CELEX: 31975R3218
Language: fr
Date: 1975-12-09 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3218/75 de la Commission, du 9 décembre 1975, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

24. 12. 75                          Journal officiel des Communautés européennes                                    1
                                                             I
                           (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                             RÈGLEMENT ( CEE) N0 3218/75 DE LA COMMISSION
                                                   du 9 décembre 1975
                portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du
                commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres
                                                         (Nimexe)
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EURO­                           commun (5) ; qu'il y a lieu , en vue de sauvegarder
 PÉENNES ,                                                     la concordance entre la nomenclature du tarif
                                                               douanier commun et la Nimexe , de modifier celle-ci
                                                               en conséquence ;
 vu le traité instituant la Communauté économique
européenne,
                                                               considérant qu'il y a lieu d'adapter à l'évolution
                                                               commerciale la ventilation statistique de certaines
vu le règlement (CEE) n0 1445/72 du Conseil, du                sous-positions ou positions tarifaires reprises dans
24 avril 1972, relatif à la nomenclature des mar­              la Nimexe ;
chandises pour les statistiques du commerce exté­
rieur de la Communauté et du commerce entre ses                considérant, par ailleurs , que cette concordance
 États membres (Nimexe) (x), modifié par le règle­             avec la nomenclature du tarif douanier commun
ment ( CEE) n0 3065/75 (2), et notamment son                   de même que cette adaptation à l'évolution com­
 article 5 ,                                                   merciale ne seront uniformément réalisées que
                                                               moyennant un certain nombre de modifications
considérant que l'annexe du règlement susvisé a                d'ordre rédactionnel ;
déjà fait l'objet de modifications en 1972 et 1973 ;
qu'elle a été modifiée en dernier lieu par le règle­           considérant que le règlement ( CEE) n° 1736/75
ment ( CEE) n0 3281 /74 de la Commission (3) ;                 du Conseil , du 24 juin 1975 , relatif aux statistiques
que de nouvelles modifications s' imposent ;                   du commerce extérieur de la Communauté et du
                                                               commerce entre ses États membres (6), et notamment
                                                               son article 36, fait obligation à la Commission de
considérant, en effet, que le règlement ( CEE)                 publier la Nimexe dans sa version valable au 1 er jan­
n0 3000/75 du Conseil du 17 novembre 1975 (4) porte            vier de chaque année ;
modification du règlement (CEE) n0 950/68 du
Conseil , du 28 juin 1968 , relatif au tarif douanier
                                                               considérant que les dispositions prévues au présent
                                                               règlement sont conformes à l'avis du comité de
                                                               la statistique du commerce extérieur,
t1) JO  n0   L 161 du 17.7.1972, p. 1 .
(2) JO  n0   L 307 du 27.11.1975 , p. 1 .
(3) JO  n0   L 351 du 28.12.1974, p. 1 .                       (5) JO n° L 172 du 22.7.1968 , p. 1 .
(4) JO  n"   L 304 du 24.11.1975, p. 1 .                       (6) JO n° L 183 du 14.7.1975 , p. 3 .
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A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
                   Article premier                                             Article 2
L'annexe « Nimexe » du règlement ( CEE) n0 1445/          Le présent règlement entre en vigueur le 1 er jan­
72 du Conseil est remplacée par l'annexe jointe au        vier 1976 .
présent règlement .
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
            dans tout État membre .
             Fait à Bruxelles, le 9 décembre 1975 .
                                                                             Pour la Commission
                                                                              Guido BRUNNER
                                                                          Membre de la Commission
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                                 ANNEXE
                        NOMENCLATURE
              des marchandises pour les statistiques
            du commerce extérieur de la Communauté
             et du commerce entre ses États membres
                                  (Nimexe)
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                                                          SOMMAIRE
                                                          Pages Chapitres                                                  Pages
Dispositions préliminaires                                    8      duits de leur dissociation ; graisses alimentaires
                                                                     élaborées ; cires d' origine animale ou végétale        72
Liste des signes, abréviations et symboles                    9
Liste des unités supplémentaires                            10
                                                                                           Section IV
                                                                             Produits des industries alimentaires ;
                                                                   boissons , liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs
                    NOMENCLATURE
                                                                16 . Préparations de viandes, de poissons, de crusta­
Chapitres                                                            cés et de mollusques                                    79
                            Section I
                                                                17   Sucres et sucreries                                     82
       Animaux vivants et produits du règne animal              18   Cacao et ses préparations                               85
  1   Animaux vivants                                       11  19   Préparations à base de céréales , de farines ,
 2   Viandes et abats comestibles                           14       d' amidons ou de fécules ; pâtisseries                  87
 3    Poissons , crustacés et mollusques                    23  20   Préparations de légumes , de plantes potagères ,
                                                                     de fruits et d' autres plantes ou parties de
 4    Laits et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ;            plantes                                                 89
      miel naturel ; produits comestibles d'origine
     animale, non dénommés ni compris ailleurs ...          30  21   Préparations alimentaires diverses                      99
 5    Autres produits d' origine animale, non dénom­            22   Boissons , liquides alcooliques et vinaigres ....      102
     més ni compris ailleurs                                36  23   Résidus et déchets des industries alimentaires ;
                                                                     aliments préparés pour animaux                         108
                           Section II                           24   Tabacs                                                 111
                  Produits du règne végétal
                                                                                           Section V
 6    Plantes vivantes et produits de la floriculture       39
                                                                                      Produits minéraux
 7    Légumes , plantes , racines et tubercules alimen­
     taires                                                 41  25   Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres , chaux et
                                                                     ciments                                                113
 8    Fruits comestibles ; écorces d' agrumes et de
     melons                                                 46  26   Minerais métallurgiques , scories et cendres . . .     120
 9   Café, thé, maté et épices                              52  27   Combustibles minéraux ; huiles minérales et
10   Céréales                                               55       produits de leur distillation ; matières bitumi­
                                                                     neuses ; cires minérales                               123
11   Produits de la minoterie ; malt ; amidons et
     fécules ; gluten ; inuline                             58                            Section VI
12   Graines et fruits oléagineux ; graines , semences
     et fruits divers ; plantes industrielles et médici­                     Produits des industries chimiques
     nales ; pailles et fourrages                           64                 et des industries connexes
13   Matières premières végétales pour la teinture ou           28   Produits chimiques inorganiques ; composés
     le tannage : gommes , résines et autres sucs et                 inorganiques ou organiques de métaux pré­
     extraits végétaux                                      68       cieux , d' éléments radioactifs , de métaux des
                                                                     terres rares et d' isotopes                            131
14 Matières à tresser et à tailler et autres produits
     d'origine végétale, non dénommés ni compris                29   Produits chimiques organiques                          148
     ailleurs                                               70
                                                                30   Produits pharmaceutiques                               173
                                                                31   Engrais                                                177
                           Section III
                                                                32   Extraits tannants et tinctoriaux ; tanins et leurs
Graisses et huiles ( animales et végétales ); produits               dérivés ; matières colorantes , couleurs , peintures
de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ;             vernis et teintures ; mastics ; encres                 181
            cires d'origine animale ou végétale
                                                                33   Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de
15 Graisses et huiles animales et végétales ; pro­                   parfumerie ou de toilette et cosmétiques               186
 ---pagebreak--- 6                                        Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
Chapitres                                                   Pages Chapitres                                                  Pages
34    Savons , produits organiques tensio-actifs , pré­                                       Section XI
      parations pour lessives , préparations lubri­
      fiantes , cires artificielles, cires préparées , pro­              Matières textiles et ouvrages en ces matières
      duits d'entretien , bougies et articles similaires,
      pâtes à modeler et « cires pour l' art dentaire »      189  50    Soie , bourre de soie ( schappe) et bourrette de
35    Matières albuminoïdes et colles                        192       soie                                                   261
36    Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ;            51   Textiles synthétiques et artificiels continus ....     264
      allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières              52    Filés métalliques                                     270
      inflammables                                           194
                                                                  53    Laine , poils et crins                                271
37    Produits photographiques et cinématographi­
      ques                                                   195  54    Lin et ramie                                          276
38    Produits divers des industries chimiques               198  55    Coton                                                 278
                                                                  56 Textiles synthétiques et artificiels discontinus         285
                            Section VII
                                                                  57    Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et
                                                                        tissus de fils de papier                              292
Matières plastiques artificielles , éthers et esters de la
cellulose , résines artificielles et ouvrages en ces matières ;   58    Tapis et tapisseries ; velours, peluches, tissus
caoutchouc naturel ou synthétique , factice pour                        bouclés et tissus de chenille ; rubanerie ; passe­
            caoutchouc et ouvrages en caoutchouc                        menteries ; tulles et tissus à mailles nouées
                                                                        ( filet); dentelles et guipures ; broderies           294
39     Matières plastiques artificielles , éthers et esters
      de la cellulose, résines artificielles et ouvrages          59    Ouates et feutres ; cordages et articles de cor­
      en ces matières                                        205        derie ; tissus spéciaux, tissus imprégnés ou en­
                                                                        duits ; articles techniques en matières textiles .    300
40     Caoutchouc naturel ou synthétique, factice
      pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc              217  60    Bonneterie                                            308
                                                                  61    Vêtements et accessoires du vêtement en tissus .      314
                            Section VIII                          62    Autres articles confectionnés en tissus               320
 Peaux , cuirs , pelleteries et ouvrages en ces matières ;        63     Friperie, drilles et chiffons                        323
 articles de bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage ,
 sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
 41    Peaux et cuirs                                        224                              Section XII
 42    Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie et de
       sellerie ; articles de voyage , sacs à main et             Chaussures ; coiffures ; parapluies et parasols ; plumes
       contenants similaires ; ouvrages en boyaux . . .      228  apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ;
                                                                                   ouvrages en cheveux ; éventails
43     Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices ...   231
                                                                  64    Chaussures, guêtres et articles analogues ; par­
                                                                        ties de ces objets                                    324
                             Section IX
                                                                  65    Coiffures et parties de coiffures                     327
 Bois , charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et            66     Parapluies, parasols, cannes , fouets, cravaches
ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie et de vannerie                et leurs parties                                      330
 44    Bois , charbon de bois et ouvrages en bois ....       233  67     Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes
                                                                        ou en duvet ; fleurs artificielles ; ouvrages en
 45    Liège et ouvrages en liège                            241
                                                                        cheveux ; éventails                                   331
 46    Ouvrages de sparterie et de vannerie                  242
                                                                                             Section XIII
                              Section X
        Matières servant à la fabrication du papier ;              Ouvrages en pierres , plâtre , ciment , amiante , mica et
                    papier et ses applications                    matières analogues ; produits céramiques ; verre et
                                                                                           ouvrages en verre
 47    Matières servant à la fabrication du papier . . .     244
                                                                   68    Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante
 48    Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellu­                   mica et matières analogues                            333
       lose , en papier et en carton                         246
                                                                   69    Produits céramiques                                   339
 49    Articles de librairie et produits des arts gra­
       phiques                                                256  70    Verre et ouvrages en verre                            344
 ---pagebreak--- 24. 12 . 75                           Journal officiel des Communautés européennes                                           7
Chapitres                                                Pages Chapitres                                                  Pages
                          Section XIV                                                   Section XVIII
Perles fines , pierres gemmes et similaires , métaux           Instruments et appareils d'optique , de photographie
précieux , plaqués ou doublés de métaux précieux et            et de cinématographie , de mesure , de vérification , de
ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies  précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ;
                                                               horlogerie ; instruments de musique ; appareils d'enre­
71   Perles fines , pierres gemmes et similaires , mé­         gistrement et de reproduction du son ou pour l'enregis­
     taux précieux , plaqués ou doublés de métaux              trement et la reproduction en télévision , par procédé
     précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie                      magnétique , des images et du son
     de fantaisie                                         352
                                                               90   Instruments et appareils d'optique , de photo­
72    Monnaies                                            359       graphie et de cinématographie, de mesure , de
                                                                    vérification , de précision ; instruments et appa­
                                                                    reils médico-chirurgicaux                              506
                          Section XV                           91   Horlogerie                                             520
       Métaux communs et ouvrages en ces métaux                92   Instruments de musique ; appareils pour l'en­
                                                                    registrement et la reproduction du son ou pour
73    Fonte , fer et acier                                361       l'enregistrement et la reproduction en télévision ,
                                                                    par procédé magnétique, des images et du son ;
74    Cuivre                                              394       parties et accessoires de ces instruments et
                                                                    appareils                                              525
75    Nickel                                              399
76    Aluminium                                           401                            Section XIX
77    Magnésium , béryllium (glucinium)                   406                       Armes et munitions
78    Plomb                                               407  93    Armes et munitions                                    529
79   Zinc                                                 409
                                                                                         Section XX
80    Étain                                               411
81    Autres métaux communs                               413
                                                                            Marchandises et produits divers ,
                                                                           non dénommés ni compris ailleurs
82    Outillage ; articles de coutellerie et couverts de       94    Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles
      table , en métaux communs                           416       de literie et similaires                               531
83    Ouvrages divers en métaux communs                   422  95    Matières à tailler et à mouler , à l' état travaillé
                                                                     (y compris les ouvrages )                             535
                                                               96    Ouvrages de brosserie et pinceaux, balais,
                          Section XVI                               plumeaux, houppes et articles de tamiserie . . .       538
        Machines et appareils ; matériel électrique            97   Jouets , jeux, articles pour divertissements et
                                                                    pour sports                                            540
84 Chaudières , machines , appareils et engins mé­             98    Ouvrages divers                                       544
      caniques                                            427
 85   Machines et appareils électriques et objets ser­
      vant à des usages électrotechniques                 472                            Section XXI
                                                                         Objets d' art , de collection et d'antiquités
                          Section XVII                         99    Objets d' art, de collection et d' antiquité          548
                    Matériel de transport                       Addendum
 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ; appa­                 Marchandises non classées ailleurs et données
      reils de signalisation non électriques pour voies              non reprises dans les chiffres totaux                 550
      de communication                                    491
                                                                Supplément
 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et
      autres véhicules terrestres                         494        Liste des numéros CST spéciaux, employés
                                                                     dans la transposition Nimexe-CST et CST-
 88   Navigation aérienne                                 502        Nimexe                                                551
 89   Navigation maritime et fluviale                      503      Table de correspondance CST-Nimexe                     552
 ---pagebreak--- 8                        Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12 . 75
                               DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
  1.    Les rubriques de la Nimexe correspondent a des positions de la nomenclature pour la
  classification des marchandises dans les tarifs douaniers ( nomenclature de Bruxelles , en abrégé
  NDB), à des sous-positions du tarif douanier commun (TDC), pour autant qu'elles ne soient
  pas regroupées ou qu'elles ne soient pas remplacées par des subdivisions statistiques ou aux
  subdivisions statistiques des positions de la NDB et des sous-positions du tarif douanier
  commun . En outre, certaines rubriques répondent, en dehors de ce cadre, à des besoins spéci­
  fiques ( par exemple , marchandises transportées par la poste , marchandises déclarées comme
  provisions de bord , marchandises insuffisamment spécifiées , etc. ).
  2.    Chaque rubrique de la Nimexe est caractérisée par son numéro de code , son libellé et, le cas
  échéant, son unité supplémentaire.
  3.     Le code est en six chiffres : les quatre premiers correspondent aux positions de la NDB
  (hormis certaines positions de la NDB qui ont dû être numérotées différemment pour des
  raisons techniques , telles les positions 27.05 bis, 73.15 , etc. ), tandis que les deux derniers spéci­
  fient les rubriques de la Nimexe .
  4.     La Nimexe est pourvue de références alphanumériques à la nomenclature du tarif douanier
  commun .
  5.     Chaque rubrique de la Nimexe s' accompagne de l'indicatif à cinq chiffres de la position
  de la CST — c'est-à-dire de la classification statistique et tarifaire pour le commerce interna­
  tional ( version utilisée dans la Communauté de la classification type pour le commerce inter­
  national révisée) — dans laquelle elle se classe .
  6.     L'interprétation de la Nimexe est régie par les règles générales A et C du tarif douanier
  commun , jusqu' au niveau des sous-positions de celui-ci . Ces règles s' appliquent par analogie
  aux subdivisions statistiques .
  7.     Les modifications de la Nimexe n' entrent en vigueur qu' à partir du 1 er janvier de chaque
  année .
 ---pagebreak--- 24. 12 . 75                         Journal officiel des Communautés européennes                                            9
                            LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES
 *
                  Désigne les modifications au 1 er janvier       I.S.O.          International Standard Organisation
                  1976                                           kcal / h          Kilocalorie(s ) par heure
 ■                Désigne les numéros de code qui ont            kg                Kilogramme(s )
                  déjà été utilisés pendant l' année pré­         K2 O            Oxyde de potassium
                  cédente , mais avec un contenu différent        kV               Kilovolt
 Al2O3            Oxyde d' aluminium                              k Var            Kilovar
 x° C             x degrés Celsius                                kVA              Kilovoltampère
 CaF2             Fluorure de calcium                             kW               Kilowatt
 C. E.            Communautés européennes                         1                Litre(s )
 C. E. C. A.      Communauté européenne du charbon                m                Mètre(s)
                  et de l' acier                                  m2               Mètre(s) carré(s)
 C. E. E.         Communauté économique européenne                m3               Mètre(s ) cube(s )
 Ci               Curie(s)                                        mbar             Millibar
 CST              Classification statistique et tarifaire pour    mg               Milligramme(s )
                  le commerce international                       mm               Millimètre(s)
 CTCI-rev .       Classification type pour le commerce            mm 2             Millimètre(s ) carré(s)
                  international revisée ( nomenclature du         n. d. a.         non dénommés ailleurs
                  Bureau de statistique des Nations               NDB              Nomenclature de Bruxelles
                  unies )                                         n° ( s)          Numéro(s )
 cg               Centigramme(s)                                   PbO             Oxyde de plomb
 cm               Centimètre(s )                                   Si0 2           Oxyde de silicium
 cm 3             Centimètre(s) cube(s )                          sp.p .           Species plures
  DIN              Deutsche Industrie-Norm                        t                Tonne(s)
  EURATOM         Communauté européenne de l' énergie             TDC              Tarif douanier des Communautés euro­
                  atomique                                                         péennes ( tarif douanier commun)
 f.o.b .           Free on board (franco à bord)                   U 235           Uranium 235
  Fe2 0 3          Oxyde de fer                                    U.C.            Unité(s) de compte
 g                 Gramme(s)                                       V               Volt
  hl               Hectolitre(s )                                  w               Watt
  En ce qui concerne les abréviations et symboles des unités supplémentaires, voir la liste des unités supplémentaires, p. 10.
 ---pagebreak--- 10                       Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
                     LISTE DES UNITES SUPPLÉMENTAIRES
   BRT               Bruto Registered Ton ( 2,8316 m 3 )
   Centaine          100 pièces
   Ci                Curie
   CU -t             Capacité de charge utile en tonnes métriques (')
   g                 Grammes
   kg sec à 90 %     Kilogramme de matière sèche à 90 %
   kg K 2 O          Kilogramme d' oxyde de potassium
   kg KOH            Kilogramme d' hydroxyde de potassium (potasse caustique)
   kg N              Kilogramme d' azote
   Kg NaOH           Kilogramme d' hydroxyde de sodium ( soude caustique)
   kg P2 O 5         Kilogramme d' anhydride phosphorique (pentoxyde de phosphore)
   kWh               Kilowatt/ heure
   1                 Litre
   1 aie. pur        Litre d' alcool pur ( 100 % )
   m                 Mètre
   m2                Mètre carré
   m3                Mètre cube
   Mille             1 000 pièces
   N                 Nombre de pièces
   paire             Nombre de paires
   (') Par capacité de charge utile en tonnes métriques ( CU-t), on entend la capacité de char­
       gement d'un bateau exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises
        transportées à titre de provisions de bord (carburants , outillage , vivres, e. a. ). De même,
       les personnes transportées ( personnel et passagers), ainsi que leurs bagages , n'entrent
       pas dans le calcul de la capacité de chargement utile .
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                             journal officiel des Communautés européennes                                                  11
                                                                                                                                          01.01
                                                                   SECTION I
                                     ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
                                                           CHAPITRE PREMIER
                                                           ANIMAUX VIVANTS
 Note
 Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
 a) des poissons , crustacés et mollusques , y compris les coquillages , des n os 03.01 et 03.03 ;
 b ) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n ° 30.02 ;
 c ) des animaux du n ° 97.08 .
 Note complémentaire
Sont considéré* comme veaux, au tenu de la SOUK -position 01.02 A II a ), les animaux de Vespèce bovine domestique dont le poids vif est inférieur
ou égal à 220 kg et qui n ' ont encore aucune dent de remplacement .
      Code                            Subdivision                                                                        Code         Unité
                 Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                       CST          suppl.
                01.01                               Chevaux , ânes, mulets et bardots , vivants :
                A                                       Chevaux :
    01.01-11       1                                          reproducteurs de race pure                               (K) 1 . 50        N
    01.01-15       11                                         destinés à la boucherie                                  CM) 1 . 50        N
    01.01-19       111                                        autres                                                   001.50            N
    01.01-30     B                                      Anes                                                           001.50            N
    01.01-50    C                                       Mulets et bardots                                              001.50            N
                01.02                               Animaux vivants de l'espèce bovine, y compris les
                                                    animaux du genre buffle :
                 A                                     des espèces domestiques :
    01.02-11        1                                        reproducteurs de race pure                                 001.10            N
                    11                                       autres ;
    01.02-13           a                                        Veaux                                                   001.10            N
                       b                                         non dénommés :
    01.02-21             1                                           Vaches destinées à l'abattage immédiat et
                                                                     dont la viande est destinée à la transfor­
                                                                     mation                                             001.10           N
 ---pagebreak---  12                            Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
01.02
   Code                   Subdivision                                                                      Code       Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           01.02 A II b
           (suite)
                   2                                  autres :
 01.02-31            aa                                    n'ayant encore aucune dent de rempla­
                                                           cement et dont le poids est égal ou
                                                           supérieur à 350 kg et inférieur ou égal
                                                           à 450 kg pour les animaux mâles, égal
                                                           ou supérieur à 320 kg et inférieur ou
                                                           égal à 420 kg pour les animaux femelles       001.10         N
                     bb                                    non dénommés :
 01.02-33                  U                                    Taurillons, génisses et bouvillons . . .  001.10        N
 01.02-35                  22                                   Taureaux                                  001.10        N
 01.02-37                  33                                   Vaches                                    001.10        N
 01.02-39                  44                                   Bœufs                                     001.10        N
 01.02-90  B                              autres                                                         001.10          N
           01.03                      Animaux vivants de l'espèce porcine :
           A                              des espèces domestiques :
 01.03-11     1                                  reproducteurs de race pure                              001.30         N
              11                                 autres :
 01.03-15        A                                  Truies avant mis bas au moins une fois et
                                                    d un poids minimum de 160 kg                         001.30         N
                 b                                 non dénommés :
 01.03-16                 1                           d'un poids unitaire inférieur à 50 kg              001.30         N
 01.03-18                 2                            d'un poids unitaire égal ou supérieur à 50 kg     001.30         N
 01.03-90  B                              autres                                                         001.30         N
           01.04                      Animaux vivants des espèces ovine et caprine :
           A                              des espèces domestiques :
              1                                  Ovins :
 01.04-11        a                                  reproducteurs de race pure                           001.20         N
 01.04-13        b                                  autres                                               001.20         N
              II                                 Caprins :
 01.04-21        a                                  reproducteurs de race pure                            001.20        N
  01.04-23       b                                  autres                                                001.20        N
 01.04-90  B                               autres                                                         001.20        N
            01.05                      Volailles vivantes de basse-cour :
  01.05-10  A                              d'un poids unitaire n'excédant pas 185 g , dénommées
                                           « poussins »                                                  001.40          N
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  13
                                                                                                             01 .05
  Code                     Subdivision                                                              Code   Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            01.05                                                                                         ll
            (suite )                                                                                      II
            B                              autres :                                                       ll
01.05-91      1                                  Coqs , poules et poulets                          001.40    N
01.05-93      11                                 Canards                                           001.40   N
01.05-95      111                                 Oies                                             001.40    N
01.05-97      IV                                  Dindes                                           001.40    N
01.05-98      V                                   Pintades                                         001.40    N
I           01.06                       Autres animaux vivants :
01.06-10    A                              Lapins domestiques                                      001.90 I
01.06-30    B                              Pigeons                                                 001.90    -
ll          C                              autres :
01.06-91                    /                     destinés principalement à l'alimentation humaine 001.90    -
01.06-99                    II                    autres                                           941.00
 ---pagebreak---    14                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               24 . 12 . 75
                                                                       CHAPITRE 2
                                                    VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
Note
Le présent Chapitre ne comprend pas :
a ) en ce qui concerne les n os 02.01 à 02.04 et 02.06, les produits impropres à la consommation humaine ;
b ) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04 ), ni le sang d'animal (n° 05.15 );
c ) les graisses animales autres que les produits du n° 02.05 (Chapitre 15 ).
Notes complémentaires
1 . Sont considérés :
    A. comme « carcasse de l' espèce bovine domestique », au sens de la sous-position 02.01 A II a), le corps entier de l' animal abattu tel qu' il
         se présente après les opérations de saignée , d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec
         ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au
         niveau de l' articulation atloïdo-occipitale . Lorsqu' elles sont présentées sans les pieds , ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des arti­
         culations carpo-métacarpienne ou tarso-métatarsienne ;
    B.   comme « demi-carcasse de l' espèce bovine domestique », au sens de la sous-position 02.01 A II a), le produit obtenu par séparation de
         la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu
         du sternum et de la symphyse ischio-pubienne ;
    C.   comme « carcasse de veau », au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 CM ) 11 , la carcasse de l' espèce bovine domestique qui présente la
         couleur typique claire de la viande de veau et dont le poids de la carcasse est inférieur ou égal à 130 kilogrammes ;
    D.    comme « demi-carcasse de veau », au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 aa) 11 , la demi-carcasse de l'espèce bovine domestique
         qui présente la couleur typique claire de la viande de veau et dont le poids de la demi-carcasse est inférieur ou égal à 65 kilogrammes ;
    E.    comme « quartier avant de veau attenant », au sens de la sous-position 02.01 A 11 a) 1 aa) 22 , l' ensemble de la partie antérieure de la
         carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au maximum huit paires de côtes et au minimum quatre
         paires de côtes avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur typique claire de la viande de veau et son poids ne doit
         pas dépasser 60 kilogrammes ;
    F.   comme a quartier avant de veau séparé », au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 aa) 22, la partie antérieure de la demi-carcasse
         de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au maximum huit côtes et au minimum quatre côtes avec ou sans le
         flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur typique claire de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser 30 kilogrammes ;
    G.   comme « quartier arrière de veau attenant », au sens de la sous-positicm 02.01 A II a) 1 aa) 33, l' ensemble de la partie postérieure de
          la carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les longes avec au minimum cinq paires de côtes entières ou coupées ,
         avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur typique claire de la viande de veau et son poids
         ne doit pas dépasser 75 kilogrammes ; est à traiter comme « quartier arrière de veau attenant », l' ensemble de la partie antérieure de la
         carcasse de veau comprenant tous les os ainsi que le collet et l' épaule , avec plus de huit paires de côtes ;
    H.   comme « quartier arrière de veau séparé », au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 aa) 33, la partie postérieure de la demi-carcasse
         de veau comprenant tous les os ainsi que la cuisse et la longe, avec au minimum cinq côtes entières ou coupées , avec cm sans le jarret
         et avec ou sans le flanchet. Cette découpe doit présenter la couleur typique claire de la viande de veau et son poids ne doit pas dépasser
         40 kilogrammes ; est à traiter comme « quartier arrière de veau séparé », la partie antérieure de la demi-carcasse de veau comprenant tous
         les os ainsi que le collet et l'épaule avec plus de huit côtes ;
    IJ . comme « quartier compensé » :
         a) au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 bb) 11 , l' ensemble constitué :
              — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière com­
                 prenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
              — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant
                  et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées .
              Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant le « quartier compensé » doivent être présentés en douane en même temps et en
              nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière avec une tolérance maximum de 5 % ;
         b) au sens de la sous-position 02.01 A II a) 2 aa), l' ensemble constitué :
              — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière com­
                 prenant tous les os ainsi que la cuisse et l' aloyau et découpés à trois côtes,
              — soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi, que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant
                  et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées .
              Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant le « quartier compensé » doivent être présentés en douane en même temps et en
              nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière avec une tolérance maximum de 5 % ;
    K.   comme « quartier avant de gros bovins », au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 bb) 22 et comme « quartier avant », au sens de la
         sous-position 02.01 A II a) 2 bb), la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule , avec
         au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes, entières ou coupées , avec ou sans le flanchet ;
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                       15
                                                                                                                                              02.oi
    L.   comme « quartier arrière de gros bovins », au sens de la sous-position 02.01 A II a) 1 bb) 33 et comme « quartier arrière » au sens de la
         sous-position 02.01 A II a) 2 cc), la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec
         au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet ; est à traiter comme « quartier arrière de
         gros bovins », ou comme « quartier arrière », la partie antérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule ,
         mais avec plus de dix côtes ;
    M. a) comme découpes de quartiers avant dites australiennes au sens de la sous-position 02.01 A II a) 2 dd) 22 bbb), les parties dorsales
             du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues par une coupe droite suivant un plan passant par le point de
             jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième
             côte avec au minimum 4 côtes et au maximum 10 côtes ;
         b) comme découpe de poitrine dite australienne au sens de la sous-position 02.01 A II a) 2 dd) 22 bbb) la partie inférieure du quar­
              tier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron ;
    N. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées dans les paragraphes E à L, ne sont prises en considération que
         les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale .
2 . Sont considérés :
    A. comme « demi-carcasse de bacon », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 aa) et 02.06 B I b) 2 aa), la demi-carcasse de porc pré­
         sentée sans tête, joues, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale , os iliaque et diaphragme.
    B. comme « 3 /4 avant », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 bb) et 02.06 B I b) 2 bb), la demi-carcasse de bacon sans jambon , désossée
         ou non ;
    C.   comme « 3 /4 arrière », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 cc) et 02.06 B I b) 2 cc) , la demi-carcasse de bacon sans épaule désossée
         ou non ;
    D. comme « milieu », au sens des sous-positions 02.06 B I a) 2 cc) et 02.06 B I b) 2 cc), la demi-carcasse de bacon sans jambon ni épaule ,
         désossée ou non .
3 . Sont considérés comme légèrement séchés ou légèrement fumés, au sens des sous-positions 02.06 B I b) 3 aa), 4 aa), 5 aa), 6 aa) et 7 aa),
    les produits dont le rapport eau /protéines dans la viande (teneur en azote x 6,25) est supérieur à 2,8 .
      Code                             Subdivision                                                                           Code           Unité
                    Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                            CST           suppl.
                  02.01                              Viandes et abats comestibles des animaux repris
                                                     aux nos 01.01 à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou
                                                      congelés :
                  A                                       Viandes :
   02.01-01          1                                           des espèces chevaline , asine et mulassière                011.50
                     II                                          de l'espèce bovine :
                        a                                           domestique :
                          1                                             fraîches ou réfrigérées :
                             aa                                            de veau :
   02.01-03                     11                                             en carcasses ou demi -carcasses       . . .  011.10
   02.01-04                     22                                              Quartiers avant attenants ou séparés        011.10
   02.01-05                     33                                              Quartiers arrière attenants ou
                                                                                séparés                                     011.10
                             bb                                             de gros bovins :
   02.01-07                     11                                              en carcasses , demi -carcasses ou quar­
                                                                                tiers dits compensés                        011.10
   02.01-09                     22                                              Quartiers avant                             011.10
   02.01-11                     33                                              Quartiers arrière                           011.10
 ---pagebreak---  16                                Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
02.oi
    Code                      Subdivision                                                                       Code        Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                         CST         suppl.
 NIMEXE                       statistique
           02.01 A II a 1
           (suite)
                      cc                                       autres présentations de viandes de veau
                                                               ou de gros bovins :
 02.01-13                11                                          Morceaux non désossés                    011.10    I
 02.01-15                22                                          Morceaux désossés                        011.10
                   2                                     congelées :
 02.01-16             aa                                       en carcasses , demi-carcasses ou Quar­
                                                               tiers dits compenses                           011.10          -
 02.01-18             bb                                        Quartiers avant                               011.10    \
 02.01-19             cc                                       Quartiers arrière                              011.10    \
                      dd                                        autres :
 02.01-22                11                                           Morceaux non désossés                   011.10    l
                         22                                          Morceaux désossés :
 02.01-24                 aaa                                             Quartiers avant, entiers ou dé­
                                                                          coupés en cinq morceaux au
                                                                          maximum, chaque quartier
                                                                          avant étant présenté en un
                                                                          seul bloc de congélation ; quar­
                                                                          tiers dits compensés présentés
                                                                          en deux blocs de congélation ,
                                                                          contenant l'un, le quartier
                                                                          avant entier ou découpé en
                                                                          cinq morceaux au maximum ,
                                                                          et l'autre, le quartier arrière , à
                                                                          l'exclusion du filet, en un seul
                                                                          morceau                             011.10
  02.01-25                bbb                                             Découpes de quartiers avant et
                                                                          de poitrines dites australiennes    011.10    \
  02.01-27                ccc                                             autres                              011.10    -l
  02.01-28       b                                     autres                                                  011.10   \
              111                                   de l'espèce porcine :
                 a                                     domestique :
                    1                                     en carcasses ou demi-carcasses , même sans
                                                          la tete , les pieds ou la panne :
  02.01-31                     aa                               fraîches ou réfrigérées                       011.30    I
  02.01-32                     bb                               congelées                                     011.30    -I
                   2                                     Jambons et morceaux de jambons , non
                                                          H /désossés : .
  02.01-35                     aa                               fraîches ou réfrigérées                       011.30
  02.01-36                     bb                               congelées                                     011.30
 ---pagebreak---   24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                      17
                                                                                                                02.01
  Code                   Subdivision                                                                    Code  Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                   statistique
          02.01 A III a
          (suite)
                  3                                  Épaules (jambons avant) et morceaux
                                                    d épaulés , non désossés :
02.01-37                 aa                              fraîches ou réfrigérées                      011.30
02.01-38                 bb                               congelées                                   011.30
                  4                                  Longes et morceaux de longes, non désossés:
02.01-42                 aa                              fraîches ou réfrigérées                      011.30
02.01-43                 bb                               congelées                                   011.30
                  ô                                  Poitrines (entrelardés) et morceaux de
                                                     poitrines :
02.01-44                 aa                              fraîches ou réfrigérées                      011.30
02.01-46                 bb                              congelées                                    011.30
                  6                                  autres :
02.01-49            aa                                    désossées et congelées                       011.30
                    bb                                    non dénommées :
02.01-52                 U                                    fraîches et réfrigérées                  011.30
02.01-53                 22                                   congelées                                011.30
02.01-54        b                                 autres                                               011.30
02.01-55     IV                                autres                                                 011.20
          B                              Abats :
02.01-57     T                                 destinés à la fabrication de produits pharma­
                                               ceutiques                                              011.60
             II                                autres :
02.01-63        a                                 des espèces chevaline , asine et mulassière . . . . 011.60
                b                                 de l'espèce bovine domestique :
02.01-73          1                                  Foies                                            011.60
02.01-75          2                                  autres                                           011.60
                c                                 de l'espèce porcine domestique :
02.01-78          1                                 Têtes et morceaux de têtes ; gorges               011.60
02.01-82          2                                 Pieds ; queues                                    011.60
02.01-84          3                                 Rognons                                           011.60
02.01-85          4                                 Foies                                             011.60
02.01-88          5                                 Cœurs ; langues ; poumons                         011.60
02.01-92          6                                 Foies , cœurs , langues et poumons , avec la
                                                    trachée artère et 1 œsophage , le tout atte­
                                                    nant                                              011.60
 ---pagebreak---   18                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12. 75
02.01
    Code                  Subdivision                                                                    Code       Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
  NIMEXE                  statistique                                                                    CST        suppl.
           02.01 B II c
           f suiteJ
  02.01-94          7                                 autres                                           011.60   I
  02.01-97       d                                 non dénommés                                        011.60
           02.02                      Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comes­
                                      tibles (à 1 exclusion des foies ), frais, réfrigérés ou
                                      congelés :
           A                              Volailles non découpées :
              I                                 Coqs , poules et poulets :
  02.02-01       a                                 présentés plumés , sans boyaux , avec la tête
                                                   et les pattes , dénommés « poulets sd % ». . . .    011.40   I
  02.02-03       b                                 présentés plumés , vidés , sans la tête ni les
                                                   pattes , mais avec le cœur , le foie et le gesier .
                                                   dénommes « poulets 70 % »                           011.40
                                                                                                                I
  02.02-05       c                                 présentés plumés , vidés , sans la tête ni les
                                                   pattes et sans le cœur , le foie et le gésier ,
                                                   dénommes « poulets 65 % »                            011.40
                                                                                                                I
              II                                Canards :
  02.02-06       a                                 présentés plumés , saignés , non vidés ou sans
                                                    boyaux , avec la tête et les pattes , dénommés
                                                   « canards 85 % »                                     011.40
                                                                                                                -l
  02.02-07       b                                  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les
                                                    pattes, avec le cœur, le foie et le gésier, dénom­
                                                    mes « canards 70 % »                                011.40  I
  02.02-08       c                                  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les
                                                    pattes et sans le cœur, le foie et le gésier, dé­
                                                    nommés « canards 63 % »                             011.40  -I
              III                               Oies :
  02.02-11       a                                 présentées plumées , saignées , non vidées ,
                                                   avec la tête et les pattes , dénommées « oies
                                                                                                        011.40
                                                    82 % ».....                                                 I
  02.02-14       b                                  présentées plumées , vidées , sans la tête ni les
                                                    pattes , avec ou sans le cœur et le gésier , dé­
                                                    nommées « oies 75 % »                               011.40
                                                                                                                -I
  02.02-17    IV                                 Dindes                                                 011.40
  02.02-18    V                                  Pintades                                               011.40
           B                              Parties de volailles (autres que les abats) :
  02.02-50    I                                 désossées                                               011.40
              II                                non désossées :
                 a                                 demis ou quarts :
  02.02-61          1                                  de coqs , poules et poulets                      011.40
  02.02-62          2                                  de canards                                       011.40
I
 ---pagebreak---   24. 12 , 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     19
                                                                                                               02.02
  Code                    Subdivision                                                                 Code   Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST    suppl .
NIMEXE                    statistique
           02.02 B II a
           (suite)
02.02-63            3                                 d'oies                                        011.40  I
02.02-64            4                                 de dindes                                     011.40  -l
02.02-66            5                                 de pintades                                   011.40  \
02.02-68         b                                 Ailes entières , même sans la pointe             011.40  l
02.02-69         c                                 Dos ; cous : dos avec cous ; croupions ; pointes
                                                   d ailes                                          011-40  I
                  d                                Poitrines et morceaux de poitrines :
02.02-71             1                                d'oies                                        011.40  -I
02.02-73            2                                 de dindes                                     011.40  -l
02.02-75             3                                d'autres volailles                            011.40  l
                  e                                Cuisses et morceaux de cuisses :
02.02-81             1                                d'oies                                        011.40  -I
                    2                                 de dindes :
02.02-83               aa                                  Pilons et morceaux de pilons             011.40  -l
02.02-85               bb                                  autres                                   011.40  l
02.02-86             3                                d 'autres volailles                           011.40  -l
02.02-89          f                                autres                                           011.40  l
02.02-90   C                              Abats                                                     011.40
                                                                                                            I
           02.03                       Foies de volailles frais, réfrigérés , congelés, salés
                                       ou en saumure :
02.03-10   A                              Foies gras d'oie ou de canard                             011.81  -l
02.03-90   B                              autres                                                    011.81
           02.04                       Autres viandes et abats comestibles , frais, réfri­
                                       gérés ou congelés :
02.04-10   A                              de pigeons domestiques et de lapins domestiques . . . .   011.89  \
02.04-30   B                              de gibier                                                 011.89  l
           C                              autres :
02.04-92      I                                 Viandes de baleine* et de phoque : cuisses de
                                                grenouilles                                          011.89    -
02.04-98      II                                non dénommés                                        011.89
 ---pagebreak---  20                            Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12. 75
02 .05
                                                                                                     !
   Code                   Subdivision                                                                    Code      Unité
 NIMEXE
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST       suppl .
                          statistique
           02.05                      Lard , à l'exclusion du lard contenant des parties
                                      maigres (entrelardé), graisse de porc et graisse de
                                      volailles non pressées ni fondues, ni extraites à l'aide
                                      de solvants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en
                                      saumure, séchés ou fumés :
           A                             Lard :
 02.05-01     I                                 frais, réfrigéré, congelé , salé ou en saumure ....    411.31       -
 02.05-20     II                                séché ou fumé                                          411.31        -
 02.05-30  B                             Graisse de porc                                               411.31       -
 02.05-50  C                             Graisse de volailles                                          411.31
                                                                                                                I
            02.06                     Viandes et abats comestibles de toutes espèces
I                                     (à l'exclusion des foies de volailles ), salés ou en
                                      saumure, séchés ou fumés :
 02.06-01  A                             Viandes de cheval, salées ou en saumure, ou bien
                                          séchées                                                       012.90       -
           B                              de l'espèce porcine domestique :
              I                                  Viandes :
                 a                                  salées ou en saumure :
 02.06-11          1                                   en carcasses ou demi-carcasses, même sans
                                                       la tête, les pieds ou la panne                   012.10       -
                   2                                   Demi-carcasses de bacon. 3 /4 avant. 3 /4
                                                       arrière ou milieux :
 02.06-13            aa                                     Demi-carcasses de bacon                     012.10       -
 02.06-16            bb                                     3/4 avant                                   012.10       -
 02.06-18            cc                                     3/4 arrière ou milieux                      012.10  l
  02.06-31         3                                   Jambons et morceaux de jambons. non
                                                       désossés                                         012.10       -
  02.06-33         4                                   Épaules (jambons avant) et morceaux
                                                       d épaules , non désossés                         012.10       -
  02.06-35         5                                   Longes et morceaux de longes, non désossés       012.10  \
  02.06-37         6                                   Poitrines      (entrelardés) et  morceaux  de
                                                       poitrines                                        012.10  \
  02.06-39         7                                   autres                                           012.10
                 b                                   séchées ou fumées :
  02.06-41         1                                   en carcasses ou demi-carcasses, même sans
                                                        la tête , les pieds ou la panne                 012.10  I
                   2                                    Demi-carcasses de bacon. 3 /4 avant. 3 /4
                                                        arrière ou milieux :
  02.06-43           aa                                      Demi-carcasses de bacon                    012.10
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   21
                                                                                                              02.06
  Code                    Subdivision                                                                Code   Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST    suppl.
NIMEXE                    statistique
           02.06 B I b 2
           (suiteJ
02.06-46             bb                                    3/4 avant                                012.10 -l
02.06-48             cc                                    3/4 arrière ou milieux                   012.10 I
                   3                                  Jambons et morceaux de jambons, non
                                                      désossés :
02.06-51             aa                                    légèrement séchés ou légèrement fumés .  012.10
02.06-53             bb                                    autres                                   012.10
                   4                                  Épaules ( jambons avant) et morceaux
                                                      d épaulés , non désossés :
02.06-55             aa                                    légèrement séchés ou légèrement fumés .  012.10 -I
02.06-57             bb                                    autres                                   012.10 -I
                   5                                  Longes et morceaux de longes, non désossés :
02.06-61             aa                                    légèrement séchés ou légèrement fumés .  012.10 -I
02.06-63             bb                                    autres                                   012.10 -l
                   6                                  Poitrines (entrelardés)    et  morceaux   de
                                                      poitrines :
02.06-65             aa                                    légèrement séchés ou légèrement fumés .  012.10
02.06-67             bb                                    autres                                   012.10 -I
                   7                                  autres :
02.06-71             aa                                    légèrement séchées ou légèrement fu­
                                                           mées                                     012.10 I
02.06-73             bb                                    non dénommées                            012.10 -I
             II                                 Abats :
02.06-81        a                                  Têtes et morceaux de têtes ; gorges             012.90
02.06-83        b                                  Pieds ; queues                                  012.90
02.06-85        c                                  Rognons                                         012.90  -I
02.06-86        d                                  Foies                                           012.90  I
02.06-87        e                                  Cœurs ; langues ; poumons                       012.90  -I
02.06-88        f                                  Foies , cœurs , langues et poumons , avec la
                                                   trachée artère et 1 œsophage , le tout attenant 012.90  \
02.06-89        g                                  autres                                          012.90
 ---pagebreak---  22                               Journal officiel des Communautés européennes                          24 . 12 . 75
02.06
                           I
   Code                      Subdivision                                                           Code       Unité
             Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
 NIMEXE                      statistique                                                           CST        suppl.
            02.06
            (suite)                                                                                       \
            C                                  autres :                                                   Il
              I                                      de l'espèce bovine domestique :                      ll
                 a                                      Viandes :
 02.06-92           1                                      non désossées                         012.90        -
 02.06-94           2                                      désossées                             012.90        -
 02.06-96        b                                      Abats                                    012.90        -
 02.06-98     II                                     non dénommés                                012.90        "
 02.98-00                                  Marchandises du chapitre NDB 02 déclarées comme - ­ provi
                                           sions de bord                                         011.10
          j
                                         |
 ---pagebreak---    24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  23
                                                                                                                                        03.oi
                                                                   CHAPITRE 3
                                            POISSONS, CRUSTACÉS ET MOLLUSQUES
Note
Le présent Chapitre ne comprend pas :
a ) les mammifères marins ( n° 01.06 ) et leurs viandes (nos 02.04 ou 02.06 );
b ) les poissons (y compris leurs foies , œufs et laitances ), les crustacés et les mollusques (y compris les coquillages ), morts , impropres à
    la consommation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5);
c ) le caviar et les succédanés du caviar (n0 16.04 ).
      Code                         Subdivision                                                                          Code           Unité
                 Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                         CST           suppl.
                 03.01                            Poissons frais (vivants ou morts ), réfrigérés ou
                                                  congelés :
                 A                                     d'eau douce :
                    I                                         Truites et autres salmonidés :
                      a                                           Truites :
   03.01-01                         1                               fraîches ou réfrigérées                            031.10
   03.01-02                         2                                congelées                                         031.10
                      b                                           Saumons :
   03.01-03                         1                               frais ou réfrigérés                                031.10
   03.01-04                         2                                congelés                                          031.10
   03.01-05           c                                           Corégones                                            031.10
   03.01-06           d                                           autres                                               031.10
                   II                                         Anguilles :
   03.01-07                            a                         fraîches ou réfrigérées                               031.10
   03.01-08                            b                          congelées                                            031.10
                   III                                        Carpes :
   03.01-09                            a                         fraîches ou réfrigérées                               031.10
   03.01-13                            b                          congelées                                            031.10
                   IV                                         autres :
   03.01-15                            a                         frais ou réfrigérés                                   031.10
   03.01-16                            b                          congelés                                             031.10
                                                                         11
 ---pagebreak---  24                              Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12 . 75
03 .01
   Code                     Subdivision                                                               Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                     statistique                                                               CST        suppl.
          03.01
          (suite)
          B                                de mer :
            i                                     entiers, décapités ou tronçonnés :
               a                                     Harengs :
                  1                                     du 15 février au 15 juin :
 03.01-21           aa                                      frais ou réfrigérés                      031.10         -
 03.01-23           bb                                      congelés                                 031.10         -
                  2                                     du 16 juin au 14 février :
 03.01-24           aa                                      frais ou réfrigérés                      031.10         -
 03.01-25           bb                                      congelés                                 031.10         -
               b                                     Esprots (sprats):
                  1                                     du 15 février au 15 juin :
 03.01-26                    aa                             frais ou réfrigérés                      031.10         -
 03.01-27                    bb                             congelés                                 031.10         -
                  2                                     du 16 juin au 14 février :
 03.01-28                    aa                             frais ou réfrigérés                      031.10
 03.01-29                    bb                             congelés                                 031.10   I
                c                                    Thons :
                  1                                     destinés à la fabrication industrielle des
                                                        produits relevant de la position tarifaire
                                                        16.04 :
                    aa                                      entiers :
                       11                                        Thons à nageoires jaunes :
 03.01-31               aaa                                           ne pesant pas plus de 10 kg
                                                                      piece                          031.10   I
 03.01-31               bbb                                           autres                         031.10   \
 03.01-31              22                                        Thons blancs                        031.10   -I
 03.01-31              33                                        autres                              031.10   \
                    bb                                      vidés, sans branchies (« gilled and gut­
                                                            ted ») :
                       11                                        Thons à nageoires jaunes :
 03.01-33               aaa                                           ne pesant pas plus de 10 kg
                                                                      piece                          031.10   \
 03.01-33               bbb                                           autres                         031.10
 03.01-33              22                                        Thons blancs                        031.10
 03.01-33              33                                        autres                              031.10
 ---pagebreak---  24. 12 . 75                         Journal officiel des Communautés européennes                                      25
                                                                                                                      03.oi
  Code                         Subdivision                                                                   Code   Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                         statistique
            03.01 B I c 1
             (suite)
                       cc                                        autres (par exemple étêtés « heads off») :
                          11                                         Thons à nageoires jaunes :
03.01-33   RAS                                                            ne pesant pas plus de 10 kg
                                                                          piece                             031.10
03.01-33                   bbb                                            autres                            031.10
03.01-33                  22                                         Thons blancs                           031.10
03.01-33                  33                                         autres                                 031.10
                     2                                    autres :
03.01-34                       aa                               frais ou réfrigérés                         031.10
03.01-36                       bb                               congelés                                    031.10
                  d                                    Sardines (Clupea pilchardus Walbaum) :
03.01-37             1                                    fraîches ou réfrigérées                           031.10 -I
03.01-38             2                                    congelées                                         031.10 -I
                  e                                    Squales :
03.01-41                          1                       frais ou réfrigérés                               031.10
03.01-42                          2                       congelés                                          031.10 -I
                  f                                    Rascasses      du   nord   ou sébastes   ( Sebastes
                                                       marinus ) :
03.01-43             1                                    frais ou réfrigérés                               031.10 -l
03.01-44             2                                    congelés                                          031.10 -l
                  S                                     Flétans (Hippoglossus vulgaris, Hippoglos­
                                                       sus reinhardtius ) :
03.01-45                        1                         frais ou réfrigérés                               031.10 I
03.01-47                        2                         congelés                                          031.10 -I
                  h                                    Cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus calla­
                                                       rias ) :
03.01-48             1                                    frais ou réfrigérés                               031.10 -I
03.01-49             2                                    congelés                                          031.10 I
                  ij                                    Lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus vi­
                                                       rens ) :
03.01-51             1                                    frais ou réfrigérés                               031.10 -I
03.01-52             2                                    congelés                                          031.10 -l
                  k                                    Églefins :
03.01-53             1                                    frais ou réfrigérés                               031.10         i
03.01-55             2                                    congelés                                          031.10
 ---pagebreak---  26                           Journal officiel des Communautés européennes                       24. 12 . 75
03.01
   Code                  Subdivision                                                        Code      Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises          CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          03.01 B I
          ( suite )
                 1                                Merlans (Merlangus merlangus ) :
 03.01-56           1                                frais ou réfrigérés                   031.10        -
 03.01-57           2                                congelés                              031.10        -
                 m                               Maquereaux :
                    1                                du 15 février au 15 juin :
 03.01-58             aa                                  frais ou réfrigérés              031.10        -
 03.01-59             bb                                  congelés                         031.10        -
                    2                                du 16 juin au 14 février :
 03.01-61             aa                                  frais ou réfrigérés              031.10
 03.01-63             bb                                  congelés                         031.10        -
                 n                                Anchois (Engraulis sp.p .):
 03.01-64           1                                frais ou réfrigérés                   031.10  -l
 03.01-65           2                                congelés                              031.10  \
                 o                                Plies ou carrelets :
 03.01-66           1                                frais ou réfrigérés                   031.10  -I
 03.01-67           2                                congelés                              031.10  l
                 n                                Dorades de mer des espèces Dentex dentex
                                                  et Pagellus :
 03.01-68           1                                fraîches ou réfrigérées               031.10  \
 03.01-69           2                                congelées                             031.10  \
                 q                               autres :
                          1                          Soles :
 03.01-71                   aa                           fraîches ou réfrigérées           031.10  -I
 03.01-73                   bb                            congelées                        031.10  \
                          2                          autres :
 03.01-75                   aa                           frais ou réfrigérés               031.10  -I
 03.01-76                   bb                            congelés                         031.10  I
              II                               Filets :
                 a                                frais ou réfrigérés :
 03.01-81                 1                          de cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus
                                                     callarias)                            031.10  I
 03.01-85                2                           autres                                031.10
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                   27
                                                                                                                03.01
   Code                     Subdivision                                                              Code     Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises               CST     suppl.
NIMEXE                      statistique
             03.01 B II
             (suite )
                   b                                  congelés :
 03.01-91             1                                 de cabillauds (Gadus morrhua ou Gadus
                                                        callarias )                                 031.10
 03.01-92             2                                 de lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus
                                                        virens )                                    031.10   |
03.01-93              3                                 d'églefins                                  031.10
03.01-94              4                                 de rascasses du nord ou sébastes ( Sebastes
                                                        marinus )                                   031.10   -I
03.01-95              5                                 de thon                                     031.10   -I
03.01-96              6                                 de maquereaux                               031.10   -I
03.01-97              7                                 autres                                      031.10   I
            C                              Foies , œufs et laitances :
03.01-98                    /                    frais ou réfrigérés                                031.10   -I
03.01-99                    II                    congelés                                          031.10
             03.02                      Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons
                                        fumés, même cuits avant ou pendant le fumage :
             A                             séchés , salés ou en saumure :
               I                                  entiers , décapités ou tronçonnés :
03.02-11          a                                  Harengs                                        031.20   -I
                  b                                  Morues :
03.02-12                     1                          séchées                                     031.20   I
03.02-14                     2                          autres                                      031.20   -l
03.02-15          c                                  Anchois (Engraulis sp.p.)                      031.20   -l
03.02-17          d                                  Flétans communs (Hippoglossus vulgaris) . . .  031.20   I
03.02-18          e                                  Saumons salés ou en saumure                    031.20
03.02-19          f                                  autres                                         031.20
               II                                 Filets :
03.02-21          a                                  de morues                                      031.20   -l
03.02-25          b                                  de saumons, salés ou en saumure                031.20   l
03.02-28          c                                  de flétans noirs (Hippoglossus reinhardtius ),
                                                     sales ou en saumure                            031 . 20 I
03.02-28          d                                  autres                                         031.20
 ---pagebreak---  28                             Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12. 75
03 .02
   Code                   Subdivision                                                               Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST
 NIMEXE                   statistique                                                                          suppl .
          03.02
          f suite)
          B                               fumés , même cuits avant ou pendant le fumage :
 03.02-31    I                                   Harengs                                           031.20  l
 03.02-33    II                                  Saumons                                           031.20  -I
 03.02-39    III                                 Flétans noirs (Hippoglossus reinhardtius)         031.20  -l
 03.02-39    IV                                  Flétans communs (Hippoglossus vulgaris)           031.20  -l
 03.02-39    V                                   autres                                            031.20  -I
 03.02-60 C                               Foies , œufs et laitances                                031.20  -l
 03.02-70 D                               Farines de poissons                                      031.20
                                                                                                           I
           03.03                       Crustacés et mollusques, y compris les coquillages
                                       (même séparés de leur carapace ou coquille), frais
                                       (vivants ou morts), réfrigérés, congelés, séchés,
                                       salés ou en saumure ; crustacés non décortiqués,
                                       simplement cuits à l'eau :
          A                               Crustacés :
 03.03-12     I                                  Langoustes                                        031.30  l
              II                                 Homards ( Homarus sp.p .):
 03.03-21        a                                  vivants                                        031.30  l
                 b                                  autres :
 03.03-23          1                                   entiers                                     031.30  -l
 03.03-29          2                                   non dénommés                                031.30  \
 03.03-41     III                                Crabes et écrevisses                              031.30  \
              IV                                 Crevettes :
 03.03-43        a                                  Crevettes pandalidae sp.p                      031.30  \
                 b                                  Crevettes grises du genre « Crangon » sp.p . :
 03.03-43          1                                   fraîches , réfrigérées ou simplement cuites
                                                       a 1 eau                                      031.30 I
 03.03-43          2                                   autres                                      031.30  \
 03.03-43        c                                  autres                                         031.30  \
 03.03-50     V                                  autres (langoustines , etc .)                      031.30 \
           B                               Mollusques , y compris les coquillages :
              I                                  Huîtres :
 03.03-61        a                                  Huîtres plates ne pesant pas plus de 40 s la
                                                    piece                                           031.30 I
 03.03-63        b                                  autres                                          031.30
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    29
                                                                                                               03 .03
  Code                     Subdivision                                                                Code   Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                CST    suppl.
            03.03 B
            fsuite)
03.03-65      II                                  Moules                                             031.30 -I
03.03-66      III                                 Escargots , autres que de mer                      031.30
              IV                                  autres :
                 a                                   congelés :
                    1                                  Calmars :
03.03-68              aa                                    Ommastrephes sagittatus et Loligo sp.p . 031.30
03.03-68              bb                                    autres                                   031.30
03.03-68            2                                  Seiches des espèces Sepia officinalis,
                                                                                            Rossia
                                                       macrosoma, Sepiola rondeleti                  031.30
03.03-68            3                                  Poulpes des espèces octopus                   031.30
03.03-68            4                                  autres                                        031.30
                 b                                   autres :
03.03-68            1                                  Calmars (Ommastrephes sagittatus et Loli­
                                                       go sp.p .)                                    031.30
03.03-68            2                                  non dénommés                                  031.30
                                                                                                            \
03.98-00                                Marchandises du chapitre NDB 03 déclarées comme provi­
                                        sions de bord                                                031.10
 ---pagebreak---     30                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          24. 12 . 75
                                                                    CHAPITRE 4
                        LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; ŒUFS D' OISEAUX ; MIEL NATUREL ;
             PRODUITS COMESTIBLES D' ORIGINE ANIMALE , NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . On considère comme lait, le lait complet ou écrémé, le babeurre (ou lait battu ), le lactosérum, le lait caillé, le képhir, le yoghourt et
     autres laits fermentés par des procédés similaires .
2. Le lait et la crème présentés en boîtes métalliques hermétiquement fermées sont considérés comme conservés au sens du n° 04.02.
     Par contre, ne sont pas considérés comme conservés au sens de cette position, le lait et la crème simplement stérilisés, pasteurisés
     ou peptonisés, non présentés en boîtes métalliques hermétiquement fermées.
Notes complémentaires
1 . Ne sont considérés comme boîtes, au sens de la Note 2 du présent Chapitre, que les récipients de l'espèce d'un contenu net de 5 kg au mains.
2. On considère par laits spéciaux dits «pour nourrissons », au sens de la mus-position 04.02 B I a), les produits exempts de germes /pathogènes
     et toxicogènes et qui contiennent moins de 10 000 bactéries aérobie* reririfiables et moins de 2 bactéries coliformes par gramme.
■j. Pour le calcul de la teneur en matières grasses des produits compris dans les sous-positions 04.02 B I b) et B II b) , le poids de sucre ajouté
     n'est pas à prendre en considération .
4 . a) Sont considérées comme meules standard , au sens de la sous-position 04.04 A I a), les meules ayant les poids nets suivants :
          — Emmental :            de 60 kg à 130 kg inclus ;
          — Gruyère et Sbrinz : de 20 kg à 45 kg inclus ;
          — Bergkàse :            de 20 kg à 60 kg inclus ;
          — Appenzell :           de 6 kg à 8 kg inclus ;
      b ) Sont considérés comme formes entières standard, au sens de la sous-position 04.04 E I b ) 1 aa) :
          — les meules ayant un poids net de 39 à 44 kg inclus ,
          — les blocs de forme cubique ayant un poids net de 16 à 21 kg inclus .
5. Ne sont admis dans la sous-position 04.04 A I b) 2 que les produits en cause , dont l'emballage porte au moins les indications suivantes :
     — la dénomination du fromage ,
     — la teneur en matières grasses en poids de la matière sèche ,
     — l'emballeur responsable ,
     — le pays d'origine du fromage .
 6 . Pour l'application de la sous -position 04.04 D I, on considère comme fromages conditionnés pour la vente au détail, les fromages de l'espèce
      présentés en emballages immédiats d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg contenant des portions ou des tranches n'excédant pas un poids
     net de 100 g chacune .
 7. Pour l'application des sous-positions 04.04 A I a), A I b) et D I, est considéré comme valeur franco-frontière , le prix franco-frontière du
     pays exportateur ou le prix f.o.b . du pays exportateur, augmentés d'un montant forfaitaire à déterminer correspondant aux frais de livraison
     jusqu'au territoire douanier de la Communauté.
 8 . Prélèvement applicable à certains mélanges relevant du présent Chapitre :
     le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce Chapitre et composés de produits des positions ou sous-positions 04.01 B, 04.02, 04.03,
     04.04 , 17.02 A ou 17.05 A est celui applicable au composant qui est soumis au prélèvement le plus élevé et qui en même temps représente au
      moins 10 % en poids du mélange . Lorsque ce mode de fixation du prélèvement ne peut jouer, le prélèvement applicable à ces mélanges est celui
     qui résulte du classement tarifaire de ces mélanges .
 ---pagebreak---      24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     31
                                                                                                                 04.oi
    Code                    Subdivision                                                                 Code   Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
  NIMEXE                    statistique                                                                 CST    suppl.
             04.01                       Lait et crème de lait, frais, non concentrés ni sucrés :
             A                              d'une teneur en poids de matières grasses inférieure
                                            ou égale à 6 % :
               I                                   Yoghourt, képhir, lait caillé, lactosérum, babeurre
                                                   (ou lait battu ) et autres laits fermentés ou
                                                   acidifiés :
  04.01-11         a                                  en emballages immédiats d'un contenu net
                                                      intérieur ou égal à 2 litres                     022.30
  04.01-11         b                                  autres                                           022.30
               II                                  autres :
                   a                                  en emballages immédiats d'un contenu net
                                                      intérieur ou égal à 2 litres et d une teneur en
                                                      poids de matières grasses :
                     1                                   inférieure ou égale à 4 % :
  04.01-21                   aa                                Lait écrémé                             022.30 -|
  04.01-25                   bb                                autres                                  022.30
  04.01-25           2                                   supérieure à 4 %                              022.30 -|
                   b                                  non dénommés , d'une teneur en poids de
                                                      matières grasses :
                     1                                   inférieure ou égale à 4 % :
  04.01-31                   aa                                Lait écrémé                             022.30 -I
  04.01-35                   bb                                autres                                  022.30
  04.01-35           2                                   supérieure à 4 %                              022.30 -I
             B                              autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
  04.01-80      I                                  supérieure à 6 % et inférieure ou égale à 21 % .    022.30
  04.01-80      II                                 supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %     022.30 -I
i 04.01-80      III                                supérieure à 45 %                                   022.30
             04.02                       Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés :
             A                              sans addition de sucre :
  04.02-11      I                                  Lactosérum                                          022.22
                II                                 Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                   a                                  en emballages immédiats d'un contenu net
                                                      inférieur ou égal à 2,5 kg et d'une teneur en
                                                      poids de matières grasses :
  04.02-21           1                                   inférieure ou égale à 1,5 %                   022.22
  04.02-23           2                                   supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                          à 27 %                                       022.21
 ---pagebreak---  32                           Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12. 75
04.02
   Code                  Subdivision                                                              Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
           04.02 A II a
          (mite)
 04.02-28        3                                   supérieure à 27 % et inférieure ou égaie
                                                     à 29 %                               •      022.21         -
 04.02-29        4                                   supérieure à 29 %                           022.21   -l
               b                                  autres , d'une teneur en poids de matières
                                                 grasses :
 04.02-31        1                                   inférieure ou égale à 1 ,5 %                022.22   -I
 04.02-33        2                                   supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale
                                                     à 27 %                                      022.21         -
 04.02-38        3                                   supérieure à 27 % et inférieure ou égale
                                                     à 29 %                                      022.21   I
 04.02-39        4                                   supérieure à 29 %                           022.21   -l
            III                                Lait et crème de lait , autres Qu 'en poudre ou
                                               granulés :
               a                                  en boîtes métalliques hermétiquement fermées
                                                  d'un contenu net de 454 g ou moins, ou en
                                                  récipients en verre contenant 0,5 litre ou
                                                  moins, et d'une teneur en poids de matières
                                                  grasses inférieure ou égale à 11 % :
 04.02-41        1                                   d'une teneur en poids de matières grasses
                                                     inférieure ou égale à 8,9 %                 022.10
 04.02-43        2                                   autres                                      022.10   \
               b                                  autres , d'une teneur en poids de matières
                                                  grasses :
 04.02-48        1                                   inférieure ou égale à 45 %                  022.10   -l
 04.02-49        2                                   supérieure à 45 %                           022.10   -l
          B                             avec addition de sucre :                                          I
            I                                  Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
 04.02-50      a                                  Laits spéciaux, dits pour nourrissons, en ré­
                                                  cipients hermétiquement fermés d'un contenu
                                                  net de 500 g ou moins et d'une teneur en poids
                                                  de matières grasses supérieure à 10 % et in­
                                                  férieure ou égale à 27 %                       022.21
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     33
                                                                                                                 04.02
  Code                      Subdivision                                                                  Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST
NIMEXE                      statistique                                                                        suppl.
             04.02 B I
             (suite)
                  b                                   autres :
                     1                                   en emballages immédiats d'un contenu net
                                                         inférieur ou égal à 2,5 kg et d'une teneur en
                                                         poids de matières grasses :
04.02-61               aa                                     inférieure ou égale à 1,5 %               022.22
04.02-63               bb                                     supérieure à 1,5 % et inférieure ou
                                                              égale à 27 %                              022.21
04.02-69               cc                                     supérieur à 27 %                          022.21
                     2                                   non dénommés, d'une teneur en poids de
                                                         matières grasses :
04.02-71               aa                                     inférieure ou égale à 1,5 %               022.22
04.02-73               bb                                     supérieure à 1,5 % et inférieure ou
                                                              égale à 27 %                              022.21
04.02-79               cc                                     supérieure à 27 %                         022.21
               II                                  Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou
                                                   granulés :
04.02-80          a                                   en boîtes métalliques hermétiquement fer­
                                                      mées, d'un contenu net de 454 g ou moins et
                                                      d'une teneur en poids de matières grasses infé­
                                                      rieure ou égale à 9,5 %                           022.10
                  b                                   autres, d'une teneur en poids de matières
                                                      grasses :
04.02-91             1                                   inférieure ou égale à 45 %                     022.10
04.02-99             2                                   supérieure à 45 %                              022.10
             04.03                       Beurre :
04.03-10     A                              d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                            égalé a 85 %                                                023.00 l
04.03-90     B                               autre                                                      023.00 I
             04.04                       Fromages et caillebotte :
             A                               Emmental , Gruyère , Sbrinz, Bergkàse et Appenzell ,
                                             autres que râpés ou en poudre :
04.04-11       I                                   d'une teneur minimum en matières grasses de
                                                   45 % en poids de la matière sèche , d'une matura­
                                                   tion d'au moins 3 mois                              024.00
04.04-19       II                                  autres                                              024.00
04.04-20    B                               Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger) fabri­
                                            qués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes fine­
                                            ment moulues                                               024.00
04.04-30    C                              Fromages à pâte persillée , autres que râpés ou en
                                            poudre                                                     024.00
04.04-40    D                               Fromages fondus , autres que râpés ou en poudre ....       024.00
 ---pagebreak---   34                            Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
04 .04
   Code                   Subdivision                                                                  Code      Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                  CST       suppl.
           04.04
           (suite )
           E                             autres :
              i                                 autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en
                                                poids de matières grasses inférieure ou égale à
                                                40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la
                                                matière non grasse :
 04.04-51        a                                 inférieure ou égale à 47 %                        024.00        -
                 b                                 supérieure à 47 % et inférieure ou égale à
                                                   72 % :
                    1                                 Cheddar , Chester :
 04.04-61              aa                                 Cheddar, en formes entières standard ,
                                                          fabriqué à partir de lait non pasteurisé ,
                                                          d'une teneur minimale en matières gras­
                                                          ses de 50 % en poids de la matière sèche ,
                                                          d'une maturation d'au moins 9 mois et
                                                          d'une valeur franco frontière égale ou
                                                          supérieure à 193,10 UC par 100 kg poids
                                                          net                                        024.00
 04.04-69              bb                                 autres                                     024.00   l
                    2                                 Tilsit et Butterkâse. d'une teneur en ma­
                                                      tières grasses en poids de la matière sèche :
 04.04-72              aa                                  inférieure ou égale à 48 %                024.00   -I
 04.04-73              bb                                  supérieure à 48 %                         024.00   -l
 04.04-74           3                                 Kashkaval                                      024.00   \
 04.04-76           4                                 Fromages de brebis ou de bufflesse , en réci­
                                                      pients    contenant  de  la saumure    ou  en
                                                      outres en peau de brebis ou de chèvre ....      024.00  \
                    5                                 autres :
 04.04-77                  aa                               Fromages frais et caillebotte             024.00  I
 04.04-78                  bb                               autres                                    024.00  \
                  c                                 supérieure à 72 % :
  04.04-82           1                                 présentés en emballages immédiats d' un
                                                       contenu net intérieur ou égal à 500 g ....     024.00  -I
  04.04-86           2                                 autres                                         024.00  -I
               II                                non dénommés :
  04.04-91        a                                 râpés ou en poudre                                024.00  -I
                  b                                 autres :
  04.04-95                 1                           Fromages frais et caillebotte                  024.00
  04.04-97                 2                           autres                                         024.00
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               35
                                                                                                           04 .05
  Code                      Subdivision                                                           Code   Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                           CST    suppl.
             04.05                       Œufs d'oiseaux et jaunes d'œufs . frais, séchés ou
                                         autrement conservés , sucrés ou non :
            A                                Œufs en coquilles , frais ou conservés :
               I                                   Œufs de volailles de basse-cour :
04.05-12          a                                  Œufs à couver                               025.01  mille
                  b                                  autres :
04.05-14                     1                          de poules                                025.01  mille
04.05-16                     2                          autres                                   025.01  mille
04.05-18       II                                 autres œufs                                    025.01  mille
             B                              Œufs dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs :
               I                                  propres à des usages alimentaires :
                  a                                  Œufs dépourvus de leurs coquilles :
04.05-31            1                                  séchés                                    025.02 -I
04.05-39            2                                  autres                                    025.02 I
                  b                                  Jaunes d'œufs :
04.05-51            1                                  liquides                                  025.02 -I
04.05-53            2                                  congelés                                  025.02
04.05-55            3                                  séchés                                    025.02 \
04.05-70       II                                 autres                                         025.02
                                                                                                        I
04.06-00    04.06                        Miel naturel                                            061.60
04.07-00    04.07                        Produits comestibles d'origine animale, non dé­
                                         nommés ni compris ailleurs                              291.99
04.98-00                                 Marchandises du chapitre NDB 04 déclarées comme provi­
                                         sions de bord                                           024.00
 ---pagebreak---     36                                         Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12 . 75
05 .01
                                                                    CHAPITRE 5
                                  AUTRES PRODUITS D' ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS
                                                             NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les produits comestibles autres que le sang d'animal (liquide ou desséché ) et que les boyaux , vessies et estomacs d'animaux ,
         entiers ou en morceaux ;
     b ) les cuirs , peaux et pelleteries , autres que les produits des nos 05.05 , 05.06 et 05.07 (Chapitres 41 ou 43 );
     c ) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin ( Section XI );
    d ) les têtes préparées pour articles de brosserie (n ° 96.03 ).
2 . Les cheveux détirés de longueur , mais non remis dans le même sens , sont considérés comme cheveux bruts (n0 05.01 ).
3 . Dans toutes les Sections du présent Tarif, on considère comme « ivoire », la matière fournie par les défenses d'éléphant , de mammouth ,
     de morse , de narval , de rhinocéros et de sanglier, ainsi que les dents de tous les animaux .
4 . On considère comme « crins », au sens du Tarif, les poils de la crinière et de la queue des équidés ou bovidés .
       Code                             Subdivision                                                                         Code      Unité
                    Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                         CST       suppl.
   05.01-00       05.01                               Cheveux bruts, même lavés et dégraissés ; déchets
                                                      de cheveux                                                          291.91
                  05.02                               Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et
                                                      autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies
                                                      et poils :
                                         A                 Soies de porc ou de sanglier et déchets de soies :
   05.02-01                                  I                   Soies brutes, même lavées , dégraissées ou désin­
                                                                 fectées ; déchets de soies                               291.92
   05.02-09                                  II                  autres soies                                             291.92
    05.02-50                             R                 Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets
                                                           de poils                                                       291.92
                   05.03                               Crins et déchets de crins , même en nappes avec ou
                                                       sans support en autres matières :
    05.03-10       A                                       non frisés ni fixés sur support                                262.51
    05.03-90       B                                       autres                                                         262.51
    05.04-00       05.04                               Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou
                                                       en morceaux , autres que ceux de poissons                          291.93
    05.05-00       05.05                               Déchets de poissons                                                291.94
    05.06-00       05.06                               Tendons et nerfs ; rognures et autres déchets simi­
                                                       laires de peaux non tannées                                         291.95
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                              37
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  Code                    Subdivision                                                           Code  Unité
NIMEXE
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises             CST  suppl.
                          statistique
           05.07                       Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                       plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes
                                       (même rognées), duvet, bruts ou simplement net­
                                       toyés , désinfectés ou traités en vue de leur conserva­
                                       tion ; poudres et déchets de plumes ou de parties de
                                       plumes :
          A                               Plumes à lit et duvet :
05.07-31     I                                   bruts                                         291.96
05.07-39     II                                  autres                                        291.96
05.07-80   B                              autres                                               291.96
05.08-00  05.08                        Os et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement
                                       préparés (mais non découpés en forme), acidulés
                                       ou bien dégélatinés ; poudres et déchets de ces ma­
                                       tières                                                  291.11
05.09-00   05.09                       Cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou
                                       simplement préparés, mais non découpés en forme,
                                       y compris les déchets et poudres ; fanons de baleine
                                       et d'animaux similaires, bruts ou simplement pré­
                                       parés, mais non découpés en forme, y compris les
                                       barbes et déchets                                       291.12
05.10-00   05.10                       Ivoire brut ou simplement préparé, mais non dé­
                                       coupé en forme ; poudres et déchets                     291.13
05.11-00   05.11                       Écaille de tortue (carapaces, feuilles détachées) brute
                                       ou simplement préparée, mais non découpée en
                                       forme ; onglons, rognures et déchets                    291.14
05.12-00   05.12                       Corail et similaires, bruts ou simplement préparés,
                                       mais non travaillés ; coquillages vides bruts ou
                                       simplement préparés, mais non découpés en forme ;
                                       poudres et déchets de coquillages vides                 291.15
           05.13                       Éponges naturelles :
05.13-10   A                               brutes                                              291.97
05.13-90   B                               autres                                              291.97
05.14-00   05.14                       Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides
                                       et bile, même séchées ; substances animales utilisées
                                       pour la préparation de produits pharmaceutiques,
                                       fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement con­
                                       servées de façon provisoire                             291.98
 ---pagebreak---   38                            Journal officiel des Communautés européennes                       24 . 12. 75
05 .15
   Code                  •Subdivision                                                         Code       Unité
 NIMEXE
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises            CST        suppl.
                          statistique
          05.15                        Produits d'origine animale, non dénommés ni com­
                                       pris ailleurs: animaux morts des Chapitres 1 ou 3,
                                       impropres a la consommation humaine :
          A                               Poissons, crustacés et mollusques :
 05.15-10   I                                    Poissons d'une longueur de 6 cm ou moins et
                                                 crevettes , séchés                          291.99        -
 05.15-30   II                                   autres                                      291.99  \
                         J
 05.15-90 B                               autres                                             291.99
 ---pagebreak---       24. 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                   39
                                                                                                                                        06.01
                                                                  SECTION II
                                                   PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
                                                                  CHAPITRE 6
                                 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
Notes
1 . Le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs , les pépiniéristes et les fleuristes ,
    en vue de la plantation ou de l'ornementation . Sont, toutefois , exclus de ce Chapitre, les pommes de terre , les oignons potagers , les
    échalotes , les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7 .
2 . Les bouquets , corbeilles , couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n os 06.03 ou 06.04 , et il n'est
    pas tenu compte des accessoires en autres matières .
     Code                            Subdivision                                                                         Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                         CST         suppl.
                 06.01                             Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
                                                   griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation
                                                   ou en fleur :
   06.01-10      A                                    en repos végétatif                                               292.61
                 B                                     en végétation ou en fleur :
   06.01-31         I                                        Orchidées , jacinthes , narcisses et tulipes              292.61
   06.01-39         II                                       autres                                                    292.61
                 06.02                             Autres plantes et racines vivantes , v comoris les
                                                   boutures et greffons :
                 A                                     Boutures non racinées et greffons :
   06.02-10         I                                         de vigne                                                 292.69
   06.02-19         II                                        autres                                                   292.69
   06.02-30      B                                     Plants de vigne , greffés ou racinés                            292.69
   06.02-40      C                                    Plants d' ananas                                                 292.69
                 D                                    autres ;
                                      /                       Arbres , arbustes et arbrisseaux :
                                         a                       fruitiers :
   06.02-51                                 1                       non greffés                                        292.69
   06.02-55                                2                        greffés                                            292.69
   06.02-60                              b                       forestiers                                            292.69
                                         c                       autres :
   06.02-71                                 1                       Azalées                                            292.69
   06.02-75                                2                        Rosiers                                            292.69
   06.02-79                                 3                       autres                                             292.69
 ---pagebreak---   40                           Journal officiel des Communautés européennes                         24. 12. 75
06.02
   Code                  Subdivision                                                           Code      Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                           CST       suppl.
          06.02 D
          (suite )
                         II                     autres :
 06.02-92                   a                      Plantes vivaces                           292.69
 06.02-95                   b                      Blanc de champignons                      292.69
 06.02-98                   c                      autres                                    292.69
          06.03                      Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets
                                     ou pour ornements, frais , séchés, blanchis, teints ,
                                     imprégnés ou autrement préparés :
          A                             frais :
 06.03-11   I                                   du 1 er juin au 31 octobre                   292.71  \
 06.03-15   II                                  du 1 er novembre au 31 mai                   292.71  -I
 06.03-90 B                             autres                                               292.71
                                                                                                     |
          06.04                      Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de
                                     plantes, herbes, mousses et lichens, pour bouquets
                                     ou pour ornements , frais, séchés , blanchis , teints ,
                                     imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des
                                     fleurs et boutons du n° 06.03 :
 06.04-20 A                             Lichens des rennes                                   292.72
          B                             autres :
 06.04-40   I                                   frais                                        292.72  -I
 06.04-50   II                                  simplement séchés                            292.72  -I
 06.04-90   III                                 non dénommés                                 292.72
 ---pagebreak---       24 . 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                      41
                                                                                                                                            07.oi
                                                                  CHAPITRE 7
                             LÉGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
Note
Pour l' application des n os 07.01 à 07.03 , la désignation « légumes et plantes potagères » s'étend également aux champignons comestibles ,
aux truffes , aux olives , aux câpres , aux tomates , aux pommes de terre , aux betteraves à salade , aux concombres , cornichons , courges ,
courgettes et aubergines , aux piments ou poivrons doux , au fenouil , au persil , au cerfeuil , à l'estragon , au cresson , à la marjolaine cultivée
(« Majorana hortensia » ou « Origanum majorana »), au raifort et aux aulx .
La position n° 07.04 comprend tous les légumes et plantes potagères des espèces classées dans les positions n os 07.01 à 07.03 , desséchés ,
déshydratés ou évaporés , à l'exclusion :
a ) des légumes à cosse secs , écossés (n 0 07.05 ) ;
b ) des piments ou poivrons doux , broyés ou pulvérisés (n 0 09.04 );
c ) des farines des légumes à cosse secs repris au n " 07.05 (n ° 11.03 ) ;
d ) des farines , semoules et flocons de pommes de terre (n ° 11.05 ).
 Note complémentaire
Sont considérés comme, champignons de couche , au sens de la sous-position 07.01 Q / . exclusivement les champignons cultivés de l'espèce Psalliota
 (Agaricus ) ci-après : hortensis, alba ou bispora et subedulis. Les autres espèces, même cultivées artificiellement (par exemple : Rhodopaxillus
nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position 07.01 Q 1 V .
     Code                            Subdivision                                                                             Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
  NIMEXE                              statistique                                                                             CST         suppl.
                07.01                               Légumes et plantes potagères , à l'état frais ou
                                                    réfrigéré :
                 A                                     Pommes de terre :
   07.01-11        I                                         Plants de pommes de terre                                      054.10
                   II                                        de primeurs :
   07.01-13            a                                         du 1 er janvier au 15 mai                                 054.10
   07.01-15            b                                         du 16 mai au 30 juin                                      054.10
                    III                                       autres :
   07.01-17            a                                         destinées à la fabrication de la fécule           ....    054.10
   07.01-19            b                                         non dénommées                                             054.10
                 B                                     Choux :
                    I                                         Choux-fleurs :
   07.01-21            a                                         du 15 avril au 30 novembre                                054.50
   07.01-22            b                                         du 1 er décembre au 14 avril                               054.50
   07.01-23         II                                        Choux blancs et choux rouges                                  054.50
                    III                                       autres :
   07.01-26                           a                          Choux de Bruxelles                                         054.50
   07.01-27                           b                          autres                                                     054.50
   07.01-29      C                                     Épinards                                                             054.50
 ---pagebreak---   42                            Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
07.oi
    Code                  Subdivision                                                                     Code        Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                    CST         suppl.
  NIMEXE                  statistique
           07.01
           (suite )
           D                              Salades , y compris les endives et les chicorées :
             I                                   Laitues pommées :
  07.01-31       a                                   du 1 er avril au 30 novembre                       054.50    \
  07.01-33       b                                   du 1 er décembre au 31 mars                        054.50    \
             II                                  autres :
  07.01-34                a                          Chicorée witloof (Cichorium intubus, varietas
                                                     foliosum)                                          054.50          -
  07.01-36                b                           autres                                            054.50    -I
  07.01-37 E                              Cardes et cardons                                             054.50    -l
           F                              Légumes à cosse , en grains ou en cosse :
              I                                  Pois :
  07.01-41       a                                   du 1 er septembre au 31 mai                        054.50    \
  07.01-43       b                                    du 1 er juin au 31 août                           054.50    \
              II                                 Haricots :
  07.01-45       a                                    du 1 er octobre au 30 juin                        054.50    \
  07.01-47       b                                    du 1 er juillet au 30 septembre                   054.50    I
  07.01-49    III                                autres                                                 054.50    \
           G                              Carottes , navets , betteraves à salade , salsifis , céleris-
                                          raves , radis et autres racines comestibles similaires :
              I                                  Céleris-raves :
  07.01-51       a                                    du 1 er mai au 30 septembre                       054.50    -l
  07.01-53       b                                    du 1 er octobre au 30 avril                       054.50    \
I 07.01-54    II                                 Carottes et navets                                     054.50
  07.01-56    III                                Raifort (Cochlearia armoracia )                        054.50    I
  07.01-59    IV                                 autres                                                 054.50    I
           H                               Oignons, échalotes et aulx :
                           /                       Oignons :
  07.01-62                    a                       Plants d'oignons                                   054.50   -I
  07.01-63                    b                       autres                                             054.50   I
  07.01-66                 II                     Échalotes                                              054.50   I
  07.01-67                 III                    Aulx                                                   054.50
  07.01-68 IJ                              Poireaux et autres alliacées ( civettes , ciboules , cibou­
                                           lettes , etc.)                                                054.50   |
  07.01-71 K                               Asperges                                                      054.50
  07.01-73 L                               Artichauts                                                    054.50
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 43
                                                                                                             07.01
  Code                      Subdivision                                                              Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                              CST   suppl.
             07.01
             (suite )
             M                              Tomates :
07.01-75       I                                  du 1 er novembre au 14 mai                       054.40
07.01-77        II                                du 15 mai au 31 octobre                          054.40
             N                              Olives :
07.01-78        I                                  destinées à des usages autres que la production
                                                   de l' huile                                     054.50
07.01-79        II                                 autres                                          054.50
07.01-81     O                              Câpres                                                 054.50
             P                              Concombres et cornichons :
07.01-82       I                                  Concombres , du 16 mai au 31 octobre              054.50
07.01-83       II                                 autres                                            054.50
             Q                              Champignons et truffes :
07.01-84       i                                  Champignons de couche                             054.50
07.01-85       II                                  Chanterelles                                     054.50
07.01-86        III                                Cèpes                                            054.50
07.01-89        IV                                 autres                                           054.50 l
07.01-91     R                              Fenouil                                                 054.50 \
07.01-93     S                              Piments ou poivrons doux                                054.50
             T                               autres :
07.01-95                     /                     Aubergines, courges et courgettes               054.50  l
07.01-97                     II                   autres                                           054.50
                                                                                                           I
l            07.02                       Légumes et plantes potagères, cuits ou non, à l'état
                                         congelé :
07.02-10     A                              Olives                                                 054.61  l
             B                              autres :
07.02-20                     /                     Pois, y compris les pois chiches                054.61  \
07.02-30                     II                    Haricots                                        054.61  l
07.02-40                     III                   Épinards                                        054.61  \
07.02-90                     IV                    autres                                          054.61
 ---pagebreak---  44                           Journal officiel des Communautés européennes                            24. 12. 75
07.03
   Code                  Subdivision                                                             Code      Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises               CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          07.03                      Légumes et plantes potagères présentés dans l'eau
                                     salée , soufrée ou additionnée d autres substances
                                     servant à assurer provisoirement leur conservation.
                                     mais non spécialement préparés pour la consomma­
                                     tion immédiate :
          A                             Olives :
 07.03-11   I                                  destinées à des usages autres que la production
                                               de 1 huile                                      054.62   \
 07.03-13   II                                 autres                                          054.62
 07.03-15 B                             Câpres                                                 054.62   -l
 07.03-30 C                             Oignons                                                054.62   -l
 07.03-50 D                             Concombres et cornichons                               054.62   -l
 07.03-75 E                             autres légumes et plantes potagères                    054.62   \
 07.03-91 F                             Mélanges de légumes et de plantes potagères repris ci­
                                        dessus                                                 054.62
                                                                                                        I
          07.04                      Légumes et plantes potagères desséchés, déshydra­
                                     tes ou évaporés , même coupés en morceaux ou en
                                     tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non
                                     autrement préparés :
 07.04-10 A                              Oignons                                                055.10
          B                              autres :
 07.04-30                 /                    Olives                                           055.10  -I
 07.04-50                 II                   Pommes de terre                                  055.10  -I
                                                                                                                  I
 07.04-60                III                   Champignons et truffes                           055.10
 07.04-80                 IV                   autres                                           055.10  \
          07.05                      Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués
                                     ou cassés :
          A                              destinés à l'ensemencement :
            I                                  Pois, y compris les pois chiches, et haricots :
 07.05-21                 a                       Pois, y compris les pois chiches              054.20  -I
 07.05-25                 b                       Haricots                                      054.20
 07.05-30   II                                 Lentilles                                        054.20
            III                                autres :
 07.05-51                a                        Fèves et féveroles                            054.20
 07.05-59                 b                       autres                                        054.20
          B                              autres :
            I                                  Pois, y compris les pois chiches, et haricots :
 07.05-61                 a                       Pois, y compris les pois chiches              054.20
 07.05-65                 b                       Haricots                                      054.20
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 45
                                                                                                            07.05
  Code                     Subdivision                                                              Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            07.05 B
            (suite)
07.85-70      II                                  Lentilles                                        054.20   -
              m                                   autres :
07.05-93                    a                        Fèves et féveroles                            054.20   -
07.05-99                    b                        autres                                        054.20   -
            07.06                       Racines de manioc, d'arrow-root et de salep. topi­
                                        nambours .     Bâtâtes    douces  et  autres  racines   et
                                        tubercules similaires à haute teneur en amidon ou
                                        en inuline . même sèches ou débités en morceaux :
                                        moelle du sagoutier :
07.06-30    A                              Racines de manioc , d'arrow-root et de salep et autres
                                           racines et tubercules similaires à haute teneur en
                                           amidon , à l'exclusion des patates douces               054.81   -
07.06-90    B                              autres                                                  054.81
                                                                                                          l
07.98-00                                Marchandises du chapitre NDB 07 déchirées comme provi­
                                        sions de bord                                              054.50
 ---pagebreak--- 46                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12. 75
   O8.01
                                                                   CHAPITRE 8
                                FRUITS COMESTIBLES ; ÉCORCES D'AGRUMES ET DE MELONS
   Notes
   1 . Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles .
   2 . Les fruits réfrigérés sont assimilés aux fruits frais .
        Code                           Subdivision                                                                      Code       Unité
                    Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
      NIMEXE                           statistique                                                                      CST       suppl.
                   08.01                            Dattes , bananes , ananas , mangues , mangoustes ,
                                                    avocats, goyaves, noix de coco, noix du Brésil, noix
                                                    de cajou (d'acajou ou d'anacarde ), frais ou secs,
                                                     avec ou sans coques :
      08.01-10     A                                     Dattes                                                       051.95
                   B                                     Bananes :
      08.01-31                          /                      fraîches                                               051.30
      08.01-35                          II                     ■sèches                                                052.01
      08.01-50     C                                     Ananas                                                       051.95
      08.01-60     D                                     Avocats                                                      051.95
                   E                                     Noix de coco :
      08.01-71                          /                       Pulpe déshydratée de noix de coco                     051.71
      08.01-75                          II                      autres                                                051.71
      08.01-77     F                                     Noix de cajou                                                 051.71
      08.01-80     G                                     Noix du Brésil . j                                            051.71
      08.01-99     H                                     autres                                                        051.95
                   08.02                             Agrumes, frais ou secs :
                   A                                     Oranges :
                      I                                         Oranges douces , fraîches :
                        a                                          du 1 er avril au 30 avril :
      08.02-02                          1                            Sanguines et demi-sanguines                      051.11
                                        2                            autres :
      08.02-03                            aa                              Navels . Navelines . Navelates . Salustia­
                                                                          nas . Vernas . Valencia lates . Maltaises .
                                                                          Shamoutis , Ovalis , Trovita, Hamlins . .   051.11
      08.02-05                            bb                              autres                                      051.11
 ---pagebreak---     24 . 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                         47
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   Code                       Subdivision                                                                     Code   Unité
NIMEXE
                Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
                              statistique                                                                     CST    suppl.
              08.02 A I
              f suite )
                    b                                    du 1 er mai au 15 mai :
08.02-06                      1                             Sanguines et demi-sanguines                      051.11
                              2                             autres :
08.02-07                         aa                             Navels . Navelines. Navelates . Salustia­
                                                                nas . Vernas . Valencia lates . Maltaises .
                                                                Shamoutis , Ovalis , Trovita, Hamlins . .    051.11
08.02-09                         bb                             autres                                       051.11
                    c                                    du 16 mai au 15 octobre :
08.02-12                       1                            Sanguines et demi-sanguines                      051.11
                              2                             autres :
08.02-13                          aa                            Navels . Navelines . Navelates . Salustia­
                                                                nas . Vernas . Valencia lates . Maltaises .
                                                                Shamoutis , Ovalis , Trovita , Hamlins . .   051.11 -I
08.02-15                          bb                            autres                                       051.11 -I
                    d                                    du 16 octobre au 31 mars :
08.02-16                       1                            Sanguines et demi-sanguines                      051.11 -I
                               2                            autres :
08.02-17                          aa                             Navels . Navelines . Navelates . Salustia­
                                                                 nas . Vernas . Valencia lates . Maltaises .
                                                                 Shamoutis , Ovalis , Trovita, Hamlins . .   051.11
 08.02-19                         bb                             autres                                      051.11 I
                 II                                   autres :
08.02-24            a                                    du 1 er avril au 15 octobre                         051.11 -I
08.02-27            b                                    du 16 octobre au 31 mars                            051.11 -l
              B                               Mandarines , v compris tangérines et satsumas; clémen­
                                              tines , wilkings et autres hybrides similaires d agrumes :
 08.02-29                      I                      Monreales et satsumas                                  051.12 I
 08.02-31                      II                     Mandarines et wilkings                                 051.12 -I
08.02-32                      III                     Clémentines                                            051.12 I
08.02-34                      IV                      Tangérines                                             051.12 -I
08.02-37                       V                      autres                                                 051.12 -I
08.02-50      C                               Citrons                                                        051.21
08.02-70      D                               Pamplemousses et pomélos                                       051.22
08.02-90     E                                autres                                                         051.22
 ---pagebreak---       48                            Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12 . 75
08.03
    Code                  Subdivision                                                               Code    Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                CST    suppl .
           08.03                       Figues, fraîches ou sèches :
 08.03-10  A                              fraîches                                                051.91   -l
 08.03-30  B                              sèches                                                  052.02
                                                                                                           I
           08.04                       Raisins, frais ou secs :
           A                               frais :
              I                                    de table :
 08.04-21        a                                    du 1 er novembre au 14 juillet              051.50   \
 08.04-23        b
                                                      du 15 juillet au 31 octobre                 051.50   \
              II                                   autres :
 08.04-25        a                                    du 1 er novembre au 14 juillet              051.50   -l
 08.04-27        b                                    du 15 juillet au 31 octobre                 051.50   \
           B                              secs :                                                           l
 08.04-30     I                                    présentés en emballages immédiats d'un contenu
                                                   net inférieur ou égal a 15 kg                   052.03  I
 08.04-30     II                                   autres                                          052.03
                                                                                                           I
           08.05                       Fruits à coques (autres que ceux du n° 08.01 ), frais
                                       ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
           A                              Amandes :
 08.05-11      I                                   amères                                          051.72  -l
 08.05-19     II                                   autres                                          051.72  -l
           B                              Noix communes :
 08.05-31                  /                       en coques                                       051.72  \
  08.05-35                 II                      sans coques                                     051.72  -l
  08.05-50 C                              Châtaignes et marrons                                     051.72 \
  08.05-70 D                              Pistaches                                                 051.72 -I
  08.05-80 E                              Noix de Pécan                                             051.72 \
  08.05-85  F                              Noix d'arec (ou de bétel ) et noix de kola               051.72 \
            G                              autres :
                           /                        Noisettes :
 08.05-91                      a                       en coques                                   051.72  \
 08.05-93                      b                       sans coques                                 051.72  l
 08.05-97                   II                      autres                                         051.72
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     49
                                                                                                                 08.06
  Code                     Subdivision                                                                  Code   Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST    suppl .
NIMEXE                     statistique
            08.06                       Pommes, poires et coings, frais :
            A                              Pommes :
08.06-11       I                                 Pommes à cidre , présentées en vrac , du 16 sep
                                                 tembre au 15 décembre                                 051.40
               II                                autres :
08.06-13           a                                 du 1 er août au 31 décembre                       051.40 -I
08.06-15          b                                  du 1 er janvier au 31 mars                        051.40 l
08.06-17          c                                  du 1 er avril au 31 juillet                       051.40 -l
            B                              Poires :
08.06-32       I                                 Poires à poiré , présentées en vrac , du 1 er août au
                                                 31 décembre                                           051.92   -
               II                                autres :
08.06-33           a                                 du 1 er janvier au 31 mars                        051.92 \
08.06-35           b                                 du 1 er avril au 15 juillet                       051.92 l
08.06-37           c                                 du 16 juillet au 31 juillet                       051.92 l
08.06-38           d                                 du 1 er août au 31 décembre                       051.92 \
08.06-50    C                              Coings                                                      051.92
                                                                                                              I
            08.07                       Fruits à noyau , frais :
08.07-10    A                              Abricots                                                    051.93 \
08.07-32    B                              Pêches , y compris les brugnons et nectarines               051.93 -I
            C                              Cerises :
                                                                                                                       I
08.07-51       I                                  du 1 er mai au 15 juillet                            051.93
08.07-55       II                                 du 16 juillet au 30 avril                            051.93 I
            D                              Prunes :
08.07-71       I                                  du 1 er juillet au 30 septembre                      051.93 -l
08.07-75       II                                 du 1 er octobre au 30 juin                           051.93 -I
08.07-90    E                              autres                                                      051.93
             08.08                      Baies fraîches :
             A                             Fraises :
08.08-11        I                                 du 1 er mai au 31 juillet                            051.94
08.08-15        II                                du 1 er août au 30 avril                             051.94
08.08-31     B                             Airelles                                                    051.94
08.08-35    C                              Myrtilles                                                   051.94
 ---pagebreak---  50                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12 . 75
08.08
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          08.08
          (suite)
          D                             Framboises , groseilles à grappes noires ( cassis) et
                                         rouges :
 08.08-41                 /                      Cassis                                             051.94   \
 08.08-49                 II                    autres                                              051.94   -l
 08.08-50 E                              Papayes                                                    051.94   -I
 08.08-90 F                              autres                                                     051.94
                                                                                                             -
          08.09                      Autres fruits frais :
 08.09-10                 A              Melons et similaires                                       051.99   -I
 08.09-90                 B             autres                                                      051.99
                                                                                                             I
          08.10                      Fruits, cuits ou non, à l'état congelé, sans addition
                                     de sucre :
          A                             Fraises, framboises, groseilles à grappes noires f cassis )
                                        et rouges , myrtilles et mures :
 08.10-11                /                      Fraises                                             053.61   -I
 08.10-18                II                     Framboises, groseilles à grappes noires fcassis )
                                                et rouges , myrtilles et mures                      053.61   -I
 08.10-80 B                             autres                                                      053.61
                                                                                                             I
          08.11                      Fruits conservés provisoirement (par exemple, au
                                     moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée
                                     ou additionnée d'autres substances servant à assu­
                                     rer provisoirement leur conservation), mais im­
                                     propres à la consommation en l'état :
 08.11-10 A                             Abricots                                                    053.63   \
 08.11-30 B                              Oranges                                                    053.63
 08.11-50 C                              Papayes                                                    053.63   I
 08.11-60 D                             Myrtilles                                                   053.63   -|
          E                             autres :
 08.11-91                /                      Cerises                                             053.63
 08.11-95                II                     Fraises                                             053.63
 08.11-99                III                    autres                                              053.63
          08.12                      Fruits séchés fautres que ceux des n os 08.01 à 08.05
                                     inclus ) :
 08.12-10 A                              Abricots                                                   052.09
 08.12-20 B                              Pêches , y compris les brugnons et nectarines              052.09
 08.12-30 C                              Pruneaux                                                   052.09
 ---pagebreak---   24 . 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                            51
                                                                                                       08.12
  Code                    Subdivision                                                          Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises             CST  suppl.
NIMEXE                    statistique
           08.12
           (suite)
08.12-40   D                               Pommes et poires                                   052.09
08.12-50   E                               Papayes                                            052.09 l
           F                               Macédoines :
08.12-61      I                                  sans pruneaux                                052.09 l
08.12-65      II                                 avec pruneaux                                052.09 l
                                                                                                     I
08.12-80   G                               autres                                             052.09
08.13-00   08.13                       Écorces d'agrumes et de melons, fraîches, congelées,
                                       présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée
                                       d'autres substances servant à assurer provisoire­
                                       ment leur conservation ou bien séchées                 053.64
08.98-00                               Marchandises du chapitre NDB 08 déclarées comme provi­
                                       sions de bord                                          051.99
 ---pagebreak---     52                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        24 . 12 . 75
09.01
                                                                    CHAPITRE 9
                                                       CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPIGES
Notes
1 . Les mélanges entre eux des produits des n08 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
     a ) les mélanges entre eux de produits relevant d'une même position restent classée sous cette position et, si celle-ci comporte des sous­
          positions, sous celle de ces sous-positions relative au composant passible du droit le plus élevé, lequel est applicable à l' ensemble du
          mélange ;
     b ) les mélanges entre eux de produits relevant de positions différentes sont classés sous la position 09.10.
     Le fait que les produits des n08 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b ) ci-dessus ) sont additionnés
     d'autres substances n'affecte pas leur classement , pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des
     produits visés dans chacune de ces positions . Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre ; ils relèvent du
     n0 21.04 s' ils constituent des condiments ou assaisonnements composés .
 2 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
      a ) les piments ou poivrons doux , ni broyés, ni pulvérisés (Chapitre 7 );
      b ) le poivre dit de Cubèbe (« Piper cubeba ») ni les autres produits du n" 12.07 .
                                                                                                                                                   !
       Code                             Subdivision                                                                        Code          Unité
                    Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
    NIMEXE                              statistique                                                                         CST          suppl.
                   09.©1                              Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules
                                                      de café ; succédanés du café contenant du café, quel­
                                                      les que soient les proportions du mélange :
                   A                                      Café :
                       I                                         non torréfié :
    »9.01-11             a                                          non décaféiné                                         071.10
    «9.01-13              b                                         décaféiné                                             071.10
                   II                                            torréfié :
    09.01-15             a                                          non décaféiné                                         071.10
    09.01-17             b                                          décaféiné                                             071.10
    09.01-30       B                                      Coques et pellicules                                            081.91
    09.01-90       C                                      Succédanés contenant du café                                    071.10
                    09.02                             Thé :
     09.02-10       A                                     présenté en emballages immédiats d'un contenu net de
                                                          à Kg ou moins                                                   074.10
     09.02-90       B                                     autre                                                           074.10
     09.03-00      09.03                               Maté                                                               074.20
                    09.04                              Poivre (du genre « Piper »); piments (du genre
                                                       « Gapsicum » et du genre « Pimenta ») :
                    A                                      non broyés ni moulus :
                      I                                          Poivre :
    09.04-11             a                                          destiné à la fabrication industrielle d' huiles
                                                                    essentielles ou de résinoïdes                         075.10
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   53
                                                                                                               09 .04
   Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
 NIMEXE
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST  suppl.
                           statistique
           09.04 A I
            (suite)
 09.04-11          b                                autre                                             075.10
               II                                Piments :
 09.04-13         a                                 du genre « Capsicum » destinés à la fabrication
                                                    de la capsicine ou de teintures d'oléo-résines de
                                                    « Capsicum »                                      075.10
09.04-15          b                                 destinés à la fabrication industrielle d'huiles
                                                    essentielles ou de résinoïdes                     075.10
09.04-19          c                                 autres                                            075.10
           B                               broyés ou moulus :
09.04-60      I                                  Piments du genre « Capsicum »                        075.10
09.04-70      II                                 autres                                               075.10
09.05-00   09.05                        Vanille                                                       075.21
           09.06                        Cannelle et fleurs de cannelier :
 09.06-20  A                               moulues                                                    075.22
09.06-90   B                               autres                                                     075.22
09.07-00   09.07                        Girofles (antofles, clous et griffes )                        075.23
           09.08                        Noix muscades , macis, amomes et cardamomes :
           A                               non broyés ni moulus :
09.08-11      I                                  destinés à la fabrication industrielle d'huiles
                                                 essentielles ou de résinoïdes                        075.24
              II                                 autres :
09.08-13          a                                 Noix muscades                                     075.24
                  b                                 non dénommés :
09.08-16                   1                           Macis                                          075.24
09.08-18                   2                           Amomes et cardamomes                           075.24
           B                               broyés ou moulus :
09.08-60      I                                  Noix muscades                                        075.24
09.08-70      II                                 Macis                                                075.24
09.08-80      III                                Amomes et cardamomes                                 075.24
 ---pagebreak---  54                            Journal officiel des Communautés européennes                                     24 . 12 . 75
09 .09
                                                                                                       I
   Code                   Subdivision                                                                      Code        Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                        CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           09.09                      Graines d'anis , de badiane , de fenouil, de coriandre,
                                      de cumin, de carvi et de genièvre :
           A                             non broyées ni moulues :
 09.09-11    I                                  d'anis                                                   075.25
 09.09-13    II                                 de badiane                                               075.25
             III                                de fenouil , de coriandre , de cumin , de carvi et de
                                                genièvre :
 09.09-15        a                                 destinées à la fabrication industrielle d'huiles
                                                   essentielles ou de résinoïdes                         075.25
                 b                                 autres :
 09.09-17          1                                  de coriandre                                       075.25
 09.09-18          2                                  non dénommés                                       075.25          -
           B                             broyées ou moulues :
 09.09-51     I                                 de badiane                                               075.25          -
 09.09-55     II                                de coriandre                                             075.25          -
 09.09-57     III                               autres                                                   075.25          "
           09.10                      Thym, laurier, safran; autres épices :
           A                             Thym :
             I                                  non broyé ni moulu :
 09.10-12        a                                  Serpolet (Thymus serpyllum )                          075.29         -
 09.10-14        b                                  autre                                                 075.29         -
 09.10-15     II                                 broyé ou moulu                                           075.29         -
 09.10-20  B                             Feuilles de laurier                                              075.29         -
           C                             Safran :
  09.10-31    I                                 non broyé ni moulu                                        075.29   I
  09.10-35    II                                broyé ou moulu                                            075.29   \
 09.10-50  D                              Gingembre                                                       075.29   \
 09.10-60  E                             Curcuma et graines de fenugrec                                   075.29
 I         F                              autres épices, y compris les mélanges visés à la Note 1 b ")
                                         du present Chapitre :
  09.10-71     I
                                                non broyés ni moulus                                     075.29
              II
                                                broyés ou moulus :
  09.10-76                                                                                               075.29
                 a
                                                   Poudre et pâte de curry
  09.10-78       b                                 autres                                                075.29
 ---pagebreak---          24. 12 . 75                                Journal officiel des Communautés européennes                                                        55
                                                                         CHAPITRE 10
                                                                           CÉRÉALES
  Note
  Le présent Chapitre ne comprend que des grains non mondés ni autrement travaillés . Toutefois, le riz pelé, glacé, poli ou en brisures
  reste compris dans le n0 10.06.
 Notes complémentaires
 1 . On considère comme froment dur, au sens de la sous-position 10.01 B, le froment de l'espèce « triticum durum » et les hybrides dérivés du
      croisement interspécifique du « triticum durum » qui présentent le meme nombre de chromosomes que celui-ci. Le froment dur ainsi défini
      doit avoir une couleur de jaune ambré à brun et présenter une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné.
2 . Sont considérés comme :
    a) riz à grains ronds au sens des sous-positions 10.06 A I a) , A II a) , B 1 a) et B II a) , le riz dont la longueur des grains est inférieure ou
          égale à 5,2 millimètres et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2 ;
     b) riz à grains longs au sens des sous-positions 10.06 A 1 b ), A U b), B 1 b) et B II b), le riz dont la longueur des grains est supérieure
          à 5,2 millimètres ;
     c ) riz paddy au sens de la sous-position 10.06 A I , le riz muni de sa balle après battage ;
     d) riz décortiqué au sens de la sous-position 10.06 A II , le riz paddy dont la balle seule a été éliminée . Sont notamment compris sous cette
          dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de v riz brun », « riz cargo », « riz loonzain » et « riso sbramato »;
     e ) riz semi-blanchi au sens de la sous-position 10.06 B /, le riz paddy dont on a éliminé la balle , une partie du germe et tout ou partie des
          couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures ;
     f ) riz blanchi au sens de la sous-position 10.06 B II , le riz dont la balle , la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe , la
           totalité du germe dans le cas du riz long et demi-long , au moins une partie dans le cas du riz rond , ont été éliminées mais où il peut subsister
           des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum ;
     g) brisures au sens de la sous-position 10.06 C , les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur
           moyenne du grain entier .
3 . Prélèvement applicable aux mélanges de céréales :
    A. Le, prélèvement applicable aux mélanges composés de deux des céréales des positions 10.01 à 10.05 et 10.07 est celui qui est applicable :
         a) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange ;
         b ) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des deux composants ne représente au moins 90 % du poids 'du mé­
               lange .
    B. Lorsqu'un mélange est composé de plus de deux céréales des positions 10.01 à 10.05 et 10.07 et si plusieurs céréales représentent chacune
         plus de 10 % du poids du mélange , le prélèvement applicable à ce mélange est le plus élevé des prélèvements applicables à ces céréales
         même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci. Si une seule céréale représente plus de 10 % du poids du mélange , le
         prélèvement est celui qui est applicable à cette céréale .
    C. Pour les mélanges composés des céréales des positions 10.01 à 10.05 et 10.07 qui ne relèvent pas des dispositions ci-dessus, le prélè­
         vement applicable est le plus élevé des prélèvements applicables aux céréales qui entrent dans le mélange , même si son montant est
          identique pour plusieurs de celles-ci .
    D. Le prélèvement applicable aux mélanges composés , d'une part, d' une ou plusieurs des céréales des positions 10.01 à 10.05 et 10.07 et,
         d'autre part , d'un ou plusieurs des produits de la position 10.06, est celui qui est applicable au composant soumis au prélèvement le plus
         élevé .
    E. Le prélèvement applicable aux mélanges composés soit de riz de la position 10.06 appartenant à plusieurs groupes ou stades de transforma­
         tion différents, soit de riz appartenant à un ou plusieurs groupes ou stades de transformation différents et de brisures , est celui qui est
         applicable :
         a) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange ;
         b) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des composants ne représente au moins 90 % du poids du mélange.
    F. Lorsque le mode de détermination du prélèvement tel qu' il est prévu ci-dessus ne peut jouer, le prélèvement applicable aux mélanges en
         question est celui qui résulte de leur classement tarifaire .
 ---pagebreak---  56                           Journal officiel des Communautés européennes                24 . 12 . 75
lO.oi
   Code                  Subdivision                                                 Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises   CST        suppl.
 SIMEXE                  statistique
           10.01                     Froment et méteil :
           A                            Froment (blé ) tendre et méteil :
 10.01-11                 /                    destinés à l' ensemencement          041.00         -
 10.01-19                 II                   autres                               041.00         -
           B                            Froment (blé ) dur :
 10.01-51                I                     destiné à l' ensemencement           041.00         -
 10.01-59                II                    autre                                041.00
                                                                                             I
 10.02-00  10.02                     Seigle                                         045.10   \
           10.03                     Orge :
 10.03-10                A              destinée à l ' ensemencement                043.00   \
 10.03-90                 R              autre                                      043.00
                                                                                             \
           10.04                     Avoine :
 10.04-10                 A              destinée à l' ensemencement                045.20         -
 10.04-90                 R              autre                                      045.20
                                                                                             I
           10.05                     Maïs :
 10.05-10  A                             Hybride , destiné à l'ensemencement        044.00         -
  10.05-92 B                             autre                                      044.00
                                                                                             \
           10.06                     Riz :
           A                             Paddy ou décortiqué :
              I                                Riz paddy :
 10.06-21       a                                 à grains ronds                    042.10         -
 10.06-23       b                                 à grains longs                    042.10   \
             II                                Riz décortiqué :
  10.06-25      a                                 à grains ronds                    042.10   l
  10.06-27      b                                 à grains longs                    042.10   I
           B                             semi-blanchi ou blanchi :
              I                                 Riz semi-blanchi :
  10.06-41       a                                 à grains ronds                    042.20
  10.06-43       b                                à grains longs                     042.20
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             57
                                                                                                         10.06
  Code                      Subdivision                                                          Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises          CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             10.06 B
             (suiteJ
               II                                  Riz blanchi :
10.06-45          a                                    à grains ronds                           042.20 l
10.06-47          b                                    à grains longs                           042.20 \
10.06-50     C                               en brisures                                        042.20
                                                                                                       I
             10.07                       Sarrasin, millet, alpiste et sorgho; autres céréales :
10.07-10     A                               Sarrasin                                           045.90 l
10.07-91     B                               Millet                                             045.90 \
10.07-95     C                               Sorgho                                             045.90 I
             D                               autres :
10.07-96                     /                      Alpiste                                     045.90 \
10.07-99                     II                     autres                                      045.90
                                                                                                       \
10.98-00                                 Marchandises du chapitre NDB 10 déclarées comme provi­
                                         sions de bord                                          042.10
 ---pagebreak---     58                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              24 . 12 . 75
                                                                    CHAPITRE 11
                  PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FÉCULES ; GLUTEN ; INULINE
Notes
1 . Sont exclus du présent Chapitre :
    a ) les malts torréfiés , conditionnés pour servir de succédanés du café (n 0 09.01 ou 21.01 , selon le cas ) ;
    b ) les farines et les semoules préparées pour l' alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires du n ° 19.02 ;
    c ) les « cornflakes » et autres produits du n° 19.05 ;
    d ) les produits pharmaceutiques ( Chapitre 30 ) ;
    e ) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de cosmétiques préparés, du n" 33.06 .
2 . A ) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent Chapitre s' ils ont simultané­
         ment , en poids et sur produit sec :
         a ) une teneur en amidon (déterminée d' après la méthode polarimétrique Ewers modifiée ) supérieure à celle indiquée dans la colonne 2 ;
         b ) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) égale ou inférieure à celle mentionnée dans
             la colonne 3 .
         Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n ° 23.02 .
         Toutefois , les germes de céréales , même en farines , relèvent en tout cas du n ° 11.02 .
    B ) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer au n° 11.01 (farines ) lorsque
         leur taux de passage à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en textile artificiel ou synthétique d' une ouverture de mailles
         correspondant à celle indiquée dans les colonnes 4 ou 5 , selon le cas , est (en poids ) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de
         la céréale .
         Dans le cas contraire , ils sont à classer dans le n ° 11.02 .
                                                                                                           Taux de passage dans
                                                                     Teneur            Teneur            un tamis d' une ouverture
                                 Nature de la céréale                   en                en                     de mailles de
                                                                     amidon            cendres
                                                                                                       315 microns          500 microns
                                             1                           2                 3                  4                  5
                          Froment et seigle                            45 %             2.5 %                80 %
                          Urge                                         45 %             3    %               80 %
                          Avoine                                       45 %             5    %               80 %
                          Mais et sorgho                               45 %             2    %                                  90 %
                          Riz                                          45 %             1,6 %                80 %
                          sarrasin                                     45 %             4    %               80 %
                          autres céréales                              45 %             *    %               50 %
Notes complémentaires
1 . Sont considérés comme « gruaux et semoules », au sens de la sous-position 11.02 A , les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales
    et répondant à la condition correspondante suivante :
    a) les produits de maïs doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles artificielles ou synthétiques d'une ouverture
        de mailles de 2 mm dans la proportion d' au moins 95 % en poids ;
    b ) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de gaze de soie ou de tissu en fibres textiles artificielles ou synthétiques
        d' une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids .
2. Les produits de la minoterie des céréales du présent Chapitre présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. (pellets) agglomérés soit par
    simple pression , soit par adjonction d' un liant, dans une proportion allant jusqu'à 3 % en poids, sont à classer dans la sous-position 11.02 F .
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    59
                                                                                                               11.01
  Code                     Subdivision                                                                Code   Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST    suppl.
NIMEXE                     statistique
            11.01                       Farines de céréales :
11.01-20    A                              de froment (blé) ou de méteil                            046.01
11.01-51    B                              de seigle                                                047.01
11.01-53    C                              d'orge                                                   047.01
11.01-55    D                              d'avoine                                                 047.01
            E                              de maïs :
11.01-91       I                                  d'une teneur en matières grasses inférieure ou
                                                  égale à 1 ,5 % en poids                           047.01
11.01-91       II                                 autre                                             047.01  I
11.01-92    F                              de riz                                                   047.01  -I
11.01-99    G                              de sarrasin                                              047.01
11.01-99    H                              de millet                                                047.01  \
11.01-99    IJ                             d'alpiste                                                047.01  I
11.01-99    K                              de sorgho                                                047.01
11.01-99    L                              autres                                                   047.01  I
            11.02                       Gruaux, semoules; grains mondés, perlés, concas­
                                        sés, aplatis (y compris les flocons), à l'exception du
                                        riz pelé, glacé, poli ou en brisures; germes de céréa­
                                        les, même en farines :
            A                              Gruaux , semoules :
               I                                  de froment (blé ) :
11.02-01          a                                  de froment (blé) dur                            046.02 -l
11.02-03          b                                  de froment (blé) tendre                         046.02 I
11.02-05       II                                 de seigle                                          047.02 -I
11.02-07       III                                d'orge                                             047.02 -l
11.02-09       IV                                 d'avoine                                           047.02 -I
               V                                  de maïs :
                  a                                  d'une teneur en matières grasses inférieure ou
                                                     égale à 1,5% en poids :
11.02-11            1                                   destinés à l'industrie de la brasserie       047.02
11.02-11            2                                   autres                                       047.02
11.02-11          b                                   autres                                         047.02
11.02-13       VI                                  de riz                                           047.02
 ---pagebreak---  60                            Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
11.02
   Code                   Subdivision                                                                 Code      Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NlMEXE                   statistique                                                                 CST       suppl.
           11.02 A
           (suite )
 11.02-19    VII                                de sarrasin                                          047.02  \
 11.02-19    VIII                               de millet                                            047.02        -
 11.02-19    IX                                 de sorgho                                            047.02        -
 11.02-19    X                                  autres                                               047.02        -
           B                              Grains mondés (décortiqués ou pelés ) même tranchés ou
                                          concassés :
             I                                  d'orge , d'avoine , de sarrasin ou de millet :
                 a                                  mondés (décortiqués ou pelés) :
 11.02-21           1                                  d'orge                                        048.11        -
                    2                                  d' avoine :
 11.02-23             aa                                    Avoine épointée                          048.11        -
 11.02-25             bb                                    autres                                   048.11        -
 11.02-27           3                                  de sarrasin                                   048.11        -
 11.02-27           4                                  de millet                                     048.11        -
                 b                                  mondés     et   tranchés     ou concassés  (dits
                                                    « Grütze » ou « grutten ») :
  11.02-31          1                                  d'orge                                        048.11
 11.02-33           2                                  d' avoine                                     048.11        -
  11.02-37          3                                  de sarrasin                                   048.11        -
  11.02-37          4                                  de millet                                     048.11        -
              II                                d' autres céréales :
  11.02-40       a                                  de froment (blé )                                048.11  \
  11.02-40       b                                  de seigle                                        048.11  \
  11.02-40       c                                  de maïs                                          048.11
  11.02-40       d                                  de sorgho                                        048.11
  11.02-40       e                                  autres                                           048.11  \
           C                              Grains perlés :
  11.02-51    I                                 de froment (blé)                                     048.11
  11.02-51    II                                de seigle                                            048.11
  11.02-53    III                               d'orge                                               048.11
  11.02-57    IV                                d' avoine                                            048.11
  11.02-57    V                                 de maïs                                              048.11
  11.02-57    VI                                 de sarrasin                                         048.11
  11.02-57    VII                                de millet                                           048.11
  11.02-57    VIII                               de sorgho                                           048.11
  11.02-57    IX                                 autres                                              048.11
 ---pagebreak---     24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                              61
                                                                                                           11.02
   Code                      Subdivision                                                           Code  Unité
               Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                       statistique                                                            CST  suppl.
              11.02
              (suite)
             D                               Grains seulement concassés :
11.02-62         I                                 de froment (blé )                              048.11
11.02-62         II                                de seigle                                      048.11
11.02-64         III                               d'orge                                         048.11
11.02-66         IV                                d'avoine                                       048.11
11.02-68        V                                  de maïs                                        048.11 -
11.02-68 VI                                        de sarrasin                                    048.11 \
11.02-68        VII                                de millet                                     048.11
11.02-68        VIII                               de sorgho                                     048.11
11.02-68        IX                                 autres                                        048.11  l
             E                              Grains aplatis ; flocons :
                I                                  d'orge, d'avoine , de sarrasin ou de millet :
                    a                                  Grains aplatis :
11.02-71              1                                   d'orge                        '         048.11 l
11.02-73              2                                   d'avoine                                048.11 \
11.02-77              3                                   de sarrasin                            048.11  l
11.02-77              4                                  de millet                               048.11  l
                    b                                  Flocons :
11.02-83              1                                  d'orge                                  048.11   -
11.02-84              2                                   d' avoine                              048.11   -
11.02-85              3                                   de sarrasin                             048.11 I
11.02-85              4                                   de millet                               048.11  -
                II                                 d' autres céréales :
11.02-86            a                                  de froment (blé )                         048.11   -
11.02-86            b                                  de seigle                                 048.11   -
11.02-89            c                                  de maïs                                   048.11   -
11.02-89           d                                   de sorgho                                 048.11   -
                   e                                   autres :
11.02-89              1                                  Flocons de riz                          048.11
11.02-89              2                                  non dénommés                            048.11   -
             F                              Pellets :
11.02-93        I                                 de froment (blé )                              048.11   -
11.02-94        II                                de seigle                                      048.11   -
11.02-94        III                               d'orge                                         048.11
 ---pagebreak---  62                           Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12. 75
11.02
   Code                  Subdivision                                                             Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          11.02 F
          (suite)
 11.02-94   IV                                 d'avoine                                         048.11
 11.02-94   V                                  de maïs                                          048.11
 11.02-94   VI                                 de riz                                           048.11
 11.02-94   VII                                de sarrasin                                      048.11
 11.02-94   VIII                               de millet                                        048.11
 11.02-94   IX                                 de sorgho                                        048.11
 11.02-94   X                                  autres                                           048.11
          G                             Germes de céréales , même en farines :
 11.02-95   I                                   de froment (blé)                                048.11
 11.02-98   II                                  autres                                          048.11
          11.03                      Farines des légumes secs repris au n° 07.05 :
 11.03-10 A                              de pois , de haricots ou de lentilles                  055.41
 11.03-90 B                              autres                                                 055.41
          11.04                      Farines des fruits repris au Chapitre 8 :
 11.04-10 A                              de bananes                                             055.42
 11.04-90 B                              autres                                                 055.42
 11.05-00 11.05                      Farine, semoule et flocons de pommes de terre              055.43
          11.06                       Farines et semoules de sagou, de manioc, d'arrow­
                                     root, de salep et d'autres racines et tubercules repris
                                      au n° 07.06 :
 11.06-20 A                              dénaturées                                             055.44
          B                              autres :
 11.06-80   I                                   destinées à la fabrication de l'amidon ou de la
                                                fécule                                           055.44
 11.06-80   II                                  autres                                           055.44
          11.07                       Malt, même torréfié :
          A                              non torréfié :
             I                                  de froment (blé) :
 11.07-10       a                                  présenté sous forme de farine                048.20
 11.07-10       b                                  autre                                        048.20
             II                                 autre :
 11.07-30       a                                  présenté sous forme de farine                048.20
 11.07-30       b                                   non dénommé                                 048.20
 ---pagebreak---    24. 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             63
                                                                                                        11.07
  Code                     Subdivision                                                          Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises          CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            11.07
            (suite)
11.07-60    B                               torréfié                                           048.20
            11.08                       Amidons et fécules; inuline :
            A                               Amidons et fécules :
11.08-11      I                                     Amidon de maïs                             599.51
11.08-20      II                                    Amidon de riz                              599.51
11.08-30      III                                   Amidon de froment (blé)                    599.51
11.08-40      IV                                    Fécule de pommes de terre                  599.51
11.08-50      V                                     autres                                     599.51
11.08-80    B                               Inuline                                            599.51
            11.09                       Gluten de froment, même à l'état sec :
11.09-10    A                              à l ' état sec                                      599.52
11.09-90    B                              autre                                               599.52
11.98-00                                Marchandises du chapitre NDB 11 déclarées comme provi­
                                        sions de bord                                          046.01
 ---pagebreak---     64                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           24 . 12 . 75
12.01
                                                                     CHAPITRE 12
                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX ; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS ;
                          PLANTES INDUSTRIELLES ET MÉDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES
Notes
1 . Les arachides, les fèves de soja, les graines de moutarde , d' œillette et de pavot, le coprah , sont considérés comme graines oléagineuses
    au sens du n° 12.01 . En sont , par contre , exclus les noix de coco et autres produits du n° 08.01 et les olives (Chapitres 7 ou 20 ).
2 . Les graines de betteraves , les graines pour prairies , les graines de fleurs ornementales , les graines potagères , les graines d' arbres fruitiers
    et forestiers , les graines de vesces et de lupins , sont considérées comme graines à ensemencer au sens du n ° 12.03 .
    Sont , par contre , exclus de cette position , même s' ils sont destinés à servir de semences :
     a ) les légumes à cosse ( Chapitre 7 );
    b ) les épices et autres produits du Chapitre 9 ;
     c ) les céréales (Chapitre 10 );
     d ) les produits des n os 12.01 et 12.07 .
3 . La position n° 12.07 comprend , entre autres , les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic , la bourrache , l'hysope ,
     les diverses espèces de menthe , le romarin , la rue , la sauge et l' absinthe .
     En  sont , par contre , exclus :
     a)  les graines et fruits oléagineux ( n° 12.01 );
     b)  les produits pharmaceutiques du Chapitre 30 ;
     c)  les articles de parfumerie et de toilette du Chapitre 33 ;
     d)  les désinfectants , insecticides , fongicides , herbicides et produits similaires du n 0 38.11 .
        Code                           Subdivision                                                                             Code          Unité
                    Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                            CST          suppl.
                   12.01                                Graines et fruits oléagineux, même concassés :
                                                                                                                                                         !
                  A                                        destinés à l'ensemencement :
    12.01-12                            /                         Graines de lin                                              221.50    \
    12.01-14                            II                        Graines de colza et de navette                              221.80    \
    12.01-19                            III                       autres                                                      221.80    -l
                  B                                        autres :
                                        /                         Arachides :
    12.01-31                                a                        en coques                                                221.10    -l
    12.01-35                                b                        décortiquées                                             221.10    \
    12.01-42                            II                        Coprah                                                      221.20    -l
    12.01-44                            III                       Noix et amandes de palmiste                                 221.30    -I
    12.01-46                            IV                        Fèves de soja                                               221.40    \
    12.01-48                             V                        Graines de ricin                                            221.70    -I
    12.01-52                             VI                       Graines de lin                                              221.50    -l
    12.01-54                             VII                      Graines de colza et de navette                              221.80    -I
    12.01-56                             VIII                     Graines de moutarde                                         221.80    I
    12.01-58                            IX                        Graines d'œillette et de pavot                              221.80    -l
    12.01-62                            X                         Graines de chanvre                                          221.80    -l
    12.01-64                            XI                        Graines de tournesol                                        221.80
                                                                                                                                        \
 ---pagebreak---     24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                   65
                                                                                                             12.oi
  Code                    Subdivision                                                                Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                                CST   suppl.
           12.01 B
           (suite)
12.01-66                   XII                  Oraines de coton                                    221.60
12.01-68                   XIII                 Oraines de sésame                                   221.80
12.01-98                   XIV                  autres                                              221.80
           12.02                       Farines de graines et de fruits oléagineux, non dés­
                                      huilées , à l'exclusion de la farine de moutarde :
12.02-10   A                              de fèves de soja                                         221.90
12.02-90   B                              autres                                                   221.90
           12.03
                                      Graines, spores et fruits à ensemencer :
           A                             Graines de betteraves :
12.03-11                   /                    Oraines de betteraves à sucre                       292.50
12.03-19                   II                   autres                                              292.50
12.03-20   B                              Graines forestières                                       292.50
           C                              Graines fourragères :
             I                                  Fétuque des prés (Festuca pratensis) ; vesces ;
                                                graines de l'espèce poa (Poa palustris , Poa
                                                trivialis , Poa pratensis); ray-grass (Lolium pe­
                                                renne , Lolium multiflorum) ; fléole des prés
                                                (Phleum pratense ) ; fétuque rouge (Festuca ru­
                                                bra) ; dactyle (Dactylis glomerata ) ; agrostide
                                                (Agrostides) :
12.03-31                   a                        Vesces                                          292.50
12.03-32                  b                        Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) .... 292.50
12.03-34                   c                       Pâturin des prés (Poa pratensis L. )            292.50
12.03-36                   d                       Pâturin commun (Poa trivialis L .) et vàturin
                                                   des marais (Poa palustris L. )                  292.50
12.03-41                   e                       Ray-grass anglais (Lolium perenne L. )          292.50
12.03-42                  /                        Ray-grass d' Italie (Lolium multiflorum Lam.)   292.50
12.03-43                   g                       Fléole des prés (Phleum pratense L. )           292.50
12.03-45                   h                       Fétuque rouge (Festuca rubra L. )               292.50
12.03-47                   ij                      Dactyle (Dactylis glomerata L. )                292.50
12.03-48                   k                       Agrostida (Agrostides)                          292.50
 ---pagebreak---    66                             Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12 . 75
12.03
 NIMEXE                     Statistische                                                               CST-      Besondere
            Hinweis auf GZT                                    Warenbenennung
 Kennziffer                 Unterteilung                                                             Nummer       Maßstäbe
            12.03 C
            (Fortsetzung)
              II                                  Klee (Trifolium-Arten) :
  12.03-51                  a                        Rotklee ( Trifolium pratense L. )               292.50
  12.03-52                  b                         Weißklee (Trifolium repens L.)                  292.50
  12.03-53                  c                        anderer                                          292.50
              III                                 andere :
  12.03-54                   a                        Luzerne (Medicago sativa L. )                   292.50
  12.03-56                  b                         Lupinen                                         292.50  -I
  12.03-59                  c                         andere Samen von Futterpflanzen                 292.50  -l
            D                               Samen von Blumen : Samen von Kohlrabi ( Brassica
                                            oleracea, var. caulorapa und gongylodes ) :
  12.03-81                   /                    Samen von Blumen                                    292.50
  12.03-84                   II                   Samen von Kohlrabi                                  292.50
            E                               andere :
  12.03-86                   /                    Samen von Gemüsen und Küchenkräutern                292.50
  12.03-89                   II                   andere                                              292.50
            12.04                        Zuckerrüben, auch Schnitzel, frisch, getrocknet oder
                                          gemahlen ; Zuckerrohr :
            A                                Zuckerrüben :
 12.04-11     I                                    frisch                                             054.82
 12.04-15     II                                   getrocknet oder gemahlen                           054.82
 12.04-30   B                                Zuckerrohr                                               054.82
  12.05-00  12.05                        Zichorienwurzeln, frisch oder getrocknet, auch ge­
                                         schnitten , nicht geröstet                                   054.83
            12.06                        Hopfen ( Blütenzapfen ) und Hopfenmehl :
  12.06-10                   A              Hopfen (Blütenzapfen) , weder zerkleinert noch gemahlen   054.84
  12.06-90                   B              Hopfen      (Blütenzapfen ), zerkleinert oder gemahlen ,
                                            Hopfenmehl und Abgänge                                    054.84
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       67
                                                                                                                  12 .07
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            12.07                       Plantes, parties de plantes, graines et fruits des
                                        espèces utilisées principalement en parfumerie, en
                                        médecine ou à usages insecticides, parasiticides et
                                        similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou
                                        pulvérisés :
12.07-10    A                               Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces , racines)       292.40  I
12.07-30    B                               Racines de réglisse                                          292.40 \
12.07-50    C                               Fèves de tonka                                              292.40    -
            D                               autres :
12.07-61                   /                      Écorces de quinquina                                   292.40   -
   nn /. C                  TT                    autres bois, racines et écorces ; mousses, lichens et
                                                  algues                                                292.40 I
12.07-98                   111                    autres                                                 292.40
                                                                                                                \
            12.08                       Caroubes fraîches ou sèches, même concassées ou
                                        pulvérisées ; noyaux de fruits et produits végétaux
                                        servant principalement à l'alimentation humaine,
                                        non dénommés ni compris ailleurs :
12.08-10    A                               Caroubes                                                     054.89
            B                               Graines de caroubes :
12.08-31       I                                  non décortiquées , ni concassées , ni moulues . . .    054.89 \
12.08-39       II                                 autres                                                 054.89 I
12.08-50    C                               Noyaux d'abricots , de pêches ou de prunes et amandes
                                            de ces noyaux                                                054.89   -
12.08-90    D                               autres                                                       054.89
12.09-00    12.09                       Pailles et balles de céréales brutes , même hachées             081.11
            12.10                        Betteraves fourragères, rutabagas, racines four­
                                         ragères ; foin, luzerne, sainfoin, trèfle, choux four­
                                         ragers, lupin, vesces et autres produits fourragers
                                         similaires :
12.10-10    A                               Betteraves fourragères , rutabagas et autres racines         081.12
                                            fourragères
            B                               autres :
12.10-91                    1                     Farine de luzerne, même sous forme de pellets ....     081.12 I
12.10-99                     II                    autre .s                                             081.12
12.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 12 transportées par la poste        292.50
 ---pagebreak--- 68                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            24. 12 . 75
  13 .01
                                                                       CHAPITRE 13
                         MATIÈRES PREMIÈRES VÉGÉTALES POUR LA TEINTURE OU LE TANNAGE ;
                                   GOMMES , RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
   Note
   L'extrait de réglisse , l'extrait de pyrèthre , l'extrait de houblon , l' extrait d' aloès , l'opium , sont considérés comme sucs et extraits végétaux
   au sens du n ° 13.03 .
   En sont , par contre , exclus :
   a ) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries ( n° 17.04 );
   b ) les extraits de malt (n° 19.01 );
   c ) les extraits de café , de thé ou de maté (n ° 21.02 );
   d ) les sucs et extraits végétaux additionnés d' alcool constituant des boissons, ainsi que les préparations alcooliques composées d'extraits
        végétaux (dites « extraits concentrés ») pour la fabrication des boissons (Chapitre 22 );
   e ) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n os 29.13 et 29.41 ;
   f ) les médicaments du n" 30.03 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n ° 30.05 ) ;
   g ) les extraits tannants ou tinctoriaux (n os 32.01 ou 32.04 );
   h ) les huiles essentielles , liquides ou concrètes , et les résinoïdes (n° 33.01 ), ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses
        d'huiles essentielles (n 0 33.05 );
   ij ) le caoutchouc , la balata , la gutta-percha et gommes naturelles analogues (n ° 40.01 ).
        Code                             Subdivision                                                                              Code         Unité
                    Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
     NIMEXE                               statistique                                                                             CST          suppl.
