CELEX: 31990R2345
Language: fr
Date: 1990-08-13 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2345/90 de la Commission, du 9 août 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

13 . 8 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                              N   L 218 / 1
                                                                       I
                                     (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                      RÈGLEMENT (CEE) N° 2345/90 DE LA COMMISSION
                                                                du 9 août 1990
                     modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires
                       dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                            fier    les montants     compensatoires   monétaires     au
 EUROPÉENNES,                                                             Royaume-Uni dans les secteurs des céréales et du sucre,
 vu le traité instituant la Communauté économique euro­                   en Grèce dans le secteur de la viande de porc et en
 péenne,                                                                  Espagne dans le secteur du vin ; qu'il convient de modi­
                                                                          fier, en vertu de l'article 8 du règlement (CEE) n0
 vu le règlement (CEE) n° 1677/ 85 du Conseil, du 11                      3153/85, les montants compensatoires monétaires appln
 juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­                     cables au Royaume-Uni, en Grèce et en Espagne dans
 taires dans le secteur agricole ('), modifié en dernier lieu             les secteurs concernés,
 par le règlement (CEE) n° 2205 /90 (2), et notamment
 son article 9 paragraphe 2,                                              A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 vu le règlement (CEE) n° 3578 / 88 de la Commission, du                                        Article premier
  17 novembre 1988 , établissant les modalités d'application
 du régime du démantèlement automatique des montants                      Le règlement (CEE) n° 1207/90 est modifié comme suit :
 compensatoires monétaires négatifs (3), modifié en                       1 ) La colonne «Royaume-Uni» des parties 1 , 5, 7, 8 et
 dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1848 /90 (4),                         10 de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
 considérant que les montants compensatoires monétaires                       l'annexe ï du présent règlement.
 instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/85 ont été                      2) La colonne «Grèce» des parties 1 , 3 , 5 , 6, 7, 8 et 10
 fixés par le règlement (CEE) n° 1207/90 de la Commis­                        de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
 sion (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                     l'annexe I du présent règlement.
 n° 2277 /90 O ;                                                          3) La colonne «Espagne» des parties 1 , 3 , 4, 5, 6, 7 et 8
 considérant que le règlement (CEE) n° 3153/ 85 de la                         de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
 Commission (7), modifié en dernier lieu par le règlement                     l'annexe I du présent règlement.
 (CEE) n° 3672 / 89 (*), a établi les modalités de calcul des             4) L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent
 montants compensatoires monétaires ; que les cours de                        règlement.
 change au comptant constatés conformément au règle­                      5) L'annexe III A et B est remplacée par l'annexe III A
 ment (CEE) n° 3153 / 85 au cours de la période du 1 er au                    et B du présent règlement.
 7 août 1990 pour la livre sterling, la drachme grecque et                                          Article 2
 la peseta espagnole conduisent, en vertu de l'article 5
paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1677/ 85, à modi­                      Le présent règlement entre en vigueur le 13 août 1990.
                    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                    dans tout État membre.
                    Fait à Bruxelles, le 9 août 1990.
                                                                                             Par la Commission
                                                                                            Ray MAC SHARRY
                                                                                         Membre de la Commission
C)   JO   n°  L 164 du 24. 6 . 1985, p. 6.
(2)  JO   n°  L 201 du 31 . 7. 1990, p. 9.
C)   JO   n°  L 312 du 18 . 11 . 1988 , p. 16.
(4)  JO   n°  L 168 du 30. 6. 1990, p. 34.
(5) JO    n°  L 122 du 14. 5. 1990, p. 1 ;
(6) JO    n°  L 207 du 6. 8 . 1990, p. 1 .
O   JO    n°  L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
(') JO    n°  L 358 du 8 . 12 . 1989, p. 28 .
 ---pagebreak--- N° L 218 /2                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            13 . 8 . 90
                                                                      ANNEXE I
                                                                        PARTIE 1
                                                             SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                                Négatifs
                                          République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France Grèce  Irlande  Portugal
                          Code
   Code NC      Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                  bourg
                                             gne
                                             DM         FI        Pu         £     FB/Flux      Dkr        Lit       FF    DR      £ Irl     Esc
                                                                                              1 000 kg —
  0709 90 60                                                   1 154,08                                                    455,5
  0712 90 19                                                   1 154,08                                                    455.5
   1001 10 10                                                  1 456,46                                                    637.6
   1001 10 90                                                  1 456,46                                                    637.6
   1001 90 91                                                  1 154,08                                                    455,5
   1001 90 99                                                  1 154,08                                                    455,5
   1002 00 00                                                  1 096,42                                                    432.7
   1003 00 10                                                  1 096,42                                                    432,7
   1003 00 90                                                  1 096,42                                                    432,7
   1004.00 10                                                  1 052,56                                                    415,4
   1004 00 90                                                  1 052,56                                                    415.4
   1005 10 90                                                  1 154,08                                                    455.5
   1005 90 00                                                  1 154,08                                                    455.5
   1007 00 90                                                  1 096,42                                                    432,7
   1008 20 00                                                  1 096,42                                                    432,7
   1101 00 00                                                  1 399,18                                                    552.2
   110210 00                                                   1 318,45                                                    520.3
   1102 20 10                                                  1 615,71                                                    637,7
   1102 20 90                                                    519,34                                                    205,0
   1102 90 10                                                  1 118,35                                                    441.4
   1102 90 30                                                  1 073,61                                                    423.7
   1102 90 90    11-1     7285                                 1 118,35                                                    441,4
                 11-1     7286                                 1 118,35                                                    441,4
   1103 11 10                                                  1 829,64                                                    819,4
   1103 11 90                                                  1 511,12                                                    596,4
   1103 12 00                                                  1 473,59                                                    581.6
   1103 13 11    11-2     7287                                 1 673,42                                                    660,4
   1 103 1 3 19  H-3      7288                                 1 673,42                                                    660,4
                 11-3     7289                                 1 673,42                                                    660,4
   1103 13 90                                                  1 177,16                                                    464,6
   1103 19 10                                                  1 118,35                                                    441,4
   1103 19 30                                                  1 534,98                                                    605.8
   1103 19 90    11-1     7285                                 1 118,35                                                    441,4
                 11-1     7286                                 1 118,35                                                    441,4
   1103 21 00                                                  1 177,16                                                    464,6
   1103-29 10                                                  1 118,35                                                    441,4
   1103 29 20                                                  1 118,35                                                    441,4
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 218 /3
                                                      Positifs                                               Négatifs
                                           République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark.   Italie    France Grèce  Irlande   Portugal
                            Code
     Code NC     Tableau
                         idditionnel
                                     Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI        Pta      £     FB/ Flux      Dkr       Lt         FF    DR      £ Ir      Esc
                                                                                            — 1 000 kg —
    1103 29 30                                                 1 073,61                                                    423.7
    1103 29 40                                                 1 177,16                                                    464.6
    1103 29 90    11-1     7285                                1 118,35                                                    441,4
                  11-1     7286                                1 118,35                                                    441,4
    1104 II 10                                                 1 118,35                                                    441,4
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    1104 12 10                                                 1 073,61                                                    423.7
    1104 12 90                                                 1 894,61                                                    747.7
    1104 19 10                                                 1 177,16                                                    464.6
    1104 19 30                                                 1 118,35                                                    441,4
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    1104 19 99    11-1     7285                                1 118,35                                                    441,4
                  11-1     7286                                1 118,35                                                    441,4
    1104 21 10                                                 1 118,35                                                    441,4
    1104 21 30                                                 1 534,98                                                    605.8
    1104 21 50                                                 1 754,27                                                    692.3
    1104 21 90                                                 1 118,35                                                    441.4
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                  11-7     7159                                1 894,61                                                    747,7
    1104 22 30                                                 1 473,59                                                    581.6
    1104 22 50                                                 1 073,61                                                    423.7
    1104 22 90                                                 1 073,61                                                    423,7
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    110423 30                                                  1 177,16                                                    464,6
    1104 23 90                                                 1 177,16                                                    464,6
    1104 29 11                                                 1 177,16                                                    464,6
    1104 29 15                                                 1 118,35                                                    441,4
    1104 29 19    11-4     7290                                1 118,35                                                    441,4
                  11-4     7291                                1 118,35                                                    441,4
    1104 29 31                                                 1 177,16                                                    464,6
    1104 29 35                                                 1 118,35                                                    441,4
    1104 29 39    11-4     7290                                1 118,35                                                    441,4
                  11-4     7291                                1 118,35                                                    441,4
    1104 29 91                                                 1 177,16                                                    464,6
    1104 29 95                                                 1 118,35                                                    441,4
    1104 29 99    11-1     7285                                1 118,35                                                    441,4
                  11-1     7286                                1 118,35                                                    441.4
    1104 30 10 '                                                 865,56                                                    341,6
    1104 30 90                                                   346,22                                                    136.6
    1107 10 11                                                 2 054,26                                                    810.7
    1107 10 19                                                 1 534,93                                                    605.8
    1107 10 91                                                 1 951,62                                                    770,2
    1107 10 99                                                 1 458,24                                                    575.5
    1107 20 00                                                 1 699,45                                                    670,7
    1108 11 00    11-5     7294                                1 950,40                                                    769,7
 ---pagebreak--- N° L 218 /4                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                  13 . 8 . 90
                     \                                  Positifs                                                 Négatifs
                          Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume­   Belgique/  Danemark    Italie     France   Grèce     Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                       additionnel   Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                                 bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pu          £    FB/Flux       Dkr        Lit -      FF      DR        £ Irl      Esc
                     \             l                                                           — 1 000 kg -                             l
  1108 11 00  11-5       7295         C)                         1 950,40      —
                                                                                                                                 769,7
  1108 12 00  11-5       7294                                    1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
              11-5       7295         C)                         1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
  1108 13 00  11-6       7296      \                             1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
              11-6       7297         o    \                     1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
  1108 14 00  11-5       7294      l                             1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8  l
              11-5       7295         o    L                     1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
  1108 19 90  11-5       7294                                    1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
              11-5       7295         C)                         1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
  1109 00 00                                                     2 654,39                                                      1 047,6
  1702 30 91  17-9       7318                                    2 273,54      —
                                                                                                                                 897,3
  1702 30 99  17-9       7318      \                             1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
                                   \
  1702 40 90                                                     1 742,66                                                        687,8
  1702 90 50                                                     1 742,66      —
                                                                                                                                 687,8
  1702 90 75                                                     2 377,41                                                        938,3
  1702 90 79
  2106 90 55
  2302 10 10  23-1       7622
                                   I                             1 661,88
                                                                 1 742,66
                                                                               —
                                                                                                                                 655,9
                                                                                                                                 687,8
              23-1       7623                                      476,64  •   —
                                                                                                                                 188,1
  2302 10 90                                                       987,33                                                        389,7
  2302 20 10                                                       476,64      —
                                                                                                                                 188,1
  2302 20 90                                                       987,33                                                        389,7
  2302 30 10                                                       476,64      —
                                                                                                                                 188,1
  2302 30 90                                                     1 021,37                                                        403,1
  2302 40 10                                                       476,64      —
                                                                                                                                 188,1
  2302 40 90                                                     1 021,37                                                        403,1
  2303 10 11                                                     2 308,16                                                        910,9
  2309 10 11  23-2       7624         o                                        —
              23-2       7625         o                            138,49                                                         54,7
  2309 10 13  23-8       7541        oo
              23-8       7542        OC)                         1 640,63     5,200                                            5 931,9
              23-8       7543        oo                          3 281,27    10,399                                           11 863,7
              23-8       7547        oo
              23-8       7548        oo                          2 586,39     8,197                                            9 351,3
              23-8       7549        oo                          5 172,79    16,394                                           18 702,7
              23-8       7550        oo                            138,49                                                         54,7
              23-8       7551        oo                          1 779,12     5,200                                            5 986,6
              23-8       7552        oo                          3 419,76    10,399                                           11 918,4
              23-8       7629        oo                            138,49                                                          54,7
              23-8       7630        oo                          2 724,88      8,197                                           9 406,0
              23-8       7631        oo                          5 311,28    16,394                                           18 757,4
  2309 10 31  23-3
              23-3
                         7624
                         7691
                                      O
                                      o    I                       438,55
                                                                              •—
                                                                                                                                 173,1
  2309 10 33  23-9       7541        oo
              23-9       7542        oo                          1 640,63      5,200                                           5 931,9
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               N L 218 /5
                                                       Positifs                                                 Négatifs
                          Code              République Pays-Bas    Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark    Italie     France    Grèce   Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                      Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                                            d'Allema­                                  bourg
                                               gne
                                               DM         FI         Pta        £    FB/Flux      Dkr       Lit         FF       DR       £ Irl    Esc
                                                                                                1 000 kg •
    2309 10 33  23-9     7543         OC)                        3 281,27     10,399                                          11 863,7
                23-9     7547         OC)                            —         —                                                 —
                23-9     7548      ) f)                          2 586,39      8,197                                           9 351,3
                23-9     7549                                    5 172,79     16,394                                         18 702,7
                23-9     7645         OC)                           438,55     —
                                                                                                                                 173,1
                23-9     7646      )f)                           2 079,18      5,200                                           6 105,0
                23-9     7647         OC)                        3 719,82     10,399                                         12 036,8
                23-9     7651         OC)                           438,55     —
                                                                                                                                 173,1
