CELEX: 32014R1096
Language: fr
Date: 2014-10-15 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1096/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, de procymidone et de profenofos présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

18.10.2014   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 300/5
               
            RÈGLEMENT (UE) No 1096/2014 DE LA COMMISSION
      du 15 octobre 2014
      modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, de procymidone et de profenofos présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point d), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbaryl, de procymidone et de profenofos figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (2)
               
               
                  Le règlement (CE) no 396/2005, modifié par le règlement (UE) no 899/2012 de la Commission (2), a établi pour ces trois substances des LMR provisoires relatives aux fines herbes et aux infusions, dans l'attente de la soumission de données de surveillance sur la présence de ces substances dans les produits susmentionnés. Les données requises ont été soumises à la Commission par l'EHIA (European Herbal Infusions Association) et montrent que les résidus desdites substances n'apparaissent plus dans ces produits, à l'exception du profenofos dans les fines herbes et les pétales de rose. Il convient donc de prolonger la validité des LMR temporaires pour le profenofos dans les fines herbes et les pétales de rose, dans l'attente de la présentation d'autres données de surveillance, et de ramener les LMR provisoires, pour toutes les autres combinaisons de produits et de pesticides dans les groupes des fines herbes et des infusions, aux limites de détermination correspondantes.
               
            
                  (3)
               
               
                  Dès lors qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (4)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (5)
               
               
                  Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (6)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (7)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (8)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 7 mai 2015.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il s'applique à partir du 7 mai 2015.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 15 octobre 2014.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            José Manuel BARROSO
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Règlement (UE) no 899/2012 de la Commission du 21 septembre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acéphate, d'alachlore, d'anilazine, d'azocyclotin, de benfuracarbe, de butylate, de captafol, de carbaryl, de carbofuran, de carbosulfan, de chlorfénapyr, de chlorthal-diméthyl, de chlorthiamide, de cyhexatin, de diazinon, de dichlobénil, de dicofol, de diméthipin, diniconazole, de disulfoton, de fénitrothion, de flufenzine, de furathiocarbe, d'hexaconazole, de lactofen, de mépronil, de méthamidophos, de méthoprène, de monocrotophos, de monuron, d'oxycarboxine, d'oxydéméton-méthyl, de parathion-méthyle, de phorate, de phosalone, de procymidone, de profenofos, de propachlore, de quinclorac, de quintozène, de tolylfluanide, de trichlorfon, de tridemorphe et de trifluraline présents dans ou sur certains produits et modifiant ledit règlement par l'introduction de l'annexe V établissant une liste de valeurs par défaut (JO L 273 du 6.10.2012, p. 1).
      
         ANNEXE
         Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     L'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les colonnes relatives au carbaryl et au profenofos sont remplacées par le texte suivant:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                                             
                                          
                                          
                                             Carbaryl (L)
                                          
                                          
                                             Profenofos (L)
                                          
                                       
                                             0100000 
                                          
                                          
                                             
                                                         1.
                                                      
                                                      
                                                         FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Agrumes
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0110010 
                                          
                                          
                                             Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020 
                                          
                                          
                                             Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030 
                                          
                                          
                                             Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040 
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050 
                                          
                                          
                                             Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Noix
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0120010 
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020 
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030 
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040 
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050 
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060 
                                          
                                          
                                             Noisettes (avelines)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070 
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080 
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090 
                                          
                                          
                                             Pignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100 
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110 
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits à pépins
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0130010 
                                          
                                          
                                             Pommes (pommettes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020 
                                          
                                          
                                             Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030 
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040 
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0130050 
                                          
                                          
                                             Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0130990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits à noyau
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0140010 
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020 
                                          
                                          
                                             Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030 
                                          
                                          
                                             Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040 
                                          
                                          
                                             Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Baies et petits fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0151000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins de table et raisins de cuve
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010 
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020 
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010 
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020 
                                          
                                          
                                             Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030 
                                          
                                          
                                             Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres baies et petits fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010 
                                          
