CELEX: 32017R1145
Language: fr
Date: 2017-06-08 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 de la Commission du 8 juin 2017 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

29.6.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 166/1
               
            RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/1145 DE LA COMMISSION
      du 8 juin 2017
      relatif au retrait du marché de certains additifs pour l'alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolètes autorisant ces additifs
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 10, paragraphe 5,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. En particulier, les dispositions combinées de l'article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement prévoient des procédures spécifiques pour la réévaluation d'additifs autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE (2) et 82/471/CEE (3).
               
            
                  (2)
               
               
                  L'article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 fait obligation à la Commission d'adopter un règlement exigeant le retrait du marché des additifs qui ont été inscrits dans le registre communautaire des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants et pour lesquels aucune demande au titre de l'article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement n'a été introduite avant l'expiration du délai fixé par ces dispositions, ou pour lesquels une demande a été introduite mais a été retirée par la suite. Il convient dès lors que ces additifs pour l'alimentation animale soient retirés du marché. Puisque l'article 10, paragraphe 5, ne fait pas de distinction entre les autorisations délivrées pour une durée déterminée et celles sans limitation dans le temps, il convient, par souci de clarté, de prévoir le retrait du marché des additifs pour l'alimentation animale dont la durée déterminée d'autorisation au titre de la directive 70/524/CEE a déjà expiré.
               
            
                  (3)
               
               
                  Compte tenu du retrait desdits additifs du marché, il y a lieu d'abroger les dispositions prévoyant leur autorisation. Il convient donc de modifier en conséquence les règlements de la Commission (CE) no 2316/98 (4), (CE) no 1353/2000 (5), (CE) no 2188/2002 (6), (CE) no 261/2003 (7), (CE) no 1334/2003 (8), (CE) no 1259/2004 (9), (CE) no 1288/2004 (10), (CE) no 1453/2004 (11), (CE) no 2148/2004 (12), (CE) no 255/2005 (13), (CE) no 358/2005 (14), (CE) no 521/2005 (15), (CE) no 600/2005 (16), (CE) no 833/2005 (17), (CE) no 943/2005 (18), (CE) no 1206/2005 (19), (CE) no 1458/2005 (20), (CE) no 1810/2005 (21), (CE) no 1811/2005 (22), (CE) no 2036/2005 (23), (CE) no 252/2006 (24), (CE) no 773/2006 (25), (CE) no 1284/2006 (26) et (UE) no 1270/2009 (27) et d'abroger les règlements de la Commission (CE) no 937/2001 (28), (CE) no 871/2003 (29), (CE) no 277/2004 (30), (CE) no 278/2004 (31), (CE) no 1332/2004 (32), (CE) no 1463/2004 (33), (CE) no 1465/2004 (34), (CE) no 833/2005, (CE) no 492/2006 (35), (CE) no 1443/2006 (36), (CE) no 1743/2006 (37), (CE) no 757/2007 (38) et (CE) no 828/2007 (39).
               
            
                  (4)
               
               
                  Lorsque, pour des additifs particuliers, les demandes n'ont été introduites que pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux ou que les demandes n'ont été retirées que pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux, le retrait du marché ne devrait concerner que les espèces animales ou catégories d'animaux pour lesquelles aucune demande n'a été introduite ou la demande a été retirée.
               
            
                  (5)
               
               
                  En ce qui concerne les additifs pour lesquels l'autorisation n'a pas expiré à la date d'entrée en vigueur du présent règlement, il convient d'autoriser une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de liquider les stocks existants des additifs concernés ainsi que des prémélanges, aliments composés et matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec lesdits additifs, compte tenu de la durée de conservation de certains aliments pour animaux contenant les additifs en question.
               
            
                  (6)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Retrait
      1.   Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe I sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.
      2.   Les additifs pour l'alimentation animale énumérés à l'annexe II sont retirés du marché pour les espèces animales ou catégories d'animaux mentionnées dans cette annexe.
      Article 2
      Mesures transitoires
      1.   Les stocks existants des additifs énumérés à l'annexe I peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2018.
      2.   Les prémélanges produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 octobre 2018.
      3.   Les aliments composés et les matières premières pour aliments des animaux ayant été produits avec les additifs visés au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'au 19 juillet 2019.
      Article 3
      Abrogations
      Les règlements (CE) no 937/2001, (CE) no 871/2003, (CE) no 277/2004, (CE) no 278/2004, (CE) no 1332/2004, (CE) no 1463/2004, (CE) no 1465/2004, (CE) no 833/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1443/2006, (CE) no 1743/2006, (CE) no 757/2007 et (CE) no 828/2007 sont abrogés.
      Article 4
      Modification du règlement (CE) no 2316/98
      L'annexe II du règlement (CE) no 2316/98 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;
               
            
                  2)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;
               
            
                  3)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;
               
            
                  4)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;
               
            
                  5)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;
               
            
                  6)
               
               
                  dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;
               
            
                  7)
               
               
                  dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;
               
            
                  8)
               
               
                  dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.
               
