CELEX: 32008R0451
Language: fr
Date: 2008-04-23 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o 451/2008 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) n o  3696/93 du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

4.6.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 145/65
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 451/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
   
   du 23 avril 2008
   établissant une nouvelle classification statistique des produits associée aux activités (CPA) et abrogeant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil
   (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
   LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 285, paragraphe 1,
   vu la proposition de la Commission,
   statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité (1),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil (2) a établi la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne.
            
         
               (2)
            
            
               Afin de tenir compte de l’évolution technologique et des changements structurels de l’économie, il convient d’établir une CPA actualisée.
            
         
               (3)
            
            
               Le fait de structurer la classification de produits de la même façon que les activités de production concernées évite la prolifération de systèmes de codification sans rapport les uns avec les autres et facilite l’identification des produits par les producteurs des marchés concernés.
            
         
               (4)
            
            
               Il est nécessaire de créer un cadre de référence permettant de comparer les données statistiques sur la production, la consommation, le commerce extérieur et les transports.
            
         
               (5)
            
            
               Une CPA actualisée revêt une importance fondamentale pour les efforts actuellement déployés par la Commission en vue de réformer les statistiques communautaires; elle est susceptible de conduire, grâce à des données plus comparables et adéquates, à une meilleure gouvernance économique aux niveaux communautaire et national.
            
         
               (6)
            
            
               Le fonctionnement du marché intérieur nécessite des normes statistiques applicables à la collecte, à la transmission et à la publication des données statistiques nationales et communautaires, afin que les entreprises, les institutions financières, les administrations et tous les autres opérateurs sur le marché intérieur puissent disposer de données statistiques fiables et comparables. À cet effet, il est indispensable que les différentes catégories de la CPA soient interprétées de manière uniforme dans tous les États membres.
            
         
               (7)
            
            
               Des statistiques fiables et comparables sont nécessaires aux entreprises pour évaluer leur niveau de compétitivité et utiles aux institutions communautaires pour prévenir toute distorsion de la concurrence.
            
         
               (8)
            
            
               L’établissement d’une classification statistique commune des produits associée aux activités économiques ne crée, en soi, aucune obligation pour les États membres de collecter, de publier ou de fournir des données. Seule l’utilisation par les États membres de classifications de produits liées à la classification communautaire permet de fournir des informations intégrées avec la fiabilité, la rapidité, la souplesse et le niveau de détail requis pour la gestion du marché intérieur.
            
         
               (9)
            
            
               Il convient de permettre aux États membres, pour répondre à leurs besoins nationaux, d’insérer dans leurs classifications nationales des catégories supplémentaires fondées sur la CPA.
            
         
               (10)
            
            
               La comparabilité internationale des statistiques économiques requiert que les États membres et les institutions communautaires utilisent des classifications de produits directement liées à la classification centrale des produits (CPC), dans sa version 2, adoptée par la Commission de statistique des Nations unies.
            
         
               (11)
            
            
               L’utilisation de la CPA exige que la Commission soit assistée par le comité du programme statistique institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil (3), notamment pour ce qui concerne l’examen des problèmes liés à la mise en œuvre de la CPA et les modifications à apporter à la CPA.
            
         
               (12)
            
            
               L’établissement d’une nouvelle classification statistique des produits implique la nécessité de modifier, en particulier, les références à la CPA. Il est par conséquent nécessaire d’abroger le règlement (CEE) no 3696/93.
            
         
               (13)
            
            
               Il y a lieu d’arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission (4). Il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier la CPA afin de tenir compte des évolutions technologiques ou économiques et de l’aligner sur d’autres classifications économiques et sociales. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE.
            
         
               (14)
            
            
               Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement d’une nouvelle CPA, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif.
            
         
               (15)
            
            
               Le comité du programme statistique a été consulté,
            
         ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Objet et champ d’application
   1.   Le présent règlement établit une nouvelle CPA dans la Communauté afin de garantir l’adéquation à la réalité économique ainsi que la comparabilité entre classifications nationales, communautaire et internationales et, partant, entre statistiques nationales, communautaires et internationales.
   2.   On entend par «produits» le résultat d’activités économiques, qu’il s’agisse de biens ou de services.
   3.   Le présent règlement s’applique à l’utilisation de ladite classification uniquement à des fins statistiques.
   Article 2
   Niveaux et structure de la CPA
   1.   La CPA comporte:
   
               a)
            
            
               un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique (sections);
            
         
               b)
            
            
               un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux chiffres (divisions);
            
         
               c)
            
            
               un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois chiffres (groupes);
            
         
               d)
            
            
               un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à quatre chiffres (classes);
            
         
               e)
            
            
               un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq chiffres (catégories); et
            
         
               f)
            
            
               un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six chiffres (sous-catégories).
            
         2.   La CPA figure en annexe.
   Article 3
   Utilisation de la CPA
   La Commission utilise la CPA pour toutes les statistiques classées selon les produits par activité.
   Article 4
   Classifications nationales des produits associées aux activités économiques
   1.   Les États membres peuvent utiliser la CPA pour réaliser des adaptations agrégées ou détaillées, nationales, spécifiques ou fonctionnelles, reposant sur les sous-catégories de la CPA.
   2.   Ces classifications sont liées à la CPA selon les règles suivantes:
   
               a)
            
            
               les classifications plus agrégées que la CPA sont composées d’agrégations précises de sous-catégories de la CPA;
            
         
               b)
            
            
               les classifications plus détaillées que la CPA sont composées de rubriques contenues intégralement dans les sous-catégories de la CPA.
            
         Les classifications dérivées conformément au présent paragraphe peuvent avoir des codes différents.
   3.   Les États membres peuvent utiliser une classification nationale des produits associée aux activités économiques dérivée de la CPA. Dans un tel cas, ils transmettent à la Commission des projets définissant leur classification nationale. Dans les trois mois de la réception d’un tel projet, la Commission vérifie la conformité de la classification nationale envisagée avec le paragraphe 2 et transmet celle-ci aux autres États membres pour information. Les classifications nationales des États membres contiennent une table de correspondance entre elles-mêmes et la CPA.
   Article 5
   Activités de la Commission
   La Commission assure, en collaboration avec les États membres, la diffusion, la gestion et la promotion de la CPA, en particulier par:
   
               a)
            
            
               la rédaction, la mise à jour et la publication de notes explicatives relatives à la CPA;
            
         
               b)
            
            
               l’élaboration et la publication de lignes directrices pour l’application de la CPA;
            
         
               c)
            
            
               la publication de tables de correspondance entre la nouvelle version de la CPA et sa version précédente, entre la version précédente de la CPA et sa nouvelle version et entre la CPA et la nomenclature combinée (NC) figurant à l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (5);
            
         
               d)
            
            
               des travaux visant à améliorer la cohérence avec d’autres classifications.
            
         Article 6
   Mesures de mise en œuvre
   1.   Les mesures suivantes, visant à la mise en œuvre et à l’actualisation du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 7, paragraphe 2:
   
               a)
            
            
               décisions à prendre en cas de problèmes posés par la mise en œuvre de la CPA, y compris l’affectation de produits dans des classes spécifiques, et
            
         
               b)
            
            
               mesures techniques assurant le passage parfaitement coordonné de la version précédente de la CPA à la nouvelle.
            
         2.   Les mesures suivantes visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 7, paragraphe 3:
   
               a)
            
            
               modifications de la CPA destinées à refléter des évolutions technologiques ou économiques;
            
         
               b)
            
            
               modifications de la CPA destinées à harmoniser celle-ci avec d’autres classifications économiques et sociales.
            
         3.   Il doit être tenu compte du principe selon lequel les bénéfices de l’actualisation de la CPA doivent être supérieurs à ses coûts, ainsi que du principe voulant que les coûts et charges supplémentaires restent dans une limite raisonnable.
   Article 7
   Comité
   1.   La Commission est assistée par le comité du programme statistique.
   2.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
   La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
   3.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
   Article 8
   Abrogation du règlement (CEE) no 3696/93
   Le règlement (CEE) no 3696/93 est abrogé avec effet au 1er janvier 2008.
   Article 9
   Entrée en vigueur
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Strasbourg, le 23 avril 2008.
      
         
            Par le Parlement européen
         
         
            Le président
         
         H.-G. PÖTTERING
         
      
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         J. LENARČIČ
         
      
   
   
      (1)  Avis du Parlement européen du 10 juillet 2007 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 14 février 2008.
   
      (2)  JO L 342 du 31.12.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).
   
      (3)  JO L 181 du 28.6.1989, p. 47.
   
      (4)  JO L 184 du 17.7.1999, p. 23. Décision modifiée par la décision 2006/512/CE (JO L 200 du 22.7.2006, p. 11).
   
      (5)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 360/2008 (JO L 111 du 23.4.2008, p. 9).
   
      ANNEXE
      CPA 2008
      [n.c.a.: non classé ailleurs; (*): en partie]
      
                  Code
               
               
                  Intitulé
               
               
                  CPC ver. 2
               
            
                  
                     A
                  
               
               
                  
                     PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA SYLVICULTURE ET DE LA PÊCHE
                  
               
               
                   
               
            
                  01
               
               
                  Produits de l’agriculture et de la chasse et services annexes
               
               
                   
               
            
                  01.1
               
               
                  Cultures non permanentes
               
               
                   
               
            
                  01.11
               
               
                  Céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux
               
               
                   
               
            
                  01.11.1
               
               
                  Blé
               
               
                   
               
            
                  01.11.11
               
               
                  Blé dur
               
               
                  01111 (*)
                  01112 (*)
               
            
                  01.11.12
               
               
                  Blé, à l’exclusion du blé dur
               
               
                  01111 (*)
                  01112 (*)
               
            
                  01.11.2
               
               
                  Maïs
               
               
                   
               
            
                  01.11.20
               
               
                  Maïs
               
               
                  01121
                  01122
               
            
                  01.11.3
               
               
                  Orge, seigle et avoine
               
               
                   
               
            
                  01.11.31
               
               
                  Orge
               
               
                  01151
                  01152
               
            
                  01.11.32
               
               
                  Seigle
               
               
                  01161
                  01162
               
            
                  01.11.33
               
               
                  Avoine
               
               
                  01171
                  01172
               
            
                  01.11.4
               
               
                  Sorgho, millet et autres céréales
               
               
                   
               
            
                  01.11.41
               
               
                  Sorgho
               
               
                  01141
                  01142
               
            
                  01.11.42
               
               
                  Millet
               
               
                  01181
                  01182
               
            
                  01.11.49
               
               
                  Autres céréales
               
               
                  01190
               
            
                  01.11.5
               
               
                  Paille et balles de céréales
               
               
                   
               
            
                  01.11.50
               
               
                  Paille et balles de céréales
               
               
                  01913
               
            
                  01.11.6
               
               
                  Légumes à cosse, verts
               
               
                   
               
            
                  01.11.61
               
               
                  Haricots, verts
               
               
                  01241
               
            
                  01.11.62
               
               
                  Pois, verts
               
               
                  01242
               
            
                  01.11.69
               
               
                  Autres légumes à cosse, verts
               
               
                  01249
               
            
                  01.11.7
               
               
                  Légumes à cosse, secs
               
               
                   
               
            
                  01.11.71
               
               
                  Haricots, secs
               
               
                  01701
               
            
                  01.11.72
               
               
                  Fèves, sèches
               
               
                  01702
               
            
                  01.11.73
               
               
                  Pois chiches, secs
               
               
                  01703
               
            
                  01.11.74
               
               
                  Lentilles, sèches
               
               
                  01704
               
            
                  01.11.75
               
               
                  Pois, secs
               
               
                  01705
               
            
                  01.11.79
               
               
                  Légumes à cosse, secs n.c.a.
               
               
                  01709
               
            
                  01.11.8
               
               
                  Fèves de soja, arachides et graines de coton
               
               
                   
               
            
                  01.11.81
               
               
                  Fèves de soja
               
               
                  01411
                  01412
               
            
                  01.11.82
               
               
                  Arachides, en coque
               
               
                  01421
                  01422
               
            
                  01.11.83
               
               
                  Arachides, décortiquées
               
               
                  21421
               
            
                  01.11.84
               
               
                  Graines de coton
               
               
                  01431
                  01432
               
            
                  01.11.9
               
               
                  Autres oléagineux
               
               
                   
               
            
                  01.11.91
               
               
                  Graines de lin
               
               
                  01441
               
            
                  01.11.92
               
               
                  Graines de moutarde
               
               
                  01442
               
            
                  01.11.93
               
               
                  Graines de colza
               
               
                  01443
               
            
                  01.11.94
               
               
                  Graines de sésame
               
               
                  01444
               
            
                  01.11.95
               
               
                  Graines de tournesol
               
               
                  01445
               
            
                  01.11.99
               
               
                  Autres oléagineux n.c.a.
               
               
                  01446
                  01449
               
            
                  01.12
               
               
                  Riz, non décortiqué
               
               
                   
               
            
                  01.12.1
               
               
                  Riz, non décortiqué
               
               
                   
               
            
                  01.12.10
               
               
                  Riz, non décortiqué
               
               
                  01131
                  01132
               
            
                  01.13
               
               
                  Légumes et melons, racines et tubercules
               
               
                   
               
            
                  01.13.1
               
               
                  Légumes à feuilles ou à tiges
               
               
                   
               
            
                  01.13.11
               
               
                  Asperges
               
               
                  01211
               
            
                  01.13.12
               
               
                  Choux
               
               
                  01212
               
            
                  01.13.13
               
               
                  Choux-fleurs et brocolis
               
               
                  01213
               
            
                  01.13.14
               
               
                  Laitues
               
               
                  01214 (*)
               
            
                  01.13.15
               
               
                  Chicorées
               
               
                  01214 (*)
               
            
                  01.13.16
               
               
                  Épinards
               
               
                  01215
               
            
                  01.13.17
               
               
                  Artichauts
               
               
                  01216
               
            
                  01.13.19
               
               
                  Autres légumes à feuilles ou à tiges
               
               
                  01219
               
            
                  01.13.2
               
               
                  Melons
               
               
                   
               
            
                  01.13.21
               
               
                  Pastèques
               
               
                  01221
               
            
                  01.13.29
               
               
                  Autres melons
               
               
                  01229
               
            
                  01.13.3
               
               
                  Autres légumes à fruits
               
               
                   
               
            
                  01.13.31
               
               
                  Piments et poivrons, verts (uniquement Capsicum)
               
               
                  01231
               
            
                  01.13.32
               
               
                  Concombres et cornichons
               
               
                  01232
               
            
                  01.13.33
               
               
                  Aubergines
               
               
                  01233
               
            
                  01.13.34
               
               
                  Tomates
               
               
                  01234
               
            
                  01.13.39
               
               
                  Autres légumes à fruits n.c.a.
               
               
                  01235
                  01239
               
            
                  01.13.4
               
               
                  Légumes à racine, à bulbe ou à tubercules
               
               
                   
               
            
                  01.13.41
               
               
                  Carottes et navets
               
               
                  01251
               
            
                  01.13.42
               
               
                  Ail
               
               
                  01252
               
            
                  01.13.43
               
               
                  Oignons
               
               
                  01253
               
            
                  01.13.44
               
               
                  Poireaux et autres alliacés
               
               
                  01254
               
            
                  01.13.49
               
               
                  Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
               
               
                  01259
               
            
                  01.13.5
               
               
                  Racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
               
               
                   
               
            
                  01.13.51
               
               
                  Pommes de terre
               
               
                  01510
               
            
                  01.13.52
               
               
                  Patates douces
               
               
                  01591
               
            
                  01.13.53
               
               
                  Manioc
               
               
                  01592
               
            
                  01.13.59
               
               
                  Autres racines et tubercules à amidon ou inuline comestibles
               
               
                  01593
                  01599
               
            
                  01.13.6
               
               
                  Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves
               
               
                   
               
            
                  01.13.60
               
               
                  Plants et semences potagers, à l’exclusion des semences de betteraves
               
               
                  01260
               
            
                  01.13.7
               
               
                  Betteraves à sucre et semences de betteraves à sucre
               
               
                   
               
            
                  01.13.71
               
               
                  Betteraves à sucre
               
               
                  01801
               
            
                  01.13.72
               
               
                  Semences de betteraves à sucre
               
               
                  01803
               
            
                  01.13.8
               
               
                  Champignons et truffes
               
               
                   
               
            
                  01.13.80
               
               
                  Champignons et truffes
               
               
                  01270
               
            
                  01.13.9
               
               
                  Légumes frais n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  01.13.90
               
               
                  Légumes frais n.c.a.
               
               
                  01290
               
            
                  01.14
               
               
                  Cannes à sucre
               
               
                   
               
            
                  01.14.1
               
               
                  Cannes à sucre
               
               
                   
               
            
                  01.14.10
               
               
                  Cannes à sucre
               
               
                  01802
                  01809
               
            
                  01.15
               
               
                  Tabac brut
               
               
                   
               
            
                  01.15.1
               
               
                  Tabac brut
               
               
                   
               
            
                  01.15.10
               
               
                  Tabac brut
               
               
                  01970
                  25010
               
            
                  01.16
               
               
                  Plantes textiles
               
               
                   
               
            
                  01.16.1
               
               
                  Plantes textiles
               
               
                   
               
            
                  01.16.11
               
               
                  Coton, égrené ou en masse
               
               
                  01921
               
            
                  01.16.12
               
               
                  Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
               
               
                  01922
               
            
                  01.16.19
               
               
                  Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes n.c.a.
               
               
                  01929
               
            
                  01.19
               
               
                  Autres cultures non permanentes
               
               
                   
               
            
                  01.19.1
               
               
                  Plantes fourragères
               
               
                   
               
            
                  01.19.10
               
               
                  Plantes fourragères
               
               
                  01911
                  01912
                  01919
               
            
                  01.19.2
               
               
                  Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales
               
               
                   
               
            
                  01.19.21
               
               
                  Fleurs coupées et boutons de fleurs
               
               
                  01962
               
            
                  01.19.22
               
               
                  Semences florales
               
               
                  01963
               
            
                  01.19.3
               
               
                  Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts
               
               
                   
               
            
                  01.19.31
               
               
                  Semences de betteraves (à l’exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
               
               
                  01940
               
            
                  01.19.39
               
               
                  Produits végétaux bruts n.c.a.
               
               
                  01990
               
            
                  01.2
               
               
                  Cultures permanentes
               
               
                   
               
            
                  01.21
               
               
                  Raisin
               
               
                   
               
            
                  01.21.1
               
               
                  Raisin
               
               
                   
               
            
                  01.21.11
               
               
                  Raisin de table
               
               
                  01330 (*)
               
            
                  01.21.12
               
               
                  Autre raisin, frais
               
               
                  01330 (*)
               
            
                  01.22
               
               
                  Fruits tropicaux et subtropicaux
               
               
                   
               
            
                  01.22.1
               
               
                  Fruits tropicaux et subtropicaux
               
               
                   
               
            
                  01.22.11
               
               
                  Avocats
               
               
                  01311
               
            
                  01.22.12
               
               
                  Bananes, bananes plantains et assimilés
               
               
                  01312
                  01313
               
            
                  01.22.13
               
               
                  Dattes
               
               
                  01314
               
            
                  01.22.14
               
               
                  Figues
               
               
                  01315
               
            
                  01.22.19
               
               
                  Autres fruits tropicaux et subtropicaux
               
               
                  01316
                  01317
                  01318
                  01319
               
            
                  01.23
               
               
                  Agrumes
               
               
                   
               
            
                  01.23.1
               
               
                  Agrumes
               
               
                   
               
            
                  01.23.11
               
               
                  Pomelos et pamplemousses
               
               
                  01321
               
            
                  01.23.12
               
               
                  Citrons et limes
               
               
                  01322
               
            
                  01.23.13
               
               
                  Oranges
               
               
                  01323
               
            
                  01.23.14
               
               
                  Mandarines et clémentines
               
               
                  01324
               
            
                  01.23.19
               
               
                  Autres agrumes
               
               
                  01329
               
            
                  01.24
               
               
                  Fruits à pépins et à noyau
               
               
                   
               
            
                  01.24.1
               
               
                  Pommes
               
               
                   
               
            
                  01.24.10
               
               
                  Pommes
               
               
                  01351
               
            
                  01.24.2
               
               
                  Autres fruits à pépins et à noyau
               
               
                   
               
            
                  01.24.21
               
               
                  Poires
               
               
                  01352 (*)
               
            
                  01.24.22
               
               
                  Coings
               
               
                  01352 (*)
               
            
                  01.24.23
               
               
                  Abricots
               
               
                  01353
               
            
                  01.24.24
               
               
                  Cerises
               
               
                  01354
               
            
                  01.24.25
               
               
                  Pêches
               
               
                  01355 (*)
               
            
                  01.24.26
               
               
                  Nectarines
               
               
                  01355 (*)
               
            
                  01.24.27
               
               
                  Prunes
               
               
                  01356 (*)
               
            
                  01.24.28
               
               
                  Prunelles
               
               
                  01356 (*)
               
            
                  01.24.29
               
               
                  Autres fruits à pépins et à noyau n.c.a.
               
               
                  01359
               
            
                  01.25
               
               
                  Autres fruits d’arbres ou d’arbustes et fruits à coque
               
               
                   
               
            
                  01.25.1
               
               
                  Baies et fruits du genre Vaccinium
                  
               
               
                   
               
            
                  01.25.11
               
               
                  Kiwis
               
               
                  01342
               
            
                  01.25.12
               
               
                  Framboises
               
               
                  01343
               
            
                  01.25.13
               
               
                  Fraises
               
               
                  01344
               
            
                  01.25.19
               
               
                  Autres baies, fruits du genre Vaccinium n.c.a.
               
               
                  01341
                  01349
               
            
                  01.25.2
               
               
                  Semences fruitières
               
               
                   
               
            
                  01.25.20
               
               
                  Semences fruitières
               
               
                  01360
               
            
                  01.25.3
               
               
                  Fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
               
               
                   
               
            
                  01.25.31
               
               
                  Amandes
               
               
                  01371
                  21422
               
            
                  01.25.32
               
               
                  Châtaignes et marrons
               
               
                  01373
                  21429 (*)
               
            
                  01.25.33
               
               
                  Noisettes
               
               
                  01374
                  21423
               
            
                  01.25.34
               
               
                  Pistaches
               
               
                  01375
                  21429 (*)
               
            
                  01.25.35
               
               
                  Noix
               
               
                  01376
                  21429 (*)
               
            
                  01.25.39
               
               
                  Autres fruits à coque (à l’exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
               
               
                  01372
                  01377
                  01379
                  21424
                  21429 (*)
               
            
                  01.25.9
               
               
                  Autres fruits d’arbres ou d’arbustes n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  01.25.90
               
               
                  Autres fruits d’arbres ou d’arbustes n.c.a.
               
               
                  01391
                  01399
               
            
                  01.26
               
               
                  Fruits oléagineux
               
               
                   
               
            
                  01.26.1
               
               
                  Olives
               
               
                   
               
            
                  01.26.11
               
               
                  Olives de table
               
               
                  01450 (*)
               
            
                  01.26.12
               
               
                  Olives à huile
               
               
                  01450 (*)
               
            
                  01.26.2
               
               
                  Noix de coco
               
               
                   
               
            
                  01.26.20
               
               
                  Noix de coco
               
               
                  01460
                  21429 (*)
               
            
                  01.26.9
               
               
                  Autres fruits oléagineux
               
               
                   
               
            
                  01.26.90
               
               
                  Autres fruits oléagineux
               
               
                  01491
                  01499
               
            
                  01.27
               
               
                  Plantes à boissons
               
               
                   
               
            
                  01.27.1
               
               
                  Plantes à boissons
               
               
                   
               
            
                  01.27.11
               
               
                  Café vert, en cerise ou en grain
               
               
                  01610
               
            
                  01.27.12
               
               
                  Thé en feuilles
               
               
                  01620
               
            
                  01.27.13
               
               
                  Maté en feuilles
               
               
                  01630
               
            
                  01.27.14
               
               
                  Cacao en fèves
               
               
                  01640
               
            
                  01.28
               
               
                  Plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  01.28.1
               
               
                  Épices, brutes
               
               
                   
               
            
                  01.28.11
               
               
                  Poivre (Piper spp.), brut
               
               
                  01651
               
            
                  01.28.12
               
               
                  Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
               
               
                  01652
               
            
                  01.28.13
               
               
                  Muscade, macis et cardamome, bruts
               
               
                  01653
               
            
                  01.28.14
               
               
                  Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
               
               
                  01654
               
            
                  01.28.15
               
               
                  Cannelle, brute
               
               
                  01655
               
            
                  01.28.16
               
               
                  Clous de girofle (entiers), bruts
               
               
                  01656
               
            
                  01.28.17
               
               
                  Gingembre séché, brut
               
               
                  01657
               
            
                  01.28.18
               
               
                  Vanille, brute
               
               
                  01658
               
            
                  01.28.19
               
               
                  Autres épices, brutes
               
               
                  01690
               
            
                  01.28.2
               
               
                  Houblon en cônes
               
               
                   
               
            
                  01.28.20
               
               
                  Houblon en cônes
               
               
                  01659
               
            
                  01.28.3
               
               
                  Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
               
               
                   
               
            
                  01.28.30
               
               
                  Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
               
               
                  01930 (*)
               
            
                  01.29
               
               
                  Autres cultures permanentes
               
               
                   
               
            
                  01.29.1
               
               
                  Caoutchouc naturel brut
               
               
                   
               
            
                  01.29.10
               
               
                  Caoutchouc naturel brut
               
               
                  01950
               
            
                  01.29.2
               
               
                  Arbres de Noël coupés
               
               
                   
               
            
                  01.29.20
               
               
                  Arbres de Noël coupés
               
               
                  03241
               
            
                  01.29.3
               
               
                  Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
               
               
                   
               
            
                  01.29.30
               
               
                  Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
               
               
                  03250
               
            
                  01.3
               
               
                  Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
               
               
                   
               
            
                  01.30
               
               
                  Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
               
               
                   
               
            
                  01.30.1
               
               
                  Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
               
               
                   
               
            
                  01.30.10
               
               
                  Plants: plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons; blanc de champignon
               
               
                  01961 (*)
               
            
                  01.4
               
               
                  Produits de l’élevage
               
               
                   
               
            
                  01.41
               
               
                  Vaches laitières, vivantes et lait de vache, brut
               
               
                   
               
            
                  01.41.1
               
               
                  Vaches laitières, vivantes
               
               
                   
               
            
                  01.41.10
               
               
                  Vaches laitières, vivantes
               
               
                  0211 (*)
               
            
                  01.41.2
               
               
                  Lait de vache, brut
               
               
                   
               
            
                  01.41.20
               
               
                  Lait de vache, brut
               
               
                  0221
               
            
                  01.42
               
               
                  Autres bovins et buffles, vivants et leur sperme
               
               
                   
               
            
                  01.42.1
               
               
                  Autres bovins et buffles, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.42.11
               
               
                  Autres bovins et buffles, à l’exclusion des veaux, vivants
               
               
                  0211 (*)
               
            
                  01.42.12
               
               
                  Veaux et bufflons, vivants
               
               
                  0211 (*)
               
            
                  01.42.2
               
               
                  Sperme de taureau et de buffle
               
               
                   
               
            
                  01.42.20
               
               
                  Sperme de taureau et de buffle
               
               
                  02411
               
            
                  01.43
               
               
                  Chevaux et autres équidés, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.43.1
               
               
                  Chevaux et autres équidés, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.43.10
               
               
                  Chevaux et autres équidés, vivants
               
               
                  02130
               
            
                  01.44
               
               
                  Chameaux et autres camélidés, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.44.1
               
               
                  Chameaux et autres camélidés, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.44.10
               
               
                  Chameaux et autres camélidés, vivants
               
               
                  02121
               
            
                  01.45
               
               
                  Ovins et caprins, vivants; lait de brebis et de chèvre brut, laine en suint et poils d’ovins et de caprins
               
               
                   
               
            
                  01.45.1
               
               
                  Ovins et caprins, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.45.11
               
               
                  Ovins, vivants
               
               
                  02122
               
            
                  01.45.12
               
               
                  Caprins, vivants
               
               
                  02123
               
            
                  01.45.2
               
               
                  Lait de brebis et de chèvre, brut
               
               
                   
               
            
                  01.45.21
               
               
                  Lait de brebis, brut
               
               
                  02291
               
            
                  01.45.22
               
               
                  Lait de chèvre, brut
               
               
                  02292
               
            
                  01.45.3
               
               
                  Laine en suint et poils d’ovins et de caprins
               
               
                   
               
            
                  01.45.30
               
               
                  Laine en suint et poils d’ovins et de caprins
               
               
                  02941
               
            
                  01.46
               
               
                  Porcins, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.46.1
               
               
                  Porcins, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.46.10
               
               
                  Porcins, vivants
               
               
                  02140
               
            
                  01.47
               
               
                  Volailles vivantes et œufs
               
               
                   
               
            
                  01.47.1
               
               
                  Volailles, vivantes
               
               
                   
               
            
                  01.47.11
               
               
                  Poulets, vivants
               
               
                  02151
               
            
                  01.47.12
               
               
                  Dindes, vivantes
               
               
                  02152
               
            
                  01.47.13
               
               
                  Oies, vivantes
               
               
                  02153
               
            
                  01.47.14
               
               
                  Canards et pintades, vivants
               
               
                  02154
                  02155
               
            
                  01.47.2
               
               
                  Œufs, en coquille, frais
               
               
                   
               
            
                  01.47.21
               
               
                  Œufs de poule, en coquille, frais
               
               
                  02310
               
            
                  01.47.22
               
               
                  Œufs d’autres volailles, en coquille, frais
               
               
                  02320
               
            
                  01.47.23
               
               
                  Œufs, à couver
               
               
                  02330
               
            
                  01.49
               
               
                  Autres animaux d’élevage et produits d’origine animale
               
               
                   
               
            
                  01.49.1
               
               
                  Autres animaux d’élevage, vivants
               
               
                   
               
            
                  01.49.11
               
               
                  Lapins d’élevage, vivants
               
               
                  02191
               
            
                  01.49.12
               
               
                  Oiseaux d’élevage n.c.a., vivants
               
               
                  02193
                  02194
               
            
                  01.49.13
               
               
                  Reptiles d’élevage (y compris serpents et tortues), vivants
               
               
                  02195
               
            
                  01.49.19
               
               
                  Autres animaux d’élevage n.c.a., vivants
               
               
                  02129
                  02192
                  02196
                  02199
               
            
                  01.49.2
               
               
                  Autres produits d’origine animale
               
               
                   
               
            
                  01.49.21
               
               
                  Miel
               
               
                  02910
               
            
                  01.49.22
               
               
                  Lait brut n.c.a.
               
               
                  02293
                  02299
               
            
                  01.49.23
               
               
                  Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l’exclusion des escargots de mer
               
               
                  02920
               
            
                  01.49.24
               
               
                  Produits comestibles d’origine animale n.c.a.
               
               
                  02930
               
            
                  01.49.25
               
               
                  Cocons de vers à soie
               
               
                  02944
               
            
                  01.49.26
               
               
                  Cires d’insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
               
               
                  02960
               
            
                  01.49.27
               
               
                  Embryons animaux destinés à la reproduction
               
               
                  02419
                  02420
               
            
                  01.49.28
               
               
                  Produits non comestibles d’origine animale n.c.a.
               
               
                  02943
               
            
                  01.49.3
               
               
                  Peaux et fourrures
               
               
                   
               
            
                  01.49.31
               
               
                  Fourrures d’élevage ou de piégeage, à l’exclusion des peaux d’agneaux
               
               
                  02955 (*)
               
            
                  01.49.32
               
               
                  Peaux d’agneaux
               
               
                  02955 (*)
               
            
                  01.49.39
               
               
                  Peaux d’animaux n.c.a. (brutes ou conservées, mais non travaillées)
               
               
                  02959
               
            
                  01.6
               
               
                  Services annexes à l’agriculture et à l’élevage (à l’exclusion des services vétérinaires)
               
               
                   
               
            
                  01.61
               
               
                  Services de soutien aux cultures
               
               
                   
               
            
                  01.61.1
               
               
                  Services de soutien aux cultures
               
               
                   
               
            
                  01.61.10
               
               
                  Services de soutien aux cultures
               
               
                  86119
               
            
                  01.62
               
               
                  Services de soutien à la production animale
               
               
                   
               
            
                  01.62.1
               
               
                  Services de soutien à la production animale
               
               
                   
               
            
                  01.62.10
               
               
                  Services de soutien à la production animale
               
               
                  86121
               
            
                  01.63
               
               
                  Traitement primaire des récoltes
               
               
                   
               
            
                  01.63.1
               
               
                  Traitement primaire des récoltes
               
               
                   
               
            
                  01.63.10
               
               
                  Traitement primaire des récoltes
               
               
                  86111
               
            
                  01.64
               
               
                  Traitement des semences
               
               
                   
               
            
                  01.64.1
               
               
                  Traitement des semences
               
               
                   
               
            
                  01.64.10
               
               
                  Traitement des semences
               
               
                  86112
               
            
                  01.7
               
               
                  Chasse, piégeage et services annexes
               
               
                   
               
            
                  01.70
               
               
                  Chasse, piégeage et services annexes
               
               
                   
               
            
                  01.70.1
               
               
                  Chasse, piégeage et services annexes
               
               
                   
               
            
                  01.70.10
               
               
                  Chasse, piégeage et services annexes
               
               
                  86130
               
            
                  02
               
               
                  Produits sylvicoles et services annexes
               
               
                   
               
            
                  02.1
               
               
                  Arbres forestiers et services des pépinières
               
               
                   
               
            
                  02.10
               
               
                  Arbres forestiers et services des pépinières
               
               
                   
               
            
                  02.10.1
               
               
                  Plants d’arbres forestiers; semences d’arbres forestiers
               
               
                   
               
            
                  02.10.11
               
               
                  Plants d’arbres forestiers
               
               
                  01961 (*)
               
            
                  02.10.12
               
               
                  Semences d’arbres forestiers
               
               
                  01360
               
            
                  02.10.2
               
               
                  Services des pépinières forestières
               
               
                   
               
            
                  02.10.20
               
               
                  Services des pépinières forestières
               
               
                  86140 (*)
               
            
                  02.10.3
               
               
                  Arbres forestiers
               
               
                   
               
            
                  02.10.30
               
               
                  Arbres forestiers
               
               
                  03300
               
            
                  02.2
               
               
                  Bois brut
               
               
                   
               
            
                  02.20
               
               
                  Bois brut
               
               
                   
               
            
                  02.20.1
               
               
                  Bois brut
               
               
                   
               
            
                  02.20.11
               
               
                  Grumes de conifères
               
               
                  03110
               
            
                  02.20.12
               
               
                  Grumes de feuillus, à l’exclusion des bois tropicaux
               
               
                  03120 (*)
               
            
                  02.20.13
               
               
                  Grumes de bois tropicaux
               
               
                  03120 (*)
               
            
                  02.20.14
               
               
                  Bois de chauffage
               
               
                  03130 (*)
               
            
                  02.3
               
               
                  Autres produits forestiers
               
               
                   
               
            
                  02.30
               
               
                  Autres produits forestiers
               
               
                   
               
            
                  02.30.1
               
               
                  Gommes naturelles
               
               
                   
               
            
                  02.30.11
               
               
                  Balata, gutta-percha, gommes chiclé et de guayule et gommes naturelles similaires
               
               
                  03211
               
            
                  02.30.12
               
               
                  Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelles
               
               
                  03219
               
            
                  02.30.2
               
               
                  Liège naturel, brut ou simplement préparé
               
               
                   
               
            
                  02.30.20
               
               
                  Liège naturel, brut ou simplement préparé
               
               
                  03220
               
            
                  02.30.3
               
               
                  Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
               
               
                   
               
            
                  02.30.30
               
               
                  Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à des fins ornementales
               
               
                  03249
               
            
                  02.30.4
               
               
                  Produits forestiers comestibles
               
               
                   
               
            
                  02.30.40
               
               
                  Produits forestiers comestibles
               
               
                  03230
               
            
                  02.4
               
               
                  Services de soutien à l’exploitation forestière
               
               
                   
               
            
                  02.40
               
               
                  Services de soutien à l’exploitation forestière
               
               
                   
               
            
                  02.40.1
               
               
                  Services de soutien à l’exploitation forestière
               
               
                   
               
            
                  02.40.10
               
               
                  Services de soutien à l’exploitation forestière
               
               
                  86140 (*)
               
            
                  03
               
               
                  Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche
               
               
                   
               
            
                  03.0
               
               
                  Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche
               
               
                   
               
            
                  03.00
               
               
                  Produits de la pêche et de l’aquaculture; services de soutien à la pêche
               
               
                   
               
            
                  03.00.1
               
               
                  Poissons, vivants
               
               
                   
               
            
                  03.00.11
               
               
                  Poissons d’ornement vivants
               
               
                  04111
               
            
                  03.00.12
               
               
                  Poissons de mer vivants, sauvages
               
               
                  04119 (*)
               
            
                  03.00.13
               
               
                  Poissons d’eau douce vivants, sauvages
               
               
                  04119 (*)
               
            
                  03.00.14
               
               
                  Poissons de mer vivants, d’élevage
               
               
                  04119 (*)
               
            
                  03.00.15
               
               
                  Poissons d’eau douce vivants, d’élevage
               
               
                  04119 (*)
               
            
                  03.00.2
               
               
                  Poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
            
                  03.00.21
               
               
                  Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
               
               
                  04120 (*)
               
            
                  03.00.22
               
               
                  Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
               
               
                  04120 (*)
               
            
                  03.00.23
               
               
                  Poissons de mer frais ou réfrigérés, d’élevage
               
               
                  04120 (*)
               
            
                  03.00.24
               
               
                  Poissons d’eau douce frais ou réfrigérés, d’élevage
               
               
                  04120 (*)
               
            
                  03.00.3
               
               
                  Crustacés, non congelés ou surgelés
               
               
                   
               
            
                  03.00.31
               
               
                  Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
               
               
                  04210 (*)
               
            
                  03.00.32
               
               
                  Crustacés, non congelés ou surgelés, d’élevage
               
               
                  04210 (*)
               
            
                  03.00.4
               
               
                  Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
            
                  03.00.41
               
               
                  Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages
               
               
                  04220 (*)
               
            
                  03.00.42
               
               
                  Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
               
               
                  0429 (*)
               
            
                  03.00.43
               
               
                  Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d’élevage
               
               
                  04220 (*)
               
            
                  03.00.44
               
               
                  Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d’élevage
               
               
                  0429 (*)
               
            
                  03.00.5
               
               
                  Perles, brutes
               
               
                   
               
            
                  03.00.51
               
               
                  Perles naturelles, brutes
               
               
                  38210 (*)
               
            
                  03.00.52
               
               
                  Perles de culture, brutes
               
               
                  38210 (*)
               
            
                  03.00.6
               
               
                  Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits
               
               
                   
               
            
                  03.00.61
               
               
                  Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiche
               
               
                  04910
               
            
                  03.00.62
               
               
                  Éponges naturelles
               
               
                  04920
               
            
                  03.00.63
               
               
                  Algues sauvages
               
               
                  04930 (*)
               
            
                  03.00.64
               
               
                  Algues de culture
               
               
                  04930 (*)
               
            
                  03.00.69
               
               
                  Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a.
               
               
                  0 (*)
               
            
                  03.00.7
               
               
                  Services de soutien à la pêche et à l’aquaculture
               
               
                   
               
            
                  03.00.71
               
               
                  Services de soutien à la pêche
               
               
                  86150 (*)
               
            
                  03.00.72
               
               
                  Services de soutien à l’aquaculture
               
               
                  86150 (*)
               
            
                  
                     B
                  
               
               
                  
                     PRODUITS DES INDUSTRIES EXTRACTIVES
                  
               
               
                   
               
            
                  05
               
               
                  Houille et lignite
               
               
                   
               
            
                  05.1
               
               
                  Houille
               
               
                   
               
            
                  05.10
               
               
                  Houille
               
               
                   
               
            
                  05.10.1
               
               
                  Houille
               
               
                   
               
            
                  05.10.10
               
               
                  Houille
               
               
                  11010
               
            
                  05.2
               
               
                  Lignite
               
               
                   
               
            
                  05.20
               
               
                  Lignite
               
               
                   
               
            
                  05.20.1
               
               
                  Lignite
               
               
                   
               
            
                  05.20.10
               
               
                  Lignite
               
               
                  11030 (*)
               
            
                  06
               
               
                  Hydrocarbures
               
               
                   
               
            
                  06.1
               
               
                  Pétrole brut
               
               
                   
               
            
                  06.10
               
               
                  Pétrole brut
               
               
                   
               
            
                  06.10.1
               
               
                  Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                   
               
            
                  06.10.10
               
               
                  Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                  12010
               
            
                  06.10.2
               
               
                  Sables et schistes bitumineux
               
               
                   
               
            
                  06.10.20
               
               
                  Sables et schistes bitumineux
               
               
                  12030
               
            
                  06.2
               
               
                  Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
               
               
                   
               
            
                  06.20
               
               
                  Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
               
               
                   
               
            
                  06.20.1
               
               
                  Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
               
               
                   
               
            
                  06.20.10
               
               
                  Gaz naturel, liquéfié ou gazeux
               
               
                  12020
               
            
                  07
               
               
                  Minerais métalliques
               
               
                   
               
            
                  07.1
               
               
                  Minerais de fer
               
               
                   
               
            
                  07.10
               
               
                  Minerais de fer
               
               
                   
               
            
                  07.10.1
               
               
                  Minerais de fer
               
               
                   
               
            
                  07.10.10
               
               
                  Minerais de fer
               
               
                  14100
               
            
                  07.2
               
               
                  Minerais de métaux non ferreux
               
               
                   
               
            
                  07.21
               
               
                  Minerais d’uranium et de thorium
               
               
                   
               
            
                  07.21.1
               
               
                  Minerais d’uranium et de thorium
               
               
                   
               
            
                  07.21.10
               
               
                  Minerais d’uranium et de thorium
               
               
                  13000
               
            
                  07.29
               
               
                  Autres minerais métalliques
               
               
                   
               
            
                  07.29.1
               
               
                  Autres minerais métalliques
               
               
                   
               
            
                  07.29.11
               
               
                  Minerais de cuivre
               
               
                  14210
               
            
                  07.29.12
               
               
                  Minerais de nickel
               
               
                  14220
               
            
                  07.29.13
               
               
                  Minerais d’aluminium
               
               
                  14230
               
            
                  07.29.14
               
               
                  Minerais de métaux précieux
               
               
                  14240
               
            
                  07.29.15
               
               
                  Minerais de plomb, de zinc et d’étain
               
               
                  14290 (*)
               
            
                  07.29.19
               
               
                  Autres minerais métalliques n.c.a.
               
               
                  14290 (*)
               
            
                  08
               
               
                  Autres produits des industries extractives
               
               
                   
               
            
                  08.1
               
               
                  Pierres, sables et argiles
               
               
                   
               
            
                  08.11
               
               
                  Pierres ornementales ou de construction, calcaire industriel, gypse, craie et ardoise
               
               
                   
               
            
                  08.11.1
               
               
                  Pierres ornementales ou de construction
               
               
                   
               
            
                  08.11.11
               
               
                  Marbres et autres pierres marbrières
               
               
                  15120
               
            
                  08.11.12
               
               
                  Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
               
               
                  15130
               
            
                  08.11.2
               
               
                  Calcaire industriel et gypse
               
               
                   
               
            
                  08.11.20
               
               
                  Calcaire industriel et gypse
               
               
                  15200
               
            
                  08.11.3
               
               
                  Craie et dolomie crue
               
               
                   
               
            
                  08.11.30
               
               
                  Craie et dolomie crue
               
               
                  16330
               
            
                  08.11.4
               
               
                  Ardoise
               
               
                   
               
            
                  08.11.40
               
               
                  Ardoise
               
               
                  15110
               
            
                  08.12
               
               
                  Sables et granulats, argiles et kaolin
               
               
                   
               
            
                  08.12.1
               
               
                  Sables et granulats
               
               
                   
               
            
                  08.12.11
               
               
                  Sables naturels
               
               
                  15310
               
            
                  08.12.12
               
               
                  Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
               
               
                  15320 (*)
               
            
                  08.12.13
               
               
                  Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
               
               
                  15320 (*)
               
            
                  08.12.2
               
               
                  Argiles et kaolin
               
               
                   
               
            
                  08.12.21
               
               
                  Kaolin et autres argiles kaoliniques
               
               
                  15400 (*)
               
            
                  08.12.22
               
               
                  Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
               
               
                  15400 (*)
               
            
                  08.9
               
               
                  Produits des industries extractives n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  08.91
               
               
                  Minéraux chimiques et engrais minéraux
               
               
                   
               
            
                  08.91.1
               
               
                  Minéraux chimiques et engrais minéraux
               
               
                   
               
            
                  08.91.11
               
               
                  Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
               
               
                  16110
               
            
                  08.91.12
               
               
                  Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
               
               
                  16120
               
            
                  08.91.19
               
               
                  Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
               
               
                  16190 (*)
               
            
                  08.92
               
               
                  Tourbe
               
               
                   
               
            
                  08.92.1
               
               
                  Tourbe
               
               
                   
               
            
                  08.92.10
               
               
                  Tourbe
               
               
                  11040 (*)
               
            
                  08.93
               
               
                  Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
               
               
                   
               
            
                  08.93.1
               
               
                  Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
               
               
                   
               
            
                  08.93.10
               
               
                  Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
               
               
                  16200 (*)
               
            
                  08.99
               
               
                  Autres produits des industries extractives n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  08.99.1
               
               
                  Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
               
               
                   
               
            
                  08.99.10
               
               
                  Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
               
               
                  15330
               
            
                  08.99.2
               
               
                  Pierres précieuses et semi-précieuses; diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels; autres minéraux
               
               
                   
               
            
                  08.99.21
               
               
                  Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
               
               
                  16310
               
            
                  08.99.22
               
               
                  Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
               
               
                  16320
               
            
                  08.99.29
               
               
                  Autres minéraux
               
               
                  16390
               
            
                  09
               
               
                  Services de soutien aux industries extractives
               
               
                   
               
            
                  09.1
               
               
                  Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
               
               
                   
               
            
                  09.10
               
               
                  Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
               
               
                   
               
            
                  09.10.1
               
               
                  Services de soutien à l’extraction d’hydrocarbures
               
               
                   
               
            
                  09.10.11
               
               
                  Forages pour l’extraction d’hydrocarbures
               
               
                  86211 (*)
               
            
                  09.10.12
               
               
                  Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l’extraction d’hydrocarbures
               
               
                  86211 (*)
               
            
                  09.10.13
               
               
                  Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport
               
               
                  86211 (*)
               
            
                  09.9
               
               
                  Services de soutien aux autres industries extractives
               
               
                   
               
            
                  09.90
               
               
                  Services de soutien aux autres industries extractives
               
               
                   
               
            
                  09.90.1
               
               
                  Services de soutien aux autres industries extractives
               
               
                   
               
            
                  09.90.11
               
               
                  Services de soutien à l’extraction de houille
               
               
                  86219 (*)
               
            
                  09.90.19
               
               
                  Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.
               
               
                  86219 (*)
               
            
                  
                     C
                  
               
               
                  
                     PRODUITS MANUFACTURÉS
                  
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  Produits des industries alimentaires
               
               
                   
               
            
                  10.1
               
               
                  Viande et produits à base de viande
               
               
                   
               
            
                  10.11
               
               
                  Viandes de boucherie et produits d’abattage
               
               
                   
               
            
                  10.11.1
               
               
                  Viandes de boucherie, fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
            
                  10.11.11
               
               
                  Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  21111
                  21112
               
            
                  10.11.12
               
               
                  Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  21113
               
            
                  10.11.13
               
               
                  Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  21115
               
            
                  10.11.14
               
               
                  Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  21116
               
            
                  10.11.15
               
               
                  Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
               
               
                  21118
               
            
                  10.11.2
               
               
                  Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
            
                  10.11.20
               
               
                  Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
               
               
                  21151 (*)
                  21152 (*)
                  21153 (*)
                  21155 (*)
                  21156 (*)
               
            
                  10.11.3
               
               
                  Viande et abats comestibles congelés ou surgelés; autres viandes et abats comestibles
               
               
                   
               
            
                  10.11.31
               
               
                  Viande bovine, congelée ou surgelée
               
               
                  21131
                  21132
               
            
                  10.11.32
               
               
                  Viande de porc, congelée ou surgelée
               
               
                  21133
               
            
                  10.11.33
               
               
                  Viande de mouton, congelée ou surgelée
               
               
                  21135
               
            
                  10.11.34
               
               
                  Viande de caprins, congelée ou surgelée
               
               
                  21136
               
            
                  10.11.35
               
               
                  Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
               
               
                  21138
               
            
                  10.11.39
               
               
                  Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
               
               
                  21114
                  21117
                  21119
                  21134
                  21137
                  21139
                  21151 (*)
                  21152 (*)
                  21153 (*)
                  21155 (*)
                  21156 (*)
                  21159
                  21190
               
            
                  10.11.4
               
               
                  Laine de délainage et cuirs bruts
               
               
                   
               
            
                  10.11.41
               
               
                  Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
               
               
                  02942
               
            
                  10.11.42
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers
               
               
                  02951
               
            
                  10.11.43
               
               
                  Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés
               
               
                  02952
               
            
                  10.11.44
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux
               
               
                  02953
               
            
                  10.11.45
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
               
               
                  02954
               
            
                  10.11.5
               
               
                  Graisses d’animaux de boucherie
               
               
                   
               
            
                  10.11.50
               
               
                  Graisses d’animaux de boucherie
               
               
                  21511 (*)
                  21512
                  21513
                  21514
                  21515
                  21519 (*)
                  21521
               
            
                  10.11.6
               
               
                  Sous-produits animaux bruts, non comestibles
               
               
                   
               
            
                  10.11.60
               
               
                  Sous-produits animaux bruts, non comestibles
               
               
                  39110 (*)
               
            
                  10.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage
               
               
                   
               
            
                  10.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d’abattage
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.12
               
               
                  Viandes de volailles
               
               
                   
               
            
                  10.12.1
               
               
                  Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
            
                  10.12.10
               
               
                  Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
               
               
                  21121
                  21122
                  21123
                  21124
                  21125
               
            
                  10.12.2
               
               
                  Viandes de volailles, congelées ou surgelées
               
               
                   
               
            
                  10.12.20
               
               
                  Viandes de volailles, congelées ou surgelées
               
               
                  21141
                  21142
                  21143
                  21144
                  21149
               
            
                  10.12.3
               
               
                  Graisses de volailles
               
               
                   
               
            
                  10.12.30
               
               
                  Graisses de volailles
               
               
                  21511 (*)
                  21522
               
            
                  10.12.4
               
               
                  Abats comestibles de volailles
               
               
                   
               
            
                  10.12.40
               
               
                  Abats comestibles de volailles
               
               
                  21160
               
            
                  10.12.5
               
               
                  Plumes et duvets
               
               
                   
               
            
                  10.12.50
               
               
                  Plumes et duvets
               
               
                  39110 (*)
               
            
                  10.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
               
               
                   
               
            
                  10.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de volailles
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.13
               
               
                  Produits à base de viande
               
               
                   
               
            
                  10.13.1
               
               
                  Conserves et préparations à base de viande, abats et sang
               
               
                   
               
            
                  10.13.11
               
               
                  Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
               
               
                  21171
               
            
                  10.13.12
               
               
                  Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
               
               
                  21172
               
            
                  10.13.13
               
               
                  Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
               
               
                  21173
               
            
                  10.13.14
               
               
                  Saucisses et charcuteries similaires
               
               
                  21174
               
            
                  10.13.15
               
               
                  Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés
               
               
                  21179
               
            
                  10.13.16
               
               
                  Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons
               
               
                  21181
                  21182
                  21183
                  21184
                  21185
                  21186
                  21187
                  21188
                  21189
               
            
                  10.13.9
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes
               
               
                   
               
            
                  10.13.91
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.13.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de viandes
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.2
               
               
                  Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
               
               
                   
               
            
                  10.20
               
               
                  Préparations et conserves à base de poisson et de produits de la pêche
               
               
                   
               
            
                  10.20.1
               
               
                  Poissons, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
               
               
                   
               
            
                  10.20.11
               
               
                  Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
               
               
                  21221
               
            
                  10.20.12
               
               
                  Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                  21225
               
            
                  10.20.13
               
               
                  Poissons, congelés ou surgelés
               
               
                  21210
               
            
                  10.20.14
               
               
                  Filets de poissons, congelés ou surgelés
               
               
                  21222
               
            
                  10.20.15
               
               
                  Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
               
               
                  21223
               
            
                  10.20.16
               
               
                  Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
               
               
                  21226
               
            
                  10.20.2
               
               
                  Autres préparations et conserves à base de poissons; caviar et ses succédanés
               
               
                   
               
            
                  10.20.21
               
               
                  Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
               
               
                  21224
               
            
                  10.20.22
               
               
                  Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
               
               
                  21227
                  21233 (*)
               
            
                  10.20.23
               
               
                  Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
               
               
                  21231
               
            
                  10.20.24
               
               
                  Poissons, y compris filets, fumés
               
               
                  21232
               
            
                  10.20.25
               
               
                  Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés
               
               
                  21242 (*)
               
            
                  10.20.26
               
               
                  Caviar et ses succédanés
               
               
                  21243
               
            
                  10.20.3
               
               
                  Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, préparés ou en conserves
               
               
                   
               
            
                  10.20.31
               
               
                  Crustacés, congelés ou surgelés
               
               
                  21250
               
            
                  10.20.32
               
               
                  Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
               
               
                  21261
               
            
                  10.20.33
               
               
                  Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
               
               
                  21269
               
            
                  10.20.34
               
               
                  Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
               
               
                  21270
                  21280
               
            
                  10.20.4
               
               
                  Farines, poudres et pellets, impropres à l’alimentation humaine et autres produits n.c.a. à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
               
               
                   
               
            
                  10.20.41
               
               
                  Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine
               
               
                  21291
               
            
                  10.20.42
               
               
                  Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
               
               
                  21299
               
            
                  10.20.9
               
               
                  Fumage et autres façons de préparations à base de poissons; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
               
               
                   
               
            
                  10.20.91
               
               
                  Fumage et autres façons de préparations à base de poissons
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.3
               
               
                  Produits à base de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.31
               
               
                  Préparations et conserves à base de pommes de terre
               
               
                   
               
            
                  10.31.1
               
               
                  Préparations et conserves à base de pommes de terre
               
               
                   
               
            
                  10.31.11
               
               
                  Pommes de terre, congelées ou surgelées
               
               
                  21313
               
            
                  10.31.12
               
               
                  Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
               
               
                  21393 (*)
               
            
                  10.31.13
               
               
                  Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
               
               
                  21392
               
            
                  10.31.14
               
               
                  Préparations et conserves à base de pommes de terre
               
               
                  21323 (*)
               
            
                  10.31.9
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
               
               
                   
               
            
                  10.31.91
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de pommes de terre
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.31.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de pommes de terre
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.32
               
               
                  Jus de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.32.1
               
               
                  Jus de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.32.11
               
               
                  Jus de tomate
               
               
                  21331
               
            
                  10.32.12
               
               
                  Jus d’orange
               
               
                  21431
               
            
                  10.32.13
               
               
                  Jus de pamplemousse
               
               
                  21432
               
            
                  10.32.14
               
               
                  Jus d’ananas
               
               
                  21433
               
            
                  10.32.15
               
               
                  Jus de raisin
               
               
                  21434
               
            
                  10.32.16
               
               
                  Jus de pomme
               
               
                  21435
               
            
                  10.32.17
               
               
                  Mélanges de jus de fruits et légumes
               
               
                  21339
               
            
                  10.32.19
               
               
                  Autres jus de fruits et légumes
               
               
                  21439
               
            
                  10.32.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.32.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de jus de fruits et légumes
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.39
               
               
                  Autres préparations et conserves à base de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.39.1
               
               
                  Préparations et conserves de légumes, à l’exclusion des pommes de terre
               
               
                   
               
            
                  10.39.11
               
               
                  Légumes congelés ou surgelés
               
               
                  21311
                  21312
                  21319
               
            
                  10.39.12
               
               
                  Légumes traités pour une conservation temporaire
               
               
                  21399 (*)
               
            
                  10.39.13
               
               
                  Légumes déshydratés
               
               
                  21393 (*)
               
            
                  10.39.14
               
               
                  Fruits et légumes coupés et emballés
               
               
                  0 (*)
               
            
                  10.39.15
               
               
                  Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés
               
               
                  21321
               
            
                  10.39.16
               
               
                  Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés
               
               
                  21322
               
            
                  10.39.17
               
               
                  Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés
               
               
                  21329 (*)
                  21399
               
            
                  10.39.18
               
               
                  Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
               
               
                  21394
               
            
                  10.39.2
               
               
                  Préparations et conserves de fruits
               
               
                   
               
            
                  10.39.21
               
               
                  Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
               
               
                  21493
               
            
                  10.39.22
               
               
                  Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
               
               
                  21494
               
            
                  10.39.23
               
               
                  Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
               
               
                  21495
               
            
                  10.39.24
               
               
                  Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
               
               
                  21496
               
            
                  10.39.25
               
               
                  Autres conserves et préparations à base de fruits
               
               
                  21411
                  21412
                  21419
                  21491
                  21492
               
            
                  10.39.3
               
               
                  Déchets et sous-produits de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.39.30
               
               
                  Déchets et sous-produits de fruits et légumes
               
               
                  39120 (*)
               
            
                  10.39.9
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes; opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  10.39.91
               
               
                  Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.39.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.4
               
               
                  Huiles et graisses végétales animales
               
               
                   
               
            
                  10.41
               
               
                  Huiles et graisses
               
               
                   
               
            
                  10.41.1
               
               
                  Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes
               
               
                   
               
            
                  10.41.11
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               
               
                  21529 (*)
               
            
                  10.41.12
               
               
                  Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
               
               
                  21524
                  21525
                  21526
               
            
                  10.41.19
               
               
                  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
               
               
                  21519 (*)
                  21523
                  21529 (*)
               
            
                  10.41.2
               
               
                  Huiles végétales, brutes
               
               
                   
               
            
                  10.41.21
               
               
                  Huile de soja, brute
               
               
                  21531
               
            
                  10.41.22
               
               
                  Huile d’arachide, brute
               
               
                  21532
               
            
                  10.41.23
               
               
                  Huile d’olive, brute
               
               
                  21537
               
            
                  10.41.24
               
               
                  Huile de tournesol, brute
               
               
                  21533
               
            
                  10.41.25
               
               
                  Huile de coton, brute
               
               
                  21538
               
            
                  10.41.26
               
               
                  Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
               
               
                  21534
               
            
                  10.41.27
               
               
                  Huile de palme, brute
               
               
                  21535
               
            
                  10.41.28
               
               
                  Huile de coprah, brute
               
               
                  21536
               
            
                  10.41.29
               
               
                  Autres huiles végétales brutes
               
               
                  21539 (*)
               
            
                  10.41.3
               
               
                  Linters de coton
               
               
                   
               
            
                  10.41.30
               
               
                  Linters de coton
               
               
                  21600
               
            
                  10.41.4
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales; farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux
               
               
                   
               
            
                  10.41.41
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales
               
               
                  21710
               
            
                  10.41.42
               
               
                  Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde
               
               
                  21720
               
            
                  10.41.5
               
               
                  Huiles raffinées, à l’exclusion des résidus
               
               
                   
               
            
                  10.41.51
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21541
               
            
                  10.41.52
               
               
                  Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21542
               
            
                  10.41.53
               
               
                  Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21547
               
            
                  10.41.54
               
               
                  Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21543
               
            
                  10.41.55
               
               
                  Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21548
               
            
                  10.41.56
               
               
                  Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                  21544
               
            
                  10.41.57
               
               
                  Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21545
               
            
                  10.41.58
               
               
                  Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
               
               
                  21546
               
            
                  10.41.59
               
               
                  Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                  21549 (*)
               
            
                  10.41.6
               
               
                  Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
               
               
                   
               
            
                  10.41.60
               
               
                  Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
               
               
                  21590 (*)
               
            
                  10.41.7
               
               
                  Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides); dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
               
               
                   
               
            
                  10.41.71
               
               
                  Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)
               
               
                  21731
               
            
                  10.41.72
               
               
                  Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
               
               
                  21732
               
            
                  10.41.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses
               
               
                   
               
            
                  10.41.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’huiles et de graisses
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.42
               
               
                  Margarines et graisses comestibles similaires
               
               
                   
               
            
                  10.42.1
               
               
                  Margarines et graisses comestibles similaires
               
               
                   
               
            
                  10.42.10
               
               
                  Margarines et graisses comestibles similaires
               
               
                  21550
               
            
                  10.42.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
               
               
                   
               
            
                  10.42.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de margarines et graisses comestibles similaires
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.5
               
               
                  Produits laitiers
               
               
                   
               
            
                  10.51
               
               
                  Produits laitiers et fromages
               
               
                   
               
            
                  10.51.1
               
               
                  Lait liquide et crème de lait
               
               
                   
               
            
                  10.51.11
               
               
                  Lait liquide
               
               
                  22110
               
            
                  10.51.12
               
               
                  Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
               
               
                  22120
               
            
                  10.51.2
               
               
                  Lait sec
               
               
                   
               
            
                  10.51.21
               
               
                  Lait en poudre écrémé
               
               
                  22212
               
            
                  10.51.22
               
               
                  Lait en poudre entier
               
               
                  22211
               
            
                  10.51.3
               
               
                  Beurre et pâtes à tartiner laitières
               
               
                   
               
            
                  10.51.30
               
               
                  Beurre et pâtes à tartiner laitières
               
               
                  22241
                  22242
                  22249
               
            
                  10.51.4
               
               
                  Fromages
               
               
                   
               
            
                  10.51.40
               
               
                  Fromages
               
               
                  22251
                  22252
                  22253
                  22254
                  22259
               
            
                  10.51.5
               
               
                  Autres produits laitiers
               
               
                   
               
            
                  10.51.51
               
               
                  Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide
               
               
                  22221
                  22222
                  22229
               
            
                  10.51.52
               
               
                  Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
               
               
                  22230
               
            
                  10.51.53
               
               
                  Caséine
               
               
                  22260
               
            
                  10.51.54
               
               
                  Lactose et sirop de lactose
               
               
                  23210 (*)
               
            
                  10.51.55
               
               
                  Lactosérum
               
               
                  22130
                  22219 (*)
               
            
                  10.51.56
               
               
                  Produits laitiers n.c.a.
               
