CELEX: 31990R2444
Language: fr
Date: 1990-08-27 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2444/90 de la Commission, du 23 août 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

27 . 8 . 90                                Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 232/ 1
                                                                   I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                   RÈGLEMENT (CEE) N° 2444/90 DE LA COMMISSION
                                                            du 23 août 1990
                  modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires
                     dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                          et, en vertu de l'article 5 paragraphe 3 dudit règlement, à
EUROPÉENNES,                                                           modifier les montants compensatoires monétaires appli­
                                                                       cables en Espagne dans le secteur du vin ; qu'il convient
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                 de modifier, en vertu de l'article 8 du règlement (CEE)
péenne,                                                                n° 3153/ 85, les montants compensatoires monétaires
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11                     applicables en Espagne dans les secteurs concernés,
juin 1985 , relatif aux montants compensatoires moné­
taires dans le secteur agricole ('), modifié en dernier lieu          A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
par le règlement (CEE) n° 2205/90 0 , et notamment                                             Article premier
son article 9 paragraphe 2,
                                                                       Le règlement (CEE) n° 1207/90 est modifié comme suit:
considérant que les montants compensatoires monétaires
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/ 85 ont été                   1 ) La colonne «Royaume-Uni» des parties 1 , 5, 8 et 10
fixés par le règlement (CEE) n° 1207/^0 de la Commis­                      de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
sion (J), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                   l'annexe I du présent règlement.
n° 2389/90 (4);
                                                                       2) La colonne «Espagne» des parties 1 , 3, 4, 5, 6, 7 et 8
considérant que le règlement (CEE) n0 3153/85 de la                        de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
Commission (5) v modifié en dernier lieu par le règlement                  l'annexe I du présent règlement.
(CEE) n° 3672 /89 (®), a établi les modalités de calcul des            3) L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent
montants compensatoires monétaires ; que les cours de                      règlement.
change au comptant constatés conformément au règle­
ment (CEE) n0 3153/ 85 au cours de la période du 15 au                 4) L'annexe III A est remplacée par l'annexe III A du
21 août 1990 pour la livre sterling et la peseta espagnole                 présent règlement.
conduisent, en vertu de l'article 9 paragraphe 2 du règle­                                        Article 2
ment (CEE) n° 1677/ 85, à modifier les montants
compensatoires monétaires applicables au Royaume-Uni                   Le présent règlement entre en vigueur le 27 août 1990.
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                  dans tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 23 août 1990.
                                                                                          Par la Commission
                                                                                          Ray MAC SHARRY
                                                                                      Membre de la Commission
 ') JO   n° L 164 do 24. 6. 1985, p. 6.
 J) JO   n° L 201 du 31 . 7. 1990, p. 9.
 3) JO   n0 L 122 du  14. 5 . 1990, p. 1 .
 4) JO   n° L 226 du 20, 8 . 1990, p. 1 .
 ') JO   n° L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
 6) JO   n° L 358 du 8 . 12 . 1989, p. 28.
 ---pagebreak--- N° L 232/2                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         27 . 8 . 90
                                                                       ANNEXE I
                                                                         PARTIE 1
                                                              SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                         Montants compensatoires monétaires
              ll                  \                  Positifs                                              Négatifs
                                          République Pays-Bas    Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                         Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes  fédérale                            Uni   Luxem­
                                          d'Allema­                                   bourg
                                             gne
                                             DM         FI         Pta          £   FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                    — 1 000 kg —
  0709 90 60                                                    1 154,08
  0712 90 19                                                    1 154,08
  1001 10 10                                                    1 456,46
   1001 10 90                                                   1 456,46
   1001 90 91                                                   1 154,08
   1001 90 99                                                   1 154,08
   1002 00 00                                                   1 096,42
   1003 00 10                                                   1 096,42
   1003 00 90                                                   1 096,42
   1004 00 10                                                   1 052,56
   1004 00 90                                                   1 052,56
   1005 10 90                                                   1 154,08
   1005 90 00                                                   1 154,08
   1007 00 90                                                   1 096,42
   1008 20 00                                                   1 096,42
   1101 00 00                                                   1 399,18
   1102 10 00                                                   1 318,45
   1102 20 10                                                   1 615,71
   1102 20 90                                                     519,34
   1102 90 10                                                   1 118,35
   1102 90 30                                                   1 073,61
   1102 90 90  11-1     7285                                    1 118,35
               11-1     7286                                    1 118,35
   1103 11 10                                                   1 829,64
   1103 11 90                                                   1 511,12
   1103 12 00                                                   1 473,59
   1103 13 11  11-2     7287                                    1 673,42       —
   1103 13 19  11-3     7288                                    1 673,42
               11-3     7289                                    1 673,42
   1103 13 90                                                   1 177,16
   1103 19 10                                                   1 118,35
   1103 19 30                                                   1 534,98
   1103 1990   11-1     7285                                    1 118,35
               11-1     7286                                    1 118,35
   1103 21 00                                                   1 177,16
   1103 29 10                                                   1 118,35
   1103 29 20                                                   1 118,^5
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 232 / 3
                         \                   I            Positifs \                                            Négatifs
                             Code              République Pays-Bas    Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce Irlande   Portugal
     Code NC     Tableau
                           additionnel
                                       Notes    fédérale                            Uni   Luxem­
                                               d'Allema­                                   bourg
                                                  gne
                                                                                                                                DR '
                         Ed                       DM         FI         Pta          £   FB/Flux     Dkr      Lit       FF             £ Irl     Esc
                 \\ll\                       llI                         — 1 000 kg —
     1103 29 30                                                      1 073,61
     1103 29 40                                                      1 177,16
     1103 29 90   11-1       7285                                    1 118,35
                  11-1       7286                                    1 118,35
     1104 11 10                                                      1 118,35
     1104 11 90                                                      1 534,98
     1104 12 10                                                      1 073,61
     1104 12 90                                                      1 894,61
     1104 19 10                                                      1 177,16
     1104 19 30                                                      1 118,35
     1104 19 50                                                      1 269,49
     1104 19 99   11-1       7285                                    1 118,35
                  11-1       7286                                    1 118,35
     1104 21 10                                                      1 118,35
     1104 21 30                                                      1 534,98
     1104 21 50                                                      1 754,27
     1104 21 90                                                      1 118,35
     1104 22 10   11-7       7158                                    1 073,61
                  11-7       7159                                    1 894,61
     1104 22 30                                                      1 473,59
     1104 22 50                                                      1 073,61
     1104 22 90                                                      1 073,61
     1104 23 10                                                      1 177,16
     1104 23 30                                                      1 177,16
     1104 23 90                                                      1 177,16
     1104 29 11                                                      1 177,16
     1104 29 15                                                      1 118,35
     1104 29 19   11-4       7290                                    1 118,35
                  11-4       7291                                    1 118,35
     1104 29 31                                                      1 177,16       —
     1104 29 35                                                      1 118,35
                                                                                                                             -
     1104 29 39   11-4       7290                                    1 118,35
                  11-4       7291                                    1 118,35
     110429 91                                                       1 177,16
     1104 29 95                                                      1 118,35
     1104 29 99   11-1       7285                                    1 118,35
                  11-1       7286                                    1 118,35
     1104 30 10                                                        865,56
     1104 30 90                                                        346,22
     1107 10 11                                                      2 054,26
     1 107 10 19                                                     1 534,93
     11071091                                                        1 951,62
     1107 10 99                                                      1 458,24
     110720 00                                                       1 699,45
     1108 1100    11-5       7294                                    1 950,40
 ---pagebreak--- N° L 232/4                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          27 . 8 . 90
                                  ll               Positifs                                               Négatifs
                         Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­  Belgique/   Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                  bourg
                                           gne
              lillIl                       DM         FI       Pu           £    FB/Flux       Dkr      Lit        FF   DR     £ Irl     Esc
              ||                  Il                            — 1 000 kg —               I                     1
   1108 11 00  11-5     7295       O                        1 950,40
   1108 12 00  11-5     7294                                1 742,66
               11-5     7295       C)                       1 742,66
   1108 13 00  11-6     7296                                1 742,66
               11-6     7297       C)                       1 742,66
   1108 14 00  11-5     7294                                1 742,66
               11-5     7295       C)                       1 742,66
   1108 19 90  11-5     7294                                1 742,66
               11-5     7295       C)                       1 742,66
   1109 00 00                                               2 654,39
   1702 30 91  17-9     7318                                2 273,54
   1702 30 99  17-9     7318                                1 742^66
   1702 40 90                                               1 742,66
   1702 90 50                                               1 742,66
   1702 90 75                                               2 377,41
   1702 90 79                                               1 661,88
  2106 90 55                                                1 742,66
  2302 10 10   23-1     7622
               23-1     7623                                  476,64
