CELEX: 51965PC0464
Language: it
Date: 1965-12-14
Title: Progetto di DECISIONE DEL CONSIGLIO relativa all'introduzione di alcune modifiche nella tariffa doganale comune della CEEE (presentato dalla Commissione al Consiglio)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (65) 464
Vol. 1965/0106
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMUNITÀ' ECONOMICA EUROP E A
                      COMMISSIÓNE
                                         COM(65)464 def.
                                         Bruxelles , 14 dicembre 1965
                               Progetto di
                         DECISIONE DEL CONSIGLIO
             relativa all' introduzione di alcune modifiche
                 nella tariffa doganale comune della CEE
              ( presentato dalla Commissione al Consiglio )
  COM( 65)464 def .
 ---pagebreak---                                 Progetto di
                     • - . DECISIONE DEL CONSIGLIO            ' • . -  v. .
           Relativa ali 1 introduzione di aloune modifiche
             nella tariffa doganale comune della CEE
            ( Presentato dalla Commissione al Consiglio )
IL CONSIGLIO DELLA COMUNITÀ » ECONOMICA EUROPEA ,
Visto il Trattato ohe istituisce la Comunità Economica Europea e in parti­
colare l' articolo 28 ,
?ista la tariffa doganale comune della Comunità Eoonomioa Europea ,
Visto il progetto di deoisione presentato dalla Commissione e relativo
all' introduzione di alcuno modifiche nella tariffa doganale comune ,
Considerando che vi é motivo di apportare aloune rettifiche al testo delle
voci tariffarie , dei titoli di oapitoli o di sezioni e delle note di ca­
pitoli o di sezioni indicati nell' allegato della presente decisione , per
eliminare in una o più 1 delle differenti versioni ( tedesca , francese , ita­
liana o olandese ) della tariffa doganale oomune imperfezioni o inesattezze
di redazione e realizzare una migliore corrispondenza fra le quattro ver­
sioni della tariffa ,
HA ADOTTATO LA PRESENTE DECISIONE t
                                 Artioolo 1
      La tariffa doganale comune della Comunità Economica Europea e modifi­
cata in conformità delle indicazioni che figurano nell' allegato della
presente deoisione »
                                 Articolo 2
      I provvedimenti ohe gli Stati membri dovranno adattare in applicatone
della presente deoisione avranno effètto a decorrere dal 1° gennaio 1966 .
                                 Artioolo 3
      Gli Stati membri    sono destinatari della presente decisione »
                                            Fatto a Bruxelles , addi *
                                                • T
                                            Per il Consiglio ,
                                            Il Présidente
 ---pagebreak---                                               AOTT^XE
                                                                    Ne concerne que la
                                                     Ç – - .j T-' w verEioii- irançaise » -
Sommaire,                 Titre»'Deuxième ligne '(T) rv ^           '      - •
              -   HT      Le. .poipt-virgale après le fflot "boissons " est a remplacer
                          par Une virgule                           ... '■
Sommaire                  Titre . Deuxième 3-igne ( l ) ,î
Chapitre 19 ,,            lies mots :     d' amidons " sont à insérer après le mot " farines "
  >. ,y ' '   *
Sommaire                  Titre . Avant-dernière. .et-dernière lignes ( 1 ) :
Chapitre 34               Les nïots " cires pour l' art dentaire ? doivent figurer en ita­
                          liques , sans guillemets
            '   .    »'
Sommaire                  Titre . Troisième ligne (2 ) t
                                 r    -     • .      •• ;             v
Section VII               La virgule, après! lé mot " caoutchouc " est à supprimer
Sommaire                  Titre . Première ligne ( 1 ) :
Chapitre 40               La virgule après le mot " caoutchouc " est à supprimer            ,
Sommaire                  Le titre est à modifier comme indique ci-apres :
Section VIII             Peaux, ouirs , pelleteries et ouvrages en ces matières ; arti­
                          cles dé "bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage , sacs
                          à main et contenants similaires s ouvrages en "boyaux
Sommaire                  Le titre est a modifier comme indiqué - ci-apres :
Chapitre 42               Ouvrages en cuir ; articles de "bourrellerie et de sellerie ;
                          articles de voyage , sacs à main et contenants similaires ; ou­
                          vrages en "boyaux
Sommaire                  Le titre est à modifier comme indiqué ci-après ( 2 ) t
Chapitre 53               Laine , poils et crins
Sommaire                  Le titre est à modifier comme indiqué oi-après ( 3 ) s
Chapitre 58               Tapis " et tapisseriesj . velours , peluches , tissus "bouclés et
                        !,t issus de chenille ; rubanerie ; passementeries ; tulles et
                          tissus à mailles nouées ( filet ); dentelles et guipures ; "bro­
                          deries
(1 ) Seuls les textes français et itàlieïi sont à modifier
(2 ) Seul le texte français est à modifier                                         ....