      13.01-00     13.01                                Matières premières végétales pour la teinture ou le
                                                        tannage                                                                 292.10
                   13.02                                Gomme laque, même blanchie ; gommes, gommes­
                                                        résines , résines et baumes naturels :
      13.02-30     A                                        Résines de conifères                                                 292.20
                   B                                        autres :
      13.02-91                             /                       Gomme arabique                                                292.20
                                           II                      Gomme laque :
      13.02-93                                a                       non blanchie                                               292.20
      13.02-95                                b                       blanchie                                                   292.20
      13.02-99                             III                     autres                                                        292.20
                    13.03                               Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pecti­
                                                        nates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et
                                                        épaississants dérivés des végétaux :
                   A                                        Sucs et extraits végétaux :
      13.03-11        I                                             Opium                                                        292.91
      13.03-12        II                                            Aloès , manne                                                292.91
      13.03-13        III                                           de quassia amara                                             292.91
      13.03-14        IV                                            de réglisse                                                  292.91
 ---pagebreak---     24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                69
                                                                                                            13.03
  Code                      Subdivision                                                              Code Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST  suppl.
NIMEXE                      statistique
             13.03 A
             (suite )
13.03-15       V                                  de pyrèthre et de racines de plantes à roténone  292.91
13.03-16       VI                                 de houblon                                       292.91
13.03-17       VII                                Extraits végétaux mélangés entre eux , pour la
                                                  fabrication de boissons ou de préparations ali­
                                                  mentaires                                        292.91
               VIII                               autres :
13.03-18          a                                  médicinaux                                    292.91
13.03-19          b                                  non dénommés                                  292.91
            B                               Matières pectiques , pectinates et pectates :
13.03-31       I                                  à l'état sec                                     292.91
13.03-39       II                                 autres                                           292.91
                                            Agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés
            C                               des végétaux :
13.03-51       I                                  Agar-agar                                        292.91
13.03-55       II                                 Mucilages et épaississants de caroubes ou de
                                                  graines de caroubes                              292.91
13.03-59       III                                autres                                           292.91
 ---pagebreak---    70                                      Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
14.01
                                                                 CHAPITRE 14
                              MATIÈRES À TRESSER ET À TAILLER ET AUTRES PRODUITS
                            D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
Notes
1 . Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI , les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour
     la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en
     vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles .
2. Les éclisses d'osier, de roseaux, de bambous et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé rentrent dans le n° 14.01 . Ne rentrent
     pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.09).
3. Ne rentre pas dans le n° 14.02, la laine de bois (n° 44.12 ).
4. Ne rentrent pas dans le n0 14.03 , les têtes préparées pour articles de brosserie (n0 96.03 ).
       Code                          Subdivision                                                                       Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
    NIMEXE                            statistique                                                                      CST        suppl.
                 14.01                             Matières végétales employées principalement en
                                                   vannerie ou en sparterie (osiers, roseaux, bambous,
                                                   rotins, joncs, raphia, pailles de céréales nettoyées,
                                                   blanchies ou teintes, écorces de tilleul et similaires) :
                 A                                      Osiers :
      4.01-11       I                                         non pelés , ni refendus , ni autrement préparés . .    292.30   \
    [ 4.01-19       II                                        autres                                                 292.30
                                                                                                                              \
    14.01-70     B                                      Pailles de céréales nettoyées , blanchies ou teintes . . . .  292.30  l
                 C                                      autres :
    14.01-91                          /                       Bambous ; roseaux et similaires                         292.30  \
                                      II                      Rotins ; joncs et similaires :
    14.01-93                             a                       bruts ou simplement refendus                         292.30  \
    14.01-95                             b                       autres                                               292.30  l
    14.01-99                          III                     autres                                                  292.30
                  14.02                             Matières végétales employées principalement pour
                                                    le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin et
                                                    similaires), même en nappes avec ou sans support
                                                    en autres matières :
    14.02-30                           A                Crin végétal                                                  292.92
    14.02-90                           B                autres                                                        292.92
 ---pagebreak---       24 . 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                           71
                                                                                                          14.03
    Code                       Subdivision                                                        Code  Unité
                 Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises            CST  suppl.
  NIMEXE                       statistique
  14.03-00      14.03                       Matières végétales employées principalement pour
                                            la fabrication des balais et des brosses (sorgho,
                                           piassava, chiendent, istle et similaires), même en
                                           torsades ou en faisceaux                              292.93
  14.04-00      14.04                       Grains durs, pépins, coques et noix (noix de corozo,
                                            de palmier-doum et similaires), à tailler            292.94
  14.05-00     14.05                       Produits d'origine végétale, non dénommés ni com­
                                           pris ailleurs                                         292.99
i
 ---pagebreak---         72                                         Journal officiel des Communautés européennes                                               24. 12 . 75
                                                                        SECTION III
                                          GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VÉGÉTALES);
                       PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ;
                                                 CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
                                                                        CHAPITRE 15
              GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VÉGÉTALES ); PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ;
                   GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) le lard et la graisse de porc et de volailles du n 0 02.05 ;
    b ) le beurre de cacao , y compris la graisse et l'huile de cacao ( n° 18.04 );
    c ) les cretons ( n° 23.01 ) et les résidus du n 0 23.04 ;
    d ) les acides gras isolés, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en
         savons, en produits de parfumerie ou de toilette et cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits relevant de la Section VI ;
    e) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n0 40.02).
2. Les pâtes de neutralisation («soap-stocks »), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérine rentrent
    dans le n° 15.17 .
Notes complémentaires
1 . Pour l'application du n0 15.07 :
    A. Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes , obtenues par pression sont considérées comme « brutes » si elles n' ont pas subi d'autres
          traitements que :
         — la décantation dans les délais normaux ;
          — la centrifugation ou la filtration , à condition que pour séparer l' huile de ses constituants solides on n'ait recours qu'à la « force méca­
               nique », comme la pesanteur , la pression ou la force centrifuge , à l' exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre
               procédé physique ou chimique .
    B. Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes , obtenues par extraction restent considérées comme « brutes » lorsqu'elles ne se distinguent
          ni par la couleur , l'odeur ou le goût , ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues , des huiles et graisses végétales obtenues par
         pression .
    C. Sont considérées également comme « huiles brutes », l' huile de soja dégommée et l' huile de coton débarrassée du gossypol .
2 . A. Est seule considérée comme huile d' olive , au sens de la sous-position 15.07 A , l'huile provenant exclusivement du traitement des olives ,
          à l' exclusion de l'huile d'olive réestérifiée et de tout mélange d' huile d'olive avec des huiles d' une autre nature .
   B. Relève de la sous-position 15.07 A I a ), l'huile d'olive présentant les caractéristiques suivantes :
          a ) une teneur en acides gras libres , exprimée en acide oléique , de 3 % au maximum ;
           b ) un coefficient d' extinction K 210 (absorbance sous une épaisseur de 1 cm d' une solution à 1 g d' huile pour 100 ml dans l'isooctane
               (2,2,4 triméthylpentane) pour la longueur d'onde de 270 nm), supérieur à 0,25 et non supérieur à 1,10 et, après traitement de l' échan­
               tillon d' huile sur alumine activée, supérieur à 0,11 ;
          c ) une variation du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nm, supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16 .
               Cette variation est définie par :
                                                                 A K = Km — 0,5 (Km - 4 + Km + 4 )
                Km                   désigne le coefficient d' extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'absorption au voisinage de
                                     270 nm .
                Km - 4 et Km + 4 désignent les coefficients d' extinction aux longueurs d'onde inférieures et supérieures de 4 nm à celle de Km .
 ---pagebreak---          24. 12 . 75                                Journal officiel des Communautés européennes                                                     73
                                                                                                                                               15 .01
          d ) absence de réaction positive de l' huile de grignons .
     C. Relève de la sous-pression 15.07 A I b ) l'huile d'olive qui présente :
          a ) soit les caractéristiques visées au point 2 B sous a) à c ) et une réaction positive de l' huile de grignons ;
          b j soit les caractéristiques visées au point 2 B sous a) et un coefficient d' extinction K210 supérieur à 1,10 et non supérieur à 2,00 , ainsi
              qu' une variation du coefficient d' extinction au voisinage de 270 nm non supérieur à 0,20 .
     D. Est considérée comme « huile d' olive vierge », l'huile d' olive naturelle, obtenue uniquement par des procédés mécaniques , y compris la
          pression , à l' exclusion de tout mélange avec de l' huile d' olive obtenue de façons différentes .
3 . Sont exclus de la sous-position 15.17 A :
    a ) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l' huile dont l'indice d' iode , déterminé selon la méthode de Wijs , sans cata­
          lyseur , est inférieur à 70 ou supérieur à 100 ;
     b ) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l' huile dont l'indice d' iode est compris entre 70 et 100 mais dont la sur­
         face du pic ayant le volume de rétention du bêta-sitostérol , déterminée conformément aux dispositions reprises à l'annexe II du règlement
          visé à la note complémentaire 4 ci-dessus , représente moins de 93 % de la surface totale des pics des stérols .
4 . Les méthodes d'analyse pour la détermination des caractéristiques des produits visés ci-dessus sont celles prévues respectivement aux annexes
     1 et II du règlement ( CEE) n" 618/ 72 .
        Code                              Subdivision                                                                            Code        Unité
                     Renvoi au TDC                                          Désignation des marchandises
   NIMEXE                                  statistique                                                                           CST         suppl.
                    15.01                               Saindoux, autres graisses de porc et graisses de
                                                        volailles, pressés, fondus ou extraits à l'aide de sol­
                                                        vants :
                    A                                       Saindoux et autres graisses de porc :
   15.01-11            I                                           destinés à des usages industriels autres aue la
                                                                   fabrication      de   produits    pour     1 alimentation
                                                                    humaine                                                    091.30
    15.01-19           II                                          autres                                                      091.30
    15.01-30        B                                       Graisses de volailles                                              091.30
                    15.02                               Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine ) bruts,
                                                        fondus ou extraits à l'aide de solvants, y compris les
                                                        suifs dits « premiers jus » :
    15.02-10        A                                       destinés à des usages industriels autres que la fabri­
                                                            cation de produits pour l'alimentation humaine                     411.32
                    B                                       autres :
    15.02-60           I                                           Suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit
                                                                    « premier jus »                                            411.32
    15.02-70           II                                           Suifs de l'espèce ovine , y compris le suif dit
                                                                   « premier jus »                                             411.32
    15.02-80           III                                         non dénommés                                                411.32
 ---pagebreak---  74                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
15.03
   Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                      CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          15.03                      Stéarine solaire ; oléo-stéarine ; huile de saindoux et
                                     oléo-margarine non émulsionnée, sans mélange ni
                                     aucune préparation :
          A                              Stéarine solaire et oléo-stéarine :
 15.03-11    I                                 destinées à des usages industriels                    411.33         -
 15.03-19    II                                autres                                                411.33
 15.03-91 B                             Huile de suif, destinée à des usages industriels autres
                                        que la fabrication de produits pour l'alimentation
                                        humaine                                                      411.33
 15.03-99 C                             autres                                                       411.33
          15.04                      Graisses et huiles de poissons et de mammifères
                                     marins , même raffinées :
          A                             Huiles de foies de poissons :
 15.04-11   I                                  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure
                                               a 2 500 unîtes internationales par gramme ....        411.10          -
 15.04-19   II                                 autres                                                411.10   -I
 15.04-51 B                              Huile de baleine et d'autres cétacés                        411.10   l
          C                              autres :
 15.04-55                 /                    Graisses et huiles de poissons, autres que de foies . 411.10   \
 15.04-59                 II                   autres graisses et huiles de mammifères marins . .    411.10
                                                                                                              \
          15.05                      Graisses de suint et substances grasses dérivées,
                                     y compris la lanoline :
 15.05-10 A                              Graisse de suint brute (suintine )                          411.34
 15.05-90 B                              autres                          .,                          411.34
                                                                                                              I
 15.06-00 15.06                      Autres graisses et huiles animales (huile de pied
                                     de bœuf, graisses d'os, graisses de déchets, etc. ). . . .       411.39
          15.07                      Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes,
                                     épurées ou raffinées :
          A                              Huile d'olive :
            I                                  ayant subi un processus de raffinage :
               a                                  obtenue par le raffinage d'huile d'olive vierge .
                                                  même coupée d huile d olive vierge :
 15.07-01                 1                          en emballages immédiats d' un contenu net de
                                                     20 kg ou moins                                  421.50
 15.07-02                 2                          autrement présentés                              421.50
 ---pagebreak---     24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       75
                                                                                                                    15.07
  Code                       Subdivision                                                                    Code  Unité
               Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                       statistique
              15.07 A I
              (suite)
                   b                                  autre :
15.07-03                     1                            en emballages immédiats d' un contenu net de
                                                          20 kg ou moins                                  421.50  I
15.07-04                     2                            autrement présentés                             421.50  I
                II                                 autre :
15.07-06                     a                        vierge                                              421.50  \
                             b                        autres :
15.07-07                         1                        en emballages immédiats d' un contenu net de
                                                          20 kg ou moins                                   421.50  -
15.07-08                         2                        autrement présentés                             421.50
15.07-10      B                              Huiles de bois de Chine, d'abrasin , de Tung, d'oléococca,
                                             d'oïticica ; cire de Myrica et cire du Japon                  422.90
              C                              Huile de ricin :
15.07-15        I                                  destinée à la production de l'acide amino­
                                                   undécanoïque pour la fabrication soit de fibres
                                                   textiles synthétiques, soit de matières plastiques
                                                   artificielles                                           422.50
15.07-17        II                                 autre                                                   422.50 \
              D                              autres huiles :
                 I                                  destinées à des usages techniques ou industriels
                                                    autres que la fabrication de produits pour l'ali­
                                                    mentation humaine :
                   a                                   brutes :
15.07-19              1                                    Huile de palme                                  422.20 \
 15.07-22             2                                    Huile de graines de tabac                       422.90 l
                      3                                   autres :
15.07-26                      aa                               Huile de soja                               421.20           j
 15.07-27                      bb                              Huile de colza , de navette ou de moutarde  421.70
 15.07-28                      cc                              Huile de lin                                422.10
15.07-29                      dd                               Huile de coco (huile de coprah)             422.30
 15.07-31                      ee                              Huile de palmiste                           422.40
 15.07-39                     //                               autres                                      422.90
                    b                                  autres :
15.07-51              1                                    Huile de graines de tabac                       422.90
                      2                                    non dénommées :
15.07-54                      aa                               Huile de soja                               421.20
15.07-57                      bb                               Huile de lin                                422.10
15.07-58                      cc                               autres                                      422.90
 ---pagebreak---  76                            Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12 . 75
15.07
   Code                  Subdivision                                                               Code        Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                  CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          15.07 D
          (suite)
            II                                  autres :
               a                                   Huile de palme :
 15.07-61         1                                  brute                                        422.20   \
 15.07-63         2                                  autre                                        422.20   \
               b                                   non dénommées :
 15.07-65         1                                  concrètes , en emballages immédiats d'un
                                                     contenu net de 1 kg ou moins                 422.90
                  2                                  concrètes , autrement présentées ; fluides :
                    aa                                   brutes :
 15.07-72                 11                                 Huile de coton                       421.30   l
 15.07-73                 22                                 Huile de -soja                       421.20   \
 15.07-74                 33                                 Huile d'arachide                     421.40   -l
 15.07-75                 44                                 Huile de tournesol                   421.60   \
 15.07-76                 5 .5                               Huile de colza , de navette ou de
                                                             moutarde                             421.70   \
 15.07-77                 66                                 Huile de coco (huile de coprah)      422.30   -I
 15.07-78                  77                                Huile de palmiste                    422.40   \
 15.07-81                  88                                autres                               422.90   \
                    bb                                    autres :
 15.07-85                  11                                 Huile de coton                      421.30   \
 15.07-86                  22                                 Huile de soja                       421.20   I
 15.07-87                  33                                 Huile d'arachide                    421.40   I
 15.07-88                 44                                 Huile de tournesol                   421.60   I
 15.07-89                 55                                 Huile de colza ,   de navette ou de
                                                             moutarde                             421.70   -I
 15.07-92                 66                                 Huile de coco (huile de coprah)      422.30   I
 15.07-93                 77                                 Huile de palmiste                    422.40   -I
 15.07-99                 88                                 autres                               422.90
 15.08-00 15.08                       Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshy­
                                      dratées, sulfurées , soufflées , standolisées ou autre­
                                      ment modifiées                                              431.10
 15.09-00 15.09                       Dégras                                                      411.35
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       77
                                                                                                                  15 .10
  Code                     Subdivision                                                                   Code   Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                    CST   suppl.
            15.10                       Acides gras industriels, huiles acides de raffinage,
                                        alcools gras industriels :
15.10-10   A                               Acide stéarique                                              431.31
15.10-30    B                              Acide oléique                                                431.31
           C                               autres acides gras industriels: huiles acides de raffinage :
15.10-51                    /                     autre.s acides gras industriels                       431.31
15.10-55                    II                    Huiles acides de raffinage                            431.31
15.10-70    D                              Alcools gras industriels                                     512.25
            15.11                       Glycérine, y compris les eaux et lessives glycéri­
                                        neuses :
15.11-10    A                              Glycérine brute , v compris les eaux et lessives glycé­
                                           rineuses                                                     51 2.26 I
15.11-90    B                              autre , y compris la glycérine synthétique                   512.26
            15.12                       Huiles et graisses animales ou végétales partielle­
                                        ment ou totalement hydrogénées et huiles et graisses
                                        animales ou végétales solidifiées ou durcies par tout
                                        autre procédé, même raffinées, mais non préparées :
15.12-10    A                              présentées en emballages immédiats d'un contenu net
                                           de 1 kg ou moins                                             431.20  I
            B                              autrement présentées :
                            /                     animales :
15.12-92                       a                     de baleine ou de cachalot                          431.20  I
15.12-94                       b                     autres                                             431.20
15.12-95                    //                    végétales                                             431.20
            15.13                       Margarine, simili-saindoux et autres graisses ali­
                                        mentaires préparées :
15.13-10                    A               Margarine                                                   091.40
15.13-90                    B              autres                                                       091.40
15.14-00    15.14                       Blanc de baleine et d'autres cétacés (spermaceti ) .
                                        brut, pressé ou raffiné, même artificiellement coloré           431.41
            15.15                       Cires d'abeilles et d'autres insectes, même artifi­
                                        ciellement colorées :
15.15-10    A                              brutes                                                       431.42
15.15-90    B                              autres                                                       431.42
 ---pagebreak---  78                           Journal officiel des Communautés européennes                            24 . 12 . 75
15 .16
   Code                  Subdivision                                                             Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                              CST        suppl.
          15.16                      Cires végétales, même artificiellement colorées :
 15.16-10 A                             brutes                                                  431.43  I
 15.16-90 B                             autres                                                  431.43
                                                                                                        I
          15.17                      Résidus provenant du traitement des corps gras
                                     ou des cires animales ou végétales :
          A                             contenant de l' huile avant les caractères de l'huile
                                        d olive :
 15.17-20   I                                  Pâtes de neutralisation (« soap-stocks »)        431.32  I
 15.17-30   II                                 autres                                           431.32  I
                                                                                                                    i
          B                             autres :                                                                    I
 15.17-40   I                                  Lies ou fèces d'huiles , pâtes de neutralisation                     I
                                               (« soap-stocks »)                                431.32  \
 15.17-50   II                                 non dénommés                                     431.32
                                                                                                        I
 15.98-00                            Marchandises du chapitre NDR 15 déclarées comme provi
                                     sions de bord                                               091.40
 ---pagebreak---       24. 12 . 75                         Journal officiel des Communautés européennes                                             79
                                                                                                                                16.01
                                                             SECTION IV
                               PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS,
                                   LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS
                                                             CHAPITRE 16
                PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES
Note
Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés et mollusques (y compris les coquillages ), préparés
ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3 .
     Code                        Subdivision                                                                          Code   Unité
               Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
  NIMEXE                         statistique                                                                          CST    suppl.
               16.01                           Saucisses, saucissons et similaires, de viandes ,
                                               d'abats ou de sang :
   16.01-10    A                                   de foie                                                         013.40
               B                                   autres :
      16.01-92    T                                       Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non
                                                          cuits                                                      013.40
   16.01-98      II                                       non dénommés                                               013.40
               16.02                           Autres préparations et conserves de viandes ou
                                               d' abats :
               A                                   de foie :
   16.02-11       I                                        d'oie ou de canard                                      013.80
   16.02-19       II                                       autres                                                   013.80
               B                                   autres :
                  I                                       de volailles :
   16.02-22          a                                       contenant en poids 57 % ou plus de viande de
                                                             volailles ( a )                                         013.80
   16.02-23          b                                       contenant en poids de 25 % inclus à 57 %
                                                             exclus de viandes de volailles (a)                      013.80
   16.02-24          c                                       autres                                                  013.80
   16.02-25       II                                      de gibier ou de lapin                                      013.80
( a) Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles , le poids des os n'est pas pris en considération .
 ---pagebreak---  80                           Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
16.02
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                 CST        suppl.
          16.02 B
          (suite )
            III                                non dénommées :
               a                                  contenant de la viande ou des abats de l'espèce
                                                  porcine domestique et contenant en poids :
                   1                                80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes
                                                    espèces , y compris le lard et les graisses de
                                                    toute nature ou origine :
                     aa                                  Jambons, filets et longes, et leurs mor­
                                                          ceaux :
 16.02-31                 11                                  Jambons et leurs morceaux             013.80  \
 16.02-33                 22                                  autres                                013.80  \
 16.02-37            bb                                  Épaules et morceaux d'épaules              013.80  I
 16.02-39            cc                                   autres                                    013.80
 16.02-41          2                                40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou
                                                    d'abats , de toutes espèces, y compris le lard
                                                    et les graisses de toute nature ou origine . .  013.80
 16.02-43          3                                 moins de 40 % de viande ou d' abats , de
                                                     toutes espèces, y compris le lard et les
                                                    graisses de toute nature ou origine             013.80
               b                                  autres :
 16.02-51          1                                 contenant de la viande ou des abats de
                                                     l'espèce bovine                                013.80
                   2                                non dénommées :
 16.02-55            aa                                  d' ovins                                   013.80  I
 16.02-59            bb                                  autres                                     013.80
           16.03                     Extraits et jus de viande et extraits de poisson, en
                                     emballages immédiats d'un contenu net :
          A                             de 20 kg ou plus :
 16.03-11                 /                    de bovins                                           013.30
 16.03-19                 II                   autres                                              013.30   I
 16.03-30 B                             de 1 kg exclu à 20 kg exclus                               013.30
 16.03-50 C                             de 1 kg ou moins                                           013.30
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   81
                                                                                                                16.04
  Code                      Subdivision                                                                Code   Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST    suppl.
NIMEXE                      statistique
             16.04                       Préparations et conserves de poissons, y compris le
                                         caviar et ses succédanés :
            A                                Caviar et succédanés du caviar :
16.04-11       I                                   Caviar (œufs d'esturgeon )                         032.01
16.04-19       II                                  autres                                             032.01
16.04-30    B                                Salmonidés                                               032.01
            C                               Harengs :
16.04-51       I                                   Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de
                                                   chapelure (panés ), congelés                       032.01 I
16.04-59       II                                  autres                                             032.01 -l
16.04-71    D                               Sardines                                                  032.01
16.04-75    E                               Thons                                                     032.01 \
            F                               Bonites , maquereaux et anchois :
16.04-82                     /                     Bonites                                            032.01
16.04-83                     II                    Maquereaux                                         032.01 \
16.04-85                     III                   Anchois                                            032.01 \
            G                                autres :
16.04-92       I                                   Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de
                                                   chapelure (panés ), congelés                       032.01 \
               II                                  non dénommés :
16.04-94                     a                        Lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus virens) 032.01 -I
16.04-98                     b                        autres                                          032.01
             16.05                       Crustacés et mollusques (y compris les coquillages),
                                         préparés ou conservés :
16.05-20     A                              Crabes                                                    032.02
             B                              autres :
16.05-30                     /                     autres crustacés                                   032.02
16.05-50                     II                    Mollusques (y compris les coquillages)             032.02
16.98-00                                 Marchandises du chapitre NDB 16 déclarées comme provi­
                                         sions de bord                                                013.80
 ---pagebreak---     82                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             24 . 12 . 75
17.ot
                                                                        CHAPITRE 17
                                                                SUCRES ET SUCRERIES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a ) les sucreries contenant du cacao (n 0 18.06 );
     b ) les sucres chimiquement purs ( autres que le saccharose , le glucose et le lactose ) et les autres produits du n° 29.43 ;
     c ) les médicaments et autres produits du Chapitre 30 .
2 . Le saccharose chimiquement pur est classé au n0 17.01 , quelle que soit la matière dont il provient .
Notes complémentaires
/. Pour l'application de la position 17.01 . on considère comme :
    — sucres blancs , les sucres contenant , à l'état sec , en poids déterminé selon la méthode polarimétrique , 99,5 % ou plus de saccharose ;
     — sucres bruts, les sucres contenant , à l' étalMc , en poids déterminé selon ta méthode polarimétrique , moins de 99,5 % de saccharose .
2 . Les marchandises de la sous-position 17.04 D qui sont présentées sous forme d'assortiments , sont classées selon la teneur moyenne en matières
    qraxxt s provenant du lait , en saccharose et en amidon ou fécule , de la totalité de l'assortiment .
       Code                            Subdivision                                                                               Code          Unité
                   Renvoi au TDC                                           Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                               CST           suppl.
                  17.01                                  Sucres de betterave et de canne , à l'état solide :
                  A                                          dénaturés :
    17.01-10         I                                              Sucres blancs                                               061.20
    17.01-30         II                                             Sucres bruts                                                061.10
                  B                                          non dénaturés :
    17.01-50         I                                              Sucres blancs                                               061.20
                     II                                             Sucres bruts ;
    17.01-71            a                                               destinés à être raffinés                                061.10
    17.01-79            b                                               autres                                                  061.10
                   17.02                                 Autres sucres; sirops; succédanés du miel, même
                                                         mélangés de miel naturel; sucres et mélasses cara­
                                                         mélisés :
                   A                                          Lactose et sirop de lactose :
    17.02-11         I                                              contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de
                                                                    produit pur                                                 061.90
    17.02-19         II                                             autres                                                      061.90
                  B                                           Glucose et sirop de glucose :
                     I                                              contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de
                                                                    produit pur
    17.02-23            a                                               Glucose en poudre cristalline blanche , même
                                                                        agglomérée                                              061.90
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                        83
                                                                                                                   17 .02
  Code                     Subdivision                                                                    Code   Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST    suppl.
NIMEXE                     statistique
            17.02 B I
            (suite )
17.02-23         b                                   autres                                             061.90
              II                                autres :
17.02-28         a                                   Glucose en poudre cristalline blanche , même
                                                     agglomérée .                                       061.90
17.02-28         b                                   non dénommés                                       061.90
                                                                                                        061.90
17.02-30    C                             Sucre et sirop d'érable
17.02-40    D                             autres sucres et sirops                                       061.90
17.02-50    E                             Succédanés du miel , même mélangés de miel naturel . .        061.90
17.02-60    F                             Sucres et mélasses , caramélisés                              061.90
17.03-00    17.03                      Mélasses , même décolorées                                       061.50
            17.04                      Sucreries sans cacao :
17.04-10    A                              Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10%
                                           de saccharose , sans addition d autres matieres              062.01  l
17.04-30    B                              Gommes à mâcher du genre « chewing-gum »                      062.01 I
17.04-35    C                               Préparation dite « chocolat blanc »                          062.01 -I
            D                               autres :
17.04-40                    /                    Pâtes et masses pour fondants, pour massepain,
                                                 pour nougat, pour fourrages et confiserie , etc         062.01
17.04-50                    II                   Draxjées et articles dragéifiés                         062.01
17.04-60                    III                  Gommes , sucreries à la réglisse                        062.01
17.04-70                    IV                   Nougat , massepain et similaires                        062.01 \
17.04-80                    V                    Sucres cuits , caramels , pastilles et similaires ....  062.01 \
17.04-90                    VI                   autres                                                  062.01
            17.05                       Sucres, sirops et mélasses aromatisés ou addition­
                                        nés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilli­
                                        né), à l'exclusion des jus de fruits additionnés de
                                        sucre en toutes proportions :
17.05-20    A                              Lactose et sirop de lactose                                   062.02
            B                              Glucose et sirop de glucose :
17.05-40      I                                  Glucose en poudre cristalline blanche , même
                                                 agglomeree                                              062.02
 ---pagebreak---  84                            Journal officiel des Communautés européennes                        24 . 12 . 75
17.05
   Code                  Subdivision                                                          Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises            CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          17.05 B
          (suite )
 17.05-40   II                                 autres                                        062.02
 17.05-80 C                              autres                                              062.02
                                                                                                     l
 17.98-00                             Marchandises du chapitre NDR 17 déclarées comme provi­
                                      sions de bord                                          061.20
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   85
                                                                                                                                        18.01
                                                                   CHA PITRE 18
                                                     CACAO ET SES PRÉPARATIONS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas les préparations visées aux n os 19.02 , 19.08 , 22.02 , 22.09 ou 30.03 contenant du cacao ou du
     chocolat .
2 . Le n " 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao , ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre ,
    les autres préparations alimentaires contenant du cacao .
Note complémentaire
 Les marchandises de la sous-position 18.06 C qui sont présentées sous forme d'assortiments , sont classées selon la teneur moyenne en saccharose
et en matières grasses provenant du lait , de la totalité de l'assortiment .
      Code                          Subdivision                                                                            Code       Unité
                  Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                            CST        suppl.
    18.01-00     18.01                              Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés              072.10
    18.02-00     18.02                              Coques , pelures , pellicules et déchets de cacao ....               081.92
                 18.03                              Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même
                                                    dégraissé :
    18.03-10                         A                   non dégraissé                                                    072.31
    18.03-30                         B                   complètement ou partiellement dégraissé                          072.31
    18.04-00     18.04                               Beurre de cacao , y compris la graisse et l'huile de
                                                    cacao                                                                072.32
    18.05-00     18.05                              Cacao en poudre, non sucré                                           072.20
                 18.06                               Chocolat et autres préparations alimentaires conte -
                                                    nant du cacao :
                 A                                        Cacao en poudre , simplement sucré par addition de
                                                          saccharose , d'une teneur en poids de saccharose :
    18.06-12        I                                            inférieure à 65 %                                       073.00
    18.06-14        II                                           égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %         073.00
    18.06-18       III                                           égale ou supérieure à 80 %                              073.00
                 B                                       Glaces de consommation :
    18.06-54       I                                             ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                                 3 % de matières grasses provenant du lait               073.00
                   II                                            d'une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                                 venant du lait :
    18.06-54           a                                            égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 %        073.00
    18.06-56           b                                            égale ou supérieure à 7 %                            073.00
 ---pagebreak---   86                           Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
18.06
    Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST        suppl.
  NIMEXE                  statistique
           18.06
           (suite)
           C                             Chocolat et articles en chocolat, même fourrés; sucre­
                                         ries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits
                                         de substitution du sucre , contenant du cacao :
                           /                    Chocolat et articles en chocolat, non fourrés :
                             a                     Couverture :
  18.06-61                      1                     de chocolat au lait                              073.00         -
  18.06-62                      2                     de chocolat fondant                              073.00         -
  18.06-65                   b                     Tablettes et bâtons                                 073.00         -
  18.06-70                   c                     autres                                              073.00  \
!
I                         II                    Chocolat et articles en chocolat, fourrés :
I 18.06-81                   a                     Tablettes et bâtons                                 073.00         -
  18.06-85                   b                     Pralines et autres confiseries au chocolat, fourrés 073.00         -
  18.06-89                 III                  autres                                                 073.00         -
  18.06-99 D                             autres                                                        073.00
                                                                                                                          j
 ---pagebreak---      24 . 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 87
                                                                                                                                        19.01
                                                                   CHAPITRE 19
         PRÉPARATIONS A BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS OU DE FÉCULES ; PÂTISSERIES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les préparations pour l'alimentation des enfants on pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, amidons, fécules ou
         extraits de malt , contenant en poids 50 % et plus de cacao (n0 18.06 );
    b ) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc. ) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux
         (n0 23.07 );
     c ) les médicaments et autres produits du Chapitre 30 .
2. Les préparations du présent Chapitre à base de farines de fruits ou de légumes sont traitées comme les produits similaires à base
    de farines de céréales .
Note complémentaire
Less marchandises de la sous-position 19.08 B qui sont présentées sous forme d'assortiments , sont classées selon la teneur moyenne en amidon ou
fécule , en saccharose et en matières grasses provenant du lait , de la totalité de l'assortiment .
      Code                            Subdivision                                                                          Code       Unité
   NIMEXE
                  Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises                         CST
                                      statistique                                                                                     suppl.
   19.01-00      19.01                             Extraits de malt                                                       048.81
   19.02-00      19.02                             Préparations pour l'alimentation des enfants ou
                                                   pour usages diététiques ou culinaires , à base de
                                                   farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de
                                                   malt, même additionnées de cacao dans une propor­
                                                   tion inférieure à 50 % en poids                                        048.82
                  19.03                             Pâtes alimentaires :
    19.03-10      A                                     contenant des œufs                                                 048.30
                  B                                     autres :
    19.03-90          T                                         ne contenant pas de farine ou de semoule de blé
                                                                tendre                                                     048.30
    19.03-90          II                                       non dénommées                                               048.30
    19.04-00      19.04                             Tapioca, y compris celui de fécule de pommes de
                                                    terre                                                                  055.45
                  19.05                             Produits à base de céréales obtenus par le soufflage
                                                    ou le grillage : « puffed rice », « corn flakes » et analo­
                                                    gues :
    19.05-10      A                                     à base de maïs                                                     048.12
    19.05-30      B                                     à base de riz                                                      048.12
    19.05-90      C                                     autres                                                             048.12
    19.06-00      19.06                             Hosties, cachets pour médicaments , pains à ca­
                                                     cheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de
                                                    fécule en feuilles et produits similaires                              048.83
 ---pagebreak---  88                            Journal officiel des Communautés européennes                           24 . 12 . 75
19 .07
   Code                  Subdivision                                                            Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                             CST        suppl.
          19.07                       Pains, biscuits de mer et autres produits de la
                                      boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de
                                      miel, d'œufs, de matières grasses, de fromage ou de
                                      fruits :
 19.07-10 A                              Pain croustillant dit « Knâckebrot »                  048.41   \
 19.07-20 B                              Pain azyme (Mazoth )                                  048.41   \
 19.07-30 C                              Pain au gluten pour diabétiques                       048.41
          D                              autres, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule :
 19.07-70   I                                   inférieure à 50 %                              048.41   \
 19.07-70   II                                 égale ou supérieure à 50 %                      048.41
          19.08                       Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de
                                      la biscuiterie , même additionnés de cacao en toutes
                                      proportions :
 19.08-10 A                              Préparations dites « Pain d'épices »                  048.42
          B                              autres :
 19.08-20                 /                     Biscottes                                      048.42   l
 19.08-30                 II                    Gaufres et gaufrettes                          048.42   \
                          III                   autres :
 19.08-91                    a                     sucrés                                      048.42   \
 19.08-99                    b                     non sucrés                                  048.42
 ---pagebreak---         24 . 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                       89
                                                                                                                                                20.01
                                                                      CHAPITRE 20
                                     PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE PLANTES POTAGÈRES,
                                  DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES
 Notes
 1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a ) les légumes , plantes potagères et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7 et 8 ;
     b ) les gelées et pâtes de fruits sucrées , présentées sous forme de confiseries (n° 17.04 ) ou d' articles en chocolat (n0 18.06).
2 . Les légumes et plantes potagères visés aux nos 20.01 et 20.02 sont ceux classés dans les positions n os 07.01 à 07.05 lorsqu' ils sont présen­
     tés dans les états prévus dans le libellé de ces positions .
3 . Les plantes et parties de plantes comestibles conservées au sirop , telles que le gingembre et l'angélique , rentrent dans le n0 20.06 ;
     les arachides grillées sont également classées sous le n0 20.06 .
4 . Les jus de tomates dont la teneur, en poids , en extrait sec est de 7 % et plus rentrent sous le n0 20.02 .
 Notes complémentaires
 1 . La teneur en sucres divers , calculée en saccharose (« teneur en sucres » ) , des produits repris dans le présent Chapitre correspond à l'indication
      chiffrée fournie à la température de 20° C par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à l'annexe 11I du règlement ( CEE) n ° 865 /68
      du Conseil , du 28 juin 1968 — et multipliée par le facteur :
      — 0,93 pour les produits de la position 20.06 ;
      — 0,95 pour les produits des autres positions .
 2 . Les produits de In position 20.06 sont considérés comme étant « avec addition de sucre », lorsque leur « teneur en sucres >> est supérieure ,
     en poids , à l'un des pourcentages indiqués ci-après , suivant l'espèce des fruits :
     — ananas, raisins                                                                                                                             13 %
     — autres fruits, y compris les mélanges de fruits                                                                                               9 %
3 . La teneur en sucres d'addition des produits de la position 20.07 correspond à la « teneur en sucres » diminuée des chiffres indiqués ci-
     après, suivant l' espèce des jus :
     — jus de citrons ou de tomates                                                                                                                     3
     — jus de pommes                                                                                                                                   11
     — jus de raisins                                                                                                                                  15
     — jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus                                                                                 13
       Code                             Subdivision                                                                              Code        Unité
                    Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
    NIMEXE                               statistique                                                                             CST         suppl.
                   20.01                               Légumes, plantes potagères et fruits préparés ou
                                                       conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou
                                                       sans sel, épices , moutarde ou sucre :
    20.01-10       A                                        Chutney de mangue                                                  055.51
    20.01-90       B                                        autres                                                              055.51
                   20.02                                Légumes et plantes potagères préparés ou conservés
                                                        sans vinaigre ou acide acétique :
    20.02-10       A                                        Champignons                                                        055.52
    20.02-20       B                                        Truffes                                                            055.52
    20.02-30       C                                        Tomates                                                            055.52
    20.02-40       D                                        Asperges                                                            055.52
    20.02-50       E                                        Choucroute                                                         055.52
    20.02-60       F                                        Câpres et olives                                                    055.52
 ---pagebreak---  90                             Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12 . 75
20 .02
   Code                   Subdivision                                                                      Code       Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                      CST        suppl.
           20.02
           ( suite )
           G                              Petits pois et haricots verts .*
 20.02-91                  /                    Petits pois                                              055.52        -
 20.02-95                  II                   Haricots verts                                           055.52        -
 20.02-98  H                              autres , y compris les mélanges                                055.52
                                                                                                                   \
           20.03                      Fruits à l'état congelé, additionnés de sucre :
 20.03-00  A                              d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids              053.62        -
 20.03-00  B                              autres                                                         053.62
                                                                                                                   \
           20.04                       Fruits, écorces de fruits, plantes et parties de plantes,
                                      confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés) :
 20.04-10  A                              Gingembre                                                      053.20
           B                              autres :
 20.04-90     I                                 d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en
                                                poids                                                    053.20         -
 20.04-90     II                                non dénommés                                             053.20
                                                                                                                   I
           20.05                       Purées et pâtes de fruits, confitures, gelées, marme­
                                       lades, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de
                                       sucre :
           A                              Purées et pâtes de marrons :
 20.05-21      I                                 d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en
                                                 poids                                                   053.31
                                                                                                                   I
 20.05-29      II                                autres                                                  053.32
           B                              Confitures et marmelades d'agrumes :
 20.05-31      I                                 d'une teneur en sucres supérieure à 30 % en
                                                 poids                                                   053.31
 20.05-31      II                                d'une teneur en sucres supérieure à 13 % et in­
                                                 férieure ou égale à 30 % en poids                       053.31
 20.05-39      III                               autres                                                  053.32
           C                              autres :
                I                                d' une teneur en sucres supérieure à 30 % en
                                                 poids :
  20.05-41         a                                 Purées et pâtes de prunes, en emballages im­
                                                     médiats d'un contenu net supérieur à 100 kg
                                                     et destinées à la transformation industrielle . . .  053.31
 20.05-41          b                                 autres                                               053.31
 20.05-41       II                               d'une teneur en sucres supérieure à 13 % et
                                                 intérieure ou égalé a 30 % en poids                      053.31
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     91
                                                                                                                20.05
  Code                     Subdivision                                                                 Code   Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST    suppl.
NIMEXE                     statistique
            20.05 C
            (suite)
20.05-49      III                                 non dénommées                                      053.32
            20.06                       Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou
                                        sans addition de sucre ou d'alcool :
            A                              Fruits à coques (y compris les arachides) grillés, en
                                           emballages immédiats d'un contenu net :
20.06-01      I                                   de plus de 1 kg                                    053.90  -l
20.06-03      II                                  de 1 kg ou moins                                   053.90  -l
            B                              autres :
              I                                   avec addition d'alcool :
20.06-05         a                                   Gingembre                                       053.90  \
                 b                                   Ananas, en emballages immédiats d'un con­
                                                     tenu net :
                    1                                   de plus de 1 kg :
20.06-07              aa                                    d'une teneur en sucres supérieure à 17 %
                                                            en poids                                 053.90  I
20.06-09              bb                                    autres                                   053.90  l
                    2                                   de 1 kg ou moins :
20.06-11              aa                                    d'une teneur en sucres supérieure à 19 %
                                                            en poids                                 053.90  I
20.06-13              bb                                    autres                                   053.90  -I
                 c                                   Raisins :
20.06-15            1                                   d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                        en poids                                     053.90  I
20.06-17            2                                   autres                                       053.90
                 d                                   Pêches, poires et abricots, en emballages immé­
                                                     diats d'un contenu net :
                    1                                   de plus de 1 kg :
20.06-18              aa                                    d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                            en poids                                 053.90  -I
20.06-19              bb                                    autres                                   053.90  -I
                    2                                   de 1 kg ou moins :
20.06-21              aa                                    d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                            en poids                                 053.90  I
20.06-23              bb                                    autres                                    053.90 -I
                 e                                   autres fruits :
20.06-25            1                                   d'une teneur en sucres supérieure à 9 %
                                                        en poids                                      053.90
 ---pagebreak---  92                           Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12 . 75
20.06
   Code                  Subdivision                                                               Code       Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                   CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          20.06 B I e
          (suite )
 20.06-27          2                                autres                                        053.90         -
               f                                 Mélanges de fruits :
 20.06-28          1                                d'une teneur en sucres supérieure à 9 %
                                                    en poids                                      053.90
 20.06-29          2                                autres                                        053.90
            II                                 sans addition d'alcool :
               a                                  avec addition de sucre , en emballages immé­
                                                  diats d'un contenu net de plus de 1 kg :
 20.06-31          1                                 Gingembre                                    053.90
 20.06-33          2                                Segments de pamplemousses et de pomélos       053.90
 20.06-35          3                                Mandarines, y compris tangérines et sat­
                                                    sumas; clémentines, wilkings et autres
                                                    hybrides similaires d'agrumes                 053.90
 20.06-37          4                                Raisins                                       053.90
                   5                                Ananas :
 20.06-38             aa                                 d'une teneur en sucres supérieure à 17 %
                                                         en poids                                 053.90
 20.06-39             bb                                 autres                                   053.90
                   6                                Poires :
 20.06-41             aa                                 d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                         en poids                                 053.90
 20.06-43             bb                                 autres                                   053.90  -I
                   7                                Pêches et abricots :
                      aa                                 d'une teneur en sucres supérieure à 13 %
                                                         en poids :
 20.06-45                 U                                  Pêches                               053.90  -l
 20.06-47                 22                                 Abricots                             053.90  I
 20.06-49             bb                                 autres                                   053.90  -I
 20.06-51          8                                autres fruits                                 053.90  -I
                   9                                Mélanges de fruits :
 20.06-53             aa                                 Mélanges dans lesquels aucun des fruits
                                                         composants ne dépasse 50 % en poids
                                                         du total des fruits                      053.90
 20.06-55             bb                                 autres                                   053.90
                b                                 avec addition de sucre, en emballages immé­
                                                  diats d'un contenu net de 1 kg ou moins :
 20.06-57           1                                Gingembre                                     053.90
 ---pagebreak---    24 . 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    93
                                                                                                                20.06
  Code                      Subdivision                                                                Code   Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST    suppl.
NIMEXE                      statistique
             20.06 B II b
             (mite)
20.06-58            2                                   Segments de pamplemousses et de pomélos       053.90   -
20.06-61            3                                   Mandarines, y compris tangérines et sat­
                                                        sumas ; clémentines, wilkings et autres
                                                        hybrides similaires d'agrumes                 053.90
20.06-63            4                                   Raisins                                       053.90
                    5                                   Ananas :
20.06-65              aa                                    d'une teneur en sucres supérieure à 19 %
                                                            en poids                                  053.90
20.06-67              bb                                    autres                                    053.90 I
                    6                                   Poires :
20.06-68              aa                                    d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                            en poids                                  053.90
20.06-69              bb                                     autres                                   053.90 -I
                    7                                   Pêches et abricots :
                      aa                                     d'une teneur en sucres supérieure à 15 %
                                                             en poids :
20.06-76                    11                                   Pêches                               053.90 \
20.06-77                    22                                   Abricots                             053.90 l
20.06-79              bb                                     autres                                   053.90 \
20.06-82            8                                   autres fruits                                 053.90 -l
                    9                                   Mélanges de fruits :
20.06-83              aa                                     Mélanges dans lesquels aucun des fruits
                                                             composants ne dépasse 50 % en poids
                                                             du total des fruits                      053.90 l
20.06-84              bb                                     autres                                   053.90 \
                  c                                   sans addition de sucre , en emballages immé­
                                                      diats d un contenu net :
                    1                                    de 4,5 kg ou plus :
20.06-87              aa                                     Abricots                                 053.90 -I
20.06-88              bb                                     Pêches (y compris les brugnons et
                                                                                                      053.90
                                                             nectarines ) et prunes                          I
20.06-91              cc                                     Poires                                   053.90 I
20.06-93              dd                                     autres fruits                            053.90 -l
20.06-94              ee                                     Mélanges de fruits                       053.90
 ---pagebreak---  94                           Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12 . 75
20.06
   Code                  Subdivision                                                               Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST        suppl .
 NIMEXE                  statistique
          20.06 B II c
          (suite)
                  2                                  de moins de 4,5 kg :
 20.06-95           aa                                   Poires                                   053.90         -
                    bb                                   autres fruits et mélanges de fruits :
 20.06-96                U                                   Abricots                             053.90         -
 20.06-99                22                                  autres                               053.90
                                                                                                          I
          20.07                      Jus de fruits (y compris les moûts de raisins ) ou de
                                     légumes , non fermentés, sans addition d'alcool , avec
                                     ou sans addition de sucre :
          A                             d'une densité supérieure à 1,33 à 15° C :
            I                                  de raisins :
               a                                  d'une valeur supérieure à 22 U.C. par 100 kg
                                                  poids net :
 20.07-01         1                                  d'une teneur en sucre d'addition supérieure
                                                     à 30 % en poids                              053.50
 20.07-01         2                                  autres                                       053.50
               b                                  d'une valeur égale ou inférieure à 22 U.C. par
                                                  100 kg poids net :
 20.07-01         1                                  d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                     à 30 % en poids                              053.50
 20.07-01         2                                  autres                                       053.50  \
            II                                 de pommes ou de poires ; mélanges de jus de
                                               pommes et de jus de poires :
 20.07-06      a                                  d'une valeur supérieure à 22 U.C. par 100 kg
                                                  poids net                                       053.50
               b                                  d'une valeur égale ou inférieure à 22 U.C. par
                                                  100 kg poids net :
 20.07-06         1                                  d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                     à 30 % en poids                              053.50
 20.07-06         2                                  autres                                       053.50
             III                               autres :
                a                                 d'une valeur supérieure à 30 U.C. par 100 kg
                                                  poids net :
                          1                          d'agrumes , à Vexclusion des mélanges :
 20.07-07                   aa                           d'oranges                                053.50
 20.07-08                   bb                           autres                                   053.50
 20.07-09                 2                          autres                                       053.50
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   95
                                                                                                               20.07
  Code                      Subdivision                                                               Code   Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST    suppl.
NIMEXE                      statistique
             20.07 A III
             (suite)
                  b                                  d'une valeur égale ou inférieure à 30 U.C. par
                                                     100 kg poids net :
                     1                                  d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                        à 30 % en poids :
                               aa                           d'agrumes , à Vexclusion des mélanges :
20.07-12                          U                              d'oranges                           053.50 -I
20.07-13                          22                             autres                              053.50            i
20.07-14                       bb                           autres                                   053.50 -I
                     2                                  autres :
                               aa                           d'agrumes , à l'exclusion des mélanges :
20.07-16                          U                              d'oranges                           053.50 -l
20.07-17                          22                             autres                              053.50 \
20.07-18                       bb                           autres                                   053.50 I
            B                               d'une densité égale ou inférieure à 1,33 à 15° C :
               I                                  de raisins , de pommes , de poires ; mélanges de
                                                  jus de pommes et de jus de poires :
                  a                                  d'une valeur supérieure à 18 U.C. par 100 kg
                                                     poids net :
                     1                                  de raisins :
20.07-22               aa                                   d'une teneur en sucre d'addition supé­
                                                            rieure à 30 % en poids                   053.50 -l
20.07-22               bb                                   autres                                   053.50
                     2                                  de pommes ou de poires :
20.07-23               aa                                   contenant des sucres d'addition          053.50
20.07-23               bb                                   autres                                   053.50
20.07-25             3                                   Mélanges de jus de pommes et de jus de
                                                         poires                                      053.50 -I
                  b                                   d'une valeur égale ou inférieure à 18 U.C. par
                                                      100 kg poids net :
                     1                                   de raisins :
20.07-26               aa                                   d'une teneur en sucres d'addition supé­
                                                            rieure à 30 % en poids                   053.50
20.07-26               bb                                   autres                                   053.50
 ---pagebreak---   96                           Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12 . 75
20.07
    Code                  Subdivision                                                                Code        Unité
            Renvoi au TDC                            Désignation des marchandises                    CST        suppl.
  NIMEXE                  statistique
           20.07 B I b
           (suite )
                    2                                 de pommes :
  20.07-27            aa                                   d' une teneur en sucres d' addition su­
                                                           périeure à 30 % en poids                053.50
  20.07-27            bb                                   d'une teneur en sucres d'addition égale
                                                           ou inférieure à 30 % en poids           053.50
  20.07-27            ce                                   ne contenant pas de sucres d'addition   053.50
                    3                                 de poires :
  20.07-29            aa                                   d'une teneur en sucres d'addition su­
                                                           périeure à 30 % en poids                053.50
  20.07-29            bb                                   d'une teneur en sucres d'addition égale
                                                           ou inférieure à 30 % en poids           053.50
  20.07-29            cc                                   ne contenant pas de sucres d'addition   053.50
                    4                                  Mélanges de jus de pommes et de jus de
                                                       poires :
  20.07-32            aa                                   d'une teneur en sucres d'addition su­
                                                           périeure à 30 % en poids                053.50
  20.07-32            bb                                   autres                                  053.50
             II                                 autres :
                a                                  d'une valeur supérieure à 30 U.C. par 100 kg
j                                                  poids net :
  20.07-33          1                                 d'oranges                                    053.50   I
  20.07-35          2                                de pamplemousses et de pomélos                 053.50  \
                    3                                de citrons ou d'autres agrumes :
  20.07-38            aa                                  contenant des sucres d'addition           053.50
  20.07-38            bb                                  autres                                    053.50
                    4                                 d' ananas :
  20.07-39            aa                                   contenant des sucres d' addition         053.50  I
  20.07-39            bb                                   autres                                   053.50  \
                    5                                 de tomates :
  20.07-42            aa                                   contenant des sucres d'addition         053.50
  20.07-42            bb                                   autres                                  053.50
                    6                                 d'autres fruits et légumes :
  20.07-44            aa                                   contenant des sucres d'addition         053.50
  20.07-44            bb                                    autres                                 053.50
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                     97
                                                                                                                  20 .07
  Code                       Subdivision                                                                  Code  Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST  suppl.
NIMEXE                       statistique
             20.07 B II a
             (suite)
                     7                                    Mélanges :
                       aa                                      de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
20.07-45                  11                                        contenant des sucres d' addition . . 053.50
20.07-45                  22                                        autres                               053.50
                       bb                                      autres :
20.07-46                  11                                        contenant des sucres d'addition . .  053.50
20.07-46                  22                                        non dénommés                         053.50
                  b                                    d'une valeur égale ou inférieure à 30 U.C. par
                                                       100 kg poids net :
                     1                                    d'oranges :
20.07-51               aa                                      d' une teneur en sucres d'addition su­
                                                               périeure à 30 % en poids                  053.50
20.07-51               bb                                      autres                                    053.50
                     2                                   de pamplemousses ou de pomélos :
20.07-53               aa                                     d' une teneur en sucres d'addition su­
                                                               périeure à 30 % en poids                  053.50
20.07-53               bb                                      autres                                    053.50
                     3                                   de citrons :
20.07-55               aa                                      d' une teneur en sucres d' addition su­
                                                               périeure à 30 % en poids                  053.50
20.07-55               bb                                     d'une teneur en sucres d'addition égale
                                                              ou inférieure à 30 % en poids              053.50
20.07-55               cc                                     ne contenant pas de sucres d'addition      053.50
                     4                                   d'autres agrumes :
20.07-57               aa                                     d' une teneur en sucres d' addition su­
                                                              périeure à 30 % en poids                   053.50
20.07-57               bb                                     d' une teneur en sucres d'addition égale
                                                               ou inférieure à 30 % en poids             053.50
20.07-57               cc                                      ne contenant pas de sucres d'addition     053.50
                     5                                    d' ananas :
20.07-61               aa                                      d' une teneur en sucres d' addition su­
                                                               périeure à 30 % en poids                  053.50
20.07-61               bb                                     d' une teneur en sucres d'addition égale
                                                              ou inférieure à 30 % en poids              053.50
20.07-61               cc                                      ne contenant pas de sucres d'addition     053.50
 ---pagebreak---  98                             Journal officiel des Communautés européennes                            24 . 12 . 75
20.07
   Code                    Subdivision                                                             Code       Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                  CST        suppl.
 NIMEXE                    statistique
          20.07 B II b
          (suite )
                   6                                 de tomates :
 20.07-65            aa                                   d'une teneur en sucres d'addition su­
                                                          périeure à 30 % en poids                053.50  \
 20.07-65            bb                                   d'une teneur en sucres d'addition égale
                                                          ou inférieure à 30 % en poids           053.50  \
 20.07-65            cc                                   ne contenant pas de sucres d'addition   053.50
                   7                                  d'autres fruits ou légumes :
 20.07-69            aa                                   d'une teneur en sucres d'addition su­
                                                          périeure à 30 % en poids                053.50  \
 20.07-69            bb                                   d'une teneur en sucres d'addition égale
                                                          ou inférieure à 30 % en poids           053.50  \
 20.07-69            cc                                   ne contenant pas de sucres d'addition   053.50
                   8                                  Mélanges :
                     aa                                   de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
 20.07-71               11                                    d' une teneur en sucres d' addition
                                                              supérieure à 30 % en poids          053.50  \
 20.07-71               22                                    d' une teneur en sucres d'addition
                                                              égale ou inférieure à 30 % en poids 053.50  \
 20.07-71               33                                    ne contenant pas de sucres d'addi­
                                                              tion                                053.50
                     bb                                   autres :
 20.07-79               11                                    d'une teneur en sucres d' addition
                                                              supérieure à 30 % en poids          053.50
 20.07-79               22                                    d'une teneur en sucres d'addition
                                                              égale ou inférieure à 30 % en poids 053.50  I
 20.07-79               33                                     ne contenant pas de sucres d'addi­
                                                              tion                                053.50
 20.98-00                              Marchandises du chapitre NDB 20 déclarées comme provi­
                                       sions de bord                                              055.52
 ---pagebreak---          24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                     99
                                                                                                                                            21.01
                                                                  CHAPITRE 21
                                              PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les mélanges de légumes du n° 07.04 ;
    b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n0 09.01 );
    c ) les épices et autres produits des nos 09 .04 à 09.10;
     d ) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits du n ° 30.03 .
2 . Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b ) ci-dessus relèvent du n ° 21.02 .
3. Au sens du n° 21.05, on entend par « préparations alimentaires composites homogénéisées », des préparations pour l'alimentation des
     enfants ou pour usages diététiques consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande
     (y compris les abats), poisson, légumes, fruits. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés,
     le cas échéant, au mélange , en faible quantité , comme assaisonnement ou en vue d' en assurer la conservation ou à d' autres fins. Ces
     préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de substances autres que la viande, les abats ou le poisson.
Note complémentaire
Au sens de la sous-position n° 21.07 E, on entend par « fondues » les préparations d'une teneur en poids de matières grasses provenant
du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %, obtenues à partir de fromages fondus, dans la fabrication desquels ne sont entrés
d'autres fromages que l'Emmental et le Gruyère, avec adjonction de vin blanc, d'eau-de-vie de cerises {kirsch), de fécule et d'épices, et qui
sont présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg.
L'admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les
autorités compétentes des Communautés européennes.
       Code                           Subdivision                                                                            Code         Unité
                   Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                            CST         suppl.
                  21.01                             Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
                                                    café et leurs extraits :
                  A                                     Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
                                                        café :
    21.01-10        I                                          Chicorée torréfiée                                           099.01
    21.01-10        II                                         autres                                                       099.01
                  B                                     Extraits :
    21.01-30        I                                          de chicorée torréfiée                                        099.01
    21.01-30        II                                         autres                                                       099.01
                  21.02                              Extraits ou essences de café, de thé ou de maté; pré­
                                                     parations à base de ces extraits ou essences :
   21.02-10       A                                     Extraits ou essences de café; préparations à base de ces
                                                        extraits ou essences                                                071.30
   21.02-30       B                                     Extraits ou essences de thé ou de maté ; préparations à
                                                        base de ces extraits ou essences                                    099.02
                  21.03                              Farine de moutarde et moutarde préparée :
                  A                                     Farine de moutarde , en emballages immédiats d'un
                                                        contenu net :
    21.03-11        I                                          de 1 kg ou moins                                             099.03
 ---pagebreak---  100                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12 . 75
21 .03
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                  CST       suppl.
          21.03 A
          (suite )
 21.03-15    II                                 de plus de 1 kg                                     099.03
 21.03-30 B                              Moutarde préparée                                          099.03
          21.04                      Sauces ; condiments et assaisonnements, composés :
 21.04-05 A                               Chutney de mangue liquide                                 099.04
          B                               autres :
 21.04-10                 /                     Sauces                                              099.04
 21.04-40                 II                    Condiments et assaisonnements, composés             099.04
          21.05                      Préparations pour soupes, potages ou bouillons ;
                                     soupes, potages ou bouillons préparés ; prépara­
                                     tions alimentaires composites homogénéisées :
 21.05-10 A
                                          Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes,
                                          potages ou bouillons préparés                             099.05
 21.05-30 B
                                          Préparations alimentaires composites homogénéisées        099.05
          21.06                       Levures naturelles, vivantes ou mortes ; levures arti­
                                      ficielles préparées :
          A                               Levures naturelles vivantes :
 21.06-11    I                                   Levures mères sélectionnées (levures de culture )  099.06
             II                                 Levures de panification :
 21.06-15       a                                  séchées                                          099.06
 21.06-15       b                                  autres                                           099.06
 21.06-17    III                                autres                                              099.06
           B                              Levures naturelles mortes :
 21.06-31     I                                  en tablettes , cubes ou présentations similaires ,
                                                 ou bien en emballages immédiats d'un contenu
                                                net de 1 kg ou moins                                099.06
 21.06-39    H                                   autres                                             099.06
 21.06-50  C                              Levures artificielles préparées                           099.06
           21.07                      Préparations alimentaires non dénommées ni com­
                                      prises ailleurs :
 21.07-10  A                              Céréales en grains ou en épis , précuites ou autrement
                                          préparées                                                 099.09
 21.07-20  B                              Pâtes alimentaires non farcies , cuites; pâtes alimen­
                                          taires farcies                                            099.09
 ---pagebreak---    24 . 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 101
                                                                                                               21 .07
  Code
              Renvoi au TDC
                            Subdivision
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                      Code j Unité
NIMEXE                      statistique                                                                CST   suppl.
                                                                                                             \
             21.07
             (suite )
             C                              Glaces de consommation :
21.07-31       I                                  ne contenant pas ou contenant en poids moins de
                                                  3 % de matières grasses provenant du lait          099.09
               II                                 d'une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                  venant du lait :
21.07-31          a                                  égale ou supérieure à 3 % et inférieure à 7 %   099.09
21.07-35          b                                  égale ou supérieure à 7 %                       099.09
             D                              Yoghourts préparés; laits préparés en poudre pour l'ali­
                                            mentation des enfants ou pour usages diététiques ou
                                            culinaires :
21.07-41       I                                  Yoghourts préparés                                 099.09
21.07-45       II                                 autres                                             099.09
21.07-70     E                              Préparations dites « fondues »                           099.09
21.07-80     F                              autres                                                   099.09
 ---pagebreak---     102                                           Journal officiel des Communautés européennes                                            24 . 12 . 75
                                                                        CHAPITRE 22
                                             BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
 Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a ) l'eau de mer (n° 25.01 );
     b ) les eaux distillées , de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.58 );
     c ) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique ( n° 29.14 );
     d ) les médicaments du n° 30.03 ;
     e ) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33 ).
2 . Pour l'application des n os 22.08 et 22.09 , le titrage alcoolique considéré est celui obtenu à l' alcoomètre de Gay-Lussac à la température
     de 15°C .
    Les eaux-de-vie dénaturées sont classées , avec les alcools éthyliques dénaturés , au n° 22.08 .
 Notes complémentaires
1 . Pour l'application des nos 22.04 , 22.05 et 22.06 et de la sous-position 22.07 A selon le cas , on entend par :
     a) titre alcoométrique acquis : le nombre de volumes d'alcool contenus dans 100 volumes du produit considéré ;
     b ) titre alcoométrique en puissance : le nombre de volumes d'alcool susceptibles d' être produits par fermentation totale des sucres contenus dans
          100 volumes du produit considéré ;
     c ) titre alcoométrique total : la somme des titres alcoométriques acquis et en puissance ;
     d) degré d'alcool : le titre alcoométrique acquis .
          La détermination du degré alcoolique doit être effectuée à 20° C.
 2 . Pour l'application du n° 22.04 , on considère comme moût de raisins partiellement fermenté, le moût de raisins ayant un titre alcoométrique
     acquis inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique total.
 3 . Pour l'application du n° 22.05 :
      A. on considère comme vin mousseux (sous-position 22.05 A ), le produit ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 8°5 , obtenu :
          — soit par première ou seconde fermentation alcoolique de raisins frais, de moûts de raisins ou de vin et caractérisé au débouchage du
              récipient par un dégagement d'anhydride carbonique provenant exclusivement de la fermentation ;
          — soit à partir de vin et caractérisé au débouchage du récipient par un dégagement d' anhydride carbonique provenant totalement ou par­
              tiellement d'une addition de ce gaz.
          et accusant , lorsqu' il est conservé à la température de 20° C, dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 atmosphères .
     B. an entend par « extrait sec total » la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui , dans des conditions
          physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
          La détermination de l' extrait sec total doit être effectuée à 20° C par la méthode densimétrique .
     C. a ) la présence dans les produits relevant de la sous-position 22.05 C des quantités d' extrait sec total par litre indiquées dans les catégories
              tarifaires I , II , III et IV ci-dessous est sans influence sur leur classement :
                  I . produits titrant 13° ou moins d'alcool :
                      90 g ou moins d'extrait sec total par litre ;
                 II . produits titrant plus de 13° et pas plus de 15° d'alcool :
                      130 g ou moins d' extrait sec total par litre ;
               III . produits titrant plus de 15° et pas plus de 18° d'alcool :
                      130 g ou moins d' extrait sec total par litre ;
               IV . produits titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool :
                      330 g ou moins d' extrait sec total par litre ;
               les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie , doivent être classés dans la pre­
                mière catégorie suivante, étant entendu que si l'extrait sec total dépasse 330 g par litre , les produits doivent être classés dans la sous­
              position 22.05 C V ;
          b) les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous -positions 22.05 C III a) 1 , b) 1 , b) 2 et 22.05 C IV a) 1 ,
               b) 1 et b ) 2 .
 4 . La sous-position 22.05 C comprend notamment :
       a) le moût de raisin frais muté à l'alcool , c'est-à-dire le produit :
           — ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 degrés et inférieur à 15 degrés et
           — obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin, à un moût de raisin non fermenté ayant un titre alcoométrique
                naturel non inférieur à 8° , 5 ;
       b ) le vin viné, c'est-à-dire le produit :
           — ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18° et non supérieur à 24°,
           — obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié, provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis
                maximum de 86° , à un vin ne contenant pas de sucre résiduel , et
           — ayant une acidité volatile maximum de 2,40 g/l , exprimée en acide acétique ;
 ---pagebreak---        24. 12 . 75                               Journal officiel des Communautés européennes                                                      103
                                                                                                                                                22.01
    c ) le vin de liqueur, c est-à-dire le produit :
        — ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17°5 ainsi qu' un titre alcoométrique acquis non inférieur à 15° et non supérieur à
            22° , et
        — obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d' origine pour la pro­
            duction de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12° :
            — par congélation , ou
            — par addition , pendant ou après fermentation :
                  — soit d' un produit provenant de la distillation du vin ,
                 — soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter , pour lesquels
                      une telle pratique est traditionnelle , de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l' action du feu direct et qui
                      répond, à l' exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré ,
                  — soit d' un mélange de ces produits .
         Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir du moût de raisins frais , non
        fermenté , sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12° .
5 . Pour Vapplication de la sous-position 22.07 A. on considère comme « piquette ». h produit obtenu par la fermentation des marcs de raisin vierges
    macérés dans Veau ou par épuisement avec Veau des marcs de raisin fermentés.
6 . Pour l' application de la sous-position 22.07 B 1 , on considère comme mousseuses :
    — les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens ;
    — les boissons fermentées , autrement présentées ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 atmosphère , mesurée à la température de 20°C .
7 . Pour l'application de la sous-position 22.10 A , on considère comme « vinaigre de vin », le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation
    acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 gj1, exprimée en acide acétique .
      Code                             Subdivision                                                                               Code        Unité
                   Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                              CST         suppl.
                  22.01                                Eau, eaux minérales, eaux gazeuses, glace et neige :
   22.01-10       A                                        Eaux minérales naturelles ou artificielles; eaux gazeuses           111.01
   22.01-90       B                                        autres                .                                             111.01
                  22.02                                Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris
                                                       les eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons
                                                       non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de
                                                       légumes du n° 20.07 :
   22.02-05       A                                         ne contenant pas de lait ou de matières grasses pro­
                                                            venant du lait                                                     111.02           1
                  B                                         autres , d'une teneur en poids de matières grasses pro­
                                                            venant du lait :
   22.02-10          I                                            inférieure à 0,2 %                                           111.02           1
   22.02-10          II                                           égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %              111.02           1
   22.02-10          III                                          égale ou supérieure à 2%                                     111.02           1
                  22.03                                Bières :
   22.03-10                              A                 en récipients d'une contenance de plus de 10 1                      112.30           1
   22.03-90                              B                 autres                                                              112.30           1
   22.04-00       22.04                                Moûts de raisins partiellement fermentés , même
                                                       mutés autrement qu'à l'alcool                                            112.11          l
 ---pagebreak---   104                          Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12 . 75
22 .05
   Code                  Subdivision                                                               Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          22.05                      Vins de raisins frais ; moûts de raisins frais mutés à
                                     l'alcool (y compris les mistelles ) :
          A                              Vins mousseux :
 22.05-01                /                     Champagne                                         112.12           1
 22.05-09                II                    autres                                            112.12           1
 22.05-15 B                              Vins présentés dans des bouteilles fermées par un
                                         bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches
                                         ou de liens, ainsi que vins autrement présentés ayant
                                         une surpression minimum de 1 atmosphère et inférieure
                                         à 3 atmosphères , mesurée à la température de 20° C . . 112.12           1
          C                              autres :
             I                                 titrant 13° ou moins d'alcool acquis et présentés
                                               en récipients contenant .
 22.05-21       a                                  deux litres ou moins                          112.12           1
 22.05-25       b                                  plus de deux litres                           112.12           1
             II                                titrant plus de 13° et pas plus de 15° d'alcool
                                               acquis et présentés en récipients contenant :
 22.05-31       a                                  deux litres ou moins                          112.12           1
 22.05-35       b                                  plus de deux litres                           112.12           l
             III                               titrant plus de 15° et pas plus de 18° d'alcool
                                               acquis et présentés en récipients contenant :
                a                                  deux litres ou moins :
 22.05-37         1                                   Vins de Porto , de Madère , de Xérès, de
                                                      Tokay (Aszu et Szamorodni) et moscatel
                                                      de Setubal                                 112.12            1
 22.05-39         2                                   autres                                     112.12            1
                b                                  plus de deux litres :
 22.05-42         1                                   Vins de Porto , de Madère, de Xérès et
                                                      moscatel de Setubal                        112.12            1
 22.05-43         2                                   Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni )         112.12             1
 22.05-49         3                                   autres                                     112.12             1
             IV                                 titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool
                                                acquis et présentés en récipients contenant :
                a                                   deux litres ou moins :
 22.05-52         1                                   Vins de Porto , de Madère , de Xérès, de
                                                       Tokay (Aszu et Szamorodni) et moscatel
                                                       de Setubal                                 112.12            1
 22.05-54         2                                    autres                                     112.12            1
                b                                   plus de deux litres :
 22.05-56         1                                    Vins de Porto, de Madère , de Xérès et
                                                       moscatel de Setubal                        112.12             1
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   105
                                                                                                                22 .05
                                                                                                            i
  Code                     Subdivision                                                                Code    Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                 CST
NIMEXE                     statistique                                                                        suppl.
            22.05 C IV b
            (suite)
22.05-62            2                                    Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni )          112.12      1
22.05-68            3                                    autres                                      112.12      1
              V                                   titrant plus de 22° d'alcool acquis , présentés en
                                                  récipients contenant :
22.05-91          a                                   deux litres ou moins                           112.12     1
22.05-98          b                                  plus de deux litres                             112.12     1
            22.06                      Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à
                                       l'aide de plantes ou de matières aromatiques :
            A                              titrant 18° ou moins d'alcool acquis et présentés en
                                           récipients contenant :
22.06-11       I                                  deux litres ou moins                               112.13     1
22.06-15       II                                 plus de deux litres                                112.13     1
            B                              titrant plus de 18° et pas plus de 22° d'alcool acquis et
                                           présentés en récipients contenant :
22.06-31      I                                   deux litres ou moins                               112.13     1
22.06-35       II                                 plus de deux litres                                112.13     1
            C                               titrant plus de 22° d'alcool acquis et présentés en
                                            récipients contenant :
22.06-51      I                                   deux litres ou moins                               112.13     1
22.06-59      II                                  plus de deux litres                                112.13     1
            22.07                       Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermen­
                                        tées :
22.07-10    A                              Piquette                                                  112.20     1
            B                              autres :
22.07-20       I                                  mousseux                                           112.20     1
               II                                 non mousseux , présentés en récipients contenant :
22.07-41          a                                   deux litres ou moins                           112.20     1
22.07-45          b                                   plus de deux litres                            112.20     1
             22.08                      Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus ; alcool
                                        éthylique dénaturé de tous titres :
22.08-10    A                               Alcool éthylique dénaturé de tous titres                 512.24      1
22.08-30    B                               Alcool éthylique non dénaturé de 80° et plus             512.24      1
 ---pagebreak---  106                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
22.09
   Code                  Subdivision                                                                  Code          Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST
 NIMEXE                  statistique                                                                                suppl .
          22.09                      Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80° ;
                                     eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiri­
                                     tueuses; préparations alcooliques composées (dites
                                     « extraits concentrés ») pour la fabrication des bois­
                                     sons :
          A                              Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80° , pré­
                                         senté en récipients contenant :
 22.09-10   I                                  deux litres ou moins                                 112.40     1 aie . pur
 22.09-10   II                                 plus de deux litres                                  112.40     l aie . pur
          B                             Préparations alcooliques composées (dites « extraits
                                         concentrés ») :
 22.09-31   I                                  Amers aromatiques , titrant de 44° à 49° d'alcool
                                               et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane ,
                                               d'épices et ingrédients divers , de 4 % à 10 % de
                                               sucre et présentés en récipients d'une capacité
                                               inférieure ou égale à 0,50 litre                     112.40      l aie . pur
 22.09-39   II                                 autres                                               112.40      1 aie . pur
          C                              Boissons spiritueuses :
            I                                  Rhum , arak , tafia , présentés en récipients conte­
                                               nant :
 22.09-52      a                                   deux litres ou moins                             112.40      1 aie . pur
 22.09-53      b                                   plus de deux litres                              112.40      1 aie . pur
            II                                 Gin , présenté en récipients contenant :
 22.09-56      a                                   deux litres ou moins                             112.40      1 , aie . pur
 22.09-57      b                                   plus de deux litres                              112.40      1 aie . pur
            III                                Whisky :
               a                                   Whisky « Bourbon », présenté en récipients
                                                   contenant :
 22.09-62        1                                    deux litres ou moins                          112.40       1 aie . pur
 22.09-64        2                                    plus de deux litres                           112.40       l aie . pur
               b                                   autre , présenté en récipients contenant :
 22.09-66        1                                    deux litres ou moins                           112.40      l aie . pur
 22.09-68        2                                    plus de deux litres                           112.40       1 aie . pur
 ---pagebreak---    24 . 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                          107
                                                                                                                       22 .09
                                                                                                                I
  Code                      Subdivision                                                                    Code      Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST
NIMEXE                      statistique                                                                              suppl.
             22.09 C
             (suite )
               IV                                 Vodka d'une teneur en alcool éthylique de 45,2°
                                                  ou moins , eaux-de-vie de prunes , de poires ou de
                                                  cerises , présentées en récipients contenant :
                  a                                   deux litres ou moins :
22.09-71                    1                            Vodka d'une teneur en alcool éthylique de
                                                        45,2° ou moins                                   112.40   1 aie . pur
22.09-72                    2                            Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises  112.40   1 aie . pur
                  b                                   plus de deux litres :
22.09-74                    1                             Vodka d'une teneur en alcool éthylique de
                                                         46,2° ou moins                                  112.40   1 aie . pur
22.09-75                    2                            Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises  112.40   1 aie . pur
               V                                  autres , présentées en récipients contenant :
                  a                                   deux litres ou moins :
22.09-81                    1                             Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin    . . 112.40   1 aie . pur
22.09-83                    2                            autres eaux-de-vie de fruits                    112.40   1 aie . pur
22.09-85                    3                            autres eaux-de-vie n.d.a                        112.40   1 aie . pur
22.09-89                    4                            Liqueurs et autres boissons spiritueuses ....   112.40   1 aie . pur
                  b                                   plus de deux litres :
22.09-91                    1                            Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin . . .   112.40   1 aie . pur
22.09-93                    2                            autres eaux-de-vie de fruits                    112.40   1 aie . pur
22.09-95                    3                            autres eaux-de-vie n.d.a                        112.40   1 aie . pur
22.09-99                    4                            Liqueurs et autres boissons spiritueuses ....   112.40   1 aie . pur
             22.10                       Vinaigres comestibles et leurs succédanés comesti­
                                         bles :
             A                              Vinaigres de vin, présentés en récipients contenant :
22.10-41       I                                  deux litres ou moins                                   099.07        1
22.10-45       II                                 plus de deux litres                                    099.07        1
             B                              autres , présentés en récipients contenant :
22.10-51       I                                  deux litres ou moins                                   099.07        1
22.10-55       II                                 plus de deux litres                                    099.07        1
22.98-00                                Marchandises du chapitre NDB 22 déclarées comme provi­
                                        sions de bord                                                    112.12
 ---pagebreak---     108                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                24 . 12 . 75
23 .01
                                                                      CHAPITRE 23
         RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
Notes complémentaires
1 . Pour l'application des sous-positions 23.05 A et 23.06 A I , on entend par :
    — teneur totale en alcool , la somme de la teneur en alcool acquis et de la teneur en alcool en puissance :
    — teneur en alcool acquis , le nombre de litres d'alcool contenus dans 100 kg du produit ;
     — teneur en alcool en puissance , le nombre de litres d'alcool susceptibles d' être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kg
         du produit .
2. Pour l'application de la sous-position 23.07 B, on considère comme produits laitiers, les produits relevant des positions 04.01 . 04.02. 04.03.
     04.04 et des sous-positions 17.02 A et 17.05 A.
      Code                            Subdivision                                                                                 Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                          Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                                 CST         suppl.
                 23.01                               Farines et poudres de viandes et d'abats, de poissons,
                                                     crustacés ou mollusques, impropres à l'alimentation
                                                     humaine ; cretons :
   23.01-10      A                                        Farines et poudres de viandes et d'abats ; cretons                     081.40
   23.01-30      B                                        Farines et poudres de poissons , de crustacés ou de
                                                          mollusques                                                             081.40
                 23.02                               Sons, remoulages et autres résidus du criblage,
                                                     de la mouture ou autres traitements des grains de
                                                     céréales et de légumineuses :
                 A                                        des grains de céréales :
                     I                                           de maïs ou de riz :
   23.02-11             a                                            dont la teneur en amidon est inférieure ou égale
                                                                     à 35 % en poids                                             081.20
                        b                                            autres :
   23.02-11               1                                             dont la teneur en amidon est supérieure à
                                                                        35 % et inférieure ou égale à 45 % en poids
                                                                        et ayant subi un processus de dénatura-
                                                                        tion                                                     081.20
   23.02-11               2                                             non dénommés                                             081.20
                     II                                          d' autres céréales :
   23.02-13             a                                            dont la teneur en amidon est inférieure ou
                                                                     égale à 28 % et dont la proportion de pro­
                                                                     duit passant à travers un tamis d'une largeur
                                                                     de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en
                                                                     poids ou , dans le cas contraire , dont le produit
                                                                     passé à travers le tamis a une teneur en cendres ,
                                                                     calculée sur la matière sèche , égale ou supé­
                                                                     rieure à 1,5 % en poids                                     081.20
    23.02-13            b                                            autres                                                      081.20
   23.02-30      B                                        des grains de légumineuses                                             081.20
 ---pagebreak---      24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  109
                                                                                                                  23 .03
    Code                      Subdivision                                                                 Code  Unité
                Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST  suppl.
  NIMEXE                      statistique
               23.03                       Pulpes de betteraves, basasses de cannes à sucre et
                                           autres déchets de sucrerie; drèches de brasserie et de
                                           distillerie; résidus d'amidonnerie et résidus simi­
                                           laires :
               A                               Résidus de l'amidonnerie du mavs (à l'exclusion des
                                               eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines ,
                                               calculée sur la matière sèche :
  23.03-11       I                                    supérieure à 40 % en poids                         081.93
  23.03-15       II                                  inférieure ou égale à 40 % en poids                 081.93
               B                               autres :
                 I                                    Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre
                                                      et autres déchets de sucrerie :
  23.03-81                    a                          Pulpes de betteraves                            081.93
  23.03-88                    b                          autres                                          081.93
  23.03-90       II                                   non dénommés                                       081.93
               23.04                       Tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de
                                           l'extraction des huiles végétales, à l'exclusion des lies
                                           ou fèces :
  23.04-05     A                               Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de
                                               l'huile d'olive                                           081.30
               B                               autres :
                              1                      de germes de mais, d'une teneur en matières grasses
                                                     calculée en poids sur la matière sèche :
  23.04-06                       a                       inférieure à 3 %                                081.30
  23.04-08                       b                       égale ou supérieure à 3% et inférieure ou
                                                         égale à 8%                                      081.30
  23.04-10                    II                     d'arachides                                         081.30
  23.04-15                    III                    de lin                                              081.30
  23.04-20                    IV                     de coprah                                           081.30
  23.04-30                     V                     de palmiste                                         081.30
  23.04-40                     VI                    de soja                                             081.30
  23.04-50                     VII                   de coton                                            081.30
  23.04-60                     VIII                  de colza ou de navette                              081.30
  23.04-70                    IX                     de tournesol                                        081.30
  23.04-80                    x                      de sésame                                           081.30
  23.04-99                    XI                     autres                                              081.30
i
 ---pagebreak---   110                         Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
23.05
    Code                 Subdivision                                                                Code         Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          23.05                      Lies de vin; tartre brut :
          A                              Lies de vin :
 23.05-10    I                                 ayant une teneur totale en alcool inférieure ou
                                               égale à 10 1 d'alcool pur par 100 kg, et une teneur
                                               en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en
                                               poids                                               081.94
 23.05-10    II                                autres                                              081.94
 23.05-30 B                              Tartre brut                                               081.94
          23.06                      Produits d'origine végétale de la nature de ceux
                                     utilisés pour la nourriture des animaux, non dénom­
                                     més ni compris ailleurs :
          A                              Glands de chêne , marrons d'Inde et marcs de fruits :
             I                                 Marcs de raisins :
 23.06-20       a                                 ayant une teneur totale en alcool inférieure
                                                  ou égale à 5,50 1 d'alcool pur par 100 kg et une
                                                  teneur en matière sèche égale ou supérieure
                                                  à 40 % en poids                                  081.19
 23.06-20       b                                 autres                                           081.19
 23.06-50    II                                autres                                              081.19
 23.06-90 B                              non dénommés                                              081.19
          23.07                      Préparations fourragères mélassées ou sucrées ;
                                     autres préparations du genre de celles utilisées
                                     dans l'alimentation des animaux :
 23.07-10 A                             Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères
                                        marins                                                     081.99
          B                             autres , contenant, isolément ou ensemble, même mélan­
                                        gés avec d'autres produits, de l'amidon ou de la fécule ,
                                        du glucose ou du sirop de glucose relevant des sous­
                                        positions 17.02 B et 17.05 B, et des produits laitiers :
 23.07-30    I                                contenant de l'amidon ou de la fécule , ou du
                                              glucose ou du sirop de glucose                       081.99
 23.07-50    II                               ne contenant ni amidon ou fécule , ni glucose ou
                                              sirop de glucose et contenant des produits laitiers  081.99
 23.07-90 C                             non dénommés                                               081.99
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     111
                                                                                                                  24.01
                                                     CHAPITRE 24
                                                        TABACS
  Code                     Subdivision                                                                  Code    Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                  CST     suppl.
            24.01                       Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac :
                                                                                                              i
            A                              Tabacs d'une valeur, par colis, égale ou supérieure à
                                           280 U.C. par 100 kg poids net :
               I                                 Tabacs « flue cured » du type Virginia et « light
                                                 air cured » du type Burley, y compris les hybrides
                                                 de Burley :
                            a                       Tabacs a.flue cured » du type Virginia :
24.01-01                      1                        non écotés                                      121.00
24.01-05                      2                        partiellement ou totalement écotés              121.00
                            b                        Tabacs « light air cured » du type Burley, y com­
                                                    pris les hybrides de Burley :
24.01-11                      1                        non écotés                                      121.00
24.01-15                      2                        partiellement ou totalement écotés              121.00
               II                                autres :
24.01-22                    a                        non écotés                                        121.00
24.01-23                    b                       partiellement ou totalement écotés                 121.00
             B                             autres :
                            I                    Tabacs «flue cured » du type Virginia :
24.01-32                       a                     non écotés                                        121.00
24.01-33                       b                     partiellement ou totalement écotés                121.00
                            II                   Tabacs « light air cured » :
                               a                     du type Burley, y compris les hybrides de
                                                     Burley :
24.01-34                         1                      non écotés                                     121.00
24.01-35                         2                      partiellement ou totalement écotés             121.00
                               b                     autres :
24.01-36                         1                      non écotés                                     121.00
24.01-37                         2                      partiellement ou totalement écotés             121.00
                            III                   Tabacs « sun cured » du type oriental :
24.01-38                       a                     non écotés                                        121.00
24.01-39                       b                     partiellement ou totalement écotés                121.00
 ---pagebreak---   112                          Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12 . 75
24.01
I
    Code                  Subdivision                                                              Code        Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises               CST
  NIMEXE                  statistique                                                                         suppl.
           24.01 B
           (suite)
                          IV                    Tabacs «fire cured » du type Kentucky :
  24.01-42                   a                      non écotés                                    121.00
  24.01-43                   b                      partiellement ou totalement écotés            121.00
                           V                    Tabacs « dark air cured » :
  24.01-44                   a                      non écotés                                    121.00
  24.01-46                   b                      partiellement ou totalement écotés            121.00
                           VI                   autres tabacs :
  24.01-48                   a                      non écotés                                    121.00
  24.01-68                   b                      partiellement ou totalement écotés            121.00
  24.01-80                 VII                  Déchets de tabac                                  121.00
            24.02                     Tabacs fabriqués; extraits ou sauces de tabac
                                      (praiss) :
  24.02-10 A                             Cigarettes                                               122.20       Mille
  24.02-20 B                             Cigares et cigarillos                                    122.10      Cent .
  24.02-30 C                             Tabac à fumer                                            122.30
  24.02-40 D                             Tabac à mâcher et tabac à priser                         122.30
           E                             autres, y compris le tabac aggloméré sous forme de
                                         feuilles :
  24.02-91                I                     Tabac aggloméré sous forme de feuilles            122.30
  24.02-99                II                    autres                                            122.30
  24.98-10                            Marchandises du chapitre NDB 24 déclarées comme provi­
                                      sions de bord, non reprises sous 24.98-90                   122.20
  24.98-90                            Produits alimentaires , boissons et tabacs , déclarés comme
                                      provisions de bord et non repris ailleurs                   931.03
  24.99-00                            Produits alimentaires, boissons et tabacs, insuffisamment
                                      spécifiés                                                   931.02
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                            113
                                                                                                                                     25 .01
                                                                   SECTION V
                                                           PRODUITS MINÉRAUX
                                                                  CHAPITRE 25
                          SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
Notes
1 . Sous réserve des exceptions, explicites ou implicites, résultant du libellé des positions, rentrent dans le présent Chapitre les produits
    lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans modifier le produit ), broyés, pulvérisés, soumis à léviga­
    tion, criblés, tamisés, même enrichis par flottation, séparation magnétique et autres procédés mécaniques ou physiques (à l'excep­
    tion de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans
    chaque position.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n0 28.02 );
    b) les terres colorantes & base d'oxydes de fer contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fea03 (n0 28.23);
    c ) les médicaments et autres produits du Chapitre 30 ;
    d ) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les cosmétiques préparés du n° 33.06 ;
    e) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01 ), les cubes et dés pour mosaïques (n° 68.02 ), les ardoises pour
         toitures et revêtements de bâtiments (n0 68.03);
    f) les pierres gemmes (n0 71.02 );
    g) les cristaux cultivés de chlorure de sodium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à
         2,5 g, du n0 38.19 ; les éléments d'optique en chlorure dé sodium (n0 90.01 );
    h) les craies à écrire et à dessiner, crai'es de tailleurs et craies de billards (n° 98.05 ).
      Code                           Subdivision                                                                      Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                     CST         suppl.
                 25.01                             Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour
                                                   la table ; chlorure de sodium pur ; eaux mères de
                                                   salines ; eau de mer :
                 A                                     Sel gemme , sel de saline , sel marin , sel préparé pour la
                                                       table et chlorure de sodium pur , même en solution
                                                       aqueuse ;
   25.01-12        I                                          destinés à la transformation chimique (séparation
                                                              Na de Cl ) pour la fabrication d'autres produits      276.30
                   II                                         autres :
   25.01-14           a                                          dénaturés ou destinés à d'autres usages in­
                                                                 dustriels (y compris le raffinage    à l'exclusion
                                                                                                           ),
                                                                 de la conservation ou la préparation de pro­
                                                                 duits destinés à l'alimentation humaine            276.30
                      b                                          non dénommés :
   25.01-16                            1                            Sel propre à l'alimentation humaine             276.30
   25.01-18                            2                            non dénomméx                                    276.30
   25.01-50      B                                     Eaux mères de salines ; eau de mer                           276.30
 ---pagebreak---  114                          Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12 . 75
25 .02
   Code                  Subdivision                                                             Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises              CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
 25.02-00 25.02                      Pyrites de fer non grillées                                274.20
          25.03                      Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre su­
                                     blimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal :
 25.03-10 A                              bruts                                                  274.10
 25.03-90 B                              autres                                                 274.10
          25.04                      Graphite naturel :
 25.04-10                 A              cristallin                                             276.22
 25.04-50                 B              autre                                                  276.22
          25.05                      Sables naturels de toute espèce, même colorés, à
                                     l'exclusion des sables métallifères relevant du n°
                                     26.01 :
 25.05-10                 A              Sables naturels pour usages industriels (de fonderie ,
                                         de verrerie, de céramiques et similaires)              273.30
 25.05-90                 B              autres                                                 273.30
          25.06                      Quartz (autre que les sables naturels); quartzites,
                                     brutes, dégrossies ou simplement débitées par
                                     sciage :
 25.06-10                 A              bruts ou simplement dégrossis                          276.51
 25.06-90                 B              autres                                                 276.51
          25.07                      Argiles (kaolin, bentonite, etc.), à l'exclusion des
                                     argiles expansées du n° 68.07, andalousite, cyanite,
                                     sillimanite, même calcinées ; mullite ; terres de
                                     chamotte et de dinas :
                          A              Kaolin et argiles kaoliniques :
 25.07-11                   I                   bruts                                           276.21
 25.07-19                   II                  autres                                          276.21
                          B              Andalousite, cyanite, sillimanite et mullite :
 25.07-21                   I                   brutes                                          276.21
 25.07-29                   II                  autres                                          276.21
 25.07-40                 C              Terre de chamotte                                      276.21
 25.07-50                 D              Terre de dinas                                         276.21
 25.07-60                 E              Bentonite                                              276.21
                          F              autres :
 25.07-70                   I                   Terres décolorantes et terres à foulon          276.21
 25.07-80                   II                  autres                                          276.21
 ---pagebreak---      24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                           115
                                                                                                          25 .08
    Code                     Subdivision                                                          Code  Unité
               Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
  NIMEXE                     statistique                                                          CST   suppl.
  25.08-00    25.08                       Craie                                                  276.91
              25.09                       Terres colorantes, même calcinées ou mélangées
                                          entre elles ; oxydes de fer micacés naturels :
              A                              Terres colorantes :
  25.09-12       I                                  non calcinées ni mélangées                   276.92
  25.09-19       II                                 autres                                       276.92
  25.09-30    B                              Oxydes de fer micacés naturels                      276.92
              25.10                       Phosphates de calcium naturels, phosphates alu­
                                          mino-calciques naturels, apatite et craies phos­
                                          phatées :
  25.10-10                   A               non moulus                                          271.30
  25.10-90                    B              moulus                                              271.30
              25.11                      Sulfate de baryum naturel (harytine); carbonate de
                                         baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclu­
                                         sion de l'oxyde de baryum :
  25.11-10    A                              Sulfate de baryum                                   276.93
  25.11-30    B                              Carbonate de baryum , même calciné                  276.93
  25.12-00    25.12                      Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses
                                         analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.) d'une
                                         densité apparente inférieure ou égale à 1 , même
                                         calcinées                                               275.22
              25.13                      Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat natu­
                                         rel et autres abrasifs naturels, même traités thermi­
                                         quement :
              A                              bruts ou en morceaux irréguliers :
  25.13-21                   I                     Pierre ponce (y compris Bimskies)             275.23
  25.13-29                   II                    autres                                        275.23
              B                              autres :
  25.13-91                   I                     Pierre ponce                                  275.23
  25.13-99                   II                    autres                                        275.23
  25.14-00    25.14                       Ardoise brute, refendue, dégrossie ou simplement
I
                                          débitée par sciage                                     273.11
 ---pagebreak---  116                            Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
25.15
          i
   Code                    Subdivision                                                               Code       Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST        suppl.
 NIMEXE                    statistique
            25.15                      Marbres, travertins, écaussines et autres pierres
                                       calcaires de taille ou de construction d'une densité
                                       apparente supérieure ou égale à 2,5, et albâtre, bruts,
                                       dégrossis ou simplement débités par sciage :
            A                              bruts; dégrossis; simplement débités par sciage ou
                                           refendage et d'une épaisseur supérieure à 25 cm :
 25.15-11                   I                    Marbres et travertins                              273.12
 25.15-13                   II                   Écaussines                                         273.12
 25.15-19                   III                  autres                                             273.12
            B                              simplement débités par sciage ou refendage et d'une
                                           épaisseur égale ou inférieure à 25 cm :
 25.15-31     I                                  Albâtre                                            273.12
              II                                 autres :
 25.15-41                   a                       Marbres et travertins                           273.12
 25.15-43                   b                       Écaussines                                      273.12
 25.15-49                   c                       autres                                          273.12
            25.16                      Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de
                                       taille ou de construction, bruts, dégrossis ou sim­
                                       plement débités par sciage :
            A                              bruts; dégrossis ; simplement débités par sciage ou
                                           refendage et d'une épaisseur supérieure à 25 cm :
 25.16-11                   I                    Granit                                             273.13
 25.16-13                   II                   Porphyre et basalte                                273.13
 25.16-15                   III                  Grès                                               273.13
 25.16-19                   IV                   autres                                             273.13
            B                              simplement débités par sciage ou refendage et d'une
                                           épaisseur égale ou inférieure à 25 cm :
 25.16-31      I                                 Granit, porphyre, syénite, lave, basalte , gneiss,
                                                 trachyte et autres roches dures similaires; grès . 273.13
               II                                autres pierres de taille ou de construction :
 25.16-35         a                                 Pierres calcaires d'une densité apparente infé­
                                                    rieure à 2,5                                    273.13
 25.16-39         b                                 autres                                          273.13
 ---pagebreak---     24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                           117
                                                                                                          25 .17
i
    Code                     Subdivision                                                          Code  Unité
               Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises            CST
  NIMEXE                     statistique                                                                suppl.
              25.17                      Cailloux et pierres concassées (même traités thermi­
                                         quement), graviers, macadam et tarmacadam , des
                                         types généralement utilisés pour le bétonnage et pour
                                          l'empierrement des routes, des voies ferrées ou
                                         autres ballasts ; silex et galets, même traités thermi­
                                         quement ; granulés et éclats (même traités thermi­
                                         quement) et poudre des pierres des nos 25.15 et 25.16 :
  25.17-10                    A              Cailloux, graviers, silex et galets                 273.40
  25.17-30                    B              Macadam et tarmacadam , de laitier                  273.40
  25.17-50                    C              autre tarmacadam,                                   273.40
  25.17-90                    D              autres                                              273.40
              25.18                      Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par
                                         sciage ; dolomie, même frittée ou calcinée ; pisé de
                                         dolomie :
  25.18-10    A                              Dolomie crue                                        276.23
  25.18-30    B                              Dolomie frittée ou calcinée                         276.23
  25.18-50    C                              Pisé de dolomie                                     276.23
              25.19                       Carbonate de magnésium naturel (magnésite),
                                          même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de magné­
                                          sium :
  25.19-10                    A              non calciné                                         276.24
                              B              calciné :
  25.19-51                      I                  fritté                                        276.24
  25.19-59                      II                  autre                                        276.24
              25.20                       Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou addi­
                                          tionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de
                                          retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécia­
                                          lement préparés pour l'art dentaire :
  25.20-10                    A              Gypse et anhydrite                                  273.21
                              B              Plâtres :
  25.20-51                      I                   de construction                              273.21
  25.20-59                      II                  autres                                       273.21
  25.21-00    25.21                       Castines et pierres à chaux ou à ciment                273.22
 ---pagebreak---  118                          Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
25 .22
   Code                  Subdivision                                                                      Code        Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                      CST         suppl.
          25.22                        Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydrauli­
                                       que, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de cal­
                                       cium :
 25.22-10                 A                Chaux ordinaire vive                                          661.10
 25.22-30                 B                Chaux ordinaire éteinte                                       661.10
 25.22-50                 C                Chaux hydraulique                                             661.10
          25.23                        Ciments hydrauliques (y compris les ciments non
                                       pulvérisés dits « clinkers »), même colorés :
 25.23-10                 A                Clinkers                                                      661.20
 25.23-20                 B                Ciment Portland blanc , coloré ou non                         661.20
                          C                autres :
 25.23-30                 I                      Ciments Portland , autres que ciment Portland
                                                  blanc, colorés ou non, sans constituant secondaire . . 661.20
 25.23-40                 II                      Ciments contenant du laitier de hauts fourneaux etj
                                                  ou de la pouzzolane , à l' exclusion du ciment sur­
                                                  sulfaté                                                661.20
 25.23-70                 III                     Ciment alumineux                                       661.20
 25.23-90                 IV                      autres ciments                                         661.20
          25.24                        Amiante (asbeste):
 25.24-10                 A                en roche , même enrichi                                       276.40
 25.24-50                 B                en fibres , en flocons ou en poudre                           276.40
 25.24-90                 C                sous d'autres formes                                          276.40
 25.25-00 25.25                        Écume de mer naturelle (même en morceaux polis)
                                       et ambre (succin) naturel ; écume de mer et ambre
                                       reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons et
                                       formes similaires, simplement moulés ; jais                       276.94
          25.26                        Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégu­
                                       lières (splittings) et les déchets de mica :
 25.26-20                 A                Mica brut ou clivé en feuilles ou en lamelles                 276.52
 25.26-30                 B                Poudre de mica                                                276.52
 25.26-50                 C                Déchets de mica                                               276.52
                                     i
          25.27                        Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement
                                       débitée par sciage ; talc :
 25.27-10 A                                Stéatite naturelle , brute , dégrossie ou simplement
                                           débitée par sciage                                            276.95
          B                                Stéatite naturelle , broyée ou pulvérisée :
 25.27-31    I                                    Talc en emballages immédiats d'un contenu net
                                                  de 1 kg ou moins                                       276.95
 25.27-39    II                                   autre                                                  276.95
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                   119
                                                                                                                25 .28
  Code                     Subdivision                                                                Code    Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                CST     suppl.
NIMEXE                     statistique
25.28-00    25.28                       Cryolithe et chiolithe naturelles                            276.53
25.29-00    25.29                       Sulfures d'arsenic naturels                                  276.96
            25.30                       Borates naturels bruts et leurs concentrés ( calcinés
                                        ou non), à l'exclusion des borates extraits des sau­
                                        mures naturelles; acide borique naturel titrant au
                                        maximum 85 % de BO 3H 3 sur produit sec :
25.30-10                    A               Borates de sodium naturels bruts                         276.97
25.30-90                    B               autres                                                   276.97
            25.31                       Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite;
                                        spath fluor :
            A                               Spath fluor :
25.31-11                    I                      contenant plus de 97 % CaF2 (fluorure de calcium) 276.54
25.31-15                    II                     contenant 97 % CaF2 (fluorure de calcium) ou
                                                   moins                                             276.54
            B                               autres :
25.31-91                    I                      Feldspath                                         276.54
25.31-99                    II                     autres                                            276.54
            25.32                       Carbonate de strontium ( strontianite), même calciné,
                                        à l'exclusion de l'oxyde de strontium; matières miné­
                                        rales non dénommées ni comprises ailleurs; débris
                                        et tessons de poterie :
25.32-10                    A               Minéraux contenant du lithium                            276.99
25.32-30                    B                Vermiculite , perlite et chlorite (non expansées)       276.99
25.32-50                    C               Kiesérite (sulfate naturel de magnésium)                 276.99
                            D               autres :
25.32-91                    I                      Débris et tessons de poterie                      276.99
25.32-99                    II                     autres                                            276.99
                                                                                                            !
25.98-00                                Marchandises du chapitre NDB 25 déclarées comme provi­
                                        sions de bord                                                276.30
                                                                                                            S
 ---pagebreak---    120                                        Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
26.01
                                                                      CHAPITRE 26
                                       MINERAIS MÉTALLURGIQUES, SCORIES ET CENDRES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les laitiers et autres déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam ( n° 25.17 );
    b ) le carbonate de magnésium naturel ( magnésite ), même calciné ( n° 25.19 );
    c ) les scoriés de déphosphoration du Chapitre 31 ;
    d ) les laines de laitier , de scories , de roches et autres laines minérales similaires (n° 68.07 );
    e ) les cendres d' orfèvre , débris et déchets de métaux précieux ( n° 71.11 );
     f) les mattes de cuivre , les mattes de nickel et les mattes de cobalt , obtenues par fusion des minerais ( Section XV ).
2. Au sens de la position n° 26.01 , on entend par « minerais métallurgiques » les minerais des espèces minéralogiques effectivement
    utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.50 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même
    s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques , mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient subi d'autres préparations que celles
    normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
3 . Ne rentrent sous le n° 26.03 , que les cendres et résidus contenant du métal ou des composés métalliques, et qui sont des types
    utilisés , dans l'industrie , pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques .
      Code                             Subdivision                                                                         Code        Unité
                   Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                        CST        suppl.
                  26.01                               Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de
                                                      fer grillées (cendres de pyrites):
                  A                                       Minerais de fer et pyrites de fer grillées (cendres de
                                                          pyrites ) :
                     I                                           Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
   26.01-12                             a                            d'une teneur en cuivre de 0,5 % ou plus en poids     281.40
   26.01-14                             b                            autres                                               281.40
                     II                                          autres (CECA ) :
                                        a                            Minerais de fer non agglomérés :
   26.01-15                                 1                           d' une teneur en fer de 42 % cm plus en poids . . 281.30
   26.01-18                                 2                           autres                                            281.30
   26.01-19                             b                            Minerais de fer agglomérés (« sinters », « pel­
                                                                     lets », briquettes , etc. )                          281.30
                  B                                        Minerais de manganèse, y compris les minerais de fer
                                                           manganésifères d'une teneur en manganèse de 20 %
                                                           ou plus en poids (CECA ) :
   26.01-21                              I                       d'une teneur en manganèse de 20 % inclus à 30 %
                                                                 exclus en poids                                          283.70
   26.01-29                              II                      autres                                                   283.70
 ---pagebreak---    24 . 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  121
                                                                                                                26.01
  Code                      Subdivision                                                                 Code  Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST
NIMEXE                      statistique                                                                       suppl.
             26.01
             (suite )
             C                              Minerais d' uranium :
26.01-31        I                                  Minerais d'uranium et pechblende , d'une teneur
                                                   en uranium supérieure à 5 % en poids (EURA­
                                                   TOM )                                              286.00
26.01-39        II                                 autres                                             286.00
             D                              Minerais de thorium :
26.01-41        I                                  Monazite ; urano-thorianite et autres minerais de
                                                   thorium , d'une teneur en thorium supérieure à
                                                   20 % en poids (EURATOM)                            286.00
26.01-49       II                                  autres                                             286.00
             E                              autres minerais :
26.01-50                     /                    Minerais de plomb                                    283.40
26.01-60                     II                   Minerais de zinc                                     283.50
26.01-71                     III                   Minerais de cuivre                                 283.11
26.01-73                     IV                   Minerais d' aluminium                               283.30
26.01-75                     V                    Minerais d'étain                                    283.60
26.01-77                     VI                   Minerais de chrome                                  283.91
26.01-81                     VII                  Minerais de tungstène (wolfram)                     283.92
                             VIII                 Minerais de titane :
26.01-82                        a                    Ilménite                                         283.93
26.01-84                        b                    autres                                           283.93
26.01-85                     IX                   Minerais de niobium , de tantale , de vanadium . .  283.93
26.01-87                     X                    Minerais de métaux précieux                         285.01
26.01-91                     XI                   Minerais d'antimoine                                283.99
26.01-93                     XII                  Minerais de molybdène                               283.93
26.01-94                     XIII                 Minerais de zirconium                               283.93
26.01-95                    XIV                   Minerais de nickel                                  283.21
26.01-98                    XV                    autres                                              283.99
             26.02                       Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la
                                         fabrication du fer et de l'acier :
26.02-10     A                              Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)
                                            (CECA )                                                   276.68
             B                              autres :
26.02-91                    I                     Déchets propres à la récupération du fer ou du man­
                                                  ganèse                                              276.69
26.02-93                    II                    Laitier granulé (sable-laitier )                    276.69
26.02-95                    III                   non dénommés                                        276.69
 ---pagebreak---   122                          Journal officiel des Communautés européennes                          24 . 12 . 75
26 .03
   Code                  Subdivision                                                           Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises             CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          26.03                      Cendres et résidus (autres que ceux du n° 26.02),
                                     contenant du métal ou des composés métalliques :
                          A              contenant principalement du zinc :
 26.03-11                   I                  Mattes de zinc                                 284.01
 26.03-16                   II                 autres                                         284.01
 26.03-30                 B              contenant principalement du plomb                    284.01
 26.03-41                 C              contenant principalement du cuivre                   284.01
 26.03-45                 D              contenant principalement de l'aluminium              284.01
 26.03-51                 E              contenant principalement du nickel                   284.01
 26.03-55                 F              contenant principalement du molybdène , du niobium ,
                                         du tantale ou du titane                              284.01
 26.03-61                 G              contenant principalement du tungstène                284.01
 26.03-65                 H              contenant principalement du vanadium                 284.01
 26.03-71                 IJ             contenant principalement de l' étain                 284.01
 26.03-90                 K              autres                                               284.01
 26.04-00 26.04                       Autres scories et cendres, y compris les cendres de
                                      varech                                                  276.62
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                                                                                   CHAPITRE 27
                              COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR
                                          DISTILLATION ; MATIÈRES BITUMINEUSES ; CIRES MINÉRALES
Notes
 1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
      a ) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément ; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane
          chimiquement purs qui relèvent du n° 27.11 ;
     b ) les médicaments du n° 30.03 ;
      c ) les hydrocarbures non saturés mélangés relevant des n os 33.01 , 33.02 , 33.04 ou 38.07 .
2. Le n° 27.07 doit être considéré comme comprenant, non seulement les huiles et autres produits provenant de la distillation des gou­
     drons de houille de haute température, mais également les produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent
     en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui sont obtenus par distillation de goudrons de houille de basse température
     ou d'autres goudrons minéraux , par la cyclisation du pétrole ou par tout autre procédé .
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n° 27.10 , doivent être considérés comme
      s'appliquant , non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , mais également aux huiles analogues , ainsi qu' à celles
     constituées par des hydrocarbures non saturés mélangés , dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par
     rapport aux constituants aromatiques , quel que soit le procédé d' obtention .
4 . Le n° 27.13 doit être considéré comme comprenant , non seulement la paraffine et les autres produits qui y sont dénommés , mais
     également les produits analogues obtenus par voie de synthèse ou par tout autre procédé .
Notes complémentaires (a)
1. Pour l'application du n° 27.10, on considère comme, :
     A. huiles légères (sous-position 27.10 A ), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210° C
           d'après la méthode ASTM D 86 ;
     B. essences spéciales (sous-position 27 . 10 A III a)), les huiles légères définies au paragraphe A ci-dessus, ne contenant pas de préparations
           antidétonantes et dont l' écard de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 % , y compris les pertes, est égal ou inférieur
           à 60° C :
      C. white spirit (sous-position 27.10 A III a) 1 .), les essences spéciales définies au paragraphe B ci-dessus et dont le point d'éclair est
           supérieur à 21° C d'après la méthode Abel-Pensky ( b ) ;
     D. huiles moyennes (sous-position 27.10 B), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210° C
           et 65 % ou plus à 250° C, d'après la méthode ASTM D 86 ;
     E. pétrole lampant (sous-position 27.10 B III a)), les huiles moyennes définies au paragraphe D ci-dessus et dont le point d'éclair est
           supérieur à 21° C d'après la méthode Abel-Pensky ( b ) ;
     F. huiles lourdes (sous-position 27.10 C), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250° C,
           d'après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250° C ne peut être déterminé par cette méthode ;
     G. gasoil (sous-position 27.10 C I), les huiles lourdes définies au paragraphe F ci-dessus et distillant en volume, y compris les" pertes,
           85 % ou plus à 350° C, d'après la méthode ASTM D 86 ;
     H. fuel-oils (sous-position 27.10 C II), les huiles lourdes, définies a-" paragraphe F ci-dessus, autres que le gasoil, défini au paragraphe O
           ci-dessus, et qui présententI, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V :
           — soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1% , d'après la
               méthode ASTM D 874 , et l'indice de saponification inférieur à 4 , d'après la méthode ASTM D 939 ;
            — soit supérieure aux valeurs de la ligne II si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10° C, d'après la méthode ASTM D 97 ;
           — soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25% ou plus en volume à 300° C,
                d'après la méthode ASTM D 86 , ou, lorsqu'elles distillent moins de 25% en volume à 300° C, si leur point d'écoulement est supérieur
               à moins 10° C, d'après la méthode ASTM D 97 . Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée
               C inférieure à 2 .
(a) Par méthodes ASTM on entend les méthodes retenues par V American Society for Testing Materials et publiées en décembre 1962 dans la 39ème édition sur les définitions et spécifications standards
     pour les produits pétroliers et les lubrifiants .
(b ) Par méthode Abel-Pensky on entend la méthode DIN 51755 (Deutsche Industrienormen) publiée en octobre 1963 par le Deutsche Normenausschuß (DNA ) , Berlin 15 .
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                                         Tableau de correspondance Couleur Diluée G / Viscosité V
Couleur C                   0      0,5   1       1,5    2      2,5     3        3,5      4     4,5     5     5,5      6     6,5     7      7,5 et plus
        Visco­        I     4      4      4      5,4    9     15,1    25,3     42,4    71,1   119     200    335    562     943   1580         2650
         sité
          V           II     7     7      7       7     9     15,1    25,3     42,4    71,1   119     200    335    562     943   1580         2650
     Par viscosité V, il faut entendre la viscosité cinématique à 50° C, exprimée en centistokes d'après la méthode ASTM D 445 .
     Par couleur diluée C, il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ASTM D 1500, que présente le privaut après dilution d' une
     unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone. La couleur doit être déterminee immédiatement
     après la dilution du produit.
     La couleur des fuel-oils de cette sous-position doit être naturelle .
     Cette sous-position ne comprend pas les huiles lourdes définies au paragraphe F ci-dessus, pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer :
     -— soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250° C, d'après la méthode ASTM D 86 ;
     — soit la viscosité cinématique à 50° C d'après la méthode ASTM D 445 ;
     ■— soit la couleur diluée C d'après la méthode ASTM D 1500 .
      Ces produits relèvent de la sous-position 27.10 C III .
 2 . Pour l' application du n° 27.11 , on considère comme propanes et butanes commerciaux (sous -position 27.11 B I), les produits qui , à l'état
      liquide et à la température de 37,8°C , ont une pression de vapeur relative inférieure ou égale à 24,5 bars d' après la méthode AST M D 1267 .
3 . Pour l'application du n° 27.12 , on considère comme vaseline brute (sous -position 27.12 A ), la vaseline présentant une coloration naturelle
     supérieure à 4,5 , d'après la méthode ASTM D 1500.
4 . Pour l 'application du n° 27.13 B I , on considère comme bruts les produits présentant :
      a) une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5 d'après la méthode ASTM D 721 , si la viscosité à 100° C est inférieure à 9 centistokes,
           d'après la méthode ASTM D 445 ; ou bien
      b ) une coloration naturelle supérieure à 3 , d'après la méthode ASTM D 1500, si la viscosité à 100° C est égale ou supérieure à 9 centi­
           stokes, d'après la méthode ASTM D 445 .
•5 . Par « traitement défini », au sens des positions 27.10, 27.11 , 27.12 et de la sous-position 27.13 B, on entend les opérations suivantes :
      a) la distillation sous vide ;
      b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé ;
      c ) le craquage ;
      d) le reformage ;
      e) l'extraction par solvants sélectifs ;
      f) le traitement comportant l' ensemble des opérations suivantes : traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l' oléum ou, à l'anhydride sul­
          furique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active de par sa nature, la terre activée , le charbon
           actif ou la bauxite ;
     g) la polymérisation -,
      h ) l'alkylation ;
     ij ) l'isomérisation ;
     k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27.10 C, conduisant
          à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM D 1266) ;
      1) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la position 27 . 10 ;
 ---pagebreak---          24. 12. 75                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    125
                                                                                                                                               27 .01
    m) le traitement à l'hydrogéné , autre que la désulfuration , uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27.10 C,
          dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 atm. et à une température
          supérieure à 250° C à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes de la sous-position
          27.10 C III ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple « hydrofinishing » ou décoloration) ne
          sont , par contre , pas considérés comme des traitements définis ;
      n ) la distillation atmosphérique , uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 27 . 10 C II , à condition que ces
           produits distillent en volume , y compris les pertes, moins de 30% à 300°C d' après la méthode ASTM D 86 . Si ces produits distillent en
           volume , y compris les pertes, 30 % ou plus à 300°C d'après la méthode AST M D 86 , les quantités de produits éventuellement obtenus au
           cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 27.10 A ou 27 . 10 B sont passibles des droits de douane prévus pour
           la sous-position 27.10 C II c ) selon l' espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du voids net des produits obtenus . Cette
           disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transfor­
           mation chimique par un traitement autre que ceux définis. dans un délai maximum de six mois et aux autres conditions à déterminer
           par les autorités compétentes ;
     o) le traitement par l'effiuve électrique à haute fréquence , uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous­
          position 27.10 C III.
     Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise , l' exemption n'est applicable qu'aux quantités
     de produits effectivement soumis aux traitements définies ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés ; les pertes, survenues éventuel­
     lement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits .
6 . Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu' elle
     est techniquement requise, et relevant des positions ou sous-positions 27.07 B 1 , 27.10, 27.11 , 27.12, 27.13 B, 27.14 C, 29.01 A I , 29.01 B
     II a), 29.01 D I a) sont passibles des droits de douane prévus pour les produits « destinés à d'autres usages » selon l'espèce et la valeur des
     produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus . Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relè­
     vent des positions 27.10 , 27.11 , 27.12 et de la sous-position 27.13 B lorsqu' ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou
     une nouvelle transformation chimique dans un délai maximum de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes .
7 . Ne sont admises dans la sous-position 27.10 C III c) que les huiles destinées à être mélangées avec d' autres huiles ou des produits de la
    position 38.14 ou des épaississants, pour l'obtention d' huiles , de graisses ou de préparations lubrifiantes , par des entreprises qui , du fait
     des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime de l'exemption douanière aux termes de la Note complémen­
     taire 5 ci-dessus afférente à la position 27.10 et qui traitent ces huiles en vue de la revente dans des installations comprenant conjointement :
    — au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac ;
    — au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui permet l'adjonction
          d'additifs ;
    — des appareils de conditionnement.
    Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, les trois dernières conditions, concernant l'équipement
     des installations, sont également requises.
       Code                              Subdivision                                                                             Code        Unité
                     Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                                 statistique                                                                            CST         suppl.
                    27.01                                Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides
                                                         similaires obtenus à partir de la houille :
                   A                                         Houilles (CECA ) :
   27.01-11                                /                        Anthracites                                                 321.40
   27.01-19                                II                       autres                                                      321.40
   27.01-90         B                                        autres ( CECA )                                                   321.50
                    27.02                                Lignites et agglomérés de lignites :
   27.02-10         A                                        Lignites (CECA )                                                  321.61
   27.02-30         B                                        Agglomérés de lignites (CECA )                                     321.62
                    27.03                                Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglo­
                                                         mérés de tourbe :
    27.03-10        A                                        Tourbe                                                             321.70
    27.03-30        B                                        Agglomérés de tourbe                                               321.70
 ---pagebreak---  126 ^                         Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
27 .04
   Code                   Subdivision                                                                  Code         Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
           27.04                      Cokes et semi -cokes de houille, de lignite et de
                                      tourbe :
           A                              de houille :
 27.04-11     I                                  destinés à la fabrication d'électrodes               321.81
 27.04-19     II                                 autres ( CECA )                                      321.82
 27.04-30  B                              de lignite (CECA )                                          321.83
 27.04-90  C                              autres                                                      321.84
 27.05-00  27.05                      Charbon de cornue                                               513.28
 27.18-00  27.05 bis                   Gaz d'éclairage, gaz pauvre, gaz à l'eau et gaz
                                       similaires                                                     341.20      1 000 m3
 27.06-00   27.06                      Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et
                                       autres goudrons minéraux, y compris les goudrons
                                       minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconsti­
                                       tués                                                           521.10
            27.07                      Huiles et autres produits provenant de la distil­
                                       lation des goudrons de houille de haute tempéra­
                                       ture ; produits analogues au sens de la Note 2 du
                                       Chapitre :
            A                              Huiles brutes :
  27.07-11     I                                  Huiles légères brutes distillant 90% ou plus de
                                                  leur volume jusqu'à 200° C                           521.40
  27.07-19     II                                 autres                                               521.40
            B                              Benzols, toluols, xylols, solvant-naphta ( benzol lourd) ;
                                           produits analogues au sens de la Note 2 du Chapitre,
                                           distillant 65 % ou plus de leur volume jusqu'à 250° C
                                           (y compris les mélanges d'essences de pétrole et de
                                           benzol); têtes sulfurées :
               I                                  destinés à être utilisés comme carburants ou
                                                  comme combustibles :
  27.07-21                 a                         Benzols                                          521.40
  27.07-23                 b                         Toluols                                          521.40
  27.07-25                 c                         Xylols                                            521.40
  27.07-28                 d                         autres                                            521.40
               II                                 destinés à d'autres usages:
  27.07-31                 a                         Benzols                                           521.40
  27.07-33                 b                         Toluols                                           521.40
  27.07-35                 c                         Xylols                                            521.40
  27.07-37                 d                         Solvant-naphta                                    521.40
  27.07-39                  e                        autres                                            521.40
 ---pagebreak---      24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 127
                                                                                                                27.07
r—— ——--
    Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST   suppl.
i NIMEXE                    statistique
             27.07
             fsuite )
  27.07-40   C                              Produits basiques                                         521.40
             D                              Phénols :
  27.07-53 i                 /                     Crésols                                            521.40
  27.07-55                   II                    Xylénols                                           521.40
  27.07-59                   III                   autres, y compris les mélanges de phénols          521.40
  27.07-60   E                              Naphtalène                                                 521.40
  27.07-70   F                              Anthracène                                                 521.40
             G                               autres :
  27.07-91     I                                   destinés à la fabrication des produits du n° 28.03  521.40
               II                                  non dénommés :
  27.07-95                   a                        Huiles de créosote                               521.40
  27.07-98                   b                        autres                                           521.40
             27.08                       Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres
                                         goudrons minéraux :
  27.08-10                   A              Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons miné­
                                            raux                                                      332.92
  27.08-30                   B              Coke de brai                                              332.93
  27.09-00   27.09                       Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux           331.01
             27.10                       Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres
                                         que les huiles brutes) ; préparations non dénommées
                                         ni comprises ailleurs contenant en poids une pro­
                                         portion d'huile de pétrole ou de minéraux bitumi­
                                         neux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles
                                         constituent l'élément de base :
             A                              Huiles légères :
  27.10-11     I                                  destinées à subir un traitement défini              332.10
  27.10-13     II                                 destinées à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis pour
                                                  la sous-position 27.10 A I                          332.10
               III                                destinées à d'autres usages :
                  a                                   Essences spéciales :
  27.10-15            1                                 White spirit                                  332.20
  27.10-17            2                                 autres                                        332.91
 ---pagebreak---   128                          Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12 . 75
27 .10
   Code                  Subdivision                                                               Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                               CST        suppl.
          27.10 A III
          (suite)
               b                                  non dénommées :
 27.10-21                 1                          Essences pour moteur, y compris les essences
                                                     d'aviation                                   332.10
 27.10-25                 2                          Carburéacteurs , type essence                332.10
 27.10-29                 3                          autres huiles légères                        332.10
          B                              Huiles moyennes :
 27.10-31    I                                  destinées à subir un traitement défini            332.20
 27.10-33    II                                destinées à subir une transformation chimique
                                               par un traitement autre que ceux définis pour
                                               la sous-position 27.10 B I                         332.20
             III                               destinées à d'autres usages :
                a                                 Pétrole lampant :
 27.10-34                 1                           Carburéacteurs                              332.20
 27.10-38                 2                          autre                                        332.20
 27.10-39       b                                 non dénommées                                   332.20
          C                             Huiles lourdes :
             I                                 Gasoil :
 27.10-51       a                                 destiné à subir un traitement défini            332.30
                                                                                                          i
 27.10-53        b                                destiné à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis
                                                  pour la sous-position 27.10 C I a)              332.30
 27.10-59       c                                 destiné à d'autres usages                       332.30
             II                                Fuel-oils :
 27.10-61       a                                 destinés à subir un traitement défini           332.40
 27.10-63       b                                 destinés à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis pour
                                                  la sous-position 27.10 C II a )                 332.40
 27.10-69       c                                 destinés à d'autres usages                      332.40
             III                               Huiles lubrifiantes et autres :
 27.10-71       a                                 destinées à subir un traitement défini          332.51
 27.10-73        b                                destinées à subir une transformation chimique
                                                  par un traitement autre que ceux définis
                                                  pour la sous-position 27.10 C III a)            332.51
 ---pagebreak---    24. 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   129
                                                                                                                27 .10
  Code                    Subdivision                                                                Code     Unité
NIMEXE
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises               CST      suppl.
                          statistique
           27.10 C III
           (suite)
27.10-75        o                                     destinées à être mélangées conformément
                                                      aux conditions de la Note complémentaire 7
                                                      du présent Chapitre                           332 . ô 1
27.10-79        d                                     destinées à d'autres usages                   332.51
           27.11                       Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux :
           A                              Propane d' une pureté égale ou supérieure à 99 % :
27.11-03     I                                     destiné à être utilisé comme carburant ou comme
                                                   combustible                                      341.10
27.11-05     II                                    destiné à d'autres usages                        341.10
           B                              autres :
             I                                     Propanes et butanes commerciaux :
27.11-11        a                                     destinés à subir un traitement défini         341.10
27.11-13        b                                     destinés à subir une transformation chimique
                                                      par un traitement autre que ceux définis pour
                                                      la sous-position 27.11 B I a)                 341.10
27.11-19        c                                     destinés à d'autres usages                    341.10
             II                                    non dénommés :
27.11-91        a                                     présentés à l'état gazeux                     341.10
27.11-99        b                                     autres                                        341.10
           27.12                       Vaseline :
           A                              brute :
27.12-11     I                                     destinée à subir un traitement défini            332.61
27.12-13     II                                    destinée à subir une transformation chimique
                                                   par un traitement autre que ceux définis pour
                                                   la sous-position 27.12 A I                       332.61
27.12-19     III                                   destinée à d'autres usages                       332.61
27.12-90   B                              autre                                                     332.61
           27.13                       Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumi­
                                       neux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe ,
                                       résidus parafflneux (« gatsch, slack wax », etc.),
                                       même colorés :
           A                              Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits natu­
                                          rels ) :
27.13-11     I                                     brutes                                           332.62
27.13-19     II                                    autres                                           332.62
 ---pagebreak---   130                         Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12 . 75
27 .13
    Code                 Subdivision                                                                Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          27.13
          (suite)
          B                               autres :
             I                                  bruts :
 27.13-81       a                                  destinés à subir un traitement défini           332.62
 27.13-83       b                                  destinés à subir une transformation chimique
                                                   par un traitement autre que ceux définis pour
                                                   la sous-position 27.13 B I a)                   332.62
 27.13-89       c                                  destinés à d'autres usages                      332.62
 27.13-90    II                                 non dénommés                                       332.62
          27.14                      Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus
                                     des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :
 27.14-10 A                               Bitume de pétrole                                        332.95
 27.14-30 B                               Coke de pétrole                                          332.94
          C                              ^autres :
 27.14-91    I                                  destinés à la fabrication des produits du n° 28.03 332.95
 27.14-99    II                                 non dénommés                                       332.95
 27.15-00 27.15                      Bitumes naturels et asphaltes naturels ; schistes
                                     et sables bitumineux ; roches asphaltiques                    276.10
          27.16                      Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de
                                     bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron
                                     minéral ou de brai de goudron minéral (mastics
                                     bitumineux, « cut-backs », etc.):
 27.16-10 A                               Mastics bitumineux                                       332.96
 27.16-90 B                               autres                                                   332.96
 27.17-00 27.17                      Énergie électrique                                            351.00   1 000 kWh
 27.18-00                            Voir position TDC 27.05 bis
 27.98-00                            Marchandises du chapitre NDB 27 déclarées comme provi­
                                     sions de bord                                                 332.00
 ---pagebreak---         24. 12 . 75                              Journal officiel des Communautés européennes                                                    131
                                                                       SECTION VI
                           PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes
1 , a) Tout produit (autre que les minerais de métaux radio-actifs), répondant aux spécifications du libellé de l'une des positions
          noa 28.50 ou 28.51 , devra être classé sous cette position, et non dans une autre position du Tarif.
    b) Sous réserve des dispositions du paragraphe a) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'une des posi­
          tions n°* 28.49 ou 28.52, devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente Section.
2. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit
    de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'une des positions n0 * 30.03, 30.04, 30.05, 32.09, 33.06, 35.06, 37.08 ou
     38.11 , devra être classé sous cette position, et non dans une autre position du Tarif.
                                                                        CHAPITRE 28
                                PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSÉS INORGANIQUES
                              OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIO-ACTIFS,
                                            DE MÉTAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES
Notes
1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions ou de ses Notes , le présent Chapitre doit être considéré
     comme comprenant seulement :
    a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits con­
          tiennent ou non des impuretés ;
    b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci-dessus ;
    c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de condition­
          nement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le
          solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
    d ) les produits des paragraphes a ), b ) ou c ) ci-dessus , additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur
         transport ;
    e ) les produits des paragraphes a ), b ), c ) ou d ) ci-dessus , additionnés d' une substance antipoussiéreuse ou d' un colorant , afin d'en faci­
         liter l' identification ou pour des raisons de sécurité , pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois par­
         ticuliers plutôt qu'à son emploi général .
2. Outre les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques et les sulfoxylates (n0 28.36), les carbonates et percarbonates de bases
    inorganiques (n° 28.42), les cyanures simples ou complexes des bases inorganiques (n° 28.43 ), les fulminates, cyanates et thio­
    cyanates de bases inorganiques (n° 28.44), les produits organiques compris dans les n°" 28.49 à 28.52 inclus et les carbures métal-
    loïdiques ou métalliques (n° 28.56), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :
    a) les oxydes de carbone, les acides cyanhydrique, fulminique, isocyanique , thiocyanique, et autres acides cyanogéniques simples
          ou complexes (dans le n° 28.13);
    b) les oxyhalogénures de carbone (dans le n° 28.14);
    c) le sulfure de carbone (dans le n° 28.15);
    d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiam­
          minochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (dans le n° 28.48 );
     e ) l'eau oxygénée solide (dans le n0 28.54 ), l'oxysulfure et les sulfohalogénures de carbone, le cyanogène et ses halogénures et la
          cyanamide et ses dérivés métalliques (dans le n0 28.58 ), à l'exclusion de la cyanamide calcique d'une teneur en azote, calculée sur
          le poids du produit anhydre à l'état sec , inférieure ou égale à 25 % , qui est comprise dans le Chapitre 31 .
 3. Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a) les chlorures de sodium et les autres produits minéraux rentrant dans la Section V ;
     b ) les produits participant à la fois de la chimie minérale et de la chimie organique, autres que ceux mentionnés à la Note 2
           ci-dessus;
     c) les produits visés dons les Notes 1 , 2, 3 et 4 du Chapitre 31 ;
     d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », compris dans le n° 32.07 ;
 ---pagebreak---      132                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           24. 12. 75
28.01
    e) le graphite artificiel (n° 38.01 ), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des
         grenades ou bombes extinctrices du n° 38.17 ; les produits « encrivores » conditionnés dans les emballages de vente au détail,
         du n° 38.19 ; les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux
         ou d'oxyde de magnésium, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.19 ;
    f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthé­
         tiques (nos 71.02 à 71.04), ainsi que les métaux précieux compris dans le Chapitre 71 ;
    g) les métaux, même chimiquement purs, compris dans la Section XV ;
     h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou en oxyde de magnésium
          (n° 90.01 ).
4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide métalloldique du Sous-Chapitre II et un aoide
    métallique du Sous-Chapitre IV sont à classer au n° 28.13.
5. Les n°* 28.29 à 28.48 doivent être considérés comme comprenant seulement les sels et persels de métaux et ceux d'ammonium.
     SouS réserve des exceptions résultant du libellé des positions, les sels doubles ou complexes sont à classer au n° 28.48.
6. Le n° 28.50 doit être considéré comme comprenant seulement :
     a) les éléments chimiques et isotopes fissiles suivants : l'uranium naturel et ses isotopes uranium 233 et 235, le plutonium et ses
         isotopes ;
     b) les éléments chimiques radio-actifs suivants : le technétium, le prométhium, le polonium, l'astate, le radon, le francium, le radium,
         l'actinium, le protactinium, le neptunium, l'américium et les autres éléments de numéro atomique plus élevé ;
     c) tous les autres isotopes radio-actifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des
         Sections XIV ou XV);
     d) les composés inorganiques ou organiques de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie,
         même mélangés entre eux ;
     e) les alliages (autres que le ferro -uranium), dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés
         inorganiques ou organiques ;
     f) les cartouches de réacteurs nucléaires usées (irradiées).
     Le terme « isotopes » mentionné oi-dessus et dans le libellé des positions noa 28.50 et 28.51 s'étend aux « isotopes enriohis », à
     l'exclusion toutefois des éléments chimiques existant dans la nature à l'état d'isotopes purs et de l'uranium appauvri en U 235.
7. Rentrent dans le n° 28.55, les ferro-phosphores contenant en poids 15 % et plus de phosphore et les cuprophosphores contenant
     en poids plus de 8 % de phosphore.
 8 . Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium , dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent
      Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage , de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de dis­
      ques , de plaquettes ou formes analogues , ils relèvent du n0 38.19 .
  Note complémentaire
 Sauf dispositions contraires , les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques .
                 ———-——-n                                                                                               1
       Code                           Subdivision                                                                            Code       Unité
                    Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises                           CST        suppl.
    NIMEXE                             statistique
                                                                   I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
                  28.01                             Halogènes (fluor, chlore, brome, iode) :
    28.01-10      A                                     Fluor                                                               513.22
    28.01-30      B                                     Chlore                                                              513.21
    28.01-50      C                                     Brome                                                               513.22
                  D                                     Iode :
    28.01-71           I                                       brut                                                         513.22
     28.01-79          II                                      autre                                                        513 22
                                                                                                                          j
 ---pagebreak---     24. 12 . 75                        Journal officiel des Communautés européennes                              133
                                                                                                              28.02
   Code                       Subdivision                                                             Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises               CST   suppl.
NIMEXE                        statistique
                            I
28.02-00    28.02                          Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal            513.23
             28.03                         Carbone (noirs de carbone notamment) :
28.03-10                       A              Noir de gaz de pétrole                                 513.27
28.03-20                       B              Noir d'acétylène                                       513.27
28.03-30                       C              Noir d'anthracène                                      513.27
28.03-80                       D              autres                                                 513.27
             28.04                         Hydrogène ; gaz rares ; autres métalloïdes :
28.04-10     A                                Hydrogène                                             513.13
28.04-30     B                                Gaz rares                                             513.13
             C                                autres métalloïdes :
28.04-40       I                                    Oxygène                                         513.11
28.04-50       II                                   Sélénium                                        513.24
28.04-60       III                                  Tellure et arsenic                              513.24
28.04-70       IV                                   Phosphore                                       513.24
               v                                    autres :
28.04-91                       a                       Azote                                        513.12
28.04-93                       b                       Silicium contenant au moins 99,99 % en poids
                                                       de Si                                        513.24
28.04-95                       c                       autre silicium                               513.24
28.04-97                       d                       Bore                                          513.24
             28.05                         Métaux alcalins et alcalino-terreux ; métaux de
                                           terres rares, yttrium et scandium, même mélangés
                                           ou alliés entre eux ; mercure :
             A                                Métaux alcalins :
 28.05-11       I                                   Sodium                                          513.26
 28.05-13       II                                  Potassium                                       513.26
 28.05-15       III                                 Lithium                                         513.26
28.05-17        IV                                  Césium et rubidium                              513.26
28.05-30     B                                Métaux alcalino-terreux                               513.26
             C                                Métaux de terres rares, yttrium et scandium, même
                                              mélangés ou alliés entre eux :
28.05-40       I                                    mélangés ou alliés entre eux                    513.26
28.05-50       II                                   autres                                          513.26
 ---pagebreak---  134                          Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12. 75
28 .05
   Code                  Subdivision                                                            Code      Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                            CST       suppl.
          28.05
          (suite)
          D                             Mercure :
 28.05-71   I                                 présenté en bonbonnes d'un contenu net de
                                              34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob,
                                              par bonbonne, n'excède pas 224 U.C              513.25
 28.05-79   II                                autre                                           513.25
                                                 II . ACIDES INORGANIQUES
                                                  ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS
                                                       DES MÉTALLOÏDES
          28.06                      Acide chlorhydrique ; acide chlorosulfurique :
 28.06-10                 A             Acide chlorhydrique                                   513.31
 28.06-90                 B             Acide chlorosulfurique                                513.31
 28.07-00 28.07                      Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre)                  513.32
          28.08                      Acide sulfurique; oléum :
                          A             Acide sulfurique :
 28.08-10                   I                  à 60° Baumé ou moins                            513.33
 28.08-20                   II                 autre                                           513.33
 28.08-30                 B             Oléum                                                  513.33
          28.09                      Acide nitrique (azotique); acides sulfonitriques :
 28.09-10                 A             Acide nitrique (azotique)                             513.34
 28.09-90                 B             Acides sulfonitriques                                 513.34
 28.10-00 28.10                      Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho­
                                     et pyro-)                                                513.35     kg P2Os
          28.11                      Anhydride arsénieux ; anhydride et acide arséniques :
 28.11-10 A                             Anhydride arsénieux                                   513.36
 28.11-40 B                             Anhydride et acide arséniques                         513.36
 28.12-00 28.12                      Acide et anhydride boriques                               513.37
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 135
                                                                                                              28.13
  Code                     Subdivision                                                                Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                CST   suppl.
