CELEX: 31987R3747
Language: fr
Date: 1987-12-08 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3747/87 du Conseil du 8 décembre 1987 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

19 . 12 . 87                                Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 358 / 1
                                                                    I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                          RÈGLEMENT ( CEE ) N° 3747 / 87 DU CONSEIL
                                                           du 8 décembre 1987
                   portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                     nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                               A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne , et notamment son article 28 ,
                                                                                                Article premier
vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal , et notam­
ment son article 32 ,                                                  Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
                                                                       produits énumérés en annexe sont suspendus au niveau
vu la proposition de la Commission ,                                   indiqué en regard de chacun d'eux .
considérant que , pour les produits visés au présent règle­
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle            Ces suspensions sont valables :
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la                — du 1 er janvier au 31 mars 1988 pour les produits
Communauté ;                                                               mentionnés à l'annexe I ,
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne              — du 1 er janvier au 30 juin 1988 pour les produits mention­
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                    nés à l'annexe II .
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de
l'existence d'une production communautaire , et de procéder
à la suspension totale dans les autres cas ;
                                                                                                   Article 2
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la
                                                                       Les droits de douane suspendus visés à l'article 1 er et diminués
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
                                                                       de 60% constituent les droits de base sur lesquels la
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­
                                                                       Communauté à Dix opère les réductions successives prévues
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
                                                                       à l'article 31 de l'acte d'adhésion pour les produits en libre
de la production communautaire ;                                       pratique en Espagne .
considérant que , en raison de la suspension en cause , il y a
lieu , en vertu de l'article 32 de l'acte d'adhésion , de prendre
les mesures nécessaires pour maintenir la préférence commu­                                        Article 3
nautaire ; qu'il convient , dès lors , de prévoir que les droits
suspendus constituent des droits de base au sens de l'article
30 paragraphe 1 dudit acte ,                                           Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1988 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre .
                   Fait à Bruxelles , le 8 décembre 1987 .
                                                                                        Par le Conseil
                                                                                          Le président
                                                                                        N. WILHJELM
 ---pagebreak--- N° L 358 / 2                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    19 . 12 . 87
                                                                                ANNEXE I
       Code de la
                                                                                                                                                    Taux des droits
      nomenclature                                                       Désignation des marchandises                                                 autonomes
        combinée                                                                                                                                          (% )
ex 3920 10 11                Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate de méthyle , d'une épaisseur n excédant pas
ex 3920 10 19                0,05 mm , destinées à la fabrication de gants médicaux à usage unique ( a )                                                   0
ex 8473 30 00                Têtes magnétiques à couche mince pour équipements périphériques de mémoires à disque rigide,
                             permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimétré , même montées sur
                                                                                                                                                           0
                             leurs bras porteurs
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 358 / 3
                                                                               ANNEXE II
      Code de la                                                                                                                                     Taux des droits
     nomenclature                                                        Désignation des marchandises                                                  autonomes
       combinée                                                                                                                                           (%)
ex 1302 14 00                Extrait de pyrèthre déciré                                                                                                     0
ex 2712 20 00                Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                                                         0
ex 2904 10 00                Prop-2-ène-l-sulfonate de sodium d'une pureté non inférieure à 93 % en poids , sous forme de poudre ,
                             destiné à la fabrication de fibres acryliques ( a )                                                                            0
ex 2917 19 90                Acide dodécanédioïque                                                                                                         4
ex 2917 20 00                Anhydride cyclohex-l,2-ène-l,2-dicarboxylique                                                                                  0
ex 2918 19 90                Dinoprost (DCI ), destiné à la fabrication de médicaments relevant de la position 3004 pour la
                             médecine humaine ( a )                                                                                                         0
ex 2921 29 00                Tétraméthylènediamine en solution aqueuse , ayant par rapport à la matière sèche :
                             — une pureté non inférieure à 99,9% en poids
                             — une teneur en pyrrolidine inférieure ou égale à 0,03 % en poids
                             — une teneur en aminobutyronitrile inférieure ou égale à 0,02 % en poids                                                       0
ex 2922 19 00                Chlorhydrate de tulobutérol ( DCIM )                                                                                           o
ex 2922 50 00                Méthyldopa ( DCI )                                                                                                             0
ex 2925 11 00                Saccharine et son sel de sodium                                                                                                0
ex 2926 90 90                Isophtalonitrile                                                                                                               6
ex 2932 13 00                Alcool tétrahydrofurfurylique                                                                                                  0
ex 2932 19 00                Diacétate de 5-nitrofurfurylidène                                                                                              0
ex 2932 19 00                Furanne                                                                                                                        0
ex 2932 29 90                3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H), 9'-xanthène]-3-one                                                    0
ex 2932 29 90                6'-(N-éthyl-p-toluidino)-2'-(N-méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                                    0
ex 2932 29 90                6'-(H-éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                                               0
ex 2932 29 90                2'-Anilino-6'-(N-éthyl-p-toluidino)-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                                    0
ex 2932 90 90                2,3-Dihydro-2,2-diméthylbenzofuranne-7-ol , d'une pureté non inférieure à 99,5 % en poids                                      0
ex 2933 39 90                3,5,6-Trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoxyéthyle                                                                          0
ex 2933 39 90                3 , 5-Dichloro-2 ,4 , 6-trifluoropyridine                                                                                      0
ex 2941 90 00                Sulfate de kanamycine ( DCIM )                                                                                                 0
ex 3002 39 00                Vaccin bactérien obtenu à partie de l'isolât R-980 de mycoplasme gallisepticum , en émulsion
                             huileuse                                                                                                                       0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 358 / 4                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    19 . 12 . 87
       Code de la                                                                                                                                    Taux des droits
      nomenclature                                                        Désignation des marchandises                                                 autonomes
        combinée                                                                                                                                          (% )
 ex 3504 00 00               Extrait brut de protéines contenant de l'interféron a 2b obtenu à partir d'une bactérie Escherichia Coli
                             manipulée génétiquement , destiné par purification ultérieure à la fabrication de l'interféron humain
                             a 2b ( a )                                                                                                                     3
 ex 3802 90 00               Montmorillonite activée à l'acide , destinée à la fabrication de papiers dits « autocopiants » ( a )                           0
 ex 3811 21 00               Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique dissous dans des huiles minérales                                                     0
 ex 3815 19 00               Catalyseurs consistant en oxydes de chrome et en dioxyde de titane , fixés sur un support soit d'oxyde de
                             silicium , soit d'oxyde d'aluminium , soit de phosphate d'aluminium                                                            0
 ex 3815 90 00               Catalyseurs consistant en un mélange de composés de titane , de magnésium et d'aluminium , sous forme
                             d'une suspension dans l'hexane , ayant une teneur en poids :
                             — non inférieure à 3% et non supérieure à 6% de titane ,
                             — non inférieure à 1,5% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                             — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5 % d'aluminium ,
                             destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 au moins ( a )                              0
ex 3815 90 00                Catalyseur sous forme de bâtonnets pronds se composant d'un silicate d'aluminium acide ( zéolite )
                             présentant un rapport de dioxyde de silicium / trioxyde d'aluminium d'au moins 500 à 1 ayant une
                             teneur en platine d'au moins 0,2% en poids , mais n'exédant pas 0,8%                                                           0
ex 3817 10 90                Monoalkylbenzènes obtenus par alkylation du benzène par des polyalcènes , d'un poids moléculaire
                             moyen non inférieur à 680 et non supérieur à 820                                                                               0
ex 3818 00 10                Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Czochralsky , non polies , d'un diamètre de 70 mm
                             ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 10 17 atomes / cm 3                                               0
ex 3823 90 99                Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte , ayant une densité comprise entre
                             1,2 et 1,5 et une solubilité dans l'eau non inférieure à 70% en poids                                                          0
ex 3823 90 99                Préparations anti-corrosion constituées de sels d'acide dinonylnaphtalène sulfoniques présentées soit
                             sur un support de cire minérale , soit dissous dans un solvant organique                                                       0
ex 3901 20 00                Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 , d'une densité non inférieure
                             à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de :
                             — 50 ppm d'aluminium ,
                             — 2 ppm de calcium ,
                             — 2 ppm de chrome ,
                             — 2 ppm de fer ,
                             — 2 ppm de nickel ,
                             — 2 ppm de titane ,
                             — 8 ppm de vanadium ,
                             destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                                   0
ex 3901 20 00                Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale ou
                             supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine
                             à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                                                0
ex 3901 90 00                lonomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                                                0
ex 3901 90 00                Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacry­
                             lique                                                                                                                          0
ex 3904 40 00                Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une des formes
                             visées à la note 6 points a ) et b ) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle non inférieure à 87 %
                             et non supérieure à 92 % en poids , en acétate de vinyle non inférieure à 2 % et non supérieure à 9 % en
                             poids et en alcool vinylique non inférieure à 1 % et non supérieure à 8 % en poids                                             0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                                           Tournai officiel des Communautés européennes                                                  N° L 358 / 5
                                                                                                                                                     Taux des droits
       Code de la
      nomenclature                                                       Désignation des marchandises                                                  autonomes
        combinée                                                                                                                                          (% )
ex 3906 90 00                Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomere polyinsature,
                             destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est
                                                                                                                                                            6
                             supérieur à 13 ( a )
ex 3907 20 90                Alpha-4-hydroxybutyl-omega-hydroxypoly (oxytétraméthylène) ayant une teneur, soit en halogènes,
                             soit en citaux , inférieure à 1 mg / kg et d'un indice de coloration égal ou inférieur à 20 unités sur l'échelle
                             de Hazen                                                                                                                       0
ex 3907 20 90                Poly(oxypropylène) liquide comportant le groupe terminal 3-(3-[2-[2-(2-mercaptoéthoxy)-
                             éthoxy] éthylthio] propoxycarbornylamino )-p-tolycarbomoyloxy                                                                  0
ex 3912 11 00                Flocons de triacétate de cellulose non plastifié destinés à la fabrication de fils de triacétate ( a )                         0
                                                                                                                                                            0
ex 3912 39 90                Hydroxypropylcellulose
ex 3919 90 31                Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées , constituées d'une pellicule de polyester et au moins d'une
ex 3920 62 00                autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques, revêtues sur une face d'une couche adhésive
                                                                                                                                                            0
ex 3921 90 19                même protégée par une pellicule détachable