                23-9     7652      FX                            3 024,94      8,197                                           9 524,4
                23-9     7653        'OC)                        5 611,34     16,394                                         18 875,8
    2309 10 51  23-4     7624          C)                            —         —
                                                                                                                                 —
                23-4     7692          C)                           865,56     —
                                                                                                                                 341,6
    2309 10 53 23-10     7541         OC)                            —         —                                                 —
               23-10     7542         OC)                        J 640,63      5,200                                           5 931,9
               23-10     7543         OC)                        3 281,27     10,399                                         1 1 863,7
               23-10     7547         OC)                            —         —                                                 —
               23-10     7548         OC)                        2 586,39      8,197                                           9 351,3
               23-10     7549         OC)                        5 172,79     16,394                                         18 702,7
               23-10     7654         OC)                           865,56     —
                                                                                                                                 341,6
               23-10     7655         OC)                        2 506,19      5,200                                           6 273,5
               23-10     7656         OC)                        4 146,83    10,399                                          12 205,3
               23-1P     7660         OC)                           865,56  -  —
                                                                                                                                 341,6
               23-10     7661         OC)                        3 451,95      8,197                                           9 692,9
               23-10     7662         OC)                        6 038,35    16,394                                          19 044,3
    2309.90 31  23-5     7624          C)                            —         —                                                 —    ■
                23-5     7693          C)                           138,49     —
                                                                                                                                  54,7
    2309 90 33 23-11     7541         OC)                            —         —   -                                             —
               23-11     7542      ) f)                          1 640,63      5,200                                           5 931,9
               23-11     7543        OC)                         3 281,27   10,399                                           11 863,7
               23-11     7547      N)                                —         —                                                 —
               23-11     7548                                    2 586,39      8,197                                           9 351,3
               23-11     7549        OC)                         5 172,79   16,394                                           18 702,7
               23-11     7663        OC)                            138,49     —
                                                                                                                                  54,7
               23-11     7664        OC)                         1 779,12      5,200                                           5 986,6
               23-11     7665      (2X'T]                        3 419,76   10,399                                           i 1 918,4
               23-11     7669        <00                           138,49      —
                                                                                                                                  54,7
               23-11     7670        OC)                         2 724,88      8,197                                           9 406,0
               23-11     7671        OC)                         5 311,28   16,394                                           18 757,4
    2309 90 41  23-6     7624          C)                            —         —                                                 —
                23-6     7694          C)                          438,55      —
                                                                                                                                 173,1
    2309 90 43 23-12     7541        OC)                             —   -     —                                                 —
               23-12     7542        OC)                         1 640,63      5,200                                           5 931,9
               23-12     7543        OC)                       x 3 281,27   10,399                                           11 863,7
               23-12     7547      )U                                —         —                                                 —
               23-12     7548      (2X')                         2 586,39      8,197                                           9 351,3
 ---pagebreak--- NQ L 218 /6                                          Journal officiel des Communautés européennes                                              13. 8 . 90
                                                          Positifs                                             Négatifs
                                Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France   Grèce    Irlande   Portugal
     Code NC         Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta       £     FB/Flux     Dkr       Lit        FF      DR       £ Irl      Esc
                                                                                                1 000 kg —
    2309 90 43       23-12      7549     OO                        5 172,79   16,394                                        18 702,7
                     23-12      7672     OO                          438,55                                                     173,1
                     23-12      7673     oo                        2 079,18    5,200                                         6 105,0
                     23-12      7674     oo                        3 719,82   10,399                                        12 036,8
                     23-12      7678     OO                          438,55                                                     173,1
                     23-12      7679     OO                        3 024,94    8,197                                         9 524,4
                     23-12    ' 7680     OO                        5 611,34   16,394                                        18 875,8
    2309 90 51        23-7      7624      O
                      23-7      7695      O                          865,56    —                                               341,6
    2309 90 53       23-13      7541     OO
                     23-13      7542     OO                        1 640,63    5,200                                         5 931,9
                     23-13      7543     oo                        3 281,27   10,399                                        11 863,7
                     23-13      7547     oo
                     23-13      7548     oo                        2 586,39    8,197                                         9 351,3
                     23-13      7549     oo                        5 172,79   16,394                                        18 702,7
                     23-13      7681     oo                          865,56                                                    341,6
                     23-13      7682     oo                        2 506,19    5,200                                         6 273,5
                     23-13      7683     oo                        4 146,83   10,399                                        12 205,3
                     23-13      7687     oo                          865,56                                                    341,6
                     23-13      7688     oo                        3 451,95    8,197                                         9 692,9
                     23-13      7689     oo                        6 038,35   16,394                                        19 044,3
(l) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
    d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
    échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit,
(J) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
    poids réelle, par tonne de produit fini, de :
    — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
    — lactosérum en poudre ou granulé,
    — caséine et/ou caséinate ajoutés.
(3) Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n° 1677/85,
    l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
    code NC, de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                   N0 L 218 /7
                                                                      PARTIE 3
                                                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                      Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/   Danemark         Italie    France   Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta        £     FB/Flux        Dkr             Lit       FF      DR      £ Irl     Esc
                                                                                           100 kg poids vif -
    0102 90 10                      C)                       1 282,43                                                           4 122,2
    0102 90 31                      o                        1 282,43                                                           4 122,2
    0102 90 33                      C)                       1 282,43                                                           4 122,2
    0102 90 35                      C)                       1 282,43                                                           4 122,2
    0102 90 37                                               1 282,43                                                           4 122,2
                                                                                       — 100 kg poids net -
    0201 10 10                                               2 436,62                                                           7 832,3
    0201 10 90                                               2 436,62                                                           7 832,3
    0201 20 21                                               2 436,62                                                           7 832,3
    0201 20 29                                               2 436,62                                                           7 832,3
    0201 20 31                                               1 949,29                                                           6 265,8
    0201 20 39                                               1 949,29                                                           6 265,8
    0201 20 51                                               2 923,94                                                           9 398,7
    0201 20 59                                               2 923,94                                                           9 398,7
    0201 20 90                                               1 949,29                                                           6 265,8
    0201 30 00                                               3 334,32                                                          10 717,8
    0202 10 00                                               2 167,31                                                           6 966,6
    0202 20 10                      O                        2 167,31                                                           6 966,6
    0202 20 30  02-1     7014                                  346,77                                                           1 114,7
                02-1     7018                                  346,77                                                           1 114,7
                02-1     7019       O                        1 733,84                                                           5 573,3
    0202 20 50  02-1     7014                                  541,83                                                           1 741,6
                02-1     7018                                  541,83                                                           1 741,6
                02-1     7019       O                        2 709,13                                                           8 708,2
    0202 20 90                      0)                       1 733,84                                                           5 573,3
    0202 30 10                      o                        2 709,13                                                           8 708,2
    0202 30 50                     OC)                       2709,13                                                            8 708,2
    0202 30 90  02-2     7034                                  541,83                                                           1 741,6
                02-2     7038       o                        2 709,13                                                           8 708,2
    0206 10 95                                               3 334,32                                                          10 717,8
    0206 29 91                                               2 709,13                                                           8 708,2
    0210 20 10                                               1 949,29                                                           6 265,8
    0210 20 90                                               2 782,87                                                           8 945,3
    0210 90 41                                               2 782,87                                                           8 945,3
    0210 90 90                                               2 782,87                                                           8 945,3
    1602 50 10  16-4     7330                                2 782,87                                                           8 945,3
                16-4     7331                                1 667,16                                                           5 358,9
                16-4     7332                                1 115,71                                                           3 586,3
    1602 90 61  16-4     7332                                1 115,71                                                           3 586,3
 ---pagebreak--- N    L 218 / 8                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                  13 . 8 . 90
(') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
       race de Fribourg.
(2) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(3) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- 13 . S. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           N L 218 /9
                                                                         PARTIE 4
                                            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                          Montants compensatoires monétaires
                                                      Positifs l                                              Négatifs
                         Code              République Pays-Bas   Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark   Italie    France Grèce   Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes    fédérale                          Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                   bourg
                                              gne
                                              DM         FI        Pta         £     FB/Flux     Dkr       Ut         FF,   DR       £ Irl    Esc
                                         ll                    — 100 pièces                             l
    0105 11 00                                                      10,47
    0105 19 10                                                     30j54
    0105 19 90                                                      10,47
                                                                — 100 kg -
    010591 00                                                      45,49
-   0105 99 10                                                     73,99
    0105 99 20                                                     70,14
    0105 99 30                                                     50,00
    0105 99 50                                                     73,11
    0207 10 11                                                     57,15
    0207 10 15                                                     64,98
    0207 10 19                                                     70,80
    0207 10 31                                                     71,43
    0207 10 39                                                     78,30
    0207 10 51                                                     87,05
    0207 10 55                                                    105,70
    0207 10 59                                                    117,44                                                         •
    0207 10 71                                                    100,20
    0207 10 79                                                 - 109,57
    0207 10 90                                                    104,45
                     -
    0207 21 10                                                     64,98
    0207 21 90                                                     70,80
    0207 22 10                                                     71,43
    0207 22 90                                                     78,30
    0207 23 11                                                    105,70
    0207 23 19                                                    117,44
    0207 23 51                                                    100,20
    0207 23 59                                                    109,57
    0207 23 90                                                    104,45
    0207 39 11                                                    192,59
    0207 39 13
    0207 39 15
    0207 39 17
    0207 39 21
                                         \                         77,88
                                                                   59,30
                                                                   41,05
                                                                  107,22
    0207 39 23                                                    100,72
    0207 39 25                                                    182,45
    0207 39 27                                                     41,05
    0207 39 31                                                    150,00
    0207 39 33                                                     86,13
 ---pagebreak--- N° L 218 / 10                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        13 . 8 . 90
                                  I                  Positifs                                             Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
                         Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                                              — 100 kg —
  0207 39 35                                                     59,30
  0207 39 37                                                     41,05
  0207 39 41                                                    114,29
  0207 39 43                                                     53,57
  0207 3945                                                      96,43
  0207 39 47                                                    182,45
  0207 39 51                                                     41,05
  020 7 39 53                                                   230,10
  0207 39 55                                                    192,59
  0207 39 57                                                    129,19
  0207 39 61                                                    120,53
  0207 3? 63                                                    114,89
  0207 39 65                                                     59,30
  0207 39 67                                                     41,05
  0207 39 71                                                    164,36
  0207 39 73                                                    107,22
  0207 39 75                                                    158,88
  0207 39 77                                                    100,72
  0207 39 81                                                    150,69
  0207 39 83                                                    182,45
  0207 39 85                                                     41,05
  0207 41 10                                                    192,59
  0207 41 11                                                     77,88
  0207 41 21                                                     59,30
  0207 41 31                                                     41,05
  0207 41 41                                                    107,22
  0207 41 51                                                    100,72
  0207 41 71                                                    182,45
  0207 41 90                                                     41,05
  0207 42 10                                                    150,00
  0207 42 11                                                     86,13
  020 ^ 42 21                                                    59,30
  0207 42 31                                                     41,05
  0207 42 41                                                    114,29
  0207 42 51                                                     53,57
  0207 42 59                                                     96,43
  0207 42 71                                                    182,45
  0207 42 90                                                     41,05
  0207 43 11                                                    230,10
  0207 43 15                                                    192,59
  0207 43 21                                                    129,19
  0207 43 23                                                    120,53
  0207 43 25                                                    114,89
  0207 43 31                                                     59,30
  0207 43 41                                                     41,05
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 218 / 11
                                                     Positifs                                               Négatifs
                           Code           République Pays-Bas   Espagne     Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionne]
                                    Notes  fédérale                           Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                    bourg
                                             gne
                                             DM         FI        Pta          £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR    £ I rl    Esc
                                                               — 100 kg —
    0207 43 51                                                   164,36
    0207 43 53                                                   107,22
    0207 43 61                                                   158,88
    0207 43 63                                                   100,72
    0207 43 71                                                   150,69
    0207 43 81                                                   182,45
    0207 43 90                                                    41,05
    0209 00 90                                                    91,23
                                                              — 100 pièces —
    0407 00 1 1                                                   21,82
    0407 00 19                                                      7,48
                                                               — 100 kg —
    0407 00 30                                                    65,91
    0408 11 10                                                   308,45
    0408 19 11                                                   134,45
    0408 19 19                                                   143,68
    0408 91 10                                                   297,90
    0408 99 10                                                    76,45
    1602 31 11   16-2     7323                                   142,86
                 16-2     7324
    1602 31 19   16-2     7323                                   200,70
                 16-2     7324
    1602 39 11                                                   192,35
    1602 39 19   16-2     7323                                   200,70
                 16-2     7324
    3502 10 91                                                   267,59
    3502 10 99                                                    36,25
    3502 90 51                                                   267,59
    3502 90 59                                                    36,25
 ---pagebreak--- N° L 218 / 12                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             13 . 8 . 90
                                                                     PARTIE 5
                                             SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                       Montants compensatoires monétaires
                                                   Positifs                                              Négatifs