               
                  22290
               
            
                  10.51.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers
               
               
                   
               
            
                  10.51.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits laitiers
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.52
               
               
                  Glaces et sorbets
               
               
                   
               
            
                  10.52.1
               
               
                  Glaces et sorbets
               
               
                   
               
            
                  10.52.10
               
               
                  Glaces et sorbets
               
               
                  22270
               
            
                  10.52.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets
               
               
                   
               
            
                  10.52.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de glaces et sorbets
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.6
               
               
                  Produits du travail des grains et produits amylacés
               
               
                   
               
            
                  10.61
               
               
                  Produits du travail des grains
               
               
                   
               
            
                  10.61.1
               
               
                  Riz, semi-blanchi ou blanchi, décortiqué ou en brisures
               
               
                   
               
            
                  10.61.11
               
               
                  Riz, décortiqué
               
               
                  23162
               
            
                  10.61.12
               
               
                  Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
               
               
                  23161
               
            
                  10.61.2
               
               
                  Farines de céréales et de légumes; mélanges de ces farines
               
               
                   
               
            
                  10.61.21
               
               
                  Farine de blé
               
               
                  23110
               
            
                  10.61.22
               
               
                  Farines d’autres céréales
               
               
                  23120
               
            
                  10.61.23
               
               
                  Farines de légumes
               
               
                  23170
               
            
                  10.61.24
               
               
                  Farines préparées
               
               
                  23180
               
            
                  10.61.3
               
               
                  Gruaux, semoules, pellets et autres produits à base de céréales
               
               
                   
               
            
                  10.61.31
               
               
                  Gruaux et semoules de blé
               
               
                  23130 (*)
               
            
                  10.61.32
               
               
                  Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.
               
               
                  23130 (*)
               
            
                  10.61.33
               
               
                  Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
               
               
                  23140
               
            
                  10.61.4
               
               
                  Sons et autres résidus de meunerie
               
               
                   
               
            
                  10.61.40
               
               
                  Sons et autres résidus de meunerie
               
               
                  39120 (*)
               
            
                  10.61.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains
               
               
                   
               
            
                  10.61.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits du travail des grains
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.62
               
               
                  Produits amylacés
               
               
                   
               
            
                  10.62.1
               
               
                  Produits amylacés; sucres et sirops de sucre n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  10.62.11
               
               
                  Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
               
               
                  23220
               
            
                  10.62.12
               
               
                  Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains
               
               
                  23230
               
            
                  10.62.13
               
               
                  Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
               
               
                  23210 (*)
               
            
                  10.62.14
               
               
                  Huile de maïs
               
               
                  21539 (*)
                  21549 (*)
               
            
                  10.62.2
               
               
                  Résidus d’amidonnerie
               
               
                   
               
            
                  10.62.20
               
               
                  Résidus d’amidonnerie
               
               
                  39130
               
            
                  10.62.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés
               
               
                   
               
            
                  10.62.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits amylacés
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.7
               
               
                  Produits de boulangerie-pâtisserie et pâtes alimentaires
               
               
                   
               
            
                  10.71
               
               
                  Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches
               
               
                   
               
            
                  10.71.1
               
               
                  Pain; pâtisseries et viennoiseries fraîches
               
               
                   
               
            
                  10.71.11
               
               
                  Pain frais
               
               
                  23491
               
            
                  10.71.12
               
               
                  Pâtisseries et viennoiseries fraîches
               
               
                  23431
               
            
                  10.71.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
               
               
                   
               
            
                  10.71.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais, congelés ou surgelés
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.72
               
               
                  Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation
               
               
                   
               
            
                  10.72.1
               
               
                  Biscottes et biscuits; pâtisseries de conservation
               
               
                   
               
            
                  10.72.11
               
               
                  Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
               
               
                  23410
               
            
                  10.72.12
               
               
                  Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
               
               
                  23420
               
            
                  10.72.19
               
               
                  Autres gâteaux secs ou de conservation
               
               
                  23439
                  23499
               
            
                  10.72.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
               
               
                   
               
            
                  10.72.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.73
               
               
                  Pâtes alimentaires
               
               
                   
               
            
                  10.73.1
               
               
                  Macaronis, nouilles, couscous et autres produits similaires à base de farine
               
               
                   
               
            
                  10.73.11
               
               
                  Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
               
               
                  23710
               
            
                  10.73.12
               
               
                  Couscous
               
               
                  23721 (*)
               
            
                  10.73.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires
               
               
                   
               
            
                  10.73.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de pâtes alimentaires
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.8
               
               
                  Autres produits alimentaires
               
               
                   
               
            
                  10.81
               
               
                  Sucre
               
               
                   
               
            
                  10.81.1
               
               
                  Sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné; mélasses
               
               
                   
               
            
                  10.81.11
               
               
                  Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
               
               
                  23511
                  23512
               
            
                  10.81.12
               
               
                  Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
               
               
                  23520
               
            
                  10.81.13
               
               
                  Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable
               
               
                  23530
               
            
                  10.81.14
               
               
                  Mélasses
               
               
                  23540
               
            
                  10.81.2
               
               
                  Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
               
               
                   
               
            
                  10.81.20
               
               
                  Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
               
               
                  39140
               
            
                  10.81.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre
               
               
                   
               
            
                  10.81.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du sucre
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.82
               
               
                  Cacao, chocolat et produits de confiserie
               
               
                   
               
            
                  10.82.1
               
               
                  Cacao en masse, dégraissé ou non, beurre de cacao, cacao en poudre
               
               
                   
               
            
                  10.82.11
               
               
                  Cacao en masse, dégraissé ou non
               
               
                  23610
               
            
                  10.82.12
               
               
                  Beurre de cacao
               
               
                  23620
               
            
                  10.82.13
               
               
                  Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
               
               
                  23630
               
            
                  10.82.14
               
               
                  Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant
               
               
                  23640
               
            
                  10.82.2
               
               
                  Chocolat et produits de confiserie
               
               
                   
               
            
                  10.82.21
               
               
                  Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
               
               
                  23650
               
            
                  10.82.22
               
               
                  Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
               
               
                  23660
               
            
                  10.82.23
               
               
                  Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
               
               
                  23670
               
            
                  10.82.24
               
               
                  Fruits confits
               
               
                  21499
               
            
                  10.82.3
               
               
                  Coques, pellicules et autres résidus de cacao
               
               
                   
               
            
                  10.82.30
               
               
                  Coques, pellicules et autres résidus de cacao
               
               
                  39150
               
            
                  10.82.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
               
               
                   
               
            
                  10.82.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de cacao, chocolat et produits de confiserie
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.83
               
               
                  Café et thé transformés
               
               
                   
               
            
                  10.83.1
               
               
                  Café et thé transformés
               
               
                   
               
            
                  10.83.11
               
               
                  Café, décaféiné ou torréfié
               
               
                  23911
               
            
                  10.83.12
               
               
                  Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
               
               
                  23912
               
            
                  10.83.13
               
               
                  Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
               
               
                  23913
               
            
                  10.83.14
               
               
                  Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
               
               
                  23914
               
            
                  10.83.15
               
               
                  Infusions
               
               
                  01930 (*)
               
            
                  10.83.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé
               
               
                   
               
            
                  10.83.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du café et du thé
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.84
               
               
                  Condiments et assaisonnements
               
               
                   
               
            
                  10.84.1
               
               
                  Vinaigres; sauces; mélanges de condiments; farines de moutarde et moutardes préparées
               
               
                   
               
            
                  10.84.11
               
               
                  Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique
               
               
                  23994
               
            
                  10.84.12
               
               
                  Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
               
               
                  23995
               
            
                  10.84.2
               
               
                  Épices préparées
               
               
                   
               
            
                  10.84.21
               
               
                  Poivre (Piper spp.), préparé
               
               
                  23921
               
            
                  10.84.22
               
               
                  Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, préparés
               
               
                  23922
               
            
                  10.84.23
               
               
                  Cannelle, préparée; autres épices préparées
               
               
                  23923
                  23924
                  23925
                  23926
                  23927
                  23928
               
            
                  10.84.3
               
               
                  Sel de qualité alimentaire
               
               
                   
               
            
                  10.84.30
               
               
                  Sel de qualité alimentaire
               
               
                  16200 (*)
               
            
                  10.84.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements
               
               
                   
               
            
                  10.84.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de condiments et d’assaisonnements
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.85
               
               
                  Plats préparés
               
               
                   
               
            
                  10.85.1
               
               
                  Plats préparés
               
               
                   
               
            
                  10.85.11
               
               
                  Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang
               
               
                  21176
               
            
                  10.85.12
               
               
                  Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
               
               
                  21241
                  21242 (*)
               
            
                  10.85.13
               
               
                  Plats préparés à base de légumes
               
               
                  21391
               
            
                  10.85.14
               
               
                  Plats préparés à base de pâtes
               
               
                  23721 (*)
                  23722
               
            
                  10.85.19
               
               
                  Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
               
               
                  23997
               
            
                  10.85.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés
               
               
                   
               
            
                  10.85.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de plats préparés
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.86
               
               
                  Aliments homogénéisés et diététiques
               
               
                   
               
            
                  10.86.1
               
               
                  Aliments homogénéisés et diététiques
               
               
                   
               
            
                  10.86.10
               
               
                  Aliments homogénéisés et diététiques
               
               
                  23991
               
            
                  10.86.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments homogénéisés et diététiques
               
               
                   
               
            
                  10.86.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments homogénéisés et diététiques
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.89
               
               
                  Autres produits alimentaires n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  10.89.1
               
               
                  Soupes, ovoproduits, levures et autres produits alimentaires; extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques
               
               
                   
               
            
                  10.89.11
               
               
                  Soupes et potages
               
               
                  23992
               
            
                  10.89.12
               
               
                  Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
               
               
                  22300
                  23993
               
            
                  10.89.13
               
               
                  Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
               
               
                  23996
               
            
                  10.89.14
               
               
                  Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques
               
               
                  21175
               
            
                  10.89.15
               
               
                  Sucs et extraits végétaux; matières peptiques; mucilages et épaississants
               
               
                  23999 (*)
               
            
                  10.89.19
               
               
                  Produits alimentaires divers n.c.a.
               
               
                  23210 (*)
                  23999 (*)
               
            
                  10.89.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  10.89.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits alimentaires n.c.a.
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.9
               
               
                  Aliments pour animaux
               
               
                   
               
            
                  10.91
               
               
                  Aliments pour animaux de ferme
               
               
                   
               
            
                  10.91.1
               
               
                  Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
               
               
                   
               
            
                  10.91.10
               
               
                  Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
               
               
                  23311
                  23313
                  23315
                  23319
               
            
                  10.91.2
               
               
                  Fourrages déshydratés (luzerne)
               
               
                   
               
            
                  10.91.20
               
               
                  Fourrages déshydratés (luzerne)
               
               
                  23320
               
            
                  10.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme
               
               
                   
               
            
                  10.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de ferme
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  10.92
               
               
                  Aliments pour animaux de compagnie
               
               
                   
               
            
                  10.92.1
               
               
                  Aliments pour animaux de compagnie
               
               
                   
               
            
                  10.92.10
               
               
                  Aliments pour animaux de compagnie
               
               
                  23314
               
            
                  10.92.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie
               
               
                   
               
            
                  10.92.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’aliments pour animaux de compagnie
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11
               
               
                  Boissons
               
               
                   
               
            
                  11.0
               
               
                  Boissons
               
               
                   
               
            
                  11.01
               
               
                  Boissons alcoolisées distillées
               
               
                   
               
            
                  11.01.1
               
               
                  Boissons alcoolisées distillées
               
               
                   
               
            
                  11.01.10
               
               
                  Boissons alcoolisées distillées
               
               
                  24131
                  24139
               
            
                  11.01.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées
               
               
                   
               
            
                  11.01.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de boissons alcoolisées distillées
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11.02
               
               
                  Vins de raisin
               
               
                   
               
            
                  11.02.1
               
               
                  Vins de raisin frais; moûts de raisins
               
               
                   
               
            
                  11.02.11
               
               
                  Vins mousseux, issus de raisin frais
               
               
                  24211
               
            
                  11.02.12
               
               
                  Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
               
               
                  24212
               
            
                  11.02.2
               
               
                  Lie de vin; tartre
               
               
                   
               
            
                  11.02.20
               
               
                  Lie de vin; tartre
               
               
                  39170
               
            
                  11.02.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin
               
               
                   
               
            
                  11.02.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de vins de raisin
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11.03
               
               
                  Cidre et autres vins de fruits
               
               
                   
               
            
                  11.03.1
               
               
                  Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
               
               
                   
               
            
                  11.03.10
               
               
                  Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
               
               
                  24230
               
            
                  11.03.9
               
               
                  Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits
               
               
                   
               
            
                  11.03.99
               
               
                  Opérations sous-traitées dans le cadre de l’élaboration du cidre et d’autres vins de fruits
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11.04
               
               
                  Autres boissons fermentées non distillées
               
               
                   
               
            
                  11.04.1
               
               
                  Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
               
               
                   
               
            
                  11.04.10
               
               
                  Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
               
               
                  24220
               
            
                  11.04.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées
               
               
                   
               
            
                  11.04.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres boissons fermentées non distillées
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11.05
               
               
                  Bière
               
               
                   
               
            
                  11.05.1
               
               
                  Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie
               
               
                   
               
            
                  11.05.10
               
               
                  Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie
               
               
                  24310
               
            
                  11.05.2
               
               
                  Résidus de brasserie et de distillerie
               
               
                   
               
            
                  11.05.20
               
               
                  Résidus de brasserie et de distillerie
               
               
                  39160
               
            
                  11.05.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière
               
               
                   
               
            
                  11.05.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de la bière
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11.06
               
               
                  Malt
               
               
                   
               
            
                  11.06.1
               
               
                  Malt
               
               
                   
               
            
                  11.06.10
               
               
                  Malt
               
               
                  24320
               
            
                  11.06.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt
               
               
                   
               
            
                  11.06.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration du malt
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  11.07
               
               
                  Boissons rafraîchissantes; eaux minérales et autres eaux en bouteille
               
               
                   
               
            
                  11.07.1
               
               
                  Eaux minérales et boissons rafraîchissantes
               
               
                   
               
            
                  11.07.11
               
               
                  Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
               
               
                  24410
               
            
                  11.07.19
               
               
                  Autres boissons non alcoolisées
               
               
                  24490
               
            
                  11.07.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes
               
               
                   
               
            
                  11.07.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’eaux minérales et boissons rafraîchissantes
               
               
                  88111 (*)
               
            
                  12
               
               
                  Produits à base de tabac
               
               
                   
               
            
                  12.0
               
               
                  Produits à base de tabac
               
               
                   
               
            
                  12.00
               
               
                  Produits à base de tabac
               
               
                   
               
            
                  12.00.1
               
               
                  Produits à base de tabac, à l’exclusion des déchets
               
               
                   
               
            
                  12.00.11
               
               
                  Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
               
               
                  25020
               
            
                  12.00.19
               
               
                  Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
               
               
                  25090
               
            
                  12.00.2
               
               
                  Déchets de tabac
               
               
                   
               
            
                  12.00.20
               
               
                  Déchets de tabac
               
               
                  39180
               
            
                  12.00.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de tabac
               
               
                   
               
            
                  12.00.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration de produits à base de tabac
               
               
                  88112
               
            
                  13
               
               
                  Produits de l’industrie textile
               
               
                   
               
            
                  13.1
               
               
                  Fils et filés
               
               
                   
               
            
                  13.10
               
               
                  Fils et filés
               
               
                   
               
            
                  13.10.1
               
               
                  Graisse de suint (y compris lanoline)
               
               
                   
               
            
                  13.10.10
               
               
                  Graisse de suint (y compris lanoline)
               
               
                  21519 (*)
               
            
                  13.10.2
               
               
                  Fibres textiles naturelles préparées
               
               
                   
               
            
                  13.10.21
               
               
                  Soie grège (non moulinée)
               
               
                  26110
               
            
                  13.10.22
               
               
                  Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
               
               
                  26130
               
            
                  13.10.23
               
               
                  Blousses de laine ou de poils fins
               
               
                  26140
               
            
                  13.10.24
               
               
                  Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
               
               
                  26150
               
            
                  13.10.25
               
               
                  Coton, cardé ou peigné
               
               
                  26160
               
            
                  13.10.26
               
               
                  Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
               
               
                  26170
               
            
                  13.10.29
               
               
                  Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
               
               
                  26190
               
            
                  13.10.3
               
               
                  Fibres artificielles ou synthétiques discontinues préparées
               
               
                   
               
            
                  13.10.31
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
               
               
                  26210
               
            
                  13.10.32
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
               
               
                  26220
               
            
                  13.10.4
               
               
                  Fils de soie ou de déchets de soie
               
               
                   
               
            
                  13.10.40
               
               
                  Fils de soie ou de déchets de soie
               
               
                  26310
               
            
                  13.10.5
               
               
                  Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
               
               
                   
               
            
                  13.10.50
               
               
                  Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
               
               
                  26320
                  26330
                  26340
               
            
                  13.10.6
               
               
                  Fils de coton; fils à coudre de coton
               
               
                   
               
            
                  13.10.61
               
               
                  Fils de coton (autres que fils à coudre)
               
               
                  26360
                  26370
               
            
                  13.10.62
               
               
                  Fils à coudre de coton
               
               
                  26350
               
            
                  13.10.7
               
               
                  Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco et le chanvre commun); fils de papier
               
               
                   
               
            
                  13.10.71
               
               
                  Fils de lin
               
               
                  26380 (*)
               
            
                  13.10.72
               
               
                  Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier
               
               
                  26380 (*)
               
            
                  13.10.8
               
               
                  Fils de fibres discontinues ou de filaments artificiels ou synthétiques
               
               
                   
               
            
                  13.10.81
               
               
                  Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  26420
               
            
                  13.10.82
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
               
               
                  26430
               
            
                  13.10.83
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
               
               
                  26440
               
            
                  13.10.84
               
               
                  Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  26450
                  26460
               
            
                  13.10.85
               
               
                  Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
               
               
                  26410
               
            
                  13.10.9
               
               
                  Effilochés; préparation de fibres textiles naturelles; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
               
               
                   
               
            
                  13.10.91
               
               
                  Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
               
               
                  39213
               
            
                  13.10.92
               
               
                  Effilochés de coton et autres déchets de coton
               
               
                  39215
               
            
                  13.10.93
               
               
                  Préparation de fibres textiles naturelles
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.10.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.2
               
               
                  Tissus
               
               
                   
               
            
                  13.20
               
               
                  Tissus
               
               
                   
               
            
                  13.20.1
               
               
                  Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton
               
               
                   
               
            
                  13.20.11
               
               
                  Tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                  26510
               
            
                  13.20.12
               
               
                  Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
               
               
                  26520
                  26530
                  26540
                  26550
               
            
                  13.20.13
               
               
                  Tissus de lin
               
               
                  26560
               
            
                  13.20.14
               
               
                  Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
               
               
                  26570
               
            
                  13.20.19
               
               
                  Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
               
               
                  26590
               
            
                  13.20.2
               
               
                  Tissus de coton
               
               
                   
               
            
                  13.20.20
               
               
                  Tissus de coton
               
               
                  26610
                  26620
                  26630
                  26690
               
            
                  13.20.3
               
               
                  Tissus (à l’exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques
               
               
                   
               
            
                  13.20.31
               
               
                  Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
               
               
                  26710
                  26720
                  26730
               
            
                  13.20.32
               
               
                  Tissus en fibres synthétiques discontinues
               
               
                  26740
                  26760 (*)
                  26770 (*)
                  26790 (*)
               
            
                  13.20.33
               
               
                  Tissus en fibres artificielles discontinues
               
               
                  26750
                  26760 (*)
                  26770 (*)
                  26790 (*)
               
            
                  13.20.4
               
               
                  Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux
               
               
                   
               
            
                  13.20.41
               
               
                  Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
               
               
                  26810
                  26820
                  26830
               
            
                  13.20.42
               
               
                  Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton
               
               
                  26840
               
            
                  13.20.43
               
               
                  Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)
               
               
                  26850
               
            
                  13.20.44
               
               
                  Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)
               
               
                  26860
               
            
                  13.20.45
               
               
                  Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
               
               
                  26880
               
            
                  13.20.46
               
               
                  Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
               
               
                  26890
               
            
                  13.20.5
               
               
                  Imitation de fourrure par tissage
               
               
                   
               
            
                  13.20.50
               
               
                  Imitation de fourrure par tissage
               
               
                  28330
               
            
                  13.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
               
               
                   
               
            
                  13.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.3
               
               
                  Ennoblissement textile
               
               
                   
               
            
                  13.30
               
               
                  Ennoblissement textile
               
               
                   
               
            
                  13.30.1
               
               
                  Apprêt de textiles
               
               
                   
               
            
                  13.30.11
               
               
                  Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
               
               
                  88122 (*)
               
            
                  13.30.12
               
               
                  Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
               
               
                  88122 (*)
               
            
                  13.30.13
               
               
                  Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
               
               
                  88122 (*)
               
            
                  13.30.14
               
               
                  Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
               
               
                  88122 (*)
               
            
                  13.30.19
               
               
                  Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
               
               
                  88122 (*)
               
            
                  13.9
               
               
                  Autres textiles
               
               
                   
               
            
                  13.91
               
               
                  Étoffes à maille
               
               
                   
               
            
                  13.91.1
               
               
                  Étoffes à maille
               
               
                   
               
            
                  13.91.11
               
               
                  Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
               
               
                  28110
               
            
                  13.91.19
               
               
                  Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
               
               
                  28190
                  28330
               
            
                  13.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille
               
               
                   
               
            
                  13.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’étoffes à maille
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.92
               
               
                  Articles textiles confectionnés, sauf habillement
               
               
                   
               
            
                  13.92.1
               
               
                  Linge de maison, articles d’ameublement et de literie
               
               
                   
               
            
                  13.92.11
               
               
                  Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques
               
               
                  27110
               
            
                  13.92.12
               
               
                  Linge de lit
               
               
                  27120 (*)
               
            
                  13.92.13
               
               
                  Linge de table
               
               
                  27120 (*)
               
            
                  13.92.14
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine
               
               
                  27120 (*)
               
            
                  13.92.15
               
               
                  Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit
               
               
                  27130
               
            
                  13.92.16
               
               
                  Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires
               
               
                  27140
               
            
                  13.92.2
               
               
                  Autres articles textiles confectionnés
               
               
                   
               
            
                  13.92.21
               
               
                  Sacs et sachets d’emballage
               
               
                  27150
               
            
                  13.92.22
               
               
                  Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
               
               
                  27160
               
            
                  13.92.23
               
               
                  Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
               
               
                  27170
               
            
                  13.92.24
               
               
                  Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
               
               
                  27180
               
            
                  13.92.29
               
               
                  Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
               
               
                  27190
               
            
                  13.92.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, sauf habillement
               
               
                   
               
            
                  13.92.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles textiles confectionnés, sauf habillement
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.93
               
               
                  Tapis et moquettes
               
               
                   
               
            
                  13.93.1
               
               
                  Tapis et moquettes
               
               
                   
               
            
                  13.93.11
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
               
               
                  27210
               
            
                  13.93.12
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
               
               
                  27220
               
            
                  13.93.13
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
               
               
                  27230
               
            
                  13.93.19
               
               
                  Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
               
               
                  27290
               
            
                  13.93.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
               
               
                   
               
            
                  13.93.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.94
               
               
                  Ficelles, cordes et filets
               
               
                   
               
            
                  13.94.1
               
               
                  Ficelles, cordes et filets, à l’exclusion des déchets
               
               
                   
               
            
                  13.94.11
               
               
                  Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
               
               
                  27310
               
            
                  13.94.12
               
               
                  Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
               
               
                  27320
               
            
                  13.94.2
               
               
                  Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
               
               
                   
               
            
                  13.94.20
               
               
                  Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
               
               
                  39218
               
            
                  13.94.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
               
               
                   
               
            
                  13.94.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.95
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
               
               
                   
               
            
                  13.95.1
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
               
               
                   
               
            
                  13.95.10
               
               
                  Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
               
               
                  27922
               
            
                  13.95.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, sauf habillement
               
               
                   
               
            
                  13.95.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d’articles en non-tissés, sauf habillement
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.96
               
               
                  Autres textiles techniques et industriels
               
               
                   
               
            
                  13.96.1
               
               
                  Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques
               
               
                   
               
            
                  13.96.11
               
               
                  Fils et filés métallisés
               
               
                  27993
               
            
                  13.96.12
               
               
                  Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
               
               
                  27994
               
            
                  13.96.13
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
               
               
                  27992
               
            
                  13.96.14
               
               
                  Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
               
               
                  27997
               
            
                  13.96.15
               
               
                  Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
               
               
                  27996
               
            
                  13.96.16
               
               
                  Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
               
               
                  27998
               
            
                  13.96.17
               
               
                  Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
               
               
                  27911
               
            
                  13.96.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
               
               
                   
               
            
                  13.96.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  13.99
               
               
                  Autres textiles n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  13.99.1
               
               
                  Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
               
               
                   
               
            
                  13.99.11
               
               
                  Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
               
               
                  27912
               
            
                  13.99.12
               
               
                  Broderies en pièces, bandes ou motifs
               
               
                  27913
               
            
                  13.99.13
               
               
                  Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                  27921
               
            
                  13.99.14
               
               
                  Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
               
               
                  27991 (*)
               
            
                  13.99.15
               
               
                  Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
               
               
                  27995
               
            
                  13.99.16
               
               
                  Pièces textiles de capitonnage
               
               
                  27999
               
            
                  13.99.19
               
               
                  Autres textiles et articles textiles n.c.a.
               
               
                  38994 (*)
               
            
                  13.99.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  13.99.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres textiles n.c.a.
               
               
                  88121 (*)
               
            
                  14
               
               
                  Articles d’habillement
               
               
                   
               
            
                  14.1
               
               
                  Articles d’habillement, à l’exclusion des fourrures
               
               
                   
               
            
                  14.11
               
               
                  Vêtements en cuir
               
               
                   
               
            
                  14.11.1
               
               
                  Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                   
               
            
                  14.11.10
               
               
                  Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  28241
               
            
                  14.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
               
               
                   
               
            
                  14.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
               
               
                  88124 (*)
               
            
                  14.12
               
               
                  Vêtements de travail
               
               
                   
               
            
                  14.12.1
               
               
                  Vêtements de travail pour hommes
               
               
                   
               
            
                  14.12.11
               
               
                  Ensembles et vestes de travail pour hommes
               
               
                  28231 (*)
               
            
                  14.12.12
               
               
                  Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
               
               
                  28231 (*)
               
            
                  14.12.2
               
               
                  Vêtements de travail pour femmes
               
               
                   
               
            
                  14.12.21
               
               
                  Ensembles et vestes de travail pour femmes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.12.22
               
               
                  Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.12.3
               
               
                  Autres vêtements de travail
               
               
                   
               
            
                  14.12.30
               
               
                  Autres vêtements de travail
               
               
                  28236 (*)
               
            
                  14.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
               
               
                   
               
            
                  14.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  14.13
               
               
                  Autres vêtements de dessus
               
               
                   
               
            
                  14.13.1
               
               
                  Vêtements de dessus, en maille
               
               
                   
               
            
                  14.13.11
               
               
                  Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28221 (*)
               
            
                  14.13.12
               
               
                  Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28221 (*)
               
            
                  14.13.13
               
               
                  Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
               
               
                  28223 (*)
               
            
                  14.13.14
               
               
                  Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
               
               
                  28223 (*)
               
            
                  14.13.2
               
               
                  Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets
               
               
                   
               
            
                  14.13.21
               
               
                  Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28231 (*)
               
            
                  14.13.22
               
               
                  Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28231 (*)
               
            
                  14.13.23
               
               
                  Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28231 (*)
               
            
                  14.13.24
               
               
                  Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28231 (*)
               
            
                  14.13.3
               
               
                  Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes
               
               
                   
               
            
                  14.13.31
               
               
                  Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.13.32
               
               
                  Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.13.33
               
               
                  Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.13.34
               
               
                  Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.13.35
               
               
                  Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28233 (*)
               
            
                  14.13.4
               
               
                  Fripes
               
               
                   
               
            
                  14.13.40
               
               
                  Fripes
               
               
                  39217
               
            
                  14.13.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
               
               
                   
               
            
                  14.13.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  14.14
               
               
                  Vêtements de dessous
               
               
                   
               
            
                  14.14.1
               
               
                  Vêtements de dessous, en maille
               
               
                   
               
            
                  14.14.11
               
               
                  Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28222 (*)
               
            
                  14.14.12
               
               
                  Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28222 (*)
               
            
                  14.14.13
               
               
                  Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
               
               
                  28224 (*)
               
            
                  14.14.14
               
               
                  Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
               
               
                  28224 (*)
               
            
                  14.14.2
               
               
                  Vêtements de dessous, en tissu
               
               
                   
               
            
                  14.14.21
               
               
                  Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28232 (*)
               
            
                  14.14.22
               
               
                  Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
               
               
                  28232 (*)
               
            
                  14.14.23
               
               
                  Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28234 (*)
               
            
                  14.14.24
               
               
                  Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
               
               
                  28234 (*)
               
            
                  14.14.25
               
               
                  Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
               
               
                  28237
               
            
                  14.14.3
               
               
                  Tee-shirts et maillots de corps, en maille
               
               
                   
               
            
                  14.14.30
               
               
                  Tee-shirts et maillots de corps, en maille
               
               
                  28225
               
            
                  14.14.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
               
               
                   
               
            
                  14.14.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  14.19
               
               
                  Autres vêtements et accessoires
               
               
                   
               
            
                  14.19.1
               
               
                  Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille
               
               
                   
               
            
                  14.19.11
               
               
                  Layette et accessoires du vêtement, en maille
               
               
                  28227
               
            
                  14.19.12
               
               
                  Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
               
               
                  28228
               
            
                  14.19.13
               
               
                  Gants, mitaines et moufles, en maille
               
               
                  28229 (*)
               
            
                  14.19.19
               
               
                  Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille
               
               
                  28229 (*)
               
            
                  14.19.2
               
               
                  Layette, autres vêtements et accessoires de l’habillement, en tissu
               
               
                   
               
            
                  14.19.21
               
               
                  Layette et accessoires de l’habillement, en tissu
               
               
                  28235
               
            
                  14.19.22
               
               
                  Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
               
               
                  28236 (*)
               
            
                  14.19.23
               
               
                  Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.
               
               
                  28238
               
            
                  14.19.3
               
               
                  Accessoires en cuir; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés; vêtements confectionnés en textiles enduits
               
               
                   
               
            
                  14.19.31
               
               
                  Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport
               
               
                  28242
               
            
                  14.19.32
               
               
                  Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
               
               
                  28250
               
            
                  14.19.4
               
               
                  Articles de chapellerie
               
               
                   
               
            
                  14.19.41
               
               
                  Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes
               
               
                  28261
               
            
                  14.19.42
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
               
               
                  28262
               
            
                  14.19.43
               
               
                  Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
               
               
                  28269
               
            
                  14.19.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires
               
               
                   
               
            
                  14.19.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres vêtements et accessoires
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  14.2
               
               
                  Articles en fourrure
               
               
                   
               
            
                  14.20
               
               
                  Articles en fourrure
               
               
                   
               
            
                  14.20.1
               
               
                  Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures
               
               
                   
               
            
                  14.20.10
               
               
                  Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures
               
               
                  28320
               
            
                  14.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles en fourrure
               
               
                   
               
            
                  14.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles en fourrure
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  14.3
               
               
                  Articles à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.31
               
               
                  Articles chaussants à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.31.1
               
               
                  Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.31.10
               
               
                  Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
               
               
                  28210
               
            
                  14.31.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.31.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’articles chaussants à mailles
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  14.39
               
               
                  Autres articles à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.39.1
               
               
                  Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.39.10
               
               
                  Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
               
               
                  28226
               
            
                  14.39.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à mailles
               
               
                   
               
            
                  14.39.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d’autres articles à mailles
               
               
                  88123 (*)
               
            
                  15
               
               
                  Cuir et articles en cuir
               
               
                   
               
            
                  15.1
               
               
                  Cuirs et peaux tannés et apprêtés; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie; peaux apprêtées et teintées
               
               
                   
               
            
                  15.11
               
               
                  Cuirs et peaux tannés et apprêtés; peaux apprêtées et teintées
               
               
                   
               
            
                  15.11.1
               
               
                  Peaux tannées ou apprêtées
               
               
                   
               
            
                  15.11.10
               
               
                  Peaux tannées ou apprêtées
               
               
                  28310
               
            
                  15.11.2
               
               
                  Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
               
               
                   
               
            
                  15.11.21
               
               
                  Cuirs et peaux chamoisés
               
               
                  29110 (*)
               
            
                  15.11.22
               
               
                  Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
               
               
                  29110 (*)
               
            
                  15.11.3
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés
               
               
                   
               
            
                  15.11.31
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
               
               
                  29120 (*)
               
            
                  15.11.32
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
               
               
                  29120 (*)
               
            
                  15.11.33
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d’équidés
               
               
                  29120 (*)
               
            
                  15.11.4
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d’ovins, caprins et porcins
               
               
                   
               
            
                  15.11.41
               
               
                  Cuirs et peaux délainés d’ovins
               
               
                  29130 (*)
               
            
                  15.11.42
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de caprins
               
               
                  29130 (*)
               
            
                  15.11.43
               
               
                  Cuirs et peaux de porcins
               
               
                  29130 (*)
               
            
                  15.11.5
               
               
                  Cuirs et peaux d’autres animaux; cuirs reconstitués à base de cuir
               
               
                   
               
            
                  15.11.51
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d’autres animaux
               
               
                  29130 (*)
               
            
                  15.11.52
               
               
                  Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
               
               
                  29130 (*)
               
            
                  15.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
               
               
                   
               
            
                  15.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées
               
               
                  88124 (*)
               
            
                  15.12
               
               
                  Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie
               
               
                   
               
            
                  15.12.1
               
               
                  Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir
               
               
                   
               
            
                  15.12.11
               
               
                  Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
               
               
                  29210
               
            
                  15.12.12
               
               
                  Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
               
               
                  29220
               
            
                  15.12.13
               
               
                  Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
               
               
                  29230
               
            
                  15.12.19
               
               
                  Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.
               
               
                  29290
               
            
                  15.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie
               
               
                   
               
            
                  15.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie et d’articles de voyage et de maroquinerie
               
               
                  88124 (*)
               
            
                  15.2
               
               
                  Chaussures
               
               
                   
               
            
                  15.20
               
               
                  Chaussures
               
               
                   
               
            
                  15.20.1
               
               
                  Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques
               
               
                   
               
            
                  15.20.11
               
               
                  Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
               
               
                  29310
               
            
                  15.20.12
               
               
                  Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
               
               
                  29320
               
            
                  15.20.13
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
               
               
                  29330
               
            
                  15.20.14
               
               
                  Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
               
               
                  29340
               
            
                  15.20.2
               
               
                  Chaussures de sport
               
               
                   
               
            
                  15.20.21
               
               
                  Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
               
               
                  29420
               
            
                  15.20.29
               
               
                  Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
               
               
                  29490
               
            
                  15.20.3
               
               
                  Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  15.20.31
               
               
                  Chaussures comportant une coquille de protection en métal
               
               
                  29510
               
            
                  15.20.32
               
               
                  Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
               
               
                  29520
               
            
                  15.20.4
               
               
                  Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  15.20.40
               
               
                  Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
               
               
                  29600 (*)
               
            
                  15.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
               
               
                   
               
            
                  15.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures
               
               
                  88124 (*)
               
            
                  16
               
               
                  Bois, articles en bois et en liège, à l’exclusion des meubles; articles de vannerie et de sparterie
               
               
                   
               
            
                  16.1
               
               
                  Bois, sciés et rabotés
               
               
                   
               
            
                  16.10
               
               
                  Bois, sciés et rabotés
               
               
                   
               
            
                  16.10.1
               
               
                  Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
               
               
                   
               
            
                  16.10.10
               
               
                  Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
               
               
                  31100
               
            
                  16.10.2
               
               
                  Bois profilés sur au moins une face; laine de bois; farine de bois; plaquettes et particules de bois
               
               
                   
               
            
                  16.10.21
               
               
                  Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
               
               
                  31210
               
            
                  16.10.22
               
               
                  Laine de bois; farine de bois
               
               
                  31220
               
            
                  16.10.23
               
               
                  Plaquettes et particules de bois
               
               
                  31230
               
            
                  16.10.3
               
               
                  Bois bruts; traverses de chemins de fer en bois, imprégnées ou autrement traitées
               
               
                   
               
            
                  16.10.31
               
               
                  Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation
               
               
                  31310
                  31330 (*)
               
            
                  16.10.32
               
               
                  Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
               
               
                  31320
               
            
                  16.10.39
               
               
                  Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
               
               
                  31330 (*)
               
            
                  16.10.9
               
               
                  Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
               
               
                   
               
            
                  16.10.91
               
               
                  Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.10.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.2
               
               
                  Articles en bois, liège, vannerie et sparterie
               
               
                   
               
            
                  16.21
               
               
                  Panneaux et placages à base de bois
               
               
                   
               
            
                  16.21.1
               
               
                  Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires; panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
               
               
                   
               
            
                  16.21.11
               
               
                  Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
               
               
                  31410
                  31450
               
            
                  16.21.12
               
               
                  Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
               
               
                  31420
               
            
                  16.21.13
               
               
                  Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
               
               
                  31430
               
            
                  16.21.14
               
               
                  Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses
               
               
                  31440
               
            
                  16.21.2
               
               
                  Feuilles de placage; feuilles pour contreplaqués; bois densifiés
               
               
                   
               
            
                  16.21.21
               
               
                  Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm
               
               
                  31510
               
            
                  16.21.22
               
               
                  Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
               
               
                  31520
               
            
                  16.21.9
               
               
                  Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
               
               
                   
               
            
                  16.21.91
               
               
                  Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.21.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux et placages à base de bois
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.22
               
               
                  Parquets assemblés
               
               
                   
               
            
                  16.22.1
               
               
                  Parquets assemblés en panneaux
               
               
                   
               
            
                  16.22.10
               
               
                  Parquets assemblés en panneaux
               
               
                  31600 (*)
               
            
                  16.22.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
               
               
                   
               
            
                  16.22.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parquets assemblés
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.23
               
               
                  Autres éléments de menuiserie et de charpente
               
               
                   
               
            
                  16.23.1
               
               
                  Éléments de menuiserie et de charpente (à l’exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois
               
               
                   
               
            
                  16.23.11
               
               
                  Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
               
               
                  31600 (*)
               
            
                  16.23.12
               
               
                  Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
               
               
                  31600 (*)
               
            
                  16.23.19
               
               
                  Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
               
               
                  31600 (*)
               
            
                  16.23.2
               
               
                  Bâtiments préfabriqués en bois
               
               
                   
               
            
                  16.23.20
               
               
                  Bâtiments préfabriqués en bois
               
               
                  38701
               
            
                  16.23.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente
               
               
                   
               
            
                  16.23.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres éléments de menuiserie et de charpente
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.24
               
               
                  Emballages en bois
               
               
                   
               
            
                  16.24.1
               
               
                  Emballages en bois
               
               
                   
               
            
                  16.24.11
               
               
                  Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
               
               
                  31700 (*)
               
            
                  16.24.12
               
               
                  Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
               
               
                  31700 (*)
               
            
                  16.24.13
               
               
                  Autres emballages en bois et leurs parties
               
               
                  31700 (*)
               
            
                  16.24.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois
               
               
                   
               
            
                  16.24.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en bois
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.29
               
               
                  Autres objets en bois; objets en liège, vannerie et sparterie
               
               
                   
               
            
                  16.29.1
               
               
                  Autres objets en bois
               
               
                   
               
            
                  16.29.11
               
               
                  Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
               
               
                  31911
               
            
                  16.29.12
               
               
                  Articles en bois pour la table et la cuisine
               
               
                  31912
               
            
                  16.29.13
               
               
                  Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois
               
               
                  31913
               
            
                  16.29.14
               
               
                  Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
               
               
                  29600 (*)
                  31914
                  38922 (*)
               
            
                  16.29.2
               
               
                  Objets en liège, vannerie et sparterie
               
               
                   
               
            
                  16.29.21
               
               
                  Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
               
               
                  31921
               
            
                  16.29.22
               
               
                  Articles en liège naturel
               
               
                  31922 (*)
               
            
                  16.29.23
               
               
                  Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
               
               
                  31922 (*)
               
            
                  16.29.24
               
               
                  Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
               
               
                  31922 (*)
               
            
                  16.29.25
               
               
                  Articles de vannerie et sparterie
               
               
                  31923
               
            
                  16.29.9
               
               
                  Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres objets en bois et d’objets en liège, sparterie et vannerie
               
               
                   
               
            
                  16.29.91
               
               
                  Services liés à la fabrication d’article en bois et en liège, à l’exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  16.29.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres objets en bois et d’objets en liège, sparterie et vannerie
               
               
                  88130 (*)
               
            
                  17
               
               
                  Papier et carton
               
               
                   
               
            
                  17.1
               
               
                  Pâte à papier, papier et carton
               
               
                   
               
            
                  17.11
               
               
                  Pâte à papier
               
               
                   
               
            
                  17.11.1
               
               
                  Pâtes de bois et d’autres matières fibreuses cellulosiques
               
               
                   
               
            
                  17.11.11
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
               
               
                  32111
               
            
                  17.11.12
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre
               
               
                  32112 (*)
               
            
                  17.11.13
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre
               
               
                  32112 (*)
               
            
                  17.11.14
               
               
                  Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques
               
               
                  32113
               
            
                  17.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
               
               
                   
               
            
                  17.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  17.12
               
               
                  Papier et carton
               
               
                   
               
            
                  17.12.1
               
               
                  Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits
               
               
                   
               
            
                  17.12.11
               
               
                  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  32121
               
            
                  17.12.12
               
               
                  Papier et carton à la main
               
               
                  32122
               
            
                  17.12.13
               
               
                  Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
               
               
                  32129 (*)
               
            
                  17.12.14
               
               
                  Autres papiers et cartons à usage graphique
               
               
                  32129 (*)
               
            
                  17.12.2
               
               
                  Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
               
               
                   
               
            
                  17.12.20
               
               
                  Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
               
               
                  32131
               
            
                  17.12.3
               
               
                  Papier pour carton ondulé
               
               
                   
               
            
                  17.12.31
               
               
                  Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
               
               
                  32132 (*)
               
            
                  17.12.32
               
               
                  Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
               
               
                  32132 (*)
               
            
                  17.12.33
               
               
                  Papiers fluting mi-chimiques
               
               
                  32134 (*)
               
            
                  17.12.34
               
               
                  Papiers fluting recyclés et autres
               
               
                  32134 (*)
               
            
                  17.12.35
               
               
                  Papiers testliner (fibres récupérées)
               
               
                  32135
               
            
                  17.12.4
               
               
                  Papiers non couchés, ni enduits
               
               
                   
               
            
                  17.12.41
               
               
                  Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
               
               
                  32133 (*)
               
            
                  17.12.42
               
               
                  Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)
               
               
                  32136 (*)
               
            
                  17.12.43
               
               
                  Papier et carton filtre; papier feutre
               
               
                  32136 (*)
               
            
                  17.12.44
               
               
                  Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
               
               
                  32136 (*)
               
            
                  17.12.5
               
               
                  Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)
               
               
                   
               
            
                  17.12.51
               
               
                  Cartons gris, non couchés, ni enduits
               
               
                  32133 (*)
               
            
                  17.12.59
               
               
                  Autres cartons non couchés, ni enduits
               
               
                  32133 (*)
               
            
                  17.12.6
               
               
                  Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
               
                   
               
            
                  17.12.60
               
               
                  Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
               
                  32137
               
            
                  17.12.7
               
               
                  Papiers et cartons élaborés
               
               
                   
               
            
                  17.12.71
               
               
                  Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
               
               
                  32141
               
            
                  17.12.72
               
               
                  Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  32142
               
            
                  17.12.73
               
               
                  Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  32143 (*)
               
            
                  17.12.74
               
               
                  Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  32143 (*)
               
            
                  17.12.75
               
               
                  Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  32143 (*)
               
            
                  17.12.76
               
               
                  Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  32149 (*)
               
            
                  17.12.77
               
               
                  Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  32149 (*)
               
            
                  17.12.78
               
               
                  Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  32143 (*)
               
            
                  17.12.79
               
               
                  Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  32143 (*)
               
            
                  17.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
               
               
                   
               
            
                  17.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  17.2
               
               
                  Articles en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.21
               
               
                  Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.21.1
               
               
                  Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.21.11
               
               
                  Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  32151
               
            
                  17.21.12
               
               
                  Sacs et sachets en papier
               
               
                  32152
               
            
                  17.21.13
               
               
                  Boîtes et caisses en carton ondulé
               
               
                  32153 (*)
               
            
                  17.21.14
               
               
                  Boîtes et caisses pliantes en carton compact
               
               
                  32153 (*)
               
            
                  17.21.15
               
               
                  Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
               
               
                  32153 (*)
               
            
                  17.21.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.21.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d’emballages en papier ou en carton
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  17.22
               
               
                  Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
               
               
                   
               
            
                  17.22.1
               
               
                  Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
               
               
                   
               
            
                  17.22.11
               
               
                  Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
               
               
                  32193 (*)
               
            
                  17.22.12
               
               
                  Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
               
               
                  27991 (*)
                  32193 (*)
               
            
                  17.22.13
               
               
                  Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
               
               
                  32199 (*)
               
            
                  17.22.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
               
               
                   
               
            
                  17.22.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en papier à usage sanitaire ou domestique
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  17.23
               
               
                  Articles de papeterie
               
               
                   
               
            
                  17.23.1
               
               
                  Articles de papeterie
               
               
                   
               
            
                  17.23.11
               
               
                  Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
               
               
                  32191
               
            
                  17.23.12
               
               
                  Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton
               
               
                  32192
               
            
                  17.23.13
               
               
                  Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
               
               
                  32700
               
            
                  17.23.14
               
               
                  Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
               
               
                  32199 (*)
               
            
                  17.23.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie
               
               
                   
               
            
                  17.23.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de papeterie
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  17.24
               
               
                  Papiers peints
               
               
                   
               
            
                  17.24.1
               
               
                  Papiers peints
               
               
                   
               
            
                  17.24.11
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
               
               
                  32194
               
            
                  17.24.12
               
               
                  Revêtements muraux textiles
               
               
                  32195
               
            
                  17.24.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
               
               
                   
               
            
                  17.24.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  17.29
               
               
                  Autres articles en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.29.1
               
               
                  Autres articles en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.29.11
               
               
                  Étiquettes en papier ou carton
               
               
                  32197
               
            
                  17.29.12
               
               
                  Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
               
               
                  32198
               
            
                  17.29.19
               
               
                  Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
               
               
                  32199 (*)
               
            
                  17.29.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton
               
               
                   
               
            
                  17.29.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en papier ou en carton
               
               
                  88140 (*)
               
            
                  18
               
               
                  Travaux d’impression et de reproduction
               
               
                   
               
            
                  18.1
               
               
                  Travaux d’impression et services connexes
               
               
                   
               
            
                  18.11
               
               
                  Impression de journaux
               
               
                   
               
            
                  18.11.1
               
               
                  Impression de journaux
               
               
                   
               
            
                  18.11.10
               
               
                  Impression de journaux
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12
               
               
                  Autres travaux d’impression
               
               
                   
               
            
                  18.12.1
               
               
                  Autres travaux d’impression
               
               
                   
               
            
                  18.12.11
               
               
                  Impression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12.12
               
               
                  Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12.13
               
               
                  Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12.14
               
               
                  Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12.15
               
               
                  Impression d’étiquettes
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12.16
               
               
                  Impression directe sur plastique, verre, métal, bois et céramique
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.12.19
               
               
                  Autres travaux d’impression n.c.a.
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.13
               
               
                  Travaux de préparation d’impression
               
               
                   
               
            
                  18.13.1
               
               
                  Travaux de préparation d’impression
               
               
                   
               
            
                  18.13.10
               
               
                  Travaux de préparation d’impression
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.13.2
               
               
                  Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression
               
               
                   
               
            
                  18.13.20
               
               
                  Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression
               
               
                  32800
               
            
                  18.13.3
               
               
                  Travaux auxiliaires de l’impression
               
               
                   
               
            
                  18.13.30
               
               
                  Travaux auxiliaires de l’impression
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.14
               
               
                  Reliure et services connexes
               
               
                   
               
            
                  18.14.1
               
               
                  Reliure et services connexes
               
               
                   
               
            
                  18.14.10
               
               
                  Reliure et services connexes
               
               
                  89121 (*)
               
            
                  18.2
               
               
                  Reproduction d’enregistrements
               
               
                   
               
            
                  18.20
               
               
                  Reproduction d’enregistrements
               
               
                   
               
            
                  18.20.1
               
               
                  Reproduction d’enregistrements sonores
               
               
                   
               
            
                  18.20.10
               
               
                  Reproduction d’enregistrements sonores
               
               
                  89122 (*)
               
            
                  18.20.2
               
               
                  Reproduction d’enregistrements vidéo
               
               
                   
               
            
                  18.20.20
               
               
                  Reproduction d’enregistrements vidéo
               
               
                  89122 (*)
               
            
                  18.20.3
               
               
                  Reproduction d’enregistrements informatiques
               
               
                   
               
            
                  18.20.30
               
               
                  Reproduction d’enregistrements informatiques
               
               
                  89122 (*)
               
            
                  19
               
               
                  Produits de la cokéfaction et du raffinage
               
               
                   
               
            
                  19.1
               
               
                  Produits de la cokéfaction
               
               
                   
               
            
                  19.10
               
               
                  Produits de la cokéfaction
               
               
                   
               
            
                  19.10.1
               
               
                  Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue
               
               
                   
               
            
                  19.10.10
               
               
                  Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue
               
               
                  33100
               
            
                  19.10.2
               
               
                  Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux
               
               
                   
               
            
                  19.10.20
               
               
                  Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe; autres goudrons minéraux
               
               
                  33200
               
            
                  19.10.3
               
               
                  Brai et coke de brai
               
               
                   
               
            
                  19.10.30
               
               
                  Brai et coke de brai
               
               
                  34540 (*)
               
            
                  19.10.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
               
               
                   
               
            
                  19.10.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction
               
               
                  88151 (*)
               
            
                  19.2
               
               
                  Produits du raffinage du pétrole
               
               
                   
               
            
                  19.20
               
               
                  Produits du raffinage du pétrole
               
               
                   
               
            
                  19.20.1
               
               
                  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires
               
               
                   
               
            
                  19.20.11
               
               
                  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
               
               
                  11020
               
            
                  19.20.12
               
               
                  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite
               
               
                  11030 (*)
               
            
                  19.20.13
               
               
                  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe
               
               
                  11040 (*)
               
            
                  19.20.2
               
               
                  Huile et gaz combustibles; huiles lubrifiantes
               
               
                   
               
            
                  19.20.21
               
               
                  Essences pour moteurs, y compris essences d’aviation
               
               
                  33310
               
            
                  19.20.22
               
               
                  Carburéacteurs (de type essence)
               
               
                  33320
               
            
                  19.20.23
               
               
                  Huiles de pétrole légères, fractions légères n.c.a.
               
               
                  33330
               
            
                  19.20.24
               
               
                  Kérosène
               
               
                  33341
               
            
                  19.20.25
               
               
                  Carburéacteurs de type kérosène
               
               
                  33342
               
            
                  19.20.26
               
               
                  Gazoles
               
               
                  33360
               
            
                  19.20.27
               
               
                  Huiles de pétrole moyennes; fractions moyennes n.c.a.
               
               
                  33350
               
            
                  19.20.28
               
               
                  Fiouls lourds n.c.a.
               
               
                  33370
               
            
                  19.20.29
               
               
                  Huiles de pétrole lubrifiantes; fractions lourdes n.c.a.
               
