CELEX: 31994L0036
Language: fr
Date: 1994-06-30 00:00:00
Title: Directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 juin 1994, concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires

Avis juridique important

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31994L0036

Directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 juin 1994, concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires  

Journal officiel n° L 237 du 10/09/1994 p. 0013 - 0029 édition spéciale finnoise: chapitre 13 tome 27 p. 0015  édition spéciale suédoise: chapitre 13 tome 27 p. 0015 

DIRECTIVE  94/36/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEILdu 30 juin 1994concernant les colorants destinés à  être employés dans les denrées alimentairesLE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE  L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 100 A, vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, relative au rapprochement des  législations des États membres concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées  destinées à l'alimentation humaine (1), et notamment son article 3 paragraphe 2, vu la proposition de la Commission (2), vu l'avis du Comité économique et social (3), statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité (4), considérant que les différences existant entre les législations nationales concernant les  conditions d'emploi des colorants alimentaires entravent la libre circulation des denrées  alimentaires et qu'il peut en résulter une situation de concurrence déloyale; considérant que toute réglementation relative aux additifs alimentaires et à leurs conditions  d'emploi doit avoir pour premier motif la nécessité de protéger et d'informer les consommateurs; considérant qu'un additif alimentaire ne peut être employé que s'il est prouvé que son emploi est  techniquement nécessaire et ne nuit pas à la santé; considérant que les colorants sont utilisés pour rétablir l'aspect initial des denrées alimentaires  dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l'emballage et la distribution et  dont l'attrait visuel se trouve ainsi diminué; considérant que les colorants sont utilisés pour donner une apparence plus attrayante aux denrées  alimentaires et qu'ils servent aussi à identifier des arômes normalement associés à certaines  denrées alimentaires et à donner une coloration à des denrées qui n'en auraient pas par  elles-mêmes; considérant qu'il est nécessaire d'inclure dans le texte de la présente directive certains  colorants destinés au marquage de salubrité de la viande, sous la responsabilité du vétérinaire  officiel, conformément aux exigences de la directive 91/497/CEE (5), et notamment du chapitre XI de  son annexe I; considérant que seuls les colorants autorisés par la présente directive devraient être employés  pour la décoration des oeufs ou pour leur estampillage, comme prévu par le règlement (CEE) n°  1274/91 (6); considérant que les colorants sont employés en vue de renforcer les colorants naturellement  présents dans les denrées alimentaires; considérant qu'il est généralement admis que les denrées alimentaires non transformées ainsi que  certaines autres denrées alimentaires de base doivent être exemptes d'additifs alimentaires; considérant que, eu égard aux données scientifiques et toxicologiques les plus récentes sur ces  substances, certaines d'entre elles ne doivent être autorisées que pour des denrées alimentaires  déterminées et sous certaines conditions d'emploi; considérant qu'il est nécessaire d'établir des règles strictes pour l'emploi des additifs  alimentaires dans les aliments pour les nourrissons et les enfants en bas âge; considérant que le comité scientifique de l'alimentation humaine a été consulté au sujet des  substances qui ne font pas encore l'objet de dispositions communautaires; considérant qu'il est souhaitable, lorsqu'il s'agit de décider si une denrée alimentaire  particulière relève d'une certaine catégorie, de suivre la procédure de consultation du comité  permanent des denrées alimentaires; considérant que la présente directive remplace en partie la directive du Conseil, du 23 octobre  1962, relative au rapprochement des réglementations des États membres concernant les matières  colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (7); considérant que seront proposées, selon la procédure prévue à l'article 11 de la directive  89/107/CEE, la modification des critères de pureté existants concernant les matières colorantes  ainsi que de nouvelles spécifications relatives aux colorants pour lesquels il n'existe pas de  critères de pureté; considérant que, pour protéger les consommateurs, la Communauté doit encourager la recherche sur  les effets potentiels (dont les effets cumulatifs et synergiques) des colorants alimentaires sur la  santé humaine, en particulier de ceux dont l'innocuité est controversée, ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier1. La présente directive est une directive