                         Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/  Danemark  Italie    France   Grèce   Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
                                           DM         FI        Pta        £    FB/Flux      Dkr      Lit        FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                          — 100 kg -
  0401         04-1     7058                                   a+e       a+c                                            a+e
  0402 10 11                                                1 579,06      4,099                                        4 675,7
  0402 10 19   04-3     7059                                              2,676                                        3 053,2
               04-3     7074                                   843,22
               04-3     7079                                1 579,06      4,099                                        4 675,7
  0402 10 91   04-4     7089                                   d+f       d+f                                            d+f
  0402 10 99   04-4     7089                                   d+f       d+f                                            d+f
  0402 21 11   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0402 21 17   04-6     7098                                             2,676                                         3 053,2
               04-6     7099                                  843,22      —                                              —
               04-6     7114                                   a+c       a+c                                            a+c
  0402 21 19   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0402 21 91   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0402 21 99   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0402 29      04-2     7744                                 a+c + f   a + c+f                                        a+c+f
  0402 91      04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0402 99      04-2     7744                                 a+c + f   a + c+f                                        a+c+f
  0403 10 11   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 10 13   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 10 19   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 10 31   04-2     7744                                 a+c + f   a + c+f                                        a+c+f
  0403 10 33   04-2     7744                                 a+c + f   a+c+f                                          a + c+f
  0403 10 39   04-2     7744                                 a + c+f   a+c+f                                          a+c+f
  0403 90 11   04-5     7093                                    —
                                                                         2,676                                         3 053,2
               04-5     7094                                  843,22      —                                              —
               04-5     7097                                1 579,06     4,099                                         4 675,7
  0403 90 13   04-6     7098                                    —
                                                                         2,676                                         3 053,2
               04-6     7099                                  843,22      —                                              —    •
               04-6     7114                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 90 19   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 90 31   04-4     7089                                   d+f       d+f                                            d+f
  0403 90 33   04-2     7744                                 a+c + f   a+c+f                                          a+c+f
  0403 90 39   04-2     7744                                 a+c+f     a+c+f                                          a+c+f
  0403 90 51   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 90 53   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 90 59   04-2     7744                                   a+c       a+c                                            a+c
  0403 90 61   04-2     7744                                 a+c + f   a + c+f                                        a + c+f
  0403 90 63   04-2     7744                                 a+c+f     a + c+f                                        a+c+f
  0403 90 69   04-2     7744                                 a+c + f   a+c+f                                          a+c+f
 ---pagebreak---   13 . 8 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            N°L218 / 13
I                                                          Positifs            \                                   Négatifs
                                                République Pays-Bas   Espagne    Royaume- Belgique/  Danemark  Italie    France     Grèce  Irlande  Portugal
                            Code
       Code NC    Tableau
                          additionnel
                                        Notes    fédérale                          Uni     Luxem­
                                                d'Allema­                                   bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI         Pu          £    FB/Flux      Dkr       Lit       FF        DR      £ I ri   Esc
                                      I       I                                                     — 100 kg —                  I
      0404 90 11   04-2     7744                                        a+c        a+c                                              a+c
      0404 90 13   04-2     7744                                        a+c        a+c                                              a+c
      0404 90 19   04-2     7744      l                                 a+c        a+c                                              a+c
      0404 90 31   04-2     7744      \                                 a+c        a+c                                              a+c
      0404 90 33   04-2     7744      \                                 a+c        a+c                                              a+c
      0404 90 39   04-2     7744                                        a+c        a+c                                              a+c
      0404 90 51   04-2     7744                                      a+c+f      a+c+f                                            a+c+f
      0404 90 53   04-2     7744      \       \                       a+c+f      a+c+f                                            a+c+f
      0404 90 59   04-2     7744              \                       a + c+f    a+c+f                                            a+c+f
      0404 90 91   04-2     77 44     \                               a + c+f    a+c+f                                            a+c+f
      0404 90 93   04-2     7744      .I                              a+c + f    a+c + f                                          a+c+f
      0404 90 99   04-2     7744      l                               a+c+f      a+c+f                                            a+c+f
      0405         04-7     7118                                       951,79      3,014                                           3 438,9
I                  04-7     7119      \                                975,59       3,090                                          3 524,9
                   04-7     7134                                     1 021,71       3,239                                          3 694,5
                   04-7     7138      \       I                      1 047,26       3,319                                          3 786,9
                   04-7     7139      \                              1 168,32       3,707                                          4 229,0
                   04-7     7154                                     1 197,52      3,800                                           4 334,7
                   04-7     7189                                     2 255,44      6,789                                           7 745,4
                   04-7     7193                                    -2 311,82      6,959                                           7 939,0
                   04-7     7194      l                               b x coef      —
                                                                                                                                     —
                   04-7     7197              l                          —       b x coef                                         b x coef
                   04-7     7198      \                               b x coef      —                                                —
                   04-7     7199      \                                  —       b x coef                                         b x coef
                   04-7     7214      \       \                       b x coef      —
                                                                                                                                     —
I                  04-7     7218                                         —       b x coef                                         b x coef
I                  04-7     7225                                          b          b                                                b
                   04-7     7280                                      b x coef      —                                                —
                   04-7     7281                                         —       b x coef                                         b x coef
       0406 10 10  04-8     7226      I       l                          —          —                                                —
                   04-8     7227                                     2 023,75       5,096                                          5 813,7
                   04-8     7228                                     2 157,73       5,819                                          6 638,0
                   04-8     7229                                     1 391,33       3,504                                          3 996,9
                   04-8     7230                                     1 694,47      4,559                                           5 201,1
                   04-8     7231                                        632,42      1,593                                          1 816,8
                   04-8     7232                                        863,64      2,316                                          2 642,6
       0406 10 90  04-8     7226
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       0406 20 10
       0406 20 90  04-9     7233                                     2 157,73       5,819                                          6 638,0
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                            7235
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 ---pagebreak--- N° L 218 / 14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             13 . 8 . 90
!
                                  I                  Positifs                                              Négatifs
                         Code             République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce    Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau               Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                      additionnel         d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI        Pta      £     FB/Flux      Dkr      Lit         FF     DR        £ Irl     Esc
                                                                                           — 100 kg -
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  0406 90 13
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                        7250
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                                  I                           2 521,71    6,810                                         7 769,1
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                                                          Positifs          I                                   Négatifs
                                               République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                           Code
       Code NC   Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                               d'Allema­                                 bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta        £     FB/Flux      Dkr       Lit       FF     DR      £ Irl     Esc
I                ||                  \       I                                                   — 100 kg —                                  I
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                 04-15     7255                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-15     7256                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                 04-15     7257                                    1 391,33     3,504                                        3 996,9
                 04-15     7258                                    1 694,47     4,559                                        5 201,1
      0406 90 31 04-15     7253
                 04-15     7254
                 04-15     7 255                                   2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-15     7256                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                 04-15     7257                                    1 391,33     3,504                                        3 996,9
                 04-15     7258                                    1 694,47     4,559                                        5 201,1
      0406 90 33 04-15     7253
                 04-15     7254
                 04-15     7255                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-15     7256                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                 04-15     7257                                    1 391,33     3,504                                        3 996,9
                 04-15     7258                                    1 694,47     4,559                                        5 201,1
      0406 90 35 04-16     7259
                 04-16     7274                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-16     7277                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
l                04-16
                 04-16
                 04-16
                           7278
                           7279
                           7259
                                                                   1 391,33
                                                                   1 694,47
                                                                                3,504
                                                                                4,559
                                                                                                                             3 996,9
                                                                                                                             5 201,1         I
      0406 90 37                                                                                    '
                 04-16     7274                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-16     7277                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                 04-16     7278                                    1 391,33     3,504                                        3 996,9
                 04-16     7279                                    1 694,47     4,559                                        5 201,1
      0406 90 39 04-15     7254
                 04-15     7255                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-15     7256                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                 04-15
                 04-15
                           725 7
                           7258      1                             1 391,33
                                                                   1 694,47
                                                                                3,504
                                                                                4,559
                                                                                                                             3 996,9
                                                                                                                             5 201,1
      0406 90 50 04-15     7253
                 04-15     7254
                 04-15     7255                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                 04-15     7256                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                 04-15     7257                                    1 391,33     3,504                                        3 996,9
                 04-15     7258                                    1 694,47     4,559                                        5 201,1
      0406 90 61
      0406 90 63
                                                                      :         I                                              —
      0406 90 69                                                   2 959,10     7,890                                        9 000,8
      0406 90 71  04-8     7226
                  04-8     7227                                    2 023,75     5,096                                        5 813,7
                  04-8     7228                                    2 157,73     5,819                                        6 638,0
                  04-8     7229                                    1 391,33     3,504                                        3 996,9
 ---pagebreak--- N° L 218 / 16                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                 13 . 8 . 90
                                                         Positifs                                                  Négatifs
                          Code              République   Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark       Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                            d'Allema­                                 bourg
                                               gne
                                                                                                            I
                                               DM           FI       Pta      £     FB/Flux      Dkr            Lit        FF     DR     £ Irl      Esc
                                                                                                         .I
I                                         \            \                                      — 100 kg —
  0406 90 71
  0406 90 73
               04-8
              04-16
              04-16
                          7230
                          7259
                          7274
                                                       I          1 694,47   4,559                                              5 201,1
                                                                  2 023,75   5,096                                              5 813,7
              04-16       7277                                    2 157,73   5,819                                              6 638,0
              04-16       7278                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-16       7279                                    1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 75  04-16
              04-16
              04-16
                          7259
                          7274
                          72 77
                                                       I          2023,75
                                                                  2 157,73
                                                                             5,096
                                                                             5,819
                                                                                                                                5 813,7
                                                                                                                                6 638,0
              04-16       7278                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-16       7279            I                       1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 77  04-16       7259
              04-16       7274                                    2 023,75   5,096                                              5 813,7
              04-16       72 77                                   2 157,73   5,819                                              6 638,0
              04-16       7278                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-16       7279                                    1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 79  04-16       7259
              04-16       7274                                    2 023,75   5,096                                              5 813,7
              04-16       7277                                    2 157,73   5,819                                              6638,0
              04-16       7278                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-16       7279                                    1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 81  04-16       7259
              04-16       7274                                    2 023,75   5,096                                              5 813,7
              04-16       7277                                    2 157,73   5,819                                              6 638,0
              04-16       7278                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-16       7279            I                       1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 83          I                                              —       —                                                    —
  0406 90 85  04-16
              04-16
                          7259
                          7274                         I          2 023,75   5,096                                              5 813,7
              04-16       7277                                    2 157,73   5,819                                              6 638,0
              04-16       7278                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-16       7279                                    1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 89  04-15       7253                                       —       —                                                    —
              04-15       7254
              04-15       7255                                    2 023,75   5,096                                              5 813,7
              04-15       7256                                    2 157,73   5,819                                              6 638,0
              04-15       7257                                    1 391,33   3,504                                              3 996,9
              04-15       7258                                    1 694,47   4,559                                              5 201,1
  0406 90 91   04-8
               04-8
                          7226
                          7231                         I            632,42   1,593                                              1 816,8
               04-8       7232                                      863,64   2,316                                              2 642,6
  0406 90 93   04-8
               04-8
                          7226
                          7231                         I            632,42   1,593                                              1 816,8
  0406 90 97
               04-8
               04-8
                          7232
                          7226                         I            863,64   2,316                                              2 642,6
 ---pagebreak--- 13. 8 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 218/ 17
                                                      Positifs          \                                   Négatifs
                                          République  Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
                        Code
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                    Notes  fédérale r                        Uni    Luxem­
                                          d'Allema ­                                 bourg
                                             gne
                                             DM          FI       Pta         £    FB/Flux      Dkr       Ut        FF      DR      £ Irl    Esc
                                                                                             — 100 kg —
   0406 90 97  04-8     7228                                   2 157,73      5,819                                        6 638,0
               04-8     7230                                   1 694,47      4,559                                        5 201,1
               04-8     7232                                     863,64      2,316                                       .2 642,6
   0406 90 99  04-8     7226
               04-8     7228                                   2 157,73      5,819                                        6 638,0
               04-8     7230                                   1 694,47      4,559                                        5 201,1
               04-8     7232                                     863,64      2,316                                        2 642,6
   2309 10 15 23-14     7553                                     164,06      0,520                                          593,2
              23-14     7554                                     328,13      1,040                                        1 186,4
              23-14     7555                                     492,19      1,560                                        1 779,6