            Article 5
      Modification du règlement (CE) no 1353/2000
      Le règlement (CE) no 1353/2000 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 1er est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe I est supprimée.
               
            Article 6
      Modification du règlement (CE) no 2188/2002
      À l'annexe I du règlement (CE) no 2188/2002, dans l'entrée 11, «Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», les termes «Poules pondeuses» et toutes les informations se rapportant uniquement aux poules pondeuses sont supprimés.
      Article 7
      Modification du règlement (CE) no 261/2003
      Le règlement (CE) no 261/2003 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 1er est remplacé par le texte suivant:
                  «Article premier
                  La préparation mentionnée à l'annexe I, appartenant au groupe des “enzymes”, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.»;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe II est supprimée.
               
            Article 8
      Modification du règlement (CE) no 1334/2003
      L'annexe du règlement (CE) no 1334/2003 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;
               
            
                  2)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;
               
            
                  3)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganomanganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganomanganique sont supprimés;
               
            
                  4)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;
               
            
                  5)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;
               
            
                  6)
               
               
                  dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;
               
            
                  7)
               
               
                  dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;
               
            
                  8)
               
               
                  dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;
               
            
                  9)
               
               
                  dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.
               
            Article 9
      Modification du règlement (CE) no 1259/2004
      Le règlement (CE) no 1259/2004 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 2 est remplacé par le texte suivant:
                  «Article 2
                  Les préparations appartenant au groupe des “enzymes” mentionnées aux annexes III et VI sont autorisées sans limitation dans le temps en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.»;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe V est supprimée.
               
            Article 10
      Modification du règlement (CE) no 1288/2004
      L'annexe I du règlement (CE) no 1288/2004 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'entrée E 161(z), «Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219)» est supprimée;
               
            
                  2)
               
               
                  l'entrée E 1704, «Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94», en ce qui concerne les veaux, est supprimée.
               
            Article 11
      Modification du règlement (CE) no 1453/2004
      L'annexe II du règlement (CE) no 1453/2004 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'entrée E 1609, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4», est supprimée;
               
            
                  2)
               
               
                  l'entrée E 1610, «Endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée;
               
            
                  3.)
               
               
                  l'entrée E 1611, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Polygalacturonase EC 3.2.1.15», est supprimée.
               
            Article 12
      Modification du règlement (CE) no 2148/2004
      Le règlement (CE) no 2148/2004 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  les articles 3, 4 et 5 sont supprimés;
               
            
                  2)
               
               
                  à l'annexe I, dans l'entrée E 567, «Clinoptilolite d'origine volcanique», le mot «Lapins» et toutes les informations se rapportant uniquement aux lapins sont supprimés;
               
            
                  3)
               
               
                  à l'annexe II, l'entrée E 1706, «Enterococcus faecium DSM 7134 — Lactobacillus rhamnosus DSM 7133», est supprimée;
               
            
                  4)
               
               
                  les annexes III, IV et V sont supprimées.
               
            Article 13
      Modification du règlement (CE) no 255/2005
      À l'annexe II du règlement (CE) no 255/2005, l'entrée E 1618, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée.
      Article 14
      Modification du règlement (CE) no 358/2005
      L'annexe I du règlement (CE) no 358/2005 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'entrée E 1619, «Alpha-amylase EC 3.2.1.1 — Endo-1,3(4)-beta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée;
               
            
                  2)
               
               
                  l'entrée E 1622, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée.
               
            Article 15
      Modification du règlement (CE) no 521/2005
      Le règlement (CE) no 521/2005 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 1er est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe I est supprimée.
               
            Article 16
      Modification du règlement (CE) no 600/2005
      Le règlement (CE) no 600/2005 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  les articles 1er et 2 sont supprimés;
               
            
                  2)
               
               
                  les annexes I et II sont supprimées;
               
            
                  3)
               
               
                  à l'annexe III, l'entrée E 1709, «Enterococcus faecium ATCC 53519 — Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)», est supprimée.
               
            Article 17
      Modification du règlement (CE) no 943/2005
      L'annexe II du règlement (CE) no 943/2005 est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'entrée E 1630, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62», est supprimée;
               
            
                  2)
               
               
                  l'entrée E 1631, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8», est supprimée;
               
            
                  3)
               
               
                  l'entrée E 1632, «3-phytase EC 3.1.3.8», est supprimée.
               
            Article 18
      Modification du règlement (CE) no 1206/2005
      À l'annexe du règlement (CE) no 1206/2005, l'entrée E 1633, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 — Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Subtilisine EC 3.4.21.62», est supprimée.
      Article 19
      Modification du règlement (CE) no 1458/2005
      Le règlement (CE) no 1458/2005 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 1er est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe I est supprimée;
               
            
                  3)
               
               
                  à l'annexe II du règlement, l'entrée 60, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.
               
            Article 20
      Modification du règlement (CE) no 1810/2005
      À l'annexe IV du règlement (CE) no 1810/2005, l'entrée 15, «Enterococcus faecium NCIMB 11181», est supprimée.
      Article 21
      Modification du règlement (CE) no 1811/2005
      
                  1.
               