               
                  33380
               
            
                  19.20.3
               
               
                  Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel
               
               
                   
               
            
                  19.20.31
               
               
                  Butane et propane, liquéfiés
               
               
                  33410
               
            
                  19.20.32
               
               
                  Éthylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l’exclusion du gaz naturel
               
               
                  33420
               
            
                  19.20.4
               
               
                  Autres produits pétroliers
               
               
                   
               
            
                  19.20.41
               
               
                  Vaseline; paraffine; cires de pétrole et autres
               
               
                  33500 (*)
               
            
                  19.20.42
               
               
                  Coke de pétrole; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole
               
               
                  33500 (*)
               
            
                  19.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
               
               
                   
               
            
                  19.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole
               
               
                  88151 (*)
               
            
                  20
               
               
                  Produits chimiques
               
               
                   
               
            
                  20.1
               
               
                  Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique
               
               
                   
               
            
                  20.11
               
               
                  Gaz industriels
               
               
                   
               
            
                  20.11.1
               
               
                  Gaz industriels
               
               
                   
               
            
                  20.11.11
               
               
                  Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
               
               
                  34210 (*)
               
            
                  20.11.12
               
               
                  Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
               
                  34210 (*)
               
            
                  20.11.13
               
               
                  Air liquide ou comprimé
               
               
                  34250 (*)
               
            
                  20.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
               
               
                   
               
            
                  20.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz industriels
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.12
               
               
                  Colorants, pigments et agents tannants
               
               
                   
               
            
                  20.12.1
               
               
                  Oxydes, peroxydes et hydroxydes
               
               
                   
               
            
                  20.12.11
               
               
                  Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
               
               
                  34220 (*)
               
            
                  20.12.12
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
               
               
                  34220 (*)
               
            
                  20.12.19
               
               
                  Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
               
               
                  34220 (*)
               
            
                  20.12.2
               
               
                  Extraits tannants; tanins naturels et dérivés; matières colorantes n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  20.12.21
               
               
                  Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
               
               
                  34310
               
            
                  20.12.22
               
               
                  Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale
               
               
                  34320
               
            
                  20.12.23
               
               
                  Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
               
               
                  34330
               
            
                  20.12.24
               
               
                  Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
               
               
                  34340
               
            
                  20.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
               
               
                   
               
            
                  20.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colorants, pigments et agents tannants
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.13
               
               
                  Autres produits chimiques inorganiques de base
               
               
                   
               
            
                  20.13.1
               
               
                  Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs
               
               
                   
               
            
                  20.13.11
               
               
                  Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
               
               
                  33620
                  88152 (*)
               
            
                  20.13.12
               
               
                  Uranium et thorium appauvris et leurs composés
               
               
                  33630
                  88152 (*)
               
            
                  20.13.13
               
               
                  Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
               
               
                  33690
               
            
                  20.13.14
               
               
                  Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
               
               
                  33710
               
            
                  20.13.2
               
               
                  Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques
               
               
                   
               
            
                  20.13.21
               
               
                  Métalloïdes
               
               
                  34231 (*)
               
            
                  20.13.22
               
               
                  Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
               
               
                  34231 (*)
               
            
                  20.13.23
               
               
                  Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
               
               
                  34231 (*)
               
            
                  20.13.24
               
               
                  Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
               
               
                  34231 (*)
                  34232
               
            
                  20.13.25
               
               
                  Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
               
               
                  34231 (*)
               
            
                  20.13.3
               
               
                  Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates
               
               
                   
               
            
                  20.13.31
               
               
                  Halogénures métalliques
               
               
                  34240 (*)
               
            
                  20.13.32
               
               
                  Hypochlorites, chlorates, perchlorates
               
               
                  34240 (*)
               
            
                  20.13.4
               
               
                  Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates
               
               
                   
               
            
                  20.13.41
               
               
                  Sulfures, sulfites et sulfates
               
               
                  34240 (*)
               
            
                  20.13.42
               
               
                  Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)
               
               
                  34240 (*)
               
            
                  20.13.43
               
               
                  Carbonates
               
               
                  34240 (*)
               
            
                  20.13.5
               
               
                  Autres sels métalliques
               
               
                   
               
            
                  20.13.51
               
               
                  Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal
               
               
                  34250 (*)
               
            
                  20.13.52
               
               
                  Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux
               
               
                  34250 (*)
               
            
                  20.13.6
               
               
                  Autres produits chimiques inorganiques de base
               
               
                   
               
            
                  20.13.61
               
               
                  Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
               
               
                  34260
               
            
                  20.13.62
               
               
                  Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
               
               
                  34270
               
            
                  20.13.63
               
               
                  Peroxyde d’hydrogène
               
               
                  34280 (*)
               
            
                  20.13.64
               
               
                  Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
               
               
                  34280 (*)
               
            
                  20.13.65
               
               
                  Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium
               
               
                  34290
               
            
                  20.13.66
               
               
                  Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
               
               
                  34520
               
            
                  20.13.67
               
               
                  Pyrites de fer grillées
               
               
                  34530
               
            
                  20.13.68
               
               
                  Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
               
               
                  34560
               
            
                  20.13.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base
               
               
                   
               
            
                  20.13.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.14
               
               
                  Autres produits chimiques organiques de base
               
               
                   
               
            
                  20.14.1
               
               
                  Hydrocarbures et leurs dérivés
               
               
                   
               
            
                  20.14.11
               
               
                  Hydrocarbures acycliques
               
               
                  34110 (*)
               
            
                  20.14.12
               
               
                  Hydrocarbures cycliques
               
               
                  34110 (*)
               
            
                  20.14.13
               
               
                  Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  34110 (*)
               
            
                  20.14.14
               
               
                  Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
               
               
                  34110 (*)
               
            
                  20.14.19
               
               
                  Autres dérivés des hydrocarbures
               
               
                  34110 (*)
               
            
                  20.14.2
               
               
                  Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels
               
               
                   
               
            
                  20.14.21
               
               
                  Alcools gras industriels
               
               
                  34139 (*)
               
            
                  20.14.22
               
               
                  Monoalcools
               
               
                  34139 (*)
               
            
                  20.14.23
               
               
                  Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
               
               
                  34139 (*)
                  34570 (*)
               
            
                  20.14.24
               
               
                  Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
               
               
                  34139 (*)
               
            
                  20.14.3
               
               
                  Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés
               
               
                   
               
            
                  20.14.31
               
               
                  Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
               
               
                  34120
               
            
                  20.14.32
               
               
                  Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
               
               
                  34140 (*)
               
            
                  20.14.33
               
               
                  Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
               
               
                  34140 (*)
               
            
                  20.14.34
               
               
                  Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels
               
               
                  34140 (*)
               
            
                  20.14.4
               
               
                  Composés organiques à fonction azotée
               
               
                   
               
            
                  20.14.41
               
               
                  Composés à fonction amine
               
               
                  34150 (*)
               
            
                  20.14.42
               
               
                  Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique
               
               
                  34150 (*)
               
            
                  20.14.43
               
               
                  Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
               
               
                  34150 (*)
               
            
                  20.14.44
               
               
                  Composés à autres fonctions azotées
               
               
                  34150 (*)
               
            
                  20.14.5
               
               
                  Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  20.14.51
               
               
                  Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
               
               
                  34160 (*)
               
            
                  20.14.52
               
               
                  Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
               
               
                  34160 (*)
               
            
                  20.14.53
               
               
                  Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  34180
               
            
                  20.14.6
               
               
                  Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques
               
               
                   
               
            
                  20.14.61
               
               
                  Composés à fonction aldéhyde
               
               
                  34170 (*)
               
            
                  20.14.62
               
               
                  Composés à fonction cétone et quinone
               
               
                  34170 (*)
               
            
                  20.14.63
               
               
                  Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
               
               
                  34170 (*)
               
            
                  20.14.64
               
               
                  Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
               
               
                  34170 (*)
               
            
                  20.14.7
               
               
                  Produits chimiques organiques de base divers
               
               
                   
               
            
                  20.14.71
               
               
                  Dérivés de produits végétaux ou résineux
               
               
                  34400
               
            
                  20.14.72
               
               
                  Charbon de bois
               
               
                  34510
               
            
                  20.14.73
               
               
                  Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
               
               
                  34540 (*)
               
            
                  20.14.74
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus
               
               
                  24110
               
            
                  20.14.75
               
               
                  Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
               
               
                  34131
               
            
                  20.14.8
               
               
                  Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil
               
               
                   
               
            
                  20.14.80
               
               
                  Lessives résiduaires de l’industrie de la pâte à papier, à l’exclusion du tall-oil
               
               
                  39230
               
            
                  20.14.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base
               
               
                   
               
            
                  20.14.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits chimiques organiques de base
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.15
               
               
                  Engrais et composés azotés
               
               
                   
               
            
                  20.15.1
               
               
                  Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
               
               
                   
               
            
                  20.15.10
               
               
                  Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
               
               
                  34233
                  34651
                  34652
               
            
                  20.15.2
               
               
                  Chlorure d’ammonium; nitrites
               
               
                   
               
            
                  20.15.20
               
               
                  Chlorure d’ammonium; nitrites
               
               
                  34653
               
            
                  20.15.3
               
               
                  Engrais azotés, minéraux ou chimiques
               
               
                   
               
            
                  20.15.31
               
               
                  Urée
               
               
                  34611
               
            
                  20.15.32
               
               
                  Sulfate d’ammonium
               
               
                  34612
               
            
                  20.15.33
               
               
                  Nitrate d’ammonium
               
               
                  34613
               
            
                  20.15.34
               
               
                  Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium
               
               
                  34614
               
            
                  20.15.35
               
               
                  Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
               
               
                  34615
               
            
                  20.15.39
               
               
                  Autres engrais et mélanges azotés
               
               
                  34619
               
            
                  20.15.4
               
               
                  Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques
               
               
                   
               
            
                  20.15.41
               
               
                  Superphosphates
               
               
                  34621
               
            
                  20.15.49
               
               
                  Autres engrais phosphatés
               
               
                  34629
               
            
                  20.15.5
               
               
                  Engrais potassiques, minéraux ou chimiques
               
               
                   
               
            
                  20.15.51
               
               
                  Chlorure de potassium (muriate de potasse)
               
               
                  34631
               
            
                  20.15.52
               
               
                  Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
               
               
                  34632
               
            
                  20.15.59
               
               
                  Autres engrais potassiques
               
               
                  34639
               
            
                  20.15.6
               
               
                  Nitrate de sodium
               
               
                   
               
            
                  20.15.60
               
               
                  Nitrate de sodium
               
               
                  34150 (*)
               
            
                  20.15.7
               
               
                  Engrais n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  20.15.71
               
               
                  Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
               
               
                  34641
               
            
                  20.15.72
               
               
                  Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
               
                  34642
               
            
                  20.15.73
               
               
                  Phosphate monoammonique
               
               
                  34643
               
            
                  20.15.74
               
               
                  Engrais binaires: azote et phosphore
               
               
                  34644
               
            
                  20.15.75
               
               
                  Engrais binaires: phosphore et potassium
               
               
                  34645
               
            
                  20.15.76
               
               
                  Nitrates de potassium
               
               
                  34646
               
            
                  20.15.79
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
               
               
                  34649
                  34659
               
            
                  20.15.8
               
               
                  Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  20.15.80
               
               
                  Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.
               
               
                  34654
               
            
                  20.15.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés
               
               
                   
               
            
                  20.15.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrais et de composés azotés
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.16
               
               
                  Matières plastiques sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.16.1
               
               
                  Polymères de l’éthylène, sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.16.10
               
               
                  Polymères de l’éthylène, sous formes primaires
               
               
                  34710
               
            
                  20.16.2
               
               
                  Polymères du styrène, sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.16.20
               
               
                  Polymères du styrène, sous formes primaires
               
               
                  34720
               
            
                  20.16.3
               
               
                  Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.16.30
               
               
                  Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
               
               
                  34730
               
            
                  20.16.4
               
               
                  Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.16.40
               
               
                  Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
               
               
                  34740
               
            
                  20.16.5
               
               
                  Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d’ions
               
               
                   
               
            
                  20.16.51
               
               
                  Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.52
               
               
                  Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.53
               
               
                  Polymères acryliques, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.54
               
               
                  Polyamides, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.55
               
               
                  Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.56
               
               
                  Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.57
               
               
                  Silicones, sous formes primaires
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.59
               
               
                  Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
               
               
                  34790 (*)
               
            
                  20.16.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.16.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  20.17
               
               
                  Caoutchouc synthétique sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.17.1
               
               
                  Caoutchouc synthétique sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.17.10
               
               
                  Caoutchouc synthétique sous formes primaires
               
               
                  34800
               
            
                  20.17.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
               
               
                   
               
            
                  20.17.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  20.2
               
               
                  Pesticides et autres produits agrochimiques
               
               
                   
               
            
                  20.20
               
               
                  Pesticides et autres produits agrochimiques
               
               
                   
               
            
                  20.20.1
               
               
                  Pesticides et autres produits agrochimiques
               
               
                   
               
            
                  20.20.11
               
               
                  Insecticides
               
               
                  34661
               
            
                  20.20.12
               
               
                  Herbicides
               
               
                  34663 (*)
               
            
                  20.20.13
               
               
                  Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
               
               
                  34663 (*)
               
            
                  20.20.14
               
               
                  Désinfectants
               
               
                  34664
               
            
                  20.20.15
               
               
                  Fongicides
               
               
                  34662
               
            
                  20.20.19
               
               
                  Autres pesticides et autres produits agrochimiques
               
               
                  34666
                  34669
               
            
                  20.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
               
               
                   
               
            
                  20.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pesticides et d’autres produits agrochimiques
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.3
               
               
                  Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
               
               
                   
               
            
                  20.30
               
               
                  Peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
               
               
                   
               
            
                  20.30.1
               
               
                  Peintures et vernis à base de polymères
               
               
                   
               
            
                  20.30.11
               
               
                  Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
               
               
                  35110 (*)
               
            
                  20.30.12
               
               
                  Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
               
               
                  35110 (*)
               
            
                  20.30.2
               
               
                  Autres peintures et vernis et produits connexes; couleurs fines et encres d’imprimerie
               
               
                   
               
            
                  20.30.21
               
               
                  Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
               
               
                  35110 (*)
               
            
                  20.30.22
               
               
                  Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
               
               
                  35110 (*)
               
            
                  20.30.23
               
               
                  Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires
               
               
                  35120
               
            
                  20.30.24
               
               
                  Encres d’imprimerie
               
               
                  35130
               
            
                  20.30.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
               
               
                   
               
            
                  20.30.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de peintures, vernis et revêtements similaires, encres d’imprimerie et mastics
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.4
               
               
                  Savons, produits d’entretien et parfums
               
               
                   
               
            
                  20.41
               
               
                  Savons, détergents et produits d’entretien
               
               
                   
               
            
                  20.41.1
               
               
                  Glycérine
               
               
                   
               
            
                  20.41.10
               
               
                  Glycérine
               
               
                  34570 (*)
               
            
                  20.41.2
               
               
                  Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon
               
               
                   
               
            
                  20.41.20
               
               
                  Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon
               
               
                  35310
               
            
                  20.41.3
               
               
                  Savons et produits de nettoyage
               
               
                   
               
            
                  20.41.31
               
               
                  Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
               
               
                  35321 (*)
               
            
                  20.41.32
               
               
                  Détergents et produits de nettoyage
               
               
                  35322
               
            
                  20.41.4
               
               
                  Préparations odoriférantes et cires
               
               
                   
               
            
                  20.41.41
               
               
                  Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
               
               
                  35331
               
            
                  20.41.42
               
               
                  Cires artificielles et préparées
               
               
                  35332
               
            
                  20.41.43
               
               
                  Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
               
               
                  35333
               
            
                  20.41.44
               
               
                  Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
               
               
                  35334
               
            
                  20.41.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
               
               
                   
               
            
                  20.41.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.42
               
               
                  Parfums et produits pour la toilette
               
               
                   
               
            
                  20.42.1
               
               
                  Parfums et produits pour la toilette
               
               
                   
               
            
                  20.42.11
               
               
                  Parfums et eaux de toilette
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.12
               
               
                  Produits pour les lèvres et les yeux
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.13
               
               
                  Préparations pour manucures et pédicures
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.14
               
               
                  Poudres, fards, fonds de teint
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.15
               
               
                  Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.16
               
               
                  Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.17
               
               
                  Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.18
               
               
                  Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire
               
               
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.19
               
               
                  Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
               
               
                  35321 (*)
                  35323 (*)
               
            
                  20.42.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
               
               
                   
               
            
                  20.42.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.5
               
               
                  Autres produits chimiques
               
               
                   
               
            
                  20.51
               
               
                  Produits explosifs
               
               
                   
               
            
                  20.51.1
               
               
                  Produits explosifs préparés; mèches de sûreté; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques; feux d’artifice
               
               
                   
               
            
                  20.51.11
               
               
                  Poudres propulsives et produits explosifs préparés
               
               
                  35450 (*)
               
            
                  20.51.12
               
               
                  Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
               
               
                  35450 (*)
               
            
                  20.51.13
               
               
                  Feux d’artifice
               
               
                  35460 (*)
               
            
                  20.51.14
               
               
                  Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice
               
               
                  35460 (*)
               
            
                  20.51.2
               
               
                  Allumettes
               
               
                   
               
            
                  20.51.20
               
               
                  Allumettes
               
               
                  38998
               
            
                  20.51.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
               
               
                   
               
            
                  20.51.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits explosifs
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.52
               
               
                  Colles
               
               
                   
               
            
                  20.52.1
               
               
                  Colles
               
               
                   
               
            
                  20.52.10
               
               
                  Colles
               
               
                  35420 (*)
               
            
                  20.52.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
               
               
                   
               
            
                  20.52.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.53
               
               
                  Huiles essentielles
               
               
                   
               
            
                  20.53.1
               
               
                  Huiles essentielles
               
               
                   
               
            
                  20.53.10
               
               
                  Huiles essentielles
               
               
                  35410
               
            
                  20.53.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles
               
               
                   
               
            
                  20.53.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’huiles essentielles
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.59
               
               
                  Autres produits chimiques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  20.59.1
               
               
                  Plaques et films photographiques, films à développement instantané; préparations chimiques et produits non mélangés pour usages photographiques
               
               
                   
               
            
                  20.59.11
               
               
                  Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
               
               
                  48341
               
            
                  20.59.12
               
               
                  Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
               
               
                  48342
               
            
                  20.59.2
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales
               
               
                   
               
            
                  20.59.20
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales
               
               
                  34550
               
            
                  20.59.3
               
               
                  Encres de bureau et de dessin et autres encres
               
               
                   
               
            
                  20.59.30
               
               
                  Encres de bureau et de dessin et autres encres
               
               
                  35140
               
            
                  20.59.4
               
               
                  Préparations lubrifiantes; additifs; préparations antigel
               
               
                   
               
            
                  20.59.41
               
               
                  Lubrifiants spéciaux
               
               
                  35430 (*)
               
            
                  20.59.42
               
               
                  Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
               
               
                  35430 (*)
               
            
                  20.59.43
               
               
                  Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
               
               
                  35430 (*)
               
            
                  20.59.5
               
               
                  Produits chimiques divers
               
               
                   
               
            
                  20.59.51
               
               
                  Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
               
               
                  35420 (*)
               
            
                  20.59.52
               
               
                  Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
               
               
                  35440 (*)
               
            
                  20.59.53
               
               
                  Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
               
               
                  35470
               
            
                  20.59.54
               
               
                  Charbons actifs
               
               
                  35490 (*)
               
            
                  20.59.55
               
               
                  Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
               
               
                  35490 (*)
               
            
                  20.59.56
               
               
                  Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
               
               
                  35490 (*)
               
            
                  20.59.57
               
               
                  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
               
               
                  35490 (*)
               
            
                  20.59.59
               
               
                  Autres produits chimiques divers n.c.a.
               
               
                  35490 (*)
               
            
                  20.59.6
               
               
                  Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
               
               
                   
               
            
                  20.59.60
               
               
                  Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
               
               
                  35420 (*)
               
            
                  20.59.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  20.59.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans l’élaboration d’autres produits chimiques n.c.a.
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  20.6
               
               
                  Fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                   
               
            
                  20.60
               
               
                  Fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                   
               
            
                  20.60.1
               
               
                  Fibres synthétiques
               
               
                   
               
            
                  20.60.11
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
               
               
                  35510
               
            
                  20.60.12
               
               
                  Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
               
               
                  35520 (*)
               
            
                  20.60.13
               
               
                  Autres fils de monofilaments synthétiques
               
               
                  35520 (*)
               
            
                  20.60.14
               
               
                  Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
               
               
                  35530
               
            
                  20.60.2
               
               
                  Fibres artificielles
               
               
                   
               
            
                  20.60.21
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
               
               
                  35540
               
            
                  20.60.22
               
               
                  Fils de filaments de haute ténacité en viscose
               
               
                  35550 (*)
               
            
                  20.60.23
               
               
                  Autres fils de monofilaments artificiels
               
               
                  35550 (*)
               
            
                  20.60.24
               
               
                  Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
               
               
                  35560
               
            
                  20.60.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                   
               
            
                  20.60.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  21
               
               
                  Produits pharmaceutiques de base et préparations pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  21.1
               
               
                  Produits pharmaceutiques de base
               
               
                   
               
            
                  21.10
               
               
                  Produits pharmaceutiques de base
               
               
                   
               
            
                  21.10.1
               
               
                  Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
               
               
                   
               
            
                  21.10.10
               
               
                  Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
               
               
                  35210
               
            
                  21.10.2
               
               
                  Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
               
               
                   
               
            
                  21.10.20
               
               
                  Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
               
               
                  35220
               
            
                  21.10.3
               
               
                  Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulfonamides
               
               
                   
               
            
                  21.10.31
               
               
                  Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
               
               
                  35230 (*)
               
            
                  21.10.32
               
               
                  Sulfonamides
               
               
                  35230 (*)
               
            
                  21.10.4
               
               
                  Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  21.10.40
               
               
                  Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
               
               
                  35240
               
            
                  21.10.5
               
               
                  Provitamines, vitamines et hormones; glycosides et alcaloïdes d’origine végétale et leurs dérivés; antibiotiques
               
               
                   
               
            
                  21.10.51
               
               
                  Provitamines, vitamines et leurs dérivés
               
               
                  35250 (*)
               
            
                  21.10.52
               
               
                  Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
               
               
                  35250 (*)
               
            
                  21.10.53
               
               
                  Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                  35250 (*)
               
            
                  21.10.54
               
               
                  Antibiotiques
               
               
                  35250 (*)
               
            
                  21.10.6
               
               
                  Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  21.10.60
               
               
                  Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
               
               
                  35270 (*)
               
            
                  21.10.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
               
               
                   
               
            
                  21.10.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits pharmaceutiques de base
               
               
                  88160 (*)
               
            
                  21.2
               
               
                  Préparations pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  21.20
               
               
                  Préparations pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  21.20.1
               
               
                  Médicaments
               
               
                   
               
            
                  21.20.11
               
               
                  Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques
               
               
                  35260 (*)
               
            
                  21.20.12
               
               
                  Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques
               
               
                  35260 (*)
               
            
                  21.20.13
               
               
                  Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
               
               
                  35260 (*)
               
            
                  21.20.2
               
               
                  Autres préparations pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  21.20.21
               
               
                  Sérums et vaccins
               
               
                  35270 (*)
               
            
                  21.20.22
               
               
                  Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides
               
               
                  35270 (*)
                  35290 (*)
               
            
                  21.20.23
               
               
                  Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
               
               
                  35270 (*)
                  35290 (*)
               
            
                  21.20.24
               
               
                  Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
               
               
                  35270 (*)
                  35290 (*)
               
            
                  21.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  21.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de préparations pharmaceutiques
               
               
                  88152
                  88160 (*)
               
            
                  22
               
               
                  Produits en caoutchouc et en plastique
               
               
                   
               
            
                  22.1
               
               
                  Produits en caoutchouc
               
               
                   
               
            
                  22.11
               
               
                  Pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
               
               
                   
               
            
                  22.11.1
               
               
                  Pneumatiques neufs
               
               
                   
               
            
                  22.11.11
               
               
                  Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
               
               
                  36111
               
            
                  22.11.12
               
               
                  Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
               
               
                  36112
               
            
                  22.11.13
               
               
                  Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
               
               
                  36113 (*)
               
            
                  22.11.14
               
               
                  Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
               
               
                  36113 (*)
               
            
                  22.11.15
               
               
                  Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
               
               
                  36114
               
            
                  22.11.16
               
               
                  Profilés pour le rechapage
               
               
                  36115
               
            
                  22.11.2
               
               
                  Pneumatiques rechapés
               
               
                   
               
            
                  22.11.20
               
               
                  Pneumatiques rechapés
               
               
                  36120
               
            
                  22.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
               
               
                   
               
            
                  22.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques; rechapage et resculptage de pneumatiques
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  22.19
               
               
                  Autres produits en caoutchouc
               
               
                   
               
            
                  22.19.1
               
               
                  Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                   
               
            
                  22.19.10
               
               
                  Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  36210
               
            
                  22.19.2
               
               
                  Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
               
               
                   
               
            
                  22.19.20
               
               
                  Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
               
               
                  36220
               
            
                  22.19.3
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                   
               
            
                  22.19.30
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  36230
               
            
                  22.19.4
               
               
                  Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
               
               
                   
               
            
                  22.19.40
               
               
                  Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  36240
               
            
                  22.19.5
               
               
                  Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu
               
               
                   
               
            
                  22.19.50
               
               
                  Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu
               
               
                  36250
               
            
                  22.19.6
               
               
                  Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                   
               
            
                  22.19.60
               
               
                  Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  36260
               
            
                  22.19.7
               
               
                  Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
               
               
                   
               
            
                  22.19.71
               
               
                  Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  36270 (*)
               
            
                  22.19.72
               
               
                  Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
               
               
                  36270 (*)
               
            
                  22.19.73
               
               
                  Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
               
               
                  29600 (*)
                  36270 (*)
               
            
                  22.19.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc
               
               
                   
               
            
                  22.19.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en caoutchouc
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  22.2
               
               
                  Produits en plastique
               
               
                   
               
            
                  22.21
               
               
                  Plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.21.1
               
               
                  Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.21.10
               
               
                  Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
               
               
                  36310
               
            
                  22.21.2
               
               
                  Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.21.21
               
               
                  Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
               
               
                  36320 (*)
               
            
                  22.21.29
               
               
                  Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
               
               
                  36320 (*)
               
            
                  22.21.3
               
               
                  Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières
               
               
                   
               
            
                  22.21.30
               
               
                  Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières
               
               
                  36330
               
            
                  22.21.4
               
               
                  Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.21.41
               
               
                  Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
               
               
                  36390 (*)
               
            
                  22.21.42
               
               
                  Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
               
               
                  36390 (*)
               
            
                  22.21.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.21.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  22.22
               
               
                  Emballages en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.22.1
               
               
                  Emballages en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.22.11
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène
               
               
                  36410 (*)
               
            
                  22.22.12
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
               
               
                  36410 (*)
               
            
                  22.22.13
               
               
                  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
               
               
                  36490 (*)
               
            
                  22.22.14
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
               
               
                  36490 (*)
               
            
                  22.22.19
               
               
                  Autres emballages en matières plastiques
               
               
                  36490 (*)
               
            
                  22.22.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.22.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages en matières plastiques
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  22.23
               
               
                  Éléments en matières plastiques pour la construction
               
               
                   
               
            
                  22.23.1
               
               
                  Éléments en matières plastiques pour la construction; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique
               
               
                   
               
            
                  22.23.11
               
               
                  Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
               
               
                  36910
               
            
                  22.23.12
               
               
                  Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques
               
               
                  36930
               
            
                  22.23.13
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
               
               
                  36950 (*)
               
            
                  22.23.14
               
               
                  Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
               
               
                  36950 (*)
               
            
                  22.23.15
               
               
                  Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
               
               
                  38930
               
            
                  22.23.19
               
               
                  Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
               
               
                  36950 (*)
               
            
                  22.23.2
               
               
                  Constructions préfabriquées en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.23.20
               
               
                  Constructions préfabriquées en matières plastiques
               
               
                  38703
               
            
                  22.23.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
               
               
                   
               
            
                  22.23.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  22.29
               
               
                  Autres produits en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.29.1
               
               
                  Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.29.10
               
               
                  Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques
               
               
                  28243
               
            
                  22.29.2
               
               
                  Autres produits en matières plastiques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  22.29.21
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm
               
               
                  36920 (*)
               
            
                  22.29.22
               
               
                  Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
               
               
                  36920 (*)
               
            
                  22.29.23
               
               
                  Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
               
               
                  36940
               
            
                  22.29.24
               
               
                  Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
               
               
                  36960
               
            
                  22.29.25
               
               
                  Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
               
               
                  36990 (*)
               
            
                  22.29.26
               
               
                  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques
               
               
                  36990 (*)
               
            
                  22.29.29
               
               
                  Autres articles en matières plastiques
               
               
                  29600 (*)
                  36990 (*)
                  38922 (*)
                  38994 (*)
               
            
                  22.29.9
               
               
                  Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  22.29.91
               
               
                  Façons de travail des matières plastiques
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  22.29.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits en matières plastiques
               
               
                  88170 (*)
               
            
                  23
               
               
                  Autres produits minéraux non métalliques
               
               
                   
               
            
                  23.1
               
               
                  Verre et articles en verre
               
               
                   
               
            
                  23.11
               
               
                  Verre plat
               
               
                   
               
            
                  23.11.1
               
               
                  Verre plat
               
               
                   
               
            
                  23.11.11
               
               
                  Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
               
               
                  37112
               
            
                  23.11.12
               
               
                  Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
               
               
                  37113
               
            
                  23.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
               
               
                   
               
            
                  23.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.12
               
               
                  Verre plat travaillé
               
               
                   
               
            
                  23.12.1
               
               
                  Verre plat travaillé
               
               
                   
               
            
                  23.12.11
               
               
                  Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
               
               
                  37114
               
            
                  23.12.12
               
               
                  Verre de sécurité
               
               
                  37115
               
            
                  23.12.13
               
               
                  Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
               
               
                  37116
               
            
                  23.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
               
               
                   
               
            
                  23.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.13
               
               
                  Verre creux
               
               
                   
               
            
                  23.13.1
               
               
                  Verre creux
               
               
                   
               
            
                  23.13.11
               
               
                  Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
               
               
                  37191
               
            
                  23.13.12
               
               
                  Verres à boire autres qu’en vitrocérame
               
               
                  37193 (*)
               
            
                  23.13.13
               
               
                  Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur
               
               
                  37193 (*)
               
            
                  23.13.14
               
               
                  Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
               
               
                  37199 (*)
               
            
                  23.13.9
               
               
                  Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
               
               
                   
               
            
                  23.13.91
               
               
                  Façonnage de verres à boire et d’autres articles de verrerie domestique
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.13.92
               
               
                  Façonnage de récipients en verre
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.13.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.14
               
               
                  Fibres de verre
               
               
                   
               
            
                  23.14.1
               
               
                  Fibres de verre
               
               
                   
               
            
                  23.14.11
               
               
                  Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
               
               
                  37121
               
            
                  23.14.12
               
               
                  Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés
               
               
                  37129
               
            
                  23.14.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
               
               
                   
               
            
                  23.14.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.19
               
               
                  Autres articles en verre travaillé, y compris verre technique
               
               
                   
               
            
                  23.19.1
               
               
                  Autre verre, semi-fini
               
               
                   
               
            
                  23.19.11
               
               
                  Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
               
               
                  37111 (*)
               
            
                  23.19.12
               
               
                  Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires
               
               
                  37117
               
            
                  23.19.2
               
               
                  Verre technique et autre
               
               
                   
               
            
                  23.19.21
               
               
                  Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
               
               
                  37192
               
            
                  23.19.22
               
               
                  Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
               
               
                  37194
               
            
                  23.19.23
               
               
                  Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
               
               
                  37195
               
            
                  23.19.24
               
               
                  Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux
               
               
                  37196
               
            
                  23.19.25
               
               
                  Isolateurs en verre
               
               
                  37197
               
            
                  23.19.26
               
               
                  Produits en verre technique n.c.a.
               
               
                  37199 (*)
               
            
                  23.19.9
               
               
                  Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique
               
               
                   
               
            
                  23.19.91
               
               
                  Façonnage d’articles en verre, y compris d’articles techniques en verre
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.19.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autre verre travaillé, y compris de verre technique
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.2
               
               
                  Produits réfractaires
               
               
                   
               
            
                  23.20
               
               
                  Produits réfractaires
               
               
                   
               
            
                  23.20.1
               
               
                  Produits réfractaires
               
               
                   
               
            
                  23.20.11
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
               
               
                  37310
               
            
                  23.20.12
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
               
               
                  37320
               
            
                  23.20.13
               
               
                  Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
               
               
                  37330
               
            
                  23.20.14
               
               
                  Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
               
               
                  37340
               
            
                  23.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
               
               
                   
               
            
                  23.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.3
               
               
                  Matériaux de construction en terre cuite
               
               
                   
               
            
                  23.31
               
               
                  Carreaux et dalles en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.31.1
               
               
                  Carreaux et dalles en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.31.10
               
               
                  Carreaux et dalles en céramique
               
               
                  37370
               
            
                  23.31.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.31.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.32
               
               
                  Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
               
               
                   
               
            
                  23.32.1
               
               
                  Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
               
               
                   
               
            
                  23.32.11
               
               
                  Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
               
               
                  37350 (*)
               
            
                  23.32.12
               
               
                  Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
               
               
                  37350 (*)
               
            
                  23.32.13
               
               
                  Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
               
               
                  37360
               
            
                  23.32.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
               
               
                   
               
            
                  23.32.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.4
               
               
                  Autres produits en porcelaine et céramique
               
               
                   
               
            
                  23.41
               
               
                  Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
               
               
                   
               
            
                  23.41.1
               
               
                  Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
               
               
                   
               
            
                  23.41.11
               
               
                  Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
               
               
                  37221 (*)
               
            
                  23.41.12
               
               
                  Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine
               
               
                  37221 (*)
               
            
                  23.41.13
               
               
                  Statuettes et autres objets d’ornement en céramique
               
               
                  37222
               
            
                  23.41.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
               
               
                   
               
            
                  23.41.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.42
               
               
                  Appareils sanitaires en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.42.1
               
               
                  Appareils sanitaires en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.42.10
               
               
                  Appareils sanitaires en céramique
               
               
                  37210
               
            
                  23.42.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.42.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils sanitaires en céramique
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.43
               
               
                  Isolateurs et pièces isolantes en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.43.1
               
               
                  Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.43.10
               
               
                  Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
               
               
                  37292
               
            
                  23.43.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique
               
               
                   
               
            
                  23.43.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’isolateurs et de pièces isolantes en céramique
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.44
               
               
                  Autres produits céramiques à usage technique
               
               
                   
               
            
                  23.44.1
               
               
                  Autres produits céramiques à usage technique
               
               
                   
               
            
                  23.44.11
               
               
                  Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
               
               
                  37291 (*)
               
            
                  23.44.12
               
               
                  Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
               
               
                  37291 (*)
                  46932
               
            
                  23.44.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques à usage technique
               
               
                   
               
            
                  23.44.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques à usage technique
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.49
               
               
                  Autres produits céramiques
               
               
                   
               
            
                  23.49.1
               
               
                  Autres produits céramiques
               
               
                   
               
            
                  23.49.11
               
               
                  Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
               
               
                  37291 (*)
               
            
                  23.49.12
               
               
                  Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
               
               
                  37299
               
            
                  23.49.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques
               
               
                   
               
            
                  23.49.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits céramiques
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.5
               
               
                  Ciment, chaux et plâtre
               
               
                   
               
            
                  23.51
               
               
                  Ciment
               
               
                   
               
            
                  23.51.1
               
               
                  Ciment
               
               
                   
               
            
                  23.51.11
               
               
                  Clinkers de ciment
               
               
                  37430
               
            
                  23.51.12
               
               
                  Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
               
               
                  37440
               
            
                  23.51.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
               
               
                   
               
            
                  23.51.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.52
               
               
                  Chaux et plâtre
               
               
                   
               
            
                  23.52.1
               
               
                  Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
               
               
                   
               
            
                  23.52.10
               
               
                  Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
               
               
                  37420
               
            
                  23.52.2
               
               
                  Plâtre
               
               
                   
               
            
                  23.52.20
               
               
                  Plâtre
               
               
                  37410
               
            
                  23.52.3
               
               
                  Dolomie calcinée ou agglomérée
               
               
                   
               
            
                  23.52.30
               
               
                  Dolomie calcinée ou agglomérée
               
               
                  37450
               
            
                  23.52.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
               
               
                   
               
            
                  23.52.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la chaux et du plâtre
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.6
               
               
                  Ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
               
               
                   
               
            
                  23.61
               
               
                  Éléments en béton pour la construction
               
               
                   
               
            
                  23.61.1
               
               
                  Éléments en béton pour la construction
               
               
                   
               
            
                  23.61.11
               
               
                  Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
               
               
                  37540
               
            
                  23.61.12
               
               
                  Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
               
               
                  37550
               
            
                  23.61.2
               
               
                  Constructions préfabriquées en béton
               
               
                   
               
            
                  23.61.20
               
               
                  Constructions préfabriquées en béton
               
               
                  38704
               
            
                  23.61.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction
               
               
                   
               
            
                  23.61.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en béton pour la construction
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.62
               
               
                  Éléments en plâtre pour la construction
               
               
                   
               
            
                  23.62.1
               
               
                  Éléments en plâtre pour la construction
               
               
                   
               
            
                  23.62.10
               
               
                  Éléments en plâtre pour la construction
               
               
                  37530 (*)
               
            
                  23.62.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction
               
               
                   
               
            
                  23.62.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.63
               
               
                  Béton prêt à l’emploi
               
               
                   
               
            
                  23.63.1
               
               
                  Béton prêt à l’emploi
               
               
                   
               
            
                  23.63.10
               
               
                  Béton prêt à l’emploi
               
               
                  37510 (*)
               
            
                  23.63.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi
               
               
                   
               
            
                  23.63.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l’emploi
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.64
               
               
                  Mortiers et bétons secs
               
               
                   
               
            
                  23.64.1
               
               
                  Mortiers et bétons secs
               
               
                   
               
            
                  23.64.10
               
               
                  Mortiers et bétons secs
               
               
                  37510 (*)
               
            
                  23.64.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
               
               
                   
               
            
                  23.64.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de mortiers et bétons secs
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.65
               
               
                  Fibre-ciment
               
               
                   
               
            
                  23.65.1
               
               
                  Ouvrages en fibre-ciment
               
               
                   
               
            
                  23.65.11
               
               
                  Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
               
               
                  37520
               
            
                  23.65.12
               
               
                  Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
               
               
                  37570
               
            
                  23.65.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment
               
               
                   
               
            
                  23.65.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ouvrages en fibre-ciment
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.69
               
               
                  Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
               
               
                   
               
            
                  23.69.1
               
               
                  Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
               
               
                   
               
            
                  23.69.11
               
               
                  Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
               
               
                  37530 (*)
               
            
                  23.69.19
               
               
                  Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
               
               
                  37560
               
            
                  23.69.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
               
               
                   
               
            
                  23.69.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.7
               
               
                  Pierre taillée, façonnée et finie
               
               
                   
               
            
                  23.70
               
               
                  Pierre taillée, façonnée et finie
               
               
                   
               
            
                  23.70.1
               
               
                  Pierre taillée, façonnée et finie
               
               
                   
               
            
                  23.70.11
               
               
                  Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
               
               
                  37610
               
            
                  23.70.12
               
               
                  Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
               
               
                  37690
               
            
                  23.70.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
               
               
                   
               
            
                  23.70.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.9
               
               
                  Autres produits minéraux non métalliques
               
               
                   
               
            
                  23.91
               
               
                  Produits abrasifs
               
               
                   
               
            
                  23.91.1
               
               
                  Produits abrasifs
               
               
                   
               
            
                  23.91.11
               
               
                  Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
               
               
                  37910 (*)
               
            
                  23.91.12
               
               
                  Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
               
               
                  37910 (*)
               
            
                  23.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
               
               
                   
               
            
                  23.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  23.99
               
               
                  Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  23.99.1
               
               
                  Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  23.99.11
               
               
                  Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
               
               
                  37920
               
            
                  23.99.12
               
               
                  Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
               
               
                  37930
               
            
                  23.99.13
               
               
                  Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées
               
               
                  37940
               
            
                  23.99.14
               
               
                  Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis
               
               
                  37950
               
            
                  23.99.15
               
               
                  Corindon artificiel
               
               
                  37960
               
            
                  23.99.19
               
               
                  Produits minéraux non métalliques n.c.a.
               
               
                  37990
               
            
                  23.99.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  23.99.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
               
               
                  88180 (*)
               
            
                  24
               
               
                  Produits métallurgiques
               
               
                   
               
            
                  24.1
               
               
                  Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
               
               
                   
               
            
                  24.10
               
               
                  Produits sidérurgiques de base et ferroalliages
               
               
                   
               
            
                  24.10.1
               
               
                  Produits sidérurgiques primaires
               
               
                   
               
            
                  24.10.11
               
               
                  Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
               
               
                  41111
               
            
                  24.10.12
               
               
                  Ferroalliages
               
               
                  41112
                  41113
                  41114
                  41115
               
            
                  24.10.13
               
               
                  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
               
               
                  41116
               
            
                  24.10.14
               
               
                  Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier
               
               
                  39350
                  41117
               
            
                  24.10.2
               
               
                  Acier brut
               
               
                   
               
            
                  24.10.21
               
               
                  Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
               
               
                  41121
               
            
                  24.10.22
               
               
                  Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
               
               
                  41122 (*)
               
            
                  24.10.23
               
               
                  Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
               
               
                  41122 (*)
               
            
                  24.10.3
               
               
                  Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
               
               
                   
               
            
                  24.10.31
               
               
                  Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41211
               
            
                  24.10.32
               
               
                  Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  41212
               
            
                  24.10.33
               
               
                  Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41213 (*)
               
            
                  24.10.34
               
               
                  Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  41214 (*)
               
            
                  24.10.35
               
               
                  Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41213 (*)
                  41223 (*)
               
            
                  24.10.36
               
               
                  Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)
               
               
                  41214 (*)
               
            
                  24.10.4
               
               
                  Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                   
               
            
                  24.10.41
               
               
                  Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41221
               
            
                  24.10.42
               
               
                  Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41223 (*)
               
            
                  24.10.43
               
               
                  Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41223 (*)
               
            
                  24.10.5
               
               
                  Produits laminés plats en acier, plaqués ou revêtus et produits laminés plats en acier à coupe rapide et en acier au silicium
               
               
                   
               
            
                  24.10.51
               
               
                  Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
               
               
                  41231 (*)
               
            
                  24.10.52
               
               
                  Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
               
               
                  41232
               
            
                  24.10.53
               
               
                  Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
               
               
                  41233 (*)
               
            
                  24.10.54
               
               
                  Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  41233 (*)
               
            
                  24.10.55
               
               
                  Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  41234
               
            
                  24.10.6
               
               
                  Barres laminées à chaud en acier
               
               
                   
               
            
                  24.10.61
               
               
                  Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
               
               
                  41241
               
            
                  24.10.62
               
               
                  Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
               
               
                  41242
               
            
                  24.10.63
               
               
                  Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
               
               
                  41243 (*)
               
            
                  24.10.64
               
               
                  Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
               
               
                  41244 (*)
                  41273 (*)
               
            
                  24.10.65
               
               
                  Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
               
               
                  41243 (*)
               
            
                  24.10.66
               
               
                  Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
               
               
                  41244 (*)
                  41271 (*)
                  41272 (*)
                  41273 (*)
               
            
                  24.10.67
               
               
                  Barres creuses pour le forage
               
               
                  41275
               
            
                  24.10.7
               
               
                  Profilés ouverts laminés à chaud, palplanches et éléments de voie ferrée, en acier
               
               
                   
               
            
                  24.10.71
               
               
                  Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
               
               
                  41251
               
            
                  24.10.72
               
               
                  Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
               
               
                  41274 (*)
               
            
                  24.10.73
               
               
                  Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
               
               
                  41274 (*)
               
            
                  24.10.74
               
               
                  Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
               
               
                  41252
               
            
                  24.10.75
               
               
                  Éléments de voie ferrée en acier
               
               
                  41253
               
            
                  24.10.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
               
               
                   
               
            
                  24.10.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.2
               
               
                  Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
               
               
                   
               
            
                  24.20
               
               
                  Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
               
               
                   
               
            
                  24.20.1
               
               
                  Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier
               
               
                   
               
            
                  24.20.11
               
               
                  Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
               
               
                  41281
               
            
                  24.20.12
               
               
                  Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
               
               
                  41282
               
            
                  24.20.13
               
               
                  Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
               
               
                  41283
               
            
                  24.20.14
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
               
               
                  41284
               
            
                  24.20.2
               
               
                  Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
               
               
                   
               
            
                  24.20.21
               
               
                  Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
               
               
                  41285 (*)
               
            
                  24.20.22
               
               
                  Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
               
               
                  41286 (*)
               
            
                  24.20.23
               
               
                  Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
               
               
                  41287 (*)
               
            
                  24.20.24
               
               
                  Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
               
               
                  41289 (*)
               
            
                  24.20.3
               
               
                  Tubes et tuyaux soudés, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
               
               
                   
               
            
                  24.20.31
               
               
                  Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
               
               
                  41285 (*)
               
            
                  24.20.32
               
               
                  Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
               
               
                  41286 (*)
               
            
                  24.20.33
               
               
                  Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
               
               
                  41287 (*)
               
            
                  24.20.34
               
               
                  Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
               
               
                  41288
               
            
                  24.20.35
               
               
                  Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
               
               
                  41289 (*)
               
            
                  24.20.4
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
               
               
                   
               
            
                  24.20.40
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
               
               
                  41293
               
            
                  24.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
               
               
                   
               
            
                  24.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.3
               
               
                  Autres produits de première transformation de l’acier
               
               
                   
               
            
                  24.31
               
               
                  Barres étirées à froid
               
               
                   
               
            
                  24.31.1
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
               
               
                   
               
            
                  24.31.10
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
               
               
                  41261
               
            
                  24.31.2
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable
               
               
                   
               
            
                  24.31.20
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable
               
               
                  41264 (*)
                  41271 (*)
                  41272 (*)
                  41274 (*)
               
            
                  24.31.3
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
               
               
                   
               
            
                  24.31.30
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
               
               
                  41244 (*)
                  41264 (*)
               
            
                  24.31.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
               
               
                   
               
            
                  24.31.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.32
               
               
                  Feuillards laminés à froid
               
               
                   
               
            
                  24.32.1
               
               
                  Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                   
               
            
                  24.32.10
               
               
                  Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  41222
                  41224
               
            
                  24.32.2
               
               
                  Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                   
               
            
                  24.32.20
               
               
                  Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  41231 (*)
               
            
                  24.32.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
               
               
                   
               
            
                  24.32.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.33
               
               
                  Produits formés à froid ou pliés
               
               
                   
               
            
                  24.33.1
               
               
                  Profilés formés à froid ou pliés
               
               
                   
               
            
                  24.33.11
               
               
                  Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
               
               
                  41262 (*)
               
            
                  24.33.12
               
               
                  Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
               
               
                  41274 (*)
               
            
                  24.33.2
               
               
                  Tôles nervurées, en acier non allié
               
               
                   
               
            
                  24.33.20
               
               
                  Tôles nervurées, en acier non allié
               
               
                  41262 (*)
               
            
                  24.33.3
               
               
                  Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue
               
               
                   
               
            
                  24.33.30
               
               
                  Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue
               
               
                  42190 (*)
               
            
                  24.33.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
               
               
                   
               
            
                  24.33.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits formés à froid ou pliés
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.34
               
               
                  Fils tréfilés à froid
               
               
                   
               
            
                  24.34.1
               
               
                  Fils tréfilés à froid
               
               
                   
               
            
                  24.34.11
               
               
                  Fils tréfilés à froid, en acier non allié
               
               
                  41263
               
            
                  24.34.12
               
               
                  Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
               
               
                  41265 (*)
               
            
                  24.34.13
               
               
                  Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
               
               
                  41265 (*)
               
            
                  24.34.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
               
               
                   
               
            
                  24.34.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils tréfilés à froid
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.4
               
               
                  Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs
               
               
                   
               
            
                  24.41
               
               
                  Métaux précieux
               
               
                   
               
            
                  24.41.1
               
               
                  Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
               
               
                   
               
            
                  24.41.10
               
               
                  Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
               
               
                  41310
               
            
                  24.41.2
               
               
                  Or brut, mi-ouvré ou en poudre
               
               
                   
               
            
                  24.41.20
               
               
                  Or brut, mi-ouvré ou en poudre
               
               
                  41320
               
            
                  24.41.3
               
               
                  Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
               
               
                   
               
            
                  24.41.30
               
               
                  Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
               
               
                  41330
               
            
                  24.41.4
               
               
                  Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                   
               
            
                  24.41.40
               
               
                  Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  41340
               
            
                  24.41.5
               
               
                  Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                   
               
            
                  24.41.50
               
               
                  Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  41350
               
            
                  24.41.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
               
               
                   
               
            
                  24.41.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.42
               
               
                  Aluminium
               
               
                   
               
            
                  24.42.1
               
               
                  Aluminium brut; oxyde d’aluminium
               
               
                   
               
            
                  24.42.11
               
               
                  Aluminium brut
               
               
                  41431
               
            
                  24.42.12
               
               
                  Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel
               
               
                  41432
               
            
                  24.42.2
               
               
                  Demi-produits en aluminium ou en alliages d’aluminium
               
               
                   
               
            
                  24.42.21
               
               
                  Poudres et paillettes d’aluminium
               
               
                  41531
               
            
                  24.42.22
               
               
                  Barres et profilés en aluminium
               
               
                  41532
               
            
                  24.42.23
               
               
                  Fils en aluminium
               
               
                  41533
               
            
                  24.42.24
               
               
                  Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm
               
               
                  41534
               
            
                  24.42.25
               
               
                  Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
               
               
                  41535
               
            
                  24.42.26
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
               
               
                  41536
               
            
                  24.42.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium
               
               
                   
               
            
                  24.42.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de l’aluminium
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.43
               
               
                  Plomb, zinc et étain
               
               
                   
               
            
                  24.43.1
               
               
                  Plomb, zinc et étain bruts
               
               
                   
               
            
                  24.43.11
               
               
                  Plomb brut
               
               
                  41441
               
            
                  24.43.12
               
               
                  Zinc brut
               
               
                  41442
               
            
                  24.43.13
               
               
                  Étain brut
               
               
                  41443
               
            
                  24.43.2
               
               
                  Demi-produits en plomb, zinc ou étain ou en alliages à base de ces métaux
               
               
                   
               
            
                  24.43.21
               
               
                  Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
               
               
                  41542
               
            
                  24.43.22
               
               
                  Poussières, poudres et paillettes de zinc
               
               
                  41544
               
            
                  24.43.23
               
               
                  Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
               
               
                  41545
               
            
                  24.43.24
               
               
                  Barres, profilés et fils en étain
               
               
                  41547
               
            
                  24.43.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
               
               
                   
               
            
                  24.43.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plomb, zinc et étain
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.44
               
               
                  Cuivre
               
               
                   
               
            
                  24.44.1
               
               
                  Cuivre brut; mattes de cuivre; cuivre de ciment
               
               
                   
               
            
                  24.44.11
               
               
                  Mattes de cuivre; cuivre de ciment
               
               
                  41411
               
            
                  24.44.12
               
               
                  Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
               
               
                  41412
               
            
                  24.44.13
               
               
                  Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
               
               
                  41413
               
            
                  24.44.2
               
               
                  Demi-produits en cuivre et en alliages de cuivre
               
               
                   
               
            
                  24.44.21
               
               
                  Poudres et paillettes de cuivre
               
               
                  41511
               
            
                  24.44.22
               
               
                  Barres et profilés en cuivre
               
               
                  41512
               
            
                  24.44.23
               
               
                  Fils de cuivre
               
               
                  41513
               
            
                  24.44.24
               
               
                  Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm
               
               
                  41514
               
            
                  24.44.25
               
               
                  Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
               
               
                  41515
               
            
                  24.44.26
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
               
               
                  41516
               
            
                  24.44.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
               
               
                   
               
            
                  24.44.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.45
               
               
                  Autres métaux non ferreux
               
               
                   
               
            
                  24.45.1
               
               
                  Nickel brut; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
               
                   
               
            
                  24.45.11
               
               
                  Nickel brut
               
               
                  41422
               
            
                  24.45.12
               
               
                  Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
               
                  41421
               
            
                  24.45.2
               
               
                  Demi-produits en nickel et en alliages de nickel
               
               
                   
               
            
                  24.45.21
               
               
                  Poudres et paillettes de nickel
               
               
                  41521
               
            
                  24.45.22
               
               
                  Barres, profilés et fils en nickel
               
               
                  41522
               
            
                  24.45.23
               
               
                  Tôles, bandes et feuilles en nickel
               
               
                  41523
               
            
                  24.45.24
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
               
               
                  41524
               
            
                  24.45.3
               
               
                  Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
               
               
                   
               
            
                  24.45.30
               
               
                  Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
               
               
                  41601
                  41602
                  41603
                  41604
               
            
                  24.45.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux
               
               
                   
               
            
                  24.45.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres métaux non ferreux
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  24.46
               
               
                  Combustibles nucléaires traités
               
               
                   
               
            
                  24.46.1
               
               
                  Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés
               
               
                   
               
            
                  24.46.10
               
               
                  Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l’uranium naturel ou des composés
               
               
                  33610
               
            
                  24.46.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
               
               
                   
               
            
                  24.46.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
               
               
                  88152 (*)
               
            
                  24.5
               
               
                  Travaux de fonderie
               
               
                   
               
            
                  24.51
               
               
                  Travaux de fonderie de fonte
               
               
                   
               
            
                  24.51.1
               
               
                  Travaux de fonderie de fonte
               
               
                   
               
            
                  24.51.11
               
               
                  Travaux de fonderie de fonte malléable
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  24.51.12
               
               
                  Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  24.51.13
               
               
                  Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  24.51.2
               
               
                  Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
               
               
                   
               
            
                  24.51.20
               
               
                  Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
               
               
                  41291 (*)
               
            
                  24.51.3
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en fonte
               
               
                   
               
            
                  24.51.30
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en fonte
               
               
                  41292 (*)
               
            
                  24.51.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
               
               
                   
               
            
                  24.51.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  24.52
               
               
                  Travaux de fonderie d’acier
               
               
                   
               
            
                  24.52.1
               
               
                  Travaux de fonderie d’acier
               
               
                   
               
            
                  24.52.10
               
               
                  Travaux de fonderie d’acier
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  24.52.2
               
               
                  Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
               
               
                   
               
            
                  24.52.20
               
               
                  Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation
               
               
                  41291 (*)
               
            
                  24.52.3
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
               
               
                   
               
            
                  24.52.30
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
               
               
                  41292 (*)
               
            
                  24.53
               
               
                  Travaux de fonderie de métaux légers
               
               
                   
               
            
                  24.53.1
               
               
                  Travaux de fonderie de métaux légers
               
               
                   
               
            
                  24.53.10
               
               
                  Travaux de fonderie de métaux légers
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  24.54
               
               
                  Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
               
               
                   
               
            
                  24.54.1
               
               
                  Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
               
               
                   
               
            
                  24.54.10
               
               
                  Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
               
               
                  89310 (*)
               
            
                  25
               
               
                  Produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements
               
               
                   
               
            
                  25.1
               
               
                  Éléments en métal pour la construction
               
               
                   
               
            
                  25.11
               
               
                  Structures métalliques et parties de structures
               
               
                   
               
            
                  25.11.1
               
               
                  Constructions métalliques préfabriquées
               
               
                   
               
            
                  25.11.10
               
               
                  Constructions métalliques préfabriquées
               
               
                  38702
               
            
                  25.11.2
               
               
                  Constructions et ossatures métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.11.21
               
               
                  Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
               
               
                  42110 (*)
               
            
                  25.11.22
               
               
                  Pylônes et mâts, en fer ou en acier
               
               
                  42110 (*)
               
            
                  25.11.23
               
               
                  Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
               
               
                  42190 (*)
               
            
                  25.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
               
               
                   
               
            
                  25.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures métalliques et parties de structures
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.12
               
               
                  Portes et fenêtres en métal
               
               
                   
               
            
                  25.12.1
               
               
                  Portes, fenêtres et huisseries métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.12.10
               
               
                  Portes, fenêtres et huisseries métalliques
               
               
                  42120
               
            
                  25.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
               
               
                   
               
            
                  25.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de portes et fenêtres en métal
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.2
               
               
                  Réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.21
               
               
                  Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
               
               
                   
               
            
                  25.21.1
               
               
                  Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
               
               
                   
               
            
                  25.21.11
               
               
                  Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
               
               
                  44823
               
            
                  25.21.12
               
               
                  Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
               
               
                  44825
               
            
                  25.21.13
               
               
                  Parties de chaudières pour le chauffage central
               
               
                  44833
               
            
                  25.21.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
               
               
                   
               
            
                  25.21.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de radiateurs et chaudières pour le chauffage central
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.29
               
               
                  Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.29.1
               
               
                  Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.29.11
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
               
               
                  42210
               
            
                  25.29.12
               
               
                  Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
               
                  42220
               
            
                  25.29.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.29.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.3
               
               
                  Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
               
               
                   
               
            
                  25.30
               
               
                  Générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
               
               
                   
               
            
                  25.30.1
               
               
                  Générateurs de vapeur et leurs éléments
               
               
                   
               
            
                  25.30.11
               
               
                  Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée
               
               
                  42320
               
            
                  25.30.12
               
               
                  Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
               
               
                  42330
               
            
                  25.30.13
               
               
                  Éléments de générateurs de vapeur
               
               
                  42342
               
            
                  25.30.2
               
               
                  Réacteurs nucléaires et leurs éléments
               
               
                   
               
            
                  25.30.21
               
               
                  Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
               
               
                  42310
               
            
                  25.30.22
               
               
                  Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
               
               
                  42341
               
            
                  25.30.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
               
               
                   
               
            
                  25.30.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.4
               
               
                  Armes et munitions
               
               
                   
               
            
                  25.40
               
               
                  Armes et munitions
               
               
                   
               
            
                  25.40.1
               
               
                  Armes et munitions et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  25.40.11
               
               
                  Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
               
               
                  44720
               
            
                  25.40.12
               
               
                  Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
               
               
                  44730
               
            
                  25.40.13
               
               
                  Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
               
               
                  44740
               
            
                  25.40.14
               
               
                  Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse
               
               
                  44760
               
            
                  25.40.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions
               
               
                   
               
            
                  25.40.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’armes et de munitions
               
               
                  88214
               
            
                  25.5
               
               
                  Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres
               
               
                   
               
            
                  25.50
               
               
                  Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage; produits de la métallurgie des poudres
               
               
                   
               
            
                  25.50.1
               
               
                  Produits de la forge, de l’emboutissage, de l’estampage et du profilage
               
               
                   
               
            
                  25.50.11
               
               
                  Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
               
               
                  89320 (*)
               
            
                  25.50.12
               
               
                  Travaux d’estampage, sur plan
               
               
                  89320 (*)
               
            
                  25.50.13
               
               
                  Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
               
               
                  89320 (*)
               
            
                  25.50.2
               
               
                  Travaux de la métallurgie des poudres
               
               
                   
               
            
                  25.50.20
               
               
                  Travaux de la métallurgie des poudres
               
               
                  89320 (*)
               
            
                  25.6
               
               
                  Traitement et revêtement des métaux; usinage
               
               
                   
               
            
                  25.61
               
               
                  Traitement et revêtement des métaux
               
               
                   
               
            
                  25.61.1
               
               
                  Revêtement des métaux
               
               
                   
               
            
                  25.61.11
               
               
                  Revêtement métallique des métaux
               
               
                  88211 (*)
               
            
                  25.61.12
               
               
                  Revêtement non métallique des métaux
               
               
                  88211 (*)
               
            
                  25.61.2
               
               
                  Autres traitements des métaux
               
               
                   
               
            
                  25.61.21
               
               
                  Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
               
               
                  88211 (*)
               
            
                  25.61.22
               
               
                  Autres traitements de surface des métaux
               
               
                  88211 (*)
               
            
                  25.62
               
               
                  Usinage
               
               
                   
               
            
                  25.62.1
               
               
                  Décolletage
               
               
                   
               
            
                  25.62.10
               
               
                  Décolletage
               
               
                  88212
               
            
                  25.62.2
               
               
                  Autres travaux d’usinage
               
               
                   
               
            
                  25.62.20
               
               
                  Autres travaux d’usinage
               
               
                  88213 (*)
               
            
                  25.7
               
               
                  Coutellerie, outillage et quincaillerie
               
               
                   
               
            
                  25.71
               
               
                  Articles de coutellerie
               
               
                   
               
            
                  25.71.1
               
               
                  Articles de coutellerie
               
               
                   
               
            
                  25.71.11
               
               
                  Couteaux et ciseaux, et leurs lames
               
               
                  42913
               
            
                  25.71.12
               
               
                  Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
               
               
                  42914
               
            
                  25.71.13
               
               
                  Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
               
               
                  42915
               
            
                  25.71.14
               
               
                  Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
               
               
                  42916
               
            
                  25.71.15
               
               
                  Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
               
               
                  44750
               
            
                  25.71.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie
               
               
                   
               
            
                  25.71.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de coutellerie
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.72
               
               
                  Serrures et ferrures
               
               
                   
               
            
                  25.72.1
               
               
                  Serrures et ferrures
               
               
                   
               
            
                  25.72.11
               
               
                  Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs
               
               
                  42992 (*)
               
            
                  25.72.12
               
               
                  Autres serrures, en métaux communs
               
               
                  42992 (*)
               
            
                  25.72.13
               
               
                  Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
               
               
                  42992 (*)
               
            
                  25.72.14
               
               
                  Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs
               
               
                  42992 (*)
               
            
                  25.72.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
               
               
                   
               
            
                  25.72.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.73
               
               
                  Outillage
               
               
                   
               
            
                  25.73.1
               
               
                  Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
               
               
                   
               
            
                  25.73.10
               
               
                  Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
               
               
                  42921 (*)
               
            
                  25.73.2
               
               
                  Scies à main; lames de scie de toutes sortes
               
               
                   
               
            
                  25.73.20
               
               
                  Scies à main; lames de scie de toutes sortes
               
               
                  42921 (*)
               
            
                  25.73.3
               
               
                  Autres outils à main
               
               
                   
               
            
                  25.73.30
               
               
                  Autres outils à main
               
               
                  42921 (*)
               
            
                  25.73.4
               
               
                  Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
               
               
                   
               
            
                  25.73.40
               
               
                  Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
               
               
                  42922 (*)
               
            
                  25.73.5
               
               
                  Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
               
               
                   
               
            
                  25.73.50
               
               
                  Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
               
               
                  44916
               
            
                  25.73.6
               
               
                  Autres outils
               
               
                   
               
            
                  25.73.60
               
               
                  Autres outils
               
               
                  42922 (*)
               
            
                  25.73.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage
               
               
                   
               
            
                  25.73.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.9
               
               
                  Autres ouvrages en métaux
               
               
                   
               
            
                  25.91
               
               
                  Bidons métalliques et récipients similaires
               
               
                   
               
            
                  25.91.1
               
               
                  Bidons métalliques et récipients similaires
               
               
                   
               
            
                  25.91.11
               
               
                  Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
               
               
                  42931 (*)
               
            
                  25.91.12
               
               
                  Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
               
               
                  42931 (*)
               
            
                  25.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
               
               
                   
               
            
                  25.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires
               
               
                  89200
               
            
                  25.92
               
               
                  Emballages légers métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.92.1
               
               
                  Emballages légers métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.92.11
               
               
                  Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l
               
               
                  42931 (*)
               
            
                  25.92.12
               
               
                  Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l
               
               
                  42931 (*)
               
            
                  25.92.13
               
               
                  Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
               
               
                  42932
               
            
                  25.92.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques
               
               
                   
               
            
                  25.92.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’emballages légers métalliques
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.93
               
               
                  Articles en fils, chaînes et ressorts
               
               
                   
               
            
                  25.93.1
               
               
                  Articles en fils, chaînes et ressorts
               
               
                   
               
            
                  25.93.11
               
               
                  Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité
               
               
                  42941
               
            
                  25.93.12
               
               
                  Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité
               
               
                  42942
                  42946
               
            
                  25.93.13
               
               
                  Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
               
               
                  42943
               
            
                  25.93.14
               
               
                  Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
               
               
                  42944 (*)
               
            
                  25.93.15
               
               
                  Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
               
               
                  42950
               
            
                  25.93.16
               
               
                  Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
               
               
                  42945
               
            
                  25.93.17
               
               
                  Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
               
               
                  42991
               
            
                  25.93.18
               
               
                  Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
               
               
                  42997 (*)
               
            
                  25.93.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts
               
               
                   
               
            
                  25.93.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles en fils, de chaînes et de ressorts
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.94
               
               
                  Vis et boulons
               
               
                   
               
            
                  25.94.1
               
               
                  Vis et boulons
               
               
                   
               
            
                  25.94.11
               
               
                  Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
               
               
                  42944 (*)
               
            
                  25.94.12
               
               
                  Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
               
               
                  42944 (*)
               
            
                  25.94.13
               
               
                  Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
               
               
                  42944 (*)
               
            
                  25.94.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
               
               
                   
               
            
                  25.94.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  25.99
               
               
                  Autres produits métalliques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  25.99.1
               
               
                  Articles métalliques domestiques
               
               
                   
               
            
                  25.99.11
               
               
                  Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
               
               
                  42911
               
            
                  25.99.12
               
               
                  Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
               
               
                  42912
               
            
                  25.99.2
               
               
                  Autres articles en métaux communs
               
               
                   
               
            
                  25.99.21
               
               
                  Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
               
               
                  42993
               
            
                  25.99.22
               
               
                  Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau
               
               
                  42994
               
            
                  25.99.23
               
               
                  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
               
               
                  42995
               
            
                  25.99.24
               
               
                  Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
               
               
                  42996
               
            
                  25.99.25
               
               
                  Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
               
               
                  42997 (*)
               
            
                  25.99.26
               
               
                  Hélices et pales d’hélices pour bateaux
               
               
                  42998
               
            
                  25.99.29
               
               
                  Autres articles en métaux communs n.c.a.
               