              23-14     7556                                     615,24      1,950                                        2 224,4
              23-14     7557                                     689,07      2,184                                        2 491,4
         -
              23-14     7558                                     738,29      2,340                                        2 669,3
              23-14     7579                                     258,64      0,820                                          935,1
              23-14     7580                                     517,28      1,639                                        1 870,3
              23-14     7581                                     775,92      2,459                                        2 805,4
              23-14     7582                                     969,90      3,074                                        3 506,7
              23-14     7583                                   1 086,29      3,443                                        3 927,6
              23-14     7584                                   1 163,88      3,689                                        4 208,1
              23-14     7885
   2309 10 19 23-14     7553                                     164,06      0,520                                          593,2
              23-14     7554                                     328,13      1,040                                        1 186,4
              23-14     7555                                     492,19      1,560                                        1 779,6
              23-14     7556                                     615,24      1,950                                        2 224,4
              23-14     7557                                     689,07      2,184                                        2 491,4
              23-14     7558                                     738,29      2,340                                        2 669,3
              23-14     7579                                     258,64      0,820                                          935,1
              23-14     7580                                     517,28      1,639                                        1 870,3
              23-14     7581                                     775,92      2,459                                        2 805,4
              23-14     7582                                     969,90      3,074                                        3 506,7
              23-14     7583                                   1 086,29      3,443                                        3 927,6
              23-14
              23-14
                        7584
                        7885      I                            1 163,88      3,689                                        4 208,1
   2309 10 39 23-14     7553                                     164,06      0,520                                          593,2
              23-14     7554                                     328,13      1,040                                        1 186,4
              23-14     7555                                     492,19      1,560                                        1 779,6
              23-14     7556                                     615,24      1,950                                        2 224,4
              23-14     7557                                     689,07      2,184                                        2 491,4
              23-14     7558                                     738,29    . 2,340                                        2 669,3
              23-14     7579                                     258,64      0,820                                          935,1
              23-14     7580                                     517,28      1,639                                        1 870,3
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              23-14     7582                                     969,90      3,074                                        3 506,7
              23-14     7583                                   1 086,29      3,443                                        3 927,6
              23-14     7584                                   1 163,88      3,689                                        4 208,1
 ---pagebreak--- N°L218 / 18                                       Journal officiel des Communautés européennes                                               13.8 . 90
                     I             I                  Positifs                                              Négatifs
                                           République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce      Irlande   Portugal
                         Code
   Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI        Pta      £     FB/Flux      Dkr       Lit        FF     DR          £ Irl     Esc
                                                                                                                                   I
                                                                                            — 100 kg —
  2309 10 39 23-14       7885
  2309 10 59 23-14       7553                                     164,06   0,520                                           593,2
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             23*14       7556                                     615,24   1,950                                         2 224,4
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             23-14       7581                                     775,92   2,459                                         2 805,4
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             23-14       7584                                  1 163,88    3,689                                         4 208,1              •
             23-14       7885
  2309 10 70 23-14       7553                                     164,06   0,520                                           593,2
             23-14       7554                                     328,13   1,040                                         1 186,4
             23-14       7555                                     492,19   1,560                                         1 779,6
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             23-14       7581                                    775,92    2,459                                         2 805,4
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             23-14       7584                                  1 163,88    3,689                                         4 208,1
             23-14       7885
  2309 90 35 23-14       7553                                     164,06   0,520                                           593,2
             23-14       7554                                    328,13    1,040                                         1 186,4
             23-14       7555                                    492,19    1Ç560                                         1 779,6
             23-14       7556                                    615,24    1,950                                         2 224,4
             23-14       7557                                    689,07    2,184                                         2 491,4
             23-14       7558                                    738,29    2,340                                         2 669,3
             23-14       7579                                    258,64    0,820                                           935,1
             23-14       7580                                    517,28    1,639                                         1 870,3
             23-14       7581                                    775,92    2,459                                         2 805,4
             23-14       7582                                    969,90    3,074                                         3 506,7
             23-14       7583                                  1 086,29    3,443                                         3 927,6
             23-14       7584                                  1 163,88    3,689                                         4 208,1
             23-14       7885
  2309 90 39 23-14       7553                                     164,06   0,520                                           593,2
             23-14       7554                                    328,13    1,040                                         1 186,4
             23-14       7555                                    492,19    1,560                                         1 779,6
             23-14
             23-14
                         7556
                         7557      I                             615,24
                                                                 689,07
                                                                           1,950
                                                                           2,184
                                                                                                                         2 224,4
                                                                                                                         2 491,4
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                N0 L 218 / 19
                                                                                                                                    r ---
                                                     Positifs
                                                              l                                                Négatifs
                                         République  Pays-Bas    Espagne Royaume­    Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce      Irlande  Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                           Uni      Luxem­
                                         d'Allema­                                     bourg
                                            gne
                                            DM          FI         Pta        £      FB/ Flux       Dkr     Lit        FF     DR          £ Irl    Esc
                                                                                               — 100 kg —
    2309 90 39 23-14     7558                                     738,29     2,340                                          2 669,3
               23-14     7579                                     258,64     0,820                                            935,1
               23-14     7580                                     517,28     1,639                                          1 870,3
                                                                                                 ..
               23-14     7581                                     775,92     2,459                                          2 805,4
               23-14     7582                                     969,90     3,074                                          3 506,7
               23-14     7583                                   1 086,29   ■ 3,443                                          3 927,6
               23-14     7584                                   1 163,88     3,689                                          4 208,1
               23-14     7885
    2309 90 49 23-14     7553                                     164,06     0,520                                            593,2
               23-14     7554                                     328,13     1,040                                          1 186,4
               23-14     7555                                     492,19     1,560                                          1 779,6
               23-14     7556                                     615,24     1,950                                          2 224,4
               23-14     7557                                     689,07     2,184                                          2 491,4
               23-14     7558                                     738,29     2,340                                          2 669,3
               23-14     7579                                     258,64     0,820                                            935,1
               23-14     7580                                     517,28     1,639                                          1 870,3
               23-14     7581                                     775,92     2,459                                          2 805,4
               23-14     7582                                     969,90     3,074                                          3 506,7
               23-14     7583                                   1 086,29     3,443                                          3 927,6
               23-14     7584                                   1 163,88     3,689                                          4 208,1
               23-14     7885
    2309 90 59 23-14     7553                                     164,06     0,520                                            593,2
               23-14     7554                                     328,13     1,040                                          1 186,4
               23-14     7555                                     492,19     1,560                                          1 779,6
               23-14     7556                                     615,24     1,950                                          2 224,4
               23-14     7557                                     689,07     2,184 '                                        2 491,4
               23-14     7558                                     738,29     2,340                                          2 669,3
               23-14     7579                                     258,64     0,820                                            935,1
               23-14     7580                                     517,28     1,639                                          1 870,3
               23-14     7581                                     775,92     2,459                                          2 805,4
               23-14     7582                                     969,90     3,074                                          3 506,7
               23-14     7583                                   1 086,29     3,443                                          3 927,6
               23-14     7584                                   1 163,88     3,689                                          4 208,1
               23-14     7885
                                                   <
    2309 90 70 23-14     7553                                     164,06     0,520                                            593,2
               23-14     7554                                     328,13     1,040                                          1 186,4
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               23-14     7556                                     615,24     1,950                                          2 224,4
               23-14     7557                                     689,07    2,184                                           2 491,4
               23-14     7558                                     738,29    2,340                                           2 669,3
               23-14     7579                                     258,64    0,820                                             935,1
               23-14     7580                                     517,28     1,639                                          1 870,3
               23-14     7581                                     775,92    2,459                                           2 805,4
               23-14     7582                                     969,90     3,074                                          3506,7
               23-14     7583                                   1 086,29     3,443                                          3 927,6
 ---pagebreak---  N   L 218 /20                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                                                   13 . 81 90
                                                           Positifs                                                                     Négatifs
                               Code           République   Pays-Bas       Espagne     Royaume­       Belgique/   Danemark          Italie     France       Grèce        Irlande      Portugal
     Code NC        Tableau
                            additionnel
                                        Notes  fédérale                                  Uni          Luxem­
                                              d'Allema­                                                bourg
                                                 gne
                                                 DM            FI           Pta            £         FB/Flux        Dkr             Lit         FF          DR            £ Irl         Esc
                                                                                                                 - 100 kg -
    2309 90 70      23-14     7584                                      1 163,88         3,689                                                            4 208,1
                    23-14     7885
                                                                                                  ■ Vo matière grasse lait/ 100 kg produit -
                       a                                                  25,290         0,076                                                                86,4
                      b                                                   27,608         0,083                                                                94,8
                                                 • % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                                  produit —
                       C                                                  13,913         0,035                                                                40,0
                                                     ■ % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 1 00 kg produit -
                      d                                                   15,791         0,041                                                               46,8
                                              — °/o matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit
                      e                                                     1,265        0,003                                                                 3,6
                                                                                                      ■ % saccharose/100 kg produit —
                       f                                                   4,746         —                                                                     1,6
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak--- 13. 8. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 218/21
                                                                        PARTIE 6
                                                                SECTEUR DU VIN
                                                         Montants compensatoires monétaires
              Il                  \                  Positifs                                               Nég atifs
                        Code              République Pays-Bas  Espagne    Royaume­   Belgique/ Danemark Italie     France Grèce  Irlande  Portugal
    Code NC   Tableau additionnel   Notes  fédérale                         Uni       Luxem­
                                          d'Allema­                                    bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta         £       FB/Flux     Dkr      Ut         FF    DR      £ Irl    Esc
   2204 21 25  22-5     7431         0                                                                                     999,6
               22-5     7432         0                           —
                                                                                                                           999,6
               22-5     7434         C)                                                                                     43,3
               22-5     7587         o                           —
                                                                                                                           999,6
               22-5     7588         0)                                                                                     43,3
   2204 21 29  22-6     7438         o                                                                                     700,4
               22-6     7439         0                           —
                                                                                                                           700,4
               22-6     7441         0)                                                                                     43,3
               22-6
               22-6
                        7589
                        7590
                                     o
                                     C)
                                                                 —
                                                                                   I                                       700,4
                                                                                                                            43,3
   2204 21 35  22-8
               22-8
                        7449
                        7451
                                     o
                                     o
                                                                 —
                                                                                   I                                       999,6
                                                                                                                            43,3
               22-8     7591         O                           —    -
                                                                                                                           999,6
               22-8     7592         o                                                                                      43,3
   2204 21 39  22-9     7455         O                                                                                     700,4
               22-9     7457         C)                          —
                                                                                                                            43,3
               22-9     7593         n                                                                                     700,4
               22-9     7594         o •                         —
                                                                                                                I           43,3
   2204 29 10  22-3     7426         o                                                                                      43,3
   2204 29 25 22-11     7478         O                           —
                                                                                                                           999,6
              22-11     7479         o                                                                                     999,6
              22-11     7480         o                                                                                     999,6
              22-11     7481         C)                                                                                    999,6
              22-11     7483         C)                                                                                     43,3
              22-11     7595         o                                                                                     999,6
              22-11     7596         O                           —
                                                                                                                            43,3
   2204 29 29 22-12     7487         O                           —
                                                                                                                           700,4
              22-12     7488         C)                                                                                    700,4
              22-12
              22-12
                        7490
                        7597
                                     (')
                                     O
                                                                 —
                                                                                                                I           43,3
                                                                                                                           700,4
              22-12     7598         C)                          —
                                                                                                                            43,3
   2204 29 35 22-14
              22-14
                        7498
                        7499
                                     0
                                     o
                                                                 —
                                                                                   I                                       999,6
                                                                                                                           999,6
              22-14     7518         C)                                                                                     43,3
              22-14     7599         o                           —
                                                                                                                           999,6
 ---pagebreak---   N° L 218/22                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      13. 8 . 90
                                                      Positifs                                         Négatifs
                                           République Pays-Bas Espagne Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce  Irlande  Portugal
