CELEX: 32014R1127
Language: fr
Date: 2014-10-20 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1127/2014 de la Commission du 20 octobre 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amitrole, de dinocap, de fipronil, de flufénacet, de pendiméthaline, de propyzamide et de pyridate présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

24.10.2014   
            
               FR
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
               L 305/47
            RÈGLEMENT (UE) No 1127/2014 DE LA COMMISSIONdu 20 octobre 2014modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amitrole, de dinocap, de fipronil, de flufénacet, de pendiméthaline, de propyzamide et de pyridate présents dans ou sur certains produits(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)LA COMMISSION EUROPÉENNE,vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 4, et son article 49, paragraphe 2,considérant ce qui suit:
               (1)
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'amitrole, de flufénacet, de pendiméthaline, de propyzamide et de pyridate figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le dinocap et le fipronil, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement.
            
               (2)
            
               En ce qui concerne l'amitrole, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas des LMR relatives aux agrumes, aux amandes, aux noisettes, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et aux olives de table et à huile, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (3)
            
               En ce qui concerne le dinocap, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active dinocap ont été retirées. Par conséquent, il y a lieu d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou des LMR prévues par le Codex alimentarius qui sont sans danger pour les consommateurs de l'Union. Il convient aussi de modifier la définition des résidus.
            
               (4)
            
               L'Autorité a indiqué que les LMR existantes pour le dinocap dans les raisins de cuve et les melons pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (5)
            
               En ce qui concerne le fipronil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (4), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux choux (développement de l'inflorescence), aux choux pommés, aux porcins (graisse, foie et reins), aux bovins (graisse et foie), aux ovins (graisse et foie), aux caprins (graisse et foie), à la volaille (foie) et aux œufs. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes.
            
               (6)
            
               Le 10 février 2012, conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (5), l'Allemagne a informé la Commission qu'elle avait temporairement autorisé des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active fipronil en raison de l'apparition d'un foyer d'Elateridae, un danger qui ne peut être pleinement maîtrisé par d'autres moyens raisonnables. Par conséquent, l'Allemagne a aussi notifié aux autres États membres, à la Commission et à l'Autorité, conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005, sa demande d'augmentation de la LMR relative à la graisse de volaille, dans la mesure où des pommes de terre qui contiennent des résidus de fipronil ne dépassant pas la LMR existante relative aux pommes de terre peuvent servir à alimenter des poulets et entraîner une concentration en résidus supérieure à la LMR existante relative à la graisse de volaille.
            
               (7)
            
               L'Allemagne a remis à la Commission une évaluation appropriée des risques pour le consommateur et proposé, sur cette base, des LMR provisoires.
            
               (8)
            
               L'Autorité a évalué les données soumises et a rendu, conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la sécurité offerte par les LMR temporaires proposées (6). Elle a conclu qu'on ne pouvait exclure la présence d'un risque à long terme pour la santé des consommateurs.
            
               (9)
            
               Puisque l'exposition à des résidus provenant de différents produits contribuait à poser ce risque à long terme pour la santé des consommateurs, les autorisations pour les utilisations sur les choux pommés et les choux verts ont été retirées à la demande de leur titulaire.
            
               (10)
            
               Le 1er avril 2013, le règlement (UE) no 212/2013 de la Commission (7), qui modifie l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005, est entré en vigueur.
            
               (11)
            
               La Commission a demandé à l'Autorité de recalculer les niveaux de résidus de fipronil supputés dans les denrées alimentaires d'origine animale et l'exposition des consommateurs qui en résulte en tenant compte du retrait des autorisations relatives aux utilisations sur les choux pommés et les choux verts, ainsi que de la modification de l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a rendu, conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la modification des LMR à la suite du retrait des autorisations relatives aux utilisations sur les choux pommés et les choux verts (8), dans lequel elle a conclu que les LMR proposées étaient suffisamment étayées par des données et qu'elle n'avait constaté aucun risque pour les consommateurs.
            
               (12)
            
               En ce qui concerne le flufénacet, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (9), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives au foie de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et de volaille. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles et aux groseilles à maquereau, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (13)
            
               En ce qui concerne la pendiméthaline, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (10), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux carottes, aux légumineuses potagères (à l'état frais), aux légumineuses séchées, aux arachides, aux graines de tournesol, de soja et de coton, aux porcins (viande et graisse), aux bovins (viande et graisse), aux ovins (viande et graisse), aux caprins (viande et graisse), à la volaille (viande et graisse), au lait et aux œufs d'oiseaux. Compte tenu d'informations supplémentaires sur de bonnes pratiques agricoles fournies par l'Allemagne et les Pays-Bas, et aucun risque pour les consommateurs n'ayant été constaté, il convient de fixer la LMR relative aux carottes au niveau actuel à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour d'autres produits, l'Autorité a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes.
            
               (14)
            
               Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives aux fraises, à l'ail, aux oignons, aux échalotes, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux cucurbitacées (à peau comestible ou non), aux artichauts, aux poireaux, aux porcins (foie et reins), aux bovins (foie et reins), aux ovins (foie et reins), aux caprins (foie et reins) et à la volaille (foie), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (15)
            
               Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives aux endives/chicons, aux graines de colza, aux infusions (fleurs séchées) et aux épices (issues de fruits et de baies), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (16)
            
               Dans le cas des LMR pour la pendiméthaline relatives au raifort, aux panais et au persil à grosse racine, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s'imposait. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Allemagne, la Lettonie et les Pays-Bas, et aucun risque pour les consommateurs n'ayant été constaté, il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau actuel à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (17)
            
               S'agissant de la pendiméthaline dans les salsifis, les infusions (racines séchées), les épices (issues de graines) et le carvi, l'Autorité a rendu un avis sur les LMR relatives à ces produits (11).
            
               (18)
            
               En ce qui concerne le propyzamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (12), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle y recommandait d'abaisser les LMR relatives aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux fruits de ronces, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, au sureau noir, aux salsifis, aux endives/chicons, à la rhubarbe, aux graines de tournesol, de colza et de soja, aux betteraves sucrières et aux racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes.
            
               (19)
            
               Dans le cas des LMR pour le propyzamide relatives à la mâche, aux laitues, aux scaroles, aux cressons, à la roquette (rucola), aux feuilles et aux pousses de Brassica spp., aux fines herbes, aux haricots (séchés), aux lentilles, aux pois (séchés), aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie et reins) et aux caprins (viande, graisse, foie et reins), l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (20)
            
               Dans le cas des LMR pour le propyzamide relatives aux poireaux et au houblon, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (21)
            
               S'agissant de la pendiméthaline dans les infusions (séchées), l'Autorité a rendu un avis sur les LMR relatives à ces produits (13).
            
               (22)
            
               En ce qui concerne le pyridate, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (14), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Dans le cas des LMR relatives aux salsifis, à l'ail, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, au maïs doux, aux choux (développement de l'inflorescence), aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux verts, aux choux-raves, à la ciboulette, aux asperges, aux poireaux, aux lupins, aux graines de pavot et de colza, au maïs, aux infusions (fleurs, feuilles et racines séchées), aux épices (issues de graines et fruits et de baies), aux porcins (viande, graisse, foie et reins), aux bovins (viande, graisse, foie et reins), aux ovins (viande, graisse, foie et reins), aux caprins (viande, graisse, foie et reins), à la volaille (viande, graisse et foie), au lait de ruminants et aux œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
               (23)
            
               Dans le cas des LMR pour le pyridate relatives aux artichauts, à l'avoine, au riz et aux froments (blé), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (24)
            
               S'agissant du pyridate dans les feuilles de céleri (feuilles d'aneth), l'Autorité a rendu un avis sur la LMR (15).
            