            28.13                        Autres acides inorganiques et composés oxygénés
                                         des métalloïdes :
28.13-10    A                                Acide fluorhydrique                                     513.39
28.13-20    B                                Anhydride sulfurique                                    513.39
28.13-30    C                                Oxydes d'azote                                          513.39
28.13-40    D                                Anhydride carbonique                                    513.39
28.13-50    E                                Anhydride silicique                                     513.39
            F                               autres :
28.13-91                    1                       Composés du phosphore                            513.39
28.13-93                    II                      Composés du soufre (à l'exclusion de l'anhydride
                                                    sulfurique du n° 28.13-20)                       513.39
28.13-99                    III                     autres                                           513.39
                                                             III . DÉRIVÉS HALOGÉNÉS
                                                                  ET OXYHALOGÉNÉS
                                                      ET SULFURÉS DES MÉTALLOÏDES
             28.14                       Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés
                                         et oxyhalogénés des métalloïdes :
             A                              Chlorures et oxychlorures métalloïdiques :
28.14-20       I                                    Chlorures de soufre                              513.41
               II                                   autres :
28.14-41                    a                          Chlorures et oxychlorure de phosphore         513.41
28.14-48                    b                          autres                                        513.41
28.14-90    B                                autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métal­
                                             loïdes                                                  513.41
            28.15                        Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de
                                         phosphore :
                                       I
28.15-10    A                                Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de
                                             phosphore                                               513.42
28.15-30    B                                Sulfure de carbone                                      513.42
28.15-90    C                                autres                                                  513.42
                                                             IV. BASES , OXYDES ,
                                                     HYDROXYDES ET PEROXYDES
                                                    MÉTALLIQUES INORGANIQUES
            28.16                        Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque) :
28.16-10                    A                liquéfié                                                513.61
28.16-30                    B                en solution                                             513.61
 ---pagebreak---  136                           Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12. 75
28.17
   Code                  Subdivision                                                                Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
          28.17                       Hydroxyde de sodium (soude caustique) ; hydroxyde
                                      de potassium (potasse caustique); peroxydes de
                                      sodium et de potassium :
          A                              Hydroxyde de sodium (soude caustique ) :
 28.17-11                 /                     Sonde caustique solide                            513.62
 28.17-15                  II                   Soude caustique en solution (lessive de soude
                                                caustique )                                       513.62     kg NaOH
          B                               Hydroxyde de potassium (potasse caustique):
 28.17-31                  /                    Potasse caustique solide                          513.63
 28.17-35                  II                   Potasse caustique en solution (lessive de potasse
                                                caustique)                                        513.63      kg KOH
 28.17-50 C                              Peroxydes de sodium et de potassium                      513.63
          28.18                       Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium, de
                                      baryum et de magnésium :
 28.18-10 A                              de strontium                                             513.64
 28.18-30 B                              de baryum                                                513.64
 28.18-50 C                              de magnésium                                             513.64
 28.19-00 28.19                       Oxyde de zinc ; peroxyde de zinc                            513.51
          28.20                       Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corin­
                                      dons artificiels :
          A                              Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine ) :
 28.20-11                 I                     Oxyde d'aluminium                                 513.65
 28.20-15                 II                    Hydroxyde d'aluminium                             513.65
 28.20-30 B                              Corindons artificiels                                    513.66
          28.21                       Oxydes et hydroxydes de chrome :
 28.21-10
 28.21-30
                         \A
                          B
                                         Trioxyde de chrome
                                         Sesquioxyde et hydroxydes de chrome
                                                                                                  513.67
                                                                                                  513.67
          28.22                       Oxydes de manganèse :
 28.22-10 A                              Bioxyde de manganèse                                     513.52
 28.22-90 B                              autres                                                   513.52
          28.23                       Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres
                                      colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant
                                      en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en
                                      Fe203 ):
 28.23-10                  A             Oxydes de fer artificiels                                 513.53
 28.23-90                  B             autres                                                    513.53
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               137
                                                                                                          28.24
  Code                    Subdivision                                                              Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
28.24-00   28.24                       Oxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt                 513.54
28.25-00   28.25                       Oxydes de titane                                          513.55
28.26-00   28.26                       Oxydes d'étain : oxyde stanneux (oxyde brun) et
                                       oxyde stannique (anhydride stannique)                     513.68
           28.27                       Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine
                                       orange :
28.27-20                   A              Minium et mine orange                                   513.56
28.27-80                   B              autres                                                  513.56
           28.28                       Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorgani­
                                       ques ; autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes
                                       métalliques inorganiques :
28.28-05   A                               Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 513.69
28.28-10   B                               Oxyde et hydroxyde de lithium                         513.69
           C                              Oxyde , hydroxyde et peroxyde de calcium :
28.28-21      I                                  Oxyde et hydroxyde                              513.69
28.28-25      II                                 Peroxyde                                        516.69
28.28-30   D                              Oxyde et hydroxyde de béryllium                        513.69
28.28-40   E                              Oxydes et hydroxydes de nickel                         513.69
28.28-50   F                              Oxydes et hydroxydes de molybdène                      513.69
28.28-60   G                              Oxydes et hydroxydes de tungstène                      513.69
           H                              Oxydes et hydroxydes de vanadium :
28.28-71      I                                 Pentoxyde (anhydride vanadique)                  513.69
28.28-79      II                                autres                                            513.69
28.28-81   IJ                             Oxyde de zirconium et oxydes de germanium              513.69
           K                              Oxydes et hydroxydes de cuivre :
28.28-83      I                                  Oxydes                                           513.69
28.28-85      II                                 Hydroxydes                                       513.69
28.28-87   L                              Oxydes de mercure                                       513.69
           M                              autres :
28.28-91                   1                     Oxydes d'antimoine                               513.69
28.28-99                   II                    autres                                           513.69
 ---pagebreak---  138                          Journal officiel des Communautés européennes                         24 . 12. 75
28.29
   Code                  Subdivision                                                         Code         Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                          CST        suppl.
           28.29                            V. SELS ET PERSELS MÉTALLIQUES
                                                 DES ACIDES INORGANIQUES
                                     Fluorures ; fluosilicates, fluoborates et autres fluo­
                                     sels :
          A                              Fluorures :
 28.29-20    I                                 d' ammonium , de sodium                      514.11
            II                                 autres :
 28.29-41                 a                        Fluorure d' aluminium                    514.11
 28.29-48                 b                        autres                                   514.11
          B                             Fluosilicates , fluoborates et autres fluosels :
 28.29-50   I                                  Fluosilicates de sodium , de potassium       514.11
 28.29-60   II                                 Fluozirconate de potassium                   514.11
 28.29-70   III                                Fluoaluminate de sodium                      514.11
 28.29-80   IV                                 autres                                       514.11
          28.30                      Chlorures et oxychlorures :
          A                             Chlorures .
            I                                  d'ammonium , d'aluminium :
 28.30-12                 a                        d'ammonium                               514.12
 28.30-16                 b                        d'aluminium                              514.12
 28.30-20   II                                 de baryum                                    514.12
            III                                de calcium , de magnésium :
 28.30-31                 a                        de calcium                               514.12
 28.30-35                 b                        de magnésium                             514.12
 28.30-40   IV                                 de fer                                       514.12
            V                                  de cobalt , de nickel :
 28.30-51                 a                        de cobalt                                514.12
 28.30-55                 b                        de nickel                                514.12
 28.30-60   VI                                 d'étain                                      514.12
            VII                                autres :
 28.30-71                 a                        de zinc                                  514.12
 28.30-79                 b                        autres                                   514.12
          B                             Oxychlorures :
 28.30-80   I                                  de cuivre, de plomb                          514.12
 28.30-90   II                                 autres                                       514.12
 ---pagebreak---    24. 12. 75                        Journal officiel des Communautés européennes                                    139
                                                                                                                   28.31
                          i
  Code                      Subdivision                                                                  Code    Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST     suppl.
NIMEXE                      statistique
           28.31                         Ghlorites et hypochlorites :
28.31-10   A                                Chlorites                                                  514.13
           B                                Hypochlorites :
28.31-31     I                                     de sodium , de potassium                            514.13
28.31-39     II                                    autres                                              514.13
           28.32                         Chlorates et perchlorates :
           A                                Chlorates :
              I                                    d'ammonium , de sodium , de potassium :
28.32-14                     a                        de sodium                                        514.14
28.32-18                     b                        d'ammonium, de potassium                         514.14
28.32-20     II                                    de baryum                                           514.14
28.32-30     III                                   autres                                              514.14
           B                                 Perchlorates :
28.32-40     I                                     d'ammonium                                          514.14
28.32-50     II                                    de sodium                                           514.14
28.32-60     III                                   de potassium                                        514.14
28.32-70     IV                                    autres                                              514.14
           28.33                         Bromures et oxybromures; bromates et perbro­
                                         mates; hypobromites :
28.33-10                     A               Bromure de sodium, bromure de potassium,                   514.15
28.33-90                     B              autres                                                     514.15
28.34-00   28.34                         Iodures et oxyiodures ; iodates et periodates                 514.16
           28.35                          Sulfures, y compris les polysulfures :
           A                                 Sulfures :
28.35-10     I                                     de potassium , de baryum , d'étain , de mercure . .  514.21
28.35-20     II                                    de calcium , d'antimoine , de fer                    514.21
                                                                                                               I
             III                                   autres :
28.35-41                     a                        de sodium                                         514.21
28.35-43                      b                       de zinc                                           514.21
28.35-45                     c                        de cadmium                                        514.21
28.35-47                     d                        autres                                            514.21
 ---pagebreak---  140                          Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12 . 75
28.35
                                                                                             i
   Code                  Subdivision                                                            Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises             CST
 NIMEXE                  statistique                                                                       suppl.
                                                                                                       I
          28.35
          fsuite )
          B                              Polysulfures :
 28.35-51   I                                   de potassium, de calcium, de baryum, de fer,
                                                d'étain                                        514.21
 28.35-59   II                                  autres                                         514.21
 28.36-00 28.36                      Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés
                                     par des matières organiques ; sulfoxylates                514.22
          28.37                      Sulfites et hyposulfites -.
                          A              Sulfites :
 28.37-11                   I                   Bisulfite de sodium                            514.23
 28.37-19                   II                  autres                                         514.23
 28.37-30                 B             Hyposulfites                                           514.23
          28.38                      Sulfates et aluns ; persulfates :
          A                              Sulfates :
            I                                   de sodium , de cadmium ;
 28.38-21                 a                         de sodium                                  514.24
 28.38-23                 b                         de cadmium                                 514.24
            II                                  de potassium , de cuivre :
 28.38-25                 a                         de potassium                               514.24
 28.38-27                 b                         de cuivre                                  514.24
             III                                de baryum , de zinc :
 28.38-41                 a                         de baryum                                  514.24
 28.38-43                 b                         de zinc                                    514.24
             IV                                 de magnésium , d'aluminium , de chrome :
 28.38-45                 a                         de magnésium                               514.24
 28.38-47                 b                         d'aluminium                                514.24
 28.38-49                 c                         de chrome            ;                     514.24
 28.38-50    V                                  de cobalt , de titane                          514.24
             VI                                 de fer , de nickel :
 28.38-61                 a                         de fer                                     514.24
 28.38-65                 b                         de nickel                                  514.24
 28.38-71    VII                                de mercure , de plomb                          514.24
 28.38-75    VIII                               autres                                         514.24
 ---pagebreak---      24 . 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                   141
                                                                                                                    28.38
    Code                      Subdivision                                                                   Code  Unité
                Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST   suppl.
  NIMEXE                      statistique
i
              28.38
               (suite )
               B                               Aluns :
  28.38-81       I                                   d'ammoniaque                                         514.24
  28.38-82       II                                  de potasse                                           514.24
  28.38-83       m                                   de chrome                                            514.24
  28.38-89       IV                                  autres                                               514.24
  28.38-90     C                               Persulfates                                                514.24
               28.39                        Nitrites et nitrates :
  28.39-10     A                               Nitrites                                                   514.25
            i  B                               Nitrates :
  28.39-29        I                                   de sodium                                           514.25
  28.39-30        II                                  de potassium                                        514.25
                  III                                 de baryum , de béryllium , de cadmium , de cobalt,
                                                      de nickel :
  28.39-51                     a                         de baryum                                        514.25
  28.39-59                     b                         de béryllium, de cadmium , de cobalt , de nickel 514.25
  28.39-60        IV                                  de cuivre , de mercure                              514.25
  28.39-70        V                                   de plomb                                            514.25
                  VI                                  autres :
  28.39-91                     a                         de bismuth                                       514.25
  28.39-98                     b                         autres                                           514.25
               28.40                        Phosphites, hypophosphites et phosphates :
  28.40-10     A                               Phosphites et hypophosphites                               514.26
               B                               Phosphates (y compris les polyphosphates) :
                  I                                   d'ammonium :
  28.40-21           a                                   Polyphosphates                                    514.26
  28.40-29           b                                   autres                                            514.26
                  II                                  autres :
  28.40-30                     a                         Polyphosphates                                    514.26
                               b                         autres phosphates :
                                  1                         Phosphates de calcium :
  28.40-62                           aa                         Phosphate bicalcique                       514.26
  28.40-65                           bb                         autres                                     514.26
 ---pagebreak---  142                           Journal officiel des Communautés européennes                        24 . 12. 75
28 .40
          ———————n
   Code                   Subdivision                                                         Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises           CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           28.40 B II     b
           (suite)
                             2                        Phosphates de sodium :
 28.40-71                       aa                        Phosphate trisodique               514.26
 28.40-79                       bb                        autres                             514.26
 28.40-81                    3                        Phosphates de potassium                514.26
 28.40-85                    4                        autres                                 514.26
           28.41                      Arsénites et arséniates :
 28.41-10  A                             Arsénites                                           514.27
 28.41-30  B                             Arséniates                                          514.27
           28.42                      Carbonates et percarbonates, y compris le carbo­
                                      nate d'ammonium du commerce contenant du car­
                                      bamate d'ammonium :
           A                              Carbonates :
 28.42-20    I                                  d'ammonium (y compris celui du commerce con­
                                                tenant du carbamate d'ammonium )             514.29
             II                                 de sodium :
 28.42-31                  a                       Carbonate neutre de sodium                514.28
 28.42-35                  b                       autres                                    514.29
 28.42-40     III                               de calcium                                   514.29
             IV                                 de magnésium , de cuivre :
 28.42-51                  a                       de magnésium                              514.29
 28.42-55                  b                       de cuivre                                 514.29
             V                                  de béryllium , de cobalt , de bismuth :
 28.42-61                  a                       de béryllium, de cobalt                   514.29
 28.42-65                  b                       de bismuth                                514.29
 28.42-68    VI                                 de lithium                                   514.29
             VII                                autres :
 28.42-71                  a                       de potassium                              514.29
 28.42-72                  b                       de baryum                                 514.29
 28.42-74                  c                       de plomb                                  514.29
 28.42-79                  d                       autres                                    514.29
 28.42-90  B                              Percarbonates                                      514.29
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                            143
                                                                                                        28 .43
  Code                    Subdivision                                                          Code   Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises             CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           28.43                       Cyanures simples et complexes :
           A                              Cyanures simples :
             I                                  de sodium , de potassium , de calcium :
28.43-21                   a                        de sodium                                 514.31
28.43-25                   b                        de potassium, de calcium                  514.31
28.43-30     II                                 de cadmium                                    514.31
28.43-40     III                                autres                                        514.31
           B                              Cyanures complexes :
28.43-91                   I                     Ferrocyanures et ferricyanures               514.31
28.43-99                   II                    autres                                       514.31
           28.44                       Fulminates, cyanates et thiocyanates :
28.44-10   A                              Fulminates                                          514.32
28.44-30   B                              Cyanates                                            514.32
28.44-50   C                              Thiocyanates                                        514.32
           28.45                       Silicates, y compris les silicates de sodium ou de
                                       potassium du commerce :
28.45-10   A                              de zirconium                                        514.33
           B                              autres :
                           I                     de sodium :
28.45-81                      a                     Métasilicate                               514.33
28.45-89                      b                     autres                                     514.33
28.45-93                   II                   de potassium                                  514.33
28.45-98                   III                  autres                                        514.33
           28.46                       Borates et perborates :
           A                              Borates :
             I                                  de sodium , anydres :
28.46-11        a                                   destinés à la fabrication du perborate de
                                                    sodium                                    514.34
28.46-13        b                                   autres                                    514.34
             II                                 autres :
28.46-15                   a                        Borates de sodium hydratés                514.34
28.46-19                   b                        autres                                    514.34
           B                               Perborates :
28.46-91                   I                     de sodium                                    514.34
28.46-99                   II                    autres                                       514.34
 ---pagebreak---  144                          Journal officiel des Communautés européennes                       24 . 12 . 75
28.47
   Code                  Subdivision                                                       Code         Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                        CST        suppl.
          28.47                      Sels des acides d'oxydes métalliques (chromâtes,
                                     permanganates, stannates, etc.):
 28.47-10 A                              Aluminates                                       514.35
          B                              Chromâtes, bichromates et perchromates :
            I                                  Chromâtes :
 28.47-31                 a                       de plomb, de zinc                       514.35
 28.47-39                 b                       autres                                  514.35
            II                                 autres :
 28.47-41                 a                        Bichromate de sodium                   514.35
 28.47-43                 b                        Bichromate de potassium                514.35
 28.47-49                 c                        autres (bichromates et perchromates)   514.35
 28.47-60 C                              Manganites, manganates et permanganates          514.35
 28.47-70 D                              Antimoniates, molybdates                         514.35
 28.47-80 E                              Zincates , vanadates                             514.35
 28.47-90 F                              autres                                           514.35
          28.48                      Autres sels et persels des acides inorganiques,
                                     à l'exclusion des azotures :
 28.48-10 A                              Sels simples, doubles ou complexes des acides du
                                         sélénium ou du tellure                           514.30
          B                              autres :
 28.48-63   I                                  Phosphates doubles ou complexes            514.36
 28.48-65   II                                 Carbonates doubles ou complexes            514.36
 28.48-71   III                                Silicates doubles ou complexes             514.36
            IV                                 non dénommés :
 28.48-81                a                        Chlorure double de zinc et d'ammonium   514.36
 28.48-89                b                        autres                                  514.36
                                                           VI . DIVERS
          28.49                      Métaux précieux à l'état colloïdal ; amalgames de
                                     métaux précieux ; sels et autres composés inorgani­
                                     ques ou organiques de métaux précieux, de constitu­
                                     tion chimique définie ou non :
          A                              Métaux précieux à l'état colloïdal :
 28.49-10   I                                  Argent                                     514.37
 28.49-19   II                                 autres                                     514.37
 28.49-30 B                              Amalgames de métaux précieux                     514.37
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                  145
                                                                                                              28 .49
  Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           28.49
           (suite )
           C                              Sels et autres composés inorganiques ou organiques
                                          des métaux précieux :
              I                                  de l'argent :
28.49-52                   a                         Nitrate, d'argent                               514.37
28.49-54                   b                         autres                                          514.37
28.49-59      II                                 des autres métaux précieux                          514.37   g
           28.50                       Éléments chimiques et isotopes, fissiles ; autres
                                       éléments chimiques radio-actifs et isotopes radio­
                                       actifs ; leurs composés inorganiques ou organiques
                                       de constitution chimique définie ou non ; alliages,
                                       dispersions et cermets, renfermant ces éléments
                                       ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou
                                       organiques :
           A                              Eléments chimiques et isotopes, fissiles; leurs composés,
                                          alliages, dispersions et cermets, y compris les cartouches
                                          de réacteurs nucléaires usées (irradiées) (EURATOM) :
28.50-20                   I                     Uranium naturel                                     515.10   g
28.50-30                   II                    Composés de l'uranium naturel et composés de
                                                 l' uranium enrichi                                  515.10   g
28.50-50                   III                   autres                                              515.10   g
28.50-60   B                               Isotopes radio-actifs artificiels et leurs composés
                                           (EURATOM)                                                 515.10   Ci
28.50-90   C                               autres                                                    515.10   Ci
           28.51                       Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du
                                       n° 28.50 ; leurs composés inorganiques ou organiques,
                                       de constitution chimique définie ou non :
28.51-10    A                              Deutérium et ses composés (y compris l'eau lourde);
                                           mélanges et solutions contenant du deutérium , dans
                                           lesquels la proportion d'atomes de deutérium par rap­
                                           port aux atomes d'hydrogène dépasse 1 : 5 000 en nom­
                                           bre (EURATOM)                                             515.20
28.51-90    B                              autres                                                    515.20
 ---pagebreak---   146                         Journal officiel des Communautés européennes                            24. 12. 75
28 .52
                                     i                                                                 i
    Code                 Subdivision                                                             Code      Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises            CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          28.52                        Composés inorganiques ou organiques du thorium,
                                       de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de
                                       terres rares, de l'yttrium et du scandium, même
                                       mélangés entre eux :
 28.52-20 A                                du thorium , de l'uranium appauvri en U 235, même
                                           mélangés entre eux (EURATOM)                        515.30
          B                                autres :
 28.52-81                 /                       Composés du cérium                           515.30
 28.52-89                 II                      autres                                       515.30
 28.53-00 28.53                        Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz
                                       rares ont été éliminés); air comprimé                   514.91
          28.54                        Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris
                                       l'eau oxygénée solide :
 28.54-10 A                                solide                                              514.92
 28.54-90 B                                autre                                               514.92
          28.55                        Phosphures :
 28.55-30 A
                                           de fer (ferrophosphores) contenant en poids 15 % et
                                           plus de phosphore                                   514.93
          B                                autres :
 28.55-91                 I                       de cuivre                                    514.93
 28.55-98                 II                      autres                                       514.93
          28.56                        Garbures (carbures de silicium, de bore ; carbures
                                       métalliques, etc.) :
 28.56-10 A                                de silicium                                         514.95
 28.56-30 B                                de bore                                             514.95
 28.56-50 C                                de calcium                                          514.94
 28.56-70 D                                d'aluminium, de chrome, de molybdène, de tungstène,
                                           de vanadium , de tantale , de titane                 514.95
 28.56-90 E                                autres                                               514.95
          28.57                        Hydrures, nitrures et azotures, siliciures et borures :
 28.57-10 A                                Hydrures                                             514.96
 28.57-20 B                                Nitrures                                             514.96
 28.57-30 C                                Azotures                                             514.96
 28.57-40 D                                Siliciures                                           514.96
 28.57-50 E                                Borures                                              514.96
 ---pagebreak---   24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             147
                                                                                                         28 .58
  Code                    Subdivision                                                            Code  Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                            CST   suppl.
           28.58                       Autres composés inorganiques, y compris les eaux
                                       distillées, de conductibilité ou de même degré de
                                       pureté et les amalgames autres que de métaux
                                       précieux :
28.58-10 ' A                              Eaux distillées de conductibilité ou de même degré de
                                          pureté                                                514.99
28.58-80   B                              autres                                                514.99
 ---pagebreak---     148                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           24. 12 . 75
                                                                      CHAPITRE 29
                                                   PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Notes
1 . Sous réserve des exceptions résultant du libellé de certaines de ses positions, le présent Chapitre doit être considéré comme
     comprenant seulement :
    a) des composés organiques de constitution chimique définié présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des
          impuretés ;
    b ) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion
          des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);
    c ) les produits des n° * 29.38 à 29.42 inclus, les éthers et esters de sucres et leurs sels du n° 29.43 et les produits du n° 29.44, de
          constitution chimique définie ou non ;
    d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b ) ou c) ci-dessus ;
    e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b ) ou c ) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de
          conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport,
          et que le solvant -ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
     f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d'un stabilisant) indispensable à leur conservation ou à
          leur transport ;
    g ) les produits des paragraphes a ), b ), c ), d ), e ) ou f) ci-dessus , additionnés d' une substance antipoussiéreuse , d' un colorant ou d' un
         odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité , pour autant que ces additions ne rendent pas le pro­
         duit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
    h ) les sels de diazonium mis au type , les arylides mis au type utilisés comme copulants pour ces sels , ainsi que les bases solides pour
         colorants azoïques mises au type .
2 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les produits relevant du n° 15.04 , ainsi que la glycérine (n 0 15.11 );
    b ) l'alcool éthylique (n os 22.08 et 22.09 );
    c ) le méthane et le propane (n 0 27.11 ):
    d ) les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28 ;
    e ) l'urée (n 08 31.02 ou 31.05 selon le cas );
    f) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.04), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits
          organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », les produits des types dits « agents de blanchiment
          optique » fixables sur fibre et l'indigo naturel (n° 32.05), ainsi que les teintures présentées dans des formes ou emballages de
          vente au détail (n0 32.09);
    g) la métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires présentés en tablettes, bâtonnets ou formes similaires
          impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides du genre de ceux utilisés dans les briquets
          ou les allumeurs, présentés en récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm3 (n0 36.08);
    h ) les produits extinc teurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38. 17 :
         les produits « enerivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail , compris dans le n° 38.19 :
    ij ) les éléments d' optique , notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01 ).
 3. Tout produit qui pourrait rentrer dans deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être considéré comme appartenant
     à celle de ces positions qui est placée la dernière par ordre de numérotation.
 4. Sauf dis-position» contraires résultant du libellé des sous-positions dans les n01 29.03 à 29.05, 29.07 à 29.10, 29.12 à 29.21 , 29.22 et
     29.23 inclus, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, doit être considérée comme s'appliquant également
     aux dérivés mixtes (sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés, nitrosulfohalogénés, etc. ).
     Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens de la position 29.30.
 5. a) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII inclus avec des composés organiques des mêmes
           Sous-Chapitres, sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position placée la dernière par ordre de numéro­
           tation ;
     b) les esters de l'alcool éthylique ou de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII
           inclus sont à classer avec les composés k fonction acide correspondants ;
      o ) les sels des esters visés aux paragraphes a) ou b ) ci-dessus avec des bases inorganiques sont à classer avec les esters corres­
           pondants ;
     d) les sels d'autres composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol des Sous-Chapitres I à VII inclus avec des bases
           inorganiques sont à classer avec les composés organiques à fonction acide ou à fonction phénol correspondants ;
 ---pagebreak---       24. 12 . 75                             Tournai officiel des Communautés européennes                                              149
                                                                                                                                      29 .01
    e) les halogénures des acides carboxyliques sont à classer avec les acides correspondants.
6. Les composés des nos 29.31 à 29.34 inclus sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène,
    d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres métalloïdes ou de métaux, tels que soufre, arsenic, mercure, plomb, etc. . directement
    liés au carbone .
    Les positions 29.31 (thiocomposés organiques) et 29.34 (autres composés organo-minéraux) doivent être considérés comme ne
    comprenant pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène
    et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur confèrent le carac­
    tère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7 . La position 29.35 ( composés hétérocycliques ) doit être considérée comme ne comprenant pas les éthers-oxydes internes, les hémi­
    acétals internes , les éthers-oxydes méthyléniques des orthodiphénols, les époxydes alpha et bêta, les acétals cycliques , les polymères
    cycliques des aldéhydes , des thioaldéhydes ou des aldimines, les anhydrides d'acides polybasiques, les esters cycliques de polyalcools
    avec des acides polybasiques , les uréides cycliques et les thiouréides cycliques, les imides d'acides polybasiques, l' hexaméthylène­
    tétramine et le triméthylènetrinitramine .
Note complémentaire
A Vintérieur d'une position, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) qui relève d'une sous-position,
sont à classer, sauf dispositions spéciales, dans cette sous-position, pour autant que, dans la même série de sous-positions, une sous-position
terminale « autres » (sans aucune adjonction) n'ait pas été prévue. Lorsqu'elle existe, les dérivés en cause relèvent de cette sous-position
terminale « autres ».
      Code                           Subdivision                                                                       Code         Unité
                 Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                        CST         suppl.
                                                                      I. HYDROCARBURES ,
                                                              LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS ,
                                                             SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
                29.01                              Hydrocarbures :
                A                                       acycliques :
    29.01-11        I                                         destinés à être utilisés comme carburants ou
                                                              comme combustibles                                       512.12
                   II                                         destinés à d'autres usages :
   29.01-14                           a                           saturés                                             512.12
                                      b                           non saturés :
   29.01-22                              1                           Éthylène                                         512.12
   29.01-24                             2                            Propylène                                        512.12
   29.01-25                              3                           Butylènes , butadiènes, méthylbutadiènes ....    512.12
   29.01-29                             4                            autres                                           512.12
                B                                      cyclaniques et cycléniques :
   29.01-31        I                                          Azulènes                                                512.12
                   II                                         autres :
   29.01-33           a                                          destinés à être utilisés comme carburants
                                                                 ou comme combustibles                                512.12
                      b                                          destinés à d'autres usages :
   29.01-36                           1                              Cyclohexane                                      512.12
   29.01-39                           2                              autres                                           512.12
 ---pagebreak---   150                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
29 .01
                                                                                                            !
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                  CST       suppl.
          29.01
          (suite )
          C                             cycloterpéniques :
 29.01-51   I                                  Pinènes , camphène , dipentène                       512.12
 29.01-59   II                                 autres . .                                           512.12
          D                             aromatiques :
            I                                  Benzène , toluène , xylènes :
 29.01-61      a                                   destinés à être utilisés comme carburants
                                                   ou comme combustibles                            512.12
               b                                  destinés à d'autres usages :
 29.01-63                 1                           Benzène                                       512.12
 29.01-64                 2                           Toluène                                       512.12
                         3                           Xylènes :
 29.01-65                   aa                            Orthoxylène                               512.12
 29.01-66                   bb                            Métaxylène                                512.12
 29.01-67                   cc                            Paraxylène                                512.12
 29.01-68                   dd                            Mélanges d'isomères                       512.12
            II                                 Styrène , éthylbenzène :
 29.01-71                 a                        Styrène                                          512.11
 29.01-73                 b                        Ethylbenzène                                     512.12
 29.01-75   III                                 Isopropylbenzène (cumène)                           512.12
            IV                                  Naphtalène , anthracène :
 29.01-77                a                         Naphtalène                                       512.12
 29.01-79                b                         Anthracène                                       512.12
 29.01-81   V                                  Diphényle , triphényles                              512.12
 29.01-99   VI                                  autres                                              512.12
          29.02                      Dérivés halogénés des hydrocarbures :
          A                              Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques :
 29.02-10   I                                  Fluorures et polyfluorures                           512.13
            II                                  Chlorures et polychlorures :
               a                                   saturés :
 29.02-21          1                                  Chlorure de méthyle , chlorure d 'éthyle .... 512.13
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                     151
                                                                                                                    29.02
   Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
            29.02 A II a
             (suite )
                      2                                  autres :
 29.02-23                    aa                               Dichlorométhane (chlorure de méthylène)      512.13
 29.02-24                    bb                               Trichlorométhane (chloroforme)              512.13
29.02-25                     cc                               Tétrachlorure de carbone                     512.13
29.02-26                    dd                                1 :2- Dichloroéthane (chlorure d'éthylène )  512.13
29.02-29                     ee                               autres                                       512.13
                   b                                 non saturés :
29.02-31                     1                           Monochloroéthylène (chlorure de, vinylemono­
                                                         mère)                                             512.13
29.02-33                     2                           Trichloroéthylène                                 512.13
29.02-35                     3                           Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) ....      512.13
 29.02-36                    4                           Chlorures d'allyle, de méthallyle (bêta-méthyl­
                                                         allyle)                                           512.13
 29.02-38                    5                           autres                                            512.13
29.02-40        III                                Bromures et polybromures                               512.13
29.02-60       IV                                  Iodures et polyiodures                                 512.13
29.02-70       V                                   Dérivés mixtes                                         512.13
            B                                Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques ,
                                             cycléniques et cycloterpéniques :
29.02-81                     I                     Hexachlorocyclohexane                                  512.13
29.02-89                     II                    autres                                                 512.13
            C                                Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques :
29.02-91                     1                     Monochlorobenzène                                      512.13
29.02-93                     II                    Paradichlorobenzène                                    512.13
29.02-95                     III                   Dichlorodiphenyltrichloroéthane (DDT)                   512.13
29.02-98                     IV                    autres                                                  512.13
            29.03                        Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures :
29.03-10    A                               Dérivés sulfonés                                              512.14
            B                               Dérivés nitrés et nitrosés :
29.03-31       I                                   Trinitrotoluènes , dinitronaphtalènes                  512.14
29.03-39       II                                  autres                                                 512.14
            C                               Dérivés mixtes :
29.03-51       I                                   Dérivés sulfohalogénés                                 512.14
29.03-59       II                                  autres                                                 512.14
 ---pagebreak---   152                         Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 12. 75
29 .04
   Code                  Subdivision                                                                       Code !      Unité
 NIMEXE
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                         CST        suppl.
                         statistique
                                                                                                                  i
                                              II . ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS
                                                    HALOGÉNÉS , SULFONÉS ,
                                                         NITRÉS, NITROSÉS
          29.04                      Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sul­
                                     fonés , nitrès , nitrosés :
          A                             Monoalcools saturés :
 29.04-11   I                                  Alcool méthylique (méthanol)                               512.21
 29.04-12   II                                 Alcools propylique et isopropylique                        512.22
            III                                Alcools butyliques :
 29.04-14      a                                   Alcool butylique tertiaire                             512.22
               b                                   autres alcools butyliques :
 29.04-16                 1                           Alcool butylique normal (Butanol 1 )                512.22
 29.04-18                2                            autres alcools butyliques                           512.22
 29.04-21   IV                                  Alcools pentyliques (alcools amyliques)                   512.22
            V                                  autres :
                         a                         Alcools octyliques :
 29.04-22                   1                        2-Éthylhexanol                                       512.22
 29.04-24                   2                        autres                                               512.22
 29.04-25                 b                        Alcools laurique, stéarique , cétylique                512.22
 29.04-27                c                         autres                                                 512.22
          B                             Monoalcools non saturés :
 29.04-31   I                                  Alcool allylique                                           512.22
            II                                 autres :
 29.04-35                 a                        Géraniol , citronellol, linalol, rhodinol et nérol . . 512.22
 29.04-39                 b                        autres                                                 512.22
          C                             Polyalcools :
            I                                   Diols , triols et tétrols :
 29.04-61                a                         Éthylèneglycol                                         512.22
 29.04-62                b                         Propylèneglycol                                        512.22
 29.04-64                c                         Hexylèneglycol                                         512.22
 29.04-65                d                         autres diols                                           512.22
 29.04-66                e                         Pentaérythrite                                         512.22
 29.04-67                f                         Triols et autres tétrols                               512.22
 29.04-71   II                                  Mannitol                                                  512.22
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    153
                                                                                                                29 .04
  Code                    Subdivision                                                                   Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           29.04 C
           (suite )
             III                                 Sorbitol :
                a                                   en solution aqueuse :
29.04-73            1                                  contenant du mannitol dans une proportion
                                                       inférieure ou égale à 2 % en poids calculée
                                                       sur sa teneur en sorbitol                       512.22
29.04-75            2                                  autre                                           512.22
                b                                   autre :
29.04-77            1                                  contenant du mannitol dans une proportion
                                                       inférieure ou égale à 2 % en poids calculée
                                                       sur sa teneur en sorbitol                       512.22
29.04-79            2                                  autre                                           512.22
29.04-80     IV                                   autres polyalcools                                   512.22
29.04-90     V                                    Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des
                                                  polyalcools                                          512.22
           29.05                       Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfo­
                                       nés, nitrés , nitrosés :
           A                              cyclaniques, cycléniques et cycloterpéniques :
29.05-11     I                                    Cyclohexanol , méthyl- et diméthylcyclohexa­
                                                  nols                                                 512.23
29.05-13     II                                   Menthol                                              512.23
             III                                  Stérols , inositols :
29.05-15                   a                         Stérols                                           512.23
29.05-16                   b                         Inositols                                         512.23
29.05-19      IV                                  autres                                               512.23
           B                              aromatiques :
29.05-31      I                                   Alcool cinnamique                                    512.23
             II                                   autres :
29.05-51                   a                         Alcool benzylique                                 512.23
29.05-55                   b                         Alcool phényléthylique                            512.23
29.05-59                   c                         autres                                            512.23
                                            III . PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS
                                               ET LEURS DÉVIRÉS HALOGÈNES,
                                                 SULFONÉS, NITRÉS, NITROSÉS
           29.06                       Phénols et phénols-alcools :
           A                              Monophénols :
29.06-11     I                                    Phénol et ses sels                                   512.27
 ---pagebreak---  154                            Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
29 .06
                         I
   Code                    Subdivision                                                                Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST       suppl.
 NIMEXE                    statistique
          29.06 A
          (suite )
             II                                  Crésols, xylénols et leurs sels :
 29.06-12                   a                        Crésols et leurs sels                           512.27
 29.06-14                   b                        Xylénols et leurs sels                          512.27
 29.06-15    III                                 Naphtols et leurs sels                              512.27
             IV                                  autres :
 29.06-17                   a                        Octylphénol, nonylphénol et leurs sels          512.27
 29.06-18                   b                        autres                                          512.27
          B                               Polyphénols :
 29.06-31    I                                   Résorcine et ses sels                               512.27
 29.06-33    II                                  Hydroquinone                                        512.27
 29.06-35    III                                 Dihydroxynaphtalènes et leurs sels                  512.27
 29.06-37    IV                                  2 ,2-Bis- (4-hydroxyphényl)-propane                 512.27
 29.06-38    V                                   autres                                              512.27
 29.06-50 c                                Phénols-alcools                                           512.27
          29.07                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des
                                       phénols et phénols-alcools :
 29.07-10 A                                Dérivés halogénés                                         512.28
 29.07-30 B                                Dérivés sulfonés                                          512.28
          C                                Dérivés nitrés et nitrosés :
 29.07-51    I                                   Trinitrophénol (acide picrique); trinitrorésorci­
                                                 nate de plomb ; trinitroxylénols et leurs sels .... 512.28
 29.07-55    II                                  Dinitrocrésols , trinitro-méta-crésol               512.28
 29.07-59    III                                 autres                                              512.28
 29.07-70  D                               Dérivés mixtes                                            512.28
                                                         IV. ÉTHERS-OXYDES,
                                                      PEROXYDES D'ALCOOLS ,
                                                       PEROXYDES D'ÉTHERS,
                                                   ÉPOXYDES ALPHA ET BÊTA,
                                                   ACÉTALS ET HÉM I -ACÉTALS
                                                ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS,
                                                 SULFONÉS, NITRÉS, NITROSÉS
          29.08                        Éthers-oxydes, éthers-oxydes-alcools, éthers-oxy­
                                       des-phénols, éthers-oxydes-alcools-phénols, per­
                                       oxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs
                                       dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
          A                               Éthers-oxydes :
              I                                  acycliques :
 29.08-11       a                                    Oxyde d'éthyle (éther éthylique ), oxydes
                                                     d'éthyle dichlorés                              512.31
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                        155
                                                                                                                     29 .08
  Code                     Subdivision                                                                       Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                        CST  suppl.
NIMEXE                     statistique
            29.08 A I
            (suite )
29.08-12         b                                  autres                                                  512.31
29.08-14      II                                  cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques ....        512.31
              III                                 aromatiques :
29.08-15         a                                   4 - tert - Butyl - 3 -méthoxy- 1 -méthyl-2 ,6-dinitro­
                                                     benzène (musc ambrette)                                512.31
29.08-16         b                                   Oxyde de phényle                                       512.31
29.08-18         c                                   autres                                                 512.31
            B                              Éthers-oxydes-alcools :
              I                                   acycliques :
29.08-32                    a                        Diéthylèneglycol                                       512.31
                            b                        Monoéthers de Véthylèneglycol et du diéthylène­
                                                     glycol :
29.08-33                      1                          Éther monométhylique                               512.31
29.08-35                      2                          Ether monobutylique                                512.31
29.08-37                      3                          autres                                             512.31
29.08-39                    c                        autres                                                 512.31
29.08-40      II                                  cycliques                                                 512.31
            C                              Éthers-oxydes-phénols et éthers-oxydes-alcools-phé­
                                           nols :
29.08-51      I                                   Gaïacol , sulfogaïacolate de potassium                    512.31
29.08-59      II                                  autres                                                    512.31
29.08-70    D                              Peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers                        512.31
            29.09                        Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy­
                                        éthers (alpha ou bêta); leurs dérivés halogénés, sul­
                                        fonés , nitrés , nitrosés :
29.09-10                    A              Oxyde d'éthylène                                                 512.32
29.09-30                    R              Oxyde de propylène                                               512.32
29.09-50                    C              Épichlorhydrine                                                  512.32
29.09-80                    D              autres                                                           512.32
            29.10                       Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à
                                        fonctions oxygénées simples où complexes, et leurs
                                        dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
29.10-10    A                              Pipéronylbutoxyde                                                512.33
29.10-90    B                              autres                                                           512.33
 ---pagebreak---  156                          Journal officiel des Communautés européennes                             24. 12 . 75
29.11
   Code                  Subdivision                                                             Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises               CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
                                        V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
          29.11                      Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, al­
                                     déhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions
                                     oxygénées simples ou complexes ; polymères cycli­
                                     ques des aldéhydes ; paraformaldéhyde :
          A                             Aldéhydes acycliques :
 29.11-12   I                                  Méthanal (formaldéhyde )                         512.41
 29.11-13   II                                 Éthanal (acétaldéhyde)                           512.41
 29.11-17   III                                Butanal (butyraldéhyde)                          512.41
 29.11-18   IV                                 autres                                           512.41
 29.11-30 B                             Aldéhydes cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques 512.41
          C                             Aldéhydes aromatiques :
 29.11-51   I                                  Aldéhyde cinnamique                              512.41
            II                                 autres :
 29.11-53                 a                       Aldéhyde benzoïque                            512.41
 29.11-59                 b                       autres                                        512.41
 29.11-70 D                             Aldéhydes-alcools                                       512.41
          E                             Aldéhydes-éthers , aldéhydes-phénols et autres aldéhy­
                                        des à fonctions oxygénées simples ou complexes :
            I                                  4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline)
                                               et 3-éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (éthylvanil­
                                               line) :
 29.11-81                a                        4-Hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde (vanilline) . 512.41
 29.11-83                b                        3-Éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde (éthylvanilli­
                                                  ne )                                          512.41
 29.11-85   II                                 autres                                           512.41
          F                             Polymères cycliques des aldéhydes :
 29.11-91   I                                  Trioxyméthylène                                  512.41
 29.11-93   II                                 autres                                           512.41
 29.11-97 G                             Paraformaldéhyde                                        512.41
 29.12-00 29.12                      Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des pro­
                                     duits du n° 29.11                                          512.42
 ---pagebreak---      24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                157
                                                                                                              29 .13
i————
    Code                    Subdivision                                                               Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises               CST   suppl.
  NIMEXE                    statistique
                                               VI . COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE
                                                       OU À FONCTION QUINONE
             29.13                       Cétones, cétones-alcools, cétones -phénols, cétones­
                                          aldéhydes, quinones, quinones -alcools, quinones-
                                          phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et
                                          quinones à (onctions oxygénées simples ou com­
                                          plexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrès,
                                          nitrosés :
             A                               Cétones acycliques :
               I                                    Monocétones :
  29.13-11                   a                         Acétone                                       512.43
  29.13-12                   b                         Méthyléthylcétone                             512.43
  29.13-13                   c                         Méthylisobutylcétone                          512.43
  29.13-16                   d                         autres                                        512.43
  29.13-18     II                                  Polycétones                                       512.43
             B                               Cétones cyclaniques , cycléniques et cycloterpéniques :
               I                                   Camphre :
  29.13-21        a                                    naturel brut                                  512.43
  29.13-23        b                                    autre (naturel raffiné et synthétique)        512.43
               II                                  autres :
  29.13-25                   a                         Cyclohexanone , méthylcyclohexanones          512.43
  29.13-26                   b                         Ionones et méthylionones                      512.43
  29.13-28                   c                         autres                                        512.43
             C                               Cétones aromatiques :
  29.13-31     I                                    Méthylnaphtylcétones (acétonaphtones )           512.43
  29.13-33     II                                   Benzylidène-acétone                              512.43
  29.13-39     III                                  autres                                           512.43
             D                               Cétones-alcools et cétones-aldéhydes :
               I                                    acycliques , cyclaniques , cycléniques et cyclo­
                                                    terpéniques :
  29.13-42                    a                         Diacétone -alcool                            512.43
  29.13-43                    b                         autres                                       512.43
  29.13-45     II                                   aromatiques                                      512.43
  29.13-50   E                               Cétones-phénols et autres cétones à fonctions oxygé­
                                             nées simples ou complexes                               512.43
 ---pagebreak---    158                          Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
29 .13
     Code                  Subdivision                                                               Code       Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST        suppl.
  NIMEXE                   statistique
r
            29.13
            (suite )
            F                             Quinones , quinones-alcools , quinones-phénols , quino­
                                          nes-aldéhydes et autres quinones à fonctions oxygénées
                                          simples ou complexes :
  29.13-61                  /                    Anthraquinone                                      512.43
  29.13-69                  II                   autres                                             512.43
            G                             Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés :
  29.13-71    I                                  Musc cétone                                        512.43
  29.13-78    II                                autres                                              512.43
                                                 VII . ACIDES CARBOXYLIQUES,
                                                        LEURS ANHYDRIDES,
                                                HALOGÉNURES, PEROXYDES ET
                                       PERACIDES ; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS,
                                                SULFONÉS , NITRÉS , NITROSÉS
            29.14                      Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halo­
                                       génures, peroxydes et peracides ; leurs dérivés halo­
                                       génés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
            A                             Acides monocarboxyliques acycliques saturés :
               I                                 Acide formique , ses sels et ses esters :
  29.14-12                  a                      Acide formique                                   512.51
   29.14-13                 b                      Sels de l'acide formique                         512.51
   29.14-14                 c                       Esters de Vacide formique                       512.51
               II                                Acide acétique , ses sels et ses esters :
  29.14-17        a                                Acide acétique                                   512.51
                  b                                Sels de l'acide acétique :
  29.14-21           1                                 Pyrolignites (de calcium , etc. )            512.51
  29.14-23           2                                 Acétate de sodium                            512.51
  29.14-25           3                                Acétate de cobalt                             512.51
  29.14-29           4                                autres                                        512.51
                  c                                Esters de l'acide acétique :
                     1                                 Acétates d'éthyle , de vinyle , de propyle ,
                                                       d'isopropyle :
  29.14-31                  aa                             Acétate d'éthyle                         512.51
  29.14-32                  bb                             Acétate de vinyle                        512.51
  29.14-33                  cc                             Acétates de propyle , d'isopropyle       512.51
                     2                                Acétates de méthyle, de butyle, d'iso­
                                                      butyle, de pentyle (amyle ), d'isopentyle
                                                       (isoamyle), de glycérine :
  29.14-35                  aa                             Acétate de méthyle                       512.51
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     159
                                                                                                                 29.14
                                      I                                                               I
  Code                    Subdivision                                                                    Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           29.14 A II c 2
           (suite )
29.14-37                   bb                              Acétate de butyle                            512.51
29.14-38                   cc                              Acétate d'isobutyle                          512.51
29.14-39                   dd                              Acétates de pentyle (amyle), d'isopentyle
                                                           (isoamyle) , de glycérine                    512.51
29.14-41            3                                 Acétates de para-tolyle, de phénylpropyle ,
                                                      de benzyle, de rhodinyle, de santalyle, de
                                                      phényléthane-1,2-diol                             512.51
                    4                                 autres :
29.14-43                  aa                               Acétate d'éthylglycol                        512.51
29.14-45                   bb                              autres                                       512.51
29.14-47     III                                Anhydride acétique                                      512.51
29.14-49     IV                                  Halogénures de l'acide acétique                        512.51
29.14-53     V                                   Acides bromoacétiques, leurs sels et leurs esters      512.51
29.14-55     VI                                  Acide propionique , ses sels et ses esters             512.51
29.14-57     VII                                 Acides butyriques , leurs sels et leurs esters ....    512.51
29.14-59     VIII                               Acides valérianiques, leurs sels et leurs esters ....   512.51
             IX                                  Acide palmitique, ses sels et ses esters :
29.14-61        a                                   Acide palmitique                                    512.51
29.14-62        b                                   Sels et esters de l'acide palmitique                512.51
             X                                   Acide stéarique , ses sels et ses esters :
29.14-64        a                                   Acide stéarique                                     512.51
                b                                   Sels et esters de l'acide stéarique :
29.14-65            1                                  Stéarates de zinc, de magnésium                  512.51
                    2                                 autres :
29.14-66                   aa                              Sels de l'acide stéarique                    512.51
29.14-67                   bb                              Esters de l'acide stéarique                  512.51
             XI                                  autres :
29.14-68                   a                       Acides chloroacétiques, leurs sels et leurs esters   512.51
29.14-69                   b                       autres . . J                                         512.51
           B                              Acides monocarboxyliques acycliques non saturés :
29.14-71     I                                  Acide méthacrylique , ses sels et ses esters            512.51
             II                                  Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters :
29.14-73        a                                   Acides undécénoïques                                512.51
29.14-74        b                                v Sels et esters des acides undécénoïques              512.51
 ---pagebreak---   160                          Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12 . 75
29 .14
    Code                  Subdivision                                                               Code        Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                CST        suppl.
          29.14 B
          (suite)
             III                                Acide oléique , ses sels et ses esters :
 29.14-76       a                                 Acide oléique                                    512.51
 29.14-77       b                                 Sels et esters de l'acide oléique                512.51
             IV                                autres :
 29.14-81       a                                 Acide sorbique , acide acrylique                 512.51
 29.14-83       b                                 autres                                           512.51
 29.14-86 C                              Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques et
                                         cycloterpéniques                                          512.51
          D                             Acides monocarboxyliques aromatiques :
 29.14-91    I                                  Acide benzoïque , ses sels et ses esters           512.51
 29.14-93    II                                 Chlorure de benzoyle                               512.51
 29.14-95    III                               Acide phénylacétique , ses sels et ses esters       512.51
             IV                                 autres :
 29.14-96                 a                       Peroxyde de benzoyle                             512.51
 29.14-98                 b                       autres                                           512.51
          29.15                       Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halo­
                                      génures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halo­
                                      génés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
          A                              Acides polycarboxyliques acycliques :
 29.15-11    I                                 Acide oxalique , ses sels et ses esters             512.52
             II                                Acide malonique, acide adipique, leurs sels et
                                               leurs esters :
 29.15-12                 a                       Acide malonique , ses sels et ses esters         512.52
 29.15-14                 b                       Acide adipique et ses sels                       512.52
 29.15-16                 c                       Esters de l'acide adipique                       512.52
 29.15-17    III                               Anhydride maléïque                                  512.52
             IV                                Acide azélaïque , acide sébacique , leurs sels et
                                               leurs esters :
 29.15-21       a                                 Acide azélaïque , acide sébacique                512.52
 29.15-23       b                                 Sels et esters des acides azélaïque et sébacique 512.52
 29.15-27    V                                 autres                                              512.52
 29.15-30 B                             Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques et
                                        cycloterpéniques                                           512.52
          C                             Acides polycarboxyliques aromatiques :
 29.15-40    I                                 Anhydride phtalique                                 512.52
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               161
                                                                                                           29.15
  Code                    Subdivision                                                              Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                               CST  suppl.
          29.15 C
           (suite )
             II                                Acide téréphtalique , ses sels et ses esters :
29.15-51                  a                        Acide téréphtalique et ses sels                512.52
29.15-59                  b                        Esters de l'acide téréphtalique                512.52
             III                               autres :
29.15-61                  a                        Orthophtalate de dibutyle                      512.52
29.15-63                  b                        Orthophtalates de dioctyle                     512.52
29.15-65                  c                        Phtalates de diisooctyle, de diisononyle, de
                                                   diisodécyle                                    512.52
29.15-71                  d                        autres esters des acides phtaliques            512.52
29.15-75                  e                        autres                                         512.52
           29.16                       Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, al­
                                       déhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à
                                       fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs
                                       anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides ;
                                       leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
          A                               Acides carboxyliques à fonction alcool :
29.16-11     I                                  Acide lactique , ses sels et ses esters           512.53
29.16-13     II                                 Acide malique , ses sels et ses esters            512.53
             III                                Acide tartrique , ses sels et ses esters :
29.16-15        a                                  Tartrate de calcium brut '                     512.53
                b                                  autres :
29.16-16                   1                           Acide tartrique                            512.53
29.16-18                   2                           autres                                     512.53
             IV                                 Acide citrique , ses sels et ses esters :
29.16-21        a                                  Acide citrique                                 512.53
29.16-23        b                                  Citrate de calcium brut                        512.53
29.16-29        c                                  autres                                         512.53
29.16-31     V                                  Acide gluconique , ses sels et ses esters         512.53
29.16-33     VI                                 Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses
                                                sels et ses esters                                512.53
29.16-36     VII                                Acide cholique , acide désoxycholique, leurs sels
                                                et leurs esters                                   512.53
             VIII                               autres :
29.16-41        a                                  acycliques                                     512.53
29.16-45        b                                  cycliques                                      512.53
 ---pagebreak---  162                          Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12. 75
29 .16
   Code                  Subdivision                                                                   Code      Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          29.16
          (suite )
          B                               Acides carboxyliques à fonction phénol :
            I                                   Acide salicylique , acide acétylsalicylique , leurs
                                                sels et leurs esters :
 29.16-51       a                                   Acide salicylique                                 512.53
                                     !
 29.16-53       b                    |              Sels de l'acide salicylique                       512.53
                c                                   Esters de l'acide salicylique :
 29.16-55          1                                   Salicylates de méthyle , de phényle (salol)    512.53
 29.16-57          2                                   autres                                         512.53
                                     |
 29.16-59       d                                   Acide acétylsalicylique , ses sels et ses esters  512.53
 29.16-61    II                                 Acides sulfosalicyliques , leurs sels et leurs esters 512.53
 29.16-63    III                                Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters . .  512.53
             IV                                 Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque ),
                                                ses sels et ses esters :
 29.16-65       a                                   Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxyben­
                                                    zoïque )                                          512.53
 29.16-67       b                                   Sels et esters de l'acide gallique (acide 3,4,5­
                                                    trihydroxybenzoïque)                              512.53
 29.16-71    V                                   Acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs
                                                 esters                                               512.53
 29.16-75    VI                                  autres                                               512.53
          C                               Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone :
 29.16-81   I                                   Acide déhydrocholique (acide 3,7,12-trioxo-5H
                                                bêta-cholanique) et ses sels                          512.53
 29.16-85    II                                 Acétylacétate d'éthyle et ses sels                    512.53
 29.16-89    III                                autres                                                512.53
 29.16-90 D                               autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées sim­
                                          ples ou complexes                                           512.53
                                           VIII . ESTERS DES ACIDES MINÉRAUX
                                            ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS
                                                     HALOGÉNÉS, SULFONÉS,
                                                         NITRÉS, NITROSÉS
 29.17-00 29.17                        Esters sulfuriques et leurs sels, et leurs dérivés
                                       halogénés, sulfonés , nitrés, nitrosés                         512.61
          29.18                        Esters nitreux et nitriques, et leurs dérivés halo­
                                       génés, sulfonés, nitrés, nitrosés :
 29.18-20 A                               Dinitrate d'éthane-l,2-diol (dinitrate d'éthylènegly­
                                          col), hexanitrate de mannitol, trinitrate de glycérine,
                                          tétranitrate de pentaérythrite (penthrite )                 512.62
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 163
                                                                                                             29 .18
  Code                    Subdivision                                                                Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
          29.18
           (suite)
29.18-50   B                               Dinitrate de 3-oxapentane-1,5-diol (dinitrate de diéthy­
                                           lèneglycol)                                              512.62
29.18-90   C                               autres                                                   512.62
          29.19                        Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les
                                       lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfo­
                                       nés , nitrès , nitrosés :
29.19-10   A                               Acide inositohexaphosphorique (acide phytique ), inosi­
                                           tohexaphosphates (phytates), lactophosphates             512.63
           B                               Tributylphosphates, triphénylphosphate, tritolyl­
                                           phosphates, trixylénylphosphates, trichloroéthylphos­
                                           phates :
29.19-31                   /                     Tritolylphosphates                                 512.63
29.19-39                   II                    Tributylphosphates, triphénylphosphate, trixylé­
                                                 nylphosphates, trichloroéthylphosphates            512.63
           C                               autres :
29.19-91                   /                     Acides glycérophosphoriques et glycérophosphates ;
                                                 phosphate de gaïacol                               512.63
29.19-99                   II                    autres                                             512.63
29.20-00   29.20                       Esters carboniques et leurs sels, et leurs dérivés
                                       halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés                        512.64
29.21-00   29.21                       Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion
                                        des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs
                                       dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés                512.69
                                          IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
           29.22                       Composés à fonction aminé :
           A                               Monoamines acycliques :
29.22-11      I                                  Mono-, di- et triméthylamine , et leurs sels       512.71
29.22-13      II                                 Diéthylamine et ses sels                           512.71
              III                                autres :
29.22-14                   a                         Triéthylamine et ses sels                      512.71
29.22-16                   b                         Isopropylamine et ses sels                     512.71
29.22-18                   c                         autres                                         512.71
           B                               Polyamines acycliques :
29.22-21      I                                  Hexaméthylènediamine et ses sels                   512.71
 ---pagebreak---   164                         Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12. 75
29 .22
    Code                 Subdivision                                                                    Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          29.22 B
          (suite )
            II                                autres :
 29.22-25                 a                        Éthylènediamine (diaminoéthane) et ses sels . .    512.71
 29.22-29                 b                        autres                                             512.71
          C                            Monoamines et polyamines cyclaniques , cycléniques et
                                       cycloterpéniques :
 29.22-31   I                                 Cyclohexylamine , N-diméthylcyclohexylamine ,
                                              et leurs sels                                           512.71
 29.22-39   II                                autres                                                  512.71
          D                             Monoamines aromatiques :                                              j
            I                                  Aniline , ses dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                                               nitrosés , et leurs sels :
 29.22-43                a                         Aniline et ses sels                                512.71
 29.22-49                b                         autres                                             512.71
 29.22-51   II                                 N-Méthyl-N-2,4,6-tétranitroaniline (tétryl) ....       512.71
            III                               Toluidines, leurs dérivés halogénés, sulfonés,
                                              nitrés, nitrosés, et leurs sels :
 29.22-52                a                         Toluidines et leurs sels                           512.71
 29.22-54                b                         autres                                             512.71
 29.22-55   IV                                 Xylidines , leurs dérivés halogénés , sulfonés ,
                                               nitrés , nitrosés , et leurs sels                      512.71
            V                                  Diphénylamine et ses dérivés halogénés , sulfonés ,
                                               nitrés , nitrosés , et leurs sels :
 29.22-61      a                                   2 ,2 ' ,4,4' ,6,6'-Hexanitrodiphénylamine (hexyl )  512.71
 29.22-69      b                                   autres                                             512.71
            VI                                  1 -Naphtylamine, 2-naphtylamine, leurs dérivés
                                               halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels :
 29.22-71      a                                   2-Naphtylamine et ses sels                          512.71
 29.22-79      b                                    autres                                             512.71
 29.22-80   VII                                autres                                                  512.71
                                                                                                                I
                                                                                                                I
          E                             Polyamines aromatiques :
 29.22-91   I                                  Phénylènediamines et diaminotoluènes, leurs
                                               dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et
                                               leurs sels                                             512.71
 29.22-99   II                                 autres                                                 512.71
 ---pagebreak---     24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  165
                                                                                                               29 .23
| Code       Renvoi au TDC
                           Subdivision
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                       Code  Unité
 NIMEXE                    statistique                                                                 CST   suppl.
            29.23                       Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou
                                        complexes :
           A                               Amino-alcools ; amino-éthers ; amino-esters :
 29.23-11     I                                  Éthanolamine et ses sels                             512.72
              II                                 autres :
 29.23-14                   a                        Diéthanolamine et ses sels                       512.72
 29.23-16                   b                        Triéthanolamine et ses sels                      512.72
 29.23-17                  c                         Aryléthanolamines et leurs sels                  512.72
 29.23-19                   d                        autres                                           512.72
           B                               Amino-naphtols et autres amino-phénols ; amino-aryl­
                                           éthers ; amino-arylesters :
 29.23-31     I                                  Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs
                                                 sels                                                 512.72
 29.23-39     II                                 autres                                               512.72
 29.23-50  C                               Amino-aldéhydes; amino-cétones; amino-quinones . . .       512.72
           D                               Amino-acides :
 29.23-71     I                                  Lysine, ses esters, et leurs sels                    512.72
 29.23-73     II                                 Sarcosine et ses sels                                512.72
 29.23-75     III                                Acide glutamique et ses sels                         512.72
 29.23-77     IV                                 Glycine                                              512.72
               V                                  autres :
 29.23-78                   a                        Acide paraaminobenzoïque, ses sels et ses esters 512.72
 29.23-79                   b                        autres                                           512.72
            E                              Amino-alcools-phénols; amino-acides-phénols; autres
                                            composés aminés à fonctions oxygénées simples ou
                                            complexes :
 29.23-81                    I                   Acide 4-aminosalicylique (acide paraaminosalicy­
                                                 lique) , ses sels et ses esters                      512.72
 29.23-89
                            II                   autres                                               512.72
             29.24                      Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y com­
                                        pris les lécithines et autres phospho-aminolipides :
 29.24-10   A                              Lécithines et autres phospho-aminolipides                  512.73
 29.24-90   B                              autres                                                     512.73
 ---pagebreak---   166                         Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
29 .25
    Code                 Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          29.25                      Composés à fonction carboxyamide et composés à
                                     fonction amide de l'acide carbonique :
          A                              Amides acycliques :
            I                                    Asparagine et ses sels :
 29.25-13      a                                   Asparagine                                        512.74
 29.25-15      b                                    Sels de l'asparagine                             512.74
 29.25-19   II                                   autres                                              512.74
          B                              Amides cycliques :
            I                                    Uréines :
 29.25-31      a                                    4-Éthoxyphénylurée (dulcine)                     512.74
 29.25-39      b                                    autres                                           512.74
            II                                   Uréides :
 29.25-41      a                                    Acide 5-éthyl-5-phénylbarbiturique (phéno­
                                                    barbital) et ses sels                            512.74
 29.25-45      b                                    Acide 5,5-diéthylbarbiturique (barbital) et ses
                                                    sels                                             512.74
 29.25-49      c                                    autres                                            512.74
            III                                  autres amides cycliques :
 29.25-51      a                                    Diéthylaminoacéto-2',6'-xylide (lidocaïne) . . .  512.74
 29.25-59      b                                    autres                                            512.74
          29.26                      Composés à fonction imide des acides carboxyliques
                                      (y compris Timide orthosufhobenzoïque et ses sels)
                                     ou à fonction imine (y compris l'hexaméthylène­
                                     tétramine et la triméthylènetrinitramine) :
          A                              Imides :
 29.26-11   I                                   Imide orthosulfobenzoïque (saccharine ) et ses
                                                sels                                                 512.75
 29.26-19   II                                  autres                                               512.75
          B                              Imines :
 29.26-31   I                                   Aldimines                                            512.75
            II                                  autres imines :
 29.26-35      a                                   Hexaméthylènetétramine                            512.75
 29.26-37      b                                   Triméthylènetrinitramine (hexogène )              512.75
               c                              *■   autres :
 29.26-38                1                             Guanidine et ses sels                         512.75
 29.26-39                2                             autres                                        512.75
 ---pagebreak---    24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                 167
                                                                                                           29.27
                                     i
  Code
           Renvoi au TDC
                         Subdivision
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                  Code | Unité
NIMEXE                   statistique                                                              CST    suppl.
           29.27                       Composés à fonction nitrile :
29.27-10                  A               Acrylonitrile                                          512.76
29.27-50                  B               Cyanhydrine d'acétone                                  512.76
29.27-90                  C               autres                                                 512.76
29.28-00  29.28                        Composés diazoïques , azoïques ou azoxyques              512.77
29.29-00  29.29                        Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxyla­
                                       mine                                                     512.78
29.30-00  29.30                        Composés à autres fonctions azotées                      512.79
                                             X. COMPOSÉS ORGANO-MINÉRAUX
                                             ET COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES
           29.31                       Thiocomposés organiques :
29.31-10   A                              Xanthates (xanthogénates)                             512.81
           B                              autres :
29.31-30                  I                      Thiocarbamates et dithiocarbamates             512.81
29.31-50                  II                    Thiourames sulfurés                             512.81
29.31-80                  III                    autres                                         512.81
29.32-00  29.32                        Composés organo-arséniés                                 512.82
29.33-00  29.33                        Composés organo-mercuriques                              512.83
           29.34                       Autres composés organo-minéraux :
29.34-10  A                               Plomb tétraéthyle                                     512.84
29.34-90   B                              autres                                                512.84
          29.35                        Composés hétérocycliques, y compris les acides
                                       nucléiques :
          A                               Furfural (furfurol) et benzofurane (coumarone):
29.35-11                  I                     Furfural (furfurol)                             512.85
29.35-13                  II                    Benzofurane (coumarone)                         512.85
29.35-15   B                              Alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique        512.85
29.35-17  C                               Thiophène                                             512.85
29.35-25   D                              Pyridine et ses sels                                  512.85
29.35-27   E                              Indole et bêta-méthylindole (scatole ), et leurs sels  512.85
 ---pagebreak---  168                          Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 12 . 75
29 .35
                                                                                                        i         I
   Code                  Subdivision                                                                       Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                       CST         suppl.
                                                                                                                    \
          29.35
          (suite )
 29.35-31 F                             Esters de l'acide pyridine-bêta-carboxylique (nicotini­
                                        que) ; diéthylamide de l'acide nicotinique (nikéthamide)
                                        et ses sels                                                       512.85
 29.35-35 G                             Quinoléine et ses sels                                            512.85
          H                             2,3-Diméthyl-1-phényl-5-pyrazolone (phénazone) et
                                        4-diméthylamino-2,3-diméthyl-l-phényl-5-pyrazolone
                                        (amidopyrine ), et leurs dérivés :
 29.35-41    I                                 4-Isopropyl1-2 ,3-diméthyl- 1 -phényl-5-pyrazolone
                                               (propyphénazone)                                           512.85
             II                                autres :
 29.35-47                 a                        2 ,3-Diméthyl-1 -phényl-5 -pyrazolone    (phéna ­
                                                   zone) et 4-diméthylamino-2 ,3-diméthyl-1 -phé­
                                                   nyl-5-pyrazolone (amidopyrine) , et leurs sels . . .   512.85
 29.35-49                b                         autres                                                 512.85
 29.35-51 IJ                            Acides nucléiques et leurs sels                                   512.85
 29.35-55 K                             3-Picoline                                                        512.85
          L                             Disulfure de di-(benzothiazol-2-yle); mercaptobenzimi­
                                        dazole ; mercaptobenzothiazole et ses sels :
 29.35-61                 I                     Mercaptobenzimidazole                                     512.85
 29.35-63                 II                   Disulfure de di-(benzothiazol-2-yle)                       512.85
 29.35-67                III                    Mercaptobenzothiazole et ses sels                         512.85
 29.35-71 M                             Santonine                                                         512.85
 29.35-76 N                             Coumarine , méthylcoumarine et éthylcoumarine ....                512.85
 29.35-85 0                             Phénolphtaléine                                                   512.85
          P                             1-Méthyl-4-(N-phényl-2-thénylamino)-pipéridine (thé­
                                        nalidine ), ses tartrates et maléates ;
                                        10-[2 - (1 - Méthyl-2 -pipéridyl)-éthyl]-2-méthylthiophé­
                                        nothiazine (thioridazine ) et ses sels ;
                                        Chlorhydrate de la 4-(3-hydroxyphényl)-l-méthyl-4­
                                        propionylpipéridine (chlorhydrate de cétobémidone) ;
                                        Chlorhydrate de 2-(1-naphtylméthyl)-2-imidazoline
                                        ( chlorhydrate de naphazoline) et nitrate de 2-(l­
                                        naphtylméthyl)-2-imidazoline (nitrate de naphazoline );
                                        2 -[N- (3-Hydroxyphényl)-para-toluidinométhyl] -2-imi -
                                        dazoline (phentolamine) ;
                                        4-Butyl-1,2-diphénylpyrazolidine-3,5-dione (phényl­
                                        butazone ) ;
                                        Chlorhydrate de 5-(3-diméthylaminopropyl)-10,11-di­
                                        hydrodibenz [bJ]-azépine (chlorhydrate d'imipramine);
                                        Phosphorothioate de 0,0-diéthyle et 0,6-méthyl-2-iso­
                                        propyl-pyrimidin-4-yle (diazinon );
                                        2-Chloro-4,6-bis-(éthylamino)-1 ,3,5-triazine (simazine );
                                        2-Chloro-4-éthylamino-6-isopropylamino- 1 ,3,5-triazine
                                        (atrazine ) ;
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       169
                                                                                                                   29.35
                                      i
  Code                    Subdivision                                                                      Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                                      CST   suppl.
           29.35 P
           (suite )
                                          ( + )-3-Methoxy-N-méthylmorphinane (dextrométhor­
                                          phane ) et ses sels;
                                          6-Allyl-5,7-dihydrobenz [c,e] azépine (azapetine) et ses
                                          sels ;
                                          4-Oxyde de 7-chloro-2-méthylamino-5-phénylbenzo­
                                          3H - 1 ,4-diazépine (chlordiazépoxyde) et ses sels ;
                                          N-Isonicotinoyl-N'-isopropylhydrazine (iproniazide) ;
                                          1 ,2 ,3 ,4 -Tétrahydro -2 - méthyl -9 - phényl -2 - azafluorène
                                          (phénindamine ) et ses sels ;
                                          Bromure de 3-Diméthylcarbamoyloxy-1-méthylpyri­
                                          dinium (bromure de pyridostigmine ) ;
                                          2 - Chloro - 10 - (3 - diméthylaminopropylidène) - 9 - thiaan­
                                          thracène (chlorprothixène) ;
                                          Chlorhydrate de la 2-benzyl-2-imidazoline ( chlorhydra­
                                          te de la tolazoline ) ;
                                          2-Chloro-4,6-bis-(isopropylamino)-1 ,3,5-triazine (pro­
                                          pazine ) ;
                                          2 - Éthylthio - 10 - [3 - (4 - méthylpipérazin - 1 - yl) -
                                          propyl] -phénothiazine (thiéthylpérazine ) ;
                                          Dérivés halogénés de la quinoléine ;
                                          Dérivés des acides quinoléine-carboxyliques :
29.35-86                   /                       Dérivés halogénés de la quinoléine ; dérivés des
                                                   acides quinoléine carboxyliques                        512.85
29.35-87                   II                     autres                                                  512.85
           Q                              autres :
29.35-88                   I                       Furazolidone                                           512.85
29.35-89                   II                      Éthoxyquinoléines ; nitrofurazone                      512.85
29.35-91                   III                    Lactames                                                512.85
29.35-93                   IV                      Diéthylènediamine et diméthyl-2 :5-diéthylènedia­
                                                  mine , et leurs sels                                    512.85
29.35-94                   V                       Tétrahydrofurane                                       512.85
29.35-96                   VI                      Cocarboxylase                                          512.85
29.35-97                   VII                     Dérivés du mercaptobenzothiazole (à l'exception
                                                  des sels du mercaptobenzothiazole )                     512.85
29.35-98                   VIII                   autres                                                  512.85
29.36-00   29.36                        Sulfamides                                                        512.86
29.37-00   29.37                        Sultones et sultames                                              512.87
 ---pagebreak---  170                         Journal officiel des Communautés européennes                            24. 12 . 75
29 .38
   Code                  Subdivision                                                            Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                             CST       suppl.
                                             XI . PROVITAMINES , VITAMINES ,
                                                   HORMONES ET ENZYMES ,
                                             NATURELLES OU REPRODUITES
                                                           PAR SYNTHÈSE
          29.38                      Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites
                                     par synthèse (y compris les concentrats naturels),
                                     ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en
                                     tant que vitamines, mélangés ou non entre eux,
                                     même en solutions quelconques :
 29.38-10 A                             Provitamines , non mélangées , même en solution
                                        aqueuse                                                541.10
          B                             Vitamines , non mélangées , même en solution aqueuse :
 29.38-21   I                                  Vitamines A                                     541.10
            II                                Vitamines B2 , B3 , B6 , B 12 et H :
 29.38-25                 a                        Vitamine B12                                541.10
 29.38-31                 b                        Vitamine B2                                 541.10
 29.38-33                 c                        Vitamine B3                                 541.10
 29.38-35                 d                        Vitamines B6 et H                           541.10
 29.38-40   III                                 Vitamine Bg                                    541.10
 29.38-50   IV                                  Vitamine C                                     541.10
 29.38-60   V                                   autres vitamines                               541.10
          C                              Concentrats naturels de vitamines :
 29.38-71   I                                   Concentrats naturels de vitamines A + D ....   541.10
 29.38-79   II                                  autres                                         541.10
 29.38-80 D                             Mélanges , même en solutions quelconques ; solutions
                                        non aqueuses de provitamines ou de vitamines           541.10
          29.39                      Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse ;
                                     leurs dérivés utilisés principalement comme hor­
                                     mones ; autres stéroïdes utilisés principalement
                                     comme hormones :
 29.39-10 A                             Adrénaline                                             541.50         g
 29.39-30 B                             Insuline                                               541.50         g
          C                             Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et simi­
                                        laires :
 29.39-51   I                                   Hormones gonadotropes                          541.50         g
 29.39-59   II                                  autres                                         541.50         g
          D                             Hormones cortico-surrénales :
 29.39-71   I                                  Cortisone, hydrocortisone, et leurs acétates ;
                                               prednisone, prednisolone                        541.50         g
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                        Journal officiel des Communautés européennes                                      171
                                                                                                                     29 .39
                           1
  Code                       Subdivision                                                                   Code    Unité
             Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                 CST
NIMEXE                       statistique                                                                           suppl.
                                         I
            29.39 D
            (suite)
              II                                      autres :
29.39-75                      a                           Dérivés halogénés des hormones cortico-sur­
                                                          rénales                                         541.50     g
29.39-78                      b                           autres                                          541.50     g
29.39-91    E                                   autres hormones et autres stéroïdes                       541.50     g
            29.40                            Enzymes :
                              A                 Présure :
29.40-11                        I                      liquide                                            512.91
29.40-19                        II                    autre                                               512.91
29.40-90                      B                 autres                                                    512.91
                                                   XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES
                                               VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS
                                                        PAR SYNTHÈSE, LEURS SELS,
                                                     LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS,
                                                              ET AUTRES DÉRIVÉS
            29.41                            Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse,
                                             leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres dérivés :
29.41-10    A                                   Hétérosides des digitales                                 541.61
29.41-30    B                                    Glycyrrhizine et glycyrrhizates                          541.61
29.41-50    C                                   Rutine et ses dérivés                                     541.61
29.41-90    D                                   autres                                                    541.61
            29.42                            Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par
                                             synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et
                                             autres dérivés :
            A                                   Alcaloïdes du groupe de l'opium :
29.42-11       I                                       Thébaïne et ses sels                               541.40     g
29.42-19       II                                      autres                                             541.40     g
            B                                    Alcaloïdes du quinquina :
29.42-21       I                                        Quinine et sulfate de quinine                     541.40
29.42-29       II                                       autres                                            541.40
            C                                    autres alcaloïdes :
29.42-30       I                                        Caféine et ses sels                               541.40
              II                                        Cocaïne et ses sels :
29.42-41          a                                        Cocaïne brute                                  541.40     g
29.42-49          b
                                           |               autres                                         541.40
                                                                                                                 I   g
 ---pagebreak---   172                           Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12. 75
29.42
i
i    Code                  Subdivision                                                                Code      Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
| NIMEXE                   statistique                                                                CST       suppl.
            29.42 C
            (suite )
   29.42-51    III                                Émétine et ses sels                                541.40
   29.42-55    IV                                 Éphédrines et leurs sels                           541.40
                                                                                                            I
   29.42-64    V                                  Théobromine et ses dérivés                         541.40
   29.42-70    VI                                 Théophylline, théophylline-diaminoéthane (ami­
                                                  nophylline ), et leurs sels                        541.40
              VII                                autres :
  29.42-81                  a                        Alcaloïdes de l'ergot de seigle                541.40
  29.42-89                  b                        autres                                       | 541.40
                                                                                                            i
                                           XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
            29.43                      Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccha­
                                       rose, du glucose et du lactose; éthers et esters de
                                       sucres et leurs sels, autres que les produits des nos
                                       29.39, 29.41 et 29.42 :
  29.43-50  A                              Rhamnose , raffinose , mannose                           512.92
            B                              autres :
  29.43-91                  I                    Lévulose                                           512.92
  29.43-93                  II                   Maltose                                            512.92
  29.43-99                  III                  autres                                             512.92
            29.44                      Antibiotiques :
  29.44-10  A                              Pénicillines                                             541.30
  29.44-20  B                              Chloramphénicol                                          541.30
            C                              autres antibiotiques :
                            1                     Streptomycines :
   29.44-35                    a                     Dihydrostreptomycine                            541.30
   29.44-39                    b                     autres streptomycines                           541.30
   29.44-91                 II                    Tétracyclines                                     541.30
   29.44-99                 III                   autres antibiotiques                               541.30
   29.45-00 29.45                       Autres composés organiques                                  512.99
   29.97-00                             Marchandises du chapitre NDB 29 transportées pur la poste    512.00
 ---pagebreak---         24. 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                        173
                                                                 CHAPITRE 30
                                                   PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Notes
1 . Le terme « médicaments », au sens du n0 30.03, doit être considéré comme s'appliquant :
    a) aux produits qui ont été mélangés en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques ;
    b ) aux produits non mélangés, propres aux mêmes usages, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail
         en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques .
    Les diverses dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux aliments ou boissons (tels que : aliments diététiques, aliments enrichis,
    aliments pour diabétiques, boissons « toniques », eaux minérales ) ni aux produits des nos 30.02 et 30.04.
    Pour l'application de ces dispositions et de la Note 3 d) du Chapitre, sont considérés :
    A ) comme produits non mélangés :
         1 ) les solutions aqueuses de produits non mélangés ;
         2 ) tous les produits relevant des Chapitres 28 tet 29 ;
         3 ) les extraits végétaux simples du n0 13.03, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque ;
    B ) comme produits mélangés :
         1 ) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal );
         2 ) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales ;
         3 ) les sels et eaux concentrées obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n0 33.05);
    b ) les dentifrices de toutes sortes, y compris ceux ayant des propriétés prophylactiques ou thérapeutiques, qui doivent être
         considérés comme relevant du n0 33.06 ;
    c ) les savons et autres produits du n0 34.01 additionnés de substances médicamenteuses .
3 . Ne sont compris dans lè n0 30.05 que :
    a ) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales ;
    b ) les laminaires stériles ;
    c ) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie et l'art dentaire ;
    d ) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés
         sur le patient (à l'exception de ceux compris dans le n0 30.02 ) et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de
         doses ou bien des produits mélangés, propres aux mêmes usages ;
     e ) les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins ;
     f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire ;
     g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence .
 ---pagebreak---  174                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12 . 75
30.oi
    Code                  Subdivision                                                                  Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           30.01                       Glandes et autres organes à usages opothérapiques ,
                                      à l'état desséché, même pulvérisés ; extraits, à usages
                                      opothérapiques , de glandes ou d'autres organes ou
                                      de leurs sécrétions ; autres substances animales pré­
                                       parées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques
                                      non dénommées ni comprises ailleurs :
           A                              Glandes et autres organes , à l'état desséché :
 30.01-10    I                                  pulvérisés                                           541.62
 30.01-30    II                                 non pulvérisés                                       541.62
           B                              autres :
  30.01-91                 /                    Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs
                                                sécrétions                                           541.62
 30.01-99                  II                   autres                                               541.62
           30.02                       Sérums d'animaux ou de personnes immunisés ;
                                       vaccins microbiens, toxines, cultures de micro­
                                       organismes (y compris les ferments, mais à l'exclu­
                                       sion des levures) et autres produits similaires :
           A                               Sérums et vaccins :
 30.02-11                  I                    Sérums                                               541.63
                           II                    Vaccins :
  30.02-13                    a                    antiaphteux                                       541.63
                              b                    autres :
  30.02-17                       1                    pour la médecine vétérinaire                   541.63
  30.02-19                       2                    autres                                         541.63
  30.02-40 B                              Cultures de micro-organismes                               541.63
  30.02-90 C                              autres                                                     541.63
           30.03                       Médicaments pour la médecine humaine ou vétéri­
                                       naire :
           A                              non conditionnés pour la vente au détail :
  30.03-11    I                                 contenant de l'iode ou des composés de l'iode . .    541.70
              II                                autres :
                 a                                 contenant de la pénicilline , de la streptomycine
                                                   ou des dérivés de ces produits :
                   1                                  contenant de la pénicilline ou ses dérivés :
  30.03-13                 aa                              contenant en mélange de la pénicilline ou
                                                           ses dérivés et de la streptomycine ou ses
                                                           dérivés                                   541.70
  30.03-15                 bb                              autres                                     541.70
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      175
                                                                                                                  30 .03
  Code                    Subdivision                                                                     Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           30.03 A II  a
           (suite )
30.03-17            2                                 autres                                            541.70
                b                                   non dénommés :
30.03-21                   1                           contenant des antibiotiques ou des dérivés de
                                                       ces produits, autres que ceux repris sous la
                                                       sous-position A U a                              541.70
                           2                           autres :
30.03-23                     aa                            contenant des hormones ou des produits à
                                                           fonction hormonale                           541.70
                             bb                            autres :
30.03-25                         11                             contenant des alcaloïdes ou des dérivés
                                                                de ces produits                         541.70
30.03-29                         22                             autres                                  541.70
           B                               conditionnés pour la vente au détail :
30.03-31     I                                   contenant de l'iode ou des composés de l'iode . .      541.70
             II                                  autres :
                a                                   contenant de la pénicilline , de la streptomycine
                                                    ou des dérivés de ces produits :
30.03-32                   1                          contenant en mélange de la pénicilline cm des
                                                       dérivés de ce produit et de la streptomycine
                                                       ou des dérivés de ce produit                      541.70
                           2                           autres :
30.03-34                     aa                            contenant de la pénicilline ou des dérivés
                                                           de ce produit                                 541.70
30.03-36                     bb                            contenant de la streptomycine ou des déri­
                                                           vés de ce produit                             541.70
                 b                                  non dénommés :
 30.03-41                  1                           contenant des antibiotiques ou des dérivés de
                                                       ces produits, autres que ceux repris sous la
                                                       sous-position B II a                              541.70
                           2                           autres :
 30.03-43                     aa                            contenant des hormones ou des produits
                                                            à fonction hormonale                         541.70
                              bb                            autres :
 30.03-45                        11                             contenant des alcaloïdes ou des dérivés
                                                                de ces produits                         541.70
30.03-49                         22                              autres                                  541.70
30.04-00   30.04                        Ouates, gazes, bandes et articles analogues (panse­
                                        ments, sparadraps, sinapismes, etc.) imprégnés ou
                                        recouverts de substances pharmaceutiques ou con­
                                        ditionnés pour la vente au détail à des fins médicales
                                        ou chirurgicales, autres que les produits visés par
                                        la Note 3 du Chapitre                                           541.91
 ---pagebreak---  176                              Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12. 75
30 .05
    Code                      Subdivision                                                                   Code         Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST         suppl.
 NIMEXE                       statistique
             30.05                        Autres préparations et articles pharmaceutiques :
 30.05-10                      A             Catguts stériles                                              541 . 99
 30.05-20                      B             autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales,
                                             laminaires stériles et hémostatiques résorbables stériles . . 541.99
  30.05-25                     C             Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des
                                             facteurs sanguins                                             541.99
                            i
 30.05-30                      D             Préparations opacifiantes pour examens radiographiques
                                             et réactifs de diagnostic                                     541.99
  30.05-40                     E             Ciments et autres produits d'obturation dentaire              541.99
 30.05-90                      F             Trousses et boîtes de pharmacie garnies pour soins de
                                             première urgence                                              541.99
  30.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 30 transportées par la poste        541.00
           !
 ---pagebreak---      24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                               177
                                                                CHAPITRE 31
                                                                  ENGRAIS
Notes
1 . Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus eu n° 31.05 :
    A) les produits ci -après :
        1 ) le nitrate de sodium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16,3 %;
        2)    le nitrate d'ammonium, même pur ;
        3)    le sulfonitrate d'ammonium, même pur ;
        4)    le sulfate d'ammonium, même pur ;
        5)    le nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure ou égale à 16 % ;
        6)    le nitrate de calcium et de magnésium, même pur ;
        7)    la cyanamide calcique d'une teneur en azote inférieure ou égale à 25 %, imprégnée ou non d'huile ;
        8)   l' urée , même pure ;
    B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa A) ci-dessus (les teneurs limites indiquées pour ces
        produits n'étant pas alors prises en considération );
    C ) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas A) et B) ci-dessus (abstraction
        faite également des teneurs limites indiquées pour ces produits) avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques
        dépourvues de pouvoir fertilisant ;
    D ) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux paragraphes 1 A 2) ou 1 A 8 )
        ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits .
2. Le n° 31.03 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :
    A ) les produits ci -après :
         1 ) les scories de déphosphoration ;
        2) les phosphates de calcium désagrégés (thermophosphates et phosphates fondus) et les phosphates alumino-calciques
              naturels traités thermiquement ;
        3 ) les superphosphates (simples , doubles ou triples);
        4) le phosphate bicalcique renfermant une proportion de fluor supérieure ou égale à 0,2 % ;
    B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa A) ci-dessus (les teneurs limites indiquées pour ces
        produits n'étant pas alors prises en considération );
    C ) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux alinéas A ) et B ) ci-dessus (abstraction faite également des teneurs limites
        indiquées pour ces produits ) avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
3 . Le n° 31.04 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :
    A) les produits ci-après :
         1 ) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres );
        2 ) les salins de betteraves ;
        3 ) le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la Note 6 c);
        4) le sulfate de potassium d'une teneur en K20 inférieure ou égale à 52 % ;
        5) le sulfate de magnésium et de potassium, d'une teneur en KaO inférieure ou égale à 30 % ;
    B ) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa A) ci-dessus ( les teneurs limites indiquées pour ces
        produits n'étant pas alors prises en considération ).
4 . Les orthophosphates mono- et diammoniques , même purs , et les mélanges de ces produits entre eux rentrent dans le n° 31.05 .
5 . Les teneurs limites données aux Notes 1 A ), 2 A ) et 3 A ) se rapportent au poids des produits anhydres à l'état sec.
6. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) le sang de bétail du n° 05.15 ;
    b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 1 A), 2 A), 3 A)
        et 4 ci-dessus ;
    c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium^ autres que les éléments d'optique), d'\an poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g
        du n° 38.19 ; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01 ).
 ---pagebreak---  178                            Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12. 75
31.01
                                                                                                         i
    Code                    Subdivision                                                                     Code         Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                   t statistique                                                                      CST         suppl -
 31.01-00  31.01                        Guano et autres engrais naturels d'origine animale
                                        ou végétale, même mélangés entre eux, mais non
                                        élaborés chimiquement                                              271.10
           31.02                        Engrais minéraux ou chimiques azotés :
  31.02-10 A                               Nitrate de sodium naturel                                       271.20
 31.02-15  B                               Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids
                                           du produit anhydre à l'état sec                                 561.10        kg N
                          J
           C              i                autres :
 31.02-20                   /                    Nitrate d' ammonium                                       561.10        kg N
 31.02-30                   II                   Mélange de nitrate d' ammonium et de carbonate de
                                                 calcium                                                   561.10       kg N
 31.02-40                   III                  Sulfonitrate d'ammonium                                   561.10       kg N
 31.02-50                   IV                   Sulfate d'ammonium                                        561.10       kg N
 31.02-60                    V                   Nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure
                                                 ou égale à 16 % en poids ; nitrate de calcium et de
                                                 magnésium                                                 561.10       kg N
 31.02-70                    VI                  Cyanamide calcique d'une teneur en azote inférieure
                                                 ou égale à 25 % en poids                                  561.10       kg N
 31.02-80                    VII                 Urée d'une teneur en azote inférieure ou égale à
                                                 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec . . .       561.10       kg N
 31.02-90                    VIII                autres                                                    561.10        kg N
           31.03                        Engrais minéraux ou chimiques phosphatés :
           A                               visés à l'alinéa A) de la Note 2 du présent Chapitre :
 31.03-15     I                                  Superphosphates                                           561.29      kg P2O5
              II                                 autres :
 31.03-17                   a                        Scories de déphosphoration                            561.21      kg P2O5
 31.03-19                   b                        autres                                                561.29      kg P2O5
 31.03-30  B                               visés aux alinéas B ) et C ) de la Note 2 du présent
                                           Chapitre                                                        561.29      kg P2O5
           31.04                        Engrais minéraux ou chimiques potassiques :
           A                               visés à l'alinéa A ) de la Note 3 du présent Chapitre .
 31.04-11                    /                   Sels de potassium naturels bruts (carnallite , kaïnite,
                                                 sylvinite et autres)                                      271.40      kg K20
 31.04-13                    II                  Salins de betteraves                                      561.31      kg K2O
 ---pagebreak---   24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     179
                                                                                                                  31 .04
  Code                     Subdivision                                                                   Code   Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                   CST    suppl.
            31.04 A
          j (suite )
                            III                  Chlorure de potassium d'une teneur en poids de
                                                 K 20 :
31.04-14                      a                      n'excédant pas 40 %                                561.31 kg K2O
31.04-16                      b                      supérieure à 40 % mais n'excédant pas 60 % .       561.31 kg K2O
31.04-18                      c                      supérieure à 60 %                                  561.31 kg k2o
31.04-21                    IV                   Suifaie de potassium d'une teneur en K20 n'excé­
                                                 dant pas 52 % en poids                                 561.31 kg k2o
31.04-23                    V                    Sulfate de magnésium et de potassium d'une teneur
                                                 en K2O n'excédant pas 30 % en poids                    561.31 kg K2O
31.04-30    B                              visés à l'alinéa B ) de la Note 3 du présent Chapitre ....   561.32 kg K2O
            31.05                       Autres engrais ; produits du présent Chapitre pré­
                                        sentés soit en tablettes, pastilles et autres formes
                                        similaires, soit en emballages d'un poids brut
                                        maximum de 10 kg :
            A                              autres engrais :
              I                                  contenant les trois éléments fertilisants : azote ,
                                                 phosphore et potassium :
31.05-04                    a                        d'une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                     poids                                              561.90
31.05-06                    b                        autres                                             561.90
              II                                 contenant les deux éléments fertilisants : azote
                                                 et phosphore :
31.05-12         a                                   Orthophosphates mono et diammoniques et
                                                     mélanges entre eux de ces produits                 561.90
31.05-14         b                                   contenant des phosphates et des nitrates ....      561.90
                 c                                    autres :
31.05-16             1                                  d'une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                        poids                                           561.90
31.05-19             2                                  autres                                          561.90
              III                                 contenant les deux éléments fertilisants : azote
                                                 et potassium :
31.05-21         a                                   Nitrate de soude potassique naturel , consistant
                                                     en un mélange naturel de nitrate de sodium
                                                     et de nitrate de potassium (la proportion de
                                                     ce dernier élément pouvant atteindre 44 % ),
                                                     d'une teneur globale en azote n'excédant pas
                                                      16,30 % en poids                                  561.90
                                                                                                      j
 ---pagebreak---  180                         Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12. 75
31 .05
   Code                  Subdivision                                                              Code         Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                  CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          31.05 A III
          (suite)
               b                                 autres :
 31.05-23         1                                 d'une teneur en azote supérieure à 10 % en
                                                    poids                                        561.90
 31.05-25         2                                 autres                                       561.90
            IV                                autres :
                                                                      'W 'w  ,
 31.05-41      a                                 d une teneur en azote supérieure a 10 % en
                                                 poids                                           561.90
               b                                 autres :
 31.05-46                1                          Superphosphates potassiques                  561.90
 31.05-48                2                         autres                                        561.90
 31.05-50 B                            Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes,
                                       pastilles et autres formes similaires, soit en emballages
                                       d'un poids brut maximum de 10 kg                          561.90
 ---pagebreak---       24 . 12 . 75                          Journal officiel des Communautés européennes                                              181
                                                                                                                                    32 .01
                                                               CHAPITRE 32
                       EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS ;
                     MATIÈRES COLORANTES, COULEURS, PEINTURES, VERNIS ET TEINTURES ;
                                                          MASTICS ; ENCRES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les produits de constitution chimique définie présentés isolément , à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n08 32.04
        ou 32.05, des produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores » (n0 32.07 ) et des teintures présentées
        dans des foi mes ou emballages de vente au détail du n0 32.09 ;
    b ) les tannates et autres dérivés tanniques des produits repris aux nos 29.38 à 29.42 inclus, 29.44 et 35.01 à 35.04 inclus.
2 . Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants, étudiés pour la production sur fibre de matières colorantes azoïques
    insolubles, doivent être considérés comme compris dans le n0 32.05.
3 . Sont considérés comme rentrant également dans les n08 32.05, 32.06 et 32.07, les préparations à base de matières colorantes
    synthétiques organiques , de laques colorantes ou d'autres matières colorantes du genre utilisé pour colorer dans la masse les
    matières plastiques artificielles , le caoutchouc et autres matières analogues, ou bien destinées à entrer dans la composition de
    préparations pour l' impression des textiles . Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments préparés, visés au n0 32.09 .
4. Les solutions (autres que les collodions ), dans des solvants organiques volatils , de produits visés dans le libellé des positions 39.01
    à 39.06 doivent être considérées comme comprises dans le n0 32.09 lorsque la proportion du solvant est supérieure à 50 % du poids
    de la solution .
5. Au sens du présent Chapitre, les termes « matières colorantes « ne couvrent pas les produits du genre de ceux utilisés comme
    matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans
    les peintures à l'eau.
6 . Au sens du n0 32.09, ne sont considérées comme « feuilles pour le marquage au fer. » que les feuilles minces du genre de celles
    utilisées, par exemple , pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :
    a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine
         ou d'autres liants ;
    b ) des métaux (même précieux ) ou bien des pigments déposés sur ime feuille de matière quelconque, servant de support .
      Code                          Subdivision                                                                      Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises                       CST
   NIMEXE                           statistique                                                                                  suppl.
                 32.01                            Extraits tannants d'origine végétale :
   32.01-10     A                                    de mimosa                                                      532.40
   32.01-30      B                                   dequebracho                                                    532.40
                 C                                   de sumac , de vallonées , de chêne ou de châtaignier :
   32.01-91                           /                     de chêne ou de châtaignier                              532.40
   32.01-95                           11                    de sumac cm de vallonées                                532.40
   32.01-99     D                                     autres                                                        532.40
   32.02-00     32.02                             Tanins (acides tanniques), y compris le tanin de
                                                  noix de galle à l'eau, et leurs sels, éthers, esters et
                                                  autres dérivés                                                    532.50
 ---pagebreak---  182                            Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
32.03
   Code                    Subdivision                                                                Code      Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST       suppl.
 NIMEXE                    statistique
            32.03                      Produits tannants organiques synthétiques et pro­
                                       duits tannants inorganiques ; préparations tannan­
                                       tes contenant ou non des produits tannants naturels ;
                                       préparations enzymatiques pour tannerie (confits
                                       enzymatiques, pancréatiques, bactériens, etc. ):
 32.03-10                   A              Produits tannants organiques synthétiques et produits
                                           tannants inorganiques ; préparations tannantes contenant
                                           ou non des produits tannants naturels                     532.30
 32.03-30                   B              Préparations enzymatiques pour tannerie (confits    enzy­
                                           matiques, pancréatiques, bactériens , etc. )              532.30
            32.04                      Matières colorantes d'origine végétale (y compris
                                       les extraits de bois de teinture et d'autres espèces
                                       tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'in­
                                       digo) et matières colorantes d'origine animale :
            A                              Matières colorantes d'origine végétale :
 32.04-11     I                                   Cachou                                             532.10
 32.04-13      II                                 Extraits de graines de Perse et extraits de garan­
                                                  ce ; pastel                                        532.10
 32.04-15      III                                Maurelle                                           532.10
 32.04-19     IV                                  autres                                             532.10
 32.04-30   B                              Matières colorantes d 'origine animale                    532.10
            32.05                       Matières colorantes organiques synthétiques ; pro­
                                       duits organiques synthétiques du genre de ceux
                                       utilisés comme k luminophores »; produits des types
                                       dits « agents de blanchiment optique » fixables sur
                                        fibre ; indigo naturel :
 32.05-10   A                              Matières colorantes organiques synthétiques               531.01
 32.05-20   B                              Préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre . .   531.01
 32.05-30   C                              Produits organiques synthétiques du genre de ceux
                                           utilisés comme « luminophores »                           531.01
 32.05-40   D                              Produits des types dits « agents de blanchiment opti­
                                           que » fixables sur fibre                                  531.01
 32.05-50   E                              Indigo naturel                                            531.01
                                                                                                             I
                                                                                                             j
 32.06-00   32.06                      Laques colorantes                                             531.02
          j 32.07                      Autres matières colorantes ; produits inorganiques
                                       du genre de ceux utilisés comme « luminophores »:
            A                              autres matières colorantes :
 32.07-10      I                                  Noirs minéraux non dénommés ni compris ailleurs    533.10
 32.07-20      II                                 Extrait de Cassel et produits similaires           533.10
 ---pagebreak---   24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     183
                                                                                                                32 .07
  Code                   Subdivision                                                                    Code  Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                   statistique                                                                    CST   suppl.
          32.07 A
          (suite J
32.07-30     III                                Pigments à base de sulfure de zinc (lithopone et
                                                similaires )                                          533.10
32.07-40     IV                                 Pigments à base d'oxyde de titane                     533.10
             V                                  Pigments à base de chromâtes de plomb , de
                                                baryum , de zinc ou de strontium :
32.07-55       a                                   Rouges de molybdène                                533.10
32.07-65       b                                   autres                                             533.10
             VI                                 autres :
32.07-71       a                                   Magnétite                                          533.10
                b                                  non dénommées :
32.07-75                  1                           Outremer                                        533.10
32.07-76                 2                            Pigments à base de sels de cadmium               533.10
32.07-77                  3                           Pigments à base de ferrocyanures ou de ferri­
                                                      cyanures                                         533.10
32.07-79                 4                            autres                                           533.10
32.07-80  B                               Préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre .        533.10
32.07-90  C                               Produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme
                                          « luminophores »                                             533.10
          32.08                       Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compo­
                                      sitions vitrifiables, lustres liquides et préparations
                                      similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la ver­
                                      rerie; engobes, fritte de verre et autres verres sous
                                     forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de
                                     flocons :
          A                               Pigments, opacifiants et couleurs, préparés :
32.08-11                 I                      contenant des métaux précieux ou leurs composés .      533.31
32.08-19                 II                     autres                                                 533.31
32.08-30  B                               Compositions vitrifiables                                    533.31
32.08-50  C                               Lustres liquides et préparations similaires; engobes . .     533.31
          D                               Fritte de verre et autres verres sous forme de poudre,
                                          de grenailles, de lamelles ou de flocons :
32.08-71                 I                       Verre dit « émail » autre que celui visé au n° 70.02  533.31
32.08-79                 II                     autres                                                533.31
 ---pagebreak---  184                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12 . 75
32.09
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                 CST        suppl.
          32.09                      Vernis ; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés
                                     du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ;
                                     autres peintures ; pigments broyés à l'huile de lin,
                                     au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un
                                     vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux
                                     servant à la fabrication de peintures ; feuilles pour
                                     le marquage au fer ; teintures présentées dans des
                                     formes ou emballages de vente au détail :
          A                             Vernis ; peintures à l'eau , pigments à l'eau préparés du
                                        genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs ; autres
                                        peintures ; pigments broyés à l'huile de lin , au white
                                        spirit , à l'essence de térébenthine , dans un vernis ou
                                        dans d'autres milieux , du genre de ceux servant à la
                                        fabrication de peintures :
 32.09-11   I                                   Essence de perle ou essence d'Orient                533.32
            II                                  autres :
 32.09-15                a                        Solutions visées à la Note 4 du présent Chapitre  533.32
 32.09-20                 b                       Peintures à l'eau ; peintures diluées dans un
                                                  solvant aqueux, dénommées peintures-émulsions
                                                  ou peintures-dispersions                          533.32
                         c                        autres :
 32.09-30                   1                         Peintures et vernis cellulosiques             533.32
 32.09-40                   2                         Peintures et vernis synthétiques              533.32
 32.09-50                   3                         Peintures et vernis à l'huile                 533.32
                            4                         Pigments broyés du genre de ceux servant
                                                     à la fabrication de peintures :
 32.09-61                      aa                         à base de poudre d'aluminium              533.32
 32.09-69                      bb                        autres                                     533.32
 32.09-75                   5                        autres                                         533.32
          B                             Feuilles pour le marquage au fer :
 32.09-81                I                     à base de métaux communs                             533.32
 32.09-89                II                    autres                                               533.32
 32.09-90 C                             Teintures présentées dans des formes ou emballages
                                        de vente au détail                                          533.32
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    185
                                                                                                                 32.io
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                   CST   suppl.
            32.10                       Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement,
                                        la peinture des enseignes, couleurs pour modifier
                                        les nuances ou pour l'amusement, en tubes, pots,
                                        flacons, godets et présentations similaires, même
                                        en pastilles; ces couleurs en assortiments compor­
                                        tant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres
                                        accessoires :
32.10-10                   A                Boîtes d'assortiments                                       533.33
32.10-90                   B                autres                                                      533.33
32.11-00    32.11                       Siccatifs préparés                                              533.34
            32.12                       Mastics (y compris les mastics et ciments de résine);
                                        enduits utilisés en peinture et enduits non réfrac -
                                        taires du genre de ceux utilisés en maçonnerie :
32.12-10                   A                Mastic de vitrier                                           533.35
32.12-30                   B                attires mastics, y compris les mastics et ciments de résine 533.35
32.12-50                    C               Enduits utilisés en peinture                                533.35
32.12-90                    D               autres                                                      533.35
            32.13                       Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie
                                        et autres encres :
            A                               Encres à écrire ou à dessiner :
32.13-11                   I                       Encre de Chine                                       895.91
32.13-19                    II                     autres                                               895.91
            B                            ♦ Encres d'imprimerie :
32.13-31                    I                      noires                                               533.20
32.13-39                    II                     autres                                               533.20
            C                               autres encres :
32.13-50                    I                      Encres à copier et encres hectographiques ; encres
                                                   pour duplicateurs, pour tampons et pour rubans
                                                   encreurs                                             895.91
                            II                     autres, présentées en récipients :
32.13-91                       a                      de 1 1 ou moins                                   895.91
32.13-99                       b                      de plus de 1 1                                    895.91
 ---pagebreak---     186                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 12. 75
33.ot
                                                                CHAPITRE 33
                          HUILES ESSENTIELLES ET RËSINOIDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE
                                                 OU DE TOILETTE ET COSMÉTIQUES
Notes
1 . Le  présent Chapitre ne comprend pas .
    a)  les préparations alcooliques composées (dites « extraits concentrés »), pour la fabrication des boissons , du n° 22.09 ;
    b)  les savons et autres produits du n° 34.01 ;
    c)  l'essence de térébenthine et les autres produits du n° 38.07 .
2 . Le n° 33.06 doit être considéré comme s' étendant :
    a ) aux désodorisants de locaux , préparés , même non parfumés ;
    b ) aux produits même non mélangés (autres que ceux du n° 33.05 ), propres à être utilisés comme produits de parfumerie ou de toilette ,
        comme cosmétiques ou comme désodorisants de locaux et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages .
                                                                                                                     j
      Code                          Subdivision                                                                         Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises                        CST         suppl.
   NIMEXE                            statistique
                 33.01                              Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou
                                                    concrètes , et résinoïdes :
                 A                                     Huiles essentielles non déterpénées :
                   I                                        d'agrumes :
   33.01-12                           a                         Essence d'orange                                       551.10
   33.01-15                           b                         Essence de citron                                      551.10
   33.01-17                           c                         Essence de bergamote                                   551.10
   33.01-19                          d                          autres                                                 551.10
                   II                                       autres :
                                                                                              ♦
                      a                                         de géranium, de girofle, de niaouli, d'ylang­
                                                                ylang :
   33.01-22                          1                             de géranium                                         551.10
   33.01-23                          2                             d'ylang-ylang, de girofle, de niaouli               551.10
                      b                                         non dénommées :
   33.01-25                          1                             Essence de menthe                                   551.10
   33.01-33                          2                             Essence de vétiver                                  551.10
   33.01-37                          3                             Essence de citronnelle                              551.10
   33.01-41                          4                             Essence d'eucalyptus                                551.10
   33.01-42                          5                             Essence de jasmin                                   551.10
   33.01-43                          6                             Essence de lavande et de lavandin                   551.10
   33.01-44                           7                            Essence de rose                                     551.10
   33.01-45                          8                             Essence d'aiguilles de conifères                    551.10
   33.01-47                          9                             autres                                              551.10
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                         187
                                                                                                                      33 .01
  Code                     Subdivision                                                                      Code    Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                     CST     suppl.
NIMEXE                     statistique
            33.01
            (mite)
            B                                Huiles essentielles déterpénées :
33.01-48      I                        j           d'agrumes                                               551.10
33.01-49      II                                   autres                                                  551.10
33.01-50    C                                Résinoïdes                                                    551.10
33.02-00    33.02                      j Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpé­
                                         nation des huiles essentielles                                    551.21
33.03-00    33.03                        Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les
                                         graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou
                                         matières analogues , obtenues par enfleurage ou
                                         macération                                                        551.22
            33.04                        Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances
                                         odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges
                                         à base d'une ou plusieurs de ces substances (y com­
                                         pris les simples solutions dans un alcool), consti­
                                         tuant des matières de base pour la parfumerie,
                                         l'alimentation ou d'autres industries :
33.04-10                    A                pour denrées alimentaires et boissons                         551.23
33.04-90                    B                autres                                                        551.23
33.05-00    33.05                         Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses
                                          d'huiles essentielles , même médicinales                         551.24
            33.06                        Produits de parfumerie ou de toilette préparés et
                                         cosmétiques préparés :
33.06-10    A                                Crèmes à raser                                                553.00
            B                                autres :
                            I                       Parfums (extraits, eaux de toilette, etc. , y compris
                                                    les lotions capillaires) :
33.06-21                       a                        Extraits liquides ou concrets                      553.00
33.06-29                       b                       autres                                              553.00
                            II                      Produits pour l'hygiène buccale :
33.06-31                       a                        Dentifrices sous toutes leurs formes               553.00 j
33.06-39                       b                        autres                                             553.00
                            III                     Produits capillaires, à l'exclusion des lotions capil­
                                                    laires du n° 33.06-29 :
33.06-41                       a                        Shampooings                                        553.00
33.06-43                      b                        Préparations pour ondulations permanentes . .       553.00
33.06-48                      c                        autres                                              553.00
 ---pagebreak---   188                            Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
33 .06
                         I
   Code                    Subdivision                                                                Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST        suppl.
 NIMEXE                    statistique
          33.06 B
          (suite)
 33.06-60                  IV                    Désodorisants de locaux                             553.00
 33.06-70                   V                    Désodorisants corporels                             553.00
 33.06-80                   VI                   Sels parfumés et autres préparations pour bains .   553.00
                            VII                  autres :
 33.06-91                     a                     Poudres, y compris les poudres compactes ....    553.00
 33.06-93                     b                     Crèmes, émulsions et huiles                      553.00
 33.06-98                     c                     autres                                           553.00
 33.97-01                              Parfumerie et produits de beauté transportés par la poste . . 553.00
 33.97-02                              Autres marchandises du chapitre NDB 33 transportées par
                                       la poste                                                      551.00
 33.98-00                              Marchandises du chapitre NDB 33 déclarées comme pro­
                                       visions de bord                                               553.00
                                                                                                             j
                                                                                                             I
 ---pagebreak---         24. 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                               189
                                                                                                                                        34 .01
                                                                   CHAPITRE 34
                SAVONS, PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PRÉPARATIONS POUR LESSIVES ,
                        PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES,
                                 PRODUITS D' ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES ,
                                   PÂTES A MODELER ET « CIRES POUR L'ART DENTAIRE »
Notes
1 . Le présent Chapitre ne compretid pas : .
    a ) les composés isolés de constitution chimique définie ;
    b ) les dentifrices , les crèmes à raser et les shampooings , même contenant du savon ou des produits tensio-actifs ( n° 33.06 ).
2 . Le n0 34.01 doit être considéré comme ne comprenant que les savons solubles dans l'eau . Les savons et autres produits de cette posi­
    tion peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives , charges, produits médicamenteux , etc. ).
     Ceux contenant des abrasifa ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés
     ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n" 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations simi­
     laires .
3 . Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du n0 34.03 , s'entendent des produits définis
    à la Note 3 du Chapitre 27 .
4. Les termes « cires préparées non émulsionnées et sans solvant » employés dans le libellé du n0 34.04, doivent être considérés comme
    s 'appliquant seulement :
    A ) aux mélanges de cires animales entre elles, de cires végétales entre elles , de cires artificielles entre elles ;
    B ) aux mélanges entre elles de cires appartenant à des classes (animales, végétales, minérales , artificielles ) différentes , ainsi qu'aux
         mélanges de paraffine avec des cires animales, végétales ou artificielles ;
    C ) aux mélanges de la consistance des cires, à base de cires ou de paraffine et contenant, en outre, des graisses, des résines, des
         matières minérales ou d'autres matières, pour autant que ces mélanges ne soient pas émulsionnés et ne contiennent pas de
         solvants .
    Le n0 34.04 doit , par contre, être considéré comme ne comprenant pas :
    a) les cires du n0 27.13 ;
    b ) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, simplement colorées .
 i
       Code                            Subdivision                                                                         Code       Unité
   NIMEXE
                   Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
                                       statistique                                                                         CST        suppl.
                  34.01                               Savons ; produits et préparations organiques tensio­
                                                     actifs à usage de savon, en barres, en morceaux ou
                                                      sujets frappés ou en pains (contenant ou non du
                                                      savon ):
   34.01-20                             A                de toilette et à usages médicinaux                               554.10
                                        B                autres :
    34.01-40                               I                    durs                                                      554.10
    34.01-80                            II                      autres . . .                                              554.10
                  34.02                               Produits organiques tensio-actifs ; préparations ten­
                                                     sio-actives et préparations pour lessives, contenant
                                                     ou non du savon :
                                        A                Produits organiques tensio-actifs :
   34.02-11                                /                    à anion actif                                             554.20
   34.02-13                                II                   à cation actif                                            554.20
    34.02-15                               III                  non ionique                                               554.20
 ---pagebreak---    190                         Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12. 75
34.02
    Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST        suppl.
! NIMEXE                  statistique
           34.02           A
           (suite )
  34.02-19                    IV                 autres                                               554.20
  34.02-50                 B              Préparations tensio-actives                                 554.20
  34.02-70                 C              Préparations pour lessives                                  554.20
            34.03                      Préparations lubrifiantes, et préparations du genre
                                       de celles utilisées pour l'ensimage des matières
                                       textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres
                                       matières, à l'exclusion de celles contenant en poids
                                       70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux
                                       bitumineux :
           A                              contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitu­
                                          mineux :
  34.03-11                 /                     Préparations lubrifiantes pour le traitement des
                                                 textiles, cuirs, peaux, pelleteries, etc             332.52
  34.03-15                 II                    Préparations pour la lubrification des machines,
                                                 véhicules, appareils, etc                            332.52
  34.03-19                 III                   autres préparations lubrifiantes                     332.52
           B                               autres :
  34.03-91                 /                     Préparations lubrifiantes pour le traitement des
                                                 textiles, cuirs, peaux, pelleteries, etc             332.52
  34.03-95                 II                    Préparations pour la lubrification des machines,
                                                 véhicules, appareils, etc                            332.52
  34.03-99                 III                   autres préparations lubrifiantes                     332.52
           34.04                      Cires artificielles, y compris celles solubles dans
                                      l'eau ; cires préparées non émulsionnées et sans
                                      solvant :
                          A               Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau :
  34.04-11                   I                  de polyéthylèneglycols                                599.71
  34.04-15                   II                 de lignite , modifiée chimiquement                    599.71
  34.04-19                   III                autres                                                599.71
  34.04-30                 B              Cires préparées non émulsionnées et sans solvant            599.71
           34.05                      Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques,
                                      brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer
                                      et préparations similaires, à l'exclusion des cires
                                      préparées du n0 34.04 :
  34.05-11                 A              Cirages , crèmes et autres produits d' entretien pour
                                          chaussures                                                  554.30 .
  34.05-15                 B              Encaustiques et préparations similaires pour l' entretien
                                          des meubles , des boiseries et du sol                       564.30
  34.05-91                 C              Produits pour l'entretien des carrosseries d'automobiles    554.30
  34.05-93                 D              Pâtes et autres produits à récurer                          554.30
 ---pagebreak---    24 . 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                           191
                                                                                                         34.05
  Code                      Subdivision                                                          Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                          CST   suppl.
             34.05
             (suite)
                             E               autres :
34.05-95                       /                   Brillants pour métaux                        554.30
34.05-99                       II                  autres                                       554.30
             34.06                       Bougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses
                                         et articles similaires :
                             A              Bougies, chandelles et cierges :
34.06-11                       I                   unis , non parfumés                          899.31
34.06-19                       II                  autres                                       899.31
34.06-50                    B               Rats de cave , veilleuses et articles similaires    899.31
             34.07                       Pâtes à modeler, y compris celles présentées en
                                         assortiment ou pour l'amusement des enfants; com­
                                         positions du genre de celles dites « cires pour l'art
                                         dentaire », présentées en plaquettes, fers à cheval,
                                         bâtonnets ou sous des formes similaires :
34.07-10                    A               Pâtes à modeler                                     599.91
34.07-90                    B               Compositions dites « cires pour l'art dentaire »    599.91
                                                              O
 ---pagebreak---      192                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12 . 75
35 .01
                                                                CHAPITRE 35
                                               MATIÈRES ALBUMINOÏDES ET COLLES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a) les matières protéiques présentées comme médicaments (n0 30.03 );
     b ) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49 ).
2 . Le terme « dextrine » employé dans le libellé du n" 35.05 doit être considéré comme s' appliquant aux produits provenant de la dégra­
     dation des amidons et fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, égale ou inférieure à 10 % .
     Les produits de l'espèce d' une teneur supérieure relèvent du n " 17.02 .
        Code                         Subdivision                                                                       Code          Unité
                   Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises .
   NIMEXE                             statistique                                                                       CST          suppl.
                  35.01                            Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ;
                                                  colles de caséine :
                  A                                   Caséines :
   35.01-11          I                                       destinées à la fabrication de fibres textiles arti­
                                                             ficielles                                                599.53
   35.01-15          II                                      destinées à des usages industriels autres que la
                                                             fabrication de produits alimentaires ou fourra­
                                                             gers                                                     599.53
   35.01-19         III                                      autres                                                   599.53
   35.01-30       B                                   Colles de caséine                                               599.53
   35.01-90      C                                    autres                                                          599.53
                 35.02                            Albumines , albuminates et autres dérivés des albu­
                                                  mines :
                 A                                    Albumines :
   35.02-11         I                                        impropres ou rendues impropres à l'alimèntation
                                                             humaine                                                  599.54
                     II                                      autres :
                        a                                       Ovalbumine et lactalbumine :
   35.02-21               1                                         séchées (en feuilles , écailles , cristaux , pou­
                                                                    dres , etc. )                                     599.54
   35.02-29               2                                         autres                                            599.54
    35.02-40            b                                        non dénommés                                         599.54
    35.02-50      B                                   Albuminates et autres dérivés des albumines                     599.54
                  35.03                           Gélatines (y compris celles présentées en feuilles
                                                  découpées de forme carrée ou rectangulaire, même
                                                  ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ;
                                                  colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et simi­
                                                  laires et colles de poisson ; ichtyocolle solide :
    35.03-10      A                                   Ichtyocolle solide                                              599.55
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  193
                                                                                                                35.03
  Code                      Subdivision                                                                 Code  Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             35.03
             ( suite )
                                      *
             B                              autres :
35.03-91                     /                     Gélatines et leurs dérivés                         599.55
35.03-93                     II                    Colles d'os (pures)                                599.55
35.03-98                     III                  autres colles                                       599.55
35.04-00     35.04                       Peptones et autres matières protéiques et leurs
                                         dérivés ; poudre de peau, traitée ou non au chrome           599.56
             35.05                       Dextrine et colles de dextrine ; amidons et fécules
                                         solubles ou torréfiés ; colles d'amidon ou de fécule :
             A                              Dextrine ; amidons et fécules solubles ou torréfiés :
35.05-11                     /                     Dextrine                                           599.57
35.05-15                     II                    Amidons et fécules solubles ou torréfiés           599.57
             B                              Colles de dextrine , d'amidon ou de fécule , d'une teneur
                                            en poids de ces matières :
35.05-60        I                                 inférieure à 25 %                                   599.57
35.05-70        II                                égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %     599.57
35.05-80        III                               égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %     599.57
35.05-90        IV                                égale ou supérieure à 80%                           599.57
             35.06                       Colles préparées non dénommées ni comprises ail­
                                         leurs ; produits de toute espèce à usage de colles,
                                         conditionnés pour la vente au détail comme colles
                                         en emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
             A                              Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs :
                I                                  Colles végétales :
35.06-11            a                                 de gommes naturelles                            599.59
                    b                                 autres :
35.06-12                     1                           de résines naturelles                         599.59
35.06-14                     2                           autres                                        599.59
35.06-15         II                                autres colles                                       599.59
             B                              Produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés
                                            pour la vente au détail comme colles en emballages
                                            d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
35.06-31                     I                     Colles cellulosiques                                599.59
35.06-39                     II                    autres . ."                                         599.59
 ---pagebreak---     194                                   Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12. 75
36 .01
                                                                CHAPITRE 36
                       POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ;
                                ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIÈRES INFLAMMABLES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois,
    de ceux visés par la Note 2 a) ou 2 b ) ci-dessous.
2. Le n° 36.08 doit être considéré comme comprenant uniquement :
    a) la métaldéhyde, l'hexaméthylène-tétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes
        similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les autres combustibles
        préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux ;
    b) les combustibles liquides (essence de pétrole, etc. ) du genre de ceux utilisés dans les briquets ou les allumeurs, présentés en
        récipients d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm3;
    c ) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
      Code                         Subdivision                                                                     Code       Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                    CST        suppl.
                36.01                             Poudres à tirer :
   36.01-10     A                                     Poudre noire                                               571.11
   36.01-90     B                                     autres                                                     571.11
   36.02-00     36.02                             Explosifs préparés                                             571.12
   36.03-00     36.03                             Mèches ; cordeaux détonants                                    571.21
   36.04-00     36.04                             Amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; déto­
                                                  nateurs                                                        571.22
                36.05                             Articles de pyrotechnie (artifices, pétards, amorces
                                                  paraffinées, fusées paragrêles et similaires):
   36.05-10     A                                     Amorces en bandelettes ou rouleaux pour briquets ,
                                                      lampes de mineurs , et similaires                          571.30
                 B                                    autres :
   36.05-50                         /                        Articles pour le divertissement et la signalisation
                                                             lumineuse                                            571.30
   36.05-80                         II                       autres                                               571.30
   36.06-00      36.06                            Allumettes                                                      899.32
   36.07-00      36.07                            Ferro-cérium et autres alliages pyrophoriques sous
                                                  toutes leurs formes                                             599.93
                 36.08                            Articles en matières inflammables :
   36.08-10                         A                 Combustibles liquides pour briquets et allumeurs            899.33
   36.08-90                         B                 autres                                                      899.33
 ---pagebreak---        24. 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                            195
                                                                                                                                   37 .01
                                                                  CHAPITRE 37
                               PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINÉMATOGRAPHIQUES
Notes
1 . Ce Chapitre ne comprend pas les déchets ni les matières de rebut.
2. Le n° 37.08 comprend uniquement :
    a) les produits chimiques mélangés en vue d'usages photographiques, tels que révélateurs, fixeurs, vireurs, émulsions, etc. ;
    b) les produits purs servant aux mêmes usages, soit dosés, soit non dosés, mais conditionnés pour la vente au détail et prêts à
        l'emploi.
    Sont exclus du n° 37.08 les vernis, colles et préparations similaires, qui suivent leur régime propre.
Notes complémentaires
1 . Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée
    pour Venregistrement du son) .
2. Par films d'actualités, au sens du n° 37.07 B I, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 m, relatifs à des événements présen­
    tant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire,
                                                                                        folklorique, touristique, mondaine, etc.
     Code                           Subdivision                                                                         Code     Unité
                Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                         CST      suppl.
               37.01                               Plaques photographiques et films plans, sensibilisés,
                                                   non impressionnés, en autres matières que le papier,
                                                   le carton ou le tissu :
   37.01-10                          A                 pour la radiographie                                           862.41      m2
   37.01-20                          B                 pour les arts graphiques                                       862.41
                                     C                 autres :
   37.01-92                             /                     pour images polychromes                                 862.41
   37.01-%                              II                    pour images monochromes                                 862.41
                37.02                              Pellicules sensibilisées, non impressionnées, per­
                                                   forées ou non, en rouleaux ou en bandes :
                A                                      d'une largeur de 35 mm ou moins :
                  I                                           Microfilms; films pour la radiographie ou les arts
                                                              graphiques :
   37.02-01                          a                            Microfilms                                           862.42
   37.02-03                          b                           pour la radiographie                                  862.42      m2
   37.02-05                          c                           pour les arts graphiques                              862.42
                  II                                          autres :
                                     a                           pour images polychromes :
                                        1                            d'une largeur de 16 mm ou moins :
   37.02-32                                aa                             d'une longueur de 30 m ou moins              862.42
   37.02-38                                bb                             d'une longueur de plus de 30 m               862.42
 ---pagebreak---   196                         Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12. 75
37 .02
                                                                                                             I
    Code                 Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                   CST        suppl.
          37.02 A II     a
          (suite )
                            2                        d'une largeur de plus de 16 mm à 35 mm
                                                     inclus :
                               aa                         d'une longueur de 30 m ou moins :
 37.02-41                         U                           inversibles                            862.42
 37.02-43                         22                          autres                                 862.42
 37.02-48                      bb                         d'une longueur de plus de 30 m             862.42
                         b                        pour images monochromes :
                            1                        d'une largeur de 16 mm ou moins :
 37.02-72                      aa                         d'une longueur de 30 m ou moins            862.42
 37.02-78                      bb                         d'une longueur de plus de 30 m             862.42
                            2                        d' une largeur de plus de 16 mm à 35 mm
                                                     inclus :
 37.02-82                      aa                         d'une longueur de 30 m ou moins            862.42
 37.02-88                      bb                         d'une longueur de plus de 30 m             862.42
          B                             d'une largeur de plus de 35 mm :
 37.02-91                1                     Microfilms                                            862.42
                                                                                                                     2
 37.02-93                II                   pour la radiographie                                   862.42        m
 37.02-95                III                  pour les arts graphiques                               862.42
                         IV                    autres :
 37.02-97                   a                     pour images polychromes                            862.42
 37.02-98                   b                     pour images monochromes                            862.42
          37.03                      Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impres­
                                     sionnés ou impressionnés, mais non développés :
                         A              pour la reproduction de documents, de dessins techniques
                                        et similaires :
 37.03-11                   I                 Papier diazo-héliographique                            862.43
 37.03-19                  II                 autres                                                 862.43
                         B              autres :
 37.03-91                  I                  pour images polychromes                                862.43
                           II                 pour images monochromes :
 37.03-95                     a                  sensibilisées aux sels d'argent ou de platine . . . 862.43
 37.03-99                     h                  autres                                              862.43
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                              197
                                                                                                          37.04
  Code                    Subdivision                                                             Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises               CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           37.04                       Plaques, pellicules et films impressionnés, non dé­
                                       veloppés, négatifs ou positifs :
           A                               Films cinématographiques :
37.04-11     I                                   négatifs ; positifs intermédiaires de travail   862.44   m
37.04-15     II                                  autres positifs                                 862.44   m
37.04-90   B                              autres                                                 862.44
           37.05                       Plaques, pellicules non perforées, et pellicules per­
                                       forées (autres que les films cinématographiques),
                                       impressionnées et développées, négatives ou positi­
                                       ves :
37.05-10  A                               Microfilms                                             862.45
           B                              autres :
37.05-91                   I                    pour la reproduction offset                      862.45
37.05-99                   II                   autres                                           862.45
37.06-00   37.06                       Films cinématographiques, impressionnés et dé­
                                       veloppés, ne comportant que l'enregistrement du
                                       son, négatifs ou positifs                                 863.01   m
          37.07                        Autres films cinématographiques impressionnés et
                                       développés, muets ou comportant à la fois l'enre­
                                       gistrement de l'image et du son, négatifs ou positifs :
37.07-10  A                               négatifs ; positifs intermédiaires de travail          863.09   m
           B                              autres positifs :
37.07-30     I                                   Films d'actualités                              863.09   m
              II                                autres , d'une largeur :
37.07-51         a                                  de moins de 10 mm                            863.09   m
37.07-53         b                                  de 10 mm inclus à 34 mm exclus               863.09   m
37.07-55         c                                  de 34 mm inclus à 54 mm exclus               863.09   m
37.07-57         d                                  de 54 mm ou plus                             863.09   m
           37.08                       Produits chimiques pour usages photographiques,
                                       y compris les produits pour la production de la
                                       lumière - éclair :
37.08-10                   A              Emulsions pour surfaces sensibles                      862.30
                           B              autres :
37.08-91                      I                 conditionnés pour la vente au détail             862.30
37.08-99                      II                autres                                           862.30
37.97-00                               Marchandises du chapitre NDB 37 transportées par la poste 862.00
 ---pagebreak---     198                                       Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12. 75
38.01
                                                                    CHAPITRE 38
                                          PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après :
          1 ) le graphite artificiel (n° 38.01 );
          2 ) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination, antirongeurs, antiparasitaires et similaires
              présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.11 ;
          3 ) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices
               (n° 38.17 );
          4 ) les produits visés dans les Notes 2 a), 2 c ), 2 d ) et 2 f) ci-après ;
    b ) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires du genre de ceux utilisés dans la préparation d'aliments pour
         la consommation humaine (n° 21.07 généralement );
     c ) les médicaments (n° 30.03 ).
2. Doivent être considérés comme compris dans le n° 38.19, et non dans une autre position du Tarif :
    a) les cristaux cultivés de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux ou d'oxyde de magnésium (à l'exception des élé­
          ments d'optique ) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ;
    b ) les huiles de fusel ;
    c ) les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
    d ) les produits pour correction de stencils, conditionnés dans des emballages de vente au détail ;
    e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours ;
    f) les plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire ;
    g ) les éléments chimiques du Chapitre 28 , tels que le silicium et le sélénium , dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés
         sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, polis ou non, revêtus ou non d'une couche épitaxiale uniforme .
      Code                             Subdivision                                                                        Code        Unité
  NIMEXE
                    Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
                                        statistique                                                                       CST         suppl.
                   38.01                             Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en
                                                     suspension dans l'huile :
                   A                                      Graphite artificiel :
   38.01-11           I                                         présenté en emballages immédiats d'un contenu
                                                                net de 1 kg ou moins                                     599.72
   38.01-19           II                                        autre                                                    599.72
   38.01-30        B                                      Graphite naturel ou artificiel , à l'état colloïdal            599.72
   38.02-00        38.02                              Noirs d'origine animale (noir d'os, noir d'ivoire, etc.),
                                                      y compris le noir animal épuisé                                    599.73
                   38.03                              Charbons activés (décolorants, dépolarisants ou
                                                      adsorbants); silices fossiles activées, argiles activées,
                                                     bauxite activée et autres matières minérales natu­
                                                      relles activées :
   38.03-10        A                                      Charbons activés                                               599.92
   38.03-90        B                                      autres                                                         599.92
 ---pagebreak---    24. 12. 75                        Journal officiel des Communautés européennes                                  199
                                                                                                                 38 .04
                          1
  Code                      Subdivision                                                                Code    Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                                CST     suppl.
38.04-00   38.04                         Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant
                                         de l'épuration du gaz d'éclairage                            521.30
                                                                                                    !
           38.05                         Tall oil (« résine liquide »):
38.05-10   A                                brut                                                      599.61
38.05-90   B                                autre                                                     599.61
38.06-00   38.06                         Lignosulfites                                                599.62
           38.07                         Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou
                                         essence de pin, essence de papeterie au sulfate et
                                         autres solvants terpéniques provenant de la distilla­
                                         tion ou d'autres traitements des bois de conifères ;
                                         dipentène brut ; essence de papeterie au bisulfite ;                !
                                         huile de pin :
38.07-10   A                                Essence de térébenthine                                   599.63
38.07-91   B                                Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut          599.63
38.07-99   C                                autres                                                    599.63
           38.08                         Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés
                                         autres que les gommes esters du n " 39.05 ; essence
                                         de résine et huiles de résine :
           A                                Colophanes (y compris les produits dits « brais rési­
                                            neux ») :
38.08-11                     /                     de gemme                                           599.64
38.08-15                     II                    de bois                                            599.64
38.08-19                     III                   autres                                             599.64
38.08-30   B                                Essence de résine et huiles de résine                     599.64
           C                                autres :
                             I                     Sels des acides résiniques :
38.08-51                        a                     Résinâtes alcalins                              599.64
38.08-55                        b                     Résinate de calcium                             599.64
38.08-59                        c                     autres                                          599.64
                             II                    autres :
38.08-91                        a                     Dérivés des colophanes                      •   599.64
38.08-99                        b                     autres                                          599.64
           38.09                          Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois (autres
                                         que les solvants et diluants composites du n° 38.18);
                                         créosote de bois ; méthylène et huile d'acétone :
38.09-10   A                                 Goudrons de bois                                         599.65
 ---pagebreak---  200                          Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12 . 75
38.09
   Code                  Subdivision                                                               Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                CST       suppl .
          38.09
          (suite)
 38.09-50 B                             Méthylène                                                 599.65
 38.09-80 C                             autres                                                    599.65
 38.10-00 38.10                      Poix végétales de toutes sortes ; poix de brasserie et
                                     compositions similaires à base de colophanes ou de
                                     poix végétales ; liants pour noyaux de fonderie, à
                                     base de produits résineux naturels                           599.66
          38.11                      Désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides,
                                     inhibiteurs de germination, antirongeurs, antipara­
                                     sitaires et similaires présentés à l'état de prépara­
                                     tions ou dans des formes ou emballages de vente au
                                     détail ou présentés sous forme d'articles tels que
                                     rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue­
                                     mouches :
 38.11-10 A                              Soufre présenté dans des formes de vente au détail
                                         ou en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg
                                         ou moins                                                 599.20
 38.11-30 B                              Préparations cupriques                                   599.20
          C                              autres :
 38.11-40                 /                    Désinfectants                                      599.20
 38.11-50                 II                   Insecticides                                       599.20
 38.11-60                 III                  Fongicides                                         599.20
 38.11-70                 IV                   Herbicides                                         599.20
 38.11-80                 V                    autres                                             599.20
          38.12                      Parements préparés, apprêts préparés et prépara­
                                     tions pour le mordançage, du genre de ceux utilisés
                                     dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'in­
                                     dustrie du cuir ou des industries similaires :
          A                              Parements préparés et apprêts préparés :
            I                                  à base de matières amylacées , d'une teneur en
                                               poids de ces matières :
 38.12-11      a                                  inférieure à 55 %                               599.74
 38.12-11      b                                  égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 % 599.74
 38.12-11      c                                  égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 % 599.74
 38.12-11      d                                  égale ou supérieure à 83 %                      599.74
 ---pagebreak---     24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                201
                                                                                                             38.12
  Code                     Subdivision                                                               Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                               CST   suppl.
           38.12 A
            (suite)
              II                                  autres :
38.12-21                   a                        pour l'industrie textile                        599.74
38.12-25                   b                        pour l'industrie du cuir                        599.74
38.12-29                   c                        pour autres industries                          599.74
38.12-30   B                                Préparations pour le mordançage                        599.74
           38.13                        Compositions pour le décapage des métaux ; flux
                                        à souder et autres compositions auxiliaires pour le
                                        soudage des métaux ; pâtes et poudres à souder
                                        composées de métal d'apport et d'autres produits ;
                                        compositions pour l'enrobage ou le fourrage des
                                        électrodes et baguettes de soudage :
38.13-10   A                                Compositions pour le décapage des métaux ; pâtes et
                                            poudres à souder composées de métal d'apport et
                                            d'autres produits                                      599.94
38.13-91   B                               Compositions pour l'enrobage ou le fourrage des élec­
                                           trodes et baguettes de soudage                           599.94
           C                               autres :
38.13-93                   I                     Flux à souder                                      599.94
38.13-98                   II                    autres compositions auxiliaires pour le soudage
                                                 des métaux                                         599.94
           38.14                        Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxyda­
                                        tion, additifs peptisants, améliorants de viscosité,
                                        additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés
                                        similaires pour huiles minérales :
38.14-10   A                               Préparations antidétonantes à base de plomb té­
                                           traéthyle (éthyl-fluid)                                 599.75
           B                               autres :
              I                                   pour lubrifiants :
38.14-31         a                                  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
                                                    bitumineux                                     599.75
38.14-33         b                                  autres                                         599.75
38.14-37      II                                 Préparations antidétonantes à base de plomb
                                                 tétraméthyle, de plomb éthyl-méthyl et de mélan­
                                                 ges de plomb tétraéthyle et tétraméthyle          599.75
38.14-39      III                                non dénommés                                      599.75
38.15-00   38.15                        Compositions dites « accélérateurs de vulcanisa­
                                        tion »                                                      599.76
 ---pagebreak---  202                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
38.16
   Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST         suppl .
 NIMEXE                  statistique
 38.16-00 38.16                      Milieux de culture préparés pour le développement
                                     des micro-organismes                                           599.77
 38.17-00 38.17                      Compositions et charges pour appareils extincteurs ;
                                     grenades et bombes extinctrices                                 599.78
          38.18                      Solvants et diluants composites pour vernis ou pro­
                                     duits similaires :
 38.18-10                 A              à base d'acétate de butyle                                 599.95
 38.18-90                 B              autres                                                     599.95
          38.19                      Produits chimiques et préparations des industries
                                     chimiques ou des industries connexes (y compris
                                     celles consistant en mélanges de produits naturels),
                                     non dénommés ni compris ailleurs ; produits rési­
                                     duaires des industries chimiques ou des industries
                                     connexes, non dénommés ni compris ailleurs :
 38.19-01 A                              Huiles de fusel : huile de Dippel                           599.98
 38.19-03 B                              Acides naphténiques                                         599.98
 38.19-04 C                              Sels insolubles dans l'eau des acides naphténiques :
                                         esters des acides naphténiques                             599.98
 38.19-06 D                              Sulfonates de pétrole , à l'exclusion des sulfonates de
                                         pétrole de métaux alcalins , d'ammonium ou d'éthanol­
                                         amines ; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumi­
                                         neux , thiophénés , et leurs sels                          599.98
          E                              Alkylbenzènes ou alkylnaphtalènes , en mélanges :
 38.19-07                 I                     Dodécylbenzène                                      599.98
 38.19-09                 II                    autres                                              599.98
          F                              Echangeurs d'ions :
 38.19-12    I                                  à base de charbons sulfonés ou en matières miné­
                                                rales naturelles                                    599.98
 38.19-14    II                                 autres                                              599.98
 38.19-16 G                              Catalyseurs                                                599.97
 38.19-18 H                              Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans
                                         les tubes ou valves électriques                            599.98
 38.19-22 IJ                             Mélanges non agglomérés de carbures métalliques . . . .    599.98
 38.19-24 K                              Ciments , mortiers et compositions similaires réfrac­
                                         taires                                                     662.33
 38.19-26 L                              Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz . . . . 599.98
 38.19-28 M                              Compositions en pâtes pour électrodes , à base de ma­
                                         tières carbonées                                           599.98
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                   203
                                                                                                                 38 . 19
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                   CST   suppl .