                           Code
       Gode NC   Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                     Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                              bourg
                                              gne
                                              DM         FI      Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR      £ Irl    Esc
      2204 29 35 22-14     7614       C)   ll                    —
                                                                                                                      43,3
      2204 29 39 22-15     7524       (2)  Il                    —
                                                                                                                     700,4
\                22-15     7526       o    Il                    —
                                                                                                                      43,3
                 22-15     7618       o    Il                    —
                                                                                                                     700,4
l                22-15     7619       O    ll                    —
                                                                                                                      43,3
  (>) % vol/hl
  (2) hl
 ---pagebreak--- 13. 8. 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 218 /23
                                                                     PARTIE 7
                                                             SECTEUR DU SUCRE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                     Négatifs
                         Code            République Pays-Bas Espagne   Royaume­  Belgique/   Danemark       Italie     France Grèce  Irlande Portugal
    Code NC   Tableau
                       additionner
                                   Notes  fédérale                       Uni      Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI      Pta        £      FB/Flux        Dkr           Lit        FF    DR      £ Irl   Esc
                                                                                           — 100 kg —
   1701 11 10  17-5      7334                                 400,83                                                           135,1
               17-5      7335                                 400,83                                                           135,1
   1701 11 90  17-5      7334                                 400,83                                                           135,1
               17-5      7335                                 400,83                                                           135,1
   1701 12 10  17-5      7334       O                         400,83                                                           135,1
               17-5      7335                                 400,83                                                           135,1
   1701 12 90  17-5      7334       C)                        400,83                                                           135,1
               17-5      7335                                 400,83                                                           135.1
   1701 91 00  17-6      7337       O                         474,56                                                           162.2
   1701 99 10  17-7      7340                                 474,56                                                           162,2
   1701 99 90  17-7      7340                                 474,56                                                           162,2
                                                                                    — 100 kg de matière sèche —
   1702 30 10  17-7      7340                                 410,90                                                           162,2
   1702 40 10  17-7      7340                                 410,90                                                           162,2
   1702 60 10  17-7      7340                                 410,90                                                           162,2
                                                                              — % teneur en saccharose et 100 kg net —
   1702 60 90 17-10      7345      •O                          4,746                                                           1,622
              17-10      7346       o                          4,746                                                           1,622
              17-10      7 347      C)                         4,746                                                          1,622
                                                                                    — 100 kg de matière sèche —
   1702 90 30  17-7      7340                                 410,90                                                           162,2
                                                                              — % teneur en saccharose et 100 kg net —
   1702 90 60 17 - 1 1   7349       o                          4,746                                                           1,622
              17-11      7350       C)                         4,746                                                           1,622
              17-11      7351       C)                         4,746                                                           1,622
   1702 90 71 17-12      7353       o                          4,746                                                           1,622
   1702 90 90 17-10      7345       C)                         4,746                                                           1,622
              17-10      7346       C)                         4,746                                                          1,622
               17-8      7347       O                          4,746                                                          1,622
                                                                                   — 100 kg de matière sèche —
   2106 90 30  21-5      7419                                 410,90                                                           162,2
                                                                             — % teneur en saccharose et 100 kg net —
   2106 90 59  21-6      7423       O                          4,746                                                          1,622
               21-6      7424       O                          4,746                                                          1,622
               21-6      7425       C)                         4,746                                                          1,622
 ---pagebreak--- N     L 218 /24                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            13 . 8 . 90
(') Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431 /68 (JO n0 L 89 du
     10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68 (JO
     n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(2) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
     au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(J) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
   ' paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
     394/70 (JO n° L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 218 /25
                                                                      PARTIE 8
                                    MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                             Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta        £     FB/Fux      Dkr      Lit        FF     DR      £ Ir     Esc
                                                                                            100 kg —
    0403 10 51                                               1 421,15     3,689                                       4 208,1
    0403 10 53                                               1 518,39     4,109                                       4 685,8
    0403 10 59                                               2 011,71     5,808                                       6 626,1
    0403 10 91
    0403 10 93                                                                                                          694,0
    0403 10 99                                                                                                        1 051,2
    0403 90 71                                               1 421,15     3,689                                       4 208,1
    0403 90 73                                               1 518,39     4,109                                       4 685,8
    0403 90 79                                               2 011,71     5,808                                       6 626,1
    0403 90 91
    0403 90 93                                                                                                          694,0
    0403 90 99                                                                                                        1 051,2
    1517 10 10                                                                                                        1 071,8
    151790 10                                                                                                         1 071,8
    1704 10 11
    1704 10 19
    1704 10 91
    1704 10 99
    1704 90 51  17-1
    1704 90 55  17-4
    1704 90 61  17-4
    1704 90 65  17-4
    1704 90 71  17-4
    1704 90 75  17-1
    1704 90 81  17-2
                17-2     7632
                            K­
    1704 90 99  17-3
                17-3     7632
    1806 20 10  18-1
    1806 20 30  18-1
    1806 20 50  18-1
    1806 20 70  18-1
    1806 20 90  18-2
    1806 31 00  18-1
    1806 32 10  18-4
    1806 32 90  18-4
    1806 90 11  18-4
    1806 90 19  18-1
    1806 90 31  18-1
 ---pagebreak--- N° L 218/26                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         13. 8.90
                                                  Positifs                                            Négatifs
                        Code           République Pays- Bai Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £     FB/Flux      Dkr       Lit       FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                       — 100 kg —
  1806 90 39  18-3
  1806 90 50  18-3
              18-3     7632
  1806 90 60  18-4
  1806 90 70  18-4
  1806 90 90  18-2
  1901 10 00  19-4
  1901 90 90  19-2
  1902 11 00
  1902 19 10
  1902 19 90
  1902 40 10
  1903 00 00
  1905 30 11  19-1
  1905 30 19  19-1
  1905 30 30  19-1
  1905 30 51  19-1
  1905 30 59  19-1
  1905 30 91  19-1
  1905 30 99  19-1
  1905 40 00  19-3
              19-3     7633
              19-3     7634
  1905 90 40  19-1
  1905 90 50  19-1
  1905 90 60  19-1
  1905 90 90  19-1
  2101 10 99  21-2
  2101 20 90  21-2
  2105 00 10
  2105 00 91  21-3     6585                                                                                          923,7
              21-3     7585                                                                                        1 106,9
  2105 00 99  21-4     6586                                  528,23                                                1 390,5
              21-4     7586                                  616,86                                                1 669,2
  2106 10 90  21-2
  2106 90 99  21-1
              21-1     7001
              21-1     7002
              21-1     7003
              21-1     7004
              21-1     7635
              21-1     7636
              21-1     7637
              21-1     7642
  2905 44 11
 ---pagebreak--- 13. 8 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 218 /27
                                   I                   Positifs          l                                    Négatifs                      I
                          Code             République  Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce   Irlande   Portugal
    Code NC    Tableau
                       additionnel
                                     Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                  bourg
                                              gne
                                              DM          FI       Pta        £     FB/Flux       Dkr      Lit        FF     DR      £ Irl      Esc
                                                                                              — 100 kg —
   2905 44 19                                                      —         —                                               —    ■
   2905 44 91
   2905 44 99                                                     546,69     —                                               —
   3505 10 10
   3505 10 90                                                      —         —                                               —
   3823 60 11
   3823 60 19
   3823 60 91
   3823 60 99
                                   I \                               j
                                                                  546,69
                                                                             ——
                                                                                                /
                         7001                                                                                                —
                         7002                                                —
                         7003
                         7004
        —                7005                                      —         —                                               —
                         7006
                         7007
        —                7008                                      —         —                                               —
                         7009
                         7010
        —                7011                                      —         —                                               —
                         7012
                         7013
        —                7015                                      —         —                                               —
                         7016
                         7017
        —                7020                                      —         —
                         7021                                                                                                624,1
                         7022                                                                                                654.8
        —                7023                                    476,58      —
                                                                                                                             684,0
                         7024                                    596,17                                                      724.9
                         7025                                                                                                607,1
        —                7026                                      —         —
                                                                                                                             642,1
                         7027                                                                                                672,8
                         7028                                    522,28                                                      702,0
        —    '           7029                                    641,87      —
                                                                                                                             742,9
                         7030                                                                                                627,7
                         7031                                                                                                662,7
        —                7032                                    488,80      —
                                                                                                                             693,4
                         7033                                    574,22                                                      722,6
        —                7035
                         7036      I \                             —         —
                                                                                                                             649,7
                                                                                                                             684,7
                         7037                                    544,88                                                      715,4
        —  ■             7040                                    596,88      —
                                                                                                                           1 767,4
                                                 *
                         7041                                    699,38                                                    1 802,4
                         7042                                    789,08                                                    1 833,1
 ---pagebreak--- N L 218 /28                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           13 . 8 . 90
                                                 Positifs                                             Négatifs
                      Code            République Pays-Ba:  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France  Grèce   Irlande  Portugal
  Code NC   Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                      d'Allema­                               bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr        Lit        FF     DR       £ Irl     Esc
                                                                                       100 kg -
                      7043                                  874,50   —
                                                                                                                   1 862,3
                      7044                                  994,09   —
                                                                                                                   1 903,2
                      7045                                  642,58   —
                                                                                                                   1 785,4
                      7046                                  745,08   —
                                                                                                                   1 820,4
                      7047                                  834,78   —
                                                                                                                   1 851,1
                      7048                                  920,20   —
                                                                                                                   1 880,3
                      7049                                1 039,79   —
                                                                                                                   1 921,2
                      7050                                  694,52   —
                                                                                                                   1 806,0
                      7051                                  797,02   —
                                                                                                                   1 841,0
                      7052                                  886,72   —
                                                                                                                   1 871,7
                      7053                                  972,14   —
                                                                                                                   1 900 ^9
                      7055                                  750,60   —
                                                                                                                   1 828,0
                      7056                                  853,10   —
                                                                                                                   1 863,0
                      7057                                  942,80   —
                                                                                                                   1 893,7
                      7060                                1 065,87   2,767                                         3 156,1
                      7061                                1 168,37   2,767                                         3 191,1
                      7062                                1 258,07   2,767                                         3 221,8
                      7063                                1 343,49   2,767                                         3 251,0
                      7064                                1 463,08   2,767                                         3 291,9
                      7065                                1 111,57   2,767                                         3 174,1
                      7066                                1 214,07   2,767                                         3 209,1
                      7067                                1 303,77   2,767                                         3 239,8
                      7068                                1 389,19   2,767                                         3 269,0
                      7069                                1 508,78   2,767                                         3 309,9
                      7070                                1 163,51   2,767                                         3 194,7
                      7071                                1 266,01   2,767                                         3 229,7
                      7072                                1 355,71   2,767                                         3 260,4
                      7073                                1 441,13   2,767                                         3 289,6
                      7075                                1 219,59   2,767                                         3 216,7
                      7076                                1 322,09   2,767                                         3 251,7
                      7077                                1 411,79   2,767                                         3 282,4
                      7080                                2 074,88   5,386                                         6 143,9
                      7081                                2 177,38   5,386                                         6 178,9
                      7082                                2 267,08   5,386                                         6 209,6
                      7083                                2 352,50   5,386                                         6 238,8
                      7084                                2 472,09   5,386                                         6 279,7
                      7085                                2 120,58   5,386                                         6 161,9
                      7086                                2 223,08   5,386                                         6 196,9
                      7087                                2 312,78   5,386                                         6 227,6
                      7088                                2 398,20   5,386                                         6 256,8
                      7090                                2 172,52   5,386                                         6 182,5
                      7091                                2 275,02   5,386                                         6 217,5
                      7092                                2 364,72   5,386                                         6 248,2
                      7095                                2 228,60   5,386                      *                  6 204,5
                      7096                                2 331,10   5,386                                         6 239,5
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       N   L 218 / 29
                                                  Positifs                                              Négatifs
                        Code           République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta      £     FB/Flux      Dkr      Lit         FF     DR      £ Ir!     Esc
                                                                                        — 100 kg —
                       7100       O
                       7101       C)
                       7102       O
                       7103
                       7104
                       7105       0)
                       7106       C)
                       7107
                       7108       C)
                       7109       C)                          505,33
                       7110       C)
                       7111
                       7112       C)
                       7113       C)
                       7115
                       7116       C)
                       7117
                       7120       C)                                                                                   803,5
                       7121       C)                                                                                   838,5
                       7122       C)                                                                                   869.2
                       7123       C)                          539,00                                                   898.4
                       7124       C)                          658,59                                                   939.3
