CELEX: 31985S3713
Language: fr
Date: 1985-12-11 00:00:00
Title: Décision no 3713/85/CECA de la Commission du 11 décembre 1985 modifiant la décision no 2872/82/CECA relative aux restrictions à l' exportation de certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d' Amérique

31 . 12.85                                   Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 355 / 155
                                        DECISION N0 3713 /85 /CECA DE LA COMMISSION
                                                          du 11 décembre 1985
                    modifiant la décision n° 2872/82 /CECA relative aux restrictions à l'exportation de
                                     certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d'Amérique
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                                 Catégories de produits                    Coefficients
EUROPÉENNES,                                                                  Tôles et feuillards laminées à chaud          6,93
                                                                              Tôles laminées à froid                        5,35
vu le traité instituant la Communauté européenne du                           Tôles fortes                                  5,53
charbon et de l' acier, et notamment son article 95                           Profilés et poutrelles                       10,25
premier et deuxième alinéas,                                                  Fil machine                                   4,42
                                                                              Barres laminées à chaud                       2,48
considérant que la Communauté a conclu avec les                               Tôles revêtues                                3,40
Etats-Unis d'Amérique un arrangement (') prorogeant                           Fer-blanc                                     2,394
jusqu'au 30 septembre 1989 et modifiant l'arrangement                         Rails                                         8, 90
du 21 octobre 1982 (2), approuvé par la décision n°                           Palplanches                                  22,85
2871 / 82 /CECA de la Commission (3);                                         Fil machine en acier allié                   18,70
                                                                              Fer noir                                     11,78
                                                                              Tôles et feuillards magnétiques               4,74
considérant qu'il convient de modifier en conséquence la                      Tin free steel                                4,04
décision n° 2872 / 82/CECA de la Commission (4), modi­                        Feuillards laminés à froid                    3,69
fiée en dernier lieu par la décision n° 2626/ 83 /CECA (s);                   Barres parachevées à froid et autres
                                                                              barres                                        5,44
après consultation du Comité consultatif et sur avis                          Profilés de moins de trois pouces             2,41
conforme du Conseil statuant à l'unanimité,                                   Barres d' armatures                           0,04
                                                                              Éléments de voies ferrées, roues et essieux 1,63
                                                                              Tôles fortes en acier inoxydable              4,93
A ARRETE LA PRÉSENTE DÉCISION :                                               Tôles et feuillards en acier inoxydable       3,99
                           Article premier                                    En outre, pour les catégories suivantes, les plafonds
                                                                              communautaires d'exportation sont les suivants :
 La décision n° 2872 / 82 / CECA est modifiée comme suit.
                                                                                                                   (en tonnes métriques)
   1 ) A l' article 1 er paragraphe 1 , le premier alinéa est                 Fils ronds , plats et autres                166  108
       remplacé par le texte suivant :                                        Fil inoxydable                                6  169
                                                                              Torons                                       34  368
                                                                              Câbles                                         5 171
       «1.     Des restrictions communautaires sont impo­
       sées, pour la période allant du 1 er janvier 1986 au 30                Autres aciers spéciaux                       11  708
       septembre 1989 , aux exportations de la Commu­                         Profilés et poutrelles fabriqués             16  547
       nauté vers les États-Unis d'Amérique (ci-après                         Barres en acier inoxydable                     4 990
       dénommés "États-Unis"), des produits sidérurgiques                     Fil machine inoxydable                         4 990
                                                                              Acier à outils allié                           8 165
       originaires de la Communauté visés à l' annexe I qui
       sont réalisées à partir du 1 er janvier 1986 .»
                                                                              Ces quantités comprennent également les produits
                                                                              des catégories correspondantes visées par l'article 2
   2) A l'article 2, le paragraphe 1 est remplacé par le                      du règlement (CEE) n° 2870/ 82 du Conseil (').
       texte suivant :
       «1.     La Commission calcule des plafonds commu­                      Les plafonds sont réduits proportionnellement pour
       nautaires d'exportation par catégorie de produits                      la période couvrant les neuf premiers mois de 1989
       pour les années 1986, 1987, 1988 ainsi que pour les                    et au cas où l' arrangement ne s'applique pas à partir
       neuf premiers mois de 1989 en appliquant les coeffi­                   du 1 er janvier 1986 pour les produits visés à l'article
       cients suivants à la consommation apparente des                        2 point b) de l'arrangement.
       États-Unis au sens de l'article 5 de l'arrangement :
                                                                              C) JO n° L 307 du 1 . 11 . 1982 , p. 3 .»
 (')  Voir page 102 du présent Journal officiel .                         3 ) A l'article 2, le paragraphe 3 est remplacé par le
 O    JO n° L 307 du 1 . 11 . 1982, p. 13 .                                   texte suivant :
 O    JO n° L 307 du 1 . 11 . 1982, p. 11 .
 O    JO n° L 307 du 1 . 11 . 1982, p. 27.                                    « 3 . Ces plafonds peuvent en outre être ajustés,
 (5)  JO n° L 260 du 21 . 9. 1983 , p. 9.                                     après consultation du comité de l' arrangement :
 ---pagebreak--- N° L 355/ 156                                Journal officiel des Communautés européennes                                    31 . 12.85
    — en cas d'utilisations anticipées ou de report de                    7) À l'article 5 paragraphe 1 deuxième alinéa, les
         licences y compris les licences émises en applica­                   termes « 1984 et 1985 » sont remplacés par « 1986,
         tion de l'arrangement complémentaire du 6 août                       1987, 1988 et les neuf premiers mois de 1989».
         1985 O ,
                                                                          8) À l'article 5 paragraphe 1 , le troisième alinéa est
    — pour permettre des transferts entre les produits                        remplacé par le texte suivant :
         visés par la présente décision et ceux visés par le                  «Sous réserve du deuxième alinéa, les États membres
         règlement (CEE) n° 60/ 85 du Conseil (J),                            peuvent délivrer de nouvelles licences respectivement
    — pour des suppléments de quotas en cas de                                au cours des années 1986 , 1987, 1988 et des neuf
         pénurie,                                                             premiers mois de 1989, au titre de la fraction inuti­
                                                                              lisée des licences délivrées et restituées à leurs auto­
    — pour tenir compte d'écarts éventuels, au cours                          rités compétentes, pendant les années 1986, 1987 ,
         des mois de novembre et décembre 1985, par                           1988 et au cours des neuf premiers mois de 1989.»
         rapport à la structure saisonnière des échanges,
                                                                          9) À l'article 5 paragraphe 2, le deuxième tiret est
    dans les conditions prévues par l'arrangement.                            remplacé par le texte suivant :
                                                                              «— le respect des courants traditionnels d'exporta­
    O JO n° L 215 du 12 . 8 . 1985 , p. 2 .                                        tion des entreprises en tenant compte des prin­
    O JO n° L 9 du 10. 1 . 1985 , p. 13 .»                                          cipes de réduction établis par la présente déci­
                                                                                    sion et, éventuellement, de la situation des
 4) À l'article 3, le paragraphe 1 est remplacé par le                              nouvelles entreprises produisant de l'acier».
    texte suivant :
                                                                        10) Les annexes I et III sont remplacées par l'annexe de
    « 1 . La Commission répartit les plafonds quantita­                       la présente décision.
    tifs d'exportations de la Communauté établis et
    calculés selon la méthode définie à l'article 2 pour                                            Article 2
    les années 1986, 1987 , 1988 et pour la période
    couvrant les neuf premiers mois de 1989 conformé­                   La présente décision entre en vigueur le 1 er janvier 1986.
    ment à l'annexe III .»
                                                                        Toutefois, la présente décision n'est applicable aux
                                                                        exportations des catégories «tôles et feuillards en acier
 5) A l'article 4, entre les premier et deuxième alinéas,               inoxydable, tôles fortes en acier inoxydable, barres en
    est inséré l' alinéa suivant :
                                                                        acier inoxydable, fil machine en acier inoxydable et acier
    «Cette réserve est en outre constituée par la part des              à outils allié» qu'à partir du premier jour du mois suivant
    plafonds communautaires d'exportation indiqués à                    le mois au cours duquel sont réalisées les conditions
    l' annexe III .»                                                    prévues à l'article 2 point b) de l'arrangement.
                                                                        La Commission informe les États membres de la réalisa­
 6) A l'article 5 paragraphe 1 premier alinéa, les dates                tion desdites conditions .
    du «1 er novembre 1982 » et « 31 décembre 1985 » sont
    remplacées respectivement par celles du «1 er janvier               Cette information fait l'objet d'une publication au
    1986» et « 30 septembre 1989».                                      Journal officiel des Communautés européennes.
                  La présente décision est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                  tout État membre .
                  Fait à Bruxelles , le 11 décembre 1985 .
                                                                                               Par la Commission
                                                                                              Karl-Heinz NARJES
                                                                                                  Vice-président
                                                                 ANNEXE
                                                                 ANNEXE I
                  La présente annexe reprend, pour information, les produits relevant du traité CEE couverts par
                  l'article 1 er paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 2870/82 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                 N   L 355 / 157
                                                      Importations par catégories
                       Produit                                                Code Nimexe (*)                   Code TSUSA (*)
Tôles et feuillards laminés à chaud                  73.08-01 (2- 191 )                                               607.6610
— au carbone                                               03 (2. 191 )                                               607.6710
                                                           05 ( 191 )                                                 607.6720
                                                           07 ( , 91 )                                                607.6730
                                                           21 (2. 191 )                                               607.6740
                                                           25 C 91 )                                                  607.8342
                                                           29 C 91 )                                                  608.1920
                                                           41 (2> 191 )                                               608.2120
                                                           45 ( l91 )                                                 608.2320
                                                           49 ( 191 )
                                                     73.09-00 (2- I91 )
                                                     73.10-11 (s. *■«. 191 )
                                                            15 (',«2, m )
                                                           17 (5, 6, 60, 191 )
                                                           42 (5, 6, 60, 191 )
                                                           49 ( 1 , 7, 82, 191 , 193)
                                                     73.12-11 (2- 191 )
                                                            19 (2> , 91 )
                                                           40 (2, 7, 82, 191 )
                                                           51 (5, 7, 60, 191 )
                                                           59 (S , 7, 60, 191 \
                                                           61 (5, 7, 60 , 191 )
                                                           63 (5' 7- «• 19 >)
                                                           65 (5- 7- «>.' 9 ')
                                                           71 (5, 60, 191 )
                                                           g 1 (5, 7, 60, 191 , 193)
                                                           85 (5, 7, 60, 191 , 193)
                                                           87 (5, 7, 60, 191 , 193)
                                                           88 (2- '• 82' 191 )
                                                           89 (2, 7, 82, 191 , 193)
                                                     73.13-11 (2- 7' l91 )
                                                            16 (2- 7- I91 )
                                                            17(2, | 91 )
                                                            19 (2> I91)
                                                           21 C 91 )
                                                           23 C 91 )
                                                           26 C 91 )
                                                           32 C 91 )
                                                           34 C 91 )
                                                           36 ( l91 )
                                                           50 (2- 7- 191 )
                                                           62 12- 7> 50. I91)
                                                           88 (2> 7> 191 )
                                                            89 (2, 7, 38, 191 )
                                                     73.62-10 (2' 191 )
                                                            30 (2- , 91 )
                                                     73.63-21 (5. 6. 60- I91 )
                                                           29 ( 1 , 82, 191 )
                                                           72 (5, 6, 60, 191 )
                                                           79 ( 1 , 7, 82, 191 , 193)
                                                     73.64-20 (2. 191 )
                                                           72 (5, 7, 60, 191 , 193)
                                                           79 (2, 7, 82, 191 , 193)
(*) Ces numérotations peuvent faire l'objet d'une révision dans le cas où les États-Unis ou la Communauté européenne apporteraient
     des modifications à la nomenclature d'importation ou d'exportation en vigueur. Sous réserve d'ajustements techniques à approuver
     par les experts des deux parties.
 ---pagebreak--- N    L 355 / 158                    Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                       Produit                                               Code Nimexe          Code TSUSA
Tôles et feuillards laminés à chaud            73.65-21  (2- 19 >)
— au carbone                                          23 C 9 ')
(suite )                                              25 C 91 )
                                                      70 (2, 7, 38 ,   191 )
                                               73.72-11  (2- I91 )
                                                      13 (2. 19 ! )
                                                      19 (2> > 91 )
                                               73.73-23  (». 6' 60-    191 )
                                                      24 (5, 6, 60,    191 )
                                                      25 (5, 6, 60,    191 )
                                                      26 (5. 6, 60,    191 )
                                                      29 (5, 6, 60,    191 )
                                               73.72-33  (2- m )
                                                      39 (2. 191 )
                                               73.73-33 ('- 82' '")
                                                      34 ( 1.82 . 191 )
                                                      35 ('• "2. > 91 )
                                                      36 ('. 82 , 1 9 ')
                                                      39 ( 1, 82 , 191 )
                                                      72 (5, 6, 60, 191 )
                                                      g3 ( 1 , 7, 82 , 191 , 193)
                                                      g9 ( 1 , 7, 82 , 191 , 193)
                                               73.74-21 (2. ' 9 >)
                                                      23 (2. > 9 ')
                                                      29 (2. 191 )
                                                      72 (5, 60, 191 )
                                                      g3 (2, 7, 82, 191 , 193)
                                                      g9 (2, 7, 82, 191 , 193)
                                               73.75-11 (2, 7,191 )
                                                      19(2, 7, 191 )
                                                      23 (2. ' 9 ')
                                                      24 (2. < 9 ')
                                                      29 (2. 1 91 )
                                                      33 C 91 )
                                                      34 C 9 ')
                                                      39 C 91 )
                                                      43 ( l91 )
                                                      44 ( l91 )
                                                      49 C 91 )
                                                      73 (2. 7. I91 )
                                                      79 (2 , 7, 38, 191 )
Tôles et feuillards laminés à chaud            73.08-01  (4. 5, 45, 68 , 190,209)                 607.8100
— Alliés                                              03 (4, 5, 45, 68, 190, 209)                 608.3820 (7>
                                                      05 (4, 45, 68, 190, 209)                    608.5520 (7)
                                                      07 (4, 45, 68, 190, 209)                    608.6720 (7)
                                                      21 (4, 5, 45, 68, 190, 209)
                                                      25 (4, 45, 68, 190, 209)
                                                      29 (4, 45, 68, 190, 209)
                                                      41 (4, 5, 45, 68, 190, 198, 209)
                                                      45 (4, 45, 68, 190, 198, 209)
                                                      49 (4, 45, 68, 190, 198, 209)
                                               73.10-11  (4' 5' 6' 60' 68 ' l90'      205)
                                                      15 (4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205)
                                                      17 (4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205)
                                                      42 (4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205)
                                                      49 (4, 5, 6, 7, 60, 68, 190, 193, 199, 205)
                                               73.12-1 1 (4- 68 , l90' l98 ' 200> 205. 209)
                                                      19 (4, 68 , 190, 198 , 200, 205, 209)
                                                      40 (4, 68 , 190, 198 , 200, 205, 209)
                                                      59 (4, 68 , 190, 198, 200, 205, 209)
                                                      61 (4, 68 , 190, 198 , 200, 205, 209)
                                                      63 (4, 68, 190, 198, 200, 205, 209)
                                                      65 (4, 68, 190, 198, 200, 205, 209)
                                                      71 (4, 68, 190, 198, 200, 205, 209)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                              N   L 355 / 159
                       Produit                                                   Code Nimexe              Code TSUSA
Tôles et feuillards laminés à chaud            73.12-81 (4 ' 6ii - l90- l93- l9«. 200, 205, 209)
— Alliés                                                 g5 (4 , 68 , 190, 19}. 19», 200, 203. 209)
(suite)                                                  87 (4 , 68 . 190, 193. 198 . 200, 20s, 209)
                                                         88 (4 , 68, 190, 198. 200. 205, 209)
                                                         g9 (4 , 68. 190, 193, 198 , 200 , 205, 209)
                                               73.13-11 («. 5, 45, 68 19C . 209)
                                                         {6 (4 5, 45 , 68 , 190 , 209)
                                                         J 7 (4 , 5 , 45 , 68. 190. 209)
                                                         J 9 (4 , 5, 45 . 68, 190, 209)
                                                         2J (4 , 68. 190, 209)
                                                         23 (4 , 68 . 190. 209)
                                                        26 («. 68, 190. 209)
                                                         32 (4 , 68, 190. 209)
                                                         34 («, 68, 190, 209)
                                                         36 (4- b8' , 90' 2W)
                                                         50 (4 , 5, 7 . 68 , 190, 209)
                                                         88 (4 . 5, 7 , 68, 190, 209)
                                                         g9 ( 4, 5, 7 , 38 , 68 , 190. 209)
                                               73.62-10 («• 68 ' ,w> 198.239)
                                               73.63-2 1 («• 5- b- 60> 68 ■ 190<            2a3)
                                                         29 (4 , 5, b. 60. 68 . 190, 199, 205)
                                                         72 («■ 5, b, 60. 68 , 190, 199, 205)
                                                         79 (4, 5, 6. 7, 6C . 68 190, 193, 199. 205)
                                               73 64-20 («- 68' l9D' l98 - 20c' 205' 209 )
                                                         79 (4 . 7 , 08 . 190, 193, 198 , 20C . 205, 209)
                                               73.65-21 («. 5.«>.M>. ' 90. 2«)
                                                         23 (4. 5 , 45, 68 , 190, 209)
                                                         25 (4 , 5 , 45, 68 . 190, 209 )
                                                         70 («, 5, 7 , 38 , 45. 68 , 190, 209)
                                               7 3 7 2 - 1 1 (4 68 190' 198 - 209)
                                                         J 3 ^4 , 68 , 190, 198 , 209)
                                                         ]9 (4, 68 , 190, 198, 209)
                                               73.73-23 («- =»• "■ 60' b8 > 19C>            205)
                                                         24 («. 5, b, 60, 68 , 190, 199, 205)
                                                         25 (4 . 5, 6, 60, 68 . 190 , 199, 205)
                                                         26 («■ s, 6, 60, 68 . 190, 199. 205)
                                                         29 (4, 5, b. 60, 68 190, 199. 205)
                                                         33 (4, 5, b, 60, 68 , 190, 199. 205)
                                                         34 (4 , 5, b. 60, 68 . 190, 199, 205)
                                                         35 (4. 5, b 60, 68 , 190. 199. 205)
                                                         36 (4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205)
                                                         39 (4 , 5. 6, 60, 68 , 190, 199 , 205)
                                                         72 ( 4 , 5, b, 60, 68 , 190, 199, 205 )
                                                         83 (4 , 5, 6. 7. 60, 68 . 190. 193, 199, 20:>)
                                                         g9 (4 , 5, 6. 7, 60 . 68 , 190, 193. 199, 205)
                                               73 74-2 1 («. b8 ' ' 9°. 198 , 200, 205, 209)
                                                         23 (4, 68, 190, 198, 200, 205, 209)
                                                         29 (4, 68 , 190, 198 , 200 , 205 . 209)
                                                         72 (4 . 68, 190, 198 . 200, 205, 209)
                                                         83 (4 . 7, 68 , I9C 193 198 , 200. 205, 209)
                                                         89 (4, 7. 68 . I9C. 193 . 191.. 20C 205, 209)
                                               73.75-11 («. 5. 7 , 45 . 68 , 190, 209)
                                                         J 9 ( 4 , 5, 7, 45, 68 , 190, 209)
                                                         23 (4 , 5 , 45, 68 , 190, 209)
                                                         24 («. i . «5. 68, 190, 209)
                                                         29 (4 , 5, 45, 68 , 190, 209)
                                                         33 ( 4 , 5, 45. 68 , 190. 209)
                                                         34 (4. 5 , 45, 68 . 190. 209)
                                                         39 (4 . 5 , 45, 68 , 190. 209)
                                                         43 (4. 5 , 45, 68 . 190. 209)
                                                         44 (4, 5, 45, 68 . 190 . 209)
                                                         49 (4 , 5, 45, 68 . 190, 209)
                                                         73 (4, 5, 7, 38 , 45, 68, 190, 209)
                                                         79 (4 , 5, 7 , 38 , 45 , 68. 190, 209)
 ---pagebreak--- N   L 355 / 160                     Journal officiel des Communautés européennes                 31 . 12 . 85
                      Produit                                               Code Nimexe Code TSUSA
Tôles laminées à froid , au carbone            73.08-01 C 7' l91 - 232)                  607.8320
                                                     03 (87. 191 . 202)                  607.8350
                                                     05 ( 191.2=2)                       607.8355
                                                     07 ( 191.2=2)                       707.8360
                                                     21 ( 87 , 191 , 202)
                                                     25 C 91 ' 2=2 )
                                                     29(191.202)
                                                     41 (87 , 191 , 202 )
                                                     45 (191, 202)
                                                     49 ( 191,202 )
                                               73.09-00 (87- 1 91 )
                                               73.10-15 (6 87- l91 )
                                                      17 (6, 87 , 19 .)
