CELEX: 31986R0182
Language: fr
Date: 1986-01-14 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 182/86 du Conseil du 14 janvier 1986 soumettant à des limites quantitatives les importations en Espagne et au Portugal de produits textiles originaires de certains pays tiers

31 . 1 . 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 26 / 1
                                                                     I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                          RÈGLEMENT (CEE ) N° 182 / 86 DU CONSEIL
                                                            du 14 janvier 1986
                    soumettant à des limites quantitatives les importations en Espagne et au Portugal de produits
                                                textiles originaires de certains pays tiers
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                                 commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre
                                                                         États membres ( Nimexe).
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne , et notamment son article 113 ,                                  3.      L'origine des produits visés au paragraphe 1 est
                                                                         déterminée conformément aux dispositions en vigueur dans
                                                                         la Communauté .
vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal , et notam­
ment ses articles 183 paragraphe 2 et 370 paragraphe 2 ,
                                                                         4.      Sous réserve des dispositions du présent règlement ,
                                                                         l'importation en Espagne et au Portugal des produits textiles
vu la proposition de la Commission ,                                     visés au paragraphe 1 n'est pas soumise à des restrictions
                                                                         quantitatives .
considérant que , en vertu des articles 183 et 370 de l'acte
d'adhésion , des négociations ont été engagées avec les pays
tiers intéressés en vue de la conclusion de protocoles
                                                                                                       Article 2
d'adaptation de certains accords bilatéraux visés par lesdits
articles ;
                                                                         Les importations en Espagne et au Portugal de produits
                                                                         textiles visés à l'annexe III , originaires de l'un des pays
considérant que ces négociations n'ont pas pu aboutir au
                                                                         énumérés dans cette annexe et importés entre le 1 er janvier
1 er janvier 1986 avec certains pays tiers ; qu'en conséquence il
                                                                         1986 et le 31 décembre 1986 , sont soumises aux limites
appartient à la Communauté de prendre les mesures destinées
                                                                         quantitatives prévues par cette annexe .
à remédier à cette situation ;
considérant que , dans l'attente des résultats des négociations
                                                                                                       Article 3
en cours , ces mesures transitoires doivent avoir pour objet de
fixer les restrictions quantitatives qui sont applicables aux
importations en Espagne et au Portugal de produits textiles              Les modifications des annexes du présent règlement qui
originaires des pays tiers en question ,                                 peuvent se révéler nécessaires du fait de la conclusion , de
                                                                         l'adaptation ou de l'expiration d'accords avec des pays tiers
                                                                         sont adoptées selon la procédure prévue à l'article 15 du
                                                                         règlement ( CEE ) n 0 3589 / 82 du Conseil , du 23 décembre
                                                                         1982 , relatif au régime commun applicable aux importations
                                                                         de certains produits textiles originaires de pays tiers 0 ), et à
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :                                          l'article 16 du règlement ( CEE ) n° 2072 / 84 du Conseil , du
                                                                         29 juin 1984 , relatif au régime commun applicable aux
                                                                         importations de certains produits textiles originaires de la
                                                                         république populaire de Chine ( 2 ).
                         Article premier
1.      La mise en libre pratique en Espagne et au Portugal des                                        Article 4
produits textiles visés à l'annexe I et originaires des pays
énumérés à l'annexe II est subordonnée à la présentation                 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publica­
d'une autorisation d'importation délivrée par les autorités              tion au Journal officiel des Communautés européennes.
espagnoles et portugaises .
                                                                         Il est applicable jusqu'au 31 décembre 1986 .
2.      La classification des produits énumérés à l'annexe I est
fondée sur la nomenclature du tarif douanier commun et sur               (») JO n 0 L 374 du 31 . 12 . 1982 , p. 106 .
la nomenclature des marchandises pour les statistiques du                ( 2 ) JO n° L 198 du 27 . 7 . 1984 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 26 / 2                         Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 1 . 86
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
            État membre .
            Fait à Bruxelles , le 14 janvier 1986 .
                                                                                    Par le Conseil
                                                                                     Le président
                                                                                  H. van den BROEK
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                                Journal officiel des Communautés européennes                                                      N 0 L 26 / 3
                                                                      ANNEXE I
                                                               LISTE DES PRODUITS
                                                                 (visée à l'article 1 er)
                 L'expression «vêtements pour bébés » comprend également les vêtements pour fillettes jusqu'à
                 la taille commerciale 86 comprise .
                 En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 1 14 , ces
                 produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou poils fins , de coton ou
                 de fibres textiles synthétiques ou artificielles .
                                                                     GROUPE I A
                Numéro du tarif                         Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                              ( 1986 )
                                                                                                             Désignation des marchandises
     1      55.05                    55.05-13 , 19 , 21 , 25 , 27 , 29 , 33 , 35 , 37 ,     Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail
                                     41,45,46,48,51,53,55,57,61,65,67 ,
                                     69 , 72 , 78 , 81 , 83 , 85 , 87
     2      55.09                                                                           Autres tissus de coton :
                                     55.09-03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 ,        Tissus de coton autres que tissus à point de gaze , bouclés
                                     12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 19 , 21 , 29 , 32 , 34 ,    du genre éponge , rubanerie , velours , peluches , tissus
                                     35,37,38,39,41,49,51,52,53,54,55 ,                        bouclés , tissus de chenille , tulles et tissus à mailles
                                     56 , 57 , 59 , 61 , 63 , 64 , 65 , 66 , 67 , 68 , 69 ,    nouées :
                                     70 , 71 , 73 , 75 , 76 , 77 , 78 , 79 , 80 , 81 , 82 ,
                                     83 , 84 , 85 , 87 , 88 , 89 , 90 , 91 , 92 , 93 , 98 ,
                                     99
                                     55.09-06 , 07 , 08 , 09 , 51 , 52 , 53 , 54 , 55 ,        a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
                                     56 , 57 , 59 , 61 , 63 , 64 , 65 , 66 , 67 , 70 , 71 ,
                                     73 , 83 , 84 , 85 , 87 , 88 , 89 , 90 , 91 , 92 , 93 ,
                                     98 , 99
     3      56.07                                                                           Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discon­
            A                                                                               tinues :
                                                                                            A. de fibres textiles synthétiques :
                                     56.07-01 , 04 , 05 , 07 , 08 , 10 , 12 , 15 , 19 ,          Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues ,
                                     20,22,25,29,30,31,35,38,39,40,41 ,                          autres que rubanerie, velours , peluches , tissus bouclés
                                     43 , 45 , 46 , 47 , 49                                      (y compris les tissus bouclés du genre éponge ) et tissus
                                                                                                 de chenille :
                                     56.07-01 , 05 , 07 , 08 , 12 , 15 , 19 , 22 , 25 ,          a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
                                     29 , 31 , 35 , 38 , 40 , 41 , 43 , 46 , 47 , 49
 ---pagebreak--- N ° L 26 / 4                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                           31 . 1 . 86
                                                                     GROUPE I B
                  Numéro du tarif                       Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun                                                                               Désignation des marchandises
                                                            ( 1986 )
 '   4       60.04                                                                           Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchou­
             B I                                                                             tée :
               II a )
                    b)                  60.04-19 , 20 , 22 , 23 , 24 , 26 , 41 , 50 , 58 , r    Chemises , chemisettes , T-shirts, sous-pulls, maillots de
                    c)                  71,79,89                                                corps et articles similaires, de bonneterie non élastique ni
               IV b ) 1 aa )                                                                    caoutchoutée , autres que vêtements pour bébés , en
                           dd )                                                                 coton ou en fibres textiles synthétiques ; T-shirts et
                        2 ee )                                                                  sous-pulls de fibres textiles artificielles , autres que
                    d ) 1 aa )                                                                  vêtements pour bébés
                           dd )
                        2 dd )
     5       60.05                                                                           Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
             AI a )                                                                          articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                II b ) 4 bb ) 11 aaa )
                                  bbb )                                                      A, Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                  ccc)
                                  ddd ) 60.05-01 , 31 , 33 , 34 , 35 , 36 , 39 , 40 , 41 ,         Chandails , pullovers ( avec ou sans manches ), twinsets,
                                  eee ) 42 , 43                                                    gilets et vestes , de bonneterie non élastique ni caout­
                               22 bbb )                                                            choutée , de laine , de coton ou de fibres textiles
                                  ccc )                                                            synthétiques ou artificielles
                                  ddd )
                                  eee )
                                  fff)
    6        61.01                                                                           Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
             B V d) 1
                       2
                       3
                   e) 1
                       2
                       3
             61.02                                                                           Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
             B II e ) 6 aa )                                                                 enfants :
                         bb )
                         cc )                                                                B. autres
                                        61.01-62 , 64 , 66 , 72 , 74 , 76                         Culottes , shorts et pantalons , tissés , pour hommes et
                                        61.02-66 , 68 , 72                                        garçonnets ; pantalons , tissés , pour femmes , fillettes et
                                                                                                  jeunes enfants , de laine , de coton ou de fibres textiles