  2302 10 90                                                  987,33
  2302 20 10                                                  476,64
  2302 20 90                                                  987,33
  2302 30 10                                                  476,64
   2302 30 90                                               1021 ,37
  2302 40 10                                                  476,64
   2302 40 90                                               1 021,37
   2303 10 11                                               2 308,16
   2309 1011   23-2     7624       o
               23-2     7625       C)    ■                    138,49
   2309 10 13  23-8     7541      oo
               23-8     7542      OC)                       1 640,63       3,624
               23-8     7543      OC)                       3 281,27       7,248
               23-8     7547      OC)
               23-8     7548      OC)                       2 586,39       5,713
               23-8     7549      OC)                       5 172,79     11,426
               23-8     7550      OC)                         138,49
               23-8     7551      OC)                       1 779,12       3,624
                                                                                               i
               23-8     7552      OC)                       3 419,76       7,248
               23-8     7629      oo                          138,49
               23-8     7630      OC)                       2 724,88       5,713
               23-8     7631      OC)                       5 311,28     11,426
   2309 10 31  23-3     7624       o
               23-3     7691       C)                         438,55
   2309 10 33  23-9     7541      (0C)
               23-9     7542      (0(0                      1 640,63       3,624
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          N0 L 232/ 5
                                                     Positifs \                                               Négatifs
                          Code            République Pays-Bas    Espagne   Royaume­  Belgique/ Danemark Italie      France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                            Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                                    bourg
                                             gne
                                             DM         FI         Pta          £    FB/Flux     Dkr      Lit         FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                    — i 000 kg —
    2309 10 33   23-9     7543      oo                          3 281,27       7,248
                 23-9     7547      OC)
                 23-9     7548      OC)                         2 586,39       5,713
                 23-9     7549      OC)                         5 172,79     11,426
                 23-9     7645      OC)                           438,55
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                 23-9     7647      OC)                         3 719,82       7,248
                 23-9     7651      OC)                           438.55
                 23-9     7652      OC)                         3 024,94       5,713
                 23-9     7653      OC)                         5 611,34     11,426
     2309 10 51  23-4     7624       C)
                 23-4     7692       C)                           865.56
    2309 10 53  23-10     7541      OC)
                23-10     7542      OC)                         1 640,63       3,624
                23-10     7543      OC)                         3 281,27       7,248
                23-10     7547      OC)
                23-10     7548      OC)                         2 586,39       5,713
                23-10     7549      C)C)                        5 172,79     11,426
                23-10     7654      OC)                           865,56
                23-10     7655      OC)                         2 506,19       3,624
                23-10     7656      OC)                         4 146,83       7,248
                23-10     7660      OC)                           865,56
                23-10     7661      OC)                         3 451,95       5,713
                23-10     7662      OC)                         6 038,35     11,426
     2309 90 31  23-5     7624       o                                                                      •
                 23-5     7693       C)                           138,49
     2309 90 33 23-11     7541      OC)
                23-11     7542      00                          1 640,63       3,624
                23-11     7543      OC)                         3 281,27       7,248
                23-11     7547      OC)
                23-11     7548      OC)                         2 586,39       5,713
                23-11     7549      OC)                         5 172,79     11,426
                23-11     7663      OC)                           138,49
                23-11     7664      OC)                         1 779,12       3,624
                23-11     7665      OC)                         3 419,76       7,248
                23-11     7669      OC)                           138,49
                23-11     7670      OC)                         2 724,88       5,713
                23-11     7671      OC)                         5 311,28     11,426
     2309 90 41  23-6     7624       o
                 23-6     7694       o                            438,55
     2309 90 43 23-12     7541      oo
                23-12     7542      OC)                         1 640,63       3,624
                23-12     7543      OC)                         3 281,27       7,248
                23-12     7547      OC)
                23-12     7548      OC)                         2 586,39       5,713
 ---pagebreak---   N° L 232 /6                                                Journal officiel des Communautés européennes                                          27 . 8 . 90
                      I                      l                    Positifs                                              Négatifs
                                    Code               République Pays-Bas  Espagne   Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
      Code NC          Tableau
                                 additionnel
                                               Notes    fédérale                          Uni    Luxem­
                                                       d'Allema­                                  bourg
                                                          gne
                                                          DM         H        Pta          £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
I                     \        I             \                                 — 1 000 kg —
      2309 90 43        23-12      7549        oo                          5 172,79     11,426
                        23-12      7672        OO                            438,55       —
                        23-12      7673        00                          2 079,18       3,624
                        23-12      7674        oo                          3 719,82       7,248
                        23-12      7678        00                            438,55       —
                        23-12      7679        00                          3 024,94       5,713
                        23-12      7680        00                          5 611,34     11,426
      2309 90 51         23-7      7624         o                                         —
                         23-7      7695         o                            865,56       —
      2309 90 53        23-13      7541        oo                             —           —
I                       23-13      7542        00                          1 640,63       3,624
                        23-13      7543        00                          3 281,27       7,248
                        23-13      7547        00    \                        —           —
                        23-13      7548        00                          2 586,39       5,713
                        23-13      7549        oo                          5 172,79     11,426
l                       23-13      7681        oo                            865,56       —
                        23-13      7682        00                          2 506,19     ' 3,624
                        23-13      7683        oo                          4 146,83       7,248
                        23-13      7687        oo                            865,56       —
l                       23-13      7688        oo                          3 451,95       5,713
                        23-13      7689        oo    \                     6 038,35     11,426
  (') Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
      d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
      échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
  O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
      poids réelle, par tonne de produit fini, dé:
      — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
      — lactosérum en poudre ou granulé,
      — caséine et/ou caséinate ajoutés.
  (>) Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
      — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
      — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
      — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n° 1677/85,
      l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
      code NC, de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak---   27 . 8 . 90                                              Journal officiel des Communautés européennes                                         N  L 232 /7
                                                                                    PARTIE 3
                                                                  SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                                    Montants compensatoires monétaires
I                                          |                    Positifs                                                Négatifs
                                                     République Pays-Bas    Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal -
                                  Code
       Code NC       Tableau
                               additionnel
                                             Notes    fédérale                            Uni    Luxem­
                                                     d'Allema­                                    bourg
                                                        gne
                                                        DM         FI         Pu           £    FB/Flux     Dkr      lit        FF    DR     £ Irl    Esc
I                                          ||                         — 100 kg poids vif —
      0102 90 10   IIII                       O                           1 282,43
      0102 90 31   IlII                       o    ll                     1 282,43
      0102 90 33   ll||                       o    ll                     1 282,43
      0102 90 35   llII                       o    ll                     1 282,43
      0102 90 37 ■
                   Il||IIll                                               1 282,43
                   IlIIII                                             — 100 kg poids net —
      0201 10 10   IIIIIIll                                               2 436,62
      0201 10 90   IlIIIIll                                               2 436,62
      0201 20 21   IlIIII                                                 2 436,62
      0201 20 29   IlIIIIl.I                                              2 436,62
      0201 20 31   IlIIII                                                 1 949,29
      0201 20 39   IlIlIIll                                               1 949,29
      0201 20 51   llIII                           ll                     2 923,94
      0201 20 59   IlIlllll                                               2 923,94
      0201 20 90   ll||Illl                                               1 949,29
      0201 30 00   \         llIIll                                       3 334,32
      0202 10 00   llI                     Il                             2 167,31
      0202 20 10 - I,lII o ll                                             2 167,31
      0202 20 30      02-1       7014              ll                       346,77
                      02-1       7018 llIl                                  346,77
                      02-1       7019         o ll                        1 733,84
      0202 20 50      02-1       7014 llIl                                  541,83
                      02-1       7018              Il                       541,83
                      02-1       7019         o Il                       2 709,13
      0202 20 90   l         \                o Il                        1 733,84
      0202 30 10                              o Il                       2 709,13
      0202 30 50   \         I               oo    ll                    2 709,13
      0202 30 90      02-2       7034      \       Il                       541,83
l                     02-2       7038         o Il                       2 709,13
      0206 10 95   \         \             \       Il                    3 334,32
      0206 29 91   \                       \       \                     2 709,13
      0210 20 10   \         \             \       ll                     1 949,29
      0210 20 90   \                       \       ll                    2 782,87
      0210 90 41   I         I             \       ll                    2 782,87
      0210 90 90                           l       ll                    2 782,87
      1602 50 10      16-4     . 7330              \                     2 782,87
I                     16-4       7331              l                     1 667,16
                      16-4       7332              \                     1 115,71
      1602 90 61      16-4       7332
                                                   l                     1 115,71
 ---pagebreak--- N° L 232/ 8                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  27 . 8 . 90
(') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
       race de Fribourg.
(2) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(5) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes .
 ---pagebreak---   27 . 8 . 90                                              Journal officiel des Communautés européennes                                        N L 232/9
                                                                                  PARTIE 4
                                                     SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                                   Montants compensatoires monétaires
\                 l                       \                    Positifs                                               Négatifs
                                Code                République Pays-Bas   Espagne     Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
       Code NC      Tableau
                              additionnel
                                            Notes    fédérale                           Uni     Luxem­
                                                    d'Allema­                                    bourg
                                                       gne
                                                       DM         FI        Pu           £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF     DR    £ Irl    Esc
I                 l ||I                                                 — 100 pièces —
      0105 11 00  llllIlI                                                   10,47
      0105 19 10            I             llI                               30,54                                                      1
      0105 19 90  llll                                                       10,47
                  l         LIll                                         — 100 kg —
      0105 91 00            llll\                                           45,49
      0105 99 10            \             ll                                73,99
      0105 99 20  llIIllI                                                   70,14
      0105 99 30  lll.IllI                                                  50,00
      0105 99 50  llIIll                                                    73,11
      0207 10 11  llI                     llI                               57,15
      0207 10 15  llIIllI                                                   64,98
      0207 10 19  llIIll                                                    70,80
      0207 10 31  \         ll                                              71,43
      0207 10 39  ll                      ll                                78,30
      0207 10 51            I             ll                                87,05
      0207 10 55  llIIll                                                   105,70
      0207 10 59            llll                                           117,44
      0207 10 71  ll                      l.I                              100,20
      0207 10 79            I             ll                               109,57
      0207 10 90  \         IIll                                           104,45
      0207 21 10  ll\                     I                                 64,98
      0207 21 90            II\                                             70,80                                                  s
      0207 22 10  ll                      \                                 71,43
      0207 22 90  \         IIll\                                           78,30
      0207 23 11  llIIll                                                   105,70
      0207 23 19            Ill                   I                        117,44
      0207 23 51  ll\                     l                                100,20
      0207 23 59  llIIl                           \                        109,57
      0207 23 90            I             \                                104,45
      0207 39 1 1 llI                     \       I                        192,59
      0207 39 13  \         \             \                                 77,88
      0207 39 15  \         I             \                                 59,30
      0207 39 17  l                       l       \                         41,05
      0207 39 21  llI                     \                                107,22
      0207 39 23  \         \             \       I                        100,72
      0207 39 25            1             \       I                        182,45
      0207 39 27  l         I             I                                 41,05
      0207 39 31  llI                     \                                150,00
      0207 39 33
                                          l                                 86,13
 ---pagebreak--- N0 L 232 / 10                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         27 . 8 . 90
                                                   Positifs                                              Négatifs
                                        République Pays-Bas  Espagne    Royaume­ Belgique/  Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                        Code
   Code NC    Iableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                         Uni     Luxem - .
                                        d'Allema­                                  bourg
                                           gne
                                           DM         FI        Pta        £     FB/Flux      Dkr     lit        FF    DR    £ Irl      Esc
                                                             - 100 kg -
  0207 39 35                                                    59,30
  0207 39 37                                                    41,05
  0207 39 41                                                  114,29
  0207 39 43                                                    53,57
  0207 39 45                                                    96,43
  0207 39 47                                                  182,45
  0207 39 51                                                    41,05
  0207 39 53                                                  230,10
  0207 39 55                                                  192,59
  0207 39 57                                                  129,19
  0207 39 61                                                  120,53
  0207 39 63                                                  114,89
  0207 39 65                                                    59,30
  0207 39 67                                                    41,05
  0207 39 71                                                  164,36
  0207 39 73                                                  107,22
  0207 39 75                                                  158.88
  0207 39 77                                                  100,72
  0207 39 81                                                  150,69
  0207 39 83                                                  182,45
  0207 39 85                                                    41,05
  0207 41 10                                                  192,59
  0207 41 11                                                    77,88
  0207 41 21                                                    59,30
  0207 41 31                                                    41,05
  0207 41 41                                                  107,22
  0207 41 51                                                  100,72
  0207 41 71                                                  182,45
  0207 41 90                                                    41,05
  0207 42 10                                                  150,00
  0207 42 11                                                    86,13
  0207 42 21                                                    59,30
  0207 42 31                                                    41,05
  0207 42 41                                                  114,29
  0207 42 51                                                    53,57
  0207 42 59                                                    96,43
  0207 42 71                                                  182,45
  0207 42 90                                                    41,05
  0207 43 11                                                  230,10
  0207 43 15                                                  192,59
  0207 43 21                                                  129,19
  0207 43 23                                                  120,53
  0207 43 25                                                  114.89
  0207 43 31                                                    59,30
  0207 43 41                                                    41,05
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                               Journal officiel des Cortimunautés européennes                                    N0 L 232/ 11
                  \                      \                    Positifs                                               Négatifs
                                                   République Pays-Bas   Espagne     Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                                 Code                                                          Luxem­
     Code NC       Tableau
                             additionnel
                                           Notes    fédérale                           Uni
                                                   d'Allema­                                    bourg
                                                      gne
                                                      DM         FI        Pta          £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                  l \                    \                              — 100 kg —
                                                                                                                                                      j
    0207 43 51             \                                              164,36
    0207 43 53    \                      \       I                        107,22
    0207 43 61    \        IIl                                            158,88
    0207 43 63             \             \                                100,72
    0207 43 71    llllll                                                  150,69
    0207 43 81    IlIlll                                                  182,45
    0207 43 90    IlIlII                                                   41,05
                                         l
                           I
     0209 00 90                                                            91,23
                  llIlll                                               — 100 pièces —
     0407 00 11   llIIIl                                                   21,82
     0407 00 19            IIIl\                                             7,48
     0407 00 30   I I                    I                              — 100 kg -
                                                                           65,91
     0408 11 10   IlI                    IlI                              308,45
     0408 19 11   Il\                    Il                               134,45
     0408 19 19   llllIl                                                  143,68
     0408 91 10   \        IIIl                                           297,90
     0408 99 10 ' IlIIIl                                                   76,45
     1602 31 11     16-2
                    16-2
                                 7323
                                 7324    I                                142,86
     1602 31 19     16-2
                    16-2
                                 7323
                                 7324            \                        200,70
     1602 39 11   llIIIl                                                  192,35
     1602 39 19     16-2
                    16-2
                                 7 323
                                 7324    I                                200,70
     3502 10 91            I             Il                               267,59
     3502 10 99   IlI                    lll                               36,25
     3502 90 51   llli\\                                                  267,59
     3502 90 59
                  LJ           ,         II                                36,25
 ---pagebreak--- N0 L 232/ 12                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          27. 8 . 90
                                                                        PARTIE 5
                                                SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                          Montants compensatoires monétaires
                                     liII             Positifs                                             Négatifs
                                           République Pays-Bas  Espagne   Royaume-  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Portugal
                           Code
   Code NC       Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                  bourg
                                              gne
                 ll                  II       DM         FI        Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit -     FF    DR     £ Irl      Esc
                 liI                 II                             — 100 kg —
  0401            04-1     7058                                   a+e        a+e
  0402 10 11                                                   1 579,06      2,857
  0402 10 19      04-3     7059                                               1,865
                  04-3     7074                                   843,22
                  04-3     7079                                1 579,06      2,857
  0402 10 91      04-4     7089                                   d+f        d+f
  0402 10 99      04-4     7089                                   d+f        d+f
  0402 21 11      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0402 21 17      04-6     7098                                               1,865
                  04-6     7099                                   843,22
                  04-6     7114                                   a+c        a+c
  0402 21 19      04-2     7744                                   a+c        a+c                                                      -
  0402 21 91   ,  04-2     7744                                   a+c        a+c
  0402 21 99      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0402 29         04-2     7744                                 a+c+f      a+c + f
  0402 91         04-2     7744                                   a+c        a+c
  0402 99         04-2     7744                                 a+c + f    a+c + f
  0403 10 11      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 10 13      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 10 19      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 10 31      04-2     7744                                 a+c+f      a+c+f
  0403 10 33      04-2     7744                                 a+c + f    a+c + f
  0403 10 39      04-2     7744                                 a+c+f      a+c+f
  0403 90 11      04-5     7093                                               1,865
                  04-5     7094                                   843,22
                  04-5     7097                                1 579,06      2,857
  0403 90 13      04-6     7098                                               1,865
                  04-6     7099                                   843,22
                  04-6     7114                                   a+c        a+c
  0403 90 19      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 90 31      04-4     7089                                   d+f        d+f
  0403 90 33      04-2     7744                                 a+c+f      a+c+f
  0403 90 39      04-2     7744                                 a + c+f    a+c + f
  0403 90 51      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 90 53      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 90 59      04-2     7744                                   a+c        a+c
  0403 90 61      04-2     7744                                 a+c+f      a+c + f
  0403 90 63      04-2     7744                                 a+c+f      a+c + f
  0403 90 69 .    04-2     7744                                 a+c+f      a+c + f
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 232/ 13
                        \             \                  Positifs \                                             Négatifs
                                              République Pays-Bas    Espagne   Royaume-  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                            Code                                                  Uni     Luxem­
     Code NC    Tableau
                          additionnel
                                        Notes  fédérale
                                              d'Allema­                                    bourg
                                                 gne
                        ll                       DM         FI          Pta         £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
                FlI                                                      — 100 kg —
    0404 90 11   04-2       7744                                       a+c        a+c
    0404 90 13   04-2       7744                                       a+c        a+c
    0404 90 19   04-2       7744                                       a+c        a+c