                                          
                                             Myrtilles (myrtilles européennes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020 
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030 
                                          
                                          
                                             Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040 
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050 
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0154060 
                                          
                                          
                                             Mûres (arbouses)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0154070 
                                          
                                          
                                             Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0154080 
                                          
                                          
                                             Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0154990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits divers
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0161010 
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020 
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030 
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040 
                                          
                                          
                                             Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050 
                                          
                                          
                                             Caramboles (bilimbis)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0161060 
                                          
                                          
                                             Kakis
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0161070 
                                          
                                          
                                             Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0161990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Peau non comestible, petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0162010 
                                          
                                          
                                             Kiwis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020 
                                          
                                          
                                             Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030 
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040 
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0162050 
                                          
                                          
                                             Caïmites
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0162060 
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0162990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Peau non comestible, grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010 
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0163020 
                                          
                                          
                                             Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0163030 
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                             0163040 
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0163050 
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0163060 
                                          
                                          
                                             Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0163070 
                                          
                                          
                                             Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0163080 
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0163090 
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0163100 
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0163110 
                                          
                                          
                                             Corossols (cachiment hérissé)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0163990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0200000 
                                          
                                          
                                             
                                                         2.
                                                      
                                                      
                                                         LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0211000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212010 
                                          
                                          
                                             Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020 
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                             0,02
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030 
                                          
                                          
                                             Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040 
                                          
                                          
                                             Arrowroots
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0212990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010 
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213020 
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213030 
                                          
                                          
                                             Céleris-raves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213040 
                                          
                                          
                                             Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213050 
                                          
                                          
                                             Topinambours (crosnes du Japon)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213060 
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213070 
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213080 
                                          
                                          
                                             Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213090 
                                          
                                          
                                             Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213100 
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213110 
                                          
                                          
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                                             0213990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-bulbes
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010 
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020 
                                          
                                          
                                             Oignons (autres oignons oignons argentés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030 
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040 
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010 
                                          
                                          
                                             Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             10
                                          
                                       
                                             0231020 
                                          
                                          
                                             Piments et poivrons (chilis)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*) (+)
                                          
                                       
                                             0231030 
                                          
                                          
                                             Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0231040 
                                          
                                          
                                             Gombos (camboux)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0231990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0232000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0232010 
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020 
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030 
                                          
                                          
                                             Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0233010 
                                          
                                          
                                             Melons (kiwanos)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020 
                                          
                                          
                                             Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030 
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux (maïs nain)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0239000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0240000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Brassicées
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010 
                                          
                                          
                                             Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020 
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010 
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020 
                                          
                                          
                                             Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010 
                                          
                                          
                                             Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020 
                                          
                                          
                                             Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010 
                                          
                                          
                                             Mâche (laitues italiennes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020 
                                          
                                          
                                             Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030 
                                          
                                          
                                             Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040 
                                          
                                          
                                             Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050 
                                          
                                          
                                             Cresson de terre
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0251060 
                                          
                                          
                                             Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070 
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0251080 
                                          
                                          
                                             Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et similaires (feuilles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010 
                                          
                                          
                                             Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020 
                                          
                                          
                                             Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0252030 
                                          
                                          
                                             Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000 
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (+)
                                          
                                       
                                             0256010 
                                          
                                          
                                             Cerfeuil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020 
                                          
                                          
                                             Ciboulette
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030 
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040 
                                          
                                          
                                             Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050 
                                          
                                          
                                             Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0256060 
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0256070 
                                          
                                          
                                             Thym (marjolaine, origan)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0256080 
                                          
                                          
                                             Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0256090 
                                          
                                          
                                             Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0256100 
                                          
                                          
                                             Estragon (hysope)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0256990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010 
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020 
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030 
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040 
                                          
                                          
                                             Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050 
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010 
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020 
                                          
                                          
                                             Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030 
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040 
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050 
                                          
                                          
                                             Artichauts (fleurs de bananier)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060 
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070 
                                          
                                          
                                             Rhubarbe
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080 
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0270090 
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0270990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000 
                                          