                       7125       C)                                                                                   821.5
                       7126       C)                                                                                   856,5
                       7127       C)                          499.28                                                   887.2
                       7128       C)                          584,70                                                   916.4
                       7129                                   704.29                                                   957.3
                       7130       C)                                                                                   842,1
                       7131       C)                                                                                   877,1
                       7132       C)                          551,22                                                   907,8
                       7133       0)                         636,64                                                    937.0
                       7135                                                                                            864.1
                       7136       C)                         517,60                                                    899,1
                       7137       C)                         607,30                                                    929,8
                       7140       C)                         659,30                                                  1 981,8
                       7141                                  761,80                                                  2 016,8
                       7142                                  851,50                                                  2 047,5
                       7143                                  936,92                                                  2 076,7
                       7144                                1 056,51                                                  2 117,6
                       7145                                  705,00                                                  1 999,8
                       7146       C)                         807,50                                                  2 034,8
                       7147                                  897,20                                                  2 065,5
                       7148       C)                         982,62                                                  2 094,7
                       7149       o                        1 102,21                                                  2 135,6
                       7150                                  756,94                                                  2 020,4
 ---pagebreak--- N L 218 / 30                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          13 . 8 . 90
                                                  Positifs                                             Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark  Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
  Code NC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta       £     FB/Flux     Dkr      Lit         FF     DR      £ Ir      Esc
                                                                                         100 kg -
                       7151                                  859,44    —
                                                                                                                    2 055,4
                       7152       C)                         949,14    —
                                                                                                                    2 086,1
                       7153                                1 034,56    —
                                                                                                                    2 115,3
                       7155       C)                         813,02    —
                                                                                                                    2 042,4
                       7156                                  915,52    —  -
                                                                                                                    2 077,4
                       7157                                1 005,22    —
                                                                                                                    2 108,1
                       7160       C)                       1 128,29   2,955                                         3 370,5
                       7161                                1 230,79   2,955                                         3 405,5
                       7162       C)                       1 320,49   2,955                                         3 436,2
                       7163       C)                       1 405,91   2,955                                         3 465,4
                       7164                                1 525,50   2,955                                         3 506,3
                       7165                                1 173,99   2,955                                         3 388,5
                       7166       n                        1 276,49   2,955                                         3 423,5
                       7167       o                        1 366,19   2,955                                         3 454,2
                       7168       o                        1 451,61   2,955                                         3 483,4
                       7169       o                        1 571,20   2,955                                         3 524,3
                       7170       n                        1 225,93   2,955                                         3 409,1
                       7171                                1 328,43   2,955                                         3 444,1
                       7172                                1 418,13   2,955                                         3 474,8
                       7173       n                        1 503,55   2,955                                         3 504,0
                       7175       o                        1 282,01   2,955                                         3 431,1
                       7176                                1 384,51   2,955                                         3 466,1
                       7177                                1 474,21   2,955                                         3 496,8
                       7180       C)                       2 137,30    5,574                                        6 358,3
                       7181       C)                       2 239,80    5,574                                        6 393,3
                       7182                                2 329,50    5,574                                        6 424,0
                       7183                                2 414,92    5,574                                        6 453,2
                       7185                                2 183,00   5,574                                         6 376,3
                       7186       C)                       2 285,50    5,574                                        6411,3
                       7187       C)                       2 375,20    5,574                                        6 442,0
                       7188                                2 460,62    5,574                                        6 471,2
                       7190       C)                       2 234,94    5,574                                        6 396,9
                       7191       o                        2 337,44    5,574                                        6 431,9
                       7192                                2 427,14    5,574                                        6 462,6
                       7195       C)                       2 291,02    5,574                                        6 418,9
                       7196                                2 393,52    5,574                                        6 453,9
                       7200       C)                         474,22    —                                            1 442,2
                       7201                                  576,72    —
                                                                                                                    1 477,2
                       7202                                  666,42    —
                                                                                                                    1 507,9
                       7203       C)                         751,84    —
                                                                                                                    1 537,1
                       7204                                  871,43    —
                                                                                                                    1 578,0
                       7205                                  519,92    —                                            1 460,2
                       7206                                  622,42    —    -                                       1 495,2
                       7207       C)                         712,12    —                                            1 525,9
                       7208       m                          797,54    —
                                                                                                                    1 555,1
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       N   L 218 /31
                                                  Positifs                                              Négatifs
                                       République Pays-Bas   Espagne  Royaume­  Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                       Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                  bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta        £     FB/Flux     Dkr       Lit       FF     DR     £ Irl      Esc
                                                                                           100 kg -
                       7209                                   917,13     —
                                                                                                                     1 596,0
                       7210       C)                          571,86     —
                                                                                                                     1 480,8
                       7211       C)                          674,36     —
                                                                                                                     1 515,8
                       7212       C)                          764,06     —
                                                                                                                     1 546,5
                       7213       O                           849,48     —
                                                                                                                     1 575,7
                       7215       C)                          627,94     —
                                                                                                                     1 502,8
                       7216       C)                          730,44     —
                                                                                                                     1 537,8
                       7217       C)                          820,14     —
                                                                                                                     1 568,5
                       7220       C)                          684,04     —
                                                                                                                     1 525,0
                       7221       C)                          786,54     —
                                                                                                                     1 560,0
                       7260                                1 133,86      2,995                                       3 416,5
                       7261       C)                       1 236,36      2,995                                       3 451,5
                       7262       O                        1 326,06      2,995                                       3 482,2
                       7263       C)                       1 411,48      2,995                                       3 511,4
                       7264                                1 531,07      2,995                                       3 552,3
                       7265                                1 179,56      2,995                                       3 434,5
                       7266       o                        1 282,06      2,995                                       3 469,5
                       7267       C)                       1 371,76      2,995                                       3 500,2
                       7268                                1 457,18      2,995                                       3 529,4
                       7269                                1 576,77      2,995                                       3 570,3
                       7270       o                        1 231,50      2,995                                       3 455,1
                       7271       C)                       1 334*00      2,995                                       3 490,1
                       7272       C)                       1 423,70      2,995                                       3 520,8
                       7273       O                        1 509,12      2,995                                       3 550,0
                       7275       C)                       1 287,58      2,995                                       3 477,1
                       7276       C)                       1 390,08      2,995                                       3 512,1
                       7300       o                          628,01      —
                                                                                                                     1 920,2
                       7301                                  730,51      —
                                                                                                                     1 955,2
                       7302                                   820,21     —
                                                                                                                     1 985,9
                       7303       O                          905,63      —
                                                                                                                     2 015,1
                       7304       C)                       1 025,22      —
                                                                                                                     2 056,0
                       7305                                  673,71      —
                                                                                                                     1 938,2
                       7306       (l)                        776,21      —
                                                                                                                     1 973,2
                       7307       o                           865,91     __
                                                                                                                     2 003,9
                       7308                                  951,33      —
                                                                                                                     2 033,1
                       7309       o                        1 070,92      —
                                                                                                                     2 074,0
                       7310                                  725,65      —   .
                                                                                                                     1 958,8
                       7311       C)                         828,15                                                  1 993,8
                       7312       C)                         917,85      —    -
                                                                                                                     2 024,5
                       7313       O                        1 003,27      __
                                                                                                                     2 053,7
                       7315       C)                         781,73      —
                                                                                                                     1 980,8
                       7316                                  884,23      —
                                                                                                                     2 015,8
                       7317                                  973,93    ' —                                           2 046,5
                       7320                                  837,83 :    -L­                                         2 003,0
                       7321       n                          940,33      —
                                                                                                                     2 038,0
 ---pagebreak--- N° L 218 /32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         13 . 8 . 90
                                                  Positifs                                           Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce   Irlande  Portugal
                       Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema ­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr      Ut         FF     DR      £ Irl      Esc
                                                                                        100 kg -
                       7360                                1 217,08   3,245                                       3 702,3
                       7361       C)                       1 319,58   3,245                                       3 737,3
                       7362       C)                       1 409,28   3,245                                       3 768,0
                       7363                                1 494,70   3,245                                       3 797,2
                       7364                                1 614,29   3,245                                       3 838,1
                       7365                                1 262,78   3,245                                       3 720,3
                       7366                                1 365,28   3,245                                       3 755,3
                       7367                                1 454,98   3,245                                       3 786,0
                       7368                                1 540,40   3,245                                       3 815,2
                       7369                                1 659,99   3,245                                       3 856,1
                       7370       C)                       1 314,72   3,245                                       3 740,9
                       7371       C)                       1 417,22   3,245                                       3 775,9
                       7372       0)                       1 506,92   3,245                                       3 806,6
                       7373                                1 592,34   3,245                                       3 835,8
                       7375       o                        1 370,80   3,245                                       3 762,9
                       7376       C)                       1 473,30   3,245                                       3 797,9
                       7378       C)                       1 426,90   3,245                                       3 785,1
                       7400       C)                         780,81    —
                                                                                                                  2 393,6
                       7401       O                          883,31    —
                                                                                                                  2 428,6
                       7402       C)                         973,01    —
                                                                                                                  2 459,3
                       7403       C)                       1 058,43    —
                                                                                                                  2 488,5
                       7404       C)                       1 178,02    —
                                                                                                                  2 529,4
                       7405       C)                         826,51    —
                                                                                                                  2 411,6
                       7406                                  929,01    —
                                                                                                                  2 446,6
                       7407                                1 018,71    —
                                                                                                                  2 477,3
                       7408                                1 104,13    —
                                                                                                                  2 506,5
                       7409       C)                       1 223,72    —
                                                                                                                  2 547,4
                       7410                                  878,45    —
                                                                                                                  2 432,2
                       7411                                  980,95    —
                                                                                                                  2 467,2
                       7412                                1 070,65    —
                                                                                                                  2 497,9
                       7413                                1 156,07    —
                                                                                                                  2 527,1
                       7415                                  934,53    —
                                                                                                                  2 454,2
                       7416                                1 037,03    —
                                                                                                                  2 489,2
                       7417                                1 126,73    —
                                                                                                                  2 519,9
                       7420       C)                         990,63    —
                                                                                                                  2 476,4
                       7421                                1 093,13    —
                                                                                                                  2 511,4
                       7460       o                        1 286,10   3,459                                       3 946,0
                       7461                                1 388,60   3,459                                       3 981,0
                       7462       C)                       1 478,30   3,459                                       4 011,7
                       7463                                1 563,72   3,459                                       4 040,9
                       7464                                1 683,31   3,459                                       4 081,$.
                       7465       C)                       1 331,80   3,459                                       3 964,0
                       7466                                1 434,30   3,459                                       3 999,0
                       7467                                1 524,00   3,459                                       4 029,7
                       7468       C)                       1 609,42    3,459                                      4 058,9
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 218 / 33
                                                          Positifs                                             Négatifs
                            Code               République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Beigique/  Danemark  Iulie     France  Grèce  Irlande Portugal
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                       Uni     Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI        Pu       £     FB/Flux      Dkr      Lie        FF     DR     £ Irl    Esc
                                     1
                                                                                                — 100 kg —
                           7470                                    1 383,74    3,459
                                                                 -
                                                                                                                            3 984,6
           — .