spécifique faisant  partie de la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE. 2. Aux fins de la présente directive, on entend par «colorants» des substances qui ajoutent ou  redonnent de la couleur à des denrées alimentaires; il peut s'agir de constituants naturels de  denrées alimentaires ou d'autres sources naturelles, qui ne sont pas normalement consommés comme  aliments en soi et ne sont pas habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans  l'alimentation. Sont des colorants au sens de la présente directive les préparations obtenues à partir de denrées  alimentaires et d'autres matériaux de base naturels par extraction physique et/ou chimique  conduisant à une extraction sélective des pigments par rapport aux constituants nutritifs ou  aromatiques. 3. Toutefois, les substances indiquées ci-dessous ne sont pas considérées comme des colorants aux  fins de la présente directive: - les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, et les arômes entrant dans la fabrication de  denrées alimentaires composées, en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives,  tout en ayant un effet colorant secondaire, notamment le paprika, le curcuma et le safran, - les colorants utilisés pour la coloration des parties extérieures non comestibles de denrées  alimentaires, telles que les croûtes de fromage et les boyaux de charcuterie. Article 21. Seules les substances énumérées à l'annexe I peuvent être utilisées comme colorants  dans les denrées alimentaires. 2. Les colorants ne peuvent être utilisés que dans les denrées alimentaires énumérées aux annexes  III, IV et V et dans les conditions qui y sont spécifiées; les colorants peuvent être utilisés dans  ces mêmes denrées alimentaires lorsqu'ils sont destinés à des usages particuliers conformément à la  directive 89/398/CEE (1). 3. Il ne peut être employé de colorants dans les denrées alimentaires énumérées à l'annexe II, sauf  lorsque cela est spécifiquement prévu par les dispositions des annexes III, IV ou V. 4. Les colorants autorisés uniquement pour certaines utilisations sont énumérés à l'annexe IV. 5. Les colorants généralement autorisés dans les denrées alimentaires, ainsi que leurs conditions  d'emploi, sont énumérés à l'annexe V. 6. Les quantités maximales indiquées dans les annexes: - concernent des denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon les instructions du  fabricant, - désignent les quantités de principe colorant contenues dans la préparation colorante. 7. Dans les annexes de la présente directive, l'expression «quantum satis» indique qu'aucune  quantité maximale n'est spécifiée. Toutefois, les matières colorantes sont employées conformément  aux bonnes pratiques de fabrication, en quantité ne dépassant pas la quantité nécessaire pour  obtenir l'effet désiré et à condition de ne pas induire le consommateur en erreur. 8. Aux fins du marquage de salubrité prévu par la directive 91/497/CEE et d'autres marquages requis  pour les produits à base de viande, seuls peuvent être utilisés les colorants E 155 brun HT, E 133  bleu brillant FCF ou E 129 rouge allura AC ou encore un mélange approprié de E 133 bleu brillant  FCF et de E 129 rouge allura AC. 9. Seuls les colorants énumérés à l'annexe I peuvent être utilisés pour la coloration décorative  des coquilles d'oeuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CEE) n° 1274/91. 10. Seuls les colorants énumérés à l'annexe I, à l'exception du E 123, E 127, E 128, E 154, E 160b,  E 161g, E 173 et E 180, peuvent être vendus directement aux consommateurs. 11. Au sens de la présente directive, les denrées alimentaires non transformées sont celles qui  n'ont subi aucun traitement entraînant un changement substantiel de leur état original. Toutefois,  elles peuvent par exemple avoir été divisées, séparées, tranchées, désossées, hachées, écorchées,  épluchées, pelées, moulues, coupées, lavées, parées, surgelées, congelées, réfrigérées, broyées ou  décortiquées, conditionnées ou non. Article 3Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, la présence d'un colorant dans une  denrée alimentaire est autorisée: - dans une denrée alimentaire composée, pour autant que cette denrée ne figure pas à l'annexe II,  dans la mesure où ce colorant est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée  alimentaire composéeou- si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation  d'une denrée alimentaire composée conforme aux dispositions de la présente directive. Article 4Il peut être décidé, selon la procédure prévue à l'article 5, si une denrée alimentaire  particulière relève de l'une des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans les annexes et  si des substances sont des colorants au sens de l'article 1er. Article 51. Lorsque la procédure prévue au présent article doit être appliquée, la Commission  est assistée par le comité permanent des denrées alimentaires, institué par la décision 69/414/CEE  (1), ci-après dénommé «comité». 