(3 ) Seuls lqs, stextes français * italien et néerlandais , sont à modifier
 ---pagebreak---  Sommaire          Le titre est à modifier comme indiqué ci-après (1 ) :
 Section XII       Chaussures } poiffures } parapluie g. et parasols } plumes ap–
                   prêtées et articles en plumes } fleurs artificielles j cry-ra­
                   ge s en cheveux } éventails
 Sommaire          Titre » Première ligne (2 ) :
 Chapitre 64       Le point-virgule après le root "Chaussures" est à remplacer
                   par une virgule                                           -,
 Sommaire          Le titre est a modifier comme indique ci–après t
Section XVIII      Instruments et appareils d' optique , de photographie et de
                   cinématographie , de mesure , de vérification , de précision }
                   instruments et appareils médico–chirurgicaux } horlogerie }
                   instruments de musique } appareils d' enregistrement et de re­
                   production du son ou pour l' enregistrement et la reproduc­
                   tion en télévision , par procédé magnétique , des images et
                   du son
Sommaire           Le titre est a modifier comme indique ci-après :
Chapitre 92        Instruments de musique } appareils pour l' enregistrement et
                   la reproduction du son ou pour l' enregistrement et la repro­
                   duction en télévision , par procédé magnétique , des images et
                   du son } parties et accessoires de ces instruments et appareil
                   Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après (2 )
08.02              Agrumes , frais ou secs t
Chapitre 9         Première ligne (2 ) î
Note 1 h )         La virgule après le mot " différentes" est à supprimer
Chapitre 11        Avant-dernière ligne (3 ) i
Note "b )          La virgule après le mot " panification " est à supprimer
                   Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après (2 ) »
,11.03             Farines des légumes secs repris au n° O7.O5 s
Chapitre 14        Deuxième ligne (2 ) »
Note 2             La virgule après le mot "position " est à supprimer
 (1 ) Seuls les textes français ^ allemand ft italien sont à modifier
 (2 ) Seul le texte français est à modifier
 (3 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 ---pagebreak--- Suction Tv           Titre . Première ligne ( 1 ) :   .
                     Le point-'virgule après- le mot " BOISSONS" est à remplacer
                     par une virgule
                    Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après ( 1 ) t
17.01                Sucres de "betterave et de canne , à l' état solide
Chapitre 19          Titre . Première ligne ( 1 ) :
                    Les mots t n , D' AMIDONS" sont à insérer après le mot "PAEINlSo
                    Deuxième ligne (1 ) *
Hôte 1 a)           Le mot t " amidons ," est à insérer après le mot " farines ,"
                    Première ligne (1 ) s
Note 1 "b )         Les mots s       d' amidons " sont à Insérer après le mot " farine ;
                    Libellé . Deuxième ligne (1 ) t
19.02            , Le mot s "amidons ," est à insérer après le mot "farines "
                    Libellé . Première ligne ( 1 ) s
19.06               Los mots t ", d' amidon" sont à insérer après le mot " farine "
Chapitre 21         La virgule après le mot " ci-dessus " est à supprimer ( 1 )
Note 2
                    Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après (1 ) t
22.04               Moûts de raisins partiellement fermentés , môme mutés autre­
                    ment qu' à l' alcool
                    Libellé . Dernière ligne (1 ) *
22.09               Les mots- " de "boissons " sont à remplacer par les mots " des
                    "boissons * "
Chapitre 32         Première ligne (2 ) s "
Note 6            ■ La virgule après le mot " fer" est à supprimer
( 1 ) Seuls les textes français et Italien sont à modifier
(2 ) Seul le texte français est à modifier
 ---pagebreak---                     Troisième et quatrième lignes (1 ) Ï
32.10              Le mot "assorti-ment " est à orthographier "assorti-ment s "
Chapitre 34        Titre . Dernière ligne ( 2 ) :
                   Les mots " CIRES POUR L' ART DENTAIRE " doivent figurer en ita­
                   liques , sans guillemets
Chapitre 36        Première ligne (2 )»
Note 1             Les mots " de produits " sont à remplacer par les mots "les
                   produits "
Chapitre 39        Deuxième ligne (1 ) t
Note 1 r)          Le mot " fume-cigarettes " est à orthographier " fume-oigarette "
Chapitre 40        Titre . Première ligne ( 2 ) t
                   La virgule après le mot " CAOUTCHOUC " est à supprimer
                    ( 1er mot du titre )
40.09              Placer une virgule après le mot "vuloanisé " ( 1 )
                   Deuxième ligne (2 ) :
40.12              Placer une virgule après le mot "vulcanisé "
                   Libellé . Première ligne (2 ) :
40.13              Placer une virgule après les mots " du vêtement "
                   Libellé . Première ligne (2 ) Ï
40.14              Placer une virgule après le mot "vulcanisé "
Section VTII -     Le titre est a modifier comme indiqué ci-après s
  "          .     PEAUX, CUIRS , PELLETERIES ET OUVEAGES EN CES MATIEEES 5 ARTI­
                   CLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE 5 ARTICLES ES VOYAGE , SACS
                   A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES s OUVRAGES SLT BOYAUX
Chapitre 42        Le titre est à modifier comme indique ci–après :
                   OUVRAGES EN CUIR ? ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE 5
                   ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES j
                   OUVRAGES EN BOYAUX
( 1 ) Seui le texte français est à modifier
(2 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
                                                                         • « • /« • l
 ---pagebreak---                                         r5-
                    Deuxième ligne ( 1 ) 1            .