               ll          7471                                    1 486,24    3,459                                        4 019,6
           —
               Il          7472         O                          1 575,94    3,459                                        4 050,3
           —
               ll          7475         o                          1 439,82    3,459                                        4 006,6
         ■ —
               Il          7476         o                          1 542,32    3,459                                        4 041,6
           —
               \           7500         o                             891,91   2,426                                        2 766,9
           —
               ll          7501              \                        994,41   2,426                                        2 801,9
           —
               Il          7502         o                          1 084,11    2,426                                        2 832,6
           —
               ll          7503              \                     1 169,53    2,426                                        2 861,8
           —
               l           7504         C)                         1 289,12    2,426                                        2 902,7
           —
               l           7505                                      937,61    2,426                                        2 784,9
           —
               ll          7506         C)                         1 040,11    2,426                                        2 819,9
           —
               l           7507         o                          1 129,81    2,426                                        2 850,6
           —
               l           7508         o                          1 215,23    2,426                                        2 879,8
           —
               l           7509         o                          1 334,82    2,426                                        2 920,7
           —
               l           7510         C)                           989,55    2,426                                        2 805,5
           —
               l           7511         (')                        1 092,05    2,426                                        2 840,5
           —
               \           7512         (')                        1 181,75    2,426                                        2 871,2
           —
               l           7513         O    L                     1 267,17    2,426                                        2 900,4
           —
               \           7515                                    1 045,63    2,426                                        2 827,5
           —
               \           7516         C)                         1 148,13    2,426                                        2 862,5
      ■    —               7517         O                          1 237,83    2,426                                        2 893,2
           —               7520         O                          1 101,73    2,426                                        2 849,7
           —
               l           7521         C)   I                     1 204,23    2,426                                        2 884,7
           —
               l           7560                                    1 339,88    3,651                                        4 164,3
           —
               l           7561      ol                          -
                                                                   1 499,23    3,798                                        4 367,6
           —
               l           7562         o                          1 532,08    3,651                                        4 230,0
           —               7563         C)                         1 617,50    3,651                                        4 259,2
           —
               \           7564                                    1 737,09    3,651                                        4 300,1
           —
               l           7565         o                          1 385,58    3,651                                        4 182,3
           —
               l           7566         o                          1 488,08    3,651                                        4 217,3
           —
               l           7567         o                          1 577,78    3,651                                        4 248,0
           —
               l           7568         o                          1 663,20    3,651                                        4 277,2
           —
               l           7570         C)                         1 437,52    3,651                                        4 202,9
           —
               I           7571                                    1 540,02    3,651                                        4 237,9
           —
               I           7572                                    1 629,72    3,651                                        4 268,6
           —
               I           7575         C)                         1 493,60    3,651                                        4 224,9
           —
               \           7576         (')                        1 596,10    3,651                                        4 259,9
           —
               l           7600         O                          1 313,97    3,661                                        4 176,2
           —
               I           7601         o                          1 416,47    3,661                                        4 211,2
           —               7602         C)                         1 506,17    3,661                                        4 241,9
           —               7603         O                          1 591,59    3,661                                        4 271,1
           —
               I           7604         o                          1 711,18    3,661                                        4 312,0
           —               7605 *       C)                         1 359,67    3,661                                        4 194,2
           —               7606         C)                         1 462,17    3,661                                        4 229,2
 ---pagebreak--- N L 218 /34                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           13 . 8 . 90
                                                 Positifs                                              Négatifs
                       Code           République Pays-Bas   Espagne  Royaume­  Belgique/ Danemark  Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
  Code NC   Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                        Uni      Luxem­
                                      d'Allema­                                 bourg
                                         gne
                                         DM         FI        Pta       £      FB/Flux     Dkr       Lit  •    FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                          100 kg —
                      7607                                 1 551,87    3,661                                        4 259,9
                      7608                                 1 637,29    3,661                                        4 289,1
                      7609       O                         1 756,88    3,661                                        4 330,0
                      7610       C)                        1 411,61    3,661                                        4 214,8
                      7611       O                         1 514,11    3,661                                        4 249,8
                      7612       C)                        1 603,81    3,661                                        4 280,5
                      7613       C)                        1 689,23    3,661                                        4 309,7
                      7615       C)                        1 467,69    3,661                                        4 236,8
                      7616       n                         1 570,19    3,661                                        4 271,8
                      7620       o                         1 523,79    3,661                                        4 259,0
                      7700                                 1 476,33    4,220                                        4 814,4
                      7701       o                         1 578,83    4,220                                        4 849,4
                      7702                                 1 668,53    4,220                                        4 880,1
                      7703       o                         1 753,95    4,220                                        4 909,3
                      7705       o                         1 522,03    4,220                                        4 832,4
                      7706       o                         1 624,53    4,220                                        4 867,4
                      7707       o                         1 714,23    4,220                                        4 898,1
                      7708       o                         1 799,65    4,220                                        4 927,3
                      7710       o                         1 573,97    4,220                                        4 853,0
                      7711       o                         1 676,47    4,220                                        4 888,0
                      7712       o                         1 766,17    4,220                                        4 918,7
                      7715       o                         1 630,05    4,220                                        4 875,0
                      7716       o                         1 732,55    4,220                                        4 910,0
                      7720       o                        .1 310,80    3,946                                        4 501,4
                      7721       o                         1 413,30    3,946                                        4 536,4
                      7722       C)                        1 503,00    3,946                                        4 567,1
                      7723                                 1 588,42    3,946                                        4 596,3
                      7725       o                         1 356,50    3,946                                        4 519,4
                      7726       C)                        1 459,00    3,946                                        4 554,4
                      7727       0)                        1 548,70    3,946                                        4 585,1
                      7728       C)                        1 634,12    3,946                                        4 614,3
                      7730                                 1 408,44    3,946                                        4 540,0
                      7731       C)                        1 510,94    3,946                                        4 575,0
                      7732                                 1 600,64    3,946                                        4 605,7
                      7735                                 1 464,52    3,946                                        4 562,0
                      7736       C)                        1 567,02    3,946 ;                                      4 597,0
                      7740                                 1 685,32    5,073                                        5 787,5
                      7741       o                         1 787,82    5,073                                        5 822,5
                      7742       C)                        1 877,52    5,073                                        5 853,2
                      7745       C)                        1 731,02    5,073                                        5 805,5
                      7746       C)                        1 833,52    5,073                                        5 840,5
                      7747       C)                        1 923 ,22   5,073                                        5 871,2
                      7750       C)                        1 782,96    5,073                                        5 826,1
                      7751                                1 885,46     5,073                                        5 861,1
                      7758                                    __
                                                                                                                      —
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 218 / 35
                                                           Positifs                                              Négatifs
                                                République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
                             Code
     Code NC      Tableau
                          additionnel
                                          Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                                d'Allema­                                bourg .
                                                   gne
                                                   DM         Fl        Pu       £     FB/Flux      Dkr       Lt         FF     DR     £ Iri     Esc
                                                                                                 — 100 kg —
                            7759
          —
                ll          7760           O                        2 059,83    6,200                                         7 073,6
          —
                \\          7761           C)                       2 162,33    6,200                                         7 108,6
          —
                li          7762           o                        2 252,03    6,200                                         7 139,3
      «r.
                            7765           o                        2 105,53    6,200                                         7 091,6
                            7766           C)                       2 208,03    6,200                                         7 126,6
          —
                ll          7768        \                               —       —
                                                                                                                                671,9
          —
                ll          7769        I                              511,28   —
                                                                                                                                706,9
          —
                Il          7770           C)                       2 157,47    6,200                                         7 112,2
          —
                ll          7771           o                        2 259,97    6,200                                         7 147,2
          —
                II          7778        \                              806,70   —
                                                                                                                              1 850,2
          —
                \\          7779                                       909,20   —
                                                                                                                              1 885,2
          —                 7780           C)                       2 434,35    7,328                                         8 359,8
          —
                Il          7781 '         o                        2 536,85    7,328                                         8 394,8
          —
                ll          7785           C)                       2 480,05    7,328                                         8 377,8
          —
                \           7786           C)                       2 582,55    7,328                                         8 412,8
          —
                l           7788                                    1 275,69    2,767                                         3 238,9
          __                7789                                    1 378,19    2,767                                         3 273,9
          —
                \           7798           C)
          —
                I           7799           C)
          —
                \           7800                                    2 956,00    7,673                                         8 752,9
          —
                \           7801                                    3 058,50    7,673                                         8 787,9
          —
                l           7802                                    3 148,20    7,673                                         8 818,6
          —                 7805                                    3 001,70    7,673                                         8 770,9
          —
                \           7806                                    3 104,20    7,673                                         8 805,9
          —
                l           7807                                    3 193,90    7,673                                         8 836,6
          —
                \           7808           o                          471,20    —
                                                                                                                                886,3
          —                 7809      .    o                          573,70    —
                                                                                                                                921,3
          —  ■
                \           7810                                    3 053,64    7,673                                         8 791,5
          —
                \           7811                                    3 156,14    7,673                                         8 826,5
          —
                \           7818           o                          869,12    —   ■
                                                                                                                              2064,6
          —                 7819           C)                         971,62    —
                                                                                                                              2 099,6
          —
                \           7820           o                        3 018,42    7,861                                         8 967,3
          —   •
                l           7821           C)                       3 120,92    7,861                                         9 002,3
          —                 7822           o                        3 210,62    7,861                                         9 033,0
          —
                l           7825           o                        3 064,12    7,861                                         8 985,3
          —
                \           7826           C)                       3 166,62    7,861                                         9 020,3
          —
                \           7827           o                        3 256,32    7,861                                         9 051,0
          —                 7828           o                        1 338,11    2,955                                         3 453,3
          —
                \           7829           C)                       1 440,61    2,955                                         3 488,3
          —                 7830           C)                       3 116,06    7,861                                         9 005,9
          —                 7831           o                        3 218,56    7,861                                         9 040,9
          —                 7838           C)                       1 343,68    2,995                                         3 499,3
          —                 7840:          o
          —                 7841           C)
 ---pagebreak--- N° L 218 /36                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         13. 8. 90
                                                       Positifs                                            Négatifs
                                            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
                          Code
   Code NC     Tableau
                       additionnel
                                    Notes    fédérale                      Uni     Luxem­
                                            d'Allema­                               bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr       Ut         FF     DR      £ Ir     Esc
                                                                                             100 kg ■
                         7842
      —                  7843                                      —
      —
             l           7844        C)                           522,05
      —
             \           7845                                      —
      —
             \           7846                                      —
      —
             \           7847        C)                            —
      —
             I           7848                                      —
      —
             \           7849      0)|                            567,75
      —
             \           7850                                      —
      —
             \           7851        o                             —
      —
             \           7852        0)                            —
      —
             \           7853        C)                           500,10
      —
             \           7855        C)   I                        —
      —
             l           7856        o                             —
      —                  7857        C)                           470,76
      —
             II          7858        C)                            —
      —
             l           7859        C)                            —
      —
             \           7860                                      —
                                                                                                                          714,5
      —
             ||          7861        C)                            —
                                                                                                                          749,5
      —
             ll          7862        C)                            —
                                                                                                                          780.2
      —
             ll          7863        C)                           485,68                                                  809.4
      —
             II          7864                                     605,27                                                  850.3
      —
             ll          7865        C)                            —
                                                                                                                          732.5
      —
             II          7866                                      —
                                                                                                                          767,5
      —
             Il          7867        C)                            —
                                                                                                                          798.2
      —                  7868        C)                           531,38                                                  827.4
      —
             ll          7869        C)                           650,97                                                  868.3
                         7870                                      —
                                                                                                                          753,1
      —                  7871        C)                            —
                                                                                                                          788,1
      —
             I           7872        C)                           497,90                                                  818,8
    ■ —
             ||          7873        C)                           583,32                                                  848.0
      —
             ll          7875        O                             —
                                                                                                                          775.1
      —
             II          7876        C)                            —
                                                                                                                          810,1
      —
             II          7877       J1)                           553,98                                                  840,8
      —
             li          7878                                      —
                                                                                                                          797,3
      —
             II          7879        O                            520,38                                                  832,3
      —
             Il          7900        C)                            —                                                    1 000,3
      —
             li          7901        (")                           —                                                    1 035,3
      —
             II          7902        o                            483,49                                                1 066,0
      —
             ||          7903        C)                           568,91                                                1 095,2
      —                  7904        C)                           688,50                                                1 136,1
      —
             II          7905        C)                            —                                                    1 018,3
      —
             II          7906        C)   l                        —                                                    1 053,3
      —
             li          7907        (')                          529,19                                                1 084,0
      —
             ||          7908 .      C)                           614,61                                                1 113,2
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 218 /37
                                                          Positifs                                              Négatifs
                            Code               République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce  Irlande Portugal
     CodeNC      Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                       Uni     Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI        Pta      £     FB/Flux      Dkr      Lit         FF     DR      £ Irl   Esc
                                                                                                — 100 kg •
                           7909         C)                            734,20                                                 1 154,1
      .  —     \           7910         o                              —
                                                                                                                             1 038,9
         —
               Il          7911         C)                            491,43                                                 1 073,9
         —
               ll          7912         o                             581,13                                                 1 104,6
         —                 7913                                       666,55                                                 1 133,8
         —
               ll          7915         o                              —
                                                                                                                             1 060,9
         —
               ll          7916         o    \                        547,51                                                 1 095,9
         —
               ll          7917         o                             637,21                                                 1 126,6
         —                 7918         o                             501,11                                                 1 083,1
         —
               ll          7919 :       C)                            603,61                                                 1 118,1
         —
               II          7940         o    I                         —
                                                                                                                             1 429,0
         —
               \\          7941         C)                            518,63                                                 1 464,0
         —
               \           7942         o                             608,33                                                 1 494,7
         —                 7943         o                             693,75                                                 1 523,9
         —
               \           7944         C)                            813,34                                                 1 564,8
         —
               l           7945                                        —
                                                                                                                             1 447,0
         —
               \           7946         C)   \                        564,33                                                 1 482,0
         —
               l           7947         O                            654,03                                                  1 512,7
         —  ■■
               \           7948      0)                               739,45                                                 1 541,9
         —                 7949         C)                            859,04                                                 1 582,8
         —   .