ex    3919  90 31            Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères                                                 0
ex    3920  62 00
ex    3920  63 00
ex    3920  69  00
ex    3921  90  19
ex 3919 90 39                Feuilles réfléchissantes en polyuréthane                                                                                       0
ex 3920 99 19
ex 3921 90 50
 ex 3919 90 50               Feuilles de chlorure de polyvinyle , d'une épaisseur inférieure à 1 mm , pourvues de billes creuses en verre
                             d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres , incorporées dans une substance adhésive                                    0
 ex 3919 90 50               Feuilles en polymère acrylique réticulé par des isocyanates, contenant dans la masse des microspheres
 ex 3920 59 00               de verre aluminisées qui renvoient la lumière incidente à la source lumineuse (retroreflechissantes ),
 ex 3921 90 60                recouvertes au verso d'une couche de matière adhésive                                                                          0
 ex 3919 90 50                Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-formaldéhyde contenant des                                    0
 ex 3920 59 00                microsphères de verre
 ex 3921 90 60
 ex 3919 90 50                Film polyacrylique réfléchissant , contenant des microsphères                                                                  0
 ex 3920 59 00
 ex 3921 90 60
 ex 3919 90 50                Feuilles en polymère acrylique , multicouches , présentant sur une face des empreintes prismatiques qui
 ex 3920 59 00                renvoient la lumière incidente à la source lumineuse ( rétroréfléchissantes ), recouvertes au verso d'une
 ex 3921 90 60                couche de matière adhésive                                                                                                     0
 ex 3920 10 11                Feuille de polyéthylène dont l'épaisseur n'est pas inférieure à 20 micromètres et pas supérieure à
                              40 micromètres , destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ( a )                              0
 ex 3920 10 11                Feuilles ou bandes stratifiées se présentant , soit :
                              — sous forme de feuilles ayant une largeur non inférieure à 190 mm , consistant en une pellicule de
                                   polyamide à orientation biaxiale recouverte sur une face d'une pellicule de chlorure de
                                   polyvinylidène et sur l'autre face d'une pellicule de polyéthylène
                                   soit
                              — sous forme de bandes ayant une largeur non supérieure à 15 mm , consistant en une pellicule de
                                   polyamide à orientation biaxiale recouverte sur les deux faces d'une pellicule de polyéthylène                            0
  ex 3920 42 10                Pellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinyle , présentant sur la totalité d'un côté des
                                                                                                                                                              0
                               impressions en forme de pyramides
  ( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- N° L 358 / 6                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                     19 . 12 . 87
       Code de la                                                                                                                                    Taux des droits
      nomenclature                                                        Désignation des marchandises                                                 autonomes
        combinée                                                                                                                                           %
ex 3920 62 00                Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de pyra­                               0
ex 3920 63 00                mides
ex 3920 69 00
ex 3920 99 50                Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la vapeur
                             d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à 50 g / m2                                  0
ex 3920 99 50                Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le poids
                             n'excède pas 22,4 g / m2                                                                                                       0
ex 3920 99 50                Feuilles entièrement en alcool polyvinylique , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne contenant pas
                             plus de 2 % en poids de groupes acétate non hydrolysés exprimés en acétate de vinyle , et pas moins de
                             5 % et pas plus de 15 % en poids de glycérol utilisé comme plastifiant , non solubles dans l'eau à une
                             température inférieure à 85 °C                                                                                                 0
ex 3920 99 50                Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm ,
                             ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal à
                             65 %                                                                                                                           0
ex 3920 99 50                Feuille d'alcool polyvinylique , non enduite , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , d'une teneur en
                             poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99 %                                                                        0
ex 3920 99 50                Feuille constituée d'un mélange de flurorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une
                             épaisseur non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres                                                   0
      4502 00 00             Liège naturel , écroûté ou simplement équarri , ou en cubes , plaques , feuilles ou bandes de forme carrée
                             ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons )                                                        4
ex 7011 20 00                Écrans , entièrement en verre , ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord , destinés
                             à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                                               0
ex 7011 20 00                Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord cannelé , destinés à la
                             fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                                                    0
ex 8401 30 00                Cartouches de réacteurs nucléaires constituées d'oxydes mixte d'uranium enrichi en U-235 et de
                             gadolinium contenus dans une gaine métallique en zircaloy ( du type « barrière »)                                              0
ex 8419 89 90                Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque
                             extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord                                                         0
ex 8471 99 90                Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
                             électriques , constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique , un amplificateur , une
                             lentille et deux lampes , reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions
                             ne dépassent pas 200x220 mm , consistant en un circuit imprimé , sur lequel sont montés —- au
                             minimum — un microprocesseur , un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique /
                             numérique                                                                                                                      0
ex 8473 10 00                Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques , constitué d'un circuit imprimé
                             doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture / écriture , à accès aléatoire et capacité de mémorisation de
                             8 K x 8 bits chacune , composants électroniques avec fonctions de pilotage , piles pour le maintien de la
                             mémoire , le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de connexion dont les dimensions
                             extérieures n'excèdent pas 1 1 x 40 x 90 mm et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                                 MEMOCART
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de mémoires intégrées qui satisfont à la
                                 présente description                                                                                                       0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
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19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                               Taux des droits
     Code de la
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                           autonomes
      combinée                                                                                                                      (% )
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures a
ex 8473 30 00    186x75x15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de
                 verre avec 1 5 360 points ( disposés sur 64 rangées et 240 colonnes ), complété par un circuit électronique
                 d'interface , en technologie C-MOS , comportant au maximum 544 points de contact                                     0
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
ex 8473 30 00    15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré
                 entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposes sur 64 rangées et 480 colonnes ),
                 monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                 contrôle , avec ou sans câble et connecteur                                                                          0
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures a
ex 8473 30 00    15 x 62 x 276 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré
                 entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ),
                 monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                 contrôle , avec ou sans câble et connecteur                                                                          0
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures a
ex 8473 30 00    15x115x290 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides ,
                 enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points ( disposés sur 200 lignes et 640
                 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de
                                                                                                                                      0
                 pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur
ex 8473 30 00    Têtes magnétiques en ferrite , réalisées en technologie Winchester, pour équipements périphériques de
                 mémoires à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par
                 millimètre , même montées sur leurs bras porteurs                                                                    0
 ex 8473 30 00   Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits , enserrées
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm , comportant au maximum
                 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      BDL 0133             MBM2011             FBM 64 DA
                      BDL 0134             MBM 2256            7110
                      BDN0151              FBM 54 DB           7114-1
                      ou
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui satisfont à la
                      présente description                                                                                             0
 ex 8473 30 00    Unité arithmétique et logique d'une untié centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf
                  circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacun desquels
                  sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit 121 mémoires à
                  lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux types de circuits , réalisés en
                  technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  611x501x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et
                  portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      CO1B    2675   E 500
                      CO1B     2675  H 500
                      CO1B     2675  H 501
                      CO1B     2675  H 502
                      CO1B     2675  H 503
                      CO1B     2675  H 504
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N 0 L 358 / 8                          Journal officiel des Communautés européennes                                        19 . 12 . 87
    Code de la                                                                                                           Taux des droits
   nomenclature                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
     combinée                                                                                                                 (%)
ex 847.i 30 00  Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de
                substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire
                réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun
                une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits ,
                enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au
                maximum 23 broches de connexion et portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui­
                    vantes :
                    770965
                    4599497
                    7379442
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture à accès
                    aléatoire qui satisfont à la présente description                                                           0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec plaquette électronique
                de contrôle incorporée , rotor externe à section circulaire d'un diamètre maximal de 95 mm , mandrin de
                précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm , vitesse de 300 ou 360 tours / minute , tension
                d'alimentation de 12 V ± 10 %                                                                                   0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu , dont le couple n'excède pas 0,20 Nm , avec ou sans rotor externe , avec bride
                de fixation d'un diamètre de 75 mm , mandrin d'un diamètre de 25 mm , vitesse maximale de 3 600
                tours / minute , tension d'alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles et connecteurs                          0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec rotor externe d'un
                diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin de précision d'un
                diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600 tours / minute , tension
                d'alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles électriques avec connecteurs                                     0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,2 Nm , avec bride de fixation d'un
                diamètre de 74 mm , mandrin d'un diamètre de 40 mm , une vitesse nominale de 3 600 tours / minute ,
                une tension d'alimentation de 12 V + 10 % , muni de câbles et connecteurs                                       0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm muni d'un rotor externe d'un
                diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle incorporée , dont les
                dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm , d'une épaisseur , mandrin compris , n'excédant pas 20 mm , à
                deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours / minute et une tension d'alimentation de 12 V
                 ± 10 %                                                                                                         0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,05 Nm , muni d'un rotor externe
                d'un diamètre maximal de 92 mm , d'un mandrin de précision en aluminium d'un diamètre extérieur de
                40 mm , avec un enroulement biphase , une vitesse nominale de 3 600 tours / minute et une tension
                d'alimentation de 12 V ± 10%                                                                                    0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator encapsulé dans un
                boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur maximale de 14 mm , muni d'un
                arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                                                             0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator encapsulé dans un
                boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur maximale de 14 mm , muni d'un
                arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                                                             0
ex 8501 10 99   Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé enserré
                entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre incorporé à 2 ou
                3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et des câbles et des connecteurs
                indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal
                de 40 x 40 x 62 mm , y compris l'arbre                                                                          0
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 358 / 9
     Code de la                                                                                                              Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                           autonomes
      combinée                                                                                                                    (%)
ex 8501 10 99    Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation à
                 deux phases avec enroulement , de type bipolaire , constitué d'un rotor , d'un stator laminé inclus entre