44.27               Le mot ." porter-manteaux" €st à orthographier ,, port©^lanteaux T,
      ,t
Chapitra 48        Première ligne (2 ) 1-           -
Ilote 1 e )         Le mot t " artificielles ^ est , à insérer . après le mot "plas­
                   tiques "
                    Libellé de la sous-position C ( l ) »
48.01               Le mot Papier " est à orthographier "Papiers "
Chapitre 49         Deuxième ligne ( 1 ) »
Note 2              Le mot "présentés " est à orthographier "présentées "
Chapitre , 58       Le titre est à modifier comme indiqué ci-après (3 ) 1
                    TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET ■
                    TISSUS D3 CHENILLE ; RUEANERIE j PASSEMENTERIES 5 TULLES ET TIE
                    SUS A MAILLES NOUEES (FILET ) } DENTELLES ET GtOTURES ; BRODE­
                   RIES
Chapitre 60        Première ligne ( 1 ) »
Note 5 1>)          Le mot " caoutchoutés " est à orthographier " caoutchoutée "
Chapitre 68        Première ligne ( 1 ) t
Note 1 m)          L 1 indication . : " (98 . 05 )" est à remplacer par "(n° 98.05 )"
Chapitre 69         La première phrase est, à modifier comme indiqué ci-après ( 3 )
Note 1              La présont Chapitre ne . comprend que les produits céramiques
                    qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme
                    ou façonnés .
Chapitre . 71 .     Dernière ligne ( 1 ) _:
Note 2 h),          Les mots s " et garnitures " sont à remplacer par , les mots
                    " ou garnitures "
( 1 ) Seul le texte français est à modifier <v .:
(2 ) Seuls les textes français , italien et allemand sont à modifier
(3 ) Seuls les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak---     Chapitre 71          Derniere ligne :
   Note 3 lù             (a) La virgule après le mot "reconstituées" est à supprimez^)
                         ("b ) Le mot "comprises" est à orthographier " compris" Ù2 )
   Chapitre 73           Deuxième ligne ( î ) :
   Note 1 d)             Le mot : " les " est à placer avant le mot " aciers "
                         Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) I
   75.06                 Autres ouvrages en nickel :
                         Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) t
   77.03                 Autres ouvrages en magnésium
                         Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) s
   78 • 06 ;             Autres ouvrages en plomb s
                         Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) ï
   80.06                 Autres ouvrages en étain
   Chapitre 81           Dernière ligné (2 ) :
   Note                  Placer une virgule après le mot " cobalt "
                         Libellé . Deuxième ligne (2 ) :
   84.22                 Le mot "ponts–roulants " est à orthographier " ponts roulants "
                         La position tarifaire 85*19 est à modifier comme indiqué
                         ci–après :
N° du                                                                          Taux des
tarif
                         Désignation des marchandises                           droits
85.19     Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection ,
          le branchement ou la connexion des circuits électriques ( in­
          terrupteurs , commutateurs , relais , coupe-circuits , parafou­
           dres , prises de eourant , boîtes de jonction , etc. ); résistan­
           ces non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; tableaux de
           commande ou de distribution t
          A. Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils
              pour la protection , le branchement ou la connexion des cir­
              cuits électriques                                                   16 io
          B. et C. ( inchangé )
     1 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
     2 ) Seul le texte français est à modifier
     3 ) Seul les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak---                                     - 7 -
Section XVII       La dernière phrase est à modifier comme indiqué ci-après(l )
Note 3             Lorsqu' une partie , une pièce détachée ou un accessoire est
                   susceptible de répondre à la fois aux spécifications de doux
                   ou plusieurs positions de la Section , il doit être classé
                   dans la position qui correspond à son usage principal .
                   Libellé . Troisième ligne (1 ) t
87.03              Les mots "voiture s-chasso-neige" sont à orthographier "voi­
                   tures chasse-neige "
                   Libellé » Première ligne (1 ) *
87.O9              Le mot " side-cars" est à orthographier " side-car "
                   Libellé . Première et deuxième lignes (2 ) 1
90.13              Les mots s " dans les autres positions" sont à remplacer par
                   les mots " dans d' autres positions "
                   Libellé . Troisième ligne ( 1 ) t
90.19              Les mots : " des sourds " sont à remplacer par les mots "aux
                   sourds "
                   Libellé . Première ligne (1 ) 1
97,05              Le mot " divertissement " est à orthographier " divertissements
                   Libellé . Première ligne ( 1 ) »
98.11              Les mots n fuae–cigares et fume–cigarettes " sont à orthogra­
                   phier " fume-cigare et fume-cigarette "
( 1 ) Seul le texte français est à modifier
(2 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 ---pagebreak--- Betrifft nur den deutschen Text
                       I
                                      ANLAGE
  Inhaltsverzeichnis
 Abschnitt VIII :        Die Überschrift wird wie folgt geändert :
                         Häute , Felle , . Leder , Pelzfelle und Waren daraus ;
               • ■ ' – Sattler.war.enj. Reiseartikel , Handtaschen und
                         ähnliche Behältnisse ; Waren aus Därmen
  Inhaltsverzeichnis
                                                         \
  Kapitel 42 :           Der Text wird wie folgt geändert :
                         Lederwaren ; Sattlerwaren ; Reiseartikel ,
                         Handtaschen • und ähnliche Behältnisse ; •
        ■                Wareh aus Därmen
   Inhaltsverzeichnis                       "■
  Abschnitt XII :        Die Überschrift wird wie folgt geändert ( 1 ):
                         Schuhe ; Kopfbedeckungen ; Regen- und Sonnen­
                    -    schirme ; zugerichtete Federn und Waren aus
                         Federn ; künstliche Blumen ; Waren aus Menschen­
                         haaren ; Fächer -
   Inhaltsverzeichnis                        ■     ■ -
  Abschnitt XVIII :      Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
                         Optische , photographische und kinemato­
                         graphische Instrumente , Apparate und Geräte ;
                         Mess-, Prüf- und Präzisionsinstrumente ,
                         -apparate und - gerate ; medizinische und
                         chirurgische Instrumente , Apparate und Geräte ;
 ,                       Uhrmac he rwaren ; Musikinstrumente ; Tonaufnahme-
                         und Tonwiedergabegeräte ; magnetisch arbeitende
                         Bild- und Tonauffceichnungs- und -wiedergabegeräte
                         für das Fernsehen             <
   Inhaltsverzeichnis               • •       ,
   Kapitel 92            Der Text wird wie folgt geändert :
                         Musikinstrumente ; Tonaufnahme - und Tonwieder­
                         gabegeräte ; magnetisch arbeitende Bild- und Ton­
                         aufzeichnungs - und -wiedergabegeräte für das Fern
                         sehen ; Teile und Zubehör für diese Instrumente
                         und Geräte
   ( 1 ; Nur der deutsche ,, französische und italienische Text
          werden geändert .
 ---pagebreak---                                  - 2 -
 Kapitel      In der Vorschrift 2 werden die Worte
              " Behältnissen aus Metall " jeweils durch das
              Wort "Metalldosen " ersetzt (2 mal ) ( 1 ).
 08.02        Die Tarifstelle 08.02 A wird wie folgt
              geändert ( 1 ):
                Carxfnumraer      Warenbezeichnung             Zollsatz
                                  A. Orangen :
                                       I. ( unverändert )
                                      II . ( unverändert )
 08 . 11      Die Tarifstelle 08.11 B wird wie folgt geändert ( 1 ):
                larifnummer       Warenbezeichnung             Zollsatz
                               .    .
                                  B. Orangen                   ( unverändert )
 20.06         Die Tarifstelle 20.06 B III a ) 2 wird wie
                folgt geändert ( 1 ):
                ïarifnummer       Warenbezeichnung             Zollsatz
                                        »
                                   2 . Orangen                 ( unverändert )
               I
                                                           , J       ■ i ■■■
  Abschnitt VIII ;
                Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
             . HÄUTE , FELLE , LEDER , PELZFELLE UND WAREN DARAUS ;
                 SATTLERWAREN ; REISEARTIKEL , HANDTASCHEN UND ÄHNLICHE
                BEHÄLTNISSE ; WAREN AUS DÄRMEN .
Kapitel 42 : Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
                 LEDERWAREN ; SATTLERWAREN ; REISEARTIKEL , HANDTASCHEN
                 UND ÄHNLICHE BEHÄLTNISSE ; WAREN AUS DÄRMEN
( 1 ) Nur der deutsche Text wird geändert .
                                                                     « • ♦/ • • •
 ---pagebreak---                                    - 3 -
 Kapital *f8 :      In Vorschrift 1 e ) wird hinter "Schichtpress­
                   stoffe " eingefügt " aus Kunststoffen " ( 1 ).
 59 « 11           Die Tarifstelle 59*11 B wird wie folgt geändert ( 2 ):
                   Tarifnumrer         Warenbezeichnung                 Zollsatz
                 !        :         II     <   - / •» - u     ^ - !
                                       B » gewebeähnliche Er- .
                                             Zeugnisse im Sinne
                                             der Vorschrift } b )
                                             zu Kapitel 59              ( unverändert )
                                     i
                ?
70.20              Die Tarifs,tellen ■70.20 A urd B werden
                   wie folgt geändert (2 ) j
                   Tarifnommer         Warenbezeichnung               Zollsatz
                                                                    i
                                       A. nicht textile Glas­
                                             fasern und Waren
                                             daraus                   ( unverändert )
                                       B. textile Glasfasern
                                            und Waren daraus          ( unverändert )
Kapitel 73 :
                   Die Vorschrift 1 c ) zu Kapitel 73 wird wie folgt
                   geändert ( 2 ):
                   a ) am Ende der ersten Zeile wird der Strichpunkt
                       durch einen Doppelpunkt ersetzt }
                  b ) der Satzteil "die sich praktisch weder zum
                       Walzen *. . bis » c . Eisen- und Stahlherstellung
                       verwendet werden " wird ersetzt durch
                       " die gewöhnlich weder gewalzt noch geschmiedet
                         werden , vorwiegend als Zusätze bei der Stahl­
                        herstellung verwendet werden ".
( 1 ) Nur der deutsche , franzosische und italienische
       Text werden geändert .
(2 ) Nur der deutsche Text wird geändert .
                                                                             • • •/ « « •
 ---pagebreak---       ι
                            - k -
85.19   Die Tarifstelle 85*19 A wird wie folgt geändert ;
        Tarifnummer          Warenbezeichnung          ' Zollsatz
                             A. Geräte zum Schlies­
                                sen , Offnen , Verbin-
                                den oder Schützen
                        i       von elektrischen
                                Stromkreisen                16$
                             B. und C. ( unverändert )
                          ι
 ---pagebreak---                                                                         ALLEGATO
            Riguarda soltanto ±1 testo italiano
 Indioe             Titolo . Prima riga ( l ) t
Sezione IV          Sostituire il punto e virgola con una virgola dopo la
                    parola ""bevande "
Indice              Titolo . Erima riga ( l ) s
 Capitolo 19        Inserire le parole ", di amidi " dopo la paroi " farine "
Indice              Titolo . Ultima riga ( l ) x
 Capitolo 34        Scrivere in italico è senza virgolette le parole " cere per
                    l' arte dentaria"
                                                                             . /
Indice              Titolo . Prima riga ( l ) t
 Capitolo 4Ô        sopprimere la virgola dopo la parola " gomma"
        ; •   >
Indice              Il testo del titolo è modificato come segue *                    -
Sezione VIII       " Pelli , cuoio , pelli da pellicceria e lavori di queste materie ;
                     oggetti da correggiaio e da sellaio ; oggetti da viaggio ,- "borse
                     da donna e simili contenitori :     lavori di "budella"
Indice             Il testo del titolo è modificato come segue 1                       v
Capitolo 42         "Lavori di cuoio ci di pelli ; oggetti da correggiaio e da sellaio
                     oggetti da viaggio , "borse da donna e simili contenitori ; lavori
                     di budella"
Indice             Il testo del titolo è modificato come segue ( 2 ) :
Capitolo 58        "Tappeti e * arazzi ; velluti , felpe , tessuti rioci e tessuti di
                   . ciniglia ;  nastri ;   passamaneria ;  tulli e tessuti a maglie
                     annodate (reti );    pizzi e guipures ; ricami "
Indice             Il testo del titolo è modificato oome segue ( 3 ) *
S6zione XII        " Calzature ;  cappelli , copricapi ed altre acconoiature ; om­
                     brelli (da pioggia e da sole ); piume preparate e oggetti di
                     piume ; fiori artificiali ; lavori di capelli ; ventagli " *
Indice             Il testo del titolo è modificato come segue :
Sezione XVIII      " Strumenti e appareochi d f ottica , per fotografia e per cinemato­
                     grafia , di misura , di verifica , di precisione ; strumenti e appa
                     recohi medi 00- chirurgici ; orologeria; strumenti musicali ; appa­
                     recchi di registrazione e di riproduzione del suono o per la
                     registrazione e la riproduzione delle immagini e del suono in
                     televisione , mediante prooessò magnetico "
( lì La modifica riguarda solo i testi italiano e francese .
( 2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
( 3 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e tedesco .