                                                     30 (fe. 87> 1 91 )
                                                     49 (6, 87, 191 )
                                               73.12-11 (s7- l91 )
                                                      19 (87. l91 )
                                                     21 (8 , 191, 206 )
                                                     25 (8 , 191 , 206)
                                                     29 ( 8 , 191 , 206)
                                                     40 (84, 87, 191 )
                                                     88 (84 ' 87' ' 9l - 2 ::! )
                                                     g9 ( 84, 87, 191 , 202 )
                                               73.13-1 1 ( 84- 87^ l91 - 2:b)
                                                          (84, 87 , 191 , 206)
                                                      17 ( 87- l9 >)
                                                      19 ( 87> l9 ')
                                                     41 ( , 91 )
                                                     43 ( i91 )
                                                     45 C 91 )
                                                     47 C 91 )
                                                     49 ( 191 , 206)
                                                     50 (84 , 87, 191 )
                                                     62 (50, 84, 87 , 191 )
                                                     88 (84 , 87, 191 , 202 )
                                                     g9 (84 , 87 , 191 , 202)
                                              73.62-10 (87' l91 ' 2Q2)
                                                     30 ("■ 19 ')
                                              73.63-29 («-. 87 . 19 >)
                                                     50 (6, 87, 191 )
                                                     79 (6, 87, 191 )
                                              73.64-20 (87' ,9 ')
                                                     50 (8 . 191, 206 )
                                                     79 (84 , 87 , 191 , 202 )
                                              73.65-21 (87- , 91 )
                                                     53 ( l9 >)
                                                     55 (i 9 '. 206)
                                                     70 ( 84 , 87. 191 . 2 02 )
                                              73.72-1 1 (87 ' l9l - 2:2)
                                                      1 3 ( 87, 191, 202 )
                                                      19 (87, 191 , 202 )
                                                     33 (S7' l9 ')
                                                     39 ( 87 > 191 )
                                              73.73-33 (6- 87 > i 9 ')
                                                     34 (b , 87 , 191 \
                                                     35   (»■ » 7< 191 )
                                                     36   ^ « 7. 191 )
                                                     39   (O' 87- ' 9 ')
                                                     53   (6, 87, 191 )
                                                     54 ( 6. 87 , 1 9 1 \
                                                     55 (6- 87' 191 )
                                                     59 (6, 87, 191 )
                                                     83 (6. 87, 191 )
                                                     89 j6' 87- I9')
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 355 / 161
                      Produit                                                 Code Nimexe            Code TSUSA
Tôles laminées à froid , au carbone            73.74-21 (87- l91 )
(suite)                                               23 {* 7>
                                                      29 (87 , m )
                                                      51 (8 . 191, 206 )
                                                      52 (8 , 191 , 20b)
                                                      53 (8 , 191, 206 )
                                                      54 (8 , 191 , 206)
                                                      59 (8, 191 , 206)
                                                      83 014 ' 87 ' 191.2=2)
                                                      g9 ( 84 , 87, 191 . 202 )
                                               73.75-11 C 4' 191 . 2C2 . 206)
                                                      J9 (84 , 87, 191 , 202 , 206)
                                                      23 ( 87- |9 ')
                                                      24 (« 7. > Q | )
                                                      29 (87, 191 )
                                                      53 ( l91 )
                                                      54 ('")
                                                      59 C 9 ')
                                                      63 C 9 '. 206)
                                                      64 ( 191 , 206)
                                                      69 ( 191, 206)
                                                      73 (84, 87 , 191 , 202)
                                                      79 ( 84, 87 , 191 , 202 )
Tôles laminées à froid , alliées               73.08-01 ( 4 . 5' 9. 68 - l43- l9C' l99)               607.9320
                                                      Q3 ( 4 , 5, 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      Q5 ( 4 , 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      07 (4, 9, 68 , 143 , 190, 199)
                                                      21 (4 , 5, 9, 68 . 143, 190, 199)
                                                      25 (4 , 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      29 (4 , 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      41 (4 , 5, 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      45 (4 , 9, 68, 143, 190, 199)
                                                      49 (4 , 9, 68 , 143, 190, 199)
                                               73.12-1 1 (4 ' 5> 8 ' 9' 6S ' I43' 190. '")
                                                      19 (4 , 5, 8 , 9, 68 , 143. 190, 199)
                                                      2 1 (4, 5, 8 , 9, fa8 , 143, 190, 199, 206)
                                                      25 (4 , 5, 8 , 9, 6*, 143, 190, 199, 206)
                                                      29 (4 , 5, 8 , 9, 68, 143, 190, 199, 206)
                                                      40 (4 , 5, 8 , 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      g8 (4, 5, 8 . 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      g9 (4, 5, 8 , 9, 38 , 68 , 143. 190, 199)
                                               73.13-11 (<. 5,9,68.143,190 . 199)
                                                      16 (4 . 5' 9' 68 - l43- l9: ' '")
                                                      1 7 (4 , 5, 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      J 9 (4, 5, 9, 68 . 143. 190, 199)
                                                      2 1 (4. 9, 68 , 143 , 190, 199)
                                                      23 (4 , 9, 68 , 143 . 190, 199)
                                                      26 (4 - 9' 6S - l43' , 9::' '")
                                                      32 (4. 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      34 (4, 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                      36 (4- 9- 143 . 19:' '")
                                                      41 (4 , 5 , 9 , 68 , 143 . 190 , 199, 206)
                                                      43 (4, 9, 68 , 143 , 190, 199, 206)
                                                      45 (4 . 9, 68 , 143, 190, 199, 206)
                                                      47 (4 , 9, 68 , 143, 190, 199, 206)
                                                      49 (4 , 9, 68 , 143 , 190, 199, 206)
                                                      50 (4 ' 5- 9' 68 ' l43' l9C- '")
                                                      62 (4 ' 5' 9' 53' b8 . ' 43, 190 . i ")
                                                      88 (4 , 5, 9, 68 , 143. 190. 199)
                                                      g9 (4 , 5, 9, 38 , 68 , 143, 190, 199)
                                               73.62-10 (4 5' 9' 6S - l43' l90. i ")
                                               73.64-20 (4 ' 5' 8 - 9' 6!i . l43> 190' '")
                                                      50 (4 . 5, 8 , 9, 68 , 190, 199, 206)
                                                      79 (4, 5, 8, 9, 38 , 68 , 143 , 190, 199, 203)
 ---pagebreak--- N° L 355 / 162                            Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 85
                        Produit                                                       Code Nimexe       Code TSUSA
Tôles laminées à froid , alliées                     7 3.65-21   (0,9,68,143,190, 199)
(suite)                                                      23  (4, 9, 68 , 143 , 190. 199)
                                                             25  (4- 9' 68^ 143' t9G' 199)
                                                             53  (4' 5' "*■ 68 , 190, 199)
                                                             55  (4, 9, 68, 10Q, 199, 206)
                                                             70  (4 - 5> 38' 68' l43' , 9C- '")
                                                     73 72 1 1   (4, 5, 9. 68 , 143 . 190, 1 QQ)
                                                             13  (4, 5 9, 68 . 143, 190, 199)
                                                             J9  £4. 5, 9, 68, 143, 190, 199)
                                                     73 74-2 1 (4? 8' 9' 68, 143, 190, '")
                                                             23 (4, 5, 8 , 9, 68, 143, 190, 199)
                                                             29 (4 , 5, 8, 9, 68. 143, 190, 199)
                                                             51 (4, 5, 8 , 9. 68, 190. 199, 206)
                                                             52 (4. 5 . 8 . 9, 68. 190, 199. 206)
                                                             53 (4, 5. 8 . 9, 68 , 190, 199, 206)
                                                             54 (4, 5. 8 . 9, 68 , 190. 199. 206)
                                                             59 (4. 5. 8 . 9, 68. 19C, 199. 206)
                                                             g3 (4. 5. 8 . 9, 38, 68, 143. 190, 1°9)
                                                             g9 (4, 5, 8 , 9, *8, 68 , 143, 190, 199)
                                                     73.75 - 1 1 (4' 5' 9- 68 ' I43' l90> l99)
                                                             19 (4 , 5, 9, 68 . 143 , 190. 199)
                                                             23 (4 . 5, 9, 68, 143, 190, 199)
                                                             24 (4. 5, 9, 68 , 143, 190, 1°9)
                                                             29 (4, 5, 9. 68 , 143, 190, 199)
                                                             33 (4 , 9, 68, 143 . 190, 199)
                                                             34 (4. 9, 68, 143, 190, 199)
                                                             39 (4. 9, 68 , 143, 190, 199)
                                                             43 (4, 9, 68, Î43, 190, 199)
                                                             44 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
                                                             49 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
                                                             53 (4- 5> 9' 68 ' ,90- 199)
                                                             54 (4, 3, 9, 68 , 190, 199)
                                                             59 ^4, 5, 9, 68 , 190, 199)
                                                             63 (4l 9' 68 , , 90' l<t9' 206)
                                                             64 (4. 9, 68 190. 199. 206)
                                                             59 (4, 9, 68, 190, 199, 206)
                                                             73 (4, 5 , 9, 38, 68, 143. 190, 199)
                                                             79 (4, 5, 9, 38 , 68 , 143 , 19C, 199)
Tôles fortes au carbone (y compris les tôles         73.09-00    ( l2' I3- 4S I9t )                   607.6620 ('")
revêtues et les tôles plaquées)                      73.10-17                    «- 191 )             607.6625
                                                             42  (b, 44)                              607.9400
                                                             45  (6. 44)                              608.0710
                                                             49  (6. 40. 191 , |<M)                   608.1100
                                                     73.12 U (« 3 - 13 ,4 - 4 >- , 9 ) )
                                                             ]9  ( 1 -1 . 13 ! 4 , 45. | 9l )
                                                             4Q  (7 12 , 13 . H. 43, 19 ])
                                                             51           ,5- , 91 )
                                                             59  ( 1 3, 15, 191 )
                                                             61  ( l3- I5- , 91 )
                                                             63  ( l3- , 91 )
                                                             65  C 3' l5> 191 )
                                                             71   («♦)
                                                             75   n
                                                             g]  ( 1 3, 13, 191 , 193)
                                                             85  ( ,J- ,5' 191 ' | 93)
                                                             87  ( 13 , 15 . 191 , 193)
                                                             88  ( ,v | q | )
                                                             89  (40. 19 |, 193)
                                                     73.13 11    (' 1 3 14 45 |9 ')
                                                             16  ( 7- ,3- 14 45- , 91 )
                                                             ]7  ( 13. H, 45, | 9 |)
                                                             J9  ( 13, 14. 45, 191 )
                                                             50  (7, 13, 14, 45 , 191 )
                                                             62  (7. 13, 14, 45. 50, 191 )
 ---pagebreak---  31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes             N° L 355/ 163
                        Produit                                                    Code Nimexe Code TSUSA
Tôles fortes au carbone (y compris les tôles         73.13-64 0 3, ' s . 191 )
revêtues et les tôles plaquées)                              65(13,15,191 )
 (suite )                                                    67 ( 13. ' 5. I9 <)
                                                             68 (' 3. ' 5. 191 )
                                                             72 ( 13, 15, 191 )
                                                             74(13,15,191 )
                                                             78 (44)
                                                             79
                                                             84 ( 13, 15, 191 , 193)
                                                             86 ( l3- l5-        l93)
                                                             g7 ( 13, 15, 191 , 193)
                                                             88 (7, 13, 14, 45, 191 )
                                                             g9 (40, 191 , 193)
                                                     73.62-30   ( ,2- 45- , 91 )
                                                     73.63-29   (6- < 2- 13- «. 191 )
                                                             72 (fe. 44)
                                                             74 (<>• 44)
                                                             79 (6, 40, 191 , 193)
                                                     73.64-20   C 2- 13 > l4' 45- 191 )
                                                             72  (44)
                                                             75  (44)
                                                             79 (40, 191 , 193)
                                                     73.65 - 21 ( 13, 14, 45, 191 )
                                                             70 (40, 44, 193, 211 )
                                                     73.72-33   C 2- 13 ' l4 ' 45' , 91 )
                                                             39 ( 12, 13, 14, 45, 191 )
                                                     73.73-33   (6> l2> l3> 45' l91 )
                                                             34 (6, 12, 13, 45, 191 )
                                                             35 (6, 12, 13, 45, 191 )
                                                             36 (6- l2' l3- 45> , 91 )
                                                             39 (6, 12, 13, 45, 191 )
                                                             72 (6. 44)
                                                             74 (6, 44)
                                                             83 i6' 40> l91 - l93)
                                                             89 (6, 40, 191 , 193)
                                                     73.74-21 i'2' l3- 14. 45. |9 >)
                                                             23 ( 12 , 13, 14, 45, 191 )
                                                             29 ( 12, 13, 14, 45, 191 )
                                                             72  (44)
                                                             74  (44)
                                                             83 (40, 191 , 193)
                                                             89 (40, 191 , 193)
                                                     73.75-11 (V 13, 14,45, 191)
                                                             19 (7, 13, 14, 45, 191 )
                                                             23 ( 13, 14, 45, 191 )
                                                             24 ( l3. > 4 > 45, 191 )
                                                             29 ( 13, 14, 45, 191 )
                                                             73 (40, 191 , 193)
                                                             79 (40, 191 , 193)
Tôles fortes alliées (y compris les tôles            73.08-01   (4< 13' 68' 193)               607.7803 ( 19)
revêtues)                                                    03 (4, 13 , 68, 190)              607.7806
                                                             21 (4, 13, 68, 190)               607.9100
                                                             4] (4, 13, 68, 190)               608.1420
                                                     73.09-00   (4> ,2- 20' 68 - l90)
                                                     73.10-15   (4- 6- l2- 13 ' 68' l90)
                                                             17 (4, 6, 12, 13, 68 , 190)
                                                             30 (4. 6> ' 3, 68, 190)
                                                             49 (6, 13, 15, 190, 193, 212)
                                                     73.12-1 1  (4' l2> ' 3. 68 - 190)
                                                             J9 (4 , 12, 13, 68 , 190)
                                                             21 (4, 8, 13 , 68 , 190)
                                                             25 (4 , 8, 13, 68 , 190)
                                                             29 (4, 8, 13, 68 , 190)
                                                             40 (4 , 13, 15, 68, 190)
                                                             51 ( 13, 15, 190)
 ---pagebreak--- N 0 L 355 / 164                              Journal officiel des Communautés européennes                31 . 12 . 85
                        Produit                                                     Code Nimexe Code TSUSA
Tôles fortes alliées (y compris les tôles revêtues)    73.12-59 ( l3> '*• l90)
(suite)                                                       61 ( l3- l5- 190)
                                                              63 ( ,3> l5- l90)
                                                              65 ( 13- l5- , 90)
                                                              g J ( 13, 15, 190, 193)
                                                              g5 ( 13, 15, 190, 193)
                                                              g 7 ( 13, 15, 190, 193)
                                                              88 (4, 13, 15, 68, 190)
                                                              g9 ( 13, 15, 190, 193, 212)
                                                       73.13-11 (♦.»■«. >90)'
                                                              J5 (4, 13, 68, 190)
                                                              17 (4, 13, 68, 190)
                                                              J 9 (4, 13, 68, 190)
                                                              41 (4, 13, 68, 190)
                                                              50 (4, 13, 68, 190)
                                                              52 (4- l3. 50. 68. 190)
                                                              64 C 3- l90)
                                                              65 C 3. I90)
                                                              67 C 3- 190)
                                                              68 C 3- l90)
                                                              72 C 3- 190)
                                                              74 ( l3. 190)
                                                              g4 ( 13, 190, 193)
                                                              g5 ( 13, 190, 193)
                                                              37 ( 13, 190, 193)
                                                              88 (4, 13, 68, 190)
                                                              g9 ( 13, 190, 193, 212)
                                                       73.62-10 (4- 13- 68.' 90)
                                                              30 (4, 12, 20, 68, 190)
                                                       73.63-29 (*.(>, 12 , n, 68 , 190)
                                                              50 (4> 6. 8. I3> 68, 190)
                                                              79 (6, 13, 15, 190, 193, 212)
                                                       73.64-20 (4- l2- 13- 68- 190)
                                                              50 (4, 8, 13, 68, 190)
                                                              79 ( 13, 15, 190, 212)
                                                       73.65-21 (4- ,3> 68> l90)
                                                              70 ( 13, 20, 190, 212)
                                                       73.72-11 («. 12- 13' 68. 190)
                                                              13 (4, 12, 13, 68, 190)
                                                              19 (4, 12, 13, 68, 190)
                                                              33 (4, 12, 13, 20, 68 , 190)
                                                              39 (4, 12, 13, 20, 68, 190)
                                                       73.73-33 (*• 6' ,2' l3- 68- 190)
                                                              34 (4, 6, 12 , 13, 68, 190)
                                                              35 (4, 6, 12, 13, 68 , 190)
