CELEX: 32018D0828(01)
Language: fr
Date: 2018-08-22 00:00:00
Title: Décision d’exécution de la Commission du 22 août 2018 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne du document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de la référence de la publication du cahier des charges concernant une dénomination dans le secteur vitivinicole [Monzinger Niederberg (AOP)]

28.8.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  C 302/6
               
            
         DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION
         du 22 août 2018
         relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne du document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de la référence de la publication du cahier des charges concernant une dénomination dans le secteur vitivinicole
         [Monzinger Niederberg (AOP)]
         (2018/C 302/09)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 97, paragraphe 3,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     L’Allemagne a envoyé une demande de protection de la dénomination «Monzinger Niederberg» conformément à la partie II, titre II, chapitre I, section 2, du règlement (UE) no 1308/2013.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La Commission a examiné la demande conformément aux dispositions de l’article 97, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013 et en a conclu que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101 et 102 dudit règlement, sont remplies.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne le document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), dudit règlement et la référence de la publication du cahier des charges faite au cours de la procédure nationale préliminaire d’examen de la demande de protection de la dénomination «Monzinger Niederberg»,
                  
               DÉCIDE:
         
            Article unique
            Le document unique établi conformément à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 1308/2013 et la référence de la publication du cahier des charges de la dénomination «Monzinger Niederberg» (AOP) figurent à l’annexe de la présente décision.
            Conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, un droit d’opposition à la protection de la dénomination visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant deux mois à partir de la date de la publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 22 août 2018.
            
               
                  Par la Commission
               
               Pierre MOSCOVICI
               
                  Membre de la Commission
               
            
         
         
            (1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.
      
      
         
            ANNEXE
            
               «MONZINGER NIEDERBERG»
            
            
               PDO-DE-02363
            
            
               Date de la demande: le 29.6.2017
            
            DOCUMENT UNIQUE
            1.   Dénomination enregistrée
            
            «Monzinger Niederberg»
            2.   Type d’indication géographique
            
            AOP - appellation d’origine protégée
            3.   Catégories de produits de la vigne
            
            
                     
                        1.
                     
                     
                        Vin
                     
                  4.   Description du ou des vins
            
            Le «Monzinger Niederberg» doit son excellente réputation au cépage Riesling, auquel ce terroir exceptionnel permet de s’exprimer de manière optimale. C’est pourquoi la variété Weißer Riesling est la seule autorisée dans le cadre de l’AOP. Les raisins sont récoltés lorsqu’ils atteignent au moins le poids du moût du Spätlese. Les vins sont exclusivement des vins blancs, exempts de turbidité.
            
               Vin de qualité
            
            Les vins de qualité sont toujours des vins élégants, dont l’arôme contient des notes légères de pomme et d’agrumes, qui présentent une nette minéralité et un goût toujours sec.
            Les vins de qualité sont d’une couleur allant du vert pâle jaunâtre au jaune paille.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 78 °Oe
            La teneur maximale en sucre résiduel est de 25 g/l, à condition que l’acidité totale exprimée en g/l d’acide tartarique soit d’au moins 7,2 g/l. Si elle est inférieure à 7,2 g/l, la teneur maximale en sucre résiduel est de 18 g/l.
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                        15
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        11
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            
               Vins portant l’attribut spécial «Kabinett»
            
            Les vins «Kabinett» sont toujours des vins élégants, dont l’arôme contient des notes légères de pomme et d’agrumes, qui présentent une nette minéralité et une douceur subtile.
            Les vins portant l’attribut spécial «Kabinett» sont d’une couleur allant du vert pâle jaunâtre au jaune paille.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 78 °Oe
            Teneur en sucre résiduel d’au moins 25 g/l
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        7
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            
               Vins portant l’attribut spécial «Spätlese»
            
            Les vins «Spätlese» sont toujours des vins élégants. Ils présentent un arôme aux notes légères de pomme et d’agrumes, une nette minéralité et un niveau de douceur variable.
            Les vins portant l’attribut spécial «Spätlese» sont d’une couleur allant du vert pâle jaunâtre au jaune paille.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 78 °Oe
            Teneur en sucre résiduel d’au moins 40 g/l
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        7
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            
               Vins portant l’attribut spécial «Auslese»
            
            Les vins portant l’attribut «Auslese» présentent une douceur élevée et témoignent de l’influence de Botrytis cinerea (moisissure grise), qui est souhaitable dans ce cas, du fait de leurs arômes de miel et de raisin sec.
            Les vins portant l’attribut spécial «Auslese» sont d’une couleur allant du jaune paille au doré.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 85 °Oe
            Teneur en sucre résiduel d’au moins 60 g/l
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        7
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            
               Vins portant l’attribut spécial «Beerenauslese»
            
            Les vins portant l’attribut «Beerenauslese» présentent une douceur élevée et témoignent de l’influence de Botrytis cinerea (moisissure grise), qui est essentielle dans ce cas, du fait de leurs arômes de miel et de raisin sec.
            Les vins portant l’attribut spécial «Beerenauslese» sont d’une couleur allant du jaune doré à l’or profond.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 120 °Oe
            Teneur en sucre résiduel d’au moins 90 g/l
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        5,5 
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            
               Vins portant l’attribut spécial «Eiswein»
            