                                          
                                             
                                                         viii)
                                                      
                                                      
                                                         Champignons
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010 
                                          
                                          
                                             Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020 
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ix)
                                                      
                                                      
                                                         Algues
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000 
                                          
                                          
                                             
                                                         3.
                                                      
                                                      
                                                         LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010 
                                          
                                          
                                             Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020 
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030 
                                          
                                          
                                             Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040 
                                          
                                          
                                             Lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000 
                                          
                                          
                                             
                                                         4.
                                                      
                                                      
                                                         GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines oléagineuses
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010 
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401020 
                                          
                                          
                                             Arachides
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401030 
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401040 
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401050 
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401060 
                                          
                                          
                                             Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401070 
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401080 
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401090 
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                       
                                             0401100 
                                          
                                          
                                             Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401110 
                                          
                                          
                                             Carthame
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0401120 
                                          
                                          
                                             Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0401130 
                                          
                                          
                                             Cameline
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0401140 
                                          
                                          
                                             Chènevis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0401150 
                                          
                                          
                                             Ricin
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0401990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0402000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits oléagineux
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0402010 
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020 
                                          
                                          
                                             Noix de palme (palmistes)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0402030 
                                          
                                          
                                             Fruits du palmier à huile
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0402040 
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0402990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000 
                                          
                                          
                                             
                                                         5.
                                                      
                                                      
                                                         CÉRÉALES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010 
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020 
                                          
                                          
                                             Sarrasin (amarante, quinoa)
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030 
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040 
                                          
                                          
                                             Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050 
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060 
                                          
                                          
                                             Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070 
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080 
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090 
                                          
                                          
                                             Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500990 
                                          
                                          
                                             Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000 
                                          
                                          
                                             
                                                         6.
                                                      
                                                      
                                                         THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0610000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Thé
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0620000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Grains de café
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0630000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Infusions (séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631010 
                                          
                                          
                                             Fleurs de camomille
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631020 
                                          
                                          
                                             Fleurs d'hibiscus
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631030 
                                          
                                          
                                             Pétales de rose
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631040 
                                          
                                          
                                             Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631050 
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0631990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0632000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0632010 
                                          
                                          
                                             Feuilles de fraisier
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0632020 
                                          
                                          
                                             Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0632030 
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0632990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0633000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0633010 
                                          
                                          
                                             Racines de valériane
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0633020 
                                          
                                          
                                             Racines de ginseng
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0633990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0639000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres infusions
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0640000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0650000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0700000 
                                          
                                          
                                             
                                                         7.
                                                      
                                                      
                                                         HOUBLON (séché)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000 
                                          
                                          
                                             
                                                         8.
                                                      
                                                      
                                                         ÉPICES
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010 
                                          
                                          
                                             Anis
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810020 
                                          
                                          
                                             Carvi noir
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810030 
                                          
                                          
                                             Graines de céleri (graines de livèche)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810040 
                                          
                                          
                                             Graines de coriandre
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810050 
                                          
                                          
                                             Graines de cumin
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810060 
                                          
                                          
                                             Graines d'aneth
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810070 
                                          
                                          
                                             Graines de fenouil
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810080 
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810090 
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0810990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010 
                                          
                                          
                                             Poivre de la Jamaïque
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820020 
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820030 
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820040 
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820050 
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820060 
                                          
                                          
                                             Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820070 
                                          
                                          
                                             Gousses de vanille
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820080 
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0820990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0830000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Écorces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010 
                                          
                                          
                                             Cannelle (cannelle de Chine)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0830990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0840000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Racines ou rhizomes
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0840010 
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020 
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030 
                                          
                                          
                                             Curcuma (safran des Indes)
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040 
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Boutons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010 
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0850020 
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0850990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0860000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Stigmates de fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010 
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0860990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0870000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Arille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010 
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0870990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0900000 
                                          
                                          
                                             
                                                         9.
                                                      
