CELEX: 31976R2539
Language: fr
Date: 1976-10-20 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2539/76 de la Commission, du 19 octobre 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires

20. 10 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 289/ 1
                             (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                               RÈGLEMENT (CEE) N0 2539/76 DE LA COMMISSION
                                                      du 19 octobre 1976
                                       modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                     partant introduire lesdits montants pour le Dane­
EUROPÉENNES,                                                      mark ; que compte tenu de la situation du marché du
                                                                  vin dans cet État membre il est toutefois indiqué de
vu le traité instituant la Communauté économique                  renoncer à l' application de ces montants pour le vin ;
européenne,
                                                                  considérant que les comités de gestion concernés
vu le règlement ( CEE ) n° 974/71 du Conseil, du 12               n'ont pas émis d'avis dans le délai imparti par leur
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de            président,
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la
suite de l'élargissement temporaire des marges de
fluctuation des monnaies de certains États mem­
                                                                  A ARRETE LE PRÉSENT REGLEMENT :
bres ('), modifié en dernier lieu par le règlement
( CEE ) n° 557/76 (-'), et notamment son article 6,
considérant que les montants compensatoires moné­                                       Article premier
taires instaurés par le règlement ( CEE) n° 974/71 ont
été fixés par le règlement (CEE) n° 572/ 76 de la                 1.     La colonne « Deutschland » de l' annexe I du
Commission du 15 mars 1976 (3), modifié en dernier                règlement ( CEE) nH 572/76 est remplacée par celle
lieu par le règlement ( CEE) n" 2513 /76 (4) ;                    figurant à l'annexe 1 du présent règlement.
considérant que, avec effet au 18 octobre 1976, le                2.      La colonne « Danmark » figurant à l'annexe I
taux central du deutsche mark a été réévalué de
                                                                  est introduite dans les parties 1 à 5 , 7 et 8 de l'an­
2 % ; que l'écart à retenir pour le calcul des mon­                nexe 1 du règlement ( CEE) n" 572/76.
tants compensatoires monétaires calculé en fonction
du nouveau taux central s'écarte de plus de 1 point
de l'écart retenu jusqu'à présent ; qu'il est dès lors            3.      Les annexes II et 111 du règlement ( CEE) n°
nécessaire de modifier les montants compensatoires                572/76 sont remplacées par les annexes II et III du
 monétaires applicables dans cet État membre ;                    présent règlement.
considérant que, à la même date, le gouvernement
danois a dévalué de 4 % le taux central de la cou­                                         Article 2
ronne ; que de ce fait les conditions pour l'applica­
tion de montants compensatoires monétaires sont                    Le présent règlement entre en vigueur le 20 octobre
également remplies pour cette monnaie ; qu'il faut                 1976 .
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre .
              Fait a Bruxelles, le 19 octobre 1976 .
                                                                                   Par la Commission
                                                                                     P. J. LARDINOIS
                                                                                Membre de la Commission
 C ) JO n« L 106 du 12 . 5 . 1971 , p. 1 .
 H JO n° L 67 du 15. 3. 1976, p. 1 .
 (3) JO n« L 68 du 15 . 3. 1976, p. .5 .
 (4) JO no L 286 du 18. 10. 1976, p. 1 .
 ---pagebreak--- N0 L 289/2                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            20 . 10. 76
                         ANNEXE I — ANNEX 1 — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                                     PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 * — DEEL 1 — DEL 1
                                     SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                             SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                                 Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                          Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                       Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                              Montants à percevoir à l' importation                           Montants à octroyer à l'importation
                                   et à octroyer à l' exportation                                  et à percevoir à l' exportation
  N" du tarif douanier          Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
         commun
                                      and granted on exports                                          and charged on exports
                              Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
     CCT heading No           und bei der Ausfuhr gewährt werden                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
  Nr. des Gemeinsamen
         Zolltarifs          Importi da riscuotere all'importazione                          Importi da concedere all'importazione
                                  e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa
     doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                      te verstrekken bedragen                                      de uitvoer te heffen bedragen
        Nr. van het
    gemeenschappelijk        Beløb , der skal opkræves ved indførsel                            Beløb , der skal ydes ved indførsel
       douanetarief                     og ydes ved udførsel                                         og opkræves ved udførsel
   Position i den telles
         toldtarif
                         Deutschland          Belgique/          Nederland United Kingdom Ireland               Italia             France Danmark
                                            Luxembourg
                            DM/t              FB / Flux/t          Fl./t         £/t        £/ t                 I.it/t             FF/ 1  Dkr/t
              1               2                     3               4             5           6                     7                 8       9
   10.01 A                 42,41                                                                                                            40,33
   10.02                   40,14                                                                                                            39,47
   10.03                   37,55                                                                                                            35,78
   10.04                   36,14                                                                                                            34,43
   10.05 B                 36,32                                                                                                            35,71
   10.07 B                 36,97                                                                                                            36,35
   10.07 C                 36,97                                                                                                            36,35
   11.01 A                 53,90                                                                                                            51,19
   11.01 B                 50,73                                                                                                            49,99
   11.02 Alb )             58,21                                                                                                            55,29
   ii.oi c:                38,30                                                                                                            36,50
   11.01 D                 36,86                                                                                                            35,12
   11.01 E I               50,85                                                                                                            49,99
   11.01 E II              37,05                                                                                                            36,42
ex 11.01 G (>)             37,71                                                                                                            37,08
ex 11.01 G (2)             37,71                                                                                                            37,08
   11.02 A 11              40,94                                                                                                            40,26
   11.02 A III             52,57                                                                                                            50,09
   11.02 A IV              50,60                                                                                                            48,20
   11.02 A V a ) 1         65,38                                                                                                            64,28
   11.02 A Va) 2           65,38                                                                                                            64,28
   11.02 A V b)            37,05                                                                                                            36,42
 ---pagebreak---  20. 10. 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 289/3
                                 Montants à percevoir à l' importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                      et à octroyer à l'exportation                                 et à percevoir à l'exportation
     N " du tarif douanier
                                  Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
            commun
                                          and granted on exports                                       and charged on exports
                                 Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       CCT heading No            und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
   Nr. des Gemeinsamen
           Zolltarifs           Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
                                    e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa
       doganale comune
                               Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                         te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het
                               Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
      gemeenschappelijk                    og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
          douanetarief
     Position i den fælles
            toldtarif
                           Deutschland           Belgique/        Nederland United Kingdom Ireland               Italia            France  Danmark
                                               Luxembourg
                              DM/ t              FB/Flux/t           Fl./t        £/1         L/t                Lit/t              FF/t    Dkr/t
                1               2                    3                4            5           6                   7                  8       9
ex 11.02 A VII O             37,71                                                                                                           37,08
ex 11.02 A VII (¿ )          37,71                                                                                                           37,08
    11.02 B I a ) 1          38,30                                                                                                           36,50
    1 1.02 B I a) 2 aa )     36,86                                                                                                           35,12
    1 1.02 B I a ) 2 bb )   36,86                                                                                                            35,12
    11.02 Bib ) 1           52,57                                                                                                            50,09
    11.02 B 1 b ) 2         50,60                                                                                                           48,20
    1 1.02 B 11 a )         43,26                                                                                                           41,14
    11.02 B II b)           40,94                                                                                                           40,26
    11.02 B 11 c)           37,05                                                                                                           36,42
;x 11.02 B 11 d) (>)        37,7 1                                                                                                          37,08
;x 11.02 B II d) (-)        37,71                                                                                                           37,08
    11.02 C I               43,26                                                                                                           41,14
   11.02 C 11               40,94                                                                                                           40,26
    11.02 C III             60,08                                                                                                           57,25
    11.02 C IV              36,86                                                                                                           35,12
   11.02 C V                37,05                                                                                                           36,42
;x 11.02 C VI (>)           37,71                                                                                                           37,08
;x 1 1.02 C VI (2)          37,71                                                                                                           37,08
    11.02 D I               43,26                                                                                                           41,14
   11.02 D II               40,94                                                                                                           40,26
   11.02 D III              38,30                                                                                                           36,50
   11.02 D IV               36,86                                                                                                           35,12
   11.02 D V                37,05                                                                                                           36,42
ix 11.02 D VI (')           37,71                                                                                                           37,08
;x 11.02 D VI (2)           37,71                                                                                                           37,08
   11.02 E 1 a ) 1          38,30                                                                                                           36,50
   11.02 E I a ) 2          36,86                                                                                                           35,12
   11.02 El b) 1            52,57                                                                                                           50,09
