rognons de bovins
               0,2 (2) foies de bovins
               0,5 (2) rognons de porc
               0,1 (2) rognons de volaille
               0,05 (1)
                   (2) autres
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE V
   
               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
            
            
               Bromoxynil, y compris ses esters exprimés en bromoxynil
            
            
               Chlorprophame (chlorprophame et 3-chloroaniline, exprimée en chlorprophame) (2)
               
            
            
               Diméthénamide-p, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)
            
            
               Flazasulfuron
            
            
               Flurtamone
            
            
               Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil
            
            
               Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine exprimée en mépanipyrim)
            
            
               Propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxypropoxy-propoxycarbazone, calculé en propoxycarbazone
            
            
               Pyraclostrobine
            
            
               Quinoxyfen
            
            
               Cation triméthylsulfonium résultant de l'utilisation de glyphosate
            
            
               Zoxamide
            
         
               
                           1.
                        
                        
                           Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           AGRUMES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               1 (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Pamplemousses
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Citrons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Limettes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               Oranges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,5 (3)
               
            
            
                
            
         
               Pomélos
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           NOIX (écalées ou non)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Amandes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix du Brésil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de cajou
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Châtaignes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de coco
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noisettes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix du Queensland
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de pécan
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pignons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pistaches
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               1 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix communes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           FRUITS À PÉPINS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Pommes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poires
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Coings
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           FRUITS À NOYAU
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Abricots
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cerises
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
               0,3 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Prunes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           BAIES ET PETITS FRUITS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Raisins de table et raisins de cuve
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               3 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               1 (3)
               
            
            
                
            
            
               5 (3)
               
            
         
               Raisins de table
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Raisins de cuve
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Fraises (autres que les fraises des bois)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               2 (3)
               
            
            
                
            
            
               0,5 (3)
               
            
            
               0,3 (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Fruits de ronces (autres que sauvages)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Mûres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mûres des haies
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ronces-framboises
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Framboises
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Autres petits fruits et haies (autres que sauvages)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               1 (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Myrtilles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Airelles canneberges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Groseilles à maquereau
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Baies et fruits sauvages
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           FRUITS DIVERS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Avocats
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Bananes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Dattes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Figues
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Kiwis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Kumquats
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Litchis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mangues
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Olives
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Olives de table
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
         
               Olives (huile d'extraction)
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               —
            
            
               1 (3)
               
            
            
               —
            
         
               Passiflores
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ananas
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Papayes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           2.
                        
                        
                           Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Betteraves rouges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Carottes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céléris-raves
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Raifort
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Topinambours
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Panais
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Persil à grosse racine
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Radis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Salsifis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Patates douces
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Rutabagas
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Navets
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ignames
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           LÉGUMES-BULBES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Ail
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Oignons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Échalotes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Oignons de printemps
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           LÉGUMES-FRUITS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Solanacées
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
         
               Tomates
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               1 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,5 (3)
               
            
         
               Poivrons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Aubergines
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau comestible
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Concombres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cornichons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Courgettes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau non comestible
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Melons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Courges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pastèques
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Maïs doux
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           BRASSICÉES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Choux (développement de l'inflorescence)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Brocolis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux-fleurs
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Choux pommés
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux de Bruxelles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux pommés
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Choux feuilles
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux de Chine
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux non pommés
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Choux-raves
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Laitues et similaires
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               2 (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cresson
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mâche
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Laitue
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Scarole
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Épinards et similaires
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Épinards
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Feuilles de bettes (cardes)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cresson d'eau
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Endives
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Fines herbes
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cerfeuil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ciboulette
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Persil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céléri à couper
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Haricots (non écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Haricots (écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois (non écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois (écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           vii)
                        
                        
                           LÉGUMES-TIGES (frais)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Asperges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cardons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céléris
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fenouil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Artichauts
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poireaux
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Rhubarbe
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           viii)
                        
                        
                           CHAMPIGNONS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Champignons de couche
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Champignons sauvages
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               20 (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           3.
                        
                        
                           Légumineuses séchées
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,3 (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Haricots
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Lentilles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           4.
                        
                        
                           Graines oléagineuses
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
         
               Graines de lin
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Arachides
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de pavot
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de sésame
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de tournesol
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de colza
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fèves de soja
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               10 (3)
               
            
            
                
            
         
               Graines de moutarde
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de coton
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
                
            
         
               
                           5.
                        
                        
                           Pommes de terre
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               10 (2)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
         
               Pommes de terre primeur
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pommes de terre de conservation
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           6.
                        
                        
                           Thé (feuille et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
         
               
                           7.
                        
                        
                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,5 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (3)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  La définition des résidus pour les pommes de terre porte sur le chlorprophame uniquement.
   
      (3)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.
   ANNEXE VI
   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
   
               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
            
            
               Glyphosate
            
         1)   Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           AGRUMES
                        
                     
            
                
            
         
               Pamplemousses
            
            
               0,1 (2)
               
            
         
               Citrons
            
            
               0,1 (2)
               
            
         
               Limettes
            
            
                
            
         
               Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
            
            
               0,1 (2)
               
            
         
               Oranges
            
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Pomélos
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           NOIX (écalées ou non)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Amandes
            
            
                
            
         
               Noix du Brésil
            
            
                
            
         
               Noix de cajou
            
            
                
            
         
               Châtaignes
            
            
                
            
         
               Noix de coco
            
            
                
            
         
               Noisettes
            
            
                
            
         
               Noix du Queensland
            
            
                
            
         
               Noix de pécan
            
            
                
            
         
               Pignons
            
            
                
            
         