                                                      
                                                         PLANTES SUCRIÈRES
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010 
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0900020 
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0900030 
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             0900990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1000000 
                                          
                                          
                                             
                                                         10.
                                                      
                                                      
                                                         PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (*)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Tissus
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1011000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1015010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1015020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1015030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1015040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1015050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1015990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1016000 
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000 
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1017010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1017020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1017030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1017040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1017050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1017990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1020000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Lait
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010 
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020 
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030 
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040 
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Œufs d'oiseaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (*)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010 
                                          
                                          
                                             Poules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020 
                                          
                                          
                                             Canes
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1030030 
                                          
                                          
                                             Oies
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1030040 
                                          
                                          
                                             Cailles
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1030990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1040000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Escargots
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                 (**)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 la colonne relative à la procymidone est supprimée.
                              
                           
               
                     2)
                  
                  
                     À l'annexe III, la partie B est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les colonnes relatives au carbaryl et au profenofos sont remplacées par le texte suivant:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                             
                                          
                                          
                                             Carbaryl (L)
                                          
                                          
                                             Profenofos (L)
                                          
                                       
                                             0130040 
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0130050 
                                          
                                          
                                             Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0154050 
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0154060 
                                          
                                          
                                             Mûres (arbouses)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0154070 
                                          
                                          
                                             Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0154080 
                                          
                                          
                                             Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0161050 
                                          
                                          
                                             Caramboles (bilimbis)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0161060 
                                          
                                          
                                             Kakis
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0161070 
                                          
                                          
                                             Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0162040 
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0162050 
                                          
                                          
                                             Caïmites
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0162060 
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0163060 
                                          
                                          
                                             Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0163070 
                                          
                                          
                                             Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0163090 
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0163100 
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0163110 
                                          
                                          
                                             Corossols (cachiment hérissé)
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0212040 
                                          
                                          
                                             Arrowroots
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0251050 
                                          
                                          
                                             Cresson de terre
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0251070 
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0252020 
                                          
                                          
                                             Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0253000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0256050 
                                          
                                          
                                             Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05(+)
                                          
                                       
                                             0256060 
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05(+)
                                          
                                       
                                             0256070 
                                          
                                          
                                             Thym (marjolaine, origan)
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05(+)
                                          
                                       
                                             0256080 
                                          
                                          
                                             Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05(+)
                                          
                                       
                                             0256090 
                                          
                                          
                                             Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05(+)
                                          
                                       
                                             0256100 
                                          
                                          
                                             Estragon (hysope)
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05(+)
                                          
                                       
                                             0270080 
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0270090 
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0290000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ix)
                                                      
                                                      
                                                         Algues
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0401110 
                                          
                                          
                                             Carthame
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0401120 
                                          
                                          
                                             Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0401130 
                                          
                                          
                                             Cameline
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0401150 
                                          
                                          
                                             Ricin
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0402020 
                                          
                                          
                                             Noix de palme (palmistes)
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0402030 
                                          
                                          
                                             Fruits du palmier à huile
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0402040 
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0620000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Grains de café
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0630000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Infusions (séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000 
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010 
                                          
                                          
                                             Fleurs de camomille
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0631020 
                                          
                                          
                                             Fleurs d'hibiscus
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0631030 
                                          
                                          
                                             Pétales de rose
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,1(+)
                                          
                                       
                                             0631040 
                                          
                                          
                                             Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0631050 
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0631990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0632000 
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0632010 
                                          
                                          
                                             Feuilles de fraisier
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0632020 
                                          
                                          
                                             Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0632030 
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0632990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0633000 
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0633010 
                                          
                                          
                                             Racines de valériane
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0633020 
                                          
                                          
                                             Racines de ginseng
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0633990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0639000 
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres infusions
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0640000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0650000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000 
                                          
                                          
                                             
                                                         8.
                                                      
                                                      
                                                         ÉPICES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000 
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010 
                                          
                                          
                                             Anis
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810020 
                                          
                                          
                                             Carvi noir
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810030 
                                          
                                          
                                             Graines de céleri (graines de livèche)
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810040 
                                          