                                                                                                  synthétiques ou artificielles
    7        60.05                                                                           Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            A II b ) 4 aa ) 22                                                               articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                               33
                               44                                                            A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                               55
                                                                                                   II . autres
             61.02                                                                           Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
             B II e ) 7 bb )                                                                 enfants :
                         cc )                                                                B. autres :
                         dd )
                                        60.05-22 , 23 , 24 , 25                                   Chemisiers , blouses-chemisiers et blouses de bonneterie
                                        61.02-78 , 82 , 84                                        ( non élastique ni caoutchoutée ), ou tissés , pour
                                                                                                  femmes , fillettes et jeunes enfants , de laine , de coton ou
                                                                                                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles
    8        61.03                                                                           Vêtements de dessous (linge de corps ) pour hommes et
            A                                                                                garçonnets , y compris les cols , faux cols , plastrons et
                                                                                             manchettes :
                                        61.03-11 , 15 , 19                                      Chemises et chemisettes tissées , pour hommes et garçon­
                                                                                                nets , de laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques
                                                                                                ou artificielles
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° L 26 / 5
                                                              GROUPE II A
                Numéro du tarif                  Code Nimexe
 Catégorie                                                                                             Désignation des marchandises
               douanier commun                       ( 1986 )
       9    55.08                                                                   Tissus de coton bouclés du genre éponge :
            62.02                                                                   Linge de lit, de table , de toilette , d'office ou de cuisine ;
            Bill a ) 1                                                              rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement:
                                                                                    B. autres :
                                55.08-10 , 30 , 50 , 80                                  Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de
                                                                                         toilette , d'office ou de cuisine , bouclé du genre éponge ,
                                62.02-71                                                 de coton
     20     62.02                                                                   Linge de lit, de table , de toilette , d'office ou de cuisine ;
            B I a)                                                                  rideaux, vitrages et autres articles d'ameublement:
                c)                                                                  B. autres :
                                62.02-12 , 13 , 19                                       Linge de lit , tissé
     22     56.05                                                                   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discon­
            A                                                                        tinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et
                                                                                     artificielles ), non conditionnés pour la vente au détail :
                                                                                     A. de fibres textiles synthétiques :
                                56.05-03 , 05 , 07 , 09 , 11 , 13 , 15 , 19 , 21 ,        Fils de fibres textiles synthétiques discontinues , non
                                23,25,28,32,34,36,38,39,42,44,45 ,                        conditionnés pour la vente au détail :
                                46 , 47
                                56.05-21 , 23 , 25 , 28 , 32 , 34 , 36                    a ) dont acryliques
      23     56.05                                                                   Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles discon­
             B                                                                       tinues (ou de déchets de fibres textiles synthétiques et
                                                                                     artificielles ), non conditionnés pour la vente au détail :
                                                                                     B. de fibres textiles artificielles :
                                 56.05-51 , 55 , 61 , 65 , 71 , 75 , 81 , 85 , 91 ,       Fils de fibres textiles artificielles discontinues , non
                                 95 , 99                                                  conditionnés pour la vente au détail
      32     ex 58.04                                                                 Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à
                                                                                      l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05 :
                                 58.04-07 , 11 , 15 , 18,41,43,45,61,63 ,                Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à
                                 67 , 69 , 71 , 75 , 77 , 78                             l'exclusion des tissus de coton , bouclés , du genre éponge
                                                                                         et de rubanerie , de laine , de coton ou de fibres textiles
                                                                                         synthétiques ou artificielles
                                 58.04-63                                                a ) dont velours de coton côtelés
      39     62.02                                                                    Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ;
             B II a )                                                                 rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement:
                   c)                                                                  B. autres :
               III a ) 2
                   c)            62.02-40 , 42 , 44 , 46 , 51 , 59 , 65 , 72 , 74 ,        Linge de table , de toilette , d'office ou de cuisine , tissé ,
                                 77                                                        autre que de coton bouclé du genre éponge
 ---pagebreak--- N 0 L 26 / 6                            Journal officiel des Communautés européennes                                                 31 . 1 . 86
                                                               GROUPE II B
                  Numéro du tarif                  Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun                                                                  Désignation des marchandises
                                                      ( 1986 )
    12       60.03
             A
                                                                               Bas , sous-bas, chaussettes , socquettes , protège-bas et
             B I
                                                                               articles similaires de bonneterie non élastique ni caout­
                                                                               choutée :
                II b )
             C                     60.03-11 , 19 , 20 , 27 , 30 , 90               autres que bas de fibres textiles synthétiques , pour
             D                                                                     femmes
    13       60.04
                                                                              Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchou­
             B IV b ) 1 cc )                                                  tée :
                         2 dd )
                   d ) 1 cc )     60.04-48 , 56 , 75 , 85                         Slips et caleçons pour hommes et garçonnets , slips et
                         2 cc)                                                    culottes pour femmes, fillettes et jeunes enfants ( autres
                                                                                  que bébés), de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ,
                                                                                  de coton ou de fibres textiles synthétiques
  14 A      61.01
                                                                              Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:
            A II a )              61.01-07                                        Manteaux de tissus imprégnés , enduits ou recouverts,
                                                                                  des nos 59.08 , 59.11 ou 59.12 , pour hommes et
                                                                                  garçonnets
  14 B      61.01
                                                                              Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:
            B V b) 1
                        2         61.01-41 , 42 , 44 , 46 , 47                    Pardessus, imperméables et autres manteaux , y compris
                        3                                                         les capes , tissés, pour hommes et garçonnets , autres que
                                                                                  ceux de la catégorie 14 A , de laine , de coton ou de fibres
                                                                                  textiles synthétiques ou artificielles
  15 A      61.02                                                             Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
            B I a)                                                            enfants :
                                                                              B. autres :
                                  61.02-05                                         Manteaux de tissus imprégnés, enduits ou recouverts
                                                                                   des nos 59 . 08 , 59.11 ou 59 . 12 , pour femmes , fillettes et
                                                                                   jeunes enfants
  15 B      61.02                                                             Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
            B II e ) 1 aa )                                                   enfants :
                          bb )
                                                                              B. autres :
                          cc )
                       2 aa )     61.02-31 , 32 , 33 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40      Manteaux , imperméables (y compris les capes) et
                          bb )                                                     vestes, tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants ,
                          cc )                                                     autres que les vêtements de la catégorie 15 A, de laine ,
                                                                                   de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                                                                   cielles
   16      61.01                                                              Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:
           B V c) 1
                       2          61.01-51,54,57                                 Costumes et complets, tissés (y compris les ensembles
                       3                                                         qui se composent de deux ou trois pièces qui sont
                                                                                 commandées , conditionnées , transportées et normale­
                                                                                 ment vendues ensemble ), de laine , de coton ou de fibres
                                                                                 textiles synthétiques ou artificielles , à l'exception des
                                                                                 vêtements de ski
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 26 / 7
                Numéro du tarif                 Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                      ( 1986 )
                                                                                            Désignation des marchandises
     17     61.01                                                      Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets:
            B V a) 1                                                      Vestes et vestons tissés , pour hommes et garçonnets , de
                      2
                                 61.01-34 , 36 , 37
                      3
                                                                          laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou
                                                                          artificielles
     18     61.03                                                      Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes et