   11.02 E I b) 2           65,05                                                                                                           61,97
   11.02 E II a )           43,26                                                                                                           41,14
   11.02 E 11 b)            40,94                                                                                                           40,26
   1 1.02 E II c)           39,95                                                                                                           39,28
:x 11.02 E II d) 2 (')      37,71                                                                                                           37,08
:x 11.02 E 11 d) 2 ( 2)     37,71                                                                                                           37,08
   11.02 F I                43,26                                                                                                           41,14
   11.02 F II               40,94                                                                                                           40,26
   11.02 F III              38,30                                                                                                           36,50
 ---pagebreak--- N° L 289 /4                                         Journal officiel des Communautés européennes                                             20 . 10. 76
                                 Montants à percevoir à l' importation                           Montants à octroyer à l'importation
                                      et à octroyer à l' exportation                                  et à percevoir à l' exportation
   N " du tarif douanier
                                  Amounts to be charged on imports                                Amounts to be granted on imports
           commun
                                         and granted on exports                                          and charged on exports
                                 Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
     CCT heading No              und bei der Ausfuhr gewährt werden                                bei der Ausfuhr erhoben werden
  Nr. des Gemeinsamen
           Zolltarifs           Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
                                    e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa
     doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                           Bij de invoer te verstrekken en bij
                                         te verstrekken bedragen                                      de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het
    gemeenschappel i j k       Beløb , der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
         douanetarief                      og ydes ved udførsel                                         og opkræves ved udførsel
   Position i den fælles
           toldtarif
                           Deutschland           Belgique/         Nederland United Kingdom Ireland               Italia              France Danmark
                                               Luxembourg
                              DM / t             FB/Fkix/ t          Fl. /t         £/t        £/t                 Lit./t              FF/t    Dkr/t
                1                2                   3                 4             5          6                    7                   8      9
   11.02 F IV                36,86                                                                                                             35,12
   11.02 F V                 37,05                                                                                                             36,42
ex 11.02 F VII (')           37,71                                                                                                             37,08
ex 11.02 F VII (2 )          37,7 1                                                                                                            37,08
   1 1.02 G I                31,81                                                                                                             30,25
   11.02 G U                 27,24                                                                                                             26,78
   11.06 A                     6,76                                                                                                             6,44
   11.06 B I                 58,48                                                                                                             57,49
   11.06 B II                58,48                                                                                                             57,49
   11.07 A I a )             75,49                                                                                                             71,79
   11.07 AI h)               56,41                                                                                                             53,64
   11.07 All a )             66,84                                                                                                             63,69
   11.07 A II b )            49,94                                                                                                             47,59
   1 1.07 B                  58,20                                                                                                             55,46
   1 1.08 A I                58,48                                                                                                             57,49
   11.08 A III               92,08                                                                                                             88,73
   11.08 A IV                58,48                                                                                                             57,49
   11.08 A V                 58,48                                                                                                             57,49
   1 1 . 09                 167,43                                                                                                            161,32
   17.02 B II a) (3)         76,27                                                                                                             74,99
   17.02 B II b ) (3)        58,48                                                                                                             57,49
   17.05 B I                 76,27                                                                                                             74,99
   17.05 B II                58,48                                                                                                             57,49
   23.02 A 1 a )             1 1 ,63                                                                                                           11,18
   23.02 A I b )             37,21                                                                                                             35,78
   23.02 A II a )              9,30                                                                                                             8,95
   23.02 A II b )            37,21                                                                                                             35,78
   23.03 A I                 72,64                                                                                                             71,42
   23.07 B I a ) 1             5,81                                                                                                             5,71
   23.07 B I a ) 2 (4 )      49,00                                                                                                             48,18
   23.07 B I b ) 1           18,16                                                                                                             17,86
   23.07 B I b) 2 (5)        61,35                                                                                                             60,33
   23.07 B I c) 1 (7 )       36,32                                                                                                             35,71
   23.07 B I c) 2 (tì) (7)   79,51                                                                                                             78,18
 ---pagebreak--- 20 . 10 . 76                                           Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 289/5
(>) Millet, Millet, Hirse, Miglio, Gierst, Hirse .
(a) Sorgho, Grain sorghum, Sorghum, Sorgo, Sorgho, Sorghum .
(*) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement ( CEE) n° 2730/75, soumis au même montant compensatoire
    que ceux relevant de la sous-position n° 17.02 B II .
    Pursuant to Regulation ( EEC) No 2730/75 , the product tailing within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as pro­
    ducts falling within subheading 17.02 B II .
    Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung ( EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
    die Waren der Tarifstelle 17.02 B IL
    11 prodotto di cui alla sottovoce n. 17.02 B 1 è soggetto a norma del regolamento (CEE) n . 2730/75, allo stesso importo compensativo previsto per
    i prodotti di cui alla sottovoce n. 17.02 B II .
    Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
    bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II.
    Denne vare, der henhører under pos . 17.02 B I, er i medfør af forordning ( EØF ) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
    under pos . 17.02 B II .
(4) (fi) (a) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecte du coefficient de :
             In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
             Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
             Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
             In het handelsverkeer met derde landen vvordt het bedrag met de volgende coëfficiënten vermemgvuldigd :
             Ved handel med tredjelande skal dette beløbet udregnes med følgende koefficienter :
                                               Belgique                          United­
                          Deutschland                          Nederland                           Ireland        Italia           France        Danmark
                                             Luxembourg                         Kingdom
              (4)              1,628                                                                                                                1,628
              <6)              1,501                                                                                                               1,501
              O                1,387                                                                                                               1,387
                     S' il s' agit de produits contenant du lait écreme en poudre vendu au titre du règlement ( CEE ) n° 2054/76 (J O n0 L 228 du 20 . 8 . 1976,
                     p. 17), le montant compensatoire applicable dans les échanges avec les pays tiers est affecté du coefficient de :
                     As regards products containing skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC) No 2054/76 (OJ No L 228,
                     20 . 8 . 1976, p . 17), the compensatory amount in trade with third countries is multiplied by the coefficient :
                     Handelt es sich um Erzeugnisse , die Magermilchpulver enthalten , das gemaK der Verordnung ( EWG ) Nr . 2054/76 ( AB1 . Nr. L 228 vom
                     20 . 8 . 1976, S. 17) verkauft wurde , wird der Ausgleichsberrag im Handel mit Drittlàndern mit folgenden Koeffizienten multipliziert :
                     Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento (CEE) n . 2054/76
                      (GU n . L 228 del 20. 8 . 1976, pag. 17) alPimporto compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il coefficiente di :
                     Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van Verordening (EEG ) nr . 2054/76
                      (PB nr. L 228 van 20 . 8 . 1976 , blz . 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compenserende bedrag
                     vermenigvuldigd met de coëfficiënt :
                     For så vidt angår produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under forordning (EØF) nr. 2054/76 (EFT nr. L 228 af 20. 8 . 1976,
                     s . 17) skal det monetære udligningsbeløb , der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient :
                                               Belgique                          United­
                          Deutschland                          Nederland                           Ireland         Italia           France       Danmark
                                             Luxembourg                         Kingdom
               (4 )            1,492                                                                                                                1,492
               (5)             1,393                                                                                                                1,393
               C)              1 , 30 i                                                                                                             1,303
              Toutefois, dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit :
              a ) de la farine de poisson ou de l' huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ,
              b) du charbon actif et/ou un mélange de jaune tartrazine (E 102) et bleu patenté V (E 131 ) ou de rouge cochenille A (E 124) ou du bleu patenté
                    V E 131),
              c) du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
              le montant compensatoire, à appliquer dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est respectivement :
             — pour la sous-position 23.07 B I a ) 2 celui de la sous-position 23.07 B I a) 1 ,
              — pour la sous-position 23.07 B I b ) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
             — pour la sous-position 23.07 B 1 c) 2 celui de la sous-position 23.07 B I c) 1 .
              However where these products contain skimmed-milk powder and either :
              ( a) fish meal for fish oil and/or liver oil ,
              ( b) active carbon and/or a mixture of Tartazine Yellow (E 102 ) and Patent Blue (E 131 ) or Cochineal Red A (E 124) or Patent Blue V (E 131 ),
              ( c) iron carbonate and/or iron sulphate and/or copper sulphate,
              the compensatory amount to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries shall be respectively :
              — on subheading 23.07 B I a) 2 that for subheading 23.07 B I a ) 1 ,
              — on subheading 23.07 B 1 b) 2 that for subheading 23.07 Bib) 1 ,
              — on subheading 23.07 B I c) 2 that for subheading 23.07 B 1 c) 1 .
              Wenn jedoch diese Erzeugnisse Magermilchpulver und eines der folgenden Erzeugnisse enthalten :
              a) Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran ,
              b) Aktivkohle und/oder eine Mischung aus Tartrazingelb (E 102 ) und Patentblau V (E 131 ) oder Cochenillerot A (E 124) oder Patentblau
                    V E 131 ,
              c) Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat und/oder Kupfersulfat,
             werden im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
              — für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der "Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,
              — für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1
                    und
              — für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I c) 1
              angewandt.
