CELEX: 32009D0025(01)
Language: fr
Date: 2009-12-10 00:00:00
Title: 2010/14/: Décision de la Banque centrale européenne du 10 décembre 2009 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2010 (BCE/2009/25)

12.1.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 7/21
            
         DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
   du 10 décembre 2009
   relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2010
   (BCE/2009/25)
   (2010/14/UE)
   LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 128, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l’émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l’euro (ci-après les «États membres participants»).
            
         
               (2)
            
            
               Les États membres participants ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2010, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Approbation du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2010
   La BCE approuve le volume de l’émission de pièces dans les États membres participants en 2010, tel que décrit dans le tableau suivant:
   
               (Mio EUR)
            
         
                
            
            
               Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2010
            
         
               Belgique
            
            
               105,2
            
         
               Allemagne
            
            
               668,0
            
         
               Irlande
            
            
               43,0
            
         
               Grèce
            
            
               55,0
            
         
               Espagne
            
            
               210,0
            
         
               France
            
            
               290,0
            
         
               Italie
            
            
               283,0
            
         
               Chypre
            
            
               18,1
            
         
               Luxembourg
            
            
               40,0
            
         
               Malte
            
            
               10,5
            
         
               Pays-Bas
            
            
               54,0
            
         
               Autriche
            
            
               306,0
            
         
               Portugal
            
            
               50,0
            
         
               Slovénie
            
            
               30,0
            
         
               Slovaquie
            
            
               62,0
            
         
               Finlande
            
            
               60,0
            
         Article 2
   Disposition finale
   Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.
   
      Fait à Francfort-sur-le-Main, le 10 décembre 2009.
      
         
            Le président de la BCE
         
         Jean-Claude TRICHET