CELEX: 31985R2132
Language: fr
Date: 1985-07-30 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2132/85 de la Commission, du 29 juillet 1985, fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de porc

N° L 198 /54                        Journal officiel des Communautés européennes                                 30 . 7. 85
                            REGLEMENT (CEE) N° 2132/85 DE LA COMMISSION
                                                    du 29 juillet 1985
                 fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de porc
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                  lequel ledit element est calcule ; que cette periode est
 EUROPÉENNES,                                                   celle allant du 1 er février au 30 juin 1985 ;
 vu le traité instituant la Communauté économique               considérant que le second élément doit être égal à
 européenne,                                                    7 % de la moyenne des prix d'écluse valables pour les
                                                                quatre trimestres précédant le 1 er mai de chaque
 vu le règlement (CEE) n0 2 759/75 du Conseil, du               année ;
 29 octobre 1975, portant organisation commune des
 marchés dans le secteur de la viande de porc ('),              considérant que les prélèvements applicables aux
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                 produits visés à l'article 1 er paragraphe 1 points a) et b)
 n0 2966/80 (2), et notamment ses articles 8 et 1 2 para­       du règlement (CEE) n0 2759/75, autres que le porc
graphe 1 ,                                                      abattu, doivent être dérivés du prélèvement du porc
 considérant que, lors de l'importation dans la Commu­          abattu en fonction des coefficients fixés pour ces
 nauté des produits visés à l'article 1 er paragraphe 1 du      produits en vertu de l'article 10 paragraphe 4 du règle­
 règlement (CEE) n° 2759/75, il doit être perçu un              ment (CEE) n0 2759/75 à l'annexe I du règlement
                                                                (CEE) n° 3602/82 de la Commission, du 21 décembre
 prélèvement qui est fixé à l'avance pour chaque                 1982, portant fixation des coefficients pour le calcul
 trimestre ; que, les prélèvements ayant été fixés en
 dernier lieu par le règlement (CEE) n0 1078/85 de la           des prélèvements applicables aux produits du secteur
 Commission du 26 avril 1985 (3) pour la période du 1 er        de la viande de porc autres que le porc abattu (*) ;
 mai au 31 juillet 1985, il faut procéder à une nouvelle
 fixation pour la période du 1 " août au 31 octobre             considérant que les prélèvements applicables aux
 1985 ;
                                                                produits visés à l'article 1 er paragraphe 1 point c) du
                                                                règlement (CEE) n° 2759/75 se composent de deux
 considérant que le prélèvement applicable au porc              éléments ;
 abattu se compose de deux éléments ;
                                                                considérant que le premier élément doit être dérivé du
 considérant que le premier élément doit être égal à la         prélèvement du porc abattu en fonction des coeffi­
différence entre les prix dans la Communauté, d'une             cients fixés à l'annexe II du règlement (CEE)
 part, sur le marché mondial, d'autre part, de la quantité      n0 3602/82 ;
de céréales fourragères déterminée conformément aux
dispositions de l'article 1 er du règlement (CEE)               considérant que le second élément doit être égal à
 n0 2764/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, détermi­            7 % et, pour les produits relevant de la position ex
nant les règles pour le calcul d'un élément du prélève­          16.02 du tarif douanier commun, à 10 % des prix
ment applicable au porc abattu (4), modifié en dernier          d'offre moyens auxquels les importations ont été effec­
lieu par le règlement (CEE) n0 2791 /82 (*), et dont la         tuées au cours des douze mois précédant le 1 er mai ;
composition y est indiquée ;                                    qu'il convient d'établir ces moyennes à l'aide de toutes
                                                                les données disponibles relatives aux importations
considérant que la valeur de la quantité de céréales            dans la Communauté en provenance des pays tiers en
fourragères dans la Communauté doit être établie                tenant compte de la représentativité des prix ;
conformément aux dispositions de l'article 2 du règle­
ment (CEE) n0 2764/75 ; que la valeur de la même                considérant que, pour les produits des sous-positions
quantité sur le marché mondial doit être établie                02.01 B II c) 1 à 7, 15.01 A I, 16.01 A et 16.02 A II du
conformément aux dispositions de l'article 3 de ce              tarif douanier commun, pour lesquels le taux du droit
même règlement ;                                                a été consolidé dans le cadre de l'accord général sur les
                                                                tarifs douaniers et le commerce (GATT), les prélève­
considérant que cet article 3 prévoit que le prix de            ments doivent être limités au montant résultant de
chaque céréale sur le marché mondial est égal à la              cette consolidation ;
moyenne arithmétique des prix caf établis pour cette
céréale ; que les prix caf sont constatés pour la période       considérant que, pour le porc abattu et pour les autres
de cinq mois précédant d'un mois le trimestre pour              produits visés à l'article 1 er du règlement (CEE)
                                                                n° 2766/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, détermi­
(') JO n° L 282 du 1 . 11 . 1975, p. 1 .                        nant la liste des produits pour lesquels sont fixés des
O JO n0 L 307 du 18 . 11 . 1980, p. 5.                          prix décluse et arrêtant les règles pour la fixation du
(j JO n0 L 114 du 27. 4. 1985, p. 18.