               (25)
            
               Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ou tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LMR, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (26)
            
               Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, et de l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005.
            
               (27)
            
               Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
            
               (28)
            
               Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
               (29)
            
               Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
            
               (30)
            
               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
            
               (31)
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:Article premierLes annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.Article 2En ce qui concerne les substances actives présentes dans et sur les produits qui sont mentionnées sur la liste ci-après, le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 mai 2015:
               1)
            
               amitrole: tous les produits;
            
               2)
            
               dinocap: tous les produits sauf les raisins de cuve et les melons;
            
               3)
            
               fipronil, flufénacet, pendiméthaline, propyzamide et pyridate: tous les produits.
            Article 3Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.Il s'applique à partir du 13 mai 2015.
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 20 octobre 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for amitrole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2763, 35 p.
      (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dinocap according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2011;9(8):2340, 33 p.
      (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fipronil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2688, 44 p.
      (5)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
      (6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fipronil in poultry fat», EFSA Journal 2012;10(5):2707, 32 p.
      (7)  Règlement (UE) no 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013 remplaçant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d'ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe (JO L 68 du 12.3.2013, p. 30).
      (8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of maximum residue levels (MRLs) for fipronil following the withdrawal of the authorised uses on kale and head cabbage», EFSA Journal 2014;12(1):3543, 37 p.
      (9)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flufenacet according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2689, 52 p.
      (10)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pendimethalin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2683, 57 p.
      (11)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pendimethalin in various crops», EFSA Journal 2013;11(5):3217, 27 p.
      (12)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for propyzamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2690, 54 p.
      (13)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for propyzamide in leaves, flowers and roots of herbal infusions», EFSA Journal 2013;11(9):3378, 28 p.
      (14)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pyridate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(4):2687, 47 p.
      (15)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for pyridate in celery leaves (dill leaves)», EFSA Journal 2012;10(9):2892, 25 p.
      ANNEXE
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
                  L'annexe II est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                              les colonnes relatives à l'amitrole, au flufénacet, à la pendiméthaline, au propyzamide et au pyridate sont remplacées par le texte suivant:
                              
                                 «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                              
                              
                                          Numéro de code
                                       
                                          Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                          
                                       
                                          Amitrole
                                       
                                          Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en flufénacet)
                                       
                                          Pendiméthaline (L)
                                       
                                          Propyzamide (L) (R)
                                       
                                          Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
                                       
                                          0100000
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                      FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                   
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0110000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Agrumes
                                                   
                                          0,01 (1) (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0110010
                                       
                                          Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110020
                                       
                                          Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110030
                                       
                                          Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110040
                                       
                                          Limettes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110050
                                       
                                          Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Noix
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120010
                                       
                                          Amandes
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0120020
                                       
                                          Noix du Brésil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120030
                                       
                                          Noix de cajou
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120040
                                       
                                          Châtaignes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0120050
                                       
                                          Noix de coco
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120060
                                       
                                          Noisettes (avelines)
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0120070
                                       
                                          Noix de Queensland
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120080
                                       
                                          Noix de pécan
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120090
                                       
                                          Pignons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120100
                                       
                                          Pistaches
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120110
                                       
                                          Noix communes
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0120990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0130000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Fruits à pépins
                                                   
                                          0,01 (1) (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0130010
                                       
                                          Pommes (pommettes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130020
                                       
                                          Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130030
                                       
                                          Coings
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130040
                                       
                                          Nèfles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130050
                                       
                                          Nèfles du Japon
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Fruits à noyau
                                                   
                                          0,01 (1) (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0140010
                                       
                                          Abricots
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140020
                                       
                                          Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140030
                                       
                                          Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140040
                                       
                                          Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0150000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Baies et petits fruits
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0151000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Raisins de table et raisins de cuve
                                                   
                                          0,05 (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151010
                                       
                                          Raisins de table
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151020
                                       
                                          Raisins de cuve
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0152000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Fraises
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Fruits de ronces
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153010
                                       
                                          Mûres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153020
                                       
                                          Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153030
                                       
                                          Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres baies et petits fruits
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154010
                                       
                                          Myrtilles (myrtilles européennes)
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154020
                                       
                                          Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154030
                                       
                                          Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154040
                                       
                                          Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154050
                                       
                                          Cynorrhodons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154060
                                       
                                          Mûres (arbouses)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154070
                                       
                                          Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154080
                                       
                                          Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0160000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Fruits divers
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0161000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161010
                                       
                                          Dattes
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161020
                                       
                                          Figues
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161030
                                       
                                          Olives de table
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161040
                                       
                                          Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161050
                                       
                                          Caramboles (bilimbis)
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161060
                                       
                                          Kakis
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161070
                                       
                                          Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Peau non comestible, petite taille
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162010
                                       
                                          Kiwis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162020
                                       
                                          Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162030
                                       
                                          Fruits de la passion
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162040
                                       
                                          Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162050
                                       
                                          Caïmites
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162060
                                       
                                          Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Peau non comestible, grande taille
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163010
                                       
                                          Avocats
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163020
                                       
                                          Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163030
                                       
                                          Mangues
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163040
                                       
                                          Papayes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163050
                                       
                                          Grenades
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163060
                                       
                                          Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163070
                                       
                                          Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163080
                                       
                                          Ananas
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163090
                                       
                                          Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163100
                                       
                                          Durions
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163110
                                       
                                          Corossols (cachiment hérissé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0200000
                                       
                                          
                                                      2.
                                                   
                                                      LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0210000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0211000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Pommes de terre
                                                   
                                           
                                       
                                          0,15
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                   
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212010
                                       
                                          Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212020
                                       
                                          Patates douces
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212030
                                       
                                          Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212040
                                       
                                          Arrowroots
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                   
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213010
                                       
                                          Betteraves
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213020
                                       
                                          Carottes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213030
                                       
                                          Céleris-raves
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,1
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213040
                                       
                                          Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213050
                                       
                                          Topinambours (crosnes du Japon)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213060
                                       
                                          Panais
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213070
                                       
                                          Persil à grosse racine
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213080
                                       
                                          Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213090
                                       
                                          Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0213100
                                       
                                          Rutabagas
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213110
                                       
                                          Navets
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Légumes-bulbes
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0220010
                                       
                                          Aulx
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0220020
                                       
                                          Oignons (autres oignons oignons argentés)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0220030
                                       
                                          Échalotes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0220040
                                       
                                          Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1 (+)
                                       
                                          0220990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0230000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Légumes-fruits
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0231000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Solanacées
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0231010
                                       
                                          Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231020
                                       
                                          Piments et poivrons (chilis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231030
                                       
                                          Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231040
                                       
                                          Gombos (camboux)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232010
                                       
                                          Concombres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0232020
                                       
                                          Cornichons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0232030
                                       
                                          Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0232990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0233000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau non comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233010
                                       
                                          Melons (kiwanos)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0233020
                                       
                                          Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                           
                                       
                                          0233030
                                       
                                          Pastèques
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0233990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0234000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Maïs doux (maïs nain)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0239000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Autres légumes-fruits
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0240000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Brassicées
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Choux (développement de l'inflorescence)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,02
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0241010
                                       
                                          Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241020
                                       
                                          Choux-fleurs
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Choux pommés
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0242010
                                       
