CELEX: 32019D2000
Language: fr
Date: 2019-11-28 00:00:00
Title: Décision d’exécution (UE) 2019/2000 de la Commission du 28 novembre 2019 établissant le format pour la communication des données relatives aux déchets alimentaires et pour la présentation du rapport de contrôle de la qualité conformément à la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2019) 8577] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

2.12.2019   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 310/39
               
            
         DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2019/2000 DE LA COMMISSION
         du 28 novembre 2019
         établissant le format pour la communication des données relatives aux déchets alimentaires et pour la présentation du rapport de contrôle de la qualité conformément à la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil
         [notifiée sous le numéro C(2019) 8577]
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (1), et notamment son article 37, paragraphe 7,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     La directive 2008/98/CE impose aux États membres de suivre et d’évaluer la mise en œuvre de leurs mesures de prévention des déchets alimentaires en mesurant les niveaux de déchets alimentaires sur la base d’une méthodologie commune et de communiquer ces données à la Commission. Ces données doivent être accompagnées d’un rapport de contrôle de la qualité.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Le format que les États membres sont tenus d’utiliser pour communiquer les données sur les niveaux de déchets alimentaires doit prendre en considération des méthodologies définies dans la décision déléguée (UE) 2019/1597 de la Commission (2), qui établit une méthodologie commune permettant de mesurer les niveaux de déchets alimentaires produits dans les États membres.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     La décision déléguée (UE) 2019/1597 met à la disposition des États membres une série de méthodologies permettant de mesurer les déchets alimentaires. Il est nécessaire de recueillir des informations concernant les méthodes appliquées dans chaque État membre, afin de garantir une communication des données harmonisée.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 39 de la directive 2008/98/CE,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         
            Article premier
            Les États membres communiquent les données et présentent le rapport de contrôle de la qualité concernant la mise en œuvre de l’article 9, paragraphe 5, de la directive 2008/98/CE dans le format établi à l’annexe de la présente décision.
         
         
            Article 2
            Les États membres sont destinataires de la présente décision.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2019.
            
               
                  Par la Commission
               
               Vytenis ANDRIUKAITIS
               
                  Membre de la Commission
               
            
         
         
            (1)  JO L 312 du 22.11.2008, p. 3.
         
            (2)  Décision déléguée (UE) 2019/1597 de la Commission du 3 mai 2019 complétant la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une méthodologie commune et des exigences minimales de qualité permettant de mesurer de manière uniforme les niveaux de déchets alimentaires (JO L 248 du 27.9.2019, p. 77).
      
      
         
            ANNEXE
            
               FORMAT POUR LA COMMUNICATION DES DONNÉES SUR LE NIVEAU DE DÉCHETS ALIMENTAIRES
            
            A.   FORMAT POUR LA COMMUNICATION DES DONNÉES SUR LES QUANTITÉS DE DÉCHETS ALIMENTAIRES ET DES DONNÉES RELATIVES À LA PRÉVENTION DES DÉCHETS ALIMENTAIRES
            1.   Données sur les quantités de déchets alimentaires (en tonnes métriques de masse fraîche)
            
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Déchets alimentaires visés à l’article 1er de la décision déléguée (UE) 2019/1597
                     
                     
                        Déchets alimentaires évacués en tant qu’eaux usées ou avec les eaux usées [visés à l’article 3, point b), de la décision déléguée (UE) 2019/1597]
                     
                  
                        Total des déchets alimentaires
                     
                     
                        Part du total des déchets alimentaires composés de parties de denrées alimentaires destinées à être ingérées par l'homme [visés à l’article 3, point a), de la décision déléguée (UE) 2019/1597]
                     
                  
                        Production primaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Transformation et fabrication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Commerce de détail et autres formes de distribution des denrées alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Restaurants et services de restauration
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ménages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Total
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   Données sur la gestion des excédents alimentaires en lien avec la prévention des déchets alimentaires (en tonnes métriques de masse fraîche)
            
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Denrées alimentaires redistribuées en vue de la consommation humaine [visées à l’article 3, point c), de la décision déléguée (UE) 2019/1597]
                     
                     
                        Denrées alimentaires mises sur le marché pour être transformées en aliments pour animaux [visées à l’article 3, point d), de la décision déléguée (UE) 2019/1597]
                     
                     
                        Anciennes denrées alimentaires [visées à l’article 3, point e), de la décision déléguée (UE) 2019/1597]
                     
                  
                        Production primaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Transformation et fabrication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Commerce de détail et autres formes de distribution des denrées alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Restaurants et services de restauration
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ménages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Total
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cases blanches: communication des données obligatoire.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cases grisées: communication des données sur une base volontaire.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Communication des données sur une base volontaire.
                                 
                              
                  B.   FORMAT DU RAPPORT DE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ ACCOMPAGNANT LES DONNÉES VISÉES DANS LA PARTIE A
            1.   Objectifs du rapport
            
            Les objectifs du rapport de contrôle de la qualité sont les suivants:
            
                        —
                     
                     
                        évaluer les méthodologies pour la mesure des déchets alimentaires définies aux annexes III et IV de la décision déléguée (UE) 2019/1597;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        évaluer la qualité des données communiquées sur les quantités de déchets alimentaires;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        évaluer la qualité des processus de collecte des données, y compris la portée et la validation des sources de données administratives et la validité statistique des approches fondées sur des enquêtes;
                     
                  
                        —
                     
                     
                        motiver les variations significatives dans les données communiquées entre des années pour lesquelles les données sont communiquées et garantir la confiance dans l’exactitude de ces données.
                     
                  2.   Informations générales
            
            État membre:
            Organisation communiquant les données et la description:
            Personne de contact/coordonnées:
            Année pour laquelle les données sont communiquées:
            Date de livraison/version:
            Lien vers la publication de données par l'État membre (le cas échéant):
            3.   Généralités sur la collecte des données
            
            Veuillez indiquer la méthodologie suivie pour mesurer la quantité de déchets alimentaires produits au cours de l’année pour laquelle les données sont communiquées, à chaque stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire [cocher la case correspondant à la méthodologie appliquée: celle définie à l’annexe III ou celle définie à l’annexe IV de la décision déléguée (UE) 2019/1597].
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Données collectées en appliquant la méthodologie définie à l’annexe III de la décision déléguée (UE) 2019/1597
                     
                     
                        Données collectées en appliquant la méthodologie définie à l’annexe IV de la décision déléguée (UE) 2019/1597
                     
                  
                        Production primaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Transformation et fabrication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Commerce de détail et autres formes de distribution des denrées alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Restaurants et services de restauration
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ménages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  4.   Informations relatives aux mesures relevées en appliquant la méthodologie définie à l’annexe III
            
            4.1.   Description générale des sources de données utilisées pour la mesure des déchets alimentaires dans le cadre de la méthodologie définie à l’annexe III de la décision déléguée (UE) 2019/1597
            
            Veuillez indiquer les sources de données sur les quantités de déchets alimentaires à chaque stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire (cocher toutes les cases correspondantes).
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Sur la base des données collectées aux fins du règlement (CE) no 2150/2002 du Parlement européen et du Conseil  (1)
                        
                     
                     
                        Sur la base d’une étude spécifique (par exemple: étude scientifique, rapport de consultance)
                     
                     
                        Autres sources ou combinaison de différentes sources (à préciser au point 4.2) (par exemple: rapports administratifs, engagements volontaires de la part du secteur industriel)
                     
                  
                        Production primaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Transformation et fabrication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Commerce de détail et autres formes de distribution des denrées alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Restaurants et services de restauration
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ménages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  4.2.   Description détaillée des méthodes de mesure des déchets alimentaires dans le cadre de la méthodologie définie à l’annexe III de la décision déléguée (UE) 2019/1597
            
            Pour chaque stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, veuillez décrire les méthodes appliquées pour mesurer les quantités de déchets alimentaires, en référence à l’annexe III de la décision déléguée (UE) 2019/1597.
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Description succincte des méthodes appliquées (en ce compris celles utilisées pour mesurer les quantités de déchets alimentaires dans les déchets en mélange, le cas échéant)
                     
                     
                        Entités qui fournissent des données relatives aux déchets alimentaires [par exemple: agriculteurs, entreprises alimentaires (exploitants du secteur alimentaire), organismes de gestion des déchets, municipalités, ménages]
                     
                     
                        En cas d’échantillonnage et/ou d’extrapolation, veuillez fournir des informations sur la taille et les modalités de sélection de l’échantillon et décrire les méthodes d’extrapolation
                     
                     
                        Description des principaux problèmes affectant l’exactitude des données, y compris les erreurs d'échantillonnage, de couverture, de mesure, de traitement et les erreurs liées à l’absence de réponse
                     
                     
                        Description du processus de validation des données, y compris les sources éventuelles d’incertitude et leur incidence probable sur les résultats communiqués
                     
                  
                        Production primaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Transformation et fabrication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Commerce de détail et autres formes de distribution des denrées alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Restaurants et services de restauration
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ménages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  5.   Informations relatives aux mesures relevées en appliquant la méthodologie définie à l’annexe IV de la décision déléguée (UE) 2019/1597
            
            Veuillez fournir des informations pour chaque stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, pour lequel des calculs ont été faits pendant l’année pour laquelle les données sont communiquées
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Données sur les quantités de déchets alimentaires utilisées comme base de calcul
                     
                     
                        Données socio-économiques utilisées pour les calculs
                     
                     
                        Description des méthodes de calcul
                     
                  
                         
                     
                     
                        Valeur [t]
                     
                     
                        Année
                     
                     
                        Type de données (par exemple: population, production alimentaire)  (2)
                        
                     
                     
                        Valeur  (2)
                        
                     
                     
                        Année  (2)
                        
                     
                     
                        Source  (2)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        Production primaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Transformation et fabrication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Commerce de détail et autres formes de distribution des denrées alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Restaurants et services de restauration
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Ménages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  6.   Communication des données sur une base volontaire
            
            Veuillez fournir des informations pour chaque série de données communiquées sur une base volontaire.
            
                        Nom de la série de données [visées à l’article 3, points a) à e), de la décision déléguée (UE) 2019/1597]
                     
                     
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Description succincte de la méthode de collecte de données
                     
                     
                        Source — Lien vers le document de référence (le cas échéant)
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               Ajouter autant de lignes que nécessaire.
            
            7.   Variations méthodologiques et notification de problèmes
            
            7.1.   Description des variations méthodologiques (si nécessaire)
            
            Veuillez décrire les variations méthodologiques significatives (éventuelles) dans la méthode de calcul pour l’année pour laquelle les données sont communiquées (en ce compris, notamment, les révisions rétrospectives, leur nature et s’il convient de signaler des ruptures pour des années données). Veuillez fournir une description distincte pour chaque stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire ainsi que la localisation précise de la ou des cellules concernées (nom du tableau, stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, en-tête de la colonne).
            
                         
                     
                  
               Ajouter autant de lignes que nécessaire.
            
            7.2.   Explication des différences de tonnage (le cas échéant)
            
            Veuillez expliquer les causes des différences de tonnage (quel stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, quels secteurs ou quelles estimations ont provoqué la différence, et quelle en est la raison) lorsque la variation est supérieure à 20 % par rapport aux données communiquées pour l’année précédente.
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Variation (en %)
                     
                     
                        Principale cause de la différence
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               Ajouter autant de lignes que nécessaire.
            
            7.3.   Notification de problèmes (le cas échéant)
            
            Si vous avez rencontré des problèmes pour imputer des déchets alimentaires aux différents stades de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, veuillez décrire ces problèmes. Pour chaque problème spécifique rencontré, veuillez fournir la localisation précise de la ou des cellules concernées (nom du tableau, stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, en-tête de la colonne).
            
                         
                     
                  8.   Confidentialité
            
            Veuillez, le cas échéant, justifier le refus de publication de certaines parties du rapport de contrôle de la qualité. Pour chaque cas spécifique, veuillez fournir la localisation précise de la ou des cellules concernées (nom du tableau, stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire, en-tête de la colonne).
            
                         
                     
                  9.   Principaux sites web nationaux, documents de référence et publications
            
            Veuillez indiquer les liens vers les principaux sites web nationaux, documents de référence et publications utilisés lors de la collecte de données sur les quantités de déchets alimentaires.
            
                        Stade de la chaîne d’approvisionnement alimentaire
                     
                     
                        Références
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               Ajouter autant de lignes que nécessaire.
            
            
               (1)  Règlement (CE) no 2150/2002 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2002 relatif aux statistiques sur les déchets (JO L 332 du 9.12.2002, p. 1).
            
               (2)  Si plusieurs sources de données sont utilisées, veuillez ajouter autant de lignes que nécessaire au niveau du stade correspondant de la chaîne d’approvisionnement alimentaire.