CELEX: 32018R1258
Language: fr
Date: 2018-09-18 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2018/1258 de la Commission du 18 septembre 2018 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Écolab Iodine PT3 Family» (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

21.9.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 238/3
               
            
         RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1258 DE LA COMMISSION
         du 18 septembre 2018
         accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Écolab Iodine PT3 Family»
         (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le 23 juillet 2015, Écolab Deutschland GmbH a présenté une demande conformément à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 pour l'autorisation d'une famille de produits biocides, dénommée «Écolab Iodine PT3 Family» (ci-après la «famille de produits»), relevant du type de produits 3, tels que définis à l'annexe V dudit règlement. Les Pays-Bas ont marqué leur accord pour que leur autorité compétente visée à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 évalue cette demande. La demande a été inscrite sous le numéro BC-VG018734-32 dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre»).
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La substance active contenue dans la famille de produits biocides est l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, qui figure dans la liste de l'Union des substances actives approuvées visée à l'article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012. Compte tenu des propriétés intrinsèques de la substance active, lorsque les critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis par le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (2) seront applicables, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer l'approbation de l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, conformément à l'article 15 du règlement (UE) no 528/2012. En fonction des résultats de cette évaluation, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer les autorisations de l'Union pour des produits contenant la substance active, conformément à l'article 48 du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Le 6 juin 2017, conformément à l'article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l'autorité compétente d'évaluation a transmis le rapport d'évaluation et les conclusions de son évaluation à l'Agence européenne des produits chimiques (ci-après l'«Agence»).
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     L'avis (3) transmis le 12 janvier 2018 par l'Agence à la Commission contient le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP»), ainsi que le rapport final d'évaluation du produit sur la famille de produits conformément à l'article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012. Dans son avis, l'Agence a conclu que la famille de produits répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l'article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu'elle peut faire l'objet d'une autorisation de l'Union conformément à l'article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions définies à l'article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Le 26 février 2018, l'Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l'Union, conformément à l'article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     La Commission partage l'avis de l'Agence et considère qu'il convient dès lors d'octroyer une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides et d'inscrire le RCP et le rapport d'évaluation du produit sur la famille de produits dans le registre conformément à l'article 71, paragraphe 6, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Une autorisation de l'Union est accordée à Écolab Deutschland GmbH pour la famille de produits biocides «Écolab Iode PT3 Family» sous le numéro EU-0018398-0000.
            L'autorisation de l'Union est valable du 11 octobre 2018 au 30 septembre 2028.
            L'autorisation de l'Union est subordonnée au respect du RCP figurant en annexe.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 18 septembre 2018.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  Le président
               
               Jean-Claude JUNCKER
            
         
         
            (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
         
            (2)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).
         
            (3)  Avis de l'ECHA du 12 décembre 2017 concernant l'autorisation de l'Union pour «Écolab Iodine PT3 Family» (ECHA/BPC/177/2017).
      
      
         
            ANNEXE
            
               Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
            
            Écolab Iodine PT3 Family
            TP03 — Hygiène vétérinaire
            Numéro de l'autorisation: EU-0018398-0000
            Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3: EU-0018398-0000
            PARTIE I
            
               PREMIER NIVEAU D'INFORMATION
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
            
            1.1.   Nom
            
            
                        Nom
                     
                     
                        Ecolab Iodine PT3 Family
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  1.2.   Type(s) de produit(s)
            
            
                        Type(s) de produit(s)
                     
                     
                        TP03 - Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  1.3.   Titulaire de l'autorisation
            
            
                        Nom et adresse du titulaire de l'autorisation
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Ecolab Deutschland GmbH
                     
                  
                        Adresse
                     
                     
                        Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim, Allemagne
                     
                  
                        Numéro de l'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0000
                     
                  
                        
                           Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3
                        
                     
                     
