CELEX: 
Language: fr
Date: 2001-11-01 00:00:00
Title: Rectificatif à la décision n° 1346/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 modifiant la décision n° 1692/96/CE en ce qui concerne les ports maritimes, les ports de navigation intérieure et les terminaux intermodaux ainsi que le projet n° 8 à l'annexe III (JO L 185 du 6.7.2001)

Avis juridique important

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32001D1346R(01)

Rectificatif à la décision n° 1346/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 modifiant la décision n° 1692/96/CE en ce qui concerne les ports maritimes, les ports de navigation intérieure et les terminaux intermodaux ainsi que le projet n° 8 à l'annexe III (JO L 185 du 6.7.2001)  

Journal officiel n° L 288 du 01/11/2001 p. 0053 - 0053

Rectificatif à la décision n° 1346/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 modifiant la décision n° 1692/96/CE en ce qui concerne les ports maritimes, les ports de navigation intérieure et les terminaux intermodaux ainsi que le projet n° 8 à l'annexe III("Journal officiel des Communautés européennes" L 185 du 6 juillet 2001)Page 7, à l'annexe I:Les cartes illustrant les sections 4 et 5 sont à corriger de la manière suivante:1) SECTION 4: Réseau des voies navigables et ports de navigation intérieurea) Voies navigables:- Carte 4.0: Le trait en pointillé relatif au mot "Planifié" doit être de couleur bleue.- Cartes 4.2, 4.4 et 4.5: Le trait relatif au mot "Existant" et le trait en pointillé relatif au mot "Planifié" doivent être de couleur bleue.b) Chemins de fer/Routes:Toutes les cartes (4.0, 4.1A, 4.1B, 4.2, 4.3, 4.4 et 4.5) Le trait relatif aux mots "Chemins de fer" doit être de couleur violette et le trait relatif au mot "Routes" doit être de couleur jaune.2) SECTION 5: Ports maritimes - Catégorie Aa) Voies navigables:Cartes 5.0, 5.1, et 5.5 Le trait relatif au mot "Existant" et le trait en pointillé relatif au mot "Planifié" doivent être de couleur bleue.b) Ports:- Cartes 5.0, 5.1 et 5.3: Il convient d'inverser les couleurs des symboles figurant respectivement au-dessus des mots "Maritime" et "Maritime/Intérieur".- Carte 5.4: Le symbole relatif au mot "Maritime" doit être de couleur bleue.Le mot "Maritime/Intérieur" ainsi que son symbole de couleur bleue sont supprimés.- Carte 5.5: Le mot "Maritime/Intérieur" ainsi que son symbole de couleur rouge sont supprimés.c) Chemins de fer/Routes:Carte 5.2: Le trait relatif aux mots "Chemins de fer" doit être de couleur violette et le trait relatif au mot "Routes" doit être de couleur jaune.