 ---pagebreak---  N0 L 289 / 6                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                        20 . 10 . 76
             Tuttavia , nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e sia
              a) farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce,
             b) carbone attivo e/o una miscela di giallo tartrazina (E 102) e blu patente V (E 131 ) o di rosso cocciniglia A (E 124) o blu patente V (E 131 ),
              c) carbonato di ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame,
             l'importo compensativo , da applicare negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi , è rispettivamente :
             — per la sottovoce 23.07 B I a) 2 quello della sottovoce 23.07 Bla ) 1 ,
             — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B 1 b) J ,
              — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
             Wanneer evenwel deze produkten magere-melkpoeder bevatten en
              a ) vismeel of visolie en/of visleverolie,
             b) actieve kool en/of een mengsel van tartrazinegeel (E 102) en patentblauw V (E 131 ) of cochenille-rood A (E 124) of patentblauw V
                  (E 131 ),
              c) ijzercarbonaat en /of ijzersulfaat en/of kopersulfaat
             wordt het in het intra-communautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende bedrag voor
             respectievelijk
             — onderverdeling 23.07 B I a) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a ) 1 ,
             — onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I b) J ,
             — onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 Bic) 1 .
             Dog, nar disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten
             a) fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran ,
             b) aktivt kul og/eller en blanding af tartrazingult (E 102) og patent blue V (E 131 ) eller cochenillerødt A (E 124) eller patentblue V (E 131 ),
              c) jerncarbonat og/eller jernsulfat og/eller kobbersulfat,
             anvendes det monetære udligningsbeløb til veksling inden for Fællesskabet og med tredjelande , henholdsvis
             — for underposition 23.07 B I a) 2 i stedet for underposition 23.07 B I a ) 1 ,
             — for underposition 23.07 B I b) 2 i stedet for underposition 23.07 B I b) 1 ,
             — for underposition 23.07 B I c) 2 i stedet for underposition 23.07 B I c) 1 .
(7) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun , d' une teneur en poids supérieure à 50% de produits relevant
    de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun , les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la sous­
    position 07.06 A du tarif douanier commun (Règlement (CEE) n0 1497/76, JO n° L 167 du 26 . 6. 1976 , p. 27).
(7) For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50% by weight of products falling within
    heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading 07.06 A thereof
    ( Regulation (EEC) No 1497/76, O J No L 167, 26 . 6. 1976, p . 27).
(') Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
    Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
    07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs ( Verordnung ( EWG) Nr. 1497/76, ABl . Nr . L 167 vom 26 . 6. 1976, S. 27).
C) Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50% di prodotti della voce 07.06 o 11.06
    della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa (Regola­
    mento ( CEE) n . 1497/76, GU n . L 167 del 26. 6 . 1976, pag. 27).
C) Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 B 1 c) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
    aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
    de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief (Verordening (EEG) nr. 1497/76 ( PB nr. L 167 van 26. 6. 1976, blz. 27).
(7) De monetære udligningbeløb for produkter henhørende under underpos. 23.07 Bl c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter henhørende
    under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem , der gælder for produkter henhørende under
    pos . 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning ( EØF) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26 . 6 . 1976 , s. 27 ).
 ---pagebreak--- 20 . 10 . 76                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                 N0 L 289/7
                                               PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2* — DEEL 2 — DEL 2
                               SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                                           SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                                           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                    Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                                 Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                        Montants à percevoir à l'importation                               Montants à octroyer à l'importation
                                             et à octroyer à l' exportation                                     et à percevoir à l'exportation
   N° du tarif douanier
                                          Amounts to be charged on imports                                  Amounts to be granted on imports
                                                and granted on exports                                              and charged on exports
          commun
                                        Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
     CCT heading No                     und bei der Ausfuhr gewährt werden                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
   Nr. des Gemeinsamen
          Zolltarifs
                                       Importi da riscuotere all'importazione                             Importi da concedere all'importazione
                                           e da concedere all'esportazione                                     e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa
                                       Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                             Bij de invoer te verstrekken en bij
     doganale comune                            te verstrekken bedragen                                         de uitvoer te heffen bedragen
        Nr. van het
                                       Beløb , der skal opkræves ved indførsel                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
     gemeenschappelijk                            og ydes ved udførsel                                            og opkræves ved udførsel
       douanetarief
    Position i den fælles
          toldtarif
                                 Deutschland            Belgique/         Nederland    United Kingdom  Ireland               Italia            France    Danmark
                                                      Luxembourg
                                  DM / 100 kg        FB/Flux/ 100 kg      Fl. / 100 kg    £/ 100 kg   £/ 100 kg           Lit / 100 kg       FF/ 100 kg Dkr/100 kg
                1                       2                   3                    4             5           6                    7                 8         9
   01.03 A 11 a)                 22,29                                                                                                                    21,92
   01.03 A      II b)            26,22                                                                                                                    25,78
   02.01 A      III a ) 1        34,09                                                                                                                    33,52
   02.01 A      III a) 2         52,84                                                                                                                    51,96
   02.01 A      III a) 3         41,59                                                                                                                    40,89
   02.01 A      III a) 4         55,23                                                                                                                    54,30
   02.01 A      III a)  5        29,66                                                                                                                    29,16
   02.01 A      III a)  6 aa ) 55,23                                                                                                                      54,30
ex 02.01 A      III a)  bb) (') 55,23                                                                                                                     54,30
ex 02.01 A      III a)  6bb) (2) 41,59                                                                                                                    40,89
   02.05 A I                     14,32                                                                                                                    14,08
   02.05 A II                    16,70                                                                                                                    16,42
   02.05 B                        8,18                                                                                                                     8,04
   02.06 B     I a) 1            34,09                                                                                                                    33,52
   02.06 B      I a) 2 aa )      46,02                                                                                                                    45,25
   02.06 B     I a) 2 bb)        46,02                                                                                                                    45,25
   02.06 B      I a) 2 cc)       51,14                                                                                                                    50,28
   02.06 B     1 a) 3            52,84                                                                                                                    51,96
   02.06 B     I a) 4            41,59                                                                                                                    40,89
   02.06 B 1 a) 5                55,23                                                                                                                    54,30
   02.06 B     I a) 6            29,66                                                                                                                    29,16
ex 02.06 B     I a) 7 O          55,23                                                                                                                    54,30
ex 02.06    B I a) 7 (*)         41,59                                                                                                                    40,89
   02.06    B I b) 1             51,14                                                                                                                    50,28
   02.06    B I b) 2 aa )        51,14                                                                                                                    50,28
    02.06   B 1 b) 2 bb )        51,14                                                                                                                    50,28
    02.06   B I b) 2 cc)         56,25                                                                                                                    55,31
   02.06    B I b) 3 aa)         68 , 18                                                                                                                  67,04
    02.06   B I b) 3 bb)         96,13                                                                                                                    94,53
    02.06   B I b) 4 aa)         47,73                                                                                                                    46,93
    02.06   B I b) 4 bb)         75,68                                                                                                                    74,41
    02.06   B I b) 5 aa )        71,59                                                                                                                    70,39
 ---pagebreak---  N° L 289/ 8                                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  20 . 10 . 76
                                         Montants à percevoir à l'importation                                Montants à octroyer à l' importation
                                              et à octroyer à l' exportation                                     et à percevoir à l' exportation
      N " du tarif douanier
                                           Amounts to be charged on imports                                   Amounts to be granted on imports
            commun
                                                 and granted on exports                                             and charged on exports
                                         Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        CCT heading No                   und bei der Ausfuhr gewährt werden                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
     Nr. des Gemeinsamen
            Zolltarifs                  Importi da riscuotere all'importazione                             Importi da concedere all'importazione
                                            e da Concedere all'esportazione                                     e da riscuotere all'esportazione
      Numero della tariffa
        doganale comune                Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                 te verstrekken bedragen                                         de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het
       gemeenschappelijk                Beløb , der skal opkræves ved indførsel                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
          douanetarief                             og ydes ved udførsel                                            og opkræves ved udførsel
      Position i den fælles
            toldtarif
                                 Deutschland             Belgique/         Nederland    United Kingdom  Ireland               Italia             France   Danmark
                                                       Luxembourg
                                   DM / 100 kg        FB/Flux/ 100 kg      Fl. / 100 kg     £/ 100 kg  £/ 100 kg           Lit / 100 kg        FF/100 kg Dkr/ 100 kg
                1                        2                   3                    4              5          6                    7                  8         9
     02.06    B  1 b)  5 bb)     95,11                                                                                                                     93,52
     02.06    B  I b)  6 aa)     34,09                                                                                                                     33,52
     02.06    B  I b)  6 bb)     49,43                                                                                                                     48,60
     02.06    B  I b)  7 aa )    71,59                                                                                                                     70,39
     02.06    B  I b)  7 bb)     96,13                                                                                                                     94,53
     02.06 B II a )               10,91                                                                                                                    10,73
     02.06 B II c)               35,79                                                                                                                     35,20
     02.06 B II d)               41,25                                                                                                                     40,56
     02.06 B II e)               20,45                                                                                                                     20,11
     02.06 B II f)               30,00                                                                                                                     29,50
     02.06 B II g)               30,00                                                                                                                     29,50
     15.01 A I ( a )              10,91                                                                                                                    10,73
     15.01 A II                   10,91                                                                                                                    10,73
      16.01 A                    52,16                                                                                                                     51,29
     16.01 B I ( b)               85,23                                                                                                                    83,80
      16.01 B II ( b)             60,00                                                                                                                    59,00
      16.02 A II                 48,07                                                                                                                     47,26
      16.02 B III a) 1 aa )       90,34                                                                                                                    88,83
     16.02 B III a) 1 bb)         75,00                                                                                                                    73,74
     16.02 B III a ) 1 cc)       51,14                                                                                                                     50,28
      16.02 B III a) 2           42,61                                                                                                                     41,90
     16.02 B 111 a ) 3            25,23                                                                                                                    24,80
1 ) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
     — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
     — Longes et morceaux de longes, désossés ;
     — Filets.
