CELEX: 31989D0253
Language: fr
Date: 1989-03-16 00:00:00
Title: 89/253/CEE: Décision de la Commission du 16 mars 1989 relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Danemark (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi.)

Avis juridique important

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31989D0253

89/253/CEE: Décision de la Commission du 16 mars 1989 relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Danemark (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi.)  

Journal officiel n° L 105 du 17/04/1989 p. 0019 - 0023

DÉCISION DE LA COMMISSION du 16 mars 1989 relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Danemark ( Le texte en langue danoise est le seul faisant foi .) ( 89/253/CEE ) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique euro - péenne,  vu le règlement ( CEE ) No 2759/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE) No 3906/87 ( 2 ), et notamment son article 4 paragraphe 6,  vu le règlement ( CEE ) No 3220/84 du Conseil, du 13 novembre 1984, déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs ( 3 ), modifié par le règlement ( CEE ) No 3530/86 ( 4 ), et notamment son article 5 paragraphe 2,  considérant que le règlement ( CEE ) No 3220/84 prévoit, dans son article 2 paragraphe 3, que le classement des carcasses de porcs doit être fait par voie d'estimation de la teneur en viande maigre selon des méthodes d'estimation statistiquement éprouvées  et fondées sur la mesure physique d'une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc; que l'autorisation des méthodes de classement est subordonnée à l'existence d'une tolérance maximale d'erreur statistique d'estimation; que cette  tolérance a été définie à l'article 3 du règlement ( CEE ) No 2967/85 de la Commission, du 24 octobre 1985, établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (5 );  considérant que l'utilisation de l'appareil appelé «Koed-Spaek-Automatisk» (« KSA ») a été autorisé pour le Danemark par la décision 87/169/CEE de la Commission ( 6 ); que le gouvernement danois a demandé de maintenir l'utilisation de cette méthode jusqu'au  30 juin 1990; qu'il est cependant apparu que la formule figurant à la décision 87/169/CEE pour estimer le pourcentage de viande maigre doit être adapté;  considérant que le gouvernement danois a demandé à la Commission d'autoriser l'utilisation de deux méthodes de  classement de carcasses de porcs en sus sur son territoire et a soumis les éléments requis à l'article 3 du règlement ( CEE ) No 2967/85; que l'examen de cette demande a démontré que les conditions nécessaires à l'autorisation desdites méthodes de classement sont remplies;  considérant qu'il importe, pour la clarté, d'adopter une nouvelle décision réunissant toutes les trois méthodes; que, par conséquent, la décision 87/169/CEE doit être abrogée;  considérant que le règlement ( CEE ) No 3220/84 prévoit dans son article 2 que les États membres peuvent être autorisés à prévoir une présentation différente de la présentation type définie au même article, lorsque la pratique commerciale ou les exigences  techniques se prêtent à une telle dérogation;  considérant que, au Danemark, les exigences techniques liées à l'utilisation de la méthode de classement et, par conséquent, la pratique commerciale conduisent à enlever les rognons, la panne et le diaphragme; qu'il convient d'en tenir compte pour  l'ajustement du poids à la présentation type;  considérant qu'aucune modification d'appareil ou de méthode de classement ne peut être autorisée, sauf par une nouvelle décision de la Commission adoptée à la lumière de l'expérience acquise; que, à cette fin, la présente autorisation peut être  révoquée;  considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de porc,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :    Article premier L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée au Danemark pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement ( CEE ) No 3220/84;  - l'appareil appelé «Klassificeringscenter» (« KC ») et la méthode d'estimation y afférente décrits dans la première partie de l'annexe,  - l'appareil appelé «Fat-O-Meater/Manuel Klassificering» (« FOM/MK ») et la méthode d'estimation y afférente décrits dans la deuxième partie de l'annexe,  - l'appareil appelé «Koed-Spaek-Automatisk» (« KSA ») et la méthode d'estimation y afférente décrits dans la troisième partie de l'annexe .  Toutefois l'utilisation de la méthode KSA n'est autorisée que jusqu'au 30 juin 1990 .  Article 2 Par dérogation à la présentation type visée à l'article 2 du règlement ( CEE ) No 3220/84, les carcasses de porcs sont dépourvues de la panne, des rognons et du diaphragme avant la pesée et le classement . Afin d'établir les cotations du porc  abattu sur une base comparable, le poids à chaud constaté est augmenté de 2,7 %.  Article 3 Aucune modification des appareils ou des méthodes d'estimation ( sites de mesure ou formules ) n'est autorisée .  Article 4 La décision 87/169/CEE est abrogée .  Article 5 Le royaume du Danemark est destinataire de la présente décision .   Fait à Bruxelles, le 16 mars 1989 .  Par la Commission Ray MAC SHARRY Membre de la Commission  ( 1 ) JO No L 282 du 1 . 11 . 1975, p . 1. ( 2 ) JO No L 370 du 30 . 12 . 1987, p . 11 . ( 3 ) JO No L 301 du 20 . 11 . 1984, p . 1 . ( 4 ) JO No L 326 du 21 . 11 . 1986, p . 8 . ( 5) JO No L 285 du 25 . 10 . 1985, p . 39 . ( 6 ) JO No L 68 du 12 . 3 . 1987, p . 31 .   ANNEXE    MÉTHODE DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE PORCS AU DANEMARK PARTIE 1  Klassificeringscenter ( KC ) 1 .  Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé «Klassificeringscenter» (« KC »).  2 .  L'appareil est équipé de 17 sondes d'un diamètre de 6 millimètres contenant chacune une diode photo-émettrice ( Siemens SFH 950-LD 242 II ) et un photorécepteur ( Siemens SFH 960-BP 103 ). La distance opérable est comprise entre 1 et 180 millimètres .  Les valeurs mesurées sont converties en résultat d'estimation du pourcentage de viande maigre par une unité centrale .  3 .  La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée sur la base d'au moins 7 mesures prises des 15 points des mesures qui sont indiqués au paragraphe 4 et selon une des dix formules ci-dessous .  y1  = 62,7967-0,2420×S 2-0,1770×S 9-0,1806×S 11-0,1915×S 13-0,2164×S 14-0,1644×S 16+0,1080×K 11+0,0826×V  y2 = 62,2743-0,1353×S 3-0,1716×S 9-0,1750×S 11-0,2105×S 13-0,2104×S 14-0,1832×S 16+0,1147×K 11+0,0825×V  y3 = 63,5026-0,2409×S 2-0,2375×S 7-0,1609×S 11-0,2156×S 12-0,2742×S 14-0,1001×S 15+0,1271×K 11+0,0615×V  y4 = 61,8765-0,2622×S 2-0,1496×S 9-0,1669×S 11-0,2109×S 13-0,2262×S 16+0,1259×K 11-0,0837×T  6+0,1010×V  y5 = 62,8977-0,1293×S 3-0,2390×S 7-0,1563×S 11-0,1804×S 12-0,2288×S 14-0,1696×S 16+0,1242×K 11+0,0678×V  y6 = 61,9166-0,2756×S 2-0,1350×S 9-0,1677×S 11-0,1746×S 12-0,2303×S 16+0,1348×K 11-0,0889×T  6+0,0950×V  y7 = 61,3336-0,1514×S 3-0,1480×S 9-0,1642×S 11-0,2324×S 13-0,2452×S 16+0,1311×K 11-0,0744×T  6+0,1002×V  y8 = 63,4821-0,2811×S 2-0,2463×S 7-0,1588×S 12-0,2283×S 13-0,2766×S 14+0,0953×K 12-0,0712×T  8+0,1142×V  y9 = 60,0836-0,2340×S 2-0,1077×S 3-0,1973×S  9-0,3010×S 13-0,2501×S 16+0,1024×K 13-0,0902×T  8+0,1535×V  y10 = 62,5717-0,1617×S 3-0,2846×S 7-0,3165×S 13-0,2584×S 14-0,1219×S 15+0,0988×K 12-0,0677×T  8+0,1195×V  dont y1 jusqu'à y10 = la teneur estimée en viande maigre dans la carcasse .  4 .  Les sites de mesure sont :   S 2 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 10,5 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse à la troisième vertèbre cervicale  S 3 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 7 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse à la quatrième vertèbre cervicale  S 7 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 23 centimètres latéralement entre la troisième et quatrième avant dernière vertèbre cervicale  S 9 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 21 centimètres latéralement entre la dernière et l'avant dernière vertèbre dorsale S 11 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 3 centimètres latéralement entre la quatrième et cinquième avant dernière vertèbre dorsale S 12 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 7 centimètres latéralement entre la deuxième et troisième avant dernière vertèbre dorsale S 13 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 6 centimètres latéralement entre la première vertèbre lombaire et la dernière vertèbre dorsale S 14 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 7 centimètres latéralement 4 centimètres devant le bord antérieur de l'os pubique S 15 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 18 centimètres latéralement 1 centimètres derrière le bord antérieur de l'os pubique S 16 = l'épaisseur de lard dorsal ( y compris la couenne ) en mm, mesurée à 11 centimètres au bord antérieur de l'os pubique K 11 = l'épaisseur de muscle en millimètres, mesuré à 3 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la quatrième et cinquième avant dernière vertèbre dorsale K 12 = l'épaisseur de muscle en millimètres, mesuré à 7 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la deuxième et troisième avant dernière vertèbre dorsale K 13 = l'épaisseur de muscle en millimètres, mesuré à 6 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la quatrième et cinquième avant dernière vertèbre dorsale T 6 = l'épaisseur totale en millimètres, mesurée à 19 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la quatrième et troisième avant dernière vertèbre dorsale T 8 = l'épaisseur totale en millimètres, mesurée à 17 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la quatrième et troisième avant dernière vertèbre dorsale V = poids de la carcasse chaude en kilogrammes ( à l'exclusion de la panne, des rognons et du diaphragme ) Les formules sont valables pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 100 kilogrammes PARTIE 2 Fat-O-Meater/Manuel Klassificering ( FOM/MK ) 1 .  Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé «Fat-O-Meater/Manuel Klassificering» («FOM/MK »).  2 .  L'appareil est équipé d'une sonde d'un diamètre de 6 millimètres, d'un photo-émetteur ( Siemens SFH 950-LD 242 II ) et d'un photorécepteur ( Siemens SFH 960-BP 103 ). La distance opérable est comprise entre 1 et 94 millimètres .  Les valeurs mesurées sont converties en résultat d'estimation du pourcentage de viande maigre par une unité centrale .  3 .  La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante :  y = 60,7548 - 0,3724x1 - 0,3702x2 + 0,1337x3 + 0,0356x4,  dont :  y1 = le pourcentage estimé de la viande maigre dans la carcasse;  x1 = l'épaisseur du lard dorsal ( y compris la couenne ) exprimée en millimètres, mesurée à 8 centimètres latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la troisième et la quatrième avant-dernière vertèbre lombaire;  x2 = l'épaisseur du lard dorsal ( y compris la couenne ) exprimée en millimètres, mesurée à 6 centimètres latéralement de la ligne médiante de la carcasse entre la troisième et la quatrième avant-dernière côte;  x3 = l'épaisseur du muscle exprimée en millimètres, mesurée en même temps et au même endroit que x2;  x4 = poids de la carcasse chaude en kilogrammes ( à l'exclusion de la panne, des rognons et du diaphragme ).  La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 100 kilogrammes.  PARTIE 3 Koed-Spaek-Automatisk ( KSA ) 1 .  Le classement des carcasses est effectué à l'aide de l'appareil dénommé «Koed-Spaek-Automatisk» (« KSA »).  2 .  L'appareil est équipé d'une sonde d'un diamètre de 5 millimètres avec un dispositif de mesurage de conductivité électrique d'une distance opérable entre 5 et 99 millimètres . Les valeurs de mesurage sont transposées en résultat d'estimation de teneur  en viande maigre par un ordinateur .  3 .  La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante :  y = 55,3671 - 0,2260x1 - 0,2212x2 - 0,2721x3 + 0,1257x4 + 0,0700x5 dont y1 = pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse,  x1 = épaisseur du lard ( y compris la couenne ) en millimètres, mesurée sur la fente de la carcasse à sa partie la plus faible recouvrant le muscle lombaire ( M . glutaeus medius ),  x2 = épaisseur du lard dorsal ( y compris la couenne ) en millimètres, mesurée à 8 centimètres latéralement de la fente de la carcasse au niveau situé entre la troisième et la quatrième vertèbre lombaire,  x3 = épaisseur du lard dorsal ( y compris la couenne ) en millimètres, mesurée à 6 centimètres latéralement de la fente de la carcasse au niveau entre la troisième et la quatrième avant-dernière côte,  x4 = épaisseur du muscle en millimètres, mesurée en même temps et au même endroit que x3,  x5 = poids de la carcasse chaude en kilogrammes ( à l'exclusion de la panne, des rognons et du diaphragme ).  La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 100 kilogrammes .