                                                              35 (4, 6, 12 , 13, 68, 190)
                                                              39 (4, 6, 12 , 13, 68, 190)
                                                              53 (4, 6, 8 , 13, 68 , 190)
                                                              54 (4, 6, 8 , 13, 68, 190)
                                                              55 (4, 6, 8 , 13, 68, 190)
                                                              59 (4, 6, 8, 13, 68, 190)
                                                              g3 (6, 13, 15, 190, 193, 212)
                                                              g9 (6, 13, 15, 190, 193, 212)
                                                       73.74-21 («. 12' l3- 68- 190)
                                                              23 (4 , 12, 13, 68, 190)
                                                              29 (4, 12, 13, 68 , 190)
                                                              51 (4, 8, 13, 68, 190)
                                                              52 (4, 8, 13, 68 , 190)
                                                              53 (4, 8, 13, 68, 190)
                                                              54 (4, 8 , 13, 68, 190)
                                                              59 (4, 13, 68, 190)
                                                              g3 ( 13, 15, 190, 193, 212 )
                                                              g9 ( 13, 15, 190, 193, 212)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes           N   L 355 / 165
                        Produit                                                     Code Nimexe Code TSUSA
Tôles fortes alliées (y compris les tôles revêtues)     73.75-11 («. ». «. 'W)
(suite)                                                        19 (4, 13, 68 , 190)
                                                              23 (4, 13, 68, 190)
                                                              24 (4, 13, 68 , 190)
                                                              29 (4, 13, 68, 190)
                                                              53 (4, 13, 68, 190)
                                                              54 (4, 13, 68, 190)
                                                              59 (4, 13, 68, 190)
                                                              73 ( 13, 20, 190, 193, 212)
                                                              79 ( 13, 20, 190, 193, 212)
Profilés et poutrelles au carbone                       73.11-11 (21, 152,191 )                  609.8005
                                                               12(152 , 191 )                    609.8015
                                                               14 (» 52. 191 )                   609.8035
                                                               16(152, 19 .)                     609.8041
                                                               19 (21 , 152 , 191 )              609.8045
                                                              20 (2 '. 152, 191 )
                                                              31 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              39 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              41 (21 , 152, 191 )
                                                              43 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              49 (21 , 112, 152, 191 )
                                                        73.16-1 1 (21.112,152, 191 )
                                                        73.63-10 (2 '> ' 52> l9 ')
                                                              29 (21 , 152, 191 )
                                                              50 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              72 (21 , 152, 191 )
                                                              74 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              79 (21 , 112, 152, 191 )
                                                        73.73-13 (21 , l52> 191 )
                                                              14 (21 , 152, 191 )
                                                              19 (21 , 152, 191 )
                                                              33 (21 , 152, 191 )
                                                              34 (21 , 152, 191 )
                                                              35 (21 , 152, 191 )
                                                              36 (21 , 152, 191 )
                                                              39 (21 , 152, 191 )
                                                              43 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              49 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              53 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              54 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              55 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              59 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              72 (21 , 152, 191 )
                                                              74 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              83 (21 , 112, 152, 191 )
                                                              89 (21 , 112, 152, 191 )
Profilés et poutrelles en acier allié et inoxydable    73.11-11   ( i ". 1 90)                   609.8205
                                                              12  ( 152, 190)                    609.8210
                                                              14  (' 52, 190)                    609.8215
                                                              16  (' 52, 190)                    609.8220
                                                              19  ( 152, 190)                    609.8225
                                                              20  ( 152, 190)                    609.8230
                                                              31  ( 112, 152, 190)               609.8235
                                                              ■*9 / 112 , 152, 190\              609.8240
                                                              41  C 52. 190)
                                                              43  ( 112, 152, 190)
                                                              49  ( 112, 152, 190)
                                                       73.16-11   ( 112,152, 190)
                                                       73.63-10   ('«. ' 90)
                                                              29  ( 152, 190)
                                                              50  ( 112, 152, 190)
                                                              72  ( 152, 190)
                                                              74  ( 112, 152, 190)
                                                              79  ( 112, 152, 190)
 ---pagebreak--- N° L 355 / 166                               Journal officiel des Communautés européennes                  31 . 12. 85
                        Produit                                                        Code Nimexe Code TSUSA
Profilés et poutrelles en acier allié et inoxydable     73.73-13   ('"•      I90)
(suite)                                                        14  ('«■      193)
                                                               [9  ( 152 ,   193)
                                                               33  C 52'     ,90)
                                                               34  ( 152,    190)
                                                               35  C 52.     I93)
                                                               36  ( l52 >   l90)
                                                               39  ('«•      190)
                                                               43  (1 12,    152 , 190)
                                                               49  ( 112 ,   152 , 190)
                                                               53  ( 112,    152, 190)
                                                               54  ( 112,    152, 190)
                                                               55  ( 112 ,   152, 190)
                                                               59 / 112 , 152 , I90\
                                                               72  ( 152 ,   193)
                                                               74  ( 112.    152, 190)
                                                               83  ( ll2-    l52, 190)
                                                               89  ( 112,    152, 190)
Fil-machine au carbone                                  73.10-1 1  (25-    191 )                    607.1400
                                                               15  (25 ,   191 )                    607.1700
                                                        73.63-21   (»•     , 91 )                   607.2200
                                                               29  (25-    l91 )                    607.2300
                                                        73.73-23   ("■     l9 ) )
                                                               24   (»•    191 )
                                                               25  ("■     191 )
                                                               26  ("•     191 )
                                                               29   ("-    l91 )
                                                               33   (»•    , 91 )
                                                               34   (25>   l91 )
                                                               35   (25>   191 )
                                                               36   (»•    l91 )
                                                               39   (».    i9i )
Barres laminées à chaud , au carbone                    73.07-12    C 9 '. 220)                     606.8310
                                                               15   C 9 '. 22=)                     606.8330
                                                        73.09-00    («■ 97 ' 191 )                  606.8350
                                                        73.10-11    (29a. 29b, 29d , 191 )
                                                               J5   (29a, 29b, 29d , 191 )
                                                               \J   (29a, 29b, 29d , 191 )
                                                               20 (29i- l91 )
                                                               42 (29a, 29b, 191 )
                                                               49 (29a, 29b, 31 , 97, 191 )
                                                        73.12-1 1 (29b- l91 )
                                                                19 (29b, 191 )
                                                               4Q (29b, 31 , 191 )
                                                               71 (29b. 191 )
                                                               88 (29b' l91 )
                                                               g9 (29b, 97, 191 )
                                                        73.61-10 ( 191,220, 23 !)
                                                               50 ( 191 , 220, 231 )
                                                        73.62-30 (32> 97' ,9 ')
                                                        73.63-10 (29a- , 91 )
                                                               21 (29a, 29b, 29d , 191 )
                                                               29 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
                                                               72 (29a, 29b, 29d , 191 )
                                                               79 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
                                                         73.64-20 (29b' l91 )
                                                               72 (29b, 191 )
                                                                79 (29b, 97, 191 )
                                                         73.71-13 ( 191,220,231 )
                                                                14 ( 191 , 220, 231 )
                                                                19 ( 191 , 220, 231 )
 ---pagebreak--- 31 . 12. 85                          Journal officiel des Communautés européennes              N° L 355/ 167
                     Produit                                                 Code Nimexe   Code TSUSA
Barres laminées à chaud , au carbone            73.71-53   C91 ' 220> 231 )
(suite )                                               54  ( 191 , 220, 231 )
                                                       55  ( 191 , 220, 231 )
                                                       55  ( 191 , 220, 231 )
                                                       59  ( 191 , 220, 231 )
                                                73.72-33   (32- 97- l91 )
                                                       39 (32, 97, 191 )
                                                73.73-13 (29a> I91 )
                                                       14 («*■ I91 )
                                                       J9 (29a, 191 )
                                                       23 (29a, 29b, 29d, 191 )
                                                       24 (29a, 29b, 29d, 191 )
                                                       25 (29a, 29b, 29d, 191 )
                                                       26 (29*. 29b, 29d, I91 )
                                                       29 (29a, 29b, 29d, 191 )
                                                       33 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
                                                       34 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
                                                       35 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
                                                       36 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
                                                       39 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
                                                       72 (29a, 29b, 29d, 191 )
                                                       §3 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
                                                       g9 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
                                                73.74-21 (29b> 191 )
                                                       23 (29b, 191 )
                                                       29 (29b, 191 )
                                                       72 (29b, 191 )
                                                       83 (29b, 97, 191 )
                                                       89 (29b, 97, 191 )
Barres laminées à chaud , alliées               73.07-12 (<• 68> 190- 220)                  606.9700
                                                       15 (4, 68 , 190, 220)
                                                73.09-00 (4- 32> 68 ' 190)
                                                73 10-11 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                       1 5 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                       1 7 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                       20 (♦. 29a, 29d, 68 , 190)
                                                       42 (4, 29a, 29b, 68, 190)
                                                       49 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190)
                                                73.12-11 (^ 29b, 68, 190)
                                                       19 (4, 29b, 68, 190)
                                                       40 (4, 29b, 68, 190)
                                                       5 1 (4, 29b, 68, 190)
                                                       59 (4, 29b, 68, 190)
                                                       61 (4, 29b, 68 , 190)
                                                       63 (4, 29b, 68, 190)
                                                       65 (4, 29b, 68, 190)
                                                       71 (4, 29b, 68, 190)
                                                       77 (4, 29b, 68, 190)
                                                       81 (4, 29b, 68, 190)
                                                       85 (4, 29b, 68, 190)
                                                       87 (4, 29b, 68, 190)
                                                       88 (*. 29b, 68, 190)
                                                       89 (4, 29b, 68, 190)
                                                73.61-10 (*• 68 ' l90' 220, 231)
                                                       50 (4, 68 , 190, 220, 231 )
                                                73.62-30 («• 32 > 68- l90)
                                                73.63-10 (4- 29a> 29d- 68 ' l90)
                                                       21 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                       29 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
                                                       72 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                       79 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190)
                                                73.64-20 (4- 29b- 68 > l90)
                                                       72 (4, 29b, 68 , 190)
                                                       79 (4, 29b, 68 , 190)
 ---pagebreak--- N° L 355/ 168                               Journal officiel des Communautés européennes                   31 . 12 . 85
                       Produit                                                    Code Nimexe     Code TSUSA
Barres laminées à chaud , alliées                      73.71-13 (". 68, "o. «o, 23i )
(suite)                                                       14 (4, 6«, 190, 220, 231 )
                                                              19 (4, 68, 190, 220, 231 )
                                                             53 (4, 68, 190, 220, 231 )
                                                             54 (4, 68, 190, 220, 231 )
                                                             55 (4, 68, 190, 220, 231 )
                                                             56 (4, 68, 190, 220, 231 )
                                                             59 (4, 68, 190, 220, 231 )
                                                       73.72-33 (<• 32- 68- 190)
                                                             39 (4, 32, 68, 190)
                                                       73.73-13 (4- 29l> 29b- 68 > l90)
                                                              14 (4, 29a, 29b, 68, 190)
                                                              19 (4, 29a, 29b, 68, 190)
                                                             23 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                             24 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                             25 (4 , 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                             26 (*> 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                             29 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                             33 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
                                                             34 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
                                                             35 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
                                                             36 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
                                                             39 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
                                                             72 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
                                                             g 3 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190)
                                                             g9 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190)
                                                       73.74-21 (<. 29b,68, 190)
                                                             23 (4, 29b, 68, 190)
                                                             29 (4, 29b, 68, 190)
                                                             72 (4, 29b, 68, 190)
                                                             g3 (4, 29b, 68, 190)
                                                             g9 (4, 29b, 68, 190)
Tôles revêtues au carbone                              73.12-61  (5.". I91 )                       608.0730
                                                             63  (5- ». >91 )                      608.1310
                                                             65  (5, 8, 102, 191 )                 608.1320
                                                             gI  (5, 8, 191 , 193)                 608.1330
                                                             g5  (5, 8, 191 , 193)                 608.1340
                                                             g7  p, 8, 191 , 193)                  608.1350
                                                             g9  (5, 8, 35, 80, 102, 191 , 193)
                                                       73.13-67  (>• 191 )
                                                             68  (5- I91 )
                                                             72  (5- I91 )
                                                             74  (5, 102, 191 )
                                                             84  (5- 191 > > 93)
                                                             86  (*■ l91 - l93)
                                                             87  (*• '"- l93)
                                                             g9  (5, 35, 80, 102, 191 , 193)
                                                       73.64-79  (5- 8> 35' 80, 102, l9l > l93)
                                                       73.65-70  (5> 20, 35, 80> l02' l91 , l93)
                                                       73.74-83  (5> 8- î5, 80, 102> l91 - l93)
                                                             g9  (5, 8, 35, 80, 102, 191 , 193)
                                                       73.75-73  (5- 20- 35> 80, 102,       l9î)
                                                             79  (5, 20, 35, 80, 102, 191 , 193)
Tôles revêtues en acier allié et inoxydable            73.12-61  (5- 8. 190)                       608.0100
(y compris le fer terne)                                     63  (5• 8- 190)                       608.1440
                                                             65  (5, 8, 190, 227)
                                                             gJ  (5, 8, 190, 193)
                                                             85  (5> 8> 190' , 93)
                                                             g7  (5, 8, 190, 193)
                                                             g9  (5, 8, 35, 80, 190, 193, 227)
                                                       73.13-67  (5. 190)
                                                             68  (*• 190)
                                                             72  (s. 190)
 ---pagebreak--- 31 . 12. 85                                 Journal officiel des Communautés européennes             N° L 355/ 169
                       Produit                                                    Code Nimexe    Code TSUSA
Tôles revêtues en acier allié et inoxydable            73.13-74 (5. '«.