                 deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre , antérieure , profilée ,
                 comportant deux saillies avec boutonnières de fixation , d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases
                 inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm , câbles et connecteurs indépendants , pour
                 sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre ,
                 mais non comprises les saillies de la bride antérieure                                                            0
ex 8501 10 99    Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1 ,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de rotation à
                 2 phases avec enroulement de type bipolaire , dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l'arbre , des vis de fixation et du moyeu , ayant un
                 couple minimum de 0,25 Nm pour la version à hauteur maximale de 20 mm et de 0,35 Nm pour la
                 version d'une hauteur maximale de 25 mm                                                                           0
ex 8501 10 99    Moteurs pas à pas bipolaires à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins , un
                 pas d'avancement angulaire de 180 degrés , deux pas par rotation , un cycle de rotation à deux phases
                 avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à 0,1 x 1 0"6 Nm et non supérieur à
                 0,1 x 1 0"4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V                                                    0
ex 8504 40 99    Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un
                 courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA                                                    0
ex 8506 19 10    Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium , enserrée dans une embase de circuits imprimés
                 comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle                               0
ex 8517 90 91    Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone , d'un circuit de protection
                 et d'un connecteur à 4 voies , monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas
                 22 x 40 mm                                                                                                         0
ex 8517 90 91    Dispositif récepteur opto-électronique ( récepteur PINFET ) opérant à une longueur d'ondes comprise
ex 8542 20 00    entre 1 300 et 1 600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 678 mégabits par seconde , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 13 x 13 mm , sous forme de circuit
                 intégré hybride auquel s'ajoute une fibre optique ( fibre amorce ), comportant au maximum 16 broches
                 de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     416 / 7 / 97030
                     QDFI-XXXX-001
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                    0
ex 8523 20 10    Disques magnétiques rigides prélubrifiés , traités à l'oxyde , d'une haute coercivité de 800 Oe , d'un
                 diamètre extérieur de 95 mm , d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de 1,27 mm                       0
ex 8529 10 70    Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de
                 connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion , ayant chacune une
                 fréquence de 10,7 MHz + 30 kHz enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                 pas 10 x 10 x 5 mm                                                                                                 0
ex 8532 29 00    Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads , une tension de sortie de 5,5 V et un
                 courant de porte de 100 microampères maximum , enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur
                 inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm                                                                0
ex 8532 30 10    Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique , d'une capacité maximale de
                 2 x 335 picofarads pour la partie AM , et de 2 x 20 picofarads pour la partie FM , enserré dans un boîtier
                 dont les dimensions n'excèdent pas 21 x 24 mm                                                                      0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                      19 . 12 . 87
N° L 358 / 10                                       Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                   Taux des droits
     Code de la
                                                                                                                                                     autonomes
    nomenclature                                                       Désignation des marchandises                                                      %
      combinée
ex 8532 30 90             Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d une pastille circulaire d un diametre
                          n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tête de vis en son centre et
                          de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure a 5 et non supérieure a 30 picofarads,                             0
                          destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )
ex 8533 29 00             Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de temperature positif avec une résistance nominale
                          en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C , une résistance d isolement supérieure a lMohm , pour la
                          protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée inférieures ou
                           égales à 1 000 V , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 19 mm ,
                           comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                20793
                                ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                          0
                                description
ex 8534 00 11              Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné à la
                                                                                                                                                          0
ex 8534 00 19              fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )
ex 8536 41 10              Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellee dont la hauteur n est
 ex 8536 41 90             pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 1 0"6 cm3
 ex 8536 49 00             d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 1 60 °C , destiné à être monté sur
                                                                                                                                                           0
                           des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )
 ex 8536 50 00             Commutateur de ligne téléphonique , composé de deux lamelles , l'une flexible, l'autre fixe, avec une
                           surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent , monté sur un support en
                                                                                                                                                           0
                           polycarbonate , d'une dimension n'excédant pas 40 x 20 x 13 mm
 ex 8540 30 00             Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des canons
                            à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de couleur
                            inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                            — avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm , soit inférieure à 26 cm, un angle de
                                déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence dans les angles non
                                supérieurs à 0,8 mm ,
                            — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (potting­
                                system),
                            — ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
                            — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                couleur :
                                                  rouge             vert              bleu
                                 X                0,64              0,29              0,15
                                 Y                0,33              0,60              0,06
                                 ou
                                 X                0,64              0,31              0,155
                                 Y                0,34              0,595             0,07
                                 ou
                                 X                0,62              0,21              0,15
                                 Y                0,33              0,615             0,06
                                 ou
                                 X                0,610             0,307             0,150
                                 Y                0,350             0,595             0,065
                                 ou
                                 X                0,61              0,205             0,15
                                 Y                0,35              0,680             0,065
                                 ou
                                 X                0,62              0,29              0,15
                                                                                      0,065                                                                 0
                                 Y                0,35              0,60
     Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matiere.
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 358 / 11
     Code de la                                                                                                               Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                            autonomes
      combinée                                                                                                                     (%)
ex 8540 30 00    Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des canons
                 à électrons placés en triangle (technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure à
                 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                 — avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                 — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                     couleurs :
                                     rouge           vert           bleu
                     X               0,64           0,29            0,15
                     Y               0,33            0,60           0,06
                     ou
                     X               0,64            0,31           0,155
                     Y               0,34            0,595          0,07
                     ou
                     X               0,610           0,307          0,150
                     Y               0,350           0,595          0,065
                     ou
                     X               0,61            0,205          0,15
                     Y               0,35            0,680          0,065
                     ou
                     X               0,62            0,29            0,15
                     Y               0,35            0,60            0,065                                                           0
ex 8540 30 00    Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à 142 et
                 non supérieure à 145 mm , une luminescence située entre 300 et 400 lumen , un pouvoir de résolution
                 compris entre 0,06 et 0,1 mm , des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56 , une tension anodique
                 supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un courant cathodique d'au moins
                 3 mA                                                                                                                0
ex 8540 30 00    Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données alphanumé­
                 riques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées                 0
ex 8540 89 11    Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions
                 non supérieures à 350x300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou plusieurs rangées de
                 caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments
                 fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert
                 de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis
                 à un bombardement d'électrons                                                                                       0
ex 8540 10 91    Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de
                 commutation de moins de 100 nanosecondes , une tension de coupure non supérieure à 200 volts , un
                 courant direct moyen de 2,5 ampères , et enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                  11 x 17 mm                                                                                                         0
ex 8541 10 99    Diodes au germanium à fil d'or , d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA                           0
ex 8541 29 90    Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W à une tension de 160 V et ayant une fréquence
                 « cut-off» non inférieure à 20 MHz , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                 pas 37 x 22 mm , comportant au maximum trois broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      2 SA 1170             2 SC 2774
                      2 SA 1215             2 SC 2921
                      2 SA 1494             2 SC 3858
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                    0
 ---pagebreak--- N° L 358 / 12                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                     19 . 12 . 87
       Code de la                                                                                                                                    Taux des droits
      nomenclature                                                       Désignation des marchandises                                                  autonomes
        combinée                                                                                                                                          (%
ex 8541 40 10                Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserrée dans un boîtier rectangulaire
                             dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 x 20 x 21 mm , comportant 2 broches de connexion
                             et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 LT 9305                SLF 209
                                 LT 9306                SLF 909
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la
                                 présente description
                             Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou
                             d'appareils récepteurs radio ( a )                                                                                             0
ex 8541 40 10                Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base de gallium
                             semi-conducteur , enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                             68 x 25 x 4 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 LT 9355
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                 description
                             Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils de reproduction du son ou d'appareils récepteurs de
                             radiodiffusion ( a )                                                                                                           0
ex 8541 40 10                Diode laser avec une photodiode , émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780
                             nanomètres , enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
                             n'excède pas 7 mm , comportant trois broches de connexion , et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                 LT 022
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                                0
ex 8541 40 10                Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans les
ex 8542 20 00                signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en plastique ,
                             de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium
                             semi-conducteur au maximum                                                                                                     7
ex 8541 40 10                Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont inférieures à
ex 8542 20 00                35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à trois , composés de diodes à corps solides
                             lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère
                             est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est
                             recouverte d'une pellicule de protection en plastique                                                                          0
ex 8541 40 93                Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de
                             plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur , dans un boîtier plastique comportant au maximum
                             16 broches de connexion et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 HC PL 2400
                                 HC PL 5700
                                 HC PL 5730
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8541 60 00                Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , encapsulé dans un boîtier cylindrique
                             dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm , destiné à la fabrication de
                             produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                                                         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matiere .
