CELEX: 22022D0138
Language: fr
Date: 2022-01-21 00:00:00
Title: Décision No 1/2022 du comité mixte au titre de l’accord entre l’Union européenne et le Japon pour un partenariat économique du 21 janvier 2022 en ce qui concerne les modifications de l’annexe 14-B relative aux indications géographiques s [2022/138]

1.2.2022   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 22/45
               
            
         DÉCISION No 1/2022 DU COMITÉ MIXTE AU TITRE DE L’ACCORD ENTRE L’UNION EUROPÉENNE ET LE JAPON POUR UN PARTENARIAT ÉCONOMIQUE
         du 21 janvier 2022
         en ce qui concerne les modifications de l’annexe 14-B relative aux indications géographiques s [2022/138]
         LE COMITÉ MIXTE,
         vu l’accord entre l’Union européenne et le Japon pour un partenariat économique (ci-après l’«accord»), et notamment ses articles 14.30 et 22.2,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     L’accord est entré en vigueur le 1er février 2019.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Dans le cadre du comité de la propriété intellectuelle, l’Union européenne et le Japon (ci-après les «parties») ont confirmé que, chaque année, à partir de 2020 et jusqu’en 2022, le comité mixte examinerait jusqu’à 28 dénominations provenant respectivement de l’Union européenne et du Japon en vue de leur protection en tant qu’indications géographiques et de leur ajout à l’annexe 14-B de l’accord, à condition que ces dénominations soient protégées en tant qu’indications géographiques au niveau national (1). À partir de 2023, les parties s’efforceront d’ajouter des indications géographiques supplémentaires à l’annexe 14-B de façon continue, compte tenu des intérêts de chacune des parties, en étroite coordination entre elles. Le 1er février 2021, conformément à l’article 14.30 de l’accord, 28 indications géographiques de l’Union européenne et 28 indications géographiques du Japon ont été ajoutées à l’annexe 14-B de l’accord (2).
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     À la demande des parties et conformément à l’article 14.30, paragraphe 1, l’Union européenne a clos la procédure d’opposition et l’examen de 28 IG supplémentaires du Japon, et le Japon a clos la procédure d’opposition et l’examen de 28 IG supplémentaires de l’Union européenne.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Le 13 décembre 2021, conformément à l’article 14.53, paragraphe 3, de l’accord, le comité de la propriété intellectuelle a recommandé au comité mixte de modifier l’annexe 14-B de l’accord en conséquence.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Les parties ont clos leurs procédures internes nécessaires à l’adoption de la décision par le comité mixte au titre de l’accord et s’efforcent d’échanger les notes diplomatiques confirmant les modifications de l’accord au plus tard dix jours ouvrables après l’adoption de la décision.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     En conséquence, il y a lieu de modifier l’annexe 14-B de l’accord, conformément à l’article 23.2, paragraphe 3, et paragraphe 4, point g) de l’accord.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     À la suite du retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne à compter du 1er janvier 2021, conformément à l’article 14.30, paragraphe 3, de l’accord, il convient de supprimer les listes d’indications géographiques du Royaume-Uni des listes d’indications géographiques de l’Union européenne figurant à l’annexe 14-B de l’accord.
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         
            Article premier
            
                        a)
                     
                     
                        À l’annexe 14-B, partie 1, section A, de l’accord, la liste des indications géographiques du Royaume-Uni est supprimée et les indications géographiques figurant à l’annexe 1 de la présente décision sont ajoutées à la liste correspondante des indications géographiques de l’État membre de l’Union européenne concerné.
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        À l’annexe 14-B, partie 1, section B, de l’accord, les indications géographiques figurant à l’annexe 2 de la présente décision sont ajoutées à la liste des indications géographiques du Japon.
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        À l’annexe 14-B, partie 2, section A, de l’accord, la liste des indications géographiques du Royaume-Uni est supprimée et les indications géographiques figurant à l’annexe 3 de la présente décision sont ajoutées à la liste correspondante des indications géographiques de l’État membre de l’Union européenne concerné.
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        À l’annexe 14-B, partie 2, section B, de l’accord, les indications géographiques figurant à l’annexe 4 de la présente décision sont ajoutées à la liste des indications géographiques du Japon.
                     
                  
         
            Article 2
            
                        a)
                     
                     
                        Au cours de la quatrième année de mise en œuvre de l’accord, le comité mixte prendra une décision sur l’ajout à l’annexe 14-B de l’accord d’un maximum de 27 dénominations de l’Union européenne et du Japon respectivement, à protéger en tant qu’indications géographiques au titre de l’accord, pour autant que ces dénominations soient des indications géographiques protégées sur le territoire de la partie concernée conformément à la législation et à la réglementation de cette dernière.
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        À compter de la cinquième année de mise en œuvre de l’accord, les parties s’efforceront d’inclure des IG supplémentaires de façon continue, compte tenu des intérêts de chacune d’entre elles.
                     
                  
         
            Article 3
            La présente décision est rédigée en double exemplaire. L’article 1er et les annexes de la présente décision sont rédigés en double exemplaire dans les langues de l’accord faisant foi prévues à l’article 23.8, paragraphe 1, de l’accord, tous les textes faisant également foi.
         
         
            Article 4
            La présente décision est mise en œuvre par les parties conformément à l’article 22.2, paragraphe 1, de l’accord. Les modifications de l’accord adoptées par la présente décision entrent en vigueur dès qu’elles ont été confirmées par l’échange de notes diplomatiques conformément à l’article 23.2, paragraphe 3, de l’accord.
         
         
            
               Par le comité mixte,
               Yoshimasa HAYASHI
               Coprésident [pour le Japon]
            
            
               Valdis DOMBROVSKIS
               Coprésident [pour l’Union européenne]
            
         
         
            (1)  Il est entendu que le comité mixte examinera chaque année 27 ou 28 dénominations en provenance de l’Union européenne, quel que soit le nombre de dénominations en provenance du Japon.
         
            (2)  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A22021D0109&qid=1635340796840
         https://www.mofa.go.jp/mofaj/files/100141732.pdf
      
      
         
            ANNEXE 1
            FRANCE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Abondance (1)
                        
                     
                     
                        アボンダンス
                     
                     
                        Fromage
                     
                  
                        Huile d’olive de la vallée des Baux-de-Provence
                     
                     
                        ユイル・ドリーブ・ドゥ・ラ・ヴァレ・ デ・ボ–・ドゥ・ プロヴァンス
                     
                     
                        Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) [huile d’olive]
                     
                  
                        Pont-l’Évêque
                     
                     
                        ポン・レヴェック
                     
                     
                        Fromage
                     
                  
                        Sel de Guérande/Fleur de sel de Guérande
                     
                     
                        セル・ドゥ・ゲランド/フルール・ドゥ・セル・ドゥ・ゲランド
                     
                     
                        Sel
                     
                  ALLEMAGNE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Dresdner Christstollen/Dresdner Stollen/Dresdner Weihnachtsstollen
                     
                     
                        ドレスナー・クリストシュトレン/ドレスナー・シュトレン/ドレスナー・ヴァイナハツシュトレン
                     
                     
                        Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie et biscuiterie [pâtisserie]
                     
                  
                        Spalt Spalter
                     
                     
                        シュパルト・ シュパルター
                     
                     
                        Autres produits de l’annexe I du TFUE (épices, etc.) [houblon]
                     
                  GRÈCE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Χανιά Κρήτης
                        (Translittération en alphabet latin: Chania Kritis)
                     
                     
                        ハニア・クリティス
                     
                     
                        Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) [huile d’olive]
                     
                  ITALIE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Monti Iblei
                     
                     
                        モンティ・イブレイ
                     
                     
                        Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) [huile d’olive]
                     
                  
                        Pecorino Sardo (2)
                        
                     
                     
                        ペコリーノ・サルド
                     
                     
                        Fromage
                     
                  
                        Prosciutto di Modena
                     
                     
                        プロシュット・ディ・モデナ
                     
                     
                        Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) [jambon de porc]
                     
                  
                        Salamini italiani alla cacciatora
                     
                     
                        サラミーニ・イタリアーニ・アッラ・カッチャトーラ
                     
                     
                        Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) [salami de porc]
                     
                  
                        Speck Alto Adige/Südtiroler Markenspeck/Südtiroler Speck
                     
                     
                        スペック・アルト・アディジェ/スッドティローラー・マルケンスペック/スッドティローラー・スペック
                     
                     
                        Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) [jambon de porc]
                     
                  ESPAGNE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Aceite de Mallorca/Aceite mallorquín/Oli de Mallorca/Oli mallorquí
                     
                     
                        アセイテ・デ・マヨルカ/アセイテ・マヨルキン/オリ・デ・マヨルカ/オリ・マヨルキ
                     
                     
                        Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) [huile d’olive]
                     
                  
                        Jamón de Trevélez
                     
                     
                        ハモン・デ・トレベレス
                     
                     
                        Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) [jambon de porc]
                     
                  
                        Los Pedroches
                     
                     
                        ロス・ペドロチェス
                     
                     
                        Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) [jambon de porc]
                     
                  
                        Montes de Toledo
                     
                     
                        モンテス・デ・トレド
                     
                     
                        Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) [huile d’olive]
                     
                  
                        Pimentón de la Vera
                     
                     
                        ピメントン・デ・ラ・ベラ
                     
                     
                        Autres produits de l’annexe I du TFUE (épices, etc.) [paprika]
                     
                  
               (1)  L’article 14.25, paragraphe 5, s’applique à cette indication géographique.
            
               (2)  La protection de l’élément individuel «pecorino» de l’indication géographique composée «Pecorino Sardo» n’est pas demandée.
         
      
      
         
            ANNEXE 2
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Translittération en alphabet latin (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        江戸崎かぼちゃ/江戸崎カボチャ/江戸崎南瓜
                     
                     
                        Edosaki Kabocha
                     
                     
                        Produit agricole [courge]
                     
                  
                        吉川ナス/Yoshikawa Nasu/Yoshikawa Eggplant
                     
                     
                        Yoshikawa Nasu
                     
                     
                        Produit agricole [aubergine]
                     
                  
                        新里ねぎ/NISSATO GREEN ONION
                     
                     
                        Nissato Negi
                     
                     
                        Produit agricole [oignon vert]
                     
                  
                        ひばり野オクラ
                     
                     
                        Hibarino Okra
                     
                     
                        Produit agricole [gombo]
                     
                  
                        今金男しゃく/Imakane Danshaku
                     
                     
                        Imakane Danshaku
                     
                     
                        Produit agricole [pomme de terre]
                     
                  
                        田浦銀太刀/Tanoura Gindachi
                     
                     
                        Tanoura Gindachi
                     
                     
                        Produit marin [poisson-sabre]
                     
                  
                        大野あさり/Ono Asari
                     
                     
                        Ono Asari
                     
                     
                        Produit marin [clam]
                     
                  
                        大鰐温泉もやし/Owanionsen Moyashi
                     
                     
                        Owanionsen Moyashi
                     
                     
                        Produit agricole [graines germées de haricots]
                     
                  
                        檜山海参/Hiyama Haishen
                     
                     
                        Hiyama Haishen
                     
                     
                        Produit marin transformé [bêche-de-mer séchée]
                     
                  
                        大竹いちじく/Otake Ichijiku
                     
                     
                        Otake Ichijiku
                     
                     
                        Produit agricole [figue]
                     
                  
                        八代特産晩白柚/Yatsushiro Tokusan Banpeiyu
                     
                     
                        Yatsushiro Tokusan Banpeiyu
                     
                     
                        Produit agricole [pamplemousse]
                     
                  
                        八代生姜/Yatsushiro Shoga/Yatsushiro Ginger
                     
                     
                        Yatsushiro Shoga
                     
                     
                        Produit agricole [gingembre]
                     
                  
                        物部ゆず/Monobe Yuzu
                     
                     
                        Monobe Yuzu
                     
                     
                        Produit agricole [yuzu (agrume)]
                     
                  
                        福山のくわい/Fukuyama no Kuwai
                     
                     
                        Fukuyama no Kuwai
                     
                     
                        Produit agricole [sagittaire à feuilles en flèche]
                     
                  
                        富山干柿/Toyama Hoshigaki
                     
                     
                        Toyama Hoshigaki
                     
                     
                        Produit agricole transformé [kaki japonais séché]
                     
                  
                        山形ラ・フランス/Yamagata La France
                     
                     
                        Yamagata La France
                     
                     
                        Produit agricole [poire]
                     
                  
                        徳地やまのいも/Tokuji Yamanoimo
                     
                     
                        Tokuji Yamanoimo
                     
                     
                        Produit agricole [igname japonais]
                     
                  
                        網走湖産しじみ貝/Abashirikosan Shijimigai
                     
                     
                        Abashirikosan Shijimigai
                     
                     
                        Produit marin [clam d’eau douce]
                     
                  
                        えらぶゆり/ERABU LILY/Erabu Yuri
                     
                     
                        Erabu Yuri
                     
                     
                        Plantes ornementales [lys]
                     
                  
                        西浦みかん寿太郎/Nishiura Mikan Jutaro
                     
                     
                        Nishiura Mikan Jutaro
                     
                     
                        Produit agricole [mandarine (agrume)]
                     
                  
                        河北せり/Kahoku Dropwort/Kahoku Seri
                     
                     
                        Kahoku Seri
                     
                     
                        Produit agricole [œnanthe]
                     
                  
                        清水森ナンバ/Shimizumori Red Pepper/Shimizumori Green Pepper/Shimizumori Namba
                     
                     
                        Shimizumori Namba
                     
                     
                        Produit agricole [piment]
                        Assaisonnements [piment]
                     
                  
                        甲子柿/KASSHI GAKI/KASSHI KAKI/KASSHI PERSIMMON
                     
                     
                        Kasshi Gaki/Kasshi Kaki
                     
                     
                        Produit agricole [kaki japonais]
                     
                  
      
      
         
            ANNEXE 3
            FRANCE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Bordeaux supérieur
                     
                     
                        ボルドー・シュペリウール
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Côtes de Bordeaux
                     
                     
                        コート・ド・ボルドー
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Crémant d’Alsace
                     
                     
                        クレマン・ダルザス
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Saint-Emilion Grand Cru
                     
                     
                        サンテミリオン・グラン・クリュ
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Saint-Estèphe
                     
                     
                        サン・テステフ
                     
                     
                        Vin
                     
                  ALLEMAGNE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Landwein Rhein
                     
                     
                        ラントワイン・ライン
                     
                     
                        Vin
                     
                  ESPAGNE
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Transcription en japonais (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        Almansa
                     
                     
                        アルマンサ
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Calatayud
                     
                     
                        カラタユド
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Campo de Borja
                     
                     
                        カンポ・デ・ボルハ
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Castilla
                     
                     
                        カスティーリャ
                     
                     
                        Vin
                     
                  
                        Yecla
                     
                     
                        イエクラ
                     
                     
                        Vin
                     
                  
      
      
         
            ANNEXE 4
            
                        Dénomination à protéger
                     
                     
                        Translittération en alphabet latin (à titre indicatif)
                     
                     
                        Catégorie de produits et brève description [entre crochets, à titre indicatif]
                     
                  
                        三重
                     
                     
                        Mie
                     
                     
                        Seishu (Saké)
                     
                  
                        和歌山梅酒
                     
                     
                        Wakayama Umeshu
                     
                     
                        Autres types de liqueur
                     
                  
                        利根沼田
                     
                     
                        Tone Numata
                     
                     
                        Seishu (Saké)
                     
                  
                        萩
                     
                     
                        Hagi
                     
                     
                        Seishu (Saké)
                     
                  
                        山梨
                     
                     
                        Yamanashi
                     
                     
                        Seishu (Saké)