CELEX: 31987D0060
Language: fr
Date: 1986-12-22 00:00:00
Title: 87/60/CEE: Décision du Conseil du 22 décembre 1986 relative aux contingents d' importation à ouvrir par les États membres à l' égard des pays à commerce d' État en 1987

2 . 2 . 87                               Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 31 / 1
                                                                II
                             (Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité)
                                                        CONSEIL
                                                   DÉCISION DU CONSEIL
                                                       du 22 décembre 1986
              relative aux contingents d'importation à ouvrir par les États membres à l'égard des pays à
                                                     commerce d'État en 1987
                                                           (87/60/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                             bre 1986, relatif au régime commun applicable aux
                                                                    importations de certains produits textiles originaires
                                                                    de pays tiers (2),
vu le traité instituant la Communauté économique
européenne, et notamment son article 113 ,                          A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
vu le règlement (CEE) n0 3420/83 du Conseil, du
 14 novembre 1983 , relatif aux régimes d'importation                                      Article premier
des produits originaires des pays à commerce d'État,
non libérés au niveau de la Communauté ( ! ), et                    Les États membres ouvrent, pour l'année 1987, à
notamment son article 3 paragraphe 1 premier alinéa,                l'égard des pays à commerce d'État, les contingents
                                                                    d'importation figurant aux annexes.
vu la proposition de la Commission,
                                                                                                Article 2
considérant qu'il convient d'apporter certaines modifi­
cations aux contingents d'importation fixés pour 1986                1.   Dans l'utilisation des contingents relatifs aux
à l'égard des pays à commerce d'État, en vue de les                 importations en trafic de perfectionnement passif de
adapter à la situation économique prévisible de                     produits textiles des catégories 4 à 8, les États mem­
l'année 1987 ;
                                                                    bres peuvent transférer des quantités d'une ou plu­
                                                                    sieurs catégories vers une ou plusieurs autres catégo­
considérant que, en ce qui concerne les contingents                 ries, concernant le même pays tiers, dans la mesure
d'importation en trafic de perfectionnement passif des              globale annuelle de 20 % de chaque contingent de
produits textiles relevant des catégories 4 à 8, il                 destination .
convient de maintenir une certaine marge de souplesse
dans la gestion de ces contingents par les États mem­               Lorsque le montant résultant de l'application de ce
bres concernés, moyennant des possibilités de transfert             taux est inférieur à 100 000 pièces, le transfert peut
automatique de quantités d'une catégorie à l'autre;                 atteindre ce dernier montant pour chaque contingent
qu'il convient à cet effet d'appliquer les équivalences             de destination pour autant que des disponibilités équi­
entre catégories prévues à l'annexe I du règlement                  valentes existent dans le ou les contingents de prove­
                                                                    nance .
(CEE)      n0  4136/86       du    Conseil,  du   22    décem­
0 ) JO n° L 346 du 8 . 12 . 1983 , p. 6.                            (2) JOn° L 387 du 31 . 12 . 1986 .
 ---pagebreak--- N° L 31 /2                          Journal officiel des Communautés européennes                            2 . 2 . 87
2. Les équivalences entre categones figurant a               à 114 s'appliquent uniquement aux produits définis a
l'annexe I du règlement (CEE) n0 4136/86 sont appli­         l'article 12 de l'arrangement concernant le commerce
cables aux transferts visés au paragraphe 1 .                international des textiles.
3.     L'utilisation des contingents d'importation en
trafic de perfectionnement passif de produits textiles                                Article 4
fait l'objet, trois fois par an, de consultations au sein
du comité visé à l'article 12 du règlement (CEE)             La présente décision est applicable à partir du 1 er jan­
n« 3420/83 .                                                 vier 1987 .
À cette occasion, les États membres concernés fournis­
sent au comité les données statistiques relatives aux                                  Article 5
autorisations octroyées et aux importations réalisées
dans le cadre des contingents visés au présent article.      Les États membres sont destinataires de la présente
                                                             décision .
Ces données sont ventilées par catégorie et par pays
d'origine.
                                                              Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1986.
                          Article 3                                                                   Par le Conseil
 Sauf indication contraire, les contingents d'importa­                                                 Le président
 tion au Royaume-Uni relatifs aux catégories textiles 1                                                  G. SHAW
 ---pagebreak--- 2. 2. 87                    Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 31 /3
                                                  SOMMAIRE
                                                                                                   Pages
         Annexe I :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Albanie pour
                       la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                           5
         Annexe II :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Bulgarie
                       pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                     17
         Annexe III :  Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Hongrie
                       pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                    38
         Annexe IV :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Pologne
                       pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                    60
         Annexe V :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Roumanie
                       pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                    86
         Annexe VI :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Tchécoslo­
                       vaquie pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987            1 10
         Annexe VII :  Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Union
                       soviétique pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987 . . .  138
         Annexe VIII : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la République
                       démocratique allemande pour la période allant du 1 er janvier au
                       31 décembre 1987                                                             159
         Annexe IX :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la république
                       populaire de Chine pour la période allant du 1er janvier au 31 décem­
                       bre 1987                                                                     186
         Annexe X :     Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Corée du
                        Nord pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987             208
         Annexe XI :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard du Viêt-nam pour
                        la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                       221
         Annexe XII :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Mongolie
                        pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1987                  223
 ---pagebreak---  ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                         Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 31 /5
         BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANEXO I — ANNEXE I — ALLEGA TO I —
                                                    BIJLAGE I — ANEXO I
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra ALBANIEN, for perioden
                                                1 , januar til 31 . december 1987
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus ALBANIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                          vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΑΛΒΑΝΙΑ για την περίοδο από
                                             1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
             Quotas to be opened by Member States for imports from ALBANIA for the period 1 January to
                                                        31 December 1987
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de ALBANIA para el período que
                                      va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
             Contingents à ouvrir par les Etats membres à l'égard de l'ALBANIE pour la période allant du
                                                1 er janvier au 31 décembre 1987
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'ALBANIA per il
                                          periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ALBANIË voor de
                                      periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à ALBÂNIA para o período de 1 de
                                              Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
             NB :
             De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende .
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide .
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
             se suministran con carácter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu'à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N° L 31 /6 Journal officiel des Communautés européennes             2 . 2 . 87
                        ANNEXE I — ALBANIE
                         BIJLAGE I — ALBANIE
                                a) BENELUX
            Pour les produits textiles, voir même annexe partie ij)
               Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel ij)
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                    N° L 31 /7
                                                     BILAG I — ALBANIEN
                                                           b) DANMARK
                Position i den                                                                           Værdi
    Nr.                                                    Varebetegnelse
               fælles toldtarif                                                                 Mængde 1 000 dkr.
      1    Kap . 1 til 49       Ikke-liberaliserede varer, bortset fra tekstilvarer                       1 265
           Kap . 64 til 99
                                        Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt ij)
 ---pagebreak--- N° L 31 / 8                                     Journal officiel des Communautés européennes                                               2 . 2 . 87
                                                             ANHANG I — ALBANIEN
                                                                  c) DEUTSCHLAND
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                 Wert in
                   Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                    Menge
     Nr.                                                                                                                               Millionen DM
                     Zolltarifs
       1      31.02                      Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                        3 000 t (l )
              B                          Gewichtshundertteilen
      2       31.02                      Kalkammonsalpeter                                                           3 000 t (•)
              ex C
      3       42.02                      Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                                    0,25 (2)
              ex B
      4       42.02                      Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                                        0,25 (2)
              ex B                       aus Leder oder Kunstleder
       5      42.03                      Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                       3 000 Paar
              B III
       6      42.03                      Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder                    5 000 Paar
              B III
       7      ex 44.11                   Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­           0,5 Millionen m2 (3)
                                         fen
       8      ex 44.15                   Furniertes Holz und Sperrholz                                             2 000 cbm (>)
       9      ex 44.18                   Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken                4 500 cbm (•)
                                         und dergleichen
                                                    Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil ij)
      10       64.02                     Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                     0,5 («)
               ex A
      11       64.02                     Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                                 0,5 (4)
               ex A
      12       71.16                      Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                                           0,1 (')
               ex A
               ex B
      13       73.02                      Ferrochrom                                                              3 000 t (5)
               E I
 (') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
 (2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
     dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 (3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
     Menge überschritten wird .
 (4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
     auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 (5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
     wird .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 31 /9
                                                  ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ 1 — ΑΛΒΑΝΙΑ
                                                            δ) ΕΛΛΑΔΑ
                     Κλάση
   Αριθμός         του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                      Ποσότητα    Αξία
                  δασμολογίου                                                                     (τόνοι)   (ΕΛΜ)
       1   ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                         6 900
       2   40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                 6 000
           ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II        ρικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
       3   48.01              Χαρτόνια                                                                       5 500
           ex Ζ
       4   48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                     5 500
           ex Ζ
       5   48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                12 500
           ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                   Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος ι)
       6   69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ          3
                              πορσελάνης
       7   73.18              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι             2 375
           ex Γ               διά την άρδευσιν γαιών
       8   73.40              Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                 2000
           ex Β               σχημάτων, διά τριβείς
       9   84.06               Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                      5 700
           Γ ex II
      10    85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                  1 900
            Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
      11    85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 68    20 000
            Α ex III           συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 10                                    Journal officiel des Communautés européennes              2 . 2 . 87
                                                              ANEXO I — ALBANIA
                                                                     e) ESPAÑA
                      Número                                                                  Cantidad     Valor
    Número          del arancel                              Designación de la mercancía         (t)   (1 000 ECUS)
                  aduanero común
        1     25.03                       Azufre (•)                                            300
( i ) Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 31 / 1 1
                                                    ANNEXE I — ALBANIE
                                                            f) FRANCE
               Numéro du tarif                                                                              Valeur
   Numéro                                         Désignation des marchandises                 Quantité   (en milliers
              douanier commun
                                                                                                            de FF)
       1   22.09               Boissons spiritueuses                                                          264
           C IV
              ex V
       2   ex 27.09            Pétrole brut                                                    100 000 t
                                       Pour les produits textiles, voir même annexe partie ij)
 ---pagebreak--- N0 L 31 / 12                            Journal officiel des Communautés européennes                             2 . 2 . 87
                                                      ALLEGATO I — ALBANIA
                                                                g) ITALIA
                 Numero della                                                                                    Valore
   N.           tariffa doganale                       Designazione delle merci                      Quantità (in milioni
                     comune                                                                                      di Lit)
    1      04.06                 Miele naturale                                                         75 t
    2      07.01                 Patate da consumo fresche o refrigerate                             3 000 t
           A II
               ex III
    3      07.04                 Patate disseccate                                                     100 t
           ex B
    4      24.02                 Sigarette e tabacco per pipa                                           75 t
           A
           C
           ex E
    5      31.02                 Concimi chimici, azotati, fosfati e nitrato d'ammonio               2 520 t
           B
           C
           31.05
            A
     6      33.01                Essenze di oli medicinali                                                         205
            A I
            E
     7      ex 44.13             Parchetti di legno, per pavimenti                                       50 t
      8     ex 64.01              Calzature di materia plastica                                                     140
            64.02
            ex B
                                             Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte ij)
      9     da 70.04 a            Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                     200 t
            ex 70.07
    10       76.01                Alluminio greggio                                                     265 t
             A
    11       85.23                Fili elettrici al PVC                                                  40 t
             ex B
 ---pagebreak--- 2. 2. 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                     N° L 31 / 13
                                                               ANEXO I — ALBAN IA
                                                                    h) PORTUGAL
  Número           N? da pauta                                                                                        Valor
                aduaneira comum                               Designação das mercadorias              Quantidades
                                                                                                                  (1 000 ECUs)
     1       64.05                       Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros          1,2 t
             ex A                        reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
             ex B                        — de borracha ( l )
     2       87.02                       Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­  15 unidades
                                         porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de        por marca
                                         corridas e os trolley-bus (2)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 14                               Journal officiel des Communautés européennes                                        2 . 2 . 87
BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ANNEX I — ANEXO I — ANNEXE I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — ANEXO I
    ALBANIEN — ALBANIEN — ΑΛΒΑΝΙΑ — ALBANIA — ALBANIA — ALBANIE — ALBANIA — ALBANIË — ALBANIA
ij) Tekstilvarer — ij) Textilwaren — ι) Υφαντουργικά προϊόντα — (ij) Textile products — ij) Productos textiles — ij) Produits textiles —
                                    ij) Prodotti tessili — ij) Textielprodukten — ij) Produtos têxteis
    Kategori     Medlemslande            Enhed            Mængde          Kategori    Medlemslande            Enhed          Mængde
    Kategorie    Mitgliedstaaten       Einheiten           Menge         Kategorie    Mitgliedstaaten       Einheiten         Menge
    Κατηγορία       Κράτη μέλη          Μονάδα            Ποσότητα       Κατηγορία       Κράτη μέλη          Μονάδα          Ποσότητα
    Category     Member States            Units           Quantity       Category     Member States           Units          Quantity
    Categoría   Estados miembros       Unidades           Cantidad       Categoría   Estados miembros       Unidades         Cantidad
    Catégorie    États membres           Unités           Quantité       Categorie    États membres           Unités         Quantité
    Categoría     Stati membri           Unità            Quantità       Categoria     Stati membri           Unità          Quantità
    Categorie       Lid-Staten          Eenheid           Kwantiteit     Categorie       Lid-Staten          Eenheid        Kwantiteit
    Categoria   Estados-membros        Unidades          Quantidade      Categoria   Estados-membros         Unidades       Quantidade
         1              D               Tonnen               17                  13          D          1 000 Stück            (8)
                        GR               Τόνοι               50                              F          1 000 pièces         213
                         I           tonnellate            290
                                                                             14 A            F          1 000 pièces           (9)
         2              DK                Tons                2(1 )
                         D              Tonnen               50(2)           14 B            D           1 000 Stück           (8)
                        GR                Τόνοι              20                              F          1 000 pièces           O
                         I            tonnellate           350 (3)
                                                                             15 A            D           1 000 Stück           (8)
         3               D              Tonnen                 5
                                                                                              F         1 000 pièces           (9)
                         I            tonnellate             30(3)
                         D           1 000 Stück             50
                                                                             15 B            D           1 000 Stück           (8)
         4
                                                                                              I           1 000 pezzi             5
                         F          1 000 pièces            120
                          I           1 000 pezzi           110
                                                                             16              D            1 000 Stück           (8)
          5              D           1 000 Stück             20                               I           1 000 pezzi             5
                          I           1 000 pezzi             10
                                                                              17              D           1 000 Stück           (8)
          6              D           1 000 Stück            100                               F          1 000 pièces           (9)
                          F          1 000 pièces           300
                          I           1 000 pezzi           110               18              D               Tonnen         100(10)
                                                                                              F               Tonnes             5(H )
          7              D            1 000 Stück             50
                        GR          1 000 τεμάχια               4
                                                                              19              D           1 000 Stück           (8)
                           I           1 000 pezzi          100 (4)
                                                                                              F           1 000 pièces        ( ! 2)
           8            DK              1 000 stk .           20
                                                                              20              D               Tonnen          ( 13)
                          D           1 000 Stück           300
                                                                                              F               Tonnes           55 ( H)
                           F          1 000 pièces            37
                           1           1 000 pezzi            15
                                                                              21               F          1 000 pièces           (9)
                         UK           1 000 pieces            15
                                                                              24              D            1 000 Stück           (8)
           9              D              Tonnen               70 0
                                                                                               F           1 000 pièces          (7)
                           F             Tonnes               27 (6)
                                                              (7 )            26              D             1 000 Stück          (8)
         10                F          1 000 paires
                                                                                               F           1 000 pièces          (9)
         12                D           1 000 Stück            (8)
                         GR          1 000 τεμάχια             16             27               D            1 000 Stück          (8)
                            I           1 000 paia           100                               F           1 000 pièces          (9)
                      .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 31 / 15
    Kategori   Medlemslande         Enhed           Mængde      Kategori   Medlemslande                Enhed      Mængde
    Kategorie  Mitgliedstaaten    Einheiten          Menge      Kategorie  Mitgliedstaaten            Einheiten    Menge
    Κατηγορία     Κράτη μέλη       Μονάδα           Ποσότητα    Κατηγορία     Κράτη μέλη               Μονάδα     Ποσότητα
    Category   Member States        Units           Quantity    Category   Member States                Units     Quantity
    Categoria Estados miembros    Unidades          Cantidad    Categoría Estados miembros            Unidades    Cantidad
    Catégorie  États membres        Unités          Quantité    Categorie  États membres                Unités     Quantité
    Categoria   Stati membri        Unità           Quantità    Categoria   Stati membri                Unità     Quantità
    Categorie     Lid-Staten       Eenheid         Kwantiteit   Categorie     Lid-Staten               Eenheid    Kwantiteit
    Categoria Estados-membros     Unidades         Quantidade   Categoria Estados-membros             Unidades   Quantidade
       28             D        1 000 Stück              (8)         73            D               1 000 Stück       (8)
                      F        1 000 pièces             (7)                       F               1 000 pièces      (7)
       29             D         1 000 Stück             (8)         74            D               1 000 Stück       (8)
                      F        1 000 pièces             (9)                       F               1 000 pièces      (7)
       30 A           D         1 000 Stück             (8)         75            D                1 000 Stück       (8)
                                                                                  F               1 000 pièces       (7)
                      D
       30 B                        Tonnen                (8)  I
                                                                    76            D                   Tonnen         (8)
       31             D         1 000 Stück              (8)                      F                    Tonnes        (9)
                                                                                   I                 tonnellate      65
       33             F            Tonnes              ( 12)
                                                                    78            F                    Tonnes        (9)
       34             F            Tonnes              ( 12)
                                                                    80            F                    Tonnes        (9)
       35             F            Tonnes              ( 12)
                                                                    81            D                   Tonnen         (8)
       36             D            Tonnen                (8)                      F                    Tonnes        (9)
                       F           Tonnes              ( 12)
                                                                    82            D                   Tonnen         (8)
        37            D            Tonnen                (8)                       F                   Tonnes        (7)
                       F           Tonnes              ( 12)
                                                                    83            D                    Tonnen        (8)
        39            D            Tonnen              ( 13)                       F                   Tonnes         (7)
                       F           Tonnes              ( 15)
                                                                   117            D                    Tonnen         (8)
        44             F           Tonnes              (12)                        F                   Tonnes       ( 12)
        45             F           Tonnes              (! 2)       118             F                   Tonnes       ( 12)
        50             F           Tonnes               (12)       119            D                    Tonnen       ( 13)
                                                                                   F                   Tonnes       (12)
        59             F           Tonnes                10
                                                                              Trafic de perfectionnement passif
        61             D           Tonnen                 (8)                      Passief veredelingsverkeer
        68             F            Tonnes           3,6 C 6)      7              BNL               1 000 pièces        1
                                                                                                     1 000 stuks
        69             D         1 000 Stück              (8)
                       F         1 000 pièces             (9)      14 A           BNL               1 000 pièces     101 ( 17)
                                                                                                     1 000 stuks
        70             D         1 000 Stück              (8)
                       F         1 000 pièces             (7)      15 A           BNL               1 000 pièces    621 ( i »)
                                                                                                     1 000 stuks
        71             F            Tonnes                (7)
                                                                   26             BNL               1 000 pièces    218(19)
         72            F         1 000 pièces         (7)(9)                                         1 000 stuks
 ---pagebreak--- N° L 31 / 16                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                               2 . 2 . 87
 (')  Underkontingenter for kategori 2 a).
  (2) Für die Kategorien 2 a) und 3 a) können Unterkontingente festgesetzt werden .
  (3) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
  (4) Di cui 35 000 riservati all'importazione di articoli tessili ricamati e lavorati a mano .
  (5) Einschließlich Kategorie 20, 39 und 119 .
  (6) Y compris les catégories 19, 33 , 34, 35, 36, 37, 44, 45 , 50, 1 17, 1 18 et 1 19 .
  (7) Voir catégorie 68 .
  (8) Siehe Kategorie 18 .
  (9) Voir catégorie 18 .
( Ό) Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 19, 24, 26, 27 , 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75, 76, 81 , 82, 83 und 117 .
( u ) Y compris les catégories 14 A, 14 B, 15 A, 17 , 21 , 26, 27, 29, 69, 72, 76, 78, 80 et 81 .
( ,2) Voir catégorie 9 .
( 13) Siehe Kategorie 9 .
( 14) Y compris la catégorie 39.
( 15) Voir catégorie 20.
( 16) Y compris les catégories 10, 24, 28, 70, 71 , 72, 73 , 74, 75, 82 et 83 .
( 17) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78 .
( ,8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( 19) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                        Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 31 / 17
           BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANEXO II — ANNEXE II —
                                      ALLEGATO II — BIJLAGE II — ANEXO II
           Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra BULGARIEN, for perioden
                                                1 , januar til 31 . december 1987
           Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus BULGARIEN zu eröffnende Kontingente für die
                                      Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
           Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ για την περίοδο από
                                            1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
           Quotas to be opened by Member States for imports from BULGARIA for the period 1 January to
                                                        31 December 1987
           Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de BULGARIA para el período
                                   que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
           Contingents à ouvrir par les Etats membres à l'égard de la BULGARIE pour la période allant du
                                               1er janvier au 31 décembre 1987
           Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della BULGARIA per il
                                         periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
           Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit BULGARIJE voor de
                                     periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à BULGÁRIA para o período de 1 de
                                              Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
           NB :
           De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
           vejledende .
           Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
           Hinweis .
           Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
           The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
           meant only to serve as a guide .
           Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
           se suministran con carácter indicativo .
           Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
           fournies qu' à titre indicatif.
           I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
           elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
           De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
           voorkomen , worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
           As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
           meramente indicativo .
 ---pagebreak--- No L 31 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                 2 . 2 . 87
             ( )    De med ( ) mærkede kontingenter verdrører udelukkende varer, der henhører under
                    EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                    kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
             (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                    så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
             ( )    Die mit einem ( ) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                    trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                    unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
             (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                    unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                    ausgenutzt werden .
             ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο ( ) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                    συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                    αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
             (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                    αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                    υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
              (*) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                    are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                    in the lists only as a reminder.
              (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                    they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
              (*) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                     Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                     Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
              (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                     presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                     siderúrgicos del Tratado CEE.
               (*) Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                     traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                     contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
               (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                     présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                     sidérurgiques relevant du traité CEE .
               (*) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                     siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                     zioni della presente decisione . Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                     memoria .
               (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                     presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                      siderurgici coperti dal trattato CEE.
                (*)   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                      afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                      contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
                (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                      besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                      afhangende van het EEG-Verdrag.
                (*) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
                      do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
                      contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
                (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                      decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                      objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                 Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 31 / 19
                                                       ANNEXE II — BULGARIE
                                                       BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                                a) BENELUX
                 Numéro du tarif                                                                                      Valeur
                douanier commun                                                                                     (en milliers
  Numéro                                               Désignation des marchandises                    Quantité
  Nummer
                 Nummer van het                                                                                       de FB)
                gemeenschappelijk                      Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
                                                                                                                    Waarde (in
                   douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
       1     07.01                Pommes de terre de primeurs à l'état frais ou réfrigéré, du          525 t ( i )
             ex A II              1 er janvier au 31 mai
                                  Nieuwe aardappelen (primeurs), vers of gekoeld, van 1 januari
                                  tot en met 3 1 mei
       2     31.02                Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium       2 215 t
             C                    naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
                                  poids du produit anhydre à l'état sec)
                                  Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen, m.u.v.
                                  natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan
                                  stikstof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
                                  watervrije droge produkt
                                            Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
                                                Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
       3     ex 64.01             Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en  52 900 paires
                                  caoutchouc                                                               paar
                                  Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
                                  rubber
       4     64.02                 Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,          10 600 paires
             ex A                 avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles             paar
                                  extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caout­
                                  chouc ou en matière plastique artificielle
                                   Hoge werkschoenen en grove laarzen , met bovendeel van
                                  leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer, en met
                                  buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                   kunstmatige plastische stof
       5     64.02                 Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­        26 400 paires
             ex A                  muns et bottes communes , des pantoufles et autres chaussures            paar
                                   d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de
                                   24 cm ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel ,
                                   artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique
                                   artificielle
                                   Schoeisel voor heren (m.u.v . hoge werkschoenen en grove
                                   laarzen , pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
                                   leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                   buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                   kunstmatige plastische stof
        6     64.02                Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et          3 600 paires
              ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles           paar
                                   intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                   cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                   matière plastique artificielle
                                   Schoeisel voor jongens (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
                                   sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                   minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                   kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
           I
 ---pagebreak--- N " L 31 / 20                            Journal officiel des Communautés européennes                                 2 . 2 . 87
                                                      ANNEXE II — BULGARIE
                                                      BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                              a) BENELUX
                                                               (suite /vervolg)
                Numéro du tarif                                                                                      Valeur
               douanier commun                                                                                     (en milliers
 Numéro                                               Désignation des marchandises                     Quantité      de FB)
                Nummer van het
 Nummer                                               Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
               gemeenschappelijk                                                                                   Waarde (in
                  douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
    7       64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et          1 440 paires
            ex A                 garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en            paar
                                 cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
                                 que artificielle
                                 Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en jongens, met
                                 bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     8      69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                         2 434
            ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                 Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                 artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                 fijn aardewerk
            69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
            ex A                 grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                 Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                 aardewerk
      9     69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         27 t
             ex A                l'exception de la porcelite
           AD
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  selein, m.u.v. porcelite
    10       69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite            28 t
             ex A
             ex B
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  celite
             69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
             C                    poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
                                  ence of van fijn aardewerk
             D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                  céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                  poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                                  ence of fijn aardewerk
     11      ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même     350 t
                                  plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                   rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                   masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                  tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                   Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                   mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                   één arbeidsgang is verkregen) in vierkante of rechthoekige
                                   platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                   met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
                                   diapositieven en slijpglas
 ---pagebreak--- 2- 2. 87                              Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 31 /21
                                                   ANNEXE II — BULGARIE
                                                  BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                           a) BENELUX
                                                            (suite /vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                  Valeur
             douanier commun                                                                                 (en milliers
 Numéro                                            Désignation des marchandises                  Quantité
 Nummer
             Nummer van het                                                                                    de FB)
            gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
                                                                                                             Waarde (in
                douanetarief                                                                                duizend Bfr.)
    12   ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                 1 228
                              autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                              2,5 1
                              Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                              andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 doch
                              niet meer dan 2,5 1
    13   ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                     1 819
                              més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                              en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                              flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                              autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                              Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                              bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                              of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas;
                              stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                              glas
         ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                              toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                              usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                              verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                              riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                              Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                              binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                              kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                              m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
                              uitzettingscoëfficiënt
    14   79.01                Zinc brut                                                           5 350 t
         A
                              Ruw zink
    15    85.01               Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                         11 408
          B ex I              0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                              destinés à l' aviation civile
                               Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                              doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                              voor burgerluchtvaartuigen
     16   85.01                Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                             750
          ex A                 0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW, pour autant qu'ils
                               tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38
                               Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen met een vermo­
                               gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                               zover van de soorten vallende onder de           NIMEXE-codes
                               85.01-31 tot en met 85.01-38
              B ex I           Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                               7,5 kW
                               Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
 ---pagebreak--- N° L 31 / 22                             Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
                                                       ANNEXE II — BULGARIE
                                                      BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                               a) BENELUX
                                                                (suite /vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                               Valeur
                douanier commun                                                                              (en milliers
  Numéro                                               Désignation des marchandises              Quantité
                 Nummer van het                                                                                de FB)
  Nummer                                               Omschrijving van de goederen            Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                            Waarde (in
                   douanetarief                                                                             duizend Bfr.)
     17      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans 4 450 pièces
                                  moteur                                                             stuks
                                  Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
             87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
             ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                  teurs et similaires)
                                  Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                  delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                  dergelijke)
(') Réserve aux Pays-Bas.
    Voor Nederland .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                               Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 31 /23
                                                    BILAG II — BULGARIEN
                                                           b) DANMARK
                  Position i den                                                                               Værdi
    Nr.                                                   Varebetegnelse                          Mængde
                 fælles toldtarif                                                                            1 000 dkr.
      1    18 . 06                Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                       170
                                  indhold af kakao
      2    64.02                  Fodtøj med overdel af læder                                     8 700 par
           A
      3    69.07                  Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller  1 550 tons
                                  beklædning af vægge, kaminer o.l.
      4    94.01                  Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                  8 630
           B ex II                tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                  varer)
           ex A
           ex B
           94.04
 ---pagebreak--- N° L 31 /24                         Journal officiel des Communautés européennes                                     2 . 2 . 87
                                               ANHANG II — BULGARIEN
                                                     c) DEUTSCHLAND
                Nummer des
  Lfd .                                                                                                            Wert in
               Gemeinsamen                            Warenbezeichnung                              Menge
  Nr.                                                                                                           Millionen DM
                  Zolltarifs
    1     07.01              Frühkartoffeln (•)                                                                     3,0
          All
    2     28.38              Sulfate des Aluminiums                                                   650 t
          A ex IV
    3     31.02              Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                  17 700 t (2)
          B                  Gewichtshundertteilen
    4     31.02              Kalkammonsalpeter                                                      4 700 1 (2)
          ex C
    5     42.02              Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                           1,8 0
          ex B
     6    42.02              Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                             0,25 (3)
          ex B               aus Leder oder Kunstleder
     7    42.03              Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                  9 600 Paar
          B III
     8    42.03              Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder             20 000 Paar
          B III
     9    ex 44 . 1 1        Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­ 3 Millionen m 2 (4)
                             fen
   10     ex 44.15           Furniertes Holz und Sperrholz                                      6 600 cbm (2)
   11      ex 44.18          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln , Blöcken      19 000 cbm (2)
                             und dergleichen
                                         Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
   12      64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                           4,8 (5)
           ex A
    13     64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                        1,4(5 )
           ex A
    14     68.01              Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten , aus Naturstein       7 600 t
                             (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                             ten Regionen
    15     68.16              Feuerfeste Waren , nur chemisch gebunden ,          aber   nicht        250 t (2)
           ex B              gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
           69.02              Feuerfeste Steine, Platten , Fliesen und ähnliche feuerfeste
           A                  Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
                             Chromit
 ---pagebreak--- 2- 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 31 /25
                                             ANHANG II — BULGARIEN
                                                   c) DEUTSCHLAND
                                                        (Fortsetzung)
                Nummer des
   Lfd .                                                                                                Wert in
               Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                    Menge
   Nr.                                                                                               Millionen DM
                 Zolltarifs
    16    69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                    1,3 (6)
          B ex II           glasiert
    17    69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                  0,65 C )
          ex A              und anderen keramischen Stoffen
          ex B
          69.12
          ex C
              D
    18    ex 70.13          Glaswaren, handgefertigt                                                          1,4
    19    71.16             Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                      0,1 (2)
          ex A
          ex B
    20    73.02             Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60     100 t
          ex C              bis 80 Gewichtshundertteilen
    21    73.02             Ferrochrom                                                      50 t (»)
          EI
    22    73.02             Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram , Ferrovanadin               10 t (2)
          ex G
    23    73.10             Stabstahl, nur geschmiedet                                     200 t (2)
          B
    24    ex 73.14          Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25     3 800 t
                            Gewichtshundertteile oder weniger
    25    ex 73.20          Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­       500 t (2)
                            stücke aus Temperguß
     26    73.23            Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                         5 000 Stück
           ex B
     27    73.32            Schrauben mit Holzgewinde                                       50 t (2)
           B ex II
     28    73.32            Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von     200 t (2)
           B ex II          weniger als 800 N/mm2
     29    73.32             Muttern                                                       200 t (2)
           B ex II
 ---pagebreak--- No L 31 /26                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 2 . 2 . 87
                                                           ANHANG II — BULGARIEN
                                                                 c) DEUTSCHLAND
                                                                       (Fortsetzung)
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                 Wert in
                  Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                   Menge
    Nr.                                                                                                                                Millionen DM
                     Zolltarifs
     30      76.01                      Rohaluminium                                                                 2 600 t (2)
             A
     31      79.03                      Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm                    50 t
             ex A                       Dicke
     32      ex 82.01                   Spaten und Schaufeln                                                      50 000 Stück
     33      90.23 A ex II              Fieberthermometer                                                      50 000 Stück (2)
     34       ex 92.05                  Blechblasinstrumente                                                                                   0,15
     35       97.03 A                   Spielzeug aus Holz                                                                                  2,7(2)
     36       97.03 ex B                Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                          0,2(2)
     37       ex 97.05                  Christbaumschmuck and ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                              0,15
     38       98.15                     Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-) Behälter                                               0,1 (2)
              A
              ex B
(') Einfuhren zeitlich begrenzt.
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
    Menge überschritten wird .
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
    auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird .
(7) Davon : 0,25 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- 2. 2. 87                             Journal officiel des Communautés européennes                        N0 L 31 /27
                                                 ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
                                                            δ) ΕΛΛΑΔΑ
                    Κλάση
  Αριθμός         του κοινού                         Περιγραφή εμπορευμάτων                     Ποσότητα     Αξία
                 δασμολογίου                                                                     (τόνοι)    (ΕΛΜ)
      1   31.02 Β            Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά έτερα λιπά­          15 840
                  Γ          σματα
          31.05
          Α I
              II
              IV
      2   ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                           6 900
      3   40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                  10 500
          ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II       ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                             πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                             γεωργικούς ελκυστήρας
      4   48.01              Χαρτόνια                                                                         5 600
          ex Ζ
      5   48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                       5 600
          ex Ζ
      6   48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                   16 000
          ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
      7                      Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ          30
          69.11              πορσελάνης
      8   73.18              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι              10 500
          ex Γ               διά την άρδευσιν γαιών
      9   73.40              Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                   8000
          ex Β               σχημάτων, διά τριβείς
     10   84.06               Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW                        4 500
           Γ ex II
     11    85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   7 500
           Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
          ex Γ
     12    85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   4 700
           Β Ι ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
     13    85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                  12 500
           Β ex II            αυτεπαγωγής. Μέρη και μονωμένα τεμάχια
           ex Γ
     14    85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 250    100 000
           Α ex III           συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
           Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     15    85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                          2 800
           ex Β
 ---pagebreak--- No L 31 / 28                        Journal officiel des Communautés européennes                      2 . 2 . 87
                                               ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
                                                          δ) ΕΛΛΑΔΑ
                                                           (συνέχεια)
                    Κλάση
 Αριθμός          του κοινού                       Περιγραφή εμπορευμάτων                   Ποσότητα   Αξία
                 δασμολογίου                                                                 (τόνοι)  (ΕΛΜ)
   16      87.02             Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθημένων                175 000
           Α I ex α)
                ex 6)
   17      87.05             Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαι­               950
           ex Α              ρέσει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
           ex Β              οποία φέρουν 6 θέσεις καΟημένων ή ολιγωτέρας
 ---pagebreak--- 2- 2. 87                           Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 31 /29
                                                ANEXO II — BULGARIA
                                                        e) ESPAÑA
                  Número
  Número        del arancel                                                             Cantidad         Valor
                                                Designación de la mercancía
             aduanero común                                                                (t)       (1 000 ECUS)
     1   25.03              Azufre (•)                                                       300
     2   ex 28.08           Ácido sulfúrico (2)                                              140
     3   28.38              Sulfato de cobre (2)                                                3
         A ex II
     4   28.42              Carbonato de sodio (2)                                        1 000
         A II
     5   29.03              TNT y dinitronaftalenos (3)                                        50
         B I
     6   29.15              Ácido oxálico (2)                                                   3
         A I
     7   ex 29.30           Tolueno diisocianato (2)                                           10,5
     8   29.31              Dietil-ditiocarbamato de zinc (2)                                  63,84
         ex B
     9   29.35              Caprolactama                                                       95
         ex Q
    10   31.03              Abonos fosfatados (2)                                            140
         A I
             ex II
         B
    11   31.04              Abonos potásicos (2)                                             420
         A
    12   35.05              Dextrinas, almidones y sus colas (4)                                0,14
    13   36.02              Explosivos preparados (5)                                          21
    14   ex 36.04           Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos (5)                  0,56
    15   39.01              Aminoplastos (2)                                                   22,4
         C ex II
    16   39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­        21,5
         C ex   I           merización y copolimerización (5)
             ex  II
             ex  III
             ex  IV
             ex  V
             ex  VI
             ex  VII
             ex  VIII
             ex  IX
             ex  X
             ex  XI
             ex  XII
             ex XIII
    17    39.02             Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de          1,4
          C ex XIV          polimerización y copolimerización (')
    18    71.12             Artículos de bisutería (4)                                                    73,85
 ---pagebreak--- No L 31 /30                                    Journal officiel des Communautés européennes                    2 . 2 . 87
                                                            ANEXO II — BULGARIA
                                                                     e) ESPAÑA
                                                                    (continuación)
                    Número
  Número           del arancel                                                                    Cantidad     Valor
                                                            Designación de la mercancía
                aduanero común                                                                       (t)   (1 000 ECUS)
     19     71.15                       Manufacturas de perlas y piedras (4)                                    13,32
    20      71.16                       Bisutería de fantasía (4)                                                1,8
            ex A
            ex B
    21      84.51                       Máquinas de escribir (Código Nimexe : 84.51.20)                     38 millones
            ex A                                                                                               ptas
     22     84.62                       Rodamientos (de los cuales 20 millones de ptas para roda­           22 millones
                                        mientos de menos de 1 kg)                                              ptas
     23     87.07                       Carretillas automóviles (2)                                 600
            B
            C
            D
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión .
(3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión .
(4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI , Parte b), del Acta de Adhesión .
 ---pagebreak--- 2 . 2. 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 31 /31
                                                            ANNEXE II — BULGARIE
                                                                      n FRANCE
                    Numéro du tarif                                                                                                        Valeur
   Numéro                                                   Désignation des marchandises                             Quantité            (en milliers
                  douanier commun
                                                                                                                                           de FF)
        1      04.06                    Miel naturel (dont 10 tonnes au maximum pour miel d'aca­                         120 t
                                        cias)
       2       07.01                    Tomates à l'état frais (du 1 er novembre au 31 décembre)                   700 t PA (>)
               M ex I
                   ex II                Tomates à l'état frais (du 15 août au 31 octobre)                          300 t PA (>)
       3       08.04                    Raisins frais de table (du 15 novembre au 31 décembre)                                              1 000
               A ex I
       4       17.04                    Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de                                               240
               A                        saccharose, sans addition d'autres matières
        5      22.09                    Boissons spiritueuses                                                                                 800
               C IV
                   ex V
        6      32.05                    Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                                   5 400
        7      69.08                    Carreaux de faïence                                                                                 1 850
               ex A
                    B ex II
        8      69.08                    Articles céramiques folkloriques                                                                      380
               ex A
                    B ex II
        9      69.11                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine                                        1 900
      10       85.15                    Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision et leurs                                    4 000
               A ex III                 pièces détachées
               C ex II
      11        85.21                   Composants électroniques                                                                              740
                D
               ex E
      12       90.28                    Appareils de mesure                                                                                   395
                ex A
                ex B
      13        97.03                   Jouets                                                                                              3 300
                A
                ex B
 (') PA = Possibilité d'augmentation . L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
     n 0 3420/ 83 du Conseil du 14 novembre 1983 .
 ---pagebreak--- N° L 31 /32                            Journal officiel des Communautés européennes                        2 . 2 . 87
                                                 ALLEGATO II — BULGARIA
                                                             g) ITALIA
                Numero della                                                                               Valore
   N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci               Quantità   (in milioni
                    comune                                                                                 di Lit)
     1    04.06                 Miele naturale                                                    40 t
    2     07.01                 Patate da consumo fresche o refrigerate                       2 000 t
          A ex II
              ex III
    3     17.04                 Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao                              115
          A
          C
          D
    4     20.07                 Succhi di agrumi diversi dai pompelmi                            100 t
          A ex III
          B ex II
     5    22.09                 Liquori                                                                       140
          C ex V
     6    ex 28.27              Minio                                                           400 t
     7    da ex cap . 28 a      Altri prodotti chimici, organici ed inorganici                             6 655
          ex cap . 38
     8    29.01                 Stirolo                                                          400 t
          D II
     9    29.06                 Fenolo e suoi sali                                               600 t
          A I
   10      ex 29.27             Acrilonitrile                                                    700 t
   11     29.35                 Caprolattame                                                     800 t
           ex Q
    12     31.02                Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di 6 000  12 120 t
           B                    tonnellate)
           C
           31.05
           A
    13     39.01                 Resine fenoliche per stampaggio                                   70 t
           C ex II
               ex VII
    14     39.02                 Polietilene                                                     300 t
           C I
    15     39.02                 Polistirolo                                                     500 t
           C ex VI
    16     39.01                 Altre materie platische                                                      405
           B
           C ex II
               ex VII
           39.02
            B
           da C II a
                    XIII
           39.03
 ---pagebreak--- 2 - 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 31 /33
                                                    ALLEGATO II — BULGARIA
                                                                g) ITALIA
                                                                   (segue)
                 Numero della                                                                                           Valore
     N.         tariffa doganale                       Designazione delle merci                       Quantità       (in milioni
                     comune
                                                                                                                        di Lit)
     17    40.02                 Gomma sintetica                                                     240 t
           ex C
     18    40.11                 Pneumatici d'automobili                                              50 t
           B ex II
     19    ex 44.13              Parchetti di legno, per pavimenti                                   140 t
                                           Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
     20    69.07                 Piastrelle di maiolica                                              150 t
           B ex II
           69.08
           B ex II
     21    ex 69.10              Porcellane per usi sanitari o igienici                               30 t
     22    69.11                 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­      150 t
                                 lana
     23    69.12                 Vasellame ed oggetti di uso domestico, o da toletta, di altre       150 t
                                 materie ceramiche
     24    da 70.04 a            Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                 1 200 t
           ex 70.07
     25    73.02                 Ferro-manganese                                                  10 000 t (**)(»)
           A
     26    73.08                 Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro o di acciaio e prodotti    11 000 t (**) 0 )
           da ex 73.10 a         siderurgici finiti, con esclusione della banda stagnata e delle
                                 lamiere zincate
           ex 73.15
     27    73.18                 Tubi di acciaio                                                   5 000 t
           ex A
                B
           ex C
     28    73.40                 Altri lavori di ferro o di acciaio                                                        335
           ex B
     29    76.01                 Alluminio greggio                                                 1 900 t
            A
     30     79.01                Zinco greggio                                                    15 150 t
            A
     31     84.23                 Macchine per l'edilizia e parti di ricambio                                              405
            A ex I
               ex II
            ex B
 ---pagebreak--- No L 31 / 34                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         2 . 2 . 87
                                                           ALLEGATO II — BULGARIA
                                                                      g) ITALIA
                                                                        (segue)
                  Numero della                                                                                                       Valore
    N.           tariffa doganale                             Designazione delle merci                                   Quantità (in milioni
                      comune                                                                                                         di Lit)
    32      84.52                       Macchine calcolatrici elettroniche e loro parti                                                 335
            A
             84.55
             B
    33       85.22                      Generatori elettrici di bassa e alta frequenza                                                  470
             C ex II
    34       85.23                      Fili, trecce, cavi, nastri, barre e simili, isolati per l'elettricità,                          405
                                        ecc .