(l) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
     — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
     — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
     — Tenderloins.
(x) — Schinken , auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
     — Schultern, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
     — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
     — Fi et.
 (*) — Prosciutti, anche in parti , disossati ;
     — Spalle, anche in parti, disossate ;
     — Lombate, anche in parti , disossate ;
     — Filetto .
(i ) — Ham en delen van ham, zonder been ;
     — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
     — Karbonadestreng en delen daarvan , zonder been ;
     — Filet.
(l) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
     — Bov og stykker deraf, udbenet ;
     — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
     — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 20 . 10. 76                               Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 289/9
            2) Produits autres que ceux visés sous t1).
            2) Other products than those falling under (l).
            2) Andere Erzeugnisse als unter (*) genannt.
            2) Prodotti diversi da quelli di cui al punto (').
            2) Andere produkten dan vermeld bi] t1).
            2) Varer med undtagelse af de under (*) nævnte .
            a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
            a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
            a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zustàndigen Behorden festzusetzenden Voraussetzungen .
            a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
            a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden cn bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
               autoriteiten .
            a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
            b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
               conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
               liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid .
            b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen , die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
               halten , wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
               vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            b) De compenserende bedragen op worstjes , in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten , worden
               alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske , beregnes alene på grundlag af
               pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- N0 L 289/ 10                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                              20 . 10. 76
                                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 » — DEEL 3 — DEL 3
                                     SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                                   RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                                    OKSEKØD
                                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                               bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                    Montants à percevoir à l' importation                                         Montants à octroyer à l' importation
                                         et à octroyer à l' exportation                                                et à percevoir à l' exportation
   N" du tarif douanier              Amounts to be charged on imports                                               Amounts to be granted on imports
          commun
                                             and granted on exports                                                       and charged on exports
     CCT heading No                 Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                                     Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                    und bei der Ausfuhr gewährt werden                                               bei der Ausfuhr erhoben werden
  Nr. des Gemeinsamen
          Zolltarifs               Importi da riscuotere all'importazione                                        Importi da concedere all'importazione
                                       e da concedere all'esportazione                                                e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa
     doganale comune              Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                            te verstrekken bedragen                                                    de uitvoer te heffen bedragen
        Nr. van het
    gemeenschappelijk              Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
       douanetarief                           og ydes ved udførsel                                                       og opkræves ved udførsel
    Position i den fælles
          toldtarif
                              Deutschland           Belgique.          Nederland      United Kingdom         Ireland                Italia             France    Danmark
                                                  Luxembourg
                              DM 100 kg          FB/ Flux/ 100 kg      Fl. / 100 kg      £ / 100 kg         £ / 100 kg           Lit./ lOO kg        FF , 100 kg Dkr/ 100 kg
               1                   2                    3                     4               5                   6                    7                   8          9
                                                                — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/ Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
01.02 A II a )                  31,14                                                                                                                             30,61
01.02 A U b) (')                31,14                                                                                                                             30,61
                                                                    — Poids net / Net weight/Reingewicht / Peso netto/ Nettogewicht/Nettovasgt —
02.01 Ail a) 1 aa ) 11         59,17                                                                                                                              58,16
02.01 A II a) 1 aa) 22         47,33                                                                                                                              46,53
02.01 A 11 a ) 1 aa ) 33       71,00                                                                                                                              69,79
02.01  A   II a) 1 bb)   11    59,17                                                                                                                              58,16
02.01  A   II a) 1 bb)  22     47,33                                                                                                                              46,53
02.01  A   II a)  1 bb) 33     71,00                                                                                                                              69,79
02.01  A   II a)  1 cc)  11    59,17                                                                                                                              58,16
02.01 A II a ) 1 cc) 22        67,57                                                                                                                              66,42
02.01 A II a) 2 aa) (2)        52,63                                                                                                                              51,73
02.01 A II a ) 2 bb) (a)       42,10                                                                                                                              41,38
02.01 A II a ) 2 cc) (2)        65,79                                                                                                                             64,66
02.01 A II a ) 2 dd)
11 (2)                          52,63                                                                                                                             51,73
02.01 A 11 a) 2 dd)
22 aaa ) (2)                    65,79                                                                                                                             64,66
02.01 A II a ) 2 dd )
22 bbb) (2) (3)                 65,79                                                                                                                             64,66
02.01 A II a) 2 dd)
22 ccc) (2)                     65,79                                                                                                                             64,66
02.06 C I a) 1                  .59,17                                                                                                                            58,16
02.06 C I a) 2                  67,57                                                                                                                             66,42
 ---pagebreak---  20 . 10 . 76                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 289/ 11
(') Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
     nautés européennes :
     a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
     b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
         de Fribourg .
i}) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
     European Communities :
     (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
     (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental brëed , the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(J) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
     Zollkontingents :
     a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten , der Rassen Grauvieh, Braunvieh , Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
     b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
t1) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffano annuale da concedere dalle automa competenti delle Comunità europee :
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
f1) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
     contingent :
     a) voor vaarzen en koeien , niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras , het bruine ras , het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
        Pinzgauer ras ,
     b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
t1) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
     a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning , af grå , brun , gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
     b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen , Friborgracen .
(2) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
     annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
(2) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
     the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
(2 ) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen , ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
     ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
(2) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate , espresso in carne disossata, del contingente tariffario
     annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(2) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton, uitgedrukt in vlees zonder been, van het door de auto­
     riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees .
(2) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
     pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød .
(3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée a la présentation d' un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
     des Communautés européennes.
(3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
     Communities,
(3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
     schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(3) L'ammissione in questa sottovoce e subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
     delle Comunità europee .
