CELEX: 32014R0991
Language: fr
Date: 2014-09-19
Title: Règlement (UE) n ° 991/2014 de la Commission du 19 septembre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

23.9.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 279/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 991/2014 DE LA COMMISSION
   du 19 septembre 2014
   modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales de résidus (LMR) de fosétyl ont été fixées dans la partie A de l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               La définition utilisée pour la surveillance des résidus du fosétyl fait référence au composé parent (fosétyl), au produit de dégradation (acide phosphoreux) et à leurs sels. Les sels de l'acide phosphoreux sont dénommés phosphonates.
            
         
               (3)
            
            
               Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, une présence de phosphonates entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR de 2 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits, laquelle correspond à la limite de détermination.
            
         
               (4)
            
            
               La Commission a collecté des données de surveillance en 2014 pour examiner la présence de phosphonates dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de phosphonates à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais dépassent souvent la LMR fixée à 2 mg/kg, au niveau de la limite de détermination. Des analyses plus poussées ont montré que la plupart des échantillons non conformes contenaient des résidus d'acide phosphoreux et de ses sels à une concentration supérieure à la limite de détermination, tandis que la concentration en résidus de fosétyl et de ses sels demeurait en deçà.
            
         
               (5)
            
            
               Bien que les phosphonates n'aient pas été inscrits à l'annexe I du règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil (2) en application de l'article 14 dudit règlement, ils peuvent être présents dans des engrais autorisés à l'échelon national, notamment dans certains engrais utilisés sur les feuilles des végétaux (engrais foliaires). Compte tenu de l'absence d'autorisations ayant trait à des produits phytopharmaceutiques contenant du fosétyl, que ce soit dans l'Union ou dans les pays tiers considérés comme les principaux exportateurs des denrées alimentaires concernées dans l'Union, de la rareté des résidus détectables de fosétyl et de ses sels et de l'utilisation des phosphonates dans la composition des engrais foliaires, on peut raisonnablement supposer que les résidus sont dus à l'application d'engrais foliaires contenant des phosphonates.
            
         
               (6)
            
            
               La Commission a demandé à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») d'émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de phosphonates dans ou sur certains produits. Compte tenu de l'urgence, l'Autorité a publié une déclaration, faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu'un avis motivé (3). Elle a transmis cette déclaration à la Commission et aux États membres et l'a rendu publique.
            
         
               (7)
            
            
               Dans sa déclaration, l'Autorité a conclu que les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs. L'examen de l'exposition aux résidus de phosphonates pendant toute la durée de la vie, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, n'a révélé aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible. L'Autorité n'a pas mené d'évaluation de l'exposition aiguë des consommateurs en raison de la faible toxicité aiguë des phosphonates. Elle a indiqué que sa déclaration était entachée d'incertitudes et a proposé de modifier la définition des résidus.
            
         
               (8)
            
            
               Pour éviter de fortes perturbations du marché des produits concernés et puisque les données scientifiques actuelles n'établissent pas de risque pour les consommateurs, il convient de fixer des LMR temporaires pour le fosétyl en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur la déclaration de l'Autorité. Ces LMR provisoires devraient uniquement être applicables jusqu'à l'entrée en vigueur de mesures visant à prévenir la présence de résidus de phosphonates dans les végétaux concernés, durant les périodes de végétation à venir.
            
         
               (9)
            
            
               Eu égard à la déclaration de l'Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, cette modification de LMR satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (10)
            
            
               Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (11)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 19 septembre 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (JO L 304 du 21.11.2003, p. 1).
   
      (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Statement on the dietary risk assessment for proposed temporary maximum residue levels (t-MRLs) for fosetyl-Al in certain crops», EFSA Journal 2014, 12(5):3695, 22 p.
   
      ANNEXE
      L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit.
      Dans la partie A, la colonne correspondant au fosétyl est remplacée par le texte suivant:
      
         
            «ANNEXE III
            PARTIE A
            
               Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
            
            
                        Code
                     
                     
                        Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                        
                     
                     
                        Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
                     
                  
                        0100000
                     
                     
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0110000
                     
                     
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0110010
                     
                     
                        Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110020
                     
                     
                        Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110030
                     
                     
                        Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110040
                     
                     
                        Limettes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110050
                     
                     
                        Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120000
                     
                     
                        
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Noix
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0120010
                     
                     
                        Amandes
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0120020
                     
                     
                        Noix du Brésil
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0120030
                     
                     
                        Noix de cajou
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0120040
                     
                     
                        Châtaignes
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0120050
                     
                     
                        Noix de coco
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0120060
                     
                     
                        Noisettes (Avelines)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0120070
                     
                     
                        Noix de Queensland
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0120080
                     
                     
                        Noix de pécan
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0120090
                     
                     
                        Pignons
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0120100
                     
                     
                        Pistaches
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0120110
                     
                     
                        Noix communes
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0120990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0130000
                     
                     
                        
                                    iii)
                                 
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0130010
                     
                     
                        Pommes (Pommettes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130020
                     
                     
                        Poires (Poires asiatiques (nashis))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130030
                     
                     
                        Coings
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130040
                     
                     
                        Nèfles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130050
                     
                     
                        Nèfles du Japon
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140000
                     
                     
                        
                                    iv)
                                 
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0140010
                     
                     
                        Abricots
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140020
                     
                     
                        Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140030
                     
                     
                        Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140040
                     
                     
                        Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0150000
                     
                     
                        
                                    v)
                                 
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0151000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Raisins de table et raisins de cuve
                                 
                              
                     
                        100
                     
                  
                        0151010
                     
                     
                        Raisins de table
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151020
                     
                     
                        Raisins de cuve
                     
                     
                         
                     
                  
                        0152000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0153000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Fruits de ronces
                                 
                              
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0153010
                     
                     
                        Mûres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153020
                     
                     
                        Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153030
                     
                     
                        Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154000
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Autres baies et petits fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0154010
                     
                     
                        Myrtilles (Myrtilles européennes)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0154020
                     
                     
                        Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0154030
                     
                     
                        Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0154040
                     
                     
                        Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0154050
                     
                     
                        Cynorrhodons
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0154060
                     
                     
                        Mûres (Arbouses)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0154070
                     
                     
                        Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0154080
                     
                     
                        Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0154990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0160000
                     
                     
                        
                                    vi)
                                 
                                 
                                    Fruits divers
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0161000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Peau comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0161010
                     
                     
                        Dattes
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0161020
                     
                     
                        Figues
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0161030
                     
                     
                        Olives de table
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0161040
                     
                     
                        Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0161050
                     
                     
                        Caramboles (Bilimbis)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0161060
                     
                     
                        Kakis
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0161070
                     
                     
                        Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0161990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0162000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Peau non comestible, petite taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0162010
                     
                     
                        Kiwis
                     
                     
                        150
                     
                  
                        0162020
                     
                     
                        Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0162030
                     
                     
                        Fruits de la passion
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0162040
                     
                     
                        Figues de Barbarie (figues de cactus)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0162050
                     
                     
                        Caïmites
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0162060
                     
                     
                        Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0162990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Peau non comestible, grande taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0163010
                     
                     
                        Avocats
                     
                     
                        50
                     
                  
                        0163020
                     
                     
                        Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163030
                     
                     
                        Mangues
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163040
                     
                     
                        Papayes
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0163050
                     
                     
                        Grenades
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0163060
                     
                     
                        Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163070
                     
                     
                        Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163080
                     
                     
                        Ananas
                     
                     
                        50
                     
                  
                        0163090
                     
                     
                        Fruits de l'arbre à pain (Fruits du jacquier)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163100
                     
                     
                        Durions
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163110
                     
                     
                        Corossols (cachiment hérissé)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0163990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0200000
                     
                     
                        
                                    2.
                                 
                                 
                                    LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0210000
                     
                     
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0211000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Pommes de terre
                                 
                              
                     
                        30
                     
                  
                        0212000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0212010
                     
                     
                        Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212020
                     
                     
                        Patates douces
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212030
                     
                     
                        Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212040
                     
                     
                        Arrowroots
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0213010
                     
                     
                        Betteraves
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213020
                     
                     
                        Carottes
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213030
                     
                     
                        Céleris-raves
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213040
                     
                     
                        Raifort (Racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213050
                     
                     
                        Topinambours (Crosnes du Japon)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213060
                     
                     
                        Panais
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213070
                     
                     
                        Persil à grosse racine
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213080
                     
                     
                        Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                     
                     
                        25
                     
                  
                        0213090
                     
                     
                        Salsifis (Scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213100
                     
                     
                        Rutabagas
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213110
                     
                     
                        Navets
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0213990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0220000
                     
                     
                        
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0220010
                     
                     
                        Aulx
                     
                     
                        50 (+)
                     
                  
                        0220020
                     
                     
                        Oignons (Autres oignons oignons argentés)
                     
                     
                        50
                     
                  
                        0220030
                     
                     
                        Échalotes
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0220040
                     
                     
                        Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)
                     
                     
                        30
                     
                  
                        0220990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0230000
                     
                     
                        
                                    iii)
                                 
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0231000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Solanacées
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0231010
                     
                     
                        Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)
                     
                     
                        100
                     
                  
                        0231020
                     
                     
                        Piments et poivrons (Chilis)
                     
                     
                        130
                     
                  
                        0231030
                     
                     
                        Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))
                     
                     
                        100
                     
                  
                        0231040
                     
                     
                        Gombos (camboux)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0231990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0232000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau comestible
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0232010
                     
                     
                        Concombres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232020
                     
                     
                        Cornichons
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232030
                     
                     
                        Courgettes (Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau non comestible
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0233010
                     
                     
                        Melons (Kiwanos)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233020
                     
                     
                        Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233030
                     
                     
                        Pastèques
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0234000
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Maïs doux (Maïs nain)
                                 
                              
                     
                        5
                     
                  
                        0239000
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-fruits
                                 
                              
                     
                        5
                     
                  
                        0240000
                     
                     
                        
                                    iv)
                                 
                                 
                                    Brassicées
                                 
                              
                     
                        10
                     
                  
                        0241000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Choux (développement de l'inflorescence)
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0241010
                     
                     
                        Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241020
                     
                     
                        Choux-fleurs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0242010
                     
                     
                        Choux de Bruxelles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242020
                     
                     
                        Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Choux feuilles
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0243010
                     
                     
                        Choux de Chine (Moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243020
                     
                     
                        Choux verts (Choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0244000
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Choux-raves
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0250000
                     
                     
                        
                                    v)
                                 
                                 
                                    Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0251000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0251010
                     
                     
                        Mâche (Laitues italiennes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251020
                     
                     
                        Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251030
                     
                     
                        Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251040
                     
                     
                        Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251050
                     
                     
                        Cresson de terre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251060
                     
                     
                        Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251070
                     
                     
                        Moutarde brune
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251080
                     
                     
                        Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Épinards et similaires (feuilles)
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0252010
                     
                     
                        Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)
                     
                     
                        75
                     
                  
                        0252020
                     
                     
                        Pourpiers (Pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0252030
                     
                     
                        Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                     
                     
                        15
                     
                  
                        0252990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0253000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0254000
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Cressons d'eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau)
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0255000
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Endives/Chicons
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0256000
                     
                     
                        
                                    f)
                                 
                                 
                                    Fines herbes
                                 
                              
                     
                        75
                     
                  
                        0256010
                     
                     
                        Cerfeuil
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256020
                     
                     
                        Ciboulette
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256030
                     
                     
                        Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256040
                     
                     
                        Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256050
                     
                     
                        Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256060
                     
                     
                        Romarin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256070
                     
                     
                        Thym (Marjolaine, origan)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256080
                     
                     
                        Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256090
                     
                     
                        Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256100
                     
                     
                        Estragon (Hysope)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260000
                     
                     
                        
                                    vi)
                                 
                                 
                                    Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0260010
                     
                     
                        Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0260020
                     
                     
                        Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0260030
                     
                     
                        Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0260040
                     
                     
                        Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                     
                     
                        75 (+)
                     
                  
                        0260050
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0260990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270000
                     
                     
                        
                                    vii)
                                 
                                 
                                    Légumes-tiges (à l'état frais)
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0270010
                     
                     
                        Asperges
                     
                     
                        50 (+)
                     
                  
                        0270020
                     
                     
                        Cardons (Tiges de Borago officinalis)
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270030
                     
                     
                        Céleris
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270040
                     
                     
                        Fenouil
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270050
                     
                     
                        Artichauts (Fleurs de bananier)
                     
                     
                        50
                     
                  
                        0270060
                     
                     
                        Poireaux
                     
                     
                        30
                     
                  
                        0270070
                     
                     
                        Rhubarbe
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270080
                     
                     
                        Pousses de bambou
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270090
                     
                     
                        Cœurs de palmier
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0270990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0280000
                     
                     
                        
                                    viii)
                                 
                                 
                                    Champignons
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0280010
                     
                     
                        Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280020
                     
                     
                        Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0290000
                     
                     
                        
                                    ix)
                                 
                                 
                                    Algues
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0300000
                     
                     
                        
                                    3.
                                 
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0300010
                     
                     
                        Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300020
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300030
                     
                     
                        Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300040
                     
                     
                        Lupins
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0400000
                     
                     
                        
                                    4.
                                 
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0401000
                     
                     
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0401010
                     
                     
                        Graines de lin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401020
                     
                     
                        Arachides
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401030
                     
                     
                        Graines de pavot
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401040
                     
                     
                        Graines de sésame
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401050
                     
                     
                        Graines de tournesol
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401060
                     
                     
                        Graines de colza (Navette sauvage, navettes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401070
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401080
                     
                     
                        Graines de moutarde
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401090
                     
                     
                        Graines de coton
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401100
                     
                     
                        Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401110
                     
                     
                        Carthame
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401120
                     
                     
                        Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401130
                     
                     
                        Cameline
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401140
                     
                     
                        Chènevis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401150
                     
                     
                        Ricin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402000
                     
                     
                        
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Fruits oléagineux
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0402010
                     
                     
                        Olives à huile
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402020
                     
                     
                        Noix de palme (palmistes)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402030
                     
                     
                        Fruits du palmier à huile
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402040
                     
                     
                        Kapoks
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500000
                     
                     
                        
                                    5.
                                 
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0500010
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500020
                     
                     
                        Sarrasin (Amarante, quinoa)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500030
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500040
                     
                     
                        Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500050
                     
                     
                        Avoine
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500060
                     
                     
                        Riz (Riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500070
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500080
                     
                     
                        Sorgho
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500090
                     
                     
                        Froments (blé) (Épeautre, triticale)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500990
                     
                     
                        Autres (Graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0600000
                     
                     
                        
                                    6.
                                 
                                 
                                    THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0610000
                     
                     
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Thé
                                 
                              
                     
                        5 (1)
                        
                     
                  
                        0620000
                     
                     
                        
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                     
                        5 (1)
                        
                     
                  
                        0630000
                     
                     
                        
                                    iii)
                                 
                                 
                                    Infusions (séchées)
                                 
                              
                     
                        500
                     
                  
                        0631000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Fleurs
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0631010
                     
                     
                        Fleurs de camomille
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631020
                     
                     
                        Fleurs d'hibiscus
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631030
                     
                     
                        Pétales de rose
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631040
                     
                     
                        Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631050
                     
                     
                        Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Feuilles
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0632010
                     
                     
                        Feuilles de fraisier
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632020
                     
                     
                        Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632030
                     
                     
                        Maté
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Racines
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0633010
                     
                     
                        Racines de valériane
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633020
                     
                     
                        Racines de ginseng
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0639000
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Autres infusions
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0640000
                     
                     
                        
                                    iv)
                                 
                                 
                                    Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0650000
                     
                     
                        
                                    v)
                                 
                                 
                                    Caroube (pain de Saint-Jean)
                                 
                              
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0700000
                     
                     
                        
                                    7.
                                 
                                 
                                    HOUBLON (séché)
                                 
                              
                     
                        1 500
                     
                  
                        0800000
                     
                     
                        
                                    8.
                                 
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0810000
                     
                     
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Graines
                                 
                              
                     
                        400
                     
                  
                        0810010
                     
                     
                        Anis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810020
                     
                     
                        Carvi noir
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810030
                     
                     
                        Graines de céleri (Graines de livèche)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810040
                     
                     
                        Graines de coriandre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810050
                     
                     
                        Graines de cumin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810060
                     
                     
                        Graines d'aneth
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810070
                     
                     
                        Graines de fenouil
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810080
                     
                     
                        Fenugrec
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810090
                     
                     
                        Noix muscade
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820000
                     
                     
                        
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Fruits et baies
                                 
                              
                     
                        400
                     
                  
                        0820010
                     
                     
                        Poivre de la Jamaïque
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820020
                     
                     
                        Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820030
                     
                     
                        Carvi
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820040
                     
                     
                        Cardamome
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820050
                     
                     
                        Baies de genièvre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820060
                     
                     
                        Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820070
                     
                     
                        Gousses de vanille
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820080
                     
                     
                        Tamarin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830000
                     
                     
                        
                                    iii)
                                 
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                     
                        400
                     
                  
                        0830010
                     
                     
                        Cannelle (Cannelle de Chine)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840000
                     
                     
                        
                                    iv)
                                 
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0840010
                     
                     
                        Réglisse
                     
                     
                        400
                     
                  
                        0840020
                     
                     
                        Gingembre
                     
                     
                        400
                     
                  
                        0840030
                     
                     
                        Curcuma (safran des Indes)
                     
                     
                        400
                     
                  
                        0840040
                     
                     
                        Raifort
                     
                     
                        (+)
                     
                  
                        0840990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        400
                     
                  
                        0850000
                     
                     
                        
                                    v)
                                 
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                     
                        400
                     
                  
                        0850010
                     
                     
                        Clous de girofle
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850020
                     
                     
                        Câpres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860000
                     
                     
                        
                                    vi)
                                 
                                 
                                    Stigmates de fleurs
                                 
                              
                     
                        400
                     
                  
                        0860010
                     
                     
                        Safran
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870000
                     
                     
                        
                                    vii)
                                 
                                 
                                    Arille
                                 
                              
                     
                        400
                     
                  
                        0870010
                     
                     
                        Macis
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900000
                     
                     
                        
                                    9.
                                 
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        0900010
                     
                     
                        Betteraves sucrières
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0900020
                     
                     
                        Cannes à sucre
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        0900030
                     
                     
                        Racines de chicorée
                     
                     
                        75
                     
                  
                        0900990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        2 (1)
                        
                     
                  
                        1000000
                     
                     
                        
                                    10.
                                 
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1010000
                     
                     
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    Tissus
                                 
                              
                     
                        0,5 (1)
                        
                     
                  
                        1011000
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1011010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012000
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1012010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013000
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1013010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014000
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1014010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015000
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1015010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016000
                     
                     
                        
                                    f)
                                 
                                 
                                    Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1016010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017000
                     
                     
                        
                                    g)
                                 
                                 
                                    Autres animaux d'élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        1017010
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017020
                     
                     
                        Graisse
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017030
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017040
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017050
                     
                     
                        Abats comestibles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020000
                     
                     
                        
                                    ii)
                                 
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                     
                        0,1 (1)
                        
                     
                  
                        1020010
                     
                     
                        Bovins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020020
                     
                     
                        Ovins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020030
                     
                     
                        Caprins
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020040
                     
                     
                        Chevaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030000
                     
                     
                        
                                    iii)
                                 
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                     
                        0,1 (1)
                        
                     
                  
                        1030010
                     
                     
                        Poules
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030020
                     
                     
                        Canes
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030030
                     
                     
                        Oies
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030040
                     
                     
                        Cailles
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030990
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        1040000
                     
                     
                        
                                    iv)
                                 
                                 
                                    Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                 
                              
                     
                        0,5 (1)
                        
                     
                  
                        1050000
                     
                     
                        
                                    v)
                                 
                                 
                                    Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                 
                              
                     
                        0,5 (1)
                        
                     
                  
                        1060000
                     
                     
                        
                                    vi)
                                 
                                 
                                    Escargots
                                 
                              
                     
                        0,5 (1)
                        
                     
                  
                        1070000
                     
                     
                        
                                    vii)
                                 
                                 
                                    Autres produits dérivés d'animaux terrestres (Gibier sauvage)
                                 
                              
                     
                        0,5 (1)
                        
                     
                  
                  
      
      
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
         (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)
      
      
                  (+)
               
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2015. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par la voie d'un règlement.
                  
                              
                                 0120010
                              
                           
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                        
                              
                                 0120030
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de cajou
                              
                           
                        
                              
                                 0120060
                              
                           
                           
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                           
                        
                              
                                 0120070
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                           
                        
                              
                                 0120100
                              
                           
                           
                              
                                 Pistaches
                              
                           
                        
                              
                                 0120110
                              
                           
                           
                              
                                 Noix communes
                              
                           
                        
                              
                                 0140000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                        
                              
                                 0140010
                              
                           
                           
                              
                                 Abricots
                              
                           
                        
                              
                                 0140020
                              
                           
                           
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                           
                        
                              
                                 0140030
                              
                           
                           
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                           
                        
                              
                                 0140040
                              
                           
                           
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0140990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0153000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                        
                              
                                 0153010
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres
                              
                           
                        
                              
                                 0153020
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                              
                           
                        
                              
                                 0153030
                              
                           
                           
                              
                                 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0153990
                              
                           
                           
                              
                                 autres
                              
                           
                        
                              
                                 0154010
                              
                           
                           
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                           
                        
                              
                                 0154030
                              
                           
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                        
                              
                                 0154040
                              
                           
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                        
                              
                                 0161020
                              
                           
                           
                              
                                 Figues
                              
                           
                        
                              
                                 0161040
                              
                           
                           
                              
                                 Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0161060
                              
                           
                           
                              
                                 Kakis
                              
                           
                        
                              
                                 0162030
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits de la passion
                              
                           
                        
                              
                                 0163040
                              
                           
                           
                              
                                 Papayes
                              
                           
                        
                              
                                 0163050
                              
                           
                           
                              
                                 Grenades
                              
                           
                        
                              
                                 0220010
                              
                           
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                        
                              
                                 0260010
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                              
                           
                        
                              
                                 0260020
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                              
                           
                        
                              
                                 0260030
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                              
                           
                        
                              
                                 0260040
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                              
                           
                        
                              
                                 0270010
                              
                           
                           
                              
                                 Asperges
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»