               
                  À l'annexe I du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée E 1635, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.
               
            
                  2.
               
               
                  À l'annexe II du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée 63, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.
               
            Article 22
      Modification du règlement (CE) no 2036/2005
      Le règlement (CE) no 2036/2005 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 2 est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe II est supprimée.
               
            Article 23
      Modification du règlement (CE) no 252/2006
      Le règlement (CE) no 252/2006 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 2 est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe II est supprimée;
               
            
                  3)
               
               
                  à l'annexe III, l'entrée 28, «3-phytase EC 3.1.3.8», est supprimée.
               
            Article 24
      Modification du règlement (CE) no 773/2006
      Le règlement (CE) no 773/2006 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 3 est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe III est supprimée.
               
            Article 25
      Modification du règlement (CE) no 1284/2006
      Le règlement (CE) no 1284/2006 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  les articles 1er et 3 sont supprimés;
               
            
                  2)
               
               
                  les annexes I et III sont supprimées.
               
            Article 26
      Modification du règlement (UE) no 1270/2009
      Le règlement (UE) no 1270/2009 est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  l'article 1er est supprimé;
               
            
                  2)
               
               
                  l'annexe I est supprimée.
               
            Article 27
      Entrée en vigueur
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 8 juin 2017.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (2)  Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
      
         (3)  Directive 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (JO L 213 du 21.7.1982, p. 8).
      
         (4)  Règlement (CE) no 2316/98 de la Commission du 26 octobre 1998 concernant l'autorisation de nouveaux additifs et modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 289 du 28.10.1998, p. 4).
      
         (5)  Règlement (CE) no 1353/2000 de la Commission du 26 juin 2000 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs et de nouvelles préparations dans l'alimentation des animaux (JO L 155 du 28.6.2000, p. 15).
      
         (6)  Règlement (CE) no 2188/2002 de la Commission du 9 décembre 2002 concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 333 du 10.12.2002, p. 5).
      
         (7)  Règlement (CE) no 261/2003 de la Commission du 12 février 2003 concernant l'autorisation provisoire de nouveaux usages d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 37 du 13.2.2003, p. 12).
      
         (8)  Règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 187 du 26.7.2003, p. 11).
      
         (9)  Règlement (CE) no 1259/2004 de la Commission du 8 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 239 du 9.7.2004, p. 8).
      
         (10)  Règlement (CE) no 1288/2004 de la Commission du 14 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 243 du 15.7.2004, p. 10).
      
         (11)  Règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission du 16 août 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 269 du 17.8.2004, p. 3).
      
         (12)  Règlement (CE) no 2148/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 370 du 17.12.2004, p. 24).
      
         (13)  Règlement (CE) no 255/2005 de la Commission du 15 février 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 45 du 16.2.2005, p. 3).
      
         (14)  Règlement (CE) no 358/2005 de la Commission du 2 mars 2005 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps de certains additifs et l'autorisation de nouveaux usages d'additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 57 du 3.3.2005, p. 3).
      
         (15)  Règlement (CE) no 521/2005 de la Commission du 1er avril 2005 concernant l'autorisation permanente d'un additif et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 84 du 2.4.2005, p. 3).
      
         (16)  Règlement (CE) no 600/2005 de la Commission du 18 avril 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, l'autorisation provisoire d'un additif et l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 99 du 19.4.2005, p. 5).
      
         (17)  Règlement (CE) no 833/2005 de la Commission du 31 mai 2005 concernant l'autorisation permanente d'additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 138 du 1.6.2005, p. 5).
      
         (18)  Règlement (CE) no 943/2005 de la Commission du 21 juin 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 159 du 22.6.2005, p. 6).
      
         (19)  Règlement (CE) no 1206/2005 de la Commission du 27 juillet 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 197 du 28.7.2005, p. 12).
      
         (20)  Règlement (CE) no 1458/2005 de la Commission du 8 septembre 2005 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 233 du 9.9.2005, p. 3).
      
         (21)  Règlement (CE) no 1810/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 concernant une nouvelle autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux, l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 5).
      
         (22)  Règlement (CE) no 1811/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 291 du 5.11.2005, p. 12).
      
         (23)  Règlement (CE) no 2036/2005 de la Commission du 14 décembre 2005 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et l'autorisation provisoire d'un nouvel usage de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 328 du 15.12.2005, p. 13).
      
         (24)  Règlement (CE) no 252/2006 de la Commission du 14 février 2006 portant autorisation permanente de certains additifs et autorisation provisoire de nouveaux usages de certains additifs déjà autorisés dans l'alimentation des animaux (JO L 44 du 15.2.2006, p. 3).
      
         (25)  Règlement (CE) no 773/2006 de la Commission du 22 mai 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux et autorisation provisoire d'un usage nouveau d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 135 du 23.5.2006, p. 3).
      
         (26)  Règlement (CE) no 1284/2006 de la Commission du 29 août 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 235 du 30.8.2006, p. 3).
      