    0404 90 31   04-2       7744                                       a+c        a+c
    0404 90 33   04-2       7744                                       a+c        a+c
    0404 90 39   04-2       7744                                       a+c        a+c
    0404 90 51   04-2       7744                                     a+c+f      a+c+f
     0404 90 53  04-2       7744                                     a+c+f      a+c+f
    0404 90 59   04-2       7744                                     a+c+f      a + c+f
     0404 90 91  04-2       7744                                     a+c + f    a+c+f
    0404 90 93   04-2       7744                                     a+c+f . a+c+f
     0404 90 99  04-2       7744                                     a+c+f      a+c+f
     0405        04-7       7118                                      951,79       2,101
                 04-7       7119                                      975,59       2,154
                 04-7       7134                                    1 021,71       2,257
                 04-7       7138                                    1 047,26       2,314
                 04-7       7139                                    1 168,32       2,584
                 04-7       7154                                    1 197,52       2,648
                 04-7       7189                                    2 255,44       4,732
                 04-7       7193                                    2 311,82       4,850
                 04-7       7194                                     b x coef
                 04-7       7197                                                b x coef
                 04-7       7198                                     b x coef
                 04-7       7199                                                b x coef
                 04-7       7214                                     b x coef
                 04-7       7218                                                b x coef
                 04-7       7225                                         b          b
                 04-7       7280                                     b x coef
                 04-7       7281                                                b x coef
     0406 10 10  04-8       7226
                 04-8       7227                                    2 023,75       3,552
                 04-8       7228                                    2 157,73       4,055
                 04-8       7229                                    1 391,33       2,442
                 04-8       7230                                    1 694,47       3,178
                 04-8       7231                                      632,42       1,110
                 04-8       7232                                      863,64       1,614
     0406 10 90  04-8       7226
                 04-8       7228                                    2 157,73       4,055
                 04-8       7230                                    1 694,47       3,178
                 04-8       7232                                      863,64       1,614
     0406 20 10
     0406 20 90  04-9       7233                                    2 157,73       4,055
                 04-9       7234                                    2959,10        5,499
     0406 30 10  04-10      7235
                 04-10      7236                                      773,70       1,458
 ---pagebreak---   N° L 232 / 14                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           27 . 8 . 90
                                          I             Positifs                                             Négatifs
                            Code            République  Pays-Bas   Espagne  Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce Irlande  Portugal
     Gode NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes    fédérale                          Uni     Luxem­
                                            d'AlIema­                                   bourg
                                              . gne
\                                   II          DM         FI        Pu          £    FB/F!ux     Dkr     Lit     .   FF      DR     £ Irl     Esc
\                                                                     — 100 kg —
    0406 3010   04-10      7237                                   1 131,72     2,139
                04-10    : 7238                                   1 642,46     3,112
                04-10      7239                                   1 947,79     3,691
    0406 30 31  04-10      7235
                04-10      7236                                     773,70      1,458
                04-10      7237                                   1 131,72     2,139
                04-10      7238                                   1 642,46     3,112
    0406 30 39  04-10      7235
                04-10      7238                                   1 642,46     3,112
                04-10      7239                                   1 947,79     3,691
    0406 30 90                                                    1 947,79     3,691
    0406 40 00  04-11      7240
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                04-12      7243
                04-12      7244                                  2 023,75      3,552
                04-12      7245                                  2 157,73      4,055
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                04-12      7247                                  1 694,47      3,178
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    0406 90 15  04-13      7248
                                                                                                                           '
                04-13      7250                                  2 521,71      4,746
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    0406 90 19
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                04-15      7258                                  1 694,47      3,178
    0406 90 27  04-15      7254
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    0406 90 29  04-15      7253
 ---pagebreak---  27 . 8 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 232/ 15
l                                                      Positifs I                                             Négatifs
                                            République Pays-Bas    Espagne  Royaume­   Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande Portugal
                           Code
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                      Notes  fédérale                          Uni      Luxem­
                                            d'Allema­                                    bourg
                                               gne
                II                  I          DM          FI        Pta        £      FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl   Esc
I               l                   \                                 — 100 kg —
     0406 90 29  04-15    7254
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                                                         J
                 04-15    7257                                   1 391,33      2,442
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 ---pagebreak--- N° L 232/ 16                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          27 . 8 . 90
                                                  Positifs                                             Négatifs
                        Code           République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce   Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                           Uni   Luxem­
                                       d'Allema ­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI         Pta         £   FB/Flux     Dkr     Lit    '   FF    DR   .  £ Irl      Esc
                                                                 — 100 kg —
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             04-16     7279                                 1 694,47      3,178
  0406 90 77 04-16     7259
             04-16     7274                                2 023,75       3,552
             04-16     7277                                2 157,73       4,055
             04-16     7278                                1 391,33       2,442
             04-16     7279                                 1 694,47      3,178
  0406 90 79 04-16     7259
             04-16     7274                                2 023,75       3,552
             04-16     7277                                2 157,73       4,055
             04-16     7278                                1 391,33       2,442
             04-16     7279                                1 694,47       3,178
  0406 90 81 04-16     7259
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  0406 90 83
  0406 90 85 04-16     7259
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  0406 90 91 04-8     7226
             04-8     7231                                    632,42      1,110
             04-8     7232                                    863,64      1,614
  0406 90 93 04-8     7226
             04-8     7231                                    632,42      1,110
             04-8     7232                                    863,64      1,614
  0406 90 97 04-8     7226
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 232/ 17
                                                     Positifs                                            Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                           Code                                             Uni    Luxem­
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                     100 kg
     0406 90 97  04-8      7228                               2 157,73      4,055
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                23-14      7554                                 328,13      0,725
                23-14      7555                                 492,19      1,087
                23-14      7556                                 615,24      1,359
                23-14      7557                                 689,07      1,522
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                23-14      7556                                 615,24      1,359
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 ---pagebreak--- N  L 232/ 18                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          27 . 8 . 90
                                                  Positifs                                               Négatifs
                        Code           République Pays-Bas   Espagne   Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                           Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                          gne
                                          DM         FI         Pu          £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                 — 100 kg —
  2309 10 39  23-14    7885
  2309 10 59  23-14    7553                                    164.06      0,362
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             23-14     7581                                   775,92       1,714
             23-14     7582                                   969,90      2.142
             23-14     7583                                 1 086,29      2,400
             23-14     7584                                 1 163,88      2,571
             23-14     7885
  2309 10 70 23-14     7553                                    164.06     0,362
             23-14     7554                                   328,13      0,725
             23-14     7555                                   492,19       1,087
             23-14     7556                                   615,24       1,359
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             23-14     7579                                   258,64      0,571
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             23-14     7581                                   775,92      1,714
             23-14     7582                                   969,90      2.142
             23-14     7583                                1 086,29       2,400
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             23-14     7885
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             23-14     7555                                   492,19      1,087
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             23-14     7558                                   738.29      1,631
             23-14     7579                                   258,64      0,571
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             23-14     7885
  2309 90 39 23-14    7553                                    164.06      0,362
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 ---pagebreak--- 27. 8 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 232/ 19
                                                     Positifs                                            Négatifs
                                        République   Pays-Bas   Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande Portugal
                          Code
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                           Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                  bourg
                                             gne
              LJ                  ll         DM         FI        Pu         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl   Esc
                                                                   — 100 kg —
   2309 90 39 23-14      7558                                    738,29     1,631
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              23-14      7555                                    492,19     1,087
              23-14      7556                                    615,24     1,359
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                                           '
              23-14      7580                                    517.28     1.143
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              23-14    ; 7558                                    738.29     1,631
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              23-14      7582                                    969,90     2,142
              23-14      7583                                 1 086,29      2,400
 ---pagebreak--- N    L 232 /20                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                                                 27. 8 . 90
                  \                     \                      Positifs                                                                  Négatifs
                                                République     Pays-Bas       Espagne     Royaume­      Belgique/   Danemark         Italie      France        Grèce        Irlande     Portugal
                               Code
    Code NC         Tableau
                            additionnel
                                          Notes  fédérale                                    Uni         Luxem­
                                                d'Allema­                                                 bourg
                                                    gne
                                                    DM              FI          Pta            £        FB/Flux         Dkr           Lit          FF           DR           £ Irl         Esc
                  IlI                   l                                         — 100 kg —
    2309 90 70      23-14
                    23-14
                              7584
                              7885      \                                    1 163,88         2,571
                                                                   — °/o matière grasse lait/100 kg produit -i
                       a                                                       25,290         0,053
                       b                                                       27,608         0,058
                                                    • % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                                     produit —
                       C                                                       13,913         0,024
                                                  • °/o matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit -
                       d                                                       15,791         0,029
                                                   • °/o matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit
                       e                                                        1,265         0,002
                                                                       — % saccharose/100 kg produit —
                       f                                                        4,746
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak---   27. 8 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 232/ 21
                                                                            PARTIE 6
                                                                     SECTEUR DU VIN
                                                              Montants compensatoires monétaires