               
                  42999
                  46931
               
            
                  25.99.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  25.99.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
               
               
                  88219 (*)
               
            
                  26
               
               
                  Produits informatiques, électroniques et optiques
               
               
                   
               
            
                  26.1
               
               
                  Composants et cartes électroniques
               
               
                   
               
            
                  26.11
               
               
                  Composants électroniques
               
               
                   
               
            
                  26.11.1
               
               
                  Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, y compris tubes cathodiques
               
               
                   
               
            
                  26.11.11
               
               
                  Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
               
               
                  47140 (*)
               
            
                  26.11.12
               
               
                  Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
               
               
                  47140 (*)
               
            
                  26.11.2
               
               
                  Diodes et transistors
               
               
                   
               
            
                  26.11.21
               
               
                  Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
               
               
                  47150 (*)
               
            
                  26.11.22
               
               
                  Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
               
               
                  47150 (*)
               
            
                  26.11.3
               
               
                  Circuits intégrés électroniques
               
               
                   
               
            
                  26.11.30
               
               
                  Circuits intégrés électroniques
               
               
                  47160
               
            
                  26.11.4
               
               
                  Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  26.11.40
               
               
                  Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
               
               
                  47173
               
            
                  26.11.9
               
               
                  Fabrication de circuits intégrés électroniques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
               
               
                   
               
            
                  26.11.91
               
               
                  Fabrication de circuits intégrés électroniques
               
               
                  88233 (*)
               
            
                  26.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
               
               
                  88233 (*)
               
            
                  26.12
               
               
                  Cartes électroniques assemblées
               
               
                   
               
            
                  26.12.1
               
               
                  Circuits imprimés chargés
               
               
                   
               
            
                  26.12.10
               
               
                  Circuits imprimés chargés
               
               
                  47130
               
            
                  26.12.2
               
               
                  Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information
               
               
                   
               
            
                  26.12.20
               
               
                  Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information
               
               
                  45281
                  45282
               
            
                  26.12.3
               
               
                  Cartes intelligentes
               
               
                   
               
            
                  26.12.30
               
               
                  Cartes intelligentes
               
               
                  47920
               
            
                  26.12.9
               
               
                  Impression de circuits; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
               
               
                   
               
            
                  26.12.91
               
               
                  Impression de circuits
               
               
                  88233 (*)
               
            
                  26.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cartes électroniques assemblées
               
               
                  88233 (*)
               
            
                  26.2
               
               
                  Ordinateurs et équipements périphériques
               
               
                   
               
            
                  26.20
               
               
                  Ordinateurs et équipements périphériques
               
               
                   
               
            
                  26.20.1
               
               
                  Ordinateurs et leurs parties et accessoires
               
               
                   
               
            
                  26.20.11
               
               
                  Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires
               
               
                  45221
                  45222
               
            
                  26.20.12
               
               
                  Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
               
               
                  45142
               
            
                  26.20.13
               
               
                  Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie
               
               
                  45230
               
            
                  26.20.14
               
               
                  Systèmes informatiques
               
               
                  45240
               
            
                  26.20.15
               
               
                  Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie
               
               
                  45250
               
            
                  26.20.16
               
               
                  Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
               
               
                  45261
                  45262
                  45263
                  45264
                  45265
                  45269
               
            
                  26.20.17
               
               
                  Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
               
               
                  47315
               
            
                  26.20.18
               
               
                  Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
               
               
                  45266
               
            
                  26.20.2
               
               
                  Unités de mémoire et autres dispositifs de stockage
               
               
                   
               
            
                  26.20.21
               
               
                  Unités de mémoire
               
               
                  45271
                  45272
               
            
                  26.20.22
               
               
                  Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
               
               
                  47550
               
            
                  26.20.3
               
               
                  Autres unités pour matériel informatique
               
               
                   
               
            
                  26.20.30
               
               
                  Autres unités pour matériel informatique
               
               
                  45289
               
            
                  26.20.4
               
               
                  Parties et accessoires pour matériel informatique
               
               
                   
               
            
                  26.20.40
               
               
                  Parties et accessoires pour matériel informatique
               
               
                  45290
               
            
                  26.20.9
               
               
                  Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                   
               
            
                  26.20.91
               
               
                  Fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                  88231 (*)
               
            
                  26.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                  88231 (*)
               
            
                  26.3
               
               
                  Équipements de communication
               
               
                   
               
            
                  26.30
               
               
                  Équipements de communication
               
               
                   
               
            
                  26.30.1
               
               
                  Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision; caméras de télévision
               
               
                   
               
            
                  26.30.11
               
               
                  Appareils d’émission incorporant un appareil de réception
               
               
                  47211
               
            
                  26.30.12
               
               
                  Appareils d’émission sans appareil de réception
               
               
                  47212
               
            
                  26.30.13
               
               
                  Caméras de télévision
               
               
                  47213
               
            
                  26.30.2
               
               
                  Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; visiophones
               
               
                   
               
            
                  26.30.21
               
               
                  Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil
               
               
                  47221
               
            
                  26.30.22
               
               
                  Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
               
               
                  47222
               
            
                  26.30.23
               
               
                  Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
               
               
                  47223 (*)
               
            
                  26.30.3
               
               
                  Parties de matériel téléphonique et télégraphique
               
               
                   
               
            
                  26.30.30
               
               
                  Parties de matériel téléphonique et télégraphique
               
               
                  47401
               
            
                  26.30.4
               
               
                  Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
               
               
                   
               
            
                  26.30.40
               
               
                  Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
               
               
                  47403 (*)
               
            
                  26.30.5
               
               
                  Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires
               
               
                   
               
            
                  26.30.50
               
               
                  Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires
               
               
                  46921
               
            
                  26.30.6
               
               
                  Parties d’avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et d’appareils similaires
               
               
                   
               
            
                  26.30.60
               
               
                  Parties d’avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et d’appareils similaires
               
               
                  46960 (*)
               
            
                  26.30.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de communication
               
               
                   
               
            
                  26.30.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de communication
               
               
                  88234 (*)
               
            
                  26.4
               
               
                  Produits électroniques grand public
               
               
                   
               
            
                  26.40
               
               
                  Produits électroniques grand public
               
               
                   
               
            
                  26.40.1
               
               
                  Récepteurs radio
               
               
                   
               
            
                  26.40.11
               
               
                  Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
               
               
                  47311
               
            
                  26.40.12
               
               
                  Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
               
               
                  47312
               
            
                  26.40.2
               
               
                  Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
               
               
                   
               
            
                  26.40.20
               
               
                  Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
               
               
                  47313
               
            
                  26.40.3
               
               
                  Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
               
               
                   
               
            
                  26.40.31
               
               
                  Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
               
               
                  47321 (*)
               
            
                  26.40.32
               
               
                  Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son
               
               
                  47321 (*)
               
            
                  26.40.33
               
               
                  Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques
               
               
                  47214
                  47323
               
            
                  26.40.34
               
               
                  Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
               
               
                  47314
               
            
                  26.40.4
               
               
                  Microphones, haut-parleurs, récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie
               
               
                   
               
            
                  26.40.41
               
               
                  Microphones et leurs supports
               
               
                  47331 (*)
               
            
                  26.40.42
               
               
                  Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
               
               
                  47331 (*)
               
            
                  26.40.43
               
               
                  Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son
               
               
                  47331 (*)
               
            
                  26.40.44
               
               
                  Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
               
               
                  47223 (*)
               
            
                  26.40.5
               
               
                  Parties d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image
               
               
                   
               
            
                  26.40.51
               
               
                  Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image
               
               
                  47402
               
            
                  26.40.52
               
               
                  Parties d’émetteurs et de récepteurs radio
               
               
                  47403 (*)
               
            
                  26.40.6
               
               
                  Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
               
               
                   
               
            
                  26.40.60
               
               
                  Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
               
               
                  38580
               
            
                  26.40.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
               
               
                   
               
            
                  26.40.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public
               
               
                  88234 (*)
               
            
                  26.5
               
               
                  Instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation; articles d’horlogerie
               
               
                   
               
            
                  26.51
               
               
                  Instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
               
               
                   
               
            
                  26.51.1
               
               
                  Instruments et appareils d’aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires
               
               
                   
               
            
                  26.51.11
               
               
                  Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
               
               
                  48211
               
            
                  26.51.12
               
               
                  Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique
               
               
                  48212 (*)
                  48219
               
            
                  26.51.2
               
               
                  Appareils radar et de radionavigation
               
               
                   
               
            
                  26.51.20
               
               
                  Appareils radar et de radionavigation
               
               
                  48220
               
            
                  26.51.3
               
               
                  Balances de précision; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs
               
               
                   
               
            
                  26.51.31
               
               
                  Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure
               
               
                  48231
               
            
                  26.51.32
               
               
                  Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
               
               
                  48232
               
            
                  26.51.33
               
               
                  Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
               
               
                  48233 (*)
               
            
                  26.51.4
               
               
                  Instruments de mesure de grandeurs électriques ou de radiations ionisantes
               
               
                   
               
            
                  26.51.41
               
               
                  Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
               
               
                  48241
               
            
                  26.51.42
               
               
                  Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
               
               
                  48242
               
            
                  26.51.43
               
               
                  Instruments de contrôle et de mesure électriques
               
               
                  48243
               
            
                  26.51.44
               
               
                  Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
               
               
                  48244
               
            
                  26.51.45
               
               
                  Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
               
               
                  48249
               
            
                  26.51.5
               
               
                  Instruments de contrôle d’autres grandeurs physiques
               
               
                   
               
            
                  26.51.51
               
               
                  Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
               
               
                  48251
               
            
                  26.51.52
               
               
                  Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides
               
               
                  48252
               
            
                  26.51.53
               
               
                  Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
               
               
                  48253
               
            
                  26.51.6
               
               
                  Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d’essai
               
               
                   
               
            
                  26.51.61
               
               
                  Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
               
               
                  48261
               
            
                  26.51.62
               
               
                  Appareils et dispositifs d’essais des matériaux
               
               
                  48262
               
            
                  26.51.63
               
               
                  Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité
               
               
                  48263
               
            
                  26.51.64
               
               
                  Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
               
               
                  48264
               
            
                  26.51.65
               
               
                  Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
               
               
                  48266
               
            
                  26.51.66
               
               
                  Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
               
               
                  48269 (*)
               
            
                  26.51.7
               
               
                  Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
               
               
                   
               
            
                  26.51.70
               
               
                  Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
               
               
                  48269 (*)
               
            
                  26.51.8
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
               
               
                   
               
            
                  26.51.81
               
               
                  Parties des appareils radar et de radionavigation
               
               
                  47403 (*)
               
            
                  26.51.82
               
               
                  Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
               
               
                  48281
               
            
                  26.51.83
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes
               
               
                  48282
               
            
                  26.51.84
               
               
                  Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
               
               
                  48283
               
            
                  26.51.85
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
               
               
                  48284
               
            
                  26.51.86
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
               
               
                  48285
               
            
                  26.51.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
               
               
                   
               
            
                  26.51.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments et appareils de mesure, d’essai et de navigation
               
               
                  88235 (*)
               
            
                  26.52
               
               
                  Articles d’horlogerie
               
               
                   
               
            
                  26.52.1
               
               
                  Montres et autres compteurs de temps, à l’exclusion de leurs mouvements et éléments
               
               
                   
               
            
                  26.52.11
               
               
                  Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
               
               
                  48410 (*)
               
            
                  26.52.12
               
               
                  Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
               
               
                  48410 (*)
               
            
                  26.52.13
               
               
                  Pendulettes pour tableaux de bord
               
               
                  48420 (*)
               
            
                  26.52.14
               
               
                  Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
               
               
                  48420 (*)
               
            
                  26.52.2
               
               
                  Mouvements et éléments de montres
               
               
                   
               
            
                  26.52.21
               
               
                  Mouvements de montres, complets et assemblés
               
               
                  48440 (*)
               
            
                  26.52.22
               
               
                  Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés
               
               
                  48440 (*)
               
            
                  26.52.23
               
               
                  Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés
               
               
                  48440 (*)
               
            
                  26.52.24
               
               
                  Ébauches de montres
               
               
                  48440 (*)
               
            
                  26.52.25
               
               
                  Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
               
               
                  48440 (*)
               
            
                  26.52.26
               
               
                  Boîtiers de montres et leurs parties
               
               
                  48490 (*)
               
            
                  26.52.27
               
               
                  Autres fournitures d’horlogerie
               
               
                  48490 (*)
               
            
                  26.52.28
               
               
                  Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie
               
               
                  48430
               
            
                  26.52.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles d’horlogerie
               
               
                   
               
            
                  26.52.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles d’horlogerie
               
               
                  88235 (*)
               
            
                  26.6
               
               
                  Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
               
               
                   
               
            
                  26.60
               
               
                  Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
               
               
                   
               
            
                  26.60.1
               
               
                  Équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
               
               
                   
               
            
                  26.60.11
               
               
                  Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
               
               
                  48110
               
            
                  26.60.12
               
               
                  Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine
               
               
                  48121
               
            
                  26.60.13
               
               
                  Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
               
               
                  48122
               
            
                  26.60.14
               
               
                  Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives
               
               
                  48170 (*)
               
            
                  26.60.9
               
               
                  Fabrication d’appareils médicaux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements d’irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
               
               
                   
               
            
                  26.60.91
               
               
                  Fabrication d’appareils médicaux
               
               
                  88235 (*)
               
            
                  26.60.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
               
               
                  88235 (*)
               
            
                  26.7
               
               
                  Matériel optique et photographique
               
               
                   
               
            
                  26.70
               
               
                  Matériel optique et photographique
               
               
                   
               
            
                  26.70.1
               
               
                  Matériel photographique et parties
               
               
                   
               
            
                  26.70.11
               
               
                  Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction
               
               
                  48321
               
            
                  26.70.12
               
               
                  Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
               
               
                  48322 (*)
               
            
                  26.70.13
               
               
                  Appareils photographiques numériques
               
               
                  47215
               
            
                  26.70.14
               
               
                  Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
               
               
                  48322 (*)
               
            
                  26.70.15
               
               
                  Caméras cinématographiques
               
               
                  48322 (*)
               
            
                  26.70.16
               
               
                  Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images
               
               
                  48323
               
            
                  26.70.17
               
               
                  Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection
               
               
                  48324 (*)
               
            
                  26.70.18
               
               
                  Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
               
               
                  48330
               
            
                  26.70.19
               
               
                  Parties et accessoires de matériel photographique
               
               
                  48353
               
            
                  26.70.2
               
               
                  Autre matériel optique et parties
               
               
                   
               
            
                  26.70.21
               
               
                  Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction
               
               
                  48311 (*)
               
            
                  26.70.22
               
               
                  Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
               
               
                  48314
               
            
                  26.70.23
               
               
                  Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
               
               
                  48315
               
            
                  26.70.24
               
               
                  Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
               
               
                  48351
               
            
                  26.70.25
               
               
                  Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.
               
               
                  48354
               
            
                  26.70.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
               
               
                   
               
            
                  26.70.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
               
               
                  88235 (*)
               
            
                  26.8
               
               
                  Supports magnétiques et optiques
               
               
                   
               
            
                  26.80
               
               
                  Supports magnétiques et optiques
               
               
                   
               
            
                  26.80.1
               
               
                  Supports magnétiques et optiques
               
               
                   
               
            
                  26.80.11
               
               
                  Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique
               
               
                  47530
               
            
                  26.80.12
               
               
                  Supports optiques vierges
               
               
                  47540
               
            
                  26.80.13
               
               
                  Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
               
               
                  47590
               
            
                  26.80.14
               
               
                  Cartes à piste magnétique
               
               
                  47910
               
            
                  26.80.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
               
               
                   
               
            
                  26.80.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
               
               
                  0 (*)
               
            
                  27
               
               
                  Équipements électriques
               
               
                   
               
            
                  27.1
               
               
                  Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                   
               
            
                  27.11
               
               
                  Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.11.1
               
               
                  Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
               
               
                   
               
            
                  27.11.10
               
               
                  Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
               
               
                  46111
               
            
                  27.11.2
               
               
                  Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices (alternateurs) à courant alternatif
               
               
                   
               
            
                  27.11.21
               
               
                  Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W
               
               
                  46112 (*)
               
            
                  27.11.22
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés
               
               
                  46112 (*)
               
            
                  27.11.23
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W
               
               
                  46112 (*)
               
            
                  27.11.24
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
               
               
                  46112 (*)
               
            
                  27.11.25
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW
               
               
                  46112 (*)
               
            
                  27.11.26
               
               
                  Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
               
               
                  46112 (*)
               
            
                  27.11.3
               
               
                  Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
               
               
                   
               
            
                  27.11.31
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur diesel
               
               
                  46113 (*)
               
            
                  27.11.32
               
               
                  Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
               
               
                  46113 (*)
               
            
                  27.11.4
               
               
                  Transformateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.11.41
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide
               
               
                  46121 (*)
               
            
                  27.11.42
               
               
                  Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
               
               
                  46121 (*)
               
            
                  27.11.43
               
               
                  Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA
               
               
                  46121 (*)
               
            
                  27.11.5
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance
               
               
                   
               
            
                  27.11.50
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance
               
               
                  46122
               
            
                  27.11.6
               
               
                  Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.11.61
               
               
                  Parties de moteurs et génératrices électriques
               
               
                  46131
               
            
                  27.11.62
               
               
                  Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
               
               
                  46132
               
            
                  27.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.12
               
               
                  Matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                   
               
            
                  27.12.1
               
               
                  Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
               
               
                   
               
            
                  27.12.10
               
               
                  Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
               
               
                  46211 (*)
               
            
                  27.12.2
               
               
                  Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                   
               
            
                  27.12.21
               
               
                  Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.12.22
               
               
                  Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.12.23
               
               
                  Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.12.24
               
               
                  Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.12.3
               
               
                  Armoires de commande électrique
               
               
                   
               
            
                  27.12.31
               
               
                  Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46213
               
            
                  27.12.32
               
               
                  Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V
               
               
                  46214
               
            
                  27.12.4
               
               
                  Parties de matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                   
               
            
                  27.12.40
               
               
                  Parties de matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                  46220
               
            
                  27.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                   
               
            
                  27.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.2
               
               
                  Piles et accumulateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.20
               
               
                  Piles et accumulateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.20.1
               
               
                  Piles et batteries de piles électriques et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  27.20.11
               
               
                  Piles et batteries de piles électriques
               
               
                  46410
               
            
                  27.20.12
               
               
                  Parties de piles et batteries de piles électriques
               
               
                  46430 (*)
               
            
                  27.20.2
               
               
                  Accumulateurs électriques et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  27.20.21
               
               
                  Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
               
               
                  46420 (*)
               
            
                  27.20.22
               
               
                  Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
               
               
                  46420 (*)
               
            
                  27.20.23
               
               
                  Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
               
               
                  46420 (*)
               
            
                  27.20.24
               
               
                  Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
               
               
                  46430 (*)
               
            
                  27.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
               
               
                   
               
            
                  27.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.3
               
               
                  Fils, câbles et matériel d’installation électrique
               
               
                   
               
            
                  27.31
               
               
                  Câbles de fibres optiques
               
               
                   
               
            
                  27.31.1
               
               
                  Câbles de fibres optiques
               
               
                   
               
            
                  27.31.11
               
               
                  Câbles de fibres optiques gainées individuellement
               
               
                  46360
               
            
                  27.31.12
               
               
                  Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
               
               
                  48311 (*)
               
            
                  27.31.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
               
               
                   
               
            
                  27.31.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.32
               
               
                  Autres fils et câbles électroniques ou électriques
               
               
                   
               
            
                  27.32.1
               
               
                  Autres fils et câbles électroniques ou électriques
               
               
                   
               
            
                  27.32.11
               
               
                  Fils pour bobinage isolé
               
               
                  36950 (*)
                  46310
               
            
                  27.32.12
               
               
                  Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
               
               
                  46320
               
            
                  27.32.13
               
               
                  Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46340
               
            
                  27.32.14
               
               
                  Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
               
               
                  46350
               
            
                  27.32.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
               
               
                   
               
            
                  27.32.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres fils et câbles électroniques ou électriques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.33
               
               
                  Matériel d’installation électrique
               
               
                   
               
            
                  27.33.1
               
               
                  Matériel d’installation électrique
               
               
                   
               
            
                  27.33.11
               
               
                  Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.33.12
               
               
                  Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.33.13
               
               
                  Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
               
               
                  46212 (*)
               
            
                  27.33.14
               
               
                  Pièces isolantes en matières plastiques
               
               
                  36980
               
            
                  27.33.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d’installation électrique
               
               
                   
               
            
                  27.33.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d’installation électrique
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.4
               
               
                  Appareils d’éclairage électrique
               
               
                   
               
            
                  27.40
               
               
                  Appareils d’éclairage électrique
               
               
                   
               
            
                  27.40.1
               
               
                  Lampes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc
               
               
                   
               
            
                  27.40.11
               
               
                  Phares et projecteurs scellés
               
               
                  46510 (*)
               
            
                  27.40.12
               
               
                  Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
               
               
                  46510 (*)
               
            
                  27.40.13
               
               
                  Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.
               
               
                  46510 (*)
               
            
                  27.40.14
               
               
                  Lampes à incandescence n.c.a.
               
               
                  46510 (*)
               
            
                  27.40.15
               
               
                  Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
               
                  46510 (*)
               
            
                  27.40.2
               
               
                  Appareils d’éclairage
               
               
                   
               
            
                  27.40.21
               
               
                  Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
               
               
                  46531 (*)
               
            
                  27.40.22
               
               
                  Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
               
               
                  46531 (*)
               
            
                  27.40.23
               
               
                  Appareils d’éclairage non électriques
               
               
                  46531 (*)
               
            
                  27.40.24
               
               
                  Enseignes et panneaux lumineux
               
               
                  46531 (*)
               
            
                  27.40.25
               
               
                  Lustres, plafonniers et appliques
               
               
                  46531 (*)
               
            
                  27.40.3
               
               
                  Autres appareils d’éclairage
               
               
                   
               
            
                  27.40.31
               
               
                  Lampes flash
               
               
                  48324 (*)
               
            
                  27.40.32
               
               
                  Guirlandes électriques
               
               
                  46532
               
            
                  27.40.33
               
               
                  Projecteurs et spots
               
               
                  46539 (*)
               
            
                  27.40.39
               
               
                  Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.
               
               
                  46539 (*)
                  46910 (*)
               
            
                  27.40.4
               
               
                  Parties de lampes et d’appareils d’éclairage
               
               
                   
               
            
                  27.40.41
               
               
                  Parties de lampes à incandescence ou à décharge
               
               
                  46541
               
            
                  27.40.42
               
               
                  Parties d’appareils d’éclairage
               
               
                  46542
               
            
                  27.40.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage électrique
               
               
                   
               
            
                  27.40.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils d’éclairage électrique
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.5
               
               
                  Appareils ménagers
               
               
                   
               
            
                  27.51
               
               
                  Appareils électroménagers
               
               
                   
               
            
                  27.51.1
               
               
                  Réfrigérateurs et congélateurs; lave-vaisselle et lave-linge; couvertures chauffantes; ventilateurs
               
               
                   
               
            
                  27.51.11
               
               
                  Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
               
               
                  44811
               
            
                  27.51.12
               
               
                  Lave-vaisselle à usage ménager
               
               
                  44812 (*)
               
            
                  27.51.13
               
               
                  Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
               
               
                  44812 (*)
               
            
                  27.51.14
               
               
                  Couvertures chauffantes
               
               
                  44813
               
            
                  27.51.15
               
               
                  Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
               
               
                  44815 (*)
               
            
                  27.51.2
               
               
                  Autres appareils électroménagers n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  27.51.21
               
               
                  Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
               
               
                  44816 (*)
               
            
                  27.51.22
               
               
                  Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
               
               
                  44816 (*)
               
            
                  27.51.23
               
               
                  Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
               
               
                  44816 (*)
               
            
                  27.51.24
               
               
                  Autres appareils électrothermiques
               
               
                  44816 (*)
               
            
                  27.51.25
               
               
                  Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
               
               
                  44817 (*)
               
            
                  27.51.26
               
               
                  Radiateurs électriques
               
               
                  44817 (*)
               
            
                  27.51.27
               
               
                  Fours à micro-ondes
               
               
                  44817 (*)
               
            
                  27.51.28
               
               
                  Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
               
               
                  44817 (*)
               
            
                  27.51.29
               
               
                  Résistances chauffantes
               
               
                  44818
               
            
                  27.51.3
               
               
                  Parties d’appareils électroménagers
               
               
                   
               
            
                  27.51.30
               
               
                  Parties d’appareils électroménagers
               
               
                  44831
               
            
                  27.51.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroménagers
               
               
                   
               
            
                  27.51.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils électroménagers
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.52
               
               
                  Appareils ménagers non électriques
               
               
                   
               
            
                  27.52.1
               
               
                  Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques
               
               
                   
               
            
                  27.52.11
               
               
                  Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
               
               
                  44821
               
            
                  27.52.12
               
               
                  Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
               
               
                  44822
               
            
                  27.52.13
               
               
                  Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
               
               
                  44824
               
            
                  27.52.14
               
               
                  Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
               
               
                  44826
               
            
                  27.52.2
               
               
                  Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
               
               
                   
               
            
                  27.52.20
               
               
                  Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
               
               
                  44832
               
            
                  27.52.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils ménagers non électriques
               
               
                   
               
            
                  27.52.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’appareils ménagers non électriques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  27.9
               
               
                  Autres matériels électriques
               
               
                   
               
            
                  27.90
               
               
                  Autres matériels électriques
               
               
                   
               
            
                  27.90.1
               
               
                  Autres matériels électriques et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  27.90.11
               
               
                  Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
               
               
                  46939 (*)
               
            
                  27.90.12
               
               
                  Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
               
               
                  46940
               
            
                  27.90.13
               
               
                  Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
               
               
                  46950
               
            
                  27.90.2
               
               
                  Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
               
               
                   
               
            
                  27.90.20
               
               
                  Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
               
               
                  46929 (*)
               
            
                  27.90.3
               
               
                  Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
               
               
                   
               
            
                  27.90.31
               
               
                  Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
               
               
                  44241
               
            
                  27.90.32
               
               
                  Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
               
               
                  44255
               
            
                  27.90.33
               
               
                  Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
               
               
                  46960 (*)
               
            
                  27.90.4
               
               
                  Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
               
               
                   
               
            
                  27.90.40
               
               
                  Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
               
               
                  46939 (*)
               
            
                  27.90.5
               
               
                  Condensateurs
               
               
                   
               
            
                  27.90.51
               
               
                  Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
               
               
                  47110 (*)
               
            
                  27.90.52
               
               
                  Autres condensateurs fixes
               
               
                  47110 (*)
               
            
                  27.90.53
               
               
                  Condensateurs variables ou ajustables
               
               
                  47110 (*)
               
            
                  27.90.6
               
               
                  Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
               
               
                   
               
            
                  27.90.60
               
               
                  Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
               
               
                  47120
               
            
                  27.90.7
               
               
                  Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
               
               
                   
               
            
                  27.90.70
               
               
                  Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
               
               
                  46929 (*)
               
            
                  27.90.8
               
               
                  Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
               
               
                   
               
            
                  27.90.81
               
               
                  Éléments pour condensateurs
               
               
                  47171
               
            
                  27.90.82
               
               
                  Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
               
               
                  47172
               
            
                  27.90.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques
               
               
                   
               
            
                  27.90.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres matériels électriques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28
               
               
                  Machines et équipements n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.1
               
               
                  Machines d’usage général
               
               
                   
               
            
                  28.11
               
               
                  Moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
               
               
                   
               
            
                  28.11.1
               
               
                  Moteurs, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
               
               
                   
               
            
                  28.11.11
               
               
                  Moteurs hors-bord
               
               
                  43110 (*)
               
            
                  28.11.12
               
               
                  Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
               
               
                  43110 (*)
               
            
                  28.11.13
               
               
                  Autres moteurs diesels
               
               
                  43110 (*)
               
            
                  28.11.2
               
               
                  Turbines
               
               
                   
               
            
                  28.11.21
               
               
                  Turbines à vapeur
               
               
                  43141
               
            
                  28.11.22
               
               
                  Turbines et roues hydrauliques
               
               
                  43142
               
            
                  28.11.23
               
               
                  Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
               
               
                  43143
               
            
                  28.11.24
               
               
                  Turbines éoliennes
               
               
                  46113 (*)
               
            
                  28.11.3
               
               
                  Parties de turbines
               
               
                   
               
            
                  28.11.31
               
               
                  Parties de turbines à vapeur
               
               
                  43153
               
            
                  28.11.32
               
               
                  Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
               
               
                  43154
               
            
                  28.11.33
               
               
                  Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
               
               
                  43156
               
            
                  28.11.4
               
               
                  Parties pour moteurs
               
               
                   
               
            
                  28.11.41
               
               
                  Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions
               
               
                  43151 (*)
               
            
                  28.11.42
               
               
                  Parties pour autres moteurs n.c.a.
               
               
                  43151 (*)
               
            
                  28.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
               
               
                   
               
            
                  28.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.12
               
               
                  Équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                   
               
            
                  28.12.1
               
               
                  Équipements hydrauliques et pneumatiques, à l’exclusion des parties
               
               
                   
               
            
                  28.12.11
               
               
                  Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
               
               
                  43211 (*)
               
            
                  28.12.12
               
               
                  Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
               
               
                  43219 (*)
               
            
                  28.12.13
               
               
                  Pompes hydrauliques
               
               
                  43220 (*)
               
            
                  28.12.14
               
               
                  Soupapes hydrauliques et pneumatiques
               
               
                  43240 (*)
               
            
                  28.12.15
               
               
                  Assemblages hydrauliques
               
               
                  43220 (*)
               
            
                  28.12.16
               
               
                  Systèmes hydrauliques
               
               
                  43211 (*)
                  43219 (*)
               
            
                  28.12.2
               
               
                  Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                   
               
            
                  28.12.20
               
               
                  Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                  43251
               
            
                  28.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                   
               
            
                  28.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.13
               
               
                  Autres pompes et compresseurs
               
               
                   
               
            
                  28.13.1
               
               
                  Pompes pour liquides; élévateurs à liquides
               
               
                   
               
            
                  28.13.11
               
               
                  Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
               
               
                  43220 (*)
               
            
                  28.13.12
               
               
                  Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
               
               
                  43220 (*)
               
            
                  28.13.13
               
               
                  Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
               
               
                  43220 (*)
               
            
                  28.13.14
               
               
                  Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
               
               
                  43220 (*)
               
            
                  28.13.2
               
               
                  Pompes à air ou à vide; compresseurs d’air ou d’autres gaz
               
               
                   
               
            
                  28.13.21
               
               
                  Pompes à vide
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.22
               
               
                  Pompes à air, à main ou à pied
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.23
               
               
                  Compresseurs frigorifiques
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.24
               
               
                  Compresseurs d’air remorquables
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.25
               
               
                  Turbocompresseurs
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.26
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.27
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.28
               
               
                  Autres compresseurs
               
               
                  43230 (*)
               
            
                  28.13.3
               
               
                  Parties de pompes et compresseurs
               
               
                   
               
            
                  28.13.31
               
               
                  Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides
               
               
                  43252
               
            
                  28.13.32
               
               
                  Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
               
               
                  43253
               
            
                  28.13.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs
               
               
                   
               
            
                  28.13.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres pompes et compresseurs
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.14
               
               
                  Autres articles de robinetterie
               
               
                   
               
            
                  28.14.1
               
               
                  Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires
               
               
                   
               
            
                  28.14.11
               
               
                  Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
               
               
                  43240 (*)
               
            
                  28.14.12
               
               
                  Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
               
               
                  43240 (*)
               
            
                  28.14.13
               
               
                  Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
               
               
                  43240 (*)
               
            
                  28.14.2
               
               
                  Pièces de robinetterie et articles similaires
               
               
                   
               
            
                  28.14.20
               
               
                  Pièces de robinetterie et articles similaires
               
               
                  43254
               
            
                  28.14.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles de robinetterie
               
               
                   
               
            
                  28.14.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres articles de robinetterie
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.15
               
               
                  Engrenages et organes mécaniques de transmission
               
               
                   
               
            
                  28.15.1
               
               
                  Roulements à billes ou à rouleaux
               
               
                   
               
            
                  28.15.10
               
               
                  Roulements à billes ou à rouleaux
               
               
                  43310
               
            
                  28.15.2
               
               
                  Autres organes mécaniques de transmission
               
               
                   
               
            
                  28.15.21
               
               
                  Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
               
               
                  43320 (*)
               
            
                  28.15.22
               
               
                  Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
               
               
                  43320 (*)
               
            
                  28.15.23
               
               
                  Paliers à roulements et coussinets
               
               
                  43320 (*)
               
            
                  28.15.24
               
               
                  Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
               
               
                  43320 (*)
               
            
                  28.15.25
               
               
                  Volants et poulies, y compris moufles
               
               
                  43320 (*)
               
            
                  28.15.26
               
               
                  Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels
               
               
                  43320 (*)
               
            
                  28.15.3
               
               
                  Parties d’organes mécaniques de transmission
               
               
                   
               
            
                  28.15.31
               
               
                  Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
               
               
                  43331
               
            
                  28.15.32
               
               
                  Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
               
               
                  43332 (*)
               
            
                  28.15.39
               
               
                  Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.
               
               
                  43332 (*)
               
            
                  28.15.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
               
               
                   
               
            
                  28.15.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.2
               
               
                  Autres machines d’usage général
               
               
                   
               
            
                  28.21
               
               
                  Fours et brûleurs
               
               
                   
               
            
                  28.21.1
               
               
                  Fours et brûleurs et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  28.21.11
               
               
                  Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires
               
               
                  43410
               
            
                  28.21.12
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie
               
               
                  43420 (*)
               
            
                  28.21.13
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
               
               
                  43420 (*)
               
            
                  28.21.14
               
               
                  Parties de fours et de brûleurs
               
               
                  43430
               
            
                  28.21.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
               
               
                   
               
            
                  28.21.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brûleurs
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.22
               
               
                  Matériel de levage et de manutention
               
               
                   
               
            
                  28.22.1
               
               
                  Équipements de levage et de manutention et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  28.22.11
               
               
                  Palans et monte-charges n.c.a.
               
               
                  43510 (*)
               
            
                  28.22.12
               
               
                  Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
               
               
                  43510 (*)
               
            
                  28.22.13
               
               
                  Crics; vérins pour soulever des véhicules
               
               
                  43510 (*)
               
            
                  28.22.14
               
               
                  Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
               
               
                  43520
               
            
                  28.22.15
               
               
                  Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
               
               
                  43530
               
            
                  28.22.16
               
               
                  Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
               
               
                  43540
               
            
                  28.22.17
               
               
                  Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
               
               
                  43550
               
            
                  28.22.18
               
               
                  Autre matériel de levage et de manutention
               
               
                  43560
               
            
                  28.22.19
               
               
                  Parties de matériel de levage et de manutention
               
               
                  43570
               
            
                  28.22.2
               
               
                  Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
               
               
                   
               
            
                  28.22.20
               
               
                  Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
               
               
                  43580
               
            
                  28.22.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
               
               
                   
               
            
                  28.22.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.23
               
               
                  Machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
               
               
                   
               
            
                  28.23.1
               
               
                  Machines à écrire et à calculer, machines de traitement de texte
               
               
                   
               
            
                  28.23.11
               
               
                  Machines de traitement de texte
               
               
                  45110
               
            
                  28.23.12
               
               
                  Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul
               
               
                  45130
               
            
                  28.23.13
               
               
                  Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
               
               
                  45141
               
            
                  28.23.2
               
               
                  Machines de bureau et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  28.23.21
               
               
                  Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
               
               
                  44917 (*)
               
            
                  28.23.22
               
               
                  Matériel offset de bureau, à feuilles
               
               
                  45150
               
            
                  28.23.23
               
               
                  Autres machines de bureau
               
               
                  45160 (*)
               
            
                  28.23.24
               
               
                  Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
               
               
                  45170
               
            
                  28.23.25
               
               
                  Parties et accessoires d’autres machines de bureau
               
               
                  45180
               
            
                  28.23.26
               
               
                  Parties et accessoires d’appareils de photocopie
               
               
                  44922 (*)
               
            
                  28.23.9
               
               
                  Fabrication de machines de bureau et comptables; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
               
               
                   
               
            
                  28.23.91
               
               
                  Fabrication de machines de bureau et comptables (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
               
               
                  88232 (*)
               
            
                  28.23.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
               
               
                  88232 (*)
               
            
                  28.24
               
               
                  Outillage portatif à moteur incorporé
               
               
                   
               
            
                  28.24.1
               
               
                  Outillage manuel électromécanique; autre outillage manuel électroportatif
               
               
                   
               
            
                  28.24.11
               
               
                  Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
               
               
                  44232
               
            
                  28.24.12
               
               
                  Autre outillage manuel électroportatif
               
               
                  44231
               
            
                  28.24.2
               
               
                  Parties d’outillage portatif à moteur incorporé
               
               
                   
               
            
                  28.24.21
               
               
                  Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
               
               
                  44253 (*)
               
            
                  28.24.22
               
               
                  Parties d’autre outillage manuel électroportatif
               
               
                  44253 (*)
               
            
                  28.24.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
               
               
                   
               
            
                  28.24.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’outillage portatif à moteur incorporé
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.25
               
               
                  Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
               
               
                   
               
            
                  28.25.1
               
               
                  Échangeurs de chaleur; climatiseurs, équipements de réfrigération, de congélation et de surgélation industriels
               
               
                   
               
            
                  28.25.11
               
               
                  Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz
               
               
                  43911 (*)
               
            
                  28.25.12
               
               
                  Dispositifs de conditionnement de l’air
               
               
                  43912
               
            
                  28.25.13
               
               
                  Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
               
               
                  43913
               
            
                  28.25.14
               
               
                  Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
               
               
                  43914 (*)
               
            
                  28.25.2
               
               
                  Appareils de ventilation non domestiques
               
               
                   
               
            
                  28.25.20
               
               
                  Appareils de ventilation non domestiques
               
               
                  43931 (*)
               
            
                  28.25.3
               
               
                  Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
               
               
                   
               
            
                  28.25.30
               
               
                  Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
               
               
                  43941 (*)
               
            
                  28.25.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
               
               
                   
               
            
                  28.25.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.29
               
               
                  Autres machines d’usage général n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.29.1
               
               
                  Générateurs de gaz, appareils de distillation et de filtration
               
               
                   
               
            
                  28.29.11
               
               
                  Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
               
               
                  43911 (*)
               
            
                  28.29.12
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
               
               
                  43914 (*)
               
            
                  28.29.13
               
               
                  Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
               
               
                  43915
               
            
                  28.29.2
               
               
                  Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable; joints
               
               
                   
               
            
                  28.29.21
               
               
                  Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
               
               
                  43921
               
            
                  28.29.22
               
               
                  Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture
               
               
                  43923
               
            
                  28.29.23
               
               
                  Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques
               
               
                  43924
               
            
                  28.29.3
               
               
                  Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres
               
               
                   
               
            
                  28.29.31
               
               
                  Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
               
               
                  43922 (*)
                  48212 (*)
               
            
                  28.29.32
               
               
                  Balances de ménage et pèse-personnes
               
               
                  43922 (*)
               
            
                  28.29.39
               
               
                  Autres appareils de pesage et de mesurage
               
               
                  43922 (*)
                  48233 (*)
               
            
                  28.29.4
               
               
                  Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques
               
               
                   
               
            
                  28.29.41
               
               
                  Centrifugeuses n.c.a.
               
               
                  43931 (*)
               
            
                  28.29.42
               
               
                  Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre
               
               
                  43933
               
            
                  28.29.43
               
               
                  Machines automatiques de vente de produits
               
               
                  43934
               
            
                  28.29.5
               
               
                  Machines à laver la vaisselle de type industriel
               
               
                   
               
            
                  28.29.50
               
               
                  Machines à laver la vaisselle de type industriel
               
               
                  43935
               
            
                  28.29.6
               
               
                  Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température
               
               
                   
               
            
                  28.29.60
               
               
                  Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température
               
               
                  43932
               
            
                  28.29.7
               
               
                  Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
               
               
                   
               
            
                  28.29.70
               
               
                  Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
               
               
                  44242
               
            
                  28.29.8
               
               
                  Parties d’autres machines d’usage général n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.29.81
               
               
                  Parties de générateurs de gaz
               
               
                  43941 (*)
               
            
                  28.29.82
               
               
                  Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz
               
               
                  43942
               
            
                  28.29.83
               
               
                  Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
               
               
                  43943
               
            
                  28.29.84
               
               
                  Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
               
               
                  43949
               
            
                  28.29.85
               
               
                  Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
               
               
                  43944
               
            
                  28.29.86
               
               
                  Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
               
               
                  44256
               
            
                  28.29.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage général n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.29.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage général n.c.a.
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.3
               
               
                  Machines agricoles et forestières
               
               
                   
               
            
                  28.30
               
               
                  Machines agricoles et forestières
               
               
                   
               
            
                  28.30.1
               
               
                  Motoculteurs
               
               
                   
               
            
                  28.30.10
               
               
                  Motoculteurs
               
               
                  44141
               
            
                  28.30.2
               
               
                  Autres tracteurs agricoles
               
               
                   
               
            
                  28.30.21
               
               
                  Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW
               
               
                  44149 (*)
               
            
                  28.30.22
               
               
                  Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
               
               
                  44149 (*)
               
            
                  28.30.23
               
               
                  Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW
               
               
                  44149 (*)
               
            
                  28.30.3
               
               
                  Matériel agricole pour le travail du sol
               
               
                   
               
            
                  28.30.31
               
               
                  Charrues
               
               
                  44111
               
            
                  28.30.32
               
               
                  Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
               
               
                  44112
               
            
                  28.30.33
               
               
                  Semoirs, plantoirs et repiqueurs
               
               
                  44113
               
            
                  28.30.34
               
               
                  Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais
               
               
                  44114
               
            
                  28.30.39
               
               
                  Autre matériel pour le travail du sol
               
               
                  44119
               
            
                  28.30.4
               
               
                  Tondeuses à gazon
               
               
                   
               
            
                  28.30.40
               
               
                  Tondeuses à gazon
               
               
                  44121
               
            
                  28.30.5
               
               
                  Matériel de récolte
               
               
                   
               
            
                  28.30.51
               
               
                  Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
               
               
                  44123
               
            
                  28.30.52
               
               
                  Appareils de fenaison
               
               
                  44124
               
            
                  28.30.53
               
               
                  Ramasseuses-presses
               
               
                  44125
               
            
                  28.30.54
               
               
                  Matériel pour la récolte des racines et tubercules
               
               
                  44126
               
            
                  28.30.59
               
               
                  Matériel de récolte et de battage n.c.a.
               
               
                  44122
                  44129 (*)
               
            
                  28.30.6
               
               
                  Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
               
               
                   
               
            
                  28.30.60
               
               
                  Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
               
               
                  44150
               
            
                  28.30.7
               
               
                  Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
               
               
                   
               
            
                  28.30.70
               
               
                  Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
               
               
                  44160
               
            
                  28.30.8
               
               
                  Autre matériel agricole
               
               
                   
               
            
                  28.30.81
               
               
                  Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs
               
               
                  44127
               
            
                  28.30.82
               
               
                  Machines à traire
               
               
                  44131
               
            
                  28.30.83
               
               
                  Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
               
               
                  44192
               
            
                  28.30.84
               
               
                  Incubateurs et couveuses
               
               
                  44193
               
            
                  28.30.85
               
               
                  Matériel d’aviculture
               
               
                  44194
               
            
                  28.30.86
               
               
                  Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
               
               
                  44198
               
            
                  28.30.9
               
               
                  Parties de matériel agricole; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
               
               
                   
               
            
                  28.30.91
               
               
                  Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
               
               
                  44129 (*)
               
            
                  28.30.92
               
               
                  Parties de matériel pour le travail du sol
               
               
                  44115
               
            
                  28.30.93
               
               
                  Parties d’autre matériel agricole
               
               
                  44199
               
            
                  28.30.94
               
               
                  Parties de matériel de laiterie n.c.a.
               
               
                  44139 (*)
               
            
                  28.30.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.4
               
               
                  Machines de formage des métaux et machines-outils
               
               
                   
               
            
                  28.41
               
               
                  Machines de formage des métaux
               
               
                   
               
            
                  28.41.1
               
               
                  Machines-outils d’usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires; centres d’usinage des métaux
               
               
                   
               
            
                  28.41.11
               
               
                  Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
               
               
                  44211
                  44918 (*)
               
            
                  28.41.12
               
               
                  Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux
               
               
                  44212
               
            
                  28.41.2
               
               
                  Tours, machines à percer et à fraiser, pour l’usinage des métaux
               
               
                   
               
            
                  28.41.21
               
               
                  Tours opérant par enlèvement de métal
               
               
                  44213
               
            
                  28.41.22
               
               
                  Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
               
               
                  44214
                  44215
               
            
                  28.41.23
               
               
                  Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
               
               
                  44216 (*)
               
            
                  28.41.24
               
               
                  Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
               
               
                  44216 (*)
               
            
                  28.41.3
               
               
                  Autres machines-outils pour l’usinage des métaux
               
               
                   
               
            
                  28.41.31
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
               
               
                  44217 (*)
               
            
                  28.41.32
               
               
                  Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
               
               
                  44217 (*)
               
            
                  28.41.33
               
               
                  Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.
               
               
                  44217 (*)
               
            
                  28.41.34
               
               
                  Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
               
               
                  44218
               
            
                  28.41.4
               
               
                  Parties et accessoires de machines-outils à métaux
               
               
                   
               
            
                  28.41.40
               
               
                  Parties et accessoires de machines-outils à métaux
               
               
                  44251 (*)
                  44923
               
            
                  28.41.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
               
               
                   
               
            
                  28.41.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.49
               
               
                  Autres machines-outils
               
               
                   
               
            
                  28.49.1
               
               
                  Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d’autres matériaux durs
               
               
                   
               
            
                  28.49.11
               
               
                  Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
               
               
                  44221
               
            
                  28.49.12
               
               
                  Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition
               
               
                  44222
               
            
                  28.49.2
               
               
                  Porte-outils
               
               
                   
               
            
                  28.49.21
               
               
                  Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
               
               
                  44251 (*)
               
            
                  28.49.22
               
               
                  Porte-pièces, pour machines-outils
               
               
                  44251 (*)
               
            
                  28.49.23
               
               
                  Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
               
               
                  42922
                  44251 (*)
               
            
                  28.49.24
               
               
                  Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
               
               
                  44252
               
            
                  28.49.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils
               
               
                   
               
            
                  28.49.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines-outils
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.9
               
               
                  Autres machines d’usage spécifique
               
               
                   
               
            
                  28.91
               
               
                  Machines pour la métallurgie
               
               
                   
               
            
                  28.91.1
               
               
                  Machines pour la métallurgie et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  28.91.11
               
               
                  Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
               
               
                  44310
               
            
                  28.91.12
               
               
                  Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
               
               
                  44320
               
            
                  28.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
               
               
                   
               
            
                  28.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour la métallurgie
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.92
               
               
                  Machines pour l’extraction ou la construction
               
               
                   
               
            
                  28.92.1
               
               
                  Matériel de mines
               
               
                   
               
            
                  28.92.11
               
               
                  Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
               
               
                  44411
               
            
                  28.92.12
               
               
                  Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage
               
               
                  44412
               
            
                  28.92.2
               
               
                  Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction de la terre, des minéraux ou minerais, autopropulsés (y compris bouteurs, pelles mécaniques et rouleaux compresseurs)
               
               
                   
               
            
                  28.92.21
               
               
                  Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
               
               
                  44421
               
            
                  28.92.22
               
               
                  Niveleuses et profileurs autopropulsés
               
               
                  44422
               
            
                  28.92.23
               
               
                  Décapeuses autopropulsées
               
               
                  44423
               
            
                  28.92.24
               
               
                  Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
               
               
                  44424
               
            
                  28.92.25
               
               
                  Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
               
               
                  44425
               
            
                  28.92.26
               
               
                  Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
               
               
                  44426
               
            
                  28.92.27
               
               
                  Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
               
               
                  44427
               
            
                  28.92.28
               
               
                  Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
               
               
                  44429
               
            
                  28.92.29
               
               
                  Tombereaux automoteurs
               
               
                  44428
               
            
                  28.92.3
               
               
                  Autres matériels de travaux publics
               
               
                   
               
            
                  28.92.30
               
               
                  Autres matériels de travaux publics
               
               
                  44430
               
            
                  28.92.4
               
               
                  Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
               
               
                   
               
            
                  28.92.40
               
               
                  Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
               
               
                  44440
               
            
                  28.92.5
               
               
                  Tracteurs de chantier
               
               
                   
               
            
                  28.92.50
               
               
                  Tracteurs de chantier
               
               
                  44142
               
            
                  28.92.6
               
               
                  Parties de machines pour l’extraction ou la construction
               
               
                   
               
            
                  28.92.61
               
               
                  Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
               
               
                  44461
               
            
                  28.92.62
               
               
                  Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires
               
               
                  44462
               
            
                  28.92.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
               
               
                   
               
            
                  28.92.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’extraction ou la construction
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.93
               
               
                  Machines pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                   
               
            
                  28.93.1
               
               
                  Machines pour l’industrie agroalimentaire, à l’exclusion de leurs parties
               
               
                   
               
            
                  28.93.11
               
               
                  Écrémeuses
               
               
                  44511
               
            
                  28.93.12
               
               
                  Machines et appareils de laiterie
               
               
                  44132
               
            
                  28.93.13
               
               
                  Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
               
               
                  44513
               
            
                  28.93.14
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
               
               
                  44191
               
            
                  28.93.15
               
               
                  Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
               
               
                  44515
               
            
                  28.93.16
               
               
                  Séchoirs agroalimentaires
               
               
                  44518
               
            
                  28.93.17
               
               
                  Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                  44516
               
            
                  28.93.19
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
               
               
                  44517
               
            
                  28.93.2
               
               
                  Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
               
               
                   
               
            
                  28.93.20
               
               
                  Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
               
               
                  44128
               
            
                  28.93.3
               
               
                  Parties de machines pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                   
               
            
                  28.93.31
               
               
                  Parties de machines pour la préparation de boissons
               
               
                  44139 (*)
               
            
                  28.93.32
               
               
                  Parties de machines pour l’industrie alimentaire
               
               
                  44522 (*)
               
            
                  28.93.33
               
               
                  Parties de machines pour la préparation du tabac
               
               
                  44523
               
            
                  28.93.34
               
               
                  Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
               
               
                  44522 (*)
               
            
                  28.93.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                   
               
            
                  28.93.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.94
               
               
                  Machines pour les industries textiles
               
               
                   
               
            
                  28.94.1
               
               
                  Machines de filature, tissage et tricotage
               
               
                   
               
            
                  28.94.11
               
               
                  Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
               
               
                  44611 (*)
               
            
                  28.94.12
               
               
                  Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
               
               
                  44611 (*)
               
            
                  28.94.13
               
               
                  Métiers à tisser
               
               
                  44612
               
            
                  28.94.14
               
               
                  Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
               
               
                  44613
               
            
                  28.94.15
               
               
                  Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles
               
               
                  44694
                  44914 (*)
               
            
                  28.94.2
               
               
                  Autres machines pour l’industrie textile et la confection, y compris machines à coudre
               
               
                   
               
            
                  28.94.21
               
               
                  Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
               
               
                  44621
               
            
                  28.94.22
               
               
                  Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg
               
               
                  44622
               
            
                  28.94.23
               
               
                  Essoreuses à linge
               
               
                  44911
               
            
                  28.94.24
               
               
                  Machines à coudre industrielles
               
               
                  44623
               
            
                  28.94.3
               
               
                  Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
               
               
                   
               
            
                  28.94.30
               
               
                  Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
               
               
                  44630
               
            
                  28.94.4
               
               
                  Machines à coudre de type ménager
               
               
                   
               
            
                  28.94.40
               
               
                  Machines à coudre de type ménager
               
               
                  44814
               
            
                  28.94.5
               
               
                  Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d’autres machines pour l’industrie textile et la confection
               
               
                   
               
            
                  28.94.51
               
               
                  Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
               
               
                  44640 (*)
               
            
                  28.94.52
               
               
                  Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection
               
               
                  44640 (*)
               
            
                  28.94.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
               
               
                   
               
            
                  28.94.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.95
               
               
                  Machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                   
               
            
                  28.95.1
               
               
                  Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  28.95.11
               
               
                  Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties
               
               
                  44913
               
            
                  28.95.12
               
               
                  Parties de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  44921
               
            
                  28.95.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                   
               
            
                  28.95.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.96
               
               
                  Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  28.96.1
               
               
                  Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
               
               
                   
               
            
                  28.96.10
               
               
                  Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
               
               
                  44915
               
            
                  28.96.2
               
               
                  Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
               
               
                   
               
            
                  28.96.20
               
               
                  Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
               
               
                  44929 (*)
               
            
                  28.96.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                   
               
            
                  28.96.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  28.99
               
               
                  Autres machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.99.1
               
               
                  Machines d’imprimerie et machines pour le brochage et la reliure
               
               
                   
               
            
                  28.99.11
               
               
                  Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
               
               
                  44914 (*)
               
            
                  28.99.12
               
               
                  Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
               
               
                  44914 (*)
               
            
                  28.99.13
               
               
                  Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau
               
               
                  44914 (*)
               
            
                  28.99.14
               
               
                  Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau
               
               
                  44914 (*)
                  44917
               
            
                  28.99.2
               
               
                  Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
               
               
                   
               
            
                  28.99.20
               
               
                  Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
               
               
                  44918
               
            
                  28.99.3
               
               
                  Machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.99.31
               
               
                  Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
               
               
                  44912
               
            
                  28.99.32
               
               
                  Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
               
               
                  38600
               
            
                  28.99.39
               
               
                  Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                  44919
               
            
                  28.99.4
               
               
                  Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
               
               
                   
               
            
                  28.99.40
               
               
                  Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
               
               
                  44922 (*)
               
            
                  28.99.5
               
               
                  Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats; parties de machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.99.51
               
               
                  Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
               
               
                  44923
               
            
                  28.99.52
               
               
                  Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                  44929 (*)
               
