CELEX: 31977R1517
Language: fr
Date: 1977-07-06 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1517/77 de la Commission, du 6 juillet 1977, fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

Avis juridique important

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31977R1517

Règlement (CEE) n° 1517/77 de la Commission, du 6 juillet 1977, fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté  

Journal officiel n° L 169 du 07/07/1977 p. 0013 - 0014 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 9 p. 0029  édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 18 p. 0190  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 9 p. 0029  édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 12 p. 0228  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 12 p. 0228 

RÈGLEMENT (CEE) Nº 1517/77 DE LA COMMISSION  du 6 juillet 1977  fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) nº 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) nº 1170/77 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,  considérant que, à partir de la récolte 1977, l'aide à la production du houblon sera, en vertu des dispositions de l'article 12 paragraphe 5 du règlement (CEE) nº 1696/71, différenciée par groupes de variétés;  considérant que ces groupes, fixés au nombre de trois, se définissent d'après les usages commerciaux en vigueur sur le marché communautaire et mondial du houblon en fonction de l'utilisation finale en brasserie par des caractéristiques communes, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique ; qu'il y a lieu dès lors de répartir les variétés de houblon cultivées dans la Communauté dans les groupes «houblon aromatique», «houblon amer» ainsi que dans le groupe «autres»;  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:    Article unique La liste des variétés de houblon des groupes «houblon aromatique», «houblon amer» et «autres variétés», au sens de l'article 12 paragraphe 5 du règlement (CEE) nº 1696/71, est fixée à l'annexe.     Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 6 juillet 1977.  Par la Commission  Finn GUNDELACH  Vice-président  (1)JO nº L 175 du 4.8.1971, p. 1. (2)JO nº L 137 du 3.6. p. 7.     ANNEXE - ANNEX - ANHANG - BIJLAGE - ALLEGATO - BILAG >PIC FILE= "T0011517">