                        EU-0018398-0000
                     
                  
                        Date de l'autorisation
                     
                     
                        11 octobre 2018
                     
                  
                        Date d'expiration de l'autorisation
                     
                     
                        30 septembre 2028
                     
                  1.4.   Fabricant(s) des produits biocides
            
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Ecolab Europe GmbH
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Richtistrasse 7, 8304 Walliselen Suisse
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Ecolab Baglan, ECOLAB CONTAMINATION CONTROL BRUNEL WAY, BAGLAN ENERGY PARK, NEATH, SA11 2GA Galles du Sud Royaume-Uni
                        Ecolab Leeds, LOTHERTON WAY, GARFORTH, LEEDS LS25 2JY Leeds Royaume-Uni
                        Ecolab Rovigo, Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie
                        Ecolab Biebesheim Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG, Justus-von-Liebig-Str. 11 D-64584 Biebesheim Allemagne
                        Ecolab NETHERLANDS BV, NL01ECOLAB, BRUGWAL 11 3432NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas
                        Ecolab Weavergate, ECOLAB WEAVERGATE PLANT WINNINGTON AVENUE, NORTHWICH CHESHIRE CW8 3AA NORTHWICH Royaume-Uni
                        Ecolab Mullingar, Forest Park, Mullingar Ind. Estate, Mullingar, Co. Zone C Westmeath Irlande
                        Ecolab Maribor, Ecolab d.o.o.,Vajngerlova 4 2000 Maribor Slovénie
                        Ecolab Rozzano, VIA GRANDI 9/11 20089 ROZZANO Italie
                        Ecolab B.V.B.A, Havenlaan: 4 3980 Tessenderlo Belgique
                        Ecolab CELRA, Nalco Española Manufacturing, SLU C/Tramuntana s/n, Polígono Industrial de Celrà 17460 CELRÀ Espagne
                        Ecolab Chalons Ecolab production France SAS, BP509 Avenue de Général Patton 51006 Châlons-en-Champagne France
                        Ecolab Mandra, 25km Old National Road Athens Mandra, oo Attica Grèce
                        NALCO FINLAND MANUFACTURING OY, Kivikummuntie 1 FIN-07955 Tesjoki Finlande
                     
                  1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
            
            
                        Substance active
                     
                     
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        ISP Chemicals LLC, Affiliate of Ashland Inc.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Iode
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        ACF Minera S.A.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        San Martín No 499 00 Iquique Chili
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Lagunas mine 00 Pozo Almonte Chili
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Iode
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        SQM S.A.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Los Militares 4290 Piso 4 Santiago Chili
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Nueva Victoria plant 00 Pedro de Valdivia Chili
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Iode
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Cosayach Nitratos S.A.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Amunategui 178 00 Santiago Chili
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        S.C.M. Cosayach Cala Cala 00 Pozo Almonte Chili
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Iode
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Nihon Tennen Gas Development Co., Ltd/ Kanto Kanto Natural Gas Development Co., Ltd
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        661 Mobara Chiba 297-8550 Mobara City Japon
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Chiba Plant, 2508 Minami-Hinata, Shirako-Machi, Chosei-Gun 299-4205 Chiba Japon
                     
                  2.   COMPOSITION DE LA FAMILLE DE PRODUITS ET TYPE DE FORMULATION
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                     
                        3
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                     
                        0,33
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  PARTIE II
            
               DEUXIÈME NIVEAU D'INFORMATION — MÉTA-RCP
            
            
               MÉTA-RCP 1
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 1
            1.1.   Identificateur du méta-RCP 1
            
            
                        Identification
                     
                     
                        meta-RCP 1
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-1
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit(s)
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                     
                        0,11
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 1
            
            
                        Formulation
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 1
            
                        Mentions de danger
                     
                     
                         
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                         
                     
                  4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 1
            4.1.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 1. Usage 1 — Désinfection post -traite des trayons par immersion
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris les stades de développement)
                     
                     
                        Bactérie
                        Levures
                        Virus enveloppés
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        Trempage manuel utilisant un récipient de trempage
                        3 à 10 mL (trempage)
                        1 à 3 désinfection post-traite par jour
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        3-10 ml (trempage)
                        Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).
                        3 à 10 ml de produit nécessaires à chaque traite (animaux à 4 mamelles)
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.
            5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (1) DU MÉTA-RCP 1
            5.1.   Consignes d'utilisation
            
            Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
            Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.
            Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
            Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
            Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Effets potentiels sur la santé
            Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Mesures de premiers secours:
            Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
            Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit a entraîné une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
            Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
            Durée de conservation: 24 mois
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 1
            7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        Ioklar Super Dip D
                     
                  
                        Numéro d'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0001 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                  7.2.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        IoKlar Superdip
                     
                  
                        Numéro d'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0002 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                  
               MÉTA-RCP 2
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 2
            1.1.   Identification du méta-RCP 2
            