                                     \                    Positifs                                             Négatifs
                                               République Pays-Bas  Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                           Code
      Code NC    Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                               d'Allema­                                  bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta         £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
      2204 21 25  22-5     7431         O                             —   -
                  22-5     7432         O                             —
                  22-5     7434         C)                            —
                  22-5     7587         o                             —
                  22-5     7588         C)                            —
      2204 21 29  22-6     7438         o                             —
                  22-6     7439         o                             —
                  22-6     7441         o                             —
                  22-6     7589         o                             —      '
                  22-6     7590         0)                            —
      2204 21 35  22-8     7449         o                             —
                  22-8     7451         C)                            —
                  22-8     7591         C)                            —
                  22-8     7592         C)                            —
      2204 21 39  22-9     7455         o                             —
                  22-9     7457         C)                            —
                  22-9     7593         o                             —
                  22-9     7594         C)                            —
      2204 29 10  22-3     7426         C)                            —
      2204 29 25 22-11     7478         o                             —
                 22-11     7479         C)                            —
                 22-11     7480         o                             —
                 22-11     7481         (V                            —
                 22-11     7483         C)                            —
                 22-11     7595         o                             —
                 22-11     7596         C)                            —
      2204 29 29 22-12     7487         0    \                        —
                 22-12     7488         O                             —
                 22-12     7490         C)                            —
                 22-12     7597         o                             —
\                22-12     7598         C)                            —
      2204 29 35 22-14     7498         o                             —
I                22-14     7499         O                             —
1                22-14     7518         C) .                          —
                                                                                                                          '
                 22-14     7599         C)
                                             \                        —
 ---pagebreak--- N° L 232 /22                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     27 . 8 . 90
                                   I                    Positifs                                         Négatifs
                                             République Pays-Bas Espagne Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes    fédérale                     Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                              bourg
                                                gne
                                                DM         FI      Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl      Esc
    2204 29 35 22-14     7614         n                            —
    2204 29 39 22-15     7524         o                            —
               22-15     7526         0)
               22-15     7618         o                            —
               22-15     7619         C)   \
(') °/o vol/hl
O hl
 ---pagebreak---   27 . 8 . 90                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                N    L 232 / 23
                                                                                  ' PARTIE 7
                                                                            SECTEUR DU SUCRE
                                                                    Montants compensatoires monétaires
\                 I         \                                   Positifs                                                       Négatifs
                                                    République  Pays-Bas     Espagne    Royaume­       Belgique/  Danemark Italie   . France Grèce Irlande   Portugal -
                                Code
       Code NC      Tableau
                              additionnel
                                            Notes    fédérale                               Uni         Luxem - -
                                                    d'Allema­                                            bourg
                                                       gne
                                                       DM          FI          Pta           £         FB/Flux      Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                  II                                                       — 100 kg —
       1701 11 10     17-5      7334         C)                               400,83
                     17-5       7335      Il                                  400,83
       1701 11 90    17-5       7334         C)                               400,83
                     17-5       7335      Il                                  400,83
       1701 12 10    17-5       7334         o                                400,83
                     17-5       7335      ll                                  400,83
       1701 12 90    17-5       7334         C)                               400,83
                     17-5       7335      Il                                  400,83
       1701 91 00    17-6       7337         C)                               474,56
       1701 99 10    17-7       7340      l                                   474,56
       1701 99 90    17-7       7340
                                          IlI                                 474,56
                  ll                      Il                       — 100 kg de matière sèche —
       1702 30 10    17-7       7340      II                                  410,90
       1702 40 10    17-7       7340      ll                                  410,90
       1702 60 10    17-7       7340
                                          Il                                  410,90
                  l         I             Il                  — % teneur en saccharose et 100 kg net —
       1702 60 90    17-10      7345         o    I                            4,746
                    17-10       7346         O                                 4,746
                    17-10       7347         C)   \                            4,746
                  \                       Il                       — 100 kg de matière sèche —
       1702 90 30    17-7       7340
                                          Il                                  410,90
                  l         \             \                   — % teneur en saccharose et 100 kg net —
       1702 90 60   17-11       7349         C) I                              4,746
                    17-11       7350         C)                                4,746
\                   17-11       7351         o                                 4,746
       1702 90 71   17-12       7353         C)                                4,746
       1702 90 90   17-10       7345         C)                                4,746
                    17-10       7346         o                                 4,746
                     17-8       7347         C)                                4,746
                                          ll                       — 100 kg de matière sèche —
      2106 90 30     21-5       7419
                                          \                                   410,90
                  ll\                     \                   — % teneur en saccharose et 100 kg" net —
      2106 90 59     21-6       7423         C)                                4,746
                     21-6       7424         (')                               4,746
\                    21-6       7425         C)                                4,746
 ---pagebreak--- N    L 232/24                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             27 . 8 . 90
(1) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431 /68 (JO n° L 89 du
    10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68 (JO
    n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(a) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(J) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
    394/70 (JO n° L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 232 /25
                                                                        PARTIE 8
                                       MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                           Montants compensatoires monétaires
                                                       Positifs                                            Négatifs
                                            République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                             Code                                             Uni    Luxem­
     Code NC      Tableau
                          additionnel
                                      Notes  fédérale
                                            d'Allema­                                 bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                     — 100 kg —
     0403 10 51                                                 1 421,15      2,571
     0403 10 53                                                 1 518,39      2,839
     0403 10 59                                                 2 011,71      4,048
     0403 10 91
     0403 10 93
     0403 10 99
     0403 90 71                                                 1 421,15      2,571
     0403 90 73                                                 1 518,39      2,839
     0403 90 79                                                 2 011,71      4,048
     0403 90 91
     0403 90 93
     0403 90 99
     1517 10 10
     151790 10
     1704 10 11
     1704 10 19
     1704 10 91
     1704 10 99
     1704 90 51    17-1
     1704 90 55    17-4
     1704 90 61    17-4
     1704 90 65    17-4
     1704 90 71    17-4
     1704 90 75    17-1
     1704 90 81    17-2
                   17-2     7632
                               *
     1704 90 99    17-3
                   17-3     7632
     1806 20 10    18-1
     1806 20 30    18-1
     1806 20 50    18-1
     1806 20 70    18-1
     1806 20 90    18-2
     1806 31 00    18-1
     1806 32 10    18-4
     1806 32 90    18-4
     1 806 90 1 1  18-4
     1806 90 19    18-1
     1806 90 31    18-1
 ---pagebreak--- N° L 232 /26                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       27 . 8 . 90
                                                  Positifs                                            Négatifs
   CodeNC    Tableau
                     V Code      Notes
                                       République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
                     additionnel        fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR    2 Irl      Esc
                                                               — 100 kg —
  1806 90 39  18-3
  1806 90 50  18-3
              18-3     7632
  1806 90 60  18-4
  1806 90 70  18-4
  1806 90 90  18-2
  1901 10 00  19-4
  1901 90 90  19-2
  1902 11 00
  1902 19 10
  1902 19 90
  1902 40 10
  1903 00 00
  1905 30 11  19-1
  1905 30 19  19-1
  1905 30 30  19-1
  1905 30 51  19-1
  1905 30 59  19-1
  1905 30 91  19-1
  1905 30 99  19-1
  1905 40 00  19-3
              19-3     7633
              19-3     7634
  1905 90 40  19-1
  1905 90 50  19-1
  1905 90 60  19-1
  1905 90 90  19-1
  2101 10 99  21-2
  2101 20 90  21-2
  2105 00 10
  2105 00 91  21-3     6585
              21-3     7585
  2105 00 99 21-4      6586                                  528,23
             21-4      7586                                 616,86
  2106 10 90  21-2
  2106 90 99  21-1
             21-1      7001
             21-1      7002
             21-1      7003
              2M       7004
              21-1     7635
              21-1     7636
              21-1     7637
             21-1      7642
  2905 4411
 ---pagebreak--- 27. 8. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 232/27
                                                     Positifs                                            Négatifs
                                                               Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                         Code            République  Pays-Bas
    Code NC    Tableau             Notes   fédérale                         Uni ,  Luxem­
                       additionnel
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                   — 100 kg —
    2905 4419
    2905 44 91
    2905 44 99                                                  546,69
    3505 10 10
    3505 10 90
    3823 60 11
    3823 60 19
    3823 60 91
    3823 60 99                                                  546,69
                         7001
                         7002
                         7003
                         7004
                         7005
                         7006
                         7007
                         7008
                         7009
                         7010
                         7011
                         7012
                         7013
                         7015
                         7016
                         7017
                         7020
                         7021
                         7022
                         7023                                   476,58
                         7024                                   596,17
                         7025
                         7026
                         7027
                         7028                                   522,28
                         7029                                   641,87
                         7030
                         7031
                         7032                                   488,80
                         7033                                   574,22
                         7035
                         7036
                         7037                                   544,88
                         7040                                   596,88
                         7041                                   699,38
                         7042                                   789,08
 ---pagebreak--- N L 232 / 28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         27. 8 . 90
                                                   Positifs                                              Négatifs
                        Code            République Pays-Bas   Espagne  Royaume­ Belgique/   Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
  Code NC    Tableau
                     additionnel
                                  Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
             ||li                          DM         FI        Pu         £    FB/Flux       Dkr     Lit        FF    DR    £ Irl     Esc
             ||                                                  — 100 kg —
                       7043                                    874,50
                       7044                                    994.09
                       7045                                    642,58
                       7046                                    745,08
                       7047                                    834,78
                       7048                                    920,20
                       7049                                 1 039,79
                       7050                                   694,52
                       7051                                    797,02
                       7052                                    886,72
                       7053                                   972,14
                       7055                                   750,60                      -
                       7056                                    853.10
                       7057     -                             942,80
                       7060                                 1 065,87
                       7061                                 1 168,37
                       7062                                 1 258,07
                       7063                                 1 343,49
                       7064                                 1 463,08
                       7065                                 1 111,57
                       7066                                 1 214,07
                       7067                                 1 303,77