         (27)  Règlement (UE) no 1270/2009 de la Commission du 21 décembre 2009 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 339 du 22.12.2009, p. 28).
      
         (28)  Règlement (CE) no 937/2001 de la Commission du 11 mai 2001 concernant les autorisations de nouveaux additifs, de nouveaux usages d'additifs, de nouvelles préparations d'additifs, la prorogation d'autorisations provisoires et l'autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 130 du 12.5.2001, p. 25).
      
         (29)  Règlement (CE) no 871/2003 de la Commission du 20 mai 2003 concernant l'autorisation d'un nouvel additif oxyde manganomanganique dans l'alimentation des animaux (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3).
      
         (30)  Règlement (CE) no 277/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation sans limitation dans le temps d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 47 du 18.2.2004, p. 20).
      
         (31)  Règlement (CE) no 278/2004 de la Commission du 17 février 2004 concernant l'autorisation provisoire d'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux (JO L 47 du 18.2.2004, p. 22).
      
         (32)  Règlement (CE) no 1332/2004 de la Commission du 20 juillet 2004 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 247 du 21.7.2004, p. 8).
      
         (33)  Règlement (CE) no 1463/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation décennale d'utilisation dans l'alimentation animale du «Sacox 120 microGranulate», additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (JO L 270 du 18.8.2004, p. 5).
      
         (34)  Règlement (CE) no 1465/2004 de la Commission du 17 août 2004 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 18.8.2004, p. 11).
      
         (35)  Règlement (CE) no 492/2006 de la Commission du 27 mars 2006 portant autorisation provisoire ou permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 89 du 28.3.2006, p. 6).
      
         (36)  Règlement (CE) no 1443/2006 de la Commission du 29 septembre 2006 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux ainsi que l'autorisation décennale d'un coccidiostatique (JO L 271 du 30.9.2006, p. 12).
      
         (37)  Règlement (CE) no 1743/2006 de la Commission du 24 novembre 2006 concernant l'autorisation permanente d'un additif dans l'alimentation des animaux (JO L 329 du 25.11.2006, p. 16).
      
         (38)  Règlement (CE) no 757/2007 de la Commission du 29 juin 2007 concernant l'autorisation permanente de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 172 du 30.6.2007, p. 43).
      
         (39)  Règlement (CE) no 828/2007 de la Commission du 13 juillet 2007 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 184 du 14.7.2007, p. 12).
      
         ANNEXE I
         
            Additifs visés à l'article 1er, paragraphe 1
         
         PARTIE A
         
            
               Additifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour toutes les espèces animales et catégories d'animaux
            
         
         
                     Numéro d'identification
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
               
                     
                        Agents conservateurs
                     
                  
               
                     E 201
                  
                  
                     Sorbate de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 203
                  
                  
                     Sorbate de calcium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 261
                  
                  
                     Acétate de potassium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 283
                  
                  
                     Propionate de potassium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 333
                  
                  
                     Citrates de calcium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 334
                  
                  
                     Acide L-tartrique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 335
                  
                  
                     L-tartrates de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 336
                  
                  
                     L-tartrates de potassium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 337
                  
                  
                     Tartrate double de sodium et de potassium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 507
                  
                  
                     Acide chlorhydrique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 513
                  
                  
                     Acide sulfurique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Antioxydants
                     
                  
               
                     E 308
                  
                  
                     Gamma-tocophérol de synthèse
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 309
                  
                  
                     Delta-tocophérol de synthèse
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 311
                  
                  
                     Gallate d'octyle
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 312
                  
                  
                     Gallate de dodécyle
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Liants, agents antimottants et coagulants
                     
                  
               
                     E 330
                  
                  
                     Acide citrique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Matières colorantes y compris les pigments
                     
                  
               
                     
                        Autres colorants
                     
                  
               
                     
                        Numéro E pertinent
                     
                  
                  
                     Agents colorants autorisés par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, à l'exception des agents suivants: rouge allura (E 129), noir brillant PN (E 151), bleu brillant FCF (E 133), colorants caramel (E 150b, E 150c et E 150d), complexes cuivre-chlorophylle (E 141), érythrosine (E 127), indigotine (E 132), oxydes de fer rouge, noir et jaune (E 172), ponceau 4 R (E 124), dioxyde de titane (structure anatase et rutile) (E 171), charbon végétal (E 153), tartrazine (E 102), Sunset Yellow FCF (E 110).
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 142
                  
                  
                     Vert acide brillant BS/(vert lissamine)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants
                     
                  
               
                     E 322
                  
                  
                     Lécithines (uniquement comme agents stabilisants, épaississants et gélifiants)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 400
                  
                  
                     Acide alginique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 402
                  
                  
                     Alginate de potassium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 404
                  
                  
                     Alginate de calcium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 405
                  
                  
                     Alginate de 1,2-propanediol (alginate de propylèneglycol)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 432
                  
                  
                     Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 434
                  
                  
                     Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 435
                  
                  
                     Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 436
                  
                  
                     Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 465
                  
                  
                     Méthyléthylcellulose
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 473
                  
                  
                     Sucroesters d'acides gras (esters de saccharose et d'acides gras alimentaires)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 474
                  