            Les vins «Eiswein» sont caractérisés par des notes de fruits claires et par l’absence de toute trace de Botrytis. Ils présentent un degré de douceur élevé et une acidité incisive.
            Les vins portant l’attribut spécial «Eiswein» sont d’une couleur allant du jaune doré à l’or profond.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 120 °Oe
            Teneur en sucre résiduel d’au moins 90 g/l
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        5,5 
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            
               Vins portant l’attribut spécial «Trockenbeerenauslese»
            
            Les vins portant l’attribut «Trockenbeerenauslese» présentent une douceur élevée et, du fait de leurs arômes de miel et de raisin sec, témoignent de l’influence essentielle de Botrytis cinerea (moisissure grise), qui a pour effet que les raisins se flétrissent comme des raisins secs.
            Les vins portant l’attribut spécial «Trockenbeerenauslese» sont d’une couleur allant du jaune doré à l’or profond.
            Les valeurs d’analyse mentionnées ci-dessous, qui doivent être déterminées par une analyse physique et chimique conformément à la législation pertinente de l’Union européenne, sont des valeurs obligatoires qui doivent être respectées par les vins pour qu’ils puissent porter l’appellation.
            Poids minimal du moût: 150 °Oe
            Teneur en sucre résiduel d’au moins 120 g/l
            Caractéristiques analytiques générales
            
                        Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):
                     
                     
                        5,5 
                     
                  
                        Acidité totale minimale:
                     
                     
                        5,5  grammes par litre, exprimée en acide tartrique
                     
                  
                        Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):
                     
                     
                         
                     
                  
                        Teneur maximale en anhydride sulfureux total (mg/l):
                     
                     
                         
                     
                  Pour les caractéristiques analytiques non chiffrées, les dispositions de la loi allemande sur le vin et de la législation pertinente de l’Union européenne s’appliquent.
            5.   Pratiques vitivinicoles
            
            a.   Pratiques œnologiques essentielles
            
            Vins de qualité et tous les vins avec attributs spéciaux
            Pratique œnologique spécifique
            L’élevage des vins doit uniquement s’effectuer dans des contenants majoritairement neutres en goût. Les fûts de chêne classiques sont autorisés si l’arôme de bois qui en résulte est soit indécelable dans le vin, soit discret. Les arômes de bois qui indiquent l’utilisation de nouveaux fûts de petite taille, d’une contenance inférieure à 600 litres (tels que des barriques), ne sont pas autorisés.
            La désalcoolisation partielle et l’utilisation de copeaux de bois de chêne ne sont pas autorisées.
            b.   Rendements maximaux
            
            Vins de qualité et tous les vins avec attributs spéciaux
            75 hectolitres à l’hectare
            6.   Zone délimitée
            
            «Monzinger Niederberg» comprend les régions de viticulture traditionnelles de la communauté viticole de Monzingen, situées sur le versant sud entre la ville de Monzingen et la sortie de la B 41 en direction de Nussbaum. Les zones situées au sud de la B 41, ainsi que les zones relativement plates (< 15 % de déclivité) sur le plateau de la montagne ne sont pas incluses.
            Au total, l’AOP «Monzinger Niederberg» couvre 27,5543 ha.
            7.   Cépages principaux
            
            Weißer Riesling — Riesling, Riesling renano, Rheinriesling, Klingelberger
            8.   Description du ou des liens
            
            
               Monzinger Niederberg, vins de qualité et tous les vins portant des attributs spéciaux
            
            
                     
                        1.
                     
                     
                        Géologie: Le sol en question est un sol résiduel de la formation Waderner Schichten, un conglomérat qui s’est déposé dans la région il y a environ 280 millions d’années. Il ne se trouve que dans la vallée de la Nahe et dans certaines parties de la Sarre. Même dans la vallée de la Nahe, la formation Waderner Schichten affleure et exerce une influence aussi forte sur le sol qu’à Monzinger Niederberg. La formation Waderner Schichten se compose principalement de schiste et de quartzite, mais contient également du quartz veineux. À la surface, ce conglomérat est érodé et enrichi à des degrés divers par de l’humus. Les sols de type schisteux et contenant du quartzite tels que ceux de la formation Waderner Schichten sont reconnus pour les arômes d’agrumes et de pommes qu’ils confèrent souvent aux vins Riesling. Les vins «Monzinger Niederberg» se distinguent par conséquent clairement par rapport aux sols argileux profonds des régions viticoles voisines, qui sont remarquées pour leurs vins fruités, à l’arôme de pêche. Le sol rocheux assure un séchage rapide de sa surface après la pluie. L’humidité diminue donc rapidement, ce qui inhibe le développement des moisissures indésirables.
                        De ce fait, Botrytis cinerea — qui est souhaitable pour certains vins portant des attributs spéciaux — reste très pure, ce qui signifie que même les vins élaborés à partir de raisins botrytisés présentent un profil aromatique extrêmement pur et précis.
                     