                       7068                                 1 389,19
                       7069                                 1 508,78
                       7070                                 1 163,51
                       7071                                 1 266,01
                       7072                                 1 355,71
                       7073                                 1 441,13
                       7075                                 1 219,59
                       7076                                 1 322,09
    —                  7077                                 1 411,79
                       7080                                 2 074,88      3,754
                       7081                                 2 177,38      3,754
                       7082                                 2 267,08      3,754
                       7083                                 2 352,50      3,754
                       7084                                 2 472,09      3,754
                       7085                                 2 120,58      3,754
                       7086                                 2 223,08      3,754
                       708 7                                2 312,78      3,754
                       7088                                 2 398,20      3,754
                       7090                                 2 172,52      3,754
                       7091                                 2 275,02      3,754
                       7092                                 2 364,72      3,754
                       7095                                 2 228,60      3,754
                       7096                                 2 331,10      3,754
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 232/29
                                                  Positifs                                            Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                  100 kg —
                       7100       C)
                       7101       C)
                       7102       O
                       7103       C)
                       7104
                       7105
                       7106       O
                       7107       O
                       7108       C)
                       7109                                  505,33
                       7110
                       7111       C)
                       7112       C)
                       7113       C)
                       7115       o
                       7116       o
                       7117       C)
                       7120       C)
                       7121
                       7122       C)
                       7123       o                          539,00
                       7124       C)                         658,59
                       7125       C)
                       7126       C)
                       7127       o                          499.28
                       7128                                  584,70
                       7129       o                          704.29
                       7130        C)
                       7131        o
                       7132                                  551,22
                       71^3       C)                         636,64
                       7135       o
                       7136                                  517,60
                       7137      \('>                        607,30
                       7140
                                  q                          659,30
                       7141       ch                         761,80
                       7142        0)                        851,50
                       7143        O                         936,92
                       7144        C)                      1 056,51
                       7145                                  705,00
                       7146        C)                        807,50
                       7147        C)                        897,20
                       7148        C)                        982,62
                       7149        C)                      1 102,21
                       7150        C)                        756,94
 ---pagebreak--- N° L 232 /30                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      27 . 8 . 90
                                         \            Positifs                                           Négatifs
                        Code               République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Iulie     France Grèce Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                   Notes    fédérale                        Uni    Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
             ll                  1            DM         FI       Pu         £    FB/Eux      Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                 \  /i\
                                                                   — 100 kg —
                       7151                                      859,44
                       7152         O                            949,14
                       7153         C)                         1 034,56
                       7155                                      813,02
                       7156                                      915,52
                       7157         C)                         1 005,22
                       7160                                    1 128,29
                       7161                                    1 230,79
                       7162         C)                         1 320,49
                       7163                                    1 405,91
                       7164         C)                         1 525,50
                       7165         C)                         1 173,99
                       7166         C)                         1 276,49
                       7167         C)                         1 366,19
                       7168         o                          1 451,61
                                                                                          '
                       7169         C)                         1 571,20
                       7170         C)                         1 225,93
                       7171         C)                         1 328,43
                       7172         C)                         1 418,13
                       7173                                    1 503,55
                       7175         O                          1 282,01
                       7176         C)                         1 384,51
                       7177         C)                         1 474,21
                       7180 -       C)                         2 137,30     3,885
                       7181                                    2 239,80     3,885
                       7182         C)                         2 329,50     3,885
                       7183         C)                         2 414,92     3,885
                       7185                                    2 183,00     3,885
                       7186         C)                         2 285,50     3,885
     —                 7187         O                          2 375,20     3,885
                       7188                                    2 460,62     3,885
                       7190                                    2 234,94     3,885
                       7191                                    2 337,44     3,885
                       7192         n                          2 427,14     3,885
                       7195         0)                         2 291,02     3,885
                       7196         o                          2 393,52     3,885
                       7200         O                            474,22
                       7201                                      576,72
                       7202         C)                           666,42
                       7203                                      751,84
                       7204         C)                          -871,43
                       7205         o                            519,92
                       7206                                      622,42
                       7207         C)                           712^12
                       7208         (')                          797,54
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 232/31
                                                  Positifs                                            Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande Portugal
                       Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl   Esc
                                                               — 100 kg­
                       7209       C)                         917.13
                       7210       O                          571,86
                       7211       C)                         674,36
                       7212       C)                         764,06
                       7213       o                          849,48
                       7215       0                          627,94
                       7216       C)                         730,44
                       7217       o                          820.14
                       7220                                  684,04
                       7221                                  786,54
                       7260                                1 133,86
                       7261       o                        1 236,36
                       7262                                1 326,06
                       7263       o                        1 411,48
                       7264       C)                       1 531,07
                       7265       C)                       1 179,56
                       7266       o                        1 282,06
                       7267       O                        ï 371,76
                       7268       C)                       1 457,18
                       7269       C)                       1 576,77
                       7270       C)                       1 231,50
                       7271                                1 334,00
                       7272       C)                       1 423,70
                       7273       C)                       1 509,12
                       7275       C)                       1 287,58
                       7276       C)                       1 390,08
                       7300       C)                         628,01
                       7301       o                          730,51
                       7302                                  820,21
                       7303       C)                         905,63
                       7304                                1 025,22
                       7305                                  673,71
                       7306       C)                         776,21
                       7307       C)                         865,91
                       7308                                  951,33
                       7309       C)                       1 070,92
                       7310       C)                         725,65
                       7311       C)                         828.15
                       7312       o                          917,85
                       7313                                1 003,27
                       7315       C)                         781,73
                       7316       C)                         884,23
                       7317                                  973,93
                       7320       C)                         837,83 :
                       7321                                  940,33
 ---pagebreak--- N° L 232/32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         27 . 8 . 90
                                                 Positifs                                              Négatifs
                       Code           République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                                      d'Allema­                                  bourg
                                         gne
                                         DM         FI        Pta          £   FB/Eux      Dkr     Lit         FF    DR    £ Irl      Esc
                                                                  100 kg
                      7360                                 1 217,08
                      7361                                 1 319,58
                      7362                                 1 409,28
                      7363                                1 494,70
                      7364                                1 614,29
                      7365                                1 262,78
                      7366                                1 365,28
                      7367                                1 454,98
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                      7369                                1 659,99
                      7370                                1 314,72
                      7371                                1 417,22
                      7372                                1 506,92
                      7373                                1 592,34
                      7375                                1 370,80
                      7376                                1 473,30
                      7378                                1 426,90
                      7400                                   780,81
                      7401                                   883,31
                      7402                                   973,01
                      7403                                1 058,43
                      7404                                1 178,02
                      7405                                   826,51
                      7406                                   929,01
                      7407                                1 018,71
                      7408                                1 104,13
                      7409                                1 223,72
                      7410                                   878,45
                      7411                                   980,95
                      7412                                1 070,65
                      7413                                1 156,07
                      7415                                   934,53
                      7416                                1 037,03
                      7417                                1 126,73
                      7420                                   990,63
                      7421                                1 093,13
                      7460                                1 286,10       2,411
                      7461                                1 388,60       2,411
                      7462                                1 478,30       2,411
                      7463                                1 563,72       2,411
                      7464                                1 683,31       2,411
                      7465                                1 331 ,S0      2,411
                      7466                                1 434,30       2,411
                      7467                                1 524,00       2,411
                      7468                                1 609,42       2,411
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 232 / 33
                                                  Positifs                                            Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      lit -     FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                  100 kg
                       7470       C)                       1 383,74      2,411
                       7471                                1 486,24      2,411
                       7472                                1 575,94      2,411
                       7475       C)                       1 439,82      2,411
                       7476       C)                       1 542,32      2,411
                       7500       o                          891,91
                       7501                                  994,41
                       7502       C)                       1 084,11
                       7503                                1 169,53
                       7504                                1 289,12
                       7505       C)                         937,61
                       7506       o                        1 040,11
                       7507       C)                       1 129,81
                       7508       C)                       1 215,23
                       7509       C)                       1 334,82
                       7510       C)                         989,55
                       7511       C)                       1 092,05
                       7512                                1 181,75
                       7513       C)                       1 267,17
                       7515       o                        1 045,63
                       7516       o                        1 148,13
                       7517       C)                       1 237,83