(4) JO n0 L 282 du 1 . 11 . 1975, p. 21 .
M JO n0 L 295 du 21 . 10. 1982, p. 4.                           (6) JO n° L 376 du 31 . 12. 1982, p. 23 .
 ---pagebreak--- 30 . 7. 85                             Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 198/55
prix d écluse du porc abattu ('), modifié en dernier lieu       cereale ; que les prix caf sont constatés pour la période
par le règlement (CEE^ n0 1905/83 (2), les prix d'écluse        de cinq mois précédant d'un mois le trimestre pour
doivent être fixés à 1 avance pour chaque trimestre ;           lequel ledit montant est calculé ; que cette période est
que, les prix d'écluse ayant été fixés en dernier lieu par      celle allant du 1 er février au 30 juin 1985 ;
le règlement (CEE) n0 1078 /85 pour la période du 1 er
mai au 31 juillet 1985, il faut procéder à une nouvelle         considérant que le deuxième montant correspondant à
fixation pour la période du 1 er août au 31 octobre             l'excédent de valeur, par rapport à celle des céréales
1985 ;                                                          fourragères, des aliments autres que les céréales néces­
                                                                saires à la production d'un kilogramme de viande de
considérant que le prix d'écluse pour le porc abattu se         porc s'élève, conformément aux dispositions de l'ar­
compose de trois montants ;                                     ticle 3 paragraphe 1 du règlement (CEE) n0 2766/75, à
considérant que le premier montant doit être égal à la          15 % de la valeur de la quantité de céréales fourra­
valeur sur le marché mondial d'une quantité de                  gères ;
céréales fourragères équivalant à la quantité d'aliments        considérant que le troisième montant, représentant les
nécessaires à la production, dans les pays tiers, d'un          frais généraux de production et de commercialisation,
kilogramme de viande de porc, déterminée conformé­              s'élève à 38,69 Écus par 100 kilogrammes de porc
ment aux dispositions de l'article 2 paragraphe 1 du            abattu, conformément aux dispositions de l'article 3
règlement (CEE) n° 2766/75, et dont la composition y            paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 2766/75 ;
est indiquée ;
                                                                considérant que les prix d'écluse des produits visés à
considérant que la valeur de cette quantité de céréales         l'article 1 er du règlement (CEE) n0 2766/75, autres que
doit être établie conformément aux dispositions de              le porc abattu, doivent être dérivés du prix d'écluse du
l'article 2 paragraphes 2 et 3 du règlement (CEE)               porc abattu en fonction des coefficients fixés par le
n0 2766/75 ;                                                    règlement (CEE) n0 3602/82 ;
considérant qu'un élément nécessaire de la méthode              considérant que les mesures prévues au présent règle­
de calcul des prélèvements prévue dans les règlements           ment sont conformes à l'avis du comité de gestion de
susmentionnés est le prix dans la Communauté d'une              la viande de porc,
quantité de céréales fourragères donnée ; que le
Conseil n'a pas, à ce jour, adopté les prix pour la
campagne de commercialisation 1985/ 1986 dans le                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
secteur des céréales conformément à l'article 3 para­
graphe 1 du règlement (CEE) n° 2727/75 (3) ; que la
Commission, en application des missions qui lui sont                                   Article premier
confiées par le traité, est conduite à prendre les              1.     Pour la période du 1 er août au 31 octobre 1985,
mesures conservatoires indispensables pour assurer la           les prélèvements prévus à l'article 8 du règlement
continuité du fonctionnement de la politique agricole           (CEE) n0 2759/75 pour les produits visés à l'article 1 er
commune dans les secteurs affectés ;
                                                                paragraphe 1 de ce même règlement ainsi que les prix
considérant que la Commission, dans lesdites condi­             d'écluse prévus à l'article 12 du règlement (CEE)
tions, a arrêté les prix à prendre en compte pour la            n0 2759/75 pour les produits visés à l'article 1 " du
détermination des prélèvements dans le secteur des              règlement (CEE) n° 2766/75 sont fixés à l'annexe.