(3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
     en bepalingen , vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
(3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
     heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N0 L 289/ 12                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                             20. 10 . 76
                                          PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4 * — DEEL 4 — DEL 4
                           SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                                   SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                              SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                    Montants à percevoir à l' importation                                            Montants à octroyer à l' importation
                                         et à octroyer à l' exportation                                                   et à percevoir à l' exportation
     N " du tarif douanier
                                      Amounts to be charged on imports                                                 Amounts to be granted on imports
           commun
                                            and granted on exports                                                            and charged on exports
                                     Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                                        Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
       CCT heading No               und bei der Ausfuhr gewährt werdeil                                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
    Nr. des Gemeinsamen
           Zolltarifs               Importi di riscuotere all'importazione                                          Importi da concedere all'importazione
                                        e da concedere all'esportazione                                                  e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa
                                   Bíj de invoer te heffen en bij de uitvoer                                           Bij de invoer te verstrekken en bij
       doganale comune                      te verstrekken bedragen                                                       de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het
      gemeenschappelijk            Beløb , der skal opkræves ved imiforsel                                             Belob , der skal ydes ved indførsel
         douanetarief                         og ydes ved udførsel                                                          og opkræves ved udførsel
     Position i den fælles
           toldtarif
                               Deutschland          Belgique/          Nederland       United Kingdom            Ireland               Italia             France  Danmark
                                                  Luxembourg
                                  DM                 F B / Fl u x          Fl.                  i                    £                  Lit                 FF      Dkr
                1                    2                     3                4         I          <                   6                    7                  8        9
                                                        -- 100 pièccs/ 100 pieces/ 100 Stuck/ 100 pezzi / 100 stuks/ 100 stk . -
01.05 A                            1,44                                                                                                                             1,40
                              — 100 kg —                                                                                                                         — 100 kg -
01.05 B I                          5,60                                                                                                                             5,47
01.05 B II                         9,44                                                                                                                             9,17
0 1 .05 B III                      8,02                                                                                                                             7,78
01.05 B IV                         6,00                                                                                                                             5,82
01.05 B V                          9,77                                                                                                                             9,49
02.02 A 1 ά )                      7 ,04                                                                                                                            6,88
02.02 Alb )                        8,00                                                                                                                             7,82
02.02 A I c)                       8,72                                                                                                                             8,52
02.02 A II a )                   11,11                                                                                                                             10,78
02.02 A II b)                    13,49                                                                                                                             13,10
02.02 A II c)                    14,99                                                                                                                             14,55
02.02 A III a )                   11,45                                                                                                                            11,12
02.02 A III b )                   12,52                                                                                                                            12,15
02.02 A IV                         8,57                                                                                                                             8,32
02.02 A V                        13,96                                                                                                                             13,56
02.02 B I                        22,62                                                                                                                             21,98
02.02 B II a ) I                   9,59                                                                                                                              9,37
02.02 B II a ) 2                  16,49                                                                                                                            16,01
02.02 B II a ) 3                  13,77                                                                                                                            13,37
02.02 B 11 a ) 4                   9,43                                                                                                                             9,15
02.02 B II a ) 5                  15,36                                                                                                                            14,92
02.02 B U b )                      7,35                                                                                                                             7,14
02.02 B II c)                      5,09                                                                                                                             4,95
02.02 B Ii d) 1                   18,78                                                                                                                            18,23
02.02 B II d) 2                   14,14                                                                                                                            13,73
 ---pagebreak---   20. 10. 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                         N0 L 289/ 13
                                Montants à percevoir à l' importation                                         Montants à octroyer à l'importation
                                      et à octroyer à l' exportation                                             et à percevoir à l' exportation
    N 0 du tarif douanier         Amounts to be charged on imports                                            Amounts to be granted on imports
           commun
                                         and granted on exports                                                     and charged on exports
      CCT heading No             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                                     Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                und bei der Ausfuhr gewährt werden                                             bei der Ausfuhr erhoben werden
   Nr. des Gemeinsamen
           Zolltarifs           Importi di riscuotere all'importazione                                      Importi da concedere all'importazione
                                    e da concedere all'esportazione                                             e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa
      doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                        te verstrekken bedragen                                                  de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het
     gemeenschappelijk         Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
         douanetarief                     og ydes ved udførsel                                                     og opkræves ved udførsel
    Position i den fælles
           toldtarif
                           Deutschland          Belgique/          Nederland      United Kingdom         Ireland              Italia             France    Danmark
                                              Luxembourg
                              DM                 FB/Flux              Fl.                 L                 £                  Lit                 FF        Dkr
                1               2                   3                 4                   5                 6                   7                  8    ¡     9
                          — 100 kg —                                                                                                                      — 100 kg —
02.02 B II d) 3              13,20                                                                                                                          12,90
02.02 B II e) 1              18,15                                                                                                                          17,62
02.02 B II e) 2 aa )          7,71                                                                                                                           7,49
02.02 B II e) 2 bb)          13,28                                                                                                                          12,90
02.02 B II e) 3              12,40                                                                                                                          12,12
02.02 B II i)                22,62                                                                                                                          21,98
02.02 C                       5,09                                                                                                                           4,95
02.05 C                      11,31                                                                                                                          10,99
                                                                — 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/100 stk . —
04.05 A I a )                 0,90                                                                                                                           0,87
                          — 100 kg -                                                                                                                      — 100 kg
04.05   A I b)                9,40                                                                                                                           9,13
04.05   B I a) 1            42,49                                                                                                                           41,27
04.05   B I a) 2             10,90                                                                                                                          10,59
04.05   B I b) 1            19,18                                                                                                                           18,63
04.05   B I b) 2            20,49                                                                                                                           19,90
04.05   B I b) 3            43,99                                                                                                                           42,73
35.02   A 11 a ) 1          38,16                                                                                                                           37,07
35.02   A II a) 2             5,17                                                                                                                           5,02
 ---pagebreak---                                            PARTIE 5
                    SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                                 N 0 L 289 / 14
                               Montants compensatoires monétaires
                                                                        Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                               Deutschland                  Belgique et Luxembourg                       Nederland
         Désignation des marchandises                           DM/100 kg                        FB/Flux/100 kg                          F1./100 kg
                                                         (a)                 (b)               (a)                (b)              (a)                (b)
                                                                    3                                   4                                    5
                     . 2
 tosérum                                            0,23
tres :
 en emballages immédiats d'un contenu
 net inférieur ou égal à 2 litres                   2,59                0,85
 non dénommés                                       2,50                0,84
                                                    2,31                0,85
                                                    1,80                0,85
                                                    1,45                0,85
  teneur en poids d'eau :
                                                                             —
férieure ou égale à 33 %                            7,12
périeure à 33 % et inférieure ou égale à
                                                                             —
  %                                                 4,75
                                                                             —
périeure à 65 %                                     2,37
                                                                             —
                                                   29,58
                                                   21,89                0,85
                                                   21,89                0,85
                                                                                                                                                            Journal officiel des Communautés européennes
                                                   17,75                0,85
                                                                            —
                                                   29,58 (2)
                                                   21,89 (2 )           0,85 (2)
                                                   21,89                0,85
                                                   17,75                0,85
                                                                            —
                                                   12,65
  teneur en matière sèche lactique non grasse :
férieure ou égale à 35 %                            5,92                0,85
périeure à 35 %                                    10,76                0,85
                                                                            —
                                                    0,3928 (3)
                                                        kg
                                                                                                                                                                   20. 10. 76
 ---pagebreak---                                                       Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation                                             20. 10 . 76
                               United Kingdom           Ireland                        Italia                    France                    Danmark
       archandises                 £/ 100 kg           £/ 100 kg                     Lit/100 kg                 FF/100 kg                  Dkr/100 kg
                               (a)        (b)   (a)                (b)         (a)                (b)     (a)               (b)      (a)             (b )
                                     6                     7                             8                          9                          10
                                                                                                                                   0,22
diats d' un contenu
    à 2 litres                                                                                                                     2,54             0,84
                                                                                                                                   2,47             0,82
                                                                                                                                   2,27             0,84
                                                                                                                                   1,77             0,84
                                                                                                                                   1,43             0,84
      :
                                                                                                                                                        —
    %                                                                                                                              7,00
 nférieure ou égale à
                                                                                                                                                        —
                                                                                                                                   4,67
                                                                                                                                                        —
                                                                                                                                   2,33
                                                                                                                                                        —
                                                                                                                                  29,08
                                                                                                                                  21,52             0,84
                                                                                                                                  21,52             0,84