            B                                                          garçonnets , y compris les cols , faux cols , plastrons et
            C                                                          manchettes :
                                 61.03-51 , 55 , 59 , 81 , 85 , 89         Sous-vêtements tissés , autres que chemises et chemi­
                                                                           settes , pour hommes et garçonnets , de laine , de coton ou
                                                                          de fibres textiles synthétiques ou artificielles
     19     61.05                61.05-10 , 99                         Mouchoirs et pochettes
            A
            C
     21     61.01                                                      Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
            B IV
            61.02                                                      Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
            B II d )                                                    enfants :
                                                                       B. autres :
                                 61.01-29 , 31 , 32                           Parkas, anoraks , blousons et similaires , tissés , de laine ,
                                                                              de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                 61.02-25 , 26 , 28                           cielles
     24     60.04                                                       Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchou­
            B IV b ) 1 bb )                                             tée :
                       2 aa )                                              Pyjamas de bonneterie , de coton ou de fibres textiles
                                 60.04-47 , 73
                         bb )                                              synthétiques , pour hommes et garçonnets
                  d ) 1 bb )
                       2 aa )
                         bb )
                                 60.04-51 , 53 , 81 , 83                   Pyjamas et chemises de nuit de bonneterie, de coton ou
                                                                           de fibres textiles synthétiques , pour femmes , fillettes et
                                                                           jeunes enfants ( autres que bébés)
     26     60.05                                                       Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            AU b ) 4 cc) 11                                             articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                              22                                        A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                              33
                              44                                               II . autres
             61.02                                                      Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
             B II e ) 4 bb )                                            enfants :
                         cc )                                           B. autres :
                         dd )
                         ee )     60.05-45 , 46 , 47 , 48                     Robes tissées et robes de bonneterie , pour femmes ,
                                                                              fillettes et jeunes enfants (autres que bébés ), de laine , de
                                  61.02-48 , 52 , 53 , 54                     coton ou de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                                                              cielles
 ---pagebreak--- N° L 26 / 8                          Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 1 . 86
                 Numéro du tarif                Code Nimexe
 Catégorie      douanier commun                     ( 1986 )                              Désignation des marchandises
    27      60.05                                                     Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            A II b ) 4 dd )                                           articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                                                                      A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                                                           II . autres
            61.02                                                     Vêtements de dessus pour ' femmes , fillettes et jeunes
            B Il e ) 5 aa )                                           enfants :
                       bb )                                           B. autres :
                       cc ) -
                                 60.05-51,52,54,58                         Jupes , y inclus jupes-culottes, pour femmes , fillettes et
                                                                           jeunes enfants ( autres que bébés), tissées ou de bonne­
                                 61.02-57 , 58 , 62                        terie
    28      60.05                                                     Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            A II b ) 4 ee )                                           articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                                                                      A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                                                            II . autres :
                                 60.05-61 , 62 , 64                              Pantalons de bonneterie (à l'exception des shorts),
                                                                                 autres que pour bébés , de laine , de coton ou de
                                                                                 fibres textiles synthétiques ou artificielles
    29      61.02                                                     Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
            B II e ) 3 aa )                                           enfants :
                       bb )
                       cc)                                            B. autres :
                                 61.02-42,43,44                            Costumes-tailleurs , tissés (y compris les ensembles qui
                                                                           se composent de deux ou trois pièces qui sont comman­
                                                                           dées , conditionnées , transportées et normalement ven­
                                                                           dues ensemble), pour femmes , fillettes et jeunes enfants
                                                                           ( autres que bébés), de laine , de coton ou de fibres
                                                                           textiles synthétiques ou artificielles , à l'exception des
                                                                           vêtements de ski
  30*A      61.04                                                     Vêtements de dessous (linge de corps ) pour femmes ,
            B I                                                       fillettes et jeunes enfants :
                                 61.04-11 , 13 , 18                       Pyjamas et chemises de nuit, tissés , pour femmes ,
                                                                          fillettes et jeunes enfants , de laine , de coton ou de fibres
                                                                          textiles synthétiques ou artificielles
   30 B     61.04                                                     Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes ,
            B II                                                      fillettes et jeunes enfants :
                                 61.04-91,93,98                           Sous-vêtements tissés , autres que pyjamas et chemises de
                                                                          nuit, pour femmes , fillettes et jeunes enfants ( autres que
                                                                          bébés ), de laine , de coton ou de fibres textiles synthé­
                                                                          tiques ou artificielles
    31      61.09                                                     Corsets , ceintures-corsets , gaines , soutiens-gorge , bre­
            D                                                         telles , jarretelles , jarretières , supports-chaussettes et
                                                                      articles similaires en tissus ou en bonneterie , même élas­
                                                                      tiques :
                                 61.09-50                                 Soutiens-gorge et bustiers , tissés ou de bonneterie
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                               Journal officiel des Communautés européennes                                                                N° L 26 / 9
                 Numéro du tarif                    Code Nimexe
 Catégorie                                                                                                       Désignation des marchandises
                douanier commun                         ( 1986 )
     68     60.04                                                                         Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchou­
            AI                                                                            tée :
               II a )                                                                     A. Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à
                   b)                                                                           la taille commerciale 86 comprise :
                   c)
               III a )               60.04-02 , 03 , 04 , 06 , 07 , 08 , 10 , 11 , 12 ,         Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caout­
                   b)                14                                                         choutée , pour bébés
                   c)
                   d)
     73     60.05                                                                         Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            AU b ) 3                                                                      articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
                                                                                          A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                                                                                II . autres :
                                     60.05-16 , 17 , 19                                                Survêtements de sport (trainings) de bonneterie non
                                                                                                       élastique ni caoutchoutée , de laine , de coton ou de
                                                                                                       fibres textiles synthétiques ou artificielles
     76     61.01                                                                          Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
            B I
            61.02                                                                          Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
            B II a )                                                                       enfants :
                                                                                           B. autres
                                     61.01-13 , 15 , 17 , 19                                     Vêtements de travail , tissés , pour hommes et garçon­
                                                                                                 nets
                                     61.02-12 , 14                                               Tabliers , blouses et autres vêtements de travail , tissés ,
                                                                                                 pour femmes, fillettes et jeunes enfants, de laine, de
                                                                                                 coton ou de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                                                                                 cielles
      78     61.01                                                                         Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
             Ail b )                  61.01-09 , 24 , 25 , 26 , 81 , 92 , 95 , 96               Peignoirs de bain ; robes de chambre , vestes d'intérieur et
             Bill                                                                               vêtements d'intérieur analogues , costumes , complets et
                V f) 1                                                                          ensembles de ski , composés de deux ou trois pièces et
                    g) 1                                                                        autres vêtements de dessus , tissés , pour hommes et
                        2                                                                       garçonnets , à l'exclusion des vêtements des catégories 6 ,
                        3                                                                       14 A , 14 B , 16 , 17 , 21 , 76 et 79 , de laine , de coton ou de
                                                                                                fibres textiles synthétiques ou artificielles
      81     61.02                                                                          Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
             B I b)                                                                         enfants :
                II c )                                                                      B. autres :
                    e ) 8 aa )
                        9 aa )        61.02-07 , 22 , 23 , 24 , 85 , 90 , 91 , 92                 Peignoirs de bain; robes de chambre , liseuses et vête­
                          bb )                                                                    ments d'intérieur analogues et autres vêtements de
                          cc)                                                                     dessus , tissés , pour femmes , fillettes et jeunes enfants , à
                                                                                                  l'exclusion des vêtements des catégories 6 , 7 , 15 A ,
                                                                                                  15 B , 21 , 26 , 27 , 29 , 76 , 79 et 80 , de laine , de coton ou
                                                                                                  de fibres textiles synthétiques ou artificielles
       83     60.05                                                                         Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
             AU a )                                                                         articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
                     b ) 4 hh ) 11                                                          A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                  22
                                  33                                                               II . autres :
                                  44
                                       60.05-04 , 76 , 77 , 78 , 79 , 81 , 85 , 88 , 89 ,                Vêtements de dessus , de bonneterie non élastique ni
                           ijij ) 11   90 , 91                                                           caoutchoutée , autres que vêtements des catégories
                           kk ) 11                                                                       5 , 7 , 26 , 27 , 28 , 71 , 72 , 73 , 74 et 75 , de laine , de
                           11 ) 11                                                                       coton ou de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                  22                                                                     cielles
                                  33
                                  44
 ---pagebreak--- N° L 26 / 10                          Journal officiel des Communautés européennes                                                             31 . 1 . 86
                                                               GROUPE III A
                Numéro du tarif                   Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                        ( 1986 )                                             Désignation des marchandises
     33    51.04                                                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
           A III a )                                                                     nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
                                                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):
                                                                                         A. Tissus de fibres textiles synthétiques
           62.03                                                                       . Sacs et sachets d'emballage :
           B II b ) 1                                                                    B. en tissus d'autres matières textiles :
                                                                                             II . autres :
                                51.04-06                                                          Tissus obtenus à partir de lames ou formes simi­
                                                                                                  laires de polyéthylène ou de polypropylène , de
                                62.03-51 , 59                                                     moins de 3 m de largeur ; sacs tissés obtenus à partir
                                                                                                  de ces lames ou formes similaires
    34     51.04                                                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
           A III b )                                                                     nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
                                                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):
                                                                                         A. Tissus de fibres textiles synthétiques :
                                51.04-08                                                     Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires de
                                                                                             polyéthylène ou de polypropylène , de 3 m de largeur ou
                                                                                             plus
    35     51.04                                                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
           A IV                                                                          nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
                                                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):
                                                                                         A. Tissus de fibres textiles synthétiques :
                                51.04-10 , 11,13 , 15 , 17 , 18 , 21 , 23 , 25 ,              Tissus de fibres textiles synthétiques continues , autres
                                27 , 28 , 32 , 34 , 36 , 41 , 48                              que ceux pour pneumatiques et ceux contenant des fils
                                                                                              d'élastomères :
                                51.04-10 , 15 , 17 , 18 , 23 , 25 , 27 , 28 , 32 ,            a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
                                34 , 41 , 48
    36     51.04                                                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
           B III                                                                         nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
                                                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):
                                                                                         B. Tissus de fibres textiles artificielles :
                                51.04-55 , 56 , 58 , 62 , 64 , 66 , 72 , 74 , 76 ,           Tissus de fibres textiles artificielles continues , autres
                                81 , 89 , 93 , 94 , 97 , 98                                  que ceux pour pneumatiques et ceux contenant des fils
                                                                                             d'élastomères :
                                51.04-55 , 58 , 62 , 64 , 72 , 74 , 76 , 81 , 89 ,            a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
                                94 , 97 , 98
    37     56.07                                                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles discon­
           B                                                                             tinues :
                                                                                         B. de fibres textiles artificielles :
                                56.07-50 , 51 , 55 , 56 , 59 , 60 , 61 , 65 , 67 ,            Tissus de fibres textiles artificielles discontinues , autres
                                68 , 69 , 70 , 71 , 72 , 73 , 74 , 77 , 78 , 82 , 83 ,        que rubanerie , velours, peluches , tissus bouclés (y
                                84 , 87                                                       compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de
                                                                                              chenille :
                                56.07-50 , 55 , 56 , 59 , 61 , 65 , 67 , 69 , 70 ,
                                71 , 73 , 74 , 77 , 78 , 83 , 84 , 87                         a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                                     N° L 26 / 11
                Numéro du tarif                  Code Nimexe
 Catégorie                                                                                             Désignation des marchandises
               douanier commun                      ( 1986 )
   38 A     60.01                                                                    Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , en
            B I b) 1                                                                 pièces :
                                                                                     B. de fibres textiles synthétiques ou artificielles:
                                60.01-40                                                 Étoffes synthétiques de bonneterie pour rideaux et
                                                                                         vitrages
    38 B    62.02                                                                    Linge de lit, de table , de toilette , d'office ou de cuisine;
            AU                                                                       rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement:
                                62.02-09                                             A. Vitrages
     40     62.02                                                                    Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine;
            B IV a )                                                                 rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement:
                  c)                                                                 B. autres :
                                62.02-83 , 85 , 89                                        Rideaux ( autres que vitrages) et articles d'ameuble­
                                                                                          ment , tissés , de laine , de coton ou de fibres textiles
                                                                                          synthétiques ou artificielles
     41     ex 51.01                                                                 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues,
            A                                                                         non conditionnés pour la vente au détail :
                                                                                     A. Fils de fibres textiles synthétiques :
                                51 . 01-01 , 02 , 03 , 04 , 08 , 09 , 10 , 12 , 20 ,      Fils de fibres textiles synthétiques continues, non
                                22 , 24 , 27 , 29 , 30 , 41 , 42 , 43 , 44 , 46 ,          conditionnés pour la vente au détail , autres que fils non
                                48                                                         texturés, simples , sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                                                           50 tours au m
     42      ex 51.01                                                                 Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues ,
             B                                                                        non conditionnés pour la vente au détail :
                                                                                      B. Fils de fibres textiles artificielles :
                                 51.01-50 , 61 , 67 , 68 , 71 , 77 , 78 , 80               Fils de fibres textiles artificielles continues , non condi­
                                                                                           tionnés pour la vente au détail , autres que fils simples de
                                                                                           rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à
                                                                                           250 tours au m et fils simples non texturés d'acétate
      43     51.03               51.03-10 , 20                                        Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles continues ,
                                                                                      conditionnés pour la vente au détail
      44     51.04                                                                     Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
             Ail                                                                       nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
                                                                                       nos 51.01 ou 51.02 ):
                                                                                       A. Tissus de fibres textiles synthétiques:
                                 51.04-05                                                   Tissus de fibres textiles synthétiques continues, conte­
                                                                                            nant des fils d'élastomères
 ---pagebreak--- N° L 26 / 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                                          31 . 1 . 86
                Numéro du tarif                    Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                                                                          Désignation des marchandises
                                                       ( 1986 )
    45     51.04                                                                       Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
           B II                                                                        nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
                                                                                       nos 51.01 ou 51.02 ):
                                                                                       B. Tissus de fibres textiles artificielles :
                                51.04-54                                                   Tissus de fibres textiles artificielles continues , conte­
                                                                                           nant des fils d'élastomères
    46     ex 53.05                                                                    Laine et poils ( fins ou grossiers) cardés ou peignés:
                                53.05-10 , 22 , 29 , 31 , 38 , 39                         Laine et poils fins cardés ou peignés
    47     53.06                                                                       Fils de laine cardée , non conditionnés pour la vente au
                                                                                       détail :
           53.08                                                                       Fils de poils fins , cardés ou peignés , non conditionnés pour
           A                                                                           la vente au détail :
                                53.06-21 , 25 , 31 , 35 , 51 , 55 , 71 , 75               Fils de laine ou de poils fins , cardés , non conditionnés
                                                                                          pour la vente au détail
                                53.08-11 , 15
    48     53.07                                                                       Fils de laine peignée , non conditionnés pour la vente au
                                                                                       détail :
           53.08                                                                       Fils de poils fins , cardés ou peignés , non conditionnés pour
           B                                                                           la vente au détail :
                                53.07-02 , 08 , 12 , 18 , 30 , 40 , 51 , 59 , 81 ,        Fils de laine ou de poils fins , peignés , non conditionnés
                                89                                                        pour la vente au détail
                                53.08-21 , 25
    49     ex 53.10                                                                    Fils de laine , de poils ( fins ou grossiers ) ou de crin ,
                                                                                       conditionnés pour la vente au détail :
                                53.10-11 , 15                                             Fils de laine ou de poils fins , conditionnés pour la vente
                                                                                          au détail
    50     53.11                53.11-01,03,07,11,13,17,20,30,40 ,                     Tissus de laine ou de poils fins
                                52 , 54 , 58 , 72 , 74 , 75 , 82 , 84 , 88 , 91 , 93 ,
                                97
    51     55.04                55.04-00                                               Coton cardé ou peigné
    52     55.06                55.06-10 , 90                                          Fils de coton conditionnés pour la vente au détail
    53     55.07                55.07-10 , 90                                          Tissus de coton à point de gaze
    54     56.04                                                                       Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et
           B                                                                           déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles ( conti­
                                                                                       nues ou discontinues ), cardés , peignés ou autrement
                                                                                       préparés pour la filature :
                                                                                       B. Fibres textiles artificielles :
                                56.04-21 , 23 , 28                                         Fibres textiles artificielles discontinues , y compris les
                                                                                           déchets , cardées ou peignées
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                                     N° L 26 / 13
                Numéro du tarif                Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                     ( 1986 )
                                                                                                     Désignation des marchandises
     55     56.04                                                                  Fibres textiles synthétiques et artificielles discontinues et
            A                                                                      déchets de fibrès textiles synthétiques et artificielles (conti­
                                                                                   nues ou discontinues ), cardés , peignés ou autrement
                                                                                   préparés pour la filature :
                                                                                   A. Fibres textiles synthétiques :
                                56.04-11 , 13 , 15 , 16 , 17 , 18                       Fibres textiles synthétiques discontinues , y compris les
                                                                                        déchets , cardées ou peignées
     56     56.06                                                                  Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles disconti­
            A                                                                      nues (ou de déchets de fibres synthétiques et artificielles),
                                                                                   conditionnés pour la vente au détail :
                                56.06-11 , 15                                          Fils de fibres textiles synthétiques discontinues (y com­
                                                                                       pris les déchets), conditionnés pour la vente au détail
     57     56.06                                                                  Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles disconti­
            B                                                                      nues ( ou de déchets de fibres synthétiques et artificielles ),
                                                                                   conditionnés pour la vente au détail :
                                56.06-20                                               Fils de fibres textiles artificielles discontinues (y compris
                                                                                       les déchets), conditionnés pour la vente au détail
     58     58.01               58.01-01,11,13,17,30,80                            Tapis à points noués ou enroulés , même confectionnés
     59     58.02                                                                  Autres tapis , même confectionnés; tissus dits «kélim» ou
            ex A                                                                   « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et simi­
                B                                                                  laires , même confectionnés :
            59.02                                                                  Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou
            ex A                                                                   enduits :
                                                                                   A. Feutres en pièces ou simplement découpés de forme
                                                                                         carrée ou rectangulaire :
                                58.02-04 , 06 , 07 , 09 , 56 , 61 , 65 , 71 , 75 ,       Tapis , tissés ou en bonneterie , même confectionnés;
                                81 , 85 , 90                                             tissus dits «kélim » ou « kilim », « schumacks» ou « sou­
                                                                                         mak », « karamanie » et similaires , même confection­
                                                                                         nés
                                59.02-01 , 09                                            Revêtements de sol en feutre
     60     58.03                                                                  Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins , Flandres ,
                                                                                   Aubusson , Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille
                                                                                   ( au petit point , au point de croix, etc. ), même confection­
                                                                                   nées :
                                58.03-00                                               Tapisseries faites à la main
     61     58.05                                                                  Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres parallélisés
            AI a )                                                                  et encollés ( bolducs ), à l'exclusion des articles du
                  c)                                                                n 0 58.06 :
               II
            B                   58.05-01 , 08 , 30,40 , 51 , 59 , 61 , 69 , 73 ,        Rubanerie d'une largeur n'excédant pas 30 cm et
                                77 , 79 , 90                                            pourvue de lisières tissées , collées ou autrement obte­
                                                                                        nues , autre que les étiquettes et articles similaires;
                                                                                        bolducs
 ---pagebreak--- N° L 26 / 14                         Journal officiel des Communautés européennes                                                       31 . 1 . 86
                Numéro du tarif                  Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                       ( 1986 )                                        Désignation des marchandises
    62     58.06                58.06-10 , 90                                      Étiquettes , écussons et articles similaires , tissés , mais non
                                                                                   brodés , en pièces , en rubans ou découpés
           58.07                                                                   Fils de chenille ; fils guipés ( autres que ceux du n° 52.01 et
                                                                                   que les fils de crin guipés); tresses en pièces; autres articles
                                                                                   de passementerie et autres articles ornementaux analogues ,
                                                                                   en pièces; glands, floches, olives , noix, pompons et simi­
                                                                                   laires :
                                58.07-31 , 39 , 50 , 80                               Fils de chenille; fils guipés ( autres que fils métallisés et
                                                                                      fils de crin guipés ); tresses en pièces ; autres articles de
                                                                                      passementerie et autres articles ornementaux analogues ,
                                                                                      en pièces ; glands , floches , olives, noix , pompons et
                                                                                      similaires
           58.08                58.08-10 , 90                                      Tulles et tissus à mailles nouées ( filet ), unis
           58.09                58.09-11 , 19 , 21 , 31 , 35 , 39 , 91 , 95 ,      Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ( filet ),
                                99                                                 façonnés ; dentelles (à la mécanique ou à la main ), en pièces ,
                                                                                   en bandes ou en motifs
           58.10                58.10-21 , 29 , 41 , 45 , 49 , 51 , 55 , 59        Broderies en pièces , en bandes ou en motifs
    63     60.01                                                                   Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en
           B I a)                                                                  pièces :
                                                                                   B. de fibres textiles synthétiques ou artificielles
           60.06                                                                   Étoffes en pièces et autres articles (y compris les genouil­
           A                                                                       lères et les bas à varices ) de bonneterie élastique et de
                                                                                   bonneterie caoutchoutée :
                                                                                   A. Étoffes en pièces:
                                60.01-30                                                Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , de
                                                                                        fibres textiles synthétiques contenant des fils d'élasto­
                                                                                        mères
                                60.06-11 , 18                                           Étoffes en pièces de bonneterie élastique ou caoutchou­
                                                                                        tée
    64     60.01                                                                   Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , en
           B I b) 2                                                                pièces :
                   3
                                                                                   B. de fibres textiles synthétiques ou artificielles:
                                60.01-51 , 55                                           Dentelles Rachel et étoffes à longs poils ( façon four­
                                                                                        rure ), de bonneterie non élastique ni caoutchoutée , en
                                                                                        pièces , de fibres textiles synthétiques
    65     60.01                                                                   Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée, en
           A                                                                       pièces :
           B I b) 4             60.01-01 , 10 , 62 , 64 , 65 , 68 , 72 , 74 , 75 ,     autres que les articles des catégories 38 A , 63 et 64 , de
             II
           CI
                                78 , 81 , 89 , 92 , 94 , 96 , 97                       laine , de coton ou de fibres textiles synthétiques ou
                                                                                       artificielles
    66     62.01                                                                   Couvertures :
           A
           B I
                                62.01-10 , 20 , 81 , 85 , 93 , 95                      Couvertures de laine , de coton ou de fibres textiles
                                                                                       synthétiques ou artificielles
             lia )
                b)
                c)
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                           Jovlrnal officiel des Communautés européennes                                            N° L 26 / 15
                                                              GROUPE III B
                 Numéro du tarif                 Code Nimexe
 Catégorie      douanier commun                                                                 Désignation des marchandises
                                                     ( 1986 )
     10     60.02                                                          Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
            A
            B
                                  60.02-40                                     Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ,
                                                                               imprégnée ou enduite de matières plastiques
                                 60.02-50 , 60 , 70 , 80                      Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchoutée ,
                                                                               autre que imprégnée ou enduite de matières plastiques
    67      60.05                                                          Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            A II b ) 5                                                     articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée
            B
            60.06                                                          Étoffes en pièces et autres articles (y compris les genouil­
            B II                                                           lères et les bas à varices) de bonneterie élastique et de
              III                                                          bonneterie caoutchoutée :
                                                                           B. autres :
                                 60.05-93 , 94 , 95 , 96 , 97 , 98 , 99          Accessoires du vêtement et autres articles (à l'exception
                                                                                 des vêtements ) de bonneterie non élastique ni caout­
                                                                                 choutée
                                 60.06-92 , 96 , 98                              Articles ( autres que les maillots de bain ) de bonneterie
                                                                                 élastique ou caoutchoutée , de laine , de coton ou de
                                                                                 fibres textiles synthétiques ou artificielles :
                                 60.05-97                                        a ) dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de
                                                                                     lames ou formes similaires de polyéthylène ou de
                                                                                     polypropylène
    69      60.04                                                          Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchou­
            B IV b ) 2 cc )                                                tée :
                                                                           B. d'autres matières textiles :
                                 60.04-54                                        Combinaisons et jupons de bonneterie , de fibres textiles
                                                                                 synthétiques , pour femmes , fillettes et jeunes enfants
                                                                                 ( autres que bébés )
  70        60.04                                                          Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caout­
            B III                                                          choutée :
                                                                           B. d'autres matières textiles :
                                 60.04-31 , 33 , 34                              Bas-culottes , communément appelés collants
    71      60.05                                                          Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            A II b ) 1                                                     articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                                                                           A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                                                                II . autres :
                                                                                      b) autres :
                                                                                         1 . Vêtements pour bébés ; vêtements pour
                                                                                              fillettes jusqu'à la taille commerciale 86
                                                                                              comprise :
                                 60.05-06 , 07 , 08 , 09                                      Vêtements de dessus de bonneterie , pour
                                                                                              bébés , de laine , de coton ou de fibres textiles
                                                                                              synthétiques ou artificielles
 ---pagebreak--- N° L 26 / 16                         Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 1 . 86
                Numéro du tarif                Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                     ( 1986 )
                                                                                          Désignation des marchandises
    72     60.05                                                      Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
           A II b ) 2                                                 articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                                                                      A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                                                           II . autres
           60.06                                                      Étoffes en pièces et autres articles (y compris les genouil­
           B I                                                        lères et les bas à varices ) de bonneterie élastique et de
                                                                      bonneterie caoutchoutée :
                                                                      B. autres :
                                60.05-11 , 13 , 15                         Maillots de bain de bonneterie
                                60.06-91
           61.01                                                      Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
           B II
           61.02                                                      Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
           B II b )                                                   enfants :
                                                                      B. autres :
                                61.01-22 , 23                              Culottes et maillots de bain , tissés , de laine , de coton ou
                                                                           de fibres textiles synthétiques ou artificielles
                                61.02-16 , 18
    74     60.05                                                      Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
           AU b ) 4 gg ) 1 1                                          articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
                           22
                                                                      A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                           33
                           44                                              II . autres :
                                60.05-71 , 72 / 73 , 74                          Costumes-tailleurs (y compris les ensembles qui se
                                                                                 composent de deux ou trois pièces qui sont com­
                                                                                 mandées , conditionnées , transportées et normale­
                                                                                 ment vendues ensemble ), en bonneterie non élas­
                                                                                 tique ni caoutchoutée , pour femmes , fillettes et
                                                                                 jeunes enfants ( autres que bébés), de laine , de coton
                                                                                 ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles, à
                                                                                 l'exception des vêtements de ski
    75      60.05                                                      Vêtements de dessus , accessoires du vêtement et autres
            A II b ) 4 ff)                                             articles de bonneterie non élastique ni caoutchoutée:
                                                                       A. Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
                                                                            II . autres :
                                60.05-66 , 68                                    Costumes et complets (y compris les ensembles qui
                                                                                 se composent de deux ou trois pièces qui sont
                                                                                 commandées , conditionnées , transportées et nor­
                                                                                 malement vendues ensemble ), en bonneterie non
                                                                                 élastique ni caoutchoutée , pour hommes et garçon­
                                                                                 nets , de laine , de coton ou de fibres textiles
                                                                                 synthétiques ou artificielles , à l'exception des vête­
                                                                                 ments de ski
     77     60.03                                                      Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes , protège-bas et
            B H a)                                                     articles similaires de bonneterie non élastique ni caout­
                                                                       choutée :
                                 60.03-24 , 26                            Bas de fibres textiles synthétiques , pour femmes
     80     61.02                                                      Vêtements de dessus pour femmes , fillettes et jeunes
            A I a)                                                     enfants :
                 b)                                                    A. Vêtements pour bébés ; vêtements pour fillettes jusqu'à
                                                                             la taille commerciale 86 comprise
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 26 / 17
                Numéro du tarif                  Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun •                                                          Désignation des marchandises
                                                  . ( 1986 )
     80     61.04                                                      Vêtements de dessous (linge de corps) pour femmes ,
  (suite)   A                                                          fillettes et jeunes enfants :
                                                                       A. Vêtements pour bébés; vêtements pour fillettes jusqu'à
                                                                             la taille commerciale 86 comprise :
                                 61.02-01 , 03                               Vêtements tissés pour bébés , de laine , de coton ou de
                                 61.04-01,09                                 fibres textiles synthétiques ou artificielles
     82     60.04                                                      Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni caoutchou­
            B IV a )                                                   tée :
                 c)
                                                                       B. autres :
                                 60.04-38 , 60                               Sous-vêtements , autres que pour bébés , de bonneterie
                                                                             non élastique ni caoutchoutée , de laine , de poils fins ou
                                                                             de fibres textiles artificielles
     84     61,06                                                      Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , man­
            B                                                          tilles , voiles et voilettes , et articles similaires :
            C
            D                    61.06-30 , 40 , 50 , 60                   autres qu'en bonneterie , de coton , de laine , de fibres
            E                                                              textiles synthétiques ou artificielles
    85      61.07                                                      Cravates :
            B
            C                    61.07-30,40,90                            autres qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de fibres
            D                                                              textiles synthétiques ou artificielles
    86      61.09                                                      Corsets , ceintures-corsets , gaines , soutiens-gorge , bre­
            A                                                          telles , jarretelles , jarretières , supports-chaussettes et
            B                                                          articles similaires en tissus ou en bonneterie , même élasti­
            C                                                          ques :
            E
                                 61.09-20 , 30 , 40 , 80
                                                                           Corsets , ceintures-corsets , gaines , bretelles , jarretelles ,
                                                                           jarretières , supports-chaussettes et articles similaires ,
                                                                           autres que soutiens-gorge et bustiers , en tissus ou en
                                                                           bonneterie , même élastiques
    87      61.10                61.10-00                              Ganterie , bas , chaussettes et socquettes , autres qu'en
                                                                       bonneterie
    88      61.11                                                      Autres accessoires confectionnés du vêtement : dessous de
                                                                       bras , bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs,
                                                                       ceintures et ceinturons , manchons , manches protectrices ,
                                                                       etc. :
                                 61.11-00                                  autres qu'en bonneterie
 ---pagebreak--- N° L 26 / 18                        Journal officiel des Communautés européennes                                                    31 . 1 . 86
                                                            GROUPE III C
                Numéro du tarif                Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                                                                    Désignation des marchandises
                                                   ( 1986 )
    90     ex 59.04                                                           Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non :
                                59.04-11 , 12 , 14 , 15 , 17 , 18 , 19 , 21      Ficelles , cordes et cordages , en fibres textiles synthé­
                                                                                 tiques , tressés ou non
     91    62.04                                                              Bâches , voiles d'embarcations , stores d'extérieur , tentes et
           A II                                                               articles de campement :
           B II
                                62.04-23 , 73                                    Tentes
    92     51.04                                                              Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles conti­
           A I                                                                nues (y compris les tissus de monofils ou de lames des
           B I                                                                nos 51.01 ou 51.02 ):
           59.11                                                              Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie :
           A III a )
                                                                              A. Tissus caoutchoutés , non compris dans la sous­
                                                                                   position B :
                                                                                   III . autres :
                                51.04-03 , 52                                            Tissus de fibres textiles synthétiques ou artificielles
                                                                                         et tissus caoutchoutés , pour pneumatiques
                                59.11-15
    93     62.03                                                              Sacs et sachets d'emballage :
           B I b)
             Ha )                                                             B. en tissus d'autres matières textiles :
                b) 2            62.03-30 , 40 , 97 , 98
                c)                                                                 Sacs et sachets d'emballage en tissus de fibres , autres
                                                                                   que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires
                                                                                   de polyéthylène ou de polypropylène
    94     59.01                59.01-07 , 12 , 14 , 15 , 16 , 18 , 21 , 29   Ouates et articles en ouate : tontisses , nœuds et noppes
                                                                              ( boutons ) de matières textiles
    95     ex 59.02                                                           Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou en­
                                                                              duits :
                                59.02-35 , 41 , 47 , 51 , 57 , 59 , 91 , 95 ,     Feutres et articles en feutre , même imprégnés ou enduits ,
                                97                                                autres que les revêtements de sol
    96     59.03                                                              « Tissus non tissés » et articles en « tissus non tissés », même
                                                                              imprégnés ou enduits :
                                59.03-01 , 11 , 21 , 23 , 25 , 29 , 30            autres que les vêtements et accessoires du vêtement
    97     59.05                                                              Filets , fabriqués à l'aide des matières reprises au n 0 59.04 ,
                                                                              en nappes , en pièces ou en forme; filets en forme pour la
                                                                              pêche , en fils , ficelles ou cordes:
                                59.05-11 , 31 , 39 , 51 , 59 , 91 , 99           Filets , fabriqués à l'aide de ficelles , cordes ou cordages ,
                                                                                 en nappes , en pièces ou en forme; filets en forme pour la
                                                                                 pêche , en fils , ficelles ou cordes
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 26 / 19
                   Numéro du tarif                 Code Nimexe
 Catégorie        douanier commun                                                                      Désignation des marchandises
                                                       ( 1986 )
     98       59.06                                                                  Autres articles fabriqués avec des fils , ficelles , cordes ou
                                                                                     cordages , à l'exclusion des tissus et des articles en tissus :
                                    59.06-00                                             Articles fabriqués avec des fils , ficelles , cordes ou
                                                                                         cordages , à l'exclusion des tissus , des articles en tissus et
                                                                                         des articles de la catégorie 97
     99       59.07                 59.07-10 , 90                                    Tissus enduits de colle ou de matières amylacées , du genre
                                                                                     utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages
                                                                                     similaires ( percaline enduite , etc. ); toiles à calquer ou
                                                                                     transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la
                                                                                     peinture; bougran et similaires pour la chapellerie
    100       59.08                59.08-10,51,61,71,79                              Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de la
                                                                                     cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et
                                                                                     tissus stratifiés avec ces mêmes matières
    101     • ex 59.04                                                               Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non :
                                   59.04-80                                             autres qu'en fibres textiles synthétiques
   102        59.10                59.10-10 , 31 , 39                                Linoléums pour tous usages , découpés ou non ; couvre­
                                                                                     parquets consistant en un enduit appliqué sur support de
                                                                                     matières textiles , découpés ou non
   103        59.11                                                                  Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie :
             AI
                II                 59.11-11 , 14 , 17 , 20                              à l'exclusion de ceux pour pneumatiques
                III b )
             B
   104       59.12                                                                  Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour
                                                                                    décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues:
                                   59.12-00                                             Tissus imprégnés ou enduits , autres que ceux des
                                                                                        catégories 99 , 100 , 102 et 103 ; toiles peintes pour
                                                                                        décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analo­
                                                                                        gues
   105       59.13                 59.13-01 , 11 , 13 , 15 , 19 , 32 , 34 , 35 , 39 Tissus ( autres que de bonneterie) élastiques , formés de
                                                                                    matières textiles associées à des fils de caoutchouc
  106        59.14                 59.14-00                                         Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières textiles ,
                                                                                    pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à
                                                                                    incandescence , même imprégnés , et tissus tubulaires de
                                                                                    bonneterie servant à leur fabrication
  107       59.15                  59.15-10 , 90                                    Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires , en matières
                                                                                    textiles , même avec armatures ou accessoires en autres
                                                                                    matières
 ---pagebreak--- N° L 26 / 20                         Journal officiel des Communautés européennes                                                     31 . 1 . 86
                Numéro du tarif                  Code Nimexe
 Catégorie     douanier commun                      ( 1986 )                                       Désignation des marchandises
   108     59.16                59.16-00                                           Courroies transporteuses ou de transmission en matières
                                                                                   textiles , même armées
   109     62.04                                                                   Bâches , voiles d'embarcations , stores d'extérieur , tentes et
           A I                                                                     articles de campement :
           B I
                                62.04-21 , 61 , 69                                    Bâches , voiles d'embarcations et stores d'extérieur ,
                                                                                      tissés
   110     62.04                                                                   Bâches , voiles d'embarcations , stores d'extérieur , tentes et
           A III                                                                   articles de campement :
           B III
                                62.04-25 , 75                                         Matelas pneumatiques , tissés
   111     62.04                                                                   Bâches , voiles d'embarcations , stores d'extérieur , tentes et
           A IV                                                                    articles de campement:
           B IV
                                62.04-29 , 79                                         Articles de campement, tissés , autres que matelas pneu­
                                                                                      matiques et tentes
   112     62.05                                                                   Autres articles confectionnés en tissus , y compris les
           A                                                                       patrons de vêtements :
           B
           D
                                62.05-01 , 10 , 30 , 93 , 95 , 99                     autres articles confectionnés en tissus , à l'exception de
           E
                                                                                      ceux des catégories 113 et 114
   113     62.05                                                                   Autres articles confectionnés en tissus , y compris les
           C                                                                       patrons de vêtements :
                                                                                   C. Torchons , serpillières , lavettes et chamoisettes:
                                62.05-20                                                Torchons , serpillières , lavettes et chamoisettes , autres
                                                                                        qu'en bonneterie
   114     59.17                59.17-10 , 29 , 32 , 38 , 49 , 51 , 59 , 71 , 79 , Tissus et articles pour usages techniques en matières
           A                    91 , 93 , 95 , 99                                  textiles
           B II
           C
           D
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 26 / 21
                                                             GROUPE IV
                 Numéro du tarif                Code Nimexe
 Catégorie      douanier commun                                                                      Désignation des marchandises
                                                    ( 1986 )
    115     54.03                54.03-10 , 31 , 35 , 37 , 39 , 50 , 61 , 69    Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la vente au
                                                                               détail
    116     54.04                54.04-10 , 90                                 Fils de lin ou de ramie , conditionnés pour la vente au
                                                                               détail
    117     54.05                54.05-21 , 25 , 31 , 35 , 38 , 51 , 55 , 61 , Tissus de lin ou de ramie
                                 68
    118 .   ex 62.02                                                           Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ;
                B I b)                                                         rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement:
                                                                               B. autres :
                                 62.02-15                                           Linge de lit , de lin ou de ramie , autre qu'en bonne­
                                                                                    terie
    119     ex 62.02                                                           Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ;
               B II b )                                                        rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement :
                  III b )                                                      B. autres :
                                 62.02-61 , 75                                      Linge de table , de toilette , d'office ou de cuisine , de lin
                                                                                    ou de ramie , autre qu'en bonneterie
    120     62.02                                                              Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cuisine ;
            A I                                                                rideaux , vitrages et autres articles d'ameublement :
            B IV b )
                                 62.02-01 , 87                                      Vitrages , rideaux et autres articles d'ameublement , de
                                                                                    lin ou de ramie , autres qu'en bonneterie
    121     ex 59.04                                                           Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non :
                                 59.04-60                                           Ficelles , cordes et cordages , tressés ou non , de lin ou de
                                                                                    ramie
    122     62.03                                                              Sacs et sachets d'emballage :
            B I a)                                                             B. en tissus d'autres matières textiles :
                                                                                    L usagés :
                                                                                        a ) en tissus de lin ou de sisal :
                                 62.03-20                                                    Sacs et sachets d'emballage usagés , de lin ou de
                                                                                             sisal , autres qu'en bonneterie
    123     ex 58.04                                                           Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille , à
                                                                               l'exclusion des articles des nos 55.08 et 58.05
            ex 61.06                                                           Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , man­
               F                                                               tilles , voiles et voilettes , et articles similaires :
                                 58.04-80
                                                                                    Velours , peluches , tissus bouclés et tissus de chenille ,
                                                                                    tissés , de lin ou de ramie , à l'exception de ceux en
                                                                                    rubanerie
                                 61.06-90                                           Châles , écharpes , foulards , cache-nez , cache-col , man­
                                                                                    tilles , voiles et voilettes , et articles similaires , de lin ou
                                                                                    de ramie, autres qu'en bonneterie
 ---pagebreak--- N° L 26 / 22 Journal officiel des Communautés européennes     31 . 1 . 86
                                   ANNEXE II
                       LISTE DES PAYS FOURNISSEURS
              BANGLADESH                          MEXIQUE
              BRÉSIL                              PAKISTAN
              CHINE                               PHILIPPINES
              COLOMBIE                            URUGUAY
             INDE
 ---pagebreak--- 31 . 1 . 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 26 / 23
                                                                  ANNEXE III
|                              | Espagne                   Portugal                                                  Espagne    Portugal
  Pays fournisseurs Catégorie        Unité                                 Pays fournisseurs Catégorie       Unité
                                                                                                                     Limites quantitatives
                                               Limites quantitatives
                                                       1986                                                                  1986
BRÉSIL                   1         tonnes        350        1 945        INDE                     2        tonnes       89          18
                         2         tonnes          89           18                                2a )     tonnes       15            3
                                                                                                  4    1 000 pièces     70          14
                         2 a)      tonnes          16             3,2
                                                                                                  6    1 000 pièces     65          13
                         3         tonnes          21             4
                                                                                                  7    1 000 pièces    152            6
                         6     1 000 pièces        30           13
                         9         tonnes          24             7
                                                                                                  8    1 000 pièces     70          14
                                                                                                  9        tonnes       24            5
                       20          tonnes          41             8
                                                                                                20         tonnes       41            8
                       39          tonnes          16             3
                                                                                                39         tonnes       16            3
                       13      1 000 pièces      240            40
                                                                                                15B    1 000 pièces     37            7
                       24      1 000 pièces        71            14
                                                                                                17     1 000 pièces     14            3
                       31      1 000 pièces        50           25
                                                                                                19     1 000 pièces    309          62
                       46          tonnes        138            28
                                                                                                26     1 000 pièces     96          19
                                                                                                27     1 000 pièces     49          10
CHINE                    1         tonnes          88            18                             29     1 000 pièces     19            4
                         2         tonnes          89            18
                         2a )      tonnes            9            2      MEXIQUE                  1        tonnes       88          18
                         3         tonnes          21            63                             55         tonnes      654
                         3 a)      tonnes            7,5          6
                         4     1 000 pièces        70            14      PAKISTAN                 1        tonnes       88          18
                         5     1 000 pièces        52            10                               2        tonnes       89          18
                         6     1 000 pièces        65            13                               2 a)     tonnes       11            2
                                                   32             6                               4    1 000 pièces     70          14
                         7     1 000 pièces
                                                                                                  5    1 000 pièces     52          10
                         8     1 000 pièces        70            14
                                                                                                  8    1 000 pièces     70          14
                         9          tonnes         24             5
                                                                                                  9         tonnes      24            5
                     20 + 39        tonnes         99            11
                       23           tonnes         48            10
                                                                  3      PHILIPPINES              4    1 000 pièces     70           14
                       32           tonnes         16
                                                                                                  5    1 000 pièces     52           10
                        12     1 000 pièces      230             60
                                                                                                  6    1 000 pièces     65           13
                        18          tonnes           8            2
                                                                                                  7    1 000 pièces      32           6
                        19     1 000 pièces      730             62
                                                                                                  8    1 000 pièces     70           14
                       21       1 000 pièces      100            20
                                                                                                 13    1 000 pièces    300          71
                       26       1 000 pièces       80            19
                                                                                                 15B    1 000 pièces     37           7
                       73       1 000 pièces       26             5
                                                                                                21      1 000 pièces   100          20
                        76          tonnes         31             6
                                                                                                24      1 000 pièces     71          14
                        37          tonnes        134            27
                                                                                                26      1 000 pièces     50          19
                        37 a )      tonnes         50             9
                                                                                                31      1 000 pièces   123          25
                                                                                                 10     1 000 pièces   450           85
 COLOMBIE                 1         tonnes          88           18
                      2+3           tonnes        110            22       URUGUAY                50         tonnes       20            4