            
                  28.99.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  28.99.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres machines d’usage spécifique n.c.a.
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  29
               
               
                  Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques
               
               
                   
               
            
                  29.1
               
               
                  Véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.10
               
               
                  Véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.10.1
               
               
                  Moteurs pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.10.11
               
               
                  Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
                  
               
               
                  43121 (*)
               
            
                  29.10.12
               
               
                  Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
                  
               
               
                  43122 (*)
               
            
                  29.10.13
               
               
                  Moteurs diesels pour véhicules
               
               
                  43123
               
            
                  29.10.2
               
               
                  Voitures particulières
               
               
                   
               
            
                  29.10.21
               
               
                  Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm3, neuves
               
               
                  49113 (*)
               
            
                  29.10.22
               
               
                  Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1 500 cm3, neuves
               
               
                  49113 (*)
               
            
                  29.10.23
               
               
                  Voitures particulières à moteur diesel, neuves
               
               
                  49113 (*)
               
            
                  29.10.24
               
               
                  Autres voitures particulières
               
               
                  49113 (*)
               
            
                  29.10.3
               
               
                  Autobus et autocars
               
               
                   
               
            
                  29.10.30
               
               
                  Autobus et autocars
               
               
                  49112
               
            
                  29.10.4
               
               
                  Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises
               
               
                   
               
            
                  29.10.41
               
               
                  Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
               
               
                  49114 (*)
               
            
                  29.10.42
               
               
                  Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
               
               
                  49114 (*)
               
            
                  29.10.43
               
               
                  Tracteurs routiers pour semi-remorques
               
               
                  49111
               
            
                  29.10.44
               
               
                  Châssis complets de véhicules automobiles
               
               
                  49121
               
            
                  29.10.5
               
               
                  Véhicules utilitaires spécifiques
               
               
                   
               
            
                  29.10.51
               
               
                  Camions-grues
               
               
                  49115
               
            
                  29.10.52
               
               
                  Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
               
               
                  49116
               
            
                  29.10.59
               
               
                  Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
               
               
                  49119
               
            
                  29.10.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.10.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  29.2
               
               
                  Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques
               
               
                   
               
            
                  29.20
               
               
                  Carrosseries automobiles; remorques et semi-remorques
               
               
                   
               
            
                  29.20.1
               
               
                  Carrosseries automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.20.10
               
               
                  Carrosseries automobiles
               
               
                  49210
               
            
                  29.20.2
               
               
                  Remorques et semi-remorques; conteneurs
               
               
                   
               
            
                  29.20.21
               
               
                  Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
               
               
                  49221
               
            
                  29.20.22
               
               
                  Remorques et semi-remorques de type caravane
               
               
                  49222
               
            
                  29.20.23
               
               
                  Autres remorques et semi-remorques
               
               
                  49229
               
            
                  29.20.3
               
               
                  Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
               
               
                   
               
            
                  29.20.30
               
               
                  Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
               
               
                  49232
               
            
                  29.20.4
               
               
                  Travaux de reconditionnement, de montage, d’équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.20.40
               
               
                  Travaux de reconditionnement, de montage, d’équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  29.20.5
               
               
                  Aménagement et équipement de caravanes et d’autocaravanes
               
               
                   
               
            
                  29.20.50
               
               
                  Aménagement et équipement de caravanes et d’autocaravanes
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  29.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
               
               
                   
               
            
                  29.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  29.3
               
               
                  Équipements automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.31
               
               
                  Équipements électriques et électroniques automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.31.1
               
               
                  Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
               
               
                   
               
            
                  29.31.10
               
               
                  Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
               
               
                  46330
               
            
                  29.31.2
               
               
                  Autres équipements électriques automobiles et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  29.31.21
               
               
                  Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage
               
               
                  46910 (*)
               
            
                  29.31.22
               
               
                  Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
               
               
                  46910 (*)
               
            
                  29.31.23
               
               
                  Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
               
               
                  46910 (*)
               
            
                  29.31.3
               
               
                  Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
               
               
                   
               
            
                  29.31.30
               
               
                  Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
               
               
                  46960 (*)
               
            
                  29.31.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.31.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements électriques et électroniques automobiles
               
               
                  88239 (*)
               
            
                  29.32
               
               
                  Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.32.1
               
               
                  Sièges pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.32.10
               
               
                  Sièges pour véhicules automobiles
               
               
                  38111 (*)
               
            
                  29.32.2
               
               
                  Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
               
               
                   
               
            
                  29.32.20
               
               
                  Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
               
               
                  49231
               
            
                  29.32.3
               
               
                  Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.32.30
               
               
                  Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
               
               
                  49129 (*)
               
            
                  29.32.9
               
               
                  Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  29.32.91
               
               
                  Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  29.32.92
               
               
                  Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  29.32.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                  88221 (*)
               
            
                  30
               
               
                  Autres matériels de transport
               
               
                   
               
            
                  30.1
               
               
                  Navires et bateaux
               
               
                   
               
            
                  30.11
               
               
                  Navires et structures flottantes
               
               
                   
               
            
                  30.11.1
               
               
                  Bâtiments de guerre
               
               
                   
               
            
                  30.11.10
               
               
                  Bâtiments de guerre
               
               
                  49319 (*)
               
            
                  30.11.2
               
               
                  Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises
               
               
                   
               
            
                  30.11.21
               
               
                  Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
               
               
                  49311
               
            
                  30.11.22
               
               
                  Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
               
               
                  49312
               
            
                  30.11.23
               
               
                  Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes
               
               
                  49313
               
            
                  30.11.24
               
               
                  Cargos secs
               
               
                  49314
               
            
                  30.11.3
               
               
                  Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux
               
               
                   
               
            
                  30.11.31
               
               
                  Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
               
               
                  49315
               
            
                  30.11.32
               
               
                  Remorqueurs et pousseurs
               
               
                  49316
               
            
                  30.11.33
               
               
                  Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
               
               
                  49319 (*)
               
            
                  30.11.4
               
               
                  Plates-formes de forage en mer
               
               
                   
               
            
                  30.11.40
               
               
                  Plates-formes de forage en mer
               
               
                  49320
               
            
                  30.11.5
               
               
                  Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
               
               
                   
               
            
                  30.11.50
               
               
                  Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
               
               
                  49390
               
            
                  30.11.9
               
               
                  Transformation, reconstruction et équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
               
               
                   
               
            
                  30.11.91
               
               
                  Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.11.92
               
               
                  Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.12
               
               
                  Bateaux de plaisance
               
               
                   
               
            
                  30.12.1
               
               
                  Bateaux de plaisance
               
               
                   
               
            
                  30.12.11
               
               
                  Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
               
               
                  49410
               
            
                  30.12.12
               
               
                  Bateaux de plaisance pneumatiques
               
               
                  49490 (*)
               
            
                  30.12.19
               
               
                  Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
               
               
                  49490 (*)
               
            
                  30.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
               
               
                   
               
            
                  30.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.2
               
               
                  Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
               
               
                   
               
            
                  30.20
               
               
                  Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
               
               
                   
               
            
                  30.20.1
               
               
                  Motrices et tenders
               
               
                   
               
            
                  30.20.11
               
               
                  Motrices électriques
               
               
                  49511
               
            
                  30.20.12
               
               
                  Motrices diesels
               
               
                  49512
               
            
                  30.20.13
               
               
                  Autres motrices; tenders
                  
               
               
                  49519
               
            
                  30.20.2
               
               
                  Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
               
               
                   
               
            
                  30.20.20
               
               
                  Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
               
               
                  49520
               
            
                  30.20.3
               
               
                  Autre matériel ferroviaire roulant
               
               
                   
               
            
                  30.20.31
               
               
                  Véhicules d’entretien et de service des voies
               
               
                  49531
               
            
                  30.20.32
               
               
                  Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
               
               
                  49532
               
            
                  30.20.33
               
               
                  Wagons de marchandises remorqués
               
               
                  49533
               
            
                  30.20.4
               
               
                  Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
               
               
                   
               
            
                  30.20.40
               
               
                  Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
               
               
                  49540
               
            
                  30.20.9
               
               
                  Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
               
               
                   
               
            
                  30.20.91
               
               
                  Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.3
               
               
                  Aéronefs et engins spatiaux
               
               
                   
               
            
                  30.30
               
               
                  Aéronefs et engins spatiaux
               
               
                   
               
            
                  30.30.1
               
               
                  Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  30.30.11
               
               
                  Moteurs à explosion pour avions
               
               
                  43131
               
            
                  30.30.12
               
               
                  Turbopropulseurs et turboréacteurs
               
               
                  43132
               
            
                  30.30.13
               
               
                  Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs
               
               
                  43133
               
            
                  30.30.14
               
               
                  Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
               
               
                  43134
               
            
                  30.30.15
               
               
                  Parties de moteurs à explosion pour avions
               
               
                  43152
               
            
                  30.30.16
               
               
                  Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
               
               
                  43155
               
            
                  30.30.2
               
               
                  Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
               
               
                   
               
            
                  30.30.20
               
               
                  Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
               
               
                  49610
               
            
                  30.30.3
               
               
                  Avions et hélicoptères
               
               
                   
               
            
                  30.30.31
               
               
                  Hélicoptères
               
               
                  49621
               
            
                  30.30.32
               
               
                  Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg
               
               
                  49622
               
            
                  30.30.33
               
               
                  Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg
               
               
                  49623 (*)
               
            
                  30.30.34
               
               
                  Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15 000 kg
               
               
                  49623 (*)
               
            
                  30.30.4
               
               
                  Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
               
               
                   
               
            
                  30.30.40
               
               
                  Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
               
               
                  49630
               
            
                  30.30.5
               
               
                  Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
               
               
                   
               
            
                  30.30.50
               
               
                  Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
               
               
                  38111 (*)
                  49640
               
            
                  30.30.6
               
               
                  Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
               
               
                   
               
            
                  30.30.60
               
               
                  Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
               
               
                  87149 (*)
               
            
                  30.30.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’aéronefs et engins spatiaux
               
               
                   
               
            
                  30.30.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’aéronefs et engins spatiaux
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.4
               
               
                  Véhicules militaires de combat
               
               
                   
               
            
                  30.40
               
               
                  Véhicules militaires de combat
               
               
                   
               
            
                  30.40.1
               
               
                  Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  30.40.10
               
               
                  Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties
               
               
                  44710
               
            
                  30.40.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
               
               
                   
               
            
                  30.40.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.9
               
               
                  Matériels de transport n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  30.91
               
               
                  Motocycles
               
               
                   
               
            
                  30.91.1
               
               
                  Motocycles et side-cars
               
               
                   
               
            
                  30.91.11
               
               
                  Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
                  
               
               
                  49911
               
            
                  30.91.12
               
               
                  Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3
                  
               
               
                  49912
               
            
                  30.91.13
               
               
                  Motocycles n.c.a.; side-cars
               
               
                  49913
               
            
                  30.91.2
               
               
                  Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
               
               
                   
               
            
                  30.91.20
               
               
                  Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
               
               
                  49941
               
            
                  30.91.3
               
               
                  Moteurs à explosion pour motocycles
               
               
                   
               
            
                  30.91.31
               
               
                  Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
                  
               
               
                  43121 (*)
               
            
                  30.91.32
               
               
                  Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
                  
               
               
                  43122 (*)
               
            
                  30.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
               
               
                   
               
            
                  30.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.92
               
               
                  Cycles et véhicules pour invalides
               
               
                   
               
            
                  30.92.1
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
               
               
                   
               
            
                  30.92.10
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
               
               
                  49921
               
            
                  30.92.2
               
               
                  Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires
               
               
                   
               
            
                  30.92.20
               
               
                  Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires
               
               
                  49922
               
            
                  30.92.3
               
               
                  Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
               
               
                   
               
            
                  30.92.30
               
               
                  Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
               
               
                  49942
               
            
                  30.92.4
               
               
                  Landaus et poussettes, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  30.92.40
               
               
                  Landaus et poussettes, et leurs parties
               
               
                  38992
               
            
                  30.92.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
               
               
                   
               
            
                  30.92.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  30.99
               
               
                  Autres équipements de transport n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  30.99.1
               
               
                  Autres équipements de transport n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  30.99.10
               
               
                  Autres équipements de transport n.c.a.
               
               
                  49930
               
            
                  30.99.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  30.99.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
               
               
                  88229 (*)
               
            
                  31
               
               
                  Meubles
               
               
                   
               
            
                  31.0
               
               
                  Meubles
               
               
                   
               
            
                  31.00
               
               
                  Sièges et leurs parties; parties de meubles
               
               
                   
               
            
                  31.00.1
               
               
                  Sièges et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  31.00.11
               
               
                  Sièges avec bâti en métal
               
               
                  38111
               
            
                  31.00.12
               
               
                  Sièges avec bâti en bois
               
               
                  38112
               
            
                  31.00.13
               
               
                  Autres sièges
               
               
                  38119
               
            
                  31.00.14
               
               
                  Parties de sièges
               
               
                  38160 (*)
               
            
                  31.00.2
               
               
                  Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)
               
               
                   
               
            
                  31.00.20
               
               
                  Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)
               
               
                  38160 (*)
               
            
                  31.00.9
               
               
                  Garnissage de sièges; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
               
               
                   
               
            
                  31.00.91
               
               
                  Garnissage de sièges
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  31.00.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  31.01
               
               
                  Meubles de bureau et de magasin
               
               
                   
               
            
                  31.01.1
               
               
                  Meubles de bureau et de magasin
               
               
                   
               
            
                  31.01.11
               
               
                  Mobilier métallique de bureau
               
               
                  38121
               
            
                  31.01.12
               
               
                  Mobilier de bureau en bois
               
               
                  38122
               
            
                  31.01.13
               
               
                  Mobilier en bois pour magasins
               
               
                  38140 (*)
               
            
                  31.01.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
               
               
                   
               
            
                  31.01.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  31.02
               
               
                  Meubles de cuisine
               
               
                   
               
            
                  31.02.1
               
               
                  Meubles de cuisine
               
               
                   
               
            
                  31.02.10
               
               
                  Meubles de cuisine
               
               
                  38130
               
            
                  31.02.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
               
               
                   
               
            
                  31.02.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  31.03
               
               
                  Sommiers et matelas
               
               
                   
               
            
                  31.03.1
               
               
                  Sommiers et matelas
               
               
                   
               
            
                  31.03.11
               
               
                  Sommiers
               
               
                  38150 (*)
               
            
                  31.03.12
               
               
                  Matelas
               
               
                  38150 (*)
               
            
                  31.03.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
               
               
                   
               
            
                  31.03.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  31.09
               
               
                  Autres meubles
               
               
                   
               
            
                  31.09.1
               
               
                  Autres meubles
               
               
                   
               
            
                  31.09.11
               
               
                  Meubles métalliques n.c.a.
               
               
                  38140 (*)
               
            
                  31.09.12
               
               
                  Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
               
               
                  38140 (*)
               
            
                  31.09.13
               
               
                  Meubles en bois n.c.a.
               
               
                  38140 (*)
               
            
                  31.09.14
               
               
                  Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
               
               
                  38140 (*)
               
            
                  31.09.9
               
               
                  Finition de meubles neufs; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres meubles
               
               
                   
               
            
                  31.09.91
               
               
                  Finition de meubles neufs (à l’exclusion du garnissage des sièges)
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  31.09.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres meubles
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32
               
               
                  Autres produits manufacturés
               
               
                   
               
            
                  32.1
               
               
                  Articles de joaillerie et bijouterie et articles similaires
               
               
                   
               
            
                  32.11
               
               
                  Monnaies
               
               
                   
               
            
                  32.11.1
               
               
                  Monnaies
               
               
                   
               
            
                  32.11.10
               
               
                  Monnaies
               
               
                  38250
               
            
                  32.11.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
               
               
                   
               
            
                  32.11.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.12
               
               
                  Articles de joaillerie et bijouterie
               
               
                   
               
            
                  32.12.1
               
               
                  Articles de joaillerie et bijouterie
               
               
                   
               
            
                  32.12.11
               
               
                  Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
               
               
                  38220
               
            
                  32.12.12
               
               
                  Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
               
               
                  38230
               
            
                  32.12.13
               
               
                  Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties
               
               
                  38240 (*)
               
            
                  32.12.14
               
               
                  Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
               
               
                  38240 (*)
                  48490 (*)
               
            
                  32.12.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie et de bijouterie
               
               
                   
               
            
                  32.12.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de joaillerie et de bijouterie
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.13
               
               
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                  32.13.1
               
               
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                  32.13.10
               
               
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                  48490 (*)
               
            
                  32.13.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et d’articles similaires
               
               
                   
               
            
                  32.13.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et d’articles similaires
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.2
               
               
                  Instruments de musique
               
               
                   
               
            
                  32.20
               
               
                  Instruments de musique
               
               
                   
               
            
                  32.20.1
               
               
                  Pianos, orgues et autres instruments de musique à cordes et à vent; claviers; métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique
               
               
                   
               
            
                  32.20.11
               
               
                  Pianos et autres instruments à cordes à clavier
               
               
                  38310
               
            
                  32.20.12
               
               
                  Autres instruments à cordes
               
               
                  38320
               
            
                  32.20.13
               
               
                  Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
               
               
                  38330
               
            
                  32.20.14
               
               
                  Instruments de musique électriques et électroniques
               
               
                  38340
               
            
                  32.20.15
               
               
                  Autres instruments de musique
               
               
                  38350
               
            
                  32.20.16
               
               
                  Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
               
               
                  38360 (*)
               
            
                  32.20.2
               
               
                  Parties et accessoires d’instruments de musique
               
               
                   
               
            
                  32.20.20
               
               
                  Parties et accessoires d’instruments de musique
               
               
                  38360 (*)
               
            
                  32.20.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de musique
               
               
                   
               
            
                  32.20.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’instruments de musique
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.3
               
               
                  Articles de sport
               
               
                   
               
            
                  32.30
               
               
                  Articles de sport
               
               
                   
               
            
                  32.30.1
               
               
                  Articles de sport
               
               
                   
               
            
                  32.30.11
               
               
                  Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
               
               
                  38410
               
            
                  32.30.12
               
               
                  Chaussures de ski et de sports de neige
               
               
                  29410
               
            
                  32.30.13
               
               
                  Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
               
               
                  38420
               
            
                  32.30.14
               
               
                  Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme
               
               
                  38430
               
            
                  32.30.15
               
               
                  Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
               
               
                  38440
               
            
                  32.30.16
               
               
                  Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
               
               
                  38450
               
            
                  32.30.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sports
               
               
                   
               
            
                  32.30.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de sports
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.4
               
               
                  Jeux et jouets
               
               
                   
               
            
                  32.40
               
               
                  Jeux et jouets
               
               
                   
               
            
                  32.40.1
               
               
                  Poupées représentant uniquement des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines; et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  32.40.11
               
               
                  Poupées représentant uniquement des êtres humains
               
               
                  38520 (*)
               
            
                  32.40.12
               
               
                  Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
               
               
                  38520 (*)
               
            
                  32.40.13
               
               
                  Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
               
               
                  38530
               
            
                  32.40.2
               
               
                  Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
               
               
                   
               
            
                  32.40.20
               
               
                  Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
               
               
                  38540
               
            
                  32.40.3
               
               
                  Autres jouets, y compris jouets musicaux
               
               
                   
               
            
                  32.40.31
               
               
                  Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
               
               
                  38510
               
            
                  32.40.32
               
               
                  Puzzles
               
               
                  38550
               
            
                  32.40.39
               
               
                  Jeux et jouets n.c.a.
               
               
                  38560
               
            
                  32.40.4
               
               
                  Autres jeux
               
               
                   
               
            
                  32.40.41
               
               
                  Jeux de cartes
               
               
                  38570
               
            
                  32.40.42
               
               
                  Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
               
               
                  38590
               
            
                  32.40.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
               
               
                   
               
            
                  32.40.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.5
               
               
                  Instruments et fournitures à usage médical et dentaire
               
               
                   
               
            
                  32.50
               
               
                  Instruments et fournitures à usage médical et dentaire
               
               
                   
               
            
                  32.50.1
               
               
                  Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux et dentaires
               
               
                   
               
            
                  32.50.11
               
               
                  Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
               
               
                  48130
               
            
                  32.50.12
               
               
                  Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
               
               
                  48140
               
            
                  32.50.13
               
               
                  Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
               
               
                  48150
               
            
                  32.50.2
               
               
                  Instruments et appareils thérapeutiques; accessoires, prothèses et appareils orthopédiques
               
               
                   
               
            
                  32.50.21
               
               
                  Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
               
               
                  48160 (*)
               
            
                  32.50.22
               
               
                  Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
               
               
                  35440 (*)
                  48170 (*)
               
            
                  32.50.23
               
               
                  Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
               
               
                  48170 (*)
               
            
                  32.50.3
               
               
                  Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  32.50.30
               
               
                  Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
               
               
                  48180
               
            
                  32.50.4
               
               
                  Lunettes, verres et lentilles, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  32.50.41
               
               
                  Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
               
               
                  48311 (*)
               
            
                  32.50.42
               
               
                  Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
               
               
                  48312
               
            
                  32.50.43
               
               
                  Montures de lunettes ou articles similaires
               
               
                  48313
               
            
                  32.50.44
               
               
                  Parties et accessoires de montures de lunettes
               
               
                  48352
               
            
                  32.50.5
               
               
                  Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
               
               
                   
               
            
                  32.50.50
               
               
                  Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
               
               
                  35290
               
            
                  32.50.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements médicaux et chirurgicaux et d’appareils orthopédiques
               
               
                   
               
            
                  32.50.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’équipements médicaux et chirurgicaux et d’appareils orthopédiques
               
               
                  88235 (*)
               
            
                  32.9
               
               
                  Produits manufacturés n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  32.91
               
               
                  Articles de brosserie
               
               
                   
               
            
                  32.91.1
               
               
                  Articles de brosserie
               
               
                   
               
            
                  32.91.11
               
               
                  Balais et brosses pour nettoyage
               
               
                  38993 (*)
               
            
                  32.91.12
               
               
                  Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
               
               
                  38993 (*)
               
            
                  32.91.19
               
               
                  Autres brosses n.c.a.
               
               
                  38993 (*)
               
            
                  32.91.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de brosserie
               
               
                   
               
            
                  32.91.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’articles de brosserie
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.99
               
               
                  Autres produits manufacturés n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  32.99.1
               
               
                  Casques de sécurité; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter; rubans de machines à écrire, tampons encreurs
               
               
                   
               
            
                  32.99.11
               
               
                  Casques de sécurité et autres produits de sécurité
               
               
                  36971
                  36972
               
            
                  32.99.12
               
               
                  Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
               
               
                  38911 (*)
               
            
                  32.99.13
               
               
                  Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
               
               
                  38911 (*)
               
            
                  32.99.14
               
               
                  Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
               
               
                  38911 (*)
               
            
                  32.99.15
               
               
                  Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
               
               
                  38911 (*)
               
            
                  32.99.16
               
               
                  Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
               
               
                  38140
                  38912
               
            
                  32.99.2
               
               
                  Parapluies; cannes; boutons; formes pour boutons; fermetures à glissière, et leurs parties
               
               
                   
               
            
                  32.99.21
               
               
                  Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
               
               
                  38921
               
            
                  32.99.22
               
               
                  Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
               
               
                  38922 (*)
               
            
                  32.99.23
               
               
                  Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
               
               
                  38923
               
            
                  32.99.24
               
               
                  Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
               
               
                  38924
               
            
                  32.99.3
               
               
                  Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles
               
               
                   
               
            
                  32.99.30
               
               
                  Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles
               
               
                  38972
               
            
                  32.99.4
               
               
                  Briquets, pipes et leurs parties; articles en matières combustibles; gaz liquides ou liquéfiés
               
               
                   
               
            
                  32.99.41
               
               
                  Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
               
               
                  38994 (*)
               
            
                  32.99.42
               
               
                  Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
               
               
                  38995
               
            
                  32.99.43
               
               
                  Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
                  
               
               
                  38999 (*)
               
            
                  32.99.5
               
               
                  Autres articles n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  32.99.51
               
               
                  Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
               
               
                  38991
               
            
                  32.99.52
               
               
                  Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures
               
               
                  38994 (*)
               
            
                  32.99.53
               
               
                  Matériels de démonstration
               
               
                  38996
               
            
                  32.99.54
               
               
                  Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
               
               
                  38999 (*)
               
            
                  32.99.55
               
               
                  Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
               
               
                  38999 (*)
               
            
                  32.99.59
               
               
                  Autres articles divers n.c.a.
               
               
                  38999 (*)
                  48160
               
            
                  32.99.6
               
               
                  Travaux de taxidermie
               
               
                   
               
            
                  32.99.60
               
               
                  Travaux de taxidermie
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  32.99.9
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits manufacturés n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  32.99.99
               
               
                  Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d’autres produits manufacturés n.c.a.
               
               
                  88190 (*)
               
            
                  33
               
               
                  Réparation et installation de machines et d’équipements
               
               
                   
               
            
                  33.1
               
               
                  Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et d’équipements
               
               
                   
               
            
                  33.11
               
               
                  Réparation d’ouvrages en métaux
               
               
                   
               
            
                  33.11.1
               
               
                  Réparation et entretien d’ouvrages en métaux
               
               
                   
               
            
                  33.11.11
               
               
                  Réparation et entretien de structures métalliques
               
               
                  87110 (*)
               
            
                  33.11.12
               
               
                  Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                  87110 (*)
               
            
                  33.11.13
               
               
                  Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
               
               
                  87110 (*)
               
            
                  33.11.14
               
               
                  Réparation et entretien d’armes et de munitions
               
               
                  87110 (*)
               
            
                  33.11.19
               
               
                  Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux
               
               
                  87110 (*)
               
            
                  33.12
               
               
                  Réparation de machines et équipements mécaniques
               
               
                   
               
            
                  33.12.1
               
               
                  Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d’usage général
               
               
                   
               
            
                  33.12.11
               
               
                  Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.12
               
               
                  Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.13
               
               
                  Réparation et entretien d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.14
               
               
                  Réparation et entretien de fours et brûleurs
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.15
               
               
                  Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.16
               
               
                  Réparation et entretien de machines et d’équipements de bureau (à l’exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
               
               
                  87120
               
            
                  33.12.17
               
               
                  Réparation et entretien d’outillage portatif à moteur incorporé
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.18
               
               
                  Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.19
               
               
                  Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.2
               
               
                  Réparation et entretien de machines et équipements mécaniques d’usage spécifique
               
               
                   
               
            
                  33.12.21
               
               
                  Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.22
               
               
                  Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.23
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.24
               
               
                  Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.25
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.26
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.27
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.28
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.12.29
               
               
                  Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique
               
               
                  87156 (*)
               
            
                  33.13
               
               
                  Réparation de matériels électroniques et optiques
               
               
                   
               
            
                  33.13.1
               
               
                  Réparation et entretien de matériels électroniques et optiques
               
               
                   
               
            
                  33.13.11
               
               
                  Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation
               
               
                  87154 (*)
               
            
                  33.13.12
               
               
                  Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
               
               
                  87154 (*)
               
            
                  33.13.13
               
               
                  Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
               
               
                  87154 (*)
               
            
                  33.13.19
               
               
                  Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels
               
               
                  87154 (*)
               
            
                  33.14
               
               
                  Réparation d’équipements électriques
               
               
                   
               
            
                  33.14.1
               
               
                  Réparation et entretien d’équipements électriques
               
               
                   
               
            
                  33.14.11
               
               
                  Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
               
               
                  87152 (*)
               
            
                  33.14.19
               
               
                  Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels
               
               
                  87152 (*)
               
            
                  33.15
               
               
                  Réparation et entretien de navires et bateaux
               
               
                   
               
            
                  33.15.1
               
               
                  Réparation et entretien de navires et bateaux
               
               
                   
               
            
                  33.15.10
               
               
                  Réparation et entretien de navires et bateaux
               
               
                  87149 (*)
               
            
                  33.16
               
               
                  Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
               
               
                   
               
            
                  33.16.1
               
               
                  Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
               
               
                   
               
            
                  33.16.10
               
               
                  Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
               
               
                  87149 (*)
               
            
                  33.17
               
               
                  Réparation et entretien d’autres équipements de transport
               
               
                   
               
            
                  33.17.1
               
               
                  Réparation et entretien d’autres équipements de transport
               
               
                   
               
            
                  33.17.11
               
               
                  Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  87149 (*)
               
            
                  33.17.19
               
               
                  Réparation et entretien d’autres matériels de transport n.c.a.
               
               
                  87149 (*)
               
            
                  33.19
               
               
                  Réparation d’autres équipements
               
               
                   
               
            
                  33.19.1
               
               
                  Réparation d’autres équipements
               
               
                   
               
            
                  33.19.10
               
               
                  Réparation d’autres équipements
               
               
                  87159
               
            
                  33.2
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels
               
               
                   
               
            
                  33.20
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels
               
               
                   
               
            
                  33.20.1
               
               
                  Installation d’ouvrages métalliques, à l’exclusion de machines et d’équipements
               
               
                   
               
            
                  33.20.11
               
               
                  Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
               
               
                  87310 (*)
               
            
                  33.20.12
               
               
                  Installation d’autres ouvrages métalliques, à l’exclusion de machines et d’équipements
               
               
                  87310 (*)
               
            
                  33.20.2
               
               
                  Installation de machines d’usage général
               
               
                   
               
            
                  33.20.21
               
               
                  Installation de machines de bureau et comptables
               
               
                  87333
               
            
                  33.20.29
               
               
                  Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.3
               
               
                  Installation de machines d’usage spécifique
               
               
                   
               
            
                  33.20.31
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.32
               
               
                  Installation de machines de formage des métaux
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.33
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.34
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.35
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.36
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.37
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.38
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.39
               
               
                  Installation d’autres machines d’usage spécifique
               
               
                  87320 (*)
                  87331
               
            
                  33.20.4
               
               
                  Installation de matériels électroniques et optiques
               
               
                   
               
            
                  33.20.41
               
               
                  Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique
               
               
                  87350
               
            
                  33.20.42
               
               
                  Installation de matériels électroniques professionnels
               
               
                  87340
               
            
                  33.20.5
               
               
                  Installation d’équipements électriques
               
               
                   
               
            
                  33.20.50
               
               
                  Installation d’équipements électriques
               
               
                  87360
               
            
                  33.20.6
               
               
                  Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
               
               
                   
               
            
                  33.20.60
               
               
                  Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
               
               
                  87320 (*)
               
            
                  33.20.7
               
               
                  Installation d’autres produits n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  33.20.70
               
               
                  Installation d’autres produits n.c.a.
               
               
                  87390
               
            
                  
                     D
                  
               
               
                  
                     ÉLECTRICITÉ, GAZ, VAPEUR ET AIR CONDITIONNÉ
                  
               
               
                   
               
            
                  35
               
               
                  Électricité, gaz, vapeur et air conditionné
               
               
                   
               
            
                  35.1
               
               
                  Électricité, transport et distribution d’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.11
               
               
                  Électricité
               
               
                   
               
            
                  35.11.1
               
               
                  Électricité
               
               
                   
               
            
                  35.11.10
               
               
                  Électricité
               
               
                  17100
               
            
                  35.12
               
               
                  Transport d’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.12.1
               
               
                  Transport d’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.12.10
               
               
                  Transport d’électricité
               
               
                  69111
                  86311
               
            
                  35.13
               
               
                  Distribution d’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.13.1
               
               
                  Distribution d’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.13.10
               
               
                  Distribution d’électricité
               
               
                  69112
                  86312
               
            
                  35.14
               
               
                  Commerce de l’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.14.1
               
               
                  Commerce de l’électricité
               
               
                   
               
            
                  35.14.10
               
               
                  Commerce de l’électricité
               
               
                  61197
                  61297
                  62597
               
            
                  35.2
               
               
                  Gaz manufacturé; distribution de combustibles gazeux par conduites
               
               
                   
               
            
                  35.21
               
               
                  Gaz manufacturé
               
               
                   
               
            
                  35.21.1
               
               
                  Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
               
               
                   
               
            
                  35.21.10
               
               
                  Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de pétrole
               
               
                  17200
               
            
                  35.22
               
               
                  Distribution de combustibles gazeux par conduites
               
               
                   
               
            
                  35.22.1
               
               
                  Distribution de combustibles gazeux par conduites
               
               
                   
               
            
                  35.22.10
               
               
                  Distribution de combustibles gazeux par conduites
               
               
                  69120
                  86320
               
            
                  35.23
               
               
                  Commerce du gaz par conduites
               
               
                   
               
            
                  35.23.1
               
               
                  Commerce du gaz par conduites
               
               
                   
               
            
                  35.23.10
               
               
                  Commerce du gaz par conduites
               
               
                  61191 (*)
               
            
                  35.3
               
               
                  Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
               
               
                   
               
            
                  35.30
               
               
                  Production et distribution de vapeur et d’air conditionné
               
               
                   
               
            
                  35.30.1
               
               
                  Vapeur et eau chaude; production et distribution de vapeur et d’eau chaude
               
               
                   
               
            
                  35.30.11
               
               
                  Vapeur et eau chaude
               
               
                  17300
               
            
                  35.30.12
               
               
                  Production et distribution de vapeur et d’eau chaude par réseau
               
               
                  69220 (*)
                  86340 (*)
               
            
                  35.30.2
               
               
                  Glace; production et distribution d’air et d’eau refroidis
               
               
                   
               
            
                  35.30.21
               
               
                  Glace, y compris glace pour usages frigorifiques (non alimentaires)
               
               
                  17400
               
            
                  35.30.22
               
               
                  Production et distribution d’air et d’eau refroidis
               
               
                  69220 (*)
                  86340 (*)
               
            
                  
                     E
                  
               
               
                  
                     PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
                  
               
               
                   
               
            
                  36
               
               
                  Eau naturelle; traitement et distribution d’eau
               
               
                   
               
            
                  36.0
               
               
                  Eau naturelle; traitement et distribution d’eau
               
               
                   
               
            
                  36.00
               
               
                  Eau naturelle; traitement et distribution d’eau
               
               
                   
               
            
                  36.00.1
               
               
                  Eau naturelle
               
               
                   
               
            
                  36.00.11
               
               
                  Eau potable
               
               
                  18000 (*)
               
            
                  36.00.12
               
               
                  Eaux non potables
               
               
                  18000 (*)
               
            
                  36.00.2
               
               
                  Traitement et distribution de l’eau par conduites
               
               
                   
               
            
                  36.00.20
               
               
                  Traitement et distribution de l’eau par conduites
               
               
                  69210
                  69230
                  86330
                  86350
               
            
                  36.00.3
               
               
                  Commerce de l’eau par conduites
               
               
                   
               
            
                  36.00.30
               
               
                  Commerce de l’eau par conduites
               
               
                  61198
               
            
                  37
               
               
                  Collecte et traitement des eaux usées; boues d’épuration
               
               
                   
               
            
                  37.0
               
               
                  Collecte et traitement des eaux usées; boues d’épuration
               
               
                   
               
            
                  37.00
               
               
                  Collecte et traitement des eaux usées; boues d’épuration
               
               
                   
               
            
                  37.00.1
               
               
                  Collecte et traitement des eaux usées
               
               
                   
               
            
                  37.00.11
               
               
                  Évacuation et traitement des eaux usées
               
               
                  94110
               
            
                  37.00.12
               
               
                  Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
               
               
                  94120
               
            
                  37.00.2
               
               
                  Boues d’épuration
               
               
                   
               
            
                  37.00.20
               
               
                  Boues d’épuration
               
               
                  39920
               
            
                  38
               
               
                  Collecte, traitement et élimination des déchets; récupération de matériaux
               
               
                   
               
            
                  38.1
               
               
                  Déchets; collecte des déchets
               
               
                   
               
            
                  38.11
               
               
                  Déchets non dangereux; collecte des déchets non dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.11.1
               
               
                  Collecte des déchets recyclables non dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.11.11
               
               
                  Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
               
               
                  94221
               
            
                  38.11.19
               
               
                  Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
               
               
                  94229
               
            
                  38.11.2
               
               
                  Collecte des déchets non recyclables non dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.11.21
               
               
                  Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
               
               
                  94231
               
            
                  38.11.29
               
               
                  Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
               
               
                  94239
               
            
                  38.11.3
               
               
                  Déchets non recyclables non dangereux collectés
               
               
                   
               
            
                  38.11.31
               
               
                  Déchets municipaux non recyclables non dangereux
               
               
                  39910
               
            
                  38.11.39
               
               
                  Autres déchets non recyclables non dangereux
               
               
                  39990 (*)
               
            
                  38.11.4
               
               
                  Épaves, à démanteler
               
               
                   
               
            
                  38.11.41
               
               
                  Navires et autres structures flottantes, à démolir
               
               
                  39370
               
            
                  38.11.49
               
               
                  Épaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler
               
               
                  39910 (*)
               
            
                  38.11.5
               
               
                  Autres déchets recyclables non dangereux collectés
               
               
                   
               
            
                  38.11.51
               
               
                  Déchets de verre
               
               
                  37111 (*)
               
            
                  38.11.52
               
               
                  Déchets de papiers et cartons
               
               
                  39240 (*)
               
            
                  38.11.53
               
               
                  Pneumatiques usagés
               
               
                  39260
               
            
                  38.11.54
               
               
                  Autres déchets de caoutchouc
               
               
                  39250 (*)
               
            
                  38.11.55
               
               
                  Déchets de matières plastiques
               
               
                  39270 (*)
               
            
                  38.11.56
               
               
                  Déchets de matières textiles
               
               
                  39211
                  39212
                  39214
                  39216
               
            
                  38.11.57
               
               
                  Déchets de cuir
               
               
                  39220 (*)
               
            
                  38.11.58
               
               
                  Déchets métalliques non dangereux
               
               
                  39310
                  39320
                  39331 (*)
                  39332 (*)
                  39333 (*)
                  39340 (*)
                  39361 (*)
                  39362 (*)
                  39363 (*)
                  39364 (*)
                  39365 (*)
                  39366 (*)
                  39367
               
            
                  38.11.59
               
               
                  Autres déchets recyclables non dangereux n.c.a.
               
               
                  39280 (*)
                  39290 (*)
               
            
                  38.11.6
               
               
                  Services des installations de transfert de déchets non dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.11.61
               
               
                  Services des installations de transfert de déchets recyclables non dangereux
               
               
                  94313
               
            
                  38.11.69
               
               
                  Services des installations de transfert d’autres déchets non dangereux
               
               
                  94319 (*)
               
            
                  38.12
               
               
                  Déchets dangereux; collecte des déchets dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.12.1
               
               
                  Collecte des déchets dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.12.11
               
               
                  Collecte de déchets médicaux dangereux et d’autres déchets biologiques dangereux
               
               
                  94211
               
            
                  38.12.12
               
               
                  Collecte d’autres déchets industriels dangereux
               
               
                  94212
               
            
                  38.12.13
               
               
                  Collecte des déchets municipaux dangereux
               
               
                  94219
               
            
                  38.12.2
               
               
                  Déchets dangereux collectés
               
               
                   
               
            
                  38.12.21
               
               
                  Combustibles nucléaires irradiés
               
               
                  33720
               
            
                  38.12.22
               
               
                  Déchets pharmaceutiques
               
               
                  39931
               
            
                  38.12.23
               
               
                  Autres déchets médicaux dangereux
               
               
                  39939
               
            
                  38.12.24
               
               
                  Déchets chimiques dangereux
               
               
                  39950 (*)
               
            
                  38.12.25
               
               
                  Huiles usagées
               
               
                  39950 (*)
               
            
                  38.12.26
               
               
                  Déchets métalliques dangereux
               
               
                  39365 (*)
                  39366 (*)
               
            
                  38.12.27
               
               
                  Déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques
               
               
                  39380
               
            
                  38.12.29
               
               
                  Autres déchets dangereux
               
               
                  39990 (*)
               
            
                  38.12.3
               
               
                  Services des installations de transfert de déchets dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.12.30
               
               
                  Services des installations de transfert de déchets dangereux
               
               
                  94311
               
            
                  38.2
               
               
                  Traitement et élimination des déchets
               
               
                   
               
            
                  38.21
               
               
                  Traitement et élimination des déchets non dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.21.1
               
               
                  Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
               
               
                   
               
            
                  38.21.10
               
               
                  Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
               
               
                  94319 (*)
               
            
                  38.21.2
               
               
                  Élimination des déchets non dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.21.21
               
               
                  Enfouissement sanitaire
               
               
                  94331
               
            
                  38.21.22
               
               
                  Autre enfouissement
               
               
                  94332
               
            
                  38.21.23
               
               
                  Incinération des déchets non dangereux
               
               
                  94333
               
            
                  38.21.29
               
               
                  Élimination d’autres déchets non dangereux
               
               
                  94339
               
            
                  38.21.3
               
               
                  Déchets de solvants organiques
               
               
                   
               
            
                  38.21.30
               
               
                  Déchets de solvants organiques
               
               
                  39940
               
            
                  38.21.4
               
               
                  Cendres et résidus issus de l’incinération des déchets
               
               
                   
               
            
                  38.21.40
               
               
                  Cendres et résidus issus de l’incinération des déchets
               
               
                  39290 (*)
               
            
                  38.22
               
               
                  Traitement et élimination des déchets dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.22.1
               
               
                  Traitement des déchets nucléaires et d’autres déchets dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.22.11
               
               
                  Traitement des déchets nucléaires
               
               
                  94321 (*)
               
            
                  38.22.19
               
               
                  Traitement d’autres déchets dangereux
               
               
                  94321 (*)
               
            
                  38.22.2
               
               
                  Élimination des déchets nucléaires et d’autres déchets dangereux
               
               
                   
               
            
                  38.22.21
               
               
                  Élimination des déchets nucléaires
               
               
                  94322 (*)
               
            
                  38.22.29
               
               
                  Élimination d’autres déchets dangereux
               
               
                  94322 (*)
               
            
                  38.3
               
               
                  Récupération de matériaux; matières premières secondaires
               
               
                   
               
            
                  38.31
               
               
                  Démantèlement d’épaves
               
               
                   
               
            
                  38.31.1
               
               
                  Démantèlement d’épaves
               
               
                   
               
            
                  38.31.11
               
               
                  Démolition navale
               
               
                  94312 (*)
               
            
                  38.31.12
               
               
                  Démantèlement d’épaves, autres que navires et structures flottantes
               
               
                  94312 (*)
               
            
                  38.32
               
               
                  Récupération de matériaux triés; matières premières secondaires
               
               
                   
               
            
                  38.32.1
               
               
                  Récupération de matériaux triés
               
               
                   
               
            
                  38.32.11
               
               
                  Récupération de matériaux métalliques triés
               
               
                  89410
               
            
                  38.32.12
               
               
                  Récupération de matériaux non métalliques triés
               
               
                  89420
               
            
                  38.32.2
               
               
                  Matières premières secondaires métalliques
               
               
                   
               
            
                  38.32.21
               
               
                  Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
               
               
                  39331 (*)
                  39332 (*)
                  39333 (*)
               
            
                  38.32.22
               
               
                  Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
               
               
                  39340 (*)
               
            
                  38.32.23
               
               
                  Cuivre, sous forme de matière première secondaire
               
               
                  39361 (*)
               
            
                  38.32.24
               
               
                  Nickel, sous forme de matière première secondaire
               
               
                  39362 (*)
               
            
                  38.32.25
               
               
                  Aluminium, sous forme de matière première secondaire
               
               
                  39363 (*)
               
            
                  38.32.29
               
               
                  Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
               
               
                  39364 (*)
                  39368
               
            
                  38.32.3
               
               
                  Matières premières secondaires non métalliques
               
               
                   
               
            
                  38.32.31
               
               
                  Verre, sous forme de matière première secondaire
               
               
                  39290 (*)
               
            
                  38.32.32
               
               
                  Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
               
               
                  39240 (*)
               
            
                  38.32.33
               
               
                  Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
               
               
                  39270 (*)
               
            
                  38.32.34
               
               
                  Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
               
               
                  39250 (*)
               
            
                  38.32.35
               
               
                  Textiles, sous forme de matières premières secondaires
               
               
                  3921
               
            
                  38.32.39
               
               
                  Autres matières premières secondaires non métalliques
               
               
                  39220 (*)
                  39280 (*)
                  39290 (*)
               
            
                  39
               
               
                  Dépollution et autres services de gestion des déchets
               
               
                   
               
            
                  39.0
               
               
                  Dépollution et autres services de gestion des déchets
               
               
                   
               
            
                  39.00
               
               
                  Dépollution et autres services de gestion des déchets
               
               
                   
               
            
                  39.00.1
               
               
                  Dépollution et nettoyage
               
               
                   
               
            
                  39.00.11
               
               
                  Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
               
               
                  94413
               
            
                  39.00.12
               
               
                  Dépollution et nettoyage des eaux de surface
               
               
                  94412
               
            
                  39.00.13
               
               
                  Dépollution et nettoyage de l’air
               
               
                  94411
               
            
                  39.00.14
               
               
                  Dépollution des bâtiments
               
               
                  94430
               
            
                  39.00.2
               
               
                  Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution
               
               
                   
               
            
                  39.00.21
               
               
                  Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autres services de dépollution de sites
               
               
                  94420
               
            
                  39.00.22
               
               
                  Autres services de dépollution
               
               
                  94490
               
            
                  39.00.23
               
               
                  Autres contrôles spécialisés de la pollution
               
               
                  94900
               
            
                  
                     F
                  
               
               
                  
                     CONSTRUCTIONS ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION
                  
               
               
                   
               
            
                  41
               
               
                  Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
               
               
                   
               
            
                  41.0
               
               
                  Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
               
               
                   
               
            
                  41.00
               
               
                  Bâtiments et travaux de construction de bâtiments
               
               
                   
               
            
                  41.00.1
               
               
                  Bâtiments résidentiels
               
               
                   
               
            
                  41.00.10
               
               
                  Bâtiments résidentiels
               
               
                  5311
               
            
                  41.00.2
               
               
                  Bâtiments non résidentiels
               
               
                   
               
            
                  41.00.20
               
               
                  Bâtiments non résidentiels
               
               
                  5312
               
            
                  41.00.3
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
               
               
                   
               
            
                  41.00.30
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
               
               
                  5411
               
            
                  41.00.4
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
               
               
                   
               
            
                  41.00.40
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
               
               
                  5412
               
            
                  42
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs au génie civil
               
               
                   
               
            
                  42.1
               
               
                  Routes et voies ferrées; travaux de construction relatifs aux routes et voies ferrées
               
               
                   
               
            
                  42.11
               
               
                  Routes et autoroutes; travaux de construction relatifs aux routes et autoroutes
               
               
                   
               
            
                  42.11.1
               
               
                  Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
               
               
                   
               
            
                  42.11.10
               
               
                  Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
               
               
                  53211
                  53213
               
            
                  42.11.2
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
               
               
                   
               
            
                  42.11.20
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d’aviation
               
               
                  54210 (*)
               
            
                  42.12
               
               
                  Voies ferrées de surface et souterraines; travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
               
               
                   
               
            
                  42.12.1
               
               
                  Voies ferrées de surface et souterraines
               
               
                   
               
            
                  42.12.10
               
               
                  Voies ferrées de surface et souterraines
               
               
                  53212
               
            
                  42.12.2
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
               
               
                   
               
            
                  42.12.20
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux voies ferrées de surface et souterraines
               
               
                  54210 (*)
               
            
                  42.13
               
               
                  Ponts et tunnels; travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
               
               
                   
               
            
                  42.13.1
               
               
                  Ponts et tunnels
               
               
                   
               
            
                  42.13.10
               
               
                  Ponts et tunnels
               
               
                  5322
               
            
                  42.13.2
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
               
               
                   
               
            
                  42.13.20
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux ponts et tunnels
               
               
                  54220
               
            
                  42.2
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux
               
               
                   
               
            
                  42.21
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
               
               
                   
               
            
                  42.21.1
               
               
                  Ouvrages de réseaux pour fluides
               
               
                   
               
            
                  42.21.11
               
               
                  Réseaux longue distance pour fluides
               
               
                  53241
               
            
                  42.21.12
               
               
                  Réseaux locaux pour fluides
               
               
                  53251
               
            
                  42.21.13
               
               
                  Systèmes d’irrigation (canaux); conduites principales et d’alimentation pour l’eau; stations de traitement d’eau, stations d’épuration des eaux usées et stations de pompage
               
               
                  53231
                  53234
                  53235
               
            
                  42.21.2
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides
               
               
                   
               
            
                  42.21.21
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance
               
               
                  54241
               
            
                  42.21.22
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux, y compris services auxiliaires
               
               
                  54251
               
            
                  42.21.23
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux systèmes d’irrigation (canaux), conduites principales et d’alimentation pour l’eau, stations de traitement d’eau, stations d’épuration des eaux usées et stations de pompage
               
               
                  54232
                  54239 (*)
               
            
                  42.21.24
               
               
                  Forage de puits à eau et travaux d’installation de fosses septiques
               
               
                  5434
               
            
                  42.22
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux d’électricité et de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  42.22.1
               
               
                  Ouvrages de réseaux d’électricité et de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  42.22.11
               
               
                  Réseaux longue distance d’électricité et de communications
               
               
                  53242
               
            
                  42.22.12
               
               
                  Réseaux locaux d’électricité et de communications
               
               
                  53252
               
            
                  42.22.13
               
               
                  Centrales électriques
               
               
                  53262
               
            
                  42.22.2
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux réseaux d’électricité et de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  42.22.21
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux réseaux longue distance d’électricité et de communications
               
               
                  54242
               
            
                  42.22.22
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux réseaux locaux d’électricité et de communications
               
               
                  54252
               
            
                  42.22.23
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux centrales électriques
               
               
                  54260
               
            
                  42.9
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs à d’autres projets de génie civil
               
               
                   
               
            
                  42.91
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs aux projets liés à l’eau
               
               
                   
               
            
                  42.91.1
               
               
                  Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
               
               
                   
               
            
                  42.91.10
               
               
                  Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
               
               
                  53232
                  53233
               
            
                  42.91.2
               
               
                  Travaux de construction d’ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
               
               
                   
               
            
                  42.91.20
               
               
                  Travaux de construction d’ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
               
               
                  54231
                  54239 (*)
               
            
                  42.99
               
               
                  Ouvrages et travaux de construction relatifs aux autres projets de génie civil n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  42.99.1
               
               
                  Autres ouvrages de génie civil
               
               
                   
               
            
                  42.99.11
               
               
                  Ouvrages miniers et industriels
               
               
                  53261
                  53263
                  53269
               
            
                  42.99.12
               
               
                  Installations sportives ou récréatives
               
               
                  53270
               
            
                  42.99.19
               
               
                  Autres ouvrages de génie civil n.c.a.
               
               
                  53290
               
            
                  42.99.2
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux autres ouvrages de génie civil
               
               
                   
               
            
                  42.99.21
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux ouvrages miniers et industriels
               
               
                  54270
               
            
                  42.99.22
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux stades et installations sportives de plein air
               
               
                  54280
               
            
                  42.99.29
               
               
                  Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a.
               
               
                  54290
               
            
                  43
               
               
                  Travaux de construction spécialisés
               
               
                   
               
            
                  43.1
               
               
                  Travaux de démolition et de préparation de sites
               
               
                   
               
            
                  43.11
               
               
                  Travaux de démolition
               
               
                   
               
            
                  43.11.1
               
               
                  Travaux de démolition
               
               
                   
               
            
                  43.11.10
               
               
                  Travaux de démolition
               
               
                  54310
               
            
                  43.12
               
               
                  Travaux de préparation de sites
               
               
                   
               
            
                  43.12.1
               
               
                  Travaux de préparation de sites
               
               
                   
               
            
                  43.12.11
               
               
                  Travaux de préparation de sites; travaux de déblaiement
               
               
                  54320 (*)
               
            
                  43.12.12
               
               
                  Travaux de terrassement
               
               
                  54330
               
            
                  43.13
               
               
                  Travaux de forage et de sondage
               
               
                   
               
            
                  43.13.1
               
               
                  Travaux de forage et de sondage
               
               
                   
               
            
                  43.13.10
               
               
                  Travaux de forage et de sondage
               
               
                  54320 (*)
               
            
                  43.2
               
               
                  Travaux d’installation électrique, plomberie et autres travaux d’installation
               
               
                   
               
            
                  43.21
               
               
                  Travaux d’installation électrique
               
               
                   
               
            
                  43.21.1
               
               
                  Travaux d’installation électrique
               
               
                   
               
            
                  43.21.10
               
               
                  Travaux d’installation électrique
               
               
                  5461
               
            
                  43.22
               
               
                  Travaux de plomberie et d’installation de chauffage et de conditionnement d’air
               
               
                   
               
            
                  43.22.1
               
               
                  Travaux d’installation de distribution d’eau, de pose de conduites d’évacuation, d’installation de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air
               
               
                   
               
            
                  43.22.11
               
               
                  Travaux d’installation de distribution d’eau et de pose de conduites d’évacuation
               
               
                  5462
               
            
                  43.22.12
               
               
                  Travaux d’installation de chauffage, de ventilation et de climatisation
               
               
                  5463
               
            
                  43.22.2
               
               
                  Travaux d’installation de distribution de gaz
               
               
                   
               
            
                  43.22.20
               
               
                  Travaux d’installation de distribution de gaz
               
               
                  54640
               
            
                  43.29
               
               
                  Autres travaux d’installation
               
               
                   
               
            
                  43.29.1
               
               
                  Autres travaux d’installation
               
               
                   
               
            
                  43.29.11
               
               
                  Travaux d’isolation
               
               
                  54650
               
            
                  43.29.12
               
               
                  Travaux d’installation de clôtures et de grilles
               
               
                  54770
               
            
                  43.29.19
               
               
                  Autres travaux d’installation n.c.a.
               
               
                  5469
               
            
                  43.3
               
               
                  Travaux de finition
               
               
                   
               
            
                  43.31
               
               
                  Travaux de plâtrerie
               
               
                   
               
            
                  43.31.1
               
               
                  Travaux de plâtrerie
               
               
                   
               
            
                  43.31.10
               
               
                  Travaux de plâtrerie
               
               
                  54720
               
            
                  43.32
               
               
                  Travaux de menuiserie
               
               
                   
               
            
                  43.32.1
               
               
                  Travaux de menuiserie
               
               
                   
               
            
                  43.32.10
               
               
                  Travaux de menuiserie
               
               
                  54760 (*)
               
            
                  43.33
               
               
                  Travaux de revêtement des sols et des murs
               
               
                   
               
            
                  43.33.1
               
               
                  Travaux de carrelage
               
               
                   
               
            
                  43.33.10
               
               
                  Travaux de carrelage
               
               
                  54740
               
            
                  43.33.2
               
               
                  Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs
               
               
                   
               
            
                  43.33.21
               
               
                  Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
               
               
                  54790 (*)
               
            
                  43.33.29
               
               
                  Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs n.c.a.
               
               
                  54750
               
            
                  43.34
               
               
                  Travaux de peinture et de vitrerie
               
               
                   
               
            
                  43.34.1
               
               
                  Travaux de peinture en bâtiment
               
               
                   
               
            
                  43.34.10
               
               
                  Travaux de peinture en bâtiment
               
               
                  54730
               
            
                  43.34.2
               
               
                  Travaux de vitrerie
               
               
                   
               
            
                  43.34.20
               
               
                  Travaux de vitrerie
               
               
                  54710
               
            
                  43.39
               
               
                  Autres travaux de finition
               
               
                   
               
            
                  43.39.1
               
               
                  Autres travaux de finition
               
               
                   
               
            
                  43.39.11
               
               
                  Travaux de ferronnerie décorative
               
               
                  54760 (*)
               
            
                  43.39.19
               
               
                  Autres travaux de finition n.c.a.
               
               
                  54790 (*)
               
            
                  43.9
               
               
                  Autres travaux de construction spécialisés
               
               
                   
               
            
                  43.91
               
               
                  Travaux de couverture
               
               
                   
               
            
                  43.91.1
               
               
                  Travaux de couverture
               
               
                   
               
            
                  43.91.11
               
               
                  Travaux de charpente
               
               
                  54522
               
            
                  43.91.19
               
               
                  Autres travaux de couverture
               
               
                  54530 (*)
               
            
                  43.99
               
               
                  Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  43.99.1
               
               
                  Travaux d’étanchéification
               
               
                   
               
            
                  43.99.10
               
               
                  Travaux d’étanchéification
               
               
                  54530 (*)
               
            
                  43.99.2
               
               
                  Travaux d’échafaudage
               
               
                   
               
            
                  43.99.20
               
               
                  Travaux d’échafaudage
               
               
                  54570
               
            
                  43.99.3
               
               
                  Travaux de battage de pieux; travaux de fondation
               
               
                   
               
            
                  43.99.30
               
               
                  Travaux de battage de pieux; travaux de fondation
               
               
                  5451
               
            
                  43.99.4
               
               
                  Travaux de béton
               
               
                   
               
            
                  43.99.40
               
               
                  Travaux de béton
               
               
                  54540
               
            
                  43.99.5
               
               
                  Travaux de montage d’ossatures métalliques
               
               
                   
               
            
                  43.99.50
               
               
                  Travaux de montage d’ossatures métalliques
               
               
                  54550
               
            
                  43.99.6
               
               
                  Travaux de maçonnerie
               
               
                   
               
            
                  43.99.60
               
               
                  Travaux de maçonnerie
               
               
                  54560
               
            
                  43.99.7
               
               
                  Travaux de montage sur chantier d’éléments préfabriqués
               
               
                   
               
            
                  43.99.70
               
               
                  Travaux de montage sur chantier d’éléments préfabriqués
               
               
                  54400
               
            
                  43.99.9
               
               
                  Travaux de construction spécialisés n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  43.99.90
               
               
                  Travaux de construction spécialisés n.c.a.
               