                                          
                                             Graines de coriandre
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810050 
                                          
                                          
                                             Graines de cumin
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810060 
                                          
                                          
                                             Graines d'aneth
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810070 
                                          
                                          
                                             Graines de fenouil
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810080 
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810090 
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0810990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820000 
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010 
                                          
                                          
                                             Poivre de la Jamaïque
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820020 
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820030 
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820040 
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820050 
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820060 
                                          
                                          
                                             Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820070 
                                          
                                          
                                             Gousses de vanille
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820080 
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0820990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                          
                                             0,07 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0830000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Écorces
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010 
                                          
                                          
                                             Cannelle (cannelle de Chine)
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0830990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0840000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Racines ou rhizomes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010 
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020 
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030 
                                          
                                          
                                             Curcuma (safran des Indes)
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040 
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             0840990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Boutons
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010 
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0850020 
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0850990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0860000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Stigmates de fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010 
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0860990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0870000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Arille
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010 
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0870990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0900000 
                                          
                                          
                                             
                                                         9.
                                                      
                                                      
                                                         PLANTES SUCRIÈRES
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010 
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0900020 
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0900030 
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             0900990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1015000 
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1015010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1015020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1015030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1015040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1015050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1015990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017000 
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017010 
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017020 
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017030 
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017040 
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017050 
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1017990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             1030020 
                                          
                                          
                                             Canes
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1030030 
                                          
                                          
                                             Oies
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1030040 
                                          
                                          
                                             Cailles
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1030990 
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1040000 
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000 
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Escargots
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000 
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (***)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (***)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 la colonne relative à la procymidone est supprimée.
                              
                           
               
                     3)
                  
                  
                     À l'annexe V, la colonne suivante relative à la procymidone est ajoutée:
                     
                        «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)
                                 
                              
                              
                                 Procymidone (R)
                              
                           
                                 0100000 
                              
                              
                                 
                                             1.
                                          
                                          
                                             FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0110000 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Agrumes
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0110010 
                              
                              
                                 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110020 
                              
                              
                                 Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110030 
                              
                              
                                 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110040 
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110050 
                              
                              
                                 Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120000 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Noix
                                          
                                       
                              
                                 0,02 (****)
                                 
                              
                           
                                 0120010 
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020 
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030 
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040 
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050 
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060 
                              
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070 
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080 
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090 
                              
                              
                                 Pignons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100 
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110 
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Fruits à pépins
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0130010 
                              
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130020 
                              
                              
                                 Poires [poires asiatiques (nashis)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130030 
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130040 
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130050 
                              
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140000 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Fruits à noyau
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0140010 
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140020 
                              
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140030 
                              
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140040 
                              
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0150000 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Baies et petits fruits
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0151000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins de table et raisins de cuve
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0151010 
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151020 
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0152000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0153010 
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020 
                              
                              
                                 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030 
                              
                              
                                 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres baies et petits fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010 
                              
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154020 
                              
                              
                                 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154030 
                              
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154040 
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154050 
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154060 
                              
                              
                                 Mûres (arbouses)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154070 
                              
                              
                                 Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154080 
                              
                              
                                 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0160000 
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Fruits divers
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0161000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0161010 
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161020 
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161030 
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161040 
                              
                              
                                 Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161050 
                              
                              
                                 Caramboles (bilimbis)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161060 
                              
                              
                                 Kakis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161070 
                              
                              
                                 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Peau non comestible, petite taille
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0162010 
                              
                              
                                 Kiwis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162020 
                              
                              
                                 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162030 
                              
                              
                                 Fruits de la passion
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162040 
                              
                              
                                 Figues de Barbarie (figues de cactus)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162050 
                              
                              
                                 Caïmites
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162060 
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Peau non comestible, grande taille
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0163010 
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163020 
                              
                              
                                 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163030 
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163040 
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163050 
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163060 
                              