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 358 / 13
       Code de la                                                                                                                                      Taux des droits
      nomenclature                                                        Désignation des marchandises                                                   autonomes
        combinée                                                                                                                                            (%)
ex 8541 60 00                Cristaux céramiques piézo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures a 500 et non
                             supérieures à 12 500 kHz , enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                              14 x 15 mm , et comportant au maximum trois broches de connexion                                                               0
ex 8542 11 30                 Mémoire morte programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), sous forme de circuit intégré
                              monolithique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisation dé1 6 Kbits , destinée à la
                              fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant par micro-ondes ( a )                                0
ex 8542 11 71                 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de
                              circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits , ayant un temps d'accès
                              maximal de 35 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9x21 mm ,
                              comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  CY7C189
                                  CY7C190
                                  CY74S189
                                  CY54S189
                                  CY27S03
                                  CY27S07
                                  ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                                 0
ex 8542 11 71                 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de
                              circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès
                              maximal de 60 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 2 x 29 mm ,
                              comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  CY7C122
                                  CY 93422
                                  CY93L422
                                  ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                                 0
ex 8542 11 71                 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                              ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation d'attente
                              d'une intensité nominale de 0,005 mW à 25 °C , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 17 mm , comportant au maximum
                              24 broches de connexion et portant :
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                  TC5516APL-2                TC5517CPL-15                  TC5517BPL-20
                                  TC5516AFL-2                TC5517CPL-20                  TC5517BPL-25
                                  TC5516APL                  TC5517CFL-15                  TC5517BFL-20
                                  TC65516AFL                 TC5517CFL-20                  TC5517BFL-25
                                  ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                                 7
ex 8542 11 71                 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile , constituée d'un circuit intégré
                              monolithique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                               16 Kbits , munie d'une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                              n'excèdent pas 19 x 36 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 358 / 14                           Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 87
     Code de la                                                                                                             Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                   (% )
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)              suivantes :
                     MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                   7
ex 8542 11 71    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technique C-MOS (C-MOS-S-RAM),
                 d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans
                 un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches
                 de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     TC 5532
                     ou
                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                     satisfont à la présente description                                                                           0
ex 8542 11 71    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique , réalisé
                 en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 8 K x 8 bits , avec un
                 temps d'accès non inférieur à 80 ns , enserrée dans un boîtier plastique dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     TC5564PL-15             HM6264P-10             MB8464A-10             PD4464C-15
                     TC5564PL-20             HM6264P-12             MB8464A-10L            PD4464C-20
                     TC5565PL-12             HM6264P-15             MB8464A-10LL           PD4464C-15
                     TC5565PL-15             HM6264LP-10            MB8464A-15             PD4464C-20
                     TC5565FL-12             HM6264LP-12            MB8464A-15L
                     TC5565FL-15             HM6264LP-15            MB8464A-15LL
                     TC5565PL-12L                                   MB8464A-12
                     TC5565PL-15L                                   MB8464-12L
                     TC5565FL-12L                                   MB8464-12LL
                     TC5565FL-15L                                   MB8464-15
                                                                    MB8464-15L
                                                                    MB8464-15LL
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                   0
ex 8542 11 71    Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                 ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , munie d'une source d'énergie interne ,
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 20 x 42 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     DS 1225 Y
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                   0
ex 8542 11 71    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ), réalisée en technologie C-MOS , d'une
                 capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm , comportant au maximum 28
                 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 358 / 15
     Code de la                                                                                                           Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
      combinée                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)               suivantes :
                      HM 62256 , PD 43256 C , TC 55257 P
                      ou
                 — d'autes sigles d'identification se rapportant à des mémoires répondant à la présente description             0
ex 8542 11 71    Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à
                 lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C / MOS (C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de
                 mémorisation de 256 Kbits , avec une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17x33 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion
                 et :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      DS 1230
                      ou
                 — d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires non volatiles qui satisfont à la
                      présente description                                                                                       0
ex 8542 11 71    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                 réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisa­
                 tion de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns , enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion
                 et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      9122 - 25
                      91 L 22 - 25
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                0
ex 8542 11 71    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique ,
                 réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisa­
                 tion de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
                 comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      4008            8112
                      4118            8114
                      4801            8185
                      8104            PD 421
                      8108
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                0
 ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                  H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits ,
                 enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 39 mm , comportant au
                  maximum 28 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                       TMM 2089
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                       description                                                                                               0
 ---pagebreak--- N° L 358 / 16                          Journal officiel des Communautés européennes                                         19 . 12 . 87
    Code de la                                                                                                            Taux des droits
   nomenclature                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
     combinée                                                                                                                  (% )
8542 11 71      Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM
                bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits ,
                enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 16x40 mm , comportant au
                maximum 28 broches de connexion et portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    82 S 09
                    MBM 93419
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                    description                                                                                                  0
ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme d'un
                circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une capacité de
                mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui­
                    vantes :
                    770639
                    770823
                    5120360
                    7379769
                    ou
                — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui satisfont
                    à la présente description                                                                                    0
8542 11 71      Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
                superposés , munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun
                une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits ,
                enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 13x13 mm , comportant au
                maximum 23 broches de connexion et portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui­
                    vantes :
                    770965
                    4599497
                    7379442
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                    satisfont à la présente description                                                                          0
ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un
                temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                pas 16 x 30 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui­
                    vantes :
                    93422
                    93425
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                    description                                                                                                  0
ex 8542 11 71   Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS
                D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits ,
                enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au
                maximum 18 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 358 / 17
      Code de la                                                                                                           Taux des droits
     nomenclature                                       Désignation des marchandises                                         autonomes
       combinée                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 71         un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(.suite)              suivantes :
                      P 51 C 256
                       P 51 C 259
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS D-RAM qui satisfont à la présente
                       description                                                                                                0
ex 8542 11 71     Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                  H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 K x 4 bits ,
                  enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au
                  maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées parallèles ( dual in line) et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       HM 50464
                       M5M 4464
                       MB 81464
                       PD 41254
                       PD 44464
                       TMM 41464
                       TMS 4464
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                       description                                                                                               10
ex 8542 11 71     Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port , réalisée en technologie N-MOS
                  (y compris H-MOS ), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une
                  capacité de mémorisation de 256 , Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm , comportant au maximum
                  24 broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       MB 81461
                       PD 41264
                       ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                       description                                                                                                0
ex 8542 11 71     Mémoire dynamique à accès aléatoire ( DRAM ) réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                  ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150ns , sous
                  forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 22 x 12 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion alternées (zig-zag
                  in-line) et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       HM 50256 ZP
                      MB 81256 P
                      PD 41256 V
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                       description                                                                                               10
ex 8542 11 71     Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL (ECL-RAM ), constituée d'un
                  circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès
                  non supérieur à 8 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak---                                                                                                                              19 . 12 . 87
N° L 358 / 18                           Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                           Taux des droits
     Code de la
    nomenclature                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
      combinée
                                                                                                                                (% )
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
(suite)              suivantes :
                     10422
                     ou
                                                                                                                                  0
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de
                 circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non
                 supérieur à 50 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 1 x 32 mm ,
                 comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                     suivantes :
                      10470
                      10474
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont a la présente
                                                                                                                                  0
                     description
 ex 8542 11 71   Mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant une
                 capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme de circuit
                 intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 37
                 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                      suivantes :
                      10480
                      10484
                      100484
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ex 8542 11 71   Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                  H-MOS ) ( N / H-MOS-D-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique , se composant d'un substrat
                  comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                  ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à
                  256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 57 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                      suivantes :
                      6025841         6031587          6870392        7379172
                      6025843         6031591          6870393        7379174
                      6025856                          6870395        7379176
                      6025858                                         7379181
                      ou
                  — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                                                                                                                   0
                      description
  ex 8542 11 71   Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , sous forme de circuit intégre
                  monolithique, d'une capacité de mémorisation de 16 K x 18 bits dotée d'un registre de lecture et d'un
                  contrôle de sortie , en série , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 358 / 19
     Code de la                                                                                                            Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
      combinée                                                                                                                  (%
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
(suite )             suivantes :
                     62000 à 62999
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                 ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA , sous forme
                 de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 50 mm , comportant au maximum 24 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     HN 61256
                     HN 613256
                     MB 83256
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  7
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous forme
                 de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit , enserrée dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm , comportant au maximum 28 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     HN 62301 P
                     MB 83 1000
                     MB 83 1124
                     TC 53 1000 P
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  7
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de circuit
                 intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits ,
                 enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au
                 maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     27 S 12            5305             6305           76 LS 03
                     27 S 13            5306             6306           7620
                                        5308             6308           7621
                     28 L 22            5309             6309
                     28 LA 22           53 S 240         63 S 240        82 S 114
                     28 L 2 XMFC        53 S 241         63 S 241       82 S 130
                                                         6335           82 S 131
                     29613              54 S 570         6336
                     29770              54 S 571                         93436
                     29771                               7053           93446
                                        5604             7058
                     38510              5624                            MB 7115
                                                         74 S 570       MB 7116
                                                         74 S 571       MB 7117
                                                                         MB 7118
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , réalisée en
                 technologie MOS d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm ,
                 comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 358 / 20                         Journal officiel des Communautés européennes                                         19 . 12 . 87
     Code de la                                                                                                          T aux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
      combinée                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)              suivantes :
                     7 C 245
                     7 C 291
                     7 C 292
                     HM 6616
                     ou
                 — d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                 0
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'un capacité de
                 mémorisation de 16 Kbits , réalisée en technologie bipolaire , ayant une alimentation d'attente d'une
                 intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA , se présentant sous la forme d'un
                 circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 33 x 14 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     27 PS 191 A
                     ou
                 — d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                 0
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement , programmable (PROM ), non effaçable , sous forme de circuit
                 intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion
                 ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     63 S 3281
                     AM 27 S 43
                     MB 7141
                     MB 7142
                     ou
                 — d'autres sigies d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de circuit
                 intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non
                 supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     CY   7C  261
                     CY   7C  263
                     CY   7C  264
                     CY   7C  268
                     CY   7C  269
                     ou
                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                 0
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , sous
                 forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une
                 fenêtre en quartz et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     82140 PP
                     AMI 702 ADC
                     ou
                 — d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                 4
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 358 / 21
     Code de la                                                                                                            Taux des droits
    nomenclature                                       Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                  (% )
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), munie
                 d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ) sous forme de circuit intégré
                 monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 52 mm , pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en