               
                  54521
                  54590
               
            
                  
                     G
                  
               
               
                  
                     COMMERCE; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
                  
               
               
                   
               
            
                  45
               
               
                  Commerce et réparation d’automobiles et de motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.1
               
               
                  Commerce de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.11
               
               
                  Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
               
               
                   
               
            
                  45.11.1
               
               
                  Commerce de gros de voitures et de véhicules automobiles légers
               
               
                   
               
            
                  45.11.11
               
               
                  Commerce de gros de voitures particulières
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.11.12
               
               
                  Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain (d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes)
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.11.2
               
               
                  Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers en magasin spécialisé
               
               
                   
               
            
                  45.11.21
               
               
                  Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.11.22
               
               
                  Commerce de détail de voitures particulières d’occasion en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.11.23
               
               
                  Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs (d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.11.24
               
               
                  Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d’occasion telles qu’ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d’occasion (d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes) en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.11.3
               
               
                  Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers
               
               
                   
               
            
                  45.11.31
               
               
                  Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur l'internet
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.11.39
               
               
                  Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers n.c.a.
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.11.4
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
               
               
                   
               
            
                  45.11.41
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur l’internet
               
               
                  62581 (*)
               
            
                  45.11.49
               
               
                  Autres services d’intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
               
               
                  62581 (*)
               
            
                  45.19
               
               
                  Commerce d’autres véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.19.1
               
               
                  Commerce de gros d’autres véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.19.11
               
               
                  Commerce de gros de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.19.12
               
               
                  Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.19.2
               
               
                  Commerce de détail d’autres véhicules automobiles en magasin spécialisé
               
               
                   
               
            
                  45.19.21
               
               
                  Commerce de détail de poids lourds, camions, remorques, semi-remorques et bus en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.19.22
               
               
                  Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.19.3
               
               
                  Autre commerce de détail d’autres véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.19.31
               
               
                  Commerce de détail d’autres véhicules automobiles sur l’internet
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.19.39
               
               
                  Autre commerce de détail d’autres véhicules automobiles n.c.a.
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.19.4
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.19.41
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres véhicules automobiles sur l'internet
               
               
                  62581 (*)
               
            
                  45.19.49
               
               
                  Autres services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres véhicules automobiles
               
               
                  62581 (*)
               
            
                  45.2
               
               
                  Entretien et réparation de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.20
               
               
                  Entretien et réparation de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.20.1
               
               
                  Entretien et réparation de voitures et véhicules utilitaires légers
               
               
                   
               
            
                  45.20.11
               
               
                  Entretien et réparation mécaniques (à l’exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
               
               
                  87141 (*)
               
            
                  45.20.12
               
               
                  Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
               
               
                  87141 (*)
               
            
                  45.20.13
               
               
                  Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
               
               
                  87141 (*)
               
            
                  45.20.14
               
               
                  Réparation de la carrosserie et d’autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
               
               
                  87141 (*)
               
            
                  45.20.2
               
               
                  Entretien et réparation d’autres véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.20.21
               
               
                  Entretien et réparation mécaniques (à l’exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d’autres véhicules automobiles
               
               
                  87143 (*)
               
            
                  45.20.22
               
               
                  Réparation du système électrique d’autres véhicules automobiles
               
               
                  87143 (*)
               
            
                  45.20.23
               
               
                  Réparation de la carrosserie et d’autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d’autres véhicules automobiles
               
               
                  87143 (*)
               
            
                  45.20.3
               
               
                  Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.20.30
               
               
                  Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
               
               
                  87141 (*)
               
            
                  45.3
               
               
                  Commerce d’équipements automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.31
               
               
                  Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.31.1
               
               
                  Commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.31.11
               
               
                  Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.31.12
               
               
                  Commerce de gros d’autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.31.2
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.31.20
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                  62581 (*)
               
            
                  45.32
               
               
                  Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.32.1
               
               
                  Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
               
               
                   
               
            
                  45.32.11
               
               
                  Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.32.12
               
               
                  Commerce de détail d’autres pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.32.2
               
               
                  Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  45.32.21
               
               
                  Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles sur l’internet
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.32.22
               
               
                  Commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles par vente par correspondance
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.32.29
               
               
                  Autre commerce de détail de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
               
               
                  62481
               
            
                  45.4
               
               
                  Commerce et réparation de motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.40
               
               
                  Commerce et réparation de motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.40.1
               
               
                  Commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.40.10
               
               
                  Commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
               
               
                  61181 (*)
               
            
                  45.40.2
               
               
                  Commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
               
               
                   
               
            
                  45.40.20
               
               
                  Commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles en magasin spécialisé
               
               
                  62281 (*)
               
            
                  45.40.3
               
               
                  Autre commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.40.30
               
               
                  Autre commerce de détail de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
               
               
                  62381 (*)
               
            
                  45.40.4
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour les motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.40.40
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de motocycles, d’accessoires et d’équipements pour motocycles
               
               
                  62581 (*)
               
            
                  45.40.5
               
               
                  Entretien et réparation de motocycles
               
               
                   
               
            
                  45.40.50
               
               
                  Entretien et réparation de motocycles
               
               
                  87142
               
            
                  46
               
               
                  Commerce de gros, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
               
               
                   
               
            
                  46.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros
               
               
                   
               
            
                  46.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
               
               
                   
               
            
                  46.11.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
               
               
                   
               
            
                  46.11.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’animaux vivants
               
               
                  61214
               
            
                  46.11.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de fleurs et plantes
               
               
                  61212
               
            
                  46.11.19
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de matières premières agricoles, matières premières textiles et produits semi-finis
               
               
                  61211
                  61213
                  61215
                  61219
               
            
                  46.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
               
               
                   
               
            
                  46.12.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles, minerais, métaux et produits chimiques
               
               
                   
               
            
                  46.12.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
               
               
                  61291
               
            
                  46.12.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
               
               
                  61292
               
            
                  46.12.13
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques industriels, d’engrais et de produits agrochimiques
               
               
                  61271
                  61272
               
            
                  46.13
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
               
               
                   
               
            
                  46.13.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et de matériaux de construction
               
               
                   
               
            
                  46.13.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois
               
               
                  61293
               
            
                  46.13.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de matériaux de construction
               
               
                  61261
                  61262
                  61263
                  61264
               
            
                  46.14
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
               
               
                   
               
            
                  46.14.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines, équipements industriels, navires et aéronefs
               
               
                   
               
            
                  46.14.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d’autres équipements de bureau
               
               
                  61283
                  61284
                  61285
               
            
                  46.14.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport n.c.a.
               
               
                  61282
               
            
                  46.14.19
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels n.c.a.
               
               
                  61286
                  61287
                  61288
                  61289
               
            
                  46.15
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
               
               
                   
               
            
                  46.15.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles, articles ménagers et quincaillerie
               
               
                   
               
            
                  46.15.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de meubles
               
               
                  61241
               
            
                  46.15.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’équipements de radio, télévision et vidéo
               
               
                  61242
               
            
                  46.15.13
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles de quincaillerie et d’outillage manuel
               
               
                  61265
               
            
                  46.15.19
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles ménagers et de coutellerie n.c.a.
               
               
                  61243
                  61244
                  61245
                  61246
               
            
                  46.16
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
               
               
                   
               
            
                  46.16.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
               
               
                   
               
            
                  46.16.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de textiles
               
               
                  61231
                  61232
               
            
                  46.16.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’habillement, fourrures et chaussures
               
               
                  61233
                  61234
               
            
                  46.16.13
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’articles de voyage et de maroquinerie
               
               
                  61256
               
            
                  46.17
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
               
               
                   
               
            
                  46.17.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires, boissons et tabac
               
               
                   
               
            
                  46.17.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires
               
               
                  61221
                  61222
                  61223
                  61224
                  61225
                  61227
                  61229
               
            
                  46.17.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de boissons
               
               
                  61226
               
            
                  46.17.13
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de tabac
               
               
                  61228
               
            
                  46.18
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques
               
               
                   
               
            
                  46.18.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques
               
               
                   
               
            
                  46.18.11
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d’articles de parfumerie et de toilette et de produits d’entretien
               
               
                  61273
                  61274
                  61275
                  61276
               
            
                  46.18.12
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
               
               
                  61251
                  61252
                  61253
                  61254
                  61255
                  61259
               
            
                  46.18.19
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros d’autres produits spécifiques n.c.a.
               
               
                  61294
                  61295
                  61299
               
            
                  46.19
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits divers
               
               
                   
               
            
                  46.19.1
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits divers
               
               
                   
               
            
                  46.19.10
               
               
                  Services d’intermédiaire du commerce de gros de produits divers
               
               
                  612
               
            
                  46.2
               
               
                  Commerce de gros de produits agricoles bruts et d’animaux vivants
               
               
                   
               
            
                  46.21
               
               
                  Commerce de gros de céréales, tabac non manufacturé, semences et aliments pour le bétail
               
               
                   
               
            
                  46.21.1
               
               
                  Commerce de gros de céréales, semences et aliments pour le bétail
               
               
                   
               
            
                  46.21.11
               
               
                  Commerce de gros de céréales
               
               
                  61111 (*)
               
            
                  46.21.12
               
               
                  Commerce de gros de semences (autres qu’oléagineux)
               
               
                  61111 (*)
               
            
                  46.21.13
               
               
                  Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
               
               
                  61111 (*)
               
            
                  46.21.14
               
               
                  Commerce de gros d’aliments pour le bétail
               
               
                  61111 (*)
               
            
                  46.21.19
               
               
                  Commerce de gros d’autres produits agricoles bruts n.c.a.
               
               
                  61119
               
            
                  46.21.2
               
               
                  Commerce de gros de tabac non manufacturé
               
               
                   
               
            
                  46.21.20
               
               
                  Commerce de gros de tabac non manufacturé
               
               
                  61113
               
            
                  46.22
               
               
                  Commerce de gros de fleurs et plantes
               
               
                   
               
            
                  46.22.1
               
               
                  Commerce de gros de fleurs et plantes
               
               
                   
               
            
                  46.22.10
               
               
                  Commerce de gros de fleurs et plantes
               
               
                  61112
               
            
                  46.23
               
               
                  Commerce de gros d’animaux vivants
               
               
                   
               
            
                  46.23.1
               
               
                  Commerce de gros d’animaux vivants
               
               
                   
               
            
                  46.23.10
               
               
                  Commerce de gros d’animaux vivants
               
               
                  61114
               
            
                  46.24
               
               
                  Commerce de gros de cuirs et peaux
               
               
                   
               
            
                  46.24.1
               
               
                  Commerce de gros de cuirs et peaux
               
               
                   
               
            
                  46.24.10
               
               
                  Commerce de gros de cuirs et peaux
               
               
                  61115
               
            
                  46.3
               
               
                  Commerce de gros de produits alimentaires, boissons et de tabac
               
               
                   
               
            
                  46.31
               
               
                  Commerce de gros de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  46.31.1
               
               
                  Commerce de gros de fruits et légumes
               
               
                   
               
            
                  46.31.11
               
               
                  Commerce de gros de fruits et légumes frais
               
               
                  61121 (*)
               
            
                  46.31.12
               
               
                  Commerce de gros de fruits et légumes de conservation
               
               
                  61121 (*)
               
            
                  46.32
               
               
                  Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
               
               
                   
               
            
                  46.32.1
               
               
                  Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande
               
               
                   
               
            
                  46.32.11
               
               
                  Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
               
               
                  61123 (*)
               
            
                  46.32.12
               
               
                  Commerce de gros de produits à base de viande (y compris de volaille)
               
               
                  61123 (*)
               
            
                  46.33
               
               
                  Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
               
               
                   
               
            
                  46.33.1
               
               
                  Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
               
               
                   
               
            
                  46.33.11
               
               
                  Commerce de gros de produits laitiers
               
               
                  61122 (*)
               
            
                  46.33.12
               
               
                  Commerce de gros d’œufs
               
               
                  61122 (*)
               
            
                  46.33.13
               
               
                  Commerce de gros d’huiles et de matières grasses comestibles
               
               
                  61122 (*)
               
            
                  46.34
               
               
                  Commerce de gros de boissons
               
               
                   
               
            
                  46.34.1
               
               
                  Commerce de gros de boissons
               
               
                   
               
            
                  46.34.11
               
               
                  Commerce de gros de jus, eaux minérales, boissons rafraîchissantes et autres boissons non alcoolisées
               
               
                  61126 (*)
               
            
                  46.34.12
               
               
                  Commerce de gros de boissons alcoolisées
               
               
                  61126 (*)
               
            
                  46.35
               
               
                  Commerce de gros de produits à base de tabac
               
               
                   
               
            
                  46.35.1
               
               
                  Commerce de gros de produits à base de tabac
               
               
                   
               
            
                  46.35.10
               
               
                  Commerce de gros de produits à base de tabac
               
               
                  61128
               
            
                  46.36
               
               
                  Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
               
               
                   
               
            
                  46.36.1
               
               
                  Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie
               
               
                   
               
            
                  46.36.11
               
               
                  Commerce de gros de sucre
               
               
                  61129 (*)
               
            
                  46.36.12
               
               
                  Commerce de gros de produits de boulangerie-pâtisserie
               
               
                  61125 (*)
               
            
                  46.36.13
               
               
                  Commerce de gros de chocolat et confiserie
               
               
                  61125 (*)
               
            
                  46.37
               
               
                  Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
               
               
                   
               
            
                  46.37.1
               
               
                  Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
               
               
                   
               
            
                  46.37.10
               
               
                  Commerce de gros de café, thé, cacao et épices
               
               
                  61125 (*)
               
            
                  46.38
               
               
                  Commerce de gros d’autres denrées alimentaires, y compris de poissons, crustacés et mollusques
               
               
                   
               
            
                  46.38.1
               
               
                  Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
               
               
                   
               
            
                  46.38.10
               
               
                  Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques
               
               
                  61124
               
            
                  46.38.2
               
               
                  Commerce de gros d’autres produits alimentaires
               
               
                   
               
            
                  46.38.21
               
               
                  Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques
               
               
                  61129 (*)
               
            
                  46.38.29
               
               
                  Commerce de gros d’autres produits alimentaires n.c.a.
               
               
                  61129 (*)
               
            
                  46.39
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
               
               
                   
               
            
                  46.39.1
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires, boissons et tabac
               
               
                   
               
            
                  46.39.11
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé de produits surgelés
               
               
                  611 (*)
               
            
                  46.39.12
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac
               
               
                  611 (*)
               
            
                  46.4
               
               
                  Commerce de gros d’articles ménagers
               
               
                   
               
            
                  46.41
               
               
                  Commerce de gros de textiles
               
               
                   
               
            
                  46.41.1
               
               
                  Commerce de gros de textiles
               
               
                   
               
            
                  46.41.11
               
               
                  Commerce de gros de fils
               
               
                  61131 (*)
               
            
                  46.41.12
               
               
                  Commerce de gros de tissus
               
               
                  61131 (*)
               
            
                  46.41.13
               
               
                  Commerce de gros de linge de maison, rideaux et autres articles ménagers en textiles
               
               
                  61132 (*)
               
            
                  46.41.14
               
               
                  Commerce de gros d’articles de mercerie
               
               
                  61132 (*)
               
            
                  46.42
               
               
                  Commerce de gros de vêtements et de chaussures
               
               
                   
               
            
                  46.42.1
               
               
                  Commerce de gros de vêtements et de chaussures
               
               
                   
               
            
                  46.42.11
               
               
                  Commerce de gros de vêtements
               
               
                  61133
               
            
                  46.42.12
               
               
                  Commerce de gros de chaussures
               
               
                  61134
               
            
                  46.43
               
               
                  Commerce de gros d’appareils électroménagers
               
               
                   
               
            
                  46.43.1
               
               
                  Commerce de gros d’appareils électroménagers
               
               
                   
               
            
                  46.43.11
               
               
                  Commerce de gros d’appareils électroménagers à l’exclusion d’équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
               
               
                  61144 (*)
               
            
                  46.43.12
               
               
                  Commerce de gros d’équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
               
               
                  61142 (*)
               
            
                  46.43.13
               
               
                  Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l’exclusion des supports vierges)
               
               
                  61142 (*)
               
            
                  46.43.14
               
               
                  Commerce de gros de matériels photographiques et optiques
               
               
                  61152
               
            
                  46.44
               
               
                  Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien
               
               
                   
               
            
                  46.44.1
               
               
                  Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien
               
               
                   
               
            
                  46.44.11
               
               
                  Commerce de gros de vaisselle et de verrerie
               
               
                  61145 (*)
               
            
                  46.44.12
               
               
                  Commerce de gros de produits d’entretien
               
               
                  61176
               
            
                  46.45
               
               
                  Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
               
               
                   
               
            
                  46.45.1
               
               
                  Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
               
               
                   
               
            
                  46.45.10
               
               
                  Commerce de gros de parfums et de produits de beauté
               
               
                  61175
               
            
                  46.46
               
               
                  Commerce de gros de produits pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  46.46.1
               
               
                  Commerce de gros de produits pharmaceutiques
               
               
                   
               
            
                  46.46.11
               
               
                  Commerce de gros de produits pharmaceutiques de base et de préparations pharmaceutiques
               
               
                  61173
               
            
                  46.46.12
               
               
                  Commerce de gros d’instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et orthopédiques
               
               
                  61174
               
            
                  46.47
               
               
                  Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage
               
               
                   
               
            
                  46.47.1
               
               
                  Commerce de gros de meubles, de tapis et d’appareils d’éclairage
               
               
                   
               
            
                  46.47.11
               
               
                  Commerce de gros de meubles
               
               
                  61141
               
            
                  46.47.12
               
               
                  Commerce de gros d’appareils d’éclairage
               
               
                  61143
               
            
                  46.47.13
               
               
                  Commerce de gros de tapis et carpettes
               
               
                  61163 (*)
               
            
                  46.48
               
               
                  Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
               
               
                   
               
            
                  46.48.1
               
               
                  Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
               
               
                   
               
            
                  46.48.10
               
               
                  Commerce de gros d’articles d’horlogerie et de bijouterie
               
               
                  61154
               
            
                  46.49
               
               
                  Commerce de gros d’autres articles ménagers
               
               
                   
               
            
                  46.49.1
               
               
                  Commerce de gros d’articles de coutellerie et d’articles métalliques à usage ménager, d’articles de vannerie, d’articles en liège et d’autres articles ménagers n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  46.49.11
               
               
                  Commerce de gros d’articles de coutellerie et d’articles métalliques à usage ménager
               
               
                  61145 (*)
               
            
                  46.49.12
               
               
                  Commerce de gros d’articles en vannerie, sparterie, liège et bois
               
               
                  61146
               
            
                  46.49.19
               
               
                  Commerce de gros d’articles et équipements ménagers n.c.a.
               
               
                  61144 (*)
               
            
                  46.49.2
               
               
                  Commerce de gros de livres, magazines et articles de papeterie
               
               
                   
               
            
                  46.49.21
               
               
                  Commerce de gros de livres
               
               
                  61151 (*)
               
            
                  46.49.22
               
               
                  Commerce de gros de magazines et journaux
               
               
                  61151 (*)
               
            
                  46.49.23
               
               
                  Commerce de gros d’articles de papeterie
               
               
                  61151 (*)
               
            
                  46.49.3
               
               
                  Commerce de gros d’autres biens de consommation
               
               
                   
               
            
                  46.49.31
               
               
                  Commerce de gros d’instruments de musique
               
               
                  61142 (*)
               
            
                  46.49.32
               
               
                  Commerce de gros de jeux et jouets
               
               
                  61153
               
            
                  46.49.33
               
               
                  Commerce de gros d’articles de sports (y compris de cycles)
               
               
                  61155
               
            
                  46.49.34
               
               
                  Commerce de gros d’articles de voyage et de maroquinerie
               
               
                  61156
               
            
                  46.49.35
               
               
                  Commerce de gros de timbres et de pièces
               
               
                  61159 (*)
               
            
                  46.49.36
               
               
                  Commerce de gros d’articles souvenirs et d’œuvres d’art
               
               
                  61159 (*)
               
            
                  46.49.39
               
               
                  Commerce de gros d’autres biens de consommation n.c.a.
               
               
                  61159 (*)
               
            
                  46.5
               
               
                  Commerce de gros d’équipements d’information et de communication
               
               
                   
               
            
                  46.51
               
               
                  Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
               
               
                   
               
            
                  46.51.1
               
               
                  Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
               
               
                   
               
            
                  46.51.10
               
               
                  Commerce de gros d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
               
               
                  61184
               
            
                  46.52
               
               
                  Commerce de gros d’équipements et composants électroniques et de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  46.52.1
               
               
                  Commerce de gros d’équipements et composants électroniques et de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  46.52.11
               
               
                  Commerce de gros d’équipements de télécommunications et de parties
               
               
                  61185 (*)
               
            
                  46.52.12
               
               
                  Commerce de gros d’équipements et composants électroniques
               
               
                  61142 (*)
               
            
                  46.52.13
               
               
                  Commerce de gros de cassettes audio et vidéo, disquettes, disques magnétiques et optiques, CD et DVD vierges
               
               
                  61185 (*)
               
            
                  46.6
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines, équipements et matériels
               
               
                   
               
            
                  46.61
               
               
                  Commerce de gros de matériel agricole
               
               
                   
               
            
                  46.61.1
               
               
                  Commerce de gros de matériel agricole
               
               
                   
               
            
                  46.61.11
               
               
                  Commerce de gros de matériel agricole et forestier, y compris tracteurs
               
               
                  61186 (*)
               
            
                  46.61.12
               
               
                  Commerce de gros de matériel pour le gazon et le jardin
               
               
                  61186 (*)
               
            
                  46.62
               
               
                  Commerce de gros de machines-outils
               
               
                   
               
            
                  46.62.1
               
               
                  Commerce de gros de machines-outils
               
               
                   
               
            
                  46.62.11
               
               
                  Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
               
               
                  61188 (*)
               
            
                  46.62.12
               
               
                  Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
               
               
                  61188 (*)
               
            
                  46.62.19
               
               
                  Commerce de gros de machines-outils pour le travail d’autres matériaux
               
               
                  61188 (*)
               
            
                  46.63
               
               
                  Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
               
               
                   
               
            
                  46.63.1
               
               
                  Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
               
               
                   
               
            
                  46.63.10
               
               
                  Commerce de gros de machines pour l’extraction, la construction et le génie civil
               
               
                  61187
               
            
                  46.64
               
               
                  Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
               
               
                   
               
            
                  46.64.1
               
               
                  Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
               
               
                   
               
            
                  46.64.10
               
               
                  Commerce de gros de machines pour l’industrie textile et l’habillement
               
               
                  61188 (*)
               
            
                  46.65
               
               
                  Commerce de gros de mobilier de bureau
               
               
                   
               
            
                  46.65.1
               
               
                  Commerce de gros de mobilier de bureau
               
               
                   
               
            
                  46.65.10
               
               
                  Commerce de gros de mobilier de bureau
               
               
                  61183 (*)
               
            
                  46.66
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
               
               
                   
               
            
                  46.66.1
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
               
               
                   
               
            
                  46.66.10
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines et équipements de bureau
               
               
                  61183 (*)
               
            
                  46.69
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines et équipements
               
               
                   
               
            
                  46.69.1
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines et équipements
               
               
                   
               
            
                  46.69.11
               
               
                  Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
               
               
                  61182
               
            
                  46.69.12
               
               
                  Commerce de gros de fournitures industrielles
               
               
                  61189 (*)
               
            
                  46.69.13
               
               
                  Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
               
               
                  61189 (*)
               
            
                  46.69.14
               
               
                  Commerce de gros d’équipements pour l’industrie agroalimentaire
               
               
                  61188 (*)
               
            
                  46.69.15
               
               
                  Commerce de gros d’appareils et matériels électriques professionnels
               
               
                  61189 (*)
               
            
                  46.69.16
               
               
                  Commerce de gros d’armes et de munitions
               
               
                  61189 (*)
               
            
                  46.69.19
               
               
                  Commerce de gros d’autres machines, appareils et équipements d’usage général et spécifique
               
               
                  61189 (*)
               
            
                  46.7
               
               
                  Autres commerces de gros spécialisés
               
               
                   
               
            
                  46.71
               
               
                  Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
               
               
                   
               
            
                  46.71.1
               
               
                  Commerce de gros de combustibles solides, liquides et gazeux et de produits annexes
               
               
                   
               
            
                  46.71.11
               
               
                  Commerce de gros de combustibles solides
               
               
                  61191 (*)
               
            
                  46.71.12
               
               
                  Commerce de gros de carburants, y compris pour l’aviation
               
               
                  61191 (*)
               
            
                  46.71.13
               
               
                  Commerce de gros d’autres combustibles liquides ou gazeux et de produits annexes
               
               
                  61191 (*)
               
            
                  46.72
               
               
                  Commerce de gros de minerais et métaux
               
               
                   
               
            
                  46.72.1
               
               
                  Commerce de gros de minerais et métaux
               
               
                   
               
            
                  46.72.11
               
               
                  Commerce de gros de minerais de métaux ferreux
               
               
                  61192 (*)
               
            
                  46.72.12
               
               
                  Commerce de gros de minerais de métaux non ferreux
               
               
                  61192 (*)
               
            
                  46.72.13
               
               
                  Commerce de gros de fer et d’acier sous formes primaires
               
               
                  61192 (*)
               
            
                  46.72.14
               
               
                  Commerce de gros de métaux non ferreux sous formes primaires
               
               
                  61192 (*)
               
            
                  46.73
               
               
                  Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d’appareils sanitaires
               
               
                   
               
            
                  46.73.1
               
               
                  Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d’appareils sanitaires
               
               
                   
               
            
                  46.73.11
               
               
                  Commerce de gros de bois bruts
               
               
                  61193 (*)
               
            
                  46.73.12
               
               
                  Commerce de gros des produits de la première transformation du bois
               
               
                  61193 (*)
               
            
                  46.73.13
               
               
                  Commerce de gros d’appareils sanitaires
               
               
                  61162
               
            
                  46.73.14
               
               
                  Commerce de gros de peintures, vernis et laques
               
               
                  61164
               
            
                  46.73.15
               
               
                  Commerce de gros de verre plat
               
               
                  61161 (*)
               
            
                  46.73.16
               
               
                  Commerce de gros d’autres matériaux de construction
               
               
                  61161 (*)
               
            
                  46.73.17
               
               
                  Commerce de gros de revêtements muraux
               
               
                  61163 (*)
               
            
                  46.73.18
               
               
                  Commerce de gros de revêtements de sol (à l’exclusion des tapis)
               
               
                  61163 (*)
               
            
                  46.74
               
               
                  Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
               
               
                   
               
            
                  46.74.1
               
               
                  Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
               
               
                   
               
            
                  46.74.11
               
               
                  Commerce de gros de quincaillerie
               
               
                  61165 (*)
               
            
                  46.74.12
               
               
                  Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage
               
               
                  61199 (*)
               
            
                  46.74.13
               
               
                  Commerce de gros d’outillage manuel
               
               
                  61165 (*)
               
            
                  46.75
               
               
                  Commerce de gros de produits chimiques
               
               
                   
               
            
                  46.75.1
               
               
                  Commerce de gros de produits chimiques
               
               
                   
               
            
                  46.75.11
               
               
                  Commerce de gros d’engrais et de produits agrochimiques
               
               
                  61172
               
            
                  46.75.12
               
               
                  Commerce de gros de produits chimiques industriels
               
               
                  61171
               
            
                  46.76
               
               
                  Commerce de gros d’autres produits intermédiaires
               
               
                   
               
            
                  46.76.1
               
               
                  Commerce de gros d’autres produits intermédiaires
               
               
                   
               
            
                  46.76.11
               
               
                  Commerce de gros de papier et carton
               
               
                  61194
               
            
                  46.76.12
               
               
                  Commerce de gros de fibres textiles
               
               
                  61131 (*)
               
            
                  46.76.13
               
               
                  Commerce de gros de matières plastiques et caoutchouc sous formes primaires
               
               
                  61199 (*)
               
            
                  46.76.19
               
               
                  Commerce de gros de produits intermédiaires autres qu’agricoles n.c.a.
               
               
                  61199 (*)
               
            
                  46.77
               
               
                  Commerce de gros de déchets et débris
               
               
                   
               
            
                  46.77.1
               
               
                  Commerce de gros de déchets et débris
               
               
                   
               
            
                  46.77.10
               
               
                  Commerce de gros de déchets et débris
               
               
                  61195
               
            
                  46.9
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé
               
               
                   
               
            
                  46.90
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé
               
               
                   
               
            
                  46.90.1
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé
               
               
                   
               
            
                  46.90.10
               
               
                  Commerce de gros non spécialisé
               
               
                  61
               
            
                  47
               
               
                  Commerce de détail, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
               
               
                   
               
            
                  47.0
               
               
                  Commerce de détail, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
               
               
                   
               
            
                  47.00
               
               
                  Commerce de détail, à l’exclusion des automobiles et des motocycles
               
               
                   
               
            
                  47.00.1
               
               
                  Commerce de détail de fruits, légumes, viandes, poissons, produits de boulangerie-pâtisserie, produits laitiers et œufs
               
               
                   
               
            
                  47.00.11
               
               
                  Commerce de détail de fruits et légumes frais
               
               
                  62 (*) 21 (*)
               
            
                  47.00.12
               
               
                  Commerce de détail de fruits et légumes de conservation
               
               
                  62 (*) 21 (*)
               
            
                  47.00.13
               
               
                  Commerce de détail de viandes
               
               
                  62 (*) 23 (*)
               
            
                  47.00.14
               
               
                  Commerce de détail de produits à base de viande
               
               
                  62 (*) 23 (*)
               
            
                  47.00.15
               
               
                  Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
               
               
                  62 (*) 24
               
            
                  47.00.16
               
               
                  Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
               
               
                  62 (*) 25 (*)
               
            
                  47.00.17
               
               
                  Commerce de détail de confiseries
               
               
                  62 (*) 25 (*)
               
            
                  47.00.18
               
               
                  Commerce de détail de produits laitiers
               
               
                  62 (*) 22 (*)
               
            
                  47.00.19
               
               
                  Commerce de détail d’œufs
               
               
                  62 (*) 22 (*)
               
            
                  47.00.2
               
               
                  Commerce de détail d’autres produits alimentaires, de boissons et de tabac
               
               
                   
               
            
                  47.00.21
               
               
                  Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
               
               
                  62 (*) 27
               
            
                  47.00.22
               
               
                  Commerce de détail d’huiles et matières grasses comestibles
               
               
                  62 (*) 22 (*)
               
            
                  47.00.23
               
               
                  Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d’aliments diététiques
               
               
                  62 (*) 29 (*)
               
            
                  47.00.24
               
               
                  Commerce de détail d’autres produits alimentaires n.c.a.
               
               
                  62 (*) 29 (*)
               
            
                  47.00.25
               
               
                  Commerce de détail de boissons alcoolisées
               
               
                  62 (*) 26 (*)
               
            
                  47.00.26
               
               
                  Commerce de détail d’autres boissons
               
               
                  62 (*) 26 (*)
               
            
                  47.00.27
               
               
                  Commerce de détail de produits à base de tabac
               
               
                  62 (*) 28
               
            
                  47.00.3
               
               
                  Commerce de détail d’équipements d’information et de communication
               
               
                   
               
            
                  47.00.31
               
               
                  Commerce de détail d’ordinateurs, de périphériques et de logiciels
               
               
                  62 (*) 84
               
            
                  47.00.32
               
               
                  Commerce de détail d’équipements de télécommunications
               
               
                  62 (*) 85
               
            
                  47.00.33
               
               
                  Commerce de détail d’équipements audio et vidéo
               
               
                  62 (*) 42 (*)
               
            
                  47.00.4
               
               
                  Commerce de détail de matériaux de construction et de quincaillerie
               
               
                   
               
            
                  47.00.41
               
               
                  Commerce de détail de quincaillerie
               
               
                  62 (*) 65 (*)
               
            
                  47.00.42
               
               
                  Commerce de détail de peintures, vernis et laques
               
               
                  62 (*) 64
               
            
                  47.00.43
               
               
                  Commerce de détail de verre plat
               
               
                  62 (*) 61 (*)
               
            
                  47.00.44
               
               
                  Commerce de détail de matériel pour le gazon et le jardin
               
               
                  62 (*) 86
               
            
                  47.00.45
               
               
                  Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
               
               
                  62 (*) 61 (*)
               
            
                  47.00.46
               
               
                  Commerce de détail d’appareils sanitaires
               
               
                  62 (*) 62
               
            
                  47.00.47
               
               
                  Commerce de détail d’outillage manuel
               
               
                  62 (*) 65 (*)
               
            
                  47.00.49
               
               
                  Commerce de détail de matériaux de construction n.c.a.
               
               
                  62 (*) 61 (*)
               
            
                  47.00.5
               
               
                  Commerce de détail d’articles ménagers
               
               
                   
               
            
                  47.00.51
               
               
                  Commerce de détail de textiles
               
               
                  62 (*) 31
               
            
                  47.00.52
               
               
                  Commerce de détail de rideaux et voilages
               
               
                  62 (*) 32
               
            
                  47.00.53
               
               
                  Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et carpettes
               
               
                  62 (*) 63
               
            
                  47.00.54
               
               
                  Commerce de détail d’appareils électroménagers
               
               
                  62 (*) 44
               
            
                  47.00.55
               
               
                  Commerce de détail de meubles
               
               
                  62 (*) 41
               
            
                  47.00.56
               
               
                  Commerce de détail d’articles d’éclairage
               
               
                  62 (*) 43
               
            
                  47.00.57
               
               
                  Commerce de détail d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
               
               
                  62 (*) 46
               
            
                  47.00.58
               
               
                  Commerce de détail d’instruments de musique et de partitions musicales
               
               
                  62 (*) 42 (*)
               
            
                  47.00.59
               
               
                  Commerce de détail d’articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques n.c.a.
               
               
                  62 (*) 45
               
            
                  47.00.6
               
               
                  Commerce de détail d’articles culturels et récréatifs
               
               
                   
               
            
                  47.00.61
               
               
                  Commerce de détail de livres
               
               
                  62 (*) 51 (*)
               
            
                  47.00.62
               
               
                  Commerce de détail de journaux et magazines
               
               
                  62 (*) 51 (*)
               
            
                  47.00.63
               
               
                  Commerce de détail d’articles de papeterie
               
               
                  62 (*) 51 (*)
               
            
                  47.00.64
               
               
                  Commerce de détail d’enregistrements musicaux et vidéo
               
               
                  62 (*) 42 (*)
               
            
                  47.00.65
               
               
                  Commerce de détail d’équipements sportifs
               
               
                  62 (*) 55 (*)
               
            
                  47.00.66
               
               
                  Commerce de détail d’équipements de camping
               
               
                  62 (*) 55 (*)
               
            
                  47.00.67
               
               
                  Commerce de détail de jeux et jouets
               
               
                  62 (*) 53
               
            
                  47.00.68
               
               
                  Commerce de détail de timbres et de pièces
               
               
                  62 (*) 59 (*)
               
            
                  47.00.69
               
               
                  Commerce de détail d’articles de souvenirs et d’œuvres d’art
               
               
                  62 (*) 59 (*)
               
            
                  47.00.7
               
               
                  Commerce de détail d’habillement, de produits pharmaceutiques et médicaux, d’articles de toilette, de fleurs et plantes, d’animaux de compagnie et d’aliments pour animaux de compagnie
               
               
                   
               
            
                  47.00.71
               
               
                  Commerce de détail d’habillement
               
               
                  62 (*) 33
               
            
                  47.00.72
               
               
                  Commerce de détail de chaussures
               
               
                  62 (*) 34
               
            
                  47.00.73
               
               
                  Commerce de détail d’articles de voyage et de maroquinerie
               
               
                  62 (*) 56
               
            
                  47.00.74
               
               
                  Commerce de détail de produits pharmaceutiques
               
               
                  62 (*) 73
               
            
                  47.00.75
               
               
                  Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques
               
               
                  62 (*) 74
               
            
                  47.00.76
               
               
                  Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
               
               
                  62 (*) 75
               
            
                  47.00.77
               
               
                  Commerce de détail de fleurs, plantes et graines
               
               
                  62 (*) 12
               
            
                  47.00.78
               
               
                  Commerce de détail d’engrais et de produits agrochimiques
               
               
                  62 (*) 71
                  62 (*) 72
               
            
                  47.00.79
               
               
                  Commerce de détail d’animaux de compagnie et d’aliments pour animaux de compagnie
               
               
                  62 (*) 14
               
            
                  47.00.8
               
               
                  Commerce de détail de carburants automobiles et d’autres articles neufs n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  47.00.81
               
               
                  Commerce de détail de carburants automobiles
               
               
                  62 (*) 91 (*)
               
            
                  47.00.82
               
               
                  Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie
               
               
                  62 (*) 54
               
            
                  47.00.83
               
               
                  Commerce de détail d’équipements photographiques, optiques et de précision, services d’opticien
               
               
                  62 (*) 52
               
            
                  47.00.84
               
               
                  Commerce de détail de produits d’entretien
               
               
                  62 (*) 76
               
            
                  47.00.85
               
               
                  Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
               
               
                  62 (*) 91 (*)
               
            
                  47.00.86
               
               
                  Commerce de détail d’autres biens de consommation non alimentaires n.c.a.
               
               
                  62 (*) 59 (*)
               
            
                  47.00.87
               
               
                  Commerce de détail de produits agricoles bruts n.c.a.
               
               
                  62 (*) 11
                  62 (*) 13
                  62 (*) 15
                  62 (*) 19
               
            
                  47.00.88
               
               
                  Commerce de détail de machines et équipements n.c.a.
               
               
                  62 (*) 83
                  62 (*) 87
                  62 (*) 88
                  62 (*) 89
               
            
                  47.00.89
               
               
                  Commerce de détail de biens non alimentaires non destinés à la consommation n.c.a.
               
               
                  62 (*) 92
                  62 (*) 93
                  62 (*) 94
                  62 (*) 95
                  62 (*) 99
               
            
                  47.00.9
               
               
                  Commerce de détail de biens d’occasion
               
               
                   
               
            
                  47.00.91
               
               
                  Commerce de détail d’antiquités
               
               
                  62 (*)
               
            
                  47.00.92
               
               
                  Commerce de détail de livres d’occasion
               
               
                  62 (*)
               
            
                  47.00.99
               
               
                  Commerce de détail d’autres biens d’occasion
               
               
                  62 (*)
               
            
                  
                     H
                  
               
               
                  
                     SERVICES DE TRANSPORT ET D’ENTREPOSAGE
                  
               
               
                   
               
            
                  49
               
               
                  Transports terrestres et transports par conduites
               
               
                   
               
            
                  49.1
               
               
                  Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.10
               
               
                  Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.10.1
               
               
                  Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.10.11
               
               
                  Transport ferroviaire de voyageurs, à des fins d’excursion
               
               
                  64131
               
            
                  49.10.19
               
               
                  Autres transports ferroviaires interurbains de voyageurs
               
               
                  64210
               
            
                  49.2
               
               
                  Transport ferroviaire de fret
               
               
                   
               
            
                  49.20
               
               
                  Transport ferroviaire de fret
               
               
                   
               
            
                  49.20.1
               
               
                  Transport ferroviaire de fret
               
               
                   
               
            
                  49.20.11
               
               
                  Transport ferroviaire de fret par wagons frigorifiques
               
               
                  65121
               
            
                  49.20.12
               
               
                  Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, produits pétroliers
               
               
                  65122 (*)
               
            
                  49.20.13
               
               
                  Transport ferroviaire de fret par wagons-citernes, vracs liquides et gazeux
               
               
                  65122 (*)
               
            
                  49.20.14
               
               
                  Transport ferroviaire de conteneurs intermodaux
               
               
                  65123
               
            
                  49.20.15
               
               
                  Transport ferroviaire de lettres et colis
               
               
                  65124
               
            
                  49.20.16
               
               
                  Transport ferroviaire de vracs secs
               
               
                  65125
               
            
                  49.20.19
               
               
                  Autres transports ferroviaires de fret
               
               
                  65126
                  65129
               
            
                  49.3
               
               
                  Autres transports terrestres de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.31
               
               
                  Transport terrestre urbain et suburbain de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.31.1
               
               
                  Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.31.10
               
               
                  Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
               
               
                  64111
               
            
                  49.31.2
               
               
                  Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.31.21
               
               
                  Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs
               
               
                  64112
               
            
                  49.31.22
               
               
                  Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport
               
               
                  64113
               
            
                  49.32
               
               
                  Services de taxi
               
               
                   
               
            
                  49.32.1
               
               
                  Services de taxi
               
               
                   
               
            
                  49.32.11
               
               
                  Services de taxi
               
               
                  64115
               
            
                  49.32.12
               
               
                  Location de voitures avec chauffeur
               
               
                  64116
               
            
                  49.39
               
               
                  Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  49.39.1
               
               
                  Transport terrestre régulier interurbain et spécial de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.39.11
               
               
                  Transport routier régulier interurbain de voyageurs
               
               
                  64221
               
            
                  49.39.12
               
               
                  Transport routier régulier spécial interurbain de voyageurs
               
               
                  64222
               
            
                  49.39.13
               
               
                  Autres transports routiers réguliers spéciaux de voyageurs
               
               
                  64114
               
            
                  49.39.2
               
               
                  Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
               
               
                   
               
            
                  49.39.20
               
               
                  Transport de voyageurs par funiculaires, téléphériques et remontées mécaniques
               
               
                  64119 (*)
               
            
                  49.39.3
               
               
                  Transport terrestre non régulier de voyageurs
               
               
                   
               
            
                  49.39.31
               
               
                  Location d’autocars avec conducteur
               
               
                  66011
               
            
                  49.39.32
               
               
                  Transport routier de voyageurs, à des fins d’excursion
               
               
                  64132
               
            
                  49.39.33
               
               
                  Services non réguliers de navettes par autocars
               
               
                  64118
               
            
                  49.39.34
               
               
                  Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
               
               
                  64223
               
            
                  49.39.35
               
               
                  Transport routier de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale
               
               
                  64117
               
            
                  49.39.39
               
               
                  Transports terrestres de voyageurs n.c.a.
               
               
                  64119 (*)
               
            
                  49.4
               
               
                  Transport routier de fret et services de déménagement
               
               
                   
               
            
                  49.41
               
               
                  Transport routier de fret
               
               
                   
               
            
                  49.41.1
               
               
                  Transport routier de fret
               
               
                   
               
            
                  49.41.11
               
               
                  Transport routier de fret, par camions frigorifiques
               
               
                  65111
               
            
                  49.41.12
               
               
                  Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
               
               
                  65112 (*)
               
            
                  49.41.13
               
               
                  Transport routier de fret, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
               
               
                  65112 (*)
               
            
                  49.41.14
               
               
                  Transport routier de conteneurs intermodaux
               
               
                  65113
               
            
                  49.41.15
               
               
                  Transport routier de vracs secs
               
               
                  65117
               
            
                  49.41.16
               
               
                  Transport routier d’animaux vivants
               
               
                  65118
               
            
                  49.41.17
               
               
                  Transport routier de fret par véhicules à traction humaine ou animale
               
               
                  65114
               
            
                  49.41.18
               
               
                  Transport routier de lettres et colis
               
               
                  65116
               
            
                  49.41.19
               
               
                  Autres transports routiers de fret
               
               
                  65119
               
            
                  49.41.2
               
               
                  Location de camions avec conducteur
               
               
                   
               
            
                  49.41.20
               
               
                  Location de camions avec conducteur
               
               
                  66012
               
            
                  49.42
               
               
                  Services de déménagement
               
               
                   
               
            
                  49.42.1
               
               
                  Services de déménagement
               
               
                   
               
            
                  49.42.11
               
               
                  Services de déménagement pour particuliers
               
               
                  65115 (*)
               
            
                  49.42.19
               
               
                  Autres services de déménagement
               
               
                  65115 (*)
               
            
                  49.5
               
               
                  Transport par conduites
               
               
                   
               
            
                  49.50
               
               
                  Transport par conduites
               
               
                   
               
            
                  49.50.1
               
               
                  Transport par conduites
               
               
                   
               
            
                  49.50.11
               
               
                  Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés
               
               
                  65131 (*)
               
            
                  49.50.12
               
               
                  Transport par conduites de gaz naturel
               
               
                  65131 (*)
               
            
                  49.50.19
               
               
                  Transport par conduites d’autres produits
               
               
                  65139
               
            
                  50
               
               
                  Transport par eau
               
               
                   
               
            
                  50.1
               
               
                  Transport maritime et côtier de passagers
               
               
                   
               
            
                  50.10
               
               
                  Transport maritime et côtier de passagers
               
               
                   
               
            
                  50.10.1
               
               
                  Transport maritime et côtier de passagers
               
               
                   
               
            
                  50.10.11
               
               
                  Transport maritime et côtier de passagers par transbordeurs
               
               
                  64231
               
            
                  50.10.12
               
               
                  Transport maritime et côtier de passagers par paquebots
               
               
                  64232
               
            
                  50.10.19
               
               
                  Autres transports maritimes et côtiers de passagers
               
               
                  64239
               
            
                  50.10.2
               
               
                  Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
               
               
                   
               
            
                  50.10.20
               
               
                  Location de bateaux maritimes et côtiers pour passagers avec pilote
               
               
                  66021 (*)
               
            
                  50.2
               
               
                  Transport maritime et côtier de fret
               
               
                   
               
            
                  50.20
               
               
                  Transport maritime et côtier de fret
               
               
                   
               
            
                  50.20.1
               
               
                  Transport maritime et côtier de fret
               
               
                   
               
            
                  50.20.11
               
               
                  Transport maritime et côtier de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
               
               
                  65211
               
            
                  50.20.12
               
               
                  Transport maritime et côtier de pétrole brut par navires-citernes
               
               
                  65212 (*)
               
            
                  50.20.13
               
               
                  Transport maritime et côtier d’autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
               
               
                  65212 (*)
               
            
                  50.20.14
               
               
                  Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
               
               
                  65213
               
            
                  50.20.15
               
               
                  Transport maritime et côtier de fret en vrac sec
               
               
                  65219 (*)
               
            
                  50.20.19
               
               
                  Autres transports maritimes et côtiers de fret
               
               
                  65219 (*)
               
            
                  50.20.2
               
               
                  Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote; services de remorquage et poussage
               
               
                   
               
            
                  50.20.21
               
               
                  Location de bateaux maritimes et côtiers pour fret avec pilote
               
               
                  66021 (*)
               
            
                  50.20.22
               
               
                  Services de remorquage et poussage en mer
               
               
                  65219 (*)
               
            
                  50.3
               
               
                  Transport fluvial de passagers
               
               
                   
               
            
                  50.30
               
               
                  Transport fluvial de passagers
               
               
                   
               
            
                  50.30.1
               
               
                  Transport fluvial de passagers
               
               
                   
               
            
                  50.30.11
               
               
                  Transport fluvial de passagers par transbordeurs
               
               
                  64121
               
            
                  50.30.12
               
               
                  Transport fluvial de passagers sous forme de croisières
               
               
                  64122
               
            
                  50.30.13
               
               
                  Services d’excursions en bateau
               
               
                  64133
               
            
                  50.30.19
               
               
                  Autres transports fluviaux de passagers
               
               
                  64129
               
            
                  50.30.2
               
               
                  Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
               
               
                   
               
            
                  50.30.20
               
               
                  Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
               
               
                  66022 (*)
               
            
                  50.4
               
               
                  Transport fluvial de fret
               
               
                   
               
            
                  50.40
               
               
                  Transport fluvial de fret
               
               
                   
               
            
                  50.40.1
               
               
                  Transport fluvial de fret
               
               
                   
               
            
                  50.40.11
               
               
                  Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
               
               
                  65221
               
            
                  50.40.12
               
               
                  Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes
               
               
                  65222 (*)
               
            
                  50.40.13
               
               
                  Transport fluvial d’autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
               
               
                  65222 (*)
               
            
                  50.40.14
               
               
                  Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
               
               
                  65229 (*)
               
            
                  50.40.19
               
               
                  Autres transports fluviaux de fret
               
               
                  65229 (*)
               
            
                  50.40.2
               
               
                  Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote; services de remorquage et poussage
               
               
                   
               
            
                  50.40.21
               
               
                  Location de bateaux fluviaux pour fret avec pilote
               
               
                  66022 (*)
               
            
                  50.40.22
               
               
                  Services de poussage et remorquage fluvial
               
               
                  65229 (*)
               
            
                  51
               
               
                  Transports aériens
               
               
                   
               
            
                  51.1
               
               
                  Transport aérien de passagers
               
               
                   
               
            
                  51.10
               
               
                  Transport aérien de passagers
               
               
                   
               
            
                  51.10.1
               
               
                  Transport aérien de passagers
               
               
                   
               
            
                  51.10.11
               
               
                  Transport aérien intérieur régulier de passagers
               
               
                  64241
               
            
                  51.10.12
               
               
                  Transport aérien intérieur non régulier de passagers, sauf à des fins d’excursion
               
               
                  64242
               
            
                  51.10.13
               
               
                  Transport aérien international régulier de passagers
               
               
                  64243
               
            
                  51.10.14
               
               
                  Transport aérien international non régulier de passagers
               
               
                  64244
               
            
                  51.10.15
               
               
                  Transport aérien non régulier de passagers à des fins d’excursion
               
               
                  64134
               
            
                  51.10.2
               
               
                  Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote
               
               
                   
               
            
                  51.10.20
               
               
                  Location d’appareils de transport aérien de passagers avec pilote
               
               
                  66031
               
            
                  51.2
               
               
                  Transport aérien de fret et transport spatial
               
               
                   
               
            
                  51.21
               
               
                  Transport aérien de fret
               
               
                   
               
            
                  51.21.1
               
               
                  Transport aérien de fret
               
               
                   
               
            
                  51.21.11
               
               
                  Transport aérien régulier de conteneurs intermodaux
               
               
                  65319 (*)
               
            
                  51.21.12
               
               
                  Transport aérien de lettres et colis
               
               
                  65311
               
            
                  51.21.13
               
               
                  Transport aérien régulier d’autre fret
               
               
                  65319 (*)
               
            
                  51.21.14
               
               
                  Transport aérien non régulier d’autre fret
               
               
                  65319 (*)
               
            
                  51.21.2
               
               
                  Location d’appareils de transport aérien de fret avec pilote
               
               
                   
               
            
                  51.21.20
               
               
                  Location d’appareils de transport aérien de fret avec pilote
               
               
                  66032
               
            
                  51.22
               
               
                  Transport spatial
               
               
                   
               
            
                  51.22.1
               
               
                  Transport spatial
               
               
                   
               
            
                  51.22.11
               
               
                  Transport spatial de passagers
               
               
                  64250
               
            
                  51.22.12
               
               
                  Transport spatial de fret
               
               
                  65320
               
            
                  52
               
               
                  Entreposage et services auxiliaires des transports
               
               
                   
               
            
                  52.1
               
               
                  Entreposage et stockage
               
               
                   
               
            
                  52.10
               
               
                  Entreposage et stockage
               
               
                   
               
            
                  52.10.1
               
               
                  Entreposage et stockage
               
               
                   
               
            
                  52.10.11
               
               
                  Entreposage frigorifique
               
               
                  67210
               
            
                  52.10.12
               
               
                  Entreposage en vrac de liquides et de gaz
               
               
                  67220
               
            
                  52.10.13
               
               
                  Entreposage en silo
               
               
                  67290 (*)
               
            
                  52.10.19
               
               
                  Autres services d’entreposage et de stockage
               
               
                  67290 (*)
               
            
                  52.2
               
               
                  Services auxiliaires des transports
               
               
                   
               
            
                  52.21
               
               
                  Services auxiliaires des transports terrestres
               
               
                   
               
            
                  52.21.1
               
               
                  Services auxiliaires des transports ferroviaires
               
               
                   
               
            
                  52.21.11
               
               
                  Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
               
               
                  67301
               
            
                  52.21.19
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports ferroviaires
               
               
                  67309
               
            
                  52.21.2
               
               
                  Services auxiliaires des transports routiers
               
               
                   
               
            
                  52.21.21
               
               
                  Services des gares routières de voyageurs
               
               
                  67410
               
            
                  52.21.22
               
               
                  Services donnant lieu à des péages autoroutiers
               
               
                  67420 (*)
               
            
                  52.21.23
               
               
                  Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d’art
               
               
                  67420 (*)
               
            
                  52.21.24
               
               
                  Services des parcs de stationnement
               
               
                  67430
               
            
                  52.21.25
               
               
                  Services de remorquage de véhicules privés et commerciaux
               
               
                  67440
               
            
                  52.21.29
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports routiers
               
               
                  67490
               
            
                  52.21.3
               
               
                  Services auxiliaires des transports par conduites
               
               
                   
               
            
                  52.21.30
               
               
                  Services auxiliaires des transports par conduites
               
               
                  67490 (*)
               
            
                  52.22
               
               
                  Services auxiliaires des transports par eau
               
               
                   
               
            
                  52.22.1
               
               
                  Services auxiliaires des transports par eau
               
               
                   
               
            
                  52.22.11
               
               
                  Services des installations portuaires maritimes et côtières (à l’exclusion de la manutention)
               
               
                  67511
               
            
                  52.22.12
               
               
                  Services des installations portuaires fluviales (à l’exclusion de la manutention)
               
               
                  67512
               
            
                  52.22.13
               
               
                  Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux maritimes et côtières
               
               
                  67521
               
            
                  52.22.14
               
               
                  Services de pilotage et de remorquage portuaire en eaux fluviales
               
               
                  67522
               
            
                  52.22.15
               
               
                  Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux maritimes et côtières
               
               
                  67531
               
            
                  52.22.16
               
               
                  Services de sauvetage et de renflouement de navires en eaux fluviales
               
               
                  67532
               
            
                  52.22.19
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports par eau
               
               
                  67590
               
            
                  52.23
               
               
                  Services auxiliaires des transports aériens
               
               
                   
               
            
                  52.23.1
               
               
                  Services des installations aéroportuaires (à l’exclusion de la manutention), services de contrôle de l’espace aérien et autres services auxiliaires des transports aériens
               
               
                   
               
            
                  52.23.11
               
               
                  Services des installations aéroportuaires, à l’exclusion de la manutention
               
               
                  67610
               
            
                  52.23.12
               
               
                  Services de contrôle de l’espace aérien
               
               
                  67620
               
            
                  52.23.19
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports aériens
               
               
                  67630
               
            
                  52.23.2
               
               
                  Services auxiliaires des transports spatiaux
               
               
                   
               
            
                  52.23.20
               
               
                  Services auxiliaires des transports spatiaux
               
               
                  67640
               
            
                  52.24
               
               
                  Services de manutention
               
               
                   
               
            
                  52.24.1
               
               
                  Services de manutention
               
               
                   
               
            
                  52.24.11
               
               
                  Services de manutention de fret conteneurisé dans les ports
               
               
                  67110 (*)
               
            
                  52.24.12
               
               
                  Autres services de manutention de fret conteneurisé
               
               
                  67110 (*)
               
            
                  52.24.13
               
               
                  Services de manutention d’autre fret dans les ports
               
               
                  67190 (*)
               
            
                  52.24.19
               
               
                  Services de manutention d’autre fret
               
               
                  67190 (*)
               
            
                  52.29
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports
               
               
                   
               
            
                  52.29.1
               
               
                  Organisation du transport de fret
               
               
                   
               
            
                  52.29.11
               
               
                  Courtage maritime
               
               
                  67910 (*)
               
            
                  52.29.12
               
               
                  Autres services de courtage de fret
               
               
                  67910 (*)
               
            
                  52.29.19
               
               
                  Autres services d’organisation du transport de fret
               
               
                  67910 (*)
               
            
                  52.29.2
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  52.29.20
               
               
                  Autres services auxiliaires des transports n.c.a.
               
               
                  67990
               
            
                  53
               
               
                  Services de poste et de courrier
               
               
                   
               
            
                  53.1
               
               
                  Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                   
               
            
                  53.10
               
               
                  Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                   
               
            
                  53.10.1
               
               
                  Services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                   
               
            
                  53.10.11
               
               
                  Acheminement de journaux et revues dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                  68111 (*)
               
            
                  53.10.12
               
               
                  Acheminement de lettres dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                  68111 (*)
               
            
                  53.10.13
               
               
                  Acheminement de colis dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                  68112
               
            
                  53.10.14
               
               
                  Services de guichet postal
               
               
                  68113
               
            
                  53.10.19
               
               
                  Autres services de poste dans le cadre d’une obligation de service universel
               
               
                  68119
               
            
                  53.2
               
               
                  Autres services de poste et de courrier
               
               
                   
               
            
                  53.20
               
               
                  Autres services de poste et de courrier
               
               
                   
               
            
                  53.20.1
               
               
                  Autres services de poste et de courrier
               
               
                   
               
            
                  53.20.11
               
               
                  Acheminement multimodal de courrier
               
               
                  68120
               
            
                  53.20.12
               
               
                  Services de livraison à domicile de produits alimentaires
               
               
                  68130 (*)
               
            
                  53.20.19
               
               
                  Autres services de poste et de courrier n.c.a.
               
               
                  68130 (*)
               
            
                  
                     I
                  
               
               
                  
                     SERVICES D’HÉBERGEMENT ET DE RESTAURATION
                  
               
               
                   
               
            
                  55
               
               
                  Services d’hébergement
               
               
                   
               
            
                  55.1
               
               
                  Hôtellerie et hébergement similaire
               
               
                   
               
            
                  55.10
               
               
                  Hôtellerie et hébergement similaire
               
               
                   
               
            
                  55.10.1
               
               
                  Hébergement hôtelier en chambre ou unité d’habitation, avec entretien quotidien (à l’exclusion des biens en multipropriété)
               
               
                   
               
            
                  55.10.10
               
               
                  Hébergement hôtelier en chambre ou unité d’habitation, avec entretien quotidien (à l’exclusion des biens en multipropriété)
               
               
                  63111
               
            
                  55.2
               
               
                  Hébergement touristique et autres services d’hébergement de courte durée
               
               
                   
               
            
                  55.20
               
               
                  Hébergement touristique et autres services d’hébergement de courte durée
               
               
                   
               
            
                  55.20.1
               
               
                  Hébergement touristique et autres services d’hébergement de courte durée
               
               
                   
               
            
                  55.20.11
               
               
                  Hébergement en chambre ou unité d’habitation, en auberges de jeunesse ou chalets
               
               
                  63114
               
            
                  55.20.12
               
               
                  Hébergement en chambre ou unité d’habitation, dans un immeuble en multipropriété
               
               
                  63113
               
            
                  55.20.19
               
               
                  Autres services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation, sans entretien quotidien
               
               
                  63112 (*)
               
            
                  55.3
               
               
                  Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
               
               
                   
               
            
                  55.30
               
               
                  Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
               
               
                   
               
            
                  55.30.1
               
               
                  Services des terrains de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
               
               
                   
               
            
                  55.30.11
               
               
                  Services des terrains de camping
               
               
                  63120
               
            
                  55.30.12
               
               
                  Services des parcs pour caravanes et véhicules de loisirs
               
               
                  63130
               
            
                  55.9
               
               
                  Autres services d’hébergement
               
               
                   
               
            
                  55.90
               
               
                  Autres services d’hébergement
               
               
                   
               
            
                  55.90.1
               
               
                  Autres services d’hébergement
               
               
                   
               
            
                  55.90.11
               
               
                  Services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation pour étudiants, en résidences universitaires ou internats
               
               
                  63210
               
            
                  55.90.12
               
               
                  Services d’hébergement en chambre ou unité d’habitation pour travailleurs, en foyers ou camps de travailleurs
               
               
                  63220
               
            
                  55.90.13
               
               
                  Services des voitures-lits et couchettes et services similaires dans d’autres moyens de transport
               
               
                  63290 (*)
               
            
                  55.90.19
               
               
                  Autres services d’hébergement n.c.a.
               