                  
                     Sucroglycérides (mélange d'esters de saccharose et de mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 475
                  
                  
                     Esters polyglycériques des acides gras alimentaires non polymérisés
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 477
                  
                  
                     Monoesters du propylèneglycol (1,2-propanediol) et d'acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 480
                  
                  
                     Acide stéaroyl-2-lactylique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 481
                  
                  
                     Stéaroyl-2-lactylate de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 482
                  
                  
                     Stéaroyl-2-lactylate de calcium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 483
                  
                  
                     Tartrate de stéaryle
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 486
                  
                  
                     Dextranes
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 491
                  
                  
                     Monostéarate de sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 492
                  
                  
                     Tristéarate de sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 494
                  
                  
                     Monooléate de sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 495
                  
                  
                     Monopalmitate de sorbitane
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 496
                  
                  
                     Polyéthylèneglycol 6000
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 497
                  
                  
                     Polymères du polyoxypropylène-polyoxyéthylène (PM 6 800 -9 000 )
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Oligo-éléments
                     
                  
               
                     E 1
                  
                  
                     
                        Fer — Fe, Chlorure ferreux, tétrahydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 1
                  
                  
                     
                        Fer — Fe, Citrate ferreux, hexahydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 1
                  
                  
                     
                        Fer — Fe, Lactate ferreux, trihydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 2
                  
                  
                     
                        Iode — I, Iodate de calcium, hexahydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 2
                  
                  
                     
                        Iode — I, Iodure de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 4
                  
                  
                     
                        Cuivre — Cu, Méthionate de cuivre
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 5
                  
                  
                     
                        Manganèse — Mn, Oxyde manganique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 5
                  
                  
                     
                        Manganèse — Mn, Oxyde manganomanganique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 5
                  
                  
                     
                        Manganèse — Mn, Carbonate manganeux
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 5
                  
                  
                     
                        Manganèse — Mn, Phosphate acide de manganèse, trihydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 5
                  
                  
                     
                        Manganèse — Mn, Sulfate manganeux, tétrahydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 6
                  
                  
                     
                        Zinc — Zn, Carbonate de zinc
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 6
                  
                  
                     
                        Zinc — Zn, Chlorure de zinc, monohydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 6
                  
                  
                     
                        Zinc — Zn, Lactate de zinc, trihydraté
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 7
                  
                  
                     
                        Molybdène — Mo, Molybdate d'ammonium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     E 8
                  
                  
                     
                        Sélénium — Se, Sélénate de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     Bétaïne. Toutes les formes, à l'exception de la bétaïne anhydre et du chlorhydrate de bétaïne
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Biotine. Toutes les formes, à l'exception de la D-(+)-biotine
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Carnitine. All forms with the exception of L carnitine and L carnitine L-tartrate
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Choline. Toutes les formes, à l'exception du chlorure de choline
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Folate. Toutes les formes de folate, à l'exception de l'acide folique
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Niacine. Toutes les formes de la niacine, à l'exception de la niacine 99 % et du niacinamide
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Acides gras essentiels insaturés oméga 3
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (tous à l'exception de l'acide octadécadiénoïque)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Acide pantothénique Toutes les formes, à l'exception du D-pantothénate de calcium et du D-panthénol
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Acide para-aminobenzoïque (PABA)
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Thiamine. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de thiamine et du mononitrate de thiamine
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Vitamine A. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de rétinol, du palmitate de rétinol et du propionate de rétinol
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Vitamine B6. Toutes les formes, à l'exception du chlorhydrate de pyridoxine
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Vitamine C. Toutes les formes, à l'exception de l'acide ascorbique, du phosphate d'ascorbyle de sodium et du phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Vitamine E. Toutes les formes, à l'exception de l'acétate de tout-rac-alpha-tocophéryle, de l'acétate de RRR-alpha-tocophéryle et du RRR-alpha-tocophérol
                     
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Vitamine K. Toutes les formes de vitamine K, à l'exception de la vitamine K3 en tant que ménadionebisulfitonicotinamide et en tant que bisulfite sodique de ménadione
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
               
                     
                        Acides aminés, leurs sels et produits analogues
                     
                  
               
                     3.1.3.
                  
                  
                     Méthionine/méthionine-zinc, techniquement pure
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     3.2.1.
                  
                  
                     Lysine/L-lysine, techniquement pure
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     3.4.2.
                  
                  
                     DL-tryptophane, techniquement pur
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Additifs pour l'ensilage
                     
                  
               
                     
                        Enzymes
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     Xylanase EC 3.2.1.8 produite à partir de Trichoderma longibrachiatum rifar IMI SD185
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Micro-organismes
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        Enterococcus faecium BIO 34
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        Lactobacillus salivarius CNCM I-3238/ATCC 11741
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        Pediococcus pentosaceus NCIMB 30089
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Substances
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     Formaldéhyde
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     Bisulfate de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Substances aromatiques et apéritives
                     
                  
               
                     
                        Produits naturels — de constitution botanique définie
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     Teinture de bouleau CoE 88
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                     
                        Produits naturels et produits synthétiques correspondants
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 16630-52-7/3-(méthylthio)butanal/No FLAVIS 12.056
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 2179-60-4/disulfure de méthyle et de propyle/No FLAVIS 12.019
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 36431-72-8/théaspirane/No FLAVIS 13.098
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 3738-00-9/1,5,5,9-tétraméthyl-13-oxatricyclo [8.3.0.0.(4,9)]tridécane/No FLAVIS 13.072
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 40789-98-8/3-mercaptobutane-2-one/No FLAVIS 12.047
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 43040-01-3/3-méthyl-1,2,4-trithianne/No FLAVIS 15.036
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 495-62-5/1,4(8),12bisabolatriène/No FLAVIS 01.016
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 516-06-3/DL-valine/No FLAVIS 17.023
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 5756-24-1/tétrasulfure de diméthyle/No FLAVIS 12.116
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 6028-61-1/trisulfure de dipropyle/No FLAVIS 12.023
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 689-67-8/6,10-diméthyl-5,9-undécadiène-2-one/No FLAVIS 07.216
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 78-98-8/2-oxopropanal/No FLAVIS 7.001
                  
                  
                     Toutes les espèces
                  
               PARTIE B
         
            
               Additifs pour l'alimentation animale devant être retirés du marché pour certaines espèces animales ou catégories d'animaux
            
         
         
                     Numéro d'identification
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
               
                     
                        Agents conservateurs
                     
                  
               
                     E 214
                  
                  
                     4-hydroxybenzoate d'éthyle
                  
                  
                     Animaux familiers
                  
               
                     E 215
                  
                  
                     4-hydroxybenzoate d'éthylsodium
                  
                  
                     Animaux familiers
                  
               
                     E 216
                  
                  
                     4-hydroxybenzoate de propyle
                  
                  
                     Animaux familiers
                  
               
                     E 217
                  
                  
                     4-hydroxybenzoate de propylsodium
                  
                  
                     Animaux familiers
                  
               
                     E 218
                  
                  
                     4-hydroxybenzoate de méthyle
                  
                  
                     Animaux familiers
                  
               
                     E 219
                  
                  
                     4-hydroxybenzoate de méthylsodium
                  
                  
                     Animaux familiers
                  
               
                     E 222
                  
                  
                     Bisulfite de sodium
                  
                  
                     Chiens; chats
                  
               
                     E 223
                  
                  
                     Métabisulfite de sodium
                  
                  
                     Chiens; chats
                  
               
                     E 285
                  
                  
                     Acide méthylpropionique
                  
                  
                     Ruminants, dès le début de la rumination
                  
               
                     
                        Régulateurs d'acidité
                     
                  
               
                     E 210
                  
                  
                     Acide benzoïque
                  
                  
                     Porcs d'engraissement
                  
               
                     E 340(iii)
                  
                  
                     Hydrogéno-orthophosphate tripotassique
                  
                  
                     Chats; chiens
                  
               
                     E 350(i)
                  
                  
                     Malate de sodium (sel de l'acide DL-malique ou de l'acide L-malique)
                  
                  
                     Chats; chiens
                  
               
                     E 507
                  
                  
                     Acide chlorhydrique
                  
                  
                     Chats; chiens
                  
               
                     E 513
                  
                  
                     Acide sulfurique
                  
                  
                     Chats; chiens
                  
               
                     
                        Liants, agents antimottants et coagulants
                     
                  
               
                     E 567
                  
                  
                     Clinoptilolite d'origine volcanique
                  
                  
                     Lapins
                  
               
                     E 598
                  
                  
                     Aluminates de calcium synthétiques
                  
                  
                     Vaches laitières; bovins d'engraissement; veaux; agneaux; chevreaux; volailles; lapins; porcs
                  
               
                     
                        Matières colorantes y compris les pigments
                     
                  
               
                     
                        Caroténoïdes et xanthophylles
                     
                  
               
                     E 161b
                  
                  
                     Lutéine
                  
                  
                     Chats; chiens
                  
               
                     E 160c
                  
                  
                     Capsanthéine
                  
                  
                     Dindons
                  
               
                     E 161c
                  
                  
                     Cryptoxanthine
                  
                  
                     Volailles
                  
               
                     E 160e
                     
                  
                  
                     Bêta-apo-8′-caroténal
                  
                  
                     Volailles
                  
               
                     E 161 g
                  
                  
                     Canthaxanthine
                  
                  
                     Toutes les espèces et toutes les utilisations, à l'exception:
                     
                                 —
                              
                              
                                 des poulets d'engraissement et des espèces mineures de volailles d'engraissement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii);
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 des volailles pondeuses et des volailles élevées pour la ponte, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) ii);
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 des oiseaux d'ornement et des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) iii)
                              
                           
               
                     E 161 j
                  
                  
                     Astaxanthine
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception:
                     
                                 —
                              
                              
                                 des saumons et des truites, pour les utilisations relevant des groupes fonctionnels 2 a) i) et 2 a) iii);
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 des poissons d'ornement, pour les utilisations relevant du groupe fonctionnel 2 a) i)
                              
                           
               
                     E 161z
                  
                  
                     
                        Phaffia Rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC 74219)
                  
                  
                     Saumons; truites
                  
               
                     
                        Autres colorants
                     
                  
               
                     E 155
                  
                  
                     Brun HT
                  
                  
                     Chats; chiens
                  
               
                     E 104
                  
                  
                     Jaune de quinoléine
                  
                  
                     Animaux producteurs de denrées alimentaires
                  
               
                     E 122
                  
                  
                     Azorubine (carmoisine)
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats
                  
               
                     E 160b
                  
                  
                     Bixine
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des chiens et des chats
                  
               
                     
                        Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants
                     
                  
               
                     E 401
                  
                  
                     Alginate de sodium
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des poissons, des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation)
                  
               
                     E 403
                  
                  
                     Alginate d'ammonium
                  
                  
                     Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des poissons d'aquarium
                  
               
                     E 406
                  
                  
                     Agar-agar
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation)
                  
               
                     E 407
                  
                  
                     Carraghénanes
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des animaux familiers et des autres animaux non producteurs de denrées alimentaires (animaux à fourrure non destinés à l'alimentation)
                  
               
                     E 418
                  
                  
                     Gomme Gellane
                  
                  
                     Chiens; chats
                  
               
                     E 488
                  
                  
                     Esters glycérol-polyéthylèneglycoliques d'acides gras du suif
                  
                  
                     Veaux
                  
               
                     E 489
                  
                  
                     Éther de polyglycérol et d'alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmitique
                  
                  
                     Veaux
                  
               
                     E 498
                  
                  
                     Esters partiels de polyglycérol d'acides gras de ricin polycondensés
                  
                  
                     Chiens
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Enzymes
                     
                  
               
                     E 1600
                  
                  
                     3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94)
                  
                  
                     Porcelets; porcs d'engraissement; truies; poulets d'engraissement; poules pondeuses
                  
               
                     E 1600
                  
                  
                     3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Aspergillus niger (CBS 114.94)
                  
                  
                     Dindons d'engraissement
                  
               
                     E 1605
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8) produite par Aspergillus niger (CBS 520.94)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1608
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Humicola insolens (DSM 10442)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1609
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (formes enrobées, solides et liquides)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1609
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8/Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94) (sous forme de granulés)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1610
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.4/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Aspergillus niger (CBS 600.94)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1611
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (IMI SD 135)/Polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)
                  
                  
                     Porcs d'engraissement
                  
               
                     E 1614
                  
                  
                     6-phytase/EC 3.1.3.26 produite par Aspergillus oryzae (CBS 11857)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; poules pondeuses; dindons d'engraissement; porcelets; porcs d'engraissement; truies
                  
               
                     E 1615
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1618
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus niger (CBS 270.95)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement
                  
               
                     E 1619
                  
                  
                     Alpha-amylase/EC 3.2.1.1/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1622
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (CBS 357.94)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1623
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1624
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1625
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)/endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135), alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et polygalacturonase/EC 3.2.1.15 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1626
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1627
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)
                  
                  
                     Porcs d'engraissement
                  
               
                     E 1628
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés); porcs d'engraissement; poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1629
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1630
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1631
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 135)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1632
                  
                  
                     3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés); porcs d'engraissement
                  
               
                     E 1633
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1634
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus niger (MUCL 39199)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1635
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1636
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (CBS 526.94)/EC 3.2.1.6)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés); poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1637
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/EC 3.2.1.8 et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et alpha-amylase produites par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)/EC 3.2.1.1; subtilisine produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)/EC 3.4.21.62 et polygalacturonase produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94)/EC 3.2.1.15
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1638
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106), endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite parTrichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et alpha-amylase/EC 3.2.1.1 produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1639
                  
                  
                     3-phytase produite par Hansenula polymorpha (DSM 15087)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; dindons d'engraissement; poules pondeuses; porcelets; porcs d'engraissement; truies
                  
               
                     E 1640
                  
                  
                     6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233)/EC 3.1.3.26
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1641
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum (MUCL 39203)/EC 3.2.1.8
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     
                        Micro-organismes
                     
                  
               
                     E 1704
                  
                  
                     
                        Saccharomyces cerevisiae CBS 493.94
                  
                  
                     Veaux
                  
               
                     E 1706
                  
                  
                     
                        Enterococcus faecium DSM 7134, Lactobacillus rhamnosus DSM 7133
                  
                  
                     Porcelets (sevrés)
                  
               
                     E 1709
                  
                  
                     
                        Enterococcus faecium ATCC 53519, Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     E 1714
                  
                  
                     
                        Lactobacillus farciminis CNCM MA 67/AR
                  
                  
                     Porcelets (sevrés)
                  
               
                     
                        Substances chimiquement bien définies ayant un effet biologique analogue aux vitamines
                     
                  
               
                     3a900
                  
                  
                     Inositol
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des poissons et des crustacés
                  