                 quartz et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     D 8755 A
                     TMP 8755 AC
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en
                 forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps
                 d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     CY 245 W
                     CY 7C 291 W
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement (EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en
                 forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps
                 d'accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     CY   7C  261 W
                     CY   7C  263 W
                     CY   7C  268 W
                     CY   7C  269 W
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable , sous forme de
                 circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont
                 les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                 connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     28 C 04
                     X 2404
                     X 24 C 04
                     X 2804 A
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable, sous forme de
                 circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont
                 les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                 connexion ou points de contact et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 358 / 22                         Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 87
     Code de la                                                                                                            Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
      combinée                                                                                                                  (% )
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)              suivantes :
                     28 C 16
                     28 C 17
                     52 B 13
                     52 B 13 H
                     AM 2817 A
                     X 24 C 16
                     X 2816 A
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , sous forme de
                 circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée dans un boîtier dont
                 les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                 connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     28 C 64
                      52 B 33
                      52 B 33 H
                     MBM 28 C 65
                     MCM 2864
                      X 2864 A
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                 0
 ex 8542 11 71   Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , sous forme de
                 circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'éxcèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                 connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      X 28128 A
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                 0
 ex 8542 11 71   Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , sous forme de
                 circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier
                  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                  connexion ou points de contact et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      28256
                      28 C 256
                      48 C 256
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                  0
 ex 8542 11 71    Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                  (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                  exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion
                  et portant :
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 358 / 23
     Code de la                                                                                                               Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                     (% )
ex 8542 11 71    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)              suivantes :
                     X 2210
                     X 2443
                     X 2444
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits monolithiques qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                    0
ex 8542 11 71    Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                 ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                 exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      X 2001
                      X 2201 A
                      X 2212
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la
                      présente description                                                                                           0
ex 8542 11 71    Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                 (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                 exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      X 2002
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la
                      présente description                                                                                           0
ex 8542 11 71    Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                 ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                 exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM ), enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      X 2004
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la
                      présente description                                                                                           0
ex 8542 11 75     Micro-ordinateur monochip, à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à accès
                  aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , d'une mémoire de lecture programmable
                  ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'une porte de communications multiproto­
                  coles , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 52 x 52 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                  portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      80 C 152
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak---                                                                                                                               19 . 12 . 87
N° L 358 / 24                            Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                            Taux des droits
     Code de la
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                        autonomes
      combinée                                                                                                                    %)
ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monoli­
                 thique, consistant en une unité arithmétique logique (ALU ), d'une organisation de 4 bits, d une
                 mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , d un
                 générateur multifréquence (DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une
                 capacité de mémorisation de 1 Kbit et/ ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM )
                 d'une capacité de mémorisation de 512 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'exèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 brochés de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      T 6978
                      TCM 8301
                      TCM 8302
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                  0
ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique logique
                  à 32 bits, d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits, d'une mémoire
                  de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , sous forme dé
                  circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                  inférieures à 30 x 30 mm , comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et
                  portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                       vante :
                       MB 8764
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont à la
                       présente description                                                                                        0
 ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire de
                  lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de lecture et
                  d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits , sous forme de
                  circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  20x60 mm , comportant au maximum 80 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       CD 3200 à 3299             TP 0310 à   03299        HD  38800     HD 404 189
                                                  TP 0450 à   04599        HD  38820     HD 614 080
                       TMC     0270 à 0279        TP 0480 à   04899        HD  44796
                       TMC     0500 à 0599        TP 0500 à   05999        HD  44800
                       TMC     0980 à 0989        T 7767 BS                HD  44801
                       TMC     1500 à 1599                                 HD  44820
                       TMC     1980 à 1999                                 HD  44840
                                                                           HD  44860
                                                                           HD  614042
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont à la
                                                                                                                                    0
                       présente description
 ex 8542 11 75     Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits, d'une mémoire de
                   lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation de
                   32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de
                   mémorisation de 1 Kbit , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier dont les
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm , comportant au maximum 40 broches de
                   connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et portant:
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                           Tournai officiel des Communautés européennes                                      N° L 358 / 25
     Code de la                                                                                                           Taux" des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
      combinée                                                                                                                  (% )
ex 8542 11 75    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
(suite)              suivantes :
                     7742
                     8751
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont à la
                     présente description                                                                                        0
ex 8542 11 75    Micro-ordinateur monochip à 8 bits réalisé en technologie MOS ayant les fonctions d'un interface
                 universel périphérique , constitué d'une unité centrale , d'une mémoire de lecture-écriture à accès
                 aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit , d'une mémoire morte à lecture
                 exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM ), d'une capacité de
                 mémorisation de 2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 15x52 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                 quartz , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     D 8742
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 75    Micro-ordinateur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme d'un circuit
                 intégré monolithique comportant une unité arithmétique / logique à 16 bits (ALU ), une mémoire morte
                 à lecture exclusivement ( ROM ) de 4 Kbits , une mémoire à accès aléatoire à 2 Kbits , enserré dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 42x17 mm , comportant au maximum 64
                 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     PD 7811 G
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                10
ex 8542 11 75    Microprocesseur à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                 constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA à deux canaux , de
                 deux temporisateurs à 16 bits programmables , d'un générateur d'état d'attente , de deux unités de
                 raccordement asynchrone pour communication sérielle (ASCI ) et d'une unité de contrôle des bus ,
                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62x26 mm , comportant au
                 maximum 68 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     Z 64180
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                 0
ex 8542 11 75    Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                 constitué d'une unité centrale de traitement (CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire , d'une
                 mémoire-cache de 2 Kbits , de trois temporisateurs programmables à 16 bits , d'un émetteur / récepteur
                 asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux
                 DMA , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant
                 au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
 ---pagebreak--- N° L 358 / 26                            Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 87
                                                                                                                             Taux des droits
     Code de la
    nomenclature                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                   %
      combinée
ex 8542 11 75    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)              suivante :
                     Z 280
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                    0
                     description
ex 8542 11 75    Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité centrale de traitement
                 (CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 54 x 16 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      Z 70108
                      Z 70116
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                   0
ex 8542 11 75    Microprocesseur (MPU ) à 32 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégre
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 38 x 38 mm ,
                 comportant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      80386
                      MC 68020
                      MC 68030
                      MC 68032
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ex 8542 11 75   Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), destiné au codage /
                 décodage de données ( Data Ciphering Processor), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53 x 15 mm , comportant au maximum
                 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      Z 8068
                      Z 9518
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                    0
 ex 8542 11 75    Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits , fabriqué en technologie N-MOS (y
                  compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une unité centrale de
                  traitement, un générateur de rythme , deux canaux DMA autonomes , un contrôleur d'interruption
                  programmable, 3 temporisateurs à 16 bits programmables , une mémoire programmable et une logique
                  à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, enserré
                  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum
                  68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                       80188
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                     7
                       description
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 358 / 27
     Code de la                                                                                                              Taux des droits
    nomenclature                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                    (% )
ex 8542 11 75    Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                 forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une
                 horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur d'interruptions
                 programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un
                 générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de
                 connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                     80186
                     ou
                  — d'auttres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                    0
ex 8542 11 75    Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                 forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement (CPU ), d'une
                 horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur d'interruptions
                 programmable , de trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire programmable et d'un
                 générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de
                 connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                      80286
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                  10
ex 85^42 1 1 75  Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 82 mm ,
                 comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      AM 29116
                      SBP 9989
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                    0
ex 8542 11 75     Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante , réalisé en technologie C-MOS , sous forme
                  de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  30 x 30 mm , comportant au maximum 80 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      80387
                      MC 68881
                      MC 68882
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ex 8542 1 1 75   Coprocesseur graphique réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                  constitué d'un contrôleur d'accès direct à la mémoire graphique , d'un processeur de gestion de l'écran
                  vidéo et d'un processeur graphique permettant la gestion d'une palette d'au maximum 256 tonalités de
                  couleurs , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 37 mm ,
                  comportant au maximum 88 broches de connexion ou points de contact et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 358 / 28                            Journal officiel des Communautés européennes                                               19 . 12 . 87
     Code de la                                                                                                                    Taux des droits
    nomenclature                                           Désignation des marchandises                                              autonomes
      combinée                                                                                                                          (% )
ex 8542 11 75    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres sui­
(suite)              vante :
                     82786
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs graphiques qui satisfont à la
                     présente description                                                                                                 7
ex 8542 11 75    Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'exèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
                 et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     C 82730
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                          0
ex 8542 11 75    Unité de calcul pour données numériques (NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), ne
                 comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm , comportant au maximum 40
                 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                     suivantes :
                      80287
                      8087
                     NS 32081
                     TX 32081 W
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                          0
ex 8542 11 75    Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée par
                 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16 x 16 bits , 16 x 20 bits et 32 x 32
                 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits , un
                 compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excédant pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
                 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                      LSI-604041855
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente description                       0
ex 8542 11 91    Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée par un
                 registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit, deux mémoires de
                 service d'une capacité de mémorisation de 16x24 bits , des circuits effectuant des opérations
                 arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de diàgnose , un compteur à 8 bits et
                 une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion
                 et portant :
                 — le sigle d'identification :
                      ALU 0486
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui satisfont à la
                      présente description                                                                                                0
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 358 / 29
     Code de la                                                                                                                   Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                              autonomes
      combinée                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 91    Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des tops
                 horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie (E / S ),
                 présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 25x25 mm , comportant aux maximum 68 broches de connexion et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     H 108982 ( MCC )
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                        0
ex 8542 11 91    Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs (Clock Generator
                 and Controller), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 24x8 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     Z 8581
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                        0
ex 8542 11 91    Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques ,
                 opérant à une tension d'alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure à 18 V , sous forme d'un
                 circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 8 x 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     FZH    101 A
                     FZH    111 A
                     FZH    191
                     FZH    201
                     FZJ 121
                     FZK 101
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments logiques qui satisfont à la présente
                     description .                                                                                                      0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un registre
                 à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des
                 opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une horloge , présenté sous
                 forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                 — le sigle d'identification :
                     MIC 0482
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle logiques qui satisfont à la
                     présente description                                                                                               0
ex 8542 11 91    Réseau de portes programmées (Gâte Arrays) en métal , non programmable par l'utilisateur, réalisé en
                 technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique , opérant avec une tension d'alimentation
                 de 12 V , ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées , avec , au sein du réseau , un code
                 numérique réalisé par un faisceau d'électrons, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 29 x 11 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak---                                                                                                                              19 . 12 . 87
N 0 L 358 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                           Taux des droits
     Code de la
                                                                                                                             autonomes