céréales ; que ces prix figurent à l'article 2 du règle­        2. Toutefois, pour les produits relevant des sous­
ment (CEE) n0 2124/85 (4) ; que ces données qui déter­          positions 02.01 B II c) 1 à 7, 15.01 A I, 16.01 A et
minent les prix dans la Communauté des céréales                 16.02 A II du tarif douanier commun, pour lesquels le
fourragères à prendre en compte dans le secteur de la           taux de droit a été consolidé dans le cadre du GATT,
viande de porc doivent, conformément au mode de                 les prélèvements sont limités au montant résultant de
calcul traditionnel, être utilisés pour déterminer les          cette consolidation .
prélèvements dans ledit secteur ;
considérant que cet article 2 prévoit que le prix de                                      Article 2
chaque céréale sur le marché mondial est égal à la
moyenne arithmétique des prix caf établis pour cette            Le présent règlement entre en vigueur le 1 er août 1985.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1985.
                                                                            Par la Commission
                                                                             Frans ANDRIESSEN
                                                                                Vice-président
(') JO n0 L 282  du  1 . 11 . 1975, p.  25.
(2) JO n0 L 190  du  14. 7. 1983, p.    1.
(3) JO n0 L 281  du  1 . 11 . 1975, p.  1.
(4) Voir page 31 du  présent Journal    officiel .
 ---pagebreak--- N0 L 198 /56                              Journal officiel des Communautés européennes                                 30 . 7. 85
                                                                 ANNEXE
              du règlement de la Commission, du 29 juillet 1985 , fixant les prix d'écluse et les
                                        prélèvements dans le secteur de la viande de porc
    Numéro                                                                                                         Taux du droit
                                                                                                      Montant des
     du tarif                                                                           Prix d'écluse              conventionnel
    douanier                              Désignation des marchandises                  Écus / 100 kg prélèvements  consolidé au
    commun
                                                                                                      Écus/ 100 kg   GATT (%)
01.03          Animaux vivants de l'espèce porcine :
               A. des espèces domestiques :
                   II . autres :
                        a) Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids
                            minimal de 160 kg                                                98,05        26,61
                        b) non dénommés                                                    .115,29        31,29         —
02.01          Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01 à 01.04
               inclus, frais, réfrigérés ou congelés :
               A. Viandes :
                   III. de l'espèce porcine :
                         a) domestique :
                             1 . Carcasses entières ou demi-carcasses                       149,92        40,68         —
                             2.  Jambons et morceaux de jambons                            217,39         58,99         —
                             3.  Parties avant ou épaules, et leurs morceaux                167,91        45,56         —
                             4.   Longes et morceaux de longes                             242,87         65,91         —
                             5.  Poitrines et morceaux de poitrines                         130,43        35,39         —
                             6 , autres :                                               l\
                                  aa) désossées                                            242,87         65,91         —
                                 bb) non dénommées                                            —
                                                                                                          65,91         —
               B. Abats :                                                               I
                   II . autres :                                                        I
                        c) de l'espèce porcine domestique :                             II
                            1 . Têtes et morceaux de têtes                                    _
                                                                                                          13,02           4
                            2. Pieds ou queues                                                —
                                                                                                            3,66           4
                            3 . Rognons                                                       —
                                                                                                          42,72            4
                            4. Foies                                                          —
                                                                                                          49,23            7
                            5 . Cœurs, langues ou poumons                                     —
                                                                                                          24,41            4
                            6. Foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée-artère
                                 et l'œsophage, le tout attenant                              —
                                                                                                          35,80            4
                            7 , autres                                                        —
                                                                                                          35,80            4
02.05          Lard, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres (entrelardé),
               graisse de porc et graisse de volailles non pressées ni fondues, ni
               extraites à l'aide de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en
               saumure, séchés ou fumés :
               A. Lard :
1                   I. frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure                         59,97         16,27        —
                   II . séché ou fumé                                                        65,97         17,90        —
               B. Graisse.de porc                                                             —
                                                                                                            9,76        —
 ---pagebreak--- 30 . 7. 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 198 / 57
    Numéro                                                                                                           Taux du droit
                                                                                                      Montant des
     du tarif                                                                           Prix d'écluse                conventionnel
    douanier                            Désignation des marchandises                    Écus/100 kg   prélèvements    consolidé au
    commun
                                                                                                      Écus / 100 kg    GATT (%)
02.06         Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des foies
              de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés :
              B. de l'espèce porcine domestique :
                   I. Viandes :
                       a) salées ou en saumure :
                           1.  Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant               191,90         52,07           —