               
                     —
                  
                  
                     Acides gras essentiels insaturés oméga 6 (en tant qu'acide octadécadiénoïque)
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des porcs d'engraissement, truies reproductrices, truies, pour les porcelets, vaches reproductrices, vaches laitières pour la production de lait
                  
               
                     3a370
                  
                  
                     Taurine
                  
                  
                     Toutes les espèces, à l'exception des canidés, des félidés, des mustélidés et des poissons carnivores
                  
               
                     E 670
                  
                  
                     Vitamine D2
                     
                  
                  
                     Porcs; porcelets; bovins; ovins; veaux; équidés; autres espèces ou catégories d'animaux, à l'exception des volailles et des poissons
                  
               
                     
                        Urée et ses dérivés
                     
                  
               
                     2.1.2.
                  
                  
                     Biuret, techniquement pur
                  
                  
                     Ruminants, dès le début de la rumination
                  
               
                     2.1.3.
                  
                  
                     Phosphate d'urée, techniquement pur
                  
                  
                     Ruminants, dès le début de la rumination
                  
               
                     2.1.4.
                  
                  
                     Diurédo-isobutane, techniquement pur
                  
                  
                     Ruminants, dès le début de la rumination
                  
               
                     
                        Substances aromatiques et apéritives
                     
                  
               
                     
                        Produits naturels et produits synthétiques correspondants
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 134-20-3/anthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.715
                  
                  
                     Espèces aviaires
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 85-91-6/N-méthylanthranilate de méthyle/No FLAVIS 09.781
                  
                  
                     Espèces aviaires
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 93-28-7/acétate d'eugényle/No FLAVIS 09.020
                  
                  
                     Volailles et poissons
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 97-53-0/eugénol/No FLAVIS 04.003
                  
                  
                     Poissons
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 107-85-7/3-méthylbutylamine/No FLAVIS 11.001
                  
                  
                     Poules pondeuses
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 75-50-3/triméthylamine/No FLAVIS 11.009
                  
                  
                     Poules pondeuses
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 6627-88-9/4-allyl-2,6-diméthoxyphénol/No FLAVIS 04.051
                  
                  
                     Poissons et volailles
                  
               
                      
                  
                  
                     No CAS 593-81-7/chlorhydrate de triméthylamine/No FLAVIS 11.024
                  
                  
                     Poules pondeuses
                  
               
      
         ANNEXE II
         
            Additifs pour l'alimentation animale visés à l'article 1er, paragraphe 2
         
         
                     Numéro d'identification
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
               
                     
                        Enzymes
                     
                  
               
                     11
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 74 252 )
                  
                  
                     Poules pondeuses
                  
               
                     28
                  
                  
                     3-phytase/EC 3.1.3.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 528.94)
                  
                  
                     Poules pondeuses
                  
               
                     30
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6/Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produites par Penicillium funiculosum (IMI SD 101)
                  
                  
                     Porcelets (sevrés); canards d'engraissement
                  
               
                     37
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105)/et subtilisine/EC 3.4.21.62 produite par Bacillus subtilis (ATCC 2107)
                  
                  
                     Poules pondeuses
                  
               
                     51
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Bacillus subtilis (LMG S-15136)
                  
                  
                     Porcs d'engraissement
                  
               
                     60
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2105) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma longibrachiatum (ATCC 2106)
                  
                  
                     Dindons d'engraissement
                  
               
                     63
                  
                  
                     Endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma reesei (CBS 529.94) et endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Trichoderma reesei) (CBS 526.94)
                  
                  
                     Dindons d'engraissement; poulets d'engraissement
                  
               
                     64
                  
                  
                     Endo-1,3(4)-bêta-glucanase/EC 3.2.1.6 produite par Aspergillus aculeatus (CBS 589.94) et endo-1,4-bêta-xylanase/EC 3.2.1.8 produite par Aspergillus oryzae (DSM 10287)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement; porcelets (sevrés)
                  
               
                     
                        Micro-organismes
                     
                  
               
                     15
                  
                  
                     
                        Enterococcus faecium NCIMB 11181
                  
                  
                     Poulets d'engraissement
                  
               
                     24
                  
                  
                     
                        Kluyveromyces marxianus var. lactis K1 BCCM/MUCL 39434
                  
                  
                     Vaches laitières
                  
               
                     25
                  
                  
                     
                        Lactobacillus acidophilus DSM 13241
                  
                  
                     Chats, chiens
                  
               
                     
                        Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
                     
                  
               
                     E 764
                  
                  
                     Halofuginone bromhydrate 6 g/kg (Stenorol)
                  
                  
                     Poulettes élevées pour la ponte
                  
               
                     E 766
                  
                  
                     Salinomycine sodium 120 g/kg (Sacox 120) (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV)
                  
                  
                     Lapins d'engraissement
                  
               
                     E 766
                  
                  
                     Salinomycine sodium 120 g/kg (Salinomax 120G) (titulaire de l'autorisation: Zoetis Belgium SA)
                  
                  
                     Poulets d'engraissement