    nomenclature                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                                (% )
      combinée
ex 8542 11 91    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
(suite)              vante :
                     FB 215
                     ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont a la présente                  7
                     description
ex 8542 11 91    Réseau logique programmable (PLA) partiellement programmable par 1 utilisateur, realise en
                 technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré, monolithique à fusibles, doté d'un réseau AND
                 programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum 32 entrees et 10
                 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas à 19 x 39 mm ,
                 comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                      16 P 8
                      16 RP 4
                      C 16 L 8
                      C 16 R 4
                      C 16 R 6
                      C 16 R 8
                      C 20 G 10
                      C 22 V 10
                      ou
                                                                                                                                   0
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente description
 ex 8542 11 91    Réseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA), non effaçable, réalisé en technologie
                  TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au maximum , de
                  8 fonctions OR au maximum et de 1 6 entrées au maximum , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                  extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                  portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      FP 54 AS    839    FP 74 AS   839     82 S 100
                       FP 54 AS   840    FP 74 AS   840     82 S 101
                      SN 54 LS    333    SN 74 LS   333
                       SN 54 LS   33 4   SN 74 LS   334     93458
                       SN 54 LS   335    SN 74 LS   335     93459
                       SN 54 LS 336      SN 74 LS 336
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente descrip­
                                                                                                                                    5
                       tion
  ex 8542 11 91   Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, realise en technologie bipolaire, dote d un
                  maximum de 48 fonctions AND , d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits , sous
                  forme de circuit intégré monolithique enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                       vante :
                       82 S 105
                       ou
                                                                                                                                    0
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 358 / 31
     Code de la                                                                                                             Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                    %
ex 8542 11 91    Réseau logique programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPLD ), réalisé en technologie
                 C-MOS , ne contenant pas moins de 600 portes logiques , sous la forme d'un circuit intégré
                 monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 124 mm ,
                 pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , muni au maximum de 24 broches de connection
                 ou points de contact et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui­
                     vantes :
                     EP 600
                     16 L8-W
                     16  R4-W
                     16  R6-W
                     16  R8-W
                     22  V 10-W
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux logiques qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 91    Réseau de portes programmées (Gâte Arrays), réalisé en technologie C-MOS , doté d'un minimum de
                 100 000 et d'un maximum de 500 000 transistors , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 50 x 50 mm , comportant au maximum
                 299 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     LCA 10026              LCA 10075
                     LCA 10038              LCA 10100
                     LCA 10051              LCA 10129
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux de portes programmées qui satisfont à la
                     présente description                                                                                          7
ex 8542 11 91    Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                 corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                 comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                     8206
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                  0
ex 8542 11 91    Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                 corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques , sous forme de circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     Z 8065
                     AM 9520
                     AM 9521
                     ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                   0
ex 8542 11 91    Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ),
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 16 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak---                                                                                                                               19 . 12 . 87
N 0 L 358 / 32                           Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                            Taux des droits
     Code de la
                                                                                                                              autonomes
    nomenclature                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                                 (% )
      combinée
ex 8542 11 91        un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
fsuite)              suivantes :
                     2960
                     74 F 630
                     74 F 631
                     74 LS 630
                      74 LS 631
                      DP 8400
                      ou
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91    Circuit de commande et d'interface pour unité centrale ( CPU -controller) réalisé en technologie C-MOS ,
                 se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comprenant au maximum 84 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      82 C 201
                      82 C 206
                      FE 2000
                      FE 2010
                      FE 3000
                      FE 3010
                      L1A0392
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface présentant les
                                                                                                                                   0
                      caractéristiques décrites ci-dessus
 ex 8542 11 91   Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS), de contrôle de disques rigides
                 (N-MOS-HDC), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 53 mm , comportant au maximum 44 broches de
                  connexion ou points de contacts et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       HDC 9224
                       PD 7261
                       WD 1010
                       WD 2010
                       WD 5010
                       WD 5011
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ex 8542 11 91    Circuit intégré monolithique, à 4 canaux en technologie bipolaire, pour le contrôle de la lecture et de
                  l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, inséré dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 12x19 mm , comportant au maximum 28 broches de
                  connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                       SSI 510
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
  ex 8542 11 91   Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS , sous
                  forme de circuit intégré monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 358 / 33
     Code de la                                                                                                               Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                     (%)
ex 8542 11 91        un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)              suivantes :
                     FE 2100
                     G 70360-33
                     L 1 A 0519
                     MB 89311
                     WD 16 C 92
                     WD 37 C 65
                     ou
                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits présentant les caractéristiques décrites
                     ci-dessus                                                                                                      7
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
                 H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 54x17 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     WD 1015
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle et gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un
                 circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     WD 11 C 00-22               WD 83 C 580            WD 83 C 583
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                    0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour la
                 commande de mémoire S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                 d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                 pas 28x54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AIC 300
                     OMTI 506
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                    0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique pour la
                 commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                 d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                 17x62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     DP 8408
                     DP 8409
                     MB 1422
                     SN 74 S 409
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires qui satisfont à la
                     présente description                                                                                           0
 ---pagebreak--- N 0 L 358 / 34                            Journal officiel des Communautés européennes                                         19 . 12 . 87
                                                                                                                             Taux des droits
     Code de la
    nomenclature                                           Désignation des marchandises                                        autonomes
      combinée                                                                                                                    (% )
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle > réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré
                 monolithique, pour la commande de mémoire D-RAM aissurant la fonction de multiplexeur d adresses
                 et de générateur d'impulsion de cycle de commande, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion ou 52
                 points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      C 8208
                      THCT 4502
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à la
                                                                                                                                    0
                      présente description
ex 8542 11 91    Contrôleur de gestion de mémoire , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36x36 mm ,
                 comportant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      MC 68851
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                    0
                      description
ex 8542 11 91    Circuit de gestion de la mémoire (MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                 permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 82x36 mm ,
                 comportant au maximum 125 broches de connexion ou points de contact et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                       68451         TX 32082 W               NS 32082           NS 32382
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ex 8542 11 91    Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                  registre de 32 bits , trois registres de 16 bits, une mémoire d'une capacité de mémorisation de 16 x 16
                  bits , une mémoire I.IFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits , un additionneur , une logique de
                  décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un multiplexeur à 16 bits , un compteur à
                  8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                  les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
                  connexion et portant :
                  — le sigle d'identification :
                       CSS 0484
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ex 8542 1 1 91   Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                  doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM), d'une
                  capacité de mémorisation de 128 x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x54 mm , comportant au maximum 40
                  broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       6532
                       CO 10750
                       ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 358 / 35
     Code de la                                                                                                              Taux des droits
    nomenclature                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                    (% )
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité de
                 contrôle de la mémoire centrale , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28x54 mm ,
                 comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AIC 010              AIC 100
                     OMTI 505
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle réalisé en technologie C-MOS , pour le pilotage de mémoires statiques de
                 lecture-écriture à accès libre ( S-RAM ), avec capacité de multiplexing des adressées et génération
                 d'impulsions et pour le contrôle séquentiel de données par interface entre l'unité magnétique
                 périphérique à disques rigides et le contrôle de mémoire , sous forme de circuit intégré monolithique
                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au
                 maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     OMTI 5055 ( OMTI 20513 )
                     ou
                 — un sigle d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                   0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control unit), réalisé en technologie
                 bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 16x57 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     AM 2904
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91    Circuit réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle asynchrone de lignes de
                 signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés ( BAM ), sous forme de circuit intégré
                 monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm ,
                 comportant 28 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                     68452
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91    Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous forme de
                 circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 63 x 63 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     8001                        MCM 68590
                     8003                        WD 2840
                     82586                       WD 80 C 24
                     82588                       WD 83 C 503
                     AM 7990                     WD 83 C 510
                     COM 9026                    WD 83 C 603
                     DP 8390                     WD 83 C 690
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak---                                                                                                                              19 . 12 . 87
N 0 L 358 / 36                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                           faux des droits
     Code de la
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
      combinée
                                                                                                                                (% )
ex 8542 11 91    Circuit de communication pour connexion (EPCI) entre un microprocesseur et un canal de données,
                 sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                     2661
                     ou
                                                                                                                                  0
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description
ex 8542 11 91    Circuits de contrôle pour la transmission en série de donnees («Sériai Communication Controllers»),
                 réalisées en technologie CMOS , dotés de deux canaux autonomes à deux directions d'une capacité de 2
                 Kbits / s, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 53x18 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      Z 80 C 30
                      Z 85 C 30
                      Z 85 C 35
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la présente
                                                                                                                                  0
                      description
 ex 8542 11 91    Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                  permettant les affichages sur écran à cristaux liquides, sous forme de circuit intégré monolithique,
                  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 26 mm , comportant au
                  maximum 60 broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      HD 61830
                      ou
                                                                                                                                   0
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ex 8542 11 91    Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise generator),
                  réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                  connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       KM 3701
                       ou
                                                                                                                                   0
                  — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
  ex 8542 11 91    Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo (Video Controller), sous forme
                   de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excèdent pas
                   15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 points de contact et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       38301-A
                       LIA 2099 PVC-2
                       ou
                                                                                                                                    0
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 358 / 37
     Code de la                                                                                                                Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                           autonomes
      combinée                                                                                                                      (% )
ex 8542 11 91    Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC , Monochrome
                 Display Controller) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum
                 68 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     01-01.00 551 A
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/ CRTC )
                 réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                 comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact , dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     82 C 434
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( CRT
                 et LCD Controller), réalisé en technologie C / MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm et comportant au maximum
                 84 broches de connexion ou points de contact , et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     V 6355-DJ
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits de contrôle qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                     0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), pour la gestion des écrans
                 cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 62 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
                 de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AM 8052
                     D 8275 H
                     HD 6845
                     HD 68 A 45
                     P 8275 H
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                     7
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , pour la gestion des écrans cathodiques , sous forme
                 de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     SCB 2675
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
 ---pagebreak--- N° L 358 / 38                           Journal officiel des Communautés européennes                                        19 . 12 . 87
     Code de la                                                                                                           Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
      combinée                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 91    Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced. Video Display Controller/ AVDC),
                 réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique ,
                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au
                 maximum 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     SCN 2674
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont a la présente description         7
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle de graphiques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm ,
                 comportant au maximum 84 broches de connection ou points de contact et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      PEGA
                      82 C 431
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91     Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Graphie Display Controllers, «GDC »), réalisé
                  en technologie N-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 1 8 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion
                  et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      Z 7220 A
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ex 8542 11 91    Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS , sous forme d'un circuit
                  intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou
                  points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm , et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       82 C 433
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments de contrôle qui satisfont à la présente
                                                                                                                                  0
                       description
 ex 8542 11 91    Circuit intégré monolithique, analogique-numérique , capable de contrôler des moteurs sans balais , en
                  maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                  pas 9 x 25 mm et comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       MGA 3015 A
                       UC 1633
                       UC 1634
                       UC 3633
                       UC 3634
                       ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                                                                                                                                  0
                       description
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 358739
     Code de la                                                                                                             Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                   (% )
ex 8542 11 91    Circuit intégré monolithique , analogique-numérique , réalisé en technologie bipolaire , apte à attenuer
                 les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                      STEDA
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm ,