               Pistaches
            
            
                
            
         
               Noix communes
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           FRUITS À PÉPINS
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Pommes
            
            
                
            
         
               Poires
            
            
                
            
         
               Coings
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           FRUITS À NOYAUX
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Abricots
            
            
                
            
         
               Cerises
            
            
                
            
         
               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
            
            
                
            
         
               Prunes
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           BAIES ET PETITS FRUITS
                        
                     
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Raisins de table et raisins de cuve
                        
                     
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Raisins de table
            
            
                
            
         
               Raisins de cuve
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Fraises (autres que les fraises des bois)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Fruits de ronces (autres que sauvages)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Mûres
            
            
                
            
         
               Mûres des haies
            
            
                
            
         
               Ronces-framboises
            
            
                
            
         
               Framboises
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Myrtilles
            
            
                
            
         
               Airelles canneberges
            
            
                
            
         
               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
            
            
                
            
         
               Groseilles à maquereau
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Baies et fruits sauvages
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           FRUITS DIVERS
                        
                     
            
                
            
         
               Avocats
            
            
                
            
         
               Bananes
            
            
                
            
         
               Dattes
            
            
                
            
         
               Figues
            
            
                
            
         
               Kiwis
            
            
                
            
         
               Kumquats
            
            
                
            
         
               Litchis
            
            
                
            
         
               Mangues
            
            
                
            
         
               Olives
            
            
                
            
         
               Olives de table
            
            
                
            
         
               Olives (huile d'extraction)
            
            
               1 (2)
               
            
         
               Passiflores
            
            
                
            
         
               Ananas
            
            
                
            
         
               Papayes
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         2)   Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Betteraves rouges
            
            
                
            
         
               Carottes
            
            
                
            
         
               Céléris-raves
            
            
                
            
         
               Raifort
            
            
                
            
         
               Topinambours
            
            
                
            
         
               Panais
            
            
                
            
         
               Persil à grosse racine
            
            
                
            
         
               Radis
            
            
                
            
         
               Salsifis
            
            
                
            
         
               Patates douces
            
            
                
            
         
               Rutabagas
            
            
                
            
         
               Navets
            
            
                
            
         
               Ignames
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           LÉGUMES-BULBES
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Ail
            
            
                
            
         
               Oignons
            
            
                
            
         
               Échalotes
            
            
                
            
         
               Oignons de printemps
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           LÉGUMES-FRUITS
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Solanacées
                        
                     
            
                
            
         
               Tomates
            
            
                
            
         
               Poivrons
            
            
                
            
         
               Aubergines
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau comestible
                        
                     
            
                
            
         
               Concombres
            
            
                
            
         
               Cornichons
            
            
                
            
         
               Courgettes
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau non comestible
                        
                     
            
                
            
         
               Melons
            
            
                
            
         
               Courges
            
            
                
            
         
               Pastèques
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Maïs doux
                        
                     
            
                
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           BRASSICÉES
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Choux (développement de l'inflorescence)
                        
                     
            
                
            
         
               Brocolis
            
            
                
            
         
               Choux-fleurs
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Choux pommés
                        
                     
            
                
            
         
               Choux de Bruxelles
            
            
                
            
         
               Choux pommés
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Choux feuilles
                        
                     
            
                
            
         
               Choux de Chine
            
            
                
            
         
               Choux non pommés
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Choux-raves
                        
                     
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Laitues et similaires
                        
                     
            
                
            
         
               Cresson
            
            
                
            
         
               Mâche
            
            
                
            
         
               Laitue
            
            
                
            
         
               Scarole
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Épinards et similaires
                        
                     
            
                
            
         
               Épinards
            
            
                
            
         
               Feuilles de bettes (cardes)
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cresson d'eau
                        
                     
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Endives
                        
                     
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Fines herbes
                        
                     
            
                
            
         
               Cerfeuil
            
            
                
            
         
               Ciboulette
            
            
                
            
         
               Persil
            
            
                
            
         
               Céléri à couper
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Haricots (non écossés)
            
            
                
            
         
               Haricots (écossés)
            
            
                
            
         
               Pois (non écossés)
            
            
                
            
         
               Pois (écossés)
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           vii)
                        
                        
                           LÉGUMES-TIGES (frais)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               Asperges
            
            
                
            
         
               Cardons
            
            
                
            
         
               Céléris
            
            
                
            
         
               Fenouil
            
            
                
            
         
               Artichauts
            
            
                
            
         
               Poireaux
            
            
                
            
         
               Rhubarbe
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
         
               
                           viii)
                        
                        
                           CHAMPIGNONS
                        
                     
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Champignons de couche
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Champignons sauvages
                        
                     
            
               50 (2)
               
            
         3)   Légumineuses séchées
            
         
               Haricots
            
            
               2 (2)
               
            
         
               Lentilles
            
            
                
            
         
               Pois
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Autres
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         4)   Graines oléagineuses
            
         
               Graines de lin
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Arachides
            
            
                
            
         
               Graines de pavot
            
            
                
            
         
               Graines de sésame
            
            
                
            
         
               Graines de tournesol
            
            
               20 (2)
               
            
         
               Graines de colza
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Fèves de soja
            
            
               20 (2)
               
            
         
               Graines de moutarde
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Graines de coton
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Autres
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           5)
                        
                        
                           Pommes de terre
                        
                     
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Pommes de terre de primeur
            
            
                
            
         
               Pommes de terre de conservation
            
            
                
            
         
               
                           6)
                        
                        
                           Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                        
                     
            
               2 (2)
               
            
         
               
                           7)
                        
                        
                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 10 novembre 2009.