                       7520       0                        1 101,73
                       7521       0                        1 204,23
                       7560       C)                       1 339,88      2,544
                       7561       (')                      1 499,23      2,647
                       7562       C)                       1 532,08      2,544
                       7563       C)                       1 617,50      2,544
                       7564       0)                       1 737,09      2,544
                       7565       C)                       1 385,58      2,544
                       7566       C)                       1 488,08      2,544
                       7567       O                        1 577,78      2,544
                       7568                                1 663,20      2,544
                       7570                                1 437,52      2,544
                       7571                                1 540,02      2,544
                       7572                                1 629,72      2,544
                       7575                                1 493,60      2,544
                       7576       C)                       1 596,10      2,544
                       7600       C)                       1 313,97      2,552
                       7601       C)                       1 416,47      2,552
                       7602       C)                       1 506,17      2,552
                       7603       C)                       1 591,59      2,552
                       7604                                1 711,18      2,552
                       7605       C)                       1 359,67      2,552
                       7606       C)                       1 462,17      2,552
 ---pagebreak--- N L 232 / 34                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        27 . 8 . 90
                                                        Positifs                                             Négatifs
                          Code               République Pays-Bas   Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
  Code NC      Tableau
                       additionnel
                                     Notes    fédérale                         Uni    Luxem­
                                             d'Allema­                                 bourg
                                                gne
                                                DM         FI        Pta        £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR    £ Irl      Esc
                                                                      — 100 kg —
    —
             li          7607                                     1 551,87     2,552
    —
             \\          7608         O                          1 637,29      2,552
    —
             Il          7609                                    1 756,88      2,552
    —
             ll          7610         o                           1 411,61     2,552
    —                    7611         o                           1 514,11     2,552
    —
                         7612         C)   \                     1 603,81      2,552
    —
             \           7613         O                          1 689,23      2,552
    —
             ||          7615              \                     1 467,69      2,552
    —
             ll          7616              \                     1 570,19      2,552
    —
             I           7620                                    1 523,79      2,552
    —
             l           7700      \                             1 476,33      2,941
    —                    7701         C)   \                     1 578,83      2,941
    —
             \           7702         C)                         1 668,53      2,941
    —
             \           7703              \                     1 753,95      2,941
    —
                         7705         C)                         1 522,03      2,941
    —
             \           7706         (l)                        1 624,53      2,941
    —
             \           7707                                    1 714,23      2,941
    —    -
             l           7708         C)                         1 799,65      2,941
    —                    7710         o                          1 573,97      2,941
    —
             \           7711         o                          1 676,47      2,941
    —
                         7712         o                          1 766,17      2,941
    —                    7715         C)                         1 630,05      2,941
    —
             \           7716                                    1 732,55      2,941
    —
             \           7720         C)                         1 310,80      2,750
    —
             l           7721         O                          1 413,30      2,750
    —
             \           7722         C)                         1 503,00      2,750
    —
             \           7723         o                          1 588,42      2,750
    —                    7725         o                          1 356,50      2,750
    —                    7726                                    1 459,00      2,750
    —                    7727         o                          1 548,70      2,750
    —
             l           7728                                    1 634,12      2,750
    —                    7730         O                          1 408,44      2,750
    —
             \           7731         o                          1 510,94      2,750
    —                    7732         o                          1 600,64      2,750
    —                    7735         o                          1 464,52      2,750
    —
                         7736                                    1 567,02      2,750
    —                    7740         O                          1 685,32      3,536
                         7741                                    1 787,82      3,536
    —                    7742                                    1 877,52      3,536
    —                    7745         o                          1 731,02      3,536
    —
                         7746                                    1 833,52      3,536
    —                    7747         C)                         1 923,22      3,536
    —                    7750      ol                            1 782,96      3,536
    —                    7751         O                          1 885,46      3,536
    __
             \           7758                                        —         —
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                    N   L 232 / 35
                                                    Positifs                                             Négatifs
                       Code              République Pays-Bas  Espagne   Royaume­  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                  bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta          £    FB/Fux      Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                    100 kg­
                       7759
                       7760         (l)                      2 059,83       4,321
                       7761         C)                       2 162,33       4,321
                       7762         C)                       2 252,03       4,321
                       7765         O                        2 105,53       4,321
                       7766         0)                       2 208,03       4,321
                       7768
                       7769                                    511,28
                       7770         C)                       2 157,47       4,321
                       777 1        0)                       2 259,97       4,321
                       777 8                                   806,70
                       7779                                    909,20
                       7780         C)                       2 434,35       5,107
                       7781         C)                       2 536,85       5,107
                       7785         C)                       2 480,05       5,107
                       7786         C)                       2 582,55       5,107
                       7788                                  1 275,69
                       77 89                                 1 378,19
                       7798         C1)
                       7799         C)
                       7800      I                           Z 956,00       5,348
                       7801                                  3 058,50       5,348
                       7802                                  3 148,20       5,348
                       7805                                  3 001,70       5,348
                       7806                                  3 104,20       5,348
                       7807                                  3 193,90       5,348
                       7808         C)                         471,20
                       7809         C)                         573,70
                       7810                                  3 053,64       5,348
                       7811                                  3 156,14       5,348
                       7818         C)                         869,12
                       7819         C)                         971,62
                       7820         C)                       3 018,42       5,479
                       7821         C)                       3 120,92       5,479
                       7822         C)                       3 210,62       5,479
                       7825         C)                       3 064,12       5,479
                       7826         C)                       3 166,62       5,479
                       7827         C)                       3 256,32       5,479
                       7828         C)                       1 338,11
                       7829         C)                       1 440,61
                       7830         (l)                      3 116,06       5,479
                       7831         C)                       3 218,56       5,479
                       7838         (l)                      1 343,68
                       7840 :       C)
                       7841         C)
 ---pagebreak--- N° L 232 /36                                  Journal offidel des Communautés européennes                                        27. 8 . 90
                                                  Positifs                                            Négatifs
                        Code           République Pays-Bas Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM        . FI     Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                 100 kg —
                                  /1 \
                       7842
                       7843
                       7844       C)                        522,05
                       7845       C)
                       7846
                       7847
                       7848
                       7849       C)                        567,75
                       7850       C)
                       7851       o
                       7852       o
                       7853       (')                       500,10
                       7855       C)
                       7856       C)
                       7857       C)                        470,76
                       7858       o
                       7859       C)
                       7860       (')
                       7861       C)
                       7862       C)
                       7863                                485,68
                       7864                                605,27
                       7865       n
                       7866       o
                       7867       c)
                       7868       C)                        531,38
                       7869                                650,97
                       7870
                       7871       C)
                       7872       C)                       497,90
                       7873       (')                       583,32
                       7875       C)
                       7876       o
                       7877       C)                       553,98
                       7878       n
                       7879       o                        520,38
                       7900
                       7901       n
                       7902                                483.49
                       7903       o                        568,91
                       7904       o                        688.50
                       7905       o
                       7906
                       7907       n                        529,19
                       7908       o                        614,61
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  N   L 232 / 37
                                                  Positifs                                           Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                       Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                          Uni Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta          £  FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                               — 100 kg -
                       7 909      C)                         734.20
                       7910       C)
                       7911                                  491,43
                       7912       C)                         581,13
                       7913       o                          666,55
                       7915
                       7916       C)                         547,51
                       7917       C)                         637.21
                       7918       C)                         501,11
                       7919       o                          603,61
                       7940       O
                       7941       C)                         518,63
                       7942       C)                         608.33
                       7943       C)                         693,75
                       7944                                  813.34
                       7945
                       7946       C)                         564,33
                       7947                                  654.03
                       7948       C)                         739,45
                       7949       0)                         859.04
                       7950       C)                         513,77
                       7951       0)                         616,27
                       7952       C)                         705,97
                       7953       C)                         791,39
                       7955       C)                         569,85
                       7956       C)                         672.35
                       7957       C)                         762.05
                       7958                                  625,95
                       7959                                  728,45
                       7960                                  603,39
                       7961       C)                         705,89
                       7962                                  795,59
                       7963       C)                         881,01
                       7964       o                        1 000,60
                       7965       C)                         649,09
                       7966       C)                         751,59
                       7967       C)                         841,29
                       7968                                  926,71
                       7969       C)                       1 046,30
                       7970       C)                         701,03
                       7971                                  803,53
                       7972       (')                        893,23
                       7973       C)                         978,65
                       7975                                  757,11
                       7976                                  859,61
 ---pagebreak--- N L 232/38                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           27. 8 . 90
                                                Positifs                                                Négatifs
                      Code           République Pays-Bas   Espagne   Royaume­   Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
  Code NC  Tableau
                   additionnel
                               Notes  fédérale                            Uni    Luxem­
                                     d'Allema­                                    bourg
                                        gne
                                        DM         FI        Pta           £    FB/Flux     Dkr     Ut          FF    DR    £ Irl     Esc
                                                              — 1 00 kg •
                     7977       C)                          949,31
                     7978       O                           813,21
                     7979       C)                          915,71
                     7980       0)                          936,29
                     7981       0)                       1 038,79
