CELEX: 32016R1785
Language: fr
Date: 2016-10-07 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/1785 de la Commission du 7 octobre 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cymoxanil, de phosphane et de sels de phosphure, ainsi que de 5-nitroguaiacolate de sodium, d'o-nitrophenolate de sodium et de p-nitrophénolate de sodium présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

8.10.2016   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 273/10
               
            RÈGLEMENT (UE) 2016/1785 DE LA COMMISSION
      du 7 octobre 2016
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cymoxanil, de phosphane et de sels de phosphure, ainsi que de 5-nitroguaiacolate de sodium, d'o-nitrophenolate de sodium et de p-nitrophénolate de sodium présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  En ce qui concerne le cymoxanil, ainsi que les phosphines et les phosphures, les limites maximales applicables aux résidus (LMR) ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le phosphure d'hydrogène, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le 5-nitroguaiacolate de sodium, l'o-nitrophenolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l'annexe IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s'applique.
               
            
                  (2)
               
               
                  Pour le cymoxanil, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les aulx, les oignons, les concombres, les cornichons, les courgettes, les brocolis, les choux-fleurs, les pois (frais, non écossés), les artichauts et les poireaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement des LMR existantes ou leur maintien. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux raisins de table, aux raisins de cuve, à la laitue, aux épinards, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux infusions (séchées, à base de fleurs) et au houblon, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol et aux fèves de soja, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR concernant ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (3)
               
               
                  En ce qui concerne le phosphane et les sels de phosphure, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les fines herbes, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins (secs), le thé, les infusions, le cacao et les épices. Pour les grains de café, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. Elle a conclu, concernant les LMR pour les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les graines de lin, les arachides, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de moutarde, les graines de coton, les pépins de courge, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, les graines de ricin, les grains d'orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'avoine, les grains de riz, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de froment (blé) et les denrées alimentaires d'origine animale, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
               
            
                  (4)
               
               
                  En ce qui concerne le 5-nitroguaiacolate de sodium, l'o-nitrophenolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a proposé une définition des résidus et a recommandé la fixation de LMR pour les tomates, les aubergines, les melons et les pastèques. Elle a conclu, en ce qui concerne les LMR relatives aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux framboises, aux groseilles à grappes, aux grains de maïs, aux grains de riz, aux grains de froment (blé) et au houblon, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les olives de table et les olives à huile, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR concernant ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (5)
               
               
                  En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (6)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
               
            
                  (7)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (8)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (9)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (10)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (11)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (12)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 28 avril 2017.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 28 avril 2017.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 7 octobre 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cymoxanil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal (2015);13(12):4355.
      
         (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for phosphane and phosphide salts according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal (2015);13(12):4325.
      
         (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for sodium 5-nitroguaiacolate, sodium o-nitrophenolate and sodium p-nitrophenolate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal (2015);13(12):4356.
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     l'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les colonnes suivantes concernant le cymoxanil, le phosphane et les sels de phosphure, ainsi que le 5-nitroguaiacolate de sodium, l'o-nitrophenolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, sont ajoutées:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                                             
                                          
                                          
                                             Cymoxanil
                                          
                                          
                                             Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), déterminée et exprimée en phosphane]
                                          
                                          
                                             Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l'o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                          
                                             (5)
                                          
                                       
                                             0100000 
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0110000 
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010 
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020 
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030 
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040 
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050 
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010 
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020 
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030 
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040 
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050 
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060 
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070 
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080 
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090 
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100 
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110 
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,09 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130010 
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020 
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030 
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040 
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050 
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140010 
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020 
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030 
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040 
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000 
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0151010 
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020 
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0153000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010 
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020 
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030 
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0153990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010 
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020 
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030 
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154040 
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050 
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060 
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070 
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080 
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010 
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020 
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030 
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040 
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050 
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060 
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070 
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010 
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020 
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030 
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040 
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050 
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060 
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010 
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020 
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030 
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040 
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050 
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060 
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070 
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080 
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090 
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100 
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110 
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000 
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000 
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0211000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212010 
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020 
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030 
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040 
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010 
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213020 
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213030 
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213040 
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213050 
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213060 
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213070 
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213080 
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213090 
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213100 
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213110 
                                          
