CELEX: 32013R0068
Language: fr
Date: 2013-01-16 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

30.1.2013   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 29/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 68/2013 DE LA COMMISSION
   du 16 janvier 2013
   relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 26, paragraphes 2 et 3,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (UE) no 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (2) (ci-après le «catalogue») a remplacé la première version du catalogue arrêtée dans le règlement (UE) no 242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (3).
            
         
               (2)
            
            
               Après consultation des autres parties concernées, les représentants appropriés des secteurs européens de l’alimentation animale ont élaboré des modifications du règlement (UE) no 575/2011 en concertation avec les autorités nationales compétentes et compte tenu de l’expérience pertinente tirée des avis rendus par l’Autorité européenne de sécurité des aliments ainsi que de l’évolution scientifique ou technologique.
            
         
               (3)
            
            
               Ces modifications ont trait à l’inscription de nouveaux procédés de traitement et de nouvelles matières premières pour aliments des animaux et à l’amélioration de mentions existantes, en particulier en ce qui concerne les dérivés d’huile et de matières grasses.
            
         
               (4)
            
            
               De plus, les modifications portent sur les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation ou d’auxiliaires technologiques, qui doivent être fixées conformément à l’annexe I, point 1, du règlement (CE) no 767/2009. Il convient que des règles spécifiques s’appliquent aux anciennes denrées alimentaires, telles que des surplus de production, des produits abîmés ou difformes ou des denrées dont la date limite de consommation a expiré qui avaient été produits dans le respect de la législation de l’Union applicable aux denrées alimentaires.
            
         
               (5)
            
            
               Les conditions énoncées à l’article 26 du règlement (CE) no 767/2009 de la Commission sont remplies.
            
         
               (6)
            
            
               Étant donné le nombre très élevé de modifications à apporter au règlement (UE) no 575/2011, la cohérence, la clarté et la simplification commandent que ledit règlement soit abrogé et remplacé.
            
         
               (7)
            
            
               Il y a lieu de réduire les charges administratives qui pèsent sur les exploitants en prévoyant un délai qui permettra l’adaptation progressive de l’étiquetage, pour éviter toute perturbation inutile des pratiques commerciales.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Le catalogue des matières premières pour aliments des animaux visé à l’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 est créé, tel qu’établi en annexe.
   Article 2
   Le règlement (UE) no 575/2011 est abrogé.
   Les références au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement.
   Article 3
   La mise sur le marché des matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquetées conformément au règlement (UE) no 575/2011 avant le 19 août 2013 reste autorisée, et ces matières peuvent être utilisées jusqu’à l’épuisement des stocks.
   Article 4
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 16 janvier 2013.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.
   
      (2)  JO L 159 du 17.6.2011, p. 25.
   
      (3)  JO L 77 du 24.3.2010, p. 17.
   
      ANNEXE
      
         CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX
      
      PARTIE A
      
         Dispositions générales
      
      
                  1.
               
               
                  L’utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l’alimentation animale est facultative. Toutefois, la dénomination d’une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que pour une matière conforme aux exigences de l’entrée concernée.
               
            
                  2.
               
               
                  Toute entrée inscrite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les restrictions d’utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable de l’Union. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale faisant usage d’une matière première pour aliments des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l’article 4 du règlement (CE) no 767/2009.
               
            
                  3.
               
               
                  On entend, par «anciennes denrées alimentaires», les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de table fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l’Union applicable aux denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d’emballage ou autres et dont l’utilisation en tant qu’aliments pour animaux n’entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l’annexe I, point 1, du règlement (CE) no 767/2009 n’est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de table. Elle est toutefois applicable lorsque ces denrées ou déchets sont ensuite transformés en aliments pour animaux.
               
            
                  4.
               
               
                  Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil (1), les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d’impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d’auxiliaires technologiques, à moins qu’il ne soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue. Les substances dont l’utilisation dans des aliments pour animaux est interdite ne peuvent être présentes dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La transparence commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient accompagnées, dans le contexte de transactions commerciales habituelles, d’informations pertinentes fournies par les exploitants du secteur de l’alimentation animale.
               
            
                  5.
               
               
                  Conformément aux bonnes pratiques visées à l’article 4 du règlement (CE) no 183/2005, en application du principe ALARA (2) et sans préjudice de l’application du règlement (CE) no 183/2005, de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mai 2002 sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux (3), du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (4) et du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (5), il est approprié de préciser, dans le catalogue, les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques découlant du procédé de fabrication ou d’auxiliaires technologiques présentes à raison de 0,1 % ou plus. Des teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue pour les impuretés chimiques et auxiliaires technologiques présentes à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé opportun pour les bonnes pratiques de commerce. Sauf spécification contraire dans la partie B ou C de la présente annexe, les teneurs maximales sont exprimées sur une base pondérale.
               
            
                  6.
               
               
                  Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et auxiliaires technologiques sont fixées dans la description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C ou à la fin d’une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu’une teneur maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux énumérée dans la partie C, dans la mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question répond à la description qui en est donnée dans la partie B.
               
            
                  7.
               
               
                  La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés botaniques telles que les résidus d’autres graines ou fruits oléagineux provenant d’un processus de fabrication antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière dérogeant à ces règles générales est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.
               
            
                  8.
               
               
                  La dénomination commune ou le qualificatif commun d’un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent (6) être ajoutés à la dénomination de la matière première pour aliments des animaux afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués. Les matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d’une dénomination figurant dans la partie C et d’une dénomination commune ou d’un qualificatif commun d’un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B sont réputées inscrites dans le catalogue, l’étiquetage devant comporter les déclarations obligatoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concernée, telles qu’elles figurent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéant. Lorsqu’une méthode spécifique utilisée pour le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans la dénomination de la matière première pour aliments des animaux.
               
            
                  9.
               
               
                  Si le procédé de fabrication d’une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la description de ladite matière.
               
            
                  10.
               
               
                  Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l’inscription relative à la matière première pour aliments des animaux concernée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.
               
            
                  11.
               
               
                  Dans la description des matières premières pour aliments des animaux figurant sur la liste desdites matières de la partie C, le terme «produit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l’alimentation animale pour mettre en avant la valeur commerciale desdites matières.
               
            
                  12.
               
               
                  La désignation botanique d’un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal.
               
            
                  13.
               
               
                  L’obligation de mentionner sur l’étiquette les constituants analytiques d’une matière première particulière pour aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d’un constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutritionnelles du produit entraînée par le procédé de fabrication.
               
            
                  14.
               
               
                  L’article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l’annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L’article 16, paragraphe 1, point b), du même règlement, en liaison avec l’annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne les autres constituants analytiques. En outre, l’annexe I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de la teneur en cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante de l’annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites sur la liste des matières premières des aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l’annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l’étiquette n’est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, si aucune teneur n’est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu’elle excède 2,2 %.
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              Lorsqu’une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s’appliquent au lieu de celles figurant à l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n’est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsque aucune teneur en eau particulière n’est fixée dans ladite colonne, l’annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s’applique.
                           
                        
            
                  15.
               
               
                  L’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui allègue qu’une matière première pour aliments des animaux présente davantage de propriétés que celles précisées dans la colonne «description» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B pouvant être assimilé à une allégation (la protection contre la dégradation ruminale, par exemple) doit se conformer à l’article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent viser un objectif nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009.
               
            PARTIE B
      
         Glossaire des procédés
      
      
                   
               
               
                  Procédé
               
               
                  Définition
               
               
                  Dénomination/qualificatif commun(e)
               
            
                  1
               
               
                  
                     Turboséparation
                  
               
               
                  Séparation de particules au moyen d’un flux d’air.
               
               
                  Turboséparé
               
            
                  2
               
               
                  
                     Aspiration
                  
               
               
                  Procédé permettant d’éliminer les poussières, les particules fines et d’autres éléments contenant des fines de céréales en suspension d’un volume de céréales en cours de transfert, au moyen d’un flux d’air.
               
               
                  Aspiré
               
            
                  3
               
               
                  
                     Blanchiment
                  
               
               
                  Procédé consistant en un traitement thermique d’une substance organique, à l’eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d’assouplir les tissus et d’éliminer les arômes bruts, suivi d’une immersion dans l’eau froide pour arrêter le processus de cuisson.
               
               
                  Blanchi
               
            
                  4
               
               
                  
                     Décoloration
                  
               
               
                  Élimination de la couleur naturelle.
               
               
                  Décoloré
               
            
                  5
               
               
                  
                     Réfrigération
                  
               
               
                  Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation.
               
               
                  Réfrigéré
               
            
                  6
               
               
                  
                     Hachage
                  
               
               
                  Réduction de la taille des particules au moyen d’une ou de plusieurs lames.
               
               
                  Haché
               
            
                  7
               
               
                  
                     Nettoyage
                  
               
               
                  Élimination d’objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes.
               
               
                  Nettoyé/Trié
               
            
                  8
               
               
                  
                     Concentration
                      (7)
                  
               
               
                  Accroissement de certaines teneurs par élimination de l’eau et/ou d’autres composants.
               
               
                  Concentré
               
            
                  9
               
               
                  
                     Condensation
                  
               
               
                  Passage d’une substance de l’état gazeux à l’état liquide.
               
               
                  Condensé
               
            
                  10
               
               
                  
                     Cuisson
                  
               
               
                  Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux.
               
               
                  Cuit
               
            
                  11
               
               
                  
                     Concassage/Trituration
                  
               
               
                  Réduction de la taille de particules à l’aide d’un concasseur
               
               
                  Concassé, trituré
               
            
                  12
               
               
                  
                     Cristallisation
                  
               
               
                  Purification par formation de cristaux solides à partir d’une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline.
               
               
                  Cristallisé
               
            
                  13
               
               
                  
                     Décorticage
                      (8)
                  
               
               
                  Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.
               
               
                  Décortiqué, partiellement décortiqué
               
            
                  14
               
               
                  
                     Dépelliculage/Écossage
                  
               
               
                  Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques.
               
               
                  Dépelliculé ou écossé (9)
                  
               
            
                  15
               
               
                  
                     Dépectinisation
                  
               
               
                  Extraction des pectines d’une matière première pour aliments des animaux.
               
               
                  Dépectinisé
               
            
                  16
               
               
                  
                     Dessiccation
                  
               
               
                  Procédé d’extraction de l’humidité.
               
               
                  Desséché
               
            
                  17
               
               
                  
                     Débourbage
                  
               
               
                  Procédé permettant d’éliminer les souillures à la surface d’un produit.
               
               
                  Débourbé
               
            
                  18
               
               
                  
                     Dessucrage
                  
               
               
                  Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques.
               
               
                  Dessucré, partiellement dessucré
               
            
                  19
               
               
                  
                     Détoxification
                  
               
               
                  Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit.
               
               
                  Détoxifié
               
            
                  20
               
               
                  
                     Distillation
                  
               
               
                  Séparation de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct.
               
               
                  Distillé
               
            
                  21
               
               
                  
                     Séchage
                  
               
               
                  Déshydratation artificielle ou naturelle.
               
               
                  Séché (au soleil ou artificiellement)
               
            
                  22
               
               
                  
                     Ensilage
                  
               
               
                  Entreposage de matières premières pour aliments des animaux dans un silo, avec adjonction éventuelle de conservateurs ou sous conditions anaérobies avec adjonction éventuelle d’additifs d’ensilage.
               
               
                  Ensilé
               
            
                  23
               
               
                  
                     Évaporation
                  
               
               
                  Réduction de la teneur en eau.
               
               
                  Évaporé
               
            
                  24
               
               
                  
                     Expansion
                  
               
               
                  Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit provoque l’éclatement de celui-ci.
               
               
                  Expansé ou soufflé
               
            
                  25
               
               
                  
                     Dégraissage/Déshuilage par pressage
                  
               
               
                  Élimination d’huile/de matières grasses par pressage
               
               
                  Tourteau de pression et huile/matières grasses
               
            
                  26
               
               
                  
                     Extraction
                  
               
               
                  Élimination de matières grasses ou d’huile de certaines matières au moyen d’un solvant organique, ou de sucre ou d’autres composants hydrosolubles au moyen d’un solvant aqueux.
               
               
                  Extrait/Tourteau et huile/matières grasses, mélasse/pulpe et sucre ou autres composants hydrosolubles
               
            
                  27
               
               
                  
                     Extrusion
                  
               
               
                  Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l’eau contenue dans le produit entraîne l’éclatement de celui-ci, suivi d’une mise en forme spéciale par passage à travers une filière.
               
               
                  Extrudé
               
            
                  28
               
               
                  
                     Fermentation
                  
               
               
                  Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés afin d’agir sur des matières premières en vue de faciliter une modification de la composition ou des propriétés chimiques de ces matières.
               
               
                  Fermenté
               
            
                  29
               
               
                  
                     Filtration
                  
               
               
                  Séparation d’un mélange de matières premières liquides et solides par passage du liquide à travers une membrane ou un milieu poreux.
               
               
                  Filtré
               
            
                  30
               
               
                  
                     Floconnage
                  
               
               
                  Laminage d’un produit traité par la chaleur humide.
               
               
                  Flocons
               
            
                  31
               
               
                  
                     Mouture sèche
                  
               
               
                  Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des composants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage).
               
               
                  Farine, son, farine basse (10), remoulage
               
            
                  32
               
               
                  
                     Fractionnement
                  
               
               
                  Séparation de fragments de matières premières pour aliments des animaux par tamisage et/ou traitement par un flux d’air écartant les morceaux d’enveloppe légers.
               
               
                  Fractionné
               
            
                  33
               
               
                  
                     Fragmentation
                  
               
               
                  Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments.
               
               
                  Fragmenté
               
            
                  34
               
               
                  
                     Friture
                  
               
               
                  Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l’huile ou des matières grasses.
               
               
                  Frit
               
            
                  35
               
               
                  
                     Gélification
                  
               
               
                  Procédé permettant la formation d’un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d’agents de gélification.
               
               
                  Gélifié
               
            
                  36
               
               
                  
                     Granulation
                  
               
               
                  Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d’obtenir une taille de particules et une consistance précises.
               
               
                  Granulé
               
            
                  37
               
               
                  
                     Broyage/Mouture
                  
               
               
                  Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide.
               
               
                  Broyé ou moulu
               
            
                  38
               
               
                  
                     Chauffage
                  
               
               
                  Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières.
               
               
                  Chauffé
               
            
                  39
               
               
                  
                     Hydrogénation
                  
               
               
                  Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d’huiles, de matières grasses ou d’acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d’hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou à obtenir des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles.
               
               
                  Hydrogéné, partiellement hydrogéné
               
            
                  40
               
               
                  
                     Hydrolyse
                  
               
               
                  Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l’eau sous l’action de la chaleur ou de la pression, d’enzymes ou d’un acide/d’une base.
               
               
                  Hydrolysé
               
            
                  41
               
               
                  
                     Liquéfaction
                  
               
               
                  Passage d’une substance de l’état solide ou gazeux à l’état liquide.
               
               
                  Liquéfié
               
            
                  42
               
               
                  
                     Macération
                  
               
               
                  Réduction de la taille de matières premières des aliments pour animaux par des procédés mécaniques, souvent en présence d’eau ou d’autres liquides.
               
               
                  Macéré
               
            
                  43
               
               
                  
                     Maltage
                  
               
               
                  Déclenchement de la germination d’une céréale afin d’activer des enzymes naturels capables de décomposer l’amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides.
               
               
                  Malté
               
            
                  44
               
               
                  
                     Fusion
                  
               
               
                  Passage d’une substance de l’état solide à l’état liquide par application de chaleur.
               
               
                  Fondu
               
            
                  45
               
               
                  
                     Micronisation
                  
               
               
                  Procédé permettant de réduire à l’échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant un matériau solide.
               
               
                  Micronisé
               
            
                  46
               
               
                  
                     Étuvage
                  
               
               
                  Procédé comprenant un trempage dans de l’eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l’amidon, suivis par un séchage.
               
               
                  Étuvé
               
            
                  47
               
               
                  
                     Pasteurisation
                  
               
               
                  Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d’éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide.
               