               
                  63290 (*)
               
            
                  56
               
               
                  Services de restauration et de débits de boissons
               
               
                   
               
            
                  56.1
               
               
                  Restauration et restauration mobile
               
               
                   
               
            
                  56.10
               
               
                  Restauration et restauration mobile
               
               
                   
               
            
                  56.10.1
               
               
                  Restauration et restauration mobile
               
               
                   
               
            
                  56.10.11
               
               
                  Services complets de restauration à la table
               
               
                  63310 (*)
               
            
                  56.10.12
               
               
                  Services des wagons-restaurants et services analogues sur les navires
               
               
                  63310 (*)
               
            
                  56.10.13
               
               
                  Services de restauration en self-service
               
               
                  63320
               
            
                  56.10.19
               
               
                  Autres services de restauration
               
               
                  63399
               
            
                  56.2
               
               
                  Services de traiteurs et autres services de restauration
               
               
                   
               
            
                  56.21
               
               
                  Services de traiteurs
               
               
                   
               
            
                  56.21.1
               
               
                  Services de traiteurs
               
               
                   
               
            
                  56.21.11
               
               
                  Services de traiteurs pour particuliers
               
               
                  63391 (*)
               
            
                  56.21.19
               
               
                  Autres services de traiteurs
               
               
                  63391 (*)
               
            
                  56.29
               
               
                  Autres services de restauration collective
               
               
                   
               
            
                  56.29.1
               
               
                  Services de restauration collective sous contrat
               
               
                   
               
            
                  56.29.11
               
               
                  Services de restauration collective sous contrat pour le compte d’entreprises de transport
               
               
                  63392
               
            
                  56.29.19
               
               
                  Autres services de restauration collective sous contrat
               
               
                  63393 (*)
               
            
                  56.29.2
               
               
                  Services de cantines et restaurants d’entreprise
               
               
                   
               
            
                  56.29.20
               
               
                  Services de cantines et restaurants d’entreprise
               
               
                  63393 (*)
               
            
                  56.3
               
               
                  Services de débits de boissons
               
               
                   
               
            
                  56.30
               
               
                  Services de débits de boissons
               
               
                   
               
            
                  56.30.1
               
               
                  Services de débits de boissons
               
               
                   
               
            
                  56.30.10
               
               
                  Services de débits de boissons
               
               
                  63400
               
            
                  
                     J
                  
               
               
                  
                     SERVICES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION
                  
               
               
                   
               
            
                  58
               
               
                  Édition
               
               
                   
               
            
                  58.1
               
               
                  Édition de livres et périodiques et autres activités d’édition
               
               
                   
               
            
                  58.11
               
               
                  Édition de livres
               
               
                   
               
            
                  58.11.1
               
               
                  Livres imprimés
               
               
                   
               
            
                  58.11.11
               
               
                  Manuels éducatifs, imprimés
               
               
                  32210
               
            
                  58.11.12
               
               
                  Livres professionnels, techniques et savants, imprimés
               
               
                  32291
               
            
                  58.11.13
               
               
                  Livres d’enfants, imprimés
               
               
                  32292
               
            
                  58.11.14
               
               
                  Dictionnaires et encyclopédies, imprimés
               
               
                  32220 (*)
               
            
                  58.11.15
               
               
                  Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés
               
               
                  32220 (*)
               
            
                  58.11.16
               
               
                  Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées
               
               
                  32510
               
            
                  58.11.19
               
               
                  Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés
               
               
                  32299
               
            
                  58.11.2
               
               
                  Livres sur disque, cassette ou autre support physique
               
               
                   
               
            
                  58.11.20
               
               
                  Livres sur disque, cassette ou autre support physique
               
               
                  47691
                  47692
               
            
                  58.11.3
               
               
                  Livres en ligne
               
               
                   
               
            
                  58.11.30
               
               
                  Livres en ligne
               
               
                  84311 (*)
               
            
                  58.11.4
               
               
                  Espaces publicitaires dans les livres
               
               
                   
               
            
                  58.11.41
               
               
                  Espaces publicitaires dans les livres imprimés
               
               
                  83631 (*)
               
            
                  58.11.42
               
               
                  Espaces publicitaires dans les livres électroniques
               
               
                  83639 (*)
               
            
                  58.11.5
               
               
                  Édition de livres pour compte de tiers
               
               
                   
               
            
                  58.11.50
               
               
                  Édition de livres pour compte de tiers
               
               
                  89110
               
            
                  58.11.6
               
               
                  Services de licence pour livres
               
               
                   
               
            
                  58.11.60
               
               
                  Services de licence pour livres
               
               
                  73320 (*)
               
            
                  58.12
               
               
                  Édition de répertoires et de fichiers d’adresses
               
               
                   
               
            
                  58.12.1
               
               
                  Répertoires et fichiers d’adresses imprimés ou sur support physique
               
               
                   
               
            
                  58.12.10
               
               
                  Répertoires et fichiers d’adresses imprimés ou sur support physique
               
               
                  32230
                  47692 (*)
               
            
                  58.12.2
               
               
                  Répertoires et fichiers d’adresses en ligne
               
               
                   
               
            
                  58.12.20
               
               
                  Répertoires et fichiers d’adresses en ligne
               
               
                  84311 (*)
               
            
                  58.12.3
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de répertoires et de fichiers d’adresses
               
               
                   
               
            
                  58.12.30
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de répertoires et de fichiers d’adresses
               
               
                   
               
            
                  58.13
               
               
                  Édition de journaux
               
               
                   
               
            
                  58.13.1
               
               
                  Journaux imprimés
               
               
                   
               
            
                  58.13.10
               
               
                  Journaux imprimés
               
               
                  32300 (*)
               
            
                  58.13.2
               
               
                  Journaux en ligne
               
               
                   
               
            
                  58.13.20
               
               
                  Journaux en ligne
               
               
                  84312 (*)
               
            
                  58.13.3
               
               
                  Espaces publicitaires dans les journaux
               
               
                   
               
            
                  58.13.31
               
               
                  Espaces publicitaires dans les journaux imprimés
               
               
                  83631 (*)
               
            
                  58.13.32
               
               
                  Espaces publicitaires dans les journaux électroniques
               
               
                  83639 (*)
               
            
                  58.14
               
               
                  Édition de revues et périodiques
               
               
                   
               
            
                  58.14.1
               
               
                  Revues et périodiques imprimés
               
               
                   
               
            
                  58.14.11
               
               
                  Revues et périodiques généralistes imprimés
               
               
                  32410
               
            
                  58.14.12
               
               
                  Revues et journaux d’affaires, professionnels et universitaires imprimés
               
               
                  32420
               
            
                  58.14.19
               
               
                  Autres revues et périodiques imprimés
               
               
                  32490
               
            
                  58.14.2
               
               
                  Revues et périodiques en ligne
               
               
                   
               
            
                  58.14.20
               
               
                  Revues et périodiques en ligne
               
               
                  84312 (*)
               
            
                  58.14.3
               
               
                  Espaces publicitaires dans les revues et périodiques
               
               
                   
               
            
                  58.14.31
               
               
                  Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés
               
               
                  83631 (*)
               
            
                  58.14.32
               
               
                  Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques
               
               
                  83639 (*)
               
            
                  58.14.4
               
               
                  Services de licence pour les revues et périodiques
               
               
                   
               
            
                  58.14.40
               
               
                  Services de licence pour les revues et périodiques
               
               
                  73320 (*)
               
            
                  58.19
               
               
                  Autres activités d’édition
               
               
                   
               
            
                  58.19.1
               
               
                  Autres activités d’édition d’imprimés
               
               
                   
               
            
                  58.19.11
               
               
                  Cartes postales, cartes de vœux et similaires, imprimées
               
               
                  32530
               
            
                  58.19.12
               
               
                  Photos, illustrations, gravures, imprimées
               
               
                  32540
               
            
                  58.19.13
               
               
                  Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
               
               
                  32630
               
            
                  58.19.14
               
               
                  Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés; papier timbré; chéquiers; billets de banque, certificats d’actions ou d’obligations et titres similaires
               
               
                  32610
               
            
                  58.19.15
               
               
                  Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
               
               
                  32620
               
            
                  58.19.19
               
               
                  Autres imprimés
               
               
                  32690
               
            
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                  58.19.30
               
               
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                  73320 (*)
               
            
                  58.2
               
               
                  Édition de logiciels
               
               
                   
               
            
                  58.21
               
               
                  Édition de jeux électroniques
               
               
                   
               
            
                  58.21.1
               
               
                  Jeux électroniques, sur support physique
               
               
                   
               
            
                  58.21.10
               
               
                  Jeux électroniques, sur support physique
               
               
                  47822
               
            
                  58.21.2
               
               
                  Jeux électroniques, en téléchargement
               
               
                   
               
            
                  58.21.20
               
               
                  Jeux électroniques, en téléchargement
               
               
                  84342 (*)
               
            
                  58.21.3
               
               
                  Jeux en ligne
               
               
                   
               
            
                  58.21.30
               
               
                  Jeux en ligne
               
               
                  84391
               
            
                  58.21.4
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de jeux électroniques
               
               
                   
               
            
                  58.21.40
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de jeux électroniques
               
               
                  73311 (*)
               
            
                  58.29
               
               
                  Édition d’autres logiciels
               
               
                   
               
            
                  58.29.1
               
               
                  Logiciels système, sur support physique
               
               
                   
               
            
                  58.29.11
               
               
                  Systèmes d’exploitation, sur support physique
               
               
                  47811
               
            
                  58.29.12
               
               
                  Logiciels réseau, sur support physique
               
               
                  47812
               
            
                  58.29.13
               
               
                  Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
               
               
                  47813
               
            
                  58.29.14
               
               
                  Logiciels d’outils de développement et de langages de programmation, sur support physique
               
               
                  47814
               
            
                  58.29.2
               
               
                  Logiciels d’application, sur support physique
               
               
                   
               
            
                  58.29.21
               
               
                  Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
               
               
                  47821
               
            
                  58.29.29
               
               
                  Autres logiciels d’application, sur support physique
               
               
                  47829
               
            
                  58.29.3
               
               
                  Logiciels en téléchargement
               
               
                   
               
            
                  58.29.31
               
               
                  Logiciels système, en téléchargement
               
               
                  84341
               
            
                  58.29.32
               
               
                  Logiciels d’application, en téléchargement
               
               
                  84342 (*)
               
            
                  58.29.4
               
               
                  Logiciels en ligne
               
               
                   
               
            
                  58.29.40
               
               
                  Logiciels en ligne
               
               
                  84392
               
            
                  58.29.5
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de logiciels informatiques
               
               
                   
               
            
                  58.29.50
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de logiciels informatiques
               
               
                  73311 (*)
               
            
                  59
               
               
                  Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision; enregistrement sonore et édition musicale
               
               
                   
               
            
                  59.1
               
               
                  Services cinématographiques, vidéo et de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.11
               
               
                  Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.11.1
               
               
                  Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.11.11
               
               
                  Production de films cinématographiques
               
               
                  96121 (*)
               
            
                  59.11.12
               
               
                  Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires
               
               
                  96121 (*)
               
            
                  59.11.13
               
               
                  Production d’autres programmes de télévision
               
               
                  96121 (*)
               
            
                  59.11.2
               
               
                  Produits cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.11.21
               
               
                  Originaux de films cinématographiques, vidéos et programmes de télévision
               
               
                  96123 (*)
               
            
                  59.11.22
               
               
                  Films cinématographiques
               
               
                  38950
               
            
                  59.11.23
               
               
                  Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique
               
               
                  47620
               
            
                  59.11.24
               
               
                  Films et autres contenus vidéo en téléchargement
               
               
                  84331
               
            
                  59.11.3
               
               
                  Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.11.30
               
               
                  Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émissions de télévision
               
               
                  83639 (*)
               
            
                  59.12
               
               
                  Postproduction de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.12.1
               
               
                  Postproduction de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.12.11
               
               
                  Services d’édition audiovisuelle
               
               
                  96131
               
            
                  59.12.12
               
               
                  Services de transfert et de duplication de bandes mères
               
               
                  96132
               
            
                  59.12.13
               
               
                  Services de correction de couleurs et de restauration numérique
               
               
                  96133
               
            
                  59.12.14
               
               
                  Services d’effets visuels
               
               
                  96134
               
            
                  59.12.15
               
               
                  Services d’animation
               
               
                  96135
               
            
                  59.12.16
               
               
                  Services de sous-titrage
               
               
                  96136
               
            
                  59.12.17
               
               
                  Services d’édition et de conception sonore
               
               
                  96137
               
            
                  59.12.19
               
               
                  Autres services de postproduction de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                  96139
               
            
                  59.13
               
               
                  Distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.13.1
               
               
                  Services de licence et de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                   
               
            
                  59.13.11
               
               
                  Services de licence pour les droits des films et leurs recettes
               
               
                  73320 (*)
               
            
                  59.13.12
               
               
                  Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
               
               
                  96140
               
            
                  59.14
               
               
                  Projection de films cinématographiques
               
               
                   
               
            
                  59.14.1
               
               
                  Projection de films cinématographiques
               
               
                   
               
            
                  59.14.10
               
               
                  Projection de films cinématographiques
               
               
                  96151
                  96152
               
            
                  59.2
               
               
                  Enregistrement sonore et édition musicale
               
               
                   
               
            
                  59.20
               
               
                  Enregistrement sonore et édition musicale
               
               
                   
               
            
                  59.20.1
               
               
                  Services d’enregistrement sonore et d’enregistrement en direct; originaux d’enregistrement sonore
               
               
                   
               
            
                  59.20.11
               
               
                  Services d’enregistrement sonore
               
               
                  96111
               
            
                  59.20.12
               
               
                  Services d’enregistrement en direct
               
               
                  96112
               
            
                  59.20.13
               
               
                  Originaux d’enregistrement sonore
               
               
                  96113
               
            
                  59.20.2
               
               
                  Production de programmes radio; originaux de programmes radio
               
               
                   
               
            
                  59.20.21
               
               
                  Production de programmes radio
               
               
                  96122
               
            
                  59.20.22
               
               
                  Originaux de programmes radio
               
               
                  96123 (*)
               
            
                  59.20.3
               
               
                  Édition musicale
               
               
                   
               
            
                  59.20.31
               
               
                  Partitions musicales imprimées
               
               
                  32520 (*)
               
            
                  59.20.32
               
               
                  Partitions musicales électroniques
               
               
                  32520 (*)
               
            
                  59.20.33
               
               
                  Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
               
               
                  47610
               
            
                  59.20.34
               
               
                  Autres disques et cassettes audio
               
               
                  47699
               
            
                  59.20.35
               
               
                  Musique en téléchargement
               
               
                  84321
               
            
                  59.20.4
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
               
               
                   
               
            
                  59.20.40
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques
               
               
                  73320 (*)
               
            
                  60
               
               
                  Programmation et diffusion
               
               
                   
               
            
                  60.1
               
               
                  Radiodiffusion
               
               
                   
               
            
                  60.10
               
               
                  Radiodiffusion
               
               
                   
               
            
                  60.10.1
               
               
                  Radiodiffusion; originaux de radiodiffusion
               
               
                   
               
            
                  60.10.11
               
               
                  Programmation d’émissions de radio et radiodiffusion
               
               
                  84631 (*)
               
            
                  60.10.12
               
               
                  Originaux de radiodiffusion
               
               
                  84611
               
            
                  60.10.2
               
               
                  Programmes de stations de radio
               
               
                   
               
            
                  60.10.20
               
               
                  Programmes de stations de radio
               
               
                  84621
               
            
                  60.10.3
               
               
                  Temps d’antenne publicitaire à la radio
               
               
                   
               
            
                  60.10.30
               
               
                  Temps d’antenne publicitaire à la radio
               
               
                  83632 (*)
               
            
                  60.2
               
               
                  Programmation de télévision et télédiffusion; originaux d’émissions de télévision
               
               
                   
               
            
                  60.20
               
               
                  Programmation de télévision et télédiffusion; originaux d’émissions de télévision
               
               
                   
               
            
                  60.20.1
               
               
                  Programmation de télévision et télédiffusion
               
               
                   
               
            
                  60.20.11
               
               
                  Programmation de télévision et télédiffusion en ligne, à l’exclusion des chaînes par abonnement
               
               
                  84631 (*)
               
            
                  60.20.12
               
               
                  Autres services de programmation de télévision et télédiffusion, à l’exclusion des chaînes par abonnement
               
               
                  84631 (*)
               
            
                  60.20.13
               
               
                  Programmation de télévision et télédiffusion par abonnement en ligne
               
               
                  84631 (*)
               
            
                  60.20.14
               
               
                  Autres services de programmation de télévision et télédiffusion par abonnement
               
               
                  84631 (*)
               
            
                  60.20.2
               
               
                  Originaux d’émissions de télévision
               
               
                   
               
            
                  60.20.20
               
               
                  Originaux d’émissions de télévision
               
               
                  84612
               
            
                  60.20.3
               
               
                  Programmes de chaînes de télévision
               
               
                   
               
            
                  60.20.31
               
               
                  Programmes de chaînes de télévision, à l’exclusion des chaînes par abonnement
               
               
                  84622 (*)
               
            
                  60.20.32
               
               
                  Programmes de chaînes de télévision par abonnement
               
               
                  84622 (*)
               
            
                  60.20.4
               
               
                  Temps d’antenne publicitaire à la télévision
               
               
                   
               
            
                  60.20.40
               
               
                  Temps d’antenne publicitaire à la télévision
               
               
                  83632 (*)
               
            
                  61
               
               
                  Services de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  61.1
               
               
                  Services de télécommunications filaires
               
               
                   
               
            
                  61.10
               
               
                  Services de télécommunications filaires
               
               
                   
               
            
                  61.10.1
               
               
                  Transmission de messages ou de données
               
               
                   
               
            
                  61.10.11
               
               
                  Services de téléphonie fixe — accès et utilisation
               
               
                  84121
               
            
                  61.10.12
               
               
                  Services de téléphonie fixe — caractéristiques d’appel
               
               
                  84122
               
            
                  61.10.13
               
               
                  Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications filaires
               
               
                  84140 (*)
               
            
                  61.10.2
               
               
                  Services de portage pour télécommunications filaires
               
               
                   
               
            
                  61.10.20
               
               
                  Services de portage pour télécommunications filaires
               
               
                  84110 (*)
               
            
                  61.10.3
               
               
                  Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
               
               
                   
               
            
                  61.10.30
               
               
                  Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications filaires
               
               
                  84150 (*)
               
            
                  61.10.4
               
               
                  Services de télécommunications par l’internet filaire
               
               
                   
               
            
                  61.10.41
               
               
                  Services de dorsales pour l’internet
               
               
                  84210
               
            
                  61.10.42
               
               
                  Services d’accès à l’internet à bande étroite par des réseaux filaires
               
               
                  84221 (*)
               
            
                  61.10.43
               
               
                  Services d’accès à l’nternet à large bande par des réseaux filaires
               
               
                  84222 (*)
               
            
                  61.10.49
               
               
                  Autres services de télécommunications par l’internet filaire
               
               
                  84290 (*)
               
            
                  61.10.5
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire
               
               
                   
               
            
                  61.10.51
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base
               
               
                  84632 (*)
               
            
                  61.10.52
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix
               
               
                  84633 (*)
               
            
                  61.10.53
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance
               
               
                  84634 (*)
               
            
                  61.2
               
               
                  Services de télécommunications sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20
               
               
                  Services de télécommunications sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20.1
               
               
                  Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20.11
               
               
                  Services de télécommunications mobiles — accès et utilisation
               
               
                  84131
               
            
                  61.20.12
               
               
                  Services de télécommunications mobiles — caractéristiques d’appel
               
               
                  84132
               
            
                  61.20.13
               
               
                  Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
               
               
                  84140 (*)
               
            
                  61.20.2
               
               
                  Services de portage pour télécommunications sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20.20
               
               
                  Services de portage pour télécommunications sans fil
               
               
                  84110 (*)
               
            
                  61.20.3
               
               
                  Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20.30
               
               
                  Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
               
               
                  84150 (*)
               
            
                  61.20.4
               
               
                  Services de télécommunications par l'internet sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20.41
               
               
                  Services d’accès à l’internet à bande étroite par des réseaux sans fil
               
               
                  84221 (*)
               
            
                  61.20.42
               
               
                  Services d’accès à l’internet à large bande par des réseaux sans fil
               
               
                  84222 (*)
               
            
                  61.20.49
               
               
                  Autres services de télécommunications par internet sans fil
               
               
                  84290 (*)
               
            
                  61.20.5
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
               
               
                   
               
            
                  61.20.50
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
               
               
                  84632 (*)
                  84633 (*)
                  84634 (*)
               
            
                  61.3
               
               
                  Services de télécommunications par satellite
               
               
                   
               
            
                  61.30
               
               
                  Services de télécommunications par satellite
               
               
                   
               
            
                  61.30.1
               
               
                  Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
               
               
                   
               
            
                  61.30.10
               
               
                  Services de télécommunications par satellite, à l’exclusion des services de distribution de programmes à domicile par satellite
               
               
                  84190 (*)
               
            
                  61.30.2
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par satellite
               
               
                   
               
            
                  61.30.20
               
               
                  Services de distribution de programmes à domicile par satellite
               
               
                  84632 (*)
                  84633 (*)
                  84634 (*)
               
            
                  61.9
               
               
                  Autres services de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  61.90
               
               
                  Autres services de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  61.90.1
               
               
                  Autres services de télécommunications
               
               
                   
               
            
                  61.90.10
               
               
                  Autres services de télécommunications
               
               
                  84190 (*)
               
            
                  62
               
               
                  Programmation, conseil et autres activités informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.0
               
               
                  Programmation, conseil et autres activités informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.01
               
               
                  Services de programmation informatique
               
               
                   
               
            
                  62.01.1
               
               
                  Services de conception et développement informatique
               
               
                   
               
            
                  62.01.11
               
               
                  Services de conception et développement informatique pour applications
               
               
                  83141
               
            
                  62.01.12
               
               
                  Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
               
               
                  83142
               
            
                  62.01.2
               
               
                  Originaux de logiciels
               
               
                   
               
            
                  62.01.21
               
               
                  Originaux de jeux électroniques
               
               
                  83143 (*)
               
            
                  62.01.29
               
               
                  Autres originaux de logiciels
               
               
                  83143 (*)
               
            
                  62.02
               
               
                  Services de conseil en informatique
               
               
                   
               
            
                  62.02.1
               
               
                  Services de conseil en configurations informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.02.10
               
               
                  Services de conseil en configurations informatiques
               
               
                  83131 (*)
               
            
                  62.02.2
               
               
                  Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.02.20
               
               
                  Services de conseils en systèmes et logiciels informatiques
               
               
                  83131 (*)
               
            
                  62.02.3
               
               
                  Services d’assistance technique informatique
               
               
                   
               
            
                  62.02.30
               
               
                  Services d’assistance technique informatique
               
               
                  83132 (*)
               
            
                  62.03
               
               
                  Services de gestion d’installations informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.03.1
               
               
                  Services de gestion d’installations informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.03.11
               
               
                  Services de gestion de réseaux
               
               
                  83161
               
            
                  62.03.12
               
               
                  Services de gestion de systèmes informatiques
               
               
                  83162
               
            
                  62.09
               
               
                  Autres services informatiques
               
               
                   
               
            
                  62.09.1
               
               
                  Installation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                   
               
            
                  62.09.10
               
               
                  Installation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                  87332
               
            
                  62.09.2
               
               
                  Autres services informatiques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  62.09.20
               
               
                  Autres services informatiques n.c.a.
               
               
                  83132 (*)
               
            
                  63
               
               
                  Services d’information
               
               
                   
               
            
                  63.1
               
               
                  Traitement de données, hébergement et activités connexes; portails internet
               
               
                   
               
            
                  63.11
               
               
                  Traitement de données, hébergement et activités connexes
               
               
                   
               
            
                  63.11.1
               
               
                  Traitement de données, hébergement, services applicatifs et autres services de fourniture d’infrastructures des technologies de l’information
               
               
                   
               
            
                  63.11.11
               
               
                  Traitement de données
               
               
                  0 (*)
               
            
                  63.11.12
               
               
                  Hébergement de sites internet
               
               
                  83151
               
            
                  63.11.13
               
               
                  Fourniture de services applicatifs
               
               
                  83152
               
            
                  63.11.19
               
               
                  Fourniture d’autres infrastructures d’hébergement et informatiques
               
               
                  83159
               
            
                  63.11.2
               
               
                  Contenu vidéo et audio en flux continu (streaming)
               
               
                   
               
            
                  63.11.21
               
               
                  Contenu vidéo en flux continu (streaming)
               
               
                  84332
               
            
                  63.11.22
               
               
                  Contenu audio en flux continu (streaming)
               
               
                  84322
               
            
                  63.11.3
               
               
                  Espaces publicitaires sur l’internet
               
               
                   
               
            
                  63.11.30
               
               
                  Espaces publicitaires sur l’internet
               
               
                  83633
               
            
                  63.12
               
               
                  Contenu de portails internet
               
               
                   
               
            
                  63.12.1
               
               
                  Contenu de portails internet
               
               
                   
               
            
                  63.12.10
               
               
                  Contenu de portails internet
               
               
                  84394
               
            
                  63.9
               
               
                  Autres services d’information
               
               
                   
               
            
                  63.91
               
               
                  Services des agences de presse
               
               
                   
               
            
                  63.91.1
               
               
                  Services des agences de presse
               
               
                   
               
            
                  63.91.11
               
               
                  Services des agences de presse à l’intention des journaux et périodiques
               
               
                  84410
               
            
                  63.91.12
               
               
                  Services des agences de presse à l’intention des médias audiovisuels
               
               
                  84420
               
            
                  63.99
               
               
                  Autres services d’information n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  63.99.1
               
               
                  Services d’information n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  63.99.10
               
               
                  Services d’information n.c.a.
               
               
                  85991
               
            
                  63.99.2
               
               
                  Compilations originales de faits/informations
               
               
                   
               
            
                  63.99.20
               
               
                  Compilations originales de faits/informations
               
               
                  83940
               
            
                  
                     K
                  
               
               
                  
                     SERVICES FINANCIERS ET ASSURANCES
                  
               
               
                   
               
            
                  64
               
               
                  Services financiers, hors assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  64.1
               
               
                  Services d’intermédiation monétaire
               
               
                   
               
            
                  64.11
               
               
                  Services de banque centrale
               
               
                   
               
            
                  64.11.1
               
               
                  Services de banque centrale
               
               
                   
               
            
                  64.11.10
               
               
                  Services de banque centrale
               
               
                  71110
               
            
                  64.19
               
               
                  Autres services d’intermédiation monétaire
               
               
                   
               
            
                  64.19.1
               
               
                  Services de dépôts
               
               
                   
               
            
                  64.19.11
               
               
                  Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
               
               
                  71121
               
            
                  64.19.12
               
               
                  Services de dépôts offerts aux autres déposants
               
               
                  71122
               
            
                  64.19.2
               
               
                  Services de crédits des institutions monétaires
               
               
                   
               
            
                  64.19.21
               
               
                  Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
               
               
                  71135 (*)
               
            
                  64.19.22
               
               
                  Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
               
               
                  71133 (*)
               
            
                  64.19.23
               
               
                  Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
               
               
                  71131 (*)
               
            
                  64.19.24
               
               
                  Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
               
               
                  71132 (*)
               
            
                  64.19.25
               
               
                  Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
               
               
                  71135 (*)
               
            
                  64.19.26
               
               
                  Services de cartes de crédit des institutions monétaires
               
               
                  71134 (*)
               
            
                  64.19.29
               
               
                  Autres services de crédits des institutions monétaires
               
               
                  71139 (*)
               
            
                  64.19.3
               
               
                  Autres services d’intermédiation monétaire n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  64.19.30
               
               
                  Autres services d’intermédiation monétaire n.c.a.
               
               
                  71190 (*)
               
            
                  64.2
               
               
                  Services des sociétés holding
               
               
                   
               
            
                  64.20
               
               
                  Services des sociétés holding
               
               
                   
               
            
                  64.20.1
               
               
                  Services des sociétés holding
               
               
                   
               
            
                  64.20.10
               
               
                  Services des sociétés holding
               
               
                  0 (*)
               
            
                  64.3
               
               
                  Services des fonds de placement et entités financières similaires
               
               
                   
               
            
                  64.30
               
               
                  Services des fonds de placement et entités financières similaires
               
               
                   
               
            
                  64.30.1
               
               
                  Services des fonds de placement et entités financières similaires
               
               
                   
               
            
                  64.30.10
               
               
                  Services des fonds de placement et entités financières similaires
               
               
                  0 (*)
               
            
                  64.9
               
               
                  Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  64.91
               
               
                  Services de crédit-bail
               
               
                   
               
            
                  64.91.1
               
               
                  Services de crédit-bail
               
               
                   
               
            
                  64.91.10
               
               
                  Services de crédit-bail
               
               
                  71140
               
            
                  64.92
               
               
                  Autres services de crédits
               
               
                   
               
            
                  64.92.1
               
               
                  Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                   
               
            
                  64.92.11
               
               
                  Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                  71135 (*)
               
            
                  64.92.12
               
               
                  Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                  71133 (*)
               
            
                  64.92.13
               
               
                  Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                  71131 (*)
               
            
                  64.92.14
               
               
                  Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                  71132 (*)
               
            
                  64.92.15
               
               
                  Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                  71135 (*)
               
            
                  64.92.16
               
               
                  Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
               
               
                  71134 (*)
               
            
                  64.92.19
               
               
                  Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, n.c.a.
               
               
                  71139 (*)
               
            
                  64.99
               
               
                  Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  64.99.1
               
               
                  Autres services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  64.99.11
               
               
                  Services bancaires de placement
               
               
                  71200
               
            
                  64.99.19
               
               
                  Services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
               
               
                  71190 (*)
               
            
                  65
               
               
                  Services d’assurance, de réassurance et de caisses de retraite, à l’exclusion de la sécurité sociale obligatoire
               
               
                   
               
            
                  65.1
               
               
                  Services d’assurance
               
               
                   
               
            
                  65.11
               
               
                  Assurance vie
               
               
                   
               
            
                  65.11.1
               
               
                  Assurance vie
               
               
                   
               
            
                  65.11.10
               
               
                  Assurance vie
               
               
                  71311 (*)
               
            
                  65.12
               
               
                  Assurances non-vie
               
               
                   
               
            
                  65.12.1
               
               
                  Assurance accidents et assurance maladie
               
               
                   
               
            
                  65.12.11
               
               
                  Assurance accidents
               
               
                  71320 (*)
               
            
                  65.12.12
               
               
                  Assurance maladie
               
               
                  71320 (*)
               
            
                  65.12.2
               
               
                  Assurance de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  65.12.21
               
               
                  Assurance de véhicules automobiles, responsabilité civile
               
               
                  71331 (*)
               
            
                  65.12.29
               
               
                  Autres services d’assurance de véhicules automobiles
               
               
                  71331 (*)
               
            
                  65.12.3
               
               
                  Assurance maritime, assurance aérienne et autre assurance-transports
               
               
                   
               
            
                  65.12.31
               
               
                  Assurance du matériel ferroviaire roulant
               
               
                  71332 (*)
               
            
                  65.12.32
               
               
                  Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
               
               
                  71332 (*)
               
            
                  65.12.33
               
               
                  Autres services d’assurance liés aux avions
               
               
                  71332 (*)
               
            
                  65.12.34
               
               
                  Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
               
               
                  71332 (*)
               
            
                  65.12.35
               
               
                  Autres services d’assurance liés aux bateaux
               
               
                  71332 (*)
               
            
                  65.12.36
               
               
                  Assurance du fret
               
               
                  71333
               
            
                  65.12.4
               
               
                  Assurance incendie et autres services d’assurance dommages
               
               
                   
               
            
                  65.12.41
               
               
                  Assurance incendie
               
               
                  71334 (*)
               
            
                  65.12.49
               
               
                  Autres services d’assurance dommages
               
               
                  71334 (*)
               
            
                  65.12.5
               
               
                  Assurance responsabilité civile générale
               
               
                   
               
            
                  65.12.50
               
               
                  Assurance responsabilité civile générale
               
               
                  71335
               
            
                  65.12.6
               
               
                  Assurances crédit et caution
               
               
                   
               
            
                  65.12.61
               
               
                  Assurance crédit
               
               
                  71336 (*)
               
            
                  65.12.62
               
               
                  Assurance caution
               
               
                  71336 (*)
               
            
                  65.12.7
               
               
                  Assurance voyages et assistance, assurance protection juridique et assurance contre les pertes financières diverses
               
               
                   
               
            
                  65.12.71
               
               
                  Assurance voyages et assistance
               
               
                  71337
               
            
                  65.12.72
               
               
                  Assurance protection juridique
               
               
                  71339 (*)
               
            
                  65.12.73
               
               
                  Assurance contre les pertes financières diverses
               
               
                  71339 (*)
               
            
                  65.12.9
               
               
                  Autres services d’assurances non-vie
               
               
                   
               
            
                  65.12.90
               
               
                  Autres services d’assurances non-vie
               
               
                  71339 (*)
               
            
                  65.2
               
               
                  Réassurance
               
               
                   
               
            
                  65.20
               
               
                  Réassurance
               
               
                   
               
            
                  65.20.1
               
               
                  Réassurance vie, accidents et maladie
               
               
                   
               
            
                  65.20.11
               
               
                  Réassurance vie
               
               
                  71410
               
            
                  65.20.12
               
               
                  Réassurance accidents
               
               
                  71420 (*)
               
            
                  65.20.13
               
               
                  Réassurance maladie
               
               
                  71420 (*)
               
            
                  65.20.2
               
               
                  Réassurance transports et dommages
               
               
                   
               
            
                  65.20.21
               
               
                  Réassurance automobile, responsabilité civile
               
               
                  71431 (*)
               
            
                  65.20.22
               
               
                  Autres services de réassurance automobile
               
               
                  71431 (*)
               
            
                  65.20.23
               
               
                  Réassurance maritime, aérienne et autres transports
               
               
                  71432
               
            
                  65.20.24
               
               
                  Réassurance fret
               
               
                  71433
               
            
                  65.20.25
               
               
                  Réassurance incendie et autres dommages
               
               
                  71434
               
            
                  65.20.3
               
               
                  Réassurance responsabilité civile générale et crédit et caution
               
               
                   
               
            
                  65.20.31
               
               
                  Réassurance responsabilité civile générale
               
               
                  71435
               
            
                  65.20.32
               
               
                  Réassurance crédit et caution
               
               
                  71436
               
            
                  65.20.4
               
               
                  Réassurance protection juridique et pertes financières diverses
               
               
                   
               
            
                  65.20.41
               
               
                  Réassurance protection juridique
               
               
                  71439 (*)
               
            
                  65.20.42
               
               
                  Réassurance pertes financières diverses
               
               
                  71439 (*)
               
            
                  65.20.5
               
               
                  Réassurance en matière de financement des retraites
               
               
                   
               
            
                  65.20.50
               
               
                  Réassurance en matière de financement des retraites
               
               
                  71439 (*)
               
            
                  65.20.6
               
               
                  Autres services de réassurances non-vie
               
               
                   
               
            
                  65.20.60
               
               
                  Autres services de réassurances non-vie
               
               
                  71439 (*)
               
            
                  65.3
               
               
                  Caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  65.30
               
               
                  Caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  65.30.1
               
               
                  Caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  65.30.11
               
               
                  Caisses de retraite à adhésion individuelle
               
               
                  71311 (*)
               
            
                  65.30.12
               
               
                  Caisses de retraite à adhésion collective
               
               
                  71312
               
            
                  66
               
               
                  Services auxiliaires aux services financiers et aux assurances
               
               
                   
               
            
                  66.1
               
               
                  Services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  66.11
               
               
                  Services liés à l’administration de marchés financiers
               
               
                   
               
            
                  66.11.1
               
               
                  Services liés à l’administration de marchés financiers
               
               
                   
               
            
                  66.11.11
               
               
                  Services opérationnels des marchés financiers
               
               
                  71551
               
            
                  66.11.12
               
               
                  Services réglementaires des marchés financiers
               
               
                  71552
               
            
                  66.11.19
               
               
                  Autres services liés à l’administration de marchés financiers
               
               
                  71559
               
            
                  66.12
               
               
                  Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
               
               
                   
               
            
                  66.12.1
               
               
                  Services de courtage de valeurs mobilières et de marchandises
               
               
                   
               
            
                  66.12.11
               
               
                  Services de courtage de valeurs mobilières
               
               
                  71521
               
            
                  66.12.12
               
               
                  Services de courtage de marchandises
               
               
                  71522
               
            
                  66.12.13
               
               
                  Services de change de devises
               
               
                  71592
               
            
                  66.19
               
               
                  Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  66.19.1
               
               
                  Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
               
               
                   
               
            
                  66.19.10
               
               
                  Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
               
               
                  71523
               
            
                  66.19.2
               
               
                  Services auxiliaires liés aux banques d’investissement
               
               
                   
               
            
                  66.19.21
               
               
                  Services de fusions et acquisitions
               
               
                  71511
               
            
                  66.19.22
               
               
                  Services de financement des entreprises et de capital-risque
               
               
                  71512
               
            
                  66.19.29
               
               
                  Autres services auxiliaires liés aux banques d’investissement
               
               
                  71519
               
            
                  66.19.3
               
               
                  Services de fiducie et de garde
               
               
                   
               
            
                  66.19.31
               
               
                  Services de fiducie
               
               
                  71541
               
            
                  66.19.32
               
               
                  Services de garde
               
               
                  71542
               
            
                  66.19.9
               
               
                  Autres services auxiliaires aux services financiers, hors assurances et caisses de retraite, n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  66.19.91
               
               
                  Services de conseil financier
               
               
                  71591
               
            
                  66.19.92
               
               
                  Services de traitement et compensation de transactions financières
               
               
                  71593
               
            
                  66.19.99
               
               
                  Autres services auxiliaires aux services financiers n.c.a., à l’exclusion des assurances et des caisses de retraite
               
               
                  71599
               
            
                  66.2
               
               
                  Services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  66.21
               
               
                  Services d’évaluation des risques et dommages
               
               
                   
               
            
                  66.21.1
               
               
                  Services d’évaluation des risques et dommages
               
               
                   
               
            
                  66.21.10
               
               
                  Services d’évaluation des risques et dommages
               
               
                  71620
               
            
                  66.22
               
               
                  Services des agents et courtiers d’assurances
               
               
                   
               
            
                  66.22.1
               
               
                  Services des agents et courtiers d’assurances
               
               
                   
               
            
                  66.22.10
               
               
                  Services des agents et courtiers d’assurances
               
               
                  71610
               
            
                  66.29
               
               
                  Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  66.29.1
               
               
                  Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite
               
               
                   
               
            
                  66.29.11
               
               
                  Services actuariels
               
               
                  71630
               
            
                  66.29.19
               
               
                  Autres services auxiliaires des assurances et caisses de retraite n.c.a.
               
               
                  71690
               
            
                  66.3
               
               
                  Services de gestion de fonds
               
               
                   
               
            
                  66.30
               
               
                  Services de gestion de fonds
               
               
                   
               
            
                  66.30.1
               
               
                  Services de gestion de fonds
               
               
                   
               
            
                  66.30.11
               
               
                  Services de gestion de portefeuilles, à l’exclusion des fonds de pension
               
               
                  71530
               
            
                  66.30.12
               
               
                  Services de gestion des fonds de pension
               
               
                  71640
               
            
                  
                     L
                  
               
               
                  
                     SERVICES IMMOBILIERS
                  
               
               
                   
               
            
                  68
               
               
                  Services immobiliers
               
               
                   
               
            
                  68.1
               
               
                  Transactions sur biens immobiliers propres
               
               
                   
               
            
                  68.10
               
               
                  Transactions sur biens immobiliers propres
               
               
                   
               
            
                  68.10.1
               
               
                  Transactions sur biens immobiliers propres
               
               
                   
               
            
                  68.10.11
               
               
                  Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés
               
               
                  72121
               
            
                  68.10.12
               
               
                  Transactions sur biens immobiliers en multipropriété
               
               
                  72123
               
            
                  68.10.13
               
               
                  Transactions sur terrains à bâtir
               
               
                  72130 (*)
               
            
                  68.10.14
               
               
                  Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés
               
               
                  72122
               
            
                  68.10.15
               
               
                  Transactions sur terrains non constructibles
               
               
                  72130 (*)
               
            
                  68.2
               
               
                  Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
               
               
                   
               
            
                  68.20
               
               
                  Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
               
               
                   
               
            
                  68.20.1
               
               
                  Services de location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
               
               
                   
               
            
                  68.20.11
               
               
                  Services de location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués
               
               
                  72111
               
            
                  68.20.12
               
               
                  Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués
               
               
                  72112
               
            
                  68.3
               
               
                  Services immobiliers pour compte de tiers
               
               
                   
               
            
                  68.31
               
               
                  Services des agences immobilières
               
               
                   
               
            
                  68.31.1
               
               
                  Services des agences immobilières
               
               
                   
               
            
                  68.31.11
               
               
                  Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés pour compte de tiers, à l’exclusion des biens immobiliers en multipropriété
               
               
                  72221
               
            
                  68.31.12
               
               
                  Transactions sur biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
               
               
                  72223
               
            
                  68.31.13
               
               
                  Transactions sur terrains à bâtir pour compte de tiers
               
               
                  72230 (*)
               
            
                  68.31.14
               
               
                  Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés pour compte de tiers
               
               
                  72222
               
            
                  68.31.15
               
               
                  Transactions sur terrains non constructibles pour compte de tiers
               
               
                  72230 (*)
               
            
                  68.31.16
               
               
                  Services d’expertise immobilière pour compte de tiers
               
               
                  72240
               
            
                  68.32
               
               
                  Services d’administration de biens immobiliers pour compte de tiers
               
               
                   
               
            
                  68.32.1
               
               
                  Services d’administration de biens immobiliers pour compte de tiers
               
               
                   
               
            
                  68.32.11
               
               
                  Services d’administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers, à l’exclusion des biens immobiliers en multipropriété
               
               
                  72211
               
            
                  68.32.12
               
               
                  Services d’administration de biens immobiliers en multipropriété pour compte de tiers
               
               
                  72213
               
            
                  68.32.13
               
               
                  Services d’administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers
               
               
                  72212
               
            
                  
                     M
                  
               
               
                  
                     SERVICES PROFESSIONNELS, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
                  
               
               
                   
               
            
                  69
               
               
                  Services juridiques et comptables
               
               
                   
               
            
                  69.1
               
               
                  Services juridiques
               
               
                   
               
            
                  69.10
               
               
                  Services juridiques
               
               
                   
               
            
                  69.10.1
               
               
                  Services juridiques
               
               
                   
               
            
                  69.10.11
               
               
                  Services de conseil et représentation juridique, en droit pénal
               
               
                  82110
               
            
                  69.10.12
               
               
                  Services de conseil et représentation juridique, en droit des affaires et droit commercial
               
               
                  82120 (*)
               
            
                  69.10.13
               
               
                  Services de conseil et représentation juridique, en droit du travail
               
               
                  82120 (*)
               
            
                  69.10.14
               
               
                  Services de conseil et représentation juridique, en droit civil
               
               
                  82120 (*)
               
            
                  69.10.15
               
               
                  Services juridiques en matière de brevets, droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle
               
               
                  82130 (*)
               
            
                  69.10.16
               
               
                  Services notariaux
               
               
                  82130 (*)
               
            
                  69.10.17
               
               
                  Services d’arbitrage et de conciliation
               
               
                  82191
               
            
                  69.10.18
               
               
                  Services juridiques en matière de ventes aux enchères publiques
               
               
                  82199 (*)
               
            
                  69.10.19
               
               
                  Autres services juridiques
               
               
                  82199 (*)
               
            
                  69.2
               
               
                  Services comptables, de tenue de livres de comptes et d’audits; services de conseil fiscal
               
               
                   
               
            
                  69.20
               
               
                  Services comptables, de tenue de livres de comptes et d’audits; services de conseil fiscal
               
               
                   
               
            
                  69.20.1
               
               
                  Services d’audit financier
               
               
                   
               
            
                  69.20.10
               
               
                  Services d’audit financier
               
               
                  82210
               
            
                  69.20.2
               
               
                  Services comptables
               
               
                   
               
            
                  69.20.21
               
               
                  Services de vérification comptable
               
               
                  82221 (*)
               
            
                  69.20.22
               
               
                  Services d’établissement d’états financiers
               
               
                  82221 (*)
               
            
                  69.20.23
               
               
                  Services de tenue de livres de comptes
               
               
                  82222
               
            
                  69.20.24
               
               
                  Services de livres de paie
               
               
                  82223
               
            
                  69.20.29
               
               
                  Autres services comptables
               
               
                  82221 (*)
               
            
                  69.20.3
               
               
                  Services de conseil fiscal
               
               
                   
               
            
                  69.20.31
               
               
                  Services de conseil fiscal aux entreprises
               
               
                  82310
               
            
                  69.20.32
               
               
                  Services de planification fiscale aux particuliers
               
               
                  82320
               
            
                  69.20.4
               
               
                  Services d’insolvabilité et de mise sous séquestre
               
               
                   
               
            
                  69.20.40
               
               
                  Services d’insolvabilité et de mise sous séquestre
               
               
                  82400
               
            
                  70
               
               
                  Services des sièges sociaux; services de conseil en gestion
               
               
                   
               
            
                  70.1
               
               
                  Services des sièges sociaux
               
               
                   
               
            
                  70.10
               
               
                  Services des sièges sociaux
               
               
                   
               
            
                  70.10.1
               
               
                  Services des sièges sociaux
               
               
                   
               
            
                  70.10.10
               
               
                  Services des sièges sociaux
               
               
                  0 (*)
               
            
                  70.2
               
               
                  Services de conseil en gestion
               
               
                   
               
            
                  70.21
               
               
                  Services de relations publiques et communication
               
               
                   
               
            
                  70.21.1
               
               
                  Services de relations publiques et communication
               
               
                   
               
            
                  70.21.10
               
               
                  Services de relations publiques et communication
               
               
                  83121
               
            
                  70.22
               
               
                  Services de conseil en matière d’affaires et de gestion
               
               
                   
               
            
                  70.22.1
               
               
                  Services de conseil en gestion d’entreprises
               
               
                   
               
            
                  70.22.11
               
               
                  Services de conseil en gestion stratégique
               
               
                  83111
               
            
                  70.22.12
               
               
                  Services de conseil en gestion financière (à l’exclusion de la fiscalité)
               
               
                  83112
               
            
                  70.22.13
               
               
                  Services de conseil en gestion commerciale
               
               
                  83114
               
            
                  70.22.14
               
               
                  Services de conseil en gestion des ressources humaines
               
               
                  83113
               
            
                  70.22.15
               
               
                  Services de conseil en gestion de la production
               
               
                  83115
               
            
                  70.22.16
               
               
                  Services de conseil en gestion de la chaîne d’approvisionnement et autres
               
               
                  83116
               
            
                  70.22.17
               
               
                  Services de conseil en gestion des processus de travail
               
               
                  83117
               
            
                  70.22.2
               
               
                  Autres services de gestion de projets, à l’exclusion des projets de construction
               
               
                   
               
            
                  70.22.20
               
               
                  Autres services de gestion de projets, à l’exclusion des projets de construction
               
               
                  83190
               
            
                  70.22.3
               
               
                  Autres services de conseil aux entreprises
               
               
                   
               
            
                  70.22.30
               
               
                  Autres services de conseil aux entreprises
               
               
                  83129
               
            
                  70.22.4
               
               
                  Marques déposées et franchises
               
               
                   
               
            
                  70.22.40
               
               
                  Marques déposées et franchises
               
               
                  83118
               
            
                  71
               
               
                  Services d’architecture et d’ingénierie; services de contrôle et analyses techniques
               
               
                   
               
            
                  71.1
               
               
                  Services d’architecture et d’ingénierie et services de conseil technique connexes
               
               
                   
               
            
                  71.11
               
               
                  Services d’architecture
               
               
                   
               
            
                  71.11.1
               
               
                  Plans et dessins architecturaux
               
               
                   
               
            
                  71.11.10
               
               
                  Plans et dessins architecturaux
               
               
                  32550
               
            
                  71.11.2
               
               
                  Services d’architecture pour bâtiments
               
               
                   
               
            
                  71.11.21
               
               
                  Services d’architecture pour projets de constructions résidentielles
               
               
                  83212
               
            
                  71.11.22
               
               
                  Services d’architecture pour projets de constructions non résidentielles
               
               
                  83213
               
            
                  71.11.23
               
               
                  Services d’architecture de rénovation de bâtiments historiques
               
               
                  83214
               
            
                  71.11.24
               
               
                  Services de conseil en architecture
               
               
                  83211
               
            
                  71.11.3
               
               
                  Services d’aménagement urbain et rural
               
               
                   
               
            
                  71.11.31
               
               
                  Services d’aménagement urbain
               
               
                  83221
               
            
                  71.11.32
               
               
                  Services d’aménagement rural
               
               
                  83222
               
            
                  71.11.33
               
               
                  Services des plans directeurs de chantiers
               
               
                  83223
               
            
                  71.11.4
               
               
                  Services d’architecture paysagère et services de conseil en architecture paysagère
               
               
                   
               
            
                  71.11.41
               
               
                  Services d’architecture paysagère
               
               
                  83232
               
            
                  71.11.42
               
               
                  Services de conseil en architecture paysagère
               
               
                  83231
               
            
                  71.12
               
               
                  Services d’ingénierie et services de conseil technique connexes
               
               
                   
               
            
                  71.12.1
               
               
                  Services d’ingénierie
               
               
                   
               
            
                  71.12.11
               
               
                  Services de conseil en ingénierie
               
               
                  83310
               
            
                  71.12.12
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets de constructions
               
               
                  83321
               
            
                  71.12.13
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets énergétiques
               
               
                  83324
               
            
                  71.12.14
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets d’infrastructures de transport
               
               
                  83323
               
            
                  71.12.15
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
               
               
                  83326
               
            
                  71.12.16
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets d’alimentation en eau, d’assainissement et de drainage
               
               
                  83327
               
            
                  71.12.17
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
               
               
                  83322
               
            
                  71.12.18
               
               
                  Services d’ingénierie pour projets de télécommunications et de radiodiffusion et télédiffusion
               
               
                  83325
               
            
                  71.12.19
               
               
                  Services d’ingénierie pour autres projets
               
               
                  83329
               
            
                  71.12.2
               
               
                  Services de gestion de projet pour projets de constructions
               
               
                   
               
            
                  71.12.20
               
               
                  Services de gestion de projet pour projets de constructions
               
               
                  83330
               
            
                  71.12.3
               
               
                  Services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres
               
               
                   
               
            
                  71.12.31
               
               
                  Services de conseil géologique et géophysique
               
               
                  83411
               
            
                  71.12.32
               
               
                  Services géophysiques
               
               
                  83412
               
            
                  71.12.33
               
               
                  Services d’exploration et d’évaluation minérales
               
               
                  83413
               
            
                  71.12.34
               
               
                  Services de prospection de surface
               
               
                  83421
               
            
                  71.12.35
               
               
                  Services d’établissement de cartes
               
               
                  83422
               
            
                  71.2
               
               
                  Services de contrôle et analyses techniques
               
               
                   
               
            
                  71.20
               
               
                  Services de contrôle et analyses techniques
               
               
                   
               
            
                  71.20.1
               
               
                  Services de contrôle et analyses techniques
               
               
                   
               
            
                  71.20.11
               
               
                  Contrôle et analyses de composition et de pureté
               
               
                  83441
               
            
                  71.20.12
               
               
                  Contrôle et analyses de propriétés physiques
               
               
                  83442
               
            
                  71.20.13
               
               
                  Contrôle et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
               
               
                  83443
               
            
                  71.20.14
               
               
                  Services d’inspection technique des véhicules de transport routier
               
               
                  83444
               
            
                  71.20.19
               
               
                  Autres contrôles et analyses techniques
               
               
                  83449
               
            
                  72
               
               
                  Services de recherche et développement scientifique
               
               
                  81300
               
            
                  72.1
               
               
                  Recherche et développement en sciences physiques et naturelles
               
               
                   
               
            
                  72.11
               
               
                  Recherche et développement en biotechnologie
               
               
                   
               
            
                  72.11.1
               
               
                  Recherche et développement en biotechnologie de santé, environnementale, agricole et autre
               
               
                   
               
            
                  72.11.11
               
               
                  Recherche et développement en biotechnologie de santé
               
               
                  81121 (*)
               
            
                  72.11.12
               
               
                  Recherche et développement en biotechnologie environnementale et industrielle
               
               
                  81121 (*)
               
            
                  72.11.13
               
               
                  Recherche et développement en biotechnologie agricole
               
               
                  81121 (*)
               
            
                  72.11.2
               
               
                  Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
               
               
                   
               
            
                  72.11.20
               
               
                  Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
               
               
                  81400 (*)
               
            
                  72.19
               
               
                  Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles
               
               
                   
               
            
                  72.19.1
               
               
                  Recherche et développement en autres sciences physiques et naturelles
               
               
                   
               
            
                  72.19.11
               
               
                  Recherche et développement en mathématiques
               
               
                   
               
            
                  72.19.12
               
               
                  Recherche et développement en informatique et sciences de l’information
               
               
                  81119 (*)
               
            
                  72.19.13
               
               
                  Recherche et développement en sciences physiques
               
               
                  81111
               
            
                  72.19.14
               
               
                  Recherche et développement en chimie
               
               
                  81112 (*)
               
            
                  72.19.15
               
               
                  Recherche et développement en sciences de la terre et sciences environnementales connexes
               
               
                  81119 (*)
               
            
                  72.19.16
               
               
                  Recherche et développement en sciences biologiques
               
               
                  81112 (*)
               
            
                  72.19.19
               
               
                  Recherche et développement en autres sciences naturelles
               
               
                  81119 (*)
               
            
                  72.19.2
               
               
                  Recherche et développement en ingénierie et technologie, à l’exclusion des biotechnologies
               
               
                   
               
            
                  72.19.21
               
               
                  Recherche et développement en nanotechnologie
               
               
                  81129 (*)
               
            
                  72.19.29
               
               
                  Autres services de recherche et développement en ingénierie et technologie, à l’exclusion des biotechnologies
               
               
                  81129 (*)
               
            
                  72.19.3
               
               
                  Recherche et développement en sciences médicales
               
               
                   
               
            
                  72.19.30
               
               
                  Recherche et développement en sciences médicales
               
               
                  81130
               
            
                  72.19.4
               
               
                  Recherche et développement en agronomie
               
               
                   
               
            
                  72.19.40
               
               
                  Recherche et développement en agronomie
               
               
                  81140
               
            
                  72.19.5
               
               
                  Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l’exclusion des biotechnologies
               
               
                   
               
            
                  72.19.50
               
               
                  Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et ingénierie, à l’exclusion des biotechnologies
               
               
                  81400 (*)
               
            
                  72.2
               
               
                  Recherche et développement en sciences humaines et sociales
               
               
                   
               
            
                  72.20
               
               
                  Recherche et développement en sciences humaines et sociales
               
               
                   
               
            
                  72.20.1
               
               
                  Recherche et développement en sciences sociales
               
               
                   
               
            
                  72.20.11
               
               
                  Recherche et développement en économie et commerce
               
               
                  81212
               
            
                  72.20.12
               
               
                  Recherche et développement en psychologie
               
               
                  81211
               
            
                  72.20.13
               
               
                  Recherche et développement en droit
               
               
                  81213
               
            
                  72.20.19
               
               
                  Recherche et développement en autres sciences sociales
               
               
                  81219
               
            
                  72.20.2
               
               
                  Recherche et développement en sciences humaines
               
               
                   
               
            
                  72.20.21
               
               
                  Recherche et développement en linguistique et littérature
               
               
                  81221
               
            
                  72.20.29
               
               
                  Autres services de recherche et développement en sciences humaines
               
               
                  81229
               
            
                  72.20.3
               
               
                  Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
               
               
                   
               
            
                  72.20.30
               
               
                  Projets originaux de recherche et développement en sciences humaines et sociales
               
               
                  81400 (*)
               
            
                  73
               
               
                  Services de publicité et d’études de marché
               
               
                   
               
            
                  73.1
               
               
                  Publicité
               
               
                   
               
            
                  73.11
               
               
                  Services fournis par les agences publicitaires
               
               
                   
               
            
                  73.11.1
               
               
                  Services fournis par les agences publicitaires
               
               
                   
               
            
                  73.11.11
               
               
                  Conception et réalisation de services publicitaires
               
               
                  83611
               
            
                  73.11.12
               
               
                  Marketing et mailing directs
               
               
                  83612
               
            
                  73.11.13
               
               
                  Développement de design et concepts publicitaires
               
               
                  83613
               
            
                  73.11.19
               
               
                  Autres services publicitaires
               
               
                  83619
               
            
                  73.12
               
               
                  Régie publicitaire de médias
               
               
                   
               
            
                  73.12.1
               
               
                  Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers
               
               
                   
               
            
                  73.12.11
               
               
                  Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers dans les médias imprimés
               
               
                  83620 (*)
               
            
                  73.12.12
               
               
                  Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers à la télévision et à la radio
               
               
                  83620 (*)
               
            
                  73.12.13
               
               
                  Vente d’espaces publicitaires pour compte de tiers sur l’internet
               
               
                  83620 (*)
               
            
                  73.12.14
               
               
                  Vente de publicité liée à un événement
               
               
                  83620 (*)
               
            
                  73.12.19
               
               
                  Autres ventes d’espaces publicitaires pour compte de tiers
               
               
                  83620 (*)
               
            
                  73.12.2
               
               
                  Revente d’espaces publicitaires pour compte de tiers
               
               
                   
               
            
                  73.12.20
               
               
                  Revente d’espaces publicitaires pour compte de tiers
               
               
                  83620 (*)
               
            
                  73.2
               
               
                  Services d’études de marché et de sondages
               
               
                   
               
            
                  73.20
               
               
                  Services d’études de marché et de sondages
               
               
                   
               
            
                  73.20.1
               
               
                  Études de marché et services similaires
               
               
                   
               
            
                  73.20.11
               
               
                  Études de marché: enquêtes qualitatives
               
               
                  83700 (*)
               
            
                  73.20.12
               
               
                  Études de marché: enquêtes quantitatives ad hoc
               
               
                  83700 (*)
               
            
                  73.20.13
               
               
                  Études de marché: enquêtes quantitatives continues et régulières
               
               
                  83700 (*)
               
            
                  73.20.14
               
               
                  Études de marché, à l’exclusion des enquêtes
               
               
                  83700 (*)
               
            
                  73.20.19
               
               
                  Autres services d’études de marché
               
               
                  83700 (*)
               
            
                  73.20.2
               
               
                  Services de sondages d’opinion
               
               
                   
               
            
                  73.20.20
               
               
                  Services de sondages d’opinion
               
               
                  83700 (*)
               
            
                  74
               
               
                  Autres services spécialisés, scientifiques et techniques
               
               
                   
               
            
                  74.1
               
               
                  Services de design spécialisés
               
               
                   
               
            
                  74.10
               
               
                  Services de design spécialisés
               
               
                   
               
            
                  74.10.1
               
               
                  Services de design de décoration d’intérieur et de produits industriels et autres services de design spécialisés
               
               
                   
               
            
                  74.10.11
               
               
                  Services de design de décoration d’intérieur
               
               
                  83911
               
            
                  74.10.12
               
               
                  Services de design de produits industriels
               
               
                  83912
               
            
                  74.10.19
               
               
                  Autres services de design spécialisés
               
               
                  83919
               
            
                  74.10.2
               
               
                  Designs originaux
               
               
                   
               
            
                  74.10.20
               
               
                  Designs originaux
               
               
                  83920
               
            
                  74.2
               
               
                  Services photographiques
               
               
                   
               
            
                  74.20
               
               
                  Services photographiques
               
               
                   
               
            
                  74.20.1
               
               
                  Plaques et films photographiques, autres que cinématographiques, exposés
               
               
                   
               
            
                  74.20.11
               
               
                  Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
               
               
                  38941
               
            
                  74.20.12
               
               
                  Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
               
               
                  38942 (*)
               
            
                  74.20.19
               
               
                  Autres plaques et films photographiques exposés et développés
               
               
                  38942 (*)
               
            
                  74.20.2
               
               
                  Services de photographie spécialisés
               
               
                   
               
            
                  74.20.21
               
               
                  Services des studios photographiques
               
               
                  83811
               
            
                  74.20.22
               
               
                  Services photographiques publicitaires et connexes
               
               
                  83812
               
            
                  74.20.23
               
               
                  Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
               
               
                  83813
               
            
                  74.20.24
               
               
                  Services de photographie aérienne
               
               
                  83814 (*)
               
            
                  74.20.29
               
               
                  Autres services de photographie spécialisés
               
               
                  83814 (*)
               
            
                  74.20.3
               
               
                  Autres services photographiques
               
               
                   
               
            
                  74.20.31
               
               
                  Services de développement et de tirage photographique
               
               
                  83820
               
            
                  74.20.32
               
               
                  Services de restauration et retouche de photographies
               
               
                  83815
               
            
                  74.20.39
               
               
                  Autres services photographiques n.c.a.
               