                                          Choux de Bruxelles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0242020
                                       
                                          Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1,5 (+)
                                       
                                          0242990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0243000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Choux feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,5
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0243010
                                       
                                          Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0243020
                                       
                                          Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          0243990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0244000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Choux-raves
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,3
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0250000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                   
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0251010
                                       
                                          Mâche (laitues italiennes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                          0,6 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0251020
                                       
                                          Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,6 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0251030
                                       
                                          Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,6 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0251040
                                       
                                          Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0251050
                                       
                                          Cresson de terre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0251060
                                       
                                          Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0251070
                                       
                                          Moutarde brune
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0251080
                                       
                                          Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0251990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0252000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Épinards et similaires (feuilles)
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0252010
                                       
                                          Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252020
                                       
                                          Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252030
                                       
                                          Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0253000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0254000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0255000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Endives/Chicons
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Fines herbes
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0256010
                                       
                                          Cerfeuil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256020
                                       
                                          Ciboulette
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0256030
                                       
                                          Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,3
                                       
                                          0256040
                                       
                                          Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          2
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256050
                                       
                                          Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          2
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256060
                                       
                                          Romarin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256070
                                       
                                          Thym (marjolaine, origan)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256080
                                       
                                          Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256090
                                       
                                          Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256100
                                       
                                          Estragon (hysope)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0256990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,6
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0260000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0260010
                                       
                                          Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260020
                                       
                                          Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260030
                                       
                                          Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260040
                                       
                                          Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260050
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270010
                                       
                                          Asperges
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0270020
                                       
                                          Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,02
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270030
                                       
                                          Céleris
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,1
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270040
                                       
                                          Fenouil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,1
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270050
                                       
                                          Artichauts (fleurs de bananier)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0,02
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270060
                                       
                                          Poireaux
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          1 (+)
                                       
                                          0270070
                                       
                                          Rhubarbe
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270080
                                       
                                          Pousses de bambou
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270090
                                       
                                          Cœurs de palmier
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0270990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0280000
                                       
                                          
                                                      viii)
                                                   
                                                      Champignons
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0280010
                                       
                                          Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280020
                                       
                                          Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0290000
                                       
                                          
                                                      ix)
                                                   
                                                      Algues
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0300000
                                       
                                          
                                                      3.
                                                   
                                                      LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,15
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0300010
                                       
                                          Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0300020
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0300030
                                       
                                          Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          0300040
                                       
                                          Lupins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0300990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0400000
                                       
                                          
                                                      4.
                                                   
                                                      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                   
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0401000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines oléagineuses
                                                   
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401010
                                       
                                          Graines de lin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401020
                                       
                                          Arachides
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401030
                                       
                                          Graines de pavot
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0401040
                                       
                                          Graines de sésame
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401050
                                       
                                          Graines de tournesol
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401060
                                       
                                          Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0401070
                                       
                                          Fèves de soja
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401080
                                       
                                          Graines de moutarde
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401090
                                       
                                          Graines de coton
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401100
                                       
                                          Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401110
                                       
                                          Carthame
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401120
                                       
                                          Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401130
                                       
                                          Cameline
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401140
                                       
                                          Chènevis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401150
                                       
                                          Ricin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits oléagineux
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402010
                                       
                                          Olives à huile
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402020
                                       
                                          Noix de palme (palmistes)
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402030
                                       
                                          Fruits du palmier à huile
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402040
                                       
                                          Kapoks
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500000
                                       
                                          
                                                      5.
                                                   
                                                      CÉRÉALES
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0500010
                                       
                                          Orge
                                       
                                           
                                       
                                          0,1
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500020
                                       
                                          Sarrasin (amarante, quinoa)
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500030
                                       
                                          Maïs
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0500040
                                       
                                          Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500050
                                       
                                          Avoine
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500060
                                       
                                          Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500070
                                       
                                          Seigle
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500080
                                       
                                          Sorgho
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500090
                                       
                                          Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                       
                                           
                                       
                                          0,1
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500990
                                       
                                          Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0600000
                                       
                                          
                                                      6.
                                                   
                                                      THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0610000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Thé
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0620000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Grains de café
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0630000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Infusions (séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Fleurs
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,4
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          0631010
                                       
                                          Fleurs de camomille
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631020
                                       
                                          Fleurs d'hibiscus
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631030
                                       
                                          Pétales de rose
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631040
                                       
                                          Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631050
                                       
                                          Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,4
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          0632010
                                       
                                          Feuilles de fraisier
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632020
                                       
                                          Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632030
                                       
                                          Maté
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Racines
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,5
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          0633010
                                       
                                          Racines de valériane
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633020
                                       
                                          Racines de ginseng
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0639000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres infusions
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0640000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0650000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0700000
                                       
                                          
                                                      7.
                                                   
                                                      HOUBLON (séché)
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0800000
                                       
                                          
                                                      8.
                                                   
                                                      ÉPICES
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,15 (+)
                                       
                                          0810010
                                       
                                          Anis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810020
                                       
                                          Carvi noir
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810030
                                       
                                          Graines de céleri (graines de livèche)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810040
                                       
                                          Graines de coriandre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810050
                                       
                                          Graines de cumin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810060
                                       
                                          Graines d'aneth
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810070
                                       
                                          Graines de fenouil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810080
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810090
                                       
                                          Noix muscade
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits et baies
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,15 (+)
                                       
                                          0820010
                                       
                                          Poivre de la Jamaïque
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820020
                                       
                                          Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820030
                                       
                                          Carvi
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820040
                                       
                                          Cardamome
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820050
                                       
                                          Baies de genièvre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820060
                                       
                                          Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820070
                                       
                                          Gousses de vanille
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820080
                                       
                                          Tamarin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0830000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Écorces
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0830010
                                       
                                          Cannelle (cannelle de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0830990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0840000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Racines ou rhizomes
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0840010
                                       
                                          Réglisse
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0840020
                                       
                                          Gingembre
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0840030
                                       
                                          Curcuma (safran des Indes)
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0840040
                                       
                                          Raifort
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0840990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0850000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Boutons
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0850010
                                       
                                          Clous de girofle
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0850020
                                       
                                          Câpres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0850990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0860000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Stigmates de fleurs
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0860010
                                       
                                          Safran
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0860990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0870000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Arille
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0870010
                                       
                                          Macis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0870990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900000
                                       
                                          
                                                      9.
                                                   
                                                      PLANTES SUCRIÈRES
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0900010
                                       
                                          Betteraves sucrières
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,08
                                       
                                           
                                       
                                          0900020
                                       
                                          Cannes à sucre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0900030
                                       
                                          Racines de chicorée
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0900990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          1000000
                                       
                                          
                                                      10.
                                                   
                                                      PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1010000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Tissus
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Porcins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          1011010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1011020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1011030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,1 (+)
                                       
                                          1011040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,3 (+)
                                       
                                          1011050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,3 (+)
                                       
                                          1011990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,3 (+)
                                       
                                          1012000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Bovins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          1012010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1012020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1012030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          1012040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1012050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1012990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1013000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Ovins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          1013010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1013020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1013030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          1013040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1013050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1013990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1014000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Caprins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          1014010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1014020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1014030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          1014040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1014050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1014990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1015000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          1015010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1015020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1015030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          1015040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1015050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1015990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1016000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          1016010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1016020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1016030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          (+)
                                       
                                          1016040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          1016050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          1016990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          1017000
                                       
                                          
                                                      g)
                                                   
                                                      Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          (+)
                                       
                                           
                                       
                                          1017010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1017020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1017030
                                       