(y compris le fer terne)                                      84 (5, 193, 193)
(suite)                                                       86 (5- m' l93)
                                                              87 (5, 190, . 93)
                                                              89 (5, 35, 80, 190, 193, 227)
                                                       73.64-79 (5- 8- 35, 80' l90' 193> 12?)
                                                       73.65-70 (5- 20' 35' 80> 190- 193, 227)
                                                       73 74-83 (5, 8, 35, 80, 190, 193, 227)
                                                              89 (5, 8, 35, 80, 190, 193, 227)
                                                       7 3.75-73 (5. 20, 35, 80, 190, 193, 227)
                                                              79 (5, 20, 35, 80, 190, 193, 227)
Fer blanc                                              73.12-51  (5- 79)                          607.9600
                                                              59 (s. 79)                          607.9700
                                                              89 (5. 79)                          607.9900
                                                       73.13-64  (s. 79)
                                                              65 (s. 79)
                                                              76 (s. 79)
                                                              89 (s. 79)
                                                       73.64-79  (5- 79)
                                                       73.65-70  (s. 79)
                                                       73.74-83  (5- 79)
                                                              89 (s. 79)
                                                       7 3.75-73 (5- 79)
                                                              79 (5- 79)
Rails                                                  73.16-14                                   610.2010
                                                              16                                  610.2025
                                                              17                                  610.2030
                                                              20                                  610.2100
Palplanches                                            73.11-50                                   609.9600
                                                                                                  609.9800
Fil-machine allié                                      73.10-11 («.". 68.     190)                607.4100
                                                              |5 (4, 25, 68,  190)                607.5900
                                                       73.63-21 (4- ». 68'    l90)
                                                              29 (4, 25, 68,   190)
                                                       73.73-23 (4> 25' 68'    190)
                                                              24 (4, 25, 68,  190)
                                                              25 (4, 25, 68,  190)
                                                              26 (*. 25, 68,   190)
                                                              29 (4, 25, 68,  190)
                                                              33 (4, 25, 68,  190)
                                                              34 (4, 25, 68,  190)
                                                              35 (4, 25, 68,   190)
                                                              36 (4, 25, 68,   190)
                                                              39 (4, 25, 68,   190)
Fil rond, plat et autres                               73.10-30  ( 75' t<7 . 213, 214, 216)     609.2000 (> 8*)
                                                              45 (75, 147, 213, 214, 216)       609.2100
                                                              49 (75, 147, 213, 214, 216)       609.2200
                                                       73.12-21  (75, 147, 213, 214)            609.2500
                                                              25 (75, 147, 213, 214)            609.2800
                                                              29 (75, 147, 213, 214)            609.3040
                                                              40 (75, 147, 213, 214)            609.3340 C 8*)
                                                              51 (75> 1*7,214)                  609.3500
                                                              59 (75, 147, 214)                 609.3600
                                                              61 (75, 147, 214)                 609.3700
                                                              63 (75, 147, 214 )                609.4010
                                                              65 (75, 147, 214 )                609.4040
                                                              75 (75, 147, 213, 214)            609.4055
                                                              77 (75, 147 , 214)                609.4065
                                                              81 ( 75> 1*7,214)                 609.4120
                                                              85 (75, 147, 214 )                609.4125
 ---pagebreak--- N    L 355 / 170                 Journal officiel des Communautés européennes               31 . 12 . 85
                         Produit                                       Code Nimexe Code TSUSA
Fil rond , plat et autres                   73.12-87 (75> M7> 2H)                    609.4165
(suite)                                            88 (75. 147, 213, 214)            609.4315
                                                   89 (75, 147, 213, 214)            609.4365
                                            73.14-01 (3' M7, 213, 214, 216)          609.4530
                                                   1 J (3, 147, 213, 214, 216)       609.4560
                                                   J3 (3, 147, 213, 214, 216)        609.7000
                                                   |5 (3 , 147, 213, 214 , 216)      609.7200
                                                   19 (3, 147, 213, 214, 216)        609.7500
                                                   21 (75, 147, 213, 214, 216)       609.7600
                                                   4 J (75, 147, 213, 214, 216)      642.9600
                                                   43 (75, 147, 213, 214, 216)       642.9700
                                                   45 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   49 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   g J (75, 147, 213, 2 1 < 216)
                                                   91 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   99 (75, 147, 213, 214, 216)
                                            73.63-50 (75> 147, 213, 214, 216)
                                                   74 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   79 (75, 147, 213, 214, 216)
                                            73.64-50 (75, 147, 213, 214)
                                                   75 (75, 147, 213, 214)
                                                   79 (75, 147, 213, 214)
                                            73.66-40 (75> M7, 213, 214, 216)
                                                   g 1 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   86 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   g9 (75, 147, 213, 214, 216)
                                            73.73-53 (75' M7, 213, 214, 216)
                                                   54 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   55 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   59 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   74 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   g3 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   g9 (75, 147, 213, 214, 216)
                                            73.74-51 (75, 147, 213, 214 )
                                                   52 (75, 147, 213, 214)
                                                   53 (75, 147, 213, 214)
                                                   54 (75, 147, 213, 214)
                                                   59 (75, 147, 213, 214)
                                                   74 (75, 147, 213, 214)
                                                   g3 (75, 147, 213, 214)
                                                   g9 (75, 147, 213, 214)
                                            73.76-13 (75' 147,213,214,216)
                                                   14 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   15 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   16 (75, 147, 213, 214, 216)
                                                   19 (75, 147, 213, 214, 216)
Produits de tréfilerie                      73.10-30    ('«)                       642.0200
                                                   45   ( l48)                     642.3510
                                                   49   ( l48)                     642.3530
                                            73.12-21    ( 148)                     642.3570
                                                   25   0 48)                      642.9000
                                                   29   ( 148)                     642.9100
                                                   40   ( 148)                     646.2500
                                                   51   C 48)                      646.2622
                                                   59   0 48)                      646.2624
                                                   61   ( , 48)                    646.2626
                                                   63   C 48)                      646.2628
                                                   65   ( 148)                     646.2642
                                                   75   C 48)                      646.2644
                                                   77   C 48)                      646.2646
                                                   81   C 48)                      646.2648
                                                   85   ( 148)                     646.3040
                                                   87   C 48)                      646.3200
                                                   88   C 48)                      646.3600 C 22)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                   Journal officiel des Communautés européennes    N° L 355/ 171
                       Produit                                Code Nimexe   Code TSUSA
Produits de tréfilerie                    73.12-89   ( 148)
(suite)                                   73.14-01   (> 48)
                                                 11  ( 148)
                                                 13  C 48 )
                                                 15  ( 148 )
                                                 19  C 48)
                                                 21  ( l48)
                                                 41  C 48)
                                                 43  ( 148)
                                                 45  ( 14»)
                                                 49  C 48)
                                                 81  C 48)
                                                 91  ( 148)
                                                 99  ( l48)
                                          73.26-00
                                          73.27-20 (28)
                                                 31 (28)
                                                 41 (28)
                                                 91 (28)
                                          73.31-92 ( 121 )
                                                 96 C 2 ')
                                                 97 C 2 ')
                                                 98 C 21 )
                                          73.63-50 ( l48)
                                                 74 C 48)
                                                 79 C 48)
                                          73.64-50 C 48)
                                                 75 ( l48)
                                                 79 048)
                                          73.66-40 C 48)
                                                 81 C 48)
                                                 86 C 48)
                                                 89 C 48)
                                          73.73-53 C 48)
                                                 54 C 48)
                                                 55 C 48)
                                                 59 C 48)
                                                 74 C 48)
                                                 83 C 48)
                                                 89 0 48)
                                          73.74-51 ( 148)
                                                 52 C 48)
                                                 53 ( 148)
                                                 54 C 48)
                                                 59 C 48)
                                                 74 C 48)
                                                 83 C 48)
                                                 89 ( l48)
                                           73.76-13 ( I48)
                                                 14 ( , 48)
                                                  15 C 48)
                                                 16 ( 148)
                                                 19 ( l48)
Fer noir                                   73.12-21   ( 18é)                 607.6200
                                                 25   ( 186)                 607.6400
                                                 29   ( , 86)
                                                 88   C 86)
                                                 89   0 86)
                                           73.13-11   ( l86)
                                                  16  ( l86)
                                                 49   ( 186)
                                                 50   ( l86)
                                                 88   ( l8é)
                                                 89   ( I86)
 ---pagebreak--- N° L 355 / 172                  Journal officiel des Communautés européennes               31 . 12. 85
                      Produit                                         Code Nimexe Code TSUSA
Fer noir                                   73.64-50   ( l86)
(suite)                                           79  ( l8é)
                                           7 3.65-55  (' 86)
                                                  70  ( , 86)
                                           73.74-51   ( l86)
                                                  52  C 86)
                                                  53  (»«')
                                                  54  ( , 86)
                                                  59  C 86)
                                                  83  ( 186)
                                                  89  ( l86)
                                           73.75-11   ( l86)
                                                  19  C 86)
                                                  63  ( 186)
                                                  64  ( l8é)
                                                  69 H
                                                  73 C 86)
                                                  79 ( l86)
Tôles et feuillards magnétiques            73.08-01 (5 | . I24)                    607.9205
                                                  03 (51 > "«)                     607.9210
                                                  05 (si .                         608.3900
                                                  07 (si . 12«)
                                                  21 (5 '. '")
                                                  25 (s >. ' 24)
                                                  29 (5 '> ' 24)
                                                  41 (5 , - 12<)
                                                  45 (f. > 24)
                                                  49 (s ». ' 2<)
                                          73.10-11 (^. 51, 124 )
                                                  15 (6, 51 , 124)
                                                  17 (6, 51, 124 )
                                                  42 (6, 51 , . 24)
                                                  49 (6,51,124)
                                          73.12-11 (51 . ' 24)
                                                  19 (5 '. > 24)
                                                  25 (51, 124, 206)
                                                  29 ( 51 , 124, 206)
                                                  40 (5 '. ' 24)
                                                  88 (5 '. ' 24)
                                                  g9 (51 , 124, 207)
                                          73.13-11 (5 , > 124, 206)
                                                  16 (51 , 124, 206)
                                                  17 (5 '. 124)
                                                  19 ( 5 '. ' 24)
                                                  21 (5 '> ' 24)
                                                  23 (5 '. 124)
                                                  26 ( 5 '. ' 24 )
                                                  32 ( 5 '. ' 24)
                                                  34 ( 5 '. ' 24)
                                                  36 ( 5I > ' 24)
                                                  41 (5 | . ' 24)
                                                  43 ( 5 '. ' 24)
                                                  45 (51 . ' 24)
                                                  47 (51 . 124)
                                                  49 (51 , 124, 206)
                                                  50 (5 ' ' 124)
                                                  62 (50, 51 . 124, 2C7)
                                                  88 (5 '. , 24)
                                                  §9 ( 51 , 124, 207)
                                          73.62-10 (5 '. ' 24)
                                          73.63-21 (6.5i,i24)
                                                  29 (6, 51 , 124)
                                                  72 (6, 51 . 124)
                                                  79 (6, 51 , 124)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                    Journal officiel des Communautés européennes              N   L 355 / 173
                      Produit                                             Code Nimexe Code TSUSA
Tôles et feuillards magnétiques            73.64-20 (5 '. '»)
(suite )                                          50 ( 51 . 124.2:6)
                                                  79 ( 51 , 124 , 2 -)
                                           73.65-21 (si . '»)
                                                  23 (51 . 124 )
                                                  25 ( 5I - '^)
                                                  53 ( M > i ")
                                                  55 ( 51 , 124 . 2C6)
                                                  70 ( 5 | . l24 - 2:7)
                                           73.72-11 ( si . i24)
                                                  19 (5 | . ' 24)
                                           73.73-23 (6 51 - ' 2 «)
                                                  24 (<>. 51 . 124 )
                                                  25 (6' 51 -
                                                  26 0" 5 '. '«)
                                                  29 (<>■ s '- '»)
                                                  33 («•• SI . 124 )
                                                  34 ( 6-s >- '")
                                                  35 (fc- 51 . '")
                                                  36 (6' 5 '. '»)
                                                  39 C 51 - ' 2 «)
                                                  72 (fc- 5 '. >^)
                                                  83 ('. si . '")
                                                  89 C 51 - '")
                                           73.74-21 ( 5 '- '«)
                                                  29 (51 , 124)
                                                  51 ( 51 , 124 , 2C6)
                                                  52 ( 51 . 124 , 2Cfc)
                                                  53 / 51 , 124 , 2CA
                                                  54 (51 , 124 , 2C6)
                                                  59 /5 1 . 124 , 2:61
                                                 74   ( 51 ,  . 24 , 2C7)
                                                 83   ( 5 ".  '». 2C?)
                                                 89   ( 51 , 124 , 2C7)
                                          73.75-89    ( 51 . > 2^.2 '--)
                                                  11  ( 51 , 124.21b)
                                                  19  ( 51 , 124 , ? Ch)
                                                 29   ( 51 -  124)
                                                 39   (51 .   " 24)
                                                 49   ( 51 ,  124)
                                                 59   ( 51 . ' 24)
                                                 69  (5 | .  ' 24 . 2C6)
                                                 73  ( 51 .  I24.2C7)
                                                 79  (51 .   124, 207)
Tin Free Steel                            73.10-49    ('«)                             609.1710
                                          73.12-77    (7b)                             609.1790
                                                 81   C ")
                                                 85  (' &■')
                                                 87  ("-')
                                                 89  ('«)
                                          73.13-82
                                                 84  ('«)
                                                 86  ('«)
                                                 87  ( l63)
                                                 89  (163)
                                                 92  ( , 63)
                                          73.63-79   ( , b3)
                                          73.64-79   ('")
                                          73.65-70   ( l6V)
                                                 81  ('")
                                          73.73-83   C 6 ')
                                                 89  ('")
                                          73.74-83   ('")
                                                 89  ( ,6 n
 ---pagebreak--- N° L 355 / 174                            Journal officiel des Communautés européennes                     31 . 12 . 85
                       Produit                                                      Code Nimexe  Code TSUSA
Tin Free Steel                                       73.75-73     ( , 63)
(suite)                                                       79  ( I63)
                                                              83  ( l63)
                                                              84  C 63)
                                                              89  C 63)
Feuillards laminés à froid                           73.10-30 (4- 5- 6' 59> 199, 205)           608.1940
                                                              45 (4, 5, 6, 59, 199, 205)        608.2145 ( l84)
                                                              49 (4, 5, 6, 59, 193, 199, 205)   608.2150 ( l84)
                                                     73.1 2-2 1 (4> 5- 59> 60,        205)      608.2340
                                                              25 (4, 5, 59, 60, 199, 205)       608.3820 (»)
                                                              29 (4, 5, 59, 60, 199, 205)       608.5520 P- 184)
                                                              40 (4, 5, 59, 60, 199, 205)       608.6720 (33)
                                                              51 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              59 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              61 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                             63 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                             65 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              75 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              g J (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
                                                              85 (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
                                                              §7 (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
                                                              88 (*, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              89 (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
                                                     73.63-50 (4' 5' 6, 59,          205)
                                                              74 (4, 5, 6, 59, 199, 205)
                                                              79 (4, 5, 6, 59, 193, 199, 205)
                                                     73.64-50 (4 - 5-            199> 205)
                                                              75 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              79 (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
                                                     73.73-53 (4' 5' 6, 59'          205)
                                                              54 (4, 5, 6, 59, 199, 205)
                                                              55 (4, 5, 6, 59, 199, 205)
                                                              59 (4, 5, 6, 59, 199, 205)
                                                              74 (4, 5, 6, 59, 199, 205)
                                                              83 (4, 5, 6, 59, 193, 199, 205)
                                                              g9 (4, 5, 6, 59, 193, 199, 205)
                                                     7 3 74 - 51 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              52 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              53 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              54 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              59 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              74 (4, 5, 59, 60, 199, 205)
                                                              83 (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
                                                              89 (4, 5, 59, 60, 193, 199, 205)
Barres parachevées à froid et autres barres          73.09-00     ("■ ". 19 ')                  606.8600
— non obtenues à froid                               73 10-49     (29a, 29b, 188, 191 )
                                                     73.12-51     (29b, 188, 191 )
                                                              59  (29b, 188, 191 )
                                                              61  (29b, 188,  191 )
                                                              63  (29b, 188,  191 )
                                                              65  (29b, 188,  191 )
                                                              77  (29b, 188,  191 )
                                                              81  (29b, 188 ,  191 )
                                                              85  (29b, 188 , 191 )
                                                              87  (29b, 188,  191 )
                                                              89  (29b, 188,  191 )
                                                     73.62-30 i32- 35' 191)
                                                     73.63-79 (29a> 29b> l88' l91 )
                                                     73.64-79 (29b- l88 ' 191 )
                                                     73.72-33 (32> l91 )
                                                              39 (32, 35, 191 )
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes             N° L 355/ 175
                      Produit                                                       Code Nimexe Code TSUSA
Barres parachevées à froid et autres barres           73.73-83i (29a' 29b'     l88 > l91 )
— non obtenues à froid                                       89 (29a, 29b,     188 , 191 )
(suite)                                               73.74-83 (29b- 188 '     l91 )
                                                             89 (29b, 188 ,    191 )
— obtenues à froid                                    73.10-30 (4' 29a- 29c' 68' 76)             606.8805
                                                             45 (4, 29a, 29c, 68, 76)            606.8815
                                                             49 (4, 29a, 29c, 34, 68, 76)        606.9900
                                                      73.12-21 (4 , 29c, 68 , 76)
                                                             25 (4, 29c, 68 , 76)
                                                             29 (4, 29c, 68, 76)
                                                             40 29c, 68, 76)
                                                             5J (4 , 29c, 68 , 76)
                                                             59 (4, 29c, 68 , 76)
                                                            61 (4, 29c, 68 , 76)
                                                            63 (4, 29c, 68, 76)
                                                            65 (4, 29c, 68 , 76)
                                                            75 (4, 29c, 68 , 76)
                                                            77 (4 , 29c, 68 , 76)
                                                            81 (4, 29c, 68, 76)
                                                            85 (4, 29c, 68, 76)
                                                            87 (4, 29c, 68, 76)
                                                            88 (*. 29c, 68,76)
                                                            89 (4, 29c, 68 , 76)
                                                      73.14-01 (<• 14'<>8)
                                                             1 1 (4 , 14, 68)
                                                             13(4, 14, 68)
                                                             15 (4, 14, 68)
                                                             19(4,14, 68 )
                                                            21 (4, 68, 76)
                                                            41 (4,68,76)
                                                            43 (4, 68, 76)
                                                            45 (4- 68> 76)
                                                            49 (4, 68, 76)
                                                            8 1 (<. o". 76)
                                                            91 (4, 68, 76)
                                                            99 (4, 68, 76)
                                                     73.63-50 (4- 29a' 29c' 68- 76)
                                                            74 (4, 29a, 29c, 68, 76)
                                                            79 (4, 29a, 29c, 34, 68 , 76)
                                                     73.64-50 i4' 29c' 68, 7é)
                                                            75   (4, 29c, 68 , 76)
                                                            79   (4, 29c, 68, 76)
                                                     73.66-40    (4- 68 ' 76)
                                                            81   (4, 68, 76)
                                                            86   (4. 68> 7b)
                                                            89   (•>• 68> 76)
                                                     73.73-53 («. 29». 2'*. 68- 7É>)
                                                            54 (4, 29a, 29c, 68 , 76)
                                                            55 (4, 29a, 29c, 68, 76)
                                                            59 (4, 29a, 29c, 68, 76)
                                                            74 (4, 29a, 29c, 68, 76)
                                                            83 (4, 29a, 29c, 34, 68 , 76)
                                                            89 (4, 29a, 29c, 34, 68 , 76)
                                                     73.74-51 (4, 29c, 68, 76)
                                                            52 (4, 29c, 68, 76)
                                                            53 (4, 29c, 68 , 76)
                                                            54 (4, 29c, 68, 76)
                                                            59 (4, 29c, 68, 76)
                                                            74 (4, 29c, 68, 76)
                                                            83 (4, 29c, 63, 76)
                                                            89 (4, 29c, 68 , 76)
                                                     73.76-13 (*• 68 . 76)
                                                            14 (4, 68 , 76)
 ---pagebreak--- N° L 355/ 176                             Journal officiel des Communautés européennes            31 . 12 . 85
                      Produit                                                 Code Nimexe Code TSUSA
Barres parachevées à froid et autres barres          73.76-15 (♦• 68 > 76)
— obtenues à froid                                          16(4, 68, 76)
(suite)                                                     1 9 (4, 68, 76)
    Barres creuses pour le forage                    73.10-18   ( l87)                     607.0500
                                                     73.63-29   ( l87)                     607.0700
                                                            50  C 87)                      607.0900
                                                            72  C 87)
                                                            74  ( l87)
                                                            79  ( , 87)
                                                     73.73-13   C 87)
                                                            14  ( l87)
                                                            19  ( 187)
                                                            33  C 87)
                                                            34  ( l87)
                                                            35  ( , 87)
                                                            39  C 87)
                                                            53  ( 187)
                                                            54  ( , 87)
                                                            55  ( l87)
                                                            59  ( , 87)
                                                            72  C 87)
                                                            74  C 87)
                                                            83  C 87)
                                                            89  C 87)
Profilés de moins de 3 pouces                        73.11-11 (77>     191 )               609.8050
                                                            19 (77>    l91 )               609.8070
                                                            20 (77>    l91 )               609.8090
                                                            31 (77>    191 )
                                                            39 (77-    l91 )
                                                            41 (77-    l91 )
                                                            43 (77-    l91 )
                                                            49 (77-    191 )
                                                     73.16-1 1 (77>    191 )
                                                     73.63-10 (77>     191 )
                                                            29 (7?.    19 ) )
                                                            50 (77-    l91 )
                                                            72 (77-    l91 )
                                                            74 ("-     191 )
                                                            79 (J7-    l91 )
                                                     73.73-13 (77-     191 )
                                                            14 (77-    l9l >
                                                            19 (77-    191 )
                                                            33 (77-    l91 )
                                                            34 (77-    191 )
                                                            35 ("•     l91 )
                                                            36 (77-    l91 )
                                                            39 (77-    l91 )
                                                            43 (77-    , 91 )
                                                            49 (77.    , 91 )
                                                            53 (J7-    I91 )
                                                            54 (77'    , 91 )
                                                            55 C7-     l91 )
                                                            59 (77>    , 91 )
                                                            72 ("•     l91 )
                                                            74 (77-    l91 )
                                                            83 (7?.    I91 )
                                                            89 (77'    l91 )
Barres d' armatures                                  73.10-12                              606.7900
                                                            14                             606.8100
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes           N° L 355/ 177
                      Produit                                                     Code Nimexe Code TSUSA
Barres d' armatures                                   7 3.63-29    (71 )
(suite)                                               73.73-33     (7I )
                                                              34   (7 ')
                                                              35   C)
                                                              36   (7I )
                                                              39   (7I )
Éléments de voies ferrées, roues et essieux           73.16-40     ( l51 )                     610.2500
                                                              51   ('*')                       610.2600
                                                              95   C 51 )                      646.3020
                                                              99   C 51 )                      690.2500
                                                      73.31-97     (26)                        690.3000
                                                              98   (26)
                                                      86.09-51
                                                              59
Fil en acier inoxydable                               73.10-30 («. 147. 215)                   609.3020
                                                              45 (75 , 147 , 215)              609.3320
                                                              49 (75, 147, 215)                609.4502
                                                      73.12-21 (57,75,147,215)                 609.4504
                                                              25 (57, 75, 147, 215)            609.4542
                                                              29 (57, 75, 147, 215)            609.4544
                                                              40 (57, 75, 147, 215)
                                                               75 (57, 75, 147, 215)
                                                               g g (57, 75, 147, 215)
                                                               89 (57, 75, 147, 215)
                                                      73.14 - 01 (3, 147, 215)
                                                               H (3, 147, 215)
                                                               13(3,147,215)
                                                               15 (J. 147. 215)
                                                               19(3, 147, 215)
                                                               21 (75, 147, 215)
                                                               41 (75, 147, 215)
                                                               43 (75, 147, 215)
                                                               45 (75, 147, 215)
                                                               49 (75, 147, 215)
                                                               81 (75> 147' 215)
                                                               91 (75 , 147, 215)
                                                               99 (75, 147, 215)
                                                       73.63 - 50 (75, 147, 215)
                                                               74 (75, 147, 215)
                                                               79 (75, 147, 215)
                                                       73.64 - 50 (57- 75, 147, 215)
                                                               75 (57, 75, 147, 215)
                                                               79 (57, 75, 147, 215)
                                                       73.66-40 (75> l47' 215)
                                                               81 (75, 147, 215)
                                                               86 (75- 147 ' 215)
                                                               89 (75, I47, 215)
                                                       73.73-53 (75' 147> 215)
                                                               54 (75, 147, 215)
                                                               55 (75, 147, 215)
                                                               59 (75, 147, 215)
                                                               74 (75, 147, 215)
                                                               83 (75- > 47' 215)
                                                               89 (75, 147, 215)
                                                       73.74-51 i57' 75' , 47- 215)
                                                               52 (57- 75> l47' 2I5)
                                                               53 (57> 75. 147, 215 )
                                                               54 (57, 75, 147, 215)
                                                               59 (57, 75, 147, 215)
                                                               74 (57, 75, 147, 215)
                                                               83 (57- 75> 147, 215 )
                                                               89 (57, 75, 147, 215)
 ---pagebreak---   N L 355 / 178                Journal officiel des Communautés européennes                   31 . 12 85
                       Produit                                          Code Nimexe Code TSUSA
Fil en acier inoxydable                   73.76-13 (75- H7,2i5)
 (suite)                                           ] 4 (75, 147, 215)
                                                   1 5 ( 75 , 147, 215)
                                                   16 (75 , 147, 215)
                                                  19 (75, 147. 2 15)
Poron
                                          73.25-11      (>«)                         642.0800
                                                  21    ( 1C3)                       642.1105
                                                  31    0 33 )                       642.1120
                                                  35    ('«)                         642.1142
                                                  39    ( 1=3)                       642.1144
                                                  51    ( IC3)                       642.1146
                                                 55    ('«)
                                                  59   ( i ")
                                                 98    ( i ")
Câble
                                         73.25-11      C 04)                         642.1200
                                                 21    (' W)                         642.1400
                                                 31    ( 1C4)                        642.1610
                                                 35    (> 04)                        642.1650
                                                 39    ("»)
                                                 51    C 34)
                                                 55    ( 1S4 )
                                                 59    ('34)
                                                 98    ( l04)
Autres aciers spéciaux                   73.07-12 (2=1.220)                          606.9105
                                                 1 5 (201, 220)                      606.9110
                                         73.08 - 01 (201, 204)                      607.3200
                                                 03 (201 . 204)                     607.4800
                                                 05 (20 '. 204)                     607.6900
                                                07 (201 , 204)                      607.8600
                                                2 1 (201, 204 )                     607.9315
                                                25 (201, 204 )                      608.3100
                                                29 (201 , 204)                      608.3810
                                                4 1 (201,204)                       608.4700
                                                45 (201, 204)                       608.5510
                                                49 (201 , 204)                      608.5900
                                        73.09-00 (201 )                             608.6710
                                        73.10-1 1 (201 )
                                                 15   (201, 204)
                                                 17   (201, 204)
                                                20    (201 . 204)
                                                30    (76, 201, 204 )
                                                42    (201, 204)
                                                45    (76, 201, 204)
                                                49 (76, 193, 201 , 204)
                                        73.12-1 1 (201, 204 )
                                                19 (201, 204 )
                                                2 1 (76, 201 , 204)
                                               25 (76, 201, 204 )
                                               29 (76, 201 , 204)
                                               40 (76, 201 , 204)
                                               59 (76, 201 , 204 , 234)
                                               6 1 (76, 201 , 204 , 234)
                                               63 (76, 201, 204, 234 )
                                               £,5 (76, 201, 204, 234 )
                                               7 1 (201 , 204 , 234 )
                                               75 (76, 201 , 204, 234)
                                               77 (29b, 29c, 76, 201 )
                                               g 1 (76, 193, 201 , 204 , 234 )
                                               85 (76, 193, 201 , 204, 234)
                                               87 (76, 193, 201 , 204 , 234 )
                                               88 (76, 201, 204)
                                               89 (76, 193 , 201 , 204, 234)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                   Journal officiel des Communautés européennes          N L 355 / 179
                       Produit                                       Code Nimexe Code TSUSA
Autres aciers spéciaux                    73.13-11 (201, 204)
(suite)                                          16 (20 '. 204)
                                                 17 (201 , 204)
                                                 19 (201 , 204)
                                                21 (201 , 204)
                                                23 (201 , 204)
                                                26 (201 ' 204)
                                                32 (*». 204)
                                                34 (201 , 204)
                                                36 (201 - 204)
                                                41 (201 , 204)
                                                43 (201 - 204)
                                                45 (201 , 204)
                                                47 (201 , 2C4)
                                                49 (201 , 204)
                                                50 (201 , 204)
                                                52 (50. 201 , 204)
                                                88 (201 ■ 204)
                                                g9 (38, 201 , 204)
                                          73.14-01 ( 14. 201 )
                                                 il C 4. 201 )
                                                 13 C 4. 201 )
                                                 15 ( 14, 201 )
                                                 19(14, 201 )
                                                21 (76, 201 )
                                                41 (76- 201 )
                                                43 (76> 201 )
                                                45 (76, 201 )
                                                49 (76, 201 )
                                                81 (76> 201 )
                                                91 (76, 201 )
                                                99 (76, 201 )
                                          73.61-10 (201 > 220> 231 )
                                                50 (201 , 220, 231 )
                                          73.62-10 (2°1 . 204)
                                                30 (201 )
                                          73.63-10 (201 )
                                                21 (201 , 204)
                                                29 (201 , 204)
                                                50 (76, 201 , 204)
                                                72 (201 , 204)
                                                74 (76, 201 , 204)
                                                79 (76, 193, 201 , 204)
                                         73.64-20 (2C | . 204)
                                                50 (76, 201 , 204)
                                                72 (201 , 204, 234)
                                                75 (76, 201 , 204, 234)
                                                79 (76, 193, 201 , 204, 234)
                                         73.65-21 (201, 204 )
                                                23 (201 , 204)
                                                25 (201 , 204)
                                                    / 201 , 204 \
                                                55 (20 '. 204)
                                                70 (38, 201 , 204)
                                         73.66-40 (7é. 231 )
                                                81 (7^ 201 )
                                                86 (7«. 201 )
                                                89 (76- 201 )
                                         73.71-13 (a». "C. 231 )
                                                14 (201 , 220, 231 )
                                                19 (201 , 220, 231 )
                                                53 (201 , 220, 231 )
                                                54 (201 , 220, 231 )
                                                55 (201, 220, 231 )
                                                56 (201 , 220, 231 )
                                                59 (201 , 220, 231 )
 ---pagebreak--- N° L 355 / 180                    Journal officiel des Communautés européennes               31 . 12 . 85
                        Produit                                         Code Nimexe Code TSUSA
Autres aciers spéciaux                       73.72-11   (201 . 204)
(suite)                                             13  (201 , 204)
                                                    J9  (201 , 204)
                                                    33  (201 )
                                                    39  (20 ')
                                             73.73-13   (*»)
                                                    14  (20>)
                                                    19  (201 )
                                                    23  (201 ' 204)
                                                    24  (201 , 204)
                                                    25  (201 , 204)
                                                    26  (201 ' 204)
                                                    29  (201 , 204)
                                                    33  (20l > 204)
                                                    14 /201 , 204\
                                                    35 (201 - 204)
                                                    36 (201 , 204)
                                                    39 (201 , 204)
                                                    53 (76, 201 , 204)
                                                    54 (76, 201 , 204)
                                                    55 (76, 201 , 204)
                                                    59 (76, 201 , 204)
                                                    72 (201 , 204, 234)
                                                    74 (76, 201 , 204, 234)
                                                    g3 (76, 193, 201 , 204, 234)
                                                    g9 (76, 193, 201 , 204, 234)
                                             73.74-21 (201, 204)
                                                    23 (20l > 204)
                                                    29 (201 , 204)
                                                    5 J (76, 201 , 204)
                                                    52 (76, 201 , 204)
                                                    53 (76, 201 , 204)
                                                    54 (76, 201 , 204)
                                                    59 (76, 201 , 204)
                                                    72 (201 , 204, 234)
                                                    74 (76, 201 , 204, 234)
                                                    g3 (76, 193, 201 , 204, 234)
                                                    g9 (76, 193, 201 , 204, 234)
                                              73.75-11 (201, 204)
                                                     19 (201 , 204)
                                                    23 (20l > 204)
                                                    24 (201 , 204)
                                                    29 (201 , 204)
                                                    33 (201 - 204)
                                                    34 (201 - 204)
                                                    39 (201 - 204)
                                                    43 (201 , 204)
                                                     44 (201 , 204)
                                                    49 (201 , 204)
                                                     53 (20I > 204)
                                                     54 (201 , 204)
                                                     59 (201 , 204)
                                                     63 (201- 204)
                                                    64 (201 • 204)
                                                     69 (20 '. 204)
                                                     73 (38, 201 , 204)
                                                     79 (38, 201 , 204)
                                              73.76-13 (7^ 201 )
                                                     14 (7é- 2t»)
                                                     15 (76- 201 )
                                                     16 (76> 201 )
                                                     19 (76, 20 .)