                                                                                                                                  17,45             0,84
                                                                                                                                                               Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                        —
                                                                                                                                  29,08 (2)
                                                                                                                                  21,52 (2)         0,84 (2)
                                                                                                                                  21,52             0,84
                                                                                                                                  17,45             0,84
                                                                                                                                                        —
                                                                                                                                  12,45
     e lactique non grasse :
    %                                                                                                                              5,81             0,84
                                                                                                                                  10,56             0,84
                                                                                                                                                        —
                                                                                                                                   0,3869 (3)
                                                                                                                                       kg
                                                                                                                                                                     N° L 289/ 15
 ---pagebreak---                                                                   Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                          Deutschland                 Belgique et Luxembourg                       Nederland
                                                                                                                                                        N 0 L 289 / 16
          Désignation des marchandises
                                                          DM/ 100 kg                       FB/Flux/100 kg                          Fl/ 100 kg
                                                   (a )                  (b)             (a)                (b)              'a)                (b)
                       ->                                     3                                   4                                    5
                                                                        —
                                               0,2958 (3)
                                                 kg
                                               0,2189 (3)           0,85
                                                 kg
                                               0 J 775 (3)          0,85
                                                 kg
                                                                        —
                                               0,2958 (3)
                                                 kg
                                               0.2189 (3)           0,85
                                                 kg
                                               0,1775 (3)           0,85
                                                                                                                                                      Journal officiel des
                                                 kg
                                                                        —
                                              15,51 (5)
                                               0,0753 (3)              0,85
                                                 kg
  teneur en poids de matières grasses :
                                                                                                                                                          Communautés
                                                 —
 érieure à 80 % (6 )                                                0,85
ale ou supérieure à 80 % et inférieure à
                                                                        —
  % (6)                                       "0,68
                                                                        —
ale ou supérieure à 82 % (6)                  ^2,45                                                                                                   européennes
                                                 —
                                                                    0,85
                                                                        —
                                              66,55
                                                                        —
                                              54,63
                                                                        —
                                              44,23
   clusion du Grana Padano et du Parmigiano
                                                                        —
 ano                                          "5,24
                                                                        —
                                              61,80
                                                                                                                                                         20 . 10 . 76
 ---pagebreak---                                                 Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation                                     20 . 10. 76
                         United Kingdom           Ireland                        Italia                    France                     Danmark
     archandises
                             £/ 100 kg           £/ 100 kg                     Lit/100 kg                 FF/100 kg                  Dkr/100 kg
                         (a)        (b;   (a)                (b)         (a)                (b)     (a)               (b)      »a)              (b)
                               6                    7                              8                          9                           10
                                                                                                                             0,2908 (3)           —
                                                                                                                                     kg
                                                                                                                             0,2152 (3)         0,84
                                                                                                                                     kg
                                                                                                                             0,1745 (3)         0,84
                                                                                                                                     kg                Journal
                                                                                                                             0,2908 (3)           —
                                                                                                                                     kg
                                                                                                                             0,2152 (3)         0,84
                                                                                                                                     kg
                                                                                                                             0,1745 (3)         0,84
                                                                                                                                     kg
                                                                                                                            15,26 (5)             —
                                                                                                                             0,0739 (3)         0,84
                                                                                                                                     kg
  atières grasses :
                                                                                                                                                        officiel des Communautés
                                                                                                                               —                0,84
80 % et inférieure à
                                                                                                                            69,49                 —
   % (6)                                                                                                                    "' 1,23               —
                                                                                                                                                       européennes
                                                                                                                                 —              0,84
                                                                                                                            65,53                 —
                                                                                                                            53,77                 —
                                                                                                                            43,52                 —
  ano et du Parmigiano
                                                                                                                            74,09                 —
                                                                                                                            60,82                 —
                                                                                                                                                        N 0 L 289/ 17
 ---pagebreak---                                                                     Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                            Deutschland                 Belgique et Luxembourg                       Nederland
         Désignation des marchandises
                                                            DM/100 kg                        FB/Flux/100 kg                          Fl/100 kg
                                                                                                                                                               N° L 289 / 18
                                                      (a)                 (b)              (a)                (b)              (a)               (b)
                      2                                         3                                   4                                    5
                                                  56,76
siago, Caciocavallo , Provolone , Ragusano ,
anbo, Edam, Fontal, Fontina , Fynbo , Gouda ,
avarti, Maribo, Samso, Tilsit, ainsi que les
  omages d'une teneur en poids d'eau dans
   matière non grasse inférieure ou égale
  62 %                                            .56,76
srom, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire,
  int Paulin, Taieggio, Butterkàse ainsi que
  s fromages d' une teneur en poids d'eau
  ns la matière non grasse supérieure à
   % et d' une teneur en matières grasses, en
  ids de la matière sèche :
  inférieure à 10 %                               29,59
   égalé ou supérieure a 10 %                     44,26
    teneur en matières grasses , en poids de la
  re sèche :
 férieure a 10 %                                  13,45
 ale ou supérieure à 10 %                         22.36
                                                  "5,24
                                                                                                                                                       Journal officiel des Communautés européennes
                                                  47,45
                                                  11,33
                                                  11,33
                                                  10.37 (9 )
                                                  13,82 (9)
                                                  ! 4,40 (9)
                                                  12,19 (9)
                                                  14,69 (9)
                                                                                                                                                              20.10.76
 ---pagebreak---                                                           Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                                                                                                         20 . 10 . 76
                                   United Kingdom           Ireland                       Italia                     France                     Danmark
         archandises                                       £/100 kg                     Lit/100 kg                  FF/100 kg                   Dkr/100 kg
                                       £/100 kg
                                   (a)        (b)   (a)               (b)         (a)                (b)      (a)               (b)      ( a)                (b )
                                         6                     7                            8                           9                               10
                                                                                                                                      55,8
  Provolone, Ragusano,
  ontina, Fynbo, Gouda,
 0, Tilsit, ainsi que les
   en poids d'eau dans
   inférieure ou égale
                                                                                                                                      55 , i
hem, Saint-Nectaire,
    Butterkâse ainsi que
  neur en poids d'eau
 grasse supérieure à
   n matières grasses, en
    he :
                                                                                                                                      29,04
   a 10 %                                                                                                                             43,56
    rasses, en poids de la
                                                                                                                                      13,20
                                                                                                                                      21,99
   0 %
                                                                                                                                      74,09
                                                                                                                                      46,80
                                                                                                                                                                    Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                      11,14
                                                                                                                                      11,14
                                                                                                                                      10,19      ( 9)
                                                                                                                                      13,59      (9)
                                                                                                                                      14,16      (9)
                                                                                                                                      11,98      (9)
                                                                                                                                      14,44      (9)
        ation^.
        es par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                        N 0 L 289/ 19
 ---pagebreak--- N° L 289/ 20                             Journal officiel des Communautés européennes                                20. 10. 76
                                                                Notes
             (1) Pour le lait écreme en poudre vendu au titre du règlement ( CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228 du
                  20. 8. 1976), ce montant est affecté du coefficient 0,91 .
                  Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre, confor­
                  mément au règlement ( CEE) n " 1624/76 ( JO n° L 180 du 6 . 7. 1976), ce montant est affecté
                  du coefficient 0,58 .
             (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                  ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
                  taire sont remplacés par le montant unique de :
                  — 17,28 DM               par 100 kg pour ia république fédérale d'Allemagne,
                  — 16,99 Dkr              par 100 kg pour le Danemark .
             (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                  égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                       dans 100 kilogrammes de produit ;
                  b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                       — 0,107 DM             pour la république fédérale d' Allemagne,
                       — 0,106 Dkr             pour le Danemark .
              (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                  égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       1.00 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                       — 0,107 DM              pour la république fédérale d'Allemagne,
                       — 0,106 Dkr             pour le Danemark .
             (8) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prevues :
                  — aux règlements ( CEE) n° 1282/72 (JO n" L 142 du 22. 6. 1972) et (CEE) n° 1717/72
                       (JO n° L 181 du 9. 8 . 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                       l'application au Royaume-Uni , ce coefficient est de 0,6 ;
                  — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973 ), ce montant est affecté du
                       coefficient 0,5 ;
                  — au règlement ( CEE) n° 232/75 (JO n° L 24 du 31 . 1 . 1975 ), ce montant est affecté du
                       coefficient 0,35 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni , ce coefficient est de 0,40.
              (9) Dans les échangés avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,7120.
                  Toutefois, ce coefficient est de 1,5579 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
                   poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76.
                   Pour les produits expédiés vers l' Italie à partir d'un autre État membre, conformément au
                   règlement (CEE ) n° 1624/76 ( JO nJ L 180 du 6 . 7. 1976 ), ce montant est affecté du coef­
                   ficient 0,58 .