    35       85.25                      Isolatori di porcellana per alta tensione                                                       335
             ex A
    36       85.25                      Materiali isolanti per installazioni elettriche                                                 205
             A
             B
             ex C
     37      ex cap . 85                Apparecchi elettronici per equipaggiamenti industriali                                          535
     38      87.01                      Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                               335
             87.06
             ex A
                 B ex I
                     ex II
(') Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- 2- 2. 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 31 /35
                                                             ANEXO II — BULGARIA
                                                                    h) PORTUGAL
  Número           N? da pauta                                                                                              Valor
                aduaneira comum                              Designação das mercadorias                    Quantidades
                                                                                                                        (1 000 ECUs)
     I      40.14                       Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :               1,2 t
            A                           — com exclusão das bolsas para tabaco ( !)
            B ex I
                ex II
     2      48.15                        Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados       1,2 t
                                         usos :
            ex A                           Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                            10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                           natural ou sintética, não vulcanizada :
                                           — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                                para isolamentos eléctricos (')
             ex B                          Outros :
                                           — papel adesivo pesando até 160 g/m2 com exclusão do
                                                papel para isolamentos eléctricos (')
     3       64.05                       Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros              1,2 t
             ex A                        reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
             ex B                        — de borracha (•)
     4       70.21                       Obras de vidro não especificadas (•)                                0,6 t
     5       85.19                                                                                       1 200 unidades
             ex A                        Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                         2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                         materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
             ex B                        Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                         e peças separadas de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                         vidro (')
     6       85.19                                                                                      60 000 unidades
             ex A                        Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                         protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                         — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                             pesando até 2 kg cada um , com exclusão dos interruptores
                                             não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                             cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                             tactores, pesando até 3 kg cada um , dos corta-circuitos e
                                             das partes e peças separadas (')
             ex B                        Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                         mento , potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                         cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                         exclusão das partes e peças separadas (•)
             ex C                        Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                         vidro, pesando até 2 kg cada um (>)
      7      87.02                       Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­      15 unidades
                                         porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de             por marca
                                         corridas e os trolley-bus (2)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Protocolos n°s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- N° L31 /36                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          2 . 2 . 87
                                                                ANNEX II — BULGARIA
                                                                  (ij) UNITED KINGDOM
                       CCT
                                                                                                                                        Value
    No               heading                                            Description                                 Quantity
                        No                                                                                                            (£ 1 000)
     1       07.01                        Fresh vegetables, being:
             D ex I                       a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
                ex II                         15 November to 31 December                                            10 tonnes
             F ex II                      b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
                                              ber                                                                   10 tonnes
             M II                         c) Tomatoes from 15 May to 31 October                                    400 tonnes
     2       20.02                        Potatoes (canned or bottled)                                             305 tonnes
             ex H
     3       36.06                        Matches (excluding Bengal matches)                                 4 500 short standards
                                                      For textile products, see section (k) of this Annex
     4       ex 64.01                      Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                   53,50
             64.02                         rubber and uppers of textile fabric
             ex B
     5       64.02                         Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                 PM (»)
             ex B                          of textile fabric with leather/plastic patches
     6       69.11                         Tableware and other articles of a kind commonly used for                                      110
             69.12                         domestic or toilet purposes, of porcelain or china and other
                                           kinds of pottery
             69.13                         Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                           adornment ; articles of furniture
     7       85.15                         Transistorized television broadcast receivers with screens of            800 units
             A ex III                      45,7 cm and more in size (2)
(') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
(2) The reference to screen size is to the diagonal measurement .
 ---pagebreak--- 2 . 2. 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 31 /37
BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANEXO II — ANNEXE II — ALLEGATO II — BIJLAGE II —
                                                                               ANEXO II
BULGARIEN — BULGARIEN — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ — BULGARIA — BULGARIA — BULGARIE — BULGARIA — BULGARIJE —
                                                                              BULGARIA
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                             k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos têxteis
     Kategori       Medlemslande                Enhed                 Mængde            Kategori      Medlemslande                Enhed              Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten            Einheiten               Menge            Kategorie    Mitgliedstaaten            Einheiten              Menge
     Κατηγορία        Κράτη μέλη                Μονάδα                Ποσότητα          Κατηγορία       Κράτη μέλη               Μονάδα              Ποσότητα
     Category       Member States                Units                Quantity          Category     Member States                Units              Quantity
    Categoría     Estados miembros             Unidades              Cantidad           Categoría   Estados miembros            Unidades             Cantidad
     Catégorie      États membres                Unités               Quantité          Catégorie     États membres               Unités             Quantité
    Categoria        Stati membri                Unità                Quantità          Categoria      Stati membri               Unità              Quantità
     Categorie        Lid-Staten                Eenheid              Kwantiteit         Categorie       Lid-Staten               Eenheid            Kwantiteit
     Categoria     Estados-membros             Unidades             Quantidade          Categoria   Estados-membros             Unidades            Quantidade
      ex 7                UK                1 000 pieces             PM 0 )(2)           ex 126            BNL                  Tonnes                  325 (4)
                                                                                                                                   ton
      ex 8                UK                1 000 pieces                  (3)
                                                                                             136             I                 tonnellate                    2
      ex 18               UK                   Tonnes                     (3)
                                                                                         ex 154              I                 tonnellate                 40(5)
      ex 21               UK                1 000 pieces                  (3)
                                                                                         ex 161             UK                   Tonnes                   (3)
      ex 30 A             UK                1 000 pieces                  (3)
                                                                                                              Passive Lohnveredelung
      ex 30 B             UK                    Tonnes                    (3)
                                                                                                4            D                1 000 Stück                154
      ex 72               UK                 1 000 pieces                 (3)
      ex 76               UK                    Tonnes                    (3)                   5            D                1 000 Stück                210
      ex 78                UK                   Tonnes                    (3)                   6            D                1 000 Stück                220
      ex 80                UK                   Tonnes                    (3)                   7            D                1 000 Stück                762
      ex 81                UK                   Tonnes                     (3)                  8            D                1 000 Stück                715
       ex 85               UK                   Tonnes                     (3)                 12            D              Millionen DM                   23(6)
 (') Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
 (2) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
      14 November 1983 .
 (3)  See category ex 7 .
 (4)  Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 (5)  50.01-00.
 (6)  Einschließlich Kategorien 14 B, 15 B, 16, 26, 27 und 76.
 ---pagebreak--- N° L 31 /38                        Journal officiel des Communautés européennes                             2. 2 . 87
         BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANEXO III — ANNEXE III —
                                     ALLEGATO III — BIJLAGE III — ANEXO III
            Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra UNGARN, for perioden
                                               1 , januar til 31 . december 1987
            Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus UNGARN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                         vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
            Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΟΥΓΓΑΡΙΑ για την περίοδο από
                                            1ης Ιανουαρίου έως 31 Aeic£|i6ptoi> 1987
            Quotas to be opened by Member States for imports from HUNGARY for the period 1 January to
                                                       31 December 1987
            Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de HUNGRÍA para el período que
                                      va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
            Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la HONGRIE pour la période allant du
                                               1er janvier au 31 décembre 1987
            Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'UNGHERIA per il
                                         periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
            Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit HONGARIJE voor de
                                     periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
            Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à HUNGRIA para o período de 1 de
                                             Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
             NB :
            De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
            vejledende .
            Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide .
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
             se suministran con carácter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu'à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 31 /39
           ( )   De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                 EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                 kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                 så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
           ( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                 trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                 ausgenutzt werden .
           ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται μέ αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                  συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                  αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
           (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                  αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                  υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
           ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                  are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
                  in the lists only as a reminder.
            (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                  they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
            ( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                  Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                  Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
            (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                  presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                  siderúrgicos del Tratado CEE.
            ( )   Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                  traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces
                  contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
            (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                  présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                  sidérurgiques relevant du traité CEE .
            ( )    I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                  siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                  zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
            (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                   presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE .
             ( )   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                   afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                   contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
             (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                   besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                   afhangende van het EEG-Verdrag .
             ( )   Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
                   do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                   contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
             (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                   decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                   objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 /40                            Journal officiel des Communautés européennes                                        2 . 2 . 87
                                                     ANNEXE III — HONGRIE
                                                   BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                              a) BENELUX
               Numéro du tarif                                                                                             Valeur
              douanier commun                                                                                            (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                          Quantité
               Nummer van het                                                                                              de FB)
 Nummer                                             Omschrijving van de goederen                        Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                          Waarde (in
                 douanetarief                                                                                           duizend Bfr.)
    1      17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­         475 t
           C                    nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
           D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                                genre chewing gum
                                Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                                bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                                andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
           18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
           A                    cacao (sauf glaces de consommation)
           C
           D
                                Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                                m.u.v . consumptie-ijs
    2      36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      13 884 400 boîtes
                                laires)                                                                         doosjes
                                Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
                                         Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
                                              Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
    3      ex 64.01              Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en     169 750 paires
                                caoutchouc                                                                      paar
                                 Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
                                rubber
     4     64.02                 Chaussures pour hommes (à l'exception des pantoufles et              255 400 paires
           ex A                  autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles                 paar
                                 intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
                                 cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                 matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor heren (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                 sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                 24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                                 van rubber of van kunstmatige plastische stof
      5     64.02                Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et              51 5Ò0 paires
            ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles                paar
                                 intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                 cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                 matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                 sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                 minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
      6     64.02                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et            1 950 paires
            ex A                  garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en               paar
                                  cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
                                  que artificielle
                                  Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en jongens, met
                                  bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                  kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 2- 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 31 /41
                                                   ANNEXE III — HONGRIE
                                                  BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                           a) BENELUX
                                                            (suite /vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                      Valeur
             douanier commun                                                                                     (en milliers
  Numéro                                           Désignation des marchandises                      Quantité
 Nummer
              Nummer van het                                                                                       de FB)
             gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                 Waarde (in
                douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
     7    64.02                Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à             30 900 paires
          ex B                 dessus en cuir ou en matières textiles, à semelles extérieures en          paar
                               cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées
                               au n0 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
                               matière plastique artificielle
                               Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                               van leder of van textiel, met buitenzool van leder of van
                               kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
                               buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
     8    69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                         1 294
          ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
              B ex II
                               Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                               artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                               fijn aardewerk
          69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
          ex A                 grès, en faïence et en poterie
              B ex II
                               Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                               aardewerk
      9   69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à          46 t
          ex A                 l'exception de la porcelite
          ex B
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                               selein, m.u.v. porcelite
     10   69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite             297 t
          ex A
          ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                               celite
          69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
          C                    poterie fine
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
                               ence of van fijn aardewerk
           D                   Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                               céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                               poterie fine
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                               ence of fijn aardewerk
      11   ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même      850 t
                               plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
                                diapositieven en slijpglas
 ---pagebreak--- No L 31 /42                            Journal officiel des Communautés européennes                               2 . 2 . 87
                                                   ANNEXE III — HONGRIE
                                                  BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                           a) BENELUX
                                                            (suite /vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                    Valeur
             douanier commun                                                                                   (en milliers
 Numéro                                            Désignation des marchandises                    Quantité
              Nummer van het                                                                                     de FB)
 Nummer                                            Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
             gemeenschappelijk                                                                                 Waarde (in
                douanetarief                                                                                  duizend Bfr.)
   12     ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                  1 229
                               autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                               2,5 1
                               Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                               andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 doch
                               niet meer dan 2,5 1
   13     ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                      7 742
                               més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                               en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                               flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                               autres dispositifs de fermeture en verre soufflé ou pressé
                               Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                               bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                               of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas;
                               stoppen, deksels en andere sluitingen van geblazen of geperst
                               glas
          ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                               toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                               usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                               verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                               riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                               Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                               binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                               kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                               m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
                               uitzettingscoëfficiënt
    14     70.17                Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en                      803
           A ex II              silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
                                l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
                                en verre travaillé à la lampe à souffler
                                Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
                                gebruik, ander dan van gesmolten siliciumoxyde of van
                                gesmolten kwarts, van geblazen of geperst glas, m.u.v. glas­
                                werk voor laboratoria van geblazen glas of van glas bewerkt
                                met de blaaslamp
    15     73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier        1 365 t
           ex C                 (à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
                                et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                                Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                gelast
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 31 /43
                                                    ANNEXE III — HONGRIE
                                                   BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                            a) BENELUX
                                                             (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                      Valeur
              douanier commun                                                                                     (en milliers
   Numéro                                           Désignation des marchandises                     Quantité
  Nummer
               Nummer van het                                                                                       de FB)
              gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                                                                                                                  Waarde (in
                 douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
     16    73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier        4 515 t
           ex A                 (à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
           ex C                 et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                73.19) m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                naadloos
      17   ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans      49 000 pièces
                                moteur                                                                   stuks
                                Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
           87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
           ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                teurs et similaires)
                                Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                dergelijke)
      18   93.07                Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                     360 500 pièces
           B ex II                                                                                        stuks
                                Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
       19  96.01                 Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                    3 045
           B I                  brosses constituant des éléments de machines)
              ex III
                                 Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
                                 borstels voor machines
      20   97.04                 Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets                           60 t
            A
                                 Speelkaarten, speelgoedkaarten daaronder begrepen
 ---pagebreak--- N « L 31 /44                           Journal officiel des Communautés européennes                            2 . 2 . 87
                                                     BILAG III — UNGARN
                                                          b) DANMARK
                Position i den                                                                                 Værdi
   Nr.                                                    Varebetegnelse                          Mængde
               fælles toldtarif                                                                              1 000 dkr.
    1      18.06                Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                          950
                                indhold af kakao
    2      64.02                Fodtøj med overdel af læder                                     17 700 par
           A
    3      ex 76.12             Snoet tråd, kabler, af aluminiumstråd, inkl . stålaluminiumska­    690 tons
                                bler
    4      87.10                Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)          1 580 stk .
    5      94.01                Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                    10 940
           B ex II              tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                varer)
           ex A
           ex B
           94.04
 ---pagebreak--- 2 . 2. 87                          Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 31 /45
                                              ANHANG III — UNGARN
                                                   c) DEUTSCHLAND
                Nummer des
    Lfd .                                                                                                          Wert in
               Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                                Menge
    Nr.                                                                                                         Millionen DM
                 Zolltarifs
       1  28.38             Sulfate des Aluminiums                                               15 000 t
          A ex IV
      2   31.02             Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                 17 500 t (i )
          B                 Gewichtshundertteilen
      3   31.02             Kalkammonsalpeter                                                    64 000 t (')
          ex C
      4   42.02             Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                            2,3(2)
          ex B
      5   42.02
          ex B
                            Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen
                            aus Leder oder Kunstleder
                                                                                           L                         3,7 0
      6   42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                  19 000 Paar
          B III
       7  42.03             LohnVeredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder            750 000 Paar
          B III
       8  ex 44.1 1         Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­      1,0 Million m* (3)
                            fen
       9  ex 44.15          Furniertes Holz und Sperrholz                                       3 000 cbm ( i )
     10   ex 44.18          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken          4 700 cbm ( i )
                            und dergleichen
                                      Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
     11   64.02
          ex A
                            Schuhe mit Oberteil aus Leder
                                                                                           l                        10,8 C»)
     12    64.02
          ex A
                            Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)
                                                                                           I                         4,2(4)
     13    64.02            Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                        8,5(4)
           ex A
      14   68.01            Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein         5000 t
                            (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                            ten Regionen
      15   68.16            Feuerfeste Waren, nur chemisch gebunden,           aber nicht          6 700 t (!)
           ex B             gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
           69.02            Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
           A                 Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
                            Chrom it
 ---pagebreak--- N° L 31 /46                        Journal officiel des Communautés européennes                              2 . 2 . 87
                                               ANHANG III — UNGARN
                                                    c) DEUTSCHLAND
                                                         (Fortsetzung)
                Nummer des
  Lfd .                                                                                                    Wert in
               Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                      Menge
  Nr.                                                                                                   Millionen DM
                 Zolltarifs
   16     69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                      1,5 0
          A                 glasiert
          B ex II
   17     69.11             Herender Porzellan                                                              3,5(6)
          ex B
   18     69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                      0,75
          ex A              und anderen keramischen Stoffen
          ex B
          69.12
          ex C
              D
   19     ex 70.13          Glaswaren, handgefertigt                                                       2,3
   20     71.16             Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                         0,1 (')
          ex A
          ex B
   21     73.02             Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60     300 t
          ex C              bis 80 Gewichtshundertteilen
   22     73.02             Ferrochrom                                                       50 t (7)
          E I
   23     73.02             Ferrowolfram , Ferrosiliciumwolfram, Ferrovanadin                10t(i)
          ex G
   24     73.10              Stabstahl, nur geschmiedet                                  1 800 t ( i )
           B
   25     ex 73.14           Draht aus Stahl , nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25   2 000 t
                             Gewichtshundertteile oder weniger
   26      ex 73.20          Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­       500 t ( i )
                             stücke aus Temperguß
   27      73.23             Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                         28 000 Stück
           ex B
    28     73.32             Schrauben mit Holzgewinde                                       50 t (»)
           B ex II
    29     73.32             Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von     100 t ( 1 )
           B ex II           weniger als 800 N/mm2
    30     73.32             Muttern                                                        250 t (')
           B ex II
    31     76.01             Rohaluminium                                                 5 100 t (1 )
           A
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           No L 31 /47
                                                             ANHANG III — UNGARN
                                                                 c) DEUTSCHLAND
                                                                      (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                 Wert in
                   Gemeinsamen                                    Warenbezeichnung                                   Menge
    Nr.                                                                                                                                Millionen DM
                     Zolltarifs
     32       79.03                     Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm                      50 t
              ex A                      Dicke
     33       ex 82.01                  Spaten und Schaufeln                                                    66 000 Stück
     34       90.23                     Fieberthermometer                                                       50 000 Stück (i)
              A ex II
     35       ex 92.05                  Blechblasinstrumente                                                                              0,35
     36       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                0,6 (')
              A
     37       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                        1,0(0
              ex B
     38       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                         0,04
     39       98.15                     Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter                                              0,35 (>)
              A
              ex B
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
    Menge überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
    auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird .
(6) Davon: 1,0 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(7) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- N0 L 31 /48                          Journal officiel des Communautés européennes                            2. 2. 87
                                                 ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ΟΥΓΓΑΡΙΑ
                                                            δ) ΕΛΛΑΔΑ
                     Κλάση
 Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                     Ποσότητα     Αξία
                  δασμολογίου                                                                    (τόνοι)    (ΕΛΜ)
     1    ex 40.10            Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                          4 400
     2    40.11               Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου               100 000
          ex Α                αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II        ρικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
     3     48.01              Χαρτόνια                                                                        3 500
           6X Ζ
     4     48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                  11 000
           ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
     5   , 69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ
                              πορσελάνης
                                                                                                   270
                                                                                                         I
     6     73.18              Σωλήνες παντοειδείς κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι               6 375
           6X Γ               διά την άρδευσιν γαιών
     7     73.40              Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                  5000
           ex Β               σχημάτων, διά τριβείς
     8     84.06              Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 1(W                       4 000
           Γ ex II
     9     85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   5000
           Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
    10     85.01               Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                  3 125
           Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
    11     85.01               Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                  8 600
           Β ex II             αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
    12     85.15               Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά        ΑΡ 168       62 500
           Α ex III            συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
           Γ II ex γ)          λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
    13      85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                          1 875
            ex Β
    14      87.02              Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καΟημένων                    500 000
            Α Ι ex α)
                 ex 6)
    15      87.05              Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαι­                  1 250
            ex Α               ρέσει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
            ex Β               οποία φέρουν 6 θέσεις καθήμενων ή ολιγωτέρας
 ---pagebreak--- 2. 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                      N0 L 31 /49
                                                 ANEXO III — HUNGRIA
                                                         e) ESPAÑA
                   Número
  Número         del arancel                                                              Cantidad        Valor
                                                 Designación de la mercancía
              aduanero común                                                                  (t)     (1 000 ECUS)
       1  25.03              Azufre (')                                                    368
      2   ex 28.08           Ácido sulfúrico (2)                                           140
      3   28.38              Sulfato de cobre (2)                                             4,5
          A ex II
      4   29.03              TNT y dinitronaftalenos (3)                                   115
          B I
       5  29.15              Ácido oxálico (2)                                                4
          A I
       6  29.23              Ácido glutámico (2)                                               2,1
          D III
       7  ex 29.30           Tolueno diisocianato (2)                                        10,5
                                                                                                    i
       8  31.03              Abonos fosfatados (2)                                         140
          A I
              ex II
          B
       9  31.04              Abonos potásicos (2)                                          420
          A
     10   35.05              Dextrinas, almidones y sus colas (4)                              0,14
     11   36.02              Explosivos preparados (5)                                       21
     12   ex 36.04           Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos (5)                0,56
     13    38.11             Desinfectantes, fungicidas, etc. : los demás (2)                  2,8
           D
      14   39.01             Aminoplastos (2)                                                22,4
           C ex II
      15   39.02             Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­       6,5
           C ex I            merización y copolimerización (5)
              ex II
              ex III
              ex  IV
              ex V
              ex VI
              ex VII
              ex VIII
              ex  IX
              ex X
              ex XI
              ex  XII
              ex  XIII
      16   39.02             Cloruro de polivinilo de polimerización en emulsión            400
           C ex VII
      17   39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de       1,4
           C ex XIV          polimerización y copolimerización (•)
 ---pagebreak--- N0 L 31 /50                        Journal officiel des Communautés européennes                       2. 2. 87
                                                 ANEXO III — HUNGRÍA
                                                          e) ESPAÑA
                                                         (continuación)
                  Número
 Número          del arancel                                                           Cantidad       Valor
                                                 Designación de la mercancía
              aduanero común                                                              (t)    (1 000 ECUS)
   18    42.03               Prendas y accesorios de cuero (2)                            0,25
          A
          C
   19     44.24              Utensilios de madera (2)                                      1,05
   20     66.03              Armaduras ensambladas (4)                                    1,5
          B
   21     69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas (4)                 0,1
   22     70.17              Objetos de vidrio para laboratorios (2)                     12
          A ex I
             ex II
   23     71.12              Artículos de bisutería (4)                                              73,85
   24     71.15              Manufacturas de perlas y piedras (4)                                    13,32
   25     73.38              Artículos de uso doméstico : los demás (4)                   8,06
          B
   26     82.03              Tenazas, alicates, etc. (4)                                  0,1
   27     82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas (4)                         0,03
          B
   28     84.41              Máquinas de coser, etc. (6)                                  3 (u)
          A I
                                                                                                 «
   29     84.51              Máquinas de escribir (Código Nimexe : 84.51.20)                      17 millones
          ex A                                                                                        ptas
   30     84.62              Rodamientos (de los cuales 30 millones de ptas para roda­            40 millones
                             mientos de menos de 1 kg)                                                ptas
   31     ex 85.02           Imanes permanentes (4)                                       7,8
   32     85.14              Altavoces, amplificadores (4)                                             2,8
          ex B
   33      85.15             Aparatos TV color (6)                                         1 (u)
          A ex III
    34     85.19             Material para circuitos eléctricos (4)                      23,5
    35     85.20             Lámparas, tubos (2)                                        550
           A II
           ex B
    36     85.21             Lámparas, tubos y válvulas electrónicos, etc.                         25 millones
           ex A                                                                                        ptas
               C
               D
               E
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                 No L 31 / 51
                                                             ANEXO III — HUNGRIA
                                                                     e) ESPAÑA
                                                                    (continuación)
                     Número
   Número
                                                                                                    Cantidad      Valor
                   del arancel                               Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                                        (t)   (1 000 ECUS)
     37      85.21                       Células fotoeléctricas (2)                                    2
             B
     38      ex 87.09                    « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados   0,083
                                         aisladamente (2)
     39      90.01                       Material de vidrio para óptica (4)                                      59,578
     40      90.04                       Gafas (4)                                                               31,178
     41      93.01                       Armas blancas (4)                                            0,275
     42      93.05                       Otras armas (!)                                              0,275
     43      93.06                       Partes y piezas de armas (')                                 0,068
     44      93.07                       Proyectiles y municiones (5)                                   1
     45      94.03                       Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2)              2
             ex B
      46     98.05                       Lápices (2)                                                             24
             A
 (') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
 (2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
 (3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión .
 (4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
 (5) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
 (6) Anexo XVI , Parte a), del Acta de Adhesión .
 ---pagebreak--- N0 L 31 /52                           Journal officiel des Communautés européennes                        2. 2. 87
                                                  ANNEXE III — HONGRIE
                                                            0 FRANCE
              Numéro du tarif                                                                            Valeur
 Numéro                                           Désignation des marchandises                Quantité (en milliers
             douanier commun
                                                                                                         de FF)
    1     04.06               Miel naturel                                                     850 1
    2     22.09               Boissons spiritueuses                                                         665
          C IV
             ex V
    3     32.05               Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                             530
    4     69.11               Porcelaine de Herend                                                          520
          ex A
          ex B
    5     69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou             2 100
                              en faïence
          69.12
          C ex I
             ex II
    6     85.15               Appareils récepteurs de radiodiffusion, leurs parties et pièces             3 145
          A ex III            détachées
          C ex II
    7     85.15               Appareils récepteurs de télévision, leurs parties et pièces                 1 260
          A ex III            détachées
          C ex II
    8     85.21               Composants électroniques                                                    6 370
          D
          ex E
    9     90.12               Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                  350
                              photographie, la microcinématographie et la microprojection
   10     90.28               Appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérifica­                750
          ex A                tion , de contrôle
          ex B
   11     91.02               Pendulettes et réveils à mouvement de montre                                  420
   12     97.03               Jouets                                                                      3 600
          A
          ex B
 ---pagebreak--- 2- 2. 87                              Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 31 /53
                                                 ALLEGATO III — UNGHERIA
                                                              g) ITALIA
               Numero della                                                                                               Valore
    N.        tariffa doganale                       Designazione delle merci                          Quantità        (in milioni
                   comune
                                                                                                                          di Lit)
      1  04.06                 Miele naturale                                                             320 1
     2   07.04                 Patate disseccate                                                          100 1
         ex B
     3   29.44                 Antibiotici (esclusi cloramfenicolo e tetracicline)                                          470
         A
         ex C
     4   31.02                 Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di                  7 560 1
         B                     3 750 tonnellate)
         C
         31.05
         A
      5  da ex cap. 28 a       Altri prodotti chimici, organici ed inorganici                                             7 320
         ex cap . 38
     6   39.01                 Materie di base per l'industria della plastica, semiprodotti e                                205
         B                     prodotti finiti in plastica
         C ex II
             ex VII
         39.02
         B
         da CI a
                 XIII
         39.03
      7  39.03                 Nitrati di cellulosa                                                                          310
         B II
      8  ex 44.13              Parchetti e pannelli, di legno, per pavimenti                          65 000 m2
         44.23
         B ex II
      9  48.01                 Carta da imballaggio al solfito                                            250 1
         ex F
    10   48.01                 Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta               350 1
         C ex II               semichimica da ondulare, considdetta « flutting »
         ex F
                                          Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
    11   64.01                 Calzature per donna, uomo e ragazzo, calzature sportive,                                      270
         64.02                 stivali di gomma
    12    ex 69.10             Articoli sanitari di maiolica                                                                 140
    13    69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico, o da toletta, di                    200 1
          69.12                porcellana e/o di altre materie ceramiche
     14   da 70.04 a           Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                        1 350 1
          ex 70.07
     15   73.08                 Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro o acciaio                   15 000 1 (*) ( i )
     16   da ex 73.10 a         Prodotti siderurgici finiti, escluse le lamiere stagnate e zincate 17 000 tC *) (2)
          ex 73.15
 ---pagebreak--- N° L 31 / 54                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             2 . 2 . 87
                                                           ALLEGATO III — UNGHERIA
                                                                        g) ITALIA
                                                                          (segue)
                   Numero della                                                                                                         Valore
     N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                   Quantità   (in milioni
                       comune                                                                                                            di Lit)
     17     73.14                       Fili di ferro o di acciaio nudi o rivestiti, esclusi i fili isolati                   500 1
                                        per l'elettricità
     18     73.18                       Tubi di acciaio                                                                     6 050 1
             ex A
                 B
             ex C
     19      ex 73.20                   Raccordi e flange per tubi di ghisa, di ferro o di acciaio                             75 t
     20      73.40                      Cassette metalliche per utensili                                                 30 000 unità
             ex B
     21      ex 76.12                   Cavi, corde, trecce e simili, di fili di alluminio                                  1 755 t
     22      84.06                       Parti e pezzi staccati di motori a scoppio o a combustione                                         665
             D II                        interna
     23      84.41                       Macchine per cucire per uso industriale e loro parti staccate                                      470
             A ex II
                 ex III
     24      ex cap . 84                 Macchine, attrezzature ed apparecchi diversi, comprese le                                        2 795
                                         installazioni per la fabbricazione di componenti per lampade
             ex cap. 85                  elettriche e tubi fluorescenti, installazioni, apparecchi ed
                                         attrezzature per l'industria chimica ed apparecchi speciali per
                                         la purificazione dell'aria e loro parti staccate
     25       85.23                      Cavi ad alta e bassa tensione per uso sotterraneo                                                  270
              ex B
      26      85.23                       Materiale di installazione elettrica e isolatori di porcellana ad                                 335
              ex A                       alta tensione
              ex B
              85.24
              ex A
              ex B
              ex C
              85.25
              ex A
      27      85.25                       Isolatori di porcellana a bassa tensione                                                            50
              ex A
      28      87.01                       Trattori
                                                                                                                 \                           270
      29      87.02                       Autocarri ribaltabili (dumpers) e loro parti staccate                                              405
              B ex II
              87.06
              ex A
                   B ex I
                       ex II
      30       87.06                      Parti, pezzi staccati ed accessori per autovetture                                                 665
               ex A
                   B
       31      89.01                      Imbarcazioni da diporto o da sport                                                                 115
               B ex I
 (!) Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1987 nell'ambito della CECA.
 (2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                       N0 L 31 /55
                                                  ANEXO III — HUNGRIA
                                                         h) PORTUGAL
   Número         N? da pauta                                                                               Valor
              aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades
                                                                                                        (1 000 ECUs)
       1   40.08                                                                               2,4 1
           A                  Chapas, folhas e tiras :
           ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                — adesivos (')
           ex II                 Outras :
                                — adesivos (!)
       2   40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (')                2,4 1
       3   40.14              Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :           9,6 1
           A                  — com exclusão das bolsas para tabaco (l)
           B ex I
              ex II
       4   48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados     1,2 t
                              usos :
           ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                 10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                 natural ou sintética, não vulcanizada :
                                 — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                     para isolamentos eléctricos (•)
           ex B                  Outros :
                                 — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                     papel para isolamentos eléctricos (•)
       5   64.05              Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            1,2 t
           ex A               reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
           ex B               — de borracha 0
       6   70.21              Obras de vidro não especificadas (')                              0,6 t
       7   73.18                                                                                12 1
           ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                              líquidos, destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                  qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                  os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                  com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                  sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
                B             Outros :
                ex I             Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                 soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                 fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                 parede :
                                 — até 2,2 mm (2)
                ex III           Não especificados :
                                 — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                     mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                     mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                     outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                     parede (2)
        8   73.18                                                                               1,2 t
            ex A              Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                              líquidos destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                  qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                  os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                  dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                  até 4,5 mm de espessura de parede (2)
 ---pagebreak--- N0 L 31 /56                         Journal officiel des Communautés européennes                                2. 2. 87
                                                 ANEXO III — HUNGRIA
                                                        h) PORTUGAL
                                                          (continuação)
 Numéro         N? da pauta                                                                                    Valor
             aduaneira comum                    Designaçâo das mercadorias                    Quantidades
                                                                                                           (1 000 ECUs)
    8     73.18
 (con t.)     B              Outros :
              ex II            Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                               dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                               4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                               inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                               inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                               0,50 % ou menos de molibdeno :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
              ex III           Nâo especificados :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
          ex 84.38           Lançadeiras e liços (')                                             0,24 1
     0    85.19                                                                              60 unidades
          ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                             2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                             cerâmica ou de vidro ( ! )
          ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                             e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
    ll    85.19                                                                             2 400 unidades
          ex A               Interruptores não automaticos e seccionadores, pesando até
                             2 kg cada um , com exclusão das partes e peças separadas, de
                             materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
          ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                             e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                             vidro P )
      2    85.19                                                                             840 unidades
           ex A              Interruptores automaticos, disjuntores e contactores, pesando
                             até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                             das (H
    13     85.19                                                                            1 200 unidades
           ex A              Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas P )
      4    85.19                                                                            1 200 unidades
           ex A              Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                             cada um , com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                             dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                             e das partes e das peças separadas (')
           ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                             mento , de cerâmica ou de vidro , pesando até 2 kg cada uma,
                             com exclusão das partes e peças separadas ( ! )
           ex C              Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                             cada um ( ! )
 ---pagebreak--- 2. 2 . 87                                        Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 31 /57
                                                             ANEXO III — HUNGRIA
                                                                    h) PORTUGAL
                                                                      (continuação)
  Número           N? da pauta                                                                                             Valor
                aduaneira comum                              Designação das mercadorias                  Quantidades
                                                                                                                       (1 000 ECUs)
     15      85.19                                                                                     60 000 unidades
             ex A                        Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                         protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                         — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                            pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                            não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                            cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                            tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                            das partes e peças separadas (•)
             ex B                        Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                         mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                         cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                         exclusão das partes e peças separadas (')
             ex C                        Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                         vidro, pesando até 2 kg cada um (l)
     16      87.02                       Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­    15 unidades
                                         porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                         corridas e os trolley-bus (3)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
(3) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- N° L 31 / 58                               Journal officiel des Communautés européennes                                                 2 . 2 . 87
                                                         ANNEX III — HUNGARY
                                                           (ij) UNITED KINGDOM
                     CCT
                                                                                                                                       Value
    No              heading                                      Description                                        Quantity
                       No                                                                                                            (£ 1 000)
      1    07.01                   Fresh vegetables, being :
           D ex I                  a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
               ex II                    15 November to 31 December                                                  10 tonnes
           F ex II                 b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
                                       ber                                                                          10 tonnes
           M II                    c) Tomatoes from 15 May to 31 October                                            50 tonnes
     2     07.02                    Potatoes preserved by freezing                                               330 tonnes
           ex B
      3    36.06                    Matches (excluding Bengal matches)                                               67 000
                                                                                                               short standards
      4    42.03                    Gloves of leather or of composition leather, including mittens              290 000 pairs
           B                        and mitts (not more than 195 000 pairs of gloves wholly of
                                    leather)
                                               For textile products, see section (k) of this Annex
      5    ex 64.01                 Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                      117,25
           64.02                    rubber and uppers of textile fabric
           ex B
      6    64.02                    Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                      PM (1 )
           ex B                     of textile fabric with leather/plastic patches
      7    65.01                    Hat-forms, hat bodies and hoods of felt                                                            18,375
           ex A
           ex B
      8     ex 65.05                Knitted acrylic caps                                                                               15,225
      9     69.11                   Tableware and other articles of a kind commonly used for                                          675
            69.12                   domestic or toilet purposes, of porcelain or china and other
                                    kinds of pottery
            69.13                    Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                     adornment; articles of furniture
     10     85.15                   Transistorized television broadcast receivers (of which not                   1 5 000 units
            A ex III                 more than 7 000 units for colour receivers)
(!) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 31 /59
BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANEXO III — ANNEXE III — ALLEGATO III —
                                                                  BIJLAGE III — ANEXO III
UNGARN — UNGARN — ΟΥΓΓΑΡΙΑ — HUNGARY — HUNGRÍA — HONGRIE — UNGHERIA — HONGARIJE —
                                                                                HUNGRIA
     k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                               k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos têxteis
     Kategori       Medlemslande                 Enhed                 Mængde            Kategori         Medlemslande                Enhed          Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten             Einheiten               Menge           Kategorie         Mitgliedstaaten           Einheiten         Menge
    Κατηγορία         Κράτη μέλη                 Μονάδα               Ποσότητα          Κατηγορία           Κράτη μέλη               Μονάδα          Ποσότητα
     Category       Member States                 Units                Quantity          Category         Member States               Units          Quantity
    Categoria     Estados miembros              Unidades              Cantidad          Categoría       Estados miembros            Unidades         Cantidad
     Catégorie      États membres                 Unités               Quantité          Catégorie        États membres               Unités         Quantité
    Categoria        Stati membri                 Unità                Quantità          Categoria         Stati membri               Unità          Quantità
     Categorie        Lid-Staten                 Eenheid              Kwantiteit         Categorie           Lid-Staten              Eenheid        Kwantiteit
     Categoria    Estados-membros               Unidades             Quantidade          Categoria       Estados-membros            Unidades        Quantidade
      ex 7                UK                 1 000 pieces                  (')                                    Passive Lohnveredelung
                                                                                                            Trafic de perfectionnement passif
      ex 8                UK                 1 000 pieces                   (»)                                  Passief veredelingsverkeer
      ex 18               UK                     Tonnes                18 0                  4                 BNL               1 000 pièces         350
                                                                                                                                  1 000 stuks
      ex 20               UK                     Tonnes                40(3)                                     D               1 000 Stück          555
                                                                                             5                 BNL               1 000 pièces          25
      ex 21               UK                 1 000 pieces                   P)
                                                                                                                                  1 000 stuks
      ex 30 A             UK                 1 000 pieces                   C1)                                  D               1 000 Stück          252
                                                                                             6                 BNL               1 000 pièces         288
      ex 30 B             UK                     Tonnes                     0)                                                    1 000 stuks
                                                                                                                 D                1 000 Stück         425
      ex 38 B             UK                     Tonnes                     (4)
                                                                                             7                 BNL               1 000 pièces         288
      ex 39               UK                     Tonnes                     (4)                                                   1 000 stuks
                                                                                                                 D                1 000 Stück       2 650
      ex 40               UK                     Tonnes                     (4)
                                                                                             8                  BNL              1 000 pièces         190
      ex 72                UK                 1 000 pieces                  ω                                                      1 000 stuks
                                                                                                                 D                1 000 Stück       1 200
      ex 76                UK                    Tonnes                     ω
                                                                                            12                   D             Millionen DM             60 (5)
      ex 78                UK                    Tonnes                      0)             13                  BNL              1 000 pièces       2 238
                                                                                                                                   1 000 stuks
      ex 80                UK                    Tonnes                      P)
                                                                                            14 A                BNL              1 000 pièces       1 126(6)
      ex 81                UK                    Tonnes                     0)                                                     1 000 stuks
                                                                                            15 A                BNL               1 000 pièces      1 023 (7)
      ex 85                UK                    Tonnes                      0)                                                    1 000 stuks
       ex 112              UK                    Tonnes                      (4)            18                  BNL               1 000 pièces          29
                                                                                                                                   1 000 stuks
       ex 113              UK                    Tonnes                      (4)           24                   BNL               1 000 pièces        784 (8)
                                                                                                                                   1 000 stuks
          133                I                 tonnellate                  450
                                                                                            26                  BNL               1 000 pièces        842 O
       ex 138              UK                    Tonnes                      (4)                                                   1 000 stuks
                                                                                            30 A                BNL               1 000 pièces          56 (">)
       ex 161              UK                    Tonnes                      C)                                                    1 000 stuks
   (!) See category ex 18 .
   (2) Including ex-categories 7, 8, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
   (3) Including ex-categories 38 B, 39, 40, 112, 113 and 138 (NIMEXE code 57.11-10 only) : household linen and woven fabrics of true hemp, othe
        made-up textile articles of true hemp or of flax, excluding those made-up from narrow fabrics.
   (4) See category ex 20.
   (5) Einschließlich Kategorien 13, 15 B, 16, 17, 24, 26, 27 , 28, 29, 30 A, 31 , 69, 73 , 74, 76, 81 und 83 .
   (6) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78 .
   (7) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 1 5 B, 2 1 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 8 1 .
   (8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 68, 69, 70 et / en 82.
   (9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
 (10) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 30 B et / en 80.
 ---pagebreak--- N° L 31 /60                       Journal officiel des Communautés européennes                              2. 2. 87
          BILAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANEXO IV — ANNEXE IV —
                                     ALLEGATO IV — BIJLAGE IV — ANEXO IV
            Kontingenter, der skal ibnes af medlemsstaterne ved indførsel fra POLEN, for perioden 1, januar
                                                      til 31 . december 1987
            Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus POLEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom
                                           1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
            Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΠΟΛΩΝΙΑ για την περίοδο από
                                           1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
            Quotas to be opened by Member States for imports from POLAND for the period 1 January to
                                                        31 December 1987
            Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de POLONIA para el período que
                                     va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
            Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la POLOGNE pour la période allant du
                                                1er janvier au 31 décembre 1987
            Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della POLONIA per il
                                        periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
            Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit POLEN voor de periode
                                         van 1 januari tot en met 31 december 1987
            Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à POLÓNIA para o período de 1 de
                                              Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
            NB :
            De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
            vejledende.
            Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
            Hinweis .
            Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
            The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
            meant only to serve as a guide .
            Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
            se suministran con carácter indicativo .
            Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
            fournies qu'à titre indicatif.
            I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
            elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
            De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die m de tweede kolom van de lijsten
            voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven.
            As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
            meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                          Journal officiel des Communautés eurooéennes                                N° L 31 /61
           ( )    De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                  EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                 kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                 så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
           ( )    Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                 trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                  ausgenutzt werden .
           ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                  συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                  αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
           (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                  αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                  υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
           ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                  are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
                  in the lists only as a reminder.
           (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                  they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
            ( )   Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                  Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                  Decisión. Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
            (**) Los contingentes señalados con dos astericos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                  presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                  siderúrgicos del Tratado CEE.
            ( )   Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                  traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces
                  contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel.
            (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                  présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                  sidérurgiques relevant du traité CEE.
            (*)    I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                  zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
             (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                   presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE .
             ( )   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                   afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                   contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
             (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                   besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                   afhangende van het EEG-Verdrag.
             ( )   Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                   do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
                   contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
             (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                   decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                   objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- No L 31 /62                             Journal officiel des Communautés européennes                                      2 . 2 . 87
                                                    ANNEXE IV — POLOGNE
                                                      BIJLAGE IV — POLEN
                                                            a) BENELUX
              Numéro du tarif                                                                                            Valeur
             douanier commun                                                                                           (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                        Quantité
 Nummer
              Nummer van het                                                                                             de FB)
             gemeenschappelijk                      Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
                                                                                                                       Waarde (in
                douanetarief                                                                                          duizend Bfr.)