               \           7950         o                             513,77                                                 1 467,6
         —
               \           7951         C)                            616,27                                                 1 502,6
         —
               \           7952         C)                            705,97                                                 1 533,3
         —
               I           7953                                      791,39                                                  1 562,5
         —
               \           7955         O                             569,85                                                 1 489,6
         —
               \           7956                                      672,35                                                  1 524,6
         —                 7957         o                            762,05                                                  1 555,3
         —
               l           7958      0)                              625,95                                                  1 511,8
         —                 7959         n                            728,45                                                  1 546,8
         —                 7960         C)                           603,39                                                  2 072,1
         —                 7961         o                            705,89                                                  2 107,1
         —                 7962         C)                           795,59                                                  2 137,8
         —
               l           7963         o                            881,01                                                  2 167,0
         —
               \           7964         o                          1 000,60                                                  2 207,9
         —                 7965         o                            649,09                                                  2 090,1
         T—                7966         o                            751,59                                                  2125,1
         —                 7967         C)                           841,29                                                  2 155,8
                           7968                                      926,71                                                  2 185,0
                           7969         o                          1 046,30                                                  2 225,9
                           7970                                      701,03                                                  2 110,7
               1           7971                                      803,53                                                  2 145,7
                           7972         (l)                          893,23                                                  2 176,4
                           7973         C1)                          978,65                                                  2 205,6
               \           7975         o                            757,11                                                  2 132,7
         —                 7976      (9                              859,61                                                  2 167,7
 ---pagebreak--- N L 218 /38                                      Journal officiel des Communautés européennes                                             13 . 8 . 90
                                                     Positifs                                              Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie     France   Grèce   Ir ande  Portugal
                        Code
  Code NC     Tableau
                      additionnel
                                    Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr       Ut         FF      DR       £ Ir      Esc
                                                                                             100 kg —
                        7977         C)                         949,31     —
                                                                                                                         2 198,4
                        7978                                    813,21     —
                                                                                                                         2 154,9
                        7979         O                          915,71      —
                                                                                                                         2 189,9
                        7980         O                          936,29     2,818                                         3 215,3
                        7981         C)                       1 038,79     2,818                                         3 250,3
                        7982         0                        1 128,49     2,818                                         3 281,0
                        7983         0                        1 213,91     2,818                                         3 310,2
                        7984         C)                       1 333,50     2,818                                         3 351,1
                        7985         O                          981,99     2,818                                         3 233,3
                        7986                                  1 084,49     2,818                                         3 268,3
                        7987                                  1 174,19     2,818                                         3 299,0
                        7988         0                        1 259,61     2,818                                         3 328,2
                        7990         o                        1 033,93     2,818                                         3 253,9
                        7991         0)                       1 136,43     2,818                                         3 288,9
                        7992         0)                       1 226,13     2,818                                         3 319,6
                        7995         o                        1 090,01     2,818                                        ,3 275,9
                        7996         C)                       1 192,51     2,818                                         3 310,9
                                                                 Montants à déduire
                        5 1 xx                                   31,05     0,089                                           101,2
     —
            I           52xx      I                              65,64     0,187                                           213,8
     —
            I           5 3xx                                   105,02     0,300                                           3.42,2
     —                  5 4xx     II                            145,16     0,414                                           472,9
     —                  55xx      II                            207,01     0,590                                           674,4
     —
            I           56xx      ll                            300,16     0,856                                           977,9
     —                  570x      \                             465,77      1,329                                        1 517,5
     —
            \           571x      II                            465,77      1,329                                        1 517,5
     —                  572x      Il                            652,07      1,860                                        2 124,5
     —
            \           573x      Il                            652,07      1,860                                        2 124,5
     —
            Il          574x      Il                            838,38     2,391                                         2 731,5
     —
            II          5750      ll                            838,38     2,391                                         2 731,5
     —
            \           5751      \                             838,38     2,391                                         2 731,5
     —
            \           5760      Il                          1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —                  5761      Il                          1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —
            I           5762      Il                          1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —
            II          5765      I.I                         1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —
            Il          5766      II                          1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —
            \           5770      II                          1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —
            I           5771      II                          1 024,68     2,923                                         3 338,5
     —
            ll          5780      II                          1 210,99     3,454                                         3 945,5
     —
            II          5781      Il                          1 210,99     3,454                                         3 945,5
     —
            ll          5785      II                          1 210,99     3,454                                         3 945,5
     —
            I           5786      II                          1 210,99     3,454                                         3 945,5
     —
            II          579x
                                  II                             31,05 -   0,089                                           101,2
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       N   L 218/ 39
                                                      Positifs                                              Négatifs
                          Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/  Danemark  Italie     France  Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pu       £       FB/Flu*     Dkr       Lit        FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                            — 100 kg —
                         5808                                     31,05   0,089                                            101,2
                         5809                                     31,05   0,089                                            101,2
                         5818                                     31,05   0,089 N                                          101,2
                         5819                                     31,05   0,089                                            101,2
                         582x                                     31,05   0,089                                            101,2
                         5830                                     31,05   0,089                                            101,2
                         5831                                     31,05   0,089                                            101,2
                         5838                                     65,64   0,187                                            213,8
                         584x                                     65,64   0,187                                            213,8
                         585x                                     65,64   0,187                                            213,8
                         586x                                    105,02   0,300                                            342,2
                         587x                                    105,02   0,300                                            342,2
                         590x                                    145,16   0,414                                            472,9
                         591x                                    145,16   0,414                                            472,9
                         594x                                    207,01   0,590                                            674,4
                         595x                                    207,01   0,590                                            674,4
                         596x                                    300,16   0,856                                            977,9
                         597x                                    300,16   0,856                                            977,9
                         598x                                    465,77   1,329                                          1 517,5
                         599x                                    465,77   1,329                                          1 517,5
                                                                  Montants à déduire
         —
         —
             \
                         61xx
                         62xx
                         63xx
                                   \
                                   II
                                                                  23,96
                                                                  50,65
                                                                  81,04
                                                                          0,066
                                                                          0,139
                                                                          0,223
                                                                                                                            75,3
                                                                                                                           159,3
                                                                                                                           254,8
         —
             II          64xx      I                             112,01   0,308                                            352,2
         —               65xx      I                             159,74   0,440                                            502,3
         —               66xx      I                             231,62   0,638                                            728,4
         —
             II          670x      I                             359,41   0,990                                          1 130,2
         —               671x      I                             359,41   0,990                                          1 130,2
         —
             ll          672x      I                             503,17   1,385                                          1 582,3
         —               673x
                         674x      l                             503,17
                                                                646,94
                                                                          1,385
                                                                          1,781
                                                                                                                         1 582,3
                                                                                                                         2 034,4
         —               6750      I                            646,94    1,781                                          2 034,4
         —
             ll          6751      II                           646,94    1,781                                          2 034,4
         —
                         6760 ,
                         6761      l                             790,70
                                                                790,70
                                                                          2,177
                                                                          2,177
                                                                                                                         2 486,5
                                                                                                                         2 486,5
         —               6762      I                            790,70    2,177                                          2 486,5
         —
             Il          6765      I                             790,70   2,177                                          2 486,5
         —
             Il          6766      I                            790,70    2,177                                          2 486,5
         —
             \           6770      I                            790,70    2,177                                          2 486,5
         —               6771
                         6780      l                            790,70
                                                                934,47
                                                                          2,177
                                                                          2,573
                                                                                                                         2 486,5
                                                                                                                         2 938,6
         —
             l           6781
                                   I                            934,47    2,573                                          2 938,6
 ---pagebreak--- N     L 218 /40                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  13 8 . 90
                                                          Positifs                                               Négatifs
                                               République Pays-Bas Espagne  Royaume­  Belgique/  Danemark    Iulie     France     Grèce   Irlande   Portugal
                               Code
     Code NC         Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI      Pta       £       FB/Flux     Dkr        Lit        FF        DR       £ Irl     Esc
                                                                                                — 100 kg —
                               6785                                 934,47    2,573                                              2 938,6
                               6786                                 934,47    2,573                                              2 938,6
                               679x                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               6808                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               6809                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               6818                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               6819                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               682x                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               6830                                  23,96    0,066                                                 75,3
                               6831                                  33,96    0,066                                                 75,3
                               6838                                  50,65    0,139                                                159,3
                               684x                                  50,65    0,139                                                159,3
                               685x                                  50,65    0,139                                                159,3
                               686x                                  81,04    0,223                                                254,8
                               687x                                  81,04    0,223                                                254,8
                               690x                                 112,01    0,308                                                352,2
                               691x                                 112,01    0,308                                                352,2
                               694x                                 159,74    0,440                                                502,3
                               695x                                 159,74    0,440                                                502,3
                               696x                                 231,62    0,638                                                728,4
                               697x                                 231,62    0,638                                                728,4
                               698x                                 359,41    0,990                                              1 130,2
                               699x                                 359,41    0,990                                              1 130,2
(') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les proauits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffré de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n0 L 122 du 14. 5. 1990, p. 48), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
A/B; Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 1 p0 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélançe de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait:
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N   L 218 /41
                                                                    PARTIE 10
                                                        SECTEUR DE L'HUILE D'OLIVE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                  Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark       Italie     France  Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £      FB/Flux     Dkr            Lit        FF     DR     £ Irl      Esc
                                                                                                ■ 100 kg .
    1509 10 10  15-1     7298                                           3,852                                              1 197,6
                15-1     7299                                           3,852                                              1 197,6
                15-1     7314                                           2,697                                                838.5
    1509 10 90  15-2     7709                                           4,265                                              1 326,0
                15-2     7713                                           3,110                                                966,9
                15-2     7714                                           3,110                                                966,9
    1509 90 00  15-3     7717                                           4,237                                              1 317,3
                15-3     7718                                           3,082                                                958,3
                15-3     7719                                           3,082                                                958,3
    1510 00 10  15-4     7724                                           1,631                                                507,1
                15-4     7729                                           1,631                                                507,1
                15-4     7733                                           0,476                                                148,0
    1510 00 90  15-5     7734                                           1,989                                                618.6
                15-5     7737                                           0,835                                                259,5
                15-5     7738                                           0,835                                                259,5
 ---pagebreak--- N° L 218 /42                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           13 . 8 . 90
                                                                  ANNEXE II
                                                             Coefficienîs monétaires
                                   t.
                                                                                        États membres
               Produits
                                      République           Royaume­  Belgique/
                                        fédérale  Pays-Bas            Luxem­   Danemark      Italie   France Grèce   Irlande Espagne   Portugal
                                                             Uni
                                      d'Allemagne                      bourg
— Secteur de la viande bovine             —
                                                  ' —                   —        —            —        —
                                                                                                             1,143     —
                                                                                                                             0,943
— Secteur du lait et des produits
  laitiers                                                  1,033                                            1,143           0,949
— Secteur de la viande de porc
— Sucre                                                                 .
                                                                                 ■_           .        _
                                                                                                             1,013     .
                                                                                                                             0,952        _
— Céréales                                                                                                   1,013           0,952
— Secteur des œufs et de la viande
  de volaille et des albumines                                                                               1,065           0,984
— Secteur du vin                                                                                             1,080
— Produits transformés [règlement
  (CEE) n° 3033 /80]:
  — à appliquer aux impositions           —         —
                                                            1,033       —        —            —        —
                                                                                                             1,143     —
                                                                                                                             0,949    ... _
  — à appliquer aux restitutions :
       — céréales                                                                                            1,013           0,952
       — lait                             —         —
                                                            1,033       —        —            —        —
                                                                                                             1,143     —
                                                                                                                             0,949
       — sucre                                                                                               1,013           0,952
— Confitures et marmelades
  [règlement (CEE) n° 426/86]
— Secteur de l'huile d'olive                        —
                                                            1,028       —        —            —        —
                                                                                                             1,030 '   —       —          —
 ---pagebreak--- 13 . 8 . 90                              Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 218 /43
                                                              ANNEXE III
            Ajustements à effectuer en vertu de l'article 6 paragraphe t du règlement (CEE) n0 3155/85 aux montants
                                              compensatoires monétaires fixés à l'avance
                                                                   A.
            Les montants compensatoires monétaires fixés à l'avance à partir dû 13 août 1990 pour les cas repris
            ci-dessous, sous réserve des dispositions de l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155 /85 , sont
            affectés des coefficients suivants :
                                                                                                     Application aux
               États membres                 Secteur concerné                 Coefficients  importations et exportations
                                                                                                 effectuées à partir du :
            Espagne              Sucre                                         0,891680      1 er octobre 1990
                                 Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
                                 Vin                                               0         1 er septembre 1990
            Royaume-Uni          Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
            Grèce                Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
                                 Vin                                               0         1 er septembre 1990
            Portugal             Huile d'olive                                     0         1 er novembre 1990
                                                                   B.
            Les montants compensatoires monétaires fixés à l 'avance à partir du 13 août 1990 pour les cas repris
            ci-dessous, sous réserve des dispositions de l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85 , sont
            affectés des coefficients suivants :
                                                                                                     Application aux
               États membres -               Secteur concerné                 Coefficients  importations et exportations
                                                                                                 effectuées à partir du :
            Grèce               Viande bovine                                  0,217257         début de la campagne
                                 Lait et produits laitiers                     0,217257          1991 / 1992 pour les
                                 Produits avicoles                                 0            secteurs concernés