                     7982       C)                       1 128,49
                     7983       C)                       1 213,91
                     7984       C)                       1 333,50
                     7985       C)                          981,99
                     7986       O                        1 084,49
                     7987       O                        1 174,19
                     7988       C)                       1 259,61
                     7990       C)                       1 033,93
                     7991       n                        1 136,43
                     7992       C)                       1 226,13
                     7995       C)                       1 090,01
                     7996       O                        1 192,51
                                                             Montants à déduire
                     51xx                                    31,05       0,062
                     5 2xx                                   65,64       0,131
                     53xx                                   105,02       0,209
                     54xx                                   145,16       0,289
                     55xx                                  207,01        0,413
                     56xx                                  300,16        0,598
                     570x                                  465,77        0,928
                     571x                                  465,77        0,928
                     572x                                  652,07         1,300
                     573x                                  652,07        1,300
                     574x                                  838,38        1,671
                     5750                                  838,38         1,671
                     5751                                  838,38        1,671
                     5760                                1 024,68        2,043
                     5761                                1 024,68        2,043
                     5762                                1 024,68        2,043
                     5765                                1 024,68        2,043
                     5766                                1 024,68       2,043
                     5770                                1 024,68       2,043
                     5771                                1 024,68       2,043
                     5780                                1 210,99       2,414
                     5781                                1210,99        2,4.14
                     5785                                1 210,99       2,414
                     5786                                1 210,99       2,414
                     579x                                    31,05      0,062
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                  N   L 232 /39
                                   \                      Positifs                                           Négatifs
                                              République  Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                      Notes     fédérale                        Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pu         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
             1                                                         — 100 kg —
          —
             \           5808      \                                  31,05     0,062
          —              5809      I                                  31,05     0,062
          —
             ||          5818                                         31,05     0,062
          —
             ll          5819                                         31,05     0,062
          —              582x                                         31,05     0,062
          —
             ||          5830               \                         31,05     0,062
          —
             Il          5831                                         31,05     0,062
          —
             ll          5838      Il                                 65,64     0,131
          —
             \           584x      \                                  65,64     0,131
          —              58 5x     l                                  65,64     0,131
          —              586x      li                                105,02     0,209
          —              587x      I                                 105,02     0,209
          —
             ll          590x      \                                 145,16     0,289
          —              591x                                        145,16     0,289
          —
             Li          594x      \                                 207,01     0,413
          —              595x               \                        207,01     0,413
          —
             ll          596x                                        300,16     0,598
          —              597x      Il                                300,16     0,598
          —
             II          598x      II\                               465,77     0,928
          —
             ||          599x                                        465,77     0,928
                                                                      Montants à déduire
                         6 1 xx     \                                 23,96     0,046
          —
              l          62xx       \                                 50,65     0,097
           —
              \          63xx       \                                 81,04     0,156
           —
              \          64xx       \                                112,01     0,216
           —
              l          65xx       l                                159,74     0,307
           —             66xx       \                                231,62     0,446
           —
              \          670x       \                                359,41     0,691
           —             671x       \                                359,41     0,691
           —
              l          672x       I                                503,17     0,968
           —
              ll         67 3x      I                                503,17     0,968
           —
              \          674x       \                                646,94     1,245
           —
              Il         6750       I                                646,94     1,245
           —
              ll         6751       \                                646,94     1,245
           —             6760       \                                790,70     1,521
          '—             6761       I                                790,70     1,521
           —             6762       \                                790,70     1,521
           —
              Il         6765       II                               790,70     1,521
           —
              \\         6766       \                                790,70     1,521
           —
              ll         6770       II                               790,70     1,521
           —
              II         6771       II                               790,70     1,521
           —
              li         6780       II                               934,47     1,798
           —             6781
                                    II                               934,47     1,798
 ---pagebreak--- N° L 232 /40                                              Journal officiel «des Communautés européennes                                           27. 8 . 90
                                          I                    Positifs                                              Négatifs
                                 Code               République Pays-Bas Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark   Italie     France Grèce   Irlande   Portugal
    Code NC           Tableau
                              additionnel
                                            Notes    fédérale                        Uni    Luxem­
                                                    d'Allema­                                bourg
                                                       gne
                                                       DM         FI      Pta         £    FB/Flux     Dkr       Lit         FF    DR       £ Irl     Esc
                                                                            — 100 kg —
        —
                    Il          6785      I                              934,47      1,798
        —
                                6786      \                              934,47      1,798
        —
                    ll          679x      l                               23,96      0,046
        —                       6808      \                               23,96      0,046
        —                       6809      I                               23,96      0,046
        —
                    \           6818      II                              23,96      0,046
                                          II
                                                  I
        —                       6819                                      23,96      0,046
        —                       682x      I                               23,96      0,046
        —
                    \           6830      II                              23,96      0,046
        —                       6831      I                               23,96      0,046
        —
                    \           6838      ll                              50,65      0,097
        —
                    l           684x      l                               50,65      0,097
        —
                    \           685x      I                               50,65      0,097
        —
                    \           686x      \                               81,04      0,156
        —                       687x      \                               81,04      0,156
        —
                    \           690x      II                             112,01      0,216
        —
                    \           691x      I                              112,01      0,216
        —
                    \           694x      \                              159,74      0,307
        —
                    \           695x      II                             159,74      0,307
        —
                    \           696x                                     231,62      0,446
        —                       697x      II                             231,62      0,446
        —
                    I           698x      \                              359,41      0,691
        —                       699x
                                                  I                      359,41      0,691
(') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n° L 122 du 14. 5. 1990, p. 48), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
A/B; Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous lés polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon: 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède là quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait:                                                                                          r
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N   L 232 /41
                                                                     PARTIE 10
                                                         SECTEUR DE L'HUILE D'OLIVE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                            Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume­   Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni       Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pu        £      FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                         100 kg -
     1509 10 10  15-1     7298                                           2,338
                 15-1     7299                                           2,338
                 15-1     7314                                            1,637
     1509 10 90  15-2     7709                                           2,589
                 15-2     7713                                            1,888
                 15-2     7714                                            1,888
     1509 90 00  15-3     77 17                                          2,572
                 15-3     7718                                            1,871
                 15-3     7719                                            1,871
     1510 00 10  15-4     77 24                                          0,990
                 15-4     7729                                           0,990
                 15-4     77 33                                          0,289
     1510 00 90  15-5     7734                                            1,208
                 15-5     77 37                                          0,507
                 15-5     7738                                           0,507
 ---pagebreak--- N  L 232 /42                                Journal officiel des Communautés européennes                                         27 . 8 . 90
                                                               ANNEXE II
                                                          Coefficients monétaires
                                                                                     États membres
                Produits
                                   République           Royaume­  Belgique/
                                     fédérale  Pays-Bas            Luxem­   Danemark      Italie   France Grèce  Irlande Espagne  Portugal
                                                           Uni
                                   d'Allemagne                      bourg
— Secteur de la viande bovine                                                                             1,143          0,943
— Secteur du lait et des produits
  laitiers                                               1,023                                            1,143          0,949
— Secteur de la viande de porc
— Sucre                                                                                                   1,013          0,952       —
— Céréales                                                           —
                                                                                                          1,013          0,952
— Secteur des œufs et de la viande
  de volaille et des albumines                                                                            1,065          0,984
— Secteur du vin                                                                           —
                                                                                                          1,0.80
— Produits transformés [règlement
  (CEE) n0 3033/ 80]:
  — à appliquer aux impositions                          1,023                                            1,143          0,949
  — à appliquer aux restitutions :
       — céréales                                                                                         1,013          0,952
       — lait                          —
                                                         1,023                                            1,143          0,949
       — sucre                                                                                            1,013          0,952
— Confitures et marmelades
  [règlement (CEE) n° 426/86]
— Secteur de l'huile d'olive                             1,017                                            1,030
 ---pagebreak--- 27 . 8 . 90                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 232 /43
                                                             ANNEXE III
            Ajustements à effectuer en vertu de l'article 6 paragraphe 1 du règlement (CEE) n0 3155/85 aux montants
                                             compensatoires monétaires fixés à l'avance
                                                                   A.
            Les montants compensatoires monétaires fixés à l'avance à partir du 27 août 1990 pour les cas repris
            ci-dessous, sous réserve des dispositions de l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n0 3155/85, sont
            affectés des coefficients suivants:
                                                                                                     Application aux
               États membres                 Secteur concerné                 Coefficients  importations et exportations
                                                                                                 effectuées à partir du : ,
            Espagne              Sucre                                         0,891680      1 er octobre 1990
                                 Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
                                 Vin                                               0         1er septembre 1990
            Royaume-Uni          Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
            Grèce                Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
                                 Vin                                               0         1er septembre 1990
            Portugal             Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990