 Profilés et poutrelles fabriqués             73.11-1 1 ( , 72)                       609.8400
                                                     12 C 72)                         609.8600
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 355/ 181
                        Produit                                                  Code Nimexe            Code TSUSA
Profilés et poutrelles fabriqués                   73.11-14    ( 172)                                     609.8800
(suite)                                                    16  (- 72)                                     609.9000
                                                           19  C 72)                                      652.9400
                                                           20  ('")                                       652.9600
                                                           31  C 72)                                      653.0000
                                                           39  ( I72)
                                                           41  (- 72 )
                                                           43  ( l72)
                                                           49  C 72)
                                                   73.21-10    ( l09)
                                                           20  ( l09)
                                                           40  ( 1OT)
                                                           50  ( , 09)
                                                           60
                                                           70  C 09)
                                                           99  ( l09)
                                                   73.63-10    C 72)
                                                           29  C 72)
                                                           50  C 72)
                                                           72  C 72)
                                                           74  C 72)
                                                           79  C 72)
                                                   73.73-13    C 72)
                                                           14  C 72)
                                                           19  ( 172)
                                                           33  (- 72)
                                                           34  ( 172)
                                                           35  (- 72)
                                                           36  ( l72)
                                                           39  C 72)
                                                           43  C 72)
                                                           49  C 72)
                                                           53  (- 72)
                                                           54  C 72)
                                                           55  ( 172)
                                                           59  C 72)
                                                           72  C 72)
                                                           74  (> 72)
                                                           83  C 72)
                                                           89  ( 172)
Tôles et feuillards en acier inoxydable            73.08 - 01 (5,54,55,56,61 )                        607.7610 (54, 55, 56)
                                                           03 (5, 54, 55, 56, 61 )                    607.9010 (54, 55, 56)
                                                           05 (54, 55, 56, 61 )                       607.9020 (54, 55, 56)
                                                           07 (54, 55, 56, 61 )                       608.2900 (54, 55, 58)
                                                           21 (5, 54, 55, 56, 61 )                    608.4300 (54, 55, 58)
                                                           25 (54, 55, 56, 61 )                       608.5700 (54, 55)
                                                           29 (54, 55 , 56, 61 )
                                                           4 ] ( 5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           45 (54 , 55, 56, 61 )
                                                           49 (54 , 55, 56. 61 )
                                                   73 10-1 1 (6' 54> 55. 57, 58 , 61 , 226)
                                                           1 5 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           17 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           30 (6, 54, 55, 57 , 58 , 61 , 226)
                                                           42 (6, 54, 55, 57, 58 , 61 . 226)
                                                           45 (6, 54, 55, 57 , 58 , 61 . 226)
                                                           49 (6, 54, 55, 57 , 58 . 61 . 193, 226)
                                                   73 12-1 1 (5. 8, 54, 55. 56, 57. 58, 61 , 226)
                                                           19 (5 , 8, 54, 55 , 56, 57, 58 . 61 , 226)
                                                           21 (5, 8, 54 , 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
                                                           25 (5, 8, 54 , 55. 56, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           29 (5, 8, 54, 55, 56, 57. 58 , 61 , 226)
                                                           40 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
                                                           51 (54 , 55, 57, 58 , 6 ), 226)
 ---pagebreak--- N    L 355 / 182                        Journal officiel des Communautés européennes                                    31 . 12 . 85
                       Produit                                                  Code Nimexe                     Code TSUSA
Tôles et feuillards en acier inoxydable            73 1 2- 59 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
(suite)                                                    61 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           63 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           65 (54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           71 (54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           75 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           81 (54, 55, 57, 58 , 61 , 193, 226)
                                                           85 (54, 55, 57, 58 , 61 , 193, 226)
                                                           87 (54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)
                                                           88 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
                                                           89 (5, 8 , 54, 55, 56, 57, 58 , 61 , 1 19, 193, 226)
                                                   73.13-1 1 (5- 54, 55, 56, 61 )
                                                           16 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           17 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           19 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           21 (54, 55, 56, 61 )
                                                           23 (54, 55, 56, 61 )
                                                           26 (54, 55, 56, 61 )
                                                           32 (54, 55, 56, 61 )
                                                           34 (54, 55, 56, 61 )
                                                           36 (54, 55, 56, 61 )
                                                           41 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           43 (54, 55, 56, 61 )
                                                           45 (54, 55, 56, 61 )
                                                           47 (54, 55, 56, 61 )
                                                           49 (54, 55, 56, 61 )
                                                           50 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           62 (5, 50, 54, 55, 56, 61 )
                                                           88 (S. 54 > 55' 56' 61 )
                                                           89 (5, 54, 55, 56, 61 , 119)
                                                   73.62-10 (*• 54> "- 56- 61 )
                                                   73.63-21 (<>• 54, 55, 57, 58, 61, 226)
                                                           29 (6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           50 (6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           72 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           74 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           79 (6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 193, 226)
                                                   73 64-20 (5- *• 54> 55> 56> 57- 58, 61 > 22é)
                                                           50 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
                                                        • 72 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           75 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           79 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58 , 61 , 119, 193, 226)
                                                   73.65 - 21 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           23 (54, 55, 56, 61 )
                                                           25 (54, 55, 56, 61 )
                                                           53 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           55 (54, 55, 56, 61 )
                                                           70 (5, 54, 55, 56, 61 , 119)
                                                   73.72-1 1 (5- 54, 55, 56, 61 )
                                                           13 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           19 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                   73.73-23 (6> 54> ». 57' 58, 61, 226)
                                                           24 (6> 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           25 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           26 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           29 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           33 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           34 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           35 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           36 (6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           39 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           53 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           54 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
                                                           55 (6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
                                                           59 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                 N    L 355 / 183
                       Produit                                                     Code Nimexe                  Code TSUSA
Tôles et feuillards en acier inoxydable            73.73-72 (6.54,55,57.58.61,226)
(suite)                                                    74 (6, 54. 55 . 57 . 58 . 61 226)
                                                           83 (6, 54 . 55. 57 . 58 , 61 . 193 . 226)
                                                           g9 (6, 54. 55 , 57, 58 . 61 , 193. 226)
                                                   73.74-21 ( 5 - *• M- 5 -' - b- '7 - b1 ' 22h)
                                                           23 (5, 8, 54 , 55 . 56, 57 . 58 . 61 , 226)
                                                           29 (5, 8, 54 , 55. 56, 57 . 58, 61 , 226)
                                                           5 ] (5. 8 , 54 , 55 . 56. 57, 58 , 61 . 226)
                                                           52 ( 5. 8 , 54 , 55, 56. 57. 58 . 61 , 226)
                                                           53 ( 5, 8. 54 , 55 . 56, 57 , 58 , 61 , 226)
                                                           54 (5. 8, 54 , 55 . 56, 57, 58 , 61 . 226)
                                                           59 (5, 8 , 54 , 55 , 56, 57 . 58 , 61 . 226)
                                                           72 ( 54- 55' 57 S8' M ' 22b)
                                                           74 ( 54 , 55, 57 . 58 , 61 . 226)
                                                           83 ( 5. 8 . 54 . 55 , 56, 57, 61 , 1 19, 193, 226)
                                                           89 ( 5, 8 , 55 . 55 56, 57. 61 , 1 19. 193, 226)
                                                   73.75-1 1 (5- "- ")
                                                           j9 ( 5. 54. 55, 56, 61 )
                                                           23 (5, 54. 55, 56, 61 )
                                                           24 (5, 54, 55 . 56. 61 )
                                                           29 ( 5, 54 , 55, 56, 61 )
                                                           33 ( 54, 55. 56, 61 )
                                                           34 (54 , 55, 56. 61 )
                                                           39 (54 , 55, 56, 61 )
                                                           43 (54, 55 , 56, 61 )
                                                           44 (54 , 55, 56, 61 )
                                                           49 ( 54, 55, 56. 61 )
                                                           53 (5, 54, 55, 56, 61 )
                                                           54 (5, 54 . 55, 56. 61 )
                                                           59 ( 5. 54. 55 . 56. 61 )
                                                           6 3 (54, 55, 56, 61 )
                                                           64 ( 54, 55, 56, 61 )
                                                           69 (54, 55 . 56. 61 )
                                                           73 ( 5, 54, 55 , 56, 61 , 119)
                                                           79 ( 5, 54, 55, 56, 61 , 119)
Tôles fortes en acier inoxydable                   73.08-01    ( 13, 54, 55, 61 )                             607.7603 ( 19- 54- »)
                                                           03  ( l3> 54 . 55, 61 )                            607.7606 (54, 55)
                                                           21  ( 13, 54 , 55 , 61 )                           607.9005 (54- «)
                                                           41  ( 13, 54, 55. 61 )
                                                   73.09-00    (' 2, 54, 55, 61 )
                                                   73.10-15    (6> ,3' 54, 55 , 61 )
                                                           17 (6, 12. 13. 54 , 55, 6 !)
                                                           30 (6, 8 , 13. 54, 55. 61 )
                                                           49 (6. 13 . 15 . >S 54, 55 61 )
                                                   73.12 - 1 1 ( l2 "• 55 61 )
                                                           19 ( 12 . n. M. 55. 61 )
                                                           2 1 (8 . 13. 54 . 55, M )
                                                           25 (8 . 13, 54 , 55 , 61 )
                                                           29 (8 , 13, 54 , 55 . 61 )
                                                           40 ( 13, 15, 54 , 55, 61 )
                                                           88 ( 13, 15, 54, 55, 61 )
                                                           89 ( 13, 15. 38, 54 , 55, 61 )
                                                   73.13-11 ( i3' 54' »•")
                                                           16(13, 54, 55, 61 )
                                                           17 ( 13. 54 , 55, 61 ) ,
                                                           19 ( 13, 54 . 55 , 61 )
                                                           4 1 ( 13, 54. 55. 61 )
                                                           50 ( 13, 54, 55, 61)
                                                           62 ( ,3 - 50- SA , - S. 61 )
                                                           88 ( l3' 54. 55, 61 )
                                                           89 ( 13, 38, 54 , 55 . 61 )
                                                   73.62-10 C 3, s*. 55. fel )
                                                           30 ( 12, 54, 55, 61)
 ---pagebreak--- N    L 355 / 184                 Journal officiel des Communautés européennes                   31 . 12 . 85
                       Produit                                              Code Nimexe Code TSUSA
Tôles fortes en acier inoxydable            73.63-29 (fa- l2 - l3- 54, 55, 61 )
(suite)                                             50 (6. S. 13 , 54 , 55, 61 )
                                                    79 (6, 13 , 15 , 38 . 54, 55, 61 )
                                            73.64-20 ( l2 > l3' 54- 55, 61)
                                                    50 (8 , 13. 54 , 55 , 61 )
                                                    79 ( 13, 15, 38 , 54 , 55, 61 )
                                            73.65 - 21 ( 13, 54, 55, 61 )
                                                    53 ( 13, 54, 55, 61)
                                                    70 ( 13, 38 , 54 , 55 , 61 )
                                            73.72-11 ( 13, 54, 55, 61 )
                                                    1 3 ( 13 , 54, 55, 61 )
                                                    19 ( 13 , 54 , 55 , 61 )
                                                    33 ( 12. 54, 55, 61 )
                                                    39 ( 12 , 54 , 55, 61 )
                                            73.73-33 (6 12 ' l3- 54, 55, 61 )
                                                    34 (6, 12 , 13, 54, 55, 61 )
                                                    35 (6, 12 , 13, 54 , 55, 61 )
                                                    36 (6,12, 13, 54, 55, 61 )
                                                    39 (6, 12 , 13 , 54 , 55, 61 )
                                                    53 (6, 8 , 13, 54, 55, 61 )
                                                    54 (6, 8 , 13 , 54 , 55, 61 )
                                                    59 (6, 8 , 13, 54, 55, 61 )
                                                    83 (6, 13, 15. 38 , 54, 55, 61 )
                                                    89 (6, 13 , 15, 38 , 54, 55, 61 )
                                            73.74-21 C 2 ' l3- 5", 55, 61 )
                                                    23 ( 12 , 13, 54, 55 , 61 )
                                                    29 ( 12 , 13 , 54 , 55 , 61 )
                                                    5 J (8 , 13 , 54 , 55, 61 )
                                                    52 (8. 13 , 54 , 55, 61 )
                                                    53 (8 , 13 , 54 , 55, 61 )
                                                    54 (8 , 13 , 54 , 55 , 61 )
                                                    59 (8 , 13, 54 , 55, 61 )
                                                    83 ( 13, 15, 38 , 54 , 55, 61 )
                                                    89 ( 13, 15, 38, 54. 55 , 61 )
                                            73.75-11 (' 3. 54,55,61 )
                                                    19 ( 13, 54 . 55, 61 )
                                                    23 ( 13 , 54, 55, 61 )
                                                    24 ( 13, 54, 55, 61 )
                                                    29 ( 13, 54, 55, 61 )
                                                    53 ( 13, 54, 55, 61 )
                                                    54 ( 13, 54, 55,61 )
                                                    59 ( 13, 54, 55, 61 )
                                                    73 ( 13 , 38 , 54 , 55, 61 )
                                                    79 ( 13 , 38 , 54 , 55, 61 )
Barres en acier inoxydable                  73.07-12 (61 ' 22: )                         606.9005
                                                    15 (6122 : )                         606.9015
                                            73.09-00 ( ,2 ' él )                         606.9020
                                            73.10-11    (2*>.2*b.29d.61 )
                                                    J5  (29a. 29b, 29d . 61 )
                                                    17  (29a, 29b. 29d , 61 )
                                                    20  (29a- 29J , <> l )
                                                    30  (29a , 29c, 61 , 76)
                                                    42  (29a , 29b, 61 )
                                                    45  (29a , 29c, 61 , 76)
                                                    49  (29a, 29b. 29c, 29d, 61 , 76)
                                            73.12-11    (2%bl )
                                                    19  (29b, 61 )
                                                    21  (29c , 61 , 76)
                                                    25  (29c, 61 , 76)
                                                    29  (29c , 61 , 76)
                                                    40  (29b, 29c . 61 , 76)
                                                    51  (29b, 29c, 61 , 76)
                                                    59  (29b, 29c, 61 , 76)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                  Journal officiel des Communautés européennes            N° L 355/ 185
                      Produit                                         Code Nimexe Code TSUSA
Barres en acier inoxydable               73.12-61 (29b, 29.. bl . 76)
(suite)                                        63 (29b- 29c, 61, 76)
                                               65 ( 29b>          M. 7b)
                                               71 (29b^ bl )
                                               75 ( 29^,61.76)
                                               77 (29b. 29. . 61 , 76)
                                                g ] (29b, 29,. 61 . 76)
                                                85 ( 29b, 29,. 61 . 76)
                                                g7 (29b, 29.. 61 , 76)
                                                88 (29b- 29,, 61 , 76)
                                                g9 (29b, 29., 61 , 76)
                                         73.14-01 ( l4 - 61 )
                                                11 C 4' 61 )
                                                13 C 4 ' 61 )
                                                15  ( u' bl )
                                                19  ( H ' 61 )
                                                21  (bl - 76)
                                                41  (b , - 7b)
                                                43  (<>'• 7b)
                                                45  (6I ' 7b)
                                                49  (bl ' 7b)
                                                81  (bl ' 7b)
                                                91  (bl7b)
                                                99  (61, 76)
                                         73.61-10   (61 22 : ' 2 }! )
                                                50  (61 , 22 :, 23 .)