            
                        Identifiant
                     
                     
                        meta-RCP 2
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-2
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit(s)
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,35
                     
                     
                        1,35
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,15
                     
                     
                        0,15
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 2
            
            
                        Formulation
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 2
            
                        Mentions de danger
                     
                     
                         
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                         
                     
                  4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 2
            4.1.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 2. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
                     
                     
                        Bactérie
                        Levures
                        Virus enveloppés
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        Trempage manuel utilisant un récipient de trempage
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).
                        Par traite 3 - 10 ml du produit sont nécessaires (animaux à 4 mamelles)
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.
            5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (2) DU MÉTA-RCP 2
            5.1.   Consignes d'utilisation
            
            Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
            Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
            Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un gobelet de trempage.
            Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
            Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Effets potentiels sur la santé
            Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Mesures de premiers secours:
            Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
            Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
            Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri des rayons directes de soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
            Durée de conservation: 24 mois
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 2
            7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial
                     
                     
                        Io-Shield D
                        IoShield
                        MEPA Barrier D
                        BARIOPROTECT
                        MS Cow Udder BLOCK
                        Iodocop EXTRA
                     
                  
                        Numéro d'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0003 1-2
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu(%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,35
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,15
                     
                  7.2.   Nom commercial/(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        IoDark
                        Iodocop EXTRA GREEN
                        Mammizan Protect
                        MS Cow Udder BLACK
                     
                  
                        Numéro de l'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0004 1-2
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,35
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,15
                     
                  
               MÉTA-RCP 3
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 3
            1.1.   Identification du méta-RCP 3
            
            
                        Identifiant
                     
                     
                        meta-RCP 3
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-3
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit(s)
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP3
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,45
                     
                     
                        2,45
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,27
                     
                     
                        0,27
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 3
            
            
                        Formulation
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 3
            
                        Mentions de danger
                     
                     
                        Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Éviter le rejet dans l'environnement.
                     
                  4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 3
            4.1.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 3. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stades de développement)
                     
                     
                        Bactérie
                        Levures
                        Virus enveloppés
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        immersion, pulvérisation -
                        Immersion manuelle avec le récipient de trempage
                        Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette
                        Pulvérisation manuelle avec un spray électronique
                        Pulvérisation automatisée.
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        Application post-traite 1x -3x par jour
                        Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Produit pour être appliqué post-traite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, utilisant un équipement manuel ou automatique. Post-traite: appliquer le produit sur le trayon entier, ne pas l'essuyer. Garder les animaux debout pour au moins 5 min. Avant la prochaine traite, nettoyer soigneusement les trayons.
            Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
            Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.2.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 4. Usage 2 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
                     
                     
                        Bactérie
                        Levures
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection prétraite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        immersion, pulvérisation -
                        Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou
                        Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou
                        Pulvérisation manuelle avec un spray électronique
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        Application prétraite 1 à 3 fois par jour.
                        Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Produit pour être appliqué prétraite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, de façon manuelle.
            Prétraite: Nettoyer les trayons en essuyant avec un chiffon avant désinfection. Appliquer le produit sur le trayon entier et le laisser pendant 1 min. Essuyer avec un papier à usage unique ou un chiffon.
            Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.
            Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.
            5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (3) DU MÉTA-RCP 3
            5.1.   Consignes d'utilisation
            
            Voir consignes d'utilisation spécifiques avant chaque utilisation.
            Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
            Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
            Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Voir les mesures de gestion des risques pour chaque usage.
            Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Effets potentiels sur la santé
            Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Mesures de premiers secours:
            Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
            Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
            Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri d'exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
            Durée de conservation: 24 mois
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 3
            7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        IoKlar Multi
                        MEPA Iospray Plus D
                        ASTRI-IO
                        DESINTEC MH-Iodine S
                     
                  
                        Numéro de l'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0005 1-3
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,45
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,27
                     
                  
               MÉTA-RCP 4
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 4
            1.1.   Identification du méta-RCP 4
            
            
                        Identifiant
                     
                     
                        meta-RCP 4
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-4
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP03 - Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP4
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                     
                        0,11
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 4
            
            
                        Formulation
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 4
            
                        Mentions de danger
                     
                     
                         
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                         
                     
                  4.   USAGE (S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 4
            4.1.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 5. Usage 1 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
                     