                              
                                 Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163070 
                              
                              
                                 Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163080 
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163090 
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163100 
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163110 
                              
                              
                                 Corossols (cachiment hérissé)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0200000 
                              
                              
                                 
                                             2.
                                          
                                          
                                             LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0210000 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0211000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0212000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0212010 
                              
                              
                                 Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020 
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030 
                              
                              
                                 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040 
                              
                              
                                 Arrowroots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010 
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213020 
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213030 
                              
                              
                                 Céleris-raves
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213040 
                              
                              
                                 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213050 
                              
                              
                                 Topinambours (crosnes du Japon)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213060 
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213070 
                              
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213080 
                              
                              
                                 Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213090 
                              
                              
                                 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213100 
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213110 
                              
                              
                                 Navets
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220000 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Légumes-bulbes
                                          
                                       
                              
                                 0,02 (****)
                                 
                              
                           
                                 0220010 
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220020 
                              
                              
                                 Oignons (autres oignons oignons argentés)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220030 
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220040 
                              
                              
                                 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0230000 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0231000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010 
                              
                              
                                 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231020 
                              
                              
                                 Piments et poivrons (chilis)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231030 
                              
                              
                                 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231040 
                              
                              
                                 Gombos (camboux)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0232010 
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232020 
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232030 
                              
                              
                                 Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0233010 
                              
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020 
                              
                              
                                 Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233030 
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux (maïs nain)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0239000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0240000 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Brassicées
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0241000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0241010 
                              
                              
                                 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241020 
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010 
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242020 
                              
                              
                                 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0243010 
                              
                              
                                 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243020 
                              
                              
                                 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0244000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0250000 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0251010 
                              
                              
                                 Mâche (laitues italiennes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251020 
                              
                              
                                 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251030 
                              
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251040 
                              
                              
                                 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251050 
                              
                              
                                 Cresson de terre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251060 
                              
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251070 
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251080 
                              
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et similaires (feuilles)
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0252010 
                              
                              
                                 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252020 
                              
                              
                                 Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252030 
                              
                              
                                 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0253000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0254000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0255000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0256000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes
                                          
                                       
                              
                                 0,02 (****)
                                 
                              
                           
                                 0256010 
                              
                              
                                 Cerfeuil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256020 
                              
                              
                                 Ciboulette
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256030 
                              
                              
                                 Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256040 
                              
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256050 
                              
                              
                                 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256060 
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256070 
                              
                              
                                 Thym (marjolaine, origan)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256080 
                              
                              
                                 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256090 
                              
                              
                                 Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256100 
                              
                              
                                 Estragon (hysope)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260000 
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0260010 
                              
                              
                                 Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260020 
                              
                              
                                 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260030 
                              
                              
                                 Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260040 
                              
                              
                                 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260050 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270000 
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Légumes-tiges (à l'état frais)
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0270010 
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270020 
                              
                              
                                 Cardons (tiges de Borago officinalis)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270030 
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270040 
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270050 
                              
                              
                                 Artichauts (fleurs de bananier)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270060 
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270070 
                              
                              
                                 Rhubarbe
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270080 
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270090 
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280000 
                              
                              
                                 
                                             viii)
                                          
                                          
                                             Champignons
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0280010 
                              
                              
                                 Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280020 
                              
                              
                                 Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0290000 
                              
                              
                                 
                                             ix)
                                          
                                          
                                             Algues
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0300000 
                              
                              
                                 
                                             3.
                                          
                                          
                                             LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0300010 
                              
                              
                                 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300020 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300030 
                              
                              
                                 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300040 
                              
                              
                                 Lupins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0400000 
                              
                              
                                 
                                             4.
                                          
                                          
                                             GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                          
                                       
                              
                                 0,02 (****)
                                 
                              
                           
                                 0401000 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Graines oléagineuses
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0401010 
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401020 
                              
                              
                                 Arachides
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401030 
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401040 
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401050 
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401060 
                              