            38.19
            (suite )
38.19-32    N                               Compositions pour accumulateurs , à base d'oxyde de
                                            cadmium ou à base d'hydroxyde de nickel                     599.98
38.19-33    O                               Charbons (à l'exclusion de ceux du n° 38.01 A ) en
                                            compositions métallographitiques ou autres , présentés
                                            sous forme de plaquettes , de barres ou d'autres demi­
                                            produits                                                    599.98
38.19-35    P                               Préparations dites « liquides pour transmissions hy­
                                            drauliques » (pour freins hydrauliques notamment)
                                            ne contenant pas ou contenant moins de 70 % en poids
                                            d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux               599.98
38.19-37    Q                               Liants pour noyaux de fonderie préparés à base de
                                            résines synthétiques                                        599.98
38.19-39    R                               Préparations antirouille contenant des aminés comme
                                            éléments actifs                                             599.98
            S                               Éléments chimiques visés à la Note 2 g) du présent
                                            Chapitre :
38.19-41                    /                     Silicium dopé                                         599.98
38.19-43                    n                     autres                                                599.98
            T                              Sorbitol autre que le sorbitol visé à la sous-position
                                           29.04 C III :
              I                                   en solution aqueuse :
38.19-45          a                                   contenant du mannitol dans une proportion
                                                      inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur
                                                      sa teneur en sorbitol                             599.98
38.19-46          b                                   autre                                             599.98
               II                                 autre :
38.19-48          a                                   contenant du mannitol dans une proportion
                                                      inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur
                                                      sa teneur en sorbitol                             599.98
38.19-51          b                                   autre                                             599.98
            U                               autres :
38.19-52                     i                     Préparations antigel                                 599.98
38.19-54                     n                     Préparations désincrustantes et similaires           599.98
38.19-56                     m                     Préparations antioxydantes pour caoutchouc ....      599.98
38.19-58                     IV                    Plastifiants, durcisseurs et stabilisateurs composi­
                                                   tes pour matières plastiques artificielles           599.98
          !
 ---pagebreak---   204                            Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
38.19
                                        1
    Code                    Subdivision                                                                  Code        Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST         suppl .
  NIMEXE                    statistique
i          i
             38.19 U
             (suite )
  38.19-62                   V                    Réactifs composés de diagnostic et de laboratoire, à
                                                  l'exclusion des réactifs destinés à la détermination
                                                  des groupes ou des facteurs sanguins (30.05) ....     599.98
  38.19-64                   VI                  Préparations pour la clarification des vins et
                                                 d'autres boissons fermentées                           599.98
  38.19-66                   VII                 Préparations pour la galvanoplastie                    599.98
  38.19-68                   VIII                Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines li­
                                                 quides ; polyéthylèneglycols en mélanges               599.98
  38.19-72                  IX                    Mélanges de mono-, di- et tri-stéarates de glycérine
                                                  (émulsionnants de corps gras)                         599.98
  38.19-74                  x                    Produits et préparations utilisés à des fins pharma­
                                                 co-chirurgicales y compris les plâtres et composi­
                                                 tions à base de plâtre pour l'art dentaire             599.98
  38.19-76                   XI                   Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                                  l'industrie textile                                   599.98
  38.19-78                   XII                  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                                  l'industrie du cuir et des pelleteries                599.98
  38.19-82                   XIII                 Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés dans
                                                  l'industrie du papier                                 599.98
  38.19-84                   XIV                  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en
                                                 fonderie (autres que ceux repris sous la rubrique
                                                  38.19-37 )                                            599.98
  38.19-86                   XV                   Béton prêt à la coulée                                599.98
  38.19-88                   XVI                  Mortiers non réfractaires                             599.98
  38.19-96                   XVII                 Additifs pour béton, ciments et mortiers, prépara­
                                                  tions ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour
                                                  la protection des constructions                       599.98
  38.19-99                   XVIII                autres                                                599.98
 ---pagebreak---         24 . 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                              205
                                                                   SECTION VII
                   MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES, ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE,
                                   RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                      CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET
                                                        OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
                                                                   CHAPITRE 39
                   MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES, ÉTHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE,
                                    RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les feuilles pour le marquage au fer, du n0 32.09 ;
    b ) les cires artificielles (n0 34.04 );
    c ) le caoutchouc synthétique, tel qu' il a été défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique ;
    d ) les articles de sellerie et de bourrellerie ( n° 42.01 ), les articles de maroquinerie, de gainerie, de voyage et les autres articles
          du n0 42.02 ;
     e ) les ouvrages de sparterie et de vannerie, du Chapitre 46;
     f) les produits relevant de la Section XI ( matières textiles et ouvrages en ces matières ) ;
    g) les chaussures et parties de chaussures, les coiffures et parties de coiffures , les parapluies , parasols , cannes , fouets, cravaches
          et leurs parties, les éventails et les autres articles de la Section XII ;
    h) les articles de bijouterie de fantaisie rentrant dans le n0 71.16 ;
    ij ) les articles de la Section XVI ( Machines et appareils, matériel électrique );
    k ) les parties et pièces détachées du matériel de transport de la Section XVII ;
    1 ) les éléments d'optique en matières plastiques artificielles, les montures de lunettes, les instruments de dessin et autres articles
          du Chapitre 90 ;
    m ) les articles du Chapitre 91 ( Horlogerie ), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'hor­
         logerie ;
    n ) les instruments de musique, leurs parties et autres articles du Chapitre 92 ;
    o ) les meubles et autres articles du Chapitre 94 ;
    p ) les ouvrages de brosserie et les autres articles du Chapitre 96 ;
    q ) les articles du Chapitre 97 (jouets, jeux, engins sportifs, etc. );
    r ) les boutons , les fermetures à glissière , les porte-plumes, porte-mines et leurs parties, les bouts et tuyaux pour pipes, fume­
          cigarette , etc. , les peignes, les parties de bouteilles et autres récipients isothermiques , ainsi que les autres articles repris au
          Chapitre 98 .
2 . On ne considère comme rentrant dans les nos 39.01 et 39.02 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et répondant
    aux descriptions ci-dessous :
    a) les matières plastiques artificielles, y compris les résines artificielles ;
     b ) les silicones ;
    c ) les résols, le polyisobutylène liquide et les produits artificiels similaires de polymérisation ou de polycondensatiori,
3. On ne considère comme rentrant dans les n08 39.01 à 39.06 inclus que les produits présentés sous les formes suivantes :
    a) produits liquides ou pâteux , y compris les émulsions , dispersions et solutions ;
     b ) blocs, morceaux , grumeaux , masses non cohérentes, granulés, flocons, poudres (y compris les poudres à mouler);
    c ) monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 mm ; tubes obtenus directement en forme,
          joncs, bâtons ou profilés, même travaillés en surface, mais sans autre ouvraison ;
    d ) plaques , feuilles, pellicules, bandes ou lames ( autres que celles classées au n° 51.02 par la Note 4 du Chapitre 51 ), même impri­
          mées ou autrement travaillées en surface , non découpées ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire ( même si cette
         opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage , en l'état ) ;
    e ) déchets et débris d'ouvrages .
Note complémentaire
Est considéré comme relevant également de la sous-position 39.02 C I le polyéthylène légèrement modifié par de petites quantités d'autres oléfines .
 ---pagebreak---  206                          Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12. 75
39 .01
                                                                                                             !
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST       suppl .
 NIMEXE                  statistique
          39.01                      Produits de condensation, de polycondensation et de
                                     polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non,
                                     linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alky­
                                     des, polyesters allyliques et autres polyesters non
                                     saturés, silicones, etc.):
 39.01-05 A                              Échangeurs d'ions                                            581.10
 39.01-07 B                              Bandes à usage d'adhésifs , d'une largeur n'excédant
                                         pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc ,
                                         naturel ou synthétique , non vulcanisé                       581.10
          C                              autres :
            I                                  Phénoplastes :
               a                                  sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
                                                  b ) du présent Chapitre :
 39.01-11                 1                           préparés pour le moulage ou l'extrusion ....    581.10
 39.01-13                 2                           autres                                          581.10
               b                                   sous d'autres formes :
 39.01-16                 1                           sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                      présent Chapitre                                581.10
 39.01-18                 2                           sous d'autres formes                            581.10
            II                                 Aminoplastes :
               a                                  sous l'une des formes visées à la Note 3 a ) et
                                                  b ) du présent Chapitre :
                           1                          Résines uréiques :
 39.01-24                    aa                           préparées pour le moulage ou l'extrusion    581.10
 39.01-25                    bb                           autres                                      581.10
                          2                          autres aminoplastes :
 39.01-32                    aa                           préparés pour le moulage ou l'extrusion . . 581.10
 39.01-35                    bb                           autres                                      581.10
               b                                  sous d'autres formes :
 39.01-36                 1                           sous l'une des formes visées à la Note 3 d)
                                                      du présent Chapitre                             581.10
 39.01-38                 2                           sous d'autres formes                            581.10
 ---pagebreak--- 24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     207
                                                                                                                  39.01
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST   suppl .
NIMEXE                     statistique
           39.01 C
            (suite )
              III                                Alkydes et autres polyesters :
39.01-41                    a                        Alkydes                                             581.10
                            b                        autres polyesters :
                              1                        sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
                                                       b ) du présent Chapitre :
39.01-42                         aa                         préparés pour le moulage ou l'extrusion . .  581.10
39.01-44                         bb                         autres                                       581.10
                              2                        sous l'une, des formes visées à la Note 3 d) du
                                                       présent Chapitre :
39.01-45                         aa                         Feuilles et plaques ondulées                 581.10
39.01-46                         bb                         Films à copier revêtus d'un enduit carboné   581.10
39.01-48                         cc                         autres                                       581.10
39.01-49                      3                        sous d'autres formes                              581.10
              IV                                 Polyamides :
                            a                       sous l'une des formes visées à la Note 3 a) etb )
                                                    du présent Chapitre :
39.01-51                      1                        préparés pour le moulage ou l'extrusion           581.10
39.01-59                      2                        autres                                            581.10
39.01-63                    b                        sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                     présent Chapitre                                    581.10
39.01-69                    c                        sous d'autres formes                                581.10
              V                                   Polyuréthanes :
39.01-71                    a                       sous l'une des formes visées à la Note 3 a) etb)
                                                    du présent Chapitre                                  581.10
                            b                       sous d'autres formes :
39.01-75                      1                        à l'état spongieux ou cellulaire                  581.10
39.01-79                      2                        autres                                            581.10
39.01-80      Vï                                 Silicones                                               581.10
              VII                                non dénommés :
                            a                       Résines époxydes (éthoxylines) :
39.01-85                       1                        sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
                                                       b) du présent Chapitre                         -. 581.10
39.01-87                      2                        sous d'autres formes                              581.10
 ---pagebreak---  208                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
39.01
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                 CST        suppl .
          39.01 C VII
          (suite )
                          b                      autres :
 39.01-91                   1                        sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
                                                     b) du présent Chapitre                         581.10
 39.01-99                   2                        sous d'autres formes                           581.10
          39.02                      Produits de polymérisation et copolymérisation
                                     (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobuty­
                                     lène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de
                                     polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres
                                     dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et
                                     polyméthacryliques, résines de coumarone-indène,
                                     etc.) :
 39.02-01 A                             Échangeurs d'ions                                           581.20
 39.02-02 B                              Bandes à usage d'adhésifs, d'une largeur n'excédant
                                        pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc ,
                                        naturel ou synthétique , non vulcanisé                      581.20
          C                             autres :
            I                                  Polyéthylène :
               a                                 sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
                                                 b ) du présent Chapitre :
                          1                          préparé pour le moulage ou l'extrusion :
 39.02-03                   aa                           d'un poids spécifique inférieur à 0,94 . . 581.20
 39.02-04                   bb                           d'un poids spécifique de 0,94 ou plus . .  581.20
 39.02-05                 2                          autre                                          581.20
               b                                 sous d'autres formes :
                          1                          sous l'une des formes visées à la Note 3 c)
                                                     du présent Chapitre :
 39.02-06                   aa                           Tubes                                      581.20
 39.02-07                   bb                           autres                                     581.20
 39.02-08                 2                          sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                     présent Chapitre                               581.20
 39.02-13                 3                          Déchets et débris d'ouvrages                   581.20
            II                                 Polytétrahaloéthylènes:
                          a                      sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et b)
                                                  du présent Chapitre :
 39.02-14                   1                        préparés pour le moulage ou l'extrusion ....   581.20
 39.02-15                   2                        autres                                         581.20
 39.02-16                 b                       sous d' autres formes                             581.20
 ---pagebreak--- 24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                      209
                                                                                                                 39.02
  Code                    Subdivision                                                               , Gode     Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                     CST
NIMEXE                    statistique                                                                          suppl .
          39.02 C
           (suite )
39.02-18     III                               Polysulfohaloéthylènes                                581.20
             IV                                Polypropylène :
                           a                      sous l'une des formes visées à la Note 3 a) etb)
                                                  du présent Chapitre :
39.02-21                     1                       préparé pour le moulage ou Vextrusion           581.20
39.02-22                     2                       autres                                          581.20
                           b                      sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                  présent Chapitre :
39.02-23                     1                       Films à copier , revêtus d'un enduit carboné .  581.20
39.02-24                     2                       autres                                          581.20
39.02-28                   c                      sous d'autres formes                                581.20
39.02-29      V                                 Polyisobutylène                                      581.20
             VI                                 Polystyrène et ses copolymères :
                a                                 sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et b)
                                                  du présent Chapitre :
39.02-32                   1                         Polystyrène                                      581.20
39.02-35                   2                         Copolymères de polystyrène                       581.20
                 b                                sous d'autres formes :
39.02-36                   1          j              sous l'une des formes visées à la Note 3 c) du
                                                     présent Chapitre                                581.20
39.02-37                   2                         sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                     présent Chapitre                                581.20
39.02-39                   3                         Déchets et débris d'ouvrages                    581.20
              VII                               Chlorure de polyvinyle :
                 a                                sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
                                                  b) du présent Chapitre :
39.02-41                   1                         préparé pour le moulage ou l'extrusion           581.20
39.02-43                   2                         autre                                            581.20
                 b                                sous d'autres formes :
                           1                         sous l'une des formes visées à la Note 3 c) du
                                                     présent Chapitre :
39.02-45                     aa                           Tubes présentés en rouleaux                 581.20
39.02-46                     bb                           autres tubes                                581.20
39.02-47                     cc                           sous d'autres formes                        581.20
                                                                                                             I
 ---pagebreak---      210                          Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12. 75
   39.02
      Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
              Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                      CST        suppl .
    NIMEXE                  statistique
   \         39.02 C VII b
             (suite)
*                           2                          som l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                       présent Chapitre :
*
                               aa                           Plaques et bandes pour le pavement ou le
                                                            revêtement :
*   39.02-51                      11                            consistant en un support imprégné,
                                                                enduit ou recouvert de chlorure de
                                                                polyvinyle                               581.20       m2
*   39.02-52                      22                            autres                                   581.20       m2
*                              bb                           autres :
*   39.02-53                      U                             consistant en un support imprégné, en­
                                                                duit ou recouvert de chlorure de poly­
                                                                vinyle                                   581.20
*                                 22                            autres :
*                                   aaa                               non plastifiées, d'une épaisseur :
*   39.02-54                        111                                      de 1 mm ou moins            581.20
*   39.02-57                        222                                     de plus de 1 mm              581.20
*                                   bbb                               plastifiées , d'une épaisseur :
*   39.02-59                        111                                      de 1 mm ou moins            581.20
*   39.02-61                        222                                      de plus de 1 mm             581.20
    39.02-66                 3                          Déchets et débris d'ouvrages                     581.20
               VIII                               Chlorure de polyvinylidène, copolymères de
                                                  chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle :
    39.02-67                 a                       sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et b)
                                                     du présent Chapitre                                 581.20
    39.02-69                 b                       sous d'autres formes                                581.20
                IX                                Acétate de polyvinyle :
 *  39.02-71                 a                       sous l'une des formes visées à la Nok, 3 a) du
                                                     présent Chapitre                                    581.20
 *  39.02-72                 b                       sous l'une des formes visées à la Note 3 b) du
                                                     présent Chapitre                                    581.20
 *  39.02-73                 c                       sous d'autres formes                                581.20
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                     211
                                                                                                                  39.02
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST   suppl .
NIMEXE                     statistique
            39.02 C
            (suite )
              X                                   Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate
                                                  de vinyle :
                           a                        sous l'une des formes visées à la Note 3 a) etb )
                                                    du présent Chapitre :
39.02-74                       1                         préparés pour le moulage ou l'extrusion . . . . 581.20
39.02-75                       2                         autres                                          581.20
39.02-78                    b                        sous l'une des formes visées à la Note 3 c) du
                                                     présent Chapitre                                    581.20
                             c                        sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                      présent Chapitre :
39.02-81                        1                         Plaques et bandes pour le pavement ou le
                                                          revêtement                                     581.20   m2
39.02-83                        2                         sous d'autres formes                           581.20
39.02-84                     d                        Déchets et débris d'ouvrages                       581.20
              XI                                  Alcools , acétals et éthers polyvinyliques :
39.02-85                     a                        sous l'une des formes visées à la Note 3 a) etb)
                                                      du présent Chapitre                                581.20
39.02-87                    b                        sous d'autres formes                                581.20
              XII                                 Polymères acryliques, polymères méthacryliques ,
                                                  copolymères acrylométhacryliques :
                            a                        sous l'une des formes visées à la Note 3 a) etb)
                                                     du présent Chapitre :
39.02-88                       1                         préparés pour le moulage ou l'extrusion         581.20
39.02-89                       2                         autres                                          581.20
39.02-91                     b                        sous l'une des formes visées à la Note 3 d) du
                                                      présent Chapitre                                   581.20
39.02-92                     c                        sous d'autres formes                               581.20
39.02-94      XIII                                Résines de coumarone , résines d'indène et ré­
                                                  sines de coumarone-indène                              581.20
              XIV                                 autres produits de polymérisation ou de copoly­
                                                  mérisation :
39.02-%          a                                    sous l'une des formes visées à la Note 3 a) et
          i                                           b ) du présent Chapitre                            581.20
39.02-98         b                                    sous d'autres formes                               581.20
 ---pagebreak---  212                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12. 75
39 .03
   Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST         suppl .
 NIMEXE                  statistique
                                                                                                   I
          39.03                       Cellulose régénérée ; nitrates, acétates et autres
                                      esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres
                                      dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non
                                      (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vul­
                                      canisée :
 39.03-05 A                              Bandes à usage d'adhésifs , d'une largeur n'excédant
                                         pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc , na­
                                         turel ou synthétique , non vulcanisé                        581.32
          B                              autres :
            I                                   Cellulose régénérée :
 39.03-07      a                                  à l'état spongieux ou cellulaire                   581.32
               b                                  autre :
                  1                                  Feuilles, pellicules, bandes ou lames, en­
                                                     roulées ou non, d'une épaisseur inférieure
                                                     à 0,75 mm :
 39.03-08                 aa                              doublées                                   581.32
                          bb                              autres :
 39.03-12                    U                                  non imprimées                        581.32
 39.03-14                    22                                 imprimées                            581.32
 39.03-15         2                                  non dénommée                                    581.32
 39.03-17      c                                   Déchets et débris d'ouvrages                      581.32
            II                                  Nitrates de cellulose :
               a                                   non plastifiés :
 39.03-21          1                                  Collodions et celloïdine                       581.32
 39.03-23         2                                   autres                                         581.32
               b                                   plastifiés :
                  1                                   au camphre ou autrement (celluloïd , etc .):
 39.03-25            aa                                    Pellicules en rouleaux ou en bandes ,
                                                           pour la cinématographie ou la photo­
                                                           graphie                                   581.32
 39.03-27            bb                                    autres                                    581.32
 39.03-29         2                                   Déchets et débris d'ouvrages                   581.32
             III                                Acétates de cellulose :
 39.03-31      a                                   non plastifiés                                    581.32
                b                                  plastifiés :
 39.03-33         1                                   Produits dits « poudres à mouler »             581.32
 ---pagebreak---    24. 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  213
                                                                                                                39.03
  Code                     Subdivision                                                                  Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST   suppl .
NIMEXE                     statistique
            39.03 B III b
            (suite )
39.03-34             2                                  Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour
                                                        la cinématographie ou la photographie ....     581.32
39.03-36             3                                  Feuilles , pellicules , bandes ou lames , en­
                                                        roulées ou non , d'un épaisseur inférieure à
                                                        0,75 mm                                       581.32
                     4                                  autres :
39.03-37               aa                                    Déchets et débris d 'ouvrages            581.32
39.03-39               bb                                    non dénommés                             581.32
               IV                                 autres esters de la cellulose :
39.03-41         a                                   non plastifiés                                    581.32
                 b                                   plastifiés :
39.03-43             1                                  Produits dits « poudres à mouler »            581.32
39.03-44             2                                  Pellicules en rouleaux ou en bandes , pour
                                                        la cinématographie ou la photographie ....    581.32
39.03-46             3                                  Feuilles , pellicules , bandes ou lames , en­
                                                        roulées ou non , d'une épaisseur inférieure à
                                                        0,75 mm                                       581.32
                     4                                  autres :
39.03-47               aa                                    Déchets et débris d'ouvrages             581.32
39.03-49               bb                                    non dénommés                             581.32
               V                                  Ethers de la cellulose et autres dérivés chimiques
                                                  de la cellulose :
                 a                                   non plastifiés :
39.03-51             1                                  Éthylcellulose                                581.32
39.03-53             2                                  autres                                        581.32
                 b                                   plastifiés :
39.03-55             1                                  Déchets et débris d'ouvrages                  581.32
                     2                                  autres :
39.03-57               aa                                    Éthylcellulose                           581.32
39.03-59               bb                                    non dénommés                             581.32
39.03-60      VI                                  Fibre vulcanisée                                    581.31
            39.04                       Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, géla­
                                        tine durcie, etc.):
39.04-10                   A               Boyaux artificiels                                         581.91
39.04-90                   B               autres                                                     581.91
 ---pagebreak---  214                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12. 75
39 .05
   Code                  Subdivision                                                                  Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST        suppl .
 NIMEXE                  statistique
          39.05                       Résines naturelles modifiées par fusion (gommes
                                      fondues); résines artificielles obtenues par estérifi­
                                      cation de résines naturelles ou d'acides résiniques
                                      (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc
                                      naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé,
                                      oxydé, etc.):
 39.05-10 A                              Gommes fondues                                              581.92
          B                              autres :
 39.05-20                 /                     Gommes esters                                        581.92
 39.05-30                 II                    Dérivés chimiques du caoutchouc naturel              581.92
          39.06                       Autres hauts polymères, résines artificielles et
                                      matières plastiques artificielles, y compris l'acide
                                      alginique, ses sels et ses esters ; linoxyne :
 39.06-10 A                               Acide alginique , ses sels et ses esters                   581.99
 39.06-90 B                               autres                                                     581.99
          39.07                       Ouvrages en matières des n «« 39.01 à 39.06 inclus :
          A                              en cellulose régénérée :
                          I                     Articles de transport ou d'emballage ; bouchons,
                                                couvercles, capsules et autres dispositifs de ferme­
                                                ture :
 39.07-11                    a                     Boyaux artificiels                                893.00
 39.07-13                    b                     autres                                            893.00
 39.07-19                 II                    autres                                               893.00
 39.07-21 B                              en fibre vulcanisée                                         893.00
 39.07-26 C                              en matières albuminoïdes durcies                            893.00
 39.07-28 D                              en dérivés chimiques du caoutchouc                          893.00
          E                              en autres matières :
 39.07-31    I                                  Bobines et supports similaires pour l'enroulement
                                                de films et pellicules photographiques et cinéma­
                                                tographiques ou de bandes, films, etc. visés au
                                                n° 92.12                                             893.00
             II                                 autres :
 39.07-33                 a                        Ustensiles de table ou de cuisine                 893.00
                          b                        Objets pour l'hygiène ou la toilette :
 39.07-35                    1                         Sièges et couvercles de water-closet          893.00
 39.07-37                    2                         Lavabos, bidets, baignoires et douches        893.00
 39.07-39                    3                         autres                                        893.00
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       215
                                                                                                                      39 .07
           I
                                                                                                           I
  Code                      Subdivision                                                                       Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                       CST   suppl .
NIMEXE                      statistique
|            39.07 E II
             (suite)
39.07-41                     c                        Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure     893.00
39.07-43                     d                        Articles de bureau et articles scolaires               893.00
39.07-45                     e                        Vêtements et accessoires du vêtement                   893.00
                            /                         Articles pour l'éclairage électrique :
39.07-46                       1                         Socles et réglettes pour tubes fluorescents . . .   893.00
                               2                         autres :
39.07-47                          aa                           pour l'éclairage des locaux                   893.00
39.07-48                          bb                            autres                                       893.00
                             g                        Articles de transport ou d'emballage ; bouchons,
                                                      couvercles, capsules et autres dispositifs de fer­
                                                      meture :
39.07-51                       1                          Boyaux artificiels                                 893.00
                               2                          Sacs, sachets et emballages similaires :
39.07-53                          aa                            en polyéthylène                              893.00
39.07-61                          bb                            en chlorure de polyvinyle                    893.00
39.07-63                          cc                            en autres matières                           893.00
39.07-65                       3                          Filets extrudés sous forme tubulaire               893.00
39.07-66                       4                          Boîtes, pots, caisses, casiers et articles simi­
                                                          laires                                             893.00
                               5                          Bonbonnes, bouteilles, flacons et autres réci­
                                                          pients, d'une contenance :
39.07-67                          aa                            inférieure ou égale à 2 1                    893.00
39.07-68                          bb                            supérieure à 2 1                             893.00
                               6                         Bouchons, couvercles, capsules et autres dis­
                                                         positifs de fermeture :
39.07-71                          aa                            Capsules de bouchage ou de surbouchage       893.00
39.07-73                          bb                           autres                                        893.00
39.07-74                       7                         autres                                              893.00
39.07-77                     h                        Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et
                                                      articles similaires et leurs parties                   893.00
39.07-82                                              Accessoires de tuyauterie                              893.00
39.07-84                     k                        Canettes, busettes , bobines et supports similaires
                                                     pour filature et tissage                                893.00
39.07-86                     l                        Garnitures pour meubles, fenêtres, carrosse­
                                                      rie , etc                                              893.00
 ---pagebreak---  216                          Journal officiel des Communautés européennes               24. 12 . 75
39.07
   Code                  Subdivision                                                Code      Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises   CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          39.07 E II
          (suite )
                         m                       attires ouvrages :
 39.07-91                   1                       fabriqués à partir de feuilles 893.00
 39.07-99                   2                       autres                         893.00
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                     217
                                                                    CHAPITRE 40
                       CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                                                    ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes
1 . Sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s'entend, dans toutes les Sections du Tarif où elle est employée,
    des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, gommes naturelles analogues,
    caoutchoucs synthétiques, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
2. Le présent Chapitre ne comprend pas les produits ci-après constitués par du caoutchouc et des matières textiles, qui rentrent
    généralement dans la Section XI :
    a) les étoffes et articles de bonneterie élastique ou caoutchoutée (à l'exception des courroies transporteuses ou de transmission
          en bonneterie caoutchoutée du n0 40.10), ainsi que les autres tissus élastiques et les articles en ces tissus ;
    b ) les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, enduits intérieurement de caoutchouc ou ayant une âme
          constituée par un fourreau de caoutchouc (n0 59.15);
      c ) les autres tissus imprégnés enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière (à l'exception des produits
          du n° 40.10 ) :
           — d'un poids au m2 inférieur ou égal à 1 500 g ou
           — d'un poids au m2 supérieur à 1 500 g et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles,
          ainsi que les articles fabriqués avec les tissus de l'espèce ;
     d ) les feutres imprégnés ou enduits de caoutchouc et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles, ainsi que les articles
          fabriqués avec les feutres de l'espèce ;
     e) les « tissus non tissés », imprégnés ou enduits de caoutchouc ou comportant du caoutchouc comme liant, quel que soit leur poids
          au mètre carré, ainsi que les articles en ces « tissus »;
     f) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc, quel que soit leur poids au mètre carré,
           ainsi que les articles fabriqués avec les nappes de l'espèce.
     Toutefois, les feuilles, plaques ou bandes en caoutchouc spongieux ou cellulaire, combinées avec du tissu, du feutre, du tissu non
     tissé ou des articles textiles similaires, ainsi que les articles fabriqués avec ces feuilles, plaques ou bandes, relèvent du présent
     Chapitre, pour autant que la matière textile ne serve que de support.
3. Sont également exclus du présent Chapitre :
    a) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64 ;
    b) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65 ;
    c ) les parties et pièces détachées en caoutchouc durci, pour machines et appareils mécaniques et électriques, ainsi que tous objets
          ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques relevant de la Section XVI ;
    d ) les articles repris aux Chapitres 90, 92, 94 et 96 ;
    e ) les articles du Chapitre 97 autres que les gants de sport et les articles visés au n° 40.11 ;
    f) les boutons , les porte-plumes, les tuyaux de pipes et similaires, les peignes , ainsi que les autres articles repris au Chapitre 98 .
4. Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé des n08 40.02, 40.05 et 40.06, la dénomination « caoutchouc synthétique »
    doit être considérée comme s'ap]51iquant :
    a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement en substances non thermoplastiques, par
         vulcanisation à l'aide de soufre et donnant, une fois vulcanisées à l'optimum de vulcanisation (sans addition d'autres substances ,
         telles que plastifiants , matières de charge , inertes ou actives , dont la présence n'est pas nécessaire à la rétification ), des substances
         qui , à une température comprise entre 18° et 29°C , pourront , sans se rompre , subir un allongement les portant à trois fois leur lon­
         gueur primitive et qui , après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront , en moins de
         cinq minutes , une longueur au plus égale à une fois et demi leur longueur primitive .
         Ces matières comprennent notamment le « cis »-polyisoprène (IR ), le polybutadiène (BR), le polychlorobutadiène (CR ), le polybuta­
         diènestyrène (SBR ), le polychlorobutadiène-acrylonitrile (NCR ), le polybutadiène-acrylonitrile (NBR ) et le caoutchouc butyle ( IIR ).
    b ) aux thioplastes (TM ) ;
    c ) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques artificielles, au caoutchouc naturel dépoly­
         mérisé, ainsi qu'aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits
         satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci-dessus .
 ---pagebreak---     218                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         24 . 12. 75
40.oi
5. Les n08 40.01 et 40.02 doivent etre considérés comme ne comprenant pas :
    a) les latex de caoutchouc naturel ou synthétique (même prévulcanisés ) additionnés d'agents ou d'accélérateurs de vulcanisation,
        de matières de charges inertes ou actives,- de plastifiants, de matières colorantes (autres que les matières colorantes simplement
        destinées à faciliter leur identification) ou d'autres substances ; toutefois, les latex simplement stabilisés ou concentrés, ainsi
        que le latex thermosensibilisé et le latex positif restent compris dans les n08 40.01 ou 40.02, selon le cas ;
     b) le caoutchouc auquel, avant coagulation, a été ajouté du noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou de l'anhydride
        silicique (avec ou sans huiles minérales), ainsi que le caoutchouc auquel, après coagulation, ont été ajoutées des substances
        de toutes espèces ;
     c) les mélanges entre eux de deux ou plusieurs produits repris à la Note 1 du présent Chapitre, additionnés ou non d'autres sub­
        stances.
6. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, rentrenjt
    dans le n° 40.08.
7 . Le n° 40.10 doit être considéré comme comprenant les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné , enduit ou recou­
    vert de caoutchouc ou stratifié avec cette matière , ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de
    caoutchouc .
8. Au sens du n° 40.06, le latex prévulcanisé est assimilé au latex non vulcanisé.
    Au sens des n08 40.07 à 40.14 inclusivement, la balata, la gutta-percha, les gommes naturelles analogues, le factice pour caoutchouc
    et les produits de l'espèce régénérés sont assimilés au caoutchouc vulcanisé, même s'ils n'ont pas subi l'opération de la vulcanisation.
9. Par « plaques, feuilles et bandes », au sens des n08 40.05, 40.08 et 40.15, on entend uniquement les plaques, feuilles et bandes, non
    découpées ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles
    prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression
     ou autre).
     Quant aux profilés, bâtons et tubes des n°8 40.08 et 40.15, ce sont les profilés, bâtons et tubes, même coupés de longueur, qui
     n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
       Code                          Subdivision                                                                          Code       Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                          CST        suppl.
                                                                  I. CAOUTCHOUC BRUT
                  40.01                            Latex de caoutchouc naturel, même additionné de
                                                   latex de caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc
                                                   naturel prévulcanisé ; caoutchouc naturel, balata,
                                                   gutta-percha et gommes naturelles analogues :
    40.01-20                          A               Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de
                                                      caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc naturel
                                                      prévulcanisé                                                       231.10
                                      B                Caoutchouc naturel :
                                        I                    Crêpes :
    40.01-31                               a                    pour semelles                                            231.10
    40.01-39                               b                    autres                                                   231.10
    40.01-40                            II                   Feuilles fumées                                             231.10
    40.01-50                            III                  autres                                                      231.10
    40.01-60                          C                Balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues . . .         231.10
 ---pagebreak---     24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                            219
                                                                                                          40.02
   Code                    Subdivision                                                            Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises            CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            40.02                       Latex de caoutchouc synthétique ; latex de caout­
                                        chouc synthétique prévulcanisé ; caoutchouc synthé­
                                        tique ; factice pour caoutchouc dérivé des huiles :
40.02-20    A                              Factice pour caoutchouc dérivé des huiles             231.20
40.02-30    B                              Produits modifiés par l'incorporation de matières
                                           plastiques artificielles                              231.20
            C                              autres :
                              /                   Latex de caoutchouc synthétique, même prévul­
                                                  canisé :
40.02-41                         a                   Latex de polybutadiène-styrène              231.20
40.02-49                         b                   autres                                      231.20
                              II                  autres :
40.02-61                         a                   Polybutadiène-styrène                       231.20
40.02-63                         b                   Polybutadiène                               231.20
40.02-65                         c                   Polychlorobutadiène                         231.20
40.02-67                         d                   Polybutadiène-acrylonitrile                 231.20
40.02-70                         e                   Caoutchouc-butyle                           231.20
40.02-80                         f                   « cis »-polyisoprène                        231.20
40.02-90                         g                   autres                                      231.20
40.03-00    40.03                       Caoutchouc régénéré                                      231.30
40.04-00    40.04                       Déchets et rognures de caoutchouc non durci ;
                                        débris d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusi­
                                        vement utilisables pour la récupération du caout­
                                        chouc ; caoutchouc en poudre obtenu à partir de
                                        déchets ou de débris de caoutchouc non durci             231.40
                                                II. CAOUTCHOUC NON VULCANISÉ
            40.05                       Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel
                                        ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles
                                        fumées et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02 ;
                                        granulés en caoutchouc naturel ou synthétique,
                                        sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation ;
                                        mélanges, dits « mélanges-maîtres», constitués par
                                        du caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé,
                                        additionné, avant ou après coagulation, de noir de
                                        carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d'anhy­
                                        dride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous
                                        toutes formes :
 40.05-10   A                               Caoutchouc additionné de noir de carbone ou d'anhy­
                                            dride silicique (« mélanges-maîtres »)               621.01
 40.05-30    B                             Granulés en caoutchouc naturel ou synthtétique , sous
                                           forme de mélanges prêts à la vulcanisation            621.01
 40.05-90    C                             autres                                                621.01
 ---pagebreak---   220                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12 . 75
40 .06
   Code                   Subdivision                                                                    Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           40.06                      Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou
                                      synthétique, non vulcanisé, présenté sous d'autres
                                      formes ou états (solutions et dispersions, tubes,
                                      baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc
                                      naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles
                                      recouverts ou imprégnés ; disques, rondelles, etc.):
 40.06-10  A                             Solutions et dispersions                                      621.02
           B                             autres :
 40.06-91                  /                     Profilés pour rechapage                               621.02
 40.06-93                 II                    Fils textiles recouverts ou imprégnés de caoutchouc     621.02
 40.06-98                 III                   autres                                                  621.02
                                           III . OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
                                              VULCANISÉ MAIS NON DURCI
           40.07                      Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même re­
                                      couverts de textiles ; fils textiles imprégnés ou re­
                                      couverts de caoutchouc vulcanisé :
           A                             Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé , même recou­
                                         verts de textiles :
 40.07-11                  I                     nus                                                   621.03
 40.07-15                  II                    recouverts de textiles                                621.03
 40.07-20  B                              Fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc
                                          vulcanisé                                                    621.03
           40.08                      Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les
                                      profilés de section circulaire), en caoutchouc vul­
                                      canisé, non durci :
           A                              Plaques , feuilles et bandes :
              I                                  en caoutchouc spongieux ou cellulaire :
  40.08-05                 a                        Plaques et feuilles pour semelles                   621.04
  40.08-09                 b                        autres                                              621.04
             II                                  autres :
 40.08-13                  a                        Revêtements de sol et tapis de pied (à l'exclusion
                                                    de ceux du n° 40.14 )                              621.04          m2
 40.08-15                  b                        Plaques et feuilles pour semelles                   621.04
 40.08-17                  c                        autres                                              621.04
 40.08-20  B                              Profilés                                                      621.04
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      221
                                                                                                                    40.09
  Code                     Subdivision                                                                      Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            40.09                       Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci :
40.09-20                   A               pour la garniture de cylindres de machines textiles, de
                                           machines à écrire , etc                                        621.05
                           B               autres :
40.09-40                      I                   non combiné avec d'autres matières                      621.05
                              II                  combiné avec d'autres matières :
40.09-51                         a                   avec armature métallique                             621.05
40.09-59                         b                   autres                                               621.05
            40.10                        Courroies transporteuses ou de transmission en
                                        caoutchouc vulcanisé :
40.10-10                    A               Courroies transporteuses                                      629.40
40.10-30                    B               Courroies de transmission de section trapézoïdale             629.40
40.10-90                    C               autres courroies de transmission                              629.40
            40.11                        Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amo­
                                         vibles pour pneumatiques, chambres à air et « flaps »,
                                         en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de
                                         tous genres :
40.11-10    A                               Bandages pleins ou creux (mi-pleins) et bandes de
                                            roulement amovibles pour pneumatiques                         629.10
            B                               autres :
                            I                     Chambres à air :
40.11-21                       a                     des types utilisés pour vélocipèdes et pour véloci­
                                                     pèdes avec moteur auxiliaire                         629.10    N
40.11-23                       b                     des types utilisés pour motocycles et scooters . . .  629.10   N
40.11-25                       c                     des types utilisés pour voitures particulières . . . 629.10    N
40.11-27                       d                     des types utilisés pour camions ou autobus ....       629.10   N
40.11-29                       e                     autres                                               629.10    N
40.11-40                    II                    Flaps (présentés isolément)                             629.10
40.11-45                    III                   Boyaux                                                   629.10   N
                            IV                    Pneumatiques :
                               a                      neufs :
40.11-52                          1                     des types utilisés pour vélocipèdes et pour
                                                        vélocipèdes avec moteur auxiliaire                629.10    N
40.11-53                          2                     des types utilisés pour motocycles et scooters    629.10    N
 ---pagebreak---  222                           Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12 . 75
40.11
   Code                  Subdivision                                                                      Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          40.11 B        IV a
          (suite)
 40.11-55                       3                     des types utilisés pour voitures particulières . . 629.10         N
 40.11-57                       4                    des types utilisés pour camions ou autobus .        629.10         N
 40.11-61                       5                    des types utilisés pour avions                      629.10         N
 40.11-63                       6                    autres                                              629.10
 40.11-80                    b                     usagés                                                629.10
          40.12                      Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les
                                     tétines ) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même
                                     avec parties en caoutchouc durci :
 40.12-10                A               Préservatifs                                                    629.30
 40.12-20                B               Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés           629.30
 40.12-30                C               Poires à injection, pour compte-gouttes, pour vapori­
                                         sateurs et pour d'autres usages                                 629.30
 40.12-80                D               autres                                                          629.30
          40.13                      Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en
                                     caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages :
          A                              Gants, y compris les moufles :
 40.13-11                I                      Gants de ménage                                          841.60      paire
 40.13-13                II                     Gants pour chirurgie                                     841.60      paire
 40.13-18                III                    autres                   :                               841.60      paire
 40.13-30 B                              Vêtements et accessoires du vêtement                            841.60
          40.14                       Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci :
 40.14-10 A                              en caoutchouc spongieux ou cellulaire                           629.98
          B                              autres :
 40.14-93                 I                     Revêtements de sol et tapis de pied (à l'exclusion
                                                de ceux du n° 40.08)                                     629.98
 40.14-95                 II                    Gommes à effacer                                         629.98
 40.14-98                 III                   autres                                                   629.98
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   223
                                                                                                                 40 .15
  Code                     Subdivision                                                                 Code  : Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST     suppl.
NIMEXE                     statistique
                                             IV. CAOUTCHOUC DURCI (ÉBONITE) ;
                                                 OUVRAGES EN CETTE MATIÈRE
            40.15                        Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques,
                                         en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en
                                         tubes ; déchets, poudres et débris :
40.15-10    A                               en masses ou blocs , en plaques , en feuilles ou bandes ,
                                            en bâtons , en profilés ou en tubes                       621.06
40.15-20    B                               Déchets , poudres et débris de caoutchouc durci           621.06
40.16-00    40.16                        Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite)                       629.99
40.97-00                                 Marchandises du chapitre NDB 40 transportées par la poste    629.00
 ---pagebreak---    224                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
41.oi
                                                              SECTION VIII
                           PEAUX, CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                      ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE,
                        SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
                                                               CHAPITRE 41
                                                            PEAUX ET CUIRS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les rognures et autres déchets similaires de peaux non tannées (nos 05.05 ou 05.06);
    b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas );
    c ) les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non épilées, d'animaux à poils (Chapitre 43). Rentrent toutefois dans le n° 41.01 les
        peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles     d'équidés,
                                                                           ),    d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits d'astrakan
        ou de caracul — persianer, breitschwanz et similaires — et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie et du Thibet),
        de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes et de chevreaux du Yémen, de Mongolie et du Thibet), de porcins
        (y compris le pécari ), de chamois, de gazelle, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil et de chien .
2. L'expression « cuir artificiel ou reconstitué », dans toutes les Sections du Tarif où elle est employée, s'entend des matières reprises
    au n° 41.10.
       Code                          Subdivision                                                                      Code        Unité
                 Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises                      CST        suppl.
   NIMEXE                            statistique
                41.01                             Peaux brutes (fraîches, salées, séchées, chaulées,
                                                  picklées), y compris les peaux d'ovins lainées :
                                      A               fraîches, salées ou séchées :
                                        I                   d'ovins :
                                           a                    d'agneaux :
   41.01-11                                   1                    lainées                                           211.60         N
   41.01-13                                   2                    autres                                            211.70         N
                                           b                    d'autres ovins :
   41.01-15                                   1                    lainées                                           211.60         N
   41.01-18                                   2                    autres                                            211.70         N
                                        II                   de bovins :
                                           a                    de veaux :
    41.01-31                                  1                    fraîches ou salées vertes                         211.20
    41.01-35                                  2                    séchées ou salées sèches                          211.20
                                           b                    d'autres bovins :
                                              1                    fraîches ou salées vertes :
    41.01-42                                  aa                        Peaux entières                               211.10
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 225
                                                                                                             41.oi
  Code                    Subdivision                                                                Code  Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises              CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
          41.01           A II b 1
           (suite )
                                   bb                         Parties de peaux :
41.01-43                           U                              Croupons et demi-croupons         211.10
41.01-44                           22                             autres                            211.10
41.01-45                           2                      séchées ou salées sèches                  211.10
                              III                 d' équidés :
41.01-51                         a                    fraîches ou salées vertes                     211.10
41.01-55                         b                    séchées ou salées sèches                      211.10
                              IV                  de caprins :
41.01-62                         a                    de chevreaux et de chevrettes                 211.40   N
41.01-63                         b                    d'autres caprins                              211.40   N
41.01-66                      V                   de reptiles et de poissons                        211.90
41.01-68                      VI                  d'autres animaux                                  211.90
                          B                chaulées ou picklées :
                              I                   d'ovins :
41.01-71                         a                    d'agneaux                                     211.70   N
41.01-79                         b                    d'autres ovins                                211.70   N
41.01-80                      II                  de bovins                                         211.10
41.01-91                      III                 de caprins                                        211.40   N
41.01-95                      IV                  d'autres animaux                                  211.90
           41.02                       Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et
                                       peaux d'équidés, préparés, autres que ceux des
                                       n os 41.06 à 41.08 inclus :
41.02-05   A                                de vachettes des Indes (« Kips »), entiers ou même
                                            dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par
                                            unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés
                                            à l'aide de substances végétales, même ayant subi
                                            d'autres préparations mais manifestement non utilisa­
                                            bles, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 611.40
           B                               autres cuirs et peaux :
                           I                      simplement tannés :
41.02-11                      a                       de veaux                                      611.30
41.02-16                      b                       d' autres bovins et d'équidés                 611.40
                           II                     autrement préparés :
                              a                       de veaux :
41.02-21                         1                        Box-calf                                  611.30  m2
41.02-29                         2                        autres                                    611.30  m2
 ---pagebreak---  226                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
41 .02
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                 CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          41.02 B        II
          (suite)
                            b                      d' autres bovins :
                               1                       de pleine épaisseur :
 41.02-31                         aa                       pour semelles                            611.40
 41.02-33                         bb                       autres                                   611.40
                               2                       sciés :
 41.02-35                         aa                       Fleurs                                   611.40       m2
 41.02-37                         bb                       Croûtes                                  611.40       m2
 41.02-50                   c                      d'équidés                                        611.40       m2
          41.03                      Peaux d'ovins, préparées, autres que celles des
                                     nos 41.06 à 41.08 inclus :
 41.03-10 A                              de métis des Indes , simplement tannées à l'aide de
                                         substances végétales , même ayant subi d'autres pré­
                                         parations mais manifestement non utilisables , en
                                         l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir            611.91
          B                              autres peaux :
            I                                   simplement tannées :
 41.03-30                a                         d'agneaux                                        611.91
                         b                         d'autres ovins :
 41.03-40                   1                          de pleine épaisseur                          611.91
 41.03-50                   2                          autres                                       611.91
 41.03-99   II                                   non dénommées                                      611.91       m2
          41.04                       Peaux de caprins, préparées, autres que celles des
                                     n » 41.06 à 41.08 inclus :
 41.04-10 A                              de chèvres des Indes , simplement tannées à l'aide de
                                         substances végétales , même ayant subi d'autres pré­
                                         parations mais manifestement non utilisables , en l'état ,
                                         pour la fabrication d'ouvrages en cuir                     611.92
          B                               autres peaux :
 41.04-91   I                                    simplement tannées                                 611.92
 41.04-99   II                                   non dénommées                                      611.92       m2
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 227
                                                                                                             41 .05
  Code                    Subdivision                                                                Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
          41.05                        Peaux préparées d'autres animaux, à l'exclusion de
                                       celles des n°« 41.06 à 41.08 inclus :
41.05-20  A                                de reptiles , simplement tannées à l'aide de substances
                                           végétales , même ayant subi d'autres préparations
                                           mais manifestement non utilisables , en l'état , pour la
                                           fabrication d'ouvrages en cuir                           611.99
           B                               autres peaux :
             I                                   simplement tannées :
41.05-31                  a                         de porcins                                      611.99
41.05-39                  b                         d'autres animaux                                611.99
             II                                  non dénommées :
41.05-91                  a                         de porcins                                      611.99   m2
41.05-93                  b                         de reptiles et de poissons                      611.99
41.05-99                  c                         d' autres animaux                               611.99   m2
           41.06                       Cuirs et peaux chamoisés :
41.06-20                   A              d'ovins                                                   611.93
41.06-80                   B              d'autres animaux                                          611.93
41.07-00   41.07                       Cuirs et peaux parcheminés                                   611.94
           41.08                       Cuirs et peaux vernis ou métallisés :
41.08-20                   A              de veaux                                                  611.95   m2
41.08-30                   B              d'autres bovins                                           611.95   m2
41.08-40                   C              d'ovins et de caprins                                     611.95   m2
41.08-80                   D              d'autres animaux                                          611.95   m2
41.09-00   41.09                       Rognures et autres déchets de cuir naturel, artificiel
                                       ou reconstitué et de peaux, tannés ou parcheminés,
                                       non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en
                                       cuir ; sciure , poudre et farine de cuir                     211.80
41.10-00   41.10                       Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir
                                       non défibré ou de fibres de cuir, en plaques ou en
                                       feuilles, même enroulées                                     611.20
41.97-00                               Marchandises du chapitre NDB 41 transportées par la poste    611.00
 ---pagebreak---    228                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 24 . 12. 75
42 .01
                                                                      CHAPITRE 42
         OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE,
                          SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les catguts et autres ligatures stériles pour sutures chirurgicales (n° 30.05);
    b ) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants ) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices,
         ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en ouir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices,
          lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n0B 43.03 ou 43.04, selon le cas );
    c ) les sacs à provisions et similaires en tissus à mailles de la Section XI ;
    d ) les articles du Chapitre 64 ;
    e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 ;
    f) les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02 ;
    g) les cordes harmoniques, les peaux de tambours et d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique
          (n° « 92.09 ou 92.10);
    h ) les meubles et leurs parties (Chapitre 94);
    ij ) les articles du Chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc. );
    k ) les boutons , boutons de manchettes , etc. du n° 98.01 ou du Chapitre 71 .
2 . Les gants (y compris les gants de sport et les gants de protection ), les tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle
     pour tous métiers , les bretelles , ceintures , ceinturons , baudriers et bracelets , en cuir naturel , artificiel ou reconstitué , relèvent du n " 42.03 .
      Code                               Subdivision                                                                                 Code          Unité
                    Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                                statistique                                                                                  CST          suppl.
   42.01-00        42.01                                 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous
                                                         animaux (selles , harnais , colliers , traits , genouil­
                                                         lères, etc.), en toutes matières                                           612.20
                   42.02                                 Articles de voyage (malles , valises, boîtes à cha­
                                                         peaux, sacs de voyage, sacs à dos , etc. ), sacs à provi­
                                                         sions , sacs à main , cartables , serviettes , portefeuil­
                                                         les , porte-monnaie, trousses de toilette, trousses à
                                                         outils , blagues à tabac, gaines , étuis , boîtes (pour
                                                         armes , instruments de musique , jumelles , bijoux ,
                                                         flacons, cols, chaussures , brosses , etc. ) et conte­
                                                         nants similaires , en cuir naturel , artificiel ou re­
                                                         constitué, en fibre vulcanisée , en feuilles de matières
                                                         plastiques artificielles , en carton ou en tissus :
                   A                                          en feuilles de matières plastiques artificielles :
                                          /                         Articles de voyage et trousses de toilette :
    42.02-12                                 a                         Malles , mallettes et valises                                831.00
    42.02-14                                 b                         autres                                                        831.00
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      229
                                                                                                                  42 .02
           _____
                                                                                                       !
  Code                    Subdivision                                                                     Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
         I
           42.02 A
           (suite )
42.02-16                  il                    Sacs à main                                              831.00   N
42.02-17                  m                     Serviettes, cartables et porte-documents                 831.00   N
42.02-18                  IV                     autres contenants                                       831.00
           B                              en autres matières :
                          i                     Articles de voyage et trousses de toilette :
                             a                      Malles, mallettes et valises :
42.02-21                        1                     en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....    831.00
42.02-23                        2                     en fibre vulcanisée ou en carton                   831.00
42.02-25                        3                     en tissus                                          831.00
                             b                      autres :
42.02-31                        1                      en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ....   831.00
42.02-35                        2                      en autres matières                                831.00
                          II                     Sacs à main :
42.02-41                     a                      en cuir naturel, artificiel ou reconstitué           831.00   N
42.02-49                     b                      en autres matières                                   831.00   N
                          III                    Serviettes, cartables et porte-documents :
42.02-51                     a                      en cuir naturel, artificiel ou reconstitué           831.00   N
42.02-59                     b                      en autres matières                                   831.00   N
                           IV                    autres contenants :
42.02-81                     a                      en cuir naturel, artificiel ou reconstitué           831.00
42.02-89                     b                      en autres matières                                   831.00
           42.03                       Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel,
                                       artificiel ou reconstitué :
42.03-10   A                               Vêtements                                                     841.30
           B                               Gants, y compris les moufles :
42.03-21      I                                  de protection pour tous métiers                         841.30  paire
42.03-25                                         spéciaux de sport                                       841.30  paire
              ni                                 autres :
42.03-27                   a                        pour hommes et garçonnets                            841.30  paire
42.03-28                   b                        autres                                               841.30  paire
 ---pagebreak---  230                          Journal officiel des Communautés européennes                             24. 12. 75
42.03
   Code                  Subdivision                                                             Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          42.03
          (suite)
          C                              autres accessoires du vêtement :
 42.03-51                /                     Ceintures , ceinturons et baudriers              841.30
 42.03-59                II                    autres                                           841.30
          42.04                       Articles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué,
                                      à usages techniques :
 42.04-10                                Courroies de transmission ou de transport              612.10
          B                              autres :
 42.04-81                I                     Articles pour l'industrie textile                612.10
 42.04-89                II                    autres                                           612.10
 42.05-00 42.05                       Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou re­
                                      constitué                                                 612.90
          42.06                       Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou ten­
                                      dons :
 42.06-10                 A              Cordes en boyaux                                       899.91
 42.06-90                 B              autres                                                 899.91
 42.97-01                            Marchandises du chapitre NDB 42, autres que gants de cuir,
                                     transportées par la poste                                  831.00
 42.97-02                            Gants de cuir, transportés par la poste                    841.30
 ---pagebreak---        24 . 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                                  231
                                                                                                                                          43.01
                                                                CHAPITRE 43
                                  PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES
Notes
1 . Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01 , le terme « pelleteries », dans toutes les Sections du Tarif où il est employé,
    s'entend des peaux tannées ou apprêtées , non épilées, de tous les animaux .
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 05.07 ou 67.01 , selon le cas );
    b ) les peaux brutes, non épilées , de la nature de celles que la Note 1 c ) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre ;
    c ) les gants comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03 );
    d ) les articles du Chapitre 64 ;
    e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 ;
    f) les articles du Chapitre 97 (jouets, jeux , engins sportifs , etc. ).
3 . On considère comme « nappes , sacs, carrés, croix et présentations similaires », au sens du n° 43.02, les peaux et leurs parties (à
    l'exclusion des peaux dites « allongées ») assemblées par couture en forme de carrés, de rectangles, de croix ou de trapèzes, sans
    adjonction d'autres matières . Par contre, les autres assemblages prêts à être utilisés en l'état, directement ou par simple découpage,
    et les peaux ou parties de peaux cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou d'autres articles, relè­
    vent du n° 43.03 .
4. Rentrent dans les nos 43.03 ou 43.04 , selon Jo cas. les vêlement -; et. accessoires du vêtement de toutes sort. , .         :.,ue <>>ax exclus
    du présent Chapitre par la Note 2 ), fourrés intérieurement û*> jAiiuUuïîes naturelles ou factices, ainsi que les veb et accessoires
    du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples
    garnitures.
5. On considère comme « pelleteries factices », au sens du n° 43.04, les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou
    d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu, etc. , à l'exclusion des imitations obtenues par tissage, qui
    restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles (velours, peluches, tissus bouclés, etc. ).
     Code                           Subdivision                                                                          Code          Unité
                  Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
  NIMEXE                             statistique                                                                         CST           suppl.
                 43.01                            Pelleteries brutes :
                                      A               Pelleteries entières, même dépourvues de la tête, de la
                                                      queue et des pattes :
   43.01-11                             I                   de lapins et de lièvres                                     212.00
   43.01-15                             II                  de visons                                                   212.00            N
  43.01-21                              III                 d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (Persianer,
                                                            Breitschwanz et similaires), d'agneaux des Indes,
                                                            de Chine , de Mongolie et du Thibet                         212.00           N
  43.01-23                              IV                  de phoques et d'otaries                                     212.00           N
  43.01-27                              V                   de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de
                                                            castors                                                     212.00           N
 ---pagebreak---   232                          Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12. 75
43 .01
    Code                  Subdivision                                                                Code         Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                CST         suppl.
          43.01           A
           (suite)
 43.01-31                     VI                de rats musqués et de murmel                        212.00         N
 43.01-35                     VII               de félidés sauvages                                 212.00         N
 43.01-50                     VIII              d'autres animaux                                    212.00
 43.01-70                  B              Parties de pelleteries                                    212.00
          43.02                       Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées
                                      en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations simi­
                                      laires ; leurs déchets et chutes, non cousus :
          A                               Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en
                                          nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similaires :
 43.02-11                  I                    de lapins et de lièvres                             613.00         N
 43.02-15                  II                   de visons                                           613.00         N
 43.02-21                  III                  d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul (Persianer,
                                                Breitschwanz et similaires), d'agneaux des Indes ,
                                                de Chine , de Mongolie et du Thibet                 613.00         N
 43.02-23                  IV                   de phoques et d'otaries                             613.00         N
 43.02-27                  V                    de loutres de mer, de nutries (ragondins) et de
                                                castors                                             613.00         N
 43.02-31                  VI                   de rats musqués et de murmel                        613.00         N
 43.02-35                  VII                  de félidés sauvages                                 613.00         N
 43.02-50                  VIII                 d' autres animaux                                   613.00
 43.02-70 B                              Déchets et chutes, non cousus, des produits visés à la
                                         sous-position A                                            613.00
          43.03                       Pelleteries ouvrées ou confectionnées (fourrures):
 43.03-20 A                              Articles à usages techniques                               842.01
          B                              autres :
 43.03-30                 /                     Vêtements et accessoires du vêtement                842.01
 43.03-90                 II                    autres                                              842.01
          43.04                       Pelleteries factices, confectionnées ou non :
 43.04-10                 A              en pièces , bandes ou morceaux                             842.02
 43.04-30                 B              sous forme d'articles confectionnés                        842.02
 43.97-00                             Marchandises du chapitre NDB 43 transportées par la poste     842.00
 ---pagebreak---          24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                               233
                                                                     SECTION IX
                 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE ;
                                            OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
                                                                     CHAPITRE 44
                                        BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a) les bois des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires
          (n0 12.07 );
     b) les bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 13.01 );
     c) les charbons activés (n0 38.03);
     d ) les articles relevant du Chapitre 46 ;
     e) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64 ;
     f) les cannes et parties de cannes , de parapluies, d' ombrelles et de cravaches (Chapitre 66);
     g) les ouvrages repris au n0 68.09 ;
     h) la bijouterie de fantaisie du n0 71.16 ;
     ij ) les articles de la Section XVII , notamment les pièces de charronnage ;
     k) les articles du Chapitre 91 (Horlogerie) et notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
     1) les instruments de musique et leurs parties (Chapitre 92 );
     m) les parties et pièces détachées d'armes (n° 93.06);
     n) les meubles et leurs parties (Chapitre 94) ;
      o ) les articles du Chapitre 97 (jouets, jeux , engins sportifs , etc. );
      p ) les pipes, parties de pipes et articles similaires , les boutons , crayons et autres articles du Chapitre 98 .
2 . On entend par bois dits « améliorés », au sens du présent Chapitre , les pièces de bois massif ou constituées par des placages , ayant subi
      un traitement chimique ou physique plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion et de nature à provoquer une augmen­
      tation sensible de la densité et de la dureté , ainsi qu' une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
 3 . Pour l'application des nos 44.19 à 44.28 inclus , les articles en bois plaqués ou contre-plaqués, en bois cellulaires, améliorés, artificiels
       ou reconstitués , sont assimilés aux articles correspondants en bois .
 4 . Les outils en bois comportant des accessoires en métal rentrent dans le n° 44.25, pourvu que ces accessoires ne constituent pas la lame
      ou la partie travaillante desdits outils .
 Note complémentaire
 On entend par farine de bois , au sens du n0 44.12 , la jpoudre de bois passant , avec au maximum 8 % en poids de déchets , au tamis ayant une
 ouverture de mailles de 0,63 mm.
 ---pagebreak---     234                                     Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
44.01
      Code                            Subdivision                                                                 Code      Unité
                 Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises                 CST       suppl.
   NIMEXE                             statistique
               44.01                               Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou
                                                   fagots; déchets de bois, y compris les sciures :
   44.01-10                           A                Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots  241.10
   44.01-20                           B                Déchets ligneux de lin                                    241.10
   44.01-40                           C                Sciures                                                   241.10
   44.01-90                            D               autres déchets                                            241.10
   44.02-00    44.02                               Charbon de bois (y compris le charbon de coques et
                                                   de noix), même aggloméré                                      241.20
               44.03                               Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis :
   44.03-20     A                                      Poteaux de conifères d'une longueur de 6 m inclus à
                                                       18 m inclus et ayant une circonférence, au gros bout,
                                                       de 45 cm exclus à 90 cm inclus, injectés ou autrement
                                                       imprégnés, à un degré quelconque                          242.90       m3
                B                                      autres :
                                       I                      Bois tropicaux de feuillus :
   44.03-21                               a                      Okoumé                                          242.31       m3
I 44.03-22                                b                      Limba                                           242.31       m3
! 44.03-23                                c                      Obéché                                          242.31       m3
   44.03-24                               d                      Sipo                                            242.31       m3
   44.03-25                               e                      Makoré                                          242.31       m3
   44.03-28                              f                       autres                                          242.31       m3
                                       II                     autres :
                                          a                      de conifères :
   44.03-30                                  1                      de trituration                               242.10       m3 ( 1 )
   44.03-40                                  2                      pour sciage ou placage                       242.21       m3
   44.03-51                                  3                      Bois de mines                                242.40       m3
   44.03-52                                  4                      Poteaux pour lignes télégraphiques, télépho­
                                                                    niques ou électriques, ne relevant pas du
                                                                    n° 44.03-20                                  242.90       m3
   44.03-54                                  5                      Pieux et pilotis                             242.90       m3
   44.03-58                                  6                      autres                                       242.90       m3
                                          b                      autres :
   44.03-60                                  1                      Bois de trituration                          242.10       m3 ( 1 )
                                             2                      Bois, pour sciage ou placage :
   44.03-71                                    aa                        Chêne                                   242.31       m3
( 1 ) Au cas particulier, il s'agit non du volume réel du bois mais du volume du bois empilé.
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 235
                                                                                                           44 .03
  Code                    Subdivision                                                             Code   Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
          44.03 B         Il b 2
           (suite)
44.03-73                           bb                       Hêtre (Fagus silvatica)              242.31   m3
44.03-74                           cc                       Peuplier                             242.31    m3
44.03-75                           dd                       Noyer                                242.31    m3
44.03-79                           ee                       autres essences                      242.31    m3
44.03-91                        3                     Bois de mines                              242.40    m3
44.03-99                        4                     autres                                     242.90    m3
          44.04                        Bois simplement équarris :
44.04-20                  A               Bois tropicaux de feuillus                             242.32    m3
                          B               autres :
44.04-91                     I                  de conifères                                     242.22    m3
44.04-98                     II                 autres . . . .                                   242.32    m3
           44.05                       Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés
                                       ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm :
44.05-10   A                              Planchettes destinées à la fabrication de crayons .... 243.21    m3
44.05-20   B                              Bois de conifères d'une longueur de 125 cm ou moins
                                          et d'une épaisseur de moins de 12,5 mm                 243.21    m3
           C                              autres :
                           1                     Bois tropicaux de feuillus :
44.05-31                      a                     Limba                                        243.31    m3
44.05-33                      b                     Sipo                                         243.31    m3
44.05-39                      c                     autres                                       243.31    m3
                           II                    autres :
44.05-40                      a                     de conifères                                 243.21    m3
                              b                     autres :
44.05-71                         1                     Chêne                                      243.31   m 3J
                                                                                                              3
44.05-73                         2                     Hêtre (Fagus silvatica)                    243.31
44.05-74                         3                     Peuplier                                   243.31   m3
44.05-75                         4                     Noyer                                      243.31   m3
44.05-79                         5                     autres                                     243.31   m3
 ---pagebreak---  236                          Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12. 75
44.06
    Code                  Subdivision                                                           Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises             CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
 44.06-00  44.06                      Pavés en bois                                           631.81    \
           44.07                      Traverses en bois pour voies ferrées :
 44.07-10  A                             injectées ou autrement imprégnées , à un degré quel­
                                         conque                                               243.10        m3
 44.07-%   B                             autres                                               243.10        m3
 44.08-00  44.08                      Merrains, même sciés sur les deux faces principales,
                                      mais non autrement travaillés                           631.82
           44.09                      Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en
                                      bois, appointés, non sciés longitudinalement ; bois
                                      en éclisses, lames ou rubans ; bois de trituration
                                      sous forme de plaquettes ou de particules ; copeaux
                                      de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la
                                      clarification des liquides :
 44.09-10  A                              Bois de trituration sous forme de plaquettes ou de
                                          particules                                           631.83
 44.09-90  B                              autres                                               631.83
 44.10-00  44.10                      Bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non
                                      tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour
                                      cannes, parapluies, fouets, manches d'outils et simi­
                                      laires                                                   631.84
 44.11-00  44.11                      Bois filés ; bois préparés pour allumettes ; chevilles
                                      en bois pour chaussures                                  631.85
           44.12                      Laine (paille) de bois ; farine de bois :
 44.12-10                  A              Laine (paille) de bois                               631.86
 44.12-30                  B              Farine de bois                                       631.86
           44.13                       Bois (y compris les lames ou frises pour parquets,
                                      non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, lan­
                                      guetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires :
  44.13-10                 A              Lames et frises pour parquets, non assemblées        243.32        m2
                           B              autres :
  44.13-30                    I                  de conifères                                  243.22
  44.13-50                    II                 autres                                        243.32
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     237
                                                                                                                  44.14
  Code                      Subdivision                                                                  Code    Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST     suppl.
NIMEXE                      statistique
            44.14                        Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés
                                         ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à
                                         5 mm ; feuilles de placage et bois pour contre­
                                         plaqués, de même épaisseur :
44.14-30    A                                Planchettes destinées à la fabrication de crayons          631.10
            B                                autres :
                            /                       Bois tropicaux de feuillus :
44.14-51                       a                       d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm . . . 631.10
44.14-55                       b                       d'une épaisseur de plus de 1 mm                  631.10
                            II                     autres :
44.14-61                       a                       d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm . . . 631.10
44.14-65                       b                       d'une épaisseur de plus de 1 mm                  631.10
             44.15                        Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec ad­
                                         jonction d'autres matières ; bois marquetés ou in­
                                         crustés :
44.15-20                     A               Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles
                                             de placage                                                 631.21    m3
                            B                Bois contre-plaqués à âme :
44.15-31                       I                    à âme panneautée , lattée ou lamellée               631.21    m3
44.15-39                       II                   autres                                              631.21    m3
44.15-80                     C               autres                                                     631.21    m3
44.16-00     44.16                        Panneaux cellulaires en bois , même recouverts de
                                         feuilles de métal commun                                       631.22
44.17-00     44.17
                                          Bois dits « améliorés », en panneaux, planches, blocs
                                          et similaires                                                 631.41
                                                                                                               i
 ---pagebreak---  238                           Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
44.18
   Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          44.18                       Bois dits « artificiels » ou « reconstitués », formés de
                                      copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres
                                      déchets ligneux, agglomérés avec des résines na­
                                      turelles ou artificielles ou d'autres liants organiques,
                                      en panneaux, plaques, blocs et similaires :
                          A              formés de laine de bois , de farine de bois, de copeaux, de
                                         sciure ou d' autres déchets de bois :
 44.18-11                    /                  bruts ou simplement poncés                           631.42         m3
 44.18-19                    II                 autres                                               631.42         m3
 44.18-30                 R              form,és de déchets ligneux de lin                           631.42         m3
 44.18-90                 C              autres                                                      631.42         m3
          44.19                       Baguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres,
                                      décors intérieurs, conduites électriques et similaires:
 44.19-20                A               recouvertes d'une feuille mince de métal                    631.87
 44.19-80                B               autres                                                      631.87
 44.20-00 44.20                       Cadres en bois pour tableaux, glaces et similaires . .         632.71
          44.21                       Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages
                                      similaires complets en bois :
 44.21-10 A                               fabriqués (même partiellement) de bois plaqués ou de
                                          bois contre-plaqués
                                                                                                     632.10
 44.21-90 B                              autres
                                                                                                     632.10
          44.22                       Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages
                                      de tonnellerie, en bois, et leurs parties autres que
                                      celles du n° 44.08 :
 44.22-10                 A              montés                                                      632.20
 44.22-30                 B              non montés, y compris les parties                           632.20
          44.23                       Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour
                                      bâtiments et constructions, y compris les pan­
                                      neaux pour parquets et les constructions démon­
                                      tables, en bois :
 44.23-10 A                               Coffrages pour le bétonnage                                632.40
          B                               autres :
 44.23-30                 I                     Constructions démontables                            632.40
 44.23-51                 II                    Portes à l'exclusion des portes-fenêtres             632.40         N
 44.23-55                 III                   Fenêtres et portes-fenêtres                          632.40         N
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     239
                                                                                                                  44 .23
  Code                     Subdivision                                                                   Code   Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                    CST   suppl.
            44.23 B
            (suite)
                           IV                     Panneaux pour parquets :
44.23-71                      a                      pour mosaïques                                     632.40   m
44.23-79                      b                      autres                                             632.40   m
44.23-80                    V                     autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente  632.40
44.24-00    44.24                       Ustensiles de ménage en bois                                    632.72
            44.25                       Outils, montures et manches d'outils, montures de
                                        brosses, manches de balais et de brosses, en bois ;
                                        formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures,
                                        en bois :
44.25-10    A                               Manches d'articles de coutellerie et de couverts de
                                            table ; montures de brosses                                 632.81
            B                               autres :
44.25-91                    1                      Outils , montures et manches d'outils                632.81
44.25-99                    II                     autres                                               632.81
            44.26                        Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage
                                         et pour fil à coudre et articles similaires, en bois
                                         tourné :
44.26-10    A                               petites bobines à dévider pour fil à coudre , à broder ,
                                            etc                                                         632.82
44.26-90    B                               autres                                                      632.82
             44.27                       Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie
                                         (boîtes, coffrets, étuis, écrins, plumiers, porteman­
                                         teaux, lampadaires et autres appareils d'éclairage,
                                         etc.), objets d'ornement, d'étagère et articles de
                                         parure, en bois ; parties en bois de ces ouvrages ou
                                         objets :
44.27-10                    A               Appareils d'éclairage , même équipés électriquement . . . .  632.73
44.27-30                    B               Objets d'ornement, d'étagère et articles de parure           632.73
44.27-90                    C               autres                                                       632.73
 ---pagebreak---       240                          Journal officiel des Communautés européennes                     24. 12 . 75
44.28
   Code                  Subdivision                                                          Code   Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                          CST    suppl.
          44.28                       Autres ouvrages en bois :
 44.28-10 A                               Modèles pour fonderie                              632.89
 44.28-30 B                               Rouleaux pour stores avec ou sans ressorts         632.89
          C                               autres :
 44.28-71                 /                     Cintres pour vêtements                       632.89    N
 44.28-79                 II                    autres                                       632.89
 44.98-00                             Marchandises du chapitre NDB 44 déclarées comme provi­
                                      sions de bord                                          632.89
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                           Journal officiel des Communautés européennes                                    241
                                                                                                                            45 .01
                                                                   CHAPITRE 45
                                                     LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les chaussures et leurs parties , du Chapitre 64 ;
    b ) les coiffures et leurs parties , du Chapitre 65 ;
    c ) les articles du Chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc. ).
2 . Le liège naturel simplement équarri ou écroûté relève du n° 45.02 .
      Code                           Subdivision                                                                    Code  Unité
                   Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                   CST   suppl.
                 45.01                               Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé,
                                                     granulé ou pulvérisé :
   45.01-20                           A                 Liège naturel brut                                         244.01
   45.01-40                           B                 Déchets de liège                                           244.01
   45.01-60                           G                 Liège concassé, granulé ou pulvérisé                       244.01
   45.02-00       45.02                              Cubes , plaques , feuilles et bandes en liège naturel,
                                                     y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des
                                                     bouchons                                                      244.02
                  45.03                              Ouvrages en liège naturel :
   45.03-10                           A                  Bouchons                                                  633.01
   45.03-90                           B                  autres ouvrages                                           633.01
                  45.04                              Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en
                                                     liège aggloméré :
   45.04-10       A                                      Rondelles destinées à la fabrication de bouchons­
                                                         couronnes                                                 633.02
                  B                                     autres :
   45.04-91                           I                        Cubes, briques, plaques, feuilles, panneaux, bandes
                                                               et carreaux                                         633.02
   45.04-99                           II                       autres                                              633.02
 ---pagebreak---     242                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12. 75
46 .01
                                                                CHA PITRE 40
                                           OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
Notes
1 . Sont considérés notamment comme « matières à tresser » : la paille , les brins d'osier ou de saule, les joncs, les roseaux , les rubans
    de bois , les lanières ou écorces de végétaux , les fibres textiles naturelles non filées, les monofils et les lames ou formes similaires
    en matières plastiques artificielles , les lames de papier, mais non les lanières de cuir naturel, artificiel ou reconstitué, les bandes de
    feutre, les cheveux , le crin , les mèches et fils en matières textiles , les monofils et les lames ou formes similaires du Chapitre 51 .
2. Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n0 59.04 );
    b) les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65 ;
    c ) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87 );
    d ) les meubles et leurs parties (Chapitre 94 ).
3. Sont considérés comme « matières à tresser parallélisées », au sens du n0 46.02, les articles constitués par des « matières à tresser » juxta­
    posées et réunies en nappes à l' aide de liens , même si ces derniers sont en matières textiles filées .
     Code                             Subdivision                                                                       Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                       CST          suppl.
                 46.01                             Tresses et articles similaires en matières à tresser ,
                                                   pour tous usages, même assemblés en bandes :
   46.01-10      A                                     en matières vegétales non filées                                899.21
   46.01-80      B                                     autres                                                          899.21
                46.02                              Matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y
                                                   compris les nattes de Chine, les paillassons gros­
                                                   siers et les claies ; paillons pour bouteilles :
   46.02-10      A                                     Paillassons grossiers ; paillons pour bouteilles , claies et
                                                       autres articles grossiers d'emballage ou de protection          657.80
   46.02-20      B                                     Nattes de Chine et similaires                                   657.80
                 C                                     autres articles :
                    I                                        en matières végétales non filées :
   46.02-91            a                                        non doublées de papier ou de tissu                     657.80
   46.02-92            b                                        doublées de papier ou de tissu                         657.80
   46.02-95         II                                       en lames de papier , même mélangées en toute
                                                             proportions de matières végétales                         657.80
   46.02-99         III                                      en autres matières à tresser                              657.80
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                              243
                                                                                                            46 .03
  Code                     Subdivision                                                              Code  Unité
             Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            46.03                       Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
                                        ou confectionnés à l'aide des articles des nos 46.01
                                        et 46.02; ouvrages en luffa:
46.03-10                   A                Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme .... 899.22
46.03-90                   B                autres                                                 899.22
 ---pagebreak---  244                           Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12. 75
47 .01
                                                    SECTION X
                         MATIÈRES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER ;
                                       PAPIER ET SES APPLICATIONS
                                                  CHAPITRE 47
                         MATIÈRES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER
   Code                  Subdivision                                                                 Code         Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                CST          suppl.
          47.01                       Pâtes à papier :
                          A              Pâtes de bois :
 47.01-02                    I                 mécaniques                                           251.20    kg sec 90 %
 47.01-12                    II                mi-chimiques                                         251.90    kg sec 90 %
                             III               chimiques :
 47.01-20                       a                 d' une teneur en alpha cellulose de 90 % en poids
                                                  et plus (pâtes à dissoudre)                       251.60     kg sec 90 %
                                b                 autres :
                                   1                  au bisulfite :
                                   aa                     écrues :
 47.01-32                          U                           de conifères                         251.81    kg sec 90 %
 47.01-34                          22                          autres                               251.81    kg sec 90 %
                                   bb                     autres :
 47.01-36                          U                           de conifères                         251.82    kg sec 90 %
 47.01-38                          22                          autres                               251.82    kg sec 90 %
                                   2                  autres :
                                   aa                     écrues :
 47.01-61                          U                           de conifères                         251.71    kg sec 90 %
 47.01-69                          22                          autres                               251.71    kg sec 90 %
                                   bb                     autres :
 47.01-71                          11                          de conifères                         251.72    kg sec 90 %
 47.01-79                          22                          autres                               251.72    kg sec 90 %
                          B              autres :
 47.01-91                    I                 Pâtes de linters de coton                            251.50
 47.01-95                    II                Pâtes d'autres fibres végétales , blanchies          251.50    kg sec 90 %
 47.01-99                    III               autres                                               251.50    kg sec 90 %
 ---pagebreak---   24 . 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                 245
                                                                                                             47 .02
  Code                    Subdivision                                                                Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST  suppl.
NIMEXE                    statistique
            47.02                      Déchets de papier et de carton ; vieux ouvrages de
                                       papier et de carton exclusivement utilisables pour
                                       la fabrication du papier :
           A                               Déchets de papier et de carton :
47.02-11      I                                   ne pouvant manifestement servir qu'à la fabri­
                                                  cation du papier                                  251.10
              II                                  autres :
47.02-15         a                                   rendus exclusivement utilisables à la fabrica­
                                                     tion du papier                                 251.10
47.02-19         b                                   non dénommés                                   251.10
47.02-20   B                               Vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement
                                           utilisables pour la fabrication du papier                251.10
 ---pagebreak---    246                                        Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
                                                                    CHAPITRE 48
                               PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE,
                                                         EN PAPIER ET EN CARTON
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.09 ;
    b ) les papiers parfumés ou enduits de fards (n° 33.06);
     c ) les papiers imprégnés ou recouverts de savon (n° 34.01 ), les papiers imprégnés ou enduits de détergents (n° 34.02 ) et les crèmes,
          encaustiques, brillants , etc. , sur supports d' ouate de cellulose ( n° 34.05 );
    d ) les papiers et cartons sensibilisés (n° 37.03 );
    e ) les matières plastiques artificielles stratifiées comportant du papier ou du carton (nos 39.01 à 39.06 ), la fibre vulcanisée (n° 39.03)
         et les ouvrages en ces matières (n° 39.07 );
    f) les articles du n° 42.02 (Articles de voyage, etc );
    g) les articles du Chapitre 46 ( Ouvrages de sparterie et de vannerie );
    h ) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier ( Section XI );
    ij ) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.06) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.15 ); par contre, les papiers
         recouverts de poudre de mica relèvent du n° 48.07 ;
    k ) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton ( Section XV );
    1) les papiers et cartons perforés pour instruments de musique (n° 92.10);
    m) les articles repris aux Chapitres 97 ou 98 (jeux , jouets, ouvrages divers, tels que boutons , etc. ).
2. Sous réserve des dispositions de la Note 3 , on considère comme rentrant dans les nos 48.01 et 48.02 les papiers et cartons ayant
    subi, par calandrage ou autrement , un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou autres opérations similaires de finissage ou bien
    un faux filigranage, ainsi que les papiers et cartons colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface ) par quelque procédé
    que ce soit. Toutefois, les papiers et cartons ayant subi un traitement après fabrication , tel que le couchage, l'enduction , l'impré­
    gnation, etc. , ne relèvent pas de ces positions.
3 . Les papiers et cartons pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des n08 48.01 à 48.07 inclus sont classés dans celle de ces
    positions qui apparaît en dernier lieu dans le Tarif.
4 . Ne rentrent pas dans les nos 48.01 à 48.07 inclus le papier, le carton et l'ouate de cellulose présentés sous l' une des formes suivantes :
    a) en bandes ou rouleaux dont la largeur ne dépasse pas 15 cm ;
    b ) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté (le cas échéant en feuilles dépliées ) ne dépasse 36 cm ;
    c) de forme autre que carrée ou rectangulaire.
    Sous réserve des dispositions de la Note 3, les papiers à la main de tout format et de toute forme obtenus tels quels, c'est-à-dire
    dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication , restent classés au n° 48.02.
5 . On entend par « papier de tenture et lincrusta », au sens du n° 48.11 :
    a) le papier présenté en rouleaux , propre à la décoration des murs et des plafonds et répondant en outre aux conditions suivantes :
         — comporter une ou deux marges avec ou sans repères ;
         — pour les papiers sans marges : être coloriés, couchés, veloutés ou comporter des motifs en relief et avoir une largeur de 60 cm
             et moins ;
    b ) les bordures, frises et coins en papier, propres à la décoration des murs et des plafonds .
6. Rentrent notamment dans le n° 48.15 la laine ou fibre de papier pour l'emballage, les bandes et bandelettes (lames de papier),
    pliées ou non , même enduites, pour la vannerie ou autres usages , le papier hygiénique en rouleaux perforés ou non , en paquets ou
    présentations similaires, à l'exclusion des articles énumérés à la Note 7 .
 ---pagebreak---      24. 12 . 75                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 247
                                                                                                                                          48.01
7. Relèvent notamment du n° 48.21 les cartes pour machines à statistique, les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard,
   les bandes de papier pour étagères, le papier-dentelle et le papier-broderie, les nappes, serviettes et mouchoirs en papier, les joints
   en papier, les assiettes ou articles similaires en pâte à papier, papier ou carton, moulés ou emboutis, les patrons et modèles même
   assemblés.
8. Le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières, restent compris dans le présent Chapitre lorsqu'ils sont
   revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire
   considérer comme des articles relevant du Chapitre 49. Toutefois, les patrons et modèles de couture, en papier ou en carton., relèvent de la
   position 48.21 , quelles que soient les impressions dont ils sont revêtus .
Note complémentaire
   Sont considérés comme « papier journal », au sens du n0 48.01 A , les papiers blancs ou légèrement teintés dans la pâte , contenant 70 %
   ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse ), dont Vindice de lissage mesuré à Vappareil Bekk
   ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris entre 40 g inclus et 57 g inclus, marqués de lignes d'eau
   espacées de 4 cm minimum à 10 cm maximum, présentés en bobines d'une largeur de 31 cm ou plus, ne contenant nos plus de 8 % en
   poids de charge, et destinés à l'impression de journaux , d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du n" 49.02, paraissant au moins
   dix fois par an.
Note statistique
   On considère comme cartons les produits pesant 225 g ou plus par m2 ; ceux pesant moins de 225 g par m2 sont traités comme papiers.
     Code                             Subdivision                                                                          Code         Unité
                 Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
  NIMEXE                               statistique                                                                          CST         suppl.
                                                                     I. PAPIERS ET CARTONS
                                                               EN ROULEAUX OU EN FEUILLES
                48.01                                Papiers et cartons fabriqués mécaniquement, y
                                                     compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en
                                                     feuilles :
  48.01-03      A                                        Papier journal                                                   641.10
  48.01-05      B                                        Papier à cigarettes                                              641.40
                C                                        Papiers et cartons kraft :
  48.01-06        I                                             destinés à la fabrication de fils de papier du n°
                                                                57.08 ou de fils de papier armés de métal du n°
                                                                59.04                                                     641.30
                  II                                            autres :
  48.01-08                              a                          Papier kraft pour condensateurs électriques . .        641.30
  48.01-09                              b                          Papier kraft pour câbles électriques et papiers
                                                                   kraft similaires                                       641.30
  48.01-11                              c                          Papier kraft support abrasif                           641.30
  48.01-12                              d                          Papier kraft pour cartes perforées                     641.30
                                        e                          autres papiers kraft :
  48.01-13                                 1                           Papiers kraft de moins de 35 g/m2                  641.30
 ---pagebreak---    248                                Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
48.01
      Code                     Subdivision                                                                     Code         Unité
                 Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST          suppl.
 NIMEXE                        statistique
                48.01 C II      e
                (suite )
                                    2                     Papiers kraft de 35 g/m2 ou plus :
                                       aa                       simplement écrus, non colorés dans la
                                                                masse :
 48.01-15                                  U                         Papier kraft pour couverture , dit
                                                                     kraftliner                               641.30
 48.01-16                                 22                         Papier kraft pour sacs de grande
                                                                     contenance                               641.30
 48.01-17                                 33                         Papier kraft pour emballages             641.30
 48.01-19                                 44                        autres                                    641.30
                                       bb                       complètement blanchis, non colorés dans
                                                                la masse :
 48.01-21                                 11                         Papier kraft pour couverture , dit
                                                                     kraftliner                               641.30
 48.01-23                                 22                         Papier kraft pour sacs de grande
                                                                     contenance                               641.30
 48.01-25                                 33                         Papier kraft pour emballages             641.30
 48.01-26                                 44                        autres                                    641.30
                                      ce                        mi-blanchis ou colorés dans la masse :
 48.01-27                                 11                        Papier kraft pour couverture, dit
                                                                    kraftliner                                641 . 30
 48.01-28                                 22                        Papier kraft pour sacs de grande
                                                                    contenance                                641.30
 48.01-29                                 33                        autres                                    641.30
                                f                        Cartons kraft :
 48.01-31                           1                       Carton kraft pour couverture , dit kraftliner . . 641.30
 48.01-33                           2                       autres                                            641.30
 48.01-35       D                               Papiers pesant 15 g ou moins par m2 et destinés à la
                                                fabrication du papier stencil                                 641.50
                E                               autres :
 48.01-41                        /                     Papiers pour condensateurs électriques                 641.50
 48.01-43                        II                    Papier et carton feutre , papier et carton laineux .   641.50
 48.01-45                       III                    Papier et carton filtre                                641.50
 48.01-47                       IV                     Ouate de cellulose                                     641.50
 48.01-49                        V                     Nappes de fibre de cellulose dites « Tissue »          641.50
 48 .01 - 52                     VI                    Papier support photographique                          641.50
                                VII                   Papier support pour tenture                             641.50
 >. -., 't -.v,                 VIII                  Papier support diazo-héliographique                     641.50
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   249
                                                                                                                 48.01
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
NIMEXE
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
                           statistique                                                                   CST   suppl.
            48.01 E
            (suite)
48.01-55                   IX                    Papier support pour carbone                            641.50
48.01-56                   X                     Papier pour cartes perforées                           641.50
                           XI                    Papiers d'impression et papiers d'écriture :
48.01-58                      a                     Papier bible                                        641.21
48.01-61                      b                     Papier pelure                                       641.21
                              c                     Papier pour duplicateur à stencils :
48.01-62                         1                      sans pâte de bois mécanique ou d'une teneur en
                                                        pâte de bois mécanique inférieure ou égale à
                                                        5%                                              641.21
48.01-64                         2                      autres                                          641.21
48.01-65                      d                     Papier journal répondant aux conditions de la
                                                    Note complémentaire du Chapitre 48 sauf en ce
                                                    qui concerne les lignes d' eau                      641.21
                              e                     autres papiers d'impression et papiers d'écri­
                                                    ture :
48.01-66                         1                      sans pâte de bois mécanique au d'une teneur
                                                        en pâte de bois mécanique inférieure ou égale à
                                                        5 %                                             641.21
48.01-69                         2                      autres                                          641.21
                           XII                   Papier sulfite d'emballage :
48.01-71                      a                      de moins de 30 g/m2                                641.50
48.01-73                      b                      de 30 g/m2 ou plus                                 641.50
48.01-75                   XIII                  Papier mi-chimique pour cannelure dit « fluting »      641.50
48.01-77                   XIV                   Papier paille                                          641.50
48.01-82                   XV                    Papier d' emballage à base de vieux papiers            641.50
48.01-84                   XVI                   Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                 qualités différentes, tels que duplex, triplex et
                                                 multiplex . . .^                                       641.50
48.01-86                    XVII                  Carton paillé                                         641.50
48.01-88                    XVIII                 Carton d'emballage à base de vieux papiers            641.50
48.01-91                    XIX                   Carton Presspahn                                      641.50
48.01-93                    XX                    autres papiers                                        641.50
                            XXI                  autres cartons :
48.01-95                      a                      sans pâte de bois mécanique ou d' une teneur en
                                                    pâte de bois mécanique inférieure ou égale à 5 %    641.50
48.01-97                      b                      autres                                             641.50
48.02-00    48.02                       Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers
                                        à la main)                                                      641.70
 ---pagebreak---   250                            Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
48.03
   Code                    Subdivision                                                                 Code       Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST        suppl.
 NIMEXE                    statistique
            48.03                       Papiers et cartons parcheminés et leurs imitations,
                                        y compris le papier dit « cristal », en rouleaux ou
                                        en feuilles :
 48.03-10                   A               Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)         641.91
 48.03-30                   B               Papier cristal                                            641.91
 48.03-50                   C              Papier simili-sulfurisé fgrease-proof)                     641.91
 48.03-60                   D               Papier-calque naturel                                     641.91
 48.03-80                   E              autres                                                     641.91
            48.04                       Papiers et cartons simplement assemblés par col­
                                        lage, non imprégnés ni enduites à la surface, même
                                        renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles :
 48.04-10                   A              Papiers et cartons assemblés par collage , du type Bristol
                                           et similaires                                              641.92
                            B              Papiers et cartons « entre-deux » bitumés :
 48 . 04-21                      I                renforcés intérieurement                            641.92
 48 . 04-25                     II                non renforcés intérieurement                        641.92
 48.04-40                  C               Papiers et cartons « entre-deux » paraffinés ou cirés .... 641.92
 48.04-50                  D               Carton paille , même revêtu de papier                      641.92
 48.04-60                   E              Carton de vieux papiers, même revêtu de papier             641.92
 48.04-70                   F              Carton Presspahn                                           641.92
 48.04-80                  G               autres                                                     641.92
            48.05                      Papiers et cartons simplement ondulés (même avec
                                       recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés,
                                       estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles :
 48.05-10   A                              Papiers et cartons ondulés                                 641.93
            B                              autres :
                            /                     Papiers crêpés ou plissés :
                              a                      Papier kraft :
 48.05-21                         1                     pour sacs de grande contenance                641.93
 48.05-29                         2                     attires                                       641.93
                               b                     autres :
 48.05-30                          1                    Papier crêpé à usage domestique, hygiénique
                                                        ou de toilette                                641.93
 48.05-50                          2                    autres                                        641.93
 48.05-80                   II                    autres                                              641.93
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                        251
                                                                                                                      48.06
  Code                     Subdivision                                                                        Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                          CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
48.06-00    48.06                       Papiers et cartons simplement réglés, lignés ou
                                        quadrillés, en rouleaux ou en feuilles                              641.94
            48.07                       Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou
                                        coloriés en surface (marbrés, indiennés et similai­
                                        res) ou imprimés (autres que ceux du n° 48.06 et du
                                        Chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles :
48.07-30    A                              recouverts de poudre de mica                                     641.95
            B                              autres :
48.07-55                   /                     Papiers et cartons goudronnés, bitumés et asphaltés        641.95
                            II                   Papiers et cartons couchés :
48.07-56                       a                    Cartons pour flans de clicheries                        641.95
                               b                    Papiers pour l'impression et l'écriture :
48.07-57                         1                     Papiers dits « L. W.C . *>                           641.22
48.07-58                         2                     Papiers dits « autocopiants »                        641.22          i
48.07-59                         3                     autres                                               641.22
48.07-64                       c                     Papier et carton support photographique                641.95
48.07-65                       d                     Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                     qualités différentes, tels que duplex, triplex et
                                                     multiplex                                              641.95
                               e                     autres :
48.07-66                         1                      Papiers                                              641.95
48.07-68                         2                      Cartons                                             641.95
48.07-70                    III                   Papiers et cartons coloriés en surface                    641.95
48.07-81                    IV                   Papiers et cartons enduits ou imprégnés de matières
                                                 plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs . . . 641.95
48.07-85                     V                    Papiers et cartons enduits ou imprégnés de cire,
                                                 de paraffine, de stéarine, d'huile, de glycérine ou
                                                  similaires                                                 641.95
48.07-91                     VI                   Papiers et cartons gommés ou adhésifs                      641.95
48.07-97                     VII                  Papier carbone et papiers similaires                      641.95
48.07-99                    VIII                 autres papiers et cartons                                  641.95
                                                              ■
48.08-00    48.08                       Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier             641.96
 ---pagebreak---  252                          Journal officiel des Communautés européennes                          24. 12. 75
48.09
   Code                  Subdivision                                                           Code      Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises            CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          48.09                      Plaques pour constructions, en pâte à papier, en
                                     bois défibrés ou en végétaux divers défibrés, même
                                     agglomérés avec des résines naturelles ou artificiel­
                                     les ou d'autres liants similaires :
 48.09-10                 A               Plaques dures , brutes                              641.60       m2
 48.09-20                 B               Plaques dures, ouvrées                              641.60       m2
 48.09-30                 C               autres plaques pour constructions , brutes          641.60       m2
 48.09-90                 D               autres plaques pour constructions, ouvrées          641.60       m2
                                           II . PAPIERS ET CARTONS DÉCOUPÉS
                                             EN VUE D'UN USAGE DÉTERMINÉ ;
                                            OUVRAGES EN PAPIER ET CARTON
          48.10                       Papier à cigarettes découpé à format, même en ca­
                                      hiers ou en tubes :
 48.10-10                 A               en cahiers ou en tubes                              642.91
 48.10-90                 B               autres                                              642.91
          48.11                      Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies :
                          A              Papiers de tenture :
 48.11-21                   I                    lavables                                     641.97
 48.11-29                   II                  autres                                        641.97
 48.11-40                 B              Lincrusta et vitrauphanies                           641.97
 48.12-00 48.12                      Couvre-parquets à supports de papier ou de carton,
                                     avec ou sans couche de pâte de linoléum , même dé­
                                     coupés                                                   657.41       m2
          48.13                      Papiers pour duplication et reports, découpés à
                                     format, même conditionnés en boîtes (papier car­
                                     bone, stencils complets et similaires) :
 48.13-10                 A               Stencils complets                                   642.92
 48.13-30                 B              Papiers dits « autocopiants »                        642.92
 48.13-50                 C              Papier carbone et papiers similaires                 642.92
 48.13-90                 D              attires                                              642.92
          48.14                       Articles de correspondance : papier à lettres en
                                      blocs, enveloppes, cartes -lettrés, cartes postales non
                                      illustrées et cartes pour correspondance ; boîtes,
                                      pochettes et présentations similaires, en papier ou
                                      carton , renfermant un assortiment d'articles de
                                      correspondance :
 48.14-10                 A               Enveloppes                                          642.20
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    253
                                                                                                                  48.14
  Code                      Subdivision                                                                   Code  Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                                   CST   suppl.
            48.14
             (suite)
48.14-30                     B               Papiers à lettres en blocs, cartes-lettres, cartes postales
                                            non illustrées et cartes pour correspondance                 642.20
48.14-90                     C              Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier
                                             ou carton, renfermant un assortiment d'articles de cor­
                                             respondance                                                 642.20
            48.15                        Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage
                                         déterminé :
48.15-05    A                               Bandes à usage d'adhésifs , d'une largeur n'excédant
                                            pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caoutchouc , natu­
                                            rel ou synthétique , non vulcanisé                           642.93
            B                               autres :
48.15-10                     /                     Papiers et cartons à filtrer                          642.93
                             II                   Papier hygiénique :
48.15-21                        a                    en ouate de cellulose ou en nappes de fibres de
                                                     cellulose dites « tissue »                          642.93
48.15-29                        b                    autre                    j                          642.93
48.15-30                    III                   Papier pour condensateurs                              642.93
48.15-40                    IV                    Papier pour machines de bureau et similaires, en
                                                  bandes ou en bobines                                   642.93
48.15-50                     V                    Papiers gommés ou adhésifs, autres que ceux de la
                                                  sous-position 48.15 A , en bandes ou en bobines . .    642.93
                             VI                   autres :
48.15-61                        a                    Papier pelure                                       642.93
48.15-65                        b                    Papier pour duplicateur à stencils                  642.93
48.15-95                        c                    Papier pour machines à écrire                       642.93
48.15-99                        d                    autres                                              642.93
            48.16                        Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages
                                         en papier ou cartÉ^i :
48.16-10                    A               en papier ou en carton ondulés                               642.11
                            B               autres :
48.16-91                       I                  Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus . . .    642.11
48.16-95                       II                 autres sacs ; pochettes, cornets                       642.11
48.16-96                       III                Boîtes pliantes                                        642.11
48.16-98                       IV                 autres emballages                                      642.11
 ---pagebreak---  254                               Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12. 75
48.17
   Code                      Subdivision                                                                     Code        Unité
 SÏIMEXE
               Renvoi au TDC
                             statistique                   Désignation des marchandises                   j   CST       suppl.
           i
 18.17-00 j   48.17                       Cartonnages de bureau, de magasin et similaires . . .             642.12
            I
              48.18                       Registres, cahiers, carnets (de notes, de quittances
                                          et similaires), blocs-notes, agendas, sous-main,
                                          classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres)
                                          et autres    articles scolaires , de bureau ou de pape­
                                          terie, en    papier ou carton ; albums pour échantil­
                                          lonnages     et pour collections et couvertures pour
                                          livres, en  papier ou carton :
 48.18-10                     A               Registres, livres comptables, carnets de quittances et
                                              similaires                                                    642.30
                             B               Blocs-notes :
 48.18-21                       1                   avec calendrier                                         642.30
 48.18-29                       II                  sans calendrier                                         642.30
 48.18-30                    C                Cahiers                                                       642.30
 48.18-40                     D               Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossiers . .   642.30
 48.18-50                     E               Albums pour échantillonnages et pour collections              642.30
                              F               Agendas :
 48.18-61                        I                  de poche                                                642.30
 48.18-69                        II                  autres                                                  642.30
 48.18-80                     Q               autres                                                         642.30
 48.19-00     48.19                        Étiquettes de tous genres en papier ou carton,
                                          imprimées ou non, avec ou sans illustrations, même
                                          gommées                                                           892.91
               48.20                       Tambours , bobines , busettes , canettes et supports
                                           similaires en pâte à papier, papier ou carton, même
                                           perforés ou durcis :
 48.20-10                      A               pour l'industrie textile                                      642.94
 48.20-90                      B               autres                                                        642.94
               48.21                       Autres ouvrages en pâte à papier, papier , carton ou
                                           ouate de cellulose :
 48.21-01      A                              Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard
                                              et similaires                                                  642.99
 48.21-11      B                              Langes et couches pour bébés, conditionnés pour la
                                              vente au détail                                                642.99
               C                              autres :
  48.21-15                    I                      Langes et couches pour bébés, non conditionnés
                                                     pour la vente au détail                                 642.99
 ---pagebreak---    24. 12 , 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   255
                                                                                                                 48.21
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            48.21 C
            (suite)
48.21-21                    II                    Serviettes hygiéniques et tampons                     642.99
48.21-25                    III                   Essuie-mains                                          642.99
48.21-31                   IV                     Mouchoirs, serviettes à démaquiller et autre linge
                                                 de toilette                                            642.99
48.21-33                    V                    Nappes, napperons et serviettes de table               642.99
48.21-37                    VI                   attire linge en papier, y compris linge de corps . .   642.99
48.21-40                    VII                  Plats, assiettes, gobelets et articles similaires .... 642.99
48.21-50                    VIII                 Plaques à alvéoles pour l'emballage des œufs ....      642.99
48.21-60                   IX                    Cartes, même présentées en bandes, pour machines
                                                 à cartes perforées                                     642.99
48.21-70                   x                     Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs      642.99
48.21-80                   XI                    Panneaux en forme de porte, composés d'un cadre
                                                 recouvert sur les deux faces d'une plaque en bois
                                                 défibré                                                642.99   N
48.21-91                   XII                   autres                                                 642.99
 ---pagebreak---    256                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12. 75
49 .01
                                                               CHAPITRE 49
                            ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) le papier, le carton et l'ouate de cellulose, ainsi que les ouvrages en ces matières, revêtus d'impressions ou d'illustrations d'un
        caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme relevant du présent
        Chapitre (Chapitre 48);
    b) les cartes à jouer et autres articles rentrant dans le Chapitre 97 ;
    c) les gravures, estampes et lithographies originales (n0 99.02), les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues du n° 99.04, ainsi
        que les objets d'antiquité et autres articles du Chapitre 99.
2. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés relèvent du n° 49.01 . Il en est de même des collections de journaux et
    publications périodiques présentées sous une même couverture.
3. Rentrent également dans le n0 49.01 :
    a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc>, constituant des ouvrages complets, paginés et sus­
        ceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leurs auteurs ;
    b ) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci ;
    c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une
        œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
    Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du
    n° 49.11 .
4. Les imprimés édités dans un but de réclame par une maison qui y est dénommée ou pour son compte et ceux qui sont consacrés
    surtout à la publicité (y compris les imprimés de propagande touristique) sont exclus des n08 49.01 et 49.02 et rentrent dans le
    n» 49.11 .
5. On considère comme « albums ou livres d'images pour enfants », au sens du n0 49.03, les albums ou livres dont l'illustration constitue
    l'attrait et n'est pas sous la dépendance du texte.
6. Relèvent du n0 49.06 les copies, obtenues au papier carbone ou sur papier photographique sensibilisé, de textes manuscrits ou
    dactylographiés. Les copies obtenues au moyen d'un appareil à polycopier ou par tout autre procédé sont assimilées aux textes
    imprimés.
7 . On entend par « cartes postales illustrées », au sens du n0 49.09, les cartes illustrées qui comportent une ou plusieurs impressions
    impliquant l'usage.
       Code                          Subdivision                                                                        Code       Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                        CST        suppl.
    49.01-00     49.01                            Livres, brochures et imprimés similaires, même sur
                                                  feuillets isolés                                                     892.11
    49.02-00     49.02                            Journaux et publications périodiques imprimés,
                                                  même illustrés                                                       892.20
    49.03-00     49.03                            Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou
                                                  à colorier, brochés, cartonnés ou reliés, pour en­
                                                  fants                                                                892.12
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             257
                                                                                                         49 .04
  Code                    Subdivision                                                            Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                            CST   suppl.
49.04-00   49.04                       Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non,
                                       même reliée                                             892.30
           49.05                       Ouvrages cartographiques de tous genres, y com­
                                       pris les cartes murales et les plans topographiques,
                                       imprimés ; globes (terrestres ou célestes) imprimés :
49.05-10   A                               Globes (terrestres ou célestes) imprimés            892.13
49.05-90   B                               autres                                              892.13
49.06-00   49.06                       Plans d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et
                                       dessins industriels, commerciaux et similaires,
                                       obtenus à la main ou par reproduction photogra­
                                       phique sur papier sensibilisé; textes manuscrits ou
                                       dactylographiés                                          892.92
           49.07                       Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non
                                       oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans
                                       le pays de destination ; papier timbré, billets de ban­
                                       que, titres d'actions ou d'obligations et autres titres
                                       similaires, y compris les carnets de chèques et ana­
                                       logues :
49.07-10   A                               Timbres-poste , timbres fiscaux et analogues        892.93
49.07-20   B                               Billets de banque                                   892.93
          C                                autres :
49.07-91     I                                   signés et numérotés                           892.93
49.07-99     II                                  non dénommés                                  892.93
49.08-00  49.08                        Décalcomanies en tous genres                             892.41
49.09-00   49.09                       Cartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de
                                       Noël et similaires, illustrées, obtenues par tous pro­
                                       cédés, même avec garnitures ou applications             892.42
49.10-00  49.10                        Calendriers de tous genres en papier ou carton, y
                                       compris les blocs de calendriers à effeuiller           892.94
 ---pagebreak---  258                          Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12. 75
49.11
   Code                  Subdivision                                                              Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          49.11                      Images, gravures, photographies et autres impri­
                                     més, obtenus par tous procédés:
 49.11-10 A                             Feuilles non pliées, comportant simplement des illustra­
                                        tions ou des gravures sans texte ni légende, destinées
                                        à des éditions communes                                  892.99
          B                             autres :
 49.11-92                /                     Photographies                                     892.99
 49.11-93                II                    Images et gravures                                892.99
 49.11-95                III                   Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux
                                               et similaires                                     892.99
 49.11-99                IV                    autres                                            892.99
 49.97-00                            Marchandises du chapitre NDB 49 transportées par la poste   892.00
 ---pagebreak---         24. 12. 75                                Journal officiel des Communautés européennes                                                   259
                                                                      SECTION XI
                                       MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Notes
1 . La présente Section ne comprend pas :
    a ) les poils et soies de brosserie (n 0 05.02 ), les crins et déchets de crins (n 0 05.03 );
    b ) les cheveux et les ouvrages en cheveux (n os 05.01 , 67.03 et 67.04 ); toutefois , les étreindelles et tissus épais en cheveux des types
         communément utilisés pour les presses d' huileries ou pour des usages techniques analogues sont repris au n 0 59.17 ;
    c ) les produits végétaux du Chapitre 14 ;
    d ) l' amiante du n " 25.24 et les articles en amiante et autres produits des n os 68.13 et 68.14 ;
    e ) les articles des n os 30.04 et 30.05 ( ouates , gazes , bandes et articles analogues destinés à des fins médicales ou chirurgicales , ligatures
         stériles pour sutures chirurgicales , etc. );
    f ) les tissus sensibilisés (n° 37.03 );
    g ) les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 mm et les lames et formes similaires (paille
         artificielle ) d' une largeur de plus de 5 mm , en matières plastiques artificielles ( Chapitre 39 ), ainsi que les tresses et tissus en ces
         mêmes articles (Chapitre 46 );
    h ) les tissus , feutres et « tissus non tissés », imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière , et les
         articles en ces produits , relevant du Chapitre 40 ;
    ij ) les laines en peaux ou peaux lainées ( Chapitres 41 ou 43 ) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n os 43.03 et 43.04 ;
    k ) les articles en matières textiles visés aux n os 42.01 et 42.02 ;
    1 ) les produits et articles du Chapitre 48 ( par exemple , l' ouate de cellulose ) ;
    m ) les chaussures et parties de chaussures , guêtres , jambières et articles analogues visés au Chapitre 64 ;
    n ) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 ;
    o ) les résilles à cheveux (n os 65.05 ou 67.04 , selon le cas );
    p ) les articles du Chapitre 67 ;
    q ) les fils , cordes ou tissus revêtus d' abrasifs (n° 68.06 );
    r ) les fibres de verre , les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de
         verre (Chapitre 70 ) ;
    s ) les articles du Chapitre 94 ( meubles , articles de literie et similaires ) ;
    t ) les articles du Chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc. ).
2. Articles mélangés :
    A) Les produits textiles des Chapitres 50 à 57 inclus contenant deux ou plusieurs textiles sont classés comme suit :
         a) les produits contenant en poids plus de 10 % au total de fibres textiles reprises au Chapitre 50 (soie , bourre de soie, bourrette
             de soie ) sont à classer dans ce Chapitre et, au sein de ce Chapitre, dans la position afférente à celle des matières textiles de
             ce Chapitre qui prédomine en poids ;
         b ) les autres produits sont classés comme articles du textile prédominant en poids .
    B ) Pour l'application de ces règles :
         a) les filés métalliques sont considérés pour leur poids total comme constituant un textile distinct ; les fils de métal sont considé­
             rés comme un produit textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés ;
         b ) lorsqu' une position se rapporte à plusieurs matières textiles (par exemple, soie et bourre de soie, laine peignée et laine cardée ,
              etc. ), celles-ci sont traitées comme constituant un seul textile;
         c ) il est fait abstraction des matières non textiles contenues dans les produite mélangés, sauf dans le cas prévu au paragraphe
              B a) ci-dessus .
    C ) Les dispositions des paragraphes A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3 et 4 ci-après .
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3. A ) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on considère dans la présente Section comme « ficelles, cordeB
       et cordages » les fils (simples, retors ou câblés) :
       a ) de soie , de bourre de soie ( schappe ) ou de bourrette de soie, d' un poids supérieur à 2 g par mètre (2 000 tex );
       b ) de fibres textiles synthétiques et artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofils du Chapitre 51 ), d' un poids
            supérieur à 1 g par mètre (1 000 tex );
       c) de chanvre et de lin :
            — polis ou glacés, dont le métrage au kg, multiplié par le nombre de fils constituants, est inférieur à 7 000 ;
            — non polis ni glacés, d'un poids supérieur à 2 g par mètre ;
       d) de coco , comportant trois bouts ou plus ;
       e) d'autres fibres végétales, d'un poids supérieur à 2 g par mètre ;
       f) armés de métal.
   B ) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
       a) aux fils de laine, de poils ou de crin , et aux fils de papier, non armés ;
        b ) aux fibres textiles synthétiques et artificielles sous forme de câbles pour discontinus ou encore de multifilaments sans torsion ou
             avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre ;
        c ) au poil de Messine, aux imitations de catgut en soie ou en textiles synthétiques et artificiels et aux monofils du Chapitre 51 ;
        d ) aux fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métalliques), y compris les fils textiles guipés de métal, et aux fils
             textiles métallisés , du n0 52.01 ; les fils textiles armés de métal sont régis par le paragraphe A f), ci-dessus ;
        e) aux fils de chenille et aux fils guipés du n0 58.07 .
4. A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on considère comme « conditionnés pour la vente au détail »
        aux Chapitres 50, 51 , 53, 54, 55 et 56 les fils disposés :
        a ) sur cartes, bobines, tubes et supports similaires , en boules ou en pelotes, d'un poids maximum (support compris) de :
              200 g pour le lin et la ramie ;
                85 g pour la soie , la bourre de soie (schappe), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et artificiels continus ;
              125 g pour les autres textiles ;
        b ) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximum de :
                85 g pour la soie , la bourre de soie (schappe ), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et artificiels continus ;
              125 g pour les autres textiles ;
        c ) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes
              des autres , les échevettes présentant un poids uniforme ne dépassant pas :
                85 g pour la soie , la bourre de soie (schappe ), la bourrette de soie et les textiles synthétiques et artificiels continus ;
              1    g pour les autres textiles .
    B ) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
        a) aux fils simples de tous textiles, exception faite :
              — des fils simples de laine et de poils fins, écrus ;
              — des fils simples de laine et de poils fins , blanchis , teints ou imprimés , mesurant moins de 2 000 m au kg ;
         b) aux fils écrus, retors ou câblés :
              — de soie, de bourre de soie (schappe ) ou de bourrette de soie, quel que soit le mode de présentation ;
              — des autres textiles (à l'exception de la laine et des poil3 fins) présentés en écheveaux ;
         c ) aux fils retors ou câblés , blanchis, teints ou imprimés, de soie, de bourre de soie (schappe) ou de bourrette de soie, mesurant
              75 000 m et plus au kg en retors ;
         d ) aux fils simples, retors ou câblés de tous textiles , présentés :
              — en écheveaux à dévidage croisé ;
              — sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile ( par exemple , sur tubes de
                  métiers à retordre , canettes ( cops ), busettes coniques ou cônes , ou présentés en cocons pour métiers à broder ).
    C) Les dispositions fixées ci-dessus pour les fils de lin et de ramie sont également valables pour le chanvre.
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     24. 12. 75                                Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                              50.01
5 . On considère comme :
    a) tissus à « pxjiint de gaze », au sens du n° 55.07 , les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils
        fixes (fils droits ) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus
        d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame ;
    b) tulles et tissus à « mailles nouées » (filet ) unis, au sens du n° 58.08, ceux qui présentent, sur toute la surface, une série unique de
        mailles régulières de même forme et de même grandeur, sans aucun dessin ni remplissage des mailles . Pour l' application de
        cette définition , on ne tient pas compte des petits jours apparaissant aux points de liage et qui sont inhérents à la formation
        de la maille.
6. Dans la présente Section, on considère comme « confectionnés » :
    a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire ;
    b) les articles directement terminés au tissage et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés par simple découpage,
        sans couture ou autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (« carrés »)
         et couvertures ;
    c ) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé (à .l'exclusion des tissus en pièces dont
         les bords, dépourvus de lisières, ont été simplement arrêtés), soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils du
         tissu lui-même ou de fils rapportés ;
    d) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils ;
    e) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même tissu réunies aux extrémités de
         façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs tissus superposés sur
         toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'ouate).
7. Sauf dispositions contraires résultant du libellé même des positions, ne rentrent pas dans les Chapitres 50 à 57 ou dans les Chapitres
    58 à 60 les articles confectionnés au sens de la Note 6. Ne relèvent pas des Chapitres 50 à 57 les articles repris aux Chapitres 58
    ou 59.
Notes complémentaires
1 . Sous réserve de l'application des dispositions de la note complémentaire 2 ci-après, le classement des produits contenant deux ou plusieurs
    matières textiles doit être opéré, le cas échéant, à l'intérieur des positions des Chapitres 58 à 63 , en conformité des dispositions ci-après :
   a) les produits contenant en poids plus de 10 % au total de fibres textiles reprises au Chapitre 50 (soie, bourre de soie , bourrette de soie)
        sont à classer comme soie, bourre de soie ou bourrette de soie dans la sous-position afférente à celle de ces matières textiles qui prédomine
        en poids ;
    b) les autres produits sont classés comme articles du textile prédominant en poids ;
    c) les dispositions de la note 2 (B) de la présente Section sont également applicables.
2 , a) Pour les produits des positions 58.01 à 58.05 inclus, qui comportent un plancher (ou fond) et une surface veloutée, bouclée ou avec fils
        formant dessins, il est fait abstraction du plancher (ou fond) .
    b) Pour les produits du n° 58.07 qui comportent une armature, une âme ou un bourrage, il n'est pas tenu compte de cette armature , de cette
        âme ou de ce bourrage .
    c) Pour les broderies du n0 58.10, il est tenu compte seulement du tissu de fond. Toutefois, pour les broderies chimiques , aériennes et sans
        fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs .
    d) Pour les produits des Chapitres 59 à 63, composés de deux ou plusieurs tissus, feutres, tresses, etc. , en matières textiles différentes , asso­
        ciés ou non à des parties ne constituant que des accessoires (doublures, renforcements, cols, manchettes, revers, rubans et autres garni­
        tures, mêmes ornementales) , il ne doit être tenu compte, pour l'application de la règle de classement susvisée, que de la partie considérée
        comme déterminante au sens de la règle générale 3 pour l'interprétation de la nomenclature du Tarif.
                                                                     CHAPITRE 50
                                 SOIE, BOURRE DE SOIE (SCHAPPE ) ET BOURRETTE DE SOIE
       Code                             Subdivision                                                                           Code          Unité
                   Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                           CST           suppl.
    50.01-00      50.01                               Cocons de vers à soie propres au dévidage                             261.10
 ---pagebreak---  262                          Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12 . 75
50.02
   Code                  Subdivision                                                              Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
 50.02-00 50.02                      Soie grège (non moulinée)                                  261.30
          50.03                      Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie
                                     non dévidables e, les effilochés); bourre, bourrette
                                     et blousses :
 50.03-10                A               nom, peignés ni cardés                                  261.20
 50.03-90                 B              autres                                                 261.20
          50.04                      Fils de soie non conditionnés pour la vente au détail :
 50.04-10                A              non décreusés (écrus) , décreusés ou blanchis           651.11
 50.04-90                B              autres                                                  651.11
          50.05                      Fils de bourre de soie (schappe) non conditionnés
                                     pour la vente au détail :
 50.05-10                A               non décreusés (écrus) , décreusés ou blanchis           651.12
 50.05-90                B               autres                                                  651.12
 50.06-00 50.06                      Fils de déchets de bourre de soie (bourrette) non
                                     conditionnés pour la vente au détail                       651.13
          50.07                      Fils de soie, de bourre de soie (schappe) et de déchets
                                     de bourre de soie (bourrette), conditionnés pour la
                                     vente au détail :
 50.07-10 A                              Fils de soie                                           651.14
 50.07-90 B                             autres                                                  651.14
 50.08-00 50.08                      Poil de Messine (crin de Florence); imitations de
                                     catgut préparées à l'aide de fils de soie                  651.15
          50.09                      Tissus de soie ou de bourre de soie (schappe):
          A                             Crêpes :
 50.09-11                I                     contenant au moins 85 % en poids de soie ou de
                                               bourre de soie (schappe)                         653.11
 50.09-15                II                    contenant moins de 85 % en poids de soie ou de
                                               bourre de soie (schappe )                        653.11
 50.09-20 B                             Pongées , habutaï , honan , shantung , corah et tissus
                                        similaires d'Extrême-Orient , de soie pure (non mé­
                                        langée de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
                                        à armure toile , écrus ou simplement décrués            653.11
 ---pagebreak---    24. 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      263
                                                                                                                  50 .09
  Code                    Subdivision                                                                     Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           50.09
           (suite )
           C                              autres :
             I                                  Pongées , habutaï , honan , shantung , corah et
                                                tissus similaires d'Extrême-Orient , de soie pure
                                                 (non mélangée de bourre de soie ou d'autres
                                                matières textiles) :
50.09-31                   a                        à armure toile , autres que écrus ou simplement
                                                    décrues                                              653.11
50.09-39                   b                        autres                                               653.11
             II                                  non dénommés :
                           a                        contenant au moins 85 % en poids de soie ou de
                                                    bourre de soie (schappe ) :
50.09-41                      1                        Tissus clairs (non serrés)                        653.11
                              2                        autres :
50.09-42                         aa                         écrus , décrues ou blanchis                  653.11
50.09-44                         bb                         teints                                       653.11
                                cc                         fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
50.09-45                           11                            d'une largeur supérieure à 57 cm
                                                                jusqu'à 75 cm indus                      653.11
50.09-47                           22                           autres                                   653.11    *
50.09-48                        dd                         imprimés                                      653.11   —
                          b                        contenant moins de 85 % en poids de soie ou de
                                                   bourre de soie (schappe) :
50.09-61                     1                        Tissus clairs (non serrés)                         653.11
                             2                        autres :
50.09-62                        aa                         écrus, décrués ou blanchis                    653.11
50.09-64                        bb                         teints                                        653.11
                                cc                         fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
50.09-65                           U                            d'une largeur supérieure à 57 cm
                                                                jusqu'à 75 cm inclus                     653.11
50.09-67                           22                           autres                                   653.11
50.09-68                        dd                         imprimés                                      653.11
50.10-00   50.10                       Tissus de déchets de bourre de soie (bourrette) . . .             653.12
50.97-00                               Marchandises du chapitre NDB 50 transportées par la poste         653.00
 ---pagebreak---    264                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         24. 12 . 75
51 .01
                                                                 CHAPITRE 51
                                 TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS
Notes
1 . Dans toutes les Sections du Tarif où ils sont utilisés , les termes « fibres textiles synthétiques et artificielles » s'entendent de fibres
    ou de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :
    a) par polymérisation ou condensation de monomères organiques, tels que polyamides, polyesters , polyuréthanes et dérivés
        polyvinyliques ;
    b ) par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose , caséine , protéines , algues, etc. ), tels que rayonne
        viscose, rayonne acétate, rayonne cupro-ammoniacale (cupra) et fibres d'alginates.
    On considère comme « synthétiques » les fibres ou filaments définis en a) et comme « artificiels » ceux définis en b).
2 . Le n° 51.01 ne comprend pas les câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles , qui relèvent du Chapitre 56.
3 . Ne sont pas considérés comme fils continus les fils dits « rompus », constitués par des fibres dont la plupart ont été brisées par passa­
    ge à travers un dispositif mécanique approprié (Chapitre 56).
4. Les monofils en matières textiles synthétiques et artificielles, dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse
    pas 1 mm, sont classés :
    — au n° 51.01 si leur poids est inférieur à 6,6 mg par mètre ( 6,6 tex );
    — au n° 51.02 dans le cas contraire .
    Les monofils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure à 1 mm relèvent du Chapitre 39.
    Les lames et formes similaires (paille artificielle ) en matières textiles synthétiques et artificielles relèvent du n° 51.02 si leur largeur
    ne dépasse pas 5 mm et du Chapitre 39 dans le cas contraire .
      Code                         Subdivision                                                                           Code         Unité
                 Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                           CST         suppl.
                51.01                              Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                                  continues, non conditionnés pour la vente au détail :
                A                                      Fils de fibres textiles synthétiques :
   51.01-05                          /                        d'élastomères                                             651.61
                                     II                       autres :
                                        a                        de polyamides :
   51.01-07                                1                        Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                                    autres usages techniques                            651.61
                                           2                        autres :
   51.01-12                                   aa                        Fils texturés                                   651.61
                                              bb                        Fils non texturés :
                                              11                             simples :
   51.01-14                                  aaa                                    sans torsion ou d' une torsion
                                                                                   jusqu'à 50 tours inclus au m. .      651.61
   51.01-16                                  bbb                                    d'une torsion supérieure à 50
                                                                                    tours au m                          651.61
   51.01-18                                   22                             retors ou câblés                           651.61
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      265
                                                                                                                   51 .01
  Code                    Subdivision                                                                     Code   Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST
NIMEXE                    statistique                                                                            suppl.
            51.01 A        II
            (suite)
                              b                     de polyesters :
51.01-21                         1                      Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                        autres usages techniques                         651.61
                                 2                      autres :
51.01-23                            aa                      Fils texturés                                651.61
                                    bb                      Fils non texturés :
                                    U                            simples :
51.01-25                           aaa                                 sans torsion ou d' une torsion
                                                                       jusqu'à 50 tours inclus au m. .   651.61
51.01-26                           bbb                                 d'une torsion supérieure à 50
                                                                        tours au m                       651.61
51.01-28                            22                           retors ou câblés                        651.61
                              c                      d'autres fibres textiles synthétiques :
51.01-32                         1                      Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                        autres usages techniques                         651.61
                                 2                      autres :
                                    aa                      acryliques :
51.01-34                            11                           Fils texturés                           651.61
51.01-38                            22                           Fils non texturés                       651.61
51.01-42                            bb                      de chlorofibres                              651.61
51.01-44                            cc                      de polyéthylène ou de polypropylène ....     651.61
51.01-48                            dd                      autres                                       651.61
            B                              Fils de fibres textiles artificielles :
51.01-50      I                                   Fils à brins creux                                     651.71
              II                                  autres :
51.01-61                   a                         Fils de haute ténacité pour pneumatiques et
                                                     autres usages techniques                            651.71
                           b                         autres :
                               1                        de rayonne viscose :
                                 aa                          simples :
51.01-62                             11                           sans torsion ou d' une torsion jusqu'à
                                                                  250 tours inclus au m                  651.71
51.01-64                             22                           d'une torsion supérieure à 250 tours
                                                                  au m .                                 651.71
51.01-66                         bb                         retors ou câblés                              651.71
 ---pagebreak---  266                            Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12 . 75
51.oi
    Code                  •subdivision                                                                   Code       Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST        suppl.
 NIMEXE                    statistique
           51.01 B II      b
           (suite )
                               2                        d'acétates de toits genres :
 51.01-71                         aa                        Fils textures                              651.71
                                  bb                        Fils non textures :
 51.01-73                            11                          simples                               651.71
 51.01-76                           22                          retors ou câblés                       651.71
 51.01-80                      3                        d'autres fibres textiles artificielles         651.71
           51.02                        Monofils, lames et formes similaires (paille arti­
                                        ficielle) et imitations de catgut, en matières textiles
                                        synthétiques et artificielles :
           A                                en matières textiles synthétiques :
              I                                   Monofils :
 51.02-12                   a                        d'élastomères                                     651.62
                            b                        autres :
  51.02-13                      1                       coupés de longueur pour la fabrication d'arti­
                                                        cles de brosserie                              651.62
  51.02-15                     2                        autres                                         651.62
              II                                  autres :
  51.02-22                  a                        de polyéthylène                                    651.62
  51.02-24                  b                        de polypropylène                                   651.62
  51.02-28                  c                        autres                                             651.62
           B                                en matières textiles artificielles :
  51.02-41    I                                   Monofils                                              651.72
  51.02-49    II                                  autres                                                651.72
           51.03                        Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                        continues, conditionnés pour la vente au détail :
  51.03-10 A                                Fils de fibres textiles synthétiques                        651.63
  51.03-20 B                                Fils de fibres textiles artificielles                       651.73
           51.04                        Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                        continues (y compris les tissus de monofils ou de
                                        lames des n ™ 51.01 ou 51.02):
           A                                Tissus de fibres textiles synthétiques :
  51.04-03                   I                    pour pneumatiques                                     653.51
  51.04-05                   II                    Tissus contenant des fils d'élastomères              653.51
  51.04-07                  III                   Tissus obtenus à partir de lames ou formes simi­
                                                  laires de polyethylene ou de polypropytène            653.51
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                      267
                                                                                                                    51.04
  Code                    Subdivision                                                                       Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                        CST  suppl.
NIMEXE                    statistique
           51.04 A
           (suite )
                           IV                     autres :
                             a                       contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                     textiles synthétiques :
51.04-11                         1                      Tissus clairs (non serrés) pour vitrages ....      653.51
                                 2                      autres tissus clairs :
51.04-13                            aa                       écrus ou blanchis                             653.51
51.04-15                            bb                       teints                                        653.51
51.04-17                            cc                       fabriqués avec des fils de diverses couleurs  653.51
51.04-18                            dd                       imprimés                                      653.51
                                 3                      autres :
51.04-21                            aa                       écrus ou blanchis                             653.51
                                     bb                      teints :
51.04-23                             11                           d'une largeur de 57 cm ou moins ....     653.51
51.04-25                             22                           autres                                   653.51
                                     cc                      fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
51.04-26                             11                           Tissus jacquard d'une largeur supé­
                                                                  rieure à 115 cmjusqu'à 140 cm exclus,
                                                                  d'un poids de plus de 250 g au m2        653.51
                                     22                           autres :
51.04-27                           aaa                                  d'une largeur supérieure à 57 cm
                                                                        jusqu'à 75 cm inclus               653.51
51.04-28                           bbb                                  autres                             653.51
                                     dd                       imprimés :
51.04-32                             11                           d'une largeur de 57 cm ou moins ....     653.51
                                     22                           autres                                   653.51
51.04-34
                              b                      contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                     textiles synthétiques :
                                 1                      écrus ou blanchis                                  653.51
51.04-36
                                 2                       teints                                            653.51
51.04-42
                                 3                      fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
                                     aa                      Tissus jacquard d'une largeur supérieure
51.04-44
                                                              à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus , d'un
                                                             poids de plus de 250 g au m2                  653.51
51.04-46                             bb                       autres                                       653.51
51.04-48                         4                       imprimés                                          653.51
 ---pagebreak---  268                           Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
51.04
   Code                  Subdivision                                                                      Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                        CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          51.04
          (suite)
          B                              Tissus de fibres textiles artificielles :
 51.04-52                 /                     pour pneumatiques                                        653.61
 51.04-54                 II                    Tissus contenant des fils d'élastomères                  653.61
                          III                   autres :
                             a                     contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                   textiles artificielles :
                                1                     Tissus clairs (non serrés) :
 51.04-56                          aa                      écrus ou blanchis                             653.61
 51.04-58                          bb                      teints                                        653.61
 51.04-62                          cc                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs  653.61
 51.04-64                          dd                      imprimés                                      653.61
                                2                     autres :
 51.04-66                          aa                      écrus ou blanchis                             653.61
                                   bb                      teints :
 51.04-72                           11                          d'une largeur de 57 cm ou moins ....     653.61
 51.04-74                          22                           d'une largeur supérieure à 135 cm
                                                               jusqu'à 145 cm inclus , à armure
                                                                toile , sergé, croisé ou satin           653.61
 51.04-76                          33                           autres                                   653.61
                                   cc                      fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
 51.04-82                           U                           Tissus jacquard d'une largeur supé­
                                                                rieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus,
                                                                d'un poids de plus de 250 g au m2 ...    653.61
 51.04-84                          22                          Tissus fabriqués avec des fils d'un
                                                               titre de 21,6 tex ou plus et d'une
                                                               largeur de 140 cm ou plus (coutils à
                                                               matelas)                                  653.61
                                   33                           autres :
 51.04-86                         aaa                                   d'une largeur supérieure à 57 cm
                                                                        jusqu'à 75 cm inclus             653.61
 51.04-88                         bbb                                   autres                           653.61
                                   dd                      imprimés :
 51.04-91                          11                           d'une largeur de 57 cm ou moins ....     653.61
 51.04-92                          22                           autres                                   653.61
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  269
                                                                                                              51.04
  Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
          51.04 B         III
           (suite)
                             b                     contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                   textiles artificielles :
51.04-93                        1                     écrus ou blanchis                              653.61
51.04-94                        2                     teints                                         653.61
                                3                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
51.04-95                           aa                      Tissus jacquard d'une largeur supérieure
                                                           à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un
                                                           poids de plus de 250 g au m2              653.61
51.04-96                           bb                      Tissus fabriqués avec des fils d'un titre
                                                           de 21,6 tex ou plus et d!une largeur de
                                                           140 cm ou plus (coutils à matelas) ....   653.61
51.04-97                           cc                      autres                                    653.61
51.04-98                         4                     imprimés                                      653.61
51.97-00                               Marchandises du chapitre NDB 51 transportées par la poste     653.00
 ---pagebreak---  270                          Journal officiel des Communautés européennes                          24. 12 . 75
52.01
                                                  CHAPITRE 52
                                             FILÉS MÉTALLIQUES
   Code                  Subdivision                                                           Code       Unité
           Renvoi au TDC                            Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                           CST        suppl.
          52.01                      Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés
                                     métalliques), y compris les fils textiles guipés de
                                     métal, et fils textiles métallisés :
 52.01-10                A              de métaux précieux                                    651.91
 52.01-90                B              autres                                                651.91
 52.02-00 52.02                      Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils
                                     textiles métallisés du n° 52.01 , pour l'habillement,
                                     l'ameublement et usages similaires                       653.91
                                                                                                                 j
 ---pagebreak---       24. 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                       271
                                                                                                                             53.ot
                                                             CHAPITRE 53
                                                     LAINE, POILS ET CRINS
Note
Sous la dénomination de « poils fins » sont compris les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de yack, de chameau, de chèvre mohair,
chèvre du Thibet , chèvre de Cachemire et similaires (à l'exclusion des chèvres communes ), de lapin (y compris le lapin angora), de
lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué.
     Code                         Subdivision                                                                       Code   Unité
                Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
  NIMEXE                           statistique                                                                       CST   suppl.