                  Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit :
                   a) de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ;
                   b) du charbon actif et/ou un mélange de jaune tartrazine (E 102) et bleu patenté V (E 131 )
                       ou de rouge cochenille A ( F. 124) ou du bleu patenté V (E 131 ) ;
 ---pagebreak--- 20. 10 . 76                         Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 289/21
               c) du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
               les montants compensatoires monétaires suivants s'appliquent dans les échanges intracom­
               munautaires et pour les exportations vers les pays tiers :
                     Numéro du tarif
                                              Deutschland             Danmark
                        douanier
                        commun
                                              DM / 100 kg            Dkr/ 1 00 kg
               23.07 B I a) 3
                23.07 B I a) 4                    —                      —
                23.07 B I b ) 3                  0,58                  0,57
               23.07 B I c) 3                    1,82                   1,79
               23.07 B II                         —                     —
            Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
            pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          N° L 289/22
                                           PARTIE 6
                                      SECTEUR DU VIN
                                    Montants compensatoires
                                         Montants à percevoir à l'importation et à                  Montants à octroyer à l'importation et à
                                                octroyer à l'exportation                                   percevoir à l'exportation
      des produits
                                                        Belgique/                                          Irlande            Italie           France
                                       Allemagne       Luxembourg          Pays-Bas   Royaume-Uni
                                         DM              FB/Flux              FI          £                   £                Lit              FF
                                                                                                                                                        Journal officiel des
   ométrique acquis non inférieur    — degré/hl —
   que total non supérieur à 15°
     és et blancs importés
                                       — hl —
  au sens du règlement (CEE)
    rouges présentés à l'importa­
                                                                                                                                                           Communautés
  Portugieser                            11,27
   et A III au sens du règlement
 les vins blancs présentés à
  e cépage Riesling ou Sylvaner          16,09                                                                                                          européennes
                                                                                                                                                          20. 10. 76
 ---pagebreak--- 20. 10. 76                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                              N0 L 289/23
                                                  PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7* — DEEL 7 — DEL 7
                                    SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO
                                                                            SECTOR SUIKER — SUKKER
                                              Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                       Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                                   Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                           Montants à percevoir à l'importation                                           Montants à octroyer à l'importation
                                               et à octroyer à l'exportation (')                                             et à percevoir à l'exportation (')
    N " du tarif douanier                    Amounts to be charged on imports                                              Amounts to be granted on imports
            commun
                                                  and granted on exports I1)                                                    and charged on exports P)
                                            Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      CCT heading No                     und bei der Ausfuhr gewährt werden (*)                                            bei der Ausfuhr erhoben werden i1)
    Nr. des Gemeinsamen
            Zolltarifs                    Importi da riscuotere all'importazione                                         Importi da concedere all'importazione
                                             e da concedere all'esportazione (')                                            e da riscuotere all'esportazione (')
    Numero della tariffa
     doganale comune                     Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                 te verstrekken bedragen (')                                                 de uitvoer te heffen bedragen (l)
          Nr. van het
     gemeenschappelijk                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
        douanetarief                               og ydes ved udførsel (')                                                    og opkræves ved udførsel (')
    Position i den fælles
            toldtarif
                                    Deutschland            Belgique/         Nederland      United Kingdom           Ireland               Italia              France   Danmark
                                                         Luxembourg
                                         DM                FB/Flux               Fl.                £                    £                   Lit .               FF        Dkr
                 1                        2                    3                  4                 5                    6                    7                   8          9
                                     — 100 kg -                                                                                                                         - 100 kg -
17.01 A (-)                            8 , 15                                                                                                                              8,01
17.01 A (3)                           10,73                                                                                                                              10,55
17.01 B (4)                            9, 1 1                                                                                                                              8,96
                                                                        par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (5)
                                                                             by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (5)
                                                                    ¡e 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (5)
                                                                     per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotto in questione (5)
                                                               per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (5)
                                                              ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (6
17.02 ex d (6)                         0,107                                                                                                                               0,106
17.02 F.                               0,107                                                                                                                               0,106
17.02 ex F C)                          0,107                                                                                                                               0,106
17.05 ex C (8)                         0,107                                                                                                                               0,106
         (') Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre :                                (!) Dénature .
              a) exporté en vertu de l'article 26 du règlement (CEE) n0 3330/74 ;                      Denatured .
             b ) exporté en vertu des règlements ( CEE) n0 3062/74, (CEE)                              Denaturiert .
                  n° 557/75 , ( CEE) n0 558/75 et (CEE) n0 630/75 .                                    Denaturati .
         (') No compensatory amounts are applied to sugar:                                             Gedenatureerd .
             a) exported pursuant to Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74 ;                       Denatureret .
             b ) exported pursuant to Regulations (EEC) No 3062/74, (EEC) No
                  557/75 , (EEC) No 558/75 and (EEC) No 630/75 .
                                                                                                   (3) Non dénaturé .
         (') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                                      Undenatured .
             a) gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 ausgeführt                           Nicht denatunert .
                  wird ;
                                                                                                       Non denaturati .
             b) gemäß Verordnungen (EWG ) Nr. 3062/74, (EWG) Nr. 557/75 ,
                  (EWG) Nr . 558/75 und (EWG) Nr. 630/75 ausgeführt wird .                             Niet gedenatureerd .
         (') Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero :                                   Ikke denatureret .
             a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 26 del regola­
                  mento ( CEE ) n . 3330/74 ;
                                                                                                   (4) De la qualité type telle que définie au règlement (CEE) n0 431/68
             b) esportato in virtù delle disposizioni dei regolamenti ( CEE)                           (JO n° L 89 du 10 . 4 . 1968 , p. 3 ).
                  n . 3062/74, (CEE) n . 557/75 , ( CEE) n . 558/75 e (CEE) n . 630/75 .
                                                                                                       Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68
         C ) Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:                                 ( OJ No L 89 , 10 . 4 . 1968 , p . 3).
             a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74                           Der Standardqualität wie in der Verordnung (EWG) Nr. 431/68
                  wordt uitgevoerd ;                                                                   definiert ( ABL Nr . L 89 vom 10 . 4 . 1968 , S. 3).
             b) welke krachtens Verordeningen (EEG) nr. 3062/74, (EEG) nr.                             Della qualita tipo definita nel regolamento (CEE) n . 431/68 (GU
                  557/75, (EEG) nr. 558/75 en (EEG) nr . 630/75 wordt uitgevoerd .                     n . L 89 del 10 . 4 . 1968 , pag. 3).
        C) Intet udligningsbeløb anvendes på sukker:                                                   Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening (EEG)
             a) eksporteret efter artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74 ;                          nr . 431/68 (PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3).
             b ) eksporteret efter forordninger (EØF) nr. 3062/74 , (EØF) nr . 557/75 ,                Af den standardkvalitet som er defineret i forordning (EØF)
                  (EØF) nr . 55*8/75 og (EØF) nr . 630/75 .                                            nr . 43U68 (EFT nr . L 89 af 10 . 4 . 1968 , s . 3).
 ---pagebreak--- N° L 289 / 24                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                20 . 10. 76
(5) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres        ( 6) Autres sucres et sirops , à l' exclusion du sorbose .
    calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions           Other sugars and syrups excluding sorbose.
    de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors
    d' une importation et conformément aux dispositions de l' article 13           Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
    du règlement (CEE) n° 394/ 70 lors d' une exportation .                        Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
    The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,              Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
    shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation             Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
    Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports .
    Der Gehalt an Saccharose , einschliefilich des Gehalts an anderem als   ( 7 ) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
    Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Oberein­             Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
    stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
    und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                     Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert .
    Nr. 394 /70 bestimmt.                                                         Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
    Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati        Karamel uit suiker van post 17.01 .
    in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell '           Karamel under pos . 17.01 .
    articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n . 837/68 qualora
    si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell '
    articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di       (•") Autres , a l' exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
    un'esportazione .                                                             colorants .
    Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt            Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
    gehalte aan andere suikers , wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,          material .
    lid 2 , van Verordening (EEG ) nr. 837/68 bij invoer en overeen­              Andere , ausschließlich Melassen , aromatisiert oder gefärbt.
    komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
                                                                                  Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
    Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccharose
    beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,         Andere , met uitzondering van melasse , gearomatiseerd of met toe­
    stk . 2 , i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til        gevoegde kleurstoffen .
    bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved                 Andre , med undtagelse af melasse , tilsat smagsstoffer eller farve­
    udførsel .                                                                    stoffer.
 ---pagebreak--- 20. 10. 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 289/25
                                      PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                                      MARCHANDISES RELEVANT DU REGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                                     PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                      VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                          MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                                    ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                        VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                                  Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                          Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                 Montants à percevoir à l' importation                                 Montants à octroyer à l' importation
                                      et à octroyer à l' exportation                                       et à percevoir à l' exportation
     N° du tarif douanier          Amounts to be charged υη imports                                     Amounts to be granted on imports
           commun
                                         and granted on exports                                               and charged on exports
                                 Beträge , die bei der Hinfuhr erhoben                             Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
       C!CT heading No           und bei der Ausfuhr gewährt werden                                      bei der Ausfuhr erhoben werden
    Nr. des Gemeinsamen
           Zolltarifs           Importi da riscuotere all'importazione                               Importi da concedere all'importazione
                                    e da concedere all'esportazione                                       e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa
      doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                                Bij de invoer te verstrekken en bij
                                         te verstrekken bedragen                                          de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het
      gemeenschappelijk        Belob , der skal opkræves ved indførsel                                  Beløb , der skal ydes ved indførsel
         douanetarief                      og ydes ved udførsel                                              og opkræves ved udførsel
     Position i den fælles
           toldtarif
                           Deutschland           Belgique .        Nederland     United Kingdom  Ireland                Italia             France    Danmark
                                               Luxembourg
                           DM 100 kg          FB/ Flux/ 100 kg      Fl. / 100 kg    £ / 100 kg  £ / 100 kg           Lit ./ 100 kg       FF 100 kg  Dkr/100 kg
                1               2                    3                     4             5            6                     7                 8          9
18.06 D 1 a )               21,78 (x)                                                                                                                2i,4i e¡
18.06 D I b)                21,78                                                                                                                    21,41
18.06 D 11 a) 1             12,41                                                                                                                    12,20
18.06 D II a ) 2            12,41                                                                                                                    12,20
18.06 D II b ) 1            38,51                                                                                                                    37,87
18,06 D II b) 2 aa )        20,88                                                                                                                    20,53
18.06 D II b) 2 bb)         38,51                                                                                                                    37,87
18.06 D II c)                  ( 2)                                                                                                                     (2)
19.04                        6,86                                                                                                                     6,75
2 J. 07 D I a ) 1           26,62                                                                                                                    26,17
21.07 D I a ) 2             39,64                                                                                                                    38,98
21.07 D I b ) 1              2,37                                                                                                                     2,33
21.07 D I b ) 2              4,85                                                                                                                     4,76
21.07 D 1 b) 3              35,24                                                                                                                    34,65
21.07 D II a) 1             29,58 (3)                                                                                                                29,08 (3;
21.07 D II a) 2             42,89                                                                                                                    42,17
21.07 D II a ) 3            54,72                                                                                                                    53,80
21.07 D II a) 4             78,38                                                                                                                    77,07
21.07 D II b)                  (4 )                                                                                                                     (4)
21.07 F II a ) 1             8,81                                                                                                                     8,66
21.07 F II a ) 2 aa)        11,18                                                                                                                    10,92
21.07    F  U  a) 2 bb )    12,37                                                                                                                    12,05
21 .07   F li  a) 2 cc )    13,56                                                                                                                    13,18
21.07    F II  b)  1        10,31                                                                                                                    10,14
21.07    F  II b) 2 aa )    12,26                                                                                                                    11,98
21.07    F  II b) 2 bb)     13,44                                                                                                                    13,10
 ---pagebreak--- N° L 289/ 26                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                   20. 10. 76
                                  Montants à percevoir à l' importation                                Montants à octroyer à l' importation
                                       et à octroyer à l' exportation                                      et à percevoir à l' exportation
    N " du tarif douanier
                                    Amounts to be charged on imports                                    Amounts to be granted on imports
          commun
                                          and granted on exports                                              and charged on exports
                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                           Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      CCT heading No              und bei der Ausfuhr gewährt werden                                     bei der Ausfuhr erhoben werden
   Nr. des Gemeinsamen
          Zolltarifs             Importi da riscuotere all'importazione                              Importi da concedere all'importazione
                                     e da concedere all'esportazione                                     e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa
      doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                         te verstrekken bedragen                                          de uitvoer te heffen bedragen
         Nr. van het
     gemeenschappelijk          Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                 Beløb , der skal ydes ved indførsel
        douanetarief                        og ydes ved udførsel                                             og opkræves ved udførsel
    Position i den fælles
          toldtarif
                            Deutschland           Belgique          Nederland    United Kingdom  Ireland                Italia             France   Danmark
                                                Luxembourg
                            DM 100 kg          FB/ Flux/ 100 kg     Fl. / 100 kg    £ / 100 kg  £ / 100 kg           Lit / 100 kg        FF. 100 kg Dkr/100 kg
              1                  2                    3                    4             5            6                    7                  8          9
21.07 F li c) 1              11,49                                                                                                                  11,30
21.07 F U c) 2 aa )          13,87                                                                                                                  13,56
21.07 F II c) 2 bh)          14,76                                                                                                                  14,40
21.07 F II d) 1              13,64                                                                                                                  13,41
21.07 F Π d) 2               15,72                                                                                                                  15,38
21.07 F II e)                16,86                                                                                                                  16,57
21.07 F III a) 1             17,62                                                                                                                  17,32
21.07F ΠΙ a ) 2 aa)          19,99                                                                                                                  19,58
21.07 F III a) 2 bb )        21,18                                                                                                                  20,71
21.07 F III b) 1             19,12                                                                                                                  18,80
21.07 F III b) 2             21,07                                                                                                                  20,64
21.07 F III c) 1             20,30                                                                                                                  19,96
21.07 F III c) 2             22,38                                                                                                                  21,94
21.07 F III d) I             22,45                                                                                                                  22,07
21.07 F III d) 2             23,34                                                                                                                  22,92
21.07 F III e)               24,06                                                                                                                  23,65
21.07 F IV a ) 1             26,43                                                                                                                  25,99
21.07 F IV a ) 2             28,80                                                                                                                  28,24
21.07   F  IV b) 1           27,93                                                                                                                  27,46
21.07   F  IV b) 2           29,46                                                                                                                  28,91
21.07   F  IV c)             29,11                                                                                                                  28,62
21.07   F  V a) 1            39,64                                                                                                                  38,98
21.07   F  V a) 2            40,24                                                                                                                  39,54
21.07   F  V b)              40,72                                                                                                                  40,03
21.07 F VI à F IX                C1)                                                                                                                     (4 )
29.04 C III a ) 1             6,25                                                                                                                    6,14
29.04 C III a) 2              9,66                                                                                                                    9,49
29.04 C III b)            1   8,90                                                                                                                    8,75
29.04 C III b) 2             13,73                                                                                                                   13,50
35.05 A                       6,86                                                                                                                    6,75
38.19 T I a )                 6,25                                                                                                                    6,14
38.19 T I b)                  9,66                                                                                                                    9,49
38.19 T II a)                 8,90                                                                                                                     8,75
38.19 T II b)                13,73                                                                                                                   13,50
 ---pagebreak---  20. 10. 76                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 289/27
(') Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                 (;l) At the request of the interested party the monetary compensatory
      matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits           amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction            skimmed-milk powder contained in the goods.
      de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                   (3) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
                                                                                      sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
C) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                    rechnet.
      powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to              (■') Su richiesta dell interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
      the quantity of sugar contained in the product.                                 colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                      scremato in polvere contenuto nella merce.
 (') Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,          (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
      Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend ,               serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
      wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                 magere-melkpoeder welke het goed bevat.
      enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.
                                                                                 (3) På forespørgsel af de interesserede parter vu de monetære udlignings­
(l ) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie              beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
      grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo      mælkspulver indeholdt i varen .
      compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di            (*) Montant résultant de 1 application aux quantités respectives de
      zucchero contenuta in tale merce.                                               céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
                                                                                      de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
(l) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                        montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
      plantenvet en hazelnoten , welke geen melkprodukten bevatten ,                  agricoles échangés en l'état .
      wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van
      de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                (4 ) Amount resulting from the application to the respective quantities
                                                                                      of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
(J ) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                     milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
      pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                   amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
      mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag               products exchanged in the natural state.
      af mængden af sukkerindholdet i varen .                                    t4) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
                                                                                      Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen , an
(2) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des                 Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
      sous-positions 21.07 F VI à F IX .                                              angewendet werden , die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
                                                                                      Anwendung kämen .
(2) Amounts applicable following the case on goods under subheadings
      21.07 F VI to IX .                                                         1 *) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
                                                                                      o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
(*) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI               di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
      bis IX anwendbar sind .                                                         sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
                                                                                      scambiati come tali .
(4) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da
      21.07 F VI a IX.                                                           (4 ) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
                                                                                      goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
(2 ) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                  dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
      onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn .                  bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                      produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
( 2 ) Beløb der finder anvendelse på varer, der henhører under position               verhandeld .
      21.07 F VI til IX .
                                                                                 (4) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
 (3) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est              produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
      calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre         er sat i handelen , det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
      contenue dans la marchandise.                                                   ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak---  N° L 289/28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   20. 10 . 76
                                                                        ANNEXE U
                                   Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                          Produits                                                              États membres
                                                              République                                      Royaume­
                                                                 fédérale   Benelux     Irlande      Italie            France  Danmark
                                                                                                                 Uni
                                                              d' Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine
    — Secteur de la viande de porc
    — Secteur du lait et des produits laitiers
    — Secteur du sucre
                                                                  0,907      0,986       1,224       1,126      1,373  1,137    1,042
    — du règlement (CEE) n° 1059/69
    — Secteur des céréales
    — Secteur des œufs et de la viande de
       volaille et des albumines
2 . Secteur du vin                                                0,882      0,980       1,352       1,268      1,373   1,137     —
 ---pagebreak--- 20. 10. 76                        Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 289/29
           ANNEXE 111 — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                        BILAG III
                              Application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n° 974/71
                               Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                           Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                           Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                            Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
           Taux de change de la lire et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement (CEE)
                                                       no 1380/75
           Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                         1380/75
           Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                   (EWG) Nr. 1380/75)
           Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                    (CEE) n. 1380/75 )
           Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                       nr. 1380/75
           Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3 , i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                            100 Lire (0 Roma + Milano)              — 4,45099      FB/Flux
                                                                       0,688812    Dkr
                                                                       0,280527    DM
                                                                       0,589977    FF
                                                                       0,303192    FI
                                                                       0,0718233   £
                            1 £ (Noon rate London)                  — 61,9060      FB/Flux
                                                                         9,94200   Dkr
                                                                        4,03000    DM
                                                                        8,20060    FF
                                                                        4,21730    FI