                                         73.62-30   (32 ' b ) )
                                         73.63-10 ( 29a- 29J ' 61 )
                                                2 1 (29a, 29b, 2ud. 61 )
                                                29 (29a . 29b, 2S>,i , 61 )
                                                50 (290, 61, 76)
                                                72 (29a , 29b . 29.1 . 61 )
                                                74 (29,, 61 . 76)
                                                79 (29a, 29h. 29,, 29d . bl , 76)
                                         73.64-20   (29D' bl )
                                                50  (29.. 61 . 76)
                                                72  (29"> bl )
                                                75  ( 29,., 61 . 76)
                                                79 (29b. 29, . 61 . 76)
                                         73.66-40   (bl 7b)
                                                81  (6L 76)
                                                86  ("- 7b)
                                                89  (bl ' 7b)
                                         73.71-13   (61.22C.2M )
                                                14  (61.22C , 231 )
                                                19  (61,22C.231 )
                                         73.72-33   ( ,2 bl )
                                                39   («- bl )
                                         73.73-13 (29J.29d.6l )
                                                J 4 (29a , 29J . 61 )
                                                ]9 (29a , 29d , 61 )
                                                23 (29a , 29b. 29d , 61 )
                                                24 (29a , 29b, 29J . 61 )
                                                25 (29a , 29b, 29d . 61 )
                                                26 (29a , 29b, 29d, 61 )
                                                29 (29a, 29b. 29d , 61 )
                                                33 (29a , 29b. 29d. 61 )
                                                34 (29a , 29b, 29d, 61 )
                                                35 (29a, 29b, 29d , 61 )
                                                3^ (29a , 29b. 29d. 61 )
                                                39 ( 29a. 29b, 29d , 61 )
                                                53 (29a, 29c, 61, 76 )
                                                54 (29a. 29.', 61 , 76)
                                                55 (29a, 29c , 61 , 76)
                                                59 (29a, 29c. 61 , 76)
 ---pagebreak--- N    L 355 / 186                Journal officiel des Communautés européennes                   31 . 12 . 85
                      Produit                                             Code Nimexe Code TSUSA
Barres en acier inoxydable                 73.73-72  (w. «b. 2*d.bi )
(suite)                                          74  (29a, 29c . 61 76)
                                                 83  (29a, 29b, 29., 29d, 61 , 76)
                                                 89  (29a , 29b. 29, 29j , 61, 76)
                                           73.74 21  (2*>- 61 )
                                                 23  (29b' bl )
                                                 29  (29b- bl )
                                                 51  (^."'- 76)
                                                 52  (29c . 61 , 76)
                                                 53  (29c , 61 . 76)
                                                 54  (29., 61 . 76)
                                                 59  (29., 61 , 76)
                                                 72  («b- bl )
                                                 74  ( 29c , 61 , 76)
                                                 8 3 /' 29b , 29c , 61 . 76\
                                           73.76-13 (fel 7b)
                                                  14(61,76)
                                                  15 (»'•*•)
                                                  16 (0 '. 76)
                                                  19 r*>- 76(
Fil-machine en acier inoxydable            73.10-11  (". 6 ')                         607.2600
                                                  15 (25 bl )                         607.4300
                                           73.63 21  («.<•')
                                                 29  (»■ 6I )
                                           73.73-23  ("- 61 )
                                                 24  (2s. 6i )
                                                 25  (»•")
                                                 26  (". o ')
                                                 29  ("•")
                                                 33  ("•")
                                                 34  (»•")
                                                 35  ("- o ')
                                                 36  (»•*')
                                                 39  ("•*■)
Acier à outils allié                       73.07-12  (2D3 220)                        606.9300
                                                  15 (20i- 223)                       606.9400
                                           73.08-01   (2G3)                           606.9505
                                                 03   (2«)                            606.9512
                                                 05   (2C3)                           606.9514
                                                 07   (2C3)                           606.9520
                                                 21   (2C3)                           606.9525
                                                 25   (2C3)                           606.9535
                                                 29   (203)                           606.9542
                                                 41   (203)                           606.9544
                                                 45   (2«)                            606.9546
                                                 49   (2C3)                           606.9548
                                           73.09-00   (203)                           607.2800
                                           73.10-11   (2C3)                           607.3405
                                                  15  (2=3)                           607.3420
                                                  17  ( 2i3)                          607.4600
                                                 20   (203)                           607.5405
                                                  30 (203> 233)                       607.5420
                                                 42   (203)                           607.7205
                                                 45  (203' 233)                       607.7210 C 9)
                                                 49  ( 193, 203, 233)                 607.7220
                                           73.12-1 1  (203)                           607.7225
                                                  19  (2C3)                           607.8805
                                                 21  (7(>- 203)                       607.8820
                                                 25  (7b- 203)                        608.3405
                                                 29          203)                     608.3420
                                                 40  (76> 203)                        608.4905
                                                  51 ( 7<>. 203, 234)                 608.4920
 ---pagebreak--- 31 . 12. 85                  Journal officiel des Communautés européennes          N0 L 355 / 187
                     Produit                                       Code Nimexe Code TSUSA
Acier à outils allié                    73.12-59 (7<>. "J. 234)                 608.6405
(suite)                                       61 (76> 203- 234)                 608.6420
                                              6 3 (76, 203, 234)                609.4520
                                            . 65 (76- 20-'. 234)                609.4550
                                              71 (203- 234)
                                              75 (76, 203, 234)
                                              77 (29b, 29c, 76, 203)
                                              g J (76, 193, 203, 234)
                                               85 (76, 193, 203, 234)
                                              g7 (76, 193 , 203 , 234)
                                              88 (76> 203 )
                                               89 (76, 193, 203, 234)
                                        73.13-1 1 (203)
                                               16 (203)
                                               17 (203)
                                               19 (203)
                                              21 (203)
                                              23 (203)
                                              26 (203)
                                               32 (203)
                                               34 (203)
                                               36 (203)
                                              41 (203)
                                               43 (203)
                                              45 (203)
                                               47 (203)
                                               49 (203)
                                               50 (203)
                                              62 (50. 203)
                                               88 (203)
                                               89 (38 > 203)
                                        73.14-01 (233)
                                               1 1 (233)
                                               13 (233)
                                               15 (233)
                                               19 (233)
                                               21 (233)
                                               41 (233)
                                               43 (233)
                                               45 (233)
                                               49 (233)
                                               81 (233)
                                               91 (233)
                                               99 (233)
                                        73.61-10 (203> 220' 231 )
                                               50 (203' 220- 23 ')
                                        73.62-10 (203)
                                               30 (203)
                                        73.63-10 (203)
                                               21 (20î)
                                               29 (203)
                                               50 (203- 233)
                                               72 (203)
                                               74 (203, 233)
                                               79 ( 193, 203, 233)
                                        73.64-20 (203)
                                               50 {7(" 203)
                                               72 (203- 234 )
                                               75 (76, 203, 234)
                                               79 (76, 193, 203, 234)
                                        73.65-21 (203)
                                               23 (203)
                                               25 (203)
                                               53 (203)
                                               55 (203)
                                               70 (3fi . 203)
 ---pagebreak--- N° L 355/ 188                Journal officiel des Communautés européennes              31 . 12. 85
                     Produit                                       Code Nimexe Code TSUSA
Acier à outils allié                    73.66-40 (233)
(suite)                                        81 (233)
                                               86 (233)
                                               89 (233)
                                        73.71-13 (203' 220- 231 )
                                               ]4 (203, 220, 231 )
                                               19 (203, 220, 231 )
                                               53 (203, 220, 231 )
                                               54 (203 , 220, 231 )
                                               55 (203, 220, 231 )
                                               56 (203, 220, 231 )
                                               59 (203, 220, 231 )
                                        73.72-1 1 (203)
                                               13 (2D3)
                                               19 (203)
                                               33 (203)
                                               39 (203)
                                        73.73-13 (203)
                                               14 (203)
                                               19 (203)
                                               23 (203)
                                               24 (203)
                                               25 (203)
                                               26 (203)
                                               29 (203)
                                               33 (203)
                                               34 (203)
                                               35 (203)
                                               36 (203)
                                               39 (203)
                                               53 (203' 233)
                                               54 (203, 233)
                                               55 (203, 233)
                                               59 (203> 233)
                                               72 (233)
                                               74 (203, 233)
                                               83 0 93' 203' 233)
                                               89 ( 193, 203. 233)
                                         73.74-21 (203)
                                               23 (203)
                                                29 (203)
                                                51 (76. 203)
                                                52 (76' 203)
                                                53 (76• 203)
                                                54 (7fc. 203)
                                                59 (7é- 203)
                                                72 (203> 234)
                                                74 (76, 203, 234)
                                                g3 (76, 193, 203, 234)
                                                g9 (76, 193, 203, 234)
                                         73.75-1 1 (203)
                                                19 (203)
                                                23 (203)
                                                24 (203)
                                                29 (203)
                                                33 (203)
                                                34 (203)
                                                39 (203)
                                                43 (203)
                                                44 (2C3)
                                                49 (203)
                                                53 (203)
                                                54 (203)
                                                59 (203)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                 Journal officiel des Communautés européennes     N   L 355 / 189
                     Produit                                Code Nimexe   Code TSUSA
Acier à outils allié                    73.75-63  (203)
(suite)                                        64 (203)
                                               69 (203)
                                               73 (î8- 203)
                                               79 (38- 203)
                                        73.76-13  (233)
                                               14 (2»)
                                               15 (233)
                                               16 (233)
                                               19 (233)
 ---pagebreak--- N L 355 / 190                                 Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 85
                                                                       Notes
          (') Couverts si de section carrée ou rectangulaire. Si d'épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce et
               laminés à chaud, exclus si d'une largeur égale ou inférieure à 8 pouces, décapés, non présentés en rouleau ou
               revêtus, recouverts ou plaqués de métal .
          (2) Si d'épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce et laminés à chaud, exclus si de largeur égale ou
               inférieure à 8 pouces, décapés, non présentés en rouleau ou revêtus, recouverts ou plaqués de métal .
          (J) Couverts si en rouleau .
          (4) A l'exclusion de l'acier à outils, de l'acier rapide à outils, de l'acier à outils du type spécifié à la note 2 (H)
               (vii) et de l'acier pour couteaux de machines à copeaux au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (H) (v),
               (vi), (vii) et (viii) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique .
          (5) Couverts si d'épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce.
          (4) Couverts si de section carrée ou rectangulaire .
          (7) Couverts si laminés à chaud .
          (') Couverts si de largeur supérieure à 12 pouces .
         (") Couverts si de largeur supérieure à 8 pouces .
         (u) Couverts si d'épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce.
         (I4) Couverts si non présentés en rouleau .
         (ls) Couverts si laminés à chaud et de largeur supérieure à 8 pouces ou si laminés à froid et de largeur supérieure
               à 12 pouces .
         (17) Couverts si produits semi-finis d'une épaisseur supérieure à 6 pouces , obtenus au laminoir dégrossisseur (slab­
               bing).
         (") A l'exclusion des produits semi-finis d'une épaisseur supérieure à 6 pouces, obtenus au laminoir dégrossisseur
                (slabbing).
         (20) Exclus si plaqués .
         (") Couverts s'il s'agit de profilés d'une section transversale maximale de 3 pouces ou plus .
         (") Couverts si laminés à chaud, semi-finis et de section à peu près circulaire, en rouleau et d'un diamètre de
               0,20 pouce ou plus et de 0,74 pouce au maximum .
         (26) Couverts s'il s'agit de crampons pour éléments de voies ferrées.
         (") Couverts s'il s' agit de treillis en fils galvanisés «composés entièrement de fils de fer ou d'acier ronds, d'un
               diamètre non supérieur à 0,20 pouce et non inférieur à 0,075 pouce même si recouverts de matières plasti­
               ques». Exclus s'il s'agit de treillis en fils galvanisés et soudés autres que des treillis à chaînons.
         (29a) Couverts si de section transversale en forme de cercle, de segment de cercle, d'ovale , de triangle, de
                rectangle, d'hexagone ou d'octogone.
         (2,b) Couverts si de section carrée ou rectangulaire et laminés à chaud, d'épaisseur égale ou supérieure à trois
                seizièmes de pouce et de largeur inférieure ou égale à 8 pouces .
         ("c) Couverts si de section carrée ou rectangulaire et laminés à froid, d'épaisseur égale ou supérieure à trois
                seizièmes de pouce et de largeur inférieure ou égale à 12 pouces.
         (2,d) Couverts si de section à peu près circulaire et laminés à chaud ; exclus si présentés en rouleaux et d'un
                diamètre égal ou supérieur à 0,20 pouce et inférieur ou égal à 0,74 pouce.
         (") Exclus si obtenus ou parachevés à froid.
          (J2) Couverts si d'une largeur inférieure ou égale à 8 pouces.
          (") Couverts si laminés à froid.
          (34) Couverts si obtenus ou parachevés à froid .
          (") Couverts si revêtus ou recouverts de métal.
          (") Exclus si revêtus, recouverts ou plaqués de métal .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 355 / 191
             (4°) Si recouverts ou revêtus de métal et d'une épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce , couverts
                    si d'une largeur supérieure à 8 pouces et laminés à chaud et si d'une largeur supérieure à 12 pouces et
                    laminés à froid . Si non recouverts ou revêtus de métal , couverts si non présentés en rouleaux, si d'une épais­
                    seur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce non décapés , d' une largeur supérieure à 8 pouces et
                    laminés à chaud .
             (44) Couverts si plaqués et d'une épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce et d'une largeur supérieure à
                    12 pouces ou d'une épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce, d'une largeur supérieure à
                    8 pouces et laminés à chaud, ou si d'une largeur supérieure à 12 pouces et laminés à froid .
             (45) Exclus si décapés .
             (5D) Exclus si argentés, dorés ou platinés.
             (51 ) Couverts s'il s' agit d' acier magnétique au silicium , au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (ix) des
                    tableaux du tarif des Etats-Unis d'Amérique .
             (54) A l'exclusion des aciers inoxydables plaqués de nuance 434 que l'importateur enregistre ou le dernier destina­
                    taire déclare pour la fabrication de garnitures d'automobiles en aluminium plaquées d'acier inoxydable .
             (ss) À l'exclusion des aciers inoxydables de nuance 253 MA et 254 SMO .
             (56) A l'exclusion de la tôle d'acier inoxydable d'une largeur supérieure à 71 pouces .
             (57) A l' exclusion de l'«acier pour lames de rasoir», c'est-à-dire des feuilles ou du fil plat en acier inoxydable
                    d'une épaisseur non supérieure à 0,01 pouce et d'une largeur non supérieure à 0,9 pouce , contenant en poids
                    de 0,6 pour cent à 0,75 pour cent de carbone, et contenant en poids de 11,5 pour cent à 14,7 pour cent de
                    chrome, déclaré au moment de l' importation pour la fabrication de lames de rasoir.
             (58) A l'exclusion des feuilles d'acier inoxydable d'une épaisseur non supérieure à 0,05 pouce que l' importateur
                    enregistre ou le dernier destinataire déclare pour la fabrication de soupapes à palettes en acier inoxydable
                    pour compresseurs .
             (") Couverts si d'une largeur supérieure à 0,5 pouce et laminés à froid .
             (60) Couverts si d'une largeur inférieure ou égale à 12 pouces .
             (61) Couverts si contenant en poids moins de 1 pour cent de carbone et plus de 1 1,5 pour cent de chrome .
             (") Couverts si contenant en poids 1 1,5 pour cent ou moins de chrome ou 1 pour cent ou plus de carbone.
             (71) Couverts s' il s'agit de «barres d'armature déformées pour béton ou ciment», au sens du tableau 6 partie 2
                    sous-partie B 3 (d) des tableaux du tarif douanier des États-Unis d'Amérique .
             i72) Exclus s'il s'agit de «barres d'armature déformées pour béton ou ciment», au sens du tableau 6 partie 2
                    sous-partie B 3 (d) des tableaux du tarif douanier des États-Unis d'Amérique.
             (75) Couverts s'il s' agit de «fils » au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (i) des tableaux du tarif des États­
                    Unis d'Amérique .
             (76) Exclus s'il s'agit de «fils» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (i) des tableaux du tarif douanier des
                     États-Unis d'Amérique .
             (77) Couverts s'il s' agit de profilés d'une section transversale maximal de moins de 3 pouces . Exclus si percés ou
                     autrement façonnés. Si obtenus à froid , exclus si pesant 0,29 livre ou moins par pied courant.
              (79) Couverts si revêtus ou recouverts d'étain et d'une largeur supérieure à 12 pouces .
              (8 °) Exclus si revêtus ou recouverts d'étain .
              (82) Couverts si laminés à chaud et d'épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce et de largeur égale ou infé­
                     rieure à 12 pouces, ou d'épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce, de largeur supérieure à 12 pouces et
                     non revêtus, recouverts ou plaqués de métal .
              (84) Couverts si laminés à froid, d'épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce , de largeur supérieure à 12
                     pouces et non revêtus , recouverts ou plaqués de métal .
              (87) Couverts si laminés à froid, d'épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce, de largeur supérieure
                     à 12 pouces et non revêtus, recouverts ou plaqués de métal . Également couverts si d'épaisseur supérieure à
                     trois seizièmes de pouce , laminés à chaud et décapés , de largeur supérieure à 8 pouces et non revêtus, recou­
                     verts ou plaqués de métal.
              (,7) Exclus si revêtus ou recouverts de métal .
 ---pagebreak--- N° L 355 / 192                             Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 12 . 85
         (,02) Exclus si revêtus ou recouverts d'un alliage plomb-étain .
         (10î) Couverts si toron métallique, autrement dit plusieurs fils ronds ou profilés enroulés en spirale en une ou
               plusieurs couches .
         (104) Couverts si autres que toron métallique .
         (109) Exclus si cadres de porte et de fenêtre. Également exclus si colonnes, piliers, pieux, poutres, poutrelles et
               éléments de construction similaires partiellement en acier inoxydable ou en fonte.
         (112) Exclus si obtenus à froid et pesant moins de 0,29 livres par pied courant.
         (u9) Exclus si revêtus, recouverts ou plaqués de métal et de largeur supérieure à 12 pouces .
         (121) Exclus s'il s'agit de punaises, fausses vis, goujons et autres articles de fixation destinés à être utilisés avec des
               outils à main à cartouche (pistolets), crampillons en bandes, agrafes ondulées, pointes de vitrier, clous à
               crochets et pitons appointés ou crampons pour éléments de voies ferrées. Également exclus s'il s'agit de clous
               coupés ou si revêtus ou recouverts de métaux précieux.