                                          Foie
                                       
                                           
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          0,2 (+)
                                       
                                          1017040
                                       
                                          Reins
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1017050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1017990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0,1 (1)
                                          
                                       
                                          2 (+)
                                       
                                          1020000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Lait
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1) (+)
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1020010
                                       
                                          Bovins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020020
                                       
                                          Ovins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020030
                                       
                                          Caprins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020040
                                       
                                          Chevaux
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Œufs d'oiseaux
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1) (+)
                                       
                                          1030010
                                       
                                          Poules
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030020
                                       
                                          Canes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030030
                                       
                                          Oies
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030040
                                       
                                          Cailles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1040000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                   
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          1050000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          1060000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Escargots
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          1070000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                   
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                                          0,01 (1)
                                          
                                       
                                          0,02 (1)
                                          
                                       
                                          0,05 (1)
                                          
                                       
                              b)
                           
                              les colonnes suivantes concernant le dinocap et le fipronil sont ajoutées:
                              
                                 «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                              
                              
                                          Numéro de code
                                       
                                          Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                          
                                       
                                          Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols correspondants, exprimée en dinocap) (L) [lorsque seuls le meptyldinocap ou son phénol correspondant sont détectés, à l'exception des autres éléments constituant le dinocap (et de leurs phénols correspondants), les LMR et la définition des résidus du meptyldinocap seront appliqués.]
                                       
                                          Fipronil [somme du fipronil et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronil] (L)
                                       
                                          0100000
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                      FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0110000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Agrumes
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0110010
                                       
                                          Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110020
                                       
                                          Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110030
                                       
                                          Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110040
                                       
                                          Limettes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110050
                                       
                                          Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0110990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Noix
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0120010
                                       
                                          Amandes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120020
                                       
                                          Noix du Brésil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120030
                                       
                                          Noix de cajou
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120040
                                       
                                          Châtaignes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120050
                                       
                                          Noix de coco
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120060
                                       
                                          Noisettes (avelines)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120070
                                       
                                          Noix de Queensland
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120080
                                       
                                          Noix de pécan
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120090
                                       
                                          Pignons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120100
                                       
                                          Pistaches
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120110
                                       
                                          Noix communes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0120990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Fruits à pépins
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0130010
                                       
                                          Pommes (pommettes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130020
                                       
                                          Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130030
                                       
                                          Coings
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130040
                                       
                                          Nèfles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130050
                                       
                                          Nèfles du Japon
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0130990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Fruits à noyau
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0140010
                                       
                                          Abricots
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140020
                                       
                                          Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140030
                                       
                                          Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140040
                                       
                                          Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0140990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0150000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Baies et petits fruits
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0151000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Raisins de table et raisins de cuve
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151010
                                       
                                          Raisins de table
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0151020
                                       
                                          Raisins de cuve
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0152000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Fraises
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Fruits de ronces
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153010
                                       
                                          Mûres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153020
                                       
                                          Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153030
                                       
                                          Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0153990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres baies et petits fruits
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154010
                                       
                                          Myrtilles (myrtilles européennes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154020
                                       
                                          Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154030
                                       
                                          Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154040
                                       
                                          Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154050
                                       
                                          Cynorrhodons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154060
                                       
                                          Mûres (arbouses)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154070
                                       
                                          Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154080
                                       
                                          Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0154990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0160000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Fruits divers
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0161000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Peau comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161010
                                       
                                          Dattes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161020
                                       
                                          Figues
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161030
                                       
                                          Olives de table
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161040
                                       
                                          Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161050
                                       
                                          Caramboles (bilimbis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161060
                                       
                                          Kakis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161070
                                       
                                          Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0161990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Peau non comestible, petite taille
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162010
                                       
                                          Kiwis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162020
                                       
                                          Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162030
                                       
                                          Fruits de la passion
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162040
                                       
                                          Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162050
                                       
                                          Caïmites
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162060
                                       
                                          Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0162990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Peau non comestible, grande taille
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163010
                                       
                                          Avocats
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163020
                                       
                                          Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163030
                                       
                                          Mangues
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163040
                                       
                                          Papayes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163050
                                       
                                          Grenades
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163060
                                       
                                          Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163070
                                       
                                          Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163080
                                       
                                          Ananas
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163090
                                       
                                          Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163100
                                       
                                          Durions
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163110
                                       
                                          Corossols (cachiment hérissé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0163990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0200000
                                       
                                          
                                                      2.
                                                   
                                                      LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0210000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0211000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Pommes de terre
                                                   
                                           
                                       
                                          0,01 (+)
                                       
                                          0212000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0212010
                                       
                                          Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212020
                                       
                                          Patates douces
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212030
                                       
                                          Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212040
                                       
                                          Arrowroots
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0212990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0213010
                                       
                                          Betteraves
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213020
                                       
                                          Carottes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213030
                                       
                                          Céleris-raves
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213040
                                       
                                          Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213050
                                       
                                          Topinambours (crosnes du Japon)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213060
                                       
                                          Panais
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213070
                                       
                                          Persil à grosse racine
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213080
                                       
                                          Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213090
                                       
                                          Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213100
                                       
                                          Rutabagas
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213110
                                       
                                          Navets
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0213990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0220000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Légumes-bulbes
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0220010
                                       
                                          Aulx
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0220020
                                       
                                          Oignons (autres oignons oignons argentés)
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                          0220030
                                       
                                          Échalotes
                                       
                                           
                                       
                                          0,02
                                       
                                          0220040
                                       
                                          Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0220990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0230000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Légumes-fruits
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0231000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Solanacées
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0231010
                                       
                                          Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231020
                                       
                                          Piments et poivrons (chilis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231030
                                       
                                          Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231040
                                       
                                          Gombos (camboux)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0231990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau comestible
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0232010
                                       
                                          Concombres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232020
                                       
                                          Cornichons
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232030
                                       
                                          Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0232990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Cucurbitacées à peau non comestible
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0233010
                                       
                                          Melons (kiwanos)
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0233020
                                       
                                          Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0233030
                                       
                                          Pastèques
                                       
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0233990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0234000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Maïs doux (maïs nain)
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0239000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Autres légumes-fruits
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0240000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Brassicées
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0241000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Choux (développement de l'inflorescence)
                                                   
                                           
                                       
                                          0,01
                                       
                                          0241010
                                       
                                          Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241020
                                       
                                          Choux-fleurs
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0241990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Choux pommés
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0242010
                                       
                                          Choux de Bruxelles
                                       
                                           
                                       
                                          0,01
                                       
                                          0242020
                                       
                                          Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0242990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0243000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Choux feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0243010
                                       
                                          Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0243020
                                       
                                          Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0243990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0244000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Choux-raves
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0250000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                   
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0251000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0251010
                                       
                                          Mâche (laitues italiennes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251020
                                       
                                          Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251030
                                       
                                          Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251040
                                       
                                          Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251050
                                       
                                          Cresson de terre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251060
                                       
                                          Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251070
                                       
                                          Moutarde brune
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251080
                                       
                                          Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0251990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Épinards et similaires (feuilles)
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0252010
                                       
                                          Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252020
                                       
                                          Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252030
                                       
                                          Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0252990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0253000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0254000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0255000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Endives/Chicons
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0256000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Fines herbes
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0256010
                                       
                                          Cerfeuil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256020
                                       
                                          Ciboulette
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256030
                                       
                                          Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256040
                                       
                                          Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256050
                                       
                                          Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256060
                                       
                                          Romarin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256070
                                       
                                          Thym (marjolaine, origan)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256080
                                       
                                          Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256090
                                       
                                          Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256100
                                       
                                          Estragon (hysope)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0256990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0260010
                                       
                                          Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260020
                                       
                                          Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260030
                                       
                                          Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260040
                                       
                                          Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260050
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0260990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0270000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                           
                                       
                                          0270010
                                       
                                          Asperges
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270020
                                       
                                          Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270030
                                       
                                          Céleris
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270040
                                       
                                          Fenouil
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270050
                                       
                                          Artichauts (fleurs de bananier)
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270060
                                       
                                          Poireaux
                                       
                                           
                                       
                                          0,01
                                       
                                          0270070
                                       
                                          Rhubarbe
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270080
                                       
                                          Pousses de bambou
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270090
                                       
                                          Cœurs de palmier
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0270990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0280000
                                       
                                          
                                                      viii)
                                                   
                                                      Champignons
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0280010
                                       
                                          Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280020
                                       
                                          Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0280990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0290000
                                       
                                          
                                                      ix)
                                                   
                                                      Algues
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0300000
                                       
                                          
                                                      3.
                                                   
                                                      LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0300010
                                       
                                          Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300020
                                       
                                          Lentilles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300030
                                       
                                          Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300040
                                       
                                          Lupins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0300990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0400000
                                       
                                          
                                                      4.
                                                   
                                                      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0401000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines oléagineuses
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401010
                                       
                                          Graines de lin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401020
                                       
                                          Arachides
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401030
                                       
                                          Graines de pavot
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401040
                                       
                                          Graines de sésame
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401050
                                       
                                          Graines de tournesol
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401060
                                       
                                          Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401070
                                       
                                          Fèves de soja
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401080
                                       
                                          Graines de moutarde
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401090
                                       
                                          Graines de coton
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401100
                                       
                                          Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401110
                                       
                                          Carthame
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401120
                                       
                                          Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401130
                                       
                                          Cameline
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401140
                                       
                                          Chènevis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401150
                                       
                                          Ricin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0401990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits oléagineux
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402010
                                       
                                          Olives à huile
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402020
                                       
                                          Noix de palme (palmistes)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402030
                                       
                                          Fruits du palmier à huile
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402040
                                       
                                          Kapoks
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0402990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500000
                                       
                                          
                                                      5.
                                                   
                                                      CÉRÉALES
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0500010
                                       
                                          Orge
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500020
                                       
                                          Sarrasin (amarante, quinoa)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500030
                                       
                                          Maïs
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500040
                                       
                                          Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500050
                                       
                                          Avoine
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500060
                                       
                                          Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500070
                                       
                                          Seigle
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500080
                                       
                                          Sorgho
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500090
                                       
                                          Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0500990
                                       
                                          Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0600000
                                       
                                          
                                                      6.
                                                   
                                                      THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0610000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Thé
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0620000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Grains de café
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0630000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Infusions (séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Fleurs
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631010
                                       
                                          Fleurs de camomille
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631020
                                       
                                          Fleurs d'hibiscus
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631030
                                       
                                          Pétales de rose
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631040
                                       
                                          Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631050
                                       
                                          Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0631990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Feuilles
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632010
                                       
                                          Feuilles de fraisier
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632020
                                       
                                          Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632030
                                       
                                          Maté
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0632990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Racines
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633010
                                       
                                          Racines de valériane
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633020
                                       
                                          Racines de ginseng
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0633990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0639000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Autres infusions
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0640000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0650000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0700000
                                       
                                          
                                                      7.
                                                   
                                                      HOUBLON (séché)
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0800000
                                       
                                          
                                                      8.
                                                   
                                                      ÉPICES
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Graines
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0810010
                                       
                                          Anis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810020
                                       
                                          Carvi noir
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810030
                                       
                                          Graines de céleri (graines de livèche)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810040
                                       
                                          Graines de coriandre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810050
                                       
                                          Graines de cumin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810060
                                       
                                          Graines d'aneth
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810070
                                       
                                          Graines de fenouil
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810080
                                       
                                          Fenugrec
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810090
                                       
                                          Noix muscade
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0810990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Fruits et baies
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0820010
                                       
                                          Poivre de la Jamaïque
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820020
                                       
                                          Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820030
                                       
                                          Carvi
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820040
                                       
                                          Cardamome
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820050
                                       
                                          Baies de genièvre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820060
                                       
                                          Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820070
                                       
                                          Gousses de vanille
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820080
                                       
                                          Tamarin
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0820990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0830000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Écorces
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0830010
                                       
                                          Cannelle (cannelle de Chine)
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0830990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0840000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Racines ou rhizomes
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0840010
                                       
                                          Réglisse
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0840020
                                       
                                          Gingembre
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0840030
                                       
                                          Curcuma (safran des Indes)
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0840040
                                       
                                          Raifort
                                       
                                          (+)
                                       
                                          (+)
                                       
                                          0840990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0850000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Boutons
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0850010
                                       
                                          Clous de girofle
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0850020
                                       
                                          Câpres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0850990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0860000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Stigmates de fleurs
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0860010
                                       
                                          Safran
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0860990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0870000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Arille
                                                   
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0870010
                                       
                                          Macis
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0870990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900000
                                       
                                          
                                                      9.
                                                   
                                                      PLANTES SUCRIÈRES
                                                   
                                          0,02 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          0900010
                                       
                                          Betteraves sucrières
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900020
                                       
                                          Cannes à sucre
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900030
                                       
                                          Racines de chicorée
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          0900990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1000000
                                       
                                          
                                                      10.
                                                   
                                                      PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1010000
                                       
                                          
                                                      i)
                                                   
                                                      Tissus
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011000
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                      Porcins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1011010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1011020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,07 (+)
                                       
                                          1011030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1011040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1011050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,07 (+)
                                       
                                          1011990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,07 (+)
                                       
                                          1012000
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                      Bovins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1012010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,006 (+)
                                       
                                          1012020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1012030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,02 (+)
                                       
                                          1012040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1012050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1012990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1013000
                                       
                                          
                                                      c)
                                                   
                                                      Ovins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1013010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,006 (+)
                                       
                                          1013020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0.9 (+)
                                       
                                          1013030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,02 (+)
                                       
                                          1013040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1013050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1013990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1014000
                                       
                                          
                                                      d)
                                                   
                                                      Caprins
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1014010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,006 (+)
                                       
                                          1014020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1014030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,02 (+)
                                       
                                          1014040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1014050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1014990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1015000
                                       
                                          
                                                      e)
                                                   
                                                      Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1015010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,006 (+)
                                       
                                          1015020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1015030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,02 (+)
                                       
                                          1015040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1015050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1015990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1016000
                                       
                                          
                                                      f)
                                                   
                                                      Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1016010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1016020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,02 (+)
                                       
                                          1016030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1016040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1016050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1016990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1017000
                                       
                                          
                                                      g)
                                                   
                                                      Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                   
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1017010
                                       
                                          Muscles
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,006 (+)
                                       
                                          1017020
                                       
                                          Graisse
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1017030
                                       
                                          Foie
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,02 (+)
                                       
                                          1017040
                                       
                                          Reins
                                       
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1017050
                                       
                                          Abats comestibles
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1017990
                                       
                                          Autres
                                       
                                          0.1 (3)
                                          
                                       
                                          0,09 (+)
                                       
                                          1020000
                                       
                                          
                                                      ii)
                                                   
                                                      Lait
                                                   
                                          0,03 (3)
                                          
                                       
                                          0,01 (+)
                                       
                                          1020010
                                       
                                          Bovins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020020
                                       
                                          Ovins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020030
                                       
                                          Caprins
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020040
                                       
                                          Chevaux
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1020990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030000
                                       
                                          
                                                      iii)
                                                   
                                                      Œufs d'oiseaux
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,015 (+)
                                       
                                          1030010
                                       
                                          Poules
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030020
                                       
                                          Canes
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030030
                                       
                                          Oies
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030040
                                       
                                          Cailles
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1030990
                                       
                                          Autres
                                       
                                           
                                       
                                           
                                       
                                          1040000
                                       
                                          
                                                      iv)
                                                   
                                                      Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1050000
                                       
                                          
                                                      v)
                                                   
                                                      Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1060000
                                       
                                          
                                                      vi)
                                                   
                                                      Escargots
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                                          1070000
                                       
                                          
                                                      vii)
                                                   
                                                      Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                   
                                          0,05 (3)
                                          
                                       
                                          0,005 (3)
                                          
                                       
                  2)
               
                  À l'annexe III, les colonnes relatives à l'amitrole, au dinocap, au fipronil, au flufénacet, à la pendiméthaline, au propyzamide et au pyridate sont supprimées.
               
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
                  (**)
               
                  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
               
         (L)= liposoluble
      
         Amitrole
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0110000
                              
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                          Agrumes
                                       
                              
                                 0110010
                              
                           
                              
                                 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                              
                           
                              
                                 0110020
                              
                           
                              
                                 Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                              
                           
                              
                                 0110030
                              
                           
                              
                                 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                              
                           
                              
                                 0110040
                              
                           
                              
                                 Limettes
                              
                           
                              
                                 0110050
                              
                           
                              
                                 Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                              
                           
                              
                                 0110990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0120010
                              
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                              
                                 0120060
                              
                           
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                           
                              
                                 0120110
                              
                           
                              
                                 Noix communes
                              
                           
                              
                                 0130000
                              
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                              
                                 0130010
                              
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                              
                                 0130020
                              
                           
                              
                                 Poires [poires asiatiques (nashis)]
                              
                           
                              
                                 0130030
                              
                           
                              
                                 Coings
                              
                           
                              
                                 0130040
                              
                           
                              
                                 Nèfles
                              
                           
                              
                                 0130050
                              
                           
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                           
                              
                                 0130990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0140000
                              
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                              
                                 0140010
                              
                           
                              
                                 Abricots
                              
                           
                              
                                 0140020
                              
                           
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                           
                              
                                 0140030
                              
                           
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                           
                              
                                 0140040
                              
                           
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                           
                              
                                 0140990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0151000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                              
                                 0151010
                              
                           
                              
                                 Raisins de table
                              
                           
                              
                                 0151020
                              
                           
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                           
                              
                                 0154030
                              
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                              
                                 0154040
                              
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0161030
                              
                           
                              
                                 Olives de table
                              
                           
                              
                                 0402010
                              
                           
                              
                                 Olives à huile
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en flufénacet)
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0152000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Fraises
                                       
                              
                                 0154010
                              
                           
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                           
                              
                                 0154020
                              
                           
                              
                                 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                              
                           
                              
                                 0154030
                              
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                              
                                 0154040
                              
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Pendiméthaline (L)
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0152000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Fraises
                                       
                              
                                 0213020
                              
                           
                              
                                 Carottes
                              
                           
                              
                                 0213040
                              
                           
                              
                                 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                           
                              
                                 0213060
                              
                           
                              
                                 Panais
                              
                           
                              
                                 0213070
                              
                           
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                           
                              
                                 0220010
                              
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons oignons argentés)
                              
                           
                              
                                 0220030
                              
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                              
                                 0231010
                              
                           
                              
                                 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                              
                           
                              
                                 0231020
                              
                           
                              
                                 Piments et poivrons (chilis)
                              
                           
                              
                                 0231030
                              
                           
                              
                                 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                              
                           
                              
                                 0232000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                              
                                 0232010
                              
                           
                              
                                 Concombres
                              
                           
                              
                                 0232020
                              
                           
                              
                                 Cornichons
                              
                           
                              
                                 0232030
                              
                           
                              
                                 Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                           
                              
                                 0232990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0233000
                              
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                              
                                 0233010
                              
                           
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                           
                              
                                 0233020
                              
                           
                              
                                 Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                              
                           
                              
                                 0233030
                              
                           
                              
                                 Pastèques
                              
                           
                              
                                 0233990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0270050
                              
                           
                              
                                 Artichauts (fleurs de bananier)
                              
                           
                              
                                 0270060
                              
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1016030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
         Propyzamide (L) (R)
      
      
                  (R)
               
                  =
               
                  la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                  Propyzamide — code 1000000: somme de la propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide)
               
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0251010
                              
                           
                              
                                 Mâche (laitues italiennes)
                              
                           
                              
                                 0251020
                              
                           
                              
                                 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                           
                              
                                 0251030
                              
                           
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                           
                              
                                 0251040
                              
                           
                              
                                 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                              
                           
                              
                                 0251060
                              
                           
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                           
                              
                                 0251080
                              
                           
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                              
                           
                              
                                 0256000
                              
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                              
                                 0256010
                              
                           
                              
                                 Cerfeuil
                              
                           
                              
                                 0256020
                              
                           
                              
                                 Ciboulette
                              
                           
                              
                                 0256030
                              
                           
                              
                                 Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                              
                           
                              
                                 0256040
                              
                           
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                           
                              
                                 0256050
                              
                           
                              
                                 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                              
                           
                              
                                 0256060
                              
                           
                              
                                 Romarin
                              
                           
                              
                                 0256070
                              
                           
                              
                                 Thym (marjolaine, origan)
                              
                           
                              
                                 0256080
                              
                           
                              
                                 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                              
                           
                              
                                 0256090
                              
                           
                              
                                 Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                              
                           
                              
                                 0256100
                              
                           
                              
                                 Estragon (hysope)
                              
                           
                              
                                 0256990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0300010
                              
                           
                              
                                 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                              
                           
                              
                                 0300020
                              
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                              
                                 0300030
                              
                           
                              
                                 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1011000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Porcins
                                       
                              
                                 1011010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1011050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1011990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1012000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Bovins
                                       
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1012020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1012050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1012990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1013000
                              
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                          Ovins
                                       
                              
                                 1013010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1013020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1013050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1013990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1014000
                              
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                          Caprins
                                       
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1014990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1015000
                              
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                              
                                 1015010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1015020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1015030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1015040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1015050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1015990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1017000
                              
                           
                              
                                          
                                             g)
                                          
                                       
                                          Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                              
                                 1017010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1017020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1017030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1017050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1017990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1020000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Lait
                                       
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                              
                                 1020040
                              
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                              
                                 1020990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
         Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0213090
                              
                           
                              
                                 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                              
                           
                              
                                 0220010
                              
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons oignons argentés)
                              
                           
                              
                                 0220030
                              
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                              
                                 0220040
                              
                           
                              
                                 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                              
                           
                              
                                 0234000
                              
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                          Maïs doux (maïs nain)
                                       
                              
                                 0241000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                              
                                 0241010
                              
                           
                              
                                 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                           
                              
                                 0241020
                              
                           
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                           
                              
                                 0241990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0242010
                              
                           
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                           
                              
                                 0242020
                              
                           
                              
                                 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                              
                           
                              
                                 0243020
                              
                           
                              