2. Le président saisit le comité de sa propre initiative ou à la demande du représentant d'un État  membre. 3. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité  émet son avis sur ce projet, dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de  la question. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour  l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors  des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la  pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote. 4. a) La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité. b) Si les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du comité, ou en l'absence d'avis, la  Commission soumet sans tarder au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil  statue à la majorité qualifiée. Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas  statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission. Article 6Les États membres instaurent, dans un délai de trois ans à compter de l'adoption de la  présente directive, des systèmes de contrôle de la consommation et de l'emploi des colorants et  rendent compte de leurs constatations à la Commission. La Commission fait rapport au Parlement européen, dans un délai de cinq ans à compter de l'adoption  de la présente directive, sur les changements intervenus en ce qui concerne le marché des  colorants, leurs niveaux d'emploi et de consommation. Conformément aux critères généraux de l'annexe II point 4 de la directive 89/107/CEE, dans un délai  de cinq ans à compter de l'adoption de la présente directive, la Commission réexamine les  conditions d'emploi qui y figurent et propose des modifications, le cas échéant. Article 7Les dispositions des articles 1er à 7, de l'article 8 paragraphe 1 deuxième tiret et  paragraphe 2 et des articles 9 à 15 de la directive du Conseil du 23 octobre 1962 sur les matières  colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l'alimentation humaine sont  abrogées. Les références faites aux dispositions abrogées s'entendent comme faites aux dispositions  correspondantes de la présente directive. Article 8À la date d'entrée en vigueur de la présente directive, la Commission lancera, de  concert avec le Parlement européen, les ministères nationaux, les industries alimentaires, le  commerce de détail alimentaire et les associations de consommateurs, une campagne d'information des  consommateurs sur les procédures d'évaluation et d'autorisation des colorants agréés ainsi que sur  la signification du système de numérotation «E». Article 91. Les États membres mettent en vigueur, au plus tard le 31 décembre 1995, les  dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la  présente directive. Ces dispositions visent à: - autoriser, au plus tard le 31 décembre 1995, la commercialisation et l'emploi des produits  conformes à la présente directive, - interdire, au plus tard le 30 juin 1996, la commercialisation et l'emploi des produits non  conformes à la présente directive; les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date qui  ne satisfont pas aux exigences de la présente directive peuvent toutefois être commercialisés  jusqu'à épuisement des stocks. Les États membres en informent immédiatement la Commission. 2. Lorsque les États membres adoptent les dispositions visées au paragraphe 1, celles-ci  contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors  de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États  membres. Article 10La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel  des Communautés européennes. Article 11Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 30 juin 1994. Par le Parlement européenLe présidentE. KLEPSCHPar le ConseilLe présidentA. BALTAS (1) JO n° L 40 du 11. 2. 1989, p. 27. Directive modifiée par la directive 94/34/CE (voir  page 1 du présent Journal officiel). (2) JO n° C 12 du 18. 1. 1992, p. 7. (3) JO n° C 313 du 30. 11. 1992, p. 1. (4) Avis du Parlement européen du 10 mars 1993 (JO n° C 115 du 26. 4. 1993, p. 105), confirmé le 2  décembre 1993 (JO n° C 342 du 20. 12. 1993), position commune du Conseil du 9 mars 1994 (non encore  parue au Journal officiel) et décision du Parlement européen du 9 mars 1994 (JO n° C 91 du 28. 3.  1994, p. 79). (5) JO n° L 268 du 24. 9. 1991, p. 69. Directive modifiée par la directive 92/5/CEE (JO n° L 57 du  2. 3. 1992, p. 1). (6) Règlement (CEE) n° 1274/91 de la Commission, du 15 mai 1991, établissant les modalités  d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de  commercialisation applicables aux oeufs (JO n° L 121 du 16. 5. 1991, p. 11). Règlement modifié en  dernier lieu par le règlement (CE) n° 1259/94 (JO n° L 137 du 1. 6. 1994, p. 54). (7) JO n° 115 du 11. 11. 1962, p. 2645/62. Directive modifiée en dernier lieu par la directive  85/7/CEE (JO n° L 2 du 3. 1. 1985, p. 22). (1) JO n° L 186 du 30. 6. 1989, p. 27. (1) JO n° L 291 du 19. 11. 1969, p. 9.  