    1     12.08                Racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non             2 822 t (i)
          A                    torréfiées
                               Cichoreiwortels, vers of gedroogd, ook indien gesneden, onge­
                               brand
    2     17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­        410 t
          C                    nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
          D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                               genre chewing gum
                               Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                               bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                               andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
          18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
          A                    cacao (sauf glaces de consommation)
          C
                               Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
          D
                               m.u.v. consumptie-ijs
    3     25.23                Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés             44 240 t
                               dits clinkers) même colorés
                                Hydraulisch cement (cementklinker daaronder begrepen), ook
                               indien gekleurd
    4     31.02                 Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium           2 420 t
          C                     naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
                               poids du produit anhydre à l'état sec)
                                Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen , m.u.v.
                                natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
                                stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
                                watervrije droge produkt
    5     36.06                 Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      1 802 500 boîtes
                                laires)                                                                       doosjes
                                Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
                                         Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                             Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
    6     ex 64.01              Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en      92 300 paires
                                caoutchouc                                                                    paar
                                Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
                                rubber
     7    64.02                 Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,                6 500 paires
          ex A                  avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles                  paar
                                extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caout­
                                chouc ou en matière plastique artificielle
                                Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
                                leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 31 /63
                                                     ANNEXE IV — POLOGNE
                                                       BIJLAGE IV — POLEN
                                                             a) BENELUX
                                                              (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                        Valeur
              douanier commun                                                                                       (en milliers
   Numéro                                            Désignation des marchandises                      Quantité
  Nummer
               Nummer van het                                                                                         de FB)
              gemeenschappelijk                      Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                    Waarde (in
                 douanetarief                                                                                      duizend Bfr.)
       8   64.02                Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­           78 600 paires
           ex A                 muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures                paar
                                d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de 24 cm
                                ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel
                                ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique artifi­
                                cielle
                                Schoeisel voor heren (m .u .v. hoge werkschoenen en grove
                                laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
                                leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                kunstmatige plastische stof
        9  64.02                Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et           226 600 paires
           ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles              paar
                                intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor jongens (m .u .v . pantoffels en ander huisschoei­
                                sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
      10   64.02                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et           1 450 paires
           ex A                 garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en              paar
                                cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                que artificielle
                                 Pantoffels en ander huisschoeisel, voor heren en jongens, met
                                bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
      11   64.02                 Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à             29 000 paires
           ex B                  dessus en cuir ou en matières textiles, à semelles extérieures en          paar
                                 cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées
                                 au n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
                                 matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                 van leder of van textiel, met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
                                 buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
       12   69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         446 t
            ex A                 l'exception de la porcelite
            ex B
                                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                 selein, m.u.v. porcelite
 ---pagebreak--- N0 L 31 /64                           Journal officiel des Communautés européennes                                2. 2. 87
                                                    ANNEXE IV — POLOGNE
                                                      BIJLAGE IV — POLEN
                                                            a) BENELUX
                                                            (suite /vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                    Valeur
             douanier commun                                                                                   (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                   Quantité
              Nummer van het                                                                                     de FB)
 Nummer                                            Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
             gemeenschappelijk                                                                                 Waarde (in
                douanetarief                                                                                  duizend Bfr.)
   13     69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite           222 t
          ex A
          ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                               celite
          69.12
                               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
          C
                               poterie fine
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
                               ence of van fijn aardewerk
          D
                               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                               céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                               poterie fine
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                               andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                               ence of fijn aardewerk
   14     ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même   1 900 t
                               plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                               rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                               masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                               tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                               Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                               mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                               één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                               platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                               met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v. glas voor
                               diapositieven en slijpglas
    15    ex 70.10             Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de                         43 890
                               0,25 1 jusqu'à 2,5 1
                                Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                               ruimte van meer dan 0,25 1, doch niet meer dan 2,5 1
    16     ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                 23 861
                                autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                               2,5 1
                                Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                                andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1, doch
                                niet meer dan 2,5 1
    17     ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                      5 677
                                més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                                Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                                bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                                stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                                glas
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                                      Mo I II /6 ^
                                                                ANNEXE, IV          ru LU U IN C,
                                                                  BIJLAGE IV — POLEN
                                                                        a) BENELUX
                                                                        (suite /vervolg)
                   Numéro du tarif                                                                                                       Valeur
                  douanier commun                                                                                                     (en milliers
   Numéro                                                       Désignation des marchandises                         Quantité
                   Nummer van het                                                                                                        de FB)
  Nummer                                                       Omschrijving van de goederen                        Hoeveelheid
                  gemeenschappelijk                                                                                                   Waarde (in
                     douanetarief                                                                                                    duizend Bfr.)
      17       ex 70.13                    Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
    (suite/                                toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
   vervolg)                                usages similaires (à l'exclusion des articles du n0 70.19) en
                                           verre soufflé ou pressé à l'exception des biberons et aquariums
                                           et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                                           Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                           binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                                           kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                           m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
                                           uitzettingscoëfficiënt
      18       79.01                       Zinc brut                                                                   800 t
               A
                                           Ruw zink
      19       ex 87.10                    Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans           1 1 750 pièces
                                           moteur                                                                          stuks
                                            Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
               87.12                       Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
               ex B                        vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                           teurs et similaires)
                                            Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                            delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                            dergelijke)
      20       93.07                        Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                        724 500 pièces
               B ex II                                                                                                     stuks
                                            Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
      21       96.01                        Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                              2 743
                B I                         brosses constituant des éléments de machines)
                  ex III
                                            Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
                                            borstels voor machines
 (') Racines de chicorée, séchées :
      — le contingent de 2 822 tonnes est destiné aux Pays-Bas,
      — les autorités compétentes de l'Union économique belgo-luxembourgoise autorisent l'importation de 3 245 tonnes de racines de chicorée séchées
         destinées à la réexportation après transformation .
      Gedroogde cichoreiwortels:
      — het contingent van 2 822 ton is voor Nederland bestemd ;
      — de bevoegde autoriteiten van de Belgisch-Luxemburgse Economische Unie geven toestemming voor de invoer van 3 245 ton gedroogde
         cichoreiwortels bestemd voor wederuitvoer na verwerking.
 ---pagebreak--- N0 L 31 /66                            Journal officiel des Communautés européennes                            2. 2. 87
                                                      BILAG IV — POLEN
                                                          b) DANMARK
                Position i den                                                                                 Værdi
  Nr.                                                     Varebetegnelse                           Mængde
               fælles toldtarif                                                                              1 000 dkr.
   1      18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                          860
                                indhold af kakao
                                        Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt l)
   2      64.02                 Fodtøj med overdel af læder                                     64 300 par
          A
   3      73.32                 Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                           1 080
          B I
             II
   4      87.10                 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)          1 870 stk .
   5      94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                    17 715
          B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
          94.03                 varer)
          ex A
          ex B
          94.04
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 31 /67
                                                  ANHANG IV — POLEN
                                                    c) DEUTSCHLAND
                 Nummer des
    Lfd .                                                                                                          Wert in
                Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                            Menge
    Nr.                                                                                                         Millionen DM
                  Zolltarifs
        1  07.01             Kartoffeln (•)                                                       80 000 t
           A ex III
       2   28.38             Sulfate des Aluminiums                                                 4 500 t
           A ex IV
       3   31.02             Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                 18 600 t(2)
           B                 Gewichtshundertteilen
        4  31.02             Kalkammonsalpeter                                                    60 200 t (2)
           ex C
        5  42.02             Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                           5,7 0
           ex B
        6  42.02             Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                               0,8(3)
           ex B              aus Leder oder Kunstleder
        7  42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                 30 500 Paar
           B III
        8  42.03             Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder             90 000 Paar
           B III
        9  ex 44.1 1         Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­ 4,7 Millionen m2 (4)
                             fen
      10   ex 44.15          Furniertes Holz und Sperrholz                                      5 500 cbm (2)
      11   ex 44.18          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln, Blöcken      28 000 cbm (2)
                             und dergleichen
                                        Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
      12   64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                         15,0 ( 5 )
           ex A
      13   64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)                             3,0(5)
           ex A
      14   64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                       4,1(5)
           ex A
       15  68.01             Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein        17 100 t
                             (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                             ten Regionen
       16   68.16            Feuerfeste Waren, nur chemisch gebunden,           aber nicht            640 t (2)
            ex B             gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
            69.02            Feuerfeste Steine, Platten , Fliesen und ähnliche feuerfeste
            A                Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
                             Chromit
 ---pagebreak--- N° L 31 /68                        Journal officiel des Communautés européennes                              2. 2. 87
                                                ANHANG IV — POLEN
                                                   c) DEUTSCHLAND
                                                        (Fortsetzung)
                Nummer des
  Lfd .                                                                                                    Wert in
               Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                      Menge
  Nr.                                                                                                   Millionen DM
                 Zolltarifs
   17     69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                      0,1 (6)
          B ex II           glasiert
   18     69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                       0,9O
          ex A              und anderen keramischen Stoffen
          ex B
          69.12
          ex C
              D
   19     ex 70.13          Glaswaren, handgefertigt                                                          2,9
   20     71.16             Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                           0,1 (2)
          ex A
          ex B
   21     73.02             Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als           800 t
          ex C              60 bis 80 Gewichtshundertteilen
   22     73.02             Ferrochrom                                                        300 t (»)
          E I
   23     73.02             Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram , Ferrovanadin                 100 t(2)
          ex G
   24     73.10             Stabstahl, nur geschmiedet                                      4 500 t (2)
          B
   25     ex 73.14          Draht aus Stahl, nicht überzogen,          Kohlenstoffgehalt    5 300 t
                            0,25 Gewichtshundertteile oder weniger
   26     ex 73.20          Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­        2 700 t (2)
                            stücke aus Temperguß
   27     73.23             Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                           80 000 Stück
          ex B
   28      73.32            Schrauben mit Holzgewinde                                         280 t (2)
           B ex II
   29      73.32            Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von      1 600 t (2)
           B ex II          weniger als 800 N/mm2
   30      73.32             Muttern                                                          450 t (2)
           B ex II
   31      76.01             Rohaluminium                                                     400 t (2)
           A
    32     79.03             Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm        1 100t
           ex A              Dicke
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 31 /69
                                                                ANHANG IV — POLEN
                                                                  c) DEUTSCHLAND
                                                                        (Fortsetzung)
                    Nummer des
     Lfd .                                                                                                                                Wert in
                   Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                   Menge
     Nr.                                                                                                                               Millionen DM
                       Zolltarifs
      33      ex 82.01                   Spaten und Schaufeln                                                        72 000 Stück
      34      89.01                      Wasserfahrzeuge, ausgenommen Sport- und Vergnügungs­                                            24,0(2)
              B ex II                   boote
      35      90.23                      Fieberthermometer                                                        50 000 Stück (2)
              A ex II
      36      ex 92.05                   Blechblasinstrumente                                                                              0,35
      37      97.03                      Spielzeug aus Holz                                                                                1,25(2)
              A
      38      97.03                      Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                        2,1 (2)
              ex B
      39      ex 97.05                   Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                         0,45
      40      98.15                      Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter                                              0,65(2)
              A
              ex B
 ( 1) Einfuhren zeitlich begrenzt.
 (2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge Oberschritten wird.
 (3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt,
      wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 (4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
      Menge überschritten wird.
 (5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
      auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 (6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
      wird .
 (7) Davon: 0,4 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
 (8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
      wird .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 /70                         Journal officiel des Communautés européennes                         2 . 2 . 87
                                                   ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ΠΟΛΩΝΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                     Κλάση
  Αριθμός          του κοινού                         Περιγραφή εμπορευμάτων                     Ποσότητα  Αξία
                  δασμολογίου                                                                     (τόνοι) (ΕΛΜ)
      1    31.02 Β            Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­        15 890
                   Γ          σματα
           31.05
           Α I
              II
              IV
      2    ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                       15000
      3    40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου               10 000
           6X Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II        ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
      4    48.01              Χαρτόνια                                                                      5000
           ex Ζ
      5    48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                     5 000
           ex Ζ
      6    48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                16 000
           ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
      7    69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         280
                              πορσελάνης
       8   73.18              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι           11 000
           ex Γ               διά την άρδευσιν γαιών (')
       9   73.40               Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                7000
           ex Β               σχημάτων, διά τριβείς
     10     84.06              Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW                      6 000
            Γ ex II
     11     85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                 7 500
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
     12     85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                 4 700
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
     13     85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                12 500
            Β ex II            αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
      14    85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­       ΑΡ 316 155 000
            Α ex III           σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
      15    85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                         2 700
            ex Β
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                      N0 L 31 /71
                                                    ANEXO IV — POLONIA
                                                           e) ESPAÑA
                    Número
   Número          del arancel                                                             Cantidad        Valor
                                                   Designación de la mercancía
               aduanero común                                                                  (0      (1 000 ECUS)
        1  25.03               Azufre ( !)                                                 1 000
       2   ex 28.08            Ácido sulfúrico (2)                                           140
       3   28.38               Sulfato de cobre (2)                                              4,5
           A ex II
        4  29.03               TNT y dinitronaftalenos (3)                                    175
           B I
        5  29.15               Ácido oxálico (2)                                                 5
           A I
        6  29.23               Ácido glutámico (2)                                               2,1
           D III
        7  ex 29.30            Tolueno diisocianato (2)                                         10,5
        8  29.35               Caprolactama (2)                                                 10
           ex Q
        9  31.03               Abonos fosfatados (2)                                          140
           A I
               ex II
           B
      10   31.04               Abonos potásicos (2)                                           420
           A
      11    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas (4)                              0,14
       12  36.02               Explosivos preparados (5)                                        21
       13   ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (5)               0,56
       14   39.01              Aminoplastos (2)                                                 22,4
            C ex II
       15   39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de        1,4
            C ex XIV           polimerización y copolimerización (')
       16   39.07              Manufacturas de plásticos (•)                                             78,984
            B I
               III
               ex V
       17   40.11              Neumáticos de más de 2 kg hasta 1 5 kg incluidos            10 000 (u)
            B ex II
       18   42.03              Prendas y accesorios de cuero (2)                                  0,25
            A
            C
       19   66.03              Armaduras ensambladas (4)                                          1,5
            B
       20   69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas (4)                       0,1
       21   70.17               Objetos de vidrio para laboratorio (2)                            4
            A ex I
               ex II
 ---pagebreak--- N0 L 31 /72                         Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
                                                  ANEXO IV — POLONIA
                                                          e) ESPAÑA
                                                         (continuación)
                  Número
 Número          del arancel                                                                 Cantidad      Valor
                                                 Designación de la mercancía
              aduanero común                                                                    (t)   (1 000 ECUS)
   22     71.12              Artículos de bisutería (4)                                                    73,85
   23     71.15              Manufacturas de perlas y piedras (4)                                          13,32
   24     73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc. (4)                             1,2
   25     73.38              Artículos de uso doméstico : los demás (4)                       39
          B
   26     82.02              Sierras y hojas sierras (4)                                       5,44
   27     82.03              Tenazas, alicates, etc. (4)                                      51
   28     82.04              Herramientas de mano y otros utensilios (4)                      31,4
   29     82.05              Útiles intercambiables, etc., de metales comunes (4)              0,9
          ex A
   30     82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas (4)                              0,03
          B
   31     82.14              Cubertería (2)                                                    2,4
   32     84.41              Máquinas de coser, etc. (6)                                       3 (u)
          A I
   33     84.62              Rodamientos (de los cuales 50 millones de ptas para roda­                 1 10 millones
                             mientos de menos de 1 kg)                                                      ptas
   34     85.01              Máquinas generadoras, motores, etc. (2)                           13,1
          ex A
               B ex I
   35     ex 85.02           Imanes permanentes (4)                                              7,8
    36     85.14             Altavoces, amplificadores (4)                                                  31,78
           ex B
    37     85.19             Material para circuitos eléctricos (4)                            10,3
    38     85.20             Lámparas, tubos (2)                                                7
           A II
           ex B                            //
    39     85.21             Tubos catódicos para receptores de televisión en color con                130 millones
           A ex III          diagonal frontal superior a 42 cm                                               ptas
    40     85.21             Células fotoeléctricas (2)                                         2
           B
    41     85.24             Piezas y objetos de carbón o de grafito, para usos eléctricos o            80 millones
           ex C              electrotécnicos                                                                ptas
 ---pagebreak--- 2. 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                 N° L 31 /73
                                                            ANEXO IV — POLONIA
                                                                    e) ESPAÑA
                                                                   (continuación)
                    Número
  Número          del arancel                                                                      Cantidad     Valor
                                                           Designación de la mercancía
                aduanero común                                                                        (t)   (I 000 ECUS)
    42      87.01                       Motocultores; tractores de menos de 4 000 cc (6)           61 (u)
            A
            ex B
    43      ex 87.09                    « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados  0,083
                                        aisladamente (2)
    44      89.01                       Barcos (4)                                                          4576,221
            B II
            89.02
            ex A
                B
            89.03
    45      90.01                       Material de vidrio para óptica (4)                                     59,578
    46      90.04                       Gafas (4)                                                              31,178
    47      92.11                       Aparatos para registro y reproducción de sonido; partes y                1 514
            92.13                       piezas (4)
    48      93.01                       Armas blancas (4)                                            0,275
     49     93.05                       Otras armas (•)                                              0,275
     50     93.06                       Partes y piezas de armas (')                                 0,068
     51     94.03                       Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2)            2
            ex B
     52     97.02                       Muñecas (4)                                                             0,033
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión.
(4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(5) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión.
(6) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión.
 ---pagebreak--- No L 31 / 74                            Journal officiel des Communautés européennes                                 2 . 2 . 87
                                                      ANNEXE IV — POLOGNE
                                                               o FRANCE
                                                                                                                    Valeur
                Numéro du tarif
 Numéro
               douanier commun                        Désignation des marchandises                     Quantité   (en milliers
                                                                                                                    de FF)
    1      04.06                Miel naturel                                                             80 t
    2      12.08                 Racines de chicorée séchées                                           4 725 t
           ex A                                                                                    (en admission
                                                                                                    temporaire)
    3      22.09                 Boissons spiritueuses                                                                4 000
           C IV
               ex V
    4      27.01                 (Charbon à coke)                                                     PM (*)(i )
           ex A
    5      27.01                 (Charbon)                                                          (3 800 000 t)
           ex A                                                                                       PA(2)(*)
    6      32.05                 Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                    1 800
                                          Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
     7      69.08                Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement                                  460
            ex A
                B II
     8      69.11                 Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou                      1 400
            69.12                 d'autres matières céramiques
            C
            D
      9     85.15                 Radiorécepteurs, appareils de télévision, semi-conducteurs et                      22 000
            A ex III              pièces détachées (dont 20 millions de FF au maximum pour
            C ex II               appareils de radiodiffusion et de télévision)
            85.21
            D
            ex E
    10      85.25                 Isolateurs                                                                             627
            A
             B
             ex C
    11       88.02                Planeurs et équipements                                                                 505
             A
             B ex II
             et divers
    12       89.01                Chalutiers, chalutiers polyvalents de grande pêche par l'arrière                   50 000
             B ex I
    13       Divers
                                j Équipements pour navires                                                                880
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                   Journal officiel des Communautés européennes                    N0 L 31 /75
                                                         ANNEXE IV — POLOGNE
                                                                  o FRANCE
                                                                      (suite)
                Numéro du tarif                                                                                 Valeur
   Numéro                                                Désignation des marchandises               Quantité  (en milliers
               douanier commun
                                                                                                                de FF)
     14    90.12                      Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                1 120
                                      photographie, la microcinématographie et la microprojection
     15    90.28                      Instruments et appareils électriques ou électroniques de                   2 095
           ex A                       mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'ana­
           ex B                       lyse
     16    91.02                      Pendulettes, réveils à mouvements de montre et montres pour                   220
                                      véhicules
           91.03
     17    97.03                      Jouets                                                                      5 105
           A
           ex B
(') PM = pro memoria.
(2) PA = possibilité d'augmentation .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 /76 Journal officiel des Communautés européennes           2. 2. 87
                            ANNEX IV — POLAND
                                 (g) IRELAND
                For textile products, see section (1) of this Annex
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes               N° L 3 /77
                                                   ALLEGATO IV — POLONIA
                                                              h) ITALIA
                 Numero della                                                                          Valore
     N.         tariffa doganale                       Designazione delle merci         Quantità    (in milioni
                     comune                                                                            di Ut)
        1  07.01                 Tuberi-seme di patate                                    8 000 t
           AI
       2   07.01                 Patate da consumo fresche o refrigerate                18 720 1
           A II
              ex III
       3   ex 11.05              Fiocchi di patate                                          780 1
       4   17.04                 Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao                         270
           A
           C
           D
        5  22.09                 Liquori                                                                   75
           C ex V
        6  29.06                 Fenolo e suoi sali                                         450 1
           A I
        7  29.35                 Caprolattame                                               450 t
           ex Q
        8  31.02                 Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di  15 120 t
           B                     7 500 tonnellate)
           C
           31.05
           A
        9  32.05                 Coloranti organici sintetici                                             665
            A
      10    da ex cap . 28 a     Altri prodotti chimici organici e inorganici                          10 650
            ex cap . 38
      11    39.01                Materie plastiche                                                    PM ( i)
            B
            C ex II
               ex VII
            39.02
            B
            da C I a
                    XIII
            39.03
       12   41.02                Pelli conciate di vitello                                   130 t
            ex B
       13   ex 44.13              Parchetti e pannelli, di legno, per pavimenti             200 t
            44.23
            B ex II
 ---pagebreak--- N° L 31 /78                            Journal officiel des Communautés européennes                                     2. 2. 87
                                                    ALLEGATO IV — POLONIA
                                                               h) ITALIA
                                                                   (segue)
                Numero della                                                                                           Valore
   N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci                        Quantità      (in milioni
                    comune
                                                                                                                       di Lit)
   14     48.01                 Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta            350 t
          C ex II               semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
          ex F
   15     48.01                 Altra carta e cartoni                                                    150 t
          A
         .C I
             ex II
          ex F
                                           Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
   16     69.10                 Articoli in ceramica per usi sanitari o igienici                          25 t
   17     69.11                 Vasellame ed oggetti di uso domestico o di toletta, di porcel­           300 t
                                lana e/ o di altre materie ceramiche
          69.12
   18     da 70.04 a            Vetro colato o laminato , vetro tirato o soffiato                        800 t
          ex 70.07
   19     73.02                 Ferro-tungsteno                                                          160 t
          ex G
   20     73.08                 Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro e di acciaio e prodotti    26 000 t (**) (2)
          da ex 73.10 a         siderurgici finiti
          ex 73.15
   21     ex cap . 73           Pezzi forgiati                                                                            140
   22     73.17                 Tubi di ghisa                                                            460 t
   23     ex 73.20               Raccordi di ghisa                                                       300 t
   24     ex 73.21              Costruzioni in acciaio                                                                    535
   25     73.40                  Chiusini di ghisa                                                       250 t
           ex A
   26      79.01                 Leghe di zinco                                                        1 875 t
           ex A
   27      ex cap . 84           Macchine diverse                                                                       1 335
   28      84.06                 Motori a combustione interna (motori diesel); loro parti e                               270
           C II                  pezzi staccati
           D ex II
    29     84.23                 Macchine ed apparecchi per l'estrazione, lo sterramento,                                 270
           A I                   l'escavazione o la perforazione del suolo ; loro parti e pezzi
              ex II              staccati
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 31 /79
                                                            ALLEGATO IV — POLONIA
                                                                       h) ITALIA
                                                                         (segue)
                   Numero della                                                                                                            Valore
     N.           tariffa doganale                             Designazione delle merci                                   Quantità      (in milioni
                       comune                                                                                                              di Lit)
     30      84.62                       Cuscinetti a rotolamento                                                                           380
     31       85.03                      Pile elettriche                                                                                     195
     32       85.23                      Fili, trecce, cavi, nastri, barre e simili, isolati per l'elettricità,                             470
                                         ecc .
     33       85.24                      Elettrodi di grafite                                                                                140
              ex A
              ex C
     34       85.25                      Isolatori di porcellana                                                                             125
              ex A
     35       87.01                      Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                                   870
              87.06
              ex A
                  B ex I
                     ex II
      36      87.06                      Parti, pezzi staccati ed accessori per autovetture                                                  665
              ex A
                  B
      37      ex 87.10                   Velocipedi senza motore                                                          500 unità
      38      89.01                       Imbarcazioni da diporto o da sport                                                                 535
              B ex I
      39      Diverse                    Attrezzature per navi                                                                               470
 (') PM = pro memoria. L'importazione di questi prodotti è disciplinata dalle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento (CEE) n . 3420/83 del
     Consiglio, del 14 novembre 1983 .
 (2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- N° L 31 /80                         Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
                                                  ANEXO IV — POLÓNIA
                                                        ij) PORTUGAL
 Número         N? da pauta                                                                                Valor
             aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades
                                                                                                       (1 000 ECUs)
    1    40.08                                                                                1,2 t
          A                  Chapas, folhas e tiras :
         ex I                   De borracha esponjosa ou celular :
                               — adesivos (')
         ex II                 Outras :
                               — adesivos (')
    2     40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (')                1,2 t
    3     40.14              Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :           2,4 t
          A                  — com exclusão das bolsas para tabaco (')
          B ex I
             ex II
    4     48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados    1,2 t
                             usos :
          ex A                    Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                  10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                  natural ou sintética, não vulcanizada :
                                  — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                      papel para isolamentos eléctricos (•)
          ex B                    Outros :
                                  — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                      papel para isolamentos eléctricos (')
    5     64.05              Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros           2,4 t
          ex A               reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
          ex B               — de borracha (!)
    6     73.18                                                                                12 t
          ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                             líquidos, destinados a aeronaves civis :
                             — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                 qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                 os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                 com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                 sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
              B              Outros :
              ex I              Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                parede :
                                — até 2,2 mm (2)
              ex III            Não especificados :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                    mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                    mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                    outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                    parede (2)
     7     73.18                                                                               1,2 t
           ex A              Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                             líquidos destinados a aeronaves civis :
                             — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                 qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                 os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                 dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                 até 4,5 mm espessura de parede (2)
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 31 /81
                                                   ANEXO IV — POLÓNIA
                                                         ij) PORTUGAL
                                                           (continuação)
   Número        N? da pauta                                                                                     Valor
              aduaneira comum                     Designação das mercadorias                    Quantidades
                                                                                                             (1 000 ECUs)
      7    73.18
   (cont.)     B              Outros :
               ex II            Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                                inclusive, à 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                0,50 % ou menos de molibdeno :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                    mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                    embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
               ex III           Não especificados :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                    mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                    embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
        8  ex 84.38           Lançadeiras e liços (')                                              0,36 t
        9  85.19                                                                                60 unidades
           ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                              2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                              cerâmica ou de vidro (!)
           ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                              e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
      10   85.19                                                                              6 000 unidades
           ex A               Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
                              2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                              materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
           ex B               Réostatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                              e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                              vidro í 1 )
      11   85.19                                                                              1 200 unidades
           ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                              até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                              das (•)
      12    85.19                                                                             1 200 unidades
            ex A              Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (')
       13   85.19                                                                             1 200 unidades
            ex A              Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                              cada um , com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                              dos fusíveis , dos relais de telecomando por frequência musical
                              e das partes e das peças separadas (')
            ex B              Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                              mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                              com exclusão das partes e peças separadas (•)
            ex C              Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                              cada um ( ! )
 ---pagebreak--- N° L 31 / 82                                   Journal officiel des Communautés européennes                                2 . 2 . 87
                                                             ANEXO IV — POLONIA
                                                                   ij) PORTUGAL
                                                                     (continuação)
  Número           N? da pauta                                                                                             Valor
                aduaneira comum                             Designação das mercadorias                   Quantidades
                                                                                                                       (1 000 ECUs)
     14      85.19
             ex A                       Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para    134 400 unidades
                                        protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                        — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                           pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                           não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                           cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                           tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                           das partes e peças separadas (')
             ex B                       Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                        mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                        cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                        exclusão das partes e peças separadas ( l )
             ex C                       Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                        vidro, pesando até 2 kg cada um (!)
     15      87.02                      Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­     15 unidades
                                        porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                        corridas e os trolley-bus (3)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX , Parte a), do Acto de Adesão .
(3) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão.
 ---pagebreak---  . i- o /                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 L 31 / 83
                                                           ANNEX IV — POLAND
                                                           (k) UNITED KINGDOM
                     CCT
    No              heading                                       Description
                       No                                                                                            Quantity         ^
      1    07.01                    Fresh vegetables, being :
           D ex I                   a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
               ex II                    15 November to 31 December                                                  10 tonnes
           F ex II                  b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
                                        ber                                                                         10 tonnes
           M II                     c) Tomatoes from 15 May to 31 October                                           50 tonnes
      2    07.01                    New potatoes                                                                     PM ( i )
           A II
      3    07.02                     Potatoes preserved by freezing (chipped)                                      330 tonnes
           ex B
      4    07.04                     Dried potatoes (cubed)                                                        915 tonnes
           ex B
      5    20.02                     Potatoes (canned)                                                             330 tonnes
           ex H
      6    36.06                     Matches (excluding Bengal matches)                                            83 500
                                                                                                              short standards
      7    42.03                     Gloves of leather or of composition leather, including mittens             20 000 pairs
            B                        and mitts
                                                For textile products, see section (I) of this Annex
      8     ex 64.01                 Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                          135,75
            64.02                    rubber and uppers of textile fabric
            ex B
      9     64.02                    Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                          PM ( i )
            ex B                     of textile fabric with leather/plastic patches
     10     65.01                    Hat-forms, hat bodies and hoods of felt                                                                33,6
            ex A
            ex B
     11     69.11                    Tableware and other articles of a kind commonly used for                                              547,75
            69.12                    domestic or toilet purposes, of porcelain or china, and other
                                     kinds of pottery
            69.13                    Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                     adornment ; articles of furniture
     12     85.15                    Transistorized television broadcast receivers (of which not                   16 000 units
            A ex III                 more than 8 500 units for television receivers with screens of
                                     under 45,7 cm in size)
(') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
 ---pagebreak--- No L 31 /84                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            2 . 2 . 87
il LAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANEXO IV — ANNEXE IV — ALLEGATO IV — BIJLAGE IV
                                                                   — ANEXO IV
          POLEN — POLEN — ΠΟΛΩΝΙΑ — POLAND — POLONIA — POLOGNE — POLONIA — POLEN — POLÓNIA
     1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                         1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
   Kategori       Medlemslande            Enhed               Mængde         Kategori    Medlemslande                Enhed        Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten        Einheiten              Menge         Kategorie   Mitgliedstaaten           Einheiten       Menge
   Κατηγορία        Κράτη μέλη            Μονάδα              Ποσότητα       Κατηγορία      Κράτη μέλη              Μονάδα       Ποσότητα
   Category      Member States             Units              Quantity       Category    Member States               Units       Quantity
   Categoria    Estados miembros         Unidades             Cantidad       Categoría  Estados miembros           Unidades      Cantidad
   Catégorie     États membres            Unités              Quantité       Catégorie   États membres               Unités       Quantité
   Categoria      Stati membri             Unità              Quantità       Categoria    Stati membri               Unità        Quantità
   Categorie        Lid-Staten           Eenheid             Kwantiteit      Categorie      Lid-Staten              Eenheid      Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros          Unidades            Quantidade      Categoria  Estados-membros            Unidades     Quantidade
   ex 7                UK             1 000 pieces                0)         ex 150 C          IRL                  Tonnes         (1°)
   ex 8                UK             1 000 pieces                0)             153             F                  Tonnes           (9)
   ex 18               UK                Tonnes                  13(2)       ex 161            UK                   Tonnes           (l)
   ex 21               UK             1 000 pieces                0)                                  Passiv forædling
                                                                                                  Passive Lohnveredelung
   ex 30 A             UK             1 000 pieces                0)                        Trafíc de perfectionnement passif
                                                                                                Passief veredelingsverkeer
   ex 30 B             UK                Tonnes                   0)                4           D               1 000 Stück         154
   ex 67               UK                Tonnes                    7(3)             5         BNL               1 000 pièces          10
                                                                                                                1 000 stuks
   ex 72               UK             1 000 pieces                0)                             D              1 000 Stück        232
   ex 76               UK                Tonnes                   C)                6         BNL               1 000 pièces       389
                                                                                                                1 000 stuks
   ex 78               UK                Tonnes                   0)                            DK                1 000 stk .       300
                                                                                                 D              1 000 Stück        460
   ex 80               UK                Tonnes                   C)
                                                                                    7          BNL              1 000 pièces        695
    ex 81              UK                 Tonnes                  P)                                            1 000 stuks
                                                                                                 D              1 000 Stück      1 300
    ex 85              UK                 Tonnes                  ( 1)
                                                                                    8          BNL              1 000 pièces        300
    ex 112              UK                Tonnes                   (4)                                          1 000 stuks
                                                                                                 D              1 000 Stück      2400
    ex 113              UK                Tonnes                   (4)
                                                                                  12             D             Millionen DM           41 (>')
    ex 126             BNL            Tonnes /ton              103 (5)
                                                                                   13          BNL              1 000 pièces          34
                                                                                                                1 000 stuks
    ex 127 A             I              tonnellate               35(6)
        149 A            F                Tonnes               830O                14 A        BNL              1 000 pièces        522 (J 2)
                                                                                                                1 000 stuks
                       IRL                Tonnes                 60(8)
        149 B            F                Tonnes                   (9)             15 A        BNL               1 000 pièces       641 ( 13)
                                                                                                                 1 000 stuks
                       IRL                Tonnes                 ( 10)
        149 C            F                Tonnes                   (9)             15 B         DK                 1 000 stk .      140
                        IRL               Tonnes                 (. 0)             18          BNL               1 000 pièces         35
                                                                                                                 1 000 stuks
        150 A            F                Tonnes                   (9)
                                                                                  24           BNL               1 000 pièces           2 ( ,4)
    ex 150 A            IRL               Tonnes                 (. 0)                                           1 000 stuks
        150 B            F                Tonnes                   (9)            26           BNL               1 000 pièces       317(15)
                                                                                                                 1 000 stuks
    ex 150 B            IRL               Tonnes                 (1°)
                                                                                  30 A         BNL               1 000 pièces           2(16)
        150 C            F                Tonnes                   (9)                                     j     1 000 stuks
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                    N0 L 31 /85
  (■) See category ex 18 .
  (2) Including ex-categories 7, 8, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax.
  (3) Including ex-categories 112 and 113: other made-up textile articles of woven flax, excluding those made-up from narrow fabrics; handicraft table
      covers of flax .
  (4) See category ex 67.
  (S) 56.02-21 , 23 et / en 28 .
  (6) Viscosa.
  O Y compris les catégories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 et 29), ex 150 B (57.10-31 et 39) et ex 150 C (57.10-50).
  («) Including categories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39) and ex 150 C (57.10-50).
  (9) Voir catégorie 149 A.
( I0) See category 149 A.
(i ') Einschließlich Kategorien 13, 14 B, 15 A, 15 B,    16, 17, 18, 24, 26, 27, 73, 76 und 81 .
(1 2) Y compris les catégories / Inclusief categorieën   14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78.
( ,J) Y compris les catégories / Inclusief categorieën   15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( ,4) Y compris les catégories / Inclusief categorieën   68, 69, 70 et / en 82.
(1S)  Y compris les catégories / Inclusief categorieën   27, 28, 67, 71 , 72, 73, 74, 75 et / en 83 .
(• 6) Y compris les catégories / Inclusief categorieën   30 B et / en 80.
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 86                        Journal officiel des Communautés euronéennes                            2 . 2 . 87
     BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANEXO V — ANNEXE V — ALLEGATO V —
                                                    BIJLA GE V — ANEXO V
              Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra RUMÆNIEN, for perioden
                                                 1 . îanuar tu 31 . december 1987
              Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus RUMÄNIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                           vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
              Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μελη για εισαγωγές από τη ΡΟΥΜΑΝΙΑ για την περίοδο από
                                              1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
              Quotas to be opened by Member States for imports from ROMANIA for the period 1 January to
                                                         31 December 1987
              Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de RUMANIA para el período que
                                        va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
              Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la ROUMANIE pour la période allant du
                                                 1 er janvier au 31 décembre 1987
              Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della ROMANIA per il
                                           periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
              Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ROEMENIË voor de
                                       periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
              Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à ROMÉNIA para o período de 1 de
                                                Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
               NB :
              De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
              vejledende .
              Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
              Hinweis .
               Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
              The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
               meant only to serve as a guide .
               Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
               se suministran con carácter indicativo .
               Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
               fournies qu'à titre indicatif.
               I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
               elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
               De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
               voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
               As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
               meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                                N « L 31 /87
           ( )   De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                 EKS F-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                 kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                 så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
           ( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                 trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                 ausgenutzt werden .
           ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                 συνθήκη ΕΚΑΧ . Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                 αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
           (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                 αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                 υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
            ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                  are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                  in the lists only as a reminder.
            (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                  they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
            ( )   Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                  Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                  Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
            (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                  presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                  siderúrgicos del Tratado CEE.
            ( )    Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                  traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                  contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
            (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                   présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                   sidérurgiques relevant du traité CEE .
             ( )   I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                   zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
             (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                   presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE .
             ( )   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                   afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                   contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
             (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                   besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                   afhangende van het EEG-Verdrag.
             ( )   Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                   do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                   contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
             (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                   decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                   objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- N° L 31 /88                            Journal officiel des Communautés européennes                                    2 . 2 . 87
                                                  ANNEXE V — ROUMANIE
                                                   BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                           a) BENELUX
              Numéro du tarif                                                                                         Valeur
             douanier commun                                                                                        (en milliers
 Numéro                                            Désignation des marchandises                        Quantité
 Nummer       Nummer van het                                                                                          de FB)
             gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
                                                                                                                    Waarde (in
                douanetarief                                                                                       duizend Bfr.)
    1     17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­        490 t
          C                    nant en poids plus de 10% de saccharose sans addition
          D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                               genre chewing gum
                               Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                               bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                               andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
          18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
          A                    cacao (sauf glaces de consommation)
          C
          D                    Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                               m.u.v . consumptie-ijs
    2     31.02                Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium            9 000 t
          C                    naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
                               poids du produit anhydre à l'état sec)
                               Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen , m.u.v .
                               natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
                               stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
                               watervrije droge produkt
    3     36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      735 000 boîtes
                               laires)                                                                     doosjes
                               Lucifers (m.u.v . Bengaalse en dergelijke lucifers)
                                        Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                            Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
    4     ex 64.01             Bottes et couvre-chaussures à semelles extérieures et dessus en     1 54 000 paires
                               caoutchouc                                                                    paar
                               Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
                               rubber
     5    64.02                Chaussures pour hommes (à l'exception de pantoufles et              257 000 paires
          ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles                paar
                               intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
                               cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                               matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor heren (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
                               sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                               24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                               van rubber of van kunstmatige plastische stof
     6    64.02                 Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et           242 500 paires
           ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                                intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                minder dan 24 cm en met een buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 31 /89
                                                     ANNEXE V — ROUMANIE
                                                     BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                             a) BENELUX
                                                              (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                       Valeur
              douanier commun                                                                                      (en milliers
   Numéro                                            Désignation des marchandises                     Quantité
               Nummer van het                                                                                        de FB)
  Nummer                                             Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                    Waarde (in
                 douanetarief                                                                                     duizend Bfr.)
       7   64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et         20 300 paires
           ex A                 garçons à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en              paar
                                cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                que artificielle
                                Pantoffels en ander huisschoeisel, voor heren en jongens, met
                                bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
        8  64.02                Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à             139 500 paires
           ex B                 dessus en cuir ou en matières textiles, à semelles extérieures en           paar
                                cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées
                                au n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
                                matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                van leder of van textiel, met buitenzool van leder of van
                                kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
                                buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
        9  69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                          1 320
           ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                fijn aardewerk
           69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
           ex A                 grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                aardewerk
       10   69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         33 t
            ex A                l'exception de la porcelite
            ex B
                                Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                selein , m.u.v . porcelite
       11   69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite             89 1
            ex A
            ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
                                 celite
            69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
            C                    poterie fine
                                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
                                 ence of van fijn aardewerk
            D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                 céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                 poterie fine
                                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                 andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                                 ence of fijn aardewerk
 ---pagebreak--- N « L 31 /90                             Journal officiel des Communautés européennes                                2 . 2 . 87
                                                     ANNEXE V — ROUMANIE
                                                      BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                              a) BENELUX
                                                              (suite /vervolg)
                Numéro du tarif                                                                                     Valeur
               douanier commun                                                                                    (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                     Quantité
                                                                                                                    de FB)
                Nummer van het
 Nummer
               gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                  Waarde (in
                 douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
    12     ex 70.05              Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même      300 1
                                 plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                 rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                 masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                 tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                 Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                 mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                 één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                 platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                 met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
                                 diapositieven en slijpglas
    13     ex 70.10               Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                      2 307
                                 més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                 en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                 flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                 autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                                  Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                                  bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                  of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                                  stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                                  glas
            ex 70.13              Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                  toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                  usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                  verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons, aquariums
                                  et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                                  Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                  binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                                  kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                  m.u.v. zuigflessen, aquariums en glaswerk met een geringe
                                  uitzettingscoëfficiënt
     14     ex 70.10               Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de                         2 540
                                  0,25 1 jusqu'à 2,5 1
                                   Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                                  ruimte van meer dan 0,25 1, doch niet meer dan 2,5 1
     15     ex 70.10               Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                  1 512
                                   autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                                   2,5 1
                                   Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                                   andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
                                   niet meer dan 2,5 1
     16      73.18                 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier         945 t
             ex A                  (à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
             ex C                  et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                   tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                   agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                   Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                   niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                   73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                   elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                   genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                   naadloos
 ---pagebreak--- 2 . 2 . »7                              Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 31 /91
                                                     ANNEXE V — ROUMANIE
                                                      BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                              a) BENELUX
                                                               (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                    Valeur
              douanier commun                                                                                   (en milliers
   Numéro                                             Désignation des marchandises                  Quantité
  Nummer
               Nummer van het                                                                                     de FB)
              gemeenschappelijk                      Omschrijving van de goederen                 Hoeveelheid
                                                                                                                Waarde (in
                  douanetarief                                                                                 duizend Bfr.)
     17    73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier          630 1
           ex C                 (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
                                et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                                Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
                                genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                gelast
      18   79.01                Zinc brut                                                            1 893 t
           A
                                Ruw zink
      19   85.01                 Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                           17 600
           ex A                 0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
                                tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
                                 Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
                                gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
                                tot en met 85.01-38
                B ex I           Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                 7,5 kW
                                 Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
      20    85.01                Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                          9 900
            B ex I               0,05 kW et de pas plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                                 destinés à l' aviation civile
                                 Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                 doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v. die welke bestemd zijn
                                 voor burgerluchtvaartuigen
      21    ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans     3 500 pièces
                                 moteur                                                                 stuks
                                 Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
            87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
            ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                 teurs et similaires)
                                 Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                 delen , voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
                                 dergelijke)
       22   96.01                Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                    1 395
            B I                  brosses constituant des éléments de machines)
               ex III
                                 Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen , m.u.v .