                                 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                              
                           
                              
                                 0244000
                              
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                              
                                 0256020
                              
                           
                              
                                 Ciboulette
                              
                           
                              
                                 0270010
                              
                           
                              
                                 Asperges
                              
                           
                              
                                 0270060
                              
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                              
                                 0300040
                              
                           
                              
                                 Lupins
                              
                           
                              
                                 0401030
                              
                           
                              
                                 Graines de pavot
                              
                           
                              
                                 0401060
                              
                           
                              
                                 Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                              
                           
                              
                                 0500030
                              
                           
                              
                                 Maïs
                              
                           
                              
                                 0631000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Fleurs
                                       
                              
                                 0631010
                              
                           
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                           
                              
                                 0631020
                              
                           
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                           
                              
                                 0631030
                              
                           
                              
                                 Pétales de rose
                              
                           
                              
                                 0631040
                              
                           
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                           
                              
                                 0631050
                              
                           
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                           
                              
                                 0631990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0632000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Feuilles
                                       
                              
                                 0632010
                              
                           
                              
                                 Feuilles de fraisier
                              
                           
                              
                                 0632020
                              
                           
                              
                                 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                              
                           
                              
                                 0632030
                              
                           
                              
                                 Maté
                              
                           
                              
                                 0632990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0633000
                              
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                          Racines
                                       
                              
                                 0633010
                              
                           
                              
                                 Racines de valériane
                              
                           
                              
                                 0633020
                              
                           
                              
                                 Racines de ginseng
                              
                           
                              
                                 0633990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0810000
                              
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                          Graines
                                       
                              
                                 0810010
                              
                           
                              
                                 Anis
                              
                           
                              
                                 0810020
                              
                           
                              
                                 Carvi noir
                              
                           
                              
                                 0810030
                              
                           
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                           
                              
                                 0810040
                              
                           
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                           
                              
                                 0810050
                              
                           
                              
                                 Graines de cumin
                              
                           
                              
                                 0810060
                              
                           
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                           
                              
                                 0810070
                              
                           
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                           
                              
                                 0810080
                              
                           
                              
                                 Fenugrec
                              
                           
                              
                                 0810090
                              
                           
                              
                                 Noix muscade
                              
                           
                              
                                 0810990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0820000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                              
                                 0820010
                              
                           
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                           
                              
                                 0820020
                              
                           
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                           
                              
                                 0820030
                              
                           
                              
                                 Carvi
                              
                           
                              
                                 0820040
                              
                           
                              
                                 Cardamome
                              
                           
                              
                                 0820050
                              
                           
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                           
                              
                                 0820060
                              
                           
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                           
                              
                                 0820070
                              
                           
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                           
                              
                                 0820080
                              
                           
                              
                                 Tamarin
                              
                           
                              
                                 0820990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1011010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1011050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1011990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1012020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1012050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1012990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1013010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1013020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1013050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1013990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1014990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1015010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1015020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1015030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1015040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1015050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1015990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1016010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1016020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1016030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1017020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1017030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1017050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1017990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1020000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Lait
                                       
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                              
                                 1020040
                              
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                              
                                 1020990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1030000
                              
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                          Œufs d'oiseaux
                                       
                              
                                 1030010
                              
                           
                              
                                 Poules
                              
                           
                              
                                 1030020
                              
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                              
                                 1030030
                              
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                              
                                 1030040
                              
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                              
                                 1030990
                              
                           
                              
                                 Autres»
                              
                           
         (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (L)= liposoluble
      
         Amitrole
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0110000
                              
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                          Agrumes
                                       
                              
                                 0110010
                              
                           
                              
                                 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                              
                           
                              
                                 0110020
                              
                           
                              
                                 Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                              
                           
                              
                                 0110030
                              
                           
                              
                                 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                              
                           
                              
                                 0110040
                              
                           
                              
                                 Limettes
                              
                           
                              
                                 0110050
                              
                           
                              
                                 Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                              
                           
                              
                                 0110990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0120010
                              
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                              
                                 0120060
                              
                           
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                           
                              
                                 0120110
                              
                           
                              
                                 Noix communes
                              
                           
                              
                                 0130000
                              
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                              
                                 0130010
                              
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                              
                                 0130020
                              
                           
                              
                                 Poires [poires asiatiques (nashis)]
                              
                           
                              
                                 0130030
                              
                           
                              
                                 Coings
                              
                           
                              
                                 0130040
                              
                           
                              
                                 Nèfles
                              
                           
                              
                                 0130050
                              
                           
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                           
                              
                                 0130990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0140000
                              
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                              
                                 0140010
                              
                           
                              
                                 Abricots
                              
                           
                              
                                 0140020
                              
                           
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                           
                              
                                 0140030
                              
                           
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                           
                              
                                 0140040
                              
                           
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                           
                              
                                 0140990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0151000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                              
                                 0151010
                              
                           
                              
                                 Raisins de table
                              
                           
                              
                                 0151020
                              
                           
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                           
                              
                                 0154030
                              
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                              
                                 0154040
                              
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0161030
                              
                           
                              
                                 Olives de table
                              
                           
                              
                                 0402010
                              
                           
                              
                                 Olives à huile
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en flufénacet)
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0152000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Fraises
                                       
                              
                                 0154010
                              
                           
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                           
                              
                                 0154020
                              
                           
                              
                                 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                              
                           
                              
                                 0154030
                              
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                              
                                 0154040
                              
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Pendiméthaline (L)
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0152000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Fraises
                                       
                              
                                 0213020
                              
                           
                              
                                 Carottes
                              
                           
                              
                                 0213040
                              
                           
                              
                                 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                           
                              
                                 0213060
                              
                           
                              
                                 Panais
                              
                           
                              
                                 0213070
                              
                           
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                           
                              
                                 0220010
                              
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons oignons argentés)
                              
                           
                              
                                 0220030
                              
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                              
                                 0231010
                              
                           
                              
                                 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                              
                           
                              
                                 0231020
                              
                           
                              
                                 Piments et poivrons (chilis)
                              
                           
                              
                                 0231030
                              
                           
                              
                                 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                              
                           
                              
                                 0232000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                              
                                 0232010
                              
                           
                              
                                 Concombres
                              
                           
                              
                                 0232020
                              
                           
                              
                                 Cornichons
                              
                           
                              
                                 0232030
                              
                           
                              
                                 Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                           
                              
                                 0232990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0233000
                              
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                              
                                 0233010
                              
                           
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                           
                              
                                 0233020
                              
                           
                              
                                 Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                              
                           
                              
                                 0233030
                              
                           
                              
                                 Pastèques
                              
                           
                              
                                 0233990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0270050
                              
                           
                              
                                 Artichauts (fleurs de bananier)
                              
                           
                              
                                 0270060
                              
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1016030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
         Propyzamide (L) (R)
      
      
                  (R)
               
                  =
               
                  la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                  Propyzamide — code 1000000: somme de la propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide)
               
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0251010
                              
                           
                              
                                 Mâche (laitues italiennes)
                              
                           
                              
                                 0251020
                              
                           
                              
                                 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                           
                              
                                 0251030
                              
                           
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                           
                              
                                 0251040
                              
                           
                              
                                 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                              
                           
                              
                                 0251060
                              
                           
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                           
                              
                                 0251080
                              
                           
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                              
                           
                              
                                 0256000
                              
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                              
                                 0256010
                              
                           
                              
                                 Cerfeuil
                              
                           
                              
                                 0256020
                              
                           
                              
                                 Ciboulette
                              
                           
                              
                                 0256030
                              
                           
                              
                                 Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                              
                           
                              
                                 0256040
                              
                           
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                           
                              
                                 0256050
                              
                           
                              
                                 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                              
                           
                              
                                 0256060
                              
                           
                              
                                 Romarin
                              
                           
                              
                                 0256070
                              
                           
                              
                                 Thym (marjolaine, origan)
                              
                           
                              
                                 0256080
                              
                           
                              
                                 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                              
                           
                              
                                 0256090
                              
                           
                              
                                 Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                              
                           
                              
                                 0256100
                              
                           
                              
                                 Estragon (hysope)
                              
                           
                              
                                 0256990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0300010
                              
                           
                              
                                 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                              
                           
                              
                                 0300020
                              
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                              
                                 0300030
                              
                           
                              
                                 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1011000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Porcins
                                       
                              
                                 1011010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1011050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1011990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1012000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Bovins
                                       
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1012020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1012050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1012990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1013000
                              
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                          Ovins
                                       
                              
                                 1013010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1013020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1013050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1013990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1014000
                              
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                          Caprins
                                       
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1014990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1015000
                              
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                              
                                 1015010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1015020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1015030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1015040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1015050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1015990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1017000
                              
                           
                              
                                          
                                             g)
                                          
                                       
                                          Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                              
                                 1017010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1017020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1017030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1017050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1017990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1020000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Lait
                                       
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                              
                                 1020040
                              
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                              
                                 1020990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
         Pyridate (somme du pyridate, de son produit d'hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des éléments combinés hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate)
      
      
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 0213090
                              
                           
                              
                                 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                              
                           
                              
                                 0220010
                              
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                              
                                 0220020
                              
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons oignons argentés)
                              
                           
                              
                                 0220030
                              
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                              
                                 0220040
                              
                           
                              
                                 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                              
                           
                              
                                 0234000
                              
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                          Maïs doux (maïs nain)
                                       
                              
                                 0241000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                              
                                 0241010
                              
                           
                              
                                 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                           
                              
                                 0241020
                              
                           
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                           
                              
                                 0241990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0242010
                              
                           
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                           
                              
                                 0242020
                              
                           
                              
                                 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                              
                           
                              
                                 0243020
                              
                           
                              
                                 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                              
                           
                              
                                 0244000
                              
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                              
                                 0256020
                              
                           
                              
                                 Ciboulette
                              
                           
                              
                                 0270010
                              
                           
                              
                                 Asperges
                              
                           
                              
                                 0270060
                              
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                              
                                 0300040
                              
                           
                              
                                 Lupins
                              
                           
                              
                                 0401030
                              
                           
                              
                                 Graines de pavot
                              
                           
                              
                                 0401060
                              
                           
                              
                                 Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                              
                           
                              
                                 0500030
                              
                           
                              
                                 Maïs
                              
                           
                              
                                 0631000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Fleurs
                                       
                              
                                 0631010
                              
                           
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                           
                              
                                 0631020
                              
                           
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                           
                              
                                 0631030
                              
                           
                              
                                 Pétales de rose
                              
                           
                              
                                 0631040
                              
                           
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                           
                              
                                 0631050
                              
                           
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                           
                              
                                 0631990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0632000
                              
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                          Feuilles
                                       
                              
                                 0632010
                              
                           
                              
                                 Feuilles de fraisier
                              
                           
                              
                                 0632020
                              
                           
                              
                                 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                              
                           
                              
                                 0632030
                              
                           
                              
                                 Maté
                              
                           
                              
                                 0632990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0633000
                              
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                          Racines
                                       
                              
                                 0633010
                              
                           
                              
                                 Racines de valériane
                              
                           
                              
                                 0633020
                              
                           
                              
                                 Racines de ginseng
                              
                           
                              
                                 0633990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0810000
                              
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                          Graines
                                       
                              
                                 0810010
                              
                           
                              
                                 Anis
                              
                           
                              
                                 0810020
                              
                           
                              
                                 Carvi noir
                              
                           
                              
                                 0810030
                              
                           
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                           
                              
                                 0810040
                              
                           
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                           
                              
                                 0810050
                              
                           
                              
                                 Graines de cumin
                              
                           
                              
                                 0810060
                              
                           
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                           
                              
                                 0810070
                              
                           
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                           
                              
                                 0810080
                              
                           
                              
                                 Fenugrec
                              
                           
                              
                                 0810090
                              
                           
                              
                                 Noix muscade
                              
                           
                              
                                 0810990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 0820000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                              
                                 0820010
                              
                           
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                           
                              
                                 0820020
                              
                           
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                           
                              
                                 0820030
                              
                           
                              
                                 Carvi
                              
                           
                              
                                 0820040
                              
                           
                              
                                 Cardamome
                              
                           
                              
                                 0820050
                              
                           
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                           
                              
                                 0820060
                              
                           
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                           
                              
                                 0820070
                              
                           
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                           
                              
                                 0820080
                              
                           
                              
                                 Tamarin
                              
                           
                              
                                 0820990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                  
                              
                                 1011010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1011050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1011990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1012020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1012050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1012990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1013010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1013020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1013050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1013990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1014050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1014990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1015010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1015020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1015030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1015040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1015050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1015990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1016010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1016020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1016030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                              
                                 1017020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                              
                                 1017030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                              
                                 1017050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1017990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1020000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Lait
                                       
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                              
                                 1020040
                              
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                              
                                 1020990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                              
                                 1030000
                              
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                          Œufs d'oiseaux
                                       
                              
                                 1030010
                              
                           
                              
                                 Poules
                              
                           
                              
                                 1030020
                              
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                              
                                 1030030
                              
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                              
                                 1030040
                              
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                              
                                 1030990
                              
                           
                              
                                 Autres»
                              
                           
         (3)  Indique le seuil de détection.
      
         (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (L)= liposoluble
      
         Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols correspondants, exprimée en dinocap) (L) [lorsque seuls le meptyldinocap ou son phénol correspondant sont détectés, à l'exception des autres éléments constituant le dinocap (et de leurs phénols correspondants), les LMR et la définition des résidus du meptyldinocap seront appliqués.]
      
      
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
         Fipronil [somme du fipronil et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronil] (L)
      
      
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 0211000
                              
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                  (+)
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1011020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1011030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1011040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1011050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1011990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1012010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1012020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1012030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1012040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1012050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1012990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1013010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1013020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1013030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1013040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1013050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1013990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1014010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1014020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1014030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1014040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1014050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1014990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1015010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1015020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1015030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1015040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1015050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1015990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1016010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,006 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1016020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1016030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                              
                                 1017010
                              
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1017020
                              
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,015 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1017030
                              
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,009 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1017040
                              
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,06 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1017050
                              
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                              
                                 1017990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,008 mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1020000
                              
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                          Lait
                                       
                              
                                 1020010
                              
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                              
                                 1020020
                              
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                              
                                 1020030
                              
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                              
                                 1020040
                              
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                              
                                 1020990
                              
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                  (+)
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2016. Après cette date, une LMR de 0,005 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par voie de règlement.
                  
                              
                                 1030000
                              
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                          Œufs d'oiseaux
                                       
                              
                                 1030010
                              
                           
                              
                                 Poules
                              
                           
                              
                                 1030020
                              
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                              
                                 1030030
                              
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                              
                                 1030040
                              
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                              
                                 1030990
                              
                           
                              
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