                              
                                 Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401070 
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401080 
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401090 
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401100 
                              
                              
                                 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401110 
                              
                              
                                 Carthame
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401120 
                              
                              
                                 Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401130 
                              
                              
                                 Cameline
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401140 
                              
                              
                                 Chènevis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401150 
                              
                              
                                 Ricin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402000 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Fruits oléagineux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0402010 
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402020 
                              
                              
                                 Noix de palme (palmistes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402030 
                              
                              
                                 Fruits du palmier à huile
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402040 
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500000 
                              
                              
                                 
                                             5.
                                          
                                          
                                             CÉRÉALES
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0500010 
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500020 
                              
                              
                                 Sarrasin (amarante, quinoa)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500030 
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500040 
                              
                              
                                 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500050 
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500060 
                              
                              
                                 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500070 
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500080 
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500090 
                              
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500990 
                              
                              
                                 Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0600000 
                              
                              
                                 
                                             6.
                                          
                                          
                                             THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0610000 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Thé
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0620000 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Grains de café
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0630000 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Infusions (séchées)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010 
                              
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631020 
                              
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631030 
                              
                              
                                 Pétales de rose
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631040 
                              
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631050 
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0632010 
                              
                              
                                 Feuilles de fraisier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020 
                              
                              
                                 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030 
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0633010 
                              
                              
                                 Racines de valériane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020 
                              
                              
                                 Racines de ginseng
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres infusions
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0640000 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0650000 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Caroube (pain de Saint-Jean)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0700000 
                              
                              
                                 
                                             7.
                                          
                                          
                                             HOUBLON (séché)
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0800000 
                              
                              
                                 
                                             8.
                                          
                                          
                                             ÉPICES
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0810000 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Graines
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0810010 
                              
                              
                                 Anis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020 
                              
                              
                                 Carvi noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030 
                              
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040 
                              
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050 
                              
                              
                                 Graines de cumin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060 
                              
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070 
                              
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080 
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090 
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0820010 
                              
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820020 
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820030 
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820040 
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820050 
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820060 
                              
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820070 
                              
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820080 
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830000 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Écorces
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0830010 
                              
                              
                                 Cannelle (cannelle de Chine)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Racines ou rhizomes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010 
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0840020 
                              
                              
                                 Gingembre
                              
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0840030 
                              
                              
                                 Curcuma (safran des Indes)
                              
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0840040 
                              
                              
                                 Raifort
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0840990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0850000 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Boutons
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0850010 
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020 
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000 
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Stigmates de fleurs
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0860010 
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000 
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Arille
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 0870010 
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000 
                              
                              
                                 
                                             9.
                                          
                                          
                                             PLANTES SUCRIÈRES
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 0900010 
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900020 
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900030 
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1000000 
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1010000 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 1011000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1016010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017000 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017050 
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020000 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 1020010 
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020 
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030 
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040 
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 1030010 
                              
                              
                                 Poules
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020 
                              
                              
                                 Canes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030 
                              
                              
                                 Oies
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040 
                              
                              
                                 Cailles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990 
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                          
                                       
                              
                                 0,05 (****)
                                 
                              
                           
                                 1050000 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 1060000 
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Escargots
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                                 1070000 
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                          
                                       
                              
                                 0,01 (****)
                                 
                              
                           
                           
               
            (*)  Indique le seuil de détection.
         
            (**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
         
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            (L)= liposoluble
         
            Profenofos (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.
                     
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Piments et poivrons (chilis)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 18 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                     
                                 
                                    0256000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ciboulette
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres»
                                 
                              
                           
               
            (***)  Indique le seuil de détection.
         
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            (L)= liposoluble
         
            Carbaryl (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Profenofos (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 18 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                     
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym (marjolaine, origan)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon (hysope)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 18 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.
                     
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pétales de rose
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (****)  Indique le seuil de détection.
         
            (3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         Procymidone (R)
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                     Procymidone — Code 1000000: vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5-dichloroaniline.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort»