CELEX: 32010L0068
Language: fr
Date: 2010-10-22 00:00:00
Title: Directive 2010/68/UE de la Commission du 22 octobre 2010 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

20.11.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 305/1
            
         DIRECTIVE 2010/68/UE DE LA COMMISSION
   du 22 octobre 2010
   modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée.
            
         
               (2)
            
            
               Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 6 avril 2009, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d’intégrer ces amendements dans la directive en question.
            
         
               (3)
            
            
               L’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1.
            
         
               (4)
            
            
               La directive 96/98/CE devrait donc être modifiée en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.
   Article 2
   Lorsqu’un équipement, classé comme «nouvel article» dans la rubrique «Nom de l'article» de l’annexe A.1 ou transféré de l’annexe A.2 à l’annexe A.1, a été fabriqué avant la date visée à l’article 3, paragraphe 1, conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d’un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.
   Article 3
   1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 10 décembre 2011. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à compter du 10 décembre 2011.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 22 octobre 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25.
   
      ANNEXE
      «
            ANNEXE A
            Sigles et abréviations
            
                         
                     
                     
                        A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
                     
                  
                         
                     
                     
                        Circ.: circulaire.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN: norme européenne.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FTP: recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OACI: Organisation de l'aviation civile internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CEI: Commission électrotechnique internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OMI: Organisation maritime internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.
                     
                  
                         
                     
                     
                        UIT: Union internationale des télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MEPC: comité de la protection du milieu marin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CSM: comité de la sécurité maritime.
                     
                  
                         
                     
                     
                        NOx: oxydes d’azote.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOx: oxydes de soufre.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Règ.: règle.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Rés.: résolution.
                     
                  
         
            ANNEXE A.1
            ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1
            
                        a)
                     
                     
                        Remarque générale: outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Colonne 1: l'article 2 de la directive 2009/26/CE de la Commission (1) peut s'appliquer.
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
                     
                  
                        e)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent.
                     
                  
                        f)
                     
                     
                        Colonne 6: par “module H”, il faut comprendre “module H plus certificat d’examen”.
                     
                  
                        g)
                     
                     
                        Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
                     
                  1.   Engins de sauvetage
            
               Notes concernant le point 1 — Engins de sauvetage
            
            Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/1.1
                     
                     
                        Bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.2
                     
                     
                        Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour engins de sauvetage et canots de secours;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour bouées de sauvetage;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    pour brassières de sauvetage.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) II, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70)
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.3
                     
                     
                        Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.4
                     
                     
                        Brassières de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.922.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.5
                     
                     
                        Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    isolées ou non isolées.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.6
                     
                     
                        Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    isolées ou non isolées.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.7
                     
                     
                        Moyens de protection thermique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.8
                     
                     
                        Feux à main (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.9
                     
                     
                        Signaux manuels (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.10
                     
                     
                        Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, III.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.11
                     
                     
                        Appareils lance-amarres
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VII,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.12
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage gonflables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.13
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.14
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage à redressement automatique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM 48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.15
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809 y compris Add.1.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.16
                     
                     
                        Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.811.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.17
                     
                     
                        Embarcations de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.18
                     
                     
                        Canots de secours rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.19
                     
                     
                        Canots de secours gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.20
                     
                     
                        Canots de secours rapides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1016,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1094.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.21
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.22
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/1.3
                     
                  
                        A.1/1.23
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.24
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage
                        (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.25
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides
                        (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.26
                     
                     
                        Dispositifs de largage:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des embarcations de sauvetage et des canots de secours,
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    des radeaux de sauvetage,
                                 
                              mis à l'eau par un ou plusieurs garants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.27
                     
                     
                        Systèmes d'évacuation marins
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.28
                     
                     
                        Moyens de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.810.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.29
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Échelles d'embarquement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 5489 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.30
                     
                     
                        Matériaux rétroréfléchissants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.658(16).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.31
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18
                     
                  
                        A.1/1.32
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.18
                     
                  
                        A.1/1.33
                     
                     
                        Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.164(78).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.34
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.23
                     
                  
                        A.1/1.35
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.38
                     
                  
                        A.1/1.36
                     
                     
                        Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.37
                     
                     
                        Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.38
                     
                     
                        Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.39
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994), annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000), annexe 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.40
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.48
                     
                  
                        A.1/1.41
                     
                     
                        Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/17,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/24,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.42
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.49
                     
                  
                        A.1/1.43
                        nouvel article
                     
                     
                        Canots de secours rigides/gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.81(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1006.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000)
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  2.   Prévention de la pollution marine
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/2.1
                     
                     
                        Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI MEPC.1/Circ.643.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.107(49),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI MEPC.1/Circ.643.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.2
                     
                     
                        Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.5(XIII).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.3
                     
                     
                        Détecteurs d'hydrocarbures
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI MEPC.1/Circ.643.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.107(49),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI MEPC.1/Circ.643.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.4
                     
                     
                        Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/2.5
                     
                     
                        Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 31.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règ. 31.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.108(49).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.6
                     
                     
                        Installations de traitement des eaux usées
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règ. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règ. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.159(55).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.7
                     
                     
                        Incinérateurs de bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ.16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.76(40).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/2.8
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Code technique NOx,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.177(58).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Code technique NOx,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.177(58),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI MEPC.1/Circ.638.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.103(49),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.177(58).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/2.9
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.170(57)
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  3.   Équipements de protection contre les incendies
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/3.1
                     
                     
                        Sous-couches de revêtement de pont
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, ou annexe 2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1102,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.2
                     
                     
                        Extincteurs portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.951(23),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1239,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1275.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004), y compris A.1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-9 (2006), y compris AC (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.3
                     
                     
                        Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006)
                                 
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1486 (2007).
                                 
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15538 (2001).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.4
                     
                     
                        Équipement de pompier: bottes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 20344 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 20345 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.5
                     
                     
                        Équipement de pompier: gants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 659 (2003), y compris A1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.6
                     
                     
                        Équipement de pompier: casque
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 443 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.7
                     
                     
                        Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                        
                           Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 136 (1998), y compris AC (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 137 (2006).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.8
                     
                     
                        Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7.
                                 
                              
                           Note: Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14594 (2005).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.9
                     
                     
                        Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)
                        [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.44(65),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.912.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.800(19).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.10
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1165, appendice A.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.11
                     
                     
                        Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    cloisonnements de type “A”;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    cloisonnements de type “B”.
                                 
                              
                     
                        Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.2.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9, et,
                                 
                              Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.2.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP) annexe 1, partie 3, et annexe 2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.12
                     
                     
                        Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12874 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15364 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.677.
                                 
                              
                     
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.13
                     
                     
                        Matériaux non combustibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.14
                     
                     
                        Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”
                     
                     
                        Article figurant à l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27
                     
                  
                        A.1/3.15
                     
                     
                        Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    tuyautages et accessoires;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    robinetterie;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    assemblages de conduites souples.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.753(18),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15540 (1999), y compris corrigendum 1 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15541 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.16
                     
                     
                        Portes coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1273.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.17
                     
                     
                        Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu
                        
                           Note: si les termes “éléments du système” apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 4.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.18
                     
                     
                        Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    placage décoratif;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    systèmes de peinture;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    revêtements de sol;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    coquilles isolantes;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types “A”, “B” et “C”;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    gaines combustibles.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1716 (2002).
                                 
                              
                           Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716.
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.19
                     
                     
                        Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1102,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1102,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.21
                     
                     
                        Articles de literie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1102,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.22
                     
                     
                        Clapets coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.23
                     
                     
                        Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.26
                     
                  
                        A.1/3.24
                     
                     
                        Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.26
                     
                  
                        A.1/3.25
                     
                     
                        Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.847,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1203.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.26
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1276.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.27
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les gaines de câbles électriques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.28
                     
                     
                        Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
                        [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.44(65),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.912.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 6182-1 (2004),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.29
                     
                     
                        Manches d’incendie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14540 (2004) y compris A.1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.30
                     
                     
                        Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 1 (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002) y compris A.1 (2004) (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-0 (2007),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-1 (2007)
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-10 (2002),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-11 (2006),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-15 (2005),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-26 (2006).
                                             
                                          
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.31
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)
                     
                     
                        Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28
                     
                  
                        A.1/3.32
                     
                     
                        Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.33
                     
                     
                        Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.34
                     
                     
                        Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.35
                     
                     
                        Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.36
                     
                     
                        Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.37
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.38
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.951(23),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-8 (2006), y compris AC (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.39
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1165.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.40
                     
                     
                        Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.752(18),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15370 (2001).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.41
                     
                     
                        Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.849.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 402(2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1146(2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13794(2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 23269-1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.42
                     
                     
                        Composants de dispositifs à gaz inerte
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.567(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.353,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.387,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.485,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.731,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.353,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.387,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.450 rév.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.485,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.731.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.43
                     
                     
                        Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15371 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.44
                     
                     
                        Équipement de pompier – câble de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.45
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.848,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1317.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.848,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1317.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.46
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1317.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1270.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.47
                     
                     
                        Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                        
                           Note: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 6
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1239.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.670.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.48
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                        (diffuseurs et essais de fonctionnement).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.913,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1276.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.49
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.123(V),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1272.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.50
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/3.9
                     
                  
                        A.1/3.51
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1242.
                                 
                              
                     
                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006).
                                 
                              Équipement d’alimentation électrique:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-5 (2000), y compris A1(2002).
                                 
                              Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-10 (2002), y compris A1(2005).
                                 
                              Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-11 (2001), y compris A1(2005).
                                 
                              Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.52
                     
                     
                        Extincteurs non portatifs et transportables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1866 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1866-1 (2007),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11601 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.53
                     
                     
                        Dispositifs d'alarme
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        Dispositifs sonores
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.54
                     
                     
                        Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. VI/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 15.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 4 (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris A.1 2004 (Oxygène).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2002), y compris A.1 2004 (Oxygène),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007).
                                             
                                          
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.55
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Ajutages de type combiné
                        (diffusion/jet)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-3 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.56
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Manches d'incendie (à enrouler)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 671-1 (2001), y compris AC (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.57
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.8.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1239,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1276.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.798.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.58
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 6, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1239,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1276.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1312.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.59
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.4(48)-(Recueil IBC).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.4(48)-(Recueil IBC).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.553,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1312.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.60
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1268.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.61
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                        
                           Note: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1271.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  4.   Équipements de navigation
            
               Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation
            
            Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/4.1
                     
                     
                        Compas magnétique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.382(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.2
                     
                     
                        Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.116(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.3
                     
                     
                        Gyrocompas
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.424(XI),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8728 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8728 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.4
                     
                     
                        Équipement radar
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.5
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.34
                     
                  
                        A.1/4.6
                     
                     
                        Sondeur à écho
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.224(VII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69), annexe 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.7
                     
                     
                        Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.824(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.96(72),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61023 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61023 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.8
                     
                     
                        Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22
                     
                  
                        A.1/4.9
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.526(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20672 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20672 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.10
                     
                     
                        Radiogoniomètre
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/4.11
                     
                     
                        Équipement Loran-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.818(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.12
                     
                     
                        Équipement Chayka
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.818 (19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    . -Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.13
                     
                     
                        Navigateur Decca
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/4.14
                     
                     
                        Équipement GPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.112(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.15
                     
                     
                        Équipement GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.113(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.16
                     
                     
                        Système de contrôle de route
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.342(IX),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67), annexe 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.17
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/1.40
                     
                  
                        A.1/4.18
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.530(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.802(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.628-3(11/93).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61097-1 (2007),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.19
                     
                     
                        Équipement radar pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.20
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Indicateur d'angle de barre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.526(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20673 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20673 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.21
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22554 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22554 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.22
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Indicateur de pas d'hélice
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22555 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22555 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.23
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.24
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.25
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.35
                     
                  
                        A.1/4.26
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.38
                     
                  
                        A.1/4.27
                     
                     
                        Aide de pointage électronique (EPA)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.28
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/4.30
                     
                  
                        A.1/4.29
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.861 (20),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-1 (2007-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-1 (2007-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.30
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.817(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.232(82),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI SN.1/Circ.266.
                                 
                              [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61174 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61174 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.31
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.821(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.32
                     
                     
                        Équipement AIS (système d'identification automatique) universel
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1371-3(2007).
                                 
                              
                           Note: la norme UIT-R M. 1371-3(2007), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI CSM.74(69).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61993-2 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61993-2 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.33
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62065 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62065 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.34
                     
                     
                        Équipement radar CAT 1
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.823(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.192(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.35
                     
                     
                        Équipement radar CAT 2
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.192(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.36
                     
                     
                        Équipement radar CAT 3
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.192(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.37
                     
                     
                        Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.820(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.192(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.38
                     
                     
                        Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    CAT 1 avec option cartographique;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    CAT 2 avec option cartographique;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    CAT 1 pour engins à grande vitesse avec option cartographique;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    CAT 2 pour engins à grande vitesse avec option cartographique.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.278(VIII),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.820(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.192(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 628-3(11/93),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.39
                     
                     
                        Réflecteur radar
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.164(78).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.40
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.822(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.41
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.116(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.42
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.43
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.94(72),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.44
                     
                     
                        Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.114(73).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.45
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38
                     
                  
                        A.1/4.46
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.116(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1./4.47
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.163(78),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945(2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61996-2 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-2 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.48
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.773.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/4.49
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/23
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.773.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.889(21)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 799 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.50
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Équipement DGPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.114(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.51
                        voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Équipement DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.114(73),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.52
                        Ex A.2/4.4
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.95(72),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25861 (2007),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25861 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  5.   Équipements de radiocommunications
            
               Notes concernant le point 5 — Équipements de radiocommunications
            
            Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire OMI CSM/Circ.862 et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI CSM/Circ.862 qui l’emportent.
            Lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/5.1
                     
                     
                        Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.385(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.524(13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.803(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-12 (03/07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.689-2 (11/93).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 162-1 V1.4.1 (2006-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 925 V1.2.1 (2006-12),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-7 (1996),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.2
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.803(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-12 (03/07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.3
                     
                     
                        Récepteur NAVTEX
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.148(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-6 (2005-12).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.4
                     
                     
                        Récepteur EGC
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.664(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (1994).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.5
                     
                     
                        Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.699(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.700(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.688 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.6
                     
                     
                        RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.662(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.696(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.810(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.633-3 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.690-1 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-2 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                           Note: la circulaire OMI CSM/Circ. 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.7
                     
                     
                        RLS bande L (INMARSAT)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.8
                     
                     
                        Récepteur de veille sur 2 182 kHz
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.9
                     
                     
                        Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.10
                     
                     
                        Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                        
                           Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.804(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-12 (03/07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.11
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.804(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-12 (03/07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.12
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.808(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-10 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ 862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.13
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570(14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.807(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.14
                     
                     
                        Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                        
                           Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.476-5 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-12 (03/07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.15
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.806(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-12 (03/07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.16
                     
                     
                        Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/5.8
                     
                  
                        A.1/5.17
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.809(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.149(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.18
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.809(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 466 V1.2.1 (2001-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A1/5.19
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.570 (14),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.808 (19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-13 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/6.1
                     
                     
                        Feux de navigation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG, annexe I/14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG, annexe I/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.253(83).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  7.   Équipements de sécurité des vraquiers
            
               Pas d'articles dans l'annexe A.1.
            
            8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. Construction – Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/8.1
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Détecteurs (alarme) de niveau d'eau
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.188(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ. 1291.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-1/22-1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-1/23-3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XII/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.188(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ. 1291.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-0504 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60529 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.188(79),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ. 1291.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
         
            ANNEXE A.2
            ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N’EXISTE PAS DE NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            1.   Engins de sauvetage
            Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/1.1
                     
                     
                        Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.2
                     
                     
                        Matériaux pour combinaison d'immersion
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/1.3
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.4
                     
                     
                        Échelles d'embarquement
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/1.29
                     
                  
                        A.2/1.5
                     
                     
                        Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public
                        (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.808.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   Prévention de la pollution marine
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/2.1
                     
                     
                        Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour les NOx
                        
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/2.8
                     
                  
                        A.2/2.2
                     
                     
                        Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI Règ. 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.170(57).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.3
                     
                     
                        Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règ. 13.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.4
                     
                     
                        Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                        
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/2.9
                     
                  3.   Équipements de protection contre les incendies
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/3.1
                     
                     
                        Extincteurs non portatifs et transportables
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.52
                     
                  
                        A.2/3.2
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.49
                     
                  
                        A.2/3.3
                     
                     
                        Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.2/8.1
                     
                  
                        A.2/3.4
                     
                     
                        Ajutages de type combiné
                        (diffusion/jet)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.55
                     
                  
                        A.2/3.5
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.6
                     
                     
                        Détecteurs de fumée
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.7
                     
                     
                        Détecteurs de chaleur
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.8
                     
                     
                        Fanal de sécurité électrique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS), 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Publication CEI 79.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.9
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-1 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-1 (2002), y compris AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-2 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6529 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6530 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14605 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1120.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.10
                     
                     
                        Systèmes d'éclairage à faible hauteur
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.40
                     
                  
                        A.2/3.11
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.10
                     
                  
                        A.2/3.12
                     
                     
                        Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.45
                     
                  
                        A.2/3.13
                     
                     
                        Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé
                        (engins à grande vitesse)
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  
                        A.2/3.14
                     
                     
                        Manches d'incendie (à enrouler)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.56
                     
                  
                        A.2/3.15
                     
                     
                        Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 10.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.16
                     
                     
                        Détecteurs de flammes
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.17
                     
                     
                        Avertisseurs d'incendie à commande manuelle
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.18
                     
                     
                        Dispositifs d'alarme
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.53
                     
                  
                        A.2/3.19
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.48
                     
                  
                        A.2/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.20
                     
                  
                        A.2/3.21
                     
                     
                        Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1239.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.22
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/9.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.23
                     
                     
                        Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour héliplateformes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1239.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13565-1 (2003), y compris A1 (2007).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.24
                     
                     
                        Diffuseurs à mousse portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1239.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.25
                     
                     
                        Cloisonnements de type “C”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.653(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.799(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1716 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.26
                     
                     
                        Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ.1276.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.27
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)-(Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-2 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-3 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-5 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-6 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-8 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-10 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-11 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12094-16 (2003).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.28
                     
                     
                        Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.57
                     
                  
                        A.2/3.29
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.58
                     
                  
                        A.2/3.30
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/3.59
                     
                  
                        A.2/3.31
                     
                     
                        Dispositif de projection d'eau à commande manuelle
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.800(19).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.32
                        (nouvel article)
                     
                     
                        Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac: chapitre 11.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  4.   Équipements de navigation
            Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation
            Colonnes 3 et 4: la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s’entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution CSM 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/4.1
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.2
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.40
                     
                  
                        A.2/4.3
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.41
                     
                  
                        A.2/4.4
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.52
                     
                  
                        A.2/4.5
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.42
                     
                  
                        A.2/4.6
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.43
                     
                  
                        A.2/4.7
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.33
                     
                  
                        A.2/4.8
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.9
                     
                     
                        Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.10
                     
                     
                        Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.11
                     
                     
                        Équipement combiné GPS/GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.74(69),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.12
                     
                     
                        Équipement DGPS, DGLONASS
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51
                     
                  
                        A.2/4.13
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.14
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.29
                     
                  
                        A.2/4.15
                     
                     
                        Système intégré de navigation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.86(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61924 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61924 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.16
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/4.17
                     
                     
                        Système de renforcement de cibles radar
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.164(78),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M 1176 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.18
                     
                     
                        Dispositif de réception sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.86(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.19
                     
                     
                        Compas magnétique pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.382(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.20
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite pour
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    engins à grande vitesse
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.21
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.45
                     
                  
                        A.2/4.22
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.46
                     
                  
                        A.2/4.23
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.2
                     
                  
                        A.2/4.24
                     
                     
                        Indicateur de poussée
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.25
                     
                     
                        Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.26
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.9
                     
                  
                        A.2/4.27
                     
                     
                        Indicateur d'angle de barre
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.20
                     
                  
                        A.2/4.28
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.21
                     
                  
                        A.2/4.29
                     
                     
                        Indicateur de pas d'hélice
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/4.22
                     
                  
                        A.2/4.30
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.64(67),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61209 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61209 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.31
                     
                     
                        Taximètre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.32
                     
                     
                        Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.128(75),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.982,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.33
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.34
                     
                     
                        Équipements dotés de fonctions d’identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.813(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.202(81),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.211(81),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.263(84),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ 1307.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.35
                     
                     
                        Récepteur Galileo
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.813(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.233(82),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.191(79).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.36
                     
                     
                        Équipement AIS-SART
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.246(83),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.247(83),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.256(84).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  5.   Équipements de radiocommunications
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/5.1
                     
                     
                        RLS à ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.662(16),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.805(19),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.693 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.2
                     
                     
                        Réserve d'alimentation radio
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.3
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/5.19
                     
                  
                        A.2/5.4
                     
                     
                        Panneau de détresse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ. 862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.5
                     
                     
                        Panneau d'alarme de détresse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.862,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.6
                     
                     
                        RLS bande L (Inmarsat)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/5.7
                     
                     
                        Système d'alerte de sûreté du navire
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XI-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.147(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM/Circ.1072.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.8
                        Ex A.1/5.16
                     
                     
                        Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.80(70),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI COMSAR Circ.32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/6.1
                     
                     
                        Feux de navigation
                     
                     
                        Transféré à l'annexe A.1/6.1
                     
                  
                        A.2/6.2
                     
                     
                        Appareils de signalisation sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG 72, annexe III/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG 72, annexe III/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Sifflets — COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloches ou gongs — COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement),
                                    ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Sifflets — COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloches ou gongs — COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  7.   Équipements de sécurité des vraquiers
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/7.1
                     
                     
                        Calculateur de chargement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    OMI CSM.1/Circ 1229.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/7.2
                     
                     
                        Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l'article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
                     
                     
                        Normes d'essai
                     
                     
                        Modules d'évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/8.1
                        Ex A.2/3.3
                     
                     
                        Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63)-(Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  »
      
         (1)  JO L 113 du 6.5.2009, p. 1.