               
                  83819
               
            
                  74.3
               
               
                  Services de traduction et interprétation
               
               
                   
               
            
                  74.30
               
               
                  Services de traduction et interprétation
               
               
                   
               
            
                  74.30.1
               
               
                  Services de traduction et interprétation
               
               
                   
               
            
                  74.30.11
               
               
                  Services de traduction
               
               
                  83950 (*)
               
            
                  74.30.12
               
               
                  Services d’interprétation
               
               
                  83950 (*)
               
            
                  74.9
               
               
                  Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  74.90
               
               
                  Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  74.90.1
               
               
                  Services spécialisés et techniques d’assistance et de conseil n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  74.90.11
               
               
                  Services de vérification de factures et d’information sur les tarifs de transport
               
               
                  83990 (*)
               
            
                  74.90.12
               
               
                  Services de courtage et d’expertise autres que pour l’immobilier et les assurances
               
               
                  83990 (*)
               
            
                  74.90.13
               
               
                  Services de conseil en environnement
               
               
                  83931
               
            
                  74.90.14
               
               
                  Services de prévisions météorologiques
               
               
                  83430
               
            
                  74.90.15
               
               
                  Services de conseil en sécurité
               
               
                  85220
               
            
                  74.90.19
               
               
                  Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a.
               
               
                  83939
               
            
                  74.90.2
               
               
                  Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  74.90.20
               
               
                  Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
               
               
                  83990 (*)
               
            
                  75
               
               
                  Services vétérinaires
               
               
                   
               
            
                  75.0
               
               
                  Services vétérinaires
               
               
                   
               
            
                  75.00
               
               
                  Services vétérinaires
               
               
                   
               
            
                  75.00.1
               
               
                  Services vétérinaires
               
               
                   
               
            
                  75.00.11
               
               
                  Services vétérinaires pour animaux de compagnie
               
               
                  83510
               
            
                  75.00.12
               
               
                  Services vétérinaires pour animaux d’élevage
               
               
                  83520
               
            
                  75.00.19
               
               
                  Autres services vétérinaires
               
               
                  83590
               
            
                  
                     N
                  
               
               
                  
                     SERVICES ADMINISTRATIFS ET D’ASSISTANCE
                  
               
               
                   
               
            
                  77
               
               
                  Location et location-bail
               
               
                   
               
            
                  77.1
               
               
                  Location et location-bail de véhicules automobiles
               
               
                   
               
            
                  77.11
               
               
                  Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
               
               
                   
               
            
                  77.11.1
               
               
                  Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
               
               
                   
               
            
                  77.11.10
               
               
                  Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers
               
               
                  73111
               
            
                  77.12
               
               
                  Location et location-bail de camions
               
               
                   
               
            
                  77.12.1
               
               
                  Location et location-bail de camions
               
               
                   
               
            
                  77.12.11
               
               
                  Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
               
               
                  73112
               
            
                  77.12.19
               
               
                  Location et location-bail d’autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur
               
               
                  73114 (*)
               
            
                  77.2
               
               
                  Location et location-bail de biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  77.21
               
               
                  Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
               
               
                   
               
            
                  77.21.1
               
               
                  Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
               
               
                   
               
            
                  77.21.10
               
               
                  Location et location-bail d’articles de loisirs et de sport
               
               
                  73240
               
            
                  77.22
               
               
                  Location de vidéocassettes et DVD
               
               
                   
               
            
                  77.22.1
               
               
                  Location de vidéocassettes et DVD
               
               
                   
               
            
                  77.22.10
               
               
                  Location de vidéocassettes et DVD
               
               
                  73220
               
            
                  77.29
               
               
                  Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  77.29.1
               
               
                  Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  77.29.11
               
               
                  Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
               
               
                  73210
               
            
                  77.29.12
               
               
                  Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
               
               
                  73230
               
            
                  77.29.13
               
               
                  Location et location-bail d’instruments de musique
               
               
                  73290 (*)
               
            
                  77.29.14
               
               
                  Location et location-bail de linge de maison
               
               
                  73250
               
            
                  77.29.15
               
               
                  Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
               
               
                  73260
               
            
                  77.29.16
               
               
                  Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
               
               
                  73270
               
            
                  77.29.19
               
               
                  Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques n.c.a.
               
               
                  73290 (*)
               
            
                  77.3
               
               
                  Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens
               
               
                   
               
            
                  77.31
               
               
                  Location et location-bail de matériel agricole
               
               
                   
               
            
                  77.31.1
               
               
                  Location et location-bail de matériel agricole
               
               
                   
               
            
                  77.31.10
               
               
                  Location et location-bail de matériel agricole
               
               
                  73121
               
            
                  77.32
               
               
                  Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
               
               
                   
               
            
                  77.32.1
               
               
                  Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
               
               
                   
               
            
                  77.32.10
               
               
                  Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le génie civil
               
               
                  73122
               
            
                  77.33
               
               
                  Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
               
               
                   
               
            
                  77.33.1
               
               
                  Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique
               
               
                   
               
            
                  77.33.11
               
               
                  Location et location-bail de machines de bureau (à l’exclusion de matériel informatique)
               
               
                  73123
               
            
                  77.33.12
               
               
                  Location et location-bail de matériel informatique
               
               
                  73124
               
            
                  77.34
               
               
                  Location et location-bail de matériels de transport par eau
               
               
                   
               
            
                  77.34.1
               
               
                  Location et location-bail de matériels de transport par eau
               
               
                   
               
            
                  77.34.10
               
               
                  Location et location-bail de matériels de transport par eau
               
               
                  73115
               
            
                  77.35
               
               
                  Location et location-bail de matériels de transport aérien
               
               
                   
               
            
                  77.35.1
               
               
                  Location et location-bail de matériels de transport aérien
               
               
                   
               
            
                  77.35.10
               
               
                  Location et location-bail de matériels de transport aérien
               
               
                  73116
               
            
                  77.39
               
               
                  Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  77.39.1
               
               
                  Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  77.39.11
               
               
                  Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  73113
               
            
                  77.39.12
               
               
                  Location et location-bail de conteneurs
               
               
                  73117
               
            
                  77.39.13
               
               
                  Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
               
               
                  73114 (*)
               
            
                  77.39.14
               
               
                  Location et location-bail d’équipements de télécommunications
               
               
                  73125
               
            
                  77.39.19
               
               
                  Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a., sans opérateur
               
               
                  73129
               
            
                  77.4
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
               
               
                   
               
            
                  77.40
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
               
               
                   
               
            
                  77.40.1
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
               
               
                   
               
            
                  77.40.11
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de produits de la recherche et développement
               
               
                  73330
               
            
                  77.40.12
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de marques déposées et franchises
               
               
                  73340
               
            
                  77.40.13
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation de services d’exploration et d’évaluation minérales
               
               
                  73350
               
            
                  77.40.19
               
               
                  Services de licence pour l’utilisation d’autres produits de la propriété intellectuelle et similaires, à l’exclusion des œuvres protégées par des droits d’auteur
               
               
                  73390
               
            
                  78
               
               
                  Services liés à l’emploi
               
               
                   
               
            
                  78.1
               
               
                  Services des agences de placement de main-d’œuvre
               
               
                   
               
            
                  78.10
               
               
                  Services des agences de placement de main-d’œuvre
               
               
                   
               
            
                  78.10.1
               
               
                  Services des agences de placement de main-d’œuvre
               
               
                   
               
            
                  78.10.11
               
               
                  Services de recrutement de cadres
               
               
                  85111
               
            
                  78.10.12
               
               
                  Services de placement permanent, à l’exclusion du recrutement de cadres
               
               
                  85112
               
            
                  78.2
               
               
                  Services des agences de travail temporaire
               
               
                   
               
            
                  78.20
               
               
                  Services des agences de travail temporaire
               
               
                   
               
            
                  78.20.1
               
               
                  Services des agences de travail temporaire
               
               
                   
               
            
                  78.20.11
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l’informatique et des télécommunications
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.20.12
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d’autres personnels de bureau
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.20.13
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.20.14
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine du transport, de l’entreposage, de la logistique et de l’industrie
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.20.15
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.20.16
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.20.19
               
               
                  Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d’autres personnels
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.3
               
               
                  Autres services de mise à disposition de ressources humaines
               
               
                   
               
            
                  78.30
               
               
                  Autres services de mise à disposition de ressources humaines
               
               
                   
               
            
                  78.30.1
               
               
                  Autres services de mise à disposition de ressources humaines
               
               
                   
               
            
                  78.30.11
               
               
                  Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l’informatique et des télécommunications
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.30.12
               
               
                  Autres services de mise à disposition d’autres personnels de bureau
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.30.13
               
               
                  Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.30.14
               
               
                  Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l’entreposage, de la logistique et des industries
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.30.15
               
               
                  Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.30.16
               
               
                  Autres services de mise à disposition de personnel médical
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  78.30.19
               
               
                  Autres services de mise à disposition de personnel n.c.a.
               
               
                  8512 (*)
               
            
                  79
               
               
                  Services des agences de voyage, des voyagistes et autres services de réservation et services connexes
               
               
                   
               
            
                  79.1
               
               
                  Services des agences de voyages et des voyagistes
               
               
                   
               
            
                  79.11
               
               
                  Services des agences de voyages
               
               
                   
               
            
                  79.11.1
               
               
                  Services des agences de voyages pour la réservation de transports
               
               
                   
               
            
                  79.11.11
               
               
                  Services de réservation pour les transports aériens
               
               
                  85511
               
            
                  79.11.12
               
               
                  Services de réservation pour les transports ferroviaires
               
               
                  85512
               
            
                  79.11.13
               
               
                  Services de réservation pour les transports en autocars
               
               
                  85513
               
            
                  79.11.14
               
               
                  Services de réservation pour la location de véhicules
               
               
                  85514
               
            
                  79.11.19
               
               
                  Autres services des agences de voyages pour la réservation de transports
               
               
                  85519
               
            
                  79.11.2
               
               
                  Services des agences de voyages pour la réservation de l’hébergement, de croisières et de voyages à forfait
               
               
                   
               
            
                  79.11.21
               
               
                  Services de réservation pour l’hébergement
               
               
                  85521
               
            
                  79.11.22
               
               
                  Services de réservation pour les croisières
               
               
                  85523
               
            
                  79.11.23
               
               
                  Services de réservation pour les voyages à forfait
               
               
                  85524
               
            
                  79.12
               
               
                  Services des voyagistes
               
               
                   
               
            
                  79.12.1
               
               
                  Services des voyagistes
               
               
                   
               
            
                  79.12.11
               
               
                  Services des voyagistes pour l’élaboration de voyages
               
               
                  85540 (*)
               
            
                  79.12.12
               
               
                  Services des accompagnateurs de voyage
               
               
                  85540 (*)
               
            
                  79.9
               
               
                  Autres services de réservation et services connexes
               
               
                   
               
            
                  79.90
               
               
                  Autres services de réservation et services connexes
               
               
                   
               
            
                  79.90.1
               
               
                  Services de promotion touristique et d’information des visiteurs
               
               
                   
               
            
                  79.90.11
               
               
                  Services de promotion touristique
               
               
                  85561
               
            
                  79.90.12
               
               
                  Services d’information des visiteurs
               
               
                  85562
               
            
                  79.90.2
               
               
                  Services des guides touristiques
               
               
                   
               
            
                  79.90.20
               
               
                  Services des guides touristiques
               
               
                  85550
               
            
                  79.90.3
               
               
                  Autres services de réservation n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  79.90.31
               
               
                  Services d’échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
               
               
                  85522
               
            
                  79.90.32
               
               
                  Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d’exposition
               
               
                  85531
               
            
                  79.90.39
               
               
                  Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation n.c.a.
               
               
                  85539
               
            
                  80
               
               
                  Services de sécurité et d’enquête
               
               
                   
               
            
                  80.1
               
               
                  Services de sécurité privée
               
               
                   
               
            
                  80.10
               
               
                  Services de sécurité privée
               
               
                   
               
            
                  80.10.1
               
               
                  Services de sécurité privée
               
               
                   
               
            
                  80.10.11
               
               
                  Services de transport de fonds
               
               
                  85240
               
            
                  80.10.12
               
               
                  Services de gardiennage
               
               
                  85250
               
            
                  80.10.19
               
               
                  Autres services de sécurité
               
               
                  85290
               
            
                  80.2
               
               
                  Services de systèmes de sécurité
               
               
                   
               
            
                  80.20
               
               
                  Services de systèmes de sécurité
               
               
                   
               
            
                  80.20.1
               
               
                  Services de systèmes de sécurité
               
               
                   
               
            
                  80.20.10
               
               
                  Services de systèmes de sécurité
               
               
                  85230
               
            
                  80.3
               
               
                  Services d’enquête
               
               
                   
               
            
                  80.30
               
               
                  Services d’enquête
               
               
                   
               
            
                  80.30.1
               
               
                  Services d’enquête
               
               
                   
               
            
                  80.30.10
               
               
                  Services d’enquête
               
               
                  85210
               
            
                  81
               
               
                  Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
               
               
                   
               
            
                  81.1
               
               
                  Services d’appui combinés liés aux bâtiments
               
               
                   
               
            
                  81.10
               
               
                  Services d’appui combinés liés aux bâtiments
               
               
                   
               
            
                  81.10.1
               
               
                  Services d’appui combinés liés aux bâtiments
               
               
                   
               
            
                  81.10.10
               
               
                  Services d’appui combinés liés aux bâtiments
               
               
                  85999 (*)
               
            
                  81.2
               
               
                  Services de nettoyage
               
               
                   
               
            
                  81.21
               
               
                  Services de nettoyage courant des bâtiments
               
               
                   
               
            
                  81.21.1
               
               
                  Services de nettoyage courant des bâtiments
               
               
                   
               
            
                  81.21.10
               
               
                  Services de nettoyage courant des bâtiments
               
               
                  85330
               
            
                  81.22
               
               
                  Autres services de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel
               
               
                   
               
            
                  81.22.1
               
               
                  Service de nettoyage industriel
               
               
                   
               
            
                  81.22.11
               
               
                  Services de nettoyage de vitres
               
               
                  85320
               
            
                  81.22.12
               
               
                  Services de nettoyage spécialisé
               
               
                  85340 (*)
               
            
                  81.22.13
               
               
                  Services de ramonage
               
               
                  85340 (*)
               
            
                  81.29
               
               
                  Autres services de nettoyage
               
               
                   
               
            
                  81.29.1
               
               
                  Autres services de nettoyage
               
               
                   
               
            
                  81.29.11
               
               
                  Services de désinfection, dératisation et désinsectisation
               
               
                  85310
               
            
                  81.29.12
               
               
                  Services de balayage et de déneigement
               
               
                  94510
               
            
                  81.29.13
               
               
                  Autres services d’hygiène
               
               
                  94590
               
            
                  81.29.19
               
               
                  Autres services de nettoyage n.c.a.
               
               
                  85340 (*)
               
            
                  81.3
               
               
                  Services d’aménagement paysager
               
               
                   
               
            
                  81.30
               
               
                  Services d’aménagement paysager
               
               
                   
               
            
                  81.30.1
               
               
                  Services d’aménagement paysager
               
               
                   
               
            
                  81.30.10
               
               
                  Services d’aménagement paysager
               
               
                  85970
               
            
                  82
               
               
                  Services administratifs et autres services de soutien aux entreprises
               
               
                   
               
            
                  82.1
               
               
                  Services administratifs et services de soutien
               
               
                   
               
            
                  82.11
               
               
                  Services administratifs combinés
               
               
                   
               
            
                  82.11.1
               
               
                  Services administratifs combinés
               
               
                   
               
            
                  82.11.10
               
               
                  Services administratifs combinés
               
               
                  85940
               
            
                  82.19
               
               
                  Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
               
               
                   
               
            
                  82.19.1
               
               
                  Photocopie, préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
               
               
                   
               
            
                  82.19.11
               
               
                  Services de duplication
               
               
                  85951
               
            
                  82.19.12
               
               
                  Établissement de fichiers d’adresses et services d’expédition de documents
               
               
                  85952
               
            
                  82.19.13
               
               
                  Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
               
               
                  85953
               
            
                  82.2
               
               
                  Services des centres d’appels
               
               
                   
               
            
                  82.20
               
               
                  Services des centres d’appels
               
               
                   
               
            
                  82.20.1
               
               
                  Services des centres d’appels
               
               
                   
               
            
                  82.20.10
               
               
                  Services des centres d’appels
               
               
                  85931
               
            
                  82.3
               
               
                  Services d’organisation de salons professionnels et congrès
               
               
                   
               
            
                  82.30
               
               
                  Services d’organisation de salons professionnels et congrès
               
               
                   
               
            
                  82.30.1
               
               
                  Services d’organisation de salons professionnels et congrès
               
               
                   
               
            
                  82.30.11
               
               
                  Services d’organisation de congrès
               
               
                  85961
               
            
                  82.30.12
               
               
                  Services d’organisation de salons professionnels
               
               
                  85962
               
            
                  82.9
               
               
                  Services de soutien aux entreprises n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  82.91
               
               
                  Services des agences de recouvrement et des sociétés d’information financière sur la clientèle
               
               
                   
               
            
                  82.91.1
               
               
                  Services des agences de recouvrement et des sociétés d’information financière sur la clientèle
               
               
                   
               
            
                  82.91.11
               
               
                  Services d’informations financières sur la clientèle
               
               
                  85910
               
            
                  82.91.12
               
               
                  Services des agences de recouvrement
               
               
                  85920
               
            
                  82.92
               
               
                  Services de conditionnement
               
               
                   
               
            
                  82.92.1
               
               
                  Services de conditionnement
               
               
                   
               
            
                  82.92.10
               
               
                  Services de conditionnement
               
               
                  85400
               
            
                  82.99
               
               
                  Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  82.99.1
               
               
                  Autres services de soutien aux entreprises n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  82.99.11
               
               
                  Services de compte rendu sténographique
               
               
                  85999 (*)
               
            
                  82.99.12
               
               
                  Services de soutien basés sur le téléphone
               
               
                  85939
               
            
                  82.99.19
               
               
                  Autres services divers de soutien aux entreprises n.c.a.
               
               
                  85999 (*)
               
            
                  
                     O
                  
               
               
                  
                     SERVICES D’ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DE DÉFENSE; SERVICES DE SÉCURITÉ SOCIALE OBLIGATOIRE
                  
               
               
                   
               
            
                  84
               
               
                  Services d’administration publique et de défense; services de sécurité sociale obligatoire
               
               
                   
               
            
                  84.1
               
               
                  Services d’administration générale, économique et sociale
               
               
                   
               
            
                  84.11
               
               
                  Services d’administration publique générale
               
               
                   
               
            
                  84.11.1
               
               
                  Services publics généraux
               
               
                   
               
            
                  84.11.11
               
               
                  Services exécutifs et législatifs
               
               
                  91111
               
            
                  84.11.12
               
               
                  Services budgétaires et fiscaux
               
               
                  91112
               
            
                  84.11.13
               
               
                  Services de planification économique et sociale et statistiques
               
               
                  91113
               
            
                  84.11.14
               
               
                  Services d’assistance à la recherche fondamentale
               
               
                  91114
               
            
                  84.11.19
               
               
                  Autres services publics généraux
               
               
                  91119
               
            
                  84.11.2
               
               
                  Services de soutien aux administrations
               
               
                   
               
            
                  84.11.21
               
               
                  Services généraux du personnel des administrations
               
               
                  91141
               
            
                  84.11.29
               
               
                  Autres services de soutien aux administrations
               
               
                  91149
               
            
                  84.12
               
               
                  Services d’administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
               
               
                   
               
            
                  84.12.1
               
               
                  Services d’administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale
               
               
                   
               
            
                  84.12.11
               
               
                  Tutelle des services de la formation
               
               
                  91121
               
            
                  84.12.12
               
               
                  Tutelle des services de la santé
               
               
                  91122
               
            
                  84.12.13
               
               
                  Tutelle des services de logement et d’urbanisme
               
               
                  91123
               
            
                  84.12.14
               
               
                  Tutelle des services récréatifs, culturels et religieux
               
               
                  91124
               
            
                  84.13
               
               
                  Services d’administration publique (tutelle) des activités économiques
               
               
                   
               
            
                  84.13.1
               
               
                  Services d’administration publique (tutelle) des activités économiques
               
               
                   
               
            
                  84.13.11
               
               
                  Tutelle des affaires liées à l’agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
               
               
                  91131
               
            
                  84.13.12
               
               
                  Tutelle des affaires énergétiques
               
               
                  91132
               
            
                  84.13.13
               
               
                  Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
               
               
                  91133
               
            
                  84.13.14
               
               
                  Tutelle des affaires de transport et de communications
               
               
                  91134
               
            
                  84.13.15
               
               
                  Tutelle des affaires de commerce, d’hôtellerie et de restauration
               
               
                  91135
               
            
                  84.13.16
               
               
                  Tutelle des affaires touristiques
               
               
                  91136
               
            
                  84.13.17
               
               
                  Services d’administration publique de projets de développement multiples
               
               
                  91137
               
            
                  84.13.18
               
               
                  Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l’emploi
               
               
                  91138
               
            
                  84.2
               
               
                  Services de prérogative publique
               
               
                   
               
            
                  84.21
               
               
                  Services des affaires étrangères
               
               
                   
               
            
                  84.21.1
               
               
                  Services des affaires étrangères
               
               
                   
               
            
                  84.21.11
               
               
                  Services d’administration des affaires étrangères et services diplomatiques et consulaires à l’étranger
               
               
                  91210
               
            
                  84.21.12
               
               
                  Services d’aide économique fournie à l’étranger
               
               
                  91220
               
            
                  84.21.13
               
               
                  Services d’aide militaire fournie à l’étranger
               
               
                  91230
               
            
                  84.22
               
               
                  Services de la défense
               
               
                   
               
            
                  84.22.1
               
               
                  Services de la défense
               
               
                   
               
            
                  84.22.11
               
               
                  Services des forces armées
               
               
                  91240
               
            
                  84.22.12
               
               
                  Services de défense civile
               
               
                  91250
               
            
                  84.23
               
               
                  Services de la justice
               
               
                   
               
            
                  84.23.1
               
               
                  Services de la justice
               
               
                   
               
            
                  84.23.11
               
               
                  Services d’administration de la justice
               
               
                  91270
               
            
                  84.23.12
               
               
                  Services d’administration pénitentiaire
               
               
                  91280
               
            
                  84.24
               
               
                  Services de maintien de l’ordre et de sécurité
               
               
                   
               
            
                  84.24.1
               
               
                  Services de maintien de l’ordre et de sécurité
               
               
                   
               
            
                  84.24.11
               
               
                  Services de police
               
               
                  91260 (*)
               
            
                  84.24.19
               
               
                  Autres services de maintien de l’ordre et de sécurité
               
               
                  91290
               
            
                  84.25
               
               
                  Services du feu et de secours
               
               
                   
               
            
                  84.25.1
               
               
                  Services du feu et de secours
               
               
                   
               
            
                  84.25.11
               
               
                  Services de lutte contre l’incendie et de prévention des incendies
               
               
                  91260 (*)
               
            
                  84.25.19
               
               
                  Autres services du feu et de secours
               
               
                  91260 (*)
               
            
                  84.3
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire
               
               
                   
               
            
                  84.30
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire
               
               
                   
               
            
                  84.30.1
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire
               
               
                   
               
            
                  84.30.11
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de maladie, maternité et invalidité temporaire
               
               
                  91310
               
            
                  84.30.12
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retraite, invalidité permanente et reversion autres que pour les salariés de la fonction publique
               
               
                  91320
               
            
                  84.30.13
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations de chômage
               
               
                  91330
               
            
                  84.30.14
               
               
                  Services de sécurité sociale obligatoire concernant les prestations familiales
               
               
                  91340
               
            
                  
                     P
                  
               
               
                  
                     SERVICES DE L’ENSEIGNEMENT
                  
               
               
                   
               
            
                  85
               
               
                  Services de l’enseignement
               
               
                   
               
            
                  85.1
               
               
                  Enseignement préprimaire
               
               
                   
               
            
                  85.10
               
               
                  Enseignement préprimaire
               
               
                   
               
            
                  85.10.1
               
               
                  Enseignement préprimaire
               
               
                   
               
            
                  85.10.10
               
               
                  Enseignement préprimaire
               
               
                  92100
               
            
                  85.2
               
               
                  Enseignement primaire
               
               
                   
               
            
                  85.20
               
               
                  Enseignement primaire
               
               
                   
               
            
                  85.20.1
               
               
                  Enseignement primaire
               
               
                   
               
            
                  85.20.11
               
               
                  Enseignement primaire en ligne
               
               
                  92200 (*)
               
            
                  85.20.12
               
               
                  Autres services d’enseignement primaire
               
               
                  92200 (*)
               
            
                  85.3
               
               
                  Enseignement secondaire
               
               
                   
               
            
                  85.31
               
               
                  Enseignement secondaire général
               
               
                   
               
            
                  85.31.1
               
               
                  Enseignement secondaire général
               
               
                   
               
            
                  85.31.11
               
               
                  Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
               
               
                  92310 (*)
               
            
                  85.31.12
               
               
                  Autres services d’enseignement secondaire général du premier cycle
               
               
                  92310 (*)
               
            
                  85.31.13
               
               
                  Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
               
               
                  92330 (*)
               
            
                  85.31.14
               
               
                  Autres services d’enseignement secondaire général du deuxième cycle
               
               
                  92330 (*)
               
            
                  85.32
               
               
                  Enseignement secondaire technique ou professionnel
               
               
                   
               
            
                  85.32.1
               
               
                  Enseignement secondaire technique ou professionnel
               
               
                   
               
            
                  85.32.11
               
               
                  Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en ligne
               
               
                  92320 (*)
               
            
                  85.32.12
               
               
                  Autres services d’enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle
               
               
                  92320 (*)
               
            
                  85.32.13
               
               
                  Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle en ligne
               
               
                  92340 (*)
               
            
                  85.32.14
               
               
                  Autres services d’enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle
               
               
                  92340 (*)
               
            
                  85.4
               
               
                  Enseignement supérieur et postsecondaire non supérieur
               
               
                   
               
            
                  85.41
               
               
                  Enseignement postsecondaire non supérieur
               
               
                   
               
            
                  85.41.1
               
               
                  Enseignement postsecondaire non supérieur
               
               
                   
               
            
                  85.41.11
               
               
                  Enseignement postsecondaire non supérieur général en ligne
               
               
                  92410 (*)
               
            
                  85.41.12
               
               
                  Autres services d’enseignement postsecondaire non supérieur général
               
               
                  92410 (*)
               
            
                  85.41.13
               
               
                  Enseignement postsecondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
               
               
                  92420 (*)
               
            
                  85.41.14
               
               
                  Autres services d’enseignement postsecondaire non supérieur technique et professionnel
               
               
                  92420 (*)
               
            
                  85.42
               
               
                  Enseignement supérieur
               
               
                   
               
            
                  85.42.1
               
               
                  Enseignement supérieur
               
               
                   
               
            
                  85.42.11
               
               
                  Enseignement supérieur du premier cycle en ligne
               
               
                  92510 (*)
               
            
                  85.42.12
               
               
                  Autres services d’enseignement supérieur du premier cycle
               
               
                  92510 (*)
               
            
                  85.42.13
               
               
                  Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne
               
               
                  92520 (*)
               
            
                  85.42.14
               
               
                  Autres services d’enseignement supérieur du deuxième cycle
               
               
                  92520 (*)
               
            
                  85.42.15
               
               
                  Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne
               
               
                  92520 (*)
               
            
                  85.42.16
               
               
                  Autres services d’enseignement supérieur du troisième cycle
               
               
                  92520 (*)
               
            
                  85.5
               
               
                  Autres services d’enseignement
               
               
                   
               
            
                  85.51
               
               
                  Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
               
               
                   
               
            
                  85.51.1
               
               
                  Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
               
               
                   
               
            
                  85.51.10
               
               
                  Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
               
               
                  92912
               
            
                  85.52
               
               
                  Enseignement culturel
               
               
                   
               
            
                  85.52.1
               
               
                  Enseignement culturel
               
               
                   
               
            
                  85.52.11
               
               
                  Services des écoles et professeurs de danse
               
               
                  92911 (*)
               
            
                  85.52.12
               
               
                  Services des écoles et professeurs de musique
               
               
                  92911 (*)
               
            
                  85.52.13
               
               
                  Services des écoles et cours d’arts
               
               
                  92911 (*)
               
            
                  85.52.19
               
               
                  Autres services d’enseignement culturel
               
               
                  92911 (*)
               
            
                  85.53
               
               
                  Enseignement de la conduite
               
               
                   
               
            
                  85.53.1
               
               
                  Enseignement de la conduite
               
               
                   
               
            
                  85.53.11
               
               
                  Services des auto-écoles
               
               
                  92919 (*)
               
            
                  85.53.12
               
               
                  Services des écoles de vol et de voile
               
               
                  92919 (*)
               
            
                  85.59
               
               
                  Services d’enseignement divers n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  85.59.1
               
               
                  Services d’enseignement divers n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  85.59.11
               
               
                  Services des écoles de langues
               
               
                  92919 (*)
               
            
                  85.59.12
               
               
                  Services des organismes de formation informatique
               
               
                  92919 (*)
               
            
                  85.59.13
               
               
                  Services d’enseignement professionnel n.c.a.
               
               
                  92919 (*)
               
            
                  85.59.19
               
               
                  Services d’enseignement n.c.a.
               
               
                  92919 (*)
               
            
                  85.6
               
               
                  Services de soutien à l’enseignement
               
               
                   
               
            
                  85.60
               
               
                  Services de soutien à l’enseignement
               
               
                   
               
            
                  85.60.1
               
               
                  Services de soutien à l’enseignement
               
               
                   
               
            
                  85.60.10
               
               
                  Services de soutien à l’enseignement
               
               
                  92920
               
            
                  
                     Q
                  
               
               
                  
                     SERVICES DE SANTÉ HUMAINE ET D’ACTION SOCIALE
                  
               
               
                   
               
            
                  86
               
               
                  Services de santé humaine
               
               
                   
               
            
                  86.1
               
               
                  Services hospitaliers
               
               
                   
               
            
                  86.10
               
               
                  Services hospitaliers
               
               
                   
               
            
                  86.10.1
               
               
                  Services hospitaliers
               
               
                   
               
            
                  86.10.11
               
               
                  Services d’hospitalisation chirurgicale
               
               
                  93111
               
            
                  86.10.12
               
               
                  Services d’hospitalisation en gynécologie-obstétrique
               
               
                  93112
               
            
                  86.10.13
               
               
                  Services d’hospitalisation pour rééducation
               
               
                  93119 (*)
               
            
                  86.10.14
               
               
                  Services d’hospitalisation en psychiatrie
               
               
                  93113
               
            
                  86.10.15
               
               
                  Autres services hospitaliers fournis par des médecins
               
               
                  93119 (*)
               
            
                  86.10.19
               
               
                  Autres services hospitaliers
               
               
                  93119 (*)
               
            
                  86.2
               
               
                  Services des médecins et des dentistes
               
               
                   
               
            
                  86.21
               
               
                  Services des médecins généralistes
               
               
                   
               
            
                  86.21.1
               
               
                  Services des médecins généralistes
               
               
                   
               
            
                  86.21.10
               
               
                  Services des médecins généralistes
               
               
                  93121
               
            
                  86.22
               
               
                  Services des médecins spécialistes
               
               
                   
               
            
                  86.22.1
               
               
                  Services des médecins spécialistes
               
               
                   
               
            
                  86.22.11
               
               
                  Analyse et interprétation de clichés médicaux
               
               
                  93122 (*)
               
            
                  86.22.19
               
               
                  Autres services des médecins spécialistes
               
               
                  93122 (*)
               
            
                  86.23
               
               
                  Services de soins dentaires
               
               
                   
               
            
                  86.23.1
               
               
                  Services de soins dentaires
               
               
                   
               
            
                  86.23.11
               
               
                  Services de soins orthodontiques
               
               
                  93123 (*)
               
            
                  86.23.19
               
               
                  Autres services de soins dentaires
               
               
                  93123 (*)
               
            
                  86.9
               
               
                  Autres services de santé humaine
               
               
                   
               
            
                  86.90
               
               
                  Autres services de santé humaine
               
               
                   
               
            
                  86.90.1
               
               
                  Autres services de santé humaine
               
               
                   
               
            
                  86.90.11
               
               
                  Services liés à la grossesse
               
               
                  93191
                  93198
               
            
                  86.90.12
               
               
                  Services de soins infirmiers
               
               
                  93192
               
            
                  86.90.13
               
               
                  Services de physiothérapie
               
               
                  93193
               
            
                  86.90.14
               
               
                  Services d’ambulances
               
               
                  93194
               
            
                  86.90.15
               
               
                  Services de laboratoires médicaux
               
               
                  93195
               
            
                  86.90.16
               
               
                  Services de banques de sang, de sperme et d’organes
               
               
                  93197
               
            
                  86.90.17
               
               
                  Services d’imagerie diagnostique sans interprétation
               
               
                  93196
               
            
                  86.90.18
               
               
                  Services de soins psychiatriques
               
               
                  93199 (*)
               
            
                  86.90.19
               
               
                  Autres services de santé humaine n.c.a.
               
               
                  93199 (*)
               
            
                  87
               
               
                  Services d’hébergement médico-social et social
               
               
                   
               
            
                  87.1
               
               
                  Services d’hébergement médicalisé
               
               
                   
               
            
                  87.10
               
               
                  Services d’hébergement médicalisé
               
               
                   
               
            
                  87.10.1
               
               
                  Services d’hébergement médicalisé
               
               
                   
               
            
                  87.10.10
               
               
                  Services d’hébergement médicalisé
               
               
                  93210
               
            
                  87.2
               
               
                  Services d’hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
               
               
                   
               
            
                  87.20
               
               
                  Services d’hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
               
               
                   
               
            
                  87.20.1
               
               
                  Services d’hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
               
               
                   
               
            
                  87.20.11
               
               
                  Services d’hébergement social pour enfants handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
               
               
                  93301
               
            
                  87.20.12
               
               
                  Services d’hébergement social pour adultes handicapés mentaux, malades mentaux et toxicomanes
               
               
                  93303
               
            
                  87.3
               
               
                  Services d’hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
               
               
                   
               
            
                  87.30
               
               
                  Services d’hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
               
               
                   
               
            
                  87.30.1
               
               
                  Services d’hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
               
               
                   
               
            
                  87.30.11
               
               
                  Services d’assistance sociale fournis par les établissements d’hébergement social pour personnes âgées
               
               
                  93221
               
            
                  87.30.12
               
               
                  Services d’assistance sociale fournis par les établissements d’hébergement social pour enfants et jeunes handicapés physiques
               
               
                  93222
               
            
                  87.30.13
               
               
                  Services d’assistance sociale fournis par les établissements d’hébergement social pour adultes handicapés physiques
               
               
                  93223
               
            
                  87.9
               
               
                  Autres services d’hébergement social
               
               
                   
               
            
                  87.90
               
               
                  Autres services d’hébergement social
               
               
                   
               
            
                  87.90.1
               
               
                  Autres services d’hébergement social
               
               
                   
               
            
                  87.90.11
               
               
                  Autres services d’action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes
               
               
                  93302
               
            
                  87.90.12
               
               
                  Services d’action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances
               
               
                  93304 (*)
               
            
                  87.90.13
               
               
                  Autres services d’action sociale avec hébergement pour adultes
               
               
                  93304 (*)
               
            
                  88
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement
               
               
                   
               
            
                  88.1
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
               
               
                   
               
            
                  88.10
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
               
               
                   
               
            
                  88.10.1
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement pour personnes âgées ou handicapées
               
               
                   
               
            
                  88.10.11
               
               
                  Services de visite et d’assistance pour personnes âgées
               
               
                  93491 (*)
               
            
                  88.10.12
               
               
                  Services de centres de jour pour personnes âgées
               
               
                  93491 (*)
               
            
                  88.10.13
               
               
                  Services de réadaptation professionnelle pour personnes handicapées
               
               
                  93411
               
            
                  88.10.14
               
               
                  Services de visite et d’assistance pour personnes handicapées
               
               
                  93493 (*)
               
            
                  88.10.15
               
               
                  Services de centres de jour pour handicapés adultes
               
               
                  93493 (*)
               
            
                  88.9
               
               
                  Autres services d’action sociale sans hébergement
               
               
                   
               
            
                  88.91
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
               
               
                   
               
            
                  88.91.1
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement pour jeunes enfants
               
               
                   
               
            
                  88.91.11
               
               
                  Services d’action sociale sans hébergement pour jeunes enfants, à l’exclusion des services des centres de jour pour enfants handicapés
               
               
                  93510 (*)
               
            
                  88.91.12
               
               
                  Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
               
               
                  93492
               
            
                  88.91.13
               
               
                  Services de garde d’enfants
               
               
                  93510 (*)
               
            
                  88.99
               
               
                  Autres services d’action sociale sans hébergement n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  88.99.1
               
               
                  Autres services d’action sociale sans hébergement n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  88.99.11
               
               
                  Services d’orientation et de conseil n.c.a. en faveur des enfants
               
               
                  93520
               
            
                  88.99.12
               
               
                  Services d’assistance sociale sans hébergement
               
               
                  93530
               
            
                  88.99.13
               
               
                  Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs
               
               
                  93412
               
            
                  88.99.19
               
               
                  Autres services sociaux sans hébergement n.c.a.
               
               
                  93590
               
            
                  
                     R
                  
               
               
                  
                     SERVICES ARTISTIQUES ET DU SPECTACLE ET SERVICES RÉCRÉATIFS
                  
               
               
                   
               
            
                  90
               
               
                  Services créatifs, artistiques et du spectacle
               
               
                   
               
            
                  90.0
               
               
                  Services créatifs, artistiques et du spectacle
               
               
                   
               
            
                  90.01
               
               
                  Services d’artistes du spectacle vivant
               
               
                   
               
            
                  90.01.1
               
               
                  Services d’artistes du spectacle vivant
               
               
                   
               
            
                  90.01.10
               
               
                  Services d’artistes du spectacle vivant
               
               
                  96310
               
            
                  90.02
               
               
                  Services de soutien au spectacle vivant
               
               
                   
               
            
                  90.02.1
               
               
                  Services de soutien au spectacle vivant
               
               
                   
               
            
                  90.02.11
               
               
                  Services de production et présentation de spectacles vivants
               
               
                  96220
               
            
                  90.02.12
               
               
                  Services de promotion et organisation de spectacles vivants
               
               
                  96210
               
            
                  90.02.19
               
               
                  Autres services de soutien au spectacle vivant
               
               
                  96290
               
            
                  90.03
               
               
                  Création artistique
               
               
                   
               
            
                  90.03.1
               
               
                  Création artistique
               
               
                   
               
            
                  90.03.11
               
               
                  Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle vivant
               
               
                  96320
               
            
                  90.03.12
               
               
                  Œuvres originales d’auteurs, compositeurs et autres artistes, à l’exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
               
               
                  96330
               
            
                  90.03.13
               
               
                  Œuvres originales de peintres, graphistes et sculpteurs
               
               
                  38961
               
            
                  90.04
               
               
                  Services de gestion de salles de spectacles
               
               
                   
               
            
                  90.04.1
               
               
                  Services de gestion de salles de spectacles
               
               
                   
               
            
                  90.04.10
               
               
                  Services de gestion de salles de spectacles
               
               
                  96230
               
            
                  91
               
               
                  Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
               
               
                   
               
            
                  91.0
               
               
                  Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
               
               
                   
               
            
                  91.01
               
               
                  Services des bibliothèques et archives
               
               
                   
               
            
                  91.01.1
               
               
                  Services des bibliothèques et archives
               
               
                   
               
            
                  91.01.11
               
               
                  Services des bibliothèques
               
               
                  84510
               
            
                  91.01.12
               
               
                  Services des archives
               
               
                  84520
               
            
                  91.02
               
               
                  Services des musées
               
               
                   
               
            
                  91.02.1
               
               
                  Services de gestion des musées
               
               
                   
               
            
                  91.02.10
               
               
                  Services des musées
               
               
                  96411
               
            
                  91.02.2
               
               
                  Collections des musées
               
               
                   
               
            
                  91.02.20
               
               
                  Collections des musées
               
               
                  38962
               
            
                  91.03
               
               
                  Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
               
               
                   
               
            
                  91.03.1
               
               
                  Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
               
               
                   
               
            
                  91.03.10
               
               
                  Services de gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires
               
               
                  96412
               
            
                  91.04
               
               
                  Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
               
               
                   
               
            
                  91.04.1
               
               
                  Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
               
               
                   
               
            
                  91.04.11
               
               
                  Services des jardins botaniques et zoologiques
               
               
                  96421
               
            
                  91.04.12
               
               
                  Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune
               
               
                  96422
               
            
                  92
               
               
                  Jeux de hasard et d’argent
               
               
                   
               
            
                  92.0
               
               
                  Jeux de hasard et d’argent
               
               
                   
               
            
                  92.00
               
               
                  Jeux de hasard et d’argent
               
               
                   
               
            
                  92.00.1
               
               
                  Jeux de hasard
               
               
                   
               
            
                  92.00.11
               
               
                  Tables de jeu
               
               
                  96929 (*)
               
            
                  92.00.12
               
               
                  Service des machines de jeu
               
               
                  96929 (*)
               
            
                  92.00.13
               
               
                  Loteries, jeux à numéros et bingos
               
               
                  96929 (*)
               
            
                  92.00.14
               
               
                  Jeux de hasard en ligne
               
               
                  96921 (*)
               
            
                  92.00.19
               
               
                  Autres jeux de hasard
               
               
                  96929 (*)
               
            
                  92.00.2
               
               
                  Jeux d’argent
               
               
                   
               
            
                  92.00.21
               
               
                  Jeux d’argent en ligne
               
               
                  96921 (*)
               
            
                  92.00.29
               
               
                  Autres jeux d’argent
               
               
                  96929 (*)
               
            
                  93
               
               
                  Services sportifs, récréatifs et de loisirs
               
               
                   
               
            
                  93.1
               
               
                  Services liés au sport
               
               
                   
               
            
                  93.11
               
               
                  Services de gestion d’installations sportives
               
               
                   
               
            
                  93.11.1
               
               
                  Services de gestion d’installations sportives
               
               
                   
               
            
                  93.11.10
               
               
                  Services de gestion d’installations sportives
               
               
                  96520
               
            
                  93.12
               
               
                  Services de clubs de sports
               
               
                   
               
            
                  93.12.1
               
               
                  Services de clubs de sports
               
               
                   
               
            
                  93.12.10
               
               
                  Services de clubs de sports
               
               
                  96512
               
            
                  93.13
               
               
                  Services des centres de culture physique
               
               
                   
               
            
                  93.13.1
               
               
                  Services des centres de culture physique
               
               
                   
               
            
                  93.13.10
               
               
                  Services des centres de culture physique
               
               
                  97230 (*)
               
            
                  93.19
               
               
                  Autres services liés au sport
               
               
                   
               
            
                  93.19.1
               
               
                  Autres services liés au sport
               
               
                   
               
            
                  93.19.11
               
               
                  Services de promotion de manifestations sportives
               
               
                  96511
               
            
                  93.19.12
               
               
                  Services d’athlètes
               
               
                  96610
               
            
                  93.19.13
               
               
                  Services de soutien liés aux sports et sports récréatifs
               
               
                  96620
               
            
                  93.19.19
               
               
                  Autres services liés au sport et sports récréatifs
               
               
                  96590
               
            
                  93.2
               
               
                  Services récréatifs et de loisirs
               
               
                   
               
            
                  93.21
               
               
                  Services des parcs d’attraction et parcs à thème
               
               
                   
               
            
                  93.21.1
               
               
                  Services des parcs d’attraction et parcs à thème
               
               
                   
               
            
                  93.21.10
               
               
                  Services des parcs d’attraction et parcs à thème
               
               
                  96910
               
            
                  93.29
               
               
                  Autres services récréatifs et de loisirs
               
               
                   
               
            
                  93.29.1
               
               
                  Autres services récréatifs n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  93.29.11
               
               
                  Services récréatifs des parcs et plages
               
               
                  96990 (*)
               
            
                  93.29.19
               
               
                  Services récréatifs divers n.c.a.
               
               
                  96990 (*)
               
            
                  93.29.2
               
               
                  Autres services du spectacle n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  93.29.21
               
               
                  Services de spectacles pyrotechniques et de «son et lumière»
               
               
                  96990 (*)
               
            
                  93.29.22
               
               
                  Services de jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie
               
               
                  96930
               
            
                  93.29.29
               
               
                  Services du spectacle n.c.a.
               
               
                  96990 (*)
               
            
                  
                     S
                  
               
               
                  
                     AUTRES SERVICES
                  
               
               
                   
               
            
                  94
               
               
                  Services fournis par des organisations associatives
               
               
                   
               
            
                  94.1
               
               
                  Services fournis par des organisations consulaires, patronales et professionnelles
               
               
                   
               
            
                  94.11
               
               
                  Services fournis par des organisations consulaires et patronales
               
               
                   
               
            
                  94.11.1
               
               
                  Services fournis par des organisations consulaires et patronales
               
               
                   
               
            
                  94.11.10
               
               
                  Services fournis par des organisations consulaires et patronales
               
               
                  95110
               
            
                  94.12
               
               
                  Services fournis par des organisations professionnelles
               
               
                   
               
            
                  94.12.1
               
               
                  Services fournis par des organisations professionnelles
               
               
                   
               
            
                  94.12.10
               
               
                  Services fournis par des organisations professionnelles
               
               
                  95120
               
            
                  94.2
               
               
                  Services fournis par des syndicats de salariés
               
               
                   
               
            
                  94.20
               
               
                  Services fournis par des syndicats de salariés
               
               
                   
               
            
                  94.20.1
               
               
                  Services fournis par des syndicats de salariés
               
               
                   
               
            
                  94.20.10
               
               
                  Services fournis par des syndicats de salariés
               
               
                  95200
               
            
                  94.9
               
               
                  Services fournis par d’autres organisations associatives
               
               
                   
               
            
                  94.91
               
               
                  Services fournis par des organisations religieuses
               
               
                   
               
            
                  94.91.1
               
               
                  Services fournis par des organisations religieuses
               
               
                   
               
            
                  94.91.10
               
               
                  Services fournis par des organisations religieuses
               
               
                  95910
               
            
                  94.92
               
               
                  Services fournis par des organisations politiques
               
               
                   
               
            
                  94.92.1
               
               
                  Services fournis par des organisations politiques
               
               
                   
               
            
                  94.92.10
               
               
                  Services fournis par des organisations politiques
               
               
                  95920
               
            
                  94.99
               
               
                  Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  94.99.1
               
               
                  Services (à l’exclusion des services d’octroi d’aides financières) fournis par d’autres organisations associatives n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  94.99.11
               
               
                  Services fournis par des organisations de défense des droits de l’homme
               
               
                  95991
               
            
                  94.99.12
               
               
                  Services fournis par des groupes de défense de l’environnement
               
               
                  95992
               
            
                  94.99.13
               
               
                  Services de défense d’intérêts spéciaux
               
               
                  95993
               
            
                  94.99.14
               
               
                  Autres services fournis par des associations de développement de l’esprit civique et de défense de groupes particuliers
               
               
                  95994
               
            
                  94.99.15
               
               
                  Services fournis par des associations de jeunes
               
               
                  95995
               
            
                  94.99.16
               
               
                  Services fournis par des associations culturelles et récréatives
               
               
                  95997
               
            
                  94.99.17
               
               
                  Services fournis par d’autres organisations civiques et sociales
               
               
                  95998
               
            
                  94.99.19
               
               
                  Services fournis par d’autres organisations associatives n.c.a.
               
               
                  95999
               
            
                  94.99.2
               
               
                  Services d’octroi d’aides financières par des organisations associatives
               
               
                   
               
            
                  94.99.20
               
               
                  Services d’octroi d’aides financières par des organisations associatives
               
               
                  95996
               
            
                  95
               
               
                  Services de réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  95.1
               
               
                  Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements de communication
               
               
                   
               
            
                  95.11
               
               
                  Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                   
               
            
                  95.11.1
               
               
                  Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                   
               
            
                  95.11.10
               
               
                  Services de réparation d’ordinateurs et d’équipements périphériques
               
               
                  87130
               
            
                  95.12
               
               
                  Services de réparation d’équipements de communication
               
               
                   
               
            
                  95.12.1
               
               
                  Services de réparation d’équipements de communication
               
               
                   
               
            
                  95.12.10
               
               
                  Services de réparation d’équipements de communication
               
               
                  87153
               
            
                  95.2
               
               
                  Services de réparation de biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  95.21
               
               
                  Services de réparation de produits électroniques grand public
               
               
                   
               
            
                  95.21.1
               
               
                  Services de réparation de produits électroniques grand public
               
               
                   
               
            
                  95.21.10
               
               
                  Services de réparation de produits électroniques grand public
               
               
                  87155
               
            
                  95.22
               
               
                  Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
               
               
                   
               
            
                  95.22.1
               
               
                  Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
               
               
                   
               
            
                  95.22.10
               
               
                  Services de réparation d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin
               
               
                  87151
               
            
                  95.23
               
               
                  Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir
               
               
                   
               
            
                  95.23.1
               
               
                  Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir
               
               
                   
               
            
                  95.23.10
               
               
                  Services de réparation de chaussures et d’articles en cuir
               
               
                  87210
               
            
                  95.24
               
               
                  Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer
               
               
                   
               
            
                  95.24.1
               
               
                  Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer
               
               
                   
               
            
                  95.24.10
               
               
                  Services de réparation de meubles et d’équipements du foyer
               
               
                  87240
               
            
                  95.25
               
               
                  Services de réparation d’articles d’horlogerie et de bijouterie
               
               
                   
               
            
                  95.25.1
               
               
                  Services de réparation d’articles d’horlogerie et de bijouterie
               
               
                   
               
            
                  95.25.11
               
               
                  Services de réparation d’articles d’horlogerie
               
               
                  87220 (*)
               
            
                  95.25.12
               
               
                  Services de réparation d’articles de bijouterie
               
               
                  87220 (*)
               
            
                  95.29
               
               
                  Services de réparation d’autres biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  95.29.1
               
               
                  Services de réparation d’autres biens personnels et domestiques
               
               
                   
               
            
                  95.29.11
               
               
                  Services de réparation et retouche de vêtements et articles textiles
               
               
                  87230
               
            
                  95.29.12
               
               
                  Services de réparation de cycles
               
               
                  87290 (*)
               
            
                  95.29.13
               
               
                  Services de réparation et entretien d’instruments de musique
               
               
                  87290 (*)
               
            
                  95.29.14
               
               
                  Services de réparation et entretien d’équipements sportifs
               
               
                  87290 (*)
               
            
                  95.29.19
               
               
                  Services de réparation d’autres biens personnels ou domestiques n.c.a.
               
               
                  87290 (*)
               
            
                  96
               
               
                  Autres services personnels
               
               
                   
               
            
                  96.0
               
               
                  Autres services personnels
               
               
                   
               
            
                  96.01
               
               
                  Services de blanchisserie-teinturerie
               
               
                   
               
            
                  96.01.1
               
               
                  Services de blanchisserie-teinturerie
               
               
                   
               
            
                  96.01.11
               
               
                  Services de lavage de linge en libre-service
               
               
                  97110
               
            
                  96.01.12
               
               
                  Services de nettoyage à sec (y compris d’articles en fourrure)
               
               
                  97120
               
            
                  96.01.13
               
               
                  Services de repassage
               
               
                  97140
               
            
                  96.01.14
               
               
                  Services de teinture et de coloration
               
               
                  97150
               
            
                  96.01.19
               
               
                  Autres services de nettoyage textile
               
               
                  97130
               
            
                  96.02
               
               
                  Services de coiffure et soins de beauté
               
               
                   
               
            
                  96.02.1
               
               
                  Services de coiffure et soins de beauté
               
               
                   
               
            
                  96.02.11
               
               
                  Services de coiffure pour femmes et fillettes
               
               
                  97210 (*)
               
            
                  96.02.12
               
               
                  Services de coiffure pour hommes et garçonnets
               
               
                  97210 (*)
               
            
                  96.02.13
               
               
                  Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
               
               
                  97220
               
            
                  96.02.19
               
               
                  Autres soins de beauté
               
               
                  97290
               
            
                  96.02.2
               
               
                  Cheveux humains, non travaillés
               
               
                   
               
            
                  96.02.20
               
               
                  Cheveux humains, non travaillés
               
               
                  38971
               
            
                  96.03
               
               
                  Services funéraires et connexes
               
               
                   
               
            
                  96.03.1
               
               
                  Services funéraires et connexes
               
               
                   
               
            
                  96.03.11
               
               
                  Pompes funèbres et services de crémation
               
               
                  97310
               
            
                  96.03.12
               
               
                  Soins aux défunts
               
               
                  97320
               
            
                  96.04
               
               
                  Services d’entretien corporel
               
               
                   
               
            
                  96.04.1
               
               
                  Services d’entretien corporel
               
               
                   
               
            
                  96.04.10
               
               
                  Services d’entretien corporel
               
               
                  97230 (*)
               
            
                  96.09
               
               
                  Autres services personnels n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  96.09.1
               
               
                  Autres services personnels n.c.a.
               
               
                   
               
            
                  96.09.11
               
               
                  Services aux animaux de compagnie
               
               
                  86129
               
            
                  96.09.12
               
               
                  Services des hôtesses
               
               
                  97910
               
            
                  96.09.13
               
               
                  Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie n.c.a.
               
               
                  97990 (*)
               
            
                  96.09.19
               
               
                  Autres services divers n.c.a.
               
               
                  97990 (*)
               
            
                  
                     T
                  
               
               
                  
                     SERVICES DES MÉNAGES EN TANT QU’EMPLOYEURS; BIENS ET SERVICES DIVERS PRODUITS PAR LES MÉNAGES POUR LEUR USAGE PROPRE
                  
               
               
                   
               
            
                  97
               
               
                  Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
               
               
                   
               
            
                  97.0
               
               
                  Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
               
               
                   
               
            
                  97.00
               
               
                  Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
               
               
                   
               
            
                  97.00.1
               
               
                  Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
               
               
                   
               
            
                  97.00.10
               
               
                  Services des ménages en tant qu’employeurs de personnel domestique
               
               
                  98000
               
            
                  98
               
               
                  Biens et services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.1
               
               
                  Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.10
               
               
                  Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.10.1
               
               
                  Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.10.10
               
               
                  Biens divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                  0 (*)
               
            
                  98.2
               
               
                  Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.20
               
               
                  Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.20.1
               
               
                  Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                   
               
            
                  98.20.10
               
               
                  Services divers produits par les ménages privés pour leur usage propre
               
               
                  0 (*)
               
            
                  
                     U
                  
               
               
                  
                     SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX
                  
               
               
                   
               
            
                  99
               
               
                  Services extra-territoriaux
               
               
                   
               
            
                  99.0
               
               
                  Services extra-territoriaux
               
               
                   
               
            
                  99.00
               
               
                  Services extra-territoriaux
               
               
                   
               
            
                  99.00.1
               
               
                  Services extra-territoriaux
               
               
                   
               
            
                  99.00.10
               
               
                  Services extra-territoriaux
               
               
                  99000