                                 borstels voor machines
 ---pagebreak--- N0 L 31 /92                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    2 . 2 . 87
                                                             BILAG V — RUMÆNIEN
                                                                     b) DANMARK
                   Position i den                                                                                                           Værdi
    Nr.                                                             Varebetegnelse                                     Mængde
                  fælles toldtarif                                                                                                        1 000 dkr.
     1       07.01                    a) Kartofler ( 1 . juli til 31 . marts)                                                               PM (')
             A ex II
                ex III
             M ex II                  b) Tomater ( 1 . juni til 31 . oktober)                                                               PM (*)
     2       18.06                    Chokolade og chokoladevarer, samt andre næringsmidler med                                                 455
                                      indhold af kakao
     3       64.02                    Fodtøj med overdel af læder                                                    70 000 par
             A
     4       ex 70.10                 Vinflasker                                                                     750 000 stk.
     5       73.32                    Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                                                     250
             B I
                II
     6       87.10                    Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)                          1 950 stk.
     7       94.01                     Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                                          33 700
              B ex II                 tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
             94.03                    varer)
             ex B
             94.04
(•) PM = pro memoria. Indførsel af disse varer finder sted i overensstemmelse med bestemmelserne i artikel 4 og 7 i Rådets forordning (EØF) nr. 3420/83
    af 14. november 1983 .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 31 /93
                                               ANHANG V — RUMÄNIEN
                                                    c) DEUTSCHLAND
                 Nummer des
    Lfd .                                                                                                       Wert in
                Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                            Menge
    Nr.                                                                                                      Millionen DM
                  Zolltarifs
       1   31.02             Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45               3 000 1 (')
           B                 Gewichtshundertteilen
      2    31.02             Kalkammonsalpeter                                                 50 000 1 (')
           ex C
      3    42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                             27 000 Paar
           B III
      4    42.03             Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder         29 000 Paar
           B III
       5   ex 44.11          Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­    7 000 000 m* (2)
                             fen
      6    ex 44.15          Furniertes Holz und Sperrholz                                     25 000 m3 (»)
       7   ex 44.18          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken       105 000 m3 (i)
                             und dergleichen
                                        Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
         8 64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                      23,5 (3)
           ex A
         9 64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)                        20,0(3)
           ex A
      10   64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                    9,5(3)
           ex A
      11   68.01             Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein    17 300 t
                             (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                             ten Regionen
       12  69.02              Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste         250 1 (>)
            A                Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
                             Chromit
       13   69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten                          0,1 (4)
            B ex II          glasiert
       14   69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                           1,0(5)
            ex A             und anderen keramischen Stoffen
            ex B
            69.12
            ex C
                D
 ---pagebreak--- N0 L 31 /94                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              2. 2. 87
                                                             ANHANG V — RUMÄNIEN
                                                                   c) DEUTSCHLAND
                                                                         (Fortsetzung)
                     Nummer des
     Lfd .                                                                                                                              Wert in
                    Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                   Menge
      Nr.                                                                                                                            Millionen DM
                       Zolltarifs
      15       ex 70.13                  Glaswaren, handgefertigt                                                                        4,0(1 )
      16       73.02                     Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60                   1 500 t
               ex C                      bis 80 Gewichtshundertteilen
      17       73.02                     Ferrochrom                                                                     150 t
               E ex I
      18       73.02                     Ferrowolfram , Ferrosiliciumwolfram                                            150 1 (i)
               ex G
      19       73.10                     Stabstahl, nur geschmiedet                                                   3 000 t (>)
               B
      20       ex 73.14                  Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25                    14 000 t
                                         Gewichtshundertteile oder weniger
      21       73.23                     Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                                         10 000 Stück
               ex B
      22       73.32                     Schrauben mit Holzgewinde                                                      200 1 (!)
                B ex II
      23       73.32                     Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von                     850 1 ( i )
                B ex II                  weniger als 800 N/mm2
       24       73.32                     Muttern                                                                       850 1 (!)
                B ex II
       25       76.01                     Rohaluminium                                                               22 000 t (•)
                ex A
       26       79.03                     Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm                        50 t
                ex A                      Dicke
       27       ex 82.01                  Spaten und Schaufeln                                                     265 000 Stück
       28       90.23                     Fieberthermometer                                                       50 000 Stück (•)
                A ex II
       29       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                              1,4 0 )
                A
       30       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                      0,2 ( i )
                ex B
       31       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                       0,2
( 1 ) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
      Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgenehmigungen
      auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
      wird .
(5) Davon : 0,5 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                        No L 31 /95
                                                  ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ΡΟΥΜΑΝΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση
   Αριθμός          του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                     Ποσότητα     Αξία
                   δασμολογίου                                                                    (τόνοι)    (ΕΛΜ)
        1  07.01               Γεώμηλα                                                              500
           Α
       2   08.09               Πέπονες και υδροπέπονες                                                40
           6X Α
       3   31.02 Β             Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­       54 000
                    Γ          σματα
           31.05
           Α I
               II
               IV
        4  40.11               Εσωτερικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα       150
           ex Α                διά πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                Β ex II        γεωργικούς ελκυστήρας
        5  69.11               Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         305
                               πορσελάνης
        6  84.06               Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 ΚW                     156 250
           Γ ex II
        7  85.01               Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                  25 000
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
         8  85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                  18 750
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
         9  85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                  37 500
            Β ex II            αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
       10   85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 494    195 315
            Α ex III           συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
       11   85.23               Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                         6 060
       12   87.02              Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθήμενων                     195 315
            Α Ι ex α)
                  ex 6)
       13   87.05              Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαι­                   1 795
            ex Α                ρέσει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
            ex Β                οποία φέρουν 6 θέσεις καθήμενων ή ολιγωτέρας
       14   97.03               Έτερα αθύρματα                                                       3,5
 ---pagebreak--- N° L 31 /96                          Journal officiel des Communautés européennes                       2 . 2 . 87
                                                   ANEXO V — RUMANIA
                                                           e) ESPAÑA
                   Número
 Número           del arancel                                                             Cantidad     Valor
                                                  Designación de la mercancía
              aduanero común                                                                 (t)   (1 000 ECUS)
    1     25.03               Azufre (')                                                  368
    2     ex 28.08            Ácido sulfúrico (2)                                         140
    3     28.38               Sulfato de cobre (2)                                           4
          A ex II
    4     28.42               Carbonato de sodio (2)                                      840
          A II
    5     29.03               TNT y dinitronaftalenos (')                                 140
          B I
    6     29.15               Ácido oxálico (2)                                              4
          A I
    7     29.23               Ácido glutámico (2)                                            2,1
          D III
    8     ex 29.30            Tolueno diisocianato (2)                                      10,5
    9     31.03               Abonos fosfatados (2)                                        140
          A I
              ex II
          B
   10     31.04               Abonos potásicos (2)                                        420
          A
   11     35.05               Dextrinas, almidones y sus colas (3)                           0,14
   12     36.02               Explosivos preparados (4)                                     21
   13     ex 36.04            Mechas, etc, excluidos detonadores eléctricos (4)              0,56
   14     39.01               Aminoplastos (2)                                              22,4
          C ex II
   15     39.02               Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de     1,4
           C ex XIV           polimerización y copolimerización (•)
   16      39.07              Manufacturas de plásticos (')                                            78,984
           B I
              III
              ex V
   17      42.03              Prendas y accesorios de cuero (2)                              0,25
           A
           C
   18      66.03              Armaduras ensambladas (3)                                       1,5
           B
   19      69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas (3)                   0,1
   20      71.12              Artículos de bisutería (3)                                               73,850
   21      71.15              Manufacturas de perlas y piedras (3)                                     13,320
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                 N° L 31 /97
                                                              ANEXO V — RUMANIA
                                                                      e) ESPAÑA
                                                                     (continuación)
                     Número
  Número            del arancel                                                                     Cantidad     Valor
                                                             Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                                        (t)   (1 000 ECUS)
     22      73.32                       Pernos y tuercas, tornillos, etc. (3)                         0,09
     23      73.38                       Artículos de uso doméstico : los demás (3)                    0,022
             B
     24      82.03                       Tenazas, alicates, etc. (3)                                 10
     25      82.09                       Cuchillos, navajas, etc. : hojas (3)                          0,03
             B
     26      84.41                       Máquinas de coser, etc. (5)                                 3 (u)
             A I
     27      ex 84.62                    Rodamientos (de los cuales 45 millones de ptas para roda­            60 millones
                                         mientos de menos de 1 kg)                                               ptas
     28      85.01                       Máquinas generadoras, motores, etc. (2)                     25,6
             ex A
                 B ex I
     29      ex 85.02                    Imanes permanentes (3)                                        7,8
     30      85.18                       Condensadores eléctricos (3)                                  0,027
     31      85.19                       Material para circuitos eléctricos (3)                        0,022
     32      85.20                       Lámparas, tubos (2)                                          10
             A II
             ex B
     33      85.21                       Células fotoeléctricas (2)                                    2
             B
     34      87.01                       Motocultores ; tractores de menos de 4 000 cc (5)           80 (u)
             A
             ex B
      35     ex 87.09                    « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados    0,083
                                         aisladamente (2)
      36     90.01                       Material de vidrio para óptica (3)                                      59,578
      37      90.04                      Gafas (3)                                                               31,178
      38      93.01                      Armas blancas (3)                                             0,275
      39      93.05                      Otras armas (')                                               0,275
      40      93.06                      Partes y piezas de armas (*)                                  0,068
      41      94.03                      Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2)              2
              ex B
      42      98.05                      Lápices (2)                                                               0,03
              A
 (') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
 (2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
 (3) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
 (4) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
 (5) Anexo XVI , Parte a), del Acta de Adhesión.
 ---pagebreak--- N° L 31 /98                            Journal officiel des Communautés européennes                                     2 . 2 . 87
                                                    ANNEXE V — ROUMANIE
                                                               n FRANCE
                                                                                                                       Valeur
                Numéro du tarif
 Numéro                                              Désignation des marchandises                      Quantité     (en milliers
               douanier commun
                                                                                                                       de FF)
    1     04.06                 Miel naturel                                                                290 1
    2     07.01                 Tomates fraîches (importées du 15 au 20 mai et du 15 octobre            6 000 1
          M ex I                au 31 décembre)                                                    (dont 200 t du
                ex II                                                                             15 au 31 octobre)
    3     22.09                 Boissons spiritueuses                                                                    132
          C IV
               ex V
    4      27.10                Essence d'automobile                                                   1 10 000 1
           A ex I
               ex II
               ex III
     5      27.10                Gas oil et fuel domestique                                           600 000 1
            C I
               ex II
     6      27.10                Fuel léger et lourd                                                   105 000 1
            C exil
     7      27.10                Huiles lubrifiantes et autres                                            1 100 1
            C III
     8      32.05                Matières colorantes organiques, synthétiques, etc.                          73,5 t
     9      48.01                Papier journal                                                            1 980 1
            A
    10      69.08                Carreaux de céramique                                                105 000 m2
            ex A
                 B ex II
    11      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette, en porcelaine ou                     2 304,225
                                 en faïence
             69.12
             C ex I
                ex II
    12       85.15               Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc                  1 080 pièces
             A ex III
    13       85.15               Appareils récepteurs de télévision en couleur                        1 000 pièces
             A ex III
    14       85.15               Appareils récepteurs de radio                                       50 000 pièces
             A ex III
     15      85.15                Tuners                                                             10 000 pièces
             A ex III
          i
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 31 /99
                                                 ANNEXE V — ROUMANIE
                                                           0 FRANCE
                                                               (suite)
               Numéro du tarif                                                                                Valeur
   Numéro                                         Désignation des marchandises                  Quantité    (en milliers
              douanier commun
                                                                                                              de FF)
     16    85.15               Appareils de radio pour véhicules automobiles                  5 000 pièces
           A ex III
     17    85.15               Pièces détachées pour appareils de radiodiffusion, télévision,                  1 050
           C exil              enregistrement et reproduction du son
                                                                                                                     **
     18    85.21               Semi-conducteurs                                                                1 780
           D ex I
              ex II
           ex E
      19   90.28               Appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérifica­                  1 375
           A ex  I             tion et de contrôle
              ex II
           B ex  I
              ex 11
     20    97.03               Jouets                                                                          2 514
           A
           ex B
 ---pagebreak--- N° L 31 / 100                   Journal officiel des Communautés européennes                      2 . 2 . 87
                                            ANNEX V — ROMANIA
                                                  (g) IRELAND
                   CCT                                                                            Value
   No             heading                          Description                          Quantity (£ Irl)
                    No
    1     ex 69.11        Tableware and other articles of a kind commonly used for     90 tonnes
          ex 69.12        domestic purposes of porcelain or China or of other kinds of
                          pottery
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                  N° L 31 / 101
                                                   ALLEGATO V — ROMANIA
                                                              h) ITALIA
                 Numero della                                                                              Valore
     N.         tariffa doganale                       Designazione delle merci            Quantità     (in milioni
                     comune                                                                                di Lit)
        1  04.06                 Miele naturale                                               250 1
                                                                                                      I
       2   07.04                 Patate disidratate e disseccate                              750 1
           ex B
       3   20.07                 Succhi di agrumi diversi dai pompelmi                        240 1
           A ex III
           B ex II
       4   22.09                 Bevande alcoliche                                                             85
           C
        5  25.23                 Cementi idraulici                                          5 000 1
        6  28.40                 Polifosfati                                                   850 1
           B ex II
        7  28.47                 Dicromato di sodio                                                           355
           B ex II
        8  28.56                 Carburo di calcio                                          6 500 1
           C
        9  31.02                 Concimi chimici (di cui « urea » per un massimo di 15 500 32 500 1
           B                     tonnellate)
           C
           31.05
           A
      10   da ex cap . 28 a      Prodotti chimici diversi                                                  11 690
           ex cap.38
      11   39.01                 Resine sintetiche                                             850 1
           C ex II
           39.02
           C XIII
      12   39.02                 Fogli di polietilene                                                          590
            C ex I
       13   39.02                Polietilene                                                   775 t
            C I
       14   39.02                Polistirolo                                                   370 1
            C ex VI
       15   39.02                Cloruro di polivinile                                         750 1
            C VII
       16   40.02                 Gomma sintetica                                            1 700 1
            ex C
 ---pagebreak--- No L 31 / 102                           Journal officiel des Communautés européennes                                  2 . 2 . 87
                                                    ALLEGATO V — ROMANIA
                                                               h) ITALIA
                                                                   (segue)
                Numero della                                                                                          Valore
   N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci                       Quantità      (in milioni
                    comune                                                                                            di Lit)
   17     40.11                 Pneumatici, comprese camere d'aria                                                    1 600
           B ex II
   18     ex 44.13              Parchetti di legno, per pavimenti                                     1 300 1
   19     48.01                 Carta da giornali                                                          20 1
           A
   20     48.01                 Carta e cartoni in rotoli o in fogli, altri                               300 1
           F
                                           Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
   21      64.01                Calzature per donna, uomo e ragazzo, calzature sportive,                                 190
           64.02                stivali di gomma
   22      69.07                Piastrelle e lastre per pavimenti in ceramica smaltata o non           1 000 1
           B ex II
           69.08
           B ex II
   23      69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­            380 1
                                lana e/o di altre materie ceramiche
           69.12
   24      73.08                Lamiere spesse ed altri prodotti laminati finiti d'acciaio, ivi   90 000 t (!) (")
           da ex 73.10 a        compresi sbozzi in rotoli per lamiere
           ex 73.15
   25      ex cap . 73           Pezzi colati e forgiati                                                1 450 1
    26     ex 73.14              Fili di ferro tirato                                                   1 150 1
    27      73.17                Tubi di ghisa completi dei loro accessori                             2 000 t
            ex 73.20
    28      73.18                Tubi di acciaio                                                        5 550 1
            ex A
                B
            ex C
    29      73.18                Tubi per perforazione                                                  2 650 1
            ex C
    30      ex 73.20             Raccordi per tubi di ghisa, ferro o acciaio                                75 t
    31      ex 73.25             Cavi in acciaio                                                         1 630 1
    32      Diverse              Lavori in metallo , in plastica e gomma                                                  765
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 31 / 103
                                                             ALLEGATO V — ROMANIA
                                                                        h) ITALIA
                                                                           (segue)
                   Numero della                                                                                                            Valore
     N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                    Quantità     (in milioni
                       comune                                                                                                               di Lit)
     33      79.01                       Zinco greggio                                                                        970 1
             A
     34      84.06                       Micromotori                                                                                            190
             ex C
     35       84.23                      Escavatori                                                                                          1 090
              A ex I
     36       84.41                      Parti e pezzi staccati per macchine da cucire                                                          375
              A ex III
     37       84.62                      Cuscinetti a rotolamento                                                                               420
     38       85.03                      Pile elettriche                                                                                        190
     39       85.23                      Fili, trecce, cavi, ecc., isolati per elettricità                                                      835
     40       85.24                      Elettrodi di grafite                                                                  180 1
              ex A
              ex C
      41      87.02
              A ex I
                                         Autoveicoli da campagna (campagnole)                                             1 000 unità
                                                                                                                                       I
      42      87.02                      Autoveicoli per il trasporto di persone                                            500 unità
              A
      43      87.02                      Autoveicoli per il trasporto di merci                                              420 unità
              B
      44      87.06                       Parti e pezzi staccati per autoveicoli                                                                505
      45      Diverse                     Impianti complessi, equipaggiamenti per diverse altre indu­                                         1 675
                                         strie, comprese apparecchiature di alta tensione, condensatori,
                                         elementi di automazione, gruppi elettrogeni
 (•) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- N° L 31 / 104                        Journal officiel des Communautés européennes                            2 . 2 . 87
                                                   ANEXO V — ROMÉNIA
                                                         ij) PORTUGAL
 Número           N°da pauta                                                                                 Valor
              aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades  (1 000 ECUs)
    1     40.08                                                                                  3t
          A                   Chapas, folhas e tiras :
          ex I                   De borracha esponjosa ou celular :
                                — adesivos (')
          ex II                  Outras :
                                — adesivos (J )
    2      40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (')                 4,2 1
    3      40.13                                                                                1,8 1
                                                                                                                 -
           A                  Luvas, mesmo sem dedos (')
           ex B               Vestuário e acessórios de vestuário :
                              — com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
                                  vestuário para mergulhadores (')
    4      40.14              Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            14,4 1
           A                  — com exclusão das bolsas para tabaco (')
           B ex I
               ex II
     5     48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados      61
                              usos :
           ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                 10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                 natural ou sintética, não vulcanizada :
                                 — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                     para isolamentos eléctricos (')
            ex B                 Outros :
                                 — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                     papel para isolamentos eléctricos (')
      6     64.01              Calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou de  3 000 pares
                               matéria plástica artificial
      7     64.05              Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            9,6 1
            ex A               reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
            ex B               — de borracha (•)
      8     ex 70.10           Garrafas e garrafões (2)                                          24 1
      9     ex 70.10           Outros recipientes próprios para transporte ou embalagem,         0,6 1
                               com exclusão dos de vidros corados, foscos, gravados, irisa­
                               dos, lapidados, marmorizados, opacos, opalinos ou pintados e
                               dos tubos de comprimidos (2)
    10       70.21             Obras de vidro não especificadas (')                               1,8 t
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                       No L 31 / 105
                                                     ANEXO V — ROMÉNIA
                                                          ij) PORTUGAL
                                                             (continuação)
   Número         N? da pauta                                                                                  Valor
               aduaneira comun                      Designação das mercadorias               Quantidades   (1 000 ECUs)
     11    73.18                                                                                 24 1
           ex A                Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                               líquidos, destinados a aeronaves civis :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                   os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                   com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
               B               Outros :
               ex I               Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                  soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                  fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                  parede :
                                  — até 2,2 mm (2)
               ex III             Não especificados :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                      mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                      outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                      parede (2)
      12   73.18                                                                                 3,6 1
           ex A                Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                               líquidos destinados a aeronaves civis :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                    dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                    até 4,5 mm espessura de parede (2)
                B              Outros :
                ex II             Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                  dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                  4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                  inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50%,
                                  inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                  0,50 % ou menos de molibdeno :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluido os tubos Mannesmann
                                       e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com embo­
                                       cadura ou flange, mas sem qualquer outra obra, solda­
                                       dos, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
                ex III             Não especificados :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                       mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                       embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                       soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
       13   ex 84.38            Lançadeiras e liços (')                                          0,6 1
       14   85.19                                                                            120 unidades
            ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                cerâmica ou de vidro (*)
            ex B                Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
 ---pagebreak--- N° L 31 / 106                                    Journal officiel des Communautés européennes                                2 . 2 . 87
                                                              AN EXO V — ROMÉNIA
                                                                    ij) PORTUGAL
                                                                       (continuação)
  Número           N? da pauta                                                                                               Valor
                 aduaneira comun                              Designação das mercadorias                   Quantidades
                                                                                                                         (1 000 ECUs)
     15      85.19                                                                                      18 000 unidades
             ex A                        Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                         2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                         materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
             ex B                        Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                         e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                         vidro (! )
     16      85.19                                                                                       2 400 unidades
             ex A                        Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
                                         até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                                         das (•)
     17      85.19                                                                                       2 400 unidades
             ex A                        Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (•)
     18      85.19                                                                                       3 600 unidades
             ex A                        Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                         cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                         dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                         e das partes e das peças separadas (J )
             ex B                        Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                         mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                                         com exclusão das partes e peças separadas (*)
             ex C                        Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                         cada um (•)
      19      85.19                                                                                     480 000 unidades
              ex A                        Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                          protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                         — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou de vidro,
                                             pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                             não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                             cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                             tadores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                             das partes e peças separadas (•)
              ex B                        Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                          mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                          cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                          exclusão das partes e peças separadas (!)
              ex C                        Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                          vidro, pesando até 2 kg cada um (!)
      20      85.25                       Isoladores de qualquer espécie :                                     0,5 t
              A                           — de matérias cerâmicas
              ex C                        — de vidro
      21       87.02                      Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­      15 unidades
                                          porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de             por marca
                                          corridas e os trolley-bus (3)
 (') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
 (2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
 (3) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 31 / 107
                                                                   ANNEX V — ROMANIA
                                                                   (k) UNITED KINGDOM
                          CCT
                                                                                                                                     Value
       No                heading                                         Description                              Quantity
                           No                                                                                                      (£ 1 000)
        1       07.01                        Tomatoes from 15 May to 31 October                                1 980 tonnes
                Mil
        2       07.02                        Potatoes preserved by freezing                                      440 tonnes
                ex B
        3       07.04                        Dried potatoes                                                                            30
                ex B
        4       20.02                        Potatoes (canned or bottled)                                                             340
                ex H
        5       42.03                         Gloves of leather or of composition leather, including mittens   65 000 pairs
                B ex I                        and mitts (not more than 58 000 pairs of gloves wholly of
                   ex II                      leather)
                   ex III
                                                        For textile products, see section (I) of this Annex
        6       65.01                         Hat-forms and hat bodies of felt                                168 000 pieces
                ex A
                ex B
                65.03                         Felt headgear
                ex 65.05                      Headgear knitted or crocheted
                65.06                         Other headgear
         7      69.11                         Tableware and other articles of a kind commonly used for                                480
                69.12                         domestic or toilet purposes, of porcelain or china and of other
                B                             kinds of pottery (excluding common pottery)
                C
                 D
         8      85.15                         Transistorized television broadcast receivers                      8 400 units
                A ex III
         9       85.15                        Transistorized 30,5 cm monochrome television broadcast          28 000 units (i )
                 A ex III                     receivers
 ( i ) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak---  N0 L 31 / 108                                Journal officiel des Communautés européennes                                             2. 2. 87
  BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANEXO V — ANNEXE V — ALLEGATO V — BIJLAGE V —
                                                                      ANEXO V
  RUMÆNIEN — RUMÄNIEN — ΡΟΥΜΑΝΙΑ — ROMANIA — RUMANÍA — ROUMANIE — ROMANIA — ROEMENIË —
                                                                     ROMÊNIA
 1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                          1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos texteis
     Kategori       Medlemslande           Enhed               Mængde         Kategori      Medlemslande                 Enhed      Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten      Einheiten              Menge         Kategorie     Mitgliedstaaten            Einheiten     Menge
     Κατηγορία         Κράτη μέλη          Μονάδα              Ποσότητα       Κατηγορία        Κράτη μέλη               Μονάδα     Ποσότητα
     Category       Member States           Units              Quantity       Category      Member States                Units     Quantity
    Categoria      Estados miembros      Unidades              Cantidad       Categoria    Estados miembros            Unidades    Cantidad
     Catégorie      États membres          Unités              Quantité       Catégorie     États membres                Unités     Quantité
     Categoria       Stati membri           Unità              Quantità       Categoria      Stati membri                Unità      Quantità
     Categorie         Lid-Staten         Eenheid             Kwantiteit      Categorie        Lid-Staten               Eenheid   Kwantiteit
     Categoria     Estados-membros       Unidades             Quantidade      Categoria    Estados-membros             Unidades   Quantidade
     ex 7                 UK          1 000 pieces              OX2)           ex 126            BNL                    Tonnes    1 10 (5)
                                                                                                                          ton
                                                           l                \            I                    I
     ex 8                 UK          1 000 pieces              (1) (2)
                                                                               ex 138               I                tonnellate     70(6)
                                                                                                  UK                    Tonnes        5O
     ex 18 Π              UK              Tonnes                is (3)
\                                   \
                                                                               ex 161             UK                    Tonnes        OX2)
     ex 18 O              UK              Tonnes                  5(4)
l                \                                         \                                         Passive Lohnveredelung
     ex 19                UK          1 000 pieces              OX2)                           Trafic de perfectionnement passif
                                                                                                    Passief veredelingsverkeer
     ex 20                UK              Tonnes                  0)
                                                                                   5                D               1 000 Stück      108
     ex 21                 UK          1 000 pieces             OX2)
                                                                                   6              BNL               1 000 pièces     323
                                                                                                                     1 000 stuks
     ex 30 A               UK          1 000 pieces             OX2)                                D               1 000 Stück       63
                                    IIIIll                                                                    II
      ex 30 B              UK              Tonnes               OX2)               7              BNL               1 000 pièces       38
                                                                                                                      1 000 stuks
      ex 38 B              UK              Tonnes                  0)
                                                                            \                       D                1 000 Stück     665
      ex 39                UK              Tonnes                  0)              8              BNL               1 000 pièces       50
                                                                                                                      1 000 stuks
                                                                                                    D                1 000 Stück     260
      ex 40                UK              Tonnes                  0)
                 \
                                                                                  12                D             Millionen DM          35(8)
      ex 72                UK           1 000 pieces             ex2)
                                                                            I                                 II
                                                                                  14 A            BNL               1 000 pièces       803 (9)
      ex 76                UK              Tonnes                OX2)                                                 1 000 stuks
      ex 78                UK              Tonnes                OX2)             15 A            BNL               1 000 pièces      999(10)
                                                                                                                      1 000 stuks
      ex 80                UK              Tonnes                OX2)
                                                                                  18               BNL               1 000 pièces     110
       ex 81               UK              Tonnes                OX2)       \                                         1 000 stuks
                 \                  \                      \                J
                                                                                  26               BNL               1 000 pièces   1 080 (J J )
       ex 123              UK              Tonnes                  (2)                                                1 000 stuks
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L31 / 109
 (') See category ex 18 (*).
 (2) See category 18 (**).
 (3) Including ex-categories 7, 8, 19, 20, 21 , 30 A, 30 B, 38 B, 39, 40, 72, 76, 78, 80, 81 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs, ties, bow
      ties and cravats, wholly or mainly of flax or ramie, household linen, curtains and other furnishing articles wholly or mainly of hemp.
 (4) Including ex-categories 7, 8, 19, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 123 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs, shawls, scarves, veils,
      mantillas and the like, ties, bow ties and cravats of hemp.
 (5)  Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 (6)  57.11-10.
  (7) Woven fabrics of true hemp (NIMEXE code 57.11-10).
  («) Einschließlich Kategorien 13, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 24, 25, 26, 27, 73, 81 und 82.
 (9)  Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78.
( I0) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
(,l) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73, 74, 75 et / en 83.
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 110                       Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
            BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANEXO VI — ANNEXE VI —
                                        ALLEGATO VI — BIJLAGE VI — ANEXO VI
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra TJEKKOSLOVAKIET, for
                                              perioden 1 , januar til 31 . december 1987
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der TSCHECHOSLOWAKEI zu eröffnende
                              Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μελη για εισαγωγες από την ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ για την
                                        περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
             Quotas to be opened by Member States for imports from CZECHOSLOVAKIA for the period
                                                   1 January to 31 December 1987
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de CHECOSLOVAQUIA para el
                                  período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
              Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la TCHÉCOSLOVAQUIE pour la
                                        période allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
              Contingenti    che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti            della
                           CECOSLOVACCHIA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
              Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit TSJECHO­
                           SLOWAKIJE voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
              Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à CHECOSLOVÁQUIA para o período
                                            de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
              NB :
              De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
              vejledende .
              Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
              Hinweis .
              Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
              The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
               meant only to serve as a guide .
               Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
               se suministran con carácter indicativo .
               Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
               fournies qu'à titre indicatif.
               I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
               elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
               De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
               voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
               As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
               meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 31 / 1 1 1
           ( )    De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                  EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                  kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                  så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
           ( )    Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                  trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                  unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt .
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                  unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                  ausgenutzt werden .
            ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                  συνθήκη ΕΚΑΧ . Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                  αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
            (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                  αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                  υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
            ( )    Los contingentes señalados con un asterisco (#) cubren únicamente los productos del
                  Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                   Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
            (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                   presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                   siderúrgicos del Tratado CEE.
            ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                   are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                   in the lists only as a reminder.
            (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                   they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
             (*)   Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                   traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces
                   contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
             (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                   présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                   sidérurgiques relevant du traité CEE .
             ( )   I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                   zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
             (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                   presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE.
             ( )    De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                    afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                    contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
             (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                    besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                    afhangende van het EEG-Verdrag .
             ( )    Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                    do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                    contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
              (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                    decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                    objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- N° L 31 / 1 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                      2 . 2 . 87
                                             ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
                                             BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                            a) BENELUX
               Numéro du tarif                                                                                           Valeur
              douanier commun                                                                                          (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                        Quantité
               Nummer van het                                                                                             de Fl)
 Nummer                                             Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                        Waarde (in
                 douanetarief                                                                                          duizend Fl.)
    1      17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­       670 t
           C                    nant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition
           D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                                genre chewing gum
                                Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                                bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                                andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
           18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires (sauf glaces de
           A                    consommation)
           C
           D                    Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                                m.u.v. consumptie-ijs
    2      36.02                Explosifs préparés                                                        58 t
                                Bereide springstoffen
    3      36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      14 914 400 boîtes
                                laires)                                                                        doosjes
                                Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
                                         Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                             Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
    4      ex 64.01             Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en    845 350 paires
                                caoutchouc                                                                    paar
                                 Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
                                rubber
     5      64.02                Chaussures pour hommes (à l'exception des pantoufles et             234 100 paires
            ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                                 intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
                                 cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                 matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor heren (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                 sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                 24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                                 van rubber of van kunstmatige plastische stof
     6      64.02                Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et             59 400 paires
            ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                                 intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                 cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                 matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                 sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                 minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                 N0 L 3 1 / 1 13
                                              ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
                                              BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                             a) BENELUX
                                                              (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                          Valeur
              douanier commun                                                                                         (en milliers
   Numéro                                            Désignation des marchandises                      Quantité
               Nummer van het                                                                                            de Fl)
  Nummer                                             Omschrijving van de goederen                     Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                       Waarde (in
                 douanetarief                                                                                         duizend Fl.)
       7   64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et             1 450 paires
           ex A                 garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en                paar
                                cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                que artificielle
                                Pantoffels en ander huisschoeisel, voor heren en jongens, met
                                bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
        8  64.02                Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à             1 487 000 paires
           ex B                 dessus en cuir, ou en matières textiles, à semelles extérieures               paar
                                en cuir ou en cuir artificiel et chaussures autres que celles
                                visées au n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en
                                matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                van leder of van textiel, met buitenzool van leder of van
                                kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
                                buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
        9  69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                              1 733
           ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                fijn aardewerk
           69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
           ex A                 grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                aardewerk
       10  69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à          1 140 1
           ex A                 l'exception de la porcelite
           ex B
                                Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                selein, m.u.v . porcelite
       11   69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite                248 1
            ex A
            ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                celite
            69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
            C                    poterie fine
                                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van fai­
                                ence of van fijn aardewerk
            D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                 céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                 poterie fine
                                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                 andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                                 ence of fijn aardewerk
 ---pagebreak--- N « L 31 / 1 14                          Journal officiel des Communautés européennes                                2 . 2 . 87
                                               ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                               BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                             a) BENELUX
                                                              (suite /vervolg)
                Numéro du tarif                                                                                    Valeur
               douanier commun                                                                                   (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                     Quantité
 Nummer
                Nummer van het                                                                                      de Fl)
               gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                 Waarde (in
                  douanetarief                                                                                   duizend Fl.)
    12      ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même     4 300 1
                                 plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                 rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                 masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                 tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                 Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                 mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                 één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                 platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                 met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v. glas voor
                                 diapositieven en slijpglas
    13      ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même     1 030 1
                                 plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                 rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                 masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                 tion du verre d'une épaisseur de 4 mm ou moins : verre à
                                 polir
                                 Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                 mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                 één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                 platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                  met absorberende of reflecterende laag, en met uitzondering
                                  van glas met een dikte van 4 mm of minder: slijpglas
    14      ex 70.10              Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de                        1 209,6
                                  25 cl et jusqu'à 2,5 1
                                  Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                                  ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
     15      ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                   868
                                  autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                                  2,5 1
                                  Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                                  andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
                                  niet meer dan 2,5 1
     16      ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                      2 510
                                  més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                  en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                  flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                  autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                                  Flessen , flacons, bokalen , potten , buisjes en andere dergelijke
                                  bergingsmiddelen , voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                  of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                                  stoppen, deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
                                  glas
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                               Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 31 / 1 15
                                                ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                                BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                               a) BENELUX
                                                                (suite /vervolg)
                Numéro du tarif                                                                                     Valeur
               douanier commun                                                                                    (en milliers
   Numéro                                              Désignation des marchandises                  Quantité
                Nummer van het                                                                                       de Fl)
  Nummer                                              Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
               gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
                  douanetarief                                                                                    duizend Fl.)
      16
    (suite/ ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
   vervolg)                      toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                 usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                 verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                                 riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                                 Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                 binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                                 kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                 m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
                                 uitzettingscoëfficiënt
      17    70.17                Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en                       557
            A ex II              silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
                                 l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
                                 en verre travaillé à la lampe à souffler
                                 Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
                                 gebruik, andere dan van gesmolten siliciumoxyde of van
                                 gesmolten kwarts, van geblazen of van geperst glas, m.u.v.
                                 glaswerk voor laboratoria van geblazen glas of van glas
                                 bewerkt met de blaaslamp
       18   73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier        2 310 1
            ex C                 (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
                                 et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                 tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                 agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                 niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                 73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                 elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                 genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                 gelast
       19   73.18                 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier        5 250 1
            ex A                  (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
            ex C                  et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                  tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                  agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                  niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                  73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                  elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                  genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                  naadloos
       20    85.01                Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                          2 662
             B ex I               0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                                  destinés à l' aviation civile
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                  doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                                  voor burgerluchtvaartuigen
 ---pagebreak--- No L 31 / 1 16                         Journal officiel des Communautés européennes                                 2 . 2 . 87
                                             ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
                                             BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                            a) BENELUX
                                                             (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                      Valeur
              douanier commun                                                                                    (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                     Quantité
               Nummer van het                                                                                       de Fl)
 Nummer                                             Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
                 douanetarief                                                                                    duizend Fl.)
   21      85.01                Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                             8 925
           ex A                 0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
                                tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
                                Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
                                gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
                                tot en met 85.01-38
               B ex I           Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                7,5 kW
                                Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
   22      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans       77 950 pièces
                                moteur                                                                     stuks
                                Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
           87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
           ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                teurs et similaires)
                                Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                dergelijke)
   23      93.07                 Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                    156 000 pièces
            B ex II                                                                                        stuks
                                Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
   24      96.01                 Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                      236
            B I                  brosses constituant des éléments de machines)
               ex III
                                 Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
                                 borstels voor machines
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 31 / 1 17
                                               BILAG VI — TJEKKOSLOVAKIET
                                                          b) DANMARK
                 Position i den                                                                                  Værdi
    Nr.                                                   Varebetegnelse                          Mængde
                fælles toldtarif                                                                               1 000 dkr .
      1    18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                           340
                                 indhold af kakao
      2    64.02                 Fodtøj med overdel af læder                                    70 000 par
           A
      3    69.06                 Rør og render (herunder vinkler, bøjninger o.lign)                S00 tons
      4    69.07                 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller     565 tons
                                 beklædning af vægge, kaminer o.1.
      5    73.32                 Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                              275
           B I
              II
      6    87.10                 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)         1 925 stk .
      7    94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                      5 640
           B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                 varer)
           ex A
           ex B
           94.04
 ---pagebreak--- N° L 31 / 1 18                        Journal officiel des Communautés européennes                                       2. 2. 87
                                           ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
                                                      c) DEUTSCHLAND
                  Nummer des
  Lfd .                                                                                                                Wert in
                 Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                              Menge
  Nr.                                                                                                               Millionen DM
                    Zolltarifs
     1     07.01               Kartoffeln (!)                                                                          1,0
           A ex III
    2      28.38               Sulfate des Aluminiums                                                  1 400 t
           A ex IV
    3      31.02               Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                  18 500 t(2)
           B                   Gewichtshundertteilen
    4      31.02               Kalkammonsalpeter                                                     37 500 t (2)
           ex C
     5     42.02               Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                           2,8 (3)
           ex B
     6     42.02               Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                               0,75 (3)
           ex B                aus Leder oder Kunstleder
     7     42.03               Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                 12 000 Paar
            B III
      8     42.03              Handschuhe aus Leder oder Kunstleder (nur für deutsche               16 000 Paar
            B III              Hersteller)
      9     42.03              Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder               5 000 Paar
            B III
   10       ex 44 . 1 1        Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­     4,0 Millionen m2 (4)
                               fen
    11      ex 44.15            Furniertes Holz und Sperrholz                                         9 500 cbm (2)
    12      ex 44.18            Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken          58 000 cbm (2)
                               und dergleichen
                                           Für Textilwaren siehe denselben Anbang, Teil l)
    13      64.02               Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                          13,0 (5)
            ex A
    14      64.02               Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)                             3,8 (5)
             ex A
    15       64.02              Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                         0,5 (5)
             ex A
     16      68.01              Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein        14 000 t
                                (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                                ten Regionen
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                         N 0 L 31 / 1 19
                                          ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
                                                     c) DEUTSCHLAND
                                                          (Fortsetzung)
                 Nummer des
    Lfd .                                                                                                     Wert in
                Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                       Menge
    Nr.                                                                                                    Millionen DM
                   Zolltarifs
     17    68.16              Feuerfeste Waren, nur chemisch gebunden, aber nicht         16 000 t(2)
           ex B               gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
           69.02              Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
           A                  Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
                              Chromit
     18    69.08              Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                        2,3 (6)
           B ex II            glasiert
     19    69.11              Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                         3,0 0
           ex A               und anderen keramischen Stoffen
           ex B
           69.12
           ex C
               D
     20    ex 70.13           Glaswaren, handgefertigt                                                          3,65
                              (davon: kunsthandwerklich gefertigtes Glas: 0,5 Millionen
                              DM)
     21    71.16              Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                           1,0(2)
           ex A
           ex B
     22    73.02              Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60      2 000 t
           ex C               bis 80 Gewichtshundertteilen
     23    73.02              Ferrochrom                                                      1 800 t (»)
           E I
     24    73.02              Ferrowolfram , Ferrosiliciumwolfram , Ferrovanadin                100 t (2)
           ex G
     25    73.10              Stabstahl, nur geschmiedet                                      3 300 t (2)
           B
     26    ex 73.14           Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25      1 1 400 t
                              Gewichtshundertteile oder weniger
     27    ex 73.20           Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­          500 t (2)
                              stücke aus Temperguß
      28   73.23              Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                           20 000 Stück
           ex B
      29   73.32              Schrauben mit Holzgewinde                                          50 t (2)
            B ex II
      30   73.32              Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von        350 t (2)
            B ex II           weniger als 800 N /mm 2
      31    73.32             Muttern                                                           300 t (2)
            B ex II
 ---pagebreak--- No L 3 1 / 1 20                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 2 . 2 . 87
                                                    ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
                                                                 c) DEUTSCHLAND
                                                                       (Fortsetzung)
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                  Wert in
                   Gemeinsamen                                    Warenbezeichnung                                   Menge
    Nr.                                                                                                                                Millionen DM
                     Zolltarifs
     32      76.01                      Rohaluminium                                                                 2 000 t (2)
             A
     33      79.03                      Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm                          100 t
             ex A                       Dicke
     34      ex 82.01                   Spaten und Schaufeln                                                        30 000 Stück
     35      90.23                      Fieberthermometer                                                        50 000 Stück (2)
             A ex II
     36      ex 92.05                   Blechblasinstrumente                                                                               1,4
     37       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                 1,7 (2)
              A
     38       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                         1,6 (2)
              ex B
     39       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                          0,45
     40       98.15                     Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter                                               0,5 (2)
              A
              ex B
(') Einfuhren zeitlich begrenzt.
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
    Menge überschritten wird .
(s) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
    auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird .
(7) Davon : 1,4 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 31 / 121
                                              ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ
                                                            δ) ΕΛΛΑΔΑ
                     Κλάση
   Αριθμός         του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                      Ποσότητα       Αξία
                  δασμολογίου                                                                     (τόνοι)      (ΕΛΜ)
        1  ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                          26 000
       2   40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                 150 000
           ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II        ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
       3   48.01              Χαρτόνια                                                                          6 000
           ex Ζ
       4   48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                        6 000
           ex Ζ
        5  48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                   16 000
           ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
        6  69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ           500
                              πορσελάνης
        7  73.18              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι              10 625
           ex Γ               διά την άρδευσιν γαιών
        8  73.40              Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                    7000
           ex Β               σχημάτων, διά τριβείς
        9  84.06              Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW                          6000
           Γ ex II
      10   85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    18 250
            Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
           ex Γ
      11   85.01               Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    4 700
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W . Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
      12    85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                   13 375
            Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
      13    85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­        ΑΡ 258    92 200
            Α ex III           σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
       14   85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                           2 925
            ex Β
 ---pagebreak--- N « L 31 / 122                       Journal officiel des Communautés européennes                             2 . 2 . 87
                                             ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                            e) ESPANA
                     Número                                                                 Cantidad          Valor
 Número            del arancel                     Designación de la mercancía                 (t)        (1 000 ECUS)
                aduanero común
     1      25.03              Azufre ( ! )                                                 368
     2      ex 28.08           Ácido sulfúrico (2)                                          140
     3      28.38              Sulfato de cobre (2)                                             4
            A ex II
     4      29.15              Ácido oxálico (2)                                                4
            A I
      5     29.23              Ácido glutámico (2)                                             2,1
            D III
      6     ex 29.30           Tolueno diisocianato (2)                                       10,5
      7     31.03              Abonos fosfatados (2)                                         140
             A I
                ex II
             B
                                                                                                        |
      8      31.04             Abonos potásicos (2)                                          420
             A
      9      35.05             Dextrinas, almidones y sus colas (3)                             0,14
     10      36.01              Pólvoras de proyección (4)                                      8,96
                                                                                              21
                                                                                                        \
     11      36.02              Explosivos preparados (4)
     12      ex 36.04           Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos (4)              0,56
     13      36.05              Artículos de pirotecnia (4)                                    12
     14      38.11 D            Desinfectantes, fungicidas, etc. : los demás (2)               2,8
     15      39.01              Aminoplastos (2)                                              22,4
             C ex II
                                                                                                        L
     16       39.02             Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de      1,4
              C ex XIV          polimerización y copolimerización (•)
      17      39.07             Manufacturas de plásticos (•)                                                   78,984
              B I
                 III
                 ex V
      18      40.11             Neumáticos de más de 2 kg hasta 15 kg incluidos              14 000 (u)
              B ex II
      19      40.11              Neumáticos de más de 15 kg                                   4 000 (u)
              B ex II
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                      N0 L 31 / 123
                                             ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                            e) ESPANA
                                                           (continuaciόn)
                   Número
   Número                                                                                     Cantidad         Valor
                  del arancel                     Designación de la mercancía
               aduanero común                                                                    (t)      (1 000 ECUS)
     20    42.02              Artículos de viaje (3)                                            0,7
           A
           ex B
     21    42.03              Prendas y accesorios de cuero (2)                                  0,35
           A
           C
     22    44.24              Utensilios de madera (2)                                           4,55   I
     23    44.28              Otras manufacturas de madera : perchas (2)                        11,2
           D ex II
     24    64.01              Calzado de caucho o materia plástica artificial                              40 millones
                                                                                                               ptas
     25    66.03              Armaduras ensambladas (3)                                           1,2
           B
     26    69.11              Vajillas y artículos de uso doméstico o tocador, de porcelana                25 millones
           69.12              y otras materias cerámicas                                                       ptas
      27   69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas (3)                        0,1   I
      28   ex 70.13           Objetos de vidrio (de los cuales 50 millones de ptas de objetos              150 millones
                              de vidrio para mesa con un contenido de PbO inferior al                           ptas
                              24 %)
      29   70.17              Objetos de vidrio para laboratorio (2)                            93,6
           A ex I
               ex II
      30   70.20              Fibras de vidrio textiles, manufacturas (2)                      264,3
            B
      31   71.12              Artículos de bisutería (3)                                                       73,85
      32    71.15             Manufacturas de perlas y piedras (3)                                             13,32
      33    71.16             Bisutería de fantasía (3)                                                        70
      34    73.32             Pernos y tuercas, tornillos, etc. (3)                             24
      35    73.38             Artículos de uso doméstico : los demás (3)                          5,36
            B
      36    82.02             Sierras y hojas sierras (3 )                                        4,09  l
      37    82.03             Tenazas, alicates, etc. (3)                                       27,5    1
      38    82.04             Herramientas de mano y otros utensilios (3)                       27,9
      39    82.05
            ex A
                              Útiles intercambiables, etc., de metales comunes (3)                0,9
                                                                                                        l
 ---pagebreak--- N° L 31 / 124                       Journal officiel des Communautés européennes                          2 . 2 . 87
                                            ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                           e) ESPANA
                                                          (continuaciόn)
                   Número
                                                                                         Cantidad         Valor
 Número           del arancel                    Designación de la mercancía
               aduanero común                                                               (t)       (1 000 ECUS)
   40      82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas (3)                          0,03
           B
   41      84.06              Motores de explosión o de combustión interna, de émbolo                  18 millones
                                                                                                          ptas
   42      84.41              Máquinas de coser, etc. (5)                                   3(u)
           A I
   43      84.62              Rodamientos (de los cuales 100 millones de ptas para roda­              280 millones
                              mientos de menos de 1 kg)                                                    ptas
   44      85.01              Máquinas generadoras, motores, etc. (2)                     185,3
           ex A
               B ex I
   45      ex 85.02           Imanes permanentes (3)                                         7,8    I
   46      85.19              Material para circuitos eléctricos (3)                      300
   Al      85.20              Lámparas, tubos                                               23
           A II
           ex B
   48      85.21              Lámparas, tubos y válvulas electrónicos, etc.                            30 millones
           ex A                                                                                            ptas
               C
               D
               E
   49      85.21              Células fotoeléctricas (2)                                     2
            B
    50     87.01              Motocultores; tractores de menos de 4 000 cc (5)             347 (u)
           A
           ex B
    51      87.07             Carretillas automóviles (2)                                 380
            B
            C
            D
    52      ex 87.09          « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados      0,083
                              aisladamente (2)
    53      89.01             Barcos (3)                                                                   150,462
            B II
            89.02
            ex A
                B
            89.03
    54      90.01              Material de vidrio para óptica (3)                                          59,578
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes           N0 L 31 / 125
                                                        ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                                     e) ESPANA
                                                                    (continuation)
                      Número
   Número                                                                                    Cantidad        Valor
                    del arancel                             Designación de la mercancía
                  aduanero común                                                                (t)     (1 000 ECUS)
      55      90.04                      Gafas (3)                                                           31,178
      56      93.01                      Armas blancas (3)                                       0,275
      57      93.02                      Revólveres y pistolas (4)                              79 (u)
      58      93.04                      Otras armas de fuego (3) (6)                        1 000 (u)
      59      93.05                      Otras armas (')                                        0,275
      60      93.06                      Partes y piezas de armas (')                            0,068
      61      93.07                      Proyectiles y municiones (4)                           26,6
      62      94.03                      Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2)       2,6
              ex B
      63      97.02                      Muñecas (3)                                                         21,3
      64      98.02                      Cremalleras y sus partes (2)                             1,45
      65      98.05                      Lápices (2)                                                        245,752
              A
(')  Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(2)  Anexo XV, Partes c), del Acta de Adhesión .
(3)  Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
(4   Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
 (5) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión .
(6)  94.03 ex A : Anexo IV, del Acta de Adhesión .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 126                          Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
                                              ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                                               o FRANCE
                                                                                                              Valeur
                 Numéro du tarif
 Numéro
                douanier commun                      Désignation des marchandises                  Quantité (en milliers
                                                                                                              de FF)
     1      04.06                Miel naturel                                                         55 t
     2      22.09                Boissons spiritueuses                                                            534
            C IV
                ex V
     3      27.07                Produits dérivés de la distillation des goudrons de houille,                  5 000
            B ex I               destinés à être utilisés comme carburants ou combustibles
     4      32.05                Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                             3 500
     5      48.01                Papier journal                                                    4 200 t
            A
     6      69.08                Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement                         1 500
            ex A
                  B II
      7     69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou               3 200
             69.12               en faïence
             C ex I
                 ex II
      8      85.15               Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, et leurs             4 000
             A ex III            pièces détachées
             C ex II
     9       85.21               Transistors et éléments similaires à semi-conducteurs montés,                   1 430
             D ex I              leurs parties et pièces détachées
                 ex II
             ex E
     10      85.25                Isolateurs                                                                       315
             A
             B
             ex C
     11      90.12                Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                     700
                                  photographie, la microcinématographie et la microprojection
     12      90.28                Instruments et appareils électriques ou électroniques de                         395
             ex A                 mesure, de vérification , de contrôle, de régulation ou d'ana­
             ex B                 lyse
     13      91.02                Pendulettes et réveils à mouvement de montre                                     270
     14       97.03               Jouets                                                                         3 900
              A
              ex B
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                      Journal officiel des Communautés européennes                         N 0 L 31 / 127
                                       ANNEX VI — CZECHOSLOVAKIA
                                                   (g) IRELAND
                  CCT
     No                                                                                                   Value
                 heading                            Description                           Quantity
                   No                                                                                    (£ Irl)
       1   64.01         Footwear with outer soles and uppers of rubber or artificial   22 000 pairs
                         plastic material
      2    64.02         Footwear with outer soles of leather, etc., with uppers of     59 000 pairs
           A             leather
      3    64.02         Footwear with outer soles of leather, etc., with uppers other   5 500 pairs
           B             than of leather
      4    94.04         Mattresses other than of rubber; filled quilts and eiderdowns;                   2 500
           ex A          mattress supports ; cushions other than of cellular rubber
           ex B
 ---pagebreak--- No L 31 / 128                           Journal officiel des Communautés européennes                     2 . 2 . 87
                                              ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                                h) ITALIA
                 Numero della                                                                           Valore
   N.           tariffa doganale                        Designazione delle merci           Quantità   (in milioni
                     comune                                                                              di Lit)
    1      07.01                 Tuberi-seme di patate                                        700 t
           A I
    2      07.01                 Patate per uso industriale                                   500 t
           A ex III
    3      07.01                 Patate da consumo, fresche o refrigerate                   2000 t
           A II
               ex III
    4      17.04                 Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao                            140
           A
           C
           D
     5     22.09                 Liquori                                                                      75
           C ex V
     6     29.01                 Stirene                                                       500 t
            D II
     7      29.35                Acido 6-amminopenicillinico                                                 600
            ex Q
     8      29.44                 Antibiotici, esclusi le tetracicline e il cloramfenicolo                   405
            A
            ex C
     9      31.02                 Urea                                                      10 100 t
            B
            ex C
    10      32.05                 Coloranti organici sintetici                                               805
            A
    11      32.07                 Litopone                                                   1 000 t
            A ex III
    12      36.01                 Polveri da sparo                                               15 t
    13      da ex cap . 28 a      Altri prodotti chimici, organici e inorganici                            5 990
             ex cap . 38
    14       38.19                Cementi, malte e composizioni simili, refrattari                            335
             K
    15       38.19                Paste per elettrodi                                        2000 t
             M
    16       39.02                Pavimenti di cloruro di polivinile                             35 t
             C ex VII
     17      39.02                Prodotti di polimerizzazione e di copolimerizzazione                        405
             B
             da C ex I a
                      ex XIII
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 3 / 129
                                             ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                             h) ITALIA
                                                                (segue)
                Numero della                                                                                      Valore
     N.        tariffa doganale                       Designazione delle merci                      Quantità   (in milioni
                    comune                                                                                        di Lit)
     18    39.03                Cellophane                                                              35 t
           B ex I
     19    39.03                Nitrati di cellulosa                                                   120 t
           B II
     20    40.10                Nastri trasportatori e cinghie di trasmissione di gomma vulca­          30 t
                                nizzata
     21    40.11                Gomme piene o semipiene, battistrada e camere d'aria                                 205
           A
           B ex II
     22    ex 44.13             Parchetti e pannelli, di legno, per pavimenti                          350 t
           44.23
           B ex II
     23    ex 44.18             Pannelli di trucioli di segatura, di farina di legno o altri        2000 t
                                avanzi legnosi, ecc.
      24   48.01                Carta da giornali                                                      900 t
           A
      25   48.01                Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta         1 500 t
           C ex II              semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
           ex F
      26   48.01                Altra carta e cartoni, compresi cartoni kraft                        1 500 t
           ex C
           ex F
      27   ex 64.01             Calzature di gomma e di tessuto gommato                                              665
            64.02
            ex B
      28    64.02               Calzature di cuoio                                                                   665
            ex A
       29   ex 64.01            Calzature speciali da sport, di cuoio, di gomma e tessuto                            335
            64.02               gommato
            ex A
            ex B
       30   69.07                Piastrelle da rivestimento e da pavimentazione, compresi i            900 t
            B ex II              mosaici
            69.08
            B ex II
       31   69.11                Vasellame e oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­         650 t
                                 lana
       32   da 70.04 a           Vetro colato o laminato, vetro tirato o soffiato, di cui non più    6 000 t
            ex 70.07             di 300 t di « vetri semplicemente sgrossati, puliti o givrettati »
 ---pagebreak--- No L 31 / 130                           Journal officiel des Communautés européennes                                      2 . 2 . 87
                                               ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                              h) ITALIA
                                                                 (segue)
                 Numero della                                                                                             Valore
   N.           tariffa doganale                       Designazione delle merci                        Quantità        (in milioni
                     comune                                                                                               di Lit)
   33      70.16                 Piastrelle, mattoni, quadrelli, tegole ed altri oggetti di vetro      700 t
                                 per edilizia e costruzione ; vetro multicellulare e vetro ad
                                 alveoli
   34      73.08                 Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro o di acciaio, e prodotti    30 000 1 (**)(>)
           da ex 73.10 a         siderurgici laminati e profilati in ferro ed in acciaio (di cui
           ex 73.15
                                 15 000 tonnellate al massimo di prodotti laminati e profilati)
   35      73.02                 Ferro-leghe (escluso il ferro-manganese carburato)                                        1 200
           A ex II
   36      ex 73.15              Acciai speciali                                                     1 500 t (**) (i )
   37      73.18                 Tubi di ferro di acciaio                                            3 150 t
   38      ex 73.21              Capannoni, case di abitazione e costruzioni simili (di ghisa,                               470
                                 ferro o acciaio)
   39       Diverse               Picchetti, paleria ed accessori per tende da campeggio               200 t
    40      81.04                 Cascami di antimonio                                                                         75
            IJ ex I
    41      84.06                 Motori di aerei sportivi                                                                    100
            A ex I
            C ex I
    42      84.06                 Motori a combustione interna (motori diesel); loro parti e                                  935
            C II                  pezzi staccati
            D ex II
    43      84.06                 Motori a scoppio ; loro parti e pezzi staccati                                              405
            C I
            D ex II
    44      84.23                 Macchine edili, macchine per lavori stradali, parti staccate ed                           1 600
            A ex II               accessori
    45      84.35                 Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro                              665
            A                     parti e pezzi staccati
     46      84.41                Macchine per cucire per uso industriale, loro parti ed acces­                               270
             A ex II              sori
                ex III
                                                                                                  \
     Al      ex cap . 84           Altre macchine ed apparecchi                                                               935
             ex cap . 85
     48      85.03                 Pile elettriche                                                                             205
     49      85.25                 Isolatori di porcellana per alta tensione                                                   140
             ex A
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 31 / 131
                                                      ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                                       h) ITALIA
                                                                          (segue)
                   Numero della                                                                                                            Valore
     N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                    Quantità    (in milioni
                       comune                                                                                                              di Lit)
     50      85.25                       Isolatori di porcellana per bassa tensione                                                           140
             ex A
     51      ex cap . 85                 Cavi elettrici e materiali per elettroinstallazioni e materiali per                                  235
                                         elettroinstallazioni edili
     52       87.01                      Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                                  1 265
              87.06
              ex A
                  B ex I
                     ex II
     53       87.02                      Autoveicoli per il trasporto di persone                                          1 500 unità
              A ex I
                 ex II
      54      87.02                      Autobus, autocarri                                                                                   205
              A ex   I
                 ex  II
              B ex   I
                 ex  II
      55      ex 87.03                   Autoveicoli per uso speciale                                                                         335
      56      87.06                      Parti , pezzi staccati ed accessori per autoveicoli                                                  665
              ex A
                  B
                                                                                                                 i
      57      ex 87.09                    Motocicli e velocipedi con motori ausiliari , anche con carroz­                                     335
                                         zata
      58      ex 87.10                    Velocipedi senza motore                                                         2 000 unità
       59     87.12                       Parti staccate ed accessori per motocicli e per velocipedi                                          365
              A
              ex B
 (') Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- N0 L 31 / 132                         Journal officiel des Communautés européennes                          2. 2. 87
                                              ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
                                                         ij) PORTUGAL
                 N? da pauta                                                                                Valor
 Número
              aduaneira comum                      Designação das mercadorias               Quantidades (1 000 ECUs)
    1      40.08                                                                                1,2 1
           A                  Chapas, folhas e tiras :
           ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                 — adesivos (•)
           ex II                 Outras :
                                 — adesivos (! )
    2      40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (•)                 1,2 t
    3      40.13                                                                               0,6 t
           A                  Luvas, mesmo sem dedos (•)
           ex B               Vestuário e acessórios de vestuário :
                              — com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
                                   vestuário para mergulhadores (')
    4      40.14              Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            6    t
           A                  — com exclusão das bolsas para tabaco (')
            B ex I
              ex II
     5     48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados     1,2 1
                              usos :
            ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                  10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                  natural ou sintética, não vulcanizada :
                                  — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                      para isolamentos eléctricos (*)
            ex B                  Outros :
                                  — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                      papel para isolamentos eléctricos (')
     6      64.05             Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros             1,2 1
            ex A              reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
            ex B              — de borracha (•)
      7     70.21             Obras de vidro não especificadas (')                               0,6 1
      8     73.18                                                                              12     t
            ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                               líquidos, destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                    com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede (2)
                B              Outros :
                ex I             Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                 soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                 fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                 parede :
                                 — até 2,2 mm (2)
                ex III           Não especificados :
                                 — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann
                                     e os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                     com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra
                                     obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                      parede (2)
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 31 / 133
                                             ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
                                                          ij) PORTUGAL
                                                             (continuação)
   Número        N? da pauta                                                                                         Valor
              aduaneira comum                     Designação das mercadorias                     Quantidades
                                                                                                                 (1 000 ECUs)
       9   73.18                                                                                      1,2 t
           ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                              líquidos destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                  qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                  os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                  dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                  até 4,5 mm espessura de parede (2)
               B              Outros :
               ex II             Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                 dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                 4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                 inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                                 inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                 0,50 % ou menos de molibdeno :
                                 — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                     mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                     embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                     soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
               ex III            Não especificados :
                                 — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                     mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                     embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                     soldados, até 4,5 mm de espessura de parede (2)
      10   ex 84.38            Lançadeiras e liços ( l )                                              0,36 1
      11   85.19                                                                                 60   unidades
           ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                               2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                               cerâmica ou de vidro ( ! )
           ex B                Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
      12    85.19                                                                             6 000    unidades
           ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                               2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                               materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (! )
           ex B                Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                               vidro (')
       13   85.19                                                                             1 200    unidades
            ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
                               até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                               das 0 )
       14   85.19                                                                             1 200    unidades
            ex A               Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (J)
       15   85.19                                                                             1 200    unidades
            ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                               cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                               dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                               e das partes e das peças separadas (1)
            ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                               mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                               com exclusão das partes e peças separadas (!)
            ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                               cada um (!)
 ---pagebreak--- N° L 31 / 134                                   Journal officiel des Communautés européennes                               2 . 2 . 87
                                                      ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
                                                                   ij) PORTUGAL
                                                                     (continuação)
                   N? da pauta                                                                                             Valor
  Número
                aduaneira comum                             Designação das mercadorias                   Quantidades   (1 000 ECUs)
    16       85.19                                                                                    180 000 unidades
            ex A                        Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                        protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                        — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                           pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                           não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                           cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                           tadores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                           das partes e peças separadas (')
             ex B                       Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                        mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                        cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                        exclusão das partes e peças separadas (')
             ex C                       Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                        vidro, pesando até 2 kg cada um (•)
     17      87.02                      Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­    15 unidades
                                        porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                        corridas e os trolley-bus (3)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão .
(3) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           No L3 / 135
                                                     ANNEX VI — CZECHOSLOVAKIA
                                                             (k) UNITED KINDGOM
                      CCT
                                                                                                                                         Value
     No             heading                                        Description                                       Quantity
                        No                                                                                                             (£ 1 000)
       1    36.06                     Matches (excluding Bengal matches)                                             760 000
                                                                                                                 short standards
      2     42.03
            B
                                     Gloves of leather or of composition leather, including mittens
                                      and mitts (not more than 22 000 pairs of gloves wholly of
                                      leather)
                                                                                                                    50 000 pairs
                                                                                                                                     1
                                                 For textile products, see section (I) of this Annex
       3    ex 64.01                  Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                        148
            64.02                     rubber and uppers of textile fabric
            ex B
       4    64.02                     Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                        PM (!)
            ex B                      of textile fabric with leather/plastic patches
       5    65.01                     Hat-forms and hat bodies of felt                                                                    273
            ex A
            ex B
            65.03                     Felt headgear
            ex 65.05                  Headgear knitted or crocheted
            65.06                     Other headgear (of which not more than £ 170 000 for hats
                                      and hoods of wool or fur felt)
       6     69.11                    Tableware and other articles of a kind commonly used for                                            550
             69.12                    domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
                                       kinds of pottery
             69.13                     Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                       adornment; articles of furniture
        7    85.15                     Transistorized television broadcast receivers                                5 200 units
             A ex III
 (') PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
     14 November 1983 .
 ---pagebreak--- No L 31 / 136                             Journal officiel des Communautés européennes                                          2 . 2 . 87
BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANEXO VI — ANNEXE VI — ALLEGATO VI — BIJLAGE VI
                                                               — ANEXO VI
      TJEKKOSLOVAKIET — TSCHECHOSLOWAKEI — ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ — CZECHOSLOVAKIA — CHECOSLOVAQUIA
                 TCHÉCOSLOVAQUIE — CECOSLOVACCHIA — TSJECHOSLOWAKIJE — CHECOSLOVÁQUIA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                     (1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
   Kategori      Medlemslande           Enhed              Mængde         Kategori    Medlemslande                 Enhed      Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten      Einheiten             Menge        Kategorie    Mitgliedstaaten           Einheiten      Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη          Μονάδα              Ποσότητα      Κατηγορία      Κράτη μέλη                Μονάδα      Ποσότητα
   Category      Member States          Units              Quantity      Category     Member States                Units      Quantity
   Categoria   Estados miembros       Unidades             Cantidad      Categoria  Estados miembros             Unidades     Cantidad
   Catégorie     États membres          Unités             Quantité      Catégorie    États membres                Unités     Quantité
   Categoria      Stati membri          Unità              Quantità      Categoria     Stati membri                Unità      Quantità
   Categorie       Lid-Staten          Eenheid            Kwantiteit     Categorie      Lid-Staten                Eenheid    Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros       Unidades            Quantidade     Categoria   Estados-membros             Unidades    Quantidade
    ex 7               UK          1 000 pieces           PM 0)(2)         ex 105           UK                    Tonnes       (5)
                                                                           ex 112           UK                    Tonnes       (5)
    ex 8               UK          1 000 pieces                (3)
                                                                           ex 113           UK                    Tonnes       (5)
    ex 18              UK              Tonnes                  (3)         ex 126           BNL                   Tonnes        325 (6)
                                                                                                                    Ton
    ex 19              UK           1 000 pieces               (3)         ex 161           UK                    Tonnes        (3)
                                                                                               Passive Lohnveredelung
    ex 21               UK          1 000 pieces               (3)
                                                                                         Trafic de perfectionnement passif
                                                                                              Passief veredelingsverkeer
     ex 30 A            UK          1 000 pieces               (3)
                                                                               4              D               1 000 Stück       31
     ex 30 B            UK              Tonnes                 (3)             5            BNL               1 000 pièces        5
                                                                                                               1 000 stuks
                                                                                              D                1 000 Stück       79
     ex 61              UK              Tonnes               7 (4)
                                                                               6              D                1 000 Stück     300
     ex 72              UK           1 000 pieces               (3)            7            BNL               1 000 pièces         8
                                                                                                                1 000 stuks
                                                                                              D                1 000 Stück     101
     ex 76              UK              Tonnes                  (3)
                                                                               8              D                1 000 Stück       70
     ex 78              UK              Tonnes                  (3)
                                                                              12              D             Millionen DM         19(7)
     ex 80              UK              Tonnes                  (3)           14 A          BNL                1 000 pièces    431 (8)
                                                                                                                1 000 stuks
                                                                              15 A           BNL               1 000 pièces      160(9)
      ex 81             UK              Tonnes                  (3)                                             1 000 stuks
                                                                              26             BNL               1 000 pièces       16(J0)
      ex 85             UK              Tonnes                  (3)                                              1 000 stuks
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           No L 31 / 137
 (') Including ex-categories 8, 18, 19, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs (excluding
     embroidered handkerchiefs), ties, bow ties and cravats, of flax.
 (2) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
     14 November 1983 .
 (3) See category ex 7 .
 ( ) Including ex-categories 105, 112 and 113: woven narrow fabrics, woven elastic fabrics of flax exceeding 30 cm in width, other made-up textile articles
     of woven flax other than those made up from narrow fabrics.
 (5) See category ex 61 .
 (6) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 (7) Einschließlich Kategorien 13, 14 B, 15 B, 16, 17, 18, 24, 26, 27, 30 A, 31 , 69, 73 und 76.
 (8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78.
 (9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
(,0) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 138                        Journal officiel des Communautés européennes                               2 . 2. 87
         BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANEXO VII — ANNEXE VII —
                                       ALLEGATO VII — BIJLAGE VII — ANEXO VII
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra USSR, for perioden 1 , januar
                                                        til 31 . december 1987
              Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der UdSSR zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                            vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
              Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγες από τη Σοβιετική Ένωση για την περίοδο
                                             από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
              Quotas to be opened by Member States for imports from USSR for the period 1 January to
                                                          31 December 1987
              Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la UNIÓN SOVIÉTICA para
                                 el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
              Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'UNION SOVIÉTIQUE pour la période
                                             allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
              Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'URSS per il periodo
                                                 dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
              Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de SOWJETUNIE voor
                                       de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
              Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à UNIÃO SOVIÉTICA para o período
                                             de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
               NB :
               De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
               vejledende .
               Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
               Hinweis .
               Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
               The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
               meant only to serve as a guide.
               Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
               se suministran con carácter indicativo .
               Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
               fournies qu' à titre indicatif.
               I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
               elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
               De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
               voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
               As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
               meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                          Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 31 / 139
           ( )   De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                 EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                 kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                 så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
           (*) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                 trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                 ausgenutzt werden .
           ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                 συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                  αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
           (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                  αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                  υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
           (*) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                  are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                  in the lists only as a reminder.
           (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                  they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
            ( ) Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                  Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                  Decisión. Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
            (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                  presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                  siderúrgicos del Tratado CEE.
            ( )   Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                  traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces
                  contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel.
            (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                  présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                  sidérurgiques relevant du traité CEE .
            ( )    I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                  zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
            (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                   presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE.
            ( )    De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                   afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                   contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
            (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                   besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                   afhangende van het EEG-Verdrag.
            ( ) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
                   do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
                   contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
             (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                   decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                   objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- No L 31 / 140                           Journal officiel des Communautés européennes                                    2 . 2 . 87
                                              ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
                                                   BIJLAGE VII — SOWJETUNIE
                                                             a) BENELUX
               Numéro du tarif                                                                                         Valeur
              douanier commun                                                                                        (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                      Quantité        de FB)
               Nummer van het                                                                         Hoeveelheid
 Nummer                                              Omschrijving van de goederen                                    Waarde (in
              gemeenschappelijk
                 douanetarief                                                                                       duizend Bfr.)
    1      36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      20,6 millions de
                                laires)                                                                 boîtes
                                Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)                      miljoen
                                                                                                        doosjes
                                          Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                              Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
    2      ex 70.10              Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                           2 386
                                 més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                 flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                 autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                                 Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                                 bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                 of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas;
                                 stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                                 glas
            ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                 toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                 usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                 verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                                 riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                                 Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                 binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                                 kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                 m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
                                 uitzettingscoëfficiënt
      3     79.01                 Zinc brut                                                              2 470 t
            A
                                  Ruw zink
      4     85.01                 Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                              1 000
            B ex I                0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                                  destinés à l'aviation civile
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                  doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                                  voor burgerluchtvaartuigen
      5     93.07                 Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                      246 000 pièces
             B ex II                                                                                          stuks
                                  Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                   No L3 / 14
                                                        BILAG VII — USSR
                                                            b) DANMARK
                Position i den                                                                             Værdi
    Nr.                                                    Varebetegnelse                       Mængde
                fælles toldtarif                                                                         1 000 dkr.
                                         Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt l)
       1   94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­               2 610
           B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                 varer)
           ex A
           ex B
           94.04
 ---pagebreak--- N° L 31 / 142                        Journal officiel des Communautés européennes                                      2 . 2 . 87
                                                   ANHANG VII — UdSSR
                                                     c) DEUTSCHLAND
                 Nummer des                                                                                           Wert in
  Lfd .
   Nr.
                 Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                               Menge         Millionen DM
                   Zolltarifs
    1      28.38              Sulfate des Aluminiums                                                 1 000 t
           A ex IV
    2      31.02              Harnstoff     mit  einem     Stickstoffgehalt von   mehr    als     10 000t (>)
           B                  45 Gewichtshundertteilen
    3      31.02              Kalkammonsalpeter                                                   40 000 t (!)
           ex C
    4      42.02              Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                            0,25(2)
           ex B
     5     42.02              Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                                0,25 (2)
           ex B               aus Leder oder Kunstleder
     6     42.03              Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                3 000 Paar
           B III
     7     42.03              Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder             5 000 Paar
            B III
     8      ex 44.11           Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­    3,2 Millionen m2 (3)
                              fen
     9      ex 44.15           Furniertes Holz und Sperrholz                                     14 000 cbm (i)
    10      ex 44.18           Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken        30 000 cbm (i )
                               und dergleichen
                                          Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
    11      64.02              Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                              3,0(4)
            ex A
    12      64.02              Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                          2,0(4)
            ex A
    13      68.01              Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein          500 t
                               (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                               ten Regionen
    14       68.16             Feuerfeste Waren,      nur chemisch gebunden,      aber nicht         250 t (0
             ex B              gebrannt, magnesit-, dolomit- oder chromithaltig
             69.02             Feuerfeste Steine, Platten, Fliesen und ähnliche feuerfeste
             A                 Bauteile auf der Grundlage von Magnesit, Dolomit oder
                               Chromit
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                        N0 L 31 / 143
                                                  ANHANG VII — UdSSR
                                                     c) DEUTSCHLAND
                                                          (Fortsetzung)
                 Nummer des
    Lfd .                                                                                                    Wert in
                Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                      Menge
    Nr.                                                                                                   Millionen DM
                   Zolltarifs
     15    69.08              Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                       0,1 (5)
           B ex II            glasiert
     16    69.11              Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                         1,0(6)
           ex A               und anderen keramischen Stoffen
           ex B
           69.12
           ex C
               D
     17    ex 70.13           Glaswaren, handgefertigt                                                          0,5
     18    71.16              Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                           0,1 (»)
           ex A
           ex B
      19   73.02              Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als       6 500 t
           ex C               60 bis 80 Gewichtshundertteilen
     20    73.02              Ferrochrom                                                  3 420 t (?)
           E I
     21    73.02              Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram , Ferrovanadin             10t(i )
           ex G
     22    73.10              Stabstahl, nur geschmiedet                                   200 t (•)
           B
     23    ex 73.14           Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25      3 100 t
                              Gewichtshundertteile oder weniger
     24    ex 73.20           Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­     500 t (i )
                              stücke aus Temperguß
     25    73.23              Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                         10 000 Stück
           ex B
     26    73.32              Schrauben mit Holzgewinde                                     30 t ( i )
           B ex II
      27   73.32              Andere Außensechskantschrauben mit einer Zugfestigkeit von    100 t (»)
           B ex II            weniger als 800 N /mm2
      28   73.32              Muttern                                                       100 t (»)
            B ex II
      29    76.01             Rohaluminium                                                19 500 t ( i )
            A
      30    79.03             Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm        50 t
            ex A              Dicke
      31    ex 82.01          Spaten und Schaufeln                                       23 000 Stück
 ---pagebreak--- N0 L 31 / 144                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                2. 2. 87
                                                              ANHANG VII — UdSSR
                                                                 c) DEUTSCHLAND
                                                                      (Fortsetzung)
                   Nummer des                                                                                                             Wert in
    Lfd .
    Nr.
                   Gemeinsamen                                    Warenbezeichnung                                    Menge            Millionen DM
                     Zolltarifs
     32      90.23                      Fieberthermometer                                                        50 000 Stück (»)
             A ex II
     33      ex 92.05                   Blechblasinstrumente                                                                                 0,3
     34       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                  1,35(1)
              A
     35       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                           0,2(1)
              ex B
     36       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                            0,3
     37       98.15                     Isolierflaschen und andere Isolier- (Vakuum-) Behälter                                               0,1 (»)
              A
              ex B
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
    Menge überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
    auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(s) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird .
(6) Davon: 0,5 Millionen DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(7) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.490 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                        No L 31 / 145
                                            ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ΣΟΒΙΕΤΙΚΗ ΕΝΩΣΗ
                                                            δ) ΕΛΛΑΔΑ
                     Κλάση
   Αριθμός         του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                      Ποσότητα      Αξία
                  δασμολογίου                                                                     (τόνοι)    (ΕΛΜ)
        1  ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                          17 000
       2   40.01              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                   7 500
           ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II        ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
       3   48.01              Χαρτόνια                                                                          8 000
           ex Ζ
       4   48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                      30 000
           ex Ζ
        5  48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής, συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                  22 500
           ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                   Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
        6  69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευπρεπισμού, εκ            3
                              πορσελάνης
        7  73.18              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι              13 750
           ex Γ               διά την άρδευσιν γαιών
        8  73.40               Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                 10 000
            ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
        9   84.06              Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW                         8000
            Γ ex II
      10    85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   10 000
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
      11    85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    6 250
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
       12   85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                   17 200
            Β ex II            αυτεπαγωγής. Μέρη και μονωμένα τεμάχια
            ex Γ
       13   85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά         ΑΡ 348      125 000
            Α ex III           συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
       14   85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                           3 965
            ex Β
 ---pagebreak--- No L 3 1 / 1 46                      Journal officiel des Communautés européennes                              2 . 2 . 87
                                             ANEXO VII — UNIÓN SOVIÉTICA
                                                            e) ESPANA
                    Número
                                                                                            Cantidad           Valor
 Número            del arancel                     Designación de la mercancía
                aduanero común                                                                   (t)       (1 000 ECUS)
    1       25.03              Azufre (•)                                                    300
    2       ex 28.08           Ácido sulfúrico (2)                                           140
    3       28.38
            A ex II
                               Sulfato de cobre (2)                                             3
                                                                                                         I
    4       28.42
            A II
                               Carbonato de sodio (2)                                        261
                                                                                                         I
    5       29.03
             B I
                               TNT y dinitronaftalenos (3)                                     30
                                                                                                         I
    6        29.15             Ácido oxálico (2)                                                5
             A I
    7        29.15             Anhídrido ftálico                                            1 000
             C I
    8        29.23             Ácido glutámico (2)                                              8,4
             D III
    9        ex 29.30          Tolueno diisocianato (2)                                        10,5      l
   10        29.35             Caprolactama                                                  500
             ex Q
   11        31.03             Abonos fosfatados (2)                                          140
             A I
                ex II
             B
   12        31.04             Abonos potásicos (2)                                          420
             A
   13        35.05             Dextrinas, almidones y sus colas (4)                              0,14
   14        36.02             Explosivos preparados (5)                                       21
   15        ex 36.04          Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos (4)               0,56
   16        36.06             Cerillas y fósforos (5)                                     11,08 (M.u .)
   17        39.01             Aminoplastos (2)                                               22,4
             C ex II
   18        39.02             Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de      1,4
             C ex XIV          polimerización y copolimerización (')
   19        40.02             Poliisopreno                                                     360
             ex C
   20        71.12             Artículos de bisutería (4)                                                      522,32
   21        71.15             Manufacturas de perlas y piedras (4)                                              13,32
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                 N° L 31 / 147
                                                       ANEXO VII — UNIÓN SOVIÉTICA
                                                                      e) ESPANA
                                                                     (continuation)
                      Número
                                                                                                    Cantidad         Valor
   Número           del arancel                             Designación de la mercancía
                  aduanero común                                                                       (t)      (1 000 ECUS)
     22       73.32                      Pernos y tuercas, tornillos, etc. sin filetear (4)           9,6
     23       84.62                      Rodamientos (de los cuales 50 millones de ptas para roda­              170 millones
                                         mientos de menos de 1 kg)                                                   ptas
     24       85.14                      Altavoces, amplificadores (4)                                              45
              ex B
     25       85.18                      Condensadores eléctricos (4)                                 0,9     I
     26       85.21                      Lámparas, tubos y válvulas electrónicos, etc.                           40 millones
              ex A                                                                                                   ptas
                  C
                  D
                  E
     27       87.01                      Motocultores; tractores de menos de 4 000 cc (6)              8(u)
              A
              ex B
     28       ex 87.09                   « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados   0,33
                                         aisladamente (2)
      29      89.01                      Barcos (4)                                                                 168,691
              B ex II
              89.02
              ex A
                  B
              89.03
      30      93.02                      Revólveres y pistolas (5)                                   100 (u)
      31      93.04                      Otras armas de fuego (4) (7)                                456 (u)
      32      93.06                      Partes y piezas de armas (')                                 0,068
      33      93.07                      Proyectiles y municiones (5)                                 1,5
      34      97.02                      Muñecas (4)                                                                 0,195
 (') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
 (2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
 (3) Anexos IV y XV, Parte a), del Acta de Adhesión.
 (4) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión.
 (5) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
 (6) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión .
 (7) 93.04 ex A : Anexo IV, del Acta de Adhesión.
 ---pagebreak--- N° L 31 / 148                         Journal officiel des Communautés européennes                             2 . 2, 87
                                             ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
                                                             f) FRANCE
                                                                                                              Valeur
               Numéro du tarif
 Numéro                                             Désignation des marchandises                  Quantité  (en milliers
              douanier commun
                                                                                                              de FF)
    1      22.09               Vodka                                                                        4 660 PA (')
           C ex IV
    2      27.01               (Anthracite)                                                                   PM 0 n
           ex A
    3      27.01               (Charbon)                                                                      PM(2)C)
           ex A
    4      ex 27.09            Pétrole brut                                                     6000 000 t
    5      27.10               Essence                                                            190 000 t
           A ex I
              ex II
              ex III
    6      27.10                Gas oil et fuel oil domestique                                  1 650 000 t
           C ex I
              ex II
    7      27.10                Fuel oil léger et lourd                                           800 000 t
           C ex II
    8      27.13                Paraffine raffinée                                                    945 t
           B ex II
    9      32.05                Colorants indigo                                                      157 t
           E
   10      48.01                Papier journal                                                     15 600 t
           A
                                        Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
   11      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence et en                    210
           69.12                porcelaine
            C ex I
               ex II
   12       85.15               Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, leurs                 26 700
            A ex III            parties et pièces détachées (dont 5 335 000 FF au maximum
            C ex II             pour les appareils de télévision et 3 565 000 FF au maximum
                                pour les chaînes compactes, tuner et tuners-amplificateurs)
   13       85.21               Composants électroniques                                                         3 030
            D
            ex E
   14       89.01               Hydroglisseurs                                                                   6 000
            B ex I
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            No L 31 / 149
                                                  ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
                                                                  o FRANCE
                                                                      (suite)
                 Numéro du tarif                                                                                                         Valeur
   Numéro                                                Désignation des marchandises                               Quantité           (en milliers
                douanier commun
                                                                                                                                         de FF)
     15     90.12                    Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                                          1 070
                                     photographie, la microcinématographie et la microprojection
     16     90.28                    Appareils électriques ou électroniques de mesure                                                      2 795
            ex A
            ex B
     17     91.01                     Montres et leurs mouvements, dont 140 000 pièces au maxi­                 280 000 pièces
            91.07                    mum pour les montres et dans la limite 120 000 pièces au
                                      maximum pour les montres à mouvement mécanique
     18     91.11                     Autres fournitures d'horlogerie                                                                        300
     19      ex 97.03                Jouets                                                                                                3 665
(') PA « possibilité d'augmentation. L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
    n0 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983 .
(2) PM — pro memoria .
 ---pagebreak--- N° L 31 / 150 Journal officiel des Communautés européennes           2 . 2 . 87
                              ANNEX VII — USSR
                                  (g) IRELAND
                 For textile products, see section (I) of this Annex
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 31 / 151
                                                      ALLEGATO VII — URSS
                                                               h) ITALIA
                 Numero della                                                                                         Valore
     N.         tariffa doganale                       Designazione delle merci                      Quantità      (in milioni
                     comune                                                                                           di Lit)
        1  22.09                 Brandy                                                             16 000 litri
           C ex V
       2   25.31                 Feldspato                                                              1 560 t
           ex B
        3  ex 28.19              Ossido di zinco                                                          945 t
        4  28.40                 Tripolifosfato di sodio                                                1 560 t
           B ex II
        5  28.47                 Dicromato di sodio                                                     3 150 t
           B ex II
        6  da ex cap . 28 a      Altri prodotti chimici                                                                1 335
           ex cap . 38
        7  31.02                 Urea                                                                 19 000 t
           B
           ex C
        8  32.07                 Litopone                                                                  240 t
           A ex III
        9  39.02                 Pellicola frantumata                                                      200 t
           da C ex I a
                    ex XIII
            39.03
           da B ex I a
                    ex V
       10   44.11                Pannelli di fibre di legno o di altre materie vegetali, anche          2 000 t
                                 agglomerate con resine naturali o artificiali o con altri leganti
                                 organici
       11   48.01                Carta e cartone kraft                                                 10 100 t
            C
                                            Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
       12   69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­             40 t
                                 lana
       13   69.12                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di altre              260 t
                                 materie ceramiche
       14   da 70.04 a            Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato, di cui non più      3 500 t
            ex 70.07             di 300 t di vetri profilati
 ---pagebreak--- N° L 31 / 152                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               2 . 2 . 87
                                                                 ALLEGATO VII — URSS
                                                                          h) ITALIA
                                                                             (segue)
                     Numero della                                                                                                            Valore
       N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                Quantità         (in milioni
                         comune                                                                                                               di Lit)
       15       73.01                      (Ghisa)                                                                  (210 000 t) (#) (i)
       16       73.02                      Ferro-manganese                                                           (8 000 t) (") (2)
                A
       17       73.02                      Ferro-silicio                                                               1 900 t PA (3)
                C
       18       73.02                      Ferro-sihco-manganese                                                              760 t
                D
       19       ex 73.15                   Sbozzi di forgia e fucinati                                                                           535
       20       73.18                      Tubi di acciaio                                                                  3 025 t
                ex A
                    B
                ex C
       21       73.40                       Sfere di acciaio per mulini                                                       150 t
                ex B
       22       79.01                       Zinco greggio                                                                   2 520 t
                A
       23        84.23                      Pale meccaniche ed escavatoti                                                                        535
                 A ex I
       24        84.23                      Bulldozer                                                                       20 unità
                 A ex I
       25        84.35                      Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro                                       405
                 A                          parti e pezzi staccati
        26       84.62                      Cuscinetti a rotolamento                                                                             335
        27       87.01                      Trattori                                                                       760 unita
        28       87.02                      Autoveicoli per il trasporto di persone, compresi gli autovei­               2 650 unità
                 A                          coli misti
        29       87.02                      Autoveicoli per il trasporto di merci                                           80 unità
                 B
        30       87.06                      Parti , pezzi staccati ed accessori per autoveicoli, per trattori e                                   665
                 87.12                      per motocicli
                 A
        31       ex 87.09                   Motocicli e velocipedi con motore ausiliario, anche con car­                   320 unità
                                            rozzetta
 ( 1 ) Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1987 nell'ambito della CECA.
 (2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti.
 (3) PA = possibilità di aumento . L'eventuale aumento di questo contingente è subordinato alle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento (CEE)
       n . 3420/83 del Consiglio del 14 novembre 1983 .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 31 / 153
                                             ANEXO VII — UNIÃO SOVIÉTICA
                                                          ij) PORTUGAL
   Número        N? da pauta                                                                                      Valor
               aduaneira comum                     Designação das mercadorias                   Quantidades
                                                                                                              (1 000 ECUs)
       1   40.08                                                                                   1,2 t
           A                   Chapas, folhas e tiras :
           ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                 — adesivos (')
           ex II                 Outras :
                                 — adesivos (*)
       2   40.09               Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (•)                    1,2 t
       3   40.14               Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :                6 t
           A                   — com exclusão das bolsas para tabaco (•)
           B ex I
               ex II
       4   48.15               Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados       2,4 t
                               usos :
           ex A                     Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                    10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                    natural ou sintética, não vulcanizada :
                                    — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                        papel para isolamentos eléctricos (•)
           ex B                     Outros :
                                    — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                        papel para isolamentos eléctricos (')
       5   64.05               Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros               3,6 t
           ex A                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
           ex B                — de borracha (!)
       6   85.19                                                                                24 unidades
           ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                               2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                               cerâmica ou de vidro (•)
           ex B                Réostatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de cerâmica ou de vidro 0)
        7   85.19                                                                             2 400 unidades
           ex A                Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
                               2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                               materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
            ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                               vidro (')
        8   85.19                                                                               600 unidades
            ex   A             Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
                               até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                               das 0
        9   85.19                                                                             1 200 unidades
            ex A               Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (')
 ---pagebreak--- N° L 31 / 154                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 2. 2. 87
                                                        ANEXO VII — UNIÃO SOVIÉTICA
                                                                    ij) PORTUGAL
                                                                       (continuação)
                    N? da pauta                                                                                              Valor
  Número                                                      Designação das mercadorias                    Quantidades  (1 000 ECUs)
                 aduaneira comum
     10      85.19                                                                                       1 200 unidades
             ex A                        Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                         cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                         dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                         e das partes e das peças separadas (•)
             ex B                         Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                         mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                                         com exclusão das partes e peças separadas (')
             ex C                         Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                          cada um (!)
     11       85.19                                                                                      60 000 unidades
              ex A                        Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                          protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                          — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                             pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                             não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                              cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                              tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                              das partes e peças separadas (•)
              ex B                        Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                          mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                          cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                          exclusão das partes e peças separadas (')
              ex C                        Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                          vidro, pesando até 2 kg cada um (')
      12      87.02                       Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­     15 unidades
                                          porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de             por marca
                                          corridas e os trolley-bus (2)
 (!) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
 (2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão.
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                         Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 31 / 155
                                                                    ANNEX VII — USSR
                                                                  (k) UNITED KINGDOM
                        CCT
                                                                                                                                        Value
     No               heading                                          Description                                  Quantity
                         No                                                                                                           (£ 1 000)
       1      36.06                        Matches (other than Bengal matches)                                      500 000
                                                                                                                short standards
                                                      For textile products, see section (I) of this Annex
      2       64.02                        Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                 PM ( 1 )
              ex B                         of textile fabric with leather/plastic patches
      3       69.11                        Tableware and other articles of a kind commonly used for                                     no
              69.12                        domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
                                           kinds of pottery
              69.13                         Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                           adornment ; articles of furniture
       4      73.07                         Iron and steel                                                       13 125 tonnes
              A I                                                                                                    (!)(••)
               B I
              73.08
              73.09
              73.10
               73.11
               73.12
               73.13
               73.14
               73.15
               73.18
        5      85.15                        Transistorized monochrome television broadcast receivers of           40 000 units
               A ex III                      15,2 cm and 22,9 cm (3) (of which not more than 21 900 units
                                            of 22,9 cm)
 (') PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
     14 November 1983 .
 (2) Subject to an ECSC decision on the 1987 steel regime, for ECSC products.
 (3) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak--- N0 L 31 / 156                             Journal officiel des Communautés européennes                                     2. 2. 87
BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANEXO VII — ANNEXE VII — ALLEGATO VII —
                                                     BIJLAGE VII — ANEXO VII
USSR — UdSSR — ΕΣΣΔ — USSR — UNIÓN SOVIÉTICA — UNION SOVIÉTIQUE — URSS — SOWJETUNIE — UNIÃO
                                                                  SOVIÉTICA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                    1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
   Kategori      Medlemslande          Enhed              Mængde         Kategori   Medlemslande         Enhed          Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten     Einheiten              Menge        Kategorie  Mitgliedstaaten    Einheiten         Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη          Μονάδα             Ποσότητα       Κατηγορία     Κράτη μέλη       Μονάδα          Ποσότητα
   Category      Member States          Units             Quantity       Category   Member States         Units         Quantity
   Categoria   Estados miembros       Unidades            Cantidad       Categoria Estados miembros    Unidades         Cantidad
   Catégorie     États membres         Unités              Quantité      Catégorie  États membres        Unités         Quantité
   Categoria      Stati membri          Unità              Quantità      Categoria   Stati membri         Unità         Quantità
   Categorie       Lid-Staten         Eenheid             Kwantiteit     Categorie     Lid-Staten       Eenheid         Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros       Unidades           Quantidade      Categoria Estados-membros      Unidades       Quantidade
         1              D             Tonnen                 5
                                                                             12            D         1 000 Paar          100
                         I         tonnellate              50
                                                                                            I         1 000 paia         100
         2            BNL             Tonnes              833 (0             13            D        1 000 Stück          (12)
                                         ton
                       DK               tons            1 651 0              14 B          D        1 000 Stück          (12)
                        D             Tonnen            1 156(3)
                       GR               Τόνοι             150                15 A          D        1 000 Stück          (12)
                         F             Tonnes             816(1)
                       IRL             Tonnes               12 (4)
                                                                             15 B          D        1 000 Stück          (,2)
                         I          tonnellate            730 (5)
                                                                                            I        1 000 pezzi             5
                       UK              Tonnes             169 (6)
                                                                             16            D        1 000 Stück          (! 2)
                                                                                            I        1 000 pezzi             5
         3              DK              tons                38 0
                         D            Tonnen                    5
                          I         tonnellate              10(5)
                                                                             17            D         1 000 Stück         (12)
         4               D         1 000 Stück              30               18             D           Tonnen           550 (» 3)
                          I        1 000 pezzi              50
                                                                          ex 18            UK            Tonnes            (9)
         5               D         1 000 Stück              20
                                                                             19             D        1 000 Stück         (12)
                          I         1 000 pezzi             10
                                                                             20            DK              tons          C 4)
         6               D         1 000 Stück              10
                                                                                            D           Tonnen           ( 15)
                          I         1 000 pezzi             10
                                                                                             I         tonnellate           70
                                                                                           UK            Tonnes           6,5
          7              D         1 000 Stück              25
                          I         1 000 pezzi               5           ex 21            UK        1 000 pieces           (9)
      ex 7              UK         1 000 pieces           PM (7) (8)         24             D        1 000 Stück          (,2)
                                                                             26             D         1 000 Stück         ( l2)
          8              D          1 000 Stück             20
                           I         1 000 pezzi             10              27             D         1 000 Stück         C 2)
                                                                              28            D         1 000 Stück         (12)
      ex 8              UK         1 000 pieces             (9)
                                                                              29            D         1 000 Stück         C 2)
           9            DK               tons              155 («<>)
                                                                              30 A          D         1 000 Stück         C 2)
                          D            Tonnen              450 (")
                        UK             Tonnes               25
                                                                          ex 30 A          UK        1 000 pieces           (9)
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                               Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 31 / 157
    Kategori   Medlemslande         Enhed              Mængde       Kategori     Medlemslande          Enhed        Mængde
    Kategorie  Mitgliedstaaten     Einheiten            Menge       Kategorie    Mitgliedstaaten     Einheiten       Menge
    Κατηγορία     Κράτη μέλη        Μονάδα             Ποσότητα     Κατηγορία      Κράτη μέλη         Μονάδα        Ποσότητα
    Category   Member States         Units             Quantity     Category     Member States         Units        Quantity
    Categoría Estados miembros     Unidades            Cantidad     Categoría  Estados miembros      Unidades       Cantidad
    Catégorie  États membres         Unités            Quantité     Catégorie    États membres         Unités       Quantité
    Categoría   Stati membri         Unità             Quantità     Categoria     Stati membri         Unità        Quantità
    Categorie     Lid-Staten        Eenheid           Kwantiteit    Categorie      Lid-Staten         Eenheid       Kwantiteit
    Categoria Estados-membros      Unidades           Quantidade    Categoria   Estados-membros      Unidades      Quantidade
        30 B           D           Tonnen                (12)           45             DK               tons          (Π)
                                                                        55               I          tonnellate           25
    ex 30 B          UK             Tonnes                 (9)
                                                   l                                             \
                               \                                        61              D             Tonnen          (' 2)
                                 1 000 Stück                      \           l
        31             D                                 ( 12)
                                                                        62             UK             Tonnes             20 (20)
                                                   l
        32           BNL            Tonnes              24,7
                                      ton                                69             D          1 000 Stück        (12)
                     UK             Tonnes              13,5      l
                                                                         70             D          1 000 Stück        (12)
        34            DK              tons              51,5 ("0
                                                                     ex 72              UK         1 000 pieces          (9)
        35            DK              tons               (17)
                     IRL            Tonnes                    4          73              D          1 000 Stück        (12)
        36            DK              tons                (17)           74              D          1 000 Stück        ( 12)
                                                                  Li                                            l
                       D            Tonnen                ( 1 2)  Il
                      IRL           Tonnes                     2         75              D          1 000 Stück        0 2)
                                                                         76            BNL            Tonnes          1,03
         37          BNL            Tonnes               10,3
                                       ton                                                               ton
                      DK              tons                   43   \                      D            Tonnen           ( 12)
                       D            Tonnen                403     l                       I          tonnellate       5
                      GR              Τόνοι                  10
                                                                     ex 76              UK             Tonnes            (9)
                        F           Tonnes                 166                l                  l
                        I          tonnellate              100
                                                                     ex 78              UK             Tonnes             (9)
                                                                  1           \                                 \
         38 B          DK              tons              45,5 0«)    ex 80              UK             Tonnes             (9)
                                                                          81             D            Tonnen            ( 12)
         39           BNL            Tonnes              1,03
                       DK
                                        ton
                                       tons                C 9)
                                                                  \                        I         tonnellate            10
                                                                  I           \                  I
                        D           Tonnen                 ( 15)
                                                                      ex 81             UK             Tonnes             (9)
                                                   l              J           I                  T
                                                                          81            DK               tons            2,3
         40            DK              tons                ( 19)                                 \              \
                                                                          82              D            Tonnen           ( 12)
                               l                   \                                             l
         44            DK              tons                ( 17)          83              D            Tonnen           ( 12)
 ---pagebreak--- No L 31 / 158                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                                   2 . 2 . 87
     Kategori       Medlemslande                Enhed                 Mængde           Kategori         Medlemslande                   Enhed                   Mængde
     Kategorie      Mitgliedstaaten           Einheiten                Menge           Kategorie        Mitgliedstaaten               Einheiten                  Menge
     Κατηγορία          Κράτη μέλη             Μονάδα                 Ποσότητα         Κατηγορία           Κράτη μέλη                  Μονάδα                  Ποσότητα
     Category       Member States               Units                 Quantity         Category         Member States                   Units                  Quantity
     Categoria    Estados miembros            Unidades                Cantidad         Categoría       Estados miembros               Unidades                 Cantidad
     Catégorie      États membres               Unités                Quantité         Catégorie        États membres                   Unités                  Quantité
     Categoria         Stati membri             Unità                 Quantità         Categoria         Stati membri                   Unità                   Quantità
     Categorie          Lid-Staten             Eenheid               Kwantiteit        Categorie           Lid-Staten                  Eenheid                 Kwantiteit
     Categoria     Estados-membros            Unidades              Quantidade         Categoria       Estados-membros                Unidades               Quantidade
         84                 UK                 Tonnes                    1,5               120                DK                         tons                    (I 9)
                                       Il11\_IIIliI
        117                  D                 Tonnen                   ( 12)
                                                                                       ex 126                 BNL                      Tonnes                  1 540(2 »)
                            IRL                Tonnes                    7                                                                ton
                 III                                             IlIIliIII
        118                 DK                   tons                   ( 19)
                                                                                       ex 154                   I                    tonnellate                  250 (22)
                                                                                                                                                        II
                                                                                    I
        119                 DK                   tons                   ( 19)
                                                                                                     \
                                                                                    I                l                      l                           II
                             D                 Tonnen                   (14)           ex 161                  UK                      Tonnes                      (9)
  (•) Des contingents pour les catégories 2 a) et 3 a) peuvent être fixés.
       Contingenten voor categorieën 2 a) en 3 a) kunnen worden vastgesteld .
  (2) Underkontingenter for kategorie 2 a) og 3 a) kan evt. fastsættes.
  (3) Davon für Kategone 2 a) höchstens: 619 Tonnen .
  (4) Sub-quotas may be established for categories 2 (a) and 3 (a).
  (5) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
  (6) Of which for category 2 (a) not more than 82 tonnes.
  (7) Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 and 161 : woven outer and under garments of flax .
  (8) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
       14 November 1983 .
   (9) See category ex 7 .
(10)   Kategori 20 inklusive.
(>')   Einschließlich Kategorien 20, 39 und 119.
( 12)  Siehe Kategorie 18 .
( 13)  Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75 , 76, 81 , 82, 83 und 1 17 .
 ( I4) Se kategori 9 .
 ( 1S) Siehe Kategorie 9 .
 ( ,6) Kategori 35, 36, 44 og 45 inklusive.
 ( 17) Se kategori 34.
 ( 18) Kategori 39, 40, 118, 119 og 120 inklusive.
 ( ,9) Se kategori 38 B.
 (2°)  of which not more than four tonnes for lace.
 (21 ) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 (22)  50.01-00.
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                       Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 31 / 159
BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANEXO VIII — ANNEXE VIII —
                                 ALLEGATO VIII — BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
           Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra DEN TYSKE DEMOKRA­
                           TISKE REPUBLIK, for perioden 1 , januar til 31 . december 1987
           Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN
             REPUBLIK zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
           Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
                         ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ για την περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
           Quotas to be opened by Member States for imports from the GERMAN DEMOCRATIC
                               REPUBLIC for the period 1 January to 31 December 1987
           Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la REPÚBLICA DEMOCRÁ­
                TICA ALEMANA para el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
           Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE
                        ALLEMANDE pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
           Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
                    DEMOCRATICA TEDESCA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
           Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de DUITSE
             DEMOCRATISCHE REPUBLIEK voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à REPÚBLICA DEMOCRATICA
                           ALEMA para o período de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
           NB :
           De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
           vejledende .
           Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
           Hinweis .
           Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
           The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
           meant only to serve as a guide .
           Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
           se suministran con carácter indicativo .
           Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
           fournies qu'à titre indicatif.
           I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
           elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
            De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
           voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
           As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
           meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N° L 31 / 160                         Journal officiel des Communautés européennes                                 2 . 2 . 87
            (*) De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                   EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                   kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
            (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                   så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
            (*)    Die mit einem ( ) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließich unter den EGKS-Ver­
                   trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
             (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                   ausgenutzt werden .
             ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο ( ) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                   συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                   αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
             (##) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                   αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                   υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
             ( ) The quotas marked with (#) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                    are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                    in the lists only as a reminder.
             (*#) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                    they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
              ( )   Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                    Tratado CECA; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                    Decisión. Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
              (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                    presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                    siderúrgicos del Tratado CEE.
              ( )    Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                    traité CECA; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                     contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel.
              (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                     présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                     sidérurgiques relevant du traité CEE.
              (*)    I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
                     siderurgici coperti dal trattato CECA; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                     zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                     memoria .
               (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                     presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                     siderurgici coperti dal trattato CEE.
               (*)   De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                     afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                     contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
               (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                     besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                     afhangende van het EEG-Verdrag.
               (*) Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
                     do Tratado CECA; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                     contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
               (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                     decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                     objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 31 / 161
                                ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                   BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                               a) BENELUX
               Numéro du tarif                                                                                          Valeur
              douanier commun                                                                                         (en milliers
   Numéro                                              Désignation des marchandises                     Quantité
  Nummer
               Nummer van het                                                                                            de Fl)
              gemeenschappelijk                        Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                                                                                                                      Waarde (in
                 douanetarief                                                                                         duizend Fl.)
       1   17.04                  Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­       140 t
           C                      nant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition
           D                      d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                                  genre chewing gum
                                  Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                                  bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                                  andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
           18.06                  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
           A                      cacao (sauf glaces de consommation)
           C
           D                      Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                                  m.u.v . consumptie-ijs
       2   25.23                  Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés             6 330 t
                                  dits clinkers) même colorés
                                  Hydraulisch cement (cementklinker daaronder begrepen), ook
                                  indien gekleurd
       3   36.06                  Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­        4 655 600
                                  laires)                                                                boîtes
                                  Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)                    doosjes
                                            Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
                                                Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
         4 ex 64.01               Bottes et couvre-chaussures, a semelles extérieures et dessus en   153 500 paires
                                  caoutchouc                                                                  paar
                                  Laarzen en overschoenen, met buitenzooi en bovendeel van
                                  rubber
         5 64.02                   Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,            24 600 paires
           ex A                   avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles                paar
                                  extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué en caout­
                                  chouc ou en matière plastique artificielle
                                   Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
                                  leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                  buitenzooi van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                  kunstmatige plastische stof
         6 64.02                   Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­         100 000 paires
           ex A                    muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures               paar
                                   d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de
                                   24 cm ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel,
                                   artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique
                                   artificielle
                                   Schoeisel voor heren (m .u .v . hoge werkschoenen en grove
                                   laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
                                   leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                   buitenzooi van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                   kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- No L 31 / 162                             Journal officiel des Communautés européennes                                   2 . 2 . 87
                                ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                   BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                               a) BENELUX
                                                               (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                          Valeur
              douanier commun                                                                                         (en milliers
 Numéro                                                Désignation des marchandises                       Quantité       de Fl)
               Nummer van het
 Nummer                                                Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                       Waarde (in
                 douanetarief                                                                                         duizend Fl.)
    7      64.02                  Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et              92 300 paires
           ex A                   autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles                paar
                                  intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                  cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                  matière plastique artificielle
                                  Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                  sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                  minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                  kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     8     64.02                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et             5 900 paires
           ex A                   garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en                paar
                                  cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                  que artificielle
                                   Pantoffels en ander huisschoeisel, voor heren en jongens, met
                                  bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                  kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     9     64.02                   Chaussures pour hommes et garçons,            autres que celles à   228 400 paires
           ex B                    dessus en cuir, à semelles extérieures        en cuir ou en cuir             paar
                                   artificiel et chaussures autres que celles   visées au n° 64.01 , à
                                   semelles extérieures en caoutchouc ou        en matière plastique
                                   artificielle
                                   Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                   van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
                                   ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
                                   rubber of van kunstmatige plastische stof
    10      69.06                  Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages           5 150 t
            ex B                   similaires, en grès
                                   Buizen , verbindingsstukken daarvoor en andere vormstukken ,
                                   voor leidingen en dergelijk gebruik, van gres
    11      69.07                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                          293
            ex A                   sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                   Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                   artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                   fijn aardewerk
            69.08                  Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
            ex A                   grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                    Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                    aardewerk
    12      69.11                   Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à           410 t
            ex A                    l'exception de la porcelite
            ex B
                                    Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
                                    selein, m.u.v . porcelite
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                Journal officiel des Communautés européennes                           No L31 / 163
                                ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                   BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                              a) BENELUX
                                                               (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                       Valeur
              douanier commun                                                                                      (en milliers
   Numéro                                             Désignation des marchandises                    Quantité
  Nummer
               Nummer van het                                                                                         de Fl)
              gemeenschappelijk                       Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                                                                                                                   Waarde (in
                 douanetarief                                                                                      duizend Fl.)
     13    69.11                  Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite            850 t
           ex A
           ex B
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  celite
           69.12                  Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
           C                      poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
                                  ence of van fijn aardewerk
           D                      Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                  céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                  poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                                  ence of fijn aardewerk
      14   ex 70.05               Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même     330 t
                                  plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                  rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                  masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                  tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                  Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                  mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                  één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                  platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                  met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v. glas voor
                                  diapositieven en slijpglas
      15   ex 70.10               Bouteilles et flacons, en verre d'une contenance de plus de                          367,5
                                  0,25 1 jusqu'à 2,5 1
                                  Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                                  ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
      16   ex 70.10                Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                   486
                                  autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                                  2,5 1
                                   Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                                  andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
                                   nier meer dan 2,5 1
       17   ex 70.10               Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                     2 614
                                   més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                   en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                   flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                   autres dispositifs de fermeture en verre soufflé ou pressé
                                   Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                                   bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                   of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas;
                                   stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                                   glas
            ex 70.13               Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                   toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                   usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                   verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                                   riums et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                                   Glaswerk voor tafel -, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                   binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
                                   kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                   m.u.v. zuigflessen en aquariums en glaswerk met een geringe
                                   uitzettingscoëfficiënt
 ---pagebreak--- N° L 31 / 164                            Journal officiel des Communautés européennes                               2. 2. 87
                                ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                   BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                                a) BENELUX
                                                                (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                     Valeur
              douanier commun
                                                                                                      Quantité   (en milliers
 Numéro                                                Désignation des marchandises                                 de Fl)
               Nummer van het
 Nummer                                                Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
                 douanetarief                                                                                    duizend Fl.)
   18      70.17                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en                   2 112
           A ex II                silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
                                  l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
                                  en verre travaillé à la lampe à souffler
                                  Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
                                  gebruik, andere dan van gesmolten siliciumoxyde of van
                                  gesmolten kwarts, van geblazen of van geperst glas, m.u.v .
                                  glaswerk voor laboratoria van geblazen glas of van glas
                                  bewerkt met de blaaslamp
   19      73.18                  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier          792 t
           ex C                   (à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
                                  et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                  tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                  agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of
                                  niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                  73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                  elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                  genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                  gelast
   20      73.18                   Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier       1 000 t
           ex A                    (à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
           ex C                    et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                   tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                   agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                   Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                   niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                   73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                   elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
                                   genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                   naadloos
   21       85.01                  Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                      5 822,865
            B ex I                 0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW à l'exception de ceux
                                   destinés à l' aviation civile
                                   Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                   doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                                   voor burgerluchtvaartuigen
    22      85.01                   Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                          3 335
            ex A                   0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
                                   tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
                                    Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
                                   gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                   zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
                                   tot en met 85.01-38
                B ex I              Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                    7,5 kW
                                    Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                               Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 31 / 165
                                ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                   BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                               a) BENELUX
                                                                (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                        Valeur
              douanier commun                                                                                       (en milliers
   Numéro                                              Désignation des marchandises                   Quantité
               Nummer van het                                                                                          de Fl)
  Nummer                                              Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
                 douanetarief                                                                                       duizend Fl.)
     23    ex 87.10               Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans       7 500 pièces
                                  moteur                                                                   stuks
                                  Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
           87.12                  Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
           ex B                   vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                  teurs et similaires)
                                  Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                  delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                  dergelijke)
     24    93.07                  Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                    919 000 pièces
           B ex II                                                                                          stuks
                                  Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
     25    96.01                  Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                       929
           B I                    brosses constituant des éléments de machines)
              ex III
                                  Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v.
                                  borstels voor machines
     26    97.04                  Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets                           27 t
           A
                                  Speelkaarten, speelgoedkaarten daaronder begrepen
 ---pagebreak--- No L 31 / 166                           Journal officiel des Communautés européennes                              2 . 2 . 87
                                  BIJLAG VIII — DEN TYSKE DEMOKRATISKE REPUBLIK
                                                           b) DANMARK
                Position i den                                                                                    Værdi
   Nr.
                telles toldtarif                           Varebetegnelse                          Mængde       1 000 dkr.
    1      18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                            742
                                 indhold af kakao
                                         Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt k)
    2      64.02                 Fodtøj med overdel af læder                                        39 400 par
           A
    3      69.06                 Rør og render (herunder vinkler, bøjninger, o.l.)                    340 tons
    4      69.07                 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller        480 tons
                                 beklædning af vægge, kaminer o.l.
     5     ex 70.10               Emballageglas, undtagen flasker                                                     390
     6     ex 70.10              Vinflasker                                                      5 000 000 stk.
     7     73.32                  Bolte, skruer og møtrikker med gevind                                               286
           B I
              II
     8     94.01                  Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                     27 275
           B ex II                tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                  varer)
           ex A
           ex B
           94.04
     9     96.01                  Pensler og børster til malebrug, maleruller, tandbørster, hår­                      337
            B I                   børster, neglebørster, klæde- og hattebørster samt skobørster,
               III                svabere, mopper og gulvvaskere, barberkoste
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 31 / 167
                                 ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ
                                                            γ) ΕΛΛΑΔΑ
                     Κλάση
   Αριθμός         του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                      Ποσότητα      Αξία
                  δασμολογίου                                                                     (τόνοι)     (ΕΛΜ)
        1  ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                            7000
        2  40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                 130 000
           6X Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               Β ex II        ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
        3  48.01              Χαρτόνια                                                                         10 000
           ex Ζ
        4  48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                        4 000
           6X Ζ
        5  48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                    12 500
           ex Ζ               του επιστολών και του χάρτου δι* επισκεπτήρια
                                   Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος κ)
        6  69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         230
                              πορσελάνης
        7  73.18              Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι                7 500
           ex Γ               διά την άρδευσιν γαιών
        8  73.40               Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                    5 000
           ex Β               σχημάτων, διά τριβείς
        9  84.06               Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 RW                         4 500
            Γ ex II
       10   85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    5 000
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
       11   85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    3 450
            Β I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
       12   85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                    9 375
            Β ex II            αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
       13   85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 186      59 375
            Α ex III           συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
       14   85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                           2 095
            ex Β
 ---pagebreak--- No L 31 / 168                       Journal officiel des Communautés européennes                          2 . 2 . 87
                               ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA
                                                           d) ESPANA
                    Número                                                                   Cantidad     Valor
 Número           del arancel                     Designación de la mercancía                   (t)   (1 000 ECUS)
               aduanero común
    1      25.03              Azufre (')                                                     300
    2      ex 28.08           Ácido sulfúrico (2)                                            140
    3      28.38              Sulfato de cobre (3)                                              3
           A ex II
    4      29.03              Ácido paranitrotoluol, ácido dinitroestilbendisulfónico, dini­ 220
           C ex II            troclobenceno
     5     29.15              Ácido oxálico (2)                                                 3
           A I
     6     ex 29.30           Tolueno diisocianato (2)                                         10,5
     7     29.35              Caprolactama                                                     67
           ex Q
     8     31.03              Abonos fosfatados (2)                                           140
            A I
               ex II
            B
     9      31.04              Abonos potásicos (2)                                           420
            A
   10       35.05              Dextrinas, almidones y sus colas (3)                              0,14
    11      36.02              Explosivos preparados (4)                                       21
    12      ex 36.04           Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos (4)                0,56
    13      36.05              Artículos de pirotecnia (4)                                       1,16
    14      38.11              Desinfectantes, fungicidas : los demás                         243
            D
    15      39.01              Aminoplastos (2)                                                 22,4
            C ex II
    16      39.02              Cloruro de polivinilo                                             220
            C VII
    17      39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de        1,4
            C ex XIV           polimerización y copolimerización (')
    18       39.07             Manufacturas de plásticos (•)                                               78,984
             B I
                III
                ex V
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                    No L 31 / 169
                               ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA
                                                           d) ESPÀNA
                                                          (continuation)
                   Número
   Número         del arancel                                                               Cantidad       Valor
                                                 Designación de la mercancía                   (0     (1 000 ECUS)
               aduanero común
     19    70.17              Objetos de vidrio para laboratorio (2)                           8
           A ex I
              ex II
     20    71.12              Artículos de bisutería (3)                                                   73,85
     21    71.15              Manufacturas de perlas y piedras (3)                                         13,32
     22    73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc. sin filetear (3)               1
           A
     23    73.38              Artículos de uso doméstico : los demás (3)                       1,83
           B
     24    82.03              Tanazas, alicates, etc. (3)                                    33,6
     25    82.04              Herramientas de mano y otros utensilios (3)                    66,6
     26    84.06              Motores de combustión interna (de encendido por compre­                  1 14 millones
           C ex II            sión):                                                                        ptas
                              Motores de propulsión para embarcaciones que pesen más de
                              2 000 kg hasta 100 000 kg inclusive
                              Motores que no se destinen a la industria del montaje, que
                              pesen más de 2 000 kg hasta 100 000 kg inclusive
      27   84.11              Compresores para grupos frigoríficos (2)                         4,48
            A ex II
      28    84.51             Máquinas de escribir (Código Nimexe: 84.51.20)                           90 millones
           ex A                                                                                             ptas
      29    ex 84.62          Rodamientos con peso unitario de hasta 5 kg inclusive (de los            30 millones
                              cuales 25 millones de ptas para rodamientos de menos de                       ptas
                              1 kg)
      30    85.15             Aparatos TV en color (5)                                        3 (u)
            A ex III
      31    85.18             Condensadores eléctricos (3)                                    25
      32    85.19             Material para circuitos eléctricos (3)                          50
      33    85.20             Lámparas, tubos (2)                                             35
            A II
            ex B
      34    85.21             Tubos catódicos para imagen en color                                      65 millones
            A ex V                                                                                          ptas
 ---pagebreak--- N° L 31 / 170                                  Journal officiel des Communautés européennes                      2 . 2 . 87
                                         ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA
                                                                     d) ESPANA
                                                                    (continuaciόn)
                    Número                                                                         Cantidad      Valor
  Número          del arancel                               Designación de la mercancía               (t)   (1 000 ECUS)
                aduanero común
    35      87.01                       Motocultores ; tractores de menos de 4 000 cc (5)           6 (u)
            A
            ex B
    36      ex 87.09                    « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados   0,44
                                        aisladamente (2)
    37      89.01                       Barcos (3)                                                             300,982
            B ex II
            89.02
            ex A
                B
            89.03
    38      92.11                       Aparatos para registro y reproducción de sonido; partes y               100
            92.13                       piezas (3)
    39      97.02                       Muñecas (3)                                                                0,209
     40     98.05                       Lápices (2)                                                                 2
            A
(!) Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhésion .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión .
(3) Anexo XV, Parte a) y c), del Acta de Adhesión.
(4) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI, Parte a), del Acta de Adhesión .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                                   No L 31 / 171
                               ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                                              e) FRANCE
                                                                                                                           Valeur
               Numéro du tarif
   Numéro
              douanier commun                        Désignation des marchandises                        Quantité        (en milliers
                                                                                                                           de FF)
        1  27.02                 (Agglomérés de lignites)                                                                (1 515) C)
           B
       2   27.13                 Paraffine blanche                                                    1 010 t PA (»)
           B ex II
       3   32.05                 Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                           2 800
       4   48.01                 Papier journal                                                           PM (2)
           A
                                          Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
        5  69.08                 Carreaux de revêtement en céramique                                                            810
           ex A
               B ex II
        6  69.11                  Porcelaine de ménage                                                                       6 000
           ex A
           ex B
        7  69.11                  Articles en porcelaine de Meissen (y compris vaisselle de                                   1 470
           ex A                   décors de Meissen)
           ex B
         8  82.09                 Couteaux                                                                                      345
            A
         9  85.01                 Moteurs électriques                                                     210000
            ex A                                                                                       pièces (dont
                B ex I                                                                             107 000 polyphasés)
       10   85.15                 Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, leurs                            40 000
            A ex III              accessoires et pièces détachées (dont au maximum 4 millions
            C ex II               de FF pour chaînes compactes, tuners et /««ers-amplificateurs
                                  et 14 millions de FF au moins pour les composants)
       11   85.21                 Semi-conducteurs                                                                           2 975
            D ex I
               ex II
            ex E
       12   85.25                 Isolateurs                                                                                  3 675
            A
            B
            ex C
       13   89.01                 Bateaux de plaisance et de sport pour la navigation maritime                                1 655
            B ex I
       14   90.28                 Matériels et appareils électroniques ou électriques de contrôle,                            6 500
            ex A                  de mesure et de régulation
            ex B
 ---pagebreak--- N° L 31 / 172                               Journal officiel des Communautés européennes                                                      2 . 2 . 87
                                   ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                                                    e) FRANCE
                                                                       (suite)
                                                                                                                                              Valeur
                Numéro du tarif
  Numéro                                                  Désignation des marchandises                                 Quantité            (en milliers
               douanier commun
                                                                                                                                              de FF)
     15     90.12                     Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                                             3 630
                                      photographie, la microcinématographie et la microprojection
     16     91.01                     Montres, réveils, pendules et fournitures d'horlogerie                                                    1 700
            91.02
            91.03
            91.07
            91.11
     17     97.03                     Jouets                                                                                                  24 000
             A
             ex B
(>) PA o possibilité d'augmentation. L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
    n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983, en cas de besoin en fonction des modalités de gestion appliquées à l'importation de ces produits.
(2) PM » pro memoria. L'importation de ces produits est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du
    14 novembre 1983 .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                       Journal officiel des Communautés européennes                        N° L 31 / 173
                              ANNEX VIII — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
                                                     (0 IRELAND
                    CCT
                                                                                                         Value
     No            heading                            Description                          Quantity
                     No                                                                                 (£ Irl)
      1    40.11           New or newly reconditioned tyre cases and tubeless tyres, for 8 000 units
           B ex II         motor cars
                                    For textile products, see section (k) of this Annex
 ---pagebreak--- No L 31 / 174                           Journal officiel des Communautés européennes                                2 . 2 . 87
                                 ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
                                                                g) ITALIA
                 Numero della                                                                                      Valore
   N.           tariffa doganale                        Designazione delle merci                    Quantità     (in milioni
                     comune                                                                                         di Lit)
     1     07.01                  Tuberi-seme di patate                                                400 t
           A I
    2      22.08                  Alcole etilico                                                                       335
           22.09
           A ex I
               ex II
    3      ex 29.27               Acrilonitrile                                                      2 600 t
    4      29.35                  Derivati di oli minerali                                                             600
           ex Q
     5     32.05                  Coloranti organici sintetici                                                         665
           A
     6     37.02                  Carta sensibilizzata per fotografia, pellicole per fotografia e                      405
           ex A                   cinematografia
           ex B
           ex 37.03
     7     38.11                  Sostanze attivate ed erbicidi                                                        935
           ex D
      8     38.19                 Paste per elettrodi                                                2 500 t
            M
      9     da ex cap . 28 a      Prodotti chimici diversi e prodotti farmaceutici                                   9 990
            ex cap . 38
    10      ex cap . 39           Materie plastiche artificiali, eteri ed esteri della cellulosa                     2 825
    11      40.02                 Gomma sintetica                                                     1 150 t
            ex C
    12      40.11                  Gomme piene o semipiene, battistrada amovibili per coperture                         165
            A
    13      ex 44.13               Parchetti di legno, per pavimenti                                    180 t
    14      48.01                  Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta         700 t
            C ex II                semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
            ex F
    15      48.01                  Altra carta e cartoni                                                800 t
            A
            C I
                ex II
            ex F
                                             Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
     16      69.11                 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­        1 900 t
                                   lana e/o di altre materie ceramiche
             69.12
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                               Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 31 / 175
                                 ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
                                                               g) ITALIA
                                                                  (segue)
                 Numero della                                                                                           Valore
     N.         tariffa doganale                        Designazione delle merci                   Quantità          (in milioni
                     comune                                                                                             di Lit)
     17    da 70.04 a             Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                   2 600 t
           ex 70.07
     18    73.01                  (Ghisa)                                                         6 000 t (*) (i )
     19    da 73.08 a             Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro e di acciaio e/o prodotti 1 500 t (**) (2)
           ex 73.15               siderurgici finiti
     20    ex cap . 73            Metalli ultra puri                                                                       140
           da ex cap. 76 a
           ex cap . 79
           ex cap. 81
     21    84.06                  Motori a combustione interna (motori diesel) ed a scoppio,                               270
           C                      loro parti e pezzi staccati
           D ex II
     22    84.23                  Macchine ed apparecchi per l'estrazione, lo sterramento,                               1 335
           A I                    l'escavazione o la perforazione del suolo ; loro parti e pezzi
               ex II              staccati
     23    84.35                   Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche; loro                         1 865
           A                      parti e pezzi staccati
      24   84.41                   Macchine per cucire ; parti staccate ed accessori                                       205
      25   84.52                   Macchine fatturatrici, parti di ricambio ed accessori                                   270
           ex B
            84.55
           ex C
      26    84.52                  Macchine contabili, parti di ricambio ed accessori                                      535
           ex B
            84.55
            ex C
      27    85.22                  Impianti galvano-tecnici, parti di ricambio ed accessori                                665
            C
            ex II
      28    85.24                  Carboni per proiettori ed altri prodotti di carbone                                     270
            ex A
            ex C
      29    85.24                  Elettrodi di grafite                                                                    535
            ex A
            ex C
 ---pagebreak--- N° L 31 / 176                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        2. 2. 87
                                       ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
                                                                        g) ITALIA
                                                                          (segue)
                   Numéro délia                                                                                                     Valore
     N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                Quantità (in milioni
                       comune                                                                                                       di Lit)
     30      Diverse                    Altri prodotti elettrotecnici, parti di ricambio ed accessori                                 465
     31      87.01                      Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                              270
             87.06
             ex A
                 B ex I
                     ex II
     32      93.07                       Munizioni per armi da caccia                                                                  100
             B ex II
(') Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1987 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1987 per questi prodotti.
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 31 / 177
                                 ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
                                                        h) PORTUGAL
   Número         N? da pauta                                                                                Valor
              aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades  (1 000 ECUs)
       1   40.08                                                                               1,2 t
           A                  Chapas, folhas e tiras :
           ex I                 De borracha esponjosa ou celular :
                                — adesivos (•)
           ex II                Outras :
                                — adesivos (')
       2   40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (')                 3 t
       3   40.14              Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :           3,6 t
           A                  — com exclusão das bolsas para tabaco (•)
           B ex I
              ex II
       4   48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados    1,2 t
                              usos :
           ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                 10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                 natural ou sintética, não vulcanizada :
                                 — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                     para isolamentos eléctricos (•)
           ex B                  Outros :
                                 — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                     papel para isolamentos eléctricos (')
       5   64.05              Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros           2,4 t
           ex A               reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
           ex B               — de borracha (!)
       6   70.21              Obras de vidro não especificadas (')                             0,6 t
       7   73.18                                                                                12 t
           ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                              líquidos, destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                  qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                  os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                  com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                  sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
                B             Outros :
                ex I             Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                 soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                 fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                 parede :
                                 — até 2,2 mm
                ex III           Não especificados :
                                 — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                     mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                     mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                     outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                     parede
        8   73.18                                                                              2,4 t
            ex A              Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                              líquidos destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                  qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                  os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                  dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                  até 4,5 mm espessura de parede
 ---pagebreak--- N° L 31 / 178                         Journal officiel des Communautés européennes                                2. 2. 87
                                   ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRATICA ALEMÃ
                                                          h) PORTUGAL
                                                           (continuação)
                 N? da pauta                                                                                      Valor
 Numéro
               aduaneira comum                     Designaçâo das mercadorias                   Quantidades   (1 000 ECUs)
     8     73.18
  (cont.)  B                   Outros :
           ex II                  Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                  dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                  4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                  inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                                  inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                  0,50 % ou menos de molibdeno :
                                  — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
           ex III                 Nâo especificados :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
      9    ex 84.38            Lançadeiras e liços (')                                             0,24 t
      0    85.19                                                                                60 unidades
           ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                               2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                               cerâmica ou de vidro (•)
            ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
     11     85.19                                                                              4 800 unidades
            ex A               Interruptores não automaticos e seccionadores, pesando ate
                               2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                               materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (•)
            ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                               vidro ( J )
     12     85.19                                                                              1 200 unidades
            ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                               até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                               das (•)
     13     85.19                                                                              1 200 unidades
            ex A               Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (')
       4    85.19                                                                              1 200 unidades
            ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando ate 2 kg
                                cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                e das partes e das peças separadas (1 )
            ex B                Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                                com exclusão das partes e peças separadas 0 )
             ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um (')
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 31 / 179
                                           ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
                                                                   h) PORTUGAL
                                                                     (continuação)
   Número          N? da pauta                                                                                              Valor
                aduaneira comum                             Designação das mercadorias                   Quantidades    (1 000 ECUs)
     15      85.19                                                                                    120 000 unidades
             ex A                       Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                        protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                        — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                           pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                           não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                           cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                           tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                           das partes e peças separadas (')
             ex B                       Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                        mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                        cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                        exclusão das partes e peças separadas (•)
             ex C                       Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                        vidro, pesando até 2 kg cada um (•)
      16     87.02                      Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­    15 unidades
                                        porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                        corridas e os trolley-bus (3)
(1 ) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
(2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão.
(3) Protocolos nos 18 e 23, do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- No L 31 / 180                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 2 . 2. 87
                                               ANNEX VIII — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
                                                                  (ij) UNITED KINGDOM
                        CCT                                                                                                                    Value
     No               heading                                           Description                                     Quantity             (£ 1000)
                         No
      1      36.06                         Matches (excluding Bengal matches)                                            11 000
                                                                                                                    short standards
                                                      For textile products, see section (k) of this Annex
      2          42.03                     Gloves of leather or of composition leather, including mittens             4 400 pairs
                 B                         and mitts
      3          64.02                     Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                        PM 0)
                 ex B                      of textile fabric with leather/plastic patches
      4          69.11                     Tableware and other articles of a kind commonly used for                                              550
                 69.12                     domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
                                           kinds of pottery
                 69.13                     Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                           adornment; articles of furniture (of which not more than
                                           209 000 for ornamental ware)
       5         69.11                     Meissen porcelain                                                                                     135
                 ex A
                 ex B
                 69.13
                 ex B
       6         73.07                     Iron and steel, of which not more than :                                  37 625 tonnes
                  A I                                                                                                    (2)(")
                  B I                      a) 73.08, ex 73.12, ex 73.13 (hot-rolled coil and plate over
                                               4,75 mm thick) : 20 000 tonnes
                  73.08
                  73.09                    b) ex 73.13 (cold-reduced sheet) : 11 660 tonnes
                  73.10                     c) ex 73.07, 73.09 to ex 73.12, ex 73.13 to 73.15, 73.18 (any
                                               other single product) (3) : 5 000 tonnes
                  73.11
                  73.12
                  73.13
                  73.14
                  73.15
                  73.18
        7         85.15                     Transistorized television broadcast receivers with screens of              2 000 units
                  A ex III                  45,7 cm and over in size (4)
 (!) PM — pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
     14 November 1983 .
 (2) Subject to an ECSC decision on the 1987 steel regime, for ECSC products.
 (3) For the purposes of this quota, any other single product is to be interpreted as meaning any complete four-figure tariff heading except in the case of
     those products previously specified in the table.
 (4) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak---   2 . 2 . 87                                Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 31 / 181
  BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANEXO VIII — ANNEXE VIII — ALLEGATO VIII —
                                                      BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
  TYSKE DEMOKRATISKE REPUBLIK — DEUTSCHE                              DEMOKRATISCHE REPUBLIK — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
  ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMANA — RÉPUBLIQUE DÉMOC­
  RATIQUE ALLEMANDE — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK —
                                                   REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
  k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                      k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos texteis
      Kategori      Medlemslande         Enhed             Mængde         Kategori   Medlemslande           Enhed         Mængde
      Kategorie     Mitgliedstaaten    Einheiten            Menge         Kategorie  Mitgliedstaaten      Einheiten        Menge
      Κατηγορία        Κράτη μέλη       Μονάδα             Ποσότητα       Κατηγορία     Κράτη μέλη          Μονάδα        Ποσότητα
      Category      Member States        Units             Quantity       Category   Member States           Units        Quantity
      Categoría    Estados miembros    Unidades            Cantidad       Categoria Estados miembros       Unidades       Cantidad
      Catégorie     États membres        Unités            Quantité       Catégorie  États membres          Unités        Quantité
      Categoria      Stati membri        Unità             Quantità       Categoria   Stati membri           Unità        Quantità
      Categorie        Lid-Staten       Eenheid            Kwantiteit     Categorie     Lid-Staten         Eenheid       Kwantiteit
      Categoria    Estados-membros     Unidades           Quantidade      Categoria Estados-membros        Unidades      Quantidade
          1              BNL           Tonnes                   1              5          BNL         1 000 pièces         150
                                          ton                                                          1 000 stuks
                          GR             Τόνοι                20                           DK             1 000 stk.      24,4
                            F           Tonnes                14                            F         1 000 pièces          45
                            I        tonnellate               30                             I          1 000 pezzi           5
                                                                                           UK         1 000 pieces          91
I                                                       I               I
          2               BNL           Tonnes                78 0)
                                           ton                                 6          BNL         1 000 pièces          78
                                                                                                        1 000 stuks
                          DK              tons              28,1 (2)
                                                                                           DK             1 000 stk.      10,4
                          GR             Τόνοι                50
                                                                                             F        1 000 pièces          30
                            F           Tonnes               122 (3)
                                                                                             I          1 000 pezzi         20
                            I         tonnellate              50(4)
                                                                                           UK         1 000 pieces          24
                          IRL           Tonnes                  7(5)
                 \
\                li                                     ll                     7             F         1 000 pièces          10
          3               BNL           Tonnes                39(6)                          I          1 000 pezzi           5
                                           ton
                           DK             tons                79 0            ex 7          UK         1 000 pieces      PM (8) (9)
                           GR             Τόνοι               90
                            F           Tonnes                70(3)            8           BNL         1 000 pièces           6
                                                                                                         1 000 stuks
                           IRL          Tonnes                  6(5)
                                                                                             F         1 000 pièces          10
                             I        tonnellate              20(4)
                                                                                             I           1 000 pezzi         20
                           UK           Tonnes                 18(7)
                                                                                            UK         1 000 pieces           2
           4              BNL        1 000 pièces             20
                                                                            ex 8            UK         1 000 pieces        (1°)
                                      1 000 stuks
                           DK          1 000 stk .            29
                                                                                9          BNL              Tonnes          4,1
                            F        1 000 pièces            122                                               ton
                             I        1 000 pezzi              50                           DK                tons           10 (11)
                           UK        1 000 pièces              51
                                                                        \                    F              Tonnes           30 ( ·2)
 ---pagebreak---   No L 31 / 182                              Journal officiel des Communautés européennes                                   2 . 2 . 87
    Kategori     Medlemslande             Enhed            Mængde     Kategori   Medlemslande             Enhed         Mængde
    Kategorie    Mitgliedstaaten        Einheiten           Menge     Kategorie  Mitgliedstaaten        Einheiten        Menge
    Κατηγορία       Κράτη μέλη            Μονάδα           Ποσότητα   Κατηγορία     Κράτη μέλη            Μονάδα        Ποσότητα
    Category     Member States             Units           Quantity   Category   Member States             Units        Quantity
    Categoría   Estados miembros        Unidades           Cantidad   Categoria Estados miembros        Unidades        Cantidad
    Catégorie    États membres             Unités           Quantité  Catégorie  États membres            Unités        Quantité
    Categoria     Stati membri             Unità            Quantità  Categoria   Stati membri             Unità        Quantità
    Categorie       Lid-Staten            Eenheid          Kwantiteit Categorie     Lid-Staten           Eenheid       Kwantiteit
    Categoria   Estados-membros          Unidades         Quantidade  Categoria Estados-membros         Unidades       Quantidade
       10                F         1 000 paires            66,55 (13)     17          BNL           1 000 pièces        11,3
                                                                                                     1 000 stuks
                                                                                                /
                                                                                       DK j            1 000 stk .          11
       12             BNL          1 000 paires            1 538
                                                                                         F          1 000 pièces         (14)
                                     1 000 paar
                                                                                       UK           1 000 pieces        27,5
                       DK              1 000 par         1 087,1
                         F         1 000 paires            5 100          18             F                Tonnes            26(17)
                         I            1 000 paia             100
                       UK            1 000 pairs               63
                                                                       ex 18           UK                 Tonnes         (10)
l                                I                     l              lll                         I                  I
                                                                           19            F          1 000 pièces         (18)
       13              DK               1 000 stk .            50
                         F          1 000 pièces             (13)         20            DK                 tons          (19)
                        UK          1 000 pieces                13                       F                Tonnes         (18)
       14 A              F          1 000 pièces             ( 14)         21          BNL           1 000 pièces         7,2
                                                                                                      1 000 stuks
                        UK          1 000 pieces              3,5(15)                    F           1 000 pièces         (. 4)
        14 B           BNL          1 000 pièces               5,2     ex 21            UK           1 000 pieces         (,0)
                                      1 000 stuks
                        DK              1 000 stk .            5,8         21           DK              1 000 stk .        2,1
                         F          1 000 pièces              ( ,4)
                                                                           23          BNL                Tonnes         61,8
                        UK           1 000 pieces             ( 16)                                         ton
                                                                           24           DK              1 000 stk .      23,2
        15 A              F          1 000 pièces             ( H)
                                                                                         F           1 000 pièces         150
                                                                                        UK           1 000 pieces            14
        15 B           BNL           1 000 pièces            25,8
                                       1 000 stuks
                        DK               1 000 stk .
                                                                       ex 24           BNL           1 000 pièces          7,2 (20)
                                                             12,5                                      1 000 stuks
                          F          1 000 pièces                 5
                                                                           26          BNL            1 000 pièces       38,1
                          I            1 000 pezzi                5
                                                                                                       1 000 stuks
                                                                                        DK              1 000 stk .        7,7 (21 )
        16              BNL          1 000 pièces            16,5                         F           1 000 pièces        (14)
                                       1 000 stuks
                                                                                        UK            1 000 pieces           32
                        DK               1 000 stk .           8,4
                          F           1 000 pièces           3,85          27           BNL           1 000 pièces       29,9
                                                                                                       1 000 stuks
                           I           1 000 pezzi                5
                                                                                        DK               1 000 stk .       (22)
                        UK            1 000 pieces           33,5                         F           1 000 pièces         ( 14)
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                 Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 31 / 183
    Kategori    Medlemslande           Enhed             Mængde          Kategori         Medlemslande         Enhed        Mængde
    Kategorie   Mitgliedstaaten      Einheiten             Menge         Kategorie        Mitgliedstaaten     Einheiten      Menge
    Κατηγορία      Κράτη μέλη         Μονάδα             Ποσότητα        Κατηγορία           Κράτη μέλη        Μονάδα       Ποσότητα
    Category    Member States          Units             Quantity        Category         Member States         Units       Quantity
    Categoría  Estados miembros      Unidades            Cantidad        Categoria       Estados miembros     Unidades      Cantidad
    Catégorie   États membres          Unités            Quantité        Categorie        États membres         Unités      Quantité
    Categoria    Stati membri          Unità             Quantità        Categoria         Stati membri         Unità       Quantità
    Categorie      Lid-Staten         Eenheid           Kwantiteit       Categorie           Lid-Staten        Eenheid     Kwantiteit
    Categoria  Estados-membros       Unidades           Quantidade       Categoria       Estados-membros      Unidades     Quantidade
        28           BNL          1 000 pièces             6,2              39                 BNL            Tonnes           8,2
                                   1 000 stuks                                                                    ton
                        F         1 000 pièces            (13)                                  DK               tons         (26)
                      UK          1 000 pieces               18
                                                                                                 F             Tonnes         (18)
                                                                     I
        29              F         1 000 pièces            (14)
                                                                            40                  DK               tons         (26)
                                                                                                GR              Τόνοι            2
                                                                     l
        30 A          BNL         1 000 pièces            1,03
                                   1 000 stuks                              44                  DK               tons         (24)
                                                                                                  F            Tonnes         (18)
     ex 30 A          UK          1 000 pieces             (10)
\                               \                    l               \                \
                                                                             24                 DK               tons         (24)
     ex 30 B          UK              Tonnes               (10)
                                                                                                  F            Tonnes         (18)
                                                                                      \                   l
         33           BNL             Tonnes                5,2
                                        ton                                  50                 BNL            Tonnes         19,6
                                                                                                                  ton
                        F             Tonnes               ( 18)                                  F            Tonnes         (18)
                         I          tonnellate                 3                                IRL            Tonnes           12
                                                                                                 UK            Tonnes         245
         34            DK               tons                21 (23)
                        F             Tonnes               ( 18)             54                   I          tonnellate         60
                                                                     l _     __    __ 1l
         35            DK               tons               (24)              59                   F            Tonnes           85
                        F             Tonnes               ( 18)
                       IRL            Tonnes                 40              62                  UK            Tonnes           50 (27)
         36           BNL             Tonnes              59,7                                                 Tonnes
                                         ton
                                                                             66                 BNL
                                                                                                                   ton
                                                                                                                              46,4
                       DK               tons               (24)
                                                                              67                BNL            Tonnes          240
                         F            Tonnes                (18)                                                   ton
                       IRL            Tonnes                  64                                 DK               tons        56,3
                                                                                                 UK            Tonnes           38 (2«)
         37           BNL              Tonnes             46,4
                                          ton
                                                                              68                  F            Tonnes             7(29)
                        DK               tons             39,7
                        GR              Τόνοι                 30              69                BNL         1 000 pièces         70
                                                                                                             1 000 stuks
                         F             Tonnes               150
                                                                                                  F         1 000 pièces       200
                       IRL             Tonnes                   5
                                                                              70                BNL         1 000 pièces       835
                        UK             Tonnes                 76                                             1 000 stuks
                                                                                                 DK           1 000 stk .    113,6
          38 A          UK             Tonnes                   5
                                                                                                   F        1 000 pièces     2 400
          38 B          DK               tons              51,1 (25)                             UK         1 000 pieces       305
 ---pagebreak--- N0 L 31 / 184                              Journal officiel des Communautés européennes                               2 . 2 . 87
  Kategori      Medlemslande            Enhed            Mængde        Kategori     Medlemslande       Enhed        Mængde
  Kategorie     Mitgliedstaaten      Einheiten            Menge        Kategorie    Mitgliedstaaten   Einheiten      Menge
  Κατηγορία        Κράτη μέλη          Μονάδα            Ποσότητα      Κατηγορία       Κράτη μέλη      Μονάδα       Ποσότητα
  Category      Member States           Units            Quantity      Category     Member States       Units       Quantity
  Categoria    Estados miembros       Unidades           Cantidad      Categoria   Estados miembros   Unidades      Cantidad
  Catégorie     États membres           Unités           Quantité      Catégorie    États membres       Unités      Quantité
  Categoria      Stati membri           Unità            Quantità      Categoria      Stati membri      Unità       Quantità
  Categorie        Lid-Staten          Eenheid           Kwantiteit    Categorie       Lid-Staten      Eenheid     Kwantiteit
  Categoria    Estados-membros        Unidades          Quantidade     Categoria   Estados-membros    Unidades     Quantidade
      71                F              Tonnes                (13)       ex 81              UK          Tonnes           (10)
      72                F         1 000 pièces          (13) (M)
                                                                            82             DK            tons            3,5
   ex 72             BNL          1 000 pièces            75 (30)                            F         Tonnes           C 3)
                                   1 000 stuks
      72              DK             1 000 stk .             11,3            83           BNL          Tonnes            7,7
                                I                    \               ll\                                  ton
   ex 72              UK           1 000 pieces               (1°)   Il                    DK            tons            3,5
                                                                                             F         Tonnes           (,3)
      73              BNL         1 000 pièces                151
                                    1 000 stuks                                             UK         Tonnes            3,5
                        F         1 000 pièces                (13)
                       UK         1 000 pieces                   12      ex 85              UK         Tonnes           (1°)
       74               F         1 000 pièces                (13)
                                                                             91            BNL         Tonnes           380
                       UK          1 000 pieces                   5                                        ton
                                                                                            DK            tons            67
       75             BNL          1 000 pièces            0,824
                                    1 000 stuks                                             UK         Tonnes               5
                       DK             1 000 stk .              2,8                          IRL        Tonnes              10
                        F          1 000 pièces               (13)
                                                                            100             DK            tons        299,9
       76               F               Tonnes                ( 14)
             I                  I                                                           UK         Tonnes         1 290
   ex 76               UK               Tonnes                (1°)
                                                                     I           I                  \            I
                                                                            105             DK            tons            5,8
       77             BNL          1 000 paires                  88
                                     1 000 paar
             I                                       i               J           I                  \            I
                                                                            112             UK         Tonnes              11
       78             BNL               Tonnes               26,8
                                          ton
                         F              Tonnes                ( 14)     ex 112              UK         Tonnes            (1°)
    ex 78              UK               Tonnes                 ( 1°)        113            BNL         Tonnes             8,2
       78              DK                tons                   4,5
                                                                                 L                         ton
                                                                                                                 L
                                                                        ex 113               UK        Tonnes            ( 1°)
       80                F              Tonnes                 ( 14)
                                                                     I           l                  l            l
    ex 80              UK               Tonnes                 (1°)         113              DK           tons        306,5
        81             BNL              Tonnes                  3,1         117               F         Tonnes           ( 18)
                                          ton
                         F              Tonnes                 ( 14)
                                                                     \                        I       tonnellate             5
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 31 / 185
      Kategori         Medlemslande               Enhed                  Mængde           Kategori    Medlemslande              Enhed                Mængde
     Kategorie        Mitgliedstaaten           Einheiten                 Menge          Kategorie    Mitgliedstaaten         Einheiten               Menge
     Κατηγορία           Κράτη μέλη              Μονάδα                  Ποσότητα        Κατηγορία       Κράτη μέλη            Μονάδα               Ποσότητα
      Category        Member States               Units                  Quantity         Category    Member States             Units                Quantity
     Categoria     Estados miembros             Unidades                 Cantidad        Categoria   Estados miembros         Unidades              Cantidad
     Catégorie         États membres              Unités                 Quantité        Catégorie    États membres             Unités               Quantité
     Categoria          Stati membri              Unità                  Quantità        Categoria     Stati membri             Unità                Quantità
     Categorie           Lid-Staten              Eenheid                Kwantiteit       Categorie       Lid-Staten            Eenheid              Kwantiteit
     Categoria      Estados-membros             Unidades              Quantidade         Categoria   Estados-membros          Unidades             Quantidade
                                                                                             120            DK                   tons                 (26)
         118                 DK                    tons                    (26)
                              F
                                                                                         ex 124             GR                  Τόνοι                 120
                                                Tonnes                     (18)
                                                                                                             I               tonnellate                80(3 »)
         119                 DK                    tons                    (26)
                                                                                         ex 126            BNL                 Tonnes               5 000(32)
                                                                                                                                  ton
                              F                  Tonnes                    (18)
                                                                                         ex 161             UK                 Tonnes                 (10)
  (■) Dont 24 tonnes au maximum pour la catégorie 2 a).
       Waarvan ten hoogste 24 ton voor categorie 2 a).
  (2) Underkontingenter for kategori 2 a) og 3 a) kan evt. fastsættes.
  (3) Des contingents pour les catégories 2 a) et 3 a) peuvent être fixés.
  (4) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
   (s) Sub-quotas may be established for categories 2 (a) and 3 (a).
  (6) Un contingent pour la catégorie 3 a) peut être fixé.
       Een contingent voor categorie 3 a) kan worden vastgesteld.
   (') Of which for category 3 (a) not more than 13 tonnes.
   (8) Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85, 112, 113 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, and
       other made-up textile articles excluding those made up from narrow fabrics, of flax.
   (9) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
       14 November 1983 .
 ( ,0) See category ex 7 .
 (• !) Kategori 20 inklusive.
 (• 2) Y compris les catégories 19, 20, 33, 34, 35, 36, 39, 44, 45, 50, 117, 118 et 119.
 (13)  Voir catégorie 68 .
 (u)   Voir catégorie 18 .
 (1S)  Including category 14 B.
 (' 6) See category 14 A.
 (• 7) Y compris les catégories 14 A, 14 B, 15 A, 17, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 78, 80 et 81 .
 ( 18) Voir catégorie 9.
 (19)  Se kategori 9 .
 (20)  60.04-51 , 53 , 81 et / en 83 .
 (21 ) Kategori 27 inklusive.
 (22)  Se kategori 26.
 (23)  Kategori 35, 36, 44 og 45 inklusive .
 (24)  Se kategori 34.
 (25)  Kategori 39, 40, 118 og 120 inklusive.
 (26)  Se kategori 38 B.
 (27)  Of which not more than 10 tonnes for lace.
 (28)  Of which not more than 19 tonnes for raschel bags.
 (29)  Y compris les catégories 13 , 28, 71 , 72, 73, 74, 75, 82 et 83 .
 (30)  60.05-11 , 13 et / en 15 ; 60.06-91 .
 (31 ) Compresa la categoria ex 126 : fiocco di fibre tessili sintetiche ed artificiali, in massa.
  (32)  Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 ---pagebreak--- N° L 31 / 186                        Journal officiel des Communautés européennes                          2 . 2 . 87
BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANEXO IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX —
                                                 BIJLAGE IX — ANEXO IX
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra FOLKEREPUBLIKKEN
                                      KINA, for perioden 1 , januar til 31 . december 1987
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der VOLKSREPUBLIK CHINA zu eröffnende
                              Kontingente für die Zeit vom 1. Januar bis zum 31. Dezember 1987
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
                                ΚΙΝΑΣ για την περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
             Quotas to be opened by Member States for imports from the PEOPLE'S REPUBLIC OF
                                     CHINA for the period 1 January to 31 December 1987
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la REPÚBLICA POPULAR
                      DE CHINA para el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la REPUBLIQUE POPULAIRE DE
                               CHINE pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
                           POPOLARE CINESE per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de VOLKS­
                      REPUBLIEK CHINA voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
              Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
                                    para o período de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
              NB:
              De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
              vejledende.
              Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
              Hinweis .
              Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
              The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
              meant only to serve as a guide .
              Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
              se suministran con carácter indicativo .
              Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
              fournies qu' à titre indicatif.
              I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
              elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
              De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
              voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
              As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
              meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                                No L 3 1 / 187
                                   ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                          BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                            a) BENELUX
               Numéro du tarif                                                                                         Valeur
              douanier commun                                                                                        (en milliers
   Numéro                                           Désignation des marchandises                       Quantité
               Nummer van het                                                                                          de FB)
  Nummer                                            Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                      Waarde (in
                 douanetarief                                                                                       duizend Bfr.)
       1   17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­       60 t
           C                    nant en poids plus de 10 % de saccharose sans addition
           D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                                genre chewing gum
                                Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                                bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                                andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
           18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
           A                    cacao (sauf glaces de consommation)
           C
           D                    Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                                m.u.v. consumptie-ijs
      2    42.03                Gants, y compris les moufles, en cuir naturel, artificiel ou         60 000 paires
           B ex I               reconstitué de protection pour tous métiers, à l'exclusion de                paar
                                ceux en cuir de porc
                                Werkhandschoenen en -wanten, van leder of kunstleder,
                                m.u.v. die van varkensleder
       3   42.03                Gants, y compris les moufles, en cuir naturel, artificiel ou        135 000 paires
           B II                 reconstitué, à l'exclusion des gants et moufles de travail (dont             paar
              III               au maximum 56 500 paires pour les gants de la sous-position
                                42.03 B III)
                                Handschoenen en -wanten, van leder of kunstleder, m.u.v .
                                werkhandschoenen en -wanten (waarvan: max. 56 500 paar
                                voor de handschoenen van postonderverdeling 42.03 B III)
                                         Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                             Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
       4   64.02                Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­            56 600 paires
           ex A                 muns et bottes communes, chaussures de sport ou de gym­                      paar
                                nastique, sandales, pantoufles et autres chaussures d'intérieur)
                                à dessus en cuir, avec semelles intérieures de 24 cm ou plus et
                                avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
                                tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor heren (m.u.v. gewone werkschoenen en gewone
                                laarzen, schoeisel voor sportbeoefening en voor gymnastiek,
                                sandalen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel
                                van leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer, en
                                met buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                kunstmatige plastische stof
        5  64.02                 Chaussures pour le sport et la gymnastique (à l'exception des      108 200 paires
           ex A                  chaussures pour la gymnastique rythmique) pour hommes, à                     paar
                                 dessus en cuir avec semelles intérieures de 24 cm ou plus et
                                 avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
                                tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor sportbeoefening en voor gymnastiek (m.u.v.
                                 schoeisel voor ritmische gymnastiek), voor heren, met boven­
                                 deel van leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer,
                                 en met buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of
                                 van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- N° L 31 / 188                          Journal officiel des Communautés européennes                                   2 . 2 . 87
                                   ANNEXE IX — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                          BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                             a) BENELUX
                                                             (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                       Valeur
 Numéro
              douanier commun
                                                                                                      Quantité     (en milliers
                                                     Désignation des marchandises                                    de FB)
               Nummer van het
 Nummer                                              Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                    Waarde (in
                 douanetarief                                                                                     duizend Bfr.)
   6       64.02                Chaussures pour enfants (à l'exception des brodequins com­          87 600 paires
           ex A                 muns et bottes communes, chaussures de sport ou de gymnas­                  paar
                                tique, sandales, pantoufles et autres chaussures d'intérieur) à
                                dessus en cuir, avec semelles intérieures de moins de 24 cm et
                                avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
                                tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor kinderen (m.u.v. gewone werkschoenen en
                                gewone laarzen), schoeisel voor sportbeoefening en voor gym­
                                nastiek, sandalen, pantoffels en ander huisschoeisel, met
                                bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van minder
                                dan 24 cm, en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                                van rubber of van kunstmatige plastische stof
    7      64.02                Brodequins communs et bottes communes et sandales, pour            106 000 paires
           ex A                 hommes et enfants, chaussures pour le sport et la gymnastique               paar
                                pour enfants, ainsi que chaussures pour la gymnastique ryth­
                                mique pour hommes, à dessus en cuir et avec semelles exté­
                                rieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc
                                ou en matière plastique artificielle
                                Gewone werkschoenen en gewone laarzen en sandalen, voor
                                heren en kinderen, schoeisel voor sportbeoefening en voor
                                gymnastiek, voor kinderen, alsmede schoeisel voor ritmische
                                gymnastiek voor heren, met bovendeel van leder en met
                                buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                 kunstmatige plastische stof
    8      64.02                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et        116 700 paires
           ex A                  enfants, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en             paar
                                 cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                 que artificielle
                                 Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en kinderen, met
                                 bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
    9       64.02                Chaussures pour hommes et enfants, autres que celles à dessus     793 000 paires
            ex B                 en cuir ou en matières textiles à semelles extérieures en cuir ou          paar
                                 en cuir artificiel et chaussures autres que celles visées au
                                 n° 64.01 , à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière
                                 plastique artificielle
                                 Schoeisel voor heren en kinderen, ander dan met bovendeel
                                 van leder of van textiel, met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder en ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met
                                 buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 31 / 189
                                    ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                          BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                            a) BENELUX
                                                            (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                       Valeur
              douanier commun                                                                                      (en milliers
   Numéro                                           Désignation des marchandises                     Quantité
               Nummer van het                                                                                        de FB)
  Nummer                                            Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                    Waarde (in
                 douanetarief                                                                                     duizend Bfr.)
     10    ex 66.01             Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies­      350 000 pièces
                                cannes et les parasols-tentes et similaires :                              stuks
                                — autres que parasols de terrasse, de jardin, parasols-tentes et
                                    similaires et à l'exception de ceux dont les baleines n'excè­
                                    dent pas une longueur de 35 cm, parapluies ouverts, et de
                                    ceux recouverts de matières plastiques
                                Paraplu's en parasols, alsmede wandelstokparaplu's, tuinpara­
                                sols, parasoltenten en dergelijke:
                                — andere dan terrasparasols, tuinparasols, parasoltenten en
                                    dergelijke en m.u.v. die waarvan de baleinen niet langer
                                    zijn dan 35 cm, in geopende stand en m.u.v. die met
                                    overtrek in plastische stoffen
      11   69.11                Bols à riz et cuillers en porcelaine                                    700 1
           ex A
           ex B                 Rijstkommen met lepels, van porselein
      12   69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         490 t
           ex A                 l'exception des bols à riz et cuillers
           ex B
                                Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                selein, m.u.v. rijstkommen met lepels
           69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
           C                    poterie fine
                                Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van fai­
                                ence of van fijn aardewerk
            D                   Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                poterie fine (dont : maximum 215 t pour les marchandises des
                                sous-positions 69.1 1 ex A et ex B)
                                Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres, fai­
                                ence of fijn aardewerk (waarvan: max. 215 ton voor goederen
                                van post 69. 1 1 ex A en ex B)
       13   ex 70.13            Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la                     6 615
                                toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                 verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                                 riums
                                 Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                 binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                                 kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                 m.u.v. zuigflessen en aquariums
       14   79.01                Zinc brut                                                            2 575 t
            A
                                 Ruw zink
 ---pagebreak--- No L 31 / 190                          Journal officiel des Communautés européennes                                2 . 2 . 87
                                  ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                          BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                            a) BENELUX
                                                            (suite /vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                    Valeur
              douanier commun                                                                                   (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                    Quantité      de FB)
               Nummer van het
 Nummer                                             Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                 Waarde (in
                 douanetarief                                                                                  duizend Bfr.)
   15      82.09                Couteaux de table, de cuisine et d'office     (autres que ceux du       7,5 t
           ex A                 n0 82.06), non fermants à lame tranchante ou dentelée, en
                                acier inoxydable
                                Tafelmessen en messen voor keukengebruik (andere dan be­
                                doeld bij post 82.06), met vast, snijdend lemmet, ook indien
                                getand, van roestvrij staal
           82.14                Cuillers et fourchettes de table, en acier inoxydable
           ex A
                                Lepels en vorken, voor tafelgebruik, van roestvrij staal
   16      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans      4 800 pièces
                                moteur                                                                   stuks
                                Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
           87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
           ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                teurs et similaires)
                                Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
                                dergelijke)
   17      96.01                Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                   4 142
            B I                 brosses constituant des éléments de machines)
              ex III
                                Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen , m.u.v .
                                borstels voor machines
    18     97.04                Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets                             30 t
            A
                                Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder begrepen
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 31 / 191
                                          BILAG IX — FOLKEREPUBLIKKEN KINA
                                                           b) DANMARK
                 Position i den                                                                                  Værdi
    Nr.                                                    Varebetegnelse                         Mængde
                fælles toldtarif                                                                               1 000 dkr.
                                         Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt 1)
       1   64.02                 Fodtøj, undtagen fodtøj med påvulkaniseret ydersål af gummi    22 000 par
           A                     og overdel af tekstil
           ex B
      2    73.32                 Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                              650
           B I
              II
       3   82.09                 Bordknive og bordbestik                                                         5 500
           ex A
           82.14
       4   87.10                 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)         3 000 stk .
       5   94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                      8 800
           B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                 varer)
           ex A
           ex B
           94.04
       6   96.01                 Kunstnerpensler                                                                    425
           B ex III
       7   96.01                 Børster, bortset fra kunstnerpensler                                               450
            B ex III
 ---pagebreak--- N° L 31 / 192                      Journal officiel des Communautés européennes                             2 . 2 . 87
                                       ANHANG IX — VOLKSREPUBLIK CHINA
                                                     c) DEUTSCHLAND
                 Nummer des
  Lfd .                                                                                                    Wert in
                Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                        Menge
   Nr.                                                                                                  Millionen DM
                  Zolltarifs
     1     42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                          60 000 Paar
           B III
     2     42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder (nur für deutsche        29 000 Paar
           B III             Hersteller)
     3     42.03             Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder      50 000 Paar
           B III
     4     ex 44.15          Furniertes Holz und Sperrholz                                5 000 cbm 0)
     5     ex 44.18          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken   5 000 cbm 0)
                             und dergleichen
                                        Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
     6     64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                  5,0 (2)
           ex A
     7     64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                               1.0 (2)
           ex A
     8     69.08             Riesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                       1,2 (3)
           B ex II           glasiert, größer als 5 x 5 cm im Quadrat
     9     69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                      6,35
           ex A              und anderen keramischen Stoffen (typisch chinesische Kera­
           ex B              mikwaren)
           69.12
           ex C
                D
    10     69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                       1,6
           ex A              und anderen keramischen Stoffen mit europäischem Dekor
           ex B              {davon: nur für deutsche Hersteller: 0,3 Millionen DM)
           69.12
           ex C
                D
    11     ex 70.13          Glaswaren, handgefertigt                                                       4,0 (i )
    12     73.02             Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als        1 000 t
           ex C              60 bis 80 Gewichtshundertteilen
    13      73.02            Ferrochrom                                                        50 t
            E I
    14      ex 73.14         Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25       2 400 t
                             Gewichtshundertteile oder weniger
    15      ex 73.20         Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­         500 t (>)
                             stücke aus Temperguß
    16      73.32            Schrauben und Muttern mit Gewinde                              2 100 t (»)
            B ex II          (davon: Schrauben mit Holzgewinde: 800 t
                                       rohe Schrauben: 650 t)
    17      ex 82.01         Spaten und Schaufeln                                       30 000 Stück
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           No L 31 / 193
                                                  ANHANG IX — VOLKSREPUBLIK CHINA
                                                              c) DEUTSCHLAND
                                                                   (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                 Wert in
                   Gemeinsamen                                 Warenbezeichnung                                      Menge
    Nr.                                                                                                                                Millionen DM
                     Zolltarifs
     18       ex 92.05                  Blasinstrumente aus Metall                                                                         1,0
     19       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                 3,0 (»)
              A
     20       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                         3,5 0)
              ex B
     21       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                           0,08
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge Oberschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird.
 ---pagebreak--- N° L 31 / 194                        Journal officiel des Communautés européennes                        2 . 2 . 87
                                     ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ
                                                             8) EΛΛAΛA
                     Κλάση                                                                      Ποσότητα  Αξία
 Aρι9μός           του κοινού                         Περιγραφή εμπορευμάτων                     (τόνοι) (ΕΛΜ)
                  δασμολογίου
     1     40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου             50 000
           ex A               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
               B ex II        ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                              πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                              γεωργικούς ελκυστήρας
     2     48.01              Χαρτόνια                                                                    14 060
           ex Z
     3     48.01              Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                  12 500
           ex Z
     4     48.01              Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής, συμπεριλαμβανομένου του χάρ­              18 750
           ex Z               του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
      5    69.11              Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ          30
                              πορσελάνης
      6     84.06              Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                     4 800
            Γ ex II
      7     85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                3 875
            B I ex 6)          ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
      8     85.01              Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                1 750
            B I ex 6)          ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
      9     85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                2 813
            B ex II            αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
            ex Γ
     10     85.15              Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­       ΑΡ 60  22 500
            A ex III           σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
            Γ II ex γ)         λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     11     85.23              Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                         813
            ex B
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                          No L 31 / 195
                                     ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
                                                            e) ESPANA
                   Número
  Número          del arancel                                                             Cantidad              Valor
                                                   Designación de la mercancía
               aduanero común                                                                  (t)          (1 000 ECUS)
       1   17.04              Extractos de regaliz que contegan en peso más del 10 % de      10
           A                  sacarosa, sin adición de otras materias
       2   25.03              Azufre (•)                                                   268
       3   ex 28.08           Ácido sulfúrico (2)                                            83
       4   28.38              Sulfato de cobre (2)                                            2,2
           A ex II
       5   29.03              TNT y dinitronaftalenos (')                                    51
           B I
       6   29.15              Ácido oxálico (2)                                                2,5
           A I
       7   29.16              Ácido cítrico                                                  1 000
           A ex IV
       8   29.16              Ácido cítrico : los demás (2)                                100
           A ex IV
       9   29.23              Ácido glutámico (2)                                              1,25
           D III
      10   ex 29.30           Tolueno diisocianato (2)                                         6,25
      11   29.44              Ésteres de tetraciclina, de terramicina, otros derivados de                    51 millones
           ex C               terraciclina, sus sales y sus ésteres                                              ptas
      12   31.03              Abonos fosfatados (2)                                          83,3
           A I
                 ex II
            B
      13   31.04              Abonos potásicos (2)                                         250
           A
      14    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas (3)                            0,083
      15    36.02              Explosivos preparados (4)                                      12,5
      16    ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores elétricos (4)              0,33
      17    36.05              Artículos de pirotecnia (4)                                  158
      18    36.06              Cerillas y fósforos (4)                                    0,1      (m.u .)
      19    39.01              Aminoplastos (2)                                               13,3
            C ex II
 ---pagebreak--- N° L 31 / 196                         Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
                                     ANEXO IX — REPÛBLICA POPULAR DE CHINA
                                                            e) ESPANA
                                                           (continuaciόn)
                    Numéro                                                                    Cantidad       Valor
 Numéro            del arancel                     Designaciôn de la mercancia                   (t)     (1 000 ECUS)
                aduanero comun
   20      39.02               Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­      0,02
           C ex I              merización y copolimerización (4)
              ex II
               ex III
               ex  IV
               ex  V
               ex  VI
               ex  VII
               ex  VIII
               ex  IX
               ex  X
               ex  XI
               ex  XII
               ex  XIII
   21      39.02               Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de       0,83
           C ex XIV            polimerización y copolimerización (')
   22      39.07               Manufacturas de plásticos (!)                                                    3,8
           B I
               III
               ex V
    23      42.02              Artículos de viaje (3)                                            33,3
    24      42.03              Prendas y accesorios de cuero (2)                                   0,083
            A
            C
    25      43.03              Peletería manufacturada : los demás (2)                             2
            B
    26      44.24              Utensilios de madera (2)                                            6,6
    27      44.28              Otras manufacturas de madera : perchas (2)                        17
            D ex II
    28      ex 46.03           Manufacturas de cestería (2)                                   1 122,5
    29      64.01              Calzado de caucho o materia plástica artificial                             50 millones
                                                                                                              ptas
    30      66.03               Armaduras ensambladas (3)                                          0,42
            B
     31     69.11               Vajillas y artículos de uso doméstico o tocador, de porcelana              70 millones
            69.12               y otras cerámicas                                                             ptas
     32      69.14              Otras manufacturas de cerámicas (3)                                0,1
     33      71.12              Artículos de bisutería (3)                                                    73,85
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                    N° L 31 / 197
                                    ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
                                                           e) ESPAÑA
                                                          (continuation)
                   Número
   Número         del arancel                                                              Cantidad       Valor
                                                  Designación de la mercancía
               aduanero común                                                                 (t)     (1 000 ECUS)
     34    71.15              Manufacturas de perlas y piedras (3)                                         13,32
     35    71.16              Bisutería de fantasía (3)                                                     9,7
     36    73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc. sin filetear (3)               0,9
           A
     37    73.38              Artículos de uso doméstico : los demás (3)                    117,6
           B
     38    82.02              Sierras y otras sierras (3)                                      0,22
     39    82.03              Tenazas, alicates, etc. (3)                                    19,1
     40    82.04              Herramientas de mano y otros utensilios (3)                    17,5
     41    82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas (3)                             0,016
           B
     42    82.14              Cubertería                                                     19,6
     43    84.41              Máquinas de coser, etc. (5)                                      2 (u)
           A I
     44    85.01              Máquinas generadoras, motores, etc. (2)                           1
           B ex I
     45    84.62              Rodamientos (de los cuales 23 millones de ptas para roda­                38 millones
                              mientos de menos de 1 kg)                                                    ptas
      46   ex 85.02           Imanes permanentes (3)                                        2,33
      47    85.18             Condensadores eléctricos (3)                                   0,2
      48    85.19             Material para circuitos eléctricos (3)                         0,7
      49    85.21             Células fotoeléctricas (3)                                     0,58
            B
      50    ex 87.09          « Side-cars » para motocicletas o velocípedos, presentados    0,083
                              aisladamente (2)
      51    90.01             Material de vidrio para óptica (3)                         L                 17,025
      52    90.04             Gafas (3)                                                                    11,103
      53    92.11             Aparatos para registro y reproducción de sonido; partes y                    17
            92.13             piezas (3)
      54    93.01             Armas blancas (3)                                              0,083
       55   93.05             Otras armas (')                                                0,068
 ---pagebreak--- N 0 L 31 / 198                                 Journal officiel des Communautés européennes              2 . 2 . 87
                                              ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
                                                                    e) ESPANA
                                                                  (continuaciόn)
                    Número                                                                  Cantidad     Valor
  Número           del arancel                             Designación de la mercancía         (t)   (1 000 ECUS)
                aduanero común
    56      93.06                       Partes y piezas de armas (')                          0,025
    57      94.03                       Muebles y sus partes, excluidos los de madera (2)     3
            ex B
     58     97.02                       Muñecas (3)                                                       4,8
     59     97.03                       Juguetes                                                      35 millones
                                                                                                          ptas
(') Anexos IV y XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(2) Anexo XV, Parte c), del Acta de Adhesión.
(3) Anexo XV, Partes a) y c), del Acta de Adhesión .
(4) Anexo XVI, Parte b), del Acta de Adhesión .
(5) Anexo XVI , Parte a), del Acta de Adhesión.
 ---pagebreak--- 2 . 2. 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 31 / 199
                                             ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                                                        n FRANCE
                   Numéro du tarif                                                                                             Valeur
   Numéro                                                      Désignation des marchandises                    Quantité      (en milliers
                  douanier commun
                                                                                                                               de FF)
       1       04.06                      Miel naturel                                                        1 060 t 0)
       2       16.04                      Produits divers de la pêche                                                              170
               ex D
               ex E
       3       32.05                      Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                    20 000
                                                    Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
       4       66.01                      Parapluies, parasols et ombrelles, etc.                           450 000 unités
       5       69.11                      Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou                        8 500
               69.12                      en autres matières céramiques
               C
               D
       6       85.15                      Appareils récepteurs de radiodiffusion et leurs parties et pièces                     11 500
               A ex III                   détachées
               C ex II
       7       90.12                      Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                           2 300
                                          photographie, la microcinématographie et la microprojection
       8       91.02                      Pendulettes et réveils à mouvement de montre                                             975
       9       97.03                      Jouets, modèles réduits pour le divertissement                                        21 000
               A
               ex B
( i ) Le contingent de 1 060 tonnes peut être utilisé pour :
      — miel de bouche : 230 tonnes,
      — miel industriel : 780 tonnes,
      — miel d'acacias : 50 tonnes .
 ---pagebreak--- N° L 31 /200                  Journal officiel des Communautés européennes                        2 . 2 . 87
                              ANNEX IX — PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
                                                   (g) IRELAND
                 CCT                                                                              Value
   No           heading                             Description                         Quantity  (£ Irl)
                  No
                                  For textile products, see section (1) of this Annex
    1     69.11         Tableware and other articles of a kind commonly used for       200 tonnes
          B             domestic or toilet purposes, of porcelain or china, other than
                        white or single-coloured
    2     94.04         Mattresses other than of rubber; filled quilts and eiderdowns;            20 000
          ex A          mattress supports; cushions other than of cellular rubber
          ex B
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                             Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 31 /201
                                    ALLEGATO IX — REPUBBLICA POPOLARE CINESE
                                                               h) ITALIA
                Numero della                                                                                         Valore
     N.        tariffa doganale                       Designazione delle merci                      Quantità       (in milioni
                    comune                                                                                            di Ut)
       1   04.06                Miele naturale                                                          500 t    I
       2   28.56
           C
                                Carburo di calcio                                                    3 000 1
                                                                                                                 I
       3   da ex cap. 28 a      Prodotti chimici diversi                                                              3600
           ex cap. 38
       4   29.11
           E I
                                Vanillina e etilvanillina                                                60 t
                                                                                                                 I
       5   29.16                Altri acidi carbossilici a funzioni ossigenate semplici o com­           50 t
           D                    plesse
       6   29.35                Altri composti eterociclici                                                              600
           ex Q
       7   36.05                Articoli pirotecnici                                                    220 t
       8   41.02                Cuoio e pelli di bovini (compresi i bufali) e di equini,                250 t
           A                    preparati, esclusi quelli delle voci 41.06 e 41.08
           B
                                           Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
       9   64.01                Calzature con suole esterne e tomaia di gomma o di materia                               450
                                plastica artificiale
      10   64.02                Calzature con suole esterne di cuoio naturale, artificiale o
                                ricostituito; calzature (non comprese nella voce 64.01 ) con
                                suola esterna di gomma o di materia plastica artificiale :
           A                    Calzature con tomaia di cuoio naturale                                                   330
           B                    Altre                                                                                    500
      11   66.01                Ombrelli, compresi gli ombrelli-bastone, i parasole-tende, gli    280 000 unità
                                ombrelloni e simili
      12   69.11                Vasellame o oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­         1 600 t
                                lana o di altre materie ceramiche
           69.12
      13    85.03               Pile elettriche                                                                          200
 ---pagebreak--- N0 L 31 /202                         Journal officiel des Communautés européennes                           2. 2. 87
                                    ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
                                                        ij) PORTUGAL
                N° da pauta                                                                                 Valor
 Número
              aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades (1 000 ECUs)
    1     40.08                                                                                2,5 t
          A                   Chapas, folhas e tiras :
          ex I                   De borracha esponjosa ou celular :
                                — adesivos (!)
          ex II                  Outras :
                                 — adesivos (!)
    2     40.09               Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida (')                 3 t
    3     40.13                                                                                1,5 t
          A                   Luvas mesmo sem dedos (•)
          ex B                Vestuário e acessórios de vestuário :
                              — com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
                                  vestuário para mergulhadores (')
    4     40.14               Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            9 t
           A                  — com exclusão das bolsas para tabaco (*)
           B ex I
              ex II
     5     48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados      5 t
                              usos :
           ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                 10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                 natural ou sintética, não vulcanizada :
                                 — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                     para isolamentos eléctricos (')
           ex B                  Outros :
                                 — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                     papel para isolamentos eléctricos (•)
      6    64.01              Calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou de  2 500 pares
                              matéria plástica artificial
      7    64.05               Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            7 t
           ex A                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
           ex B               — de borracha (•)
      8     ex 70.10           Garrafas e garrafões (2)                                          15 t
      9     ex 70.10           Outros recipientes próprios para transporte ou embalagem,        0,5 t
                               com exclusão dos de vidros corados, foscos, gravados, irisa­
                               dos, lapidados, marmorizados, opacos, opalinos ou pintados e
                               dos tubos de comprimidos
    10      70.21              Obras de vidro não especificadas (•)                              1,5 t
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                            Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 31 /203
                                     ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
                                                         ij) PORTUGAL
                                                           (continuação)
   Número        N? da pauta                                                                                 Valor
              aduaneira comum                      Designação das mercadorias               Quantidades
                                                                                                         (1 000 ECUs)
     11    73.18                                                                               20 t
           ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                              líquidos, destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                  qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                  os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                  com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                  sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
               B              Outros :
               ex I              Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                 soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                 fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                 parede :
                                 — até 2,2 mm
               ex III            Não especificados :
                                 — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                     mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                     mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                     outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                     parede
      12   73.18                                                                                 3 t
           ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                              líquidos destinados a aeronaves civis :
                              — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                   os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                   dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                   até 4,5 mm espessura de parede
               B               Outros :
               ex II              Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                 dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
                                 4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                 inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                                 inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                 0,50 % ou menos de molibdeno :
                                 — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
               ex III             Não especificados :
                                 — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
       13   ex 84.38           Lançadeiras e liços (')                                          0,5 t
       14   85.19                                                                           80 unidades
            ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                               2 kg cada um , com exclusão das partes e peças separadas, de
                               cerâmica ou de vidro (•)
            ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                               e peças separadas, de cerâmica ou de vidro (')
 ---pagebreak--- N 0 L 31 /204                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 2 . 2 . 87
                                              ANEXO IX — REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
                                                                   ij) PORTUGAL
                                                                     (continuação)
                   N? da pauta                                                                                              Valor
  Número
                 aduaneira comum                             Designação das mercadorias                   Quantidades   (1 000 ECUs)
     15      85.19                                                                                     10 000 unidades
             ex A                       Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                        2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                        materiais diferentes da cerâmica ou do vidro (')
             ex B                       Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                        e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                        vidro (•)
     16      85.19                                                                                      2 000 unidades
             ex A                       Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                                        até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separa­
                                        das (•)
     17      85.19                                                                                      2 000 unidades
             ex A                       Corta-circuitos, com exclusão das partes e peças separadas (•)
     18      85.19                                                                                      2 000 unidades
             ex A                       Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                        cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                        dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                        e das partes e das peças separadas (')
              ex B                       Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                         mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                                        com exclusão das partes e peças separadas (')
              ex C                       Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                         cada um (')
      19      85.19                                                                                    300 000 unidades
              ex A                       Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                         protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                         — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                            pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                            não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                            cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                            tactores, pesando até 3 kg cada um, dos corta-circuitos e
                                            das partes e peças separadas (] )
              ex B                       Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                         mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                         cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada uma, com
                                         exclusão das partes e peças separadas (!)
              ex C                       Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                         vidro, pesando até 2 kg cada um (')
      20      85.25                      Isoladores de qualquer espécie :                                      0,5 t
              A                          — de matérias cerâmicas
              ex C                       — de vidro
      21       87.02                     Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­       15 unidades
                                         porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                         corridas e os trolley-bus (3)
 (•) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão .
 (2) Anexo XXX, Parte a), do Acto de Adesão.
 (3) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                       Journal officiel des Communautés européennes                             N® L 31 /205
                                                 ANNEX IX — PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
                                                                 (k) UNITED KINGDOM
                        CCT
                                                                                                                              Value
     No               heading                                         Description                             Quantity
                         No                                                                                                 (£ 1 000)
       1     36.06                        Matches (excluding Bengal matches)                               25 000 short
                                                                                                             standards
      2      42.03                        Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of   70 000 pairs 0)
             B                            leather and artificial fur and including gloves of fabric and
                                          leather
                                                     For textile products, see section (I) of this Annex
      3      64.01                        Footwear (of which not more than £ 100 000 of leather                                 200
             64.02                        footwear)
      4      ex 65.05                     Headgear, not being wholly or partly of wool or fur felt                            2 200
             ex 65.06
       5     69.11                        Tableware and other articles of a kind commonly used for                              825
             69.12                        domestic or toilet purposes, of porcelain or china and of other
             B                            kinds of pottery (excluding common pottery)
             C
             D
       6     85.15                        Television receivers (colour or monochrome)                       10 000 units
             A ex III
(■) Including textile categories ex 10, ex 11 and ex 87 .
 ---pagebreak--- N° L 31 /206                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  2 . 2 . 87
BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANEXO IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX — BIJLAGE IX
                                                                   — ANEXO IX
FOLKEREPUBLIKKEN KINA — VOLKSREPUBLIK CHINA — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ — PEOPLE'S REPUBLIC OF
CHINA — REPÚBLICA POPULAR DE CHINA — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE — REPUBBLICA POPOLARE
                             CINESE — VOLKSREPUBLIEK CHINA — REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                         1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos texteis
    Kategori     Medlemslande             Enhed               Mængde          Kategori    Medlemslande     Enhed         Mængde
    Kategorie    Mitgliedstaaten        Einheiten              Menge         Kategorie   Mitgliedstaaten  Einheiten       Menge
    Κατηγορία       Κράτη μέλη            Μονάδα              Ποσότητα       Κατηγορία      Κράτη μέλη     Μονάδα       Ποσότητα
    Category     Member States             Units              Quantity       Category    Member States      Units       Quantity
    Categoria   Estados miembros        Unidades              Cantidad       Categoria  Estados miembros  Unidades      Cantidad
    Catégorie    États membres            Unités              Quantité       Catégorie   États membres      Unités       Quantité
    Categoria     Stati membri             Unità              Quantità       Categoria    Stati membri      Unità        Quantità
    Categorie       Lid-Staten           Eenheid             Kwantiteit      Categorie      Lid-Staten     Eenheid      Kwantiteit
    Categoria   Estados-membros         Unidades             Quantidade      Categoria  Estados-membros   Unidades     Quantidade
    ex 7                 I            1 000 pezzi              60(1 )           117             D         Tonnen         120 (7)
                       UK            1 000 pieces                (2)                            F         Tonnes          95 (8)
    ex 8                F            1 000 pièces                (2)            118            DK            tons          60 O
                         I            1 000 pezzi                (3)                             F         Tonnes             (1°)
                                                                                               IRL         Tonnes           S (»)
                       UK            1 000 pieces                (2)
                                                                                                 I       tonnellate      140 (»)
                                                                                               UK          Tonnes           3 (")
    ex 10              UK              1 000 pairs               (4)
    ex 18                F               Tonnes                50(5)             119          BNL          Tonnes         40 O *)
                                                                                                              ton
                       UK                Tonnes                  8(6)                          DK            tons             (13)
                                                                                                D         Tonnen              (14)
    ex 21              UK            1 000 pieces                (2)                             F         Tonnes             ( 1°)
                                                                                               IRL         Tonnes             0 3)
    ex 30 A              F           1 000 pièces                (2)                             I       tonnellate           (1 3)
                       UK            1 000 pieces                (2)                            UK         Tonnes             (1 3)
    ex 30 B              F                Tonnes                 (2)             120           IRL         Tonnes             0 3)
                        UK                Tonnes                  (2)                            I       tonnellate           (13)
                                                                                                UK         Tonnes             (,3)
    ex 72               UK            1 000 pieces                (2)
                                                                                 130 A           I       tonnellate         7
    ex 76               UK                Tonnes                  (2)                           UK         Tonnes           7 ( 15)
    ex 78                F                Tonnes                  (2)            136            GR          Τόνοι           7
                        UK                Tonnes                  (2)
                                                                             ex 136            IRL         Tonnes          30 (16)
    ex 80               UK                Tonnes                  (2)                            I       tonnellate        80 (1 7)
                                                                                                UK         Tonnes          70 ( i »)
     ex 81               F                Tonnes                  (2)
                        UK                Tonnes                  (2)        ex 142              F         Tonnes            (2)
     ex 85              UK                Tonnes                  (2)
                                                                                 149 A           F         Tonnes       1 100(i 9)
                                                                                               IRL         Tonnes           65 (20)
     ex 87              UK                Tonnes                  (4)
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 31 /207
      Kategori          Medlemslande             Enhed                 Mængde           Kategori      Medlemslande               Enhed                Mængde
     Kategorie          Mitgliedstaaten        Einheiten                 Menge          Kategorie     Mitgliedstaaten          Einheiten                Menge
     Κατηγορία             Κράτη μέλη            Μονάδα                Ποσότητα         Κατηγορία        Κράτη μέλη             Μονάδα                Ποσότητα
     Category           Member States             Units                Quantity         Category      Member States              Units                Quantity
     Categoria         Estados miembros         Unidades              Cantidad          Categoria    Estados miembros          Unidades               Cantidad
     Catégorie          États membres            Unités                Quantité         Catégorie     États membres              Unités                Quantité
     Categoria           Stati membri             Unità                Quantità         Categoria      Stati membri              Unità                Quantità
     Categorie             Lid-Staten           Eenheid               Kwantiteit        Categorie        Lid-Staten             Eenheid              Kwantiteit
     Categoria         Estados-membros          Unidades             Quantidade         Categoria    Estados-membros           Unidades             Quantidade
        149 B                  F                Tonnes                    (21 )             150 C             F                 Tonnes                   (2!)
                              IRL               Tonnes                     (21)
                                                                                        ex 150 C             IRL                Tonnes                   (2 !)
         149 C                 F                Tonnes                     (21 )
                                                                                            153                F                Tonnes                   (2 .)
                              IRL               Tonnes                     (21 )
         150 A                 F                Tonnes                     (2 !)
                                                                                            157                F                Tonnes                    (2)
    ex 150 A                  IRL                Tonnes                    (21)             159                F                Tonnes                     (2)
         150 B                 F                 Tonnes                    (21 )            161                F                Tonnes                     (2)
     ex 150 B                 IRL                Tonnes                    (21 )         ex 161               UK                Tonnes                     (2)
  (') Compresa la categoria ex 8 — Camicie, camicette e bluse di lino o di ramiè.
  (2) Voir catégorie ex 18.
       See category ex 18 .
  (3) Vedi la categoria ex 7 .
  (4) See quota No 2 of Annex IX (h): gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax.
  (5) Y compris les catégories ex 8, ex 30 A, ex 30 B, ex 78, ex 81 , ex 142, 157, 159 et 161 : articles de fibres autres que coton, laine, fibres synthétiques et
       artificielles .
   (6) Including ex-categories 7, 8, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax.
   (') EinschlieBlich Kategorie 119.
   (8) Y compris les catégories 118 et 119 .
   (9) Kategori 1 19 inklusive.
 ( 10) Voir catégorie 117 .
 (u )  Comprese le categorie 119 e 120.
       Including catégories 119 and 120.
 C 2) Dont :
       — produits fabriqués à la main : 25 tonnes,
       — autres produits : 1 5 tonnes.
       Waarvan :
       — met de hand vervaardigde produkten: 25 ton,
       — andere produkten: 15 ton.
 ( I3) Vedi la categoria 118 .
       See category 118 .
       Se kategori 118 .
 ( I4) Siehe Kategorie 117 .
 ( 1S) Thrown silk yarns .
 (16)  50.09-01 to 44; 50.09-47 ; 50.09-48 .
 C 7)  Tessuti di seta selvatica (tussah) greggi e/o sgommati .
 ( 18) Woven fabrics of silk of a weight exceeding 58,5 g/m2 in the gum, or exceeding 48,5 g/m2 not in the gum, other than woven fabrics of silk containing
       not less than 50 % by weight of tussah silk.
 ( ,9) Y compris les catégories 149 B, 149 C, 150 A, 150 B, 150 C et 153 .
 P) Including categories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39) and ex 150 C (57.10-50).
 (2I ) Voir catégorie 149 A.
       See category 149 A.
 ---pagebreak--- N° L 31 /208                       Journal officiel des Communautés européennes                            2. 2. 87
    BILAG X — ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANEXO X — ANNEXE X — ALLEGATO X —
                                                    BIJLAGE X — ANEXO X
            Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra NORDKOREA, for perioden
                                                 1 , januar til 31 . december 1987
            Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus NORDKOREA zu eröffnende Kontingente für die
                                       Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
            Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μελη για εισαγωγές από τη ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ για την περίοδο
                                           από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
            Quotas to be opened by Member States for imports from NORTH KOREA for the period
                                                 1 January to 31 December 1987
            Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de COREA DEL NORTE para el
                                período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
            Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la CORÉE DU NORD pour la période
                                            allant du 1er janvier au 31 décembre 1987
            Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della COREA DEL
                                  NORD per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
            Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit NOORD-KOREA voor
                                    de periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
            Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à COREIA DO NORTE para o período
                                          de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
             NB :
            De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
            vejledende .
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
            Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
            The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide .
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
             se suministran con caracter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu'à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes de segunda coluna são referidas a titulo
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2. 2. 87                            Journal officiel des Communautés européennes             N0 L 31 /209
                                          ANNEXE X — COREE DU NORD
                                            BIJLAGE X — NOORD-KOREA
                                                      a) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                     Valeur
            douanier commun                                                                    (en milliers
  Numéro                                      Désignation des marchandises        Quantité
 Nummer
             Nummer van het                                                                       de Fl)
            gemeenschappelijk                 Omschrijving van de goederen       Hoeveelheid
                                                                                               Waarde (in
               douanetarief                                                                   duizend Fl.)
     1   79.01                Zinc brut                                            3 850 t
         A
                              Ruw zink
 ---pagebreak--- No L 31 /210                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                2 . 2 . 87
                                                          ANHANG X — NORDKOREA
                                                                  b) DEUTSCHLAND
                    Nummer des                                                                                                             Wert in
    Lfd .
     Nr.
                   Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                    Menge            Millionen DM
                       Zolltarifs
       1      31.02                      Harnstoff    mit     einem    Stickstoffgehalt  von   mehr     als          3 000 1 (')
              B                          45 Gewichtshundertteilen
       2      31.02                      Kalkammonsalpeter                                                           3 000t (»)
              ex C
       3      42.02                      Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                                    0,25 (2)
              ex B
       4      42.02                      Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                                        0,25 (2)
              ex B                       aus Leder oder Kunstleder
       5      42.03                      Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                       3 000 Paar
              B III
       6      42.03                      Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder                   5 000 Paar
              B III
       7      ex 44 . 1 1                Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­           0,5 Millionen m2 (3)
                                         fen
       8       ex 44.15                  Furniertes Holz und Sperrholz                                             2 000 cbm (>)
       9       ex 44.18                  Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln , Blöcken              4 500 cbm (»)
                                         und dergleichen
                                                    Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil e)
      10       64.02                     Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                    0,5(4)
               ex A
      11       64.02                      Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                               0,5 («)
               ex A
      12       69.08                      Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                                      0,125 (5)
               B ex II                   glasiert
      13       69.11                      Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                                        0,125
               ex A                      und anderen keramischen Stoffen
               ex B
               69.12
               ex C
                   D
      14       ex 70.13                   Glaswaren , handgefertigt                                                                        0,125
      15       71.16                      Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                                          0,1
               ex A
               ex B
 (') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
 (2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
     dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 (3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
     Menge überschritten wird .
 (4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
     auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 (5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
     wird .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87  Journal officiel des Communautés européennes               N° L 31 /211
                      ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ
                                  γ) ΕΛΛΑΔΑ
           Για τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος ε)
 ---pagebreak--- N° L 31 / 212                                   Journal officiel des Communautés européennes                          2 . 2 . 87
                                                        ANEXO X — COREIA DO NORTE
                                                                    d) PORTUGAL
                   N? da pauta                                                                                        Valor
  Número                                                     Designação das mercadorias               Quantidades
                aduaneira comum                                                                                   (1 000 ECUs)
     1       64.05                       Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros          2,4 t
             ex A                        reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
             ex B                        — de borracha (!)
     2       87.02                       Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­  IS unidades
                                         porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de        por marca
                                         corridas e os trolley-bus (2)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão.
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                      No L 31 /213
BILAG X — ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANEXO X — ANNEXE X — ALLEGATO X — BIJLAGE X —
                                                                           ANEXO X
NORDKOREA — NORDKOREA — ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ — NORTH KOREA — COREA DEL NORTE — COREE DU NORD —
                                       COREA DEL NORD — NOORD-KOREA — COREIA DO NORTE
e) Tekstilvarer — e) Textilwaren — ε) Υφαντουργικά κροϊόντα — (e) Textile products — e) Productos textiles — e) Produits textiles —
                                             e) Prodotti tessili — e) Textielprodukten — e) Produtos texteis
     Kategori       Medlemslande                Enhed              Mængde            Kategori        Medlemslande                 Enhed                 Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten           Einheiten             Menge           Kategorie       Mitgliedstaaten              Einheiten               Menge
     Κατηγορία        Κράτη μέλη               Μονάδα              Ποσότητα         Κατηγορία          Κράτη μέλη                 Μονάδα                Ποσότητα
     Category       Member States               Units              Quantity          Category        Member States                 Units                Quantity
    Categoría     Estados miembros            Unidades             Cantitad         Categoria      Estados miembros              Unidades               Cantidad
     Catégorie      États membres               Unités             Quantité         Catégorie        États membres                 Unités               Quantité
     Categoria       Stati membri               Unità              Quantità         Categoria         Stati membri                 Unità                Quantità
     Categorie        Lid-Staten               Eenheid            Kwantiteit         Categorie         Lid-Staten                 Eenheid              Kwantiteit
    Categoria      Estados-membros            Unidades            Quantidade        Categoria      Estados-membros               Unidades              Quantidade
         1                 D                  Tonnen                  5                  27                 D                 1 000 Stück                    (2)
         2                 D                  Tonnen                  5                  28                 D                 1 000 Stück                    (2)
         3                 D                  Tonnen                  5                  29                 D                 1 000 Stück                    (2)
                          GR                    Τόνοι                 2
                                                                                         30 A               D                 1 000 Stück                    (2)
         4                 D               1 000 Stück               30
                                                                                         30 B               D                    Tonnen                      (2)
         5                 D               1 000 Stück               20
                                                                                         31                 D                  1 000 Stück                   (2)
         6                 D               1 000 Stück               50
                                                                                          36                D                    Tonnen                      (2)
         7                 D               1 000 Stück               25
                                                                                          37                 D                   Tonnen                      (2)
         8                 D               1 000 Stück               50                                     GR                     Τόνοι                   2
         9                 D                   Tonnen                30(1)                39                 D                   Tonnen                      (2)
        12                 D                 1 000 Paar                  (2)              61                 D                    Tonnen                     (2)
        13                 D               1 000 Stück                   (2)              69                 D                 1 000 Stück                   (2)
        14 B               D                1 000 Stück                  (2)              70                 D                 1 000 Stück                    (2)
        15 A               D                1 000 Stück                  (2)              73                 D                 1 000 Stück                    (2)
        15 B               D                1 000 Stück                  (2)              74                 D                 1 000 Stück                    (2)
        16                 D                1 000 Stück                  (2)              75                 D                 1 000 Stück                    (2)
        17                  D               1 000 Stück                  (2)              76                 D                    Tonnen                      (2)
        18                  D                  Tonnen                    (2)              81                 D                    Tonnen                      (2)
        19                  D               1 000 Stück                  (2)              82                 D                    Tonnen                      (2)
        20                  D                  Tonnen                    (2)              83                 D                    Tonnen                      (2)
        24                  D               1 000 Stück                  (2)             117                 D                    Tonnen                      (2)
        26                  D               1 000 Stück                  (2)             119                 D                    Tonnen                      (2)
 (i ) Einschließlich Kategorien 12, 13, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 19, 20, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 39, 61 , 69, 70, 73, 74, 75, 76, 81 , 82, 83,
      117 und 119 .
 (2) Siehe Kategorie 9 .
 ---pagebreak--- No L 31 /214                       Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
         BILAG XI — ANHANG XI — ÍIAPAPTHMA XI — ANNEX XI                          A NEXO XI — ANNEXE XI —
                                     ALLEGA TO XI — BIJLAGE XI — ANEXO XI
            Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra VIETNAM, for perioden
                                               1 , januar til 31 . december 1987
            Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus VIETNAM zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                         vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
            Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από το ΒΙΕΤΝΑΜ για την περίοδο από
                                            1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
            Quotas to be opened by Member States for imports from VIETNAM for the period 1 January to
                                                       31 December 1987
            Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de VIETNAM para el periodo que
                                      va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
            Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard du VIÊT-NAM pour la période allant du
                                               1er janvier au 31 décembre 1987
            Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti del VIETNAM per u
                                         periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
            Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit VIETNAM voor de
                                     periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação ao VIETNAME para o período de 1 de
                                              Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
             NB:
             De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende.
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide.
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
             se suministran con carácter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu'à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen , worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                              Journal officiel des Communautés européennes                   No L 31 /215
                                                     BILAG XI — VIETNAM
                                                            a) DANMARK
                Position i den                                                                             Værdi
    Nr.                                                    Varebetegnelse
                fælles toldtarif                                                                Mængde   1 000 dkr .
                                         Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag punkt g)
      1    94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­               2 210
           B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
           94.03                 varer)
           ex A
           ex B
           94.04
      2    96.01                 Kunstnerpensler                                                             270
           B ex III
 ---pagebreak--- N° L 31 /216                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                2 . 2 . 87
                                                             ANHANG XI — VIETNAM
                                                                  b) DEUTSCHLAND
                    Nummer des                                                                                                            Wert in
    Lfd .
     Nr.
                   Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                    Menge           Millionen DM
                     Zolltarifs
       1      31.02                      Harnstoff    mit     einem     Stickstoffgehalt von   mehr     als         3 000 1 (')
              B                          45 Gewichtshundertteilen
      2       31.02                      Kalkammonsalpeter                                                           3 000 1 (»)
              ex C
      3       42.02                      Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                                    0,9(2)
              ex B
      4       42.02                      Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                                        0,25 (2)
              ex B                       aus Leder oder Kunstleder
       5      42.03                      Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                       3 000 Paar
              B III
       6      42.03                      Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder                   5 000 Paar
              B III
       7      ex 44.1 1                  Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­           0,5 Millionen m2 (3)
                                         fen
       8      ex 44.15                    Furniertes Holz und Sperrholz                                            6 000 cbm (>)
       9      ex 44.18                    Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken               4 500 cbm (!)
                                         und dergleichen
                                                    Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil g)
      10       64.02                      Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                    1,0(4)
               ex A
      11       64.02                      Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                                0,5(4)
               ex A
      12       71.16                      Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                                          0,1 (»)
               ex A
               ex B
      13       97.03                      Spielzeug aus Holz                                                                               0,33 (0
               A
      14       97.03                      Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                       0,44 (>)
               ex B
 (') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
 (2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
     dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 (3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
     Menge überschritten wird .
 (4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
     auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87 Journal officiel des Communautés européennes            N° L 31 /217
                       ANNEXE XI — VIÊT-NAM
                                 c) FRANCE
            Pour les produits textiles, voir même annexe partie g)
 ---pagebreak--- N « L 31 /218                         Journal officiel des Communautés européennes                           2 . 2 . 87
                                                  ALLEGATO XI — VIETNAM
                                                              d) ITALIA
                Numero della                                                                                 Valore
    N.         tariffa doganale                      Designazione delle merci                    Quantità (in milioni
                    comune                                                                                   di Lit)
     1     ex cap . 4           Prodotti agricoli diversi                                                     270
           ex cap . 7
           ex cap . 8
           ex cap .  11
           ex cap .  17
           ex cap .  20
           ex cap .  22
           ex cap .  24
    2      22.09                Bevande alcoliche                                                              140
           C
     3     da ex cap. 28 a      Prodotti chimici e farmaceutici                                               270
           ex cap . 38
     4     33.01                Oli essenziali non deterpenati di agrumi                                       140
           A I
     5     40.02                Lattice di gomma sintetica                                                    205
           ex C
                                          Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte g)
     6     69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, in porcel­                 140
                                lana
     7     76.01                Alluminio greggio                                                             405
           A
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                      Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 31 /219
                                                             ANEXO XI — VIETNAME
                                                                    e) PORTUGAL
   Número     N? da pauta aduaneira                                                                                    Valor
                                                             Designação das mercadorias              Quantidades
                      comum                                                                                        (1 000 ECUs)
       1     64.05                       Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros         2,4 t
             ex A                        reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
             ex B                        — de borracha (•)
      2      87.02                       Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­  15 unidades
                                         porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de        por marca
                                         corridas e os trolley-bus (2)
(■) Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Protocolos n?s 18 e 23 , do Acto de Adesão.
 ---pagebreak--- N 0 L 31 /220                   Journal officiel des Communautés européennes                      2 . 2 . 87
                                              ANNEX XI — VIETNAM
                                               (0 UNITED KINGDOM
                  CCT
                                                                                                  Value
    No           heading                             Description                       Quantity (£ 1 000)
                   No
                                   For textile products, see section (g) of this Annex
     1     69.11         Tableware and other articles of a kind commonly used for                 23,1
                         domestic or toilet purposes, of porcelain or china (including
                         biscuit porcelain and parian)
           69.12         Tableware and other articles of a kind commonly used for
                         domestic or toilet purposes, of other kinds of pottery
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                 Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 31 /22
BILAG XI — ANHANG XI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI — ANNEX XI — ANEXO XI — ANNEXE XI — ALLEGATO XI — BIJLAGE XI
                                                               — ANEXO XI
   VIETNAM — VIETNAM — ΒΙΕΤΝΑΜ — VIETNAM — VIETNAM — VIÊT-NAM — VIETNAM — VIËTNAM — VIETNAME
g) Tekstilvarer — g) Textilwaren — η) Υφαντουργικά προϊόντα — (g) Textile products — g) Productos textiles — g) Produits textiles —
                                      g) Prodotti tessili — g) Textielprodukten — g) Produtos texteis
    Kategori     Medlemslande           Enhed              Mængde         Kategori    Medlemslande         Enhed        Mængde
    Kategorie    Mitgliedstaaten      Einheiten             Menge        Kategorie    Mitgliedstaaten    Einheiten       Menge
    Κατηγορία      Κράτη μέλη           Μονάδα             Ποσότητα      Κατηγορία      Κράτη μέλη         Μονάδα       Ποσότητα
    Category     Member States           Units             Quantity       Category    Member States         Units       Quantity
    Categoria  Estados miembros       Unidades             Cantidad      Categoria  Estados miembros     Unidades       Cantidad
    Catégorie    États membres          Unités             Quantité      Catégorie    États membres        Unités       Quantité
    Categoria     Stati membri          Unità              Quantità       Categoria    Stati membri         Unità       Quantità
    Categorie      Lid-Staten          Eenheid             Kwantiteit     Categorie     Lid-Staten        Eenheid       Kwantiteit
    Categoria   Estados-membros       Unidades            Quantidade      Categoria  Estados-membros     Unidades      Quantidade
         1              D              Tonnen                   5            15 A            D        1 000 Stück          (7)
                        F              Tonnes                    1                           F        1 000 pièces         (5)
        2               D              Tonnen                   5            15 B            D        1 000 Stück          (7)
                        F              Tonnes                    1                           F        1 000 pièces         (5)
        3               D              Tonnen                   5            16              D        1 000 Stück          (7)
                         F             Tonnes                    1                            F       1 000 pièces         (5)
        4               D          1 000 Stück                 30            17              D         1 000 Stück         (7)
                         F        1 000 pièces                 10                             F       1 000 pièces         (5)
         5              D          1 000 Stück                 20            18              D            Tonnen           (7)
                         F         1 000 pièces                10                             F            Tonnes           11 (9)
         6              D          1 000 Stück                 10            19              D         1 000 Stück         (7)
                         F         1 000 pièces                10
         7              DK            1 000 stk .              10            20             DK              tons         (1°)
                         D          1 000 Stück                25
                                                                                              D           Tonnen           (7)
                         F         1 000 pièces                10
                                                                                              F            Tonnes         (ll)
                         I          1 000 pezzi                35 (')
                                                                                             UK             Tons             7 C 2)
         8              DK            1 000 stk .              40            21               F        1 000 pièces        (5)
                         D          1 000 Stück             1 005
                         F         1 000 pièces                10
                         I           1 000 pezzi               20
                                                                             22              DK              tons         100(13)
                                                                                             UK            Tonnes         (14)
          9             DK                tons                   6(2)
                         D             Tonnen                  30(3)
                                                                             23              DK              tons         (,5)
                         F              Tonnes                 22(4)
                                                                                             UK            Tonnes         (14)
        10               F          1 000 paires               (5)
                                                                             24               D         1 000 Stück         (7)
                          I           1 000 paia                15 («)
                                                                                              F        1 000 pièces         (5)
        12               D            1 000 Paar               (7)           26               D         1 000 Stück         (7)
                         F          1 000 paires               (5)                            F        1 000 pièces         (5)
                          I           1 000 paia               (8)           27               D         1 000 Stück         (7)
        13               D           1 000 Stück               (7)                            F         1 000 pièces        (5)
                         F          1 000 pièces               (5)            28              D         1 000 Stück         (7)
        14 A              F         1 000 pièces               (5)
                                                                       \                      F         1 000 pièces        (5)
                                                                              29             DK           1 000 stk .       1,1
        14 B             D           1 000 Stück               (7)                            D         1 000 Stück         (7)
                          F         1 000 pièces               (5)                             F        1 000 pièces        (5)
 ---pagebreak--- No L 31 /222                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                             2 . 2 . 87
    Kategori        Medlemslande                  Enhed              Mængde           Kategori        Medlemslande                    Enhed                Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten             Einheiten             Menge           Kategorie       Mitgliedstaaten               Einheiten               Menge
    Κατηγορία          Κράτη μέλη                Μονάδα              Ποσότητα         Κατηγορία          Κράτη μέλη                  Μονάδα                Ποσότητα
    Category        Member States                 Units              Quantity         Category        Member States                   Units                Quantity
    Categoria    Estados miembros               Unidades             Cantidad         Categoria      Estados miembros               Unidades               Cantidad
    Catégorie       États membres                 Unités             Quantité         Catégorie       États membres                   Unités               Quantité
    Categoria        Stati membri                 Unità              Quantità         Categoria        Stati membri                   Unità                Quantità
    Categorie          Lid-Staten                Eenheid             Kwantiteit       Categorie          Lid-Staten                  Eenheid              Kwantiteit
    Categoria     Estados-membros               Unidades           Quantidade         Categoria      Estados-membros                Unidades              Quantidade
      30 A
                                                                                           71                 F                      tonnes                    (5)
                            D                 1 000 Stück                (7)
                                                                                           72                 F                  1 000 pièces                  (5)
      30 B                  D                    Tonnen                   (7)
                                                                                           73                D                   1 000 Stück                   (7)
       31                   D                 1 000 Stück                 (7)                                 F                  1 000 pièces                  (5)
       34                  UK                                                              74                D                   1 000 Stück                   (7)
                                                 Tonnes               , ( 14)
                                                                                                              F                  1 000 pièces                  (5)
       35                  UK                    Tonnes                 (14)               75                 D                   1 000 Stück                  (7)
                                                                                                              F                  1 000 pièces                  (5)
       36                   D                    Tonnen                   (7)
                           UK                    Tonnes                 (12)               76                 D                     Tonnen                     (7)
                                                                                                              F                      Tonnes                    (5)
       37                   D                    Tonnen                   (7)
                                                                                           78                 F                      Tonnes                    (5)
       38 B                DK                      Tons               6 (16)
                                                                                           80                 F                      Tonnes                    (5)
       39                  DK                      tons                 (17)               81                 D                      Tonnen                    (7)
                            D                    Tonnen                   (7)                                 F                      Tonnes                    (5)
                             F                   Tonnes                 (")
                           UK                    Tonnes                 ( 14)              82                 D                      Tonnen                    (7)
                                                                                                              F                      Tonnes                    (5)
       40                  DK                      tons                 (17)
                           UK                    Tonnes                 ( 14)              83                 D                      Tonnen                    (7)
                                                                                                              F                      Tonnes                    (5)
       61                   D                    Tonnen                   (7)
                                                                                          117                 D                      Tonnen                     (7)
       68                    F                   Tonnes                   (5)             118                DK                        tons                   ( 17)
                                                                                                              F                      Tonnes                   ( 10)
       69                   D                  1 000 Stück                (7)
                             F                1 000 pièces                (5)             119                DK                        tons                    ( 17)
                                                                                                              D                      Tonnen                     (7)
       70                   D                  1 000 Stück                (7)
                             F                1 000 pièces                (5)             120                DK                        tons                    (17)
  (>) Riservati all'importazione di articoli folcloristici da donna.
  (2) Kategon 20 înklusive.
  (3) Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 19, 20, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 39, 61 , 69, 70, 73, 74, 75, 76, 81 , 82, 83,
      117 und 119 .
  (4) Y compris les catégories 20, 39 et 118 .
  (5) Voir catégorie 18 .
  (6) Comprese la categoria 12.
  (7) Siehe Kategorie 9 .
  (8) Vedi categoria 10.
  (9) Y compris les catégories 10, 12, 13 , 14 A, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 21 , 24, 26, 27, 28, 29, 68, 69, 70, 71 , 72, 73, 74, 75, 76, 78, 80, 81 , 82 et 83 .
( ,0) Se kategori 9.
(n)   Voir catégorie 9.
( I2) Including categories 22, 23 , 34, 35 , 36, 39 and 40.
( 13) Kategori 23 înklusive.
( 14) See category 20.
(,5)  Se kategori 22 .
( 16) Kategori 39, 40, 118, 119 og 120 inklusive.
( 17) Se kategori 38 B.
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                           Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 31 /223
           B1LA G XII — ANHANG XII — HAPAPTHMA XII — ANNEX XII — ANEXO XII — ANNEXE XII —
                                      ALLEGA TO XII — BIJLAGE XII — ANEXO XII
              Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra MONGOLIET, for perioden
                                                  1 , januar til 31 . december 1987
              Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der MONGOLEI zu eröffnende Kontingente für die
                                         Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1987
               Ιοβοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΜΟΓΓΟΛΙΑ για την περίοδο από
                                               1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1987
              Quotas to be opened by Member States for imports from MONGOLIA for the period 1 January
                                                         to 31 December 1987
              Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de MONGOLIA para el período
                                      que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1987
              Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la MONGOLIE pour la période allant
                                                du 1er janvier au 31 décembre 1987
              Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della MONGOLIA per
                                          il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1987
               Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit MONGOLIË voor de
                                        periode van 1 januari tot en met 31 december 1987
               Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à MONGÓLIA para o período de 1 de
                                                Janeiro a 31 de Dezembro de 1987
               NB:
               De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
               vejledende .
               Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
               Hinweis .
               Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
               The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
               meant only to serve as a guide.
               Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
               se suministran con carácter indicativo .
               Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
               fournies qu'à titre indicatif.
               I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
               elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
               De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
               voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
               As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
               meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N 0 L 31 /224                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               2 . 2 . 87
                                                          ANHANG XII — MONGOLEI
                                                                 a) DEUTSCHLAND
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                Wert in
                  Gemeinsamen                                     Warenbezeichnung                                    Menge
    Nr.                                                                                                                               Millionen DM
                     Zolltarifs
      1      31.02                      Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                        3 000 t (')
             B                          Gewichtshundertteilen
      2      31.02                      Kalkammonsalpeter                                                           3 000 t (»)
             ex C
      3      42.02                      Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                                    0,25 0
             ex B
      4      42.02                      Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                                        0,25 (2)
             ex B                       aus Leder oder Kunstleder
      5      42.03                      Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                       3 000 Paar
              B III
      6      42.03                      Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder                   5 000 Paar
              B III
      7       ex 44.1 1                 Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­           0,5 Millionen m2 (3)
                                        fen
      8       ex 44.15                  Furniertes Holz und Sperrholz                                             2 000 cbm (i )
      9       ex 44.18                  Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken                4 500 cbm 0)
                                        und dergleichen
                                                   Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil c)
     10       64.02                     Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                     0,5 (4)
              ex A
     11       64.02                     Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                                 0,5 (4)
              ex A
     12       71.16                     Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                                           0,1 (')
              ex A
              ex B
C ) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
    Menge überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgenehmigungen
    auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
 ---pagebreak--- 2 . 2 . 87                                     Journal officiel des Communautés européennes                     N° L 31 /225
                                                           ANEXO XII — MONGÓLIA
                                                                   b) PORTUGAL
   Número          N? da pauta                                                                                       Valor
                aduaneira comum                             Designação das mercadorias             Quantidades   (1 000 ECUs)
       1     64.05                      Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros        1,2 t
             ex A                       reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal:
             ex B                       — de borracha (*)
       2     87.02                      Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­ IS unidades
                                        porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de       por marca
                                        corridas e os trolley-bus (2)
(') Anexo XXX, Partes a) e c), do Acto de Adesão.
(2) Protocolos n?s 18 e 23, do Acto de Adesão.
 ---pagebreak--- N° L 31 /226                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                               2. 2 . 87
BILAG XII — ANHANG XII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XII — ANNEX XII — ANEXO XII — ANNEXE XII — ALLEGATO XII —
                                                              BIJLAGE XII — ANEXO XII
MONGOLIET — MONGOLEI — ΜΟΓΓΟΛΙΑ — MONGOLIA — MONGOLIA — MONGOLIE — MONGOLIA — MONGOLIË —
                                                                          MONGOLIA
c) Tekstilvarer — c) Textilwaren — γ) Υφαντουργικά προϊόντα — (c) Textile products — c) Productos textiles — c) Produits textiles —
                                             c) Prodotti tessili — c) Textielprodukten — c) Produtos texteis
    Kategori       Medlemslande                Enhed                Mængde            Kategori        Medlemslande                  Enhed                 Mængde
    Kategorie      Mitgliedstaaten            Einheiten              Menge            Kategorie      Mitgliedstaaten              Einheiten                Menge
    Κατηγορία        Κράτη μέλη                Μονάδα               Ποσότητα          Κατηγορία         Κράτη μέλη                  Μονάδα                Ποσότητα
    Category       Member States                Units               Quantity          Category        Member States                  Units                Quantity
    Categoria    Estados miembros             Unidades              Cantidad          Categoria     Estados miembros              Unidades                Cantidad
    Catégorie      États membres                Unités              Quantité          Catégorie       États membres                 Unités                Quantité
    Categoria       Stati membri                Unità               Quantità          Categoria        Stati membri                  Unità                Quantità
    Categorie        Lid-Staten                Eenheid             Kwantiteit         Categorie         Lid-Staten                 Eenheid                Kwantiteit
    Categoria     Estados-membros             Unidades             Quantidade         Categoria     Estados-membros                Unidades              Quantidade
        1                 D                   Tonnen                   5                  27                  D                 1 000 Stück                    (2)
        2                 D                   Tonnen                   5                  28                  D                 1 000 Stück                    (2)
        3                 D                   Tonnen                   5                  29                  D                 1 000 Stück                    (2)
        4                 D                1 000 Stück                30                   30 A               D                 1 000 Stück                    (2)
        5                 D                1 000 Stück                20                   30 B               D                    Tonnen                      (2)
        6                 D                1 000 Stück                10                   31                 D                 1 000 Stück                    (2)
        7                 D                1 000 Stück                25                   36                 D                    Tonnen                      (2)
        8                 D                1 000 Stück                20                   37                 D                    Tonnen                      (2)
        9                 D                    Tonnen                 30(1 )               39                 D                    Tonnen                      (2)
       12                 D                  1 000 Paar                   (2)              61                 D                    Tonnen                       (2)
       13                 D                1 000 Stück                    (2)              69                 D                  1 000 Stück                    (2)
       14 B               D                 1 000 Stück                   (2)              70                 D                  1 000 Stück                    (2)
       15 A               D                 1 000 Stück                   (2)              73                 D                  1 000 Stück                    (2)
       15 B               D                 1 000 Stück                   (2)              74                 D                  1 000 Stück                    (2)
       16                 D                 1 000 Stück                   (2)              75                 D                  1 000 Stück                    (2)
       17                 D                 1 000 Stück                   (2)              76                 D                    Tonnen                       (2)
       18                 D                    Tonnen                     (2)              81                 D                    Tonnen                       (2)
       19                 D                 1 000 Stück                   (2)              82                 D                    Tonnen                       (2)
       20                 D                    Tonnen                     (2)              83                 D                    Tonnen                       (2)
       24                  D                1 000 Stück                   (2)             117                 D                    Tonnen                       (2)
       26                  D                1 000 Stück                   (2)             119                 D                    Tonnen                       (2)
 (») Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 18, 19, 20, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 39, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75, 76, 81 , 82, 83,
     117 und 119 .
 (2) Siehe Kategorie 9 .