               
                  Pasteurisé
               
            
                  48
               
               
                  
                     Épluchage
                  
               
               
                  Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes.
               
               
                  Pelé/épluché
               
            
                  49
               
               
                  
                     Agglomération
                  
               
               
                  Mise en forme par compression à travers une filière.
               
               
                  Aggloméré
               
            
                  50
               
               
                  
                     Usinage (du riz)
                  
               
               
                  Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué.
               
               
                  Usiné
               
            
                  51
               
               
                  
                     Prégélatinisation
                  
               
               
                  Modification de l’amidon en vue d’accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide.
               
               
                  Prégélatinisé (11)
                  
               
            
                  52
               
               
                  
                     Pressage
                      (12)
                  
               
               
                  Élimination physique de liquides (matières grasses, huile, eau, jus, etc.) contenus dans des produits solides.
               
               
                  Tourteau de pression (pour les matières contenant de l’huile)
                  Pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.)
                  Cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières)
               
            
                  53
               
               
                  
                     Raffinage
                  
               
               
                  Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques.
               
               
                  Raffiné, partiellement raffiné
               
            
                  54
               
               
                  
                     Torréfaction
                  
               
               
                  Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l’état sec afin d’en améliorer la digestibilité, d’en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels.
               
               
                  Torréfié
               
            
                  55
               
               
                  
                     Aplatissage, laminage
                  
               
               
                  Réduction de la taille de particules par passage de la matière première pour aliments des animaux (des grains, par exemple) entre deux rouleaux.
               
               
                  Aplati, laminé
               
            
                  56
               
               
                  
                     Protection contre la dégradation ruminale
                  
               
               
                  Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l’action d’aldéhydes, de lignosulfonates, d’hydroxyde de sodium ou d’acides organiques (tels que l’acide propionique ou l’acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen.
                  La teneur en aldéhydes libres des matières premières pour aliments des animaux protégées contre la dégradation ruminale par des aldéhydes doit être inférieure ou égale à 0,12 %.
               
               
                  Protégé contre la dégradation ruminale par l’action de [insérer la mention applicable]
               
            
                  57
               
               
                  
                     Tamisage/Criblage
                  
               
               
                  Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles.
               
               
                  Tamisé, criblé
               
            
                  58
               
               
                  
                     Écumage/Écrémage
                  
               
               
                  Séparation de la couche flottant à la surface d’un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques.
               
               
                  Écumé/Écrémé
               
            
                  59
               
               
                  
                     Tranchage
                  
               
               
                  Découpe de matières premières pour aliments des animaux en morceaux plats.
               
               
                  Tranché
               
            
                  60
               
               
                  
                     Trempage/Mouillage
                  
               
               
                  Humidification et ramollissage de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de faciliter l’élimination du tégument ou l’absorption d’eau destinée à activer le processus de germination, ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels.
               
               
                  Trempé, humidifié
               
            
                  61
               
               
                  
                     Séchage par atomisation
                  
               
               
                  Réduction de la teneur en eau d’un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d’en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d’air chaud.
               
               
                  Atomisé/Séché par atomisation
               
            
                  62
               
               
                  
                     Autoclavage
                  
               
               
                  Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d’accroître la digestibilité.
               
               
                  Autoclavé
               
            
                  63
               
               
                  
                     Toastage
                  
               
               
                  Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels.
               
               
                  Toasté
               
            
                  64
               
               
                  
                     Ultrafiltration
                  
               
               
                  Filtration de liquides à travers une membrane perméable seulement aux molécules de faible taille.
               
               
                  Filtré par ultrafiltration
               
            
                  65
               
               
                  
                     Dégermage
                  
               
               
                  Procédé consistant en l’élimination complète ou partielle du germe d’une graine de céréale concassée.
               
               
                  Dégermé
               
            
                  66
               
               
                  
                     Infranisation
                  
               
               
                  Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs sous-produits, généralement suivi par un floconnage.
               
               
                  Infranisé
               
            
                  67
               
               
                  
                     Cassage (d’huiles et de matières grasses, hydrogénées ou non)
                  
               
               
                  Procédé chimique d’hydrolyse de matières grasses ou d’huiles. La réaction de matières grasses ou d’huiles et de l’eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d’obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile.
               
               
                  Obtenu par cassage
               
            PARTIE C
      
         Liste de matières premières pour aliments des animaux
      
      1.   Grains de céréales et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  1.1.1
               
               
                  
                     Orge
                  
               
               
                  Grains de Hordeum vulgare L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  1.1.2
               
               
                  
                     Orge, soufflée
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir d’orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.1.3
               
               
                  
                     Orge, torréfiée
                  
               
               
                  Produit de la torréfaction incomplète de l’orge, peu coloré.
               
               
                  Amidon, si > 10 %
                  Protéine brute, si > 15 %
               
            
                  1.1.4
               
               
                  
                     Flocons d’orge
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d’orge mondé. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes de grains d’orge et être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.1.5
               
               
                  
                     Fibres d’orge
                  
               
               
                  Produit de l’amidonnerie de l’orge, constitué de particules d’endosperme et principalement de fibres.
               
               
                  Cellulose brute
                  Protéine brute, si > 10 %
               
            
                  1.1.6
               
               
                  
                     Enveloppes de grains d’orge
                  
               
               
                  Produit d’éthanolerie de l’orge, résultant de la mouture sèche, du criblage et du mondage de grains d’orge.
               
               
                  Cellulose brute
                  Protéine brute, si > 10 %
               
            
                  1.1.7
               
               
                  
                     Remoulage d’orge
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la transformation d’orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.1.8
               
               
                  
                     Protéine d’orge
                  
               
               
                  Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon et du son, constitué principalement de protéines.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.1.9
               
               
                  
                     Aliment de protéine d’orge
                  
               
               
                  Produit d’orge obtenu après séparation de l’amidon, constitué principalement de protéines et de particules d’endosperme,
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %
                  Si la teneur en eau est < 45 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
                              —
                           
                           
                              amidon
                           
                        
            
                  1.1.10
               
               
                  
                     Solubles d’orge
                  
               
               
                  Produit d’orge obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.1.11
               
               
                  
                     Son d’orge
                  
               
               
                  Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.1.12
               
               
                  
                     Amidon d’orge liquide
                  
               
               
                  Fraction amylacée secondaire de l’amidonnerie de l’orge.
               
               
                  Si la teneur en eau est < 50 %:
                  
                              —
                           
                           
                              amidon
                           
                        
            
                  1.1.13
               
               
                  
                     Résidus de criblage d’orge de malterie
                  
               
               
                  Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains d’orge de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage.
               
               
                  Cellulose brute
                  Cendres brutes, si > 2,2 %.
               
            
                  1.1.14
               
               
                  
                     Fines d’orge de malterie et de malt
                  
               
               
                  Produit constitué de fractions de grains d’orge et de malt séparées lors de la production du malt.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.1.15
               
               
                  
                     Balle d’orge de malterie
                  
               
               
                  Produit du nettoyage de l’orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.1.16
               
               
                  
                     Drèches d’orge de distillerie, humides
                  
               
               
                  Produit de l’éthanolerie de l’orge, contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.1.17
               
               
                  
                     Solubles d’orge de distillerie, humides
                  
               
               
                  Produit de l’éthanolerie de l’orge, contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %
                  Si la teneur en eau est < 45 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.1.18
               
               
                  
                     Malt
                      (13)
                  
               
               
                  Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l’extraction de céréales.
               
               
                   
               
            
                  1.1.19
               
               
                  
                     Radicelles de malt
                      (13)
                  
               
               
                  Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées. Il peut être moulu.
               
               
                   
               
            
                  1.2.1
               
               
                  
                     Maïs
                      (14)
                  
               
               
                  Grains de Zea mays L. ssp. mays. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  1.2.2
               
               
                  
                     Flocons de maïs
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.2.3
               
               
                  
                     Remoulage de maïs
                  
               
               
                  Produit de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de maïs. Le produit peut contenir quelques fragments de germes de maïs.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.2.4
               
               
                  
                     Son de maïs
                  
               
               
                  Produit de semoulerie de maïs constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme de maïs.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.2.5
               
               
                  
                     Épis de maïs avec les spathes
                  
               
               
                  Épis de maïs entier, constitué des grains, des rafles et des spathes.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.2.6
               
               
                  
                     Résidus de criblage de maïs
                  
               
               
                  Fraction de grains de maïs séparés par criblage à l’entrée du produit.
               
               
                   
               
            
                  1.2.7
               
               
                  
                     Fibres de maïs
                  
               
               
                  Produit de l’amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 70 %
                  Si la teneur en eau est < 50 %:
                  
                              —
                           
                           
                              cellulose brute
                           
                        
            
                  1.2.8
               
               
                  
                     Gluten de maïs
                  
               
               
                  Produit de l’amidonnerie de maïs constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l’amidon.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 90 %
                  Si la teneur en eau est < 70 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.2.9
               
               
                  
                     Gluten feed de maïs
                  
               
               
                  Produit de l’amidonnerie de maïs composé de son et de solubles de maïs. Le produit peut également comprendre des brisures de maïs et des résidus de l’extraction à l’huile de germes de maïs. D’autres produits d’amidonnerie et de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 65 %
                  Si la teneur en eau est < 40 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
                              —
                           
                           
                              cellulose brute
                           
                        
                              —
                           
                           
                              amidon
                           
                        
            
                  1.2.10
               
               
                  
                     Germe de maïs
                  
               
               
                  Produit de semoulerie ou d’amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d’enveloppes et de parties d’endosperme de maïs.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 60 %
                  Si la teneur en eau est < 40 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
                              —
                           
                           
                              matières grasses brutes
                           
                        
            
                  1.2.11
               
               
                  
                     Tourteau de pression de germes de maïs
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  1.2.12
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de germes de maïs
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.2.13
               
               
                  
                     Huile brute de germes de maïs
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de germes de maïs.
               
               
                  Matières grasses brutes
               
            
                  1.2.14
               
               
                  
                     Maïs soufflé
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.2.15
               
               
                  
                     Eau de trempe de maïs
                  
               
               
                  Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 65 %
                  Si la teneur en eau est < 45 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.2.16
               
               
                  
                     Ensilage de maïs doux
                  
               
               
                  Sous-produit de l’industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.2.17
               
               
                  
                     Maïs dégermé concassé
                  
               
               
                  Produit obtenu par dégermination de maïs concassé, constitué principalement de fragments d’endosperme. Le produit peut contenir quelques germes et particules d’enveloppe de maïs.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.3.1
               
               
                  
                     Millet
                  
               
               
                  Grains de Panicum miliaceum L.
               
               
                   
               
            
                  1.4.1
               
               
                  
                     Avoine
                  
               
               
                  Grains d’Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées d’avoine.
               
               
                   
               
            
                  1.4.2
               
               
                  
                     Avoine écalée
                  
               
               
                  Grains d’avoine écalés. Ils peuvent être traités à la vapeur.
               
               
                   
               
            
                  1.4.3
               
               
                  
                     Flocons d’avoine
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d’enveloppes d’avoine.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.4.4
               
               
                  
                     Issues d’avoine décortiquée
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.4.5
               
               
                  
                     Son d’avoine
                  
               
               
                  Produit de meunerie obtenu à partir de grains d’avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.4.6
               
               
                  
                     Écales d’avoine
                  
               
               
                  Produit de l’écalage de grains d’avoine.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.4.7
               
               
                  
                     Avoine soufflée
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir d’avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.4.8
               
               
                  
                     Gruaux d’avoine
                  
               
               
                  Avoine nettoyée et écalée.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.4.9
               
               
                  
                     Farine d’avoine
                  
               
               
                  Produit de la mouture de grains d’avoine.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.4.10
               
               
                  
                     Farine d’avoine fourragère
                  
               
               
                  Produit d’avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.4.11
               
               
                  
                     Remoulage d’avoine
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la transformation d’avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.5.1
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graine) de quinoa
                  
               
               
                  Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa Willd.) nettoyée dont la saponine contenue dans l’enveloppe a été éliminée.
               
               
                   
               
            
                  1.6.1
               
               
                  
                     Riz en brisures
                  
               
               
                  Partie du grain de riz (Oryza sativa L.) d’une longueur inférieure à trois quarts de celle d’un grain entier. Le riz peut avoir été étuvé.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.2
               
               
                  
                     Riz usiné
                  
               
               
                  Riz décortiqué dont le son et l’embryon ont été presque totalement éliminés pendant l’usinage. Le riz peut avoir été étuvé.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.3
               
               
                  
                     Riz prégélatinisé
                  
               
               
                  Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné ou en brisures.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.4
               
               
                  
                     Riz extrudé
                  
               
               
                  Produit de l’extrusion de la farine de riz.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.5
               
               
                  
                     Flocons de riz
                  
               
               
                  Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de grains prégélatinisés.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.6
               
               
                  
                     Riz décortiqué
                  
               
               
                  Riz paddy (Oryza sativa L.) dont seule la balle a été éliminée. Il peut être étuvé. Une certaine perte de son peut découler du décorticage et des manipulations.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.6.7
               
               
                  
                     Riz fourrager moulu
                  
               
               
                  Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l’usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.8
               
               
                  
                     Farine de riz
                  
               
               
                  Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le riz peut avoir été étuvé.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.9
               
               
                  
                     Farine de riz décortiqué
                  
               
               
                  Produit obtenu par la mouture de riz décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.6.10
               
               
                  
                     Son de riz
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le riz peut avoir été étuvé ou extrudé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.6.11
               
               
                  
                     Son de riz contenant du carbonate de calcium
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d’une partie du germe. Le produit peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.
               
               
                  Cellulose brute
                  Carbonate de calcium
               
            
                  1.6.12
               
               
                  
                     Son de riz déshuilé
                  
               
               
                  Son de riz obtenu après extraction de l’huile. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.6.13
               
               
                  
                     Huile de son de riz
                  
               
               
                  Huile extraite de son de riz stabilisé.
               
               
                  Matières grasses brutes
               
            
                  1.6.14
               
               
                  
                     Farines basses de riz
                  
               
               
                  Produit de meunerie et d’amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d’un tamisage, et constitué principalement d’amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit peut contenir jusqu’à 0,25 % de sodium et jusqu’à 0,25 % de sulfate.
               
               
                  Amidon, si > 20 %
                  Protéine brute, si > 10 %
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
                  Cellulose brute
               
            
                  1.6.15
               
               
                  
                     Farines basses de riz contenant du carbonate de calcium
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de particules de la couche d’aleurone et d’endosperme. Il peut contenir jusqu’à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.
               
               
                  Amidon
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
                  Carbonate de calcium
               
            
                  1.6.17
               
               
                  
                     Germe de riz
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de l’embryon.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Protéine brute
               
            
                  1.6.18
               
               
                  
                     Tourteau de pression de germes de riz
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu après pressage de germes de riz.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  1.6.20
               
               
                  
                     Protéine de riz
                  
               
               
                  Produit d’amidonnerie du riz obtenu par mouture humide puis tamisage, séparation, concentration et séchage.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.6.21
               
               
                  
                     Aliment liquide de riz
                  
               
               
                  Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.22
               
               
                  
                     Riz soufflé
                  
               
               
                  Produit obtenu par expansion de grains ou de brisures de riz.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.23
               
               
                  
                     Riz fermenté
                  
               
               
                  Produit de la fermentation de riz.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.24
               
               
                  
                     Riz difforme usiné/Riz crayeux usiné
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains difformes et/ou crayeux et/ou endommagés, entiers ou en brisures. Le riz peut être étuvé.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.6.25
               
               
                  
                     Riz immature usiné
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant l’usinage du riz, constitué principalement de grains immatures et/ou crayeux.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.7.1
               
               
                  
                     Seigle
                  
               
               
                  Grains de Secale cereale L.
               
               
                   
               
            
                  1.7.2
               
               
                  
                     Farine basse de seigle
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.7.3
               
               
                  
                     Remoulage de seigle
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l’endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.7.4
               
               
                  
                     Son de seigle
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.8.1
               
               
                  
                     Sorgho; [milo]
                  
               
               
                  Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench.
               
               
                   
               
            
                  1.8.2
               
               
                  
                     Sorgho blanc
                  
               
               
                  Grains de sorgho blanc.
               
               
                   
               
            
                  1.8.3
               
               
                  
                     Gluten feed de sorgho
                  
               
               
                  Produit séché obtenu au cours de la séparation de l’amidon du sorgho, constitué principalement de son et d’une faible quantité de gluten. Il peut également contenir des résidus séchés d’eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.9.1
               
               
                  
                     Épeautre
                  
               
               
                  Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank ou Triticum monococcum.
               
               
                   
               
            
                  1.9.2
               
               
                  
                     Son d’épeautre
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de l’épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d’endosperme d’épeautre.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.9.3
               
               
                  
                     Balles d’épeautre
                  
               
               
                  Produit de décorticage de grains d’épeautre.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.9.4
               
               
                  
                     Farine basse d’épeautre
                  
               
               
                  Produit de la meunerie d’épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.10.1
               
               
                  
                     Triticale
                  
               
               
                  Grains de l’hybride Triticum × Secale cereale L.
               
               
                   
               
            
                  1.11.1
               
               
                  
                     Blé
                  
               
               
                  Grains de Triticum aestivum L., de Triticum durum Desf. et d’autres espèces cultivées de blé. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  1.11.2
               
               
                  
                     Radicelles de blé
                  
               
               
                  Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés.
               
               
                   
               
            
                  1.11.3
               
               
                  
                     Blé prégélatinisé
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression.
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.11.4
               
               
                  
                     Farine basse de blé
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.11.5
               
               
                  
                     Flocons de blé
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé et être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  1.11.6
               
               
                  
                     Remoulage de blé
                  
               
               
                  Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d’endosperme que dans le son de blé
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.11.7
               
               
                  
                     Son de blé
                      (15)
                  
               
               
                  Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été éliminée.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.11.8
               
               
                  
                     Particules de blé fermenté malté
                  
               
               
                  Produit obtenu par un procédé combinant maltage et fermentation de blé et de son de blé, suivi d’un séchage et d’une mouture.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.11.10
               
               
                  
                     Fibres de blé
                  
               
               
                  Produit constitué principalement de fibres extraites lors de la transformation de blé.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %
                  Si la teneur en eau est < 60 %:
                  
                              —
                           
                           
                              cellulose brute
                           
                        
            
                  1.11.11
               
               
                  
                     Germe de blé
                  
               
               
                  Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et de balles.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  1.11.12
               
               
                  
                     Germe de blé fermenté
                  
               
               
                  Produit de la fermentation de germes de blé, contenant des micro-organismes inactivés.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  1.11.13
               
               
                  
                     Tourteau de pression de germes de blé
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de blé [Triticum aestivum L., Triticum durum Desf. et autres espèces cultivées de blé, et épeautre décortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels peuvent encore adhérer des parties de l’endosperme et du testa.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.11.15
               
               
                  
                     Protéine de blé
                  
               
               
                  Protéine de blé extraite lors de la fabrication d’amidon ou d’éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.11.16
               
               
                  
                     Gluten feed de blé
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d’autres dérivés amylacés et produits de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %
                  Si la teneur en eau est < 45 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
                              —
                           
                           
                              amidon
                           
                        
            
                  1.11.18
               
               
                  
                     Gluten de froment élastique
                  
               
               
                  Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.11.19
               
               
                  
                     Amidon de blé liquide
                  
               
               
                  Produit issu de la production d’amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 85 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              amidon
                           
                        
            
                  1.11.20
               
               
                  
                     Amidon de blé non déprotéiné partiellement dessucré
                  
               
               
                  Produit de l’amidonnerie du blé constitué principalement d’amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d’autres parties solubles de l’endosperme.
               
               
                  Protéine brute
                  Amidon
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
               
            
                  1.11.21
               
               
                  
                     Solubles de blé
                  
               
               
                  Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 55 % ou > 85 %
                  Si la teneur en eau est < 55 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.11.22
               
               
                  
                     Concentré de levures de blé
                  
               
               
                  Produit humide libéré après la fermentation d’amidon de blé en vue de la production d’alcool.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %
                  Si la teneur en eau est < 60 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.11.23
               
               
                  
                     Résidus de criblage de blé de malterie
                  
               
               
                  Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains de blé de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.11.24
               
               
                  
                     Fines de blé de malterie et de malt
                  
               
               
                  Produit constitué de fractions de grains de blé et de malt séparées lors de la production du malt.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.11.25
               
               
                  
                     Balle de blé de malterie
                  
               
               
                  Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.12.2
               
               
                  
                     Farine de grains
                      (16)
                  
               
               
                  Farine de grains de céréales moulus.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  1.12.3
               
               
                  
                     Concentré de protéine de grains
                      (16)
                  
               
               
                  Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l’amidon par fermentation à la levure.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.12.4
               
               
                  
                     Résidus de criblage de grains de céréales
                      (16)
                  
               
               
                  Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de petits grains et de fractions de grains pouvant avoir germé, séparés avant transformation ultérieure du grain. La teneur du produit en cellulose brute est supérieure à celle des céréales non fractionnées (en raison de la présence de balles, par exemple).
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.12.5
               
               
                  
                     Germe de grain de céréales
                      (16)
                  
               
               
                  Produit de meunerie et d’amidonnerie constitué essentiellement de germes de grains de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  1.12.6
               
               
                  
                     Sirop d’eaux de trempe de céréales
                      (16)
                  
               
               
                  Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d’alcools de céréales.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %
                  Si la teneur en eau est < 45 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.12.7
               
               
                  
                     Drèches humides de distillerie
                      (16)
                  
               
               
                  Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d’eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d’alcools de céréales.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.12.8
               
               
                  
                     Solubles de distillerie concentrés
                      (16)
                  
               
               
                  Produit humide résultant de la production d’alcool, obtenu par fermentation et distillation d’un moût de blé et de sirop de sucre après séparation préalable du son et du gluten. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute, si > 10 %
                           
                        
            
                  1.12.9
               
               
                  
                     Drèches et solubles de distillerie
                      (16)
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la production d’alcool par fermentation et distillation d’un moût de céréales et/ou d’autres produits amylacés ou sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir 2 % de sulfate et être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %
                  Si la teneur en eau est < 60 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.12.10
               
               
                  
                     Drèches de distillerie séchées
                  
               
               
                  Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.12.11
               
               
                  
                     Drèches foncées de distillerie
                      (16)
                     ; [Drèches séchées et solubles de distillerie]
                      (16)
                  
               
               
                  Produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.12.12
               
               
                  
                     Drêches de brasserie
                      (16)
                  
               
               
                  Produit de brasserie constitué de résidus de céréales, maltées ou non, et d’autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée. Il peut contenir jusqu’à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, jusqu’à 1,5 % d’enzymes et jusqu’à 1,8 % de bentonite.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.12.13
               
               
                  
                     Drèche
                      (16)
                  
               
               
                  Produit solide obtenu lors de la production de whisky de céréales, constitué de résidus de l’extraction de céréales maltées à l’eau chaude et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par gravité.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.12.14
               
               
                  
                     Résidus de filtration du moût
                  
               
               
                  Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d’extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de résidus d’extraction à l’eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d’autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l’extrait par pressage.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                  Si la teneur en eau est < 65 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  1.12.15
               
               
                  
                     
                        Pot ale (résidus de première distillation)
                  
               
               
                  Produit restant dans l’alambic après la première distillation d’un malt (wash, bière de malt).
               
               
                  Protéine brute, si > 10 %
               
            
                  1.12.16
               
               
                  
                     Sirop de pot ale (résidus de première distillation)
                  
               
               
                  Produit de la première distillation d’un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l’alambic.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %
                  Si la teneur en eau est < 45 %:
                  protéine brute
               
            
         
      2.   Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  2.1.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de babassu
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l’espèce Orbignya).
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.2.1
               
               
                  
                     Graine de cameline
                  
               
               
                  Graines de Camelina sativa L. Crantz.
               
               
                   
               
            
                  2.2.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression de cameline
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cameline.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.2.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de cameline
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.3.1
               
               
                  
                     Coques de cacao
                  
               
               
                  Téguments des fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.3.2
               
               
                  
                     Cabosses de cacao
                  
               
               
                  Produit du traitement des fèves de cacao.
               
               
                  Cellulose brute
                  Protéine brute
               
            
                  2.3.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.4.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de coprah
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.4.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression hydrolysé de coprah
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.4.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de coprah
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.5.1
               
               
                  
                     Graine de coton
                  
               
               
                  Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  2.5.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de coton (graines partiellement décortiquées)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.5.3
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de coton
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.6.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression d’arachides partiellement décortiquées
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides partiellement décortiquées de l’espèce Arachis hypogaea L. et d’autres espèces du genre Arachis
                  
                  (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche).
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.6.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction d’arachides partiellement décortiquées
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.6.3
               
               
                  
                     Tourteau de pression d’arachides décortiquées
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage d’arachides décortiquées.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.6.4
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction d’arachides décortiquées
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d’arachides décortiquées.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.7.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de kapok
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.8.1
               
               
                  
                     Graine de lin
                  
               
               
                  Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  2.8.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de lin
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %).
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.8.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graines) de lin
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.8.4
               
               
                  
                     Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.8.5
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de lin/Tourteau feed d’extraction (de graines) de lin
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.9.1
               
               
                  
                     Son de moutarde
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de moutarde (Brassica juncea L.) constitué de fragments des téguments et particules des grains.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.9.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graines) de moutarde
                  
               
               
                  Produit obtenu par extraction d’huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.10.1
               
               
                  
                     Graine de niger
                  
               
               
                  Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) Cass.
               
               
                   
               
            
                  2.10.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de niger
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines du niger (cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %).
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.11.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression d’olives (grignons partiellement dénoyautés)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage d’olives Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.11.2
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction d’olives déshuilé/Tourteau feed d’extraction d’olives déshuilé
                  
               
               
                  Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.11.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction d’olives déshuilé
                  
               
               
                  Produit d’huilerie de l’olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d’olives séparé autant que possible des débris de noyaux.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.12.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de palmiste
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de noix de palme [palmiers à huile Elaeis guineensis Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.)] débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses.
               
               
                  Crude protein
                  Crude fibre
                  Crude fat
               
            
                  2.12.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de palmiste
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.13.1
               
               
                  
                     Graine de citrouille et de courge
                  
               
               
                  Graines de Cucurbita pepo L. et de végétaux du genre Cucurbita.
               
               
                   
               
            
                  2.13.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de citrouille et de courge
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de Cucurbita pepo et de végétaux du genre Cucurbita.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.14.1
               
               
                  
                     Graine de colza
                      (17)
                  
               
               
                  Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  2.14.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de colza
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.14.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graines) de colza
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.14.4
               
               
                  
                     Graine de colza extrudée
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.14.5
               
               
                  
                     Concentré de protéine de graine de colza
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de pression de (graines de) colza ou de graines de colza.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.14.6
               
               
                  
                     Aliment de tourteau de pression (de graines) de colza/Tourteau feed de pression (de graines) de colza
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.14.7
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) colza/Tourteau feed d’extraction de (graines de) colza
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.15.1
               
               
                  
                     Graine de carthame
                  
               
               
                  Graine du carthame Carthamus tinctorius L.
               
               
                   
               
            
                  2.15.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de carthame (graines partiellement décortiquées)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.15.3
               
               
                  
                     Coques de graines de carthame
                  
               
               
                  Produit de décorticage de graines de carthame.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.16.1
               
               
                  
                     Graine de sésame
                  
               
               
                  Graines de Sesamum indicum L.
               
               
                   
               
            
                  2.17.1
               
               
                  
                     Graine de sésame partiellement décortiquée
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.17.2
               
               
                  
                     Pellicules de graines de sésame
                  
               
               
                  Produit de dépelliculage de graines de sésame.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.17.3
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de sésame
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.18.1
               
               
                  
                     (Graine de) Soja toasté(e)
                  
               
               
                  Graines de soja (Glycine max. L. Merr.) soumises à un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  2.18.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de soja
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de soja.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.18.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graines) de soja
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.).
                  Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  si > 8 % en matière sèche
               
            
                  2.18.4
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de (graines de) soja dépelliculé(es)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.18.5
               
               
                  
                     Coques ou pellicules (de graines) de soja
                  
               
               
                  Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.18.6
               
               
                  
                     Graine de soja extrudée
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d’augmenter la gélatinisation de l’amidon. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.18.7
               
               
                  
                     Concentré protéique (de graines) de soja
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une fermentation ou à une nouvelle extraction pour réduire leur teneur en extrait non azoté.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.18.8
               
               
                  
                     Pulpe de graines de soja; [pâte (de graines) de soja]
                  
               
               
                  Produit obtenu au cours de l’extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.18.9
               
               
                  
                     Mélasse (de graines) de soja
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  2.18.10
               
               
                  
                     Produit de préparation de soja
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d’obtenir des préparations alimentaires à base de soja.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.18.11
               
               
                  
                     (Graines de) Soja
                  
               
               
                  Graines de soja (Glycine max. L. Merr.)
               
               
                  Activité uréasique si > 0,4 mg N/g × min.).
               
            
                  2.18.12
               
               
                  
                     Flocons de (graines de) soja
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de soja décortiqué (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.).
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.18.13
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de soja/Tourteau feed d’extraction (de graines) de soja
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  si > 8 % en matière sèche
               
            
                  2.18.14
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction de soja (graines dépelliculées)/Tourteau feed d’extraction de soja (graines dépelliculées)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.19.1
               
               
                  
                     Graine de tournesol
                  
               
               
                  Graines du tournesol Helianthus annuus L. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  2.19.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de tournesol
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.19.3
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graines) de tournesol
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.19.4
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de tournesol (graines décortiquées)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de graines de tournesol partiellement ou entièrement écalées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.19.5
               
               
                  
                     Coques de (graines de) tournesol
                  
               
               
                  Produit de décorticage de graines de tournesol.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.19.6
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction (de graines) de tournesol/Tourteau feed d’extraction de (graines de) tournesol
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage. Il peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.19.7
               
               
                  
                     Aliment de tourteau d’extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)/Tourteau feed d’extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de terre décolorante usée, d’auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple) et de lécithines brutes provenant d’installations intégrées de trituration et de raffinage (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.20.1
               
               
                  
                     Huiles et matières grasses végétales
                      (18)
                  
               
               
                  Huiles et matières grasses obtenues à partir de végétaux (à l’exclusion de l’huile de ricin); elles peuvent subir une démucilagination, un raffinage et/ou une hydrogénation.
               
               
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  2.21.1
               
               
                  
                     Lécithines brutes
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant la démucilagination dans l’eau d’huile brute de graines et fruits oléagineux. De l’acide citrique, de l’acide phosphorique ou de l’hydroxyde de sodium peuvent être ajoutés pendant la démucilagination de l’huile brute.
               
               
                   
               
            
                  2.22.1
               
               
                  
                     Chènevis
                  
               
               
                  Graine du chanvre industriel Cannabis sativa L. dont la teneur maximale en THC est fixée dans la législation de l’Union européenne.
               
               
                   
               
            
                  2.22.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression de chanvre/de chènevis
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.22.3
               
               
                  
                     Huile de chanvre
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de chènevis et de chanvre.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.23.1
               
               
                  
                     Graine de pavot
                  
               
               
                  Graines de Papaver somniferum L.
               
               
                   
               
            
                  2.23.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction (de graines) de pavot
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression (de graines) de pavot.
               
               
                  Protéine brute
               
            
         
      3.   Graines de légumineuses et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  3.1.1
               
               
                  
                     Haricots toastés
                  
               
               
                  Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  3.1.2
               
               
                  
                     Concentré protéique de haricots
                  
               
               
                  Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.2.1
               
               
                  
                     Caroube séchée
                  
               
               
                  Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.2.3
               
               
                  
                     Gousses de caroube séchées
                  
               
               
                  Produit obtenu par concassage des fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines (caroubes) ont été éliminées.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.2.4
               
               
                  
                     Farine de gousses de caroube séchées, micronisée
                  
               
               
                  Produit obtenu par micronisation des fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines (caroubes) ont été éliminées.
               
               
                  Cellulose brute
                  Sucres totaux calculés en saccharose
               
            
                  3.2.5
               
               
                  
                     Germe de caroube
                  
               
               
                  Germe de caroube (graine du caroubier).
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.2.6
               
               
                  
                     Tourteau de pression de germes de caroube
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de germes de caroube.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.2.7
               
               
                  
                     Graine de caroube
                  
               
               
                  Graine du caroubier.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.3.1
               
               
                  
                     Pois chiches
                  
               
               
                  Graines de Cicer arietinum L.
               
               
                   
               
            
                  3.4.1
               
               
                  
                     Ers
                  
               
               
                  Graines de Ervum ervilia L.
               
               
                   
               
            
                  3.5.1
               
               
                  
                     Graine de fenugrec
                  
               
               
                  Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum).
               
               
                   
               
            
                  3.6.1
               
               
                  
                     Farine de guarée
                  
               
               
                  Produit obtenu par extraction du mucilage des graines de la guarée Cyamopsis tetragonoloba L. Taub.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.6.2
               
               
                  
                     Tourteau d’extraction de germes de guarée
                  
               
               
                  Produit de l’extraction du mucilage de germes de graines de guarée.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.7.1
               
               
                  
                     Féveroles
                  
               
               
                  Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]
               
               
                   
               
            
                  3.7.2
               
               
                  
                     Flocons de féveroles
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées.
               
               
                  Amidon
                  Protéine brute
               
            
                  3.7.3
               
               
                  
                     Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles]
                  
               
               
                  Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’enveloppes externes.
               
               
                  Cellulose brute
                  Protéine brute
               
            
                  3.7.4
               
               
                  
                     Féveroles dépelliculées
                  
               
               
                  Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d’amandes.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  3.7.5
               
               
                  
                     Protéine de féveroles
                  
               
               
                  Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.8.1
               
               
                  
                     Lentilles
                  
               
               
                  Graines de Lens culinaris a.o. Medik.
               
               
                   
               
            
                  3.8.2
               
               
                  
                     Gousses de lentilles
                  
               
               
                  Produit de décorticage de graines de lentilles.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.9.1
               
               
                  
                     Lupin doux
                  
               
               
                  Graines de Lupinus spp. à faible teneur en grains amers.
               
               
                   
               
            
                  3.9.2
               
               
                  
                     Lupin doux décortiqué
                  
               
               
                  Graines de lupin décortiqués.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.9.3
               
               
                  
                     Pellicules de lupins; [coques de lupin]
                  
               
               
                  Produit de décorticage de graines de lupin, constitué principalement d’enveloppes externes.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  3.9.4
               
               
                  
                     Pulpe de lupin
                  
               
               
                  Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.9.5
               
               
                  
                     Issues de lupin
                  
               
               
                  Produit de minoterie du lupin constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  3.9.6
               
               
                  
                     Protéine de lupin
                  
               
               
                  Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin, ou après mouture et turboséparation.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.9.7
               
               
                  
                     Farine protéique de lupin
                  
               
               
                  Produit de la transformation du lupin en farine à teneur en protéines élevée.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.10.1
               
               
                  
                     Haricot mungo
                  
               
               
                  Grains de Vigna radiata L.
               
               
                   
               
            
                  3.11.1
               
               
                  
                     Pois
                  
               
               
                  Graines de Pisum spp. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
               
               
                   
               
            
                  3.11.2
               
               
                  
                     Son de pois
                  
               
               
                  Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.11.3
               
               
                  
                     Flocons de pois
                  
               
               
                  Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées.
               
               
                  Amidon
               
            
                  3.11.4
               
               
                  
                     Farine de pois
                  
               
               
                  Produit de la mouture de pois.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.11.5
               
               
                  
                     Pellicules de pois
                  
               
               
                  Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d’endosperme.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.11.6
               
               
                  
                     Pois dépelliculé
                  
               
               
                  Graines de pois dépelliculées
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  3.11.7
               
               
                  
                     Issues de pois
                  
               
               
                  Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  3.11.8
               
               
                  
                     Résidus de criblage de pois
                  
               
               
                  Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.11.9
               
               
                  
                     Protéine de pois
                  
               
               
                  Produit d’amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.11.10
               
               
                  
                     Pulpe de pois
                  
               
               
                  Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d’amidon.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 85 %
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  3.11.11
               
               
                  
                     Solubles de pois
                  
               
               
                  Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l’amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d’oligosaccharides.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 85 %
                  Sucres totaux
                  Protéine brute
               
            
                  3.11.12
               
               
                  
                     Fibres de pois
                  
               
               
                  Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage du pois dépelliculé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.12.1
               
               
                  
                     Vesce
                  
               
               
                  Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés.
               
               
                   
               
            
                  3.13.1
               
               
                  
                     Gesse cultivée
                  
               
               
                  Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié.
               
               
                  Méthode de traitement thermique
               
            
                  3.14.1
               
               
                  
                     Jarosse d’Auvergne
                  
               
               
                  Graines de Vicia monanthos Desf.
               
               
                   
               
            
         
      4.   Tubercules, racines et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  4.1.1
               
               
                  
                     Betterave sucrière
                  
               
               
                  Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell.
               
               
                   
               
            
                  4.1.2
               
               
                  
                     Collets et queues de betteraves sucrières
                  
               
               
                  Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles.
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si < 50 %
               
            
                  4.1.3
               
               
                  
                     Sucre (de betterave); [saccharose]
                  
               
               
                  Sucre de betteraves sucrières extrait à l’eau.
               
               
                  Saccharose
               
            
                  4.1.4
               
               
                  
                     Mélasse de betterave (sucrière)
                  
               
               
                  Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 2 % de sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Teneur en eau, si > 28 %
               
            
                  4.1.5
               
               
                  
                     Mélasse de betterave (sucrière), dont le sucre et/ou la bétaïne ont été partiellement extraits
                  
               
               
                  Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu’à 2 % de sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Teneur en eau, si > 28 %
               
            
                  4.1.6
               
               
                  
                     Mélasse d’isomaltulose
                  
               
               
                  Fraction non cristallisée issue de la fabrication d’isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.
               
               
                  Teneur en eau, si > 40 %
               
            
                  4.1.7
               
               
                  
                     Pulpe de betterave (sucrière) humide
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur en eau minimale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique).
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 92 %
               
            
                  4.1.8
               
               
                  
                     Pulpe de betterave (sucrière) pressée
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfate
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %
               
            
                  4.1.9
               
               
                  
                     Pulpe de betterave (sucrière) pressée, mélassée
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfate
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %
               
            
                  4.1.10
               
               
                  
                     Pulpe de betterave (sucrière) séchée
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de sulfate
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10,5 %
               
            
                  4.1.11
               
               
                  
                     Pulpe de betterave (sucrière) séchée, mélassée
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants et jusqu’à 2 % de sulfate.
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Sucres totaux calculés en saccharose
               
            
                  4.1.12
               
               
                  
                     Sirop de sucre
                  
               
               
                  Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % de sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Teneur en eau, si > 35 %
               
            
                  4.1.13
               
               
                  
                     Morceaux de betterave (sucrière) bouillis
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières qui peut être pressé ou séché.
               
               
                  Produit séché:
                  cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Produit pressé:
                  cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si < 50 %
               
            
                  4.1.14
               
               
                  
                     Fructo-oligosaccharides
                  
               
               
                  Produit obtenu par procédé enzymatique à partir de sucre de betteraves sucrières.
               
               
                  Teneur en eau, si > 28 %
               
            
                  4.2.1
               
               
                  
                     Jus de betteraves rouges
                  
               
               
                  Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d’une concentration et d’une pasteurisation préservant le goût et l’arôme typiques de légume.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.3.1
               
               
                  
                     Carottes
                  
               
               
                  Racine de la carotte Daucus carota L.
               
               
                   
               
            
                  4.3.2
               
               
                  
                     Épluchures de carotte cuites à la vapeur
                  
               
               
                  Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d’épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur en eau maximale: 97 %.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 87 % ou > 97 %
               
            
                  4.3.3
               
               
                  
                     Chutes de carottes
                  
               
               
                  Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et constitué principalement de carottes séchées et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur en eau maximale: 97 %.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 87 % ou > 97 %
               
            
                  4.3.4
               
               
                  
                     Flocons de carottes
                  
               
               
                  Produit obtenu par floconnage de carottes qui sont ensuite séchées.
               
               
                   
               
            
                  4.3.5
               
               
                  
                     Carottes séchées
                  
               
               
                  Carottes, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  4.3.6
               
               
                  
                     Aliment à base de carottes séchées
                  
               
               
                  Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  4.4.1
               
               
                  
                     Racines de chicorée
                  
               
               
                  Racines de Cichorium intybus L.
               
               
                   
               
            
                  4.4.2
               
               
                  
                     Collets et queues de chicorée
                  
               
               
                  Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles.
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si > 50 %
               
            
                  4.4.3
               
               
                  
                     Graine de chicorée
                  
               
               
                  Graines de Cichorium intybus L.
               
               
                   
               
            
                  4.4.4
               
               
                  
                     Pulpe de chicorée pressée
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de lamelles de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l’eau ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfate et jusqu’à 0,2 % de sulfite.
               
               
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %
               
            
                  4.4.5
               
               
                  
                     Pulpe de chicorée séchée
                  
               
               
                  Produit de la fabrication de l’inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de lamelles de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d’un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu’à 2 % de sulfate et jusqu’à 0,5 % de sulfite.
               
               
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.4.6
               
               
                  
                     Poudre de racines de chicorée
                  
               
               
                  Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée Il peut contenir jusqu’à 1 % d’anti-agglomérants.
               
               
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.4.7
               
               
                  
                     Mélasse de chicorée
                  
               
               
                  Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d’inuline et d’oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %
               
            
                  4.4.8
               
               
                  
                     Vinasse de chicorée
                  
               
               
                  Sous-produit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l’inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d’ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu’à 1 % d’antimoussants.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 30 % ou > 40 %
               
            
                  4.4.9
               
               
                  
                     Inuline de chicorée
                  
               
               
                  Fructane extrait de racines de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfate et jusqu’à 0,5 % de sulfite.
               
               
                   
               
            
                  4.4.10
               
               
                  
                     Sirop d’oligofructose
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu’à 1 % de sulfate et jusqu’à 0,5 % de sulfite.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %
               
            
                  4.4.11
               
               
                  
                     Oligofructose séché
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrolyse partielle de l’inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage.
               
               
                   
               
            
                  4.5.1
               
               
                  
                     Ail séché
                  
               
               
                  Poudre blanche à jaune d’ail (Allium sativum L.) pur moulu.
               
               
                   
               
            
                  4.6.1
               
               
                  
                     Manioc; [tapioca]; [cassave]
                  
               
               
                  Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 70 %
               
            
                  4.6.2
               
               
                  
                     Manioc séché
                  
               
               
                  Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées.
               
               
                  Amidon
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.7.1
               
               
                  
                     Pulpe d’oignon
                  
               
               
                  Produit humide issu de la transformation d’oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d’oignons entiers. Si le produit provient du procédé de fabrication d’huile d’oignon, il consiste principalement en restes d’oignons cuits.
               
               
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.7.2
               
               
                  
                     Oignons frits
                  
               
               
                  Morceaux d’oignons pelés et émiettés, puis frits.
               
               
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                  Matières grasses brutes
               
            
                  4.7.3
               
               
                  
                     Solubles d’oignons
                  
               
               
                  Produit sec libéré pendant la transformation des oignons frais, obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d’hydrates de carbone.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  4.8.1
               
               
                  
                     Pommes de terre
                  
               
               
                  Tubercules de Solanum tuberosum L.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 %
               
            
                  4.8.2
               
               
                  
                     Pommes de terre épluchées
                  
               
               
                  Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.8.3
               
               
                  
                     Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur
                  
               
               
                  Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué des épluchures enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d’amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés. Le produit peut être écrasé.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 93 %
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.8.4
               
               
                  
                     Rognures de pommes de terre brutes
                  
               
               
                  Produit retiré des pommes de terre lors de la préparation de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 %
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.8.5
               
               
                  
                     Chutes de pommes de terre
                  
               
               
                  Produit issu de la séparation mécanique dans la transformation des pommes de terre et constitué principalement de pommes de terre séchées et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 93 %
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.8.6
               
               
                  
                     Purée de pommes de terre
                  
               
               
                  Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.8.7
               
               
                  
                     Flocons de pomme de terre
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et traitées à la vapeur.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.8.8
               
               
                  
                     Pulpe de pommes de terre
                  
               
               
                  Produit de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 77 % ou > 88 %
               
            
                  4.8.9
               
               
                  
                     Pulpe de pommes de terre séchée
                  
               
               
                  Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d’extraction de pommes de terre moulues.
               
               
                   
               
            
                  4.8.10
               
               
                  
                     Protéine de pomme de terre
                  
               
               
                  Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  4.8.11
               
               
                  
                     Protéine de pommes de terre hydrolysée
                  
               
               
                  Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  4.8.12
               
               
                  
                     Protéine de pommes de terre fermentée
                  
               
               
                  Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d’un séchage par atomisation.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  4.8.13
               
               
                  
                     Protéine de pommes de terre fermentée liquide
                  
               
               
                  Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  4.8.14
               
               
                  
                     Jus de pommes de terre concentré
                  
               
               
                  Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l’extraction partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l’évaporation partielle de l’eau.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %
                  Si la teneur en eau est < 50 %:
                  
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
                              —
                           
                           
                              cendres brutes
                           
                        
            
                  4.8.15
               
               
                  
                     Granulés de pommes de terre
                  
               
               
                  Pommes de terre séchées (après lavage, épluchage, réduction de la taille – découpe, floconnage, etc. – et extraction de l’eau).
               
               
                   
               
            
                  4.9.1
               
               
                  
                     Patate douce
                  
               
               
                  Tubercules d’Ipomoea batatas L., quelle que soit leur présentation.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 57 % ou > 78 %
               
            
                  4.10.1
               
               
                  
                     Topinambour
                  
               
               
                  Tubercules d’Helianthus tuberosus L., quelle que soit leur présentation.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 80 %
               
            
         
      5.   Autres graines et fruits et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  5.1.1
               
               
                  
                     Gland
                  
               
               
                  Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. ou d’autres espèces de chênes
               
               
                   
               
            
                  5.1.2
               
               
                  
                     Gland décortiqué
                  
               
               
                  Produit du décorticage des glands.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.2.1
               
               
                  
                     Amande
                  
               
               
                  Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque.
               
               
                   
               
            
                  5.2.2
               
               
                  
                     Coques d’amandes
                  
               
               
                  Coques d’amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.2.3
               
               
                  
                     Tourteau de pression d’amandes
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de noyaux d’amande.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.3.1
               
               
                  
                     Graine d’anis
                  
               
               
                  Graines de Pimpinella anisum.
               
               
                   
               
            
                  5.4.1
               
               
                  
                     Pulpe de pommes séchée; [Marc de pommes séché]
                  
               
               
                  Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.4.2
               
               
                  
                     Pulpe de pommes pressée; [Marc de pommes pressé]
                  
               
               
                  Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.4.3
               
               
                  
                     Mélasse de pommes
                  
               
               
                  Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Matières grasses brutes, si > 10 %
               
            
                  5.5.1
               
               
                  
                     Graine de betterave sucrière
                  
               
               
                  Graines de betterave sucrière.
               
               
                   
               
            
                  5.6.1
               
               
                  
                     Sarrasin
                  
               
               
                  Graines de Fagopyrum esculentum.
               
               
                   
               
            
                  5.6.2
               
               
                  
                     Issues de sarrasin
                  
               
               
                  Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.6.3
               
               
                  
                     Farine basse de sarrasin
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d’endosperme et de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute.
               
               
                  Cellulose brute
                  Amidon
               
            
                  5.7.1
               
               
                  
                     Graine de chou rouge
                  
               
               
                  Graines de Brassica oleracea var. capitata f. rubra.
               
               
                   
               
            
                  5.8.1
               
               
                  
                     Graine d’alpiste des Canaries
                  
               
               
                  Graines de Phalaris canariensis.
               
               
                   
               
            
                  5.9.1
               
               
                  
                     Graine de carvi
                  
               
               
                  Graines de Carum carvi L.
               
               
                   
               
            
                  5.12.1
               
               
                  
                     Brisures de châtaignes
                  
               
               
                  Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d’endosperme, de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de châtaignes (Castanea spp.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.13.1
               
               
                  
                     Pulpe d’agrumes
                  
               
               
                  Produit obtenu par pressage d’agrumes Citrus (L.) spp. ou lors de la fabrication de jus d’agrumes. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.13.2
               
               
                  
                     Pulpe d’agrumes séchée
                  
               
               
                  Produit obtenu par pressage d’agrumes ou lors de la fabrication de jus d’agrumes, qui est ensuite séché. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.14.1
               
               
                  
                     Graine de trèfle violet
                  
               
               
                  Graines de Trifolium pratense L.
               
               
                   
               
            
                  5.14.2
               
               
                  
                     Graine de trèfle blanc
                  
               
               
                  Graines de Trifolium repens L.
               
               
                   
               
            
                  5.15.1
               
               
                  
                     Parches de café
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.16.1
               
               
                  
                     Graine de centaurée bleuet
                  
               
               
                  Graines de Centaurea cyanus L.
               
               
                   
               
            
                  5.17.1
               
               
                  
                     Graine de concombre
                  
               
               
                  Graines de Cucumis sativus L.
               
               
                   
               
            
                  5.18.1
               
               
                  
                     Graine de cyprès
                  
               
               
                  Graines de Cupressus L.
               
               
                   
               
            
                  5.19.1
               
               
                  
                     Datte
                  
               
               
                  Fruits de Phoenix dactylifera L. Le produit peut être séché.
               
               
                   
               
            
                  5.19.2
               
               
                  
                     Graine de dattier
                  
               
               
                  Graines entières de dattier.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.20.1
               
               
                  
                     Graine de fenouil
                  
               
               
                  Graines de Foeniculum vulgare Mill.
               
               
                   
               
            
                  5.21.1
               
               
                  
                     Figue
                  
               
               
                  Fruits de Ficus carica L. Le produit peut être séché.
               
               
                   
               
            
                  5.22.1
               
               
                  
                     Amandes de fruits
                      (19)
                  
               
               
                  Produit constitué de graines intérieures comestibles d’une noix ou d’un noyau.
               
               
                   
               
            
                  5.22.2
               
               
                  
                     Pulpe de fruits
                      (19)
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.22.3
               
               
                  
                     Pulpe de fruits séchée
                      (19)
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être dépectinisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.23.1
               
               
                  
                     Cresson alénois
                  
               
               
                  Graines de Lepidium sativum L.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.24.1
               
               
                  
                     Graines de graminacées
                  
               
               
                  Graines de graminoïdes des familles Poaceae, Cyperaceae et Juncaceae.
               
               
                   
               
            
                  5.25.1
               
               
                  
                     Pépins de raisin
                  
               
               
                  Pépins de grains de Vitis L. séparés du marc de raisin, non déshuilés.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  5.25.2
               
               
                  
                     Farine de pépins de raisin
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.25.3
               
               
                  
                     Pulpe de raisin [marc de raisin]
                  
               
               
                  Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.25.4
               
               
                  
                     Soluble de pépins de raisin
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu de la production de jus de raisin, constitué principalement d’hydrates de carbone et pouvant être concentré.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.26.1
               
               
                  
                     Noisette
                  
               
               
                  Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., avec ou sans coque.
               
               
                   
               
            
                  5.26.2
               
               
                  
                     Tourteau de pression de noisettes
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de d’amandes de noisette.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.27.1
               
               
                  
                     Pectine
                  
               
               
                  La pectine est obtenue par extraction aqueuse de (souches naturelles des) végétaux appropriés, généralement des agrumes ou des pommes. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l’éthanol et le propan-2-ol. Le produit peut contenir jusqu’à 1 % de méthanol, d’éthanol ou de propan-2-ol, séparément ou en association, sur la base anhydre. La pectine est composée essentiellement des esters méthyliques partiels de l’acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels d’ammonium, de sodium, de potassium et de calcium.
               
               
                   
               
            
                  5.28.1
               
               
                  
                     Graines de périlla
                  
               
               
                  Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits de mouture.
               
               
                   
               
            
                  5.29.1
               
               
                  
                     Pignons
                  
               
               
                  Graines de Pinus (L.) spp.
               
               
                   
               
            
                  5.30.1
               
               
                  
                     Pistache
                  
               
               
                  Fruit de Pistacia vera L.
               
               
                   
               
            
                  5.31.1
               
               
                  
                     Graine de plantain
                  
               
               
                  Graines de Plantago (L.) spp.
               
               
                   
               
            
                  5.32.1
               
               
                  
                     Graine de radis
                  
               
               
                  Graines de Raphanus sativus L.
               
               
                   
               
            
                  5.33.1
               
               
                  
                     Graine d’épinard
                  
               
               
                  Graines de Spinacia oleracea L.
               
               
                   
               
            
                  5.34.1
               
               
                  
                     Graine de chardon
                  
               
               
                  Graines de Carduus marianus L.
               
               
                   
               
            
                  5.35.1
               
               
                  
                     Pulpe de tomate [marc de tomate]
                  
               
               
                  Produit obtenu par pressage de tomates Solanum lycopersicum L. lors de la fabrication de jus de tomate. Il est constitué essentiellement de la peau et des graines des tomates.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.36.1
               
               
                  
                     Graine d’achillée millefeuille
                  
               
               
                  Graines d’Achillea millefolium L.
               
               
                   
               
            
                  5.37.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression d’abricot
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage d’amandes d’abricot (Prunus armeniaca L.). Il peut contenir de l’acide hydrocyanique.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.38.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de cumin noir
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de cumin noir (Bunium persicum L.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.39.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression (de graines) de bourrache
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de bourrache (Borago officinalis L.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.40.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression d’onagre
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines d’onagre (Oenothera L.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.41.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de grenade
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de graines de grenade (Punica granatum L.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  5.42.1
               
               
                  
                     Tourteau de pression de noix
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par pressage de cerneaux de noix (Juglans regia L.).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
         
      6.   Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  6.1.1
               
               
                  
                     Feuilles de bettes et betteraves
                  
               
               
                  Feuilles de plantes du genre Beta spp.
               
               
                   
               
            
                  6.2.1
               
               
                  
                     Céréales
                      (20)
                  
               
               
                  Plantes ou parties de plantes céréalières. Le produit peut être séché, frais ou ensilé.
               
               
                   
               
            
                  6.3.1
               
               
                  
                     Paille de céréales
                      (20)
                  
               
               
                  Paille de céréales.
               
               
                   
               
            
                  6.3.2
               
               
                  
                     Paille de céréales traitée
                      (20)
                      (21)
                  
               
               
                  Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales.
               
               
                  Sodium, en cas de traitement au NaOH
               
            
                  6.4.1
               
               
                  
                     Farine de trèfle
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn) ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.5.1
               
               
                  
                     Farine de plantes fourragères
                      (22)
                     ; [Farine d’herbe]
                      (22)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.6.1
               
               
                  
                     Herbe séchée au champ [Foin]
                  
               
               
                  Toute espèce d’herbe séchée au champ.
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.6.2
               
               
                  
                     Herbe séchée à haute température
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir d’herbe (de toute variété) déshydratée artificiellement (sous n’importe quelle forme).
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.6.3
               
               
                  
                     Herbe, plantes herbacées, légumineuses, [fourrage vert]
                  
               
               
                  Produit frais, ensilé ou séché de cultures arables constitué d’herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées et communément appelé ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualifié de «préfané».
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.7.1
               
               
                  
                     Farine de chanvre
                  
               
               
                  Farine obtenue par mouture de feuilles séchées de Cannabis sativa L.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  6.7.2
               
               
                  
                     Fibre de chanvre
                  
               
               
                  Produit de la transformation du chanvre, de couleur verte, séché, fibreux.
               
               
                   
               
            
                  6.8.1
               
               
                  
                     Paille de féveroles
                  
               
               
                  Paille de féveroles
               
               
                   
               
            
                  6.9.1
               
               
                  
                     Paille de lin
                  
               
               
                  Paille de lin (Linum usitatissimum L.).
               
               
                   
               
            
                  6.10.1
               
               
                  
                     Luzerne
                  
               
               
                  Plantes ou parties de plantes de Medicago sativa L. et de Medicago var. Martyn.
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.10.2
               
               
                  
                     Luzerne séchée au champ
                  
               
               
                  Luzerne séchée au champ
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.10.3
               
               
                  
                     Luzerne séchée à haute température; [luzerne déshydratée]
                  
               
               
                  Luzerne déshydratée artificiellement, sous n’importe quelle forme.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.10.4
               
               
                  
                     Luzerne, extrudée
                  
               
               
                  Agglomérés de luzerne extrudés.
               
               
                   
               
            
                  6.10.5
               
               
                  
                     Farine de luzerne
                      (23)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu’à 20 % de trèfle ou d’autres plantes fourragères séchées et moulues en même temps que la luzerne.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.10.6
               
               
                  
                     Marc de luzerne
                  
               
               
                  Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique.
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  6.10.7
               
               
                  
                     Concentré protéique de luzerne
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines.
               
               
                  Protéine brute
                  Carotène
               
            
                  6.10.8
               
               
                  
                     Solubles de luzerne
                  
               
               
                  Produit obtenu par extraction des protéines du jus de luzerne et qui peut être séché.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  6.11.1
               
               
                  
                     Maïs ensilé
                  
               
               
                  Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. mays ensilés.
               
               
                   
               
            
                  6.12.1
               
               
                  
                     Paille de pois
                  
               
               
                  Paille de Pisum spp.
               
               
                   
               
            
         
      7.   Autres plantes, algues et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  7.1.1
               
               
                  
                     Algues
                      (24)
                  
               
               
                  Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
               
            
                  7.1.2
               
               
                  
                     Algues séchées
                      (24)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage d’algues. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
               
            
                  7.1.3
               
               
                  
                     Farine d’algues
                      (24)
                  
               
               
                  Produit de la fabrication d’huile d’algues obtenu par extraction et pouvant contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
               
            
                  7.1.4
               
               
                  
                     Huile d’algues
                      (24)
                  
               
               
                  Produit d’huilerie obtenu par extraction d’algues. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  7.1.5
               
               
                  
                     Extrait d’algues
                      (24)
                     ; [Composé d’algues]
                      (24)
                  
               
               
                  Extrait aqueux ou alcoolique d’algues contenant principalement des hydrates de carbone. Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.
               
               
                   
               
            
                  7.2.6
               
               
                  
                     Farine d’algues marines
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d’algues marines brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’antimoussants.
               
               
                  Cendres brutes
               
            
                  7.3.1
               
               
                  
                     Écorces
                      (25)
                  
               
               
                  Écorces d’arbres ou d’arbustes nettoyées et séchées.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.4.1
               
               
                  
                     Fleurs
                      (25)
                     séchées
                  
               
               
                  Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.5.1
               
               
                  
                     Brocoli séché
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage de Brassica oleracea L. après lavage, réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) et extraction de l’eau.
               
               
                   
               
            
                  7.6.1
               
               
                  
                     Mélasse de canne à sucre
                  
               
               
                  Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de Saccharum L. Il peut contenir jusqu’à 0,5 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, jusqu’à 3,5 % de sulfate et jusqu’à 0,25 % de sulfite.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Teneur en eau, si > 30 %
               
            
                  7.6.2
               
               
                  
                     Mélasse de canne à sucre partiellement dessucrée
                  
               
               
                  Produit obtenu après extraction complémentaire à l’eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Teneur en eau, si > 28 %
               
            
                  7.6.3
               
               
                  
                     Sucre (de canne) [saccharose]
                  
               
               
                  Sucre de canne à sucre extrait à l’eau.
               
               
                  Saccharose
               
            
                  7.6.4
               
               
                  
                     Bagasses de canne à sucre
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de l’extraction à l’eau du sucre de canne et constitué principalement de fibres.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.7.1
               
               
                  
                     Feuilles
                      (25)
                     séchées
                  
               
               
                  Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.8.1
               
               
                  
                     Lignocellulose
                      (25)
                  
               
               
                  Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.9.1
               
               
                  
                     Racine de réglisse
                  
               
               
                  Racine de Glycyrrhiza L.
               
               
                   
               
            
                  7.10.1
               
               
                  
                     Menthe
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes Mentha apicata, Mentha piperita ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur présentation.
               
               
                   
               
            
                  7.11.1
               
               
                  
                     Épinards séchés
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage d’épinards Spinacia oleracea L., quelle que soit leur présentation.
               
               
                   
               
            
                  7.12.1
               
               
                  
                     Yucca des Mohave
                  
               
               
                  
                     Yucca schidigera Roezl. pulvérisé.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.13.1
               
               
                  
                     Charbon végétal; [charbon de bois]
                  
               
               
                  Produit obtenu par carbonisation de matière végétale.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  7.14.1
               
               
                  
                     Bois
                      (25)
                  
               
               
                  Bois mûr ou fibres de bois mûr non traité chimiquement.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
         
      8.   Produits laitiers et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  8.1.1
               
               
                  
                     Beurre et produits du beurre
                  
               
               
                  Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 6 %
               
            
                  8.2.1
               
               
                  
                     Babeurre/Babeurre en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit obtenu par barattage du beurre et séparation de la crème ou procédés similaires.
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 6 %
               
            
                  8.3.1
               
               
                  
                     Caséine
                  
               
               
                  Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 10 %
               
            
                  8.4.1
               
               
                  
                     Caséinate
                  
               
               
                  Produit extrait du caillé ou de la caséine au moyen de substances neutralisantes et par séchage.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 10 %
               
            
                  8.5.1
               
               
                  
                     Fromages et produits fromagers
                  
               
               
                  Fromage et produits à base de fromage et de produits à base de lait.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  8.6.1
               
               
                  
                     Colostrum/Poudre de colostrum
                  
               
               
                  Fluide sécrété par les glandes mammaires des animaux producteurs de lait jusqu’à cinq jours après la parturition. Le produit peut être concentré et/ou séché.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  8.7.1
               
               
                  
                     Sous-produits laitiers
                  
               
               
                  Produits issus de la fabrication de produits laitiers (comprenant notamment: anciens produits laitiers, boues de centrifugeuses ou de séparateurs, eaux blanches, substances minérales du lait).
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Teneur en eau
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Sucres totaux
               
            
                  8.8.1
               
               
                  
                     Produits laitiers fermentés
                  
               
               
                  Produits obtenus par fermentation du lait (yaourt, etc.).
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
               
            
                  8.9.1
               
               
                  
                     Lactose
                  
               
               
                  Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage.
               
               
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  8.10.1
               
               
                  
                     Lait/Lait en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Sécrétion normale des glandes mammaires obtenue lors d’une ou de plusieurs traites. Le produit peut être concentré et/ou séché.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  8.11.1
               
               
                  
                     Lait écrémé/Lait écrémé en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Lait dont la teneur en matières grasses a été réduite par séparation.
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  8.12.1
               
               
                  
                     Matières grasses laitières
                  
               
               
                  Produit obtenu par écrémage du lait.
               
               
                  Matières grasses brutes
               
            
                  8.13.1
               
               
                  
                     Protéine de lait en poudre
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lait par traitement chimique ou physique.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  8.14.1
               
               
                  
                     Lait concentré et évaporé et produits dérivés
                  
               
               
                  Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors de sa fabrication ou de sa transformation.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  8.15.1
               
               
                  
                     Perméat de lait/Perméat de lait en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lait (traversant la membrane) et dont le lactose peut avoir été partiellement extrait.
                  Le produit peut avoir été soumis à une osmose inverse et être concentré et/ou séché.
               
               
                  Cendres brutes
                  Protéine brute
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  8.16.1
               
               
                  
                     Rétentat de lait/Rétentat de lait en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lait (retenu par la membrane).
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  8.17.1
               
               
                  
                     Lactosérum/Lactosérum en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit de la fabrication du fromage, du fromage blanc ou de la caséine, ou de procédés similaires.
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Protéine brute
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 8 %
                  Cendres brutes
               
            
                  8.18.1
               
               
                  
                     Lactosérum délactosé/Lactosérum délactosé en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Lactosérum dont une partie du lactose a été extraite.
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Protéine brute
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 8 %
                  Cendres brutes
               
            
                  8.19.1
               
               
                  
                     Protéine de lactosérum/Protéine de lactosérum en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lactosérum par traitement chimique ou physique. Le produit peut être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  8.20.1
               
               
                  
                     Lactosérum délactosé déminéralisé/Lactosérum délactosé déminéralisé en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Lactosérum dont une partie du lactose et des minéraux a été extraite.
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Protéine brute
                  Lactose
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  8.21.1
               
               
                  
                     Perméat de lactosérum/Perméat de lactosérum en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lactosérum (traversant la membrane) et dont le lactose peut avoir été partiellement extrait. Le produit peut avoir été soumis à une osmose inverse et être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Cendres brutes
                  Protéine brute
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  8.22.1
               
               
                  
                     Rétentat de lactosérum/Rétentat de lactosérum en poudre
                      (26)
                  
               
               
                  Produit obtenu par ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration du lactosérum (retenu par la membrane).
                  Le produit peut être concentré et/ou séché.
                  Lorsqu’il est spécialement élaboré à des fins d’alimentation animale, le produit peut contenir:
                  
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,3 % d’acides sous la forme d’acides organiques (acide citrique, acide formique, acide propionique) ou inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique) notamment, utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,5 % d’alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple) utilisés afin d’ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 2 % d’agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple) utilisés afin d’améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              jusqu’à 0,4 % d’émulsifiants (lécithine).
                           
                        
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Lactose
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
         
      9.   Produits d’animaux terrestres et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  9.1.1
               
               
                  
                     Sous-produits animaux
                      (27)
                  
               
               
                  Animaux ou parties d’animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.2.1
               
               
                  
                     Graisse animale
                      (28)
                  
               
               
                  Produit constitué de graisses d’animaux terrestres à sang chaud.
                  S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  9.3.1
               
               
                  
                     Sous-produits apicoles
                  
               
               
                  Miel, cire d’abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non.
               
               
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
               
            
                  9.4.1
               
               
                  
                     Protéines animales transformées
                      (28)
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture, d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique.
                  S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.5.1
               
               
                  
                     Protéines dérivées de la fabrication de gélatine
                      (28)
                  
               
               
                  Protéines animales séchées de qualité alimentaire dérivées de la fabrication de gélatine.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.6.1
               
               
                  
                     Protéines animales hydrolysées
                      (28)
                  
               
               
                  Protéines ayant subi une hydrolyse chimique, microbiologique ou enzymatique de protéines animales sous l’action de la chaleur et/ou de la pression.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.7.1
               
               
                  
                     Farine de sang
                      (28)
                  
               
               
                  Produit obtenu après traitement thermique du sang d’animaux de boucherie à sang chaud.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.8.1
               
               
                  
                     Produits sanguins
                      (27)
                  
               
               
                  Produits dérivés du sang ou de composants du sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Il s’agit notamment du plasma séché/congelé/liquide, du sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.9.1
               
               
                  
                     Déchets de cuisine et de table
                  
               
               
                  Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d’origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.10.1
               
               
                  
                     Collagène
                      (28)
                  
               
               
                  Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.11.1
               
               
                  
                     Farine de plumes
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d’animaux de boucherie. Le produit peut être hydrolysé.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.12.1
               
               
                  
                     Gélatine
                      (28)
                  
               
               
                  Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.13.1
               
               
                  
                     Cretons
                      (28)
                  
               
               
                  Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale extraites ou séparées physiquement, à l’état frais, congelé ou séché.
                  S’il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’hexane.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.14.1
               
               
                  
                     Produits d’origine animale
                      (27)
                  
               
               
                  Anciennes denrées alimentaires contenant des produits d’origine animale, traitées ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  9.15.1
               
               
                  
                     Œufs
                  
               
               
                  Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans coquilles.
               
               
                   
               
            
                  9.15.2
               
               
                  
                     Albumine
                  
               
               
                  Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d’œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé.
               
               
                  Protéine brute
                  Méthode de dénaturation, le cas échéant.
               
            
                  9.15.3
               
               
                  
                     Ovoproduits séchés
                  
               
               
                  Produits constitués d’œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d’un mélange d’albumine séchée et de jaune d’œuf séché en proportion variable.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  9.15.4
               
               
                  
                     Poudre d’œufs sucrée
                  
               
               
                  Œufs sucrés entiers ou en morceaux, séchés.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  9.15.5
               
               
                  
                     Coquilles d’œufs séchées
                  
               
               
                  Produit issu d’œufs de volaille après extraction du contenu (jaune et albumine). Les coquilles sont séchées.
               
               
                  Cendres brutes
               
            
                  9.16.1
               
               
                  
                     Invertébrés terrestres
                      (27)
                  
               
               
                  Invertébrés terrestres entiers ou non, à tous les stades de leur vie, autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux; traitées ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.
               
               
                   
               
            
                  9.17.1
               
               
                  
                     Sulfate de chondroïtine
                  
               
               
                  Produit obtenu par extraction à partir des tendons, des os et d’autres tissus animaux contenant du cartilage et des tissus conjonctifs mous.
               
               
                  Sodium
               
            
         
      10.   Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  10.1.1
               
               
                  
                     Invertébrés aquatiques
                      (29)
                  
               
               
                  Invertébrés marins ou d’eau douce entiers ou non, à tous les stades de leur vie, autres que les espèces pathogènes pour l’être humain ou les animaux; traités ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.
               
               
                   
               
            
                  10.2.1
               
               
                  
                     Sous-produits d’animaux aquatiques
                      (29)
                  
               
               
                  Produits provenant d’établissements ou d’usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine, traitées ou non, par exemple à l’état frais, congelé, séché.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes
               
            
                  10.3.1
               
               
                  
                     Farine de crustacés
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d’élevage.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.4.1
               
               
                  
                     Poissons
                      (30)
                  
               
               
                  Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.
               
               
                  Protéine brute
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.4.2
               
               
                  
                     Farine de poissons
                      (30)
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.4.3
               
               
                  
                     Solubles de poissons
                  
               
               
                  Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 5 %
               
            
                  10.4.4
               
               
                  
                     Protéine de poissons hydrolysée
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrolyse acide de poissons ou de parties de poissons, souvent concentré par séchage.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.4.5
               
               
                  
                     Farine d’arêtes de poissons
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d’arêtes.
               
               
                  Cendres brutes
               
            
                  10.4.6
               
               
                  
                     Huile de poisson
                  
               
               
                  Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l’eau (peut comporter des détails spécifiques à l’espèce, par ex. huile de foie de morue).
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  10.4.7
               
               
                  
                     Huile de poissons hydrogénée
                  
               
               
                  Huile obtenue par hydrogénation d’huile de poissons.
               
               
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  10.5.1
               
               
                  
                     Huile de krill
                  
               
               
                  Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l’eau.
               
               
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  10.5.2
               
               
                  
                     Concentré protéique de krill hydrolysé
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.6.1
               
               
                  
                     Farine d’annélides marins
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage et séchage d’annélides marins ou de parties d’annélides marins, y compris Nereis virens (M. Sars).
               
               
                  Matières grasses
                  Cendres, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.7.1
               
               
                  
                     Farine de zooplancton marin
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.7.2
               
               
                  
                     Huile de zooplancton marin
                  
               
               
                  Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l’eau.
               
               
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  10.8.1
               
               
                  
                     Farine de mollusques
                  
               
               
                  Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris calmars et mollusques bivalves.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
                  10.9.1
               
               
                  
                     Farine de calmars
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars.
               
               
                  Protéine brute
                  Matières grasses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %
                  Teneur en eau, si > 8 %
               
            
         
      11.   Minéraux et produits dérivés
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  11.1.1
               
               
                  
                     Carbonate de calcium
                      (31); [Calcaire]
                  
               
               
                  Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium (CaCO3), telles que la roche calcaire, ou par précipitation à partir d’une solution acide.
                  Il peut contenir jusqu’à 0,25 % de propylèneglycol et jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.2
               
               
                  
                     Coquilles marines calcaires
                  
               
               
                  Produit d’origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d’huîtres ou coquillages, broyées ou granulées.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.3
               
               
                  
                     Carbonate de calcium et de magnésium
                  
               
               
                  Mélange naturel de carbonate de calcium (CaCO3) et de carbonate de magnésium (MgCO3). Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                  Calcium, magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.4
               
               
                  
                     Maërl
                  
               
               
                  Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou granulées.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.5
               
               
                  
                     Lithothamne
                  
               
               
                  Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires [Phymatolithon calcareum (Pall.)] broyées ou granulées.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.6
               
               
                  
                     Chlorure de calcium
                  
               
               
                  Chlorure de calcium (CaCl2). Le produit peut contenir jusqu’à 0,2 % de sulfate de baryum.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.7
               
               
                  
                     Hydroxyde de calcium
                  
               
               
                  Hydroxyde de calcium [Ca(OH)2].
                  Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.8
               
               
                  
                     Sulfate de calcium anhydre
                  
               
               
                  Sulfate de calcium anhydre (CaSO4) obtenu par broyage de sulfate de calcium anhydre ou déshydratation de sulfate de calcium dihydraté.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.9
               
               
                  
                     Sulfate de calcium semihydraté
                  
               
               
                  Sulfate de calcium semihydraté (CaSO4 × ½ H2O) obtenu par déshydratation partielle de sulfate de calcium dihydraté.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.10
               
               
                  
                     Sulfate de calcium dihydraté
                  
               
               
                  Sulfate de calcium dihydraté (CaSO4 × 2H2O) obtenu par broyage de sulfate de calcium dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium semihydraté.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.11
               
               
                  
                     Sels de calcium d’acides organiques
                      (32)
                  
               
               
                  Sels de calcium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
               
               
                  Calcium, acide organique
               
            
                  11.1.12
               
               
                  
                     Oxyde de calcium
                  
               
               
                  Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination de calcaire naturel.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.13
               
               
                  
                     Gluconate de calcium
                  
               
               
                  Sel de calcium de l’acide gluconique généralement exprimé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes hydratées.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.15
               
               
                  
                     Sulfate de calcium/Carbonate de calcium
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.16
               
               
                  
                     Pidolate de calcium
                  
               
               
                  L-pidolate de calcium (C5H6CaNO3). Le produit peut contenir jusqu’à 1,5 % d’acide glutamique et substances connexes.
               
               
                  Calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.1.17
               
               
                  
                     Carbonate de calcium-oxyde de magnésium
                  
               
               
                  Produit de chauffage de substances contenant du calcium et du magnésium à l’état naturel, telles que la dolomite. Il peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                  Calcium, magnésium
               
            
                  11.2.1
               
               
                  
                     Oxyde de magnésium
                  
               
               
                  Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur minimale en MgO: 70 %).
               
               
                  Magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
               
            
                  11.2.2
               
               
                  
                     Sulfate de magnésium heptahydraté
                  
               
               
                  Sulfate de magnésium (MgSO4 × 7 H2O).
               
               
                  Magnésium, soufre, cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
               
            
                  11.2.3
               
               
                  
                     Sulfate de magnésium monohydraté
                  
               
               
                  Sulfate de magnésium (MgSO4 × H2O).
               
               
                  Magnésium, soufre, cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
               
            
                  11.2.4
               
               
                  
                     Sulfate de magnésium anhydre
                  
               
               
                  Sulfate de magnésium anhydre (MgSO4).
               
               
                  Magnésium, soufre, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.2.5
               
               
                  
                     Propionate de magnésium
                  
               
               
                  Propionate de magnésium (C6H10MgO4).
               
               
                  Magnésium
               
            
                  11.2.6
               
               
                  
                     Chlorure de magnésium
                  
               
               
                  Chlorure de magnésium (MgCl2) ou solution obtenue par concentration naturelle d’eau de mer après dépôt du chlorure de sodium.
               
               
                  Magnésium, chlore, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.2.7
               
               
                  
                     Carbonate de magnésium
                  
               
               
                  Carbonate de magnésium naturel (MgCO3).
               
               
                  Magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.2.8
               
               
                  
                     Hydroxyde de magnésium
                  
               
               
                  Hydroxyde de calcium [Mg(OH)2].
               
               
                  Magnésium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.2.9
               
               
                  
                     Sulfate de magnésium et de potassium
                  
               
               
                  Sulfate de magnésium et de potassium.
               
               
                  Magnésium, potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.2.10
               
               
                  
                     Sels de magnésium d’acides organiques
                      (32)
                  
               
               
                  Sels de magnésium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
               
               
                  Magnésium, acide organique
               
            
                  11.3.1
               
               
                  
                     Phosphate bicalcique
                      (33); [Hydrogéno-orthophosphate de calcium]
                  
               
               
                  Monohydrogénophosphate de calcium obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4 × H2O).
                  Ca/P > 1,2
                  Le produit peut contenir jusqu’à 3 % de chlorure exprimé en NaCl.
               
               
                  Calcium, phosphore total, P insoluble dans 2 % d’acide citrique, si > 10 %, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.3.2
               
               
                  
                     Phosphate monobicalcique
                  
               
               
                  Produit obtenu chimiquement et composé de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4. Ca(H2PO4)2 × H2O].
                  0,8 < Ca/P < 1,3
               
               
                  Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.3
               
               
                  
                     Phosphate monocalcique; [Tétrahydro-diorthophosphate de calcium]
                  
               
               
                  Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium [Ca(H2PO4)2 × H2O].
                  Ca/P < 0,9
               
               
                  Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.4
               
               
                  
                     Phosphate tricalcique; [Orthophosphate tricalcique]
                  
               
               
                  Phosphate tricalcique obtenu à partir d’os ou de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O]
                  Ca/P > 1,3
               
               
                  Calcium, phosphore total, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.5
               
               
                  
                     Phosphate de calcium et de magnésium
                  
               
               
                  Phosphate de calcium et de magnésium.
               
               
                  Calcium, magnésium, phosphore total, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.6
               
               
                  
                     Phosphate défluoré
                  
               
               
                  Phosphate naturel calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire visant à éliminer les impuretés.
               
               
                  Phosphore total, calcium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %, cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.3.7
               
               
                  
                     Pyrophosphate dicalcique; [Diphosphate dicalcique]
                  
               
               
                  Pyrophosphate dicalcique.
               
               
                  Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.8
               
               
                  
                     Phosphate de magnésium; [Phosphate magnésien]
                  
               
               
                  Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique.
               
               
                  Phosphore total, magnésium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.3.9
               
               
                  
                     Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium
                  
               
               
                  Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium.
               
               
                  Phosphore total, magnésium, calcium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.10
               
               
                  
                     Phosphate monosodique; [Dihydrogéno-orthophosphate de sodium]
                  
               
               
                  Phosphate monosodique
                  (NaH2PO4 × H2O)
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.11
               
               
                  
                     Phosphate disodique; [Hydrogéno-orthophosphate disodique]
                  
               
               
                  Phosphate disodique (Na2HPO4 × H2O).
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.12
               
               
                  
                     Phosphate trisodique; [Orthophosphate trisodique]
                  
               
               
                  Phosphate trisodique (Na3PO4).
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.13
               
               
                  
                     Pyrophosphate de sodium; [Diphosphate tétrasodique]
                  
               
               
                  Pyrophosphate de sodium (Na4P2O7).
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.14
               
               
                  
                     Phosphate monopotassique; [Dihydrogéno-orthophosphate de potassium]
                  
               
               
                  Phosphate monopotassique (KH2PO4 × H2O).
               
               
                  Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.15
               
               
                  
                     Phosphate dipotassique; [Hydrogéno-orthophosphate dipotassique]
                  
               
               
                  Phosphate dipotassique (K2HPO4 × H2O).
               
               
                  Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.16
               
               
                  
                     Phosphate de calcium et de sodium
                  
               
               
                  Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO4).
               
               
                  Phosphore total, calcium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.17
               
               
                  
                     Phosphate monoammonique; [Dihydrogéno-orthophosphate d’ammonium]
                  
               
               
                  Phosphate monoammonique (NH4H2PO4).
                  
               
               
                  Azote total, phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.18
               
               
                  
                     Phosphate diammonique; [Hydrogéno-orthophosphate diammonique]
                  
               
               
                  Phosphate diammonique [(NH4)2HPO4].
               
               
                  Azote total Phosphore total P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.19
               
               
                  
                     Tripolyphosphate de sodium; [Triphosphate pentasodique]
                  
               
               
                  Tripolyphosphate de sodium (Na5P3O9).
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.20
               
               
                  
                     Phosphate de sodium et de magnésium
                  
               
               
                  Phosphate de sodium et de magnésium (MgNaPO4).
               
               
                  Phosphore total, magnésium, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.21
               
               
                  
                     Hypophosphite de magnésium
                  
               
               
                  Hypophosphite de magnésium [Mg(H2PO2)2 × 6 H2O].
               
               
                  Magnésium
                  Phosphore total
                  P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.22
               
               
                  
                     Farine d’os dégélatinisés
                  
               
               
                  Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus.
               
               
                  Phosphore total, calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.3.23
               
               
                  
                     Cendres d’os
                  
               
               
                  Résidus minéraux de l’incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux.
               
               
                  Phosphore total, calcium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.3.24
               
               
                  
                     Polyphosphate calcique
                  
               
               
                  Mélanges hétérogènes de sels de calcium d’acides polyphosphoriques condensés de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n > 2).
               
               
                  Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.25
               
               
                  
                     Dihydrogéno-diphosphate de calcium
                  
               
               
                  Dihydrogéno-pyrophosphate monocalcique (CaH2P2O7).
               
               
                  Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.26
               
               
                  
                     Pyrophosphate de magnésium acide
                  
               
               
                  Pyrophosphate de magnésium acide (MgH2P2O7) produit à partir d’acide phosphorique purifié et d’hydroxyde ou d’oxyde de magnésium purifiés, par évaporation de l’eau et condensation de l’orthophosphate en diphosphate.
               
               
                  Phosphore total, magnésium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.27
               
               
                  
                     Dihydrogéno-diphosphate disodique
                  
               
               
                  Dihydrogéno-diphosphate disodique (Na2H2P7O7).
               
               
                  Phosphore total, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.28
               
               
                  
                     Diphosphate trisodique
                  
               
               
                  Monohydrogéno-diphosphate trisodique (anhydre: Na3HP2O7; monohydraté: Na3HP2O7 × H2O)
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.29
               
               
                  
                     Polyphosphate sodique; Hexamétaphosphate de sodium
                  
               
               
                  Mélanges hétérogènes de sels de sodium d’acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n > 2).
               
               
                  Phosphore total, sodium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.30
               
               
                  
                     Phosphate tripotassique
                  
               
               
                  Monophosphate tripotassique [anhydre: K3PO4; hydraté: K3PO4 × n H2O (n = 1 ou 3)].
               
               
                  Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.31
               
               
                  
                     Diphosphate tétrapotassique
                  
               
               
                  Pyrophosphate tétrapotassique (K4P2O7).
               
               
                  Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.32
               
               
                  
                     Triphosphate pentapotassique
                  
               
               
                  Tripolyphosphate pentapotassique (K5P3O10).
               
               
                  Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.33
               
               
                  
                     Polyphosphate potassique
                  
               
               
                  Mélanges hétérogènes de sels de potassium d’acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n > 2).
               
               
                  Phosphore total, potassium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.3.34
               
               
                  
                     Polyphosphate calco-sodique
                  
               
               
                  Polyphosphate calco-sodique.
               
               
                  Phosphore total, sodium, calcium, P insoluble dans 2 % d’acide citrique si > 10 %
               
            
                  11.4.1
               
               
                  
                     Chlorure de sodium
                      (31)
                  
               
               
                  Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (sel igné) ou d’eau de mer (sel marin) ou par broyage de sel gemme.
               
               
                  Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.4.2
               
               
                  
                     Bicarbonate de sodium [Hydrogénocarbonate de sodium]
                  
               
               
                  Bicarbonate de sodium (NaHCO3).
               
               
                  Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.4.3
               
               
                  
                     (Bi)carbonate de sodium/ammonium [(Hydrogéno)carbonate de sodium/ammonium]
                  
               
               
                  Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d’ammonium (bicarbonate d’ammonium: max. 5 %)
               
               
                  Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.4.4
               
               
                  
                     Carbonate de sodium
                  
               
               
                  Carbonate de sodium (Na2CO3).
               
               
                  Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.4.5
               
               
                  
                     Sesquicarbonate de sodium [Hydrogéno-dicarbonate trisodique]
                  
               
               
                  Sesquicarbonate de sodium [Na3H(CO3)2].
               
               
                  Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.4.6
               
               
                  
                     Sulfate de sodium
                  
               
               
                  Sulfate de sodium (Na2SO4).
                  Le produit peut contenir jusqu’à 0,3 % de méthionine.
               
               
                  Sodium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.4.7
               
               
                  
                     Sels de sodium d’acides organiques
                      (32)
                  
               
               
                  Sels de sodium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
               
               
                  Sodium, acide organique
               
            
                  11.5.1
               
               
                  
                     Chlorure de potassium
                  
               
               
                  Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de potassium.
               
               
                  Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.5.2
               
               
                  
                     Sulfate de potassium
                  
               
               
                  Sulfate de potassium (K2SO4)
               
               
                  Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.5.3
               
               
                  
                     Carbonate de potassium
                  
               
               
                  Carbonate de potassium (K2CO3).
               
               
                  Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.5.4
               
               
                  
                     Bicarbonate de potassium [Hydrogénocarbonate de potassium]
                  
               
               
                  Bicarbonate de potassium (KHCO3).
               
               
                  Potassium, cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
               
            
                  11.5.5
               
               
                  
                     Sels de potassium d’acides organiques
                      (32)
                  
               
               
                  Sels de potassium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
               
               
                  Potassium, acide organique
               
            
                  11.6.1
               
               
                  
                     Fleur de soufre
                  
               
               
                  Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole.
               
               
                  Soufre
               
            
                  11.7.1
               
               
                  
                     Attapulgite
                  
               
               
                  Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium.
               
               
                  Magnésium
               
            
                  11.7.2
               
               
                  
                     Quartz
                  
               
               
                  Minéral naturel obtenu par broyage de sources de quartz.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                   
               
            
                  11.7.3
               
               
                  
                     Cristobalite
                  
               
               
                  Dioxyde de silicium (SiO2) obtenu par recristallisation de quartz.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 0,1 % d’auxiliaires de broyage.
               
               
                   
               
            
                  11.8.1
               
               
                  
                     Sulfate d’ammonium
                  
               
               
                  Sulfate d’ammonium [(NH4)2SO4] obtenu par synthèse chimique.
               
               
                  Azote exprimé en protéine brute, soufre
               
            
                  11.8.2
               
               
                  
                     Solution de sulfate d’ammonium
                  
               
               
                  Sulfate d’ammonium en solution aqueuse contenant au moins 35 % de sulfate d’ammonium.
               
               
                  Azote exprimé en protéine brute
               
            
                  11.8.3
               
               
                  
                     Sels d’ammonium d’acides organiques
                      (32)
                  
               
               
                  Sels d’ammonium d’acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
               
               
                  Azote exprimé en protéine brute, acide organique
               
            
                  11.8.4
               
               
                  
                     Lactate d’ammonium
                  
               
               
                  Lactate d’ammonium (CH3CHOHCOONH4). Inclut le lactate d’ammonium produit par fermentation avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus, Lactococcus lactis ssp., Leuconostoc mesenteroides, Streptococcus thermophilus, Lactobacillus spp., ou Bifidobacterium spp., contenant au moins 44 % d’azote exprimé en protéine brute.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 0,8 % de phosphore, 0,9 % de potassium, 0,7 % de magnésium, 0,3 % de sodium, 0,3 % de sulfates, 0,1 % de chlorures, 5 % de sucres et 0,1 % d’antimoussant à base de silicone.
               
               
                  Azote exprimé en protéine brute, cendres brutes
               
            
                  11.8.5
               
               
                  
                     Acétate d’ammonium
                  
               
               
                  Acétate d’ammonium (CH3COONH4) en solution aqueuse contenant au moins 55 % d’acétate d’ammonium.
               
               
                  Azote exprimé en protéine brute
               
            
         
      12.   (Sous-)produits de fermentation de micro-organismes
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  12.1
               
               
                  
                     Produits obtenus à partir de la biomasse de micro-organismes spécifiques cultivés sur des substrats déterminés
                  
               
               
                  Ils peuvent contenir jusqu’à 0,3 % d’antimoussants, jusqu’à 1,5 % d’agents de filtration/clarification et jusqu’à 2,9 % d’acide propionique.
               
               
                  Acide propionique si > 0,5 %
               
            
                  12.1.1
               
               
                  
                     Protéine de Methylophilus methylotrophus
                     
                  
               
               
                  Produit protéique de fermentation obtenu par culture de Methylophilus methylotrophus (souche NCIMB 10515) (34) sur méthanol, contenant au moins 68 % de protéine brute et présentant un indice de réflectance d’au moins 50.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Matières grasses brutes
               
            
                  12.1.2
               
               
                  
                     Protéine de Methylococcus capsulatus (Bath), d’Alca ligenes acidovorans, de Bacillus brevis et de Bacillus firmus
                     
                  
               
               
                  Produit protéique de fermentation obtenu par culture de Methylococcus capsulatus (Bath) (souche NICMB 11132), d’Alcaligenes acidovorans (souche NCIMB 12387), de Bacillus brevis (souche NCIMB 13288) et de Bacillus firmus (souche NCIMB 13280) (34) sur du gaz naturel (env. 91 % de méthane, 5 % d’éthane, 2 % de propane, 0,5 % d’isobutane, 0,5 % de n-butane), de l’ammoniaque et des sels minéraux, contenant au moins 65 % de protéine brute.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Matières grasses brutes
               
            
                  12.1.3
               
               
                  
                     Protéine bactérienne d’Escherichia coli
                     
                  
               
               
                  Produit protéique, sous-produit de la fabrication d’acides aminés par culture d’Escherichia coli K12 (34) sur substrats d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux. Le produit peut être hydrolysé.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  12.1.4
               
               
                  
                     Protéine bactérienne de Corynebacterium glutamicum
                     
                  
               
               
                  Produit protéique, sous-produit de la fabrication d’acides aminés par culture de Corynebacterium glutamicum
                      (34) sur substrats d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux. Le produit peut être hydrolysé.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  12.1.5
               
               
                  
                     Levures et composants de levures [Levure de bière] [Produits dérivés de levures]
                  
               
               
                  Toutes les levures et les composants de levure obtenus par culture de Saccharomyces cerevisiae, de Saccharomyces carlsbergensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Candida utilis/Pichia jadinii, de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. (34)
                      (35) sur substrats principalement d’origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu’ammoniaque et sels minéraux.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %
                  Si la teneur en eau est < 75 %:
                  protéine brute
               
            
                  12.1.6
               
               
                  
                     Ensilage de mycélium issu de la fabrication de la pénicilline
                  
               
               
                  Mycélium (composés azotés), sous-produit humide de la fabrication de la pénicilline par culture de Penicillium chrysogenum (ATCC 48271) (34) sur diverses sources d’hydrates de carbone et leurs hydrolysats, traité thermiquement et ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, plantarum, sake, collinoides et de Streptococcus lactis pour inactiver la pénicilline, contenant au moins 7 % d’azote exprimé en protéine brute.
               
               
                  Azote exprimé en protéine brute
                  Cendres brutes
               
            
                  12.1.7
               
               
                  
                     Levures de production de biodiesel
                  
               
               
                  Toutes les levures et les composants de levures issus d’une culture de Yarrowia lipolytica
                      (34)
                      (35) sur des huiles végétales et des fractions de démucilagination et de glycérol formées lors de la production de biocarburant.
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %
                  Si la teneur en eau est < 75 %:
                  protéine brute
               
            
                  12.2
               
               
                  
                     Autres sous-produits de fermentation
                  
               
               
                  Ils peuvent contenir jusqu’à 0,6 % d’antimoussants, jusqu’à 0,5 % d’agents antitartre, et jusqu’à 0,2 % de sulfites.
               
               
                   
               
            
                  12.2.1
               
               
                  
                     Vinasse [CMS (solubles de mélasse condensés)]
                  
               
               
                  Produits dérivés de la transformation industrielle de moûts issus de procédés de fermentation, comme la fabrication d’alcool, d’acides organiques et de levure. Ils se composent de la fraction liquide/pâteuse obtenue après la séparation des moûts de fermentation. Ils peuvent aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés. Les substrats sont principalement d’origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu’ammoniaque et sels minéraux.
               
               
                  Protéine brute
                  Substrat et indication du procédé de fabrication, selon le cas.
               
            
                  12.2.2
               
               
                  
                     Sous-produits de la fabrication d’acide L-glutamique
                  
               
               
                  Sous-produits de la fabrication d’acide L-glutamique par fermentation avec Corynebacterium melassecola
                      (34) sur substrat composé de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et leurs hydrolysats, de sels d’ammonium et d’autres composés azotés.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  12.2.3
               
               
                  
                     Sous-produits de la fabrication du monochlorhydrate de L-lysine avec Brevibacterium lactofermentum
                     
                  
               
               
                  Sous-produits de la fabrication du monochlorhydrate de L-lysine par fermentation avec Brevibacterium lactofermentum
                      (34) sur substrat composé de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et leurs hydrolysats, de sels d’ammonium et d’autres composés azotés.
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  12.2.4
               
               
                  
                     Sous-produits de la fabrication d’acides aminés avec Corynebacterium glutamicum
                     
                  
               
               
                  Sous-produits de la fabrication d’acides aminés par fermentation avec Corynebacterium glutamicum
                      (34) sur substrat d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
               
            
                  12.2.5
               
               
                  
                     Sous-produits de la fabrication d’acides aminés avec Escherichia coli K12
                  
               
               
                  Sous-produits de la fabrication d’acides aminés par fermentation par Escherichia coli K12 (34) sur substrat d’origine végétale ou chimique, ammoniaque ou sels minéraux.
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
               
            
                  12.2.6
               
               
                  
                     Sous-produit de la fabrication d’enzymes avec Aspergillus niger
                     
                  
               
               
                  Sous-produit de la fermentation d’Aspergillus niger
                      (34) sur du blé et du malt pour la fabrication d’enzymes.
               
               
                  Protéine brute
               
            
         
      13.   Divers
      
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  13.1.1
               
               
                  
                     Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes
                  
               
               
                  Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils peuvent être séchés.
               
               
                  Amidon
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
               
            
                  13.1.2
               
               
                  
                     Produits de (la fabrication de) pâtisserie
                  
               
               
                  Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux. Ils peuvent être séchés.
               
               
                  Amidon
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
               
            
                  13.1.3
               
               
                  
                     Produits de la fabrication de céréales pour petit déjeuner
                  
               
               
                  Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Ils peuvent être séchés.
               
               
                  Protéine brute, si > 10 %
                  Cellulose brute
                  Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
                  Amidon, si > 30 %
                  Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10 %
               
            
                  13.1.4
               
               
                  
                     Produits de confiserie
                  
               
               
                  Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat. Ils peuvent être séchés.
               
               
                  Amidon
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
                  Sucres totaux calculés en saccharose
               
            
                  13.1.5
               
               
                  
                     Produits de glacerie
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées. Ils peuvent être séchés.
               
               
                  Amidon
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Matières grasses brutes
               
            
                  13.1.6
               
               
                  
                     Produits et sous-produits de la transformation de fruits et légumes frais
                      (36)
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être à l’état séché ou congelé.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %
               
            
                  13.1.7
               
               
                  
                     Produits de la transformation de végétaux
                      (36)
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers ou de parties de végétaux.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  13.1.8
               
               
                  
                     Produits de la transformation d’épices et d’aromates
                      (36)
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d’épices et d’aromates ou de parties d’épices et d’aromates.
               
               
                  Protéine brute, si > 10 %
                  Cellulose brute
                  Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
                  Amidon, si > 30 %
                  Sucres totaux calculés en saccharose, si > 10 %
               
            
                  13.1.9
               
               
                  
                     Produits de la transformation de plantes
                      (36)
                  
               
               
                  Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  13.1.10
               
               
                  
                     Produits de la transformation de pommes de terre
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être à l’état séché ou congelé.
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %
               
            
                  13.1.11
               
               
                  
                     Produits et sous-produits de la fabrication de sauces
                  
               
               
                  Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu’elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés.
               
               
                  Matières grasses brutes
               
            
                  13.1.12
               
               
                  
                     Produits et sous-produits de la fabrication d’amuse-gueule salés
                  
               
               
                  Produits et sous-produits de la fabrication d’amuse-gueule – chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés.
               
               
                  Matières grasses brutes
               
            
                  13.1.13
               
               
                  
                     Produits de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées
                  
               
               
                  Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées. Ils peuvent être séchés.
               
               
                  Matières grasses brutes, si > 5 %
               
            
                  13.1.14
               
               
                  
                     Sous-produits végétaux de la fabrication de boissons spiritueuses
                  
               
               
                  Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l’anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation/distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d’arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques.
               
               
                  Protéine brute, si > 10 %
                  Cellulose brute
                  Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
               
            
                  13.1.15
               
               
                  
                     Produit de brasserie (de qualité alimentation animale)
                  
               
               
                  Produit de brasserie invendable comme boisson destinée à la consommation humaine.
               
               
                  Teneur en alcool
               
            
                  13.2.1
               
               
                  
                     Sucre caramélisé
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
               
            
                  13.2.2
               
               
                  
                     Dextrose
                  
               
               
                  Le dextrose est obtenu après hydrolyse d’amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
               
            
                  13.2.3
               
               
                  
                     Fructose
                  
               
               
                  Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée. Il est obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l’inversion du saccharose.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
               
            
                  13.2.4
               
               
                  
                     Sirop de glucose
                  
               
               
                  Le sirop de glucose est une solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir de l’amidon.
               
               
                  Sucres totaux
                  Teneur en eau, si > 30 %
               
            
                  13.2.5
               
               
                  
                     Mélasse de glucose
                  
               
               
                  Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose.
               
               
                  Sucres totaux
               
            
                  13.2.6
               
               
                  
                     Xylose
                  
               
               
                  Sucre extrait du bois.
               
               
                   
               
            
                  13.2.7
               
               
                  
                     Lactulose
                  
               
               
                  Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement.
               
               
                  Lactulose
               
            
                  13.2.8
               
               
                  
                     Glucosamine (Chitosamine)
                  
               
               
                  Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Produit par hydrolyse d’exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d’une céréale telle que le maïs ou le blé.
               
               
                  Sodium ou potassium, selon le cas
                  Ajouter la mention «produite à partir d’animaux aquatiques» ou «produite par fermentation», selon le cas
               
            
                  13.3.1
               
               
                  
                     Amidon
                      (37)
                  
               
               
                  Amidon.
               
               
                  Amidon
               
            
                  13.3.2
               
               
                  
                     Amidon
                      (37)
                     prégélatinisé
                  
               
               
                  Produit constitué d’amidon expansé par traitement thermique.
               
               
                  Amidon
               
            
                  13.3.3
               
               
                  
                     Mélange d’amidon
                      (37)
                  
               
               
                  Produit constitué d’amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes.
               
               
                  Amidon
               
            
                  13.3.4
               
               
                  
                     Tourteau d’hydrolysats d’amidon
                      (37)
                  
               
               
                  Produit de filtration de la liqueur d’hydrolyse de l’amidon, constitué de protéine, d’amidon, de polysaccharides, de matières grasses et d’auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse).
               
               
                  Teneur en eau, si celle-ci est < 25 % ou > 45 %
                  Si la teneur en eau est < 25 %:
                  
                              —
                           
                           
                              matières grasses brutes
                           
                        
                              —
                           
                           
                              protéine brute
                           
                        
            
                  13.3.5
               
               
                  
                     Dextrine
                  
               
               
                  La dextrine est de l’amidon partiellement hydrolysé à l’acide.
               
               
                   
               
            
                  13.3.6
               
               
                  
                     Maltodextrine
                  
               
               
                  La maltodextrine est de l’amidon partiellement hydrolysé.
               
               
                   
               
            
                  13.4.1
               
               
                  
                     Polydextrose
                  
               
               
                  Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit par polymérisation thermique en masse de D-glucose.
               
               
                   
               
            
                  13.5.1
               
               
                  
                     Polyols
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides réduits.
               
               
                   
               
            
                  13.5.2
               
               
                  
                     Isomalt
                  
               
               
                  Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après conversion enzymatique et hydrogénation.
               
               
                   
               
            
                  13.5.3
               
               
                  
                     Mannitol
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de glucose et/ou de fructose réduit(s).
               
               
                   
               
            
                  13.5.4
               
               
                  
                     Xylitol
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrogénation et fermentation de xylose.
               
               
                   
               
            
                  13.5.5
               
               
                  
                     Sorbitol
                  
               
               
                  Produit obtenu par hydrogénation de glucose.
               
               
                   
               
            
                  13.6.1
               
               
                  
                     Huiles acides issues d’un raffinage chimique
                      (38)
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale au moyen d’un alcalin, suivie d’un traitement à l’acide puis d’une séparation de la phase aqueuse, et contenant des acides gras libres, des huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine et de la cellulose.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  13.6.2
               
               
                  
                     Acides gras estérifiés au glycérol
                      (39)
                  
               
               
                  Glycérides obtenus par estérification de glycérol avec des acides gras. Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Teneur en eau, si > 1 %
                  Matières grasses brutes
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.6.3
               
               
                  
                     Mono-, di- et triglycérides d’acides gras
                      (39)
                  
               
               
                  Produit constitué de mélanges de mono-, di- et triesters de glycérol et d’acides gras.
                  Il peut contenir de faibles quantités d’acides gras et de glycérol libres.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.6.4
               
               
                  
                     Sels d’acides gras
                      (39)
                  
               
               
                  Produit obtenu par réaction d’acides gras comportant au moins quatre atomes de carbone avec des hydroxydes, oxydes ou sels de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Matières grasses brutes (après hydrolyse)
                  Teneur en eau
                  Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.6.5
               
               
                  
                     Distillats d’acides gras issus d’un raffinage physique
                      (38)
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale ou animale au moyen d’une distillation et contenant des acides gras, huiles ou matières grasses libres et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, des stérols et des tocophérols.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
               
            
                  13.6.6
               
               
                  
                     Acides gras bruts obtenus par cassage
                      (38)
                  
               
               
                  Produit du cassage d’huiles/de matières grasses. Par définition, il est constitué d’acides gras bruts en C6–C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés. Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.6.7
               
               
                  
                     Acides gras distillés purs obtenus par cassage
                      (38)
                  
               
               
                  Produit de distillation d’acides gras bruts issus du cassage d’huiles/de matières grasses, éventuellement suivie d’une hydrogénation. Par définition, il est constitué d’acides gras bruts en C6–C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés.
                  Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Matières grasses brutes
                  Teneur en eau, si > 1 %
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.6.8
               
               
                  
                     Pâte de neutralisation (soap-stock)
                      (38)
                  
               
               
                  Produit obtenu pendant la désacidification d’huiles et de matières grasses végétales au moyen d’une solution aqueuse d’hydroxyde de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium et contenant des sels d’acides gras, huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine et de la cellulose.
               
               
                  Teneur en eau, si < 40 % et > 50 %
                  Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)
               
            
                  13.6.9
               
               
                  
                     Monoglycérides et diglycérides d’acides gras estérifiés par des acides organiques
                      (39)
                      (40)
                  
               
               
                  Monoglycérides et diglycérides d’acides gras comprenant au moins quatre atomes de carbone, estérifiés par des acides organiques.
               
               
                  Matières grasses brutes
               
            
                  13.6.10
               
               
                  
                     Sucroesters d’acides gras
                      (39)
                  
               
               
                  Esters de saccharose et d’acides gras.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Matières grasses brutes
               
            
                  13.6.11
               
               
                  
                     Sucroglycérides d’acides gras
                      (39)
                  
               
               
                  Mélange d’esters de saccharose et de monoglycérides et diglycérides d’acides gras.
               
               
                  Sucres totaux calculés en saccharose
                  Matières grasses brutes
               
            
                  13.8.1
               
               
                  
                     Glycérine brute
                  
               
               
                  Sous-produit dérivé:
                  
                              —
                           
                           
                              du procédé oléochimique de cassage d’huiles/de matières grasses, produisant des acides gras et de l’eau sucrée suivie de la concentration de l’eau sucrée produisant du glycérol brut, ou d’une transestérification (le produit pouvant contenir jusqu’à 0,5 % de méthanol) d’huiles/matières grasses naturelles, produisant des esters méthyliques d’acides gras et de l’eau douce, suivie de la concentration de l’eau douce produisant du glycérol brut;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d’acides gras) par transestérification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale et animale non spécifiée. La glycérine peut encore contenir jusqu’à 7,5 % de sels minéraux et organiques.
                           
                        Le produit peut contenir jusqu’à 0,5 % de méthanol et jusqu’à 4 % de matières organiques «non glycérol» (MONG) composée d’esters méthyliques et éthyliques d’acides gras, d’acides gras libres ainsi que de glycérides;
                  
                              —
                           
                           
                              de saponifications d’huiles/matières grasses d’origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d’obtenir des savons.
                           
                        Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Glycérol
                  Potassium, si > 1,5 %
                  Sodium, si > 1,5 %
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.8.2
               
               
                  
                     Glycérine
                  
               
               
                  Produit dérivé:
                  
                              —
                           
                           
                              du procédé oléochimique a) de cassage d’huiles/de matières grasses suivie de la concentration des eaux douces et d’un raffinage par distillation (voir partie B, «Glossaire des procédés», entrée no 20) ou par un procédé à échange d’ions; ou b) d’une transestérification d’huiles/matières grasses naturelles produisant des esters méthyliques d’acides gras et de l’eau douce brute suivie de la concentration de l’eau douce produisant du glycérol brut et d’un raffinage par distillation ou par un procédé à échange d’ions;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d’acides gras) par transestérification d’huiles et de matières grasses d’origine végétale et animale non spécifiée, suivie du raffinage de la glycérine (teneur minimale en glycérol: 99 % de la matière sèche);
                           
                        
                              —
                           
                           
                              de saponifications d’huiles/matières grasses d’origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d’obtenir des savons, suivies du raffinage du glycérol brut et d’une distillation.
                           
                        Le produit peut contenir jusqu’à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
               
               
                  Glycérol, si < 99 % sur la matière sèche
                  Sodium, si > 0,1 %
                  Potassium, si > 0,1 %
                  Nickel si > 20 ppm
               
            
                  13.9.1
               
               
                  
                     Méthylsulfonylméthane
                  
               
               
                  Thiocomposé organique [(CH3)2SO2] obtenu par synthèse et identique à la source présente naturellement dans les végétaux.
               
               
                  Soufre
               
            
                  13.10.1
               
               
                  
                     Tourbe
                  
               
               
                  Produit de la décomposition naturelle de végétaux (principalement la sphaigne) en milieu anaérobie et oligotrophe.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  13.10.2
               
               
                  
                     Léonardite
                  
               
               
                  Le produit est un complexe minéral naturel d’hydrocarbures phénoliques, également désigné «humate», provenant de la décomposition de matière organique au fil de millions d’années.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  13.11.1
               
               
                  
                     Propylèneglycol; [1,2-propanediol; [propane-1,2-diol]
                  
               
               
                  Composé organique (diol ou alcool double) de formule C3H8O2 se présentant sous la forme d’un liquide visqueux à la saveur légèrement sucrée, hygroscopique et miscible à l’eau, à l’acétone et au chloroforme. Le produit peut contenir jusqu’à 0,3 % de dipropylèneglycol.
               
               
                  Propylèneglycol
               
            
                  13.11.2
               
               
                  
                     Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras
                      (39)
                  
               
               
                  Monoesters de propylèneglycol et d’acides gras, séparément ou mélangés à des diesters.
               
               
                  Propylèneglycol
                  Matières grasses brutes
               
            
         (1)  JO L 35 du 8.2.2005, p. 1.
      
         (2)  As Low As Reasonably Achievable, teneur la plus faible qu’il soit raisonnablement possible d’atteindre.
      
         (3)  JO L 140 du 30.5.2002, p. 10.
      
         (4)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (5)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (6)  Par dérogation à la présente obligation, la mention de ces éléments est seulement facultative lorsque le procédé utilisé est le «séchage».
      
         (7)  Dans la version allemande, Konzentrieren peut selon le cas, être remplacé par Eindicken. Dans ce cas, le qualificatif commun eingedickt devrait être utilisé.
      
         (8)  «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage» ou «écossage». Il convient alors d’utiliser le qualificatif commun «dépelliculé» ou «écossé».
      
         (9)  Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décrire ce procédé est «décorticage», et le qualificateur commun est «décortiqué».
      
         (10)  Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé.
      
         (11)  Dans la version allemande, le qualificatif aufgeschlossen et le nom Quellwasser (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés. Dans la version danoise, le nom Kvældning et le qualificatif Kvældet (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés.
      
         (12)  Dans la version française, «pressage» peut, selon le cas, être remplacé par «extraction mécanique».
      
         (13)  L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (14)  Il est à noter que, dans les dénominations anglaises, les termes maize et corn peuvent être utilisés pour tous les produits de maïs.
      
         (15)  Si ce produit a été broyé plus finement, l’adjectif «fin» peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.
      
         (16)  L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (17)  La mention «à faible teneur en glucosinolates», telle que définie dans la législation de l’Union européenne, peut être ajoutée à la dénomination, s’il y a lieu. Cette possibilité vaut pour tous les produits de graine de colza.
      
         (18)  L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (19)  L'espèce de la plante doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (20)  L'espèce de la plante doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (21)  La dénomination doit être complétée par la nature du traitement effectué.
      
         (22)  L’espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination.
      
         (23)  Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (24)  L’espèce doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (25)  L'espèce de la plante doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (26)  Ces expressions ne sont pas synonymes et varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l’expression appropriée selon le cas.
      
         (27)  Sans préjudice des prescriptions en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés imposées dans le règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (annexe VIII, chapitre III) (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1), si le catalogue est utilisé à des fins d’étiquetage, la dénomination doit être remplacée, selon le cas, par:
      
                  —
               
               
                  l’espèce animale et
               
            
                  —
               
               
                  la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s’il s’agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou
               
            
                  —
               
               
                  la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans volaille) ou
               
            complétée, selon le cas, par:
      
                  —
               
               
                  l’espèce animale et/ou
               
            
                  —
               
               
                  la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s’il s’agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou
               
            
                  —
               
               
                  la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans volaille).
               
            
         (28)  Sans préjudice des exigences impératives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) no 142/2011 (annexe VIII, chapitre III), si le catalogue est utilisé à des fins d’étiquetage, la dénomination doit être complétée, selon le cas, par:
      
                  —
               
               
                  l’espèce animale transformée (par ex. porcins, ruminants, espèce aviaire) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  le matériel transformé (os, par exemple) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  la dénomination de l’espèce animale non utilisée eu égard à l’interdiction de réutilisation au sein de l’espèce (par ex. sans volaille).
               
            
         (29)  L’espèce doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (30)  L’espèce doit être ajoutée à la dénomination lorsque le produit est obtenu à partir de poissons d’élevage.
      
         (31)  La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci.
      
         (32)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l’acide organique.
      
         (33)  Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.
      
         (34)  Les cellules des micro-organismes ont été inactivées ou tuées.
      
         (35)  Le nom usuel des souches de levure peut s’écarter de la taxonomie scientifique de sorte que des synonymes peuvent aussi être employés pour les souches énumérées.
      
         (36)  L’espèce de fruits, de légumes, de plante, d’épices et de fines herbes doit être ajoutée à la dénomination selon le cas.
      
         (37)  La dénomination doit être complétée par l’indication de l’origine botanique.
      
         (38)  La dénomination doit être complétée par l’indication de l’origine botanique ou animale.
      
         (39)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier les acides gras utilisés.
      
         (40)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l’acide organique.