 ---pagebreak---                                          - 2 -
Indice               Il testo del titolo è modificato come segue t
Capitolo 92          " Strumenti musicali ? apparecchi per la registrazione e la
                       riproduzione del suono o per la registrazione e la riprodu­
                       zione delle immagini e del suono in televisione , mediante
                       processo magnetico ; loro parti ed accessori "
Capitolo 11          Ultima riga ( l ) :
Nota b )             Sopprimere la virgola dopo la parola 11 pani fi oazione "
Sezione IV           Titolo . Erima riga ( l ) t
                     Sostituire il punto e virgola con una virgola dopo la
                     parola " BEVANDE"
    17.01
                     Testo ( l ) 1
                     Leggere "barbabietola" anziché "barbabietole "
Capitolo 19          Titolo . Prima riga ( l ) t
                     Inserire le parole "• DI AMIDI " dopo la parola " FARINE"
Capitolo 19          Seconda riga ( l ) t
Nota 1 a)            Inserire la parola " amidi# " dopo la pax-ola "farine "
Capitolo 19          Prima riga (l ) »
Nota 1 b )           Inserire le parole       di amidi " dopo la parola " farine "
                     Testo . Seconda riga ( l ) t
    19.02
                     Inserire la parola "assidi       dopo la parola " farine "
                     Testo . Ultima riga ( l ) s
    19 . 06
                     Inserire le parole "j di amido" dopo la parola " farina"
Capitolo 21          Prima riga ( l ) t
Nota 2               Sopprimere le due virgole fra cui si trovano le parole
                     " su riportata"
                     Testo . Prima riga ( l ) :
    22.04
                     Leggere "Mosti di uve " anziché "Mosti di uva"
                     Ultima riga ( l ) :
    22.09
                      Legger© ,f delle bevande 11 anziohe " &i toevande
 ( l ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese »
 ---pagebreak---                                           - 3 -
Capitolo 34           Titolo . Ultima riga ( 1 ) »
                      Sorivsre in italico e senza virgolette le parole " GERII
                      PBB L' ARTE DB UTAMA"
Capitolo 36           Prima riga ( l ) t
Hota 1                Leggere "i prodotti " anziché " prodotti "
Capitolo 40           Titolo ( l ) 1
                      Sopprimere la virgola dopo la parola " GOMMA"
   40.12
                      Testo . Prima e seoonda riga (l ) :
                      Mettere una virgola dopo la parola "vulcanizzata"
   40.13
                      Testo » Prima riga ( l ) 1
                      Mettere una virgola dopo la parola "vestimenta"
   40.14
                      Testo (1 ) 1
                      Mettere una virgola dopo la parola"vulcanizzata"
Sezione Vili          Il tèsto del titolo è modificato come segue :
                      " PELLI , CUOIO , PELLI" DA PELLICCERIA E LAVORI DI QUESTE MATERIF -,
                        OGGETTI DA CORREGGIAIO E DA SELLÀIO? OGGETTI DA VIAGGIO , BORG^
                        DA, DOMA E SIMILI CONTENITORI : . LAVORI DI BUDELLA"
Capitolo 42          Il testo del titolo è modificato come segue r -
                      " LAVORI DI CUOIO 0 DI PELLI ;    OGGETTI DA CORREGGI AIO E DA SEL­
                        LAIO; OGGETTI DA VIAGGIO , BORSE DA DOMA E SIMILI ■ CONTENITORI ;
                     " LAVORI DI BUDELLA"
Capitolo 48           Prima riga ( 2) ■ t ■
Notai e )             Leggere " le materie plastiche artificiali " anziché "le
                     materie plastiche "
Capitolo 58           Il testo del titolo è modificato come segue ( 3 ) *        >
                      " TAPPETI ED ARAZZI ; VELLUTI , FELPE , TESSUTI . RICCI E TESSUTI
                    " DI CINIGLIA; NASTRI ; PASSAMANERIA; TULLI E TESSUTI A MAGLIE
                    ' ANNODATE (RETI ); PÌZZI E GUIPURES ; RICAMI "
( 1 ) La modifioa riguarda solo i testi italiano , e francese .
(2 ) La modifioa riguarda solo i testi italiano , francese e tedesco .
(3) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
                                                                                   • ••/ • * •
 ---pagebreak--- Capitolo 69             Prima e seconda riga. La prima frase è sostituita oon quella
TTota 1                 che segue (l ) t
                                                 /
                        "Il presente Capitolo comprende soltanto i prodotti oeramici
                          cotti previa modellatura o foggiatura"
Capitolo 71             Terzultima e ultima riga ( 2) t    y    ■
Hota 3 1 )              Sopprimere le due virgole rispettivamente dopo le parole
                        " oggetti " e "ri costituite "
Capitolo 73             Seoonda riga ( 2 ) 1
Nota 1 d) .             Leggere " gli acciai" anzi ohe " aooiai "
  75.06                 Testo (l ) 1
                        Leggere     " Altri lavori di nichelio " anziché " Lavori di
                                      nichelio "
  77.03                 Testo (1 ) 1
                        Leggere " Altri lavori di magnesio " anzi ohe " Lavori di magnesio
  78.06                 Testo Ú.) *
                        Leggere " Altri lavori di piombo " anziohe " Lavori di piombo"
  80.06                 Testo ( 1 ) t
                        Leggere " Altri lavori di stagno" anziché " Lavori di stagno"
                        La voce n* 85*19 & modificata come segue :
       délia                                                                      Aliquota
     Tariffa                   Designazione delle meroi                           dei dazi
     85.19       I Apparecchi per l' interruzione , il sezionamento , la
                                                                                I
                     protezione , la diramazione od il collegamento dei
             ' *   ' circuiti elettrioi ( interruttori , commutatori , relè ,
                     interruttori di sicurezza , scaricatori , prese di
                     corrente , cassette di giunzione , ecc .); resistenze
                     non scaldanti , potenziometri e reostati ; quadri di
                  I
                     oomando 0 di distribuzione t
                     A. Apparecchi per l' interruzione e il sezionamento ;
                        apparecchi per la protezione , la diramazione od
                        il collegamento dei circuiti elettrioi          v     |      16 <
                     B.e C. (immutata )
       111       i
  ( lì La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
  ( 2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese .
 ---pagebreak---                                               \
                                       5 -
90.13             Testo . Prima riga ( l ) t
                  Leggere "in altre " anziché "nelle altre "
 ( l ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese ,
 ---pagebreak---                                                          Betreft alleen de
                                          BIJLAG         Ilederlandse versie .
Inhoud                De titel wordt als volgt gewijzigd t
Afdeling VIII
                      Huiden , vellen , leder en pelterijen , lederwaren en "bontwerlc ;
                      zadel- en tuigmakerswerk ; reisartikelen , dameshandtassen en
                      dergelijke bergingsmiddelen : werken van darmen
Inhoud                De tekst wordt als volgt gewijzigd t
Koofdstuk 42
                      Lederwaren } zadel- en tuigmakerswerk } reisartikelen , dames-
                      handtassen en dergelijke "bergingsmiddelen ; werken van ds^meu
Inhoud                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
ïïoofdstuk 58
                      Tapijten en tapisserieën 5 fluweel , pluche , lussenweefsels
                      en chenilleweefsels ; lint ; passementwerk $ tule en filet-
                      weefsels 5 kant en "borduurwerk
Inhoud                De titel wordt als volgt gewijzigd t
Afdeling XVIII
                      Optische instrumenten , apparaten en toestellen ; instrumen­
                      ten , app&raten en toestellen , voor de fotografie en de cine­
                      matografie . j meet -, verificatie-, controle- en precisie­
                    . instrumenten , -apparaten en - toestellen $ medische en chi­
                      rurgische instrumenten , apparaten en toestellen ; uurwerken ;
                      muziekinstrumenten | toestellen voor het opnemen en het weer­
                      geven van geluid', zonede toestellen voor het langs magne­
                      tische weg opnemen en weergeven van geluid en "beelden voor
                      televisie
( l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
   .   -                                                                            /
                                                                              • • • / • • •
 ---pagebreak---                                         - 2 -
Inhoud                De tekst wordt als volgt gewijzigd :
Hoofdstuk 92
                      Muziekinstrumenten 5 toestellen voor het opnemen en weer­
                      geven van geluid , zomede toestellen voor het langs magne­
                      tische weg opnemen en weergeven van geluid en "beelden voor
                      televisie ; delen en toebehoren van deze instrumenten en
                      toestellen
Hoofdstuk 37          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
Aanvullende
Aantekening 1
                  1 . Bi jeenbehorende films , op één waarvan enkel geluid is vast­
                      gelegd , terwijl op de andere enkel beelden zijn vastgelegd .,
                      worden niet te zamen , doch afzonderlijk naar hun aard inge­
                      deeld
37.06                 De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) >
                      Cinematografische films , belicht en ontwikkeld , waarop uit­
                      sluitend geluid is vastgelegd ( negatieve en positieve ) *
37.07                 De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                      Andere cinematografische films , belicht en ontwikkeld , waar­
                      op enkel beelden of waarop zowel beelden als geluid zijn
                      vastgelegd (negatieve en positieve ) 1
Hoofdstuk 41          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
Aantekening 1 c )
                      niet onthaarde , ongelooide , gelooide of anderszins bereide
                      huiden en vellen , bedoeld bij een der posten van Hoofdstuk
                      43 « Tot post 41.01 behoren evenwel : niet onthaarde , onge­
                      looide huiden van runderen ( buffels daaronder begrepen ) , van
( l ) Alleen de Nederlandse tekst wordt gewijzigd .
                                                                         • • •J• •
 ---pagebreak--- Hoofdstuk 41           paarden en van paardacht 1 gen , van schapen en van lammeren
Aantekening 1 c ) ;     ( met uitzondering van de Astrakan- of Karakoelsoorten -
          ( vervolg)
                       Persianer , . Breitschwanz en dergelijke - en van de Indische ,
                       Chinese , Mongoolse en Tibetaanse lammeren ), van geiten
                       ( met uitzondering van zogenaamde Yemengeiten , Mongoolse
                       geiten en Tibetaanse geiten ), van varkens ( muskus zwijnen
                       daaronder begrepen ), van gemzen , van gazellen , van ren­
                       dieren , van elanden , van herten , van reeën en van honden .