                                          
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                                             0213990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220000 
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010 
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020 
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030 
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040 
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000 
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010 
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020 
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030 
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040 
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010 
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020 
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030 
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010 
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020 
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030 
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000 
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010 
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020 
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010 
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020 
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010 
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020 
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000 
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010 
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020 
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030 
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040 
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050 
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060 
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070 
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080 
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010 
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                             
                                                1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020 
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030 
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000 
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,015
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010 
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020 
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030 
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040 
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050 
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060 
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070 
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080 
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090 
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100 
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000 
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010 
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020 
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030 
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040 
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050 
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000 
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010 
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020 
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030 
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040 
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050 
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060 
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070 
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080 
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090 
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000 
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010 
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020 
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990 
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000 
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000 
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (*)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010 
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020 
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030 
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040 
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000 
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000 
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010 
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020 
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030 
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040 
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050 
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060 
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070 
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080 
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090 
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100 
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110 
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120 
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130 
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140 
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150 
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010 
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020 
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030 
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040 
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000 
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010 
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020 
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030 
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500040 
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050 
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060 
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500070 
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080 
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090 
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000 
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000 
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000 
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000 
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010 
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020 
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030 
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040 
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050 
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010 
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020 
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030 
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010 
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020 
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000 
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000 
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000 
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000 
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010 
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020 
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030 
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040 
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050 
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060 
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070 
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080 
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090 
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000 
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010 
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020 
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030 
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040 
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050 
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060 
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070 
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080 
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000 
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010 
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000 
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010 
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020 
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030 
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040 
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             0840990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000 
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010 
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020 
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000 
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010 
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000 
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010 
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000 
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010 
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020 
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030 
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000 
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000 
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1011000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000 
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000 
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020 
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000 
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010 
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020 
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030 
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040 
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000 
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010 
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020 
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030 
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040 
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000 
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000 
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000 
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000 
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (*)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 la colonne relative au phosphure d'hydrogène est supprimée;
                              
                           
               
                     2)
                  
                  
                     l'annexe III est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 dans la partie A, les colonnes concernant le cymoxanil ainsi que les phosphines et les phosphures sont supprimées;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 dans la partie B, la colonne relative au phosphure d'hydrogène est supprimée.
                              
                           
               
            (*)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            Cymoxanil
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0300000
                                 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lupins/Fèves de lupins
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0631010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Camomille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jasmin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), déterminée et exprimée en phosphane]
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix du Brésil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de cajou
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Châtaignes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de coco
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noisettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de Queensland
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de pécan
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pignons de pin, sans coquille
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations et précisions sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pistaches
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix communes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0401010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de lin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Arachides/Cacahuètes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de pavot
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de sésame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de soja
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de coton
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pépins de courges
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Graines de carthame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401120
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de bourrache
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Graines de cameline
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401140
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chènevis (graines de chanvre)
                                 
                              
                           
                                 
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                                    Graines de ricin
                                 
                              
                           
               
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                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Millet commun/Panic
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sorgho
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la présence du phosphane et de ses produits d'oxydation dans les denrées alimentaires d'origine animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus (base:)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                e)
                                             
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                f)
                                             
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                g)
                                             
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1050000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1060000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1070000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                           
               
            Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l'o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Cymoxanil
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0300000
                                 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lupins/Fèves de lupins
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0631010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Camomille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jasmin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), déterminée et exprimée en phosphane]
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix du Brésil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de cajou
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Châtaignes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de coco
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noisettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de Queensland
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de pécan
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pignons de pin, sans coquille
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations et précisions sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pistaches
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix communes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0401010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de lin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Arachides/Cacahuètes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de pavot
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de sésame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de soja
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de coton
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pépins de courges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de carthame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401120
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de bourrache
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401130
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de cameline
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401140
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chènevis (graines de chanvre)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401150
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de ricin
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Millet commun/Panic
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sorgho
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la présence du phosphane et de ses produits d'oxydation dans les denrées alimentaires d'origine animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus (base:)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                e)
                                             
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                f)
                                             
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                g)
                                             
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1050000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1060000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1070000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                           
               
            Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l'o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»