         (m) Couverts si obtenus à partir de fils de fer ou d'acier avec têtes de métaux ferreux ou non ferreux.
         (124) Couverts si décapés ou laminés à froid et de largeur supérieure à 12 pouces et d'épaisseur inférieure à trois
               seizièmes de pouce. Également couverts si de largeur égale ou inférieure à 12 pouces et d'épaisseur supérieure
               à 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maximum. Également, si laminé à froid, le produit doit avoir une largeur
               dépassant 0,5 pouce.
         (143) Couverts si décapés ou laminés à froid .
         (147) Exclus s'il s'agit de liens de cerclage comportant ou non des boucles ou des attaches.
         (148) Couverts s'il s'agit de liens de cerclage comportant ou non des boucles ou des attaches.
         (151) Couverts s'il s'agit de selles d'assise et d'éclisses au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (1) et (m) des
               tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique.
         ('") Exclus si percés ou autrement façonnés .
         (163) Couverts s'il s'agit de tôles ou bandes de fer ou d'acier, au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (g) et
               (h) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique, découpées ou non, embouties ou estampées, de forme
               autre que carrée ou rectangulaire, si revêtus ou recouverts par électrolyse d'oxyde de chrome ou de chrome
               et d'oxyde de chrome ou d'autres métaux courants autres que l'étain, le plomb ou le zinc.
         (172) Couverts si obtenus à froid et pesant 0,29 livre ou moins par pied courant ou si percés ou autrement
               façonnés.
         (1!4) Exclus s'il s'agit d'acier pour scies à ruban défini comme suit : a) «acier pour scies à métaux à ruban» s'agis­
               sant de bande d'acier ou de fil plat, d'épaisseur égale ou supérieure à 0,024 pouce et égale ou inférieure à
               0,036 pouce, de largeur égale ou supérieure à 0,248 pouce et égale ou inférieure à 2,0 pouces, en rouleaux,
               contenant :
               carbone :         au moins 1,18 pour cent mais pas plus de 1,32 pour cent,
               chrome :          au moins 0,15 pour cent mais pas plus de 0,32 pour cent,
               manganèse :       au moins 0,10 pour cent mais pas plus de 0,40 pour cent,
               déclarés par l'importateur enregistré ou le dernier destinataire, devant être utilisés dans la fabrication de
               lames pour scies à métaux à ruban ; ou b) « acier pour scies à bois à ruban » s'agissant de 1 ) tôles ou de bandes
               d'acier allié contenant en poids, en plus du fer, chacun des éléments suivants dans les proportions indiquées :
               carbone :         au moins 0,70 mais pas plus de 0,81 pour cent,
               manganèse :       au moins 0,30 mais pas plus de 0,55 pour cent,
               silicium :        au moins 0,20 mais pas plus de 0,35 pour cent,
               nickel :          au moins 1,60 mais pas plus de 2,70 pour cent,
               chrome :          aucun ou pas plus de 0,50 pour cent,
               phosphore :       aucun ou pas plus de 0,03 pour cent,
               soufre :          aucun ou pas plus de 0,15 pour cent,
             . ou 2) bandes laminées à froid contenant, en poids, en plus du fer, chacun des éléments suivants dans les
               proportions indiquées :
               carbone :         au moins 0,70 mais pas plus de 0,81 pour cent,
               manganèse :       au moins 0,30 mais pas plus de 0,50 pour cent,
               silicium :        au moins 0,20 mais pas plus de 0,35 pour cent,
               chrome :          aucun ou pas plus de 0,50 pour cent,
               phosphore :       aucun ou pas plus de 0,03 pour cent,
               soufre :          aucun ou pas plus de 0,15 pour cent,
               déclarés par l'importateur enregistré ou le dernier destinataire pour la fabrication de scies à bois à ruban.
         ('") Couverts s'il s'agit de «fer noir», au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (g) et (i) des tableaux du tarif
               des États-Unis d'Amérique.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 355/ 193
            (1S7) Couverts s'il s'agit de «barres creuses pour forage de mines» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (e)
                   des tableaux du tarif des Etats-Unis d'Amérique.
            (1S") Couverts si laminés à chaud et revêtus ou recouverts de métal .
            ('") Couverts s'il s'agit de troisièmes rails (de courant).
            (1,<J) Couverts s'il s'agit de «fer ou acier allié» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) des tableaux du
                   tarif des États-Unis d'Amérique.
            (1,!) Exclus s'il s'agit de «fer ou acier allié» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) des tableaux du tarif
                   des États-Unis d'Amérique.
            (,95) Exclus s'il s'agit de tôles, tôles fortes ou bandes de fer ou d'acier au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3
                   (g) et (h) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique, qu'elles soient ou non découpées, imprimées ou
                   estampées en forme non carrée ou rectangulaire, si revêtues ou recouvertes par électrolyse de métaux
                   courants autres que l'étain, le plomb ou le zinc.
            (m) Couverts si d'épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce et laminés à chaud , d' une largeur supérieure à
                   12 pouces, non décapés et non revêtus, recouverts ou plaqués de métal ou si de largeur égale ou inférieure à
                   12 pouces .
            ("') Exclus s'il s'agit d'«acier réfractaire» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B note statistique 1 (a) des
                   tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique .
            (20°) Exclus s'il s' agit d' «acier réfractaire» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B note statistique 1 (a) des
                   tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique et d'une largeur égale ou inférieure à 12 pouces.
             (201) Couverts s' il s' agit d'«acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii)», au sens du tableau 6 partie 2
                   sous-partie B des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique .
             (202) Couverts si d'épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce (0,48 cm), d' une largeur supérieure à 12 pouces,
                   décapés ou laminés à froid et peints ou vernis.
             (203) Couverts s'il s'agit d'«acier à outils», «acier rapide à outils» ou «acier pour couteaux de machines à copeaux»
                   au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (v), (vi) et (viii) des tableaux du tarif des États-Unis
                   d'Amérique .
             (2°4) Couverts s'il s'agit d'«acier réfractaire» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B note statistique 1 (a) des
                   tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique, d' une épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce et d'une
                   largeur supérieure à 12 pouces, décapés ou laminés à froid et non revêtus , recouverts ou plaqués de métal , ou
                   d'une largeur égale ou inférieure à 12 pouces.
             (20s) Exclus s'il s'agit de bandes au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (h) et s' il s' agit d' «acier magnétique
                   au silicium» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (ix) des tableaux du tarif des États Unis
                   d'Amérique et d'une épaisseur supérieure à 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maximum .
             (206) Exclus s'il s'agit de «fer noir» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (g) (i) des tableaux du tarif des
                   États-Unis d'Amérique.
             (207) S'il s'agit de tôles d'acier au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (g) des tableaux du tarif des États-Unis
                   d'Amérique, exclues si revêtues, recouvertes ou plaquées de métal .
             (209) S'il s'agit de tôles d'acier au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (g) et «d' acier magnétique au silicium »
                   au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (ix) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique ,
                   couverts si laminés à chaud et non décapés .
             (2U) Si non plaqués de métal , exclus s'il s'agit de «fer ou acier allié» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2
                   (h) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique.
             (212) Si non revêtus ou recouverts de métal, exclus s'il s'agit «d'acier inoxydable » au sens du tableau 6 partie 2
                   sous-partie B 2 (h) (iv) ou «d'acier à outils» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (v), (vi), (vii) et
                    (viii) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique .
             (213) S'il s'agit de fils plats et non revêtus ou recouverts de métal ou s'il s'agit de fils ronds , exclus s'il s'agit
                    «d' acier inoxydable», au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (iv) des tableaux du tarif des États­
                   Unis d'Amérique.
             (214) S'il s'agit de fils modistes ou d'autres fils recouverts de matières textiles ou autres non entièrement métalli­
                   ques, couverts qu'il s'agisse ou non de «fer ou acier allié» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) des
                   tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique .
             (215) S'il s'agit de fils plats et non revêtus ou recouverts de métal ou s'il s'agit de fils ronds, couverts s'il s'agit
                   «d'acier inoxydable», au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (iv) des tableaux du tarif des États
                   Unis d'Amérique.
             (216) Exclus -s'il s'agit de fils ronds ou «d'acier rapide à outils », au sens du tableau 6 partie 2 sous partie B 2 (h)
                    (vi) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique.
             (220) Exclus s'il s'agit de lingots, de blooms, de billettes ou de barres d'acier au sens du tableau 6 partie 2 sous­
                    partie B 3 (a), (b) et (c) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique .
 ---pagebreak--- N L 355 / 194                            Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 12 . 85
       (22é) Couverts si laminés à froid et d'une largeur supérieure à 0,5 pouce et égale ou inférieure à 12 pouces ou si
             laminés à chaud et d' une largeur égale ou inférieure à 12 pouces .
       (227) Couverts si revêtus, recouverts ou plaqués d'un alliage plomb-étain, qu'il s'agisse ou non de «fer ou acier
             allié» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique.
       (22!) Couverts s'il s'agit d'«acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii)» des tableaux du tarif des États-Unis
             d'Amérique, d'une épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce, d'une largeur supérieure à 12 pouces et
             décapé ou laminé à froid ou d'une épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce et d'une largeur
             supérieure à 8 pouces, décapé et laminé à chaud ou d'une largeur supérieure à 12 pouces et laminés à froid .
             Exclus si revêtus , recouverts ou plaqués de métal .
       (231) Exclus s'il s'agit de brames au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (c) des tableaux du tarif des États­
             Unis d'Amérique.
       (232) Couverts s'il s'agit d'acier pour scie à ruban défini comme suit : a) «acier pour scies à métaux à ruban »,
             s'agissant de bandes d'acier ou de fils plats, d'épaisseur non inférieure à 0,024 pouce et non supérieure à
             0,036 pouce, de largeur non inférieure à 0,248 pouce et non supérieure à 2,0 pouces , en rouleaux, contenant :
             carbone :         au moins 1,18 pour cent mais pas plus de 1,32 pour cent,
             chrome :          au moins 0,15 pour cent mais pas plus de 0,32 pour cent,
             manganèse :       au moins 0,10 pour cent mais pas plus de 0,40 pour cent,
             déclarés par l'importateur enregistré ou le dernier destinataire pour la fabrication de lames de scies à métaux
             à ruban ; ou b) « acier pour scies à bois à ruban», s'agissant de 1 ) tôles ou de bandes d'acier allié contenant, en
             plus du fer, un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions indiquées, en poids :
             carbone :         au moins 0,70 mais pas plus de 0,81 pour cent,
             manganèse :       au moins 0,30 mais pas plus de 0,55 pour cent,
             silicium :        au moins 0,20 mais pas plus de 0,35 pour cent,
             nickel :          au moins 1,60 mais pas plus de 2,70 pour cent,
             chrome :          aucun ou pas plus de 0,50 pour cent,
             phosphore :       aucun ou pas plus de 0,03 pour cent,
             soufre :          aucun ou pas plus de 0,15 pour cent,
             ou 2) des bandes laminées à froid contenant en poids , outre du fer, chacun des éléments suivants dans les
             proportions indiquées :
             carbone :         au moins 0,70 mais pas plus de 0,81 pour cent,
             manganèse :       au moins  0,30 mais pas plus de 0,50 pour cent,
             silicium :        au moins  0,20 mais pas plus de 0,35 pour cent,
             chrome :          aucun ou  pas plus de 0,50 pour cent,
             phosphore :       aucun ou  pas plus de 0,03 pour cent,
             soufre :          aucun ou pas plus de 0,15 pour cent,
             déclarées par l'importateur enregistré ou le dernier destinataire, pour la fabrication de scies à bois à ruban .
       (233) S'il s'agit de «fils» au sens du tableau 6 partie 2 sous-partie B 3 (i) des tableaux du tarif des Etats-Unis
             d'Amérique, couverts uniquement s'il s'agit de fils ronds d'«acier rapide à outils» au sens du tableau 6 partie 2
             sous-partie B 2 (h) (vi) des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique. S'il ne s'agit pas de fils, couverts s'il
             s'agit d'«acier à outils», d'«acier rapide à outils» ou d'«acier pour couteaux de machine à copeaux» tels
             que définis au tableau 6 partie 2 sous-partie B 2 (h) (v), (vi) et (vii) des tableaux du tarif des États-Unis
             d'Amérique.
       (234) Exclus si revêtus, recouverts ou plaqués de métal , d'une épaisseur inférieure à trois seizièmes de pouce et
             d'une largeur supérieure à 12 pouces. Exclus également si revêtus , recouverts ou plaqués de métal d'une
             épaisseur égale ou supérieure à trois seizièmes de pouce et d'une largeur supérieure à 8 pouces et laminés à
             chaud , ou d'une largeur supérieure à 12 pouces et laminés à froid .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                       N  L 355 / 195
                                                          ANNEXE III
                                              Répartition entre les États membres
                                      D       F         I       NL         B        L    UK    GR   DK   IRL   Réserve
Tôles et feuillards laminés à chaud 33,42   32,78     8,80    19,84      3,73      0,56  0,87  —    —     —      —
Tôles laminées à froid              42,80   15,51     9,55    15,74      8,73      0,27  2,30  5,10 —     —      —
Tôles fortes                        22,52    3,61    10,35      0,90    47,21      —
                                                                                        13,65  —
                                                                                                    1,76  —      —
Profilés et poutrelles              22,42   11,06     0,64      —
                                                                        24,72    17,71  23,45  —    —     —      —
Fil machine au carbone              15,27   46,75     0,01      3,57      8,24     0,03 26,13  —    —     —      —
Barres laminées à chaud              8,47   13,60      3,35     0,29      5,34   19,35  49,60  —    —     —      —
Tôles revêtues                      57,17   23,22      8,67     4,13      3,86     0,43  2,52  —    —     —      —
Fer blanc                           48,76   35,24      —
                                                               11,63      3,62     —
                                                                                         0,75  —    —     —      —
Rails                               58,54   14,36      —        —         —
                                                                                 20,77   6,33  —    —     —      —
Palplanches                         27,67   25,16      —        —         —
                                                                                 30,52  16,65  —    —     —      —
Fil machine allié                    7,48   40,74    10,40    27,89       0,92     —
                                                                                        11,72  —    —     —
                                                                                                                 0,85
Fils ronds, plats et autres         14,82   27,15      4,03     1,15         39,39      12,41  —
                                                                                                    0,09  —
                                                                                                                 0,96
Fer noir                            11,60   10,64      —
                                                               16,54    30,66      —
                                                                                         0,16 29,40 —     —
                                                                                                                  1,00
Tôles et feuillards magnétiques     47,12    1,02    45,65      —
                                                                          1,22     —
                                                                                         3,99  —    —     —
                                                                                                                  1,00
 ---pagebreak---  N° L 355 / 196                          Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 85
                                         D        F        I     NL       B         L     UK   GR    DK    IRL    Réserve
 77n free steel                        77,92   18,71      —
                                                                 0,88    0,98      —
                                                                                          0,51 —      —     —
                                                                                                                     1,00
 Feuillards laminés à froid            66,44     8,08     0,50   0,17    5,11      —
                                                                                         10,96 7,8 7  —     —
                                                                                                                     0,87
 Barres parachevées à froid et autres   8,13   53,23      4,52   0,10    0,76
 barres
                                                                                   —
                                                                                        32,32  —      —     —
                                                                                                                     0,94
 Profilés de moins de 3"               12,43     1,99     1,24    1,37 54,95      19,56   7,58 —      —     —
                                                                                                                     0,88
 Barres d' armature                    42,97   52,93     0,15     —      —         —
                                                                                          2,97 —      —     —
                                                                                                                     0,98
 Eléments de voies ferrées, roues et
 essieux                               10,57   75,83      4,25   0,13    0,76      0,79   6,67 —      —     —
                                                                                                                     1,00
 Fil inoxydable                         7,00   23,18    29,80    0,51        20,28       19,23 —      —     —        —
 Profilés et poutrelles fabriqués      11,62     4,32   40,51    3,27    —
                                                                                  17,44  19,62 —
                                                                                                      3,22  —        —
Torons                                 12,49   15,55    39,95   13,88         7,06       11,06 —
                                                                                                     0,01   —        —
Câbles                                 25,23   27,50    11,44    9,80         5,24      19,35  —
                                                                                                      1,44  —        —
Autres aciers spéciaux                 12,91  33,86     49,86    0,15   0,94       —
                                                                                          2,28 —      —     —        —
Tôles fortes en acier inoxydable      55,90     3,88     0,77    0,03   9,63       —
                                                                                        29,79  —     —     —         —
Tôles et feuillards en acier
inoxydable                            25,26   55,23      7,33    0,03   5,03       —
                                                                                          7,12 —     —     —        —
Barres en acier inoxydable            20,45   41,46    20,46    0,08    0,19       —
                                                                                        17,18  —
                                                                                                     0,18  —        —
Fil en acier inoxydable               15,53   46,23    26,65    0,04   11,18       —
                                                                                         0,29  —
                                                                                                     0,08  —        —
Acier à outil allié                   64,02     9,82    14,21   0,54    0,46       —
                                                                                        10,95  —
                                                                                                           —        —