                  
                     
                        2.
                     
                     
                        Facteurs topographiques: Les vignobles du «Monzinger Niederberg» sont situés à une altitude comprise entre 160 m et 240 m au-dessus du niveau de la mer.
                        Sur ce versant sud, la déclivité moyenne est supérieure à 30 %.
                        Le fort ensoleillement garantit donc que la température du «Monzinger Niederberg» est toujours beaucoup plus élevée en journée que dans d’autres zones de terrain plat comparables, malgré son altitude parfois défavorable. Les raisins y parviennent donc à un degré de maturité plus élevé, qui confère aux vins une plus faible acidité et des arômes de fruits mûrs plus prononcés.
                     
                  
                     
                        3.
                     
                     
                        Climat: Monzingen est l’une des communautés vitivinicoles au climat le plus frais de la rivière Nahe. Qui plus est, le «Monzinger Niederberg» possède une orientation optimale par rapport au soleil. Cette région se réchauffe donc très rapidement pendant la journée. Elle est fortement influencée par les courants ascendants thermiques, courants d’air chaud qui s’élèvent de la vallée pendant les journées ensoleillées et renforcent le réchauffement du sol. La forêt de Soonwald se situe à quelques kilomètres plus au nord. La nuit, elle est une source naturelle de refroidissement. Les meilleurs emplacements de la région n’étant pas exposés directement à ces flux d’air froid nocturnes, le refroidissement s’opère lentement. La région bénéficie de quelque 1 900 heures d’ensoleillement par an. La température diurne moyenne est de 10 °C. La différence de températures entre le jour et la nuit est nettement plus élevée que dans les parties orientales de la région de culture de la Nahe. Du fait du climat relativement froid pour la viticulture, les vins «Monzinger Niederberg» sont généralement un peu plus fins que ceux des régions vitivinicoles plus chaudes, en particulier celles situées en aval de la Nahe.
                        Les précipitations moyennes annuelles atteignent 570 mm et se produisent à 60 % pendant la période de végétation.
                        Les précipitations annuelles relativement faibles associées au sol rocheux, dont la capacité de stockage en eau est très limitée, garantissent que la taille des grains des raisins du «Monzinger Niederberg» reste généralement petite. Ils sont ainsi plus riches en arômes, ce qui se reflète dans les vins.
                     
                  
                     
                        4.
                     
                     
                        Influences humaines: L’influence de l’homme repose sur une tradition vitivinicole vieille de plusieurs siècles. Les vignes sont habituellement palissées et les pieds généralement alignés selon un axe nord-sud. Cela permet aux vignes de bénéficier d’une bonne exposition au soleil et d’une bonne ventilation.
                        En ce qui concerne la production de raisins, le viticulteur peut obtenir des raisins de meilleure qualité pendant le cycle de croissance des vignes grâce à des mesures de conduite spéciales, telles que l’élimination des feuilles autour des fruits ou l’éclaircissage des grappes. La connaissance des conditions climatiques et géologiques spécifiques, qui s’est transmise de génération en génération, est également essentielle. Lors de la récolte, notamment, la sélection revêt une importance particulière. Les raisins sains de couleur verte à jaune doré sont particulièrement adaptés à la production de vins de qualité et de vins portant les attributs spéciaux «Kabinett», «Spätlese» et «Eiswein». Pour les vins portant les attributs spéciaux «Auslese», «Beerenauslese» et «Trockenbeerenauslese», l’influence du botrytis est souhaitable. Par temps sec, ce champignon est à l’origine d’une forte augmentation du poids du moût, et de l’apparition concomitante d’arômes de miel et de raisin sec très purs. Pour les vins «Eiswein», la bonne santé des raisins est aussi cruciale que l’effet de concentration naturelle causé par les gelées. Le viticulteur se sert notamment de la sélection et de la date de récolte pour déterminer au préalable les raisins qui conviendront pour quels vins de qualité ou portant des attributs spéciaux. Différentes techniques d’élevage en cave peuvent en outre être utilisées pour conférer certaines caractéristiques au produit final. Cela s’applique en particulier à la teneur en sucre résiduel, qui joue un rôle important pour différencier les vins de qualité, les vins «Kabinett» et les vins «Spätlese».
                     
                  9.   Autres conditions particulières
            
            
               Cadre juridique:
            
            Droit national
            
               Type de condition supplémentaire:
            
            Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage
            
               Description de la condition:
            
            Pour pouvoir porter l’une des mentions traditionnelles liées à la présente appellation d’origine, les vins de qualité et les vins portant des attributs spéciaux doivent avoir passé avec succès une procédure officielle de contrôle de la qualité. Le numéro d’inspection délivré («amtliche Prüfungsnummer» ou «numéro AP») doit être indiqué sur l’étiquette. Il remplace le numéro de lot.
            
               Lien vers le cahier des charges
            
            www.ble.de/eu-qualitaetskennzeichen-wein