               53.01                            Laines en masse :
   53.01-10                         A               en suint                                                       262.10
   53.01-20                         B               lavées à dos                                                   262.10
                                    C               autres :
   53.01-30                            /                  non carbonisées                                          262.20
   53.01-40                            II                 carbonisées                                              262.20
               53.02                            Poils fins ou grossiers, en masse :
   53.02-10    A                                    Poils grossiers , préparés (blanchis , teints , etc. ) et fri­
                                                    sés                                                            262.59
               B                                    autres :
                                    I                     Poils grossiers autres que préparés et frisés :
   53.02-51                            a                     de chèvre commune                                     262.59
   53.02-59                            b                     autres                                                262.59
                                    II                     Poils fins :
   53.02-93                            a                     Poils de lapin angora                                  262.30
    53.02-95                           b                      Poils d'alpaga , de lama, de vigogne , de yack, dé
                                                             chameau , de chèvre mohair, de chèvre du Thibet ,
                                                             de chèvre de Cachemire et similaires                   262.30
   53.02-97                            c                      Poils d'autres lapins que le lapin angora, de
                                                              lièvre , de castor, de ragondin et de rat musqué . .  262.30
                53.03                            Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à
                                                 l'exclusion des effilochés :
                                     A               Blousses :
                                       I                  de laine :
   53.03-01                               a                  non carbonisées                                       262.90
   53.03-05                               b                  carbonisées                                           262.90
   53.03-20                            II                 de poils fins ou grossiers                               262.90
   53.03-30                         B               Déchets de fils                                                262.90
 ---pagebreak---  272                           Journal officiel des Communautés européennes                           24 . 12 . 75
53 .03
    Code                  Subdivision                                                            Code        Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises             CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
           53.03
           (suite )
                           C               autres :
 53.03-91                     J                  non carbonisés                                 262.90
 53.03-95                     II                 carbonisés                                     262.90
 53.04-00  53.04                       Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers) .... 262.60
           53.05                       Laine et poils (fins ou grossiers) cardés ou peignés :
  53.05-10                 A               Laine cardée                                         262.70
                           B               Laine peignée :
  53.05-22                   I                   Rubans enroulés en boules (tops)               262.80
 53.05-29                     II                 autre                                          262.70
 53.05-30                  C              Poils fins fcardés ou peignés)                        262.70
 53.05-50                  D              Poils grossiers (cardés ou peignés)                   262.70
           53.06                       Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente
                                       au détail :
           A                              contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine
                                          et de poils fins :
                               I                 écrus :
  53.06-21                        a                  simples                                    651.21
  53.06-25                        b                  retors ou câblés                           651.21
                               II                autres :
  53.06-31                        a                  simples                                    651.21
  53.06-35                        b                  retors ou câblés                           651.21
            B                              autres :
                           I                      écrus ■
  53.06-51                     a                     simples                                    651.21
  53.06-55                     b                     retors ou câblés                           651.21
                            II                    autres :
  53.06-71                     a                     simples                                    651.21
  53.06-75                     b                     retors ou câblés                           651.21
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                  273
                                                                                                              53 .07
  Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           53.07                       Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente
                                       au détail :
           A                               contenant au moins 85 % en poids de laine ou de laine
                                          et de poils fins :
                           I                     écrus :
53.07-01                      a                      simples                 *                       651.22
53.07-09                      b                      retors ou câbles                                651.22
                           II                    autres :
53.07-21                      a                      simples                                         651.22
53.07-29                      b                      retors ou câblés                                651.22
           B                              autres :
                           I                     mélangés uniquement ou principalement avec des
                                                fibres synthétiques discontinues :
53.07-51                      a                      écrus                                           651.22
53.07-59                      b                      autres                                          651.22
                           II                    autrement mélangés :
53.07-81                      a                      écrus                                           651.22
53.07-89                      b                      autres                                          651.22
           53.08                       Fils de poils fins, cardés ou peignés , non condition­
                                       nés pour la vente au détail :
                           A              cardés :
53.08-11                      I                  simples                                             651.23
53.08-15                      II                 retors ou câblés                                    651.23
                           B              peignés :
53.08-21                       I                  simples                                            651.23
53.08-25                       II                 retors ou câblés                                   651.23
           53.09                       Fils de poils grossiers ou de crin, non conditionnés
                                       pour la vente au détail :
53.09-10                    A              de poils grossiers                                        651.24
53.09-20                    B              de crin                                                   651.24
           53.10                       Fils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin,
                                       conditionnés pour la vente au détail :
                            A              de laine, ou de poils fins :
53.10-11                       I                  contenant au moins 85 % en poids de ces textiles . 651.25
 ---pagebreak---  274                            Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12 . 75
53 .10
   Code                   Subdivision                                                                      Code        Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                         CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           53.10           A
           (suite)
 53.10-15                     II                 contenant moins de 85 % en poids de ces textiles .       651.25
 53.10-20                  B               de poils grossiers ou de crin                                  651.25
           53.11                       Tissus de laine ou de poils fins :
           A                               contenant au moins 85 % en poids de ces textiles :
 53.11-20                  /                     Tissus jacquard, d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                 jusqu'à 140 cm exclus , d'un poids de plus de
                                                 250 g j m?                                               653.21
                            II                   autres :
                               a                     Tissus de fils cardés , pesant au mètre carré :
 53.11-31                         1                    plus de 450 g                                      653.21
 53.11-33                         2                     de 275 à 450 g inclus                             653.21
 53.11-35                         3                     moins de 275 g                                    653.21
                               b                     Tissus de fils peignés, pesant au mètre carré :
 53.11-41                         1                    plus de 375 g                                      653.21
 53.11-43                         2                    de 200 à 375 g inclus                              653.21
 53.11-45                         3                     moins de 200 g                                    653.21
           B                               autres :
 53.11-50                   I                     Tissus jacquard, d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                 jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250
                                                 g/m2                                                     653.21
                           II                    autres :
 53.11-55                      a                     Tissus mélangés principalement ou seulement
                                                     avec des fibres synthétiques ou artificielles conti­
                                                     nues                                                 653.21
                               b                     Tissus mélangés principalement ou seulement
                                                     avec des fibres synthétiques discontinues :
                                  1                     de fils de laine cardée :
 53.11-61                           aa                       pesant au m2 plus de 450 g                   653.21
  53.11-63                          bb                       pesant au w2 de 275 à 450 g inclus ....      653.21
  53.11-65                          cc                       pesant au m2 moins de 275 g                  653.21
                                  2                     de fils de laine peignée :
  53.11-71                          aa                       pesant au m2 plus de 375 g                    653.21
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  275
                                                                                                                53.11
  Code                     Subdivision                                                                  Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            53.11 B         II b 2
            (suite )
53.11-73                             bb                     pesant au m2 de 200 g à 375 g inclue . .  653.21
53.11-75                             ce                     pesant au m2 moins de 200 g               653.21
                              c                      Tissus autrement mélangés :
                                  1                    de fils de laine cardée :
53.11-81                             aa                     pesant au m2 plus de 450 g                653.21
53.11-83                             bb                     pesant au m2 de 275 g à 450 g inclus .... 653.21
53.11-85                             cc                     pesant au mr moins de 275 g               653.21
                                   2                    de fils de laine peignée :
 53.11-92                             aa                     pesant au m2 plus de 375 g                653.21
 53.11-95                             bb                     pesant au m2 de 200 g à 375 g inclus . . 653.21
53.11-97                              cc                     pesant au m2 moins de 200 g              653.21
 53.12-00   53.12                        Tissus de poils grossiers                                     653.92
 53.13-00   53.13                        Tissus de crin                                               653.93
 53.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 53 transportées par la poste     653.00
 ---pagebreak---  276                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12. 75
54.oi
                                                       CHAPITRE 54
                                                     LIN ET RAMIE
                                                                                                      I
   Code                   Subdivision                                                                    Code      Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique |                                                                  CST       suppl.
           54.01                        Lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité,
                                        mais non filé ; étoupes et déchets, de lin (y compris
                                        les effilochés)     :
 54.01-10                  A                brut ou roui                                                265.11
 54.01-21                  B                brisé                                                       265.12
 54.01-25                  C                teillé                                                      265.12
 54.01-30                  D                peigné ou autrement traité                                  265.12
 54.01-40                  E                Étoupes                                                     265.13
 54.01-70                  F                Déchets de lin , y compris les effilochés                   265.13
 54.02-00   54.02                        Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou
                                         autrement traitée, mais non filée ; étoupes et déchets,
                                         de ramie (y compris les effilochés)                            265.30
            54.03                        Fils de lin ou de ramie, non conditionnés pour la
                                         vente au détail :
  54.03-10  A                                de lin , polis ou glacés                                   651.51
            B                                autres :
              I                                     simples , mesurant au kg :
                  a                                     45000 m ou moins :
                            1                              écrus :
  54.03-31                     aa                              mesurant au kg 15 000 m ou moins         651.51
  54.03-35                     bb                              mesurant au kg plus de 15 000 m jusqu'à
                                                               45 000 m inclus                          651.51
                            2                              autres :
  54.03-37                     aa                              mesurant au kg 15 000 m ou moins         651.51
  54.03-39                     bb                              mesurant au kg plus de 15 000 m jusqu'à
                                                               45 000 m inclus                          651.51
  54.03-50        b                                     plus de 45 000 m                                651.51
               II                                    retors ou câblés :
  54.03-61                  a                           écrus                                            651.51
  54.03-69                  b                           autres                                          651.51
 ---pagebreak---   24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                              277
                                                                                                         54.04
  Code                   Subdivision                                                              Code  Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                   statistique                                                              CST   suppl.
          54.04                        Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour la vente
                                       au détail :
54.04-10  A                               de Hn , polis ou glacés                                651.52
54.04-90  B                               autres                                                 651.52
          54.05                        Tissus de lin ou de ramie :
                          A               contenant au moins 85 % en poids de lin ou de ramie :
                             /                   écrus :
54.05-21                        a                   pesant 400 g au m2 ou moins                  653.31
54.05-25                        b                   pesant plus de 400 g au mr                   653.31
54.05-31                     II                  blanchis                                        653.31
54.05-39                     III                 autres                                          653.31
                          B                contenant moins de 85 % en poids de lin ou de ramie :
54.05-51                     I                   écrus                                           653.31
54.05-55                     II                  blanchis                                        653.31
54.05-57                     III                 autres                                          653.31
54.97-00                               Marchandises du chapitre NDB 54 transportées par la poste 653.00
 ---pagebreak---   278                          Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12. 75
55 .01
                                                   CHAPITRE 55
                                                       COTON
    Code                  Subdivision                                                               Code      Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
  NIMEXE                  statistique                                                               CST       suppl.
           55.01                      Coton en masse :
  55.01-10                 A             hydrophile ou blanchi                                     263.10
  55.01-90                 B             autres                                                    263.10
           55.02                      Linters de coton :
  55.02-10                 A              bruts                                                    263.20
  55.02-90                 B              autres                                                   263.20
           55.03                      Déchets de coton (y compris Les effilochés) non
                                      peignés ni cardés :                                                            !
  55.03-10                 A              Déchets de fils pour essuyages industriels               263.30
  55.03-30                 B              autres déchets de fils .                                 263.30
  55.03-50                 C              Effilochés                                               263.30
  55.03-90                 D              autres                                                   263.30
  55.04-00 55.04                      Coton cardé ou peigné                                        263.40
           55.05                      Fils de coton non conditionnés pour la vente au
                                      détail :
           A                              retors ou câblés , apprêtés , présentés sur cartes , bo­
                                          bines , tubes et supports similaires , en boules ou en
                                          pelotes , d'un poids maximum (support compris) de
                                          900 g :
  55.05-13                 I                     écrus                                             651.30
  55.05-19                 II                    autres                                            651.41
           B                              autres :
              I                                  mesurant en fils simples 120 000 m ou plus par
                                                 kg :
                a                                   présentés en fils simples :
  55.05-21                  1                          écrus                                       651.30
                                                                                                   651.41
I 55.05-25                  2                          autres
                b                                   autres :
  55.05-27                  1                          écru*                                       651.30
  55.05-29                  2                          autres                                      651.41
 ---pagebreak---   24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                  279
                                                                                                             55.05
  Code                   Subdivision                                                                Code   Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST   suppl.
NIMEXE                   statistique
          55.05 B
          (suite)
            II                                 non dénommés :
                         a                        présentés en fils simples mesurant :
                            1                        14 000 m ou moins au kg :
55.05-33                       aa                         écrus                                    651.30
55.05-35                       bb                         blanchis                                 651.41
55.05-37                       cc                         autres                                   651.41
                             2                        de 14 000 m exclus à 40 000 m au kg inclus :
55.05-41                        aa                        écrus                                    651.30
55.05-45                        bb                        autres                                   651.41
                            3                        de 40 000 m exclus à 80 000 m au kg exclus :
55.05-46                       aa                         écrus                                    651.30
55.05-48                       bb                         autres                                   651.41
                            4                        de 80 000 m inclus à 120 000 m au kg exclus :
55.05-52                       aa                         écrus                                    651.30
55.05-58                       bb                         autres                                   651.41
                          b                        autres (retors ou câblés), mesurant en fils
                                                   simples :
                             1                        14 000 m ou moins au kg :
55.05-61                        aa                        écrus                                    651.30
55.05-65                        bb                        autres                                   651.41
                             2                        de 14 000 m exclux à 40 000 m au kg inclus ;
55.05-67                        aa                        écrus                                    651.30
55.05-69                        bb                        autres                                   651.41
                            3                        de 40 000 m exclus à 80 000 m au kg exclus :
55.05-72                       aa                         écrus                                    651.30
55.05-78                        bb                        autres                                   651.41
                            4                        de 80 000 m inclus à 120 000 m au kg exclus :
55.05-92                        aa                        écrus                                    651.30
55.05-98                        bb                        autres                                    651.41
 ---pagebreak---     280                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12. 75
55 .06
       Code                          Subdivision                                                                      Code      Unité
                 Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises                      CST       suppl.
   NIMEXE                            statistique
                55.06                              Fils de coton conditionnés pour la vente au détail :
   55.06-10                          A                présentés sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires . 651.42
   55.06-90                           B                autres                                                       651.42
                55.07                              Tissus de coton à point de gaze (a) :
    55.07-10                          A                écrits                                                       652.11
    55.07-90                          B                autres                                                       652.21
                55.08                              Tissus de coton bouclés du genre éponge :
    55.08-10                           A                écrus                                                       652.12
    55.08-30                           B                imprimés                                                    652.22
j 55.08-50                             C                fabriqués avec des fils de diverses couleurs                652.22
    55.08-80                           D                autres                                                      652.22
                55.09                               Autres tissus de coton :
                A                                       contenant au moins 85 % en poids de coton :
                   I                                          d'une largeur inférieure à 85 cm :
    55.09-01                          a                         écrus                                                652.13
    55.09-02                          b                          blanchis                                            652.29
    55.09-03                          c                          teints                                              652.29
    55.09-04                          d                         fabriqués avec desfils de diverses couleurs          652.29
    55.09-05                          e                          imprimés                                            652.29
                   II                                         autres :
                                      a                         écrus :
                                          1                         à armure toile :
                                             aa                         d'un poids égal ou inférieur à 130 g/m2 :
    55.09-11                                    U                           d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                                            inclus                                   652.13
                                                22                          d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                                            jusqu'à 165 cm inclus :
    55.09-12                                  aaa                                fabriqués avec des fils, mesurant
                                                                                  enfils simples moins de 55 000 m
                                                                                  par kg                             652.13
    55.09-13                                  bbb                                 autres                             652.13
    55.09-14                                    33                          d'une largeur supérieure à 165 cm . . .  652.13
 ( a ) Voir Note 5 a ) de la Section XI .
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     281
                                                                                                                  55 .09
  Code                    Subdivision                                                                     Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           55.09 A II      a 1
           (suite)
                                bb                         d'un poids supérieur à 130 g/m2 jusqu'à
                                                           200 g/m2 inclus :
55.09-15                            U                          d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                               inclus                                    652.13
55.09-16                            22                         d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                               jusqu'à 165 cm inclus                     652.13
55.09-17                            33                         d'une largeur supérieure à 165 cm . . .   652.13
55.09-19                        cc                         d'un poids supérieur à 200 g/m2               652.13
                             2                         autres armures :
55.09-21                        aa                         d'un poids égal ou inférieur à 200 g/m2 . . . 652.13
55.09-29                        bb                         d'un poids supérieur à 200 g/m2               652.13
                           b                        blanchis :
                              1                        à armure toile :
                                aa                         d'un poids égal ou inférieur à 130 g/m2 :
55.09-31                            U                          d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                                inclus                                   652.29
55.09-33                            22                          d'une largeur supérieure à 115 cm . . .  652.29
                                 bb                        d'un poids supérieur à 130 g/m2 jusqu'à
                                                           200 g/m2 inclus :
55.09-35                            11                          d'une largeur de 85 cm jusqu'à 115 cm
                                                                inclus                                   652.29
55.09-37                            22                          d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                               jusqu'à 165 cm inclus                     652.29
55.09-38                            33                          d'une largeur supérieure à 165 cm . . .  652.29
55.09-39                         cc                        d'un poids supérieur à 200 g/m2               652.29
                              2                        autres armures :
55.09-41                         aa                        d'un poids égal ou inférieur à 200 g/m2 . . . 652.29
55.09-49                         bb                        d'un poids supérieur à 200 g/m2 . \           652.29
 ---pagebreak---  282                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12 . 75
55 .09
   Code                  Subdivision                                                                     Code       Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                        CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          55.09 A II
          (suite)
                          c                      teints :
                            1                       à armure toile :
                               aa                         d'un poids égal ou inférieur à 130 g/m2 :
 55.09-51                          11                         d'une largeur de 85 cmjusqu'à 115 cm
                                                              inclue                                    652.29
 55.09-52                          22                         d'une largeur supérieure à 115 cm . . .   652.29
                                bb                        d'un poids supérieur à 130 g/m2 jusqu'à
                                                          200 g/m2 inclus :
 55.09-53                          11                         d'une largeur de 85 cmjusqu'à 115 cm
                                                              inclus                                    652.29
 55.09-54                          22                         d'une largeur supérieure à 115 cm
                                                             jusqu'à 165 cm inclue                      652.29
 55.09-55                          33                         d'une largeur supérieure à 165 cm . . .   652.29
 55.09-56                       cc                        d'un poids supérieur à 200 g/m2               652.29
                            2                       à autres armures :
 55.09-57                       aa                        d'un poids égal ou inférieur à 200 g/m2 . . . 652.29
 55.09-59                       bb                        d'un poids supérieur à 200 g/m2               652.29
                          d                      fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 55.09-61                   1                       Tissus jacquard , d'une largeur supérieure
                                                    à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de
                                                    plus de 250 g/m2                                    652.29
                            2                       autres :
 55.09-63                       aa                        d'un poids égal ou inférieur à 200 g/m2 . . . 652.29
 55.09-64                       bb                        d'un poids supérieur à 200 g/m2               652.29
                          e                       imprimés :
 55.09-65                   1                       d'un poids égal ou inférieur à 130 g/m2 ....        652.29
 55.09-66                   2                       d'un poids supérieur à 130 g/m2 jusqu'à
                                                     200 g/m2 inclus                                    652.29
 55.09-67                   3                       d'un poids supérieur à 200 g/m2                     652.29
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      283
                                                                                                                    55 .09
  Code                     Subdivision                                                                     Code   Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                        CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            55.09
            (suite)
            B                              autres :
               I                                  d'une largeur inférieure à 85 cm :
55.09-68                    a                        écrus                                                652.13
55.09-69                    b                        imprimés                                             652.29
55.09-71                    c                        autre*                                               652.29
            II                                    non dénommés :
                            a                        écrus :
55.09-72                       1                        mélangés uniquement ou principalement arec
                                                        desfibres synthétiques ou artificielles continues 652.13
55.09-73                       2                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        des fibres synthétiques ou artificielles dis­
                                                        continues                                         652.13
55.09-74                       3                        autrement mélangés                                652.13
                            b                        blanchis :
55.09-76                       1                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        desfibres synthétiques ou artificielles continues 652.29
55.09-77                       2                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        des fibres synthétiques ou artificielles dis­
                                                        continues                                         652.29
55.09-78                       3                        autrement mélangés                                652.29
                            c                        teints :
55.09-81                       1                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        desfibres synthétiques ou artificielles continues 652.29
55.09-82                       2                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        des fibres synthétiques ou artificielles dis­
                                                        continues                                         652.29
55.09-83                       3                        autrement mélangés                                652.29
                            d                        fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
55.09-84                       1                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        desfibres synthétiques ou artificielles continues 652.29
55.09-86                       2                        mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        des fibres synthétiques ou artificielles dis­
                                                        continues                                         652.29
55.09-87                       3                        autrement mélangés                                652.29
                            e                        imprimés :
55.09-92                        1                       mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        desfibres synthétiques ou artificielles continues 652.29
55.09-93                        2                       mélangés uniquement ou principalement avec
                                                        des fibres synthétiques ou artificielles dis­
                                                        continues                                         652.29
 55.09-97                       3                       autrement mélangés                                 652.29
 ---pagebreak---  284                         Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12. 75
55 .97
   Code                 Subdivision                                                            Code      Unité
          Renvoi au TDC                           Désignation des marchandises
 NIMEXE                 statistique                                                            CST       suppl.
 55.97-00                           Marchandises du chapitre NDB 55 transportées par la poste 652.00
 55.98-00                           Marchandises du chapitre NDB 55 déclarées comme provi­
                                    sions de bord                                             263.30
 ---pagebreak---       24. 12. 75                           Journal officiel des Communautés européennes                                             285
                                                                                                                                  56 .01
                                                             CHAPITRE 56
                              TEXTILES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS
Note
On considère comme « câbles pour discontinus en fibres textiles synthétiques et artificielles », au sens du n° 56.02, les câbles constitués
par un ensemble de filaments continus parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles, et satisfaisant aux conditions
suivantes :
a) longueur du câble supérieure à 2 m ;
b ) torsion du câble inférieure à 5 tours par m ;
c ) poids unitaire des filaments inférieur à 6,6 mg par m ( 6,6 tex );
d ) textiles synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait , ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 %
    de leur longueur ;
e ) poids total du câble supérieur à 2 g par m (2 000 tex ).
Les câbles d'une longueur de 2 m ou moins relèvent du n° 56.01 .
     Code                         Subdivision                                                                      Code         Unité
                Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
   NIMEXE                          statistique                                                                      CST         suppl.
               56.01                            Fibres textiles synthétiques et artificielles discon­
                                                tinues en masse :
               A                                   Fibres textiles synthétiques :
   56.01-11                         /                     de polyamides                                           266.21
   56.01-13                         II                    de polyesters                                           266.21
   56.01-15                         III                   acryliques                                              266.21
   56.01-16                         IV                    de chlorofibres                                         266.21
   56.01-17                         V                     de polyéthylène ou de polypropylène                     266.21
   56.01-18                         VI                    autres                                                  266.21
               B                                   Fibres textiles artificielles :
   56.01-21                         /                     de viscose                                              266.31
   56.01-23                         II                    d'acétates de tous genres                               266.31
   56.01-25                         III                   cupro-ammoniacales                            -.        266.31
   56.01-29                         IV                    autres                                                  266.31
               56.02                            Câbles pour discontinus en fibres textiles synthéti­
                                                ques et artificielles :
               A                                   en fibres textiles synthétiques :
   56.02-11                         I                     de polyamides                                           266.22
   56.02-13                         II                    de polyesters                                           266.22
   56.02-15                         III                   acryliques                                              266.22
   56.02-19                         IV                    autres                                                  266.22
 ---pagebreak---  286                          Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12 . 75
56.02
   Code                  Subdivision                                                           Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                           CST        suppl.
          56.02
          (suite )
          B                              en fibres textiles artificielles :
 56.02-21                 /                    de viscose                                     266.32
 56.02-23                 II                   d'acétates de tous genres                      266.32
 56.02-25                 III                  cupro-ammoniacales                             266.32
 56.02-29                 IV                   autres                                         266.32
          56.03                      Déchets de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                     (continues ou discontinues) en masse, y compris les
                                     déchets de fils et les effilochés :
          A                              de fibres textiles synthétiques :
 56.03-11                 I                     de polyamides                                 266.40
 56.03-13                 II                    de polyesters                                 266.40
 56.03-15                 III                   acryliques                                    266.40
 56.03-19                 IV                    autres                                        266.40
          B                              de fibres textiles artificielles :
 56.03-21                 /                     de viscose                                    266.40
 56.03-23                 II                    d'acétates de tous genres                     266.40
 56.03-25                 III                   cupro-ammoniacales                            266.40
 56.03-29                 IV                    autres                                        266.40
          56.04                      Fibres textiles synthétiques et artificielles discon­
                                     tinues et déchets de fibres textiles synthétiques et
                                     artificielles (continues' ou discontinues), cardés,
                                     peignés ou autrement préparés pour la filature :
          A                              Fibres textiles synthétiques :
 56.04-11                 I                     de polyamides                                 266.23
 56.04-13                 II                    de polyesters                                 266.23
 56.04-15                 III                   acryliques                                    266.23
 56.04-16                 IV                    de chlorofibres                               266.23
 56.04-17                  v                    de polyéthylène ou de polypropylène           266.23
 56.04-18                  VI                   autres                                        266.23
          B                              Fibres textiles artificielles :
 56.04-21                 I                     de viscose                                    266.33
 56.04-23                 II                    d'acétates de tous genres                     266.33
 56.04-25                 III                   cupro-ammoniacales                            266.33
 56.04-29                 IV                    autres                                        266.33
 ---pagebreak---     24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    287
                                                                                                                 56.0S
   Code                    Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            56.05                       Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                        discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthé­
                                        tiques et artificielles), non conditionnés pour la vente
                                        au détail :
            A                               de fibres textiles synthétiques :
                            /                     contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                  synthétiques :
                               a                      écrus ou blanchis :
                                  1                      simples :
56.05-12                            aa                       mesurant au kg 14 000 m ou moins ....      651.64
56.05-14                             bb                      mesurant au kg plus de 14 000 m            651.64
                                 2                      autres :
 56.05-22                           aa                       mesurant au kg, en fils simples, 14 000 m
                                                             ou moins                                   651.64
 56.05-24                           bb                       mesurant au kg, en fils simples , plus de
                                                             14 000 m                                   651.64
                              b                      autres :
                                  1                      simples :
 56.05-31                           aa                       mesurant au kg 14 000 m ou moins . . . .   651.64
 56.05-33                           bb                       mesurant au kg plus de 14 000 m            651.64
                                  2                      autres :
 56.05-35                           aa                        mesurant au kg, en fils simples, 14 000 m
                                                              ou moins                                  651.64
 56.05-37                           bb                        mesurant au kg , en fils simples, plus de
                                                              14 000 m                                  651.64
                            II                    contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                  synthétiques :
56.05-41                      a                      mélangées principalement ou seulement de laine
                                                     ou de poils fins                                   651.64
56.05-43                       b                     mélangées principalement ou seulement de coton     651.64
56.05-49                      c                      autres                                             651.64
            B                              de fibres textiles artificielles :
                            I                     contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                  artificielles :
                               a                      écrus ou blanchis :
                                  1                      simples :
56.05-51                            aa                       mesurant au kg 14 000 m ou moins . . . .   651.74
 ---pagebreak---  288                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
56 .05
   Code                  Subdivision                                                                    Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                    CST         suppl.
          56.05 B        I a 1
          (suite )
 56.05-55                         bb                       mesurant au kg plus de 14 000 m             651.74
                                2                      autres :
 56.05-61                         aa
                                                           mesurant au kg , en fils simples , 14 000 m
                                                           ou moins                                    651.74
 56.05-65                         bb                       mesurant au kg, en fils simples, plus de
                                                           14 000 m,                                   651.74
                            b                      autres :
                                1                     simples :
 56.05-71                         aa                       mesurant au kg 14000 m ou moins . . . .     651.74
 56.05-75                         bb                       mesurant au kg plus de 14 000 m             651.74
                                2                      autres :
 56.05-81                         aa                        mesurant au kg, en fils simples, 14 000 m
                                                            ou moins                                   651.74
 56.05-85                          bb                       mesurant au kg, en fils simples, plus de
                                                            14 000 m                                   651.74
                          II                    contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                artificielles :
 56.05-91                    a                      mélangées principalement ou seulement de laine
                                                   ou de poils fins                                    651.74
 56.05-95                    b                     mélangées principalement ou seulement de coton      651.74
 56.05-99                    c                     autrement mélangées                                 651.74
          56.06                       Fils de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                      discontinues (ou de déchets de fibres textiles synthé­
                                      tiques et artificielles), conditionnés pour la vente au
                                      détail :
                          A              de fibres textiles synthétiques :
 56.06-11                   I                   contenant au moins 85 % en poids de fibres textiles
                                                synthétiques                                           651.65
 56.06-15                   II                  contenant moins de 85 % en poids de fibres textiles
                                                synthétiques                                           651.65
 56.06-20                 B              de fibres textiles artificielles                              651.75
          56.07                       Tissus de fibres textiles synthétiques et artificielles
                                      discontinues :
          A                              de fibres textiles synthétiques :
 56.07-01   I                                   Tissus à point de gaze d'un poids au m2 égal ou
                                                supérieur à 80 g et inférieur ou égal à 120 g. . . .   653.52
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                    289
                                                                                                                   56 .07
  Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            56.07 A
            (suite )
              II                                   autres :
56.07-03                    a                         Tissus jacquard d'une largeur supérieure à
                                                      115 cm jusqu'à 140 cm exclus d'un poids de
                                                      plus de 250 g/m2                                    653.52
                            b                         autres :
                               1                         contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                         textiles synthétiques :
56.07-04                         aa                           écrus ou blanchis                           653.52
56.07-05                          bb                          imprimés                                    653.52
56.07-07                          cc                          teints                                      653.52
56.07-08                          dd                         fabriqués avec des fils de diverses couleurs 653.52
                               2                         contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                         textiles synthétiques :
                                  aa                          mélangées principalement ou seulement de
                                                              laine ou de poils fins :
56.07-11                              11                           écrus ou blanchis                      653.52
56.07-13                              22                           imprimés                               653.52
56.07-14                              33                           teints                                 653.52
56.07-16                             44                           fabriqués avec des fils de diverses
                                                                  couleurs                                653.52
                                  bb                          mélangées principalement ou seulement de
                                                              coton :
56.07-17                              11                           écrus ou blanchis                      653.52
56.07-18                              22                           imprimés                               653.52
56.07-21                              33                           teints                                 653.52
56.07-23                              44                          fabriqués avec des fils de diverses
                                                                   couleurs                               653.52
                                  cc                          mélangées principalement ou seulement
                                                              de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                                              cielles continues :
56.07-24                              11                           écrus ou blanchis                      653.52
56.07-26                              22                           imprimés                               653.52
56.07-27                              33                           teints                                 653.52
56.07-28                              44                          fabriqués avec des fils de diverses
                                                                   couleurs                               653.52
                                  dd                          autrement mélangées :
56.07-32                              11                           écrus ou blanchis                      653.52
56.07-33                              22                           imprimés                               653.52
 ---pagebreak---  290                          Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12. 75
56 .07
   Code                  Subdivision                                                                      Code       Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                       CST       suppl.
           56.07 A II     b 2 dd
           (suite)
 56.07-34                          33                           teints                                   653.52
 56.07-36                          44                           fabriqués avec des fils de diverses
                                                                couleurs                                 653.52
           B                            de fibres textiles artificielles :
 56.07-37                 I                    Tissus jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm
                                               jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de
                                               250 g/m2                                                  653.62
 56.07-38                 II                    Toile tailleur                                           653.62
                          III                  autres :
                             a
                                                  contenant au moins 85 % en poids de fibres
                                                  textiles artificielles :
 56.07-42                       1                    écrus ou blanchis                                   653.62
 56.07-44                       2                     imprimés                                           653.62
 56.07-48                       3                     teints                                             653.62
 56.07-52                       4                    fabriqués avec des fils de diverses couleurs . .    653.62
                             b                    contenant moins de 85 % en poids de fibres
                                                  textiles artificielles :
                                1                     mélangées principalement ou seulement de
                                                      laine au, de poils fins :
 56.07-53                          aa                      écrus ou blanchis                             653.62
 56.07-54                          bb                      imprimés                                      653.62
 56.07-57                          cc                      teints                                        653.62
 56.07-58                          dd                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs   653.62
                                2                     mélangées principalement ou seulement de
                                                      coton :
 56.07-62                          aa                      écrus ou blanchis                             653.62
  56.07-63                         bb                      imprimés                                      653.62
  56.07-64                         cc                      teints                                        653.62
                                   dd                      fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
  56.07-67                          11                           Tissus jacquard d'une largeur de
                                                                 140 cm ou plus (coutils à matelas)       653.62
  56.07-68                          22                           autres                                   653.62
                                 3                ^ mélangées principalement ou seulement de
                                                      fibres textiles synthétiques ou artificielles
                                                       continues :
  56.07-72                          aa                      écrus ou blanchis                             653.62
  56.07-73                          bb                      imprimés                                      653.62
  56.07-74                          cc                      teints                                        653.62
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     291
                                                                                                                  56 .07
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            56.07 B        III b 3
            (suite)
                                     dd                    fabriqués avec desfils de diverses couleurs :
56.07-77                             11                         Tissus jacquard d'une largeur de
                                                                140 cm ou plus (coutils à matelas) . .   653.62
56.07-78                             22                         autres                                   653.62
                                  4                    autrement mélangées :
56.07-82                             aa                     écrus ou blanchis                            653.62
56.07-83                             bb                     imprimés                                     653.62
56.07-84                             cc                     teints                                       653.62
56.07-87                             dd                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs 653.62
56.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 56 transportées par la poste        653.00
 ---pagebreak---  292                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12. 75
57 .01
                                                    CHAPITRE 57
                                  AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES ;
                            FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
   Code                  Subdivision                                                                    Code       Unité
 NIMEXE
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST
                         statistique                                                                               suppl.
          57.01                      Chanvre (« Cannabis sativa») brut, roui, teillé, peigné
                                     ou autrement traité, mais non filé ; étoupes et dé­
                                     chets, de chanvre (y compris les effilochés) :
 57.01-20                 A             brut, roui, brisé, teillé, peigné ou autrement traité, mais
                                        non filé                                                       265.20
 57.01-50                 B             Étoupes et déchets (y compris les effilochés)                  265.20
 57.02-00 57.02                      Abaca (chanvre de Manille ou « Musa textilis») brut,
                                     en filasse ou travaillé, mais non filé ; étoupes et
                                     déchets, d'acaba (y compris les effilochés)                       265.50
          57.03                      Jute et autres fibres textiles libériennes non dénom­
                                     mées ni comprises ailleurs, bruts, décortiqués ou
                                     autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets
                                     de ces fibres (y compris les effilochés ):
 57.03-10                 A               bruts, décortiqués ou autrement traités, mais nonfilés ....  264.00
 57.03-30                 B              Effilochés                                                    264.00
 57.03-50                 C              Étoupes et déchets                                            264.00
          57.04                      Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées,
                                     mais non filées ; déchets de ces fibres (y compris les
                                     effilochés) .
 57.04-10                 A              Fibres de sisal et autres fibres de la famille des agaves , y
                                         compris déchets et effilochés                                 265.40
 57.04-30                 B              Fibres de coco, y compris déchets et effilochés               265.80
 57.04-50                 C              autres fibres textiles végétales, y compris déchets et
                                         effilochés                                                    265.80
          57.05                      Fils de chanvre :
          A                             non conditionnés pour la vente au détail :
 57.05-11   I                                   polis ou glacés                                        651.53
 57.05-19   II                                  autres                                                 651.53
 57.05-20 B                              conditionnés pour la vente au détail                          651.53
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   293
                                                                                                                 57.06
  Code                      Subdivision                                                                  Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             57.06                       Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                         n° 57.03 :
                            A               simples :
57.06-11                        /                   mesurant 1 000 m et moins au kg                    651.92
57.06-15                        II                  mesurant plus de 1 000 m au kg                     651.92
57.06-30                     B              retors ou câblés                                           651.92
             57.07                       Fils d'autres fibres textiles végétales :
57.07-10     A                              Fils de coco                                               651.93
             B                              autres :
57.07-91                     I                      de sisal                                           651.93
57.07-99                     II                     autres                                             651.93
57.08-00     57.08                       Fils de papier                                                651.94
57.09-00     57.09                       Tissus de chanvre                                             653.32
             57.10                       Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
                                         du n° 57.03 :
             A                               d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm et d'un poids
                                             au m2 :
               I                                    inférieur à 310 g :
57.10-21                     a                         écrus                                           653.40
57.10-29                     b                         autres                                          653.40
                II                                  égal à 310 g et inférieur ou égal à 500 g :
57.10-31                     a                         écrus                                            653.40
57.10-39                     b                         autres                                           653.40
57.10-50        III                                 supérieur à 500 g                                  653.40
             B                               d'une largeur supérieure à 150 cm :
                             I                      écrus :
57.10-61                        a                      d'une largeur supérieure à 150 cmjusqu'à 230 cm
                                                       inclus                                          653.40
57.10-65                         b                     d'une largeur supérieure à 230 cm               653.40
57.10-70                     II                     autres                                             653.40
57.11-00     57.11                       Tissus d'autres fibres textiles végétales                     653.94
57.12-00     57.12                        Tissus de fils de papier                                     653.95
 ---pagebreak---      294                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          24. 12. 75
 58.01
                                                                    CHAPITRE 58
           TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS, PELUCHES, TISSUS BOUCLÉS ET TISSUS DE CHENILLE ;
                 RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS À MAILLES NOUÉES (FILET );
                                                  DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES
Notes
 1 . Xe rentrent pas dans le présent Chapitre les tissus enduits ou imprégnés , les tissus élastiques , la passementerie élastique , les cour­
     roies transporteuses ou de transmission et les autres articles repris au Chapitre 59. Toutefois , les broderies sur matières textiles
     relèvent du n° 58.10 .
 2 . Sont considérés comme « tapis » au sens des n os 58.01 et 58.02 , outre les tapis de pied, les articles similaires présentant les caractéristiques
      des tapis de pied, mais destinés à être placés ailleurs que sur le sol. Sont exclus de ces positions les tapis de feutre qui relèvent du
     Chapitre 59 .
3 . On considère comme « rubanerie », au sens du n° 58.05 :
     a ) — les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours ) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières
             réelles ;
         — les bandes d' une largeur n'excédant pas 30 cm , provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées ,
             collées ou autrement obtenues ;
     b ) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement , dont la largeur, à l'état aplati , n'excède pas 30 cm ;
     c ) les biais à bords repliés , d' une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié .
     Les rubans comportant des franges obtenues nu tissage sont classés au n° 58.07 .
4. Ne relèvent pas du n° 58.08 les filets en nappes ou en pièces , fabriqués à l'aide de ficelles , cordes et cordages , qui sont repris au
     n° 59.05 .
5 . L'expression « broderies » du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes , de perles ou de motifs décoratifs en textiles
     ou autres matières , ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre . Sont exclues du n° 58.10
     les tapisseries à l'aiguille ( n° 58.03 ).
6. Relèvent du présent Chapitre les articles (rubans , dentelles , etc. ) faits avec des fils de métal et utilisés pour l'habillement , l'ameu­
     blement et usages similaires .
Note complémentaire
Pour Vapplication' du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position n° 58.01 A , la surface imposable ne comprend pas les chefs,
les lisières et les ft anges.
       Code                             Subdivision                                                                            Code         Unité
                   Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
    NIMEXE                              statistique                                                                            CST          suppl.
                  58.01                               Tapis à points noués ou enroulés , même confection­
                                                      nés :
                  A                                      de laine ou de poils fins :
    58.01-11                            /                       comportant au mètre en chaîne 350 rangées ou moins
                                                                (350 nœuds ou moins par m de chaîne)                          657.51          m2
    58.01-15                            II                      comportant au mètre en chaîne plus de 350 rangées
                                                                (plus de 350 nœuds par m, de chaîne)                          657.51          n.2
    58.01-20      B                                      de soie , de bourre de soie (schappe ), de fibres textiles
                                                         synthétiques , de filés ou fils du n° 52.01 ou de fils de
                                                         métal                                                                657.52          m2
    58.01-90      C                                      d'autres matières textiles                                           657.52          m2
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                               295
                                                                                                                           58.02
  Code                    Subdivision                                                                           Code     Unité
            Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises                      CST      suppl.
NIMEXE                    statistique
           58.02                         Autres tapis, même confectionnés ; tissus dits
                                         « Kélim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak »,
                                         « Karamanie » et similaires , même confectionnés :
           A                                 Tapis :
             I                                       Tapis de coco et tapis « tufted » :
58.02-11                   a                             Tapis de coco non tufted                              657.60     m2
                           b                             Tapis « tufted » :
58.02-12                      1                             de laine ou de poils fins                          657.60     m2
58.02-14                      2                             de matières textiles synthétiques ou artificielles 657.60     m2
58.02-17                      3                             d' autres matières textiles                        657.60     m2
              II                                     autres :
                           a                             de laine ou de poils fins :
58.02-18                      1                              non tissés                                        657.60     m2
58.02-19                      2                              tissés                                            657.60     m2
58.02-20                   b                             de poils grossiers                                    657.60     m2
58.02-30                   c                             de coton                                              657.60      m2
                           d                             de matières textiles synthétiques ou artificielles :
58.02-43                      1                              non tissés                                        657.60      m2
58.02-49                      2                              tissés                                            657.60      m2
58.02-50                   e                             de jute ou d' autres fibres textiles libériennes du
                                                         n° 57.03                                              657.60      m2
58.02-60                   f                             de sisal, d'autres fibres de la famille des agaves
                                                         ou de chanvre de Manille                              657.60      m2
58.02-80                   g                             d' autres matières textiles                           657.60      m2
58.02-90   B                                 Tissus dits « Kélim » ou « Kilim », « Schumacks » ou
                                              « Soumak », « Karamanie » et similaires                          657.60
58.03-00   58.03                          Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins,
                                          Flandres , Aubusson, Beauvais et similaires ) et
                                          tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de
                                          croix, etc. ), même confectionnées                                   657.70
            58.04                         Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de che­
                                          nille , à l'exclusion des articles des n os 55.08 et 58.05 :
58.04-05                   A                   de soie , de schappe ou de bourrette de soie                    653-. 1 3
                            B                 de fibres textiles synthétiques :
58.04-07                      I                      obtenus par tufting                                       653.53
58.04-11                      II                     épinglés                                                  653.53
                              III                    autres :
58.04-15                         a                        Velours par la trame                                 653.53
58.04-18                         b                                                                             653.53
                                       j                 autres
 ---pagebreak---  296                          Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12. 75
58.04
   Code                  Subdivision                                                                       Code       Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                      CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          58.04
          (suite)
                         C               de laine ou de poils fins :
 58.04-41                   I                    épinglés                                                 653.22
                            II                   autres :
 58.04-43                      a                     Velours par la trame                                 653.22
 58.04-45                      b                     autres                                               653.22
                          D              de coton :
 58.04-61                   I                    épinglés                                                 652.23
                            II                   autres :
                               a                     Velours par la trame :
 58.04-63                         1                      côtelés                                          652.23
 58.04-67                         2                      autres                                           652.23
 58.04-69                      b                     autres                                               652.23
                          E              de fibres textiles artificielles :
 58.04-71                   I                    épinglés                                                 653.63
                            II                   autres :
 58.04-75                       a                     Velours par la trame                                653.63
                                b                    autres :
 58.04-77                         1                      de fibres textiles continues                     653.63
 58.04-78                         2                      de fibres textiles discontinues                  653.63
 58.04-80                 F               d' autres matières textiles                                     653.96
          58.05                       Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres
                                      parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des
                                      articles du n° 58.06 :
          A                               Rubanerie :
             I                                    de velours , de peluches , de tissus bouclés ou de
                                                  tissus de chenille :
               a                                      en fibres textiles synthétiques , en fibres tex­
                                                      tiles artificielles ou en coton :
 58.05-12                 1                              en fibres textiles synthétiques ou artificielles 654.01
 58.05-14                 2                              en coton                                         654.01
 58.05-16      b                                      en soie, en bourre de soie (schappe) ou en
                                                      bourrette de soie                                   654.01
 58.05-17      c                                      en autres matières textiles                         654.01
           II                                    autre :
 58.05-40                 a                          contenant des fils d 'élastomères                    654.01
 ---pagebreak---       24 . 12 . 75                           Journal officiel des Communautés européennes                                      297
                                                                                                                            58.05
     Code                          Subdivision                                                                     Code   Unité
                 Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                      CST   suppl.
 NIMEXE                            statistique
                58.05 A II
                (suite )
                                    b                          autres :
                                        1                         de coton :
  58.05-51                                aa                           à lisières réelles                         654.01
  58.05-59                                bb                           autres                                     654.01
                                       2                          de fibres textiles synthétiques :
  58.05-61                                aa                           à lisières réelles                         654.01
  58.05-69                                bb                           autres                                     654.01
                                       3                          de fibres textiles artificielles :
  58.05-73                                aa                           à lisières réelles                         654.01
  58.05-77                                bb                            autres                                    654.01
  58.05-79                              4                         en autres matières textiles                     654.01
  58.05-90      B                                    Bolducs                                                      654.01
                58.06                            Etiquettes , écussons et articles similaires , tissés ,
                                                 mais non brodés, en pièces, en rubans ou découpés .
  58.06-10                          A                avec inscriptions ou motifs tissés                           654.02
  58.06-90                           B               autres                                                       654.02
                58.07                            Fils de chenille ; fils guipés (autres que ceux du
                                                 n° 52.01 et que les fils de crin guipés ); tresses en
                                                 pièces ; autres articles de passementerie et autres
                                                 articles ornementaux analogues, en pièces ; glands,
                                                 floches, olives , noix, pompons et similaires :
  58.07-31      A                                    Tresses d'une largeur de 5 cm ou moins, en monofils,
                                                     lames ou formes similaires des n os 51.01 ou 51.02 , en
                                                     fibres textiles synthétiques ou artificielles, en lin, en
                                                     ramie ou en fibres textiles végétales du Chapitre 57 . . . . 654.03
                B                                    autres :
  58.07-39                          /                       Tresses                                                654.03
  58.07-50                          II                      Fils guipés textiles                                   654.03
  58.07-80                          III                     autres                                                 654.03
                58.08                            Tulles et tissus à mailles nouées (filet), unis (a):
                 A                                   Tulles :
   58.08-11                          I                      de coton                                               654.04
   58.08-15                          II                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles       654.04
   58.08-19                          III                    d' autres matières textiles                            654.04
(a ) Voir Note 5 b ) de la Section XI .
 ---pagebreak---  298                          Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12. 75
58 .08
   Code                  Subdivision                                                                   Code      Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique                                                      «
          58.08
          (suite )
          B                              Tissus à mailles nouées (filet ) :
 58.08-21                 /                     de coton                                              654.04
 58.08-29                 II                    d'autres matières textiles                            654.04
          58.09                      Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
                                     (filet), façonnés ; dentelles (à la mécanique ou à la
                                     main) en pièces , en bandes ou en motifs :
          A                              Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (filet):
 58.09-11                 /                     de coton                                              654.05
 58.09-19                 II                    d' autres matières textiles                           654.05
          B                              Dentelles :
 58.09-21   I                                   à la main                                             654.05
            II                                  à la mécanique :
                          a                         aux fuseaux mécaniques :
 58.09-31                    1                         de coton                                       654.05
 58.09-35                    2                         de fibres textiles synthétiques                654.05
 58.09-39                    3                         d' autres matières textiles     :              654.05
                          b                         autrement fabriquées :
 58.09-91                    1                         de coton                                       654.05
 58.09-95                    2                         de fibres textiles synthétiques                654.05
 58.09-99                    3                         d' autres matières textiles                    654.05
          58.10                      Broderies en pièces , en bandes ou en motifs :
          A                              Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond
                                         découpé :
 58.10-21   I                                  d'une valeur supérieure à 35 U.C. par kg poids net     654.06
 58.10-29   II                                 autres                                                 654.06
 ---pagebreak---      24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                         299
                                                                                                                        58 .10
                                                                                                             I
    Code                     Subdivision                                                                        Code  Unité
               Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                          CST   suppl .
  NIMEXE                     statistique
              58.10
              (suite)
              B                              autres :
                I                                  d'une valeur supérieure à 17,5 U.C. par kg poids
                                                   net :
  58.10-41                    a                       de coton                                                 664.06
  58.10-45                    b                       de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . .   654.06
                                                      d'autres matières textiles                               654.06
j 58.10-49      II
                              c
                                                   non dénommées :
  58.10-51                    a                       de coton                                                 654.06
  58.10-55                    b                       de fibres textiles synthétiques ou artificielles . . .   654.06
  58.10-59                    c                       d'autres matières textiles                               654.06
  58.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 58 transportées par la poste            654.00
 ---pagebreak---    300                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          24 . 12 . 75
                                                                     CHAPITRE 59
                                 OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ;
                                       TISSUS SPÉCIAUX, TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS ;
                                          ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
Notes
1 . La dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre (sauf au n° 59.03 ), s'entend des tissus des Chapitres 50
    à 57 et des nos 58.04 et 58.05, des tresses , des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues , en pièces, du n° 58.07 ,
    des tulles et des tissus à mailles nouées des nos 58.08 et 58.09 , des dentelles du n° 58.09 et des étoffes de bonneterie du n° 60.01 .
2 . A ) Le n° 59.08 couvre les tissus imprégnés , enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles
         ou stratifiés avec ces mêmes matières , quel qu' en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique
         artificielle ( compacte , spongieuse ou cellulaire ).
         Il ne comprend pas toutefois :
         a ) les tissus dont l' imprégnation , l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l' œil nu (Chapitres 50 à 58 et 60 générale­
             ment ); il est fait abstraction , pour l'application de cette disposition , des changements de couleur provoqués par ces opérations ;
         b ) les produits qui ne peuvent être enroulés à la main , sans se fendiller , sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température
             comprise entre 15° et 30°C (Chapitre 39 généralement );
         c ) les produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique artificielle , soit enduit ou recouvert sur ses
             deux faces de cette même matière (Chapitre 39 ).
    B ) Le n ° 59.12 ne comprend pas :
         a ) les tissus dont l' imprégnation ou l' enduction ne sont pas perceptibles à l' œil nu ; il est fait abstraction , pour l' application de
             cette disposition , des changements de couleur provoqués par ces opérations ;
         b ) les tissus peints ( autres que les toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages analogues ) ;
         c ) les tissus recouverts de tontisses , de poudre de liège ou d'autres produits analogues , qui présentent des dessins provenant de ces
             traitements ;
         d ) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues .
3 . On entend par « tissus caoutchoutés », au sens du n ° 59.11 :
    a ) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière :
         — d' un poids au m2 inférieur ou égal à 1 500 g ; ou
         — d' un poids au m2 supérieur à 1 500 g et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles ;
    b ) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ;
    c ) les feuilles , plaques ou bandes en caoutchouc spongieux ou cellulaire , combinées avec du tissu , autres que celles relevant du
         Chapitre 40 en vertu du dernier alinéa de la Note 2 de ce Chapitre .
4. Le n° 59.16 ne comprend pas :
    a ) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur , à la pièce ou coupées de longueur ;
    b ) les courroies en tissus imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière , ainsi que celles fabri­
        quées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc ( n° 40.10 ).
5 . Le n° 59.17 comprend les produits suivants , qui sont considérés comme ne relevant pas des autres positions de la Section XI :
    a) les produits textiles énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 59.14 à 59.16) :
        — les tissus , feutres ou tissus doublés de feutre , combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc , de cuir ou d'autres
             matières , des types communément utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes , et les produits analogues pour d'autres
             usages techniques ;
        — les gazes et toiles à bluter ;
        ■— les étreindelles et tissus épais des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques
             analogues , y compris ceux en cheveux ;
        — les tissus , feutrés ou non , même imprégnés ou enduits , des types communément utilisés sur les machines à papier ou pour
             d'autres usages techniques , tubulaires ou sans fin , à chaînes ou à trames simples ou multiples (ou à chaînes et à trames simples
             ou multiples ), ou tissés à plat , à chaînes ou à trames multiples ( ou à chaînes et à trames multiples );
 ---pagebreak---     24 . 12 . 75                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 301
                                                                                                                                           59 .01
     — les tissus armés de métal, des types communément utilisés pour des usages techniques ;
     — les tissus faits de filés métalliques du n° 52.01 , des types communément utilisés pour la fabrication du papier ou pour d'autres
         usages techniques ;
     — les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et autres produits textiles similaires de bourrage industriel, imprégnés, enduits
         ou armés , ou non ;
 b ) les articles textiles à usages techniques. (autres que ceux des nos 59.14 à 59.16) et notamment les disques à polir, les joints, les rondel­
     les et autres parties ou pièces de machines ou d'appareils. Ne sont pas considérés comme articles textiles à usages techniques les tissus ,
     les ouates, les feutres et les « tissus non tissés », présentés en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectan­
     gulaire .
                                                                                                                                                    I
   Code                                Subdivision                                                                           Code        Unité
                Renvoi au TDC                                            Désignation des marchandises                        CST         suppl.
NIMEXE                                  statistique
               59.01                                  Ouates et articles en ouate ; tontisses , nœuds et
                                                      noppes (boutons ) de matières textiles :
               A                                           Ouates et articles en ouate :
                  I                                               de matières textiles synthétiques ou artificielles :
59.01-07             a                                               Rouleaux d'un diamètre inférieur ou égal à
                                                                     8 mm                                                  655.81
                     b                                               autres :
59.01-12                                1                               de matières textiles synthétiques                  655.81
59.01-14                                2                               de matières textiles artificielles                 655.81
                  II                                              d'autres matières textiles :
                                        a                            de coton :
59.01-15                                   1                            hydrophile                                         655.81
59.01-16                                   2                            autre                                              655.81
59.01-18                                b                            d'autres matières textiles                            655.81
               B                                           Tontisses , nœuds et noppes (boutons ):
59.01-21          I                                               de matières textiles synthétiques ou artificielles       655.81
59.01-29          II                                              d'autres matières textiles                               655.81
               59.02                                  Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou
                                                      enduits :
               A                                           Feutres en pièces ou simplement découpés de forme
                                                           carrée ou rectangulaire :
59.02-20                                 /                        Revêtements de sol                                       655.10          m2
                                         II                       Feutres pour autres usages :
                                            a                         non imprégnés ni enduits :
                                               1                         Feutres à l'aiguille :
59.02-31                                         aa                          de jute ou d'autres fibres textiles libérien­
                                                                             nes du n° 57 .03                               655.10
59.02-35                                         bb                          d'autres matières textiles                    655.10
 ---pagebreak---  302                           Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
59 .02
   Code                  Subdivision                                                                 Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          59.02 A        lia
          (suite)
                                2                     autres feutres :
 59.02-41                         aa                       de laine ou de poils fins                655.10
 59.02-45                         bb                       de poils grossiers                       655.10
 59.02-47                         cc                       d'autres matières textiles               655.10
                            b                      imprégnés ou enduits :
 59.02-51                       1                     d'asphalte , de goudron ou de matières simi­
                                                      laires                                        655.10
 59.02-57                       2                     de caoutchouc                                 655.10
 59.02-59                       3                     d'autres matières                             655.10
          B                                  autres :
                          /                      non imprégnés ni enduits :
 59.02-91                    a                      de laine ou de poils fins                       655.10
 59.02-95                    b                     d'autres matières textiles                       655.10
 59.02-97                 II                     imprégnés ou enduits                               655.10
          59.03                       « Tissus non tissés » et articles en « tissus non tis­
                                      sés », même imprégnés ou enduits :
                          A               Tissus non tissés, en pièces ou simplement découpés de
                                         forme carrée ou rectangulaires :
 59.03-11                    /                   enduits                                            655.41
 59.03-19                    II                  autres                                             655.41
 59.03-30                 B               autres                                                    655.41
          59.04                       Ficelles, cordes et cordages , tressés ou non :
                          A              en fibres textiles synthétiques :
 59.04-11                   I                   Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agri­
                                                coles                                               655.61
                            II                  autres :
                                a                  de polyamides ou de polyesters :
 59.04-13                         1                   pesant plus de 5 g au m                       655.61
 59.04-15                         2                   autres                                        655.61
 59.04-17                       b                  de polyéthylène ou de polypropylène              655.61
 59.04-18                       c                   en autres fibres synthétiques                   655.61
 59.04-20                 B              en abaca (chanvre de Manille )                             655.61
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     303
                                                                                                                 59 .04
  Code                    Subdivision                                                                    Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           59.04
           (suite)
                          C                en sisal et autres fibres de la famille des agaves :
59.04-31                     I                    Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agri­
                                                  coles                                                 655.61
                             U                    autres :
59.04-35                        a                    pesant plus de 10 g au m                           655.61
59.04-38                        b                    autres                                             655.61
59.04-50                  D                en chanvre                                                   655.61
59.04-60                   E               en lin ou en ramie                                           655.61
59.04-90                   F               en autres matières textiles                                  655.61
           59.05                       Filets, fabriqués à l'aide des matières reprises au
                                       n° 59.04, en nappes, en pièces ou en forme; filets en
                                       forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes :
           A                               Filets (en forme ou non) pour la pêche :
59.05-11      I                                   en matières textiles végétales                        655.62
              II                                  en autres matières textiles :
59.05-21                   a                          en polyamides                                     655.62
59.05-29                   b                          en autres matières textiles                       655.62
           B                               autres :
59.05-91      I                                   en matières textiles synthétiques ou artificielles    655.62
59.05-99      II                                   en autres matières textiles                          655.62
59.06-00    59.06                      Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles,
                                       cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus et des
                                       articles en tissus                                               655.63
           59.07                       Tissus enduits de colle ou de matières amylacées ,
                                       du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la
                                       gainerie ou usages similaires (percaline enduite,                                s
                                       etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le des­
                                        sin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et
                                        similaires pour la chapellerie :
59.07-10                   A                Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du
                                            genre utilisé pour la reliure , le cartonnage , la gainerie
                                            ou usages similaires                                        655.42
59.07-90                   B                autres                                                      655.42
 ---pagebreak---  304                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
59 .08
   Code                  Subdivision                                                                 Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          59.08                      Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés
                                     de la cellulose ou d'autres matières plastiques
                                     artificielles et tissus stratifiés       avec ces       mêmes
                                     matières :
 59.08-10                A               imprégnés                                                  655.43
                          B              stratifiésenduits
                                                         , ou recouverts de :
 59.08-51                   I                  Chlorure de polyvinyle                               655.43
                            II                 Dérivés de la cellulose ou d'autres matières plasti­
                                               ques artificielles :
 59.08-53                   a                     dont la matière textile constitue l' endroit      655.43
 59.08-57                   b                     autres                                            655.43
          59.09                      Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts
                                     d'un enduit à base d'huile :
 59.09-10 A                              Toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à
                                         base d' huile                                              655.44
 59.09-20 B                              Tissus huilés                                              655.44
          59.10                      Linoléums pour tous usages, découpés ou non ;
                                     couvre-parquets consistant en un enduit appliqué
                                     sur support de matières textiles, découpés ou non :
 59.10-10                 A              Linoléums                                                  657.42         m2
                          B              Couvre-parquets consistant en un enduit appliqué :
 59.10-31                   I                  sur feutre à l'aiguille                              657.42         m2
 59.10-39                   II                 sur autres supports textiles                         657.42         m2
          59.11                      Tissus caoutchoutés , autres que de bonneterie :
          A                              Tissus caoutchoutés non compris dans la sous-posi­
                                         tion B :
 59.11-11   I                                  Bandes à usage d'adhésifs , d'une largeur n'excé­
                                               dant pas 10 cm , dont l'enduit consiste en caout­
                                               chouc naturel ou synthétique , non vulcanisé . . .   655.45
 59.11-14   II                                 Tissus combinés avec du caoutchouc spongieux
                                               ou cellulaire                                        655.45
 ---pagebreak---   24 . 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                              305
                                                                                                          59.11
  Code                    Subdivision                                                             Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises             CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           59.11 A
           (suite)
              III                                autres :
59,11-15                   a                         pour pneumatiques                           655.45
59.11-17                   b                          autres                                     655.45
59.11-20   B                              Nappes visées à la Note 3 b ) du présent Chapitre      655.45
           59.12                       Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes
                                       pour décors de théâtres , fonds d'ateliers ou usages
                                       analogues :
59.12-10                   A              Tissus imprégnés ou enduits de matières cireuses       655.46
59.12-30                   B              Tissus imprégnés ou enduits d'asphalte , de goudron ou
                                          de matières similaires                                 655.46
59.12-90                   C              autres                                                 655.46
           59.13                       Tissus (autres que de bonneterie ) élastiques , formés
                                       de matières textiles associées à des fils de caout­
                                       chouc :
                           A              d'une largeur égale ou inférieure à 15 cm :
59.13-01                     I                   de fibres textiles synthétiques                 655.50
                             II                  défibrés textiles artificielles :
59.13-11                        a                    tressées                                    655.50
59.13-13                        b                    autres                                      655.50
59.13-15                      III                 de coton                                       655.50
59.13-19                      IV                  d' autres matières textiles                    655.50
                           B               d'une largeur supérieure à 15 cm :
59.13-32                      /                   de fibres textiles synthétiques                655.50
59.13-34                      II                  de fibres textiles artificielles               655.50
59.13-35                      III                 de coton                                       655.50
59.13-39                      IV                  d' autres matières textiles                    655.50
59.14-00   59.14                       Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières
                                       textiles , pour lampes , réchauds , bougies et simi­
                                       laires ; manchons à incandescence , même impré­
                                       gnés, et tissus tubulaires de bonneterie servant à
                                       leur fabrication                                          655.82
 ---pagebreak---  306                          Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
59 .15
   Code                  Subdivision                                                                  Code         Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          59.15                      Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en ma­
                                     tières textiles, même avec armatures ou acces­
                                     soires en autres matières :
 59.15-10                 A              de fibres textiles synthétiques                             655.91
 59.15-90                 B              d' autres matières textiles                                 655.91
 59.16-00 59.16                      Courroies transporteuses ou de transmission en
                                     matières textiles , même armées                                 655.92
          59.17                      Tissus et articles pour usages techniques en ma­
                                     tières textiles :
 59.17-10 A                              Tissus , feutres ou tissus doublés de feutre , combinés
                                         avec une ou plusieurs couches de caoutchouc , de cuir
                                         ou d'autres matières , des types communément utilisés
                                         pour la fabrication de garnitures de cardes et produits
                                         analogues pour d'autres usages techniques                   655.83
          B                              Gazes et toiles à bluter , même confectionnées :
 59.17-21   I                                   de soie ou de bourre de soie (schappe )              655.83
 59.17-29   II                                  d'autres matières textiles                           655.83
          C                              Tissus feutrés ou non , même imprégnés ou enduits ,
                                         des types communément utilisés sur les machines à
                                         papier ou pour d'autres usages techniques , tubulaires
                                         ou sans fin , à chaînes ou à trames simples ou multiples
                                         (ou à chaînes et à trames simples ou multiples), ou
                                         tissés à plat , à chaînes ou à trames multiples (ou à
                                         chaînes et à trames multiples) :
            I                                   de soie , de fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                                cielles :
 59.17-41                 a                         pour machines à papier                           655.83
 59.17-49                 b                         pour autres usages techniques                    655.83
            II                                  d' autres matières textiles :
                          a                         de laine :
 59.17-51                    1                         pour machines à papier                        655.83
 59.17-59                    2                         pour autres usages techniques                 655.83
                          b                         autres :
 59.17-71                    1                         pour machines à papier                        655.83
 59.17-79                    2                         pour autres usages techniques                 655.83
                                                                                                                -t
 ---pagebreak---   24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       307
                                                                                                                   59 . 17
  Code                   Subdivision                                                                       Code  Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                        CST   suppl.
NIMEXE                   statistique
          59.17
          (suite)
          D                                autres :
59.17-91                  /                      Étreindelles et tissus épais pour presse d'huilerie et
                                                 usages techniques analogues                              655.83
59.17-93                  II                     Cordons lubrifiants et tresses, cordes et autres pro­
                                                 duits similaires de bourrage industriel, même im­
                                                 prégnés , enduits ou armés                               655.83
                          III                    autres :
59.17-95                     a                      en feutre (disques à polir, joints, rondelles, etc. ) 655.83
59.17-99                     b                      autres                                                655.83
59.98-00                               Marchandises du chapitre NDB 59 déclarées comme provi­
                                       sions de bord                                                      655.61
 ---pagebreak---     308                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 12 . 75
60.01
                                                                 CHAPITRE 60
                                                                 BONNETERIE
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les dentelles au crochet du n° 58.09 ;
    b) les articles de bonneterie du Chapitre 59 ;
    c) les corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires
         (n° 61.09);
    d) les articles de friperie du n° 63.01 ;
    e) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires , ceintures médico-chirurgicales, etc. (n° 90.19).
2 . Rentrent dans les n os 60.02 à 60.06 inclus , les articles de bonneterie ainsi que leurs parties :
    a ) tissés en forme , qu' ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités :
    h ) confectionnés par couture ou autrement .
3. Ne sont pas considérés comme articles de bonneterie élastique, au sens du n° 60.06, les articles de bonneterie munis d'une bande
    ou de fils de serrage élastiques.
4. Ce Chapitre comprend les articles obtenus avec dés fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement
    et usages similaires.
5. Dans ce Chapitre, on entend par :
     a) étoffes et articles de bonneterie « élastique », les produits de bonneterie formés de matières textiles associées à des fils de caout­
         chouc ;
     b ) étoffes et articles de bonneterie « caoutchoutée », les produits de bonneterie imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc ou
         stratifiés avec cette même matière , ainsi que ceux fabriqués à l' aide de fils textiles imprégnés , enduits ou recouverts de caoutchouc .
      Code                             Subdivision                                                                          Code        Unité
                   Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                          CST         suppl.
                  60.01                              Étoffes de bonneterie non élastique ni caoutchoutée,
                                                     en pièces :
   60.01-10       A                                     de laine ou de poils fins                                          653.70
                  B                                     de fibres textiles synthétiques ou artificielles :
                                        /                      de fibres text iles synthétiques :
   60.01-30                                a                      contenant des fils d'élastomères                         653.70
                                           i>                     autres :
   60.01-40                                    1                     pour rideaux et vitrages                              653.70
   60.01-51                                   2                      Dentelles Rachel                                      653.70
   60.01-55                                   3                      Étoffes à longs poils (façon fourrure )               653.70
                                              4                      autres :
                                                 aa                       en bonneterie chaîne :
   60.01-62                                      11                            écrues ou blanchies                         653.70
   60.01-64                                      22                            teintes                                     653.70
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                  309
                                                                                                                60.01
  Code                    Subdivision                                                                   Code  Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           60.01 B        I b 4 aa
           (suite)
60.01-65                             33                            imprimées                           653.70
60.01-68                             44                           fabriquées avec des fils de diverses
                                                                   couleurs                            653.70
                                     bb                       en autres bonneteries :
60.01-72                             U                             écrues ou blanchies                 653.70
60.01-74                             22                            teintes                             653.70
60.01-75                             33                            imprimées                           653.70
60.01-78                             44                           fabriquées avec des fils de diverses
                                                                   couleurs                            653.70
                           II                      de fibres textiles artificielles :
60.01-81                      a                        pour rideaux et vitrages                        653.70
60.01-89                      b                        autres                                          653.70
           C                                d'autres matières textiles :
60.01-91                   I                        de coton                                           653.70
60.01-99                   II                       d'autres matières textiles                         653.70
           60.02                         Ganterie de bonneterie non élastique ni caoutchou­
                                         tée :
60.02-40                   A                 Gants imprégnés ou enduits de matières plastiques         841.41 paire
                           B                 autres :
60.02-50                       /                    de laine ou de poils fins                          841.41 paire
60.02-60                       II                   de fibres textiles synthétiques                    841.41 paire
60.02-70                       III                  de coton                                           841.41 paire
60.02-80                      IV                    d'autres matières textiles                         841.41 paire
           60.03                         Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes , protège-bas
                                         et articles similaires de bonneterie non élastique ni
                                         caoutchoutée :
                           A                de laine ou de poils fins :
60.03-11                       I                    Mi-bas                                             841.42 paire
60.03-19                       II                   autres                                             841.42 paire
                           B                 de fibres textiles synthétiques :
                              I                     Bas pour femmes :
60.03-21                          a                    sans couture longitudinale                      841.42 paire
60.03-23                          b                    autres                                          841.42 paire
 ---pagebreak---  310                           Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12. 75
60.03
   Code                  Subdivision                                                                Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          60.03          B
          (suite)
                              II                autres articles :
 60.03-25                        a                 Mi-bas                                          841.42       paire
 60.03-27                        b                 autres                                          841.42       paire
 60.63-30                 C              de coton                                                  841.42       paire
 60.03-90                 D              d'autres matières textiles                                841.42       paire
          60.04                       Sous-vêtements de bonneterie non élastique ni
                                      caoutchoutée :
          A                              de coton :
 60.04-11                I                     pour bébés                                          841.43
                         II                    pour hommes et garçonnets :
 60.04-13                    a                     Chemises et chemisettes                         841.43         N
 60.04-15                   b                      Pyjamas                                         841.43         N
 60.04-23                   c                      Slips et caleçons                               841.43         N
 60.04-24                   d                      autres                                          841.43
                         III                   pour femmes , fillettes et jeunes enfants :
 60.04-26                    a                     Pyjamas et chemises de nuit                     841.43         N
 60.04-27                   b                      Slips et culottes                               841.43         N
 60.04-29                   c                      autres                                          841.43
          B                              d'autres matières textiles :
                         I                      Bas-culottes , communément appelés collants :
                             a                     de fibres textiles synthétiques :
 60.04-31                       1                      en fils d'un titre de 6,6 tex ou moins      841.43         N
 60.04-33                       2                      autres                                      841.43         N
 60.04-34                    b                     d' autres matières textiles                     841.43         N
                          II                    autres :
 60.04-35                    a                     de laine ou de poils fins                       841.43
                            b                      de fibres textiles synthétiques :
                                1                      pour hommes et garçonnets :
 60.04-41                          aa                       Chemises et chemisettes                841.43         N
 60.04-45                          bb                       autres                                 841.43
                                2                      pour femmes , fillettes et jeunes enfants :
 60.04-52                          aa                       Pyjamas et chemises de nuit            841.43         N
 60.04-54                          bb                       Combinaisons et jupons                 841.43         N
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                        311
                                                                                                                      60.04
  Code                      Subdivision                                                                      Code ! Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                         CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             60.04 B         II b 2
             (suite )
60.04-56                             cc                       Slips et culottes                             841.43    N
60.04-59                             dd                       autres                                        841.43
60.04-70                       c                     de fibres textiles artificielles                       841.43
60.04-80                       d                     d' autres matières textiles                            841.43
             60.05                       Vêtements de dessus, accessoires du vêtement et
                                         autres articles de bonneterie non élastique ni caout­
                                         choutée :
             A                              Vêtements de dessus et accessoires du vêtement :
60.05-01        I                                  Chandails et pull-overs, contenant au moins
                                                   50% en poids de laine et pesant 600 g ou plus
                                                   par unité                                                841.44
                II                                 autres :
                             a                        Vêtements pour bébés :
60.05-02                       1                         de laine ou de poils fins                          841.44
60.05-03                       2                         de fibres textiles synthétiques                    841.44
60.05-05                       3                         de coton                                           841.44
60.05-09                       4                         d' autres matières textiles                        841.44
                             b                        Maillots et culottes de bain :
60.05-11                       1                         de fibres textiles synthétiques                    841.44    N
60.05-13                       2                         de coton                                           841.44    N
60.05-15                        3                        d' autres matières textiles                        841.44    N
                             c                        Survêtements de sport (trainings) :
60.05-16                        1                        de fibres textiles synthétiques                    841.44    N
60.05-17                        2                        de coton                                           841.44    N
60.05-19                        3                        d'autres matières textiles                         841.44    N
                             d                        autres vêtements de dessus :
                                1                        Chandails, pull-overs, slip-overs, twinsets ,
                                                         gilets , vestes et blouses :
                                   aa                         pour femmes , fillettes et jeunes enfants :
60.05-21                              U                            de soie , de schappe ou de bourrette . . 841.44    N
60.05-22                              22                           de laine ou de poils fins                 841.44   N
60.05-23                              33                           de fibres textiles synthétiques           841.44   N
 60.05-24                             44                           de fibres textiles artificielles          841.44   N
60.05-25                              55                           de coton                                  841.44   N
 60.05-29                             66                           d' autres matières textiles               841.44   N
 ---pagebreak---  312                          Journal officiel des Communautés européennes                            24. 12 . 75
60 .05
   Code                  Subdivision                                                             Code       Unité
           Renvoi au TDC                            Désignation des marchandises                 CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          60.05 A II      d 1
          (suite)
                               bb                      pour hommes et garçonnets :
 60.05-31                         U                         de laine ou de poils fins           841.44        N
 60.05-32                         22                        de fibres textiles synthétiques     841.44        N
 60.05-33                         33                        de fibres textiles artificielles    841.44        N
 60.05-34                         44                        de coton                            841.44        N
 60.05-39                         55                        d' autres matières textiles         841.44        N
                            2                      Robes :
 60.05-41                      aa                      de laine ou de poils fins                841.44        N
 60.05-42                      bb                      de fibres textiles synthétiques          841.44        N
 60.05-43                      cc                      défibrés textiles artificielles          841.44        N
 60.05-44                      dd                      de coton                                 841.44        N
 60.05-49                      ee                      d' autres matières textiles              841.44        N
                            3                      Jupes :
 60.05-51                      aa                      de laine ou de poils fins                841.44        N
 60.05-52                      bb                      de fibres textiles synthétiques          841.44        N
 60.05-54                      cc                      de coton                                 841.44        N
 60.05-59                      dd                      d' autres matières textiles              841.44        N
                            4                      Pantalons :
 60.05-61                      aa                      de laine ou de poils fins                841.44        N
 60.05-62                      bb                      de fibres textiles synthétiques          841.44        N
 60.05-69                      cc                      d' autres matières textiles              841.44        N
                            5                      Costumes-tailleurs pour femmes, fillettes et
                                                   jeunes enfants :
 60.05-71                      aa                      de laine ou de poils fins                841.44        N
 60.05-72                      bb                      de fibres textiles synthétiques          841.44        N
 60.05-73                      cc                      de fibres textiles artificielles         841.44        N
 60.05-74                      dd                      de coton                                 841.44        N
 60.05-75                      ee                      d' autres matières textiles              841.44        N
                            6                      Costumes pour hommes et garçonnets :
 60.05-78                      aa                      de fibres textiles synthétiques          841.44        N
 60.05-79                      bb                      d' autres matières textiles              841.44         N
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                313
                                                                                                              60.05
  Code                     Subdivision                                                              Code    Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                              CST     suppl.
           60.05 A II       d
            (suite)
                               7                         autres vêtements de dessus :
60.05-81                          cm                          de laine ou de poils fins            841.44
60.05-82                          bb                          de fibres textiles synthétiques      841.44
60.05-83                          cc                          de fibres textiles artificielles     841.44
60.05-84                          dd                          de coton                             841.44
60.05-85                          ee                          d' autres matières textiles          841.44
                            e                         Accessoires du vêtement :
60.05-86                       1                         de laine ou de poils fins                 841.44
60.05-87                       2                         de fibres textiles synthétiques           841.44
60.05-89                       3                         d' autres matières textiles               841.44
            B                               autres :
60.05-91                    I                     de laine ou de poils fins                        841.44
60.05-95                    II                    de fibres textiles synthétiques ou artificielles 841.44
60.05-98                    III                   d' autres matières textiles                      841.44
            60.06                        Étoffes en pièces et autres articles (y compris les
                                         genouillères et les bas à varices ) de bonneterie
                                         élastique et de bonneterie caoutchoutée :
            A                               Étoffes en pièces :
60.06-12                     /                     de fibres textiles synthétiques                 841.45
60.06-14                     II                    de fibres textiles artificielles                841.45
60.06-15                     III                   de coton                                        841.45
60.06-19                     IV                    d'autres matières textiles                      841.45
            B                               autres :
60.06-91                     I                     Maillots de bain                                841.45
                             II                    autres :
60.06-95                        a                     de coton                                     841.45
60.06-97                        b                     d' autres matières textiles                  841 . 45
60.97-00                                 Marchandises du chapitre NDB 60 transportées par la poste 841.00
 ---pagebreak---     314                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           24. 12 . 75
61.01
                                                                CHAPITRE 61
                                 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN TISSUS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissus, en feutre ou en « tissus non tissés », à l'exclusion des
    articles de bonneterie autres que ceux du n° 61.09.
2. Ce Chapitre ne comprend pas :
    a) les articles de friperie du n° 63.01 ;
    b ) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales, etc. (n° 90.19).
3. Pour l'interprétation des nos 61.01 à 61.04 :
    a) les articles qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes
        ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers (nos 61.02 ou 61.04, selon le cas );
    b) les termes « vêtements pour jeunes enfants » s'entendent des vêtements non différenciés quant au sexe, pour enfants en bas âge,
        et ne s'appliquent pas aux vêtements reconnaissables comme étant exclusivement destinés à des fillettes ou à des garçonnets ;
        ils couvrent aussi les couches et les langes.
4. Sont assimilés aux pochettes du n° 61.05 les articles du n° 61.06 du type foulards , de forme carrée ou sensiblement carrée, dont
    aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur supérieure à 60 cm sont rangés au n° 61.06.
5 . Les positions du présent Chapitre s'étendent aux tissus ( autres que de bonneterie ) coupés sur patron en vue de la confection des articles
    de ce Chapitre .
    Le n ° 61.09 comprend également les étoffes de bonneterie tissées en forme pour la confection d' articles de cette position , même présentées
    en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités .
      Code                          Subdivision                                                                           Code         Unité
   NIMEXE
                  Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises                         CST          suppl.
                                     statistique
                 61.01                            Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets :
   61.01-11                          A                Vêtements imperméables fabriqués avec des tissus im­
                                                      prégnés ou enduits au sens des n°s 59.08, 59.09, 59.11
                                                      ou 59.12                                                           841.11           N
                                     B                autres :
                                        I                    Vêtements de travail (tabliers, blouses, salopettes ,
                                                            etc. ) :
   61.01-21                                 a                   de coton                                                 841.11
   61.01-29                                b                    d' autres matières textiles                              841.11
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               315
                                                                                                            61.01
  Code                    Subdivision                                                               Code  Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           61.01           B
           (suite )
                              II                  Vêtements spéciaux pour la pratique des sports :
61.01-31                         a                  de fibres textiles synthétiques                841.11
61.01-35                         b                  de coton                                       841.11
61.01-39                         c                  d'autres matières textiles                     841.11
                              III                autres :
                                 a                  Pardessus et manteaux :
61.01-41                            1                  de laine ou de poils fins                   841.11   N
61.01-45                            2                  de coton                                    841.11   N
61.01-49                            3                  d' autres matières textiles                 841.11   N
                                 b                  Complets et costumes :
61.01-51                            1                  de laine ou de poils fins                   841.11   N
61.01-53                            2                  de fibres textiles synthétiques             841.11   N
61.01-55                            3                  de fibres textiles artificielles            841.11   N
61.01-57                            4                  de coton                                    841.11   N
61.01-59                            5                  d'autres matières textiles                  841.11   N
                                 c                  Pantalons et culottes :
61.01-61                            1                  de laine ou de poils fins                   841.11   N
61.01-63                            2                  de fibres textiles synthétiques             841.11   N
61.01-65                            3                  de fibres textiles artificielles            841.11   N
61.01-67                            4                  de coton                                    841.11   N
61.01-69                            5                  d' autres matières textiles                 841.11   N
                                 d                  Vestes et vestons :
61.01-71                            1                  de laine ou de poils fins                   841.11   N
61.01-73                            2                  de fibres textiles synthétiques             841.11   N
61.01-75                            3                  de fibres textiles artificielles            841.11   N
61.01-77                            4                  de coton                                    841.11   N
61.01-79                            5                  d'autres matières textiles                  841.11   N
                                 e                  autres :
61.01-91                            1                  de laine ou de poils fins                   841.11
61.01-93                            2                  de fibres textiles synthétiques             841.11
61.01-95                            3                  de fibres textiles artificielles            841.11
61.01-97                            4                  de coton                                    841.11
61.01-99                            5                  d' autres matières textiles                 841.11
 ---pagebreak---  316                            Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 12. 75
61.02
   Code                   Subdivision                                                                        Code        Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                      CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
           61.02                       Vêtements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes
                                       enfants :
           A                              Articles de bébés :
 61.02-01                  /                      de coton                                                  841.12
 61.02-09                  II                     d' autres matières textiles                               841.12
           B                              autres :
 61.02-11                 I                       Vêtements imperméables fabriqués avec des tissus
                                                 imprégnés ou enduits au sens des n° s 59.08, 59.09 ,
                                                 59.11 ou 59.12                                             841.12         N
                           II                    autres :
                              a                       Vêtements de travail (tabliers, blouses, salopettes ,
                                                      etc. ) :
 61.02-21                        1                        de coton                                          841.12
 61.02-23                        2                        d' autres matières textiles                       841.12
                              b                        Vêtements spéciaux pour la pratique des sports :
                                 1                        de fibres textiles synthétiques :
 61.02-31                          aa                          Maillots de bain                             841.12
 61.02-32                          bb                          autres                                       841.12
                                 2                        de coton :
 61.02-34                          aa                          Maillots de bain                             841.12
 61.02-35                          bb                          autres                                       841.12
                                 3                        d' autres matières textiles :
 61.02-3?«                         aa                          Maillots de bain                             841.12
 61.02-38                          bb                          autres                                       841.12
                              c                        autre* :
                                 1                         Manteaux et vestes :
 61.02-41                          aa                          de laine ou de poils fin*                    841.12         N
 61.02-43                          bb                          de fibres textiles synthétiques              841.12         N
 61.02-45                          cc                          de fibres textiles artificielles             841.12         N
 61.02-47                          dd                          de coton                                     841.12         N
 61.02-49                          ee                          d'autres matières textiles                   841.12         N
 ---pagebreak---     24. 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                       317
                                                                                                                      61.02
  Code                     Subdivision                                                                    Code      Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST      suppl.
NIMEXE                     statistique
            61.02 B        U c
            ( suite)
                                  2                     Costumes-tailleurs :
61.02-51                              au                    <!<■ hune OU de poils fins                   84 1 . 1 2   X
61.02-53                              bb                    de fibres textiles synthétiques              841.12       X
61.02-55                              cc                    de fibres textiles artificielles             841 . 12     N
61.02-57                              dd                    de colon                                     841.12       N
61.02-59                              fe                    d' autres matières textiles                  841.12       N
                                   3
                                  •)                     Robes ■
                                                                                                                             i
61.02-61                              aa                    de soie , de -<ehappe on de bourre!Ie        841.12       N      j
61.02-63                                                                                                 841.12
                                      bb                    de laine ou de poils fins                                 N      i
61.02-65                              cc                    île fibres textiles synthétiques             841.12       N      !
61.02-66                              <l(!                  de filtres textiles artificielles            841.12       X
61.02-67                               cf                   de coton                                     841.12       X
61.02-69                              II                    d' autres matières textiles                  841.12       x
                                  4                     Jupes :
61.02-71                              (Kl                   de laine ou de poils fins                    841.12       x
61.02-73                              bb                    de fibres textiles synthétiques              841.12       x
61.02-75                              cc                    de fibres textiles artificielles             841.12       x
61.02-77                              ild                   de coton                                     841.12       x
61.02-79                               ,- i'                d' autres matières textiles                  841.12       x
                                  ■">                    Chemisiers et blouses :
61.02-81                              aa                    de soie , de schappe ou de bourreHe          841.12       x
61.02-83                               bb                   de fibres textiles synthétiques              841.12       x
61.02-85                               cc                   de fibres textiles artificielles             841.12       x
61.02-87                              dd                    de coton                                     841.12       x
61.02-89                               CC                   d' autres matières textiles                  841.12       x
                                  ()                    autres :
61.02-91                               aa                   de laine ou de poils fins                    841.12
61.02-93                                bb                   de pitres textiles synthétiques             841.12
61.02-95                               cc                   de fibres textiles artificielles             841.12
                                      dd                    de colon :
61.02-96                              11                           en tissus bouclés du genre éponge . . 841.12
61.02-98                              22                           a in' t es                            841.12
61.02-99                              ee                    d ' tut i n s matières textiles              841.12
 ---pagebreak---  318                          Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12 . 75
61.03
   Code                  Subdivision                                                              Code          Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                              CST          suppl.
          61.03                      Vêtements de dessous (linge de corps) pour hommes
                                     et garçonnets , y compris les cols, faux cols , plas­
                                     trons et manchettes :
                          A              Chemises et chemisettes :
 61.03-11                    /                  de fibres textiles synthétiques                  841.13           N
 61.03-15                    II                 de coton                                         841.13           N
 61.03-19                    III                d' autres matières textiles                      841.13           N
                          B              autres :
 61.03-31                    /                  de fibres textiles synthétiques                  841.13
 61.03-35                    II                 de coton                                         841.13
 61.03-39                    III                d' autres matières textiles                      841.13
          61.04                      Vêtements de dessous (linge de corps ) pour femmes ,
                                     fillettes et jeunes enfants :
                          A              Pyjamas et chemises de nuit :
 61.04-11                   I                  de fibres textiles synthétiques                   841.14           N
 61.04-15                   II                 de coton                                          841.14           N
 61.04-19                   III                d' autres matières textiles                       841.14           N
                          B              autres :
 61.04-91                   I                  défibrés textiles synthétiques                    841.14
 61.04-95                    II                de coton                                          841.14
 61.04-99                    III               d' autres matières textiles                       841.14
          61.05                      Mouchoirs et pochettes :
 61.05-20 A                              en tissus de coton et d'une valeur supérieure à 15 U.C.
                                         par kg poids net                         '              841.21            N
          B                              autres :
 61.05-30                 /                     de coton                                         841.21            N
 61.05-91                 II                   de soie , de schappe ou de bourrette              841.21            N
 61.05-99                 III                  d'autres matières textiles                        841.21            N
          61.06                      Châles, écharpes , foulards , cache-nez, cache-col ,
                                     mantilles , voiles et voilettes , et articles similaires
 61.06-10                 A              de soie , de schappe ou de bourrette                    841 . 22
 61.06-30                 B              de fibres textiles synthétiques                         841.22
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  319
                                                                                                               61.06
  Code                    Subdivision                                                                  Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST  suppl.
NIMEXE                    statistique
           61.06
           (suite)
61.06-40                   C               de fibres textiles artificielles                           841.22
61.06-50                   D               de laine ou de poils fins                                  841.22
61.06-60                   E               de coton                                                   841.22
61.06-90                   F               d'autres matières textiles                                 841.22
           61.07                       Cravates :
61.07-10                   A               de soie , de schappe ou de bourrette                       841.23   N
61.07-30                   B               de fibres textiles synthétiques                            841.23   N
61.07-40                   C               de fibres textiles artificielles                           841.23   N
61.07-90                   D               d'autres matières textiles                                 841.23   N
61.08-00   61.08                       Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons,
                                       jabots, poignets, manchettes, empiècements et au­
                                       tres garnitures similaires pour vêtements et sous­
                                       vêtements féminins                                             841.24
           61.09                       Corsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge,
                                       bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaus­
                                       settes et articles similaires en tissus ou en bonne­
                                       terie, même élastiques :
61.09-20                  A                Combinés                                                   841.25   N
61.09-30                  B                Corsets                                                    841.25   N
61.09-40                  C               Gaines et gaines-culottes                                   841.25   N
61.09-50                  D                Soutiens-gorge et bustiers                                 841.25   N
61.09-80                  E               autres, y compris les parties des produits du n° 61 .09 . . 841.25
61.10-00  61.10                        Ganterie, bas , chaussettes et socquettes , autres
                                       qu'en bonneterie                                               841.26
61.11-00   61.11                       Autres accessoires confectionnés du vêtement : des­
                                       sous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour
                                       tailleurs , ceintures et ceinturons , manchons , man­
                                       ches protectrices, etc                                         841.29
                                                                                                                     j
61.97-00                               Marchandises du chapitre NDB 61 transportées par la poste      841.00
                                                                                                                     !
 ---pagebreak---     320                                       Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12 . 75
62.01
                                                                  CHAPITRE 62
                                          AUTRES ARTICLES CONFECTIONNÉS EN TISSUS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en tissu autre que de bonneterie.
2. Ce Chapitre ne comprend pas :
    a) les articles repris aux Chapitres 58, 59 et 61 ;
     b ) les articles de friperie du n° 63.01 .
      Code                            ■Subdivision                                                                     Code      Unité
                   Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                     CST       suppl.
                  62.01                              Couvertures :
   62.01-10       A                                     chauffantes électriques                                       656.69        N
                  B                                     autres :
   62.01-20          I                                         de coton                                               656.62        N
                     II                                        d'autres matières textiles:
                                        a                         de laine ou de poils fins :
   62.01-81                                1                         entièrement de laine ou de poils fins            656.61        N
   62.01-85                                2                         autres                                           656.61        N
    62.01-93                            b                         de fibres textiles synthétiques                     656.69        N
    62.01-95                            c                         de fibres textiles artificielles                    656.69        N
    62.01-99                            d                         d'autres matières textiles                          656.69        N
                   62.02                             Linge de lit , de table , de toilette , d'office ou de cui­
                                                     sine ; rideaux, vitrages et autres articles d'ameuble­
                                                     ment :
    62.02-05       A                                     Vitrages                                                     656.91
                   B                                     autres :
                                         I                      Linge de lit :
    62.02-11                                a                     de coton                                            656.91
    62.02-17                                b                     d'autres matières textiles                          656.91
                                         II                     Linge de table :
                                            a                     de coton :
    62.02-41                                   1                     fabriqués avec des fils de diverses couleurs . . 656.91
    62.02-43                                   2                      imprimés                                        656.91
    62.02-47                                   3                     autres                                           656.91
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   321
                                                                                                                  62.02
  Code                      Subdivision                                                                   Code  Unité
NIMEXE
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST   suppl.
                            statistique
             62.02 B         II
             (suite )
62.02-61                        b                     de lin                                             656.91
62.02-65                        c                     d' autres matières textiles                        656.91
                             III                   Linge de toilette , d'officeou de cuisine :
                                a                     de coton :
62.02-71                          1                       bouclé du genre éponge                         656.91
62.02-73                          2                       autres                                         656.91
62.02-75                        b                     de lin                                             656.91
62.02-77                        c                     d' autres matières textiles                        656.91
                             IV                    Rideaux et autres articles d' ameublement :
62.02-81                        a                     de coton                                           656.91
62.02-85                        b                     d'autres matières textiles                         656.91
             62.03                       Sacs et sachets d'emballage :
             A                              en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
                                            du n ° 57.03 :
62.03-11       I                                  usagés                                                 656.10
               II                                 autres :
62.03-13          a                                  en tissus d'un poids au m2 inférieur à 310 g        656.10
62.03-15          b                                  en tissus d'un poids au m2 égal ou supérieur
                                                     à 310 g et inférieur ou égal à 500 g                656.10
62.03-17          c                                  en tissus d'un poids au m2 supérieur à 500 g        656.10
             B                              en tissus d' autres matières textiles :
               I                                  usagés :
62.03-91          a                                  en tissus de lin ou de sisal                        656.10
62.03-93          b                                  autres                                              656.10
               II                                 autres :
62.03-95                    a                        en tissus de coton                                  656.10
                             b                        en tissus de fibres synthétiques :
62.03-96                        1                         obtenus à partir de lames ou formes similaires
                                                          de polyéthylène ou de polypropylène            656.10
62.03-97                        2                         autres                                         656.10
62.03-98                     c                        en tissus d'autres matières textiles               656.10
 ---pagebreak---  322                          Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 12 . 75
62 .04
   Code                  Subdivision                                                                       Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                         CST
 NIMEXE                  statistique                                                                                   suppl.
          62.04                      Bâches, voiles d'embarcations , stores d'extérieur,
                                     tentes et articles de campement :
          A                              de coton :
 62.04-21                 /                     Bâches , voiles d' embarcation et stores d' extérieur . . 656.20
 62.04-23                 II                    Tentes                                                    656.20
 62.04-25                 III                   Matelas pneumatiques                                      656.20          N
 62.04-29                 IV                    autres articles de campement                              656.20
          B                             d'autres matières textiles :
                          I                    Bâches , voiles d' embarcation et stores d' extérieur :
 62.04-61                   a                     de fibres textiles synthétiques                         656.20
 62.04-69                   b                     d' autres matières textiles                             656.20
 62.04-73                 II                    Tentes                                                    656.20
 62.04-75                 III                   Matelas pneumatiques                                      656.20          N
 62.04-79                 IV                   autres articles de campement                               656.20
          62.05                      Autres articles confectionnés en tissus , y compris
                                     les patrons de vêtements :
 62.05-10 A                              Bandes pour le renforcement intérieur des ceintures ,
                                         d'une largeur de 12 mm inclus à 102 mm inclus ,
                                         constituées par deux bandes contrecollées de tissus
                                         de coton ou de matières textiles artificielles , les bords
                                         de la bande la plus étroite , rendue rigide par imprégna­
                                         tion de résine synthétique , étant recouverts par le
                                         pliage des bords de la bande la plus large                       656.92
 62.05-20 B                              Torchons , serpillières, lavettes et chamoisettes                656.92
          C                              autres :
 62.05-91                 /                     Patrons de vêtements                                      656.92
 62.05-93                 II                    Lacets , bracelets de montres                             656.92
 62.05-99                 III                   autres                                                    656.92
 62.97-00                            Marchandises du chapitre NDB 62 transportées par la poste            656.00
 62.98-00                            Marchandises du chapitre NDB 62 déclarées comme provi­
                                     sions de bord                                                        656.91
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             323
                                                                                                           63 .01
                                                        CHAPITRE 63
                                        FRIPERIE, DRILLES ET CHIFFONS
  Code                      Subdivision                                                            Code  Unité
              Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                            CST   suppl.
             63.01                       Articles et accessoires d'habillement , couvertures ,
                                         linge de maison et articles d'ameublement (autres
                                         que les articles visés aux nos 58.01 , 58.02 et 58.03),
                                         en matières textiles , chaussures et coiffures en
                                         toutes matières , portant des traces appréciables
                                         d'usage et présentés en vrac ou en balles , sacs ou
                                         conditionnements similaires :
63.01-10     A                              Vêtements usagés                                      267.01
63.01-90     B                              autres                                                267.01
             63.02                       Drilles et chiffons, ficelles , cordes et cordages, sous
                                         forme de déchets ou d'articles hors d'usage :
                             A              triés :
63.02-11                       /                    de laine , de poils fins ou grossiers         267.02
63.02-15                       II                   de lin ou de coton                            267.02
63.02-19                       III                  d' autres matières textiles                   267.02
63.02-50                     B              non triés                                             267.02
 ---pagebreak---    324                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     24 . 12 . 75
64 .01
                                                               SECTION XII
                  CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRÊTÉES ET
            ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ; ÉVENTAILS
                                                               CHAPITRE 64
                                    CHAUSSURES ; GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES ;
                                                     PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les chaussons en bonneterie (n° 60.03 ) ou en autres tissus (n° 62.05 ), sans semelles rapportées ;
    b) les chaussures usagées du n° 63.01 ;
    c ) les articles en amiante (n° 68.13 );
    d ) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.19);
    e) les chaussures ayant le caractère de jouets , et les articles composites , formés de chaussures et de patins (à glace ou à roulettes)
        fixés ensemble (Chapitre 97).
2. Ne sont pas considérés comme « parties », au sens des nos 64.05 et 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons,
    pompons, lacets et autres articles d'ornementation et de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures
    (n° 98.01 ).
3 . Pour l'application du n° 64.01 , on traite également comme caoutchouc ou comme matière plastique artificielle les tissus ou autres
    supports textiles présentant une couche apparente de caoutchouc ou de matière plastique artificielle.
      Code                          Subdivision                                                                      Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                      CST         suppl.
                 64.01                           Chaussures à semelles extérieures et dessus en
                                                 caoutchouc ou en matière plastique artificielle :
                                     A               à dessus en caoutchouc :
   64.01-21                             /                   Demi-bottes, hautes bottes , bottes cuissardes et
                                                            couvre -chaussures                                     851.01         paire
   64.01-25                             II                  Sandales , sandalettes et chaussures de bain           851.01         paire
   64.01-29                             III                 autres                                                 851.01         paire
                                     B               à dessus en matière plastique artificielle :
   64.01-61                            /                    Demi-bottes , hautes bottes , bottes cuissardes et
                                                            couvre -chaussures                                     851.01        paire
   64.01-63                             II                  Sandales , sandalettes et chaussures de bain           851.01        paire
   64.01-65                             III                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur            851.01        paire
   64.01-69                             IV                  autres                                                 851.01        paire
 ---pagebreak---     24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                       325
                                                                                                                   64 .02
  Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            64.02                       Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ,
                                        artificiel ou reconstitué ; chaussures (autres que
                                        celles du n° 64.01 ) à semelles extérieures en caout­
                                        chouc ou en matière plastique artificielle :
            A                               Chaussures à dessus en cuir naturel :
64.02-10                    /                     Brodequins communs et bottes communes                   851.02 paire
                            II                    Chaussures pour la pratique des sports et de la
                                                  gymnastique :
64.02-21                       a                     de ski                                               851.02 paire
64.02-29                       b                     autres                                               851.02 paire
                            III                   Sandales et sandalettes :
64.02-31                        a                    avec semelles intérieures d' une longueur inféri­
                                                      eure à 24 cm                                        851.02 paire
                                b                    avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm
                                                     ou plus :
64.02-35                          1                     pour hommes                                       851.02 paire
64.02-37                          2                     pour femmes                                       851.02 paire
64.02-40                    IV                    Pantoufles et autres chaussures d'intérieur             851.02 paire
                            V                     autres chaussures :
64.02-51                       a                     avec semelles intérieures d'une longueur infé­
                                                     rieure à 24 cm,                                      851.02 paire
                               b                     avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm
                                                     ou plus :
64.02-55                          1                     pour hommes                                       851.02 paire
64.02-57                          2                     pour femmes                                       851.02 paire
            B                               autres :
                            I                     Chaussures à dessus en tissus :
64.02-61                       a                     Chaussures pour la pratiqué des sports et de la
                                                     gymnastique                                          851.02 paire
64.02-65                       b                     Pantoufles et autres chaussures d'intérieur ....     851.02 paire
64.02-69                       c                     autres                                               851.02 paire
                           II                     Chaussures à dessus en matière plastique artificielle :
64.02-71                       a                     Pantoufles et autres chaussures d'intérieur ....     851.02 paire
64.02-79                       b                     autres                                               851.02 paire
64.02-80                    III                   Chaussures à dessus en pelleteries naturelles ou
                                                  factices                                                851.02 paire
64.02-90                    IV                    autres chaussures                                       851.02 paire
64.03-00    64.03                        Chaussures en bois ou à semelles extérieures en
                                         bois ou en liège                                                 851.03  paire
 ---pagebreak---  326                          Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
64.04
   Code                  Subdivision                                                                   Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST
 NIMEXE                  statistique                                                                               suppl.
          64.04                      Chaussures à semelles extérieures en autres ma­
                                     tières ( corde, carton, tissu, feutre, vannerie, etc.):
 64.04-10                A               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur                  851.04       paire
 64.04-90                B               autres                                                       851.04       paire
          64.05                       Parties de chaussures (y compris les semelles in­
                                      térieures et les talonnettes) en toutes matières
                                      autres que le métal :
 64.05-10 A                               Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux
                                          semelles premières ou à d'autres parties inférieures et
                                          dépourvus de semelles extérieures                           612.30        paire
          B                               autres :
 64.05-20                 /                     Semelles intérieures et autres accessoires amovibles  612.30
                          II                    Dessus de chaussures et leurs parties , à V exclusion
                                                des contreforts et bouts durs :
 64.05-31                    a                     en cuir naturel                                    612.30
 64.05-39                    b                     en autres matières                                 612.30
                          III                   autres :
 64.05-94                    a                     en cuir naturel, artificiel ou reconstitué         612.30
 64.05-96                    b                     en caoutchouc                                      612.30
 64.05-98                    c                     en autres matières                                 612.30
 64.06-00 64.06                       Guêtres , jambières , molletières , protège-tibias et
                                      articles similaires et leurs parties                            851.05
 64.97-00                              Marchandises du chapitre NDB 64 transportées par la poste      851.00
 ---pagebreak---         24. 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                          327
                                                                                                                                    65 .01
                                                                  CHAPITRE 65
                                                COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les coiffures usagées du n° 63.01 ;
    b ) les résilles et filets en cheveux (n° 67.04 );
    c ) les coiffures en amiante (n° 68.13 );
    d ) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles de cotillon (Chapitre 97 ).
2. Le n° 65.02 ne s'applique pas aux cloches ou formes confectionnées par couture, à l'exception de celles obtenues par l'assemblage de
    bandes (tressées , tissées ou autrement obtenues ) simplement cousues en spirales.
       Code                           Subdivision                                                                     Code        Unité
   NIMEXE
                   Renvoi au TDC
                                       statistique
                                                                      Désignation des marchandises                    CST         suppl.
                  65.01                             Cloches non dressées (mises en forme), ni tournu­
                                                    rées (mises en tournure), plateaux (disques), man­
                                                    chons (cylindres ) même fendus dans le sens de la
                                                    hauteur, en feutre , pour chapeaux :
   65.01-10       A                                     en feutre de poils ou de laine et poils                     655.71         N
   65.01-90       B                                     autres                                                      655.71         N
                  65.02                             Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou
                                                    obtenues par l'assemblage de bandes (tressées ,
                                                    tissées ou autrement obtenues ) en toutes matières,
                                                    non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises
                                                    en tournure):
   65.02-10      A                                      en copeaux ou rubans de bois , paille , écorce , sparte ,
                                                        aloès , abaca , sisal ou autres fibres végétales non filées 655.72         N
   65.02-80      B                                      en autres matières                                          655.72         N
                 65.03                              Chapeaux et autres coiffures en feutre , fabriqués à
                                                    l'aide des cloches et des plateaux du n° 65.01 , garnis
                                                    ou non :
                 A                                      non garnis :
   65.03-11         I                                          en feutre de poils ou de laine et poils              841.51         N
   65.03-19         II                                         autres                                               841.51         N
                  B                                     garnis :
                    I                                          en feutre de poils ou de laine et poils :
   65.03-23                            a                          pour hommes                                       841.51         N
   65.03-25                            b                          pour femmes et enfants                            841.51         N
                                                                                                                                            i
 ---pagebreak---  328                           Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12 . 75
65.03
   Code                  Subdivision                                                                     Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                      CST        suppl.
          65.03 B
          (suite)
            II                                   autres :
 65.03-26                a                          pour hommes                                         841.51          N
 65.03-28                b                          pour femmes et enfants                              841.51          N
          65.04                       Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués
                                      par l'assemblage de bandes (tressées , tissées ou
                                      autrement obtenues) en toutes matières , garnis ou
                                      non :
          A                               non garnis :
 65.04-11   I                                    en copeaux ou rubans de bois , paille , écorce ,
                                                 sparte , aloès , abaca , sisal ou autres fibres végé­
                                                 tales non filées                                       841.52          N
 65.04-19   II                                   en autres matières                                     841.52          N
          B                               garnis :
 65.04-21                 I                      pour hommes                                            841.52          N
 65.04-23                 II                     pour femmes et enfants                                 841.52          N
          65.05                       Chapeaux et autres coiffures (y compris les résilles
                                      et filets à cheveux) en bonneterie ou confectionnés
                                      à l'aide de tissus , de dentelles ou de feutre (en pièces ,
                                      mais non en bandes ), garnis ou non :
                          A               Bérets, bonnets , calottes, fez , chéchias et coiffures simi­
                                          laires :
 65.05-11                    I                   en bonneterie foulée ou feutrée                        841.53          N
 65.05-19                    II                  autres                                                 841.53          N
 65.05-30                 B               Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une
                                          visière                                                       841.53          N
 65.05-50                 C               Résilles et filets à cheveux (à l'exclusion de ceux relevant
                                          du n° 67.04)                                                  841.53
 65.05-90                 D               autres                                                        841.53
          65.06                       Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non :
 65.06-10                 A                en fourrure , même artificielle                              841.59          N
 65.06-30                 B                en caoutchouc                                                841.59          N
 65.06-50                 C               en matières plastiques artificielles                          841.59          N
 65.06-70                 D                en métal                                                     841.59          N
 65.06-90                 E                en autres matières                                           841.59          N
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               329
                                                                                                            65 .07
  Code                     Subdivision                                                              Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            65.07                       Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-
                                        coiffures, carcasses (y compris les montures à res­
                                        sort pour chapeaux mécaniques ), visières et jugu­
                                        laires pour la chapellerie :
65.07-10    A                               Bandes pour garniture intérieure                       841.54
65.07-90    B                               autres                                                 841.54
65.97-01                                 Marchandises du chapitre NDB 65 , autres que cloches pour
                                        chapeaux , transportées par la poste                       841.00
65.97-02                                 Cloches pour chapeaux transportées par la poste           655.00
 ---pagebreak---   330                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12 . 75
66.01
                                                                CHAPITRE 66
                                  PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES
                                                            ET LEURS PARTIES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.16);
    b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);
    c ) les articles du Chapitre 97, notamment les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, les clubs
        de golf, les crosses de hockey et les bâtons de skieurs.
2. Ne rentrent pas dans le n° 66.03 les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires,
    en toutes matières, pour articles repris aux n° * 66.01 et 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés
    avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
      Code                          Subdivision                                                                      Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
  NIMEXE                            statistique                                                                       CST         suppl.
                 66.01                            Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les
                                                  parapluies-cannes et les parasols -tentes et simi­
                                                  laires :
   66.01-10                          A                 Parasols de terrasse , de jardin, parasols-tentes et simi­
                                                       laires                                                       899.41          N
   66.01-90                          B                autres (parapluies et ombrelles)                              899.41          N
   66.02-00      66.02                            Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les
                                                  cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires ....              899.42
                 66.03                            Parties, garnitures et accessoires pour articles des
                                                  n»» 66.01 et 66.02 :
   66.03-10      A                                    Poignées, pommeaux et bouts                                   899.43
   66.03-20      B                                    Montures assemblées , même avec mât ou manche ....            899.43
   66.03-90      C                                    autres parties , garnitures et accessoires                    899.43
   66.97-00                                      Marchandises du chapitre NDB 66 transportées par la poste          899.00
 ---pagebreak---        24. 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                             331
                                                                                                                                     67.oi
                                                                  CHAPITRE 67
                       PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ;
                              FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ; ÉVENTAILS
Notes
1 . Le  présent Chapitre ne comprend pas :
    a)  les étreindelles en cheveux (n° 59.17 );
    b)  les motifs floraux en dentelle , broderie ou autres tissus ( Section XI );
    c)  les chaussures (Chapitre 64);
    d)  les coiffures (Chapitre 65 );
    e)  les plumeaux et plumasseaux (n° 96.04), les houppes et houppettes en duvet (n° 96.05) et les tamis en cheveux (n° 96.06);
    f)  les articles ayant le caractère de jouets ou d'engins sportifs , les articles de cotillon et les articles pour arbres et pour fêtes de
        Noël (arbres de Noël artificiels notamment ) (Chapitre 97 ).
2 . Le n° 67.01 ne comprend pas :
    a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de
        literie du n° 94.04 ;
    b ) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière
        de rembourrage ;
    c ) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02 ;
    d ) les éventails du n° 67.05.
3 . Le n° 67.02 ne comprend pas :
    a) les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);
    b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en matières céramiques, en pierre, en métal, en bois , etc. , obtenues d'une seule
        pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement
        que par des ligatures, par collage ou par des procédés analogues .
      Code                            Subdivision                                                                      Code        Unité
   NIMEXE
                  Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
                                      statistique                                                                       CST        suppl.
                 67.01                              Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                                    plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes,
                                                    duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des
                                                    produits du n° 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges
                                                    de plumes , travaillés :
                 A                                      Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
                                                        plumes ou de leur duvet :
   67.01-11         I                                         Peaux d'oies préparées , débarrassées de leurs
                                                              plumes mais pas de leur duvet , non découpées           899.92
  67.01-19          II                                        autres                                                  899.92
   67.01-20      B                                      Plumes , parties de plumes et duvet                           899,92
  67.01-30      C                                       Articles confectionnés                                        899.92
 ---pagebreak---  332                          Journal officiel des Communautés européennes                                     24 . 12 . 75
67.02
    Code                  Subdivision                                                                     Code        Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
                                                                                                                  I
           67.02                      Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ;
                                      articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits
                                      artificiels :
           A                              Fleurs , feuillages , fruits artificiels , et leurs parties :
 67.02-11    I                                   Parties                                                899.93
 67.02-19    II                                  autres                                                 899.93
 67.02-20  B                              Articles confectionnés en fleurs , feuillages et fruits
                                          artificiels                                                   899.93
           67.03                      Cheveux remis ou autrement préparés ; laine et
                                      poils préparés pour la coiffure :
 67.03-10  A                              Cheveux simplement remis                                      899.94
 67.03-90  B                              autres                                                        899.94
           67.04                      Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches,
                                      etc.) et articles analogues en cheveux, poils ou
                                      textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les
                                      résilles et filets ) :
                          A              Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.)
                                         et articles analogues en cheveux, poils ou textiles :
 67.04-20                    I                   en cheveux                                             899.95
 67.04-30                    II                  en textiles synthétiques                               899.95
 67.04-50                    III                 en autres textiles ou en poils                         899.95
 67.04-90                  B              autres ouvrages en cheveux                                    899.95
 67.05-00  67.05                      Éventails et écrans à main et leurs montures et
                                      parties de montures, en toutes matières                           899.96
  67.97-00                            Marchandises du chapitre NDB 67 transportées par la poste          899.00
 ---pagebreak---         24. 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                                333
                                                                                                                                        68 .01
                                                                  SECTION XIII
                              OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA ET
                                       MATIÈRES ANALOGUES ; PRODUITS CÉRAMIQUES ;
                                                    VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
                                                                   CHAPITRE 68
                                OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
                                                         ET MATIÈRES ANALOGUES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les articles du Chapitre 25 ;
    b) les papiers et cartons couchés , enduits ou imprégnés du n° 48.07 (tels que ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite et
         les papiers et cartons bitumés ou asphaltés );
    c ) les tissus enduits ou imprégnés du Chapitre 59 (tels que ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte );
    d) les articles du Chapitre 7 1 ;
    e ) les outils et parties d'outils du Chapitre 82 ;
    f) les pierres lithographiques du n° 84.34 ;
    g) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
    h ) les petites meules pour tours dentaires (n° 90.17 );
    ij ) les articles du Chapitre 91 (Horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
    k) les articles du n° 95.07 ;
     l ) les articles du Chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc. );
    m) les boutons (n° 98.01 ), les crayons d'ardoise (n° 98.05 ), les ardoises et les tableaux ardoisés pour l'écriture et le dessin (n° 98.06);
    n ) les objets d'art , de collection et d'antiquité (Chapitre 99).
2 . Au sens du n° 68.02 , la dénomination « pierres de taille ou de construction » s'étend non seulement aux pierres habituellement
    utilisées à cet usage, mais également à toutes autres pierres naturelles pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
       Code                           Subdivision                                                                        Code         Unité
   NIMEXE
                   Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
                                      statistique                                                                        CST          suppl.
   68.01-00       68.01                               Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en
                                                      pierres naturelles (autres que l'ardoise)                        661.31
                  68.02                               Ouvrages en pierres de taille ou de construction, à
                                                      l'exclusion de ceux du .n° 68.01 et de ceux du Cha­
                                                      pitre 69 ; cubes et dés pour mosaïques :
                  A                                       Ouvrages en pierres de taille ou de construction :
                     I                                          simplement taillés ou sciés , à surface plane ou
                                                                unie :
   68.02-11            a                                           en pierres calcaires ou en albâtre                  661.32
                       b                                           en autres pierres :
   68.02-15               1                                             en silex pour le revêtement intérieur des
                                                                        broyeurs                                        661.32
   68.02-19               2                                             autres                                          661.32
 ---pagebreak---  334                           Journal officiel des Communautés européennes                               24 . 12 . 75
68.02
    Code                  Subdivision                                                                Code        Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
           68.02 A
           (suite)
             II                                 moulurés ou tournés mais non autrement tra­
                                                vaillés :
  68.02-21      a                                  en pierres calcaires ou en albâtre              661.32
  68.02-29      b                                  en autres pierres                               661.32
             III                                polis , décorés ou autrement travaillés , mais non
                                                 sculptés :
  68.02-31      a                                  en pierres calcaires ou en albâtre              661.32
                b                                   en autres pierres :
  68.02-35         1                                   d'un poids net inférieur à 10 kg            661.32
  68.02-38         2                                   autres                                      661.32
  68.02-40   IV                                 sculptés                                           661.32
  68.02-50 B                              Cubes et dés pour mosaïques ; poudres , granulés et
                                          éclats colorés artificiellement                          661.32
           68.03                      Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle
                                      ou agglomérée (ardoisine) :
 68.03-11                 A              Ardoises pour toitures ou pour façades                    661.33
                          B              autres :
 68.03-16                   I                   Blocs, plaques , dalles et tables                  661.33
 68.03-90                   II                 autres                                              661.33
           68.04                      Meules et articles similaires à moudre, à défibrer,
                                      à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tron­
                                      çonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non,
                                      en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en
                                      poterie (y compris les segments et autres parties en
                                      ces mêmes matières desdites meules et articles),
                                      même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc. ) en
                                      autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis :
           A                             en abrasifs agglomérés :
 68.04-11    I                                  constitués de diamants naturels ou synthétiques    663.11
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    335
                                                                                                                  68 .04
  Code                      Subdivision                                                                   Code  Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                      CST  suppl.
NIMEXE                      statistique
            68.04 A
             (suite)
               II                                  autres :
68.04-15                     a                        Meules à moudre ou à défibrer (en abrasifs agglo­
                                                      mérés autres que le diamant) et leurs parties .... 663.11
                             b                        autres :
68.04-16                        1                        en abrasifs artificiels                         663.11
68.04-18                        2                        en abrasifs naturels                            663.11
            B                               non dénommés :
68.04-91                     I                     Meules à moudre ou à défibrer et leurs parties . . .  663.11
68.04-99                     II                    autres                                                663.11
            68.05                        Pierres à aiguiser ou à polir à la main, en pierres
                                         naturelles, en abrasifs agglomérés ou en poterie :
68.05-10    A                               en abrasifs agglomérés                                       663.12
68.05-90    B                               autres                                                       663.12
            68.06                        Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en
                                         grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres
                                         matières, même découpés, cousus ou autrement
                                         assemblés :
68.06-15                     A              appliqués sur tissus seulement                               663.20
68.06-30                     B              appliqués sur papier ou carton seulement                     663.20
68.06-40                     C              appliqués sur tissus combinés avec du papier ou du           663.20
                                            carton
68.06-50                    D               appliqués sur autres matières                                663.20
            68.07                        Laines de laitier, de scories, de roche et autres laines
                                         minérales similaires ; vermiculite expansée, argile
                                         expansée et produits minéraux similaires expansés ;
                                         mélanges et ouvrages en matières minérales à
                                         usages calorifuges ou acoustiques, à l'exclusion de
                                         ceux des nos 68.12, 68.13 et du Chapitre 69 :
68.07-10    A                               Laines de laitier , de scories , de roche et autres laines
                                            minérales similaires                                         663.50
 ---pagebreak---  336                            Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12 . 75
68 .07
    Code                  Subdivision                                                                     Code       Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                   statistique                                                                     CST        suppl.
           68.07
           (suite )
           B                               autres :
                          /                       Vermiculite expansée, argile expansée et produits
                                                 minéraux similaires expansés :
 68.07-20                     a                      Argile expansée                                    663.50
 68.07-30                     b                      autres                                             663.50
                           II                    Mélanges et ouvrages en matières minérales à
                                                 usages calorifuges ou acoustiques :
 68.07-81                     a                      à base de kieselgur ou de terres siliceuses analo­
                                                     gues                                               663.50
 68.07-89                     b                      autres                                             663.50
           68.08                       Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix
                                       de pétrole, brais, etc. ):
                           A               Articles de revêtement, présentés en rouleaux, dont le sup­
                                           port est constitué :
 68.08-11                     I                   de papier ou de carton                                661.81         m2
 68.08-19                     II                  d'autres matières                                     661.81         m2
 68.08-90                  B               autres                                                       661.81
 68.09-00  68.09                       Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires,
                                       en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux
                                       ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du
                                       plâtre ou d'autres liants minéraux                               661.82
           68.10                        Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de
                                       plâtre :
  68.10-10 A                                Planches, plaques, panneaux, carreaux et similaires,
                                            non ornementés                                               663.61        m2
 68.10-90  B                                autres                                                      663.61
           6811                         Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle,
                                        même armés, y compris les ouvrages en ciment de
                                        laitier ou en « granito »:
 68.11-10                   A               Ouvrages en béton léger (à base de Bimskies , de scories
                                            granulées , etc. )                                          663.62
  68.11-30                 B                Carreaux                                                     663.62        m2
 68.11-90                   C               autres                                                      663.62
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                337
                                                                                                             68.12
  Code                     Subdivision                                                              Code   Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            68.12                       Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et
                                        similaires :
            A                              Matériaux de construction :
68.12-11                    /                    Plaques ondulées                                  661.83
                            II                   autres plaques :
68.12-12                       a                    Ardoises en amiante-ciment pour toitures ou
                                                    façades , dont les dimensions ne dépassent pas
                                                     40 x 60 cm                                    661.83
68.12-14                       b                     autres                                        661.83
68.12-15                    III                   Tuyaux , gaines et accessoires de tuyauterie     661.83
68.12-19                    IV                    autres matériaux de construction                 661.83
68.12-90    B                              autres                                                  661.83
            68.13                       Amiante travaillé ; ouvrages en amiante, autres que
                                        ceux du n° 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements,
                                        coiffures, chaussures, etc.), même armés ; mélanges
                                        à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbo­
                                        nate de magnésium, et ouvrages en ces matières :
68.13-10     A                             Amiante travaillé (fibres cardées , teintes , etc. )    663.81
             B                             Ouvrages en amiante :
               I                                 Fils :
68.13-33                    a                       Fils avec âme en acier                         663.81
68.13-35                    b                       autres                                         663.81
68.13-36       II                                Tissus                                            663.81
               III                                autres :
68.13-37                    a                        Cordons , cordes , tresses et bourrelets      663.81
                            b                        Papiers , cartons et feutres d'amiante :
68.13-41                       1                        additionné de caoutchouc                   663.81
68.13-43                       2                        non additionné de caoutchouc               663.81
68.13-47                    c                        autres ouvrages en amiante                    663.81
             C                             Mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de
                                           carbonate de magnésium et ouvrages en ces matières :
68.13-51       I                                  Mélanges                                         663.81
 68.13-55       II                                Ouvrages                                          663.81
 ---pagebreak---  338                          Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
68 .14
   Code                  Subdivision                                                                    Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                    CST        suppl.
 68.14-00 68.14                       Garnitures de friction (segments, disques, rondelles,
                                      bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour
                                      freins. pour embrayages et pour tous organes de
                                      frottement, à base d'amiante, d'autres substances
                                      minérales ou de cellulose, même combinés avec des
                                      textiles ou d'autres matières                                   663.82
          68.15                       Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le
                                      mica sur papier ou tissu (micanite, micafolium,
                                      etc.) :
 68.15-10 A                               Feuilles ou lamelles de mica                                663.40
 68.15-20 B                               Plaques , feuilles ou bandes formées à partir de clivures
                                          ou de poudres de mica , même fixées sur un support          663.40
 68.15-90 C                               autres                                                      663.40
          68.16                      Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales
                                     (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés
                                     ni compris ailleurs :
 68.16-05 A                              Briques non cuites en chromite                               663.63
          B                              autres :
 68.16-20                 /                    Ouvrages en matières réfractaires, simplement
                                               agglomérés par un liant chimique mais non cuits,
                                               magnésiens ou contenant de la dolomie ou de la
                                               chromite à l'exclusion des briques non cuites en
                                               chromite                                               663.63
 68.16-30                 II                    autres ouvrages en matières réfractaires, simple­
                                                ment agglomérés par un liant chimique mais non
                                                cuits                                                 663.63
 68.16-90                 III                   autres ouvrages (en matières minérales non dénom­
                                                mées ailleurs , y compris les ouvrages en tourbe) . . 663.63
 ---pagebreak---        24 . 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                     339
                                                                                                                              69.oi
                                                                   CHAPITRE 69
                                                         PRODUITS CÉRAMIQUES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façon­
    nés. Les nos 69.04 à 69.14 inclus visent uniquement les produits autres que calorifuges ou réfractaires.
2 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les articles du Chapitre 71 , notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie ;
    b ) les cermets du n° 81.04 ;
    c ) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
    d) les dents artificielles en matières céramiques (n° 90.19 );
    e ) les articles du Chapitre 91 (Horlogerie), notamment les cages et cabinets de pendules et d'appareils d'horlogerie ;
    f) les articles du Chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc. );
    g) les boutons, les pipes et autres articles du Chapitre 98 ;
    h ) les objets d'art , de collection et d'antiquité (Chapitre 99).
       Code                           Subdivision                                                                    Code   Unité
                  Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises                   CST    suppl.
   NIMEXE                              statistique
                                                                  I. PRODUITS CALORIFUGES
                                                                         ET RÉFRACTAIRES
                 69.01                              Briques, dalles, carreaux et autres pièces calori­
                                                    fuges en farines siliceuses fossiles et autres terres
                                                    siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite,
                                                    etc. ):
   69.01-10      A                                      Briques pesant plus de 650 kg par m3                        662.31
   69.01-90      B                                      autres                                                      662.31
                 69.02                              Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues
                                                    de construction, réfractaires :
   69.02-10      A                                      à base de magnésite , de dolomie ou de chromite             662.32
                  B                                     autres :
   69.02-30                             /                      de silice , contenant au moins 93 % de silice
                                                                ( SiO2 )                                            662.32
                                        II                     alumineux ou silico-alumineux :
   69.02-51                                a                       contenant plus de 7 % mais moins de 45 %
                                                                   d'alumine (Al2 03 )                              662.32
   69.02-55                                b                       contenant 45 % ou plus d'alumine (Alz 03 )       662.32
   69.02-80                             III                    autres                                               662.32
 ---pagebreak---  340                           Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
69 .03
   Code                  Subdivision                                                                 Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          69.03                       Autres produits réfractaires (cornues, creusets,
                                      moufles, busettes, tampons, supports, coupelles,
                                      tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.):
 69.03-10 A                              à base de graphite , de plombagine ou d'autres dérivés
                                         du carbone                                                 663.70
 69.03-20 B                               à base de magnésite , de dolomie ou de chromite           663.70
          C                              autres :
 69.03-30                 /                      contenant plus de 90 % d'oxydes métalliques        663.70
                          II                     autres :
                             a                      alumineux ou silico-alumineux :
 69.03-51                       1                      contenant moins de 45 % d'alumine (Al2 03) . 663.70
 69.03-55                       2                      contenant de 45 % à 90 % inclus d'alumine
                                                       (Ai2 o3 )                                    663.70
 69.03-80                    b                      autres                                          663.70
                                            II . AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
          69.04                       Briques de construction (y compris les hourdis,
                                      cache-poutrelles et éléments similaires):
          A                              en terre commune :
 69.04-11                 /                      Briques pleines ou perforées                       662.41          N
 69.04-13                 II                     autres                                             662.41
 69.04-90 B                              en autres matières céramiques                              662.41
          69.05                       Tuiles, ornements architectoniques (corniches, fri­
                                      ses, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres,
                                      boisseaux, etc.):
 69.05-10 A                              Tuiles en terre commune                                    662.42          N
 69.05-90 B                              autres                                                     662.42
          69.06                       Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations
                                      et usages similaires :
 69.06-10 A                              en terre commune                                           662.43
 69.06-90 B                              en autres matières céramiques                              662.43
          69.07                       Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revête­
                                      ment, non vernissés ni émaillés :
 69.07-20 A                              Carreaux, dés , cubes et articles similaires pour
                                         mosaïques, même de forme autre que carrée ou rectan­
                                         gulaire, pouvant être inscrits dans un carré dont le côté
                                         n'excède pas 5 cm                                          662.44         m2
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     341
                                                                                                                  69 .07
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                    CST   suppl.
           69.07
            (suite)
           B                               autres :
              I                                   en terre commune :
69.07-30                    a                        Carreaux doubles du type « Spaltplatten »          662.44   m2
69.07-40                    b                       autres                                              662.44   m2
              II                                  en autres matières céramiques :
69.07-50                    a                        Carreaux doubles du type v- Spaltplatten »         662.44   m2
                            b                        autres :
69.07-60                       1                        en grès                                         662.44   m2
69.07-70                       2                        en faïence ou en poterie fine                   662.44   m2
69.07-80                       3                        autres                                          662.44   m2
            69.08                       Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de
                                        revêtement :
69.08-20    A                              Carreaux, dés, cubes et articles similaires pour
                                           mosaïques, même de forme autre que carrée ou rectan­
                                           gulaire, pouvant être inscrits dans un carré dont le côté
                                           n'excède pas 5 cm                                            662.45   m2
            B                              autres :
              I                                   en terre commune :
69.08-30                    a                        Carreaux doubles du type « Spaltplatten »          662.45   m2
69.08-40                    b                        autres                                             662.45   m2
              II                                  en autres matières céramiques :
69.08-50                    a                        Carreaux doubles du type « Spaltplatten »          662.45   m2
                            b                        autres :
69.08-63                      1                        dont la superficie ne dépasse pas 90 cm,2 . . .  662.45   m2
                              2                        autres :
69.08-75                         aa                         en grès                                     662.45   m2
69.08-85                         bb                         en faïence ou en poterie fine               662.45   m2
69.08-99                         cc                         autres                                      662.45   m2
            69.09                       Appareils et articles pour usages chimiques et
                                        autres usages techniques ; auges, bacs et autres
                                        récipients similaires pour l'économie rurale ; cru­
                                        chons et autres récipients similaires de transport ou
                                        d'emballage :
            A                              en porcelaine :
                            I                     Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                  usages techniques :
69.09-12                      a                     pour laboratoires                                    663.91
69.09-14                      b                      autres                                              663.91 l
 ---pagebreak---   342                         Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
69 .09
    Code                 Subdivision                                                                   Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          69.09 A
          (suite )
 69.09-19                 II                   autres                                                 663.91
          B                             en autres matières céramiques :
                          I                    Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                               usages techniques :
 69.09-81                   a                     en matières réfractaires, à l'exclusion des pro­
                                                  duits visés au n° 69.03                             663.91
 69.09-89                   b                     autres                                             663.91
 69.09-93                II                    autres                                                 663.91
          69.10                      Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-closets,
                                     baignoires et autres appareils fixes similaires pour
                                     usages sanitaires ou hygiéniques :
 69.10-10                A              en porcelaine                                                812.20
 69.10-90                B              en autres matières céramiques                                812.20
          69.11                      Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en
                                     porcelaine :
 69.11-10 A                             blancs ou unicolores                                         666.40
 69.11-90 B                             autres                                                       666.40
          69.12                      Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en
                                     autres matières céramiques :
 69.12-10 A                             en terre commune                                             666.50
 69.12-20 B                             en grès                                                      666.50
          C                             en faïence ou en poterie fine :
 69.12-31   I                                  blancs ou unicolores                                  666.50
 69.12-39   II                                 autres                                                666.50
 69.12-90 D                             en autres matières céramiques                                666.50
          69.13                      Statuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'or­
                                     nementation ou de parure :
 69.13-10 A                             en terre commune                                             666.60
 69.13-20 B                             en porcelaine                                                666.60
          C                             en autres matières céramiques :
 69.13-91                 I                    en grès                                               666.60
 69.13-93                 II                   en faïence ou en poterie fine                         666.60
 69.13-95                 III                  en autres matières céramiques                         666.60
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                 343
                                                                                             69 .14
  Code                    Subdivision                                                Code  Unité
NIMEXE
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises  CST   suppl.
                          statistique
           69.14                       Autres ouvrages en matières céramiques :
69.14-20   A                              en porcelaine                             663.92 \
           B                              en autres matières céramiques :
69.14-40                  /                     en terre commune                    663.92
69.14-90                  II                    autres                              663.92
 ---pagebreak---    344                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12 . 75
70.oi
                                                                   CHAPITRE 70
                                                    VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les compositions vitrifiables (n° 32.08 );
     b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, etc. );
     c) les isolateurs et les pièces isolantes pour l'électricité des nos 85.25 et 85.26 ;
     d ) les éléments d'optique travaillés optiquement , les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres,
         baromètres , aréomètres, densimètres et autres articles ou instruments rentrant dans le Chapitre 90 ;
     e) les jeux , jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles rentrant dans le Chapitre 97 , autres que les yeux
         sans mécanisme pour poupées et pour autres articles du Chapitre 97 ;
     f) les boutons , les vaporisateurs , les bouteilles isolantes montées et autres articles rentrant dans le Chapitre 98 .
2 . Pour l' application du n" 70.07 , la mention : « Verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non ), découpés de forme autre
     que carrée ou rectangulaire , ou bien courbés ou autrement travaillés ( biseautés , gravés , etc. )» s'étend aux articles obtenus avec ces
     verres , à la condition qu'ils ne soient ni doublés , ni encadrés, ni associés à d'autres matières que le verre .
3 . Pour l' application du n° 70.20 , sont à considérer comme « laine de verre »:
     a ) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2 ) est égale ou supérieure à 60 % en poids ;
     b ) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2 ) est inférieure à 60 % , mais dont la teneur en oxydes alcalins (KO et/ou NaO )
          est supérieure à 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2 03 ) est supérieure à 2 % en poids.
      Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n ° 68.07 .
4 . Au sens du présent Tarif, la silice fondue et le quartz fondu sont considérés comme « verre ».
       Code                           Subdivision                                                                         Code        Unité
                    Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                        CST        suppl.
                  70.01                               Tessons de verrerie et autres déchets et débris de
                                                      verre ; verre en masse (à l'exclusion du verre d'opti­
                                                      que):
    70.01-10      A                                       Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre      664.11
    70.01-20       B                                      Verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique) ....        664.11
    70.02-00      70.02                               Verre dit « émail », en masse, en barres, baguettes
                                                      ou tubes                                                          664.12
                   70.03                              Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non
                                                      travaillé (à l'exclusion du verre d'optique):
    70.03-11                            A                 Barres et baguettes                                           664.13
    70.03-15                            B                 Billes                                                        664.13
                                        C                 Tubes :
    70.03-21                               I                     en silice fondue ou en quartz fondu                    664.13
    70.03-23                               II                    en verre à faible coefficient de dilatation             664.13
    70.03-25                               III                   en cristal                                              664.13
    70.03-29                               IV                    en autre verre                                          664.13
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    345
                                                                                                                  70.04
                                                                                                       j
  Code                      Subdivision                                                                   Code  Unité
              Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                   CST
NIMEXE                      statistique                                                                         suppl.
             70.04                        Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé
                                          ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou
                                          en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
             A                               armé :
70.04-11                     /                       Verre à glace brute , armé                          664.50
70.04-19                     II                      autre verre coulé ou laminé, armé                   664.50
             B                               autre :
70.04-30                     /                       Verre à glace brute , non armé                      664.50
                             II                      autre verre coulé ou laminé, non armé :
70.04-40                        a                       Verre athermane , autre verre antiradiation et
                                                        verre à faible coefficient de dilatation         664.50
                                b                       autre :
70.04-50                          1                        opacifié ou plaqué                            664.50
                                  2                        autre :
70.04-81                             aa                         non coloré                               664.50
70.04-85                             bb                         coloré                                   664.50
             70.05                        Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres », non tra­
                                          vaillé (même plaqué en cours de fabrication), en
                                          feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
70.05-10                     A                Verres dit « d' horticulture »                             664.30
70.05-30                     B                Verre athermane , autre verre antiradiation et verre à
                                             faible coefficient de dilatation                            664.30
                             C               autre :
                                I                    coloré, opacifié ou plaqué :
70.05-41                           a                    Verre antique                                    664.30
70.05-49                           b                    autre                                            664.30
                                II                   autre :
70.05-91                           a                    d'une épaisseur de plus de 4 mm                  664.30
70.05-95                           b                    d'une épaisseur de 4 mm ou moins                 664.30
             70.06                        Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (même
                                          armés ou plaqués en cours de fabrication), simple­
                                          ment doucis ou polis sur une ou deux faces, en pla­
                                          ques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire :
70.06-10                     A                armés                                                      664.40
                                        j
 ---pagebreak---   346                            Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12 . 75
70 .06
    Code                   Subdivision                                                                Code       Unité
 NIMEXE
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
                           statistique                                                                CST        suppl.
          ! 70.06                                                                                           r
            (suite)
                            B              non armés :
 70.06-20                      I                  simplement doucis                                 664.40
                               II                 autres :
 70.06-30                         a                  Verre athermane , autre verre antiradiation et
                                                     verre à faible coefficient de dilatation       664.40
                                  b                  autres :
 70.06-91                           1                   colorés , opacifiés ou plaqués              664.40
 70.06-99                           2                   autres                                      664.40
            70.07                       Verre coulé ou laminé et « verre à vitres » (doucis ou
                                        polis ou non), découpés de forme autre que carrée
                                        ou rectangulaire, ou bien courbés ou autrement
                                        travaillés (biseautés, gravés, etc. ); vitrages isolants
                                        à parois multiples ; verres assemblés en vitraux :
 70.07-10                   A               Verres assemblés en vitraux                             664.91
 70.07-30                   B               Vitrages isolants à parois multiples                    664.91
                            C              autres :
 70.07-91                      /                  gravés , peints ou autrement décorés              664.91
 70.07-99                      II                 autres                                            664.91
            70.08                       Glaces ou verres de sécurité, même façonnés,
                                        consistant en verres trempés ou formés de deux ou
                                        plusieurs feuilles contre-collées :
                            A              trempés :
 70.08-11                      I                  émaillés                                          664.70
 70.08-19                      II                 autres                                            664.70
 70.08-30                   B              formés de deux ou plusieurs feuilles contre-collées      664.70
            70.09                       Miroirs en verre, encadrés ou non, y compris les
                                        miroirs rétroviseurs :
 70.09-20                  A               Miroirs rétroviseurs pour véhicules                      664.80
                           B               autres :
 70.09-41                     I                  non encadrés                                       664.80
 70.09-45                     II                 encadrés                                           664.80
 ---pagebreak---      24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                          347
                                                                                                                         70.10
                                         1
I
    Code                     Subdivision                                                                         Code  Unité
               Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
| NIMEXE                     statistique                                                                         CST   suppl.
             70.10                         Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes
                                           à comprimés et autres récipients similaires de
                                           transport ou d'emballage, en verre ; bouchons, cou­
                                           vercles et autres dispositifs de fermeture, en verre :
                              A                Bonbonne-s , bouteilles etflacon .s :
                                 I                    en verre non travaillé :
  70.10-11                          a                    d'une contenance .supérieure à 2,5 litres              665.11
                                    b                    d'une contenance de. plus de. 0,25 litre à 2,5 litres:
  70.10-13                            1                      en verre coloré                                    665.11
  70.10-15                            2                      en autre verre                                     665.11
                                    c                    d' une contenance de. 0,25 litre ou moins :
  70.10-17                            1                      en verre coloré                                    665.11
  70.10-19                            2                      en autre verre                                     665.11
  70.10-30                       II                   en verre travaillé                                        665.11
  70.10-50                    B                Bocaux, pots et récipients similaires à l'exception des
                                               bocaux à stériliser du n ° 70.13                                 665.11
  70.10-90                    C                autres                                                           665.11
              70.11                        Ampoules et enveloppes tubulaires en verre, ou­
                                           vertes, non finies, sans garnitures, pour lampes,
                                           tubes et valves électriques et similaires :
  70.11-10                    A                pour tubes images de télévision                                  664.92
  70.11-30                    B                pour l'éclairage électrique                                      664.92
  70.11-90                    C                autres                                                           664.92
              70.12                        Ampoules en verre pour récipients isolants :
  70.12-10   A                                 non finies                                                       665.12
  70.12-20    B                                finies                                                           665.12
              70.13                        Objets en verre pour le service de la table, de la
                                           cuisine, de la toilette, pour le bureau, l'ornementa­
                                           tion des appartements ou usages similaires, à
                                           l'exclusion des articles du n° 70.19 :
  70.13-10                    A                Bocaux à stériliser autres que les bocaux visés au n° 70.10      665.20
  70.13-20                    B                Objets en verre à faible coefficient de dilatation               665.20
 ---pagebreak---   348                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
70.13
   Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          70.13
          (suite)
                          C              Objets en cristal (d une teneur minimum, de 24 % de
                                         PbO ) :
                             /                  cueilli à la main :
 70.13-31                       a                  taillés ou autrement décorés                      665.20
 70.13-39                       b                  autres                                            665.20
                             II                 cueilli mécaniquement :
 70.13-41                       a                  taillés ou autrement décorés                      665.20
 70.13-49                       b                  autres                                            665.20
                          D              Objets en autre verre :
                             /                  cueilli à la main :
 70.13-71                       a                  taillés ou autrement décorés                      665.20
 70.13-79                       b                  autres                                            665.20
                            II                  cueilli mécaniquement :
 70.13-81                       a                  taillés ou autrement décorés                      665.20
 70.13-89                       b                  autres                                            665.20
          70.14                       Verrerie d'éclairage, de signalisation et d'optique
                                      commune :
          A                              Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage
                                         électrique :
 70.14-11   I                                   Verres à facettes , plaquettes , boules , amandes ,
                                                fleurons , pendeloques et autres pièces analogues
                                                de lustrerie                                         812.41
 70.14-19   II                                 autres (diffuseurs , plafonniers , vasques , coupes ,
                                                coupelles , abat-jour , globes , tulipes , etc. )    812.41
          B                              autres :
 70.14-91                I                     Verrerie d'éclairage non reprise sous les nos
                                               70.14-11 et 70.14-19                                  812.41
 70.14-95                II                     Verrerie de signalisation et d'optique commune . .   812.41
 70.15-00 70.15                      Verres d'horlogerie, de lunetterie commune et ana­
                                     logues, bombés, cintrés et similaires, y compris les
                                     boules creuses et les segments                                  664.93
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   349
                                                                                                                 70.16
  Code                      Subdivision                                                                  Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST
NIMEXE                      statistique                                                                        suppl.
             70.16                       Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en
                                         verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment
                                         et la construction ; verre dit « multicellulaire » ou
                                         verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques et
                                         coquilles :
70.16-10                    A                Verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse »          664.60
70.16-90                     B               autres                                                     664.60
             70.17                       Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie,
                                         en verre, même graduée ou jaugée ; ampoules pour
                                         sérums et articles similaires :
             A                               Verrerie de laboratoire , d'hygiène et de pharmacie :
70.17-11       I                                   en silice fondue ou en quartz fondu                  665.81
               II                                  autre :
70.17-15                     a                         en verre à faible coefficient de dilatation      665.81
70.17-17                     b                         en autre verre                                   665.81
70.17-20     B                               Ampoules pour sérums et articles similaires                665.81
             70.18                       Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de
                                         lunetterie médicale, autres que les éléments d'op­
                                         tique travaillés optiquement :
70.18-10                     A                Verres de lunetterie médicale                             664.20
70.18-90                     R               autres                                                     664.20
             70.19                       Perles de verre, imitations de perles fines et de
                                         pierres gemmes et articles similaires de verroterie ;
                                         cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même
                                         sur support), en verre, pour mosaïques et décora­
                                          tions similaires ; yeux artificiels en verre, autres que
                                         de prothèse, y compris les yeux pour jouets ; objets
                                         de verroterie ; objets de fantaisie en verre travaillé
                                         au chalumeau (verre filé):
             A                               Perles de verre , imitations de perles fines et de pierres
                                             gemmes et articles similaires de verroterie :
                I                                   Perles de verre :
70.19-11           a                                   taillées et polies mécaniquement                 665.82
 70.19-12          b                                   autres                                           665.82
 70.19-13       II                                  Imitations de perles fines                          665.82
 ---pagebreak---   350                          Journal officiel des Communautés européennes                                     24 . 12 . 75
70.19
   Code                  Subdivision                                                                      Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                       CST        suppl.
          70.19 A
          (suite)
            III                                 Imitations de pierres gemmes :
 70.19-15      a                                   taillées et polies mécaniquement                      665.82
 70.19-16      b                                   autres                                                665.82
            IV                                  Articles similaires de verroterie :
 70.19-17      a                                   Ballotines                                            665.82
 70.19-19      b                                   autres                                                665.82
 70.19-30 B                              Yeux artificiels                                                665.82
 70.19-50 C                              Objets de verroterie                                            665.82
          D                              autres :
 70.19-91                 /                      Verrerie , même sur support, pour mosaïques et
                                                décorations similaires                                   665.82
 70.19-99                 II                    autres                                                   665.82
          70.20                      Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces
                                      matières :
          A                              Fibres non textiles et ouvrages en fibres non textiles:
 70.20-30                 I                    Fibres non textiles en vrac ou enflocons                  664.94
 70.20-35                 II                   Nappes, feutres , matelas et panneaux                     664.94
 70.20-40                 III                   Bourrelets et coquilles (pour le calorifugeage de
                                                tuyauteries et similaires)                               664.94
 70.20-45                 IV                    Voiles                                                   664.94
 70.20-50                 V                     autres                                                   664.94
          B                              Fibres textiles et ouvrages en fibres textiles :
                          /                     Fibres textiles continues et ouvrages en fibres textiles
                                                continues :
                             a                     Fils, à l'exception des Rovings :
 70.20-61                       1                      traités pour l'adhérence aux élastomères ....     651.80
 70.20-69                       2                      autres y compris les chaînes ourdies              651.80
 70.20-70                    b                     Rovings                                               651.80
 70.20-75                    c                     Tissus et rubans                                      653.80
 70.20-80                    d                     Mats                                                  664.94
 70.20-85                    e                     autres                                                664.94
                          II                    Fibres textiles discontinues et ouvrages en fibres
                                                textiles discontinues :
 70.20-91                    a                     Mèches et fils                                        651.80
 70.20-95                    b                     Tissus et rubans                                      653.80
 70.20-99                    c                     autres                                                664.94
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               351
                                                                                                              70 .21
  Code                      Subdivision                                                               Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                               CST   suppl.
             70.21                       Autres ouvrages en verre :
                             A               Ouvrages en verre pour l' industrie , n.d.a . :
70.21-20                       I                   en silice fondue ou en quartz fondu               665.89
                                II                 autres :
                                                                                                  \
70.21-51                           a                  en verre à faible coefficient de dilatation   665.89
70.21-59                           b                  en autre verre                                665.89
70.21-90                     B              autres ouvrages en verre                                665.89
 ---pagebreak---                                                                                                                                24 . 12 . 75
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                                                                  SECTION XIV
                        PERLES FINES, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX,
                PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                              BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES
                                                                  CHAPITRE 71
             PERLES FINES, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU
                         DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;
                                                      BIJOUTERIE DE FANTAISIE
Notes
 1 . Sous réserve de l'application de la Note 1 a ) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après , rentre dans le présent Chapitre
     tout article composé entièrement ou partiellement :
     a) de perles fines ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées ; ou
     b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux .
 2. a) Les nog 71.12 , 71.13 et 71.14 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de
          métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (tels que : initiales , monogrammes,
          viroles , bordures, etc); le paragraphe b ) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce .
     b ) Ne relèvent du n° 71.15 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux,
          ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance .
 3. Le présent Chapitre ne couvre pas :
     a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.49 );
     b ) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30 ;
     c) les articles relevant du Chapitres 32 (les lustres liquides, par exemple );
     d) les articles de maroquinerie, de gainerie ou de voyage, repris au n° 42.02, et les articles du n° 42.03 ;
     e) les articles des nos 43.03 et 43.04 ;
     f) les produits relevant de la Section XI (Matières textiles et articles en ces matières );
     g) les articles rentrant dans les Chapitres 64 (Chaussures ) et 65 ( Coiffures );
     h ) les parapluies, cannes et autres articles relevant du Chapitre 66 ;
     ij ) les éventails et écrans à main (n° 67.05 );
     k) les monnaies (Chapitres 72 ou 99);
     1 ) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques , consistant en ouvrages en
          abrasifs des nos 68.04 à 68.06 ou bien en outils du Chapitre 82 ; les outils ou articles du Chapitre 82 , dont la partie travaillante est
          constituée par des pierres gemmes , des pierres synthétiques ou reconstituées , sur un support en métal commun ; les machines ,
          appareils et matériel électrique et leurs parties ou pièces détachées , relevant de la Section XVI . Toutefois , les parties et pièces
          détachées et les articles entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans le présent
          Chapitre ;
     m) les articles rentrant dans les Chapitres 90, 91 et 92 (Instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique );
     n ) les armes et leurs parties (Chapitre 93 );
     o ) les articles visés à la Note 2 du Chapitre 97 ;
     p ) les articles du Chapitre 98, autres que ceux des nos 98.01 et 98.12 ;
     q) les productions originales de l'art statuaire et de la sculpture (n° 99.03 ), objets de collection (n° 99.05 ) et objets d'antiquité
          ayant plus de 100 ans d'âge (n° 99.06 ). Toutefois , les perles fines et les pierres gemmes restent comprises dans le présent Chapitre.
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 4 . a) Les perles de culture sont classées avec les perles fines .
     b ) On entend par « métaux précieux » l'argent, l'or, le platine et les métaux de la mine du platine.
     c ) On entend par « métaux de la mine du platine » l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
5. Pour l'application du présent Chapitre, sont seuls considérés comme alliages de métaux précieux , les alliages (y compris les mélanges
     frittés ) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux , pour autant que le poids du métal précieux , ou de l'un des métaux
     précieux , soit au moins égal à 2 % de celui de l' alliage . Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit :
     a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine ;
     b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine , est classé comme alliage d'or ;
     c) tout autre alliage rentrant dans le présent Chapitre est classé comme alliage d'argent.
     Pour l'application de la présente Note, les métaux de la mine du platine sont considérés comme un seul métal et assimilés au platine.
 6 . Sauf dispositions contraires , toute référence, dans le Tarif, à un « métal précieux » ou à des * métaux précieux », s'étend également
     aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la Note 5. L'expression « métal précieux » ne couvre pas les articles
     définis à la Note 7 , ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés (recouverts autrement que par placage ou
     doublage de platine ou de métaux de la mine du platine), dorés ou argentés .
 7 . On entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux », les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs
     faces sont recouvertes de métaux précieux par soudage, laminage à chaud ou autre procédé mécanique similaire.
     Les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
 8. On entend par « articles de bijouterie » au sens du n0 71.12 :
     a ) les petits objets servant à la parure tels que bagues, bracelets , colliers, broches , boucles d'oreilles , chaînes de montres , breloques ,
          pendentifs , épingles de cravates , boutons de manchettes , médailles ou insignes religieux ou autres , etc. ;
     b ) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne , ainsi que les articles de poche ou de sac à main , tels que
          étuis à cigares et à cigarettes, tabatières , bonbonnières et poudriers , bourses en cotte de maille , chapelets , etc.
     On entend par « articles de joaillerie », au sens de la même position , les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués
     ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines ou fausses , des pierres gemmes ou fausses , des pierres synthétiques
     ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail .
 9. On entend par « articles d' orfèvrerie », au sens du n0 71.13, les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les
     garnitures de bureau , les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes .
10. On entend par « bijouterie de fantaisie », au sens du n0 71.16, les articles de la nature de ceux définis à la Note 8 a) (exception
     faite des boutons de manchettes et autres du n0 98.01 , des peignes de coiffure, barrettes et similaires du n0 98.12 ) et qui, ne com­
     portant pas de perles fines , de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures
     ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de rhétaux précieux , sont constitués :
     a) entièrement ou partiellement de métaux communs, même dorés, argentés ou platinés ;
     b ) de toutes autres matières , pourvu qu'ils comprennent au moins deux matières différentes quelconques (bois et verre, os et
          ambre, nacre et matières plastiques artificielles, par exemple ). Il n'est pas tenu compte, à cet égard , dep simples dispositifs
          d'assemblage (fils d'enfilage et analogues).
11 . Les étuis, écrins ou contenants similaires présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels ils sont destinés et avec lesquels
     ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
Note complémentaire
Au sens du n" 71.11 , l' expression « cendres d' orfèvres, débris et déchets de métaux précieux » s' entend des produits uniquement propres à la récu­
pération du métal ou, à la préparation de produits ou compositions chimiques .
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71.oi
                         i
   Code                    Subdivision                                                             Code       Unité
           Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
 NIMEXE                    statistique                                                             CST       suppl.
                                               I. PERLES FINES , PIERRES GEMMES
                                                               ET SIMILAIRES
          71.01                         Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni
                                        montées, même enfilées pour la facilité du transport,
                                        mais non assorties :
 71.01-10                   A              Perles de culture                                     667.10          g
                            B              autres :
 71.01-21                      I                   brutes                                        667. 10         g
 71.01-23                      II                  travaillées                                   667.10          g
          71.02                         Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées,
                                        ou autrement travaillées, non serties ni montées,
                                        même enfilées pour la facilité du transport, mais non
                                        assorties :
          A                                 brutes ou simplement sciées , clivées ou débrutées :
 71.02-11                   1                      Diamants pour usages industriels               275.10         g
 71.02-13                   II                     Diamants pour autres usages                    667.20         g
 71.02-15                   III                    autres pierres gemmes                          667.30         g
          B                                 autres :
            I                                      pour usages industriels :
 71.02-91      a                                      Articles en quartz piézo-électrique        667.30          g
               b                                      autres :
 71.02-93                   1                            Diamants                                275.10          g
 71.02-96                   2                            autres pierres gemmes                   667.30          g
            II                                     pour autres usages :
 71.02-97                   a                         Diamants                                   667.20          g
 71.02-98                   b                         autres pierres gemmes                       667.30         g
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                                                                                                               !
  Code                     Subdivision                                                                   Code     Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST      suppl.
NIMEXE                     statistique
            71.03                       Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes, tail­
                                        lées ou autrement travaillées, non serties ni montées,
                                        même enfilées pour la facilité du transport, mais non
                                        assorties :
71.03-10    A                              brutes ou simplement sciées , clivées ou débrutées . . . .  667.40       g
            B                              autres :
71.03-91       I                                   pour usages industriels                             667.40       g
71.03-99       II                                  pour autres usages                                  667.40       g
71.04-00    71.04                       Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres
                                        synthétiques                                                   275.21       g
                                              II . MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU
                                                DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX,
                                                         BRUTS OU MI-OUVRÉS
             71.05                       Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré
                                        ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés :
            A                              bruts :
71.05-01                    I                      titrant 999 ‰ ou plus                                681.11   1 000 g
71.05-03                    II                     titrant moins de 999 ‰I OO                           681.11   1 000g
            B                              Barres, fils et profilés, de section pleine ; planches ,
                                           feuilles et bandes :
71.05-13                    I                      titrant 750 ‰ ou plus                                681.11   1 000g
71.05-19                    II                     titrant moins de 750 ‰I OO                           681.11   1 000 g
71.05-30    C                               Tubes , tuyaux et barres creuses                           681.11    1 000g
71.05-40    D                              Feuilles minces , dont l'épaisseur , support non compris ,
                                           est inférieure ou égale à 0,15 mm                           681.11    1 000 g
71.05-50    E                               Poudres , cannetilles , paillettes , découpures et autres  681.11    1 000 g
            71.06                       Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi -ouvré :
71.06-10    A                               brut                                                       681.12
71.06-20    B                               mi-ouvré                                                   681.12
            71.07                       Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou
                                        mi-ouvrés :
71.07-10    A                               bruts                                                      x00.21       g
71.07-20    B                               Barres , fils et profilés , de section pleine ; planches ,
                                            feuilles et bandes                                         x00.22       g
 ---pagebreak---   356                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12. 75
71 .07
    Code                  Subdivision                                                                 Code        Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST        suppl.
                          statistique
j NIMEXE
           71.07
           (suite)
  71.07-30 C                              Tubes , tuyaux et barres creuses                           x00.22         g
  71.07-40 D                              Feuilles minces , dont l'épaisseur , support non compris ,
                                          est inférieure ou égale à 0,15 mm                          x00.22         g
  71.07-50 E                              Poudres , cannetilles , paillettes , découpures et autres  x00.22         g
  71.08-00 71.08                      Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur
                                      argent, brut ou mi -ouvré                                      x00.30
           71.09                      Platine et métaux de la mine du platine et leurs
                                      alliages, bruts ou mi-ouvrés :
           A                              Platine et alliages de platine :
  71.09-01   I                                  Poudres                                              681.21         g
             II                                 autres :
  71.09-11      a                                  bruts                                             681.21         g
                b                                  mi -ouvrés :
  71.09-13         1                                  Barres, fils et profilés, de section pleine ;
                                                      planches , feuilles et bandes                  681.21         g
  71.09-15         2                                  Tubes, tuyaux et barres creuses                681.21         g
  71.09-17         3                                  Feuilles minces, dont l'épaisseur, support
                                                      non compris, est inférieure ou égale à
                                                      0,15 mm                                        681.21         g
  71.09-18         4                                  autres                                         681.21         g
           B                              Métaux de la mine du platine et leurs alliages :
  71.09-22    I                                 Poudres                                              681.21         g
             II                                 autres :
  71.09-23      a                                  bruts                                             681.21         g
  71.09-25      b                                  mi-ouvrés                                         681.21         g
  71.10-00 71.10                      Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la
                                      mine du platine sur métaux communs ou sur mé­
                                      taux précieux, brut ou mi-ouvré                                681.22
           71.11                      Gendres d'orfèvre, débris et déchets de métaux pré­
                                      cieux :
  71.11-10                 A              Cendres , débris et déchets d'or                           x00.50
  71.11-50                 B              Cendres, débris et déchets Vautres métaux précieux         285.02
 ---pagebreak---     24 . 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                    357
                                                                                                                    71 .12
!         ■"
    Code                       Subdivision                                                                  Code  Unité
                 Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                    CST   suppl.
                               statistique
j NIMEXE
                                                      III . BIJOUTERIE, JOAILLERIE
                                                           ET AUTRES OUVRAGES
               71.12                       Articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties,
                                           en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
                                           métaux précieux :
                A                              en métaux précieux :
  71.12-11                      /                    en argent                                             897.11
  71.12-19                      U                    en autres métaux précieux                             897.11
  71.12-20      B                              en plaqués ou doublés de métaux précieux                    897.11
                71.13                       Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux
                                            précieux ou en plaqués ou doublés de métaux pré­
                                            cieux :
  71.13-10      A                              en métaux précieux                                          897.12
  71.13-20      B                              en plaqués ou doublés de métaux précieux                    897.12
                71.14                       Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués
                                            ou doublés de métaux précieux :
  71.14-10      A                              en métaux précieux                                          897.13
  71.14-20      B                              en plaqués ou doublés de métaux précieux                    897.13
                71.15                       Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en
                                            pierres synthétiques ou reconstituées :
                A                              Ouvrages en perles fines :
  71.15-11        I                                  Colliers , bracelets et autres ouvrages en perles
                                                     fines simplement enfilées , sans dispositif de fer­
                                                     meture ou autres accessoires                          897.14    g
  71.15-19        II                                 autres                                                897.14    g
                B                              Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques
                                               ou reconstituées :
                  I                                  exclusivement en pierres gemmes :
  71.15-21           a                                  Colliers , bracelets et autres ouvrages en pierres
                                                        gemmes simplement enfilées , sans dispositif
                                                        de fermeture ou autres accessoires                 897.14
              \                                                                                                      g
  71.15-25           b                                  autres                                             897.14    g
  71.15-29        II                                 autres                                                897.14    g
 ---pagebreak---  358                           Journal officiel des Communautés européennes                         24 . 12 . 75
71 .16
   Code                  Subdivision                                                           Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises            CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          71.16                       Bijouterie de fantaisie :
          A                               en métaux communs :
 71.16-11                 /                     Bracelets pour montres                        897.20
                          II                    autre :
 71.16-21                    a                     comportant des parties en verre            897.20
                             b                     ne comportant pas des parties en verre :
 71.16-25                       1                     dorés , argentés ou platinés            897.20
 71.16-29                       2                     autres                                  897.20
          B                               autres :
 71.16-51                 I                     comportant des parties en verre               897.20
 71.16-59                 II                    ne comportant pas des parties en verre        897.20
 71.97-01                             Perles fines transportées par la poste                  667.10
 71.97-02                             Pierres gemmes transportées par la poste                667.00
 71.97-03                             Autres marchandises du chapitre NDB 71 transportées par
                                      la poste                                                897.00
 ---pagebreak---       24 . 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                               359
                                                                                                                 72.01
                                                          CHAPITRE 72
                                                           MONNAIES
Note
Le présent Chapitre ne comprend pas les monnaies ayant le caractère d'objets de collection (n° 99.05).
     Code                       Subdivision                                                               Code  Unité
                  Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                 CST   suppl.
  NIMEXE                        statistique
                 72.01                       Monnaies :
   72.01-11                      A              Monnaies d'or                                            x00.40   g
                                 B              autres monnaies :
   72.01-51      (')               I                   ayant cours légal                                 x10.00
                                   II                  n'ayant pas cours légal :
                                                                                                       i
   72.01-55                           a                   en argent                                      961.00   g
   72.01-59                           b                   autres                                         961.00
               j
 ( ) Voir addendum 00.50 .
 ---pagebreak---     360                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
                                                                     SECTION XV
                                        MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
Notes
1 . La présente Section ne comprend pas :
     a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 32.08 à
           32.10 et 32.13 );
     b) le ferro-cérium et autres alliages pyrophoriques (n° 36.07 );
     c ) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques , des nos 65.06 et 65.07 ;
     d ) les montures de parapluies et autres articles du n ° 66.03 ;
     e ) les articles du Chapitre 71 et notamment les alliages de métaux précieux, les métaux communs plaqués ou doublés de métaux
           précieux et la bijouterie de fantaisie en métaux communs ;
     f)    les articles repris à la Section XVI (Machines et appareils ; matériel électrique);
     g)    les voies ferrées assemblées (n° 86.10) et autres articles repris à la Section XVII ;
     h)    les instruments et appareils repris à la Section XVIII , y compris les ressorts d'horlogerie ;
     ij )  les plombs de chasse (n° 93.07 ) et autres articles repris à la Section XIX (Armes et munitions );
     k)    les articles repris au Chapitre 94 (Meubles, sommiers, etc. );
     l)    les tamis à main (n° 96.06);
    m)    les articles du Chapitre 97 (jouets , jeux , engins sportifs , etc. );
    n ) les boutons, les porte-plumes , porte-mines, plumes et autres articles du Chapitre 98 ( Ouvrages divers ).
2 . Dans toutes les Sections du Tarif, on considère comme « parties et fournitures d'emploi général » en métaux communs :
     a) les articles repris aux nos 73.20, 73.25, 73.29, 73.31 et 73.32 , ainsi que les articles similaires en autres métaux communs ;
     b ) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs , autres que les ressorts d'horlogerie (n° 91.11 );
     c) les articles repris aux nos 83.01 , 83.02, 83.07 , 83.09, 83.12 et 83.14.
     Dans les Chapitres 73 à 82 (à l'exception des nos 73.29 et 74.13 ), les mentions relatives aux parties et pièces détachées ne couvrent
     pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci -dessus.
     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note du Chapitre 83, les ouvrages relevant des Chapitres 82 et 83
    sont exclus des Chapitres 73 à 81 .
3 . Règle des alliages ( autres que les ferro-alliages et les cupro-alliages définis dans les Chapitres 73 et 74 ):
     a ) les alliages de métaux communs contenant en poids plus de 10 % de nickel sont classés avec le nickel , sauf le cas où le fer prédo­
           mine en poids sur chacun des autres constituants ;
     b ) les autres alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants ;
    c ) les alliages de métaux communs de la présente Section et d' éléments ne relevant pas de cette Section sont classés comme alliages
          de métaux communs de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments ;
     d ) les mélanges frittés de poudres métalliques et les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion ( autres que les cermets ) suivent
          le régime des alliages .
4. Sauf dispositions contraires, dans toutes les Sections du Tarif où un métal est nommément désigné, la dénomination employée
     s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 3 .
5 . Règle des articles composites ;
     Sauf dispositions spéciales contraires , les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plu­
     sieurs métaux communs , sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids.
     Pour l'application de cette règle, on considère :
     a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal ;
     b ) les alliages comme constitués , pour la totalité de leur poids , par le métal dont ils suivent le régime ;
     c ) un cermet du n ° 81.04 comme constituant un seul métal commun .
 ---pagebreak---         24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                361
6. L'expression « déchets ou débris de métaux ou d ouvrages en métaux » s entend de déchets ou débris Uniquement propres à la récu­
    pération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.
Note complémentaire
L'application aux produits de la présente Section d'enduits grossiers (graisse, huile, goudron, minium, graphite, etc. ) manifestement destinés
à les protéger contre la rouille ou autre oxydation, n'est pas prise en considération pour le classement de ces produits.
                                                                  CHAPITRE 73
                                                           FONTE, FER ET ACIER
Notes
1 . On considère comme :
    a) Fontes (n° 73.01 ) :
         les produits ferreux contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et pouvant contenir en outre, isolément ou ensemble :
         moins de 15 % de phosphore,
         8 % et moins de silicium,
         6 % et moins de manganèse,
         30 % et moins de chrome,
         40 % et moins de tungstène,
          10 % et moins au total d'autres éléments d'alliage (nickel, cuivre, aluminium, titane, vanadium, molybdène, etc.).
         Toutefois, les alliages ferreux dits « aciers indéformables », contenant en poids 1,9 % et plus de carbone et présentant les carac­
         téristiques de l'acier, sont classés avec les aciers selon l'espèce.
          (CECA ) La fonte présentée à l'état liquide est assimilée à la fonte solide.
    b) I. Fontes spiegel (n° 73.01 ) :
              les produits contenant en poids de 6 % exclus à 30 % indus de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres carac­
              téristiques, à la définition de la Note 1 a).
         II . (CECA ) Fontes hématites (de moulage ou d'affinage) — (n° 73.01) :
              les produits pouvant contenir en poids au maximum 0,50 % de phospore ainsi que du silicium et du manganèse dans les propor­
              tions maxima fixées par la Note la).
        III. (CECA ) Fontes phosphoreuses (y compris le ferro-phosphore) — fn° 73.01) :
              les produits pouvant contenir en poids plus de 0,50 % et moins de 15 % de phosphore ainsi que du silicium et du manganèse
              dans les proportions maxima fixées par la Note la).
          Les fontes hématites et les fontes phosphoreuses peuvent contenir, en outre, isolément ou ensemble, en poids, pas plus de :
          0,30 % de nickel,
          0,20 % de chrome,
          0,30 % de cuivre,
          0,10 % de chacun des autres éléments d alliage (aluminium, titane, vanadium, molybdène, tungstène, etc).
          Les fontes phosphoreuses contenant en poids 15 % et plus de phosphore relèvent du n° 28.55 (phosphures).
     c ) Ferro-alliages (n° 73.02 ):
          les produits bruts de fonderie (autres que les cupro-alliages définis par la Note 1 du Chapitre 74 ), ne se prêtant pratiquement ni
          au laminage ni au forgeage , qui constituent des compositions servant en sidérurgie et qui contiennent en poids, isolément ou ensemble :
          plus  de 8 % de silicium ,
          plus  de 30 % de manganèse ,
          plus  de 30 % de chrome ,
          plus  de 40 % de tungstène ,
          plus de 10 % au total d'autres éléments d'alliage (aluminium , titane, vanadium, cuivre, molybdène, niobium, etc. , le pourcentage
          de cuivre ne pouvant toutefois dépasser 10 % ).
          La teneur en fer des ferro-alliages ne peut toutefois être inférieure en poids à 4 % pour les ferro-alliages contenant du silicium , à
          8 % pour les ferro-alliages contenant du manganèse sans silicium et à 10 % pour les autres .
 ---pagebreak--- 362                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 12 . 75
d) Aciers alliés (n° 73.15) :
     les aciers contenant en poids un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :
     plus de 2 % de manganèse et silicium pris ensemble,
      2 % et plus de manganèse,
      2 % et plus de silicium,
      0,50 % et plus de nickel,
      0,50 % et plus de chrome,
      0,10 % et plus de molybdène,
      0,10 % et plus de vanadium.
      0,30 % et plus de tungstène,
      0,30 % et plus de cobalt,
     0,30 % et plus d'aluminium,
      0,40 % et plus de cuivre,
      0,10 % et plus de plomb,
      0,12 % et plus de phosphore,
      0,10 % et plus de soufre,
      0,20 % et plus de phosphore et de soufre pris ensemble,
      0,10 % et plus d'autres éléments pris individuellement.
e) Acier fin au carbone (n° 73.15 ) :
      l'acier contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone, à condition que la teneur en soufre et en phosphore soit inférieure en poids
      à 0,04 % pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,07 % pour ces deux éléments pris ensemble.
 f) Massiaux (n° 73.06) :
       les produits destinés au laminage, au forgeage ou à la refonte, obtenus :
       — soit par cinglage au marteau-pilon d'une loupe de fer puddlé de manière à éliminer la scorie d'affinage,
       — soit par soudage, au moyen d'un laminage à haute température, de paquets de fer ou d'acier en fragments ou de fers puddlés.
 g) Lingots (n" 73.06) :
       les produits destinés au laminage ou au forgeage, élaborés par fusion et obtenus par coulée dans un moule. (CECA ) L'acier
       présenté à l'état liquide est assimilé à Varier, selon l'espèce, en lingots.
 h) Blooms et billettes (n° 73.07 ) :
       les demi-produits de section rectangulaire ou carrée, dont la section transversale est supérieure à 1 225 mm2 et dont l'épaisseur
       est supérieure au quart de la largeur.
 ij ) Brames et largets (n° 73.07 ) :
       les demi-produits de section rectangulaire, d'une épaisseur minimum de 6 mm, d'une largeur minimum de 150 mm et dont
       l'épaisseur ne dépasse pas le quart de la largeur.
 k) Ébauches en rouleaux pour tôles (n° 73.08) :
       les demi-produits laminés à chaud , de section rectangulaire, d'une épaisseur minimum de 1,50 mm et d'une largeur supérieure
       à 500 mm, présentés en rouleaux continus (bobines) d'un poids minimum de 500 kg.
 1) Larges plats (n° 73.09) :
       les produits de section rectangulaire , laminés à chaud, en long, en cannelures fermées ou au train universel, d'une épaisseur de
       5 mm exclus à 100 mm inclus et d'une largeur de 150 mm exclus à 1 200 mm inclus.
m) Feuillards (n° 73.12) :
       les produits laminés , à bords cisaillés ou non, de section rectangulaire, d'une épaisseur maximum de 6 mm, d'une largeur maximum
       de 500 mm et dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur, présentés en bandes droites , en rouleaux ou en bottes ployées.
n ) Tôles (n° 73.13) :
       les produits laminés (à l'exclusion des ébauches en rouleaux pour tôles, telles qu'elles sont définies à la Note 1 k) ci-dessus ) de
       toute épaisseur et, si ces produits sont de forme carrée ou rectangulaire , d'une largeur supérieure à 500 mm.
       fCECA ) On distingue parmi elles les tôles dites « magnétiques » qui sont celles présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée
       selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla :
       — inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 mm ;
       — inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 mm et 0,60 mm ;
       — inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 mm inclus et 1,50 mm inclus.
       Restent notamment comprises dans le n° 73.13 les tôles découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire , perforées , ondulées ,
       cannelées, striées , polies ou revêtues , pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux tôles de l'espèce le caractère
       d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
       (CECA ) Pour l'application des sous-positions, les tôles ondulées par tous procédés sont considérées comme tôles planes.
 ---pagebreak---       24. 12. 75                               Journal officiel des Communautés européennes                                             363
                                                                                                                                      73.oi
    o) Fils (n« 73.14) :
        les produits de section pleine, étirés ou tréfilés à froid, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 13 mm
        dans sa plus grande dimension. Toutefois, pour l'interprétation des n08 73.26 et 73.27, on admet également comme fils les produite
        de même dimension obtenus par laminage.
    p) Barres (n0 73.10) :
        les produits de section pleine, qui ne répondent pas entièrement à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres h), ij ),
        k), 1), m), n) et o) ci-dessus, dont la section transversale est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale ou d'ellipse, de
        triangle isocèle, de carré, de rectangle, d'hexagone, d'octogone ou de trapèze régulier.
        Sont également considérées comme telles les barres d'armature pour ciment ou béton qui répondent à la définition ci-dessus, mais
        qui comportent en outre des indentations, bourrelets, creux ou reliefs de faible importance venus de laminage.
         (CECA ) Le fil machine est un produit de section pleine, uniquement laminé à chaud et présenté en couronnes enroulées à chaud.
        On comprend sous cette dénomination :
        1 . les produits de section ronde ou carrée dont le diamètre ou le côté n'excède pas 13 mm ;
       2. les produits de toute autre section, ne répondant pas à la définition des feuillards précisée à la Note 1 m) et dont le poids au
            mètre linéaire n'excède pas 1,330 kg.
    q) Barres creuses en acier pour le forage des mines (n0 73.10) :
        les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets ou barres à mines , et dont la plus grande dimension
        extérieure de la coupe transversale, comprise entre 15 mm exclus et 50 mm inclus , est au moins le triple de la plus grande dimen­
        sion intérieure (creux ).
        Les barres creuses en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du n0 73.18.
    r) Profilés (n0 73.11 ) :
        les produits de section pleine, autres que ceux repris au n0 73.16, qui ne répondent pas entièrement à l'une quelconque des
        définitions précisées aux lettres h), ij ), k), 1), m), n ), et o) ci-dessus, dont la section transversale n'affecte pas les formes
        marquées â, la lettre p ).
    s) (CECA ) Fer-blanc (nos 73.12 et 73.13 ) :
        les feuillards et les tôles recouverts d'une couche métallique d'une teneur en etain égale ou supérieure à 97 % en poids, que ces
        produits soient revêtus ou non d'une couche de vernis.
2 . Ne rentrent pas dans les n08 73.0(5 à 73.14 inclus les produits en aciers alliés ou en acier fin au carbone (n0 73.15 ).
3 . Les produits sidérurgiques des i >os 73.06 à 73.15 inclus , plaqués d' un métal ferreux de qualité différente , suivent le régime du métal
    ferreux prédominant en poids .
4 . Le fer obtenu par électrolyse est classé suivant sa forme et ses dimensions dans les positions correspondantes des produits obtenus
    par d'autres procédés .
5 . On considère comme « conduites forcées », au sens du n0 73.19 , les tubes et tuyaux (y compris les coudes ) rivés , soudés ou sans
    soudure , de section circulaire , d'un diamètre intérieur excédant 400 mm et d'une épaisseur de paroi supérieure à 10,5 mm.
      Code                             Subdivision                                                                      Code        Unité
                   Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                      CST         suppl.
                  73.01                             Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lin­
                                                    gots, gueuses, saumons ou masses :
   73.01-10      A                                      Fonte spiegel (CECA)                                           671.10
                  B                                     Fontes hématites (CECA ) :
                                        /                      contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse :
   73.01-21                               a                      d'une teneur en silicium inférieure ou égale à 1 %    671.20
   73.01-23                               b                      d'une teneur en silicium supérieure à 1 % ...         671.20
 ---pagebreak---  364                            Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12. 75
73 .01
   Code |    Renvoi au TDC
                           Subdivision
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                     Code       Unité
 NIMEXE                    statistique                                                               CST        suppl.
          j 73.01 B
            (suite)
 73.01-25                   II                   contenant m poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclus
                                                 de manganèse                                       671.20
 73.01-27                  III                   contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse     671.20
            C                             Fontes phosphoreuses (CECA ) :
 73.01-31                   I                    contenant en poids 1 % ou moins de silicium        671.20
 73.01-35                   II                   contenant en poids plus de 1 % de silicium         671.20
            D                             Fontes non dénommées :
 73.01-41     I                                  contenant en poids de 0,30 % inclus à 1 % inclus
                                                 de titane et de 0,50 % inclus à 1 % inclus de
                                                 vanadium (CECA )                                   671.20
 73.01-49     II                                 autres (CECA )                                     671.20
            73.02                      Ferro-alliages :
            A                             Ferro-manganèse :
 73.02-11     I                                  contenant en poids* plus de 2 % de carbone (ferro­
                                                 manganèse carburé) (CECA )                         671.40
 73.02-19     II                                 autre                                              671.40
 73.02-20   B                             Ferro-aluminium , ferro-silico-aluminium et ferro-sili­
                                          co-mangano-aluminium                                      671.50
 73.02-30   C                             Ferro-silicium                                            671.50
 73.02-40   D                             Ferro-silico-manganèse                                    671.50
            E                             Ferro-chrome et ferro-silico-chrome :
 73.02-51     I                                  Ferro-chrome                                       671.50
 73,02-55     II                                 Ferro-silico-chrome                                671.50
 73.02-57   F                             Ferro-nickel                                              671.50
            G                             autres :
 73.02-60                   I                    Ferro-titane et ferro-silico-titane                671.50
 73.02-70                   II                   Ferro-tungstène et ferro-silico-tungstène          671.50
 73.02-81                   III                  Ferro-molybdène                                    671.50
 73.02-83                   IV                   Ferro-vanadium                                     671.50
 73.02-98                   V                    autres                                             671.50
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     365
                                                                                                                  73 .03
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            73.03                       Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte,
                                        de fer ou d'acier (CECA ) :
73.03-10                   A               non triés ni classés                                          282.01
                           B               triés ou classés :
73.03-20                      I                   de fonte                                               282.02
73.03-30                      II                  de fer étamé                                           282.03
                              III                 autres :
                                 a                   alliés :
73.03-41                            1                    en acier inoxydable ou réfractaire              282.04
73.03-49                            2                    en autres aciers alliés                         282.04
                                 b                   attires :
73.03-51                            1                   Tournures,frisons , copeaux, meulures, sciures
                                                        et limailles                                     282.04
                                    2                   Paquets :
73.03-53                            cm                        de ferrailles, mêmes cadmiées, mais sans
                                                              autre revêtement métallique , ni émaillage
                                                               (dits paquets noirs)                      282.04
73.03-55                            bb                        autres                                     282.04
73.03-59                            3                   non dénommés                                     282.04
            73.04                       Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même con­
                                        cassées ou calibrées :
73.04-10                    A              provenant de fil defer ou d'acier (y compris lefil machine)   671.31
73.04-90                    B              autres                                                        671.31
            73.05                       Poudres de fer ou d'acier ; fer et acier spongieux
                                        (éponge):
73.05-10    A                              Poudres de fer ou d'acier                                     671.32
73.05-20    B                              Fer et acier spongieux (éponge) (CECA )                       671.33
 ---pagebreak---  366                          Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
73 .06
    Code                 Subdivision                                                                 Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          73.06                      Fer et acier en massiaux, lingots ou masses (CECA ) :
 73.06-10                A               Massiaux                                                  672.10
 73.06-20                 B              Lingots                                                    672.31
 73.06-30                 C              Masses                                                    672.10
          73.07                      Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets ;
                                     fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou
                                     par martelage (ébauches de forge) :
          A                             Blooms et billettes :
 73.07-12   I                                  laminés (CECA )                                     672.51
 73.07-15   II                                 forgés                                              672.51
          B                             Brames et largets :
            I                                  laminés (CECA ) :
 73.07-21                a                        d'une épaisseur supérieure à 50 mm               672.51
 73.07-24                 b                       d'une épaisseur ne dépassant pas 50 mm ....      672.51
 73.07-25   II                                 forgés                                              672.51
 73.07-30 C                              Ébauches de forge                                         672.51
          73.08                      Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier :
          A                             d'une largeur de moins de 1,50 m et destinées au
                                        relaminage (CECA ) :
 73.08-01                I                    pour tôles dites magnétiques                         672.71
                         II                    autres :
 73.08-03                   a                     d'une épaisseur de plus de 4,75 mm               672.71
 73.08-05                   b                     d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus  672.71
 73.08-07                   c                     d' une épaisseur de moins de 3 mm                672.71
          B                             autres (CECA ) :
                         I                    d'une largeur de moins de 1,50 m et non destinées au
                                              relaminage :
 73.08-11                   a                    pour tôles dites magnétiques                      672.71
                            b                     autres :
 73.08-13                      1                      d'une épaisseur de plus de 4,75 mm           672.71
 73.08-15                      2                      d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                      inclus                                       672.71
 73.08-17                      3                      d'une épaisseur de moins de 3 mm             672.71
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       367
                                                                                                                    73 .08
  Code                    Subdivision                                                                      Code   Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           73.08 B
           (suite)
                          II                      d'une largeur de 1,50 m ou plus :
73.08-32                     a                        pour tôles dites magnétiques                        672.71
                             b                         autres :
73.08-34                        1                         d'une épaisseur de plus de 4,75 mm              672.71
73.08-36                        2                         d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                          inclus                                          672.71
73.08-38                        3                         d'une épaisseur de moins de 3 mm                672.71
73.09-00   73.09                       Larges plats en fer ou en acier (CECA )                            674.14
           73.10                       Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud
                                       ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer
                                        ou en acier, obtenues ou parachevées à froid ; barres
                                       creuses en acier pour le forage des mines :
           A                               simplement laminées ou filées à chaud :
73.10-11      I                                     Fil machine (CECA )                                   673.11
              II                                    Barres pleines (CECA ) :
73.10-13                   a                           Barres d'armature pour ciment ou béton com­
                                                       portant des indentations, bourrelets, creux ou
                                                       reliefs de faible importance venus de laminage ,
                                                       ayant subi ou non une torsion après laminage . . . 673.21
73.10-16                   b                           autres                                             673.21
73.10-18      III                                   Barres creuses pour le forage des mines (CECA )       673.21
73.10-20   B                               simplement forgées                                             673.21
73.10-30   C                               simplement obtenues ou parachevées à froid                     673.21
            D                               plaquées ou ouvrées à la surface (polies , revêtues ,
                                            etc. ):
               I                                     simplement plaquées :
 73.10-42        a                                      laminées ou filées à chaud (CECA )                 673.21
 73.10-45        b                                      obtenues ou parachevées à froid                    673.21
 73.10-49     II                                    autres                                                 673.21
 ---pagebreak---     368                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         24. 12. 75
73.11
      Code                           Subdivision                                                                          Code        Unité
                 Renvoi au TDC                                          Désignation des marchandises
    NIMEXE                            statistique                                                                         CST         suppl.
                73.11                               Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud,
                                                    forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid ; pal­
                                                    planches en fer ou en acier, même percées ou faites
                                                    d'éléments assemblés :
                A                                      Profilés :
                   I                                          simplement laminés ou filés à chaud (CECA ) :
                                      a                           Profilés en U , en I ou en H , d'une hauteur :
    73.11-11                             1                            de moins de 80 mm                                 673.51
       (a)
                                         2                             de 80 mm ou plus :
    73.11-12                                CM                             Profilés en H (poutrelles à larges ailes)    673.41
       (a )
                                            bb                             Profilés U ou I :
    73.11-14                                   11                              à ailes à faces parallèles               673.41
       (a )
    73.11-16                                   22                              autres                                   673.41
       (a )
    73.11-19                          b                           autres profilés                                       673.51
       (b )
    73.11-20       II                                         simplement forgés                                         673.41
        (c)
                   III                                        simplement obtenus ou parachevés à froid :
    73.11-31
        (b )                          a                           à partir d'ébauches en rouleaux pour tôles, de
                                                                  larges plais, defeuillards ou de tôles                673.51
    73.11-39
                                      b                           autres                                                673.51
       (b)
                   IV                                        plaqués ou ouvrés à la surface (polis , revêtus ,
                                                             etc. ) :
                      a                                           simplement plaqués :
    73.11-41             L                                            laminés ou filés à chaud (CECA )                  673.51
       (b )
    73.11-43             2                                            obtenus ou parachevés à froid                     673.51
       (b )
    73.11-49          b                                           autres                                                673.51
       (b )
    73.11-50    B                                      Palplanches (CECA )                                              673.41
 (a ) Pour les profilés en U , en I ou en H , la hauteur s'entend de la distance entre les plans parallèles définis par la surface extérieure des
      ailes .
( b ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme des profilés de moins de 80 mm.
( c ) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des profilés de 80 mm et plus .
 ---pagebreak---   24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                       369
                                                                                                                  73 .12
  Code                   Subdivision                                                                      Code  Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                   statistique
          73.12                       Feuillards en fer ou en acier, laminés à chaud ou à
                                      froid :
          A                              simplement laminés à chaud ( CECA ) :
73.12-11                  1                     magnétiques                                             675.01
73.12-19                  II                    autres                                                  675.01
          B                              simplement laminés à froid :
73.12-21     I                                  destinés à faire le fer-blanc (présentés en rou­
                                                leaux )      (CECA )                                    675.01
             II                                 autres :
73.12-25                  a                         magnétiques                                         675.01
73.12-29                  b                         autres                                              675.01
          C                               plaqués , revêtus ou autrement traités à la surface :
73.12-30     I                                  argentés , dorés ou platinés                            675.01
73.12-40     II                                 émaillés                                                675.01
             III                                étamés :
73.12-51        a                                   Fer-blanc (CECA )                                   675.01
73.12-59        b                                   autres                                              675.01
             IV                                 zingués ou plombés :
73.12-61                  a                         zingués électrolytiquement                          675.01
73.12-63                  b                         autrement zingués                                   675.01
73.12-65                  c                         plombés                                             675.01
             V                                  autres (cuivrés , oxydés artificiellement , laqués ,
                                                nickelés , vernis , plaqués , parkérisés , imprimés ,
                                                etc. ):
                a                                   simplement plaqués :
73.12-71          1                                     laminés à chaud (CECA )                         675.01
73.12-75          2                                     laminés à froid                                 675.01
                b                                   autres :
73.12-77                  1                            d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm revêtus
                                                       par électrolyse d'oxydes de chrome ou de
                                                       chrome et d'oxydes de chrome, l' épaisseur de la
                                                        couche de revêtement ne dépassant pas 0,05
                                                       micron, même vernis, laqués et/ou imprimés        675.01
73.12-78                  2                             autres                                           675.01
73.12-80   D                              autrement façonnés ou ouvrés (perforés , chanfreinés ,
                                          ourlés , etc. )                                                675.01
 ---pagebreak---    370                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12 . 75
73 .13
      Code                         Subdivision                                                                      Code       Unité
                Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises                     CST        suppl.
   NIMEXE                           statistique
               73.13                              Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid :
               A                                     Tôles dites « magnétiques » :
   73.13-11       I                                        présentant , quelle que soit leur épaisseur , une
       (a )                                                perte en watts inférieure ou égale à 0,75 watt
                                                           (CECA )                                              674.31
                  II                                       autres (CECA ) :
   73.13-13                         a                          d'une épaisseur de plus de 1 mm                   674.31
       (a )
   73.13-15                         b                          d'une épaisseur de 1 mm ou moins                  674.31
               B                                     autres tôles :
                  I                                        simplement laminées à chaud , d'une épaisseur :
                     a                                         de 2 mm ou plus (CECA ) :
   73.13-22                         1                             de plus de 4,75 mm                             674.11
   73.13-24                         2                             de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus                674.21
   73.13-26                         3                             de 2 mm inclus à 3 mm exclus                   674.31
                     b                                         de moins de 2 mm (CECA ) :
   73.13-32                         1                             de 1 mm exclu à 2 mm exclus                    674.31
   73.13-34                         2                             de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                674.31
   73.13-36                         3                             de moins de 0,50 mm                            674.31
                  II                                        simplement laminées à froid , d'une épaisseur :
   73.13-41          a                                         de 3 mm ou plus                                   674.21
       (b )
                     b                                         de 1 mm exclu à 3 mm exclus (CECA ) :
   73.13-43                          1                            de 2 mm inclus à 3 mm exclus                   674.31
   73.13-45                          2                            de 1 mm exclu à 2 mm exclus                    674.31
                     c                                         de 1 mm ou moins (CECA ) :
   73.13-47                          1                            de 0,50 mm inclus à 1 mm inclus                674.31
   73.13-49                          2                            de moins de 0,50 mm                            674.31
   73.13-50       III                                       simplement lustrées , polies ou glacées (CECA )      674.31
       (a)
                  IV                                        plaquées, revêtus ou autrement traitées à la
                                                            surface :
   73.13-62          a                                         argentées, dorées, platinées ou émaillées         674.81
       (a )
( a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de moins de 3 mm.
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus .
 ---pagebreak---       24. 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                         371
                                                                                                                               73 .13
        ——-
              ————————i
      Code                          Subdivision                                                                        Code  Unité
                Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises                        CST   suppl.
   NIMEXE                           statistique
               73.13 B IV
               (suite )
                    b                                          étamées :
   73.13-64             1                                         Fer-blanc (CECA )                                   674.70
   73.13-65             2                                         autres (CECA )                                      674.70
                    c                                          zinguées ou plombées (CECA ) :
   73.13-71                          1                            zinguées électrolytiquement                         674.81
                                     2                            autrement zinguées :
   73.13-73                            aa                               ondulées                                      674.81
   73.13-75                            bb                               autres                                        674.81
   73.13-77                         3                             plombées                                            674.81
                    d                                          autres ( cuivrées, oxydées artificiellement,
                                                               laquées , nickelées, vernies , plaquées, parké­
                                                               risées , imprimées, etc. ) (CECA ) :
   73.13-81                          1                            étamées et imprimées                                674.70
                                     2                            plaquées, d'une épaisseur :
   73.13-83                            aa                               de 3 mm ou plus                               674.21
       (a )
   73.13-85                            bb                               de moins de 3 mm                              674.81
                                    3                             autres :
   73.13-87                            aa                               d'une épaisseur inférieure à 0,50 mm ,
                                                                        revêtues par électrolyse d'oxydes de chrome
                                                                        ou de chrome et d'oxydes de chrome ,
                                                                        l' épaisseur de la couche de revêtement ne
                                                                        dépassant pas 0,05 micron, même vernies,
                                                                        laquées et/ou imprimées                       674.81
   73.13-88                            bb                               autres                                        674.81
       (b )
                  V                                        autrement façonnées ou ouvrées :
                    a                                          simplement découpées de forme autre que
                                                               carrée ou rectangulaire :
   73.13-92             1                                         argentées, dorées, platinées ou émaillées . .       674.81
       (b )
   73.13-95             2                                         autres (CECA )                                      674.31
       (b )
                                                                                                                    i
   73.13-97         b                                          autres, à l'exclusion des tôles façonnées par
       (b )                                                    laminage                                               674.31
( a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus .
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de moins de 3 mm.
 ---pagebreak---   372                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12 . 75
73 .14
                                  1                                                                                  I
     Code
               Renvoi au TDC
                                      Subdivision
                                                                   Désignation des marchandises                         Code j     Unité
  NIMEXE                              statistique                                                                        CST       suppl.
!
              73.14                               Fils de fer ou d' acier, nus ou revêtus, à l'exclusion
                                                  des fils isolés pour l'électricité :
                                       A             contenant en poids 0,25 % ou moins de carbone, dont la
                                                      coupe transversale dans sa plus grande dimension est :
                                         I                  de moins de 0,80 mm :
  73.14-01                                  a                  nus                                                     677.01
                                            b                  autres :
  73.14-11                                     1                  zingués                                              677.01
  73.14-13                                     2                  cuivrés                                              677.01
  73.14-15                                     3                  revêtus de matières plastiques artificielles . . .   677.01
  73.14-19                                     4                  autrement revêtue                                    677.01
                                         II                 de 0,80 mm ou plus :
  73.14-21                                  a                  nus                                                     677.01
                                            b                  autres :
  73.14-41                                     1                  zingués                                              677.01
  73.14-43                                     2                  cuivrés                                              677.01
  73.14-45                                     3                  revêtus de matières plastiques artificielles ....    677.01
   73.14-49                                    4                  autrement revêtus                                    677.01
                                       B              contenant en poids plus de 0,25 % de carbone :
   73.14-81                              I                  nus                                                        677.01
                                         II                 autres :
   73.14-91                                 a                  zingués                                                 677.01
   73.14-99                                 b                  autrement revêtus                                       677.01
              73.15                               Aciers alliés et aciers fin au carbone, sous les formes
                                                  indiquées aux n»» 73.06 à 73.14 inclus :
              A                                       Acier fin au carbone :
                 I                                          Lingots , blooms , billettes , brames , largets :
   73.61-10         a                                          forgés                                                  672.52
                    b                                          autres :
   73.61-20           1                                           Lingots (CECA )                                      672.32
   73.61-50           2                                           Blooms , billettes , brames , largets (CECA )        672.52
   73.61-90      II                                         Ébauches de forge                                          672.52
   73.62-10      III                                        Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA ) . . . .            672.72
      (a )
   73.62-30      IV                                         Larges plats (CECA )                                       674.12
                                    j
                                    !
(a ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques, comme des ébauches en rouleaux pour tôles ( coils ) de moins de 3 mm.
 ---pagebreak---        24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                    373
                                                                                                                            73 .15
                                                                                                                        i
                                                                                                                        I
      Code                            Subdivision                                                                 Code    Unité
                Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
    NIMEXE                          ! statistique                                                                  CST    suppl.
                                    j
               73.15 A
               (suite)
                  V                                         Barres (y compris le fil machine et les barres
                                                            creuses pour le forage des mines) et profilés :
    73.63-10        a                                          simplement forgés                                 673.22
        (a )
                    b                                          simplement laminés ou filés à chaud :
    73.63-21           1                                          Fil machine (CECA )                            673.12
    73.63-29           2                                          autres (CECA )                                 673.22
        (a )
    73.63-50        c                                          simplement obtenus ou parachevés à froid . .      673.22
        (a )
                    d                                          plaqués ou ouvrés à la surface (polis , re­
                                                               vêtus , etc. ):
                       1                                           simplement plaqués :
    73.63-72             aa                                            laminés ou filés à chaud (CECA) . . . .   673.22
        (a )
    73.63-74             bb                                            obtenus ou parachevés à froid             673.22
        (a )
    73.63-79           2                                          autres                                         673.22
        (a )
                 VI                                         Feuillards :
    73.64-20        a                                          simplement laminés à chaud (CECA J                675.02
    73.64-50        b                                          simplement laminés à froid                        675.02
                    c                                          plaqués , revêtus ou autrement traités à la
                                                               surface :
                       1                                          simplement plaqués :
    73.64-72             aa                                            laminés à chaud (CECA )                   675.02
    73.64-75             bb                                            laminés à froid ...                       675.02
    73.64-79           2                                          autres                                         675.02
    73.64-90        d                                          autrement façonnés ou ouvrés (perforés , chan­
                                                               freinés , ourlés , etc. )                         675.02
                 VII                                        Tôles :
                    a                                          simplement laminées à chaud (CECA ) :
    73.65-21                           i                          d'une épaisseur de plus de 4,75 mm             674.12
                                                                                                               I
    73.65-23                          2                           d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                                  inclus                                         674.22
    73.65-25                          3                           d'une épaisseur de moins de 3 mm               674.32
                                  !
( a) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des barres.
 ---pagebreak---     374                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
73 .15
       Code                          Subdivision                                                                        Code          Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                          CST          suppl.
   NIMEXE                             statistique
                 73.15 A VII
                 (suite )
                      b                                         simplement laminées à froid , d'une épaisseur :
   73.65-53               1                                        de 3 mm ou plus                                     674.22
        (a )
   73.65-55               2                                        de moins de 3 mm (CECA )                            674.32
    73.65-70          c                                         polies , plaquées , revêtues ou autrement trai­
        (b )                                                    tées à la surface (CECA )                              674.82
                      d                                         autrement façonnées ou ouvrées :
    73.65-81              1                                        simplement découpées de forme autre que
        (b )                                                       carrée ou rectangulaire (CECA ).                    674.32
    73.65-83              2                                        autres, à l'exclusion des tôles façonnées par
        (b )                                                       laminage                                            674.32 |
                    VIII                                     Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés
                                                             pour l'électricité :
    73.66-40                           a                        nus                                                    677.02
                                       b                        autres :
                                          1                        métallisés :
    73.66-81                                 aa                         zingués                                        677.02
    73.66-86                                 bb                         autres                                         677.02
    73.66-89                         ! 2                           autrement revêtus                                   677.02
                  B                                    Aciers alliés :
                    I                                        Lingots , blooms , billettes , brames , largets :
                       a                                        forgés :
    73.71-13                            1                          inoxydables ou réfractaires                         672.53
    73.71-14                            2                          à coupe rapide                                      672.53
    73.71-19                            3                          autres                                              672.53
         (c)
                       b                                         autres :
                           1                                        Lingots :
     73.71-21                aa                                          Déchets lingotés (CECA )                       282.04
         (d )
 (a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme tôles de 3 mm inclus a 4,75 mm inclus .
 ( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme tôles de moins de 3 mm.
 ( c ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
       gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 e ).
 ( d ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques , comme de la ferraille d'aciers alliés .
 ---pagebreak---       24. 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                                375
                                                                                                                                      73 . 15
     Code                           Subdivision                                                                       Code          Unité
                 Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises                         CST           suppl.
   NIMEXE                           statistique
                73.15 B I b 1
                (suite)
                          bb                                        autres (CECA ) :
   73.71-23                          U                                   inoxydables ou réfractaires                 672.33
   73.71-24                          22                                  à coupe rapide                              672.33
   73.71-29                          33                                  autres                                      672.33
       (a )
                        2                                       Blooms , billettes , brames, largets (CECA ) :
   73.71-53                          aa                             inoxydables ou réfractaires                      672.53
   73.71-54                          bb                             à coupe rapide                                   672.53
   73.71-55                          cc                             au S, Pb , P (de décolletage et autres) . .      672.53
   73.71-56                          dd                             mangano-siliceux                                 672.53
   73.71-59                          ee                             autres                                           672.53
                  II                                       Ébauches de forge :
   73.71-93                          a                       inoxydables ou réfractaires                             672.53
   73.71-94                          b                       à coupe rapide                                          672.53
   73.71-99                          c                       autres                                                  672.53
       (a )
                  III                                     Ébauches en rouleaux pour tôles (CECA ) :
   73.72-11                          a                       pour tôles dites magnétiques                            672.73
   73.72-13                          b                       inoxydables ou réfractaires                             672.73
   73.72-19                          c                       autres                                                  672.73
       (a )
                  IV                                      Larges plats (CECA ) :
   73.72-33                          a                       inoxydables ou réfractaires                             674.13
   73.72-39                          b                       autres                                                  674.13
       (a )
( a) Peuvent être considérés, pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
     gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 e ).
 ---pagebreak---   376                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12. 75
73 .15
       Code                          Subdivision                                                                        Code          Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                         CST          suppl.
  NIMEXE                              statistique
                 73.15 B
                 (suite )
                    V                                       Barres (y compris le fil machine et les barres
                                                            creuses pour le forage des mines) et profilés :
                       a                                        simplement forgés :
   73.73-13                            1                          inoxydables ou réfractaires                         673.23
           a
   73.73-14                            2                          à coupe rapide                                       673.23
         (a
   73.73-19                            3                          autres                                               673.23
      ( a ) (b )
                       b                                        simplement laminés ou filés à chaud :
                          1                                        Fil machine (CECA ) :
   73.73-23                            aa                              inoxydable ou réfractaire                       673.13
   73.73-24                            bb                              à coupe rapide                                  673.13
    73.73-25                           cc                              au S , Pb , P (de décolletage et autres) . .    673.13
    73.73-26                           dd                              mangano-siliceux                                673.13
    73.73-29                           ee                              autre                                           673.13
                          2                                        autres fCECA ) :
    73.73-33                           aa                              inoxydables ou réfractaires                     673.23
           a
    73.73-34                           bb                              à coupe rapide                                  673.23
           a
    73.73-35                           cc                              au S, Pb, P (de décolletage et autres) . .      673.23
            a
    73.73-36                           dd                              mangano-siliceux                                673.23
            a
    73.73-39                           ee                              autres                                          673.23
          (a )
 ( a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des barres .
 ( b ) Peuvent être considérés , pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
        gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 e ).
 ---pagebreak---         24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                377
                                                                                                                                         73 .15
       Code                          Subdivision                                                                         Code          Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises                         CST          suppl.
  NIMEXE                              statistique
                 73.15 B V
                 ( suite )
                       c                                        simplement obtenus ou parachevé» à froid :
                                       1                          Profilés obtenus à partir d'ébauches en rou­
                                                                   leaux pour tôles, de larges plats, de feuillards
                                                                  ou de tôles :
   73.73-43                              aa                             inoxydables ou réfractaires                    673.53
   73.73-49                              bb                             autres                                         673.53
                                      2                            autres profilés ; barres :
   73.73-53                              aa                             inoxydables ou réfractaires                    673.23
         (a )
   73.73-54                              bb                             à coupe rapide                                 673.23
         (a )
   73.73-55                              cc                             au S, Pb , P (de décolletage et autres) . .    673.23
         (a )
   73.73-59                              dd                             autres                                         673.23
         (a )
                       d                                        plaqués ou ouvrés à la surface (polis , revêtus ,
                                                                etc. ):
                           1                                        simplement plaqués :
   73.73-72                  aa                                          laminés ou filés à chaud (CECA ) . . . .       673.23
      (a) (b )
   73.73-74                  bb                                          obtenus ou parachevés à froid                 673.23
      (a ) (b )
                           2                                        autres :
    73.73-83                          aa                                inoxydables ou réfractaires                    673.23
          (a )
   73.73-89                           bb                                autres                                         673.23
      (a ) (b )
                     VI                                Feuillards :
                        a                                       simplement laminés à chaud ( CECA ) :
    73.74-21                          1                            magnétiques                                          675.03
    73.74-23                          2                            inoxydables ou réfractaires                          675.03
    73.74-29                          3                           autres                                                675.03
          (b )
( a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques , comme des barres .
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
       gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 ( note 1 e ).
 ---pagebreak---    378                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        24 . 12 . 75
73 . 15
     Code                          Subdivision                                                                         Code          Unité
                 Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                         CST           suppl.
  NIMEXE                            statistique
                73.15 B VI
                (suite )
                     b                                         simplement laminés à froid :
                                     1                           magnétiques :
  73.74-51                             aa                             présentant, quelle que soit leur épaisseur ,
                                                                      une perte en watts inférieure ou égale à
                                                                      0,75 W                                          675.03
   73.74-52                            bb                             autres                                          675.03
   73.74-53                          2                            inoxydables ou réfractaires                         675.03
   73.74-54                          3                           à coupe rapide                                       675.03
   73.74-59                          4                           autres                                               675.03
      (a)
                      c                                        plaqués , revêtus ou autrement traités à la
                                                               surface :
                         1                                        simplement plaqués :
   73.74-72                aa                                          laminés à chaud (CECA )                        675.03
       (a)
   73.74-74                bb                                          laminés à froid                                675.03
       (a )
                         2                                         autres :
   73.74-83                          aa                                inoxydables ou réfractaires                    675.03
   73.74-89                          bb                                autres                                         675.03
        (a)
   73.74-90           d                                        autrement façonnés ou ouvrés (perforés , chan­
        (a )                                                   freinés , ourlés , etc. )                              675.03
                   VII                                      Tôles :
                      a                                        Tôles dites « magnétiques » :
              I
   73.75-11              1                                         présentant , quelle que soit leur épaisseur ,
                                                                   une perte en watts inférieure ou égale à
                                                                   0,75 watt (CECA )                                  674.33
    73.75-19             2                                         autres (CECA )                                     674.33
( a) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
     gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 e ).
 ---pagebreak---         24. 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                                 379
                                                                                                                                        73 .15
       Code                          Subdivision                                                                        Code          Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                          CST          suppl.
    NIMEXE                           statistique
                 73.15 B VII
                 (suite)
                      b                                         autres tôles :
                         1                                        simplement laminées à chaud (CECA ) :
                                      aa                              d'une épaisseur de plus de 4,75 mm :
     73.75-23                            U                                inoxydables ou réfractaires                 674.13
    73.75-24                             22                               à coupe rapide                              674.13
    73.75-29                             33                               autres                                      674.13
         (a )
                                      bb                              d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm
                                                                      inclus :
    73.75-33                             U                                inoxydables ou réfractaires                 674.23
    73.75 34                             22                               à coupe rapide                              674.23
    73.75-39                             33                               autres                                      674.23
         (a )
                                     cc                               d'une épaisseur de moins de 3 mm :
    73.75-43                             U                                inoxydables ou réfractaires                 674.33
    73.75-44                             22                               à coupe rapide                              674.33
    73.75-49                             33                               autres                                      674.33
         (a )
                         2                                        simplement laminées à froid , d'une épais­
                                                                  seur :
                            aa                                         de 3 mm ou plus :
    73.75-53                          U                                   inoxydables ou réfractaires                 674.23
        (b )
    73.75-54                          22                                  à coupe rapide                              674.23
        (b )
    73.75-59                         33                                   autres                                      674.23
      (a ) (b )
                            bb                                        de moins de 3 mm (CECA ) :
    73.75-63                         U                                    inoxydables ou réfractaires                 674.33
    73.75-64                         22                                   à coupe rapide                              674.33
    73.75-69                         33                                   autres                                      674.33
        (a )
(a ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
      gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 e ).
( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des tôles de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus .
 ---pagebreak--- \
     380                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12. 75
  73 .15
         Code                            Subdivision                                                                       Code          Unité
                     Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises                         CST           suppl.
     NIMEXE                              statistique
                    73.15 B VII b
                    (suite)
                            3                                        polies , plaquées , revêtues ou autrement
                                                                     traitées à la surface (CECA ) :
     73.75-73                             aa                              inoxydables ou réfractaires                    674.83
           (a )
     73.75-79                             bb                              autres                                          674.83
        (a ) (b )
                            4          j                             autrement façonnées ou ouvrées :
                               aa                                         simplement découpées de forme autre
                                                                          que carrée ou rectangulaire (CECA ) :
      73.75-83                            11                                   inoxydables ou réfractaires                674.33
           (a )
     73.75-84                             22                                   à coupe rapide                             674.33
           (a )
      73.75-89                            33                                   autres                                     674.33
        (a ) (b )
                               bb                                          autres , à l'exclusion des tôles façonnées
                                                                           par laminage :
      73.75-93                            U                                    inoxydables ou réfractaires                674.33
           (a)
      73.75-99                            22                                   autres                                     674.33
         (a ) (b )
                       VIII                                    Fils nus ou revêtus , à l'exclusion des fils isolés
                                                               pour l'électricité :
      73.76-13                            a                        inoxydables ou réfractaires                            677.03
      73.76-14                             b                       à coupe rapide                                         677.03
      73.76-15                             c                       au S , Pb , P (de décolletage et autres)               677.03
      73.76-16                             d                       mangano-siliceux                                       677.03
      73.76-19                             e                       autres                                                 677.03
  (a ) Peuvent être considérées, pour certains travaux statistiques, comme des tôles de moins de 3 mm.
   ( b ) Peuvent être considérées , pour certains travaux statistiques, comme des aciers « autres » de la classification des aciers alliés en 5 caté­
          gories des notes statistiques CECA concernant la position tarifaire 73.15 (note 1 e ).
 ---pagebreak---    24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                          381
                                                                                                                     73 .16
                                                                                                                 i
                                                                                                                 I
  Code                   Subdivision                                                                       Code    Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                         CST    suppl.
NIMEXE                   statistique
          73.16                       Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier :
                                      rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croise­
                                      ments et changements de voies, tringles d'aiguillage,
                                      crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins,
                                      selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres
                                      d'écartement et autres pièces spécialement conçues
                                      pour la pose, le jointement ou la fixation des rails :
          A                               Rails :
73.16-11    I                                    Conducteurs de courant , avec partie en métal
                                                 non ferreux                                              676.10
            II                                   autres :
               a                                   neufs (CECA ) :
73.16-14                  1                           d'un poids au mètre courant de 20 kg au plus . .    676.10
73.16-16                  2                           d'un poids au mètre courant de moins de 20 kg       676.10
73.16-17       b                                   usagés (CECA )                                         676.10
73.16-20  B                              Contre-rails (CECA )                                             676.20
73.16-40  C                              Traverses (CECA )                                                676.20
          D                              Éclisses et selles d'assise :
73.16-51    I                                   laminées (CECA )                                          676.20
73.16-59    II                                  autres                                                    676.20
          E                              autres :
                          I                     Aiguilles, pointes de cœur, croisements et change­
                                                ments de voies, tringles d'aiguillage :
73.16-91                    a                      en acier moulé                                         676.20
73.16-93                    b                      autres                                                 676.20
                         II                    autres :
73.16-95                    a                      Plaques de serrage , plaques et barres d' écartement   676.20
73.16-99                    b                      autres                                                 676.20
          73.17                       Tubes et tuyaux en fonte :
73.17-10                 A               Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression                 678.10
73.17-80                 B               autres                                                           678.10
                                                                                                        i
 ---pagebreak---  382                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
73 . 18
   Code                  Subdivision                                                                     Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                     CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          73.18                        Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer
                                       ou en acier, à l'exclusion des articles du n° 73.19 :
          A                               droits et à paroi d'épaisseur uniforme , bruts , sans
                                          soudure , de section circulaire , destinés exclusivement
                                          à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils
                                          et d'autres épaisseurs de paroi :
 73.18-01                 I                     en acier inoxydable ou réfractaire                     672.90
 73.18-05                 II                    en autres aciers alliés                                672.90
 73.18-13                 III                   autres                                                  672.90
 73.18-15 B                               droits et à paroi d'épaisseur uniforme , autres que ceux
                                          compris sous A , d'une'longueur maximum de 4,50 m ,
                                          en acier allié contenant en poids de 0,90 à 1 , 15 % inclus
                                          de carbone et de 0,50 à 2 % inclus de chrome et ,
                                          éventuellement , 0,50 % ou moins de molybdène                678.20
           C                              autres :
 73.18-21                 I                     Tubes ayant les caractéristiques de la sous-position
                                                B , mais d'une longueur de plus de 4,5 m               678.20
 73.18-22                 II                    Tubes pour canalisations électriques                   678.30
                          III                   Tubes sans soudure ou soudés, de section circulaire ,
                                                d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm :
 73.18-23                    a                      sans soudure                                       678.20
 73.18-24                    b                      soudés longitudinalement                           678.30
 73.18-26                    c                      soudés hélicoïdalement                             678.30
                          IV                    Tubes sans soudure cm soudés , de section circulaire ,
                                                d'un diamètre extérieur égal ou inférieur à 406,4
                                                mm :
                             a                      Tubes de conduite pour pétrole et gaz à haute
                                                    pression (line pipes) :
                                1                      sans soudure :
 73.18-27                         aa                       d' un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                       678.20
 73.18-28                         bb                       d'un diamètre extérieur de plus de 168,3
                                                                                                       678.20
                                     j                     mm à 406,4 mm inclus
                                2                      soudés longitudinalement :
 73.18-32                         aa                       d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                           moins                                        678.30
 73.18-34                         bb                       d'un diamètre extérieur de plus de 168,3
                                                           mm à 406,4 mm inclus                         678.30
 73.18-36                       3                      soudés hélicoïdalement                           678.30
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                    383
                                                                                                                  73 .18
                          """"""""—""H .                                                               i
  Code                    Subdivision                                                                     Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
           73.18 C         IV
           (suite)
                              b                     Tubes à emboîtement et à brides :
73.18-38                         1                     sans soudure                                      678.20
73.18-41                         2                     soudés                                            678.30
73.18-42                      c                     Tubes de gainage (casings) ou de tubage d'ex­
                                                    ploitation (tubings) pour puits de pétrole, de gaz
                                                    naturel et d'eau                                     678.20
                              d                     Tubes de précision sans soudure :
73.18-44                         1                     en acier inoxydable ou réfractaire                678.20
73.18-46                         2                     en autres aciers alliés                           678.20
73.18-48                         3                     autres                                            678.20
                              e                     Tubes de précision, soudés et tubes soudés
                                                    minces :
73.18-51                         1                     en acier inoxydable ou réfractaire                678.30
73.18-52                         2                     en autres aciers alliés                           678.30
73.18-54                         3                     autres                                            678.30
                              f                     Tubes filetés ou filetables, dit « gaz » :
                                 1                     sans soudure :
73.18-56                            aa                      zingués                                      678.20
73.18-58                            bb                      autres                                       678.20
                                 2                     soudés :
73.18-62                            aa                      zingués                                      678.30
73.18-64                            bb                      autres                                       678.30
                              9                     autres tubes sans soudure, de section circulaire :
73.18-66                         1                     en acier inoxydable ou réfractaire                678.20
                                 2                     en autres aciers alliés :
73.18-67                            aa                      d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                            moins                                        678.20
73.18-68                            bb                      d'un diamètre extérieur de plus de 168,3
                                                            mm à 406,4 mm inclus                         678.20
                                 3                     autres :
73.18-72                            aa                      d'un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                                                                         678.20
                                       |                    moins
73.18-74                            bb                      d'un diamètre extérieur de plus de 168,3
                                                            mm à 406,4 mm inclus                         678.20
 ---pagebreak---  384                            Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
73 .18
                          Subdivision                                                                  Code        Unité
   Code                                                  Désignation des marchandises
            Renvoi au TDC                                                                               CST       suppl.
 NIMEXE                   statistique
           73.18 C         IV
           (suite)
                              h                      autres tubes soudés , de section circulaire :
 73.18-76                        1                      en acier inoxydable ou réfractaire            678.30
 73.18-78                        2                      en autres aciers alliés                       678.30
                                 3                      autres :
 73.18-82                          aa                        d' un diamètre extérieur de 168,3 mm ou
                                                             moins                                    678.30
 73.18-84                          bb                        d'un diamètre extérieur de plus de 168,3
                                                             mm à 406,4 mm inclus                     678.30
                           V                      Tubes sans soudure ou soudés, de section autre que
                                                  circulaire :
                              a                      de section carrée ou rectangulaire :
 73.18-86                        1                       d'une épaisseur de paroi de 2,5 mm ou moins  678.30
 73.18-88                        2                       d'une épaisseur de paroi supérieure à 2,5 mm 678.30
 73.18-97                     b                      d' autres sections                               678.30
 73.18-99                   VI                    autres tubes (rivés , agrafés, à bords simplement
                                                  rapprochés , etc. )                                  678.30
            73.19                       Conduites forcées en acier, même frettées, du type
                                        utilisé pour les installations hydro-électriques :
  73.19-10                  A               sans soudure                                               678.40
  73.19-30                  B               soudées longitudinalement                                  678.40
  73.19-50                  C               soudées hélicoïdalement                                    678.40
  73.19-90                  D               autres                                                     678.40
            73.20                       Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (rac­
                                        cords, coudes, joints, manchons, brides, etc. ):
                            A               en fonte non malléable :
  73.20-11                     I                   pour canalisations sous pression                    678.50
  73.20-19                     II                  autres                                              678.50
  73.20-30                  B               en fonte malléable                                         678.50
                            C               en fer ou acier :
  73.20-41                     I                   Brides                                              678.50
  73.20-43                     II                  Coudes et manchons filetés                          678.50
  73.20-45                     III                 Courbes à souder                                    678.50
  73.20-49                     IV                  autres                                              678.50
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                             385
                                                                                                                          73 .21
  Code                     Subdivision                                                                         Code     Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                          CST     suppl.
            73.21                        Constructions et parties de constructions (hangars,
                                         ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours,
                                         pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures ,
                                         cadres de portes et fenêtres, rideaux de fermeture ,
                                         balustrades, grilles, etc. ), en fonte, fer ou acier ;
                                         tôles, feuillards, barres, profilés, tubes, etc., en
                                         fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation
                                         dans la construction :
73.21-10                    A               Ponts et éléments de ponts                                        691.10
73.21-20                    B                Tours et pylônes                                                 691.10
73.21-30                    C               Portes, fenêtres, chambranles                                     691.10
73.21-40                    D               Hangars, maisons d'habitation et constructions similaires         691.10
73.21-50                    E               Étançons et étrésillons ajustables ou téléscopiques et maté­
                                            riels similaires d'échafaudage , de coffrage et d'étayage . . . . 691.10
73.21-60                    F               Barrages, vannes , portes-écluses, débarcadères , docks
                                            fixes et autres constructions maritimes oufluviales               691.10
73.21-80                    G               autres                                                            691.10
            73.22                        Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients ana­
                                         logues, pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                         comprimés ou liquéfiés ), en fonte, fer ou acier,
                                         d'une contenance supérieure à 300 1, sans dispositifs
                                         mécaniques ou thermiques, même avec revêtement
                                          intérieur ou calorifuge :
73.22-05                    A               pour matières gazeuses (à l'exclusion des gaz comprimés
                                             ou liquéfiés)                                                    692.11
                            B                pour matières liquides :
73.22-20                      /                     avec revêtement intérieur ou calorifuge                   692.11
                              II                    autres :
73.22-31                         a                     d'une capacité de plus de 100 m3                       692.11
73.22-39                         b                     autres                                                 692.11
73.22-50                    C                pour matières solides                                            692.11
            73.23                        Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients
                                         similaires de transport ou d'emballage, en tôle de
                                                                                                                      I
                                         fer ou d'acier, d'une contenance :
73.23-10    A                                de 50 1 ou plus                                                   692.21
            B                                de moins de 50 1 :
73.23-21                    I                        Bidons à lait                                            692.21
73.23-23                    II                       Boites à conserves                                       692.21
                                       !
                                       !
 ---pagebreak---  386                          Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
73 .23
    Code                  Subdivision                                                                   Code        Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
           73.23 B
           (suite)
                           III                     autres :
 73.23-25                    a                        d'une épaisseur de tôle inférieure à 0,5 mm . . 692.21
 73.23-27                    h                        d'une épaisseur de tôle égale ou supérieure à
                                      I               0,5 mm                                          692.21
           73.24                         Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou
                                         liquéfiés :
 73.24-10                  A                sans soudure                                              692.31
                           B                autres :
 73.24-21                    I                     d'une capacité inférieure à 1 000 1                692.31
 73.24-25                    II                    d'une capacité égale ou supérieure à 1 000 1       692.31
           73.25                        Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en
                                        fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés
                                        pour l'électricité :
 73.25-10                  A                Torons                                                    693.11
 73.25-90                  B                autres                                                    693.11
 73.26-00  73.26                        Ronces artificielles ; torsades, barbelées ou non, en
                                        fil ou en feuillard de fer ou d'acier                         693.20
           73.27                        Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer
                                        ou d'acier :
                           A                Toiles métalliques :
 73.27-11                    1                    Toiles continues pour machines                      693.31
                             II                    autres :
  73.27-14                       a                    en acier inoxydable                              693.31
  73.27-18                       b                    autres                                           693.31
                           B                Grillages et treillis :
                             I                    soudés aux points de rencontre :
  73.27-20                      a                     en fils dont la coupe transversale est égale ou
                                                      supérieure à 3 mm dans sa plus grande dimen­
                                                      sion                                             693.31
                                 b                    autres :
  73.27-31                         1                     zingués                                       693.31
  73.27-39                         2                     autres                                        693.31
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                      387
                                                                                                                   73 .27
  Code                    Subdivision                                                                     Code   Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           73.27          B
           (mite)
                             II                  autres :
                                a                   à mailles hexagonales :
73.27-41                            1                   zingués                                          693.31
73.27-49                            2                   autres                                           693.31
                                b                    autres :
73.27-91                            1                   zingués                                          693.31
73.27-95                            2                   revêtus de matières plastiques artificielles . . 693.31
73.27-99                            3                   autres                                           693.31
73.28-00   73.28                        Treillis d'une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés
                                        à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée           693.41
           73.29                        Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou
                                        acier :
                           A                Chaînes à maillons articulés :
                              /                   à rouleaux :
73.29-11                         a                    pour cycles et motocycles                          698.30
73.29-13                         b                    autres                                             698.30
73.29-19                     II                   autres chaînes à maillons articulés                    698.30
                           B               autres chaînes et chaînettes :
73.29-30                      I                  Chaînes antidérapantes                                  698.30
                              II                 autres :
                                 a                  à maillons soudés :
73.29-41                             1                  à étais                                          698.30
                                     2                   sans étais, dont la plus grande dimension de
                                                         la coupe transversale du matériau constitutif
                                                         est :
 73.29-44                            aa                        de 16 mm ou moins                          698.30
 73.29-46                            bb                        de plus de 16 mm                           698.30
 73.29-49                         b                  autres                                              698.30
                           C                Parties et pièces détachées :
 73.29-91                     I                   pour chaînes à maillons articulés                      698.30
 73.29-99                     II                  pour autres chaînes                                    698.30
 73.30-00   73.30                       Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou
                                        acier                                                             698.40
 ---pagebreak---  388                             Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
73 .31
    Code                  Subdivision                                                                    Code        Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                    CST
 NIMEXE                   statistique                                                                                suppl.
           73.31                        Pointes, clous, crampons appointés, agrafes ondu­
                                        lées et biseautées, pitons, crochets et punaises, en
                                        fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière,
                                        à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre :
 73.31-10  A                                Pointes ou dents pour l'équipement des machines tex­
                                            tiles                                                       694.11
           B                                autres :
 73.31-91                 /                       Punaises                                              694.11
 73.31-92                  II                     Pointes, clous et crampons de tous genres, pour
                                                  chaussures                                            694.11
 73.31-94                  III                    Clous de décoration                                   694.11
 73.31-95                 IV                      Agrafes pour pinces, machines ou pistolets à agrafer,
                                                  autres que de bureau (n0 83.05 )                      694.11
                           v                      autres articles de clouterie et de pointerie :
 73.31-%                      a                      de tréfilerie                                      694.11
                               b                     autres :
 73.31-97                         1                     forgés, estampés ou découpés                    694.11
 73.31-98                         2                      autres                                         694.11
           73.32                        Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis,
                                        pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, che­
                                        villes, clavettes et articles similaires de boulonnerie
                                        et de visserie en fonte, fer ou acier ; rondelles (y com­
                                        pris les rondelles brisées et autres rondelles desti­
                                        nées à faire ressort) en fer ou en acier :
           A                                non filetés :
  73.32-10   I                                    Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans
                                                  la masse , d'une épaisseur de tige ou d'un dia­
                                                  mètre de trou n'excédant pas 6 mm                     694.21
             II                                    autres :
 73.32-31                 a                          Rondelles brisées et autres rondelles destinées à
                                                     faire ressort                                      694.21
 73.32-33                 b                          autres rondelles                                   694.21
 73^32-35                 c                          Boulons et rivets                                  694.21
 73.32-37                 d                          Goupilles, chevilles et clavettes                  694.21
 73.32-39                 e                          autres                                             694.21
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     389
                                                                                                                  73 .32
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            73.32
            (suite)
            B                               filetés :
73.32-50       I                                   Vis et écrous , décolletés dans la masse , d'une
                                                   épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou n'excé­
                                                   dant pas 6 mm                                        694.21
               II                                  autres :
73.32-60                    a                         Tire-fond                                         694.21
73.32-65                    b                         Pitons et crochets à pas de vis                   694.21
73.32-70                    c                         Vis taraudeuses                                   694.21
73.32-75                    d                         Vis à bois                                        694.21
                            e                         Vis et boulons à métaux avec ou sans écrous :
73.32-82                       1                        d'une résistance à la pression de 80 kg et plus
                                                        au mm2 (à haute résistance)                     694.21
73.32-84                       2                        autres                                          694.21
73.32-85                   /                          Écrous présentés isolément                        694.21
73.32-90                    g                         autres                                            694.21
             73.33                       Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches,
                                         passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires
                                         pour effectuer à la main des travaux de couture, de
                                         broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder,
                                         en fer ou en acier :
 73.33-10    A                              Aiguilles à coudre , à ravauder ou à broder                 698.51
 73.33-90    B                               autres                                                     698.51
            73.34                        Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y
                                         compris les épingles à cheveux, ondulateurs et simi­
                                         laires :
 73.34-10                    A               Épingles de sûreté                                          698.52
 73.34-20                    B               Épingles à cheveux, ondulateurs et similaires               698.52
 73.34-90                    C               autres épingles                                             698.52
            73.35                        Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier :
 73.35-10                    A               Ressorts à lames simples ou superposées                    698.61
 73.35-20                    B               Ressorts spiraux plats                                      698.61
 73.35-30                    C               Ressorts en fils pour sièges, literie et similaires         698.61
 73.35-90                    D               autres ressorts                                             698.61
 ---pagebreak---  390                            Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
73 .36
   Code                    Subdivision                                                                 Code      Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST       suppl.
 NIMEXE                    statistique
          73.36                        Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pou­
                                       vant être utilisés accessoirement pour le chauffage
                                       central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats
                         !             et appareils similaires non électriques, des types
                                       servant à des usages domestiques, ainsi que leurs
                                       parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier:
                            A             Appareils à combustibles solides :
 73.36-13                     I                  Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                 la cuisine, y compris les chauffe-plats              697.11        N
                              II                 autres appareils :
 73.36-15                        a                  servant principalement au chauffage des locaux    697.11        N
 73.36-17                        b                  autres                                            697.11        N
                            B             Appareils à combustibles liquides :
 73.36-31                     I                  Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                 la cuisine , y compris les chauffe-plats             697.11        N
                              II                 autres appareils :
 73.36-35                        a                  à évacuation des gaz brûlés                       697.11        N
 73.36-37                         b                 autres                                            697.11        N
                            C             Appareils à combustibles gazeux, y compris les appareils
                                          mixtes à gaz et autres combustibles :
                              I                  Cuisinières, réchauds et autres appareils pour faire
                                                 la cuisine, y compris les chauffe-plats :
 73.36-51                         a                 d'un poids unitaire supérieur à 100 kg (appareils
                                                    de grande cuisine)                                697.11        N
                                  b                 d'un poids unitaire inférieur ou égal à 100 kg
                                                    (appareils à usages ménagers) :
 73.36-55                           1                  avec four, y compris fours séparés             697.11        N
 73.36-57                           2                  autres (sans four)                             697.11        N
                               II                autres appareils :
 73.36-61                         a                 à évacuation des gaz brûlés                       697.11        N
 73.36-69                         b                 autres                                            697.11        N
 73.36-90                   D             Parties et pièces détachées                                 697.11
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      391
                                                                                                                    73 .37
  Code                     Subdivision                                                                      Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            73.37                       Chaudières (autres que celles du n° 84.01 ) et radia­
                                        teurs, pour le chauffage central, à chauffage non
                                        électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier ;
                                        générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris
                                        ceux pouvant également fonctionner comme distri­
                                        buteurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non
                                        électrique, comportant un ventilateur ou une
                                        soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou
                                        acier :
                            A               Chaudières pour le chauffage central et leurs parties :
73.37-11                      I                    en fonte                                                812.10
73.37-19                      II                  autres                                                   812.10
                            B               Radiateurs pour le chauffage central et leurs parties :
73.37-51                      I                    en fonte                                                812.10
73.37-59                      II                   autres                                                  812.10
73.37-90                    C               autres                                                         812.10
            73.38                        Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domes­
                                         tique et leurs parties, en fonte, fer ou acier :
73.38-10    A                                Éviers et lavabos , ainsi que leurs parties , en acier inoxy­
                                             dable                                                         812.30
            B                               autres :
                            I                      en fonte :
73.38-31                       a                      Baignoires                                           812.30   N
73.38-35                       b                      autres articles d'hygiène                            812.30
73.38-37                       c                      Articles de ménage et d' économie domestique ....    697.21
                            II                     en tôle de fer ou d'acier :
                               a                       inoxydable :
73.38-41                          1                       Articles d'hygiène                               812.30
73.38-45                          2                       Articles de ménage et d'économie domestique .    697.21
                               b                      autre :
                                  1                       émaillée :
73.38-51                            aa                        Baignoires                                   812.30   N
73.38-55                             bb                       autres articles d'hygiène                    812.30
73.38-57                            cc                        Articles de ménage et d'économie do­
                                                              mestique                                     697.21
 ---pagebreak---  392                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
73 .38
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          73.38 B        II b
          (suite )
                                2                     autre :
 73.38-61                         aa                       Articles d' hygiène                       812.30
 73.38-65                         bb                       Articles de ménage et d'économie do­
                                                           mestique                                  697.21
 73.38-80                 III                   en fil, grillage , treillis ou autres                697.21
 73.39-00 73.39                       Paille de fer ou d'acier ; éponges, torchons, gants et
                                      articles similaires pour le récurage, le polissage et
                                      usages analogues, en fer ou en acier                           697.91
          73.40                       Autres ouvrages en fonte, fer ou acier :
          A                              en fonte :
                          I                     en fonte non malléable :
 73.40-12                    a                      Articles pour canalisations                      679.10
                             b                      autres :
 73.40-15                       1                      bruis                                         679.10
 73.40-17                       2                      ouvrés                                        698.91
                          II                    en jointe malléable :
 73.40-21                    a                      bruts                                            679.10
 73.40-25                    b                      ouvrés                                           698.91
          B                               autres :
 73.40-31                 I                     Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à
                                                fards et objets analogues de poche                   698.91
 73.40-33                 II                    Réservoirs, foudres et autres récipients du genre de
                                                ceux repris au n° 73.22 d'une contenance de 300
                                                litres ou moins                                      698.91
 73.40-37                 III                   Échelles et escabeaux                                698.91
 73.40-41                 IV                    Agrafes de courroies et bandes transporteuses ....   698.91
 73.40-43                  V                    Mousquetons pour tous usages                         698.91
 73.40-47                  VI                   Palettes et plateaux analogues pour la manipula­
                                                tion des marchandises                                698.91
 73.40-51                  VII                  Cages et volières                                     698.91
 73.40-53                  VIII                 Corbeilles en fil                                     698.91
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      393
                                                                                                                    73 .40
                                                                                                        n
  Code                     Subdivision                                                                      Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            73.40 B
            (suite )
73.40-57                    IX                    Canettes, busettes, bobines et supports similaires
                                                  pour filature et tissage                                698.91
73.40-61                   X                      Billes, boulets et autres solides de formes diverses
                                                  pour broyeurs                                           679.20
73.40-63                    XI                    Billes en acier non calibrées au sens de la Note 4 du
                                                  chapitre 84                                             698.91
73.40-71                    XII                   Bobines pour câbles, tuyaux, etc                        698.91
73.40-73                    XIII                   Volets d'aération non mécaniques, gouttières, cro­
                                                  chets à ardoises et autres ouvrages utilisés dans l'in­
                                                  dustrie du bâtiment                                     698.91
                            XIV                   autres ouvrages en fer ou en acier :
                              a                      en acier coulé ou moulé :
73.40-82                         1                      bruts                                             679.20
73.40-84                         2                      ouvrés                                            698.91
                              b                      forgés :
73.40-86                         1                       bruts                                             679.30
73.40-88                         2                       ouvrés                                            698.91
                               c                     estampés :
73.40-92                          1                     bruts                                             679.30
73.40-94                          2                     ouvrés                                            698.91
73.40-99                       d                     autres                                               698.91
73.61 à                                  Voir position TDC 73.15
 73.76
73.98-00                                 Marchandises du chapitre NDB 73 déclarées comme provi­
                                         sions de bord                                                    693.11
 ---pagebreak---    394                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            24 . 12 . 75
74 .01
                                                                      CHAPITRE 74
                                                                           CUIVRE
Notes
1 . On entend par « cupro-alliages », au sens du n0 74.02 , des compositions renfermant du cuivre dans une proportion supérieure à 10 %
    en poids et d'autres éléments d'alliage , ne se prêtant pratiquement ni au laminage ni au forgeage et utilisées soit comme produits
    d'apport dans la préparation d' alliages , soit comme désoxydants , désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux
    non ferreux . Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre ) contenant plus de 8 % en poids de phos­
    phore relèvent du n0 28.55 .
2 . Pour l'application du présent Chapitre , on considère comme :
    a ) Fils (n0 74.03 ):
        les produits de section pleine , laminés , filés , étirés ou tréfilés , dont la coupe transversale , de forme quelconque , n'excède pas 6 mm
        dans sa plus grande dimension .
    b ) Barres et profilés (n 0 74.03 ):
        les produits de section pleine , laminés, filés , étirés ou forgés , dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure
        à 6 mm et , en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur . On considère également comme
        tels les produits de mêmes formes et dimensions , obtenus par moulage , coulage ou frittage , lorsqu'ils ont reçu postérieurement
        à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier , pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces
        produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
        Sont toutefois à considérer comme cuivre brut du n° 74.01 , les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées
        à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en
        tubes, par exemple .
    c ) Tôles, planches, feuilles et bandes (n° 74.04 ) :
        les produits plats ( autres que les produits bruts du n° 74.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
        versale est supérieure à 6 mm et dont l'épaisseur, supérieure à 0,15 mm , ne dépasse pas le dixième de la largeur .
        Restent notamment comprises dans le n " 74.04 les tôles , planches, feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure à 0,15 mm , décou­
        pées de forme autre que carrée ou rectangulaire , perforées , ondulées , cannelées, striées , polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons
        n' aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
3 . Restent notamment compris dans les n os 74.07 et 74.08 les tubes , tuyaux , barres creuses et accessoires de tuyauterie , polis ou revêtus
    et ceux de forme spéciale ou façonnés ( cintrés , en serpentins , filetés , taraudés , percés , rétreints , coniques , à ailettes rapportées , etc. ).
       Code                            Subdivision                                                                              Code        Unité
                   Renvoi au TDC                                           Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                             CST         suppl.
                  74.01                               Mattes de cuivre ; cuivre brut (cuivre pour affinage
                                                      et cuivre affiné);        déchets et débris de cuivre :
   74.01-10                              A                  Mattes de cuivre                                                  283.12
   74.01-20                              B                  Cuivre pour affinage                                              682.11
                                         C                  Cuivre affiné :
   74.01-30                                 I                      non allié                                                  682.12
                                            II                     allié :
   74.01-41                                    a                       Cuivre allié à 10 % ou plus de zinc , avec ou sans
                                                                      autres métaux                                           682.12
   74.01-45                                    b                       Cuivre allié à l'étain, sans zinc                      682.12
   74.01-49                                    c                      autre cuivre allié                                      682.12
                                         D                  Déchets et débris :
   74.01-91                                 I                      de cuivre nom, allié,                                      284.02
   74.01-95                                 II                     de cuivre allié                                            284.02
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  395
                                                                                                              74.02
  Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
NIMEXE
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
                          statistique                                                                 CST   suppl.
74.02-00   74.02                       Cupro-alliages                                               682.13
           74.03                       Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre :
                           A               Barres et profilés :
                              I                 en cuivre non allié :
74.03-11                         a                 enroulés                                         682.21
74.03-19                         b                 autres                                           682.21
                              II                 en cuivre allié :
74.03-21                        a                   en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou
                                                    sans autres métaux                              682.21
74.03-29                        b                   en autre cuivre allié                           682.21
                           B              Fils de section pleine :
74.03-40                     I                   en cuivre non allié                                682.21
                             II                  en cuivre allié :
74.03-51                        a                   en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou
                                                    sans autres métaux                              682.21
74.03-59                        b                   en autre cuivre allié                           682.21
           74.04                       Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une
                                       épaisseur de plus de 0,15 mm :
74.04-10                   A              en cuivre non allié                                       682.22
                           B               en cuivre allié :
74.04-21                      I                  en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou
                                                 sans autres métaux                                 682.22
74.04-29                      II                 en ardre cuivre allié                              682.22
           74.05                       Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées,
                                       découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées
                                       sur papier, carton, matières plastiques artificielles
                                       ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm
                                       et moins (support non compris):
                           A              fixées sur support :
74.05-11                     I                   en cuivre non allié                                 682.23
74.05-19                     II                  en cuivre allié                                     682.23
74.05-90                   B               autres                                                    682.23
           74.06                       Poudres et paillettes de cuivre :
           A                               Poudres à structure lamellaire et paillettes :
74.06-11                   I                     de cuivre non allié                                 682.24
74.06-15                   II                    de cuivre allié                                     682.24
74.06-20   B                              autres                                                     682.24
 ---pagebreak---   396                           Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
  74.07
    Code                   Subdivision                                                                 Code       Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST        suppl.
  NIMEXE                   statistique
            74.07                      Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                       creuses, en cuivre :
                            A              droits et à paroi d'épaisseur uniforme :
  74.07-10                     I                  en cuivre non allié                                682.25
                               II                 en cuivre allié :
  74.07-21                        a                  en cuivre allié à 10 % ou plus de zinc, avec ou
                                                     sans autres métaux                              682.25
  74.07-29                        b                  en autre cuivre allié                           682.25
  74.07-90                  B              autres                                                    682.25
*           74.08                      Accessoires de tuyauterie en cuivre ( raccords, cou­
                                       des, joints, manchons, brides, etc.):
* 74.08-10                  A              en cuivre non allié                                       682.26
* 74.08-90                  B              en cuivre allié                                           682.26
  74.09-00  74.09                      Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients ana­
                                       logues, pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                       comprimés ou liquéfiés), en cuivre, d'une conte­
                                       nance supérieure à 300 1, sans dispositifs mécani­
                                       ques ou thermiques, même avec revêtement inté­
                                       rieur ou calorifuge                                           692.12
*           74.10                      Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de
                                       cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'élec­
                                       tricité:
*  74.10-10                 A              en cuivre non allié                                        693.12
* 74.10-90                  B              en cuivre allié                                            693.12
            74.11                      Toiles métalliques (y compris les toiles continues
                                       ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre :
   74.11-10                 A              Toiles continues ou sans fin, pour machines               693.32
   74.11-30                 B              autres toiles métalliques                                 693.32   !
   74.11-50                 C              Grillages et treillis                                     693.32
                                                                                                              i
   74.12-00  74.12                      Treillis d'une seule pièce, en cuivre, exécutés à l'aide
                                        d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée                 693.42
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    397
                                                                                                                  74.13
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                     ÇST  suppl.
74.13-00    74.13                       Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre                  698.81
74.14-00    74.14                       Pointes, clous, crampons appointés, crochets et
                                        punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier
                                        et tête en cuivre                                                694.12
            74.15                       Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et
                                        crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles,
                                        clavettes et articles similaires de boulonnerie et de
                                        visserie en cuivre ; rondelles (y compris les rondelles
                                        brisées et autres rondelles destinées à faire ressort)
                                        en cuivre :
74.15-10    A                               Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la mas­
                                            se , d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre de trou
                                            n'excédant pas 6 mm                                          694.22
            B                               autres :
74.15-91                    /                       avec filetage à bois                                 694.22
74.15-95                    II                      avec filetage à métaux                               694.22
74.15-99                    III                     autres                                               694.22
74.16-00    74.16                       Ressorts en cuivre                                               698.62
            74.17                       Appareils non électriques de cuisson et de chauffage,
                                        des types servant à des usages domestiques, ainsi
                                        que leurs parties et pièces détachées, en cuivre :
74.17-10    A                               Réchauds à pression à combustible liquide , ainsi que
                                            leurs parties et pièces détachées                            697.12
74.17-90    B                               autres                                                       697.12
            74.18                       Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domes­
                                        tique et leurs parties, en cuivre :
74.18-20                    A               Articles de ménage et d'économie domestique et leurs par­
                                            ties                                                         697.22
74.18-90                    B               Articles d'hygiène et leurs parties                          697.22
            74.19                       Autres ouvrages en cuivre :
                            A               bruts :
74.19-11                       I                    coulés ou moulés                                     698.92
74.19-19                       II                   attires                                              698.92
                                  V
 ---pagebreak---  398                          Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12. 75
74 .19
   Code                  Subdivision                                                               Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          74.19
          (suite)
                          B              ouvrés :
                             I                 Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à
                                               fards et objets analogues de poche :
 74.19-31                      a                  dorés ou argentés                               698.92
 74.19-39                       b                 attires                                         698.92
 74.19-50                 II                   Épingles à piquer et épingles de sûreté            698.92
 74.19-90                 III                  autres                                             698.92
 ---pagebreak---        24. 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                399
                                                                                                                                         75 .01
                                                                     CHAPITRE 75
                                                                        NICKEL
Notes
1 . Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n° 75.02 ) :
        les produits de section pleine, laminés, filés , étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas
         6 mm dans sa plus grande dimension .
    b ) Barres et profilés (n° 75.02 ) :
        les produits de section pleine , laminés, filés , étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure
        à 6 mm et , en ce qui concerne les produits plats , dont l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme
         tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement
        une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage grossier.
    c ) Tôles, planches,- feuilles et bandes (n° 75.03 ) :
         les produits plats (autres que les produits bruts du n° 75.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
         versale est supérieure à 6 mm et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur.
         Restent notamment comprises dans le n° 75.03 les tôles , planches, feuilles et bandes découpées de forme autre que carrée ou
         rectangulaire, perforées , ondulées, cannelées , striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de
         conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d' ouvrages repris ailleurs .
2 . Restent notamment compris dans le n° 75.04 les tubes , tuyaux , barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et ceux
    de forme spéciale ou façonnés (cintrés , en serpentins, filetés, taraudés, percés , rétreints , coniques , à ailettes rapportées , etc. ).
       Code                           Subdivision                                                                         Code         Unité
                   Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                          CST         suppl.
                 75.01                              Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de
                                                    la métallurgie du nickel ; nickel brut (à l'exclusion des
                                                    anodes du n° 75.05) ; déchets et débris de nickel :
   75.01-10                            A                  Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la
                                                          métallurgie du nickel                                          283.22
                                       B                  Nickel brut (à Vexclusion des anodes du n° 75.05) :
   75.01-21                               I                      non allié                                               683.10
   75.01-25                               II                     allié                                                   683.10
                                       C                  Déchets et débris de nickel :
   75.01-31                               I
                                                                 non allié                   j                           284.03
   75.01-35                               II                     allié                         i                         284.03
                  75.02                              Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel :
   75.02-10                            A                  en nickel non allié                                            683.21
                                       B                  en nickel allié :
   75.02-51                               I                       contenant plus de 10 % mais moins de 50 % de
                                                                  nickel                                                 683.21
   75.02-55                               II                      contenant 50 % ou plus de nickel                       683.21
 ---pagebreak---  400                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12 . 75
75 .03
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          75.03                       Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur
                                      en nickel ; poudres et paillettes de nickel :
          A                               Tôles , planches , feuilles et bandes :
 75.03-11                 /                      en nickel non allié                                  683.22
                         II                     en nickel allié :
 75.03-13                   a                       contenant plus de 10% et moins de 50% de
                                                    nickel                                            683.22
 75.03-15                   b                       contenant 50 % ou plus de nickel                  683.22
 75.03-20 B                               Poudres et paillettes                                       683.22
          75.04                        Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                       creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, cou­
                                      des, joints, manchons, brides, etc.), en nickel :
          A                               Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                          creuses :
 75.04-11                 I                      en nickel non allié                                  683.23
                          II                    en nickel allié :
 75.04-13                    a                      contenant plus de 10% et moins de 50% de
                                                    nickel                                            683.23
 75.04-15                    b                      contenant 50 % ou plus de nickel                  683.23
 75.04-20 B                               Accessoires de tuyauterie                                   683.23
          75.05                       Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues
                                      par électrolyse, brutes ou ouvrées :
 75.05-10 A                               brutes de coulée                                            683.24
          B                               autres :
 75.05-20                I                      en barres simplement laminées ou filées               683.24
 75.05-90                II                     autres                                                683.24
                                       Autres ouvrages en nickel :
          75.06
          A
                                          Pointes , clous , crampons , crochets et similaires ; arti­
                                          cles de boulonnerie et de visserie ; rondelles , y compris
                                          les rondelles brisées et autres rondelles destinées à
                                          faire ressort :
                                                 Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans
 75.06-11   I
                                                 la masse , d'une épaisseur de tige ou d'un dia­
                                                 mètre de trou n'excédant pas 6 mm                    698.93
 75.06-19   II                                   autres                                               698.93
 75.06-90 B                               autres                                                      698.93
 ---pagebreak---       24. 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                                401
                                                                                                                                       76.01
                                                                    CHAPITRE 76
                                                                    ALUMINIUM
Notes
1 . Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n° 76.02) :
        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas
        6 mm dans sa plus grande dimension .
    b) Barres et profilés (n° 76.02) :
        les produits de section pleine, laminés, filés , étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure
        à 6 mm et, en ce qui concerne les produits plats, dont l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également
        comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieu­
        rement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage grossier.
    c ) Tôles, planches, feuilles et bandes (n° 76.03) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n° 76.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
        versale est supérieure à 6 mm et dont l'épaisseur, supérieure à 0,20 mm, ne dépasse pas le dixième de la largeur.
        Restent notamment comprises dans le n° 76.03 les tôles, planches, feuilles et bandes d'une épaisseur supérieure à 0,20 mm,
        découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que
        ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
2. Restent notamment compris dans les n08 76.06 et 76.07 les tubes , tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus
    et ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées, etc.).
      Code                          Subdivision                                                                          Code        Unité
                 Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                         CST         suppl.
                76.01                              Aluminium brut ; déchets et débris d'aluminium :
                A                                        brut :
   76.01-11                          /                          non allié                                               684.10
   76.01-15                          II                         allié                                                   684.10
                B                                        Déchets et débris :
                  I                                             Déchets :
   76.01-31          a                                             Tournures , frisons   copeaux
                                                                                              ,   , meulures , sciures
                                                                   et limailles : déchets de feuilles et de bandes
                                                                    minces , coloriées , revêtues ou contrecollées .
                                                                   d une épaisseur de 0,20 mm ou moins (sup­
                                                                   port non compris )                                   284.04
   76.01-33          b                                             autres (y compris les rebuts de fabrication) . .     284.04
   76.01-35       II                                            Débris                                                  284.04
 ---pagebreak---  402                          Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 12. 75
76 .02
   Code                  Subdivision                                                              Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                               CST        suppl.
          76.02                      Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium:
                          A              Barres et profilés :
                            I                  en aluminium non allié :
 76.02-12                      a                   enroulés                                      684.21
 76.02-14                      b                   autres                                        684.21
                            II                 en aluminium allié :
 76.02-16                      a                   enroulés                                      684.21
 76.02-18                      b                   autres                                        684.21
                          B              Fils de section pleine :
 76.02-21                   I                   en aluminium non allié                           684.21
 76.02-25                   II                  en aluminium allié                               684.21
          76.03                      Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium,
                                     d'une épaisseur de plus de 0,20 mm :
 76.03-10                 A              Bandes pour stores vénitiens                            684.22
                          B              autres :
                            I                   de forme carrée ou rectangulaire :
                                a                  en aluminium non allié :
 76.03-21                         1                   d'une épaisseur de plus de 0,20 mm mais de
                                                      moins de 0,35 mm                           684.22
 76.03-25                         2                   d'une épaisseur de 0,35 mm et plus         684.22
                                b                  en aluminium allié :
 76.03-31                         1                   d'une épaisseur de plus de 0,20 mm mais de
                                                      moins de 0,35 mm                           684.22
 76.03-35                         2                   d'une épaisseur de 0,35 mm et plus         684.22
                             II                 de forme autre que carrée ou rectangulaire :
 76.03-51                       a                  en aluminium non allié                        684.22
 76.03-55                       b                  en aluminium allié                            684.22
          76.04                      Feuilles et bandes minces en aluminium (même gau­
                                     frées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou
                                     fixées sur papier, carton, matières plastiques arti­
                                     ficielles ou supports similaires), d'une épaisseur de
                                     0,20 mm et moins (support non compris) :
                         A              fixées sur support, d'une épaisseur (support non com­
                                        pris) :
 76.04-11                   I                  inférieure à 0,021 mm                             684.23
 76.04-18                   II                 de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus               684.23
 ---pagebreak---   24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                               403
                                                                                                           76.04
  Code                    Subdivision                                                              Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises               CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           76.04
           (suite)
                          B               non fixées sur support :
76.04-50                     I                   obtenues par battage                             684.23
                             II                  simplement laminées, d'une épaisseur :
76.04-71                        a                   inférieure à 0,021 mm                         684.23
76.04-78                        b                   de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus           684.23
                             III                 façonnées ou ouvrées, d'une épaisseur :
76.04-81                        a                   inférieure à 0,021 mm                         684.23
76.04-88                        b                   de 0,021 mm inclus à 0,20 mm inclus           684.23
           76.05                       Poudres et paillettes d'aluminium :
76.05-10   A                              Poudres à structure lamellaire et paillettes            684.24
76.05-20   B                              autres                                                  684.24
           76.06                       Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                       creuses, en aluminium :
76.06-10                   A              Tubes et tuyaux pour irrigation                         684.25
                           B              autres :
76.06-20                      I                   en aluminium non allié                          684.25
76.06-30                      II                  en aluminium allié                              684.25
76.07-00   76.07                       Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords,
                                       coudes, joints, manchons, brides, etc.)                    684.26
           76.08                       Constructions et parties de constructions (hangars,
                                       ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers,
                                       colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et
                                       fenêtres, balustrades, etc. ), en aluminium ; tôles,
                                       barres, profilés, tubes, etc., en aluminium, préparés
                                       en vue de leur utilisation dans la construction :
76.08-10                   A              Portes , fenêtres et chambranles                        691.20
76.08-20                   B              Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, hangars,
                                          maisons d'habitation, constructions similaires et leurs                |
                                          parties                                                 691.20
76.08-90                   C              autres                                                  691.20
                                               j
 ---pagebreak---   404                         Journal officiel des Communautés européennes                            24. 12. 75
76.09
    Code                 Subdivision                                                             Code      Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises             CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
 76.09-00 76.09                      Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients ana­
                                     logues, pour toutes matières (à l'exclusion des gaz
                                     comprimés ou liquéfiés ), en aluminium, d'une con­
                                     tenance supérieure à 300 1, sans dispositifs mécani­
                                     ques ou thermiques, même avec revêtement inté­
                                     rieur ou calorifuge                                        692.13
          76.10                      Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients
                                     similaires de transport ou d'emballage, en alumi­
                                     nium, y compris les étuis tabulaires rigides ou sou­
                                     ples :
          A                              Étuis tubulaires rigides ou souples :
 76.10-41                I                     rigides                                         692.22
 76.10-45                II                    souples                                         692.22
          B                              autres :
 76.10-50                I                     Bidons à lait                                   692.22
                         II                    autres récipients :
 76.10-91                   a                      d' une contenance de 50 1 ou plus           692.22
 76.10-95                   b                      d'une contenance de moins de 50 1           692.22
 76.11-00 76.11                      Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou
                                     liquéfiés                                                 692.32
          76.12                      Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'alu­
                                     minium, à l'exclusion des articles isolés pour l'élec­
                                     tricité :
 76.12-10                A               avec âme en acier                                     693.13
 76.12-90                B               autres                                                693.13
 76.13-00 76.13                      Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'alu­
                                     minium                                                    693.33
 76.14-00 76.14                      Treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés
                                     à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et dé­
                                     ployée                                                    693.43
          76.15                      Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domes­
                                     tique et leurs parties, en aluminium :
                         A               Articles de ménage et d'économie domestiqua et leurs
                                         parties :
 76.15-11                   I                  coulés ou moulés                                 697.23
 76.15-19                    II                 autres                    yï                    697.23
 76.15-50                 B              Articles d'hygiène et leurs parties                    697.23
 ---pagebreak---   24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                       405
                                                                                                                  76.16
  Code                   Subdivision                                                                      Code  Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                       CST  suppl .
NIMEXE                   statistique
          76.16                       Autres ouvrages en aluminium :
76.16-10  A                              Canettes , busettes , bobines et supports similaires/ pour
                                         la filature ou le tissage                                       698.94
76.16-15  B                              Bobines et supports similaires pour l'enroulement de
                                         films et pellicules photographiques et cinématographi­
                                         ques ou de bandes, films , etc. , visés au n° 92.12             698.94
          C                              Pointes, clous, crampons, crochets et similaires; articles
                                         de boulonnerie et de visserie ; rondelles, y compris les
                                         rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire
                                         ressort :
76.16-21     I                                   Vis , écrous , rivets et rondelles , décolletés dans la
                                                 masse , d'une épaisseur de tige ou d'un diamètre
                                                 de trou n'excédant pas 6 mm                             698.94
76.16-29     II                                  autres                                                  698.94
          D                               autres :
                          /                      bruts :
76.16-51                     a                      coulés ou moulés                                     698.94
76.16-59                     b                      autres                                               698.94
                          II                     ouvrés :
76.16-91                     a                      Aiguilles à tricoter et crochets                     698.94
76.16-98                     b                      autres                                               698.94
                               j
 ---pagebreak---  406                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12. 75
77 .01
                                                  CHAPITRE 77
                                  MAGNÉSIUM, BÉRYLLIUM (GLUCINIUM)
   Code                  Subdivision                                                                    Code       Unité
 NIMÈXE
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
                         statistique                                                                    CST        suppl.
          77.01                      Magnésium brut ; déchets et débris de magnésium
                                     (y compris les tournures non calibrées):
          A                             brut:
 77.01-11                 /                    non allié                                               689.31
 77.01-13                 II                   allié                                                   689.31
          B                             Déchets et débris :
 77.01-31   I                                  Déchets                                                 284.05
 77.01-35   II                                 Débris                                                  284.05
          77.02                      Magnésium en barres, profilés, fils, tôles, feuilles,
                                     bandes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),
                                     barres creuses, poudres, paillettes et tournures
                                     calibrées :
 77.02-15                 A             Barres, profilés  fils, , tôles, feuilles et bandes ; tubes et
                                        tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et
                                        tournures calibrées                                            689.32
 77.02-30                 B             Poudres et paillettes                                          689.32
 77.03-00 77.03                      Autres ouvrages en magnésium                                      698.95
          77.04                      Béryllium (glucinium), brut ou ouvré :
 77.04-10 A                             brut ; déchets et débris                                       689.33
 77.04-20 B                             ouvré                                                          689.33
 ---pagebreak---       24. 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                                407
                                                                                                                                      78.01
                                                                 CHAPITRE 78
                                                                     PLOMB
Notes
1 . Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n° 78.02) :
        les produite de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas
        6 mm dans sa plus grande dimension.
    b) Barres et profilés (n° 78.02) :
        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supé­
        rieure à 6 mm et, en ce qui concerne les produits plats, dont l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également
        comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieu­
        rement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage grossier.
    c) Tables, feuilles et bandes (n° 78.03) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n° 78.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe
        transversale est supérieure à 6 mm et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur, à l'exception des produits pesant
        1,700 kg et moins par m2 .
       Restent notamment comprises dans le n° 78.03 les tables, feuilles et bandes d'un poids au m2 supérieur à 1,700 kg, découpées
       de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons
       n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs .
2. Restent notamment compris dans le n° 78.05 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie,         polis ou revêtu» et ceux
    de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées, etc.).
     Code                          Subdivision                                                                         Code         Unité
                 Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                           statistique                                                                         CST         suppl.
                78.01                            Plomb brut (même argentifère); déchets et débris
                                                 de plomb :
                A                                     brut ;
   78.01-01        I                                         contenant en poids 0,02% ou plus d'argent et
                                                             destiné à être affiné (plomb d 'œuvre )                  685.10
                   II                                        autre :
   78.01-12                         a                           Plomb non affiné                                      685.10
                                    b                           Plomb affiné :
   78.01-13                            1                           non allié                                          685.10
                                       2                          allié :
  78.01-15                                aa                           Alliages plomb-antimoine                       685.10
  78.01-19                                bb                           autres alliages                                685.10
  78.01-30      B                                    Déchets et débris                                                284.06
 78.02-00      78.02                             Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb                 685.21
  78.03-00      78.03                            Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au
                                                 m2 de plus de 1,700 kg                                               685.22
 ---pagebreak---  408                          Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 12 . 75
78.04
   Code                  Subdivision                                                             Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                             CST         suppl.
          78.04                      Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées,
                                     découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées
                                     sur papier, carton, matières plastiques artificielles
                                     ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg
                                     et moins (support non compris ); poudres et paillettes
                                     de plomb :
          A                              Feuilles et bandes minces :
 78.04-11   I                                  fixées sur support                               685.23
 78.04-19   II                                 autres                                           685.23
 78.04-20 B                              Poudres et paillettes                                  685.23
 78.05-00 78.05                      Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches ), barres
                                     creuses et accessoires de tuyauterie ( raccords, cou­
                                     des, tubes en S pour siphons, joints, manchons ,
                                     brides, etc. ), en plomb                                   685.24
          78.06                      Autres ouvrages en plomb :
 78.06-10 A                              Emballages munis de blindage de protection en plomb
                                         contre les radiations pour le transport ou le stockage
                                         des matières radio-actives (EURATOM )                  698.96
 78.06-90 B                              autres                                                 698.96
 ---pagebreak---         24. 12 . 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                               409
                                                                                                                                        79 .01
                                                                   CHAPITRE 79
                                                                         ZINC
Notes
1 . Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n0 79.02) :
         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas
         6 mm dans sa plus grande dimension.
    b) Barres et profilés (n° 79.02) :
         les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure
         À 6 mm et, en ce qui concerne les produits plats, dont l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également
         comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieu­
         rement une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage grossier.
     c) Planches, feuilles et bandes (n° 79.03) :
         les produits plats (autres que les produits bruts du n° 79.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
         versale est supérieure à 6 mm et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur.
         Restent notamment comprises dans le n° 79.03 les planches, feuilles et bandes découpées de forme autre que carrée ou rectangu­
         laire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer
         aux produits de l'espèce le caractère d'articles pu d'ouvrages repris ailleurs.
2. Restent notamment compris dans le n° 79.04 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et
    ceux de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées, etc.).
       Code                           Subdivision                                                                        Code         Unité
   NIMEXE
                   Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises                      CST
                                      statistique                                                                                     suppl.
                  79.01                             Zinc brut; déchets et débris de zinc :
                  A                                      brut :
   79.01-11                            /                        non allié                                               686.10
   79.01-15                            II                       allié                                                   686.10
   79.01-30       B                                      Déchets et débris                                              284.07
   79.02-00       79.02                              Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc . . .          686.21
                  79.03                              Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en
                                                    zinc; poudres et paillettes de zinc :
                  A                                      Planches , feuilles et bandes :
                                       I                        non polies, ni revêtues, ni autrement traitées à la
                                                                surface , d'une épaisseur :
    79.03-12                              a                         inférieure à 5 mm                                   686.22
    79.03-16                              b                         égale ou supérieure à 5 mm                          686.22
    79.03-19                           II                       autres                                                  686.22
                  B                                      Poudres (y compris les poussières ) et paillettes :
    79.03-21                           I                         Poussières de zinc (poudre bleue)                      284.08
    79.03-25                           II                        Poudres et paillettes de zinc                          686.22
 ---pagebreak---  410                          Journal officiel des Communautés européennes                       24. 12 . 75
79.04
   Code                  Subdivision                                                       Code       Unité
           Renvoi au TDC                           Désignation des marchandises             CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
 79.04-00 79.04                      Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                     creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, cou­
                                     des, joints, manchons, brides, etc. ), en zinc       686.23
 79.05-00 79.05                      Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages
                                     façonnés, en zinc, pour le bâtiment                  691.30
 79.06-00 79.06                      Autres ouvrages en zinc                              698.97
                                 i
 ---pagebreak---       24. 12. 75                              Journal officiel des Communautés européennes                                               411
                                                                                                                                      80.01
                                                                   CHAPITRE 80
                                                                      ÉTAIN
Notes
1 . Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme :
    a) Fils (n° 80.02) :
       les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou tréfilés,   dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas
        6 mm dans sa plus grande dimension.
    b) Barres et profilés (n° 80.02) :
        les produits de section pleine, laminés, filés, étirés ou forgés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est supérieure
        à 6 mm et, en ce qui concerne les produits plats, dont l'épaisseur dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme
        tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont subi ultérieurement
        une ouvraison de surface supérieure à un ébarbage grossier.
    c) Tables (tôles), planches, feuilles et bandes (n° 80.03) :
        les produits plats (autres que les produits bruts du n° 80.01 ), enroulés ou non, dont la plus grande dimension de la coupe trans­
        versale est supérieure à 6 mm et dont l'épaisseur ne dépasse pas le dixième de la largeur, à l'exception des produits pesant 1 kg
        et moins par m2.
        Restent notamment comprises dans le n° 80.03 les tables (tôles), planches, feuilles et bandes d'un poids au m* de plus de 1 kg,
        découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforées, ondulées, cannelées, striées, polies ou revêtues, pourvu que ces
        ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
2. Restent notamment compris dans le n° 80.05 les tubes, tuyaux, barres creuses et accessoires de tuyauterie, polis ou revêtus et ceux
    de forme spéciale ou façonnés (cintrés, en serpentins, filetés, taraudés, percés, rétreints, coniques, à ailettes rapportées, etc.).
     Code                           Subdivision                                                                         Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                         CST        suppl.
                 80.01                             Étain brut ; déchets et débris d'étain :
                                     A                  Étain brut :
   80.01-11                             I                      non allié                                               687.10
   80.01-15                              II                    allié                                                   687.10
   80.01-50                          B                  Déchets et débris d'étain                                      284.09
   80.02-00      80.02                             Barres, profilés et fils de section pleine, en étain                687.21
   80.03-00      80.03                             Tables-( tôles), planches, feuilles et bandes en étain,
                                                   d'un poids au m2 de plus de 1 kg                                    687.22
 ---pagebreak---  412                          Journal officiel des Communautés européennes                          24 . 12 . 75
80.04
   Code                  Subdivision                                                           Code        Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises              CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          80.04                      Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées,
                                     découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées
                                     sur papier, carton, matières plastiques artificielles
                                     ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg
                                     et moins (support non compris); poudres et paillet­
                                     tes d'étain :
          A                              Feuilles et bandes minces :
 80.04-11   I                                  fixées sur support                             687.23
 80.04-19   II                                 autres                                         687.23
 80.04-20 B                              Poudres et paillettes                                687.23
          80.05                      Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres
                                     creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, cou­
                                     des, joints, manchons, brides, etc.), en étain ;
 80.05-10 A                              Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres
                                         creuses                                              687.24
 80.05-20 B                              Accessoires de tuyauterie                            687.24
 80.06-00 80.06                      Autres ouvrages en étain                                 698.98
 ---pagebreak---       24 . 12 . 75                        Journal officiel des Communautés européennes                                             413
                                                                                                                               81.01
                                                            CHAPITRE 81
                                                AUTRES MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne rentrent dans le n° 81.04 que les métaux communs repris ci -après :
Bismuth, cadmium, cobalt , chrome, gallium, germanium, hafnium (celtium), indium, manganèse, niobium (colombium), rhénium,
antimoine, titane, thorium, thallium, uranium appauvri en U 235, vanadium et zirconium.
Cette position couvre également les mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt, ainsi que les cermets.
    Code                        Subdivision                                                                           Code    Unité
  NIMEXE
                Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
                                 statistique                                                                           CST   suppl.
               81.01                         .Tungstène (wolfram), brut ou ouvré :
  81.01-10     A                                  brut ; déchets et u^bris                                           689.41
               B                                  Barres martelées , pi >filés , fils , filaments , tôles , feuilles
                                                  et bandes :
  81.01-21                       /                       Fils et filaments                                           689.41
  81.01-25                       II                      Barres martelées, profilés,     tôles, feuilles et bandes . 689.41
  81.01-90     C                                  autres                                                             689.41
               81.02                          Molybdène, brut ou ouvré :
               A                                  brut ; déchets et débris :
  81.02-11       I                                       brut , en poudre                                            689.42
 81.02-19        II                                      autres                                                      689.42
               B                                  Barres martelées , profilés , fils , filaments , tôles , feuilles
                                                  et bandes :
 81.02-21                        /                       Fils et filaments                                           689.42
 81.02-25                        II                      Barres martelées, profilés,     tôles, feuilles et bandes . 689.42
 81.02-90      C                                  autres                                                             689.42
               81.03                          Tantale, brut ou ouvré :
 81.03-10      A                                  brut ; déchets et débris                                           689.43
 81.03-20      B                                  Barres martelées , profilés , fils , filaments , tôles , feuilles
                                                  et bandes                                                          689.43
 81.03-90      C                                  autres                                                             689.43
 ---pagebreak---  414                          Journal officiel des Communautés européennes                     24. 12. 75
81 .04
   Code                  Subdivision                                                      Code      Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises         CST
 NIMEXE                  statistique                                                                suppl.
          81.04                      Autres métaux communs, bruts ou ouvrés ; cermets,
                                     bruts ou ouvrés :
          A                             Bismuth :
 81.04-11   I                                  brut ; déchet» et débris                689.50
 81.04-13   II                                 ouvré                                   689.50
          B                             Cadmium :
 81.04-16   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-18   II                                 ouvré                                   689.50
          C                             Cobalt :
 81.04-21   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-23   II                                 ouvré                                   689.50
          D                             Chrome :
 81.04-26   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-28   II         1                       ouvré                                   689.50
          E                             Germanium :
 81.04-31   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-33   II                                 ouvré                                   689.50
          F                             Hafnium (celtium):
 81.04-36   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-38   II                                 ouvré                                   689.50
          G                              Manganèse :
 81.04-41   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-43   II                                 ouvré                                   689.50
          H                              Niobium (colombium):
 81.04-46   I                                  brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-48   II                                 ouvré                                   689.50
          IJ                             Antimoine :
 81.04-51    I                                 brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-53    II                                ouvré                                   689.50
                                                                                        /"
          K                              Titane :                                       \
 81.04-56    I                                 brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-58    II                                ouvré                                   689.50
          L                              Vanadium :
 81.04-61    I                                 brut ; déchets et débris                689.50
 81.04-63    II                                ouvré                                    689.50
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    415
                                                                                                                81 .04
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            81.04
            (suite )
81.04-69   M                               Uranium appauvri en U 235                                    688.00
           N                               Thorium :
81.04-72      I                                  brut ; déchets et débris (EURATOM)                     688.00
              II                                 ouvré :
81.04-74         a                                  Barres , profilés, fils, tôles , feuilles et bandes
                                                    (EURATOM)                                           688.00
81.04-76         b                                  autre (EURATOM)                                     688.00
            O                              Zirconium :
81.04-81      I                                  brut ; déchets et débris                               689.50
81.04-83      II                                 ouvré                                                  689.50
           P                               Rhénium :
81.04-91      I                                  brut ; déchets et débris                               689.50
81.04-93      II                                 ouvré                                                  689.50
           Q                               Gallium , indium , thallium :
81.04-94      i                                  bruts ; déchets et débris                              689.50
81.04-95      II                                 ouvrés                                                 689.50
            R                              Cermets :
81.04-97      I                                  bruts ; déchets et débris                              689.50
81.04-98      II                                 ouvrés                                                 689.50
81.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 81 transportées par la poste       689.00
 ---pagebreak---     416                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 12 . 75
82.01
                                                                CHAPITRE 82
             OUTILLAGE; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE , EN MÉTAUX COMMUNS
Notes
1 . Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures et de pédicures,
     ainsi que des articles repris aux nos 82.07 et 82.15 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une
    partie travaillante :
     a) en métal commun ;
     b) en carbures métalliques ;
     c ) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun ;
     d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties
          tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
 2. Les parties et pièces détachées en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux-ci , & l'exception des
     parties et pièces détachées spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 84.48. Sont toutefois exclues
     dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.
     Rentrent dans les n° 8 82.11 ou 82.13 , respectivement, les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs et tondeuses
     de tous genres, même électriques.
 3. Lorsque des articles repris sous diverses positions du présent Chapitre sont présentés en assortiments dans des écrins, boîtes ou
     gaines, l'ensemble suit le régime de l'objet qui, dans l'assortiment , est passible du droit le plus élevé.
     Relèvent toutefois du n° 82.13 tous les assortiments de manucures, pédicures et analogues, même ceux comportant des ciseaux.
 4. Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels ils sont destinés et avec lesquels
      ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
                                                                                                                                           i
        Code                         Subdivision                                                                        Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises                        CST
    NIMEXE                            statistique                                                                                   suppl.
                  82.01                            Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, four­
                                                  ches, crocs, râteaux et racloirs ; haches, serpes et
                                                  outils similaires à taillants ; faulx et faucilles, cou­
                                                   teaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et
                                                   autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à
                                                   main :
    82.01-10                           A              Bêches et pelles                                                 695.10
    82.01-20                           B              Pioches , pics , houes, binettes , râteaux et racloirs           695.10
    82.01-40                           C              Fourches et crocs                                                695.10
    82.01-50                           D               Haches, serpes et outils similaires à taillants                 695.10
    82.01-70                           E               Faulx, faucilles, couteaux à foin ou à paille , de toutes
                                                      sortes                                                           695.10
     82.01-80                          F               Cisailles à haies et sécateurs maniés à deux mains ....         695.10
     82.01-90                          O               autres outils agricoles , horticoles et forestiers , à main . . 695.10
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      417
                                                                                                                   82.02
  Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST  suppl.
NIMEXE                     statistique
            82.02                       Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y com­
                                        pris les fraises-scies et les lames non dentées pour
                                        le sciage):
            A                               Scies à main :
82.02-11      I                                   Scies à dos et scies de long                            695.21
82.02-19      II                                  autres                                                  695.21
            B                               Lames de scies :
              I                                   à ruban :
82.02-22                    a                        pour le travail des métaux                           695.21
82.02-24                    b                        pour le travail d'autres matières                    695.21
82.02-30      II                                  Chaînes de scies dites coupantes                        695.21
              III                                 autres :
                           a                         Lames de scies circulaires y compris les fraises­
                                                     scies :
                              1                         à dents ou à segments rapportés :
82.02-41                         aa                           avec partie travaillante en acier           695.21
82.02-45                         bb                           avec partie travaillante en autres matières 695.21
                              2                         autres :
                                 aa                           avec partie travaillante en acier :
82.02-51                            U                             pour le travail des métaux              695.21
82.02-53                            22                            pour le travail d'autres matières ....  695.21
82.02-55                         bb                           avec partie travaillante en autres matières 695.21
                            b                        autres :
                              1                         avec partie travaillante en acier :
82.02-91                         aa                           pour le travail des métaux                  695.21
82.02-93                         bb                           pour le travail d'autres matières           695.21
82.02-95                      2                         a <■pc partie travaillante en autres matières . . 695.21
            82.03                       Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même cou­
                                        pantes ; clés de serrage ; emporte-pièces, coupe­
                                        tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles à mé­
                                        taux, limes et râpes, à main :
82.03-10    A                               Limes et râpes                                                695.22
 ---pagebreak---  418                            Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
82.03
    Code                  Subdivision                                                                      Code         Unité
            Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises                   CST          suppl.
 NIMEXE                   statistique
           82.03
           (suite)
           B                               autres :
  82.03-91                 I                         Tenailles, pinces, brucelles e! similaires, m,êrne
                                                     coupantes                                           695.22
                           II                        Clés de serrage :
 82.03-93                    a                          à ouverture fixe                                 695.22
                              b                         autres                                           695.22
 82.03-95
 82.03-97
                           III                       Emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et simi­
                                                     laires                                              695.22
                           IV                        Cisailles à métaux                                  695.22
 82.03-99
           82.04                       Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des
                                       articles repris dans d'autres positions du présent
                                       Chapitre ; enclumes, étaux, lampes à souder, forges
                                       portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et
                                       diamants de vitriers :
 82.04-10                  A               Étaux, serre-joints et articles similaires                    695.23
 82.04-20                  B               Lampes à souder, à braser, à décaper, et similaires ....      695.23
 82.04-30                  C               Meules avec bâtis, à main ou à pédale                         695.23
 82.04-40                  D               Outillage de perçage , de filetage et de taraudage            695.23
 82.04-50                  E               Marteaux et masses de tous genres                             895.23
 82.04-60                  F               Rabots , ciseaux et autres outils tranchants pour le travail
                                           du bois                                                       695.23
 82.04-70                  G               Tournevis                                                     695.23
 82.04-72                  H               Diamants de vitriers (y compris les coupe-verre à mo­
                                           lette)                                                         695.23
 82.04-74                  U               Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et
                                           peintres                                                       695.23
  82.04-76                 K               Outils spéciaux pour horlogers                                 695.23
  82.04-78                 L               Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles ,
                                           etc . , fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante        695.23
 82.04-80                  M               Outils et outillages à main à usages domestiques               695.23
  82.04-99                 N               autres outils et outillage à main                              695 . ~-3
 ---pagebreak---    24 . 12, 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             419
                                                                                                          82 .05
  Code                     Subdivision                                                            Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises             CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            82.05                       Outils interchangeables pour machines-outils et
                                        pour outillage à main, mécanique ou non (à embou­
                                        tir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, man­
                                        driner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les
                                        filières d'étirage et de filage à chaud des métaux,
                                        ainsi que les outils de forage, dont la partie travail­
                                        lante est :
                                                                                                                 i
            A                               en métaux communs :
82.05-11                     /                    Outils de sondage et de forage                 695.24
                           II                    Outils pour l'usinage des métaux :
82.05-21                       a                     Forets                                     695.24
82.05-23                       b                     Fraises et têtes de fraisage               695.24
82.05-25                       c                     Alésoirs et broches                        695.24
82.05-27                       d                     Outils de tournage ou de tronçonnage       695.24
82.05-31                       e                     Outils de taillade des engrenages          695.24
82.05-33                       /                     Outils de taraudage et de filetage         695.24
82.05-35                       9                     Poinçons et matrices                       695.24
82.05-39                       h                     autres                                     695.24
                           III                    Outils pour le travail d'autres matières :
82.05-41                       a                     Forets                                     695.24
82.05-45                       b                     Fraises et têtes de fraisage               695.24
82.05-49                       c                     autres                                     695.24
            B                               en carbures métalliques :
82.05-61                    I                     Outils de sondage et de forage                695.24
82.05-63                    II                    Outils de tournage ou de tronçonnage          695.24
82.05-65                    III                   Filières                                      695.24
                            IV                    autres :
82.05-71                       a                     Outils travaillant par rotation            695.24
82.05-79                       b                     autres                                     695.24
82.05-80    C                               en diamant ou en agglomérés de diamant              695.24
82.05-90    D                               en autres matières                                  695.24
 ---pagebreak---  420                          Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12 . 75
82.06
   Code                  Subdivision                                                                    Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                    CST         suppl.
          82.06                      Couteaux et lames tranchantes pour machines et
                                     pour appareils mécaniques :
                          A              Couteaux circulaires :
 82.06-11                   /                   pour appareils de cuisine et machines pour l'in­
                                                dustrie alimentaire                                   695.25
 82.06-19                   II                  pour autres machines et appareils                     695.25
                          B              autres couteaux et lames tranchantes :                                            |
 82.06-91                   /                   pour mach ines agricoles                              695.25
 82.06-93                   II                  pour appareils de cuisine et machines pour l'in­
                                                dustrie alimentaire                                   695.25
                            III                pour autres machines et appareils :
 82.06-95                      a                  pour le travail des métaux                          695.25
 82.06-99                      b                  autres                                              695.25
 82.07-00 82.07                      Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires
                                     pour outils, non montés, constitués par des carbures
                                     métalliques (de tungstène, de molybdène, de vana­
                                     dium, etc.) agglomérés par frittage                              695.26
          82.08                      Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres
                                     appareils mécaniques des types servant à des usages
                                     domestiques, utilisés pour préparer, conditionner,
                                     servir, etc., les aliments et les boissons, d'un poids
                                     de 10 kg et moins :
 82.08-10                A               Moulins à café, à poivre , et similaires                      719.41
 82.08-30                B               Hache-viande , presses , presse-purée , coupe-frites, coupe­
                                         légumes , coupe-fruits, moulins à légumes et appareils
                                         similaires                                                    719.41
 82.08-90                 C              autres                                                        719.41
          82.09                      Couteaux (autres que ceux du n° 82.06) à lame tran­
                                     chante ou dentelée, y compris les serpettes ferman­
                                     tes :
                          A               Couteaux non fermants :
 82.09-11                    /                  de table                                               696.01
 82.09-19                   II                  autres                                                 696.01
 82.09-50                 B               Couteaux fermants de tout genre                              696.01
 82.10-00 82.10                      Lames des couteaux du n° 82.09                                    696.02
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                       421
                                                                                                                      82.11
  Code                     •Subdivision                                                                     Code    Unité
             Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                    CST     suppl.
NIMEXE                      statistique
            82.11                        Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en
                                         bandes ):
            A                                Rasoirs :
82.11-11       I                                     droits                                                696.03
82.11-16       II                                    autres                                                696.03
             B                               Lames et couteaux :
82.11-22       I                                     Lames de rasoirs de sûreté                            696.03
82.11-29       II                                    d'autres rasoirs                                      696.03
82.11-90    C                                autres parties et pièces détachées                            696.03
82.12-00    82.12                        Ciseaux à doubles branches et leurs lames                         696.04
            82.13                        Autres articles de coutellerie (y compris les séca­
                                         teurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de
                                         bouchers et d'office et coupe-papier); outils et
                                         assortiments d'outils de manucures, de pédicures
                                         et analogues (y compris les limes à ongles)
82.13-10                     A               Sécateurs , cisailles à volaille et similaires                696.05
82.13-20                     B                Tondeuses à main ; outils et assortiments d'outils de
                                             manucures, de pédicures et analogues                          696.05
82.13-30                     C                Coutellerie de bureau (coupe -papier, ouvre -lettres , grat­
                                              toirs, taille-crayons et leurs lames, etc. )                 696.05
82.13-90                     D               autres articles de coutellerie                                696.05
            82.14                        Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, cou­
                                         teaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à
                                         sucre et articles similaires :
82.14-10    A                                en acier inoxydable                                           696.06
            B                                autres :
82.14-91                     /                       dorés ou argentés                                     696.06
82.14-99                     U                        autres                                               696.06
82.15-00    82.15                         Manches en métaux communs pour articles des
                                          n08 82.09, 82.13 et 82.14                                        696.07
82.97-00                                  Marchandises du chapitre NDB 82 transportées par la poste        695.00
                                                                                                                  I
 ---pagebreak---   422                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12. 75
83 .01
                                                              CHAPITRE 83
                                          OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
Note
Ne sont en aucun cas considéré* comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte , fer ou acier repris aux n0 * 73.25,
73.20, 73.31 , 73.32 et 73.35 et les mêmes articles en autres métaux communs .
    Code                            Subdivision                                                                   Code        Unité
                 Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
  NIMEXE                            statistique                                                                   CST        suppl.
                83.01                            Serrures (y compris les fermoirs et montures-fer­
                                                 moirs comportant une serrure ), verrous et cadenas,
                                                 à clef, à secret ou électriques, et leurs parties , en
                                                 métaux communs ; clefs pour ces articles, en métaux
                                                 communs :
  83.01-10                           A                Cadenas                                                    698.11
  83.01-20                           B                Serrures pour véhicules de tous genres                     698.11
  83.01-30                           C                Serrures pour meubles                                      698.11
  83.01-40                           D                autres serrures ; verrous                                  698.11
  83.01-60                           E                Clefs présentées isolément                                 698.11
  83.01-90                           F                Parties de serrures , de verrous et de cadenas             698.11
                83.02                            Garnitures, ferrures et autres articles similaires en
                                                 métaux communs pour meubles, portes, escaliers,
                                                 fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sel­
                                                 lerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de
                                                  l'espèce ; patères, porte-chapeaux, supports, con­
                                                 soles et articles similaires, en métaux communs (y
                                                  compris les ferme-portes automatiques) :
  83.02-10                           A                Ferme-portes automatiques                                  698.12
  83.02-20                           B                Charnières de toutes espèces                               698.12
   83.02-30                          C                Serrures à ressort sans clef                               698.12
   83.02-40                          D                Roulettes et galets                                        698.12
   83.02-50                           E               Montures de rideaux et de portières et leurs accessoires . 698.12
   83.02-60                           F               Patères et porte -chapeaux, supports, consoles et articles
                                                      similaires                                                 698.12
   83.02-70                           G               Espagnolettes , crémones et leurs accessoires              698.12
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      423
                                                                                                                    83 .02
  Code                     Subdivision                                                                      Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                       CST  suppl.
NIMEXE                     statistique
            83.02
            (suite)
                            H               autres garnitures , ferrures et articles similaires :
83.02-91                       1                   pour bâtiments, tels que pour portes, fenêtres, volets,
                                                   escaliers, etc                                          698.12
83.02-93                       II                  pour meubles                                            698.12
83.02-95                       III                 pour malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de
                                                   l'espèce                                                698.12
83.02-99                       IV                  autres                                                  698.12
            83.03                       Coffres -forts, portes et compartiments blindés pour
                                        chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et
                                        articles similaires , en métaux communs :
83.03-10                   A                Coffres-forts                                                  698.20   N
83.03-50                   B                Portes et compartiments blindés pour chambres fortes . .       698.20
83.03-90                   C                Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires ......  698.20
83.04-00    83.04                       Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage,
                                        porte-copies et autre matériel similaire de bureau,
                                        en métaux communs, à l'exclusion des meubles de
                                        bureau du n0 94.03                                                 895.11
            83.05                       Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour
                                        classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de
                                        lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation,
                                        garnitures pour registres et autres objets similaires
                                        de bureau , en métaux communs :
83.05-20                   A                Agrafes des types utilisés dans les appareils ou pinces à
                                           agrafer de bureau                                               895.12
83.05-90                   B               autres                                                          895.12
            83.06                       Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur,
                                        en métaux communs :
83.06-10                    A               dorés ou argentés                                              697.92
                            B               autres :
83.06-91                       1                   en cuivre                                               697.92
83.06-99                       II                  en autres métaux communs                                697.92
            83.07                       Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de
                                        lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en
                                        métaux communs :
                           A                non électriques :
83.07-31                      I                   Lanternes-tempête                                        812.42   N
83.07-35                      II                  Lampes à manchon à incandescence                         812.42
83.07-38                      III                 autres                                                   812.42
 ---pagebreak---  424                           Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12 . 75
83 ,07
   Code                  Subdivision                                                                Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                CST        suppl.
          83.07
          (suite )
                          B              électriques :
 83.07-41                   I                   Lampes pour l'éclairage des locaux                 812.42
 83.07-45                   II                  Lampes d' extérieur                                812.42
 83.07-49                   III                 autres, tels que lampes portatives , lampes de
                                                types à usages spéciaux , etc                      812.42
 83.07-80                 C               Parties et pièces détachées                              812.42
          83.08                       Tuyaux flexibles en métaux communs :
 83.08-10                 A               en fer ou en acier                                       698.82
 83.08-90                 B               en autres métaux communs                                 698.82
          83.09                       Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fer-
                                      moirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires,
                                      en métaux communs, pour vêtements, chaussures,
                                      bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou
                                      équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en
                                      métaux communs :
                          A               Agrafes, crochets, œillets et articles similaires :
 83.09-10                    I                   fixés sur bande en matière textile                698.53
 83.09-30                    II                  autres                                            698.53
 83.09-50                 B               Rivets tubulaires, y compris rivets dits « à l'aveugle » 698.53
 83.09-60                 C               Rivets à tige fendue                                     698.53
 83.09-90                 D               autres                                                   698.53
 83.10-00 83.10                       Perles métalliques et paillettes métalliques décou­
                                      pées, en métaux communs                                      698.83
 83.11-00 83.11                       Cloches, clochettes, sonnettes, timbres , grelots et
                                      similaires (non électriques) et leurs parties, en
                                      métaux communs                                               698.84
 83.12-00 83.12                       Cadres métalliques pour photographies, gravures et
                                      similaires ; miroiterie métallique                           697.93
           83.13                      Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de
                                      bondes, capsules de surbouchage, capsules déchira­
                                      bles, bouchons verseurs, scellés et accessoires simi­
                                      laires pour l'emballage, en métaux communs :
          A                               Caçsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium
                                          ou en plomb :
 83.13-21    I                                   Capsules en aluminium , d'un diamètre maximum
                                                 de 21 mm , munies ou non intérieurement d'un
                                                 joint d'étanchéité en caoutchouc , mais non
                                                 associées à d' autres matières                    698.85
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                425
                                                                                                              83 .13
  Code                     Subdivision                                                                Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                 CST  suppl.
            83.13 A
            (suite)
83.13-29      II                                  autres                                             698.85
            B                               autres :
83.13-30                    /                     Bouchons-couronnes                                 698.85
83.13-50                    II                    Muselets et autres articles de surbouchage en fils
                                                  métalliques                                        698.85
83.13-90                    III                   autres                                             698.85
            83.14                       Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques­
                                        réclames, plaques-adresses et autres plaques ana­
                                        logues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en
                                        métaux communs :
                           A               en fer ou en acier :
83.14-21                      I                  émaillés                                            698.86
83.14-29                      II                 autres                                              698.86
                           B               en autres métaux communs :
83.14-81                      I                  gravés                                              698.86
83.14-89                      II                 autres                                              698.86
           83.15                        Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes
                                        et articles similaires, en métaux communs ou en
                                        carbures métalliques, enrobés ou fourrés de déca­
                                        pants et de fondants, pour soudure ou dépôt de mé­
                                        tal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en
                                        poudres de métaux communs agglomérées, pour la
                                        métallisation par projection :
83.15-20   A                                Électrodes pour soudure , à âme en acier , enrobées de
                                            matière réfractaire                                      698.87
           B                                autres :
83.15-30                    I                     en fonte , fer ou acier                            698.87
83.15-50                    II                    en autres métaux communs ou en carbures métal­
                                                  liques                                             698.87
 ---pagebreak---         426                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        24. 12. 75
                                                                    SECTION XVI
                                           MACHINES ET APPAREILS ; MATÉRIEL ÉLECTRIQUE
Notes
1 . La présente Section ne comprend pas :
    a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques artificielles du Chapitre 39 , les courroies transporteuses ou
         de transmission en caoutchouc vulcanisé (n0 40.10 ), ainsi que les articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci , tels que
         rondelles , joints , clapets et similaires ( n° 40.14 ) ;
    b ) les articles à usages techniques en cuir naturel , artificiel ou reconstitué (n 0 42.04 ) ou en pelleteries (n 0 43.03 );
    c ) les canettes, busettes, tubes, bobines et autres supports similaires en toutes matières (par exemple, Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Sec­
           tion XV );
    d ) les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires , du n° 48.21 ;
    e ) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.16 ), ainsi que les articles pour usages techniques en matières
         textiles (n° 59.17 ) ;
    f ) les pierres gemmés , les pierres synthétiques ou reconstituées des n os 71.02 ou 71.03 , ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières
         du n " 71.15 ;
    g ) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la Note 2 de la Section XV , en métaux communs ( Section XV ) et les articles
         similaires en matières plastiques artificielles ( qui relèvent généralement du n° 39.07 );
    h ) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques ( Section XV );
    ij ) les articles des Chapitres 82 et 83 ;
    k ) le matériel de transport de la Section XVII ;
    1 ) les articles du Chapitre 90 ;
    m ) les articles d' horlogerie (Chapitre 91 );
    n ) les outils interchangeables du n 0 82.05 et les brosses constituant des éléments de machines du n0 96.02 , ainsi que les outils inter­
         changeables similaires qui sont à classer d' après la matière constitutive de leur partie travaillante ( Chapitres 40 , 42 , 43 , 45 , 59 ,
         n os 68.04 , 69.09 , etc. );
    o ) les articles du Chapitre 97 .
2 . Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et 85 , les parties et pièces détachées
    de machines (à l'exception des parties et pièces détachées des articles repris aux n os 84.64 , 85.23 , 85.24 , 85.25 et 85.27 ) sont classées
    conformément aux règles ci-après :
    a ) les parties et pièces détachées consistant en articles compris dans l' une quelconque des positions des Chapitre 84 ou 85 (à l'exception
         des n os 84.65 et 85.28 ) relèvent de ladite position , quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées ;
    b ) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines
         relevant d' une même position ( même des n os 84.59 ou 85.22 ), les parties et pièces détachées , autres que celles visées au paragraphe
         précédent , sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou bien , le cas échéant , aux n os 84.38 , 84.48 ou 84.55 ;
         toutefois , les parties et pièces détachées destinées principalement aussi bien aux articles du n 0 85.13 qu'à ceux du n° 85.15 , sont
         rangées au n 0 85.13 ;
    c ) les autres parties et pièces détachées relèvent des n os 84.65 ou 85.28 .
3 . Sauf dispositions contraires , les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant
    qu' un seul corps , ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes , alternatives ou complémentaires ,
    sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble .
4 . Les machines motrices de tous genres adaptées aux machines de travail ou présentées en même temps que des machines de travail mani­
    festement destinées à les recevoir ( socle commun , emplacement réservé dans le bâti , console solidaire de celui-ci ou autre aménagement
    analogue ) suivent le régime de la machine qu' elles doivent actionner . Il en est de même des courroies transporteuses ou de trans­
    mission montées sur les machines ou présentées en même temps que des machines sur lesquelles elles sont manifestement destinées à
    être montées . Le jpoids desdites machines motrices et des courroies de transmission ou de transport entre en ligne de compte pour la détermina­
    tion des paliers de poids prévus au Tarif.
5 . Pour l'application des Notes et positions de la Section XVI , la dénomination « machines » s'applique à la fois aux machines et aux divers
    appareils et engins de la Section .
Notes complémentaires
1 . Les outils nécessaires au montage ou à l' entretien des machines suivent le régime de celles-ci , lorsqu' ils sont présentés au dédouanement, en
    même temps que ces machines . Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines
    dont ils constituent l' équipement normal et pour autant qu' ils soient normalement vendus avec celles-ci .
 ---pagebreak---          24. 12 . 75                               Journal officiel des Communautés européennes                                                      427
2 . Le déclarant en douane est tenu de produire à l' appui de sa déclaration , si le service de la douane l'exige , un document illustré (notice , prospec­
     tus , page de catalogue , photographie , etc. ) indiquant la désignation courante de la machine , ses usages et ses caractéristiques essentielles et.
     pour les machines présentées à l' état démonté , un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis .
3 . A la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétantes , les dispositions de la Règle Générale A 2 a) sont
     également applicables aux machines présentées par envois échelonnés .
4 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles de la présente Section auxquels ils sont destinés et avec lesquels ils sont
     normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément , ils suivent leur régime propre .
5 . Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines , appareils ou engins de la présente section, suivent , dans tovœ
     les cas , leur régime propre (n° 87.01 ).
                                                                       CHAPITRE 84
                                    CHAUDIÈRES , MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES
Notes
 1 . Sont exclus de ce Chapitre :
      a ) les meubles et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68 ;
      b ) les appareils , machines , engins (pompes , par exemple ) et leurs parties , en produits céramiques (Chapitre 69 );
      c ) la verrerie de laboratoire (n 0 70.17 ) et les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 70.20 et 70.21 );
      d ) les articles des n os 73.36 et 73.37 , ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 81 );
      e ) les outils et machines-outils électromécaniques pour emploi à la main du n 0 85.05 et les appareils électromécaniques à usage domestique
          du n 0 85.06 .
2 . Sous réserve des dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI , les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n 08 84.01 à
      84.21 inclus , d' une part , et des n os 84.22 à 84.60 inclus , d' autre part , sont classées aux n os 84.01 à 84.21 .
      Toutefois ,
      — ne relèvent pas du n 0 84.17 ;
      a ) les couveuses et éleveuses artificielles pour l' aviculture et les armoires ou étuves de germination (n 0 84.28 );
      b ) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n 0 84.29 );
      c ) les diffuseurs de sucrerie (n 0 84.30 );
      d ) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils , tissus et ouvrages en matières textiles ( n° 84.40 );
      e ) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique , dans lesquels le changement de température, encore que
          nécessaire , ne joue qu' un rôle accessoire ;
      — ne relèvent pas du n 0 84.19 :
      a ) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n 0 84.41 );
      b ) les machines et appareils de bureau du n " 84.54 .
3 . A ) On entend par « machines automatiques de traitement de l' information » au sens du n 0 84.53 :
           a ) les machines numériques dont les mémoires permettent d'enregistrer, en plus du ou des programmes de traitement et des données
               à traiter , un programme de traduction du langage conventionnel dans lequel les programmes sont écrits en langage utilisable par
               la machine . Ces machines doivent avoir une mémoire principale directement accessible pour l'exécution d'un programme , d' une
               capacité au moins suffisante pour enregistrer les parties des programmes de traitement et de traduction et les données , immédiate­
               ment nécessaires pour le traitement en cours . Elles doivent, en outre , sur la base des instructions contenues dans le programme
               initial , pouvoir , par décision logique , modifier son exécution en cours de traitement ;
           b ) les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant , au moins : des organes analogiques , des organes
               de commande et des dispositifs de-programmation ;
           c ) les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une machine analogique
               associée à des éléments numériques .
      B ) Les machines automatiques de traitement de l' information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre
           variable d'unités distinctes , placée chacune dans sa propre enveloppe. Est à considérer comme faisant partie du système complet,
          toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
           a ) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d' une ou de plusieurs autres unités ;
 ---pagebreak---     428                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         24. 12. 75
84 .01
        b ) être spécifiquement conçue comme partie d'un tel système (elle doit notamment, à moins qu'il ne s'agisse d'une unité d'alimenta­
            tion stabilisée, être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — code ou signaux — utilisable par le système ).
        Présentées isolément , les unités de l' espèce relèvent également du n 0 84.53 .
4 . Relèvent du n 0 84.62 les billes d' acier calibrées , c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximum ou minimum ne diffère pas de
    plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance ) ne dépasse pas 0,05 mm.
    Les billes d' acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n 0 73.40 .
5 . Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus , ainsi que de la Note 3 de la Section XVI , les machines
    à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale ou , lorsqu' une telle position n'existe pas , de même
    que lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l' utilisation principale , au n 0 84.59 .
    Relèvent également , en tout état de cause , du n° 84.59 les machines de corderie et de câblerie ( toronneuses , commetteuses , machines à
    câbler, etc. ) pour toutes matières .
Notes complémentaires
1 . Sont seuls considérés comme moteurs pour aérodynes du n " 84.06 A les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor .
2 . Est considéré comme système de réglage micrométrique , pour l' application du n 0 84.45 C Via), tout dispositif permettant d'apprécier ou de
    régler à au moins 1 /100 de mm ( 0,01 mm) près la valeur de déplacement d' un organe important de la machine , tel que table , arbre , porte­
    meule , etc.
3 . Sont seules considérées comme « machines à pointer » de la sous-position 84.45 C VII , les machines-outils satisfaisant aux deux conditions
    ci-après :
    a ) opération d' usinage exécutée « selon coordonnées »;
    b ) précision dans le déplacement de la table porte-pièce et du coulisseau porte-broche dont l'erreur ne dépasse pas 0,005 mm.
4 . (EURATOM) Le terme réacteurs nucléaires (n 0 84.59 B) désigne l' ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l' enceinte d'un
    écran biologique , y compris éventuellement l'écran lui-même , ainsi que les dispositifs faisant corps avec des parties contenues dans l' enceinte
    (notamment les barres de réglage et leurs dispositifs de guidage et de commande dans la mesure où ils font corps avec ces barres ou avec d'autres
    parties à l' intérieur de l' enceinte ).
      Code                              Subdivision                                                                          Code         Unité
                   Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises                          CST         suppl.
   NIMEXE                                statistique
                  84.01                               Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs
                                                      (chaudières à vapeur); chaudières dites «à eau
                                                      surchauffée » :
                                          A               Chaudières multitubulaires (aquatubulaires) :
   84.01-11                                  /                  d'une production horaire de vapeur supérieure à 45 t        711.10
   84.01-19                                  II                  autres                                                     711.10
   84.01-20                               B               Chaudières à tubes de fumée                                       711.10
   84.01-50                               C               autres chaudières                                                 711.10
   84.01-80                               D               Parties et pièces détachées                                       711.10
                 84.02                                Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84.01
                                                      (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de
                                                      vapeur, appareils de ramonage, de récupération des
                                                      gaz, etc. ); condensateurs pour machines à vapeur :
   84.02-10                               A               Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84.01 . . . .         711.20
   84.02-30                               B               Condenseurs pour machines à vapeur                                711.20
   84.02-90                               C               Parties et pièces détachées                                       711.20
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                    429
                                                                                                                 84.03
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
84.03-00    84.03                       Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz
                                       à l'air, avec ou sans leurs épurateurs ; générateurs
                                        d'acétylène (par voie humide) et générateurs simi­
                                        laires, avec ou sans leurs épurateurs                           719.11
84.04-00    84.04                       Locomobiles (à l'exclusion des tracteurs du n° 87.01 )
                                        et machines demi-fixes, à vapeur                                711.31
            84.05                       Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, séparées
                                        de leurs chaudières :
                            A               Turbines à vapeur pour l'entraînement des génératrices
                                            électriques , d'une puissance :
84.05-11                      I                    de 10 000 kW ou moins                                711.32
84.05-13                      II                   de plus de 10 000 kW à 40 000 kW inclus              711.32
84.05-15                      III                  de plus de 40 000 k W à 100 000 k W inclus           711.32
84.05-19                      IV                   de plus de 100 000 k W                               711.32
84.05-30                    B               Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux             711.32
84.05-50                    C               autres machines                                             711.32
84.05-90                    D               Parties et pièces détachées                                 711.32
            84.06                       Moteurs à explosion ou à combustion interne, à
                                        pistons :
            A                               Moteurs pour aérodynes, répondant à la définition
                                            de la Note complémentaire 1 du présent Chapitre ,
                                            d'une puissance :
84.06-01       I                                   de 300 kW ou moins                                   711.41   N
84.06-02       II                                  de plus de 300 kW                                    711.41   N
            B                               Propulseurs spéciaux du type hors-bord, d'une cylin­
                                            drée :
84.06-04       I                                   inférieure ou égale à 325 cm3                        711.50   N
84.06-05       II                                  supérieure à 325 cm3                                 711.50   N
            C                               autres moteurs :
               I                                   Moteurs à explosion (à allumage par étincelle),
                                                    d'une cylindrée :
                  a                                    de 250 cm3 ou moins :
                            1                             de propulsion pour véhicules du chapitre 87 :
 84.06-07                      aa                             de 50 cm3 ou moins                        711.50   N
 84.06-08                     bb                              de plus de 50 cm3 à 250 cm3 inclus ....   711.50   N
 ---pagebreak---  430                           Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12. 75
84 .06
   Code                  Subdivision                                                                     Code           Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST           suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84/ J C I a
          ( suite )
 84.06-11                2                          de propulsion pour bateaux                          711.50           X
 84.06-13                3                          autres                                              711 . 50         X
                b                                 de plus de 250 cm 3 :
 84.06-15           1                               destinés à l'industrie du montage :
                                                     des motoculteurs du n° 87.01 A.
                                                    des voitures automobiles pour le transport
                                                     des personnes, y compris les voitures mix­
                                                     tes . comportant moins de 15 places assises .
                                                     des voitures automobiles pour le transport
                                                    des marchandises, à moteur d' une cylindrée
                                                     inférieure à 2 800 cm 3 .
                                                     des voitures automobiles à usages spéciaux
                                                     du n° 87.03                                        711.50           X
                    2                                autres :
                          aa                               de propulsion pour véhicules du chapitre
                                                           87 :
 84.06-17                    U                                  de plus de 250 cm 3 à 1 000 cm 3 inclus 71 1 . 50         X
 84.06-21                    22                                 de plus de 1000 on3 à 1 500 cm 3 inclus 711.50            x
 84.06-23                    33                                 de plus de 1 600 cm 3                   711.50            x
                          bb                               de propulsion pour bateaux. d' une puis­
                                                           sance :
 84.06-25                    U                                  de 10 Hf ou moins                       711.50            x
 84.06-27                    22                                 de plus de 10 kW à 50 k H inclus . .    711.50            x
 84.06-32                    33                                 de plus de 50 k W                       711.50            x
                          cc                               autres , d' une puissance :
 84.06-35                    U                                  de 10 A: H ' ou moins                   711.50            x
 84.06-38                    22                                 de plus de 10 Hl ' à ô0 kW inclus . .   711 . 50          x
 84.06-39                    33                                 de plus de 50 kW                        711.50            x
             II                                 Moteurs à combustion interne (à allumage par
                                                compression ) :
                a                                 Moteurs de propulsion pour bateaux :
                    1                                destinés aux bateaux des n os 89.01 A.
                                                     89.01 B I. 89.02 A. 89.02 B I et 89.03 A :
 84.06-42                 aa                               d' une puissance de 15 t H ' ou moins . . .  711.50            x
 84.06-44                 bb                               d' une puissance de plus de 15 A IT à 50 k W
                                                           inclus                                       711 . 50          x
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                431
                                                                                                               84.06
  Code                      Subdivision                                                               Code   Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                  CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             84.06 C II a 1
             (suite)
84.06-46                    cc                              d'une puissance de plus de 50 kW à
                                                            100 k W inclus                           711.50    N
84.06-48                    dd                              d'une puissance de plus de 100 kW à
                                                            200 kW inclus                            711.50    N
84.06-52                    ee                              d'une puissance de plus de 200 kW à
                                                            300 k W inclus                           711.50    N
84.06-53                    If                              d'une puissance de plus de 300 kW à
                                                            500 kW inclus                            711.50    N
84.06-54                    gg                              d'une puissance de plus de 500 kW à
                                                             1 000 kW inclue                         711.50    N
84.06-55                    hh                              d'une puissance de plus de 1 000 kW à
                                                            5 000 kW inclus                          711.50    N
84.06-56                    ijij                            d'une puissance de plus de 5 000 kW      711.50    N
                     2                                  autres :
84.06-57                    aa                               d'une puissance de 15 kW ou moins . . . 711.50    N
84.06-58                    bb                               d'une puissance de plus de 15 kW à
                                                             50 kW inclus                            711.50    N
84.06-61                    cc                              d'une puissance de plus de 50 kW à
                                                             100 kW inclus                           711.50    N
84.06-62                    dd                               d'une puissance de plus de 100 kW à
                                                             200 kW inclus                           711.50    N
84.06-63                    ee                               d'une puissance de plus de 200 kW à
                                                             300 kW inclus                           711.50    N
84.06-64                    //                               d'une puissance de plus de 300 kW à
                                                             500 kW inclus                           711.50    N
84.06-66                     99                              d'une puissance de plus de 500 kW à
                                                             1 000 kW inclus                         711.50    N
84.06-67                     hh                              d'une puissance de plus de 1 000 kW à
                                                             5 000 kW inclus                         711.50    N
84.06-69                     ijij                            d'une puissance de plus de 5 000 kW . . 711.50    N
                  b                                   autres :
84.06-72              1                                 destinés à l'industrie du montage :
                                                        des motoculteurs du n° 87.01 A ,
                                                        des voitures automobiles pour le transport
                                                        des personnes, y compris les voitures mix­
                                                        tes, comportant moins de 15 places assises,
                                                        des voitures automobiles pour le transport
                                                        des marchandises, à moteur d'une cylindrée
                                                        inférieure à 2 500 cm3 ,
                                                        des voitures automobiles à usages spéciaux
                                                        du n° 87.03                                   711.50   N
 ---pagebreak---  432                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12 . 75
84 .06
   Code                  Subdivision                                                                  Code        Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                  CST         suppl.
          84.06 C II b
          (suite )
               2                                  non dénommés :
                          aa                             de propulsion pour véhicules du chapitre
                                                         87 :
                             11                               pour tracteurs agricoles et forestiers
                                                              à roues , d' une puissance :
 84.06-74                       aaa                                 de 25 k W ou moins               711.50         X
 84.06-75                       bbb                                 de plus de 25 kW à 37 kW
                                                                    inclus                           711.50         N
 84.06-76                       ccc                                 de plus de 37 kW à 59 k W
                                                                    inclus                           711.50         N
 84.06-79                       ddd                                 de plus de 59 kW                 711.50         N
 84.06-81                    22                               pour autres véhicules du chapitre 87   711.50         N
 84.06-82                 bb                             de propulsion pour véhicules ferroviaires   711.50         X
                          cc                             autres , d'une puissance :
 84.06-83                    U                                de 15 kW ou moins                      711.50          X
 84.06-84                    22                               de plus de 15 kW à 50 kW inclus . .    711.50         X
 84.06-85                    33                               de plus de 50 kW à 100 kW inclus .     711.50         N
 84.06-86                    44                               de plus de 100 kW à 200 kW inclus      711.50         X
 84.06-87                    55                               de plus de 200 kW à 300 k W inclus     711.50          X
 84.06-88                    66                               de plus de 300 kW à 500 kW inclus      711.50          X
 84.06-93                    77                               de plus de 500 kW à 1 000 kW inclus    711.50          x
 84.06-94                    88                               de plus de 1 000 kW à 5 000 k W
                                                              inclus                                 711 . 50        x
 84.06-95                    99                               de plus de 5 000 k W                   711.50          x
          D                              Parties et pièces détachées :
 84.06-97   I                                   pour moteurs d ' aérodynes                           711.41
            II                                  pour autres moteurs :
 84.06-98                 a                       pour moteurs à explosion                           711.50
 84.06-99                 b                       pour moteurs à combustion interne                  711.50
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                  433
                                                                                                                84 .07
  Code                     Subdivision                                                                  Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            84.07                       Roues hydrauliques, turbines et autres machines
                                        motrices hydrauliques
84.07-10                    A              Turbines hydrauliques                                       711.81
84.07-30                    B              Roues hydrauliques et autres machines motrices hydrau­
                                           liques                                                      711.81
84.07-90                    C              Parties et pièces détachées                                 711.81
            84.08                       Autres moteurs et machines motrices :
            A                              Propulseurs à réaction :
               I                                  Turbo-réacteurs d'une poussée :
84.08-11          a                                  de 2 500 kg ou moins                              711.42   N
84.08-13          b                                  de plus de 2 500 kg                               711.42   N
84.08-19       II                                 autres (stato-réacteurs , pulso-réacteurs , fusées ,
                                                  etc. )                                               711.42   N
            B                              Turbines à gaz :
               I                                  Turbo -propulseurs d'une puissance :
84.08-31          a                                  de 1 100 kW ou moins                              711.42   N
84.08-33          b                                  de plus de 1 100 kW                               711.42   N
               II                                 autres :
84.08-41                    a                        d' une puissance de 5 000 kW ou moins             711.60   N
84.08-43                    b                        d'une puissance de 5 000 kW à 20 000 kW
                                                     inclus                                            711.60   N
84.08-45                    c                        d' une puissance de plus de 20 000 kW à 50 000
                                                     kW inclus                                         711.60   N
84.08-47                    d                        d'une puissance de plus de 50 000 kW              711.60   N
84.08-50     C                             autres moteurs et machines motrices                         711.89
            D                              Parties et pièces détachées :
84.08-71       I                                  de propulseurs à réaction ou de turbo-propulseurs    711.42
               II                                 autres :
84.08-81                    a                        de turbines à gaz                                 711.60
84.08-89                    b                        autres                                            711.89
 ---pagebreak---   434                          Journal officiel des Communautés européennes                             24. 12. 75
84.09
   Code                  Subdivision                                                               Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                               CST       suppl.
          84.09                       Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique :
 84.09-10                 A              Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique , à
                                         vibrations                                               718.41        N
 84.09-30                 B              autres rouleaux compresseurs à propulsion mécanique . .  718.41        N
 84.09-90                 C              Parties et pièces détachées                              718.41
          84.10                       Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liqui­
                                      des, y compris les pompes non mécaniques et les
                                      pompes distributrices comportant un dispositif
                                      mesureur ; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets,
                                      à bandes souples, etc.) :
          A                              Pompes distributrices comportant un dispositif mesu­
                                         reur ou conçues pour comporter un tel dispositif :
 84.10-13                 I                     Pompes pour la distribution des carburants et
                                                lubrifiants                                       719.21        N
 84.10-16                 II                    autres pompes                                     719.21        N
 84.10-18                 III                   Parties et pièces détachées des nos 84.10-13 et
                                                84.10-16                                          719.21
          B                              autres pompes :
             I                                  Pompes pouvant fournir une pression égale ou
                                                supérieure à 20 bars :
 84.10-21                 a                        Pompes à bras                                  719.21        N
 84.10-23                 b                        Pompes de tous genres pour moteurs à explosion
                                                   ou à combustion interne                        719.21        N
                          c                        autres :
 84.10-25                    1                        alternatives                                719.21        N
 84.10-26                    2                        rotatives                                   719.21        N
 84.10-27                    3                        centrifuges, y compris turbo-pompes         719.21        N
 84.10-28                    4                        autres                                      719.21        N
            II                                  Pompes non dénommées :
 84.10-41                 a                        Pompes à bras                                  719.21        N
 ---pagebreak---   24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                435
                                                                                                               84.10
  Code                      Subdivision                                                                Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
            84.10 B II
             (suite)
84.10-43                    b                        Pompes de tous genres pour moteurs à explosion
                                                     ou à combustion interne                          719.21   N
                            c                        autres :
84.10-61                       1                         alternatives                                 719.21   N
84.10-63                       2                         rotatives                                    719.21
                               3                         centrifuges , y compris turbo-pompes :
84.10-64                          aa                          immergées                               719.21
84.10-66                          bb                          circulateurs de chauffage central, sans
                                                              presse-étoupe                           719.21
84.10-68                          cc                          autres                                  719.21
84.10-69                       4                         autres                                       719.21   N
84.10-70       III                                 Parties et pièces détachées                        719.21
84.10-80    C                               Élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes
                                            souples, etc. )                                           719.21
            84.11                        Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à
                                         vide ; compresseurs, moto-compresseurs et turbo­
                                         compresseurs d'air et d'autres gaz ; générateurs à
                                         pistons libres ; ventilateurs et similaires :
            A                               Pompes et compresseurs :
84.11-12       I                                   Pompes (à main ou à pédale ) à gonfler les pneu­
                                                   matiques et articles similaires                    719.22   N
               II                                 Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur
                                                  à 10 - 2 mbar, compresseurs centrifuges ou axiaux
                                                   permettant un rapport de compression au moins
                                                  égal à 2 et un débit de plus de 3 000 m3 par
                                                   minute ; compresseurs alternatifs fixes d'un poids
                                                  supérieur à 2 000 kg :
84.11-21                     a                       Pompes à vide pouvant fournir un vide inférieur
                                                     à 10 - 2 mbar                                    719.22   N
84.11-22                     b                        Compresseurs centrifuges ou axiaux permettant
                                                      un rapport de compression au moins égal à 2
                                                      et un débit de plus de 3 000 m3 par minute .... 719.22   N
84.11-23                     c                        Compresseurs alternatifs fixes      d'un poids
                                                      supérieur à 2 000 kg                            719.22   N
               III                                 autres pompes et compresseurs :
84.11-26                     a                        Pompes à vide                                   719.22   N
 ---pagebreak---   436                           Journal officiel des Communautés européennes                            24. 12. 75
84.11
    Code                  Subdivision                                                             Code        Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises               CST       suppl.
 NIMEXE                   statistique
           84.11 A III
           (suite)
                           b                        Compresseurs pour groupes frigorifiques :
 84.11-27                     1                        de 350 kcal/h ou moins                    719.22         N
                              2                        de plus de 350 kcal/h :
 84.11-28                        aa                        hermétiques ou sémi-hermétiques       719.22         N
 84.11-29                        bb                        autres                                719.22         N
                           c                       autres pompes et compresseurs :
  84.11-31                    1                        montés sur châssis et remorquables        719.22         N
                              2                        autres :
  84.11-32                       aa                        alternatifs                           719.22         N
  84.11-33                       bb                        centrifuges et axiaux                 719.22         N
  84.11-34                       cc                        autres                                719.22         N
 84.11-38    IV                                  Parties et pièces détachées                     719.22
 84.11-40  B                              Générateurs à pistons libres                           719.22
           C                              Ventilateurs et similaires :
  84.11-51                 I                     Ventilateurs et similaires                      719.22        N
  84.11-55                 II                    Parties et pièces détachées                     719.22
           84.12                      Groupes pour le conditionnement de l'air compre­
                                      nant, réunis en un seul corps, un ventilateur à mo­
                                      teur et des dispositifs propres à modifier la tempéra­
                                      ture et l'humidité :
 84.12-10                  A              avec dispositif de réfrigération                       719.12
 84.12-30                 B               sans dispositif de réfrigération                       719.12
           84.13                      Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à com­
                                      bustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles
                                      solides pulvérisés ou à gaz ; foyers automatiques, y
                                      compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécani­
                                      ques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation
                                      des cendres et dispositifs similaires :
                          A              Brûleurs à combustibles liquides (pulvérisateurs) :
 84.13-11                    I                  Brûleurs avec dispositif de contrôle automatique
                                                monté                                            719.13        N
 84.13-15                    II                 autres brûleurs                                  719.13        N
 84.13-18                    III                Parties et pièces détachées                      719.13
 84.13-30                 B               Brûleurs à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ;
                                         brûleurs mixtes                                         719.13
 84.13-50                 C              autres                                                  719.13
 ---pagebreak---                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    437
    24. 12. 75
                                                                                                                   84.14
    Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
               Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST   suppl.
  NIMEXE                     statistique
              84.14                       Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion
                                          des fours électriques du n° 85.11 :
  84.14-10    A                               spécialement conçus pour la séparation des combus­
                                             tibles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets
                                              radio-actifs ou pour le recyclage des combustibles
                                              nucléaires irradiés (EURATOM)                                719.14
              B                               autres :
  84.14-91                    /                     Fours pour la fusion, le grillage ou autre traitement
                                                    thermique des minerais ou des métaux                   719.14
  84.14-93                    II                    Fours de boulangerie , de pâtisserie et de biscuiterie 719.14
  84.14-95                    III                   autres fours                                           719.14
  84.14-99                    IV                    Parties et pièces détachées                            719.14
!
              84.15                       Matériel, machines et appareils pour la production
                                          du froid, à équipement électrique ou autre :
  84.15-05    A                              Evaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils
                                             à usage domestique                                            719.15
              B                              autres :
                             I                      Réfrigérateurs ménagers électriques à compression :
  84.15-07                      a                      munis d'un compartiment congélateur-conserva­
                                                       teur avec porte extérieure et évaporateur séparés   725.01   N
                                b                      autres :
  84.15-08                         1                      Modèle table                                     725.01   N
  84.15-09                         2                      à encastrer                                      725.01   N
                                   3                      autres :
  84.15-12                            aa                      de 250 1 ou moins                            725.01   N
  84.15-13                            bb                      de plus de 250 1                             725.01   N
  84.15-15                   II                     Réfrigérateurs ménagers électriques à absorption . . . 725.01   N
  84.15-21                   III                    Réfrigérateurs ménagers non électriques                719.42   N
                             IV                     Meubles congélateurs-conservateurs, type coffre :
  84.15-32                      a                      de 600 1 ou moins                                   725.01   N
  84.15-36                      b                      de plus de 600 1                                    719.15   N
                              V                     Meubles congélateurs-conservateurs, type armoire :
  84.15-42                      a                      de 250 1 ou moins                                   725.01   N
  84.15-46                      b                      de plus de 250 1                                    719.15   N
            t
 ---pagebreak---   438                         Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12. 75
84.15
    Code                 Subdivision                                                                   Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.15 B
          (suite)
                          VI                    Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifi­
                                                ques (avec groupe frigorifique et/ou évaporateur
                                                incorporés) :
 84.15-51                   a                       pour produits congelés                            719.15         N
 84.15-59                   b                       autres                                            719.15         N
                          VII                   autres meubles frigorifiques :
 84.15-61                   a                       Congélateurs-conservateurs, y compris les sorbe­
                                                    tières                                           719.15          N
 84.15-69                   b                       autres                                            719.15         N
                          VIII                  autres machines, équipements et installations frigo­
                                                rifiques :
 84.15-71                   a                       de 350 kcal/h ou moins                            719.15
 84.15-73                   b                       de plus de 350 kcal/h à 20 000 kcal/h inclus      719.15
 84.15-78                   c                       de plus de 20 000 kcal/h                         719.15
                         IX                     Parties et pièces détachées :
 84.15-91                   a                       Meubles                                          719.15
 84.15-99                   b                       autres                                           719.15
          84.16                      Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à
                                     métaux et les machines à laminer le verre ; cylindres
                                     pour ces machines :
 84.16-10                A               Calandres et laminoirs, autres qu'à métaux ou à verre ....  719.61
                         B               Parties et pièces détachées :
                            /                   Cylindres :
 84.16-93                      a                    en fonte                                         719.61
 84.16-95                      b                   autres                                            719.61
 84.16-99                   II                 autres parties et pièces détachées                    719.61
          84.17                      Appareils et dispositifs, même chauffés électrique­
                                     ment, pour le traitement de matières par des opéra­
                                     tions impliquant un changement de température,
                                     telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la
                                     distillation, la rectification, la stérilisation, la pas­
                                     teurisation, l' étuvage, le séchage, l'évaporation, la
                                     vaporisation, la condensation, le refroidissement,
                                     etc., à l'exclusion des appareils domestiques ; chauf­
                                     fe-eau et chauffe-bains non électriques :
 84.17-10 A                              Appareils pour la production des produits visés sous
                                         le n° 28.51 A (EURATOM)                                     719.19
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     439
                                                                                                                   84 .17
  Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
             Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            84.17
            (suite)
84.17-20    B                              Appareils spécialement conçus pour la séparation des
                                           combustibles nucléaires irradiés , pour le traitement des
                                           déchets radio-actifs ou pour le recyclage des com­
                                           bustibles nucléaires irradiés (EURATOM)                       719.19
84.17-30    C                              Échangeurs de chaleur                                         719.19
            D                             Percolateurs et autres appareils pour la préparation du
                                           café et autres boissons chaudes :
84.17-41      I                                  à chauffage électrique                                  719.19
84.17-49       II                                autres                                                  719.19
            E                              Appareils médico-chirurgicaux de stérilisation :
84.17-51       I                                 à chauffage électrique                                  719.19
84.17-54       II                                autres                                                  719.19
            F                             autres :
               I                                 Chauffe-eau et chauffe-bains , non électriques :
84.17-56                   a                        pour usages domestiques                              719.43
84.17-58                   b                        pour autres usages                                   719.19
                II                                non dénommés :
                            a                        Séchoirs :
84.17-60                       1                        pour l'agriculture                                719.19
84.17-62                       2                        pour l'industrie des produits alimentaires,
                                                        des boissons et du tabac                          719.19
84.17-63                       3                        pour l'industrie chimique                         719.19
84.17-64                       4                        pour les industries du bois, des pâtes à papier,
                                                        papiers et cartons                                719.19
84.17-66                       5                        autres                                            719.19
84.17-67                   b                        Appareils et dispositifs pour la liquéfaction
                                                    d'air ou de gaz                                      719.19
84.17-68                   c                        Appareils et dispositifs de refroidissement par
                                                    retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique
                                                    ne s'effectue pas à travers une paroi                719.19
                           d                        autres appareils et dispositifs :
84.17-71                      1                        pour l'industrie laitière                         719.19
84.17-73                      2                        pour l'industrie des graisses et huiles alimen­
                                                       taires                                            719.19
84.17-75                      3                        pour l' industrie sucriere                        719.19
84.17-77                      4                        pour les industries de la chocolaterie et de la
                                                       confiserie                                        719.19
84.17-79                      5                        pour le traitement d'autres produits des in­
                                                       dustries alimentaires , des boissons et du tabac  719.19
84.17-81                      6                        pour les industries des pâtes à papier, papiers
                                                       et cartons
 ---pagebreak---   440                              Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12. 75
84 . 17
    Code                   Subdivision                                                                        Code       Unité
             Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
 NIMEXE                    statistique                                                                         CST      suppl.
            84.17 F II      d
            (suite)
 84.17-84                      7                          pour l'industrie chimique                         719.19
 84.17-87                      8                          pour l'industrie du caoutchouc et des matières
                                                          plastiques artificielles                          719.19
 84.17-89                      9                          autres                                            719.19
                            e                          Parties et pièces détachées :
 84.17-92                      1                          pour séchoirs                                     719.19
 84.17-94                      2                          pour appareils et dispositifs pour la liquéfac­
                                                          tion d'air ou de gaz                              719.19
 84.17-97                      3                          autres                                            719.19
            84.18                        Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils
                                         pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des
                                         gaz :
 84.18-10   A                                pour la séparation des isotopes de l'uranium (EURA­
                                             TOM)                                                           719.23
 84.18-40   B                                spécialement conçus pour la séparation des combusti­
                                             bles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets
                                             radio-actifs , ou pour le recyclage des combustibles
                                             nucléaires irradiés (EURATOM)                                  719.23
            C                                 autres :
                I                                   Centrifugeuses et essoreuses centrifuges :
                  a                                    Essoreuses à linge , à fonctionnement électri­
                                                       que , d'une capacité unitaire exprimée en
                                                       poids de linge sec n'excédant pas 6 kg :
 84.18-55                   1                              Appareils                                         719.23        N
 84.18-58                    2                             Parties et pièces détachées                       719.23
                  b                                     non dénommés :
 84.18-61                    1                              Essoreuses à linge , à fonctionnement élec­
                                                            trique , d'une capacité unitaire exprimée en
                                                            poids de linge sec supérieure à 6 kg             719.23        N
 84.18-63                    2                              Centrifugeuses pour laboratoires                 719.23
  84.18-64                   3                              Écrémeuses et clarificateurs pour le traitement
                                                           du lait                                            712.31       N
  84.18-65                   4                             autres appareils                                   719.23
                             5                             Parties et pièces détachées :
  84.18-67                       aa                             d ' écrémeuses et clarificateurs pour le
                                                                traitement du lait                           712.31
  84.18-69                       bb                             autres                                       719.23
                II                                  Appareils (autres que centrifuges) pour la filtra­
                                                    tion ou l'épuration des liquides ou des gaz :
                             a                          Appareils pour la filtration ou l'épuration des
                                                        liquides :
   84.18-71                      1                          pour moteurs                                      719.23
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    441
                                                                                                                   84 .18
  Code                      Subdivision                                                                    Code  Unité
              Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST  suppl.
NIMEXE                      statistique
             84.18 C II      a
             (suite )                                                                                                    I
                               2                        autres appareils pour la filtration ou l' épura­
                                                        tion des liquides :
84.18-73                          aa                         des eaux                                     719.23
                                  bb                         Appareils pour la filtration ou r épuration
                                                             d' autres liquides :
84.18-75                             U                            des boissons                            719.23
84.18-76                             22                           des huiles et graisses alimentaires . . 719.23
84.18-79                             33                           d'autres liquides                       719.23
                             b                        Appareils pour la filtration ou l'épuration des
                                                     gaz :
84.18-81                       1                        pour moteurs                                      719.23
84.18-89                       2                        autres                                            719.23
                             c                        Parties et pièces détachées :
84.18-92                       1                        d 'appareils pour la filtration ou Vépuration
                                                        des eaux                                          719.23
84.18-94                       2                        d 'appareils pour la filtration ou Vépuration,
                                                        d' autres liquides                                719.23
84.18-%                        3                        d'appareils pour la filtration ou l'épuration
                                                        des gaz                                           719.23
            84.19                        Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher
                                         les bouteilles et autres récipients ; à remplir, fermer,
                                         étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et
                                         autres contenants ; à empaqueter ou emballer les
                                         marchandises ; appareils à gazéifier les boissons ;
                                         appareils à laver la vaisselle :
             A                               Machines et appareils à laver la vaisselle , à fonctionne­
                                             ment électrique , avec ou sans dispositif de séchage :
84.19-11                    I                     de type ménager                                         719.62  N
84.19-19                    II                    autres                                                  719.62  N
             B                              autres :
84.19-91                    I                     Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les
                                                  bouteilles et autres récipients : à remplir, fermer ,
                                                  étiqueter ou capsuler les bouteilles, boites , sacs et
                                                  autres contenants                                       719.62
84.19-93                    II                    Machines et appareils à empaqueter ou emballer les
                                                  marchandises                                            719.62
84.19-95                    III                   autres machines et appareils                            719.62
 ---pagebreak---   442                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
84.20
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.20                      Appareils et instruments de pesage, y compris les
                                     bascules et balances à vérifier les pièces usinées,
                                     mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids
                                     de 5 cg et moins ; poids pour toutes balances :
 84.20-10                A               Balances de ménage et pèse -bébés                           719.63          N
 84.20-30                B               Ponts-bascules et autres plates-formes de pesage            719.63          N
 84.20-40                 C              Bascules à pesage continu sur transporteur                  719.63          N
 84.20-50                 D              Bascules à pesées constantes, balances et bascules en­
                                         sacheuses                                                   719.63          N
                         E               autres appareils et instruments de pesage :
 84.20-61                   I                  non automatiques                                      719.63          N
                            II                 semi-automatiques et automatiques :
 84.20-63                      a                  Bascules pèse-personnes , à l' exception de celles
                                                  fonctionnant avec des pièces de monnaies           719.63          N
                               b                  autres :
 84.20-65                         1                   d'une portée inférieure ou égale à 30 kg       719.63          N
 84.20-67                         2                   d'une portée supérieure à 30 kg                719.63          N
 84.20-70                 F               Parties et pièces détachées des appareils et instruments
                                          de pesage                                                  719.63
 84.20-80                 Q               Poids pour toutes balances                                 719.63
          84.21                       Appareils mécaniques (même à main), à projeter,
                                      disperser ou pulvériser des matières liquides ou en
                                      poudre ; extincteurs, chargés ou non ; pistolets aéro­
                                      graphes et appareils similaires ; machines et appa­
                                      reils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet
                                      similaires :
                          A               Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser
                                          des matières liquides ou en poudre :
                            I                   Appareils mécaniques à projeter des produits in­
                                                secticides , fongicides , herbicides et similaires :
                               a                   Appareils portatifs :
 84.21-13                         1                   sans moteur                                    719.64
 84.21-17                         2                   avec moteur                                     719.64
 84.21-19                      b                   autres appareils                                  719.64
 84.21-20                   II                  Appareils pour l'arrosage                             719.64
 84.21-30                   III                 autres appareils à projeter, disperser ou pulvériser
                                                des matières liquides ou en poudre                   719.64
                         B               autres :
 84.21-91                   /                   Extincteurs, chargés ou non                          719.64
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     443
                                                                                                                    84.21
  Code                      Subdivision                                                                     Code  Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             84.21           B
             (suite )
84.21-93                       II                   Pistolets aérographes et appareils similaires          719.64
84.21-95                       III                  Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur,
                                                    et appareils à jet similaires                          719.64
             84.22                       Machines et appareils de levage, de chargement,
                                         de déchargement et de manutention (ascenseurs,
                                         skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants,
                                         transporteurs, téléfériques, etc. ), à l'exclusion des
                                         machines et appareils du n° 84.23 :
             A                              Machines et appareils, spécialement conçus pour la
                                            manipulation des substances hautement radioactives
                                            (EURATOM) :
84.22-01                     I                      Machines et appareils                                  719.31   N
84.22-02                     II                     Parties et pièces détachées                            719.31
             B                              Grues automobiles sur roues, ne pouvant circuler sur
                                            rails :
84.22-03                     1                      Grues                                                  719.31   N
84.22-04                     II                     Parties et pièces détachées                            719.31
             C                              Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'ame­
                                            née et le transport des produits, culbuteurs et mani­
                                            pulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques :
84.22-05                     I                      Machines                                               719.31
84.22-06                     II                     Parties et pièces détachées                            719.31
             D                              autres :
                                                                                                                          !
84.22-07                     I                      Tables , plate-formes et nacelles élévatrices          719.31
                             II                     Palans , y compris ceux montés sur chariot :
84.22-08                        a                       à moteur électrique                                719.31   N
84.22-11                        b                       actionnés à la main , à chaîne                     719.31   N
84.22-12                        c                       autres palans                                      719.31
                             III                    Treuils et cabestans :
84.22-13                        a                       Machines d' extraction, assurant la remontée
                                                        et la descente des cages et skips dans les puits
                                                        de mines                                           719.31
 84.22-14                       b                       Treuils spécialement conçus pour mines au
                                                        fond                                               719.31
                                c                       autres :
 84.22-15                          1                       à moteur à explosion ou à combustion interne    719.31   N
 84.22-17                          2                       à moteur électrique                             719.31   N
 84.22-19                          3                       autres treuils et cabestans                     719.31
 ---pagebreak---  444                              Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
84.22
                           ,
   Code                      Subdivision                                                                 Code       Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                      statistique
            84.22 D
            (suite)
                             IV                    Crics et vérins :
 84.22-21                       a                     Élévateurs fixes de voitures pour garages         719.31        N
 84.22-23                       b                     Crics mécaniques portatifs d'automobiles          719.31         N
          I
                                c                     autres :
 84.22-25                          1                    pneumatiques                                    719.31         N
 84.22-27                          2                     hydrauliques                                   719.31         N
 84.22-29                          3                    autres crics et vérins                          719.31
                              V                    Bigues, grumes autres que blondins ; portiques et
                                                   ponts roulants :
 84.22-31                       a                     Ponts stripeurs Pits, ponts chargeurs de four et
                                                      autres ponts roulants spécialement protégés
                                                      contre la chaleur et utilisés dans la sidérurgie  719.31
                                b                     autres :
 84.22-32                          1                    Ponts roulants et poutres roulantes             719.31
 84.22-34                          2                     Portiques et ponts-grues                       719.31
 84.22-35                          3                     Grues à tour de tous types                     719.31
 84.22-36                          4                     Grues sur portiques                            719.31
 84.22-37                          5                     Grues hydrauliques du type de celles spéciale­
                                                         ment conçues pour être montées sur camion .    719.31         N
                                   6                     autres :
 84.22-38                             aa                      sur chenilles                             719.31         N
 84.22-39                             bb                      autres bigues et grues                    719.31
                              VI                   Appareils élévateurs et transporteurs ou con­
                                                   voyeurs à action continue, pour marchandises :
                                a                     pneumatiques :
 84.22-41                          1                     spécialement conçus pour l'exploitation agri­
                                                         cole                                           719.31
                                   2                     autres :
 84.22-42                             aa                      pour produits en vrac                     719.31
 84.22-43                             bb                      autres appareils, y compris les transpor­
                                                              teurs à coussin d' air                    719.31
                                b                     autres que pneumatiques :
 84.22-45                          1                     Convoyeurs spécialement conçus pour mines
                                                         au fond ou autres travaux souterrains          719.31
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     445
                                                                                                                  84.22
  Code                    Subdivision                                                                     Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
            84.22 D         VI b
            (suite)
                                2                      autres :
84.22-46                           aa                       Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux
                                                            ou à galets                                  719.31
84.22-48                           bb                       Transporteurs ou convoyeurs à courroie
                                                            ou à bande                                   719.31
84.22-49                           cc                       autres appareils élévateurs et transpor­
                                                            teurs ou convoyeurs à action continue ,
                                                            pour marchandises                            719.31
84.22-52                   VII                   Chargeurs spécialement conçus pour mines au
                                                fond ou autres travaux souterrains                       719.31
                           VIII                  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation
                                                 agricole :
84.22-56                     a                      conçue pour être portés par tracteur agricole . .    719.31
84.22-59                     b                      autres chargeurs pour l' exploitation agricole . . . 719.31
84.22-62                   IX                    Pelleteuses et ramasseuses mécaniques, à l'exclusion
                                                 des chargeurs visés à la rubrique 84.22-52              719.31
                           X                     Ascenseurs et monte-charge :
84.22-71                     a                      électriques                                          719.31
84.22-75                     b                      autres ascenseurs et monte-charge                    719.31
84.22-76                   XI                    Escaliers mécaniques et trottoirs roulants              719.31
84.22-77                   XII                   Téléphériques (y compris téléchaises et remonte
                                                 pentes) ; mécanismes de traction pour funiculaires ;
                                                 blondins                                                719.31
84.22-78                   XIII                  Encageurs de berlines, chariots transbordeurs ,
                                                 pousse-berlines, culbuteurs de berlines et autres
                                                 installations pour recette et manutention de matériel
                                                 roulant sur rails                                       719.31
                           XIV                   Gerbeurs non automobiles :
84.22-81                     a                      Transstockeurs                                       719.31
84.22-84                     b                      autres gerbeurs non automobiles                      719.31
84.22-85                   XV                    Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours
                                                 industriels ; manipulateurs de forges                   719.31
84.22-86                   XVI                   autres machines et appareils                            719.31
                           XVII                  Parties et pièces détachées :
84.22-88                     a                      Bennes preneuses , grappins et pinces                719.31
                             b                      autres :
84.22-91                         1                     de matériel conçu pour mines au fond et autres
                                                       travaux souterrains visé aux rubriques
                                                       84.22-13 , 14 , 45 et 52                          719.31
 ---pagebreak---   446                         Journal officiel des Communautés européennes                                        24 . 12 . 75
84.22
   Code                  Subdivision                                                                        Code         Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                          CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.22 D         XVII b
          (suite)
 84.22-94                      2                    de bigues, grues, portiques et ponts roulants
                                                    visés aux rubriques 84.22-31 , 32, 34, 35 ,
                                                    36,37,38 et 39                                         719.31
 84.22-95                      3                    d'appareils élévateurs et transporteurs ou
                                                    convoyeurs à action continue , visés aux
                                                    rubriques 84.22-41 , 42 , 43 , 46 , 48 et 49 . . . .   719.31
 84.22-96                      4                    d'ascenseurs, monte-charge, escaliers méca­
                                                    niques et trottoirs roulants visés aux rubriques
                                                    84.22-71 , 75 et 76                                    719.31
 84.22-98                      5                    autres                                                 719.31
          84.23                      Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extrac­
                                     tion, de terrassement, d'excavation ou de forage du
                                     sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, dé­
                                     capeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc. ); son­
                                     nettes de battage ; chasse-neige, autres que les
                                     voitures chasse-neige du n° 87.03 :
          A                             Machines et appareils d'extraction, de terrassement,
                                        d'excavation ou de forage du sol :
            I                                 automobiles, sur chenilles ou sur roues, ne pou­
                                              vant circuler sur rails :
 84.23-01      a                                 Scrapers                                                  718.42          N
               b                                 autres machines et appareils :
 84.23-11                1                          Pelles mécaniques et excavateurs                       718.42          N
 84.23-13                2                          Bulldozers , angledozers et niveleuses                 718.42          N
 84.23-17                3                          autres machines et appareils                           718.42
 84.23-18      c                                 Parties et pièces détachées                               718.42
            II                                 autres :
               a                                 Machines de sondage et de forage :
 84.23-21                 1                          Machines                                              718.42           N
 84.23-25                 2                          Parties et pièces détachées                           718.42
               b                                 non dénommés :
 84.23-32                 1                          Rouleaux compresseurs sans moyen de pro­
                                                    pulsion                                              . 718.42           N
 84.23-35                 2                         autres machines et appareils d' extraction, de
                                                     terrassement ou d' excavation                         718.42
 84.23-38                 3                          Parties et pièces détachées                           718.42
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     447
                                                                                                                  84 .23
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                   CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            84.23
            (suite)
            B                               Sonnettes de battage ; chasse-neige, autres que les
                                            voitures chasse-neige du n 0 87.03 :
84.23-52                    /                       Sonnettes de battage                                 718.42   N
84.23-54                    II                      Chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du
                                                    n 0 87.03                                            718.42   N
84.23-58                    III                     Parties et pièces détachées                          718.42
            84.24                       Machines, appareils et engins agricoles et horticoles
                                        pour la préparation et le travail du sol et pour la
                                        culture, y compris les rouleaux pour pelouses et
                                        terrains de sports :
84.24-10                    A                Charrues de tous systèmes                                   712.10   N
84.24-30                    B                Scarificateurs , cultivateurs, extirpateurs, houes, sar­
                                            cleuses , bineuses et herses                                 712.10   N
84.24-50                    C               Semoirs , plantoirs et repiqueurs                            712.10   N
84.24-70                    D                Epandeurs ou distributeurs d'engrais                        712.10   N
84.24-80                    E               autres machines et appareils                                 712.10   N
84.24-90                    F                Parties et pièces détachées                                 712.10
            84.25                       Machines, appareils et engins pour la récolte et le
                                        battage des produits agricoles ; presses à paille et à
                                        fourrage ; tondeuses à gazon ; tarares et machines
                                        similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à
                                        œufs, à fruits et autres produits agricoles, à l'exclu­
                                        sion des machines et appareils de minoterie du
                                        n 0 84.29 :
                            A               Tondeuses à gazon :
84.25-12                       /                    avec moteur                                          712.20   N
84.25-14                       II                   sans moteur                                          712.20   N
84.25-17                    B               Motofaucheuses                                               712.20   N
84.25-21                    C               autres faucheuses , y compris les barres de coupe à monter
                                            sur tracteur                                                 712.20   N
                            D               Moissonneuses-batteuses :
84.25-26                       I                    Moissonneuses-batteuses automotrices                 712.20   N
84.25-28                       II                   autres                                               712.20   N
84.25-30                    E               Ramasseuses-batteuses , batteuses et appareils auxiliaires
                                            de batteuses                                                 712.20   N"
                            F               Appareils de fenaison :
84.25-41                       I                    Râteaux-fâneurs , râteaux andaineurs et vire-an­
                                                    dains                                                712.20   N
 ---pagebreak---  448                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12 . 75
84 .25
   Code                  Subdivision                                                                     Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                      CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.25           F
           (suite)
 84.25-49                   II                  autres                                                  712.20          JN
                          O              Presses à paille et à fourrage :
 84.25-51                   I                   Presses-ramasseuses                                     712.20          N
 84.25-59                   II                  autres                                                  712.20          N
 84.25-61                 H              Machines et appareils pour le nettoyage , le triage et le
                                         criblage des grains                                            712.20          N
 84.25-65                 IJ             Trieurs à œufs , à fruits et autres produits agricoles . . . . 712.20          N
 84.25-71                 K              Machines pour la récolte des pommes de terre                   712.20          N
 84.25-75                 L              Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves .     712.20          N
 84.25-80                 M              autres machines , appareils et engins                          712.20          N
 84.25-90                 N              Parties et pièces détachées                                    712.20
          84.26                      Machines à traire et autres machines et appareils de
                                     laiterie :
 84.26-10                 A               Machines à traire                                             712.39           N
 84.26-30                 B              autres machines et appareils de laiterie                       712.39           N
 84.26-90                 C               Parties et pièces détachées                                   712.39
 84.27-00 84.27                      Pressoirs , fouloirs et autres appareils de vinification ,
                                     de cidrerie et similaires                                          712.91
          84.28                      Autres machines et appareils pour l' agriculture ,
                                     l'horticulture , l' aviculture et l'apiculture , y compris
                                     les germoirs comportant des dispositifs mécaniques
                                     ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour
                                     l' aviculture :
 84.28-10                 A               Couveuses et éleveuses pour Vaviculture                       712.99
 84.28-20                 B               Appareils pour la préparation des aliments pour
                                          animaux                                                       712.99
 84.28-30                 C               autres machines et appareils                                  712.99
 84.28-90                 D               Parties et pièces détachées                                   712.99
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    449
                                                                                                                  84 .29
  Code                     Subdivision                                                                    Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                     CST  suppl.
NIMEXE                     statistique
            84.29                       Machines, appareils et engins pour la minoterie et
                                        le traitement des céréales et légumes secs, à l'ex­
                                        clusion des machines, appareils et engins du type
                                        fermier :
84.29-10                    A               Machines, appareils et engins pour le mélange , le net­
                                            toyage , le criblage et la préparation des céréales et des
                                            légumes secs avant mouture                                   718.31
84.29-30                    B               autres machines, appareils et engins                         718.31
84.29-50                    C               Parties et pièces détachées                                  718.31
            84.30                       Machines et appareils, non dénommés ni compris
                                        dans d'autres positions du présent Chapitre, pour
                                        les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de
                                        la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la con­
                                        fiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la bras­
                                        serie et pour le travail des viandes, poissons, légu­
                                        mes et fruits à des fins alimentaires :
84.30-01                   A                Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie
                                           et la biscuiterie                                             718.39
84.30-05                   B                Machines et appareils pour la fabrication des pâtes
                                           alimentaires                                                  718.39
84.30-20                   C               Machines et appareils pour la confiserie et pour la fabri­
                                           cation du cacao et du chocolat                                718.39
84.30-30                   D                Machines et appareils pour la sucrerie                       718.39
84.30-40                   E                Machines et appareils pour le travail des viandes            718.39
84.30-50                   F               autres machines et appareils                                  718.39
84.30-90                   0               Parties et pièces détachées                                   718.39
            84.31                       Machines et appareils pour la fabrication de la pâte
                                        cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication
                                        et le finissage du papier et du carton :
            A                               pour la fabrication du papier et du carton :
84.31-31                   1                      Machines et appareils                                  718.11
84.31-39                   II                     Parties et pièces détachées                            718.11
            B                               autres :
                           I                      pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à
                                                  papier) :
84.31-41                      a                       Machines et appareils                              718.11
84.31-49                      b                       Parties et pièces détachées                        718.11
                           II                     pour l'apprêt et le finissage du papier et du carton :
84.31-51                      a                       Machines et appareils                              718.11
84.31-59                      b                       Parties et pièces détachées                        718.11
 ---pagebreak---   450                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
84 .32
   Code                  Subdivision                                                                  Code      Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                  CST       suppl.
 84.32-00 84.32                      Machines et appareils pour le brochage et la reliure,
                                     y compris les machines à coudre les feuillets                  718.21
          84.33                      Autres machines et appareils pour le travail de la
                                     pâte à papier, du papier et du carton, y compris les
                                     coupeuses de tout genre :
                          A              Coupeuses :
 84.33-10                   I                  Coupeuses-bobineuses                                 718.12
 84.33-20                   II                 Coupeuses en long et en travers                      718.12
 84.33-31                   III                Massicots                                            718.12
 84.33-39                   IV                 autres coupeuses                                     718.12
 84.33-40                B               Machines pour lafabrication de sacs, sachets et enveloppes 718.12
 84.33-50                C               Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou
                                         carton                                                     718.12
 84.33-80                 D              autres machines et appareils                               718.12
                         E               Parties et pièces détachées :
 84.33-91                   I                   de coupeuses                                        718.12
 84.33-99                   II                 d'autres machines et appareils                       718.12
          84.34                      Machines à fondre et à composer les caractères ;
                                     machines, appareils et matériel de clicherie, de
                                     stéréotypie et similaires ; caractères d'imprimerie,
                                     clichés, planches, cylindres et autres organes im­
                                     primants ; pierres lithographiques, planches et cy­
                                     lindres préparés pour les arts graphiques (planés,
                                     grenés, polis, etc.):
          A                              Machines à fondre ou à composer les caractères :
             I                                 Machines à fondre et à composer (linotypes ,
                                               monotypes , intertypes , etc. ):
 84.34-12                a                        Machines                                          718.22        N
 84.34-14                b                        Parties et pièces détachées                       718.22
            II                                  autres :
 84.34-16                a                         Machines à fondre, sans travail de composition   718.22        N
 84.34-21                 b                        Machines à composer, sans dispositif à fondre    718.22       N
 84.34-26                c                         Parties et pièces détachées                       718.22
 ---pagebreak---     24. 12 , 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                      451
                                                                                                                      84 .34
   Code                      Subdivision                                                                      Code  Unité
               Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                       statistique
             84.34
              ( suite )
             B                               Planches , plaques , cylindres et autres organes simi­
                                             laires , à l'exception des pierres lithographiques :
84.34-31                     /                       imprimants                                              718.22
                             II                     simplement préparés (planés, grenés , polis, etc. ) :
84.34-36                        a                       Planches et plaques                                  718.22
84.34-38                        b                       autres                                               718.22
             C                               autres :
84.34-91                      1                      Machines, appareils et matériel de clicherie , de
                                                     stéréotypie et similaires                               718.22
84.34-95                      II                     Caractères d 'imprimerie et types isolés similaires . . 718.22
84.34-99                     III                     autres                                                  718.22
             84.35                        Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts
                                          graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils
                                          auxiliaires d'imprimerie :
             A                               Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts
                                             graphiques :
                 I                                    Machines à imprimer en blanc , typographiques ,
                                                      à cylindre :
                    a                                    à un tour :
84.35-13                      1                             Machines                                         718.29   N
84.35-14                      2                             Parties et pièces détachées                      718.29
                    b                                    à deux tours :
84.35-15                      1                             Machines                                         718.29   N
84.35-16                      2                             Parties et pièces détachées                      718.29
                 II                                   Machines à imprimer rotatives :
84.35-31                     a                          Machines à imprimer offset , utilisées dans les
                                                        bureaux (format 21 x 29,7 cm ou moins)               718.29   N
84.35-33                     b                          autres machines                                      718.29   N
84.35-38                     c                          Parties et pièces détachées                          718.29
                 III                                   autres :
84.35-51                     a                          Machines à imprimer dites « presses à platine » . .  718.29   N
84.35-53                     b                          autres machines et appareils pour l' imprimerie
                                                        et les arts graphiques                               718.29   N
84.35-58                     c                          Parties et pièces détachées                          718.29
84.35-70     B                               Appareils auxiliaires d'imprimerie                              718.29
 ---pagebreak---  452                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12. 75
84.36
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.36                      Machines et appareils pour le filage (extrusion) des
                                     matières textiles synthétiques et artificielles ; ma­
                                     chines et appareils pour la préparation des matières
                                     textiles ; machines et métiers pour la filature et le
                                     retordage des matières textiles ; machines à bobiner
                                     (y compris les canetières), mouliner et dévider les
                                     matières textiles :
 84.36-10                A               Machines et appareils pour le filage (extrusion) des
                                          matières textiles synthétiques et artificielles              717.11        N
                         B               Machines et appareils pour la préparation des matières
                                         textiles :
 84.36-31                   I                   Cardes                                                717.11        N
 84.36-33                   II                  Peigneuses                                            717.11        N
 84.36-35                   III                 autres                                                717.11        N
                         C               autres :
 84.36-91                   I                   Machines et métiers pour la filature et le retordage
                                                des matières textiles                                 717.11        N
 84.36-93                   II                  Machines à bobiner (y compris les canetières),
                                                mouliner et dévider les matières textiles             717.11        N
          84.37                       Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à
                                      broderie, à passementerie et à filet ; appareils et
                                      machines préparatoires pour le tissage, la bon­
                                      neterie, etc. (ourdissoirs, encolieuses, etc.):
          A                              Métiers à tisser :
 84.37-11                 I                      Métiers à tisser les rubans et les sangles           717.12         N
                          II                     autres :
 84.37-16                    a                      Métiers à tisser à navette , automatiques         717.12        N
 84.37-17                    b                      Métiers à tisser à navette , non automatiques . . 717.12         N
 84.37-18                    c                      Métiers à tisser sans navette                     717.12         N
          B                              Métiers à bonneterie :
                          I                      Métiers à bonneterie rectilignes :
 84.37-31                   a                       à la main                                         717.12        N
                             b                      à moteur :
 84.37-32                       1                     Tricoteuses rectilignes (métiers rectilignes
                                                      semi-automatiques)                              717.12        N
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                             453
                                                                                                                           84.37
                                       "          ■                                                          1
  Code                     Subdivision                                                                             Code  Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                             CST   suppl.
            84.37 B         I b
            (suite)
                                 2                       autres :
84.37-33                         aa                           Métiers rectilignes à mailles cueillies ....       717.12   N
84.37-34                         bb                           autres métiers à bonneterie rectilignes ....       717.12   N
                            II                      Métiers à bonneterie circulaires :
84.37-36                       a                       avec cylindre de diamètre de 165 mm ou moins               717.12   N
84.37-38                       b                       avec cylindre de diamètre de plus de 165 mm . .            717.12   N
84.37-41                    III                     Machines et appareils à remmailler                            717.12   N
84.37-50    C                               Métiers à tulle , à dentelle , à broderie , à tresses , à passe­
                                            menterie et à filet                                                   717.12  N
84.37-70    D                               Appareils et machines préparatoires pour le tissage , la
                                            bonneterie , etc. (ourdissoirs , encolleuses , etc. )                717.12    N
            84.38                        Machines et appareils auxiliaires pour les machines
                                         du n° 84.37 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-
                                         chaînes et casse-trames, mécanismes de changement
                                         de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires
                                         reconnaissables        comme étant         exclusivement ou
                                         principalement destinés aux machines et appareils
                                         de la présente position et à ceux des n os 84.36 et 84.37
                                         (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes,
                                         barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles,
                                         platines, crochets, etc.) :
                            A                Machines et appareils auxiliaires pour les machines du
                                             n 0 84.37 :
84.38-12                       I                    Mécaniques d'armures et mécaniques Jacquard ;
                                                    réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons ;
                                                    machines à lacer les cartons après perforation . . .          717.13
84.38-18                       II                   autres                                                        717.13
                           B                Pièces détachées et accessoires pour machines et appareils
                                            du n 0 84.36 :
                              I                     pour machines et appareils pour la préparation des
                                                    matières textiles :
84.38-32                         a                     Garnitures de cardes                                      717.13
84.38-33                         b                     autres                                                     717.13
                                                                                                               !
 ---pagebreak---  454                               Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12. 75
84.38
   Code                   Subdivision                                                                     Code          Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                    CST          suppl.
 NIMEXE                     statistique
           84.38             B
           ( suite )
                               II                   pour autres machines et appareils :
 84.38-36                           a                   Broches et leurs ailettes                        717.13
 84.38-37                           b                  Anneaux et curseurs                               717.13
 84.38-38                           c                  autres                                            717.13
                             C                Pièces détachées et accessoires pour métiers, machines
                                              et appareils du n0 84.37 et pour machines et appareils
                                              auxiliaires des rubriques 84.38-12 et 84.38-18 :
 84.38-52                       /                   Navettes                                             717.13
 84.38-53                       II                   Platines                                            717.13
 84.38-54                       III                  Aiguilles et articles analogues participant à la
                                                    formation des mailles                                717.13
 84.38-59                       IV                  autres                                               717.13
 84.39-00  84.39                          Machines et appareils pour la fabrication et le finis­
                                          sage du feutre, en pièce ou en forme, y compris les
                                          machines de chapellerie et les formes de chapellerie           717.14
           84.40                          Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage,
                                          le séchage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt et le
                                          finissage des fils, tissus et ouvrages en matières
                                          textiles (y compris les appareils à lessiver le linge,
                                          repasser et presser les confections, enrouler , plier ,
                                          couper ou denteler les tissus ); machines pour le
                                          revêtement des tissus et autres supports en vue de
                                          la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum ,
                                          etc. ; machines des types utilisés pour l'impression
                                          des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier
                                          d'emballage et couvre-parquets (y compris les
                                          planches et cylindres gravés pour ces machines ):
           A                                  Machines et presses à repasser , à chauffage électrique :
                             /                       Machines et presses à repasser , d' une puissance :
                          !
  84.40-12                      a                       inférieure à 2 ■")()() W                          717.15           N
  84.40-14                       b                      de 2 ■"><)() W ou plus                            7 1 7. 1ô        N
  84.40-15                    II                     Parties et pièces détachées                          717.15
 ---pagebreak---      24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                         455
                                                                                                                               84 .40
   ( ' ode                       Subdivision                                                                           Code  Unité
               Renvoi au T IX ,'                                  Désignation des marchandises                         OST   suppl.
X I.M H X K                      statistique
             84.40
             (■mile. J
             B                                     Machines et appareils à laver le linge , d'une capacité
                                                   unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas
                                                   6 kg ; essoreuses (autres que centrifuges) à usage
                                                   domestique :
                                                         à fonctionnement électrique :
                                  a,                          Machine s el appareils à, laver le Un/je :
84.40-41                             1                           entièrement autr/maliques                           725.02    X
                                     2                           autres :
84.40-42                                a/i                          avec essoreuse centrifuge incorporée ....        725.02   N
84.40-44                                bb                           autres                                          725.02    N
84.40-45                          b                           Essoreuses n/m centrifugeuses                          725.02
84.40-48                          c                           Parties et pièces détachées                            725.02
84.40-50        II                                       autres                                                      725.02    X
       •
             C                                     autres :
84.40-61                          /                       Machines pour ! impression, des fils , tissus, feutre ,
                                                          cuir , etc                                                 717.15
84.40-65                          //                      Machines pour le revêtement, des tissus et autres
                                                          supports en vue de la fahri,calion de couvre -parquets .
                                                          tels que linoléum , etc                                    717.15
                                  III                     Machines et, appareils pour le lavage , le blanchiment
                                                          et la teinture :
84.40-70                             a,                       Machines à, laver le linge d une capacité unitaire
                                                              exprimée en, pends de linge sec excédant (i kg . . . . 717.15
84.40-71                             h                        autres                                                 717.15
                                  IV                      Machines et appareils à sécher :
84.40-75                             a                        à usage industriel                                      717.15
84.40-77                             b                        pour d autres usages                                   717.15
84.40-81                           V                      Machines pour le nettoyage à sec                           717.15
84.40-85                           Vf                     autres machines et appareils                               717.15
84.40-90                           VU                     Parties et pièces détachées                                717.15
 ---pagebreak---   456                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12 . 75
84 .41
                         1
   Code                    Subdivision                                                                   Code        Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
 NIMEXE                    statistique                                                                    CST        suppl.
          84.41                        Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaus­
                                       sures, etc.), y compris les meubles pour machines
                                       à coudre ; aiguilles pour ces machines :
          A                                Machines à coudre , y compris les meubles pour machi­
                                           nes à coudre :
            I                                    Machines à coudre , piquant uniquement le point
                                                 de navette , dont la tête pèse au plus 16 kg sans
                                                 moteur ou 17 kg avec moteur ; têtes de machines
                                                 à coudre , piquant uniquement le point de na­
                                                 vette , pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg
                                                 avec moteur :
 84.41-12       a                                    Machines     à  coudre   d' une  valeur  unitaire
                                                     (bâtis , tables ou meubles non compris ) supé­
                                                     rieure à 65 U. C                                   717.30         N
 84.41-13       b                                    autres                                             717.30         X
 84.41-14    II                                  autres machines à coudre et autres têtes pour
                                                 machines à coudre                                      717.30         X
             III                                 Parties et pièces détachées , y compris les meubles
                                                 pour machines à coudre :
 84.41-15                   a                        Parties et pièces détachées de machines à coudre . 717.30
 84.41-17                   b                        Meubles et leurs parties                           717.30
 84.41-30 B                                Aiguilles pour machines à coudre                             717.30
          84.42                        Machines et appareils pour la préparation et le
                                       travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des
                                       chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau,
                                       à l'exclusion des machines à coudre du n° 84.41 :
 84.42-01                  A               Machines et appareils pour la préparation et k travail
                                           des cuirs , peaux ou pelleteries                             717.20
                            B              Machines et appareils pour la fabrication d'ouvrages
                                           en cuir , peau ou pelleterie :
 84.42-10                     /                  pour la fabrication ou la réparation des chaussures    717.20
 84.42-50                     II                 autres                                                 717.20
 84.42-80                   C              Parties et pièces détachées                                  717.20
          84.43                        Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et
                                       machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie
                                       et métallurgie :
 84.43-10                   A              Convertisseurs                                               715.21
 84.43-30                   B              Poches de coulée                                             715.21
                            r              Lingotières :
 84.43-51                     /                  en fonte                                               715.21
 84.43-59                     u                  autres                                                 715.21
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     457
                                                                                                                    84 .43
  Code                      Subdivision                                                                   Code    Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST    suppl.
XIMEXE                      statistique
             84.43
             (suite )
84.43-70                     D               Machines à couler                                           715.21
84.43-90                     E               Parties et pièces détachées                                 715.21
             84.44                       Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de la­
                                         minoirs :
84.44-10     A                               Laminoirs spécialement conçus pour être utilisés dans
                                             le recyclage des combustibles nucléaires irradiés (EU­
                                             RATOM)                                                      715.22
             B                               autres :
84.44-91                     I                       Laminoirs et trains de laminoirs                    715.22
                             II                      Cylindres de laminoirs :
84.44-95                        a                      en fonte                                           715.22
                                b                      en acier :
 84.44-97                          1                      forgé                                           715.22
 84.44-98                          2                      coulé ou moulé                                  715.22
 84.44-99                     III                    autres parties et pièces détachées                   715.22
              84.45                       Machines-outils pour le travail des métaux et des
                                          carbures métalliques, autres que celles des n os 84.49
                                          et 84.50 :
              A                               Machines-outils spécialement conçues pour être utili­
                                              sées dans le recyclage des combustibles nucléaires irra­
                                              diés (gainage , dégainage , façonnage , etc. ):
 84.45-01       I                                    Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées (EURATOM )                                    715.10     N
 84.45-03       II                                   autres (EURATOM)                                     715.10     N
              B                               Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre
                                              phénomène électrique ; machines-outils ultra-soniques :
 84.45-05       I                                    Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées                                               715.10     N
 84.45-07       II                                   autres                                               715.10     N
              C                               autres machines-outils :
                I                                    Tours :
                   a                                    Tours automatisés à partir d'informations co­
                                                        dées :
 84.45-12                     1                            Tours parallèles , tours à outils multiples ,
                                                           tours à reproduire                              715.10    N
 ---pagebreak---  458                            Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12. 75
84 .45
                         i
    Code                   Subdivision                                                               Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 M M EXE                   statistique                                                               CST        suppl.
          84.45 C I a
          (suite )
                                                     autres :
 84.45-14                     aa                          Tours automatiques et tours revolver .... 715.10        N
 84.45-16                     bb                          autres                                    715.10        N
               b                                   autres :
 84.45-22                  1                          Tours parallèles, tours à outils multiples,
                                                     tours à reproduire                             715.10        N
                           2                         autres :
 84.45-24                     aa                          Tours automatiques et tours revolver .... 715.10        N
 84.45-26                     bb                          autres                                    715.10        N
            II                                   Machines à aléser :
               a                                   Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées :
 84.45-36                  1                         Aléseuses-fraiseuses                           715.10        N
 84.45-37                  2                         autres                                         715.10        N
               b                                   autres :
 84.45-38                  1                         Aléseuses-fraiseuses                           715.10        N
 84.45-39                  2                         autres                                         715.10        N
            III                                  Machines à raboter :
 84.45-41      a                                   Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées                                           715.10        N
 84.45-43      b                                   autres                                           715.10        N
            IV                                   Étaux -limeurs, machines à scier ou à tronçonner,
                                                 machines à brocher, machines à mortaiser :
 84.45-44      a                                   Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées                                           715.10        N
               b                                   autres :
 84.45-45                  1                         Étaux-limeurs et machines à mortaiser          715.10        N
 84.45-46                  2                         Machines à brocher                             715.10        N
 84.45-47                  3                         Machines à scier ou à tronçonner               715.10        N
            V                                    Machines à fraiser, machines à percer :
               a                                   Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées :
 84.45-48                  1                         Machines à fraiser                             715.10        N
                           2                         Machines à percer :
 84.45-49                    aa                           radiales                                  715.10        N
 84.45-51                    bb                           autres                                    715.10        N
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    459
                                                                                                                 84 .45
  Code                    Subdivision                                                                    Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           84.45 C V
           (suite )
                b                                   autres :
84.45-52                  1                            Machines à fraiser                               715.10   N
                          2                            Machines à percer :
84.45-53                     aa                             radiales                                    715.10   N
84.45-54                     bb                             autres                                      715.10   N
             VI                                 Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, po­
                                                lir, roder, dresser, surfacer ou opérations simi­
                                                laires , travaillant à l' aide de meules, d'abrasifs ou
                                                de produits de polissage :
                a                                   avec système de réglage micrométrique, au
                                                    sens de la Note complémentaire 2 du présent
                                                    Chapitre :
                    1                                  Machines automatisées à partir d'informa­
                                                       tions codées :
84.45-55                  aa                                Machines à rectifier                        715.10   N
84.45-56                  bb                                autres                                      715.10   N
                    2                                  autres :
                          aa                                Machines à rectifier :
84.45-57                     11                                 les surfaces planes                     715.10   N
84.45-58                     22                                 les surfaces cylindriques               715.10   N
84.45-59                     33                                 autres                                  715.10   N
84.45-61                  bb                                autres                                      715.10   N
                b                                   autres :
84.45-62            1                                  Machines automatisées à partir d'informa­
                                                       tions codées                                     715.10   N
84.45-63            2                                  autres                                           715.10   N
             VII                                Machines à pointer :
84.45-64        a                                   Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées                                              715.10   N
84.45-65        b                                   autres                                              715.10   N
             VIII                               Machines à tailler les engrenages :
                a                                   à tailler les engrenages cylindriques :
84.45-66            1                                  Machines automatisées à partir d'informa­
                                                       tions codées                                     715.10   N
84.45-68            2                                  autres                                           715.10   N
                b                                   à tailler les autres engrenages :
84.45-69            1                                  Machines automatisées à partir d'informa­
                                                       tions codées                                     715.10   N
84.45-71            2                                  autres                                           715.10   N
 ---pagebreak---  460                          Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
84 .45
   Code                  Subdivision                                                                      Code      Unité
           Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                         CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.45 C
          (.suite )
             IX                                Presses , autres que celles relevant des sous-posi­
                                               tions 84.45 C X et C XI :
                a                                 Presses automatisées à partir d'informations
                                                  codées :
 84.45-72                 1                         hydrauliques                                         715.10        N
 84.45-75                 2                         autres                                               715.10        X
                b                                 autres :
 84.45-77                 1                         hydrauliques                                         715.10        N
                          2                         autres :
 84.45-78                   aa                           pour la fabrication de rivets, boulons et vis   715.10        N
 84.45-79                   bb                            autres                                         715.10        N
             X                                 Machines à rouler, cintrer, plier, planer, cisailler,
                                               poinçonner et gruger :
                a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                  codées :
 84.45-81                 1                          Machines à rouler, cintrer, plier et planer ....    715.10        N
 84.45-82                 2                          Machines à cisailler, poinçonner et gruger . . .    715.10        N
                b                                 autres :
                          1                          Machines à rouler , cintrer, plier et planer :
 84.45-83                   aa                            pour les produits plats                        715.10        N
 84.45-84                   bb                            autres                                         715.10        N
                          2                          Machines à cisailler :
 84.45-85                   aa                            hydrauliques                                   715.10        N
 84.45-86                   bb                            autres                                         715.10        N
 84.45-87                 3                          Machines à poinçonner et à gruger                   715.10      ■ N
             XI                                Machines à forger ; machines à estamper :
 84.45-88       a                                 Machines automatisées à partir d'informations
                                                  codées                                                 715.10        N
 84.45-89       b                                 autres                                                 715.10        N
              XII                              autres :
 84.45-92                 a                       Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils, etc. 715.10        N
 ---pagebreak---    24 . 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                        461
                                                                                                                       84 .45
  Code                     Subdivision                                                                        Code   Unité
             Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                              suppl.
NIMEXE                     statistique                                                                      , CST
            84.45 C XII
            ( suite )
                            b                          autres :
                               1                          travaillant par enlèvement de matière :
84.45-93                          aa                           Machines à fileter et à tarauder              715.10    N
84.45-94                          bb                           autres                                        715.10    N
                               2                          autres :
84.45-95                          aa                            Machines à fileter et à tarauder (par
                                                               exemple par refoulement ou roulage ) ....     715.10    N
84.45-96                          bb                            Machines pour le travail des produits plats  715.10    N
84.45-97                          cc                            Machines pour le travail des métaux en
                                                              Ms                                             715.10    N
84.45-98                          dd                            autres                                       715.10    N
            84.46                         Machines-outils pour le travail de la pierre, des pro­
                                          duits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment et
                                          d'autres matières minérales similaires, et pour le
                                          travail à froid du verre, autres que celles du n° 84.49 :
84.46-10                     A                Machines continues à doucir ou à polir les feuilles ou
                                              plaques de verre                                               719.51
84.46-90                     B                autres                                                         719.51
            84.47                         Machines-outils, autres que celles du n° 84.49, pour
                                          le travail du bois, du liège, de l'os, de rébonite, des
                                          matières plastiques artificielles et autres matières
                                          dures similaires :
                             A                Machines combinant plusieurs opérations différentes :
84.47-01                       /                     avec reprise manuelle de la pièce entre chaque
                                                     opération                                                719.52   N
 84.47-09                       II                   sans reprise manuelle de la pièce entre chaque
                                                     opération                                                719.52   N
                             B                autres :
 84.47-10                       I                    Machines à scier                                         719.52   N
 84.47-20                       II                   Machines à poncer , meuler ou polir                      719.52   N
 84.47-30                       III                  Tours de tous types y compris ceux à copier              719.52   X
 84.47-40                       IV                    Machines à dégauchir, à raboter, à fraiser ou à
                                                     moulurer                                                 719.52   X
 ---pagebreak---  462                           Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12 . 75
84 .47
   Code                  Subdivision                                                                      Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                      CST       suppl.
          84.47           B
          (suite)
 84.47-50                   V                  Machines à percer ou à mortctiser                         719.52        N
 84.47-70                   VI                  Machines à fendre, à découper, à trancher ou à
                                                dérouler                                                 719.52        N
 84.47-91                   VII                 Machines à cintrer, à assembler, y compris les
                                               presses                                                   719.52        N
 84.47-98                   VIII               autres                                                    719.52        N
          84.48                      Pièces    détachées      et   accessoires    reconnaissables
                                     comme étant exclusivement ou principalement des­
                                     tinés aux machines-outils des n 08 84.45 à 84.47 inclus,
                                     y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières
                                     à déclenchement automatique, les dispositifs divi­
                                     seurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur
                                     les machines-outils ; porte-outils destinés aux outil­
                                     lages et machines-outils pour emploi à la main, de
                                     toute espèce :
 84.48-10                A               Porte-pièces et porte-outils, y compris les filières à déclen­
                                         chement automatique                                            719.54
 84.48-30                 B              Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour
                                         machines-outils                                                719.54
                          C              autres :
 84.48-91                   I                  pour machines-outils du n° 84.45                         719.54
 84.48-93                   II                 pour machines-outils du n0 84.46                         719.54
 84.48-95                   III                pour machines-outils du n° 84.47                         719.54
          84.49                       Outils et machines-outils pneumatiques ou à moteur
                                      autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la
                                      main :
                          A               Outils et machines-outils pneumatiques :
 84.49-11                    I                  pour le travail des métaux                               719.53
 84.49-15                    II                 autres                                                   719.53
 84.49-30                 B               Outils et machines-outils à moteur non électrique in­
                                          corporé                                                       719.53
 84.49-90                 C               Parties et pièces détachées                                    719.53
 84.50-00 84.50                       Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le
                                      coupage et la trempe superficielle                                 715.23
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                   463
                                                                                                                 84 .51
  Code                    Subdivision                                                                   Code   Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST    suppl.
NIMEXE                    statistique
           84.51                         Machines à écrire ne comportant pas de dispositif
                                         de totalisation ; machines à authentifier les chèques :
           A                                Machines à écrire :
84.51-12                   I                      Machines à écrire automatiques commandées par
                                                  des supports d'informations                          714.10    N
                           II                     autres :
                              a                       Machines à écrire proprement dites à caractères
                                                      normaux :
                                 1                      Machines à écrire pesant sans coffret 12 kg ou
                                                        moins :
84.51-13                             aa                      non électriques                           714.10    N
84.51-14                             bb                      électriques                               714.10    N
                                 2                      Machines à écrire pesant sans coffret plus de
                                                        12 kg :
84.51-18                             aa                      non électriques                           714.10    N
84.51-19                             bb                      électriques                               714.10    N
84.51-20                      b                       autres . . . :                                   714.10    N
84.51-30   B                                 Machines à authentifier les chèques                       714.10    N
           84.52                         Machines à calculer ; machines à écrire dites
                                         « comptables », caisses enregistreuses, machines à
                                         affranchir, à établir les tickets et similaires, com­
                                         portant un dispositif de totalisation :
           A                                 Machines à calculer électroniques :
84.52-11                   I                       imprimantes                                         714.21    N
 84.52-15                  II                      non imprimantes                                     714.21    N
           B                                 autres :
                           I                       Machines à calculer :
                              a                       à une ou deux opérations :
 84.52-31                         1                      munies de dispositifs pour la saisie des don­
                                                         nées avant le traitement de celles-ci          714.22    N
                                  2                      autres :
 84.52-35                            aa                      non électriques                            714.22    N
 84.52-37                             bb                     électriques                                714.22    N
                               b                      à trois opérations :
 84.52-41                         1                      imprimantes                                    714.22    N
 84.52-43                         2                      non imprimantes                                714.22    N
 ---pagebreak---  464                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12. 75
84 .52
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.52 B         /
          (suite)
                            c                     à quatre opérations :
 84.52-45                       1                     imprimantes                                     714.22        N
                                2                     non imprimantes :
 84.52-47                         aa                      non électriques                             714.22        N
 84.52-48                         bb                      électriques                                 714.22        N
                          II                    Machines à écrire dites « comptables » :
                             a                     comportant des dispositifs pour la tenue des
                                                   comptes :
                                1                     à deux opérations :
 84.52-61                         aa                      numériques                                  714.22        N
 84.52-63                         bb                      alphanumériques                             714.22        N
 84.52-65                       2                     à trois ou quatre opérations (machines comp­
                                                      tables à fins multiples)                        714.22        N
                             b                     sans dispositifs pour la tenue des comptes :
 84.52-71                       1                     Facturatrices                                   714.22        N
 84.52-79                       2                     autres                                          714.22        N
                          III                   Caisses enregistreuses à dispositif de totalisation :
 84.52-81                    a                     électroniques                                      714.22        N
 84.52-89                    b                     autres                                             714.22        N
 84.52-95                 IV                    autres                                                714.22        N
          84.53                       Machines automatiques de traitement de l'informa­
                                      tion et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou opti­
                                      ques, machines de mise d'informations sur support
                                      sous forme codée et machines de traitement de ces
                                      informations, non dénommés ni compris ailleurs :
                          A               Machines automatiques de traitement de l' information et
                                          leurs unités :
 84.53-10                    I                  Machines analogiques et machines hybrides             714.30        N
                             U                  Machines numériques (ou digitales) :
 84.53-30                       a                   Unités intégrées opérationnelles comportant ,
                                                   sous une même enveloppe, au moins une unité
                                                   centrale et un dispositifd'entrée et de sortie      714.30       N
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                     465
                                                                                                                   84 .53
  Code                      Subdivision                                                                   Code   Unité
              Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             84.53          A II
             (suite)
                                  b                   autres :
84.53-40                             1                    Unités centrales complètes ; processeurs se
                                                         composant des éléments arithmétiques et logi­
                                                         ques et des organes de commande et de
                                                         contrôle                                        714.30    N
84.53-50                             2                    Unités de mémoire centrales distinctes         714.30    N
                                     3                    Unités périphériques, y compris les unités de
                                                         contrôle et d'adaptation (connectables direc­
                                                          tement ou indirectement à V unité centrale ) :
84.53-61                             aa                        Unités de mémoire                         714.30    N
84.53-65                             bb                        Unités d' entrée et /ou de sortie         714.30    N
84.53-69                              cc                      autres                                     714.30    N
                             B              autres :
84.53-91                       I                  Perforatrices, vérificatrices et calculatrices         714.30    N
84.53-99                       II                 autres                                                 714.30    N
             84.54                       Autres machines et appareils de bureau (duplica­
                                         teurs hectographiques ou à stencils, machines à
                                         imprimer les adresses, machines à trier, à compter
                                         et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils
                                         à tailler les crayons , appareils à perforer et agrafer ,
                                         etc.):
84.54-10     A                               Machines à imprimer les adresses ou à estamper les
                                             plaques d'adresses                                          714.97    N
              B                              autres :
                             /                     Duplicateurs :
84.54-31                        a                      hectographiques                                   714.96    N
84.54-39                        b                      à stencils                                        714.96    N
                             II                    autres. :
84.54-51                        a                      Machines pour mécaniser le traitement du
                                                       courrier                                           714.97   N
84.54-55                        b                      Machines à trier, à compter et à encartoucher
                                                       les monnaies                                       714.97   N
 84.54-59                       c                      autres                                             714.97
              84.55                      Pièces détachées et accessoires (autres que les cof­
                                         frets, les housses et similaires) reconnaissables
                                         comme étant exclusivement ou principalement des­
                                         tinés aux machines et appareils des nos 84.51 à 84.54
                                         inclus :
 84.55-10     A                              Clichés-adresses                                             714.99
 ---pagebreak---  466                           Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12. 75
84*55
   Code                  Subdivision                                                                   Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          84.55
          (suite)
                                                                                                             !
 84.55-50 B                               Pièces détachées et accessoires de machines à calculer
                                          électroniques du n0 84.52 A                                 714.99
          C                               autres :
 84.55-92                 /                      de machines à écrire du n 0 84.51 A                  714.99
 84.55-93                 II                     de machines à calculer non électroniques du
                                                 n 0 84.52 B .   .                                    714.99
 84.55-94                 III                    d'autres machines et appareils du n°84.52 B . . .    714.99
 84.55-96                 IV                     de machines et appareils du n° 84.53                 714.98
 84.55-98                 V                      autres                                               714.99
          84.56                       Machines et appareils à trier, cribler, laver, concas­
                                      er, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et
                                      autres matières minérales solides ; machines et
                                      appareils à agglomérer, former ou mouler les com­
                                      bustibles minéraux solides, les pâtes céramiques,
                                      le ciment, le plâtre ,et autres matières minérales en
                                      poudre ou en pâte ; machines à former les moules de
                                      fonderie en sable :
 84.56-20                 A               Machines et appareils à trier, cribler ou laver             718.51
 84.56-40                 B               Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser . . 718.51
                          C               Machines et cvppareils à mélanger ou malaxer :
 84.56-55                    I                   Bétonnières et appareils à gâcher le mortier         718.51
 84.56-59                    II                  autres machines et appareils à mélanger ou malaxer   718.51
 84.56-70                 D               autres machines et appareils                                718.51
 84.56-80                 E               Parties et pièces détachées                                 718.51
          84.57                       Machines et appareils pour la fabrication et le travail
                                      à chaud du verre et des ouvrages en verre ; machines
                                      pour l'assemblage des lampes, tubes et valves élec­
                                      triques, électroniques et similaires :
 84.57-10 A                               Machines et appareils pour la fabrication et le travail
                                          à chaud du verre et des ouvrages en verre                   718.52
 84.57-30 B                               Machines pour l'assemblage des lampes , tubes et valves
                                          électriques , électroniques et similaires                   718.52
 84.58-00 84.58                       Appareils de vente automatiques dont le fonctionne­
                                      ment ne repose pas sur l'adresse ou le hasard, tels
                                      que distributeurs automatiques de timbres-poste,
                                      cigarettes, chocolat, comestibles, etc                          719.65         N
 ---pagebreak---   24 . 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       467
                                                                                                                    84.59
  Code                    Subdivision                                                                       Code  Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                      CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           84.59                       Machines, appareils et engins mécaniques, non dé­
                                       nommés ni compris dans d'autres positions du
                                       présent Chapitre :
84.59-10   A                               pour la production des produits visés au n° 28.51 A
                                           (EURATOM)                                                       719.80
           B                                Réacteurs nucléaires (EURATOM) :
84.59-31                   /                       Réacteurs                                               711.70
                           II                      Parties et pièces détachées :
84.59-37                      a                        Éléments de combustible non irradiés                711.70
84.59-38                      b                        autres                                              711.70
84.59-41   C                               spécialement conçus pour le recyclage des combustibles
                                           nucléaires irradiés (frittage d'oxydes métalliques radio­
                                           actifs , gainage , etc. ) (EURATOM )                            719.80
           D                               Machines et appareils de câblerie et de corderie , y
                                           compris les machines pour la fabrication des fils et des
                                           câbles électriques :
              I                                    Toronneuses , commetteuses , assembleuses et
                                                   autres machines et appareils similaires :
84.59-42                   a                          Machines et appareils                                719.80   N
84.59-44                   b                          Parties et pièces détachées                          719.80
84.59-45      II                                    autres machines et appareils (à armer , à rubaner ,
                                                    à isoler et similaires pour la préparation , le re­
                                                    vêtement , le conditionnement , etc. )                 719.80
            E                               autres :
                            I                       Machines et appareils :
84.59-47                       a                       pour le traitement et la préparation du café et du
                                                       thé                                                 719.80
                               b                       pour l'industrie des graisses et huiles animales ou
                                                       végétales :
84.59-48                         1                         Presses                                         719.80
84.59-52                         2                         autres                                          719.80
84.59-54                       c                       pour Vindustrie du tabac                            719.80
                               d                       autres :
84.59-56                          1                       pour les industries des produits alimentaires,
                                                           des boissons , des liquides alcooliques et des
                                                           vinaigres                                       719.80
 ---pagebreak---   468                             Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12 . 75
84 .59
                         I
   Code                    Subdivision                                                                    Code       Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                     CST        suppl.
 NIMEXE                    statistique
                                                                                                                 I
          84.59 E           I d
          (suite )
                                  2                     pour l' industrie du caoutchouc et des matières
                                                        plastiques artificielles :
 84.59-57                            aa                      Machines à injecter                         719.80
 84.59-58                            bb                      Extrudeuses                                 719.80
                                      cc                     autres :
                                     U                           Presses :
 84.59-62                           aaa                                 Presses à mouler par compres­
                                                                        sion ou par transfert            719.80
 84.59-64                           bbb                                 autres                           719.80
 84.59-66                            22                           Machines pour la fabrication de pro­
                                                                 duits spongieux ou cellulaires          719.80
 84.59-68                            33                           Machines à thermoformer                719.80
 84.59-73                            44                           Machines à mouler par soufflage . . .  719.80
 84.59-76                            55                           autres                                 719.80
                                   3                    pour le traitement du bois :
 84.59-77                             aa                      Presses                                    719.80
 84.59-78                             bb                      autres                                     719.80
                                   4                    pour le traitement des métaux :
 84.59-81                             aa                      Presses                                    719.80
 84.59-83                             bb                      autres                                     719.80
 84.59-85                          5                    pour les travaux publics, le bâtiment et les
                                                         travaux analogues                               719.80
 84.59-87                          6                     autres                                          719.80
                             II                    Parties et pièces détachées :
 84.59-91                       a                    des machines et appareils pour l'industrie du
                                                     tabac                                               719.80
 84.59-93                       b                    des machines et appareils pour l'industrie du
                                                     caoutchouc et des matières plastiques artificielles 719.80
 84.59-95                       c                    des machines et appareils pour le traitement du
                                                     bois                                                719.80
 84.59-97                       d                    des machines et appareils pour le traitement des
                                                     métaux                                              719.80
 84.59-99                       e                    d'autres machines et appareils                      719.80
 ---pagebreak---   24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    469
                                                                                                                 84 .60
  Code                    Subdivision                                                                  Code    Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                  CST     suppl.
NIMEXE                    statistique
           84.60                       Châssis de fonderie, moules et coquilles des types
                                       utilisés pour les métaux (autres que les lingotières),
                                       les carbures métalliques, le verre, les matières miné­
                                       rales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le
                                       caoutchouc et les matières plastiques artificielles :
84.60-31                   A               Châssis de fonderie                                        719.91
                           B               Moules et coquilles :
                             I                  pour les métaux et les carbures métalliques :
84.60-41                        a                   pour le moulage par injection ou par compression  719.91
84.60-49                        b                   autres                                            719.91
84.60-52                     II                 pour le verre                                         719.91
84.60-61                     III                pour matières minérales                               719.91
                             IV                 pour le caoutchouc et les matières plastiques artifi­
                                                 cielles :
84.60-71                        a                   pour le moulage par injection ou par compression  719.91
                                b                   autres :
84.60-75                           1                    en fonte                                      719.91
84.60-79                           2                    autres                                        719.91
           84.61                        Articles de robinetterie et autres organes similaires
                                       (y compris les détendeurs et les vannes thermostati­
                                       ques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cu­
                                       ves et autres contenants similaires :
84.61-10   A                               Détendeurs                                                 719.92
           B                               autres :
84.61-91                   I                     automatiques                                         719.92
                           II                    ncm automatiques :
84.61-92                      a                      en fonte , fer ou acier                          719.92
84.61-94                      b                      en métaux non ferreux                            719.92
84.61-%                       c                      en autres matières                               719.92
           84.62                       Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à
                                       galets ou à rouleaux de toute forme) :
                                           Roulements :
                                                                                                             j
                           A
                                                                                                             j
84.62-11                      I                  à billes                                             719.70
84.62-13                     II                  à aiguilles                                          719.70
84.62-17                     III                 à rouleaux coniques                                  719.70
84.62-19                     IV                  à galets et rouleaux autres que coniques             719.70
 ---pagebreak---   470                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
84.62
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
 NIMEXE
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST        suppl.
                         statistique
                                                                                                            |
          84.62
          (suite )
                          B              Parties et pièces détachées :
 84.62-31                    I                 Billes, aiguilles, galets et rouleaux                719.70
 84.62-33                    II                autres                                               719.70
          84.63                      Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins,
                                     paliers et coussinets, engrenages et roues de fric­
                                     tion, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de
                                     vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à
                                     moufles), embrayages, organes d'accouplement
                                     (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints
                                     d'articulation (de cardan, d'Oldham, etc.) :
 84.63-10                 A               Vilebrequins et arbres à cames pour moteurs pour véhi­
                                         cules automobiles du n° 84.06                              719.93
 84.63-31                 B              Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, autres
                                         que pour moteurs pour véhicules automobiles du n0 84.06    719.93
 84.63-35                C               Coussinets                                                 719.93
 84.63-38                D               Paliers lisses , avec ou sans coussinets                   719.93
 84.63-42                 E              Paliers pour roulements de tous genres même avec roule­
                                         ments incorporés                                           719.93
 84.63-45                 F              Engrenages                                                 719.93
 84.63-51                 G              Roues de friction                                          719.93
 84.63-55                 H              Réducteurs , multiplicateurs et variateurs de vitesse .... 719.93
 84.63-61                 IJ             Embrayages , organes d'accouplement et joints d'arti­
                                         culation                                                   719.93
 84.63-65                 K              Volants et poulies                                         719.93
 84.63-90                 L              Parties et pièces détachées                                719.93
          84.64                       Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de
                                      joints de composition différente pour machines,
                                      véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes,
                                      enveloppes ou emballages analogues :
 84.64-10                 A              Joints métalloplastiques                                   719.94
 84.64-30                 B               Jeux ou assortiments de joints de composition différente
                                         pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en
                                         pochettes, enveloppes ou emballages analogues              719.94
 ---pagebreak---   24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               471
                                                                                                           84.65
  Code                   Subdivision                                                               Code  Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                   statistique                                                               CST   suppl.
          84.65                         Parties et pièces détachées de machines, d'appareils
                                        et d'engins mécaniques, non dénommées ni com­
                                        prises dans d'autres positions du présent Chapitre,
                                        ne comportant pas de connexions électriques, de
                                        parties isolées électriquement, de bobinages, de
                                        contacts ou d'autres caractéristiques électriques :
84.65-10  A                                Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                           dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm. . . .  719.99
          B                                autres
                          /                      Hélices pour bateaux :
84.65-31                    a                       en bronze                                     719.99   N
84.65-39                     b                      en autres matières                            719.99   N
                          II                     autres :
84.65-41                     a                      en fonte non malléable                        719.99
84.65-45                     b                      en fonte malléable                            719.99
                            c                       en fer ou acier :
84.65-51                        1                      en acier coulé ou moulé                    719.99
84.65-53                        2                      en fer ou acier forgé                      719.99
84.65-55                        3                      en fer ou acier estampé                    719.99
84.65-58                        i                      autres                                     719.99
84.65-60                     d                      en cuivre                                     719.99
84.65-70                     e                      en autres matières                            719.99
84.97-00                                Marchandises du chapitre NDB 84 transportées par la poste 719.00
84.98-00                                Marchandises du chapitre NDB 84 déclarées comme provi­
                                        sions de bord                                             711.50
                                      i
 ---pagebreak---      472                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            24 . 12 . 75
                                                                         CHAPITRE 85
                                   MACHINES ET APPAREILS ÉLECTRIQUES ET OBJETS SERVANT
                                                     À DES USAGES ÉLECTROTECHNIQUES
Notes
1 . Sont exclus de ce Chapitre :
     a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement ; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles
          et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne ;
     b ) les ouvrages en verre du n0 70.11 ;
      c ) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94 .
2 . Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 85.01 et des n0i 85.08, 85.09 ou 85.21 sont classés dans ces trois dernières positions.
   ' Toutefois, les imitateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.01 .
3 . Le n0 85.06 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domes­
     tiques :
     a) les aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et ventilateurs d'appar­
          tements, de tous poids ;
     b) les autres appareils d'un poids maximum de 20 kg, à l'exclusion des machines à laver la vaiselle (n0 84.19), des machines à laver
          le linge, etc. (n° * 84.18 ou 84.40, selon qu'il s'agit de machines centrifuges ou non), des machines à repasser (n° * 84.16 ou 84.40,
          selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.41 ) et des appareils électrothermiques du n° 85.12.
4 . On considère comme « circuits imprimés » au sens du n 0 85.19 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant , par tout procédé
     d'impression ( incrustation , électro-déposition , morsure , notamment ) ou par la technologie des circuits dits «à couche », des éléments
     conducteurs , des contacts ou d' autres composants imprimés ( inductances , résistances , capacités , notamment ) seuls ou combinés entre
     eux selon un schéma préétabli , à l'exclusion de tout élément pouvant produire , redresser , moduler ou amplifier un signal électrique
     ( éléments à semi-conducteur , par exemple ).
     Les termes « circuits imprimés » ne couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus
     d'impression . Toutefois , les circuits imprimés peuvent être munis d' éléments de connexion non imprimés .
     Les circuits à couche ( mince ou épaisse ) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique
     relèvent du n 0 85.21 .
5 . Pour l' application du n 0 85.21 , on considère comme :
     A ) « Diodes , transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la
          variation de la résistivité sous l' influence d' un champ électrique ;
     B ) « Microstructures électroniques »:
          a ) les micro-assemblages , des types « fagots », blocs moulés , micro-modules et similaires , formés de composants discrets , actifs ou
               actifs et passifs , miniaturisés , réunis et connectés entre eux ;
          b ) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes , transistors , résistances , capacités , interconnexions ,
               etc. ) sont créés dans la masse ( essentiellement ) et à la surface d' un matériau semi-conducteur (silicium dopé , par exemple ), formant
               un tout indissociable ;
           c ) les circuits intégrés hybrides réunissant , de façon pratiquement indissociable , sur un même substrat isolant ( verre , céramique , etc. )
               des éléments passifs et actifs obtenus , certains par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse (résistances , capacités ,
               interconnexions , etc. ), d' autres par celle des semi-conducteurs ( diodes , transistors , circuits intégrés monolithiques , etc. ). Ces
                circuits peuvent inclure également des composants discrets miniaturisés .
      Pour les articles définis dans la présente Note , le n 0 85.21 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature susceptible de les couvrir
      en raison de leur fonction notamment .
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                  473
                                                                                                                  85 .01
  Code                      Subdivision                                                                   Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                      statistique
             85.01                        Machines génératrices ; moteurs ; convertisseurs
                                          rotatifs ou statiques ( redresseurs, etc. ); transfor­
                                          mateurs ; bobines de réactance et selfs :
             A                               Machines génératrices, moteurs (même avec réduc­
                                             teur, variateur ou multiplicateur de vitesse ), conver­
                                             tisseurs rotatifs :
85.01-01       I                                    Moteurs synchrones d'une puissance inférieure
                                                    ou égale à 18 watts                                  722.10   N
               II                                   autres :
85.01-03                     a                         Moteurs d' une puissance de 50 W ou moins         722.10   N
85.01-05                     b                         Moteurs de traction                               722.10   N
                             c                        autres :
85.01-06                       1                         Moteurs universels                              722.10   N
                               2                         Groupes électrogènes :
85.01-07                          aa                         spécialement conçus pour la soudure, dé­
                                                             munis de leurs dispositifs de soudage . . . 722.10   N
                                  bb                          autres :
                                      U                            entraînés par moteurs à combustion
                                                                   interne , d'une puissance :
85 91-08                            aaa                                  de 75 kVA ou moins              722.10   N
85.01-09                            bbb                                  de plus de 75 kVA               722.10   N
85.01-12                              22                           autres                                722.10   N
                               3                          Moteurs et génératrices à courant continu ,
                                                          d'une puissance :
85.01-14                          aa                           de 0,75 kW ou moins                       722.10   N
85.01-15                           bb                          de plus de 0,75 kW à 7,5 k W inclus . . . 722.10   N
85.01-17                           cc                          de plus de 7,5 kW à 75 kW inclus          722.10   N
85.01-18                           dd                          de plus de 75 kW à 750 kW inclus ....     722.10   N
85.01-19                           ee                          de plus de 750 kW                         722.10   N
85.01-21                       4                          Moteurs monophasés                             722.10   N
                               5                          Moteurs polyphasés , d'une puissance :
85.01-22                           aa                          de 0,75 kW ou moins                       722.10   N
85.01-23                           bb                          de plus de 0,75 kW à 7 ,5 kW inclus . . . 722.10   N
85.01-24                           cc                          de plus de 7,5 kW à 37 kW inclus          722.10   N
85.01-25                           dd                          de plus de 37 kW à 75 kW inclus           722.10   N
 ---pagebreak---  474                            Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
85 .01
   Code                   Subdivision                                                                   Code        Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
           85.01 A II      c 5
           (suite)
 85.01-27                        ee                        de plus de 75 kW à 750 kW inclus ....       722.10          N
 85.01-29                        ff                        de plus de 750 kW                           722.10          N
                              6                        Génératrices à courant alternatif (alterna­
                                                       teurs) :
  85.01-32                        aa                         Alternateurs à grande vitesse (de 1500 à
                                                            3 600 tours/minute)                        722.10
                                 bb                         autres génératrices à courant alternatif
                                                            (alternateurs) , d'une puissance :
 85.01-35                           U                           de 7,5 kVA ou moins                    722.10          N
 85.01-37                           22                          de plus de 7,5 kVA à 75 kVA inclus . . 722.10          N
 85.01-43                           33                          déplus de 75 kVA à 750 kVA inclus . .  722.10          N
 85.01-44                           44                          de plus de 750 kVA                     722.10          N
                              7                         Convertisseurs rotatifs :
 85.01-45                        aa                        spécialement conçus pour la soudure, dé­
                                                           munis de leurs dispositifs de soudage . . . 722.10          N
 85.01-48                        bb                        autres                                      722.10          N
           B                              Transformateurs et convertisseurs statiques (redres­
                                          seurs, etc. ); bobines de réactance et selfs :
 85.01-51                  I                     Ballasts pour tubes à décharge                        722.10          N
 85.01-53                  II                    Transformateurs pour tubes à décharge à haute
                                                 tension                                               722.10          N
 85.01-55                  III                   Transformateurs de mesure                             722.10          N
 85.01-64                  IV                    Transformateurs spécialement conçus pour la sou­
                                                 dure à l'arc, démunis de leurs dispositifs de soudage 722.10          N
                            V                    autres transformateurs :
                              a                     Transformateurs à diélectrique liquide, d'une
                                                    puissance :
 85.01-65                        1                     de 650 kVA ou moins                             722.10          N
 85.01-66                        2                     de plus de 650 kVA à 1 600 kVA inclus . . . .   722.10          N
 85.01-68                        3                     de plus de 1 600 kVA à 10 000 kVA inclus . .    722.10          N
 85.01-69                        4                     de plus de 10 000 kVA                           722.10          N
 85.01-74                     b                     Transformateurs sans diélectrique liquide          722.10          N
 85.01-79                   VI                    autres bobines de réactance et selfs                 722.10          N
                            VII                  Convertisseurs statiques :
 85.01-84                     a                     spécialement conçus pour la soudure, démunis
                                                    de leurs dispositifs de soudage                    722.10          N
 85.01-88                     b                     autres                                             722.10          N
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     475
                                                                                                                   85 .01
  Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                     CST   suppl.
            85.01
            (suite)
            C                              Parties et pièces détachées :
85.01-91                    /                     de machines génératrices, moteurs et convertisseurs
                                                  rotatifs                                                722.10
85.01-93                    II                    de transformateurs, bobines de réactance et selfs ....  722.10
85.01-95                    III                   de convertisseurs statiques                             722.10
            85.02                       Électro-aimants ; aimants permanents, magnétisés
                                        ou non ; plateaux, mandrins et autres dispositifs
                                        magnétiques ou électromagnétiques similaires de
                                        fixation ; accouplements, embrayages, variateurs de
                                        vitesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage
                                        électromagnétiques :
                            A               Aimants permanents, magnétisés ou non :
85.02-11                       I                  métalliques                                            729.91
85.02-19                       II                 autres                                                 729.91
85.02-30                    B              Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et
                                           freins électromagnétiques                                     729.91
85.02-50                    C              Têtes de levage électromagnétiques                            729.91
85.02-70                    D              autres                                                        729.91
            85.03                       Piles électriques :
85.03-10                    A              Piles électriques                                             729.11
85.03-90                    B              Parties et pièces détachées                                   729.11
            85.04                       Accumulateurs électriques :
            A                              au plomb :
85.04-11                    /                    pour le démarrage de véhicules automobiles               729.12   N
85.04-19                    II                    autres                                                  729.12   N
85.04-30    B                              autres accumulateurs                                           729.12   N
           C                               Parties et pièces détachées :
85.04-51      I                                   Séparateurs en bois                                     729.12
              II                                  autres :
85.04-53                    a                        Plaques pour accumulateurs                           729.12
85.04-57                    b                        autres                                               729.12
           85.05                        Outils et machines-outils électromécaniques (à mo­
                                        teur incorporé ) pour emploi à la main :
85.05-10                    A              Perceuses de tous genres                                       729.60   N
85.05-30                    B              Outils et machines-outils d'emploi universel                   729.60   N
 ---pagebreak---  476                           Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12 . 75
85 .05
    Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                     CST        suppl.
 NIMEXE                   statistique
           85.05
           (suite )
 85.05-50                  C             Machines à couper les tissus                                  729.60
                          D              autres outils et machines-outils :
 85.05-71                    I                  pour le travail du bois ou des métaux                 729.60
 85.05-75                    II                 autres                                                729.60
 85.05-90                 E              Parties et pièces détachées                                  729.60
           85.06                      Appareils électromécaniques (à moteur incorporé)
                                      à usage domestique :
 85.06-10                  A             Aspirateurs de poussière                                     725.03          N
 85.06-30                  B             Cireuses à parquets                                          725.03          N
 85.06-50                  C             Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits . . .   725.03          N
 85.06-60                  D             Hottes aspirantes                                            725.03          N
 85.06-70                  E              Ventilateurs d'appartements                                 725.03          N
 85.06-85                  F             autres appareils électromécaniques à usage domestique .      725.03
                           0             Parties et pièces détachées :
 85.06-91                    I                  d'aspirateurs de poussière et de cireuses à par­
                                                quets                                                 725.03
 85.06-99                    II                 autres                                                725.03
           85.07                      Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé :
           A                              Rasoirs :
  85.07-11                 1                     Rasoirs                                              725.04         N
 85.07-19                  II                    Parties et pièces détachées                          725.04
 85.07-30  B                              Tondeuses                                                   725.04
           85.08                      Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de
                                      démarrage pour moteurs à explosion ou à com­
                                      bustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bo­
                                      bines d'allumage, bougies d'allumage et de chauf­
                                      fage, démarreurs, etc. ); génératrices (dynamos et
                                      alternateurs) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés
                                      avec ces moteurs :
 85.08-10  A                              Démarreurs et génératrices, y compris les conjoncteurs­
                                          disjoncteurs                                                729.41
                                                                                                               !
                                                                                                    j
 85.08-30  B                             Magnétos, y compris les dynamos-magnétos et les vo­
                                          lants magnétiques                                           729.41
 85.08-70  C                              Bougies de chauffage                                        729.41
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                         477
                                                                                                                        85 .08
                                                                                                                    i
                                                                                                           I
  Code
              Renvoi au TDC
                            Subdivision
                                                          Désignation des marchandises                        Code j  Unité
NIMEXE                      statistique                                                                       CST     suppl.
             85.08
             (suite)
             D                               autres :
85.08-80                     /                     Bougies d'allumage                                        729.41
85.08-90                     II                    autres                                                    729.41
             85.09                       Appareils électriques d'éclairage et de signalisation,
                                         essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
                                         électriques, pour cycles et automobiles :
             A                               Appareils d'éclairage , autres que ceux du n° 85.08 :
                             I                    pour bicyclettes :
85.09-01                        a                     Ensembles comprenant une dynamo et un pro­
                                                      jecteur                                                729.42     N
                                b                     autres :
85.09-05                          1                      Dynamos                                             729.42     N
85.09-09                          2                      autres, y compris les parties et pièces détachées   729.42
85.09-19                      II                   pour motocycles et autres véhicules automobiles . . .     729.42
85.09-30     B                               Appareils de signalisation acoustique                           729.42
             C                               autres :
85.09-91                     I                     Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
                                                   électriques                                               729.42
85.09-99                     II                    autres                                                    729.42
             85.10                        Lampes électriques portatives destinées à fonction­
                                         ner au moyen de leur propre source d'énergie (à
                                          piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.),
                                          à l'exclusion des appareils du n° 85.09 :
85.10-10     A                               Lampes de sûreté pour mineurs                                   812.43
             B                               autres :
85.10-91                     I                     Lampes                                                    812.43
85.10-95                     II                    Parties et pièces détachées                               812.43
 ---pagebreak---  478                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12 . 75
85.11
   Code                  Subdivision                                                                     Code        Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                       CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          85.11                      Fours électriques industriels ou de laboratoires, y
                                     compris les appareils pour le traitement thermique
                                     des matières par induction ou par pertes diélectri­
                                     ques ; machines et appareils électriques à souder,
                                     braser ou couper :
          A                             Fours , y compris les appareils pour le traitement ther­
                                        mique des matières par induction ou par pertes di­
                                        électriques :
 85.11-11   I                                  spécialement conçus pour la séparation des com­
                                               bustibles nucléaires irradiés , pour le traitement
                                               des déchets radio-actifs ou pour le recyclage des
                                               combustibles nucléaires irradiés (EURATOM)              729.92
             II                                autres :
                          a                       Fours à résistance :
 85.11-13                   1                        Fours de boulangerie, de pâtisserie et de
                                                     biscuiterie                                       729.92
 85.11-15                   2                        autres                                            729.92
 85.11-18                 b                       Fours à bain                                         729.92
 85.11-22                 c                       Fours fonctionnant par induction ou par pertes
                                                  diélectriques                                         729.92
 85.11-24                 d                       autres fours                                         729.92
 85.11-26                 e                       Appareils pour le traitement thermique des
                                                  matières par induction ou par pertes diélectriques   729.92
 85.11-28                /                        Parties et pièces détachées                          729.92
          B                             Machines et appareils électriques à souder , braser ou
                                        couper pour toutes matières :
                          /                    Machines et appareils à souder ou couper les
                                               métaux :
 85.11-41                   a                     Ensembles de machines et appareils entièrement
                                                  ou partiellement automatiques, pour le soudage
                                                  à l'arc et/ou par résistance                          729.92
                            b                     autres :
                               1                      de soudage ou de coupage à l'arc :
 85.11-43                         aa                      Appareils rotatifs de soudage manuel, à
                                                          l'arc, avec électrodes enrobées, munis de
                                                          leurs dispositifs de soudage                  729.92
 85.11-45                         bb                      Transformateurs de soudage manuel, à
                                                          l' arc , avec électrodes enrobées, munis de
                                                          leurs dispositifs de soudage                  729.92
 85.11-47                         cc                      Redresseurs pour le soudage manuel, à
                                                          l' arc , avec électrodes enrobées , munis de
                                                          leurs dispositifs de soudage                  729.92
 85.11-49                         dd                      autres                                        729.92
 ---pagebreak---    24. 12. 75                          Journal officiel des Communautés européennes                                        479
                                                                                                                         85.11
                          1                                                                                  I
  Code                        Subdivision                                                                       Code   Unité
            Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises                       CST   suppl.
NIMEXE                        statistique
           85.11 B             I b
           (suite )
                                     2                       de soudage par résistance :
85.11-51                               aa                        pour le soudage en bout                       729.92
85.11-55                               bb                        autres                                        729.92
85.11-57                             3                       autres                                            729.92
85.11-60                       II                     Machines et appareils à souder ou couper les
                                                      matières autres que les métaux                           729.92
                               III                    Machines et appareils à braser :
85.11-71                          a                       Fers et pistolets « à souder »> à main               729.92
85.11-79                          b                       autres                                               729.92
85.11-80                       IV                     Parties et pièces détachées                              729.92
           85.12                            Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs
                                            électriques ; appareils électriques pour le chauffage
                                            des locaux et pour autres usages similaires ; appa­
                                            reils électrothermiques pour la coiffure (sèche­
                                            cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser,
                                            etc.) ; fers à repasser électriques ; appareils électro­
                                            thermiques pour usages domestiques ; résistances
                                            chauffantes, autres que celles du n° 85.24 :
           A                                    Chauffe-eau , chauffe-bains et thermoplongeurs élec­
                                                triques :
85.12-11                        I                      Chauffe-eau et chauffe-bains                             725.05   N
85.12-15                        II                     Thermoplongeurs                                          725.05   N
           B                                    Appareils électriques pour le chauffage des locaux et
                                                pour autres usages similaires :
85.12-21                        I                      Appareils à accumulation                                 725.05   N
                                II                     autres appareils :
85.12-23                           a                       Appareils soufflants                                 725.05   N
85.12-25                           b                       autres appareils                                     725.05   N
85.12-29                        III                    Parties et pièces détachées                              725.05
           C                                    Appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche­
                                                cheveux , appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc. ):
85.12-31                        I                      Sèche-cheveux de tous genres                             725.05   N
85.12-33                        U                      autres appareils électrothermiques pour la coiffure      725.05
85.12-39                        III                    Parties et pièces détachées                              725.05
                            !
                            j
 ---pagebreak---   480                           Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
85 .12
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                 CST
 NIMEXE                  statistique                                                                            suppl.
          85.12
          (suite)
 85.12-40 D                               Fers à repasser électriques                               725.05        N
          E                               Appareils électrothermiques pour usages domestiques :
 85.12-51                  /                     Réchauds                                           725.05        N
 85.12-53                  II                    Cuisinières                                        725.05        N
 85.12-54                  III                   Grille-pain                                        725.05        N
 85.12-55                  IV                    Orils et rôtissoires                               725.05         N
 85.12-56                  V                     Percolateurs et autres appareils pour la prépara­
                                                 tion du café                                       725.05        N
 85.12-58                  VI                    autres appareils                                   725.05
 85.12-59                  VII                   Parties et pièces détachées                        725.05
 85.12-60 F                               Résistances chauffantes                                   725.05
          85.13                        Appareils électriques pour la téléphonie et la télé­
                                       graphie par fil, y compris les appareils de télécom­
                                       munication par courant porteur :
          A                               Appareils de télécommunication par courant porteur:
 85.13-11                 I                     Appareils                                          724.91
 85.13-19                 II                     Parties et pièces détachées                       724.91
          B                               autres :
                           1                     Appareils pour la téléphonie :
 85.13-31                     a                     Postes d'usagers                               724.91        N
 85.13-39                     b                     autres                                         724.91
 85.13-50                 II                    Appareils pour la télégraphie                       724.91
                           III                   Parties et pièces détachées :
 85.13-81                     a                     d' appareils pour la téléphonie                724.91
 85.13-85                     b                     d'appareils pour la télégraphie                724.91
          85.14                        Microphones et leurs supports, haut-parleurs et
                                       amplificateurs électriques de basse fréquence :
 85.14-20                 A               Microphones et leurs supports                             724.92
 85.14-91                 B               Haut-parleurs                                             724.92
 85.14-93                 C               Amplificateurs électriques de basse fréquence pour la
                                          téléphonie et la télégraphie par fil                      724.92
 85.14-97                 D               autres amplificateurs de basse fréquence et ensembles
                                          d' amplification du son                                   724.92
 85.14-98                 E               Parties et pièces détachées                               724.92
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                     481
                                                                                                                   85 .15
  Code                    Subdivision                                                                    Code    Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                                    CST     suppl.
           85.15                        Appareils de transmission et de réception pour la
                                        radiotéléphonie et la radiotélégraphie ; appareils
                                        d'émission et de réception pour la radiodiffusion et
                                        la télévision (y compris les récepteurs combinés
                                        avec un appareil d'enregistrement ou de reproduc­
                                        tion du son) et appareils de prise de vues pour la
                                        télévision, appareils de radioguidage, de radiodétec­
                                        tion, de radiosondage et de radiotélécommande :
           A                                Appareils de transmission et de réception pour la radio­
                                            téléphonie et la radiotélégraphie ; appareils d'émission
                                            et de réception pour la radiodiffusion et la télévision
                                            (y compris les récepteurs combinés avec un appareil
                                            d'enregistrement ou de reproduction du son) et appa­
                                            reils de prise de vues pour la télévision :
85.15-11     I                                     Appareils émetteurs                                  724.99     N
85.15-13     II                                    Appareils émetteurs-récepteurs                       724.99     N
             III                                    Appareils récepteurs , même combinés avec un
                                                    appareil d'enregistrement ou de reproduction du
                                                    son :
85.15-21                    a                          de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie       724.99     N
                            b                          de radiodiffusion :
85.15-22                       1                          portatifs                                    724.20     N
85.15-23                      2                           fixes pour véhicules automobiles             724.20     N
85.15-24                      3                           autres                                       724.20     N
                            c                          de télévision :
85.15-25                      1                           pour télévision en couleurs                   724.10     N
                              2                           pour télévision noir et blanc :
85.15-27                         aa                           portatifs                                 724 . 1Q   N
85.15-28                         bb                           autres                                    724.10     N
85.15-29     IV                                    Appareils de prise de vues pour la télévision ....  724.99      N
           B                                autres appareils :
85.15-31                   /                       Appareils de radiotélécommande                      724.99
85.15-35                   II                      Appareils de radioguidage                            724.99
85.15-38                   III                     Appareils de radiodétection ou de radiosondage ....  724.99
           C                               Parties et pièces détachées :
             I                                    Meubles et coffrets :
85.15-51        a                                     en bois                                          724.99
85.15-55        b                                     en autres matières                               724.99
85.15-73     II                                    Pièces décolletées dans la masse, en métaux com­
                                                   muns, dont le plus grand diamètre n'excède pas
                                                   25 mm                                               724.99
 ---pagebreak---  482                             Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12. 75
85 .15
   Code                   Subdivision                                                                       Code       Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                       CST       suppl.
 NIMEXE                   statistique
           85.15 C
           (suite)
             III                                   autres :
                           a                          Antennes :
 85.15-82                     1                          Antennes téléscopiques et antennesfouets pour
                                                         appareils portatifs et appareils à installer dans
                                                         les véhicules automobiles                         724.99
 85.15-84                     2                          Antennes d' extérieur pour récepteurs de radio­
                                                         diffusion et de radiotélévision                   724.99
 85.15-86                     3                          Antennes d'intérieur pour récepteurs de radio­
                                                         diffusion et de radiotélévision, y compris
                                                         celles à incorporer                               724.99
 85.15-88                     4                          autres antennes                                   724.99
 85.15-91                  b                          Filtres et séparateurs d'antennes                    724.99
 85.15-98                  c                          autres                                                724.99
           85.16                        Appareils électriques de signalisation (autres que
                                        pour la transmission de messages), de sécurité, de
                                        contrôle et de commande pour voies ferrées et
                                        autres voies de communication, y compris les ports
                                        et les aérodromes :
 85.16-10                  A                Appareils pour, voiesferrées                                   729.93
 85.16-30                  B                autres appareils                                               729.93
 85.16-50                  C                Parties et pièces détachées                                    729.93
           85.17                        Appareils électriques de signalisation acoustique ou
                                        visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs,
                                        appareils avertisseurs pour la proctection contre le
                                        vol ou l'incendie, etc.), autres que ceux des n os 85.09
                                        et 85.16 :
  85.17-10                 A                Appareils avertisseurs pour la protection contre le vol,
                                            l' incendie et similaires                                      729.94
 85.17-50                  B                autres appareils électriques de signalisation acoustique
                                            ou visuelle                                                    729.94
 85.17-90                  C                Parties et pièces détachées                                    729.94
            85.18                       Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajus­
                                        tables .
                             A               Condensateurs fixes :
                                I                   de télécommunication et de mesure :
  85.18-11                         a                   électrolytiques                                     729.95
  85.18-15                         b                   autres                                              729.95
  85.18-17                      II                  Condensateurs de puissance (0,5 kVar ou plus) .        729.95
  85.18-19                      III                 autres condensateurs                                   729.95
  85.18-50                   B                Condensateurs variables et ajustables                        729.95
  85.18-90                   C                Parties et pièces détachées                                  729.95
 ---pagebreak---    24. 12, 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                     483
                                                                                                                   85 .19
  Code                    Subdivision                                                                      Code  Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                      CST  suppl.
NIMEXE                    statistique
           85.19                        Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la
                                        protection, le branchement ou la connexion des
                                        circuits électriques (interrupteurs, commutateurs,
                                        relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d'onde,
                                        prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de
                                        jonction, etc. ); résistances non chauffantes, potentio­
                                        mètres et rhéostats; circuits imprimés; tableaux de
                                        commande ou de distribution :
            A                               Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appa­
                                            reils pour la protection , le branchement ou la connexion
                                            des circuits électriques :
                           /                       d'application industrielle à l' exclusion du matériel
                                                   de connexion :
                             a                        de 1 000 V ou plus :
                                 1                       Disjoncteurs :
85.19-01                             aa                       de 60 k V ou plus                           722.20
85.19-02                             bb                       de 1 kV à 60 k V exclus                     722.20
                                 2                       Sectionneurs et interrupteurs , y compris in­
                                                          terrupteurs à coupure en charge :
85.19-04                             aa                       de 60 k V ou plus                           722.20
85.19-05                             bb                       de 1 k V à 60 kV exclus                     722.20
85.19-06                         3                        Fusibles                                        722.20
85.19-08                         4                       Appareils de protection contre les surtensions,
                                                         tels que parafoudres, limiteurs de tension et
                                                         étaleurs d' onde                                 722.20
85.19-12                         5                       autres appareils                                 722.20
85.19-18                         6                       Parties et pièces détachées                      722.20
                              b                       de moins de 1 000 V :
85.19-21                           1                     Disjoncteurs, y compris les interrupteurs
                                                         semi-automatiques                                722.20
85.19-23                           2                     Relais tout ou rien instantanés                  722.20
85.19-24                           3                     autres relais (d'application industrielle) . . . 722.20
85.19-25        \                  4                     Contacteurs                                      722.20
85.19-26                           5                     Fusibles                                         722.20
85.19-27                           6                     Coffrets de commande et de démarrage auto­
                                                         matique                                          722.20
85.19-28                           7                     Microcontacts                                    722.20
 ---pagebreak---    484                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12. 75
85 .19
     Code                 Subdivision                                                                      Code      Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST       suppl.
  NIMEXE                  statistique
           85.19 A        I b
           (suite)
  85.19-32                        8                     Interrupteurs (à lexclusion de microcontacts) ,
                                                        interrupteurs fin de course , boutons poussoirs,
                                                        sectionneurs , commutateurs , combinateurs ,
                                                        démarreurs non-automatiques                      722.20
  85.19-34                        9                     Éléments préfabriqués pour canalisations
                                                        électriques . . .                                722.20
  85.19-36                       10                     autres appareils                                 722.20
  85.19-38                       11                     Parties et pièces détachées                      722.20
                           II                     d'application domestique à l'exclusion du matériel
                                                  de connexion :
  85.19-41                    a                      Disjoncteurs et coupe-circuits automatiques ....    722.20
  85.19-43                    b                      Coupe-circuits à fusibles                           722.20
  85.19-45                    c                      Interrupteurs et commutateurs                       722.20
  85.19-47                    d                      Douilles                                            722.20
  85.19-51                    e                      Fiches et autres prises de courant                  722.20
  85.19-53                   f                       Démarreurs (starters) pour tubes à décharge . .     722.20
  85.19-57                    g                      autres appareils                                    722.20
  85.19-58                    h                      Parties et pièces détachées                         722.20
                           III                    pour télécommunication et de mesure :
  85.19-61                    a                      Disjoncteurs, contacteurs et interrupteurs          722.20
  85.19-62                    b                      Relais pour télécommunication                       722.20
  85.19-63                    c                       Relais et ensembles de relais de mesure            722.20
  85.19-64                   d                       Connexions et éléments de contacts                  722.20
  85.19-65                    e                      autres appareils                                    722.20
  85.19-68                    f                      Parties et pièces détachées                         722.20
  85.19-75                 IV                     Matériel de connexion à l'exclusion de celui pour
                                                  télécommunication et de mesure                         722.20
           B                              Résistances non chauffantes , potentiomètres et rhéo­
                                          stats :
S                          I                      Résistances non chauffantes :
  85.19-81                    a                      pour appareils de télécommunication, appareils
                                                     électroniques et appareils de mesure                722.20
  85.19-82                    b                      autres                                              722.20
 ---pagebreak---     24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   485
                                                                                                                 85 .19
  Code                     Subdivision                                                                   Code  Unité
             Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                   CST   suppl.
            85.19 B
            (suite)
                            II                    Potentiomètres et rhéostats :
                               a                     pour appareils de télécommunication, appareils
                                                      électroniques et appareils de mesure :
85.19-84                         1                       bobinés                                       722.20
85.19-85                         2                       autres                                        722.20
85.19-87                       b                      autres                                           722.20
85.19-89   C                               Circuits imprimés                                           722.20
           D                               Tableaux de commande ou de distribution :
85.19-91                    I                     nus (non munis de leurs appareils et instruments) 722.20
                            II                    autres :
85.19-93                       a                      pour télécommunication et de mesure              722.20
                               b                      autres :
                                 1                       d'application industrielle :
85.19-94                            aa                       de 1 000 V ou plus                        722.20
85.19-%                             bb                       de moins de 1 000 V                       722.20
85.19-98                         2                       d'application domestique                      722.20
           85.20                        Lampes et tubes électriques à incandescence ou à
                                        décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou
                                        infrarouges); lampes à arc ; lampes à allumage élec­
                                        trique utilisées en photographie pour la production
                                        de la lumière-éclair :
           A                                Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage :
85.20-11                   I                      pour tension de 28 V ou moins                         729.20   N
85.20-15                   II                     pour tension de plus de 28 V                          729.20   N
           B                                autres :
                           I                      Lampes et tubes à décharge pour l' éclairage, y com­
                                                  pris ceux à lumière mixte :
85.20-31                      a                      fluorescents                                       729.20   N
85.20-33                      b                      autres                                             729.20   N
                           II                     autres :
85.20-51                      a                      Lampes utilisées en photographie pour la produc­
                                                     tion de la lumière-éclair, à allumage électrique  729.20    N
85.20-55                      b                      Lampes et tubes à rayons infra-rouges              729.20   N
85.20-57                      c                      Lampes et tubes à rayons ultraviolets              729.20   N
85.20-58                      d                      autres                                             729.20   N
 ---pagebreak---   486                         Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12. 75
85 .20
    Code                 Subdivision                                                                Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST         suppl.
 NIMEXE                  statistique
          85.20
          ( suite )
          C                              Parties et pièces détachées :
 85.20-71                /                     Culots                                              729.20
 85.20-79                II                    autres                                              729.20
          85.21                      Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode
                                     chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres
                                     que ceux du n° 85.20), tels que lampes, tubes et valves
                                     à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes re­
                                     dresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques,
                                     tubes et valves pour appareils de prise de vues en
                                     télévision, etc. ; cellules photo-électriques ; cristaux
                                     piézo-électriques montés ; diodes, transistors et
                                     dispositifs similaires à semi-conducteur; micro­
                                     structures électroniques :
          A                              Lampes , tubes et valves :
 85.21-01    I                                 Tubes redresseurs                                   729.30         N
             II                                Tubes pour appareils de prise de vues en télévi­
                                               sion ; tubes convertisseurs ou intensificateurs
                                               d'images ; tubes photomultiplicateurs :
 85.21-03                 a                       Tubes pour appareils de prise de vues en télé­
                                                  vision                                           729.30         N
 85.21-05                 b                       Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'ima­
                                                  ges                                              729.30         N
 85.21-07                 c                       Tubes photomultiplicateurs                       729.30         N
             III                               Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision :
 85.21-16                 a                       pour téléviseurs en couleurs                     729.30         N
 85.21-18                 b                       pour téléviseurs noir et blanc                   729.30         N
 85.21-19    IV                                Tubes photo-émissifs (cellules photo-émissives) . . 729.30         N
             V                                 autres :
 85.21-21                 a                       Tubes pour hyperfréquences (klystrons, magné­
                                                  trons, tubes à ondes progressives, carcinotrons,
                                                  etc. )                                           729.30         N
                         b                        autres :
 85.21-23                   1                        Tubes de réception et tubes d'amplification
                                                                                               . . 729.30         N
 85.21-25                   2                        Tubes cathodiques autres que ceux des sous-
                                                     positions A II et A III                       729.30         N
 85.21-28                   3                        autres                                        729.30         K
 85.21-40 B                             Cellules photo-électriques, y compris les phototransis­
                                        tors                                                       729.30
 85.21-45 C                             Cristaux piézo électriques montés                          729.30
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   487
                                                                                                                 85 .21
  Code                     Subdivision                                                                 Code    Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST    suppl.
NIMEXE                     statistique
           85.21
            (suite)
            D                              Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi­
                                           conducteur; microstructures électroniques :
85.21-47      I                                   Disques (« wafers ») non encore découpés en
                                                  micro-plaquettes                                    729.30
              II                                  autres :
                            a                        Diodes, transistors et dispositifs similaires à
                                                     semi-conducteur :
85.21-51                       1                        Transistors                                   729.30
                               2                        Diodes :
85.21-53                         aa                          Diodes redresseuses de puissance         729.30 ,
85.21-55                         bb                          autres                                   729.30
85.21-56                       3                        Thyristors , diacs et triacs                  729.30
85.21-58                       4                        autres dispositifs similaires à semi-conduc­
                                                        teur                                          729.30
                            b                        Microstructures électroniques :
                               1                        Circuits intégrés :
                                 aa                          monolithiques :
85.21-62                            U                            analogiques (linéaires)              729.30
85.21-64                            22                           digitaux                             729.30
85.21-66                         bb                          hybrides                                 729.30
85.21-68                       2                        autres                                        729.30
            E                              Parties et pièces détachées :
85.21-91                    I                     pour lampes , tubes et valves électroniques         729.30
85.21-99                    II                    autres                                              729.30
            85.22                       Machines et appareils électriques non dénommés
                                        ni compris dans d'autres positions du présent j
                                        Chapitre :
85.22-10    A                              pour la production des produits visés au n° 28.51 A
                                            (EURATOM)                                                 729.99
85.22-30    B                               spécialement conçus pour la séparation des combusti­
                                            bles nucléaires irradiés , pour le traitement des déchets
                                            radio-actifs ou pour le recyclage des combustibles
                                            nucléaires irradiés (EURATOM)                              729.99
            C                               autres :
85.22-91                     I                    Générateurs de basse et de haute fréquence           729.99
85.22-93                    II                    Appareils d'électrolyse, y compris ceux pour la
                                                  galvanoplastie et l'électrophorèse                  729.99
85.22-95                     III                  Accélérateurs de particules                          729.70
85.22-99                     IV                   autres machines et appareils                         729.99
 ---pagebreak---   488                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12. 75
85 . 23
   Code                  Subdivision                                                                  Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                  CST        suppl.
          85.23                      Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux),
                                     bandes, barres et similaires, isolés pour l'électricité
                                     (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou
                                     non de pièces de connexion :
                          A             Câbles sous gaine de plomb :
 85.23-11                   I                  pour courant fort (pour tension supérieure à 80 V)    723.10
 85.23-15                   II                 pour courant faible (pour tension de 80 V ou
                                               moins )                                               723.10
                          B             autres :
 85.23-30                    I                 Fils de bobinage                                      723.10
 85.23-50                    II                Câbles coaxiaux                                       723.10
                            III                autres :
                               a                  pour courant fort (pour tension supérieure à
                                                  80 V):
 85.23-61                         1                  isolés avec des matières plastiques            723.10
 85.23-63                         2                  isolés avec du caoutchouc                      723.10
 85.23-65                         3                  isolés avec d' autres matières                 723.10
 85.23-80                      b                  pour courant faible (pour tension de 80 V ou
                                                  moins)                                            723.10
          85.24                      Pièces et objets en charbon ou en graphite, avec ou
                                     sans métal, pour usages électriques ou électro­
                                     techniques, tels que balais pour machines électri­
                                     ques, charbons pour lampes, piles ou microphones,
                                     électrodes pour fours, appareils de soudage ou
                                     installations d'électrolyse , etc. :
 85.24-10 A                              Électrodes pour installations d'électrolyse                729.90
 85.24-30 B                              Résistances chauffantes (autres que celles du n° 85.12 )   729.96
          C                              autres :
 85.24-91                 I                     Balais pour machines électriques                    729.96
 85.24-93                 II                    Électrodes pour fours électriques                   729.96
 85.24-95                  III                  autres pièces et objets en charbon ou en graphite ,
                                                pour usages électriques ou électrotechniques        729.96
          85.25                      Isolateurs en toutes matières :
          A                             en matières céramiques :
 85.25-21                 I                    sans parties métalliques                             723.21
 ---pagebreak---    24. 12. 75                        Journal officiel des Communautés européennes                                      489
                                                                                                                     85 .25
  Code                      Subdivision                                                                    Code    Unité
            Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                                    CST     suppl.
           85.25 A
           (suite)
                          I
                             II                    avec parties métalliques (à l' exclusion des para­
                                                   foudres du n° 85.19) :
85.25-25                        a                     pour lignes aériennes de transport d'énergie ou
                                                      pour lignes de traction                             723.21
85.25-27                        b                      autres                                             723.21
85.25-35   B                                 en matières plastiques artificielles ou en fibres de verre   723.21
           C                                 en autres matières :
85.25-50                     I                     en verre                                               723.21
85.25-90                     II                    en autres matières                                     723.21
           85.26                          Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes
                                          ou comportant de simples pièces métalliques d'as­
                                          semblage (douilles à pas de vis, par exemple)
                                          noyées dans la masse, pour machines, appareils et
                                          installations électriques, à l'exclusion des isolateurs
                                          du n° 85.25 :
            A                                 en matières céramiques ou en verre :
                             I                      en matières céramiques :
85.26-12                        a                      contenant 80 % ou plus d'oxydes métalliques . .    723.22
85.26-14                        b                      en autres matières céramiques                      723.22
85.26-15                     II                     en verre                                              723.22
85.26-30   B                                  en caoutchouc durci , en matières asphaltiques ou
                                              goudronneuses                                               723.22
85.26-50   C                                  en matières plastiques artificielles                        723.22
85.26-90   D                                  en autres matières                                          723.22
85.27-00   85.27                          Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement,
                                          en métaux communs , isolés intérieurement                       723.23
                                        i
85.28-00   85.28                          Parties et pièces détachées électriques de machines
                                          et appareils, non dénommées ni comprises dans
                                          d'autres positions du présent Chapitre                          729.98 i
                                                                                                                 !
85.97-00                                  Marchandises du chapitre NDB 85 transportées par la poste       729.00
85.98-00                                  Marchandises du chapitre NDB 85 déclarées comme provi­
                                          sions de bord                                                 ' 729.99
                                                                                                        I
 ---pagebreak---       490                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              24. 12 . 75
                                                                    SECTION XVII
                                                          MATÉRIEL DE TRANSPORT
  Notes
  1 . La présente Section ne comprend pas les articles visés aux n0i 97.01 , 97.03 et 97.08, ainsi que les luges, bobsleighs et similaires
      (n° 97.06Ï .
  2. Ne sont pas considérés comme rentrant dans les positions de la présente Section consacrées aux parties, pièces détachées et acces­
      soires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :
      a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.64);
      b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les
           articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07);
      c) les articles du Chapitre 82 (outils);
      d) les articles du n° 83.11 ;
      e) les machines et appareils repris sous les n01 84.01 à 84.59 inclus, ainsi que leurs parties et pièces détachées ; les articles visés
           aux n0' 84.61 , 84.62 et, pour autant qu'ils constituent des pièces intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.63 ;
      f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);
      g) les instruments et appareils du Chapitre 90 ;
      h) les articles d'horlogerie (Chapitre 91 );
      ij ) les armes (Chapitre 93);
      k) les brosses constituant des éléments de véhicules du n° 96.02.
  3. Au sens des Chapitres 86 à 88, la mention « parties, pièces détachées et accessoires » ne couvre pas les parties, pièces et accessoires
      qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente Section . Lorsqu'une partie, une
      pièce détachée ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section,
      il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
  4. Les avions spécialement constitués pour pouvoir être utilisés à la fois pour la navigation aérienne et comme véhicules terrestres
      sont considérés comme avions .
      Les automobiles spécialement construites pour être utilisées à la fois comme véhicules terrestres et comme bateaux (voitures amphi­
       bies) sont considérées comme voitures automobiles.
  5 . Les véhicules à coussin d' air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :
      a ) du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d' une voie de guidage ( aérotrains ) ;
      b ) du Chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau ;
      c ) du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau , même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères
           ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées .
      Les parties , pièces détachées et accessoires de véhicules à coussin d' air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules
      de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
      Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées , et les appareils de signalisation ,
      de sécurité , de contrôle et de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation , de sécurité , de contrôle et de
      commande pour voies ferrées .
* Notes complémentaires
  1 . Sous réserve des dispositions de la Note Complémentaire 3 du Chapitre 89, les outils et articles d' entretien et de réparation des véhicules suivent
      le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules . Le même régime est applicable aux autres
       accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu' ils soient normalement
      vendus avec ceux-ci .
  2 . A la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes , les dispositions de la Règle Générale A 2 a) sont
      également applicables aux marchandises des positions 86.10, 88.05 , 89.03 et 89.05 présentées par envois échelonnés .
 ---pagebreak---        24 . 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 491
                                                                                                                                         86.01
                                                                  CHAPITRE 86
                VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES ; APPAREILS DE SIGNALISATION
                                   NON ÉLECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a ) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n os 44.07 ou 68 . 11 );
    b) le matériel pour voies ferrées repris au n0 73.16 ;
    c) les appareils électriques de signalisation du n° 85.16.
2. Les essieux , roues, roues montées sur essieux (trains de roues), bandages, frettes, centres et autres parties de roues, les châssis,
    boggies, bissels et autres trucks similaires, les boîtes à essieux (boîtes à graisse et à huile ), les dispositifs de freinage de tous genres,
    les tampons de chocs, les crochets et systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation et articles de carrosserie rentrent dans
    te n0 86.09.
3. Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, rentrent notamment dans le n° 86.10 (matériel fixe) : les voies assemblées
    (portatives ou non ), les plaques tournantes et ponts tournants , les butoirs et gabarits . Rentrent également dans le n0 86.10 les disques
    et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à. niveau , les appareils d'aiguillage au sol, les postes
    de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande
    pour toutes v ".'es de communication, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique.
      Code                           Subdivision                                                                            Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                           CST        suppl.
                                                                                                                                                    I
   86.01-00     86.01                              Locomotives et locotracteurs à vapeur ; tenders . . . .                731.10         N
                86.02                              Locomotives et locotracteurs électriques (à accumu­
                                                   lateurs ou à source extérieure d'énergie) :
   86.02-10                           A                Locomotives et locotracteurs électriques à accumulateurs           731.20         N
   86.02-30                           B                Locomotives et locotracteurs électriques à source exté­
                                                       rieure d'énergie                                                   731.20         N
                86.03                              Autres locomotives et locotracteurs :
   86.03-10                           A                 autres locomotives et locotracteurs, à transmission hydrau­
                                                        lique                                                             731.30         N
   86.03-30                            B                autres locomotives et locotracteurs , à transmission autre
                                                        qu'hydraulique                                                    731.30         N
                86.04                               Automotrices (même pour tramways) et draisines
                                                    à moteur :
   86.04-10      A                                      Automotrices électriques (à source extérieure d'énergie )         731.40         N
   86.04-90      B                                      autres                                                            731.40         N
   86.05-00      86.05                              Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures
                                                    postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires,
                                                    voitures d'essais et autres voitures spéciales, pour
                                                    voies ferrées                                                         731.50         N
 ---pagebreak---   492                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12. 75
86.06
    Code                  Subdivision                                                                    Code       Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                     CST        suppl.
                          statistique
j NIMEXE
  86.06-00 86.06                       Wagons-ateliers, wagons-grues et autres wagons
                                       de service pour voies ferrées ; draisines sans moteur            731.61        N
           86.07                       Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des
                                       marchandises :
  86.07-10 A                               spécialement conçus pour le transport des produits à
                                           forte radio-activité (EURA TOM)                              731.62        N
           B                               autres :
  86.07-20                 /                     à voie étroite (Decauville)                            731.62        N
                           II                    autres :
  86.07-30                    a                      Wagons ordinaires ouverts                          731.62        N
  86.07-40                    b                      Wagons ordinaires couverts                         731.62        N
  86.07-50                    c                      Wagons isothermes et wagons frigorifiques ....     731.62        N
  86.07-60                    d                      Wagons-citernes, wagons-réservoirs et wagons
                                                    foudres                                             731.62        N
  86.07-70                    e                      Wagons à déchargement automatique                  731.62        N
  86.07-80                   f                      autres wagons spéciaux                              731.62        N
           86.08                       Cadres et containers (y compris les containers­
                                       citernes et les containers-réservoirs) pour tous
                                       modes de transport :
  86.08-10 A                              Containers munis de blindage en plomb de protection
                                           contre les radiations, pour le transport des matières
                                          radio-actives (EURATOM)                                       731.63        N
  86.08-90 B                              autres                                                        731.63        N
           86.09                       Parties et pièces détachées de véhicules pour voies
                                       ferrées :
           A                               Boggies , bissels et similaires , et leurs parties :
  86.09-11                 I                     Boggies et similaires de traction et leurs parties . . 731.70
  86.09-19                 II                    autres                                                 731.70
  86.09-30 B                              Freins et leurs parties                                       731.70
  86.09-50 C                              Essieux , montés ou non ; roues et leurs parties              731.70
  86.09-70 D                              Boîtes d'essieux et leurs parties                             731.70
                                                                                                                 I
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                           493
                                                                                                         86 .09
  Code                     Subdivision                                                           Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises            CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
            86.09
            (suite )
            E                               autres :
                            I                     Caisses et leurs parties :
86.09-81                       a                     Caisses complètes                          731.70
86.09-85                       b                     Parties                                    731.70
86.09-93                    II                    Châssis et leurs parties                      731.70
86.09-95                    III                   Tampons de choc ; crochets et autres systèmes
                                                  d'attelage                                    731.70
                            IV                    autres :
86.09-96                       a                     en acier forgé ou estampé                  731.70
86.09-98                       b                     autres                                     731.70
86.10-00    86.10                       Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques
                                        non électriques de signalisation, de sécurité, de
                                        contrôle et de commande pour toutes voies de com­
                                        munication ; leurs parties et pièces détachées          719.66
 ---pagebreak---     494                                  Journal officiel des Communautés européennes                               24. 12. 75
87.01
                                                              CHAPITRE 87
            VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES
Notes
1 . On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres
    engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation
    avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
2. Les châssis de voitures automobiles, comportant une cabine, rentrent dans le n° 87.02 et non dans le n° 87.04.
3. Le n° 87.10 ne comprend pas les cycles pour enfants qui ne sont pas construits à la manière des cycles du modèle usuel, ni ceux
    qui ne comportent pas de roulements à billes ; ces articles rentrent dans le n° 97.01 .
Note complémentaire
Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails .
      Code                         Subdivision                                                                 Code        Unité
                 Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises                   CST       suppl.
   NIMEXE                          statistique
                87.01                           Tracteurs, y compris les tracteurs -treuils :
                A                                   Motoculteurs, à moteur à explosion ou à combustion
                                                    interne , d'une cylindrée :
                  I                                       de 1 000 cm3 ou moins :
   87.01-12                         a                         d'une puissance de 4 kW ou moins                712.50        N
    87.01-13                        b                         d'une puissance de plus de 4 kW                 712.50        N
   87.01-15       II                                      de plus de 1 000 cm3                                712.50        N
                B                                   Tracteurs agricoles (à l'exclusion des motoculteurs) et
                                                    tracteurs forestiers , à roues :
                                    I                     d'une puissance de 25 k W ou moins :
    87.01-51                           a                      neufs                                           712.50         N
    87.01-53                           b                      usagés                                          712.50         N
                                    II                    d'une puissance de plus de 25 k W :
    87.01-55                           a                      neufs                                           712.50         N
    87.01-57                           b                      usagés                                          712.50         N
                C                                   autres tracteurs :
    87.01-70      I                                       à roues , pour semi-remorques                       732.50         N
                  II                                      non dénommés :
    87.01-95                           a                      Tracteurs à chenilles                           712.50         N
    87.01-97                           b                      autres                                          712.50         N
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                    495
                                                                                                                  87 .02
  Code                     Subdivision                                                                   Code   Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                    CST   suppl.
           87.02                        Voitures automobiles à tous moteurs , pour le trans­
                                        port des personnes (y compris les voitures de sport
                                        et les trolleybus) ou des marchandises :
           A                                pour le transport des personnes , y compris les voitures
                                            mixtes :
              I                                   à moteur à explosion ou à combustion interne :
                 a                                   Autocars et autobus à moteur à explosion
                                                     d'une cylindrée égale ou supérieure à 2 800 cm3
                                                     ou à moteur à combustion interne d'une cylin­
                                                     drée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
87.02-03                    1                           neufs                                           732.20    N
87.02-05                    2                           usagés                                          732.20    N
                 b                                    autres :
                            1                           pour le transport en commun :
87.02-12                      aa                             neufs                                      732.20    N
87.02-14                      bb                             usagés                                     732.20    N
                            2                           autres :
                               aa                            neufs :
87.02-21                          11                             d'une cylindrée de 1 500 en? ou moins  732.10    N
87.02-23                          22                             d'une cylindrée de plus de 1 500 cm3
                                                                 à 3 000 cm3 inclus                     732.10    N
87.02-25                          33                             d'une cylindrée de plus de 3 000 cm? . 732.10    N
87.02-27                       bb                            usagés                                     732.10    N
              II                                  à moteur autre :
87.02-51                    a                         pour le transport en commun                       732.20    N
87.02-59                    b                         autres                                            732.10    N
           B                                pour le transport des marchandises :
87.02-60      I                                   Camions automobiles spécialement conçus pour
                                                  le transport des produits à forte radio-activité
                                                   (EURATOM)                                             732.30   N
              II                                  autres :
                 a                                    à moteur à explosion ou à combustion interne :
                   1                                     Camions automobiles à moteur à explosion
                                                         d'une cylindrée égale ou supérieure à 2 800
                                                         cm3 ou à moteur à combustion interne
                                                         d'une cylindrée égale ou supérieure à 2 500
                                                         cm3 :
                     aa                                      Tombereaux automobiles, dits « dum­
                                                              pers », d'une cylindrée :
 87.02-72               11                                        inférieure à 10 000 cm3                732.30    N
 87.02-76               22                                        égale ou supérieure à 10 000 cm3 ....  732.30    N
 ---pagebreak---   496                         Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
87 .02
    Code                 Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                 CST       suppl.
          87.02 B II a 1
          (suite )
                     bb                                   autres :
 87.02-81                 U                                    neufs                               732.30        N
 87.02-85                22                                    usagés                              732.30        N
                   2                                  autres :
 87.02-86                 an                              neufs                                     732.30        N
 87.02-88                 bb                              usagés                                    732.30       N
 87.02-91      b                                   à moteur autre                                   732.30       N
          87.03                      Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que
                                     pour le transport proprement dit, telles que voitures
                                     dépanneuses, voitures - pompes , voitures-échelles,
                                     voitures balayeuses, voitures chasse-neige, voitures
                                     épandeuses, voitures -grues, voitures-projecteurs,
                                     voitures-ateliers , voitures radiologiques et simi­
                                     laires :
 87.03-10                 A               Voitures dépanneuses et voitures-grues                   732.40        N
 87.03-30                 B              Camions -bétonnières                                      732.40        N
 87.03-90                 C              autres                                                    732.40        N
          87.04                      Châssis des véhicules automobiles repris aux n°s
                                     87.01 à 87.03 inclus , avec moteur :
          A                              Châssis des tracteurs repris au n° 87.01 B et C , châssis
                                         des voitures automobiles reprises au n° 87.02 avec
                                         moteur à explosion d'une cylindrée égale ou supérieure
                                         à 2 800 cm3 ou avec moteur à combustion interne d'une
                                         cylindrée égale ou supérieure à 2 500 cm3 :
 87.04-11                 /                    des voitures automobiles pour le transport des
                                               personnes , autre qu'en commun , y compris les
                                               voitures mixtes                                     732.60        N
 87.04-19                 II                   autres                                              732.70        N
          B                              autres :
 87.04-91                 /                    des voitures automobiles pour le transport des
                                               personnes, autre qu'en commun , y compris les
                                               voitures mixtes                                     732.60        N
 87.04-99                 II                   autres                                              732.70        N
 ---pagebreak---   24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                              497
                                                                                                            87 .05
                         1
  Code                     Subdivision                                                              Code  Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises               CST   suppl.
NIMEXE                     statistique
           87.05                        Carrosseries des véhicules automobiles repris aux
                                           87.01 à 87.03 inclus, y compris les cabines :
           A                               destinées à l'industrie du montage :
                                           des motoculteurs du n° 87.01 A ,
                                           des voitures automobiles pour le transport des person­
                                           nes , y compris les voitures mixtes , comportant moins
                                           de 15 places assises ,
                                           des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                           chandises , à moteur à explosion d'une cylindrée infé­
                                           rieure à 2 800 cm3 ou à moteur à combustion interne
                                           d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3 ,
                                           des voitures automobiles à usages spéciaux du n°
                                           87.03 :
87.05-11                    /                      des voitures automobiles pour le transport des
                                                   personnes , autres qu'en commun, y compris les
                                                   voitures mixtes                                 732.81   N
87.05-19                    II                     autres                                          732.81   N
          B                                 autres :
87.05-91                    I                      des voitures automobiles pour le transport des
                                                   personnes , autres qu'en commun, y compris les
                                                   voitures mixtes                                 732.81   N
87.05-99                    II                     autres                                          732.81   N
          87.06                         Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules
                                        automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus :
87.06-11  A                                destinés à l'industrie du montage :
                                            des motoculteurs du n° 87.01 A ,
                                            des voitures automobiles pour le transport des person­
                                            nes , y compris les voitures mixtes , comportant moins
                                            de 15 places assises ,
                                            des voitures automobiles pour le transport des mar­
                                            chandises , à moteur à explosion d'une cylindrée infé­
                                            rieure à 2800 cm3 ou à moteur à combustion interne
                                            d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3 ,
                                            des voitures automobiles à usages spéciaux du n°
                                            87.03                                                  732.89
 ---pagebreak---  498                           Journal officiel des Communautés européennes                                    24. 12. 75
87 .06
   Code                  Subdivision                                                                      Code      Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                      CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          87.06
          (suite)
          B                               autres :
 87.06-21   I                                    Parties de roues coulées d' une seule pièce en
                                                 forme d'étoile , en fonte , fer ou acier                732.89
            II                                   non dénommés :
                          a                         de carrosserie :
 87.06-26                   1                          Pare-chocs et leurs parties                       732.89
                                     I
 87.06-29                   2                          autres                                            732.89
                          b                         autres :
 87.06-31                    1                         Boîtes de vitesse complètes                       732.89
 87.06-35                    2
                                                       Ponts arrière complets                            732.89 !
 87.06-41                   3                          Roues ; parties de roues (autres que celles de la
                                                       rubrique 87.06-21 ) et accessoires de roues . .   732.89
 87.06-45                    4                         Essieux porteurs                                  732.80
 87.06-51                    5                         Amortisseurs et leurs parties, à l'exclusion des
                                                       blocs amortisseurs en caoutchouc ou en ma­
                                                        tières plastiques artificielles                  732.89
 87.06-55                    6                         Radiateurs et leurs parties                       732.89
 87.06-61                    7                         Réservoirs à combustible                          732.89
 87.06-71                   8                          Garnitures de friction, montées avec support,
                                                       pour freins à disques                             732.89
 87.06-99                   9                          autres                                            732.89
          87.07                        Chariots automobiles des types utilisés dans les
                                       usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, pour le
                                       transport sur de courtes distances ou la manutention
                                       des marchandises (chariots- porteurs, chariots-ger­
                                       beurs, chariots-cavaliers, par exemple ); chariots­
                                       tracteurs du type utilisé dans les gares ; leurs parties
                                       et pièces détachées :
 87.07-10 A                                Chariots spécialement conçus pour le transport des
                                           produits à forte radio-activité (EURATOM)                     719.32       N
 87.07-15 B                                Chariots-cavaliers                                            719.32       N
          C                                autres chariots :
             I                                   munis d'un système pour le levage de leur propre
                                                 dispositif de chargement :
                          a                         élevant à une hauteur de 1 m ou plus :
 87.07-21                   1                          à moteur électrique                               719.32       N
 87.07-23                   2                          à moteur autre                                    719.32        N
 ---pagebreak---   24. 12. 75                     Journal officiel des Communautés européennes                                    499
                                                                                                               87 .07
  Code                   Subdivision                                                                  Code ! Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                   statistique                                                                  CST    suppl.
          87.07 C I
          (suite)
                          b                        autres .
87.07-25                    1                         à moteur électrique                           719.32     N
87.07-27                    2                         à moteur autre                                719.32     N
             II                                 non dénommés :
87.07-35                  a                        à moteur électrique                              719.32     N
87.07-37                  b                        à moteur autre                                   719.32     N
87.07-50  D                              Parties et pièces détachées                                719.32
          87.08                       Chars et automobiles blindées de combat, armés ou
                                      non ; leurs parties et pièces détachées :
87.08-10  A                              Chars de combat ; leurs parties et pièces détachées . . .  951.01
87.06-30  B                              Automobiles blindées de combat ; leurs parties et
                                         pièces détachées                                           951.01
          87.09                       Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire,
                                      avec ou sans side-car ; side-cars pour motocycles et
                                      tous vélocipèdes, présentés isolément :
                          A              Motocycles à moteur à explosion et vélocipèdes avec moteur
                                         auxiliaire à explosion, avec ou sans side-car, d'une
                                         cylindrée :
87.09-10                    I                   de 50 cm3 ou moins                                   732.91    N
                            II                  de plus de 50 cm3 :
87.09-51                       a                   Scooters                                          732.91    N
87.09-59                       b                   autres . :                                        732.91    X
87.09-90                  B              autres                                                      732.91    N
87.10-00  87.10                       Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires),
                                      sans moteur                                                   733.11     N
87.11-00  87.11                       Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de
                                      propulsion (même à moteur), spécialement cons­
                                      truits pour être utilisés par les invalides                   733.40
          87.12                       Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules
                                      repris aux n°* 87.09 à 87.11 inclus :
          A                              de motocycles :
87.12-11                  I                     Selles et sièges                                     732.92    N
87.12-15                  II                    Rayons et leurs écrous                               732.92
87.12-19                  III                   autres                                               732.92
 ---pagebreak---   500                          Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12. 75
87 .12
   Code                  Subdivision                                                               Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                               CST        suppl.
          87.12
          (suite )
          B                              autres :
 87.12-20                /                     Cadres                                             733.12        N
                         II                    Moyeux :
 87.12-32                   a                     sans roue libre ni dispositif de freinage       733.12        N
 87.12-34                   b                     Moyeux à frein pair contre-pédalage sans dispo­
                                                  sitif de changement de vitesse                  733.12        N
 87.12-38                   c                     autres moyeux                                   733.12        N
 87.12-40                III                   Rayons et leurs écrous                             733.12
 87.12-50                 IV                   Pédales                                            733.12      Paire
 87.12-55                 V                    Pédaliers et leurs parties                         733.12
 87.12-60                 VI                   Jantes                                             733.12        N
 87.12-70                 VII                  Guidons                                            733.12        N
 87.12-80                 VIII                 Selles                                             733.12
 87.12-91                IX                    Porte-bagages                                      733.12        N
 87.12-95                 x                    Fourches avant                                     733.12        N
 87.12-99                 XI                   autres                                             733.12
          87.13                      Voitures sans mécanisme de propulsion pour le
                                     transport des enfants et des malades; leurs parties
                                     et pièces détachées:
 87.13-20                 A              Voitures pour le transport des enfants                   894.10        N
 87.13-60                 B              Voitures pour le transport des malades                   894.10        N
                          C              Parties et pièces détachées :
 87.13-81                   I                  de voitures pour le transport des enfants          894.10
 87.13-88                   II                 de voitures pour le transport des malades          894.10
          87.14                       Autres véhicules non automobiles et remorques pour
                                      tous véhicules ; leurs parties et pièces détachées :
 87.14-10 A                              Véhicules à traction animale                             733.33
          B                              Remorques et semi-remorques :
 87.14-31   I                                  spécialement conçues pour le transport de pro­
                                               duits à forte radio-activité fEURATOM) . . . .     733.32        N
            II                                 autres :
 87.14-33                 a                       pour le camping, type caravane                  733.31        N
 ---pagebreak---    24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                    501
                                                                                                                  87 .14
                                                                                                            I
   Code                     Subdivision                                                               Code      Unité
              Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                  CST       suppl.
NIMEXE                      statistique
             87.14 B II
             (suite)
                             b                       autres :
87.14-35                       1                       pour le transport des personnes               733.32       N
                               2                       pour le transport des marchandises :
87.14-41                          aa                        Auto-chargeuses   et  auto-déchargeuses,
                                                            pour usages agricoles                    733.32       N
87.14-43                          bb                        autres                                   733.32       N
87.14-45                       3                       pour d'autres usages                          733.32       N
             C                              autres véhicules :
87.14-51       I                                  spécialement conçus pour le transport de pro­
                                                  duits à forte radio-activité (EURATOM)             733.33
87.14-59       II                                 autres                                             733.33
87.14-70     D                              Parties et pièces détachées                              733.33
     \   -
 i   '
                                        I                                                                     j
                                        !
           i
 ---pagebreak---   502                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         24 . 12. 75
88.01
                                                                  CHAPITRE 88
                                                          NAVIGATION AÉRIENNE
Note complémentaire
Par « poids à vide », pour l' application du n° 88.02 B, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol , à l' exclusion du poids du per­
sonnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure .
    Code                              Subdivision                                                                          Code         Unité
                Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises                          CST        suppl.
  NIMEXE                               statistique
  88.01-00     88.01                                 Aérostats                                                            734.91
               88.02                                 Aérodynes (avions, hydravions, cerfs-volants, pla­
                                                     neurs, autogyres, hélicoptères, ornithoptères, etc.);
                                                     rotochutes :
  88.02-10     A                                         fonctionnant sans machine propulsive                             734.10         N
               B                                         fonctionnant à l'aide d'une machine propulsive :
                  I                                             Hélicoptères , d'un poids à vide :
  88.02-31            a                                            de 2 000 kg ou moins                                   734.10         N
  88.02-33            b                                            de plus de 2 000 kg                                    734.10         N
                  II                                            autres , d'un poids à vide :
  88.02-35            a                                            de 2 000 kg ou moins                                   734.10         N
  88.02-36            b                                            de 2000 kg exclus à 15000 kg inclus                    734.10         N
  88.02-38            c                                            de plus de 15 000 kg                                   734.10          N
               88.03                                 Parties et pièces détachées des appareils des n° 88.01
                                                     et 88.02 :
  88.03-10     A                                         d' aérostats                                                     734.92
  88.03-90     B                                         autres                                                           734.92
  88.04-00     88.04                                 Parachutes et leurs parties , pièces détachées et
                                                     accessoires                                                          899.98
               88.05                                 Catapultes et autres engins de lancement similaires ;
                                                     appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
                                                     et pièces détachées :
  88.05-10      A                                        Catapultes et autres engins de lancement similaires ;
                                                         leurs parties et pièces détachées                                899.99
  88.05-30      B                                        Appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
                                                         et pièces détachées                                              899.99
                                                                                                                                   j
                                                   I
 ---pagebreak---         24. 12. 75                                Journal officiel des Communautés européennes                                                        503
                                                                                                                                                   89 .01
                                                                       CHAPITRE 89
                                                     NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
  Note
  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté , ainsi que les bateaux complets
  démontés ou non montés , sont classés , en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent , sous le n ° 89.01 .
  Notes complémentaires
  1 . Ne rentrent dans les sous-positions 89.01 B I ou 89.02 B I que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur
      extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres . Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage ,
      lorsqu' ils sont conçus pour tenir la haute mer , sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime , sans égard à leur longueur .
  2 . Ne rentrent dans la sous-position 89.03 A que les bateaux et les docks flottants conçus pour tenir la haute mer.
* 3 . Pour l' application du n° 89.04, les termes « bateaux à dépecer » comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés au dédouane­
      ment avec les bateaux à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de V équipement normal de ces bateaux :
       — pièces de rechange ( telles que les hélices ), même à l'état neuf, à condition qu'elles soient uniquement utilisables sur les bateaux avec lesquels
          elles sont présentées ;
      — articles amovibles (meubles , articles de cuisine , vaisselle , etc. ..) présentant des traces évidentes d'usage .
                   I
        Code                             Subdivision                                                                               Code          Unité
                      Renvoi au TDC                                         Désignation des marchandises
     NIMEXE                               statistique                                                                               CST          suppl.
                     89.01                               Bateaux non repris sous les n »» 89.02 à 89.05 :
     89.01-10        A                                        Bâtiments de guerre                                                 735.10    \
                     B                                        autres :
                       I                                            Bateaux pour la navigation maritime :
  \                                        a                           d' une jauge brute de plus de 250 tonneaux
                                                                        ( BRT):
     89.01-20                                1                             Paquebots                                              735.30         BRT
     89.01-30                                2                             Bateaux-citernes                                       735.30         BRT
     89.01-40                                3                             Chalutiers et autres bateaux de pêche                  735.30         BRT
     89.01-50                                4                             Bateaux frigorifiques                                  735.30         BRT
                                             5                             autres :
     89.01-61                                   aa                              pour le transport des marchandises y
                                                                                compris les bateaux mixtes                        735.30         BRT
     89.01-69                                   bb                              autres                                            735.30         BRT
                                          b                            d'une jauge brute de 250 tonneaux (BRT) ou
                                                                       moins :
     89.01-71                                1                             pour le transport des marchandises y compris
                                                                           les bateaux mixtes                                     735.30         BRT
     89.01-72                                2                             Bateaux de plaisance ou de sport                       735.30           N"
     89.01-78                                3                             autres                                                 735.30           N
 ---pagebreak---   504                          Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12. 75
89 .01
   Code                  Subdivision                                                                Code      Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                 CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          89.01 B
          (suite )
            II                                 autres :
 89.01-81       a                                 d'un poids unitaire de 100 kg ou moins          735.30        N
                b                                 autres :
                          1                          pour le transport des marchandises y compris
                                                     les bateaux mixtes :
                            aa                            à propulsion mécanique :
 89.01-83                       11                            Bateaux-citernes                    735.30      CU-t
 89.01-85                      22                             autres                              735.30      CU -t
                            bb                            sans propulsion mécanique, :
 89.01-87                      11                             Bateaux-citernes                    735.30      CU -t
 89.01-89                      22                             autres                              735.30      CU -t
 89.01-91                 2                          Bateaux de plaisance ou de sport             735.30        N
 89.01-95                 3                          autres                                       735.30        N
          89.02                       Bateaux spécialement conçus pour le remorquage
                                      (remorqueurs) ou le poussage d'autres bateaux :
 89.02-10 A                              Remorqueurs                                               735.91
          B                              Bateaux -pousseurs :
 89.02-31    I                                  pour la navigation maritime                        735.91
 89.02-39    II                                 autres                                             735.91
          89.03                       Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dra­
                                      gueurs de tous types, pontons-grues et autres
                                      bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'acces­
                                      soire par rapport à la fonction principale ; docks
                                      flottants :
          A                              pour la navigation maritime :
 89.03-11                 I                     Bateaux-dragueurs                                 735.92        N
 89.03-19                 n                     autres                                            735.92        N
          B                              autres :
 89.03-91                 i                     Bateaux-dragueurs                                 735.92        N
 89.03-99                 ii                    autres                                            735.92        N
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                           505
                                                                                                        89 .04
  Code                    Subdivision                                                           Code  Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises              CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
89.04-00   89.04                       Bateaux à dépecer                                       735.80
                                                                                                      I
89.05-00  89.05                        Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons,
                                       coffres d'amarrage, bouées, balises et similaires . . . 735.93
 ---pagebreak---     506                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12 . 75
                                                                  SECTION XVIJ 1
           INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE,
                    DE MESURE, DE VÉRIFICATION, DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS
                  MÉDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS
             D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON OU POUR L'ENREGISTREMENT ET
          LA REPRODUCTION EN TÉLÉVISION, PAR PROCÉDÉ MAGNÉTIQUE, DES IMAGES ET DU SON
                                                                   CHAPITRE 90
           INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE,
                                           DE MESURE, DE VÉRIFICATION, DE PRÉCISION ;
                                      INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.14), en cuir naturel, artificiel ou reconstitué (n° 42.04),
          en matières textiles (n0 59.17 );
     b) les produits réfractaires du n° 69.03 ; les articles pour usages chimiques et autres usages techniques, du n° 69.09 ;
     c ) les miroirs en verre , non travaillés optiquement, du n0 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant
          pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.12 ou Chapitre 71 , selon le cas);
     d) les articles en verre des n0i 70.07 , 70.11 , 70.14, 70.15, 70.17 et 70.18 ;
     e) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les arti­
          cles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n0 39.07 );
     f) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n0 84.10 ; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces
          usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.20); les appareils de levage et de manutention (n° 84.22); les dis­
          positifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques
          de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.48 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de
          centrage, d'alignement , etc. ); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n0 84.61 );
     g) les projecteurs d'éclairage pour automobiles (n° 85.09 ) et les appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et
          de radiotélécommande (n0 85.15);
     h ) les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son utilisant uniquement des procédés magnétiques,
          ainsi que les appareils pour la reproduction en série, par des procédés exclusivement magnétiques, de supports de son obtenus
          par ces mêmes procédés (n0 92.11 ); les lecteurs de son magnétiques (n0 92.13 );
     ij ) les articles du Chapitre 97 ;
     k ) les mesures de capacité qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive ;
     1 ) les bobines et supports similaires ( classement d'après la matière constitutive : n 0 39.07 , Section XV , etc. ).
 2 . Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus :
     a ) les parties, pièces détachées et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre, qui consistent
          en articles visés, comme tels, à l' une quelconque des positions du présent Chapitre ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 (autres que les
          n os 84.65 et 85.28 ), restent classés sous la position considérée ;
     b ) les autres parties, pièces détachées et accessoires, reconnaissables comme exclusivement ou principalement conçus pour les machines,
          appareils ou instruments du présent Chapitre , sont classés avec ceux-ci , ou , le cas échéant , au n 0 90.29 .
 3 . La position 90.05 ne couvre pas les lunettes astronomiques (n0 90.06 ) ni les lunettes de visée pour armes , les périscopes pour sous-marins
      ou chars de combat et les lunettes pour machines , appareils et instruments du présent Chapitre (n 0 90.13 ).
 4 . Les machines , appareils ou instruments optiques de mesure , de vérification et de contrôle , susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et
      du n° 90.16 , sont classés dans cette dernière position .
 ---pagebreak---        24. 12. 75                              Journal officiel des Communautés européennes                                                        507
                                                                                                                                                90.oi
5 . Le n 0 90.28 comprend uniquement :
    a) les instruments et appareils pour la mesure de grandeurs électriques ;
    b) les instruments, appareils et machines de la nature de ceux décrits dans les n°* 90.14, 90.15, 90.16, 90.22, 90.23, 90.24, 90.25
        et 90.27 (à l'exception des stroboscopes), mais dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le
        facteur recherché ;
    c) les appareils et instruments pour la détection ou la mesure des rayonnements alpha, bêta, gamma ou des rayons X, cosmiques
        et similaires ;
    d) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opéra­
         tion a son principe       un phénomène électrique variable avec le facteur à régler.
6 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels ils sont destinés et avec lesquels
    ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément , ils suivent leur régime propre .
Note complémentaire
On entend par « instruments et appareils électroniques », au sens de la sous-position 90.28 A , les instruments et appareils comportant un ou
plusieurs articles relevant du n0 85.21 . Toutefois, ne sont pas pris en considération pour l'application de cette disposition, les articles du n 0 85.21
ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils .
      Code                           Subdivision                                                                               Code           Unité
                  Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises                             CST           suppl.
   NIMEXE                             statistique
                 90.01                               Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'op­
                                                     tique en toutes matières , non montés , à l'exclusion
                                                     des articles de l'espèce, en verre, non travaillés
                                                     optiquement ; matières polarisantes en feuilles ou
                                                     en plaques :
                 A                                       Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique :
   90.01-11                           /                         Éléments (verres) de lunetterie, y compris les verres
                                                                de contact                                                   861.11
   90.01-19                           II                        autres éléments d'optique                                    861.11
   90.01-30      B                                       Matières polarisantes en feuilles ou en plaques                     861.11
                 90.02                               Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'op­
                                                     tique en toutes matières, montés, pour instruments
                                                     et appareils, à l'exclusion des articles de l'espèce,
                                                     en verre, non travaillés optiquement :
                                       A                 pour la photographie , la cinématographie , la projection,
                                                         l'agrandissement ou la réduction :
   90.02-11                               I                     Objectifs                                                     861.12            N
   90.02-19                               II                    autres éléments d'optique                                    861.12
   90.02-90                            B                 autres                                                              861.12
                 90.03                               Montures de lunettes, de lorgnons, de faces-à-main
                                                     et d'articles similaires et parties de montures :
   9003-10                            A                   Montures en métaux précieux, en plaqués ou doublés
                                                         de métaux précieux                                                  861.21
   90.03-30                            B                  Montures en matières plastiques artificielles                      861.21
   90.03-50                            C                  Montures en autres matières                                        861.21
   90.03-70                            D                  Parties de montures                                                861.21
 ---pagebreak---  508                             Journal officiel des Communautés européennes                              24. 12. 75
90.04
   Code                  Subdivision                                                                  Code      Unité
           Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises                 CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          90.04                         Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lor­
                                        gnons, faces-à-main et articles similaires :
                          A                Lunettes solaires :
 90.04-10                     I                   avec verres non travaillés optiquement            861.22        N
 90.04-50                     II                  avec verres travaillés optiquement                861.22        N
 90.04-80                 B                autres                                                   861.22
          90.05                         Jumelles et longues-vues , avec ou sans prismes:
 90.05-20                 A                Jumelles avec prismes                                    861.31        N
 90.05-40                 B                Jumelles sans prismes                                    861.31        N
 90.05-60                 C                Longues-vues                                             861.31        N
 90.05-80                 D                Parties et pièces détachées                              861.31
 90.06-00 90.06                         Instruments d'astronomie et de cosmographie, tels
                                        que télescopes, lunettes astronomiques, méridiennes,
                                        équatoriaux, etc. et leurs bâtis, à l'exclusion des ap­
                                        pareils de radio-astronomie                                 861.32
          90.07                         Appareils photographiques ; appareils ou dispositifs
                                        pour la production de la lumière-éclair en photo­
                                        graphie :
          A                                Appareils photographiques :
 90.07-05                 I                       Appareils enregistrant des documents sur thicro­
                                                 film,même combinés avec un appareil de reproduc­
                                                  tion                                              861.40        N
 90.07-07                 II                      Appareils photographiques spéciaux pour la pré­
                                                 paration des clichés ou cylindres d'impression     861.40        N
 90.07-13                III                      autres appareils photographiques spéciaux         861.40        N
                         IV                       autres appareils photographiques :
 90.07-15                     a                      pour films d'une largeur égale ou inférieure à
                                                     35 mm                                          861.40        N
 90.07-17                     b                      autres                                         861.40        N
                           V                       Parties , pièces détachées et accessoires :
 90.07-21                     a                       Pieds                                         861.40        N
 90.07-29                     b                       autres                                         861.40
          B                                 Appareils ou dispositifs pour la production de la lu­
                                            mière-éclair en photographie :
                            /                       Appareils ou dispositifs :
 90.07-31                      a                      dits flashes électroniques                     861.40        N
 90.07-35                     b                       Cubes-éclair à allumage mécanique              861.40        N
 90.07-38                     c                       autres                                         861.40        N
 90.07-50                 II                       Parties , pièces détachées et accessoires         861.40
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 509
                                                                                                              90.08
  Code                    Subdivision                                                                 Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                  CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           90.08                        Appareils cinématographiques (appareils de prise
                                        de vues et de prise de son , même combinés, appareils
                                        de projection avec ou sans reproduction du son):
           A                                Appareils de prise de vues et de prise de son , même
                                            combinés :
90.08-11                   /                      Appareils pour films d'une largeur de 16 mm ou
                                                  plus, à l'exclusion des appareils pour films
                                                  2x8 mm                                            861.51   N
90.08-15                   II                     Appareils pour films d'une largeur de moins de
                                                  16mm,ycomprislesappar<Hspourfilms2 x 8mm          861.52   N
                          III                    Parties , pièces détachées et accessoires :
90.08-21                     a                      Pieds                                            861.52   N
90.08-29                     b                      autres                                           861.52
           B                               Appareils de projection et de reproduction du son ,
                                           même combinés :
90.08-31                   /                     Appareils pourfilms d'une largeur de 16 mm ou plus 861.51   N
90.08-35                   II                    Appareils pour films d'une largeur de moins de
                                                  16 mm                                             861.52   N
90.08-37                   III                   Parties , pièces détachées et accessoires          861.52
           90.09                       Appareils de projection fixe ; appareils d'agrandisse­
                                       ment ou de réduction photographiques :
                          A                Appareils de projection fixe :
90.09-11                     I                   Microlecteurs, même combinés avec un appareil de
                                                 reproduction                                       861.61    N
90.09-19                     II                  autres                                             861.61   N
90.09-30                  B                Appareils d'agrandissement ou de réduction photogra­
                                           phiques                                                  861.61    N
90.09-70                  C                Parties, pièces détachées et accessoires                 861.61
          90.10                        Appareils et matériel des types utilisés dans les
                                       laboratoires photographiques ou cinématographi­
                                       ques, non dénommés ni compris ailleurs dans le
                                       présent Chapitre ; appareils de photocopie à système
                                       optique ou par contact et appareils de thermocopie ;
                                       écrans pour projections :
          A                                Appareils de photocopie à système optique :
90.10-22                  I                      Appareils                                          861.69   N
90.10-28                  II                     Parties, pièces détachées et accessoires           861.69
          B                                Appareils de thermocopie :
90.10-32                  I                      Appareils                                          861.69   N
90.10-38                  II                     Parties, pièces détachées et accessoires           861.69
 ---pagebreak---  510                           Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12 . 75
90.10
   Code                  Subdivision                                                                   Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          90.10
          (suite)
          C                               autres :
                          1                     Appareils de photocopie par contact :
                                                                                                    i
 90.10-42                    a                      Appareils                                         861.69         N
 90.10-48                    b                      Parties , pièces détachées et accessoires         861.69
 90.10-50                 II                    Écrans pour projections                               861.69
 90.10-90                 III                   autres                                                861.69
 90.11-00 90.11                       Microscopes et diffractographes électroniques et
                                      protoniques                                                     861.33
          90.12                       Microscopes optiques, y compris les appareils pour                      |
                                      la microphotographie, la microcinématographie et
                                      la microprojection :
 90.12-10                 A               Microscopes optiques                                        861.34         N
 90.12-30                 B               Appareils pour la microphotographie , la microcinéma­
                                          tographie et la microprojection                             861.34         N
 90.12-70                 C               Parties , pièces détachées et accessoires                   861.34
          90.13                       Appareils ou instruments d'optique, non dénommés
                                      ni compris dans d'autres positions du présent
                                      Chapitre (y compris les projecteurs):
 90.13-10                 A               Projecteurs                                                 861.39
 90.13-90                 B               autres appareils ou instruments d'optique                   861.39
          90.14                       Instruments et appareils de géodésie, de topographie,
                                      d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie
                                      et d'hydrographie, de navigation (maritime, fluviale
                                      ou aérienne), de météorologie, d'hydrologie, de géo­
                                      physique ; boussoles, télémètres :
          A                               Boussoles :
 90.14-11                 I                     Compas de navigation                                  861.91
 90.14-19                 II                     autres                                               861.91
           B                              autres :
 90.14-21                 /                     Instruments et appareils de navigation maritime ou
                                                fluviale                                              861.91
 90.14-25                 II                    Instruments et appareils de navigation aérienne . .   861.91
 90.14-30                 III                   Instruments et appareils de photogrammétrie ....      861.91
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                     511
                                                                                                                  90 .14
  Code                    Subdivision                                                                    Code   Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST    suppl.
NIMEXE                    statistique
           90.14 B
           (suite)
90.14-50                  IV                     Instruments et appareils de météorologie , d'hydro­
                                                 logie ou de géophysique                                861.91
90.14-60                   V                     Télémètres et autres instruments et appareils          861.91
90.15-00   90.15                       Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins, avec
                                       ou sans poids                                                    861.92­
           90.16                       Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pan­
                                       tographes, étuis de mathématiques, règles et cercles
                                       à calcul, etc.); machines, appareils et instruments
                                       de mesure, de vérification et de contrôle, non dénom­
                                       més ni compris dans d'autres positions du présent
                                       Chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micro­
                                       mètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs
                                       de profils :
           A                              Instruments de dessin , de traçage et de calcul :
                           I                     Instruments de dessin :
90.16-12                      a                     Étuis de mathématiques                             861.93
90.16-14                      b                     autres                                             861.93
90.16-16                   II                    Instruments de traçage                                861.93
90.16-18                   III                   Instruments de calcul                                 861.93
90.16-20                   IV                    Parties, pièces détachées et accessoires              861.93
           B                              Machines , appareils et instruments de mesure , de
                                          vérification et de contrôle ; projecteurs de profils :
                           /                     Machines, appareils et instruments optiques :
90.16-41                      a                     Projecteurs de profils et comparateurs optiques    861.93
90.16-49                      b                     autres                                             861.93
                           II                    Machines, appareils et instruments autres qu'op­
                                                 tiques :
90.16-51                      a                     Machines à équilibrer les pièces mécaniques . .    861.93
90.16-55                      b                     Bancs d'essai                                      861.93
90.16-61                      c                     Planimètres, intégrateurs, analyseurs harmo­
                                                    niques et similaires                               861.93
90.16-65                      d                     Instruments de mesure linéaire (mètres , déca­
                                                    mètres, règles divisées , etc. )                   861.93
90.16-71                      e                     Micromètres, pieds à coulisse , calibres et jauges 861.93
90.16-75                     f                      autres                                             861.93
90.16-80                   III                   Parties , pièces détachées et accessoires             861.93
 ---pagebreak---  512                            Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12. 75
90.17
   Code                   Subdivision                                                                    Code        Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                     CST         suppl.
 NIMEXE                   statistique
          90.17                       Instruments et appareils pour la médecine, la chi­
                                      rurgie, l'art dentaire et Fart vétérinaire, y compris
                                      les appareils d'électricité médicale et les appareils
                                      pour tests visuels :
                           A              Appareil* d' électricité médicale :
                             I                   d'électrodiagnostic (y compris d'exploration fonc­
                                                 tionnelle et de surveillance de paramètres physiolo­
                                                 giques) :
 90.17-01                       a                   Electrocardiographes                                726.10
 90.17-05                       b                   autres                                              726.10
 90.17-13                    II                  Appareils à rayons ultraviolets ou à rayons ultra­
                                                 violets et infrarouges combinés                        726.10
                             III                 Appareils de diathermie :
 90.17-16                       a                   à ultrasons                                         726.10
 90.17-17                       b                   autres                                              726.10
 90.17-21                    IV                  autres appareils d'électricité médicale                726.10
                           B               Instruments et appareils pour l'art dentaire :
 90.17-31                    I                   électriques                                            861.71
 90.17-39                    II                  autres                                                 861.71
 90.17-40                  C               Appareils d anesthésie                                       861.71
 90.17-50                  D              Instruments et appareils pour le diagnostic, autres que
                                          ceux pour l'électrodiagnostic                                 861.71
 90.17-70                  R               Seringues                                                    861.71
 90.17-90                  F               autres                                                       861.71
          90.18                        Appareils de mécanothérapie et de massage ; appa­
                                       reils de psychotechnie, d'ozonothérapie, d'oxygéno­
                                       thérapie, de réanimation, d'aérosolthérapie et autres
                                       appareils respiratoires de tous genres (y compris
                                       les masques à gaz) :
                           A              Appareils de mécanothérapie , de massage ou de psycho­
                                          technie :
 90.18-11                    I                    Vibromasseurs électriques                             861.72
 90.18-19
                         j II                    autres
                                                                                                      j 861.72
 90.18-30                  B              Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, de réa­
                                          nimation ou d'aérosolthérapie                                 861.72
 90.18-50                  C              autres appareil* respiratoires de tous genres (y compris
                                          les masques à gaz)                                            861.72
 ---pagebreak---      24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                 513
                                                                                                                 90 .19
i—»-———
    Code                    Subdivision                                                                  Code  Unité
  NIMEXE
              Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                CST   suppl.
                             statistique
            90.19                         Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures
                                          médico-chirurgicales); articles et appareils pour
                                          fractures (attelles, gouttières et similaires); articles
                            t             et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre;
                                          appareils pour faciliter l'audition aux sourds et
                                          autres appareils à tenir à la main, à porter sur la
                                          personne ou à implanter dans l'organisme, afin de
                                          compenser une déficience ou une infirmité :
            A                                 Articles et appareils de prothèse :
               I                                     dentaire :
  90.19-11                   a                         en métaux précieux ou en métaux plaqués ou
                                                       doublés de métaux précieux                       899.62
                             b                         autres :
                                i                          Dents artificielles :
  90.19-12                         aa                            en matières plastiques artificielles   899.62
  90.19-14                         bb                            en autres matières                     899.62
  90.19-18                      2                          autres                                       899.62
  90.19-21     II                                    oculaire                                           899.62
  90.19-25     III                                   autres                                             899.62
             B                                Appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres
                                              appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou
                                              à implanter dans l'organisme, afin de compenser une
                                              déficience ou une infirmité :
               I                                    Appareils pour faciliter l'audition aux sourds :
  90.19-31                   a                         Appareils                                        899.61   N
  90.19-35                   b                         Parties , pièces détachées et accessoires        899.61
               II                                    autres :
  90.19-51                    a                         Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des par­
                                                        ties , pièces détachées et accessoires          899.62   N
  90.19-55                   b                          autres                                          899.62
             C                                autres :
  90.19-91                   /                      Appareils d orthopédie                              899.62
  90.19-95                   II                     Articles et appareils pour fractures                899.62
 ---pagebreak---  514                           Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12. 75
90.20
   Code                  Subdivision                                                                    Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          90.20                      Appareils à rayons X, même de radiophotographie,
                                     et appareils utilisant les radiations de substances
                                      radio-actives, y compris les tubes générateurs de
                                      rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de
                                      commande, les écrans, les tables, fauteuils et sup­
                                      ports similaires d'examen ou de traitement :
                          A                Appareils à rayons X , même de radiophotographie :
 90.20-11                   /                    à usage médical                                       726.20        N
 90.20-19                    II                  pour autres usages                                    726.20        N
                          R                Appareils utilisant les radiations de substances radio­
                                           actives :
 90.20-51                    /                    à usage médical                                      726.20        N
 90.20-59                    II                  pour autres usages                                    726.20        N
                          C                Parties , pièces détachées et accessoires :
 90.20-71                    /                    Tubes à rayons X fRôntgen )                          726.20        N
 90.20-75                   II                   Écrans radiologiques, y compris les écrans dits
                                                 renforçateurs ; trames et grilles antidiffusantes . . 726.20
 90.20-99                   III                  autres                                                726.20
          90.21                       Instruments, appareils et modèles conçus pour la
                                      démonstration (dans l'enseignement, dans les ex­
                                      positions, etc.), non susceptibles d'autres emplois :
 90.21-10                 A                Instruments , appareils et modèles pour V enseignement
                                           de la physique , de la chimie ou de la technique            861.94
 90.21-50                 R                Modèles d' anatomie humaine ou animale                      861.94
 90.21-90                 C                autres                                                      861.94
          90.22                        Machines et appareils d'essais mécaniques (essais
                                       de résistance, de dureté, de traction, de compression,
                                       d'élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, tex­
                                       tiles, papier, matières plastiques, etc.) :
                          A                Machines et appareils pour essais des métaux :
 90.22-11                    /                     Universelles et pour essais de traction             861.95
 90.22-15                    II                   pour essais de dureté                                861.95
 90.22-19                    III                  autres                                               861.95
 90.22-30                 R                Machines et appareils pour essais des textiles, papiers et
                                           cartons                                                     861.95
 90.22-50                 C                 Machines et appareils pour essais d'autres matériaux . . . 861.95
 90.22-80                 D                Parties , pièces détachées et accessoires                   861.95
 ---pagebreak---    24. 12. 75                        Journal officiel des Communautés européennes                                    5 15
                                                                                                                   90 .23
                          1                                                                             1
  Code                      Subdivision                                                                    Code  Unité
            Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                                    CST   suppl.
           90.23                         Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instru­
                                         ments similaires, thermomètres, pyromètres, baro­
                                         mètres, hygromètres et psychromètres, enregis­
                                         treurs ou non, même combinés entre eux :
           A                                Thermomètres à mercure ou à autres liquides , à lecture
                                            directe :
90.23-11                     /                    Thermomètres médicaux                                   861.96   N
90.23-19                     II                   autres                                                  861.96   N
90.23-30   B                                Hygromètres et psychromètres                                  861.96
           C                                Densimètres , aréomètres , pèse-liquides et instruments
                                            similaires , même comportant des thermomètres ; pyro­
                                            mètres optiques :
90.23-91                     /                     I)e n.simètres, aréomètres, pèse-liquides et instru­
                                                   ments similaires                                       861.96
90.23-92                     II                   Pyromètres optiques                                     861.96   N
           D                                autres :
90.23-95                     I                    Baromètres                                              861.96   N
90.23-97                     II                   Thermomètres autres que cewc visés aux rubriques
                                                  90.23-11 et 90.23-19                                    861.96   N
90.23-99                     III                  autres                                                  861.96
           90.24                         Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle
                                         ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou
                                         pour le contrôle automatique des températures,
                                         tels que manomètres, thermostats, indicateurs de
                                         niveau, régulateurs de tirage, débitmètres, comp­
                                         teurs de chaleur, à l'exclusion des appareils et
                                         instruments du n° 90.14 :
           A                                 Manomètres :
90.24-11                      /                    à spire ou à membrane m,a,nom étriqué métallique .     861.97
90.24-19                      II                    autres                                                861.97
           B                                 Thermostats :
90.24-31                      I                    Thermostats mécaniques à dispositif de déclen­
                                                   chement électrique                                     861.97
90.24-39                      II                   autres thermostats mécaniques                          861.97
           C                                 autres :
90.24-91                      /                      Indicateurs de niveau                                861.97
90.24-93                      II                     Débitmètres                                          861.97
90.24-95                      III                    Régulateurs                                          861.97
90.24-99                      IV                    autres                                                861.97
 ---pagebreak---   516                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
90.25
   Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                 CST        suppl.
          90.25                       Instruments et appareils pour analyses physiques
                                      ou chimiques (tels que polarimètres, réfractomètres,
                                      spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées);
                                      instruments et appareils pour essais de viscosité, de
                                      porosité, de dilatation, de tension superficielle et
                                      similaires (tels que viscosimètres, porosimètres,
                                      dilatomètres) et pour mesures calorimétriques,
                                      photométriques ou acoustiques (tels que photo­
                                      mètres - y compris les indicateurs de temps de
                                      pose - calorimètres); microtomes :
 90.25-10                 A              Analyseurs de gaz ou de fumées                             861.98
 90.25-30                 B              Calorimètres                                               861.98
 90.25-50                 C              Microtomes                                                 861.98
 90.25-90                 D              autres                                                     861.98
          90.26                      Compteurs de gaz, de liquides et d'électricité, y
                                     compris les compteurs de production , de contrôle
                                     et d'étalonnage :
 90.26-10                 A              Compteurs de gaz                                           861.81         N
 90.26-30                 B              Compteurs de liquides                                      861.81         N
                          C              Compteurs d' électricité :
 90.26-51                    /                  de consommation d' énergie électrique, pour courant
                                                alternatif monophasé                                729.51         N
 90.26-55                    II                 de consommation d'énergie électrique , pour courant
                                               alternatif polyphasé                                 729.51         N
 90.26-59                    III               autres, tels que pour courant continu , de produc­
                                                tion , de contrôle ou d 'étalonnage                 729.51         N
          90.27                      Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs
                                     de production, taximètres, totalisateurs de chemin
                                     parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse
                                     et tachymètres autres que ceux du n° 90.14, y compris
                                     les tachymètres magnétiques ; stroboscopes :
 90.27-10 A                              Compteurs de tours , compteurs de production , taxi­
                                         mètres et autres compteurs                                 861.82
          B                              Indicateurs de vitesse et tachymètres :
 90.27-31                 /                     pour véhicules                                      861.82
 90.27-39                 II                    autres                                              861.82
 90.27-50 C                              Stroboscopes                                               861.82
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    517
                                                                                                                 90 .28
  Code                    Subdivision                                                                    Code  Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           90.28                       Instruments et appareils électriques ou électroni­
                                       ques de mesure, de vérification, de contrôle, de régu­
                                       lation ou d'analyse :
           A                              Instruments et appareils électroniques :
90.28-01                  /                      Oscilloscopes et oscillographes à rayons électroniques 729.52
90.28-11                   II                    Appareils spécialement utilisés dans les techniques
                                                 des télécommunications (hypsomètres, kerdomètres,
                                                 népermètres, distorsiomètres, psophomètres et simi­
                                                 laires )                                               729.52
90.28-21                   III                   Instruments et appareils de mesure et de détection
                                                 des radiations ionisantes                              729.52
90.28-31                   IV                    Appareils d'essais de matériel et de matériaux . . .   729.52
90.28-35                   V                     Régulateurs                                            729.52
90.28-41                   VI                    Instruments et appareils pour équilibrer les pièces
                                                mécaniques . . . . ,                                    729.52
90.28-45                   VII                   Instruments et appareils de navigation (fluviale ,
                                                maritime , aérienne et spatiale), de météorologie et
                                                de géophysique                                          729.52
90.28-51                   VIII                  Posemètres , thermocolorimètres et autres appareils
                                                 de mesure employés en photographie et en cinéma­
                                                 tographie                                              729.52
                           IX                    autres :
90.28-52                      a                      Appareils de mesure avec dispositif enregistreur
                                                     à compensation                                     729.52
90.28-53                      b                     Appareils de mesure pour les grandeurs optiques
                                                     et/ou acoustiques                                  729.52
90.28-54                      c                      Appareils de mesure pour les grandeurs électri­
                                                     ques                                               729.52
90.28-55                      d                      Appareils de mesure pour les grandeurs géomé­
                                                     triques , mécaniques et autres                     729.52
90.28-58                      e                      autres                                             729.52
           B                               autres :
90.28-61                   I                     Oscillographes à rayons lumineux et à jets liquides    729.52
90.28-65                   II                    Compensateurs et ponts de mesure                       729.52
90.28-70                   m                     Appareils de mesure pour analyses de gaz, de
                                                 liquides et de matières solides                        729.52
90.28-72                   IV                    Appareils de mesure pour les grandeurs thermiques
                                                 et hygrométriques et le contrôlé des processus
                                                 techniques                                             729.52
 ---pagebreak---    518                         Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
90 .28
    Code                  Subdivision                                                                Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST       suppl.
  NIMEXE                  statistique
           90.28 B
           ( suite)
  90.28-76                 V                   Appareils d'essais de matériel et de matériaux . . . 729.52
  90.28-81                 VI                  Régulateurs                                          729.52
                           VII                  autres :
                             a                     Instruments et appareils de mesure avec dispo­
                                                   sitif enregistreur :
  90.28-85                      1                     à tracé continu                               729.52
  90.28-89                      2                     autres                                        729.52
                             b                     Appareils de mesure avec dispositif indicateur :
  90.28-91                      1                     de précision (d'indice de classe inférieur ou
                                                      égal à 0,5 )                                  729.52
                                2                     autres :
  90.28-93                         aa                      de tableau                               729.52
  90.28-95                         bb                      autres                                   729.52
  90.28-98                   c                     autres                                           729.52
           90.29                      Parties, pièces , détachées et accessoires reconnais­
                                      sables comme étant exclusivement ou principale­
                                      ment conçus pour les instruments ou appareils des
                                      n os 90.23, 90.24, 90.26, 90.27 ou 90.28, qu'ils soient
                                      susceptibles d'être utilisés sur un seul ou sur plu­
                                      sieurs des instruments ou appareils de ce groupe de
                                      positions :
  90.29-11 A                              Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables
                                          comme étant exclusivement ou principalement conçus
                                          pour les instruments ou appareils électroniques du
j
                                          n° 90.28 A                                                861.99
           B                              autres :
  90.29-20    I                                 Pièces décolletées dans la masse , en métaux com­
                                                muns , dont le plus grand diamètre n'excède pas
                                                25 mm                                               861.99
 ---pagebreak---     24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                       519
                                                                                                                    90 .29
   Code                    Subdivision                                                                      Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                                      CST   suppl.
           90.29 B
            (suite)
              II                                  non dénommés :
90.29-31                    a                        pour les instruments ou appareils du n° 90.23 .       861.99
90.29-41                    b                        pour les instruments ou appareils du n° 90.24 .       861.99
                            c                        pour les instruments ou appareils du n° 90.26 :
90.29-53                      1                         pour compteurs d'électricité                       861.99
90.29-59                      2                         autres                                             861.99
90.29-61                    d                        pour les instruments ou appareils du n° 90.27 .       861.99
90.29-71                    e                        pour les instruments ou appareils du n° 90.28B        861.99
90.97-01                                 Verres de contact et verres de lunettes, transportés par la poste 861.11
 90.97-02                               autres marchandises du chapitre NDB 90, transportées par
                                        la poste                                                           911.00
 ---pagebreak---    520                                      Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12 . 75
91 .01
                                                                   CHAPITRE 91
                                                                   HORLOGERIE
Notes
1 . Pour l'application des n os 91.02 et 91.07 , on considère comme « mouvements de montres » les mouvements ayant pour organe régulateur
    un balancier muni d'un spiral ou un autre système propre à déterminer des intervalles de temps et dont l'épaisseur, mesurée avec la
    platine , les ponts et , le cas échéant , les platines supplémentaires extérieures , n'excède pas 12 mm.
2. Sont exclus des n°* 91.07 et 91.08 les mouvements mécaniques construits pour fonctionner sans échappement (n° 84.08).
3. Le présent Chapitre ne comprend pas les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs
    (Section XV), ni les articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07), les poids d'horloge,
    les verres d'horlogerie, les chaînes et bracelets de montres, les pièces d'équipement électriques, les roulements à billes et les billes
    de roulement. Les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux ) relèvent du n° 91.11 .
4. Sous réserve des dispositions des Notes 2 et 3, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements
    ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés .dans le
    présent Chapitre.
5. Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels il sont destinés et avec lesquels
    ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
      Code                             Subdivision                                                                     Code         Unité
                   Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises                   CST          suppl.
   NIMEXE                              statistique
                  91.01                               Montres de poche, montres-bracelets et similaires
                                                      (y compris les compteurs de temps des mêmes
                                                      types ):
   91.01-11                             A                 Compteurs de temps                                          864.11          N
                                        B                 autres :
                                          I                     électriques ou électroniques :
   91.01-23                                   a                    avec boîte en métaux précieux                      864.11          N
   91.01-27                                   b                    avec boîte en autres matières                      864.11          N
                                          II                    autres :
                                              a                    avec remontage automatique :
                                                 1                     avec échappement à ancre empierré :
   91.01-33                                      aa                        avec boîte en métaux précieux              864.11          N
   91.01-37                                      bb                        avec boîte en autres matières              864.11          N
   91.01-45                                      2                     avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                                       kopf, à ancre à chevilles)                     864.11          N
                                              b                    avec remontage non automatique :
                                                 1                     avec échappement à ancre empierré :
   91.01-53                                      aa                        avec boîte en métaux précieux              864.11          N
   91.01-57                                      bb                        avec boîte en autres matières              864.11          N
   91.01-65                                      2                     avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                                       kopf, à ancre à chevilles)                     864.11          N
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                 521
                                                                                                              91 .02
  Code                    Subdivision                                                               Code    Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                CST     suppl.
NIMEXE                    statistique
           91.02                       Pendulettes et réveils à mouvement de montre :
           A                              électriques ou électroniques :
91.02-11     I                                   à balancier-spiral                                864.12     N
91.02-19     II                                  autres                                            864.12     N
           B                              autres :
91.02-91                   /                     Réveils et pendulettes-réveil                     864.12     N
91.02-99                   II                    autres                                            864.12     N
91.03-00   91.03                       Montres de tableaux de bord et similaires pour
                                       automobiles, aérodynes, bateaux et autres véhicules         864.21     N
           91.04                       Horloges, pendules, réveils et appareils d'horlogerie
                                       similaires à mouvement autre que de montre :
           A                              électriques ou électroniques :
91.04-20                   I                     de distribution et d'unification  de l'heure      864.22     N
                           II                    autres :
                              a                     à piles :
91.04-32                        1                      Réveils                                     864.22     N
                                2                      autres :
91.04-36                           aa                      murales                                 864.22     N
91.04-38                           bb                      autres (de table , de cheminée , etc. ) 864.22     N
                              b                     fonctionnant sur secteur :
91.04-42                        1                      Réveils                                     864.22     N
                                2                      autres :
91.04-46                           aa                      murales                                 864.22     N
                                                                                                          i
91.04-48                           bb                      autres (de table, de cheminée, etc. )   864.22     N
           B                               autres :
                           I                     Réveils :
91.04-51                      a                     de voyage                                      864.22     N
                              b                     autres :
91.04-56                         1                     dont le plus grand diamètre ou la diagonale
                                                       du cadran est de 7 cm ou plus               864.22     N
91.04-58                        2                      autres                                      864.22     N
                           II                    autres :
91.04-71                      a                     de table , de cheminée et similaires           864.22     N
 ---pagebreak---  522                           Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12. 75
91 .04
   Code                  Subdivision                                                             Code       Unité
           Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises             CST       suppl .
 NIMEXE                  statistique
          91.04 B        II
          (suite )
                             b                      murales :
 91.04-73                       1                      Coucous                                  864.22        N
 91.04-76                       2                      autres                                   864.22        N
 91.04-79                    c                      autres                                      864.22        N
          91.05                        Appareils de contrôle et compteurs de temps à
                                       mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone
                                       (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs
                                       de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc. ):
 91.05-10                 A          !    Enregistreurs de présence (horloges de pointage)      864.23       N
 91.05-20                 B               Horodateurs et horocompteurs                          864.23        N
 91.05-30                 C               Minutiers et compteurs de secondes                    864.23        N
 91.05-80                 D               autres                                                864.23        N
          91.06                        Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou
                                       d'un moteur synchrone permettant de déclencher
                                       un mécanisme à temps donné (interrupteurs ho­
                                       raires, horloges de commutation, etc. ):
 91.06-10                 A               Horloges électriques ou électroniques change-tarif    864.24        N
 91.06-90                 B               autres                                                864.24        N
          91.07                        Mouvements de montres terminés :
          A                               à balancier-spiral :
 91.07-11                 I                      électriques ou électroniques                   864.13        N
                          II                     autres :
                             a                      avec remontage automatique :
 91.07-21                       1                      avec échappement à ancre empierré        864.13        N
 91.07-29                       2                      avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                        kopf, à ancre à chevilles)              864.13  !     N
                             b                      avec remontage non automatique :
 91.07-31                       1                      avec échappement à ancre empierré        864.13        N
 91.07-39                       2                      avec échappement autre (par exemple Ros­
                                                        kopf, à ancre à chevilles)              864.13        N
          B                                autres :
 91.07-91                 /                      électriques ou électroniques                   864.13        N
 91.07-99                 II                     autres                                         864.13        N
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                   523
                                                                                                                91 .08
  Code                    Subdivision                                                                   Code  Unité
            Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                    CST   suppl.
NIMEXE                    statistique
           91.08                       Autres mouvements d'horlogerie terminés :
                           A              électriques ou électroniques :
                             I                   à piles :
91.08-11                        a                   pour réveils                                       864.25   N
91.08-19                        b                    autres                                            864.25   N
                             II                  fonctionnant sur secteur :
91.08-21                        a                   pour réveils                                       864.25   N
91.08-29                        b                    autres                                            864.25   N
                           B              autres :
91.08-51                     I                   pour réveils                                          864.25   N
91.08-59                     U                   autres                                                864.25   N
           91.09                       Boîtes de montres du n° 91.01 et leurs parties :
                           A              Boîtes de montres finies :
91.09-20                     I                   en métaux précieux                                    864.14   N
                             II                  en métaux communs :
91.09-31                        a                    dorées, argentées, plaquées ou doublées de métaux
                                                     précieux                                          864.14   N
91.09-39                        b                    autres                                            864.14   N
91.09-50                     III                  en autres matières                                   864.14   N
91.09-80                   B              Boîtes de montres ébauchées et parties de boîtes de montres  864.14
           91.10                       Gages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs
                                       parties :
91.10-10                   A              en métal                                                     864.26
91.10-90                   B              en autres matières                                           864.26
           91.11                       Autres fournitures d'horlogerie :
91.11-10   A                              Pierres d'horlogerie (pierres gemmes, pierres synthé­
                                          tiques ou reconstituées et imitations de pierres gem­
                                          mes ), non serties ni montées                                864.29
91.11-20   B                              Ressorts d'horlogerie, y compris les spiraux                 864.29
           C                              Mouvements de montres, non terminés :
91.11-30      I                                   à balancier-spiral                                   864.29   N
91.11-35      II                                  autres                                               864.29   N
 ---pagebreak---  524                          Journal officiel des Communautés européennes                           24. 12. 75
91.11
   Code                  Subdivision                                                            Code       Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises              CST       suppl.
 NIMEXE                  statistique
          91.11
          (suite)
 91.11-40 D                             autres mouvements d'horlogerie, non terminés           864.29
 91.11-50 E                             Ebauches de mouvements de montres                      864.29
          F                             autres :
 91.11-91                 I                    Cadrans                                         864.29
 91.11-95                 II                   Pierres d'horlogerie serties ou montées         864.29
 91.11-99                III                   autres                                          864.29
 91.97-00                            Marchandises du chapitre NDB 91 transportées par la poste 864.00
 ---pagebreak---         24. 12 . 75                              Journal officiel des Communautés européennes                                                    525
                                                                                                                                               92 .01
                                                                     CHAPITRE 92
          INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS POUR L'ENREGISTREMENT ET LA REPRODUCTION
        DU SON OU POUR L'ENREGISTREMENT ET LA REPRODUCTION EN TÉLÉVISION, PAR PROCÉDÉ
           MAGNÉTIQUE, DES IMAGES ET DU SON ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
                                                                   ET APPAREILS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
     a ) les films sensibilisés en tout ou en partie , pour impression par procédés photographiques ou photoélectriques , et les mêmes films
         enregistrés , développés ou non ( Chapitre 37 ) ;
     b ) les parties et fournitures d' emploi général , au sens de la Note 2 de la Section XV , en métaux communs ( Section XV ) et les articles
         similaires en matières plastiques artificielles ( qui relèvent généralement du n 0 39.07 );
     c ) les microphones , amplificateurs , haut-parleurs , écouteurs , interrupteurs , stroboscopes et autres instruments , appareils et équipe­
         ments accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre , mais non incorporés à ceux-ci , ni logés dans le même coffret (Chapitres
         85 ou 90 ) ; les appareils d'enregistrement ou de reproduction du son combinés avec un appareil de réception pour la radiodiffusion
         ou la télévision (n 0 85.15 );
     d ) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n 0 96.02 );
     e ) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets ( n° 97.03 );
     f ) les instruments et appareils ayant le caractère d' objets de collection ou d'antiquité (n os 99.05 ou 99.06 );
     g ) les bobines et supports similaires ( classement d' après la matière constitutive : n 0 39.07 , Section XV , etc. ).
2 . Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n os 92.02 et 92.06 , présentés en nombre correspondant
     avec les instruments auxquels ils sont destinés , suivent le régime de ceux-ci .
     Les cartons et papiers perforés du n" 92.10 , ainsi que les supports de son du n " 92.12 , suivent leur régime propre , même s' ils sont présentés
     avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés .
3 . Les étuis , écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels ils sont destinés et avec lesquels
     ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément , ils suivent leur régime propre .
        Code                            Subdivision                                                                            Code          Unité
                   Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
   NIMEXE                               statistique                                                                            CST           suppl.
                  92.01                               Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier);
                                                      clavecins et autres instruments à cordes, à clavier ;
                                                      harpes (autres que les harpes éoliennes):
                  A                                       Pianos (même automatiques , avec ou sans clavier):
    92.01-11          I                                           Pianos droits                                               891.41           N
    92.01-19          II                                          autres                                                      891.41           N
    92.01-90      B                                       autres                                                              891.41
                  92.02                               Autres instruments de musique à cordes :
    92.02-10                             A                à cordes frottées                                                   891.42           N
    92.02-90                             B                autres                                                              891.42           N
 ---pagebreak---   526                             Journal officiel des Communautés européennes                                   24. 12. 75
92.03
                           i
    Code                     Subdivision                                                                   Code        Unité
 NIMEXE
           Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
                             statistique                                                                    CST       suppl.
                           i
          92.03                          Orgues à tuyaux ; harmoniums et autres instruments
                                         similaires à clavier et à anches libres métalliques :
 92.03-10                     A             Orgues à tuyaux                                               891.81
 92.03-90                     B             autres                                                        891.81        N
          92.04                            Accordéons et concertinas ; harmonicas à bouche :
 92.04-10                     A              Harmonicas à bouche                                          891.82        N
 92.04-90                     B              autres                                                       891.82        N
          92.05                           Autres instruments de musique à vent :
 92.05-10                     A              en w,étal                                                    891.83
 92.05-90                     B              en autres matières                                           891.83
 92.06-00 92.06                          Instruments de musique à percussion (tambours,
                                         caisses, xylophones, métallophones, cymbales, cas­
                                         tagnettes, etc.)                                                 891.84
 92.07-00 92.07                          Instruments de musique électromagnétiques, élec­
                                         trostatiques, électroniques et similaires (pianos,
                                         orgues, accordéons, etc.)                                        891.85        N
          92.08                          Instruments de musique non repris dans une autre
                                         position du présent Chapitre (orchestrions, orgues
                                         de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux-chanteurs,
                                         scies musicales, etc.); appeaux de tout genre et
                                         instruments d'appel et de signalisation à bouche
                                         (cornes d'appel, sifflets, etc.) :
 92.08-10 A                                 Boîtes à musique                                              891.89
 92.08-90 B                                 autres                                                        891.89
 92.09-00 92.09                          Cordes harmoniques                                               891.43
          92.10                          Parties, pièces détachées et accéssoires d'instru­
                                         ments de musique (autres que les cordes harmoni­
                                         ques), y compris les cartons et papiers perforés pour
                                         appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les
                                         mécanismes de bottes à musique ; métronomes et
                                         diapasons de tout genre :
 92.10-10 A                                 Mécanismes de boîtes à musique                                891.90
          B                                 autres :
 92,10-20                     /                     Parties , pièces détachées et accessoires des instru­
                                                    ments de musique du n° 92.01                          891.90
                         !
 ---pagebreak---      24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                    527
                                                                                                                   92 .10
i
    Code                    Subdivision                                                                    Code  Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
  NIMEXE                    statistique                                                                    CST   suppl.
             92.10 B
             ( suite )
  92.10-30                   II                    Parties , pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n° 92.02                          891.90
  92.10-40                   III                   Parties , pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n° 92.03                          891.90
  92.10-50                   IV                    Parties , pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n ° 92.04                         891.90
  92.10-60                    V                    Parties , pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique du n° 92.07                          891.90
  92.10-70                    VI                   Parties , pièces détachées et accessoires des instru­
                                                   ments de musique des n os 92.05 . 92.06 et 92.08 :
                                                   métronomes et diapasons de tout genre                 891.90
             92.11                       Phonographes, machines à dicter et autres appareils
                                         d'enregistrement et de reproduction du son, y com­
                                         pris les tourne-disques, les tourne-films et les tour­
                                         ne-fils, avec ou sans lecteur de son ; appareils d'en­
                                         registrement et de reproduction des images et du
                                         son en télévision, par procédé magnétique :
             A                              Appareils d'enregistrement et de reproduction du son :
  92.11-10      I                                  Appareils d'enregistrement                            891.11   N
                II                                 Appareils de reproduction :
                             a                        Tourne-disques :
  92.11-32                      1                        à changeurs de disques automatiques              891.11   N
  92.11-34                      2                        sans changeur de disques                         891.11   N
                             b                        Électrophones :
  92.11-35                      1                       commandés par i' introduction d'une pièce de
                                                        monnaie ou d' un jeton                           891.11    N
  92.11-37                      2                        autres électrophones                            891.11    N
  92.11-39                   c                        autres                                              891.11   N
  92.11-50      III                               Appareils mixtes                                       891.11    N
  92.11-70   B                              Appareils d'enregistrement et de reproduction des
                                            images et du son en télévision , par procédé magnétique       891.11   N
 ---pagebreak---    528                         Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12. 75
92.12
    Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
  NIMEXE                  statistique                                                                 CST        suppl.
           92.12                      Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou
                                      pour enregistrements analogues : disques, cylindres,
                                      cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l'en­
                                      registrement ou enregistrés ; matrices et moules
                                      galvaniques pour la fabrication des disques :
           A                             préparés pour l'enregistrement mais non enregistrés :
  92.12-11                 /                    Bandes magnétiques et films                          891.20
  92.12-19                 II                   autres                                               891.20
           B                             enregistrés :
             I                                 Cires, disques, matrices et autres formes inter­
                                               médiaires, à l'exclusion des bandes magnétiques :
  92.12-31      a                                 pour la fabrication des disques pour phono­
                                                  graphes                                            891.20
  92.12-33      b                                 autres                                             891.20
             II                                autres :
                a                                 Disques pour phonographes :
  92.12-34        1                                  pour l'enseignement des langues                 891.20
  92.12-35        2                                  autres                                          891.20
                b                                 autres supports (bandes , rubans , films , fils ,
                                                  etc. ) :
  92.12-37        1                                  enregistrés magnétiquement , pour la sono­
                                                     risation des films cinématographiques ....      891.20        m
  92.12-39        2                                  autres                                          891.20
|          92.13                      Autres parties, pièces détachées et accessoires des
                                      appareils repris au n° 92.11 :
           A                             Lecteurs de son ; leurs parties et pièces détachées .
  92.13-11                 /                    pour disques et pour films sonores gravés            891.12
  92.13-19                 II                   autres                                               891.12
  92.13-30 B                             Aiguilles ou pointes ; diamants , saphirs et autres pierres
                                         gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou
                                         reconstituées , montés ou non                               891.12
  92.13-50 C                             Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                         dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm              891.12
  92.13-70 D                             autres                                                      891.12
  92.97-00                            Marchandises du chapitre N DB 92 transportées par la poste     891.00
j
 ---pagebreak---       24. 12. 75                              Journal officiel des Communautés européennes                                              529
                                                                                                                                      93 .01
                                                                SECTION XIX
                                                         ARMES ET MUNITIONS
                                                                 CHAPITRE 93
                                                         ARMES ET MUNITIONS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36 ;
    b ) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les
        articles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07 );
    c ) les chars de combat et automobiles blindées (n ° 87.08 );
    d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés
        avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
    e ) les arbalètes, arcs "et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets
         (Chapitre 97 );
    f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 99.05 ou 99.06 ).
2 . Au sens du n° 93.07 , l'expression « parties et pièces détachées » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar utilisés dans certaines
    fusées d' obus , du n ° 85.15 .
3 . Les étuis, écrins ou contenants similaires , présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels ils sont destinés et avec lesquels
    ils sont normalement vendus , sont classés avec ces articles . Présentés isolément , ils suivent leur régime propre .
      Code                           Subdivision                                                                       Code         Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                      CST          suppl.
   93.01-00      93.01                             Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.),
                                                   leurs pièces détachées et leurs fourreaux                         951.04
                 93.02                             Revolvers et pistolets :
   93.02-10      A                                      du calibre 9 ou au-dessus                                     951.05          N
   93.02-90      B                                      autres                                                        951.05          N
   93.03-00      93.03                             Armes de guerre (autres que celles reprises aux
                                                   nos 93.01 et 93.02)                                                951.02
 ---pagebreak---    530                         Journal officiel des Communautés européennes                                  24. 12. 75
93 .04
i
    Code                  Subdivision                                                                   Code      Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                      CST       suppl.
  NIMEXE                  statistique
           93.04                      Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 93.02
                                      et 93.03), y compris les engins similaires utilisant la
                                      déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-
                                      fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc,
                                      canons paragrêles, canons lance-amarres, etc. :
  93.04-10 A                              Fusils et carabines de chasse et de tir                     894.31        N
  93.04-90 B                              autres                                                      894.31        N
  93.05-00 93.05                      Autres armes (y compris les fusils, carabines et
                                      pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)                   894.32
           93.06                      Parties et pièces détachées pour armes autres que
                                      celles du n° 93.01 (y compris les ébauches pour
                                      canons d'armes à feu ):
  93.06-10 A                              pour armes du n° 93.03                                      951.03
           B                              pour autres armes :
  93.06-31   I                                  Ébauches de crosses (bois de fusils)                  894.33
             II                                 autres parties et pièces détachées :
  93.06-35      a                                  pour armes du n° 93.02                              951.03
  93.06-39      b                                  non dénommées                                       894.33
           93.07                      Projectiles et munitions, y compris les mines ;
                                      parties et pièces détachées, y compris les chevro­
                                      tines, plombs de chasse et bourres pour cartouches :
  93.07-10 A                              pour revolvers et pistolets du n° 93.02 et pour pistolets-
                                          mitrailleurs du n ° 93.03                                   951.06
           B                              autres :
             I                                  de guerre :
  93.07-31      a                                  pour armes du n° 93.03                             951.06
  93.07-33      b                                  autres                                             951.06
             II                                 non dénommés :
  93.07-35      a                                  Cartouches de chasse et de tir                      571.40
                b                                  autres :
  93.07-51                 1                          Balles, chevrotines et plombs pour cartouches
                                                      de chasse et de tir                              571.40
  93.07-55                2                          Charges propulsives (cartouches) pour pisto­
                                                     lets de scellement du n°82 .04 et pour pistolets
                                                     d'abattage                                       571.40
  93.07-59                3                          autres                                           571.40
  93.97-00                            Marchandises du chapitre NDB 93 transportées par la poste       894.00
 ---pagebreak---         24. 12. 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                             531
                                                                   SECTION XX
                  MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
                                                                   CHAPITRE 94
               MEUBLES ; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques ) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 et 62 ;
    b ) les lampadaires et autres appareils d'éclairage, qui suivent le régime de la matière constitutive (nos 44.27 , 70.14, 83.07 , etc. );
    c) les ouvrages en pierres, en matières céramiques ou en toute autre matière, visés dans les Chapitres 68 et 69, à usage de sièges, de
         tables ou de colonnes, des types utilisés dans les jardins, vestibules, etc. (Chapitres 68 ou 69 );
    d ) les miroirs reposant sur le sol, tels que psychés, etc. (n° 70.09 );
    e) les parties et fournitures d'emploi général , au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles
         similaires en matières plastiques artificielles ( qui relèvent généralement du n° 39.07 ), ni les coffres-forts du n° 83.03 ;
    f) les meubles, même présentés non équipés , constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.15 ;
         les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.41 ;
    g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils du n° 85.15 (appareils récepteurs de T.S.F. , de télévision , etc. );
    h ) les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.17 );
    ij ) les articles du Chapitre 91 , notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie ;
    k) les meubles constituant des parties spécifiques de phonographes, machines à dicter et autres appareils du n° 92.11 (n° 92.13);
    l) les meubles ayant le caractère de jouets (n° 97.03 ), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 97.04, ainsi que les
         tables pour jeux de prestidigitation, du n° 97.05.
2 . Les articles ( autres que les parties ) visés dans les n os 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
    Restent toutefois compris dans ces positions , même s' ils sont conçus pour être suspendus , fixés au mur ou posés les uns sur les autres :
    a ) les armoires murales , dites « blocs de cuisine », et similaires ;
    b ) les sièges et lits ;
    c ) les bibliothèques et meubles similaires à éléments complémentaires .
3. a) Ne sont pas considérées comme parties des articles du présent Chapitre, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques de
          verre (y compris les miroirs ), de marbre ou de pierre, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
    b) Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent- des parties de meubles des nos 94.01
          à 94.03 .
 ---pagebreak---   532                          Journal officiel des Communautés européennes                                24 . 12 . 75
94 .01
    Code                 Subdivision                                                                 Code         Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                   CST        suppl.
 NIMEXE                  statistique
          94.01                       Sièges, même transformables en lits (à l'exclusion
                                      de ceux du n° 94.02), et leurs parties :
 94.01-10 A                              spécialement conçus pour aérodynes                         821.01
          B                              autres :
 94.01-20                 /                     spécialement conçus pour voitures automobiles ....  821.01
                          II                    au tres sièges :
                             a                     Sièges avec bâti en métaux communs .-
 94.01-31                       1                      non rembourrés                               821.01
 94.01-35                       2                      rembourrés                                   821.01
                             b                     Sièges avec bâti en bois :
                                1                      non rembourrés :
 94.01-41                         aa                       en bois non courbé                       821.01
 94.01-45                         bb                       en bois courbé                           821.01
 94.01-50                       2                      rembourrés                                   821.01
 94.01-60                    c                     Sièges en rotin , en osier , en bambou , ou en
                                                   matières similaires                              821.01
 94.01-70                    d                     autres sièges                                    821.01
                          III                   Parties de sièges autres que ceux pour aérodynes .-
 94.01-81                    a                     en bois                                          821.01
 94.01-89                    b                     en autres matières                               821.01
          94.02                       Mobilier médico-chirurgical, tel que : tables d'opé­
                                     ration, tables d'examen et similaires, lits à méca­
                                      nisme pour usages cliniques, etc. ; fauteuils de
                                     dentistes et similaires, avec dispositif mécanique
                                     d'orientation et d'élévation ; parties de ces objets :
 94.02-10                 A               Fauteuils de dentistes et similaires                      821.02
 94.02-90                 B              autres                                                     821.02
          94.03                       Autres meubles et leurs parties :
                          A              en métaux communs :
 94.03-21                    /                  Lits                                                821.09
 94.03-23                   II                  Tables à dessins ( non équipées)                    821.09
 ---pagebreak---       24. 12. 75                           Journal officiel des Communautés européennes                                         533
                                                                                                                               94.03
I             I                                ____                                                              !
      Code                        Subdivision                                                                        Code    Unité
                   Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises                       CST     suppl.
   NIMEXE                         statistique
r
                  94.03           A
                  (suite )
                                      III                  Meubles de bureaux :
    94.03-31                             a                     Bureaux et autres meubles de bureaux ne dépas­
                                                               sant pas la hauteur d'un bureau ( 1 )                821.09
                                         b                     autres , dépassant la hauteur d'un bureau (1 ):
    94.03-33                                1                     Armoires à portes , à volets ou à clapets        821.09
    94.03-35                                2                     Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers ....   821.09
    94.03-39                                3                     autres                                           821.09
    94.03-41                           JV                   autres meubles                                         821.09
    94.03-45                           V                    Parties de meubles en métaux communs                   821.09
                                   B                en bois :
    94.03-51                          I                     Meubles pour chambres à coucher                        821.09
    94.03-55                          II                    Meubles pour salles à manger et de séjour              821.09
    94.03-57                          III                   Meubles pour cuisines                                  821.09
    94.03-61                          IV                    Meubles pour magasins                                  821.09
                                      V                    Meubles de bureaux :
   94.03-62                              a                    Bureaux et autres meubles de bureaux ne dépas­
                                                              sant pas la hauteur d/un bureau ( 1 )                821.09
   94.03-64                              b                    autres, dépassant la hauteur d' un bureau ( 1 ). .   821.09
    94.03-65                          VI                   autres meubles                                          821.09
    94.03-70                          VII                  Parties de meubles en bois                              821.09
    94.03-81                       C                en matières plastiques artificielles                           821.09
   94.03-85                        D                en autres matières                                             821.09
                  94.04                         Sommiers ; articles de literie et similaires, compor­
                                                tant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis
                                                intérieurement de toutes matières, tels que matelas,
                                                couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers,
                                                etc., y compris ceux en caoutchouc ou matières
                                                plastiques artificielles, à l'état spongieux ou cellu­
                                                laire, recouverts ou non :
                  A                                 Articles de literie et similaires, en matières plastiques
                                                    artificielles à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts
                                                    ou non :                                                               j
    94.04-11                       I                       Matelas                                                  821.03
                I
    94.04-19                       II                      autres                                                   821.03
                I
( 1 ) La hauteur d un bureau peut atteindre environ 80 cm.
 ---pagebreak---    534                         Journal officiel des Communautés européennes                                 24. 12. 75
94 .04
    Code                  Subdivision                                                                 Code       Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises                     CST       suppl.
  NIMEXE                  statistique
           94.04
           (suite )
           B                            autres :
  94.04-30                 /                    Sommiers                                             821.03
                           II                   Matelas :
  94.04-51                   a                    en caoutchouc spongieux ou cellulaire , recouverts
                                                  ou non                                             821.03
                             b                    en autres matières :
  94.04-55                      1                    à carcasse métallique                           821.03
  94.04-59                      2                    autres                                          821.03
  94.04-90                 III                 autres                                                821.03
!
 ---pagebreak---       24. 12. 75                            Journal officiel des Communautés européennes                                              535
                                                                                                                                   95 .01
                                                               CHAPITRE 95
          MATIÈRES A TAILLER ET A MOULER, A L'ÉTAT TRAVAILLÉ (Y COMPRIS LES OUVRAGES)
Note
Le présent Chapitre ne comprend pas :
   a) les articles du Chapitre 66 (Parapluies , parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties );
   b ) les éventails et écrans à main (n° 67.05 );
   c ) les articles du Chapitre 71 , notamment la bijouterie de fantaisie ;
   d ) les articles du Chapitre 82 (Outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler et à
        mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent du présent Chapitre;
   e) les articles du Chapitre 90, notamment les montures de lunettes ;
   f) les articles du Chapitre 91 (Horlogerie ), notamment les boîtes de montres et les cages et cabinets de pendules et d'appareils
        d'horlogerie ;
   g) les articles du Chapitre 92, notamment les instruments de musique ;
   h) les articles du Chapitre 93, notamment les parties d'armes ;
   ij ) les articles du Chapitre 94 (Meubles et leurs parties );
   k) les articles du Chapitre 96 ( Ouvrages de brosserie, etc. );
   1) les articles du Chapitre 97 (Jouets, jeux, etc. );
   m) les articles du Chapitre 98 (Ouvrages divers );
   n) les articles du Chapitre 99 (Objets d'art, de collection et d'antiquité).
     Code                          Subdivision                                                                       Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
 NIMEXE                             statistique                                                                      CST         suppl.
                                                                                                                            l
                 95.01                            Écaille travaillée (y compris les ouvrages):
  95.01-10       A                                    Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                                      similaires , non polis ni autrement ouvrés                    899.11
  95.01-90       B                                    autres                                                        899.11
                 95.02                            Nacre travaillée (y compris les ouvrages):
 95.02-10        A                                    Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                                      similaires , non polis ni autrement ouvrés (y compris
                                                      les perles dites « de Jérusalem »)                            899.12
 95.02-90        B                                    autres                                                        899.12
                 95.03                            Ivoire travaillé (y compris les ouvrages) :
 95.03-10        A                                    Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                                      similaires , non polis ni autrement ouvrés                    899.13
 95.03-90        B                                    autres                                                        899.13
 ---pagebreak---   536                          Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12. 75
 95 .04
    Code                  Subdivision                                                                 Code      Unité
            Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises                   CST       suppl.
                          statistique
j NIMEXE
           95.04                      Os travaillé (y compris les ouvrages):
  95.04-10 A                             Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                         similaires , non polis ni autrement ouvrés                  899.14
  95.04-90 B                             autres                                                      899.14
           95.05                      Corne, bois d'animaux, corail naturel ou reconstitué
                                      et autres matières animales à tailler, travaillés (y
                                      compris les ouvrages) :
           A                             Corail naturel ou reconstitué , travaillé :
  95.05-11    I                                 combiné avec d'autres matières                       899.15
  95.05-19    II                                autre                                                899.15
  95.05-30 B                             Tuyaux de plumes travaillés                                 899.15
           C                             autres matières animales à tailler , travaillées :
  95.05-91    I                                 Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et
                                                formes similaires , non polis ni autrement ouvrés    899.15
  95.05-99    II                                autres                                               899.15
           95.06                      Matières végétales à tailler (corozo, noix, grains
                                      durs, etc.), travaillées (y compris les ouvrages):
  95.06-10 A                              Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                          similaires , non polis ni autrement ouvrés                 899.16
                                                                                                             i
  95.06-90 B                              autres                                                     899.16
           95.07                      Écume de mer et ambre (succin), naturels ou re­
                                      constitués, jais et matières minérales similaires du
                                      jais, travaillés (y compris les ouvrages):
  95.07-10 A                              Plaques , feuilles , baguettes , tubes , disques et formes
                                          similaires , non polis ni autrement ouvrés                 899.17
  95.07-90 B                              autres                                                     899.17
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                             537
                                                                                                            95 .08
  Code                      Subdivision                                                             Code  Unité
              Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
NIMEXE                      statistique                                                              CST  suppl.
             95.08                       Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale
                                         ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine,
                                         en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal,
                                         colophane, etc.), en pâtes à modeler, et autres
                                         ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni
                                         compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée,
                                         autre que celle reprise sous le n° 35.03, et ouvrages
                                         en cette matière :
95.08-10                                    Cire gaufrée en rayons pour ruches                     899.18
95.08-90                                    autres                                                 899.18
95.97-00                                 Marchandises du chapitre NDB 95 transportées par la poste 899.00
 ---pagebreak---     538                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12. 75
96 .01
                                                               CHAPITRE 96
                             OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX, BALAIS, PLUMEAUX,
                                              HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les articles du Chapitre 71 ;
    b ) les articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire et l'art vétérinai­
        re (n0 90.17 );
    c ) les articles ayant le caractère de jouets (Chapitre 97 ).
2 . On considère comme « têtes préparées », au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées,
    prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, & ces fins, qu'un
    complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe, l'égalisation ou le meulage des
    extrémités .
      Code                          Subdivision                                                                        Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                       CST         suppl.
   96.01-00      96.01                            Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou
                                                  non                                                                 899.23
                 96.02                            Articles de brosserie (brosses, balais-brosses, pin­
                                                  ceaux et similaires), y compris les brosses consti­
                                                  tuant des éléments de machines ; rouleaux à peindre,
                                                  raclettes en caoutchouc ou en autres matières sou­
                                                  ples analogues :
   96.02-10      A                                   Brosses à dents                                                  899.24
                 B                                   Brosses constituant des éléments de machines :
   96.02-31                           /                     garnies de fils métalliques                               899.24
   96.02-35                           II                    garnies d'autres matières                                 899.24
                 C                                   autres :
   96.02-91                           /                     Brosses ou pinceaux à barhr . . .'                        899.24
   96.02-93                           II                    Brosses ou pinceaux à peindre . à badigeonner , à ver­
                                                            nir , et similaires                                       899.24
   96.02-95                           III                   Rouleaux à peindre                                        899.24
   96.02-99                           IV                    autres                                                    899.24
   96.03-00      96.03                            Têtes préparées pour articles de brosserie                          899.25
   96.04-00      96.04                            Plumeaux et plumasseaux                                             899.26
                                                      1
 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                        Journal officiel des Communautés européennes                             539
                                                                                                              96 .05
                            1
  Code j      Renvoi au TDC
                              Subdivision
                                                          Désignation des marchandises
                                                                                                      Code  Unité
NIMEXE J                      statistique                                                              CST  suppl.
96.05-00     96.05                         Houppes et houppettes à poudre et similaires, en
                                           toutes matières                                           899.51
96.06-00     96.06                         Tamis et cribles, à main, en toutes matières              899.27
96.97-00                                   Marchandises du chapitre NDB 96 transportées par la poste 899.00
 ---pagebreak---    540                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       24. 12 . 75
97 .01
                                                                  CHAPITRE 97
                         JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les bougies pour arbres de Noël (n° 34.06) ;
    b ) les articles de pyrotechnie pour le divertissement, du n° 36.05 ;
    c ) les fils, monofils, cordonnets, guts et similaires pour la pèche, même coupée de longueur, mais non montés en ligne, relevant
         du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI ;
    d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 42.02 ou 43.03 ;
    e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en bonneterie ou en autres tissus, des Chapitres 60 et 61 ;
    f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en tissus , ainsi que les voiles pour embarcations et chars à voile, du Chapitre 62 ;
    g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins ) et coiffures spéciales pour la pratique des sports, ainsi que
         les jambières et protège-tibias pour tous sports, des Chapitres 64 et 65 ;
    h ) les cannes d'alpinistes, les cravaches et les fouets (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03 );
    ij ) les yeux en verre non montés pour poupées et autres jouets, du n° 70.19 ;
    k) les parties et fournitures d'emploi général, au .sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les ar­
         ticles similaires en matières plastiques artificielles (qui relèvent généralement du n° 39.07 );
    1) les articles du n° 83.11 ;
    m) les véhicules de sport de la Section XVII , à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires ;
    n ) les cycles pour .enfants, construits à la manière des cycles du modèle usuel et munis de roulements à billes (n° 87.10);
    o ) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);
    p) les lunettes protectrices pour la pratique des sports et pour jeux de plein air (n° 90.04);
    q) les appeaux et sifflets (n° 92.08);
    r) les armes et autres articles du Chapitre 93 ;
    s) les cordes pour raquettes, les tentes , les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière constitutive).
2. Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux,
    en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
3. On ne reprend comme « poupées » au n° 97.02 que les représentations de l'être humain.
4. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou princi­
    palement destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux-ci .
      Code                           Subdivision                                                                        Code       Unité
                  Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                            statistique                                                                        CST        suppl.
                                                                                          I
                  97.01                             Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des
                   i                               enfants, tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux
                                                    mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées
                                                    et similaires :
   97.01-10                            A                 Voitures de tous genres pour poupées                          894.21
   97.01-90                            B                 autres                                                        894.21
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                      541
                                                                                                                    97 .02
  Code                     Subdivision                                                                      Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                        CST  suppl.
NIMEXE                     statistique
            97.02                        Poupées de tous genres :
            A                              Poupées (habillées ou non ) :
97.02-11                    /                     en matières plastiques artificielles                     894.22
97.02-19                    II                    en autres matières                                       894.22
            B                              Parties , pièces détachées et accessoires :
97.02-31                    /                     Vêtements , chaussures , chapeaux et autres acces­
                                                 soires                                                    894.22
97.02-35                    II                   Parties et piècex détachées                               894.22
            97.03                        Autres jouets ; modèles réduits pour le divertisse­
                                         ment :
97.03-05    A                               en bois                                                        894.23
            B                               autres :
97.03-10                    /                     Trains et circuits d'autos électriques , y compris leurs
                                                  éléments                                                 894.23
97.03-20                    II                    Armes jouets                                             894.23
97.03-30                    III                   Appareils de projection et autres jouets optiques . .    894.23
97.03-40                     IV                   Instruments et autres appareils musicaux                 894.23
                             V                    autres :
                               a                     en matières plastiques artificielles ;
97.03-51                          1                     Modèles réduits à assembler                        894.23
97.03-55                          2                     .Jouets de construction                            894.23
97.03-59                          3                     autres                                             894.23
                               b                     en métal :
97.03-61                          1                     Modèles miniatures obtenus par moulage . . .       894.23
97.03-69                          2                     autres                                             894.23
97.03-75                       c                     en tissus                                             894.23
97.03-80                       d                     en caoutchouc                                         894.23
97.03-85                       e                     en autres matières                                    894.23
97.03-90                     VI                   Assortiments de jouets de la présente sous-position
                                                  différant entre eux par la matière constitutive, as­
                                                  semblés en panoplies cm modes de présentation
                                                  similaires                                               894.23
                                       !
 ---pagebreak---   542                         Journal officiel des Communautés européennes                                      24. 12. 75
97 .04
   Code                  Subdivision                                                                      Code        Unité
           Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises                       CST
 NIMEXE                  statistique                                                                                 suppl.
          97.04                      Articles pour jeux fie société (y compris les jeux à
                                     moteur ou à mouvement pour lieux publics, les
                                     tennis de table, les billards-meubles et les tables
                                     spéciales pour jeux de casinos):
 97.04-10 A                              Cartes à jouer , y compris les cartes-jouets                   894.24
          B                              autres :                                                      A
 97.04-91                 /                     Jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics .       894.24
 97.04-95                 II                    Billard*-meubles, tables spéciales pour jeux de
                                                casinos ou de salons , tables de tennis de table et
                                                tables de jeux similaires                               894.24
 97.04-98                 III                   autres , y compris les accessoires                      894.24
          97.05                      Articles pour divertissements et fêtes, accessoires
                                     de cotillon et articles-surprises ; articles et acces­
                                     soires pour arbres de Noël et articles similaires pour
                                     fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches,
                                     garnies ou non, sujets et animaux pour crèches,
                                     sabots, bûches, pères Noël, etc.):
 97.05-10                 A              Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotil­
                                         lon et articles-surprises                                      894.25
                          B              Articles et accessoires pour arbres de Noël et articles simi­
                                         laires pour jetes de Noël :
 97.05-51                   /                   en verre                                                894.25
 97.05-59                   II                  en autres matières                                      894.25
          97.06                      Articles et engins pour les jeux de plein air, la
                                     gymnastique, l'athlétisme et autres sports, à l'ex­
                                     clusion des articles du n° 97.04 :
 97.06-03 A                              Articles de cricket et de polo                                 894.42
 97.06-07 B                              Raquettes de tennis                                            894.42
          C                              autres :
 97.06-10                 /                     Matériel de gymnastique et de sport athlétique . . .    894.42
 97.06-20                 II                    Ballons et balles                                       894.42
 97.06-35                 III                   Raquettes de badminton et similaires                    894.42
                         IV                    Skis de neige et cannes pour skis :
 97.06-41                   a                      Skis de neige (à l'exclusion de cannes)              894.42       paire
 97.06-45                   b                      Cannes pour skis ; parties, pièces détachées
                                                   et accessoires de skis de neige                       894.42
 97.06-50                 V                     Patins à glace ou à roulettes                            894.42
 97.06-80                 VI                   autres                                                    894.42
 ---pagebreak---      24. 12. 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                 543
                                                                                                                 97 .07
    Code                     Subdivision                                                               Code    Unité
               Renvoi au TDC                                 Désignation des marchandises               CST    suppl.
  NIMEXE                     statistique
I
              97.07                         Hameçons et épuisettes pour tous usages ; articles
                                            pour la pêche à la ligne ; appelants, miroirs à alouet­
                                            tes et articles de chasse similaires :
  97.07-10    A                                 Hameçons non montés                                   894.41
              B                                autres :
  97.07-91                    /                       Moulinets pour la pêche                         894.41
  97.07-99                    II                      autres                                          894.41
  97.08-00    97.08                         Manèges, balançoires, stands de tir et autres attrac­
                                            tions foraines, y compris les cirques, ménageries
                                            et théâtres ambulants                                     894.50
  97.97-00                                  Marchandises du chapitre NDB 97 transportées par la poste 894.00
                                                                                                             j
                                          J
            I
 ---pagebreak---     544                                      Journal officiel des Communautés européennes                                  24 . 12 . 75
98 .01
                                                                  CHAPITRE 98
                                                             OUVRAGES DIVERS
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les crayons pour sourcils ou maquillage (n° 33.06);
    b ) les boutons et les ébauches de boutons, les peignes, barrettes et articles similaires, entièrement ou partiellement en métaux
         précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux (sous réserve des dispositions de la Note 2 a) du Chapitre 71 ), ou compor­
         tant des perles fines , des pierres gemmes ou des pierres synthétiques ou reconstituées (Chapitre 71 );
    c ) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les
         articles similaires en matières plastiques artificielles ( qui relèvent généralement du n° 39.07 );
    d) les tire-lignes (n0 90.16);
    e) les jouets du Chapitre 97 .
2 . Sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les articles entièrement ou partiellement en métaux précieux, en
    plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des
    perles fines, restent compris dans ce Chapitre.
3. Les étuis, écrins ou contenants similaires, présentés avec les articles du présent Chapitre auxquels ils sont destinés et avec lesquels
    ils sont normalement vendus, sont classés avec ces articles. Présentés isolément, ils suivent leur régime propre.
                                                                                                                                         i
       Code                           Subdivision                                                                    Code        Unité
                   Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                              statistique                                                                   CST         suppl.
                  98.01                            Boutons, boutons -pression, boutons de manchettes
                                                   et similaires (y compris les ébauches et les formes
                                                   pour boutons et les parties de boutohs):
   98.01-10       A                                    Ebauches et formes pour boutons                              899.52
                  B                                    Boutons et leurs parties :
   98.01-31                             /                      Boutons -pression et similaires                      899.52
   98.01-33                             II                     Boutons de manchettes et similaires                  899.52
                                        III                    autres boutons :
   98.01-35                                a                       en métal commun , non recouverts de matières
                                                                   textiles                                         899.52
   98.01-37                                b                      en matières plastiques artificielles,
                                                                                                     non recouverts
                                                                  de matières textiles                              899.52
   98.01-39                                c                      autres                                            899.52
                  98.02                             Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs,
                                                   etc.):
                  A
                                                       Fermetures avec agrafes en métaux communs , leurs
   98.02-10
                                                       parties en métaux communs                                    899.53
                                                       autres                                                       899.53
   98.02-90       B
 ---pagebreak---    24. 12 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                               545
                                                                                                             98 .03
  Code                     Subdivision                                                               Code  Unité
             Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
NIMEXE                     statistique                                                               CST   suppl.
           98.03                        Porte-plume, stylographes et porte-mines ; porte-
                                        crayon et similaires ; leurs pièces détachées et acces­
                                        soires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l'exception
                                        des articles des nos 98.04 et 98.05 :
            A                              Porte-plume à réservoir et stylographes :
                            /                    Stylographes et crayons à bille :
98.03-12                       a                    avec corps ou capuchon en métaux précieux ,
                                                    ou en plaqués ou doublés de métaux précieux . . 895.21   N
*8.03-14                       b                    autres                                          895.21   N
98.03-17                    If                   Stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à
                                                 mèche feutre                                       895.21   N
98.03-21                    III                  Stylographes à dessiner à encre de chine           895.21   N
                            IV                   Porte-plume à réservoir et autres stylographes :
98.03-23                       a                    avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou
                                                    en plaqués ou doublés de métaux précieux ....   895.21   N
98.03-25                       b                    autres                                          895.21   N
            B                              autres porte-plume ; porte-mines ; porte-crayon et
                                           similaires :
                            I                    Porte-mines :
98.03-32                       a                    avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou
                                                    en plaqués ou doublés de métaux précieux ....   895.21   N
98.03-34                       b                    autres                                          895.21   N
98.03-39                    II                   autres                                             895.21
            C                              Pièces détachées et accessoires :
98.03-51      I                                  Pièces décolletées dans la masse , en métaux
                                                 communs                                            895.21
              II                                 autres :
98.03-55                   a                        Cartouches de rechange pour stylographes et
                                                    crayons à bille                                 895.21   N
98.03-61                   b                        Cartouches de rechange pour stylographes et
                                                    marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre      895.21   N
                            c                       autres :
98.03-71                       1                        en métaux                                   895.21
98.03-75                       2                        autres                                      895.21
            98.04                       Plumes à écrire et pointes pour plumes :
            A                              Plumes à écrire :
98.04-11      I                                  en or                                              895.22
98.04-19      II                                 en autres matières                                 895.22
98.04-30    B                              Pointes pour plumes                                      895.22
 ---pagebreak--- 546                          Journal officiel des Communautés européennes                                    24 . 12. 75
  98 .05
      Code                  Subdivision                                                                     Code       Unité
              Renvoi au TDC                               Désignation des marchandises
   NIMEXE                   statistique                                                                     CST        suppl.
             98.05                        Crayons (y compris les crayons d'ardoise), mines,
                                          pastels et fusains ; craies à écrire et à dessiner,
                                          craies de tailleurs et craies de billards :
             A                               Crayons (y compris les crayons d'ardoise ), mines , pas­
                                             tels et fusains :
   98.05-11    I                                   Crayons à gaine                                         895.23
   98.05-19    II                                  autres                                                  895.23
   98.05-30  B                               Craies à écrire et à dessiner , craies de tailleurs et craies
                                             de billards                                                   895.23
   98.06-00  98.06                        Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin,
                                          encadrés ou non                                                  895.92
   98.07-00  98.07                        Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, tim­
                                          bres et similaires, à main                                       895.93
             98.08                        Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans
                                          encreurs similaires, montés ou non sur bobines ;
                                          tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans
                                          boîte :
    98.08-10                 A                Rubans encreurs                                              895.94
    98.08-50                 B                Tampon,s encreurs                                            895.94
    98.09-00 98.09                        Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, pré­
                                          sentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes
                                          similaires ; pâtes à base de gélatine pour reproduc­
                                          tions graphiques, rouleaux d'imprimerie et usages
                                          similaires, même sur support en papier ou en
                                          matières textiles                                                895.95
             98.10                        Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à
                                          catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées, autres
                                          que les pierres et les mèches :
    98.10-05 A                               Pièces décolletées dans la masse , en métaux communs ,
                                             dont le plus grand diamètre n'excède pas 25 mm. . . .         899.34
             B                               autres :
                             I                      Briquets :
    98.10-11                    a                      à gaz                                               899.34
    98.10-19                    b                      autres                                              899.34
    98.10-50                 II                     Allumeurs                                              899.34
    98.10-80                  III                   Pièces détachées                                       899.34
                                        j
 ---pagebreak---     24. 12 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                                            547
                                                                                                                         98.11
           —            ——i
  Code                      Subdivision                                                                        Code    Unité
            Renvoi au TDC                                Désignation des marchandises                          CST     suppl.
NIMEXE                      statistique
         i
           98.11                         Pipes (y compris les ébauchons et les têtes); fume­
                                         cigare et fume-cigarette ; bouts, tuyaux et autres
                                         pièces détachées :
98.11-10   A                                Ébauchons de pipes en bois ou en racine                          899.35
           B                                autres :
                             /                    Pipes et têtes de pipes :
98.11-91                        a                    en bois ou en racine                                    899.35
98.11-95                        b                    en autres matières                                      899.35
98.11-99                     il                   autres                                                     899.35
           98.12                        Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et
                                        articles similaires :
98.12-10                     A              en ébonite ou en matières plastiques artificielles               899.54
98.12-90                     B              en autres matières                                               899.54
98.13-00   98.13                         Buses pour corsets, pour vêtements ou accessoires
                                         du vêtement et similaires                                           899.55
           98.14                         Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de
                                         montures :
98.14-10                      A              Vaporisateurs de toilette                                       899.56
98.14-50                      B              Montures et têtes de montures                                   899.56
           98.15                         Bouteilles isolantes et autres récipients isothermi­
                                         ques montés, dont l'isolation est assurée par le vide,
                                         ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules
                                         en verre ):
98.15-20   A                                Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques
                                            montés , d'une capacité inférieure ou égale à 0,75 litre         899.97
           B                                autres :
98.15-30                     I                    Bouteilles isolantes et autres récipients isothermi­
                                                  ques montés, d'une capacité de plus de 0 , 75 litre ....    899.97
98.15-70                     II                   Parties (à l'exclusion des ampoules en verre)              899.97
98.16-00   98.16                        Mannequins et similaires ; automates et scènes
                                        animées pour étalages                                                899.57
                                                                                                                     j
98.97-00                                 Marchandises du chapitre NDB 98 transportées par la poste           899.00
                                                                                                           i
 ---pagebreak---     548                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     24. 12 . 75
99 .01
                                                               SECTION XXI
                                       OBJETS D'ART, DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
                                                                CHAPITRE 99
                                       OBJETS D'ART, DE COLLECTION ET D'ANTIQUITÉ
Notes
1 . Le présent Chapitre ne comprend pas :
    a) les timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination
        (n° 49.07 );
    b) les -toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers et usages analogues (n° 59.12 );
    c ) les perles fines et les pierres gemmes, même à l'état brut (n°* 71.01 et 71.02).
2. On considère comme « gravures, estampes et lithographies originales », au sens du n° 99.02 , les épreuves tirées directement, en noir
    ou en couleurs , d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière
    employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
3. Ne relèvent pas du n° 99.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales),
    qui restent classées dans le Chapitre de la matière constitutive.
4. a) Sous réserve des Notes 1 , 2 et 3 , les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d'autres Chapitres du Tarif
        doivent être classés au présent Chapitre.
    b) Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 99.06 et des n° » 99.01 à 99.05 doivent être classés aux nos 99.01 à 99.05.
5. Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins , gravures, estampes et lithographies sont classés avec ces objets lorsque
    leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets .
      Code                            Subdivision                                                                      Code        Unité
                  Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                             statistique                                                                      CST         suppl.
   99.01-00      99.01                            Tableaux, peintures et dessins faits entièrement
                                                  à la main, à l'exclusion des dessins industriels du
                                                  n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la
                                                  main                                                                896.01
   99.02-00      99.02                            Gravures, estampes et lithographies originales                      896.02
   99.03-00      99.03                            Productions originales de l'art statuaire et de la
                                                  sculpture, en toutes matières                                       896.03
 ---pagebreak---    24. 12. 75                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                      99.04
  Code                    Subdivision                                                         Code  Unité
            Renvoi au TDC                             Désignation des marchandises
NIMEXE                    statistique                                                         CST   suppl.
99.04-00   99.04                       Timbres-poste et analogues (entiers postaux, mar­
                                       ques postales, etc.), timbres fiscaux et analogues,
                                       oblitérés, ou bien non oblitérés, mais n'ayant pas
                                       cours, ni destinés à avoir cours dans le pays de
                                       destination                                           896.04
99.05-00   99.05                       Collections et spécimens pour collections de zoo­
                                       logie et de botanique, de minéralogie et d'anatomie ;
                                       objets pour collections présentant un intérêt histo­
                                       rique, archéologique, paléontologique, ethnographi­
                                       que et numismatique                                   896.05
99.06-00   99.06                       Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge        896.06
 ---pagebreak---  550                          Journal officiel des Communautés européennes                                 24 . 12 . 75
99 .96
                                                   ADDENDUM
                              MARCHANDISES NON CLASSÉES AILLEURS
                    ET DONNÉES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX
   Code                  Subdivision                                                                 Code         Unité
           Renvoi au TDC                              Désignation des marchandises
 NIMEXE                  statistique                                                                 CST          suppl.
 99.96-01                            Trafic confidentiel non classé ailleurs                        999.00
 99.97-00                            Marchandises transportées par la poste , non classées ailleurs 911.00
 99.98-00                            Marchandises déclarées comme provisions de bord , non
                                     classées ailleurs                                              931.03
 99.99-01                            Marchandises en retour , non, classées ailleurs                931.01
 99.99-02                             Importations et exportations non, classées ailleurs           931.02
 00.50                               Données non comprises dans les chiffres totaux :
 00.50-70 72.01           B I            Monnaies d'argent au de métaux communs ayant cours
                                         légal                                                      x10.00
 00.50-97                            Monnaies d'argent ou de métaux communs ayant cours légal,
                                     transportées par la poste                                      x10.00
 ---pagebreak---                                                                                                             TABLE DE CORRESPONDANCE
                                                                                                                                           CST-NIMEXE
CST     NIMEXE I    CST NIMEXE | CST NIMEXE |              CST    NIMEXE     CST      NIMEXE I CST         NIMEXE I CST        NIMEXE I     CST NIMEXE j
001.10   0102.11    011.50   0201.01    022.30  0401.11   031.10  0301.01    032.01    1604.11    048.42    1908.10    053.50   2007.01     054.10   0701.11
               13   011.60   0201.57                 21                02                    19                   20                 06                   13
               21                 63                  25               03                    30                   30                 07                   15
               31                 73                  31               04                   51                    91                 08                   17
               33                 75                  35               05                    59                  99                  09                   19
               35                 78                  80               06                    71   048.81    1901.00                   12    054.20   0705.21
               37                  82   023.00  0403.10                07                    75   048.82    1902.00                   13                  25
               39                  84                 90               08                    82   048.83    1906.00                   14                  30
               90                  85   024.00  0404.11                09                    83   051.11    0802.02                   16                  51
001.20   0104.11                   88                 19                13                   85                   03                  17                  59
               13                  92                 20               15                    92                   05                  18                  61
               21                  94                 30                16                   94                   06                  22                  65
               23                  97                 40               21                    98                   07                  23                  70
               90   011.81   0203.10                  51                23   032.02    1605.20                    09                  25                   93
001.30   0103.11                   90                 61                24                   30                   12                  26                   99
               15   011.89   0204.10                  69                25                   50                   13                  n     054.40   0701.75
               16                  30                 72                26   041.00    1001.11                    15                  29                  77
               18                  92                 73                27                   19                   16                  32    054.50   0701.21
               90                  98                 74                28                   51                   17                  33                   22
001.40   0105.10    012.10   0206.11                  76                29                   59                   19                  35                   23
               91                  13                 77                31   042.10    1006.21                    24                  38                   26
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                 06                  33                                  14                   57   051.94    0808.11                   38                   50
                 07                  37                                  15                   62                   15                  39                   75
                 08                  39                                  17                   64                   31                  41                   91
                 11                  41                                  18                   66                   35                  43    054.81 0706.30
                 14                  43                                  19                   68                   41                  45                   90
                 17                  51                                  21                   71                   49                  47    054.82 1204.11
                 18                  55                                  25                   73                   50                  49                   15
                 50                  59                                  28                   77                   90                  51                   30
                 61            1698.00                                   31                   83   051.95    0801.10                   53    054.83 1205.00
                 62   022.10  0402.41                                    33                   84                   50                  55    054.84 1206.10
                 63                  43                                  39                   85                   60                  57                   90
                 64                  48                                  60                   86                   99                  58    054.89 1208.10
                 66                  49                                  70                   89   051.99    0809.10                   61                   31
                 68                  80                    031.30  0303.12                    93                    90                 63                   39
                 69                  91                                  21                   94             0898.00                   65                   50
                 71                  99                                  23                    95   052.01   0801.35                    67                  90
                 73   022.21   0402.23                                   29                    98   052.02    0803.30                   68   055.10 0704.10
                 75                  28                                  41    048.12    1905.10    052.03   0804.30                    69                  30
                 81                  29                                  43                    30   052.09   0812.10                    76                  50
                 83                  33                                   50                   90                   20                  77                  60
                 85                  38                                   61   048.20    1107.10                    30                  79                  80
                 86                  39                                   63                   30                   40                  82   055.41   1103.10
                 89                  50                                   65                   60                   50                  83                  90
                 90                  63                                   66   048.30    1903.10                    61                  84   055.42 1104.10
                                     69                                   68                   90                   65                  87                   90
                                     73                                        048.41    1907.10                    80                  88   055.43 1105.00
                                     79                                                        20   053.20    2004.10                   91    055.44 1106.20
                      022.22   0402.11                                                         30                   90                  93                   80
                                     21                                                        70   053.31    2005.21                   94    055.45 1904.00
                                     31                                                                             31                  95    055.51   2001.10
                                     61                                                                             41                  96                   90
                                     71                                                             053.32    2005.29                   99
                                                                                                                    39
                                                                                                                    49
 ---pagebreak--- 552                          Journal officiel des Communautés européennes     24. 12. 75
                             LISTE DES NUMÉROS CST SPÉCIAUX,
          EMPLOYÉS DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CST ET CST-NIMEXE
    Code
                                                 Désignation des marchandises
    CST
  332.00     Marchandises du groupe 332 déclarées comme provisions de bord
  512.00     Marchandises du groupe 512 transportées par la poste
  541.00     Marchandises du groupe 541 transportées par la poste
  551.00     Marchandises du groupe 551 transportées par la poste
  611.00     Marchandises du groupe 61 1 transportées par la poste
  629.00     Marchandises du groupe 629 transportées par la poste
  652.00     Marchandises du groupe 652 transportées par la poste
  653.00     Marchandises du groupe 653 transportées par la poste
  654.00     Marchandises du groupe 654 transportées par la poste
  655.00     Marchandises du groupe 655 transportées par la poste
  656.00     Marchandises du groupe 656 transportées par la poste
  667.00     Marchandises du groupe 667 transportées par la poste
  689.00     Marchandises du groupe 689 transportées par la poste
  695.00     Marchandises du groupe 695 transportées par la poste
  719.00     Marchandises du groupe 719 transportées par la poste
   729.00    Marchandises du groupe 729 transportées par la poste
   841.00    Marchandises du groupe 841 transportées par la poste
  842.00     Marchandises du groupe 842 transportées par la poste
  851.00     Marchandises du groupe 851 transportées par la poste
  861.00     Marchandises du groupe 861 transportées par la poste
  862.00     Marchandises du groupe 862 transportées par la poste
   864.00    Marchandises du groupe 864 transportées par la poste
   891.00    Marchandises du groupe 891 transportées par la poste
   892.00    Marchandises du groupe 892 transportées par la poste
   894.00    Marchandises du groupe 894 transportées par la poste
   897.00    Marchandises du groupe 897 transportées par la poste
   899.00    Marchandises du groupe 899 transportées par la poste
 ---pagebreak---     24. 12 . 75                          Journal officiel des Communautés européennes                                         553
CST     NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST NIMEXE j   CST    NIMEXE     CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE
055 .52  2002.10  081.11  1209.00  112.13  2206.11  221.60 1201.66 261.20   5003.10  273.12  2515.11  282.01  7303.10  292.50  1203.11
              20  081.12  1210.10               15  221.70 1201.48                90              13  282.02  7303.20               19
              30               91               31  221.80 1201.14 261.30   5002.00               19  282.03  7303.30               20
              40               99               35              19 262.10  5301.10                31  282.04  7303.41               31
              50  081.19  2306.20               51              54                20              41                49              32
              90               50               59              56 262.20  5301.30                43                51              34
              91               90  112.20  2207.10              58                40              49                53              36
              95  081.20  2302.11               20              62 262.30   5302.93  273.13  2516.11                55              41
              98               13               41              64                95              13                59              42
         2098.00               30               45              68                97              15          7371.21               43
061.10   1701.30  081.30  2304.05  112.30  2203.10              98 262.51  0503.10                19  283.11  2601.71               45
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 ---pagebreak---    554                                 Journal officiel des Communautés européennes                                24. 12 . 75
CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST NIMEXE | CST NIMEXE |      CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST NIMEXE J
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 ---pagebreak---    24 . 12 . 75                              Journal officiel des Communautés européennes                                                               555
CST     NIMEXE I CST        NIMEXE I CST        NIMEXE I CST           NIMEXE i     CST     NIMEXE      CST NIMEXE | CST NIMEXE j              CST      NIMEXE I
                                                                                  i                                                                                i
                                                           I
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                                                             i
 ---pagebreak---       556                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   24 . 12. 75
I CST      NIMEXE   CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE   CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE      CST    NIMEXE
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 ---pagebreak---      24. 12. 75                          Journal officiel des Communautés européennes                                           557
CST    NIMEXE    CST    NIMEXE "  CST    NIMEXE I CST     NIMEXE I  CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE    CST    NIMEXE
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 ---pagebreak---     558                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      24 . 12 . 75
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 ---pagebreak---     24. 12 . 75                             Journal officiel des Communautés européennes                                                   559
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               85                                       30                  30                                      32                   99
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                                                                                                                                               673.43
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                                                                                                                                               673.52
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