AFDELING VIII          De titel wordt als volgt gewijzigd i
                       HUIDEN , VELLEN , LEDER EN PELTERIJEN , LEDERWAREN" EU BONTWERK
                       ZADEL- EU TÜIGMAKERSWERK 5 REISARTIKELEN , DAMESHANDTASSEN
                       EN . DERGELIJKE BERGINGSMIDDELEN 5 'WERKEN VAN DARMEN .
Hoofdstuk 42           Het opschrift wordt als volgt gewijzigd 1
                       LEDERWAREN ; ZADEL- EN TUI GMAKERSWERK 5 REISARTIKELEN ,
                       DAMESHANDTASSEN EN DERGELIJKE BERGINGSMIDDELEN 5 WERKEN
                     - VAN- DARMEN- • -        -     - '       --
Hoofdstuk 58           Hét öpschrift wordt als volgt gewijzigd ( l ) »            "
                       TAPIJTEN m TAPISSERIEËN j FLUWEEL , PLUCHE,' LUSSENWEEFSELS
                       EN CHENILLEWEEFSELS '5 LINT ) PASSEMENTWERK J TULE EN FILET-
                       WEEFSELS ' s 'KANT SN BORDUURWERK.
Hoofdstuk 69           De tekst wordt als volgt gewi jzigd ( l ) «
Aantekening 1
                       Dit Hoofdstuk omvat uitsluitend de keramische prcdukten ,
                       welks -zijn gebakken na tevoren in een bepaalde vorm te zijn
                       gebracht . De posten 69 • 04 tot en met 69 . 14 hebben uitslui­
                       tend. betrekking op andere dan warmte-isqlerende .. of vuur­
                       vaste werken .
{ l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd.
                                                                                •••/• # *
 ---pagebreak--- 75*06                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
                     Andere werken van nikkel s
77*03                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                     Andere werken van magnesium
73.06                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                     Andere werken van lood t
80.06                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
                     Andere werken van tin
                     Post 85.19 wordt als volgt gewijzigd :
                      11                       M I    I I  I   !    .11
  No -                               Omschrijving                     Invoerrecht
85»19       Toestellen voor het inschakelen * uitschakelen , om­
            schakelen , aansluiten , regelen of verdelen van en
            voor het beveiligen tegen elektrische stroom ( scha­
            kelaars , relais , zekeringen , overspanningsveilig-
            heden , contactdozen en contactstoppen , aansluit­
            dozen en- aansluitkasten , enz .)} weerstanden ( andere
            dan verwarmingswe erstanden ) , potentiometers en
            reostatenj schakelborden en verdeelborden , met uit­
            zondering van telefoonschakelborden :                           , ■
            A. Toestellen voor het inschakelen , uitschakelen en
               omschakelen van elektrische stroom ; toestellen
               voor de beveiliging tegen elektrische stro»m en
               toestellen voor het aansluiten of verdelen van
               elektrische stroom ..                ........              16$
            B. en C. ( onveranderd )
                                     \
( l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
 ---pagebreak---                                            J
1 Hoofdstuk 90           De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) »
  Aantekening 1 h)
                        magnetofoons en dergelijke apparaten , welke uitsluitend
                        langs magnetische weg geluid opnemen en weergeven , be­
                         stemd voor cinematografische doeleinden , alsmede apparaten
                        voor het vervaardigen in serie , uitsluitend langs magne­
                        tische weg , van magnetische geluiddragers ( post 92.ll ) j
                        magnetische opname- en weergavekoppen (post 92.13 ) 5
  Hoofdstuk 92          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) »
  Aantekening la )
                        films , welke geheel of ten dele gevoelig gemaakt zijn voor
                        opnamen langs fotografische of foto-elektrische weg en
                        soortgelijke films waarop heelden of geluid zijn vastge­
                        legd , ook indien ontwikkeld ( Hoofdstuk 37 ) J
  Aantekening 1 c )     De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) s
                        microfoons , versterkers , luidsprekers , koptelefoons ,
                        schakelaars , stroboscopen en andere instrumenten , appa­
                        raten en toestellen , welke als toebehoren worden gebruikt
                        bij de artikelen bedoeld bij een der posten van dit Hoofd­
                        stuk , doch welke daarin niet zijn ingebouwd of •pelke zich
                        niet in dezelfde kast ( koffer ) bevinden ( Hoofdstuk 85 öf
                        Hoofdstuk 90 ) 5 toestellen voor het opnemen en voor het
                        we argeven van geluid , welke in een radio-ontvangtoestel
                        zijn ingebouwd (post 85 « 15 ) J
  ( l ) Alleen de Nederlandse tekst wordt gewijzigd .