CELEX: 31987R4154
Language: fr
Date: 1987-12-22 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 4154/87 de la Commission du 22 décembre 1987 définissant les méthodes d'analyse et autres dispositions de caractère technique nécessaires pour l'application du règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil relatif au régime d'échanges applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles

Avis juridique important

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31987R4154

Règlement (CEE) n° 4154/87 de la Commission du 22 décembre 1987 définissant les méthodes d'analyse et autres dispositions de caractère technique nécessaires pour l'application du règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil relatif au régime d'échanges applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles  

Journal officiel n° L 392 du 31/12/1987 p. 0019 - 0028 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 25 p. 0226  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 25 p. 0226 

RÈGLEMENT (CEE) N° 4154/87 DE  LA COMMISSION du 22 décembre 1987 définissant les méthodes d'analyse et autres dispositions de  caractère technique nécessaires pour l'application du règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil relatif  au régime d'échanges applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits  agricolesLA COMMISSION DES COMMUNAUTÉSEUROPÉENNES, vu le traité instituant la  Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987,  relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun  (1), modifié par le  règlement (CEE) n° 3985/87  (2), et notamment son article 9, considérant que le règlement (CEE) n°  1061/69 de la Commission  (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1822/86  (4), a  défini les méthodes d'analyse pour l'application du règlement (CEE) n° 1059/69 du Conseil  (5); que  le règlement (CEE) n° 1059/69 est abrogé et remplacé par le règlement (CEE) n° 3033/80 du Conseil   (6), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3743/87  (7); considérant que les modalités  d'application du règlement (CEE) n° 3033/80, en ce qui concerne les importations, sont fixées par  le règlement (CEE) n° 3034/80 du Conseil, du 11 novembre 1980, fixant les quantités des produits de  base considérées comme entrées dans la fabrication de marchandises relevant du règlement (CEE) n°  3033/80 modifiant le règlement (CEE) n° 950/68 relatif au tarif douanier commun  (8), modifié en  dernier lieu par le règlement (CEE) n° 4091/87  (9); considérant que, afin de tenir compte de  l'évolution scientifique et technique des méthodes d'analyse et de continuer à assurer un  traitement uniforme à l'importation dans la Communauté des marchandises auxquelles s'applique le  règlement (CEE) n° 3033/80, il y a lieu d'abroger et de remplacer le règlement (CEE) n° 1061/69;  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à avis du comité de la  nomenclature, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:Article premierLe présent règlement  définit les méthodes d'analyse communautaires nécessaires pour l'application des règlements (CEE)  n° 3033/80 (en ce qui concerne les importations) et (CEE) n° 3034/80, ou à défaut, la nature des  opérations analytiques à suivre ou le principe d'une méthode à appliquer. Article 2Conformément  aux définitions reprises dans l'annexe III du règlement (CEE) n° 3034/80 relatives à la teneur en  amidon/glucose et à la teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose et pour l'application des  annexes II et III dudit règlement, les formules, procédures et méthodes suivantes sont utilisées:  1)  Teneur en amidon/glucose(exprimée en amidon 100  % à l'état sec, sur la marchandise en  l'état)a)  (Z     F)  ×  0,9,quand la teneur en glucose est supérieure ou égale à celle du  fructose, oub)(Z     G)  ×  0,9,quand la teneur en glucose est inférieure à celle du fructoseoù:Z   =  teneur en glucose déterminée par la méthode décrite dans l'annexe I du présent règlement;  F=teneur en fructose déterminée per HPLC (chromatographie en phase liquide haute précision);  G=teneur en glucose déterminée par HPLC.Dans le cas du point 1 sous a), lorsque la présence d'un  hydrolysat de lactose est déclarée et/ou des quantités de lactose et de galactose sont mises en  évidence, une teneur en glucose (déterminée par HPLC), équivalente à celle du galactose (déterminée  par HPLC) est déduite de la teneur totale en glucose (Z) avant que tout autre calcul ne soit  effectué.    2)Teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose(exprimée en saccharose, sur la  marchandise en l'état)a)S + (2F)  ×  0,95,quand la teneur en glucose est supérieure ou égale à  celle du fructose;b)S + (G + F)  ×  0,95,quand la teneur en glucose est inférieure à celle du  fructoseoù:S=teneur en saccharose déterminée par HPLC; F=teneur en fructose déterminée par HPLC;  G=teneur en glucose déterminée par HPLC.Lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée  et/ou des quantités de lactose et de galactose sont mises en évidence, une teneur en glucose  équivalente à celle du galactose (déterminée par HPLC) est déduite de la teneur en glucose (G)  avant que tout autre calcul ne soit effectué. 3)  Teneur en matières grasses du laita)  Sous  réserve des dispositions reprises ci-après sous b), la teneur en poids en matière grasse du lait de  la marchandise en l'état est déterminée par l'extraction à l'éther de pétrole après hydrolyse à  l'acide chlorydrique.b)Lorsque, dans la composition de la marchandise, des matières grasses autres  que celles du lait sont également déclarées, la procédure suivante est appliquée: -  la teneur en  poids en % en matière grasse (totale) de la marchandise en l'état est déterminée comme mentionné  ci-avant sous a), -la teneur en poids en % en acide butyrique de la matière grasse totale est  obtenue par la méthode IUPAC n° 2310 (référence: Pure and applied Chemistry n° 58, n° 10, p.  1419-1428, de 1986), -la teneur en poids en % en matières grasses du lait de la marchandise en  l'état est calculée en multipliant la teneur en % en acide butyrique de la matière grasse totale  par le facteur 27, la valeur ainsi obtenue par la teneur en % en matière grasse totale de la  marchandise en l'état, et en divisant le résultat par 100. 4)Teneur en protéine du laita)Sous  réserve des dispositions reprises sous b) ci-après, la teneur en protéines du lait de la  marchandise en l'état est calculée en multipliant la teneur en azote (déterminée par la méthode  Kjeldahl) par le facteur 6,38.b)Lorsque, dans la composition de la marchandise, des composants  contenant des protéines autres que les protéines du lait sont également déclarés:-la teneur en  azote totale (en pourcentage en poids) est déterminée par la méthode Kjeldahl,-la teneur en  protéines du lait est calculée comme sous a) ci-avant en soustrayant de la teneur en azote totale  en pourcentage en poids) la teneur en azote correspondant aux protéines autres que celles du lait.  Article 3Pour l'application de l'annexe I du règlement (CEE) n° 3034/80, les méthodes et/ou  procédures suivantes sont utilisées: 1)  Pour le classement des produits repris sous les  sous-positions 0403  10  51 à 0403  10  59 et 0403  10  91 à 0403  10  99 et 0403  90  71 à 0403   90  79 et 0403  90  91 à 0403  90  99 de la nomenclature combinée, la détermination de la teneur en  poids des matières grasses provenant du lait se fait selon la méthode décrite à l'article 2 point  3.2)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 1704  10  11 à 1704  10  99 et  1905  20  10 à 1905  20  90 de la nomenclature combinée, la détermination du saccharose y compris  le sucre interverti calculé en saccharose est effectuée selon une méthode HPLC. Par sucre  interverti calculé en saccharose on entend la somme arithmétique du fructose et du glucose à part  égale multipliée par 0,95.3)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 1806  10   10 à 1806  10  90 de la nomenclature combinée, la détermination du saccharose/sucre  interverti/isoglucose est effectuée selon les formules, méthode et procédures reprises dans  l'article 2 point 2.4)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 3505  20  10 à  3505  20  90 de la nomenclature combinée, la détermination d'amidon ou fécule, de dextrines ou  d'autres amidons ou fécules modifiées est effectuée selon la méthode reprise dans l'an- nexe  II.5)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 3809  10  10 à 3809  10  90 de  la nomenclature combinée, la détermination de matières amylacées est effectuée selon la méthode  reprise dans l'annexe II.6)Pour le classement des produits repris sous les sous-positions 1901  90   11 et 1901  90  19 de la nomenclature combinée, la distinction entre les deux sous-positions se  fait sur base de la détermination de l'extrait sec qui est effectuée par séchage à la température  de 103 ± 2  °C jusqu'à poids constant.7)Pour le classement de produits dans les sous-positions 1902   19  10  et  1902  19  90 de la nomenclature combinée, la présence de farines et semoules de blé  tendre dans les pâtes alimentaires est recherchée d'après la méthode reprise dans l'annexe III.    8)Le dosage du mannitol et du D-glucitol (sorbitol) contenu dans les marchandises relevant des  sous- positions 2905  44  11 à 2905  44  99 et 3823  60  11 à 3823  60  99 de la nomenclature  combinée est déterminée d'après une méthode basée sur la chromatographie de haute précision en  phase liquide (HPLC). Article 41.    Un bulletin d'analyse est établi. 2.    Le bulletin  d'analyse doit indiquer notamment:-  toutes les indications relatives à l'identification de  l'échantillon,-la méthode communautaire utilisée et la référence exacte du texte légal la  reprenant; ou, le cas échéant, la référence à une méthode détaillée reprenant la nature des  opérations analytiques à suivre ou le principe d'une méthode à appliquer indiqués dans le présent  règlement,-les éléments susceptibles d'avoir influencé les résultats,-les résultats de l'analyse  compte tenu de l'expression de ceux-ci dans la méthode utilisée et de l'expression dictée pour les  besoins des services douaniers ou de gestion qui ont demandé l'analyse. Article 5Le règlement  (CEE) n° 1061/69 est abrogé. Article 6Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1988.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement  applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1987. Par la Commission  COCKFIELD Vice-président                                                  (1)   JO n° L 256 du 7. 9. 1987, p. 1. (2)  JO n° L 376 du 31. 12. 1987, p. 1. (3)  JO n° L 141 du 12. 6. 1969, p. 24. (4)  JO n° L 158 du 13. 6. 1986, p. 1. (5)  JO n° L 141 du 12. 6. 1969, p. 1. (6)  JO n° L 323 du 29. 11. 1980, p. 1. (7)  JO n° L 352 du 15. 12. 1987, p. 29. (8)  JO n° L 323 du 29. 11. 1980, p. 7. (9)  JO n° L 382 du 31. 12. 1987, p. 27.  ANNEXE IDÉTERMINATION DE LA TENNEUR EN AMIDON ET EN SES PRODUITS DE DÉGRADATION Y  COMPRIS LE GLUCOSE1.        Objet et domaine d'applicationa)  La méthode permet de déterminer la  teneur en poids en amidon et en ses produits de dégradation y compris le glusoce, soit  «amidon»,b)La teneur en «amidon» visée ci-dessus est égale à la valeur E, telle qu'elle est  calculée au point 6 de la présente méthode. 2.PrincipeL'échantillon est désagrégé au moyen  d'hydroxyde de sodium et l'«amidon» scindé en unités de glucose avec de l'amyloglucosidase. Le  dosage du glucose est effectué par voie enzymatique. 3.Réactifs(utiliser de l'eau  bidistillée).3.1.Solution d'hydroxyde de sodium 0,5 N (0,5 mol/l).3.2.Acide acétique (glacial) à 96   % au moins.3.3.Solution de l'amyloglycosidase: immédiatement avant l'emploi, dissoudre environ 10  mg d'amyloglucosidase (EC 3.2.1.3) (6 U/mg) dans 1 ml d'eau  (1).3.4.Tampon triéthanolamine:  dissoudre 14,0 g de chlorhydrate de triéthanolamine [chlorure de tris(2-hydroxyethyl)ammonium] et  0,25 g de sulfate de magnésium (MgSO47H2O) dans 80 ml d'eau, y ajouter environ 5 ml de solution  d'hydroxyde de sodium 5 N (5 mol/l) et ajuster le pH à 7,6 au moyen d'une solution d'hydroxyde de  sodium 1 N (1 mol/l).Compléter à 100 ml avec de l'eau. Ce tampon se conserve au moins quatre  semaines à 4  °C.3.5.Solution de NADP (Nicotinamide Adénine Dinicléotide phosphate, sel disodique):  dissoudre 60 mg de NADP dans 6 ml d'eau. Cette solution se conserve pendant au moins quatre  semaines à 4  °C.3.6.Solution de ATP (Adénosine-5'-triphosphate, sel disodique): dissoudre 300 mg  d'ATP. 3H2O et 300 mg d'hydrogénocarbonate de sodium (NaHCO3) dans 6 ml d'eau. Cette solution se  conserve pendant au moins quatre semaines à 4  °C.3.7.Suspension de HK/G6P-DH (Hexokinase-EC  2.7.1.1) et de glucose-6-phosphate deshydrogènase (EC 1.1.1.49): mettre en suspension 280 U HK et  140 U G6P-DH dans 1 ml de solution de sulfate d'ammonium (C = 3,2 mol/l). Cette suspension se  conserve pendant au moins une année à 4  °C. 4.Appareillage4.1.Agitateur magnétique avec bain-marie  à 60  °C.4.2.Barreaux aimantés.4.3.Spectrophotomètre U.V. muni avec cuves de 1 cm.4.4.Pipettes pour  l'analyse enzymatique.5.Mode opératoire5.1.Désagrégation au moyen d'hydroxyde de sodium et  hydrolyse enzymatique de l'«amidon»:5.1.1.D'après la teneur présumée en «amidon», choisir les  pesées ci-après (la teneur en «amidon» ne devrait pas dépasser 0,4 g par pesée). >TABLE> 5.2.6.Pour les témoins et l'essai, calculer la différence d'absorbance. E2 - E1. Soustraire la  différence d'absorbance du témoin de celle de l'essai (= AEAA): AEAA = AEAA essai - AEAA témoin De cette  différence, on obtient la teneur en glucose de la solution d'essai: Teneur en glucose, en g/l de la  solution d'essai >TABLE>(3,22 = volume de la solution à mesurer; 1 = trajet de la  lumière dans la cuvette; 0,1 = volume de la solution de l'échantillon; 180,16 = masse moléculaire  de glucose)    5.2.7.Si la mesure de l'absorbance à 340 mm n'est pas possible, la mesure peut être  effectuée à la longueur d'onde de 365 nm ou 334 nm. Dans ce cas, le chiffre 6,3 de la formule Gl  ci-dessus est remplacé par le chiffre 3,5 ou 6,18 respectivement. 6.Calcul et expression des  résultats:a)Teneur en «Amidon» E en g/100 g: >TABLE>b)Teneur en «glucose» Z en g/100  g: >TABLE>où: Gl  =  glucose, en g/l (5.2.6); f=  facteur de dilution (5.1.1); p=   pesée de l'échantillon, en g; 0,9=  facteur de conversion du glucose en l'amidon. Remarques1.  Au  cas où il est constaté une inhibition des enzymes, il est conseillé d'appliquer la méthode des  «ajouts dosés» en utilisant de l'amidon pur. 2.Au cas où il est constaté que la solution ne peut  pas être filtrée selon 5.1.7, le chimiste prend les mesures appropriées.                                                  (1)  U est l'unité internationale de l'activité enzymatique.  ANNEXE IIDÉTERMINATION DE LA TENEUR EN AMIDON OU FÉCULE, DEXTRINES OU AUTRES AMIDONS OU  FÉCULES MODIFIÉS, CONTENUS DANS LES MARCHANDISES RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 3505  20  10 À 3505   20  90 DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QU'EN MATIÈRES AMYLACÉES CONTENUES DANS LES MARCHANDISES  RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 3809  10  10 À 3809  10  90 DE LA NOMENCLATURE COMBINÉEI.  Principe  Par hydrolyse acide, l'amidon est transformée en sucres réducteurs qui sont dosés volumétriquement  au moyen de la liqueur de Fehling. II.Appareillage et réactifs 1.  Ballon de 250 ml environ; 2.   Fiole jaugée de 200 ml; 3.  Burette graduée de 25 ml; 4.  Acide chlorhydrique de densité 1,19; 5.   Solution de potasse caustique; 6.  Charbon décolorant; 7.  Liqueur de Fehling; 8.  Solution de bleu  de méthylène à 1  %. III.Mode opératoire Dans un ballon d'environ 250 ml introduire une prise  d'essai correspondant à une quantité d'amidon d'environ 1 gramme. Ajouter 100 ml d'eau distillée et  2 ml d'acide chlorhydrique. Porter à ébullition à reflux pendant 3 heures.Transvaser le contenu du  ballon ainsi que le produit de son rinçage dans une fiole jaugée de 200 ml et y ajouter la solution  de potasse caustique jusqu'à réaction légèrement acide. Compléter le volume à 200 ml par de l'eau  distillée et filtrer le tout sur un peu de charbon décolorant.Verser ensuite la solution dans une  burette graduée et réduire 10 ml de liqueur de Fehling selon la méthode ci-après:Dans un ballon à  fond plat d'environ 250 ml, verser 10 ml de liqueur de Fehling (5 ml de solution A et 5 ml de  solution B). Agiter jusqu'à obtention d'une solution claire, puis ajouter 40 ml d'eau distillée  ainsi qu'une petite quantité de quartz ou de pierre ponce.Placer le ballon sur une plaque d'amiante  de forme carrée percée en son milieu d'une ouverture circulaire d'un diamètre de 6 cm environ,  reposant elle-même sur une toile métallique. Chauffer le ballon de manière que le liquide commence  à bouillir au bout de 2 minutes environ.Ajouter au liquide en ébullition, à l'aide d'une burette,  des quantités successives de la solution sucrée jusqu'à ce que la couleur bleue de la liqueur de  Fehling devienne à peine perceptible; ajouter alors, à titre d'indicateur, 2 ou 3 gouttes de  solution de bleu de méthylène, puis compléter la titration en ajoutant goutte à goutte une nouvelle  quantité de la solution sucrée jusqu'à disparition de la couleur bleue de l'indicateur.Pour plus de  précision, répéter la titration dans les mêmes conditions en ajoutant cependant, en une seule fois,  la presque totalité de la solution sucrée nécessaire à la réduction de la liqueur de Fehling. Dans  cette deuxième titration, la réduction de la liqueur de Fehling doit s'opérer dans un délai de 3  minutes. Continuer l'ébullition pendant exactement 2 minutes. Titrer en ajoutant goutte à goutte  pendant la troisième minute jusqu'à la disparation de la couleur bleue de l'indicateur.Le  pourcentage en poids d'amidon de l'échantillon est déterminé au moyen de la formule suivante: > EMPLACEMENT TABLE>dans laquelle: T:      représente la quantié en grammes de dextrose anhydre  correspondant à 10 ml de liqueur de Fehling (5 ml de solution A  +  5 ml de solution B). Ce titre  est de 0,04945 g de dextrose anhydre lorsque la solution A contient 17,636 g de cuivre par litre;    n:représente le nombre de ml de la solution sucrée utilisée pour la titration; p:représente le  poids de la prise d'essai; 0,95:représente le taux de conversion du dextrose anhydre en amidon.  IV.Préparation de la liqueur de Fehling Solution  A:  Dissoudre, dans une fiole jaugée au moyen  d'eau distillée, 69,278 g de sulfate de cuivre cristallisé pur pour analyse (CuSO4  7 5 H2O) exempt  de fer et ajuster la solution au volume d'un litre au moyen d'eau distillée. Le titre exact de  cette solution devra être vérifié au moyen d'une détermination quantitative du cuivre.Solution   B:Dissoudre, dans une fiole jaugée, au moyen d'eau distillée, 100 g d'hydroxyde de sodium et 346 g  de tartrate double de sodium et de potassium (sel de Seignette) et ajuster la solution au volume  d'un litre au moyen d'eau distillée.Les deux solutions A et B doivent être mélangées à volume égal  immédiatement avant utilisation. 10 ml de liqueur de Fehling (5 ml de solution A  +  5 ml de  solution B) sont complètement réduits, si l'on opère dans les conditions indiquées sous III, par  0,04945 g de dextrose anhydre.