ANNEXE I >TABLE> ANNEXE II DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LESQUELLES LES COLORANTS NE SONT PAS AUTORISÉS, SAUF  LORSQUE CELA EST SPÉCIFIQUEMENT PRÉVU PAR LES DISPOSITIONS DES ANNEXES III, IV OU V (Les  désignations utilisées à l'annexe II n'affectent pas le principe du «report» dans les cas où les  produits contiennent des ingrédients contenant par eux-mêmes des colorants autorisés.)1. Denrées  alimentaires non transformées2. Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées3. Lait, demi-écrémé  ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)4. Lait chocolaté5.  Laits fermentés (non aromatisés)6. Laits de conserve tels que définis dans la directive 76/118/CEE  (non aromatisés)7. Lait battu et babeurre (non aromatisés)8. Crème et crème en poudre (non  aromatisée)9. Huiles et matières grasses d'origine animale ou végétale10. OEufs et produits à  base d'oeufs, tels que définis à l'article 2 paragraphe 1 de la directive 89/437/CEE11. Farine et  autres produits de minoterie; amidons et fécules12. Pain et produits apparentés13. Pâtes  alimentaires et gnocchis14. Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides15. Purée et  conserves de tomate16. Sauces à base de tomates17. Jus et nectars de fruits, tels que définis par  la directive 75/726/CEE, et jus de légumes18. Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et  champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et  champignons, transformés19. Confitures extra, gelées extra et crème de marrons telles que définies  dans la directive 79/693/CEE, crème de pruneaux20. Poisson, mollusques et crustacés, viande,  volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais non compris les repas préparés contenant ces  ingrédients21. Produits de cacao et composants du chocolat dans les produits à base de chocolat  tels que définis dans la directive 73/241/CEE22. Café torréfié, thé, chicorée; extraits de thé et  de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que  mélanges et préparations instantanées de ces produits23. Sel, produits de substitution du sel,  épices et mélanges d'épices24. Vins et autres produits tels que définis dans le règlement (CEE) n°  822/8725. Korn, Kornbrand, boissons spiritueuses de fruits, eaux-de-vie de fruits, Ouzo, Grappa,  Tsikoudia de Crète, Tsipouro de Macédoine, Tsipouro de Thessalie, Tsipouro de Tyrnavos, Eau-de-vie  de marc marque nationale luxembourgeoise, eau de vie de seigle marque nationale luxembourgeoise,  London gin, tels que définis dans le règlement (CEE) n° 1576/8926. Sambuca, Maraschino et Mistra,  tels que définis dans le règlement (CEE) n° 1180/9127. Sangria, Clarea et Zurra, tels que définis  dans le règlement (CEE) n° 1601/9128. Vinaigre de vin29. Aliments pour nourrissons et jeunes  enfants, tels que définis dans la directive 89/398/CEE, y compris les aliments pour les nourrissons  et les jeunes enfants qui ne sont pas en bonne santé30. Miel31. Malt et produit maltés32.  Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)33. Beurre à base de lait de brebis et de  chèvre ANNEXE III >TABLE> ANNEXE IV >TABLE> ANNEXE V COLORANTS AUTORISÉS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES AUTRES QUE CELLES ÉNUMÉRÉES  AUX ANNEXES II ET III Première partie Les colorants suivants peuvent être utilisés  quantum satis dans les denrées alimentaires mentionnées à l'annexe V deuxième partie et dans toutes  les autres denrées alimentaires autres que celles qui sont indiquées aux annexes II et III. E 101 i) Riboflavine ii) Phosphate-5&prime; de riboflavineE 140 Chlorophylles et chlorophyllinesE  141 Complexes cuivre-chlorophylles et chlorophyllinesE 150a Caramel ordinaireE 150b Caramel de  sulfite caustiqueE 150c Caramel ammoniacalE 150d Caramel au sulfite d'ammoniumE 153 Charbon  végétal médicinalE 160a CaroténoïdesE 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubineE 162  Rouge de betterave, bétanineE 163 AnthocyanesE 170 Carbonate de calciumE 171 Dioxyde de titaneE  172 Oxyde et hydroxyde de ferDeuxième partie Les colorants suivants peuvent  être employés seuls ou en combinaison dans les denrées alimentaires figurant ci-dessous, jusqu'à  concurrence de la quantité maximale spécifiée dans le tableau. Toutefois, pour les boissons  aromatisées sans alcool, les glaces alimentaires, les desserts, la boulangerie fine et la  confiserie, les colorants peuvent être employés jusqu'à concurrence de la limite indiquée dans le  tableau approprié, mais les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être  supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. E 100 CurcumineE 102 TartrazineE 104 Jaune de quinoléineE 110 Sunset Yellow FCF Jaune orangé SE  120 Cochenille, acide carminique, carminsE 122 Azorubine, carmoisineE 124 Ponceau 4R, rouge  cochenille AE 129 Rouge allura ACE 131 Bleu patenté VE 132 Indigotine, carmin d'indigoE 133  Bleu brillant FCFE 142 Vert SE 151 Noir brillant BN, noir PNE 155 Brun HTE 160d LycopèneE 160e  â-apo-caroténal-8&prime; (C 30)E 160f Ester éthylique de l'acide â-apo-caroténal-8&prime; (C 30)E  161b Lutéine>TABLE>