                     
                        Bactérie
                        Levures
                        Virus enveloppés
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        Immersion, pulvérisation -
                        Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou
                        Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou
                        Pulvérisation manuelle avec un spray électronique ou
                        Pulvérisation automatisée
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).
                        Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.
            5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (4) DU MÉTA-RCP 4
            5.1.   Consignes d'utilisation
            
            Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
            Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
            Produit à appliquer sur les trayons d'animaux producteurs de lait par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.
            Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
            Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Effets potentiels sur la santé
            Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Mesures de premiers secours:
            Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
            Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
            Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
            Durée de conservation: 24 mois
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 4
            7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        Veloucid Spray D
                        VelouCid Spray
                        MEPA Soft Spray D
                        ASTRI-UC
                        SAC WINTERSPRAY
                     
                  
                        Numéro de l'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0006 1-4
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                  
               MÉTA-RCP 5
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 5
            1.1.   Identification du méta-RCP 5
            
            
                        Identifiant
                     
                     
                        meta-RCP 5
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-5
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP5
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                     
                        0,11
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 5
            
            
                        Formulation
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 5
            
                        Mentions de danger
                     
                     
                         
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                         
                     
                  4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 5
            4.1.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 6. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
                     
                     
                        Bactérie
                        Levures
                        Virus enveloppés
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        Immersion
                        Trempage manuel à l'aide d'un récipient de trempage
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        Application post-traite 1x -3x par jour
                        Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.
            5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (5) DU MÉTA-RCP 5
            5.1.   Consignes d'utilisation
            
            Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
            Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
            Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.
            Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
            Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Effets potentiels sur la santé
            Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Mesures de premiers secours:
            Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
            Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
            Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
            Durée de conservation: 18 mois
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 5
            7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        Veloucid D
                        VelouCid
                        MEPA Care D
                        Cremadip
                        MS Cow Udder SEPIA
                     
                  
                        Numéro d'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0007 1-5
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,11
                     
                  
               MÉTA-RCP 6
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 6
            1.1.   Identification du méta-RCP 6
            
            
                        Identifiant
                     
                     
                        meta-RCP 6
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-6
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP6
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Min.
                     
                     
                        Max.
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,35
                     
                     
                        1,35
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,15
                     
                     
                        0,15
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 6
            
            
                        Formulation
                     
                     
                        AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 6
            
                        Mentions de danger
                     
                     
                         
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                         
                     
                  4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 6
            4.1.   Description de l'usage
            
            
               Tableau 7. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP03 — Hygiène vétérinaire
                     
                  
                        Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                        Virus enveloppés
                     
                  
                        Domaine(s) d'utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)
                     
                  
                        Méthode(s) d'application
                     
                     
                        immersion ou pulvérisation
                        Immersion manuelle avec utilisation d'un récipient de trempage
                        Pulvérisation manuelle à l'usage d'un spray à gâchette ou
                        Pulvérisation manuelle à l'utilisation d'un spray électronique ou
                        Pulvérisation automatisée
                     
                  
                        Doses et fréquences d'application
                     
                     
                        Application post-traite 1x -3x par jour
                        Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).
                     
                  
                        Catégorie(s) d'utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux des emballages
                     
                     
                        0,5 L – 1 000  L récipient PEHD
                     
                  4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.
            5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (6) DU MÉTA-RCP 6
            5.1.   Consignes d'utilisation
            
            Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.
            Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.
            Produit à appliquer par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.
            Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.
            Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.
            S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement
            
            Effets potentiels sur la santé
            Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.
            Mesures de premiers secours:
            Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.
            Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.
            Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.
            Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.
            Durée de conservation: 24 mois
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 6
            7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Noms commercial(aux)
                     
                     
                        MEPA Barrier Spray D
                        IoShield Spray
                        QUARESS-Barrier
                     
                  
                        Numéro d'autorisation
                     
                     
                        EU-0018398-0008 1-6
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro EC
                     
                     
                        Contenu (%)
                     
                  
                        Polyvinylpyrrolidone iodine
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        25655-41-8
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,35
                     
                  
                        Iode
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        7553-56-2
                     
                     
                        231-442-4
                     
                     
                        0,15
                     
                  
               (1)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP1 considéré.
            
               (2)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP2 considéré.
            
               (3)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP3 considéré.
            
               (4)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP4 considéré.
            
               (5)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP5 considéré.
            
               (6)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP6 considéré.