                           2.  Trois-quarts arrière ou milieux                             209,89         56,95           —
                           3.  Jambons et morceaux de jambons                              217,39         58,99           —
                           4.  Parties avant ou épaules, et leurs morceaux                 167,91         45,56           —
                           5. Longes et morceaux de longes                                 242,87         65,91           —
                           6. Poitrines et morceaux de poitrines                           130,43         35,39           —
                           7, autres :                                                  ll||
                               aa) désossées                                               242,87         65,91           —
                               bb) non dénommées                                             —
                                                                                                          65,91           —
                       b) séchées ou fumées :                                           IlI
                           1.  Jambons et morceaux de jambons                              422,78        114,73           —
                           2.  Parties avant ou épaules, et leurs morceaux                 332,83         90,32           —
                           3.  Longes et morceaux de longes                                418,28        113,51           —
                           4.  Poitrines et morceaux de poitrines                          217,39         58,99           —
                           5 , autres :                                                 llI
                               aa) désossées                                               422,78        114,73           —
                               bb) non dénommées                                             —
                                                                                                         114,73           —
                  II . Abats :                                                          ||I
                       a) Têtes et morceaux de têtes                                         —
                                                                                                          13,02           —
                       b)  Pieds ou queues                                                   —
                                                                                                            3,66          —
                       c) Rognons                                                            —
                                                                                                          42,72           —
                       d)  Foies                                                             —
                                                                                                          49,23           —
                       e) Coeurs, langues ou poumons                                         —
                                                                                                          24,41           —
                       f)  Foies, coeurs, langues et poumons, avec la trachée-artère et
                           l'œsophage, le tout attenant                                                   35,80
                       g) autres                                                             —
                                                                                                          35,80           —
15.01         Saindoux, autres graisses de porc et graisses de volailles, pressés,
              fondus ou extraits à l'aide de solvants :
              A. Saindoux et autres graisses de porc :
                   I. destinés à des usages industriels autres que la fabrication de
                       produits pour l'alimentation humaine (a)                              —
                                                                                                          13,02             3
                  II . autres                                                               47,97         13,02           —
16.01         Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de sang :
              A. de foie                                                                     —
                                                                                                          73,46           24
              B. autres (b) :
                  I. Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits               352,31         129,00           —
                 II . non dénommés                                                           —
                                                                                                          89,89           —
 ---pagebreak--- N0 L 198 /58                              Journal officiel des Communautés européennes                                   30 . 7. 85
    Numéro                                                                                                            Taux du droit
                                                                                                        Montant des
    du tarif                                                                              Prix d'écluse               conventionnel
    douanier                             Désignation des marchandises                     Écus / 100 kg prélèvements   consolidé au
    commun
                                                                                                        Écus / 100 kg   GATT (%)
16.02            Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats :
                 A. de foie :
                    II . autres                                                                —
                                                                                                             89,19          25
                 B. autres :                                                              I
\                   III . non dénommés :                                                  II
                          a) contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine
                             domestique :
                             1 , contenant de la viande bovine, non cuite                                  230,23
                             2, autres, contenant en poids :                              I\
                                 aa) 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes
                                     espèces, y compris le lard et les graisses de toute
                                     nature ou origine :
                                     11 . Jambons ou longes (à l'exclusion des échines),
                                           et leurs morceaux                                 367,31        142,27
                                     22. Échines ou épaules, et leurs morceaux               307,34        119,70           —
                                     33 . autres                                                —
                                                                                                             77,52          —
                                 bb) 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou
                                     d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les
                                     graisses de toute nature ou origine                                     65,16          —
                                 cc) moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes
                                     espèces, y compris le lard et les graisses de toute
                                     nature ou origine                                                       52,86
(a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorites compétentes.
(b) Le prélèvement applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est
     perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.