                 comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      KM 3702
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                 0
ex 8542 11 91    Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant ,
                 réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits , sous forme dè circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      UCN 5801
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                  0
ex 8542 11 91    Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant ,
                 réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits , sous forme de circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      UCN 5813
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                  0
ex 8542 11 91    Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique , utilisé pour la
                 commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion
                 et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui­
                      vantes :
                      801379-002
                      810751-001
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak--- N° L 358 / 40                            Journal officiel des Communautés européennes                                         19 . 12 . 87
     Code de la                                                                                                             Taux des droits
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                   (% )
ex 8542 11 91    Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques octales,
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AM 2965
                     AM 2966
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la présente
                                                                                                                                   0
                      description
ex 8542 11 91    Interface de communications parallèles réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                 monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 64 x 64 mm ,
                 comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      PPC - 1
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits d'interface de communications parallèles
                      qui satisfont à la présente description                                                                      0
ex 8542 11 91    Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC ) avec commande directe interne par relais à haute tension
                 non inférieure à 200 volts , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      HC 5504
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente descrip­
                      tion                                                                                                         0
 ex 8542 11 91    Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                  H-MOS ) (N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                  connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      8251 A
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PCI qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                   7
 ex 8542 11 91    Circuit de contrôle pour la transmission groupée de données entre la mémoire et l'appareillage
                  périphérique ( DMA Transfer Controller « DTC »), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 16 mm , comportant au maximum
                  48 broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       Z 8516
                       Z 9516
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des «DTC » qui satisfont à la présente descrip­
                       tion                                                                                                         0
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 358 / 41
     Code de la                                                                                                                 Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                            autonomes
      combinée                                                                                                                       (%
ex 8542 11 91    Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de
                 commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum
                 24 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     8002
                     8023
                     82501
                     AM 7991
                     COM 9032
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                      0
ex 8542 11 91    Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils
                 téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
                 28 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     WCC 295 G
                     ou
                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la présente
                     description                                                                                                      0
ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres de 8 à 10 bits , sous forme de
                 circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AM    29821
                     AM    29822
                     AM    29823
                     AM    29824
                     AM    29825
                     AM    29826
                     AM    29843
                     AM    29844
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 91    Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Scbottky, permettant l'interface
                 entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le bus et une
                 mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 33 mm ,
                 comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                     AM 2961
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus réalisé en technologie ALPS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour la
                 gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comprenant au maximum 68 broches de connexion , et
                 portant :
 ---pagebreak---                                                                                                                                 19 . 12 . 87
N° L 358 / 42                           Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                              Taux des droits
     Code dé la
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                    %
      combinée
ex 8542 11 91    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
(suitej               vante :
                      82 A 203
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont a la présente
                                                                                                                                     0
                      description
ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus , réalisé en technologie ALPS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour la
                 gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25x25 mm , comprenant au maximum 68
                 broches de connexion , et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      82 A 205
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la présente
                                                                                                                                     0
                      description
 ex 8542 11 91   Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique , pour le
                 contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs indépendants et
                 un émetteur, composé d'une mémoire first-in-first-out (FIFO ), enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion
                 ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                       HS 3282
                       ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
 ex 8542 11 91   Circuit d'interface bus réalisé en technologie CMOS , sous forme de circuit intégré monolithique, pour
                 la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux , comportant un circuit à 4 portes AND à
                 deux entrées , deux circuits séparateurs , deux circuits latch , quatre émetteurs-récepteurs indépendants ,
                 une mémoire programmable de lecture uniquement (PROM) ayant une capacité de mémorisation de
                 256 x 4 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm et
                 comprenant au maximum 84 broches de connexion , et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                       vante :
                       FE 3020
                       ou                                               ,
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la présente
                                                                                                                                      0
                       description
 ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus réalisé en technologie CMOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour
                  la gestion de flux de données d'entrée-sortie sur les lignes de transferts de signaux , comportant quatre
                  émetteurs-récepteurs indépendants , un circuit à quatre portes NAND à deux entrées , un circuit
                  séparateur, un circuit flip-flop , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  31 x 31 mm , comprenant au maximum 84 broches de connexion , et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                       vante :
                       FE 3030
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la présente
                                                                                                                                      0
                       description
  ex 8542 11 91   Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide,
                   sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                   n'excèdent pas 16x35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 358 / 43
     Code de la                                                                                                              Taux des droits
    nomenclature                                          Désignation des marchandises                                         autonomes
      combinée                                                                                                                    (% )
ex 8542 11 91     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
(suite)               vante :
                       DP 8462
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91     Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                  d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale , enserré dans un
                  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 50 mm , comportant au maximum
                  40 broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      AD 581 C
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91    Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de mémoire à
                 disques rigides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm , comportant au maximum 80 broches de
                 connexion ou points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      OMTI 508          ( OMTI 20508 )
                      OMTI 509          ( OMTI 20509 )
                      WD 11 C 00
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91    Interface série pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque rigide ,
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 17 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      AIC 250
                      AIC 270
                      OMTI 5027
                      OMTI 507
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91    Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques, réalisé en
                 technologie C-MOS , pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 à 20 000 Hz ,
                 pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme
                 de fréquence à 1 volt , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 16 x 40 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      TC 9164 N
                      TC 9177 P
                      TC 9184 P
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la
                      présente description                                                                                         7
 ---pagebreak---                                                                                                                               19 . 12 . 87
N 0 L 358 / 44                          Journal officiel des Communautés européennes
     Code de la
                                                                                                                            Taux des droits
    nomenclature                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
      combinée                                                                                                                   (% )
ex 8542 11 99    Élément de calcul pour la multiplication ou le traitement de nombres fixes ou en virgule flottante ,
                 réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                 comportant au maximum 144 broches de connexion et dont les dimensions extérieures n excèdent pas
                 42 x 42 mm et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      ADSP 3210 , ADSP 3220
                      ou
                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des éléments de calcul satisfaisant a la présente
                                                                                                                                   0
                      description
ex 8542 11 99    Multiplicateur / accumulateur (MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , sous
                 forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      ADSP 1008-A
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des multiplicateurs / accumulateurs qui satisfont à la
                                                                                                                                   0
                      présente description
 ex 8542 11 99    Circuit séparateur de données pour disques souples (FDDS), sous forme de circuit intégré monoli­
                  thique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27 x 8 mm , comportant
                  au maximum 20 broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       FDC 9216
                       FDC 9216-B
                       FDC 9229 T
                       FDC 9229 BT
                       WD 9216-00
                       WD 92 C 32
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui satisfont à la
                                                                                                                                    0
                       présente description
 ex 8542 11 99    Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique , enserre
                  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm , comportant au maximum
                   28 broches de connexion et portant :
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       DP 8460-2
                       DP 8460-3
                       DP 8460-4
                       DP 8465
                       HDC 9226
                       WD 10 C 20
                       WD 10 C 21
                       ou
                                                                                                                                    0
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
  ex 8542 11 99    Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
                   lecture pour des unités magnétiques à disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                   extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                   portant :
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 358 / 45
     Code de la                                                                                                           Taux des droits
    nomenclature                                         Désignation des marchandises                                       autonomes
      combinée                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 99    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)               suivantes :
                      SSI 117
                      SSI 501
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 99    Émetteur / récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART ) réalisé en technologie C-MOS , sous
                 forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      MSM 82 C 51
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones-asynchrones
                      universels qui satisfont à la présente description                                                         7
ex 8542 11 99    Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux ( DUART ), réalisé en technologie MOS , sous
                 forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 16 x 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      MC 2681
                      SCN 2681
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 99    Circuit réalisé en technologie N-MOS (Asyncbronous Communication Element) programmable pour
                 la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la forme de circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 18 x 54 mm , comportant au maximum 4 broches de connexion on points de contact et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      INS 8250
                      INS 82 C 50
                      NS 16450
                      NS 16550
                      NS 16 C 450
                      WD 8250
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 99    Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit
                 intégré monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube cathodique ,
                 fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 28 x 61 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      96 114 898
                      96 114 899
                      96 149 135
                      FCD 28 042 277
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          19 . 12 . 87
N° L 358746
                                                                                                                            Taux des droits
     Code de la
    nomenclature                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
      combinée                                                                                                                   (% )
ex 8542 11 99    Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la memoire sur écran cathodique
                 (sequencer), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                 boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions
                 extérieures n'excècent pas 19 x 52 mm , et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                     vante :
                      82 C 432
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 99    Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excedent pas
                  10x21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      XR 2211
                      ou
                  — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 99     Circuit encodeur / décodeur utilisant le code « Manchester» (MED ), permettant la transmission des
                  données en flux continu , pourvu d'un mode répéteur , réalisé en technologie C-MOS , ayant une tension
                  de sortie de 4,5 V , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 16x33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion
                  et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      HD 6409
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ex 8542 11 99    Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                  H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en un circuit échantillonneur-blo­
                  queur , un convertisseur analogique numérique , un comparateur , un registre d'approximation
                  successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux , enserré dans
                  un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm , comportant au maximum 22
                  broches de connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                      vante :
                      2911 A - 1
                      ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           7
 ex 8542 11 99    Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs de signaux
                  numériques , d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique ,
                  sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       AM 7901
                       AM 7905
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           7
 ---pagebreak--- 19 . 12 . 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 358 / 47
       Code de la                                                                                                                                     Taux des droits
      nomenclature                                                        Désignation des marchandises                                                  autonomes
        combinée                                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 99                Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques
                             contenant des amplificateurs , des convertisseurs numériques / analogiques et analogiques / numériques
                             d'une tension de 12 volts + 10% , ainsi qu'une interfacte numérique en série avec un émetteur /
                             récepteur asynchrone , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                             18 x 18 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                                 vante :
                                 AD 75002
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8542 11 99                Convertisseur analogique-numérique , sous forme de circuit intégré monolithique servant à calculer la
                             valeur moyenne de formes d'ondes variables , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                             n'excèdent pas 10 x 18 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                                 vante :
                                 AD 536 A
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8542 11 99                Convertisseur analogique-numérique de 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge
                             sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                             n'excèdent pas 36 x 15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                                 vante :
                                 AD 574 A
                                  ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                                0
ex 8542 11 99                Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), avec fonction de filtre
                             pour ligne PCM à modulation par impulsion codée , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                             extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
                             portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                                 vante :
                                 D 2912 A
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits filtres qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                                7
ex 8542 11 99                Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                             dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant plus de
                             16 broches de connexion et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 HI 2060
                                 HI 2065
                                 MSM 5537
                                 T 3605
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
                             — Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de bord et
                                 similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a )
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 358 / 48                         Journal officiel des Communautés européennes                                        19 . 12 . 87
    Code de la                                                                                                          Taux des droits
   nomenclature                                       Désignation des marchandises                                        autonomes
     combinée                                                                                                                (% ) '
ex 8542 11 99   Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation unique
                de 1,5 V , comprenant un pilote (driver) à cristaux liquides ( LCD ), sous forme de circuit intégré
                monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 21 mm ,
                comportant au maximum 56 broches de connexion et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                    suivante :
                    TC 8219 AF
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la présente
                    description                                                                                                0
ex 8542 11 99   Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
                indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x20 mm ,
                comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    MM 581 74 A
                    58274
                    uu
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à la
                    présente description                                                                                       0
ex 8542 11 99   Circuits horloge C-MOS à émission sonore , même avec compteur horaire , sous forme de circuit intégré
                monolithique , enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de connexion , dont les
                dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm et portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    SVM 5530
                    7910
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge qui satisfont à la présente
                    description                                                                                                0
ex 8542 11 99   Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (N-MOS-PIT ), sous forme de
                circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui­
                    vantes :
                    8253
                    8254
                    82 C 54
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des horloges programmables qui satisfont à la
                    présente description                                                                                       0
ex 8542 11 99   Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    XR 2206
                    XR 8038
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak---   19 . 12 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 358 / 49
       Code de la                                                                                                              Taux des droits
      nomenclature                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
        combinée                                                                                                                    (% )
 ex 8542 11 99      Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS , ayant un générateur de fréquence ,
                    lequel génère un son et permet d'émettre un son , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                    dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm , comportant au maximum
                     18 broches de connexion et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                         suivante :
                         UMC 3511 A
                         ou
                    — d'autres sigles d'identification relatifs à des synthétiseurs qui satisfont à la présente description           0
 ex 85 42 11 99     Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS , avec 13
                    générateurs de fréquence chacun générant un maximum de cinq sons et permettant d'émettre jusqu'à 65
                    sons sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                         suivante :
                         DPS 6401
                         ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                   0
 ex 8542 11 99      Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS ayant 32
                    générateurs de fréquence , lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                    maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
                    ou points de contact et portant :
                    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivante:
                        MEG
                        ou
                   — un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                  0
ex 8542 11 99      Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS -Phoneme Speech Synthesizer) ayant une
                    alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                   dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17x39 mm , ne comportant pas plus de
                   28 broches de connexion et portant :
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        CD 54121 N2L               CM 54104                 SC 01
                        CD 54122 N2L               CM 54145 N2L             SSI 263
                        CD 54123 N2L               CM 54146 N2L
                        CD 54147 N2L               CM 54166 N2L
                        ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la présente
                       description                                                                                                   0
ex 8542 11 99      Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques magnétiques
                   souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                   boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11x29 mm , comportant au maximum
                   22 broches de connexion et portant :
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivante :
                       XR 2247
                       XR 3470
                       ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         19 . 12 . 87
N° L 358 / 50                                        Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                     " aux des droits
      Code de la                                                                                                                                        autonomes
    nomenclature                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                                                           (% )
       combinée
ex 8542 11 99              Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de
                           lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides, enserré dans un boîtier dont les
                           dimensions extérieures n'excèdent pas 19x38 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion
                           ou points de contact et portant :
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 SSI 540
                                 SSI 541
                                 ou
                                                                                                                                                             0
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
ex 8542 11 99               Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en technique
                            bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                            extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
                            portant :
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                                  vante :
                                  XR C 240
                                  ou
                                                                                                                                                             0
                                  un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ex 8542 11 99              Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins -20 a 50 °C , sous forme de circuit
                             intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excedent pas 23 x 9 mm ,
                             comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  CS 235
                                  V 24216
                                  ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant aux détecteurs de fumées qui satisfont à la présente                            0
                                  description
 ex 8542 19 20               Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions extérieures
                             n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position                                       0
                              9021 40 00 ( a )
  ex 8542 19 30               Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserre dans un boîtier dont les
                              dimensions maximales sont de 2x4x4 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et
                              portant :
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                   suivantes :
                                   C 05
                                   V 35
                                   ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                   description
                              Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 9021 40 00                              0
                              (a)
  ex 8542 19 30               Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à 400 MHz au
                              moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions
                              extérieures n'excèdent pas 11x11 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
                              portant :
                                   un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                   0078-10
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente                                 0
                                    description
   (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matiere.
 ---pagebreak---    19 . 12 . 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 358 / 51
        Code de la                                                                                                                                    Taux des droits
       nomenclature                                                         Désignation des marchandises                                                autonomes
         combinée                                                                                                                                          (% )
   ex 8542 19 30               Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 kHz, ayant un coefficient de perte n'excédant pas
                               0,3 nA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les
                               dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 13 x 6 mm , comportant au maximum 18 broches de
                               connexion et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   ISO 100
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                   description
                               Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                                            0
  ex 8542 19 30
                               Amplificateur de lecture-écriture pour têtes magnétiques à couches minces, sous forme de circuit intégré
                               monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               8x11 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   VM 114
                                   ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                                              0
  ex 8542 19 30               Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique
                              analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 7mm ,,
                              comportant au maximum 10 broches de connexion et portant:
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   A 2480 FC
                                   ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                               0
 ex 8542 19 30
                              Amplificateur à coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique
                              analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm ,
                              comportant au maximum 32 broches de connexion et portant:
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                  3606 G
                                  ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                               0
 ex 8542 19 30               Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de tempéra­
                             tures de 0°C à 50 °C , contenant un système d'alarme , sous forme de circuit intégré monolithique
                             enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 8 mm , comportant au
                             maximum 14 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  AD594
                                  AD595
                                  ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                               0
ex 8542 19 90                Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie bipolaire , destiné à protéger les
                             centraux téléphoniques contre les surcharges , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                             n'excèdent pas 11 x 10 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion et portant:
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                19 . 12 . 87
N 0 L 358 / 52                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                             Taux des droits
     Code de la                                                                                                                autonomes
    nomenclature                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                                   (% )
      combinée
ex 8542 19 90    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivahte :
(suite)              1515
                     ou
                                                                                                                                    0
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
ex 8542 19 90    Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique, realise en technologie
                 bipolaire , opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 130 V en courant
                 alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512 H3 et 640 H3 ( + 22 % ) à une fréquence de 10 Hz ,
                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 9x11 mm , comportant au
                 maximum 8 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant - la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      QMV 155
                      ou
                                                                                                                                     0
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ex 8542 19 90   Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des bruits dans le domaine audio , offrant
                 une réduction du souffle d'émission de 14 décibels , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 26 x 7 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
                 portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      HA 12043
                      ou
                                                                                                                                     0
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ex 8542 19 90    Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son ,
                  réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 8 mm , comportant au maximum 18 broches de
                  connexion et portant :
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       PC 1297 CA                                                                      .
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui satisfont à la           0
                       présente description
  ex 8542 19 90   Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
                  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 4 mm , comportant au maximum 3 broches
                   de connexion et portant :
                       un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       AD 590
                       ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des régulateurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                       0
                       description
  ex 8542 19 90    Circuit intégré mônolithique analogique, réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle de la vitesse
                   de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques , enserré dans un boîtier
                   dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 38 mm , comportant au maximum 28 broches de
                   connexion et portant :
 ---pagebreak---   19 . 12 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 358 / 53
       Code de la                                                                                                             Taux des droits
      nomenclature                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
        combinée                                                                                                                   (% )
 ex 8542 19 90        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons alphanumériques
  (suite )                suivantes :
                          A 2460
                          A 2461
                         ou
                     — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ex. 8542 19 90     Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de moteurs
                     linéaires ou à bras pivotants , opérant à 20 V , 2,5 A au maximum, enserré dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 17x33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion
                    et portant :
                    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :  -
                   t
                         EL 2007
                         EL 2017
                         ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ex 8542 19 90      Synthétiseur de fréquence avec liaison fixe de phases ( PLL - pbase-locked loop), réalisé en technologie
                    N-MOS (y compris H-MOS ) pour la gamme des fréquences AM et FM , sous forme de circuit intégré
                    monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                    25 x 7 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                         suivante :
                         LM 7000
                         ou
                    — d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 20 00
                   Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré hybride ,
                   consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une unité centrale de
                   traitement ( CPU ) et une unité de mémoire , enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                   n'excèdent pas 33 x 76 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                        suivantes :
                        57-00000
                        57-19400
                        ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                 0
ex 8542 20 00      Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas 10 ns, sous
                   forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                   20 x 35 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        VDAC 0405 H
                        VDAC 0605 H
                        VDAC 0805 H
                        ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                0
 ---pagebreak---                                                                                                                              19 . 12 . 87
N° L 358 / 54                           Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                           Taux des droits
     Code de la
                                                                                                                             autonomes
    nomenclature                                        Désignation des marchandises
      combinée
                                                                                                                                (% )
ex 8542 20 00    Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , sous forme d un
                 circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excedent pas
                 41 x 21 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      AD 390
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                  0
                      description
ex 8542 20 00    Amplificateur sous forme de circuit intégré hybride, couvrant la gamme de fréquence de 204 mm à
                 20 000 Hz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 80 mm ,
                 comportant au maximum 30 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                      suivantes :
                      STK 4041
                      STK 4151
                      STK 4201
                      ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                  0
                      description
 ex 8542 20 00   Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvue au minimum de 4 et
                  au maximum de 12 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V , se présentant
                  sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                  pas 92x41 mm , pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                       suivantes :
                       904
                       719
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des boîtes de couplage pour le raccordement des
                                                                                                                                   0
                       abonnés qui satisfont à la présente description
 ex 8542 20 00    Récepteur infrarouge ayant une fréquence porteuse comprise entre 36 kHz et 40 kHz sous forme de
                  circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  17 x 15 mm , ne comportant pas plus de 5 broches de connexion et portant:
                  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       BX  1317
                       BX  1323
                       BX  1387
                       BX  1407
                       ou
                  — d'autres sigles d'identification se rapportant à des récepteurs qui satisfont à la présente
                                                                                                                                   0
                       description
 ex 8542 30 00    Filtre pour des bandes de fréquence de 5 à 11 MHz ou de 2,2 à 2,5 MHz, sous la forme d'un circuit
                   intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 17 mm, et
                   comportant au maximum 4 broches de connexion et portant:
                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                       vante :
                        SLC 2570
                        ou
                   — d'autres sigles d'identification se rapportant à des filtres qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---  19 . 12 . 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 358 / 55
       Code de la                                                                                                                                     Taux des droits
      nomenclature                                                        Désignation des marchandises                                                  autonomes
        combinée                                                                                                                                           (% )
ex 8543 80 90                Modulateur pour la gamme des fréquences entre 0,5 et 4,2 MHz , enserré dans un boîtier dont les
                             dimensions extérieures n'excèdent pas 74 x 48 mm                                                                               0
ex 9013 80 00                Dispositif d'affichage à cristaux liquides nématiques dont les dimensions extérieures sont de :
                             — 22 x 52 mm
                             ou
                             — 22 x 63 mm
                             ou
                             — 27 x 67 mm ,
                             comportant au maximum 192 brochfS de contact ou points de contact, constitué d'une couche de
                             cristaux liquides , enserré entre deux lamelles de verre , équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de
                             32 chiffres ou lettres , destiné à la fabrication de calculatrices ( a )                                                       0
ex 9021 90 90                Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques balaie un
                             document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et pièces
                             détachées                                                                                                                      3
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .