CELEX: 32005R1719
Language: fr
Date: 2005-10-27 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  1719/2005 de la Commission du  27 octobre 2005  modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n o  2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

28.10.2005   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 286/1
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 1719/2005DE LA COMMISSION
   
   du 27 octobre 2005
   modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), et notamment ses articles 9 et 12,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CEE) no 2658/87 instaure une nomenclature des marchandises, ci-après dénommée «nomenclature combinée», afin de répondre simultanément aux exigences du tarif douanier commun, des statistiques du commerce extérieur de la Communauté et des autres politiques communautaires en matière d’importation ou d’exportation de marchandises.
            
         
               (2)
            
            
               Dans l'intérêt de la simplification législative, il est approprié de moderniser la nomenclature combinée et d'adapter sa structure.
            
         
               (3)
            
            
               Il convient de modifier la nomenclature combinée de façon à tenir compte des modifications relatives à l'évolution des besoins en matière de statistiques et de politique commerciale, ou des modifications auxquelles il a été procédé afin de respecter des engagements internationaux, de l'évolution technologique ou commerciale et des besoins d’alignement ou de clarification des textes ainsi que de la nécessité de procéder à des adaptations terminologiques, afin de garantir la cohérence, dans la langue de certains États membres qui ont adhéré en 2004.
            
         
               (4)
            
            
               Conformément aux dispositions de l'article 12 du règlement (CEE) no 2658/87, l'annexe I dudit règlement doit être remplacée, avec effet au 1er janvier 2006, par une version complète de la nomenclature combinée et des taux autonomes et conventionnels des droits de douane, telle qu'elle résulte des mesures arrêtées par le Conseil ou par la Commission.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du code des douanes,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2006.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2005.
      
         
            Par la Commission
         
         László KOVÁCS
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 493/2005 (JO L 82 du 31.3.2005, p. 1).
   
      ANNEXE I
      NOMENCLATURE COMBINÉE
      SOMMAIRE
      PREMIÈRE PARTIE — DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
      Titre premier — Règles générales
      
                  A.
               
               Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
            
                  B.
               
               Règles générales relatives aux droits
            
                  C.
               
               Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
            Titre II — Dispositions spéciales
      
                  A.
               
               Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
            
                  B.
               
               Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
            
                  C.
               
               Produits pharmaceutiques
            
                  D.
               
               Taxation forfaitaire
            
                  E.
               
               Contenants et emballages
            
                  F.
               
               Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
            Liste des signes, abréviations et symboles
      Liste des unités supplémentaires
      DEUXIÈME PARTIE — TABLEAU DES DROITS
      Chapitres
      Section I
      Animaux vivants et produits du règne animal
      
                  1
               
               Animaux vivants
            
                  2
               
               Viandes et abats comestibles
            
                  3
               
               Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
            
                  4
               
               Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
            
                  5
               
               Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
            Section II
      Produits du règne végétal
      
                  6
               
               Plantes vivantes et produits de la floriculture
            
                  7
               
               Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
            
                  8
               
               Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
            
                  9
               
               Café, thé, maté et épices
            
                  10
               
               Céréales
            
                  11
               
               Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
            
                  12
               
               Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
            
                  13
               
               Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
            
                  14
               
               Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
            Section III
      Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
      
                  15
               
               Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
            Section IV
      Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
      
                  16
               
               Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
            
                  17
               
               Sucres et sucreries
            
                  18
               
               Cacao et ses préparations
            
                  19
               
               Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
            
                  20
               
               Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
            
                  21
               
               Préparations alimentaires diverses
            
                  22
               
               Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
            
                  23
               
               Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
            
                  24
               
               Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
            Section V
      Produits minéraux
      
                  25
               
               Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
            
                  26
               
               Minerais, scories et cendres
            
                  27
               
               Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
            Section VI
      Produits des industries chimiques ou des industries connexes
      
                  28
               
               Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
            
                  29
               
               Produits chimiques organiques
            
                  30
               
               Produits pharmaceutiques
            
                  31
               
               Engrais
            
                  32
               
               Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
            
                  33
               
               Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
            
                  34
               
               Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
            
                  35
               
               Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
            
                  36
               
               Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
            
                  37
               
               Produits photographiques ou cinématographiques
            
                  38
               
               Produits divers des industries chimiques
            Section VII
      Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
      
                  39
               
               Matières plastiques et ouvrages en ces matières
            
                  40
               
               Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
            Section VIII
      Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
      
                  41
               
               Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
            
                  42
               
               Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
            
                  43
               
               Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
            Section IX
      Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
      
                  44
               
               Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
            
                  45
               
               Liège et ouvrages en liège
            
                  46
               
               Ouvrages de sparterie ou de vannerie
            Section X
      Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
      
                  47
               
               Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
            
                  48
               
               Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
            
                  49
               
               Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
            Section XI
      Matières textiles et ouvrages en ces matières
      
                  50
               
               Soie
            
                  51
               
               Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
            
                  52
               
               Coton
            
                  53
               
               Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
            
                  54
               
               Filaments synthétiques ou artificiels
            
                  55
               
               Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
            
                  56
               
               Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
            
                  57
               
               Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
            
                  58
               
               Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
            
                  59
               
               Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
            
                  60
               
               Étoffes de bonneterie
            
                  61
               
               Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
            
                  62
               
               Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
            
                  63
               
               Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
            Section XII
      Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
      
                  64
               
               Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
            
                  65
               
               Coiffures et parties de coiffures
            
                  66
               
               Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
            
                  67
               
               Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
            Section XIII
      Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
      
                  68
               
               Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
            
                  69
               
               Produits céramiques
            
                  70
               
               Verre et ouvrages en verre
            Section XIV
      Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
      
                  71
               
               Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
            Section XV
      Métaux communs et ouvrages en ces métaux
      
                  72
               
               Fonte, fer et acier
            
                  73
               
               Ouvrages en fonte, fer ou acier
            
                  74
               
               Cuivre et ouvrages en cuivre
            
                  75
               
               Nickel et ouvrages en nickel
            
                  76
               
               Aluminium et ouvrages en aluminium
            
                  77
               
               (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
            
                  78
               
               Plomb et ouvrages en plomb
            
                  79
               
               Zinc et ouvrages en zinc
            
                  80
               
               Étain et ouvrages en étain
            
                  81
               
               Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
            
                  82
               
               Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
            
                  83
               
               Ouvrages divers en métaux communs
            Section XVI
      Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
      
                  84
               
               Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
            
                  85
               
               Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
            Section XVII
      Matériel de transport
      
                  86
               
               Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
            
                  87
               
               Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
            
                  88
               
               Navigation aérienne ou spatiale
            
                  89
               
               Navigation maritime ou fluviale
            Section XVIII
      Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
      
                  90
               
               Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
            
                  91
               
               Horlogerie
            
                  92
               
               Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
            Section XIX
      Armes, munitions et leurs parties et accessoires
      
                  93
               
               Armes, munitions et leurs parties et accessoires
            Section XX
      Marchandises et produits divers
      
                  94
               
               Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
            
                  95
               
               Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
            
                  96
               
               Ouvrages divers
            Section XXI
      Objets d'art, de collection ou d'antiquité
      
                  97
               
               Objets d'art, de collection ou d'antiquité
            
                  98
               
               Ensembles industriels
            
                  99
               
               (Réservé pour certains usages particuliers déterminés par les autorités communautaires compétentes)
               
            TROISIÈME PARTIE — ANNEXES TARIFAIRES
      Section I — Annexes agricoles
      
                  Annexe 1
               
               Éléments agricoles (EA), droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et droits additionnels sur la farine (AD F/M)
            
                  Annexe 2
               
               Produits auxquels s'applique un prix d'entrée
            Section II — Listes des substances pharmaceutiques pouvant bénéficier d'une admission en exonération des droits
      
                  Annexe 3
               
               Liste des dénominations communes internationales (DCI) attribuées par l'Organisation mondiale de la santé aux substances pharmaceutiques, admises en exonération des droits
            
                  Annexe 4
               
               Liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3, désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI; ces sels, esters et hydrates sont admis en exonération des droits à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante
            
                  Annexe 5
               
               Sels, esters et hydrates non classés dans la même position SH que la DCI correspondante et admis en exonération des droits
            
                  Annexe 6
               
               Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, admis en exonération des droits
            Section III — Contingents
      
                  Annexe 7
               
               Contingents tarifaires OMC à octroyer par les autorités communautaires compétentes
            Section IV — Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
      
                  Annexe 8
               
               Marchandises impropres à l'alimentation (liste des dénaturants)
            
                  Annexe 9
               
               Certificats
            PREMIÈRE PARTIE
      DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
      TITRE PREMIER
      RÈGLES GÉNÉRALES
      A.   Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
      Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.
      
                  1.
               
               
                  Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.
               
            
                  2.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit.
                  
                              a)
                           
                           
                              La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              Dans le cas où les règles3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.
               
            
                  5.
               
               
                  Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après.
                  
                              a)
                           
                           
                              Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages (1) contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.
               
            B.   Règles générales relatives aux droits
      
                  1.
               
               
                  Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels la Communauté européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 3 du tableau des droits. Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.
                  Les droits de douane conventionnels mentionnés dans la colonne 3 sont applicables à partir du 1er janvier 2006.
                  Les droits de douane autonomes mentionnés au moyen de renvois de bas de page sont applicables lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels.
               
            
                  2.
               
               
                  Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.
               
            
                  3.
               
               
                  Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit communautaire justifie cette application.
               
            
                  4.
               
               
                  Lorsque, dans la colonne 3, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.
               
            
                  5.
               
               
                  La mention «EA» figurant dans la colonne 3 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément agricole déterminé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
               
            
                  6.
               
               
                  La mention «AD S/Z» ou «AD F/M» figurant dans la colonne 3 des chapitres 17 à 19 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
               
            
                  7.
               
               
                  Dans le chapitre 22, l'utilisation du symbole «€/ % vol/hl» dans la colonne 3 signifie qu'un droit spécifique, exprimé en euros, doit être calculé pour chaque pourcentage de volume d'alcool par hectolitre. Cela signifie qu'une boisson ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % serait taxée de la façon suivante:
                  
                              —
                           
                           
                              «1 €/ % vol/hl» = 1 € × 40, représentant un droit de 40 € par hectolitre, ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              «1 €/ % vol/hl + 5 €/hl» = 1 € × 40 + 5 €, représentant un droit de 45 € par hectolitre.
                           
                        Lorsque par ailleurs le symbole «MIN» apparaît (par exemple «1,6 €/ % vol/hl MIN 9 €/hl»), cela signifie que le droit, calculé sur la base de la règle mentionnée ci-dessus, doit être comparé avec le droit minimal (par exemple «9 €/hl») et que le plus élevé des deux doit être appliqué.
               
            C.   Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.
               
            
                  2.
               
               
                  Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:
                  
                              a)
                           
                           
                              en ce qui concerne le «poids brut», du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              en ce qui concerne le «poids net» ou le «poids» sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  La contre-valeur en monnaies nationales de l'euro, pour les États membres autres que les États membres participants tels que définis dans le règlement (CE) no 974/98 du Conseil (2) (ci-après dénommés «États membres non participants»), est fixée selon les dispositions prévues par l'article 18 du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil (3).
               
            
                  4.
               
               
                  Traitement tarifaire favorable dont peuvent bénéficier certaines marchandises en raison de la destination particulière:
                  Toute marchandise destinée à une utilisation particulière pour laquelle le droit à l'importation applicable dans le cadre de la destination particulière n'est pas inférieur à celui qui lui est applicable, abstraction faite de ladite destination, doit être classée dans la sous-position comportant la destination particulière, sans que les dispositions prévues aux articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) s'appliquent.
               
            TITRE II
      DISPOSITIONS SPÉCIALES
      A.   Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
      
                  1.
               
               
                  La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.
               
            
                  2.
               
               
                  La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres,
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          flottantes ou submersibles, de la sous-position 8905 20,
                                       
                                    aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'équipement de ces plates-formes.
                              Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, réparation, entretien, transformation ou équipement;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.
                           
                        
                              Codes NC
                           
                           
                              Désignation des marchandises
                           
                        
                              (1)
                           
                           
                              (2)
                           
                        
                              8901
                           
                           Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
                        
                              8901 10
                           
                           Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
                        
                              8901 10 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8901 20
                           
                           Bateaux-citernes
                        
                              8901 20 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8901 30
                           
                           Bateaux frigorifiques autres que ceux du no8901 20
                        
                              8901 30 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8901 90
                           
                           autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
                        
                              8901 90 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8902 00
                           
                           Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
                        
                               
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8902 00 12
                           
                           d'une jauge brute excédant 250
                        
                              8902 00 18
                           
                           d'une jauge brute n'excédant pas 250
                        
                              8903
                           
                           Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
                        
                               
                           
                           autres
                        
                              8903 91
                           
                           Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
                        
                              8903 91 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8903 92
                           
                           Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
                        
                              8903 92 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8904 00
                           
                           Remorqueurs et bateaux-pousseurs
                        
                              8904 00 10
                           
                           Remorqueurs
                        
                               
                           
                           Bateaux-pousseurs
                        
                              8904 00 91
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8905
                           
                           Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                        
                              8905 10
                           
                           Bateaux-dragueurs
                        
                              8905 10 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8905 90
                           
                           autres
                        
                              8905 90 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
                              8906
                           
                           Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
                        
                              8906 10 00
                           
                           Navires de guerre
                        
                               
                           
                           autres
                        
                              8906 90 10
                           
                           pour la navigation maritime
                        
            
                  3.
               
               
                  Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.
               
            B.   Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
      
                  1.
               
               
                  L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:
                  
                              —
                           
                           
                              des aéronefs civils,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              de certains produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.
                           
                        Ces produits font l'objet de positions et de sous-positions énumérées dans les tableaux figurant au paragraphe 5.
               
            
                  2.
               
               
                  Pour l'application du point 1, premier et deuxième tirets, on entend par «aéronefs civils» les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application du point 1, deuxième tiret, l'expression «destinés à des aéronefs civils», couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.
               
            
                  4.
               
               
                  L'exemption des droits de douane est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et leurs modifications successives].
               
            
                  5.
               
               
                  Les marchandises éligibles à l'exemption des droits de douane sont couvertes par les positions et sous-positions suivantes:
                  3917 40, 4011 30, 4012 13, 4012 20, 6812 90, 7324 10, 7326 20, 8302 10, 8302 20, 8302 42, 8302 49, 8302 60, 8407 10, 8408 90, 8409 10, 8411, 8412 10, 8412 21, 8412 29, 8412 31, 8412 39, 8412 80 80, 8412 90, 8413 19, 8413 20, 8413 30, 8413 50, 8413 60, 8413 70, 8413 81, 8413 91, 8414 10, 8414 20, 8414 30, 8414 51, 8414 59, 8414 80, 8414 90, 8415 81, 8415 82, 8415 83, 8418 10, 8418 30, 8418 40, 8418 61, 8418 69, 8419 50, 8419 81, 8421 19, 8421 21, 8421 23, 8421 29, 8421 31, 8421 39, 8424 10, 8425 11, 8425 19, 8425 31, 8425 39, 8425 42, 8425 49, 8426 99, 8428 10, 8428 20, 8428 33, 8428 39, 8428 90, 8471 10, 8471 41, 8471 49, 8471 50, 8471 60, 8471 70, 8479 90, 8483 10, 8483 30, 8483 40, 8483 50, 8483 60, 8483 90, 8484 10, 8484 90, 8501 32, 8501 52, 8501 61, 8501 62, 8501 63, 8502, 8504 10, 8504 31, 8504 32, 8504 33, 8504 40, 8504 50, 8507, 8511 10, 8511 20, 8511 30, 8511 40, 8511 50, 8511 80, 8518 10, 8518 21, 8518 22, 8518 29, 8518 30, 8518 40, 8518 50, 8520 90, 8521 10, 8525 10 20, 8526, 8529 10, 8531 10, 8531 20, 8531 80, 8539 10, 8544 30, 8801, 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30, 8802 40, 8803 10, 8803 20, 8803 30, 8805 29, 9001 90, 9002 90, 9014 10, 9014 20, 9025, 9026, 9029 20 38, 9030 10, 9030 20, 9030 31, 9030 39, 9030 40, 9030 83, 9030 89, 9030 90, 9031 80, 9032, 9104, 9403 20, 9403 70.
                  Pour les sous-positions suivantes, l'exemption des droits de douane pour les produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils n’est accordée qu’aux marchandises décrites dans la colonne 2:
                  
                              Sous-position
                           
                           
                              Désignation des marchandises
                           
                        
                              3917 21 90, 3917 22 90, 3917 23 90, 3917 29 90, 3917 31, 3917 33, 3917 39 90, 7413 00, 8307 10, 8307 90
                           
                           
                              munis d'accessoires
                           
                        
                              4008 29
                           
                           
                              Profilés, coupés à dimension
                           
                        
                              4009 12, 4009 22, 4009 32, 4009 42
                           
                           
                              pour la conduite de gaz ou de liquides
                           
                        
                              3926 90, 4016 10, 4016 93, 4016 99
                           
                           
                              pour usages techniques
                           
                        
                              4504 90, 4823 90
                           
                           
                              Joints
                           
                        
                              6813 10, 6813 90
                           
                           
                              à base d'amiante ou d'autres substances minérales
                           
                        
                              7007 21
                           
                           
                              Pare-brise, non encadrés
                           
                        
                              7312 10, 7312 90
                           
                           
                              munis d'accessoires ou façonnés en articles
                           
                        
                              7322 90
                           
                           
                              Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties
                           
                        
                              7324 90
                           
                           
                              Articles d'hygiène, à l’exclusion leurs parties
                           
                        
                              7304 31, 7304 39, 7304 41, 7304 49, 7304 51, 7304 59, 7304 90, 7306 30, 7306 40, 7306 50, 7306 60, 7608 10, 7608 20
                           
                           
                              munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
                           
                        
                              8108 90
                           
                           
                              Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
                           
                        
                              8415 90
                           
                           
                              de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des n° 8415 81, 8415 82 ou 8415 83
                           
                        
                              8419 90
                           
                           
                              Parties d'échangeurs de chaleur
                           
                        
                              8479 89
                           
                           
                              Accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non électriques; démarreurs non électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non électriques; régulateurs d'hélices non électriques
                           
                        
                              8501 20, 8501 40
                           
                           
                              d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW
                           
                        
                              8501 31
                           
                           
                              d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices
                           
                        
                              8501 33
                           
                           
                              Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices
                           
                        
                              8501 34 92, 8501 34 90
                           
                           
                              Générateurs
                           
                        
                              8501 51
                           
                           
                              d'une puissance excédant 735 W
                           
                        
                              8501 53
                           
                           
                              d'une puissance n'excédant pas 150 kW
                           
                        
                              8516 80
                           
                           
                              montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage
                           
                        
                              8522 90
                           
                           
                              Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au n° 8520 90
                           
                        
                              8525 20
                           
                           
                              Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                           
                        
                              8527 90
                           
                           
                              pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                           
                        
                              8529 90
                           
                           
                              Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au position 8526
                           
                        
                              8543 89
                           
                           
                              Enregistreurs de vol, synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuée à résistances électriques
                           
                        
                              8543 90
                           
                           
                              Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées
                           
                        
                              8803 90 90
                           
                           
                              y compris les planeurs
                           
                        
                              9014 90
                           
                           
                              d’instruments des sous-positions 9014 10 ou 9014 20
                           
                        
                              9020 00
                           
                           
                              à l'exclusion des parties
                           
                        
                              9029 10
                           
                           
                              Compteurs de tours électriques ou électroniques
                           
                        
                              9029 90
                           
                           
                              de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres
                           
                        
                              9031 90
                           
                           
                              du n° 9031 80
                           
                        
                              9109 19, 9109 90
                           
                           
                              d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm
                           
                        
                              9401 10
                           
                           
                              autres que ceux recouverts de cuir
                           
                        
                              9405 10, 9405 60
                           
                           
                              en métaux communs ou en matières plastiques
                           
                        
                              9405 92, 9405 99
                           
                           
                              des articles des n° 9405 10 ou 9405 60
                           
                        
            
                  6)
               
               
                  Les produits visés au point 5 sont intégrés au TARIC au moyen de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].»
               
            C.   Produits pharmaceutiques
      
                  1.
               
               
                  L'exonération des droits de douane est accordée aux produits pharmaceutiques des catégories suivantes:
                  
                              1)
                           
                           
                              produits pharmaceutiques couverts par les CAS RN (Chemical Abstracts Service Registry Numbers) et par les dénominations communes internationales (DCI) énumérées dans l'annexe 3;
                           
                        
                              2)
                           
                           
                              sels, esters et hydrates de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
                           
                        
                              3)
                           
                           
                              sels, esters et hydrates de DCI, énumérés dans l'annexe 5 et ne pouvant pas être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
                           
                        
                              4)
                           
                           
                              produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, couverts par les CAS RN et par les dénominations chimiques énumérés dans l'annexe 6.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Cas particuliers:
                  
                              1)
                           
                           
                              les DCI couvrent seulement les substances décrites dans les listes recommandées et proposées publiées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Quand le nombre de substances couvertes par une DCI est inférieur à celui couvert par le CAS RN, seules les substances couvertes par la DCI sont exonérées;
                           
                        
                              2)
                           
                           
                              quand un produit des annexes 3 ou 6 est identifié par un CAS RN correspondant à un isomère spécifique, seul cet isomère peut bénéficier de l'exonération;
                           
                        
                              3)
                           
                           
                              les doubles dérivés (sels, esters et hydrates) de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante, bénéficient de l'exonération;
                              exemple: ester méthylique de l'alanine, clorhydrate
                           
                        
                              4)
                           
                           
                              quand une DCI de l'annexe 3 est un sel (ou un ester), aucun autre sel (ou ester) de l'acide correspondant à la DCI ne bénéficie de l'exonération;
                              exemple: oxprénoate de potassium (DCI): exonéré,
                              oxprénoate de sodium: pas exonéré.
                           
                        
            D.   Taxation forfaitaire
      
                  1.
               
               
                  Un droit de douane forfaitaire de 3,5 % ad valorem est applicable aux marchandises:
                  
                              —
                           
                           
                              contenues dans les envois adressés de particulier à particulier, ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              contenues dans les bagages personnels des voyageurs,
                           
                        pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.
                  Le droit de douane forfaitaire de 3,5 % est applicable dès lors que la valeur des marchandises soumises aux droits à l'importation n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 350 €.
                  Sont exclues de l'application du droit de douane forfaitaire les marchandises relevant du chapitre 24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités excédant les limites fixées, selon le cas, à l'article 31 ou à l'article 46 du règlement (CEE) no 918/83 du Conseil (4).
               
            
                  2.
               
               
                  Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial:
                  
                              a)
                           
                           
                              en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          présentent un caractère occasionnel,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sont adressés par l'expéditeur au destinataire sans paiement d'aucune sorte;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les importations qui, à la fois:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          présentent un caractère occasionnel, et
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial.
                                       
                                    
                        
            
                  3.
               
               
                  Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les conditions définies aux paragraphes 1 et 2 et pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 29 à 31 et 45 à 49 du règlement (CEE) no 918/83.
                  Aux fins du premier alinéa, on entend par «droits à l'importation» tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les impositions à l'importation prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
               
            
                  4.
               
               
                  Les États membres non participants ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies nationales du montant de 350 €.
               
            
                  5.
               
               
                  Les États membres non participants ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 350 € si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 18, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2913/92, la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 4, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement de cette contre-valeur.
               
            E.   Contenants et emballages
      Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.
      
                  1.
               
               
                  Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:
                  
                              a)
                           
                           
                              soumis au même droit de douane que la marchandise:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem, ou
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              admis en exemption de droits de douane:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          lorsque la marchandise est exempte de droits de douane, ou
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur, ou
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.
                                       
                                    
                        
            
                  2.
               
               
                  Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1, points a) et b), renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.
               
            F.   Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
      
                  1.
               
               
                  Sous certaines conditions, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature peut être octroyé aux marchandises suivantes:
                  
                              —
                           
                           
                              marchandises impropres à l'alimentation,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              semences,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              gazes et toiles à bluter, non confectionnées,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              certains raisins frais de table, fondues au fromage, tabac et nitrates.
                           
                        Ces marchandises font l'objet de sous-positions (5) affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.»
               
            
                  2.
               
               
                  Les marchandises impropres à l'alimentation, pour lesquelles un traitement tarifaire favorable est octroyé en raison de leur nature, sont énumérées à l'annexe 8 en correspondance avec la position dans laquelle elles sont classées et avec le nom et la quantité des dénaturants utilisés. Ces marchandises sont présumées être impropres à l'alimentation quand le mélange entre le produit à dénaturer et le dénaturant est homogène et que leur séparation ne puisse être économiquement rentable.
               
            
                  3.
               
               
                  Les marchandises énumérées ci-dessous sont classées dans les sous-positions appropriées relatives à l'ensemencement pour autant qu'elles remplissent les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière:
                  
                              —
                           
                           
                              le maïs doux, l'épeautre, le maïs hybride de semence, le riz et le sorgho destinés à l'ensemencement: directive 66/402/CEE du Conseil (6),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les pommes de terre destinées à l'ensemencement: directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002 (7),
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les graines et les fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement: directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002 (8).
                           
                        Toutefois, s'agissant de maïs doux, d'épeautre, du maïs hybride, de riz, de sorgho hybride ou de graines et fruits oléagineux auxquels les dispositions agricoles ne s'appliquent pas, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature est octroyé à la condition qu'il soit prouvé de manière indéniable que ces produits sont destinés à l'ensemencement.
               
            
                  4.
               
               
                  Un traitement tarifaire favorable est octroyé aux gazes et toiles à bluter, non confectionnées, à la condition que ces marchandises portent une marque indélébile les identifiant comme destinées au blutage ou à d'autres usages industriels similaires.
               
            
                  5.
               
               
                  Un traitement tarifaire favorable est octroyé à certains raisins frais de table, fondues au fromage, tabacs et nitrates sur présentation d'un certificat dûment visé. Les dispositions particulières et les modèles de certificats sont repris à l'annexe 9.
               
            LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES
      
                  ★
               
               
                  Désigne les nouveaux numéros de code
               
            
                  ■
               
               
                  Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l'année précédente, mais avec un contenu différent
               
            
                  AD F/M
               
               
                  Droit additionnel sur la farine
               
            
                  AD S/Z
               
               
                  Droit additionnel sur le sucre
               
            
                  b/f
               
               
                  Bonbonne
               
            
                  cm/s
               
               
                  Centimètre(s) par seconde
               
            
                  EA
               
               
                  Élément agricole
               
            
                  €
               
               
                  Euro
               
            
                  DCI
               
               
                  Dénomination commune internationale
               
            
                  DCIM
               
               
                  Dénomination commune internationale modifiée
               
            
                  ISO
               
               
                  Organisation internationale de normalisation
               
            
                  Kbit
               
               
                  1 024 bits
               
            
                  kg/br
               
               
                  Kilogramme poids brut
               
            
                  kg/net
               
               
                  Kilogramme poids net
               
            
                  kg/net eda
               
               
                  Kilogramme poids net égoutté
               
            
                  kg/net mas
               
               
                  Kilogrammes net de la matière sèche
               
            
                  MAX
               
               
                  Maximum
               
            
                  Mbit
               
               
                  1 048 576 bits
               
            
                  MIN
               
               
                  Minimum
               
            
                  ml/g
               
               
                  Millilitre(s) par gramme
               
            
                  mm/s
               
               
                  Millimètre(s) par seconde
               
            
                  IOR
               
               
                  Indice d'octane recherche
               
            Remarque:
      Un numéro de position placé entre crochets dans la colonne 1 du tableau des droits indique que cette position a été supprimée (exemple: no [1519]).
      LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES
      
                  c/k
               
               
                  Nombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10–4 kg)
               
            
                  ce/el
               
               
                  Nombre d'éléments
               
            
                  ct/l
               
               
                  Capacité de charge utile en tonnes métriques (9)
                  
               
            
                  g
               
               
                  Gramme
               
            
                  gi F/S
               
               
                  Gramme isotopes fissiles
               
            
                  GT
               
               
                  Jauge brute
               
            
                  kg C5H14ClNO
               
               
                  Kilogramme de chlorure de choline
               
            
                  kg H2O2
                  
               
               
                  Kilogramme de peroxyde d'hydrogène
               
            
                  kg K2O
               
               
                  Kilogramme d'oxyde de potassium
               
            
                  kg KOH
               
               
                  Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
               
            
                  kg met.am.
               
               
                  Kilogramme de méthylamines
               
            
                  kg N
               
               
                  Kilogramme d'azote
               
            
                  kg NaOH
               
               
                  Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
               
            
                  kg/net eda
               
               
                  Kilogramme poids net égoutté
               
            
                  kg P2O5
                  
               
               
                  Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore
               
            
                  kg 90 % sdt
               
               
                  Kilogramme de matière sèche à 90 %
               
            
                  kg U
               
               
                  Kilogramme d'uranium
               
            
                  1 000 kWh
               
               
                  Mille kilowattheures
               
            
                  l
               
               
                  Litre
               
            
                  1 000 l
               
               
                  Mille litres
               
            
                  l alc. 100 %
               
               
                  Litre d'alcool pur (100 %)
               
            
                  m
               
               
                  Mètre
               
            
                  m2
                  
               
               
                  Mètre carré
               
            
                  m3
                  
               
               
                  Mètre cube
               
            
                  1 000 m3
                  
               
               
                  Mille mètres cubes
               
            
                  pa
               
               
                  Nombre de paires
               
            
                  p/st
               
               
                  Nombre de pièces
               
            
                  100 p/st
               
               
                  Cent pièces
               
            
                  1 000 p/st
               
               
                  Mille pièces
               
            
                  TJ
               
               
                  Térajoule (pouvoir calorifique supérieur)
               
            DEUXIÈME PARTIE
      TABLEAU DES DROITS
      SECTION I
      ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
               
            
                  2.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits «séchés ou desséchés» couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
               
            CHAPITRE 1
      ANIMAUX VIVANTS
      Note
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:
                  
                              a)
                           
                           
                              des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos0301, 0306 ou 0307;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              des cultures de micro-organismes et des autres produits du no3002;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              des animaux du no9508.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0101
               
               Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101 10
               
               reproducteurs de race pure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101 10 10
               
               Chevaux (10)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0101 10 90
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  p/st
               
            
                  0101 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chevaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101 90 11
               
               destinés à la boucherie (11)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0101 90 19
               
               autres
               
                  11,5
               
               
                  p/st
               
            
                  0101 90 30
               
               Ânes
               
                  7,7
               
               
                  p/st
               
            
                  0101 90 90
               
               Mulets et bardots
               
                  10,9
               
               
                  p/st
               
            
                  0102
               
               Animaux vivants de l'espèce bovine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 10
               
               reproducteurs de race pure (12)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 10 10
               
               Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 10 30
               
               Vaches
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des espèces domestiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 05
               
               d'un poids n'excédant pas 80 kg
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 21
               
               destinés à la boucherie
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90 29
               
               autres
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 41
               
               destinés à la boucherie
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90 49
               
               autres
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'un poids excédant 300 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 51
               
               destinées à la boucherie
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90 59
               
               autres
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Vaches
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 61
               
               destinées à la boucherie
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90 69
               
               autres
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 71
               
               destinés à la boucherie
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90 79
               
               autres
               
                  10,2 + 93,1 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0102 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0103
               
               Animaux vivants de l'espèce porcine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 10 00
               
               reproducteurs de race pure (14)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 91
               
               d'un poids inférieur à 50 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 91 10
               
               des espèces domestiques
               
                  41,2 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0103 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0103 92
               
               d'un poids égal ou supérieur à 50 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des espèces domestiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 92 11
               
               Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
               
                  35,1 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0103 92 19
               
               autres
               
                  41,2 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0103 92 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0104
               
               Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 10
               
               de l'espèce ovine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 10 10
               
               reproducteurs de race pure (15)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 10 30
               
               Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)
               
                  80,5 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0104 10 80
               
               autres
               
                  80,5 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0104 20
               
               de l'espèce caprine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 20 10
               
               reproducteurs de race pure (15)
               
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  0104 20 90
               
               autres
               
                  80,5 €/100 kg/net (13)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0105
               
               Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un poids n'excédant pas 185 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 11
               
               Coqs et poules
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poussins femelles de sélection et de multiplication
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 11 11
               
               de race de ponte
               
                  52 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 11 19
               
               autres
               
                  52 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 11 91
               
               de race de ponte
               
                  52 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 11 99
               
               autres
               
                  52 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 12 00
               
               Dindes et dindons
               
                  152 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 19 20
               
               Oies
               
                  152 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 19 90
               
               Canards et pintades
               
                  52 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 92 00
               
               Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2 000 g
               
                  20,9 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 93 00
               
               Coqs et poules d'un poids excédant 2 000 g
               
                  20,9 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 99 10
               
               Canards
               
                  32,3 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 99 20
               
               Oies
               
                  31,6 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 99 30
               
               Dindes et dindons
               
                  23,8 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0105 99 50
               
               Pintades
               
                  34,5 €/100 kg/net
               
               
                  p/st
               
            
                  0106
               
               Autres animaux vivants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mammifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 11 00
               
               Primates
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0106 12 00
               
               Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0106 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 19 10
               
               Lapins domestiques
               
                  3,8
               
               
                  p/st
               
            
                  0106 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0106 20 00
               
               Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Oiseaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 31 00
               
               Oiseaux de proie
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0106 32 00
               
               Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  0106 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 39 10
               
               Pigeons
               
                  6,4
               
               
                  p/st
               
            
                  0106 39 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0106 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 2
      VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
      Note
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              en ce qui concerne les nos0201 à 0208 et 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no0504) ni le sang d'animal (nos0511 ou 3002);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les graisses animales autres que les produits du no0209 (chapitre 15).
                           
                        
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Sont considérés comme:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          «carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos0201 10 et 0202 10, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          «demi-carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos0201 10 et 0202 10, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          «quartier compensé», au sens des sous-positions 0201 20 20 et 0202 20 10, l'ensemble constitué:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.
                                                   
                                                Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          «quartier avant attenant», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          «quartier avant séparé», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
                                       
                                    
                                          f)
                                       
                                       
                                          «quartier arrière attenant», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;
                                       
                                    
                                          g)
                                       
                                       
                                          «quartier arrière séparé», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;
                                       
                                    
                                          h)
                                       
                                       
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      «découpes de quartiers avant dites “australiennes”», au sens de la sous-position 0202 30 50, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;
                                                   
                                                
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      «découpe de poitrine dite “australienne”», au sens de la sous-position 0202 30 50, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
                                                   
                                                
                                    
                        
                              B.
                           
                           
                              Les produits visés à la note complémentaire 1 A, points a) à g), peuvent être présentés avec ou sans colonne vertébrale.
                           
                        
                              C.
                           
                           
                              Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. Dans le cas où la colonne vertébrale a été enlevée, seules les côtes entières ou coupées, qui autrement auraient été attenantes à la colonne vertébrale doivent être prises en considération.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Sont considérés comme:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          «carcasses ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 0203 11 10 et 0203 21 10, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée, par le ou le long du sternum et par la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses», les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          «jambon», au sens des sous-positions 0203 12 11, 0203 22 11, 0210 11 11 et 0210 11 31, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.
                                          Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          «partie avant», au sens des sous-positions 0203 19 11, 0203 29 11, 0210 19 30 et 0210 19 60, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête avec ou sans la partie de la gorge appelée «joues basses», comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
                                          La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.
                                          La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          «épaule», au sens des sous-positions 0203 12 19, 0203 22 19, 0210 11 19 et 0210 11 39, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
                                          L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          «longe», au sens des sous-positions 0203 19 13, 0203 29 13, 0210 19 40 et 0210 19 70, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.
                                          La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;
                                       
                                    
                                          f)
                                       
                                       
                                          «poitrine», au sens des sous-positions 0203 19 15, 0203 29 15, 0210 12 11 et 0210 12 19, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée «entrelardé», située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;
                                       
                                    
                                          g)
                                       
                                       
                                          «demi-carcasse de bacon», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;
                                       
                                    
                                          h)
                                       
                                       
                                          «trois-quarts avant», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;
                                       
                                    
                                          ij)
                                       
                                       
                                          «trois-quarts arrière», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;
                                       
                                    
                                          k)
                                       
                                       
                                          «milieu», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.
                                          La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.
                                       
                                    
                        
                              B.
                           
                           
                              Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A, point f), ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard.
                              Si les découpes relevant des sous-positions 0210 11 11, 0210 11 19, 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 19 30 et 0210 19 60 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A, point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A, points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os.
                           
                        
                              C.
                           
                           
                              Relèvent notamment des sous-positions 0206 49 20 et 0210 99 49, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.
                              La tête est séparée du reste de la demi-carcasse comme suit:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          par une coupe droite parallèle au crâne, ou
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          par une coupe parallèle au crâne jusqu'au niveau des yeux et ensuite en biais vers l'avant de la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses» restant attenante à la demi-carcasse.
                                       
                                    Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne. Toutefois, les morceaux de viande sans os présentés seuls appartenant à la partie avant (la partie de la gorge partie épaule, la partie de la gorge appelée «joues basses» ou la partie comprenant à la fois les «joues basses» et la partie de la gorge partie épaule) relèvent des sous-positions 0203 19 55, 0203 29 55, 0210 19 50 ou 0210 19 81 selon le cas.
                           
                        
                              D.
                           
                           
                              Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 0209 00 11 et 0209 00 19, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.
                              Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.
                           
                        
                              E.
                           
                           
                              Sont considérés comme «séchés ou fumés», au sens des sous-positions 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 12 19 et 0210 19 60 à 0210 19 89, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Sont considérés comme:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          «carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          «demi-carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          «casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          «demi-casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          «carré et selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;
                                       
                                    
                                          f)
                                       
                                       
                                          «demi-carré et selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;
                                       
                                    
                                          g)
                                       
                                       
                                          «culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;
                                       
                                    
                                          h)
                                       
                                       
                                          «demi-culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.
                                       
                                    
                        
                              B.
                           
                           
                              Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Sont considérés comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 0207 13 20 à 0207 13 60, 0207 14 20 à 0207 14 60, 0207 26 20 à 0207 26 70, 0207 27 20 à 0207 27 70, 0207 35 21 à 0207 35 63 et 0207 36 21 à 0207 36 63: lesdites parties comprenant tous les os.
                              Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 0207 13 70, 0207 14 70, 0207 26 80, 0207 35 79 ou 0207 36 79;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «demis», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 35 21, 0207 35 23, 0207 35 25, 0207 36 21, 0207 36 23 et 0207 36 25: les moitiés de carcasses de volailles résultant d'une découpe longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «quarts», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 35 21, 0207 35 23, 0207 35 25, 0207 36 21, 0207 36 23 et 0207 36 25: les quarts postérieurs ou quarts antérieurs obtenus par la découpe transversale d'une moitié;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «ailes entières, même sans la pointe», au sens des sous-positions 0207 13 30, 0207 14 30, 0207 26 30, 0207 27 30, 0207 35 31, 0207 36 31: les morceaux de volailles composés de l'humérus, du radius et du cubitus, avec la masse musculaire les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe, peut avoir été enlevée ou non. Les découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «poitrines», au sens des sous-positions 0207 13 50, 0207 14 50, 0207 26 50, 0207 27 50, 0207 35 51, 0207 35 53, 0207 36 51 et 0207 36 53: les morceaux de volailles composés du bréchet et des côtes, répartis de chaque côté avec la masse musculaire les enveloppant;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «cuisses», au sens des sous-positions 0207 13 60, 0207 14 60, 0207 35 61, 0207 35 63, 0207 36 61 et 0207 36 63: les morceaux de volailles composés de fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              «pilons de dindons ou de dindes», au sens des sous-positions 0207 26 60, 0207 27 60: les morceaux de dindons ou de dindes composés du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              «cuisses de dindons et de dindes, autre que pilons», au sens des sous-positions 0207 26 70 et 0207 27 70: les morceaux de dindons ou de dindes composés du fémur et de la masse musculaire l'enveloppant ou du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              «parties dites “paletots” d'oie ou de canard», au sens des sous-positions 0207 35 71 et 0207 36 71: les produits constitués d'oies ou de canards présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              lorsque l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme «viandes assaisonnées» les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Les produits du no0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no0210.
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no0210, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0201
               
               Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0201 10 00
               
               en carcasses ou demi-carcasses
               
                  12,8 + 176,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0201 20
               
               autres morceaux non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0201 20 20
               
               Quartiers dits «compensés»
               
                  12,8 + 176,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0201 20 30
               
               Quartiers avant attenants ou séparés
               
                  12,8 + 141,4 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0201 20 50
               
               Quartiers arrière attenants ou séparés
               
                  12,8 + 212,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0201 20 90
               
               autres
               
                  12,8 + 265,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0201 30 00
               
               désossées
               
                  12,8 + 303,4 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202
               
               Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0202 10 00
               
               en carcasses ou demi-carcasses
               
                  12,8 + 176,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 20
               
               autres morceaux non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0202 20 10
               
               Quartiers dits «compensés»
               
                  12,8 + 176,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 20 30
               
               Quartiers avant attenants ou séparés
               
                  12,8 + 141,4 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 20 50
               
               Quartiers arrière attenants ou séparés
               
                  12,8 + 221,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 20 90
               
               autres
               
                  12,8 + 265,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 30
               
               désossées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0202 30 10
               
               Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
               
                  12,8 + 221,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 30 50
               
               Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes» (17)
               
               
                  12,8 + 221,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0202 30 90
               
               autres
               
                  12,8 + 304,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203
               
               Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fraîches ou réfrigérées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 11
               
               en carcasses ou demi-carcasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 11 10
               
               des animaux de l'espèce porcine domestique
               
                  53,6 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 11 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0203 12
               
               Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des animaux de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 12 11
               
               Jambons et morceaux de jambons
               
                  77,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 12 19
               
               Épaules et morceaux d'épaules
               
                  60,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 12 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0203 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des animaux de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 19 11
               
               Parties avant et morceaux de parties avant
               
                  60,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 19 13
               
               Longes et morceaux de longes
               
                  86,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 19 15
               
               Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
               
                  46,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 19 55
               
               désossées
               
                  86,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 19 59
               
               autres
               
                  86,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 21
               
               en carcasses ou demi-carcasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 21 10
               
               des animaux de l'espèce porcine domestique
               
                  53,6 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 21 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0203 22
               
               Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des animaux de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 22 11
               
               Jambons et morceaux de jambons
               
                  77,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 22 19
               
               Épaules et morceaux d'épaules
               
                  60,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 22 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0203 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des animaux de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 29 11
               
               Parties avant et morceaux de parties avant
               
                  60,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 29 13
               
               Longes et morceaux de longes
               
                  86,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 29 15
               
               Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
               
                  46,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 29 55
               
               désossées
               
                  86,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 29 59
               
               autres
               
                  86,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0203 29 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0204
               
               Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 10 00
               
               Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées
               
                  12,8 + 171,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 21 00
               
               en carcasses ou demi-carcasses
               
                  12,8 + 171,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 22
               
               en autres morceaux non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 22 10
               
               Casque ou demi-casque
               
                  12,8 + 119,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 22 30
               
               Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
                  12,8 + 188,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 22 50
               
               Culotte ou demi-culotte
               
                  12,8 + 222,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 22 90
               
               autres
               
                  12,8 + 222,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 23 00
               
               désossées
               
                  12,8 + 311,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 30 00
               
               Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées
               
                  12,8 + 128,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 41 00
               
               en carcasses ou demi-carcasses
               
                  12,8 + 128,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 42
               
               en autres morceaux non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 42 10
               
               Casque ou demi-casque
               
                  12,8 + 90,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 42 30
               
               Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
                  12,8 + 141,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 42 50
               
               Culotte ou demi-culotte
               
                  12,8 + 167,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 42 90
               
               autres
               
                  12,8 + 167,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 43
               
               désossées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 43 10
               
               d'agneau
               
                  12,8 + 234,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 43 90
               
               autres
               
                  12,8 + 234,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50
               
               Viandes des animaux de l'espèce caprine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fraîches ou réfrigérées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 11
               
               Carcasses ou demi-carcasses
               
                  12,8 + 171,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 13
               
               Casque ou demi-casque
               
                  12,8 + 119,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 15
               
               Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
                  12,8 + 188,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 19
               
               Culotte ou demi-culotte
               
                  12,8 + 222,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 31
               
               Morceaux non désossés
               
                  12,8 + 222,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 39
               
               Morceaux désossés
               
                  12,8 + 311,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 51
               
               Carcasses ou demi-carcasses
               
                  12,8 + 128,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 53
               
               Casque ou demi-casque
               
                  12,8 + 90,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 55
               
               Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
                  12,8 + 141,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 59
               
               Culotte ou demi-culotte
               
                  12,8 + 167,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 71
               
               Morceaux non désossés
               
                  12,8 + 167,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0204 50 79
               
               Morceaux désossés
               
                  12,8 + 234,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0205 00
               
               Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0205 00 20
               
               fraîches ou réfrigérées
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  0205 00 80
               
               congelées
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  0206
               
               Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 10
               
               de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 10 10
               
               destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (18)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 10 91
               
               Foies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 10 95
               
               Onglets et hampes
               
                  12,8 + 303,4 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0206 10 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de l'espèce bovine, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 21 00
               
               Langues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 22 00
               
               Foies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 29 10
               
               destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (18)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 29 91
               
               Onglets et hampes
               
                  12,8 + 304,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0206 29 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 30 00
               
               de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 41 00
               
               Foies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 49 20
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 49 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 80
               
               autres, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 80 10
               
               destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (18)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 80 91
               
               des espèces chevaline, asine ou mulassière
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0206 80 99
               
               des espèces ovine ou caprine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0206 90
               
               autres, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 90 10
               
               destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (18)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 90 91
               
               des espèces chevaline, asine ou mulassière
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0206 90 99
               
               des espèces ovine ou caprine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0207
               
               Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no0105
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de coqs et de poules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 11
               
               non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 11 10
               
               présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»
               
                  26,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 11 30
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
               
                  29,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 11 90
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
               
                  32,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 12
               
               non découpés en morceaux, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 12 10
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
               
                  29,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 12 90
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
               
                  32,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 13
               
               Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 13 10
               
               désossés
               
                  102,4 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 13 20
               
               Demis ou quarts
               
                  35,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 13 30
               
               Ailes entières, même sans la pointe
               
                  26,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 13 40
               
               Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
                  18,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 13 50
               
               Poitrines et morceaux de poitrines
               
                  60,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 13 60
               
               Cuisses et morceaux de cuisses
               
                  46,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 13 70
               
               autres
               
                  100,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 13 91
               
               Foies
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0207 13 99
               
               autres
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 14
               
               Morceaux et abats, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 14 10
               
               désossés
               
                  102,4 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 14 20
               
               Demis ou quarts
               
                  35,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 14 30
               
               Ailes entières, même sans la pointe
               
                  26,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 14 40
               
               Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
                  18,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 14 50
               
               Poitrines et morceaux de poitrines
               
                  60,2 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 14 60
               
               Cuisses et morceaux de cuisses
               
                  46,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 14 70
               
               autres
               
                  100,8 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 14 91
               
               Foies
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0207 14 99
               
               autres
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de dindes et dindons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 24
               
               non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 24 10
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
               
                  34 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 24 90
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
               
                  37,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 25
               
               non découpés en morceaux, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 25 10
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
               
                  34 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 25 90
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
               
                  37,3 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 26
               
               Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 10
               
               désossés
               
                  85,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 20
               
               Demis ou quarts
               
                  41 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 26 30
               
               Ailes entières, même sans la pointe
               
                  26,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 26 40
               
               Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
                  18,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 26 50
               
               Poitrines et morceaux de poitrines
               
                  67,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cuisses et morceaux de cuisses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 60
               
               Pilons et morceaux de pilons
               
                  25,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 26 70
               
               autres
               
                  46 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 26 80
               
               autres
               
                  83 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 91
               
               Foies
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0207 26 99
               
               autres
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 27
               
               Morceaux et abats, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 10
               
               désossés
               
                  85,1 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 20
               
               Demis ou quarts
               
                  41 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 27 30
               
               Ailes entières, même sans la pointe
               
                  26,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 27 40
               
               Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
                  18,7 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 27 50
               
               Poitrines et morceaux de poitrines
               
                  67,9 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cuisses et morceaux de cuisses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 60
               
               Pilons et morceaux de pilons
               
                  25,5 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 27 70
               
               autres
               
                  46 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0207 27 80
               
               autres
               
                  83 €/100 kg/net (16)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 91
               
               Foies
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0207 27 99
               
               autres
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de canards, d'oies ou de pintades
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 32
               
               non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de canards
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 32 11
               
               présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %»
               
                  38 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 32 15
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
               
                  46,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 32 19
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
               
                  51,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'oies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 32 51
               
               présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
               
                  45,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 32 59
               
               présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
               
                  48,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 32 90
               
               de pintades
               
                  49,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 33
               
               non découpés en morceaux, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de canards
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 33 11
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
               
                  46,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 33 19
               
               présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
               
                  51,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'oies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 33 51
               
               présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
               
                  45,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 33 59
               
               présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
               
                  48,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 33 90
               
               de pintades
               
                  49,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 34
               
               Foies gras, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 34 10
               
               d'oies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0207 34 90
               
               de canards
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0207 35
               
               autres, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 11
               
               d'oies
               
                  110,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 15
               
               de canards ou de pintades
               
                  128,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Demis ou quarts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 21
               
               de canards
               
                  56,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 23
               
               d'oies
               
                  52,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 25
               
               de pintades
               
                  54,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 31
               
               Ailes entières, même sans la pointe
               
                  26,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 41
               
               Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poitrines et morceaux de poitrines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 51
               
               d'oies
               
                  86,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 53
               
               de canards ou de pintades
               
                  115,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cuisses et morceaux de cuisses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 61
               
               d'oies
               
                  69,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 63
               
               de canards ou de pintades
               
                  46,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 71
               
               Parties dites «paletots d'oie ou de canard»
               
                  66 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 79
               
               autres
               
                  123,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 91
               
               Foies, autres que les foies gras
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0207 35 99
               
               autres
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36
               
               autres, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 11
               
               d'oies
               
                  110,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 15
               
               de canards ou de pintades
               
                  128,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Demis ou quarts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 21
               
               de canards
               
                  56,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 23
               
               d'oies
               
                  52,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 25
               
               de pintades
               
                  54,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 31
               
               Ailes entières, même sans la pointe
               
                  26,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 41
               
               Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poitrines et morceaux de poitrines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 51
               
               d'oies
               
                  86,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 53
               
               de canards ou de pintades
               
                  115,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cuisses et morceaux de cuisses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 61
               
               d'oies
               
                  69,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 63
               
               de canards ou de pintades
               
                  46,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 71
               
               Parties dites «paletots d'oie ou de canard»
               
                  66 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 79
               
               autres
               
                  123,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Foies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 81
               
               Foies gras d'oies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 85
               
               Foies gras de canards
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 89
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0207 36 90
               
               autres
               
                  18,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0208
               
               Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 10
               
               de lapins ou de lièvres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de lapins domestiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 10 11
               
               frais ou réfrigérés
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0208 10 19
               
               congelés
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0208 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0208 20 00
               
               Cuisses de grenouilles
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0208 30 00
               
               de primates
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0208 40
               
               de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 40 10
               
               Viande de baleines
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0208 40 90
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0208 50 00
               
               de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0208 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 90 10
               
               de pigeons domestiques
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de gibier, autres que de lapins ou de lièvres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 90 20
               
               de cailles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0208 90 40
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0208 90 55
               
               Viande de phoque
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0208 90 60
               
               de rennes
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0208 90 95
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0209 00
               
               Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Lard
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0209 00 11
               
               frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
               
                  21,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0209 00 19
               
               séché ou fumé
               
                  23,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0209 00 30
               
               Graisse de porc
               
                  12,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0209 00 90
               
               Graisse de volailles
               
                  41,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210
               
               Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Viandes de l'espèce porcine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 11
               
               Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               salés ou en saumure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 11 11
               
               Jambons et morceaux de jambons
               
                  77,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 11 19
               
               Épaules et morceaux d'épaules
               
                  60,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               séchés ou fumés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 11 31
               
               Jambons et morceaux de jambons
               
                  151,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 11 39
               
               Épaules et morceaux d'épaules
               
                  119 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 11 90
               
               autres
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 12
               
               Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 12 11
               
               salées ou en saumure
               
                  46,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 12 19
               
               séchées ou fumées
               
                  77,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 12 90
               
               autres
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               salées ou en saumure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 19 10
               
               Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
               
                  68,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 20
               
               Trois-quarts arrière ou milieux
               
                  75,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 30
               
               Parties avant et morceaux de parties avant
               
                  60,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 40
               
               Longes et morceaux de longes
               
                  86,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 50
               
               autres
               
                  86,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               séchées ou fumées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 19 60
               
               Parties avant et morceaux de parties avant
               
                  119 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 70
               
               Longes et morceaux de longes
               
                  149,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 19 81
               
               désossées
               
                  151,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 89
               
               autres
               
                  151,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 19 90
               
               autres
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 20
               
               Viandes de l'espèce bovine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 20 10
               
               non désossées
               
                  15,4 + 265,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 20 90
               
               désossées
               
                  15,4 + 303,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, y compris les farines et poudres, comestibles de viandes ou d'abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 91 00
               
               de primates
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 92 00
               
               de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 93 00
               
               de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Viandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 10
               
               de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               des espèces ovine et caprine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 21
               
               non désossées
               
                  222,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 29
               
               désossées
               
                  311,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 31
               
               de rennes
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 39
               
               autres
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Abats
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 41
               
               Foies
               
                  64,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 49
               
               autres
               
                  47,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de l'espèce bovine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 51
               
               Onglets et hampes
               
                  15,4 + 303,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 59
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 60
               
               des espèces ovine et caprine
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Foies de volailles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 71
               
               Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 79
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 80
               
               autres
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                  0210 99 90
               
               Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
               
                  15,4 + 303,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 3
      POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les mammifères du no0106;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les viandes des mammifères du no0106 (nos0208 ou 0210);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no2301);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no1604).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0301
               
               Poissons vivants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 10
               
               Poissons d'ornement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 10 10
               
               d'eau douce
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0301 10 90
               
               de mer
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres poissons vivants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 91
               
               Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 91 10
               
               des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
               
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0301 91 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0301 92 00
               
               Anguilles (Anguilla spp.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0301 93 00
               
               Carpes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0301 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'eau douce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 99 11
               
               Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0301 99 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0301 99 90
               
               de mer
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  0302
               
               Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 11
               
               Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 11 10
               
               des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
               
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0302 11 20
               
               de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0302 11 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0302 12 00
               
               Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0302 19 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 21
               
               Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 21 10
               
               Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0302 21 30
               
               Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0302 21 90
               
               Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 22 00
               
               Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 23 00
               
               Soles (Solea spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 29 10
               
               Cardines (Lepidorhombus spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 29 90
               
               autres
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 31
               
               Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 31 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 31 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 32
               
               Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 32 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 32 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 33
               
               Listaos ou bonites à ventre rayé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 33 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 33 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 34
               
               Thons obèses (Thunnus obesus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 34 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 34 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 35
               
               Thons rouges (Thunnus thynnus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 35 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 35 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 36
               
               Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 36 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 36 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 39 10
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 39 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 40 00
               
               Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                  
                      (22)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 50
               
               Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 50 10
               
               de l'espèce Gadus morhua
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0302 50 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 61
               
               Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 61 10
               
               Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
               
               
                  23
               
               
                  —
               
            
                  0302 61 30
               
               Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 61 80
               
               Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
                  
                      (23)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 62 00
               
               Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 63 00
               
               Lieus noirs (Pollachius virens)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 64 00
               
               Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
               
                  
                      (24)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 65
               
               Squales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 65 20
               
               Aiguillats (Squalus acanthias)
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0302 65 50
               
               Roussettes (Scyliorhinus spp.)
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0302 65 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0302 66 00
               
               Anguilles (Anguilla spp.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0302 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'eau douce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 11
               
               Carpes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de mer
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0302 33 ci-dessus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 21
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 25
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 31
               
               de l'espèce Sebastes marinus
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 33
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 35
               
               Poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 41
               
               Merlans (Merlangius merlangus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 45
               
               Lingues (Molva spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 51
               
               Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 55
               
               Anchois (Engraulis spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 61
               
               Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
               
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Merlus du genre Merluccius
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 66
               
               Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 67
               
               Merlus australs (Merluccius australis)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 68
               
               autres
               
                  15 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 69
               
               Merlus du genre Urophycis
               
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 75
               
               Castagnoles (Brama spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 81
               
               Baudroies (Lophius spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 85
               
               Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 86
               
               Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 87
               
               Espadons (Xiphias gladius)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 88
               
               Légines (Dissostichus spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 91
               
               Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 92
               
               Abadèches roses (Genypterus blacodes)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 94
               
               Bars (loups) (Dicentrarchus labrax)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 95
               
               Dorades royales (Sparus aurata)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 69 99
               
               autres
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0302 70 00
               
               Foies, œufs et laitances
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0303
               
               Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 11 00
               
               Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0303 19 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 21
               
               Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 21 10
               
               des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
               
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0303 21 20
               
               de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0303 21 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0303 22 00
               
               Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0303 29 00
               
               autres
               
                  9 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 31
               
               Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 31 10
               
               Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 31 30
               
               Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 31 90
               
               Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 32 00
               
               Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 33 00
               
               Soles (Solea spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 39 10
               
               Flets communs (Platichthys flesus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 39 30
               
               Poissons du genre Rhombosolea
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 39 70
               
               autres
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 41
               
               Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 41 11
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 41 13
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 41 19
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 41 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 42
               
               Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               entiers
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 42 12
               
               pesant plus de 10 kg pièce
               
                  20 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 42 18
               
               autres
               
                  20 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               vidés, sans branchies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 42 32
               
               pesant plus de 10 kg pièce
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 42 38
               
               autres
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 42 52
               
               pesant plus de 10 kg pièce
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 42 58
               
               autres
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 42 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 43
               
               Listaos ou bonites à ventre rayé
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 43 11
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 43 13
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 43 19
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 43 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 44
               
               Thons obèses (Thunnus obesus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 44 11
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 44 13
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 44 19
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 44 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 45
               
               Thons rouges (Thunnus thynnus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 45 11
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 45 13
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 45 19
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 45 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 46
               
               Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 46 11
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 46 13
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 46 19
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 46 90
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 49 31
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 49 33
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 49 39
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 49 80
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 50 00
               
               Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                  
                      (22)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 60
               
               Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 60 11
               
               de l'espèce Gadus morhua
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0303 60 19
               
               de l'espèce Gadus ogac
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0303 60 90
               
               de l'espèce Gadus macrocephalus
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 71
               
               Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 71 10
               
               Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
               
               
                  23
               
               
                  —
               
            
                  0303 71 30
               
               Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 71 80
               
               Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
                  
                      (23)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 72 00
               
               Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 73 00
               
               Lieus noirs (Pollachius virens)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 74
               
               Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 74 30
               
               des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
               
               
                  
                      (24)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 74 90
               
               de l'espèce Scomber australasicus
               
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 75
               
               Squales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 75 20
               
               Aiguillats (Squalus acanthias)
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0303 75 50
               
               Roussettes (Scyliorhinus spp.)
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0303 75 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0303 76 00
               
               Anguilles (Anguilla spp.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0303 77 00
               
               Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 78
               
               Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Merlus du genre Merluccius
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 78 11
               
               Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 78 12
               
               Merlus argentins (Merluccius hubbsi)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 78 13
               
               Merlus australs (Merluccius australis)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 78 19
               
               autres
               
                  15 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 78 90
               
               Merlus du genre Urophycis
               
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'eau douce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 79 11
               
               Carpes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de mer
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0303 43 ci-dessus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 79 21
               
               entiers
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 23
               
               vidés, sans branchies
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 29
               
               autres (par exemple étêtés)
               
                  22 (20)
                      (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 31
               
               autres
               
                  22 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 79 35
               
               de l'espèce Sebastes marinus
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 37
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 41
               
               Poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 45
               
               Merlans (Merlangius merlangus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 51
               
               Lingues (Molva spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 55
               
               Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 58
               
               Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
               
               
                  
                      (25)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 65
               
               Anchois (Engraulis spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 71
               
               Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
               
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 75
               
               Castagnoles (Brama spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 81
               
               Baudroies (Lophius spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 83
               
               Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 85
               
               Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 87
               
               Espadons (Xiphias gladius)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 88
               
               Légines (Dissostichus spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 91
               
               Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 92
               
               Grenadiers bleus (Macruronus novaezealandiae)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 93
               
               Abadèches roses (Genypterus blacodes)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 94
               
               Poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezealandiae
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0303 79 98
               
               autres
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0303 80
               
               Foies, œufs et laitances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 80 10
               
               Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine (19)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0303 80 90
               
               autres
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0304
               
               Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 10
               
               frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Filets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de poissons d'eau douce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 10 13
               
               de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 10 15
               
               de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0304 10 17
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0304 10 19
               
               d'autres poissons d'eau douce
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 10 31
               
               de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  0304 10 33
               
               de lieus noirs (Pollachius virens)
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  0304 10 35
               
               de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  0304 10 38
               
               autres
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre chair de poissons (même hachée)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 10 91
               
               de poissons d'eau douce
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 10 97
               
               Flancs de harengs
               
                  
                      (22)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0304 10 98
               
               autres
               
                  15 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0304 20
               
               Filets congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de poissons d'eau douce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 13
               
               de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 15
               
               de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 17
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 19
               
               d'autres poissons d'eau douce
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 21
               
               de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 29
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 31
               
               de lieus noirs (Pollachius virens)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 33
               
               d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 35
               
               de l'espèce Sebastes marinus
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 37
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 41
               
               de merlans (Merlangius merlangus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 43
               
               de lingues (Molva spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 45
               
               de thons (du genre Thunnus), et poissons du genre Euthynnus
               
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 51
               
               de l'espèce Scomber australasicus
               
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 53
               
               autres
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de merlus du genre Merluccius
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 55
               
               de merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et de merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 56
               
               de merlus argentins (Merluccius hubbsi)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 58
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 59
               
               de merlus du genre Urophycis
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de squales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 20 61
               
               d'aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 69
               
               d'autres squales
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 71
               
               de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 73
               
               de flets communs (Platichthys flesus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 75
               
               de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 79
               
               de cardines (Lepidorhombus spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 83
               
               de baudroies (Lophius spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 85
               
               de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 87
               
               d'espadons (Xiphias gladius)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 88
               
               de légines (Dissostichus spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 91
               
               de grenadiers bleus (Macruronus novaezealandiae)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 20 94
               
               autres
               
                  15 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0304 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 90 05
               
               Surimi
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 90 10
               
               de poissons d'eau douce
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 90 22
               
               de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
                  
                      (22)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 31
               
               de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 90 35
               
               de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 38
               
               de morues de l'espèce Gadus morhua
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 39
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 41
               
               de lieus noirs (Pollachius virens)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 45
               
               d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 48
               
               de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 51
               
               de cardines (Lepidorhombus spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 55
               
               de castagnoles (Brama spp.)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 57
               
               de baudroies (Lophius spp.)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 59
               
               de merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 61
               
               de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 65
               
               d'espadons (Xiphias gladius)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0304 90 97
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0305
               
               Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 10 00
               
               Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
               
                  13
               
               
                  —
               
            
                  0305 20 00
               
               Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  0305 30
               
               Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 30 11
               
               de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
               
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  0305 30 19
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  0305 30 30
               
               de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0305 30 50
               
               de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0305 30 90
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poissons fumés, y compris les filets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 41 00
               
               Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus, saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  13
               
               
                  —
               
            
                  0305 42 00
               
               Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0305 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 49 10
               
               Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0305 49 20
               
               Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  0305 49 30
               
               Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
               
                  14
               
               
                  —
               
            
                  0305 49 45
               
               Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
                  14
               
               
                  —
               
            
                  0305 49 50
               
               Anguilles (Anguilla spp.)
               
                  14
               
               
                  —
               
            
                  0305 49 80
               
               autres
               
                  14
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poissons séchés, même salés mais non fumés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 51
               
               Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 51 10
               
               séchées, non salées
               
                  13 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0305 51 90
               
               séchées et salées
               
                  13 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0305 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 59 11
               
               séchés, non salés
               
                  13 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0305 59 19
               
               séchés et salés
               
                  13 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0305 59 30
               
               Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0305 59 50
               
               Anchois (Engraulis spp.)
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0305 59 70
               
               Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0305 59 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 61 00
               
               Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0305 62 00
               
               Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
                  13 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0305 63 00
               
               Anchois (Engraulis spp.)
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0305 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 69 10
               
               Poissons de l'espèce Boreogadus saida
               
               
                  13 (21)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0305 69 30
               
               Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  0305 69 50
               
               Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  0305 69 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306
               
               Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 11
               
               Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 11 10
               
               Queues de langoustes
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 11 90
               
               autres
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 12
               
               Homards (Homarus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 12 10
               
               entiers
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0306 12 90
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  0306 13
               
               Crevettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 13 10
               
               Crevettes de la famille Pandalidae
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 13 30
               
               Crevettes grises du genre Crangon
               
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  0306 13 40
               
               Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 13 50
               
               Crevettes du genre Penaeus
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 13 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 14
               
               Crabes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 14 10
               
               Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
               
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 14 30
               
               Crabes tourteau (Cancer pagurus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 14 90
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 19
               
               autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 19 10
               
               Écrevisses
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 19 30
               
               Langoustines (Nephrops norvegicus)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 19 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 21 00
               
               Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 22
               
               Homards (Homarus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 22 10
               
               vivants
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 22 91
               
               entiers
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0306 22 99
               
               autres
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0306 23
               
               Crevettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 23 10
               
               Crevettes de la famille Pandalidae
               
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Crevettes grises du genre Crangon
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 23 31
               
               fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  0306 23 39
               
               autres
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  0306 23 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 24
               
               Crabes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 24 30
               
               Crabes tourteaux (Cancer pagurus)
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 24 80
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 29
               
               autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 29 10
               
               Écrevisses
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0306 29 30
               
               Langoustines (Nephrops norvegicus)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0306 29 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0307
               
               Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 10
               
               Huîtres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 10 10
               
               Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0307 10 90
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 21 00
               
               vivants, frais ou réfrigérés
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 29 10
               
               Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 29 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 31
               
               vivantes, fraîches ou réfrigérées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 31 10
               
               
                  Mytilus spp.
               
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0307 31 90
               
               
                  Perna spp.
               
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 39 10
               
               
                  Mytilus spp.
               
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0307 39 90
               
               
                  Perna spp.
               
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 41
               
               vivants, frais ou réfrigérés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 41 10
               
               Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 41 91
               
               
                  Loligo spp., Ommastrephes sagittatus
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 41 99
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               du genre Sepiola
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 01
               
               
                  Sepiola rondeleti
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 11
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 18
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Loligo spp.
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 31
               
               
                  Loligo vulgaris
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 33
               
               
                  Loligo pealei
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 35
               
               
                  Loligo patagonica
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 38
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 51
               
               
                  Ommastrephes sagittatus
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 59
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 71
               
               Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 91
               
               
                  Loligo spp., Ommastrephes sagittatus
               
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0307 49 99
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 51 00
               
               vivants, frais ou réfrigérés
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 59 10
               
               congelés
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 59 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 60 00
               
               Escargots, autres que de mer
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 91 00
               
               vivants, frais ou réfrigérés
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  0307 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 99 11
               
               
                  Illex spp.
               
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 99 13
               
               Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae
               
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0307 99 15
               
               Méduses (Rhopilema spp.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0307 99 18
               
               autres
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  0307 99 90
               
               autres
               
                  11
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 4
      LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  On considère comme «lait» le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
               
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du no0405:
                  
                              a)
                           
                           
                              le terme «beurre» s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              l'expression «pâtes à tartiner laitières» s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile» pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              être mis en forme ou susceptible de l'être.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no1702);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no3502) ainsi que les globulines (no3504).
                           
                        
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Aux fins du no0404 10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
               
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du no0405 10, le terme «beurre» ne couvre pas le beurre déshydraté et le «ghee» (no0405 90).
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Le droit applicable aux mélanges relevant des nos0401 à 0406 s'établit comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              pour les mélanges où l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              pour les autres mélanges, le droit applicable est celui qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0401
               
               Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 10
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 10 10
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
                  13,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 10 90
               
               autres
               
                  12,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 20
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 3 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 20 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
                  18,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 20 19
               
               autres
               
                  17,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 3 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 20 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
                  22,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 20 99
               
               autres
               
                  21,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 30
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 21 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 30 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
                  57,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 30 19
               
               autres
               
                  56,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 30 31
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
                  110 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 30 39
               
               autres
               
                  109,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 45 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 30 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
                  183,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0401 30 99
               
               autres
               
                  182,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402
               
               Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 10
               
               en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 10 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  125,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 10 19
               
               autres
               
                  118,8 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 10 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  1,19 €/kg + 27,5 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0402 10 99
               
               autres
               
                  1,19 €/kg + 21 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21 17
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %
               
                  130,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 21 19
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  130,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 21 99
               
               autres
               
                  161,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 29 11
               
               Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
               
                  1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 29 15
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0402 29 19
               
               autres
               
                  1,31 €/kg + 16,8 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 29 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0402 29 99
               
               autres
               
                  1,62 €/kg + 16,8 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  34,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 91 19
               
               autres
               
                  34,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 31
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  43,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 91 39
               
               autres
               
                  43,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 51
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  110 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 91 59
               
               autres
               
                  109,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  183,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 91 99
               
               autres
               
                  182,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 99 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  57,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0402 99 19
               
               autres
               
                  57,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 99 31
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  1,08 €/kg + 19,4 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0402 99 39
               
               autres
               
                  1,08 €/kg + 18,5 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 99 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
                  1,81 €/kg + 19,4 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0402 99 99
               
               autres
               
                  1,81 €/kg + 18,5 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403
               
               Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10
               
               Yoghourts
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 11
               
               n'excédant pas 3 %
               
                  20,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 13
               
               excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
                  24,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 19
               
               excédant 6 %
               
                  59,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 31
               
               n'excédant pas 3 %
               
                  0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 33
               
               excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
                  0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 39
               
               excédant 6 %
               
                  0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 51
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  8,3 + 95 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 53
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  8,3 + 130,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 59
               
               excédant 27 %
               
                  8,3 + 168,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 91
               
               n'excédant pas 3 %
               
                  8,3 + 12,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 93
               
               excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
                  8,3 + 17,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 10 99
               
               excédant 6 %
               
                  8,3 + 26,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 11
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  100,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 13
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 19
               
               excédant 27 %
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 31
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,95 €/kg + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 33
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 39
               
               excédant 27 %
               
                  1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 51
               
               n'excédant pas 3 %
               
                  20,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 53
               
               excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
                  24,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 59
               
               excédant 6 %
               
                  59,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 61
               
               n'excédant pas 3 %
               
                  0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 63
               
               excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
                  0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 69
               
               excédant 6 %
               
                  0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 71
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  8,3 + 95 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 73
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  8,3 + 130,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 79
               
               excédant 27 %
               
                  8,3 + 168,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 91
               
               n'excédant pas 3 %
               
                  8,3 + 12,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 93
               
               excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
                  8,3 + 17,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0403 90 99
               
               excédant 6 %
               
                  8,3 + 26,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404
               
               Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10
               
               Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 02
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 04
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 06
               
               excédant 27 %
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 12
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  100,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 14
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 16
               
               excédant 27 %
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 26
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 28
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 32
               
               excédant 27 %
               
                  1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 34
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 36
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 38
               
               excédant 27 %
               
                  1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 48
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,07 €/kg/net (28)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 52
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 54
               
               excédant 27 %
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 56
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  100,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 58
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 62
               
               excédant 27 %
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 72
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net (29)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 74
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 76
               
               excédant 27 %
               
                  1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 78
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 82
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 10 84
               
               excédant 27 %
               
                  1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 90 21
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  100,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 90 23
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  135,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0404 90 29
               
               excédant 27 %
               
                  167,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 90 81
               
               n'excédant pas 1,5 %
               
                  0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 90 83
               
               excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
                  1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0404 90 89
               
               excédant 27 %
               
                  1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (27)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405
               
               Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 10
               
               Beurre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Beurre naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 10 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  189,6 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 10 19
               
               autre
               
                  189,6 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 10 30
               
               Beurre recombiné
               
                  189,6 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 10 50
               
               Beurre de lactosérum
               
                  189,6 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 10 90
               
               autre
               
                  231,3 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 20
               
               Pâtes à tartiner laitières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 20 10
               
               d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
               
                  9 + EA (30)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 20 30
               
               d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
               
                  9 + EA (30)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 20 90
               
               d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
               
                  189,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0405 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 90 10
               
               d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
               
                  231,3 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0405 90 90
               
               autres
               
                  231,3 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406
               
               Fromages et caillebotte
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 10
               
               Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 10 20
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
               
                  185,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 10 80
               
               autres
               
                  221,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 20
               
               Fromages râpés ou en poudre, de tous types
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 20 10
               
               Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (31)
               
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  0406 20 90
               
               autres
               
                  188,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 30
               
               Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 30 10
               
               dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
               
                  144,9 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 30 31
               
               n'excédant pas 48 %
               
                  139,1 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 30 39
               
               excédant 48 %
               
                  144,9 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 30 90
               
               d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
               
                  215 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 40
               
               Fromages à pâte persillée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 40 10
               
               Roquefort
               
                  140,9 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 40 50
               
               Gorgonzola
               
                  140,9 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 40 90
               
               autres
               
                  140,9 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90
               
               autres fromages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 01
               
               destinés à la transformation (32)
               
               
                  167,1 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 13
               
               Emmental
               
                  171,7 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 15
               
               Gruyère, sbrinz
               
                  171,7 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 17
               
               Bergkäse, appenzell
               
                  171,7 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 18
               
               Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
               
                  171,7 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 19
               
               Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (31)
               
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 21
               
               Cheddar
               
                  167,1 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 23
               
               Edam
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 25
               
               Tilsit
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 27
               
               Butterkäse
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 29
               
               Kashkaval
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Feta
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 31
               
               de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 33
               
               autres
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 35
               
               Kefalotyri
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 37
               
               Finlandia
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 39
               
               Jarlsberg
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 50
               
               Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 47 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 61
               
               Grana padano, parmigiano reggiano
               
                  188,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 63
               
               Fiore sardo, pecorino
               
                  188,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 69
               
               autres
               
                  188,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 73
               
               Provolone
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 75
               
               Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 76
               
               Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 78
               
               Gouda
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 79
               
               Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 81
               
               Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 82
               
               Camembert
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 84
               
               Brie
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 85
               
               Kefalograviera, kasseri
               
                  151 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 86
               
               excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 87
               
               excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 88
               
               excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
               
                  151 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 93
               
               excédant 72 %
               
                  185,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0406 90 99
               
               autres
               
                  221,2 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0407 00
               
               Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de volailles de basse-cour
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à couver (33)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0407 00 11
               
               de dindes ou d'oies
               
                  105 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0407 00 19
               
               autres
               
                  35 €/1 000 p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  0407 00 30
               
               autres
               
                  30,4 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  0407 00 90
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  p/st
               
            
                  0408
               
               Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Jaunes d'œufs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 11
               
               séchés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 11 20
               
               impropres à des usages alimentaires (34)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0408 11 80
               
               autres
               
                  142,3 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0408 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 19 20
               
               impropres à des usages alimentaires (34)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 19 81
               
               liquides
               
                  62 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0408 19 89
               
               autres, y compris congelés
               
                  66,3 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 91
               
               séchés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 91 20
               
               impropres à des usages alimentaires (34)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0408 91 80
               
               autres
               
                  137,4 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0408 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 99 20
               
               impropres à des usages alimentaires (34)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0408 99 80
               
               autres
               
                  35,3 €/100 kg/net (26)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0409 00 00
               
               Miel naturel
               
                  17,3
               
               
                  —
               
            
                  0410 00 00
               
               Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 5
      AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no0505, et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no0511 (chapitres 41 ou 43);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les têtes préparées pour articles de brosserie (no9603).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no0501).
               
            
                  3.
               
               
                  Dans la nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
               
            
                  4.
               
               
                  Dans la nomenclature, on considère comme «crins» les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0501 00 00
               
               Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0502
               
               Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0502 10 00
               
               Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0502 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0503 00 00
               
               Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0504 00 00
               
               Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0505
               
               Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0505 10
               
               Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0505 10 10
               
               bruts
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0505 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0505 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0506
               
               Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0506 10 00
               
               Osséine et os acidulés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0506 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0507
               
               Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0507 10 00
               
               Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0507 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0508 00 00
               
               Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0509 00
               
               Éponges naturelles d'origine animale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0509 00 10
               
               brutes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0509 00 90
               
               autres
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  0510 00 00
               
               Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0511
               
               Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 10 00
               
               Sperme de taureaux
               
                  exemption
               
               
                  p/st (35)
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 91
               
               Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 91 10
               
               Déchets de poissons
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0511 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0511 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 99 10
               
               Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0511 99 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION II
      PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
               
            CHAPITRE 6
      PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sous réserve de la deuxième partie du no0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
               
            
                  2.
               
               
                  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no9701.
               
            
                  Codes NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0601
               
               Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no1212
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601 10
               
               Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601 10 10
               
               Jacinthes
               
                  5,1
               
               
                  p/st
               
            
                  0601 10 20
               
               Narcisses
               
                  5,1
               
               
                  p/st
               
            
                  0601 10 30
               
               Tulipes
               
                  5,1
               
               
                  p/st
               
            
                  0601 10 40
               
               Glaïeuls
               
                  5,1
               
               
                  p/st
               
            
                  0601 10 90
               
               autres
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  0601 20
               
               Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601 20 10
               
               Plants, plantes et racines de chicorée
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0601 20 30
               
               Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0601 20 90
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0602
               
               Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 10
               
               Boutures non racinées et greffons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 10 10
               
               de vigne
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0602 10 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  0602 20
               
               Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 20 10
               
               Plants de vigne, greffés ou racinés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0602 20 90
               
               autres
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  0602 30 00
               
               Rhododendrons et azalées, greffés ou non
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  0602 40
               
               Rosiers, greffés ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 40 10
               
               non greffés
               
                  8,3
               
               
                  p/st
               
            
                  0602 40 90
               
               greffés
               
                  8,3
               
               
                  p/st
               
            
                  0602 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 10
               
               Blanc de champignons
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  0602 90 20
               
               Plants d'ananas
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0602 90 30
               
               Plants de légumes et plants de fraisiers
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Plantes de plein air
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Arbres, arbustes et arbrisseaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 41
               
               forestiers
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 45
               
               Boutures racinées et jeunes plants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  0602 90 49
               
               autres
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres plantes de plein air
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 51
               
               Plantes vivaces
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  0602 90 59
               
               autres
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Plantes d'intérieur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 70
               
               Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 91
               
               Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  0602 90 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  0603
               
               Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0603 10
               
               frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0603 10 10
               
               Roses
               
                  
                      (36)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0603 10 20
               
               Œillets
               
                  
                      (36)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0603 10 30
               
               Orchidées
               
                  
                      (36)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0603 10 40
               
               Glaïeuls
               
                  
                      (36)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0603 10 50
               
               Chrysanthèmes
               
                  
                      (36)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  0603 10 80
               
               autres
               
                  
                      (36)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0603 90 00
               
               autres
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  0604
               
               Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 10
               
               Mousses et lichens
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 10 10
               
               Lichens des rennes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0604 10 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 91
               
               frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 91 20
               
               Arbres de Noël
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  0604 91 40
               
               Rameaux de conifères
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  0604 91 90
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0604 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 99 10
               
               simplement séchés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0604 99 90
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 7
      LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no1214.
               
            
                  2.
               
               
                  Dans les nos0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
               
            
                  3.
               
               
                  Le no0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos0701 à 0711, à l'exclusion:
                  
                              a)
                           
                           
                              des légumes à cosse secs, écossés (no0713);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos1102 à 1104;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no1105);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no0713 (no1106).
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no0904).
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Sont considérés comme «pellets obtenus à partir de farines et semoules», au sens de la sous-position 0714 10 10, les pellets qui passent, après dispersion dans l'eau, à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids sur la matière sèche.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0701
               
               Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701 10 00
               
               de semence (37)
               
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  0701 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701 90 10
               
               destinées à la fabrication de la fécule (38)
               
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701 90 50
               
               de primeurs, du 1er janvier au 30 juin
               
                  
                      (39)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0701 90 90
               
               autres
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  0702 00 00
               
               Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
               
                  
                      (40)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0703
               
               Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0703 10
               
               Oignons et échalotes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Oignons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0703 10 11
               
               de semence
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0703 10 19
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0703 10 90
               
               Échalotes
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0703 20 00
               
               Aulx
               
                  9,6 + 120 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0703 90 00
               
               Poireaux et autres légumes alliacés
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                  0704
               
               Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0704 10 00
               
               Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
               
                  
                      (42)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0704 20 00
               
               Choux de Bruxelles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0704 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0704 90 10
               
               Choux blancs et choux rouges
               
                  12 MIN 0,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0704 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0705
               
               Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Laitues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0705 11 00
               
               pommées
               
                  
                      (43)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0705 19 00
               
               autres
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Chicorées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0705 21 00
               
               Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                  0705 29 00
               
               autres
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                  0706
               
               Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0706 10 00
               
               Carottes et navets
               
                  13,6 (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0706 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0706 90 10
               
               Céleris-raves
               
                  
                      (44)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0706 90 30
               
               Raifort (Cochlearia armoracia)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0706 90 90
               
               autres
               
                  13,6
               
               
                  —
               
            
                  0707 00
               
               Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0707 00 05
               
               Concombres
               
                  
                      (40)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0707 00 90
               
               Cornichons
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0708
               
               Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0708 10 00
               
               Pois (Pisum sativum)
               
                  
                      (45)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0708 20 00
               
               Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
                  
                      (46)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0708 90 00
               
               autres légumes à cosse
               
                  11,2
               
               
                  —
               
            
                  0709
               
               Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 10 00
               
               Artichauts
               
                  
                      (40)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0709 20 00
               
               Asperges
               
                  10,2
               
               
                  —
               
            
                  0709 30 00
               
               Aubergines
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0709 40 00
               
               Céleris, autres que les céleris-raves
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Champignons et truffes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 51 00
               
               Champignons du genre Agaricus
               
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0709 52 00
               
               Truffes
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0709 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 59 10
               
               Chanterelles
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0709 59 30
               
               Cèpes
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  0709 59 90
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0709 60
               
               Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 60 10
               
               Piments doux ou poivrons
               
                  7,2 (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 60 91
               
               du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
                   (38)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0709 60 95
               
               destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (38)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0709 60 99
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0709 70 00
               
               Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                  0709 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 90 10
               
               Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 20
               
               Cardes et cardons
               
                  10,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Olives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 90 31
               
               destinées à des usages autres que la production de l'huile (38)
               
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 39
               
               autres
               
                  13,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 40
               
               Câpres
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 50
               
               Fenouil
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 60
               
               Maïs doux
               
                  9,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 70
               
               Courgettes
               
                  
                      (40)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0709 90 90
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0710
               
               Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 10 00
               
               Pommes de terre
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Légumes à cosse, écossés ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 21 00
               
               Pois (Pisum sativum)
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 22 00
               
               Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 29 00
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 30 00
               
               Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 40 00
               
               Maïs doux
               
                  5,1 + 9,4 €/100 kg/net (47)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0710 80
               
               autres légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 80 10
               
               Olives
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 80 51
               
               Piments doux ou poivrons
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 80 59
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Champignons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 80 61
               
               du genre Agaricus
               
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 80 69
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 80 70
               
               Tomates
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 80 80
               
               Artichauts
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 80 85
               
               Asperges
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 80 95
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0710 90 00
               
               Mélanges de légumes
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0711
               
               Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 20
               
               Olives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 20 10
               
               destinées à des usages autres que la production de l'huile (38)
               
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0711 20 90
               
               autres
               
                  13,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0711 30 00
               
               Câpres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  0711 40 00
               
               Concombres et cornichons
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Champignons et truffes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 51 00
               
               Champignons du genre Agaricus
               
               
                  9,6 + 191 €/100 kg/net eda (41)
                  
               
               
                  kg/net eda
               
            
                  0711 59 00
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0711 90
               
               autres légumes; mélanges de légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 90 10
               
               Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0711 90 30
               
               Maïs doux
               
                  5,1 + 9,4 €/100 kg/net (47)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0711 90 50
               
               Oignons
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  0711 90 80
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0711 90 90
               
               Mélanges de légumes
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0712
               
               Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 20 00
               
               Oignons
               
                  12,8 (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 31 00
               
               Champignons du genre Agaricus
               
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0712 32 00
               
               Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0712 33 00
               
               Trémelles (Tremella spp.)
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0712 39 00
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0712 90
               
               autres légumes; mélanges de légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 90 05
               
               Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
               
                  10,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 90 11
               
               hybride, destiné à l'ensemencement (37)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0712 90 19
               
               autre
               
                  9,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0712 90 30
               
               Tomates
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0712 90 50
               
               Carottes
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0712 90 90
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0713
               
               Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 10
               
               Pois (Pisum sativum)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 10 10
               
               destinés à l'ensemencement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 20 00
               
               Pois chiches
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 31 00
               
               Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 32 00
               
               Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 33
               
               Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 33 10
               
               destinés à l'ensemencement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 33 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 40 00
               
               Lentilles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0713 50 00
               
               Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0713 90 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0714
               
               Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 10
               
               Racines de manioc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 10 10
               
               Pellets obtenus à partir de farines et semoules
               
                  9,5 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 10 91
               
               des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
               
                  9,5 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0714 10 99
               
               autres
               
                  9,5 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0714 20
               
               Patates douces
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 20 10
               
               fraîches, entières, destinées à la consommation humaine (48)
               
               
                  3,8 (49)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0714 20 90
               
               autres
               
                  6,4 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0714 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 90 11
               
               des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
               
                  9,5 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0714 90 19
               
               autres
               
                  9,5 €/100 kg/net (41)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0714 90 90
               
               autres
               
                  3,8 (49)
                  
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 8
      FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
               
            
                  2.
               
               
                  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
               
            
                  3.
               
               
                  Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)
                           
                        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 — et multipliée par le facteur 0,95.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31 et 0811 90 85, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31, 0811 90 85, 0812 90 70 et 0813 50 31, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0801
               
               Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Noix de coco
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801 11 00
               
               desséchées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0801 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Noix du Brésil
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801 21 00
               
               en coques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0801 22 00
               
               sans coques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Noix de cajou
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801 31 00
               
               en coques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0801 32 00
               
               sans coques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0802
               
               Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Amandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 11
               
               en coques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 11 10
               
               amères
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0802 11 90
               
               autres
               
                  5,6 (50)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0802 12
               
               sans coques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 12 10
               
               amères
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0802 12 90
               
               autres
               
                  3,5 (50)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Noisettes (Corylus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 21 00
               
               en coques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0802 22 00
               
               sans coques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Noix communes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 31 00
               
               en coques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  0802 32 00
               
               sans coques
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  0802 40 00
               
               Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  0802 50 00
               
               Pistaches
               
                  1,6
               
               
                  —
               
            
                  0802 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 90 20
               
               Noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix de Pécan
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0802 90 50
               
               Graines de pignons doux
               
                  3,2 (51)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0802 90 60
               
               Noix macadamia
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0802 90 85
               
               autres
               
                  3,2 (51)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0803 00
               
               Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fraîches
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0803 00 11
               
               Plantains
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  0803 00 19
               
               autres
               
                  680 €/1 000 kg/net (50)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0803 00 90
               
               sèches
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  0804
               
               Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0804 10 00
               
               Dattes
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  0804 20
               
               Figues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0804 20 10
               
               fraîches
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  0804 20 90
               
               sèches
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0804 30 00
               
               Ananas
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  0804 40 00
               
               Avocats
               
                  
                      (52)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0804 50 00
               
               Goyaves, mangues et mangoustans
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0805
               
               Agrumes, frais ou secs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 10
               
               Oranges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 10 20
               
               Oranges douces, fraîches
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 10 80
               
               autres
               
                  
                      (54)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 20
               
               Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 20 10
               
               Clémentines
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 20 30
               
               Monreales et satsumas
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 20 50
               
               Mandarines et wilkings
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 20 70
               
               Tangerines
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 20 90
               
               autres
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 40 00
               
               Pamplemousses et pomelos
               
                  
                      (55)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 50
               
               Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 50 10
               
               Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0805 50 90
               
               Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0805 90 00
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0806
               
               Raisins, frais ou secs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0806 10
               
               frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0806 10 10
               
               de table
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0806 10 90
               
               autres
               
                  
                      (56)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0806 20
               
               secs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0806 20 10
               
               Raisins de Corinthe
               
                  2,4
               
               
                  —
               
            
                  0806 20 30
               
               Sultanines
               
                  2,4
               
               
                  —
               
            
                  0806 20 90
               
               autres
               
                  2,4
               
               
                  —
               
            
                  0807
               
               Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Melons (y compris les pastèques)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0807 11 00
               
               Pastèques
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0807 19 00
               
               autres
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0807 20 00
               
               Papayes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0808
               
               Pommes, poires et coings, frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0808 10
               
               Pommes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0808 10 10
               
               Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0808 10 80
               
               autres
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0808 20
               
               Poires et coings
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0808 20 10
               
               Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0808 20 50
               
               autres
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0808 20 90
               
               Coings
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  0809
               
               Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 10 00
               
               Abricots
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0809 20
               
               Cerises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 20 05
               
               Cerises acides (Prunus cerasus)
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0809 20 95
               
               autres
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0809 30
               
               Pêches, y compris les brugnons et nectarines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 30 10
               
               Brugnons et nectarines
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0809 30 90
               
               autres
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0809 40
               
               Prunes et prunelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 40 05
               
               Prunes
               
                  
                      (53)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0809 40 90
               
               Prunelles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0810
               
               Autres fruits frais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 10 00
               
               Fraises
               
                  
                      (57)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0810 20
               
               Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 20 10
               
               Framboises
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0810 20 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0810 30
               
               Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 30 10
               
               Groseilles à grappes noires (cassis)
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0810 30 30
               
               Groseilles à grappes rouges
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0810 30 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0810 40
               
               Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 40 10
               
               Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0810 40 30
               
               Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0810 40 50
               
               Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0810 40 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0810 50 00
               
               Kiwis
               
                  
                      (58)
                  
               
               
                  —
               
            
                  0810 60 00
               
               Durians
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0810 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 90 30
               
               Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis et sapotilles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0810 90 40
               
               Fruits de la passion, caramboles et pitahayas
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0810 90 95
               
               autres
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0811
               
               Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 10
               
               Fraises
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 10 11
               
               d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
               
                  20,8 + 8,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0811 10 19
               
               autres
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                  0811 10 90
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0811 20
               
               Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 20 11
               
               d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
               
                  20,8 + 8,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0811 20 19
               
               autres
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 20 31
               
               Framboises
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0811 20 39
               
               Groseilles à grappes noires (cassis)
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0811 20 51
               
               Groseilles à grappes rouges
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0811 20 59
               
               Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0811 20 90
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0811 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 11
               
               Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  13 + 5,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  0811 90 19
               
               autres
               
                  20,8 + 8,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 31
               
               Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  13
               
               
                  —
               
            
                  0811 90 39
               
               autres
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 50
               
               Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  0811 90 70
               
               Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cerises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 75
               
               Cerises acides (Prunus cerasus)
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0811 90 80
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0811 90 85
               
               Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0811 90 95
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  0812
               
               Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0812 10 00
               
               Cerises
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0812 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0812 90 10
               
               Abricots
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0812 90 20
               
               Oranges
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  0812 90 30
               
               Papayes
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  0812 90 40
               
               Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0812 90 70
               
               Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  0812 90 98
               
               autres
               
                  8,8
               
               
                  —
               
            
                  0813
               
               Fruits séchés autres que ceux des nos0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 10 00
               
               Abricots
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  0813 20 00
               
               Pruneaux
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0813 30 00
               
               Pommes
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0813 40
               
               autres fruits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 40 10
               
               Pêches, y compris les brugnons et nectarines
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  0813 40 30
               
               Poires
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0813 40 50
               
               Papayes
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  0813 40 60
               
               Tamarins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0813 40 70
               
               Pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0813 40 95
               
               autres
               
                  2,4
               
               
                  —
               
            
                  0813 50
               
               Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos0801 à 0806
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans pruneaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 50 12
               
               de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  0813 50 15
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  0813 50 19
               
               avec pruneaux
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos0801 et 0802
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 50 31
               
               de fruits à coques tropicaux
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  0813 50 39
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres mélanges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 50 91
               
               sans pruneaux ni figues
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0813 50 99
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0814 00 00
               
               Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
               
                  1,6
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 9
      CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Les mélanges entre eux des produits des nos0904 à 0910 sont à classer comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no0910.
                           
                        Le fait que les produits des nos0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no1211.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1, point a), ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  0901
               
               Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Café non torréfié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901 11 00
               
               non décaféiné
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0901 12 00
               
               décaféiné
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Café torréfié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901 21 00
               
               non décaféiné
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  0901 22 00
               
               décaféiné
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  0901 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901 90 10
               
               Coques et pellicules de café
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0901 90 90
               
               Succédanés du café contenant du café
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  0902
               
               Thé, même aromatisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0902 10 00
               
               Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  0902 20 00
               
               Thé vert (non fermenté) présenté autrement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0902 30 00
               
               Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0902 40 00
               
               Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0903 00 00
               
               Maté
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0904
               
               Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0904 11 00
               
               non broyé ni pulvérisé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0904 12 00
               
               broyé ou pulvérisé
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  0904 20
               
               Piments séchés ou broyés ou pulvérisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non broyés ni pulvérisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0904 20 10
               
               Piments doux ou poivrons
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  0904 20 30
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0904 20 90
               
               broyés ou pulvérisés
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  0905 00 00
               
               Vanille
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  0906
               
               Cannelle et fleurs de cannelier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0906 10 00
               
               non broyées ni pulvérisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0906 20 00
               
               broyées ou pulvérisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0907 00 00
               
               Girofles (antofles, clous et griffes)
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  0908
               
               Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0908 10 00
               
               Noix muscades
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0908 20 00
               
               Macis
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0908 30 00
               
               Amomes et cardamomes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0909
               
               Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0909 10 00
               
               Graines d'anis ou de badiane
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0909 20 00
               
               Graines de coriandre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0909 30 00
               
               Graines de cumin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0909 40 00
               
               Graines de carvi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0909 50 00
               
               Graines de fenouil; baies de genièvre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910
               
               Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 10 00
               
               Gingembre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910 20
               
               Safran
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 20 10
               
               non broyé ni pulvérisé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910 20 90
               
               broyé ou pulvérisé
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  0910 30 00
               
               Curcuma
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910 40
               
               Thym; feuilles de laurier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Thym
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non broyé ni pulvérisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 40 11
               
               Serpolet (Thymus serpyllum)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910 40 13
               
               autre
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  0910 40 19
               
               broyé ou pulvérisé
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  0910 40 90
               
               Feuilles de laurier
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  0910 50 00
               
               Curry
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres épices
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 91
               
               Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 91 10
               
               non broyés ni pulvérisés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910 91 90
               
               broyés ou pulvérisés
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  0910 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 99 10
               
               Graines de fenugrec
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 99 91
               
               non broyées ni pulvérisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  0910 99 99
               
               broyées ou pulvérisées
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 10
      CÉRÉALES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no1006.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le no1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).
               
            Note de sous-position
      
                  1.
               
               
                  On considère comme «froment (blé) dur» le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Sont considérés comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 1006 10 21, 1006 10 92, 1006 20 11, 1006 20 92, 1006 30 21, 1006 30 42, 1006 30 61 et 1006 30 92, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «riz à grains moyens», au sens des sous-positions 1006 10 23, 1006 10 94, 1006 20 13, 1006 20 94, 1006 30 23, 1006 30 44, 1006 30 63 et 1006 30 94, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 mm et inférieure ou égale à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «riz à grains longs», au sens des sous-positions 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 96, 1006 10 98, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 96, 1006 20 98, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 46, 1006 30 48, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «riz paddy», au sens des sous-positions 1006 10 21, 1006 10 23, 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 92, 1006 10 94, 1006 10 96 et 1006 10 98, le riz muni de sa balle après battage;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «riz décortiqué», au sens des sous-positions 1006 20 11, 1006 20 13, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 92, 1006 20 94, 1006 20 96 et 1006 20 98, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de «riz brun», «riz cargo», «riz loonzain» et «riz sbramato»;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «riz semi-blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 21, 1006 30 23, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 42, 1006 30 44, 1006 30 46 et 1006 30 48, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              «riz blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 61, 1006 30 63, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 92, 1006 30 94, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              «brisures», au sens du no1006 40, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
                  
                              a)
                           
                           
                              pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1001
               
               Froment (blé) et méteil
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001 10 00
               
               Froment (blé) dur
               
                  148 €/t (59)
                      (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1001 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001 90 10
               
               Épeautre, destiné à l'ensemencement (61)
               
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001 90 91
               
               Froment (blé) tendre et méteil, de semence
               
                  95 €/t (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1001 90 99
               
               autres
               
                  95 €/t (59)
                      (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1002 00 00
               
               Seigle
               
                  93 €/t (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1003 00
               
               Orge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1003 00 10
               
               de semence
               
                  93 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1003 00 90
               
               autre
               
                  93 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1004 00 00
               
               Avoine
               
                  89 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1005
               
               Maïs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1005 10
               
               de semence
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               hybride (61)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1005 10 11
               
               hybride double et hybride top-cross
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1005 10 13
               
               hybride trois voies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1005 10 15
               
               hybride simple
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1005 10 19
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1005 10 90
               
               autre
               
                  94 €/t (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1005 90 00
               
               autre
               
                  94 €/t (59)
                      (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006
               
               Riz
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10
               
               Riz en paille (riz paddy)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 10
               
               destiné à l'ensemencement (61)
               
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               étuvé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 21
               
               à grains ronds
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1006 10 23
               
               à grains moyens
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 25
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1006 10 27
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 92
               
               à grains ronds
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1006 10 94
               
               à grains moyens
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 96
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1006 10 98
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  211 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1006 20
               
               Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               étuvé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 11
               
               à grains ronds
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 20 13
               
               à grains moyens
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 15
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 20 17
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 92
               
               à grains ronds
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 20 94
               
               à grains moyens
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 96
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 20 98
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  264 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30
               
               Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Riz semi-blanchi
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               étuvé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 21
               
               à grains ronds
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 23
               
               à grains moyens
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 25
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 27
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 42
               
               à grains ronds
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 44
               
               à grains moyens
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 46
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 48
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Riz blanchi
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               étuvé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 61
               
               à grains ronds
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 63
               
               à grains moyens
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 65
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 67
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 92
               
               à grains ronds
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 94
               
               à grains moyens
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à grains longs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 96
               
               présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 30 98
               
               présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
                  416 €/t (62)
                      (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1006 40 00
               
               Riz en brisures
               
                  128 €/t (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1007 00
               
               Sorgho à grains
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1007 00 10
               
               hybride, destiné à l'ensemencement (61)
               
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1007 00 90
               
               autre
               
                  94 €/t (59)
                      (60)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1008
               
               Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1008 10 00
               
               Sarrasin
               
                  37 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1008 20 00
               
               Millet
               
                  56 €/t (59)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1008 30 00
               
               Alpiste
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1008 90
               
               autres céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1008 90 10
               
               Triticale
               
                  93 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1008 90 90
               
               autres
               
                  37 €/t
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 11
      PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sont exclus du présent chapitre:
                  
                              a)
                           
                           
                              les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos0901 ou 2101, selon le cas);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no1901;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les corn-flakes et autres produits du no1904;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les légumes préparés ou conservés des nos2001, 2004 ou 2005;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.
                                       
                                    Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no1104.
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
                              Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos1103 ou 1104.
                           
                        
                              Nature de la céréale
                           
                           
                              Teneur en amidon
                           
                           
                              Teneur en cendres
                           
                           
                              Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de
                           
                        
                              315 micromètres (microns)
                           
                           
                              500 micromètres (microns)
                           
                        
                              1
                           
                           
                              2
                           
                           
                              3
                           
                           
                              4
                           
                           
                              5
                           
                        
                              Froment et seigle
                           
                           
                              45 %
                           
                           
                              2,5 %
                           
                           
                              80 %
                           
                           
                              —
                           
                        
                              Orge
                           
                           
                              45 %
                           
                           
                              3 %
                           
                           
                              80 %
                           
                           
                              —
                           
                        
                              Avoine
                           
                           
                              45 %
                           
                           
                              5 %
                           
                           
                              80 %
                           
                           
                              —
                           
                        
                              Maïs et sorgho à grains
                           
                           
                              45 %
                           
                           
                              2 %
                           
                           
                              —
                           
                           
                              90 %
                           
                        
                              Riz
                           
                           
                              45 %
                           
                           
                              1,6 %
                           
                           
                              80 %
                           
                           
                              —
                           
                        
                              Sarrasin
                           
                           
                              45 %
                           
                           
                              4 %
                           
                           
                              80 %
                           
                           
                              —
                           
                        
                              
                                 Autres céréales
                              
                           
                           
                              
                                 45 %
                              
                           
                           
                              
                                 2 %
                              
                           
                           
                              
                                 50 %
                              
                           
                           
                              
                                 —
                              
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
                           
                        
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
                  
                              a)
                           
                           
                              pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no1106, on considère comme «farines», «semoules» et «poudres» les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:
                  
                              a)
                           
                           
                              les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les fruits à coques relevant des nos0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1101 00
               
               Farines de froment (blé) ou de méteil
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de froment (blé)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1101 00 11
               
               de froment (blé) dur
               
                  172 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1101 00 15
               
               de froment (blé) tendre et d'épeautre
               
                  172 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1101 00 90
               
               de méteil
               
                  172 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102
               
               Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1102 10 00
               
               Farine de seigle
               
                  168 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102 20
               
               Farine de maïs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1102 20 10
               
               d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
               
                  173 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102 20 90
               
               autre
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102 30 00
               
               Farine de riz
               
                  138 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1102 90 10
               
               d'orge
               
                  171 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102 90 30
               
               d'avoine
               
                  164 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1102 90 90
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103
               
               Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Gruaux et semoules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 11
               
               de froment (blé)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 11 10
               
               de froment (blé) dur
               
                  267 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 11 90
               
               de froment (blé) tendre et d'épeautre
               
                  186 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 13
               
               de maïs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 13 10
               
               d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
               
                  173 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 13 90
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 19
               
               d'autres céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 19 10
               
               de seigle
               
                  171 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 19 30
               
               d'orge
               
                  171 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 19 40
               
               d'avoine
               
                  164 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 19 50
               
               de riz
               
                  138 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 19 90
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20
               
               Agglomérés sous forme de pellets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 20 10
               
               de seigle
               
                  171 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20 20
               
               d'orge
               
                  171 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20 30
               
               d'avoine
               
                  164 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20 40
               
               de maïs
               
                  173 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20 50
               
               de riz
               
                  138 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20 60
               
               de froment (blé)
               
                  175 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1103 20 90
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104
               
               Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Grains aplatis ou en flocons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 12
               
               d'avoine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 12 10
               
               Grains aplatis
               
                  93 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 12 90
               
               Flocons
               
                  182 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 19
               
               d'autres céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 19 10
               
               de froment (blé)
               
                  175 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 19 30
               
               de seigle
               
                  171 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 19 50
               
               de maïs
               
                  173 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'orge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 19 61
               
               Grains aplatis
               
                  97 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 19 69
               
               Flocons
               
                  189 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 19 91
               
               Flocons de riz
               
                  234 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 19 99
               
               autres
               
                  173 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 22
               
               d'avoine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 22 20
               
               mondés (décortiqués ou pelés)
               
                  162 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 22 30
               
               mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)
               
                  162 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 22 50
               
               perlés
               
                  145 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 22 90
               
               seulement concassés
               
                  93 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 22 98
               
               autres
               
                  93 €/t (63)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1104 23
               
               de maïs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 23 10
               
               mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
               
                  152 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 23 30
               
               perlés
               
                  152 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 23 90
               
               seulement concassés
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 23 99
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29
               
               d'autres céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'orge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 01
               
               mondés (décortiqués ou pelés)
               
                  150 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 03
               
               mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)
               
                  150 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 05
               
               perlés
               
                  236 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 07
               
               seulement concassés
               
                  97 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 09
               
               autres
               
                  97 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 11
               
               de froment (blé)
               
                  129 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 18
               
               autres
               
                  129 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 30
               
               perlés
               
                  154 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               seulement concassés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 51
               
               de froment (blé)
               
                  99 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 55
               
               de seigle
               
                  97 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 59
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 81
               
               de froment (blé)
               
                  99 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 85
               
               de seigle
               
                  97 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 29 89
               
               autres
               
                  98 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 30
               
               Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 30 10
               
               de froment (blé)
               
                  76 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1104 30 90
               
               autres
               
                  75 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1105
               
               Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1105 10 00
               
               Farine, semoule et poudre
               
                  12,2
               
               
                  —
               
            
                  1105 20 00
               
               Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
               
                  12,2
               
               
                  —
               
            
                  1106
               
               Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1106 10 00
               
               de légumes à cosse secs du no0713
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  1106 20
               
               de sagou ou des racines ou tubercules du no0714
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1106 20 10
               
               dénaturées (64)
               
               
                  95 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1106 20 90
               
               autres
               
                  166 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1106 30
               
               des produits du chapitre 8
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1106 30 10
               
               de bananes
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1106 30 90
               
               autres
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  1107
               
               Malt, même torréfié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1107 10
               
               non torréfié
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de froment (blé)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1107 10 11
               
               présenté sous forme de farine
               
                  177 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1107 10 19
               
               autre
               
                  134 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1107 10 91
               
               présenté sous forme de farine
               
                  173 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1107 10 99
               
               autre
               
                  131 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1107 20 00
               
               torréfié
               
                  152 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108
               
               Amidons et fécules; inuline
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Amidons et fécules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1108 11 00
               
               Amidon de froment (blé)
               
                  224 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108 12 00
               
               Amidon de maïs
               
                  166 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108 13 00
               
               Fécule de pommes de terre
               
                  166 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108 14 00
               
               Fécule de manioc (cassave)
               
                  166 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108 19
               
               autres amidons et fécules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1108 19 10
               
               Amidon de riz
               
                  216 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108 19 90
               
               autres
               
                  166 €/t
               
               
                  —
               
            
                  1108 20 00
               
               Inuline
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  1109 00 00
               
               Gluten de froment (blé), même à l'état sec
               
                  512 €/t
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 12
      GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses» au sens du no1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
               
            
                  2.
               
               
                  Le no1208 comprend non seulement les farines non déshuilées, mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos2304 à 2306.
               
            
                  3.
               
               
                  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins sont considérées comme «graines à ensemencer» du no1209.
                  Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
                  
                              a)
                           
                           
                              les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les épices et autres produits du chapitre 9;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les céréales (chapitre 10);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les produits des nos1201 à 1207 ou du no1211.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Le no1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
                  En sont, en revanche, exclus:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles de parfumerie ou de toilette du chapitre 33;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no3808.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Pour l'application du no1212, le terme «algues» ne couvre pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les micro-organismes monocellulaires morts du no2102;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cultures de micro-organismes du no3002;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les engrais des nos3101 ou 3105.
                           
                        
            Note de sous-position
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application du no1205 10, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1201 00
               
               Fèves de soja, même concassées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1201 00 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1201 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1202
               
               Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1202 10
               
               en coques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1202 10 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1202 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1202 20 00
               
               décortiquées, même concassées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1203 00 00
               
               Coprah
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1204 00
               
               Graines de lin, même concassées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1204 00 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1204 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1205
               
               Graines de navette ou de colza, même concassées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1205 10
               
               Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1205 10 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1205 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1205 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1206 00
               
               Graines de tournesol, même concassées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1206 00 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1206 00 91
               
               décortiquées; en coques striées gris et blanc
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1206 00 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207
               
               Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 10
               
               Noix et amandes de palmistes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 10 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 20
               
               Graines de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 20 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 30
               
               Graines de ricin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 30 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 40
               
               Graines de sésame
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 40 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 50
               
               Graines de moutarde
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 50 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 50 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 60
               
               Graines de carthame
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 60 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 60 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 91
               
               Graines d'œillette ou de pavot
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 91 10
               
               destinées à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 99 20
               
               destinés à l'ensemencement (65)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 99 91
               
               Graines de chanvre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1207 99 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1208
               
               Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1208 10 00
               
               de fèves de soja
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  1208 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209
               
               Graines, fruits et spores à ensemencer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 10 00
               
               Graines de betteraves à sucre
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Graines fourragères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 21 00
               
               de luzerne
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  1209 22
               
               de trèfle (Trifolium spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 22 10
               
               Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 22 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 23
               
               de fétuque
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 23 11
               
               Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 23 15
               
               Fétuque rouge (Festuca rubra L.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 23 80
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  1209 24 00
               
               de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 25
               
               de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 25 10
               
               Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 25 90
               
               Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 26 00
               
               de fléole des prés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 29 10
               
               Vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1209 29 50
               
               Graines de lupin
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  1209 29 60
               
               Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  1209 29 80
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  1209 30 00
               
               Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 91
               
               Graines de légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 91 10
               
               Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  1209 91 30
               
               Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva)
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  1209 91 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  1209 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 99 10
               
               Graines forestières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 99 91
               
               Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no1209 30
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  1209 99 99
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  1210
               
               Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1210 10 00
               
               Cônes de houblon, non broyés ni moulus ou sous forme de pellets
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  1210 20
               
               Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1210 20 10
               
               Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  1210 20 90
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  1211
               
               Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1211 10 00
               
               Racines de réglisse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1211 20 00
               
               Racines de ginseng
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1211 30 00
               
               Coca (feuille de)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1211 40 00
               
               Paille de pavot
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1211 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1211 90 30
               
               Fèves de tonka
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  1211 90 97
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1212
               
               Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 10
               
               Caroubes, y compris les graines de caroubes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 10 10
               
               Caroubes
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Graines de caroubes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 10 91
               
               non décortiquées, ni concassées ni moulues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1212 10 99
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  1212 20 00
               
               Algues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1212 30 00
               
               Noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y compris les brugnons et nectarines) ou de prunes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 91
               
               Betteraves à sucre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 91 20
               
               séchées, même pulvérisées
               
                  23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1212 91 80
               
               autres
               
                  6,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1212 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 99 20
               
               Cannes à sucre
               
                  4,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1212 99 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1213 00 00
               
               Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1214
               
               Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1214 10 00
               
               Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1214 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1214 90 10
               
               Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  1214 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 13
      GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
      Note
      
                  1.
               
               
                  Le no1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.
                  En sont, en revanche, exclus:
                  
                              a)
                           
                           
                              les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no1704);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les extraits de malt (no1901);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les extraits de café, de thé ou de maté (no2101);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos2914 ou 2938;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (no2939);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les médicaments des nos3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no3006);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les extraits tannants ou tinctoriaux (nos3201 ou 3203);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no4001).
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1301
               
               Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1301 10 00
               
               Gomme laque
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1301 20 00
               
               Gomme arabique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1301 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302
               
               Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Sucs et extraits végétaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 11 00
               
               Opium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302 12 00
               
               de réglisse
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1302 13 00
               
               de houblon
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1302 14 00
               
               de pyrèthre ou de racines de plantes à roténone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 19 05
               
               Oléorésine de vanille
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  1302 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302 20
               
               Matières pectiques, pectinates et pectates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 20 10
               
               à l'état sec
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  1302 20 90
               
               autres
               
                  11,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 31 00
               
               Agar-agar
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302 32
               
               Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 32 10
               
               de caroubes ou de graines de caroubes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302 32 90
               
               de graines de guarée
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1302 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 14
      MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
               
            
                  2.
               
               
                  Le no1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no4404).
               
            
                  3.
               
               
                  N'entre pas dans le no1402 la laine de bois (no4405).
               
            
                  4.
               
               
                  N'entrent pas dans le no1403 les têtes préparées pour articles de brosserie (no9603).
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1401
               
               Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1401 10 00
               
               Bambous
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1401 20 00
               
               Rotins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1401 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1402 00 00
               
               Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1403 00 00
               
               Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1404
               
               Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1404 10 00
               
               Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1404 20 00
               
               Linters de coton
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1404 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION III
      GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
      CHAPITRE 15
      GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              le lard et la graisse de porc ou de volailles du no0209;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no1804);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no0405 (chapitre 21 généralement);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les cretons (no2301) et les résidus des nos2304 à 2306;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no4002).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le no1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no1510).
               
            
                  3.
               
               
                  Le no1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.
               
            
                  4.
               
               
                  Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no1522.
               
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application des nos1514 11 et 1514 19, l'expression «huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application des nos et sous-positions 1507 10, 1508 10, 1510 00 10, 1511 10, 1512 11, 1512 21, 1513 11, 1513 21, 1514 11, 1514 91, 1515 11, 1515 21, 1515 50 11, 1515 50 19, 1515 90 21, 1515 90 29, 1515 90 40 à 1515 90 59 et 1518 00 31:
                  
                              a)
                           
                           
                              les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes» si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          la décantation dans les délais normaux,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme «brutes» lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              sont considérées également comme «huiles brutes» l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Ne relèvent des nos1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et dont les caractéristiques analytiques relatives aux teneurs en acides gras établies à l'aide des méthodes indiquées dans les annexes V, X A et X B du règlement (CEE) no 2568/91 et en stérols sont les suivantes:
                              Tableau I
                              Teneur en acides gras en pourcentage des acides gras totaux
                              
                                          Acides gras
                                       
                                       
                                          Pourcentages
                                       
                                    
                                          Acide myristique
                                       
                                       
                                          ≤ 0,05
                                       
                                    
                                          Acide palmitique
                                       
                                       
                                          7,5 – 20,0
                                       
                                    
                                          Acide palmitoléique
                                       
                                       
                                          0,3 – 3,5
                                       
                                    
                                          Acide heptadécanoïque
                                       
                                       
                                          ≤ 0,3
                                       
                                    
                                          Acide heptadécénoïque
                                       
                                       
                                          ≤ 0,3
                                       
                                    
                                          Acide stéarique
                                       
                                       
                                          0,5 – 5,0
                                       
                                    
                                          Acide oléique
                                       
                                       
                                          55,0 – 83,0
                                       
                                    
                                          Acide linoléique
                                       
                                       
                                          3,5 – 21,0
                                       
                                    
                                          Acide linolénique
                                       
                                       
                                          ≤ 1,0
                                       
                                    
                                          Acide arachidique
                                       
                                       
                                          ≤ 0,6
                                       
                                    
                                          Acide eïcosénoïque
                                       
                                       
                                          ≤ 0,4
                                       
                                    
                                          Acide béhénique (66)
                                          
                                       
                                       
                                          ≤ 0,3
                                       
                                    
                                          Acide lignocérique
                                       
                                       
                                          ≤ 0,2
                                       
                                    Tableau II
                              Teneur en stérols en pourcentage des stérols totaux
                              
                                          Stérols
                                       
                                       
                                          Pourcentages
                                       
                                    
                                          Cholestérol
                                       
                                       
                                          ≤ 0,5
                                       
                                    
                                          Brassicastérol (67)
                                          
                                       
                                       
                                          ≤ 0,1
                                       
                                    
                                          Campestérol
                                       
                                       
                                          ≤ 4,0
                                       
                                    
                                          Stigmastérol (68)
                                          
                                       
                                       
                                          < Campestérol
                                       
                                    
                                          Bêta-sitostérol (69)
                                          
                                       
                                       
                                          ≥ 93,0
                                       
                                    
                                          Delta-7-Stigmastérol
                                       
                                       
                                          ≤ 0,5
                                       
                                    Ne relèvent pas des nos1509 et 1510 les huiles d'olive modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature. La présence d'huile d'olive réestérifiée ou d'huiles d'une autre nature est établie à l'aide de la méthode indiquée dans l'annexe VII du règlement (CEE) no 2568/91.
                           
                        
                              B.
                           
                           
                              Ne relèvent du no1509 10 que les huiles d'olive définies aux points I et II visés ci-après, obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou par d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas l'altération de l'huile, et qui n'ont subi aucun autre traitement que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles d'olive obtenues par solvant, par adjuvant à action chimique ou biochimique, ou par des procédés de réestérification, et par tout mélange avec des huiles d'autre nature sont exclues de cette sous-position.
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          Est considérée comme «huile d'olive lampante», au sens de la sous-position 1509 10 10, quelle que soit son acidité, l'huile présentant:
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur en cires non supérieure à 300 mg/kg;
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;
                                                   
                                                
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,5 %;
                                                   
                                                
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,10 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,10 %;
                                                   
                                                
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur stigmastadiène non supérieure à 0,50 mg/kg;
                                                   
                                                
                                                      f)
                                                   
                                                   
                                                      une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,3 et
                                                   
                                                
                                                      g)
                                                   
                                                   
                                                      une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
                                                      
                                                                  1.
                                                               
                                                               
                                                                  une teneur en solvants halogénés volatils totaux non supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d'eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg;
                                                               
                                                            
                                                                  2.
                                                               
                                                               
                                                                  des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître une médiane des défauts supérieure à 2,5, conformément à l'annexe XII du règlement (CEE) no 2568/91.
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          2.
                                       
                                       
                                          Est considérée comme «autre huile d'olive vierge», au sens de la sous-position 1509 10 90, l'huile d'olive qui représente les caractéristiques suivantes:
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 2,0 g/100 g;
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      un nombre de peroxyde non supérieur à 20 mEq d'oxygène actif/kg;
                                                   
                                                
                                                      c)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur en cires non supérieure à 250 mg/kg;
                                                   
                                                
                                                      d)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur en solvants halogénés volatils totaux non supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d'eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg;
                                                   
                                                
                                                      e)
                                                   
                                                   
                                                      un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 0,25;
                                                   
                                                
                                                      f)
                                                   
                                                   
                                                      une variation du coefficient d'extinction (ΔK) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,01;
                                                   
                                                
                                                      g)
                                                   
                                                   
                                                      des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître une médiane des défauts inférieure ou égale à 2,5, conformément à l'annexe XII du règlement (CEE) no 2568/91;
                                                   
                                                
                                                      h)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;
                                                   
                                                
                                                      ij)
                                                   
                                                   
                                                      un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,5 %;
                                                   
                                                
                                                      k)
                                                   
                                                   
                                                      la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,05 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,05 %;
                                                   
                                                
                                                      l)
                                                   
                                                   
                                                      une teneur en stigmastadiènes non supérieure à 0,15 mg/kg;
                                                   
                                                
                                                      m)
                                                   
                                                   
                                                      une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,2.
                                                   
                                                
                                    
                        
                              C.
                           
                           
                              Relève de la sous-position 1509 90 l'huile d'olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions 1509 10 10 et/ou 1509 10 90, même coupée d'huile d'olive vierge, et qui présente les caractéristiques suivantes:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 1,0 g/100 g;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          une teneur en cires non supérieure à 350 mg/kg;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 0,90;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          une variation du coefficient d'extinction (ΔK) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,15;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;
                                       
                                    
                                          f)
                                       
                                       
                                          un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,8 %;
                                       
                                    
                                          g)
                                       
                                       
                                          la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,30 %;
                                       
                                    
                                          h)
                                       
                                       
                                          une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,3.
                                       
                                    
                        
                              D.
                           
                           
                              Sont considérées comme «huiles brutes», au sens de la sous-position 1510 00 10, les huiles, notamment les huiles de grignons d'olive, qui présentent les caractéristiques suivantes:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          une teneur en érythrodiol et uvaol supérieure à 4,5 %;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 2,2 %;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,10 %;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,6.
                                       
                                    
                        
                              E.
                           
                           
                              Relèvent de la sous-position 1510 00 90 les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position 1510 00 10, même coupées d'huile d'olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux notes complémentaires 2 B, 2 C et 2 D. Les huiles de la présente sous-position doivent avoir un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 2,2 %, la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,40 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,35 % et une différence entre la composition HPLC et la composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,5.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Ne relèvent pas des sous-positions 1522 00 31 et 1522 00 39:
                  
                              a)
                           
                           
                              les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode indiquée à l'annexe XVI du règlement (CEE) no 2568/91, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol (70), déterminée conformément à l'annexe V du règlement (CEE) no 2568/91, représente moins de 93,0 % de la superficie totale des pics des stérols.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Les méthodes d'analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) no 2568/91. À cette fin, il y a lieu de prendre aussi en considération les notes de bas de pages de l'annexe I dudit règlement.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1501 00
               
               Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no0209 ou du no1503
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Graisses de porc (y compris le saindoux)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1501 00 11
               
               destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1501 00 19
               
               autres
               
                  17,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1501 00 90
               
               Graisses de volailles
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  1502 00
               
               Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1502 00 10
               
               destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1502 00 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1503 00
               
               Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Stéarine solaire et oléostéarine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1503 00 11
               
               destinées à des usages industriels (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1503 00 19
               
               autres
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1503 00 30
               
               Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1503 00 90
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1504
               
               Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 10
               
               Huiles de foies de poissons et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 10 10
               
               d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 10 91
               
               de flétans
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1504 10 99
               
               autres
               
                  3,8 (72)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1504 20
               
               Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 20 10
               
               Fractions solides
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1504 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1504 30
               
               Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 30 10
               
               Fractions solides
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1504 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1505 00
               
               Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1505 00 10
               
               Graisse de suint brute (suintine)
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1505 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1506 00 00
               
               Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1507
               
               Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1507 10
               
               Huile brute, même dégommée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1507 10 10
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1507 10 90
               
               autre
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1507 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1507 90 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1507 90 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1508
               
               Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1508 10
               
               Huile brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1508 10 10
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1508 10 90
               
               autre
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1508 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1508 90 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1508 90 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1509
               
               Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1509 10
               
               vierges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1509 10 10
               
               Huile d'olive lampante
               
                  122,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1509 10 90
               
               autres
               
                  124,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1509 90 00
               
               autres
               
                  134,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1510 00
               
               Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no1509
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1510 00 10
               
               Huiles brutes
               
                  110,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1510 00 90
               
               autres
               
                  160,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1511
               
               Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 10
               
               Huile brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 10 10
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1511 10 90
               
               autre
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  1511 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fractions solides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 90 11
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1511 90 19
               
               autrement présentées
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 90 91
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1511 90 99
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  1512
               
               Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 11
               
               Huiles brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 11 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 11 91
               
               de tournesol
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1512 11 99
               
               de carthame
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1512 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 19 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1512 19 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huile de coton et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 21
               
               Huile brute, même dépourvue de gossipol
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 21 10
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1512 21 90
               
               autre
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1512 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 29 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1512 29 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1513
               
               Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 11
               
               Huile brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 11 10
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 11 91
               
               présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1513 11 99
               
               autrement présentée
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1513 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fractions solides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 19 11
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1513 19 19
               
               autrement présentées
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 19 30
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 19 91
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1513 19 99
               
               autrement présentées
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 21
               
               Huiles brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 21 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 21 30
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1513 21 90
               
               autrement présentées
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1513 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fractions solides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 29 11
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1513 29 19
               
               autrement présentées
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 29 30
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 29 50
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1513 29 90
               
               autrement présentées
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1514
               
               Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 11
               
               Huiles brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 11 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1514 11 90
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1514 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 19 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1514 19 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 91
               
               Huiles brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 91 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1514 91 90
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1514 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 99 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1514 99 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1515
               
               Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huile de lin et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 11 00
               
               Huile brute
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1515 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 19 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1515 19 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huile de maïs et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 21
               
               Huile brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 21 10
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1515 21 90
               
               autre
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  1515 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 29 10
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1515 29 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1515 30
               
               Huile de ricin et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 30 10
               
               destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1515 30 90
               
               autres
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1515 40 00
               
               Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1515 50
               
               Huile de sésame et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huile brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 50 11
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1515 50 19
               
               autre
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 50 91
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  1515 50 99
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1515 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 15
               
               Huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huile de graines de tabac et ses fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huile brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 21
               
               destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1515 90 29
               
               autre
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 31
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1515 90 39
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres huiles et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 40
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 51
               
               concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1515 90 59
               
               concrètes, autrement présentées; fluides
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 60
               
               destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 91
               
               concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1515 90 99
               
               concrètes, autrement présentées; fluides
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1516
               
               Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 10
               
               Graisses et huiles animales et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 10 10
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1516 10 90
               
               autrement présentées
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1516 20
               
               Graisses et huiles végétales et leurs fractions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 10
               
               Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»
               
                  3,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 91
               
               présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autrement présentées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 95
               
               Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 96
               
               Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1516 20 98
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1517
               
               Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 10
               
               Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 10 10
               
               d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
               
                  8,3 + 28,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1517 10 90
               
               autre
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  1517 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 90 10
               
               d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
               
                  8,3 + 28,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 90 91
               
               Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1517 90 93
               
               Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  1517 90 99
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  1518 00
               
               Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 10
               
               Linoxyne
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (71)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 31
               
               brutes
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1518 00 39
               
               autres
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 91
               
               Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no1516
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 95
               
               Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  1518 00 99
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  1519
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1520 00 00
               
               Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1521
               
               Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1521 10 00
               
               Cires végétales
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1521 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1521 90 10
               
               Spermaceti, même raffiné ou coloré
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1521 90 91
               
               brutes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1521 90 99
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  1522 00
               
               Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1522 00 10
               
               Dégras
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1522 00 31
               
               Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
               
               
                  29,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1522 00 39
               
               autres
               
                  47,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1522 00 91
               
               Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  1522 00 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION IV
      PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
               
            CHAPITRE 16
      PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2, 3 ou au no0504.
               
            
                  2.
               
               
                  Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no1902, ni aux préparations des nos2103 ou 2104.
                  
                     Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-devant ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des n
                     
                        os
                     
                     1601
                     et
                     1602
                     .
                  
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens du no1602 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le no1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no1602.
               
            
                  2.
               
               
                  Les poissons et crustacés cités dans les sous-positions des nos1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10, 1602 90 61, 1602 90 72 et 1602 90 74, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10, 1602 90 61, 1602 90 72 et 1602 90 74, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1601 00
               
               Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1601 00 10
               
               de foie
               
                  15,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres (73)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1601 00 91
               
               Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
               
                  149,4 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1601 00 99
               
               autres
               
                  100,5 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602
               
               Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 10 00
               
               Préparations homogénéisées
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  1602 20
               
               de foies de tous animaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'oie ou de canard
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 20 11
               
               contenant en poids 75 % ou plus de foie gras
               
                  10,2
               
               
                  —
               
            
                  1602 20 19
               
               autres
               
                  10,2
               
               
                  —
               
            
                  1602 20 90
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de volailles du no0105
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 31
               
               de dinde
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (75)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 31 11
               
               contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  1602 31 19
               
               autres
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  1602 31 30
               
               contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles (75)
               
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  1602 31 90
               
               autres
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  1602 32
               
               de coqs et de poules
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (75)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 32 11
               
               non cuits
               
                  86,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1602 32 19
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 32 30
               
               contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles (75)
               
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 32 90
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (75)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 39 21
               
               non cuits
               
                  86,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1602 39 29
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 39 40
               
               contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles (75)
               
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 39 80
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 41
               
               Jambons et leurs morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 41 10
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                  156,8 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 41 90
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 42
               
               Épaules et leurs morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 42 10
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                  129,3 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 42 90
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 49
               
               autres, y compris les mélanges
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de l'espèce porcine domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 49 11
               
               Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
               
                  156,8 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 49 13
               
               Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
               
                  129,3 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 49 15
               
               autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
               
                  129,3 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 49 19
               
               autres
               
                  85,7 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 49 30
               
               contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
               
                  75 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 49 50
               
               contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
               
                  54,3 €/100 kg/net (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1602 49 90
               
               autres
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 50
               
               de l'espèce bovine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 50 10
               
               non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
               
                  303,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en récipients hermétiquement clos
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 50 31
               
               
                  Corned beef
               
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  1602 50 39
               
               autres
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  1602 50 80
               
               autres
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  1602 90
               
               autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 10
               
               Préparations de sang de tous animaux
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 31
               
               de gibier ou de lapin
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                  1602 90 41
               
               de rennes
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 51
               
               contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
               
                  85,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 61
               
               non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
               
                  303,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1602 90 69
               
               autres
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'ovins ou de caprins
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 72
               
               d'ovins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1602 90 74
               
               de caprins
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 76
               
               d'ovins
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1602 90 78
               
               de caprins
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  1602 90 98
               
               autres
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  1603 00
               
               Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1603 00 10
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1603 00 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1604
               
               Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 11 00
               
               Saumons
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  1604 12
               
               Harengs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 12 10
               
               Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 12 91
               
               en récipients hermétiquement clos
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 12 99
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 13
               
               Sardines, sardinelles et sprats ou esprots
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Sardines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 13 11
               
               à l'huile d'olive
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  1604 13 19
               
               autres
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  1604 13 90
               
               autres
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  1604 14
               
               Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Thons et listaos
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 14 11
               
               à l'huile végétale
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 14 16
               
               Filets dénommés «longes»
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  1604 14 18
               
               autres
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  1604 14 90
               
               Bonites (Sarda spp.)
               
                  25
               
               
                  —
               
            
                  1604 15
               
               Maquereaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 15 11
               
               Filets
               
                  25
               
               
                  —
               
            
                  1604 15 19
               
               autres
               
                  25
               
               
                  —
               
            
                  1604 15 90
               
               de l'espèce Scomber australasicus
               
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 16 00
               
               Anchois
               
                  25
               
               
                  —
               
            
                  1604 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 10
               
               Salmonidés, autres que les saumons
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 31
               
               Filets dénommés «longes»
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  1604 19 39
               
               autres
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  1604 19 50
               
               Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
               
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 91
               
               Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 92
               
               Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 19 93
               
               Lieus noirs (Pollachius virens)
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 19 94
               
               Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 19 95
               
               Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 19 98
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 20
               
               autres préparations et conserves de poissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 20 05
               
               Préparations de surimi
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 20 10
               
               de saumons
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  1604 20 30
               
               de salmonidés, autres que les saumons
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  1604 20 40
               
               d'anchois
               
                  25
               
               
                  —
               
            
                  1604 20 50
               
               de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
               
               
                  25
               
               
                  —
               
            
                  1604 20 70
               
               de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
               
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  1604 20 90
               
               d'autres poissons
               
                  14
               
               
                  —
               
            
                  1604 30
               
               Caviar et ses succédanés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 30 10
               
               Caviar (œufs d'esturgeon)
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1604 30 90
               
               Succédanés de caviar
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1605
               
               Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 10 00
               
               Crabes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  1605 20
               
               Crevettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 20 10
               
               en récipients hermétiquement clos
               
                  20 (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 20 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg
               
                  20 (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1605 20 99
               
               autres
               
                  20 (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1605 30
               
               Homards
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 30 10
               
               Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces (76)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1605 30 90
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1605 40 00
               
               autres crustacés
               
                  20 (74)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1605 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mollusques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 90 11
               
               en récipients hermétiquement clos
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1605 90 19
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1605 90 30
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  1605 90 90
               
               autres invertébrés aquatiques
               
                  26
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 17
      SUCRES ET SUCRERIES
      Note
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les sucreries contenant du cacao (no1806);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no2940;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les médicaments et autres produits du chapitre 30.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos1701 11 et 1701 12, on entend par «sucre brut» le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 1701 11 10, 1701 11 90, 1701 12 10 et 1701 12 90, on considère comme «sucres bruts» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.
               
            
                  2.
               
               
                  Le droit applicable au sucre brut relevant des sous-positions 1701 11 10 et 1701 12 10 pour lequel le rendement déterminé conformément à l'annexe I, point II, du règlement (CE) no 1260/2001 s'écarte de 92 %, est calculé comme suit:
                  le taux indiqué est multiplié par un coefficient correcteur obtenu en divisant le pourcentage du rendement déterminé conformément à la disposition précitée par 92.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application de la sous-position 1701 99 10, on considère comme «sucres blancs» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.
               
            
                  4.
               
               
                  Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant des sous-positions 1702 20 10, 1702 60 80, 1702 60 95, 1702 90 60, 1702 90 71, 1702 90 80 et 1702 90 99, la teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose est déterminée d'après les méthodes prévues à l'article 5, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 1423/95.
               
            
                  5.
               
               
                  Est considéré comme «isoglucose», au sens des sous-positions 1702 30 10, 1702 40 10, 1702 60 10 et 1702 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
                  Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant des sous-positions visées à l'alinéa précédent, la teneur en matière sèche est déterminée conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1423/95.
               
            
                  6.
               
               
                  Est considéré comme «sirop d'inuline»:
                  
                              a)
                           
                           
                              au sens de la sous-position 1702 60 80, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant plus de 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              au sens de la sous-position 1702 90 80, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant au moins 10 % mais n'excédant pas 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Les marchandises du no1704 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1701
               
               Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 11
               
               de canne
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 11 10
               
               destinés à être raffinés (77)
               
               
                  33,9 €/100 kg/net (78)
                      (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1701 11 90
               
               autres
               
                  41,9 €/100 kg/net (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1701 12
               
               de betterave
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 12 10
               
               destinés à être raffinés (77)
               
               
                  33,9 €/100 kg/net (78)
                      (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1701 12 90
               
               autres
               
                  41,9 €/100 kg/net (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 91 00
               
               additionnés d'aromatisants ou de colorants
               
                  41,9 €/100 kg/net (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1701 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 99 10
               
               Sucres blancs
               
                  41,9 €/100 kg/net (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1701 99 90
               
               autres
               
                  41,9 €/100 kg/net (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1702
               
               Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Lactose et sirop de lactose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 11 00
               
               contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
               
                  14 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 19 00
               
               autres
               
                  14 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 20
               
               Sucre et sirop d'érable
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 20 10
               
               Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1702 20 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  1702 30
               
               Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 30 10
               
               Isoglucose
               
                  50,7 €/100 kg/net mas
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de glucose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 30 51
               
               en poudre cristalline blanche, même agglomérée
               
                  26,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 30 59
               
               autres
               
                  20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 30 91
               
               en poudre cristalline blanche, même agglomérée
               
                  26,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 30 99
               
               autres
               
                  20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 40
               
               Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 40 10
               
               Isoglucose
               
                  50,7 €/100 kg/net mas
               
               
                  —
               
            
                  1702 40 90
               
               autres
               
                  20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 50 00
               
               Fructose chimiquement pur
               
                  16 + 50,7 €/100 kg/net mas (79)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1702 60
               
               autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 60 10
               
               Isoglucose
               
                  50,7 €/100 kg/net mas
               
               
                  —
               
            
                  1702 60 80
               
               Sirop d'inuline
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1702 60 95
               
               autres
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1702 90
               
               autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 90 10
               
               Maltose chimiquement pur
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1702 90 30
               
               Isoglucose
               
                  50,7 €/100 kg/net mas
               
               
                  —
               
            
                  1702 90 50
               
               Maltodextrine et sirop de maltodextrine
               
                  20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 90 60
               
               Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Sucres et mélasses, caramélisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 90 71
               
               contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 90 75
               
               en poudre, même agglomérée
               
                  27,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 90 79
               
               autres
               
                  19,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1702 90 80
               
               Sirop d'inuline
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1702 90 99
               
               autres
               
                  0,4 €/100 kg/net (80)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1703
               
               Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1703 10 00
               
               Mélasses de canne
               
                  0,35 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1703 90 00
               
               autres
               
                  0,35 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1704
               
               Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 10
               
               Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 10 11
               
               en forme de bande
               
                  6,2 + 27,1 €/100 kg/net MAX 17,9
               
               
                  —
               
            
                  1704 10 19
               
               autres
               
                  6,2 + 27,1 €/100 kg/net MAX 17,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 10 91
               
               en forme de bande
               
                  6,3 + 30,9 €/100 kg/net MAX 18,2
               
               
                  —
               
            
                  1704 10 99
               
               autres
               
                  6,3 + 30,9 €/100 kg/net MAX 18,2
               
               
                  —
               
            
                  1704 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 10
               
               Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
               
                  13,4
               
               
                  —
               
            
                  1704 90 30
               
               Préparation dite «chocolat blanc»
               
                  9,1 + 45,1 €/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 51
               
               Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1704 90 55
               
               Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1704 90 61
               
               Dragées et sucreries similaires dragéifiées
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 65
               
               Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1704 90 71
               
               Bonbons de sucre cuit, même fourrés
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1704 90 75
               
               Caramels
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 81
               
               obtenues par compression
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1704 90 99
               
               autres
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (81)
                  
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 18
      CACAO ET SES PRÉPARATIONS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos0403, 1901, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.
               
            
                  2.
               
               
                  Le no1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Les marchandises des nos1806 20, 1806 31, 1806 32 et 1806 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
               
            
                  2.
               
               
                  Les sous-positions 1806 90 11 et 1806 90 19 ne comprennent pas les produits constitués exclusivement d'une seule sorte de chocolat.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1801 00 00
               
               Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1802 00 00
               
               Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  1803
               
               Pâte de cacao, même dégraissée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1803 10 00
               
               non dégraissée
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1803 20 00
               
               complètement ou partiellement dégraissée
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  1804 00 00
               
               Beurre, graisse et huile de cacao
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  1805 00 00
               
               Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  1806
               
               Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 10
               
               Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 10 15
               
               ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  1806 10 20
               
               d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %
               
                  8 + 25,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1806 10 30
               
               d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
               
                  8 + 31,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1806 10 90
               
               d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
               
                  8 + 41,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1806 20
               
               autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 20 10
               
               d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 20 30
               
               d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 20 50
               
               d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 20 70
               
               Préparations dites chocolate milk crumb
               
               
                  15,4 + EA (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 20 80
               
               Glaçage au cacao
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 20 95
               
               autres
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 31 00
               
               fourrés
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 32
               
               non fourrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 32 10
               
               additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 32 90
               
               autres
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chocolat et articles en chocolat
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 90 11
               
               contenant de l'alcool
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90 19
               
               autres
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 90 31
               
               fourrés
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90 39
               
               non fourrés
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90 50
               
               Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90 60
               
               Pâtes à tartiner contenant du cacao
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90 70
               
               Préparations pour boissons contenant du cacao
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1806 90 90
               
               autres
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (82)
                  
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 19
      PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              à l'exception des produits farcis du no1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no2309);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les médicaments et autres produits du chapitre 30.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du no1901, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «farines» et «semoules»:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les farines et semoules de céréales du chapitre 11;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no0712), de pommes de terre (no1105) ou de légumes à cosse secs (no1106).
                                       
                                    
                        
            
                  3.
               
               
                  Le no1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no1806 (no1806).
               
            
                  4.
               
               
                  Au sens du no1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Les marchandises des nos1905 31, 1905 32, 1905 40 et 1905 90 présentées sous forme d'assortiments, sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no1905 31 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1901
               
               Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901 10 00
               
               Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
               
                  7,6 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1901 20 00
               
               Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no1905
               
                  7,6 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1901 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Extraits de malt
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901 90 11
               
               d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
               
                  5,1 + 18 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1901 90 19
               
               autres
               
                  5,1 + 14,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901 90 91
               
               ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos0401 à 0404
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  1901 90 99
               
               autres
               
                  7,6 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1902
               
               Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 11 00
               
               contenant des œufs
               
                  7,7 + 24,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 19 10
               
               ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
               
                  7,7 + 24,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 19 90
               
               autres
               
                  7,7 + 21,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 20
               
               Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 20 10
               
               contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  1902 20 30
               
               contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
               
                  54,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 20 91
               
               cuites
               
                  8,3 + 6,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 20 99
               
               autres
               
                  8,3 + 17,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 30
               
               autres pâtes alimentaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 30 10
               
               séchées
               
                  6,4 + 24,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 30 90
               
               autres
               
                  6,4 + 9,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 40
               
               Couscous
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 40 10
               
               non préparé
               
                  7,7 + 24,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1902 40 90
               
               autre
               
                  6,4 + 9,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1903 00 00
               
               Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
               
                  6,4 + 15,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904
               
               Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 10
               
               Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 10 10
               
               à base de maïs
               
                  3,8 + 20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 10 30
               
               à base de riz
               
                  5,1 + 46 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 10 90
               
               autres
               
                  5,1 + 33,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 20
               
               Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 20 10
               
               Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
               
                  9 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 20 91
               
               à base de maïs
               
                  3,8 + 20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 20 95
               
               à base de riz
               
                  5,1 + 46 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 20 99
               
               autres
               
                  5,1 + 33,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 30 00
               
               Bulgur de blé
               
                  8,3 + 25,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 90 10
               
               Riz
               
                  8,3 + 46 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1904 90 80
               
               autres
               
                  8,3 + 25,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1905
               
               Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 10 00
               
               Pain croustillant dit Knäckebrot
               
               
                  5,8 + 13 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1905 20
               
               Pain d'épices
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 20 10
               
               d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %
               
                  9,4 + 18,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1905 20 30
               
               d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
               
                  9,8 + 24,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1905 20 90
               
               d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %
               
                  10,1 + 31,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31
               
               Biscuits additionnés d'édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 31 19
               
               autres
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31 30
               
               d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31 91
               
               doubles biscuits fourrés
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 31 99
               
               autres
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 32
               
               Gaufres et gaufrettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 32 05
               
               d'une teneur en eau excédant 10 %
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 32 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 32 19
               
               autres
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 32 91
               
               salées, fourrées ou non
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 32 99
               
               autres
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 40
               
               Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 40 10
               
               Biscottes
               
                  9,7 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 40 90
               
               autres
               
                  9,7 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 90 10
               
               Pain azyme (mazoth)
               
                  3,8 + 15,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  1905 90 20
               
               Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
               
                  4,5 + 60,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 90 30
               
               Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
               
                  9,7 + EA (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 90 45
               
               Biscuits
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 90 55
               
               Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 90 60
               
               additionnés d'édulcorants
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (83)
                  
               
               
                  —
               
            
                  1905 90 90
               
               autres
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (83)
                  
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 20
      PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les préparations alimentaires composites homogénéisées du no2104.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  N'entrent pas dans les nos2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no1704) ou les articles en chocolat (no1806).
               
            
                  3.
               
               
                  Les nos2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
               
            
                  4.
               
               
                  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no2002.
               
            
                  5.
               
               
                  Aux fins du no2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens du no2005 10, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no2005.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no2007 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no2007 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no2007.
               
            
                  3.
               
               
                  Aux fins des nos2009 12, 2009 21, 2009 31, 2009 41, 2009 61 et 2009 71, l'expression «valeur Brix» s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Sont considérés comme des produits relevant du no2001 seulement les légumes, fruits, noix et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 2001 90 50 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.
               
            
                  2.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 — et multipliée par le facteur:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          0,93 pour les produits des nos2008 20 à 2008 80, 2008 92 et 2008 99,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,95 pour les produits des autres positions.
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions du no2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre — utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Les produits des nos2008 20 à 2008 80, 2008 92 et 2008 99 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
                  
                              —
                           
                           
                              ananas, raisins: 13 %,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2008 30 11 à 2008 30 39, 2008 40 11 à 2008 40 39, 2008 50 11 à 2008 50 59, 2008 60 11 à 2008 60 39, 2008 70 11 à 2008 70 59, 2008 80 11 à 2008 80 39, 2008 92 12 à 2008 92 38 et 2008 99 11 à 2008 99 40, on entend par:
                  
                              —
                           
                           
                              «titre alcoométrique massique acquis» le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              «% mas» le symbole du titre alcoométrique massique.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              La teneur en sucres d'addition des produits du no2009 correspond à la teneur en sucres diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l'espèce des jus:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          jus de citrons ou de tomates: 3,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          jus de raisins: 15,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus: 13.
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Les jus de fruits additionnés de sucre, d'une valeur Brix n'excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits dans leur état naturel, obtenus à partir de fruits ou par dilution de concentrés de jus de fruits, perdent le caractère originel de jus de fruits du no2009.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Est considéré comme «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré» (sous-positions 2009 69 51 et 2009 69 71), le jus (y compris le moût) de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractromètre utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 est égale ou supérieure à 50,9 %.
               
            
                  7.
               
               
                  Au sens des sous-positions 2001 90 91, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 10 91, 2007 99 93, 2008 19 11, 2008 19 91, 2008 92 12, 2008 92 16, 2008 92 32, 2008 92 36, 2008 92 51, 2008 92 72, 2008 92 76, 2008 92 92, 2008 92 94, 2008 92 97, 2008 99 24, 2008 99 31, 2008 99 36, 2008 99 38, 2009 80 34, 2009 80 36, 2009 80 73, 2009 80 85, 2009 80 88, 2009 80 97, 2009 90 92, 2009 90 95 et 2009 90 97, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
               
            
                  8.
               
               
                  Au sens des sous-positions 2001 90 91, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 99 93, 2008 19 11, 2008 19 91, 2008 92 12, 2008 92 16, 2008 92 32, 2008 92 36, 2008 92 51, 2008 92 72, 2008 92 76, 2008 92 92, 2008 92 94 et 2008 92 97, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2001
               
               Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2001 10 00
               
               Concombres et cornichons
               
                  17,6
               
               
                  kg/net eda
               
            
                  2001 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2001 90 10
               
               Chutney de mangues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 20
               
               Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 30
               
               Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
                  5,1 + 9,4 €/100 kg/net (84)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 40
               
               Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
               
                  8,3 + 3,8 €/100 kg/net (84)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 50
               
               Champignons
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 60
               
               Cœurs de palmier
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 65
               
               Olives
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 70
               
               Piments doux ou poivrons
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 91
               
               Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 93
               
               Oignons
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2001 90 99
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2002
               
               Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 10
               
               Tomates, entières ou en morceaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 10 10
               
               pelées
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2002 10 90
               
               autres
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2002 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 90 11
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2002 90 19
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 90 31
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2002 90 39
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 90 91
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2002 90 99
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2003
               
               Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2003 10
               
               Champignons du genre Agaricus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2003 10 20
               
               conservés provisoirement, cuits à cœur
               
                  18,4 + 191 €/100 kg/net eda (85)
                  
               
               
                  kg/net eda
               
            
                  2003 10 30
               
               autres
               
                  18,4 + 222 €/100 kg/net eda (85)
                  
               
               
                  kg/net eda
               
            
                  2003 20 00
               
               Truffes
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2003 90 00
               
               autres
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2004
               
               Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no2006
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 10
               
               Pommes de terre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 10 10
               
               simplement cuites
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 10 91
               
               sous forme de farines, semoules ou flocons
               
                  7,6 + EA (86)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2004 10 99
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2004 90
               
               autres légumes et mélanges de légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 90 10
               
               Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
                  5,1 + 9,4 €/100 kg/net (84)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2004 90 30
               
               Choucroute, câpres et olives
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2004 90 50
               
               Pois (Pisum sativum) et haricots verts
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, y compris les mélanges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 90 91
               
               Oignons, simplement cuits
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2004 90 98
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005
               
               Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 10 00
               
               Légumes homogénéisés
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005 20
               
               Pommes de terre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 20 10
               
               sous forme de farines, semoules ou flocons
               
                  8,8 + EA (86)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 20 20
               
               en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état
               
                  14,1
               
               
                  —
               
            
                  2005 20 80
               
               autres
               
                  14,1
               
               
                  —
               
            
                  2005 40 00
               
               Pois (Pisum sativum)
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 51 00
               
               Haricots en grains
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005 59 00
               
               autres
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2005 60 00
               
               Asperges
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005 70
               
               Olives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 70 10
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg
               
                  12,8
               
               
                  kg/net eda
               
            
                  2005 70 90
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  kg/net eda
               
            
                  2005 80 00
               
               Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
                  5,1 + 9,4 €/100 kg/net (84)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2005 90
               
               autres légumes et mélanges de légumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 90 10
               
               Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  2005 90 30
               
               Câpres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2005 90 50
               
               Artichauts
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005 90 60
               
               Carottes
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005 90 70
               
               Mélanges de légumes
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2005 90 75
               
               Choucroute
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2005 90 80
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2006 00
               
               Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2006 00 10
               
               Gingembre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2006 00 31
               
               Cerises
               
                  20 + 23,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2006 00 35
               
               Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  12,5 + 15 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2006 00 38
               
               autres
               
                  20 + 23,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2006 00 91
               
               Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  12,5
               
               
                  —
               
            
                  2006 00 99
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                  2007
               
               Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 10
               
               Préparations homogénéisées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 10 10
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                  24 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 10 91
               
               de fruits tropicaux
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  2007 10 99
               
               autres
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 91
               
               Agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 91 10
               
               d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
               
                  20 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2007 91 30
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
               
                  20 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2007 91 90
               
               autres
               
                  21,6
               
               
                  —
               
            
                  2007 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 10
               
               Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle (87)
               
               
                  22,4
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 20
               
               Purées et pâtes de marrons
               
                  24 + 19,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 31
               
               de cerises
               
                  24 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 33
               
               de fraises
               
                  24 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 35
               
               de framboises
               
                  24 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 39
               
               autres
               
                  24 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 55
               
               Purées et compotes de pommes
               
                  24 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 57
               
               autres
               
                  24 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 91
               
               Purées et compotes de pommes
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 93
               
               de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  2007 99 98
               
               autres
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008
               
               Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11
               
               Arachides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11 10
               
               Beurre d'arachide
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11 92
               
               grillées
               
                  11,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 11 94
               
               autres
               
                  11,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11 96
               
               grillées
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  2008 11 98
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 19
               
               autres, y compris les mélanges
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 11
               
               Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 13
               
               Amandes et pistaches, grillées
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  2008 19 19
               
               autres
               
                  11,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 91
               
               Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fruits à coques, grillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 93
               
               Amandes et pistaches
               
                  10,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 19 95
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  2008 19 99
               
               autres
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 20
               
               Ananas
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 11
               
               d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
               
                  25,6 + 2,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 20 19
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 31
               
               d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
               
                  25,6 + 2,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 20 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 51
               
               d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 20 59
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 71
               
               d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 20 79
               
               autres
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 20 90
               
               sans addition de sucre
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 30
               
               Agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 19
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 31
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 51
               
               Segments de pamplemousses et de pomelos
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 55
               
               Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 59
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 71
               
               Segments de pamplemousses et de pomelos
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 75
               
               Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 79
               
               autres
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 30 90
               
               sans addition de sucre
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 40
               
               Poires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 40 19
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 21
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008 40 29
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 31
               
               d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 40 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 51
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 40 59
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 71
               
               d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 40 79
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 40 90
               
               sans addition de sucre
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 50
               
               Abricots
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 19
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 31
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 51
               
               d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 59
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 61
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 69
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 71
               
               d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 79
               
               autres
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 92
               
               de 5 kg ou plus
               
                  13,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 94
               
               de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
               
                  18,4 (88)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2008 50 99
               
               de moins de 4,5 kg
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 60
               
               Cerises
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 60 19
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 31
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008 60 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 50
               
               excédant 1 kg
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 60 60
               
               n'excédant pas 1 kg
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 70
               
               de 4,5 kg ou plus
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 60 90
               
               de moins de 4,5 kg
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 70
               
               Pêches, y compris les brugnons et nectarines
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 70 19
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 31
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008 70 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 51
               
               d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 70 59
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 61
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 70 69
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 71
               
               d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 70 79
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 92
               
               de 5 kg ou plus
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 70 98
               
               de moins de 5 kg
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 80
               
               Fraises
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 80 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 80 19
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 80 31
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                  2008 80 39
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 80 50
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 80 70
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                  2008 80 90
               
               sans addition de sucre
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no2008 19
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 91 00
               
               Cœurs de palmier
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  2008 92
               
               Mélanges
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 12
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 14
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 16
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  16 + 2,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 18
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 32
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 34
               
               autres
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 36
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 38
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 51
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 59
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 72
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 74
               
               autres
               
                  13,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 76
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 78
               
               autres
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de 5 kg ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 92
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 93
               
               autres
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 94
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 96
               
               autres
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de moins de 4,5 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 97
               
               de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2008 92 98
               
               autres
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Gingembre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 11
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 19
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Raisins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 21
               
               d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
                  25,6 + 3,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 23
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 24
               
               Fruits tropicaux
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 28
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 31
               
               Fruits tropicaux
               
                  16 + 2,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 34
               
               autres
               
                  25,6 + 4,2 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 36
               
               Fruits tropicaux
               
                  15
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 37
               
               autres
               
                  24
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 38
               
               Fruits tropicaux
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 40
               
               autres
               
                  25,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 41
               
               Gingembre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 43
               
               Raisins
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 45
               
               Prunes
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 46
               
               Fruits de la passion, goyaves et tamarins
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 47
               
               Mangues, mangoustans, papayes, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 49
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 51
               
               Gingembre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 61
               
               Fruits de la passion et goyaves
               
                  13
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 62
               
               Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas
               
                  13
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 67
               
               autres
               
                  20,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sans addition de sucre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Prunes en emballages immédiats d'un contenu net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 72
               
               de 5 kg ou plus
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 78
               
               de moins de 5 kg
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 85
               
               Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
                  5,1 + 9,4 €/100 kg/net (84)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 91
               
               Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
               
                  8,3 + 3,8 €/100 kg/net (84)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2008 99 99
               
               autres
               
                  18,4
               
               
                  —
               
            
                  2009
               
               Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Jus d'orange
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 11
               
               congelés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 11 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 11 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 11 91
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  15,2 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 11 99
               
               autres
               
                  15,2 (85)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2009 12 00
               
               non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
                  12,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 19 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 19 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 19 91
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  15,2 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 19 98
               
               autres
               
                  12,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Jus de pamplemousse ou de pomelo
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 21 00
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  2009 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 29 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 29 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 29 91
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  12 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 29 99
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Jus de tout autre agrume
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31 11
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2009 31 19
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de citrons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31 51
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2009 31 59
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'autres agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31 91
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2009 31 99
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 39 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 31
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2009 39 39
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de citrons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 51
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  14,4 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 39 55
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2009 39 59
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'autres agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 91
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  14,4 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 39 95
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                  14,4
               
               
                  —
               
            
                  2009 39 99
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Jus d'ananas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 41
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 41 10
               
               d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 41 91
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 41 99
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2009 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 49 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 49 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 49 30
               
               d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 49 91
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  15,2 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 49 93
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 49 99
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2009 50
               
               Jus de tomate
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 50 10
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                  2009 50 90
               
               autres
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 61
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 30
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 61 10
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
               
                  
                      (89)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2009 61 90
               
               d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
               
                  22,4 + 27 €/hl (85)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2009 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 69 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
               
                  40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net (85)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2009 69 19
               
               autres
               
                  
                      (89)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 69 51
               
               concentrés
               
                  
                      (89)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2009 69 59
               
               autres
               
                  
                      (89)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 69 71
               
               concentrés
               
                  22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 69 79
               
               autres
               
                  22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 69 90
               
               autres
               
                  22,4 + 27 €/hl (85)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Jus de pomme
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 71
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 71 10
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 71 91
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  2009 71 99
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  2009 79
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 79 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
               
                  30 + 18,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 79 19
               
               autres
               
                  30
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 79 30
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 79 91
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  18 + 19,3 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 79 93
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  2009 79 99
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  18
               
               
                  —
               
            
                  2009 80
               
               Jus de tout autre fruit ou légume
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Jus de poires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 34
               
               Jus de fruits tropicaux
               
                  21 + 12,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 35
               
               autres
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 36
               
               Jus de fruits tropicaux
               
                  21
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 38
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Jus de poires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 50
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 61
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  19,2 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 63
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                  19,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 69
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 71
               
               Jus de cerises
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 73
               
               Jus de fruits tropicaux
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 79
               
               autres
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 85
               
               Jus de fruits tropicaux
               
                  10,5 + 12,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 86
               
               autres
               
                  16,8 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 88
               
               Jus de fruits tropicaux
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 89
               
               autres
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 95
               
               Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon
               
               
                  14
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 96
               
               Jus de cerises
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 97
               
               Jus de fruits tropicaux
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  2009 80 99
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                  2009 90
               
               Mélanges de jus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 11
               
               d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 19
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 21
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                  33,6 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 29
               
               autres
               
                  33,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 67
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 31
               
               d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  20 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 39
               
               autres
               
                  20
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 41
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 49
               
               autres
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 51
               
               contenant des sucres d'addition
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 59
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 71
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                  15,2 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 73
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                  15,2
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 79
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                  16
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 92
               
               Mélanges de jus de fruits tropicaux
               
                  10,5 + 12,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 94
               
               autres
               
                  16,8 + 20,6 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 95
               
               Mélanges de jus de fruits tropicaux
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 96
               
               autres
               
                  16,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               ne contenant pas de sucres d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 97
               
               Mélanges de jus de fruits tropicaux
               
                  11
               
               
                  —
               
            
                  2009 90 98
               
               autres
               
                  17,6
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 21
      PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les mélanges de légumes du no0712;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no0901);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              le thé aromatisé (no0902);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les épices et autres produits des nos0904 à 0910;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos3003 ou 3004;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les enzymes préparées du no3507.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les extraits des succédanés visés à la note 1 point b) ci-dessus relèvent du no2101.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2106 10 20 et 2106 90 92, les termes «amidon ou fécule» incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens de la sous-position 2106 90 10, on entend par «fondues» les préparations d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %, obtenues à partir de fromages fondus, dans la fabrication desquels ne sont entrés d'autres fromages que l'emmental et le gruyère, avec adjonction de vin blanc, d'eau-de-vie de cerises (kirsch), de fécule et d'épices, et qui sont présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kilogramme.
                  L'admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens de la sous-position 2106 90 20, on entend par «préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol.
               
            
                  4.
               
               
                  Est considéré comme «isoglucose», au sens de la sous-position 2106 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
                  Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant de la sous-position 2106 90 30, la teneur en matière sèche est déterminée conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1423/95.
               
            
                  5.
               
               
                  Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant de la sous-position 2106 90 59, la teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée d'après la méthode prévue par l'article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1423/95.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2101
               
               Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 11
               
               Extraits, essences et concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 11 11
               
               d'une teneur en matière sèche provenant du café égale ou supérieure à 95 % en poids
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  2101 11 19
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  2101 12
               
               Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 12 92
               
               Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2101 12 98
               
               autres
               
                  9 + EA (90)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2101 20
               
               Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 20 20
               
               Extraits, essences et concentrés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Préparations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 20 92
               
               à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  2101 20 98
               
               autres
               
                  6,5 + EA (90)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2101 30
               
               Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 30 11
               
               Chicorée torréfiée
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2101 30 19
               
               autres
               
                  5,1 + 12,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 30 91
               
               de chicorée torréfiée
               
                  14,1
               
               
                  —
               
            
                  2101 30 99
               
               autres
               
                  10,8 + 22,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2102
               
               Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no3002); poudres à lever préparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 10
               
               Levures vivantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 10 10
               
               Levures mères sélectionnées (levures de culture)
               
                  10,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Levures de panification
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 10 31
               
               séchées
               
                  12 + 49,2 €/100 kg/net (91)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2102 10 39
               
               autres
               
                  12 + 14,5 €/100 kg/net (91)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2102 10 90
               
               autres
               
                  14,7
               
               
                  —
               
            
                  2102 20
               
               Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Levures mortes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 20 11
               
               en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  2102 20 19
               
               autres
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  2102 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2102 30 00
               
               Poudres à lever préparées
               
                  6,1
               
               
                  —
               
            
                  2103
               
               Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2103 10 00
               
               Sauce de soja
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  2103 20 00
               
               Tomato ketchup et autres sauces tomates
               
                  10,2
               
               
                  —
               
            
                  2103 30
               
               Farine de moutarde et moutarde préparée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2103 30 10
               
               Farine de moutarde
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2103 30 90
               
               Moutarde préparée
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  2103 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2103 90 10
               
               Chutney de mangue liquide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2103 90 30
               
               Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2103 90 90
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  2104
               
               Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2104 10
               
               Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2104 10 10
               
               séchés ou desséchés
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2104 10 90
               
               autres
               
                  11,5
               
               
                  —
               
            
                  2104 20 00
               
               Préparations alimentaires composites homogénéisées
               
                  14,1
               
               
                  —
               
            
                  2105 00
               
               Glaces de consommation, même contenant du cacao
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2105 00 10
               
               ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait
               
                  8,6 + 20,2 €/100 kg/net MAX 19,4 + 9,4 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2105 00 91
               
               égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %
               
                  8 + 38,5 €/100 kg/net MAX 18,1 + 7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2105 00 99
               
               égale ou supérieure à 7 %
               
                  7,9 + 54 €/100 kg/net MAX 17,8 + 6,9 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2106
               
               Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 10
               
               Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 10 20
               
               ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  2106 10 80
               
               autres
               
                  9 + EA (90)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2106 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 10
               
               Préparations dites «fondues» (92)
               
               
                  8,3 + 78,3 €/100 kg/net (93)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2106 90 20
               
               Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
               
                  17,3 MIN 1 €/% vol/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 30
               
               d'isoglucose
               
                  42,7 €/100 kg/net mas
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 51
               
               de lactose
               
                  14 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2106 90 55
               
               de glucose ou de maltodextrine
               
                  20 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2106 90 59
               
               autres
               
                  0,4 €/100 kg/net (94)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 92
               
               ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  2106 90 98
               
               autres
               
                  9 + EA (90)
                  
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 22
      BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits de ce chapitre (autres que ceux du no2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no2103 généralement);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              l'eau de mer (no2501);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no2851);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no2915);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les médicaments des nos3003 ou 3004;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique» est déterminé à la température de 20 degrés Celsius.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no2202, on entend par «boissons non alcooliques» les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos2203 à 2206 ou dans le no2208.
               
            Note de sous-position
      
                  1.
               
               
                  Au sens du no2204 10, on entend par «vins mousseux» les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 degrés Celsius dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  La sous-position 2202 10 00 comprend les eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, pour autant qu'elles soient directement consommables en l'état en tant que boissons.
               
            
                  2.
               
               
                  Pour l'application des nos2204 et 2205 et de la sous-position 2206 00 10 selon le cas, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «titre alcoométrique volumique acquis» le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «titre alcoométrique volumique en puissance» le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «titre alcoométrique volumique total» la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «titre alcoométrique volumique naturel» le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «% vol», le symbole du titre alcoométrique volumique.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application de la sous-position 2204 30 10, on considère comme «moût de raisins partiellement fermenté» le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisins et ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.
               
            
                  4.
               
               
                  Pour l'application des nos2204 21 et 2204 29:
                  
                              A.
                           
                           
                              on entend par «extrait sec total» la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
                              La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;
                           
                        
                              B.
                           
                           
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          la présence dans les produits relevant des sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 99 et 2204 29 12 à 2204 29 99 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires I, II, III et IV visées ci-dessous est sans influence sur leur classement:
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                   
                                                
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                   
                                                
                                                      3.
                                                   
                                                   
                                                      produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                   
                                                
                                                      4.
                                                   
                                                   
                                                      produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.
                                                   
                                                Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 2204 21 99 et 2204 29 99;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          les règles visées ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 2204 21 23, 2204 21 81, 2204 29 11 et 2204 29 77.
                                       
                                    
                        
            
                  5.
               
               
                  Les sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 99 et 2204 29 12 à 2204 29 99 comprennent notamment:
                  
                              a)
                           
                           
                              le moût de raisins frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol et
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisins non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              le vin viné, c'est-à-dire le produit:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel et
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          ayant un titre alcoométrique volumique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol et
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      par congélation ou
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      par addition, pendant ou après fermentation:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  soit d'un mélange de ces produits.
                                                               
                                                            
                                                
                                    Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 78, 2204 21 81 à 2204 21 83, 2204 29 11 à 2204 29 58 et 2204 29 77 à 2204 29 82, sont considérés comme «vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)» les vins originaires de la Communauté européenne répondant aux prescriptions du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (JO L 179 du 14.07.1999, p. 1) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales.
               
            
                  7.
               
               
                  Est considéré comme «moût de raisins concentré» (sous-positions 2204 30 92 et 2204 30 96) le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 est égale ou supérieure à 50,9 %.
               
            
                  8.
               
               
                  Sont considérés comme des produits relevant du no2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique volumique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol.
               
            
                  9.
               
               
                  Pour l'application de la sous-position 2206 00 10, on considère comme «piquette» le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.
               
            
                  10.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2206 00 31 et 2206 00 39, on considère comme «mousseuses»:
                  
                              —
                           
                           
                              les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 bar, mesurée à la température de 20 degrés Celsius.
                           
                        
            
                  11.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2209 00 11 et 2209 00 19, on considère comme «vinaigre de vin» le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2201
               
               Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2201 10
               
               Eaux minérales et eaux gazéifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Eaux minérales naturelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2201 10 11
               
               sans dioxyde de carbone
               
                  exemption
               
               
                  l
               
            
                  2201 10 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l
               
            
                  2201 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l
               
            
                  2201 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2202
               
               Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no2009
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2202 10 00
               
               Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
               
                  9,6
               
               
                  l
               
            
                  2202 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2202 90 10
               
               ne contenant pas de produits des nos0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos0401 à 0404
               
                  9,6
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos0401 à 0404
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2202 90 91
               
               inférieure à 0,2 %
               
                  6,4 + 13,7 €/100 kg/net
               
               
                  l
               
            
                  2202 90 95
               
               égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
               
                  5,5 + 12,1 €/100 kg/net
               
               
                  l
               
            
                  2202 90 99
               
               égale ou supérieure à 2 %
               
                  5,4 + 21,2 €/100 kg/net
               
               
                  l
               
            
                  2203 00
               
               Bières de malt
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2203 00 01
               
               présentées dans des bouteilles
               
                  exemption
               
               
                  l
               
            
                  2203 00 09
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l
               
            
                  2203 00 10
               
               en récipients d'une contenance excédant 10 l
               
                  exemption
               
               
                  l
               
            
                  2204
               
               Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no2009
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 10
               
               Vins mousseux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 8,5 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 10 11
               
               Champagne
               
                  32 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 10 19
               
               autres
               
                  32 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 10 91
               
               Asti spumante
               
                  32 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 10 99
               
               autres
               
                  32 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21
               
               en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 10
               
               Vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar
               
                  32 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins blancs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 11
               
               Alsace
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 12
               
               Bordeaux
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 13
               
               Bourgogne
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 17
               
               Val de Loire
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 18
               
               Mosel-Saar-Ruwer
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 19
               
               Pfalz (Palatinat)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 22
               
               Rheinhessen (Hesse rhénane)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 23
               
               Tokaj
               
                  14,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 24
               
               Lazio (Latium)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 26
               
               Toscana (Toscane)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 27
               
               Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 28
               
               Veneto (Vénétie)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 32
               
               Vinho Verde
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 34
               
               Penedés
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 36
               
               Rioja
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 37
               
               Valencia
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 38
               
               autres
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 42
               
               Bordeaux
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 43
               
               Bourgogne
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 44
               
               Beaujolais
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 46
               
               Côtes-du-Rhône
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 47
               
               Languedoc-Roussillon
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 48
               
               Val de Loire
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 62
               
               Piemonte (Piémont)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 66
               
               Toscana (Toscane)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 67
               
               Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 68
               
               Veneto (Vénétie)
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 69
               
               Dão, Bairrada et Douro
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 71
               
               Navarra
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 74
               
               Penedés
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 76
               
               Rioja
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 77
               
               Valdepeñas
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 78
               
               autres
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 79
               
               Vins blancs
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 80
               
               autres
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins blancs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 81
               
               Tokaj
               
                  15,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 82
               
               autres
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 83
               
               autres
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 84
               
               Vins blancs
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 85
               
               autres
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 87
               
               Vin de Marsala
               
                  18,6 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 88
               
               Vin de Samos et muscat de Lemnos
               
                  18,6 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 89
               
               Vin de Porto
               
                  14,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 91
               
               Vin de Madère et moscatel de Setúbal
               
                  14,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 92
               
               Vin de Xérès
               
                  14,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 94
               
               autres
               
                  18,6 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 95
               
               Vin de Porto
               
                  15,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 96
               
               Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal
               
                  15,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 98
               
               autres
               
                  20,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 21 99
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol
               
                  1,75 €/% vol/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 10
               
               Vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar
               
                  32 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins blancs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 11
               
               Tokaj
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 12
               
               Bordeaux
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 13
               
               Bourgogne
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 17
               
               Val de Loire
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 18
               
               autres
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 42
               
               Bordeaux
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 43
               
               Bourgogne
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 44
               
               Beaujolais
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 46
               
               Côtes-du-Rhône
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 47
               
               Languedoc-Roussillon
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 48
               
               Val de Loire
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 58
               
               autres
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins blancs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 62
               
               Sicilia (Sicile)
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 64
               
               Veneto (Vénétie)
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 65
               
               autres
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 71
               
               Puglia (Pouilles)
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 72
               
               Sicilia (Sicile)
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 75
               
               autres
               
                  9,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vins blancs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 77
               
               Tokaj
               
                  14,2 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 78
               
               autres
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 82
               
               autres
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 83
               
               Vins blancs
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 84
               
               autres
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 87
               
               Vin de Marsala
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 88
               
               Vin de Samos et muscat de Lemnos
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 89
               
               Vin de Porto
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 91
               
               Vin de Madère et moscatel de Setúbal
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 92
               
               Vin de Xérès
               
                  12,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 94
               
               autres
               
                  15,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 95
               
               Vin de Porto
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 96
               
               Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal
               
                  13,1 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 98
               
               autres
               
                  20,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 29 99
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol
               
                  1,75 €/% vol/hl
               
               
                  l
               
            
                  2204 30
               
               autres moûts de raisins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 30 10
               
               partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
               
                  32
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 °C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 30 92
               
               concentrés
               
                  
                      (95)
                  
               
               
                  l
               
            
                  2204 30 94
               
               autres
               
                  
                      (95)
                  
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 30 96
               
               concentrés
               
                  
                      (95)
                  
               
               
                  l
               
            
                  2204 30 98
               
               autres
               
                  
                      (95)
                  
               
               
                  l
               
            
                  2205
               
               Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2205 10
               
               en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2205 10 10
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
               
                  10,9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2205 10 90
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
               
                  0,9 €/% vol/hl + 6,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2205 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2205 90 10
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
               
                  9 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2205 90 90
               
               ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
               
                  0,9 €/% vol/hl
               
               
                  l
               
            
                  2206 00
               
               Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 10
               
               Piquette
               
                  1,3 €/% vol/hl MIN 7,2 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               mousseuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 31
               
               Cidre et poiré
               
                  19,2 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2206 00 39
               
               autres
               
                  19,2 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 51
               
               Cidre et poiré
               
                  7,7 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2206 00 59
               
               autres
               
                  7,7 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               excédant 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 81
               
               Cidre et poiré
               
                  5,76 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2206 00 89
               
               autres
               
                  5,76 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2207
               
               Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2207 10 00
               
               Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
               
                  19,2 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2207 20 00
               
               Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
               
                  10,2 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2208
               
               Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20
               
               Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20 12
               
               Cognac
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 14
               
               Armagnac
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 26
               
               Grappa
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 27
               
               Brandy de Jerez
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 29
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20 40
               
               Distillat brut
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20 62
               
               Cognac
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 64
               
               Armagnac
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 86
               
               Grappa
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 87
               
               Brandy de Jerez
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 20 89
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 30
               
               Whiskies
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 11
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 30 19
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               Whisky écossais (scotch whisky)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Whisky malt, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 32
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 30 38
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               Whisky blended, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 52
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 30 58
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autre, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 72
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 30 78
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres, présentés en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 82
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 30 88
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 40
               
               Rhum et tafia
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 11
               
               Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
               
                  0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 31
               
               d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 40 39
               
               autres
               
                  0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 51
               
               Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
               
                  0,6 €/% vol/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 91
               
               d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 40 99
               
               autres
               
                  0,6 €/% vol/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 50
               
               Gin et genièvre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Gin, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 50 11
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 50 19
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               Genièvre, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 50 91
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 50 99
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 60
               
               Vodka
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 60 11
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 60 19
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 60 91
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 60 99
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 70
               
               Liqueurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 70 10
               
               présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 70 90
               
               présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Arak, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 11
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 19
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 33
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 38
               
               excédant 2 l
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 41
               
               Ouzo
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Eaux-de-vie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fruits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 45
               
               Calvados
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 48
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 52
               
               Korn
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 54
               
               Tequila
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 56
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 69
               
               autres boissons spiritueuses
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               excédant 2 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Eaux-de-vie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 71
               
               de fruits
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 75
               
               Tequila
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 77
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 78
               
               autres boissons spiritueuses
               
                  exemption
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                   
               
               Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 91
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  1 €/% vol/hl + 6,4 €/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2208 90 99
               
               excédant 2 l
               
                  1 €/% vol/hl
               
               
                  l alc. 100 %
               
            
                  2209 00
               
               Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2209 00 11
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  6,4 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2209 00 19
               
               excédant 2 l
               
                  4,8 €/hl
               
               
                  l
               
            
                   
               
               autres, présentés en récipients d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2209 00 91
               
               n'excédant pas 2 l
               
                  5,12 €/hl
               
               
                  l
               
            
                  2209 00 99
               
               excédant 2 l
               
                  3,84 €/hl
               
               
                  l
               
            CHAPITRE 23
      RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
      Note
      
                  1.
               
               
                  Sont inclus dans le no2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
               
            Note de sous-position
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application du no2306 41, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines définies dans la note 1 de sous-positions du chapitre 12.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Sont classés dans les sous-positions 2303 10 11 et 2303 10 19 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production de l'amidon par voie humide.
                  Leur teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe I titre 1 de la directive 72/199/CEE de la Commission, et celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode A reprise à l'annexe I de la directive 84/4/CEE de la Commission.
               
            
                  2.
               
               
                  Sont classés dans la sous-position 2306 70 00 seulement les résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs qui présentent à la fois, calculées en poids sur la matière sèche, les teneurs suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              produits d'une teneur en matières grasses inférieure à 3 %:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          teneur en amidon: inférieure à 45 %,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 11,5 %;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              produits d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 %:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          teneur en amidon: inférieure à 45 %,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 13 %.
                                       
                                    Ces résidus ne peuvent, en outre, contenir des composants qui ne proviennent pas du grain de maïs.
                              Pour la détermination de la teneur en amidon et en protéines, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans la directive 72/199/CEE de la Commission, annexe I points 1 et 2.
                              Pour la détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans la directive 71/393/CEE de la Commission, annexe: section 4 procédé A et section 1, respectivement.
                              Les produits contenant des composants provenant de parties du grain de maïs qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction de l'huile et qui ont été ajoutées en dehors de celui-ci sont exclus de cette sous-position.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2307 00 11, 2307 00 19, 2308 00 11 et 2308 00 19, on entend par:
                  
                              —
                           
                           
                              «titre alcoométrique massique acquis» le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              «titre alcoométrique massique en puissance» le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              «titre alcoométrique massique total» la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              «% mas», le symbole du titre alcoométrique massique.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme «produits laitiers» les produits relevant des nos0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 11 00, 1702 19 00 et 2106 90 51.
               
            
                  5.
               
               
                  Sont classés dans la sous-position 2309 90 20 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production d'amidon par voie humide, contenant:
                  
                              —
                           
                           
                              des résidus du criblage du maïs utilisé dans le procédé par voie humide, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids et/ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs du procédé par voie humide, utilisée dans la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon.
                           
                        Ces produits peuvent, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide.
                  La teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe I titre 1 de la directive 72/199/CEE de la Commission, celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode A reprise à l'annexe I de la directive 84/4/CEE de la Commission, et celle en protéines doit être inférieure ou égale à 40 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe I titre 2 de la directive 72/199/CEE de la Commission.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2301
               
               Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2301 10 00
               
               Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2301 20 00
               
               Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2302
               
               Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 10
               
               de maïs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 10 10
               
               dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
               
                  44 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2302 10 90
               
               autres
               
                  89 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2302 20
               
               de riz
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 20 10
               
               dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
               
                  44 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2302 20 90
               
               autres
               
                  89 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2302 30
               
               de froment
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 30 10
               
               dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
               
                  44 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2302 30 90
               
               autres
               
                  89 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2302 40
               
               d'autres céréales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 40 10
               
               dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
               
                  44 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2302 40 90
               
               autres
               
                  89 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2302 50 00
               
               de légumineuses
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  2303
               
               Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2303 10
               
               Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2303 10 11
               
               supérieure à 40 % en poids
               
                  320 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2303 10 19
               
               inférieure ou égale à 40 % en poids
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2303 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2303 20
               
               Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2303 20 10
               
               Pulpes de betteraves
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2303 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2303 30 00
               
               Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2304 00 00
               
               Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2305 00 00
               
               Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306
               
               Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos2304 ou 2305
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 10 00
               
               de coton
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 20 00
               
               de lin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 30 00
               
               de tournesol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de graines de navette ou de colza
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 41 00
               
               de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 50 00
               
               de noix de coco ou de coprah
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 60 00
               
               de noix ou d'amandes de palmiste
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 70 00
               
               de germes de maïs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 90 11
               
               ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2306 90 19
               
               ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
               
                  48 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2306 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2307 00
               
               Lies de vin; tartre brut
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Lies de vin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2307 00 11
               
               d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2307 00 19
               
               autres
               
                  1,62 €/kg/tot. alc.
               
               
                  —
               
            
                  2307 00 90
               
               Tartre brut
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2308 00
               
               Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Marcs de raisins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2308 00 11
               
               ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2308 00 19
               
               autres
               
                  1,62 €/kg/tot. alc.
               
               
                  —
               
            
                  2308 00 40
               
               Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2308 00 90
               
               autres
               
                  1,6
               
               
                  —
               
            
                  2309
               
               Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10
               
               Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10 11
               
               ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 13
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
                  498 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 15
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
               
                  730 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 19
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
               
                  948 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10 31
               
               ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 33
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
                  530 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 39
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
                  888 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10 51
               
               ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
                  102 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 53
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
                  577 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 59
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
                  730 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 70
               
               ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
               
                  948 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 10 90
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            
                  2309 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 10
               
               Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 20
               
               Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, y compris les prémélanges
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 31
               
               ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
                  23 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 33
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
                  498 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 35
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
               
                  730 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 39
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
               
                  948 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 41
               
               ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
                  55 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 43
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
                  530 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 49
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
                  888 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 51
               
               ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
                  102 €/t (96)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 53
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
                  577 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 59
               
               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
                  730 €/t
               
               
                  —
               
            
                  2309 90 70
               
               ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
               
                  948 €/t
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 91
               
               Pulpes de betteraves mélassées
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 95
               
               d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
               
                  9,6
               
               
                  kg C5H14ClNO
               
            
                  2309 90 99
               
               autres
               
                  9,6
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 24
      TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
      Note
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2401
               
               Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10
               
               Tabacs non écotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured
                   (97)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10 10
               
               Tabacs flue cured du type Virginia
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 20
               
               Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 30
               
               Tabacs light air cured du type Maryland
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tabacs fire cured:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10 41
               
               du type Kentucky
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 49
               
               autres
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10 50
               
               Tabacs light air cured
               
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 60
               
               Tabacs sun cured du type oriental
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 70
               
               Tabacs dark air cured
               
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 80
               
               Tabacs flue cured
               
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 10 90
               
               autres tabacs
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20
               
               Tabacs partiellement ou totalement écotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured
                   (97)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 20 10
               
               Tabacs flue cured du type Virginia
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 20
               
               Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 30
               
               Tabacs light air cured du type Maryland
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tabacs fire cured
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 20 41
               
               du type Kentucky
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 49
               
               autres
               
                  18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 20 50
               
               Tabacs light air cured
               
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 60
               
               Tabacs sun cured du type oriental
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 70
               
               Tabacs dark air cured
               
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 80
               
               Tabacs flue cured
               
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 20 90
               
               autres tabacs
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2401 30 00
               
               Déchets de tabac
               
                  11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2402
               
               Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2402 10 00
               
               Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
               
                  26
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  2402 20
               
               Cigarettes contenant du tabac
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2402 20 10
               
               contenant des girofles
               
                  10
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  2402 20 90
               
               autres
               
                  57,6
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  2402 90 00
               
               autres
               
                  57,6
               
               
                  —
               
            
                  2403
               
               Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 10
               
               Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 10 10
               
               en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
               
                  74,9
               
               
                  —
               
            
                  2403 10 90
               
               autre
               
                  74,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 91 00
               
               Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            
                  2403 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 99 10
               
               Tabac à mâcher et tabac à priser
               
                  41,6
               
               
                  —
               
            
                  2403 99 90
               
               autres
               
                  16,6
               
               
                  —
               
            SECTION V
      PRODUITS MINÉRAUX
      CHAPITRE 25
      SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
                  Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no2802);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no2821);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les médicaments et autres produits du chapitre 30;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no6803);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les pierres gemmes (nos7102 ou 7103);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no9001);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les craies de billards (no9504);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no9609).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Tout produit susceptible de relever à la fois du no2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no2517.
               
            
                  4.
               
               
                  Le no2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2501 00
               
               Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 10
               
               Eau de mer et eaux mères de salines
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 31
               
               destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits (98)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 51
               
               dénaturés (99) ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale (98)
               
               
                  1,7 €/1 000 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 91
               
               Sel propre à l'alimentation humaine
               
                  2,6 €/1 000 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2501 00 99
               
               autres
               
                  2,6 €/1 000 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2502 00 00
               
               Pyrites de fer non grillées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2503 00
               
               Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2503 00 10
               
               Soufres bruts et soufres non raffinés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2503 00 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2504
               
               Graphite naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2504 10 00
               
               en poudre ou en paillettes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2504 90 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2505
               
               Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2505 10 00
               
               Sables siliceux et sables quartzeux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2505 90 00
               
               autres sables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2506
               
               Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2506 10 00
               
               Quartz
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Quartzites
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2506 21 00
               
               bruts ou dégrossis
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2506 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2507 00
               
               Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2507 00 20
               
               Kaolin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2507 00 80
               
               autres argiles kaoliniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508
               
               Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2508 10 00
               
               Bentonite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508 20 00
               
               Terres décolorantes et terres à foulon
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508 30 00
               
               Argiles réfractaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508 40 00
               
               autres argiles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508 50 00
               
               Andalousite, cyanite et sillimanite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508 60 00
               
               Mullite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2508 70 00
               
               Terres de chamotte ou de dinas
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2509 00 00
               
               Craie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2510
               
               Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2510 10 00
               
               non moulus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2510 20 00
               
               moulus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2511
               
               Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no2816
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2511 10 00
               
               Sulfate de baryum naturel (barytine)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2511 20 00
               
               Carbonate de baryum naturel (withérite)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2512 00 00
               
               Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2513
               
               Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pierre ponce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2513 11 00
               
               brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou «bimskies»)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2513 19 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2513 20 00
               
               Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2514 00 00
               
               Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2515
               
               Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Marbres et travertins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2515 11 00
               
               bruts ou dégrossis
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2515 12
               
               simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2515 12 20
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 4 cm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2515 12 50
               
               d'une épaisseur excédant 4 cm mais n'excédant pas 25 cm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2515 12 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2515 20 00
               
               Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2516
               
               Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Granit
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2516 11 00
               
               brut ou dégrossi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2516 12
               
               simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2516 12 10
               
               d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2516 12 90
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Grès
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2516 21 00
               
               brut ou dégrossi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2516 22 00
               
               simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2516 90 00
               
               autres pierres de taille ou de construction
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2517
               
               Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos2515 ou 2516, même traités thermiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2517 10
               
               Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2517 10 10
               
               Cailloux, graviers, silex et galets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2517 10 20
               
               Dolomie et pierres à chaux, concassées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2517 10 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2517 20 00
               
               Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no2517 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2517 30 00
               
               Tarmacadam
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Granulés, éclats et poudres de pierres des nos2515 ou 2516, même traités thermiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2517 41 00
               
               de marbre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2517 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2518
               
               Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2518 10 00
               
               Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2518 20 00
               
               Dolomie calcinée ou frittée
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2518 30 00
               
               Pisé de dolomie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2519
               
               Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2519 10 00
               
               Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2519 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2519 90 10
               
               Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2519 90 30
               
               Magnésie calcinée à mort (frittée)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2519 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2520
               
               Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2520 10 00
               
               Gypse; anhydrite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2520 20
               
               Plâtres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2520 20 10
               
               de construction
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2520 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2521 00 00
               
               Castines; pierres à chaux ou à ciment
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2522
               
               Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no2825
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2522 10 00
               
               Chaux vive
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2522 20 00
               
               Chaux éteinte
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2522 30 00
               
               Chaux hydraulique
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2523
               
               Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2523 10 00
               
               Ciments non pulvérisés dits «clinkers»
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Ciments Portland
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2523 21 00
               
               Ciments blancs, même colorés artificiellement
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2523 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2523 30 00
               
               Ciments alumineux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2523 90
               
               autres ciments hydrauliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2523 90 10
               
               Ciments de hauts fourneaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2523 90 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2524 00 00
               
               Amiante (asbeste)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2525
               
               Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2525 10 00
               
               Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2525 20 00
               
               Mica en poudre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2525 30 00
               
               Déchets de mica
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2526
               
               Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2526 10 00
               
               non broyés ni pulvérisés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2526 20 00
               
               broyés ou pulvérisés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2527
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2528
               
               Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2528 10 00
               
               Borates de sodium naturels et leurs concentrés (même calcinés)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2528 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2529
               
               Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2529 10 00
               
               Feldspath
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Spath fluor
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2529 21 00
               
               contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2529 22 00
               
               contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2529 30 00
               
               Leucite; néphéline et néphéline syénite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2530
               
               Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2530 10
               
               Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2530 10 10
               
               Perlite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2530 10 90
               
               Vermiculite et chlorites
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2530 20 00
               
               Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2530 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2530 90 20
               
               Sépiolite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2530 90 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 26
      MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no2517);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no2519);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no2710);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les scories de déphosphoration du chapitre 31;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no6806);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no7112);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens des nos2601 à 2617, on entend par «minerais» les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
               
            
                  3.
               
               
                  Le no2620 ne couvre que:
                  
                              a)
                           
                           
                              les cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (no2621);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.
                           
                        
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Aux fins du no2620 21, «les boues d'essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb» s'entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer.
               
            
                  2.
               
               
                  Les cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le no2620 60.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2601
               
               Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2601 11 00
               
               non agglomérés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2601 12 00
               
               agglomérés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2601 20 00
               
               Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2602 00 00
               
               Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2603 00 00
               
               Minerais de cuivre et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2604 00 00
               
               Minerais de nickel et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2605 00 00
               
               Minerais de cobalt et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2606 00 00
               
               Minerais d'aluminium et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2607 00 00
               
               Minerais de plomb et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2608 00 00
               
               Minerais de zinc et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2609 00 00
               
               Minerais d'étain et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2610 00 00
               
               Minerais de chrome et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2611 00 00
               
               Minerais de tungstène et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2612
               
               Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2612 10
               
               Minerais d'uranium et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2612 10 10
               
               Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2612 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2612 20
               
               Minerais de thorium et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2612 20 10
               
               Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2612 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2613
               
               Minerais de molybdène et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2613 10 00
               
               grillés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2613 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2614 00
               
               Minerais de titane et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2614 00 10
               
               Ilménite et ses concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2614 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2615
               
               Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2615 10 00
               
               Minerais de zirconium et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2615 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2615 90 10
               
               Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2615 90 90
               
               Minerais de vanadium et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2616
               
               Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2616 10 00
               
               Minerais d'argent et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2616 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2617
               
               Autres minerais et leurs concentrés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2617 10 00
               
               Minerais d'antimoine et leurs concentrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2617 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2618 00 00
               
               Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2619 00
               
               Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2619 00 20
               
               Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2619 00 40
               
               Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2619 00 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620
               
               Cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant principalement du zinc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 11 00
               
               Mattes de galvanisation
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant principalement du plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 21 00
               
               Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 30 00
               
               contenant principalement du cuivre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 40 00
               
               contenant principalement de l'aluminium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 60 00
               
               contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 91 00
               
               contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 99 10
               
               contenant principalement du nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 99 20
               
               contenant principalement du niobium ou du tantale
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 99 40
               
               contenant principalement de l'étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 99 60
               
               contenant principalement du titane
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2620 99 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2621
               
               Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2621 10 00
               
               Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2621 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 27
      COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no2711;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les médicaments des nos3003 ou 3004;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les hydrocarbures non saturés mélangés des nos3301, 3302 ou 3805.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
                  Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).
               
            
                  3.
               
               
                  Aux fins du no2710, par «déchets d'huiles» on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la note 2 du présent chapitre), mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment:
                  
                              a)
                           
                           
                              les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les boues de mazout provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.
                           
                        
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens du no2701 11, on entend par «anthracite» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no2701 12, on entend par «houille bitumineuse» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833 kilocalories par kilogramme.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens des nos2707 10, 2707 20, 2707 30, 2707 40 et 2707 60, on entend par «benzol (benzène)», «toluol (toluène)», «xylol (xylènes)», «naphtalène» et «phénols» des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes, de naphtalène et de phénols.
               
            
                  4.
               
               
                  Au sens du no2710 11, les «huiles légères et préparations» sont celles distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86.
               
            Notes complémentaires (100)
      
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application du no2710, on considère comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              «essences spéciales» (sous-positions 2710 11 21 et 2710 11 25), les huiles légères définies dans la note 4 de sous-positions du présent chapitre, ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «white spirit» (sous-position 2710 11 21), les essences spéciales définies au point a) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky (101);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «huiles moyennes» (sous-positions 2710 19 11 à 2710 19 29), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «huiles lourdes» (sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «gazole» (sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 49), les huiles lourdes définies au point d) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «fuel oils» (sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 69), les huiles lourdes, définies au point d), autres que le gas oil, défini au point e), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau figurant ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ASTM D 874, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ASTM D 939-54,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.
                                       
                                    Tableau de correspondance couleur diluée (C) / viscosité (V)
                              
                                          Couleur (C)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0
                                       
                                       
                                          0,5
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                       
                                          1,5
                                       
                                       
                                          2
                                       
                                       
                                          2,5
                                       
                                       
                                          3
                                       
                                       
                                          3,5
                                       
                                       
                                          4
                                       
                                       
                                          4,5
                                       
                                       
                                          5
                                       
                                       
                                          5,5
                                       
                                       
                                          6
                                       
                                       
                                          6,5
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                          7,5 et plus
                                       
                                    
                                          Viscosité
                                          (V)
                                       
                                       
                                          I
                                       
                                       
                                          4
                                       
                                       
                                          4
                                       
                                       
                                          4
                                       
                                       
                                          5,4
                                       
                                       
                                          9
                                       
                                       
                                          15,1
                                       
                                       
                                          25,3
                                       
                                       
                                          42,4
                                       
                                       
                                          71,1
                                       
                                       
                                          119
                                       
                                       
                                          200
                                       
                                       
                                          335
                                       
                                       
                                          562
                                       
                                       
                                          943
                                       
                                       
                                          1 580
                                       
                                       
                                          2 650
                                       
                                    
                                          II
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                          7
                                       
                                       
                                          9
                                       
                                       
                                          15,1
                                       
                                       
                                          25,3
                                       
                                       
                                          42,4
                                       
                                       
                                          71,1
                                       
                                       
                                          119
                                       
                                       
                                          200
                                       
                                       
                                          335
                                       
                                       
                                          562
                                       
                                       
                                          943
                                       
                                       
                                          1 580
                                       
                                       
                                          2 650
                                       
                                    Par «viscosité (V)», il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10- 6 m2 s- 1 d'après la méthode ASTM D 445.
                              Par «couleur diluée (C)», il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ASTM D 1500, que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
                              La couleur des fuel oils des sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 69 doit être naturelle.
                              Ces sous-positions ne comprennent pas les huiles lourdes définies au point d), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 445,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          soit la couleur diluée C, d'après la méthode ASTM D 1500.
                                       
                                    Ces produits relèvent des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Pour l'application du no2712 on considère comme «vaseline brute» (sous-position 2712 10 10) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ASTM D 1500.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 2712 90 31 à 2712 90 39 on considère comme «bruts» les produits présentant:
                  
                              a)
                           
                           
                              une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5, d'après la méthode ASTM D 721, si la viscosité à 100 degrés Celsius est inférieure à 9 × 10- 6 m2 s- 1, d'après la méthode ASTM D 445, ou
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ASTM D 1500, si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9 × 10- 6 m2 s- 1, d'après la méthode ASTM D 445.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Par «traitement défini», au sens des nos2710 à 2712, on entend les opérations suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              la distillation sous vide;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              le craquage;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              le reformage;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              l'extraction par solvants sélectifs;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              la polymérisation;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              l'alkylation;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              l'isomérisation;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM D 1266-59 T);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no2710;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 69, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 2710 11 11 à 2710 11 90 ou 2710 19 11 à 2710 19 29 sont passibles des droits de douane prévus pour les sous-positions 2710 19 61 à 2710 19 69 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99;
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              le déshuilage par cristallisation fractionnée, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 2712 90 31.
                              Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 2707 10 10, 2707 20 10, 2707 30 10, 2707 50 10, 2710, 2711, 2712 10, 2712 20, 2712 90 31 à 2712 90 99 et 2713 90 sont passibles des droits de douane prévus pour les produits «destinés à d'autres usages» selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos2710 à 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2701
               
               Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701 11
               
               Anthracite
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701 11 10
               
               à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 10 %
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2701 11 90
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2701 12
               
               Houille bitumineuse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701 12 10
               
               Houille à coke
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2701 12 90
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2701 19 00
               
               autres houilles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2701 20 00
               
               Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2702
               
               Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2702 10 00
               
               Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2702 20 00
               
               Lignites agglomérés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2703 00 00
               
               Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2704 00
               
               Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cokes et semi-cokes de houille
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2704 00 11
               
               pour la fabrication d'électrodes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2704 00 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2704 00 30
               
               Cokes et semi-cokes de lignite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2704 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2705 00 00
               
               Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
               
                  exemption
               
               
                  1 000 m3
                  
               
            
                  2706 00 00
               
               Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707
               
               Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 10
               
               Benzol (benzène)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 10 10
               
               destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2707 10 90
               
               destinés à d'autres usages (102)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 20
               
               Toluol (toluène)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 20 10
               
               destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2707 20 90
               
               destinés à d'autres usages (102)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 30
               
               Xylol (xylènes)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 30 10
               
               destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2707 30 90
               
               destinés à d'autres usages (102)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 40 00
               
               Naphtalène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 50
               
               autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 50 10
               
               destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2707 50 90
               
               destinés à d'autres usages (102)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 60 00
               
               Phénols
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 91 00
               
               Huiles de créosote
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2707 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 99 11
               
               Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2707 99 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 99 30
               
               Têtes sulfurées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 99 50
               
               Produits basiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2707 99 70
               
               Anthracène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 99 91
               
               destinés à la fabrication des produits du no2803 (102)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2707 99 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  2708
               
               Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2708 10 00
               
               Brai
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2708 20 00
               
               Coke de brai
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2709 00
               
               Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2709 00 10
               
               Condensats de gaz naturel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2709 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2710
               
               Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11
               
               Huiles légères et préparations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 11
               
               destinées à subir un traitement défini (102)
               
               
                  4,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 11 15
               
               destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 11 11 (102)
               
               
                  4,7 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destinées à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Essences spéciales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 21
               
               White spirit
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 11 25
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Essences pour moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 31
               
               Essences d'aviation
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une teneur en plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 0,013 g par l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 41
               
               avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
               
                  4,7
               
               
                  1 000 l (105)
                  
               
            
                  2710 11 45
               
               avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
               
                  4,7
               
               
                  1 000 l (105)
                  
               
            
                  2710 11 49
               
               avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
               
                  4,7
               
               
                  1 000 l (105)
                  
               
            
                   
               
               excédant 0,013 g par l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 51
               
               avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98
               
                  4,7
               
               
                  1 000 l (105)
                  
               
            
                  2710 11 59
               
               avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
               
                  4,7
               
               
                  1 000 l (105)
                  
               
            
                  2710 11 70
               
               Carburéacteurs, type essence
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 11 90
               
               autres huiles légères
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles moyennes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 11
               
               destinées à subir un traitement défini (102)
               
               
                  4,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 15
               
               destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11 (102)
               
               
                  4,7 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destinées à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pétrole lampant
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 21
               
               Carburéacteurs
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 25
               
               autre
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 29
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huiles lourdes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Gazole
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 31
               
               destiné à subir un traitement défini (102)
               
               
                  3,5 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 35
               
               destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 (102)
               
               
                  3,5 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destiné à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 41
               
               d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,05 %
               
                  3,5 (106)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 45
               
               d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,2 %
               
                  3,5 (106)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 49
               
               d'une teneur en poids de soufre excédant 0,2 %
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               
                  Fuel oils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 51
               
               destinés à subir un traitement défini (102)
               
               
                  3,5 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 55
               
               destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51 (102)
               
               
                  3,5 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destinés à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 61
               
               d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 1 %
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 63
               
               d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % mais n'excédant pas 2 %
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 65
               
               d'une teneur en poids de soufre excédant 2 % mais n'excédant pas 2,8 %
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 69
               
               d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8 %
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huiles lubrifiantes et autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 71
               
               destinées à subir un traitement défini (102)
               
               
                  3,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 75
               
               destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71 (102)
               
               
                  3,7 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destinées à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 81
               
               Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 83
               
               Liquides pour transmissions hydrauliques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 85
               
               Huiles blanches, paraffine liquide
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 87
               
               Huiles pour engrenages
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 91
               
               Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 93
               
               Huiles isolantes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2710 19 99
               
               autres huiles lubrifiantes et autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Déchets d'huiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 91 00
               
               contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  2710 99 00
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  2711
               
               Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               liquéfiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 11 00
               
               Gaz naturel
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  TJ
               
            
                  2711 12
               
               Propane
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 12 11
               
               destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  2711 12 19
               
               destiné à d'autres usages (102)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 12 91
               
               destiné à subir un traitement défini (102)
               
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2711 12 93
               
               destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91 (102)
               
               
                  0,7 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destiné à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 12 94
               
               d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                  2711 12 97
               
               autres
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                  2711 13
               
               Butanes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 13 10
               
               destinés à subir un traitement défini (102)
               
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2711 13 30
               
               destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10 (102)
               
               
                  0,7 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               destinés à d'autres usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 13 91
               
               d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                  2711 13 97
               
               autres
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                  2711 14 00
               
               Éthylène, propylène, butylène et butadiène
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2711 19 00
               
               autres
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à l'état gazeux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 21 00
               
               Gaz naturel
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  TJ
               
            
                  2711 29 00
               
               autres
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2712
               
               Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 10
               
               Vaseline
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 10 10
               
               brute
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2712 10 90
               
               autre
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  2712 20
               
               Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 20 10
               
               Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2712 20 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  2712 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 90 11
               
               brutes
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                  2712 90 19
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               bruts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 90 31
               
               destinés à subir un traitement défini (102)
               
               
                  0,7 (103)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2712 90 33
               
               destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2712 90 31 (102)
               
               
                  0,7 (103)
                      (104)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2712 90 39
               
               destinés à d'autres usages
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 90 91
               
               Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2712 90 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  2713
               
               Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Coke de pétrole
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2713 11 00
               
               non calciné
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2713 12 00
               
               calciné
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2713 20 00
               
               Bitume de pétrole
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2713 90
               
               autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2713 90 10
               
               destinés à la fabrication des produits du no2803 (102)
               
               
                  0,7 (107)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2713 90 90
               
               autres
               
                  0,7
               
               
                  —
               
            
                  2714
               
               Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2714 10 00
               
               Schistes et sables bitumineux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2714 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2715 00 00
               
               Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2716 00 00
               
               Énergie électrique
               
                  exemption
               
               
                  1 000 kWh
               
            SECTION VI
      PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Sous réserve des dispositions du point a) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos2843 ou 2846 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.
               
            
                  3.
               
               
                  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
                  
                              a)
                           
                           
                              en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              présentés en même temps;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
                           
                        
            CHAPITRE 28
      PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
                  
                              a)
                           
                           
                              des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no2838), les produits organiques compris dans les nos2843 à 2846 et les carbures (no2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:
                  
                              a)
                           
                           
                              les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no2811);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les oxyhalogénures de carbone (no2812);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              le disulfure de carbone (no2813);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no2842);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no2851), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores», du no3206; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no3207;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              le graphite artificiel (no3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no3824, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no3824;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la section XV;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no9001).
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no2811.
               
            
                  5.
               
               
                  Les nos2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.
                  Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no2842.
               
            
                  6.
               
               
                  Le no2844 comprend seulement:
                  
                              a)
                           
                           
                              le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
                              On entend par «isotopes» au sens de la présente note et des nos2844 et 2845:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
                                       
                                    
                        
            
                  7.
               
               
                  Entrent dans le no2848 les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
               
            
                  8.
               
               
                  Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no3818.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.ÉLÉMENTS CHIMIQUES
               
            
                  2801
               
               Fluor, chlore, brome et iode
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2801 10 00
               
               Chlore
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2801 20 00
               
               Iode
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2801 30
               
               Fluor; brome
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2801 30 10
               
               Fluor
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2801 30 90
               
               Brome
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2802 00 00
               
               Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2803 00
               
               Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2803 00 10
               
               Noir de gaz de pétrole
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2803 00 80
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2804
               
               Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 10 00
               
               Hydrogène
               
                  3,7
               
               
                  m3
                      (108)
                  
               
            
                   
               
               Gaz rares
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 21 00
               
               Argon
               
                  5
               
               
                  m3
                      (108)
                  
               
            
                  2804 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 29 10
               
               Hélium
               
                  exemption
               
               
                  m3
                      (108)
                  
               
            
                  2804 29 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  m3
                      (108)
                  
               
            
                  2804 30 00
               
               Azote
               
                  5,5
               
               
                  m3
                      (108)
                  
               
            
                  2804 40 00
               
               Oxygène
               
                  5
               
               
                  m3
                      (108)
                  
               
            
                  2804 50
               
               Bore; tellure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 50 10
               
               Bore
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2804 50 90
               
               Tellure
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Silicium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 61 00
               
               contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2804 69 00
               
               autre
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2804 70 00
               
               Phosphore
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2804 80 00
               
               Arsenic
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  2804 90 00
               
               Sélénium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2805
               
               Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Métaux alcalins ou alcalino-terreux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 11 00
               
               Sodium
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2805 12 00
               
               Calcium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2805 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 19 10
               
               Strontium et baryum
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2805 19 90
               
               autres
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  2805 30
               
               Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 30 10
               
               mélangés ou alliés entre eux
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2805 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  2805 40
               
               Mercure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 40 10
               
               présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 €
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2805 40 90
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  II.ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
               
            
                  2806
               
               Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2806 10 00
               
               Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2806 20 00
               
               Acide chlorosulfurique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2807 00
               
               Acide sulfurique; oléum
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2807 00 10
               
               Acide sulfurique
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2807 00 90
               
               Oléum
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2808 00 00
               
               Acide nitrique; acides sulfonitriques
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2809
               
               Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2809 10 00
               
               Pentaoxyde de diphosphore
               
                  5,5
               
               
                  kg P2O5
                  
               
            
                  2809 20 00
               
               Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
               
                  5,5
               
               
                  kg P2O5
                  
               
            
                  2810 00
               
               Oxydes de bore; acides boriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2810 00 10
               
               Trioxyde de dibore
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2810 00 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2811
               
               Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               autres acides inorganiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 11 00
               
               Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2811 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 19 10
               
               Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2811 19 20
               
               Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2811 19 80
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 21 00
               
               Dioxyde de carbone
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2811 22 00
               
               Dioxyde de silicium
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2811 23 00
               
               Dioxyde de soufre
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2811 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 29 10
               
               Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2811 29 30
               
               Oxydes d'azote
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2811 29 90
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  III.DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
               
            
                  2812
               
               Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812 10
               
               Chlorures et oxychlorures
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de phosphore
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812 10 11
               
               Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 15
               
               Trichlorure de phosphore
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 16
               
               Pentachlorure de phosphore
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 18
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812 10 91
               
               Dichlorure de disoufre
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 93
               
               Dichlorure de soufre
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 94
               
               Phosgène (chlorure de carbonyle)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 95
               
               Dichlorure de thionyle (chlorure de thionyle)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 10 99
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2812 90 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2813
               
               Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2813 10 00
               
               Disulfure de carbone
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2813 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2813 90 10
               
               Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2813 90 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  IV.BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX
               
            
                  2814
               
               Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2814 10 00
               
               Ammoniac anhydre
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2814 20 00
               
               Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2815
               
               Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Hydroxyde de sodium (soude caustique)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2815 11 00
               
               solide
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2815 12 00
               
               en solution aqueuse (lessive de soude caustique)
               
                  5,5
               
               
                  kg NaOH
               
            
                  2815 20
               
               Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2815 20 10
               
               solide
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2815 20 90
               
               en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)
               
                  5,5
               
               
                  kg KOH
               
            
                  2815 30 00
               
               Peroxydes de sodium ou de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2816
               
               Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2816 10 00
               
               Hydroxyde et peroxyde de magnésium
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  2816 40 00
               
               Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2817 00 00
               
               Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2818
               
               Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2818 10
               
               Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2818 10 10
               
               blanc, rose ou rubis, d'une teneur en oxyde d'aluminium supérieure à 97,5 % en poids
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  2818 10 90
               
               autre
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  2818 20 00
               
               Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  2818 30 00
               
               Hydroxyde d'aluminium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2819
               
               Oxydes et hydroxydes de chrome
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2819 10 00
               
               Trioxyde de chrome
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2819 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2819 90 10
               
               Dioxyde de chrome
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2819 90 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2820
               
               Oxydes de manganèse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2820 10 00
               
               Dioxyde de manganèse
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2820 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2820 90 10
               
               Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2820 90 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2821
               
               Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2821 10 00
               
               Oxydes et hydroxydes de fer
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2821 20 00
               
               Terres colorantes
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2822 00 00
               
               Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2823 00 00
               
               Oxydes de titane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2824
               
               Oxydes de plomb; minium et mine orange
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2824 10 00
               
               Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2824 20 00
               
               Minium et mine orange
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2824 90 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2825
               
               Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2825 10 00
               
               Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2825 20 00
               
               Oxyde et hydroxyde de lithium
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2825 30 00
               
               Oxydes et hydroxydes de vanadium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2825 40 00
               
               Oxydes et hydroxydes de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2825 50 00
               
               Oxydes et hydroxydes de cuivre
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  2825 60 00
               
               Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2825 70 00
               
               Oxydes et hydroxydes de molybdène
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2825 80 00
               
               Oxydes d'antimoine
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2825 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2825 90 11
               
               
                  – – –  Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont:
                  
                              —
                           
                           
                              pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres et
                           
                        
                              —
                           
                           
                              pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
                           
                        
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 19
               
               autres
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 20
               
               Oxyde et hydroxyde de béryllium
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 30
               
               Oxydes d'étain
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 40
               
               Oxydes et hydroxydes de tungstène
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 50
               
               Oxydes de mercure
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 60
               
               Oxyde de cadmium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2825 90 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  V.SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES
               
            
                  2826
               
               Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fluorures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2826 11 00
               
               d'ammonium ou de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2826 12 00
               
               d'aluminium
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2826 19 00
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2826 20 00
               
               Fluorosilicates de sodium ou de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2826 30 00
               
               Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2826 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2826 90 10
               
               Hexafluorozirconate de dipotassium
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2826 90 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827
               
               Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 10 00
               
               Chlorure d'ammonium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 20 00
               
               Chlorure de calcium
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres chlorures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 31 00
               
               de magnésium
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2827 32 00
               
               d'aluminium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 33 00
               
               de fer
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  2827 34 00
               
               de cobalt
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 35 00
               
               de nickel
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 36 00
               
               de zinc
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 39 10
               
               d'étain
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  2827 39 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Oxychlorures et hydroxychlorures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 41 00
               
               de cuivre
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  2827 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 49 10
               
               de plomb
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  2827 49 90
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Bromures et oxybromures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 51 00
               
               Bromures de sodium ou de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 59 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2827 60 00
               
               Iodures et oxyiodures
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2828
               
               Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2828 10 00
               
               Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2828 90 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2829
               
               Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chlorates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2829 11 00
               
               de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2829 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2829 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2829 90 10
               
               Perchlorates
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  2829 90 40
               
               Bromate de potassium ou de sodium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2829 90 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2830
               
               Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2830 10 00
               
               Sulfures de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2830 20 00
               
               Sulfure de zinc
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2830 30 00
               
               Sulfure de cadmium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2830 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2830 90 11
               
               Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2830 90 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2831
               
               Dithionites et sulfoxylates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2831 10 00
               
               de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2831 90 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2832
               
               Sulfites; thiosulfates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2832 10 00
               
               Sulfites de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2832 20 00
               
               autres sulfites
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2832 30 00
               
               Thiosulfates
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833
               
               Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Sulfates de sodium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2833 11 00
               
               Sulfate de disodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres sulfates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2833 21 00
               
               de magnésium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 22 00
               
               d'aluminium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 23 00
               
               de chrome
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 24 00
               
               de nickel
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2833 25 00
               
               de cuivre
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  2833 26 00
               
               de zinc
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 27 00
               
               de baryum
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2833 29 10
               
               de cadmium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 29 30
               
               de cobalt, de titane
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2833 29 50
               
               de fer
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2833 29 70
               
               de mercure, de plomb
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2833 29 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2833 30 00
               
               Aluns
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2833 40 00
               
               Peroxosulfates (persulfates)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2834
               
               Nitrites; nitrates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2834 10 00
               
               Nitrites
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Nitrates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2834 21 00
               
               de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2834 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2834 29 20
               
               de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2834 29 30
               
               de cuivre, de mercure
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2834 29 80
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2835
               
               Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 10 00
               
               Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Phosphates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 22 00
               
               de mono-ou de disodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 23 00
               
               de trisodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 24 00
               
               de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 25
               
               Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 25 10
               
               d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 25 90
               
               d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 26
               
               autres phosphates de calcium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 26 10
               
               d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 26 90
               
               d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 29 10
               
               de triammonium
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2835 29 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Polyphosphates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 31 00
               
               Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2835 39 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836
               
               Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2836 10 00
               
               Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 20 00
               
               Carbonate de disodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 30 00
               
               Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 40 00
               
               Carbonates de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 50 00
               
               Carbonate de calcium
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2836 60 00
               
               Carbonate de baryum
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 70 00
               
               Carbonates de plomb
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2836 91 00
               
               Carbonates de lithium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 92 00
               
               Carbonate de strontium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Carbonates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2836 99 11
               
               de magnésium, de cuivre
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  2836 99 18
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2836 99 90
               
               Peroxocarbonates (percarbonates)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2837
               
               Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cyanures et oxycyanures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2837 11 00
               
               de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2837 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2837 20 00
               
               Cyanures complexes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2838 00 00
               
               Fulminates, cyanates et thiocyanates
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2839
               
               Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de sodium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2839 11 00
               
               Métasilicates
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2839 19 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2839 20 00
               
               de potassium
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2839 90 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  2840
               
               Borates; peroxoborates (perborates)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tétraborate de disodium (borax raffiné)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2840 11 00
               
               anhydre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2840 19
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2840 19 10
               
               Tétraborate de disodium pentahydraté
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2840 19 90
               
               autre
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2840 20
               
               autres borates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2840 20 10
               
               Borates de sodium, anhydres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2840 20 90
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2840 30 00
               
               Peroxoborates (perborates)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841
               
               Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2841 10 00
               
               Aluminates
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 20 00
               
               Chromates de zinc ou de plomb
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 30 00
               
               Dichromate de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 50 00
               
               autres chromates et dichromates; peroxochromates
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Manganites, manganates et permanganates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2841 61 00
               
               Permanganate de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 69 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 70 00
               
               Molybdates
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 80 00
               
               Tungstates (wolframates)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2841 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2841 90 30
               
               Zincates, vanadates
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2841 90 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2842
               
               Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2842 10 00
               
               Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2842 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2842 90 10
               
               Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2842 90 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  VI.DIVERS
               
            
                  2843
               
               Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 10
               
               Métaux précieux à l'état colloïdal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 10 10
               
               Argent
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2843 10 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés d'argent
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 21 00
               
               Nitrate d'argent
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2843 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2843 30 00
               
               Composés d'or
               
                  3
               
               
                  g
               
            
                  2843 90
               
               autres composés; amalgames
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 90 10
               
               Amalgames
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2843 90 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  g
               
            
                  2844
               
               Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 10
               
               Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Uranium naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 10 10
               
               brut; déchets et débris (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  kg U
               
            
                  2844 10 30
               
               ouvré (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  kg U
               
            
                  2844 10 50
               
               Ferro-uranium
               
                  exemption
               
               
                  kg U
               
            
                  2844 10 90
               
               autres (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  kg U
               
            
                  2844 20
               
               Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 20 25
               
               Ferro-uranium
               
                  exemption
               
               
                  gi F/S
               
            
                  2844 20 35
               
               autres (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  gi F/S
               
            
                   
               
               Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mélanges d'uranium et de plutonium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 20 51
               
               Ferro-uranium
               
                  exemption
               
               
                  gi F/S
               
            
                  2844 20 59
               
               autres (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  gi F/S
               
            
                  2844 20 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  gi F/S
               
            
                  2844 30
               
               Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 11
               
               Cermets
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2844 30 19
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 51
               
               Cermets
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 55
               
               brut; déchets et débris (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               ouvré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 61
               
               Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2844 30 69
               
               autres (Euratom)
               
                  1,5 (109)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 91
               
               de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2844 30 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2844 40
               
               Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 40 10
               
               Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 40 20
               
               Isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2844 40 30
               
               Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2844 40 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2844 50 00
               
               Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  gi F/S
               
            
                  2845
               
               Isotopes autres que ceux du no2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2845 10 00
               
               Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2845 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2845 90 10
               
               Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2845 90 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2846
               
               Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2846 10 00
               
               Composés de cérium
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  2846 90 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  2847 00 00
               
               Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
               
                  5,5
               
               
                  kg H2O2
                  
               
            
                  2848 00 00
               
               Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2849
               
               Carbures, de constitution chimique définie ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2849 10 00
               
               de calcium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2849 20 00
               
               de silicium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2849 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2849 90 10
               
               de bore
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  2849 90 30
               
               de tungstène
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2849 90 50
               
               d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2849 90 90
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2850 00
               
               Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no2849
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2850 00 20
               
               Hydrures; nitrures
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2850 00 50
               
               Azotures
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2850 00 70
               
               Siliciures
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2850 00 90
               
               Borures
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2851 00
               
               Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2851 00 10
               
               Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  2851 00 30
               
               Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  2851 00 50
               
               Chlorure de cyanogène
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2851 00 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 29
      PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
                  
                              a)
                           
                           
                              des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les produits des nos2936 à 2939, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no2940 et les produits du no2941, de constitution chimique définie ou non;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les produits des points a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits du no1504, ainsi que le glycérol brut du no1520;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              l'alcool éthylique (nos2207 ou 2208);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              le méthane et le propane (no2711);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              l'urée (nos3102 ou 3105, selon le cas);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents» ou comme «luminophores» (no3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no3212);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les enzymes (no3507);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no3606);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no3824;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no9001).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
               
            
                  4.
               
               
                  Dans les nos2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
                  Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions azotées» au sens du no2929.
                  Pour l'application des nos2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, on entend par «fonctions oxygénées» uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des nos2905 à 2920.
               
            
                  5.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre.
                                       
                                    
                        
                              d)
                           
                           
                              Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol (no2905).
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Les composés des nos2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, mercure, plomb, directement liés au carbone.
                  Les nos2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
               
            
                  7.
               
               
                  Les nos2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
                  Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
               
            
                  8.
               
               
                  Pour l'application du no2937:
                  
                              a)
                           
                           
                              la dénomination «hormones» comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteurs d'hormones et les antagonistes d'hormones (anti-hormones);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              l'expression «utilisés principalement comme hormones» s'applique non seulement aux dérivés d'hormones et aux analogues structurels d'hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d'hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «autres» dans la série des sous-positions concernées.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
            
                  2901
               
               Hydrocarbures acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 10 00
               
               saturés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non saturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 21 00
               
               Éthylène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2901 22 00
               
               Propène (propylène)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2901 23
               
               Butène (butylène) et ses isomères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 23 10
               
               But-1-ène et but-2-ène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2901 23 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2901 24
               
               Buta-1,3-diène et isoprène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 24 10
               
               Buta-1,3-diène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2901 24 90
               
               Isoprène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2901 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902
               
               Hydrocarbures cycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 11 00
               
               Cyclohexane
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 19 10
               
               cycloterpéniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 19 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 20 00
               
               Benzène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 30 00
               
               Toluène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Xylènes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 41 00
               
               
                  o-Xylène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 42 00
               
               
                  m-Xylène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 43 00
               
               
                  p-Xylène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 44 00
               
               Isomères du xylène en mélange
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 50 00
               
               Styrène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 60 00
               
               Éthylbenzène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 70 00
               
               Cumène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 90 10
               
               Naphtalène, anthracène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 90 30
               
               Biphényle, terphényles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2902 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2903
               
               Dérivés halogénés des hydrocarbures
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 11 00
               
               Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 12 00
               
               Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 13 00
               
               Chloroforme (trichlorométhane)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 14 00
               
               Tétrachlorure de carbone
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 15 00
               
               1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 19 10
               
               1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 19 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 21 00
               
               Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 22 00
               
               Trichloroéthylène
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 23 00
               
               Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 30
               
               Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bromures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 30 33
               
               Bromométhane (bromure de méthyle)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 30 35
               
               Dibromométhane
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2903 30 36
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 30 80
               
               Fluorures et iodures
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 41 00
               
               Trichlorofluorométhane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 42 00
               
               Dichlorodifluorométhane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 43 00
               
               Trichlorotrifluoroéthanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 44
               
               Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 44 10
               
               Dichlorotétrafluoroéthanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 44 90
               
               Chloropentafluoroéthane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45
               
               autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 45 10
               
               Chlorotrifluorométhane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 15
               
               Pentachlorofluoroéthane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 20
               
               Tétrachlorodifluoroéthanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 25
               
               Heptachlorofluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 30
               
               Hexachlorodifluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 35
               
               Pentachlorotrifluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 40
               
               Tétrachlorotétrafluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 45
               
               Trichloropentafluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 50
               
               Dichlorohexafluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 55
               
               Chloroheptafluoropropanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 45 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 46
               
               Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 46 10
               
               Bromochlorodifluorométhane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 46 20
               
               Bromotrifluorométhane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 46 90
               
               Dibromotétrafluoroéthanes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 47 00
               
               autres dérivés perhalogénés
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               halogénés uniquement avec du fluor et du chlore
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 49 10
               
               du méthane, éthane ou propane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 49 20
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               halogénés uniquement avec du fluor et du brome
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 49 30
               
               du méthane, éthane ou propane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 49 40
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 49 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 51 00
               
               1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 59 10
               
               1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2903 59 30
               
               Tétrabromocyclooctanes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2903 59 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 61 00
               
               Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 62 00
               
               Hexachlorobenzène et DDT [1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chloro-phényl)éthane]
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2903 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 69 10
               
               2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2903 69 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2904
               
               Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2904 10 00
               
               Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2904 20 00
               
               Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2904 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2904 90 20
               
               Dérivés sulfohalogénés
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2904 90 40
               
               Trichloronitrométhane (chloropicrine)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2904 90 85
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  II.ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
            
                  2905
               
               Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Monoalcools saturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 11 00
               
               Méthanol (alcool méthylique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 12 00
               
               Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 13 00
               
               Butane-1-ol (alcool n-butylique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 14
               
               autres butanols
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 14 10
               
               2-Méthylpropane-2-ol (alcool ter-butylique)
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  2905 14 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 15 00
               
               Pentanol (alcool amylique) et ses isomères
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 16
               
               Octanol (alcool octylique) et ses isomères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 16 10
               
               2-Éthylhexane-1-ol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 16 20
               
               Octane-2-ol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2905 16 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 17 00
               
               Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Monoalcools non saturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 22
               
               Alcools terpéniques acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 22 10
               
               Géraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 22 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 29 10
               
               Alcool allylique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 29 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Diols
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 31 00
               
               Éthylène glycol (éthanediol)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 32 00
               
               Propylène glycol (propane-1,2-diol)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 39 10
               
               2-Méthylpentane-2,4-diol (hexylène glycol)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 39 20
               
               Butane-1,3-diol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2905 39 25
               
               Butane-1,4-diol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 39 30
               
               2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2905 39 85
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres polyalcools
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 41 00
               
               2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 42 00
               
               Pentaérythritol (pentaérythrite)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 43 00
               
               Mannitol
               
                  9,6 + 125,8 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2905 44
               
               D-Glucitol (sorbitol)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en solution aqueuse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 44 11
               
               contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
                  7,7 + 16,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2905 44 19
               
               autre
               
                  9,6 + 37,8 €/100 kg/net (110)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 44 91
               
               contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
                  7,7 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  2905 44 99
               
               autre
               
                  9,6 + 53,7 €/100 kg/net (110)
                  
               
               
                  —
               
            
                  2905 45 00
               
               Glycérol
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  2905 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 49 10
               
               Triols; tétrols
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2905 49 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 51 00
               
               Ethchlorvynol (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2905 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 59 10
               
               des monoalcools
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               des polyalcools
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 59 91
               
               2,2-Bis(bromométhyl)propanediol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2905 59 99
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2906
               
               Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2906 11 00
               
               Menthol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2906 12 00
               
               Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2906 13
               
               Stérols et inositols
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2906 13 10
               
               Stérols
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2906 13 90
               
               Inositols
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2906 14 00
               
               Terpinéols
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2906 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               aromatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2906 21 00
               
               Alcool benzylique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2906 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  III.PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
            
                  2907
               
               Phénols; phénols-alcools
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Monophénols
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 11 00
               
               Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2907 12 00
               
               Crésols et leurs sels
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  2907 13 00
               
               Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2907 14 00
               
               Xylénols et leurs sels
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  2907 15
               
               Naphtols et leurs sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 15 10
               
               1-Naphtol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2907 15 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2907 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Polyphénols; phénols-alcools
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 21 00
               
               Résorcinol et ses sels
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2907 22 00
               
               Hydroquinone et ses sels
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2907 23 00
               
               4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2907 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2908
               
               Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2908 10 00
               
               Dérivés seulement halogénés et leurs sels
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2908 20 00
               
               Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2908 90 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  IV.ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
            
                  2909
               
               Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 11 00
               
               Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 20 00
               
               Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 30
               
               Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 30 10
               
               Éther diphénylique (oxyde de diphényle)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dérivés bromés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 30 31
               
               Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2909 30 35
               
               1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (111)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2909 30 38
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 30 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 41 00
               
               2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 42 00
               
               Éthers monométhyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 43 00
               
               Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 44 00
               
               autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               acycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 49 11
               
               2-(2-Chloroéthoxy)éthanol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2909 49 19
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 49 90
               
               cycliques
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 50
               
               Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 50 10
               
               Gaïacol, gaïacolsulfonates de potassium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 50 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2909 60 00
               
               Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2910
               
               Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2910 10 00
               
               Oxiranne (oxyde d'éthylène)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2910 20 00
               
               Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2910 30 00
               
               1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2910 90 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2911 00 00
               
               Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  V.COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
               
            
                  2912
               
               Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 11 00
               
               Méthanal (formaldéhyde)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 12 00
               
               Éthanal (acétaldéhyde)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 13 00
               
               Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 19 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 21 00
               
               Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 30 00
               
               Aldéhydes-alcools
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 41 00
               
               Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 42 00
               
               Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 49 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 50 00
               
               Polymères cycliques des aldéhydes
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2912 60 00
               
               Paraformaldéhyde
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2913 00 00
               
               Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no2912
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  VI.COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE
               
            
                  2914
               
               Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 11 00
               
               Acétone
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 12 00
               
               Butanone (méthyléthylcétone)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 13 00
               
               4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 19 10
               
               5-Méthylhexane-2-one
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2914 19 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 21 00
               
               Camphre
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 22 00
               
               Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 23 00
               
               Ionones et méthylionones
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 31 00
               
               Phénylacétone (phénylpropane-2-one)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 39 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 40
               
               Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 40 10
               
               4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 40 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  2914 50 00
               
               Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Quinones
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 61 00
               
               Anthraquinone
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 69 10
               
               1,4-Naphtoquinone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2914 69 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2914 70 00
               
               Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  VII.ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
            
                  2915
               
               Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acide formique, ses sels et ses esters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 11 00
               
               Acide formique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 12 00
               
               Sels de l'acide formique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 13 00
               
               Esters de l'acide formique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Acide acétique et ses sels; anhydride acétique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 21 00
               
               Acide acétique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 22 00
               
               Acétate de sodium
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 23 00
               
               Acétates de cobalt
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 24 00
               
               Anhydride acétique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 29 00
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Esters de l'acide acétique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 31 00
               
               Acétate d'éthyle
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 32 00
               
               Acétate de vinyle
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 33 00
               
               Acétate de n-butyle
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 34 00
               
               Acétate d'isobutyle
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 35 00
               
               Acétate de 2-éthoxyéthyle
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 39 10
               
               Acétate de propyle, acétate d'isopropyle
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 39 30
               
               Acétate de méthyle, acétate de pentyle (amyle), acétate d'isopentyle (isoamyle), acétates de glycérol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 39 50
               
               Acétates de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle et les acétates de phényléthane-1,2-diol
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 39 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 40 00
               
               Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 50 00
               
               Acide propionique, ses sels et ses esters
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  2915 60
               
               Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 60 11
               
               Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2915 60 19
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 60 90
               
               Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 70
               
               Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 70 15
               
               Acide palmitique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 70 20
               
               Sels et esters de l'acide palmitique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 70 25
               
               Acide stéarique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 70 30
               
               Sels de l'acide stéarique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 70 80
               
               Esters de l'acide stéarique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 90 10
               
               Acide laurique
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 90 20
               
               Chloroformiates
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2915 90 80
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2916
               
               Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 11 00
               
               Acide acrylique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 12
               
               Esters de l'acide acrylique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 12 10
               
               Acrylate de méthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 12 20
               
               Acrylate d'éthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 12 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 13 00
               
               Acide méthacrylique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 14
               
               Esters de l'acide méthacrylique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 14 10
               
               Méthacrylate de méthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 14 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 15 00
               
               Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 19 10
               
               Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
               
                  5,9
               
               
                  —
               
            
                  2916 19 30
               
               Acide hexa-2,4-diénoïque (acide sorbique)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 19 40
               
               Acide crotonique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2916 19 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 20 00
               
               Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 31 00
               
               Acide benzoïque, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 32
               
               Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 32 10
               
               Peroxyde de benzoyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 32 90
               
               Chlorure de benzoyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2916 34 00
               
               Acide phénylacétique et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2916 35 00
               
               Esters de l'acide phénylacétique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2916 39 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917
               
               Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 11 00
               
               Acide oxalique, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 12
               
               Acide adipique, ses sels et ses esters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 12 10
               
               Acide adipique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 12 90
               
               Esters de l'acide adipique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 13
               
               Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 13 10
               
               Acide sébacique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 13 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  2917 14 00
               
               Anhydride maléique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 19 10
               
               Acide malonique, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 19 90
               
               autres
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  2917 20 00
               
               Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 31 00
               
               Orthophtalates de dibutyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 32 00
               
               Orthophtalates de dioctyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 33 00
               
               Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 34 00
               
               autres esters de l'acide orthophtalique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 35 00
               
               Anhydride phtalique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 36 00
               
               Acide téréphtalique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 37 00
               
               Téréphtalate de diméthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2917 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Dérivés bromés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 39 11
               
               Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 39 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 39 30
               
               Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 39 40
               
               Dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 39 50
               
               Acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 39 60
               
               Anhydride tétrachlorophtalique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 39 70
               
               3,5-Bis (méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2917 39 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918
               
               Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 11 00
               
               Acide lactique, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 12 00
               
               Acide tartrique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 13 00
               
               Sels et esters de l'acide tartrique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 14 00
               
               Acide citrique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 15 00
               
               Sels et esters de l'acide citrique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 16 00
               
               Acide gluconique, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 19 30
               
               Acide cholique, acide 3-α 12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  2918 19 40
               
               Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)proprionique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2918 19 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 21 00
               
               Acide salicylique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 22 00
               
               Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 23
               
               autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 23 10
               
               Salicylates de méthyle, de phényle (salol)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 23 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 29 10
               
               Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 29 30
               
               Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 29 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 30 00
               
               Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2918 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 90 10
               
               Acide 2,6-diméthoxybenzoïque
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2918 90 20
               
               Dicamba (ISO)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2918 90 30
               
               Phénoxyacétate de sodium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2918 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  VIII.ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
            
                  2919 00
               
               Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2919 00 10
               
               Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2919 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920
               
               Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2920 10 00
               
               Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2920 90 10
               
               Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920 90 20
               
               Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920 90 30
               
               Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920 90 40
               
               Phosphite de triéthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920 90 50
               
               Phosphonate de diéthyle (hydrogenophosphite de diéthyle) (phosphite de diéthyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2920 90 85
               
               autres produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  IX.COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
               
            
                  2921
               
               Composés à fonction amine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 11
               
               Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 11 10
               
               Mono-, di- ou triméthylamine
               
                  6,5
               
               
                  kg met.am.
               
            
                  2921 11 90
               
               Sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 12 00
               
               Diéthylamine et ses sels
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  2921 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 19 10
               
               Triéthylamine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 19 30
               
               Isopropylamine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 19 40
               
               1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 19 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 21 00
               
               Éthylènediamine et ses sels
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  2921 22 00
               
               Hexaméthylènediamine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 29 00
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  2921 30
               
               Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 30 10
               
               Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  2921 30 91
               
               Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 30 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 41 00
               
               Aniline et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 42
               
               Dérivés de l'aniline et leurs sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 42 10
               
               Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 42 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 43 00
               
               Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 44 00
               
               Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 45 00
               
               1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 46 00
               
               Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 49 10
               
               Xylidines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 49 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 51
               
               
                  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 51 11
               
               
                  – – – –  m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
                  
                              —
                           
                           
                              1 % ou moins en poids d'eau,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et
                           
                        
                              —
                           
                           
                              450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine
                           
                        
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 51 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 51 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2921 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 59 10
               
               
                  m-Phénylènebis(méthylamine)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 59 20
               
               2,2'-Dichloro-4,4'-méthylènedianiline
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 59 30
               
               4,4'-Bi-o-toluidine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 59 40
               
               1,8-Naphtylènediamine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2921 59 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922
               
               Composés aminés à fonctions oxygénées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 11 00
               
               Monoéthanolamine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 12 00
               
               Diéthanolamine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 13
               
               Triéthanolamine et ses sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 13 10
               
               Triéthanolamine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 13 90
               
               Sels du triéthanolamine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 14 00
               
               Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2922 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 19 10
               
               
                  N-Éthyldiéthanolamine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 19 20
               
               2,2'-Méthyliminodiéthanol (N-méthyldiéthanolamine)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 19 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 21 00
               
               Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 22 00
               
               Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 29 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 31 00
               
               Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2922 39 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 41 00
               
               Lysine et ses esters; sels de ces produits
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  2922 42 00
               
               Acide glutamique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 43 00
               
               Acide anthranilique et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 44 00
               
               Tilidine (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2922 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 49 10
               
               Glycine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 49 20
               
               ß-Alanine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2922 49 95
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2922 50 00
               
               Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2923
               
               Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2923 10 00
               
               Choline et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2923 20 00
               
               Lécithines et autres phosphoaminolipides
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  2923 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2924
               
               Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 11 00
               
               Méprobamate (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2924 19 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 21
               
               Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 21 10
               
               Isoproturon (ISO)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2924 21 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2924 23 00
               
               Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2924 24 00
               
               Éthinamate (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2924 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 29 10
               
               Lidocaïne (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2924 29 30
               
               Paracétamol (DCI)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2924 29 95
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2925
               
               Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Imides et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2925 11 00
               
               Saccharine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2925 12 00
               
               Glutéthimide (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2925 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2925 19 10
               
               3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2925 19 30
               
               
                  N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2925 19 95
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2925 20 00
               
               Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2926
               
               Composés à fonction nitrile
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2926 10 00
               
               Acrylonitrile
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2926 20 00
               
               1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2926 30 00
               
               Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2926 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2926 90 20
               
               Isophtalonitrile
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  2926 90 95
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2927 00 00
               
               Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2928 00
               
               Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2928 00 10
               
               
                  N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2928 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2929
               
               Composés à autres fonctions azotées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2929 10
               
               Isocyanates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2929 10 10
               
               Diisocyanates de méthylphénylène (diisocyanates de toluène)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2929 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2929 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  X.COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
               
            
                  2930
               
               Thiocomposés organiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930 10 00
               
               Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 20 00
               
               Thiocarbamates et dithiocarbamates
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 30 00
               
               Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 40
               
               Méthionine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930 40 10
               
               Méthionine (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2930 40 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930 90 13
               
               Cystéine et cystine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 90 16
               
               Dérivés de la cystéine ou de la cystine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 90 20
               
               Thiodiglycol (DCI) (2,2'-thiodiéthanol)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2930 90 30
               
               Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2930 90 40
               
               Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2'-thiodiéthyle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2930 90 50
               
               Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2930 90 70
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2931 00
               
               Autres composés organo-inorganiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2931 00 10
               
               Méthylphosphonate de diméthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2931 00 20
               
               Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2931 00 30
               
               Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2931 00 95
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932
               
               Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 11 00
               
               Tétrahydrofuranne
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 12 00
               
               2-Furaldéhyde (furfural)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 13 00
               
               Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 19 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Lactones
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 21 00
               
               Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 29
               
               autres lactones
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 29 10
               
               Phénolphtaléine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2932 29 20
               
               Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2932 29 30
               
               3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9'-xanthène]-3-one
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2932 29 40
               
               6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9'-xanthène]-3-one
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2932 29 50
               
               6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2932 29 60
               
               gamma-Butyrolactone
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 29 85
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 91 00
               
               Isosafrole
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 92 00
               
               1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 93 00
               
               Pipéronal
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 94 00
               
               Safrole
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 95 00
               
               Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 99 50
               
               Époxydes à quatre atomes dans le cycle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 99 70
               
               autres acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2932 99 85
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933
               
               Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 11
               
               Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 11 10
               
               Propyphénazone (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 11 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 19 10
               
               Phénylbutazone (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 19 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 21 00
               
               Hydantoïne et ses dérivés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 29 10
               
               Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 29 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 31 00
               
               Pyridine et ses sels
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2933 32 00
               
               Pipéridine et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 33 00
               
               Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 39 10
               
               Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 20
               
               2,3,5,6-Tétrachloropyridine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 25
               
               Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 35
               
               3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 40
               
               3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 45
               
               3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 50
               
               Ester méthylique de fluoroxypyr (ISO)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 55
               
               4-Méthylpyridine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 39 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 41 00
               
               Lévorphanol (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 49 10
               
               Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 49 30
               
               Dextrométhorphane (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 49 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 52 00
               
               Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 53
               
               Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 53 10
               
               Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 53 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 54 00
               
               autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 55 00
               
               Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 59 10
               
               Diazinon (ISO)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 59 20
               
               1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 59 95
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 61 00
               
               Mélamine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 69 10
               
               Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 69 20
               
               Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 69 30
               
               2,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 69 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Lactames
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 71 00
               
               6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 72 00
               
               Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 79 00
               
               autres lactames
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 91
               
               Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 91 10
               
               Chlordiazépoxide (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 91 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 99 10
               
               Benzimidazole-2-thiol (mercaptobenzimidazole)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 99 20
               
               Indole,3-méthylindole (scatole),6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo [c,e] azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 99 30
               
               Monoazépines
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 99 40
               
               Diazépines
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2933 99 50
               
               2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2933 99 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2934
               
               Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 10 00
               
               Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2934 20
               
               Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 20 20
               
               Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2934 20 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2934 30
               
               Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 30 10
               
               Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 30 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 91 00
               
               Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 99 10
               
               Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 99 20
               
               Furazolidone (DCI)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 99 30
               
               Acide 7-aminocéphalosporanique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 99 40
               
               Sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 99 50
               
               Bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2934 99 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2935 00
               
               Sulfonamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2935 00 10
               
               3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2935 00 20
               
               Metosulam (ISO)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2935 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  XI.PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES
               
            
                  2936
               
               Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 10 00
               
               Provitamines, non mélangées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Vitamines et leurs dérivés, non mélangés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 21 00
               
               Vitamines A et leurs dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 22 00
               
               Vitamine B1 et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 23 00
               
               Vitamine B2 et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 24 00
               
               Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 25 00
               
               Vitamine B6 et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 26 00
               
               Vitamine B12 et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 27 00
               
               Vitamine C et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 28 00
               
               Vitamine E et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 29
               
               autres vitamines et leurs dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 29 10
               
               Vitamine B9 et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 29 30
               
               Vitamine H et ses dérivés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 29 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 90
               
               autres, y compris les concentrats naturels
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Concentrats naturels de vitamines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 90 11
               
               Concentrats naturels de vitamines A + D
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 90 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2936 90 90
               
               Mélanges, même en solutions quelconques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2937
               
               Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2937 11 00
               
               Somatropine, ses dérivés et analogues structurels
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 12 00
               
               Insuline et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2937 21 00
               
               Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 22 00
               
               Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 23 00
               
               Œstrogènes et progestogènes
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2937 31 00
               
               Épinéphrine
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 40 00
               
               Dérivés des amino-acides
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 50 00
               
               Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2937 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  XII.HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
               
            
                  2938
               
               Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2938 10 00
               
               Rutoside (rutine) et ses dérivés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2938 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2938 90 10
               
               Hétérosides des digitales
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  2938 90 30
               
               Glycyrrhizine et glycyrrhizates
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  2938 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2939
               
               Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 11 00
               
               Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 21 00
               
               Quinine et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 30 00
               
               Caféine et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Éphédrines et leurs sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 41 00
               
               Éphédrine et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 42 00
               
               Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 43 00
               
               Cathine (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 51 00
               
               Fénétylline (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 59 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 61 00
               
               Ergométrine (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 62 00
               
               Ergotamine (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 63 00
               
               Acide lysergique et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 69 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 91
               
               Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cocaïne et ses sels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 91 11
               
               Cocaïne brute
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2939 91 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  2939 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2939 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  XIII.AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
               
            
                  2940 00 00
               
               Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos2937, 2938 et 2939
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  2941
               
               Antibiotiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2941 10
               
               Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2941 10 10
               
               Amoxicilline (DCI) et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 10 20
               
               Ampicilline (DCI), métampicilline (DCI), pivampicilline (DCI), et leurs sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 20
               
               Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2941 20 30
               
               Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  2941 20 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 30 00
               
               Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 40 00
               
               Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 50 00
               
               Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2941 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  2942 00 00
               
               Autres composés organiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 30
      PRODUITS PHARMACEUTIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (section IV);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no2520);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no3301);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les préparations des nos3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les savons et autres produits du no3401 additionnés de substances médicamenteuses;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no3407);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no3502).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no3002, on entend par «produits immunologiques modifiés» uniquement les anticorps monoclonaux (MAK, MAB), les fragments d'anticorps et les conjugués d'anticorps et de fragments d'anticorps.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens des nos3003 et 3004 et de la note 4, point d), du chapitre, on considère:
                  
                              a)
                           
                           
                              comme «produits non mélangés»:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les solutions aqueuses de produits non mélangés;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          tous les produits des chapitres 28 ou 29;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          les extraits végétaux simples du no1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              comme «produits mélangés»:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
                                       
                                    
                        
            
                  4.
               
               
                  Ne sont compris dans le no3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:
                  
                              a)
                           
                           
                              les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les laminaires stériles;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no2937 ou de spermicides;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption.
                           
                        
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Le no3004 comprend des préparations à base de plantes et des préparations à base des substances actives suivantes: vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, conditionnés pour la vente au détail. Ces préparations sont à classer dans le no3004 si l'étiquette, l'emballage ou le mode d'emploi porte les indications suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              les maladies, affections ou leurs symptômes, contre lesquels elles doivent être employées;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              la concentration de la substance active ou des substances actives qu'elles contiennent;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              la posologie, et
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              le mode d'administration.
                           
                        Cette position comprend également les préparations homéopathiques à usage médical à condition qu'elles remplissent les conditions a), c) et d) mentionnées ci-dessus.
                  Dans le cas des préparations à base de vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, le niveau d'une de ces substances par dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette doit être significativement plus élevé que l'apport journalier recommandé nécessaire pour garder la santé en général ou le bien-être.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3001
               
               Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 10
               
               Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 10 10
               
               pulvérisés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3001 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3001 20
               
               Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 20 10
               
               d'origine humaine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3001 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3001 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 90 10
               
               d'origine humaine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 90 91
               
               Héparine et ses sels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3001 90 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002
               
               Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10
               
               Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10 10
               
               Antisérums
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10 91
               
               Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10 95
               
               d'origine humaine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 10 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 20 00
               
               Vaccins pour la médecine humaine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 30 00
               
               Vaccins pour la médecine vétérinaire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 90 10
               
               Sang humain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 90 30
               
               Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 90 50
               
               Cultures de micro-organismes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3002 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3003
               
               Médicaments (à l'exclusion des produits des nos3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3003 10 00
               
               contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3003 20 00
               
               contenant d'autres antibiotiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant des hormones ou d'autres produits du no2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3003 31 00
               
               contenant de l'insuline
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3003 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3003 40 00
               
               contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no2937, ni antibiotiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3003 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3003 90 10
               
               contenant de l'iode ou des composés de l'iode
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3003 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004
               
               Médicaments (à l'exclusion des produits des nos3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 10
               
               contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 10 10
               
               contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits à structure d'acide pénicillanique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 20
               
               contenant d'autres antibiotiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 20 10
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant des hormones ou d'autres produits du no2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 31
               
               contenant de l'insuline
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 31 10
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 31 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 32
               
               contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 32 10
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 32 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 39 10
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 39 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 40
               
               contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no2937, ni antibiotiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 40 10
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 50
               
               autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no2936
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 50 10
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 50 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 90 11
               
               contenant de l'iode ou des composés de l'iode
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 90 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 90 91
               
               contenant de l'iode ou des composés de l'iode
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3004 90 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3005
               
               Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 10 00
               
               Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3005 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 90 10
               
               Ouates et articles en ouate
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 90 31
               
               Gazes et articles en gaze
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 90 51
               
               en «tissus nontissés»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3005 90 55
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3005 90 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006
               
               Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 10
               
               Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 10 10
               
               Catguts stériles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 20 00
               
               Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 30 00
               
               Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 40 00
               
               Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 50 00
               
               Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 60
               
               Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no2937 ou de spermicides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à base d'hormones ou d'autres produits du no2937
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 60 11
               
               conditionnées pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 60 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 60 90
               
               à base de spermicides
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3006 70 00
               
               Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
               
                  6,5 (112)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3006 80 00
               
               Déchets pharmaceutiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 31
      ENGRAIS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              le sang animal du no0511;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point A), 3 point A), 4 point A) ou 5 ci-dessous;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no3824; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no9001).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le no3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no3105:
                  
                              A)
                           
                           
                              les produits ci-après:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          le nitrate de sodium, même pur;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          le nitrate d'ammonium, même pur;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          le sulfate d'ammonium, même pur;
                                       
                                    
                                          5)
                                       
                                       
                                          les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;
                                       
                                    
                                          6)
                                       
                                       
                                          les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;
                                       
                                    
                                          7)
                                       
                                       
                                          la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;
                                       
                                    
                                          8)
                                       
                                       
                                          l'urée, même pure;
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus;
                           
                        
                              C)
                           
                           
                              les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;
                           
                        
                              D)
                           
                           
                              les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points A 2) ou A 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Le no3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no3105:
                  
                              A)
                           
                           
                              les produits ci-après:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les scories de déphosphoration;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les phosphates naturels du no2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          les superphosphates (simples, doubles ou triples);
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;
                           
                        
                              C)
                           
                           
                              les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Le no3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no3105:
                  
                              A)
                           
                           
                              les produits ci-après:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          le sulfate de potassium, même pur;
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no3105.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no3105, l'expression «autres engrais» ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3101 00 00
               
               Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3102
               
               Engrais minéraux ou chimiques azotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 10
               
               Urée, même en solution aqueuse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 10 10
               
               Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 10 90
               
               autre
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                   
               
               Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 21 00
               
               Sulfate d'ammonium
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 29 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 30
               
               Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 30 10
               
               en solution aqueuse
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 30 90
               
               autre
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 40
               
               Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 40 10
               
               d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 40 90
               
               d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 50
               
               Nitrate de sodium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 50 10
               
               Nitrate de sodium naturel (113)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3102 50 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 60 00
               
               Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 70 00
               
               Cyanamide calcique
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 80 00
               
               Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3102 90 00
               
               autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
               
                  6,5
               
               
                  kg N
               
            
                  3103
               
               Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3103 10
               
               Superphosphates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3103 10 10
               
               d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore supérieure à 35 % en poids
               
                  4,8
               
               
                  kg P2O5
                  
               
            
                  3103 10 90
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  kg P2O5
                  
               
            
                  3103 20 00
               
               Scories de déphosphoration
               
                  exemption
               
               
                  kg P2O5
                  
               
            
                  3103 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  kg P2O5
                  
               
            
                  3104
               
               Engrais minéraux ou chimiques potassiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3104 10 00
               
               Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts
               
                  exemption
               
               
                  kg K2O
               
            
                  3104 20
               
               Chlorure de potassium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3104 20 10
               
               d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  exemption
               
               
                  kg K2O
               
            
                  3104 20 50
               
               d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  exemption
               
               
                  kg K2O
               
            
                  3104 20 90
               
               d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  exemption
               
               
                  kg K2O
               
            
                  3104 30 00
               
               Sulfate de potassium
               
                  exemption
               
               
                  kg K2O
               
            
                  3104 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  kg K2O
               
            
                  3105
               
               Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 10 00
               
               Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 20
               
               Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 20 10
               
               d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 30 00
               
               Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 40 00
               
               Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 51 00
               
               contenant des nitrates et des phosphates
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 59 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 60
               
               Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 60 10
               
               Superphosphates potassiques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3105 60 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3105 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 90 10
               
               Nitrate de sodium potassique naturel, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,30 % en poids du produit anhydre à l'état sec (113)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 90 91
               
               d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3105 90 99
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 32
      EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme «luminophores» (no3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no3212;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no2715).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no3204.
               
            
                  3.
               
               
                  Entrent également dans les nos3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no3206, les pigments du no2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no3212), ni les autres préparations visées aux nos3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.
               
            
                  4.
               
               
                  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos3901 à 3913 sont comprises dans le no3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.
               
            
                  5.
               
               
                  Au sens du présent chapitre, les termes «matières colorantes» ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no3212, ne sont considérées comme «feuilles pour le marquage au fer» que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:
                  
                              a)
                           
                           
                              des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3201
               
               Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3201 10 00
               
               Extrait de quebracho
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3201 20 00
               
               Extrait de mimosa
               
                  6,5 (114)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3201 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3201 90 20
               
               Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  3201 90 90
               
               autres
               
                  5,3 (115)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3202
               
               Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3202 10 00
               
               Produits tannants organiques synthétiques
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3202 90 00
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3203 00
               
               Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3203 00 10
               
               Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3203 00 90
               
               Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  3204
               
               Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3204 11 00
               
               Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 12 00
               
               Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 13 00
               
               Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 14 00
               
               Colorants directs et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 15 00
               
               Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 16 00
               
               Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 17 00
               
               Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 19 00
               
               autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos3204 11 à 3204 19
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3204 20 00
               
               Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3204 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3205 00 00
               
               Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206
               
               Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pigments et préparations à base de dioxyde de titane
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3206 11 00
               
               contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3206 19 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206 20 00
               
               Pigments et préparations à base de composés du chrome
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206 30 00
               
               Pigments et préparations à base de composés du cadmium
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres matières colorantes et autres préparations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3206 41 00
               
               Outremer et ses préparations
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206 42 00
               
               Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206 43 00
               
               Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou ferricyanures)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3206 49 10
               
               Magnétite
               
                  4,9 (116)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3206 49 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3206 50 00
               
               Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3207
               
               Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3207 10 00
               
               Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3207 20
               
               Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3207 20 10
               
               Engobes
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3207 20 90
               
               autres
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3207 30 00
               
               Lustres liquides et préparations similaires
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3207 40
               
               Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3207 40 10
               
               Verre dit «émail»
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  3207 40 20
               
               Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3207 40 30
               
               Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3207 40 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  3208
               
               Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 10
               
               à base de polyesters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 10 10
               
               Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3208 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3208 20
               
               à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 20 10
               
               Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3208 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3208 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 90 11
               
               Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3208 90 13
               
               Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3208 90 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 90 91
               
               à base de polymères synthétiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3208 90 99
               
               à base de polymères naturels modifiés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3209
               
               Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3209 10 00
               
               à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3209 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3210 00
               
               Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3210 00 10
               
               Peintures et vernis à l'huile
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3210 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3211 00 00
               
               Siccatifs préparés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3212
               
               Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3212 10
               
               Feuilles pour le marquage au fer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3212 10 10
               
               à base de métaux communs
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3212 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3212 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3212 90 31
               
               à base de poudre d'aluminium
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3212 90 38
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3212 90 90
               
               Teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3213
               
               Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3213 10 00
               
               Couleurs en assortiments
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3213 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3214
               
               Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3214 10
               
               Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3214 10 10
               
               Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3214 10 90
               
               Enduits utilisés en peinture
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3214 90 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3215
               
               Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Encres d'imprimerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3215 11 00
               
               noires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3215 19 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3215 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3215 90 10
               
               Encres à écrire et à dessiner
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3215 90 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 33
      HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos1301 ou 1302;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les savons et autres produits du no3401;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no3805.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du no3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
               
            
                  3.
               
               
                  Les nos3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
               
            
                  4.
               
               
                  On entend par «produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques», au sens du no3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3301
               
               Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Huiles essentielles d'agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 11
               
               de bergamote
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 11 10
               
               non déterpénées
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  3301 11 90
               
               déterpénées
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  3301 12
               
               d'orange
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 12 10
               
               non déterpénées
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  3301 12 90
               
               déterpénées
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  3301 13
               
               de citron
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 13 10
               
               non déterpénées
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  3301 13 90
               
               déterpénées
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  3301 14
               
               de lime ou limette
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 14 10
               
               non déterpénées
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  3301 14 90
               
               déterpénées
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  3301 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 19 10
               
               non déterpénées
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  3301 19 90
               
               déterpénées
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Huiles essentielles autres que d'agrumes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 21
               
               de géranium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 21 10
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 21 90
               
               déterpénées
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  3301 22
               
               de jasmin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 22 10
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 22 90
               
               déterpénées
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  3301 23
               
               de lavande ou de lavandin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 23 10
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 23 90
               
               déterpénées
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3301 24
               
               de menthe poivrée (Mentha piperita)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 24 10
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 24 90
               
               déterpénées
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3301 25
               
               d'autres menthes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 25 10
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 25 90
               
               déterpénées
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3301 26
               
               de vétiver
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 26 10
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 26 90
               
               déterpénées
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  3301 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 29 11
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 29 31
               
               déterpénées
               
                  2,9 (117)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 29 61
               
               non déterpénées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 29 91
               
               déterpénées
               
                  2,9 (117)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3301 30 00
               
               Résinoïdes
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  3301 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 90 10
               
               Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Oléorésines d'extraction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 90 21
               
               de réglisse et de houblon
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3301 90 30
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3301 90 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  3302
               
               Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 10
               
               des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               des types utilisés pour les industries des boissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 10 10
               
               ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
               
                  17,3 MIN 1 €/% vol/hl
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 10 21
               
               ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
               
                  12,8
               
               
                  —
               
            
                  3302 10 29
               
               autres
               
                  9 + EA (118)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3302 10 40
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3302 10 90
               
               des types utilisés pour les industries alimentaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3302 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 90 10
               
               Solutions alcooliques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3302 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3303 00
               
               Parfums et eaux de toilette
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3303 00 10
               
               Parfums
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3303 00 90
               
               Eaux de toilette
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3304
               
               Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3304 10 00
               
               Produits de maquillage pour les lèvres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3304 20 00
               
               Produits de maquillage pour les yeux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3304 30 00
               
               Préparations pour manucures ou pédicures
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3304 91 00
               
               Poudres, y compris les poudres compactes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3304 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3305
               
               Préparations capillaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3305 10 00
               
               Shampooings
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3305 20 00
               
               Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3305 30 00
               
               Laques pour cheveux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3305 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3305 90 10
               
               Lotions capillaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3305 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3306
               
               Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3306 10 00
               
               Dentifrices
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3306 20 00
               
               Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3306 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3307
               
               Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3307 10 00
               
               Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3307 20 00
               
               Désodorisants corporels et antisudoraux
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3307 30 00
               
               Sels parfumés et autres préparations pour bains
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3307 41 00
               
               «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3307 49 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3307 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 34
      SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no1517);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les composés isolés de constitution chimique définie;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos3305, 3306 ou 3307).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:
                  
                              a)
                           
                           
                              donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10- 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.
               
            
                  5.
               
               
                  Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no3404, s'appliquent seulement:
                  
                              A)
                           
                           
                              aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
                           
                        
                              C)
                           
                           
                              aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
                           
                        Par contre, le no3404 ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits des nos1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no1521;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les cires minérales et les produits similaires du no2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos3405, 3809, etc.).
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3401
               
               Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3401 11 00
               
               de toilette (y compris ceux à usages médicaux)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3401 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3401 20
               
               Savons sous autres formes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3401 20 10
               
               Flocons, paillettes, granulés ou poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3401 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3401 30 00
               
               Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402
               
               Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no3401
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 11
               
               anioniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 11 10
               
               Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3402 11 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 12 00
               
               cationiques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 13 00
               
               non ioniques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 19 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 20
               
               Préparations conditionnées pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 20 20
               
               Préparations tensio-actives
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 20 90
               
               Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 90 10
               
               Préparations tensio-actives
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3402 90 90
               
               Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3403
               
               Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 11 00
               
               Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3403 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 19 10
               
               contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 19 91
               
               Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3403 19 99
               
               autres
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 91 00
               
               Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3403 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 99 10
               
               Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3403 99 90
               
               autres
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3404
               
               Cires artificielles et cires préparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3404 10 00
               
               de lignite modifié chimiquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3404 20 00
               
               de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3404 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3404 90 10
               
               Cires préparées, y compris les cires à cacheter
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3404 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3405
               
               Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no3404
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3405 10 00
               
               Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3405 20 00
               
               Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3405 30 00
               
               Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3405 40 00
               
               Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3405 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3405 90 10
               
               Brillants pour métaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3405 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3406 00
               
               Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bougies, chandelles et cierges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3406 00 11
               
               unis, non parfumés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3406 00 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3406 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3407 00 00
               
               Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 35
      MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les levures (no2102);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les préparations enzymatiques pour le prétannage (no3202);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les protéines durcies (no3913);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le terme «dextrine» employé dans le libellé du no3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.
                  Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no1702.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Relèvent notamment du no3504 les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3501
               
               Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501 10
               
               Caséines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501 10 10
               
               destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles (119)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3501 10 50
               
               destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers (119)
               
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3501 10 90
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  3501 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501 90 10
               
               Colles de caséine
               
                  8,3
               
               
                  —
               
            
                  3501 90 90
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  3502
               
               Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Ovalbumine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 11
               
               séchée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 11 10
               
               impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (120)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3502 11 90
               
               autre
               
                  123,5 €/100 kg/net (121)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3502 19
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 19 10
               
               impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (120)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3502 19 90
               
               autre
               
                  16,7 €/100 kg/net (121)
                  
               
               
                  —
               
            
                  3502 20
               
               Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 20 10
               
               impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (120)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 20 91
               
               séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
               
                  123,5 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  3502 20 99
               
               autre
               
                  16,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  3502 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 90 20
               
               impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (120)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3502 90 70
               
               autres
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  3502 90 90
               
               Albuminates et autres dérivés des albumines
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  3503 00
               
               Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no3501
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3503 00 10
               
               Gélatines et leurs dérivés
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  3503 00 80
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  3504 00 00
               
               Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
               
                  3,4
               
               
                  —
               
            
                  3505
               
               Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 10
               
               Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 10 10
               
               Dextrine
               
                  9 + 17,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres amidons et fécules modifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 10 50
               
               Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  3505 10 90
               
               autres
               
                  9 + 17,7 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  3505 20
               
               Colles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 20 10
               
               d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %
               
                  8,3 + 4,5 €/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  —
               
            
                  3505 20 30
               
               d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %
               
                  8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  —
               
            
                  3505 20 50
               
               d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %
               
                  8,3 + 14,2 €/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  —
               
            
                  3505 20 90
               
               d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %
               
                  8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  —
               
            
                  3506
               
               Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3506 10 00
               
               Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3506 91 00
               
               Adhésifs à base de polymères des nos3901 à 3913 ou de caoutchouc
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3506 99 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3507
               
               Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3507 10 00
               
               Présure et ses concentrats
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3507 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3507 90 10
               
               Lipoprotéine lipase
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3507 90 20
               
               
                  Aspergillus alkaline protéase
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3507 90 90
               
               autres
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 36
      POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b) ci-dessous.
               
            
                  2.
               
               
                  On entend par «articles en matières inflammables», au sens du no3606, exclusivement:
                  
                              a)
                           
                           
                              le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3601 00 00
               
               Poudres propulsives
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  3602 00 00
               
               Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3603 00
               
               Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3603 00 10
               
               Mèches de sûreté; cordeaux détonants
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3603 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3604
               
               Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3604 10 00
               
               Articles pour feux d'artifice
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3604 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3605 00 00
               
               Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no3604
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3606
               
               Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3606 10 00
               
               Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
               
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3606 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3606 90 10
               
               Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3606 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 37
      PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
               
            
                  2.
               
               
                  Dans le présent chapitre, le terme «photographique» qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).
               
            
                  2.
               
               
                  Par «films d'actualités», au sens de la sous-position 3706 90 51, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3701
               
               Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701 10
               
               pour rayons X
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701 10 10
               
               à usage médical, dentaire ou vétérinaire
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3701 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3701 20 00
               
               Films à développement et tirage instantanés
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  3701 30 00
               
               autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701 91 00
               
               pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3701 99 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702
               
               Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 10 00
               
               pour rayons X
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3702 20 00
               
               Pellicules à développement et tirage instantanés
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 31
               
               pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 31 10
               
               d'une longueur n'excédant pas 30 m
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'une longueur excédant 30 m
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 31 91
               
               
                  – – – –  Négatif de film couleur:
                  
                              —
                           
                           
                              d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et
                           
                        
                              —
                           
                           
                              d'une longueur de 100 m ou plus,
                           
                        destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (122)
                  
               
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                  3702 31 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m
               
            
                  3702 32
               
               autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une largeur n'excédant pas 35 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 32 11
               
               Microfilms; films pour les arts graphiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 32 19
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une largeur excédant 35 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 32 31
               
               Microfilms
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 32 51
               
               Films pour les arts graphiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 32 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 39 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 41 00
               
               d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3702 42 00
               
               d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3702 43 00
               
               d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3702 44 00
               
               d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 51 00
               
               d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m
               
                  5,3
               
               
                  p/st
               
            
                  3702 52 00
               
               d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3702 53 00
               
               d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
               
                  5,3
               
               
                  p/st
               
            
                  3702 54
               
               d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 54 10
               
               d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 24 mm
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  3702 54 90
               
               d'une largeur excédant 24 mm mais n'excédant pas 35 mm
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  3702 55 00
               
               d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
               
                  5,3
               
               
                  m
               
            
                  3702 56 00
               
               d'une largeur excédant 35 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 91
               
               d'une largeur n'excédant pas 16 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 91 20
               
               Films pour les arts graphiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 91 80
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3702 93
               
               d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 93 10
               
               Microfilms; films pour les arts graphiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 93 90
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  p/st
               
            
                  3702 94
               
               d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 94 10
               
               Microfilms; films pour les arts graphiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3702 94 90
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  m
               
            
                  3702 95 00
               
               d'une largeur excédant 35 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3703
               
               Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3703 10 00
               
               en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3703 20
               
               autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3703 20 10
               
               pour images obtenues à partir de films inversibles
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3703 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3703 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3703 90 10
               
               sensibilisés aux sels d'argent ou de platine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3703 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3704 00
               
               Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3704 00 10
               
               Plaques, pellicules et films
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3704 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3705
               
               Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3705 10 00
               
               pour la reproduction offset
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3705 20 00
               
               Microfilms
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3705 90 00
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3706
               
               Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 10
               
               d'une largeur de 35 mm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 10 10
               
               ne comportant que l'enregistrement du son
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 10 91
               
               négatifs; positifs intermédiaires de travail
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                  3706 10 99
               
               autres positifs
               
                  6,5 (123)
                  
               
               
                  m
               
            
                  3706 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 10
               
               ne comportant que l'enregistrement du son
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 31
               
               négatifs; positifs intermédiaires de travail
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                   
               
               autres positifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 51
               
               Films d'actualités
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                   
               
               autres, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 91
               
               de moins de 10 mm
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                  3706 90 99
               
               de 10 mm ou plus
               
                  5,4 (124)
                  
               
               
                  m
               
            
                  3707
               
               Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3707 10 00
               
               Émulsions pour la sensibilisation des surfaces
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3707 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Révélateurs et fixateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3707 90 11
               
               pour films et plaques photographiques
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3707 90 19
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3707 90 30
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3707 90 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 38
      PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          le graphite artificiel (no3801);
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no3808;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no3813);
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la note 2 ci-après;
                                       
                                    
                                          5)
                                       
                                       
                                          les produits visés dans les notes 3 point a) ou 3 point c) ci-après;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no2106 généralement);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la note 3 point a) ou 3 point b) du chapitre 26 (no2620);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les médicaments (nos3003 ou 3004);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (no2620), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no7112) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (sections XIV ou XV).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Au sens du no3822, on entend par «matériau de référence certifié» un matériau de référence qui est accompagné d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d'analyse, d'étalonnage ou de référence.
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              À l'exclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le no3822 a priorité sur toute autre position de la nomenclature.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Sont compris dans le no3824 et non dans une autre position de la nomenclature:
                  
                              a)
                           
                           
                              les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les huiles de fusel; l'huile de Dippel;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les produits pour correction de stencils et les autres liquides correcteurs, conditionnés dans des emballages de vente au détail;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Dans la nomenclature, par «déchets municipaux» on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L'expression «déchets municipaux» ne couvre toutefois pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal et les batteries usagées qui suivent leur régime propre;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les déchets industriels;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la note 4 point k) du chapitre 30;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les déchets cliniques définis à la note 6 point a) ci-dessous.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Aux fins du no3825, par «boues d'épuration» on entend les boues provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu'engrais, sont exclues (chapitre 31).
               
            
                  6.
               
               
                  Aux fins du no3825, l'expression «autres déchets» couvre:
                  
                              a)
                           
                           
                              les déchets cliniques, c'est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale, des travaux d'analyse ou d'autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple: pansements, gants usagés et seringues usagées);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les déchets de solvants organiques;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes.
                           
                        Toutefois, l'expression «autres déchets» ne couvre pas les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (no2710).
               
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Aux fins des nos3825 41 et 3825 49, par «déchets de solvants organiques» on entend les déchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l'état à leur utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux des droits conventionnels (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3801
               
               Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3801 10 00
               
               Graphite artificiel
               
                  3,6
               
               
                  —
               
            
                  3801 20
               
               Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3801 20 10
               
               Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3801 20 90
               
               autre
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  3801 30 00
               
               Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3801 90 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  3802
               
               Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3802 10 00
               
               Charbons activés
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3802 90 00
               
               autres
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  3803 00
               
               
                  Tall oil, même raffiné
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3803 00 10
               
               brut
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3803 00 90
               
               autre
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  3804 00
               
               Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no3803
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3804 00 10
               
               Lignosulfites
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3804 00 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3805
               
               Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3805 10
               
               Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3805 10 10
               
               Essence de térébenthine
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  3805 10 30
               
               Essence de bois de pin
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  3805 10 90
               
               Essence de papeterie au sulfate
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3805 20 00
               
               Huile de pin
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  3805 90 00
               
               autres
               
                  3,4
               
               
                  —
               
            
                  3806
               
               Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3806 10
               
               Colophanes et acides résiniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3806 10 10
               
               de gemme
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3806 10 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3806 20 00
               
               Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  3806 30 00
               
               Gommes esters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3806 90 00
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  3807 00
               
               Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3807 00 10
               
               Goudrons de bois
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  3807 00 90
               
               autres
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3808
               
               Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 10
               
               Insecticides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 10 10
               
               à base de pyréthrinoïdes
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 10 20
               
               à base d'hydrocarbures chlorés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 10 30
               
               à base de carbamates
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 10 40
               
               à base d'organo-phosphorés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 10 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 20
               
               Fongicides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               inorganiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 20 10
               
               Préparations cupriques
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                  3808 20 15
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 20 30
               
               à base de dithiocarbamates
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 20 40
               
               à base de benzimidazoles
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 20 50
               
               à base de diazoles ou de triazoles
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 20 60
               
               à base de diazines ou de morpholines
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 20 80
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30
               
               Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Herbicides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 30 11
               
               à base de phénoxyphytohormones
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 13
               
               à base de triazines
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 15
               
               à base d'amides
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 17
               
               à base de carbamates
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 21
               
               à base de dérivés de dinitroanilines
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 23
               
               à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 27
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 30
               
               Inhibiteurs de germination
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 30 90
               
               Régulateurs de croissance pour plantes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3808 40
               
               Désinfectants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 40 10
               
               à base de sels d'ammonium quaternaire
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 40 20
               
               à base de composés halogénés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 40 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 90 10
               
               Rodenticides
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3808 90 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3809
               
               Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3809 10
               
               à base de matières amylacées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3809 10 10
               
               d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
               
                  8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  —
               
            
                  3809 10 30
               
               d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
               
                  8,3 + 12,4 €/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  —
               
            
                  3809 10 50
               
               d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
               
                  8,3 + 15,1 €/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  —
               
            
                  3809 10 90
               
               d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
               
                  8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3809 91 00
               
               des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3809 92 00
               
               des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3809 93 00
               
               des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3810
               
               Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3810 10 00
               
               Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3810 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3810 90 10
               
               Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  3810 90 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3811
               
               Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Préparations antidétonantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3811 11
               
               à base de composés du plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3811 11 10
               
               à base de plomb tétraéthyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3811 11 90
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  3811 19 00
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Additifs pour huiles lubrifiantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3811 21 00
               
               contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3811 29 00
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  3811 90 00
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  3812
               
               Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3812 10 00
               
               Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3812 20
               
               Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3812 20 10
               
               Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3812 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3812 30
               
               Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3812 30 20
               
               Préparations antioxydantes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3812 30 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3813 00 00
               
               Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3814 00
               
               Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3814 00 10
               
               à base d'acétate de butyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3814 00 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3815
               
               Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Catalyseurs supportés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3815 11 00
               
               ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3815 12 00
               
               ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3815 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3815 19 10
               
               
                  – – –  Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:
                  
                              —
                           
                           
                              20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,
                           
                        et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3815 19 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3815 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3815 90 10
               
               Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3815 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3816 00 00
               
               Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no3801
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  3817 00
               
               Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos2707 ou 2902
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3817 00 50
               
               Alkylbenzène linéaire
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3817 00 80
               
               autres
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3818 00
               
               Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3818 00 10
               
               Silicium dopé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3818 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3819 00 00
               
               Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3820 00 00
               
               Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3821 00 00
               
               Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3822 00 00
               
               Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3823
               
               Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3823 11 00
               
               Acide stéarique
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  3823 12 00
               
               Acide oléique
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  3823 13 00
               
               Tall acides gras
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3823 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3823 19 10
               
               Acides gras distillés
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3823 19 30
               
               Distillat d'acide gras
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3823 19 90
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  3823 70 00
               
               Alcools gras industriels
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  3824
               
               Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 10 00
               
               Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 20 00
               
               Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  3824 30 00
               
               Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3824 40 00
               
               Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 50
               
               Mortiers et bétons, non réfractaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 50 10
               
               Béton prêt à la coulée
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 50 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 60
               
               Sorbitol, autre que celui du no2905 44
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en solution aqueuse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 60 11
               
               contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
                  7,7 + 16,1 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  3824 60 19
               
               autre
               
                  9,6 + 37,8 €/100 kg/net (125)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 60 91
               
               contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
                  7,7 + 23 €/100 kg/net
               
               
                  —
               
            
                  3824 60 99
               
               autre
               
                  9,6 + 53,7 €/100 kg/net (125)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Mélanges contenant des dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 71 00
               
               contenant des hydrocarbures acycliques perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 79 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 10
               
               Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 15
               
               Échangeurs d'ions
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 20
               
               Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 25
               
               Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 35
               
               Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 40
               
               Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 45
               
               Préparations désincrustantes et similaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 50
               
               Préparations pour la galvanoplastie
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 55
               
               Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 61
               
               Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no3004 pour la médecine humaine (126)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 62
               
               Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 64
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 65
               
               Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no3824 10 00)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 70
               
               Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 75
               
               Tranches de niobate de lithium, non dopées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 80
               
               Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 85
               
               3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3824 90 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825
               
               Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 10 00
               
               Déchets municipaux
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825 20 00
               
               Boues d'épuration
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825 30 00
               
               Déchets cliniques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Déchets de solvants organiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 41 00
               
               halogénés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825 49 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825 50 00
               
               Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 61 00
               
               contenant principalement des constituants organiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825 69 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3825 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 90 10
               
               Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3825 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            SECTION VII
      MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
                  
                              a)
                           
                           
                              en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              présentés en même temps;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  À l'exception des articles des nos3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
               
            CHAPITRE 39
      MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des nos3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.
                  Dans la nomenclature, l'expression «matières plastiques» couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les cires des nos2712 ou 3404;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              l'héparine et ses sels (no3001);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos3901 à 3913 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no3208); les feuilles pour le marquage au fer du no3212;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les agents de surface organiques et les préparations du no3402;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les gommes fondues et les gommes esters (no3806);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no3822);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les articles de sellerie ou de bourrellerie (no4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no4202;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les revêtements muraux du no4814;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les articles de bijouterie de fantaisie du no7117;
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
                           
                        
                              q)
                           
                           
                              les parties du matériel de transport de la section XVII;
                           
                        
                              r)
                           
                           
                              les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);
                           
                        
                              s)
                           
                           
                              les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                           
                        
                              t)
                           
                           
                              les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
                           
                        
                              u)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
                           
                        
                              v)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              w)
                           
                           
                              les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine, par exemple).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  N'entrent dans les nos3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos3901 et 3902);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no3911);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les silicones (no3910);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les résols (no3909) et les autres prépolymères.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  On entend par «copolymères» tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
                  Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.
                  Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
               
            
                  5.
               
               
                  Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens des nos3901 à 3914, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Le no3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos3901 à 3914).
               
            
                  8.
               
               
                  Au sens du no3917, les termes «tubes et tuyaux» s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme «tubes et tuyaux» mais comme «profilés».
               
            
                  9.
               
               
                  Au sens du no3918, les termes «revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques» s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
               
            
                  10.
               
               
                  Au sens des nos3920 et 3921, l'expression «plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames» s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
               
            
                  11.
               
               
                  Le no3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:
                  
                              a)
                           
                           
                              réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              gouttières et leurs accessoires;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
                           
                        
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres» dans la série des sous-positions en cause:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          le préfixe «poly» précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les copolymères cités dans les nos3901 30, 3903 20, 3903 30 et 3904 30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres» dans la même série:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
                                       
                                    
                        Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
               
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du no3920 43, le terme «plastifiants» couvre également les plastifiants secondaires.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Le chapitre 39 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
                  
                              —
                           
                           
                              en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no5903), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire,
                           
                        pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 2, point a) 5, au chapitre 59].
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.FORMES PRIMAIRES
               
            
                  3901
               
               Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 10
               
               Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 10 10
               
               Polyéthylène linéaire
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3901 10 90
               
               autre
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3901 20
               
               Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 20 10
               
               
                  – –  Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:
                  
                              —
                           
                           
                              50 mg/kg ou moins d'aluminium,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              2 mg/kg ou moins de calcium,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              2 mg/kg ou moins de chrome,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              2 mg/kg ou moins de fer,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              2 mg/kg ou moins de nickel,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              2 mg/kg ou moins de titane,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              8 mg/kg ou moins de vanadium,
                           
                        destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (127)
                  
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3901 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3901 30 00
               
               Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3901 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 90 10
               
               Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3901 90 20
               
               Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3901 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3902
               
               Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3902 10 00
               
               Polypropylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3902 20 00
               
               Polyisobutylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3902 30 00
               
               Copolymères de propylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3902 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3902 90 10
               
               Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3902 90 20
               
               Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3902 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3903
               
               Polymères du styrène, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Polystyrène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3903 11 00
               
               expansible
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3903 19 00
               
               autre
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3903 20 00
               
               Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3903 30 00
               
               Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3903 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3903 90 10
               
               Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3903 90 20
               
               Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3903 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904
               
               Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 10 00
               
               Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre poly(chlorure de vinyle)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 21 00
               
               non plastifié
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904 22 00
               
               plastifié
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904 30 00
               
               Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904 40 00
               
               autres copolymères du chlorure de vinyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904 50
               
               Polymères du chlorure de vinylidène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 50 10
               
               Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3904 50 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Polymères fluorés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 61 00
               
               Polytétrafluoroéthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 69 10
               
               Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3904 69 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3904 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3905
               
               Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poly(acétate de vinyle)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 12 00
               
               en dispersion aqueuse
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3905 19 00
               
               autre
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Copolymères d'acétate de vinyle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 21 00
               
               en dispersion aqueuse
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3905 29 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3905 30 00
               
               Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 91 00
               
               Copolymères
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3905 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 99 10
               
               
                  – – –  Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:
                  
                              —
                           
                           
                              9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et
                           
                        
                              —
                           
                           
                              5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
                           
                        
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3905 99 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3906
               
               Polymères acryliques, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3906 10 00
               
               Poly(méthacrylate de méthyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3906 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3906 90 10
               
               Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3906 90 20
               
               Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3906 90 30
               
               Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3906 90 40
               
               Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3906 90 50
               
               Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles (127)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3906 90 60
               
               Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3906 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907
               
               Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 10 00
               
               Polyacétals
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 20
               
               autres polyéthers
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Polyéther-alcools
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 20 11
               
               Polyéthylèneglycols
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 20 21
               
               d'un indice d'hydroxyle n'excédant pas 100
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 20 29
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 20 91
               
               Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3907 20 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 30 00
               
               Résines époxydes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 40 00
               
               Polycarbonates
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 50 00
               
               Résines alkydes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 60
               
               Poly(éthylène téréphtalate)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 60 20
               
               d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 60 80
               
               autre
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres polyesters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 91
               
               non saturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 91 10
               
               liquides
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 91 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3907 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un indice d'hydroxyle n'excédant pas 100
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 99 11
               
               Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3907 99 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 99 91
               
               Poly(éthylènenaphtalène-2,6-dicarboxylate)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3907 99 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3908
               
               Polyamides sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3908 10 00
               
               Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3908 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3909
               
               Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3909 10 00
               
               Résines uréiques; résines de thiourée
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3909 20 00
               
               Résines mélaminiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3909 30 00
               
               autres résines aminiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3909 40 00
               
               Résines phénoliques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3909 50
               
               Polyuréthannes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3909 50 10
               
               Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3909 50 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3910 00 00
               
               Silicones sous formes primaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3911
               
               Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3911 10 00
               
               Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3911 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3911 90 11
               
               Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  3911 90 13
               
               Poly(thio-1,4-phénylène)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3911 90 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3911 90 91
               
               Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3911 90 93
               
               Copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3911 90 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912
               
               Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Acétates de cellulose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 11 00
               
               non plastifiés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912 12 00
               
               plastifiés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912 20
               
               Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non plastifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 20 11
               
               Collodions et celloïdine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912 20 19
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  3912 20 90
               
               plastifiés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Éthers de cellulose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 31 00
               
               Carboxyméthylcellulose et ses sels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 39 10
               
               Éthylcellulose
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912 39 20
               
               Hydroxypropylcellulose
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3912 39 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3912 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 90 10
               
               Esters de la cellulose
               
                  6,4
               
               
                  —
               
            
                  3912 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3913
               
               Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3913 10 00
               
               Acide alginique, ses sels et ses esters
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  3913 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3914 00 00
               
               Échangeurs d'ions à base de polymères des nos3901 à 3913, sous formes primaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  II.DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
               
            
                  3915
               
               Déchets, rognures et débris de matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3915 10 00
               
               de polymères de l'éthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3915 20 00
               
               de polymères du styrène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3915 30 00
               
               de polymères du chlorure de vinyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3915 90
               
               d'autres matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3915 90 11
               
               de polymères du propylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3915 90 18
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3915 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916
               
               Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 10 00
               
               en polymères de l'éthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 20
               
               en polymères du chlorure de vinyle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 20 10
               
               en poly(chlorure de vinyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 90
               
               en autres matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 90 11
               
               en polyesters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 90 13
               
               en polyamides
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 90 15
               
               en résines époxydes
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 90 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 90 51
               
               en polymères de propylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 90 59
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3916 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917
               
               Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 10
               
               Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 10 10
               
               en protéines durcies
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3917 10 90
               
               en matières plastiques cellulosiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tubes et tuyaux rigides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 21
               
               en polymères de l'éthylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 21 10
               
               obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 21 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 22
               
               en polymères du propylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 22 10
               
               obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 22 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 23
               
               en polymères du chlorure de vinyle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 23 10
               
               obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 23 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 29
               
               en autres matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 29 12
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 29 15
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 29 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 29 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres tubes et tuyaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 31 00
               
               Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 32
               
               autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 32 10
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 32 31
               
               en polymères de l'éthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 32 35
               
               en polymères du chlorure de vinyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 32 39
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 32 51
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 32 91
               
               Boyaux artificiels
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 32 99
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 33 00
               
               autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 39 12
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 39 15
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 39 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 39 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3917 40 00
               
               Accessoires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3918
               
               Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3918 10
               
               en polymères du chlorure de vinyle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3918 10 10
               
               consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3918 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3918 90 00
               
               en autres matières plastiques
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  3919
               
               Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10
               
               en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10 11
               
               en poly(chlorure de vinyle) plastifié ou en polyéthylène
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3919 10 13
               
               en poly(chlorure de vinyle) non plastifié
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3919 10 15
               
               en polypropylène
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3919 10 19
               
               autres
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10 31
               
               en polyesters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 10 38
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10 61
               
               en poly(chlorure de vinyle) plastifié ou en polyéthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 10 69
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 90 10
               
               ouvrés autrement qu'en surface, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 90 31
               
               en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 90 38
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 90 61
               
               en poly(chlorure de vinyle) plastifié ou en polyéthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 90 69
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3919 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920
               
               Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10
               
               en polymères de l'éthylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en polyéthylène d'une densité
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               inférieure à 0,94
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10 23
               
               Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés (127)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non imprimées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10 24
               
               Feuilles étirables
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 10 26
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 10 27
               
               imprimées
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 10 28
               
               égale ou supérieure à 0,94
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 10 40
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur excédant 0,125 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10 81
               
               Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 10 89
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 20
               
               en polymères du propylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 20 21
               
               biaxialement orientés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 20 29
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur excédant 0,10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bandes d'une largeur excédant 5 mm mais n'excédant pas 20 mm, des types utilisés pour l'emballage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 20 71
               
               Bandes décoratives
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 20 79
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 20 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 30 00
               
               en polymères du styrène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en polymères du chlorure de vinyle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 43
               
               contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 43 10
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 43 90
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 49 10
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 49 90
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en polymères acryliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 51 00
               
               en poly(méthacrylate de méthyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 59 10
               
               Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 59 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 61 00
               
               en polycarbonates
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 62
               
               en poly(éthylène téréphtalate)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 62 11
               
               Pellicules en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples (127)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 62 13
               
               Feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères (127)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 62 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 62 90
               
               d'une épaisseur excédant 0,35 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 63 00
               
               en polyesters non saturés
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 69 00
               
               en autres polyesters
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en cellulose ou en ses dérivés chimiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 71
               
               en cellulose régénérée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 71 10
               
               Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 71 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 72 00
               
               en fibre vulcanisée
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  3920 73
               
               en acétate de cellulose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 73 10
               
               Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  3920 73 50
               
               Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 73 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 79 00
               
               en autres dérivés de la cellulose
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 91 00
               
               en poly(butyral de vinyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 92 00
               
               en polyamides
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 93 00
               
               en résines aminiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 94 00
               
               en résines phénoliques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 99
               
               en autres matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 99 21
               
               Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduite ou recouvertes de matières plastiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 99 28
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 99 51
               
               Feuilles en poly(fluorure de vinyle)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 99 53
               
               Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (127)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 99 55
               
               Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  3920 99 59
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3920 99 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921
               
               Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Produits alvéolaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 11 00
               
               en polymères du styrène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 12 00
               
               en polymères du chlorure de vinyle
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 13
               
               en polyuréthannes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 13 10
               
               flexibles
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 13 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 14 00
               
               en cellulose régénérée
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 19 00
               
               en autres matières plastiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en polyesters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 90 11
               
               Feuilles et plaques ondulées
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 30
               
               en résines phénoliques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en résines aminiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               stratifiées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 90 41
               
               sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 43
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 49
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 55
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 60
               
               en produits de polymérisation d'addition
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3921 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3922
               
               Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3922 10 00
               
               Baignoires, douches, éviers et lavabos
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3922 20 00
               
               Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3922 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923
               
               Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 10 00
               
               Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Sacs, sachets, pochettes et cornets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 21 00
               
               en polymères de l'éthylène
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 29
               
               en autres matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 29 10
               
               en poly(chlorure de vinyle)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 29 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 30
               
               Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 30 10
               
               d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  3923 30 90
               
               d'une contenance excédant 2 l
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  3923 40
               
               Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 40 10
               
               Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés aux nos8523 et 8524
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  3923 40 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 50
               
               Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 50 10
               
               Capsules de bouchage ou de surbouchage
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 50 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 90 10
               
               Filets extrudés sous forme tubulaire
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3923 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3924
               
               Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3924 10 00
               
               Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3924 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en cellulose régénérée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3924 90 11
               
               Éponges
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3924 90 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3924 90 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3925
               
               Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3925 10 00
               
               Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3925 20 00
               
               Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
               
                  6,5
               
               
                  p/st (128)
                  
               
            
                  3925 30 00
               
               Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3925 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3925 90 10
               
               Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3925 90 20
               
               Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3925 90 80
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3926
               
               Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos3901 à 3914
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3926 10 00
               
               Articles de bureau et articles scolaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3926 20 00
               
               Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3926 30 00
               
               Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3926 40 00
               
               Statuettes et autres objets d'ornementation
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3926 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3926 90 50
               
               Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3926 90 91
               
               fabriqués à partir de feuilles
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  3926 90 98
               
               autres
               
                  6,5 (129)
                  
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 40
      CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, la dénomination «caoutchouc» s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos4011 à 4013.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Dans les nos4001 à 4003 et 4005, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no4002, la dénomination «caoutchouc synthétique» s'applique:
                  
                              a)
                           
                           
                              à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 point b) 2o et 3o est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              aux thioplastes (TM);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Les nos4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point b);
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          émulsifiants et agents antipoissage;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.
                                       
                                    
                        
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no4004, on entend par «déchets, débris et rognures» les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
               
            
                  7.
               
               
                  Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no4008.
               
            
                  8.
               
               
                  Le no4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.
               
            
                  9.
               
               
                  Au sens des nos4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par «plaques, feuilles et bandes» uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
                  Quant aux «profilés» et «bâtons» du no4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Le chapitre 40 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
                  
                              —
                           
                           
                              en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no5906), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire,
                           
                        pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 4, dernier paragraphe, au chapitre 59].
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4001
               
               Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4001 10 00
               
               Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Caoutchouc naturel sous d'autres formes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4001 21 00
               
               Feuilles fumées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4001 22 00
               
               Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4001 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4001 30 00
               
               Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002
               
               Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 11 00
               
               Latex
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 19 10
               
               Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 19 20
               
               Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 19 30
               
               Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 20 00
               
               Caoutchouc butadiène (BR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 31 00
               
               Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 41 00
               
               Latex
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 51 00
               
               Latex
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 59 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 60 00
               
               Caoutchouc isoprène (IR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 70 00
               
               Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 80 00
               
               Mélanges des produits du no4001 avec des produits de la présente position
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 91 00
               
               Latex
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4002 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 99 10
               
               Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  4002 99 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4003 00 00
               
               Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4004 00 00
               
               Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4005
               
               Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4005 10 00
               
               Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4005 20 00
               
               Solutions; dispersions autres que celles du no4005 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4005 91 00
               
               Plaques, feuilles et bandes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4005 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4006
               
               Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4006 10 00
               
               Profilés pour le rechapage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4006 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4007 00 00
               
               Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4008
               
               Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en caoutchouc alvéolaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4008 11 00
               
               Plaques, feuilles et bandes
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4008 19 00
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en caoutchouc non alvéolaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4008 21
               
               Plaques, feuilles et bandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4008 21 10
               
               Revêtements de sol et tapis de pied
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4008 21 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4008 29 00
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  4009
               
               Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 11 00
               
               sans accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4009 12 00
               
               avec accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 21 00
               
               sans accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4009 22 00
               
               avec accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 31 00
               
               sans accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4009 32 00
               
               avec accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 41 00
               
               sans accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4009 42 00
               
               avec accessoires
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4010
               
               Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Courroies transporteuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4010 11 00
               
               renforcées seulement de métal
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 12 00
               
               renforcées seulement de matières textiles
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 13 00
               
               renforcées seulement de matières plastiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 19 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Courroies de transmission
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4010 31 00
               
               Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 32 00
               
               Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 33 00
               
               Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 34 00
               
               Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 35 00
               
               Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 36 00
               
               Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4010 39 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4011
               
               Pneumatiques neufs, en caoutchouc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 10 00
               
               des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 20
               
               des types utilisés pour autobus ou camions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 20 10
               
               ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 20 90
               
               ayant un indice de charge supérieur à 121
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 30 00
               
               des types utilisés pour véhicules aériens
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 40
               
               des types utilisés pour motocycles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 40 20
               
               pour jantes d'un diamètre n'excédant pas 33 cm
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 40 80
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 50 00
               
               des types utilisés pour bicyclettes
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, à crampons, à chevrons ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 61 00
               
               des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 62 00
               
               des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 63 00
               
               des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 69 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 92 00
               
               des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 93 00
               
               des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 94 00
               
               des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4011 99 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4012
               
               Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pneumatiques rechapés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4012 11 00
               
               des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4012 12 00
               
               des types utilisés pour autobus ou camions
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4012 13 00
               
               des types utilisés pour véhicules aériens
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4012 19 00
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4012 20 00
               
               Pneumatiques usagés
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4012 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4012 90 20
               
               Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4012 90 30
               
               Bandes de roulement pour pneumatiques
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4012 90 90
               
               «Flaps»
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  4013
               
               Chambres à air, en caoutchouc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4013 10
               
               des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4013 10 10
               
               des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4013 10 90
               
               des types utilisés pour les autobus et les camions
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4013 20 00
               
               des types utilisés pour bicyclettes
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4013 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  4014
               
               Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4014 10 00
               
               Préservatifs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4014 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4014 90 10
               
               Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4014 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4015
               
               Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Gants, mitaines et moufles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4015 11 00
               
               pour chirurgie
               
                  2
               
               
                  pa
               
            
                  4015 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4015 19 10
               
               de ménage
               
                  2,7
               
               
                  pa
               
            
                  4015 19 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  pa
               
            
                  4015 90 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  4016
               
               Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 10 00
               
               en caoutchouc alvéolaire
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 91 00
               
               Revêtements de sol et tapis de pied
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 92 00
               
               Gommes à effacer
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 93 00
               
               Joints
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 94 00
               
               Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 95 00
               
               autres articles gonflables
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 99 20
               
               Manchons de dilatation
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour véhicules automobiles des nos8701 à 8705
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 99 52
               
               Pièces en caoutchouc-métal
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 99 58
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 99 91
               
               Pièces en caoutchouc-métal
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4016 99 99
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4017 00
               
               Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4017 00 10
               
               Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4017 00 90
               
               Ouvrages en caoutchouc durci
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION VIII
      PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
      CHAPITRE 41
      PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no0511);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos0505 ou 6701, selon le cas);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Les nos4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (nos4101 à 4103, selon le cas).
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              Aux fins des nos4104 à 4106, le terme «en croûte» couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué» s'entend des matières reprises au no4115.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4101
               
               Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101 20
               
               Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101 20 10
               
               frais
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 20 30
               
               salés verts
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 20 50
               
               séchés ou salés secs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 50
               
               Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101 50 10
               
               frais
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 50 30
               
               salés verts
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 50 50
               
               séchés ou salés secs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 50 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4101 90 00
               
               autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4102
               
               Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4102 10
               
               lainées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4102 10 10
               
               d'agneaux
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4102 10 90
               
               d'autres ovins
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               épilées ou sans laine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4102 21 00
               
               picklées
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4102 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4103
               
               Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4103 10
               
               de caprins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4103 10 20
               
               frais
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4103 10 50
               
               salés ou séchés
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4103 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4103 20 00
               
               de reptiles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4103 30 00
               
               de porcins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4103 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4104
               
               Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à l'état humide (y compris wet-blue)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 11
               
               pleine fleur, non refendue; côtés fleur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 11 10
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 11 51
               
               Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 11 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 11 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 19 10
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 19 51
               
               Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 19 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 19 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               à l'état sec (en croûte)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 41
               
               pleine fleur, non refendue; côtés fleur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 41 11
               
               de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 41 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 41 51
               
               Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 41 59
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 41 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 49 11
               
               de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 49 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 49 51
               
               Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 49 59
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4104 49 90
               
               autres
               
                  5,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4105
               
               Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 10
               
               à l'état humide (y compris wet-blue)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 10 10
               
               non refendues
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4105 10 90
               
               refendues
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4105 30
               
               à l'état sec (en croûte)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 30 10
               
               de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 30 91
               
               non refendues
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  4105 30 99
               
               refendues
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  4106
               
               Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de caprins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 21
               
               à l'état humide (y compris wet-blue)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 21 10
               
               non refendus
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4106 21 90
               
               refendus
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4106 22
               
               à l'état sec (en croûte)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 22 10
               
               de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4106 22 90
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               de porcins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 31
               
               à l'état humide (y compris wet-blue)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 31 10
               
               non refendus
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4106 31 90
               
               refendus
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4106 32
               
               à l'état sec (en croûte)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 32 10
               
               non refendus
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  4106 32 90
               
               refendus
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  4106 40
               
               de reptiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 40 10
               
               à prétannage végétal
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4106 40 90
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 91 00
               
               à l'état humide (y compris wet-blue)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4106 92 00
               
               à l'état sec (en croûte)
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  4107
               
               Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no4114
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cuirs et peaux entiers
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 11
               
               pleine fleur, non refendue
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 11 11
               
               Box-calf
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 11 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 11 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 12
               
               côtés fleur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 12 11
               
               Box-calf
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 12 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 12 91
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                  5,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 12 99
               
               d'équidés
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 19 10
               
               Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 19 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, y compris les bandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 91
               
               pleine fleur, non refendue
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 91 10
               
               pour semelles
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  4107 91 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 92
               
               côtés fleur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 92 10
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                  5,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 92 90
               
               d'équidés
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 99 10
               
               de bovins (y compris les buffles)
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4107 99 90
               
               d'équidés
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4108
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4109
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4110
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4111
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4112 00 00
               
               Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no4114
               
                  3,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4113
               
               Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no4114
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4113 10 00
               
               de caprins
               
                  3,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4113 20 00
               
               de porcins
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4113 30 00
               
               de reptiles
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4113 90 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4114
               
               Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4114 10
               
               Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4114 10 10
               
               d'ovins
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4114 10 90
               
               d'autres animaux
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  4114 20 00
               
               Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
               
                  2,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4115
               
               Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4115 10 00
               
               Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4115 20 00
               
               Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 42
      OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no3006);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos4303 ou 4304, selon le cas);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles confectionnés en filet du no5608;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles du chapitre 64;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les fouets, cravaches et autres articles du no6602;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no7117);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no9209);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no9606.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Outre les dispositions de la note 1 ci-dessus, le no4202 ne comprend pas:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no3923);
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          les articles en matières à tresser (no4602).
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              Les ouvrages repris dans les nos4202 et 4203 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au chapitre 71.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no4203, l'expression «vêtements et accessoires du vêtement» s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no9113).
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Le terme «surface extérieure» au sens des sous-positions du no4202 désigne la matière de la surface extérieure du contenant perceptible à l'œil nu, même si cette matière n'est que la couche extérieure d'une combinaison de matières qui constituent le matériau extérieur du contenant.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4201 00 00
               
               Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  4202
               
               Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 11
               
               à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 11 10
               
               Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  4202 11 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4202 12
               
               à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en feuilles de matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 12 11
               
               Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
                  9,7
               
               
                  p/st
               
            
                  4202 12 19
               
               autres
               
                  9,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 12 50
               
               en matière plastique moulée
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières, y compris la fibre vulcanisée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 12 91
               
               Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  4202 12 99
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 19 10
               
               en aluminium
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 19 90
               
               en autres matières
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 21 00
               
               à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  4202 22
               
               à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 22 10
               
               en feuilles de matières plastiques
               
                  9,7
               
               
                  p/st
               
            
                  4202 22 90
               
               en matières textiles
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  4202 29 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Articles de poche ou de sac à main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 31 00
               
               à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4202 32
               
               à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 32 10
               
               en feuilles de matières plastiques
               
                  9,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 32 90
               
               en matières textiles
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 39 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 91
               
               à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 91 10
               
               Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4202 91 80
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4202 92
               
               à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en feuilles de matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 92 11
               
               Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
               
                  9,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 92 15
               
               Contenants pour instruments de musique
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 92 19
               
               autres
               
                  9,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 92 91
               
               Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 92 98
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  4202 99 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4203
               
               Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 10 00
               
               Vêtements
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Gants, mitaines et moufles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 21 00
               
               spécialement conçus pour la pratique de sports
               
                  9
               
               
                  pa
               
            
                  4203 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 29 10
               
               de protection pour tous métiers
               
                  9
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 29 91
               
               pour hommes et garçonnets
               
                  7
               
               
                  pa
               
            
                  4203 29 99
               
               autres
               
                  7
               
               
                  pa
               
            
                  4203 30 00
               
               Ceintures, ceinturons et baudriers
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  4203 40 00
               
               autres accessoires du vêtement
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  4204 00
               
               Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4204 00 10
               
               Courroies de transmission ou de transport
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  4204 00 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4205 00 00
               
               Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  4206
               
               Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4206 10 00
               
               Cordes en boyaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  4206 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 43
      PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Indépendamment des pelleteries brutes du no4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos0505 ou 6701, selon le cas);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no4203);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles du chapitre 64;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Relèvent du no4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.
               
            
                  4.
               
               
                  Entrent dans les nos4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.
               
            
                  5.
               
               
                  Dans la nomenclature, on considère comme «pelleteries factices» les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos5801 ou 6001, généralement).
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4301
               
               Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos4101, 4102 ou 4103
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4301 10 00
               
               de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 30 00
               
               d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 60 00
               
               de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 70
               
               de phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4301 70 10
               
               de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 70 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 80
               
               autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4301 80 30
               
               de murmel
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 80 50
               
               de félidés sauvages
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4301 80 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4301 90 00
               
               Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4302
               
               Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no4303
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 11 00
               
               de visons
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 13 00
               
               d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 19 10
               
               de castors
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 20
               
               de rats musqués
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 30
               
               de renards
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 35
               
               de lapins ou de lièvres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               de phoques ou d'otaries
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 19 41
               
               de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 49
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 50
               
               de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 60
               
               de murmel
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 70
               
               de félidés sauvages
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 80
               
               d'ovins
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 19 95
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  4302 20 00
               
               Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4302 30
               
               Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 30 10
               
               Peaux dites «allongées»
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 30 21
               
               de visons
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 25
               
               de lapins ou de lièvres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 31
               
               d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 41
               
               de rats musqués
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 45
               
               de renards
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               de phoques ou d'otaries
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 30 51
               
               de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 55
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 61
               
               de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 71
               
               de félidés sauvages
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  4302 30 95
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  4303
               
               Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4303 10
               
               Vêtements et accessoires du vêtement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4303 10 10
               
               en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4303 10 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4303 90 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4304 00 00
               
               Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            SECTION IX
      BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE;OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
      CHAPITRE 44
      BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no1211);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no1401);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no1404);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les charbons activés (no3802);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles du no4202;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les ouvrages du chapitre 46;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les ouvrages du no6808;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              la bijouterie de fantaisie du no7117;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les parties d'armes (no9305);
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              q)
                           
                           
                              les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons, par exemple), à l'exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no9603;
                           
                        
                              r)
                           
                           
                              les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits «densifiés»», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application des nos4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.
               
            
                  4.
               
               
                  Les produits des nos4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
               
            
                  5.
               
               
                  Le no4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
               
            
                  6.
               
               
                  Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
               
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos4403 41 à 4403 49, 4407 24 à 4407 29, 4408 31 à 4408 39 et 4412 13 à 4412 99, on entend par «bois tropicaux» les types de bois suivants: abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  On entend par «farine de bois», au sens du no4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
               
            
                  2.
               
               
                  Pour l'application des sous-positions 4414 00 10, 4418 10 10, 4418 20 10, 4419 00 10, 4420 10 11 et 4420 90 91, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany (Swietenia spp.), imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4401
               
               Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401 10 00
               
               Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Bois en plaquettes ou en particules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401 21 00
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4401 22 00
               
               autres que de conifères
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4401 30
               
               Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401 30 10
               
               Sciures
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4401 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4402 00 00
               
               Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4403
               
               Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 10 00
               
               traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 20
               
               autres, de conifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 20 11
               
               Grumes de sciage
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 20 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 20 31
               
               Grumes de sciage
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 20 39
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 20 91
               
               Grumes de sciage
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 20 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres, de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 41 00
               
               Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 49 10
               
               Sapelli, acajou d'Afrique et iroko
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 49 20
               
               Okoumé
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 49 40
               
               Sipo
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 49 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 91
               
               de chêne (Quercus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 91 10
               
               Grumes de sciage
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 92
               
               de hêtre (Fagus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 92 10
               
               Grumes de sciage
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 92 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 99 10
               
               de peuplier
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 99 30
               
               d'eucalyptus
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               de bouleau
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 99 51
               
               Grumes de sciage
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 99 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4403 99 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4404
               
               Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4404 10 00
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4404 20 00
               
               autres que de conifères
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4405 00 00
               
               Laine (paille) de bois; farine de bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4406
               
               Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4406 10 00
               
               non imprégnées
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4406 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407
               
               Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10
               
               de conifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10 15
               
               poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               rabotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10 31
               
               d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
               
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 10 33
               
               de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 10 38
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10 91
               
               d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
               
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 10 93
               
               de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 10 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 24
               
               Virola, mahogany (Swietenia spp.), imbuia et balsa
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 24 15
               
               poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 24 30
               
               rabotés
               
                  4 (131)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 24 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 25
               
               Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 25 10
               
               collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 25 30
               
               rabotés
               
                  4 (131)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 25 50
               
               poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4407 25 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 26
               
               White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 26 10
               
               collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 26 30
               
               rabotés
               
                  4 (131)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 26 50
               
               poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4407 26 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 05
               
               collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               rabotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 20
               
               Palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
               
                  4,9 (131)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 29 30
               
               autres
               
                  4 (131)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 29 50
               
               poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 61
               
               Azobé
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 29 69
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 83
               
               rabotés
               
                  4 (131)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 29 85
               
               poncés
               
                  4,9 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4407 29 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 91
               
               de chêne (Quercus spp.)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 91 15
               
               poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               rabotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 91 31
               
               Lames et frises pour parquets, non assemblées
               
                  exemption
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4407 91 39
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 92 00
               
               de hêtre (Fagus spp.)
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 99 10
               
               collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 99 30
               
               rabotés
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 99 50
               
               poncés
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 99 91
               
               de peuplier
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 99 96
               
               de bois tropicaux
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4407 99 97
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408
               
               Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10
               
               de conifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10 15
               
               rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10 91
               
               Planchettes destinées à la fabrication de crayons (132)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10 93
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 10 99
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 31
               
               Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 31 11
               
               collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  4,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 31 21
               
               rabotés
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 31 25
               
               poncés
               
                  4,9
               
               
                  —
               
            
                  4408 31 30
               
               autres
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               White lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany (Swietenia spp.), palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 15
               
               poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  4,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 21
               
               rabotés
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 31
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 39 35
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 55
               
               rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 70
               
               Planchettes destinées à la fabrication de crayons (132)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 85
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 39 95
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 90 15
               
               rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 90 35
               
               Planchettes destinées à la fabrication de crayons (132)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 90 85
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4408 90 95
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4409
               
               Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 10
               
               de conifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 10 11
               
               Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                  4409 10 18
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4409 20
               
               autres que de conifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 20 11
               
               Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
               
                  exemption
               
               
                  m
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 20 91
               
               Lames et frises pour parquets, non assemblées
               
                  exemption
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4409 20 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4410
               
               Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits «oriented strand board» et panneaux dits «waferboard», par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Panneaux dits «oriented strand board» et panneaux dits «waferboard», en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4410 21 00
               
               bruts ou simplement poncés
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4410 29 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres, en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4410 31 00
               
               bruts ou simplement poncés
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4410 32 00
               
               recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4410 33 00
               
               recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4410 39 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4410 90 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4411
               
               Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 11
               
               non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 11 10
               
               Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 11 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 19 10
               
               Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 19 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 21
               
               non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 21 10
               
               Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 21 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 29 10
               
               Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 29 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,35 g/cm3 mais n'excédant pas 0,5 g/cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 31
               
               non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 31 10
               
               Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 31 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 39 10
               
               Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF)
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 39 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 91 00
               
               non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4411 99 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4412
               
               Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 13
               
               ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 13 10
               
               en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany (Swietenia spp.), palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
               
                  10
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 13 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 14 00
               
               autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
               
                  7
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 19 00
               
               autres
               
                  7 (133)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 22
               
               ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 22 10
               
               contenant au moins un panneau de particules
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 22 91
               
               à âme panneautée, lattée ou lamellée
               
                  10
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 22 99
               
               autres
               
                  10
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 23 00
               
               autres, contenant au moins un panneau de particules
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 29 20
               
               à âme panneautée, lattée ou lamellée
               
                  10
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 29 80
               
               autres
               
                  10
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 92
               
               ayant au moins un pli en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 92 10
               
               contenant au moins un panneau de particules
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 92 91
               
               à âme panneautée, lattée ou lamellée
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 92 99
               
               autres
               
                  10 (133)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 93 00
               
               autres, contenant au moins un panneau de particules
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 99 20
               
               à âme panneautée, lattée ou lamellée
               
                  6
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4412 99 80
               
               autres
               
                  10 (133)
                  
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4413 00 00
               
               Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés
               
                  exemption
               
               
                  m3
                  
               
            
                  4414 00
               
               Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4414 00 10
               
               en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
                  5,1 (130)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4414 00 90
               
               en autres bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4415
               
               Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4415 10
               
               Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4415 10 10
               
               Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  4415 10 90
               
               Tambours (tourets) pour câbles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  4415 20
               
               Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4415 20 20
               
               Palettes simples; rehausses de palettes
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  4415 20 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  4416 00 00
               
               Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4417 00 00
               
               Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4418
               
               Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 10
               
               Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 10 10
               
               en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
                  3
               
               
                  p/st (134)
                  
               
            
                  4418 10 50
               
               de conifères
               
                  3
               
               
                  p/st (134)
                  
               
            
                  4418 10 90
               
               en autres bois
               
                  3
               
               
                  p/st (134)
                  
               
            
                  4418 20
               
               Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 20 10
               
               en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
                  6 (135)
                  
               
               
                  p/st (136)
                  
               
            
                  4418 20 50
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  p/st (136)
                  
               
            
                  4418 20 80
               
               en autres bois
               
                  exemption
               
               
                  p/st (136)
                  
               
            
                  4418 30
               
               Panneaux pour parquets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 30 10
               
               pour parquets mosaïques
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 30 91
               
               composés de plusieurs couches de bois
               
                  exemption
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4418 30 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4418 40 00
               
               Coffrages pour le bétonnage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4418 50 00
               
               Bardeaux (shingles et shakes)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4418 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 90 10
               
               en bois lamellés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4418 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4419 00
               
               Articles en bois pour la table ou la cuisine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4419 00 10
               
               en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
                  3 (137)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4419 00 90
               
               en autres bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4420
               
               Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 10
               
               Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 10 11
               
               en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
                  6 (135)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4420 10 19
               
               en autres bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4420 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 90 10
               
               Bois marquetés et bois incrustés
               
                  4
               
               
                  m3
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 90 91
               
               en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
                  6 (135)
                  
               
               
                  —
               
            
                  4420 90 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4421
               
               Autres ouvrages en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4421 10 00
               
               Cintres pour vêtements
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  4421 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4421 90 91
               
               en panneaux de fibres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  4421 90 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 45
      LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
      Note
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4501
               
               Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4501 10 00
               
               Liège naturel brut ou simplement préparé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4501 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4502 00 00
               
               Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4503
               
               Ouvrages en liège naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4503 10
               
               Bouchons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4503 10 10
               
               cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4503 10 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4503 90 00
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4504
               
               Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 10
               
               Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bouchons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 10 11
               
               pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4504 10 19
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 10 91
               
               avec liant
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4504 10 99
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4504 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 90 20
               
               Bouchons
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4504 90 80
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 46
      OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Dans le présent chapitre, le terme «matières à tresser» vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les revêtements muraux du no4814;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no5607);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no4601, on considère comme «matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés» les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4601
               
               Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 20
               
               Nattes, paillassons et claies en matières végétales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 20 10
               
               confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4601 20 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 91
               
               en matières végétales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 91 05
               
               Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 91 10
               
               confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4601 91 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  4601 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 99 05
               
               Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 99 10
               
               confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  4601 99 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  4602
               
               Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no4601; ouvrages en luffa
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4602 10
               
               en matières végétales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4602 10 10
               
               Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4602 10 91
               
               Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4602 10 99
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  4602 90 00
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            SECTION X
      PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
      CHAPITRE 47
      PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
      Note
      
                  1.
               
               
                  Au sens du no4702, on entend par «pâtes chimiques de bois, à dissoudre» les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4701 00
               
               Pâtes mécaniques de bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4701 00 10
               
               Pâtes thermomécaniques de bois
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4701 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4702 00 00
               
               Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4703
               
               Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4703 11 00
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4703 19 00
               
               autres que de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                   
               
               mi-blanchies ou blanchies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4703 21 00
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4703 29 00
               
               autres que de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4704
               
               Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4704 11 00
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4704 19 00
               
               autres que de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                   
               
               mi-blanchies ou blanchies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4704 21 00
               
               de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4704 29 00
               
               autres que de conifères
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4705 00 00
               
               Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4706
               
               Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4706 10 00
               
               Pâtes de linters de coton
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4706 20 00
               
               Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4706 91 00
               
               mécaniques
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4706 92 00
               
               chimiques
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4706 93 00
               
               mi-chimiques
               
                  exemption
               
               
                  kg 90 % sdt
               
            
                  4707
               
               Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4707 10 00
               
               Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4707 20 00
               
               autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4707 30
               
               Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4707 30 10
               
               vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4707 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4707 90
               
               autres, y compris les déchets et rebuts non triés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4707 90 10
               
               non triés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4707 90 90
               
               triés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 48
      PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme «papier» couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles du chapitre 30;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les feuilles pour le marquage au fer du no3212;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards (chapitre 33);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no3405);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les papiers et cartons sensibilisés des nos3701 à 3704;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no3822);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no4814 (chapitre 39);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les articles du no4202 (articles de voyage, par exemple);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles des chapitres 64 ou 65;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV);
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les articles du no9209;
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ou du chapitre 96 (boutons, par exemple).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 7, entrent dans les nos4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no4803.
               
            
                  4.
               
               
                  Dans le présent chapitre sont considérés comme «papier journal» les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécaniques, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de rugosité mesuré à l'appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d'un poids au mètre carré compris entre 40 g inclus et 65 g inclus.
               
            
                  5.
               
               
                  Au sens du no4802, les termes «papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés» s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après:
                  
                              —
                           
                           
                              pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, ou
                                                   
                                                
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      être colorés dans la masse;
                                                   
                                                
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          contenir plus de 8 % de cendres, et
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, ou
                                                   
                                                
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      être colorés dans la masse;
                                                   
                                                
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g;
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré excédant 150 g:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          être colorés dans la masse;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
                                          
                                                      1.
                                                   
                                                   
                                                      une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou
                                                   
                                                
                                                      2.
                                                   
                                                   
                                                      une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;
                                                   
                                                
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.
                                       
                                    
                        Le no4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.
               
            
                  6.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.
               
            
                  7.
               
               
                  Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos4801 à 4811 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.
               
            
                  8.
               
               
                  N'entrent dans les nos4801 et 4803 à 4809 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm, ou
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié.
                           
                        
            
                  9.
               
               
                  On entend par «papiers peints et revêtements muraux similaires» au sens du no4814:
                  
                              a)
                           
                           
                              les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, ou
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
                           
                        Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no4815.
               
            
                  10.
               
               
                  Le no4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.
               
            
                  11.
               
               
                  Entrent notamment dans le no4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.
               
            
                  12.
               
               
                  À l'exception des articles des nos4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos4804 11 et 4804 19 sont considérés comme «papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.
                  
                              Grammage (g/m2)
                           
                           
                              Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)
                           
                        
                              115
                           
                           
                              393
                           
                        
                              125
                           
                           
                              417
                           
                        
                              200
                           
                           
                              637
                           
                        
                              300
                           
                           
                              824
                           
                        
                              400
                           
                           
                              961
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens des nos4804 21 et 4804 29 sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m2/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:
                              
                                          Grammage (g/m2)
                                       
                                       
                                          Résistance minimale à la déchirure (mN)
                                       
                                       
                                          Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m)
                                       
                                    
                                          Sens machine
                                       
                                       
                                          Sens machine plus sens travers
                                       
                                       
                                          Sens travers
                                       
                                       
                                          Sens machine plus sens travers
                                       
                                    
                                          60
                                       
                                       
                                          700
                                       
                                       
                                          1 510
                                       
                                       
                                          1,9
                                       
                                       
                                          6
                                       
                                    
                                          70
                                       
                                       
                                          830
                                       
                                       
                                          1 790
                                       
                                       
                                          2,3
                                       
                                       
                                          7,2
                                       
                                    
                                          80
                                       
                                       
                                          965
                                       
                                       
                                          2 070
                                       
                                       
                                          2,8
                                       
                                       
                                          8,3
                                       
                                    
                                          100
                                       
                                       
                                          1 230
                                       
                                       
                                          2 635
                                       
                                       
                                          3,7
                                       
                                       
                                          10,6
                                       
                                    
                                          115
                                       
                                       
                                          1 425
                                       
                                       
                                          3 060
                                       
                                       
                                          4,4
                                       
                                       
                                          12,3
                                       
                                    
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens du no4805 11, on entend par «papier mi-chimique pour cannelure» le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par un procédé mi-chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
               
            
                  4.
               
               
                  Le no4805 12 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenue par un procédé mi-chimique, d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
               
            
                  5.
               
               
                  Les nos4805 24 et 4805 25 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa m2/g.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no4805 30, on entend par «papier sulfite d'emballage» le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m2/g.
               
            
                  7.
               
               
                  Au sens du no4810 22, on entend par «papier couché léger, dit LWC» le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4801 00 00
               
               Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802
               
               Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 10 00
               
               Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 20 00
               
               Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 30 00
               
               Papiers supports pour carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 40
               
               Papiers supports pour papiers peints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 40 10
               
               sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 54 00
               
               d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 55
               
               d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 55 10
               
               d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 55 20
               
               d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 55 30
               
               d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 55 90
               
               d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 56
               
               d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 56 10
               
               dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A 4)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 56 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 57 00
               
               autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 58
               
               d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 58 10
               
               en rouleaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 58 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 61
               
               en rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 61 20
               
               d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 61 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 62 00
               
               en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4802 69 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4803 00
               
               Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4803 00 10
               
               Ouate de cellulose
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4803 00 31
               
               n'excédant pas 25 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4803 00 39
               
               excédant 25 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4803 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804
               
               Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos4802 ou 4803
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 11
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 11 11
               
               d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 11 15
               
               d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 11 19
               
               d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 11 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 19 11
               
               inférieur à 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 19 15
               
               compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 19 19
               
               égal ou supérieur à 175 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'un poids au mètre carré
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 19 31
               
               inférieur à 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 19 38
               
               égal ou supérieur à 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Papiers kraft pour sacs de grande contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 21
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 21 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 21 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 29 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 29 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 31
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 31 51
               
               servant d'isolant pour des usages électrotechniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 31 58
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 31 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 39 51
               
               blanchis uniformément dans la masse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 39 58
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 39 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 41
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 41 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 41 91
               
               Papiers et cartons, dits saturating kraft
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 41 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 42
               
               blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 42 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 42 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 49 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 49 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 51
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 51 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 51 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 52
               
               blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 52 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 52 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 59 10
               
               dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4804 59 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805
               
               Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Papier pour cannelure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 11 00
               
               Papier mi-chimique pour cannelure
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 12 00
               
               Papier paille pour cannelure
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 19 10
               
               
                  Wellenstoff
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               
                  Testliner (fibres récupérées)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 24 00
               
               d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 25 00
               
               d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 30
               
               Papier sulfite d'emballage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 30 10
               
               d'un poids au mètre carré inférieur à 30 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 30 90
               
               d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 30 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 40 00
               
               Papier et carton filtre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 50 00
               
               Papier et carton feutre, papier et carton laineux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 91 00
               
               d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 92 00
               
               d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 93
               
               d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 93 20
               
               à base de papiers recyclés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4805 93 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4806
               
               Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4806 10 00
               
               Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4806 20 00
               
               Papiers ingraissables (greaseproof)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4806 30 00
               
               Papiers-calques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4806 40
               
               Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4806 40 10
               
               Papier dit «cristal»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4806 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4807 00
               
               Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4807 00 30
               
               à base de papiers recyclés, même recouverts de papier
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4807 00 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4808
               
               Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no4803
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4808 10 00
               
               Papiers et cartons ondulés, même perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4808 20 00
               
               Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4808 30 00
               
               autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4808 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4809
               
               Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4809 10 00
               
               Papiers carbone et papiers similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4809 20
               
               Papiers dits «autocopiants»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4809 20 10
               
               en rouleaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4809 20 90
               
               en feuilles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4809 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810
               
               Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 13
               
               en rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 13 20
               
               Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 13 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 14
               
               en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 14 20
               
               Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 14 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 19 10
               
               Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 22
               
               Papier couché léger, dit LWC
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 22 10
               
               en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 22 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 29 30
               
               en rouleaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 29 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 31 00
               
               blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 32
               
               blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 32 10
               
               couchés ou enduits de kaolin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 32 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres papiers et cartons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 92
               
               multicouches
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 92 10
               
               dont chaque couche est blanchie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 92 30
               
               dont une seule couche extérieure est blanchie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 92 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 99 10
               
               de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 99 30
               
               recouverts de poudre de mica
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4810 99 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4811
               
               Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos4803, 4809 ou 4810
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 10 00
               
               Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Papiers et cartons gommés ou adhésifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 41
               
               auto-adhésifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 41 20
               
               d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4811 41 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4811 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 51 00
               
               blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4811 59 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4811 60 00
               
               Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4811 90 00
               
               autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4812 00 00
               
               Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4813
               
               Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4813 10 00
               
               en cahiers ou en tubes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4813 20 00
               
               en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4813 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4814
               
               Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4814 10 00
               
               Papier dit ingrain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4814 20 00
               
               Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4814 30 00
               
               Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4814 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4814 90 10
               
               Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4814 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4815 00 00
               
               Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés
               
                  exemption
               
               
                  m2
                  
               
            
                  4816
               
               Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4816 10 00
               
               Papiers carbone et papiers similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4816 20 00
               
               Papiers dits «autocopiants»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4816 30 00
               
               Stencils complets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4816 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4817
               
               Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4817 10 00
               
               Enveloppes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4817 20 00
               
               Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4817 30 00
               
               Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818
               
               Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 10
               
               Papier hygiénique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 10 10
               
               d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 10 90
               
               d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 20
               
               Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 20 10
               
               Mouchoirs et serviettes à démaquiller
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Essuie-mains
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 20 91
               
               en rouleaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 20 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 30 00
               
               Nappes et serviettes de table
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 40
               
               Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 40 11
               
               Serviettes hygiéniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 40 13
               
               Tampons hygiéniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 40 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 40 90
               
               Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 50 00
               
               Vêtements et accessoires du vêtement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 90 10
               
               Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4818 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4819
               
               Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4819 10 00
               
               Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4819 20 00
               
               Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4819 30 00
               
               Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4819 40 00
               
               autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4819 50 00
               
               autres emballages, y compris les pochettes pour disques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4819 60 00
               
               Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820
               
               Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4820 10
               
               Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4820 10 10
               
               Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 10 30
               
               Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 10 50
               
               Agendas
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 20 00
               
               Cahiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 30 00
               
               Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 40
               
               Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4820 40 10
               
               Formulaires dits «en continu»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 50 00
               
               Albums pour échantillonnages ou pour collections
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4820 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4821
               
               Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4821 10
               
               imprimées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4821 10 10
               
               auto-adhésives
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4821 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4821 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4821 90 10
               
               auto-adhésives
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4821 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4822
               
               Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4822 10 00
               
               des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4822 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823
               
               Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 12 00
               
               auto-adhésifs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 20 00
               
               Papier et carton-filtre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 40 00
               
               Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 60
               
               Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 60 10
               
               Plateaux, plats et assiettes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 60 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 70
               
               Articles moulés ou pressés en pâte à papier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 70 10
               
               Emballages alvéolaires pour œufs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 70 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 90 40
               
               Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4823 90 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 49
      PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no9023);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les gravures, estampes et lithographies originales (no9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé» signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
               
            
                  3.
               
               
                  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.
               
            
                  4.
               
               
                  Entrent également dans le no4901:
                  
                              a)
                           
                           
                              les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
                           
                        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no4911.
               
            
                  5.
               
               
                  Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no4911.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no4903, on considère comme «albums ou livres d'images pour enfants» les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4901
               
               Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4901 10 00
               
               en feuillets isolés, même pliés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4901 91 00
               
               Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4901 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4902
               
               Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4902 10 00
               
               paraissant au moins quatre fois par semaine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4902 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4902 90 10
               
               paraissant une fois par semaine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4902 90 30
               
               paraissant une fois par mois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4902 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4903 00 00
               
               Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4904 00 00
               
               Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4905
               
               Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4905 10 00
               
               Globes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4905 91 00
               
               sous forme de livres ou de brochures
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4905 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4906 00 00
               
               Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4907 00
               
               Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4907 00 10
               
               Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4907 00 30
               
               Billets de banque
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4907 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4908
               
               Décalcomanies de tous genres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4908 10 00
               
               Décalcomanies vitrifiables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4908 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4909 00
               
               Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4909 00 10
               
               Cartes postales imprimées ou illustrées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4909 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4910 00 00
               
               Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4911
               
               Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4911 10
               
               Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4911 10 10
               
               Catalogues commerciaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4911 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4911 91 00
               
               Images, gravures et photographies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  4911 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION XI
      MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  La présente section ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les poils et soies de brosserie (no0502), les crins et déchets de crins (no0503);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cheveux et ouvrages en cheveux (nos0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no5911;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              l'amiante (asbeste) du no2524 et articles en amiante et autres produits des nos6812 ou 6813;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles des nos3005 ou 3006 (ouates, gazes, bandes et articles analogues destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires, ligatures stériles pour sutures chirurgicales, par exemple); les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no3306;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les textiles sensibilisés des nos3701 à 3704;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos4303 ou 4304;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles en matières textiles des nos4201 ou 4202;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les produits du chapitre 67;
                           
                        
                              q)
                           
                           
                              les produits textiles revêtus d'abrasifs (no6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no6815;
                           
                        
                              r)
                           
                           
                              les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);
                           
                        
                              s)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, appareils d'éclairage, par exemple);
                           
                        
                              t)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);
                           
                        
                              u)
                           
                           
                              les articles du chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, par exemple);
                           
                        
                              v)
                           
                           
                              les articles du chapitre 97.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
                              Lorsque aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              Pour l'application de cette règle:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          les filés de crin guipés (no5110) et les fils métalliques (no5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
                                       
                                    
                        
                              C)
                           
                           
                              Les dispositions des notes 2 A et 2 B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Sous réserve des exceptions prévues à la note 3 B ci-après, on entend dans la présente section par «ficelles, cordes et cordages» les fils (simples, retors ou câblés):
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20 000 décitex;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou de plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10 000 décitex;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          de chanvre ou de lin:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      polis ou glacés, titrant 1 429 décitex ou plus;
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      non polis ni glacés, titrant plus de 20 000 décitex;
                                                   
                                                
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          de coco, comportant trois bouts ou plus;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          d'autres fibres végétales, titrant plus de 20 000 décitex;
                                       
                                    
                                          f)
                                       
                                       
                                          armés de fils de métal.
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du chapitre 54;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          au poil de Messine du no5006 et aux monofilaments du chapitre 54;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          aux filés métalliques du no5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par la note 3 A, point f), ci-dessus;
                                       
                                    
                                          e)
                                       
                                       
                                          aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits «de chaînette» du no5606.
                                       
                                    
                        
            
                  4.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Sous réserve des exceptions prévues à la note 4 B ci-après, on entend par «fils conditionnés pour la vente au détail» dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      125 grammes pour les autres fils;
                                                   
                                                
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000 décitex, de soie ou de déchets de soie, ou
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      125 grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitex, ou
                                                   
                                                
                                                      3)
                                                   
                                                   
                                                      500 grammes pour les autres fils;
                                                   
                                                
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou de plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      125 grammes pour les autres fils.
                                                   
                                                
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      des fils simples de laine ou de poils fins, écrus et
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;
                                                   
                                                
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          aux fils écrus, retors ou câblés:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation, ou
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;
                                                   
                                                
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;
                                       
                                    
                                          d)
                                       
                                       
                                          aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      en écheveaux à dévidage croisé, ou
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].
                                                   
                                                
                                    
                        
            
                  5.
               
               
                  Dans les nos5204, 5401 et 5508, on entend par «fils à coudre» les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre et
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              de torsion finale «Z».
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Dans la présente section, on entend par «fils à haute ténacité» les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:
                  
                              — fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
                           
                           
                              60 cN/tex,
                           
                        
                              — fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
                           
                           
                              53 cN/tex,
                           
                        
                              — fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose:
                           
                           
                              27 cN/tex.
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Dans la présente section, on entend par «confectionnés»:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards («carrés») et couvertures;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités.
                           
                        
            
                  8.
               
               
                  Pour l'application des chapitres 50 à 60:
                  
                              a)
                           
                           
                              ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 les articles des chapitres 56 à 59.
                           
                        
            
                  9.
               
               
                  Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
               
            
                  10.
               
               
                  Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
               
            
                  11.
               
               
                  Dans la présente section, le terme «imprégnés» s'entend également des adhérisés.
               
            
                  12.
               
               
                  Dans la présente section, le terme «polyamides» s'entend également des aramides.
               
            
                  13.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos6101 à 6114 et des nos6201 à 6211.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «fils d'élastomères»:
                              les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «fils écrus»:
                              les fils:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          sans couleur bien déterminée (dits «fils grisaille») fabriqués à partir d'effilochés.
                                          Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              «fils blanchis»:
                              les fils:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies, ou
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;
                                       
                                    
                        
                              d)
                           
                           
                              «fils colorés (teints ou imprimés)»:
                              les fils:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés), ou
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé, ou
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
                                       
                                    Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou aux formes similaires du chapitre 54;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «tissus écrus»:
                              les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «tissus blanchis»:
                              les tissus:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          constitués de fils blanchis, ou
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          constitués de fils écrus et de fils blanchis;
                                       
                                    
                        
                              g)
                           
                           
                              «tissus teints»:
                              les tissus:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;
                                       
                                    
                        
                              h)
                           
                           
                              «tissus en fils de diverses couleurs»:
                              les tissus (autres que les tissus imprimés):
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés, ou
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          constitués de fils jaspés ou mêlés.
                                       
                                    
                        (Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);
                  
                              ij)
                           
                           
                              «tissus imprimés»:
                              les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
                              (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
                           
                        Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus.
                  Les définitions des points e) à ij) ci-dessus s'appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie;
                  
                              k)
                           
                           
                              «armure toile»:
                              une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 ou du no5809 obtenu à partir des mêmes matières.
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              Pour l'application de cette règle:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no5810 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
                                       
                                    
                        
            CHAPITRE 50
      SOIE
      
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5001 00 00
               
               Cocons de vers à soie propres au dévidage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5002 00 00
               
               Soie grège (non moulinée)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5003
               
               Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5003 10 00
               
               non cardés ni peignés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5003 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5004 00
               
               Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5004 00 10
               
               écrus, décrués ou blanchis
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5004 00 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5005 00
               
               Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5005 00 10
               
               écrus, décrués ou blanchis
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  5005 00 90
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  5006 00
               
               Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5006 00 10
               
               Fils de soie
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5006 00 90
               
               Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  5007
               
               Tissus de soie ou de déchets de soie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 10 00
               
               Tissus de bourrette
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 20
               
               autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Crêpes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 11
               
               écrus, décrués ou blanchis
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 20 19
               
               autres
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 21
               
               à armure toile, écrus ou simplement décrués
               
                  5,3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 31
               
               à armure toile
               
                  7,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 20 39
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 41
               
               Tissus clairs (non serrés)
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 51
               
               écrus, décrués ou blanchis
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 20 59
               
               teints
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 61
               
               d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 20 69
               
               autres
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 20 71
               
               imprimés
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 90
               
               autres tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 90 10
               
               écrus, décrués ou blanchis
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 90 30
               
               teints
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 90 50
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5007 90 90
               
               imprimés
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 51
      LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans la nomenclature, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «laine» la fibre naturelle recouvrant les ovins;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «poils fins» les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «poils grossiers» les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no0502) et des crins (no0503).
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5101
               
               Laines, non cardées ni peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en suint, y compris les laines lavées à dos
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5101 11 00
               
               Laines de tonte
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5101 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               dégraissées, non carbonisées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5101 21 00
               
               Laines de tonte
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5101 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5101 30 00
               
               carbonisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5102
               
               Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5102 11 00
               
               de chèvre du Cachemire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5102 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5102 19 10
               
               de lapin angora
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5102 19 30
               
               d'alpaga, de lama, de vigogne
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5102 19 40
               
               de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5102 19 90
               
               d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5102 20 00
               
               Poils grossiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5103
               
               Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 10
               
               Blousses de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 10 10
               
               non carbonisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5103 10 90
               
               carbonisées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5103 20
               
               autres déchets de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 20 10
               
               Déchets de fils
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 20 91
               
               non carbonisés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5103 20 99
               
               carbonisés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5103 30 00
               
               Déchets de poils grossiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5104 00 00
               
               Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5105
               
               Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 10 00
               
               Laine cardée
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Laine peignée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 21 00
               
               «Laine peignée en vrac»
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  5105 29 00
               
               autre
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poils fins, cardés ou peignés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 31 00
               
               de chèvre du Cachemire
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  5105 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 39 10
               
               cardés
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  5105 39 90
               
               peignés
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  5105 40 00
               
               Poils grossiers, cardés ou peignés
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  5106
               
               Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 10
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 10 10
               
               écrus
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5106 10 90
               
               autres
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5106 20
               
               contenant moins de 85 % en poids de laine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 20 10
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
               
                  4 (138)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 20 91
               
               écrus
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5106 20 99
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5107
               
               Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 10
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 10 10
               
               écrus
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5107 10 90
               
               autres
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5107 20
               
               contenant moins de 85 % en poids de laine
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 20 10
               
               écrus
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5107 20 30
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 20 51
               
               écrus
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5107 20 59
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autrement mélangés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 20 91
               
               écrus
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5107 20 99
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5108
               
               Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5108 10
               
               cardés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5108 10 10
               
               écrus
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  5108 10 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  5108 20
               
               peignés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5108 20 10
               
               écrus
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  5108 20 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  5109
               
               Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5109 10
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5109 10 10
               
               en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5109 10 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5109 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5109 90 10
               
               en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5109 90 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5110 00 00
               
               Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  5111
               
               Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 11 00
               
               d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 19 10
               
               d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 19 90
               
               d'un poids excédant 450 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 20 00
               
               autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 30
               
               autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 30 10
               
               d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 30 30
               
               d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 30 90
               
               d'un poids excédant 450 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 90 10
               
               contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 90 91
               
               d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 90 93
               
               d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5111 90 99
               
               d'un poids excédant 450 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112
               
               Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 11 00
               
               d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 19 10
               
               d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 19 90
               
               d'un poids excédant 375 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 20 00
               
               autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 30
               
               autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 30 10
               
               d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 30 30
               
               d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 30 90
               
               d'un poids excédant 375 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 90 10
               
               contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 90 91
               
               d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 90 93
               
               d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5112 90 99
               
               d'un poids excédant 375 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5113 00 00
               
               Tissus de poils grossiers ou de crin
               
                  5,3
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 52
      COTON
      Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos5209 42 et 5211 42, on entend par «tissus dits “denim”» les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5201 00
               
               Coton, non cardé ni peigné
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5201 00 10
               
               hydrophile ou blanchi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5201 00 90
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5202
               
               Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5202 10 00
               
               Déchets de fils
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5202 91 00
               
               Effilochés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5202 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5203 00 00
               
               Coton, cardé ou peigné
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5204
               
               Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5204 11 00
               
               contenant au moins 85 % en poids de coton
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5204 19 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5204 20 00
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5205
               
               Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fils simples, en fibres non peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 11 00
               
               titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 12 00
               
               titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 13 00
               
               titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 14 00
               
               titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 15
               
               titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 15 10
               
               titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  5205 15 90
               
               titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils simples, en fibres peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 21 00
               
               titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 22 00
               
               titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 23 00
               
               titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 24 00
               
               titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 26 00
               
               titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 27 00
               
               titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 28 00
               
               titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 31 00
               
               titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 32 00
               
               titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 33 00
               
               titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 34 00
               
               titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 35 00
               
               titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils retors ou câblés, en fibres peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 41 00
               
               titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 42 00
               
               titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 43 00
               
               titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 44 00
               
               titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 46 00
               
               titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 47 00
               
               titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5205 48 00
               
               titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206
               
               Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fils simples, en fibres non peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 11 00
               
               titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 12 00
               
               titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 13 00
               
               titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 14 00
               
               titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 15 00
               
               titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils simples, en fibres peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 21 00
               
               titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 22 00
               
               titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 23 00
               
               titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 24 00
               
               titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 25 00
               
               titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 31 00
               
               titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 32 00
               
               titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 33 00
               
               titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 34 00
               
               titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 35 00
               
               titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils retors ou câblés, en fibres peignées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 41 00
               
               titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 42 00
               
               titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 43 00
               
               titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 44 00
               
               titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5206 45 00
               
               titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5207
               
               Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5207 10 00
               
               contenant au moins 85 % en poids de coton
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5207 90 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5208
               
               Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 11
               
               à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 11 10
               
               Gaze à pansement
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 11 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 12
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 12 16
               
               n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 12 19
               
               excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 12 96
               
               n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 12 99
               
               excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 13 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 19 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 21
               
               à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 21 10
               
               Gaze à pansement
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 21 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 22
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 22 16
               
               n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 22 19
               
               excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 22 96
               
               n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 22 99
               
               excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 23 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 29 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 31 00
               
               à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 32
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 32 16
               
               n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 32 19
               
               excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 32 96
               
               n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 32 99
               
               excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 33 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 39 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 41 00
               
               à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 42 00
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 43 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 49 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
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                  5208 51 00
               
               à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 52 00
               
               à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 53 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5208 59 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209
               
               Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 11 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 12 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 19 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 21 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 22 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 29 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 31 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 32 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 39 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 41 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 42 00
               
               Tissus dits «denim»
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 43 00
               
               autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 49 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 51 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 52 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5209 59 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210
               
               Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 11 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 12 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 19 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 21 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 22 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 29 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 31 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 32 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 39 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 41 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 42 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 49 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 51 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 52 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5210 59 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211
               
               Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 11 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 12 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 19 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 21 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 22 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 29 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 31 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 32 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 39 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 41 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 42 00
               
               Tissus dits «denim»
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 43 00
               
               autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 49
               
               autres tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 49 10
               
               Tissus Jacquard
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 49 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 51 00
               
               à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 52 00
               
               à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5211 59 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212
               
               Autres tissus de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 11
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 11 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 11 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 12
               
               blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 12 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 12 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 13
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 13 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 13 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 14
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 14 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 14 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 15
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 15 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 15 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               d'un poids excédant 200 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 21
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 21 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 21 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 22
               
               blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 22 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 22 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 23
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 23 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 23 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 24
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 24 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 24 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 25
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 25 10
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5212 25 90
               
               autrement mélangés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 53
      AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
      Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 5306 10 90, 5306 20 90 et 5308 20 90, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          aux fils retors ou câblés présentés:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      en écheveaux à dévidage croisé;
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].
                                                   
                                                
                                    
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5301
               
               Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301 10 00
               
               Lin brut ou roui
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301 21 00
               
               brisé ou teillé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5301 29 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5301 30
               
               Étoupes et déchets de lin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301 30 10
               
               Étoupes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5301 30 90
               
               Déchets de lin
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5302
               
               Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5302 10 00
               
               Chanvre brut ou roui
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5302 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5303
               
               Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5303 10 00
               
               Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5303 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5304
               
               Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5304 10 00
               
               Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5304 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5305
               
               Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de coco (coir)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5305 11 00
               
               brut
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5305 19 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'abaca
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5305 21 00
               
               brut
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5305 29 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5305 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5306
               
               Fils de lin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5306 10
               
               simples
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5306 10 10
               
               titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)
               
                  4 (139)
                  
               
               
                  —
               
            
                  5306 10 30
               
               titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)
               
                  4 (139)
                  
               
               
                  —
               
            
                  5306 10 50
               
               titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5306 10 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5306 20
               
               retors ou câblés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5306 20 10
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5306 20 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5307
               
               Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5307 10
               
               simples
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5307 10 10
               
               titrant 1 000 décitex ou moins (10 numéros métriques ou plus)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5307 10 90
               
               titrant plus de 1 000 décitex (moins de 10 numéros métriques)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5307 20 00
               
               retors ou câblés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5308
               
               Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5308 10 00
               
               Fils de coco
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  5308 20
               
               Fils de chanvre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5308 20 10
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  5308 20 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  4,9
               
               
                  —
               
            
                  5308 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fils de ramie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5308 90 12
               
               titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques)
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5308 90 19
               
               titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5308 90 50
               
               Fils de papier
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5308 90 90
               
               autres
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5309
               
               Tissus de lin
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de lin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 11
               
               écrus ou blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 11 10
               
               écrus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5309 11 90
               
               blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5309 19 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               contenant moins de 85 % en poids de lin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 21
               
               écrus ou blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 21 10
               
               écrus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5309 21 90
               
               blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5309 29 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5310
               
               Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5310 10
               
               écrus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5310 10 10
               
               d'une largeur n'excédant pas 150 cm
               
                  4
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5310 10 90
               
               d'une largeur excédant 150 cm
               
                  4
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5310 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5311 00
               
               Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5311 00 10
               
               Tissus de ramie
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5311 00 90
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 54
      FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
                  
                              a)
                           
                           
                              par polymérisation de monomères organiques, tels que polyamides, polyesters, polyuréthannes ou dérivés polyvinyliques;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine, protéines, algues, par exemple), tels que rayonne viscose, acétate de cellulose, cupro ou alginate.
                           
                        On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b).
                  Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
               
            
                  2.
               
               
                  Les nos5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5401
               
               Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 10
               
               de filaments synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fils à âme dits core yarn
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 10 12
               
               Filaments de polyester enrobés de fibres de coton
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5401 10 14
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 10 16
               
               Fils texturés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5401 10 18
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5401 10 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5401 20
               
               de filaments artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 20 10
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5401 20 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5402
               
               Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 10
               
               Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 10 10
               
               d'aramides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 10 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 20 00
               
               Fils à haute ténacité de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils texturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 31 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 32 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 33 00
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 39 10
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 39 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 41 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 42 00
               
               de polyesters, partiellement orientés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 43 00
               
               de polyesters, autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 49 10
               
               d'élastomères
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 49 91
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 49 99
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 51 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 52 00
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 59 10
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 59 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, retors ou câblés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 61 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 62 00
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 69 10
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5402 69 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403
               
               Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5403 10 00
               
               Fils à haute ténacité en rayonne viscose
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403 20 00
               
               Fils texturés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, simples
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5403 31 00
               
               de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403 32 00
               
               de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403 33 00
               
               d'acétate de cellulose
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403 39 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, retors ou câblés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5403 41 00
               
               de rayonne viscose
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403 42 00
               
               d'acétate de cellulose
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5403 49 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5404
               
               Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5404 10
               
               Monofilaments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5404 10 10
               
               d'élastomères
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5404 10 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5404 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de polypropylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5404 90 11
               
               Lames décoratives des types utilisés pour l'emballage
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5404 90 19
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5404 90 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5405 00 00
               
               Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5406
               
               Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5406 10 00
               
               Fils de filaments synthétiques
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5406 20 00
               
               Fils de filaments artificiels
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5407
               
               Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no5404
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 10 00
               
               Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 20
               
               Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 20 11
               
               de moins de 3 m
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 20 19
               
               de 3 m ou plus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 20 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 30 00
               
               «Tissus» visés à la note 9 de la section XI
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 41 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 42 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 43 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 44 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 51 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 52 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 53 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 54 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 61
               
               contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 61 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 61 30
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 61 50
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 61 90
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 69 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 69 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 71 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 72 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 73 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 74 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 81 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 82 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 83 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 84 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 91 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 92 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 93 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5407 94 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408
               
               Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no5405
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 10 00
               
               Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 21 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 22
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 22 10
               
               d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 22 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 23
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 23 10
               
               Tissus Jacquard d'une largeur excédant 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids excédant 250 g/m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 23 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 24 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 31 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 32 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 33 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5408 34 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 55
      FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
      Note
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels», les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:
                  
                              a)
                           
                           
                              longueur du câble excédant 2 mètres;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              titre total du câble excédant 20 000 décitex.
                           
                        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos5503 ou 5504.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5501
               
               Câbles de filaments synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5501 10 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5501 20 00
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5501 30 00
               
               acryliques ou modacryliques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5501 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5501 90 10
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5501 90 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5502 00
               
               Câbles de filaments artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5502 00 10
               
               de rayonne viscose
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5502 00 40
               
               d'acétate
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5502 00 80
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503
               
               Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5503 10
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5503 10 10
               
               d'aramides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503 10 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503 20 00
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503 30 00
               
               acryliques ou modacryliques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503 40 00
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5503 90 10
               
               Chlorofibres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5503 90 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5504
               
               Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5504 10 00
               
               de rayonne viscose
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5504 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5505
               
               Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5505 10
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5505 10 10
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5505 10 30
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5505 10 50
               
               acryliques ou modacryliques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5505 10 70
               
               de polypropylène
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5505 10 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5505 20 00
               
               de fibres artificielles
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5506
               
               Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5506 10 00
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5506 20 00
               
               de polyesters
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5506 30 00
               
               acryliques ou modacryliques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5506 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5506 90 10
               
               Chlorofibres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5506 90 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5507 00 00
               
               Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5508
               
               Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5508 10
               
               de fibres synthétiques discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5508 10 10
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5508 10 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5508 20
               
               de fibres artificielles discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5508 20 10
               
               non conditionnés pour la vente au détail
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5508 20 90
               
               conditionnés pour la vente au détail
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5509
               
               Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 11 00
               
               simples
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 12 00
               
               retors ou câblés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 21 00
               
               simples
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 22 00
               
               retors ou câblés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 31 00
               
               simples
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 32 00
               
               retors ou câblés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 41 00
               
               simples
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 42 00
               
               retors ou câblés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, de fibres discontinues de polyester
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 51 00
               
               mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 52 00
               
               mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 53 00
               
               mélangées principalement ou uniquement avec du coton
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 59 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 61 00
               
               mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 62 00
               
               mélangées principalement ou uniquement avec du coton
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 69 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres fils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 91 00
               
               mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 92 00
               
               mélangés principalement ou uniquement avec du coton
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5509 99 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5510
               
               Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5510 11 00
               
               simples
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5510 12 00
               
               retors ou câblés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5510 20 00
               
               autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5510 30 00
               
               autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5510 90 00
               
               autres fils
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5511
               
               Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5511 10 00
               
               de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5511 20 00
               
               de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5511 30 00
               
               de fibres artificielles discontinues
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5512
               
               Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 11 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5512 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 19 10
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5512 19 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 21 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5512 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 29 10
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5512 29 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 91 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5512 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 99 10
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5512 99 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513
               
               Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrus ou blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 11
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 11 20
               
               d'une largeur n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 11 90
               
               d'une largeur excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 12 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 13 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 19 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 21
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 21 10
               
               d'une largeur n'excédant pas 135 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 21 30
               
               d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 21 90
               
               d'une largeur excédant 165 cm
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 22 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 23 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 29 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 31 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 32 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 33 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 39 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 41 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 42 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 43 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5513 49 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514
               
               Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               écrus ou blanchis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 11 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 12 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 13 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 19 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               teints
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 21 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 22 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 23 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 29 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 31 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 32 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 33 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 39 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 41 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 42 00
               
               en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 43 00
               
               autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5514 49 00
               
               autres tissus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515
               
               Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres discontinues de polyester
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 11
               
               mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 11 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 11 30
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 11 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 12
               
               mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 12 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 12 30
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 12 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 13
               
               mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 13 11
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 13 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 13 91
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 13 99
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 19 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 19 30
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 19 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 21
               
               mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 21 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 21 30
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 21 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 22
               
               mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 22 11
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 22 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 22 91
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 22 99
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 29 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 91
               
               mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 91 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 91 30
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 91 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 92
               
               mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 92 10
               
               mélangés principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 92 90
               
               mélangés principalement ou uniquement de laine ou de poils fins peignés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 99 10
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 99 30
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5515 99 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516
               
               Tissus de fibres artificielles discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 11 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 12 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 13 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 14 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 21 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 22 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 23
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 23 10
               
               Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 23 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 24 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 31 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 32 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 33 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 34 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 41 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 42 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 43 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 44 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 91 00
               
               écrus ou blanchis
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 92 00
               
               teints
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 93 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5516 94 00
               
               imprimés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 56
      OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fards du chapitre 33, de savon ou de détergent du no3401, de cirage, de crème, d'encaustique, de brillant, etc. ou préparations similaires du no3405, d'adoucissant pour textiles du no3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les produits textiles du no5811;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no6805);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no6814);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (section XV).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le terme «feutre» s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.
               
            
                  3.
               
               
                  Les nos5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
                  Le no5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.
                  Les nos5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou en caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Le no5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5601
               
               Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 10
               
               Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 10 10
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5601 10 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Ouates; autres articles en ouates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 21
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 21 10
               
               hydrophile
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5601 21 90
               
               autre
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5601 22
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 22 10
               
               Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 22 91
               
               de fibres synthétiques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5601 22 99
               
               de fibres artificielles
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5601 29 00
               
               autres
               
                  3,8
               
               
                  —
               
            
                  5601 30 00
               
               Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  5602
               
               Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 10
               
               Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Feutres aiguilletés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 10 11
               
               de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5602 10 19
               
               d'autres matières textiles
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Produits cousus-tricotés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 10 31
               
               de laine ou de poils fins
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5602 10 35
               
               de poils grossiers
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5602 10 39
               
               d'autres matières textiles
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5602 10 90
               
               imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 21 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5602 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5602 90 00
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  5603
               
               Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de filaments synthétiques ou artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 11
               
               d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 11 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 11 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 12
               
               d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 12 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 12 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 13
               
               d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 13 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 13 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 14
               
               d'un poids supérieur à 150 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 14 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 14 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 91
               
               d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 91 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 91 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 92
               
               d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 92 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 92 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 93
               
               d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 93 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 93 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 94
               
               d'un poids supérieur à 150 g/m2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 94 10
               
               enduits ou recouverts
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5603 94 90
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  5604
               
               Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5604 10 00
               
               Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5604 20 00
               
               Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5604 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5605 00 00
               
               Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5606 00
               
               Fils guipés, lames et formes similaires des nos5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5606 00 10
               
               Fils dits «de chaînette»
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5606 00 91
               
               Fils guipés
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  5606 00 99
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  5607
               
               Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 10 00
               
               de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 21 00
               
               Ficelles lieuses ou botteleuses
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  5607 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 29 10
               
               titrant plus de 100 000 décitex (10 grammes par mètre)
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  5607 29 90
               
               titrant 100 000 décitex (10 grammes par mètre) ou moins
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de polyéthylène ou de polypropylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 41 00
               
               Ficelles lieuses ou botteleuses
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 49 11
               
               tressés
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 49 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 49 90
               
               titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 50
               
               d'autres fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 50 11
               
               tressés
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 50 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 50 30
               
               titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 50 90
               
               d'autres fibres synthétiques
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5607 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 90 10
               
               d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  5607 90 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608
               
               Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 11
               
               Filets confectionnés pour la pêche
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en nylon ou en autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 11 11
               
               en ficelles, cordes ou cordages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 11 19
               
               en fils
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 11 91
               
               en ficelles, cordes ou cordages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 11 99
               
               en fils
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Filets confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en nylon ou en autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 19 11
               
               en ficelles, cordes ou cordages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 19 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 19 30
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 19 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5608 90 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5609 00 00
               
               Articles en fils, lames ou formes similaires des nos5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 57
      TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtements de sol en matières textiles» tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 5701 10 90, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5701
               
               Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701 10 10
               
               contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5701 10 90
               
               autres
               
                  8 MAX 2,8 €/m2
                  
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5701 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701 90 10
               
               de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5701 90 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  3,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702
               
               Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 10 00
               
               Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 20 00
               
               Revêtements de sol en coco
               
                  4
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, à velours, non confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 31
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 31 10
               
               Tapis Axminster
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 31 80
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 32
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 32 10
               
               Tapis Axminster
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 32 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, à velours, confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 41 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 42 00
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 49 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, sans velours, non confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 51 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 52
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 52 10
               
               de polypropylène
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 52 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 59 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, sans velours, confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 91 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 92
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 92 10
               
               de polypropylène
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 92 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5702 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703
               
               Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 20
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 20 11
               
               Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 20 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 20 91
               
               Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 20 99
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 30
               
               d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de polypropylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 30 11
               
               Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 30 19
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 30 81
               
               Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 30 89
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 90 10
               
               Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
               
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5703 90 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5704
               
               Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5704 10 00
               
               Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
               
               
                  6,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5704 90 00
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5705 00
               
               Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5705 00 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5705 00 30
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5705 00 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 58
      TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
               
            
                  2.
               
               
                  Relèvent aussi du no5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
               
            
                  3.
               
               
                  On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
               
            
                  4.
               
               
                  Ne relèvent pas du no5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no5608.
               
            
                  5.
               
               
                  On entend par «rubanerie», au sens du no5806:
                  
                              a)
                           
                           
                              les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
                           
                        Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no5808.
               
            
                  6.
               
               
                  L'expression «broderies» du no5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no5810 les tapisseries à l'aiguille (no5805).
               
            
                  7.
               
               
                  Outre les produits du no5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5801
               
               Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos5802 ou 5806
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 21 00
               
               Velours et peluches par la trame, non coupés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 22 00
               
               Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 23 00
               
               autres velours et peluches par la trame
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 24 00
               
               Velours et peluches par la chaîne, épinglés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 25 00
               
               Velours et peluches par la chaîne, coupés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 26 00
               
               Tissus de chenille
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 31 00
               
               Velours et peluches par la trame, non coupés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 32 00
               
               Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 33 00
               
               autres velours et peluches par la trame
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 34 00
               
               Velours et peluches par la chaîne, épinglés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 35 00
               
               Velours et peluches par la chaîne, coupés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 36 00
               
               Tissus de chenille
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 90 10
               
               de lin
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5801 90 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5802
               
               Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no5703
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tissus bouclés du genre éponge, en coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5802 11 00
               
               écrus
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5802 19 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5802 20 00
               
               Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5802 30 00
               
               Surfaces textiles touffetées
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5803
               
               Tissus à point de gaze, autres que les articles du no5806
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5803 10 00
               
               de coton
               
                  5,8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5803 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5803 90 10
               
               de soie ou de déchets de soie
               
                  7,2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5803 90 40
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5803 90 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5804
               
               Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos6002 à 6006
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 10
               
               Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               unis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 10 11
               
               Tissus à mailles nouées
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  5804 10 19
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  5804 10 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Dentelles à la mécanique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 21
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 21 10
               
               aux fuseaux mécaniques
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5804 21 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5804 29
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 29 10
               
               aux fuseaux mécaniques
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5804 29 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5804 30 00
               
               Dentelles à la main
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5805 00 00
               
               Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  5806
               
               Rubanerie autre que les articles du no5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5806 10 00
               
               Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  5806 20 00
               
               autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre rubanerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5806 31 00
               
               de coton
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  5806 32
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5806 32 10
               
               à lisières réelles
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  5806 32 90
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  5806 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  5806 40 00
               
               Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
               
                  6,2
               
               
                  —
               
            
                  5807
               
               Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5807 10
               
               tissés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5807 10 10
               
               avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
               
                  6,2
               
               
                  —
               
            
                  5807 10 90
               
               autres
               
                  6,2
               
               
                  —
               
            
                  5807 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5807 90 10
               
               en feutre ou en nontissés
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  5807 90 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5808
               
               Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5808 10 00
               
               Tresses en pièces
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  5808 90 00
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  5809 00 00
               
               Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  5810
               
               Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 10
               
               Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 10 10
               
               d'une valeur excédant 35 € par kg poids net
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  5810 10 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres broderies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 91
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 91 10
               
               d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  5810 91 90
               
               autres
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  5810 92
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 92 10
               
               d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  5810 92 90
               
               autres
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  5810 99
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 99 10
               
               d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  5810 99 90
               
               autres
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  5811 00 00
               
               Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no5810
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            CHAPITRE 59
      TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, la dénomination «tissus», lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no5808 et des étoffes de bonneterie des nos6002 à 6006.
               
            
                  2.
               
               
                  Le no5903 comprend:
                  
                              a)
                           
                           
                              les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);
                                       
                                    
                                          4)
                                       
                                       
                                          des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
                                       
                                    
                                          5)
                                       
                                       
                                          des feuilles, plaques ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);
                                       
                                    
                                          6)
                                       
                                       
                                          des produits textiles du no5811;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no5604.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  On entend par «revêtements muraux en matières textiles», au sens du no5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
                  Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no4814) ou sur un support en matières textiles (no5907 généralement).
               
            
                  4.
               
               
                  On entend par «tissus caoutchoutés», au sens du no5906:
                  
                              a)
                           
                           
                              les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un poids n'excédant pas 1 500 grammes par mètre carré ou
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un poids excédant 1 500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no5604;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.
                           
                        Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (chapitre 40) et les produits textiles du no5811.
               
            
                  5.
               
               
                  Le no5907 ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no4408);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no6805);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no6814);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (section XV).
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Le no5910 ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no4010).
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Le no5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos5908 à 5910):
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les gazes et toiles à bluter,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5901
               
               Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5901 10 00
               
               Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5901 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5902
               
               Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 10
               
               de nylon ou d'autres polyamides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 10 10
               
               imprégnées de caoutchouc
               
                  5,6
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5902 10 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5902 20
               
               de polyesters
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 20 10
               
               imprégnées de caoutchouc
               
                  5,6
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5902 20 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5902 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 90 10
               
               imprégnées de caoutchouc
               
                  5,6
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5902 90 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5903
               
               Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no5902
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 10
               
               avec du poly(chlorure de vinyle)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 10 10
               
               imprégnés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5903 10 90
               
               enduits, recouverts ou stratifiés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5903 20
               
               avec du polyuréthanne
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 20 10
               
               imprégnés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5903 20 90
               
               enduits, recouverts ou stratifiés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5903 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 90 10
               
               imprégnés
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               enduits, recouverts ou stratifiés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 90 91
               
               avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5903 90 99
               
               autres
               
                  8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5904
               
               Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5904 10 00
               
               Linoléums
               
                  5,3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5904 90 00
               
               autres
               
                  5,3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5905 00
               
               Revêtements muraux en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5905 00 10
               
               consistant en fils disposés parallèlement sur un support
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5905 00 30
               
               de lin
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5905 00 50
               
               de jute
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  5905 00 70
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5905 00 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  5906
               
               Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no5902
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5906 10 00
               
               Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5906 91 00
               
               de bonneterie
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  5906 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5906 99 10
               
               Nappes visées à la note 4, point c), du présent chapitre
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  5906 99 90
               
               autres
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  5907 00
               
               Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5907 00 10
               
               Toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile
               
                  4,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5907 00 90
               
               autres
               
                  4,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5908 00 00
               
               Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  5909 00
               
               Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5909 00 10
               
               de fibres synthétiques
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  5909 00 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  5910 00 00
               
               Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
               
                  5,1
               
               
                  —
               
            
                  5911
               
               Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 10 00
               
               Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  5911 20 00
               
               Gazes et toiles à bluter, même confectionnées (140)
               
               
                  4,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 31
               
               d'un poids au m2 inférieur à 650 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 31 11
               
               Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques des types utilisés sur les machines à papier
               
                  5,8
               
               
                  m2
                  
               
            
                  5911 31 19
               
               autres
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  5911 31 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  5911 32
               
               d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 32 10
               
               de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  5,8
               
               
                  —
               
            
                  5911 32 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  4,4
               
               
                  —
               
            
                  5911 40 00
               
               Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  5911 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 90 10
               
               en feutre
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  5911 90 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 60
      ÉTOFFES DE BONNETERIE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les dentelles au crochet du no5804;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no5807;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no6001.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
               
            
                  3.
               
               
                  Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6001
               
               Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001 10 00
               
               Étoffes dites «à longs poils»
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Étoffes à boucles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001 21 00
               
               de coton
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6001 22 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6001 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001 91 00
               
               de coton
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6001 92 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6001 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6002
               
               Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no6001
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6002 40 00
               
               contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6002 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  6003
               
               Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos6001 et 6002
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6003 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6003 20 00
               
               de coton
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6003 30
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6003 30 10
               
               Dentelles Raschel
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6003 30 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6003 40 00
               
               de fibres artificielles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6003 90 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6004
               
               Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no6001
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6004 10 00
               
               contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6004 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  6005
               
               Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos6001 à 6004
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 21 00
               
               écrues ou blanchies
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 22 00
               
               teintes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 23 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 24 00
               
               imprimées
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 31
               
               écrues ou blanchies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 31 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 31 50
               
               Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 31 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 32
               
               teintes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 32 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 32 50
               
               Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 32 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 33
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 33 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 33 50
               
               Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 33 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 34
               
               imprimées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 34 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 34 50
               
               Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 34 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 41 00
               
               écrues ou blanchies
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 42 00
               
               teintes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 43 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 44 00
               
               imprimées
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6005 90 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006
               
               Autres étoffes de bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 21 00
               
               écrues ou blanchies
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 22 00
               
               teintes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 23 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 24 00
               
               imprimées
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 31
               
               écrues ou blanchies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 31 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 31 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 32
               
               teintes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 32 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 32 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 33
               
               en fils de diverses couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 33 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 33 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 34
               
               imprimées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 34 10
               
               pour rideaux et vitrages
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 34 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 41 00
               
               écrues ou blanchies
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 42 00
               
               teintes
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 43 00
               
               en fils de diverses couleurs
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 44 00
               
               imprimées
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6006 90 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 61
      VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
               
            
                  2.
               
               
                  Ce chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles du no6212;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles de friperie du no6309;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no9021).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens des nos6103 et 6104:
                  
                              a)
                           
                           
                              on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
                                       
                                    Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
                              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short, ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
                              L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
                                       
                                    Tous les composants d'un «ensemble» doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no6112.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Les nos6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Le no6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.
               
            
                  5.
               
               
                  Le no6109 ne couvre pas les vêtements comportant un bord-côtes, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.
               
            
                  6.
               
               
                  Pour l'interprétation du no6111:
                  
                              a)
                           
                           
                              les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; ils couvrent aussi les couches et les langes;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles susceptibles de relever à la fois du no6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no6111.
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Au sens du no6112, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
                  
                              a)
                           
                           
                              soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
                                       
                                    L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
                              Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
                           
                        
            
                  8.
               
               
                  Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no6111, doivent être classés au no6113.
               
            
                  9.
               
               
                  Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
                  Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
               
            
                  10.
               
               
                  Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
                  À cette fin:
                  
                              —
                           
                           
                              l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              reste considéré comme composant d'un «ensemble» le pull-over ou le gilet qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la partie inférieure du corps n'en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l'opération de tricotage.
                           
                        Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
                  Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
               
            
                  2.
               
               
                  Pour l'application du no6109, l'expression «maillots de corps» comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.
                  Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
               
            
                  3.
               
               
                  Le no6111 ou les sous-positions 6116 10 20 et 6116 10 80 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
                  
                              —
                           
                           
                              en étoffes de bonneterie des nos5903 ou 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.
                           
                        Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 4, dernier paragraphe au chapitre 59].
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6101
               
               Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no6103
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 10 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 10 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 20
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 20 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 20 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 30
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 30 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 30 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 90 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6101 90 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102
               
               Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no6104
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 10 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 10 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 20
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 20 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 20 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 30
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 30 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 30 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 90 10
               
               Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6102 90 90
               
               Anoraks, blousons et articles similaires
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103
               
               Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Costumes ou complets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 11 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 12 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Ensembles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 21 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 22 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 23 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Vestons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 31 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 32 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 33 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 41 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 42 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 43 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6103 49 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104
               
               Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Costumes tailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 11 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 12 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 13 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Ensembles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 21 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 22 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 23 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Vestes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 31 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 32 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 33 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Robes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 41 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 42 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 43 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 44 00
               
               de fibres artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 49 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Jupes et jupes-culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 51 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 52 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 53 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 59 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 61 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 62 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 63 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6104 69 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6105
               
               Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6105 10 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6105 20
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6105 20 10
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6105 20 90
               
               de fibres artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6105 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6105 90 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6105 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6106
               
               Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6106 10 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6106 20 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6106 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6106 90 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6106 90 30
               
               de soie ou de déchets de soie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6106 90 50
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6106 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107
               
               Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Slips et caleçons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6107 11 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107 12 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Chemises de nuit et pyjamas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6107 21 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107 22 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6107 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107 92 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6107 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108
               
               Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Combinaisons ou fonds de robes et jupons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 11 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Slips et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 21 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 22 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Chemises de nuit et pyjamas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 31 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 32 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 92 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6108 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6109
               
               T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6109 10 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6109 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6109 90 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6109 90 30
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6109 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110
               
               Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 11
               
               de laine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 11 10
               
               Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité
               
                  10,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 11 30
               
               pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 11 90
               
               pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 12
               
               de chèvre du Cachemire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 12 10
               
               pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 12 90
               
               pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 19 10
               
               pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 19 90
               
               pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 20
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 20 10
               
               Sous-pulls
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 20 91
               
               pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 20 99
               
               pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 30
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 30 10
               
               Sous-pulls
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 30 91
               
               pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 30 99
               
               pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 90 10
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6110 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6111
               
               Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 10
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 10 10
               
               Gants
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6111 10 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6111 20
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 20 10
               
               Gants
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6111 20 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6111 30
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 30 10
               
               Gants
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6111 30 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6111 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6112
               
               Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Survêtements de sport (trainings)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 11 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 12 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 20 00
               
               Combinaisons et ensembles de ski
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 31
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 31 10
               
               contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 31 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 39
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 39 10
               
               contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 39 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 41
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 41 10
               
               contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 41 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 49
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 49 10
               
               contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6112 49 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6113 00
               
               Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos5903, 5906 ou 5907
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6113 00 10
               
               en étoffes de bonneterie du no5906
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6113 00 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6114
               
               Autres vêtements, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6114 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6114 20 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6114 30 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6114 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6115
               
               Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Collants (bas-culottes)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 11 00
               
               de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6115 12 00
               
               de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6115 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6115 20
               
               Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 20 11
               
               Mi-bas
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6115 20 19
               
               Bas
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6115 20 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 91 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6115 92 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6115 93
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 93 10
               
               Bas à varices
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6115 93 30
               
               Mi-bas (autres que les bas à varices)
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 93 91
               
               Bas pour femmes
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6115 93 99
               
               autres
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6115 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  pa
               
            
                  6116
               
               Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6116 10
               
               imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6116 10 20
               
               Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6116 10 80
               
               autres
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6116 91 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6116 92 00
               
               de coton
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6116 93 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6116 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8,9
               
               
                  pa
               
            
                  6117
               
               Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6117 10 00
               
               Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6117 20 00
               
               Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6117 80
               
               autres accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6117 80 10
               
               en bonneterie élastique ou caoutchoutée
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  6117 80 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6117 90 00
               
               Parties
               
                  12
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 62
      VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no6212).
               
            
                  2.
               
               
                  Ce chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles de friperie du no6309;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no9021).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens des nos6203 et 6204:
                  
                              a)
                           
                           
                              on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles ni bavettes attenantes.
                                       
                                    Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
                              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
                              L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
                                       
                                    Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble» ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no6211.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Pour l'interprétation du no6209:
                  
                              a)
                           
                           
                              les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; ils couvrent aussi les couches et les langes;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles susceptibles de relever à la fois du no6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no6209.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no6209, doivent être classés au no6210.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
                  
                              a)
                           
                           
                              soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
                                       
                                    L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
                              Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
                           
                        
            
                  7.
               
               
                  Sont assimilés aux pochettes du no6213 les articles du no6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no6214.
               
            
                  8.
               
               
                  Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
                  Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
               
            
                  9.
               
               
                  Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
                  À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.
                  Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
                  Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
               
            
                  2.
               
               
                  Les nos6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
                  
                              —
                           
                           
                              en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
                           
                        Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 4 dernier paragraphe au chapitre 59].
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6201
               
               Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no6203
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 11 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 12
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 12 10
               
               d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 12 90
               
               d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 13
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 13 10
               
               d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 13 90
               
               d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 91 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 92 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 93 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6201 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202
               
               Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no6204
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 11 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 12
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 12 10
               
               d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 12 90
               
               d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 13
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 13 10
               
               d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 13 90
               
               d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 91 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 92 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 93 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6202 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203
               
               Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Costumes ou complets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 11 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 12 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 19
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 19 10
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 19 30
               
               de fibres artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 19 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Ensembles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 21 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 22
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 22 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 22 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 23
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 23 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 23 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 29
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 29 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 29 18
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 29 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Vestons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 31 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 32
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 32 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 32 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 33
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 33 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 33 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 39
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 39 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 39 19
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 39 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 41
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 41 10
               
               Pantalons et culottes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 41 30
               
               Salopettes à bretelles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 41 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 42
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pantalons et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 42 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 42 31
               
               en tissus dits «denim»
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 42 33
               
               en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 42 35
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Salopettes à bretelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 42 51
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 42 59
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 42 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 43
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pantalons et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 43 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 43 19
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Salopettes à bretelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 43 31
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 43 39
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 43 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 49
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pantalons et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 49 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 49 19
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Salopettes à bretelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 49 31
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 49 39
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 49 50
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6203 49 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204
               
               Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Costumes tailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 11 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 12 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 13 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 19
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 19 10
               
               de fibres artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 19 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Ensembles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 21 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 22
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 22 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 22 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 23
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 23 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 23 80
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 29
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 29 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 29 18
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 29 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Vestes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 31 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 32
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 32 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 32 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 33
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 33 10
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 33 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 39
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 39 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 39 19
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 39 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Robes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 41 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 42 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 43 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 44 00
               
               de fibres artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 49 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Jupes et jupes-culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 51 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 52 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 53 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 59
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 59 10
               
               de fibres artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 59 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 61
               
               de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 61 10
               
               Pantalons et culottes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 61 85
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 62
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pantalons et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 62 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 62 31
               
               en tissus dits «denim»
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 62 33
               
               en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 62 39
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Salopettes à bretelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 62 51
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 62 59
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 62 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 63
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pantalons et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 63 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 63 18
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Salopettes à bretelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 63 31
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 63 39
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 63 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 69
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de fibres artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pantalons et culottes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 69 11
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 69 18
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Salopettes à bretelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 69 31
               
               de travail
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 69 39
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 69 50
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6204 69 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6205
               
               Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6205 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6205 20 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6205 30 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6205 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6205 90 10
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6205 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6206
               
               Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6206 10 00
               
               de soie ou de déchets de soie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6206 20 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6206 30 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6206 40 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6206 90
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6206 90 10
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6206 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6207
               
               Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Slips et caleçons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 11 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6207 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Chemises de nuit et pyjamas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 21 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6207 22 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6207 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6207 92 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6207 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6208
               
               Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Combinaisons ou fonds de robes et jupons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6208 11 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6208 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Chemises de nuit et pyjamas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6208 21 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6208 22 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6208 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6208 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6208 92 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6208 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6209
               
               Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6209 10 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  6209 20 00
               
               de coton
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  6209 30 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  6209 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  10,5
               
               
                  —
               
            
                  6210
               
               Vêtements confectionnés en produits des nos5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6210 10
               
               en produits des nos5602 ou 5603
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6210 10 10
               
               en produits du no5602
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6210 10 90
               
               en produits du no5603
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6210 20 00
               
               autres vêtements, des types visés aux nos6201 11 à 6201 19
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6210 30 00
               
               autres vêtements, des types visés aux nos6202 11 à 6202 19
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6210 40 00
               
               autres vêtements pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6210 50 00
               
               autres vêtements pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211
               
               Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Maillots, culottes et slips de bain
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 11 00
               
               pour hommes ou garçonnets
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 12 00
               
               pour femmes ou fillettes
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 20 00
               
               Combinaisons et ensembles de ski
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres vêtements pour hommes ou garçonnets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 31 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211 32
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32 10
               
               Vêtements de travail
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32 31
               
               dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32 41
               
               Parties supérieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 32 42
               
               Parties inférieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 32 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211 33
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 33 10
               
               Vêtements de travail
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 33 31
               
               dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 33 41
               
               Parties supérieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 33 42
               
               Parties inférieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 33 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres vêtements pour femmes ou fillettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 41 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211 42
               
               de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 42 10
               
               Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 42 31
               
               dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 42 41
               
               Parties supérieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 42 42
               
               Parties inférieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 42 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211 43
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 43 10
               
               Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 43 31
               
               dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 43 41
               
               Parties supérieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 43 42
               
               Parties inférieures
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6211 43 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6211 49 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6212
               
               Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6212 10
               
               Soutiens-gorge et bustiers
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6212 10 10
               
               présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  6212 10 90
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  6212 20 00
               
               Gaines et gaines-culottes
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  6212 30 00
               
               Combinés
               
                  6,5
               
               
                  p/st
               
            
                  6212 90 00
               
               autres
               
                  6,5
               
               
                  —
               
            
                  6213
               
               Mouchoirs et pochettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6213 10 00
               
               de soie ou de déchets de soie
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  6213 20 00
               
               de coton
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  6213 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  6214
               
               Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6214 10 00
               
               de soie ou de déchets de soie
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6214 20 00
               
               de laine ou de poils fins
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6214 30 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6214 40 00
               
               de fibres artificielles
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6214 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  6215
               
               Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6215 10 00
               
               de soie ou de déchets de soie
               
                  6,3
               
               
                  p/st
               
            
                  6215 20 00
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  6,3
               
               
                  p/st
               
            
                  6215 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  6,3
               
               
                  p/st
               
            
                  6216 00 00
               
               Gants, mitaines et moufles
               
                  7,6
               
               
                  pa
               
            
                  6217
               
               Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no6212
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6217 10 00
               
               Accessoires
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  6217 90 00
               
               Parties
               
                  12
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 63
      AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
               
            
                  2.
               
               
                  Ce sous-chapitre I ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits des chapitres 56 à 62;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles de friperie du no6309.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Le no6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              articles en matières textiles:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          couvertures,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          articles d'ameublement, autres que les tapis des nos5701 à 5705 et les tapisseries du no5805;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
                           
                        Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:
                  
                              —
                           
                           
                              porter des traces appréciables d'usage et
                           
                        
                              —
                           
                           
                              être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS
               
            
                  6301
               
               Couvertures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 10 00
               
               Couvertures chauffantes électriques
               
                  6,9
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 20
               
               Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 20 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 20 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 30
               
               Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 30 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 30 90
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 40
               
               Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 40 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 40 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 90
               
               autres couvertures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 90 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6301 90 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6302
               
               Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 10 00
               
               Linge de lit en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre linge de lit, imprimé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 21 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 22
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 22 10
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  —
               
            
                  6302 22 90
               
               autre
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 29
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 29 10
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 29 90
               
               autre
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre linge de lit
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 31 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 32
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 32 10
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  —
               
            
                  6302 32 90
               
               autre
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 39
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 39 20
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 39 90
               
               autre
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 40 00
               
               Linge de table en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre linge de table
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 51 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 52 00
               
               de lin
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 53
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 53 10
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  —
               
            
                  6302 53 90
               
               autre
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 59 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 60 00
               
               Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 92 00
               
               de lin
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 93
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 93 10
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  —
               
            
                  6302 93 90
               
               autre
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6302 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6303
               
               Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en bonneterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 11 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6303 12 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6303 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6303 92
               
               de fibres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 92 10
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6303 92 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6303 99
               
               d'autres matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 99 10
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6303 99 90
               
               autres
               
                  12
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6304
               
               Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no9404
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Couvre-lits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6304 11 00
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6304 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6304 19 10
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6304 19 30
               
               de lin ou de ramie
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6304 19 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6304 91 00
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6304 92 00
               
               autres qu'en bonneterie, de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6304 93 00
               
               autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6304 99 00
               
               autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6305
               
               Sacs et sachets d'emballage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 10
               
               de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 10 10
               
               usagés
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6305 10 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  6305 20 00
               
               de coton
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 32
               
               Contenants souples pour matières en vrac
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 32 11
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 32 81
               
               en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  6305 32 89
               
               en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  6305 32 90
               
               autres
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  6305 33
               
               autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 33 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 33 91
               
               en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  6305 33 99
               
               en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  6305 39 00
               
               autres
               
                  7,2
               
               
                  —
               
            
                  6305 90 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  6,2
               
               
                  —
               
            
                  6306
               
               Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bâches et stores d'extérieur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 11 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6306 12 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6306 19 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tentes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 21 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6306 22 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6306 29 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Voiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 31 00
               
               de fibres synthétiques
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6306 39 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Matelas pneumatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 41 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                  6306 49 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 91 00
               
               de coton
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6306 99 00
               
               d'autres matières textiles
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6307
               
               Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 10
               
               Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 10 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6307 10 30
               
               en nontissés
               
                  6,9
               
               
                  —
               
            
                  6307 10 90
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  6307 20 00
               
               Ceintures et gilets de sauvetage
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  6307 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 90 10
               
               en bonneterie
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 90 91
               
               en feutre
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  6307 90 99
               
               autres
               
                  6,3
               
               
                  —
               
            
                  II.ASSORTIMENTS
               
            
                  6308 00 00
               
               Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  III.FRIPERIE ET CHIFFONS
               
            
                  6309 00 00
               
               Articles de friperie
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  6310
               
               Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6310 10
               
               triés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6310 10 10
               
               de laine, de poils fins ou grossiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6310 10 30
               
               de lin ou de coton
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6310 10 90
               
               d'autres matières textiles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6310 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION XII
      CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
      CHAPITRE 64
      CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les chaussures usagées du no6309;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles en amiante (asbeste) (no6812);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no9021);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no9606).
               
            
                  3.
               
               
                  Au sens du présent chapitre:
                  
                              a)
                           
                           
                              les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos4107 et 4112 à 4114.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
                  
                              a)
                           
                           
                              la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos6402 12, 6402 19, 6403 12, 6403 19 et 6404 11, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:
                  
                              a)
                           
                           
                              les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
                           
                        
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure.
                  Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6401
               
               Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 10
               
               Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 10 10
               
               à dessus en caoutchouc
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6401 10 90
               
               à dessus en matière plastique
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres chaussures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 91 00
               
               couvrant le genou
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6401 92
               
               couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 92 10
               
               à dessus en caoutchouc
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6401 92 90
               
               à dessus en matière plastique
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6401 99 00
               
               autres
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402
               
               Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaussures de sport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 12
               
               Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 12 10
               
               Chaussures de ski
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 12 90
               
               Chaussures pour le surf des neiges
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 19 00
               
               autres
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 20 00
               
               Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 30 00
               
               autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres chaussures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 91 00
               
               couvrant la cheville
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 10
               
               à dessus en caoutchouc
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               à dessus en matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 31
               
               dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 99 39
               
               autres
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 99 50
               
               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 91
               
               inférieure à 24 cm
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 93
               
               Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 96
               
               pour hommes
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6402 99 98
               
               pour femmes
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6403
               
               Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaussures de sport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 12 00
               
               Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 19 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 20 00
               
               Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 30 00
               
               Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 40 00
               
               autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51
               
               couvrant la cheville
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 11
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 15
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 51 19
               
               pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 91
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 95
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 51 99
               
               pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 11
               
               dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
               
                  5
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 31
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 35
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 59 39
               
               pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 59 50
               
               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 91
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 95
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 59 99
               
               pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres chaussures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91
               
               couvrant la cheville
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 11
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 13
               
               Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 16
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 91 18
               
               pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 91
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 93
               
               Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 96
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 91 98
               
               pour femmes
               
                  5
               
               
                  pa
               
            
                  6403 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 11
               
               dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 31
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 33
               
               Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 36
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 99 38
               
               pour femmes
               
                  5
               
               
                  pa
               
            
                  6403 99 50
               
               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 91
               
               inférieure à 24 cm
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               de 24 cm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 93
               
               Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 96
               
               pour hommes
               
                  8
               
               
                  pa
               
            
                  6403 99 98
               
               pour femmes
               
                  7
               
               
                  pa
               
            
                  6404
               
               Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6404 11 00
               
               Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6404 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6404 19 10
               
               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6404 19 90
               
               autres
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6404 20
               
               Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6404 20 10
               
               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6404 20 90
               
               autres
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6405
               
               Autres chaussures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 10 00
               
               à dessus en cuir naturel ou reconstitué
               
                  3,5
               
               
                  pa
               
            
                  6405 20
               
               à dessus en matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 20 10
               
               à semelles extérieures en bois ou en liège
               
                  3,5
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               à semelles extérieures en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 20 91
               
               Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
                  4
               
               
                  pa
               
            
                  6405 20 99
               
               autres
               
                  4
               
               
                  pa
               
            
                  6405 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 90 10
               
               à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
               
                  17
               
               
                  pa
               
            
                  6405 90 90
               
               à semelles extérieures en autres matières
               
                  4
               
               
                  pa
               
            
                  6406
               
               Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 10
               
               Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en cuir naturel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 10 11
               
               Dessus
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 10 19
               
               Parties de dessus
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 10 90
               
               en autres matières
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 20
               
               Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 20 10
               
               en caoutchouc
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 20 90
               
               en matière plastique
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 91 00
               
               en bois
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 99
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 99 10
               
               Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 99 30
               
               Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
               
                  3
               
               
                  pa
               
            
                  6406 99 50
               
               Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 99 60
               
               Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6406 99 80
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 65
      COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les coiffures usagées du no6309;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les coiffures en amiante (asbeste) (no6812);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le no6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6501 00 00
               
               Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6502 00 00
               
               Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  6503 00
               
               Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no6501, même garnis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6503 00 10
               
               en feutre de poils ou de laine et poils
               
                  5,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6503 00 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6504 00 00
               
               Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  6505
               
               Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6505 10 00
               
               Résilles et filets à cheveux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6505 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6505 90 10
               
               Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6505 90 30
               
               Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6505 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6506
               
               Autres chapeaux et coiffures, même garnis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 10
               
               Coiffures de sécurité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 10 10
               
               en matière plastique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6506 10 80
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 91 00
               
               en caoutchouc ou en matière plastique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6506 92 00
               
               en pelleteries naturelles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6506 99 00
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6507 00 00
               
               Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 66
      PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les cannes-mesures et similaires (no9017);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le no6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6601
               
               Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601 10 00
               
               Parasols de jardin et articles similaires
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601 91 00
               
               à mât ou manche télescopique
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6601 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec couverture en tissus de matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601 99 11
               
               de fibres synthétiques ou artificielles
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6601 99 19
               
               d'autres matières textiles
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6601 99 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  6602 00 00
               
               Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6603
               
               Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos6601 ou 6602
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6603 10 00
               
               Poignées et pommeaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6603 20 00
               
               Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  6603 90 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 67
      PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les étreindelles en cheveux (no5911);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les chaussures (chapitre 64);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Le no6701 ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no9404;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no6702.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Le no6702 ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6701 00 00
               
               Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6702
               
               Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6702 10 00
               
               en matières plastiques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  6702 90 00
               
               en autres matières
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  6703 00 00
               
               Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6704
               
               Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matières textiles synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6704 11 00
               
               Perruques complètes
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  6704 19 00
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  6704 20 00
               
               en cheveux
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  6704 90 00
               
               en autres matières
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            SECTION XIII
      OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
      CHAPITRE 68
      OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles du chapitre 25;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles du chapitre 71;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les outils et parties d'outils du chapitre 82;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les pierres lithographiques du no8442;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les isolateurs pour l'électricité (no8546) et les pièces isolantes du no8547;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les petites meules pour tours dentaires (no9018);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les articles du no9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96, les articles du no9606 (les boutons, par exemple), du no9609 (les crayons d'ardoise, par exemple) ou du no9610 (les ardoises pour l'écriture ou le dessin, par exemple);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées» s'applique non seulement aux pierres relevant des nos2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6801 00 00
               
               Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6802
               
               Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 10 00
               
               Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 21 00
               
               Marbre, travertin et albâtre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 22 00
               
               autres pierres calcaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 23 00
               
               Granit
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 29 00
               
               autres pierres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 91
               
               Marbre, travertin et albâtre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 91 10
               
               Albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 91 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 92
               
               autres pierres calcaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 92 10
               
               polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 92 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 93
               
               Granit
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 93 10
               
               poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6802 93 90
               
               autre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6802 99
               
               autres pierres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 99 10
               
               polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6802 99 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6803 00
               
               Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6803 00 10
               
               Ardoise pour toitures ou pour façades
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6803 00 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6804
               
               Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6804 10 00
               
               Meules à moudre ou à défibrer
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres meules et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6804 21 00
               
               en diamant naturel ou synthétique, aggloméré
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6804 22
               
               en autres abrasifs agglomérés ou en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en abrasifs artificiels, avec agglomérant
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en résines synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6804 22 12
               
               non renforcés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6804 22 18
               
               renforcés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6804 22 30
               
               en céramique ou en silicates
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6804 22 50
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6804 22 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6804 23 00
               
               en pierres naturelles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6804 30 00
               
               Pierres à aiguiser ou à polir à la main
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6805
               
               Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6805 10 00
               
               appliqués sur tissus en matières textiles seulement
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6805 20 00
               
               appliqués sur papier ou carton seulement
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6805 30
               
               appliqués sur d'autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6805 30 10
               
               appliqués sur tissus en matières textiles, combinés avec du papier ou du carton
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6805 30 20
               
               appliqués sur fibre vulcanisée
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6805 30 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6806
               
               Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos6811, 6812 ou du chapitre 69
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6806 10 00
               
               Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6806 20
               
               Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6806 20 10
               
               Argiles expansées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6806 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6806 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6807
               
               Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6807 10
               
               en rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6807 10 10
               
               Articles de revêtement
               
                  exemption
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6807 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6807 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6808 00 00
               
               Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6809
               
               Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6809 11 00
               
               revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement
               
                  1,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6809 19 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6809 90 00
               
               autres ouvrages
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6810
               
               Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 11
               
               Blocs et briques pour la construction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 11 10
               
               en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6810 11 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6810 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 19 10
               
               Tuiles
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Carreaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 19 31
               
               en béton
               
                  1,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6810 19 39
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6810 19 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres ouvrages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 91
               
               Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 91 10
               
               Éléments de planchers
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6810 91 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6810 99 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6811
               
               Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6811 10 00
               
               Plaques ondulées
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6811 20
               
               autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6811 20 11
               
               Ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm × 60 cm
               
                  1,7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6811 20 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6811 30 00
               
               Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6811 90 00
               
               autres ouvrages
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6812
               
               Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos6811 ou 6813
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6812 50 00
               
               Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  6812 60 00
               
               Papiers, cartons et feutres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  6812 70 00
               
               Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  6812 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6812 90 20
               
               Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6812 90 95
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  6813
               
               Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6813 10 00
               
               Garnitures de freins
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6813 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  6814
               
               Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6814 10 00
               
               Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6814 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  6815
               
               Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 10
               
               Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 10 10
               
               Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6815 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6815 20 00
               
               Ouvrages en tourbe
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres ouvrages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 91 00
               
               contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6815 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 99 10
               
               en matières réfractaires, agglomérés par un liant chimique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6815 99 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 69
      PRODUITS CÉRAMIQUES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos6901 à 6903.
               
            
                  2.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les produits du no2844;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles du no6804;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les cermets du no8113;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles du chapitre 82;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les isolateurs pour l'électricité (no8546) et les pièces isolantes du no8547;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les dents artificielles en céramique (no9021);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles du no9606 (les boutons, par exemple) ou du no9614 (les pipes, par exemple);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES
               
            
                  6901 00 00
               
               Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6902
               
               Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6902 10 00
               
               contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
               
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6902 20
               
               contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6902 20 10
               
               contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6902 20 91
               
               contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6902 20 99
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6902 90 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6903
               
               Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6903 10 00
               
               contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6903 20
               
               contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6903 20 10
               
               contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6903 20 90
               
               contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6903 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6903 90 10
               
               contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6903 90 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  II.AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
               
            
                  6904
               
               Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6904 10 00
               
               Briques de construction
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  6904 90 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  6905
               
               Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6905 10 00
               
               Tuiles
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  6905 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6906 00 00
               
               Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  6907
               
               Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6907 10 00
               
               Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6907 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6907 90 10
               
               Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6907 90 91
               
               en grès
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6907 90 93
               
               en faïence ou en poterie fine
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6907 90 99
               
               autres
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6908
               
               Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 10
               
               Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 10 10
               
               en terre commune
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6908 10 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6908 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en terre commune
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 11
               
               Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
               
                  6
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, dont la plus grande épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 21
               
               n'excède pas 15 mm
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6908 90 29
               
               excède 15 mm
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 31
               
               Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 51
               
               dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2
               
               
                  7
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 91
               
               en grès
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6908 90 93
               
               en faïence ou en poterie fine
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6908 90 99
               
               autres
               
                  5
               
               
                  m2
                  
               
            
                  6909
               
               Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6909 11 00
               
               en porcelaine
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6909 12 00
               
               Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6909 19 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6909 90 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6910
               
               Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6910 10 00
               
               en porcelaine
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  6910 90 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  6911
               
               Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6911 10 00
               
               Articles pour le service de la table ou de la cuisine
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6911 90 00
               
               autres
               
                  12
               
               
                  —
               
            
                  6912 00
               
               Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6912 00 10
               
               en terre commune
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6912 00 30
               
               en grès
               
                  5,5
               
               
                  —
               
            
                  6912 00 50
               
               en faïence ou en poterie fine
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  6912 00 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  6913
               
               Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6913 10 00
               
               en porcelaine
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  6913 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6913 90 10
               
               en terre commune
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6913 90 91
               
               en grès
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  6913 90 93
               
               en faïence ou en poterie fine
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  6913 90 99
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  6914
               
               Autres ouvrages en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6914 10 00
               
               en porcelaine
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  6914 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6914 90 10
               
               en terre commune
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  6914 90 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 70
      VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles du no3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les câbles de fibres optiques du no8544, les isolateurs pour l'électricité (no8546) et les pièces isolantes du no8547;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no9405;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens des nos7003, 7004 et 7005:
                  
                              a)
                           
                           
                              ne sont pas considérés comme «travaillés» les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              on entend par «couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes» des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Les produits visés au no7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
               
            
                  4.
               
               
                  Au sens du no7019, on considère comme «laine de verre»:
                  
                              a)
                           
                           
                              les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
                           
                        Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no6806.
               
            
                  5.
               
               
                  Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme «verre».
               
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos7013 21, 7013 31 et 7013 91, l'expression «cristal au plomb» ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7001 00
               
               Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7001 00 10
               
               Calcin et autres déchets et débris de verre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Verre en masse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7001 00 91
               
               Verre d'optique
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7001 00 99
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7002
               
               Verre en billes (autres que les microsphères du no7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7002 10 00
               
               Billes
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7002 20
               
               Barres ou baguettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7002 20 10
               
               en verre d'optique
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7002 20 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tubes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7002 31 00
               
               en quartz ou en autre silice fondus
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7002 32 00
               
               en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10– 6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7002 39 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7003
               
               Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Plaques et feuilles, non armées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 12
               
               colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 12 10
               
               en verre d'optique
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 12 91
               
               à couche non réfléchissante
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7003 12 99
               
               autres
               
                  3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7003 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 19 10
               
               en verre d'optique
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7003 19 90
               
               autres
               
                  3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7003 20 00
               
               Plaques et feuilles, armées
               
                  3,8 MIN 0,4 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7003 30 00
               
               Profilés
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7004
               
               Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 20
               
               Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 20 10
               
               Verre d'optique
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 20 91
               
               à couche non réfléchissante
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7004 20 99
               
               autre
               
                  4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7004 90
               
               autre verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 90 10
               
               Verre d'optique
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7004 90 70
               
               Verres dits «d'horticulture»
               
                  4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres, d'une épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 90 92
               
               n'excédant pas 2,5 mm
               
                  4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7004 90 98
               
               excédant 2,5 mm
               
                  4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005
               
               Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 10
               
               Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 10 05
               
               à couche non réfléchissante
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autre, d'une épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 10 25
               
               n'excédant pas 3,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 10 30
               
               excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 10 80
               
               excédant 4,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autre glace non armée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 21
               
               colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 21 25
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 21 30
               
               d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 21 80
               
               d'une épaisseur excédant 4,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 29
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 29 25
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 29 35
               
               d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 29 80
               
               d'une épaisseur excédant 4,5 mm
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7005 30 00
               
               Glace armée
               
                  2
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7006 00
               
               Verre des nos7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7006 00 10
               
               Verre d'optique
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7006 00 90
               
               autre
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7007
               
               Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Verres trempés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 11
               
               de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 11 10
               
               de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7007 11 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7007 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 19 10
               
               émaillés
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7007 19 20
               
               colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7007 19 80
               
               autres
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               Verres formés de feuilles contrecollées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 21
               
               de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 21 20
               
               de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7007 21 80
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7007 29 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7008 00
               
               Vitrages isolants à parois multiples
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7008 00 20
               
               colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7008 00 81
               
               formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7008 00 89
               
               autres
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7009
               
               Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7009 10 00
               
               Miroirs rétroviseurs pour véhicules
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7009 91 00
               
               non encadrés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7009 92 00
               
               encadrés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7010
               
               Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 10 00
               
               Ampoules
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 20 00
               
               Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7010 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 10
               
               Bocaux à stériliser
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 21
               
               obtenus à partir d'un tube de verre
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une contenance nominale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 31
               
               de 2,5 l ou plus
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               de moins de 2,5 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour produits alimentaires et boissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bouteilles et flacons
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en verre non coloré, d'une contenance nominale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 41
               
               de 1 l ou plus
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 43
               
               excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 45
               
               0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 47
               
               de moins de 0,15 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               en verre coloré, d'une contenance nominale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 51
               
               de 1 l ou plus
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 53
               
               excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 55
               
               0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 57
               
               de moins de 0,15 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une contenance nominale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 61
               
               de 0,25 l ou plus
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 67
               
               de moins de 0,25 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 71
               
               excédant 0,055 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 79
               
               n'excédant pas 0,055 l
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               pour autres produits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 91
               
               en verre non coloré
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7010 90 99
               
               en verre coloré
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  7011
               
               Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7011 10 00
               
               pour l'éclairage électrique
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7011 20 00
               
               pour tubes cathodiques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7011 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7012 00
               
               Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7012 00 10
               
               non finies
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7012 00 90
               
               finies
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7013
               
               Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos7010 ou 7018
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 10 00
               
               Objets en vitrocérame
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Verres à boire, autres qu'en vitrocérame
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 21
               
               en cristal au plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               cueilli à la main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 21 11
               
               taillés ou autrement décorés
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 21 19
               
               autres
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               cueilli mécaniquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 21 91
               
               taillés ou autrement décorés
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 21 99
               
               autres
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 29 10
               
               en verre trempé
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               cueilli à la main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 29 51
               
               taillés ou autrement décorés
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 29 59
               
               autres
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               cueilli mécaniquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 29 91
               
               taillés ou autrement décorés
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 29 99
               
               autres
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 31
               
               en cristal au plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 31 10
               
               cueilli à la main
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 31 90
               
               cueilli mécaniquement
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 32 00
               
               en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10– 6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 39 10
               
               en verre trempé
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               en autre verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 39 91
               
               cueilli à la main
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 39 99
               
               cueilli mécaniquement
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres objets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 91
               
               en cristal au plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 91 10
               
               cueilli à la main
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 91 90
               
               cueilli mécaniquement
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7013 99 00
               
               autres
               
                  11
               
               
                  p/st
               
            
                  7014 00 00
               
               Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7015), non travaillés optiquement
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7015
               
               Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7015 10 00
               
               Verres de lunetterie médicale
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7015 90 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7016
               
               Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7016 10 00
               
               Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  7016 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7016 90 10
               
               Verres assemblés en vitraux
               
                  3
               
               
                  m2
                  
               
            
                  7016 90 80
               
               autres
               
                  3 MIN 1,2 €/100 kg/br
               
               
                  —
               
            
                  7017
               
               Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7017 10 00
               
               en quartz ou en autre silice fondus
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7017 20 00
               
               en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10– 6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7017 90 00
               
               autre
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7018
               
               Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 10
               
               Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Perles de verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 10 11
               
               taillées et polies mécaniquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7018 10 19
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7018 10 30
               
               Imitations de perles fines ou de culture
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Imitations de pierres gemmes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 10 51
               
               taillées et polies mécaniquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7018 10 59
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7018 10 90
               
               autres
               
                  3 (141)
                  
               
               
                  —
               
            
                  7018 20 00
               
               Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7018 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 90 10
               
               Yeux en verre; objets de verroterie
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7018 90 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7019
               
               Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 11 00
               
               Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 12 00
               
               Stratifils (rovings)
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 19 10
               
               de filaments
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 19 90
               
               en fibres discontinues
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 31 00
               
               Mats
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 32 00
               
               Voiles
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7019 39 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7019 40 00
               
               Tissus de stratifils (rovings)
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 51 00
               
               d'une largeur n'excédant pas 30 cm
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 52 00
               
               d'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 59 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 90 10
               
               Fibres non textiles en vrac ou en flocons
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 90 30
               
               Bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 90 91
               
               de fibres textiles
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7019 90 99
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7020 00
               
               Autres ouvrages en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7020 00 05
               
               Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7020 00 10
               
               en quartz ou en autre silice fondus
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7020 00 30
               
               en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10– 6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7020 00 80
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            SECTION XIV
      PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
      CHAPITRE 71
      PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sous réserve de l'application de la note 1, point a), de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:
                  
                              a)
                           
                           
                              de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Les nos7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Ne relèvent du no7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Le présent chapitre ne couvre pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no2843);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les catalyseurs supportés (no3815);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles des nos4202 et 4203 visés à la note 2 B du chapitre 42;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les articles des nos4303 ou 4304;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no8522);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les armes et leurs parties (chapitre 93);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les articles visés à la note 2 du chapitre 95;
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre;
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no9703), les objets de collection (no9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              On entend par «métaux précieux» l'argent, l'or et le platine.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Le terme «platine» couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              Les termes «pierres gemmes» et «pierres synthétiques ou reconstituées» ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Au sens du présent chapitre, sont considérés comme «alliages de métaux précieux» les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression «métal précieux» ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.
               
            
                  7.
               
               
                  Dans la nomenclature, on entend par «plaqués ou doublés de métaux précieux» les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
               
            
                  8.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1 point a) de la section VI, les produits repris dans le libellé du no7112 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la nomenclature.
               
            
                  9.
               
               
                  Au sens du no7113, on entend par «articles de bijouterie»:
                  
                              a)
                           
                           
                              les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).
                              Au sens du même numéro, on entend par «articles de joaillerie» les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail.
                           
                        
            
                  10.
               
               
                  Au sens du no7114, on entend par «articles d'orfèvrerie» les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.
               
            
                  11.
               
               
                  Au sens du no7117, on entend par «bijouterie de fantaisie» les articles de la nature de ceux définis à la note 9, point a) (exception faite des boutons et autres articles du no9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens des nos7106 10, 7108 11, 7110 11, 7110 21, 7110 31 et 7110 41, les termes «poudres» et «en poudre» couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
               
            
                  2.
               
               
                  Nonobstant les dispositions de la note 4 point b) du présent chapitre, au sens des nos7110 11 et 7110 19, le terme «platine» ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
               
            
                  3.
               
               
                  Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES
               
            
                  7101
               
               Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7101 10 00
               
               Perles fines
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               Perles de culture
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7101 21 00
               
               brutes
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7101 22 00
               
               travaillées
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7102
               
               Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7102 10 00
               
               non triés
               
                  exemption
               
               
                  c/k
               
            
                   
               
               industriels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7102 21 00
               
               bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
               
                  exemption
               
               
                  c/k
               
            
                  7102 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  c/k
               
            
                   
               
               non industriels
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7102 31 00
               
               bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
               
                  exemption
               
               
                  c/k
               
            
                  7102 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  c/k
               
            
                  7103
               
               Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7103 10 00
               
               brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autrement travaillées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7103 91 00
               
               Rubis, saphirs et émeraudes
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7103 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7104
               
               Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7104 10 00
               
               Quartz piézo-électrique
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7104 20 00
               
               autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7104 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7105
               
               Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7105 10 00
               
               de diamants
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7105 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  II.MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
               
            
                  7106
               
               Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 10 00
               
               Poudres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 91
               
               sous formes brutes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 91 10
               
               titrant 999 ‰ ou plus
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7106 91 90
               
               titrant moins de 999 ‰
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7106 92
               
               sous formes mi-ouvrées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 92 20
               
               titrant 750 ‰ ou plus
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7106 92 80
               
               titrant moins de 750 ‰
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7107 00 00
               
               Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7108
               
               Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à usages non monétaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7108 11 00
               
               Poudres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7108 12 00
               
               sous autres formes brutes
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7108 13
               
               sous autres formes mi-ouvrées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7108 13 10
               
               Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7108 13 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7108 20 00
               
               à usage monétaire
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7109 00 00
               
               Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7110
               
               Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Platine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 11 00
               
               sous formes brutes ou en poudre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7110 19
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 19 10
               
               Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7110 19 80
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               Palladium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 21 00
               
               sous formes brutes ou en poudre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7110 29 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               Rhodium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 31 00
               
               sous formes brutes ou en poudre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7110 39 00
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                   
               
               Iridium, osmium et ruthénium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 41 00
               
               sous formes brutes ou en poudre
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7110 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7111 00 00
               
               Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7112
               
               Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7112 30 00
               
               Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7112 91 00
               
               d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7112 92 00
               
               de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7112 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  III.BĲOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES
               
            
                  7113
               
               Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7113 11 00
               
               en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
               
                  2,5
               
               
                  g
               
            
                  7113 19 00
               
               en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  2,5
               
               
                  g
               
            
                  7113 20 00
               
               en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7114
               
               Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7114 11 00
               
               en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
               
                  2
               
               
                  g
               
            
                  7114 19 00
               
               en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  2
               
               
                  g
               
            
                  7114 20 00
               
               en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  7115
               
               Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7115 10 00
               
               Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7115 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7115 90 10
               
               en métaux précieux
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7115 90 90
               
               en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7116
               
               Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7116 10 00
               
               en perles fines ou de culture
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7116 20
               
               en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               exclusivement en pierres gemmes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7116 20 11
               
               Colliers, bracelets et autres ouvrages en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7116 20 19
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  g
               
            
                  7116 20 90
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  g
               
            
                  7117
               
               Bijouterie de fantaisie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7117 11 00
               
               Boutons de manchettes et boutons similaires
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7117 19
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7117 19 10
               
               comportant des parties en verre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               ne comportant pas des parties en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7117 19 91
               
               dorée, argentée ou platinée
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7117 19 99
               
               autre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7117 90 00
               
               autre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7118
               
               Monnaies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7118 10
               
               Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7118 10 10
               
               en argent
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            
                  7118 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7118 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  g
               
            SECTION XV
      MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
      Notes
      
                  1.
               
               
                  La présente section ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no3606);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos6506 ou 6507;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les montures de parapluies et autres articles du no6603;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les voies ferrées assemblées (no8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les plombs de chasse (no9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général»:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles des nos7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no9114);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles des nos8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no8306.
                           
                        Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
                  Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.
               
            
                  3.
               
               
                  Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
               
            
                  4.
               
               
                  Dans la nomenclature, le terme «cermets» s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal.
               
            
                  5.
               
               
                  Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):
                  
                              a)
                           
                           
                              les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5.
               
            
                  7.
               
               
                  Règle des articles composites:
                  Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
                  Pour l'application de cette règle, on considère:
                  
                              a)
                           
                           
                              la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la note 5;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              un cermet du no8113 comme constituant un seul métal commun.
                           
                        
            
                  8.
               
               
                  Dans la présente section, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «déchets et débris»:
                              les déchets et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «poudres»:
                              les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
                           
                        
            CHAPITRE 72
      FONTE, FER ET ACIER
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              «fontes brutes»:
                              les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          10 % ou moins de chrome,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          6 % ou moins de manganèse,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          3 % ou moins de phosphore,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          8 % ou moins de silicium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          10 % ou moins, au total, d'autres éléments;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «fontes spiegel»:
                              les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1, point a);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «ferro-alliages»:
                              les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 10 % de chrome,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 30 % de manganèse,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 3 % de phosphore,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 8 % de silicium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;
                                       
                                    
                        
                              d)
                           
                           
                              «aciers»:
                              les matières ferreuses autres que celles du no7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «aciers inoxydables»:
                              les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «autres aciers alliés»:
                              les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus d'aluminium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,0008 % ou plus de bore,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus de chrome,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus de cobalt,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,4 % ou plus de cuivre,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,4 % ou plus de plomb,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          1,65 % ou plus de manganèse,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,08 % ou plus de molybdène,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus de nickel,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,06 % ou plus de niobium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,6 % ou plus de silicium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,05 % ou plus de titane,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,1 % ou plus de vanadium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,05 % ou plus de zirconium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;
                                       
                                    
                        
                              g)
                           
                           
                              «déchets lingotés en fer ou en acier»:
                              les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              «grenailles»:
                              les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              «demi-produits»:
                              les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.
                              Ces produits ne sont pas présentés enroulés;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              «produits laminés plats»:
                              les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ĳ) ci-dessus:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          enroulée en spires superposées ou
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.
                                       
                                    Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                              Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              «fil machine»:
                              les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ĳ), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
                              Ces produits peuvent:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          avoir subi une torsion après laminage;
                                       
                                    
                        
                              n)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ĳ), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.
                              Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos7301 ou 7302;
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              «barres creuses pour le forage»:
                              les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no7304.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.
               
            
                  3.
               
               
                  Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «fontes brutes alliées»:
                              les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,2 % de chrome,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,3 % de cuivre,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,3 % de nickel,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «aciers non alliés de décolletage»:
                              les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          0,08 % ou plus de soufre,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,1 % ou plus de plomb,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,05 % de sélénium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,01 % de tellure,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 0,05 % de bismuth;
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              «aciers au silicium dits “magnétiques”»:
                              les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «aciers à coupe rapide»:
                              les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «aciers silico-manganeux»:
                              les aciers contenant en poids:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          pas plus de 0,7 % de carbone,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse et
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
                                       
                                    
                        
            
                  2.
               
               
                  Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no7202 obéit à la règle ci-après:
                  Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1, point c), du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.
                  Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1, point c), du chapitre et couverts par les termes «autres éléments» doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.
               
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  On considère comme:
                  
                              —
                           
                           
                              produits laminés plats dits «magnétiques» au sens des sous-positions 7209 16 10, 7209 17 10, 7209 18 10, 7209 26 10, 7209 27 10, 7209 28 10 et 7211 23 20, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,
                                       
                                    
                        
                              —
                           
                           
                              «fer-blanc» au sens des sous-positions 7210 12 20, 7210 70 10, 7212 10 10 et 7212 40 20, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              «aciers pour outillage» au sens des sous-positions 7224 10 10, 7224 90 02, 7225 30 10, 7225 40 12, 7226 91 20, 7228 30 20, 7228 40 10, 7228 50 20 et 7228 60 20 les aciers, autres que les aciers inoxydables ou à coupe rapide, contenant en poids une des compositions suivantes, avec ou sans autres éléments:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          moins de 0,6 % de carbone
                                          et
                                          0,7 % ou plus de silicium et 0,05 % ou plus de vanadium
                                          ou
                                          4 % ou plus de tungstène (wolfram),
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,8 % ou plus de carbone
                                          et
                                          0,05 % ou plus de vanadium,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          plus de 1,2 % de carbone
                                          et
                                          11 % ou plus mais pas plus de 15 % de chrome,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,16 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                          et
                                          3,8 % ou plus mais pas plus de 4,3 % de nickel
                                          et
                                          1,1 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de chrome
                                          et
                                          0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                          et
                                          1,4 % ou plus mais pas plus de 2,1 % de chrome
                                          et
                                          0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène
                                          et
                                          moins de 1,2 % de nickel,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,3 % ou plus de carbone
                                          et
                                          moins de 5,2 % de chrome
                                          et
                                          0,65 % ou plus de molybdène ou 0,4 % ou plus de tungstène,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          0,5 % ou plus mais pas plus de 0,6 % de carbone
                                          et
                                          1,25 % ou plus mais pas plus de 1,8 % de nickel
                                          et
                                          0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de chrome
                                          et
                                          0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène.
                                       
                                    
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  I.PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES
               
            
                  7201
               
               Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201 10
               
               Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201 10 11
               
               d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  7201 10 19
               
               d'une teneur en silicium excédant 1 %
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  7201 10 30
               
               contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  7201 10 90
               
               contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7201 20 00
               
               Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  7201 50
               
               Fontes brutes alliées; fontes spiegel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201 50 10
               
               Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7201 50 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  7202
               
               Ferro-alliages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Ferromanganèse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 11
               
               contenant en poids plus de 2 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 11 20
               
               d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 11 80
               
               autre
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 19 00
               
               autre
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Ferrosilicium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 21 00
               
               contenant en poids plus de 55 % de silicium
               
                  5,7 (142)
                  
               
               
                  —
               
            
                  7202 29
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 29 10
               
               contenant en poids 4 % ou plus mais pas plus de 10 % de magnésium
               
                  5,7 (142)
                  
               
               
                  —
               
            
                  7202 29 90
               
               autre
               
                  5,7 (142)
                  
               
               
                  —
               
            
                  7202 30 00
               
               Ferrosilicomanganèse
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Ferrochrome
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 41
               
               contenant en poids plus de 4 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 41 10
               
               contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7202 41 90
               
               contenant en poids plus de 6 % de carbone
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7202 49
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 49 10
               
               contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7202 49 50
               
               contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7202 49 90
               
               contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7202 50 00
               
               Ferrosilicochrome
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 60 00
               
               Ferronickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7202 70 00
               
               Ferromolybdène
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 80 00
               
               Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 91 00
               
               Ferrotitane et ferrosilicotitane
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 92 00
               
               Ferrovanadium
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 93 00
               
               Ferroniobium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7202 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 99 10
               
               Ferrophosphore
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7202 99 30
               
               Ferrosilicomagnésium
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7202 99 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7203
               
               Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7203 10 00
               
               Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7203 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204
               
               Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 10 00
               
               Déchets et débris de fonte
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Déchets et débris d'aciers alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 21
               
               d'aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 21 10
               
               contenant en poids 8 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 21 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 30 00
               
               Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 41
               
               Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 41 10
               
               Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Chutes d'estampage ou de découpage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 41 91
               
               en paquets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 41 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 49 10
               
               déchiquetés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 49 30
               
               en paquets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 49 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7204 50 00
               
               Déchets lingotés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7205
               
               Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7205 10 00
               
               Grenailles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Poudres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7205 21 00
               
               d'aciers alliés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7205 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  II.FER ET ACIERS NON ALLIÉS
               
            
                  7206
               
               Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no7203
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7206 10 00
               
               Lingots
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7206 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207
               
               Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 11
               
               de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 11 11
               
               en aciers de décolletage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 11 14
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 11 16
               
               d'une épaisseur excédant 130 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 11 90
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 12
               
               autres, de section transversale rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 12 10
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 12 90
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section transversale circulaire ou polygonale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 19 12
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 19 19
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 19 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 20
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 11
               
               en aciers de décolletage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 15
               
               0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 20 17
               
               0,6 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 20 19
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, de section transversale rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 32
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 20 39
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de section transversale circulaire ou polygonale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 52
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 20 59
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7207 20 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208
               
               Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 10 00
               
               enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 25 00
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 26 00
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 27 00
               
               d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, enroulés, simplement laminés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 36 00
               
               d'une épaisseur excédant 10 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 37 00
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 38 00
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 39 00
               
               d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 40 00
               
               non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 51
               
               d'une épaisseur excédant 10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 51 20
               
               d'une épaisseur excédant 15 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 51 91
               
               de 2 050 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 51 98
               
               inférieure à 2 050 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 52
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 52 10
               
               laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'exédant pas 1 250 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une largeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 52 91
               
               de 2 050 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 52 99
               
               inférieure 2 050 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 53
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 53 10
               
               laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'exédant pas 1 250 mm d'une épaisseur de 4 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 53 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 54 00
               
               d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 90 20
               
               perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7208 90 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209
               
               Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               enroulés, simplement laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 15 00
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 16
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 16 10
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 16 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 17
               
               d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 17 10
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 17 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 18
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 18 10
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 18 91
               
               d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 18 99
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               non enroulés, simplement laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 25 00
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 26
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 26 10
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 26 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 27
               
               d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 27 10
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 27 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 28
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 28 10
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 28 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 90 20
               
               perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7209 90 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210
               
               Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               étamés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 11 00
               
               d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 12
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 12 20
               
               Fer-blanc
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 12 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 20 00
               
               plombés, y compris le fer terne
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 30 00
               
               zingués électrolytiquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autrement zingués
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 41 00
               
               ondulés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 50 00
               
               revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               revêtus d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 61 00
               
               revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 69 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 70
               
               peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 70 10
               
               Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 70 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 90 30
               
               plaqués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 90 40
               
               étamés et imprimés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7210 90 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211
               
               Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               simplement laminés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 13 00
               
               laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211 14 00
               
               autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               simplement laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 23
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 23 20
               
               dits «magnétiques»
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 23 30
               
               d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211 23 80
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 90 20
               
               perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7211 90 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212
               
               Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 10
               
               étamés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 10 10
               
               Fer-blanc, simplement traité à la surface
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 20 00
               
               zingués électrolytiquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 30 00
               
               autrement zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 40
               
               peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 40 20
               
               Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 40 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 50
               
               autrement revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 50 20
               
               revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 50 30
               
               chromés ou nickelés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 50 40
               
               cuivrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               revêtus d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 50 61
               
               revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 50 69
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 50 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7212 60 00
               
               plaqués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213
               
               Fil machine en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 10 00
               
               comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 20 00
               
               autres, en aciers de décolletage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 91
               
               de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 91 10
               
               du type utilisé pour armature pour béton
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 91 20
               
               du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 91 41
               
               contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 91 49
               
               contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 91 70
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 91 90
               
               contenant en poids plus de 0,75 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 99 10
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7213 99 90
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214
               
               Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 10 00
               
               forgées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 20 00
               
               comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 30 00
               
               autres, en aciers de décolletage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 91
               
               de section transversale rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 91 10
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 91 90
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 99 10
               
               du type utilisé pour armature pour béton
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, de section circulaire d'un diamètre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 99 31
               
               égal ou supérieur à 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 99 39
               
               inférieur à 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 99 50
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section circulaire d'un diamètre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 99 71
               
               égal ou supérieur à 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 99 79
               
               inférieur à 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7214 99 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7215
               
               Autres barres en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7215 10 00
               
               en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7215 50
               
               autres, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7215 50 11
               
               de section rectangulaire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7215 50 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7215 50 80
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7215 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216
               
               Profilés en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 10 00
               
               Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 21 00
               
               Profilés en L
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 22 00
               
               Profilés en T
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 31
               
               Profilés en U
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 31 10
               
               d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 31 90
               
               d'une hauteur excédant 220 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 32
               
               Profilés en I
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 32 11
               
               à ailes à faces parallèles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 32 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une hauteur excédant 220 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 32 91
               
               à ailes à faces parallèles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 32 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 33
               
               Profilés en H
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 33 10
               
               d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 33 90
               
               d'une hauteur excédant 180 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 40
               
               Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 40 10
               
               Profilés en L
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 40 90
               
               Profilés en T
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 50
               
               autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 50 10
               
               d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 50 91
               
               Plats à boudins (à bourrelets)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 50 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 61
               
               obtenus à partir de produits laminés plats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 61 10
               
               Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 61 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 69 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 91
               
               obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 91 10
               
               Tôles nervurées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 91 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7216 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217
               
               Fils en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 10
               
               non revêtus, même polis
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 10 10
               
               dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 10 31
               
               comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 10 39
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 10 50
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 10 90
               
               contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 20
               
               zingués
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 20 10
               
               dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 20 30
               
               dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 20 50
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 20 90
               
               contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 30
               
               revêtus d'autres métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 30 41
               
               cuivrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 30 49
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 30 50
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 30 90
               
               contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 90 20
               
               contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 90 50
               
               contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7217 90 90
               
               contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  III.ACIERS INOXYDABLES
               
            
                  7218
               
               Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 10 00
               
               Lingots et autres formes primaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 91
               
               de section transversale rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 91 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7218 91 80
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7218 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section transversale carrée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 99 11
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7218 99 19
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 99 20
               
               laminés ou obtenus par coulée continue
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7218 99 80
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219
               
               Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               simplement laminés à chaud, enroulés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 11 00
               
               d'une épaisseur excédant 10 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 12
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 12 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 12 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 13
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 13 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 13 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 14
               
               d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 14 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 14 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               simplement laminés à chaud, non enroulés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 21
               
               d'une épaisseur excédant 10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 21 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 21 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 22
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 22 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 22 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 23 00
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 24 00
               
               d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               simplement laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 31 00
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 32
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 32 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 32 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 33
               
               d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 33 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 33 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 34
               
               d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 34 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 34 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 35
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 35 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 35 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 90 20
               
               perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7219 90 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220
               
               Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               simplement laminés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 11 00
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 12 00
               
               d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 20
               
               simplement laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 20 21
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 20 29
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 20 41
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 20 49
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 20 81
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 20 89
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 90 20
               
               perforés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7220 90 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7221 00
               
               Fil machine en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7221 00 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7221 00 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222
               
               Barres et profilés en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Barres simplement laminées ou filées à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 11
               
               de section circulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 11 11
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 11 19
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'un diamètre inférieur à 80 mm, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 11 81
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 11 89
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 19 10
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 19 90
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 20
               
               Barres simplement obtenues ou parachevées à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section circulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 11
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 20 19
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 21
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 20 29
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 31
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 20 39
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 81
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 20 89
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 30
               
               autres barres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               forgées, contenant en poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 30 51
               
               2,5 % ou plus de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 30 91
               
               moins de 2,5 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 30 97
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 40
               
               Profilés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 40 10
               
               simplement laminés ou filés à chaud
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 40 50
               
               simplement obtenus ou parachevés à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7222 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7223 00
               
               Fils en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7223 00 11
               
               contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chrome
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7223 00 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7223 00 91
               
               contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7223 00 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  IV.AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS
               
            
                  7224
               
               Autre aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 10
               
               Lingots et autres formes primaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 10 10
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 90 02
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section transversale carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 90 03
               
               en aciers à coupe rapide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90 05
               
               contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90 07
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90 14
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90 18
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 90 31
               
               contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90 38
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7224 90 90
               
               forgés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225
               
               Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en aciers au silicium dits «magnétiques»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 11 00
               
               à grains orientés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 19 10
               
               laminés à chaud
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 19 90
               
               laminés à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 20 00
               
               en aciers à coupe rapide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 30
               
               autres, simplement laminés à chaud, enroulés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 30 10
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 40
               
               autres, simplement laminés à chaud, non enroulés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 40 12
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 40 40
               
               d'une épaisseur excédant 10 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 40 60
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 40 90
               
               d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 50 00
               
               autres, simplement laminés à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 91 00
               
               zingués électrolytiquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 92 00
               
               autrement zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7225 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226
               
               Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en aciers au silicium dits «magnétiques»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 11 00
               
               à grains orientés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 19 10
               
               simplement laminés à chaud
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 19 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 20 00
               
               en aciers à coupe rapide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 91
               
               simplement laminés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 91 20
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 91 91
               
               d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 91 99
               
               d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 92 00
               
               simplement laminés à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 93 00
               
               zingués électrolytiquement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 94 00
               
               autrement zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7226 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7227
               
               Fil machine en autres aciers alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7227 10 00
               
               en aciers à coupe rapide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7227 20 00
               
               en aciers silicomanganeux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7227 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7227 90 10
               
               contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7227 90 50
               
               contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7227 90 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228
               
               Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 10
               
               Barres en aciers à coupe rapide
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 10 20
               
               simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 10 50
               
               forgées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 20
               
               Barres en aciers silicomanganeux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 20 10
               
               de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 20 91
               
               simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 20 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 30
               
               autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 30 20
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 30 41
               
               de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 30 49
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section circulaire, d'un diamètre de
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 30 61
               
               80 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 30 69
               
               inférieur à 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 30 70
               
               de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 30 89
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 40
               
               autres barres, simplement forgées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 40 10
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 50
               
               autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 50 20
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 50 40
               
               contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section circulaire, d'un diamètre de
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 50 61
               
               80 mm ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 50 69
               
               inférieur à 80 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 50 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 60
               
               autres barres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 60 20
               
               en aciers pour outillage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 60 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 70
               
               Profilés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 70 10
               
               simplement laminés ou filés à chaud
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 70 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7228 80 00
               
               Barres creuses pour le forage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7229
               
               Fils en autres aciers alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7229 10 00
               
               en aciers à coupe rapide
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7229 20 00
               
               en aciers silicomanganeux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7229 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7229 90 50
               
               contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7229 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 73
      OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par «fontes» les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1 point d) du chapitre 72.
               
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du présent chapitre, le terme «fils» s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7301
               
               Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7301 10 00
               
               Palplanches
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7301 20 00
               
               Profilés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302
               
               Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7302 10
               
               Rails
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7302 10 10
               
               conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               neufs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Rails «Vignole»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7302 10 21
               
               d'un poids au mètre de 46 kg ou plus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 10 23
               
               d'un poids au mètre de 27 kg ou plus mais inférieur à 46 kg
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 10 29
               
               d'un poids au mètre inférieur à 27 kg
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 10 40
               
               Rails à ornières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 10 50
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 10 90
               
               usagés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 30 00
               
               Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7302 40 00
               
               Éclisses et selles d'assise
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7302 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7303 00
               
               Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7303 00 10
               
               Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7303 00 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7304
               
               Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 10
               
               Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 10 10
               
               d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 10 30
               
               d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 10 90
               
               d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 21 00
               
               Tiges de forage
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 29 11
               
               d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 29 19
               
               d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 31
               
               étirés ou laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 31 20
               
               de précision
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 31 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 10
               
               bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 30
               
               d'un diamètre extérieur excédant 421 mm et d'une épaisseur de paroi excédant 10,5 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 52
               
               zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 39 58
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'un diamètre extérieur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 92
               
               n'excédant pas 168,3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 39 93
               
               excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 39 99
               
               excédant 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 41 00
               
               étirés ou laminés à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 49 10
               
               bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 49 92
               
               d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 49 99
               
               d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 51
               
               étirés ou laminés à froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 51 12
               
               n'excédant pas 0,5 m
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 51 18
               
               excédant 0,5 m
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 51 81
               
               de précision
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 51 89
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 59 10
               
               bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 59 32
               
               n'excédant pas 0,5 m
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 59 38
               
               excédant 0,5 m
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 59 92
               
               d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 59 93
               
               d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 59 99
               
               d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7304 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7305
               
               Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7305 11 00
               
               soudés longitudinalement à l'arc immergé
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7305 12 00
               
               soudés longitudinalement, autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7305 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7305 20 00
               
               Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, soudés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7305 31 00
               
               soudés longitudinalement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7305 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7305 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306
               
               Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 10
               
               Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               soudés longitudinalement, d'un diamètre extérieur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 10 11
               
               n'excédant pas 168,3 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 10 19
               
               excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 10 90
               
               soudés hélicoïdalement
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 20 00
               
               Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 30
               
               autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de précision, d'une épaisseur de paroi
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 30 11
               
               n'excédant pas 2 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 30 19
               
               excédant 2 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 30 41
               
               zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 30 49
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'un diamètre extérieur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 168,3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 30 72
               
               zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 30 77
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 30 80
               
               excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 40
               
               autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 40 20
               
               étirés ou laminés à froid
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 40 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 50
               
               autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 50 20
               
               de précision
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 50 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 60
               
               autres, soudés, de section autre que circulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de paroi
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 2 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 60 11
               
               en aciers inoxydables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 60 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 2 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 60 21
               
               en aciers inoxydables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 60 29
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'autres sections
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 60 81
               
               en aciers inoxydables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 60 89
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7306 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7307
               
               Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               moulés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 11
               
               en fonte non malléable
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 11 10
               
               pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 11 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 19 10
               
               en fonte malléable
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 19 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 21 00
               
               Brides
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 22
               
               Coudes, courbes et manchons, filetés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 22 10
               
               Manchons
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7307 22 90
               
               Coudes et courbes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 23
               
               Accessoires à souder bout à bout
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 23 10
               
               Coudes et courbes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 23 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 29 10
               
               filetés
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 29 30
               
               à souder
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 29 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 91 00
               
               Brides
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 92
               
               Coudes, courbes et manchons, filetés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 92 10
               
               Manchons
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7307 92 90
               
               Coudes et courbes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 93
               
               Accessoires à souder bout à bout
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 93 11
               
               Coudes et courbes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 93 19
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 93 91
               
               Coudes et courbes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 93 99
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 99 10
               
               filetés
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 99 30
               
               à souder
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7307 99 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7308
               
               Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 10 00
               
               Ponts et éléments de ponts
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7308 20 00
               
               Tours et pylônes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7308 30 00
               
               Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
               
                  exemption
               
               
                  p/st (143)
                  
               
            
                  7308 40
               
               Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 40 10
               
               Matériel pour le soutènement dans les mines
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7308 40 90
               
               autre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7308 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 90 10
               
               Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               uniquement ou principalement en tôle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 90 51
               
               Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7308 90 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7308 90 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7309 00
               
               Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7309 00 10
               
               pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               pour matières liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7309 00 30
               
               avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7309 00 51
               
               excédant 100 000 l
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  7309 00 59
               
               n'excédant pas 100 000 l
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  7309 00 90
               
               pour matières solides
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  7310
               
               Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 10 00
               
               d'une contenance de 50 l ou plus
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une contenance de moins de 50 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 21
               
               Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 21 11
               
               Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7310 21 19
               
               Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une épaisseur de paroi
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 21 91
               
               inférieure à 0,5 mm
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7310 21 99
               
               égale ou supérieure à 0,5 mm
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7310 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 29 10
               
               d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7310 29 90
               
               d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7311 00
               
               Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7311 00 10
               
               sans soudure
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une capacité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7311 00 91
               
               inférieure à 1 000 l
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7311 00 99
               
               égale ou supérieure à 1 000 l
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7312
               
               Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10
               
               Torons et câbles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 20
               
               en aciers inoxydables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excède pas 3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 41
               
               revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 10 49
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excède 3 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Torons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 61
               
               non revêtus
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               revêtus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 65
               
               zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 10 69
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Câbles, y compris les câbles clos
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 81
               
               excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 10 83
               
               excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 10 85
               
               excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 10 89
               
               excède 48 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 10 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7312 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7313 00 00
               
               Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314
               
               Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Toiles métalliques tissées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 12 00
               
               Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 13 00
               
               autres toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 14 00
               
               autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 20
               
               Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 20 10
               
               en fils nervurés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 31 00
               
               zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres toiles métalliques, grillages et treillis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 41
               
               zingués
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 41 10
               
               à mailles hexagonales
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 41 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 42
               
               recouverts de matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 42 10
               
               à mailles hexagonales
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 42 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7314 50 00
               
               Tôles et bandes déployées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7315
               
               Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaînes à maillons articulés et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 11
               
               Chaînes à rouleaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 11 10
               
               des types utilisés pour cycles et motocycles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 11 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 12 00
               
               autres chaînes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 19 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 20 00
               
               Chaînes antidérapantes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres chaînes et chaînettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 81 00
               
               Chaînes à maillons à étais
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 82
               
               autres chaînes, à maillons soudés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 82 10
               
               dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif n'excède pas 16 mm
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 82 90
               
               dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif excède 16 mm
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 89 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7315 90 00
               
               autres parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7316 00 00
               
               Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7317 00
               
               Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7317 00 10
               
               Punaises
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de tréfilerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7317 00 20
               
               Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7317 00 40
               
               Pointes en acier contenant en poids 0,5 % ou plus de carbone, trempées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7317 00 61
               
               zingués
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7317 00 69
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7317 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7318
               
               Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Articles filetés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 11 00
               
               Tire-fond
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 12
               
               autres vis à bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 12 10
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 12 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 13 00
               
               Crochets et pitons à pas de vis
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 14
               
               Vis autotaraudeuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 14 10
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 14 91
               
               Vis à tôles
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 14 99
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 15
               
               autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 10
               
               Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 20
               
               pour la fixation des éléments de voies ferrées
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans tête
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 30
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres aciers, d'une résistance à la traction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 41
               
               de moins de 800 MPa
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 15 49
               
               de 800 MPa ou plus
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec tête
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fendue ou à empreinte cruciforme
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 51
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 15 59
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à six pans creux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 61
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 15 69
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               hexagonale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 70
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres aciers, d'une résistance à la traction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 81
               
               de moins de 800 MPa
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 15 89
               
               de 800 MPa ou plus
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 15 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 16
               
               Écrous
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 10
               
               décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 30
               
               en aciers inoxydables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 50
               
               de sécurité
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'un diamètre intérieur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 91
               
               n'excédant pas 12 mm
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 16 99
               
               excédant 12 mm
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 19 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Articles non filetés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 21 00
               
               Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 22 00
               
               autres rondelles
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 23 00
               
               Rivets
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 24 00
               
               Goupilles, chevilles et clavettes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7318 29 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  7319
               
               Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7319 10 00
               
               Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7319 20 00
               
               Épingles de sûreté
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7319 30 00
               
               autres épingles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7319 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320
               
               Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 10
               
               Ressorts à lames et leurs lames
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               formés à chaud
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 10 11
               
               Ressorts paraboliques et leurs lames
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 10 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 20
               
               Ressorts en hélice
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 20 20
               
               formés à chaud
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 20 81
               
               Ressorts de compression
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 20 85
               
               Ressorts de traction
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 20 89
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 90 10
               
               Ressorts spiraux plats
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 90 30
               
               Ressorts ayant la forme de disques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7320 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7321
               
               Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils de cuisson et chauffe-plats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 11
               
               à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 11 10
               
               avec four, y compris les fours séparés
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 11 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 12 00
               
               à combustibles liquides
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 13 00
               
               à combustibles solides
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 81
               
               à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 81 10
               
               à évacuation des gaz brûlés
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 81 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 82
               
               à combustibles liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 82 10
               
               à évacuation des gaz brûlés
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 82 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 83 00
               
               à combustibles solides
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  7321 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7322
               
               Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Radiateurs et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7322 11 00
               
               en fonte
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7322 19 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7322 90 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323
               
               Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 10 00
               
               Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 91 00
               
               en fonte, non émaillés
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 92 00
               
               en fonte émaillée
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 93
               
               en aciers inoxydables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 93 10
               
               Articles pour le service de la table
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 93 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 94
               
               en fer ou en acier, émaillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 94 10
               
               Articles pour le service de la table
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 94 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 99 10
               
               Articles pour le service de la table
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 99 91
               
               peints ou vernis
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7323 99 99
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7324
               
               Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7324 10 00
               
               Éviers et lavabos en aciers inoxydables
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Baignoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7324 21 00
               
               en fonte, même émaillée
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  7324 29 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  7324 90 00
               
               autres, y compris les parties
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  7325
               
               Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 10
               
               en fonte non malléable
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 10 50
               
               Trappes de regard
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 10 92
               
               Articles pour canalisations
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  7325 10 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 91 00
               
               Boulets et articles similaires pour broyeurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7325 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 99 10
               
               en fonte malléable
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7325 99 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326
               
               Autres ouvrages en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               forgés ou estampés mais non autrement travaillés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 11 00
               
               Boulets et articles similaires pour broyeurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 19 10
               
               forgés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 19 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 20
               
               Ouvrages en fils de fer ou d'acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 20 30
               
               Cages et volières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 20 50
               
               Corbeilles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 20 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 90 10
               
               Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets analogues de poche
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 30
               
               Échelles et escabeaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 40
               
               Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 50
               
               Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 60
               
               Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 70
               
               Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres ouvrages en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 90 91
               
               forgés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 93
               
               estampés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 95
               
               frittés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  7326 90 98
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 74
      CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «cuivre affiné»:
                              le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou
                              le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                              Autres éléments
                              
                                          Élément
                                       
                                       
                                          Teneur limite % en poids
                                       
                                    
                                          Ag
                                       
                                       
                                          Argent
                                       
                                       
                                          0,25
                                       
                                    
                                          As
                                       
                                       
                                          Arsenic
                                       
                                       
                                          0,5
                                       
                                    
                                          Cd
                                       
                                       
                                          Cadmium
                                       
                                       
                                          1,3
                                       
                                    
                                          Cr
                                       
                                       
                                          Chrome
                                       
                                       
                                          1,4
                                       
                                    
                                          Mg
                                       
                                       
                                          Magnésium
                                       
                                       
                                          0,8
                                       
                                    
                                          Pb
                                       
                                       
                                          Plomb
                                       
                                       
                                          1,5
                                       
                                    
                                          S
                                       
                                       
                                          Soufre
                                       
                                       
                                          0,7
                                       
                                    
                                          Sn
                                       
                                       
                                          Étain
                                       
                                       
                                          0,8
                                       
                                    
                                          Te
                                       
                                       
                                          Tellure
                                       
                                       
                                          0,8
                                       
                                    
                                          Zn
                                       
                                       
                                          Zinc
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          Zr
                                       
                                       
                                          Zirconium
                                       
                                       
                                          0,3
                                       
                                    
                                          Autres éléments (144), chacun
                                       
                                       
                                          0,3
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «alliages de cuivre»:
                              les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
                                       
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              «alliages mères de cuivre»:
                              les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no2848;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                              Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no7403, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur.
                              Toutefois, pour l'interprétation du no7414, on admet uniquement comme fils les produits, enroulés ou non, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              «tôles, bandes et feuilles»:
                              les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                       
                                    Restent notamment comprises dans les nos7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              «tubes et tuyaux»:
                              les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «alliages à base de cuivre-zinc (laiton)»:
                              tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «alliages à base de cuivre-étain (bronze)»:
                              tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)»:
                              tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «alliages à base de cuivre-nickel»:
                              tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7401
               
               Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7401 10 00
               
               Mattes de cuivre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7401 20 00
               
               Cuivre de cément (précipité de cuivre)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7402 00 00
               
               Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403
               
               Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Cuivre affiné
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7403 11 00
               
               Cathodes et sections de cathodes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403 12 00
               
               Barres à fil (wire-bars)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403 13 00
               
               Billettes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Alliages de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7403 21 00
               
               à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403 22 00
               
               à base de cuivre-étain (bronze)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403 23 00
               
               à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7403 29 00
               
               autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no7405)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7404 00
               
               Déchets et débris de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7404 00 10
               
               de cuivre affiné
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'alliages de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7404 00 91
               
               à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7404 00 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7405 00 00
               
               Alliages mères de cuivre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7406
               
               Poudres et paillettes de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7406 10 00
               
               Poudres à structure non lamellaire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7406 20 00
               
               Poudres à structure lamellaire; paillettes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7407
               
               Barres et profilés en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 10 00
               
               en cuivre affiné
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 21
               
               à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 21 10
               
               Barres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7407 21 90
               
               Profilés
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7407 22
               
               à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 22 10
               
               à base de cuivre-nickel (cupronickel)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7407 22 90
               
               à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7407 29 00
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7408
               
               Fils de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en cuivre affiné
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7408 11 00
               
               dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7408 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7408 19 10
               
               dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7408 19 90
               
               dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7408 21 00
               
               à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7408 22 00
               
               à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7408 29 00
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409
               
               Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en cuivre affiné
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 11 00
               
               enroulées
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409 19 00
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 21 00
               
               enroulées
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409 29 00
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages à base de cuivre-étain (bronze)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 31 00
               
               enroulées
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409 39 00
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409 40
               
               en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 40 10
               
               à base de cuivre-nickel (cupronickel)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409 40 90
               
               à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7409 90 00
               
               en autres alliages de cuivre
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7410
               
               Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans support
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7410 11 00
               
               en cuivre affiné
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7410 12 00
               
               en alliages de cuivre
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               sur support
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7410 21 00
               
               en cuivre affiné
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7410 22 00
               
               en alliages de cuivre
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7411
               
               Tubes et tuyaux en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 10
               
               en cuivre affiné
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               droits, d'une épaisseur de paroi
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 10 11
               
               excédant 0,6 mm
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7411 10 19
               
               n'excédant pas 0,6 mm
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7411 10 90
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages de cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 21
               
               à base de cuivre-zinc (laiton)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 21 10
               
               droits
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7411 21 90
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7411 22 00
               
               à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7411 29 00
               
               autres
               
                  4,8
               
               
                  —
               
            
                  7412
               
               Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7412 10 00
               
               en cuivre affiné
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7412 20 00
               
               en alliages de cuivre
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7413 00
               
               Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7413 00 20
               
               en cuivre affiné
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7413 00 80
               
               en alliages de cuivre
               
                  5,2
               
               
                  —
               
            
                  7414
               
               Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7414 20 00
               
               Toiles métalliques
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  7414 90 00
               
               autres
               
                  4,3
               
               
                  —
               
            
                  7415
               
               Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7415 10 00
               
               Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres articles, non filetés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7415 21 00
               
               Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7415 29 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres articles, filetés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7415 33 00
               
               Vis; boulons et écrous
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7415 39 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7416 00 00
               
               Ressorts en cuivre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7417 00 00
               
               Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  7418
               
               Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7418 11 00
               
               Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7418 19 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7418 20 00
               
               Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7419
               
               Autres ouvrages en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7419 10 00
               
               Chaînes, chaînettes et leurs parties
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7419 91 00
               
               coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  7419 99 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 75
      NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «tôles, bandes et feuilles»:
                              les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                       
                                    Restent notamment comprises dans le no7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «tubes et tuyaux»:
                              les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                           
                        
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «nickel non allié»:
                              le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:
                                          Autres éléments
                                          
                                                      Élément
                                                   
                                                   
                                                      Teneur limite % en poids
                                                   
                                                
                                                      Fe
                                                   
                                                   
                                                      Fer
                                                   
                                                   
                                                      0,5
                                                   
                                                
                                                      O
                                                   
                                                   
                                                      Oxygène
                                                   
                                                   
                                                      0,4
                                                   
                                                
                                                      Autres éléments, chacun
                                                   
                                                   
                                                      0,3
                                                   
                                                
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «alliages de nickel»:
                              les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids;
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou
                                       
                                    
                                          3)
                                       
                                       
                                          la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
                                       
                                    
                        
            
                  2.
               
               
                  Nonobstant les dispositions de la note 1 point c) du présent chapitre, pour l'interprétation du no7508 10, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7501
               
               Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7501 10 00
               
               Mattes de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7501 20 00
               
               Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7502
               
               Nickel sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7502 10 00
               
               Nickel non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7502 20 00
               
               Alliages de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7503 00
               
               Déchets et débris de nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7503 00 10
               
               de nickel non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7503 00 90
               
               d'alliages de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7504 00 00
               
               Poudres et paillettes de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7505
               
               Barres, profilés et fils, en nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Barres et profilés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7505 11 00
               
               en nickel non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7505 12 00
               
               en alliages de nickel
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Fils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7505 21 00
               
               en nickel non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7505 22 00
               
               en alliages de nickel
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  7506
               
               Tôles, bandes et feuilles, en nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7506 10 00
               
               en nickel non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7506 20 00
               
               en alliages de nickel
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                  7507
               
               Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tubes et tuyaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7507 11 00
               
               en nickel non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7507 12 00
               
               en alliages de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7507 20 00
               
               Accessoires de tuyauterie
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7508
               
               Autres ouvrages en nickel
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7508 10 00
               
               Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7508 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 76
      ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «tôles, bandes et feuilles»:
                              les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                       
                                    Restent notamment comprises dans les nos7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «tubes et tuyaux»:
                              les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                           
                        
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «aluminium non allié»:
                              le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                              Autres éléments
                              
                                          Élément
                                       
                                       
                                          Teneur limite % en poids
                                       
                                    
                                          Fe + Si (total fer silicium)
                                       
                                       
                                          1
                                       
                                    
                                          Autres éléments (145), chacun
                                       
                                       
                                          0,1 (146)
                                          
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «alliages d'aluminium»:
                              les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
                                       
                                    
                        
            
                  2.
               
               
                  Nonobstant les dispositions de la note 1, point c), du présent chapitre, pour l'interprétation du no7616 91, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non dont la coupe transversale de forme quelconque n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7601
               
               Aluminium sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601 10 00
               
               Aluminium non allié
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7601 20
               
               Alliages d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601 20 10
               
               primaire
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               secondaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601 20 91
               
               en lingots ou à l'état liquide
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7601 20 99
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7602 00
               
               Déchets et débris d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Déchets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7602 00 11
               
               Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7602 00 19
               
               autres (y compris les rebuts de fabrication)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7602 00 90
               
               Débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7603
               
               Poudres et paillettes d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7603 10 00
               
               Poudres à structure non lamellaire
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7603 20 00
               
               Poudres à structure lamellaire; paillettes
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7604
               
               Barres et profilés en aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 10
               
               en aluminium non allié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 10 10
               
               Barres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7604 10 90
               
               Profilés
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 21 00
               
               Profilés creux
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7604 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 29 10
               
               Barres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7604 29 90
               
               Profilés
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7605
               
               Fils en aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en aluminium non allié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7605 11 00
               
               dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7605 19 00
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en alliages d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7605 21 00
               
               dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7605 29 00
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606
               
               Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 11
               
               en aluminium non allié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 11 10
               
               peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 11 91
               
               inférieure à 3 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606 11 93
               
               de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606 11 99
               
               de 6 mm ou plus
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606 12
               
               en alliages d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 12 10
               
               Bandes pour stores vénitiens
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 12 50
               
               peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une épaisseur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 12 91
               
               inférieure à 3 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606 12 93
               
               de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606 12 99
               
               de 6 mm ou plus
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 91 00
               
               en aluminium non allié
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7606 92 00
               
               en alliages d'aluminium
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7607
               
               Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               sans support
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 11
               
               simplement laminées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 11 10
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7607 11 90
               
               d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7607 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 19 10
               
               d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 19 91
               
               auto-adhésives
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7607 19 99
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7607 20
               
               sur support
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 20 10
               
               d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
               
                  10
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 20 91
               
               auto-adhésives
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7607 20 99
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7608
               
               Tubes et tuyaux en aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7608 10 00
               
               en aluminium non allié
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7608 20
               
               en alliages d'aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7608 20 20
               
               soudés
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7608 20 81
               
               simplement filés à chaud
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7608 20 89
               
               autres
               
                  7,5
               
               
                  —
               
            
                  7609 00 00
               
               Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7610
               
               Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7610 10 00
               
               Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
               
                  6
               
               
                  p/st (147)
                  
               
            
                  7610 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7610 90 10
               
               Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  7610 90 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7611 00 00
               
               Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7612
               
               Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7612 10 00
               
               Étuis tubulaires souples
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7612 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7612 90 10
               
               Étuis tubulaires rigides
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7612 90 20
               
               Récipients des types utilisés pour aérosols
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une contenance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7612 90 91
               
               de 50 l ou plus
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7612 90 98
               
               inférieure à 50 l
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7613 00 00
               
               Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7614
               
               Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7614 10 00
               
               avec âme en acier
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7614 90 00
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7615
               
               Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7615 11 00
               
               Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7615 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7615 19 10
               
               coulés ou moulés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7615 19 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7615 20 00
               
               Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7616
               
               Autres ouvrages en aluminium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7616 10 00
               
               Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7616 91 00
               
               Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7616 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7616 99 10
               
               coulés ou moulés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  7616 99 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 78
      PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «tables, bandes et feuilles»:
                              les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                       
                                    Restent notamment comprises dans le no7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «tubes et tuyaux»:
                              les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par «plomb affiné»:
                  le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                  Autres éléments
                  
                              Élément
                           
                           
                              Teneur limite % en poids
                           
                        
                              Ag
                           
                           
                              Argent
                           
                           
                              0,02
                           
                        
                              As
                           
                           
                              Arsenic
                           
                           
                              0,005
                           
                        
                              Bi
                           
                           
                              Bismuth
                           
                           
                              0,05
                           
                        
                              Ca
                           
                           
                              Calcium
                           
                           
                              0,002
                           
                        
                              Cd
                           
                           
                              Cadmium
                           
                           
                              0,002
                           
                        
                              Cu
                           
                           
                              Cuivre
                           
                           
                              0,08
                           
                        
                              Fe
                           
                           
                              Fer
                           
                           
                              0,002
                           
                        
                              S
                           
                           
                              Soufre
                           
                           
                              0,002
                           
                        
                              Sb
                           
                           
                              Antimoine
                           
                           
                              0,005
                           
                        
                              Sn
                           
                           
                              Étain
                           
                           
                              0,005
                           
                        
                              Zn
                           
                           
                              Zinc
                           
                           
                              0,002
                           
                        
                              Autres (Te, par exemple), chacun
                           
                           
                              0,001
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7801
               
               Plomb sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 10 00
               
               Plomb affiné
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 91 00
               
               contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
               
                  2,5 (148)
                  
               
               
                  —
               
            
                  7801 99
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 99 10
               
               contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (149)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 99 91
               
               Alliages de plomb
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7801 99 99
               
               autre
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7802 00 00
               
               Déchets et débris de plomb
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7803 00 00
               
               Barres, profilés et fils, en plomb
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7804
               
               Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tables, feuilles et bandes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7804 11 00
               
               Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7804 19 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7804 20 00
               
               Poudres et paillettes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7805 00 00
               
               Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7806 00
               
               Autres ouvrages en plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7806 00 10
               
               Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7806 00 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 79
      ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «tôles, bandes et feuilles»:
                              les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no7901), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                       
                                    Restent notamment comprises dans le no7905 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «tubes et tuyaux»:
                              les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «zinc non allié»:
                              le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «alliages de zinc»:
                              les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «poussières de zinc»:
                              les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7901
               
               Zinc sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Zinc non allié
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7901 11 00
               
               contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7901 12
               
               contenant en poids moins de 99,99 % de zinc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7901 12 10
               
               contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7901 12 30
               
               contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7901 12 90
               
               contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7901 20 00
               
               Alliages de zinc
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7902 00 00
               
               Déchets et débris de zinc
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  7903
               
               Poussières, poudres et paillettes, de zinc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7903 10 00
               
               Poussières de zinc
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7903 90 00
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  7904 00 00
               
               Barres, profilés et fils, en zinc
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7905 00 00
               
               Tôles, feuilles et bandes, en zinc
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7906 00 00
               
               Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  7907 00 00
               
               Autres ouvrages en zinc
               
                  5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 80
      ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
      Note
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «barres»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              «profilés»:
                              les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              «fils»:
                              les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              «tôles, bandes et feuilles»:
                              les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no8001), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                              
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                       
                                    
                                          —
                                       
                                       
                                          sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                       
                                    Restent notamment comprises dans les nos8004 et 8005 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              «tubes et tuyaux»:
                              les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                           
                        
            Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Dans ce chapitre, on entend par:
                  
                              a)
                           
                           
                              «étain non allié»:
                              le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:
                              Autres éléments
                              
                                          Élément
                                       
                                       
                                          Teneur limite % en poids
                                       
                                    
                                          Bi
                                       
                                       
                                          Bismuth
                                       
                                       
                                          0,1
                                       
                                    
                                          Cu
                                       
                                       
                                          Cuivre
                                       
                                       
                                          0,4
                                       
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              «alliages d'étain»:
                              les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
                              
                                          1)
                                       
                                       
                                          la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que
                                       
                                    
                                          2)
                                       
                                       
                                          la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.
                                       
                                    
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8001
               
               Étain sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8001 10 00
               
               Étain non allié
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8001 20 00
               
               Alliages d'étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8002 00 00
               
               Déchets et débris d'étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8003 00 00
               
               Barres, profilés et fils, en étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8004 00 00
               
               Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8005 00 00
               
               Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8006 00 00
               
               Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8007 00 00
               
               Autres ouvrages en étain
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 81
      AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
      Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  La note 1 du chapitre 74 définissant les «barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles» s'applique, mutatis mutandis, au présent chapitre.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8101
               
               Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8101 10 00
               
               Poudres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8101 94 00
               
               Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8101 95 00
               
               Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  8101 96 00
               
               Fils
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  8101 97 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8101 99 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8102
               
               Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8102 10 00
               
               Poudres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8102 94 00
               
               Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8102 95 00
               
               Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8102 96 00
               
               Fils
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8102 97 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8102 99 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8103
               
               Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8103 20 00
               
               Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8103 30 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8103 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8103 90 10
               
               Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8103 90 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8104
               
               Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Magnésium sous forme brute
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8104 11 00
               
               contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
               
                  5,3
               
               
                  —
               
            
                  8104 19 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8104 20 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8104 30 00
               
               Tournures et granulés calibrés; poudres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8104 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8105
               
               Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8105 20 00
               
               Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8105 30 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8105 90 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8106 00
               
               Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8106 00 10
               
               Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8106 00 90
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  8107
               
               Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8107 20 00
               
               Cadmium sous forme brute; poudres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8107 30 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8107 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8108
               
               Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8108 20 00
               
               Titane sous forme brute; poudres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8108 30 00
               
               Déchets et débris
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8108 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8108 90 30
               
               Barres, profilés et fils
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8108 90 50
               
               Tôles, bandes et feuilles
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8108 90 60
               
               Tubes et tuyaux
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8108 90 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8109
               
               Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8109 20 00
               
               Zirconium sous forme brute; poudres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8109 30 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8109 90 00
               
               autres
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  8110
               
               Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8110 10 00
               
               Antimoine sous forme brute; poudres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8110 20 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8110 90 00
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8111 00
               
               Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8111 00 11
               
               Manganèse sous forme brute; poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8111 00 19
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8111 00 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8112
               
               Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Béryllium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 12 00
               
               sous forme brute; poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 13 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 19 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Chrome
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 21
               
               sous forme brute; poudres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 21 10
               
               Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 21 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8112 22 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 29 00
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8112 30
               
               Germanium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 30 20
               
               sous forme brute; poudres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8112 30 40
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 30 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8112 40
               
               Vanadium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 40 10
               
               sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 40 90
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Thallium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 51 00
               
               sous forme brute; poudres
               
                  1,5
               
               
                  —
               
            
                  8112 52 00
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8112 59 00
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92
               
               sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 10
               
               Hafnium (celtium)
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Niobium (colombium), rhénium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 31
               
               sous forme brute; poudres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8112 92 39
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Gallium, indium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 50
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 81
               
               Indium
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  8112 92 89
               
               Gallium
               
                  1,5
               
               
                  —
               
            
                  8112 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 99 10
               
               Hafnium (celtium)
               
                  7
               
               
                  —
               
            
                  8112 99 30
               
               Niobium (colombium), rhénium
               
                  9
               
               
                  —
               
            
                  8112 99 80
               
               Gallium, indium
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8113 00
               
               Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8113 00 20
               
               sous forme brute
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8113 00 40
               
               Déchets et débris
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8113 00 90
               
               autres
               
                  5
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 82
      OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:
                  
                              a)
                           
                           
                              en métal commun;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              en carbures métalliques ou en cermets;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.
                  Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no8510).
               
            
                  3.
               
               
                  Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no8215 relèvent de cette dernière position.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8201
               
               Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8201 10 00
               
               Bêches et pelles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8201 20 00
               
               Fourches
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8201 30 00
               
               Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8201 40 00
               
               Haches, serpes et outils similaires à taillants
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8201 50 00
               
               Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8201 60 00
               
               Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8201 90 00
               
               autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8202
               
               Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 10 00
               
               Scies à main
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8202 20 00
               
               Lames de scies à ruban
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 31 00
               
               avec partie travaillante en acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8202 39 00
               
               autres, y compris les parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8202 40 00
               
               Chaînes de scies, dites «coupantes»
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres lames de scies
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 91 00
               
               Lames de scies droites, pour le travail des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8202 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec partie travaillante en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 99 11
               
               pour le travail des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8202 99 19
               
               pour le travail d'autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8202 99 90
               
               avec partie travaillante en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8203
               
               Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8203 10 00
               
               Limes, râpes et outils similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8203 20
               
               Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8203 20 10
               
               Brucelles et pinces à épiler
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8203 20 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8203 30 00
               
               Cisailles à métaux et outils similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8203 40 00
               
               Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8204
               
               Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Clés de serrage à main
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8204 11 00
               
               à ouverture fixe
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8204 12 00
               
               à ouverture variable
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8204 20 00
               
               Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8205
               
               Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8205 10 00
               
               Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 20 00
               
               Marteaux et masses
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 30 00
               
               Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 40 00
               
               Tournevis
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8205 51 00
               
               d'économie domestique
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8205 59 10
               
               Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 59 30
               
               Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 59 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 60 00
               
               Lampes à souder et similaires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 70 00
               
               Étaux, serre-joints et similaires
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 80 00
               
               Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8205 90 00
               
               Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8206 00 00
               
               Outils d'au moins deux des nos8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8207
               
               Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Outils de forage ou de sondage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 13 00
               
               avec partie travaillante en cermets
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 19
               
               autres, y compris les parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 19 10
               
               avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 19 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 20
               
               Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 20 10
               
               avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 20 90
               
               avec partie travaillante en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 30
               
               Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 30 10
               
               pour l'usinage des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 40
               
               Outils à tarauder ou à fileter
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour l'usinage des métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 40 10
               
               Outils à tarauder
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 40 30
               
               Outils à fileter
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 40 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 50
               
               Outils à percer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 50 10
               
               avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec partie travaillante en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 50 30
               
               Forets de maçonnerie
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 50 50
               
               en cermets
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 50 60
               
               en aciers à coupe rapide
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 50 70
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 50 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 60
               
               Outils à aléser ou à brocher
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 60 10
               
               avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec partie travaillante en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Outils à aléser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 60 30
               
               pour l'usinage des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 60 50
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Outils à brocher
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 60 70
               
               pour l'usinage des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 60 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 70
               
               Outils à fraiser
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 70 10
               
               en cermets
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 70 31
               
               Fraises à queue
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 70 35
               
               Fraises-mères
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 70 38
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 70 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 80
               
               Outils à tourner
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 80 11
               
               en cermets
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 80 19
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 80 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 90
               
               autres outils interchangeables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 10
               
               avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec partie travaillante en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 30
               
               Lames de tournevis
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 90 50
               
               Outils de taillage des engrenages
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, avec partie travaillante
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en cermets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 71
               
               pour l'usinage des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 90 78
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 91
               
               pour l'usinage des métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8207 90 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8208
               
               Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8208 10 00
               
               pour le travail des métaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8208 20 00
               
               pour le travail du bois
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8208 30
               
               pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8208 30 10
               
               Couteaux circulaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8208 30 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8208 40 00
               
               pour machines agricoles, horticoles ou forestières
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8208 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8209 00
               
               Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8209 00 20
               
               Plaquettes amovibles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8209 00 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8210 00 00
               
               Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8211
               
               Couteaux (autres que ceux du no8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8211 10 00
               
               Assortiments
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8211 91
               
               Couteaux de table à lame fixe
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8211 91 30
               
               Couteaux de table avec manche et lame, en aciers inoxydables
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8211 91 80
               
               autres
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8211 92 00
               
               autres couteaux à lame fixe
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8211 93 00
               
               Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8211 94 00
               
               Lames
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  8211 95 00
               
               Manches en métaux communs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8212
               
               Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8212 10
               
               Rasoirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8212 10 10
               
               Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8212 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8212 20 00
               
               Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  8212 90 00
               
               autres parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8213 00 00
               
               Ciseaux à doubles branches et leurs lames
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  8214
               
               Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8214 10 00
               
               Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8214 20 00
               
               Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8214 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8215
               
               Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 10
               
               Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 10 20
               
               contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 10 30
               
               en aciers inoxydables
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8215 10 80
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8215 20
               
               autres assortiments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 20 10
               
               en aciers inoxydables
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8215 20 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 91 00
               
               argentés, dorés ou platinés
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8215 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 99 10
               
               en aciers inoxydables
               
                  8,5
               
               
                  —
               
            
                  8215 99 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 83
      OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).
               
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no8302, on entend par «roulettes» celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8301
               
               Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8301 10 00
               
               Cadenas
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 20 00
               
               Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 30 00
               
               Serrures des types utilisés pour meubles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 40
               
               autres serrures; verrous
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8301 40 11
               
               Serrures à cylindres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 40 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 40 90
               
               autres serrures; verrous
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 50 00
               
               Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 60 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8301 70 00
               
               Clefs présentées isolément
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302
               
               Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8302 10 00
               
               Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302 20 00
               
               Roulettes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302 30 00
               
               autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres garnitures, ferrures et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8302 41 00
               
               pour bâtiments
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302 42 00
               
               autres, pour meubles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302 49 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302 50 00
               
               Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8302 60 00
               
               Ferme-portes automatiques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8303 00
               
               Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8303 00 10
               
               Coffres-forts
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8303 00 30
               
               Portes blindées et compartiments pour chambres fortes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8303 00 90
               
               Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8304 00 00
               
               Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no9403
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8305
               
               Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8305 10 00
               
               Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8305 20 00
               
               Agrafes présentées en barrettes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8305 90 00
               
               autres, y compris les parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8306
               
               Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8306 10 00
               
               Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Statuettes et autres objets d'ornement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8306 21 00
               
               argentés, dorés ou platinés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8306 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8306 29 10
               
               en cuivre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8306 29 90
               
               en autres métaux communs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8306 30 00
               
               Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8307
               
               Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8307 10 00
               
               en fer ou en acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8307 90 00
               
               en autres métaux communs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8308
               
               Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8308 10 00
               
               Agrafes, crochets et œillets
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8308 20 00
               
               Rivets tubulaires ou à tige fendue
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8308 90 00
               
               autres, y compris les parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8309
               
               Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8309 10 00
               
               Bouchons-couronnes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8309 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8309 90 10
               
               Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8309 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8310 00 00
               
               Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no9405
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8311
               
               Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8311 10
               
               Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8311 10 10
               
               Électrodes pour soudure, à âme en fer ou en acier, enrobées de matière réfractaire
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8311 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8311 20 00
               
               Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8311 30 00
               
               Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8311 90 00
               
               autres, y compris les parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            SECTION XVI
      MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  La présente section ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (no4010), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no4016);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no4204) ou en pelleteries (no4303);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no5911);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no8522);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les tiges de forage (no7304);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles des chapitres 82 ou 83;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles de la section XVII;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les articles du chapitre 90;
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les articles d'horlogerie (chapitre 91);
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les outils interchangeables du no8207 et les brosses constituant des éléments de machines (no9603), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos6804, 6909, par exemple);
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95;
                           
                        
                              q)
                           
                           
                              les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou no9612 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8485, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no8517 qu'à ceux des nos8525 à 8528, sont rangées au no8517;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les autres parties relèvent des nos8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538, selon le cas, ou, à défaut, des nos8485 ou 8548.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
               
            
                  4.
               
               
                  Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.
               
            
                  5.
               
               
                  Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination «machines» couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.
               
            
                  2.
               
               
                  Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté ou non monté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.
               
            
                  3.
               
               
                  À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
               
            CHAPITRE 84
      RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sont exclus de ce chapitre:
                  
                              a)
                           
                           
                              les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (chapitre 69);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              la verrerie de laboratoire (no7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos7019 ou 7020);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles des nos7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les appareils électromécaniques à usage domestique du no8509; les appareils photographiques numériques du no8525;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (no9603).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos8401 à 8424, d'une part, et des nos8425 à 8480, d'autre part, sont classés aux nos8401 à 8424.
                  Toutefois, ne relèvent pas du no8419:
                  
                              a)
                           
                           
                              les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no8436);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no8437);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les diffuseurs de sucrerie (no8438);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les machines et appareils techniques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no8451);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.
                           
                        Ne relèvent pas du no8422:
                  
                              a)
                           
                           
                              les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no8452);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les machines et appareils de bureau du no8472.
                           
                        Ne relèvent pas du no8424: les machines à imprimer à jet d'encre (nos8443 ou 8471).
               
            
                  3.
               
               
                  Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no8456, d'une part, et des nos8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no8456.
               
            
                  4.
               
               
                  Ne relèvent du no8457 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:
                  
                              a)
                           
                           
                              changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe) ou
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  
                              A)
                           
                           
                              On entend par «machines automatiques de traitement de l'information» au sens du no8471:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          les machines numériques aptes à:
                                          
                                                      1)
                                                   
                                                   
                                                      enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
                                                   
                                                
                                                      2)
                                                   
                                                   
                                                      être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
                                                   
                                                
                                                      3)
                                                   
                                                   
                                                      exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur, et
                                                   
                                                
                                                      4)
                                                   
                                                   
                                                      exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement;
                                                   
                                                
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant au moins des organes analogiques, des organes de commande et des dispositifs de programmation;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une machine analogique associée à des éléments numériques.
                                       
                                    
                        
                              B)
                           
                           
                              Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes. Sous réserve des dispositions du paragraphe E ci-après, est à considérer comme faisant partie du système complet toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités, et
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — codes ou signaux — utilisable par le système.
                                       
                                    
                        
                              C)
                           
                           
                              Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du no8471.
                           
                        
                              D)
                           
                           
                              Les imprimantes, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques qui remplissent les conditions énoncées au paragraphe B point b) et point c) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le no8471.
                           
                        
                              E)
                           
                           
                              Les machines exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
                           
                        
            
                  6.
               
               
                  Relèvent du no8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.
                  Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no7326.
               
            
                  7.
               
               
                  Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no8479.
                  Relèvent également, en tout état de cause, du no8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
               
            
                  8.
               
               
                  Pour l'application du no8470, l'expression «de poche» s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Au sens du no8471 49, on entend par «systèmes» les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 5 B du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un lecteur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
               
            
                  2.
               
               
                  Le no8482 40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des sous-positions 8407 10 et 8409 10 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
               
            
                  2.
               
               
                  La sous-position 8471 70 30 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD-audio et des CD-photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8401
               
               Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8401 10 00
               
               Réacteurs nucléaires (Euratom)
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  8401 20 00
               
               Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8401 30 00
               
               Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)
               
                  3,7
               
               
                  gi F/S
               
            
                  8401 40 00
               
               Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8402
               
               Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chaudières à vapeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8402 11 00
               
               Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8402 12 00
               
               Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8402 19
               
               autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8402 19 10
               
               Chaudières à tubes de fumée
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8402 19 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8402 20 00
               
               Chaudières dites «à eau surchauffée»
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8402 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8403
               
               Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no8402
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8403 10
               
               Chaudières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8403 10 10
               
               en fonte
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8403 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8403 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8403 90 10
               
               en fonte
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8403 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8404
               
               Appareils auxiliaires pour chaudières des nos8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8404 10 00
               
               Appareils auxiliaires pour chaudières des nos8402 ou 8403
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8404 20 00
               
               Condenseurs pour machines à vapeur
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8404 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8405
               
               Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8405 10 00
               
               Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8405 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8406
               
               Turbines à vapeur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 10 00
               
               Turbines pour la propulsion de bateaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres turbines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 81
               
               d'une puissance excédant 40 MW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 81 10
               
               Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8406 81 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8406 82
               
               d'une puissance n'excédant pas 40 MW
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 82 11
               
               n'excédant pas 10 MW
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8406 82 19
               
               excédant 10 MW
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8406 82 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8406 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 90 10
               
               Ailettes, aubages et rotors
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8406 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8407
               
               Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 10 00
               
               Moteurs pour l'aviation
               
                  1,7 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Moteurs pour la propulsion de bateaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 21
               
               du type hors-bord
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 21 10
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
               
               
                  6,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'une cylindrée excédant 325 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 21 91
               
               d'une puissance n'excédant pas 30 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 21 99
               
               d'une puissance excédant 30 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 29 20
               
               d'une puissance n'excédant pas 200 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 29 80
               
               d'une puissance excédant 200 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 31 00
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 32
               
               d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 32 10
               
               d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 32 90
               
               d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 33
               
               d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 33 10
               
               destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles des nos8703, 8704 et 8705
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 33 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 34
               
               d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 34 10
               
               destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no8703, des véhicules automobiles du no8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no8705 (151)
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 34 30
               
               usagés
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               neufs, d'une cylindrée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 34 91
               
               n'excédant pas 1 500 cm3
               
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 34 99
               
               excédant 1 500 cm3
               
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 90
               
               autres moteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 90 10
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'une cylindrée excédant 250 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 90 50
               
               destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no8703, des véhicules automobiles du no8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no8705 (151)
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 90 80
               
               d'une puissance n'excédant pas 10 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8407 90 90
               
               d'une puissance excédant 10 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408
               
               Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10
               
               Moteurs pour la propulsion de bateaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               usagés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 11
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               neufs, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 15 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 22
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 24
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 15 kW mais n'excédant pas 50 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 26
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 28
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 31
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 39
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 41
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 49
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 51
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 59
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 61
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 69
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 71
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 79
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 81
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 89
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 5 000 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 91
               
               destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00 (151)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 10 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 20
               
               Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 20 10
               
               destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no8703, des véhicules automobiles du no8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no8705 (151)
               
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 20 31
               
               n'excédant pas 50 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 20 35
               
               excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 20 37
               
               excédant 100 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 20 51
               
               n'excédant pas 50 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 20 55
               
               excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 20 57
               
               excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 20 99
               
               excédant 200 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90
               
               autres moteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 90 21
               
               de propulsion pour véhicules ferroviaires
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 90 27
               
               usagés
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               neufs, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 90 41
               
               n'excédant pas 15 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 43
               
               excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 45
               
               excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 47
               
               excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 61
               
               excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 65
               
               excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 67
               
               excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 81
               
               excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 85
               
               excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8408 90 89
               
               excédant 5 000 kW
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8409
               
               Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos8407 ou 8408
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8409 10 00
               
               de moteurs pour l'aviation
               
                  1,7 (150)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8409 91 00
               
               reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8409 99 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8410
               
               Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Turbines et roues hydrauliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8410 11 00
               
               d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8410 12 00
               
               d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8410 13 00
               
               d'une puissance excédant 10 000 kW
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8410 90
               
               Parties, y compris les régulateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8410 90 10
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8410 90 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8411
               
               Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Turboréacteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 11 00
               
               d'une poussée n'excédant pas 25 kN
               
                  3,2 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 12
               
               d'une poussée excédant 25 kN
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 12 10
               
               d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
               
                  2,7 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 12 30
               
               d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
               
                  2,7 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 12 80
               
               d'une poussée excédant 132 kN
               
                  2,7 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Turbopropulseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 21 00
               
               d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
               
                  3,6 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 22
               
               d'une puissance excédant 1 100 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 22 20
               
               d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW
               
                  2,7 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 22 80
               
               d'une puissance excédant 3 730 kW
               
                  2,7 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres turbines à gaz
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 81 00
               
               d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW
               
                  4,1
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 82
               
               d'une puissance excédant 5 000 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 82 20
               
               d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW
               
                  4,1
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 82 60
               
               d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW
               
                  4,1
               
               
                  p/st
               
            
                  8411 82 80
               
               d'une puissance excédant 50 000 kW
               
                  4,1
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 91 00
               
               de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
               
                  2,7 (150)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8411 99 00
               
               autres
               
                  4,1
               
               
                  —
               
            
                  8412
               
               Autres moteurs et machines motrices
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 10 00
               
               Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
               
                  2,2 (150)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Moteurs hydrauliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 21
               
               à mouvement rectiligne (cylindres)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 21 20
               
               Systèmes hydrauliques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8412 21 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8412 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 29 20
               
               Systèmes hydrauliques
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 29 81
               
               Moteurs oléohydrauliques
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  8412 29 89
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Moteurs pneumatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 31 00
               
               à mouvement rectiligne (cylindres)
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  8412 39 00
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  8412 80
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 80 10
               
               Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8412 80 80
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  8412 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 90 20
               
               de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
               
                  1,7 (150)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8412 90 40
               
               de moteurs hydrauliques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8412 90 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8413
               
               Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 11 00
               
               Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 19 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 20 00
               
               Pompes à bras, autres que celles des nos8413 11 ou 8413 19
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 30
               
               Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 30 20
               
               Pompes à injection
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 30 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 40 00
               
               Pompes à béton
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 50
               
               autres pompes volumétriques alternatives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 50 20
               
               Agrégats hydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8413 50 40
               
               Pompes doseuses
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pompes à piston
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 50 61
               
               Pompes oléohydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 50 69
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 50 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 60
               
               autres pompes volumétriques rotatives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 60 20
               
               Agrégats hydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pompes à engrenages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 60 31
               
               Pompes oléohydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 60 39
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pompes à palettes entraînées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 60 61
               
               Pompes oléohydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 60 69
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 60 70
               
               Pompes à vis hélicoïdales
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 60 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70
               
               autres pompes centrifuges
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pompes immergées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 21
               
               monocellulaires
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70 29
               
               multicellulaires
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70 30
               
               Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 35
               
               n'excédant pas 15 mm
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 15 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 45
               
               Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pompes à roue radiale
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               monocellulaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à simple flux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 51
               
               monobloc
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70 59
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70 65
               
               à plusieurs flux
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70 75
               
               multicellulaires
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres pompes centrifuges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 81
               
               monocellulaires
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 70 89
               
               multicellulaires
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres pompes; élévateurs à liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 81 00
               
               Pompes
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8413 82 00
               
               Élévateurs à liquides
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 91 00
               
               de pompes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8413 92 00
               
               d'élévateurs à liquides
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8414
               
               Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10
               
               Pompes à vide
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10 20
               
               destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs (151)
               
               
                  1,7 (152)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10 25
               
               Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10 81
               
               Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 10 89
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 20
               
               Pompes à air, à main ou à pied
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 20 20
               
               Pompes à main pour cycles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 20 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 30
               
               Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 30 20
               
               d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'une puissance excédant 0,4 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 30 81
               
               hermétiques ou semi-hermétiques
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 30 89
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 40
               
               Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 40 10
               
               d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
               
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 40 90
               
               d'un débit par minute excédant 2 m3
               
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Ventilateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 51 00
               
               Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 59 20
               
               axiaux
               
                  2,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 59 40
               
               centrifuges
               
                  2,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 59 80
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 60 00
               
               Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 80
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Turbocompresseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 11
               
               monocellulaires
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 80 19
               
               multicellulaires
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 22
               
               n'excédant pas 60 m3
               
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 80 28
               
               excédant 60 m3
               
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               excédant 15 bar, d'un débit par heure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 51
               
               n'excédant pas 120 m3
               
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 80 59
               
               excédant 120 m3
               
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Compresseurs volumétriques rotatifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 73
               
               à un seul arbre
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               à plusieurs arbres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 75
               
               à vis
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 80 78
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 80 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8414 90 00
               
               Parties
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8415
               
               Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8415 10
               
               du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8415 10 10
               
               formant un seul corps
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8415 10 90
               
               Systèmes à éléments séparés («split-system»)
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8415 20 00
               
               du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8415 81 00
               
               avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8415 82 00
               
               autres, avec dispositif de réfrigération
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8415 83 00
               
               sans dispositif de réfrigération
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8415 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8416
               
               Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8416 10
               
               Brûleurs à combustibles liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8416 10 10
               
               avec dispositif de contrôle automatique monté
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8416 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8416 20
               
               autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8416 20 10
               
               exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8416 20 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8416 30 00
               
               Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8416 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417
               
               Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8417 10 00
               
               Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417 20
               
               Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8417 20 10
               
               Fours à tunnel
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417 20 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417 80
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8417 80 10
               
               Fours pour l'incinération des ordures
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417 80 20
               
               Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417 80 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8417 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8418
               
               Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no8415
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 10
               
               Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 10 20
               
               d'une capacité excédant 340 l
               
                  1,9
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 10 80
               
               autres
               
                  1,9
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Réfrigérateurs de type ménager
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21
               
               à compression
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21 10
               
               d'une capacité excédant 340 l
               
                  1,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21 51
               
               Modèle table
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 21 59
               
               à encastrer
               
                  1,9
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une capacité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21 91
               
               n'excédant pas 250 l
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 21 99
               
               excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
               
                  1,9
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 22 00
               
               à absorption, électriques
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 29 00
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 30
               
               Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 30 20
               
               d'une capacité n'excédant pas 400 l
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 30 80
               
               d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 40
               
               Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 40 20
               
               d'une capacité n'excédant pas 250 l
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 40 80
               
               d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 50
               
               autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires, pour la production du froid
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 50 11
               
               pour produits congelés
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 50 19
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres meubles frigorifiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 50 91
               
               Congélateurs-conservateurs autres que ceux des nos8418 30 et 8418 40
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8418 50 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 61 00
               
               Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8418 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 69 20
               
               Pompes à chaleur à absorption
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8418 69 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 91 00
               
               Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8418 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 99 10
               
               Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8418 99 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8419
               
               Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 11 00
               
               à chauffage instantané, à gaz
               
                  2,6
               
               
                  —
               
            
                  8419 19 00
               
               autres
               
                  2,6
               
               
                  —
               
            
                  8419 20 00
               
               Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Séchoirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 31 00
               
               pour produits agricoles
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 32 00
               
               pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 39 10
               
               pour ouvrages en céramique
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 39 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 40 00
               
               Appareils de distillation ou de rectification
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 50 00
               
               Échangeurs de chaleur
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 60 00
               
               Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres appareils et dispositifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 81
               
               pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 81 20
               
               Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 81 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 89
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 89 10
               
               Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8419 89 15
               
               Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8419 89 20
               
               Appareils et dispositifs à dépôt chimique en phase vapeur pour disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8419 89 25
               
               Appareils et dispositifs à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8419 89 27
               
               Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
               
                  2,4 (152)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8419 89 30
               
               Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
               
                  2,4
               
               
                  —
               
            
                  8419 89 98
               
               autres
               
                  2,4
               
               
                  —
               
            
                  8419 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 90 25
               
               de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00 et d'appareils des sous-positions 8419 89 15, 8419 89 20 ou 8419 89 25
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8419 90 50
               
               d'appareils de la sous-position 8419 89 27
               
                  1,7 (152)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8419 90 85
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8420
               
               Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 10
               
               Calandres et laminoirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 10 10
               
               des types utilisés dans l'industrie textile
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8420 10 30
               
               des types utilisés dans l'industrie du papier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8420 10 50
               
               des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8420 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 91
               
               Cylindres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 91 10
               
               en fonte
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8420 91 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8420 99 00
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8421
               
               Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 11 00
               
               Écrémeuses
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8421 12 00
               
               Essoreuses à linge
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8421 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 19 20
               
               Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
               
                  1,5
               
               
                  —
               
            
                  8421 19 40
               
               Centrifugeuses du type utilisé dans la fabrication des disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8421 19 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 21 00
               
               pour la filtration ou l'épuration des eaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 22 00
               
               pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 23 00
               
               pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 31 00
               
               Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 39 20
               
               Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 39 40
               
               par procédé humide
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 39 60
               
               par procédé catalytique
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 39 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 91
               
               de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 91 10
               
               d'appareils de la sous-position 8421 19 40
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8421 91 30
               
               de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides de la sous-position 8421 19 80
               
                  1,7 (152)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8421 91 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8421 99 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8422
               
               Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines à laver la vaisselle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8422 11 00
               
               de type ménager
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8422 19 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8422 20 00
               
               Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8422 30 00
               
               Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8422 40 00
               
               autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8422 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8422 90 10
               
               de machines à laver la vaisselle
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8422 90 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8423
               
               Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 10
               
               Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 10 10
               
               Balances de ménage
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 20 00
               
               Bascules à pesage continu sur transporteurs
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 30 00
               
               Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils et instruments de pesage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 81
               
               d'une portée n'excédant pas 30 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 81 10
               
               Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 81 30
               
               Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 81 50
               
               Balances de magasin
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 81 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 82
               
               d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 82 10
               
               Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 82 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 89 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8423 90 00
               
               Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8424
               
               Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 10
               
               Extincteurs, même chargés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 10 20
               
               d'un poids n'excédant pas 21 kg
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8424 10 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8424 20 00
               
               Pistolets aérographes et appareils similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8424 30
               
               Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 30 01
               
               équipés d'un dispositif de chauffage
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une puissance de moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 30 05
               
               n'excédant pas 7,5 kW
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8424 30 09
               
               excédant 7,5 kW
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 30 10
               
               à air comprimé
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8424 30 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81
               
               pour l'agriculture ou l'horticulture
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81 10
               
               Appareils d'arrosage
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81 30
               
               Appareils portatifs
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81 91
               
               Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8424 81 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8424 89
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 89 20
               
               Pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8424 89 30
               
               Machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8424 89 95
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8424 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 90 10
               
               d'appareils de la sous-position 8424 89 20
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8424 90 30
               
               d'appareils de la sous-position 8424 89 30
               
                  1,7 (152)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8424 90 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8425
               
               Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Palans
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 11 00
               
               à moteur électrique
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 19 20
               
               actionnés à la main, à chaîne
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 19 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 20 00
               
               Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres treuils; cabestans
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 31 00
               
               à moteur électrique
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 39 20
               
               à moteur à allumage par étincelles ou par compression
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 39 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Crics et vérins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 41 00
               
               Élévateurs fixes de voitures pour garages
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 42 00
               
               autres crics et vérins, hydrauliques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8425 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8426
               
               Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 11 00
               
               Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8426 12 00
               
               Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8426 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8426 20 00
               
               Grues à tour
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8426 30 00
               
               Grues sur portiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines et appareils, autopropulsés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 41 00
               
               sur pneumatiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8426 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 91
               
               conçus pour être montés sur un véhicule routier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 91 10
               
               Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8426 91 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8426 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8427
               
               Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8427 10
               
               Chariots autopropulsés à moteur électrique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8427 10 10
               
               élevant à une hauteur de 1 m ou plus
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8427 10 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8427 20
               
               autres chariots autopropulsés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               élevant à une hauteur de 1 m ou plus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8427 20 11
               
               Chariots-gerbeurs tous terrains
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8427 20 19
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8427 20 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8427 90 00
               
               autres chariots
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  8428
               
               Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 10
               
               Ascenseurs et monte-charge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 10 20
               
               électriques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 10 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 20
               
               Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 20 30
               
               spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 20 91
               
               pour produits en vrac
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 20 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 31 00
               
               spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 32 00
               
               autres, à benne
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 33 00
               
               autres, à bande ou à courroie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 39 20
               
               Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 39 40
               
               Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques (wafers) à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques (wafers) et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 39 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 40 00
               
               Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 50 00
               
               Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 60 00
               
               Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 90
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 90 30
               
               Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 90 71
               
               conçus pour être portés par tracteur agricole
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 90 79
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 90 91
               
               Pelleteuses et ramasseuses mécaniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8428 90 97
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8429
               
               Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 11 00
               
               à chenilles
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 20 00
               
               Niveleuses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 30 00
               
               Décapeuses (scrapers)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 40
               
               Compacteuses et rouleaux compresseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Rouleaux compresseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 40 10
               
               Rouleaux à vibrations
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 40 30
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 40 90
               
               Compacteuses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 51
               
               Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 51 10
               
               Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 51 91
               
               Chargeuses à chenilles
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 51 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 52
               
               Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 52 10
               
               Excavateurs à chenilles
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 52 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8429 59 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8430
               
               Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 10 00
               
               Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8430 20 00
               
               Chasse-neige
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 31 00
               
               autopropulsées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8430 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines de sondage ou de forage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 41 00
               
               autopropulsées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8430 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8430 50 00
               
               autres machines et appareils, autopropulsés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines et appareils, non autopropulsés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 61 00
               
               Machines et appareils à tasser ou à compacter
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8430 69 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431
               
               Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos8425 à 8430
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 10 00
               
               de machines ou appareils du no8425
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 20 00
               
               de machines ou appareils du no8427
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de machines ou appareils du no8428
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 31 00
               
               d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 39 10
               
               de machines de laminoirs de la sous-position 8428 90 30
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 39 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de machines ou appareils des nos8426, 8429 ou 8430
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 41 00
               
               Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 42 00
               
               Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 43 00
               
               Parties de machines de sondage ou de forage des nos8430 41 ou 8430 49
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 49 20
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8431 49 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8432
               
               Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 10
               
               Charrues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 10 10
               
               à socs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 21 00
               
               Herses à disques (pulvériseurs)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 29 10
               
               Scarificateurs et cultivateurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 29 30
               
               Herses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 29 50
               
               Motohoues
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 29 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 30
               
               Semoirs, plantoirs et repiqueurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Semoirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 30 11
               
               de précision, à commande centrale
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 30 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 30 90
               
               Plantoirs et repiqueurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 40
               
               Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 40 10
               
               d'engrais minéraux ou chimiques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8432 80 00
               
               autres machines, appareils et engins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8432 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8433
               
               Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no8437
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tondeuses à gazon
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 11
               
               à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 11 10
               
               électriques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               autopropulsées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 11 51
               
               équipées d'un siège
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 11 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 11 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 19 10
               
               électrique
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               autopropulsées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 19 51
               
               équipées d'un siège
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 19 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 19 70
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 19 90
               
               sans moteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 20
               
               Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 20 10
               
               Motofaucheuses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 20 51
               
               dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 20 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 30
               
               autres machines et appareils de fenaison
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 30 10
               
               Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 40
               
               Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 40 10
               
               Presses ramasseuses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 51 00
               
               Moissonneuses-batteuses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 52 00
               
               autres machines et appareils pour le battage
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 53
               
               Machines pour la récolte des racines ou tubercules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 53 10
               
               Machines pour la récolte des pommes de terre
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 53 30
               
               Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 53 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Récolteuses-hacheuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 59 11
               
               automotrices
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 59 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 59 30
               
               Machines à vendanger
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 59 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8433 60 00
               
               Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8433 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8434
               
               Machines à traire et machines et appareils de laiterie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8434 10 00
               
               Machines à traire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8434 20 00
               
               Machines et appareils de laiterie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8434 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8435
               
               Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8435 10 00
               
               Machines et appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8435 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8436
               
               Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 10 00
               
               Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 21 00
               
               Couveuses et éleveuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8436 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8436 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 80 10
               
               pour la sylviculture
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 80 91
               
               Abreuvoirs automatiques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8436 80 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 91 00
               
               de machines ou appareils d'aviculture
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8436 99 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8437
               
               Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8437 10 00
               
               Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8437 80 00
               
               autres machines et appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8437 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438
               
               Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 10
               
               Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 10 10
               
               pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 10 90
               
               pour la fabrication des pâtes alimentaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 20 00
               
               Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 30 00
               
               Machines et appareils pour la sucrerie
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 40 00
               
               Machines et appareils pour la brasserie
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 50 00
               
               Machines et appareils pour le travail des viandes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 60 00
               
               Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 80 10
               
               pour le traitement et la préparation du café ou du thé
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 80 91
               
               pour la préparation ou la fabrication des boissons
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 80 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8438 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8439
               
               Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 10 00
               
               Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8439 20 00
               
               Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8439 30 00
               
               Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 91
               
               de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 91 10
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8439 91 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8439 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 99 10
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8439 99 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8440
               
               Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8440 10
               
               Machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8440 10 10
               
               Plieuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8440 10 20
               
               Assembleuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8440 10 30
               
               Couseuses ou agrafeuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8440 10 40
               
               Machines à relier par collage
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8440 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8440 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441
               
               Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8441 10
               
               Coupeuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8441 10 10
               
               Coupeuses-bobineuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 10 20
               
               Coupeuses en long ou en travers
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 10 30
               
               Massicots droits
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 10 40
               
               Massicots trilames
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 10 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 20 00
               
               Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 30 00
               
               Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 40 00
               
               Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 80 00
               
               autres machines et appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8441 90 10
               
               de coupeuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8441 90 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8442
               
               Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos8456 à 8465) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 10 00
               
               Machines à composer par procédé photographique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8442 20
               
               Machines, appareils et matériel à composer les caractères par autres procédés, même avec dispositif à fondre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 20 10
               
               Machines à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8442 20 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8442 30 00
               
               autres machines, appareils et matériel
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8442 40 00
               
               Parties de ces machines, appareils ou matériel
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8442 50
               
               Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec image graphique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 50 21
               
               pour l'impression en relief
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8442 50 23
               
               pour l'impression à plat
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8442 50 29
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8442 50 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8443
               
               Machines et appareils servant à l'impression au moyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants du no8442; machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du no8471; machines auxiliaires pour l'impression
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines et appareils à imprimer, offset
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 11 00
               
               alimentés en bobines
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 12 00
               
               alimentés en feuilles d'un format de 22 × 36 cm ou moins (offset de bureau)
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               alimentés en feuilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 19 10
               
               usagés
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               neufs, pour feuilles d'un format
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 19 31
               
               n'excédant pas 52 × 74 cm
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 19 35
               
               excédant 52 × 74 cm mais n'excédant pas 74 × 107 cm
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 19 39
               
               excédant 74 × 107 cm
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 19 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines et appareils à imprimer, typographiques, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 21 00
               
               alimentés en bobines
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 30 00
               
               Machines et appareils à imprimer, flexographiques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 40 00
               
               Machines et appareils à imprimer, héliographiques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines à imprimer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 51 00
               
               Machines à imprimer à jet d'encre
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 59 20
               
               à imprimer les matières textiles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 59 40
               
               utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs (151)
               
               
                  1,7 (152)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 59 70
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8443 60 00
               
               Machines auxiliaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8443 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 90 05
               
               utilisées pour la production des semi-conducteurs (151)
               
               
                  1,7 (152)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 90 10
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8443 90 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8444 00
               
               Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8444 00 10
               
               Machines pour le filage
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8444 00 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445
               
               Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos8446 ou 8447
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines pour la préparation des matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8445 11 00
               
               Cardes
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 12 00
               
               Peigneuses
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 13 00
               
               Bancs à broches
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 19 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 20 00
               
               Machines pour la filature des matières textiles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 30
               
               Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8445 30 10
               
               pour le doublage des matières textiles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 30 90
               
               pour le retordage des matières textiles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 40 00
               
               Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8445 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8446
               
               Métiers à tisser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8446 10 00
               
               pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8446 21 00
               
               à moteur
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8446 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8446 30 00
               
               pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447
               
               Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Métiers à bonneterie circulaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 11
               
               avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 11 10
               
               fonctionnant avec des aiguilles articulées
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447 11 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447 12
               
               avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 12 10
               
               fonctionnant avec des aiguilles articulées
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447 12 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447 20
               
               Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 20 20
               
               Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447 20 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8447 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8448
               
               Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos8444, 8445, 8446 ou 8447
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 11 00
               
               Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 19 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 20 00
               
               Parties et accessoires des machines du no8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties et accessoires des machines du no8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 31 00
               
               Garnitures de cardes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 32 00
               
               de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 33
               
               Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 33 10
               
               Broches et leurs ailettes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 33 90
               
               Anneaux et curseurs
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 39 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 41 00
               
               Navettes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 42 00
               
               Peignes, lisses et cadres de lisses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 49 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 51
               
               Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 51 10
               
               Platines
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 51 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8448 59 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8449 00 00
               
               Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8450
               
               Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8450 11
               
               Machines entièrement automatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8450 11 11
               
               à chargement frontal
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8450 11 19
               
               à chargement par le haut
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8450 11 90
               
               d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
               
                  2,6
               
               
                  p/st
               
            
                  8450 12 00
               
               autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8450 19 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8450 20 00
               
               Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8450 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8451
               
               Machines et appareils (autres que les machines du no8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 10 00
               
               Machines pour le nettoyage à sec
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Machines à sécher
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 21
               
               d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 21 10
               
               d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 21 90
               
               d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 29 00
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 30
               
               Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à chauffage électrique d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 30 10
               
               n'excédant pas 2 500 W
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8451 30 30
               
               excédant 2 500 W
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8451 30 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8451 40 00
               
               Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 50 00
               
               Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 80 10
               
               Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 80 30
               
               Machines pour l'apprêt ou le finissage
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 80 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8451 90 00
               
               Parties
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8452
               
               Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 10
               
               Machines à coudre de type ménager
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 10 11
               
               Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
               
                  5,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8452 10 19
               
               autres
               
                  9,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8452 10 90
               
               autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines à coudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 21 00
               
               Unités automatiques
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8452 29 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8452 30
               
               Aiguilles pour machines à coudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 30 10
               
               avec talon à un côté plat
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  8452 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  8452 40 00
               
               Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8452 90 00
               
               autres parties de machines à coudre
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8453
               
               Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8453 10 00
               
               Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8453 20 00
               
               Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8453 80 00
               
               autres machines et appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8453 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8454
               
               Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8454 10 00
               
               Convertisseurs
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8454 20 00
               
               Lingotières et poches de coulée
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8454 30
               
               Machines à couler (mouler)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8454 30 10
               
               Machines à couler sous pression
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8454 30 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8454 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8455
               
               Laminoirs à métaux et leurs cylindres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 10 00
               
               Laminoirs à tubes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres laminoirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 21 00
               
               Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8455 22 00
               
               Laminoirs à froid
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8455 30
               
               Cylindres de laminoirs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 30 10
               
               en fonte
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en acier forgé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 30 31
               
               Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8455 30 39
               
               Cylindres de travail à froid
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8455 30 90
               
               en acier coulé ou moulé
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8455 90 00
               
               autres parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8456
               
               Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 10
               
               opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 10 10
               
               du type utilisé dans la fabrication des disques (wafers) ou des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 10 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 20 00
               
               opérant par ultrasons
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 30
               
               opérant par électro-érosion
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 30 11
               
               par fil
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 30 19
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 30 90
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 91 00
               
               pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 99 10
               
               Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 99 30
               
               Appareils pour le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 99 50
               
               Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides
               
                  3,5 (152)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8456 99 80
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8457
               
               Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8457 10
               
               Centres d'usinage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8457 10 10
               
               horizontaux
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8457 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8457 20 00
               
               Machines à poste fixe
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8457 30
               
               Machines à stations multiples
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8457 30 10
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8457 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458
               
               Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tours horizontaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 11
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 11 20
               
               Centres de tournage
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Tours automatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 11 41
               
               monobroche
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 11 49
               
               multibroches
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 11 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 19 20
               
               Tours parallèles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 19 40
               
               Tours automatiques
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 19 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres tours
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 91
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 91 20
               
               Centres de tournage
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 91 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8458 99 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459
               
               Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no8458
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 10 00
               
               Unités d'usinage à glissières
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines à percer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 21 00
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 29 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres aléseuses-fraiseuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 31 00
               
               à commande numérique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 39 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 40
               
               autres machines à aléser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 40 10
               
               à commande numérique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 40 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines à fraiser, à console
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 51 00
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 59 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines à fraiser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 61
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 61 10
               
               Machines à fraiser les outils
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 61 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 69 10
               
               Machines à fraiser les outils
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 69 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8459 70 00
               
               autres machines à fileter ou à tarauder
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460
               
               Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no8461
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 11 00
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 19 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 21
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour surfaces cylindriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 21 11
               
               Machines à rectifier de révolution intérieure
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 21 15
               
               Machines à rectifier sans centre
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 21 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 21 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour surfaces cylindriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 29 11
               
               Machines à rectifier de révolution intérieure
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 29 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 29 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines à affûter
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 31 00
               
               à commande numérique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 39 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 40
               
               Machines à glacer ou à roder
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 40 10
               
               à commande numérique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 40 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 90 10
               
               dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8460 90 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461
               
               Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 20 00
               
               Étaux-limeurs et machines à mortaiser
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 30
               
               Machines à brocher
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 30 10
               
               à commande numérique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 30 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 40
               
               Machines à tailler ou à finir les engrenages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines à tailler les engrenages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à tailler les engrenages cylindriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 40 11
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 40 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               à tailler les autres engrenages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 40 31
               
               à commande numérique
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 40 39
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines à finir les engrenages
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 40 71
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 40 79
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 40 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 50
               
               Machines à scier ou à tronçonner
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines à scier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 50 11
               
               à scie circulaire
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 50 19
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 50 90
               
               Machines à tronçonner
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8461 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462
               
               Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 10
               
               Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 10 10
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 21
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 21 05
               
               du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 21 10
               
               pour le travail des produits plats
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 21 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 29 05
               
               du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 29 10
               
               pour le travail des produits plats
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 29 91
               
               hydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 29 98
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 31 00
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 39 10
               
               pour le travail des produits plats
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 39 91
               
               hydrauliques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 39 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 41
               
               à commande numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 41 10
               
               pour le travail des produits plats
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 41 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 49 10
               
               pour le travail des produits plats
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 49 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 91
               
               Presses hydrauliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 91 10
               
               Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 91 50
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 91 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 99 10
               
               Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 99 50
               
               à commande numérique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8462 99 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8463
               
               Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8463 10
               
               Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8463 10 10
               
               Bancs à étirer les fils
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8463 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8463 20 00
               
               Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8463 30 00
               
               Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8463 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8464
               
               Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 10
               
               Machines à scier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 10 10
               
               pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de disques (wafers) en microplaquettes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8464 10 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8464 20
               
               Machines à meuler ou à polir
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 20 05
               
               pour le travail des disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               pour le travail du verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 20 11
               
               des verres d'optique
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8464 20 19
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8464 20 20
               
               pour le travail des produits céramiques
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8464 20 95
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8464 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 90 10
               
               pour le grattage ou le rainurage des disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8464 90 20
               
               pour le travail des produits céramiques
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8464 90 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8465
               
               Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 10
               
               Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 10 10
               
               avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 10 90
               
               sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 91
               
               Machines à scier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 91 10
               
               à ruban
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 91 20
               
               Scies circulaires
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 91 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 92 00
               
               Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 93 00
               
               Machines à meuler, à poncer ou à polir
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 94 00
               
               Machines à cintrer ou à assembler
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 95 00
               
               Machines à percer ou à mortaiser
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 96 00
               
               Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 99 10
               
               Tours
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8465 99 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8466
               
               Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 10
               
               Porte-outils et filières à déclenchement automatique
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Porte-outils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 10 10
               
               Mandrins, pinces et douilles
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 10 31
               
               pour tours
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 10 39
               
               autres
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 10 90
               
               Filières à déclenchement automatique
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 20
               
               Porte-pièces
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 20 10
               
               Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 20 91
               
               pour tours
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 20 99
               
               autres
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 30 00
               
               Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 91
               
               pour machines du no8464
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 91 15
               
               pour machines des sous-positions 8464 10 10, 8464 20 05 ou 8464 90 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 91 20
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 91 95
               
               autres
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 92
               
               pour machines du no8465
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 92 20
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 92 80
               
               autres
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 93
               
               pour machines des nos8456 à 8461
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 93 15
               
               pour machines et appareils des sous-positions 8456 10 10, 8456 91 00, 8456 99 10 ou 8456 99 30
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8466 93 17
               
               pour appareils de la sous-position 8456 99 50
               
                  1,2 (152)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8466 93 95
               
               autres
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8466 94
               
               pour machines des nos8462 ou 8463
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 94 10
               
               pour machines des sous-positions 8462 21 05 ou 8462 29 05
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8466 94 90
               
               autres
               
                  1,2
               
               
                  —
               
            
                  8467
               
               Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pneumatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 11
               
               rotatifs (même à percussion)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 11 10
               
               pour le travail des métaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8467 11 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8467 19 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               à moteur électrique incorporé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 21
               
               Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 21 10
               
               fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 21 91
               
               électropneumatiques
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 21 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 22
               
               Scies et tronçonneuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 22 10
               
               Tronçonneuses
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 22 30
               
               Scies circulaires
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 22 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 29 10
               
               du type utilisé pour le travail des matières textiles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 29 30
               
               fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Meuleuses et ponceuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 29 51
               
               Meuleuses d'angle
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 29 53
               
               Ponceuses à bandes
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 29 59
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 29 70
               
               Rabots
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 29 80
               
               Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 29 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres outils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 81 00
               
               Tronçonneuses à chaîne
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8467 89 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 91 00
               
               de tronçonneuses à chaîne
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8467 92 00
               
               d'outils pneumatiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8467 99 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8468
               
               Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8468 10 00
               
               Chalumeaux guidés à la main
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8468 20 00
               
               autres machines et appareils aux gaz
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8468 80 00
               
               autres machines et appareils
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8468 90 00
               
               Parties
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8469
               
               Machines à écrire autres que les imprimantes du no8471; machines pour le traitement des textes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8469 11 00
               
               Machines pour le traitement des textes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8469 12 00
               
               Machines à écrire automatiques
               
                  2,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8469 20 00
               
               autres machines à écrire, électriques
               
                  2,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8469 30 00
               
               autres machines à écrire, non électriques
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8470
               
               Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8470 10 00
               
               Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines à calculer électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8470 21 00
               
               comportant un organe imprimant
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8470 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8470 30 00
               
               autres machines à calculer
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8470 40 00
               
               Machines comptables
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8470 50 00
               
               Caisses enregistreuses
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8470 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471
               
               Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 10 00
               
               Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 30 00
               
               Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines automatiques de traitement de l'information numériques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 41 00
               
               comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 49 00
               
               autres, se présentant sous forme de systèmes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 50 00
               
               Unités de traitement numériques autres que celles des nos8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 60
               
               Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 60 20
               
               Imprimantes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 60 60
               
               Claviers
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 60 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 70
               
               Unités de mémoire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 70 20
               
               Unités de mémoire centrales
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Unités de mémoire à disques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 70 30
               
               optiques, y compris les magnéto-optiques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 70 50
               
               Unités de mémoire à disques durs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 70 70
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 70 80
               
               Unités de mémoire à bandes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 70 98
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 80 00
               
               autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8471 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8472
               
               Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8472 10 00
               
               Duplicateurs
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8472 20 00
               
               Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses
               
                  2,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8472 30 00
               
               Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8472 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8472 90 10
               
               Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8472 90 30
               
               Guichets de banque automatiques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8472 90 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8473
               
               Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos8469 à 8472
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 10
               
               Parties et accessoires des machines du no8469
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Assemblages électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 10 11
               
               des machines de la sous-position 8469 11 00
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 10 19
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8473 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties et accessoires des machines du no8470
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 21
               
               des machines à calculer électroniques des nos8470 10, 8470 21 ou 8470 29
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 21 10
               
               Assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 21 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 29 10
               
               Assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 29 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 30
               
               Parties et accessoires des machines du no8471
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 30 10
               
               Assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 40
               
               Parties et accessoires des machines du no8472
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Assemblages électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 40 11
               
               des machines de la sous-position 8472 90 30
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 40 19
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8473 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 50
               
               Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos8469 à 8472
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 50 10
               
               Assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8473 50 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474
               
               Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 10 00
               
               Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 20
               
               Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 20 10
               
               les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 31 00
               
               Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 32 00
               
               Machines à mélanger les matières minérales au bitume
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 39 10
               
               Machines et appareils à mélanger ou malaxer les matières minérales du type utilisé dans l'industrie céramique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 39 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 80 10
               
               Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 80 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 90 10
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8474 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8475
               
               Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8475 10 00
               
               Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8475 21 00
               
               Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8475 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8475 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8476
               
               Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines automatiques de vente de boissons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8476 21 00
               
               comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8476 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres machines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8476 81 00
               
               comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8476 89 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8476 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477
               
               Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 10
               
               Machines à mouler par injection
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 10 10
               
               Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8477 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 20 00
               
               Extrudeuses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 30 00
               
               Machines à mouler par soufflage
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 40 00
               
               Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines et appareils à mouler ou à former
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 51 00
               
               à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 59 05
               
               Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 59 10
               
               Presses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 59 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 80 11
               
               Machines pour la transformation des résines réactives
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 80 19
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 80 91
               
               Machines à fragmenter
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 80 93
               
               Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 80 95
               
               Machines de découpage et machines à refendre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 80 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 90 05
               
               pour machines des sous-positions 8477 10 10 et 8477 59 05
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 90 10
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8477 90 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8478
               
               Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8478 10 00
               
               Machines et appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8478 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479
               
               Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 10 00
               
               Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8479 20 00
               
               Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 30
               
               Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 30 10
               
               Presses
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 30 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 40 00
               
               Machines de corderie ou de câblerie
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8479 50 00
               
               Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 60 00
               
               Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 81 00
               
               pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 82 00
               
               à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 89
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 89 30
               
               Soutènement marchant hydraulique pour mines
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 60
               
               Appareillages dits de «graissage centralisé»
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 65
               
               Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 70
               
               Appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 73
               
               Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur ou des substrats de dispositifs de visualisation à écran plat
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 77
               
               Appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 79
               
               Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 91
               
               Machines et appareils pour émailler et décorer des produits céramiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 89 97
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 90 50
               
               pour machines et appareils des sous-positions 8479 89 65, 8479 89 70, 8479 89 73, 8479 89 77 ou 8479 89 79
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 90 93
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8479 90 96
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480
               
               Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 10 00
               
               Châssis de fonderie
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 20 00
               
               Plaques de fond pour moules
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 30
               
               Modèles pour moules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 30 10
               
               en bois
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 41 00
               
               pour le moulage par injection ou par compression
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 49 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 50 00
               
               Moules pour le verre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 60
               
               Moules pour les matières minérales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 60 10
               
               pour le moulage par compression
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 60 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 71
               
               pour le moulage par injection ou par compression
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 71 10
               
               du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8480 71 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8480 79 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8481
               
               Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 10
               
               Détendeurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 10 05
               
               combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 10 19
               
               en fonte ou en acier
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 10 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 20
               
               Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 20 10
               
               Valves pour transmissions oléohydrauliques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 20 90
               
               Valves pour transmissions pneumatiques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 30
               
               Clapets et soupapes de retenue
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 30 91
               
               en fonte ou en acier
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 30 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 40
               
               Soupapes de trop-plein ou de sûreté
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 40 10
               
               en fonte ou en acier
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 40 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80
               
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               Robinetterie sanitaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 11
               
               Mélangeurs, mitigeurs
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 19
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 31
               
               Robinets thermostatiques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 39
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 40
               
               Valves pour pneumatiques et chambres à air
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Vannes de régulation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 51
               
               de température
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 59
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Robinets et vannes à passage direct
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 61
               
               en fonte
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 63
               
               en acier
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 69
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Robinets à soupapes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 71
               
               en fonte
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 73
               
               en acier
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 79
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 81
               
               Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 85
               
               Robinets à papillon
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 87
               
               Robinets à membrane
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 80 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8481 90 00
               
               Parties
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8482
               
               Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 10
               
               Roulements à billes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 10 10
               
               dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 10 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 20 00
               
               Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 30 00
               
               Roulements à rouleaux en forme de tonneau
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 40 00
               
               Roulements à aiguilles
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 50 00
               
               Roulements à rouleaux cylindriques
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 80 00
               
               autres, y compris les roulements combinés
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 91
               
               Billes, galets, rouleaux et aiguilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 91 10
               
               Rouleaux coniques
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 91 90
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8482 99 00
               
               autres
               
                  8
               
               
                  —
               
            
                  8483
               
               Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 10
               
               Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Manivelles et vilebrequins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 10 21
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8483 10 25
               
               en acier forgé
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8483 10 29
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8483 10 50
               
               Arbres articulés
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8483 10 95
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8483 20
               
               Paliers à roulements incorporés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 20 10
               
               du type utilisé pour véhicules aériens et véhicules spatiaux
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  8483 20 90
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  8483 30
               
               Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Paliers
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 30 32
               
               pour roulements de tous genres
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 30 38
               
               autres
               
                  3,4
               
               
                  —
               
            
                  8483 30 80
               
               Coussinets
               
                  3,4
               
               
                  —
               
            
                  8483 40
               
               Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Engrenages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 40 21
               
               à roues cylindriques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 40 23
               
               à roues coniques ou cylindroconiques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 40 25
               
               à vis sans fin
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 40 29
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 40 30
               
               Broches filetées à billes ou à rouleaux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 40 51
               
               Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 40 59
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 40 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 50
               
               Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 50 20
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 50 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 60
               
               Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 60 20
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 60 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 90
               
               Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 90 20
               
               Parties de paliers pour roulements de tous genres
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 90 81
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8483 90 89
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8484
               
               Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8484 10 00
               
               Joints métalloplastiques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8484 20 00
               
               Joints d'étanchéité mécaniques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8484 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8485
               
               Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8485 10
               
               Hélices pour bateaux et leurs pales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8485 10 10
               
               en bronze
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8485 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8485 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8485 90 10
               
               en fonte non malléable
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8485 90 30
               
               en fonte malléable
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8485 90 51
               
               en acier coulé ou moulé
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8485 90 53
               
               en fer ou acier, forgé
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8485 90 55
               
               en fer ou acier, estampé
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8485 90 59
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8485 90 80
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 85
      MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Sont exclus de ce chapitre:
                  
                              a)
                           
                           
                              les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les ouvrages en verre du no7011;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les articles susceptibles de relever des nos8501 à 8504, d'une part, et des nos8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
                  Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no8504.
               
            
                  3.
               
               
                  Le no8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:
                  
                              a)
                           
                           
                              les aspirateurs de poussières, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no8414), des essoreuses centrifuges à linge (no8421), des machines à laver la vaisselle (no8422), des machines à laver le linge (no8450), des machines à repasser (nos8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no8452), des ciseaux électriques (no8467) et des appareils électrothermiques (no8516).
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  On considère comme «circuits imprimés» au sens du no8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
                  L'expression «circuits imprimés» ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
                  Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no8542.
               
            
                  5.
               
               
                  Au sens des nos8541 et 8542, on considère comme:
                  
                              A)
                           
                           
                              «Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur», les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;
                           
                        
                              B)
                           
                           
                              «Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques»:
                              
                                          a)
                                       
                                       
                                          les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, interconnexions, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable;
                                       
                                    
                                          b)
                                       
                                       
                                          les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, interconnexions, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
                                       
                                    
                                          c)
                                       
                                       
                                          les micro-assemblages, des types blocs moulés, micromodules ou similaires, formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, réunis et connectés entre eux.
                                       
                                    
                        Pour les articles définis dans la présente note, les nos8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.
               
            
                  6.
               
               
                  Les disques, bandes et autres supports des nos8523 ou 8524 restent classés dans ces positions lorsqu'ils sont présentés avec les appareils auxquels ils sont destinés.
                  Cette note ne s'applique pas à ces supports lorsqu'ils sont présentés avec d'autres articles que les appareils auxquels ils sont destinés.
               
            
                  7.
               
               
                  Au sens du no8548, on entend par «piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage» ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
               
            Notes de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Les nos8519 92 et 8527 12 couvrent uniquement les lecteurs de cassettes et radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
               
            
                  2.
               
               
                  Aux fins du no8542 10, l'expression «cartes intelligentes» signifie les cartes comportant, noyé dans la masse, un circuit intégré électronique (microprocesseur) quel qu'en soit le type, sous forme de micro-plaquettes, et munies ou non d'une piste magnétique.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Les nos8519 10, 8519 21, 8519 29, 8519 31 et 8519 39 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture par faisceau laser, qui relèvent des sous-positions 8519 99 12 ou 8519 99 18.
               
            
                  2.
               
               
                  La note de sous-positions 1 est applicable mutatis mutandis aux sous-positions 8520 32 30 et 8520 33 30.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8501
               
               Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 10
               
               Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 10 10
               
               Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 10 91
               
               Moteurs universels
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 10 93
               
               Moteurs à courant alternatif
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 10 99
               
               Moteurs à courant continu
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 20 00
               
               Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 31 00
               
               d'une puissance n'excédant pas 750 W
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 32
               
               d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 32 20
               
               d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 32 80
               
               d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 33 00
               
               d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 34
               
               d'une puissance excédant 375 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 34 50
               
               Moteurs de traction
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 34 92
               
               excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 34 98
               
               excédant 750 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 40
               
               autres moteurs à courant alternatif, monophasés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 40 20
               
               d'une puissance n'excédant pas 750 W
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 40 80
               
               d'une puissance excédant 750 W
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 51 00
               
               d'une puissance n'excédant pas 750 W
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 52
               
               d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 52 20
               
               d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 52 30
               
               d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 52 90
               
               d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 53
               
               d'une puissance excédant 75 kW
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 53 50
               
               Moteurs de traction
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une puissance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 53 81
               
               excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 53 94
               
               excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 53 99
               
               excédant 750 kW
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 61
               
               d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 61 20
               
               d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 61 80
               
               d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 62 00
               
               d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 63 00
               
               d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8501 64 00
               
               d'une puissance excédant 750 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502
               
               Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 11
               
               d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 11 20
               
               d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 11 80
               
               d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 12 00
               
               d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 13
               
               d'une puissance excédant 375 kVA
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 13 20
               
               d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 13 40
               
               d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 13 80
               
               d'une puissance excédant 2 000 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 20
               
               Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 20 20
               
               d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 20 40
               
               d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 20 60
               
               d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 20 80
               
               d'une puissance excédant 750 kVA
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres groupes électrogènes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 31 00
               
               à énergie éolienne
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 39 20
               
               Turbogénératrices
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 39 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8502 40 00
               
               Convertisseurs rotatifs électriques
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8503 00
               
               Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos8501 ou 8502
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8503 00 10
               
               Frettes amagnétiques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8503 00 91
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8503 00 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8504
               
               Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 10
               
               Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 10 20
               
               Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 10 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Transformateurs à diélectrique liquide
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 21 00
               
               d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 22
               
               d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 22 10
               
               d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 22 90
               
               d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 23 00
               
               d'une puissance excédant 10 000 kVA
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres transformateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 31
               
               d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Transformateurs de mesure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 31 21
               
               pour la mesure des tensions
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 31 29
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 31 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 32
               
               d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 32 20
               
               Transformateurs de mesure
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 32 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 33 00
               
               d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 34 00
               
               d'une puissance excédant 500 kVA
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8504 40
               
               Convertisseurs statiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 30
               
               du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 40
               
               Redresseurs à semi-conducteur polycristallin
               
                  3,3
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 55
               
               Chargeurs d'accumulateurs
               
                  3,3
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 81
               
               Redresseurs
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Onduleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 84
               
               d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                  8504 40 88
               
               d'une puissance excédant 7,5 kVA
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                  8504 40 90
               
               autres
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                  8504 50
               
               autres bobines de réactance et autres selfs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 50 20
               
               du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8504 50 95
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8504 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de transformateurs, bobines de réactance et selfs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 90 05
               
               Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 50 20
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 90 11
               
               Noyaux en ferrite
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8504 90 18
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de convertisseurs statiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 90 91
               
               Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 40 30
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8504 90 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8505
               
               Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8505 11 00
               
               en métal
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8505 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8505 19 10
               
               Aimants permanents en ferrite agglomérée
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8505 19 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8505 20 00
               
               Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8505 30 00
               
               Têtes de levage électromagnétiques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8505 90
               
               autres, y compris les parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8505 90 10
               
               Électro-aimants
               
                  1,8
               
               
                  —
               
            
                  8505 90 30
               
               Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
               
                  1,8
               
               
                  —
               
            
                  8505 90 90
               
               Parties
               
                  1,8
               
               
                  —
               
            
                  8506
               
               Piles et batteries de piles électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 10
               
               au bioxyde de manganèse
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               alcalines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 10 11
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 10 15
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 10 19
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 10 91
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 10 95
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 10 99
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 30
               
               à l'oxyde de mercure
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 30 10
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 30 30
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 30 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 40
               
               à l'oxyde d'argent
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 40 10
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 40 30
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 40 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 50
               
               au lithium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 50 10
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 50 30
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 50 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 60
               
               à l'air-zinc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 60 10
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 60 30
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 60 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 80
               
               autres piles et batteries de piles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 80 05
               
               Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 80 11
               
               Piles cylindriques
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 80 15
               
               Piles bouton
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 80 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8506 90 00
               
               Parties
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8507
               
               Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 10
               
               au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'un poids n'excédant pas 5 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 10 41
               
               fonctionnant avec électrolyte liquide
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 10 49
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'un poids excédant 5 kg
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 10 92
               
               fonctionnant avec électrolyte liquide
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 10 98
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 20
               
               autres accumulateurs au plomb
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Accumulateurs de traction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 20 41
               
               fonctionnant avec électrolyte liquide
               
                  3,7
               
               
                  ce/el
               
            
                  8507 20 49
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  ce/el
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 20 92
               
               fonctionnant avec électrolyte liquide
               
                  3,7
               
               
                  ce/el
               
            
                  8507 20 98
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  ce/el
               
            
                  8507 30
               
               au nickel-cadmium
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 30 20
               
               hermétiquement fermés
               
                  2,6
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 30 81
               
               Accumulateurs de traction
               
                  2,6
               
               
                  ce/el
               
            
                  8507 30 89
               
               autres
               
                  2,6
               
               
                  ce/el
               
            
                  8507 40 00
               
               au nickel-fer
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 80
               
               autres accumulateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 80 20
               
               au nickel-hydrure
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 80 30
               
               au lithium-ion
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 80 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8507 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 90 20
               
               Plaques pour accumulateurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8507 90 30
               
               Séparateurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8507 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8508
               
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8509
               
               Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8509 10
               
               Aspirateurs de poussières, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8509 10 10
               
               pour une tension égale ou supérieure à 110 V
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8509 10 90
               
               pour une tension inférieure à 110 V
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8509 20 00
               
               Cireuses à parquets
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8509 30 00
               
               Broyeurs pour déchets de cuisine
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8509 40 00
               
               Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8509 80 00
               
               autres appareils
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8509 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8509 90 10
               
               d'appareils des sous-positions 8509 10 10, 8509 10 90 ou 8509 20 00
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8509 90 90
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8510
               
               Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8510 10 00
               
               Rasoirs
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8510 20 00
               
               Tondeuses
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8510 30 00
               
               Appareils à épiler
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8510 90 00
               
               Parties
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8511
               
               Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8511 10 00
               
               Bougies d'allumage
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8511 20 00
               
               Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8511 30 00
               
               Distributeurs; bobines d'allumage
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8511 40 00
               
               Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8511 50 00
               
               autres génératrices
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8511 80 00
               
               autres appareils et dispositifs
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8511 90 00
               
               Parties
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8512
               
               Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8512 10 00
               
               Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8512 20 00
               
               autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8512 30 00
               
               Appareils de signalisation acoustique
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8512 40 00
               
               Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8512 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8513
               
               Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no8512
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8513 10 00
               
               Lampes
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  8513 90 00
               
               Parties
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  8514
               
               Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 10
               
               Fours à résistance (à chauffage indirect)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 10 05
               
               pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 10 10
               
               Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8514 10 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8514 20
               
               Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 20 05
               
               pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 20 10
               
               fonctionnant par induction
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8514 20 80
               
               fonctionnant par pertes diélectriques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8514 30
               
               autres fours
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à rayons infrarouges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 30 11
               
               pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8514 30 19
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 30 91
               
               pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8514 30 99
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8514 40 00
               
               autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8514 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 90 20
               
               des machines des sous-positions 8514 10 05, 8514 20 05, 8514 30 11 ou 8514 30 91
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8514 90 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8515
               
               Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 11 00
               
               Fers et pistolets à braser
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 19 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 21 00
               
               entièrement ou partiellement automatiques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 29 10
               
               pour le soudage en bout
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 29 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 31 00
               
               entièrement ou partiellement automatiques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 39 13
               
               d'un transformateur
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 39 18
               
               d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 39 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8515 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 80 05
               
               Microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour le traitement des métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 80 11
               
               pour le soudage
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8515 80 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 80 91
               
               pour le soudage des matières plastiques par résistance
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8515 80 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8515 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 90 10
               
               des machines ou appareils de la sous-position 8515 80 05
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8515 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8516
               
               Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no8545
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 10
               
               Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chauffe-eau
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 10 11
               
               instantanés
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 10 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 10 90
               
               Thermoplongeurs
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 21 00
               
               Radiateurs à accumulation
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 29 10
               
               Radiateurs à circulation de liquide
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 29 50
               
               Radiateurs par convection
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 29 91
               
               à ventilateur incorporé
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 29 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 31
               
               Sèche-cheveux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 31 10
               
               Casques séchoirs
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 31 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 32 00
               
               autres appareils pour la coiffure
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8516 33 00
               
               Appareils pour sécher les mains
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 40
               
               Fers à repasser électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 40 10
               
               à vapeur
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 40 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 50 00
               
               Fours à micro-ondes
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 60
               
               autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 60 10
               
               Cuisinières
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Réchauds (y compris les tables de cuisson)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 60 51
               
               à encastrer
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 60 59
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 60 70
               
               Grils et rôtissoires
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 60 80
               
               Fours à encastrer
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 60 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils électrothermiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 71 00
               
               Appareils pour la préparation du café ou du thé
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 72 00
               
               Grille-pain
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 79
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 79 20
               
               Friteuses
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 79 70
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8516 80
               
               Résistances chauffantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 80 20
               
               montées sur un support en matière isolante
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8516 80 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8516 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8517
               
               Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique; visiophones
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Postes téléphoniques d'usagers; visiophones
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 11 00
               
               Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8517 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 19 10
               
               Visiophones
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8517 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Télécopieurs et téléscripteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 21 00
               
               Télécopieurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8517 22 00
               
               Téléscripteurs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 30 00
               
               Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 50
               
               autres appareils, pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numérique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 50 10
               
               pour la télécommunication par courant porteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 50 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 80
               
               autres appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 80 10
               
               Parlophones
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 80 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'appareils pour la télécommunication par courant porteur de la sous-position 8517 50 10
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 90 11
               
               Assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 90 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 90 82
               
               Assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8517 90 88
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8518
               
               Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 10
               
               Microphones et leurs supports
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 10 30
               
               Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8518 10 95
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 21 00
               
               Haut-parleur unique monté dans son enceinte
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 22 00
               
               Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 29 30
               
               Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 29 95
               
               autres
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 30
               
               Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 30 20
               
               Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8518 30 95
               
               autres
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  8518 40
               
               Amplificateurs électriques d'audiofréquence
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 40 30
               
               utilisés en téléphonie ou pour la mesure
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 40 81
               
               ne comportant qu'une seule voie
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 40 89
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 50 00
               
               Appareils électriques d'amplification du son
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8518 90 00
               
               Parties
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  8519
               
               Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 10 00
               
               Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres électrophones
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 21 00
               
               sans haut-parleur
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 29 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Tourne-disques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 31 00
               
               à changeur automatique de disques
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 39 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 40 00
               
               Machines à dicter
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils de reproduction du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 92 00
               
               Lecteurs de cassettes de poche
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 93
               
               autres lecteurs de cassettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               du type utilisé dans les véhicules automobiles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 93 31
               
               à système de lecture analogique et numérique
               
                  9
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 93 39
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 93 81
               
               à système de lecture analogique et numérique
               
                  9
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 93 89
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à système de lecture par faisceau laser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 99 12
               
               du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
               
                  9
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 99 18
               
               autres
               
                  9,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8519 99 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8520
               
               Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8520 10 00
               
               Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 20 00
               
               Répondeurs téléphoniques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8520 32
               
               numériques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à cassettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8520 32 11
               
               pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 32 19
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 32 30
               
               de poche
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 32 50
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8520 32 91
               
               utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 32 99
               
               autres
               
                  7
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 33
               
               autres, à cassettes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8520 33 11
               
               pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 33 19
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 33 30
               
               de poche
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 33 90
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8520 39 10
               
               utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 39 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  p/st
               
            
                  8520 90 00
               
               autres
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8521
               
               Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8521 10
               
               à bandes magnétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8521 10 20
               
               d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8521 10 95
               
               autres
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  8521 90 00
               
               autres
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8522
               
               Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos8519 à 8521
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8522 10 00
               
               Lecteurs phonographiques
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8522 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8522 90 30
               
               Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Assemblages électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8522 90 41
               
               Assemblages sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 8520 20 00
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8522 90 49
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8522 90 70
               
               Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8522 90 80
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8523
               
               Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du chapitre 37
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bandes magnétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 11 00
               
               d'une largeur n'excédant pas 4 mm
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 12 00
               
               d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 13 00
               
               d'une largeur excédant 6,5 mm
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 20
               
               Disques magnétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 20 10
               
               rigides
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 30 00
               
               Cartes munies d'une piste magnétique
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 90 10
               
               Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 90 30
               
               Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8523 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8524
               
               Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 10 00
               
               Disques pour électrophones
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 31 00
               
               pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 32
               
               pour la reproduction du son uniquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 32 10
               
               d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 32 90
               
               d'un diamètre excédant 6,5 cm
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 39 10
               
               pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 39 20
               
               Disques numériques versatiles (DVD)
               
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 39 80
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 40 00
               
               Bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres bandes magnétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 51 00
               
               d'une largeur n'excédant pas 4 mm
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 52 00
               
               d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm
               
                  2,6
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 53 00
               
               d'une largeur excédant 6,5 mm
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8524 60 00
               
               Cartes munies d'une piste magnétique
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 91 00
               
               pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8524 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8524 99 10
               
               pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8524 99 90
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  8525
               
               Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 10
               
               Appareils d'émission
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 10 20
               
               pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 10 80
               
               autres
               
                  3,6
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 20
               
               Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 20 20
               
               pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones mobiles)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 20 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 30
               
               Caméras de télévision
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 30 10
               
               comportant au moins 3 tubes de prise de vues
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 30 90
               
               autres
               
                  4,9
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 40
               
               Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils de prise de vues fixes vidéo; appareils photographiques numériques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 40 11
               
               numériques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 40 19
               
               autres
               
                  4,9
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres caméscopes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 40 91
               
               permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision
               
                  4,9
               
               
                  p/st
               
            
                  8525 40 99
               
               autres
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8526
               
               Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8526 10 00
               
               Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8526 91
               
               Appareils de radionavigation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8526 91 20
               
               Récepteurs de radionavigation
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8526 91 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8526 92 00
               
               Appareils de radiotélécommande
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8527
               
               Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 12
               
               Radiocassettes de poche
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 12 10
               
               à système de lecture analogique et numérique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 12 90
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 13
               
               autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 13 10
               
               à système de lecture par faisceau laser
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 13 91
               
               à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 13 99
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21
               
               combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 20
               
               à système de lecture par faisceau laser
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 52
               
               à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 21 59
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 70
               
               à système de lecture par faisceau laser
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 92
               
               à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 21 98
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 29 00
               
               autres
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 31
               
               combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 31 11
               
               à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 31 19
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 31 91
               
               à système de lecture par faisceau laser
               
                  12
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 31 93
               
               à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 31 98
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 32
               
               non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 32 10
               
               Radioréveils
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 32 90
               
               autres
               
                  9
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 39 20
               
               sans amplificateur incorporé
               
                  9
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 39 80
               
               avec amplificateur incorporé
               
                  9
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 90
               
               autres appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 90 20
               
               Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8527 90 80
               
               autres
               
                  9,3
               
               
                  p/st
               
            
                  8528
               
               Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12
               
               en couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12 10
               
               Téléprojecteurs
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 20
               
               Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec tube-image incorporé
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12 52
               
               n'excède pas 42 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 54
               
               excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 56
               
               excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 58
               
               excède 72 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et dont la diagonale de l'écran
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12 62
               
               n'excède pas 75 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 66
               
               excède 75 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 70
               
               dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec écran
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12 81
               
               présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 89
               
               autres
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               sans écran
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12 90
               
               Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 91
               
               Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à l'internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision («modules séparés ayant une fonction de communication»)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 12 94
               
               numériques (y compris les récepteurs mixtes numériques et analogiques)
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 95
               
               autres
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 12 98
               
               autres
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 13 00
               
               en noir et blanc ou en autres monochromes
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Moniteurs vidéo
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 21
               
               en couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               avec tube cathodique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 21 14
               
               présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 21 16
               
               dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 21 18
               
               dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 21 90
               
               autres
               
                  14 (153)
                  
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 22 00
               
               en noir et blanc ou en autres monochromes
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 30
               
               Projecteurs vidéo
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 30 05
               
               fonctionnant à l'aide d'un écran plat (par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 30 20
               
               en couleurs
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8528 30 90
               
               en noir et blanc ou en autres monochromes
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8529
               
               Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos8525 à 8528
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 10
               
               Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Antennes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 10 13
               
               Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8529 10 20
               
               Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 10 31
               
               pour réception par satellite
               
                  3,6
               
               
                  —
               
            
                  8529 10 39
               
               autres
               
                  3,6
               
               
                  —
               
            
                  8529 10 65
               
               Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8529 10 75
               
               autres
               
                  3,6
               
               
                  —
               
            
                  8529 10 85
               
               Filtres et séparateurs d'antennes
               
                  3,6
               
               
                  —
               
            
                  8529 10 99
               
               autres
               
                  3,6
               
               
                  —
               
            
                  8529 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 90 40
               
               Parties d'appareils des sous-positions 8525 10 20, 8525 20 20, 8525 20 80, 8525 40 11 et 8527 90 20
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Meubles et coffrets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 90 51
               
               en bois
               
                  2
               
               
                  —
               
            
                  8529 90 59
               
               en autres matières
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8529 90 60
               
               Assemblages électroniques
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 90 81
               
               pour caméras de télévision du no8525 30 et appareils des nos8527 et 8528
               
                  5
               
               
                  —
               
            
                  8529 90 95
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8530
               
               Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no8608)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8530 10 00
               
               Appareils pour voies ferrées ou similaires
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8530 80 00
               
               autres appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8530 90 00
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8531
               
               Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos8512 ou 8530
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 10
               
               Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 10 20
               
               des types utilisés pour véhicules automobiles
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8531 10 30
               
               des types utilisés pour bâtiments
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8531 10 95
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8531 20
               
               Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 20 20
               
               à diodes émettrices de lumière (LED)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 20 40
               
               incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8531 20 95
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8531 80
               
               autres appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 80 20
               
               Dispositifs de visualisation à écran plat
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8531 80 95
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8531 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 90 20
               
               d'appareils du no8531 20 et de la sous-position 8531 80 20
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8531 90 80
               
               autres
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8532
               
               Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8532 10 00
               
               Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres condensateurs fixes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8532 21 00
               
               au tantale
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 22 00
               
               électrolytiques à l'aluminium
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 23 00
               
               à diélectrique en céramique, à une seule couche
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 24 00
               
               à diélectrique en céramique, multicouches
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 25 00
               
               à diélectrique en papier ou en matières plastiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 30 00
               
               Condensateurs variables ou ajustables
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8532 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8533
               
               Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 10 00
               
               Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres résistances fixes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 21 00
               
               pour une puissance n'excédant pas 20 W
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8533 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 31 00
               
               pour une puissance n'excédant pas 20 W
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8533 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8533 40
               
               autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 40 10
               
               pour une puissance n'excédant pas 20 W
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8533 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8533 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8534 00
               
               Circuits imprimés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8534 00 11
               
               Circuits multicouches
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8534 00 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8534 00 90
               
               comportant d'autres éléments passifs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8535
               
               Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8535 10 00
               
               Fusibles et coupe-circuit à fusibles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Disjoncteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8535 21 00
               
               pour une tension inférieure à 72,5 kV
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8535 29 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8535 30
               
               Sectionneurs et interrupteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8535 30 10
               
               pour une tension inférieure à 72,5 kV
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8535 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8535 40 00
               
               Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8535 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8536
               
               Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 10
               
               Fusibles et coupe-circuit à fusibles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 10 10
               
               pour une intensité n'excédant pas 10 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 10 50
               
               pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 10 90
               
               pour une intensité excédant 63 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 20
               
               Disjoncteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 20 10
               
               pour une intensité n'excédant pas 63 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 20 90
               
               pour une intensité excédant 63 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 30
               
               autres appareils pour la protection des circuits électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 30 10
               
               pour une intensité n'excédant pas 16 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 30 30
               
               pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 30 90
               
               pour une intensité excédant 125 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Relais
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 41
               
               pour une tension n'excédant pas 60 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 41 10
               
               pour une intensité n'excédant pas 2 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 41 90
               
               pour une intensité excédant 2 A
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 49 00
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 50
               
               autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 50 03
               
               Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8536 50 05
               
               Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8536 50 07
               
               Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour une tension n'excédant pas 60 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 50 11
               
               à touche ou à bouton
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 50 15
               
               rotatifs
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 50 19
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 50 80
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 61
               
               Douilles pour lampes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 61 10
               
               Douilles Edison
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 61 90
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 69 10
               
               pour câbles coaxiaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8536 69 30
               
               pour circuits imprimés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8536 69 90
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 90
               
               autres appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 90 01
               
               Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8536 90 10
               
               Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8536 90 20
               
               Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8536 90 85
               
               autres
               
                  2,3
               
               
                  —
               
            
                  8537
               
               Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no8517
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 10
               
               pour une tension n'excédant pas 1 000 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 10 10
               
               Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 10 91
               
               Appareils de commande à mémoire programmable
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  8537 10 99
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  8537 20
               
               pour une tension excédant 1 000 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 20 91
               
               pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  8537 20 99
               
               pour une tension excédant 72,5 kV
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  8538
               
               Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos8535, 8536 ou 8537
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8538 10 00
               
               Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no8537, dépourvus de leurs appareils
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  8538 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 8536 90 20
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8538 90 11
               
               Assemblages électroniques
               
                  3,2 (154)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8538 90 19
               
               autres
               
                  1,7 (154)
                  
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8538 90 91
               
               Assemblages électroniques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  8538 90 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8539
               
               Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 10 00
               
               Articles dits «phares et projecteurs scellés»
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 21
               
               halogènes, au tungstène
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 21 30
               
               des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une tension
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 21 92
               
               excédant 100 V
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 21 98
               
               n'excédant pas 100 V
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 22
               
               autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 22 10
               
               à réflecteurs
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 22 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 29 30
               
               des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une tension
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 29 92
               
               excédant 100 V
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 29 98
               
               n'excédant pas 100 V
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 31
               
               fluorescents, à cathode chaude
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 31 10
               
               à deux culots
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 31 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 32
               
               Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 32 10
               
               à vapeur de mercure
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 32 50
               
               à vapeur de sodium
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 32 90
               
               à halogénure métallique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 39 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 41 00
               
               Lampes à arc
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 49 10
               
               à rayons ultraviolets
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 49 30
               
               à rayons infrarouges
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8539 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 90 10
               
               Culots
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8539 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8540
               
               Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no8539
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 11
               
               en couleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 11 11
               
               n'excède pas 42 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 11 13
               
               excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 11 15
               
               excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 11 19
               
               excède 72 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, dont la diagonale de l'écran
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 11 91
               
               n'excède pas 75 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 11 99
               
               excède 75 cm
               
                  14
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 12 00
               
               en noir et blanc ou en autres monochromes
               
                  7,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 20
               
               Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 20 10
               
               Tubes pour caméras de télévision
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 20 80
               
               autres tubes
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 40 00
               
               Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
               
                  2,6
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 50 00
               
               Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes
               
                  2,6
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 60 00
               
               autres tubes cathodiques
               
                  2,6
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 71 00
               
               Magnétrons
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 72 00
               
               Klystrons
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 79 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres lampes, tubes et valves
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 81 00
               
               Tubes de réception ou d'amplification
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8540 89 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 91 00
               
               de tubes cathodiques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8540 99 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8541
               
               Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8541 10 00
               
               Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Transistors, autres que les phototransistors
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8541 21 00
               
               à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 30 00
               
               Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 40
               
               Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8541 40 10
               
               Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 40 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 50 00
               
               autres dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 60 00
               
               Cristaux piézo-électriques montés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8541 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542
               
               Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 10 00
               
               Cartes munies d'un circuit intégré électronique («cartes intelligentes»)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Circuits intégrés monolithiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21
               
               numériques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Semi-conducteurs à oxyde métallique (technologie MOS)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 01
               
               Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 05
               
               Microplaquettes (chips)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mémoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 11
               
               dont la capacité de mémorisation n'excède pas 4 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 13
               
               dont la capacité de mémorisation excède 4 Mbits mais n'excède pas 16 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 15
               
               dont la capacité de mémorisation excède 16 Mbits mais n'excède pas 64 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 17
               
               dont la capacité de mémorisation excède 64 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 20
               
               Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 25
               
               Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E
                  
                     2
                  
                  PROMs), y compris les flash E
                  
                     2
                  
                  PROMs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Flash E
                  
                     2
                  
                  PROMs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 31
               
               dont la capacité de mémorisation n'excède pas 4 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 33
               
               dont la capacité de mémorisation excède 4 Mbits mais n'excède pas 16 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 35
               
               dont la capacité de mémorisation excède 16 Mbits mais n'excède pas 32 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 37
               
               dont la capacité de mémorisation excède 32 Mbits
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 39
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 41
               
               autres mémoires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 21 45
               
               Microprocesseurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 50
               
               Microcontrôleurs et micro-ordinateurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 61
               
               Micropériphériques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 21 69
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 71
               
               Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 73
               
               Microplaquettes (chips)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 81
               
               Mémoires
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 83
               
               Microprocesseurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 21 85
               
               Microcontrôleurs et micro-ordinateurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 21 91
               
               Micropériphériques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 21 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 29 10
               
               Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 29 20
               
               Microplaquettes (chips)
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 29 30
               
               Amplificateurs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 29 50
               
               Régulateurs de puissance ou de tension
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 29 60
               
               Circuits de contrôle et de commande
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 29 70
               
               Circuits d'interface; circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 29 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8542 60 00
               
               Circuits intégrés hybrides
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 70 00
               
               Micro-assemblages électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8542 90 00
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543
               
               Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Accélérateurs de particules
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 11 00
               
               Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 19 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  8543 20 00
               
               Générateurs de signaux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8543 30
               
               Machines et appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 30 20
               
               Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur ou de dispositifs de visualisation à écran plat
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 30 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8543 40 00
               
               Électrificateurs de clôtures
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 81 00
               
               Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 89
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 89 15
               
               Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 89 20
               
               Amplificateurs d'antennes
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 89 51
               
               dont le tube le plus long ne peut excéder 100 cm
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8543 89 55
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8543 89 59
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8543 89 65
               
               Appareils à dépôt physique pour disques (wafers) à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 89 73
               
               Équipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 89 75
               
               Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides
               
                  3,7 (154)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8543 89 79
               
               Kits de mise à niveau pour les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des haut-parleurs et/ou un microphone et un assemblage électronique permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de traiter les signaux audio (cartes son)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 89 97
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8543 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 90 20
               
               Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine de traitement automatique de l'information
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 90 30
               
               d'appareils des sous-positions 8543 11 00, 8543 30 20, 8543 89 65 ou 8543 89 73
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8543 90 40
               
               d'appareils de la sous-position 8543 89 75
               
                  3,7 (154)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8543 90 95
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544
               
               Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fils pour bobinages
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 11
               
               en cuivre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 11 10
               
               émaillés ou laqués
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 11 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 19 10
               
               émaillés ou laqués
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 19 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 20 00
               
               Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 30 00
               
               Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 41
               
               munis de pièces de connexion
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 41 10
               
               des types utilisés pour les télécommunications
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8544 41 90
               
               autres
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                  8544 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 49 20
               
               des types utilisés pour les télécommunications
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8544 49 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 51
               
               munis de pièces de connexion
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 51 10
               
               des types utilisés pour les télécommunications
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8544 51 90
               
               autres
               
                  3,3
               
               
                  —
               
            
                  8544 59
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 59 10
               
               Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 59 20
               
               pour une tension de 1 000 V
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 59 80
               
               pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 60
               
               autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 60 10
               
               avec conducteur en cuivre
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 60 90
               
               avec autres conducteurs
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8544 70 00
               
               Câbles de fibres optiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8545
               
               Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Électrodes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8545 11 00
               
               des types utilisés pour fours
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8545 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8545 19 10
               
               Électrodes pour installations d'électrolyse
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8545 19 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8545 20 00
               
               Balais
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8545 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8545 90 10
               
               Résistances chauffantes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8545 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8546
               
               Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 10 00
               
               en verre
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8546 20
               
               en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 20 10
               
               sans parties métalliques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               avec parties métalliques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 20 91
               
               pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8546 20 99
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8546 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 90 10
               
               en matières plastiques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8546 90 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8547
               
               Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8547 10
               
               Pièces isolantes en céramique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8547 10 10
               
               contenant en poids 80 % ou plus d'oxydes métalliques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8547 10 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8547 20 00
               
               Pièces isolantes en matières plastiques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8547 90 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8548
               
               Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10
               
               Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10 10
               
               Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Accumulateurs électriques hors d'usage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10 21
               
               Accumulateurs au plomb
               
                  2,6
               
               
                  ce/el
               
            
                  8548 10 29
               
               autres
               
                  2,6
               
               
                  ce/el
               
            
                   
               
               Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10 91
               
               contenant du plomb
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8548 10 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8548 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 90 10
               
               Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8548 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            SECTION XVII
      MATÉRIEL DE TRANSPORT
      Notes
      
                  1.
               
               
                  La présente section ne comprend pas les articles des nos9501, 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no9506).
               
            
                  2.
               
               
                  Ne sont pas considérés comme «parties» ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:
                  
                              a)
                           
                           
                              les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no4016);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles du chapitre 82 (outils);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les articles du no8306;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les machines et appareils des nos8401 à 8479, ainsi que leurs parties; les articles des nos8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no8483;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les instruments et appareils du chapitre 90;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les articles du chapitre 91;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les armes (chapitre 93);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les appareils d'éclairage et leurs parties, du no9405;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les brosses constituant des éléments de véhicules (no9603).
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties» ou aux «accessoires» ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
               
            
                  4.
               
               
                  Dans la présente section:
                  
                              a)
                           
                           
                              les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du chapitre 88.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:
                  
                              a)
                           
                           
                              du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.
                           
                        Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
                  Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
               
            
                  2.
               
               
                  À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.
               
            CHAPITRE 86
      VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos4406 ou 6810);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no7302;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no8530.
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Relèvent notamment du no8607:
                  
                              a)
                           
                           
                              les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les châssis, bogies et bissels;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles de carrosserie.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no8608:
                  
                              a)
                           
                           
                              les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8601
               
               Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8601 10 00
               
               à source extérieure d'électricité
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8601 20 00
               
               à accumulateurs électriques
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8602
               
               Autres locomotives et locotracteurs; tenders
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8602 10 00
               
               Locomotives diesel-électriques
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8602 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8603
               
               Automotrices et autorails, autres que ceux du no8604
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8603 10 00
               
               à source extérieure d'électricité
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8603 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8604 00 00
               
               Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8605 00 00
               
               Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no8604)
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8606
               
               Wagons pour le transport sur rail de marchandises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8606 10 00
               
               Wagons-citernes et similaires
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8606 20 00
               
               Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du no8606 10
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8606 30 00
               
               Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des nos8606 10 ou 8606 20
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8606 91
               
               couverts et fermés
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8606 91 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8606 91 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8606 92 00
               
               ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8606 99 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8607
               
               Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 11 00
               
               Bogies et bissels de traction
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 12 00
               
               autres bogies et bissels
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 19
               
               autres, y compris les parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Essieux, montés ou non; roues et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 19 01
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 19 11
               
               en aciers estampés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 19 18
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties de bogies, bissels et similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 19 91
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 19 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Freins et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 21
               
               Freins à air comprimé et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 21 10
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 21 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 29 10
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 29 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 30
               
               Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 30 01
               
               coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 30 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 91
               
               de locomotives ou de locotracteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 91 10
               
               Boîtes d'essieux et leurs parties
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 91 91
               
               coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 91 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 99 10
               
               Boîtes d'essieux et leurs parties
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 99 30
               
               Caisses et leurs parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 99 50
               
               Châssis et leurs parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8607 99 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8608 00
               
               Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8608 00 10
               
               Matériel fixe et appareils pour voies ferrées
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8608 00 30
               
               autres appareils
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8608 00 90
               
               Parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8609 00
               
               Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8609 00 10
               
               Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8609 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            CHAPITRE 87
      VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
               
            
                  2.
               
               
                  On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
                  Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.
               
            
                  3.
               
               
                  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos8702 à 8704 et non dans le no8706.
               
            
                  4.
               
               
                  Le no8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no9501.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8701
               
               Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no8709)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 10 00
               
               Motoculteurs
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 20
               
               Tracteurs routiers pour semi-remorques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 20 10
               
               neufs
               
                  16
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 20 90
               
               usagés
               
                  16
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 30
               
               Tracteurs à chenilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 30 10
               
               Véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien des pistes de neige
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l'exclusion des motoculteurs), à roues
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               neufs, d'une puissance de moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 90 11
               
               n'excédant pas 18 kW
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 20
               
               excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 25
               
               excédant 37 kW mais n'excédant pas 59 kW
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 31
               
               excédant 59 kW mais n'excédant pas 75 kW
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 35
               
               excédant 75 kW mais n'excédant pas 90 kW
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 39
               
               excédant 90 kW
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 50
               
               usagés
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8701 90 90
               
               autres
               
                  7
               
               
                  p/st
               
            
                  8702
               
               Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 10
               
               à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 10 11
               
               neufs
               
                  16
               
               
                  p/st
               
            
                  8702 10 19
               
               usagés
               
                  16
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 10 91
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8702 10 99
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8702 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à moteur à piston à allumage par étincelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 90 11
               
               neufs
               
                  16
               
               
                  p/st
               
            
                  8702 90 19
               
               usagés
               
                  16
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 90 31
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8702 90 39
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8702 90 90
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703
               
               Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 10
               
               Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 10 11
               
               Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
               
                  5
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 10 18
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 21
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 21 10
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 21 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 22
               
               d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 22 10
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 22 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 23
               
               d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               neufs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 23 11
               
               Caravanes automotrices
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 23 19
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 23 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 24
               
               d'une cylindrée excédant 3 000 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 24 10
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 24 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 31
               
               d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 31 10
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 31 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 32
               
               d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               neufs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 32 11
               
               Caravanes automotrices
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 32 19
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 32 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 33
               
               d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               neufs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 33 11
               
               Caravanes automotrices
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 33 19
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 33 90
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 90 10
               
               Véhicules à moteurs électriques
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8703 90 90
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8704
               
               Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 10
               
               Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 10 10
               
               à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21
               
               d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21 31
               
               neufs
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 21 39
               
               usagés
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21 91
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 21 99
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 22
               
               d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 22 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 22 91
               
               neufs
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 22 99
               
               usagés
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 23
               
               d'un poids en charge maximal excédant 20 t
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 23 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 23 91
               
               neufs
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 23 99
               
               usagés
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, à moteur à piston à allumage par étincelles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31
               
               d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31 31
               
               neufs
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 31 39
               
               usagés
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31 91
               
               neufs
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 31 99
               
               usagés
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 32
               
               d'un poids en charge maximal excédant 5 t
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 32 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  3,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 32 91
               
               neufs
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 32 99
               
               usagés
               
                  22
               
               
                  p/st
               
            
                  8704 90 00
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8705
               
               Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8705 10 00
               
               Camions-grues
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8705 20 00
               
               Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8705 30 00
               
               Voitures de lutte contre l'incendie
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8705 40 00
               
               Camions-bétonnières
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8705 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8705 90 10
               
               Voitures dépanneuses
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8705 90 30
               
               Voitures-pompes à béton
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8705 90 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8706 00
               
               Châssis des véhicules automobiles des nos8701 à 8705, équipés de leur moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Châssis des tracteurs du no8701; châssis des véhicules automobiles des nos8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8706 00 11
               
               de véhicules automobiles du no8702 ou de véhicules automobiles du no8704
               
                  19
               
               
                  p/st
               
            
                  8706 00 19
               
               autres
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8706 00 91
               
               de véhicules automobiles du no8703
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8706 00 99
               
               autres
               
                  10
               
               
                  p/st
               
            
                  8707
               
               Carrosseries des véhicules automobiles des nos8701 à 8705, y compris les cabines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8707 10
               
               des véhicules du no8703
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8707 10 10
               
               destinés à l'industrie du montage
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8707 10 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8707 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8707 90 10
               
               
                  – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705
               
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8707 90 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8708
               
               Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos8701 à 8705
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 10
               
               Pare-chocs et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 10 10
               
               
                  – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 10 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 21
               
               Ceintures de sécurité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 21 10
               
               
                  – – –  destinées à l'industrie du montage:
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8708 21 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8708 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 29 10
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 29 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Freins et servo-freins, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 31
               
               Garnitures de freins montées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 31 10
               
               
                  – – –  destinées à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 31 91
               
               pour freins à disques
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 31 99
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 39 10
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 39 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 40
               
               Boîtes de vitesses
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 40 10
               
               
                  – –  destinées à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 40 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 50
               
               Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 50 10
               
               
                  – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 50 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 60
               
               Essieux porteurs et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 60 10
               
               
                  – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 60 91
               
               en aciers estampés
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 60 99
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 70
               
               Roues, leurs parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 70 10
               
               
                  – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 70 50
               
               Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 70 91
               
               Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 70 99
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 80
               
               Amortisseurs de suspension
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 80 10
               
               
                  – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 80 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 91
               
               Radiateurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 91 10
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 91 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 92
               
               Silencieux et tuyaux d'échappement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 92 10
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 92 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 93
               
               Embrayages et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 93 10
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 93 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 94
               
               Volants, colonnes et boîtiers de direction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 94 10
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                  8708 94 90
               
               autres
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – –  destinés à l'industrie du montage:
                  des motoculteurs du no8701 10,
                  des véhicules automobiles du no8703,
                  des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                  des véhicules automobiles du no8705 (155)
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 99 11
               
               Coussins gonflables avec système de gonflage (airbags)
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  8708 99 19
               
               autres
               
                  3
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 99 30
               
               Barres stabilisatrices
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 99 50
               
               Barres de torsion
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 99 92
               
               en aciers estampés
               
                  4,5
               
               
                  —
               
            
                  8708 99 98
               
               autres
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  8709
               
               Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Chariots
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8709 11
               
               électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8709 11 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8709 11 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  8709 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8709 19 10
               
               spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  2
               
               
                  p/st
               
            
                  8709 19 90
               
               autres
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  8709 90 00
               
               Parties
               
                  3,5
               
               
                  —
               
            
                  8710 00 00
               
               Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8711
               
               Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 10 00
               
               à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
               
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 20
               
               à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 20 10
               
               Scooters
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'une cylindrée
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 20 91
               
               excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 80 cm3
               
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 20 93
               
               excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
               
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 20 98
               
               excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
               
               
                  8
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 30
               
               à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 30 10
               
               d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
               
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 30 90
               
               d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
               
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 40 00
               
               à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
               
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 50 00
               
               à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
               
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                  8711 90 00
               
               autres
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                  8712 00
               
               Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8712 00 10
               
               sans roulements à billes
               
                  15
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8712 00 30
               
               Bicyclettes
               
                  15
               
               
                  p/st
               
            
                  8712 00 80
               
               autres
               
                  15
               
               
                  p/st
               
            
                  8713
               
               Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8713 10 00
               
               sans mécanisme de propulsion
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8713 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8714
               
               Parties et accessoires des véhicules des nos8711 à 8713
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 11 00
               
               Selles
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 19 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 20 00
               
               de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 91
               
               Cadres et fourches, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 91 10
               
               Cadres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 91 30
               
               Fourches
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 91 90
               
               Parties
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 92
               
               Jantes et rayons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 92 10
               
               Jantes
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 92 90
               
               Rayons
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 93
               
               Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 93 10
               
               Moyeux
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 93 90
               
               Pignons de roues libres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 94
               
               Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 94 10
               
               Moyeux à frein
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 94 30
               
               autres freins
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 94 90
               
               Parties
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 95 00
               
               Selles
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 96
               
               Pédales et pédaliers, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 96 10
               
               Pédales
               
                  4,7
               
               
                  pa
               
            
                  8714 96 30
               
               Pédaliers
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 96 90
               
               Parties
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 99 10
               
               Guidons
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 99 30
               
               Porte-bagages
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8714 99 50
               
               Dérailleurs
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8714 99 90
               
               autres; parties
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  8715 00
               
               Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8715 00 10
               
               Landaus, poussettes et voitures similaires
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8715 00 90
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8716
               
               Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 10
               
               Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 10 10
               
               pliantes
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres, d'un poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 10 91
               
               n'excédant pas 750 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 10 94
               
               excédant 750 kg mais n'excédant pas 1 600 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 10 96
               
               excédant 1 600 kg mais n'excédant pas 3 500 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 10 99
               
               excédant 3 500 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 20 00
               
               Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 31 00
               
               Citernes
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 39 10
               
               spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               neuves
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 39 30
               
               Semi-remorques
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 39 51
               
               à un essieu
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 39 59
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 39 80
               
               usagées
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8716 40 00
               
               autres remorques et semi-remorques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8716 80 00
               
               autres véhicules
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8716 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 90 10
               
               Châssis
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8716 90 30
               
               Carrosseries
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8716 90 50
               
               Essieux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8716 90 90
               
               autres parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 88
      NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
      Note de sous-positions
      
                  1.
               
               
                  Par «poids à vide», pour l'application des nos8802 11 à 8802 40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8801
               
               Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8801 10 00
               
               Planeurs et ailes volantes
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8801 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8801 90 20
               
               Ballons et dirigeables
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  8801 90 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8802
               
               Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Hélicoptères
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8802 11 00
               
               d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
               
                  7,5
               
               
                  p/st
               
            
                  8802 12 00
               
               d'un poids à vide excédant 2 000 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8802 20 00
               
               Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
               
                  7,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8802 30 00
               
               Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8802 40 00
               
               Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8802 60
               
               Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8802 60 10
               
               Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8802 60 90
               
               Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  8803
               
               Parties des appareils des nos8801 ou 8802
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8803 10 00
               
               Hélices et rotors, et leurs parties
               
                  2,7 (156)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8803 20 00
               
               Trains d'atterrissage et leurs parties
               
                  2,7 (156)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8803 30 00
               
               autres parties d'avions ou d'hélicoptères
               
                  2,7 (156)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8803 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8803 90 10
               
               de cerfs-volants
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8803 90 20
               
               de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8803 90 30
               
               de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8803 90 90
               
               autres
               
                  2,7 (156)
                  
               
               
                  —
               
            
                  8804 00 00
               
               Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8805
               
               Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8805 10
               
               Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8805 10 10
               
               Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8805 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8805 21 00
               
               Simulateurs de combat aérien et leurs parties
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8805 29 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 89
      NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
      Note
      
                  1.
               
               
                  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no8906.
               
            Notes complémentaires
      
                  1.
               
               
                  Ne rentrent dans les sous-positions 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 12, 8902 00 18, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 91 ou 8906 90 10 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
               
            
                  2.
               
               
                  Ne rentrent dans les sous-positions 8905 10 10 et 8905 90 10 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application du no8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
                  
                              —
                           
                           
                              pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8901
               
               Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 10
               
               Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 10 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  GT
               
            
                  8901 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8901 20
               
               Bateaux-citernes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 20 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  GT
               
            
                  8901 20 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  ct/l
               
            
                  8901 30
               
               Bateaux frigorifiques autres que ceux du no8901 20
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 30 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  GT
               
            
                  8901 30 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  ct/l
               
            
                  8901 90
               
               autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 90 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  GT
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 90 91
               
               sans propulsion mécanique
               
                  1,7
               
               
                  ct/l
               
            
                  8901 90 99
               
               à propulsion mécanique
               
                  1,7
               
               
                  ct/l
               
            
                  8902 00
               
               Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour la navigation maritime
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8902 00 12
               
               d'une jauge brute excédant 250
               
                  exemption
               
               
                  GT
               
            
                  8902 00 18
               
               d'une jauge brute n'excédant pas 250
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8902 00 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903
               
               Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 10
               
               Bateaux gonflables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 10 10
               
               d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 91
               
               Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 91 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 91 92
               
               d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903 91 99
               
               d'une longueur excédant 7,5 m
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903 92
               
               Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 92 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 92 91
               
               d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903 92 99
               
               d'une longueur excédant 7,5 m
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 99 10
               
               d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 99 91
               
               d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8903 99 99
               
               d'une longueur excédant 7,5 m
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8904 00
               
               Remorqueurs et bateaux-pousseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8904 00 10
               
               Remorqueurs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Bateaux-pousseurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8904 00 91
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8904 00 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  8905
               
               Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8905 10
               
               Bateaux-dragueurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8905 10 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8905 10 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8905 20 00
               
               Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8905 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8905 90 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  8905 90 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8906
               
               Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8906 10 00
               
               Navires de guerre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  8906 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8906 90 10
               
               pour la navigation maritime
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8906 90 91
               
               d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8906 90 99
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  p/st
               
            
                  8907
               
               Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8907 10 00
               
               Radeaux gonflables
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8907 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  8908 00 00
               
               Bateaux et autres engins flottants à dépecer (157)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            SECTION XVIII
      INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
      CHAPITRE 90
      INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no4016), en cuir naturel ou reconstitué (no4204), en matières textiles (no5911);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les produits réfractaires du no6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques du no6909;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no8306 ou chapitre 71);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles en verre des nos7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no8423); les appareils de levage ou de manutention (nos8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no8481);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no8512); les lampes électriques portatives du no8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (nos8519 ou 8520); les lecteurs de son (no8522), les appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes ainsi que les appareils photographiques numériques (no8525); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no8526); les appareils de commande numérique du no8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés» du no8539; les câbles de fibres optiques du no8544;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les projecteurs du no9405;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95;
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no3923, section XV, par exemple).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:
                  
                              a)
                           
                           
                              les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos8485, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les autres parties et accessoires relèvent du no9033.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  Les dispositions de la note 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.
               
            
                  4.
               
               
                  Le no9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no9013).
               
            
                  5.
               
               
                  Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no9013 et du no9031, sont classés dans cette dernière position.
               
            
                  6.
               
               
                  Au sens du no9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant:
                  
                              —
                           
                           
                              soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.
                           
                        Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1o) fabriquées sur mesure ou 2o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.
               
            
                  7.
               
               
                  Le no9032 comprend uniquement:
                  
                              a)
                           
                           
                              les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.
                           
                        
            Note complémentaire
      
                  1.
               
               
                  On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 9015 10 10, 9015 20 10, 9015 30 10, 9015 40 10, 9015 80 11, 9015 80 19, 9024 10 10, 9024 80 10, 9025 19 20, 9025 80 40, 9026 10 21, 9026 10 29, 9026 20 20, 9026 80 20, 9027 10 10, 9027 80 11, 9027 80 13, 9027 80 17, 9030 39 20, 9030 89 20, 9031 80 32, 9031 80 34, 9031 80 38 et 9032 10 20, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9001
               
               Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 10
               
               Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 10 10
               
               Câbles conducteurs d'images
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  9001 10 90
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  9001 20 00
               
               Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  9001 30 00
               
               Verres de contact
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 40
               
               Verres de lunetterie en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 40 20
               
               non correcteurs
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               correcteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               complètement ouvrés sur les deux faces
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 40 41
               
               unifocaux
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 40 49
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 40 80
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 50
               
               Verres de lunetterie en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 50 20
               
               non correcteurs
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               correcteurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               complètement ouvrés sur les deux faces
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 50 41
               
               unifocaux
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 50 49
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 50 80
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9001 90 00
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  9002
               
               Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Objectifs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9002 11 00
               
               pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
               
                  6,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9002 19 00
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9002 20 00
               
               Filtres
               
                  6,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9002 90 00
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  9003
               
               Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Montures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9003 11 00
               
               en matières plastiques
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9003 19
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9003 19 10
               
               en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9003 19 30
               
               en métaux communs
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9003 19 90
               
               en autres matières
               
                  2,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9003 90 00
               
               Parties
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  9004
               
               Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 10
               
               Lunettes solaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 10 10
               
               avec verres travaillés optiquement
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 10 91
               
               avec verres en matières plastiques
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9004 10 99
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  p/st
               
            
                  9004 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 90 10
               
               avec verres en matières plastiques
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  9004 90 90
               
               autres
               
                  2,9
               
               
                  —
               
            
                  9005
               
               Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9005 10 00
               
               Jumelles
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9005 80 00
               
               autres instruments
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  9005 90 00
               
               Parties et accessoires (y compris les bâtis)
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  9006
               
               Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no8539
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 10
               
               Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 10 10
               
               Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 10 90
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 20 00
               
               Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 30 00
               
               Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 40 00
               
               Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils photographiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 51 00
               
               à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 52 00
               
               autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 53
               
               autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 53 10
               
               Appareils photographiques jetables
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 53 90
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 59 00
               
               autres
               
                  4,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 61 00
               
               Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 62 00
               
               Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9006 69 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 91
               
               d'appareils photographiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 91 10
               
               d'appareils de la sous-position 9006 10 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9006 91 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9006 99 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9007
               
               Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Caméras
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9007 11 00
               
               pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9007 19 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9007 20 00
               
               Projecteurs
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9007 91 00
               
               de caméras
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9007 92 00
               
               de projecteurs
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9008
               
               Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9008 10 00
               
               Projecteurs de diapositives
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9008 20 00
               
               Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9008 30 00
               
               autres projecteurs d'images fixes
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9008 40 00
               
               Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9008 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9009
               
               Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils de photocopie électrostatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9009 11 00
               
               fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie (procédé direct)
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9009 12 00
               
               fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)
               
                  6
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres appareils de photocopie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9009 21 00
               
               à système optique
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9009 22 00
               
               par contact
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                  9009 30 00
               
               Appareils de thermocopie
               
                  3
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9009 91 00
               
               Dispositifs automatiques d'alimentation en documents
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9009 92 00
               
               Dispositifs d'alimentation en papier
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9009 93 00
               
               Dispositifs de tri
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9009 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9010
               
               Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9010 10 00
               
               Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9010 41 00
               
               Appareils pour l'écriture directe sur disque
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9010 42 00
               
               Photorépéteurs
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9010 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9010 50
               
               autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9010 50 10
               
               Appareils pour la projection ou la réalisation de circuits sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation à écran plat
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9010 50 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9010 60 00
               
               Écrans pour projections
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9010 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9010 90 10
               
               d'appareils des sous-positions 9010 41 00, 9010 42 00, 9010 49 00 ou 9010 50 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9010 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9011
               
               Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 10
               
               Microscopes stéréoscopiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 10 10
               
               munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9011 10 90
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9011 20
               
               autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 20 10
               
               Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9011 20 90
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9011 80 00
               
               autres microscopes
               
                  6,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9011 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 90 10
               
               d'appareils des sous-positions 9011 10 10 ou 9011 20 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9011 90 90
               
               autres
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  9012
               
               Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9012 10
               
               Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9012 10 10
               
               Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9012 10 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9012 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9012 90 10
               
               d'appareils de la sous-position 9012 10 10
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9012 90 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9013
               
               Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9013 10 00
               
               Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9013 20 00
               
               Lasers, autres que les diodes laser
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9013 80
               
               autres dispositifs, appareils et instruments
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Dispositifs à cristaux liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9013 80 20
               
               Dispositifs à cristaux liquides à matrice active
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9013 80 30
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9013 80 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9013 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9013 90 10
               
               de dispositifs à cristaux liquides (LCD)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9013 90 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9014
               
               Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9014 10 00
               
               Boussoles, y compris les compas de navigation
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9014 20
               
               Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9014 20 20
               
               Centrales inertielles
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9014 20 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9014 80 00
               
               autres instruments et appareils
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9014 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015
               
               Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 10
               
               Télémètres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 10 10
               
               électroniques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 20
               
               Théodolites et tachéomètres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 20 10
               
               électroniques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 20 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 30
               
               Niveaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 30 10
               
               électroniques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 30 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 40
               
               Instruments et appareils de photogrammétrie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 40 10
               
               électroniques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 40 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 80
               
               autres instruments et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 80 11
               
               de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 80 19
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 80 91
               
               de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 80 93
               
               de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 80 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9015 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9016 00
               
               Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9016 00 10
               
               Balances
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9016 00 90
               
               Parties et accessoires
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9017
               
               Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 10
               
               Tables et machines à dessiner, même automatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 10 10
               
               Traceurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 20
               
               autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 20 05
               
               Traceurs
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres instruments de dessin
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 20 11
               
               Étuis de mathématiques
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 20 19
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Instruments de traçage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 20 31
               
               Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 20 39
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 20 90
               
               Instruments de calcul
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 30
               
               Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 30 10
               
               Micromètres et pieds à coulisse
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 30 90
               
               autres (à l'exclusion de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9017 80
               
               autres instruments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 80 10
               
               Mètres et règles divisées
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9017 80 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9017 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 90 10
               
               pour appareils de la sous-position 9017 20 31
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9017 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9018
               
               Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 11 00
               
               Électrocardiographes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 12 00
               
               Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
               
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 13 00
               
               Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 14 00
               
               Appareils de scintigraphie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 19 10
               
               Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 19 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 20 00
               
               Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 31
               
               Seringues, avec ou sans aiguilles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 31 10
               
               en matières plastiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 31 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 32
               
               Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 32 10
               
               Aiguilles tubulaires en métal
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 32 90
               
               Aiguilles à sutures
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 39 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 41 00
               
               Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 49 10
               
               Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 49 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 50
               
               autres instruments et appareils d'ophtalmologie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 50 10
               
               non optiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 50 90
               
               optiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90
               
               autres instruments et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 90 10
               
               Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 20
               
               Endoscopes
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 30
               
               Reins artificiels
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Appareils de diathermie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 90 41
               
               à ultrasons
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 49
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 50
               
               Appareils de transfusion
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 60
               
               Instruments et appareils d'anesthésie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 70
               
               Lithotriteurs à ultrasons
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 75
               
               Appareils pour la stimulation nerveuse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9018 90 85
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9019
               
               Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9019 10
               
               Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9019 10 10
               
               Vibromasseurs électriques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9019 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9019 20 00
               
               Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9020 00 00
               
               Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  9021
               
               Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 10
               
               Appareils d'orthopédie ou pour fractures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 10 10
               
               Articles et appareils d'orthopédie
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9021 10 90
               
               Articles et appareils pour fractures
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Articles et appareils de prothèse dentaire
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 21
               
               Dents artificielles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 21 10
               
               en matières plastiques
               
                  exemption
               
               
                  100 p/st
               
            
                  9021 21 90
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  100 p/st
               
            
                  9021 29 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres articles et appareils de prothèse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 31 00
               
               Prothèses articulaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9021 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 39 10
               
               Prothèses oculaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9021 39 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9021 40 00
               
               Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9021 50 00
               
               Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9021 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 90 10
               
               Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9021 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9022
               
               Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9022 12 00
               
               Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9022 13 00
               
               autres, pour l'art dentaire
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9022 14 00
               
               autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9022 19 00
               
               pour autres usages
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9022 21 00
               
               à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9022 29 00
               
               pour autres usages
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9022 30 00
               
               Tubes à rayons X
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9022 90
               
               autres, y compris les parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9022 90 10
               
               Écrans radiologiques, y compris les écrans dits «renforçateurs»; trames et grilles antidiffusantes
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9022 90 90
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9023 00
               
               Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9023 00 10
               
               pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
               
                  1,4
               
               
                  —
               
            
                  9023 00 80
               
               autres
               
                  1,4 (158)
                  
               
               
                  —
               
            
                  9024
               
               Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 10
               
               Machines et appareils d'essais des métaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 10 10
               
               électroniques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 10 91
               
               universels et pour essais de traction
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9024 10 93
               
               d'essais de dureté
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9024 10 99
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9024 80
               
               autres machines et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 80 10
               
               électroniques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 80 91
               
               d'essais des textiles, papiers et cartons
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9024 80 99
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9024 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9025
               
               Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 11
               
               à liquide, à lecture directe
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 11 20
               
               médicaux ou vétérinaires
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9025 11 80
               
               autres
               
                  2,8
               
               
                  p/st
               
            
                  9025 19
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 19 20
               
               électroniques
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9025 19 80
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9025 80
               
               autres instruments
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 80 20
               
               Baromètres, non combinés à d'autres instruments
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 80 40
               
               électroniques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9025 80 80
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9025 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9026
               
               Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos9014, 9015, 9028 ou 9032
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 10
               
               pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 10 21
               
               Débitmètres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9026 10 29
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 10 81
               
               Débitmètres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9026 10 89
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9026 20
               
               pour la mesure ou le contrôle de la pression
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 20 20
               
               électroniques
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 20 40
               
               Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9026 20 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9026 80
               
               autres instruments et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 80 20
               
               électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9026 80 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9026 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027
               
               Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 10
               
               Analyseurs de gaz ou de fumées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 10 10
               
               électroniques
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  9027 10 90
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                  9027 20 00
               
               Chromatographes et appareils d'électrophorèse
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 30 00
               
               Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 40 00
               
               Posemètres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  9027 50 00
               
               autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 80
               
               autres instruments et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 80 11
               
               pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 80 13
               
               Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 80 17
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 80 91
               
               Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 80 93
               
               Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 80 97
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 90
               
               Microtomes; parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 90 10
               
               Microtomes
               
                  2,5
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 90 50
               
               d'appareils des nos9027 20 à 9027 80
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9027 90 80
               
               de microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  9028
               
               Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9028 10 00
               
               Compteurs de gaz
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9028 20 00
               
               Compteurs de liquides
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9028 30
               
               Compteurs d'électricité
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour courant alternatif
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9028 30 11
               
               monophasé
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9028 30 19
               
               polyphasé
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9028 30 90
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9028 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9028 90 10
               
               de compteurs d'électricité
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9028 90 90
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9029
               
               Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos9014 ou 9015; stroboscopes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9029 10 00
               
               Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
               
                  1,9
               
               
                  —
               
            
                  9029 20
               
               Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Indicateurs de vitesse et tachymètres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9029 20 31
               
               Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
               
                  2,6
               
               
                  —
               
            
                  9029 20 38
               
               autres
               
                  2,6
               
               
                  —
               
            
                  9029 20 90
               
               Stroboscopes
               
                  2,6
               
               
                  —
               
            
                  9029 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  9030
               
               Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 10 00
               
               Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  9030 20 00
               
               Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 31 00
               
               Multimètres
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                  9030 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 39 20
               
               électroniques
               
                  4,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 39 81
               
               Voltmètres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9030 39 89
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9030 40 00
               
               autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres instruments et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 82 00
               
               pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9030 83 00
               
               autres, avec dispositif enregistreur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9030 89
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 89 20
               
               électroniques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9030 89 80
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  —
               
            
                  9030 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 90 20
               
               pour appareils de la sous-position 9030 82 00
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9030 90 85
               
               autres
               
                  2,5
               
               
                  —
               
            
                  9031
               
               Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 10 00
               
               Machines à équilibrer les pièces mécaniques
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9031 20 00
               
               Bancs d'essai
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9031 30 00
               
               Projecteurs de profils
               
                  2,8
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres instruments et appareils optiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 41 00
               
               pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9031 49 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9031 80
               
               autres instruments, appareils et machines
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               électroniques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 80 32
               
               pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
                  2,8 (159)
                  
               
               
                  —
               
            
                  9031 80 34
               
               autres
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9031 80 38
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 80 91
               
               pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9031 80 98
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  9031 90
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 90 20
               
               pour appareils de la sous-position 9031 41 00 ou pour instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 9031 49 00
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9031 90 30
               
               pour appareils de la sous-position 9031 80 32
               
                  2,8 (159)
                  
               
               
                  —
               
            
                  9031 90 85
               
               autres
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9032
               
               Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 10
               
               Thermostats
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 10 20
               
               électroniques
               
                  2,8
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 10 81
               
               à dispositif de déclenchement électrique
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9032 10 89
               
               autres
               
                  2,1
               
               
                  p/st
               
            
                  9032 20 00
               
               Manostats (pressostats)
               
                  2,8
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres instruments et appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 81 00
               
               hydrauliques ou pneumatiques
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9032 89 00
               
               autres
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9032 90 00
               
               Parties et accessoires
               
                  2,8
               
               
                  —
               
            
                  9033 00 00
               
               Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 91
      HORLOGERIE
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les chaînes de montres (nos7113 ou 7117 selon le cas);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no9114;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les billes de roulement (nos7326 ou 8482 selon le cas);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles du no8412 construits pour fonctionner sans échappement;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les roulements à billes (no8482);
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Relèvent du no9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no9102.
               
            
                  3.
               
               
                  Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
               
            
                  4.
               
               
                  Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9101
               
               Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101 11 00
               
               à affichage mécanique seulement
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9101 12 00
               
               à affichage optoélectronique seulement
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9101 19 00
               
               autres
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101 21 00
               
               à remontage automatique
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9101 29 00
               
               autres
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101 91 00
               
               fonctionnant électriquement
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9101 99 00
               
               autres
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9102
               
               Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no9101
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9102 11 00
               
               à affichage mécanique seulement
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9102 12 00
               
               à affichage optoélectronique seulement
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9102 19 00
               
               autres
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9102 21 00
               
               à remontage automatique
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9102 29 00
               
               autres
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9102 91 00
               
               fonctionnant électriquement
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9102 99 00
               
               autres
               
                  4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9103
               
               Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9103 10 00
               
               fonctionnant électriquement
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9103 90 00
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9104 00 00
               
               Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9105
               
               Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Réveils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 11 00
               
               fonctionnant électriquement
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9105 19 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Pendules et horloges, murales
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 21 00
               
               fonctionnant électriquement
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9105 29 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 91 00
               
               fonctionnant électriquement
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9105 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 99 10
               
               Horloges de table ou de cheminée
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9105 99 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9106
               
               Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9106 10 00
               
               Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9106 20 00
               
               Parcmètres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9106 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9106 90 10
               
               Minuteurs et compteurs de secondes
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9106 90 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9107 00 00
               
               Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9108
               
               Mouvements de montres, complets et assemblés
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fonctionnant électriquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9108 11 00
               
               à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9108 12 00
               
               à affichage optoélectronique seulement
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9108 19 00
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9108 20 00
               
               à remontage automatique
               
                  5 MIN 0,17 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9108 90 00
               
               autres
               
                  5 MIN 0,17 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9109
               
               Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               fonctionnant électriquement
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9109 11 00
               
               de réveils
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9109 19 00
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9109 90 00
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9110
               
               Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               de montres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9110 11
               
               Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9110 11 10
               
               à balancier-spiral
               
                  5 MIN 0,17 € p/st
               
               
                  p/st
               
            
                  9110 11 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9110 12 00
               
               Mouvements incomplets, assemblés
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9110 19 00
               
               Ébauches
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9110 90 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9111
               
               Boîtes de montres des nos9101 ou 9102 et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9111 10 00
               
               Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  p/st
               
            
                  9111 20 00
               
               Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
               
                  0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  p/st
               
            
                  9111 80 00
               
               autres boîtes
               
                  0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  p/st
               
            
                  9111 90 00
               
               Parties
               
                  0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  —
               
            
                  9112
               
               Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9112 20 00
               
               Cages et cabinets
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9112 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9113
               
               Bracelets de montres et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9113 10
               
               en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9113 10 10
               
               en métaux précieux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9113 10 90
               
               en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9113 20 00
               
               en métaux communs, même dorés ou argentés
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  9113 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9113 90 10
               
               en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  9113 90 80
               
               autres
               
                  6
               
               
                  —
               
            
                  9114
               
               Autres fournitures d'horlogerie
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9114 10 00
               
               Ressorts, y compris les spiraux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9114 20 00
               
               Pierres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9114 30 00
               
               Cadrans
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9114 40 00
               
               Platines et ponts
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9114 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 92
      INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no9503);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no9603);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos9705 ou 9706).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
                  Les cartes, disques et rouleaux du no9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9201
               
               Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9201 10
               
               Pianos droits
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9201 10 10
               
               neufs
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  9201 10 90
               
               usagés
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  9201 20 00
               
               Pianos à queue
               
                  4
               
               
                  p/st
               
            
                  9201 90 00
               
               autres
               
                  4
               
               
                  —
               
            
                  9202
               
               Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9202 10
               
               à cordes frottées à l'aide d'un archet
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9202 10 10
               
               Violons
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9202 10 90
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9202 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9202 90 30
               
               Guitares
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9202 90 80
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9203 00 00
               
               Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9204
               
               Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9204 10 00
               
               Accordéons et instruments similaires
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9204 20 00
               
               Harmonicas à bouche
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9205
               
               Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9205 10 00
               
               Instruments dits «cuivres»
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9205 90 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9206 00 00
               
               Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9207
               
               Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9207 10
               
               Instruments à clavier, autres que les accordéons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9207 10 10
               
               Orgues
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9207 10 30
               
               Pianos numériques
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9207 10 50
               
               Synthétiseurs
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9207 10 80
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9207 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9207 90 10
               
               Guitares
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9207 90 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9208
               
               Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9208 10 00
               
               Boîtes à musique
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9208 90 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9209
               
               Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 10 00
               
               Métronomes et diapasons
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9209 20 00
               
               Mécanismes de boîtes à musique
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  9209 30 00
               
               Cordes harmoniques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 91 00
               
               Parties et accessoires de pianos
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9209 92 00
               
               Parties et accessoires des instruments de musique du no9202
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9209 93 00
               
               Parties et accessoires des instruments de musique du no9203
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9209 94 00
               
               Parties et accessoires des instruments de musique du no9207
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9209 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 99 30
               
               Parties et accessoires des instruments de musique du no9205
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9209 99 70
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            SECTION XIX
      ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
      CHAPITRE 93
      ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les chars de combat et automobiles blindées (no8710);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos9705 ou 9706).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Au sens du no9306, l'expression «parties» ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no8526.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9301
               
               Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9301 11 00
               
               autopropulsées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9301 19 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9301 20 00
               
               Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9301 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9302 00 00
               
               Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos9303 ou 9304
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9303
               
               Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9303 10 00
               
               Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9303 20
               
               autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9303 20 10
               
               à un canon lisse
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9303 20 95
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9303 30 00
               
               autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9303 90 00
               
               autres
               
                  3,2
               
               
                  p/st
               
            
                  9304 00 00
               
               Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no9307
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                  9305
               
               Parties et accessoires des articles des nos9301 à 9304
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9305 10 00
               
               de revolvers ou pistolets
               
                  3,2
               
               
                  —
               
            
                   
               
               de fusils ou carabines du no9303
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9305 21 00
               
               Canons lisses
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9305 29 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9305 91 00
               
               des armes de guerre du no9301
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9305 99 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9306
               
               Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 10 00
               
               Cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'abattage et leurs parties
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                   
               
               Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 21 00
               
               Cartouches
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  9306 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 29 40
               
               Douilles
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  9306 29 70
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9306 30
               
               autres cartouches et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 30 10
               
               pour revolvers et pistolets du no9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no9301
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 30 30
               
               pour armes de guerre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 30 91
               
               Cartouches à percussion centrale
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  9306 30 93
               
               Cartouches à percussion annulaire
               
                  2,7
               
               
                  1 000 p/st
               
            
                  9306 30 98
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9306 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 90 10
               
               de guerre
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  9306 90 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9307 00 00
               
               Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            SECTION XX
      MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
      CHAPITRE 94
      MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no7009);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les articles du chapitre 71;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no8303;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no8452;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les appareils d'éclairage du chapitre 85;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos8518 (no8518), 8519 à 8521 (no8522) ou des nos8525 à 8528 (no8529);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les articles du no8714;
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no9018);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (no9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no9505).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les articles (autres que les parties) visés aux nos9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
                  Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:
                  
                              a)
                           
                           
                              les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les sièges et lits.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Présentés isolément, les articles visés au no9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos9401 à 9403.
                           
                        
            
                  4.
               
               
                  On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du no9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9401
               
               Sièges (à l'exclusion de ceux du no9402), même transformables en lits, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 10 00
               
               Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 20 00
               
               Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9401 30
               
               Sièges pivotants, ajustables en hauteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 30 10
               
               rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 30 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 40 00
               
               Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 50 00
               
               Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres sièges, avec bâti en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 61 00
               
               rembourrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 69 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres sièges, avec bâti en métal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 71 00
               
               rembourrés
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 79 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 80 00
               
               autres sièges
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9401 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 90 10
               
               de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 90 30
               
               en bois
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9401 90 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9402
               
               Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9402 10 00
               
               Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9402 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403
               
               Autres meubles et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10
               
               Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10 10
               
               Tables à dessin (à l'exclusion de celles du no9017)
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres, d'une hauteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               n'excédant pas 80 cm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10 51
               
               Bureaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 10 59
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               excédant 80 cm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10 91
               
               Armoires à portes, à volets ou à clapets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 10 93
               
               Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 10 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 20
               
               autres meubles en métal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 20 20
               
               Lits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 20 80
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 30
               
               Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 30 11
               
               Bureaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 30 19
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               d'une hauteur excédant 80 cm
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 30 91
               
               Armoires, classeurs et fichiers
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 30 99
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 40
               
               Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 40 10
               
               Éléments de cuisines
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9403 40 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9403 50 00
               
               Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 60
               
               autres meubles en bois
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 60 10
               
               Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 60 30
               
               Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 60 90
               
               autres meubles en bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 70 00
               
               Meubles en matières plastiques
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9403 80 00
               
               Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
               
                  5,6
               
               
                  —
               
            
                  9403 90
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 90 10
               
               en métal
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9403 90 30
               
               en bois
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9403 90 90
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9404
               
               Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 10 00
               
               Sommiers
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Matelas
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 21
               
               en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 21 10
               
               en caoutchouc
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9404 21 90
               
               en matières plastiques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9404 29
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 29 10
               
               à ressorts métalliques
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9404 29 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9404 30 00
               
               Sacs de couchage
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9404 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 90 10
               
               rembourrés de plumes ou de duvet
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9404 90 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9405
               
               Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 10
               
               Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 10 21
               
               des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 10 28
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 10 30
               
               en matières céramiques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 10 50
               
               en verre
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 10 91
               
               des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 10 98
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 20
               
               Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 20 11
               
               des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 20 19
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 20 30
               
               en matières céramiques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 20 50
               
               en verre
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 20 91
               
               des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 20 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 30 00
               
               Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 40
               
               autres appareils d'éclairage électriques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 40 10
               
               Projecteurs
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matières plastiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 40 31
               
               des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 40 35
               
               des types utilisés pour tubes fluorescents
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 40 39
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en autres matières
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 40 91
               
               des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 40 95
               
               des types utilisés pour tubes fluorescents
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 40 99
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 50 00
               
               Appareils d'éclairage non électriques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 60
               
               Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 60 20
               
               en matières plastiques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 60 80
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 91
               
               en verre
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 91 11
               
               Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 91 19
               
               autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes, etc.)
               
                  5,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 91 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 92 00
               
               en matières plastiques
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9405 99 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9406 00
               
               Constructions préfabriquées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9406 00 11
               
               Résidences mobiles
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9406 00 20
               
               en bois
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en fer ou en acier
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9406 00 31
               
               Serres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9406 00 38
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9406 00 80
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 95
      JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les bougies pour arbres de Noël (no3406);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no3604;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no4206 ou de la section XI;
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos4202, 4303 ou 4304;
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no6602), ainsi que leurs parties (no6603);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no7018;
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no8306;
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les pompes pour liquides (no8413), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no8421), les moteurs électriques (no8501), les transformateurs électriques (no8504) et les appareils de radiotélécommande (no8526);
                           
                        
                              n)
                           
                           
                              les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
                           
                        
                              o)
                           
                           
                              les bicyclettes pour enfants (no8712);
                           
                        
                              p)
                           
                           
                              les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);
                           
                        
                              q)
                           
                           
                              les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no9004);
                           
                        
                              r)
                           
                           
                              les appeaux et sifflets (no9208);
                           
                        
                              s)
                           
                           
                              les armes et autres articles du chapitre 93;
                           
                        
                              t)
                           
                           
                              les guirlandes électriques de tous genres (no9405);
                           
                        
                              u)
                           
                           
                              les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
               
            
                  3.
               
               
                  Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.
               
            
                  4.
               
               
                  Le no9503 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9501 00
               
               Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9501 00 10
               
               Landaus et poussettes pour poupées
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9501 00 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9502
               
               Poupées représentant uniquement l'être humain
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9502 10
               
               Poupées, même habillées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9502 10 10
               
               en matière plastique
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9502 10 90
               
               en autres matières
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Parties et accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9502 91 00
               
               Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9502 99 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503
               
               Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 10
               
               Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 10 10
               
               Modèles réduits
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 10 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 20
               
               Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du no9503 10
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 20 10
               
               en matière plastique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 20 90
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 30
               
               autres assortiments et jouets de construction
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 30 10
               
               en bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 30 30
               
               en matière plastique
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 30 90
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 41 00
               
               rembourrés
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 49
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 49 10
               
               en bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 49 30
               
               en matière plastique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 49 90
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 50 00
               
               Instruments et appareils de musique-jouets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 60
               
               Puzzles
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 60 10
               
               en bois
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 60 90
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 70 00
               
               autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 80
               
               autres jouets et modèles, à moteur
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 80 10
               
               en matière plastique
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 80 90
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 90 10
               
               Armes-jouets
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               en matière plastique
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 90 32
               
               sans mécanisme
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 90 34
               
               autres
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 90 35
               
               en caoutchouc
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 90 37
               
               en matières textiles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                   
               
               en métal
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 90 51
               
               Modèles miniatures obtenus par moulage
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9503 90 55
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9503 90 99
               
               en autres matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9504
               
               Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 10 00
               
               Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9504 20
               
               Billards et leurs accessoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 20 10
               
               Billards
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9504 20 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9504 30
               
               autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 30 10
               
               Jeux avec écran
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres jeux
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 30 30
               
               
                  Flippers
               
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9504 30 50
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  p/st
               
            
                  9504 30 90
               
               Parties
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9504 40 00
               
               Cartes à jouer
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9504 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 90 10
               
               Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9504 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9505
               
               Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9505 10
               
               Articles pour fêtes de Noël
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9505 10 10
               
               en verre
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9505 10 90
               
               en autres matières
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9505 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506
               
               Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 11
               
               Skis
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 11 10
               
               Skis de fond
               
                  3,7
               
               
                  pa
               
            
                   
               
               Skis alpins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 11 21
               
               Monoskis et surfs des neiges
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9506 11 29
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  pa
               
            
                  9506 11 80
               
               autres skis
               
                  3,7
               
               
                  pa
               
            
                  9506 12 00
               
               Fixations pour skis
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 19 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 21 00
               
               Planches à voile
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 29 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Clubs de golf et autre matériel pour le golf
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 31 00
               
               Clubs complets
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9506 32 00
               
               Balles
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9506 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 39 10
               
               Parties de clubs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 39 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 40
               
               Articles et matériel pour le tennis de table
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 40 10
               
               Raquettes, balles et filets
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 40 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 51 00
               
               Raquettes de tennis, même non cordées
               
                  4,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 59 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 61 00
               
               Balles de tennis
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 62
               
               gonflables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 62 10
               
               en cuir
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 62 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 69
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 69 10
               
               Balles de cricket ou de polo
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9506 69 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 70
               
               Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 70 10
               
               Patins à glace
               
                  exemption
               
               
                  pa
               
            
                  9506 70 30
               
               Patins à roulettes
               
                  2,7
               
               
                  pa
               
            
                  9506 70 90
               
               Parties et accessoires
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 91
               
               Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 91 10
               
               Appareils d'exercices à système d'effort modulable
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 91 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9506 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 99 10
               
               Articles de cricket ou de polo autres que les balles
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9506 99 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9507
               
               Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9507 10 00
               
               Cannes à pêche
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9507 20
               
               Hameçons, même montés sur avançons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9507 20 10
               
               Hameçons non montés
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  9507 20 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9507 30 00
               
               Moulinets pour la pêche
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9507 90 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9508
               
               Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9508 10 00
               
               Cirques ambulants et ménageries ambulantes
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  9508 90 00
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 96
      OUVRAGES DIVERS
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              la bijouterie de fantaisie (no7117);
                           
                        
                              d)
                           
                           
                              les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                           
                        
                              e)
                           
                           
                              les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos9601 ou 9602;
                           
                        
                              f)
                           
                           
                              les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no9003), tire-lignes (no9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no9018), par exemple];
                           
                        
                              g)
                           
                           
                              les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                           
                        
                              h)
                           
                           
                              les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);
                           
                        
                              ij)
                           
                           
                              les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);
                           
                        
                              k)
                           
                           
                              les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
                           
                        
                              l)
                           
                           
                              les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                           
                        
                              m)
                           
                           
                              les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no9602, on entend:
                  
                              a)
                           
                           
                              les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
                           
                        
            
                  3.
               
               
                  On considère comme «têtes préparées», au sens du no9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
               
            
                  4.
               
               
                  Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9601
               
               Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9601 10 00
               
               Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9601 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9601 90 10
               
               Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9601 90 90
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9602 00 00
               
               Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no3503, et ouvrages en gélatine non durcie
               
                  2,2
               
               
                  —
               
            
                  9603
               
               Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 10 00
               
               Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 21 00
               
               Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9603 29
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 29 30
               
               Brosses à cheveux
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9603 29 80
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9603 30
               
               Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 30 10
               
               Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9603 30 90
               
               Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9603 40
               
               Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no9603 30); tampons et rouleaux à peindre
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 40 10
               
               Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9603 40 90
               
               Tampons et rouleaux à peindre
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9603 50 00
               
               autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9603 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 90 10
               
               Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 90 91
               
               Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9603 90 99
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9604 00 00
               
               Tamis et cribles, à main
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9605 00 00
               
               Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9606
               
               Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9606 10 00
               
               Boutons-pression et leurs parties
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                   
               
               Boutons
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9606 21 00
               
               en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9606 22 00
               
               en métaux communs, non recouverts de matières textiles
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9606 29 00
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9606 30 00
               
               Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9607
               
               Fermetures à glissière et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Fermetures à glissière
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9607 11 00
               
               avec agrafes en métaux communs
               
                  6,7
               
               
                  m
               
            
                  9607 19 00
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  m
               
            
                  9607 20
               
               Parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9607 20 10
               
               en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  9607 20 90
               
               autres
               
                  7,7
               
               
                  —
               
            
                  9608
               
               Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no9609
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10
               
               Stylos et crayons à bille
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10 10
               
               à encre liquide
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10 30
               
               avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10 91
               
               avec cartouche remplaçable
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 10 99
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 20 00
               
               Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               Stylos à plume et autres stylos
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 31 00
               
               à dessiner à encre de Chine
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 39
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 39 10
               
               avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 39 90
               
               autres
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 40 00
               
               Porte-mine
               
                  3,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 50 00
               
               Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
               
                  3,7
               
               
                  —
               
            
                  9608 60
               
               Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 60 10
               
               à encre liquide
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9608 60 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                   
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 91 00
               
               Plumes à écrire et becs pour plumes
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9608 99
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 99 20
               
               en métaux
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9608 99 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9609
               
               Crayons (autres que les crayons du no9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9609 10
               
               Crayons à gaine
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9609 10 10
               
               avec mine de graphite
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9609 10 90
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9609 20 00
               
               Mines pour crayons ou porte-mine
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9609 90
               
               autres
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9609 90 10
               
               Pastels et fusains
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9609 90 90
               
               autres
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            
                  9610 00 00
               
               Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9611 00 00
               
               Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9612
               
               Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9612 10
               
               Rubans encreurs
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9612 10 10
               
               en matière plastique
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9612 10 20
               
               en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9612 10 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9612 20 00
               
               Tampons encreurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9613
               
               Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9613 10 00
               
               Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9613 20
               
               Briquets de poche, à gaz, rechargeables
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9613 20 10
               
               avec système d'allumage électrique
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9613 20 90
               
               avec d'autres systèmes d'allumage
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9613 80 00
               
               autres briquets et allumeurs
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9613 90 00
               
               Parties
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9614
               
               Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9614 20
               
               Pipes et têtes de pipes
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9614 20 20
               
               Ébauchons de pipes, en bois ou en racines
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9614 20 80
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  p/st
               
            
                  9614 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9615
               
               Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no8516, et leurs parties
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9615 11 00
               
               en caoutchouc durci ou en matières plastiques
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9615 19 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9615 90 00
               
               autres
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9616
               
               Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9616 10
               
               Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9616 10 10
               
               Vaporisateurs de toilette
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9616 10 90
               
               Montures et têtes de montures
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9616 20 00
               
               Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
                  2,7
               
               
                  —
               
            
                  9617 00
               
               Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, d'une capacité
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9617 00 11
               
               n'excédant pas 0,75 l
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  9617 00 19
               
               excédant 0,75 l
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  9617 00 90
               
               Parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
               
                  6,7
               
               
                  —
               
            
                  9618 00 00
               
               Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
               
                  1,7
               
               
                  —
               
            SECTION XXI
      OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
      CHAPITRE 97
      OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
      Notes
      
                  1.
               
               
                  Le présent chapitre ne comprend pas:
                  
                              a)
                           
                           
                              les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du no4907;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no9706;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos7101 à 7103).
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  On considère comme «gravures, estampes et lithographies originales», au sens du no9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
               
            
                  3.
               
               
                  Ne relèvent pas du no9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.
               
            
                  4.
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Sous réserve des notes 1, 2 et 3, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Les articles susceptibles de relever à la fois du no9706 et des nos9701 à 9705 doivent être classés aux nos9701 à 9705.
                           
                        
            
                  5.
               
               
                  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.
                  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente note suivent leur régime propre.
               
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
               
                  Unité supplémentaire
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9701
               
               Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9701 10 00
               
               Tableaux, peintures et dessins
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9701 90 00
               
               autres
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9702 00 00
               
               Gravures, estampes et lithographies originales
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9703 00 00
               
               Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9704 00 00
               
               Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no4907
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9705 00 00
               
               Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            
                  9706 00 00
               
               Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
               
                  exemption
               
               
                  —
               
            CHAPITRE 98
      ENSEMBLES INDUSTRIELS
      Note
      
         Les règlements de la Commission (CE) no 1917/2000 (160) du 7 septembre 2000 et (CE) no 1982/2004 (161) du 18 novembre 2004 prévoient la possibilité d'appliquer une procédure simplifiée de déclaration en vue de l'enregistrement des exportations et des introductions ou expéditions d'ensembles industriels dans les statistiques du commerce extérieur et intracommunautaire de la Communauté. Pour recourir à cette procédure simplifiée, les redevables de l'information statistique doivent, au préalable, avoir reçu l'autorisation nécessaire de la part du service compétent mentionné dans le tableau ci-après.
      
      
                  État membre
               
               
                  Nom et adresse du service compétent
               
            
                  
                     Belgique
                  
               
               
                  
                              Institut des comptes nationaux
                           
                        
                              p/a Banque nationale de Belgique
                           
                        
                              Boulevard de Berlaimont 14
                           
                        
                              B-1000 Bruxelles
                           
                        
                              Instituut voor de Nationale Rekeningen
                           
                        
                              p/a Nationale Bank van België
                           
                        
                              de Berlaimontlaan 14
                           
                        
                              B-1000 Brussel
                           
                        
            
                  
                     République tchèque
                  
               
               
                  
                              Český statistiký úřad
                           
                        
                              Na padesátém 81
                           
                        
                              100 82 Praha 10
                           
                        
            
                  
                     Danemark
                  
               
               
                  
                              Skatteministeriet
                           
                        
                              Told-og Skattestyrelsen
                           
                        
                              Østbanegade 123
                           
                        
                              DK-2100 København Ø
                           
                        
            
                  
                     Allemagne
                  
               
               
                  
                              Statistisches Bundesamt
                           
                        
                              Gruppe IV A-Koordinierung der Unternehmensstatistiken, Unternehmensregister, Klassifikationen
                           
                        
                              D-65180 Wiesbaden
                           
                        
            
                  
                     Estonie
                  
               
               
                  
                              Maksu- ja Tolliamet
                           
                        
                              Narva mnt 9j
                           
                        
                              15176, Tallinn
                           
                        
                              Statistikaamet
                           
                        
                              Väliskaubandusstatistika talitus Endla 15
                           
                        
                              15174, Tallinn
                           
                        
            
                  
                     Grèce
                  
               
               
                  
                              Εθνική Στατιστική Υπηρεσία της Ελλάδας
                           
                        
                              Πειραιώς 46 & Επονιτών
                           
                        
                              GR-18510 Πειραιάς
                           
                        
            
                  
                     Espagne
                  
               
               
                  
                              Departamento de Aduanas e Impuestos Especiales
                           
                        
                              Avda. Llano Castellano, 17
                           
                        
                              E-28071 Madrid
                           
                        
            
                  
                     France
                  
               
               
                  
                              Direction générale des douanes et droits indirects
                           
                        
                              Département des statistiques et des études économiques
                           
                        
                              8, rue de la Tour-des-Dames
                           
                        
                              F-75436 Paris CEDEX 09
                           
                        
            
                  
                     Italie
                  
               
               
                  
                              Agenzia delle Dogane
                           
                        
                              Area Centrale Gestione Tributi e Rapporto con gli Utenti
                           
                        
                              Ufficio per la tariffa doganale, per i dazi e per i regimi dei prodotti agricoli
                           
                        
                              Via Mario Carucci, 71
                           
                        
                              00143 Roma
                           
                        
            
                  
                     Irlande
                  
               
               
                  
                              Central Statistics Office
                           
                        
                              Ardee Rd.
                           
                        
                              Rathmines
                           
                        
                              Dublin 6
                           
                        
                              Office of the Revenue Commissioners
                           
                        
                              Dublin Castle
                           
                        
                              Dublin 2
                           
                        
            
                  
                     Chypre
                  
               
               
                  
                              Τμήμα Τελωνείων
                           
                        
                              Υπουργείο Οικονομικών
                           
                        
                              Γωνία Μιχαήλ Καραολή Και Γρηγόρη Αυξεντίου
                           
                        
                              1096, Λευκωσία
                           
                        
                              Υπηρεσία Φόρου Προστιθέμενης Αξίας
                           
                        
                              Τμήμα Τελωνείων
                           
                        
                              Υπουργείο Οικονομικών
                           
                        
                              Γωνία Μιχαήλ Καραολή Και Γρ. Αυξεντίου
                           
                        
                              1471, Λευκωσία
                           
                        
            
                  
                     Lettonie
                  
               
               
                  
                              Latvijas Republikas Centrālā statistikas pārvalde,
                           
                        
                              Lāčplēša ielā 1,
                           
                        
                              Rīga, LV-1301
                           
                        
                              Latvijas Republikas Valsts ieņēmumu dienesta
                           
                        
                              Galvenā muitas pārvalde,
                           
                        
                              Kr.Valdemāra ielā 1a,
                           
                        
                              Rīga, LV-1841
                           
                        
            
                  
                     Lituanie
                  
               
               
                  
                              Muitinės departamentas prie Lietuvos Respublikos finansų ministerijos
                           
                        
                              A.Jakšto g. 1/25,
                           
                        
                              LT-01105 Vilnius
                           
                        
            
                  
                     Luxembourg
                  
               
               
                  
                              Service central de la statistique et des études économiques
                           
                        
                              Centre administratif Pierre Werner
                           
                        
                              13, rue Érasme
                           
                        
                              L-1468 Luxembourg-Kirchberg
                           
                        
            
                  
                     Hongrie
                  
               
               
                  
                              Központi Statisztikai Hivatal
                           
                        
                              Kϋlkereskedelem-statisztikai Főosztály
                           
                        
                              1024, Budapest, Petrezselyem u. 7-9.
                           
                        
            
                  
                     Malte
                  
               
               
                  
                              Uffiċċju Nazzjonali ta' I-Istatistika
                           
                        
                              Lascaris.
                           
                        
                              II-Belt. CMR 02
                           
                        
            
                  
                     Pays-Bas
                  
               
               
                  
                              De inspecteur in wiens ambtsgebied
                           
                        
                              belanghebbende woont of is gevestigd
                           
                        
            
                  
                     Autriche
                  
               
               
                  
                              Zollamt des Bundeslandes, in dem der Anmeldepflichtige seinen Sitz oder Wohnsitz hat
                           
                        
                              ou
                           
                        
                              Bundesanstalt Statistik Austria
                           
                        
                              Guglgasse 13
                           
                        
                              A–1110 Wien
                           
                        
            
                  
                     Pologne
                  
               
               
                  
                              Glówny Urząd Statystyczny
                           
                        
                              Al. Niepodległości 208
                           
                        
                              00-925 Warszawa
                           
                        
                              Izba Celna w Warszawie
                           
                        
                              Wydział Wiążących Informacji WIT i WIP
                           
                        
                              ul. 17 Stycznia 49
                           
                        
                              02-146 Warszawa
                           
                        
            
                  
                     Portugal
                  
               
               
                  
                              Direcção-Geral das Alfândegas e dos Impostos Especiais sobre o Consumo
                           
                        
                              Direcção de Serviços de Tributação Aduaneira
                           
                        
                              Rua da Alfândega, 5, r/c
                           
                        
                              P-1149-006 Lisboa
                           
                        
            
                  
                     Slovénie
                  
               
               
                  
                              Ministrstvo za finance
                           
                        
                              Carinska uprava Republike Slovenije
                           
                        
                              Generalni carinski urad
                           
                        
                              Šmartinska 55
                           
                        
                              SI-1523 Ljubljana
                           
                        
                              (za izvoz blaga)
                           
                        
                              Statistični urad Republike Slovenije
                           
                        
                              Vožarski pot 12
                           
                        
                              SI-1000 Ljubljana
                           
                        
                              (za odpreme in prejeme blaga)
                           
                        
            
                  
                     Slovaquie
                  
               
               
                  
                              Štatistický úrad SR
                           
                        
                              Odbor štatistiky zahraničného obchodu
                           
                        
                              Miletičova 3
                           
                        
                              824 67 Bratislava 26
                           
                        
                              Colné riaditel'stvo SR
                           
                        
                              Mierová 23
                           
                        
                              815 11 Bratislava
                           
                        
            
                  
                     Finlande
                  
               
               
                  
                              Tullihallitus
                           
                        
                              PL 512
                           
                        
                              FIN-00101 Helsinki
                           
                        
                              Tullstyrelsen
                           
                        
                              PB 512
                           
                        
                              FIN-00101 Helsingfors
                           
                        
            
                  
                     Suède
                  
               
               
                  
                              Tullverket
                           
                        
                              Box 12854
                           
                        
                              S-11298 Stockholm
                           
                        
                              Statistiska centralbyrån
                           
                        
                              Box 24300
                           
                        
                              S-10451 Stockholm
                           
                        
            
                  
                     Royaume-Uni
                  
               
               
                  
                              Head of Compilation: Operations
                           
                        
                              Statistics and Analysis of Trade Unit
                           
                        
                              HM Revenue and Customs
                           
                        
                              3rd floor Alexander House
                           
                        
                              21 Victoria Avenue
                           
                        
                              Southend-on-Sea
                           
                        
                              SS99 1AA
                           
                        
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
            
                   
               
               Composants d'ensembles industriels dans le cadre du commerce extérieur [règlement (CE) n° 1917/2000 de la Commission du 7 septembre 2000]
            
                  98806300 – 98896310
               
               — relevant du chapitre 63
            
                  98806800 – 98896815
               
               — relevant du chapitre 68
            
                  98806900 – 98896914
               
               — relevant du chapitre 69
            
                  98807000 – 98897020
               
               — relevant du chapitre 70
            
                  98807200 – 98897229
               
               — relevant du chapitre 72
            
                  98807300 – 98897326
               
               — relevant du chapitre 73
            
                  98807600 – 98897616
               
               — relevant du chapitre 76
            
                  98808200 – 98898215
               
               — relevant du chapitre 82
            
                  98808400 – 98898485
               
               — relevant du chapitre 84
            
                  98808500 – 98898548
               
               — relevant du chapitre 85
            
                  98808600 – 98898609
               
               — relevant du chapitre 86
            
                  98808700 – 98898716
               
               — relevant du chapitre 87
            
                  98809000 – 98899033
               
               — relevant du chapitre 90
            
                  98809400 – 98899406
               
               — relevant du chapitre 94
            
                  98809900 – 98899900
               
               — non classés dans les chapitres dont ils relèvent
            
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
            
                   
               
               
                  Composants d'ensembles industriels dans le cadre des échanges intracommunautaires [règlement (CE) n° 1982/2004 de la Commission du 18 novembre 2004]:
               
            
                  
                     9880 XX 00
                  
               
               
                  Les codes des marchandises se composent comme suit:
                  
                              —
                           
                           
                              les quatre premiers chiffres sont 9880;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les cinquième et sixième chiffres correspondent au chapitre de la NC auquel appartiennent les biens du composant;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              les septième et huitième chiffres sont 0.
                           
                        
            TROISIÈME PARTIE
      ANNEXES TARIFAIRES
      SECTION I
      ANNEXES AGRICOLES
      ANNEXE 1
      ÉLÉMENTS AGRICOLES (EA), DROITS ADDITIONNELS SUR LE SUCRE (AD S/Z) ET DROITS ADDITIONNELS SUR LA FARINE (AD F/M)
      Lorsqu'il est fait un renvoi à la présente annexe, l'élément agricole («EA»), ainsi que, le cas échéant, le droit additionnel sur les sucres divers («AD S/Z») ou le droit additionnel sur la farine («AD F/M»), est déterminé sur base de la teneur de la marchandise concernée en:
      
                  —
               
               
                  matières grasses du lait,
               
            
                  —
               
               
                  protéines provenant du lait,
               
            
                  —
               
               
                  saccharose/sucre interverti/isoglucose,
               
            
                  —
               
               
                  amidon-fécule/glucose.
               
            À cette marchandise correspond un code additionnel déterminé sur la base du tableau 1 ci-après. L'élément agricole (en euros par 100 kilogrammes poids net) applicable à la marchandise est fixé à la colonne 2 du tableau 2.
      Les droits additionnels sur les sucres divers («AD S/Z») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 3 du tableau 2, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD S/Z»; les droits additionnels sur la farine («AD F/M») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 4, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD F/M».
      Tableau 1
      Code additionnel (selon la composition)
      
                  Matières grasses du lait (% en poids)
               
               
                  Protéines du lait (% en poids) (162)
                  
               
               
                  Amidon-fécule/glucose (% en poids) (163)
                  
               
            
                  ≥ 0 < 5
               
               
                  ≥ 5 < 25
               
               
                  ≥ 25 < 50
               
               
                  ≥ 50 < 75
               
               
                  ≥ 75
               
            
                  Saccharose/sucre interverti/isoglucose (% en poids) (164)
                  
               
            
                  ≥ 0 < 5
               
               
                  ≥ 5 < 30
               
               
                  ≥ 30 < 50
               
               
                  ≥ 50 < 70
               
               
                  ≥ 70
               
               
                  ≥ 0 < 5
               
               
                  ≥ 5 < 30
               
               
                  ≥ 30 < 50
               
               
                  ≥ 50 < 70
               
               
                  ≥ 70
               
               
                  ≥ 0 < 5
               
               
                  ≥ 5 < 30
               
               
                  ≥ 30 < 50
               
               
                  ≥ 50
               
               
                  ≥ 0 < 5
               
               
                  ≥ 5 < 30
               
               
                  ≥ 30
               
               
                  ≥ 0 < 5
               
               
                  ≥ 5
               
            
                  ≥ 0 < 1,5
               
               
                  ≥ 0 < 2,5
               
               
                  7000
               
               
                  7001
               
               
                  7002
               
               
                  7003
               
               
                  7004
               
               
                  7005
               
               
                  7006
               
               
                  7007
               
               
                  7008
               
               
                  7009
               
               
                  7010
               
               
                  7011
               
               
                  7012
               
               
                  7013
               
               
                  7015
               
               
                  7016
               
               
                  7017
               
               
                  7758
               
               
                  7759
               
            
                  ≥ 2,5 < 6
               
               
                  7020
               
               
                  7021
               
               
                  7022
               
               
                  7023
               
               
                  7024
               
               
                  7025
               
               
                  7026
               
               
                  7027
               
               
                  7028
               
               
                  7029
               
               
                  7030
               
               
                  7031
               
               
                  7032
               
               
                  7033
               
               
                  7035
               
               
                  7036
               
               
                  7037
               
               
                  7768
               
               
                  7769
               
            
                  ≥ 6 < 18
               
               
                  7040
               
               
                  7041
               
               
                  7042
               
               
                  7043
               
               
                  7044
               
               
                  7045
               
               
                  7046
               
               
                  7047
               
               
                  7048
               
               
                  7049
               
               
                  7050
               
               
                  7051
               
               
                  7052
               
               
                  7053
               
               
                  7055
               
               
                  7056
               
               
                  7057
               
               
                  7778
               
               
                  7779
               
            
                  ≥ 18 < 30
               
               
                  7060
               
               
                  7061
               
               
                  7062
               
               
                  7063
               
               
                  7064
               
               
                  7065
               
               
                  7066
               
               
                  7067
               
               
                  7068
               
               
                  7069
               
               
                  7070
               
               
                  7071
               
               
                  7072
               
               
                  7073
               
               
                  7075
               
               
                  7076
               
               
                  7077
               
               
                  7788
               
               
                  7789
               
            
                  ≥ 30 < 60
               
               
                  7080
               
               
                  7081
               
               
                  7082
               
               
                  7083
               
               
                  7084
               
               
                  7085
               
               
                  7086
               
               
                  7087
               
               
                  7088
               
               
                  ×
               
               
                  7090
               
               
                  7091
               
               
                  7092
               
               
                  ×
               
               
                  7095
               
               
                  7096
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 60
               
               
                  7800
               
               
                  7801
               
               
                  7802
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7805
               
               
                  7806
               
               
                  7807
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7810
               
               
                  7811
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 1,5 < 3
               
               
                  ≥ 0 < 2,5
               
               
                  7100
               
               
                  7101
               
               
                  7102
               
               
                  7103
               
               
                  7104
               
               
                  7105
               
               
                  7106
               
               
                  7107
               
               
                  7108
               
               
                  7109
               
               
                  7110
               
               
                  7111
               
               
                  7112
               
               
                  7113
               
               
                  7115
               
               
                  7116
               
               
                  7117
               
               
                  7798
               
               
                  7799
               
            
                  ≥ 2,5 < 6
               
               
                  7120
               
               
                  7121
               
               
                  7122
               
               
                  7123
               
               
                  7124
               
               
                  7125
               
               
                  7126
               
               
                  7127
               
               
                  7128
               
               
                  7129
               
               
                  7130
               
               
                  7131
               
               
                  7132
               
               
                  7133
               
               
                  7135
               
               
                  7136
               
               
                  7137
               
               
                  7808
               
               
                  7809
               
            
                  ≥ 6 < 18
               
               
                  7140
               
               
                  7141
               
               
                  7142
               
               
                  7143
               
               
                  7144
               
               
                  7145
               
               
                  7146
               
               
                  7147
               
               
                  7148
               
               
                  7149
               
               
                  7150
               
               
                  7151
               
               
                  7152
               
               
                  7153
               
               
                  7155
               
               
                  7156
               
               
                  7157
               
               
                  7818
               
               
                  7819
               
            
                  ≥ 18 < 30
               
               
                  7160
               
               
                  7161
               
               
                  7162
               
               
                  7163
               
               
                  7164
               
               
                  7165
               
               
                  7166
               
               
                  7167
               
               
                  7168
               
               
                  7169
               
               
                  7170
               
               
                  7171
               
               
                  7172
               
               
                  7173
               
               
                  7175
               
               
                  7176
               
               
                  7177
               
               
                  7828
               
               
                  7829
               
            
                  ≥ 30 < 60
               
               
                  7180
               
               
                  7181
               
               
                  7182
               
               
                  7183
               
               
                  ×
               
               
                  7185
               
               
                  7186
               
               
                  7187
               
               
                  7188
               
               
                  ×
               
               
                  7190
               
               
                  7191
               
               
                  7192
               
               
                  ×
               
               
                  7195
               
               
                  7196
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 60
               
               
                  7820
               
               
                  7821
               
               
                  7822
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7825
               
               
                  7826
               
               
                  7827
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7830
               
               
                  7831
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 3 < 6
               
               
                  ≥ 0 < 2,5
               
               
                  7840
               
               
                  7841
               
               
                  7842
               
               
                  7843
               
               
                  7844
               
               
                  7845
               
               
                  7846
               
               
                  7847
               
               
                  7848
               
               
                  7849
               
               
                  7850
               
               
                  7851
               
               
                  7852
               
               
                  7853
               
               
                  7855
               
               
                  7856
               
               
                  7857
               
               
                  7858
               
               
                  7859
               
            
                  ≥ 2,5 < 12
               
               
                  7200
               
               
                  7201
               
               
                  7202
               
               
                  7203
               
               
                  7204
               
               
                  7205
               
               
                  7206
               
               
                  7207
               
               
                  7208
               
               
                  7209
               
               
                  7210
               
               
                  7211
               
               
                  7212
               
               
                  7213
               
               
                  7215
               
               
                  7216
               
               
                  7217
               
               
                  7220
               
               
                  7221
               
            
                  ≥ 12
               
               
                  7260
               
               
                  7261
               
               
                  7262
               
               
                  7263
               
               
                  7264
               
               
                  7265
               
               
                  7266
               
               
                  7267
               
               
                  7268
               
               
                  7269
               
               
                  7270
               
               
                  7271
               
               
                  7272
               
               
                  7273
               
               
                  7275
               
               
                  7276
               
               
                  ×
               
               
                  7838
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 6 < 9
               
               
                  ≥ 0 < 4
               
               
                  7860
               
               
                  7861
               
               
                  7862
               
               
                  7863
               
               
                  7864
               
               
                  7865
               
               
                  7866
               
               
                  7867
               
               
                  7868
               
               
                  7869
               
               
                  7870
               
               
                  7871
               
               
                  7872
               
               
                  7873
               
               
                  7875
               
               
                  7876
               
               
                  7877
               
               
                  7878
               
               
                  7879
               
            
                  ≥ 4 < 15
               
               
                  7300
               
               
                  7301
               
               
                  7302
               
               
                  7303
               
               
                  7304
               
               
                  7305
               
               
                  7306
               
               
                  7307
               
               
                  7308
               
               
                  7309
               
               
                  7310
               
               
                  7311
               
               
                  7312
               
               
                  7313
               
               
                  7315
               
               
                  7316
               
               
                  7317
               
               
                  7320
               
               
                  7321
               
            
                  ≥ 15
               
               
                  7360
               
               
                  7361
               
               
                  7362
               
               
                  7363
               
               
                  7364
               
               
                  7365
               
               
                  7366
               
               
                  7367
               
               
                  7368
               
               
                  7369
               
               
                  7370
               
               
                  7371
               
               
                  7372
               
               
                  7373
               
               
                  7375
               
               
                  7376
               
               
                  ×
               
               
                  7378
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 9 < 12
               
               
                  ≥ 0 < 6
               
               
                  7900
               
               
                  7901
               
               
                  7902
               
               
                  7903
               
               
                  7904
               
               
                  7905
               
               
                  7906
               
               
                  7907
               
               
                  7908
               
               
                  7909
               
               
                  7910
               
               
                  7911
               
               
                  7912
               
               
                  7913
               
               
                  7915
               
               
                  7916
               
               
                  7917
               
               
                  7918
               
               
                  7919
               
            
                  ≥ 6 < 18
               
               
                  7400
               
               
                  7401
               
               
                  7402
               
               
                  7403
               
               
                  7404
               
               
                  7405
               
               
                  7406
               
               
                  7407
               
               
                  7408
               
               
                  7409
               
               
                  7410
               
               
                  7411
               
               
                  7412
               
               
                  7413
               
               
                  7415
               
               
                  7416
               
               
                  7417
               
               
                  7420
               
               
                  7421
               
            
                  ≥ 18
               
               
                  7460
               
               
                  7461
               
               
                  7462
               
               
                  7463
               
               
                  7464
               
               
                  7465
               
               
                  7466
               
               
                  7467
               
               
                  7468
               
               
                  ×
               
               
                  7470
               
               
                  7471
               
               
                  7472
               
               
                  ×
               
               
                  7475
               
               
                  7476
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 12 < 18
               
               
                  ≥ 0 < 6
               
               
                  7940
               
               
                  7941
               
               
                  7942
               
               
                  7943
               
               
                  7944
               
               
                  7945
               
               
                  7946
               
               
                  7947
               
               
                  7948
               
               
                  7949
               
               
                  7950
               
               
                  7951
               
               
                  7952
               
               
                  7953
               
               
                  7955
               
               
                  7956
               
               
                  7957
               
               
                  7958
               
               
                  7959
               
            
                  ≥ 6 < 18
               
               
                  7500
               
               
                  7501
               
               
                  7502
               
               
                  7503
               
               
                  7504
               
               
                  7505
               
               
                  7506
               
               
                  7507
               
               
                  7508
               
               
                  7509
               
               
                  7510
               
               
                  7511
               
               
                  7512
               
               
                  7513
               
               
                  7515
               
               
                  7516
               
               
                  7517
               
               
                  7520
               
               
                  7521
               
            
                  ≥ 18
               
               
                  7560
               
               
                  7561
               
               
                  7562
               
               
                  7563
               
               
                  7564
               
               
                  7565
               
               
                  7566
               
               
                  7567
               
               
                  7568
               
               
                  ×
               
               
                  7570
               
               
                  7571
               
               
                  7572
               
               
                  ×
               
               
                  7575
               
               
                  7576
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 18 < 26
               
               
                  ≥ 0 < 6
               
               
                  7960
               
               
                  7961
               
               
                  7962
               
               
                  7963
               
               
                  7964
               
               
                  7965
               
               
                  7966
               
               
                  7967
               
               
                  7968
               
               
                  7969
               
               
                  7970
               
               
                  7971
               
               
                  7972
               
               
                  7973
               
               
                  7975
               
               
                  7976
               
               
                  7977
               
               
                  7978
               
               
                  7979
               
            
                  ≥ 6
               
               
                  7600
               
               
                  7601
               
               
                  7602
               
               
                  7603
               
               
                  7604
               
               
                  7605
               
               
                  7606
               
               
                  7607
               
               
                  7608
               
               
                  7609
               
               
                  7610
               
               
                  7611
               
               
                  7612
               
               
                  7613
               
               
                  7615
               
               
                  7616
               
               
                  ×
               
               
                  7620
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 26 < 40
               
               
                  ≥ 0 < 6
               
               
                  7980
               
               
                  7981
               
               
                  7982
               
               
                  7983
               
               
                  7984
               
               
                  7985
               
               
                  7986
               
               
                  7987
               
               
                  7988
               
               
                  ×
               
               
                  7990
               
               
                  7991
               
               
                  7992
               
               
                  ×
               
               
                  7995
               
               
                  7996
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 6
               
               
                  7700
               
               
                  7701
               
               
                  7702
               
               
                  7703
               
               
                  ×
               
               
                  7705
               
               
                  7706
               
               
                  7707
               
               
                  7708
               
               
                  ×
               
               
                  7710
               
               
                  7711
               
               
                  7712
               
               
                  ×
               
               
                  7715
               
               
                  7716
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 40 < 55
               
               
                   
               
               
                  7720
               
               
                  7721
               
               
                  7722
               
               
                  7723
               
               
                  ×
               
               
                  7725
               
               
                  7726
               
               
                  7727
               
               
                  7728
               
               
                  ×
               
               
                  7730
               
               
                  7731
               
               
                  7732
               
               
                  ×
               
               
                  7735
               
               
                  7736
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 55 < 70
               
               
                   
               
               
                  7740
               
               
                  7741
               
               
                  7742
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7745
               
               
                  7746
               
               
                  7747
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7750
               
               
                  7751
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 70 < 85
               
               
                   
               
               
                  7760
               
               
                  7761
               
               
                  7762
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7765
               
               
                  7766
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7770
               
               
                  7771
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
                  ≥ 85
               
               
                   
               
               
                  7780
               
               
                  7781
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  7785
               
               
                  7786
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
               
                  ×
               
            
         
      Tableau 2
      
                  Code
               
               
                  Élément agricole
               
               
                  AD S/Z
               
               
                  AD F/M
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
            
                  7000
               
               
                  0
               
               
                  0
               
               
                  0
               
            
                  7001
               
               
                  10,06
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7002
               
               
                  18,87
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7003
               
               
                  27,25
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7004
               
               
                  38,99
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7005
               
               
                  4,16
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7006
               
               
                  14,22
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7007
               
               
                  23,03
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7008
               
               
                  31,41
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7009
               
               
                  43,15
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7010
               
               
                  8,88
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7011
               
               
                  18,95
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7012
               
               
                  27,75
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7013
               
               
                  36,14
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7015
               
               
                  13,99
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7016
               
               
                  24,05
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7017
               
               
                  32,85
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7020
               
               
                  16,63
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7021
               
               
                  26,69
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7022
               
               
                  35,50
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7023
               
               
                  40,56
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7024
               
               
                  52,30
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7025
               
               
                  20,79
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7026
               
               
                  30,85
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7027
               
               
                  39,66
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7028
               
               
                  44,72
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7029
               
               
                  56,46
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7030
               
               
                  25,51
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7031
               
               
                  35,58
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7032
               
               
                  44,38
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7033
               
               
                  49,44
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7035
               
               
                  27,29
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7036
               
               
                  37,35
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7037
               
               
                  46,16
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7040
               
               
                  49,90
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7041
               
               
                  59,96
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7042
               
               
                  68,76
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7043
               
               
                  67,17
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7044
               
               
                  78,91
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7045
               
               
                  54,05
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7046
               
               
                  64,12
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7047
               
               
                  72,92
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7048
               
               
                  71,33
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7049
               
               
                  83,07
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7050
               
               
                  58,78
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7051
               
               
                  68,84
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7052
               
               
                  77,65
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7053
               
               
                  76,05
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7055
               
               
                  53,90
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7056
               
               
                  63,96
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7057
               
               
                  72,77
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7060
               
               
                  89,10
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7061
               
               
                  99,16
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7062
               
               
                  107,97
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7063
               
               
                  93,53
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7064
               
               
                  110,27
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7065
               
               
                  93,26
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7066
               
               
                  103,32
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7067
               
               
                  112,13
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7068
               
               
                  102,69
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7069
               
               
                  114,43
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7070
               
               
                  97,98
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7071
               
               
                  108,05
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7072
               
               
                  116,85
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7073
               
               
                  107,42
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7075
               
               
                  85,27
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7076
               
               
                  95,33
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7077
               
               
                  104,13
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7080
               
               
                  173,45
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7081
               
               
                  183,51
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7082
               
               
                  192,32
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7083
               
               
                  166,01
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7084
               
               
                  177,75
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7085
               
               
                  177,61
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7086
               
               
                  187,67
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7087
               
               
                  196,47
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7088
               
               
                  170,17
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7090
               
               
                  182,33
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7091
               
               
                  192,39
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7092
               
               
                  201,20
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7095
               
               
                  152,74
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7096
               
               
                  162,81
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7100
               
               
                  5,69
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7101
               
               
                  15,75
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7102
               
               
                  24,55
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7103
               
               
                  32,94
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7104
               
               
                  44,68
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7105
               
               
                  9,84
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7106
               
               
                  19,91
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7107
               
               
                  28,71
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7108
               
               
                  37,10
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7109
               
               
                  48,84
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7110
               
               
                  14,57
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7111
               
               
                  24,63
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7112
               
               
                  33,44
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7113
               
               
                  41,82
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7115
               
               
                  19,67
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7116
               
               
                  29,73
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7117
               
               
                  38,54
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7120
               
               
                  22,32
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7121
               
               
                  32,38
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7122
               
               
                  41,19
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7123
               
               
                  46,25
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7124
               
               
                  57,99
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7125
               
               
                  26,48
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7126
               
               
                  36,54
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7127
               
               
                  45,34
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7128
               
               
                  50,40
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7129
               
               
                  62,14
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7130
               
               
                  31,20
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7131
               
               
                  41,26
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7132
               
               
                  50,07
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7133
               
               
                  55,13
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7135
               
               
                  32,98
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7136
               
               
                  43,04
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7137
               
               
                  51,85
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7140
               
               
                  55,58
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7141
               
               
                  65,65
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7142
               
               
                  74,45
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7143
               
               
                  72,86
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7144
               
               
                  84,60
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7145
               
               
                  59,74
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7146
               
               
                  69,80
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7147
               
               
                  78,61
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7148
               
               
                  77,01
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7149
               
               
                  88,75
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7150
               
               
                  64,47
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7151
               
               
                  74,53
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7152
               
               
                  88,33
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7153
               
               
                  81,74
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7155
               
               
                  59,59
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7156
               
               
                  69,65
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7157
               
               
                  78,46
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7160
               
               
                  94,79
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7161
               
               
                  104,85
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7162
               
               
                  113,65
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7163
               
               
                  104,22
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7164
               
               
                  115,96
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7165
               
               
                  98,94
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7166
               
               
                  109,10
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7167
               
               
                  117,81
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7168
               
               
                  108,38
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7169
               
               
                  120,12
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7170
               
               
                  103,67
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7171
               
               
                  113,73
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7172
               
               
                  122,54
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7173
               
               
                  113,10
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7175
               
               
                  90,95
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7176
               
               
                  101,01
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7177
               
               
                  109,82
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7180
               
               
                  179,13
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7181
               
               
                  189,20
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7182
               
               
                  198,00
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7183
               
               
                  171,70
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7185
               
               
                  183,29
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7186
               
               
                  193,36
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7187
               
               
                  202,16
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7188
               
               
                  175,86
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7190
               
               
                  188,02
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7191
               
               
                  198,08
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7192
               
               
                  206,89
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7195
               
               
                  158,43
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7196
               
               
                  168,49
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7200
               
               
                  37,49
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201
               
               
                  47,55
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7202
               
               
                  56,36
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7203
               
               
                  64,74
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7204
               
               
                  76,48
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7205
               
               
                  41,65
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7206
               
               
                  51,71
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7207
               
               
                  60,52
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7208
               
               
                  68,90
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7209
               
               
                  80,64
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7210
               
               
                  46,37
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7211
               
               
                  56,44
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7212
               
               
                  65,24
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7213
               
               
                  73,63
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7215
               
               
                  51,48
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7216
               
               
                  61,54
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7217
               
               
                  70,34
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7220
               
               
                  56,58
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7221
               
               
                  66,64
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7260
               
               
                  78,85
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7261
               
               
                  88,91
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7262
               
               
                  97,72
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7263
               
               
                  106,11
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7264
               
               
                  117,85
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7265
               
               
                  83,01
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7266
               
               
                  93,07
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7267
               
               
                  101,88
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7268
               
               
                  110,26
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7269
               
               
                  122,00
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7270
               
               
                  87,73
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7271
               
               
                  97,80
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7272
               
               
                  106,60
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7273
               
               
                  114,99
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7275
               
               
                  92,84
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7276
               
               
                  102,90
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7300
               
               
                  51,24
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7301
               
               
                  61,30
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7302
               
               
                  70,11
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7303
               
               
                  78,50
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7304
               
               
                  90,24
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7305
               
               
                  55,40
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7306
               
               
                  65,46
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7307
               
               
                  74,27
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7308
               
               
                  82,65
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7309
               
               
                  94,39
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7310
               
               
                  60,12
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7311
               
               
                  70,19
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7312
               
               
                  78,99
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7313
               
               
                  87,38
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7315
               
               
                  65,23
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7316
               
               
                  75,29
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7317
               
               
                  84,10
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7320
               
               
                  70,33
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7321
               
               
                  80,39
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7360
               
               
                  86,43
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7361
               
               
                  96,50
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7362
               
               
                  105,30
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7363
               
               
                  113,69
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7364
               
               
                  125,43
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7365
               
               
                  90,59
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7366
               
               
                  100,66
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7367
               
               
                  109,46
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7368
               
               
                  117,85
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7369
               
               
                  129,59
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7370
               
               
                  95,32
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7371
               
               
                  105,38
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7372
               
               
                  114,18
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7373
               
               
                  122,57
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7375
               
               
                  100,42
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7376
               
               
                  110,48
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7378
               
               
                  105,52
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7400
               
               
                  64,64
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7401
               
               
                  74,70
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7402
               
               
                  83,51
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7403
               
               
                  91,89
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7404
               
               
                  103,63
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7405
               
               
                  68,80
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7406
               
               
                  78,86
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7407
               
               
                  87,66
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7408
               
               
                  96,05
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7409
               
               
                  107,79
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7410
               
               
                  73,52
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7411
               
               
                  83,58
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7412
               
               
                  92,39
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7413
               
               
                  100,78
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7415
               
               
                  78,62
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7416
               
               
                  88,69
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7417
               
               
                  97,49
               
               
                  27,25
               
               
                  13,99
               
            
                  7420
               
               
                  83,73
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7421
               
               
                  93,79
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7460
               
               
                  93,07
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7461
               
               
                  103,13
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7462
               
               
                  111,93
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7463
               
               
                  120,32
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7464
               
               
                  132,06
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7465
               
               
                  97,22
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7466
               
               
                  107,29
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7467
               
               
                  116,09
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7468
               
               
                  124,48
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7470
               
               
                  101,95
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7471
               
               
                  112,01
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7472
               
               
                  120,82
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7475
               
               
                  107,05
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7476
               
               
                  117,11
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7500
               
               
                  76,83
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7501
               
               
                  86,90
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7502
               
               
                  95,70
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7503
               
               
                  104,09
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7504
               
               
                  115,83
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7505
               
               
                  80,99
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7506
               
               
                  91,05
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7507
               
               
                  99,88
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7508
               
               
                  108,24
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7509
               
               
                  119,98
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7510
               
               
                  85,72
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7511
               
               
                  95,78
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7512
               
               
                  104,58
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7513
               
               
                  112,97
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7515
               
               
                  90,82
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7516
               
               
                  100,88
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7517
               
               
                  109,69
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7520
               
               
                  95,92
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7521
               
               
                  105,98
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7560
               
               
                  99,69
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7561
               
               
                  109,75
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7562
               
               
                  118,56
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7563
               
               
                  126,94
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7564
               
               
                  138,68
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7565
               
               
                  103,85
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7566
               
               
                  113,91
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7567
               
               
                  122,71
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7568
               
               
                  131,10
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7570
               
               
                  108,57
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7571
               
               
                  118,63
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7572
               
               
                  127,44
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7575
               
               
                  113,67
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7576
               
               
                  123,74
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7600
               
               
                  102,49
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601
               
               
                  112,56
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7602
               
               
                  121,36
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7603
               
               
                  129,75
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7604
               
               
                  141,49
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7605
               
               
                  106,65
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7606
               
               
                  116,71
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7607
               
               
                  125,52
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7608
               
               
                  133,90
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7609
               
               
                  145,64
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7610
               
               
                  111,38
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7611
               
               
                  121,44
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7612
               
               
                  130,24
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7613
               
               
                  138,63
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7615
               
               
                  116,48
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7616
               
               
                  126,54
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7620
               
               
                  121,58
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7700
               
               
                  121,42
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7701
               
               
                  131,48
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7702
               
               
                  140,29
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7703
               
               
                  148,67
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7705
               
               
                  125,58
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7706
               
               
                  135,64
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7707
               
               
                  144,44
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7708
               
               
                  152,83
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7710
               
               
                  130,30
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7711
               
               
                  140,36
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7712
               
               
                  149,17
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7715
               
               
                  135,40
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7716
               
               
                  145,47
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7720
               
               
                  119,42
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7721
               
               
                  129,49
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7722
               
               
                  138,29
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7723
               
               
                  146,68
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7725
               
               
                  123,58
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7726
               
               
                  133,64
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7727
               
               
                  142,45
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7728
               
               
                  150,83
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7730
               
               
                  128,31
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7731
               
               
                  138,37
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7732
               
               
                  147,17
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7735
               
               
                  133,41
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7736
               
               
                  143,47
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7740
               
               
                  153,54
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7741
               
               
                  163,61
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7742
               
               
                  172,41
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7745
               
               
                  157,70
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7746
               
               
                  167,77
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7747
               
               
                  176,57
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7750
               
               
                  162,43
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7751
               
               
                  172,49
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7758
               
               
                  19,09
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7759
               
               
                  29,15
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7760
               
               
                  187,67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7761
               
               
                  197,73
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7762
               
               
                  206,53
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7765
               
               
                  191,82
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7766
               
               
                  201,89
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7768
               
               
                  32,39
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7769
               
               
                  42,46
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7770
               
               
                  196,55
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7771
               
               
                  206,61
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7778
               
               
                  59,00
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7779
               
               
                  69,07
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7780
               
               
                  221,79
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7781
               
               
                  231,85
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7785
               
               
                  225,94
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7786
               
               
                  236,01
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7788
               
               
                  90,37
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7789
               
               
                  100,43
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7798
               
               
                  24,78
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7799
               
               
                  34,84
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7800
               
               
                  247,10
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801
               
               
                  257,17
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7802
               
               
                  265,97
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7805
               
               
                  251,26
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7806
               
               
                  261,32
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7807
               
               
                  270,13
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7808
               
               
                  38,08
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7809
               
               
                  48,14
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7810
               
               
                  255,99
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7811
               
               
                  266,05
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7818
               
               
                  64,69
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7819
               
               
                  74,75
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7820
               
               
                  252,79
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7821
               
               
                  262,85
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7822
               
               
                  271,66
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7825
               
               
                  256,95
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7826
               
               
                  267,01
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7827
               
               
                  275,82
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7828
               
               
                  96,06
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7829
               
               
                  106,12
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7830
               
               
                  261,67
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7831
               
               
                  271,74
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7838
               
               
                  97,94
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7840
               
               
                  11,37
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7841
               
               
                  21,44
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7842
               
               
                  30,24
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7843
               
               
                  38,63
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7844
               
               
                  50,37
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7845
               
               
                  15,53
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7846
               
               
                  25,59
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7847
               
               
                  34,40
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7848
               
               
                  42,78
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7849
               
               
                  54,52
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7850
               
               
                  20,26
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7851
               
               
                  30,32
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7852
               
               
                  39,12
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7853
               
               
                  47,51
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7855
               
               
                  25,36
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7856
               
               
                  35,42
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7857
               
               
                  44,23
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7858
               
               
                  30,46
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7859
               
               
                  40,52
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7860
               
               
                  18,96
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7861
               
               
                  29,02
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7862
               
               
                  37,82
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7863
               
               
                  46,21
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7864
               
               
                  57,95
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7865
               
               
                  23,11
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7866
               
               
                  33,18
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7867
               
               
                  41,98
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7868
               
               
                  50,37
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7869
               
               
                  62,11
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7870
               
               
                  27,84
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7871
               
               
                  37,90
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7872
               
               
                  46,71
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7873
               
               
                  55,09
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7875
               
               
                  32,94
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7876
               
               
                  43,00
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7877
               
               
                  51,81
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7878
               
               
                  38,04
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7879
               
               
                  48,11
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7900
               
               
                  26,54
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7901
               
               
                  36,60
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7902
               
               
                  45,41
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7903
               
               
                  53,79
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7904
               
               
                  65,53
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7905
               
               
                  30,70
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7906
               
               
                  40,76
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7907
               
               
                  49,56
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7908
               
               
                  57,95
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7909
               
               
                  69,69
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7910
               
               
                  35,42
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7911
               
               
                  45,48
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7912
               
               
                  54,29
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7913
               
               
                  62,67
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7915
               
               
                  40,52
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7916
               
               
                  50,59
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7917
               
               
                  59,39
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7918
               
               
                  45,63
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7919
               
               
                  55,69
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7940
               
               
                  37,91
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7941
               
               
                  47,98
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7942
               
               
                  56,78
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7943
               
               
                  65,17
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7944
               
               
                  76,91
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7945
               
               
                  42,07
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7946
               
               
                  52,13
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7947
               
               
                  60,94
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7948
               
               
                  69,32
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7949
               
               
                  81,06
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7950
               
               
                  46,79
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7951
               
               
                  56,86
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7952
               
               
                  65,66
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7953
               
               
                  74,05
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7955
               
               
                  51,90
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7956
               
               
                  61,96
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7957
               
               
                  70,77
               
               
                  27,25
               
               
                  13,99
               
            
                  7958
               
               
                  57,00
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7959
               
               
                  67,06
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7960
               
               
                  54,97
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7961
               
               
                  65,04
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7962
               
               
                  73,84
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7963
               
               
                  82,23
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7964
               
               
                  93,97
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7965
               
               
                  59,13
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7966
               
               
                  69,19
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7967
               
               
                  78,00
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7968
               
               
                  86,38
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7969
               
               
                  98,12
               
               
                  38,99
               
               
                  4,16
               
            
                  7970
               
               
                  63,86
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7971
               
               
                  73,92
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7972
               
               
                  82,72
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7973
               
               
                  91,11
               
               
                  27,25
               
               
                  8,88
               
            
                  7975
               
               
                  68,96
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7976
               
               
                  79,02
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            
                  7977
               
               
                  87,83
               
               
                  18,87
               
               
                  13,99
               
            
                  7978
               
               
                  74,06
               
               
                   
               
               
                  19,09
               
            
                  7979
               
               
                  84,12
               
               
                  10,06
               
               
                  19,09
               
            
                  7980
               
               
                  85,30
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7981
               
               
                  95,37
               
               
                  10,06
               
               
                   
               
            
                  7982
               
               
                  104,17
               
               
                  18,87
               
               
                   
               
            
                  7983
               
               
                  112,56
               
               
                  27,25
               
               
                   
               
            
                  7984
               
               
                  124,30
               
               
                  38,99
               
               
                   
               
            
                  7985
               
               
                  89,46
               
               
                   
               
               
                  4,16
               
            
                  7986
               
               
                  99,52
               
               
                  10,06
               
               
                  4,16
               
            
                  7987
               
               
                  108,33
               
               
                  18,87
               
               
                  4,16
               
            
                  7988
               
               
                  116,71
               
               
                  27,25
               
               
                  4,16
               
            
                  7990
               
               
                  94,19
               
               
                   
               
               
                  8,88
               
            
                  7991
               
               
                  104,25
               
               
                  10,06
               
               
                  8,88
               
            
                  7992
               
               
                  113,05
               
               
                  18,87
               
               
                  8,88
               
            
                  7995
               
               
                  99,29
               
               
                   
               
               
                  13,99
               
            
                  7996
               
               
                  109,35
               
               
                  10,06
               
               
                  13,99
               
            ANNEXE 2
      PRODUITS AUXQUELS S'APPLIQUE UN PRIX D'ENTRÉE (165)
      
      
                  Codes NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux du droit conventionnel (%)
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
            
                  0702 00 00
               
               Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
            
                   
               
               du 1er janvier au 31 mars
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 84,6 € ou plus
            
                   
               
               de 82,9 € ou plus mais inférieur à 84,6 €
            
                   
               
               de 81,2 € ou plus mais inférieur à 82,9 €
            
                   
               
               de 79,5 € ou plus mais inférieur à 81,2 €
            
                   
               
               de 77,8 € ou plus mais inférieur à 79,5 €
            
                   
               
               inférieur à 77,8 €
            
                   
               
               du 1er avril au 30 avril
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 112,6 € ou plus
            
                   
               
               de 110,3 € ou plus mais inférieur à 112,6 €
            
                   
               
               de 108,1 € ou plus mais inférieur à 110,3 €
            
                   
               
               de 105,8 € ou plus mais inférieur à 108,1 €
            
                   
               
               de 103,6 € ou plus mais inférieur à 105,8 €
            
                   
               
               inférieur à 103,6 €
            
                   
               
               du 1er mai au 14 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 72,6 € ou plus
            
                   
               
               de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €
            
                   
               
               de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €
            
                   
               
               de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €
            
                   
               
               de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
            
                   
               
               inférieur à 66,8 €
            
                   
               
               du 15 mai au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 72,6 € ou plus
            
                   
               
               de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €
            
                   
               
               de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €
            
                   
               
               de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €
            
                   
               
               de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
            
                   
               
               inférieur à 66,8 €
            
                   
               
               du 1er juin au 30 septembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 52,6 € ou plus
            
                   
               
               de 51,5 € ou plus mais inférieur à 52,6 €
            
                   
               
               de 50,5 € ou plus mais inférieur à 51,5 €
            
                   
               
               de 49,4 € ou plus mais inférieur à 50,5 €
            
                   
               
               de 48,4 € ou plus mais inférieur à 49,4 €
            
                   
               
               inférieur à 48,4 €
            
                   
               
               du 1er octobre au 31 octobre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 62,6 € ou plus
            
                   
               
               de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €
            
                   
               
               de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €
            
                   
               
               de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €
            
                   
               
               de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
            
                   
               
               inférieur à 57,6 €
            
                   
               
               du 1er novembre au 20 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 62,6 € ou plus
            
                   
               
               de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €
            
                   
               
               de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €
            
                   
               
               de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €
            
                   
               
               de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
            
                   
               
               inférieur à 57,6 €
            
                   
               
               du 21 décembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 67,6 € ou plus
            
                   
               
               de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,6 €
            
                   
               
               de 64,9 € ou plus mais inférieur à 66,2 €
            
                   
               
               de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
            
                   
               
               de 62,2 € ou plus mais inférieur à 63,5 €
            
                   
               
               inférieur à 62,2 €
            
                  0707 00
               
               Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
            
                  0707 00 05
               
               Concombres
            
                   
               
               du 1er janvier à la fin février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 67,5 € ou plus
            
                   
               
               de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,5 €
            
                   
               
               de 64,8 € ou plus mais inférieur à 66,2 €
            
                   
               
               de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,8 €
            
                   
               
               de 62,1 € ou plus mais inférieur à 63,5 €
            
                   
               
               inférieur à 62,1 €
            
                   
               
               du 1er mars au 30 avril
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 110,5 € ou plus
            
                   
               
               de 108,3 € ou plus mais inférieur à 110,5 €
            
                   
               
               de 106,1 € ou plus mais inférieur à 108,3 €
            
                   
               
               de 103,9 € ou plus mais inférieur à 106,1 €
            
                   
               
               de 101,7 € ou plus mais inférieur à 103,9 €
            
                   
               
               inférieur à 101,7 €
            
                   
               
               du 1er mai au 15 mai
            
                   
               
               destinés à la transformation (167)
               
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 48,1 € ou plus
            
                   
               
               de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
            
                   
               
               de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
            
                   
               
               de 35 € (169) ou plus mais inférieur à 44,3 €
            
                   
               
               de 34,3 € (169) ou plus mais inférieur à 35 € (169)
               
            
                   
               
               de 33,6 € (169) ou plus mais inférieur à 34,3 € (169)
               
            
                   
               
               de 32,9 € (169) ou plus mais inférieur à 33,6 € (169)
               
            
                   
               
               de 32,2 € (169) ou plus mais inférieur à 32,9 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 32,2 € (169)
               
            
                   
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 48,1 € ou plus
            
                   
               
               de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
            
                   
               
               de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
            
                   
               
               inférieur à 44,3 €
            
                   
               
               du 16 mai au 30 septembre
            
                   
               
               destinés à la transformation (167)
               
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 48,1 € ou plus
            
                   
               
               de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
            
                   
               
               de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
            
                   
               
               de 35 € (169) ou plus mais inférieur à 44,3 €
            
                   
               
               de 34,3 € (169) ou plus mais inférieur à 35 € (169)
               
            
                   
               
               de 33,6 € (169) ou plus mais inférieur à 34,3 € (169)
               
            
                   
               
               de 32,9 € (169) ou plus mais inférieur à 33,6 € (169)
               
            
                   
               
               de 32,2 € (169) ou plus mais inférieur à 32,9 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 32,2 € (169)
               
            
                   
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 48,1 € ou plus
            
                   
               
               de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
            
                   
               
               de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
            
                   
               
               inférieur à 44,3 €
            
                   
               
               du 1er octobre au 31 octobre
            
                   
               
               destinés à la transformation (167)
               
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 68,3 € ou plus
            
                   
               
               de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
            
                   
               
               de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
            
                   
               
               de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
            
                   
               
               de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
            
                   
               
               de 35 € (169) ou plus mais inférieur à 62,8 €
            
                   
               
               de 34,3 € (169) ou plus mais inférieur à 35 € (169)
               
            
                   
               
               de 33,6 € (169) ou plus mais inférieur à 34,3 € (169)
               
            
                   
               
               de 32,9 € (169) ou plus mais inférieur à 33,6 € (169)
               
            
                   
               
               de 32,2 € (169) ou plus mais inférieur à 32,9 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 32,2 € (169)
               
            
                   
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 68,3 € ou plus
            
                   
               
               de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
            
                   
               
               de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
            
                   
               
               de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
            
                   
               
               de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
            
                   
               
               inférieur à 62,8 €
            
                   
               
               du 1er novembre au 10 novembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 68,3 € ou plus
            
                   
               
               de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
            
                   
               
               de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
            
                   
               
               de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
            
                   
               
               de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
            
                   
               
               inférieur à 62,8 €
            
                   
               
               du 11 novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 60,5 € ou plus
            
                   
               
               de 59,3 € ou plus mais inférieur à 60,5 €
            
                   
               
               de 58,1 € ou plus mais inférieur à 59,3 €
            
                   
               
               de 56,9 € ou plus mais inférieur à 58,1 €
            
                   
               
               de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,9 €
            
                   
               
               inférieur à 55,7 €
            
                  0709
               
               Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
            
                  0709 10 00
               
               Artichauts
            
                   
               
               du 1er janvier au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 82,6 € ou plus
            
                   
               
               de 80,9 € ou plus mais inférieur à 82,6 €
            
                   
               
               de 79,3 € ou plus mais inférieur à 80,9 €
            
                   
               
               de 77,6 € ou plus mais inférieur à 79,3 €
            
                   
               
               de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
            
                   
               
               inférieur à 76 €
            
                   
               
               du 1er juin au 30 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 65,4 € ou plus
            
                   
               
               de 64,1 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
            
                   
               
               de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,1 €
            
                   
               
               de 61,5 € ou plus mais inférieur à 62,8 €
            
                   
               
               de 60,2 € ou plus mais inférieur à 61,5 €
            
                   
               
               inférieur à 60,2 €
            
                   
               
               du 1er juillet au 31 octobre
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 94,3 € ou plus
            
                   
               
               de 92,4 € ou plus mais inférieur à 94,3 €
            
                   
               
               de 90,5 € ou plus mais inférieur à 92,4 €
            
                   
               
               de 88,6 € ou plus mais inférieur à 90,5 €
            
                   
               
               de 86,8 € ou plus mais inférieur à 88,6 €
            
                   
               
               inférieur à 86,8 €
            
                  0709 90
               
               autres
            
                  0709 90 70
               
               Courgettes
            
                   
               
               du 1er janvier au 31 janvier
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 48,8 € ou plus
            
                   
               
               de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €
            
                   
               
               de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €
            
                   
               
               de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €
            
                   
               
               de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
            
                   
               
               inférieur à 44,9 €
            
                   
               
               du 1er février au 31 mars
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 41,3 € ou plus
            
                   
               
               de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €
            
                   
               
               de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €
            
                   
               
               de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €
            
                   
               
               de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
            
                   
               
               inférieur à 38 €
            
                   
               
               du 1er avril au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 69,2 € ou plus
            
                   
               
               de 67,8 € ou plus mais inférieur à 69,2 €
            
                   
               
               de 66,4 € ou plus mais inférieur à 67,8 €
            
                   
               
               de 65 € ou plus mais inférieur à 66,4 €
            
                   
               
               de 63,7 € ou plus mais inférieur à 65 €
            
                   
               
               inférieur à 63,7 €
            
                   
               
               du 1er juin au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 41,3 € ou plus
            
                   
               
               de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €
            
                   
               
               de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €
            
                   
               
               de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €
            
                   
               
               de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
            
                   
               
               inférieur à 38 €
            
                   
               
               du 1er août au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 48,8 € ou plus
            
                   
               
               de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €
            
                   
               
               de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €
            
                   
               
               de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €
            
                   
               
               de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
            
                   
               
               inférieur à 44,9 €
            
                  0805
               
               Agrumes, frais ou secs
            
                  0805 10
               
               Oranges
            
                  0805 10 20
               
               Oranges douces, fraîches
            
                   
               
               du 1er janvier au 31 mars
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 35,4 € ou plus
            
                   
               
               de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
            
                   
               
               de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
            
                   
               
               de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
            
                   
               
               de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
            
                   
               
               inférieur à 32,6 €
            
                   
               
               du 1er avril au 30 avril
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 35,4 € ou plus
            
                   
               
               de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
            
                   
               
               de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
            
                   
               
               de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
            
                   
               
               de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
            
                   
               
               inférieur à 32,6 €
            
                   
               
               du 1er mai au 15 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 35,4 € ou plus
            
                   
               
               de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
            
                   
               
               de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
            
                   
               
               de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
            
                   
               
               de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
            
                   
               
               inférieur à 32,6 €
            
                   
               
               du 16 mai au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 35,4 € ou plus
            
                   
               
               de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
            
                   
               
               de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
            
                   
               
               de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
            
                   
               
               de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
            
                   
               
               inférieur à 32,6 €
            
                   
               
               du 1er juin au 15 octobre
            
                   
               
               du 16 octobre au 30 novembre
            
                   
               
               du 1er décembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 35,4 € ou plus
            
                   
               
               de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
            
                   
               
               de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
            
                   
               
               de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
            
                   
               
               de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
            
                   
               
               inférieur à 32,6 €
            
                  0805 20
               
               Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
            
                  0805 20 10
               
               Clémentines
            
                   
               
               du 1er janvier à la fin février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 64,9 € ou plus
            
                   
               
               de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
            
                   
               
               de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €
            
                   
               
               de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €
            
                   
               
               de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €
            
                   
               
               inférieur à 59,7 €
            
                   
               
               du 1er mars au 31 octobre
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 64,9 € ou plus
            
                   
               
               de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
            
                   
               
               de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €
            
                   
               
               de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €
            
                   
               
               de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €
            
                   
               
               inférieur à 59,7 €
            
                  0805 20 30
               
               Monreales et satsumas
            
                   
               
               du 1er janvier à la fin février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                   
               
               du 1er mars au 31 octobre
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                  0805 20 50
               
               Mandarines et wilkings
            
                   
               
               du 1er janvier à la fin février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                   
               
               du 1er mars au 31 octobre
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                  0805 20 70
               
               Tangerines
            
                   
               
               du 1er janvier à la fin février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                   
               
               du 1er mars au 31 octobre
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                  0805 20 90
               
               autres
            
                   
               
               du 1er janvier à la fin février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                   
               
               du 1er mars au 31 octobre
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 28,6 € ou plus
            
                   
               
               de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
            
                   
               
               de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
            
                   
               
               de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
            
                   
               
               de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
            
                   
               
               inférieur à 26,3 €
            
                  0805 50
               
               Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
            
                  0805 50 10
               
               Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
            
                   
               
               du 1er janvier au 30 avril
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus
            
                   
               
               de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
            
                   
               
               de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
            
                   
               
               inférieur à 42,5 €
            
                   
               
               du 1er mai au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus
            
                   
               
               de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
            
                   
               
               de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
            
                   
               
               de 41,6 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
            
                   
               
               de 40,7 € ou plus mais inférieur à 41,6 €
            
                   
               
               de 39,7 € ou plus mais inférieur à 40,7 €
            
                   
               
               de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,7 €
            
                   
               
               inférieur à 38,8 €
            
                   
               
               du 1er juin au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 55,8 € ou plus
            
                   
               
               de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
            
                   
               
               de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
            
                   
               
               de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
            
                   
               
               de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
            
                   
               
               de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
            
                   
               
               de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €
            
                   
               
               de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €
            
                   
               
               de 46,9 € ou plus mais inférieur à 48 €
            
                   
               
               inférieur à 46,9 €
            
                   
               
               du 1er au 15 août
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 55,8 € ou plus
            
                   
               
               de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
            
                   
               
               de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
            
                   
               
               de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
            
                   
               
               de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
            
                   
               
               de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
            
                   
               
               de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €
            
                   
               
               de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €
            
                   
               
               inférieur à 48 €
            
                   
               
               du 16 août au 31 octobre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 55,8 € ou plus
            
                   
               
               de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
            
                   
               
               de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
            
                   
               
               de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
            
                   
               
               de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
            
                   
               
               inférieur à 51,3 €
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 46,2 € ou plus
            
                   
               
               de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
            
                   
               
               de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
            
                   
               
               de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
            
                   
               
               inférieur à 42,5 €
            
                  0806
               
               Raisins, frais ou secs
            
                  0806 10
               
               frais
            
                  0806 10 10
               
               de table
            
                   
               
               du 1er janvier au 14 juillet
            
                   
               
               de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er janvier au 31 janvier (179)
               
            
                   
               
               autres
            
                   
               
               du 15 juillet au 20 juillet
            
                   
               
               du 21 juillet au 31 octobre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 54,6 € ou plus
            
                   
               
               de 53,5 € ou plus mais inférieur à 54,6 €
            
                   
               
               de 52,4 € ou plus mais inférieur à 53,5 €
            
                   
               
               de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,4 €
            
                   
               
               de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
            
                   
               
               inférieur à 50,2 €
            
                   
               
               du 1er novembre au 20 novembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 47,6 € ou plus
            
                   
               
               de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,6 €
            
                   
               
               de 45,7 € ou plus mais inférieur à 46,6 €
            
                   
               
               de 44,7 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
            
                   
               
               de 43,8 € ou plus mais inférieur à 44,7 €
            
                   
               
               inférieur à 43,8 €
            
                   
               
               du 21 novembre au 31 décembre
            
                   
               
               de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 décembre (179)
               
            
                   
               
               autres
            
                  0808
               
               Pommes, poires et coings, frais
            
                  0808 10
               
               Pommes
            
                  0808 10 10
               
               Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
            
                  0808 10 80
               
               autres
            
                   
               
               du 1er janvier au 14 février
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 56,8 € ou plus
            
                   
               
               de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
            
                   
               
               de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
            
                   
               
               de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
            
                   
               
               de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
            
                   
               
               inférieur à 52,3 €
            
                   
               
               du 15 février au 31 mars
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 56,8 € ou plus
            
                   
               
               de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
            
                   
               
               de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
            
                   
               
               de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
            
                   
               
               de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
            
                   
               
               de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €
            
                   
               
               de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €
            
                   
               
               inférieur à 50 €
            
                   
               
               du 1er avril au 30 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 56,8 € ou plus
            
                   
               
               de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
            
                   
               
               de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
            
                   
               
               de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
            
                   
               
               de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
            
                   
               
               de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €
            
                   
               
               de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €
            
                   
               
               de 48,8 € ou plus mais inférieur à 50 €
            
                   
               
               inférieur à 48,8 €
            
                   
               
               du 1er juillet au 15 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 45,7 € ou plus
            
                   
               
               de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
            
                   
               
               de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
            
                   
               
               de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
            
                   
               
               de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
            
                   
               
               de 41,1 € ou plus mais inférieur à 42 €
            
                   
               
               de 40,2 € ou plus mais inférieur à 41,1 €
            
                   
               
               de 39,3 € ou plus mais inférieur à 40,2 €
            
                   
               
               inférieur à 39,3 €
            
                   
               
               du 16 juillet au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 45,7 € ou plus
            
                   
               
               de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
            
                   
               
               de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
            
                   
               
               de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
            
                   
               
               de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
            
                   
               
               inférieur à 42 €
            
                   
               
               du 1er août au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 45,7 € ou plus
            
                   
               
               de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
            
                   
               
               de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
            
                   
               
               de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
            
                   
               
               de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
            
                   
               
               inférieur à 42 €
            
                  0808 20
               
               Poires et coings
            
                   
               
               Poires
            
                  0808 20 10
               
               Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
            
                  0808 20 50
               
               autres
            
                   
               
               du 1er janvier au 31 janvier
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 51 € ou plus
            
                   
               
               de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
            
                   
               
               de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
            
                   
               
               de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
            
                   
               
               de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
            
                   
               
               inférieur à 46,9 €
            
                   
               
               du 1er février au 31 mars
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 51 € ou plus
            
                   
               
               de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
            
                   
               
               de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
            
                   
               
               de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
            
                   
               
               de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
            
                   
               
               inférieur à 46,9 €
            
                   
               
               du 1er avril au 30 avril
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 51 € ou plus
            
                   
               
               de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
            
                   
               
               de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
            
                   
               
               de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
            
                   
               
               de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
            
                   
               
               de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,9 €
            
                   
               
               de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
            
                   
               
               de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,9 €
            
                   
               
               inférieur à 43,9 €
            
                   
               
               du 1er mai au 30 juin
            
                   
               
               du 1er juillet au 15 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 46,5 € ou plus
            
                   
               
               de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €
            
                   
               
               de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €
            
                   
               
               de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €
            
                   
               
               de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €
            
                   
               
               de 41,9 € ou plus mais inférieur à 42,8 €
            
                   
               
               de 40,9 € ou plus mais inférieur à 41,9 €
            
                   
               
               de 40 € ou plus mais inférieur à 40,9 €
            
                   
               
               inférieur à 40 €
            
                   
               
               du 16 juillet au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 46,5 € ou plus
            
                   
               
               de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €
            
                   
               
               de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €
            
                   
               
               de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €
            
                   
               
               de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €
            
                   
               
               inférieur à 42,8 €
            
                   
               
               du 1er août au 31 octobre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 38,8 € ou plus
            
                   
               
               de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
            
                   
               
               de 37,2 € ou plus mais inférieur à 38 €
            
                   
               
               de 36,5 € ou plus mais inférieur à 37,2 €
            
                   
               
               de 35,7 € ou plus mais inférieur à 36,5 €
            
                   
               
               inférieur à 35,7 €
            
                   
               
               du 1er novembre au 31 décembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 51 € ou plus
            
                   
               
               de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
            
                   
               
               de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
            
                   
               
               de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
            
                   
               
               de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
            
                   
               
               inférieur à 46,9 €
            
                  0809
               
               Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
            
                  0809 10 00
               
               Abricots
            
                   
               
               du 1er janvier au 31 mai
            
                   
               
               du 1er juin au 20 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 107,1 € ou plus
            
                   
               
               de 105 € ou plus mais inférieur à 107,1 €
            
                   
               
               de 102,8 € ou plus mais inférieur à 105 €
            
                   
               
               de 100,7 € ou plus mais inférieur à 102,8 €
            
                   
               
               de 98,5 € ou plus mais inférieur à 100,7 €
            
                   
               
               inférieur à 98,5 €
            
                   
               
               du 21 juin au 30 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 87,3 € ou plus
            
                   
               
               de 85,6 € ou plus mais inférieur à 87,3 €
            
                   
               
               de 83,8 € ou plus mais inférieur à 85,6 €
            
                   
               
               de 82,1 € ou plus mais inférieur à 83,8 €
            
                   
               
               de 80,3 € ou plus mais inférieur à 82,1 €
            
                   
               
               inférieur à 80,3 €
            
                   
               
               du 1er juillet au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 77,1 € ou plus
            
                   
               
               de 75,6 € ou plus mais inférieur à 77,1 €
            
                   
               
               de 74 € ou plus mais inférieur à 75,6 €
            
                   
               
               de 72,5 € ou plus mais inférieur à 74 €
            
                   
               
               de 70,9 € ou plus mais inférieur à 72,5 €
            
                   
               
               inférieur à 70,9 €
            
                   
               
               du 1er août au 31 décembre
            
                  0809 20
               
               Cerises
            
                  0809 20 05
               
               Cerises acides (Prunus cerasus)
            
                   
               
               du 1er janvier au 30 avril
            
                   
               
               du 1er mai au 20 mai
            
                   
               
               du 21 mai au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 149,4 € ou plus
            
                   
               
               de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €
            
                   
               
               de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €
            
                   
               
               de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €
            
                   
               
               de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €
            
                   
               
               de 50,7 € (169) ou plus mais inférieur à 137,4 €
            
                   
               
               de 49,7 € (169) ou plus mais inférieur à 50,7 € (169)
               
            
                   
               
               de 48,7 € (169) ou plus mais inférieur à 49,7 € (169)
               
            
                   
               
               de 47,7 € (169) ou plus mais inférieur à 48,7 € (169)
               
            
                   
               
               de 46,6 € (169) ou plus mais inférieur à 47,7 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 46,6 € (169)
               
            
                   
               
               du 1er juin au 15 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 125,4 € ou plus
            
                   
               
               de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
            
                   
               
               de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
            
                   
               
               de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
            
                   
               
               de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
            
                   
               
               de 50,7 € (169) ou plus mais inférieur à 115,4 €
            
                   
               
               de 49,7 € (169) ou plus mais inférieur à 50,7 € (169)
               
            
                   
               
               de 48,7 € (169) ou plus mais inférieur à 49,7 € (169)
               
            
                   
               
               de 47,7 € (169) ou plus mais inférieur à 48,7 € (169)
               
            
                   
               
               de 46,6 € (169) ou plus mais inférieur à 47,7 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 46,6 € (169)
               
            
                   
               
               du 16 juillet au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 125,4 € ou plus
            
                   
               
               de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
            
                   
               
               de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
            
                   
               
               de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
            
                   
               
               de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
            
                   
               
               de 45,9 € (169) ou plus mais inférieur à 115,4 €
            
                   
               
               de 45 € (169) ou plus mais inférieur à 45,9 € (169)
               
            
                   
               
               de 44,1 € (169) ou plus mais inférieur à 45 € (169)
               
            
                   
               
               de 43,1 € (169) ou plus mais inférieur à 44,1 € (169)
               
            
                   
               
               de 42,2 € (169) ou plus mais inférieur à 43,1 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 42,2 € (169)
               
            
                   
               
               du 1er août au 10 août
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 91,6 € ou plus
            
                   
               
               de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €
            
                   
               
               de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €
            
                   
               
               de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €
            
                   
               
               de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €
            
                   
               
               de 45,9 € (169) ou plus mais inférieur à 84,1 €
            
                   
               
               de 45 € (169) ou plus mais inférieur à 45,9 € (169)
               
            
                   
               
               de 44,1 € (169) ou plus mais inférieur à 45 € (169)
               
            
                   
               
               de 43,1 € (169) ou plus mais inférieur à 44,1 € (169)
               
            
                   
               
               de 42,2 € (169) ou plus mais inférieur à 43,1 € (169)
               
            
                   
               
               inférieur à 42,2 € (169)
               
            
                   
               
               du 11 août au 31 décembre
            
                  0809 20 95
               
               autres
            
                   
               
               du 1er janvier au 30 avril
            
                   
               
               du 1er mai au 20 mai
            
                   
               
               du 21 mai au 31 mai
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 149,4 € ou plus
            
                   
               
               de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €
            
                   
               
               de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €
            
                   
               
               de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €
            
                   
               
               de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €
            
                   
               
               inférieur à 137,4 €
            
                   
               
               du 1er juin au 15 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 125,4 € ou plus
            
                   
               
               de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
            
                   
               
               de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
            
                   
               
               de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
            
                   
               
               de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
            
                   
               
               inférieur à 115,4 €
            
                   
               
               du 16 juin au 15 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 125,4 € ou plus
            
                   
               
               de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
            
                   
               
               de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
            
                   
               
               de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
            
                   
               
               de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
            
                   
               
               inférieur à 115,4 €
            
                   
               
               du 16 juillet au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 125,4 € ou plus
            
                   
               
               de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
            
                   
               
               de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
            
                   
               
               de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
            
                   
               
               de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
            
                   
               
               inférieur à 115,4 €
            
                   
               
               du 1er août au 10 août
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 91,6 € ou plus
            
                   
               
               de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €
            
                   
               
               de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €
            
                   
               
               de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €
            
                   
               
               de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €
            
                   
               
               inférieur à 84,1 €
            
                   
               
               du 11 août au 31 décembre
            
                  0809 30
               
               Pêches, y compris les brugnons et nectarines
            
                  0809 30 10
               
               Brugnons et nectarines
            
                   
               
               du 1er janvier au 10 juin
            
                   
               
               du 11 juin au 20 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 88,3 € ou plus
            
                   
               
               de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €
            
                   
               
               de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €
            
                   
               
               de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €
            
                   
               
               de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €
            
                   
               
               inférieur à 81,2 €
            
                   
               
               du 21 juin au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 77,6 € ou plus
            
                   
               
               de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
            
                   
               
               de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €
            
                   
               
               de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €
            
                   
               
               de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €
            
                   
               
               inférieur à 71,4 €
            
                   
               
               du 1er août au 30 septembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 60 € ou plus
            
                   
               
               de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €
            
                   
               
               de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
            
                   
               
               de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €
            
                   
               
               de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €
            
                   
               
               inférieur à 55,2 €
            
                   
               
               du 1er octobre au 31 décembre
            
                  0809 30 90
               
               autres
            
                   
               
               du 1er janvier au 10 juin
            
                   
               
               du 11 juin au 20 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 88,3 € ou plus
            
                   
               
               de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €
            
                   
               
               de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €
            
                   
               
               de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €
            
                   
               
               de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €
            
                   
               
               inférieur à 81,2 €
            
                   
               
               du 21 juin au 31 juillet
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 77,6 € ou plus
            
                   
               
               de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
            
                   
               
               de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €
            
                   
               
               de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €
            
                   
               
               de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €
            
                   
               
               inférieur à 71,4 €
            
                   
               
               du 1er août au 30 septembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 60 € ou plus
            
                   
               
               de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €
            
                   
               
               de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
            
                   
               
               de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €
            
                   
               
               de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €
            
                   
               
               inférieur à 55,2 €
            
                   
               
               du 1er octobre au 31 décembre
            
                  0809 40
               
               Prunes et prunelles
            
                  0809 40 05
               
               Prunes
            
                   
               
               du 1er janvier au 10 juin
            
                   
               
               du 11 juin au 30 juin
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 69,6 € ou plus
            
                   
               
               de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €
            
                   
               
               de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
            
                   
               
               de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €
            
                   
               
               de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
            
                   
               
               inférieur à 64 €
            
                   
               
               du 1er juillet au 30 septembre
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
            
                   
               
               de 69,6 € ou plus
            
                   
               
               de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €
            
                   
               
               de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
            
                   
               
               de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €
            
                   
               
               de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
            
                   
               
               inférieur à 64 €
            
                   
               
               du 1er octobre au 31 décembre
            
                  2009
               
               Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
            
                   
               
               Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)
            
                  2009 61
               
               d'une valeur Brix n'excédant pas 30
            
                  2009 61 10
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus
            
                   
               
               de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
            
                   
               
               de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
            
                   
               
               de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
            
                   
               
               de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
            
                   
               
               inférieur à 39,1 €
            
                  2009 69
               
               autres
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 67
            
                  2009 69 19
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 212,4 € ou plus
            
                   
               
               de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €
            
                   
               
               de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €
            
                   
               
               de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €
            
                   
               
               de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €
            
                   
               
               inférieur à 195,4 €
            
                   
               
               d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
            
                   
               
               d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
            
                  2009 69 51
               
               concentrés
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 209,4 € ou plus
            
                   
               
               de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €
            
                   
               
               de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €
            
                   
               
               de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €
            
                   
               
               de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €
            
                   
               
               inférieur à 192,6 €
            
                  2009 69 59
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus
            
                   
               
               de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
            
                   
               
               de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
            
                   
               
               de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
            
                   
               
               de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
            
                   
               
               inférieur à 39,1 €
            
                  2204
               
               Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no2009
            
                  2204 30
               
               autres moûts de raisins
            
                   
               
               autres
            
                   
               
               d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 °C et ayant un titre alcoométrique acquis de 1 % vol ou moins
            
                  2204 30 92
               
               concentrés
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 209,4 € ou plus
            
                   
               
               de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €
            
                   
               
               de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €
            
                   
               
               de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €
            
                   
               
               de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €
            
                   
               
               inférieur à 192,6 €
            
                  2204 30 94
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus
            
                   
               
               de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
            
                   
               
               de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
            
                   
               
               de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
            
                   
               
               de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
            
                   
               
               inférieur à 39,1 €
            
                   
               
               autres
            
                  2204 30 96
               
               concentrés
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 212,4 € ou plus
            
                   
               
               de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €
            
                   
               
               de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €
            
                   
               
               de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €
            
                   
               
               de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €
            
                   
               
               inférieur à 195,4 €
            
                  2204 30 98
               
               autres
            
                   
               
               avec un prix d'entrée par hl
            
                   
               
               de 42,5 € ou plus
            
                   
               
               de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
            
                   
               
               de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
            
                   
               
               de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
            
                   
               
               de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
            
                   
               
               inférieur à 39,1 €
            SECTION II
      LISTES DES SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES POUVANT BÉNÉFICIER D'UNE ADMISSION EN EXONÉRATION DES DROITS
      ANNEXE 3
      LISTE DES DÉNOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES (DCI) ATTRIBUÉES PAR L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ AUX SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES, ADMISES EN EXONÉRATION DES DROITS
      
                  Code NC
               
               
                  CAS RN
               
               
                  Dénomination
               
            
                  
                     2818 30 00
                  
               
               
                  1330-44-5
               
               
                  algeldrate
               
            
                  
                     2833 22 00
                  
               
               
                  61115-28-4
               
               
                  alusulf
               
            
                  
                     2842 10 00
                  
               
               
                  12408-47-8
               
               
                  simaldrate
               
            
                   
               
               
                  71205-22-6
               
               
                  almasilate
               
            
                  
                     2842 90 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  almagodrate
               
            
                   
               
               
                  12304-65-3
               
               
                  hydrotalcite
               
            
                   
               
               
                  41342-54-5
               
               
                  carbaldrate
               
            
                   
               
               
                  60239-66-9
               
               
                  sulfate d'almadrate
               
            
                   
               
               
                  66827-12-1
               
               
                  almagate
               
            
                   
               
               
                  74978-16-8
               
               
                  magaldrate
               
            
                  
                     2843 30 00
                  
               
               
                  10210-36-3
               
               
                  aurotiosulfate de sodium
               
            
                   
               
               
                  12244-57-4
               
               
                  aurothiomalate de sodium
               
            
                   
               
               
                  16925-51-2
               
               
                  aurothioglycanide
               
            
                   
               
               
                  34031-32-8
               
               
                  auranofine
               
            
                  
                     2843 90 90
                  
               
               
                  15663-27-1
               
               
                  cisplatine
               
            
                   
               
               
                  41575-94-4
               
               
                  carboplatine
               
            
                   
               
               
                  61825-94-3
               
               
                  oxaliplatine
               
            
                   
               
               
                  62816-98-2
               
               
                  ormaplatine
               
            
                   
               
               
                  62928-11-4
               
               
                  iproplatine
               
            
                   
               
               
                  74790-08-2
               
               
                  spiroplatine
               
            
                   
               
               
                  95734-82-0
               
               
                  nédaplatine
               
            
                   
               
               
                  96392-96-0
               
               
                  dexormaplatine
               
            
                   
               
               
                  103775-75-3
               
               
                  miboplatine
               
            
                   
               
               
                  110172-45-7
               
               
                  sébriplatine
               
            
                   
               
               
                  111490-36-9
               
               
                  zéniplatine
               
            
                   
               
               
                  111523-41-2
               
               
                  enloplatine
               
            
                   
               
               
                  135558-11-1
               
               
                  lobaplatine
               
            
                  
                     2844 40 20
                  
               
               
                  14932-42-4
               
               
                  xénon (133 Xe)
               
            
                  
                     2844 40 30
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  fibrinogène (125 I)
               
            
                   
               
               
                  881-17-4
               
               
                  iodohippurate (131 I) de sodium
               
            
                   
               
               
                  1187-56-0
               
               
                  sélénométhionine (75 Se)
               
            
                   
               
               
                  5579-94-2
               
               
                  mérisoprol (197 Hg)
               
            
                   
               
               
                  7790-26-3
               
               
                  iodure (131 I) de sodium
               
            
                   
               
               
                  8016-07-7
               
               
                  huile éthiodée (131 I)
               
            
                   
               
               
                  8027-28-9
               
               
                  phosphate (32 P) de sodium
               
            
                   
               
               
                  9048-49-1
               
               
                  sérum-albumine humaine iodée (125 I)
               
            
                   
               
               
                  9048-49-1
               
               
                  sérum-albumine humaine iodée (131 I)
               
            
                   
               
               
                  10039-53-9
               
               
                  chromate (51 Cr) de sodium
               
            
                   
               
               
                  10375-56-1
               
               
                  chlormérodrine (197 Hg)
               
            
                   
               
               
                  13115-03-2
               
               
                  cyanocobalamine (57 Co)
               
            
                   
               
               
                  13422-53-2
               
               
                  cyanocobalamine (60 Co)
               
            
                   
               
               
                  15251-14-6
               
               
                  rose bengale (131 I) sodique
               
            
                   
               
               
                  15690-63-8
               
               
                  chlorure de césium (131 Cs)
               
            
                   
               
               
                  15845-98-4
               
               
                  iotalamate (131 I) de sodium
               
            
                   
               
               
                  17033-82-8
               
               
                  iométine (125 I)
               
            
                   
               
               
                  17033-83-9
               
               
                  iométine (131 I)
               
            
                   
               
               
                  17692-74-9
               
               
                  iotalamate (125 I) de sodium
               
            
                   
               
               
                  18195-32-9
               
               
                  cyanocobalamine (58 Co)
               
            
                   
               
               
                  24359-64-6
               
               
                  iodure (125 I) de sodium
               
            
                   
               
               
                  41183-64-6
               
               
                  citrate de gallium (67 Ga)
               
            
                   
               
               
                  42220-21-3
               
               
                  iodocholestérol (131 I)
               
            
                   
               
               
                  54063-42-2
               
               
                  soluté injec.de citrate ferrique (59 Fe)
               
            
                   
               
               
                  54182-60-4
               
               
                  tolpovidone (131 I)
               
            
                   
               
               
                  54182-63-7
               
               
                  macrosalb (131 I)
               
            
                   
               
               
                  54277-47-3
               
               
                  macrosalb (99m Tc)
               
            
                   
               
               
                  54510-20-2
               
               
                  acide iodocétylique (123 I)
               
            
                   
               
               
                  74855-17-7
               
               
                  acide iocanlidique (123 I)
               
            
                   
               
               
                  75917-92-9
               
               
                  iofétamine (123 I)
               
            
                   
               
               
                  77679-27-7
               
               
                  iobenguane (131 I)
               
            
                   
               
               
                  92812-82-3
               
               
                  fluorodopa (18 F)
               
            
                   
               
               
                  94153-50-1
               
               
                  mespipérone (11 C)
               
            
                   
               
               
                  104716-22-5
               
               
                  technétium (99m Tc) téboroxime
               
            
                   
               
               
                  105851-17-0
               
               
                  fludésoxyglucose (18 F)
               
            
                   
               
               
                  106417-28-1
               
               
                  technétium (99m Tc) siboroxime
               
            
                   
               
               
                  109581-73-9
               
               
                  technétium (99m Tc) sestamibi
               
            
                   
               
               
                  113716-48-6
               
               
                  iolopride (123 I)
               
            
                   
               
               
                  121281-41-2
               
               
                  bicisate de technétium (99m Tc)
               
            
                   
               
               
                  127396-36-5
               
               
                  iomazénil (123 I)
               
            
                   
               
               
                  136794-86-0
               
               
                  iométopane (123 I)
               
            
                   
               
               
                  142481-95-6
               
               
                  technétium (99m Tc) furifosmin
               
            
                   
               
               
                  154427-83-5
               
               
                  samarium (153 Sm) lexidronam
               
            
                   
               
               
                  155798-07-5
               
               
                  ioflupane (123 I)
               
            
                   
               
               
                  157476-76-1
               
               
                  technétium (99m Tc) pintumomab
               
            
                   
               
               
                  165942-79-0
               
               
                  technétium (99m Tc) nofétumomab merpentan
               
            
                   
               
               
                  178959-14-3
               
               
                  technétium (99m Tc) apcitide
               
            
                  
                     2844 40 80
                  
               
               
                  10043-49-9
               
               
                  or (198 Au) colloïdal
               
            
                  
                     2845 90 10
                  
               
               
                  35523-45-6
               
               
                  fludalanine
               
            
                   
               
               
                  122431-96-3
               
               
                  zilascorb (2 H)
               
            
                  
                     2845 90 90
                  
               
               
                  103831-41-0
               
               
                  borocaptate (10 B) de sodium
               
            
                  
                     2846 90 00
                  
               
               
                  72573-82-1
               
               
                  acide gadotérique
               
            
                   
               
               
                  80529-93-7
               
               
                  acide gadopentétique
               
            
                   
               
               
                  113662-23-0
               
               
                  acide gadobénique
               
            
                   
               
               
                  117827-80-2
               
               
                  gadopénamide
               
            
                   
               
               
                  120066-54-8
               
               
                  gadotéridol
               
            
                   
               
               
                  131069-91-5
               
               
                  gadoversétamide
               
            
                   
               
               
                  131410-48-5
               
               
                  gadodiamide
               
            
                   
               
               
                  135326-11-3
               
               
                  acide gadoxétique
               
            
                   
               
               
                  138071-82-6
               
               
                  gadobutrol
               
            
                   
               
               
                  138721-73-0
               
               
                  sprodiamide
               
            
                  
                     2902 19 80
                  
               
               
                  75-19-4
               
               
                  cyclopropane
               
            
                  
                     2902 90 90
                  
               
               
                  75078-91-0
               
               
                  témarotène
               
            
                  
                     2903 44 10
                  
               
               
                  76-14-2
               
               
                  cryofluorane
               
            
                  
                     2903 47 00
                  
               
               
                  423-55-2
               
               
                  perflubron
               
            
                  
                     2903 49 30
                  
               
               
                  124-72-1
               
               
                  téflurane
               
            
                  
                     2903 49 80
                  
               
               
                  151-67-7
               
               
                  halothane
               
            
                  
                     2903 59 90
                  
               
               
                  306-94-5
               
               
                  perflunafène
               
            
                   
               
               
                  1715-40-8
               
               
                  bromociclène
               
            
                  
                     2903 62 00
                  
               
               
                  50-29-3
               
               
                  clofénotane
               
            
                  
                     2903 69 90
                  
               
               
                  53-19-0
               
               
                  mitotane
               
            
                   
               
               
                  479-68-5
               
               
                  broparestrol
               
            
                   
               
               
                  34106-48-4
               
               
                  chlorure de féniodium
               
            
                   
               
               
                  56917-29-4
               
               
                  flurétofène
               
            
                  
                     2904 10 00
                  
               
               
                  5560-69-0
               
               
                  dibunate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  6223-35-4
               
               
                  gualénate de sodium
               
            
                   
               
               
                  14992-59-7
               
               
                  dibunate de sodium
               
            
                   
               
               
                  99287-30-6
               
               
                  égualène
               
            
                  
                     2904 90 20
                  
               
               
                  124-88-9
               
               
                  diméthiodal sodique
               
            
                   
               
               
                  126-31-8
               
               
                  méthiodal sodique
               
            
                  
                     2905 29 90
                  
               
               
                  77-75-8
               
               
                  méthylpentynol
               
            
                  
                     2905 39 85
                  
               
               
                  55-98-1
               
               
                  busulfan
               
            
                   
               
               
                  35449-36-6
               
               
                  gemcadiol
               
            
                   
               
               
                  64218-02-6
               
               
                  plaunotol
               
            
                  
                     2905 49 80
                  
               
               
                  299-75-2
               
               
                  tréosulfan
               
            
                   
               
               
                  7518-35-6
               
               
                  mannosulfan
               
            
                  
                     2905 51 00
                  
               
               
                  113-18-8
               
               
                  éthchlorvynol
               
            
                  
                     2905 59 10
                  
               
               
                  57-15-8
               
               
                  chlorobutanol
               
            
                   
               
               
                  24403-04-1
               
               
                  débropol
               
            
                  
                     2905 59 99
                  
               
               
                  52-51-7
               
               
                  bronopol
               
            
                   
               
               
                  488-41-5
               
               
                  mitobronitol
               
            
                   
               
               
                  2209-86-1
               
               
                  loprodiol
               
            
                   
               
               
                  10318-26-0
               
               
                  mitolactol
               
            
                  
                     2906 11 00
                  
               
               
                  15356-70-4
               
               
                  racémenthol
               
            
                  
                     2906 19 00
                  
               
               
                  67-96-9
               
               
                  dihydrotachystérol
               
            
                   
               
               
                  19793-20-5
               
               
                  bolandiol
               
            
                   
               
               
                  23089-26-1
               
               
                  lévoménol
               
            
                   
               
               
                  29474-12-2
               
               
                  cimépanol
               
            
                   
               
               
                  57333-96-7
               
               
                  tacalcitol
               
            
                   
               
               
                  112828-00-9
               
               
                  calcipotriol
               
            
                   
               
               
                  131918-61-1
               
               
                  paricalcitol
               
            
                   
               
               
                  134404-52-7
               
               
                  séocalcitol
               
            
                  
                     2906 29 00
                  
               
               
                  79-93-6
               
               
                  phénaglycodol
               
            
                   
               
               
                  583-03-9
               
               
                  fénipentol
               
            
                   
               
               
                  13980-94-4
               
               
                  métaglycodol
               
            
                   
               
               
                  14088-71-2
               
               
                  proclonol
               
            
                   
               
               
                  15687-18-0
               
               
                  fenpentadiol
               
            
                   
               
               
                  56430-99-0
               
               
                  flumécinol
               
            
                   
               
               
                  104561-36-6
               
               
                  dorétinel
               
            
                  
                     2907 19 00
                  
               
               
                  1300-94-3
               
               
                  amylmétacrésol
               
            
                   
               
               
                  2078-54-8
               
               
                  propofol
               
            
                   
               
               
                  5591-47-9
               
               
                  cycloménol
               
            
                   
               
               
                  13741-18-9
               
               
                  xibornol
               
            
                  
                     2907 29 00
                  
               
               
                  56-53-1
               
               
                  diéthylstilbestrol
               
            
                   
               
               
                  84-17-3
               
               
                  diènestrol
               
            
                   
               
               
                  85-95-0
               
               
                  benzestrol
               
            
                   
               
               
                  130-73-4
               
               
                  méthestrol
               
            
                   
               
               
                  5635-50-7
               
               
                  hexestrol
               
            
                   
               
               
                  10457-66-6
               
               
                  géroquinol
               
            
                   
               
               
                  27686-84-6
               
               
                  masoprocol
               
            
                  
                     2908 10 00
                  
               
               
                  59-50-7
               
               
                  chlorocrésol
               
            
                   
               
               
                  70-30-4
               
               
                  hexachlorophène
               
            
                   
               
               
                  88-04-0
               
               
                  chloroxylénol
               
            
                   
               
               
                  97-23-4
               
               
                  dichlorophène
               
            
                   
               
               
                  120-32-1
               
               
                  clorofène
               
            
                   
               
               
                  133-53-9
               
               
                  dichloroxylénol
               
            
                   
               
               
                  145-94-8
               
               
                  clorindanol
               
            
                   
               
               
                  6915-57-7
               
               
                  bibrocathol
               
            
                   
               
               
                  10572-34-6
               
               
                  ciclioménol
               
            
                   
               
               
                  15686-33-6
               
               
                  biclotymol
               
            
                   
               
               
                  34633-34-6
               
               
                  bifluranol
               
            
                   
               
               
                  37693-01-9
               
               
                  clofoctol
               
            
                   
               
               
                  64396-09-4
               
               
                  terfluranol
               
            
                   
               
               
                  65634-39-1
               
               
                  pentafluranol
               
            
                   
               
               
                  127035-60-3
               
               
                  énofélast
               
            
                  
                     2908 20 00
                  
               
               
                  4444-23-9
               
               
                  acide persilique
               
            
                   
               
               
                  20123-80-2
               
               
                  dobésilate de calcium
               
            
                   
               
               
                  57775-26-5
               
               
                  acide sultosilique
               
            
                   
               
               
                  78480-14-5
               
               
                  dicrésulène
               
            
                  
                     2908 90 00
                  
               
               
                  10331-57-4
               
               
                  niclofolan
               
            
                   
               
               
                  39224-48-1
               
               
                  nitroclofène
               
            
                  
                     2909 19 00
                  
               
               
                  76-38-0
               
               
                  méthoxyflurane
               
            
                   
               
               
                  333-36-8
               
               
                  flurotyl
               
            
                   
               
               
                  406-90-6
               
               
                  fluroxène
               
            
                   
               
               
                  679-90-3
               
               
                  roflurane
               
            
                   
               
               
                  13838-16-9
               
               
                  enflurane
               
            
                   
               
               
                  26675-46-7
               
               
                  isoflurane
               
            
                   
               
               
                  28523-86-6
               
               
                  sévoflurane
               
            
                   
               
               
                  57041-67-5
               
               
                  desflurane
               
            
                  
                     2909 20 00
                  
               
               
                  56689-41-9
               
               
                  aliflurane
               
            
                  
                     2909 30 90
                  
               
               
                  569-57-3
               
               
                  chlorotrianisène
               
            
                   
               
               
                  777-11-7
               
               
                  haloprogine
               
            
                   
               
               
                  55837-16-6
               
               
                  entsufon
               
            
                   
               
               
                  80844-07-1
               
               
                  étofenprox
               
            
                  
                     2909 49 19
                  
               
               
                  544-62-7
               
               
                  batilol
               
            
                   
               
               
                  2216-77-5
               
               
                  dibuprol
               
            
                   
               
               
                  13021-53-9
               
               
                  terbuprol
               
            
                  
                     2909 49 90
                  
               
               
                  59-47-2
               
               
                  méphénésine
               
            
                   
               
               
                  93-14-1
               
               
                  guaïfénésine
               
            
                   
               
               
                  104-29-0
               
               
                  chlorphénésine
               
            
                   
               
               
                  3102-00-9
               
               
                  fébuprol
               
            
                   
               
               
                  3671-05-4
               
               
                  fénocinol
               
            
                   
               
               
                  26159-36-4
               
               
                  naproxol
               
            
                   
               
               
                  27318-86-1
               
               
                  flovérine
               
            
                   
               
               
                  63834-83-3
               
               
                  guaïétoline
               
            
                   
               
               
                  131875-08-6
               
               
                  lexacalcitol
               
            
                  
                     2909 50 10
                  
               
               
                  1321-14-8
               
               
                  sulfogaïacol
               
            
                  
                     2909 50 90
                  
               
               
                  103-16-2
               
               
                  monobenzone
               
            
                   
               
               
                  150-76-5
               
               
                  méquinol
               
            
                   
               
               
                  2174-64-3
               
               
                  flaménol
               
            
                   
               
               
                  3380-34-5
               
               
                  triclosan
               
            
                  
                     2910 90 00
                  
               
               
                  60-57-1
               
               
                  dieldrine
               
            
                   
               
               
                  1954-28-5
               
               
                  étoglucide
               
            
                  
                     2911 00 00
                  
               
               
                  78-12-6
               
               
                  pétrichloral
               
            
                   
               
               
                  3563-58-4
               
               
                  chloralodol
               
            
                   
               
               
                  6055-48-7
               
               
                  toloxychlorinol
               
            
                  
                     2912 19 00
                  
               
               
                  111-30-8
               
               
                  glutaral
               
            
                  
                     2914 19 90
                  
               
               
                  6809-52-5
               
               
                  téprénone
               
            
                  
                     2914 29 00
                  
               
               
                  2226-11-1
               
               
                  bornélone
               
            
                  
                     2914 39 00
                  
               
               
                  82-66-6
               
               
                  diphénadione
               
            
                   
               
               
                  83-12-5
               
               
                  phénindione
               
            
                   
               
               
                  55845-78-8
               
               
                  xénipentone
               
            
                  
                     2914 40 90
                  
               
               
                  128-20-1
               
               
                  eltanolone
               
            
                   
               
               
                  465-53-2
               
               
                  cyclopregnol
               
            
                   
               
               
                  565-99-1
               
               
                  rénanolone
               
            
                   
               
               
                  2673-23-6
               
               
                  xénygloxal
               
            
                   
               
               
                  14107-37-0
               
               
                  alfadolone
               
            
                   
               
               
                  20098-14-0
               
               
                  idramantone
               
            
                   
               
               
                  21208-26-4
               
               
                  diméprégnène
               
            
                   
               
               
                  23930-19-0
               
               
                  alfaxalone
               
            
                   
               
               
                  35100-44-8
               
               
                  endrisone
               
            
                   
               
               
                  38398-32-2
               
               
                  ganaxolone
               
            
                   
               
               
                  50673-97-7
               
               
                  colestolone
               
            
                   
               
               
                  85969-07-9
               
               
                  budotitane
               
            
                  
                     2914 50 00
                  
               
               
                  70-70-2
               
               
                  paroxypropione
               
            
                   
               
               
                  114-43-2
               
               
                  désaspidine
               
            
                   
               
               
                  117-37-3
               
               
                  anisindione
               
            
                   
               
               
                  131-53-3
               
               
                  dioxybenzone
               
            
                   
               
               
                  131-57-7
               
               
                  oxybenzone
               
            
                   
               
               
                  480-22-8
               
               
                  dithranol
               
            
                   
               
               
                  579-23-7
               
               
                  cyclovalone
               
            
                   
               
               
                  1641-17-4
               
               
                  mexénone
               
            
                   
               
               
                  1843-05-6
               
               
                  octabenzone
               
            
                   
               
               
                  2295-58-1
               
               
                  flopropione
               
            
                   
               
               
                  7114-11-6
               
               
                  naphtonone
               
            
                   
               
               
                  18493-30-6
               
               
                  métochalcone
               
            
                   
               
               
                  27762-78-3
               
               
                  kétoxal
               
            
                   
               
               
                  42924-53-8
               
               
                  nabumétone
               
            
                   
               
               
                  52479-85-3
               
               
                  exifone
               
            
                   
               
               
                  70356-09-1
               
               
                  avobenzone
               
            
                   
               
               
                  75464-11-8
               
               
                  butantrone
               
            
                   
               
               
                  112018-00-5
               
               
                  tébufélone
               
            
                  
                     2914 69 90
                  
               
               
                  117-10-2
               
               
                  dantrone
               
            
                   
               
               
                  303-98-0
               
               
                  ubidécarénone
               
            
                   
               
               
                  319-89-1
               
               
                  tétroquinone
               
            
                   
               
               
                  863-61-6
               
               
                  ménatétrénone
               
            
                   
               
               
                  4042-30-2
               
               
                  parvaquone
               
            
                   
               
               
                  14561-42-3
               
               
                  ménoctone
               
            
                   
               
               
                  58186-27-9
               
               
                  idébénone
               
            
                   
               
               
                  80809-81-0
               
               
                  docébénone
               
            
                   
               
               
                  88426-33-9
               
               
                  buparvaquone
               
            
                  
                     2914 70 00
                  
               
               
                  130-37-0
               
               
                  bisulfite sodique de ménadione
               
            
                   
               
               
                  957-56-2
               
               
                  fluindione
               
            
                   
               
               
                  1146-98-1
               
               
                  bromindione
               
            
                   
               
               
                  1146-99-2
               
               
                  clorindione
               
            
                   
               
               
                  1470-35-5
               
               
                  isobromindione
               
            
                   
               
               
                  1879-77-2
               
               
                  doxibétasol
               
            
                   
               
               
                  3030-53-3
               
               
                  clofénoxyde
               
            
                   
               
               
                  4065-45-6
               
               
                  sulisobenzone
               
            
                   
               
               
                  6723-40-6
               
               
                  fluindarol
               
            
                   
               
               
                  15687-21-5
               
               
                  flumédroxone
               
            
                   
               
               
                  16469-74-2
               
               
                  hydromadinone
               
            
                   
               
               
                  49561-92-4
               
               
                  nivimédone
               
            
                   
               
               
                  56219-57-9
               
               
                  arildone
               
            
                   
               
               
                  95233-18-4
               
               
                  atovaquone
               
            
                   
               
               
                  116313-94-1
               
               
                  nitécapone
               
            
                   
               
               
                  134308-13-7
               
               
                  tolcapone
               
            
                  
                     2915 39 30
                  
               
               
                  102-76-1
               
               
                  triacétine
               
            
                  
                     2915 39 90
                  
               
               
                  514-50-1
               
               
                  acébrochol
               
            
                   
               
               
                  2624-43-3
               
               
                  cyclofénil
               
            
                   
               
               
                  5984-83-8
               
               
                  fénabutène
               
            
                   
               
               
                  80595-73-9
               
               
                  acéfluranol
               
            
                   
               
               
                  91431-42-4
               
               
                  lonapalène
               
            
                   
               
               
                  99107-52-5
               
               
                  bunaprolast
               
            
                  
                     2915 70 20
                  
               
               
                  555-44-2
               
               
                  tripalmitine
               
            
                  
                     2915 90 80
                  
               
               
                  99-66-1
               
               
                  acide valproïque
               
            
                   
               
               
                  124-07-2
               
               
                  acide octanoïque
               
            
                   
               
               
                  7008-02-8
               
               
                  iodétryl
               
            
                   
               
               
                  76584-70-8
               
               
                  valproate semisodique
               
            
                   
               
               
                  77372-61-3
               
               
                  valproate pivoxil
               
            
                  
                     2916 15 00
                  
               
               
                  26266-58-0
               
               
                  trioléate de sorbitan
               
            
                  
                     2916 19 80
                  
               
               
                  51-77-4
               
               
                  géfarnate
               
            
                   
               
               
                  506-26-3
               
               
                  acide gamolénique
               
            
                   
               
               
                  6217-54-5
               
               
                  doconexent
               
            
                   
               
               
                  10417-94-4
               
               
                  icosapent
               
            
                   
               
               
                  83689-23-0
               
               
                  molfarnate
               
            
                  
                     2916 20 00
                  
               
               
                  25229-42-9
               
               
                  acide cicrotoïque
               
            
                   
               
               
                  26002-80-2
               
               
                  phénothrine
               
            
                   
               
               
                  52645-53-1
               
               
                  perméthrine
               
            
                   
               
               
                  69915-62-4
               
               
                  loxanast
               
            
                   
               
               
                  75867-00-4
               
               
                  fenfluthrine
               
            
                  
                     2916 39 00
                  
               
               
                  99-79-6
               
               
                  iofendylate
               
            
                   
               
               
                  959-10-4
               
               
                  xenbucine
               
            
                   
               
               
                  964-82-9
               
               
                  acide xényhexénique
               
            
                   
               
               
                  1085-91-2
               
               
                  acide nafcaproïque
               
            
                   
               
               
                  1553-60-2
               
               
                  ibufénac
               
            
                   
               
               
                  5104-49-4
               
               
                  flurbiprofène
               
            
                   
               
               
                  5728-52-9
               
               
                  felbinac
               
            
                   
               
               
                  7698-97-7
               
               
                  fénestrel
               
            
                   
               
               
                  15301-67-4
               
               
                  fénéritrol
               
            
                   
               
               
                  17692-38-5
               
               
                  fluprofène
               
            
                   
               
               
                  24645-20-3
               
               
                  hexaprofène
               
            
                   
               
               
                  28168-10-7
               
               
                  tétriprofène
               
            
                   
               
               
                  33159-27-2
               
               
                  écabet
               
            
                   
               
               
                  34148-01-1
               
               
                  clidanac
               
            
                   
               
               
                  36616-52-1
               
               
                  fenclorac
               
            
                   
               
               
                  36950-96-6
               
               
                  cicloprofène
               
            
                   
               
               
                  37529-08-1
               
               
                  mexoprofène
               
            
                   
               
               
                  51146-56-6
               
               
                  dexibuprofène
               
            
                   
               
               
                  51543-39-6
               
               
                  esflurbiprofène
               
            
                   
               
               
                  55837-18-8
               
               
                  butibufène
               
            
                   
               
               
                  57144-56-6
               
               
                  isoprofène
               
            
                   
               
               
                  71109-09-6
               
               
                  védaprofène
               
            
                   
               
               
                  84392-17-6
               
               
                  xénalipine
               
            
                   
               
               
                  91587-01-8
               
               
                  pelrétine
               
            
                  
                     2917 13 90
                  
               
               
                  123-99-9
               
               
                  acide azélaïque
               
            
                  
                     2917 19 90
                  
               
               
                  53-10-1
               
               
                  hydroxydione succinate de sodium
               
            
                   
               
               
                  577-11-7
               
               
                  docusate sodique
               
            
                  
                     2917 34 00
                  
               
               
                  131-67-9
               
               
                  ftalofyne
               
            
                  
                     2918 11 00
                  
               
               
                  15145-14-9
               
               
                  ciclactate
               
            
                  
                     2918 16 00
                  
               
               
                  1317-30-2
               
               
                  glucaldrate de potassium
               
            
                  
                     2918 19 80
                  
               
               
                  128-13-2
               
               
                  acide ursodéoxycholique
               
            
                   
               
               
                  456-59-7
               
               
                  cyclandélate
               
            
                   
               
               
                  474-25-9
               
               
                  acide chénodésoxycholique
               
            
                   
               
               
                  503-49-1
               
               
                  méglutol
               
            
                   
               
               
                  512-16-3
               
               
                  cyclobutyrol
               
            
                   
               
               
                  5793-88-4
               
               
                  saccharate de calcium
               
            
                   
               
               
                  5977-10-6
               
               
                  fencibutirol
               
            
                   
               
               
                  7007-81-0
               
               
                  acide tréthocanique
               
            
                   
               
               
                  7009-49-6
               
               
                  hexacyclonate de sodium
               
            
                   
               
               
                  17140-60-2
               
               
                  glucoheptonate de calcium
               
            
                   
               
               
                  17692-20-5
               
               
                  acide cyclobutoïque
               
            
                   
               
               
                  26976-72-7
               
               
                  acide acéburique
               
            
                   
               
               
                  31221-85-9
               
               
                  ibuvérine
               
            
                   
               
               
                  34150-62-4
               
               
                  ferriclate de calcium sodique
               
            
                   
               
               
                  57808-63-6
               
               
                  acide cicloxilique
               
            
                   
               
               
                  68635-50-7
               
               
                  déloxolone
               
            
                   
               
               
                  81093-37-0
               
               
                  pravastatine
               
            
                   
               
               
                  93105-81-8
               
               
                  lodélaben
               
            
                  
                     2918 22 00
                  
               
               
                  55482-89-8
               
               
                  guacétisal
               
            
                   
               
               
                  64496-66-8
               
               
                  salafibrate
               
            
                  
                     2918 23 90
                  
               
               
                  118-56-9
               
               
                  homosalate
               
            
                   
               
               
                  552-94-3
               
               
                  salsalate
               
            
                   
               
               
                  58703-77-8
               
               
                  sulprosal
               
            
                  
                     2918 29 80
                  
               
               
                  83-40-9
               
               
                  acide hydroxytoluique
               
            
                   
               
               
                  96-84-4
               
               
                  acide iophénoïque
               
            
                   
               
               
                  153-43-5
               
               
                  acide clorindanique
               
            
                   
               
               
                  322-79-2
               
               
                  triflusal
               
            
                   
               
               
                  486-79-3
               
               
                  dipyrocétyl
               
            
                   
               
               
                  490-79-9
               
               
                  acide gentisique
               
            
                   
               
               
                  1884-24-8
               
               
                  cynarine
               
            
                   
               
               
                  4955-90-2
               
               
                  gentisate de sodium
               
            
                   
               
               
                  7009-60-1
               
               
                  phéniodol sodique
               
            
                   
               
               
                  15534-92-6
               
               
                  terbuficine
               
            
                   
               
               
                  22494-27-5
               
               
                  flufénisal
               
            
                   
               
               
                  22494-42-4
               
               
                  diflunisal
               
            
                  
                     2918 30 00
                  
               
               
                  81-23-2
               
               
                  acide déhydrocholique
               
            
                   
               
               
                  145-41-5
               
               
                  déhydrocholate de sodium
               
            
                   
               
               
                  519-95-9
               
               
                  florantyrone
               
            
                   
               
               
                  892-01-3
               
               
                  hexacyprone
               
            
                   
               
               
                  2522-81-8
               
               
                  pibécarbe
               
            
                   
               
               
                  3562-99-0
               
               
                  menbutone
               
            
                   
               
               
                  22071-15-4
               
               
                  kétoprofène
               
            
                   
               
               
                  22161-81-5
               
               
                  dexkétoprofène
               
            
                   
               
               
                  32808-51-8
               
               
                  acide bucloxique
               
            
                   
               
               
                  36330-85-5
               
               
                  fenbufène
               
            
                   
               
               
                  41387-02-4
               
               
                  lexofénac
               
            
                   
               
               
                  58182-63-1
               
               
                  itanoxone
               
            
                   
               
               
                  63472-04-8
               
               
                  metbufène
               
            
                   
               
               
                  68767-14-6
               
               
                  loxoprofène
               
            
                   
               
               
                  69956-77-0
               
               
                  pélubiprofène
               
            
                   
               
               
                  112665-43-7
               
               
                  sératrodast
               
            
                  
                     2918 90 90
                  
               
               
                  51-24-1
               
               
                  tiratricol
               
            
                   
               
               
                  51-26-3
               
               
                  acide thyropropique
               
            
                   
               
               
                  58-54-8
               
               
                  acide étacrynique
               
            
                   
               
               
                  104-28-9
               
               
                  cinoxate
               
            
                   
               
               
                  471-53-4
               
               
                  énoxolone
               
            
                   
               
               
                  517-18-0
               
               
                  méthallénestril
               
            
                   
               
               
                  554-24-5
               
               
                  phénobutiodil
               
            
                   
               
               
                  579-94-2
               
               
                  menglytate
               
            
                   
               
               
                  637-07-0
               
               
                  clofibrate
               
            
                   
               
               
                  882-09-7
               
               
                  acide clofibrique
               
            
                   
               
               
                  2181-04-6
               
               
                  canrénoate de potassium
               
            
                   
               
               
                  2217-44-9
               
               
                  iodophtaléine sodique
               
            
                   
               
               
                  2260-08-4
               
               
                  acétiromate
               
            
                   
               
               
                  3771-19-5
               
               
                  nafénopine
               
            
                   
               
               
                  4138-96-9
               
               
                  acide canrénoïque
               
            
                   
               
               
                  5129-14-6
               
               
                  anisacril
               
            
                   
               
               
                  5697-56-3
               
               
                  carbénoxolone
               
            
                   
               
               
                  5711-40-0
               
               
                  acide bromébrique
               
            
                   
               
               
                  7706-67-4
               
               
                  acide dimécrotique
               
            
                   
               
               
                  12214-50-5
               
               
                  glucaspaldrate de sodium
               
            
                   
               
               
                  13739-02-1
               
               
                  diacéréine
               
            
                   
               
               
                  14613-30-0
               
               
                  clofibrate de magnésium
               
            
                   
               
               
                  14929-11-4
               
               
                  simfibrate
               
            
                   
               
               
                  17243-33-3
               
               
                  acide fépentolique
               
            
                   
               
               
                  22131-79-9
               
               
                  alclofénac
               
            
                   
               
               
                  22204-53-1
               
               
                  naproxène
               
            
                   
               
               
                  22494-47-9
               
               
                  clobuzarit
               
            
                   
               
               
                  24818-79-9
               
               
                  clofibrate d'aluminium
               
            
                   
               
               
                  25812-30-0
               
               
                  gemfibrozil
               
            
                   
               
               
                  26281-69-6
               
               
                  exiprobène
               
            
                   
               
               
                  30299-08-2
               
               
                  clinofibrate
               
            
                   
               
               
                  31581-02-9
               
               
                  cinoxolone
               
            
                   
               
               
                  31879-05-7
               
               
                  fénoprofène
               
            
                   
               
               
                  34645-84-6
               
               
                  fenclofénac
               
            
                   
               
               
                  35703-32-3
               
               
                  acide cinamétique
               
            
                   
               
               
                  39087-48-4
               
               
                  clofibrate de calcium
               
            
                   
               
               
                  40596-69-8
               
               
                  méthoprène
               
            
                   
               
               
                  41791-49-5
               
               
                  lonaprofène
               
            
                   
               
               
                  41826-92-0
               
               
                  trépibutone
               
            
                   
               
               
                  49562-28-9
               
               
                  fénofibrate
               
            
                   
               
               
                  52214-84-3
               
               
                  ciprofibrate
               
            
                   
               
               
                  52247-86-6
               
               
                  cicloxolone
               
            
                   
               
               
                  54350-48-0
               
               
                  étrétinate
               
            
                   
               
               
                  54419-31-7
               
               
                  fénirofibrate
               
            
                   
               
               
                  55079-83-9
               
               
                  acitrétine
               
            
                   
               
               
                  55902-94-8
               
               
                  sitofibrate
               
            
                   
               
               
                  55937-99-0
               
               
                  béclobrate
               
            
                   
               
               
                  56488-59-6
               
               
                  terbufibrol
               
            
                   
               
               
                  57296-63-6
               
               
                  indacrinone
               
            
                   
               
               
                  61887-16-9
               
               
                  dulofibrate
               
            
                   
               
               
                  64506-49-6
               
               
                  sofalcone
               
            
                   
               
               
                  66984-59-6
               
               
                  cinfénoac
               
            
                   
               
               
                  68170-97-8
               
               
                  acide palmoxirique
               
            
                   
               
               
                  68548-99-2
               
               
                  oxindanac
               
            
                   
               
               
                  74168-08-4
               
               
                  losmiprofène
               
            
                   
               
               
                  76676-34-1
               
               
                  oxprénoate de potassium
               
            
                   
               
               
                  77858-21-0
               
               
                  vélarésol
               
            
                   
               
               
                  84290-27-7
               
               
                  tucarésol
               
            
                   
               
               
                  84386-11-8
               
               
                  baxitozine
               
            
                   
               
               
                  88431-47-4
               
               
                  clomoxir
               
            
                   
               
               
                  96609-16-4
               
               
                  lifibrol
               
            
                   
               
               
                  106685-40-9
               
               
                  adapalène
               
            
                   
               
               
                  117819-25-7
               
               
                  baképrofène
               
            
                   
               
               
                  124083-20-1
               
               
                  étomoxir
               
            
                  
                     2919 00 90
                  
               
               
                  62-73-7
               
               
                  dichlorvos
               
            
                   
               
               
                  83-86-3
               
               
                  acide fytique
               
            
                   
               
               
                  306-52-5
               
               
                  triclofos
               
            
                   
               
               
                  470-90-6
               
               
                  clofenvinfos
               
            
                   
               
               
                  522-40-7
               
               
                  fosfestrol
               
            
                   
               
               
                  6064-83-1
               
               
                  fosfosal
               
            
                   
               
               
                  17196-88-2
               
               
                  vincofos
               
            
                   
               
               
                  21466-07-9
               
               
                  bromofénofos
               
            
                   
               
               
                  28841-62-5
               
               
                  atrinositol
               
            
                   
               
               
                  65708-37-4
               
               
                  flufosal
               
            
                  
                     2920 10 00
                  
               
               
                  299-84-3
               
               
                  fenclofos
               
            
                   
               
               
                  2104-96-3
               
               
                  bromofos
               
            
                  
                     2920 90 10
                  
               
               
                  126-92-1
               
               
                  étasulfate de sodium
               
            
                   
               
               
                  139-88-8
               
               
                  tétradécyl sulfate de sodium
               
            
                   
               
               
                  1612-30-2
               
               
                  sulfate sodique de ménadiol
               
            
                   
               
               
                  5634-37-7
               
               
                  clorétate
               
            
                   
               
               
                  88426-32-8
               
               
                  acide ursulcholique
               
            
                  
                     2920 90 85
                  
               
               
                  78-11-5
               
               
                  tétranitrate de pentaérithrityle
               
            
                   
               
               
                  1607-17-6
               
               
                  pentrinitrol
               
            
                   
               
               
                  2612-33-1
               
               
                  clonitrate
               
            
                   
               
               
                  2921-92-8
               
               
                  propatylnitrate
               
            
                   
               
               
                  7297-25-8
               
               
                  tétranitrate d'éritrityle
               
            
                   
               
               
                  15825-70-4
               
               
                  hexanitrate de mannitol
               
            
                  
                     2921 12 00
                  
               
               
                  2624-44-4
               
               
                  étamsylate
               
            
                  
                     2921 19 80
                  
               
               
                  51-75-2
               
               
                  chlorméthine
               
            
                   
               
               
                  107-35-7
               
               
                  taurine
               
            
                   
               
               
                  123-82-0
               
               
                  tuaminoheptane
               
            
                   
               
               
                  124-28-7
               
               
                  dimantine
               
            
                   
               
               
                  338-83-0
               
               
                  perfluamine
               
            
                   
               
               
                  502-59-0
               
               
                  octamylamine
               
            
                   
               
               
                  503-01-5
               
               
                  isométheptène
               
            
                   
               
               
                  543-82-8
               
               
                  octodrine
               
            
                   
               
               
                  555-77-1
               
               
                  trichlorméthine
               
            
                   
               
               
                  3151-59-5
               
               
                  hétaflur
               
            
                   
               
               
                  3735-65-7
               
               
                  butynamine
               
            
                   
               
               
                  13946-02-6
               
               
                  iproheptine
               
            
                   
               
               
                  36505-83-6
               
               
                  dectaflur
               
            
                   
               
               
                  61822-36-4
               
               
                  diprobutine
               
            
                  
                     2921 29 00
                  
               
               
                  112-24-3
               
               
                  trientine
               
            
                   
               
               
                  9011-04-5
               
               
                  bromure d'hexadiméthrine
               
            
                  
                     2921 30 99
                  
               
               
                  60-40-2
               
               
                  mécamylamine
               
            
                   
               
               
                  102-45-4
               
               
                  cyclopentamine
               
            
                   
               
               
                  768-94-5
               
               
                  amantadine
               
            
                   
               
               
                  3570-07-8
               
               
                  dimécamine
               
            
                   
               
               
                  3595-11-7
               
               
                  propylhexédrine
               
            
                   
               
               
                  6192-97-8
               
               
                  lévopropylhexédrine
               
            
                   
               
               
                  13392-28-4
               
               
                  rimantadine
               
            
                   
               
               
                  19982-08-2
               
               
                  mémantine
               
            
                   
               
               
                  79594-24-4
               
               
                  somantadine
               
            
                  
                     2921 45 00
                  
               
               
                  494-03-1
               
               
                  chlornaphazine
               
            
                   
               
               
                  52795-02-5
               
               
                  tamétraline
               
            
                   
               
               
                  79617-96-2
               
               
                  sertraline
               
            
                  
                     2921 46 00
                  
               
               
                  51-64-9
               
               
                  dexamfétamine
               
            
                   
               
               
                  122-09-8
               
               
                  phentermine
               
            
                   
               
               
                  156-08-1
               
               
                  benzfétamine
               
            
                   
               
               
                  156-34-3
               
               
                  lévamfétamine
               
            
                   
               
               
                  300-62-9
               
               
                  amfétamine
               
            
                   
               
               
                  457-87-4
               
               
                  étilamfétamine
               
            
                   
               
               
                  1209-98-9
               
               
                  fencamfamine
               
            
                   
               
               
                  7262-75-1
               
               
                  léfétamine
               
            
                   
               
               
                  17243-57-1
               
               
                  méfénorex
               
            
                  
                     2921 49 80
                  
               
               
                  50-48-6
               
               
                  amitriptyline
               
            
                   
               
               
                  72-69-5
               
               
                  nortriptyline
               
            
                   
               
               
                  93-88-9
               
               
                  phenprométhamine
               
            
                   
               
               
                  100-92-5
               
               
                  méphentermine
               
            
                   
               
               
                  102-05-6
               
               
                  dibéméthine
               
            
                   
               
               
                  150-59-4
               
               
                  alvérine
               
            
                   
               
               
                  155-09-9
               
               
                  tranylcypromine
               
            
                   
               
               
                  303-53-7
               
               
                  cyclobenzaprine
               
            
                   
               
               
                  341-00-4
               
               
                  étifelmine
               
            
                   
               
               
                  390-64-7
               
               
                  prénylamine
               
            
                   
               
               
                  434-43-5
               
               
                  pentorex
               
            
                   
               
               
                  438-60-8
               
               
                  protriptyline
               
            
                   
               
               
                  458-24-2
               
               
                  fenfluramine
               
            
                   
               
               
                  461-78-9
               
               
                  chlorphentermine
               
            
                   
               
               
                  555-57-7
               
               
                  pargyline
               
            
                   
               
               
                  2201-15-2
               
               
                  éticyclidine
               
            
                   
               
               
                  3239-44-9
               
               
                  dexfenfluramine
               
            
                   
               
               
                  4255-23-6
               
               
                  alfétamine
               
            
                   
               
               
                  5118-29-6
               
               
                  mélitracène
               
            
                   
               
               
                  5118-30-9
               
               
                  litracène
               
            
                   
               
               
                  5580-32-5
               
               
                  ortétamine
               
            
                   
               
               
                  5581-40-8
               
               
                  diméfadane
               
            
                   
               
               
                  5632-44-0
               
               
                  tolpropamine
               
            
                   
               
               
                  5966-41-6
               
               
                  diisopromine
               
            
                   
               
               
                  7273-99-6
               
               
                  gamfexine
               
            
                   
               
               
                  7395-90-6
               
               
                  indriline
               
            
                   
               
               
                  10262-69-8
               
               
                  maprotiline
               
            
                   
               
               
                  10389-73-8
               
               
                  clortermine
               
            
                   
               
               
                  13042-18-7
               
               
                  fendiline
               
            
                   
               
               
                  13364-32-4
               
               
                  clobenzorex
               
            
                   
               
               
                  13977-33-8
               
               
                  démelvérine
               
            
                   
               
               
                  14334-40-8
               
               
                  pramivérine
               
            
                   
               
               
                  14611-51-9
               
               
                  sélégiline
               
            
                   
               
               
                  15301-54-9
               
               
                  cypénamine
               
            
                   
               
               
                  15686-27-8
               
               
                  amfépentorex
               
            
                   
               
               
                  15793-40-5
               
               
                  térodiline
               
            
                   
               
               
                  17243-39-9
               
               
                  benzoctamine
               
            
                   
               
               
                  17279-39-9
               
               
                  dimétamfétamine
               
            
                   
               
               
                  19992-80-4
               
               
                  butixirate
               
            
                   
               
               
                  27466-27-9
               
               
                  intriptyline
               
            
                   
               
               
                  35764-73-9
               
               
                  fluotracène
               
            
                   
               
               
                  35941-65-2
               
               
                  butriptyline
               
            
                   
               
               
                  37577-24-5
               
               
                  lévofenfluramine
               
            
                   
               
               
                  47166-67-6
               
               
                  octriptyline
               
            
                   
               
               
                  54063-48-8
               
               
                  heptavérine
               
            
                   
               
               
                  57653-27-7
               
               
                  droprénilamine
               
            
                   
               
               
                  58757-61-2
               
               
                  trimexiline
               
            
                   
               
               
                  65472-88-0
               
               
                  naftifine
               
            
                   
               
               
                  78628-80-5
               
               
                  terbinafine
               
            
                   
               
               
                  86939-10-8
               
               
                  indatraline
               
            
                   
               
               
                  101828-21-1
               
               
                  buténafine
               
            
                   
               
               
                  106650-56-0
               
               
                  sibutramine
               
            
                   
               
               
                  119386-96-8
               
               
                  mofégiline
               
            
                   
               
               
                  136236-51-6
               
               
                  rasagiline
               
            
                   
               
               
                  140850-73-3
               
               
                  igmésine
               
            
                  
                     2921 59 90
                  
               
               
                  3572-43-8
               
               
                  bromhexine
               
            
                   
               
               
                  3590-16-7
               
               
                  féclémine
               
            
                   
               
               
                  37640-71-4
               
               
                  aprindine
               
            
                   
               
               
                  77518-07-1
               
               
                  amiflamine
               
            
                  
                     2922 11 00
                  
               
               
                  2272-11-9
               
               
                  oléate de monoéthanolamine
               
            
                  
                     2922 14 00
                  
               
               
                  469-62-5
               
               
                  dextropropoxyphène
               
            
                  
                     2922 19 80
                  
               
               
                  51-68-3
               
               
                  méclofénoxate
               
            
                   
               
               
                  54-03-5
               
               
                  hexobendine
               
            
                   
               
               
                  54-32-0
               
               
                  moxisylyte
               
            
                   
               
               
                  54-80-8
               
               
                  pronétalol
               
            
                   
               
               
                  58-73-1
               
               
                  diphénhydramine
               
            
                   
               
               
                  59-96-1
               
               
                  phénoxybenzamine
               
            
                   
               
               
                  64-95-9
               
               
                  adiphénine
               
            
                   
               
               
                  74-55-5
               
               
                  éthambutol
               
            
                   
               
               
                  77-19-0
               
               
                  dicyclovérine
               
            
                   
               
               
                  77-22-5
               
               
                  caramiphène
               
            
                   
               
               
                  77-23-6
               
               
                  pentoxyvérine
               
            
                   
               
               
                  77-38-3
               
               
                  chlorphénoxamine
               
            
                   
               
               
                  77-86-1
               
               
                  trométamol
               
            
                   
               
               
                  78-41-1
               
               
                  triparanol
               
            
                   
               
               
                  83-98-7
               
               
                  orphénadrine
               
            
                   
               
               
                  90-54-0
               
               
                  étafénone
               
            
                   
               
               
                  90-86-8
               
               
                  cinnamédrine
               
            
                   
               
               
                  92-12-6
               
               
                  phényltoloxamine
               
            
                   
               
               
                  94-23-5
               
               
                  paréthoxycaïne
               
            
                   
               
               
                  102-60-3
               
               
                  édétol
               
            
                   
               
               
                  118-23-0
               
               
                  bromazine
               
            
                   
               
               
                  299-61-6
               
               
                  ganglefène
               
            
                   
               
               
                  302-33-0
               
               
                  proadifène
               
            
                   
               
               
                  302-40-9
               
               
                  bénactyzine
               
            
                   
               
               
                  372-66-7
               
               
                  heptaminol
               
            
                   
               
               
                  468-61-1
               
               
                  oxéladine
               
            
                   
               
               
                  493-76-5
               
               
                  propanocaïne
               
            
                   
               
               
                  495-70-5
               
               
                  méprylcaïne
               
            
                   
               
               
                  509-74-0
               
               
                  acétylméthadol
               
            
                   
               
               
                  509-78-4
               
               
                  diménoxadol
               
            
                   
               
               
                  511-46-6
               
               
                  clofénétamine
               
            
                   
               
               
                  512-15-2
               
               
                  cyclopentolate
               
            
                   
               
               
                  524-99-2
               
               
                  médrylamine
               
            
                   
               
               
                  525-66-6
               
               
                  propranolol
               
            
                   
               
               
                  532-77-4
               
               
                  hexylcaïne
               
            
                   
               
               
                  545-90-4
               
               
                  dimépheptanol
               
            
                   
               
               
                  576-68-1
               
               
                  mannomustine
               
            
                   
               
               
                  604-74-0
               
               
                  bufénadrine
               
            
                   
               
               
                  791-35-5
               
               
                  clofédanol
               
            
                   
               
               
                  911-45-5
               
               
                  clomifène
               
            
                   
               
               
                  1092-46-2
               
               
                  kétocaïne
               
            
                   
               
               
                  1157-87-5
               
               
                  étoloxamine
               
            
                   
               
               
                  1234-71-5
               
               
                  namoxyrate
               
            
                   
               
               
                  1477-39-0
               
               
                  noracyméthadol
               
            
                   
               
               
                  1600-19-7
               
               
                  xyloxémine
               
            
                   
               
               
                  1679-75-0
               
               
                  cinnamavérine
               
            
                   
               
               
                  1679-76-1
               
               
                  drofénine
               
            
                   
               
               
                  2179-37-5
               
               
                  bencyclane
               
            
                   
               
               
                  2338-37-6
               
               
                  lévopropoxyphène
               
            
                   
               
               
                  2933-94-0
               
               
                  toliprolol
               
            
                   
               
               
                  3563-01-7
               
               
                  aprofène
               
            
                   
               
               
                  3565-72-8
               
               
                  embramine
               
            
                   
               
               
                  3572-52-9
               
               
                  xénysalate
               
            
                   
               
               
                  3572-74-5
               
               
                  moxastine
               
            
                   
               
               
                  3579-62-2
               
               
                  dénavérine
               
            
                   
               
               
                  3686-78-0
               
               
                  diétifène
               
            
                   
               
               
                  3811-25-4
               
               
                  clorprénaline
               
            
                   
               
               
                  4148-16-7
               
               
                  ritrosulfan
               
            
                   
               
               
                  5051-22-9
               
               
                  dexpropranolol
               
            
                   
               
               
                  5632-52-0
               
               
                  clofenciclane
               
            
                   
               
               
                  5633-20-5
               
               
                  oxybutynine
               
            
                   
               
               
                  5634-42-4
               
               
                  tocamphyl
               
            
                   
               
               
                  5668-06-4
               
               
                  mécloxamine
               
            
                   
               
               
                  5741-22-0
               
               
                  moprolol
               
            
                   
               
               
                  6284-40-8
               
               
                  méglumine
               
            
                   
               
               
                  6452-71-7
               
               
                  oxprénolol
               
            
                   
               
               
                  6535-03-1
               
               
                  stévaladil
               
            
                   
               
               
                  6818-37-7
               
               
                  olaflur
               
            
                   
               
               
                  7077-34-1
               
               
                  trolnitrate
               
            
                   
               
               
                  7413-36-7
               
               
                  nifénalol
               
            
                   
               
               
                  7433-10-5
               
               
                  butidrine
               
            
                   
               
               
                  7488-92-8
               
               
                  kétocaïnol
               
            
                   
               
               
                  7617-74-5
               
               
                  laurixamine
               
            
                   
               
               
                  7712-50-7
               
               
                  myrtécaïne
               
            
                   
               
               
                  10540-29-1
               
               
                  tamoxifène
               
            
                   
               
               
                  13425-98-4
               
               
                  improsulfan
               
            
                   
               
               
                  13445-63-1
               
               
                  tosilate d'itramine
               
            
                   
               
               
                  13479-13-5
               
               
                  pargévérine
               
            
                   
               
               
                  13655-52-2
               
               
                  alprénolol
               
            
                   
               
               
                  13877-99-1
               
               
                  minépentate
               
            
                   
               
               
                  14007-64-8
               
               
                  butétamate
               
            
                   
               
               
                  14089-84-0
               
               
                  proxibutène
               
            
                   
               
               
                  14556-46-8
               
               
                  bupranolol
               
            
                   
               
               
                  14587-50-9
               
               
                  difétérol
               
            
                   
               
               
                  14860-49-2
               
               
                  clobutinol
               
            
                   
               
               
                  15221-81-5
               
               
                  fludorex
               
            
                   
               
               
                  15301-93-6
               
               
                  tofénacine
               
            
                   
               
               
                  15301-96-9
               
               
                  tyromédan
               
            
                   
               
               
                  15518-87-3
               
               
                  myralact
               
            
                   
               
               
                  15585-86-1
               
               
                  cyprodénate
               
            
                   
               
               
                  15599-37-8
               
               
                  hexapradol
               
            
                   
               
               
                  15639-50-6
               
               
                  safingol
               
            
                   
               
               
                  15687-08-8
               
               
                  dextrofémine
               
            
                   
               
               
                  15687-23-7
               
               
                  guaïactamine
               
            
                   
               
               
                  15690-55-8
               
               
                  zuclomifène
               
            
                   
               
               
                  15690-57-0
               
               
                  enclomifène
               
            
                   
               
               
                  16112-96-2
               
               
                  indanorex
               
            
                   
               
               
                  17199-54-1
               
               
                  alphaméthadol
               
            
                   
               
               
                  17199-55-2
               
               
                  bétaméthadol
               
            
                   
               
               
                  17199-58-5
               
               
                  alphacétylméthadol
               
            
                   
               
               
                  17199-59-6
               
               
                  bétacétylméthadol
               
            
                   
               
               
                  17780-72-2
               
               
                  clorgiline
               
            
                   
               
               
                  18109-80-3
               
               
                  butamirate
               
            
                   
               
               
                  18683-91-5
               
               
                  ambroxol
               
            
                   
               
               
                  18965-97-4
               
               
                  berlafénone
               
            
                   
               
               
                  19179-78-3
               
               
                  xipranolol
               
            
                   
               
               
                  20448-86-6
               
               
                  bornaprine
               
            
                   
               
               
                  22232-57-1
               
               
                  racéfémine
               
            
                   
               
               
                  22487-42-9
               
               
                  bénaprizine
               
            
                   
               
               
                  22664-55-7
               
               
                  métipranolol
               
            
                   
               
               
                  23573-66-2
               
               
                  détanosal
               
            
                   
               
               
                  23602-78-0
               
               
                  benfluorex
               
            
                   
               
               
                  23891-60-3
               
               
                  mépramidil
               
            
                   
               
               
                  25314-87-8
               
               
                  élucaïne
               
            
                   
               
               
                  27325-36-6
               
               
                  procinolol
               
            
                   
               
               
                  27581-02-8
               
               
                  idropranolol
               
            
                   
               
               
                  27591-01-1
               
               
                  bunolol
               
            
                   
               
               
                  27591-97-5
               
               
                  tilorone
               
            
                   
               
               
                  31828-71-4
               
               
                  mexilétine
               
            
                   
               
               
                  34433-66-4
               
               
                  lévacétylméthadol
               
            
                   
               
               
                  34616-39-2
               
               
                  fénalcomine
               
            
                   
               
               
                  35607-20-6
               
               
                  avridine
               
            
                   
               
               
                  36199-78-7
               
               
                  guafécaïnol
               
            
                   
               
               
                  37148-27-9
               
               
                  clenbutérol
               
            
                   
               
               
                  37350-58-6
               
               
                  métoprolol
               
            
                   
               
               
                  38363-40-5
               
               
                  penbutolol
               
            
                   
               
               
                  39099-98-4
               
               
                  cinamolol
               
            
                   
               
               
                  39133-31-8
               
               
                  trimébutine
               
            
                   
               
               
                  39563-28-5
               
               
                  cloranolol
               
            
                   
               
               
                  41570-61-0
               
               
                  tulobutérol
               
            
                   
               
               
                  42050-23-7
               
               
                  nafétolol
               
            
                   
               
               
                  42200-33-9
               
               
                  nadolol
               
            
                   
               
               
                  47082-97-3
               
               
                  pargolol
               
            
                   
               
               
                  47141-42-4
               
               
                  lévobunolol
               
            
                   
               
               
                  47419-52-3
               
               
                  dexproxibutène
               
            
                   
               
               
                  50366-32-0
               
               
                  flunamine
               
            
                   
               
               
                  50583-06-7
               
               
                  halonamine
               
            
                   
               
               
                  52403-19-7
               
               
                  iproxamine
               
            
                   
               
               
                  52742-40-2
               
               
                  alimadol
               
            
                   
               
               
                  53076-26-9
               
               
                  moxaprindine
               
            
                   
               
               
                  53179-07-0
               
               
                  nisoxétine
               
            
                   
               
               
                  53657-16-2
               
               
                  dimépranol
               
            
                   
               
               
                  53716-44-2
               
               
                  rocivérine
               
            
                   
               
               
                  53716-48-6
               
               
                  nexéridine
               
            
                   
               
               
                  54063-24-0
               
               
                  amiflovérine
               
            
                   
               
               
                  54063-25-1
               
               
                  amitérol
               
            
                   
               
               
                  54063-36-4
               
               
                  étolorex
               
            
                   
               
               
                  54063-53-5
               
               
                  propafénone
               
            
                   
               
               
                  54141-87-6
               
               
                  cinfénine
               
            
                   
               
               
                  54910-89-3
               
               
                  fluoxétine
               
            
                   
               
               
                  55769-65-8
               
               
                  butobendine
               
            
                   
               
               
                  55837-19-9
               
               
                  exaprolol
               
            
                   
               
               
                  56341-08-3
               
               
                  mabutérol
               
            
                   
               
               
                  56433-44-4
               
               
                  oxaprotiline
               
            
                   
               
               
                  56481-43-7
               
               
                  sétazindol
               
            
                   
               
               
                  57526-81-5
               
               
                  prénaltérol
               
            
                   
               
               
                  58313-74-9
               
               
                  treptilamine
               
            
                   
               
               
                  58473-73-7
               
               
                  drobuline
               
            
                   
               
               
                  60607-68-3
               
               
                  indénolol
               
            
                   
               
               
                  60812-35-3
               
               
                  décominol
               
            
                   
               
               
                  63075-47-8
               
               
                  fépradinol
               
            
                   
               
               
                  63659-12-1
               
               
                  cicloprolol
               
            
                   
               
               
                  63659-18-7
               
               
                  bétaxolol
               
            
                   
               
               
                  64552-16-5
               
               
                  écipramidil
               
            
                   
               
               
                  64552-17-6
               
               
                  butofilolol
               
            
                   
               
               
                  65236-29-5
               
               
                  prénovérine
               
            
                   
               
               
                  65429-87-0
               
               
                  spirendolol
               
            
                   
               
               
                  66451-06-7
               
               
                  bornaprolol
               
            
                   
               
               
                  66722-44-9
               
               
                  bisoprolol
               
            
                   
               
               
                  68567-30-6
               
               
                  solpécaïnol
               
            
                   
               
               
                  68876-74-4
               
               
                  zocaïnone
               
            
                   
               
               
                  69429-84-1
               
               
                  cilobamine
               
            
                   
               
               
                  69756-53-2
               
               
                  halofantrine
               
            
                   
               
               
                  71827-56-0
               
               
                  cléméprol
               
            
                   
               
               
                  76496-68-9
               
               
                  lévoprotiline
               
            
                   
               
               
                  77164-20-6
               
               
                  lévomoprolol
               
            
                   
               
               
                  77599-17-8
               
               
                  panomifène
               
            
                   
               
               
                  80387-96-8
               
               
                  difémérine
               
            
                   
               
               
                  81447-80-5
               
               
                  diprafénone
               
            
                   
               
               
                  81584-06-7
               
               
                  xibénolol
               
            
                   
               
               
                  82101-10-8
               
               
                  flérobutérol
               
            
                   
               
               
                  82168-26-1
               
               
                  adafénoxate
               
            
                   
               
               
                  82186-77-4
               
               
                  luméfantrine
               
            
                   
               
               
                  82413-20-5
               
               
                  droloxifène
               
            
                   
               
               
                  83015-26-3
               
               
                  tomoxétine
               
            
                   
               
               
                  83480-29-9
               
               
                  voglibose
               
            
                   
               
               
                  84057-96-5
               
               
                  flusoxolol
               
            
                   
               
               
                  85320-67-8
               
               
                  éricolol
               
            
                   
               
               
                  87129-71-3
               
               
                  arnolol
               
            
                   
               
               
                  89778-26-7
               
               
                  torémifène
               
            
                   
               
               
                  90293-01-9
               
               
                  bifémélane
               
            
                   
               
               
                  90845-56-0
               
               
                  trécadrine
               
            
                   
               
               
                  93221-48-8
               
               
                  lévobétaxolol
               
            
                   
               
               
                  96389-68-3
               
               
                  crisnatol
               
            
                   
               
               
                  96743-96-3
               
               
                  ramciclane
               
            
                   
               
               
                  101479-70-3
               
               
                  adaprolol
               
            
                   
               
               
                  103598-03-4
               
               
                  esmolol
               
            
                   
               
               
                  112922-55-1
               
               
                  cériclamine
               
            
                   
               
               
                  119356-77-3
               
               
                  dapoxétine
               
            
                   
               
               
                  120444-71-5
               
               
                  déramciclane
               
            
                   
               
               
                  123618-00-8
               
               
                  fédotozine
               
            
                   
               
               
                  124316-02-5
               
               
                  alprafénone
               
            
                   
               
               
                  125926-17-2
               
               
                  sarpogrélate
               
            
                   
               
               
                  126924-38-7
               
               
                  séproxétine
               
            
                   
               
               
                  129612-87-9
               
               
                  miproxifène
               
            
                   
               
               
                  173324-94-2
               
               
                  temivérine
               
            
                  
                     2922 29 00
                  
               
               
                  51-61-6
               
               
                  dopamine
               
            
                   
               
               
                  93-30-1
               
               
                  méthoxyphénamine
               
            
                   
               
               
                  370-14-9
               
               
                  pholédrine
               
            
                   
               
               
                  493-75-4
               
               
                  bialamicol
               
            
                   
               
               
                  1199-18-4
               
               
                  oxidopamine
               
            
                   
               
               
                  1518-86-1
               
               
                  hydroxyamfétamine
               
            
                   
               
               
                  3735-45-3
               
               
                  vétrabutine
               
            
                   
               
               
                  5585-64-8
               
               
                  aminoxytriphène
               
            
                   
               
               
                  15599-45-8
               
               
                  symétine
               
            
                   
               
               
                  15686-23-4
               
               
                  trimoxamine
               
            
                   
               
               
                  17692-54-5
               
               
                  mitoclomine
               
            
                   
               
               
                  18840-47-6
               
               
                  gépéfrine
               
            
                   
               
               
                  34368-04-2
               
               
                  dobutamine
               
            
                   
               
               
                  39951-65-0
               
               
                  lométraline
               
            
                   
               
               
                  53648-55-8
               
               
                  dézocine
               
            
                   
               
               
                  61661-06-1
               
               
                  levdobutamine
               
            
                   
               
               
                  64638-07-9
               
               
                  brolamfétamine
               
            
                   
               
               
                  65415-42-1
               
               
                  oxabrexine
               
            
                   
               
               
                  66195-31-1
               
               
                  ibopamine
               
            
                   
               
               
                  86197-47-9
               
               
                  dopéxamine
               
            
                   
               
               
                  103878-96-2
               
               
                  fosopamine
               
            
                   
               
               
                  112891-97-1
               
               
                  alentémol
               
            
                   
               
               
                  124937-51-5
               
               
                  toltérodine
               
            
                  
                     2922 31 00
                  
               
               
                  76-99-3
               
               
                  méthadone
               
            
                   
               
               
                  90-84-6
               
               
                  amfépramone
               
            
                   
               
               
                  467-85-6
               
               
                  norméthadone
               
            
                  
                     2922 39 00
                  
               
               
                  125-58-6
               
               
                  lévométhadone
               
            
                   
               
               
                  466-40-0
               
               
                  isométhadone
               
            
                   
               
               
                  6740-88-1
               
               
                  kétamine
               
            
                   
               
               
                  15351-09-4
               
               
                  métamfépramone
               
            
                   
               
               
                  34662-67-4
               
               
                  cotriptyline
               
            
                   
               
               
                  34911-55-2
               
               
                  amfébutamone
               
            
                   
               
               
                  53394-92-6
               
               
                  drinidène
               
            
                   
               
               
                  92615-20-8
               
               
                  nafénodone
               
            
                   
               
               
                  92629-87-3
               
               
                  dexnafénodone
               
            
                  
                     2922 44 00
                  
               
               
                  20380-58-9
               
               
                  tilidine
               
            
                  
                     2922 49 95
                  
               
               
                  54-30-8
               
               
                  camylofine
               
            
                   
               
               
                  56-41-7
               
               
                  alanine
               
            
                   
               
               
                  56-84-8
               
               
                  acide aspartique
               
            
                   
               
               
                  59-46-1
               
               
                  procaïne
               
            
                   
               
               
                  60-00-4
               
               
                  acide édétique
               
            
                   
               
               
                  60-32-2
               
               
                  acide aminocaproïque
               
            
                   
               
               
                  61-68-7
               
               
                  acide méfénamique
               
            
                   
               
               
                  61-90-5
               
               
                  leucine
               
            
                   
               
               
                  62-33-9
               
               
                  calcium édétate de sodium
               
            
                   
               
               
                  63-91-2
               
               
                  phénylalanine
               
            
                   
               
               
                  67-43-6
               
               
                  acide pentétique
               
            
                   
               
               
                  70-26-8
               
               
                  ornithine
               
            
                   
               
               
                  72-18-4
               
               
                  valine
               
            
                   
               
               
                  73-32-5
               
               
                  isoleucine
               
            
                   
               
               
                  92-23-9
               
               
                  leucinocaïne
               
            
                   
               
               
                  94-09-7
               
               
                  benzocaïne
               
            
                   
               
               
                  94-12-2
               
               
                  risocaïne
               
            
                   
               
               
                  94-14-4
               
               
                  isobutamben
               
            
                   
               
               
                  94-24-6
               
               
                  tétracaïne
               
            
                   
               
               
                  96-83-3
               
               
                  acide iopanoïque
               
            
                   
               
               
                  133-16-4
               
               
                  chloroprocaïne
               
            
                   
               
               
                  136-44-7
               
               
                  lisadimate
               
            
                   
               
               
                  148-82-3
               
               
                  melphalan
               
            
                   
               
               
                  149-16-6
               
               
                  butacaïne
               
            
                   
               
               
                  305-03-3
               
               
                  chlorambucil
               
            
                   
               
               
                  530-78-9
               
               
                  acide flufénamique
               
            
                   
               
               
                  531-76-0
               
               
                  sarcolysine
               
            
                   
               
               
                  553-65-1
               
               
                  amoxécaïne
               
            
                   
               
               
                  644-62-2
               
               
                  acide méclofénamique
               
            
                   
               
               
                  1088-80-8
               
               
                  métamelfalan
               
            
                   
               
               
                  1134-47-0
               
               
                  baclofène
               
            
                   
               
               
                  1197-18-8
               
               
                  acide tranexamique
               
            
                   
               
               
                  4295-55-0
               
               
                  acide clofénamique
               
            
                   
               
               
                  6582-31-6
               
               
                  dapabutan
               
            
                   
               
               
                  7424-00-2
               
               
                  fenclonine
               
            
                   
               
               
                  12111-24-9
               
               
                  pentétate de calcium trisodique
               
            
                   
               
               
                  13710-19-5
               
               
                  acide tolfénamique
               
            
                   
               
               
                  13930-34-2
               
               
                  clormécaïne
               
            
                   
               
               
                  15250-13-2
               
               
                  araprofène
               
            
                   
               
               
                  15307-86-5
               
               
                  diclofénac
               
            
                   
               
               
                  15708-41-5
               
               
                  ferédétate de sodium
               
            
                   
               
               
                  21245-01-2
               
               
                  padimate
               
            
                   
               
               
                  23049-93-6
               
               
                  acide enfénamique
               
            
                   
               
               
                  29098-15-5
               
               
                  térofénamate
               
            
                   
               
               
                  30544-47-9
               
               
                  étofénamate
               
            
                   
               
               
                  32447-90-8
               
               
                  dextilidine
               
            
                   
               
               
                  34675-84-8
               
               
                  cétraxate
               
            
                   
               
               
                  36499-65-7
               
               
                  édétate dicobaltique
               
            
                   
               
               
                  39718-89-3
               
               
                  alminoprofène
               
            
                   
               
               
                  55986-43-1
               
               
                  cétaben
               
            
                   
               
               
                  57574-09-1
               
               
                  amineptine
               
            
                   
               
               
                  57775-28-7
               
               
                  préfénamate
               
            
                   
               
               
                  59209-97-1
               
               
                  zafuleptine
               
            
                   
               
               
                  60142-96-3
               
               
                  gabapentine
               
            
                   
               
               
                  60643-86-9
               
               
                  vigabatrine
               
            
                   
               
               
                  60719-82-6
               
               
                  alaproclate
               
            
                   
               
               
                  63329-53-3
               
               
                  lobenzarit
               
            
                   
               
               
                  67037-37-0
               
               
                  éflornithine
               
            
                   
               
               
                  67330-25-0
               
               
                  ufénamate
               
            
                   
               
               
                  75219-46-4
               
               
                  atrimustine
               
            
                   
               
               
                  89796-99-6
               
               
                  acéclofénac
               
            
                   
               
               
                  148553-50-8
               
               
                  pregabaline
               
            
                  
                     2922 50 00
                  
               
               
                  51-31-0
               
               
                  lévisoprénaline
               
            
                   
               
               
                  56-45-1
               
               
                  sérine
               
            
                   
               
               
                  59-42-7
               
               
                  phényléphrine
               
            
                   
               
               
                  59-92-7
               
               
                  lévodopa
               
            
                   
               
               
                  60-18-4
               
               
                  tyrosine
               
            
                   
               
               
                  67-42-5
               
               
                  acide egtazique
               
            
                   
               
               
                  86-43-1
               
               
                  propoxycaïne
               
            
                   
               
               
                  89-57-6
               
               
                  mésalazine
               
            
                   
               
               
                  99-43-4
               
               
                  oxybuprocaïne
               
            
                   
               
               
                  99-45-6
               
               
                  adrénalone
               
            
                   
               
               
                  119-29-9
               
               
                  ambucaïne
               
            
                   
               
               
                  133-11-9
               
               
                  fénamisal
               
            
                   
               
               
                  137-53-1
               
               
                  dextrothyroxine sodique
               
            
                   
               
               
                  390-28-3
               
               
                  méthoxamine
               
            
                   
               
               
                  395-28-8
               
               
                  isoxsuprine
               
            
                   
               
               
                  407-41-0
               
               
                  dexfosfosérine
               
            
                   
               
               
                  447-41-6
               
               
                  buphénine
               
            
                   
               
               
                  487-53-6
               
               
                  hydroxyprocaïne
               
            
                   
               
               
                  490-98-2
               
               
                  hydroxytétracaïne
               
            
                   
               
               
                  497-75-6
               
               
                  dioxéthédrine
               
            
                   
               
               
                  499-67-2
               
               
                  proxymétacaïne
               
            
                   
               
               
                  530-08-5
               
               
                  isoétarine
               
            
                   
               
               
                  536-21-0
               
               
                  norfénéfrine
               
            
                   
               
               
                  555-30-6
               
               
                  méthyldopa
               
            
                   
               
               
                  586-06-1
               
               
                  orciprénaline
               
            
                   
               
               
                  620-30-4
               
               
                  racémétirosine
               
            
                   
               
               
                  646-02-6
               
               
                  nitrate d'aminoéthyle
               
            
                   
               
               
                  672-87-7
               
               
                  métirosine
               
            
                   
               
               
                  709-55-7
               
               
                  étiléfrine
               
            
                   
               
               
                  829-74-3
               
               
                  corbadrine
               
            
                   
               
               
                  1174-11-4
               
               
                  acide xénazoïque
               
            
                   
               
               
                  1212-03-9
               
               
                  métiprénaline
               
            
                   
               
               
                  2922-20-5
               
               
                  butaxamine
               
            
                   
               
               
                  3215-70-1
               
               
                  hexoprénaline
               
            
                   
               
               
                  3506-31-8
               
               
                  détérénol
               
            
                   
               
               
                  3571-71-9
               
               
                  métatérol
               
            
                   
               
               
                  3625-06-7
               
               
                  mébévérine
               
            
                   
               
               
                  3703-79-5
               
               
                  baméthan
               
            
                   
               
               
                  3818-62-0
               
               
                  bétoxycaïne
               
            
                   
               
               
                  5714-08-9
               
               
                  détrothyronine
               
            
                   
               
               
                  7683-59-2
               
               
                  isoprénaline
               
            
                   
               
               
                  10329-60-9
               
               
                  dioxifédrine
               
            
                   
               
               
                  13392-18-2
               
               
                  fénotérol
               
            
                   
               
               
                  15686-81-4
               
               
                  norbudrine
               
            
                   
               
               
                  15687-41-9
               
               
                  oxyfédrine
               
            
                   
               
               
                  17365-01-4
               
               
                  étiroxate
               
            
                   
               
               
                  18559-94-9
               
               
                  salbutamol
               
            
                   
               
               
                  18866-78-9
               
               
                  coltérol
               
            
                   
               
               
                  18910-65-1
               
               
                  salméfamol
               
            
                   
               
               
                  22103-14-6
               
               
                  buféniode
               
            
                   
               
               
                  22950-29-4
               
               
                  dimétofrine
               
            
                   
               
               
                  23031-25-6
               
               
                  terbutaline
               
            
                   
               
               
                  23651-95-8
               
               
                  droxidopa
               
            
                   
               
               
                  27203-92-5
               
               
                  tramadol
               
            
                   
               
               
                  30392-40-6
               
               
                  bitoltérol
               
            
                   
               
               
                  32359-34-5
               
               
                  médifoxamine
               
            
                   
               
               
                  32462-30-9
               
               
                  oxfénicine
               
            
                   
               
               
                  34391-04-3
               
               
                  lévosalbutamol
               
            
                   
               
               
                  50588-47-1
               
               
                  amafolone
               
            
                   
               
               
                  51579-82-9
               
               
                  amfénac
               
            
                   
               
               
                  52365-63-6
               
               
                  dipivéfrine
               
            
                   
               
               
                  53034-85-8
               
               
                  ibutérol
               
            
                   
               
               
                  54592-27-7
               
               
                  divabutérol
               
            
                   
               
               
                  57558-44-8
               
               
                  sécovérine
               
            
                   
               
               
                  58882-17-0
               
               
                  roxadimate
               
            
                   
               
               
                  59170-23-9
               
               
                  bévantolol
               
            
                   
               
               
                  60734-87-4
               
               
                  nisbutérol
               
            
                   
               
               
                  62571-87-3
               
               
                  minaxolone
               
            
                   
               
               
                  63269-31-8
               
               
                  ciramadol
               
            
                   
               
               
                  64862-96-0
               
               
                  amétantrone
               
            
                   
               
               
                  65271-80-9
               
               
                  mitoxantrone
               
            
                   
               
               
                  66734-12-1
               
               
                  butopamine
               
            
                   
               
               
                  67577-23-5
               
               
                  pivenfrine
               
            
                   
               
               
                  71771-90-9
               
               
                  dénopamine
               
            
                   
               
               
                  72973-11-6
               
               
                  forfénimex
               
            
                   
               
               
                  75626-99-2
               
               
                  tobutérol
               
            
                   
               
               
                  78756-61-3
               
               
                  alifédrine
               
            
                   
               
               
                  83200-09-3
               
               
                  dembrexine
               
            
                   
               
               
                  85750-39-6
               
               
                  pivalate d'étiléfrine
               
            
                   
               
               
                  89365-50-4
               
               
                  salmétérol
               
            
                   
               
               
                  90237-04-0
               
               
                  dexsécovérine
               
            
                   
               
               
                  91714-94-2
               
               
                  bromfénac
               
            
                   
               
               
                  92071-51-7
               
               
                  rotraxate
               
            
                   
               
               
                  93047-39-3
               
               
                  étantérol
               
            
                   
               
               
                  93047-40-6
               
               
                  namintérol
               
            
                   
               
               
                  93413-69-5
               
               
                  venlafaxine
               
            
                   
               
               
                  96346-61-1
               
               
                  onapristone
               
            
                   
               
               
                  97747-88-1
               
               
                  lilopristone
               
            
                   
               
               
                  97825-25-7
               
               
                  ractopamine
               
            
                   
               
               
                  109525-44-2
               
               
                  cliropamine
               
            
                   
               
               
                  124478-60-0
               
               
                  aglépristone
               
            
                   
               
               
                  128470-16-6
               
               
                  arbutamine
               
            
                   
               
               
                  134865-33-1
               
               
                  méluadrine
               
            
                   
               
               
                  141993-70-6
               
               
                  eldacimibe
               
            
                  
                     2923 10 00
                  
               
               
                  507-30-2
               
               
                  gluconate de choline
               
            
                   
               
               
                  1336-80-7
               
               
                  ferrocholinate
               
            
                   
               
               
                  2016-36-6
               
               
                  salicylate de choline
               
            
                   
               
               
                  28038-04-2
               
               
                  salcolex
               
            
                   
               
               
                  28319-77-9
               
               
                  alfoscérate de choline
               
            
                  
                     2923 20 00
                  
               
               
                  63-89-8
               
               
                  palmitate de colfoscéril
               
            
                  
                     2923 90 00
                  
               
               
                  50-10-2
               
               
                  bromure d'oxyphénonium
               
            
                   
               
               
                  51-83-2
               
               
                  carbachol
               
            
                   
               
               
                  55-97-0
               
               
                  bromure d'hexaméthonium
               
            
                   
               
               
                  57-09-0
               
               
                  bromure de cétrimonium
               
            
                   
               
               
                  60-31-1
               
               
                  chlorure d'acétylcholine
               
            
                   
               
               
                  61-75-6
               
               
                  tosilate de brétylium
               
            
                   
               
               
                  62-51-1
               
               
                  chlorure de méthacholine
               
            
                   
               
               
                  65-29-2
               
               
                  triéthiodure de gallamine
               
            
                   
               
               
                  71-27-2
               
               
                  chlorure de suxaméthonium
               
            
                   
               
               
                  71-91-0
               
               
                  bromure de tétrylammonium
               
            
                   
               
               
                  79-90-3
               
               
                  chlorure de triclobisonium
               
            
                   
               
               
                  116-38-1
               
               
                  chlorure d'édrophonium
               
            
                   
               
               
                  121-54-0
               
               
                  chlorure de benzéthonium
               
            
                   
               
               
                  122-18-9
               
               
                  chlorure de cétalkonium
               
            
                   
               
               
                  123-47-7
               
               
                  iodure de prolonium
               
            
                   
               
               
                  125-99-5
               
               
                  iodure de tridihexéthyl
               
            
                   
               
               
                  139-07-1
               
               
                  chlorure de benzododécinium
               
            
                   
               
               
                  139-08-2
               
               
                  chlorure de miristalkonium
               
            
                   
               
               
                  306-53-6
               
               
                  bromure d'azaméthonium
               
            
                   
               
               
                  317-52-2
               
               
                  bromure d'hexafluronium
               
            
                   
               
               
                  391-70-8
               
               
                  tosilate de troxonium
               
            
                   
               
               
                  461-06-3
               
               
                  carnitine
               
            
                   
               
               
                  538-71-6
               
               
                  bromure de domiphène
               
            
                   
               
               
                  541-15-1
               
               
                  lévocarnitine
               
            
                   
               
               
                  541-20-8
               
               
                  bromure de pentaméthonium
               
            
                   
               
               
                  541-22-0
               
               
                  bromure de décaméthonium
               
            
                   
               
               
                  552-92-1
               
               
                  métilsulfate de toloconium
               
            
                   
               
               
                  1119-97-7
               
               
                  bromure de tétradonium
               
            
                   
               
               
                  1794-75-8
               
               
                  bromure de laurcétium
               
            
                   
               
               
                  2001-81-2
               
               
                  bromure de diponium
               
            
                   
               
               
                  2218-68-0
               
               
                  cloral bétaïne
               
            
                   
               
               
                  2401-56-1
               
               
                  bromure de déditonium
               
            
                   
               
               
                  2424-71-7
               
               
                  iodure de métocinium
               
            
                   
               
               
                  3006-10-8
               
               
                  étilsulfate de mécétronium
               
            
                   
               
               
                  3166-62-9
               
               
                  bromure de méthylbénactyzium
               
            
                   
               
               
                  3614-30-0
               
               
                  bromure d'émépronium
               
            
                   
               
               
                  3690-61-7
               
               
                  bromure de prodéconium
               
            
                   
               
               
                  3818-50-6
               
               
                  hydroxynaphtoate de béphénium
               
            
                   
               
               
                  4304-01-2
               
               
                  iodure de truxicurium
               
            
                   
               
               
                  4858-60-0
               
               
                  métilsulfate de méfénidramium
               
            
                   
               
               
                  7002-65-5
               
               
                  oxibétaïne
               
            
                   
               
               
                  7008-13-1
               
               
                  chlorure d'halopénium
               
            
                   
               
               
                  7009-91-8
               
               
                  perchlorate de nitricholine
               
            
                   
               
               
                  7168-18-5
               
               
                  amsonate de chlorphénoctium
               
            
                   
               
               
                  7174-23-4
               
               
                  chlorure d'oxydipentonium
               
            
                   
               
               
                  7681-78-9
               
               
                  iodure de mébézonium
               
            
                   
               
               
                  13254-33-6
               
               
                  chlorure de carpronium
               
            
                   
               
               
                  15585-70-3
               
               
                  bromure de bibenzonium
               
            
                   
               
               
                  15687-13-5
               
               
                  bromure de dodéclonium
               
            
                   
               
               
                  15687-40-8
               
               
                  chlorure d'octafonium
               
            
                   
               
               
                  17088-72-1
               
               
                  bromure de pénoctonium
               
            
                   
               
               
                  19379-90-9
               
               
                  chlorure de benzoxonium
               
            
                   
               
               
                  19486-61-4
               
               
                  chlorure de lauralkonium
               
            
                   
               
               
                  25155-18-4
               
               
                  chlorure de méthylbenzéthonium
               
            
                   
               
               
                  29546-59-6
               
               
                  bromure de ciclonium
               
            
                   
               
               
                  30716-01-9
               
               
                  tosilate d'émilium
               
            
                   
               
               
                  42879-47-0
               
               
                  chlorure de pranolium
               
            
                   
               
               
                  54063-57-9
               
               
                  chlorure de suxéthonium
               
            
                   
               
               
                  55077-30-0
               
               
                  napadisilate d'aclatonium
               
            
                   
               
               
                  58066-85-6
               
               
                  miltéfosine
               
            
                   
               
               
                  58158-77-3
               
               
                  bromure d'amantanium
               
            
                   
               
               
                  58703-78-9
               
               
                  chlorure de céthexonium
               
            
                   
               
               
                  68379-03-3
               
               
                  phosphate de clofilium
               
            
                   
               
               
                  70641-51-9
               
               
                  édelfosine
               
            
                   
               
               
                  77257-42-2
               
               
                  iodure de stilonium
               
            
                  
                     2924 11 00
                  
               
               
                  57-53-4
               
               
                  méprobamate
               
            
                  
                     2924 19 00
                  
               
               
                  51-79-6
               
               
                  uréthane
               
            
                   
               
               
                  56-85-9
               
               
                  lévoglutamide
               
            
                   
               
               
                  57-08-9
               
               
                  acide acexamique
               
            
                   
               
               
                  64-55-1
               
               
                  mébutamate
               
            
                   
               
               
                  77-65-6
               
               
                  carbromal
               
            
                   
               
               
                  77-66-7
               
               
                  acécarbromal
               
            
                   
               
               
                  78-28-4
               
               
                  émylcamate
               
            
                   
               
               
                  78-44-4
               
               
                  carisoprodol
               
            
                   
               
               
                  95-04-5
               
               
                  ectylurée
               
            
                   
               
               
                  99-15-0
               
               
                  acétylleucine
               
            
                   
               
               
                  116-52-9
               
               
                  dicloralurée
               
            
                   
               
               
                  131-48-6
               
               
                  acide acéneuramique
               
            
                   
               
               
                  154-93-8
               
               
                  carmustine
               
            
                   
               
               
                  306-41-2
               
               
                  bromure d'hexcarbacholine
               
            
                   
               
               
                  466-14-8
               
               
                  ibrotamide
               
            
                   
               
               
                  496-67-3
               
               
                  bromisoval
               
            
                   
               
               
                  512-48-1
               
               
                  valdétamide
               
            
                   
               
               
                  541-79-7
               
               
                  carbocloral
               
            
                   
               
               
                  544-31-0
               
               
                  palmidrol
               
            
                   
               
               
                  633-47-6
               
               
                  cropropamide
               
            
                   
               
               
                  1675-66-7
               
               
                  adelmidrol
               
            
                   
               
               
                  1954-79-6
               
               
                  mécloralurée
               
            
                   
               
               
                  2430-27-5
               
               
                  valpromide
               
            
                   
               
               
                  2490-97-3
               
               
                  acéglutamide
               
            
                   
               
               
                  3106-85-2
               
               
                  acide isospaglumique
               
            
                   
               
               
                  3342-61-8
               
               
                  acéglumate de déanol
               
            
                   
               
               
                  4171-13-5
               
               
                  valnoctamide
               
            
                   
               
               
                  4213-51-8
               
               
                  bromacrylide
               
            
                   
               
               
                  4268-36-4
               
               
                  tybamate
               
            
                   
               
               
                  4910-46-7
               
               
                  acide spaglumique
               
            
                   
               
               
                  5579-13-5
               
               
                  capuride
               
            
                   
               
               
                  5667-70-9
               
               
                  pentabamate
               
            
                   
               
               
                  6168-76-9
               
               
                  crotétamide
               
            
                   
               
               
                  18679-90-8
               
               
                  acide hopanténique
               
            
                   
               
               
                  25269-04-9
               
               
                  nisobamate
               
            
                   
               
               
                  26305-03-3
               
               
                  pepstatine
               
            
                   
               
               
                  32838-26-9
               
               
                  butoctamide
               
            
                   
               
               
                  32954-43-1
               
               
                  pendécamaïne
               
            
                   
               
               
                  35301-24-7
               
               
                  cédéfingol
               
            
                   
               
               
                  39825-23-5
               
               
                  bisorcic
               
            
                   
               
               
                  52061-73-1
               
               
                  valdipromide
               
            
                   
               
               
                  56488-60-9
               
               
                  glutaurine
               
            
                   
               
               
                  60784-46-5
               
               
                  elmustine
               
            
                   
               
               
                  62304-98-7
               
               
                  thymalfasine
               
            
                   
               
               
                  69542-93-4
               
               
                  pivagabine
               
            
                   
               
               
                  73105-03-0
               
               
                  neptamustine
               
            
                   
               
               
                  76990-56-2
               
               
                  milacémide
               
            
                   
               
               
                  77337-76-9
               
               
                  acamprosate
               
            
                   
               
               
                  78088-46-7
               
               
                  tabilautide
               
            
                   
               
               
                  78512-63-7
               
               
                  pimélautide
               
            
                   
               
               
                  128326-81-8
               
               
                  caldiamide
               
            
                   
               
               
                  129009-83-2
               
               
                  versétamide
               
            
                   
               
               
                  132787-19-0
               
               
                  tradécamide
               
            
                   
               
               
                  138531-07-4
               
               
                  sinapultide
               
            
                   
               
               
                  146919-78-0
               
               
                  iodure d'opratonium
               
            
                  
                     2924 21 90
                  
               
               
                  101-20-2
               
               
                  triclocarban
               
            
                   
               
               
                  369-77-7
               
               
                  halocarban
               
            
                   
               
               
                  13010-47-4
               
               
                  lomustine
               
            
                   
               
               
                  13909-09-6
               
               
                  sémustine
               
            
                   
               
               
                  34866-47-2
               
               
                  carbutérol
               
            
                   
               
               
                  51213-99-1
               
               
                  clanfénur
               
            
                   
               
               
                  56980-93-9
               
               
                  céliprolol
               
            
                   
               
               
                  57460-41-0
               
               
                  talinolol
               
            
                   
               
               
                  71475-35-9
               
               
                  lozilurée
               
            
                   
               
               
                  74738-24-2
               
               
                  récaïnam
               
            
                   
               
               
                  75949-61-0
               
               
                  pafénolol
               
            
                   
               
               
                  87721-62-8
               
               
                  flestolol
               
            
                   
               
               
                  103055-07-8
               
               
                  lufénurone
               
            
                   
               
               
                  159910-86-8
               
               
                  droxinavir
               
            
                  
                     2924 24 00
                  
               
               
                  126-52-3
               
               
                  éthinamate
               
            
                  
                     2924 29 10
                  
               
               
                  137-58-6
               
               
                  lidocaïne
               
            
                  
                     2924 29 95
                  
               
               
                  50-19-1
               
               
                  oxyfénamate
               
            
                   
               
               
                  50-65-7
               
               
                  niclosamide
               
            
                   
               
               
                  51-06-9
               
               
                  procaïnamide
               
            
                   
               
               
                  56-94-0
               
               
                  bromure de démécarium
               
            
                   
               
               
                  60-46-8
               
               
                  dimévamide
               
            
                   
               
               
                  62-44-2
               
               
                  phénacétine
               
            
                   
               
               
                  63-25-2
               
               
                  carbaril
               
            
                   
               
               
                  63-98-9
               
               
                  phénacémide
               
            
                   
               
               
                  65-45-2
               
               
                  salicylamide
               
            
                   
               
               
                  71-81-8
               
               
                  iodure d'isopropamide
               
            
                   
               
               
                  87-10-5
               
               
                  tribromsalan
               
            
                   
               
               
                  87-12-7
               
               
                  dibromsalan
               
            
                   
               
               
                  90-49-3
               
               
                  phénéturide
               
            
                   
               
               
                  94-35-9
               
               
                  styramate
               
            
                   
               
               
                  97-27-8
               
               
                  chlorbétamide
               
            
                   
               
               
                  100-95-8
               
               
                  chlorure de métalkonium
               
            
                   
               
               
                  101-71-3
               
               
                  diphénane
               
            
                   
               
               
                  114-80-7
               
               
                  bromure de néostigmine
               
            
                   
               
               
                  115-79-7
               
               
                  chlorure d'ambénonium
               
            
                   
               
               
                  118-57-0
               
               
                  acétaminosalol
               
            
                   
               
               
                  126-27-2
               
               
                  oxétacaïne
               
            
                   
               
               
                  126-93-2
               
               
                  oxanamide
               
            
                   
               
               
                  129-46-4
               
               
                  suramine sodique
               
            
                   
               
               
                  129-57-7
               
               
                  diprotrizoate de sodium
               
            
                   
               
               
                  129-63-5
               
               
                  acétrizoate de sodium
               
            
                   
               
               
                  134-62-3
               
               
                  diéthyltoluamide
               
            
                   
               
               
                  138-56-7
               
               
                  triméthobenzamide
               
            
                   
               
               
                  148-01-6
               
               
                  dinitolmide
               
            
                   
               
               
                  148-07-2
               
               
                  benzmalécène
               
            
                   
               
               
                  304-84-7
               
               
                  étamivan
               
            
                   
               
               
                  306-20-7
               
               
                  fénaclone
               
            
                   
               
               
                  332-69-4
               
               
                  bromamide
               
            
                   
               
               
                  358-52-1
               
               
                  hexapropymate
               
            
                   
               
               
                  364-62-5
               
               
                  métoclopramide
               
            
                   
               
               
                  440-58-4
               
               
                  iodamide
               
            
                   
               
               
                  483-63-6
               
               
                  crotamiton
               
            
                   
               
               
                  487-48-9
               
               
                  salacétamide
               
            
                   
               
               
                  501-68-8
               
               
                  béclamide
               
            
                   
               
               
                  519-88-0
               
               
                  ambucétamide
               
            
                   
               
               
                  526-18-1
               
               
                  osalmide
               
            
                   
               
               
                  528-96-1
               
               
                  benzamidosalicylate de calcium
               
            
                   
               
               
                  532-03-6
               
               
                  méthocarbamol
               
            
                   
               
               
                  552-25-0
               
               
                  diampromide
               
            
                   
               
               
                  556-08-1
               
               
                  acédobène
               
            
                   
               
               
                  575-74-6
               
               
                  buclosamide
               
            
                   
               
               
                  579-38-4
               
               
                  diloxanide
               
            
                   
               
               
                  587-49-5
               
               
                  salfluvérine
               
            
                   
               
               
                  606-17-7
               
               
                  adipiodone
               
            
                   
               
               
                  616-68-2
               
               
                  trimécaïne
               
            
                   
               
               
                  621-42-1
               
               
                  métacétamol
               
            
                   
               
               
                  673-31-4
               
               
                  phenprobamate
               
            
                   
               
               
                  721-50-6
               
               
                  prilocaïne
               
            
                   
               
               
                  730-07-4
               
               
                  propétamide
               
            
                   
               
               
                  735-52-4
               
               
                  cétofénicol
               
            
                   
               
               
                  737-31-5
               
               
                  amidotrizoate de sodium
               
            
                   
               
               
                  787-93-9
               
               
                  ameltolide
               
            
                   
               
               
                  847-20-1
               
               
                  flubanilate
               
            
                   
               
               
                  891-60-1
               
               
                  déclopramide
               
            
                   
               
               
                  938-73-8
               
               
                  éthenzamide
               
            
                   
               
               
                  1042-42-8
               
               
                  chlorure de carcaïnium
               
            
                   
               
               
                  1083-57-4
               
               
                  bucétine
               
            
                   
               
               
                  1223-36-5
               
               
                  clofexamide
               
            
                   
               
               
                  1227-61-8
               
               
                  méfexamide
               
            
                   
               
               
                  1233-53-0
               
               
                  bunamiodyl
               
            
                   
               
               
                  1421-14-3
               
               
                  propanidide
               
            
                   
               
               
                  1456-52-6
               
               
                  acide ioprocémique
               
            
                   
               
               
                  1505-95-9
               
               
                  naftypramide
               
            
                   
               
               
                  1693-37-4
               
               
                  parapropamol
               
            
                   
               
               
                  2276-90-6
               
               
                  acide iotalamique
               
            
                   
               
               
                  2277-92-1
               
               
                  oxyclozanide
               
            
                   
               
               
                  2444-46-4
               
               
                  nonivamide
               
            
                   
               
               
                  2521-01-9
               
               
                  encyprate
               
            
                   
               
               
                  2577-72-2
               
               
                  métabromsalan
               
            
                   
               
               
                  2618-25-9
               
               
                  acide ioglycamique
               
            
                   
               
               
                  2623-33-8
               
               
                  diacétamate
               
            
                   
               
               
                  2901-75-9
               
               
                  afalanine
               
            
                   
               
               
                  3011-89-0
               
               
                  aklomide
               
            
                   
               
               
                  3115-05-7
               
               
                  acide iobenzamique
               
            
                   
               
               
                  3207-50-9
               
               
                  clinolamide
               
            
                   
               
               
                  3440-28-6
               
               
                  bétamipron
               
            
                   
               
               
                  3567-38-2
               
               
                  carfimate
               
            
                   
               
               
                  3576-64-5
               
               
                  cléfamide
               
            
                   
               
               
                  3686-58-6
               
               
                  tolycaïne
               
            
                   
               
               
                  3734-33-6
               
               
                  benzoate de dénatonium
               
            
                   
               
               
                  3785-21-5
               
               
                  butanilicaïne
               
            
                   
               
               
                  4093-35-0
               
               
                  bromopride
               
            
                   
               
               
                  4551-59-1
               
               
                  fénalamide
               
            
                   
               
               
                  4582-18-7
               
               
                  endomide
               
            
                   
               
               
                  4663-83-6
               
               
                  buramate
               
            
                   
               
               
                  4665-04-7
               
               
                  fénacétinol
               
            
                   
               
               
                  4776-06-1
               
               
                  flusalan
               
            
                   
               
               
                  5003-48-5
               
               
                  bénorilate
               
            
                   
               
               
                  5107-49-3
               
               
                  flualamide
               
            
                   
               
               
                  5486-77-1
               
               
                  alloclamide
               
            
                   
               
               
                  5560-78-1
               
               
                  téclozan
               
            
                   
               
               
                  5579-05-5
               
               
                  paxamate
               
            
                   
               
               
                  5579-06-6
               
               
                  pentalamide
               
            
                   
               
               
                  5579-08-8
               
               
                  docétrizoate de propyle
               
            
                   
               
               
                  5588-21-6
               
               
                  cintramide
               
            
                   
               
               
                  5591-33-3
               
               
                  acide ioséfamique
               
            
                   
               
               
                  5591-49-1
               
               
                  anilamate
               
            
                   
               
               
                  5626-25-5
               
               
                  clodacaïne
               
            
                   
               
               
                  5714-09-0
               
               
                  cartrizoate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  5749-67-7
               
               
                  carbasalate calcique
               
            
                   
               
               
                  5779-54-4
               
               
                  cyclarbamate
               
            
                   
               
               
                  6170-69-0
               
               
                  acide clamidoxique
               
            
                   
               
               
                  6340-87-0
               
               
                  triclacétamol
               
            
                   
               
               
                  6376-26-7
               
               
                  salvérine
               
            
                   
               
               
                  6620-60-6
               
               
                  proglumide
               
            
                   
               
               
                  6673-35-4
               
               
                  practolol
               
            
                   
               
               
                  6961-46-2
               
               
                  idrocilamide
               
            
                   
               
               
                  7199-29-3
               
               
                  cyheptamide
               
            
                   
               
               
                  7225-61-8
               
               
                  métrizoate de sodium
               
            
                   
               
               
                  7246-21-1
               
               
                  tyropanoate de sodium
               
            
                   
               
               
                  10087-89-5
               
               
                  enpromate
               
            
                   
               
               
                  10397-75-8
               
               
                  acide iocarmique
               
            
                   
               
               
                  10423-37-7
               
               
                  citénamide
               
            
                   
               
               
                  13311-84-7
               
               
                  flutamide
               
            
                   
               
               
                  13912-77-1
               
               
                  octacaïne
               
            
                   
               
               
                  13931-64-1
               
               
                  procymate
               
            
                   
               
               
                  14008-60-7
               
               
                  crésotamide
               
            
                   
               
               
                  14261-75-7
               
               
                  cloforex
               
            
                   
               
               
                  14417-88-0
               
               
                  mélinamide
               
            
                   
               
               
                  14437-41-3
               
               
                  clioxanide
               
            
                   
               
               
                  14817-09-5
               
               
                  décimémide
               
            
                   
               
               
                  15301-50-5
               
               
                  cloponone
               
            
                   
               
               
                  15302-15-5
               
               
                  étosalamide
               
            
                   
               
               
                  15302-18-8
               
               
                  formétorex
               
            
                   
               
               
                  15585-88-3
               
               
                  dicarfène
               
            
                   
               
               
                  15686-76-7
               
               
                  bensalan
               
            
                   
               
               
                  15687-05-5
               
               
                  cloracétadol
               
            
                   
               
               
                  15687-14-6
               
               
                  embutramide
               
            
                   
               
               
                  15687-16-8
               
               
                  carbifène
               
            
                   
               
               
                  16024-67-2
               
               
                  acide iotrizoïque
               
            
                   
               
               
                  16034-77-8
               
               
                  acide iocétamique
               
            
                   
               
               
                  16231-75-7
               
               
                  atolide
               
            
                   
               
               
                  17243-49-1
               
               
                  diclométide
               
            
                   
               
               
                  17692-45-4
               
               
                  quatacaïne
               
            
                   
               
               
                  18699-02-0
               
               
                  actarit
               
            
                   
               
               
                  18966-32-0
               
               
                  clocanfamide
               
            
                   
               
               
                  19368-18-4
               
               
                  ftaxilide
               
            
                   
               
               
                  19863-06-0
               
               
                  acide ioxotrizoïque
               
            
                   
               
               
                  20788-07-2
               
               
                  résorantel
               
            
                   
               
               
                  21434-91-3
               
               
                  acide capobénique
               
            
                   
               
               
                  22662-39-1
               
               
                  rafoxanide
               
            
                   
               
               
                  22730-86-5
               
               
                  acide iolixanique
               
            
                   
               
               
                  22839-47-0
               
               
                  aspartam
               
            
                   
               
               
                  24353-45-5
               
               
                  dibusadol
               
            
                   
               
               
                  24353-88-6
               
               
                  lorbamate
               
            
                   
               
               
                  25287-60-9
               
               
                  étofamide
               
            
                   
               
               
                  25451-15-4
               
               
                  felbamate
               
            
                   
               
               
                  25827-76-3
               
               
                  acide ioméglamique
               
            
                   
               
               
                  26095-59-0
               
               
                  bromure d'otilonium
               
            
                   
               
               
                  26717-47-5
               
               
                  clofibride
               
            
                   
               
               
                  26718-25-2
               
               
                  halofénate
               
            
                   
               
               
                  26750-81-2
               
               
                  alibendol
               
            
                   
               
               
                  26887-04-7
               
               
                  acide iotranique
               
            
                   
               
               
                  27736-80-7
               
               
                  acide fénaftique
               
            
                   
               
               
                  28179-44-4
               
               
                  acide ioxitalamique
               
            
                   
               
               
                  28197-69-5
               
               
                  diacétolol
               
            
                   
               
               
                  29122-68-7
               
               
                  aténolol
               
            
                   
               
               
                  29541-85-3
               
               
                  oxitriptyline
               
            
                   
               
               
                  29619-86-1
               
               
                  moctamide
               
            
                   
               
               
                  30531-86-3
               
               
                  colfénamate
               
            
                   
               
               
                  30533-89-2
               
               
                  flurantel
               
            
                   
               
               
                  30544-61-7
               
               
                  clanobutine
               
            
                   
               
               
                  30653-83-9
               
               
                  parsalmide
               
            
                   
               
               
                  31127-82-9
               
               
                  acide iodoxamique
               
            
                   
               
               
                  31598-07-9
               
               
                  acide iozomique
               
            
                   
               
               
                  32421-46-8
               
               
                  bunaftine
               
            
                   
               
               
                  32795-44-1
               
               
                  acécaïnide
               
            
                   
               
               
                  34919-98-7
               
               
                  cétamolol
               
            
                   
               
               
                  36093-47-7
               
               
                  salantel
               
            
                   
               
               
                  36141-82-9
               
               
                  diamfénétide
               
            
                   
               
               
                  36637-18-0
               
               
                  étidocaïne
               
            
                   
               
               
                  36894-69-6
               
               
                  labétalol
               
            
                   
               
               
                  37106-97-1
               
               
                  bentiromide
               
            
                   
               
               
                  37517-30-9
               
               
                  acébutolol
               
            
                   
               
               
                  37723-78-7
               
               
                  acide iopronique
               
            
                   
               
               
                  37863-70-0
               
               
                  acide iosumétique
               
            
                   
               
               
                  38103-61-6
               
               
                  tolamolol
               
            
                   
               
               
                  38647-79-9
               
               
                  uréfibrate
               
            
                   
               
               
                  39907-68-1
               
               
                  dopamantine
               
            
                   
               
               
                  40256-99-3
               
               
                  flucétorex
               
            
                   
               
               
                  40912-73-0
               
               
                  brosotamide
               
            
                   
               
               
                  41113-86-4
               
               
                  bromoxanide
               
            
                   
               
               
                  41708-72-9
               
               
                  tocaïnide
               
            
                   
               
               
                  41859-67-0
               
               
                  bézafibrate
               
            
                   
               
               
                  42794-76-3
               
               
                  midodrine
               
            
                   
               
               
                  46803-81-0
               
               
                  salétamide
               
            
                   
               
               
                  49755-67-1
               
               
                  acide ioglicique
               
            
                   
               
               
                  51012-32-9
               
               
                  tiapride
               
            
                   
               
               
                  51022-74-3
               
               
                  acide iotroxique
               
            
                   
               
               
                  51876-99-4
               
               
                  acide iosérique
               
            
                   
               
               
                  53370-90-4
               
               
                  exalamide
               
            
                   
               
               
                  53783-83-8
               
               
                  tromantadine
               
            
                   
               
               
                  53902-12-8
               
               
                  tranilast
               
            
                   
               
               
                  54063-35-3
               
               
                  chlorure de dofamium
               
            
                   
               
               
                  54063-40-0
               
               
                  fénoxédil
               
            
                   
               
               
                  54340-61-3
               
               
                  brovanexine
               
            
                   
               
               
                  54785-02-3
               
               
                  adamexine
               
            
                   
               
               
                  54870-28-9
               
               
                  méglitinide
               
            
                   
               
               
                  55837-29-1
               
               
                  tiropramide
               
            
                   
               
               
                  56281-36-8
               
               
                  motrétinide
               
            
                   
               
               
                  56562-79-9
               
               
                  ioglunide
               
            
                   
               
               
                  57227-17-5
               
               
                  sévopramide
               
            
                   
               
               
                  58338-59-3
               
               
                  dinaline
               
            
                   
               
               
                  58473-74-8
               
               
                  cinromide
               
            
                   
               
               
                  58493-49-5
               
               
                  olvanil
               
            
                   
               
               
                  59017-64-0
               
               
                  acide ioxaglique
               
            
                   
               
               
                  59110-35-9
               
               
                  pamatolol
               
            
                   
               
               
                  59160-29-1
               
               
                  lidofénine
               
            
                   
               
               
                  59179-95-2
               
               
                  lorzafone
               
            
                   
               
               
                  60019-19-4
               
               
                  acide iotétrique
               
            
                   
               
               
                  62666-20-0
               
               
                  progabide
               
            
                   
               
               
                  62883-00-5
               
               
                  iopamidol
               
            
                   
               
               
                  62992-61-4
               
               
                  étersalate
               
            
                   
               
               
                  63245-28-3
               
               
                  étifénine
               
            
                   
               
               
                  63941-73-1
               
               
                  ioglucol
               
            
                   
               
               
                  63941-74-2
               
               
                  ioglucomide
               
            
                   
               
               
                  64379-93-7
               
               
                  cinflumide
               
            
                   
               
               
                  65569-29-1
               
               
                  cloxacépride
               
            
                   
               
               
                  65617-86-9
               
               
                  avizafone
               
            
                   
               
               
                  65646-68-6
               
               
                  fenrétinide
               
            
                   
               
               
                  65717-97-7
               
               
                  disofénine
               
            
                   
               
               
                  66108-95-0
               
               
                  iohexol
               
            
                   
               
               
                  66292-52-2
               
               
                  butilfénine
               
            
                   
               
               
                  66532-85-2
               
               
                  propacétamol
               
            
                   
               
               
                  67579-24-2
               
               
                  bromadoline
               
            
                   
               
               
                  70009-66-4
               
               
                  oxalinast
               
            
                   
               
               
                  70541-17-2
               
               
                  oxazafone
               
            
                   
               
               
                  70976-76-0
               
               
                  bifépramide
               
            
                   
               
               
                  71027-13-9
               
               
                  éclanamine
               
            
                   
               
               
                  71119-12-5
               
               
                  dinazafone
               
            
                   
               
               
                  73334-07-3
               
               
                  iopromide
               
            
                   
               
               
                  73573-87-2
               
               
                  formotérol
               
            
                   
               
               
                  74517-78-5
               
               
                  indécaïnide
               
            
                   
               
               
                  75616-02-3
               
               
                  dulozafone
               
            
                   
               
               
                  75616-03-4
               
               
                  ciprazafone
               
            
                   
               
               
                  75659-07-3
               
               
                  dilévalol
               
            
                   
               
               
                  76812-98-1
               
               
                  trigévolol
               
            
                   
               
               
                  78266-06-5
               
               
                  mébrofénine
               
            
                   
               
               
                  78281-72-8
               
               
                  népafénac
               
            
                   
               
               
                  78649-41-9
               
               
                  ioméprol
               
            
                   
               
               
                  79211-10-2
               
               
                  iosimide
               
            
                   
               
               
                  79211-34-0
               
               
                  iotriside
               
            
                   
               
               
                  79770-24-4
               
               
                  iotrolan
               
            
                   
               
               
                  81045-33-2
               
               
                  iodécimol
               
            
                   
               
               
                  81732-65-2
               
               
                  bambutérol
               
            
                   
               
               
                  82821-47-4
               
               
                  mabuprofène
               
            
                   
               
               
                  83435-66-9
               
               
                  délapril
               
            
                   
               
               
                  86216-41-3
               
               
                  acide broxitalamique
               
            
                   
               
               
                  87071-16-7
               
               
                  arclofénine
               
            
                   
               
               
                  87771-40-2
               
               
                  ioversol
               
            
                   
               
               
                  88321-09-9
               
               
                  aloxistatine
               
            
                   
               
               
                  89797-00-2
               
               
                  iopentol
               
            
                   
               
               
                  90895-85-5
               
               
                  ronactolol
               
            
                   
               
               
                  92339-11-2
               
               
                  iodixanol
               
            
                   
               
               
                  92623-85-3
               
               
                  milnacipran
               
            
                   
               
               
                  94497-51-5
               
               
                  tamibarotène
               
            
                   
               
               
                  96191-65-0
               
               
                  acide ioxabrolique
               
            
                   
               
               
                  97702-82-4
               
               
                  iosarcol
               
            
                   
               
               
                  97964-54-0
               
               
                  tomoglumide
               
            
                   
               
               
                  97964-56-2
               
               
                  lorglumide
               
            
                   
               
               
                  98815-38-4
               
               
                  casokéfamide
               
            
                   
               
               
                  102670-46-2
               
               
                  batanopride
               
            
                   
               
               
                  104775-36-2
               
               
                  écabapide
               
            
                   
               
               
                  105816-04-4
               
               
                  natéglinide
               
            
                   
               
               
                  106719-74-8
               
               
                  galtifénine
               
            
                   
               
               
                  107097-80-3
               
               
                  loxiglumide
               
            
                   
               
               
                  107793-72-6
               
               
                  ioxilane
               
            
                   
               
               
                  119817-90-2
               
               
                  dexloxiglumide
               
            
                   
               
               
                  122898-67-3
               
               
                  itopride
               
            
                   
               
               
                  123122-54-3
               
               
                  candoxatrilate
               
            
                   
               
               
                  123122-55-4
               
               
                  candoxatril
               
            
                   
               
               
                  123441-03-2
               
               
                  rivastigmine
               
            
                   
               
               
                  128298-28-2
               
               
                  rémacémide
               
            
                   
               
               
                  136949-58-1
               
               
                  iobitridol
               
            
                   
               
               
                  138112-76-2
               
               
                  agomélatine
               
            
                   
               
               
                  141660-63-1
               
               
                  iofratol
               
            
                   
               
               
                  147362-57-0
               
               
                  loviride
               
            
                   
               
               
                  150812-12-7
               
               
                  rétigabine
               
            
                   
               
               
                  172820-23-4
               
               
                  pexiganan
               
            
                   
               
               
                  175385-62-3
               
               
                  lasinavir
               
            
                  
                     2925 12 00
                  
               
               
                  77-21-4
               
               
                  glutéthimide
               
            
                  
                     2925 19 95
                  
               
               
                  50-35-1
               
               
                  thalidomide
               
            
                   
               
               
                  60-45-7
               
               
                  fénimide
               
            
                   
               
               
                  64-65-3
               
               
                  bémégride
               
            
                   
               
               
                  77-41-8
               
               
                  mésuximide
               
            
                   
               
               
                  77-67-8
               
               
                  éthosuximide
               
            
                   
               
               
                  86-34-0
               
               
                  phensuximide
               
            
                   
               
               
                  125-84-8
               
               
                  aminoglutéthimide
               
            
                   
               
               
                  1156-05-4
               
               
                  phenglutarimide
               
            
                   
               
               
                  1673-06-9
               
               
                  amphotalide
               
            
                   
               
               
                  2897-83-8
               
               
                  alonimide
               
            
                   
               
               
                  6319-06-8
               
               
                  noreximide
               
            
                   
               
               
                  7696-12-0
               
               
                  tétraméthrine
               
            
                   
               
               
                  10403-51-7
               
               
                  mitindomide
               
            
                   
               
               
                  14166-26-8
               
               
                  taglutimide
               
            
                   
               
               
                  15518-76-0
               
               
                  ciproximide
               
            
                   
               
               
                  21925-88-2
               
               
                  tésicam
               
            
                   
               
               
                  22855-57-8
               
               
                  brosuximide
               
            
                   
               
               
                  35423-09-7
               
               
                  tésimide
               
            
                   
               
               
                  51411-04-2
               
               
                  alrestatine
               
            
                   
               
               
                  54824-17-8
               
               
                  mitonafide
               
            
                   
               
               
                  69408-81-7
               
               
                  amonafide
               
            
                   
               
               
                  129688-50-2
               
               
                  minalrestat
               
            
                   
               
               
                  144849-63-8
               
               
                  bisnafide
               
            
                   
               
               
                  162706-37-8
               
               
                  élinafide
               
            
                  
                     2925 20 00
                  
               
               
                  55-56-1
               
               
                  chlorhexidine
               
            
                   
               
               
                  55-73-2
               
               
                  bétanidine
               
            
                   
               
               
                  74-79-3
               
               
                  arginine
               
            
                   
               
               
                  100-33-4
               
               
                  pentamidine
               
            
                   
               
               
                  101-93-9
               
               
                  phénacaïne
               
            
                   
               
               
                  104-32-5
               
               
                  propamidine
               
            
                   
               
               
                  114-86-3
               
               
                  phenformine
               
            
                   
               
               
                  135-43-3
               
               
                  lauroguadine
               
            
                   
               
               
                  140-59-0
               
               
                  isétionate de stilbamidine
               
            
                   
               
               
                  459-86-9
               
               
                  mitoguazone
               
            
                   
               
               
                  495-99-8
               
               
                  hydroxystilbamidine
               
            
                   
               
               
                  496-00-4
               
               
                  dibrompropamidine
               
            
                   
               
               
                  500-92-5
               
               
                  proguanil
               
            
                   
               
               
                  537-21-3
               
               
                  chlorproguanil
               
            
                   
               
               
                  657-24-9
               
               
                  metformine
               
            
                   
               
               
                  692-13-7
               
               
                  buformine
               
            
                   
               
               
                  886-08-8
               
               
                  norlétimol
               
            
                   
               
               
                  1221-56-3
               
               
                  iopodate de sodium
               
            
                   
               
               
                  1729-61-9
               
               
                  rénytoline
               
            
                   
               
               
                  3459-96-9
               
               
                  amicarbalide
               
            
                   
               
               
                  3658-25-1
               
               
                  guanoctine
               
            
                   
               
               
                  3748-77-4
               
               
                  bunamidine
               
            
                   
               
               
                  3811-75-4
               
               
                  hexamidine
               
            
                   
               
               
                  4210-97-3
               
               
                  tiformine
               
            
                   
               
               
                  5581-35-1
               
               
                  amfécloral
               
            
                   
               
               
                  5879-67-4
               
               
                  olétimol
               
            
                   
               
               
                  6443-40-9
               
               
                  tosilate de xylamidine
               
            
                   
               
               
                  6903-79-3
               
               
                  créatinolfosfate
               
            
                   
               
               
                  13050-83-4
               
               
                  guanoxyfène
               
            
                   
               
               
                  15339-50-1
               
               
                  ferrotrénine
               
            
                   
               
               
                  17035-90-4
               
               
                  targinine
               
            
                   
               
               
                  22573-93-9
               
               
                  alexidine
               
            
                   
               
               
                  22790-84-7
               
               
                  carbantel
               
            
                   
               
               
                  29110-47-2
               
               
                  guanfacine
               
            
                   
               
               
                  33089-61-1
               
               
                  amitraz
               
            
                   
               
               
                  39492-01-8
               
               
                  gabexate
               
            
                   
               
               
                  45086-03-1
               
               
                  étoformine
               
            
                   
               
               
                  46464-11-3
               
               
                  méobentine
               
            
                   
               
               
                  49745-00-8
               
               
                  amidantel
               
            
                   
               
               
                  55926-23-3
               
               
                  guanclofine
               
            
                   
               
               
                  59721-28-7
               
               
                  camostat
               
            
                   
               
               
                  66871-56-5
               
               
                  lidamidine
               
            
                   
               
               
                  76631-45-3
               
               
                  napactadine
               
            
                   
               
               
                  78718-52-2
               
               
                  bénexate
               
            
                   
               
               
                  80018-06-0
               
               
                  fengabine
               
            
                   
               
               
                  81525-10-2
               
               
                  nafamostat
               
            
                   
               
               
                  81907-78-0
               
               
                  batébulast
               
            
                   
               
               
                  85125-49-1
               
               
                  biclodil
               
            
                   
               
               
                  85465-82-3
               
               
                  thymotrinan
               
            
                   
               
               
                  86914-11-6
               
               
                  tolgabide
               
            
                   
               
               
                  104317-84-2
               
               
                  guspérimus
               
            
                   
               
               
                  137159-92-3
               
               
                  aptiganel
               
            
                   
               
               
                  146978-48-5
               
               
                  moxilubant
               
            
                   
               
               
                  149820-74-6
               
               
                  xémilofiban
               
            
                   
               
               
                  160677-67-8
               
               
                  trespérimus
               
            
                  
                     2926 30 00
                  
               
               
                  15686-61-0
               
               
                  fenproporex
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  52-53-9
               
               
                  vérapamil
               
            
                   
               
               
                  77-51-0
               
               
                  isoaminile
               
            
                   
               
               
                  137-05-3
               
               
                  mécrilate
               
            
                   
               
               
                  1069-55-2
               
               
                  bucrilate
               
            
                   
               
               
                  1113-10-6
               
               
                  guancidine
               
            
                   
               
               
                  1689-89-0
               
               
                  nitroxinil
               
            
                   
               
               
                  5232-99-5
               
               
                  étocrilène
               
            
                   
               
               
                  6197-30-4
               
               
                  octocrilène
               
            
                   
               
               
                  6606-65-1
               
               
                  enbucrilate
               
            
                   
               
               
                  6701-17-3
               
               
                  ocrilate
               
            
                   
               
               
                  15599-27-6
               
               
                  étaminile
               
            
                   
               
               
                  16662-47-8
               
               
                  gallopamil
               
            
                   
               
               
                  17590-01-1
               
               
                  amfétaminil
               
            
                   
               
               
                  21702-93-2
               
               
                  cloguanamil
               
            
                   
               
               
                  23023-91-8
               
               
                  flucrilate
               
            
                   
               
               
                  34915-68-9
               
               
                  bunitrolol
               
            
                   
               
               
                  38321-02-7
               
               
                  dexvérapamil
               
            
                   
               
               
                  53882-12-5
               
               
                  lodoxamide
               
            
                   
               
               
                  54239-37-1
               
               
                  cimatérol
               
            
                   
               
               
                  57808-65-8
               
               
                  closantel
               
            
                   
               
               
                  58503-83-6
               
               
                  pénirolol
               
            
                   
               
               
                  65655-59-6
               
               
                  pacrinolol
               
            
                   
               
               
                  65899-72-1
               
               
                  alozafone
               
            
                   
               
               
                  78370-13-5
               
               
                  émopamil
               
            
                   
               
               
                  83200-10-6
               
               
                  anipamil
               
            
                   
               
               
                  85247-76-3
               
               
                  dagapamil
               
            
                   
               
               
                  85247-77-4
               
               
                  ronipamil
               
            
                   
               
               
                  86880-51-5
               
               
                  épanolol
               
            
                   
               
               
                  92302-55-1
               
               
                  dévapamil
               
            
                   
               
               
                  101238-51-1
               
               
                  lévémopamil
               
            
                   
               
               
                  111753-73-2
               
               
                  satigrel
               
            
                   
               
               
                  123548-56-1
               
               
                  acréozast
               
            
                   
               
               
                  130929-57-6
               
               
                  entacapone
               
            
                   
               
               
                  136033-49-3
               
               
                  nexopamil
               
            
                   
               
               
                  137109-71-8
               
               
                  balazipone
               
            
                   
               
               
                  147076-36-6
               
               
                  laflunimus
               
            
                  
                     2927 00 00
                  
               
               
                  94-10-0
               
               
                  étoxazène
               
            
                   
               
               
                  502-98-7
               
               
                  chlorazodine
               
            
                   
               
               
                  536-71-0
               
               
                  diminazène
               
            
                   
               
               
                  80573-03-1
               
               
                  ipsalazide
               
            
                   
               
               
                  80573-04-2
               
               
                  balsalazide
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  51-71-8
               
               
                  phénelzine
               
            
                   
               
               
                  55-52-7
               
               
                  phéniprazine
               
            
                   
               
               
                  65-64-5
               
               
                  mébanazine
               
            
                   
               
               
                  70-51-9
               
               
                  déferoxamine
               
            
                   
               
               
                  103-03-7
               
               
                  phénicarbazide
               
            
                   
               
               
                  127-07-1
               
               
                  hydroxycarbamide
               
            
                   
               
               
                  140-87-4
               
               
                  cyacétacide
               
            
                   
               
               
                  322-35-0
               
               
                  bensérazide
               
            
                   
               
               
                  511-41-1
               
               
                  diphoxazide
               
            
                   
               
               
                  546-88-3
               
               
                  acide acétohydroxamique
               
            
                   
               
               
                  555-65-7
               
               
                  brocrésine
               
            
                   
               
               
                  671-16-9
               
               
                  procarbazine
               
            
                   
               
               
                  2438-72-4
               
               
                  bufexamac
               
            
                   
               
               
                  3240-20-8
               
               
                  carbenzide
               
            
                   
               
               
                  3362-45-6
               
               
                  noxiptiline
               
            
                   
               
               
                  3544-35-2
               
               
                  iproclozide
               
            
                   
               
               
                  3583-64-0
               
               
                  bumadizone
               
            
                   
               
               
                  3788-16-7
               
               
                  cimémoxine
               
            
                   
               
               
                  3818-37-9
               
               
                  fénoxypropazine
               
            
                   
               
               
                  4267-81-6
               
               
                  bolazine
               
            
                   
               
               
                  4684-87-1
               
               
                  octamoxine
               
            
                   
               
               
                  5001-32-1
               
               
                  guanoclor
               
            
                   
               
               
                  5051-62-7
               
               
                  guanabenz
               
            
                   
               
               
                  5579-27-1
               
               
                  simtrazène
               
            
                   
               
               
                  5854-93-3
               
               
                  alanosine
               
            
                   
               
               
                  7473-70-3
               
               
                  guanoxabenz
               
            
                   
               
               
                  7654-03-7
               
               
                  benmoxine
               
            
                   
               
               
                  14816-18-3
               
               
                  phoxime
               
            
                   
               
               
                  15256-58-3
               
               
                  béloxamide
               
            
                   
               
               
                  15687-37-3
               
               
                  naftazone
               
            
                   
               
               
                  20228-27-7
               
               
                  ruvazone
               
            
                   
               
               
                  24701-51-7
               
               
                  démexiptiline
               
            
                   
               
               
                  25394-78-9
               
               
                  cétoxime
               
            
                   
               
               
                  25875-51-8
               
               
                  robénidine
               
            
                   
               
               
                  28860-95-9
               
               
                  carbidopa
               
            
                   
               
               
                  34297-34-2
               
               
                  anidoxime
               
            
                   
               
               
                  38274-54-3
               
               
                  bénurestate
               
            
                   
               
               
                  46263-35-8
               
               
                  nafomine
               
            
                   
               
               
                  53078-44-7
               
               
                  caproxamine
               
            
                   
               
               
                  53648-05-8
               
               
                  ibuproxam
               
            
                   
               
               
                  54063-51-3
               
               
                  nadoxolol
               
            
                   
               
               
                  54739-18-3
               
               
                  fluvoxamine
               
            
                   
               
               
                  54739-19-4
               
               
                  clovoxamine
               
            
                   
               
               
                  56187-89-4
               
               
                  ximoprofène
               
            
                   
               
               
                  57925-64-1
               
               
                  naprodoxime
               
            
                   
               
               
                  58832-68-1
               
               
                  cloximate
               
            
                   
               
               
                  60070-14-6
               
               
                  mariptiline
               
            
                   
               
               
                  78372-27-7
               
               
                  stirocaïnide
               
            
                   
               
               
                  81424-67-1
               
               
                  caracémide
               
            
                   
               
               
                  85750-38-5
               
               
                  érocaïnide
               
            
                   
               
               
                  90581-63-8
               
               
                  falintolol
               
            
                   
               
               
                  95268-62-5
               
               
                  upénazime
               
            
                   
               
               
                  105613-48-7
               
               
                  examétazime
               
            
                   
               
               
                  127420-24-0
               
               
                  idrapril
               
            
                   
               
               
                  141184-34-1
               
               
                  filaminast
               
            
                   
               
               
                  141579-54-6
               
               
                  fenleuton
               
            
                  
                     2929 90 00
                  
               
               
                  139-05-9
               
               
                  cyclamate de sodium
               
            
                   
               
               
                  299-86-5
               
               
                  crufomate
               
            
                   
               
               
                  1491-41-4
               
               
                  naftalofos
               
            
                   
               
               
                  3733-81-1
               
               
                  défosfamide
               
            
                   
               
               
                  4075-88-1
               
               
                  oxifentorex
               
            
                   
               
               
                  4317-14-0
               
               
                  amitriptylinoxyde
               
            
                   
               
               
                  15350-99-9
               
               
                  camsilate d'amoxydramine
               
            
                   
               
               
                  52658-53-4
               
               
                  benfosformine
               
            
                   
               
               
                  52758-02-8
               
               
                  benzaprinoxide
               
            
                   
               
               
                  70788-28-2
               
               
                  flurofamide
               
            
                   
               
               
                  70788-29-3
               
               
                  tolfamide
               
            
                   
               
               
                  97642-74-5
               
               
                  clomifènoxide
               
            
                  
                     2930 20 00
                  
               
               
                  148-18-5
               
               
                  ditiocarbe sodique
               
            
                   
               
               
                  3735-90-8
               
               
                  fencarbamide
               
            
                   
               
               
                  27877-51-6
               
               
                  tolindate
               
            
                   
               
               
                  50838-36-3
               
               
                  tolciclate
               
            
                  
                     2930 30 00
                  
               
               
                  95-05-6
               
               
                  sulfiram
               
            
                   
               
               
                  97-77-8
               
               
                  disulfirame
               
            
                   
               
               
                  137-26-8
               
               
                  thirame
               
            
                  
                     2930 40 10
                  
               
               
                  63-68-3
               
               
                  méthionine
               
            
                  
                     2930 90 13
                  
               
               
                  52-90-4
               
               
                  cystéine
               
            
                  
                     2930 90 16
                  
               
               
                  52-67-5
               
               
                  pénicillamine
               
            
                   
               
               
                  616-91-1
               
               
                  acétylcystéine
               
            
                   
               
               
                  638-23-3
               
               
                  carbocistéine
               
            
                   
               
               
                  2485-62-3
               
               
                  mécystéine
               
            
                   
               
               
                  5287-46-7
               
               
                  prénistéïne
               
            
                   
               
               
                  13189-98-5
               
               
                  fudostéine
               
            
                   
               
               
                  18725-37-6
               
               
                  dacistéine
               
            
                   
               
               
                  42293-72-1
               
               
                  bencistéine
               
            
                   
               
               
                  65002-17-7
               
               
                  bucillamine
               
            
                   
               
               
                  82009-34-5
               
               
                  cilastatine
               
            
                   
               
               
                  86042-50-4
               
               
                  cistinexine
               
            
                   
               
               
                  87573-01-1
               
               
                  salnacédine
               
            
                   
               
               
                  89163-44-0
               
               
                  cinaproxène
               
            
                   
               
               
                  89767-59-9
               
               
                  salmistéine
               
            
                  
                     2930 90 70
                  
               
               
                  54-64-8
               
               
                  thiomersal
               
            
                   
               
               
                  59-52-9
               
               
                  dimercaprol
               
            
                   
               
               
                  60-23-1
               
               
                  mercaptamine
               
            
                   
               
               
                  67-68-5
               
               
                  diméthylsulfoxyde
               
            
                   
               
               
                  77-46-3
               
               
                  acédapsone
               
            
                   
               
               
                  80-08-0
               
               
                  dapsone
               
            
                   
               
               
                  82-99-5
               
               
                  tifénamil
               
            
                   
               
               
                  97-18-7
               
               
                  bithionol
               
            
                   
               
               
                  97-24-5
               
               
                  fenticlor
               
            
                   
               
               
                  104-06-3
               
               
                  thioacétazone
               
            
                   
               
               
                  108-02-1
               
               
                  captamine
               
            
                   
               
               
                  109-57-9
               
               
                  allylthiourée
               
            
                   
               
               
                  121-55-1
               
               
                  subathizone
               
            
                   
               
               
                  127-60-6
               
               
                  acédiasulfone sodique
               
            
                   
               
               
                  133-65-3
               
               
                  solasulfone
               
            
                   
               
               
                  144-75-2
               
               
                  aldésulfone sodique
               
            
                   
               
               
                  304-55-2
               
               
                  succimer
               
            
                   
               
               
                  305-97-5
               
               
                  anthiolimine
               
            
                   
               
               
                  473-32-5
               
               
                  chaulmosulfone
               
            
                   
               
               
                  486-17-9
               
               
                  captodiame
               
            
                   
               
               
                  500-89-0
               
               
                  thiambutosine
               
            
                   
               
               
                  502-55-6
               
               
                  dixanthogène
               
            
                   
               
               
                  513-10-0
               
               
                  iodure d'écothiopate
               
            
                   
               
               
                  539-21-9
               
               
                  ambazone
               
            
                   
               
               
                  554-18-7
               
               
                  glucosulfone
               
            
                   
               
               
                  584-69-0
               
               
                  ditophal
               
            
                   
               
               
                  786-19-6
               
               
                  carbofénotion
               
            
                   
               
               
                  790-69-2
               
               
                  loflucarban
               
            
                   
               
               
                  844-26-8
               
               
                  bithionoloxide
               
            
                   
               
               
                  910-86-1
               
               
                  tiocarlide
               
            
                   
               
               
                  926-93-2
               
               
                  métallibure
               
            
                   
               
               
                  1166-34-3
               
               
                  cinansérine
               
            
                   
               
               
                  1234-30-6
               
               
                  étocarlide
               
            
                   
               
               
                  1953-02-2
               
               
                  tiopronine
               
            
                   
               
               
                  2398-96-1
               
               
                  tolnaftate
               
            
                   
               
               
                  2507-91-7
               
               
                  gloxazone
               
            
                   
               
               
                  2924-67-6
               
               
                  fluorésone
               
            
                   
               
               
                  3383-96-8
               
               
                  téméfos
               
            
                   
               
               
                  3569-58-2
               
               
                  iodure d'oxysonium
               
            
                   
               
               
                  3569-59-3
               
               
                  iodure d'hexasonium
               
            
                   
               
               
                  3569-77-5
               
               
                  amidapsone
               
            
                   
               
               
                  4044-65-9
               
               
                  bitoscanate
               
            
                   
               
               
                  4938-00-5
               
               
                  danostéine
               
            
                   
               
               
                  5835-72-3
               
               
                  diprofène
               
            
                   
               
               
                  5934-14-5
               
               
                  succisulfone
               
            
                   
               
               
                  5964-24-9
               
               
                  timerfonate de sodium
               
            
                   
               
               
                  5964-62-5
               
               
                  diathymosulfone
               
            
                   
               
               
                  5965-40-2
               
               
                  allocupréide sodique
               
            
                   
               
               
                  6385-58-6
               
               
                  bitionolate de sodium
               
            
                   
               
               
                  6964-20-1
               
               
                  tiadénol
               
            
                   
               
               
                  7009-79-2
               
               
                  xenthiorate
               
            
                   
               
               
                  10433-71-3
               
               
                  iodure de tiamétonium
               
            
                   
               
               
                  10489-23-3
               
               
                  tioctilate
               
            
                   
               
               
                  13402-51-2
               
               
                  tibenzate
               
            
                   
               
               
                  14433-82-0
               
               
                  thiacétarsamide sodique
               
            
                   
               
               
                  15599-39-0
               
               
                  noxytioline
               
            
                   
               
               
                  15686-78-9
               
               
                  tiosalan
               
            
                   
               
               
                  16208-51-8
               
               
                  dimesna
               
            
                   
               
               
                  19767-45-4
               
               
                  mesna
               
            
                   
               
               
                  19881-18-6
               
               
                  nitroscanate
               
            
                   
               
               
                  20223-84-1
               
               
                  mercaptomérine
               
            
                   
               
               
                  20537-88-6
               
               
                  amifostine
               
            
                   
               
               
                  22012-72-2
               
               
                  zilantel
               
            
                   
               
               
                  23205-04-1
               
               
                  iosulamide
               
            
                   
               
               
                  23233-88-7
               
               
                  brotianide
               
            
                   
               
               
                  23288-49-5
               
               
                  probucol
               
            
                   
               
               
                  25827-12-7
               
               
                  suloxifène
               
            
                   
               
               
                  26328-53-0
               
               
                  amoscanate
               
            
                   
               
               
                  26481-51-6
               
               
                  tiprénolol
               
            
                   
               
               
                  27025-41-8
               
               
                  oxiglutatione
               
            
                   
               
               
                  27450-21-1
               
               
                  osmadizone
               
            
                   
               
               
                  34914-39-1
               
               
                  ritiométan
               
            
                   
               
               
                  35727-72-1
               
               
                  ontianil
               
            
                   
               
               
                  38194-50-2
               
               
                  sulindac
               
            
                   
               
               
                  38452-29-8
               
               
                  tolmésoxide
               
            
                   
               
               
                  39516-21-7
               
               
                  tiopropamine
               
            
                   
               
               
                  42461-79-0
               
               
                  sulfontérol
               
            
                   
               
               
                  53993-67-2
               
               
                  tiflorex
               
            
                   
               
               
                  54063-56-8
               
               
                  suloctidil
               
            
                   
               
               
                  54657-98-6
               
               
                  serfibrate
               
            
                   
               
               
                  55837-28-0
               
               
                  tiafibrate
               
            
                   
               
               
                  58306-30-2
               
               
                  fébantel
               
            
                   
               
               
                  63547-13-7
               
               
                  adrafinil
               
            
                   
               
               
                  66264-77-5
               
               
                  sulfinalol
               
            
                   
               
               
                  66516-09-4
               
               
                  mertiatide
               
            
                   
               
               
                  66608-32-0
               
               
                  imcarbofos
               
            
                   
               
               
                  66960-34-7
               
               
                  metkéfamide
               
            
                   
               
               
                  68693-11-8
               
               
                  modafinil
               
            
                   
               
               
                  69217-67-0
               
               
                  sumacétamol
               
            
                   
               
               
                  70895-45-3
               
               
                  tipropidil
               
            
                   
               
               
                  71767-13-0
               
               
                  iotasul
               
            
                   
               
               
                  74639-40-0
               
               
                  docarpamine
               
            
                   
               
               
                  79467-22-4
               
               
                  bipénamol
               
            
                   
               
               
                  81045-50-3
               
               
                  pivopril
               
            
                   
               
               
                  81110-73-8
               
               
                  racécadotril
               
            
                   
               
               
                  82599-22-2
               
               
                  ditiomustine
               
            
                   
               
               
                  82964-04-3
               
               
                  tolrestat
               
            
                   
               
               
                  83519-04-4
               
               
                  ilmofosine
               
            
                   
               
               
                  85053-46-9
               
               
                  suricaïnide
               
            
                   
               
               
                  85754-59-2
               
               
                  ambamustine
               
            
                   
               
               
                  87556-66-9
               
               
                  cloticasone
               
            
                   
               
               
                  87719-32-2
               
               
                  étarotène
               
            
                   
               
               
                  88041-40-1
               
               
                  lémidosul
               
            
                   
               
               
                  88255-01-0
               
               
                  nétobimine
               
            
                   
               
               
                  89987-06-4
               
               
                  acide tiludronique
               
            
                   
               
               
                  90357-06-5
               
               
                  bicalutamide
               
            
                   
               
               
                  90566-53-3
               
               
                  fluticasone
               
            
                   
               
               
                  94055-76-2
               
               
                  tosilate de suplatast
               
            
                   
               
               
                  103725-47-9
               
               
                  bétiatide
               
            
                   
               
               
                  105687-93-2
               
               
                  sumarotène
               
            
                   
               
               
                  106854-46-0
               
               
                  argimesna
               
            
                   
               
               
                  107023-41-6
               
               
                  pobilukast
               
            
                   
               
               
                  112573-72-5
               
               
                  dexécadotril
               
            
                   
               
               
                  112573-73-6
               
               
                  écadotril
               
            
                   
               
               
                  113593-34-3
               
               
                  flosatidil
               
            
                   
               
               
                  114568-26-2
               
               
                  patamostat
               
            
                   
               
               
                  122575-28-4
               
               
                  naglivane
               
            
                   
               
               
                  123955-10-2
               
               
                  almokalant
               
            
                   
               
               
                  127304-28-3
               
               
                  linarotène
               
            
                   
               
               
                  129731-11-9
               
               
                  tibéglisène
               
            
                   
               
               
                  137109-78-5
               
               
                  orazipone
               
            
                   
               
               
                  159138-80-4
               
               
                  cariporide
               
            
                  
                     2931 00 95
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  propagermanium
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  répagermanium
               
            
                   
               
               
                  52-68-6
               
               
                  métrifonate
               
            
                   
               
               
                  62-37-3
               
               
                  chlormérodrine
               
            
                   
               
               
                  97-44-9
               
               
                  acétarsol
               
            
                   
               
               
                  98-50-0
               
               
                  acide arsanilique
               
            
                   
               
               
                  98-72-6
               
               
                  nitarsone
               
            
                   
               
               
                  116-49-4
               
               
                  glycobiarsol
               
            
                   
               
               
                  121-19-7
               
               
                  roxarsone
               
            
                   
               
               
                  121-59-5
               
               
                  carbarsone
               
            
                   
               
               
                  126-22-7
               
               
                  butonate
               
            
                   
               
               
                  306-12-7
               
               
                  oxophénarsine
               
            
                   
               
               
                  455-83-4
               
               
                  dichlorophénarsine
               
            
                   
               
               
                  457-60-3
               
               
                  néoarsphénamine
               
            
                   
               
               
                  492-18-2
               
               
                  mersalyl
               
            
                   
               
               
                  498-73-7
               
               
                  mercurobutol
               
            
                   
               
               
                  525-30-4
               
               
                  mercudéramide
               
            
                   
               
               
                  535-51-3
               
               
                  sulfoxylate de phénarsone
               
            
                   
               
               
                  554-72-3
               
               
                  tryparsamide
               
            
                   
               
               
                  618-82-6
               
               
                  sulfarsphénamine
               
            
                   
               
               
                  1984-15-2
               
               
                  acide médronique
               
            
                   
               
               
                  2398-95-0
               
               
                  acide foscolique
               
            
                   
               
               
                  2430-46-8
               
               
                  tolboxane
               
            
                   
               
               
                  2809-21-4
               
               
                  acide étidronique
               
            
                   
               
               
                  3639-19-8
               
               
                  difétarsone
               
            
                   
               
               
                  5959-10-4
               
               
                  stibosamine
               
            
                   
               
               
                  8017-88-7
               
               
                  borate de phénylmercure
               
            
                   
               
               
                  10596-23-3
               
               
                  acide clodronique
               
            
                   
               
               
                  13237-70-2
               
               
                  acide fosménique
               
            
                   
               
               
                  14235-86-0
               
               
                  hydrargaphène
               
            
                   
               
               
                  15468-10-7
               
               
                  acide oxidronique
               
            
                   
               
               
                  16543-10-5
               
               
                  fosénazide
               
            
                   
               
               
                  17316-67-5
               
               
                  butafosfan
               
            
                   
               
               
                  19028-28-5
               
               
                  chlorure de toliodium
               
            
                   
               
               
                  33204-76-1
               
               
                  quadrosilane
               
            
                   
               
               
                  40391-99-9
               
               
                  acide pamidronique
               
            
                   
               
               
                  51321-79-0
               
               
                  acide sparfosique
               
            
                   
               
               
                  51395-42-7
               
               
                  acide butédronique
               
            
                   
               
               
                  54870-27-8
               
               
                  fosfonet sodique
               
            
                   
               
               
                  57808-64-7
               
               
                  toldimfos
               
            
                   
               
               
                  60668-24-8
               
               
                  alafosfaline
               
            
                   
               
               
                  63132-39-8
               
               
                  acide olpadronique
               
            
                   
               
               
                  63585-09-1
               
               
                  foscarnet sodique
               
            
                   
               
               
                  65606-61-3
               
               
                  diciferron
               
            
                   
               
               
                  66376-36-1
               
               
                  acide alendronique
               
            
                   
               
               
                  68959-20-6
               
               
                  chlorure de disiquonium
               
            
                   
               
               
                  73514-87-1
               
               
                  fosarilate
               
            
                   
               
               
                  75018-71-2
               
               
                  acide taurosélcholique
               
            
                   
               
               
                  76541-72-5
               
               
                  mifobate
               
            
                   
               
               
                  79778-41-9
               
               
                  acide néridronique
               
            
                   
               
               
                  92118-27-9
               
               
                  fotémustine
               
            
                   
               
               
                  103486-79-9
               
               
                  belfosdil
               
            
                   
               
               
                  114084-78-5
               
               
                  acide ibandronique
               
            
                   
               
               
                  124351-85-5
               
               
                  acide incadronique
               
            
                   
               
               
                  127502-06-1
               
               
                  tétrofosmine
               
            
                   
               
               
                  132236-18-1
               
               
                  zifrosilone
               
            
                  
                     2932 19 00
                  
               
               
                  59-87-0
               
               
                  nitrofural
               
            
                   
               
               
                  67-28-7
               
               
                  nihydrazone
               
            
                   
               
               
                  405-22-1
               
               
                  nidroxyzone
               
            
                   
               
               
                  541-64-0
               
               
                  iodure de furtréthonium
               
            
                   
               
               
                  549-40-6
               
               
                  furostilbestrol
               
            
                   
               
               
                  735-64-8
               
               
                  fénamifuril
               
            
                   
               
               
                  965-52-6
               
               
                  nifuroxazide
               
            
                   
               
               
                  3270-71-1
               
               
                  nifuraldézone
               
            
                   
               
               
                  3563-92-6
               
               
                  zylofuramine
               
            
                   
               
               
                  3690-58-2
               
               
                  iodure de fubrogonium
               
            
                   
               
               
                  3776-93-0
               
               
                  furfénorex
               
            
                   
               
               
                  4662-17-3
               
               
                  furidarone
               
            
                   
               
               
                  5579-89-5
               
               
                  nifursémizone
               
            
                   
               
               
                  5579-95-3
               
               
                  nifurmérone
               
            
                   
               
               
                  5580-25-6
               
               
                  nifuréthazone
               
            
                   
               
               
                  6236-05-1
               
               
                  nifuroxime
               
            
                   
               
               
                  6673-97-8
               
               
                  spiroxasone
               
            
                   
               
               
                  15686-77-8
               
               
                  fursalan
               
            
                   
               
               
                  16915-70-1
               
               
                  nifursol
               
            
                   
               
               
                  19561-70-7
               
               
                  nifuratrone
               
            
                   
               
               
                  28434-01-7
               
               
                  bioresméthrine
               
            
                   
               
               
                  31329-57-4
               
               
                  naftidrofuryl
               
            
                   
               
               
                  53684-49-4
               
               
                  bufétolol
               
            
                   
               
               
                  60653-25-0
               
               
                  orpanoxine
               
            
                   
               
               
                  64743-08-4
               
               
                  diclofurime
               
            
                   
               
               
                  64743-09-5
               
               
                  nitrafudam
               
            
                   
               
               
                  66357-35-5
               
               
                  ranitidine
               
            
                   
               
               
                  72420-38-3
               
               
                  acifran
               
            
                   
               
               
                  75748-50-4
               
               
                  ancarolol
               
            
                   
               
               
                  84845-75-0
               
               
                  nipérotidine
               
            
                   
               
               
                  93064-63-2
               
               
                  venritidine
               
            
                   
               
               
                  142996-66-5
               
               
                  furomine
               
            
                  
                     2932 29 10
                  
               
               
                  77-09-8
               
               
                  phénolphtaléine
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  52-01-7
               
               
                  spironolactone
               
            
                   
               
               
                  56-72-4
               
               
                  coumafos
               
            
                   
               
               
                  57-57-8
               
               
                  propiolactone
               
            
                   
               
               
                  66-76-2
               
               
                  dicoumarol
               
            
                   
               
               
                  76-65-3
               
               
                  amolanone
               
            
                   
               
               
                  81-81-2
               
               
                  warfarine
               
            
                   
               
               
                  90-33-5
               
               
                  hymécromone
               
            
                   
               
               
                  152-72-7
               
               
                  acénocoumarol
               
            
                   
               
               
                  321-55-1
               
               
                  haloxone
               
            
                   
               
               
                  435-97-2
               
               
                  phenprocoumone
               
            
                   
               
               
                  465-39-4
               
               
                  bufogénine
               
            
                   
               
               
                  476-66-4
               
               
                  acide ellagique
               
            
                   
               
               
                  477-32-7
               
               
                  visnadine
               
            
                   
               
               
                  548-00-5
               
               
                  biscoumacétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  642-83-1
               
               
                  acéglatone
               
            
                   
               
               
                  804-10-4
               
               
                  carbocromène
               
            
                   
               
               
                  1233-70-1
               
               
                  diarbarone
               
            
                   
               
               
                  2908-75-0
               
               
                  esculamine
               
            
                   
               
               
                  3258-51-3
               
               
                  valofane
               
            
                   
               
               
                  3447-95-8
               
               
                  hémisuccinate de benfurodil
               
            
                   
               
               
                  3902-71-4
               
               
                  trioxysalène
               
            
                   
               
               
                  4366-18-1
               
               
                  coumétarol
               
            
                   
               
               
                  15301-80-1
               
               
                  oxamarine
               
            
                   
               
               
                  15301-97-0
               
               
                  xylocoumarol
               
            
                   
               
               
                  26538-44-3
               
               
                  zéranol
               
            
                   
               
               
                  29334-07-4
               
               
                  sulmarine
               
            
                   
               
               
                  32449-92-6
               
               
                  glucurolactone
               
            
                   
               
               
                  35838-63-2
               
               
                  clocoumarol
               
            
                   
               
               
                  42422-68-4
               
               
                  taléranol
               
            
                   
               
               
                  52814-39-8
               
               
                  métesculétol
               
            
                   
               
               
                  58409-59-9
               
               
                  bucumolol
               
            
                   
               
               
                  60986-89-2
               
               
                  clofurac
               
            
                   
               
               
                  65776-67-2
               
               
                  afurolol
               
            
                   
               
               
                  66898-60-0
               
               
                  talosalate
               
            
                   
               
               
                  67268-43-3
               
               
                  giparmène
               
            
                   
               
               
                  67696-82-6
               
               
                  acrihelline
               
            
                   
               
               
                  68206-94-0
               
               
                  cloricromène
               
            
                   
               
               
                  73573-88-3
               
               
                  mévastatine
               
            
                   
               
               
                  75139-06-9
               
               
                  tétronasine
               
            
                   
               
               
                  75330-75-5
               
               
                  lovastatine
               
            
                   
               
               
                  75992-53-9
               
               
                  moxadolène
               
            
                   
               
               
                  79902-63-9
               
               
                  simvastatine
               
            
                   
               
               
                  81478-25-3
               
               
                  lomévactone
               
            
                   
               
               
                  87810-56-8
               
               
                  fostriécine
               
            
                   
               
               
                  91406-11-0
               
               
                  ésuprone
               
            
                   
               
               
                  96829-58-2
               
               
                  orlistat
               
            
                   
               
               
                  112856-44-7
               
               
                  losigamone
               
            
                   
               
               
                  113507-06-5
               
               
                  moxidectine
               
            
                   
               
               
                  132100-55-1
               
               
                  dalvastatine
               
            
                  
                     2932 99 50
                  
               
               
                  33069-62-4
               
               
                  paclitaxel
               
            
                   
               
               
                  114977-28-5
               
               
                  docétaxel
               
            
                  
                     2932 99 70
                  
               
               
                  136-70-9
               
               
                  protokylol
               
            
                   
               
               
                  451-77-4
               
               
                  homarylamine
               
            
                   
               
               
                  470-43-9
               
               
                  promoxolane
               
            
                   
               
               
                  541-66-2
               
               
                  iodure d'oxapropanium
               
            
                   
               
               
                  1344-34-9
               
               
                  stibamine glucoside
               
            
                   
               
               
                  1508-45-8
               
               
                  mitopodozide
               
            
                   
               
               
                  3416-24-8
               
               
                  glucosamine
               
            
                   
               
               
                  3567-40-6
               
               
                  dioxamate
               
            
                   
               
               
                  5684-90-2
               
               
                  penthrichloral
               
            
                   
               
               
                  12569-38-9
               
               
                  glubionate de calcium
               
            
                   
               
               
                  18296-45-2
               
               
                  didrovaltrate
               
            
                   
               
               
                  18467-77-1
               
               
                  acide diprogulique
               
            
                   
               
               
                  22693-65-8
               
               
                  olmidine
               
            
                   
               
               
                  25161-41-5
               
               
                  acévaltrate
               
            
                   
               
               
                  29041-71-2
               
               
                  fructose ferrique
               
            
                   
               
               
                  30910-27-1
               
               
                  tréloxinate
               
            
                   
               
               
                  31112-62-6
               
               
                  métrizamide
               
            
                   
               
               
                  34753-46-3
               
               
                  ciheptolane
               
            
                   
               
               
                  40580-59-4
               
               
                  guanadrel
               
            
                   
               
               
                  47254-05-7
               
               
                  spiroxépine
               
            
                   
               
               
                  49763-96-4
               
               
                  stiripentol
               
            
                   
               
               
                  51497-09-7
               
               
                  ténamfétamine
               
            
                   
               
               
                  53341-49-4
               
               
                  ponfibrate
               
            
                   
               
               
                  53983-00-9
               
               
                  nibroxane
               
            
                   
               
               
                  55102-44-8
               
               
                  bofumustine
               
            
                   
               
               
                  56180-94-0
               
               
                  acarbose
               
            
                   
               
               
                  56290-94-9
               
               
                  médroxalol
               
            
                   
               
               
                  58546-54-6
               
               
                  bésigomsine
               
            
                   
               
               
                  58994-96-0
               
               
                  ranimustine
               
            
                   
               
               
                  61136-12-7
               
               
                  almurtide
               
            
                   
               
               
                  61869-07-6
               
               
                  domiodol
               
            
                   
               
               
                  61914-43-0
               
               
                  glucuronamide
               
            
                   
               
               
                  66112-59-2
               
               
                  témurtide
               
            
                   
               
               
                  71963-77-4
               
               
                  artéméther
               
            
                   
               
               
                  74817-61-1
               
               
                  murabutide
               
            
                   
               
               
                  78113-36-7
               
               
                  romurtide
               
            
                   
               
               
                  85443-48-7
               
               
                  bencianol
               
            
                   
               
               
                  88495-63-0
               
               
                  artésunate
               
            
                   
               
               
                  90733-40-7
               
               
                  édifolone
               
            
                   
               
               
                  97240-79-4
               
               
                  topiramate
               
            
                   
               
               
                  98383-18-7
               
               
                  écomustine
               
            
                   
               
               
                  105618-02-8
               
               
                  galamustine
               
            
                   
               
               
                  116818-99-6
               
               
                  isalstéine
               
            
                   
               
               
                  122312-55-4
               
               
                  dosmalfate
               
            
                   
               
               
                  123072-45-7
               
               
                  aprosulate sodique
               
            
                   
               
               
                  135038-57-2
               
               
                  fasidotril
               
            
                  
                     2932 99 85
                  
               
               
                  50-34-0
               
               
                  bromure de propanthéline
               
            
                   
               
               
                  53-46-3
               
               
                  bromure de méthanthélinium
               
            
                   
               
               
                  61-74-5
               
               
                  domoxine
               
            
                   
               
               
                  68-90-6
               
               
                  benziodarone
               
            
                   
               
               
                  78-34-2
               
               
                  dioxation
               
            
                   
               
               
                  82-02-0
               
               
                  khelline
               
            
                   
               
               
                  85-90-5
               
               
                  méthylchromone
               
            
                   
               
               
                  87-33-2
               
               
                  dinitrate d'isosorbide
               
            
                   
               
               
                  119-41-5
               
               
                  éfloxate
               
            
                   
               
               
                  129-16-8
               
               
                  merbromine
               
            
                   
               
               
                  154-23-4
               
               
                  cianidanol
               
            
                   
               
               
                  474-58-8
               
               
                  sitogluside
               
            
                   
               
               
                  480-17-1
               
               
                  leucocianidol
               
            
                   
               
               
                  521-35-7
               
               
                  cannabinol
               
            
                   
               
               
                  652-67-5
               
               
                  isosorbide
               
            
                   
               
               
                  1165-48-6
               
               
                  diméfline
               
            
                   
               
               
                  1477-19-6
               
               
                  benzarone
               
            
                   
               
               
                  1668-19-5
               
               
                  doxépine
               
            
                   
               
               
                  1951-25-3
               
               
                  amiodarone
               
            
                   
               
               
                  1972-08-3
               
               
                  dronabinol
               
            
                   
               
               
                  2165-19-7
               
               
                  guanoxan
               
            
                   
               
               
                  2455-84-7
               
               
                  ambénoxan
               
            
                   
               
               
                  3562-84-3
               
               
                  benzbromarone
               
            
                   
               
               
                  3607-18-9
               
               
                  cidoxépine
               
            
                   
               
               
                  3611-72-1
               
               
                  cloridarol
               
            
                   
               
               
                  4386-35-0
               
               
                  méraléine sodique
               
            
                   
               
               
                  4439-67-2
               
               
                  amikhelline
               
            
                   
               
               
                  4442-60-8
               
               
                  butamoxane
               
            
                   
               
               
                  4730-07-8
               
               
                  pentamoxane
               
            
                   
               
               
                  4940-39-0
               
               
                  chromocarbe
               
            
                   
               
               
                  6538-22-3
               
               
                  diméprozan
               
            
                   
               
               
                  7182-51-6
               
               
                  talopram
               
            
                   
               
               
                  13157-90-9
               
               
                  benzquercine
               
            
                   
               
               
                  15686-60-9
               
               
                  flavamine
               
            
                   
               
               
                  15686-63-2
               
               
                  étabenzarone
               
            
                   
               
               
                  16051-77-7
               
               
                  mononitrate d'isosorbide
               
            
                   
               
               
                  16110-51-3
               
               
                  acide cromoglicique
               
            
                   
               
               
                  16509-23-2
               
               
                  éthomoxane
               
            
                   
               
               
                  18296-44-1
               
               
                  valtrate
               
            
                   
               
               
                  19889-45-3
               
               
                  guabenxane
               
            
                   
               
               
                  22888-70-6
               
               
                  silibinine
               
            
                   
               
               
                  23580-33-8
               
               
                  acide furacrinique
               
            
                   
               
               
                  23915-73-3
               
               
                  trébenzomine
               
            
                   
               
               
                  26020-55-3
               
               
                  oxétorone
               
            
                   
               
               
                  26225-59-2
               
               
                  mécinarone
               
            
                   
               
               
                  29782-68-1
               
               
                  silidianine
               
            
                   
               
               
                  33459-27-7
               
               
                  acide xanoxique
               
            
                   
               
               
                  33889-69-9
               
               
                  silicristine
               
            
                   
               
               
                  34887-52-0
               
               
                  fénisorex
               
            
                   
               
               
                  35212-22-7
               
               
                  ipriflavone
               
            
                   
               
               
                  37456-21-6
               
               
                  terbucromil
               
            
                   
               
               
                  37470-13-6
               
               
                  acide flavodique
               
            
                   
               
               
                  37855-80-4
               
               
                  iprocrolol
               
            
                   
               
               
                  38873-55-1
               
               
                  furobufène
               
            
                   
               
               
                  39552-01-7
               
               
                  béfunolol
               
            
                   
               
               
                  40691-50-7
               
               
                  tixanox
               
            
                   
               
               
                  42408-79-7
               
               
                  pirandamine
               
            
                   
               
               
                  50465-39-9
               
               
                  tocofibrate
               
            
                   
               
               
                  51022-71-0
               
               
                  nabilone
               
            
                   
               
               
                  52934-83-5
               
               
                  nanafrocine
               
            
                   
               
               
                  54340-62-4
               
               
                  bufuralol
               
            
                   
               
               
                  55165-22-5
               
               
                  butocrolol
               
            
                   
               
               
                  55286-56-1
               
               
                  doxaminol
               
            
                   
               
               
                  55453-87-7
               
               
                  isoxépac
               
            
                   
               
               
                  55689-65-1
               
               
                  oxépinac
               
            
                   
               
               
                  56689-43-1
               
               
                  canbisol
               
            
                   
               
               
                  56983-13-2
               
               
                  furofénac
               
            
                   
               
               
                  57009-15-1
               
               
                  isocromil
               
            
                   
               
               
                  58012-63-8
               
               
                  furcloprofène
               
            
                   
               
               
                  58761-87-8
               
               
                  sudexanox
               
            
                   
               
               
                  58805-38-2
               
               
                  ambicromil
               
            
                   
               
               
                  59729-33-8
               
               
                  citalopram
               
            
                   
               
               
                  60400-92-2
               
               
                  proxicromil
               
            
                   
               
               
                  63968-64-9
               
               
                  artémisinine
               
            
                   
               
               
                  65350-86-9
               
               
                  méciadanol
               
            
                   
               
               
                  66575-29-9
               
               
                  colforsine
               
            
                   
               
               
                  67102-87-8
               
               
                  pentomone
               
            
                   
               
               
                  67700-30-5
               
               
                  furaprofène
               
            
                   
               
               
                  68298-00-0
               
               
                  pirnabine
               
            
                   
               
               
                  71316-84-2
               
               
                  fluradoline
               
            
                   
               
               
                  72492-12-7
               
               
                  spizofurone
               
            
                   
               
               
                  72619-34-2
               
               
                  bermoprofène
               
            
                   
               
               
                  74912-19-9
               
               
                  naboctate
               
            
                   
               
               
                  76301-19-4
               
               
                  timéfurone
               
            
                   
               
               
                  77005-28-8
               
               
                  texacromil
               
            
                   
               
               
                  77416-65-0
               
               
                  exépanol
               
            
                   
               
               
                  78371-66-1
               
               
                  bucromarone
               
            
                   
               
               
                  79130-64-6
               
               
                  ansoxétine
               
            
                   
               
               
                  79619-31-1
               
               
                  flavodilol
               
            
                   
               
               
                  80743-08-4
               
               
                  dioxadilol
               
            
                   
               
               
                  81486-22-8
               
               
                  nipradilol
               
            
                   
               
               
                  81674-79-5
               
               
                  guaïmésal
               
            
                   
               
               
                  81703-42-6
               
               
                  bendacalol
               
            
                   
               
               
                  87549-36-8
               
               
                  parcétasal
               
            
                   
               
               
                  87626-55-9
               
               
                  mitoflaxone
               
            
                   
               
               
                  96566-25-5
               
               
                  ablukast
               
            
                   
               
               
                  97483-17-5
               
               
                  tifurac
               
            
                   
               
               
                  99200-09-6
               
               
                  nébivolol
               
            
                   
               
               
                  110816-79-0
               
               
                  cromoglicate lisétil
               
            
                   
               
               
                  113806-05-6
               
               
                  olopatadine
               
            
                   
               
               
                  123407-36-3
               
               
                  artéflène
               
            
                   
               
               
                  128232-14-4
               
               
                  raxofélast
               
            
                   
               
               
                  132017-01-7
               
               
                  bervastatine
               
            
                   
               
               
                  139110-80-8
               
               
                  zanamivir
               
            
                   
               
               
                  149494-37-1
               
               
                  ébalzotan
               
            
                   
               
               
                  151581-24-7
               
               
                  iralukast
               
            
                   
               
               
                  169758-66-1
               
               
                  robalzotan
               
            
                  
                     2933 11 10
                  
               
               
                  479-92-5
               
               
                  propyphénazone
               
            
                  
                     2933 11 90
                  
               
               
                  58-15-1
               
               
                  aminophénazone
               
            
                   
               
               
                  60-80-0
               
               
                  phénazone
               
            
                   
               
               
                  68-89-3
               
               
                  métamizole sodique
               
            
                   
               
               
                  747-30-8
               
               
                  cyclamate d'aminophénazone
               
            
                   
               
               
                  1046-17-9
               
               
                  dibupyrone
               
            
                   
               
               
                  3615-24-5
               
               
                  ramifénazone
               
            
                   
               
               
                  7077-30-7
               
               
                  iodure de butopyrammonium
               
            
                   
               
               
                  22881-35-2
               
               
                  famprofazone
               
            
                   
               
               
                  55837-24-6
               
               
                  bisfénazone
               
            
                  
                     2933 19 10
                  
               
               
                  50-33-9
               
               
                  phénylbutazone
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  57-96-5
               
               
                  sulfinpyrazone
               
            
                   
               
               
                  105-20-4
               
               
                  bétazole
               
            
                   
               
               
                  129-20-4
               
               
                  oxyphenbutazone
               
            
                   
               
               
                  853-34-9
               
               
                  kébuzone
               
            
                   
               
               
                  2210-63-1
               
               
                  mofébutazone
               
            
                   
               
               
                  4023-00-1
               
               
                  praxadine
               
            
                   
               
               
                  7125-67-9
               
               
                  métoquizine
               
            
                   
               
               
                  7554-65-6
               
               
                  fomépizole
               
            
                   
               
               
                  13221-27-7
               
               
                  tribuzone
               
            
                   
               
               
                  20170-20-1
               
               
                  difénamizole
               
            
                   
               
               
                  23111-34-4
               
               
                  féclobuzone
               
            
                   
               
               
                  27470-51-5
               
               
                  suxibuzone
               
            
                   
               
               
                  30748-29-9
               
               
                  féprazone
               
            
                   
               
               
                  32710-91-1
               
               
                  trifézolac
               
            
                   
               
               
                  34427-79-7
               
               
                  proxifézone
               
            
                   
               
               
                  50270-32-1
               
               
                  bufézolac
               
            
                   
               
               
                  50270-33-2
               
               
                  isofézolac
               
            
                   
               
               
                  53808-88-1
               
               
                  lonazolac
               
            
                   
               
               
                  55294-15-0
               
               
                  muzolimine
               
            
                   
               
               
                  59040-30-1
               
               
                  nafazatrom
               
            
                   
               
               
                  60104-29-2
               
               
                  clofézone
               
            
                   
               
               
                  70181-03-2
               
               
                  dazopride
               
            
                   
               
               
                  71002-09-0
               
               
                  pirazolac
               
            
                   
               
               
                  80410-36-2
               
               
                  fézolamine
               
            
                   
               
               
                  81528-80-5
               
               
                  dalbraminol
               
            
                   
               
               
                  103475-41-8
               
               
                  tépoxaline
               
            
                   
               
               
                  115436-73-2
               
               
                  ipazilide
               
            
                   
               
               
                  119322-27-9
               
               
                  méribendan
               
            
                   
               
               
                  142155-43-9
               
               
                  cizolirtine
               
            
                  
                     2933 21 00
                  
               
               
                  50-12-4
               
               
                  méphénytoïne
               
            
                   
               
               
                  57-41-0
               
               
                  phénytoïne
               
            
                   
               
               
                  86-35-1
               
               
                  éthotoïne
               
            
                   
               
               
                  1317-25-5
               
               
                  alcloxa
               
            
                   
               
               
                  5579-81-7
               
               
                  aldioxa
               
            
                   
               
               
                  5588-20-5
               
               
                  clodantoïne
               
            
                   
               
               
                  40828-44-2
               
               
                  clazolimine
               
            
                   
               
               
                  56605-16-4
               
               
                  spiromustine
               
            
                   
               
               
                  63612-50-0
               
               
                  nilutamide
               
            
                   
               
               
                  89391-50-4
               
               
                  imirestat
               
            
                   
               
               
                  93390-81-9
               
               
                  fosphénytoïne
               
            
                  
                     2933 29 10
                  
               
               
                  50-60-2
               
               
                  phentolamine
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  53-73-6
               
               
                  angiotensinamide
               
            
                   
               
               
                  56-28-0
               
               
                  triclodazol
               
            
                   
               
               
                  59-98-3
               
               
                  tolazoline
               
            
                   
               
               
                  60-56-0
               
               
                  thiamazol
               
            
                   
               
               
                  71-00-1
               
               
                  histidine
               
            
                   
               
               
                  84-22-0
               
               
                  tétryzoline
               
            
                   
               
               
                  91-75-8
               
               
                  antazoline
               
            
                   
               
               
                  443-48-1
               
               
                  métronidazole
               
            
                   
               
               
                  501-62-2
               
               
                  phénamazoline
               
            
                   
               
               
                  526-36-3
               
               
                  xylométazoline
               
            
                   
               
               
                  551-92-8
               
               
                  dimétridazole
               
            
                   
               
               
                  830-89-7
               
               
                  albutoïne
               
            
                   
               
               
                  835-31-4
               
               
                  naphazoline
               
            
                   
               
               
                  1077-93-6
               
               
                  ternidazole
               
            
                   
               
               
                  1082-56-0
               
               
                  téfazoline
               
            
                   
               
               
                  1082-57-1
               
               
                  tramazoline
               
            
                   
               
               
                  1491-59-4
               
               
                  oxymétazoline
               
            
                   
               
               
                  3254-93-1
               
               
                  doxénitoïne
               
            
                   
               
               
                  3366-95-8
               
               
                  secnidazole
               
            
                   
               
               
                  4201-22-3
               
               
                  tolonidine
               
            
                   
               
               
                  4205-90-7
               
               
                  clonidine
               
            
                   
               
               
                  4342-03-4
               
               
                  dacarbazine
               
            
                   
               
               
                  4474-91-3
               
               
                  angiotensine II
               
            
                   
               
               
                  4548-15-6
               
               
                  flunidazole
               
            
                   
               
               
                  4846-91-7
               
               
                  fénoxazoline
               
            
                   
               
               
                  5377-20-8
               
               
                  métomidate
               
            
                   
               
               
                  5696-06-0
               
               
                  mététoïne
               
            
                   
               
               
                  5786-71-0
               
               
                  fosfocréatinine
               
            
                   
               
               
                  6043-01-2
               
               
                  domazoline
               
            
                   
               
               
                  7036-58-0
               
               
                  propoxate
               
            
                   
               
               
                  7303-78-8
               
               
                  imidoline
               
            
                   
               
               
                  7681-76-7
               
               
                  ronidazole
               
            
                   
               
               
                  13551-87-6
               
               
                  misonidazole
               
            
                   
               
               
                  14058-90-3
               
               
                  métazamide
               
            
                   
               
               
                  14885-29-1
               
               
                  ipronidazole
               
            
                   
               
               
                  15037-44-2
               
               
                  étonam
               
            
                   
               
               
                  16773-42-5
               
               
                  ornidazole
               
            
                   
               
               
                  17230-89-6
               
               
                  nimazone
               
            
                   
               
               
                  17692-28-3
               
               
                  clonazoline
               
            
                   
               
               
                  19387-91-8
               
               
                  tinidazole
               
            
                   
               
               
                  20406-60-4
               
               
                  mipimazole
               
            
                   
               
               
                  21721-92-6
               
               
                  nitréfazole
               
            
                   
               
               
                  22232-54-8
               
               
                  carbimazole
               
            
                   
               
               
                  22668-01-5
               
               
                  étanidazole
               
            
                   
               
               
                  22916-47-8
               
               
                  miconazole
               
            
                   
               
               
                  22994-85-0
               
               
                  benznidazole
               
            
                   
               
               
                  23593-75-1
               
               
                  clotrimazole
               
            
                   
               
               
                  23757-42-8
               
               
                  midaflur
               
            
                   
               
               
                  25859-76-1
               
               
                  glibutimine
               
            
                   
               
               
                  27220-47-9
               
               
                  éconazole
               
            
                   
               
               
                  27523-40-6
               
               
                  isoconazole
               
            
                   
               
               
                  27885-92-3
               
               
                  imidocarbe
               
            
                   
               
               
                  28125-87-3
               
               
                  flutonidine
               
            
                   
               
               
                  30529-16-9
               
               
                  stirimazole
               
            
                   
               
               
                  31036-80-3
               
               
                  lofexidine
               
            
                   
               
               
                  31478-45-2
               
               
                  bamnidazole
               
            
                   
               
               
                  33125-97-2
               
               
                  étomidate
               
            
                   
               
               
                  33178-86-8
               
               
                  alinidine
               
            
                   
               
               
                  34839-70-8
               
               
                  métiamide
               
            
                   
               
               
                  36364-49-5
               
               
                  salicylate d'imidazole
               
            
                   
               
               
                  36740-73-5
               
               
                  flumizole
               
            
                   
               
               
                  38083-17-9
               
               
                  climbazole
               
            
                   
               
               
                  38349-38-1
               
               
                  métrafazoline
               
            
                   
               
               
                  40077-57-4
               
               
                  aviptadil
               
            
                   
               
               
                  40507-78-6
               
               
                  indanazoline
               
            
                   
               
               
                  40828-45-3
               
               
                  azolimine
               
            
                   
               
               
                  41473-09-0
               
               
                  fenmétozole
               
            
                   
               
               
                  42116-76-7
               
               
                  carnidazole
               
            
                   
               
               
                  51022-76-5
               
               
                  sulnidazole
               
            
                   
               
               
                  51481-61-9
               
               
                  cimétidine
               
            
                   
               
               
                  51940-78-4
               
               
                  zétidoline
               
            
                   
               
               
                  53267-01-9
               
               
                  cibenzoline
               
            
                   
               
               
                  53597-28-7
               
               
                  chlorure de fludazonium
               
            
                   
               
               
                  54143-54-3
               
               
                  chlorure de sépazonium
               
            
                   
               
               
                  54533-85-6
               
               
                  nizofénone
               
            
                   
               
               
                  55273-05-7
               
               
                  impromidine
               
            
                   
               
               
                  56097-80-4
               
               
                  valconazole
               
            
                   
               
               
                  57647-79-7
               
               
                  benclonidine
               
            
                   
               
               
                  57653-26-6
               
               
                  fénobam
               
            
                   
               
               
                  58261-91-9
               
               
                  méfénidil
               
            
                   
               
               
                  59729-37-2
               
               
                  fexinidazole
               
            
                   
               
               
                  59803-98-4
               
               
                  brimonidine
               
            
                   
               
               
                  59939-16-1
               
               
                  cirazoline
               
            
                   
               
               
                  60173-73-1
               
               
                  arfalasine
               
            
                   
               
               
                  60628-96-8
               
               
                  bifonazole
               
            
                   
               
               
                  60628-98-0
               
               
                  lombazole
               
            
                   
               
               
                  61318-90-9
               
               
                  sulconazole
               
            
                   
               
               
                  62087-96-1
               
               
                  trilétide
               
            
                   
               
               
                  62882-99-9
               
               
                  tinazoline
               
            
                   
               
               
                  62894-89-7
               
               
                  tiflamizole
               
            
                   
               
               
                  63824-12-4
               
               
                  aliconazole
               
            
                   
               
               
                  63927-95-7
               
               
                  bentémazole
               
            
                   
               
               
                  64211-45-6
               
               
                  oxiconazole
               
            
                   
               
               
                  64212-22-2
               
               
                  nafimidone
               
            
                   
               
               
                  64872-76-0
               
               
                  butoconazole
               
            
                   
               
               
                  65571-68-8
               
               
                  lofémizole
               
            
                   
               
               
                  65896-16-4
               
               
                  romifidine
               
            
                   
               
               
                  66711-21-5
               
               
                  apraclonidine
               
            
                   
               
               
                  66778-37-8
               
               
                  orconazole
               
            
                   
               
               
                  69539-53-3
               
               
                  étintidine
               
            
                   
               
               
                  70161-09-0
               
               
                  démoconazole
               
            
                   
               
               
                  71097-23-9
               
               
                  zoficonazole
               
            
                   
               
               
                  72479-26-6
               
               
                  fenticonazole
               
            
                   
               
               
                  73445-46-2
               
               
                  fenflumizole
               
            
                   
               
               
                  73790-28-0
               
               
                  énilconazole
               
            
                   
               
               
                  73931-96-1
               
               
                  denzimol
               
            
                   
               
               
                  74512-12-2
               
               
                  omoconazole
               
            
                   
               
               
                  76448-31-2
               
               
                  propénidazole
               
            
                   
               
               
                  76631-46-4
               
               
                  détomidine
               
            
                   
               
               
                  76894-77-4
               
               
                  dazmégrel
               
            
                   
               
               
                  77175-51-0
               
               
                  croconazol
               
            
                   
               
               
                  77671-31-9
               
               
                  énoximone
               
            
                   
               
               
                  78186-34-2
               
               
                  bisantrène
               
            
                   
               
               
                  78218-09-4
               
               
                  dazoxibène
               
            
                   
               
               
                  79313-75-0
               
               
                  sopromidine
               
            
                   
               
               
                  80614-27-3
               
               
                  midazogrel
               
            
                   
               
               
                  81447-78-1
               
               
                  levlofexidine
               
            
                   
               
               
                  81447-79-2
               
               
                  dexlofexidine
               
            
                   
               
               
                  82571-53-7
               
               
                  ozagrel
               
            
                   
               
               
                  83184-43-4
               
               
                  mifentidine
               
            
                   
               
               
                  84203-09-8
               
               
                  trifénagrel
               
            
                   
               
               
                  84243-58-3
               
               
                  imazodan
               
            
                   
               
               
                  84962-75-4
               
               
                  flutomidate
               
            
                   
               
               
                  85392-79-6
               
               
                  indanidine
               
            
                   
               
               
                  86347-14-0
               
               
                  médétomidine
               
            
                   
               
               
                  89371-37-9
               
               
                  imidapril
               
            
                   
               
               
                  89371-44-8
               
               
                  imidaprilate
               
            
                   
               
               
                  89781-55-5
               
               
                  rolafagrel
               
            
                   
               
               
                  89838-96-0
               
               
                  octimibate
               
            
                   
               
               
                  90697-56-6
               
               
                  zimidoben
               
            
                   
               
               
                  91017-58-2
               
               
                  abunidazole
               
            
                   
               
               
                  91524-14-0
               
               
                  napamézole
               
            
                   
               
               
                  95668-38-5
               
               
                  idralfidine
               
            
                   
               
               
                  96153-56-9
               
               
                  bisfentidine
               
            
                   
               
               
                  97901-21-8
               
               
                  nafagrel
               
            
                   
               
               
                  99500-54-6
               
               
                  éfétozole
               
            
                   
               
               
                  103926-64-3
               
               
                  sépimostat
               
            
                   
               
               
                  104054-27-5
               
               
                  atipamézole
               
            
                   
               
               
                  104902-08-1
               
               
                  cilutazoline
               
            
                   
               
               
                  105920-77-2
               
               
                  camonagrel
               
            
                   
               
               
                  107429-63-0
               
               
                  lintopride
               
            
                   
               
               
                  108894-40-2
               
               
                  brolaconazole
               
            
                   
               
               
                  110605-64-6
               
               
                  isaglidole
               
            
                   
               
               
                  110883-46-0
               
               
                  giracodazole
               
            
                   
               
               
                  113082-98-7
               
               
                  énalkirène
               
            
                   
               
               
                  113775-47-6
               
               
                  dexmédétomidine
               
            
                   
               
               
                  114798-26-4
               
               
                  losartan
               
            
                   
               
               
                  115574-30-6
               
               
                  irtémazole
               
            
                   
               
               
                  116002-70-1
               
               
                  ondansétron
               
            
                   
               
               
                  116684-92-5
               
               
                  galdansétron
               
            
                   
               
               
                  116795-97-2
               
               
                  lédazérol
               
            
                   
               
               
                  118072-93-8
               
               
                  acide zolédronique
               
            
                   
               
               
                  119006-77-8
               
               
                  flutrimazole
               
            
                   
               
               
                  120635-74-7
               
               
                  cilansétron
               
            
                   
               
               
                  122830-14-2
               
               
                  dériglidole
               
            
                   
               
               
                  125472-02-8
               
               
                  mivazérol
               
            
                   
               
               
                  126222-34-2
               
               
                  rémikirène
               
            
                   
               
               
                  128326-82-9
               
               
                  éberconazole
               
            
                   
               
               
                  130120-57-9
               
               
                  acétate de prézatide cuprique
               
            
                   
               
               
                  130726-68-0
               
               
                  néticonazole
               
            
                   
               
               
                  130759-56-7
               
               
                  némazoline
               
            
                   
               
               
                  137460-88-9
               
               
                  odalprofène
               
            
                   
               
               
                  138402-11-6
               
               
                  irbésartan
               
            
                   
               
               
                  145858-51-1
               
               
                  liarozole
               
            
                   
               
               
                  158682-68-9
               
               
                  élisartan
               
            
                   
               
               
                  173997-05-2
               
               
                  népicastat
               
            
                   
               
               
                  177563-40-5
               
               
                  carafiban
               
            
                  
                     2933 33 00
                  
               
               
                  57-42-1
               
               
                  péthidine
               
            
                   
               
               
                  64-39-1
               
               
                  trimépéridine
               
            
                   
               
               
                  77-10-1
               
               
                  phencyclidine
               
            
                   
               
               
                  113-45-1
               
               
                  méthylphénidate
               
            
                   
               
               
                  144-14-9
               
               
                  aniléridine
               
            
                   
               
               
                  302-41-0
               
               
                  piritramide
               
            
                   
               
               
                  359-83-1
               
               
                  pentazocine
               
            
                   
               
               
                  437-38-7
               
               
                  fentanyl
               
            
                   
               
               
                  467-60-7
               
               
                  pipradrol
               
            
                   
               
               
                  467-83-4
               
               
                  dipipanone
               
            
                   
               
               
                  469-79-4
               
               
                  cétobémidone
               
            
                   
               
               
                  562-26-5
               
               
                  phénopéridine
               
            
                   
               
               
                  915-30-0
               
               
                  diphénoxylate
               
            
                   
               
               
                  1812-30-2
               
               
                  bromazépam
               
            
                   
               
               
                  15301-48-1
               
               
                  bézitramide
               
            
                   
               
               
                  15686-91-6
               
               
                  propiram
               
            
                   
               
               
                  28782-42-5
               
               
                  difénoxine
               
            
                   
               
               
                  71195-58-9
               
               
                  alfentanil
               
            
                  
                     2933 39 10
                  
               
               
                  54-92-2
               
               
                  iproniazide
               
            
                   
               
               
                  101-26-8
               
               
                  bromure de pyridostigmine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  51-12-7
               
               
                  nialamide
               
            
                   
               
               
                  52-86-8
               
               
                  halopéridol
               
            
                   
               
               
                  53-89-4
               
               
                  benzpipérylone
               
            
                   
               
               
                  54-36-4
               
               
                  métyrapone
               
            
                   
               
               
                  54-85-3
               
               
                  isoniazide
               
            
                   
               
               
                  56-97-3
               
               
                  bromure de trimédoxime
               
            
                   
               
               
                  59-26-7
               
               
                  nicéthamide
               
            
                   
               
               
                  59-32-5
               
               
                  chloropyramine
               
            
                   
               
               
                  62-97-5
               
               
                  métilsulfate de diphémanil
               
            
                   
               
               
                  76-90-4
               
               
                  bromure de mépenzolate
               
            
                   
               
               
                  77-01-0
               
               
                  fenpipramide
               
            
                   
               
               
                  77-20-3
               
               
                  alphaprodine
               
            
                   
               
               
                  77-39-4
               
               
                  cycrimine
               
            
                   
               
               
                  79-55-0
               
               
                  pempidine
               
            
                   
               
               
                  82-98-4
               
               
                  pipéridolate
               
            
                   
               
               
                  86-21-5
               
               
                  phéniramine
               
            
                   
               
               
                  86-22-6
               
               
                  bromphéniramine
               
            
                   
               
               
                  87-21-8
               
               
                  piridocaïne
               
            
                   
               
               
                  91-81-6
               
               
                  tripélennamine
               
            
                   
               
               
                  91-84-9
               
               
                  mépyramine
               
            
                   
               
               
                  93-47-0
               
               
                  vérazide
               
            
                   
               
               
                  94-63-3
               
               
                  iodure de pralidoxime
               
            
                   
               
               
                  94-78-0
               
               
                  phénazopyridine
               
            
                   
               
               
                  97-57-4
               
               
                  tolpronine
               
            
                   
               
               
                  100-91-4
               
               
                  eucatropine
               
            
                   
               
               
                  101-08-6
               
               
                  dipérodon
               
            
                   
               
               
                  114-90-9
               
               
                  chlorure d'obidoxime
               
            
                   
               
               
                  114-91-0
               
               
                  métyridine
               
            
                   
               
               
                  115-46-8
               
               
                  azacyclonol
               
            
                   
               
               
                  117-30-6
               
               
                  dipiprovérine
               
            
                   
               
               
                  123-03-5
               
               
                  chlorure de cétylpyridinium
               
            
                   
               
               
                  125-51-9
               
               
                  bromure de pipenzolate
               
            
                   
               
               
                  125-60-0
               
               
                  bromure de fenpivérinium
               
            
                   
               
               
                  127-35-5
               
               
                  phénazocine
               
            
                   
               
               
                  129-03-3
               
               
                  cyproheptadine
               
            
                   
               
               
                  129-83-9
               
               
                  phénampromide
               
            
                   
               
               
                  132-21-8
               
               
                  dexbromphéniramine
               
            
                   
               
               
                  132-22-9
               
               
                  chlorphénamine
               
            
                   
               
               
                  136-82-3
               
               
                  pipérocaïne
               
            
                   
               
               
                  139-62-8
               
               
                  cyclométhycaïne
               
            
                   
               
               
                  144-11-6
               
               
                  trihexyphénidyle
               
            
                   
               
               
                  144-45-6
               
               
                  spirgétine
               
            
                   
               
               
                  147-20-6
               
               
                  diphénylpyraline
               
            
                   
               
               
                  149-17-7
               
               
                  ftivazide
               
            
                   
               
               
                  300-37-8
               
               
                  diodone
               
            
                   
               
               
                  357-66-4
               
               
                  spirilène
               
            
                   
               
               
                  382-82-1
               
               
                  iodure de dicolinium
               
            
                   
               
               
                  468-50-8
               
               
                  bétaméprodine
               
            
                   
               
               
                  468-51-9
               
               
                  alphaméprodine
               
            
                   
               
               
                  468-56-4
               
               
                  hydroxypéthidine
               
            
                   
               
               
                  468-59-7
               
               
                  bétaprodine
               
            
                   
               
               
                  469-21-6
               
               
                  doxylamine
               
            
                   
               
               
                  469-80-7
               
               
                  phénéridine
               
            
                   
               
               
                  469-82-9
               
               
                  étoxéridine
               
            
                   
               
               
                  479-81-2
               
               
                  biétamivérine
               
            
                   
               
               
                  486-12-4
               
               
                  triprolidine
               
            
                   
               
               
                  486-16-8
               
               
                  carbinoxamine
               
            
                   
               
               
                  495-84-1
               
               
                  salinazide
               
            
                   
               
               
                  504-03-0
               
               
                  nanofine
               
            
                   
               
               
                  510-74-7
               
               
                  spiramide
               
            
                   
               
               
                  511-45-5
               
               
                  pridinol
               
            
                   
               
               
                  514-65-8
               
               
                  bipéridène
               
            
                   
               
               
                  534-84-9
               
               
                  piméclone
               
            
                   
               
               
                  536-33-4
               
               
                  éthionamide
               
            
                   
               
               
                  546-32-7
               
               
                  oxphénéridine
               
            
                   
               
               
                  548-73-2
               
               
                  dropéridol
               
            
                   
               
               
                  553-69-5
               
               
                  fényramidol
               
            
                   
               
               
                  555-90-8
               
               
                  nicothiazone
               
            
                   
               
               
                  561-48-8
               
               
                  norpipanone
               
            
                   
               
               
                  561-76-2
               
               
                  propéridine
               
            
                   
               
               
                  561-77-3
               
               
                  dihexyvérine
               
            
                   
               
               
                  578-89-2
               
               
                  pimétrémide
               
            
                   
               
               
                  586-60-7
               
               
                  dyclonine
               
            
                   
               
               
                  586-98-1
               
               
                  piconol
               
            
                   
               
               
                  587-46-2
               
               
                  bromure de benzpyrinium
               
            
                   
               
               
                  587-61-1
               
               
                  propyliodone
               
            
                   
               
               
                  603-50-9
               
               
                  bisacodyl
               
            
                   
               
               
                  728-88-1
               
               
                  tolpérisone
               
            
                   
               
               
                  749-02-0
               
               
                  spipérone
               
            
                   
               
               
                  749-13-3
               
               
                  triflupéridol
               
            
                   
               
               
                  807-31-8
               
               
                  acépérone
               
            
                   
               
               
                  827-61-2
               
               
                  acéclidine
               
            
                   
               
               
                  852-42-6
               
               
                  guaïapate
               
            
                   
               
               
                  972-02-1
               
               
                  difénidol
               
            
                   
               
               
                  1050-79-9
               
               
                  mopérone
               
            
                   
               
               
                  1096-72-6
               
               
                  hepzidine
               
            
                   
               
               
                  1098-97-1
               
               
                  pyritinol
               
            
                   
               
               
                  1219-35-8
               
               
                  primapérone
               
            
                   
               
               
                  1463-28-1
               
               
                  guanacline
               
            
                   
               
               
                  1508-75-4
               
               
                  tropicamide
               
            
                   
               
               
                  1539-39-5
               
               
                  gapicomine
               
            
                   
               
               
                  1580-71-8
               
               
                  amipérone
               
            
                   
               
               
                  1707-15-9
               
               
                  métazide
               
            
                   
               
               
                  1740-22-3
               
               
                  pyrinoline
               
            
                   
               
               
                  1841-19-6
               
               
                  fluspirilène
               
            
                   
               
               
                  1882-26-4
               
               
                  pyricarbate
               
            
                   
               
               
                  1893-33-0
               
               
                  pipampérone
               
            
                   
               
               
                  2062-78-4
               
               
                  pimozide
               
            
                   
               
               
                  2062-84-2
               
               
                  benpéridol
               
            
                   
               
               
                  2066-89-9
               
               
                  pasiniazide
               
            
                   
               
               
                  2139-47-1
               
               
                  nifénazone
               
            
                   
               
               
                  2156-27-6
               
               
                  benpropérine
               
            
                   
               
               
                  2180-92-9
               
               
                  bupivacaïne
               
            
                   
               
               
                  2398-81-4
               
               
                  acide oxiniacique
               
            
                   
               
               
                  2531-04-6
               
               
                  pipérylone
               
            
                   
               
               
                  2748-88-1
               
               
                  chlorure de miripirium
               
            
                   
               
               
                  2779-55-7
               
               
                  opiniazide
               
            
                   
               
               
                  2804-00-4
               
               
                  roxopérone
               
            
                   
               
               
                  2856-74-8
               
               
                  modaline
               
            
                   
               
               
                  2971-90-6
               
               
                  clopidol
               
            
                   
               
               
                  3099-52-3
               
               
                  nicamétate
               
            
                   
               
               
                  3425-97-6
               
               
                  iodure de dimécolonium
               
            
                   
               
               
                  3485-62-9
               
               
                  bromure de clidinium
               
            
                   
               
               
                  3540-95-2
               
               
                  fenpiprane
               
            
                   
               
               
                  3562-55-8
               
               
                  iodure de piprocurarium
               
            
                   
               
               
                  3565-03-5
               
               
                  pimétine
               
            
                   
               
               
                  3569-26-4
               
               
                  indopine
               
            
                   
               
               
                  3572-80-3
               
               
                  cyclazocine
               
            
                   
               
               
                  3575-80-2
               
               
                  melpérone
               
            
                   
               
               
                  3626-67-3
               
               
                  hexadiline
               
            
                   
               
               
                  3670-68-6
               
               
                  propipocaïne
               
            
                   
               
               
                  3691-78-9
               
               
                  benzéthidine
               
            
                   
               
               
                  3696-28-4
               
               
                  dipyrithione
               
            
                   
               
               
                  3703-76-2
               
               
                  clopérastine
               
            
                   
               
               
                  3731-52-0
               
               
                  picolamine
               
            
                   
               
               
                  3734-52-9
               
               
                  métazocine
               
            
                   
               
               
                  3737-09-5
               
               
                  disopyramide
               
            
                   
               
               
                  3781-28-0
               
               
                  propypérone
               
            
                   
               
               
                  3784-99-4
               
               
                  iodure de stilbazium
               
            
                   
               
               
                  3811-53-8
               
               
                  propinétidine
               
            
                   
               
               
                  3964-81-6
               
               
                  azatadine
               
            
                   
               
               
                  4354-45-4
               
               
                  oxyclipine
               
            
                   
               
               
                  4394-00-7
               
               
                  acide niflumique
               
            
                   
               
               
                  4394-04-1
               
               
                  métanixine
               
            
                   
               
               
                  4394-05-2
               
               
                  acide nixylique
               
            
                   
               
               
                  4546-39-8
               
               
                  pipéthanate
               
            
                   
               
               
                  4575-34-2
               
               
                  myfadol
               
            
                   
               
               
                  4876-45-3
               
               
                  camphotamide
               
            
                   
               
               
                  4904-00-1
               
               
                  cyprolidol
               
            
                   
               
               
                  4945-47-5
               
               
                  bamipine
               
            
                   
               
               
                  4960-10-5
               
               
                  pérastine
               
            
                   
               
               
                  5005-72-1
               
               
                  leptacline
               
            
                   
               
               
                  5205-82-3
               
               
                  métilsulfate de bévonium
               
            
                   
               
               
                  5322-53-2
               
               
                  oxipéromide
               
            
                   
               
               
                  5560-77-0
               
               
                  rotoxamine
               
            
                   
               
               
                  5579-92-0
               
               
                  iopydol
               
            
                   
               
               
                  5579-93-1
               
               
                  iopydone
               
            
                   
               
               
                  5598-52-7
               
               
                  fospirate
               
            
                   
               
               
                  5634-41-3
               
               
                  bromure de parapenzolate
               
            
                   
               
               
                  5636-83-9
               
               
                  dimétindène
               
            
                   
               
               
                  5638-76-6
               
               
                  bétahistine
               
            
                   
               
               
                  5657-61-4
               
               
                  nicoxamate
               
            
                   
               
               
                  5789-72-0
               
               
                  trimétamide
               
            
                   
               
               
                  5868-05-3
               
               
                  nicéritrol
               
            
                   
               
               
                  5942-95-0
               
               
                  carpipramine
               
            
                   
               
               
                  6184-06-1
               
               
                  sorbinicate
               
            
                   
               
               
                  6272-74-8
               
               
                  chlorure de lapirium
               
            
                   
               
               
                  6556-11-2
               
               
                  nicotinate d'inositol
               
            
                   
               
               
                  6621-47-2
               
               
                  perhexiline
               
            
                   
               
               
                  6968-72-5
               
               
                  mépiroxol
               
            
                   
               
               
                  7007-96-7
               
               
                  crotoniazide
               
            
                   
               
               
                  7008-17-5
               
               
                  tartrate d'hydroxypyridine
               
            
                   
               
               
                  7009-54-3
               
               
                  pentapipéride
               
            
                   
               
               
                  7009-82-7
               
               
                  méthosulfate de triméthidinium
               
            
                   
               
               
                  7162-37-0
               
               
                  paridocaïne
               
            
                   
               
               
                  7237-81-2
               
               
                  hépronicate
               
            
                   
               
               
                  7528-13-4
               
               
                  carpéridine
               
            
                   
               
               
                  7681-80-3
               
               
                  métilsulfate de pentapipérium
               
            
                   
               
               
                  10040-45-6
               
               
                  picosulfate de sodium
               
            
                   
               
               
                  10447-39-9
               
               
                  quifénadine
               
            
                   
               
               
                  10457-90-6
               
               
                  brompéridol
               
            
                   
               
               
                  10457-91-7
               
               
                  cloflupérol
               
            
                   
               
               
                  10571-59-2
               
               
                  nicoclonate
               
            
                   
               
               
                  13410-86-1
               
               
                  aconiazide
               
            
                   
               
               
                  13422-16-7
               
               
                  triflocine
               
            
                   
               
               
                  13447-95-5
               
               
                  méthaniazide
               
            
                   
               
               
                  13456-08-1
               
               
                  bitipazone
               
            
                   
               
               
                  13463-41-7
               
               
                  pyrithione zincique
               
            
                   
               
               
                  13495-09-5
               
               
                  piminodine
               
            
                   
               
               
                  13752-33-5
               
               
                  panidazole
               
            
                   
               
               
                  13862-07-2
               
               
                  difémétorex
               
            
                   
               
               
                  13912-80-6
               
               
                  nicoboxil
               
            
                   
               
               
                  13958-40-2
               
               
                  oxiramide
               
            
                   
               
               
                  14222-60-7
               
               
                  protionamide
               
            
                   
               
               
                  14745-50-7
               
               
                  mélétimide
               
            
                   
               
               
                  14796-24-8
               
               
                  cinpérène
               
            
                   
               
               
                  15301-88-9
               
               
                  pytamine
               
            
                   
               
               
                  15302-05-3
               
               
                  butoxylate
               
            
                   
               
               
                  15302-10-0
               
               
                  clibucaïne
               
            
                   
               
               
                  15378-99-1
               
               
                  anazocine
               
            
                   
               
               
                  15387-10-7
               
               
                  niprofazone
               
            
                   
               
               
                  15500-66-0
               
               
                  bromure de pancuronium
               
            
                   
               
               
                  15599-26-5
               
               
                  droxypropine
               
            
                   
               
               
                  15686-68-7
               
               
                  volazocine
               
            
                   
               
               
                  15686-87-0
               
               
                  pifénate
               
            
                   
               
               
                  15876-67-2
               
               
                  bromure de distigmine
               
            
                   
               
               
                  16426-83-8
               
               
                  niométacine
               
            
                   
               
               
                  16571-59-8
               
               
                  benzindopyrine
               
            
                   
               
               
                  16852-81-6
               
               
                  benzoclidine
               
            
                   
               
               
                  17692-43-2
               
               
                  picodralazine
               
            
                   
               
               
                  17737-65-4
               
               
                  clonixine
               
            
                   
               
               
                  17737-68-7
               
               
                  diclonixine
               
            
                   
               
               
                  18841-58-2
               
               
                  pipoctanone
               
            
                   
               
               
                  20977-50-8
               
               
                  carpérone
               
            
                   
               
               
                  21221-18-1
               
               
                  flazalone
               
            
                   
               
               
                  21228-13-7
               
               
                  dorastine
               
            
                   
               
               
                  21686-10-2
               
               
                  flupranone
               
            
                   
               
               
                  21755-66-8
               
               
                  picopérine
               
            
                   
               
               
                  21829-22-1
               
               
                  clonixéril
               
            
                   
               
               
                  21829-25-4
               
               
                  nifédipine
               
            
                   
               
               
                  21888-98-2
               
               
                  dexétimide
               
            
                   
               
               
                  22150-28-3
               
               
                  ipragratine
               
            
                   
               
               
                  22204-91-7
               
               
                  lifibrate
               
            
                   
               
               
                  22443-11-4
               
               
                  népinalone
               
            
                   
               
               
                  22609-73-0
               
               
                  niludipine
               
            
                   
               
               
                  22632-06-0
               
               
                  bupicomide
               
            
                   
               
               
                  22801-44-1
               
               
                  mépivacaïne
               
            
                   
               
               
                  23210-56-2
               
               
                  ifenprodil
               
            
                   
               
               
                  24340-35-0
               
               
                  piridoxilate
               
            
                   
               
               
                  24358-84-7
               
               
                  dexivacaïne
               
            
                   
               
               
                  24558-01-8
               
               
                  lévofacétopérane
               
            
                   
               
               
                  24671-26-9
               
               
                  benrixate
               
            
                   
               
               
                  24678-13-5
               
               
                  lenpérone
               
            
                   
               
               
                  25384-17-2
               
               
                  allylprodine
               
            
                   
               
               
                  25523-97-1
               
               
                  dexchlorphéniramine
               
            
                   
               
               
                  26844-12-2
               
               
                  indoramine
               
            
                   
               
               
                  26864-56-2
               
               
                  penfluridol
               
            
                   
               
               
                  27112-37-4
               
               
                  diamocaïne
               
            
                   
               
               
                  27115-86-2
               
               
                  bromure de dacuronium
               
            
                   
               
               
                  27302-90-5
               
               
                  oxisuran
               
            
                   
               
               
                  27959-26-8
               
               
                  nicomol
               
            
                   
               
               
                  28240-18-8
               
               
                  pinolcaïne
               
            
                   
               
               
                  29125-56-2
               
               
                  bromure de droclidinium
               
            
                   
               
               
                  29342-02-7
               
               
                  métipirox
               
            
                   
               
               
                  29876-14-0
               
               
                  nicotrédole
               
            
                   
               
               
                  30652-11-0
               
               
                  défériprone
               
            
                   
               
               
                  30751-05-4
               
               
                  troxipide
               
            
                   
               
               
                  30817-43-7
               
               
                  métilsulfate de fenclexonium
               
            
                   
               
               
                  31224-92-7
               
               
                  pifoxime
               
            
                   
               
               
                  31232-26-5
               
               
                  danitracène
               
            
                   
               
               
                  31314-38-2
               
               
                  prodipine
               
            
                   
               
               
                  31637-97-5
               
               
                  étofibrate
               
            
                   
               
               
                  31721-17-2
               
               
                  quinupramine
               
            
                   
               
               
                  31932-09-9
               
               
                  ticarbodine
               
            
                   
               
               
                  31980-29-7
               
               
                  nicofibrate
               
            
                   
               
               
                  32953-89-2
               
               
                  rimitérol
               
            
                   
               
               
                  33144-79-5
               
               
                  bropéramole
               
            
                   
               
               
                  33605-94-6
               
               
                  pirisudanol
               
            
                   
               
               
                  34703-49-6
               
               
                  dropempine
               
            
                   
               
               
                  35515-77-6
               
               
                  iodure de truxipicurium
               
            
                   
               
               
                  35620-67-8
               
               
                  bromure de pirdonium
               
            
                   
               
               
                  36175-05-0
               
               
                  picofosfate de sodium
               
            
                   
               
               
                  36292-69-0
               
               
                  kétazocine
               
            
                   
               
               
                  36504-64-0
               
               
                  nictindole
               
            
                   
               
               
                  37087-94-8
               
               
                  acide tibrique
               
            
                   
               
               
                  37398-31-5
               
               
                  dilméfone
               
            
                   
               
               
                  37612-13-8
               
               
                  encaïnide
               
            
                   
               
               
                  38677-81-5
               
               
                  pirbutérol
               
            
                   
               
               
                  38677-85-9
               
               
                  flunixine
               
            
                   
               
               
                  39123-11-0
               
               
                  pituxate
               
            
                   
               
               
                  39537-99-0
               
               
                  micinicate
               
            
                   
               
               
                  39562-70-4
               
               
                  nitrendipine
               
            
                   
               
               
                  42597-57-9
               
               
                  ronifibrate
               
            
                   
               
               
                  47029-84-5
               
               
                  dazadrol
               
            
                   
               
               
                  47128-12-1
               
               
                  cycliramine
               
            
                   
               
               
                  47662-15-7
               
               
                  suxéméride
               
            
                   
               
               
                  47739-98-0
               
               
                  clocapramine
               
            
                   
               
               
                  47806-92-8
               
               
                  difénoximide
               
            
                   
               
               
                  50432-78-5
               
               
                  péméride
               
            
                   
               
               
                  50650-76-5
               
               
                  piroctone
               
            
                   
               
               
                  50679-08-8
               
               
                  terfénadine
               
            
                   
               
               
                  50700-72-6
               
               
                  bromure de vécuronium
               
            
                   
               
               
                  51832-87-2
               
               
                  picobenzide
               
            
                   
               
               
                  52157-83-2
               
               
                  mindopérone
               
            
                   
               
               
                  53179-10-5
               
               
                  flupéramide
               
            
                   
               
               
                  53179-11-6
               
               
                  lopéramide
               
            
                   
               
               
                  53179-12-7
               
               
                  clopimozide
               
            
                   
               
               
                  53415-46-6
               
               
                  fépitrizol
               
            
                   
               
               
                  53449-58-4
               
               
                  ciclonicate
               
            
                   
               
               
                  54063-45-5
               
               
                  fétoxilate
               
            
                   
               
               
                  54063-47-7
               
               
                  gémazocine
               
            
                   
               
               
                  54063-52-4
               
               
                  pitofénone
               
            
                   
               
               
                  54110-25-7
               
               
                  pirozadil
               
            
                   
               
               
                  54143-55-4
               
               
                  flécaïnide
               
            
                   
               
               
                  54965-22-9
               
               
                  fluspipérone
               
            
                   
               
               
                  55285-35-3
               
               
                  butanixine
               
            
                   
               
               
                  55285-45-5
               
               
                  pirifibrate
               
            
                   
               
               
                  55313-67-2
               
               
                  pipramadol
               
            
                   
               
               
                  55432-15-0
               
               
                  pirinidazole
               
            
                   
               
               
                  55837-14-4
               
               
                  butavérine
               
            
                   
               
               
                  55837-15-5
               
               
                  butopiprine
               
            
                   
               
               
                  55837-21-3
               
               
                  pipoxizine
               
            
                   
               
               
                  55837-22-4
               
               
                  pribécaïne
               
            
                   
               
               
                  55837-26-8
               
               
                  fenpérate
               
            
                   
               
               
                  55905-53-8
               
               
                  clébopride
               
            
                   
               
               
                  55985-32-5
               
               
                  nicardipine
               
            
                   
               
               
                  56079-81-3
               
               
                  ropitoïne
               
            
                   
               
               
                  56383-05-2
               
               
                  zindotrine
               
            
                   
               
               
                  56775-88-3
               
               
                  zimeldine
               
            
                   
               
               
                  56995-20-1
               
               
                  flupirtine
               
            
                   
               
               
                  57021-61-1
               
               
                  isonixine
               
            
                   
               
               
                  57237-97-5
               
               
                  timoprazole
               
            
                   
               
               
                  57548-79-5
               
               
                  picafibrate
               
            
                   
               
               
                  57648-21-2
               
               
                  timipérone
               
            
                   
               
               
                  57653-28-8
               
               
                  ibazocine
               
            
                   
               
               
                  57653-29-9
               
               
                  cogazocine
               
            
                   
               
               
                  57734-69-7
               
               
                  séquifénadine
               
            
                   
               
               
                  57808-66-9
               
               
                  dompéridone
               
            
                   
               
               
                  57982-78-2
               
               
                  budipine
               
            
                   
               
               
                  58239-89-7
               
               
                  moxazocine
               
            
                   
               
               
                  59429-50-4
               
               
                  tamitinol
               
            
                   
               
               
                  59708-52-0
               
               
                  carfentanil
               
            
                   
               
               
                  59729-31-6
               
               
                  lorcaïnide
               
            
                   
               
               
                  59831-64-0
               
               
                  milenpérone
               
            
                   
               
               
                  59831-65-1
               
               
                  halopémide
               
            
                   
               
               
                  59859-58-4
               
               
                  fémoxétine
               
            
                   
               
               
                  60324-59-6
               
               
                  nomélidine
               
            
                   
               
               
                  60560-33-0
               
               
                  pinacidil
               
            
                   
               
               
                  60569-19-9
               
               
                  propivérine
               
            
                   
               
               
                  60576-13-8
               
               
                  pikétoprofène
               
            
                   
               
               
                  60662-18-2
               
               
                  éniclobrate
               
            
                   
               
               
                  61380-40-3
               
               
                  lofentanil
               
            
                   
               
               
                  61764-61-2
               
               
                  cloropérone
               
            
                   
               
               
                  62658-88-2
               
               
                  mésudipine
               
            
                   
               
               
                  63388-37-4
               
               
                  déclenpérone
               
            
                   
               
               
                  63675-72-9
               
               
                  nisoldipine
               
            
                   
               
               
                  63758-79-2
               
               
                  indalpine
               
            
                   
               
               
                  64063-57-6
               
               
                  picotrine
               
            
                   
               
               
                  64755-06-2
               
               
                  bromure de quinuclium
               
            
                   
               
               
                  64840-90-0
               
               
                  épérisone
               
            
                   
               
               
                  65141-46-0
               
               
                  nicorandil
               
            
                   
               
               
                  66085-59-4
               
               
                  nimodipine
               
            
                   
               
               
                  66208-11-5
               
               
                  ifoxétine
               
            
                   
               
               
                  66364-73-6
               
               
                  enpiroline
               
            
                   
               
               
                  66529-17-7
               
               
                  midaglizole
               
            
                   
               
               
                  66564-14-5
               
               
                  cinitapride
               
            
                   
               
               
                  66564-15-6
               
               
                  alépride
               
            
                   
               
               
                  67765-04-2
               
               
                  énéfexine
               
            
                   
               
               
                  68252-19-7
               
               
                  pirménol
               
            
                   
               
               
                  68284-69-5
               
               
                  disobutamide
               
            
                   
               
               
                  68797-29-5
               
               
                  pipradimadol
               
            
                   
               
               
                  68844-77-9
               
               
                  astémizole
               
            
                   
               
               
                  69047-39-8
               
               
                  binifibrate
               
            
                   
               
               
                  69365-65-7
               
               
                  fénoctimine
               
            
                   
               
               
                  70132-50-2
               
               
                  pimonidazole
               
            
                   
               
               
                  70260-53-6
               
               
                  mindodilol
               
            
                   
               
               
                  70724-25-3
               
               
                  carbazéran
               
            
                   
               
               
                  71138-71-1
               
               
                  octapinol
               
            
                   
               
               
                  71195-56-7
               
               
                  broclépride
               
            
                   
               
               
                  71251-02-0
               
               
                  octénidine
               
            
                   
               
               
                  71276-43-2
               
               
                  quadazocine
               
            
                   
               
               
                  71461-18-2
               
               
                  tonazocine
               
            
                   
               
               
                  71653-63-9
               
               
                  riodipine
               
            
                   
               
               
                  71990-00-6
               
               
                  brémazocine
               
            
                   
               
               
                  72005-58-4
               
               
                  vadocaïne
               
            
                   
               
               
                  72432-03-2
               
               
                  miglitol
               
            
                   
               
               
                  72808-81-2
               
               
                  tépirindole
               
            
                   
               
               
                  73278-54-3
               
               
                  lamtidine
               
            
                   
               
               
                  73590-58-6
               
               
                  oméprazole
               
            
                   
               
               
                  73590-85-9
               
               
                  ufiprazole
               
            
                   
               
               
                  74517-42-3
               
               
                  chlorure de ditercalinium
               
            
                   
               
               
                  75437-14-8
               
               
                  milvérine
               
            
                   
               
               
                  75444-64-3
               
               
                  fluméridone
               
            
                   
               
               
                  75530-68-6
               
               
                  nilvadipine
               
            
                   
               
               
                  75755-07-6
               
               
                  acide piridronique
               
            
                   
               
               
                  75985-31-8
               
               
                  ciamexon
               
            
                   
               
               
                  76956-02-0
               
               
                  lavoltidine
               
            
                   
               
               
                  77342-26-8
               
               
                  téfenpérate
               
            
                   
               
               
                  77502-27-3
               
               
                  tolpadol
               
            
                   
               
               
                  78090-11-6
               
               
                  picoprazole
               
            
                   
               
               
                  78092-65-6
               
               
                  ristianol
               
            
                   
               
               
                  78273-80-0
               
               
                  roxatidine
               
            
                   
               
               
                  78421-12-2
               
               
                  droxicaïnide
               
            
                   
               
               
                  78997-40-7
               
               
                  prisotinol
               
            
                   
               
               
                  79201-85-7
               
               
                  picénadol
               
            
                   
               
               
                  79449-98-2
               
               
                  cabastine
               
            
                   
               
               
                  79449-99-3
               
               
                  icospiramide
               
            
                   
               
               
                  79455-30-4
               
               
                  nicaraven
               
            
                   
               
               
                  79516-68-0
               
               
                  lévocabastine
               
            
                   
               
               
                  79794-75-5
               
               
                  loratadine
               
            
                   
               
               
                  79992-71-5
               
               
                  pimétacine
               
            
                   
               
               
                  80343-63-1
               
               
                  sufotidine
               
            
                   
               
               
                  80349-58-2
               
               
                  panuramine
               
            
                   
               
               
                  80614-21-7
               
               
                  nicogrélate
               
            
                   
               
               
                  80879-63-6
               
               
                  émiglitate
               
            
                   
               
               
                  81098-60-4
               
               
                  cisapride
               
            
                   
               
               
                  81329-71-7
               
               
                  modécaïnide
               
            
                   
               
               
                  82227-39-2
               
               
                  pibaxizine
               
            
                   
               
               
                  83059-56-7
               
               
                  zabicipril
               
            
                   
               
               
                  83799-24-0
               
               
                  fexofénadine
               
            
                   
               
               
                  83991-25-7
               
               
                  ambasilide
               
            
                   
               
               
                  84057-95-4
               
               
                  ropivacaïne
               
            
                   
               
               
                  84490-12-0
               
               
                  piroximone
               
            
                   
               
               
                  85166-20-7
               
               
                  bromure de ciclotropium
               
            
                   
               
               
                  85966-89-8
               
               
                  préclamol
               
            
                   
               
               
                  86189-69-7
               
               
                  félodipine
               
            
                   
               
               
                  86365-92-6
               
               
                  trazolopride
               
            
                   
               
               
                  86780-90-7
               
               
                  aranidipine
               
            
                   
               
               
                  86811-09-8
               
               
                  litoxétine
               
            
                   
               
               
                  86811-58-7
               
               
                  fluazuron
               
            
                   
               
               
                  87784-12-1
               
               
                  ofornine
               
            
                   
               
               
                  87848-99-5
               
               
                  acrivastine
               
            
                   
               
               
                  88150-42-9
               
               
                  amlodipine
               
            
                   
               
               
                  88296-62-2
               
               
                  transcaïnide
               
            
                   
               
               
                  88678-31-3
               
               
                  liranaftate
               
            
                   
               
               
                  89194-77-4
               
               
                  bisaramil
               
            
                   
               
               
                  89419-40-9
               
               
                  mosapramine
               
            
                   
               
               
                  89613-77-4
               
               
                  mézacopride
               
            
                   
               
               
                  89667-40-3
               
               
                  isbogrel
               
            
                   
               
               
                  90103-92-7
               
               
                  zabiciprilate
               
            
                   
               
               
                  90182-92-6
               
               
                  zacopride
               
            
                   
               
               
                  90729-42-3
               
               
                  carébastine
               
            
                   
               
               
                  90729-43-4
               
               
                  ébastine
               
            
                   
               
               
                  90961-53-8
               
               
                  tédisamil
               
            
                   
               
               
                  92268-40-1
               
               
                  perfomédil
               
            
                   
               
               
                  93181-81-8
               
               
                  lodaxaprine
               
            
                   
               
               
                  93181-85-2
               
               
                  endixaprine
               
            
                   
               
               
                  93277-96-4
               
               
                  altapizone
               
            
                   
               
               
                  93821-75-1
               
               
                  butinazocine
               
            
                   
               
               
                  95374-52-0
               
               
                  pridépérone
               
            
                   
               
               
                  96449-05-7
               
               
                  rispenzépine
               
            
                   
               
               
                  96487-37-5
               
               
                  nuvenzépine
               
            
                   
               
               
                  96513-83-6
               
               
                  pentisomide
               
            
                   
               
               
                  96515-73-0
               
               
                  palonidipine
               
            
                   
               
               
                  96922-80-4
               
               
                  panténicate
               
            
                   
               
               
                  98323-83-2
               
               
                  carmoxirole
               
            
                   
               
               
                  98330-05-3
               
               
                  anpirtoline
               
            
                   
               
               
                  99499-40-8
               
               
                  disuprazole
               
            
                   
               
               
                  99518-29-3
               
               
                  derpanicate
               
            
                   
               
               
                  99522-79-9
               
               
                  pranidipine
               
            
                   
               
               
                  100158-38-1
               
               
                  otenzépad
               
            
                   
               
               
                  100427-26-7
               
               
                  lercanidipine
               
            
                   
               
               
                  100927-13-7
               
               
                  idavérine
               
            
                   
               
               
                  101343-69-5
               
               
                  ocfentanil
               
            
                   
               
               
                  101345-71-5
               
               
                  brifentanil
               
            
                   
               
               
                  102625-70-7
               
               
                  pantoprazole
               
            
                   
               
               
                  103336-05-6
               
               
                  ditékirène
               
            
                   
               
               
                  103577-45-3
               
               
                  lansoprazole
               
            
                   
               
               
                  103878-84-8
               
               
                  lazabémide
               
            
                   
               
               
                  103890-78-4
               
               
                  lacidipine
               
            
                   
               
               
                  103922-33-4
               
               
                  pibutidine
               
            
                   
               
               
                  103923-27-9
               
               
                  pirténidine
               
            
                   
               
               
                  104153-37-9
               
               
                  rilopirox
               
            
                   
               
               
                  104713-75-9
               
               
                  barnidipine
               
            
                   
               
               
                  105462-24-6
               
               
                  acide risédronique
               
            
                   
               
               
                  105979-17-7
               
               
                  bénidipine
               
            
                   
               
               
                  106516-24-9
               
               
                  sertindole
               
            
                   
               
               
                  106669-71-0
               
               
                  arpromidine
               
            
                   
               
               
                  106686-40-2
               
               
                  gapromidine
               
            
                   
               
               
                  106900-12-3
               
               
                  lopéramide oxyde
               
            
                   
               
               
                  107266-06-8
               
               
                  gévotroline
               
            
                   
               
               
                  107266-08-0
               
               
                  carvotroline
               
            
                   
               
               
                  108687-08-7
               
               
                  téludipine
               
            
                   
               
               
                  110140-89-1
               
               
                  ridogrel
               
            
                   
               
               
                  110347-85-8
               
               
                  selfotel
               
            
                   
               
               
                  112192-04-8
               
               
                  roxindole
               
            
                   
               
               
                  112727-80-7
               
               
                  renzapride
               
            
                   
               
               
                  113165-32-5
               
               
                  niguldipine
               
            
                   
               
               
                  115911-28-9
               
               
                  sampirtine
               
            
                   
               
               
                  115972-78-6
               
               
                  olradipine
               
            
                   
               
               
                  116078-65-0
               
               
                  bidisomide
               
            
                   
               
               
                  117976-89-3
               
               
                  rabéprazole
               
            
                   
               
               
                  118248-91-2
               
               
                  fodipir
               
            
                   
               
               
                  119257-34-0
               
               
                  bésipirdine
               
            
                   
               
               
                  119391-55-8
               
               
                  benzétimide
               
            
                   
               
               
                  119431-25-3
               
               
                  éliprodil
               
            
                   
               
               
                  120014-06-4
               
               
                  donépézil
               
            
                   
               
               
                  120054-86-6
               
               
                  dexniguldipine
               
            
                   
               
               
                  120656-74-8
               
               
                  tréfentanil
               
            
                   
               
               
                  120958-90-9
               
               
                  dalcotidine
               
            
                   
               
               
                  121650-80-4
               
               
                  pancopride
               
            
                   
               
               
                  121750-57-0
               
               
                  itaméline
               
            
                   
               
               
                  121840-95-7
               
               
                  roglétimide
               
            
                   
               
               
                  122955-18-4
               
               
                  sibopirdine
               
            
                   
               
               
                  122957-06-6
               
               
                  modipafant
               
            
                   
               
               
                  123524-52-7
               
               
                  azelnidipine
               
            
                   
               
               
                  124436-59-5
               
               
                  pirodavir
               
            
                   
               
               
                  124858-35-1
               
               
                  nadifloxacine
               
            
                   
               
               
                  125602-71-3
               
               
                  bépotastine
               
            
                   
               
               
                  125729-29-5
               
               
                  lémildipine
               
            
                   
               
               
                  126825-36-3
               
               
                  bertosamil
               
            
                   
               
               
                  128075-79-6
               
               
                  lufironil
               
            
                   
               
               
                  130641-36-0
               
               
                  picumétérol
               
            
                   
               
               
                  132203-70-4
               
               
                  cilnidipine
               
            
                   
               
               
                  132373-81-0
               
               
                  vamicamide
               
            
                   
               
               
                  132553-86-7
               
               
                  glémansérine
               
            
                   
               
               
                  132829-83-5
               
               
                  espatropate
               
            
                   
               
               
                  132875-61-7
               
               
                  rémifentanil
               
            
                   
               
               
                  134377-69-8
               
               
                  safironil
               
            
                   
               
               
                  135062-02-1
               
               
                  répaglinide
               
            
                   
               
               
                  135354-02-8
               
               
                  xaliprodène
               
            
                   
               
               
                  137795-35-8
               
               
                  spiroglumide
               
            
                   
               
               
                  138708-32-4
               
               
                  ferpifosate sodique
               
            
                   
               
               
                  139886-32-1
               
               
                  milaméline
               
            
                   
               
               
                  140944-31-6
               
               
                  silpérisone
               
            
                   
               
               
                  141725-10-2
               
               
                  milacaïnide
               
            
                   
               
               
                  142001-63-6
               
               
                  sarédutant
               
            
                   
               
               
                  143257-97-0
               
               
                  saméridine
               
            
                   
               
               
                  144035-83-6
               
               
                  piclamilast
               
            
                   
               
               
                  144412-49-7
               
               
                  lamifiban
               
            
                   
               
               
                  145216-43-9
               
               
                  forasartan
               
            
                   
               
               
                  145414-12-6
               
               
                  lirexapride
               
            
                   
               
               
                  145599-86-6
               
               
                  cérivastatine
               
            
                   
               
               
                  147025-53-4
               
               
                  talsaclidine
               
            
                   
               
               
                  149488-17-5
               
               
                  trovirdine
               
            
                   
               
               
                  149926-91-0
               
               
                  révatropate
               
            
                   
               
               
                  149979-74-8
               
               
                  terbogrel
               
            
                   
               
               
                  150443-71-3
               
               
                  nicanartine
               
            
                   
               
               
                  154413-61-3
               
               
                  ticolubant
               
            
                   
               
               
                  154541-72-7
               
               
                  alinastine
               
            
                   
               
               
                  155319-91-8
               
               
                  mangafodipir
               
            
                   
               
               
                  155415-08-0
               
               
                  inogatran
               
            
                   
               
               
                  155418-06-7
               
               
                  bésilate de nolpitantium
               
            
                   
               
               
                  156137-99-4
               
               
                  bromure de rapacuronium
               
            
                   
               
               
                  157716-52-4
               
               
                  périfosine
               
            
                   
               
               
                  158876-82-5
               
               
                  rupatadine
               
            
                   
               
               
                  159776-68-8
               
               
                  linétastine
               
            
                   
               
               
                  159912-53-5
               
               
                  sabcoméline
               
            
                   
               
               
                  159997-94-1
               
               
                  biricodar
               
            
                   
               
               
                  160492-56-8
               
               
                  osanétant
               
            
                   
               
               
                  162401-32-3
               
               
                  roflumilast
               
            
                   
               
               
                  166432-28-6
               
               
                  clévidipine
               
            
                   
               
               
                  170566-84-4
               
               
                  lanépitant
               
            
                   
               
               
                  171049-14-2
               
               
                  lotrafiban
               
            
                   
               
               
                  171655-91-7
               
               
                  brasofensine
               
            
                   
               
               
                  172927-65-0
               
               
                  sibrafiban
               
            
                  
                     2933 41 00
                  
               
               
                  77-07-6
               
               
                  lévorphanol
               
            
                  
                     2933 49 10
                  
               
               
                  85-79-0
               
               
                  cinchocaïne
               
            
                   
               
               
                  132-60-5
               
               
                  cinchophène
               
            
                   
               
               
                  485-34-7
               
               
                  néocinchophène
               
            
                   
               
               
                  485-89-2
               
               
                  oxycinchophène
               
            
                   
               
               
                  1698-95-9
               
               
                  proquinolate
               
            
                   
               
               
                  5486-03-3
               
               
                  buquinolate
               
            
                   
               
               
                  13997-19-8
               
               
                  néquinate
               
            
                   
               
               
                  17230-85-2
               
               
                  amquinate
               
            
                   
               
               
                  19485-08-6
               
               
                  ciproquinate
               
            
                   
               
               
                  40034-42-2
               
               
                  rosoxacine
               
            
                   
               
               
                  105956-97-6
               
               
                  clinafloxacine
               
            
                   
               
               
                  110013-21-3
               
               
                  mérafloxacine
               
            
                   
               
               
                  127254-12-0
               
               
                  sitafloxacine
               
            
                   
               
               
                  127294-70-6
               
               
                  balofloxacine
               
            
                   
               
               
                  127779-20-8
               
               
                  saquinavir
               
            
                   
               
               
                  141725-88-4
               
               
                  cétéfloxacine
               
            
                   
               
               
                  143224-34-4
               
               
                  télinavir
               
            
                   
               
               
                  143383-65-7
               
               
                  prémafloxacine
               
            
                   
               
               
                  151096-09-2
               
               
                  moxifloxacine
               
            
                   
               
               
                  154612-39-2
               
               
                  palinavir
               
            
                  
                     2933 49 30
                  
               
               
                  125-71-3
               
               
                  dextrométhorphane
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  54-05-7
               
               
                  chloroquine
               
            
                   
               
               
                  72-80-0
               
               
                  chlorquinaldol
               
            
                   
               
               
                  83-73-8
               
               
                  diiodohydroxyquinoléine
               
            
                   
               
               
                  86-42-0
               
               
                  amodiaquine
               
            
                   
               
               
                  86-75-9
               
               
                  benzoxiquine
               
            
                   
               
               
                  86-78-2
               
               
                  pentaquine
               
            
                   
               
               
                  86-80-6
               
               
                  quinisocaïne
               
            
                   
               
               
                  90-34-6
               
               
                  primaquine
               
            
                   
               
               
                  118-42-3
               
               
                  hydroxychloroquine
               
            
                   
               
               
                  125-70-2
               
               
                  lévométhorphane
               
            
                   
               
               
                  125-73-5
               
               
                  dextrorphane
               
            
                   
               
               
                  130-16-5
               
               
                  cloxiquine
               
            
                   
               
               
                  130-26-7
               
               
                  clioquinol
               
            
                   
               
               
                  146-37-2
               
               
                  acétate de laurolinium
               
            
                   
               
               
                  147-27-3
               
               
                  dimoxyline
               
            
                   
               
               
                  152-02-3
               
               
                  lévallorphane
               
            
                   
               
               
                  154-73-4
               
               
                  guanisoquine
               
            
                   
               
               
                  297-90-5
               
               
                  racémorphane
               
            
                   
               
               
                  468-07-5
               
               
                  phénomorphane
               
            
                   
               
               
                  486-47-5
               
               
                  éthavérine
               
            
                   
               
               
                  510-53-2
               
               
                  racéméthorphane
               
            
                   
               
               
                  521-74-4
               
               
                  broxyquinoline
               
            
                   
               
               
                  522-51-0
               
               
                  chlorure de déqualinium
               
            
                   
               
               
                  525-61-1
               
               
                  quinocide
               
            
                   
               
               
                  548-84-5
               
               
                  chlorure de pyrvinium
               
            
                   
               
               
                  549-68-8
               
               
                  octavérine
               
            
                   
               
               
                  550-81-2
               
               
                  amopyroquine
               
            
                   
               
               
                  574-77-6
               
               
                  papavéroline
               
            
                   
               
               
                  635-05-2
               
               
                  pamaquine
               
            
                   
               
               
                  1131-64-2
               
               
                  débrisoquine
               
            
                   
               
               
                  1531-12-0
               
               
                  norlévorphanol
               
            
                   
               
               
                  1748-43-2
               
               
                  tosilate de tréthinium
               
            
                   
               
               
                  1776-83-6
               
               
                  quintiofos
               
            
                   
               
               
                  2154-02-1
               
               
                  métofoline
               
            
                   
               
               
                  2545-24-6
               
               
                  nicévérine
               
            
                   
               
               
                  2545-39-3
               
               
                  clamoxyquine
               
            
                   
               
               
                  2768-90-3
               
               
                  bleu de quinaldine
               
            
                   
               
               
                  3176-03-2
               
               
                  drotébanol
               
            
                   
               
               
                  3253-60-9
               
               
                  métilsulfate de laudexium
               
            
                   
               
               
                  3684-46-6
               
               
                  broxaldine
               
            
                   
               
               
                  3811-56-1
               
               
                  aminoquinuride
               
            
                   
               
               
                  3820-67-5
               
               
                  glafénine
               
            
                   
               
               
                  4008-48-4
               
               
                  nitroxoline
               
            
                   
               
               
                  4298-15-1
               
               
                  clétoquine
               
            
                   
               
               
                  4310-89-8
               
               
                  chlorure d'hédaquinium
               
            
                   
               
               
                  5541-67-3
               
               
                  tiliquinol
               
            
                   
               
               
                  5714-76-1
               
               
                  quinétalate
               
            
                   
               
               
                  7175-09-9
               
               
                  tilbroquinol
               
            
                   
               
               
                  7270-12-4
               
               
                  cloquinate
               
            
                   
               
               
                  10023-54-8
               
               
                  aminoquinol
               
            
                   
               
               
                  10061-32-2
               
               
                  lévophénacylmorphane
               
            
                   
               
               
                  10351-50-5
               
               
                  léniquinsine
               
            
                   
               
               
                  10539-19-2
               
               
                  moxavérine
               
            
                   
               
               
                  13007-93-7
               
               
                  cuproxoline
               
            
                   
               
               
                  13425-92-8
               
               
                  amiquinsine
               
            
                   
               
               
                  13757-97-6
               
               
                  quinprénaline
               
            
                   
               
               
                  14009-24-6
               
               
                  drotavérine
               
            
                   
               
               
                  15301-40-3
               
               
                  actinoquinol
               
            
                   
               
               
                  15599-52-7
               
               
                  broquinaldol
               
            
                   
               
               
                  15686-38-1
               
               
                  carbazocine
               
            
                   
               
               
                  18429-69-1
               
               
                  mémotine
               
            
                   
               
               
                  18429-78-2
               
               
                  famotine
               
            
                   
               
               
                  18507-89-6
               
               
                  décoquinate
               
            
                   
               
               
                  19056-26-9
               
               
                  quindécamine
               
            
                   
               
               
                  21738-42-1
               
               
                  oxamniquine
               
            
                   
               
               
                  22407-74-5
               
               
                  bisobrine
               
            
                   
               
               
                  23779-99-9
               
               
                  floctafénine
               
            
                   
               
               
                  23910-07-8
               
               
                  mébiquine
               
            
                   
               
               
                  24526-64-5
               
               
                  nomifensine
               
            
                   
               
               
                  30418-38-3
               
               
                  trétoquinol
               
            
                   
               
               
                  36309-01-0
               
               
                  dimémorfane
               
            
                   
               
               
                  37517-33-2
               
               
                  esproquine
               
            
                   
               
               
                  40692-37-3
               
               
                  tisoquone
               
            
                   
               
               
                  42408-82-2
               
               
                  butorphanol
               
            
                   
               
               
                  42465-20-3
               
               
                  acéquinoline
               
            
                   
               
               
                  53230-10-7
               
               
                  méfloquine
               
            
                   
               
               
                  53400-67-2
               
               
                  tiquinamide
               
            
                   
               
               
                  54063-29-5
               
               
                  cicarpérone
               
            
                   
               
               
                  54340-63-5
               
               
                  clofévérine
               
            
                   
               
               
                  55150-67-9
               
               
                  climiqualine
               
            
                   
               
               
                  55299-11-1
               
               
                  iquindamine
               
            
                   
               
               
                  56717-18-1
               
               
                  isotiquimide
               
            
                   
               
               
                  59889-36-0
               
               
                  cipréfadol
               
            
                   
               
               
                  61563-18-6
               
               
                  soquinolol
               
            
                   
               
               
                  64039-88-9
               
               
                  nicafénine
               
            
                   
               
               
                  64228-81-5
               
               
                  bésilate d'atracurium
               
            
                   
               
               
                  67165-56-4
               
               
                  diclofensine
               
            
                   
               
               
                  72714-74-0
               
               
                  viqualine
               
            
                   
               
               
                  72714-75-1
               
               
                  ivoqualine
               
            
                   
               
               
                  74129-03-6
               
               
                  tébuquine
               
            
                   
               
               
                  76252-06-7
               
               
                  nicaïnoprol
               
            
                   
               
               
                  76568-02-0
               
               
                  floséquinan
               
            
                   
               
               
                  77086-21-6
               
               
                  dizocilpine
               
            
                   
               
               
                  77472-98-1
               
               
                  pipéqualine
               
            
                   
               
               
                  79201-80-2
               
               
                  véradoline
               
            
                   
               
               
                  79798-39-3
               
               
                  kétorfanol
               
            
                   
               
               
                  83863-79-0
               
               
                  florifénine
               
            
                   
               
               
                  85441-60-7
               
               
                  quinaprilate
               
            
                   
               
               
                  85441-61-8
               
               
                  quinapril
               
            
                   
               
               
                  86024-64-8
               
               
                  quinacaïnol
               
            
                   
               
               
                  90402-40-7
               
               
                  abanoquil
               
            
                   
               
               
                  90828-99-2
               
               
                  itrocaïnide
               
            
                   
               
               
                  91524-15-1
               
               
                  irloxacine
               
            
                   
               
               
                  96187-53-0
               
               
                  bréquinar
               
            
                   
               
               
                  96946-42-8
               
               
                  bésilate de cisatracurium
               
            
                   
               
               
                  103775-10-6
               
               
                  moexipril
               
            
                   
               
               
                  103775-14-0
               
               
                  moexiprilate
               
            
                   
               
               
                  106819-53-8
               
               
                  chlorure de doxacurium
               
            
                   
               
               
                  106861-44-3
               
               
                  chlorure de mivacurium
               
            
                   
               
               
                  108437-28-1
               
               
                  binfloxacine
               
            
                   
               
               
                  113079-82-6
               
               
                  terbéquinil
               
            
                   
               
               
                  120443-16-5
               
               
                  verlukast
               
            
                   
               
               
                  136668-42-3
               
               
                  quiflapon
               
            
                   
               
               
                  139314-01-5
               
               
                  quilostigmine
               
            
                   
               
               
                  143664-11-3
               
               
                  élacridar
               
            
                   
               
               
                  158966-92-8
               
               
                  montélukast
               
            
                   
               
               
                  159989-64-7
               
               
                  nelfinavir
               
            
                  
                     2933 53 10
                  
               
               
                  50-06-6
               
               
                  phénobarbital
               
            
                   
               
               
                  57-30-7
               
               
                  phénobarbital sodique
               
            
                   
               
               
                  57-44-3
               
               
                  barbital
               
            
                   
               
               
                  144-02-5
               
               
                  barbital sodique
               
            
                  
                     2933 53 90
                  
               
               
                  52-31-3
               
               
                  cyclobarbital
               
            
                   
               
               
                  52-43-7
               
               
                  allobarbital
               
            
                   
               
               
                  57-43-2
               
               
                  amobarbital
               
            
                   
               
               
                  76-73-3
               
               
                  sécobarbital
               
            
                   
               
               
                  76-74-4
               
               
                  pentobarbital
               
            
                   
               
               
                  77-26-9
               
               
                  butalbital
               
            
                   
               
               
                  115-38-8
               
               
                  méthylphénobarbital
               
            
                   
               
               
                  125-40-6
               
               
                  secbutabarbital
               
            
                   
               
               
                  2430-49-1
               
               
                  vinylbital
               
            
                  
                     2933 54 00
                  
               
               
                  50-11-3
               
               
                  métharbital
               
            
                   
               
               
                  56-29-1
               
               
                  hexobarbital
               
            
                   
               
               
                  76-23-3
               
               
                  tétrabarbital
               
            
                   
               
               
                  77-02-1
               
               
                  aprobarbital
               
            
                   
               
               
                  115-44-6
               
               
                  talbutal
               
            
                   
               
               
                  125-42-8
               
               
                  vinbarbital
               
            
                   
               
               
                  143-82-8
               
               
                  probarbital sodique
               
            
                   
               
               
                  151-83-7
               
               
                  méthohexital
               
            
                   
               
               
                  357-67-5
               
               
                  phétharbital
               
            
                   
               
               
                  467-36-7
               
               
                  thialbarbital
               
            
                   
               
               
                  467-38-9
               
               
                  thiotétrabarbital
               
            
                   
               
               
                  467-43-6
               
               
                  méthitural
               
            
                   
               
               
                  509-86-4
               
               
                  heptabarbe
               
            
                   
               
               
                  561-83-1
               
               
                  néalbarbital
               
            
                   
               
               
                  561-86-4
               
               
                  brallobarbital
               
            
                   
               
               
                  744-80-9
               
               
                  benzobarbital
               
            
                   
               
               
                  841-73-6
               
               
                  bucolome
               
            
                   
               
               
                  960-05-4
               
               
                  carbubarbe
               
            
                   
               
               
                  2409-26-9
               
               
                  prazitone
               
            
                   
               
               
                  2537-29-3
               
               
                  proxibarbal
               
            
                   
               
               
                  4388-82-3
               
               
                  barbexaclone
               
            
                   
               
               
                  13246-02-1
               
               
                  fébarbamate
               
            
                   
               
               
                  15687-09-9
               
               
                  difébarbamate
               
            
                   
               
               
                  27511-99-5
               
               
                  étérobarbe
               
            
                  
                     2933 55 00
                  
               
               
                  72-44-6
               
               
                  méthaqualone
               
            
                   
               
               
                  340-57-8
               
               
                  mécloqualone
               
            
                   
               
               
                  34758-83-3
               
               
                  zipéprol
               
            
                   
               
               
                  61197-73-7
               
               
                  loprazolam
               
            
                  
                     2933 59 10
                  
               
               
                  333-41-5
               
               
                  dimpylate
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  50-44-2
               
               
                  mercaptopurine
               
            
                   
               
               
                  51-21-8
               
               
                  fluorouracil
               
            
                   
               
               
                  51-52-5
               
               
                  propylthiouracile
               
            
                   
               
               
                  54-91-1
               
               
                  pipobroman
               
            
                   
               
               
                  56-04-2
               
               
                  méthylthiouracile
               
            
                   
               
               
                  58-14-0
               
               
                  pyriméthamine
               
            
                   
               
               
                  58-32-2
               
               
                  dipyridamole
               
            
                   
               
               
                  59-05-2
               
               
                  méthotrexate
               
            
                   
               
               
                  65-86-1
               
               
                  acide orotique
               
            
                   
               
               
                  66-75-1
               
               
                  uramustine
               
            
                   
               
               
                  68-88-2
               
               
                  hydroxyzine
               
            
                   
               
               
                  71-73-8
               
               
                  thiopental sodique
               
            
                   
               
               
                  82-92-8
               
               
                  cyclizine
               
            
                   
               
               
                  82-93-9
               
               
                  chlorcyclizine
               
            
                   
               
               
                  82-95-1
               
               
                  buclizine
               
            
                   
               
               
                  90-89-1
               
               
                  diéthylcarbamazine
               
            
                   
               
               
                  91-85-0
               
               
                  thonzylamine
               
            
                   
               
               
                  115-63-9
               
               
                  métilsulfate d'hexocyclium
               
            
                   
               
               
                  121-25-5
               
               
                  amprolium
               
            
                   
               
               
                  125-53-1
               
               
                  oxyphencyclimine
               
            
                   
               
               
                  141-94-6
               
               
                  hexétidine
               
            
                   
               
               
                  153-87-7
               
               
                  oxypertine
               
            
                   
               
               
                  154-42-7
               
               
                  tioguanine
               
            
                   
               
               
                  154-82-5
               
               
                  simétride
               
            
                   
               
               
                  298-55-5
               
               
                  clocinizine
               
            
                   
               
               
                  298-57-7
               
               
                  cinnarizine
               
            
                   
               
               
                  299-48-9
               
               
                  pipéramide
               
            
                   
               
               
                  299-88-7
               
               
                  bentiamine
               
            
                   
               
               
                  299-89-8
               
               
                  acétiamine
               
            
                   
               
               
                  315-30-0
               
               
                  allopurinol
               
            
                   
               
               
                  315-72-0
               
               
                  opipramol
               
            
                   
               
               
                  396-01-0
               
               
                  triamtérène
               
            
                   
               
               
                  442-03-5
               
               
                  anisopirol
               
            
                   
               
               
                  446-86-6
               
               
                  azathioprine
               
            
                   
               
               
                  448-34-0
               
               
                  azaprocine
               
            
                   
               
               
                  510-90-7
               
               
                  buthalital sodique
               
            
                   
               
               
                  522-18-9
               
               
                  chlorbenzoxamine
               
            
                   
               
               
                  550-28-7
               
               
                  amisométradine
               
            
                   
               
               
                  553-08-2
               
               
                  bromure de tonzonium
               
            
                   
               
               
                  569-65-3
               
               
                  méclozine
               
            
                   
               
               
                  642-44-4
               
               
                  aminométradine
               
            
                   
               
               
                  738-70-5
               
               
                  triméthoprime
               
            
                   
               
               
                  1243-33-0
               
               
                  méféclorazine
               
            
                   
               
               
                  1480-19-9
               
               
                  fluanisone
               
            
                   
               
               
                  1649-18-9
               
               
                  azapérone
               
            
                   
               
               
                  1866-43-9
               
               
                  rolodine
               
            
                   
               
               
                  1897-89-8
               
               
                  piriqualone
               
            
                   
               
               
                  1977-11-3
               
               
                  perlapine
               
            
                   
               
               
                  2022-85-7
               
               
                  flucytosine
               
            
                   
               
               
                  2208-51-7
               
               
                  pélansérine
               
            
                   
               
               
                  2465-59-0
               
               
                  oxipurinol
               
            
                   
               
               
                  2608-24-4
               
               
                  piposulfan
               
            
                   
               
               
                  2667-89-2
               
               
                  bisbentiamine
               
            
                   
               
               
                  2856-81-7
               
               
                  azabupérone
               
            
                   
               
               
                  3286-46-2
               
               
                  sulbutiamine
               
            
                   
               
               
                  3416-26-0
               
               
                  lidoflazine
               
            
                   
               
               
                  3601-19-2
               
               
                  ropizine
               
            
                   
               
               
                  3607-24-7
               
               
                  fényripol
               
            
                   
               
               
                  3733-63-9
               
               
                  décloxizine
               
            
                   
               
               
                  4004-94-8
               
               
                  zolertine
               
            
                   
               
               
                  4015-32-1
               
               
                  quazodine
               
            
                   
               
               
                  4052-13-5
               
               
                  clopéridone
               
            
                   
               
               
                  4214-72-6
               
               
                  isaxonine
               
            
                   
               
               
                  4774-24-7
               
               
                  quipazine
               
            
                   
               
               
                  5011-34-7
               
               
                  trimétazidine
               
            
                   
               
               
                  5061-22-3
               
               
                  nafivérine
               
            
                   
               
               
                  5221-49-8
               
               
                  pyrimitate
               
            
                   
               
               
                  5234-86-6
               
               
                  azaquinzole
               
            
                   
               
               
                  5334-23-6
               
               
                  tisopurine
               
            
                   
               
               
                  5355-16-8
               
               
                  diavéridine
               
            
                   
               
               
                  5522-39-4
               
               
                  difluanazine
               
            
                   
               
               
                  5581-52-2
               
               
                  tiamiprine
               
            
                   
               
               
                  5587-93-9
               
               
                  ampyrimine
               
            
                   
               
               
                  5626-36-8
               
               
                  nonapyrimine
               
            
                   
               
               
                  5636-92-0
               
               
                  picloxydine
               
            
                   
               
               
                  5714-82-9
               
               
                  triclofénol pipérazine
               
            
                   
               
               
                  5786-21-0
               
               
                  clozapine
               
            
                   
               
               
                  5984-97-4
               
               
                  iodothiouracil
               
            
                   
               
               
                  6981-18-6
               
               
                  ormétoprime
               
            
                   
               
               
                  7008-00-6
               
               
                  dimétholizine
               
            
                   
               
               
                  7008-18-6
               
               
                  iminophénimide
               
            
                   
               
               
                  7077-33-0
               
               
                  fébuvérine
               
            
                   
               
               
                  7432-25-9
               
               
                  étaqualone
               
            
                   
               
               
                  8063-28-3
               
               
                  ribaminol
               
            
                   
               
               
                  10001-13-5
               
               
                  pexantel
               
            
                   
               
               
                  10402-90-1
               
               
                  éprazinone
               
            
                   
               
               
                  12002-30-1
               
               
                  pipérazine édétate de calcium
               
            
                   
               
               
                  13665-88-8
               
               
                  mopidamol
               
            
                   
               
               
                  14222-46-9
               
               
                  bromure de pyritidium
               
            
                   
               
               
                  14728-33-7
               
               
                  téroxalène
               
            
                   
               
               
                  15421-84-8
               
               
                  trapidil
               
            
                   
               
               
                  15534-05-1
               
               
                  pipratécol
               
            
                   
               
               
                  15793-38-1
               
               
                  quinazosine
               
            
                   
               
               
                  17692-23-8
               
               
                  bentipimine
               
            
                   
               
               
                  17692-31-8
               
               
                  dropropizine
               
            
                   
               
               
                  17692-34-1
               
               
                  étodroxizine
               
            
                   
               
               
                  18694-40-1
               
               
                  épirizole
               
            
                   
               
               
                  19562-30-2
               
               
                  acide piromidique
               
            
                   
               
               
                  19794-93-5
               
               
                  trazodone
               
            
                   
               
               
                  20326-12-9
               
               
                  mépiprazole
               
            
                   
               
               
                  20326-13-0
               
               
                  tolpiprazole
               
            
                   
               
               
                  21416-87-5
               
               
                  razoxane
               
            
                   
               
               
                  21560-58-7
               
               
                  piquizil
               
            
                   
               
               
                  21560-59-8
               
               
                  hoquizil
               
            
                   
               
               
                  22457-89-2
               
               
                  benfotiamine
               
            
                   
               
               
                  22760-18-5
               
               
                  proquazone
               
            
                   
               
               
                  23476-83-7
               
               
                  chlorure de prospidium
               
            
                   
               
               
                  23790-08-1
               
               
                  moxipraquine
               
            
                   
               
               
                  23887-41-4
               
               
                  cinépazet
               
            
                   
               
               
                  23887-46-9
               
               
                  cinépazide
               
            
                   
               
               
                  23887-47-0
               
               
                  cinpropazide
               
            
                   
               
               
                  24219-97-4
               
               
                  miansérine
               
            
                   
               
               
                  24360-55-2
               
               
                  milipertine
               
            
                   
               
               
                  24584-09-6
               
               
                  dexrazoxane
               
            
                   
               
               
                  25509-07-3
               
               
                  cloroqualone
               
            
                   
               
               
                  26070-23-5
               
               
                  trazitiline
               
            
                   
               
               
                  26242-33-1
               
               
                  vintiamol
               
            
                   
               
               
                  27076-46-6
               
               
                  alpertine
               
            
                   
               
               
                  27315-91-9
               
               
                  pipébuzone
               
            
                   
               
               
                  27367-90-4
               
               
                  niaprazine
               
            
                   
               
               
                  28610-84-6
               
               
                  métilsulfate de rimazolium
               
            
                   
               
               
                  28797-61-7
               
               
                  pirenzépine
               
            
                   
               
               
                  31729-24-5
               
               
                  enpiprazole
               
            
                   
               
               
                  32665-36-4
               
               
                  éprozinol
               
            
                   
               
               
                  33453-23-5
               
               
                  ciproquazone
               
            
                   
               
               
                  34661-75-1
               
               
                  urapidil
               
            
                   
               
               
                  35265-50-0
               
               
                  péraquinsine
               
            
                   
               
               
                  35795-16-5
               
               
                  trimazosine
               
            
                   
               
               
                  36505-84-7
               
               
                  buspirone
               
            
                   
               
               
                  36518-02-2
               
               
                  diproqualone
               
            
                   
               
               
                  36531-26-7
               
               
                  oxantel
               
            
                   
               
               
                  36590-19-9
               
               
                  amocarzine
               
            
                   
               
               
                  37554-40-8
               
               
                  fluquazone
               
            
                   
               
               
                  37750-83-7
               
               
                  rimoprogine
               
            
                   
               
               
                  37751-39-6
               
               
                  ciclazindol
               
            
                   
               
               
                  37762-06-4
               
               
                  zaprinast
               
            
                   
               
               
                  38304-91-5
               
               
                  minoxidil
               
            
                   
               
               
                  39186-49-7
               
               
                  pirolazamide
               
            
                   
               
               
                  39640-15-8
               
               
                  pibéraline
               
            
                   
               
               
                  39809-25-1
               
               
                  penciclovir
               
            
                   
               
               
                  40507-23-1
               
               
                  fluproquazone
               
            
                   
               
               
                  41340-39-0
               
               
                  impacarzine
               
            
                   
               
               
                  41510-23-0
               
               
                  biripérone
               
            
                   
               
               
                  41964-07-2
               
               
                  tolimidone
               
            
                   
               
               
                  42061-52-9
               
               
                  pumitépa
               
            
                   
               
               
                  42471-28-3
               
               
                  nimustine
               
            
                   
               
               
                  50335-55-2
               
               
                  mézilamine
               
            
                   
               
               
                  50892-23-4
               
               
                  acide pirinixique
               
            
                   
               
               
                  51481-62-0
               
               
                  bucaïnide
               
            
                   
               
               
                  51493-19-7
               
               
                  cinprazole
               
            
                   
               
               
                  51940-44-4
               
               
                  acide pipémidique
               
            
                   
               
               
                  52128-35-5
               
               
                  trimétrexate
               
            
                   
               
               
                  52196-22-2
               
               
                  kétotrexate
               
            
                   
               
               
                  52212-02-9
               
               
                  bromure de pipécuronium
               
            
                   
               
               
                  52395-99-0
               
               
                  bélarizine
               
            
                   
               
               
                  52468-60-7
               
               
                  flunarizine
               
            
                   
               
               
                  52618-67-4
               
               
                  tiopéridone
               
            
                   
               
               
                  52942-31-1
               
               
                  étopéridone
               
            
                   
               
               
                  53131-74-1
               
               
                  ciapilome
               
            
                   
               
               
                  53808-87-0
               
               
                  tétroxoprime
               
            
                   
               
               
                  54063-23-9
               
               
                  acide cinépazique
               
            
                   
               
               
                  54063-30-8
               
               
                  ciltoprazine
               
            
                   
               
               
                  54063-38-6
               
               
                  fénapérone
               
            
                   
               
               
                  54063-39-7
               
               
                  fénétradil
               
            
                   
               
               
                  54063-58-0
               
               
                  toprilidine
               
            
                   
               
               
                  54188-38-4
               
               
                  métralindole
               
            
                   
               
               
                  54340-64-6
               
               
                  fluciprazine
               
            
                   
               
               
                  55149-05-8
               
               
                  pirolate
               
            
                   
               
               
                  55268-74-1
               
               
                  praziquantel
               
            
                   
               
               
                  55300-29-3
               
               
                  antrafénine
               
            
                   
               
               
                  55477-19-5
               
               
                  iprozilamine
               
            
                   
               
               
                  55485-20-6
               
               
                  acaprazine
               
            
                   
               
               
                  55779-18-5
               
               
                  arprinocide
               
            
                   
               
               
                  55837-13-3
               
               
                  piclopastine
               
            
                   
               
               
                  55837-17-7
               
               
                  brindoxime
               
            
                   
               
               
                  55837-20-2
               
               
                  halofuginone
               
            
                   
               
               
                  56066-19-4
               
               
                  aditérène
               
            
                   
               
               
                  56066-63-8
               
               
                  aditoprime
               
            
                   
               
               
                  56287-74-2
               
               
                  afloqualone
               
            
                   
               
               
                  56518-41-3
               
               
                  brodimoprime
               
            
                   
               
               
                  56693-13-1
               
               
                  mociprazine
               
            
                   
               
               
                  56693-15-3
               
               
                  terciprazine
               
            
                   
               
               
                  56739-21-0
               
               
                  nitraquazone
               
            
                   
               
               
                  56741-95-8
               
               
                  bropirimine
               
            
                   
               
               
                  57132-53-3
               
               
                  proglumétacine
               
            
                   
               
               
                  57149-07-2
               
               
                  naftopidil
               
            
                   
               
               
                  58602-66-7
               
               
                  aminoptérine sodique
               
            
                   
               
               
                  59184-78-0
               
               
                  buquinéran
               
            
                   
               
               
                  59277-89-3
               
               
                  aciclovir
               
            
                   
               
               
                  59752-23-7
               
               
                  bendérizine
               
            
                   
               
               
                  59989-18-3
               
               
                  eniluracil
               
            
                   
               
               
                  60104-30-5
               
               
                  orazamide
               
            
                   
               
               
                  60607-34-3
               
               
                  oxatomide
               
            
                   
               
               
                  60662-19-3
               
               
                  nilprazole
               
            
                   
               
               
                  60762-57-4
               
               
                  pirlindol
               
            
                   
               
               
                  60763-49-7
               
               
                  clofibrate de cinnarizine
               
            
                   
               
               
                  61337-67-5
               
               
                  mirtazapine
               
            
                   
               
               
                  61422-45-5
               
               
                  carmofur
               
            
                   
               
               
                  62052-97-5
               
               
                  bumépidil
               
            
                   
               
               
                  62973-76-6
               
               
                  azanidazole
               
            
                   
               
               
                  62989-33-7
               
               
                  saproptérine
               
            
                   
               
               
                  64019-03-0
               
               
                  doqualast
               
            
                   
               
               
                  64204-55-3
               
               
                  ésaprazole
               
            
                   
               
               
                  65089-17-0
               
               
                  pirinixil
               
            
                   
               
               
                  65329-79-5
               
               
                  mobenzoxamine
               
            
                   
               
               
                  65950-99-4
               
               
                  pirquinozol
               
            
                   
               
               
                  66093-35-4
               
               
                  talmétoprime
               
            
                   
               
               
                  66172-75-6
               
               
                  vérofylline
               
            
                   
               
               
                  67121-76-0
               
               
                  fluperlapine
               
            
                   
               
               
                  67227-55-8
               
               
                  primidolol
               
            
                   
               
               
                  67254-81-3
               
               
                  péradoxime
               
            
                   
               
               
                  67469-69-6
               
               
                  vanoxérine
               
            
                   
               
               
                  68475-42-3
               
               
                  anagrélide
               
            
                   
               
               
                  68576-86-3
               
               
                  enciprazine
               
            
                   
               
               
                  68741-18-4
               
               
                  butérizine
               
            
                   
               
               
                  68902-57-8
               
               
                  métioprime
               
            
                   
               
               
                  69017-89-6
               
               
                  ipexidine
               
            
                   
               
               
                  69372-19-6
               
               
                  pémirolast
               
            
                   
               
               
                  69479-26-1
               
               
                  pirépolol
               
            
                   
               
               
                  70018-51-8
               
               
                  quazinone
               
            
                   
               
               
                  70312-00-4
               
               
                  tolnapersine
               
            
                   
               
               
                  70458-92-3
               
               
                  péfloxacine
               
            
                   
               
               
                  70458-96-7
               
               
                  norfloxacine
               
            
                   
               
               
                  71576-40-4
               
               
                  aptazapine
               
            
                   
               
               
                  72141-57-2
               
               
                  losulazine
               
            
                   
               
               
                  72444-62-3
               
               
                  pérafensine
               
            
                   
               
               
                  72732-56-0
               
               
                  piritrexime
               
            
                   
               
               
                  72822-12-9
               
               
                  dapiprazole
               
            
                   
               
               
                  73090-70-7
               
               
                  épiroprime
               
            
                   
               
               
                  74011-58-8
               
               
                  énoxacine
               
            
                   
               
               
                  74050-98-9
               
               
                  kétansérine
               
            
                   
               
               
                  75184-94-0
               
               
                  fenprinast
               
            
                   
               
               
                  75438-57-2
               
               
                  moxonidine
               
            
                   
               
               
                  75444-65-4
               
               
                  pirenpérone
               
            
                   
               
               
                  75558-90-6
               
               
                  ampérozide
               
            
                   
               
               
                  75689-93-9
               
               
                  imanixil
               
            
                   
               
               
                  75859-04-0
               
               
                  rimcazole
               
            
                   
               
               
                  76330-71-7
               
               
                  altansérine
               
            
                   
               
               
                  76536-74-8
               
               
                  buquitérine
               
            
                   
               
               
                  76600-30-1
               
               
                  nosantine
               
            
                   
               
               
                  76696-97-4
               
               
                  rofélodine
               
            
                   
               
               
                  76716-60-4
               
               
                  fluprazine
               
            
                   
               
               
                  77197-48-9
               
               
                  quinézamide
               
            
                   
               
               
                  78208-13-6
               
               
                  zolenzépine
               
            
                   
               
               
                  78299-53-3
               
               
                  tiacrilast
               
            
                   
               
               
                  79467-23-5
               
               
                  mioflazine
               
            
                   
               
               
                  79644-90-9
               
               
                  vébufloxacine
               
            
                   
               
               
                  79660-72-3
               
               
                  fléroxacine
               
            
                   
               
               
                  79781-95-6
               
               
                  rilapine
               
            
                   
               
               
                  79855-88-2
               
               
                  tréquinsine
               
            
                   
               
               
                  80109-27-9
               
               
                  ciladopa
               
            
                   
               
               
                  80428-29-1
               
               
                  mafoprazine
               
            
                   
               
               
                  80433-71-2
               
               
                  lévofolinate de calcium
               
            
                   
               
               
                  80576-83-6
               
               
                  édatrexate
               
            
                   
               
               
                  80680-06-4
               
               
                  téfludazine
               
            
                   
               
               
                  80755-51-7
               
               
                  bunazosine
               
            
                   
               
               
                  81043-56-3
               
               
                  métrenpérone
               
            
                   
               
               
                  81523-49-1
               
               
                  vanéprime
               
            
                   
               
               
                  82117-51-9
               
               
                  cinupérone
               
            
                   
               
               
                  82190-92-9
               
               
                  flotrénizine
               
            
                   
               
               
                  82190-93-0
               
               
                  trénizine
               
            
                   
               
               
                  82410-32-0
               
               
                  ganciclovir
               
            
                   
               
               
                  83366-66-9
               
               
                  néfazodone
               
            
                   
               
               
                  83881-51-0
               
               
                  cétirizine
               
            
                   
               
               
                  83928-76-1
               
               
                  gépirone
               
            
                   
               
               
                  84408-37-7
               
               
                  desciclovir
               
            
                   
               
               
                  85418-85-5
               
               
                  sunagrel
               
            
                   
               
               
                  85673-87-6
               
               
                  révénast
               
            
                   
               
               
                  85721-33-1
               
               
                  ciprofloxacine
               
            
                   
               
               
                  86181-42-2
               
               
                  témélastine
               
            
                   
               
               
                  86304-28-1
               
               
                  buciclovir
               
            
                   
               
               
                  86393-37-5
               
               
                  amifloxacine
               
            
                   
               
               
                  86627-15-8
               
               
                  aronixil
               
            
                   
               
               
                  86627-50-1
               
               
                  lodinixil
               
            
                   
               
               
                  86641-76-1
               
               
                  chlorure de dibrospidium
               
            
                   
               
               
                  86662-54-6
               
               
                  binizolast
               
            
                   
               
               
                  86696-88-0
               
               
                  frabuprofène
               
            
                   
               
               
                  87051-46-5
               
               
                  butansérine
               
            
                   
               
               
                  87611-28-7
               
               
                  melquinast
               
            
                   
               
               
                  87729-89-3
               
               
                  ségansérine
               
            
                   
               
               
                  87760-53-0
               
               
                  tandospirone
               
            
                   
               
               
                  88133-11-3
               
               
                  bémitradine
               
            
                   
               
               
                  88579-39-9
               
               
                  tasuldine
               
            
                   
               
               
                  89303-63-9
               
               
                  atiprosine
               
            
                   
               
               
                  90808-12-1
               
               
                  divaplone
               
            
                   
               
               
                  92210-43-0
               
               
                  bémarinone
               
            
                   
               
               
                  93106-60-6
               
               
                  enrofloxacine
               
            
                   
               
               
                  94192-59-3
               
               
                  lixazinone
               
            
                   
               
               
                  94386-65-9
               
               
                  pelrinone
               
            
                   
               
               
                  95520-81-3
               
               
                  elzivérine
               
            
                   
               
               
                  95634-82-5
               
               
                  batélapine
               
            
                   
               
               
                  95635-55-5
               
               
                  ranolazine
               
            
                   
               
               
                  96164-19-1
               
               
                  péraclopone
               
            
                   
               
               
                  96478-43-2
               
               
                  irindalone
               
            
                   
               
               
                  96604-21-6
               
               
                  ocinaplone
               
            
                   
               
               
                  96914-39-5
               
               
                  actisomide
               
            
                   
               
               
                  97466-90-5
               
               
                  quinélorane
               
            
                   
               
               
                  98079-51-7
               
               
                  loméfloxacine
               
            
                   
               
               
                  98105-99-8
               
               
                  sarafloxacine
               
            
                   
               
               
                  98106-17-3
               
               
                  difloxacine
               
            
                   
               
               
                  98123-83-2
               
               
                  epsiprantel
               
            
                   
               
               
                  98207-12-6
               
               
                  lobuprofène
               
            
                   
               
               
                  98631-95-9
               
               
                  sobuzoxane
               
            
                   
               
               
                  99291-25-5
               
               
                  lévodropropizine
               
            
                   
               
               
                  100587-52-8
               
               
                  norfloxacine succinil
               
            
                   
               
               
                  101197-99-3
               
               
                  acitémate
               
            
                   
               
               
                  101477-55-8
               
               
                  lomérizine
               
            
                   
               
               
                  102280-35-3
               
               
                  baquiloprime
               
            
                   
               
               
                  104227-87-4
               
               
                  famciclovir
               
            
                   
               
               
                  104719-71-3
               
               
                  lorcinadol
               
            
                   
               
               
                  106400-81-1
               
               
                  lométrexol
               
            
                   
               
               
                  106941-25-7
               
               
                  adéfovir
               
            
                   
               
               
                  107361-33-1
               
               
                  énazadrem
               
            
                   
               
               
                  107736-98-1
               
               
                  umespirone
               
            
                   
               
               
                  108210-73-7
               
               
                  biféprofène
               
            
                   
               
               
                  108319-06-8
               
               
                  témafloxacine
               
            
                   
               
               
                  108436-80-2
               
               
                  rociclovir
               
            
                   
               
               
                  108612-45-9
               
               
                  mizolastine
               
            
                   
               
               
                  108674-88-0
               
               
                  idénast
               
            
                   
               
               
                  108785-69-9
               
               
                  lorpiprazole
               
            
                   
               
               
                  109713-79-3
               
               
                  neldazosine
               
            
                   
               
               
                  110101-66-1
               
               
                  tirilazad
               
            
                   
               
               
                  110629-41-9
               
               
                  elbanizine
               
            
                   
               
               
                  110690-43-2
               
               
                  émitéfur
               
            
                   
               
               
                  110871-86-8
               
               
                  sparfloxacine
               
            
                   
               
               
                  111786-07-3
               
               
                  prinoxodan
               
            
                   
               
               
                  112398-08-0
               
               
                  danofloxacine
               
            
                   
               
               
                  112733-06-9
               
               
                  zénarestat
               
            
                   
               
               
                  113617-63-3
               
               
                  orbifloxacine
               
            
                   
               
               
                  113852-37-2
               
               
                  cidofovir
               
            
                   
               
               
                  114298-18-9
               
               
                  zalospirone
               
            
                   
               
               
                  115313-22-9
               
               
                  sérazapine
               
            
                   
               
               
                  115762-17-9
               
               
                  ruzadolane
               
            
                   
               
               
                  116308-55-5
               
               
                  vatanidipine
               
            
                   
               
               
                  117827-81-3
               
               
                  delfaprazine
               
            
                   
               
               
                  118420-47-6
               
               
                  tagorizine
               
            
                   
               
               
                  119514-66-8
               
               
                  lifarizine
               
            
                   
               
               
                  119687-33-1
               
               
                  iganidipine
               
            
                   
               
               
                  119914-60-2
               
               
                  grépafloxacine
               
            
                   
               
               
                  120092-68-4
               
               
                  manidipine
               
            
                   
               
               
                  120770-34-5
               
               
                  draflazine
               
            
                   
               
               
                  123205-52-7
               
               
                  trelnarizine
               
            
                   
               
               
                  124832-26-4
               
               
                  valaciclovir
               
            
                   
               
               
                  125363-87-3
               
               
                  carsatrine
               
            
                   
               
               
                  127266-56-2
               
               
                  adatansérine
               
            
                   
               
               
                  127759-89-1
               
               
                  lobucavir
               
            
                   
               
               
                  128229-52-7
               
               
                  tamolarizine
               
            
                   
               
               
                  130018-77-8
               
               
                  lévocétirizine
               
            
                   
               
               
                  130636-43-0
               
               
                  nifékalant
               
            
                   
               
               
                  130800-90-7
               
               
                  sipatrigine
               
            
                   
               
               
                  131635-06-8
               
               
                  sifaprazine
               
            
                   
               
               
                  132449-46-8
               
               
                  lésopitron
               
            
                   
               
               
                  132810-10-7
               
               
                  blonansérine
               
            
                   
               
               
                  133432-71-0
               
               
                  peldésine
               
            
                   
               
               
                  133718-29-3
               
               
                  révizinone
               
            
                   
               
               
                  134208-17-6
               
               
                  mazapertine
               
            
                   
               
               
                  135637-46-6
               
               
                  atizoram
               
            
                   
               
               
                  136470-78-5
               
               
                  abacavir
               
            
                   
               
               
                  136816-75-6
               
               
                  atévirdine
               
            
                   
               
               
                  137234-62-9
               
               
                  voriconazole
               
            
                   
               
               
                  137281-23-3
               
               
                  pémétrexed
               
            
                   
               
               
                  140945-32-0
               
               
                  mapinastine
               
            
                   
               
               
                  141549-75-9
               
               
                  indisétron
               
            
                   
               
               
                  143257-98-1
               
               
                  lérisétron
               
            
                   
               
               
                  147149-76-6
               
               
                  nolatrexed
               
            
                   
               
               
                  148408-65-5
               
               
                  sunépitron
               
            
                   
               
               
                  148504-51-2
               
               
                  ripisartan
               
            
                   
               
               
                  150378-17-9
               
               
                  indinavir
               
            
                   
               
               
                  150756-35-7
               
               
                  éflétirizine
               
            
                   
               
               
                  151319-34-5
               
               
                  zaléplone
               
            
                   
               
               
                  152939-42-9
               
               
                  opanixil
               
            
                   
               
               
                  156862-51-0
               
               
                  belapéridone
               
            
                   
               
               
                  160738-57-8
               
               
                  gatifloxacine
               
            
                   
               
               
                  164150-99-6
               
               
                  fandofloxacine
               
            
                   
               
               
                  167933-07-5
               
               
                  flibansérine
               
            
                   
               
               
                  175865-60-8
               
               
                  valganciclovir
               
            
                  
                     2933 69 20
                  
               
               
                  100-97-0
               
               
                  méthénamine
               
            
                  
                     2933 69 80
                  
               
               
                  51-18-3
               
               
                  trétamine
               
            
                   
               
               
                  87-90-1
               
               
                  symclosène
               
            
                   
               
               
                  500-42-5
               
               
                  chlorazanil
               
            
                   
               
               
                  537-17-7
               
               
                  amanozine
               
            
                   
               
               
                  609-78-9
               
               
                  embonate de cycloguanil
               
            
                   
               
               
                  645-05-6
               
               
                  altrétamine
               
            
                   
               
               
                  2244-21-5
               
               
                  troclosène potassique
               
            
                   
               
               
                  3378-93-6
               
               
                  clociguanil
               
            
                   
               
               
                  5580-22-3
               
               
                  oxonazine
               
            
                   
               
               
                  13957-36-3
               
               
                  méladrazine
               
            
                   
               
               
                  15585-71-4
               
               
                  brométénamine
               
            
                   
               
               
                  15599-44-7
               
               
                  spirazine
               
            
                   
               
               
                  27469-53-0
               
               
                  almitrine
               
            
                   
               
               
                  35319-70-1
               
               
                  tiazuril
               
            
                   
               
               
                  57381-26-7
               
               
                  irsogladine
               
            
                   
               
               
                  63119-27-7
               
               
                  anitrazafène
               
            
                   
               
               
                  66215-27-8
               
               
                  cyromazine
               
            
                   
               
               
                  68289-14-5
               
               
                  métrazifone
               
            
                   
               
               
                  69004-03-1
               
               
                  toltrazuril
               
            
                   
               
               
                  84057-84-1
               
               
                  lamotrigine
               
            
                   
               
               
                  92257-40-4
               
               
                  dizatrifone
               
            
                   
               
               
                  98410-36-7
               
               
                  palatrigine
               
            
                   
               
               
                  101831-36-1
               
               
                  clazuril
               
            
                   
               
               
                  101831-37-2
               
               
                  diclazuril
               
            
                   
               
               
                  103337-74-2
               
               
                  létrazuril
               
            
                   
               
               
                  108258-89-5
               
               
                  sulazuril
               
            
                   
               
               
                  128470-15-5
               
               
                  mélarsomine
               
            
                  
                     2933 72 00
                  
               
               
                  125-64-4
               
               
                  méthyprylone
               
            
                   
               
               
                  22316-47-8
               
               
                  clobazam
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  69-25-0
               
               
                  élédoïsine
               
            
                   
               
               
                  77-04-3
               
               
                  pyrithyldione
               
            
                   
               
               
                  98-79-3
               
               
                  acide pidolique
               
            
                   
               
               
                  125-13-3
               
               
                  oxyphénisatine
               
            
                   
               
               
                  125-33-7
               
               
                  primidone
               
            
                   
               
               
                  134-37-2
               
               
                  amphénidone
               
            
                   
               
               
                  467-90-3
               
               
                  éthypicone
               
            
                   
               
               
                  1910-68-5
               
               
                  métisazone
               
            
                   
               
               
                  1980-49-0
               
               
                  félipyrine
               
            
                   
               
               
                  2261-94-1
               
               
                  flucarbril
               
            
                   
               
               
                  7491-74-9
               
               
                  piracétam
               
            
                   
               
               
                  17650-98-5
               
               
                  cérulétide
               
            
                   
               
               
                  17692-37-4
               
               
                  fantridone
               
            
                   
               
               
                  18356-28-0
               
               
                  rolziracétam
               
            
                   
               
               
                  21590-91-0
               
               
                  omidoline
               
            
                   
               
               
                  21590-92-1
               
               
                  étomidoline
               
            
                   
               
               
                  21766-53-0
               
               
                  acide iolidonique
               
            
                   
               
               
                  22136-26-1
               
               
                  amédaline
               
            
                   
               
               
                  22365-40-8
               
               
                  triflubazam
               
            
                   
               
               
                  26070-78-0
               
               
                  ubisindine
               
            
                   
               
               
                  29342-05-0
               
               
                  ciclopirox
               
            
                   
               
               
                  31842-01-0
               
               
                  indoprofène
               
            
                   
               
               
                  33996-58-6
               
               
                  étiracétam
               
            
                   
               
               
                  35115-60-7
               
               
                  téprotide
               
            
                   
               
               
                  41729-52-6
               
               
                  dézaguanine
               
            
                   
               
               
                  43200-80-2
               
               
                  zopiclone
               
            
                   
               
               
                  50516-43-3
               
               
                  nofécaïnide
               
            
                   
               
               
                  51781-06-7
               
               
                  cartéolol
               
            
                   
               
               
                  53086-13-8
               
               
                  dexindoprofène
               
            
                   
               
               
                  53179-13-8
               
               
                  pirfénidone
               
            
                   
               
               
                  54063-34-2
               
               
                  cofisatine
               
            
                   
               
               
                  54935-03-4
               
               
                  sulisatine
               
            
                   
               
               
                  59227-89-3
               
               
                  laurocapram
               
            
                   
               
               
                  59776-90-8
               
               
                  dupracétam
               
            
                   
               
               
                  60719-84-8
               
               
                  amrinone
               
            
                   
               
               
                  61413-54-5
               
               
                  rolipram
               
            
                   
               
               
                  62613-82-5
               
               
                  oxiracétam
               
            
                   
               
               
                  63610-08-2
               
               
                  indobufène
               
            
                   
               
               
                  63958-90-7
               
               
                  nonathymuline
               
            
                   
               
               
                  65008-93-7
               
               
                  bométolol
               
            
                   
               
               
                  67199-66-0
               
               
                  daniquidone
               
            
                   
               
               
                  67542-41-0
               
               
                  imuracétam
               
            
                   
               
               
                  67793-71-9
               
               
                  draquinolol
               
            
                   
               
               
                  68497-62-1
               
               
                  pramiracétam
               
            
                   
               
               
                  68550-75-4
               
               
                  cilostamide
               
            
                   
               
               
                  72332-33-3
               
               
                  procatérol
               
            
                   
               
               
                  72432-10-1
               
               
                  aniracétam
               
            
                   
               
               
                  73725-85-6
               
               
                  lidansérine
               
            
                   
               
               
                  73963-72-1
               
               
                  cilostazol
               
            
                   
               
               
                  74436-00-3
               
               
                  géclosporine
               
            
                   
               
               
                  77191-36-7
               
               
                  néfiracétam
               
            
                   
               
               
                  77862-92-1
               
               
                  falipamil
               
            
                   
               
               
                  78415-72-2
               
               
                  milrinone
               
            
                   
               
               
                  78466-70-3
               
               
                  zomébazam
               
            
                   
               
               
                  78466-98-5
               
               
                  razobazam
               
            
                   
               
               
                  81377-02-8
               
               
                  séglitide
               
            
                   
               
               
                  81840-15-5
               
               
                  vesnarinone
               
            
                   
               
               
                  82209-39-0
               
               
                  piraxélate
               
            
                   
               
               
                  84088-42-6
               
               
                  roquinimex
               
            
                   
               
               
                  84629-61-8
               
               
                  darenzépine
               
            
                   
               
               
                  84901-45-1
               
               
                  doliracétam
               
            
                   
               
               
                  85136-71-6
               
               
                  tilisolol
               
            
                   
               
               
                  85175-67-3
               
               
                  zatébradine
               
            
                   
               
               
                  86541-75-5
               
               
                  bénazépril
               
            
                   
               
               
                  86541-78-8
               
               
                  bénazéprilate
               
            
                   
               
               
                  88124-26-9
               
               
                  adosopine
               
            
                   
               
               
                  88124-27-0
               
               
                  étazépine
               
            
                   
               
               
                  88296-61-1
               
               
                  médorinone
               
            
                   
               
               
                  91374-21-9
               
               
                  ropinirole
               
            
                   
               
               
                  97878-35-8
               
               
                  libenzapril
               
            
                   
               
               
                  100510-33-6
               
               
                  adibendan
               
            
                   
               
               
                  100643-96-7
               
               
                  indolidan
               
            
                   
               
               
                  101193-40-2
               
               
                  quinotolast
               
            
                   
               
               
                  102669-89-6
               
               
                  satérinone
               
            
                   
               
               
                  102767-28-2
               
               
                  lévétiracétam
               
            
                   
               
               
                  102791-47-9
               
               
                  nantérinone
               
            
                   
               
               
                  103997-59-7
               
               
                  selprazine
               
            
                   
               
               
                  104051-20-9
               
               
                  bréfonalol
               
            
                   
               
               
                  105431-72-9
               
               
                  linopirdine
               
            
                   
               
               
                  106730-54-5
               
               
                  olprinone
               
            
                   
               
               
                  108310-20-9
               
               
                  pirodomast
               
            
                   
               
               
                  109859-78-1
               
               
                  cilobradine
               
            
                   
               
               
                  110958-19-5
               
               
                  fasoracétam
               
            
                   
               
               
                  111911-87-6
               
               
                  rébamipide
               
            
                   
               
               
                  113957-09-8
               
               
                  cébaracétam
               
            
                   
               
               
                  114485-92-6
               
               
                  pidolacétamol
               
            
                   
               
               
                  116041-13-5
               
               
                  nébracétam
               
            
                   
               
               
                  120551-59-9
               
               
                  crilvastatine
               
            
                   
               
               
                  122852-42-0
               
               
                  alosétron
               
            
                   
               
               
                  126100-97-8
               
               
                  dimiracétam
               
            
                   
               
               
                  128326-80-7
               
               
                  nicoracétam
               
            
                   
               
               
                  128486-54-4
               
               
                  lurosétron
               
            
                   
               
               
                  129300-27-2
               
               
                  fabésétron
               
            
                   
               
               
                  129722-12-9
               
               
                  aripiprazole
               
            
                   
               
               
                  133737-32-3
               
               
                  pagoclone
               
            
                   
               
               
                  134143-28-5
               
               
                  glaspimod
               
            
                   
               
               
                  135548-15-1
               
               
                  oxéclosporine
               
            
                   
               
               
                  135729-56-5
               
               
                  palonosétron
               
            
                   
               
               
                  138506-45-3
               
               
                  pidobenzone
               
            
                   
               
               
                  143343-83-3
               
               
                  toborinone
               
            
                   
               
               
                  143943-73-1
               
               
                  liréquinil
               
            
                   
               
               
                  145733-36-4
               
               
                  tasosartan
               
            
                   
               
               
                  148396-36-5
               
               
                  fradafiban
               
            
                   
               
               
                  149503-79-7
               
               
                  léfradafiban
               
            
                   
               
               
                  155974-00-8
               
               
                  ivabradine
               
            
                   
               
               
                  156001-18-2
               
               
                  embusartan
               
            
                   
               
               
                  163250-90-6
               
               
                  orbofiban
               
            
                  
                     2933 91 10
                  
               
               
                  58-25-3
               
               
                  chlordiazépoxide
               
            
                  
                     2933 91 90
                  
               
               
                  146-22-5
               
               
                  nitrazépam
               
            
                   
               
               
                  439-14-5
               
               
                  diazépam
               
            
                   
               
               
                  604-75-1
               
               
                  oxazépam
               
            
                   
               
               
                  846-49-1
               
               
                  lorazépam
               
            
                   
               
               
                  846-50-4
               
               
                  témazépam
               
            
                   
               
               
                  848-75-9
               
               
                  lormétazépam
               
            
                   
               
               
                  1088-11-5
               
               
                  nordazépam
               
            
                   
               
               
                  1622-61-3
               
               
                  clonazépam
               
            
                   
               
               
                  1622-62-4
               
               
                  flunitrazépam
               
            
                   
               
               
                  2011-67-8
               
               
                  nimétazépam
               
            
                   
               
               
                  2894-67-9
               
               
                  délorazépam
               
            
                   
               
               
                  2898-12-6
               
               
                  médazépam
               
            
                   
               
               
                  2955-38-6
               
               
                  prazépam
               
            
                   
               
               
                  3563-49-3
               
               
                  pyrovalérone
               
            
                   
               
               
                  3900-31-0
               
               
                  fludiazépam
               
            
                   
               
               
                  10379-14-3
               
               
                  tétrazépam
               
            
                   
               
               
                  17617-23-1
               
               
                  flurazépam
               
            
                   
               
               
                  22232-71-9
               
               
                  mazindol
               
            
                   
               
               
                  23092-17-3
               
               
                  halazépam
               
            
                   
               
               
                  28911-01-5
               
               
                  triazolam
               
            
                   
               
               
                  28981-97-7
               
               
                  alprazolam
               
            
                   
               
               
                  29177-84-2
               
               
                  loflazépate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  29975-16-4
               
               
                  estazolam
               
            
                   
               
               
                  36104-80-0
               
               
                  camazépam
               
            
                   
               
               
                  52463-83-9
               
               
                  pinazépam
               
            
                   
               
               
                  59467-70-8
               
               
                  midazolam
               
            
                  
                     2933 99 20
                  
               
               
                  82-88-2
               
               
                  phénindamine
               
            
                  
                     2933 99 30
                  
               
               
                  73-07-4
               
               
                  prazépine
               
            
                   
               
               
                  77-15-6
               
               
                  éthoheptazine
               
            
                   
               
               
                  298-46-4
               
               
                  carbamazépine
               
            
                   
               
               
                  303-54-8
               
               
                  dépramine
               
            
                   
               
               
                  469-78-3
               
               
                  métheptazine
               
            
                   
               
               
                  509-84-2
               
               
                  météthoheptazine
               
            
                   
               
               
                  739-71-9
               
               
                  trimipramine
               
            
                   
               
               
                  796-29-2
               
               
                  kétimipramine
               
            
                   
               
               
                  1232-85-5
               
               
                  élantrine
               
            
                   
               
               
                  3426-08-2
               
               
                  prozapine
               
            
                   
               
               
                  6196-08-3
               
               
                  élanzépine
               
            
                   
               
               
                  6829-98-7
               
               
                  imipraminoxide
               
            
                   
               
               
                  15351-05-0
               
               
                  métiodure de buzépide
               
            
                   
               
               
                  21730-16-5
               
               
                  métapramine
               
            
                   
               
               
                  23047-25-8
               
               
                  lofépramine
               
            
                   
               
               
                  27432-00-4
               
               
                  mézépine
               
            
                   
               
               
                  28721-07-5
               
               
                  oxcarbazépine
               
            
                   
               
               
                  33545-56-1
               
               
                  ciclopramine
               
            
                   
               
               
                  47206-15-5
               
               
                  enprazépine
               
            
                   
               
               
                  53716-46-4
               
               
                  anilopam
               
            
                   
               
               
                  54340-58-8
               
               
                  meptazinol
               
            
                   
               
               
                  56030-50-3
               
               
                  trépipam
               
            
                   
               
               
                  58503-82-5
               
               
                  azipramine
               
            
                   
               
               
                  58581-89-8
               
               
                  azélastine
               
            
                   
               
               
                  60575-32-8
               
               
                  amézépine
               
            
                   
               
               
                  64294-95-7
               
               
                  sétastine
               
            
                   
               
               
                  66834-24-0
               
               
                  cianopramine
               
            
                   
               
               
                  67227-56-9
               
               
                  fénoldopam
               
            
                   
               
               
                  68318-20-7
               
               
                  vérilopam
               
            
                   
               
               
                  69624-60-8
               
               
                  nélézaprine
               
            
                   
               
               
                  72522-13-5
               
               
                  eptazocine
               
            
                   
               
               
                  80012-43-7
               
               
                  épinastine
               
            
                   
               
               
                  83275-56-3
               
               
                  tiracizine
               
            
                   
               
               
                  83471-41-4
               
               
                  pincaïnide
               
            
                   
               
               
                  96645-87-3
               
               
                  érizépine
               
            
                   
               
               
                  117827-79-9
               
               
                  zilpatérol
               
            
                   
               
               
                  135381-77-0
               
               
                  flézélastine
               
            
                  
                     2933 99 40
                  
               
               
                  848-53-3
               
               
                  homochlorcyclizine
               
            
                   
               
               
                  963-39-3
               
               
                  démoxépam
               
            
                   
               
               
                  1159-93-9
               
               
                  clobenzépam
               
            
                   
               
               
                  2898-13-7
               
               
                  sulazépam
               
            
                   
               
               
                  4498-32-2
               
               
                  dibenzépine
               
            
                   
               
               
                  5571-84-6
               
               
                  nitrazépate de potassium
               
            
                   
               
               
                  10171-69-4
               
               
                  clazolam
               
            
                   
               
               
                  10321-12-7
               
               
                  propizépine
               
            
                   
               
               
                  10379-11-0
               
               
                  nortétrazépam
               
            
                   
               
               
                  15687-07-7
               
               
                  cyprazépam
               
            
                   
               
               
                  22345-47-7
               
               
                  tofisopam
               
            
                   
               
               
                  23980-14-5
               
               
                  dirazépate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  25967-29-7
               
               
                  flutoprazépam
               
            
                   
               
               
                  26304-61-0
               
               
                  azépindole
               
            
                   
               
               
                  26308-28-1
               
               
                  ripazépam
               
            
                   
               
               
                  28546-58-9
               
               
                  uldazépam
               
            
                   
               
               
                  28781-64-8
               
               
                  ménitrazépam
               
            
                   
               
               
                  29176-29-2
               
               
                  lofendazam
               
            
                   
               
               
                  29442-58-8
               
               
                  motrazépam
               
            
                   
               
               
                  31352-82-6
               
               
                  zolazépam
               
            
                   
               
               
                  34482-99-0
               
               
                  flétazépam
               
            
                   
               
               
                  35142-68-8
               
               
                  homopipramol
               
            
                   
               
               
                  35322-07-7
               
               
                  fosazépam
               
            
                   
               
               
                  36735-22-5
               
               
                  quazépam
               
            
                   
               
               
                  37115-32-5
               
               
                  adinazolam
               
            
                   
               
               
                  37669-57-1
               
               
                  arfendazam
               
            
                   
               
               
                  40762-15-0
               
               
                  doxéfazépam
               
            
                   
               
               
                  42863-81-0
               
               
                  lopirazépam
               
            
                   
               
               
                  51037-88-8
               
               
                  tuclazépam
               
            
                   
               
               
                  52042-01-0
               
               
                  elfazépam
               
            
                   
               
               
                  52391-89-6
               
               
                  flutémazépam
               
            
                   
               
               
                  52829-30-8
               
               
                  proflazépam
               
            
                   
               
               
                  54663-47-7
               
               
                  iodure de tibézonium
               
            
                   
               
               
                  55299-10-0
               
               
                  pivoxazépam
               
            
                   
               
               
                  57109-90-7
               
               
                  clorazépate dipotassique
               
            
                   
               
               
                  57435-86-6
               
               
                  prémazépam
               
            
                   
               
               
                  57916-70-8
               
               
                  iclazépam
               
            
                   
               
               
                  58662-84-3
               
               
                  méclonazépam
               
            
                   
               
               
                  59009-93-7
               
               
                  carburazépam
               
            
                   
               
               
                  59467-77-5
               
               
                  climazolam
               
            
                   
               
               
                  64098-32-4
               
               
                  zapizolam
               
            
                   
               
               
                  65400-85-3
               
               
                  carfluzépate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  65517-27-3
               
               
                  métaclazépam
               
            
                   
               
               
                  75696-02-5
               
               
                  cinolazépam
               
            
                   
               
               
                  75991-50-3
               
               
                  dazépinil
               
            
                   
               
               
                  78755-81-4
               
               
                  flumazénil
               
            
                   
               
               
                  78771-13-8
               
               
                  sarmazénil
               
            
                   
               
               
                  82230-53-3
               
               
                  girisopam
               
            
                   
               
               
                  83166-17-0
               
               
                  tampramine
               
            
                   
               
               
                  84379-13-5
               
               
                  brétazénil
               
            
                   
               
               
                  86273-92-9
               
               
                  tolufazépam
               
            
                   
               
               
                  87233-61-2
               
               
                  émédastine
               
            
                   
               
               
                  87646-83-1
               
               
                  lodazécar
               
            
                   
               
               
                  88768-40-5
               
               
                  cilazapril
               
            
                   
               
               
                  90139-06-3
               
               
                  cilazaprilate
               
            
                   
               
               
                  98374-54-0
               
               
                  siltenzépine
               
            
                   
               
               
                  102771-12-0
               
               
                  nérisopam
               
            
                   
               
               
                  103420-77-5
               
               
                  dévazépide
               
            
                   
               
               
                  129618-40-2
               
               
                  névirapine
               
            
                   
               
               
                  137332-54-8
               
               
                  tivirapine
               
            
                   
               
               
                  141374-81-4
               
               
                  tarazépide
               
            
                   
               
               
                  150408-73-4
               
               
                  pranazépide
               
            
                  
                     2933 99 90
                  
               
               
                  50-47-5
               
               
                  désipramine
               
            
                   
               
               
                  50-49-7
               
               
                  imipramine
               
            
                   
               
               
                  52-24-4
               
               
                  thiotépa
               
            
                   
               
               
                  52-62-0
               
               
                  tartrate de pentolonium
               
            
                   
               
               
                  53-86-1
               
               
                  indométacine
               
            
                   
               
               
                  54-95-5
               
               
                  pentétrazol
               
            
                   
               
               
                  55-65-2
               
               
                  guanéthidine
               
            
                   
               
               
                  58-46-8
               
               
                  tétrabénazine
               
            
                   
               
               
                  63-12-7
               
               
                  benzquinamide
               
            
                   
               
               
                  68-76-8
               
               
                  triaziquone
               
            
                   
               
               
                  69-27-2
               
               
                  chlorure de chlorisondamine
               
            
                   
               
               
                  69-81-8
               
               
                  carbazochrome
               
            
                   
               
               
                  77-14-5
               
               
                  proheptazine
               
            
                   
               
               
                  77-37-2
               
               
                  procyclidine
               
            
                   
               
               
                  83-89-6
               
               
                  mépacrine
               
            
                   
               
               
                  84-12-8
               
               
                  phanquinone
               
            
                   
               
               
                  86-54-4
               
               
                  hydralazine
               
            
                   
               
               
                  90-45-9
               
               
                  aminoacridine
               
            
                   
               
               
                  92-62-6
               
               
                  proflavine
               
            
                   
               
               
                  98-96-4
               
               
                  pyrazinamide
               
            
                   
               
               
                  130-81-4
               
               
                  bromure de quindonium
               
            
                   
               
               
                  147-85-3
               
               
                  proline
               
            
                   
               
               
                  300-22-1
               
               
                  médazomide
               
            
                   
               
               
                  302-49-8
               
               
                  urédépa
               
            
                   
               
               
                  303-49-1
               
               
                  clomipramine
               
            
                   
               
               
                  316-15-4
               
               
                  bucricaïne
               
            
                   
               
               
                  321-64-2
               
               
                  tacrine
               
            
                   
               
               
                  363-13-3
               
               
                  benhépazone
               
            
                   
               
               
                  389-08-2
               
               
                  acide nalidixique
               
            
                   
               
               
                  428-37-5
               
               
                  profadol
               
            
                   
               
               
                  436-40-8
               
               
                  inproquone
               
            
                   
               
               
                  442-16-0
               
               
                  éthacridine
               
            
                   
               
               
                  442-52-4
               
               
                  clémizole
               
            
                   
               
               
                  484-23-1
               
               
                  dihydralazine
               
            
                   
               
               
                  487-79-6
               
               
                  acide kaïnique
               
            
                   
               
               
                  493-80-1
               
               
                  histapyrrodine
               
            
                   
               
               
                  493-92-5
               
               
                  prolintane
               
            
                   
               
               
                  496-38-8
               
               
                  midamaline
               
            
                   
               
               
                  524-81-2
               
               
                  mebhydroline
               
            
                   
               
               
                  545-80-2
               
               
                  métilsulfate de poldine
               
            
                   
               
               
                  561-43-3
               
               
                  bromure d'oxypyrronium
               
            
                   
               
               
                  596-51-0
               
               
                  bromure de glycopyrronium
               
            
                   
               
               
                  621-72-7
               
               
                  bendazol
               
            
                   
               
               
                  642-72-8
               
               
                  benzydamine
               
            
                   
               
               
                  911-65-9
               
               
                  étonitazène
               
            
                   
               
               
                  968-63-8
               
               
                  butinoline
               
            
                   
               
               
                  1018-34-4
               
               
                  iodure de trépirium
               
            
                   
               
               
                  1050-48-2
               
               
                  bromure de benzilonium
               
            
                   
               
               
                  1222-57-7
               
               
                  zolimidine
               
            
                   
               
               
                  1239-45-8
               
               
                  bromure d'homidium
               
            
                   
               
               
                  1661-29-6
               
               
                  méturédépa
               
            
                   
               
               
                  1830-32-6
               
               
                  azintamide
               
            
                   
               
               
                  1845-11-0
               
               
                  nafoxidine
               
            
                   
               
               
                  1980-45-6
               
               
                  benzodépa
               
            
                   
               
               
                  2030-63-9
               
               
                  clofazimine
               
            
                   
               
               
                  2056-56-6
               
               
                  cinnopentazone
               
            
                   
               
               
                  2201-39-0
               
               
                  rolicyclidine
               
            
                   
               
               
                  2210-77-7
               
               
                  pyrrocaïne
               
            
                   
               
               
                  2235-90-7
               
               
                  étryptamine
               
            
                   
               
               
                  2423-66-7
               
               
                  quindoxine
               
            
                   
               
               
                  2440-22-4
               
               
                  drométrizol
               
            
                   
               
               
                  2609-46-3
               
               
                  amiloride
               
            
                   
               
               
                  2829-19-8
               
               
                  rolicyprine
               
            
                   
               
               
                  3147-75-9
               
               
                  octrizole
               
            
                   
               
               
                  3277-59-6
               
               
                  mimbane
               
            
                   
               
               
                  3478-15-7
               
               
                  iodure d'étipirium
               
            
                   
               
               
                  3551-18-6
               
               
                  acétryptine
               
            
                   
               
               
                  3612-98-4
               
               
                  tosilate de troxypyrrolium
               
            
                   
               
               
                  3614-47-9
               
               
                  hydracarbazine
               
            
                   
               
               
                  3689-76-7
               
               
                  chlormidazole
               
            
                   
               
               
                  3734-12-1
               
               
                  bromure d'hexopyrronium
               
            
                   
               
               
                  3734-17-6
               
               
                  prodilidine
               
            
                   
               
               
                  3818-88-0
               
               
                  chlorure de tricyclamol
               
            
                   
               
               
                  3861-76-5
               
               
                  clonitazène
               
            
                   
               
               
                  3896-11-5
               
               
                  bumétrizole
               
            
                   
               
               
                  4350-09-8
               
               
                  oxitriptan
               
            
                   
               
               
                  4533-39-5
               
               
                  nitracrine
               
            
                   
               
               
                  4630-95-9
               
               
                  bromure de prifinium
               
            
                   
               
               
                  4755-59-3
               
               
                  clodazone
               
            
                   
               
               
                  4757-49-7
               
               
                  monométacrine
               
            
                   
               
               
                  4757-55-5
               
               
                  dimétacrine
               
            
                   
               
               
                  4774-53-2
               
               
                  botiacrine
               
            
                   
               
               
                  5034-76-4
               
               
                  indoxole
               
            
                   
               
               
                  5214-29-9
               
               
                  ampyzine
               
            
                   
               
               
                  5220-68-8
               
               
                  cloquinozine
               
            
                   
               
               
                  5310-55-4
               
               
                  clomacrane
               
            
                   
               
               
                  5370-41-2
               
               
                  pridéfine
               
            
                   
               
               
                  5467-78-7
               
               
                  fénamole
               
            
                   
               
               
                  5534-95-2
               
               
                  pentagastrine
               
            
                   
               
               
                  5560-72-5
               
               
                  iprindole
               
            
                   
               
               
                  5633-16-9
               
               
                  leïopyrrole
               
            
                   
               
               
                  5980-31-4
               
               
                  hexédine
               
            
                   
               
               
                  6187-50-4
               
               
                  tolquinzole
               
            
                   
               
               
                  6306-71-4
               
               
                  lobendazole
               
            
                   
               
               
                  6503-95-3
               
               
                  triampyzine
               
            
                   
               
               
                  6804-07-5
               
               
                  carbadox
               
            
                   
               
               
                  7007-92-3
               
               
                  cétohexazine
               
            
                   
               
               
                  7008-14-2
               
               
                  hydroxindasate
               
            
                   
               
               
                  7008-15-3
               
               
                  hydroxindasol
               
            
                   
               
               
                  7009-68-9
               
               
                  pyroxamine
               
            
                   
               
               
                  7009-69-0
               
               
                  pyrophendane
               
            
                   
               
               
                  7009-76-9
               
               
                  triclazate
               
            
                   
               
               
                  7248-21-7
               
               
                  iprazochrome
               
            
                   
               
               
                  7527-91-5
               
               
                  acrisorcine
               
            
                   
               
               
                  10078-46-3
               
               
                  rolétamide
               
            
                   
               
               
                  10355-14-3
               
               
                  boxidine
               
            
                   
               
               
                  10448-84-7
               
               
                  nitromifène
               
            
                   
               
               
                  13523-86-9
               
               
                  pindolol
               
            
                   
               
               
                  13539-59-8
               
               
                  azapropazone
               
            
                   
               
               
                  13696-15-6
               
               
                  bromure de benzopyrronium
               
            
                   
               
               
                  14255-87-9
               
               
                  parbendazole
               
            
                   
               
               
                  14368-24-2
               
               
                  trocimine
               
            
                   
               
               
                  14679-73-3
               
               
                  todralazine
               
            
                   
               
               
                  15180-02-6
               
               
                  acide amfonélique
               
            
                   
               
               
                  15301-68-5
               
               
                  fenharmane
               
            
                   
               
               
                  15301-89-0
               
               
                  quillifoline
               
            
                   
               
               
                  15574-49-9
               
               
                  mécarbinate
               
            
                   
               
               
                  15599-22-1
               
               
                  bromure de cyclopyrronium
               
            
                   
               
               
                  15686-51-8
               
               
                  clémastine
               
            
                   
               
               
                  15686-97-2
               
               
                  pyrrolifène
               
            
                   
               
               
                  15687-33-9
               
               
                  métindizate
               
            
                   
               
               
                  15992-13-9
               
               
                  intrazole
               
            
                   
               
               
                  15997-76-9
               
               
                  nonapérone
               
            
                   
               
               
                  16188-61-7
               
               
                  talastine
               
            
                   
               
               
                  16378-21-5
               
               
                  piroheptine
               
            
                   
               
               
                  16401-80-2
               
               
                  delmétacine
               
            
                   
               
               
                  16506-27-7
               
               
                  bendamustine
               
            
                   
               
               
                  16870-37-4
               
               
                  amogastrine
               
            
                   
               
               
                  16915-79-0
               
               
                  méquidox
               
            
                   
               
               
                  17243-65-1
               
               
                  bromure de pirralkonium
               
            
                   
               
               
                  17243-68-4
               
               
                  taloximine
               
            
                   
               
               
                  17259-75-5
               
               
                  oxdralazine
               
            
                   
               
               
                  17289-49-5
               
               
                  tétridamine
               
            
                   
               
               
                  17411-19-7
               
               
                  dicarbine
               
            
                   
               
               
                  17716-89-1
               
               
                  pranosal
               
            
                   
               
               
                  19281-29-9
               
               
                  aptocaïne
               
            
                   
               
               
                  20168-99-4
               
               
                  cinmétacine
               
            
                   
               
               
                  20187-55-7
               
               
                  bendazac
               
            
                   
               
               
                  20559-55-1
               
               
                  oxibendazole
               
            
                   
               
               
                  21363-18-8
               
               
                  viminol
               
            
                   
               
               
                  21626-89-1
               
               
                  diftalone
               
            
                   
               
               
                  22136-27-2
               
               
                  dalédaline
               
            
                   
               
               
                  23249-97-0
               
               
                  procodazole
               
            
                   
               
               
                  23271-63-8
               
               
                  amicibone
               
            
                   
               
               
                  23465-76-1
               
               
                  carovérine
               
            
                   
               
               
                  23694-81-7
               
               
                  mépindolol
               
            
                   
               
               
                  23696-28-8
               
               
                  olaquindox
               
            
                   
               
               
                  24279-91-2
               
               
                  carboquone
               
            
                   
               
               
                  24622-72-8
               
               
                  amixétrine
               
            
                   
               
               
                  25126-32-3
               
               
                  sincalide
               
            
                   
               
               
                  25771-23-7
               
               
                  duométacine
               
            
                   
               
               
                  25803-14-9
               
               
                  clométacine
               
            
                   
               
               
                  26171-23-3
               
               
                  tolmétine
               
            
                   
               
               
                  26921-72-2
               
               
                  mélizame
               
            
                   
               
               
                  27035-30-9
               
               
                  oxamétacine
               
            
                   
               
               
                  27050-41-5
               
               
                  clenpirine
               
            
                   
               
               
                  27314-77-8
               
               
                  drazidox
               
            
                   
               
               
                  27314-97-2
               
               
                  tirapazamine
               
            
                   
               
               
                  27737-38-8
               
               
                  mixidine
               
            
                   
               
               
                  28069-65-0
               
               
                  cuprimyxine
               
            
                   
               
               
                  28598-08-5
               
               
                  cinoctramide
               
            
                   
               
               
                  30033-10-4
               
               
                  iodure de stercuronium
               
            
                   
               
               
                  30103-44-7
               
               
                  bumécaïne
               
            
                   
               
               
                  30578-37-1
               
               
                  métilsulfate d'amézinium
               
            
                   
               
               
                  31386-24-0
               
               
                  amindocate
               
            
                   
               
               
                  31386-25-1
               
               
                  indocate
               
            
                   
               
               
                  31430-15-6
               
               
                  flubendazole
               
            
                   
               
               
                  31431-39-7
               
               
                  mébendazole
               
            
                   
               
               
                  31431-43-3
               
               
                  ciclobendazole
               
            
                   
               
               
                  31793-07-4
               
               
                  pirprofène
               
            
                   
               
               
                  32195-33-8
               
               
                  bisbendazole
               
            
                   
               
               
                  32211-97-5
               
               
                  ciclindole
               
            
                   
               
               
                  33369-31-2
               
               
                  zomépirac
               
            
                   
               
               
                  33996-33-7
               
               
                  oxacéprol
               
            
                   
               
               
                  34024-41-4
               
               
                  déboxamet
               
            
                   
               
               
                  34061-33-1
               
               
                  taclamine
               
            
                   
               
               
                  34301-55-8
               
               
                  chlorure d'isométamidium
               
            
                   
               
               
                  34499-96-2
               
               
                  témodox
               
            
                   
               
               
                  34966-41-1
               
               
                  cartazolate
               
            
                   
               
               
                  35135-01-4
               
               
                  bénafentrine
               
            
                   
               
               
                  35452-73-4
               
               
                  ciprafamide
               
            
                   
               
               
                  35578-20-2
               
               
                  oxarbazole
               
            
                   
               
               
                  35710-57-7
               
               
                  trizoxime
               
            
                   
               
               
                  35898-87-4
               
               
                  dilazep
               
            
                   
               
               
                  36121-13-8
               
               
                  burodiline
               
            
                   
               
               
                  36798-79-5
               
               
                  budralazine
               
            
                   
               
               
                  38081-67-3
               
               
                  carmantadine
               
            
                   
               
               
                  38821-80-6
               
               
                  rodocaïne
               
            
                   
               
               
                  39544-74-6
               
               
                  benzotripte
               
            
                   
               
               
                  39715-02-1
               
               
                  endralazine
               
            
                   
               
               
                  39731-05-0
               
               
                  carpindolol
               
            
                   
               
               
                  39862-58-3
               
               
                  strinoline
               
            
                   
               
               
                  40173-75-9
               
               
                  tofétridine
               
            
                   
               
               
                  40594-09-0
               
               
                  flucindole
               
            
                   
               
               
                  40759-33-9
               
               
                  bromure de nolinium
               
            
                   
               
               
                  41094-88-6
               
               
                  tracazolate
               
            
                   
               
               
                  42438-73-3
               
               
                  denpidazone
               
            
                   
               
               
                  42779-82-8
               
               
                  clopirac
               
            
                   
               
               
                  42835-25-6
               
               
                  fluméquine
               
            
                   
               
               
                  43210-67-9
               
               
                  fenbendazole
               
            
                   
               
               
                  47135-88-6
               
               
                  closiramine
               
            
                   
               
               
                  47487-22-9
               
               
                  acridorex
               
            
                   
               
               
                  49564-56-9
               
               
                  bromure de fazadinium
               
            
                   
               
               
                  50264-69-2
               
               
                  lonidamine
               
            
                   
               
               
                  50264-78-3
               
               
                  xinidamine
               
            
                   
               
               
                  50454-68-7
               
               
                  tolnidamine
               
            
                   
               
               
                  50528-97-7
               
               
                  xilobam
               
            
                   
               
               
                  50847-11-5
               
               
                  ibudilast
               
            
                   
               
               
                  51022-77-6
               
               
                  étazolate
               
            
                   
               
               
                  51037-30-0
               
               
                  acipimox
               
            
                   
               
               
                  51047-24-6
               
               
                  bromure de dimétipirium
               
            
                   
               
               
                  51152-91-1
               
               
                  butaclamol
               
            
                   
               
               
                  51460-26-5
               
               
                  carbazochrome sulfonate de sodium
               
            
                   
               
               
                  51987-65-6
               
               
                  desglugastrine
               
            
                   
               
               
                  52304-85-5
               
               
                  lotucaïne
               
            
                   
               
               
                  52340-25-7
               
               
                  dexclamol
               
            
                   
               
               
                  52443-21-7
               
               
                  glucamétacine
               
            
                   
               
               
                  53164-05-9
               
               
                  acémétacine
               
            
                   
               
               
                  53583-79-2
               
               
                  sultopride
               
            
                   
               
               
                  53597-27-6
               
               
                  fendosal
               
            
                   
               
               
                  53716-49-7
               
               
                  carprofène
               
            
                   
               
               
                  53716-50-0
               
               
                  oxfendazole
               
            
                   
               
               
                  53808-86-9
               
               
                  bromure de ritropirronium
               
            
                   
               
               
                  53862-80-9
               
               
                  métisulfate de roxolonium
               
            
                   
               
               
                  53966-34-0
               
               
                  floxacrine
               
            
                   
               
               
                  54029-12-8
               
               
                  albendazole oxyde
               
            
                   
               
               
                  54063-27-3
               
               
                  biclofibrate
               
            
                   
               
               
                  54063-28-4
               
               
                  camivérine
               
            
                   
               
               
                  54063-37-5
               
               
                  étoprindole
               
            
                   
               
               
                  54063-41-1
               
               
                  fépromide
               
            
                   
               
               
                  54063-46-6
               
               
                  fexicaïne
               
            
                   
               
               
                  54063-49-9
               
               
                  métamfazone
               
            
                   
               
               
                  54278-85-2
               
               
                  iodure de candocuronium
               
            
                   
               
               
                  54824-20-3
               
               
                  pinafide
               
            
                   
               
               
                  54867-56-0
               
               
                  bufroline
               
            
                   
               
               
                  54965-21-8
               
               
                  albendazole
               
            
                   
               
               
                  55242-77-8
               
               
                  triafungine
               
            
                   
               
               
                  55248-23-2
               
               
                  nébidrazine
               
            
                   
               
               
                  55837-25-7
               
               
                  buflomédil
               
            
                   
               
               
                  55843-86-2
               
               
                  miroprofène
               
            
                   
               
               
                  55902-02-8
               
               
                  isamfazone
               
            
                   
               
               
                  56463-68-4
               
               
                  isoprazone
               
            
                   
               
               
                  56611-65-5
               
               
                  oxagrélate
               
            
                   
               
               
                  57262-94-9
               
               
                  sétiptiline
               
            
                   
               
               
                  57645-05-3
               
               
                  sermétacine
               
            
                   
               
               
                  57775-29-8
               
               
                  carazolol
               
            
                   
               
               
                  57998-68-2
               
               
                  diaziquone
               
            
                   
               
               
                  59010-44-5
               
               
                  prizidilol
               
            
                   
               
               
                  59252-59-4
               
               
                  guanazodine
               
            
                   
               
               
                  59338-93-1
               
               
                  alizapride
               
            
                   
               
               
                  59643-91-3
               
               
                  imexon
               
            
                   
               
               
                  59767-12-3
               
               
                  octastine
               
            
                   
               
               
                  60662-16-0
               
               
                  binédaline
               
            
                   
               
               
                  60719-86-0
               
               
                  imafène
               
            
                   
               
               
                  60719-87-1
               
               
                  deximafène
               
            
                   
               
               
                  61484-38-6
               
               
                  pareptide
               
            
                   
               
               
                  61864-30-0
               
               
                  bénolizime
               
            
                   
               
               
                  62087-72-3
               
               
                  pentigétide
               
            
                   
               
               
                  62228-20-0
               
               
                  butoprozine
               
            
                   
               
               
                  62510-56-9
               
               
                  picilorex
               
            
                   
               
               
                  62568-57-4
               
               
                  émideltide
               
            
                   
               
               
                  62571-86-2
               
               
                  captopril
               
            
                   
               
               
                  62625-18-7
               
               
                  pirogliride
               
            
                   
               
               
                  62658-63-3
               
               
                  bopindolol
               
            
                   
               
               
                  62732-44-9
               
               
                  ipidacrine
               
            
                   
               
               
                  62851-43-8
               
               
                  zidométacine
               
            
                   
               
               
                  63619-84-1
               
               
                  trioxifène
               
            
                   
               
               
                  63667-16-3
               
               
                  dribendazole
               
            
                   
               
               
                  64000-73-3
               
               
                  pildralazine
               
            
                   
               
               
                  64057-48-3
               
               
                  oxifungin
               
            
                   
               
               
                  64118-86-1
               
               
                  azimexon
               
            
                   
               
               
                  64241-34-5
               
               
                  cadralazine
               
            
                   
               
               
                  64557-97-7
               
               
                  cinoquidox
               
            
                   
               
               
                  64706-54-3
               
               
                  bépridil
               
            
                   
               
               
                  64779-98-2
               
               
                  irolapride
               
            
                   
               
               
                  65222-35-7
               
               
                  pazelliptine
               
            
                   
               
               
                  65511-41-3
               
               
                  nantradol
               
            
                   
               
               
                  65884-46-0
               
               
                  ciadox
               
            
                   
               
               
                  66304-03-8
               
               
                  épicaïnide
               
            
                   
               
               
                  66535-86-2
               
               
                  lotrifène
               
            
                   
               
               
                  66608-04-6
               
               
                  rolgamidine
               
            
                   
               
               
                  66635-85-6
               
               
                  anirolac
               
            
                   
               
               
                  68786-66-3
               
               
                  triclabendazole
               
            
                   
               
               
                  68788-56-7
               
               
                  étacépride
               
            
                   
               
               
                  69175-77-5
               
               
                  losindole
               
            
                   
               
               
                  69635-63-8
               
               
                  amipizone
               
            
                   
               
               
                  69907-17-1
               
               
                  indopanolol
               
            
                   
               
               
                  70696-66-1
               
               
                  napirimus
               
            
                   
               
               
                  70704-03-9
               
               
                  vinconate
               
            
                   
               
               
                  70801-02-4
               
               
                  flutroline
               
            
                   
               
               
                  70977-46-7
               
               
                  éflumast
               
            
                   
               
               
                  71048-87-8
               
               
                  lévonantradol
               
            
                   
               
               
                  71119-11-4
               
               
                  bucindolol
               
            
                   
               
               
                  71195-57-8
               
               
                  bicifadine
               
            
                   
               
               
                  71675-85-9
               
               
                  amisulpride
               
            
                   
               
               
                  71680-63-2
               
               
                  damétralast
               
            
                   
               
               
                  72702-95-5
               
               
                  ponalrestat
               
            
                   
               
               
                  72956-09-3
               
               
                  carvédilol
               
            
                   
               
               
                  73384-60-8
               
               
                  sulmazole
               
            
                   
               
               
                  73758-06-2
               
               
                  indorénate
               
            
                   
               
               
                  73865-18-6
               
               
                  nardétérol
               
            
                   
               
               
                  74103-06-3
               
               
                  kétorolac
               
            
                   
               
               
                  74150-27-9
               
               
                  pimobendane
               
            
                   
               
               
                  74258-86-9
               
               
                  alacépril
               
            
                   
               
               
                  75176-37-3
               
               
                  zofénoprilate
               
            
                   
               
               
                  75522-73-5
               
               
                  dazidamine
               
            
                   
               
               
                  75847-73-3
               
               
                  énalapril
               
            
                   
               
               
                  76002-75-0
               
               
                  dazoquinast
               
            
                   
               
               
                  76145-76-1
               
               
                  tomoxiprole
               
            
                   
               
               
                  76263-13-3
               
               
                  fluzinamide
               
            
                   
               
               
                  76420-72-9
               
               
                  énalaprilate
               
            
                   
               
               
                  76530-44-4
               
               
                  azamuline
               
            
                   
               
               
                  76547-98-3
               
               
                  lisinopril
               
            
                   
               
               
                  76953-65-6
               
               
                  dramédilol
               
            
                   
               
               
                  77400-65-8
               
               
                  asocaïnol
               
            
                   
               
               
                  77639-66-8
               
               
                  prinomide
               
            
                   
               
               
                  78459-19-5
               
               
                  adimolol
               
            
                   
               
               
                  78541-97-6
               
               
                  piquindone
               
            
                   
               
               
                  79152-85-5
               
               
                  acodazole
               
            
                   
               
               
                  79282-39-6
               
               
                  rilozarone
               
            
                   
               
               
                  79286-77-4
               
               
                  ésafloxacine
               
            
                   
               
               
                  79700-61-1
               
               
                  dopropidil
               
            
                   
               
               
                  79700-63-3
               
               
                  fronépidil
               
            
                   
               
               
                  80125-14-0
               
               
                  rémoxipride
               
            
                   
               
               
                  80876-01-3
               
               
                  indolapril
               
            
                   
               
               
                  80883-55-2
               
               
                  enviradène
               
            
                   
               
               
                  81872-10-8
               
               
                  zofénopril
               
            
                   
               
               
                  82626-01-5
               
               
                  alpidem
               
            
                   
               
               
                  82626-48-0
               
               
                  zolpidem
               
            
                   
               
               
                  82834-16-0
               
               
                  périndopril
               
            
                   
               
               
                  82924-03-6
               
               
                  pentopril
               
            
                   
               
               
                  82989-25-1
               
               
                  tazanolast
               
            
                   
               
               
                  83200-08-2
               
               
                  éproxindine
               
            
                   
               
               
                  83395-21-5
               
               
                  ridazolol
               
            
                   
               
               
                  84225-95-6
               
               
                  raclopride
               
            
                   
               
               
                  84226-12-0
               
               
                  éticlopride
               
            
                   
               
               
                  85622-93-1
               
               
                  témozolomide
               
            
                   
               
               
                  85622-95-3
               
               
                  mitozolomide
               
            
                   
               
               
                  85691-74-3
               
               
                  pirmagrel
               
            
                   
               
               
                  85760-74-3
               
               
                  quinpirole
               
            
                   
               
               
                  85856-54-8
               
               
                  moveltipril
               
            
                   
               
               
                  86111-26-4
               
               
                  zindoxifène
               
            
                   
               
               
                  86140-10-5
               
               
                  néraminol
               
            
                   
               
               
                  86315-52-8
               
               
                  isomazole
               
            
                   
               
               
                  86386-73-4
               
               
                  fluconazole
               
            
                   
               
               
                  86696-87-9
               
               
                  aganodine
               
            
                   
               
               
                  87034-87-5
               
               
                  bamaluzole
               
            
                   
               
               
                  87056-78-8
               
               
                  quinagolide
               
            
                   
               
               
                  87269-97-4
               
               
                  ramiprilate
               
            
                   
               
               
                  87333-19-5
               
               
                  ramipril
               
            
                   
               
               
                  87344-06-7
               
               
                  amtolmétine guacil
               
            
                   
               
               
                  87679-37-6
               
               
                  trandolapril
               
            
                   
               
               
                  87679-71-8
               
               
                  trandolaprilate
               
            
                   
               
               
                  87936-75-2
               
               
                  tazadolène
               
            
                   
               
               
                  88069-67-4
               
               
                  pilsicaïnide
               
            
                   
               
               
                  88107-10-2
               
               
                  tomélukast
               
            
                   
               
               
                  88303-60-0
               
               
                  losoxantrone
               
            
                   
               
               
                  88578-07-8
               
               
                  imoxitérol
               
            
                   
               
               
                  89622-90-2
               
               
                  brinazarone
               
            
                   
               
               
                  90104-48-6
               
               
                  doreptide
               
            
                   
               
               
                  90509-02-7
               
               
                  luxabendazole
               
            
                   
               
               
                  91077-32-6
               
               
                  dézinamide
               
            
                   
               
               
                  91441-23-5
               
               
                  piroxantrone
               
            
                   
               
               
                  91441-48-4
               
               
                  téloxantrone
               
            
                   
               
               
                  91618-36-9
               
               
                  ibafloxacine
               
            
                   
               
               
                  91753-07-0
               
               
                  mitoquidone
               
            
                   
               
               
                  93479-96-0
               
               
                  altéconazole
               
            
                   
               
               
                  93664-94-9
               
               
                  némonapride
               
            
                   
               
               
                  93957-54-1
               
               
                  fluvastatine
               
            
                   
               
               
                  94948-59-1
               
               
                  tasonermine
               
            
                   
               
               
                  95104-27-1
               
               
                  tétrazolast
               
            
                   
               
               
                  95153-31-4
               
               
                  périndoprilate
               
            
                   
               
               
                  95355-10-5
               
               
                  domipizone
               
            
                   
               
               
                  95399-71-6
               
               
                  fosinoprilat
               
            
                   
               
               
                  96258-13-8
               
               
                  tribendilol
               
            
                   
               
               
                  97110-59-3
               
               
                  ésilate de trazium
               
            
                   
               
               
                  97546-74-2
               
               
                  troxolamide
               
            
                   
               
               
                  98048-97-6
               
               
                  fosinopril
               
            
                   
               
               
                  98116-53-1
               
               
                  sulukast
               
            
                   
               
               
                  99011-02-6
               
               
                  imiquimod
               
            
                   
               
               
                  99258-56-7
               
               
                  oxamisole
               
            
                   
               
               
                  99323-21-4
               
               
                  inapérisone
               
            
                   
               
               
                  99591-83-0
               
               
                  siguazodan
               
            
                   
               
               
                  99593-25-6
               
               
                  rilmazafone
               
            
                   
               
               
                  101246-68-8
               
               
                  eptastigmine
               
            
                   
               
               
                  101975-10-4
               
               
                  zardavérine
               
            
                   
               
               
                  102676-47-1
               
               
                  fadrozole
               
            
                   
               
               
                  103238-56-8
               
               
                  parodilol
               
            
                   
               
               
                  103844-77-5
               
               
                  nécopidem
               
            
                   
               
               
                  103844-86-6
               
               
                  saripidem
               
            
                   
               
               
                  104340-86-5
               
               
                  léminoprazole
               
            
                   
               
               
                  104485-01-0
               
               
                  trapencaïne
               
            
                   
               
               
                  104675-35-6
               
               
                  suronacrine
               
            
                   
               
               
                  105102-20-3
               
               
                  liroldine
               
            
                   
               
               
                  105806-65-3
               
               
                  éfégatran
               
            
                   
               
               
                  106308-44-5
               
               
                  rufinamide
               
            
                   
               
               
                  106498-99-1
               
               
                  vintopérol
               
            
                   
               
               
                  107489-37-2
               
               
                  thymoctonan
               
            
                   
               
               
                  108138-46-1
               
               
                  tosufloxacine
               
            
                   
               
               
                  108391-88-4
               
               
                  orbutopril
               
            
                   
               
               
                  108894-41-3
               
               
                  chlorure de famiraprinium
               
            
                   
               
               
                  109623-97-4
               
               
                  gédocarnil
               
            
                   
               
               
                  110623-33-1
               
               
                  suritozole
               
            
                   
               
               
                  111223-26-8
               
               
                  céronapril
               
            
                   
               
               
                  111841-85-1
               
               
                  abécarnil
               
            
                   
               
               
                  112809-51-5
               
               
                  létrozole
               
            
                   
               
               
                  112964-98-4
               
               
                  velnacrine
               
            
                   
               
               
                  114432-13-2
               
               
                  fantofarone
               
            
                   
               
               
                  114517-02-1
               
               
                  fosquidone
               
            
                   
               
               
                  114607-46-4
               
               
                  acitazanolast
               
            
                   
               
               
                  114856-44-9
               
               
                  obéradilol
               
            
                   
               
               
                  115308-98-0
               
               
                  tallimustine
               
            
                   
               
               
                  115956-12-2
               
               
                  dolasétron
               
            
                   
               
               
                  116057-75-1
               
               
                  idoxifène
               
            
                   
               
               
                  116287-14-0
               
               
                  lanpérisone
               
            
                   
               
               
                  116644-53-2
               
               
                  mibéfradil
               
            
                   
               
               
                  116861-00-8
               
               
                  isamoltan
               
            
                   
               
               
                  117857-45-1
               
               
                  loréclézole
               
            
                   
               
               
                  119610-26-3
               
               
                  aloracétam
               
            
                   
               
               
                  120081-14-3
               
               
                  goralatide
               
            
                   
               
               
                  120511-73-1
               
               
                  anastrozole
               
            
                   
               
               
                  121104-96-9
               
               
                  celgosivir
               
            
                   
               
               
                  122332-18-7
               
               
                  mivobuline
               
            
                   
               
               
                  123018-47-3
               
               
                  atiprimod
               
            
                   
               
               
                  125974-72-3
               
               
                  intoplicine
               
            
                   
               
               
                  127657-42-5
               
               
                  acide minodronique
               
            
                   
               
               
                  128270-60-0
               
               
                  bivalirudine
               
            
                   
               
               
                  129655-21-6
               
               
                  bizélésine
               
            
                   
               
               
                  129731-10-8
               
               
                  vorozole
               
            
                   
               
               
                  130610-93-4
               
               
                  niravoline
               
            
                   
               
               
                  130641-38-2
               
               
                  bindarit
               
            
                   
               
               
                  131741-08-7
               
               
                  simendan
               
            
                   
               
               
                  132036-88-5
               
               
                  ramosétron
               
            
                   
               
               
                  132640-22-3
               
               
                  andolast
               
            
                   
               
               
                  132722-73-7
               
               
                  caltéridol
               
            
                   
               
               
                  134523-00-5
               
               
                  atorvastatine
               
            
                   
               
               
                  135779-82-7
               
               
                  bamaquimast
               
            
                   
               
               
                  136122-46-8
               
               
                  mipitroban
               
            
                   
               
               
                  137862-53-4
               
               
                  valsartan
               
            
                   
               
               
                  137882-98-5
               
               
                  abitésartan
               
            
                   
               
               
                  139481-59-7
               
               
                  candésartan
               
            
                   
               
               
                  140661-97-8
               
               
                  deltibant
               
            
                   
               
               
                  141505-33-1
               
               
                  lévosimendan
               
            
                   
               
               
                  142880-36-2
               
               
                  ilomastat
               
            
                   
               
               
                  143322-58-1
               
               
                  élétriptan
               
            
                   
               
               
                  144034-80-0
               
               
                  rizatriptan
               
            
                   
               
               
                  144701-48-4
               
               
                  telmisartan
               
            
                   
               
               
                  144702-17-0
               
               
                  pomisartan
               
            
                   
               
               
                  145375-43-5
               
               
                  mitiglinide
               
            
                   
               
               
                  147059-72-1
               
               
                  trovafloxacine
               
            
                   
               
               
                  153205-46-0
               
               
                  asimadoline
               
            
                   
               
               
                  153436-22-7
               
               
                  gavestinel
               
            
                   
               
               
                  153438-49-4
               
               
                  dapitant
               
            
                   
               
               
                  153504-81-5
               
               
                  licostinel
               
            
                   
               
               
                  156601-79-5
               
               
                  népaprazole
               
            
                   
               
               
                  157182-32-6
               
               
                  alatrofloxacine
               
            
                   
               
               
                  157476-77-2
               
               
                  lagatide
               
            
                   
               
               
                  158364-59-1
               
               
                  pumaprazole
               
            
                   
               
               
                  158747-02-5
               
               
                  frovatriptan
               
            
                   
               
               
                  159776-69-9
               
               
                  cémadotine
               
            
                   
               
               
                  159776-70-2
               
               
                  mélagatran
               
            
                   
               
               
                  162301-05-5
               
               
                  écénofloxacine
               
            
                   
               
               
                  169312-27-0
               
               
                  talviraline
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  61-57-4
               
               
                  niridazole
               
            
                   
               
               
                  73-09-6
               
               
                  étozoline
               
            
                   
               
               
                  96-50-4
               
               
                  aminothiazol
               
            
                   
               
               
                  140-40-9
               
               
                  aminitrozol
               
            
                   
               
               
                  148-79-8
               
               
                  tiabendazol
               
            
                   
               
               
                  444-27-9
               
               
                  timonacic
               
            
                   
               
               
                  473-30-3
               
               
                  thiazosulfone
               
            
                   
               
               
                  490-55-1
               
               
                  amiphénazol
               
            
                   
               
               
                  500-08-3
               
               
                  forminitrazol
               
            
                   
               
               
                  533-45-9
               
               
                  clométhiazole
               
            
                   
               
               
                  553-13-9
               
               
                  zolamine
               
            
                   
               
               
                  962-02-7
               
               
                  nitrodan
               
            
                   
               
               
                  3570-75-0
               
               
                  nifurthiazole
               
            
                   
               
               
                  3810-35-3
               
               
                  ténonitrozole
               
            
                   
               
               
                  6469-36-9
               
               
                  cloprothiazole
               
            
                   
               
               
                  13409-53-5
               
               
                  podilfène
               
            
                   
               
               
                  13471-78-8
               
               
                  béclotiamine
               
            
                   
               
               
                  15387-18-5
               
               
                  fézatione
               
            
                   
               
               
                  17243-64-0
               
               
                  piprozoline
               
            
                   
               
               
                  17969-20-9
               
               
                  acide fenclozique
               
            
                   
               
               
                  17969-45-8
               
               
                  brofézil
               
            
                   
               
               
                  18046-21-4
               
               
                  fentiazac
               
            
                   
               
               
                  21817-73-2
               
               
                  iodure de bidimazium
               
            
                   
               
               
                  24840-59-3
               
               
                  iodure de prétamazium
               
            
                   
               
               
                  25422-75-7
               
               
                  antazonite
               
            
                   
               
               
                  26097-80-3
               
               
                  cambendazole
               
            
                   
               
               
                  27826-45-5
               
               
                  libécillide
               
            
                   
               
               
                  29952-13-4
               
               
                  pératizole
               
            
                   
               
               
                  30097-06-4
               
               
                  tidiacic
               
            
                   
               
               
                  30709-69-4
               
               
                  acide tizoprolique
               
            
                   
               
               
                  39832-48-9
               
               
                  tazolol
               
            
                   
               
               
                  51287-57-1
               
               
                  dénotivir
               
            
                   
               
               
                  53943-88-7
               
               
                  létostéine
               
            
                   
               
               
                  54147-28-3
               
               
                  tébatizole
               
            
                   
               
               
                  54657-96-4
               
               
                  nifuralide
               
            
                   
               
               
                  55981-09-4
               
               
                  nitazoxanide
               
            
                   
               
               
                  56355-17-0
               
               
                  zoliprofène
               
            
                   
               
               
                  56784-39-5
               
               
                  ozolinone
               
            
                   
               
               
                  60084-10-8
               
               
                  tiazofurine
               
            
                   
               
               
                  61990-92-9
               
               
                  benpénolisine
               
            
                   
               
               
                  64179-54-0
               
               
                  timofibrate
               
            
                   
               
               
                  68377-92-4
               
               
                  arotinolol
               
            
                   
               
               
                  69014-14-8
               
               
                  tiotidine
               
            
                   
               
               
                  70529-35-0
               
               
                  itazigrel
               
            
                   
               
               
                  71079-19-1
               
               
                  timégadine
               
            
                   
               
               
                  71119-10-3
               
               
                  lotifazole
               
            
                   
               
               
                  71125-38-7
               
               
                  méloxicam
               
            
                   
               
               
                  74531-88-7
               
               
                  tioxamast
               
            
                   
               
               
                  74604-76-5
               
               
                  énoxamast
               
            
                   
               
               
                  74772-77-3
               
               
                  ciglitazone
               
            
                   
               
               
                  76824-35-6
               
               
                  famotidine
               
            
                   
               
               
                  76963-41-2
               
               
                  nizatidine
               
            
                   
               
               
                  77519-25-6
               
               
                  dexétozoline
               
            
                   
               
               
                  79069-94-6
               
               
                  fanétizole
               
            
                   
               
               
                  80830-42-8
               
               
                  rentiapril
               
            
                   
               
               
                  82114-19-0
               
               
                  amflutizole
               
            
                   
               
               
                  82159-09-9
               
               
                  épalrestat
               
            
                   
               
               
                  84233-61-4
               
               
                  nésostéine
               
            
                   
               
               
                  85604-00-8
               
               
                  zaltidine
               
            
                   
               
               
                  91257-14-6
               
               
                  tuvatidine
               
            
                   
               
               
                  93738-40-0
               
               
                  ralitoline
               
            
                   
               
               
                  97322-87-7
               
               
                  troglitazone
               
            
                   
               
               
                  100417-09-2
               
               
                  timirdine
               
            
                   
               
               
                  101001-34-7
               
               
                  pamicogrel
               
            
                   
               
               
                  103181-72-2
               
               
                  guaïstéine
               
            
                   
               
               
                  104777-03-9
               
               
                  asobamast
               
            
                   
               
               
                  105292-70-4
               
               
                  alonacic
               
            
                   
               
               
                  105523-37-3
               
               
                  tiprotimod
               
            
                   
               
               
                  109229-58-5
               
               
                  englitazone
               
            
                   
               
               
                  111025-46-8
               
               
                  pioglitazone
               
            
                   
               
               
                  119637-67-1
               
               
                  moguistéine
               
            
                   
               
               
                  121808-62-6
               
               
                  pidotimod
               
            
                   
               
               
                  122320-73-4
               
               
                  rosiglitazone
               
            
                   
               
               
                  122946-43-4
               
               
                  telmestéine
               
            
                   
               
               
                  128312-51-6
               
               
                  cinalukast
               
            
                   
               
               
                  136381-85-6
               
               
                  lintitript
               
            
                   
               
               
                  136433-51-7
               
               
                  tazofélone
               
            
                   
               
               
                  136468-36-5
               
               
                  foropafant
               
            
                   
               
               
                  138511-81-6
               
               
                  icoduline
               
            
                   
               
               
                  138742-43-5
               
               
                  zankirène
               
            
                   
               
               
                  141200-24-0
               
               
                  darglitazone
               
            
                   
               
               
                  149079-51-6
               
               
                  cartastéine
               
            
                   
               
               
                  153242-02-5
               
               
                  aséripide
               
            
                   
               
               
                  155213-67-5
               
               
                  ritonavir
               
            
                  
                     2934 20 80
                  
               
               
                  95-27-2
               
               
                  dimazol
               
            
                   
               
               
                  514-73-8
               
               
                  iodure de dithiazanine
               
            
                   
               
               
                  1744-22-5
               
               
                  riluzole
               
            
                   
               
               
                  15599-36-7
               
               
                  halétazole
               
            
                   
               
               
                  26130-02-9
               
               
                  frentizole
               
            
                   
               
               
                  32527-55-2
               
               
                  tiaramide
               
            
                   
               
               
                  49785-74-2
               
               
                  supidimide
               
            
                   
               
               
                  61570-90-9
               
               
                  tioxidazole
               
            
                   
               
               
                  70590-58-8
               
               
                  étrabamine
               
            
                   
               
               
                  75889-62-2
               
               
                  fostédil
               
            
                   
               
               
                  77528-67-7
               
               
                  manozodil
               
            
                   
               
               
                  79071-15-1
               
               
                  tazasubrate
               
            
                   
               
               
                  85702-89-2
               
               
                  tazéprofène
               
            
                   
               
               
                  95847-70-4
               
               
                  ipsapirone
               
            
                   
               
               
                  95847-87-3
               
               
                  révospirone
               
            
                   
               
               
                  100035-75-4
               
               
                  évandamine
               
            
                   
               
               
                  104153-38-0
               
               
                  sabéluzole
               
            
                   
               
               
                  104632-26-0
               
               
                  pramipexole
               
            
                   
               
               
                  110703-94-1
               
               
                  zopolrestat
               
            
                   
               
               
                  144665-07-6
               
               
                  lubéluzole
               
            
                   
               
               
                  146939-27-7
               
               
                  ziprasidone
               
            
                   
               
               
                  150915-41-6
               
               
                  pérospirone
               
            
                  
                     2934 30 10
                  
               
               
                  50-52-2
               
               
                  thioridazine
               
            
                   
               
               
                  1420-55-9
               
               
                  thiéthylpérazine
               
            
                  
                     2934 30 90
                  
               
               
                  50-53-3
               
               
                  chlorpromazine
               
            
                   
               
               
                  58-34-4
               
               
                  métilsulfate de thiazinamium
               
            
                   
               
               
                  58-37-7
               
               
                  aminopromazine
               
            
                   
               
               
                  58-38-8
               
               
                  prochlorpérazine
               
            
                   
               
               
                  58-39-9
               
               
                  perphénazine
               
            
                   
               
               
                  58-40-2
               
               
                  promazine
               
            
                   
               
               
                  60-87-7
               
               
                  prométhazine
               
            
                   
               
               
                  60-89-9
               
               
                  pécazine
               
            
                   
               
               
                  60-91-3
               
               
                  diéthazine
               
            
                   
               
               
                  60-99-1
               
               
                  lévomépromazine
               
            
                   
               
               
                  61-00-7
               
               
                  acépromazine
               
            
                   
               
               
                  61-01-8
               
               
                  méthopromazine
               
            
                   
               
               
                  61-73-4
               
               
                  chlorure de méthylthioninium
               
            
                   
               
               
                  69-23-8
               
               
                  fluphénazine
               
            
                   
               
               
                  84-01-5
               
               
                  chlorproéthazine
               
            
                   
               
               
                  84-04-8
               
               
                  pipamazine
               
            
                   
               
               
                  84-06-0
               
               
                  thiopropazate
               
            
                   
               
               
                  84-08-2
               
               
                  parathiazine
               
            
                   
               
               
                  84-96-8
               
               
                  alimémazine
               
            
                   
               
               
                  92-84-2
               
               
                  phénothiazine
               
            
                   
               
               
                  117-89-5
               
               
                  trifluopérazine
               
            
                   
               
               
                  145-54-0
               
               
                  bromure de propyromazine
               
            
                   
               
               
                  146-54-3
               
               
                  triflupromazine
               
            
                   
               
               
                  362-29-8
               
               
                  propiomazine
               
            
                   
               
               
                  388-51-2
               
               
                  métofénazate
               
            
                   
               
               
                  477-93-0
               
               
                  diméthoxanate
               
            
                   
               
               
                  518-61-6
               
               
                  dacémazine
               
            
                   
               
               
                  522-00-9
               
               
                  profénamine
               
            
                   
               
               
                  522-24-7
               
               
                  fénéthazine
               
            
                   
               
               
                  523-54-6
               
               
                  étymémazine
               
            
                   
               
               
                  653-03-2
               
               
                  butapérazine
               
            
                   
               
               
                  800-22-6
               
               
                  chloracyzine
               
            
                   
               
               
                  1759-09-7
               
               
                  lévométioméprazine
               
            
                   
               
               
                  1982-37-2
               
               
                  methdilazine
               
            
                   
               
               
                  2622-26-6
               
               
                  périciazine
               
            
                   
               
               
                  2622-30-2
               
               
                  carfénazine
               
            
                   
               
               
                  2622-37-9
               
               
                  trifluoméprazine
               
            
                   
               
               
                  2751-68-0
               
               
                  acétophénazine
               
            
                   
               
               
                  3546-03-0
               
               
                  cyamémazine
               
            
                   
               
               
                  3689-50-7
               
               
                  oxomémazine
               
            
                   
               
               
                  3819-00-9
               
               
                  pipéracétazine
               
            
                   
               
               
                  3833-99-6
               
               
                  homofénazine
               
            
                   
               
               
                  5588-33-0
               
               
                  mésoridazine
               
            
                   
               
               
                  7009-43-0
               
               
                  méthioméprazine
               
            
                   
               
               
                  7220-56-6
               
               
                  flutiazine
               
            
                   
               
               
                  7224-08-0
               
               
                  imiclopazine
               
            
                   
               
               
                  13093-88-4
               
               
                  périmétazine
               
            
                   
               
               
                  13461-01-3
               
               
                  acéprométazine
               
            
                   
               
               
                  13799-03-6
               
               
                  acide protizinique
               
            
                   
               
               
                  13993-65-2
               
               
                  acide métiazinique
               
            
                   
               
               
                  14008-44-7
               
               
                  métopimazine
               
            
                   
               
               
                  14759-04-7
               
               
                  oxyridazine
               
            
                   
               
               
                  14759-06-9
               
               
                  sulforidazine
               
            
                   
               
               
                  15302-12-2
               
               
                  dimélazine
               
            
                   
               
               
                  16498-21-8
               
               
                  oxaflumazine
               
            
                   
               
               
                  17692-26-1
               
               
                  ciclofénazine
               
            
                   
               
               
                  23492-69-5
               
               
                  sopitazine
               
            
                   
               
               
                  24527-27-3
               
               
                  spiclomazine
               
            
                   
               
               
                  28532-90-3
               
               
                  furomazine
               
            
                   
               
               
                  29216-28-2
               
               
                  méquitazine
               
            
                   
               
               
                  30223-48-4
               
               
                  fluacizine
               
            
                   
               
               
                  31883-05-3
               
               
                  moracizine
               
            
                   
               
               
                  33414-30-1
               
               
                  ftormétazine
               
            
                   
               
               
                  33414-36-7
               
               
                  ftorpropazine
               
            
                   
               
               
                  37561-27-6
               
               
                  fénovérine
               
            
                   
               
               
                  47682-41-7
               
               
                  flupimazine
               
            
                   
               
               
                  49864-70-2
               
               
                  azaclorzine
               
            
                   
               
               
                  54063-26-2
               
               
                  azaftozine
               
            
                   
               
               
                  62030-88-0
               
               
                  duopérone
               
            
                   
               
               
                  101396-42-3
               
               
                  iodure de méquitamium
               
            
                   
               
               
                  135003-30-4
               
               
                  apadoline
               
            
                  
                     2934 91 00
                  
               
               
                  134-49-6
               
               
                  phenmétrazine
               
            
                   
               
               
                  357-56-2
               
               
                  dextromoramide
               
            
                   
               
               
                  634-03-7
               
               
                  phendimétrazine
               
            
                   
               
               
                  2152-34-3
               
               
                  pémoline
               
            
                   
               
               
                  2207-50-3
               
               
                  aminorex
               
            
                   
               
               
                  24143-17-7
               
               
                  oxazolam
               
            
                   
               
               
                  24166-13-0
               
               
                  cloxazolam
               
            
                   
               
               
                  27223-35-4
               
               
                  kétazolam
               
            
                   
               
               
                  33671-46-4
               
               
                  clotiazépam
               
            
                   
               
               
                  34262-84-5
               
               
                  mésocarb
               
            
                   
               
               
                  56030-54-7
               
               
                  sufentanil
               
            
                   
               
               
                  57801-81-7
               
               
                  brotizolam
               
            
                   
               
               
                  59128-97-1
               
               
                  haloxazolam
               
            
                  
                     2934 99 10
                  
               
               
                  86-12-4
               
               
                  thénalidine
               
            
                   
               
               
                  113-59-7
               
               
                  chlorprothixène
               
            
                  
                     2934 99 20
                  
               
               
                  67-45-8
               
               
                  furazolidone
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  erbulozole
               
            
                   
               
               
                  50-18-0
               
               
                  cyclophosphamide
               
            
                   
               
               
                  50-91-9
               
               
                  floxuridine
               
            
                   
               
               
                  53-31-6
               
               
                  médibazine
               
            
                   
               
               
                  53-84-9
               
               
                  nadide
               
            
                   
               
               
                  54-42-2
               
               
                  idoxuridine
               
            
                   
               
               
                  58-63-9
               
               
                  inosine
               
            
                   
               
               
                  59-14-3
               
               
                  broxuridine
               
            
                   
               
               
                  59-39-2
               
               
                  pipéroxan
               
            
                   
               
               
                  59-63-2
               
               
                  isocarboxazide
               
            
                   
               
               
                  61-19-8
               
               
                  phosphate d'adénosine
               
            
                   
               
               
                  61-80-3
               
               
                  zoxazolamine
               
            
                   
               
               
                  67-20-9
               
               
                  nitrofurantoïne
               
            
                   
               
               
                  68-91-7
               
               
                  camsilate de trimétaphan
               
            
                   
               
               
                  70-00-8
               
               
                  trifluridine
               
            
                   
               
               
                  70-07-5
               
               
                  méphénoxalone
               
            
                   
               
               
                  70-10-0
               
               
                  ticlatone
               
            
                   
               
               
                  77-12-3
               
               
                  chlorure de pentacynium
               
            
                   
               
               
                  80-77-3
               
               
                  chlormézanone
               
            
                   
               
               
                  86-14-6
               
               
                  diéthylthiambutène
               
            
                   
               
               
                  91-79-2
               
               
                  thényldiamine
               
            
                   
               
               
                  91-80-5
               
               
                  méthapyrilène
               
            
                   
               
               
                  95-25-0
               
               
                  chlorzoxazone
               
            
                   
               
               
                  113-53-1
               
               
                  dosulépine
               
            
                   
               
               
                  115-55-9
               
               
                  phénythilone
               
            
                   
               
               
                  115-67-3
               
               
                  paraméthadione
               
            
                   
               
               
                  119-96-0
               
               
                  arsthinol
               
            
                   
               
               
                  125-45-1
               
               
                  azatépa
               
            
                   
               
               
                  127-48-0
               
               
                  triméthadione
               
            
                   
               
               
                  132-89-8
               
               
                  chlorthénoxazine
               
            
                   
               
               
                  135-58-0
               
               
                  mésulfène
               
            
                   
               
               
                  139-91-3
               
               
                  furaltadone
               
            
                   
               
               
                  140-65-8
               
               
                  pramocaïne
               
            
                   
               
               
                  144-12-7
               
               
                  iodure de tiémonium
               
            
                   
               
               
                  147-94-4
               
               
                  cytarabine
               
            
                   
               
               
                  148-65-2
               
               
                  chloropyrilène
               
            
                   
               
               
                  303-69-5
               
               
                  prothipendyl
               
            
                   
               
               
                  309-29-5
               
               
                  doxapram
               
            
                   
               
               
                  314-03-4
               
               
                  piméthixène
               
            
                   
               
               
                  318-23-0
               
               
                  imolamine
               
            
                   
               
               
                  320-67-2
               
               
                  azacitidine
               
            
                   
               
               
                  339-72-0
               
               
                  levcyclosérine
               
            
                   
               
               
                  350-12-9
               
               
                  sulbentine
               
            
                   
               
               
                  362-74-3
               
               
                  bucladésine
               
            
                   
               
               
                  364-98-7
               
               
                  diazoxide
               
            
                   
               
               
                  441-61-2
               
               
                  éthylméthylthiambutène
               
            
                   
               
               
                  467-84-5
               
               
                  phénadoxone
               
            
                   
               
               
                  467-86-7
               
               
                  butyrate de dioxaphétyl
               
            
                   
               
               
                  469-81-8
               
               
                  morphéridine
               
            
                   
               
               
                  477-80-5
               
               
                  cinnofuradione
               
            
                   
               
               
                  479-50-5
               
               
                  lucanthone
               
            
                   
               
               
                  482-15-5
               
               
                  isothipendyl
               
            
                   
               
               
                  493-78-7
               
               
                  méthaphénilène
               
            
                   
               
               
                  494-14-4
               
               
                  chlordimorine
               
            
                   
               
               
                  494-79-1
               
               
                  mélarsoprol
               
            
                   
               
               
                  524-84-5
               
               
                  diméthylthiambutène
               
            
                   
               
               
                  526-35-2
               
               
                  allométhadione
               
            
                   
               
               
                  545-59-5
               
               
                  racémoramide
               
            
                   
               
               
                  555-84-0
               
               
                  nifuradène
               
            
                   
               
               
                  556-12-7
               
               
                  furalazine
               
            
                   
               
               
                  611-53-0
               
               
                  ibacitabine
               
            
                   
               
               
                  633-90-9
               
               
                  cifostodine
               
            
                   
               
               
                  635-41-6
               
               
                  trimétozine
               
            
                   
               
               
                  655-05-0
               
               
                  tozalinone
               
            
                   
               
               
                  695-53-4
               
               
                  diméthadione
               
            
                   
               
               
                  702-54-5
               
               
                  diéthadione
               
            
                   
               
               
                  720-76-3
               
               
                  fluminorex
               
            
                   
               
               
                  721-19-7
               
               
                  méthastyridone
               
            
                   
               
               
                  748-44-7
               
               
                  acoxatrine
               
            
                   
               
               
                  804-30-8
               
               
                  fursultiamine
               
            
                   
               
               
                  893-01-6
               
               
                  ténylidone
               
            
                   
               
               
                  952-54-5
               
               
                  morinamide
               
            
                   
               
               
                  959-14-8
               
               
                  oxolamine
               
            
                   
               
               
                  982-24-1
               
               
                  clopenthixol
               
            
                   
               
               
                  987-78-0
               
               
                  citicoline
               
            
                   
               
               
                  1008-65-7
               
               
                  fénadiazol
               
            
                   
               
               
                  1043-21-6
               
               
                  pirénoxine
               
            
                   
               
               
                  1054-88-2
               
               
                  spiroxatrine
               
            
                   
               
               
                  1088-92-2
               
               
                  nifurtoïnol
               
            
                   
               
               
                  1195-16-0
               
               
                  citiolone
               
            
                   
               
               
                  1219-77-8
               
               
                  acide bensuldazique
               
            
                   
               
               
                  1239-29-8
               
               
                  furazabol
               
            
                   
               
               
                  1469-07-4
               
               
                  damotépine
               
            
                   
               
               
                  1614-20-6
               
               
                  nifurprazine
               
            
                   
               
               
                  1665-48-1
               
               
                  métaxalone
               
            
                   
               
               
                  1767-88-0
               
               
                  desméthylmoramide
               
            
                   
               
               
                  1856-34-4
               
               
                  clotioxone
               
            
                   
               
               
                  1900-13-6
               
               
                  nifurvidine
               
            
                   
               
               
                  1977-10-2
               
               
                  loxapine
               
            
                   
               
               
                  2037-95-8
               
               
                  carsalam
               
            
                   
               
               
                  2055-44-9
               
               
                  périsoxal
               
            
                   
               
               
                  2058-52-8
               
               
                  clotiapine
               
            
                   
               
               
                  2167-85-3
               
               
                  pipazétate
               
            
                   
               
               
                  2169-64-4
               
               
                  azaribine
               
            
                   
               
               
                  2240-21-3
               
               
                  thiofuradène
               
            
                   
               
               
                  2353-33-5
               
               
                  décitabine
               
            
                   
               
               
                  2385-81-1
               
               
                  furéthidine
               
            
                   
               
               
                  2622-24-4
               
               
                  prothixène
               
            
                   
               
               
                  2627-69-2
               
               
                  acadésine
               
            
                   
               
               
                  2709-56-0
               
               
                  flupentixol
               
            
                   
               
               
                  2949-95-3
               
               
                  tixadil
               
            
                   
               
               
                  3056-17-5
               
               
                  stavudine
               
            
                   
               
               
                  3064-61-7
               
               
                  stibocaptate de sodium
               
            
                   
               
               
                  3094-09-5
               
               
                  doxifluridine
               
            
                   
               
               
                  3105-97-3
               
               
                  hycanthone
               
            
                   
               
               
                  3363-58-4
               
               
                  nifurfoline
               
            
                   
               
               
                  3605-01-4
               
               
                  piribédil
               
            
                   
               
               
                  3615-74-5
               
               
                  promolate
               
            
                   
               
               
                  3731-59-7
               
               
                  moroxydine
               
            
                   
               
               
                  3778-73-2
               
               
                  ifosfamide
               
            
                   
               
               
                  3780-72-1
               
               
                  morsuximide
               
            
                   
               
               
                  3795-88-8
               
               
                  lévofuraltadone
               
            
                   
               
               
                  3876-10-6
               
               
                  clominorex
               
            
                   
               
               
                  4047-34-1
               
               
                  bromure de trantélinium
               
            
                   
               
               
                  4177-58-6
               
               
                  clotixamide
               
            
                   
               
               
                  4291-63-8
               
               
                  cladribine
               
            
                   
               
               
                  4295-63-0
               
               
                  méprotixol
               
            
                   
               
               
                  4304-40-9
               
               
                  closilate de thénium
               
            
                   
               
               
                  4378-36-3
               
               
                  fenbutrazate
               
            
                   
               
               
                  4397-91-5
               
               
                  nicofurate
               
            
                   
               
               
                  4448-96-8
               
               
                  solypertine
               
            
                   
               
               
                  4741-41-7
               
               
                  dexoxadrol
               
            
                   
               
               
                  4792-18-1
               
               
                  lévoxadrol
               
            
                   
               
               
                  4936-47-4
               
               
                  nifuratel
               
            
                   
               
               
                  4969-02-2
               
               
                  métixène
               
            
                   
               
               
                  4991-65-5
               
               
                  tioxolone
               
            
                   
               
               
                  5029-05-0
               
               
                  antiénite
               
            
                   
               
               
                  5036-02-2
               
               
                  tétramisole
               
            
                   
               
               
                  5036-03-3
               
               
                  nifurdazil
               
            
                   
               
               
                  5053-06-5
               
               
                  fenspiride
               
            
                   
               
               
                  5055-20-9
               
               
                  nifurquinazol
               
            
                   
               
               
                  5118-17-2
               
               
                  chlorure de furazolium
               
            
                   
               
               
                  5169-78-8
               
               
                  tipépidine
               
            
                   
               
               
                  5536-17-4
               
               
                  vidarabine
               
            
                   
               
               
                  5571-97-1
               
               
                  dichlormézanone
               
            
                   
               
               
                  5578-73-4
               
               
                  chlorure de sanguinarium
               
            
                   
               
               
                  5579-85-1
               
               
                  bromchlorénone
               
            
                   
               
               
                  5581-46-4
               
               
                  molinazone
               
            
                   
               
               
                  5585-93-3
               
               
                  oxypendyl
               
            
                   
               
               
                  5588-29-4
               
               
                  fenmétramide
               
            
                   
               
               
                  5617-26-5
               
               
                  difencloxazine
               
            
                   
               
               
                  5666-11-5
               
               
                  lévomoramide
               
            
                   
               
               
                  5696-09-3
               
               
                  proxazole
               
            
                   
               
               
                  5696-17-3
               
               
                  épipropidine
               
            
                   
               
               
                  5800-19-1
               
               
                  métiapine
               
            
                   
               
               
                  5845-26-1
               
               
                  tiazésime
               
            
                   
               
               
                  6281-26-1
               
               
                  furméthoxadone
               
            
                   
               
               
                  6363-02-6
               
               
                  nitramisole
               
            
                   
               
               
                  6495-46-1
               
               
                  dioxadrol
               
            
                   
               
               
                  6506-37-2
               
               
                  nimorazole
               
            
                   
               
               
                  6536-18-1
               
               
                  morazone
               
            
                   
               
               
                  6577-41-9
               
               
                  iodure d'oxapium
               
            
                   
               
               
                  7035-04-3
               
               
                  pyridarone
               
            
                   
               
               
                  7125-73-7
               
               
                  flumétramide
               
            
                   
               
               
                  7219-91-2
               
               
                  méthylbromure de thihexinol
               
            
                   
               
               
                  7247-57-6
               
               
                  bromure d'hétéronium
               
            
                   
               
               
                  7261-97-4
               
               
                  dantrolène
               
            
                   
               
               
                  7361-61-7
               
               
                  xylazine
               
            
                   
               
               
                  7416-34-4
               
               
                  molindone
               
            
                   
               
               
                  7481-89-2
               
               
                  zalcitabine
               
            
                   
               
               
                  7489-66-9
               
               
                  tipindole
               
            
                   
               
               
                  7696-00-6
               
               
                  mitoténamine
               
            
                   
               
               
                  7716-60-1
               
               
                  étisazole
               
            
                   
               
               
                  7724-76-7
               
               
                  riboprine
               
            
                   
               
               
                  7761-75-3
               
               
                  furtérène
               
            
                   
               
               
                  9004-04-0
               
               
                  aprotinine
               
            
                   
               
               
                  10072-48-7
               
               
                  acéfurtiamine
               
            
                   
               
               
                  10189-94-3
               
               
                  bépiastine
               
            
                   
               
               
                  10202-40-1
               
               
                  flutizénol
               
            
                   
               
               
                  13355-00-5
               
               
                  mélarsonyl potassique
               
            
                   
               
               
                  13411-16-0
               
               
                  nifurpirinol
               
            
                   
               
               
                  13445-12-0
               
               
                  acide iobutoïque
               
            
                   
               
               
                  13448-22-1
               
               
                  clorotépine
               
            
                   
               
               
                  13669-70-0
               
               
                  néfopam
               
            
                   
               
               
                  14008-66-3
               
               
                  pinoxépine
               
            
                   
               
               
                  14008-71-0
               
               
                  xanthiol
               
            
                   
               
               
                  14028-44-5
               
               
                  amoxapine
               
            
                   
               
               
                  14176-10-4
               
               
                  cétiédil
               
            
                   
               
               
                  14176-49-9
               
               
                  tilétamine
               
            
                   
               
               
                  14461-91-7
               
               
                  cyclazodone
               
            
                   
               
               
                  14504-73-5
               
               
                  tritoqualine
               
            
                   
               
               
                  14698-29-4
               
               
                  acide oxolinique
               
            
                   
               
               
                  14769-73-4
               
               
                  lévamisole
               
            
                   
               
               
                  14769-74-5
               
               
                  dexamisole
               
            
                   
               
               
                  14785-50-3
               
               
                  tiapirinol
               
            
                   
               
               
                  14796-28-2
               
               
                  clodanolène
               
            
                   
               
               
                  15176-29-1
               
               
                  édoxudine
               
            
                   
               
               
                  15179-96-1
               
               
                  nifurimide
               
            
                   
               
               
                  15301-45-8
               
               
                  antafénite
               
            
                   
               
               
                  15301-52-7
               
               
                  cyclexanone
               
            
                   
               
               
                  15301-69-6
               
               
                  flavoxate
               
            
                   
               
               
                  15302-16-6
               
               
                  fénozolone
               
            
                   
               
               
                  15311-77-0
               
               
                  cloxypendyl
               
            
                   
               
               
                  15351-04-9
               
               
                  bécantone
               
            
                   
               
               
                  15518-84-0
               
               
                  mobécarbe
               
            
                   
               
               
                  15574-96-6
               
               
                  pizotifène
               
            
                   
               
               
                  15686-72-3
               
               
                  tibrofan
               
            
                   
               
               
                  15686-83-6
               
               
                  pyrantel
               
            
                   
               
               
                  15687-22-6
               
               
                  folescutol
               
            
                   
               
               
                  16485-05-5
               
               
                  oxadimédine
               
            
                   
               
               
                  16509-11-8
               
               
                  otimérate sodique
               
            
                   
               
               
                  16562-98-4
               
               
                  clantifène
               
            
                   
               
               
                  16759-59-4
               
               
                  bénoxafos
               
            
                   
               
               
                  16781-39-8
               
               
                  étasuline
               
            
                   
               
               
                  16985-03-8
               
               
                  nonabine
               
            
                   
               
               
                  17176-17-9
               
               
                  adémétionin
               
            
                   
               
               
                  17692-22-7
               
               
                  métizoline
               
            
                   
               
               
                  17692-24-9
               
               
                  bisoxatine
               
            
                   
               
               
                  17692-35-2
               
               
                  étofuradine
               
            
                   
               
               
                  17692-39-6
               
               
                  fomocaïne
               
            
                   
               
               
                  17692-56-7
               
               
                  moxicoumone
               
            
                   
               
               
                  17692-63-6
               
               
                  bromure d'oxitéfonium
               
            
                   
               
               
                  17692-71-6
               
               
                  vanitiolide
               
            
                   
               
               
                  17854-59-0
               
               
                  mépixanox
               
            
                   
               
               
                  17902-23-7
               
               
                  tégafur
               
            
                   
               
               
                  18053-31-1
               
               
                  fominobène
               
            
                   
               
               
                  18464-39-6
               
               
                  caroxazone
               
            
                   
               
               
                  18471-20-0
               
               
                  ditazole
               
            
                   
               
               
                  18857-59-5
               
               
                  nifurmazole
               
            
                   
               
               
                  19216-56-9
               
               
                  prazosine
               
            
                   
               
               
                  19388-87-5
               
               
                  taurolidine
               
            
                   
               
               
                  19395-58-5
               
               
                  moquizone
               
            
                   
               
               
                  19885-51-9
               
               
                  aranotine
               
            
                   
               
               
                  20229-30-5
               
               
                  métitépine
               
            
                   
               
               
                  20574-50-9
               
               
                  morantel
               
            
                   
               
               
                  21256-18-8
               
               
                  oxaprozine
               
            
                   
               
               
                  21440-97-1
               
               
                  brofoxine
               
            
                   
               
               
                  21489-20-3
               
               
                  talsupram
               
            
                   
               
               
                  21500-98-1
               
               
                  ténocyclidine
               
            
                   
               
               
                  21512-15-2
               
               
                  citénazone
               
            
                   
               
               
                  21679-14-1
               
               
                  fludarabine
               
            
                   
               
               
                  21715-46-8
               
               
                  étifoxine
               
            
                   
               
               
                  21820-82-6
               
               
                  fenpipalone
               
            
                   
               
               
                  22013-23-6
               
               
                  métoxépine
               
            
                   
               
               
                  22089-22-1
               
               
                  trofosfamide
               
            
                   
               
               
                  22131-35-7
               
               
                  butalamine
               
            
                   
               
               
                  22292-91-7
               
               
                  naranol
               
            
                   
               
               
                  22293-47-6
               
               
                  féprosidnine
               
            
                   
               
               
                  22514-23-4
               
               
                  fopirtoline
               
            
                   
               
               
                  22619-35-8
               
               
                  tioclomarol
               
            
                   
               
               
                  22661-76-3
               
               
                  amoproxan
               
            
                   
               
               
                  23256-30-6
               
               
                  nifurtimox
               
            
                   
               
               
                  23271-74-1
               
               
                  fédrilate
               
            
                   
               
               
                  23707-33-7
               
               
                  métrifudil
               
            
                   
               
               
                  23744-24-3
               
               
                  pipoxolan
               
            
                   
               
               
                  23964-58-1
               
               
                  articaïne
               
            
                   
               
               
                  24237-54-5
               
               
                  tinoridine
               
            
                   
               
               
                  24632-47-1
               
               
                  nifurpipone
               
            
                   
               
               
                  24886-52-0
               
               
                  pipofézine
               
            
                   
               
               
                  25392-50-1
               
               
                  oxazorone
               
            
                   
               
               
                  25526-93-6
               
               
                  alovudine
               
            
                   
               
               
                  25683-71-0
               
               
                  térizidone
               
            
                   
               
               
                  25717-80-0
               
               
                  molsidomine
               
            
                   
               
               
                  25905-77-5
               
               
                  minaprine
               
            
                   
               
               
                  26058-50-4
               
               
                  bromure de dotéfonium
               
            
                   
               
               
                  26350-39-0
               
               
                  nifurizone
               
            
                   
               
               
                  26513-79-1
               
               
                  paraxazone
               
            
                   
               
               
                  26513-90-6
               
               
                  létimide
               
            
                   
               
               
                  26615-21-4
               
               
                  zotépine
               
            
                   
               
               
                  26629-87-8
               
               
                  oxaflozane
               
            
                   
               
               
                  26839-75-8
               
               
                  timolol
               
            
                   
               
               
                  27060-91-9
               
               
                  flutazolam
               
            
                   
               
               
                  27199-40-2
               
               
                  piféxole
               
            
                   
               
               
                  27574-24-9
               
               
                  tropatépine
               
            
                   
               
               
                  27591-42-0
               
               
                  oxazidione
               
            
                   
               
               
                  28189-85-7
               
               
                  étoxadrol
               
            
                   
               
               
                  28657-80-9
               
               
                  cinoxacine
               
            
                   
               
               
                  28810-23-3
               
               
                  zépastine
               
            
                   
               
               
                  28820-28-2
               
               
                  naftoxate
               
            
                   
               
               
                  29050-11-1
               
               
                  séclazone
               
            
                   
               
               
                  29053-27-8
               
               
                  méséclazone
               
            
                   
               
               
                  29218-27-7
               
               
                  toloxatone
               
            
                   
               
               
                  29462-18-8
               
               
                  bentazépam
               
            
                   
               
               
                  29936-79-6
               
               
                  mofoxime
               
            
                   
               
               
                  30271-85-3
               
               
                  razinodil
               
            
                   
               
               
                  30516-87-1
               
               
                  zidovudine
               
            
                   
               
               
                  30840-27-8
               
               
                  prétiadil
               
            
                   
               
               
                  30868-30-5
               
               
                  pirazofurine
               
            
                   
               
               
                  30914-89-7
               
               
                  fluméxadol
               
            
                   
               
               
                  31428-61-2
               
               
                  tiaménidine
               
            
                   
               
               
                  31430-18-9
               
               
                  nocodazole
               
            
                   
               
               
                  31698-14-3
               
               
                  ancitabine
               
            
                   
               
               
                  31848-01-8
               
               
                  morclofone
               
            
                   
               
               
                  31868-18-5
               
               
                  mexazolam
               
            
                   
               
               
                  33005-95-7
               
               
                  acide tiaprofénique
               
            
                   
               
               
                  33588-20-4
               
               
                  clidafidine
               
            
                   
               
               
                  33665-90-6
               
               
                  acésulfame
               
            
                   
               
               
                  33743-96-3
               
               
                  proroxan
               
            
                   
               
               
                  33876-97-0
               
               
                  linsidomine
               
            
                   
               
               
                  34042-85-8
               
               
                  sudoxicam
               
            
                   
               
               
                  34161-24-5
               
               
                  fipexide
               
            
                   
               
               
                  34552-84-6
               
               
                  isoxicam
               
            
                   
               
               
                  34580-13-7
               
               
                  kétotifène
               
            
                   
               
               
                  34740-13-1
               
               
                  profexalone
               
            
                   
               
               
                  34784-64-0
               
               
                  tertatolol
               
            
                   
               
               
                  34959-30-3
               
               
                  chlorure d'azaspirium
               
            
                   
               
               
                  34976-39-1
               
               
                  tioxacine
               
            
                   
               
               
                  35035-05-3
               
               
                  bromure de timépidium
               
            
                   
               
               
                  35067-47-1
               
               
                  droxacine
               
            
                   
               
               
                  35423-51-9
               
               
                  tisocromide
               
            
                   
               
               
                  35619-65-9
               
               
                  tritiozine
               
            
                   
               
               
                  35843-07-3
               
               
                  morocromène
               
            
                   
               
               
                  35846-53-8
               
               
                  maitansine
               
            
                   
               
               
                  35943-35-2
               
               
                  triciribine
               
            
                   
               
               
                  36067-73-9
               
               
                  azépexole
               
            
                   
               
               
                  36322-90-4
               
               
                  piroxicam
               
            
                   
               
               
                  36471-39-3
               
               
                  nuclotixène
               
            
                   
               
               
                  36505-82-5
               
               
                  acide prodolique
               
            
                   
               
               
                  36791-04-5
               
               
                  ribavirine
               
            
                   
               
               
                  37065-29-5
               
               
                  miloxacine
               
            
                   
               
               
                  37132-72-2
               
               
                  fotrétamine
               
            
                   
               
               
                  37681-00-8
               
               
                  coumazoline
               
            
                   
               
               
                  37753-10-9
               
               
                  sufosfamide
               
            
                   
               
               
                  37855-92-8
               
               
                  azanator
               
            
                   
               
               
                  37967-98-9
               
               
                  tiénopramine
               
            
                   
               
               
                  38070-41-6
               
               
                  chlorure de tiodonium
               
            
                   
               
               
                  38373-83-0
               
               
                  romifénone
               
            
                   
               
               
                  38668-01-8
               
               
                  taurultam
               
            
                   
               
               
                  38955-22-5
               
               
                  pinadoline
               
            
                   
               
               
                  38957-41-4
               
               
                  émorfazone
               
            
                   
               
               
                  39178-37-5
               
               
                  inicarone
               
            
                   
               
               
                  39567-20-9
               
               
                  olpimédone
               
            
                   
               
               
                  39577-19-0
               
               
                  picumast
               
            
                   
               
               
                  39633-62-0
               
               
                  aclantate
               
            
                   
               
               
                  39754-64-8
               
               
                  tifemoxone
               
            
                   
               
               
                  39978-42-2
               
               
                  nifurzide
               
            
                   
               
               
                  40054-69-1
               
               
                  étizolam
               
            
                   
               
               
                  40180-04-9
               
               
                  acide tiénilique
               
            
                   
               
               
                  40198-53-6
               
               
                  tioxaprofène
               
            
                   
               
               
                  40680-87-3
               
               
                  piprofurol
               
            
                   
               
               
                  40828-46-4
               
               
                  suprofène
               
            
                   
               
               
                  41152-17-4
               
               
                  morforex
               
            
                   
               
               
                  41340-25-4
               
               
                  étodolac
               
            
                   
               
               
                  41717-30-0
               
               
                  béfuraline
               
            
                   
               
               
                  41992-23-8
               
               
                  spirogermanium
               
            
                   
               
               
                  42024-98-6
               
               
                  mazaticol
               
            
                   
               
               
                  42110-58-7
               
               
                  métioxate
               
            
                   
               
               
                  42228-92-2
               
               
                  acivicine
               
            
                   
               
               
                  42239-60-1
               
               
                  tilozépine
               
            
                   
               
               
                  42399-41-7
               
               
                  diltiazem
               
            
                   
               
               
                  42408-80-0
               
               
                  tandamine
               
            
                   
               
               
                  46817-91-8
               
               
                  viloxazine
               
            
                   
               
               
                  47420-28-0
               
               
                  trixolane
               
            
                   
               
               
                  47543-65-7
               
               
                  prénoxdiazine
               
            
                   
               
               
                  50435-25-1
               
               
                  nimidane
               
            
                   
               
               
                  50708-95-7
               
               
                  tinabinol
               
            
                   
               
               
                  50924-49-7
               
               
                  mizoribine
               
            
                   
               
               
                  51022-75-4
               
               
                  cliprofène
               
            
                   
               
               
                  51234-28-7
               
               
                  bénoxaprofène
               
            
                   
               
               
                  51322-75-9
               
               
                  tizanidine
               
            
                   
               
               
                  51527-19-6
               
               
                  tianafac
               
            
                   
               
               
                  51934-76-0
               
               
                  acide iomorinique
               
            
                   
               
               
                  52042-24-7
               
               
                  diproxadol
               
            
                   
               
               
                  52279-59-1
               
               
                  moxnidazole
               
            
                   
               
               
                  52549-17-4
               
               
                  pranoprofène
               
            
                   
               
               
                  52832-91-4
               
               
                  xinomiline
               
            
                   
               
               
                  52867-74-0
               
               
                  zolopérone
               
            
                   
               
               
                  52867-77-3
               
               
                  fluzopérine
               
            
                   
               
               
                  53003-81-9
               
               
                  ivarimod
               
            
                   
               
               
                  53123-88-9
               
               
                  sirolimus
               
            
                   
               
               
                  53251-94-8
               
               
                  bromure de pinavérium
               
            
                   
               
               
                  53731-36-5
               
               
                  florédil
               
            
                   
               
               
                  53736-51-9
               
               
                  cromitrile
               
            
                   
               
               
                  53772-83-1
               
               
                  zuclopenthixol
               
            
                   
               
               
                  53813-83-5
               
               
                  suriclone
               
            
                   
               
               
                  53910-25-1
               
               
                  pentostatine
               
            
                   
               
               
                  54063-50-2
               
               
                  moflovérine
               
            
                   
               
               
                  54187-04-1
               
               
                  rilménidine
               
            
                   
               
               
                  54340-59-9
               
               
                  quincarbate
               
            
                   
               
               
                  54340-66-8
               
               
                  subendazole
               
            
                   
               
               
                  54341-02-5
               
               
                  piflutixol
               
            
                   
               
               
                  54376-91-9
               
               
                  bromure de tipétropium
               
            
                   
               
               
                  54400-59-8
               
               
                  butamisole
               
            
                   
               
               
                  55142-85-3
               
               
                  ticlopidine
               
            
                   
               
               
                  55694-83-2
               
               
                  pentizidone
               
            
                   
               
               
                  55694-98-9
               
               
                  ciclafrine
               
            
                   
               
               
                  55726-47-1
               
               
                  énocitabine
               
            
                   
               
               
                  55837-23-5
               
               
                  téflutixol
               
            
                   
               
               
                  56119-96-1
               
               
                  furodazole
               
            
                   
               
               
                  56208-01-6
               
               
                  pifarnine
               
            
                   
               
               
                  56391-55-0
               
               
                  octazamide
               
            
                   
               
               
                  56969-22-3
               
               
                  oxapadol
               
            
                   
               
               
                  57010-31-8
               
               
                  tiapamil
               
            
                   
               
               
                  57067-46-6
               
               
                  isamoxole
               
            
                   
               
               
                  57083-89-3
               
               
                  péralopride
               
            
                   
               
               
                  57474-29-0
               
               
                  nifuroquine
               
            
                   
               
               
                  57726-65-5
               
               
                  nufénoxole
               
            
                   
               
               
                  58001-44-8
               
               
                  acide clavulanique
               
            
                   
               
               
                  58019-65-1
               
               
                  nabazénil
               
            
                   
               
               
                  58095-31-1
               
               
                  sulbénox
               
            
                   
               
               
                  58416-00-5
               
               
                  protiofate
               
            
                   
               
               
                  58433-11-7
               
               
                  tilomisole
               
            
                   
               
               
                  58712-69-9
               
               
                  traxanox
               
            
                   
               
               
                  58765-21-2
               
               
                  ciclotizolam
               
            
                   
               
               
                  59653-74-6
               
               
                  téroxirone
               
            
                   
               
               
                  59755-82-7
               
               
                  énolicam
               
            
                   
               
               
                  59798-73-1
               
               
                  énilospirone
               
            
                   
               
               
                  59804-37-4
               
               
                  ténoxicam
               
            
                   
               
               
                  59831-63-9
               
               
                  doconazole
               
            
                   
               
               
                  59840-71-0
               
               
                  piténodil
               
            
                   
               
               
                  59937-28-9
               
               
                  malotilate
               
            
                   
               
               
                  60085-78-1
               
               
                  clopipazan
               
            
                   
               
               
                  60136-25-6
               
               
                  épervudine
               
            
                   
               
               
                  60175-95-3
               
               
                  omonastéine
               
            
                   
               
               
                  60207-31-0
               
               
                  azaconazole
               
            
                   
               
               
                  60248-23-9
               
               
                  fuprazole
               
            
                   
               
               
                  60929-23-9
               
               
                  indéloxazine
               
            
                   
               
               
                  60940-34-3
               
               
                  ebsélène
               
            
                   
               
               
                  61220-69-7
               
               
                  tiopinac
               
            
                   
               
               
                  61325-80-2
               
               
                  flumézapine
               
            
                   
               
               
                  61400-59-7
               
               
                  parconazole
               
            
                   
               
               
                  61477-97-2
               
               
                  dazolicine
               
            
                   
               
               
                  61869-08-7
               
               
                  paroxétine
               
            
                   
               
               
                  62265-68-3
               
               
                  quinfamide
               
            
                   
               
               
                  62380-23-8
               
               
                  cinécromène
               
            
                   
               
               
                  62435-42-1
               
               
                  perfosfamide
               
            
                   
               
               
                  62473-79-4
               
               
                  téniloxazine
               
            
                   
               
               
                  62904-71-6
               
               
                  doxpicomine
               
            
                   
               
               
                  63394-05-8
               
               
                  plafibride
               
            
                   
               
               
                  63590-64-7
               
               
                  térazosine
               
            
                   
               
               
                  63638-91-5
               
               
                  brofaromine
               
            
                   
               
               
                  63996-84-9
               
               
                  tibalosine
               
            
                   
               
               
                  64224-21-1
               
               
                  oltipraz
               
            
                   
               
               
                  64420-40-2
               
               
                  étibendazole
               
            
                   
               
               
                  64603-91-4
               
               
                  gaboxadol
               
            
                   
               
               
                  64748-79-4
               
               
                  azumolène
               
            
                   
               
               
                  64860-67-9
               
               
                  valpérinol
               
            
                   
               
               
                  65277-42-1
               
               
                  kétoconazole
               
            
                   
               
               
                  65509-24-2
               
               
                  maroxépine
               
            
                   
               
               
                  65509-66-2
               
               
                  citatépine
               
            
                   
               
               
                  65847-85-0
               
               
                  morniflumate
               
            
                   
               
               
                  65886-71-7
               
               
                  fazarabine
               
            
                   
               
               
                  65899-73-2
               
               
                  tioconazole
               
            
                   
               
               
                  66203-00-7
               
               
                  carocaïnide
               
            
                   
               
               
                  66203-94-9
               
               
                  murocaïnide
               
            
                   
               
               
                  66556-74-9
               
               
                  nabitan
               
            
                   
               
               
                  66564-16-7
               
               
                  ciclosidomine
               
            
                   
               
               
                  66788-41-8
               
               
                  tinofédrine
               
            
                   
               
               
                  66898-62-2
               
               
                  talniflumate
               
            
                   
               
               
                  66934-18-7
               
               
                  flunoxaprofène
               
            
                   
               
               
                  66969-81-1
               
               
                  tiodazosine
               
            
                   
               
               
                  66981-73-5
               
               
                  tianeptine
               
            
                   
               
               
                  67489-39-8
               
               
                  talmétacine
               
            
                   
               
               
                  67915-31-5
               
               
                  terconazole
               
            
                   
               
               
                  68020-77-9
               
               
                  carprazidil
               
            
                   
               
               
                  68134-81-6
               
               
                  gacyclidine
               
            
                   
               
               
                  68302-57-8
               
               
                  amlexanox
               
            
                   
               
               
                  68367-52-2
               
               
                  sorbinil
               
            
                   
               
               
                  69049-73-6
               
               
                  nédocromil
               
            
                   
               
               
                  69118-25-8
               
               
                  cinépaxadil
               
            
                   
               
               
                  69123-90-6
               
               
                  fiacitabine
               
            
                   
               
               
                  69123-98-4
               
               
                  fialuridine
               
            
                   
               
               
                  69304-47-8
               
               
                  brivudine
               
            
                   
               
               
                  69425-13-4
               
               
                  prifélone
               
            
                   
               
               
                  69655-05-6
               
               
                  didanosine
               
            
                   
               
               
                  69815-38-9
               
               
                  proxorphan
               
            
                   
               
               
                  70374-39-9
               
               
                  lornoxicam
               
            
                   
               
               
                  70384-91-7
               
               
                  lortalamine
               
            
                   
               
               
                  70833-07-7
               
               
                  prifuroline
               
            
                   
               
               
                  71320-77-9
               
               
                  moclobémide
               
            
                   
               
               
                  71620-89-8
               
               
                  réboxétine
               
            
                   
               
               
                  71731-58-3
               
               
                  bromure de tiquizium
               
            
                   
               
               
                  71923-29-0
               
               
                  fludoxopone
               
            
                   
               
               
                  71923-34-7
               
               
                  clodoxopone
               
            
                   
               
               
                  72324-18-6
               
               
                  stépronine
               
            
                   
               
               
                  72444-63-4
               
               
                  lodipérone
               
            
                   
               
               
                  72467-44-8
               
               
                  piclonidine
               
            
                   
               
               
                  72481-99-3
               
               
                  brocrinate
               
            
                   
               
               
                  72803-02-2
               
               
                  darodipine
               
            
                   
               
               
                  72822-56-1
               
               
                  azaloxan
               
            
                   
               
               
                  72830-39-8
               
               
                  oxmétidine
               
            
                   
               
               
                  72895-88-6
               
               
                  elténac
               
            
                   
               
               
                  73080-51-0
               
               
                  répirinast
               
            
                   
               
               
                  73815-11-9
               
               
                  cimoxatone
               
            
                   
               
               
                  74191-85-8
               
               
                  doxazosine
               
            
                   
               
               
                  75358-37-1
               
               
                  linogliride
               
            
                   
               
               
                  75458-65-0
               
               
                  tiénocarbine
               
            
                   
               
               
                  75695-93-1
               
               
                  isradipine
               
            
                   
               
               
                  75706-12-6
               
               
                  léflunomide
               
            
                   
               
               
                  75841-82-6
               
               
                  mopidralazine
               
            
                   
               
               
                  75949-60-9
               
               
                  isoxaprolol
               
            
                   
               
               
                  75963-52-9
               
               
                  nuclomédone
               
            
                   
               
               
                  76053-16-2
               
               
                  réclazépam
               
            
                   
               
               
                  76596-57-1
               
               
                  broxatérol
               
            
                   
               
               
                  76732-75-7
               
               
                  picartamide
               
            
                   
               
               
                  76743-10-7
               
               
                  lucartamide
               
            
                   
               
               
                  77181-69-2
               
               
                  sorivudine
               
            
                   
               
               
                  77590-92-2
               
               
                  suproclone
               
            
                   
               
               
                  77590-96-6
               
               
                  flordipine
               
            
                   
               
               
                  77658-97-0
               
               
                  anaxirone
               
            
                   
               
               
                  77695-52-4
               
               
                  écastolol
               
            
                   
               
               
                  78168-92-0
               
               
                  filénadol
               
            
                   
               
               
                  78410-57-8
               
               
                  ociltide
               
            
                   
               
               
                  78613-35-1
               
               
                  amorolfine
               
            
                   
               
               
                  78967-07-4
               
               
                  mofézolac
               
            
                   
               
               
                  78994-23-7
               
               
                  lévorméloxifène
               
            
                   
               
               
                  78994-24-8
               
               
                  orméloxifène
               
            
                   
               
               
                  79253-92-2
               
               
                  taziprinone
               
            
                   
               
               
                  79262-46-7
               
               
                  savoxépine
               
            
                   
               
               
                  79784-22-8
               
               
                  barucaïnide
               
            
                   
               
               
                  79874-76-3
               
               
                  delmopinol
               
            
                   
               
               
                  79944-58-4
               
               
                  idazoxan
               
            
                   
               
               
                  80263-73-6
               
               
                  éclazolast
               
            
                   
               
               
                  80680-05-3
               
               
                  tivanidazole
               
            
                   
               
               
                  80763-86-6
               
               
                  glunicate
               
            
                   
               
               
                  80880-90-6
               
               
                  télenzépine
               
            
                   
               
               
                  81167-16-0
               
               
                  imiloxan
               
            
                   
               
               
                  81382-51-6
               
               
                  pentiapine
               
            
                   
               
               
                  81403-80-7
               
               
                  alfuzosine
               
            
                   
               
               
                  81656-30-6
               
               
                  tifluadom
               
            
                   
               
               
                  81801-12-9
               
               
                  xamotérol
               
            
                   
               
               
                  82140-22-5
               
               
                  étolotifène
               
            
                   
               
               
                  82239-52-9
               
               
                  moxiraprine
               
            
                   
               
               
                  82650-83-7
               
               
                  ténilapine
               
            
                   
               
               
                  82857-82-7
               
               
                  ilepcimide
               
            
                   
               
               
                  83153-39-3
               
               
                  tiprinast
               
            
                   
               
               
                  83380-47-6
               
               
                  ofloxacine
               
            
                   
               
               
                  83573-53-9
               
               
                  tizabrine
               
            
                   
               
               
                  83602-05-5
               
               
                  spiraprilate
               
            
                   
               
               
                  83647-97-6
               
               
                  spirapril
               
            
                   
               
               
                  83656-38-6
               
               
                  ipramidil
               
            
                   
               
               
                  83784-21-8
               
               
                  ménabitane
               
            
                   
               
               
                  83903-06-4
               
               
                  lupitidine
               
            
                   
               
               
                  84071-15-8
               
               
                  ramixotidine
               
            
                   
               
               
                  84145-89-1
               
               
                  almoxatone
               
            
                   
               
               
                  84145-90-4
               
               
                  nafoxadol
               
            
                   
               
               
                  84449-90-1
               
               
                  raloxifène
               
            
                   
               
               
                  84558-93-0
               
               
                  nétivudine
               
            
                   
               
               
                  84611-23-4
               
               
                  erdostéine
               
            
                   
               
               
                  84625-59-2
               
               
                  dotarizine
               
            
                   
               
               
                  84625-61-6
               
               
                  itraconazole
               
            
                   
               
               
                  84697-21-2
               
               
                  zinoconazole
               
            
                   
               
               
                  84697-22-3
               
               
                  tubulozole
               
            
                   
               
               
                  85076-06-8
               
               
                  axamozide
               
            
                   
               
               
                  85118-42-9
               
               
                  lufuradom
               
            
                   
               
               
                  85118-44-1
               
               
                  minocromil
               
            
                   
               
               
                  85666-24-6
               
               
                  furégrélate
               
            
                   
               
               
                  86048-40-0
               
               
                  quazolast
               
            
                   
               
               
                  86433-40-1
               
               
                  terflavoxate
               
            
                   
               
               
                  86434-57-3
               
               
                  iodure de bépéridium
               
            
                   
               
               
                  86487-64-1
               
               
                  sétopérone
               
            
                   
               
               
                  86636-93-3
               
               
                  néflumozide
               
            
                   
               
               
                  86696-86-8
               
               
                  ténilsétam
               
            
                   
               
               
                  87051-43-2
               
               
                  ritansérine
               
            
                   
               
               
                  87151-85-7
               
               
                  spiradoline
               
            
                   
               
               
                  87495-31-6
               
               
                  disoxaril
               
            
                   
               
               
                  87691-91-6
               
               
                  tiospirone
               
            
                   
               
               
                  87940-60-1
               
               
                  éprobémide
               
            
                   
               
               
                  88053-05-8
               
               
                  cinoxopazide
               
            
                   
               
               
                  88058-88-2
               
               
                  naxagolide
               
            
                   
               
               
                  88859-04-5
               
               
                  mafosfamide
               
            
                   
               
               
                  89197-32-0
               
               
                  éfaroxan
               
            
                   
               
               
                  89213-87-6
               
               
                  carpéritide
               
            
                   
               
               
                  89482-00-8
               
               
                  zaltoprofène
               
            
                   
               
               
                  89651-00-3
               
               
                  voxergolide
               
            
                   
               
               
                  89875-86-5
               
               
                  tiflucarbine
               
            
                   
               
               
                  89943-82-8
               
               
                  ciclétanine
               
            
                   
               
               
                  90055-97-3
               
               
                  tiénoxolol
               
            
                   
               
               
                  90101-16-9
               
               
                  droxicam
               
            
                   
               
               
                  90243-97-3
               
               
                  spiclamine
               
            
                   
               
               
                  90326-85-5
               
               
                  nésapidil
               
            
                   
               
               
                  90697-57-7
               
               
                  motapizone
               
            
                   
               
               
                  90729-41-2
               
               
                  oxodipine
               
            
                   
               
               
                  90779-69-4
               
               
                  atosiban
               
            
                   
               
               
                  91833-77-1
               
               
                  rocastine
               
            
                   
               
               
                  92569-65-8
               
               
                  aprikalim
               
            
                   
               
               
                  92623-83-1
               
               
                  pravadoline
               
            
                   
               
               
                  94011-82-2
               
               
                  bazinaprine
               
            
                   
               
               
                  94149-41-4
               
               
                  midestéine
               
            
                   
               
               
                  94470-67-4
               
               
                  cromakalim
               
            
                   
               
               
                  94535-50-9
               
               
                  levcromakalim
               
            
                   
               
               
                  94746-78-8
               
               
                  molracétam
               
            
                   
               
               
                  95058-70-1
               
               
                  nictiazem
               
            
                   
               
               
                  95058-81-4
               
               
                  gemcitabine
               
            
                   
               
               
                  95105-77-4
               
               
                  sornidipine
               
            
                   
               
               
                  95232-68-1
               
               
                  ténosal
               
            
                   
               
               
                  95588-08-2
               
               
                  tipentosine
               
            
                   
               
               
                  95896-08-5
               
               
                  anaritide
               
            
                   
               
               
                  96125-53-0
               
               
                  clentiazem
               
            
                   
               
               
                  96306-34-2
               
               
                  timélotem
               
            
                   
               
               
                  97852-72-7
               
               
                  tibénélast
               
            
                   
               
               
                  98205-89-1
               
               
                  flésinoxan
               
            
                   
               
               
                  98224-03-4
               
               
                  eltoprazine
               
            
                   
               
               
                  99156-66-8
               
               
                  barmastine
               
            
                   
               
               
                  99248-32-5
               
               
                  donétidine
               
            
                   
               
               
                  99453-84-6
               
               
                  nelténexine
               
            
                   
               
               
                  99464-64-9
               
               
                  ampiroxicam
               
            
                   
               
               
                  99592-32-2
               
               
                  sertaconazole
               
            
                   
               
               
                  99803-72-2
               
               
                  nerbacadol
               
            
                   
               
               
                  100927-14-8
               
               
                  béfipéride
               
            
                   
               
               
                  100986-85-4
               
               
                  lévofloxacine
               
            
                   
               
               
                  101335-99-3
               
               
                  éprovafène
               
            
                   
               
               
                  101363-10-4
               
               
                  rufloxacine
               
            
                   
               
               
                  101506-83-6
               
               
                  namirotène
               
            
                   
               
               
                  101530-10-3
               
               
                  lanoconazole
               
            
                   
               
               
                  101626-70-4
               
               
                  talipexole
               
            
                   
               
               
                  102908-59-8
               
               
                  binospirone
               
            
                   
               
               
                  103177-37-3
               
               
                  pranlukast
               
            
                   
               
               
                  103222-11-3
               
               
                  vapréotide
               
            
                   
               
               
                  103255-66-9
               
               
                  pazinaclone
               
            
                   
               
               
                  103624-59-5
               
               
                  traboxopine
               
            
                   
               
               
                  103946-15-2
               
               
                  elnadipine
               
            
                   
               
               
                  103980-45-6
               
               
                  métostilénol
               
            
                   
               
               
                  104454-71-9
               
               
                  ipénoxazone
               
            
                   
               
               
                  104456-79-3
               
               
                  cisconazole
               
            
                   
               
               
                  104987-11-3
               
               
                  tacrolimus
               
            
                   
               
               
                  105118-13-6
               
               
                  iprotiazem
               
            
                   
               
               
                  105182-45-4
               
               
                  fluparoxan
               
            
                   
               
               
                  105219-56-5
               
               
                  apafant
               
            
                   
               
               
                  105567-83-7
               
               
                  béréfrine
               
            
                   
               
               
                  105685-11-8
               
               
                  batoprazine
               
            
                   
               
               
                  106073-01-2
               
               
                  taniplone
               
            
                   
               
               
                  106100-65-6
               
               
                  fasiplone
               
            
                   
               
               
                  106266-06-2
               
               
                  rispéridone
               
            
                   
               
               
                  106707-51-1
               
               
                  dobupride
               
            
                   
               
               
                  106972-33-2
               
               
                  dénipride
               
            
                   
               
               
                  107233-08-9
               
               
                  céviméline
               
            
                   
               
               
                  107320-86-5
               
               
                  isomolpan
               
            
                   
               
               
                  107452-89-1
               
               
                  ziconotide
               
            
                   
               
               
                  108001-60-1
               
               
                  troquidazole
               
            
                   
               
               
                  108736-35-2
               
               
                  lanréotide
               
            
                   
               
               
                  108912-17-0
               
               
                  atliprofène
               
            
                   
               
               
                  109543-76-2
               
               
                  romazarite
               
            
                   
               
               
                  109683-61-6
               
               
                  utibapril
               
            
                   
               
               
                  109683-79-6
               
               
                  utibaprilate
               
            
                   
               
               
                  109826-26-8
               
               
                  zaldaride
               
            
                   
               
               
                  110143-10-7
               
               
                  lodénosine
               
            
                   
               
               
                  110221-53-9
               
               
                  témocaprilate
               
            
                   
               
               
                  110314-48-2
               
               
                  adozélésine
               
            
                   
               
               
                  110588-56-2
               
               
                  nobérastine
               
            
                   
               
               
                  110588-57-3
               
               
                  saperconazole
               
            
                   
               
               
                  111011-63-3
               
               
                  éfonidipine
               
            
                   
               
               
                  111393-84-1
               
               
                  amitivir
               
            
                   
               
               
                  111406-87-2
               
               
                  zileuton
               
            
                   
               
               
                  111902-57-9
               
               
                  témocapril
               
            
                   
               
               
                  111974-69-7
               
               
                  quétiapine
               
            
                   
               
               
                  112018-01-6
               
               
                  bémoradan
               
            
                   
               
               
                  112362-50-2
               
               
                  dalfopristine
               
            
                   
               
               
                  112885-41-3
               
               
                  mosapride
               
            
                   
               
               
                  112887-68-0
               
               
                  raltitrexed
               
            
                   
               
               
                  112893-26-2
               
               
                  bécliconazole
               
            
                   
               
               
                  113457-05-9
               
               
                  ledoxantrone
               
            
                   
               
               
                  113665-84-2
               
               
                  clopidogrel
               
            
                   
               
               
                  113759-50-5
               
               
                  cronidipine
               
            
                   
               
               
                  114030-44-3
               
               
                  dexpémédolac
               
            
                   
               
               
                  114686-12-3
               
               
                  imitrodast
               
            
                   
               
               
                  114716-16-4
               
               
                  pémédolac
               
            
                   
               
               
                  114776-28-2
               
               
                  bépafant
               
            
                   
               
               
                  115103-54-3
               
               
                  tiagabine
               
            
                   
               
               
                  115464-77-2
               
               
                  élopiprazole
               
            
                   
               
               
                  115550-35-1
               
               
                  marbofloxacine
               
            
                   
               
               
                  116289-53-3
               
               
                  tulopafant
               
            
                   
               
               
                  116476-13-2
               
               
                  sémotiadil
               
            
                   
               
               
                  116476-16-5
               
               
                  lévosémotiadil
               
            
                   
               
               
                  116539-59-4
               
               
                  duloxétine
               
            
                   
               
               
                  117279-73-9
               
               
                  israpafant
               
            
                   
               
               
                  117523-47-4
               
               
                  mirfentanil
               
            
                   
               
               
                  117545-11-6
               
               
                  bimakalim
               
            
                   
               
               
                  118288-08-7
               
               
                  lafutidine
               
            
                   
               
               
                  118292-40-3
               
               
                  tazarotène
               
            
                   
               
               
                  118812-69-4
               
               
                  ularitide
               
            
                   
               
               
                  118976-38-8
               
               
                  dabélotine
               
            
                   
               
               
                  119302-91-9
               
               
                  bromure de rocuronium
               
            
                   
               
               
                  119413-55-7
               
               
                  elgodipine
               
            
                   
               
               
                  119625-78-4
               
               
                  térlakirène
               
            
                   
               
               
                  119719-11-8
               
               
                  ilatréotide
               
            
                   
               
               
                  119813-10-4
               
               
                  carzélésine
               
            
                   
               
               
                  120210-48-2
               
               
                  ténidap
               
            
                   
               
               
                  120819-70-7
               
               
                  naroparcil
               
            
                   
               
               
                  121029-11-6
               
               
                  altoqualine
               
            
                   
               
               
                  121032-29-9
               
               
                  nélzarabine
               
            
                   
               
               
                  121288-39-9
               
               
                  loxoribine
               
            
                   
               
               
                  121617-11-6
               
               
                  saviprazole
               
            
                   
               
               
                  121929-20-2
               
               
                  zoniclézole
               
            
                   
               
               
                  122254-45-9
               
               
                  glenvastatine
               
            
                   
               
               
                  122384-88-7
               
               
                  amlintide
               
            
                   
               
               
                  123040-69-7
               
               
                  azasétron
               
            
                   
               
               
                  123447-62-1
               
               
                  prulifloxacine
               
            
                   
               
               
                  124012-42-6
               
               
                  galocitabine
               
            
                   
               
               
                  124066-33-7
               
               
                  taurostéine
               
            
                   
               
               
                  124378-77-4
               
               
                  énadoline
               
            
                   
               
               
                  124423-84-3
               
               
                  panadiplone
               
            
                   
               
               
                  125372-33-0
               
               
                  dacopafant
               
            
                   
               
               
                  125533-88-2
               
               
                  mofarotène
               
            
                   
               
               
                  126294-30-2
               
               
                  sagandipine
               
            
                   
               
               
                  127045-41-4
               
               
                  pazufloxacine
               
            
                   
               
               
                  127214-23-7
               
               
                  camiglibose
               
            
                   
               
               
                  127308-82-1
               
               
                  zamifénacine
               
            
                   
               
               
                  127625-29-0
               
               
                  fanansérine
               
            
                   
               
               
                  128620-82-6
               
               
                  limazocic
               
            
                   
               
               
                  129029-23-8
               
               
                  ocapéridone
               
            
                   
               
               
                  129336-81-8
               
               
                  ténosiprol
               
            
                   
               
               
                  129729-66-4
               
               
                  émakalim
               
            
                   
               
               
                  130308-48-4
               
               
                  icatibant
               
            
                   
               
               
                  130370-60-4
               
               
                  batimastat
               
            
                   
               
               
                  130403-08-6
               
               
                  sorétolide
               
            
                   
               
               
                  130782-54-6
               
               
                  béciparcil
               
            
                   
               
               
                  131094-16-1
               
               
                  trafermine
               
            
                   
               
               
                  131796-63-9
               
               
                  odapipam
               
            
                   
               
               
                  131986-45-3
               
               
                  xanoméline
               
            
                   
               
               
                  131987-54-7
               
               
                  tazoméline
               
            
                   
               
               
                  132014-21-2
               
               
                  rilmakalim
               
            
                   
               
               
                  132019-54-6
               
               
                  monatépil
               
            
                   
               
               
                  132338-79-5
               
               
                  térikalant
               
            
                   
               
               
                  132418-35-0
               
               
                  sétipafant
               
            
                   
               
               
                  132418-36-1
               
               
                  rocépafant
               
            
                   
               
               
                  132539-06-1
               
               
                  olanzapine
               
            
                   
               
               
                  132722-74-8
               
               
                  pirsidomine
               
            
                   
               
               
                  133040-01-4
               
               
                  éprosartan
               
            
                   
               
               
                  133099-04-4
               
               
                  darifénacine
               
            
                   
               
               
                  133107-64-9
               
               
                  insuline lispro
               
            
                   
               
               
                  133242-30-5
               
               
                  landiolol
               
            
                   
               
               
                  133454-47-4
               
               
                  ilopéridone
               
            
                   
               
               
                  134564-82-2
               
               
                  béfloxatone
               
            
                   
               
               
                  134678-17-4
               
               
                  lamivudine
               
            
                   
               
               
                  135202-79-8
               
               
                  ilonidap
               
            
                   
               
               
                  135459-90-4
               
               
                  acide ranélique
               
            
                   
               
               
                  135928-30-2
               
               
                  béloxépine
               
            
                   
               
               
                  136087-85-9
               
               
                  fidarestat
               
            
                   
               
               
                  137214-72-3
               
               
                  iliparcil
               
            
                   
               
               
                  137500-42-6
               
               
                  darsidomine
               
            
                   
               
               
                  138068-37-8
               
               
                  lépirudine
               
            
                   
               
               
                  138298-79-0
               
               
                  alnespirone
               
            
                   
               
               
                  138661-02-6
               
               
                  pentétréotide
               
            
                   
               
               
                  138661-03-7
               
               
                  furnidipine
               
            
                   
               
               
                  138778-28-6
               
               
                  siratiazem
               
            
                   
               
               
                  139225-22-2
               
               
                  panamésine
               
            
                   
               
               
                  139264-17-8
               
               
                  zolmitriptan
               
            
                   
               
               
                  141575-50-0
               
               
                  védaclidine
               
            
                   
               
               
                  141790-23-0
               
               
                  fozivudine tidoxil
               
            
                   
               
               
                  143248-63-9
               
               
                  sinitrodil
               
            
                   
               
               
                  143249-88-1
               
               
                  dexéfaroxan
               
            
                   
               
               
                  143393-27-5
               
               
                  azalanstat
               
            
                   
               
               
                  143443-90-7
               
               
                  ifétroban
               
            
                   
               
               
                  143631-62-3
               
               
                  ciprokirène
               
            
                   
               
               
                  144245-52-3
               
               
                  fomivirsen
               
            
                   
               
               
                  145508-78-7
               
               
                  icopézil
               
            
                   
               
               
                  145574-90-9
               
               
                  scopinast
               
            
                   
               
               
                  145781-32-4
               
               
                  zolasartan
               
            
                   
               
               
                  147432-77-7
               
               
                  ontazolast
               
            
                   
               
               
                  147650-57-5
               
               
                  térerstigmine
               
            
                   
               
               
                  148031-34-9
               
               
                  eptifibatide
               
            
                   
               
               
                  148152-63-0
               
               
                  napitane
               
            
                   
               
               
                  148564-47-0
               
               
                  milfasartan
               
            
                   
               
               
                  148998-94-1
               
               
                  trécovirsen
               
            
                   
               
               
                  149908-53-2
               
               
                  azimilide
               
            
                   
               
               
                  150490-85-0
               
               
                  bérupipam
               
            
                   
               
               
                  151126-32-8
               
               
                  pramlintide
               
            
                   
               
               
                  151356-08-0
               
               
                  afovirsen
               
            
                   
               
               
                  152317-89-0
               
               
                  alniditan
               
            
                   
               
               
                  153168-05-9
               
               
                  pléconaril
               
            
                   
               
               
                  153420-96-3
               
               
                  atibéprone
               
            
                   
               
               
                  153507-46-1
               
               
                  bibapcitide
               
            
                   
               
               
                  154355-76-7
               
               
                  atréleuton
               
            
                   
               
               
                  154361-50-9
               
               
                  capécitabine
               
            
                   
               
               
                  154598-52-4
               
               
                  éfavirenz
               
            
                   
               
               
                  155773-59-4
               
               
                  ensaculine
               
            
                   
               
               
                  159098-79-0
               
               
                  tilnoprofène arbamel
               
            
                   
               
               
                  163252-36-6
               
               
                  clévudine
               
            
                   
               
               
                  164178-54-5
               
               
                  mazokalim
               
            
                   
               
               
                  165800-03-3
               
               
                  linézolide
               
            
                   
               
               
                  165800-04-4
               
               
                  épérézolide
               
            
                   
               
               
                  167305-00-2
               
               
                  omapatrilate
               
            
                   
               
               
                  170902-47-3
               
               
                  roxifiban
               
            
                   
               
               
                  176894-09-0
               
               
                  omiloxétine
               
            
                   
               
               
                  179474-81-8
               
               
                  prucalopride
               
            
                   
               
               
                  183747-35-5
               
               
                  népadutant
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  54-31-9
               
               
                  furosémide
               
            
                   
               
               
                  57-66-9
               
               
                  probénécide
               
            
                   
               
               
                  57-67-0
               
               
                  sulfaguanidine
               
            
                   
               
               
                  57-68-1
               
               
                  sulfadimidine
               
            
                   
               
               
                  58-93-5
               
               
                  hydrochlorothiazide
               
            
                   
               
               
                  58-94-6
               
               
                  chlorothiazide
               
            
                   
               
               
                  59-40-5
               
               
                  sulfaquinoxaline
               
            
                   
               
               
                  59-66-5
               
               
                  acétazolamide
               
            
                   
               
               
                  61-56-3
               
               
                  sultiame
               
            
                   
               
               
                  63-74-1
               
               
                  sulfanilamide
               
            
                   
               
               
                  64-77-7
               
               
                  tolbutamide
               
            
                   
               
               
                  68-35-9
               
               
                  sulfadiazine
               
            
                   
               
               
                  72-14-0
               
               
                  sulfathiazol
               
            
                   
               
               
                  73-48-3
               
               
                  bendrofluméthiazide
               
            
                   
               
               
                  73-49-4
               
               
                  quinéthazone
               
            
                   
               
               
                  77-36-1
               
               
                  chlortalidone
               
            
                   
               
               
                  80-13-7
               
               
                  halazone
               
            
                   
               
               
                  80-32-0
               
               
                  sulfachlorpyridazine
               
            
                   
               
               
                  80-34-2
               
               
                  glyprothiazol
               
            
                   
               
               
                  80-35-3
               
               
                  sulfaméthoxypyridazine
               
            
                   
               
               
                  85-73-4
               
               
                  phtalylsulfathiazol
               
            
                   
               
               
                  91-33-8
               
               
                  benzthiazide
               
            
                   
               
               
                  94-19-9
               
               
                  sulfaéthidole
               
            
                   
               
               
                  94-20-2
               
               
                  chlorpropamide
               
            
                   
               
               
                  96-62-8
               
               
                  dinsed
               
            
                   
               
               
                  98-75-9
               
               
                  propazolamide
               
            
                   
               
               
                  102-65-8
               
               
                  sulfaclozine
               
            
                   
               
               
                  104-22-3
               
               
                  benzylsulfamide
               
            
                   
               
               
                  115-68-4
               
               
                  sulfadicramide
               
            
                   
               
               
                  116-42-7
               
               
                  sulfaproxyline
               
            
                   
               
               
                  116-43-8
               
               
                  succinylsulfathiazol
               
            
                   
               
               
                  119-85-7
               
               
                  vanyldisulfamide
               
            
                   
               
               
                  120-97-8
               
               
                  diclofénamide
               
            
                   
               
               
                  121-64-2
               
               
                  sulocarbilate
               
            
                   
               
               
                  122-11-2
               
               
                  sulfadiméthoxine
               
            
                   
               
               
                  122-16-7
               
               
                  sulfanitran
               
            
                   
               
               
                  122-89-4
               
               
                  mésulfamide
               
            
                   
               
               
                  127-58-2
               
               
                  sulfamérazine sodique
               
            
                   
               
               
                  127-65-1
               
               
                  tosylchloramide sodique
               
            
                   
               
               
                  127-69-5
               
               
                  sulfafurazol
               
            
                   
               
               
                  127-71-9
               
               
                  sulfabenzamide
               
            
                   
               
               
                  127-77-5
               
               
                  sulfabenz
               
            
                   
               
               
                  127-79-7
               
               
                  sulfamérazine
               
            
                   
               
               
                  128-12-1
               
               
                  sulfadiasulfone sodique
               
            
                   
               
               
                  133-67-5
               
               
                  trichlorméthiazide
               
            
                   
               
               
                  135-07-9
               
               
                  méthyclothiazide
               
            
                   
               
               
                  135-09-1
               
               
                  hydrofluméthiazide
               
            
                   
               
               
                  138-39-6
               
               
                  mafénide
               
            
                   
               
               
                  138-41-0
               
               
                  carzénide
               
            
                   
               
               
                  139-56-0
               
               
                  salazosulfamide
               
            
                   
               
               
                  144-80-9
               
               
                  sulfacétamide
               
            
                   
               
               
                  144-82-1
               
               
                  sulfaméthizol
               
            
                   
               
               
                  144-83-2
               
               
                  sulfapyridine
               
            
                   
               
               
                  148-56-1
               
               
                  fluméthiazide
               
            
                   
               
               
                  152-47-6
               
               
                  sulfalène
               
            
                   
               
               
                  316-81-4
               
               
                  thiopropérazine
               
            
                   
               
               
                  339-43-5
               
               
                  carbutamide
               
            
                   
               
               
                  346-18-9
               
               
                  polythiazide
               
            
                   
               
               
                  451-71-8
               
               
                  glyhexamide
               
            
                   
               
               
                  473-42-7
               
               
                  nitrosulfathiazol
               
            
                   
               
               
                  485-24-5
               
               
                  phtalylsulfaméthizol
               
            
                   
               
               
                  485-41-6
               
               
                  sulfachrysoïdine
               
            
                   
               
               
                  498-78-2
               
               
                  stéarylsulfamide
               
            
                   
               
               
                  515-49-1
               
               
                  sulfathiourée
               
            
                   
               
               
                  515-57-1
               
               
                  maléylsulfathiazol
               
            
                   
               
               
                  515-58-2
               
               
                  salazosulfathiazol
               
            
                   
               
               
                  515-64-0
               
               
                  sulfisomidine
               
            
                   
               
               
                  526-08-9
               
               
                  sulfaphénazol
               
            
                   
               
               
                  535-65-9
               
               
                  glybuthiazol
               
            
                   
               
               
                  547-32-0
               
               
                  sulfadiazine sodique
               
            
                   
               
               
                  547-44-4
               
               
                  sulfacarbamide
               
            
                   
               
               
                  554-57-4
               
               
                  méthazolamide
               
            
                   
               
               
                  565-33-3
               
               
                  métahexamide
               
            
                   
               
               
                  599-79-1
               
               
                  sulfasalazine
               
            
                   
               
               
                  599-88-2
               
               
                  sulfapérine
               
            
                   
               
               
                  631-27-6
               
               
                  glyclopyramide
               
            
                   
               
               
                  632-00-8
               
               
                  sulfasomizol
               
            
                   
               
               
                  636-54-4
               
               
                  clopamide
               
            
                   
               
               
                  651-06-9
               
               
                  sulfamétoxydiazine
               
            
                   
               
               
                  664-95-9
               
               
                  glycyclamide
               
            
                   
               
               
                  671-88-5
               
               
                  disulfamide
               
            
                   
               
               
                  671-95-4
               
               
                  clofénamide
               
            
                   
               
               
                  723-42-2
               
               
                  ditolamide
               
            
                   
               
               
                  723-46-6
               
               
                  sulfaméthoxazole
               
            
                   
               
               
                  729-99-7
               
               
                  sulfamoxole
               
            
                   
               
               
                  742-20-1
               
               
                  cyclopenthiazide
               
            
                   
               
               
                  852-19-7
               
               
                  sulfapyrazole
               
            
                   
               
               
                  968-81-0
               
               
                  acétohexamide
               
            
                   
               
               
                  1027-87-8
               
               
                  tolpentamide
               
            
                   
               
               
                  1034-82-8
               
               
                  heptolamide
               
            
                   
               
               
                  1038-59-1
               
               
                  glyoctamide
               
            
                   
               
               
                  1084-65-7
               
               
                  méticrane
               
            
                   
               
               
                  1150-20-5
               
               
                  azabon
               
            
                   
               
               
                  1156-19-0
               
               
                  tolazamide
               
            
                   
               
               
                  1161-88-2
               
               
                  sulfatolamide
               
            
                   
               
               
                  1213-06-5
               
               
                  étébénécide
               
            
                   
               
               
                  1220-83-3
               
               
                  sulfamonométhoxine
               
            
                   
               
               
                  1228-19-9
               
               
                  glypinamide
               
            
                   
               
               
                  1421-68-7
               
               
                  mésilate d'amidéfrine
               
            
                   
               
               
                  1492-02-0
               
               
                  glybuzole
               
            
                   
               
               
                  1580-83-2
               
               
                  paraflutizide
               
            
                   
               
               
                  1764-85-8
               
               
                  épitizide
               
            
                   
               
               
                  1766-91-2
               
               
                  penflutizide
               
            
                   
               
               
                  1824-52-8
               
               
                  bémétizide
               
            
                   
               
               
                  1824-58-4
               
               
                  éthiazide
               
            
                   
               
               
                  1984-94-7
               
               
                  sulfasymazine
               
            
                   
               
               
                  2043-38-1
               
               
                  butizide
               
            
                   
               
               
                  2127-01-7
               
               
                  clorexolone
               
            
                   
               
               
                  2259-96-3
               
               
                  cyclothiazide
               
            
                   
               
               
                  2315-08-4
               
               
                  salazosulfadimidine
               
            
                   
               
               
                  2447-57-6
               
               
                  sulfadoxine
               
            
                   
               
               
                  2455-92-7
               
               
                  sulclamide
               
            
                   
               
               
                  3074-35-9
               
               
                  glidazamide
               
            
                   
               
               
                  3184-59-6
               
               
                  alipamide
               
            
                   
               
               
                  3313-26-6
               
               
                  tiotixène
               
            
                   
               
               
                  3436-11-1
               
               
                  delfantrine
               
            
                   
               
               
                  3459-20-9
               
               
                  glymidine sodique
               
            
                   
               
               
                  3563-14-2
               
               
                  sulfasuccinamide
               
            
                   
               
               
                  3567-08-6
               
               
                  glysobuzole
               
            
                   
               
               
                  3568-00-1
               
               
                  mébutizide
               
            
                   
               
               
                  3688-85-5
               
               
                  tiamizide
               
            
                   
               
               
                  3692-44-2
               
               
                  thiohexamide
               
            
                   
               
               
                  3754-19-6
               
               
                  ambuside
               
            
                   
               
               
                  3772-76-7
               
               
                  sulfamétomidine
               
            
                   
               
               
                  3930-20-9
               
               
                  sotalol
               
            
                   
               
               
                  4015-18-3
               
               
                  sulfaclomide
               
            
                   
               
               
                  4267-05-4
               
               
                  téclothiazide
               
            
                   
               
               
                  5588-16-9
               
               
                  altizide
               
            
                   
               
               
                  5588-38-5
               
               
                  tolpyrramide
               
            
                   
               
               
                  7007-76-3
               
               
                  glucosulfamide
               
            
                   
               
               
                  7007-88-7
               
               
                  butadiazamide
               
            
                   
               
               
                  7195-27-9
               
               
                  méfruside
               
            
                   
               
               
                  7456-24-8
               
               
                  dimétotiazine
               
            
                   
               
               
                  7541-30-2
               
               
                  mésuprine
               
            
                   
               
               
                  10238-21-8
               
               
                  glibenclamide
               
            
                   
               
               
                  13369-07-8
               
               
                  sulfatrozole
               
            
                   
               
               
                  13642-52-9
               
               
                  sotérénol
               
            
                   
               
               
                  13957-38-5
               
               
                  hydrobentizide
               
            
                   
               
               
                  14293-44-8
               
               
                  xipamide
               
            
                   
               
               
                  14376-16-0
               
               
                  acide sulfaloxique
               
            
                   
               
               
                  15676-16-1
               
               
                  sulpiride
               
            
                   
               
               
                  17560-51-9
               
               
                  métolazone
               
            
                   
               
               
                  17784-12-2
               
               
                  sulfacitine
               
            
                   
               
               
                  20287-37-0
               
               
                  fenquizone
               
            
                   
               
               
                  21132-59-2
               
               
                  pazoxide
               
            
                   
               
               
                  21187-98-4
               
               
                  gliclazide
               
            
                   
               
               
                  21662-79-3
               
               
                  sulfacécole
               
            
                   
               
               
                  22736-85-2
               
               
                  diflumidone
               
            
                   
               
               
                  22933-72-8
               
               
                  salazodine
               
            
                   
               
               
                  23256-23-7
               
               
                  sulfatroxazole
               
            
                   
               
               
                  23672-07-3
               
               
                  lévosulpiride
               
            
                   
               
               
                  24243-89-8
               
               
                  triflumidate
               
            
                   
               
               
                  24455-58-1
               
               
                  glicétanile
               
            
                   
               
               
                  24477-37-0
               
               
                  glisolamide
               
            
                   
               
               
                  25046-79-1
               
               
                  glisoxépide
               
            
                   
               
               
                  26807-65-8
               
               
                  indapamide
               
            
                   
               
               
                  26944-48-9
               
               
                  glibornuride
               
            
                   
               
               
                  27031-08-9
               
               
                  sulfaguanole
               
            
                   
               
               
                  27589-33-9
               
               
                  azosémide
               
            
                   
               
               
                  28395-03-1
               
               
                  bumétanide
               
            
                   
               
               
                  29094-61-9
               
               
                  glipizide
               
            
                   
               
               
                  30236-32-9
               
               
                  dexsotalol
               
            
                   
               
               
                  30279-49-3
               
               
                  suclofénide
               
            
                   
               
               
                  32059-27-1
               
               
                  sumétizide
               
            
                   
               
               
                  32295-18-4
               
               
                  tosifène
               
            
                   
               
               
                  32797-92-5
               
               
                  glisentide
               
            
                   
               
               
                  32909-92-5
               
               
                  sulfamétrole
               
            
                   
               
               
                  33342-05-1
               
               
                  gliquidone
               
            
                   
               
               
                  35273-88-2
               
               
                  gliflumide
               
            
                   
               
               
                  36148-38-6
               
               
                  bésunide
               
            
                   
               
               
                  36980-34-4
               
               
                  glicaramide
               
            
                   
               
               
                  37000-20-7
               
               
                  zintérol
               
            
                   
               
               
                  37598-94-0
               
               
                  glipalamide
               
            
                   
               
               
                  39860-99-6
               
               
                  pipotiazine
               
            
                   
               
               
                  42583-55-1
               
               
                  carmétizide
               
            
                   
               
               
                  42792-26-7
               
               
                  isosulpride
               
            
                   
               
               
                  51264-14-3
               
               
                  amsacrine
               
            
                   
               
               
                  51803-78-2
               
               
                  nimésulide
               
            
                   
               
               
                  51876-98-3
               
               
                  gliamilide
               
            
                   
               
               
                  52157-91-2
               
               
                  galosémide
               
            
                   
               
               
                  52406-01-6
               
               
                  urédofos
               
            
                   
               
               
                  52430-65-6
               
               
                  glisamuride
               
            
                   
               
               
                  52994-25-9
               
               
                  glicondamide
               
            
                   
               
               
                  54063-55-7
               
               
                  sulfaclorazole
               
            
                   
               
               
                  55837-27-9
               
               
                  pirétanide
               
            
                   
               
               
                  56211-40-6
               
               
                  torasémide
               
            
                   
               
               
                  56302-13-7
               
               
                  satranidazole
               
            
                   
               
               
                  56488-58-5
               
               
                  tizolémide
               
            
                   
               
               
                  56488-61-0
               
               
                  flubépride
               
            
                   
               
               
                  57479-88-6
               
               
                  sulmépride
               
            
                   
               
               
                  60200-06-8
               
               
                  clorsulone
               
            
                   
               
               
                  61477-95-0
               
               
                  monalazone disodique
               
            
                   
               
               
                  63198-97-0
               
               
                  viroxime
               
            
                   
               
               
                  64099-44-1
               
               
                  quisultazine
               
            
                   
               
               
                  65761-24-2
               
               
                  sulfamazone
               
            
                   
               
               
                  66644-81-3
               
               
                  véralipride
               
            
                   
               
               
                  68291-97-4
               
               
                  zonisamide
               
            
                   
               
               
                  68475-40-1
               
               
                  cipropride
               
            
                   
               
               
                  68556-59-2
               
               
                  prosulpride
               
            
                   
               
               
                  68677-06-5
               
               
                  lorapride
               
            
                   
               
               
                  69387-87-7
               
               
                  tinisulpride
               
            
                   
               
               
                  71010-45-2
               
               
                  glisindamide
               
            
                   
               
               
                  72131-33-0
               
               
                  sulotroban
               
            
                   
               
               
                  72301-78-1
               
               
                  zinviroxime
               
            
                   
               
               
                  72301-79-2
               
               
                  enviroxime
               
            
                   
               
               
                  73747-20-3
               
               
                  sulvérapride
               
            
                   
               
               
                  73803-48-2
               
               
                  tripamide
               
            
                   
               
               
                  74863-84-6
               
               
                  argatroban
               
            
                   
               
               
                  75820-08-5
               
               
                  zidapamide
               
            
                   
               
               
                  77989-60-7
               
               
                  métibride
               
            
                   
               
               
                  79094-20-5
               
               
                  daltroban
               
            
                   
               
               
                  80937-31-1
               
               
                  flosulide
               
            
                   
               
               
                  81428-04-8
               
               
                  taltrimide
               
            
                   
               
               
                  81982-32-3
               
               
                  alpiropride
               
            
                   
               
               
                  82666-62-4
               
               
                  sulosémide
               
            
                   
               
               
                  85320-68-9
               
               
                  amosulalol
               
            
                   
               
               
                  85977-49-7
               
               
                  tauromustine
               
            
                   
               
               
                  87051-13-6
               
               
                  tosulur
               
            
                   
               
               
                  90207-12-8
               
               
                  sulicrinat
               
            
                   
               
               
                  90992-25-9
               
               
                  bésulpamide
               
            
                   
               
               
                  93479-97-1
               
               
                  glimépiride
               
            
                   
               
               
                  100981-43-9
               
               
                  ébrotidine
               
            
                   
               
               
                  101526-83-4
               
               
                  sématilide
               
            
                   
               
               
                  103628-46-2
               
               
                  sumatriptan
               
            
                   
               
               
                  103745-39-7
               
               
                  fasudil
               
            
                   
               
               
                  106133-20-4
               
               
                  tamsulosine
               
            
                   
               
               
                  107753-78-6
               
               
                  zafirlukast
               
            
                   
               
               
                  108894-39-9
               
               
                  sitalidone
               
            
                   
               
               
                  110311-27-8
               
               
                  sulofénur
               
            
                   
               
               
                  111974-60-8
               
               
                  ritolukast
               
            
                   
               
               
                  112966-96-8
               
               
                  domitroban
               
            
                   
               
               
                  115256-11-6
               
               
                  dofétilide
               
            
                   
               
               
                  116649-85-5
               
               
                  ramatroban
               
            
                   
               
               
                  119905-05-4
               
               
                  déléquamine
               
            
                   
               
               
                  120279-96-1
               
               
                  dorzolamide
               
            
                   
               
               
                  120688-08-6
               
               
                  risotilide
               
            
                   
               
               
                  120824-08-0
               
               
                  linotroban
               
            
                   
               
               
                  121679-13-8
               
               
                  naratriptan
               
            
                   
               
               
                  122647-31-8
               
               
                  ibutilide
               
            
                   
               
               
                  123308-22-5
               
               
                  sézolamide
               
            
                   
               
               
                  125279-79-0
               
               
                  ersentilide
               
            
                   
               
               
                  127373-66-4
               
               
                  sivélestat
               
            
                   
               
               
                  129981-36-8
               
               
                  sampatrilate
               
            
                   
               
               
                  133267-19-3
               
               
                  artilide
               
            
                   
               
               
                  133276-80-9
               
               
                  samixogrel
               
            
                   
               
               
                  136817-59-9
               
               
                  délavirdine
               
            
                   
               
               
                  138384-68-6
               
               
                  métésind
               
            
                   
               
               
                  138890-62-7
               
               
                  brinzolamide
               
            
                   
               
               
                  139133-26-9
               
               
                  lexipafant
               
            
                   
               
               
                  139133-27-0
               
               
                  nupafant
               
            
                   
               
               
                  139308-65-9
               
               
                  tolafentrine
               
            
                   
               
               
                  139755-83-2
               
               
                  sildénafil
               
            
                   
               
               
                  140695-21-2
               
               
                  osutidine
               
            
                   
               
               
                  141626-36-0
               
               
                  dronédarone
               
            
                   
               
               
                  144494-65-5
               
               
                  tirofiban
               
            
                   
               
               
                  146623-69-0
               
               
                  saprisartan
               
            
                   
               
               
                  147536-97-8
               
               
                  bosentan
               
            
                   
               
               
                  149556-49-0
               
               
                  susalimod
               
            
                   
               
               
                  151140-96-4
               
               
                  avitriptan
               
            
                   
               
               
                  154323-57-6
               
               
                  almotriptan
               
            
                   
               
               
                  154397-77-0
               
               
                  napsagatran
               
            
                   
               
               
                  159634-47-6
               
               
                  ibutamoren
               
            
                  
                     2936 10 00
                  
               
               
                  137-76-8
               
               
                  cétotiamine
               
            
                   
               
               
                  137-86-0
               
               
                  octotiamine
               
            
                   
               
               
                  6092-18-8
               
               
                  cycotiamine
               
            
                   
               
               
                  41294-56-8
               
               
                  alfacalcidol
               
            
                  
                     2936 21 00
                  
               
               
                  68-26-8
               
               
                  rétinol
               
            
                   
               
               
                  302-79-4
               
               
                  trétinoïne
               
            
                   
               
               
                  4759-48-2
               
               
                  isotrétinoïne
               
            
                  
                     2936 22 00
                  
               
               
                  59-43-8
               
               
                  thiamine
               
            
                   
               
               
                  59-58-5
               
               
                  prosultiamine
               
            
                   
               
               
                  154-87-0
               
               
                  cocarboxylase
               
            
                   
               
               
                  532-40-1
               
               
                  monophosphothiamine
               
            
                  
                     2936 23 00
                  
               
               
                  83-88-5
               
               
                  riboflavine
               
            
                  
                     2936 24 00
                  
               
               
                  81-13-0
               
               
                  dexpanthénol
               
            
                   
               
               
                  137-08-6
               
               
                  pantothénate de calcium
               
            
                   
               
               
                  16485-10-2
               
               
                  panthénol
               
            
                  
                     2936 25 00
                  
               
               
                  65-23-6
               
               
                  pyridoxine
               
            
                  
                     2936 26 00
                  
               
               
                  68-19-9
               
               
                  cyanocobalamine
               
            
                   
               
               
                  13422-51-0
               
               
                  hydroxocobalamine
               
            
                   
               
               
                  13422-55-4
               
               
                  mécobalamine
               
            
                   
               
               
                  13870-90-1
               
               
                  cobamamide
               
            
                  
                     2936 27 00
                  
               
               
                  50-81-7
               
               
                  acide ascorbique
               
            
                   
               
               
                  134-03-2
               
               
                  ascorbate de sodium
               
            
                  
                     2936 28 00
                  
               
               
                  9002-96-4
               
               
                  tocofersolan
               
            
                   
               
               
                  40516-48-1
               
               
                  trétinoïne tocoféril
               
            
                   
               
               
                  61343-44-0
               
               
                  tocofénoxate
               
            
                  
                     2936 29 10
                  
               
               
                  59-30-3
               
               
                  acide folique
               
            
                   
               
               
                  1492-18-8
               
               
                  folinate de calcium
               
            
                  
                     2936 29 30
                  
               
               
                  58-85-5
               
               
                  biotine
               
            
                  
                     2936 29 90
                  
               
               
                  50-14-6
               
               
                  ergocalciférol
               
            
                   
               
               
                  59-67-6
               
               
                  acide nicotinique
               
            
                   
               
               
                  67-97-0
               
               
                  colécalciférol
               
            
                   
               
               
                  84-80-0
               
               
                  phytoménadione
               
            
                   
               
               
                  98-92-0
               
               
                  nicotinamide
               
            
                   
               
               
                  492-85-3
               
               
                  nicopholine
               
            
                   
               
               
                  5988-22-7
               
               
                  diphosphate sodique de phytonadiol
               
            
                   
               
               
                  19356-17-3
               
               
                  calcifédiol
               
            
                   
               
               
                  32222-06-3
               
               
                  calcitriol
               
            
                   
               
               
                  55721-11-4
               
               
                  sécalciférol
               
            
                   
               
               
                  83805-11-2
               
               
                  falécalcitriol
               
            
                  
                     2937 11 00
                  
               
               
                  12629-01-5
               
               
                  somatropine
               
            
                   
               
               
                  82030-87-3
               
               
                  somatrem
               
            
                   
               
               
                  89383-13-1
               
               
                  somidobove
               
            
                   
               
               
                  96353-48-9
               
               
                  somagrébove
               
            
                   
               
               
                  102733-72-2
               
               
                  sométripor
               
            
                   
               
               
                  102744-97-8
               
               
                  sométribove
               
            
                   
               
               
                  106282-98-8
               
               
                  somalapor
               
            
                   
               
               
                  119693-74-2
               
               
                  soménopor
               
            
                   
               
               
                  123212-08-8
               
               
                  somatosalm
               
            
                   
               
               
                  126752-39-4
               
               
                  somavubove
               
            
                   
               
               
                  129566-95-6
               
               
                  somfasépor
               
            
                  
                     2937 12 00
                  
               
               
                  11061-68-0
               
               
                  insuline, humaine
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  corticoréline
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  insuline défalan
               
            
                   
               
               
                  50-56-6
               
               
                  oxytocine
               
            
                   
               
               
                  50-57-7
               
               
                  lypressine
               
            
                   
               
               
                  56-59-7
               
               
                  félypressine
               
            
                   
               
               
                  113-78-0
               
               
                  démoxytocine
               
            
                   
               
               
                  113-79-1
               
               
                  argipressine
               
            
                   
               
               
                  113-80-4
               
               
                  argiprestocine
               
            
                   
               
               
                  1393-25-5
               
               
                  sécrétine
               
            
                   
               
               
                  3397-23-7
               
               
                  ornipressine
               
            
                   
               
               
                  9002-60-2
               
               
                  corticotropine
               
            
                   
               
               
                  9002-61-3
               
               
                  gonadotrophine chorionique
               
            
                   
               
               
                  9002-68-0
               
               
                  follitropine alfa
               
            
                   
               
               
                  9002-70-4
               
               
                  gonadotrophine sérique
               
            
                   
               
               
                  9002-71-5
               
               
                  thyrotrophine
               
            
                   
               
               
                  9002-79-3
               
               
                  intermédine
               
            
                   
               
               
                  9004-12-0
               
               
                  insuline dalanatée
               
            
                   
               
               
                  9007-12-9
               
               
                  calcitonine
               
            
                   
               
               
                  11000-17-2
               
               
                  soluté injectable de vasopressine
               
            
                   
               
               
                  11118-25-5
               
               
                  calcitonine, rat
               
            
                   
               
               
                  12279-41-3
               
               
                  séractide
               
            
                   
               
               
                  12321-44-7
               
               
                  calcitonine, porcine
               
            
                   
               
               
                  14636-12-5
               
               
                  terlipressine
               
            
                   
               
               
                  16679-58-6
               
               
                  desmopressine
               
            
                   
               
               
                  16941-32-5
               
               
                  glucagon
               
            
                   
               
               
                  16960-16-0
               
               
                  tétracosactide
               
            
                   
               
               
                  17692-62-5
               
               
                  norleusactide
               
            
                   
               
               
                  20282-58-0
               
               
                  tricosactide
               
            
                   
               
               
                  21215-62-3
               
               
                  calcitonine, humaine
               
            
                   
               
               
                  22572-04-9
               
               
                  codactide
               
            
                   
               
               
                  24305-27-9
               
               
                  protiréline
               
            
                   
               
               
                  24870-04-0
               
               
                  giractide
               
            
                   
               
               
                  26112-29-8
               
               
                  calcitonine, bovine
               
            
                   
               
               
                  33515-09-2
               
               
                  gonadoréline
               
            
                   
               
               
                  33605-67-3
               
               
                  cargutocine
               
            
                   
               
               
                  34273-10-4
               
               
                  saralasine
               
            
                   
               
               
                  34765-96-3
               
               
                  alsactide
               
            
                   
               
               
                  37025-55-1
               
               
                  carbétocine
               
            
                   
               
               
                  38234-21-8
               
               
                  fertiréline
               
            
                   
               
               
                  38916-34-6
               
               
                  somatostatine
               
            
                   
               
               
                  47931-80-6
               
               
                  tosactide
               
            
                   
               
               
                  47931-85-1
               
               
                  calcitonine, saumon
               
            
                   
               
               
                  52232-67-4
               
               
                  tériparatide
               
            
                   
               
               
                  53714-56-0
               
               
                  leuproréline
               
            
                   
               
               
                  54017-73-1
               
               
                  murodermine
               
            
                   
               
               
                  57014-02-5
               
               
                  calcitonine, anguille
               
            
                   
               
               
                  57773-63-4
               
               
                  triptoréline
               
            
                   
               
               
                  57773-65-6
               
               
                  desloréline
               
            
                   
               
               
                  57982-77-1
               
               
                  buséréline
               
            
                   
               
               
                  60731-46-6
               
               
                  elcatonine
               
            
                   
               
               
                  62305-86-6
               
               
                  orotiréline
               
            
                   
               
               
                  65807-02-5
               
               
                  goséréline
               
            
                   
               
               
                  66866-63-5
               
               
                  lutréline
               
            
                   
               
               
                  68562-41-4
               
               
                  mécasermine
               
            
                   
               
               
                  68859-20-1
               
               
                  insuline argine
               
            
                   
               
               
                  69558-55-0
               
               
                  thymopentine
               
            
                   
               
               
                  76712-82-8
               
               
                  histréline
               
            
                   
               
               
                  76932-56-4
               
               
                  nafaréline
               
            
                   
               
               
                  77727-10-7
               
               
                  nacartocine
               
            
                   
               
               
                  78664-73-0
               
               
                  posatiréline
               
            
                   
               
               
                  83150-76-9
               
               
                  octréotide
               
            
                   
               
               
                  83930-13-6
               
               
                  somatoréline
               
            
                   
               
               
                  85466-18-8
               
               
                  thymocartine
               
            
                   
               
               
                  86168-78-7
               
               
                  sermoréline
               
            
                   
               
               
                  89662-30-6
               
               
                  détirélix
               
            
                   
               
               
                  90243-66-6
               
               
                  montiréline
               
            
                   
               
               
                  95729-65-0
               
               
                  azétiréline
               
            
                   
               
               
                  97048-13-0
               
               
                  urofollitropine
               
            
                   
               
               
                  100016-62-4
               
               
                  calcitonine, poulet
               
            
                   
               
               
                  103300-74-9
               
               
                  taltiréline
               
            
                   
               
               
                  103451-84-9
               
               
                  avicatonine
               
            
                   
               
               
                  105250-86-0
               
               
                  ébiratide
               
            
                   
               
               
                  105953-59-1
               
               
                  dumoréline
               
            
                   
               
               
                  111212-85-2
               
               
                  ersofermine
               
            
                   
               
               
                  116094-23-6
               
               
                  insuline asparte
               
            
                   
               
               
                  120287-85-6
               
               
                  cétrorélix
               
            
                   
               
               
                  124904-93-4
               
               
                  ganirélix
               
            
                   
               
               
                  127932-90-5
               
               
                  ramorélix
               
            
                   
               
               
                  140703-49-7
               
               
                  avoréline
               
            
                   
               
               
                  140703-51-1
               
               
                  examoréline
               
            
                   
               
               
                  144743-92-0
               
               
                  tévérélix
               
            
                   
               
               
                  144916-42-7
               
               
                  sonermine
               
            
                   
               
               
                  146706-68-5
               
               
                  rismoréline
               
            
                   
               
               
                  150490-84-9
               
               
                  follitropine bêta
               
            
                   
               
               
                  152923-57-4
               
               
                  lutropine alfa
               
            
                   
               
               
                  157238-32-9
               
               
                  cétermine
               
            
                   
               
               
                  158861-67-7
               
               
                  pralmoréline
               
            
                   
               
               
                  160337-95-1
               
               
                  insuline glargine
               
            
                   
               
               
                  165101-51-9
               
               
                  bécaplermine
               
            
                   
               
               
                  170851-70-4
               
               
                  ipamoréline
               
            
                   
               
               
                  177073-44-8
               
               
                  choriogonadotropine alfa
               
            
                   
               
               
                  182212-66-4
               
               
                  avotermine
               
            
                   
               
               
                  183552-38-7
               
               
                  abarélix
               
            
                   
               
               
                  308079-72-3
               
               
                  thymostimuline
               
            
                  
                     2937 21 00
                  
               
               
                  50-23-7
               
               
                  hydrocortisone
               
            
                   
               
               
                  50-24-8
               
               
                  prednisolone
               
            
                   
               
               
                  53-03-2
               
               
                  prednisone
               
            
                   
               
               
                  53-06-5
               
               
                  cortisone
               
            
                  
                     2937 22 00
                  
               
               
                  50-02-2
               
               
                  dexaméthasone
               
            
                   
               
               
                  53-33-8
               
               
                  paraméthasone
               
            
                   
               
               
                  53-34-9
               
               
                  fluprednisolone
               
            
                   
               
               
                  67-73-2
               
               
                  acétonide de fluocinolone
               
            
                   
               
               
                  124-94-7
               
               
                  triamcinolone
               
            
                   
               
               
                  127-31-1
               
               
                  fludrocortisone
               
            
                   
               
               
                  152-97-6
               
               
                  fluocortolone
               
            
                   
               
               
                  338-95-4
               
               
                  isofluprédone
               
            
                   
               
               
                  356-12-7
               
               
                  fluocinonide
               
            
                   
               
               
                  378-44-9
               
               
                  bétaméthasone
               
            
                   
               
               
                  382-67-2
               
               
                  désoximétasone
               
            
                   
               
               
                  426-13-1
               
               
                  fluorométholone
               
            
                   
               
               
                  595-52-8
               
               
                  descinolone
               
            
                   
               
               
                  1524-88-5
               
               
                  fludroxycortide
               
            
                   
               
               
                  2135-17-3
               
               
                  flumétasone
               
            
                   
               
               
                  2193-87-5
               
               
                  fluprednidène
               
            
                   
               
               
                  2355-59-1
               
               
                  drocinonide
               
            
                   
               
               
                  2557-49-5
               
               
                  diflorasone
               
            
                   
               
               
                  2607-06-9
               
               
                  diflucortolone
               
            
                   
               
               
                  2825-60-7
               
               
                  formocortal
               
            
                   
               
               
                  3093-35-4
               
               
                  halcinonide
               
            
                   
               
               
                  3385-03-3
               
               
                  flunisolide
               
            
                   
               
               
                  3693-39-8
               
               
                  acétonide de fluclorolone
               
            
                   
               
               
                  3841-11-0
               
               
                  flupérolone
               
            
                   
               
               
                  3924-70-7
               
               
                  amcinafal
               
            
                   
               
               
                  4419-39-0
               
               
                  béclométasone
               
            
                   
               
               
                  4732-48-3
               
               
                  méclorisone
               
            
                   
               
               
                  4828-27-7
               
               
                  clocortolone
               
            
                   
               
               
                  4989-94-0
               
               
                  triamcinolone furétonide
               
            
                   
               
               
                  5251-34-3
               
               
                  cloprednol
               
            
                   
               
               
                  5534-05-4
               
               
                  acibutate de bétaméthasone
               
            
                   
               
               
                  5611-51-8
               
               
                  hexacétonide de triamcinolone
               
            
                   
               
               
                  7008-26-6
               
               
                  dichlorisone
               
            
                   
               
               
                  7332-27-6
               
               
                  amcinafide
               
            
                   
               
               
                  19705-61-4
               
               
                  cicortonide
               
            
                   
               
               
                  21365-49-1
               
               
                  tralonide
               
            
                   
               
               
                  23674-86-4
               
               
                  difluprednate
               
            
                   
               
               
                  24320-27-2
               
               
                  halocortolone
               
            
                   
               
               
                  25092-07-3
               
               
                  dimésone
               
            
                   
               
               
                  25122-41-2
               
               
                  clobétasol
               
            
                   
               
               
                  26849-57-0
               
               
                  triclonide
               
            
                   
               
               
                  28971-58-6
               
               
                  acrocinonide
               
            
                   
               
               
                  31002-79-6
               
               
                  triamcinolone bénétonide
               
            
                   
               
               
                  33124-50-4
               
               
                  fluocortine
               
            
                   
               
               
                  35135-68-3
               
               
                  cormétasone
               
            
                   
               
               
                  50629-82-8
               
               
                  halométasone
               
            
                   
               
               
                  51022-69-6
               
               
                  amcinonide
               
            
                   
               
               
                  52080-57-6
               
               
                  chloroprednisone
               
            
                   
               
               
                  54063-32-0
               
               
                  clobétasone
               
            
                   
               
               
                  57781-15-4
               
               
                  haloprédone
               
            
                   
               
               
                  58497-00-0
               
               
                  procinonide
               
            
                   
               
               
                  58524-83-7
               
               
                  ciprocinonide
               
            
                   
               
               
                  59497-39-1
               
               
                  naflocort
               
            
                   
               
               
                  60135-22-0
               
               
                  flumoxonide
               
            
                   
               
               
                  67452-97-5
               
               
                  alclométasone
               
            
                   
               
               
                  74131-77-4
               
               
                  ticabésone
               
            
                   
               
               
                  78467-68-2
               
               
                  dicibate de locicortolone
               
            
                   
               
               
                  83880-70-0
               
               
                  acéfurate de dexaméthasone
               
            
                   
               
               
                  85197-77-9
               
               
                  tiprédane
               
            
                   
               
               
                  87116-72-1
               
               
                  timobésone
               
            
                   
               
               
                  98651-66-2
               
               
                  ulobétasol
               
            
                   
               
               
                  103466-73-5
               
               
                  icométasone enbutate
               
            
                   
               
               
                  105102-22-5
               
               
                  mométasone
               
            
                   
               
               
                  106033-96-9
               
               
                  itrocinonide
               
            
                   
               
               
                  123013-22-9
               
               
                  amélométasone
               
            
                  
                     2937 23 00
                  
               
               
                  50-28-2
               
               
                  estradiol
               
            
                   
               
               
                  50-50-0
               
               
                  benzoate d'estradiol
               
            
                   
               
               
                  52-76-6
               
               
                  lynestrénol
               
            
                   
               
               
                  53-16-7
               
               
                  estrone
               
            
                   
               
               
                  57-63-6
               
               
                  éthinylestradiol
               
            
                   
               
               
                  57-83-0
               
               
                  progestérone
               
            
                   
               
               
                  67-95-8
               
               
                  quingestrone
               
            
                   
               
               
                  68-22-4
               
               
                  noréthistérone
               
            
                   
               
               
                  68-23-5
               
               
                  norétynodrel
               
            
                   
               
               
                  68-96-2
               
               
                  hydroxyprogestérone
               
            
                   
               
               
                  72-33-3
               
               
                  mestranol
               
            
                   
               
               
                  79-64-1
               
               
                  diméthistérone
               
            
                   
               
               
                  152-43-2
               
               
                  quinestrol
               
            
                   
               
               
                  152-62-5
               
               
                  dydrogestérone
               
            
                   
               
               
                  313-05-3
               
               
                  azacostérol
               
            
                   
               
               
                  337-03-1
               
               
                  flugestone
               
            
                   
               
               
                  432-60-0
               
               
                  allylestrénol
               
            
                   
               
               
                  434-03-7
               
               
                  ethistérone
               
            
                   
               
               
                  514-68-1
               
               
                  succinate d'estriol
               
            
                   
               
               
                  520-85-4
               
               
                  médroxyprogestérone
               
            
                   
               
               
                  547-81-9
               
               
                  épiestriol
               
            
                   
               
               
                  566-48-3
               
               
                  formestane
               
            
                   
               
               
                  630-56-8
               
               
                  caproate d'hydroxyprogestérone
               
            
                   
               
               
                  797-63-7
               
               
                  lévonorgestrel
               
            
                   
               
               
                  809-01-8
               
               
                  édogestrone
               
            
                   
               
               
                  848-21-5
               
               
                  norgestriénone
               
            
                   
               
               
                  850-52-2
               
               
                  altrénogest
               
            
                   
               
               
                  896-71-9
               
               
                  tigestol
               
            
                   
               
               
                  965-90-2
               
               
                  éthylestrénol
               
            
                   
               
               
                  977-79-7
               
               
                  médrogestone
               
            
                   
               
               
                  979-32-8
               
               
                  valérate d'estradiol
               
            
                   
               
               
                  1169-79-5
               
               
                  quinestradol
               
            
                   
               
               
                  1231-93-2
               
               
                  étynodiol
               
            
                   
               
               
                  1253-28-7
               
               
                  caproate de gestonorone
               
            
                   
               
               
                  1961-77-9
               
               
                  chlormadinone
               
            
                   
               
               
                  2363-58-8
               
               
                  épitiostanol
               
            
                   
               
               
                  2740-52-5
               
               
                  anagestone
               
            
                   
               
               
                  2998-57-4
               
               
                  estramustine
               
            
                   
               
               
                  3124-93-4
               
               
                  éthynérone
               
            
                   
               
               
                  3538-57-6
               
               
                  haloprogestérone
               
            
                   
               
               
                  3562-63-8
               
               
                  mégestrol
               
            
                   
               
               
                  3571-53-7
               
               
                  undécylate d'estradiol
               
            
                   
               
               
                  3643-00-3
               
               
                  oxogestone
               
            
                   
               
               
                  4140-20-9
               
               
                  estrapronicate
               
            
                   
               
               
                  5192-84-7
               
               
                  trengestone
               
            
                   
               
               
                  5367-84-0
               
               
                  clomégestone
               
            
                   
               
               
                  5630-53-5
               
               
                  tibolone
               
            
                   
               
               
                  5633-18-1
               
               
                  mélengestrol
               
            
                   
               
               
                  5941-36-6
               
               
                  estrazinol
               
            
                   
               
               
                  6533-00-2
               
               
                  norgestrel
               
            
                   
               
               
                  6795-60-4
               
               
                  norvinistérone
               
            
                   
               
               
                  7001-56-1
               
               
                  pentagestrone
               
            
                   
               
               
                  7004-98-0
               
               
                  épimestrol
               
            
                   
               
               
                  10116-22-0
               
               
                  démégestone
               
            
                   
               
               
                  10322-73-3
               
               
                  estrofurate
               
            
                   
               
               
                  10448-96-1
               
               
                  almestrone
               
            
                   
               
               
                  10592-65-1
               
               
                  quingestanol
               
            
                   
               
               
                  13563-60-5
               
               
                  norgestérone
               
            
                   
               
               
                  13885-31-9
               
               
                  orestrate
               
            
                   
               
               
                  14340-01-3
               
               
                  gestadiénol
               
            
                   
               
               
                  15262-77-8
               
               
                  delmadinone
               
            
                   
               
               
                  16320-04-0
               
               
                  gestrinone
               
            
                   
               
               
                  16915-71-2
               
               
                  cingestol
               
            
                   
               
               
                  19291-69-1
               
               
                  gestaclone
               
            
                   
               
               
                  20047-75-0
               
               
                  clogestone
               
            
                   
               
               
                  23163-42-0
               
               
                  métynodiol
               
            
                   
               
               
                  23873-85-0
               
               
                  proligestone
               
            
                   
               
               
                  25092-41-5
               
               
                  norgestomet
               
            
                   
               
               
                  28014-46-2
               
               
                  phosphate de polyestradiol
               
            
                   
               
               
                  30781-27-2
               
               
                  amadinone
               
            
                   
               
               
                  34184-77-5
               
               
                  promégestone
               
            
                   
               
               
                  34816-55-2
               
               
                  moxestrol
               
            
                   
               
               
                  35189-28-7
               
               
                  norgestimate
               
            
                   
               
               
                  39219-28-8
               
               
                  promestriène
               
            
                   
               
               
                  39791-20-3
               
               
                  nilestriol
               
            
                   
               
               
                  52279-58-0
               
               
                  métogest
               
            
                   
               
               
                  54024-22-5
               
               
                  désogestrel
               
            
                   
               
               
                  54048-10-1
               
               
                  étonogestrel
               
            
                   
               
               
                  54063-31-9
               
               
                  cismadinone
               
            
                   
               
               
                  54063-33-1
               
               
                  cloxestradiol
               
            
                   
               
               
                  58691-88-6
               
               
                  nomégestrol
               
            
                   
               
               
                  60282-87-3
               
               
                  gestodène
               
            
                   
               
               
                  65928-58-7
               
               
                  diénogest
               
            
                   
               
               
                  74513-62-5
               
               
                  trimégestone
               
            
                   
               
               
                  80471-63-2
               
               
                  épostane
               
            
                   
               
               
                  105149-04-0
               
               
                  osatérone
               
            
                   
               
               
                  129453-61-8
               
               
                  fulvestrant
               
            
                   
               
               
                  139402-18-9
               
               
                  alestramustine
               
            
                  
                     2937 29 00
                  
               
               
                  52-39-1
               
               
                  aldostérone
               
            
                   
               
               
                  52-78-8
               
               
                  noréthandrolone
               
            
                   
               
               
                  53-39-4
               
               
                  oxandrolone
               
            
                   
               
               
                  53-43-0
               
               
                  prastérone
               
            
                   
               
               
                  58-18-4
               
               
                  méthyltestostérone
               
            
                   
               
               
                  58-19-5
               
               
                  drostanolone
               
            
                   
               
               
                  58-22-0
               
               
                  testostérone
               
            
                   
               
               
                  64-85-7
               
               
                  désoxycortone
               
            
                   
               
               
                  67-81-2
               
               
                  penmestérol
               
            
                   
               
               
                  72-63-9
               
               
                  métandiénone
               
            
                   
               
               
                  76-43-7
               
               
                  fluoxymestérone
               
            
                   
               
               
                  76-47-1
               
               
                  hydrocortamate
               
            
                   
               
               
                  83-43-2
               
               
                  méthylprednisolone
               
            
                   
               
               
                  145-12-0
               
               
                  oxymestérone
               
            
                   
               
               
                  145-13-1
               
               
                  prégnénolone
               
            
                   
               
               
                  152-58-9
               
               
                  cortodoxone
               
            
                   
               
               
                  153-00-4
               
               
                  méténolone
               
            
                   
               
               
                  434-07-1
               
               
                  oxymétholone
               
            
                   
               
               
                  434-22-0
               
               
                  nandrolone
               
            
                   
               
               
                  521-10-8
               
               
                  méthandriol
               
            
                   
               
               
                  521-11-9
               
               
                  mestanolone
               
            
                   
               
               
                  521-18-6
               
               
                  androstanolone
               
            
                   
               
               
                  595-77-7
               
               
                  algestone
               
            
                   
               
               
                  599-33-7
               
               
                  prednylidène
               
            
                   
               
               
                  638-94-8
               
               
                  désonide
               
            
                   
               
               
                  797-58-0
               
               
                  norbolétone
               
            
                   
               
               
                  846-48-0
               
               
                  boldénone
               
            
                   
               
               
                  965-93-5
               
               
                  métribolone
               
            
                   
               
               
                  968-93-4
               
               
                  testolactone
               
            
                   
               
               
                  976-71-6
               
               
                  canrénone
               
            
                   
               
               
                  1093-58-9
               
               
                  clostébol
               
            
                   
               
               
                  1110-40-3
               
               
                  cortivazol
               
            
                   
               
               
                  1247-42-3
               
               
                  méprednisone
               
            
                   
               
               
                  1254-35-9
               
               
                  cipionate d'oxabolone
               
            
                   
               
               
                  1424-00-6
               
               
                  mestérolone
               
            
                   
               
               
                  1491-81-2
               
               
                  bolmantalate
               
            
                   
               
               
                  1605-89-6
               
               
                  bolastérone
               
            
                   
               
               
                  2098-66-0
               
               
                  cyprotérone
               
            
                   
               
               
                  2205-73-4
               
               
                  tiomestérone
               
            
                   
               
               
                  2320-86-7
               
               
                  énestébol
               
            
                   
               
               
                  2454-11-7
               
               
                  formébolone
               
            
                   
               
               
                  2487-63-0
               
               
                  quinbolone
               
            
                   
               
               
                  2668-66-8
               
               
                  médrysone
               
            
                   
               
               
                  3570-10-3
               
               
                  bénortérone
               
            
                   
               
               
                  3625-07-8
               
               
                  mébolazine
               
            
                   
               
               
                  3638-82-2
               
               
                  propétandrol
               
            
                   
               
               
                  3704-09-4
               
               
                  mibolérone
               
            
                   
               
               
                  3764-87-2
               
               
                  trestolone
               
            
                   
               
               
                  5055-42-5
               
               
                  silandrone
               
            
                   
               
               
                  5060-55-9
               
               
                  stéaglate de prednisolone
               
            
                   
               
               
                  5197-58-0
               
               
                  stenbolone
               
            
                   
               
               
                  5591-27-5
               
               
                  clométérone
               
            
                   
               
               
                  5626-34-6
               
               
                  prednisolamate
               
            
                   
               
               
                  5714-75-0
               
               
                  prednazate
               
            
                   
               
               
                  5874-98-6
               
               
                  kétolaurate de testostérone
               
            
                   
               
               
                  6693-90-9
               
               
                  prednazoline
               
            
                   
               
               
                  7483-09-2
               
               
                  mésabolone
               
            
                   
               
               
                  10161-33-8
               
               
                  trenbolone
               
            
                   
               
               
                  10418-03-8
               
               
                  stanozolol
               
            
                   
               
               
                  13085-08-0
               
               
                  maziprédone
               
            
                   
               
               
                  13583-21-6
               
               
                  norclostébol
               
            
                   
               
               
                  13647-35-3
               
               
                  trilostane
               
            
                   
               
               
                  14484-47-0
               
               
                  déflazacort
               
            
                   
               
               
                  16915-78-9
               
               
                  bolénol
               
            
                   
               
               
                  17021-26-0
               
               
                  calustérone
               
            
                   
               
               
                  17230-88-5
               
               
                  danazol
               
            
                   
               
               
                  17332-61-5
               
               
                  isoprednidène
               
            
                   
               
               
                  18118-80-4
               
               
                  oxisopred
               
            
                   
               
               
                  19120-01-5
               
               
                  hydroxysténozole
               
            
                   
               
               
                  19888-56-3
               
               
                  fluazacort
               
            
                   
               
               
                  20423-99-8
               
               
                  déprodone
               
            
                   
               
               
                  21362-69-6
               
               
                  mépitiostane
               
            
                   
               
               
                  24358-76-7
               
               
                  nivacortol
               
            
                   
               
               
                  29069-24-7
               
               
                  prednimustine
               
            
                   
               
               
                  33122-60-0
               
               
                  nordinone
               
            
                   
               
               
                  33765-68-3
               
               
                  oxendolone
               
            
                   
               
               
                  41020-79-5
               
               
                  dicirénone
               
            
                   
               
               
                  43169-54-6
               
               
                  mexrénoate potassique
               
            
                   
               
               
                  49697-38-3
               
               
                  rimexolone
               
            
                   
               
               
                  49847-97-4
               
               
                  prorénoate potassique
               
            
                   
               
               
                  50801-44-0
               
               
                  cortisuzol
               
            
                   
               
               
                  51333-22-3
               
               
                  budésonide
               
            
                   
               
               
                  51354-32-6
               
               
                  nistérime
               
            
                   
               
               
                  53608-96-1
               
               
                  cloxotestostérone
               
            
                   
               
               
                  60023-92-9
               
               
                  roxibolone
               
            
                   
               
               
                  60607-35-4
               
               
                  toptérone
               
            
                   
               
               
                  61951-99-3
               
               
                  tixocortol
               
            
                   
               
               
                  63014-96-0
               
               
                  délantérone
               
            
                   
               
               
                  65415-41-0
               
               
                  nicocortonide
               
            
                   
               
               
                  66877-67-6
               
               
                  domoprednate
               
            
                   
               
               
                  67392-87-4
               
               
                  drospirénone
               
            
                   
               
               
                  73771-04-7
               
               
                  prednicarbate
               
            
                   
               
               
                  74050-20-7
               
               
                  acéponate d'hydrocortisone
               
            
                   
               
               
                  74220-07-8
               
               
                  spirorénone
               
            
                   
               
               
                  76675-97-3
               
               
                  résocortol
               
            
                   
               
               
                  77016-85-4
               
               
                  plomestane
               
            
                   
               
               
                  79243-67-7
               
               
                  rostérolone
               
            
                   
               
               
                  83625-35-8
               
               
                  amébucort
               
            
                   
               
               
                  84371-65-3
               
               
                  mifépristone
               
            
                   
               
               
                  86401-95-8
               
               
                  acéponate de méthylprednisolone
               
            
                   
               
               
                  87952-98-5
               
               
                  mespirénone
               
            
                   
               
               
                  89672-11-7
               
               
                  ciotéronel
               
            
                   
               
               
                  90350-40-6
               
               
                  suleptanate de méthylprednisolone
               
            
                   
               
               
                  91935-26-1
               
               
                  toripristone
               
            
                   
               
               
                  96301-34-7
               
               
                  atamestane
               
            
                   
               
               
                  98319-26-7
               
               
                  finastéride
               
            
                   
               
               
                  105051-87-4
               
               
                  minamestane
               
            
                   
               
               
                  107000-34-0
               
               
                  zanotérone
               
            
                   
               
               
                  107724-20-9
               
               
                  éplérénone
               
            
                   
               
               
                  107868-30-4
               
               
                  exémestane
               
            
                   
               
               
                  119169-78-7
               
               
                  épristéride
               
            
                   
               
               
                  120815-74-9
               
               
                  butixocort
               
            
                   
               
               
                  129260-79-3
               
               
                  lotéprednol
               
            
                   
               
               
                  137099-09-3
               
               
                  turostéride
               
            
                   
               
               
                  141845-82-1
               
               
                  ciclésonide
               
            
                   
               
               
                  144459-70-1
               
               
                  rofléponide
               
            
                   
               
               
                  154229-19-3
               
               
                  abiratérone
               
            
                   
               
               
                  164656-23-9
               
               
                  dutastéride
               
            
                  
                     2937 31 00
                  
               
               
                  51-43-4
               
               
                  épinéphrine
               
            
                  
                     2937 39 00
                  
               
               
                  51-41-2
               
               
                  norépinéphrine
               
            
                   
               
               
                  329-65-7
               
               
                  racépinéfrine
               
            
                  
                     2937 40 00
                  
               
               
                  55-03-8
               
               
                  lévothyroxine sodique
               
            
                   
               
               
                  3130-96-9
               
               
                  rathyronine
               
            
                   
               
               
                  6893-02-3
               
               
                  liothyronine
               
            
                   
               
               
                  9010-34-8
               
               
                  thyroglobuline
               
            
                  
                     2937 50 00
                  
               
               
                  363-24-6
               
               
                  dinoprostone
               
            
                   
               
               
                  551-11-1
               
               
                  dinoprost
               
            
                   
               
               
                  745-65-3
               
               
                  alprostadil
               
            
                   
               
               
                  33813-84-2
               
               
                  déprostil
               
            
                   
               
               
                  35121-78-9
               
               
                  époprosténol
               
            
                   
               
               
                  35700-23-3
               
               
                  carboprost
               
            
                   
               
               
                  40665-92-7
               
               
                  cloprosténol
               
            
                   
               
               
                  40666-16-8
               
               
                  fluprosténol
               
            
                   
               
               
                  51953-95-8
               
               
                  doxaprost
               
            
                   
               
               
                  54120-61-5
               
               
                  prostalène
               
            
                   
               
               
                  55028-70-1
               
               
                  arbaprostil
               
            
                   
               
               
                  56695-65-9
               
               
                  rosaprostol
               
            
                   
               
               
                  59122-46-2
               
               
                  misoprostol
               
            
                   
               
               
                  59619-81-7
               
               
                  étiprostone
               
            
                   
               
               
                  60325-46-4
               
               
                  sulprostone
               
            
                   
               
               
                  61263-35-2
               
               
                  méténéprost
               
            
                   
               
               
                  61557-12-8
               
               
                  penprostène
               
            
                   
               
               
                  62524-99-6
               
               
                  delprosténate
               
            
                   
               
               
                  62559-74-4
               
               
                  froxiprost
               
            
                   
               
               
                  64318-79-2
               
               
                  géméprost
               
            
                   
               
               
                  67040-53-3
               
               
                  tiprostanide
               
            
                   
               
               
                  67110-79-6
               
               
                  luprostiol
               
            
                   
               
               
                  69381-94-8
               
               
                  fenprostalène
               
            
                   
               
               
                  69648-38-0
               
               
                  butaprost
               
            
                   
               
               
                  69648-40-4
               
               
                  oxoprostol
               
            
                   
               
               
                  69900-72-7
               
               
                  trimoprostil
               
            
                   
               
               
                  70667-26-4
               
               
                  ornoprostil
               
            
                   
               
               
                  71097-83-1
               
               
                  niléprost
               
            
                   
               
               
                  71116-82-0
               
               
                  tiaprost
               
            
                   
               
               
                  73121-56-9
               
               
                  enprostil
               
            
                   
               
               
                  73647-73-1
               
               
                  viprostol
               
            
                   
               
               
                  73873-87-7
               
               
                  iloprost
               
            
                   
               
               
                  74176-31-1
               
               
                  alfaprostol
               
            
                   
               
               
                  77287-05-9
               
               
                  rioprostil
               
            
                   
               
               
                  79360-43-3
               
               
                  nocloprost
               
            
                   
               
               
                  79672-88-1
               
               
                  piriprost
               
            
                   
               
               
                  80225-28-1
               
               
                  tilsuprost
               
            
                   
               
               
                  81026-63-3
               
               
                  énisoprost
               
            
                   
               
               
                  81845-44-5
               
               
                  ciprostène
               
            
                   
               
               
                  83997-19-7
               
               
                  ataprost
               
            
                   
               
               
                  85505-64-2
               
               
                  vapiprost
               
            
                   
               
               
                  86348-98-3
               
               
                  flunoprost
               
            
                   
               
               
                  87269-59-8
               
               
                  naxaprostène
               
            
                   
               
               
                  88430-50-6
               
               
                  béraprost
               
            
                   
               
               
                  88852-12-4
               
               
                  limaprost
               
            
                   
               
               
                  88931-51-5
               
               
                  clinprost
               
            
                   
               
               
                  88980-20-5
               
               
                  mexiprostil
               
            
                   
               
               
                  90243-98-4
               
               
                  dimoxaprost
               
            
                   
               
               
                  90693-76-8
               
               
                  eptaloprost
               
            
                   
               
               
                  95722-07-9
               
               
                  cicaprost
               
            
                   
               
               
                  105674-77-9
               
               
                  lanprostone
               
            
                   
               
               
                  108945-35-3
               
               
                  taprostène
               
            
                   
               
               
                  110845-89-1
               
               
                  rémiprostol
               
            
                   
               
               
                  120373-36-6
               
               
                  unoprostone
               
            
                   
               
               
                  122946-42-3
               
               
                  spiriprostil
               
            
                   
               
               
                  130209-82-4
               
               
                  latanoprost
               
            
                   
               
               
                  139403-31-9
               
               
                  pimilprost
               
            
                  
                     2937 90 00
                  
               
               
                  104-14-3
               
               
                  octopamine
               
            
                   
               
               
                  13074-00-5
               
               
                  azastène
               
            
                   
               
               
                  83646-97-3
               
               
                  inocotérone
               
            
                  
                     2938 10 00
                  
               
               
                  153-18-4
               
               
                  rutoside
               
            
                   
               
               
                  520-27-4
               
               
                  diosmine
               
            
                   
               
               
                  7085-55-4
               
               
                  troxérutine
               
            
                   
               
               
                  23869-24-1
               
               
                  monoxérutine
               
            
                   
               
               
                  30851-76-4
               
               
                  éthoxazorutoside
               
            
                  
                     2938 90 10
                  
               
               
                  71-63-6
               
               
                  digitoxine
               
            
                   
               
               
                  1111-39-3
               
               
                  acétyldigitoxine
               
            
                   
               
               
                  1405-76-1
               
               
                  gitaline, amorphe
               
            
                   
               
               
                  3261-53-8
               
               
                  gitaloxine
               
            
                   
               
               
                  7242-04-8
               
               
                  pengitoxine
               
            
                   
               
               
                  10176-39-3
               
               
                  gitoformate
               
            
                   
               
               
                  17575-22-3
               
               
                  lanatoside C
               
            
                   
               
               
                  17598-65-1
               
               
                  deslanoside
               
            
                   
               
               
                  20830-75-5
               
               
                  digoxine
               
            
                   
               
               
                  30685-43-9
               
               
                  métildigoxine
               
            
                   
               
               
                  36983-69-4
               
               
                  actodigine
               
            
                  
                     2938 90 90
                  
               
               
                  466-06-8
               
               
                  proscillaridine
               
            
                   
               
               
                  8063-80-7
               
               
                  polisaponine
               
            
                   
               
               
                  14144-06-0
               
               
                  disogluside
               
            
                   
               
               
                  17226-75-4
               
               
                  khelloside
               
            
                   
               
               
                  18719-76-1
               
               
                  kéracyanine
               
            
                   
               
               
                  29767-20-2
               
               
                  téniposide
               
            
                   
               
               
                  33156-28-4
               
               
                  ramnodigine
               
            
                   
               
               
                  33396-37-1
               
               
                  méproscillarine
               
            
                   
               
               
                  33419-42-0
               
               
                  étoposide
               
            
                   
               
               
                  99759-19-0
               
               
                  tiquéside
               
            
                   
               
               
                  100345-64-0
               
               
                  siagoside
               
            
                   
               
               
                  131129-98-1
               
               
                  mipragoside
               
            
                   
               
               
                  150332-35-7
               
               
                  pamaquéside
               
            
                  
                     2939 11 00
                  
               
               
                  76-41-5
               
               
                  oxymorphone
               
            
                   
               
               
                  76-42-6
               
               
                  oxycodone
               
            
                   
               
               
                  125-28-0
               
               
                  dihydrocodéine
               
            
                   
               
               
                  125-29-1
               
               
                  hydrocodone
               
            
                   
               
               
                  466-90-0
               
               
                  thébacone
               
            
                   
               
               
                  466-99-9
               
               
                  hydromorphone
               
            
                   
               
               
                  509-67-1
               
               
                  pholcodine
               
            
                   
               
               
                  639-48-5
               
               
                  nicomorphine
               
            
                   
               
               
                  14521-96-1
               
               
                  étorphine
               
            
                   
               
               
                  52485-79-7
               
               
                  buprénorphine
               
            
                  
                     2939 19 00
                  
               
               
                  62-67-9
               
               
                  nalorphine
               
            
                   
               
               
                  128-62-1
               
               
                  noscapine
               
            
                   
               
               
                  143-52-2
               
               
                  métopon
               
            
                   
               
               
                  427-00-9
               
               
                  désomorphine
               
            
                   
               
               
                  465-65-6
               
               
                  naloxone
               
            
                   
               
               
                  466-97-7
               
               
                  normorphine
               
            
                   
               
               
                  467-15-2
               
               
                  norcodéine
               
            
                   
               
               
                  467-18-5
               
               
                  myrophine
               
            
                   
               
               
                  509-56-8
               
               
                  méthyldihydromorphine
               
            
                   
               
               
                  808-24-2
               
               
                  nicodicodine
               
            
                   
               
               
                  2183-56-4
               
               
                  hydromorphinol
               
            
                   
               
               
                  3688-66-2
               
               
                  nicocodine
               
            
                   
               
               
                  4406-22-8
               
               
                  cyprénorphine
               
            
                   
               
               
                  7125-76-0
               
               
                  codoxime
               
            
                   
               
               
                  14357-78-9
               
               
                  diprénorphine
               
            
                   
               
               
                  16008-36-9
               
               
                  méthyldésorphine
               
            
                   
               
               
                  16549-56-7
               
               
                  homprénorphine
               
            
                   
               
               
                  16590-41-3
               
               
                  naltrexone
               
            
                   
               
               
                  16676-26-9
               
               
                  nalmexone
               
            
                   
               
               
                  20594-83-6
               
               
                  nalbuphine
               
            
                   
               
               
                  23758-80-7
               
               
                  allétorphine
               
            
                   
               
               
                  25333-77-1
               
               
                  acétorphine
               
            
                   
               
               
                  42281-59-4
               
               
                  oxilorphane
               
            
                   
               
               
                  55096-26-9
               
               
                  nalméfène
               
            
                   
               
               
                  68616-83-1
               
               
                  pentamorphone
               
            
                   
               
               
                  69373-95-1
               
               
                  diprotévérine
               
            
                   
               
               
                  72060-05-0
               
               
                  conorfone
               
            
                   
               
               
                  77287-89-9
               
               
                  xorphanol
               
            
                   
               
               
                  88939-40-6
               
               
                  sémorphone
               
            
                  
                     2939 29 00
                  
               
               
                  84-55-9
               
               
                  viquidil
               
            
                   
               
               
                  1301-42-4
               
               
                  euprocine
               
            
                  
                     2939 41 00
                  
               
               
                  90-81-3
               
               
                  racéphédrine
               
            
                  
                     2939 42 00
                  
               
               
                  90-82-4
               
               
                  pseudoéphédrine
               
            
                  
                     2939 43 00
                  
               
               
                  492-39-7
               
               
                  cathine
               
            
                  
                     2939 49 00
                  
               
               
                  530-54-1
               
               
                  méthoxyphédrine
               
            
                   
               
               
                  7681-79-0
               
               
                  étafédrine
               
            
                   
               
               
                  14838-15-4
               
               
                  phénylpropanolamine
               
            
                   
               
               
                  26652-09-5
               
               
                  ritodrine
               
            
                  
                     2939 51 00
                  
               
               
                  3736-08-1
               
               
                  fénétylline
               
            
                  
                     2939 59 00
                  
               
               
                  314-35-2
               
               
                  étamiphylline
               
            
                   
               
               
                  317-34-0
               
               
                  aminophylline
               
            
                   
               
               
                  437-74-1
               
               
                  nicotinate de xantinol
               
            
                   
               
               
                  479-18-5
               
               
                  diprophylline
               
            
                   
               
               
                  519-30-2
               
               
                  diméthazan
               
            
                   
               
               
                  519-37-9
               
               
                  étofylline
               
            
                   
               
               
                  523-87-5
               
               
                  diménhydrinate
               
            
                   
               
               
                  603-00-9
               
               
                  proxyphylline
               
            
                   
               
               
                  606-90-6
               
               
                  piprinhydrinate
               
            
                   
               
               
                  1703-48-6
               
               
                  dimabéfylline
               
            
                   
               
               
                  2016-63-9
               
               
                  bamifylline
               
            
                   
               
               
                  4499-40-5
               
               
                  théophyllinate de choline
               
            
                   
               
               
                  5634-38-8
               
               
                  guaïfylline
               
            
                   
               
               
                  6493-05-6
               
               
                  pentoxifylline
               
            
                   
               
               
                  10001-43-1
               
               
                  piméfylline
               
            
                   
               
               
                  10226-54-7
               
               
                  lomifylline
               
            
                   
               
               
                  13460-98-5
               
               
                  théodrénaline
               
            
                   
               
               
                  15518-82-8
               
               
                  métescufylline
               
            
                   
               
               
                  15766-94-6
               
               
                  théophylline éphédrine
               
            
                   
               
               
                  17243-56-0
               
               
                  visnafylline
               
            
                   
               
               
                  17243-70-8
               
               
                  triclofylline
               
            
                   
               
               
                  17692-30-7
               
               
                  diniprofylline
               
            
                   
               
               
                  17693-51-5
               
               
                  téoclate de prométhazine
               
            
                   
               
               
                  18428-63-2
               
               
                  acéfylline pipérazine
               
            
                   
               
               
                  30924-31-3
               
               
                  cafaminol
               
            
                   
               
               
                  36921-54-7
               
               
                  xantifibrate
               
            
                   
               
               
                  41078-02-8
               
               
                  enprofylline
               
            
                   
               
               
                  53403-97-7
               
               
                  pyridofylline
               
            
                   
               
               
                  54063-54-6
               
               
                  réprotérol
               
            
                   
               
               
                  54504-70-0
               
               
                  clofibrate d'étofylline
               
            
                   
               
               
                  55242-55-2
               
               
                  propentofylline
               
            
                   
               
               
                  57076-71-8
               
               
                  denbufylline
               
            
                   
               
               
                  58166-83-9
               
               
                  cafédrine
               
            
                   
               
               
                  65184-10-3
               
               
                  téoprolol
               
            
                   
               
               
                  69975-86-6
               
               
                  doxofylline
               
            
                   
               
               
                  70788-27-1
               
               
                  acéfylline clofibrol
               
            
                   
               
               
                  79712-55-3
               
               
                  tazifylline
               
            
                   
               
               
                  80288-49-9
               
               
                  furafylline
               
            
                   
               
               
                  80294-25-3
               
               
                  mexafylline
               
            
                   
               
               
                  81792-35-0
               
               
                  téopranitol
               
            
                   
               
               
                  82190-91-8
               
               
                  flufylline
               
            
                   
               
               
                  85118-43-0
               
               
                  fluprofylline
               
            
                   
               
               
                  90162-60-0
               
               
                  isbufylline
               
            
                   
               
               
                  90749-32-9
               
               
                  laprafylline
               
            
                   
               
               
                  98204-48-9
               
               
                  spirofylline
               
            
                   
               
               
                  98833-92-2
               
               
                  stacofylline
               
            
                   
               
               
                  100324-81-0
               
               
                  lisofylline
               
            
                   
               
               
                  102144-78-5
               
               
                  taméridone
               
            
                   
               
               
                  105102-21-4
               
               
                  torbafylline
               
            
                   
               
               
                  107767-55-5
               
               
                  albifylline
               
            
                   
               
               
                  110390-84-6
               
               
                  perbufylline
               
            
                   
               
               
                  116763-36-1
               
               
                  nestifylline
               
            
                   
               
               
                  132210-43-6
               
               
                  cipamfylline
               
            
                   
               
               
                  136145-07-8
               
               
                  arofylline
               
            
                   
               
               
                  151581-23-6
               
               
                  apaxifylline
               
            
                  
                     2939 61 00
                  
               
               
                  60-79-7
               
               
                  ergométrine
               
            
                  
                     2939 62 00
                  
               
               
                  113-15-5
               
               
                  ergotamine
               
            
                  
                     2939 69 00
                  
               
               
                  50-37-3
               
               
                  lysergide
               
            
                   
               
               
                  113-42-8
               
               
                  méthylergométrine
               
            
                   
               
               
                  361-37-5
               
               
                  méthysergide
               
            
                   
               
               
                  511-12-6
               
               
                  dihydroergotamine
               
            
                   
               
               
                  3031-48-9
               
               
                  acétergamine
               
            
                   
               
               
                  5793-04-4
               
               
                  propisergide
               
            
                   
               
               
                  7125-71-5
               
               
                  toquizine
               
            
                   
               
               
                  17692-51-2
               
               
                  métergoline
               
            
                   
               
               
                  18016-80-3
               
               
                  lisuride
               
            
                   
               
               
                  22336-84-1
               
               
                  métergotamine
               
            
                   
               
               
                  25614-03-3
               
               
                  bromocriptine
               
            
                   
               
               
                  27848-84-6
               
               
                  nicergoline
               
            
                   
               
               
                  36945-03-6
               
               
                  lergotrile
               
            
                   
               
               
                  37686-84-3
               
               
                  terguride
               
            
                   
               
               
                  57935-49-6
               
               
                  tiomergine
               
            
                   
               
               
                  59032-40-5
               
               
                  disulergine
               
            
                   
               
               
                  59091-65-5
               
               
                  délergotrile
               
            
                   
               
               
                  60019-20-7
               
               
                  brazergoline
               
            
                   
               
               
                  64795-23-9
               
               
                  étisulergine
               
            
                   
               
               
                  64795-35-3
               
               
                  mésulergine
               
            
                   
               
               
                  66104-22-1
               
               
                  pergolide
               
            
                   
               
               
                  66759-48-6
               
               
                  désocriptine
               
            
                   
               
               
                  74627-35-3
               
               
                  cianergoline
               
            
                   
               
               
                  77650-95-4
               
               
                  proterguride
               
            
                   
               
               
                  81409-90-7
               
               
                  cabergoline
               
            
                   
               
               
                  81968-16-3
               
               
                  mergocriptine
               
            
                   
               
               
                  83455-48-5
               
               
                  bromerguride
               
            
                   
               
               
                  87178-42-5
               
               
                  dosergoside
               
            
                   
               
               
                  88660-47-3
               
               
                  épicriptine
               
            
                   
               
               
                  107052-56-2
               
               
                  romergoline
               
            
                   
               
               
                  108674-86-8
               
               
                  sergolexole
               
            
                   
               
               
                  121588-75-8
               
               
                  amésergide
               
            
                  
                     2939 91 90
                  
               
               
                  537-46-2
               
               
                  métamfétamine
               
            
                  
                     2939 99 00
                  
               
               
                  50-39-5
               
               
                  prothéobromine
               
            
                   
               
               
                  50-55-5
               
               
                  réserpine
               
            
                   
               
               
                  52-88-0
               
               
                  méthonitrate d'atropine
               
            
                   
               
               
                  53-18-9
               
               
                  biétaserpine
               
            
                   
               
               
                  54-49-9
               
               
                  métaraminol
               
            
                   
               
               
                  57-22-7
               
               
                  vincristine
               
            
                   
               
               
                  57-94-3
               
               
                  chlorure de tubocurarine
               
            
                   
               
               
                  80-49-9
               
               
                  méthylbromure d'homatropine
               
            
                   
               
               
                  80-50-2
               
               
                  méthylbromure d'octatropine
               
            
                   
               
               
                  84-36-6
               
               
                  syrosingopine
               
            
                   
               
               
                  86-13-5
               
               
                  benzatropine
               
            
                   
               
               
                  90-39-1
               
               
                  spartéine
               
            
                   
               
               
                  90-69-7
               
               
                  lobéline
               
            
                   
               
               
                  131-01-1
               
               
                  déserpidine
               
            
                   
               
               
                  143-92-0
               
               
                  bromure de tropenziline
               
            
                   
               
               
                  357-70-0
               
               
                  galantamine
               
            
                   
               
               
                  365-26-4
               
               
                  oxilofrine
               
            
                   
               
               
                  428-07-9
               
               
                  atromépine
               
            
                   
               
               
                  477-30-5
               
               
                  démécolcine
               
            
                   
               
               
                  486-56-6
               
               
                  cotinine
               
            
                   
               
               
                  495-83-0
               
               
                  tigloïdine
               
            
                   
               
               
                  511-55-7
               
               
                  bromure de xénytropium
               
            
                   
               
               
                  520-52-5
               
               
                  psilocybine
               
            
                   
               
               
                  522-87-2
               
               
                  acide yohimbique
               
            
                   
               
               
                  524-83-4
               
               
                  étybenzatropine
               
            
                   
               
               
                  533-08-4
               
               
                  tropigline
               
            
                   
               
               
                  546-06-5
               
               
                  conessine
               
            
                   
               
               
                  585-14-8
               
               
                  poskine
               
            
                   
               
               
                  602-40-4
               
               
                  cyheptropine
               
            
                   
               
               
                  602-41-5
               
               
                  thiocolchicoside
               
            
                   
               
               
                  604-51-3
               
               
                  deptropine
               
            
                   
               
               
                  865-04-3
               
               
                  méthoserpidine
               
            
                   
               
               
                  865-21-4
               
               
                  vinblastine
               
            
                   
               
               
                  865-24-7
               
               
                  vinglycinate
               
            
                   
               
               
                  1028-33-7
               
               
                  pentifylline
               
            
                   
               
               
                  1178-28-5
               
               
                  métoserpate
               
            
                   
               
               
                  1242-69-9
               
               
                  décitropine
               
            
                   
               
               
                  1617-90-9
               
               
                  vincamine
               
            
                   
               
               
                  2589-47-1
               
               
                  bitartrate de prajmalium
               
            
                   
               
               
                  3735-85-1
               
               
                  méféserpine
               
            
                   
               
               
                  3784-89-2
               
               
                  chlorure de phénactropinium
               
            
                   
               
               
                  4438-22-6
               
               
                  atropine oxyde
               
            
                   
               
               
                  4880-88-0
               
               
                  vinburnine
               
            
                   
               
               
                  4880-92-6
               
               
                  apovincamine
               
            
                   
               
               
                  4914-30-1
               
               
                  déhydroémétine
               
            
                   
               
               
                  5610-40-2
               
               
                  sécurinine
               
            
                   
               
               
                  5627-46-3
               
               
                  clobenztropine
               
            
                   
               
               
                  5868-06-4
               
               
                  bromure de fentonium
               
            
                   
               
               
                  7008-24-4
               
               
                  chloroserpidine
               
            
                   
               
               
                  7008-42-6
               
               
                  acronine
               
            
                   
               
               
                  7009-65-6
               
               
                  prampine
               
            
                   
               
               
                  10405-02-4
               
               
                  chlorure de trospium
               
            
                   
               
               
                  15130-91-3
               
               
                  sultroponium
               
            
                   
               
               
                  15180-03-7
               
               
                  chlorure d'alcuronium
               
            
                   
               
               
                  15228-71-4
               
               
                  vinrosidine
               
            
                   
               
               
                  15790-02-0
               
               
                  tropodifène
               
            
                   
               
               
                  17127-48-9
               
               
                  glaziovine
               
            
                   
               
               
                  19410-02-7
               
               
                  tropirine
               
            
                   
               
               
                  19877-89-5
               
               
                  vincanol
               
            
                   
               
               
                  22254-24-6
               
               
                  bromure d'ipratropium
               
            
                   
               
               
                  23360-92-1
               
               
                  vinleurosine
               
            
                   
               
               
                  24815-24-5
               
               
                  rescinnamine
               
            
                   
               
               
                  25573-43-7
               
               
                  éséridine
               
            
                   
               
               
                  25775-90-0
               
               
                  zucapsaïcine
               
            
                   
               
               
                  29025-14-7
               
               
                  bromure de butropium
               
            
                   
               
               
                  30286-75-0
               
               
                  bromure d'oxitropium
               
            
                   
               
               
                  33335-58-9
               
               
                  chlorure de diméthyltubocurarinium
               
            
                   
               
               
                  40796-97-2
               
               
                  bémésétron
               
            
                   
               
               
                  42971-09-5
               
               
                  vinpocétine
               
            
                   
               
               
                  47562-08-3
               
               
                  lorajmine
               
            
                   
               
               
                  51598-60-8
               
               
                  bromure de cimétropium
               
            
                   
               
               
                  53643-48-4
               
               
                  vindésine
               
            
                   
               
               
                  53862-81-0
               
               
                  bitartrate de détajmium
               
            
                   
               
               
                  54022-49-0
               
               
                  vinformide
               
            
                   
               
               
                  57475-17-9
               
               
                  brovincamine
               
            
                   
               
               
                  57694-27-6
               
               
                  vinpoline
               
            
                   
               
               
                  58337-35-2
               
               
                  acétate d'elliptinium
               
            
                   
               
               
                  63516-07-4
               
               
                  bromure de flutropium
               
            
                   
               
               
                  64294-94-6
               
               
                  tropabazate
               
            
                   
               
               
                  65285-58-7
               
               
                  vincantril
               
            
                   
               
               
                  67699-40-5
               
               
                  vinzolidine
               
            
                   
               
               
                  68170-69-4
               
               
                  vinépidine
               
            
                   
               
               
                  71031-15-7
               
               
                  cathinone
               
            
                   
               
               
                  71486-22-1
               
               
                  vinorelbine
               
            
                   
               
               
                  72238-02-9
               
               
                  rételliptine
               
            
                   
               
               
                  73573-42-9
               
               
                  rescimétol
               
            
                   
               
               
                  74709-54-9
               
               
                  vindéburnol
               
            
                   
               
               
                  76352-13-1
               
               
                  tropapride
               
            
                   
               
               
                  79467-19-9
               
               
                  bromure de sintropium
               
            
                   
               
               
                  81571-28-0
               
               
                  vinleucinol
               
            
                   
               
               
                  81600-06-8
               
               
                  vintriptol
               
            
                   
               
               
                  83482-77-3
               
               
                  vinmégallate
               
            
                   
               
               
                  85181-40-4
               
               
                  tropansérine
               
            
                   
               
               
                  88199-75-1
               
               
                  mésilate de sévitropium
               
            
                   
               
               
                  89565-68-4
               
               
                  tropisétron
               
            
                   
               
               
                  97682-44-5
               
               
                  irinotécan
               
            
                   
               
               
                  105118-14-7
               
               
                  chlorure de datelliptium
               
            
                   
               
               
                  109889-09-0
               
               
                  granisétron
               
            
                   
               
               
                  113932-41-5
               
               
                  métilsulfate de tématropium
               
            
                   
               
               
                  117086-68-7
               
               
                  ricasétron
               
            
                   
               
               
                  123258-84-4
               
               
                  itasétron
               
            
                   
               
               
                  123286-00-0
               
               
                  vinfosiltine
               
            
                   
               
               
                  123482-22-4
               
               
                  zatosétron
               
            
                   
               
               
                  123948-87-8
               
               
                  topotécane
               
            
                   
               
               
                  135905-89-4
               
               
                  mirisétron
               
            
                   
               
               
                  139404-48-1
               
               
                  bromure de tiotropium
               
            
                   
               
               
                  149882-10-0
               
               
                  lurtotécan
               
            
                   
               
               
                  162652-95-1
               
               
                  vinflunine
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  585-86-4
               
               
                  lactitol
               
            
                   
               
               
                  4618-18-2
               
               
                  lactulose
               
            
                   
               
               
                  7585-39-9
               
               
                  bétadex
               
            
                   
               
               
                  10016-20-3
               
               
                  alfadex
               
            
                   
               
               
                  10310-32-4
               
               
                  tribénoside
               
            
                   
               
               
                  15351-13-0
               
               
                  nicofuranose
               
            
                   
               
               
                  15879-93-3
               
               
                  chloralose
               
            
                   
               
               
                  29899-95-4
               
               
                  clobénoside
               
            
                   
               
               
                  33779-37-2
               
               
                  salprotoside
               
            
                   
               
               
                  54182-58-0
               
               
                  sucralfate
               
            
                   
               
               
                  55902-93-7
               
               
                  mébénoside
               
            
                   
               
               
                  56824-20-5
               
               
                  amiprilose
               
            
                   
               
               
                  57680-56-5
               
               
                  sucrosofate
               
            
                   
               
               
                  96427-12-2
               
               
                  lactalfate
               
            
                   
               
               
                  132682-98-5
               
               
                  glufosfamide
               
            
                   
               
               
                  133692-55-4
               
               
                  séprilose
               
            
                  
                     2941 10 10
                  
               
               
                  26787-78-0
               
               
                  amoxicilline
               
            
                  
                     2941 10 20
                  
               
               
                  69-53-4
               
               
                  ampicilline
               
            
                   
               
               
                  6489-97-0
               
               
                  métampicilline
               
            
                   
               
               
                  33817-20-8
               
               
                  pivampicilline
               
            
                  
                     2941 10 90
                  
               
               
                  61-32-5
               
               
                  méticilline
               
            
                   
               
               
                  61-33-6
               
               
                  benzylpénicilline
               
            
                   
               
               
                  61-72-3
               
               
                  cloxacilline
               
            
                   
               
               
                  66-79-5
               
               
                  oxacilline
               
            
                   
               
               
                  87-08-1
               
               
                  phénoxyméthylpénicilline
               
            
                   
               
               
                  87-09-2
               
               
                  almécilline
               
            
                   
               
               
                  147-52-4
               
               
                  nafcilline
               
            
                   
               
               
                  147-55-7
               
               
                  phénéticilline
               
            
                   
               
               
                  525-94-0
               
               
                  adicilline
               
            
                   
               
               
                  551-27-9
               
               
                  propicilline
               
            
                   
               
               
                  751-84-8
               
               
                  bénéthamine pénicilline
               
            
                   
               
               
                  983-85-7
               
               
                  pénamécilline
               
            
                   
               
               
                  1538-09-6
               
               
                  benzathine benzylpénicilline
               
            
                   
               
               
                  1596-63-0
               
               
                  quinacilline
               
            
                   
               
               
                  1926-48-3
               
               
                  fenbénicilline
               
            
                   
               
               
                  1926-49-4
               
               
                  clométocilline
               
            
                   
               
               
                  3116-76-5
               
               
                  dicloxacilline
               
            
                   
               
               
                  3485-14-1
               
               
                  ciclacilline
               
            
                   
               
               
                  3511-16-8
               
               
                  hétacilline
               
            
                   
               
               
                  3736-12-7
               
               
                  lévopropicilline
               
            
                   
               
               
                  4697-36-3
               
               
                  carbénicilline
               
            
                   
               
               
                  4780-24-9
               
               
                  isopropicilline
               
            
                   
               
               
                  5250-39-5
               
               
                  flucloxacilline
               
            
                   
               
               
                  6011-39-8
               
               
                  clémizole pénicilline
               
            
                   
               
               
                  7009-88-3
               
               
                  phényracilline
               
            
                   
               
               
                  10004-67-8
               
               
                  amantocilline
               
            
                   
               
               
                  15949-72-1
               
               
                  prazocilline
               
            
                   
               
               
                  17243-38-8
               
               
                  azidocilline
               
            
                   
               
               
                  22164-94-9
               
               
                  suncilline
               
            
                   
               
               
                  26552-51-2
               
               
                  tifencilline
               
            
                   
               
               
                  26774-90-3
               
               
                  épicilline
               
            
                   
               
               
                  27025-49-6
               
               
                  carfécilline
               
            
                   
               
               
                  34787-01-4
               
               
                  ticarcilline
               
            
                   
               
               
                  35531-88-5
               
               
                  carindacilline
               
            
                   
               
               
                  37091-66-0
               
               
                  azlocilline
               
            
                   
               
               
                  40966-79-8
               
               
                  sarpicilline
               
            
                   
               
               
                  41744-40-5
               
               
                  sulbénicilline
               
            
                   
               
               
                  47747-56-8
               
               
                  talampicilline
               
            
                   
               
               
                  50972-17-3
               
               
                  bacampicilline
               
            
                   
               
               
                  51154-48-4
               
               
                  fibracilline
               
            
                   
               
               
                  51481-65-3
               
               
                  mezlocilline
               
            
                   
               
               
                  53861-02-2
               
               
                  oxétacilline
               
            
                   
               
               
                  54340-65-7
               
               
                  furbucilline
               
            
                   
               
               
                  55530-41-1
               
               
                  rotamicilline
               
            
                   
               
               
                  55975-92-3
               
               
                  pirbénicilline
               
            
                   
               
               
                  56211-43-9
               
               
                  taméticilline
               
            
                   
               
               
                  61477-96-1
               
               
                  pipéracilline
               
            
                   
               
               
                  63358-49-6
               
               
                  aspoxicilline
               
            
                   
               
               
                  63469-19-2
               
               
                  apalcilline
               
            
                   
               
               
                  66148-78-5
               
               
                  témocilline
               
            
                   
               
               
                  66327-51-3
               
               
                  fuzlocilline
               
            
                   
               
               
                  67337-44-4
               
               
                  sarmoxicilline
               
            
                   
               
               
                  69414-41-1
               
               
                  piridicilline
               
            
                   
               
               
                  76497-13-7
               
               
                  sultamicilline
               
            
                   
               
               
                  78186-33-1
               
               
                  fumoxicilline
               
            
                   
               
               
                  82509-56-6
               
               
                  piroxicilline
               
            
                   
               
               
                  86273-18-9
               
               
                  lénampicilline
               
            
                   
               
               
                  98048-07-8
               
               
                  fomidacilline
               
            
                   
               
               
                  151287-22-8
               
               
                  tobicilline
               
            
                  
                     2941 20 80
                  
               
               
                  57-92-1
               
               
                  streptomycine
               
            
                   
               
               
                  4480-58-4
               
               
                  streptoniazide
               
            
                   
               
               
                  11011-72-6
               
               
                  bluensomycine
               
            
                   
               
               
                  94554-99-1
               
               
                  paldimycine
               
            
                  
                     2941 30 00
                  
               
               
                  57-62-5
               
               
                  chlortétracycline
               
            
                   
               
               
                  60-54-8
               
               
                  tétracycline
               
            
                   
               
               
                  79-57-2
               
               
                  oxytétracycline
               
            
                   
               
               
                  127-33-3
               
               
                  déméclocycline
               
            
                   
               
               
                  564-25-0
               
               
                  doxycycline
               
            
                   
               
               
                  751-97-3
               
               
                  rolitétracycline
               
            
                   
               
               
                  808-26-4
               
               
                  sancycline
               
            
                   
               
               
                  914-00-1
               
               
                  métacycline
               
            
                   
               
               
                  987-02-0
               
               
                  démécycline
               
            
                   
               
               
                  992-21-2
               
               
                  lymécycline
               
            
                   
               
               
                  1110-80-1
               
               
                  pipacycline
               
            
                   
               
               
                  1181-54-0
               
               
                  clomocycline
               
            
                   
               
               
                  2013-58-3
               
               
                  méclocycline
               
            
                   
               
               
                  4599-60-4
               
               
                  pénimépicycline
               
            
                   
               
               
                  5585-59-1
               
               
                  nitrocycline
               
            
                   
               
               
                  5874-95-3
               
               
                  amicycline
               
            
                   
               
               
                  10118-90-8
               
               
                  minocycline
               
            
                   
               
               
                  15301-82-3
               
               
                  pécocycline
               
            
                   
               
               
                  15590-00-8
               
               
                  étamocycline
               
            
                   
               
               
                  15599-51-6
               
               
                  apicycline
               
            
                   
               
               
                  16259-34-0
               
               
                  pénimocyline
               
            
                   
               
               
                  16545-11-2
               
               
                  guamécycline
               
            
                   
               
               
                  31770-79-3
               
               
                  méglucycline
               
            
                   
               
               
                  58298-92-3
               
               
                  colimécycline
               
            
                  
                     2941 40 00
                  
               
               
                  56-75-7
               
               
                  chloramphénicol
               
            
                   
               
               
                  847-25-6
               
               
                  racéfénicol
               
            
                   
               
               
                  13838-08-9
               
               
                  azidamfénicol
               
            
                   
               
               
                  15318-45-3
               
               
                  thiamphénicol
               
            
                   
               
               
                  31342-36-6
               
               
                  pantoténate de cloramfénicol composé
               
            
                   
               
               
                  76639-94-6
               
               
                  florfénicol
               
            
                  
                     2941 50 00
                  
               
               
                  114-07-8
               
               
                  érythromycine
               
            
                   
               
               
                  527-75-3
               
               
                  bérythromycine
               
            
                   
               
               
                  53066-26-5
               
               
                  lexithromycine
               
            
                   
               
               
                  62013-04-1
               
               
                  dirithromycine
               
            
                   
               
               
                  80214-83-1
               
               
                  roxithromycine
               
            
                   
               
               
                  81103-11-9
               
               
                  clarithromycine
               
            
                   
               
               
                  82664-20-8
               
               
                  flurithromycine
               
            
                   
               
               
                  84252-03-9
               
               
                  stinoprate d'érythromycine
               
            
                   
               
               
                  96128-89-1
               
               
                  acistrate d'érythromycine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  actagardine
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  ardacine
               
            
                   
               
               
                  50-07-7
               
               
                  mitomycine
               
            
                   
               
               
                  50-59-9
               
               
                  céfaloridine
               
            
                   
               
               
                  50-76-0
               
               
                  dactinomycine
               
            
                   
               
               
                  53-79-2
               
               
                  puromycine
               
            
                   
               
               
                  59-01-8
               
               
                  kanamycine
               
            
                   
               
               
                  66-81-9
               
               
                  cicloheximide
               
            
                   
               
               
                  68-41-7
               
               
                  cyclosérine
               
            
                   
               
               
                  113-73-5
               
               
                  gramicidine S
               
            
                   
               
               
                  115-02-6
               
               
                  azasérine
               
            
                   
               
               
                  119-04-0
               
               
                  framycétine
               
            
                   
               
               
                  125-65-5
               
               
                  pleuromuline
               
            
                   
               
               
                  126-07-8
               
               
                  griséofulvine
               
            
                   
               
               
                  153-61-7
               
               
                  céfalotine
               
            
                   
               
               
                  154-21-2
               
               
                  lincomycine
               
            
                   
               
               
                  303-81-1
               
               
                  novobiocine
               
            
                   
               
               
                  480-49-9
               
               
                  filipine
               
            
                   
               
               
                  580-74-5
               
               
                  xantocilline
               
            
                   
               
               
                  636-47-5
               
               
                  stallimycine
               
            
                   
               
               
                  801-52-5
               
               
                  porfiromycine
               
            
                   
               
               
                  859-07-4
               
               
                  céfaloram
               
            
                   
               
               
                  1018-71-9
               
               
                  pyrrolnitrine
               
            
                   
               
               
                  1066-17-7
               
               
                  colistine
               
            
                   
               
               
                  1391-41-9
               
               
                  endomycine
               
            
                   
               
               
                  1392-21-8
               
               
                  kitasamycine
               
            
                   
               
               
                  1393-87-9
               
               
                  fusafungine
               
            
                   
               
               
                  1394-02-1
               
               
                  hachimycine
               
            
                   
               
               
                  1397-89-3
               
               
                  amphotéricine B
               
            
                   
               
               
                  1400-61-9
               
               
                  nystatine
               
            
                   
               
               
                  1401-69-0
               
               
                  tylosine
               
            
                   
               
               
                  1402-81-9
               
               
                  ambomycine
               
            
                   
               
               
                  1402-82-0
               
               
                  amfomycine
               
            
                   
               
               
                  1402-84-2
               
               
                  antelmycine
               
            
                   
               
               
                  1403-17-4
               
               
                  candicidine
               
            
                   
               
               
                  1403-47-0
               
               
                  duazomycine
               
            
                   
               
               
                  1403-66-3
               
               
                  gentamicine
               
            
                   
               
               
                  1403-71-0
               
               
                  hamycine
               
            
                   
               
               
                  1403-99-2
               
               
                  mitogilline
               
            
                   
               
               
                  1404-04-2
               
               
                  néomycine
               
            
                   
               
               
                  1404-08-6
               
               
                  neutramycine
               
            
                   
               
               
                  1404-15-5
               
               
                  nogalamycine
               
            
                   
               
               
                  1404-20-2
               
               
                  péliomycine
               
            
                   
               
               
                  1404-26-8
               
               
                  polymyxine B
               
            
                   
               
               
                  1404-48-4
               
               
                  rélomycine
               
            
                   
               
               
                  1404-55-3
               
               
                  ristocétine
               
            
                   
               
               
                  1404-59-7
               
               
                  rutamycine
               
            
                   
               
               
                  1404-64-4
               
               
                  sparsomycine
               
            
                   
               
               
                  1404-74-6
               
               
                  streptovarycine
               
            
                   
               
               
                  1404-88-2
               
               
                  tyrothricine
               
            
                   
               
               
                  1404-90-6
               
               
                  vancomycine
               
            
                   
               
               
                  1405-00-1
               
               
                  viridofulvine
               
            
                   
               
               
                  1405-52-3
               
               
                  sulfomyxine
               
            
                   
               
               
                  1405-87-4
               
               
                  bacitracine
               
            
                   
               
               
                  1405-97-6
               
               
                  gramicidine
               
            
                   
               
               
                  1407-05-2
               
               
                  méthocidine
               
            
                   
               
               
                  1695-77-8
               
               
                  spectinomycine
               
            
                   
               
               
                  2750-76-7
               
               
                  rifamide
               
            
                   
               
               
                  2751-09-9
               
               
                  troléandomycine
               
            
                   
               
               
                  3577-01-3
               
               
                  céfaloglycine
               
            
                   
               
               
                  3922-90-5
               
               
                  oléandomycine
               
            
                   
               
               
                  3930-19-6
               
               
                  rufocromomycine
               
            
                   
               
               
                  4117-65-1
               
               
                  aspartocine
               
            
                   
               
               
                  4434-05-3
               
               
                  coumamycine
               
            
                   
               
               
                  4564-87-8
               
               
                  carbomycine
               
            
                   
               
               
                  4696-76-8
               
               
                  békanamycine
               
            
                   
               
               
                  4803-27-4
               
               
                  antramycine
               
            
                   
               
               
                  5575-21-3
               
               
                  céfalonium
               
            
                   
               
               
                  6990-06-3
               
               
                  acide fusidique
               
            
                   
               
               
                  6998-60-3
               
               
                  rifamycine
               
            
                   
               
               
                  7542-37-2
               
               
                  paromomycine
               
            
                   
               
               
                  7644-67-9
               
               
                  azotomycine
               
            
                   
               
               
                  7681-93-8
               
               
                  natamycine
               
            
                   
               
               
                  8025-81-8
               
               
                  spiramycine
               
            
                   
               
               
                  8052-16-2
               
               
                  cactinomycine
               
            
                   
               
               
                  9014-02-2
               
               
                  zinostatine
               
            
                   
               
               
                  10118-85-1
               
               
                  lidimycine
               
            
                   
               
               
                  10206-21-0
               
               
                  céfacétrile
               
            
                   
               
               
                  11003-38-6
               
               
                  capréomycine
               
            
                   
               
               
                  11006-70-5
               
               
                  olivomycine
               
            
                   
               
               
                  11006-76-1
               
               
                  ostréogrycine
               
            
                   
               
               
                  11006-76-1
               
               
                  mikamycine
               
            
                   
               
               
                  11006-76-1
               
               
                  pristinamycine
               
            
                   
               
               
                  11006-76-1
               
               
                  virginiamycine
               
            
                   
               
               
                  11014-70-3
               
               
                  lévorine
               
            
                   
               
               
                  11015-37-5
               
               
                  bambermycine
               
            
                   
               
               
                  11029-70-2
               
               
                  héliomycine
               
            
                   
               
               
                  11033-34-4
               
               
                  steffimycine
               
            
                   
               
               
                  11043-99-5
               
               
                  mitomalcine
               
            
                   
               
               
                  11048-13-8
               
               
                  nébramycine
               
            
                   
               
               
                  11048-15-0
               
               
                  kalafungine
               
            
                   
               
               
                  11051-71-1
               
               
                  avilamycine
               
            
                   
               
               
                  11056-06-7
               
               
                  bléomycine
               
            
                   
               
               
                  11056-09-0
               
               
                  ranimycine
               
            
                   
               
               
                  11056-11-4
               
               
                  biniramycine
               
            
                   
               
               
                  11056-12-5
               
               
                  cirolémycine
               
            
                   
               
               
                  11056-14-7
               
               
                  mitocarcine
               
            
                   
               
               
                  11056-15-8
               
               
                  mitosper
               
            
                   
               
               
                  11056-16-9
               
               
                  nifungine
               
            
                   
               
               
                  11096-49-4
               
               
                  partricine
               
            
                   
               
               
                  11115-82-5
               
               
                  enramycine
               
            
                   
               
               
                  11121-32-7
               
               
                  mépartricine
               
            
                   
               
               
                  12650-69-0
               
               
                  mupirocine
               
            
                   
               
               
                  12772-35-9
               
               
                  butirosine
               
            
                   
               
               
                  13058-67-8
               
               
                  lucimycine
               
            
                   
               
               
                  13292-46-1
               
               
                  rifampicine
               
            
                   
               
               
                  14289-25-9
               
               
                  diproléandomycine
               
            
                   
               
               
                  15686-71-2
               
               
                  céfalexine
               
            
                   
               
               
                  16846-24-5
               
               
                  josamycine
               
            
                   
               
               
                  17090-79-8
               
               
                  monensin
               
            
                   
               
               
                  18323-44-9
               
               
                  clindamycine
               
            
                   
               
               
                  18378-89-7
               
               
                  plicamycine
               
            
                   
               
               
                  18883-66-4
               
               
                  streptozocine
               
            
                   
               
               
                  19504-77-9
               
               
                  pécilocine
               
            
                   
               
               
                  20830-81-3
               
               
                  daunorubicine
               
            
                   
               
               
                  21593-23-7
               
               
                  céfapirine
               
            
                   
               
               
                  22733-60-4
               
               
                  siccanine
               
            
                   
               
               
                  23110-15-8
               
               
                  fumagilline
               
            
                   
               
               
                  23155-02-4
               
               
                  fosfomycine
               
            
                   
               
               
                  23214-92-8
               
               
                  doxorubicine
               
            
                   
               
               
                  23477-98-7
               
               
                  sédécamycine
               
            
                   
               
               
                  24280-93-1
               
               
                  acide mycophénolique
               
            
                   
               
               
                  25546-65-0
               
               
                  ribostamycine
               
            
                   
               
               
                  25953-19-9
               
               
                  céfazoline
               
            
                   
               
               
                  25999-31-9
               
               
                  lasalocide
               
            
                   
               
               
                  26631-90-3
               
               
                  brobactam
               
            
                   
               
               
                  26973-24-0
               
               
                  ceftézole
               
            
                   
               
               
                  27661-27-4
               
               
                  bénaxibine
               
            
                   
               
               
                  28022-11-9
               
               
                  mégalomicine
               
            
                   
               
               
                  30387-39-4
               
               
                  colistiméthate sodique
               
            
                   
               
               
                  31101-25-4
               
               
                  mirincamycine
               
            
                   
               
               
                  32385-11-8
               
               
                  sisomicine
               
            
                   
               
               
                  32886-97-8
               
               
                  pivmécillinam
               
            
                   
               
               
                  32887-01-7
               
               
                  mécillinam
               
            
                   
               
               
                  32986-56-4
               
               
                  tobramycine
               
            
                   
               
               
                  32988-50-4
               
               
                  viomycine
               
            
                   
               
               
                  33103-22-9
               
               
                  enviomycine
               
            
                   
               
               
                  34444-01-4
               
               
                  céfamandole
               
            
                   
               
               
                  34493-98-6
               
               
                  dibékacine
               
            
                   
               
               
                  35457-80-8
               
               
                  midécamycine
               
            
                   
               
               
                  35607-66-0
               
               
                  céfoxitine
               
            
                   
               
               
                  35775-82-7
               
               
                  maridomycine
               
            
                   
               
               
                  35834-26-5
               
               
                  rosaramicine
               
            
                   
               
               
                  36441-41-5
               
               
                  lividomycine
               
            
                   
               
               
                  36889-15-3
               
               
                  bétamicine
               
            
                   
               
               
                  36920-48-6
               
               
                  céfoxazole
               
            
                   
               
               
                  37305-75-2
               
               
                  actaplanine
               
            
                   
               
               
                  37321-09-8
               
               
                  apramycine
               
            
                   
               
               
                  37332-99-3
               
               
                  avoparcine
               
            
                   
               
               
                  37517-28-5
               
               
                  amikacine
               
            
                   
               
               
                  37717-21-8
               
               
                  flurocitabine
               
            
                   
               
               
                  38129-37-2
               
               
                  bicozamycine
               
            
                   
               
               
                  38821-53-3
               
               
                  céfradine
               
            
                   
               
               
                  39685-31-9
               
               
                  céfuracétime
               
            
                   
               
               
                  41952-52-7
               
               
                  cefcanel
               
            
                   
               
               
                  47917-41-9
               
               
                  primycine
               
            
                   
               
               
                  50370-12-2
               
               
                  céfadroxil
               
            
                   
               
               
                  50846-45-2
               
               
                  bacmécillinam
               
            
                   
               
               
                  50935-04-1
               
               
                  carubicine
               
            
                   
               
               
                  50935-71-2
               
               
                  mocimycine
               
            
                   
               
               
                  51025-85-5
               
               
                  arbékacine
               
            
                   
               
               
                  51627-14-6
               
               
                  céfatrizine
               
            
                   
               
               
                  51627-20-4
               
               
                  céfaparole
               
            
                   
               
               
                  51762-05-1
               
               
                  céfroxadine
               
            
                   
               
               
                  52093-21-7
               
               
                  micronomicine
               
            
                   
               
               
                  52231-20-6
               
               
                  céfrotil
               
            
                   
               
               
                  53003-10-4
               
               
                  salinomycine
               
            
                   
               
               
                  53228-00-5
               
               
                  cétocycline
               
            
                   
               
               
                  53994-73-3
               
               
                  céfaclor
               
            
                   
               
               
                  54083-22-6
               
               
                  zorubicine
               
            
                   
               
               
                  54182-61-5
               
               
                  vistatolon
               
            
                   
               
               
                  54182-65-9
               
               
                  azalomycine
               
            
                   
               
               
                  54818-11-0
               
               
                  cefsumide
               
            
                   
               
               
                  55134-13-9
               
               
                  narasine
               
            
                   
               
               
                  55268-75-2
               
               
                  céfuroxime
               
            
                   
               
               
                  55297-95-5
               
               
                  tiamuline
               
            
                   
               
               
                  55779-06-1
               
               
                  astromicine
               
            
                   
               
               
                  55870-64-9
               
               
                  pentisomicine
               
            
                   
               
               
                  56187-47-4
               
               
                  céfazédone
               
            
                   
               
               
                  56283-74-0
               
               
                  laidlomycine
               
            
                   
               
               
                  56377-79-8
               
               
                  nosiheptide
               
            
                   
               
               
                  56391-56-1
               
               
                  nétilmicine
               
            
                   
               
               
                  56420-45-2
               
               
                  épirubicine
               
            
                   
               
               
                  56592-32-6
               
               
                  éfrotomycine
               
            
                   
               
               
                  56689-42-0
               
               
                  répromicine
               
            
                   
               
               
                  56796-20-4
               
               
                  cefmétazole
               
            
                   
               
               
                  57576-44-0
               
               
                  aclarubicine
               
            
                   
               
               
                  57847-69-5
               
               
                  céfédrolor
               
            
                   
               
               
                  58152-03-7
               
               
                  isépamicine
               
            
                   
               
               
                  58665-96-6
               
               
                  céfazaflur
               
            
                   
               
               
                  58857-02-6
               
               
                  ambruticine
               
            
                   
               
               
                  58944-73-3
               
               
                  sinéfungine
               
            
                   
               
               
                  58957-92-9
               
               
                  idarubicine
               
            
                   
               
               
                  58970-76-6
               
               
                  ubénimex
               
            
                   
               
               
                  59733-86-7
               
               
                  butikacine
               
            
                   
               
               
                  59794-18-2
               
               
                  paulomycine
               
            
                   
               
               
                  59865-13-3
               
               
                  ciclosporine
               
            
                   
               
               
                  60925-61-3
               
               
                  céforanide
               
            
                   
               
               
                  61036-62-2
               
               
                  téicoplanine
               
            
                   
               
               
                  61270-58-4
               
               
                  céfonicide
               
            
                   
               
               
                  61379-65-5
               
               
                  rifapentine
               
            
                   
               
               
                  61622-34-2
               
               
                  céfotiam
               
            
                   
               
               
                  62107-94-2
               
               
                  plauracine
               
            
                   
               
               
                  62587-73-9
               
               
                  cefsulodine
               
            
                   
               
               
                  62893-19-0
               
               
                  céfopérazone
               
            
                   
               
               
                  63521-85-7
               
               
                  ésorubicine
               
            
                   
               
               
                  63527-52-6
               
               
                  céfotaxime
               
            
                   
               
               
                  64221-86-9
               
               
                  imipénem
               
            
                   
               
               
                  64314-52-9
               
               
                  médorubicine
               
            
                   
               
               
                  64952-97-2
               
               
                  latamoxef
               
            
                   
               
               
                  65052-63-3
               
               
                  céfétamet
               
            
                   
               
               
                  65057-90-1
               
               
                  talisomycine
               
            
                   
               
               
                  65085-01-0
               
               
                  cefménoxime
               
            
                   
               
               
                  65195-55-3
               
               
                  abamectine
               
            
                   
               
               
                  65307-12-2
               
               
                  céfétrizole
               
            
                   
               
               
                  66211-92-5
               
               
                  détorubicine
               
            
                   
               
               
                  66474-36-0
               
               
                  céfivitril
               
            
                   
               
               
                  66508-53-0
               
               
                  fosmidomycine
               
            
                   
               
               
                  66887-96-5
               
               
                  propikacine
               
            
                   
               
               
                  68247-85-8
               
               
                  péplomycine
               
            
                   
               
               
                  68373-14-8
               
               
                  sulbactam
               
            
                   
               
               
                  68401-81-0
               
               
                  ceftizoxime
               
            
                   
               
               
                  69712-56-7
               
               
                  céfotétan
               
            
                   
               
               
                  69739-16-8
               
               
                  céfodizime
               
            
                   
               
               
                  70288-86-7
               
               
                  ivermectine
               
            
                   
               
               
                  70639-48-4
               
               
                  étisomicine
               
            
                   
               
               
                  70774-25-3
               
               
                  leurubicine
               
            
                   
               
               
                  70797-11-4
               
               
                  cefpiramide
               
            
                   
               
               
                  71048-88-9
               
               
                  ceftioxide
               
            
                   
               
               
                  71628-96-1
               
               
                  ménogaril
               
            
                   
               
               
                  72496-41-4
               
               
                  pirarubicine
               
            
                   
               
               
                  72558-82-8
               
               
                  ceftazidime
               
            
                   
               
               
                  72559-06-9
               
               
                  rifabutine
               
            
                   
               
               
                  73384-59-5
               
               
                  ceftriaxone
               
            
                   
               
               
                  73684-69-2
               
               
                  mirosamicine
               
            
                   
               
               
                  74014-51-0
               
               
                  rokitamycine
               
            
                   
               
               
                  75481-73-1
               
               
                  cefminox
               
            
                   
               
               
                  76168-82-6
               
               
                  ramoplanine
               
            
                   
               
               
                  76470-66-1
               
               
                  loracarbef
               
            
                   
               
               
                  76610-84-9
               
               
                  cefbupérazone
               
            
                   
               
               
                  77360-52-2
               
               
                  ceftiolène
               
            
                   
               
               
                  78110-38-0
               
               
                  aztréonam
               
            
                   
               
               
                  79350-37-1
               
               
                  céfixime
               
            
                   
               
               
                  79404-91-4
               
               
                  cilofungine
               
            
                   
               
               
                  79548-73-5
               
               
                  pirlimycine
               
            
                   
               
               
                  80195-36-4
               
               
                  cefdaloxime
               
            
                   
               
               
                  80210-62-4
               
               
                  cefpodoxime
               
            
                   
               
               
                  80370-57-6
               
               
                  ceftiofur
               
            
                   
               
               
                  80621-81-4
               
               
                  rifaximine
               
            
                   
               
               
                  82219-78-1
               
               
                  céfuzonam
               
            
                   
               
               
                  82547-58-8
               
               
                  ceftéram
               
            
                   
               
               
                  83905-01-5
               
               
                  azithromycine
               
            
                   
               
               
                  84845-57-8
               
               
                  ritipénem
               
            
                   
               
               
                  84878-61-5
               
               
                  maduramicine
               
            
                   
               
               
                  84880-03-5
               
               
                  cefpimizole
               
            
                   
               
               
                  84957-29-9
               
               
                  cefpirome
               
            
                   
               
               
                  84957-30-2
               
               
                  cefquinome
               
            
                   
               
               
                  87638-04-8
               
               
                  carumonam
               
            
                   
               
               
                  87726-17-8
               
               
                  panipénem
               
            
                   
               
               
                  88040-23-7
               
               
                  céfépime
               
            
                   
               
               
                  88669-04-9
               
               
                  trospectomycine
               
            
                   
               
               
                  89786-04-9
               
               
                  tazobactam
               
            
                   
               
               
                  90850-05-8
               
               
                  gloximonam
               
            
                   
               
               
                  90898-90-1
               
               
                  oximonam
               
            
                   
               
               
                  91832-40-5
               
               
                  cefdinir
               
            
                   
               
               
                  92665-29-7
               
               
                  cefprozil
               
            
                   
               
               
                  94168-98-6
               
               
                  rifamétane
               
            
                   
               
               
                  96036-03-2
               
               
                  méropénem
               
            
                   
               
               
                  96497-67-5
               
               
                  rodorubicine
               
            
                   
               
               
                  97068-30-9
               
               
                  elsamitrucine
               
            
                   
               
               
                  97275-40-6
               
               
                  cefcanel daloxate
               
            
                   
               
               
                  97519-39-6
               
               
                  ceftibutène
               
            
                   
               
               
                  99665-00-6
               
               
                  flomoxef
               
            
                   
               
               
                  101312-92-9
               
               
                  valnémuline
               
            
                   
               
               
                  102130-84-7
               
               
                  némadectine
               
            
                   
               
               
                  102507-71-1
               
               
                  tigémonam
               
            
                   
               
               
                  103060-53-3
               
               
                  daptomycine
               
            
                   
               
               
                  103238-57-9
               
               
                  céfempidone
               
            
                   
               
               
                  104145-95-1
               
               
                  cefditorène
               
            
                   
               
               
                  105239-91-6
               
               
                  cefclidine
               
            
                   
               
               
                  106560-14-9
               
               
                  faropénem
               
            
                   
               
               
                  107452-79-9
               
               
                  chlorure de cefmépidium
               
            
                   
               
               
                  108050-54-0
               
               
                  tilmicosine
               
            
                   
               
               
                  108319-07-9
               
               
                  pirazmonam
               
            
                   
               
               
                  108852-90-0
               
               
                  némorubicine
               
            
                   
               
               
                  110267-81-7
               
               
                  amrubicine
               
            
                   
               
               
                  113102-19-5
               
               
                  rifamexil
               
            
                   
               
               
                  113167-61-6
               
               
                  terdécamycine
               
            
                   
               
               
                  113359-04-9
               
               
                  céfozopran
               
            
                   
               
               
                  113378-31-7
               
               
                  semduramicine
               
            
                   
               
               
                  114451-30-8
               
               
                  ganéfromycine
               
            
                   
               
               
                  116853-25-9
               
               
                  céfluprénam
               
            
                   
               
               
                  117211-03-7
               
               
                  céfétécol
               
            
                   
               
               
                  117704-25-3
               
               
                  doramectine
               
            
                   
               
               
                  120138-50-3
               
               
                  quinupristine
               
            
                   
               
               
                  120410-24-4
               
               
                  biapénem
               
            
                   
               
               
                  120788-07-0
               
               
                  sulopénem
               
            
                   
               
               
                  121584-18-7
               
               
                  valspodar
               
            
                   
               
               
                  122173-74-4
               
               
                  midéplanine
               
            
                   
               
               
                  122841-10-5
               
               
                  céfosélis
               
            
                   
               
               
                  123997-26-2
               
               
                  éprinomectine
               
            
                   
               
               
                  127785-64-2
               
               
                  basifungine
               
            
                   
               
               
                  129639-79-8
               
               
                  abafungine
               
            
                   
               
               
                  129791-92-0
               
               
                  rifalazil
               
            
                   
               
               
                  135821-54-4
               
               
                  ceftizoxime alapivoxil
               
            
                   
               
               
                  135889-00-8
               
               
                  cefcapène
               
            
                   
               
               
                  149951-16-6
               
               
                  lénapénem
               
            
                   
               
               
                  156131-91-8
               
               
                  dimadectine
               
            
                   
               
               
                  156769-21-0
               
               
                  sanfétrinem
               
            
                   
               
               
                  159445-62-2
               
               
                  orientiparcine
               
            
                  
                     2942 00 00
                  
               
               
                  16037-91-5
               
               
                  stibogluconate de sodium
               
            
                  
                     3001 20 10
                  
               
               
                  123774-72-1
               
               
                  sargramostim
               
            
                   
               
               
                  134088-74-7
               
               
                  nartograstim
               
            
                   
               
               
                  135968-09-1
               
               
                  lénograstim
               
            
                  
                     3001 20 90
                  
               
               
                  83712-60-1
               
               
                  défibrotide
               
            
                   
               
               
                  99283-10-0
               
               
                  molgramostim
               
            
                   
               
               
                  121181-53-1
               
               
                  filgrastim
               
            
                   
               
               
                  121547-04-4
               
               
                  mirimostim
               
            
                   
               
               
                  127757-91-9
               
               
                  régramostim
               
            
                  
                     3001 90 91
                  
               
               
                  9005-49-6
               
               
                  héparine sodique
               
            
                  
                     3001 90 99
                  
               
               
                  54182-59-1
               
               
                  sulglicotide
               
            
                   
               
               
                  120993-53-5
               
               
                  désirudine
               
            
                  
                     3002 10
                  
               
               
                  9008-11-1
               
               
                  interféron bêta
               
            
                   
               
               
                  9008-11-1
               
               
                  interféron gamma
               
            
                   
               
               
                  9008-11-1
               
               
                  interféron alfa
               
            
                   
               
               
                  118390-30-0
               
               
                  interféron alfacon-1
               
            
                  
                     3002 10 10
                  
               
               
                  137487-62-8
               
               
                  alvircept sudotox
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  biciromab
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  dorlimomab aritox
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  muromonab-CD3
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  sévirumab
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  tuvirumab
               
            
                   
               
               
                  9000-94-6
               
               
                  antithrombine III, humaine
               
            
                   
               
               
                  117305-33-6
               
               
                  télimomab aritox
               
            
                   
               
               
                  126132-83-0
               
               
                  imciromab
               
            
                   
               
               
                  127757-92-0
               
               
                  maslimomab
               
            
                   
               
               
                  138661-01-5
               
               
                  nébacumab
               
            
                   
               
               
                  141410-98-2
               
               
                  édobacomab
               
            
                   
               
               
                  141483-72-9
               
               
                  zolimomab aritox
               
            
                   
               
               
                  142864-19-5
               
               
                  enlimomab
               
            
                   
               
               
                  143653-53-6
               
               
                  abciximab
               
            
                   
               
               
                  144058-40-2
               
               
                  satumomab
               
            
                   
               
               
                  145832-33-3
               
               
                  détumomab
               
            
                   
               
               
                  147191-91-1
               
               
                  priliximab
               
            
                   
               
               
                  148189-70-2
               
               
                  votumumab
               
            
                   
               
               
                  150631-27-9
               
               
                  nacolomab tafénatox
               
            
                   
               
               
                  151763-64-3
               
               
                  capromab
               
            
                   
               
               
                  152923-56-3
               
               
                  daclizumab
               
            
                   
               
               
                  152981-31-2
               
               
                  inolimomab
               
            
                   
               
               
                  153101-26-9
               
               
                  régavirumab
               
            
                   
               
               
                  154361-48-5
               
               
                  arcitumomab
               
            
                   
               
               
                  156227-98-4
               
               
                  afélimomab
               
            
                   
               
               
                  156586-89-9
               
               
                  édrécolomab
               
            
                   
               
               
                  156586-90-2
               
               
                  cédélizumab
               
            
                   
               
               
                  156586-92-4
               
               
                  altumomab
               
            
                   
               
               
                  158318-63-9
               
               
                  bectumomab
               
            
                   
               
               
                  159445-64-4
               
               
                  odulimomab
               
            
                   
               
               
                  162774-06-3
               
               
                  nérélimomab
               
            
                   
               
               
                  166089-32-3
               
               
                  lintuzumab
               
            
                   
               
               
                  167747-19-5
               
               
                  sulésomab
               
            
                   
               
               
                  167747-20-8
               
               
                  felvizumab
               
            
                   
               
               
                  167816-91-3
               
               
                  faralimomab
               
            
                   
               
               
                  169802-84-0
               
               
                  enlimomab pégol
               
            
                   
               
               
                  170277-31-3
               
               
                  infliximab
               
            
                   
               
               
                  171656-50-1
               
               
                  igovomab
               
            
                   
               
               
                  174722-30-6
               
               
                  kéliximab
               
            
                   
               
               
                  174722-31-7
               
               
                  rituximab
               
            
                   
               
               
                  179045-86-4
               
               
                  basiliximab
               
            
                   
               
               
                  180288-69-1
               
               
                  trastuzumab
               
            
                   
               
               
                  182912-58-9
               
               
                  clénoliximab
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  fibrine, humaine
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  moroctocog alfa
               
            
                   
               
               
                  102786-61-8
               
               
                  eptacog alfa (activé)
               
            
                   
               
               
                  112721-39-8
               
               
                  pifonakine
               
            
                   
               
               
                  113478-33-4
               
               
                  nonacog alfa
               
            
                   
               
               
                  124146-64-1
               
               
                  mobénakine
               
            
                   
               
               
                  137463-76-4
               
               
                  milodistim
               
            
                   
               
               
                  139076-62-3
               
               
                  octocog alfa
               
            
                   
               
               
                  142261-03-8
               
               
                  hémoglobine crosfumaril
               
            
                   
               
               
                  142298-00-8
               
               
                  émoctakine
               
            
                   
               
               
                  143090-92-0
               
               
                  anakinra
               
            
                   
               
               
                  143631-61-2
               
               
                  atexakine alfa
               
            
                   
               
               
                  145941-26-0
               
               
                  oprelvékine
               
            
                   
               
               
                  148363-16-0
               
               
                  époétine oméga
               
            
                   
               
               
                  148637-05-2
               
               
                  cilmostim
               
            
                   
               
               
                  148641-02-5
               
               
                  muplestim
               
            
                   
               
               
                  148883-56-1
               
               
                  tifacogine
               
            
                   
               
               
                  154248-96-1
               
               
                  iroplact
               
            
                   
               
               
                  154725-65-2
               
               
                  époétine epsilon
               
            
                   
               
               
                  156679-34-4
               
               
                  lénercept
               
            
                   
               
               
                  161753-30-6
               
               
                  daniplestim
               
            
                   
               
               
                  166089-33-4
               
               
                  nagrestipen
               
            
                  
                     3002 10 99
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  fibrine, bovine
               
            
                   
               
               
                  141752-91-2
               
               
                  pégaldesleukine
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  tendamistat
               
            
                  
                     3003 20 00
                  
               
               
                  123760-07-6
               
               
                  zinostatine stimalamère
               
            
                  
                     3003 31 00
                  
               
               
                  8049-62-5
               
               
                  suspension d'insuline zinc (amorphe)
               
            
                   
               
               
                  8049-62-5
               
               
                  suspension d'insuline zinc (composée)
               
            
                   
               
               
                  8049-62-5
               
               
                  suspension d'insuline zinc (cristallisée)
               
            
                   
               
               
                  8052-74-2
               
               
                  isophane insuline
               
            
                   
               
               
                  8063-29-4
               
               
                  soluté injectable d'insuline biphasique
               
            
                  
                     3003 39 00
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  plusonermine
               
            
                   
               
               
                  8049-55-6
               
               
                  corticotropine hydroxyde de zinc
               
            
                  
                     3003 40 00
                  
               
               
                  8012-34-8
               
               
                  mercurophylline
               
            
                   
               
               
                  8069-64-5
               
               
                  méralluride
               
            
                   
               
               
                  60135-06-0
               
               
                  mercumatiline sodique
               
            
                  
                     3003 90 10
                  
               
               
                  8002-90-2
               
               
                  chiniofon
               
            
                  
                     3003 90 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  fuladectine
               
            
                   
               
               
                  5779-59-9
               
               
                  triclofénate d'alazanine
               
            
                   
               
               
                  8026-10-6
               
               
                  soluté de chlorure de sodium composé
               
            
                   
               
               
                  8026-79-7
               
               
                  soluté de lactate de sodium composé
               
            
                   
               
               
                  8031-09-2
               
               
                  morrhuate de sodium
               
            
                   
               
               
                  9014-67-9
               
               
                  aloxiprine
               
            
                   
               
               
                  12040-73-2
               
               
                  sucralox
               
            
                   
               
               
                  12182-48-8
               
               
                  glucalox
               
            
                   
               
               
                  13051-01-9
               
               
                  salicylate de carbazochrome
               
            
                   
               
               
                  66813-51-2
               
               
                  alexitol sodique
               
            
                  
                     3004 31
                  
               
               
                  9004-10-8
               
               
                  soluté neutre injectable d'insuline
               
            
                   
               
               
                  9004-17-5
               
               
                  prép. injectable d'insuline zinc protamine
               
            
                   
               
               
                  9004-21-1
               
               
                  prép. injectable d'insuline zinc globine
               
            
                  
                     3203 00 10
                  
               
               
                  547-17-1
               
               
                  palmitate de xantofyle
               
            
                  
                     3204 12 00
                  
               
               
                  3861-73-2
               
               
                  anazolène sodique
               
            
                   
               
               
                  15722-48-2
               
               
                  olsalazine
               
            
                  
                     3204 13 00
                  
               
               
                  92-31-9
               
               
                  chlorure de tolonium
               
            
                   
               
               
                  548-62-9
               
               
                  chlorure de méthylrosanilinium
               
            
                   
               
               
                  7232-51-1
               
               
                  embonate de pararosaniline
               
            
                  
                     3204 19 00
                  
               
               
                  7235-40-7
               
               
                  bétacarotène
               
            
                  
                     3204 90 00
                  
               
               
                  1461-15-0
               
               
                  oftascéine
               
            
                  
                     3402 12 00
                  
               
               
                  8001-54-5
               
               
                  chlorure de benzalkonium
               
            
                  
                     3402 13 00
                  
               
               
                  104-31-4
               
               
                  benzonatate
               
            
                   
               
               
                  9002-92-0
               
               
                  lauromacrogol 400
               
            
                   
               
               
                  9002-93-1
               
               
                  octoxinol
               
            
                   
               
               
                  9003-11-6
               
               
                  poloxamère
               
            
                   
               
               
                  9003-11-6
               
               
                  poloxalène
               
            
                   
               
               
                  9004-95-9
               
               
                  cétomacrogol 1000
               
            
                   
               
               
                  9005-64-5
               
               
                  polysorbate 21
               
            
                   
               
               
                  9005-64-5
               
               
                  polysorbate 20
               
            
                   
               
               
                  9005-65-6
               
               
                  polysorbate 80
               
            
                   
               
               
                  9005-65-6
               
               
                  polysorbate 81
               
            
                   
               
               
                  9005-66-7
               
               
                  polysorbate 40
               
            
                   
               
               
                  9005-67-8
               
               
                  polysorbate 60
               
            
                   
               
               
                  9005-67-8
               
               
                  polysorbate 61
               
            
                   
               
               
                  9005-70-3
               
               
                  polysorbate 85
               
            
                   
               
               
                  9009-51-2
               
               
                  polysorbate 8
               
            
                   
               
               
                  9016-45-9
               
               
                  nonoxinol
               
            
                   
               
               
                  9017-37-2
               
               
                  polysorbate 1
               
            
                   
               
               
                  57821-32-6
               
               
                  menfégol
               
            
                   
               
               
                  154362-61-5
               
               
                  polysorbate 120
               
            
                  
                     3507 90 90
                  
               
               
                  9000-99-1
               
               
                  brinase
               
            
                   
               
               
                  9001-00-7
               
               
                  bromélaïnes
               
            
                   
               
               
                  9001-01-8
               
               
                  kallidinogénase
               
            
                   
               
               
                  9001-09-6
               
               
                  chymopapaïne
               
            
                   
               
               
                  9001-54-1
               
               
                  hyaluronidase
               
            
                   
               
               
                  9001-62-1
               
               
                  rizolipase
               
            
                   
               
               
                  9001-74-5
               
               
                  pénicillinase
               
            
                   
               
               
                  9002-01-1
               
               
                  streptokinase
               
            
                   
               
               
                  9002-04-4
               
               
                  thrombine, bovine
               
            
                   
               
               
                  9004-07-3
               
               
                  chymotrypsine
               
            
                   
               
               
                  9004-09-5
               
               
                  fibrinolysine (humaine)
               
            
                   
               
               
                  9016-01-7
               
               
                  orgotéine
               
            
                   
               
               
                  9031-11-2
               
               
                  tilactase
               
            
                   
               
               
                  9039-53-6
               
               
                  urokinase
               
            
                   
               
               
                  9039-61-6
               
               
                  batroxobine
               
            
                   
               
               
                  9046-56-4
               
               
                  ancrod
               
            
                   
               
               
                  9074-07-1
               
               
                  promélase
               
            
                   
               
               
                  12211-28-8
               
               
                  sutilaïnes
               
            
                   
               
               
                  37312-62-2
               
               
                  serrapeptase
               
            
                   
               
               
                  37326-33-3
               
               
                  hyalosidase
               
            
                   
               
               
                  37340-82-2
               
               
                  streptodornase
               
            
                   
               
               
                  51899-01-5
               
               
                  ocrase
               
            
                   
               
               
                  63551-77-9
               
               
                  sféricase
               
            
                   
               
               
                  81669-57-0
               
               
                  anistreplase
               
            
                   
               
               
                  99149-95-8
               
               
                  saruplase
               
            
                   
               
               
                  99821-44-0
               
               
                  nasaruplase
               
            
                   
               
               
                  99821-47-3
               
               
                  urokinase alfa
               
            
                   
               
               
                  105857-23-6
               
               
                  altéplase
               
            
                   
               
               
                  110294-55-8
               
               
                  sudismase
               
            
                   
               
               
                  120608-46-0
               
               
                  dutéplase
               
            
                   
               
               
                  130167-69-0
               
               
                  pégaspargase
               
            
                   
               
               
                  131081-40-8
               
               
                  siltéplase
               
            
                   
               
               
                  133652-38-7
               
               
                  rétéplase
               
            
                   
               
               
                  143003-46-7
               
               
                  alglucérase
               
            
                   
               
               
                  143831-71-4
               
               
                  dornase alfa
               
            
                   
               
               
                  149394-67-2
               
               
                  lédismase
               
            
                   
               
               
                  151912-42-4
               
               
                  pamitéplase
               
            
                   
               
               
                  154248-97-2
               
               
                  imiglucérase
               
            
                   
               
               
                  155773-57-2
               
               
                  pégorgotéine
               
            
                   
               
               
                  156616-23-8
               
               
                  montéplase
               
            
                   
               
               
                  159445-63-3
               
               
                  natéplase
               
            
                  
                     3808 40 10
                  
               
               
                  505-86-2
               
               
                  cétrimide
               
            
                  
                     3824 90 64
                  
               
               
                  8063-24-9
               
               
                  chlorure d'acriflavinium
               
            
                   
               
               
                  87806-31-3
               
               
                  porfimère sodique
               
            
                  
                     3824 90 99
                  
               
               
                  1338-39-2
               
               
                  laurate de sorbitan
               
            
                   
               
               
                  1338-41-6
               
               
                  stéarate de sorbitan
               
            
                   
               
               
                  1338-43-8
               
               
                  oléate de sorbitan
               
            
                   
               
               
                  8007-43-0
               
               
                  sesquioléate de sorbitan
               
            
                   
               
               
                  26266-57-9
               
               
                  palmitate de sorbitan
               
            
                   
               
               
                  26658-19-5
               
               
                  tristéarate de sorbitan
               
            
                   
               
               
                  107667-60-7
               
               
                  polaprézinc
               
            
                  
                     3901 90 90
                  
               
               
                  25053-27-4
               
               
                  apolate de sodium
               
            
                  
                     3902 90 90
                  
               
               
                  71251-04-2
               
               
                  surfomère
               
            
                  
                     3905 99 90
                  
               
               
                  9003-39-8
               
               
                  povidone
               
            
                   
               
               
                  9003-39-8
               
               
                  crospovidone
               
            
                  
                     3906 90 90
                  
               
               
                  9003-97-8
               
               
                  polycarbophile
               
            
                  
                     3907 10 00
                  
               
               
                  54531-52-1
               
               
                  polybenzarsol
               
            
                  
                     3907 20
                  
               
               
                  9005-71-4
               
               
                  polysorbate 65
               
            
                  
                     3907 20 99
                  
               
               
                  186638-10-8
               
               
                  pegmusirudine
               
            
                  
                     3907 30 00
                  
               
               
                  9003-23-0
               
               
                  polyétadène
               
            
                  
                     3907 99
                  
               
               
                  26009-03-0
               
               
                  acide polyglycolique
               
            
                  
                     3907 99 19
                  
               
               
                  41706-81-4
               
               
                  poliglécaprone
               
            
                  
                     3909 10 00
                  
               
               
                  9011-05-6
               
               
                  polynoxyline
               
            
                  
                     3909 40 00
                  
               
               
                  101418-00-2
               
               
                  policrésulène
               
            
                  
                     3911 90
                  
               
               
                  75345-27-6
               
               
                  chlorure de polidronium
               
            
                  
                     3911 90 19
                  
               
               
                  31512-74-0
               
               
                  chlorure de polixétonium
               
            
                   
               
               
                  95522-45-5
               
               
                  colestilan
               
            
                  
                     3911 90 99
                  
               
               
                  29535-27-1
               
               
                  malétamère
               
            
                   
               
               
                  32289-58-0
               
               
                  polihexanide
               
            
                   
               
               
                  41385-14-2
               
               
                  leuciglumère
               
            
                   
               
               
                  52757-95-6
               
               
                  sévélamer
               
            
                   
               
               
                  54063-44-4
               
               
                  ferropolimalère
               
            
                   
               
               
                  56959-18-3
               
               
                  glusoferron
               
            
                   
               
               
                  82230-03-3
               
               
                  carbétimère
               
            
                   
               
               
                  90409-78-2
               
               
                  poliféprosan
               
            
                   
               
               
                  182815-43-6
               
               
                  colésévélam
               
            
                  
                     3912 31 00
                  
               
               
                  9000-11-7
               
               
                  croscarmellose
               
            
                  
                     3912 39 80
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  célucloral
               
            
                   
               
               
                  9004-67-5
               
               
                  méthylcellulose
               
            
                  
                     3912 90 10
                  
               
               
                  9004-36-8
               
               
                  cellaburate
               
            
                   
               
               
                  9004-38-0
               
               
                  cellacéfate
               
            
                  
                     3913 90 00
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  certoparine sodique
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  minoltéparine sodique
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  nadroparine calcique
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  parnaparine sodique
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  pentosane polysulfate sodique
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  réviparine sodique
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  tinzaparine sodique
               
            
                   
               
               
                  8063-26-1
               
               
                  dextriferron
               
            
                   
               
               
                  9004-54-0
               
               
                  dextran
               
            
                   
               
               
                  9012-76-4
               
               
                  poliglusam
               
            
                   
               
               
                  9015-56-9
               
               
                  polygéline
               
            
                   
               
               
                  9015-73-0
               
               
                  colextran
               
            
                   
               
               
                  9041-08-1
               
               
                  énoxaparine sodique
               
            
                   
               
               
                  9041-08-1
               
               
                  ardéparine sodique
               
            
                   
               
               
                  9041-08-1
               
               
                  daltéparine sodique
               
            
                   
               
               
                  9050-67-3
               
               
                  sizofiran
               
            
                   
               
               
                  37209-31-7
               
               
                  détralfate
               
            
                   
               
               
                  39464-87-4
               
               
                  bétasizofiran
               
            
                   
               
               
                  53973-98-1
               
               
                  poligeenane
               
            
                   
               
               
                  56087-11-7
               
               
                  dextranomère
               
            
                   
               
               
                  57459-72-0
               
               
                  suléparoïde sodique
               
            
                   
               
               
                  57680-55-4
               
               
                  gleptoferron
               
            
                   
               
               
                  57821-29-1
               
               
                  sulodexide
               
            
                   
               
               
                  64440-87-5
               
               
                  cidéferron
               
            
                   
               
               
                  83513-48-8
               
               
                  danaparoïde sodique
               
            
                   
               
               
                  110042-95-0
               
               
                  acémannan
               
            
                  
                     3914 00 00
                  
               
               
                  11041-12-6
               
               
                  colestyramine
               
            
                   
               
               
                  50925-79-6
               
               
                  colestipol
               
            
                   
               
               
                  54182-62-6
               
               
                  polacriline
               
            
                   
               
               
                  56227-39-5
               
               
                  sulfate de polidexide
               
            ANNEXE 4
      LISTE DES PRÉFIXES ET SUFFIXES QUI, EN COMBINAISON AVEC LES DCI DE L'ANNEXE 3, DÉSIGNENT LES SELS, ESTERS OU HYDRATES DE CES DCI; CES SELS, ESTERS ET HYDRATES SONT ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS À LA CONDITION QU'ILS PUISSENT ÊTRE CLASSÉS DANS LA MÊME SOUS-POSITION SH À 6 CHIFFRES QUE LA DCI CORRESPONDANTE
      
                   
               
               
                  ACETATE
               
            
                   
               
               
                  ACETATE DE t-BUTYLE, ACETATE DE tert-BUTYLE, ACETATE DE tert-BUTYLE, ACETATE DE tertioBUTYLE
               
            
                   
               
               
                  ACETONIDE
               
            
                   
               
               
                  1-ACETOXYETHYL
               
            
                   
               
               
                  ACETURATE
               
            
                   
               
               
                  N-ACETYLGLYCINATE
               
            
                   
               
               
                  ACETYLSALICYLATE
               
            
                   
               
               
                  ACISTRATE
               
            
                   
               
               
                  ACOXIL
               
            
                   
               
               
                  ADIPATE
               
            
                   
               
               
                  ALLYL
               
            
                   
               
               
                  ALLYLBROMURE
               
            
                   
               
               
                  ALLYLIODURE
               
            
                   
               
               
                  ALUMINIUM
               
            
                   
               
               
                  AMINOSALICYLATE
               
            
                   
               
               
                  AMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  AMSONATE
               
            
                   
               
               
                  ANTIPYRATE
               
            
                   
               
               
                  ARGININE
               
            
                   
               
               
                  ASCORBATE
               
            
                   
               
               
                  AXETIL
               
            
                   
               
               
                  BARBITURATE
               
            
                   
               
               
                  BENZATHINE
               
            
                   
               
               
                  BENZENESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  BENZOACETATE
               
            
                   
               
               
                  BENZOATE
               
            
                   
               
               
                  BENZYL
               
            
                   
               
               
                  BENZYLBROMURE
               
            
                   
               
               
                  BENZYLIODURE
               
            
                   
               
               
                  BESILATE, BESYLATE
               
            
                   
               
               
                  BEZOMIL
               
            
                   
               
               
                  BIQUINATE
               
            
                   
               
               
                  BIS(HYDROGENOMALATE)
               
            
                   
               
               
                  BIS(HYDROGENOMALEATE)
               
            
                   
               
               
                  BIS(HYDROGENOMALONATE)
               
            
                   
               
               
                  BISMUTH
               
            
                   
               
               
                  BIS(PHOSPHATE)
               
            
                   
               
               
                  BITARTRATE
               
            
                   
               
               
                  BORATE
               
            
                   
               
               
                  BROMHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  BROMURE
               
            
                   
               
               
                  BUCICLATE
               
            
                   
               
               
                  BUNAPSILATE
               
            
                   
               
               
                  BUTEPRATE
               
            
                   
               
               
                  BUTYL
               
            
                   
               
               
                  t-BUTYLAMINE, tert-BUTYLAMINE, tertioBUTYLAMINE
               
            
                   
               
               
                  BUTYLATE
               
            
                   
               
               
                  BUTYLBROMURE
               
            
                   
               
               
                  t-BUTYL, tert-BUTYL, tertioBUTYL
               
            
                   
               
               
                  BUTYRATE
               
            
                   
               
               
                  CALCIUM
               
            
                   
               
               
                  CALCIUM, DIHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  CAMPHORATE
               
            
                   
               
               
                  CAMPHOSULFONATE
               
            
                   
               
               
                  CAMPHO-10-SULFONATE
               
            
                   
               
               
                  CAMSILATE, CAMSYLATE
               
            
                   
               
               
                  CAPROATE
               
            
                   
               
               
                  CARBAMATE
               
            
                   
               
               
                  CARBESILATE
               
            
                   
               
               
                  CARBONATE
               
            
                   
               
               
                  CHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  CHLORHYDRATE, DIHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  CHLORHYDRATE, HEMIHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  CHLORHYDRATE, MONOHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  p-CHLOROBENZENESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  8-CHLOROTHEOPHYLLINATE
               
            
                   
               
               
                  CHLORURE
               
            
                   
               
               
                  CHLORURE CALCIQUE
               
            
                   
               
               
                  CHLORURE DE FER
               
            
                   
               
               
                  CHOLINE
               
            
                   
               
               
                  CICLOTATE, CYCLOTATE
               
            
                   
               
               
                  CINNAMATE
               
            
                   
               
               
                  CIPIONATE, CYPIONATE
               
            
                   
               
               
                  CITRATE
               
            
                   
               
               
                  CITRATE FERREUX
               
            
                   
               
               
                  CLOSILATE, CLOSYLATE
               
            
                   
               
               
                  CROBEFATE
               
            
                   
               
               
                  CROMACATE
               
            
                   
               
               
                  CROMESILATE
               
            
                   
               
               
                  CYCLOHEXANEPROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  CYCLOHEXYLAMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  CYCLOHEXYLPROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  N-CYCLOHEXYLSULFAMATE
               
            
                   
               
               
                  CYCLOPENTANEPROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  DAPROPATE
               
            
                   
               
               
                  DEANIL
               
            
                   
               
               
                  DECANOATE
               
            
                   
               
               
                  DECIL
               
            
                   
               
               
                  DIACETATE
               
            
                   
               
               
                  DIAMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  DIBENZOATE
               
            
                   
               
               
                  DIBROMHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  DIBUDINATE
               
            
                   
               
               
                  DIBUNATE
               
            
                   
               
               
                  DIBUTYRATE
               
            
                   
               
               
                  DICHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  DICHOLINE
               
            
                   
               
               
                  DICYCLOHEXYLAMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  DIETHANOLAMINE
               
            
                   
               
               
                  DIETHYLAMINE
               
            
                   
               
               
                  DIETHYLAMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  DIFUMARATE
               
            
                   
               
               
                  DIFUROATE
               
            
                   
               
               
                  DIGOLIL
               
            
                   
               
               
                  DIHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  DIHYDROGENOCITRATE
               
            
                   
               
               
                  DIHYDROGENOPHOSPHATE
               
            
                   
               
               
                  DIHYDROXYBENZOATE
               
            
                   
               
               
                  DIMALATE
               
            
                   
               
               
                  DIMALEATE
               
            
                   
               
               
                  DIMALONATE
               
            
                   
               
               
                  DIMESILATE
               
            
                   
               
               
                  N,N-DIMETHYL-bêta-ALANINE
               
            
                   
               
               
                  DINITRATE
               
            
                   
               
               
                  DINITROBENZOATE
               
            
                   
               
               
                  DIOLAMINE
               
            
                   
               
               
                  DIOXYDE
               
            
                   
               
               
                  DIPHOSPHATE
               
            
                   
               
               
                  DIPIVOXIL
               
            
                   
               
               
                  DIPROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  DISODIUM
               
            
                   
               
               
                  DISULFATE
               
            
                   
               
               
                  DISULFURE
               
            
                   
               
               
                  DIUNDECANOATE
               
            
                   
               
               
                  DOCOSIL
               
            
                   
               
               
                  DOFOSFATE
               
            
                   
               
               
                  EDAMINE
               
            
                   
               
               
                  EDISILATE, EDISYLATE
               
            
                   
               
               
                  EMBONATE
               
            
                   
               
               
                  ENANTATE, ENANTHATE
               
            
                   
               
               
                  EPOLAMINE
               
            
                   
               
               
                  ERBUMINE
               
            
                   
               
               
                  ESILATE, ESYLATE
               
            
                   
               
               
                  ESTER BUTYLIQUE
               
            
                   
               
               
                  ESTER t-BUTYLIQUE, ESTER tert-BUTYLIQUE, ESTER tert-BUTYLIQUE, ESTER tertioBUTYLIQUE
               
            
                   
               
               
                  ESTER ETHYLIQUE
               
            
                   
               
               
                  ESTER METHYLIQUE
               
            
                   
               
               
                  ESTER PROPYLIQUE
               
            
                   
               
               
                  ESTOLATE
               
            
                   
               
               
                  ETABONATE
               
            
                   
               
               
                  1,2-ETHANEDISULFONATE
               
            
                   
               
               
                  ETHANESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  ETHANOLAMINE
               
            
                   
               
               
                  ETHOBROMURE
               
            
                   
               
               
                  ETHYL
               
            
                   
               
               
                  ETHYLAMINE
               
            
                   
               
               
                  ETHYLAMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  ETHYLENANTATE
               
            
                   
               
               
                  ETHYLENEDIAMINE
               
            
                   
               
               
                  ETHYLHEXANOATE
               
            
                   
               
               
                  ETHYLIODURE
               
            
                   
               
               
                  ETHYLSUCCINATE
               
            
                   
               
               
                  FARNESIL
               
            
                   
               
               
                  FENDIZOATE
               
            
                   
               
               
                  FLUOROSULFONATE
               
            
                   
               
               
                  FLUORURE
               
            
                   
               
               
                  FORMIATE
               
            
                   
               
               
                  FORMIATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  FOSFATEX
               
            
                   
               
               
                  FOSTEDATE
               
            
                   
               
               
                  FUMARATE
               
            
                   
               
               
                  FUROATE
               
            
                   
               
               
                  FUSIDATE D'AMMONIUM
               
            
                   
               
               
                  GLUCARATE
               
            
                   
               
               
                  GLUCEPTATE
               
            
                   
               
               
                  GLUCOHEPTONATE
               
            
                   
               
               
                  GLUCONATE
               
            
                   
               
               
                  GLUCOSIDE
               
            
                   
               
               
                  GLYCOLATE
               
            
                   
               
               
                  GLYOXYLATE
               
            
                   
               
               
                  HEMIHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  HEMISULFATE
               
            
                   
               
               
                  HEPTANOATE
               
            
                   
               
               
                  HEXAACETATE
               
            
                   
               
               
                  HEXAHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  HEXANOATE
               
            
                   
               
               
                  HIBENZATE, HYBENZATE
               
            
                   
               
               
                  HIPPURATE
               
            
                   
               
               
                  HYCLATE
               
            
                   
               
               
                  HYDRATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOEDISILATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOFUMARATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOMALATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOMALEATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOMALONATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOOXALATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOPHOSPHATE DE TETRADECYLE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOPHOSPHATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOSUCCINATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOSULFATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOSULFITE
               
            
                   
               
               
                  HYDROGENOTARTRATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROXYBENZOATE
               
            
                   
               
               
                  o-(4-HYDROXYBENZOYL)BENZOATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROXYDE
               
            
                   
               
               
                  2-HYDROXYETHANESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  HYDROXYNAPHTOATE
               
            
                   
               
               
                  IODURE
               
            
                   
               
               
                  ISETHIONATE, ISETIONATE
               
            
                   
               
               
                  ISOBUTYRATE
               
            
                   
               
               
                  ISOCAPROATE
               
            
                   
               
               
                  ISONICOTINATE
               
            
                   
               
               
                  ISOPHTALATE
               
            
                   
               
               
                  ISOPROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  ISOPROPYL
               
            
                   
               
               
                  LACTATE
               
            
                   
               
               
                  LACTOBIONATE
               
            
                   
               
               
                  LAURATE
               
            
                   
               
               
                  LAURIL, LAURYL
               
            
                   
               
               
                  LAURILSULFATE, SEL DE SODIUM
               
            
                   
               
               
                  LAURYLSULFATE, SEL DE SODIUM, LAURILSULFATE, SEL DE SODIUM
               
            
                   
               
               
                  LEVULINATE
               
            
                   
               
               
                  LITHIUM
               
            
                   
               
               
                  LYSINATE
               
            
                   
               
               
                  MAGNESIUM
               
            
                   
               
               
                  MALATE
               
            
                   
               
               
                  MALEATE
               
            
                   
               
               
                  MALONATE
               
            
                   
               
               
                  MANDELATE
               
            
                   
               
               
                  MEGALLATE
               
            
                   
               
               
                  MEGLUMINE
               
            
                   
               
               
                  MESILATE, MESYLATE
               
            
                   
               
               
                  METEMBONATE
               
            
                   
               
               
                  METHANESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  METHANESULFONATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  4-METHYLBICYCLO[2.2.2]OCT-2-ENE-1-CARBOXYLATE
               
            
                   
               
               
                  METHYLBROMURE
               
            
                   
               
               
                  4,4'-METHYLENEBIS(3-HYDROXY-2-NAPHTOATE)
               
            
                   
               
               
                  METHYLENEDISALICYLATE
               
            
                   
               
               
                  N-METHYLGLUCAMINE
               
            
                   
               
               
                  METHYLIODURE
               
            
                   
               
               
                  METHYLSULFATE, METILSULFATE
               
            
                   
               
               
                  MOFETIL
               
            
                   
               
               
                  MONOBENZOATE
               
            
                   
               
               
                  MONOCHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  MONOHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  MONONITRATE
               
            
                   
               
               
                  NAFATE
               
            
                   
               
               
                  NAPADISILATE, NAPADISYLATE
               
            
                   
               
               
                  1,5-NAPHTALENEDISULFONATE
               
            
                   
               
               
                  2-NAPHTALENESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  NAPSILATE, NAPSYLATE
               
            
                   
               
               
                  NICOTINATE
               
            
                   
               
               
                  NITRATE
               
            
                   
               
               
                  NITROBENZOATE
               
            
                   
               
               
                  OCTIL
               
            
                   
               
               
                  OLAMINE
               
            
                   
               
               
                  OLEATE
               
            
                   
               
               
                  OR
               
            
                   
               
               
                  OROTATE
               
            
                   
               
               
                  ORTHOPHOSPHATE
               
            
                   
               
               
                  OXALATE
               
            
                   
               
               
                  OXOGLURATE
               
            
                   
               
               
                  4-OXOPENTANOATE
               
            
                   
               
               
                  OXYDE
               
            
                   
               
               
                  N-OXYDE, CHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  PALMITATE
               
            
                   
               
               
                  PALMITATE, CHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  PAMOATE
               
            
                   
               
               
                  PANTOTHENATE
               
            
                   
               
               
                  PENDETIDE
               
            
                   
               
               
                  PENTAHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  PERCHLORATE
               
            
                   
               
               
                  PHENYLPROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  PHOSPHATE
               
            
                   
               
               
                  PHOSPHATE DISODIQUE
               
            
                   
               
               
                  PHOSPHATE DU CHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  PHOSPHATE DU DICHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  PHOSPHATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  PHOSPHITE
               
            
                   
               
               
                  PHTALATE
               
            
                   
               
               
                  PICRATE
               
            
                   
               
               
                  PIVALATE
               
            
                   
               
               
                  (PIVALOYLOXY)METHYL
               
            
                   
               
               
                  PIVOXETIL
               
            
                   
               
               
                  PIVOXIL
               
            
                   
               
               
                  PIVOXIL, CHLORHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  POTASSIUM
               
            
                   
               
               
                  PROPIONATE
               
            
                   
               
               
                  PROPYL
               
            
                   
               
               
                  PROXETIL
               
            
                   
               
               
                  PYRIDYLACETATE
               
            
                   
               
               
                  1-PYRROLIDINEETHANOL
               
            
                   
               
               
                  QUlNATE
               
            
                   
               
               
                  RESINATE
               
            
                   
               
               
                  SACCHARATE
               
            
                   
               
               
                  SALICYLATE
               
            
                   
               
               
                  SALICYLOYLACETATE
               
            
                   
               
               
                  SODIUM
               
            
                   
               
               
                  SODIUM, HYDRATE
               
            
                   
               
               
                  SODIUM, MONOHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  STEAGLATE
               
            
                   
               
               
                  STEARATE
               
            
                   
               
               
                  SUCCINATE
               
            
                   
               
               
                  SUCCINATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  SUCCINYL
               
            
                   
               
               
                  SULFATE
               
            
                   
               
               
                  SULFATE DE PROPIONATE ET DE DODECYLE
               
            
                   
               
               
                  SULFATE DE PROPIONATE ET DE LAURYLE
               
            
                   
               
               
                  SULFATE DU PANTOTHENATE
               
            
                   
               
               
                  SULFATE POTASSIQUE
               
            
                   
               
               
                  SULFATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  SULFINATE
               
            
                   
               
               
                  SULFITE
               
            
                   
               
               
                  SULFOBENZOATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  3-SULFOBENZOATE SODIQUE
               
            
                   
               
               
                  SULFOSALICYLATE
               
            
                   
               
               
                  TANNATE
               
            
                   
               
               
                  TARTRATE
               
            
                   
               
               
                  TEBUTATE
               
            
                   
               
               
                  TENOATE
               
            
                   
               
               
                  TEOCLATE
               
            
                   
               
               
                  TEPROSILATE
               
            
                   
               
               
                  TETRAHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  TETRAHYDROPHTALATE
               
            
                   
               
               
                  TETRAISOPROPYL
               
            
                   
               
               
                  TETRASODIUM
               
            
                   
               
               
                  THIOCYANATE
               
            
                   
               
               
                  TOFESILATE
               
            
                   
               
               
                  p-TOLUENESULFONATE
               
            
                   
               
               
                  TOSILATE, TOSYLATE
               
            
                   
               
               
                  TRICLOFENATE
               
            
                   
               
               
                  TRIETHANOLAMINE
               
            
                   
               
               
                  TRIFLUOROACETATE
               
            
                   
               
               
                  TRIFLUTATE
               
            
                   
               
               
                  TRIHYDRATE
               
            
                   
               
               
                  TRIIODURE
               
            
                   
               
               
                  TRIMETHYLACETATE
               
            
                   
               
               
                  TRINITRATE
               
            
                   
               
               
                  TRIPALMITATE
               
            
                   
               
               
                  TROLAMINE
               
            
                   
               
               
                  TROMETAMOL
               
            
                   
               
               
                  TROMETHAMINE
               
            
                   
               
               
                  TROXUNDATE
               
            
                   
               
               
                  UNDECANOATE
               
            
                   
               
               
                  UNDEC-10-ENOATE
               
            
                   
               
               
                  UNDECYLENATE
               
            
                   
               
               
                  VALERATE
               
            
                   
               
               
                  XINAFOATE
               
            
                   
               
               
                  ZINC
               
            ANNEXE 5
      SELS, ESTERS ET HYDRATES NON CLASSÉS DANS LA MÊME POSITION SH QUE LA DCI CORRESPONDANTE ET ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
      
                  Code SH
               
               
                  DCI
               
               
                  Sel, ester ou hydrate de la DCI
               
               
                  Code SH
               
               
                  CAS RN
               
            
                  
                     2925.20
                  
               
               
                  arginine
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                     2922.42
                  
               
               
                  acide glutamique
               
               
                  L-glutamate d'argine
               
               
                  2925.20
               
               
                  4320-30-3
               
            
                  
                     2918.90
                  
               
               
                  carbénoxolone
               
               
                  carbénoxolone, sel de dicholine
               
               
                  2923.10
               
               
                  74203-92-2
               
            
                  
                     2909.49
                  
               
               
                  chlorphénésine
               
               
                  carbamate de chlorphénésine
               
               
                  2924.29
               
               
                  886-74-8
               
            
                  
                     2907.29
                  
               
               
                  diènestrol
               
               
                  di(acétate)de diénestrol
               
               
                  2915.39
               
               
                  84-19-5
               
            
                  
                     2907.29
                  
               
               
                  diéthylstilbestrol
               
               
                  dibutyrate de diéthylstilbestrol
               
               
                  2915.60
               
               
                  74664-03-2
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                  dipropionate de diéthylstilbestrol
               
               
                  2915.50.00
               
               
                  130-80-3
               
            
                  
                     2918.90
                  
               
               
                  énoxolone
               
               
                  dihydrogénophosphate d'énoxolone
               
               
                  2919.00
               
               
                  18416-35-8
               
            
                  
                     2905.51
                  
               
               
                  éthchlorvynol
               
               
                  carbamate d'éthchlorvynol
               
               
                  2924.19
               
               
                  74283-25-3
               
            
                  
                     2907.29
                  
               
               
                  hexestrol
               
               
                  dibutyrate d'hexestrol
               
               
                  2915.60
               
               
                  36557-18-3
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                  dipropionate d'hexestrol
               
               
                  2915.50.00
               
               
                  59386-02-6
               
            
                  
                     2934.91
                  
               
               
                  phenmétrazine
               
               
                  téoclate de phenmétrazine
               
               
                  2939.59
               
               
                  13931-75-4
               
            ANNEXE 6
      LISTE DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES INTERMÉDIAIRES, À SAVOIR COMPOSÉS UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES FINIS, ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
      
                  Code NC
               
               
                  CAS RN
               
               
                  Dénomination
               
            
                  
                     2843 30 00
                  
               
               
                  12192-57-3
               
               
                  (alpha-D-glucopyrannosylthio)or
               
            
                  
                     2844 40 30
                  
               
               
                  82407-94-1
               
               
                  1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)[14C]phényl)]-1,2-diphénylbutane-1-ol
               
            
                  
                     2903 59 90
                  
               
               
                  7051-34-5
               
               
                  bromométhylcyclopropane
               
            
                  
                     2903 69 90
                  
               
               
                  620-20-2
               
               
                  alpha,3-dichlorotoluène
               
            
                   
               
               
                  3312-04-7
               
               
                  1-chloro-4,4-bis(4-fluorophényl)butane
               
            
                   
               
               
                  42074-68-0
               
               
                  1-chloro-2-(chlorodiphénylméthyl)benzène
               
            
                   
               
               
                  76283-09-5
               
               
                  alpha,4-dibromo-2-fluorotoluène
               
            
                  
                     2904 90 85
                  
               
               
                  121-17-5
               
               
                  4-chloro-alpha,alpha,alpha-trifluoro-3-nitrotoluène
               
            
                   
               
               
                  4714-32-3
               
               
                  1-nitro-4-(1,2,2,2-tétrachloroéthyl)benzène
               
            
                  
                     2905 22 90
                  
               
               
                  505-32-8
               
               
                  3,7,11,15-tétraméthylhexadéc-1-ène-3-ol
               
            
                   
               
               
                  1113-21-9
               
               
                  (6E,10E,14E)-3,7,11,15-tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraène-3-ol
               
            
                   
               
               
                  7212-44-4
               
               
                  3,7,11-triméthyldodéca-1,6,10-triène-3-ol
               
            
                  
                     2905 29 90
                  
               
               
                  2914-69-4
               
               
                  (S)-but-3-yne-2-ol
               
            
                  
                     2905 49 10
                  
               
               
                  1947-62-2
               
               
                  (2R,3R)-1,4-bis(mésyloxy)butane-2,3-diol
               
            
                  
                     2905 59 10
                  
               
               
                  75-89-8
               
               
                  2,2,2-trifluoroéthanol
               
            
                   
               
               
                  920-66-1
               
               
                  1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane-2-ol
               
            
                   
               
               
                  54322-20-2
               
               
                  4-chloro-1-hydroxybutane-1-sulfonate de sodium
               
            
                   
               
               
                  148043-73-6
               
               
                  4,4,5,5,5-pentafluoropentane-1-ol
               
            
                  
                     2905 59 99
                  
               
               
                  57090-45-6
               
               
                  (R)-3-chloropropane-1,2-diol
               
            
                  
                     2906 29 00
                  
               
               
                  1570-95-2
               
               
                  2-phénylpropane-1,3-diol
               
            
                   
               
               
                  104265-58-9
               
               
                  p-toluènesulfonate de 2-[(1S,2R)-6-fluoro-2-hydroxy-1-isopropyl-1,2,3,4-tétrahydro-2-naphtyl]éthyle
               
            
                  
                     2907 19 00
                  
               
               
                  27673-48-9
               
               
                  5,8-dihydro-1-naphtol
               
            
                  
                     2907 29 00
                  
               
               
                  700-13-0
               
               
                  2,3,5-triméthylhydroquinone
               
            
                  
                     2909 30 38
                  
               
               
                  5111-65-9
               
               
                  oxyde de 6-bromo-2-naphtyle et de méthyle
               
            
                  
                     2909 30 90
                  
               
               
                  3383-72-0
               
               
                  oxyde de 2-chloroéthyle et de 4-nitrophényle
               
            
                   
               
               
                  31264-51-4
               
               
                  oxyde de 3-chloropropyle et de 2,5-xylyle
               
            
                  
                     2909 50 90
                  
               
               
                  63659-16-5
               
               
                  4-[2-(cyclopropylméthoxy)éthyl]phénol
               
            
                   
               
               
                  83682-27-3
               
               
                  2-hydroxy-1-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propane-2-sulfonate de sodium
               
            
                  
                     2910 30 00
                  
               
               
                  51594-55-9
               
               
                  (R)-1-chloro-2,3-époxypropane
               
            
                  
                     2910 90 00
                  
               
               
                  56718-70-8
               
               
                  oxyde de 2,3-époxypropyle et de 4-(2-méthoxyéthyl)phényle
               
            
                   
               
               
                  129940-50-7
               
               
                  (S)-[(trityloxy)méthyl]oxiranne
               
            
                  
                     2911 00 00
                  
               
               
                  1132-95-2
               
               
                  1,1-diisopropoxycyclohexane
               
            
                   
               
               
                  20627-73-0
               
               
                  alpha,alpha-diméthoxy-2-nitrotoluène
               
            
                   
               
               
                  94158-44-8
               
               
                  1,1-diméthoxy-2-(2-méthoxyéthoxy)éthane
               
            
                  
                     2912 29 00
                  
               
               
                  38849-09-1
               
               
                  3-(9,10-dihydro-9,10-éthanoanthracène-9-yl)acrylaldéhyde
               
            
                  
                     2912 49 00
                  
               
               
                  1620-98-0
               
               
                  3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzaldéhyde
               
            
                   
               
               
                  2144-08-3
               
               
                  2,3,4-trihydroxybenzaldéhyde
               
            
                   
               
               
                  3453-33-6
               
               
                  6-méthoxy-2-naphtaldéhyde
               
            
                  
                     2914 39 00
                  
               
               
                  645-13-6
               
               
                  4-méthylvalérophénone
               
            
                   
               
               
                  1210-35-1
               
               
                  10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
               
            
                   
               
               
                  2222-33-5
               
               
                  5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
               
            
                  
                     2914 40 90
                  
               
               
                  80-75-1
               
               
                  11-alpha-hydroxyprégn-4-ène-3,20-dione
               
            
                   
               
               
                  85700-75-0
               
               
                  11-alpha,17,21-trihydroxy-16-bêta-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
               
            
                  
                     2914 50 00
                  
               
               
                  104-20-1
               
               
                  4-(4-méthoxyphényl)butane-2-one
               
            
                   
               
               
                  981-34-0
               
               
                  9-bêta,11-bêta-époxy-17-alpha,21-dihydroxy-16-bêta-méthylèneprégna-1,4-diène-3,20-dione
               
            
                   
               
               
                  1078-19-9
               
               
                  6-méthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
               
            
                   
               
               
                  2107-69-9
               
               
                  5,6-diméthoxyindane-1-one
               
            
                   
               
               
                  24916-90-3
               
               
                  9-bêta,11-bêta-époxy-17,21-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
               
            
                   
               
               
                  28315-93-7
               
               
                  5-hydroxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
               
            
                  
                     2914 70 00
                  
               
               
                  534-07-6
               
               
                  1,3-dichloroacétone
               
            
                   
               
               
                  3874-54-2
               
               
                  4-chloro-4'-fluorobutyrophénone
               
            
                   
               
               
                  4252-78-2
               
               
                  2,2',4'-trichloroacétophénone
               
            
                   
               
               
                  43076-61-5
               
               
                  4'-tert-butyl-4-chlorobutyrophénone
               
            
                   
               
               
                  79836-44-5
               
               
                  4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphtalène-1(2H)-one
               
            
                   
               
               
                  83881-08-7
               
               
                  21-chloro-9-bêta,11-bêta-époxy-17-hydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
               
            
                   
               
               
                  150587-07-8
               
               
                  21-benzyloxy-9-alpha-fluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
               
            
                   
               
               
                  151265-34-8
               
               
                  21-chloro-16-alpha-méthylprégna-1,4,9(11)-triène-3,20-dione
               
            
                   
               
               
                  153977-22-1
               
               
                  trans-2-chloro-3-[4-(4-chlorophényl)cyclohexyl]-1,4-naphtoquinone
               
            
                  
                     2915 39 90
                  
               
               
                  910-99-6
               
               
                  acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
               
            
                   
               
               
                  979-02-2
               
               
                  acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-bêta-yle
               
            
                   
               
               
                  7753-60-8
               
               
                  acétate de 17-alpha-hydroxy-3,20-dioxoprégna-4,9(11)-diène-21-yle
               
            
                   
               
               
                  10106-41-9
               
               
                  acétate de 17-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
               
            
                   
               
               
                  24085-06-1
               
               
                  acétate de 2-acétoxy-5-acétylbenzyle
               
            
                   
               
               
                  24510-54-1
               
               
                  acétate de 17-alpha-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
               
            
                   
               
               
                  24510-55-2
               
               
                  acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
               
            
                   
               
               
                  37413-91-5
               
               
                  acétate de 3,20-dioxoprégna-1,4,9(11),16-tétraène-21-yle
               
            
                   
               
               
                  127047-77-2
               
               
                  acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-iodobutyle
               
            
                   
               
               
                  131266-10-9
               
               
                  acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(benzyloxy)butyle
               
            
                  
                     2915 90 20
                  
               
               
                  638-41-5
               
               
                  chloroformiate de pentyle
               
            
                  
                     2915 90 80
                  
               
               
                  18997-19-8
               
               
                  pivalate de chlorométhyle
               
            
                  
                     2916 20 00
                  
               
               
                  3721-95-7
               
               
                  acide cyclobutanecarboxylique
               
            
                  
                     2916 31 00
                  
               
               
                  132294-16-7
               
               
                  (2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanone
               
            
                   
               
               
                  132294-17-8
               
               
                  (1S,2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanol
               
            
                  
                     2916 39 00
                  
               
               
                  2417-72-3
               
               
                  4-(bromométhyl)benzoate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  4276-85-1
               
               
                  acide 2-(2,4,6-triisopropylphényl)acétique
               
            
                   
               
               
                  37742-98-6
               
               
                  acide 4-bromo-2,2-diphénylbutyrique
               
            
                   
               
               
                  49708-81-8
               
               
                  acide trans-4-(p-chlorophényl)cyclohexanecarboxylique
               
            
                   
               
               
                  55332-37-1
               
               
                  acide (S)-2-(4-fluorophényl)-3-méthylbutyrique
               
            
                   
               
               
                  110877-64-0
               
               
                  acide 2-chloro-4,5-difluorobenzoïque
               
            
                   
               
               
                  119916-27-7
               
               
                  acide 4,6-dibromo-3-fluoro-o-toluique
               
            
                   
               
               
                  141109-25-3
               
               
                  acide 2-bromo-2-(2-chlorophényl)acétique
               
            
                  
                     2917 19 10
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  bis(malonate de 4-nitrobenzyle) de magnésium, dihydrate
               
            
                  
                     2917 19 90
                  
               
               
                  6065-63-0
               
               
                  dipropylmalonate de diéthyle
               
            
                   
               
               
                  28868-76-0
               
               
                  chloromalonate de diméthyle
               
            
                   
               
               
                  48059-97-8
               
               
                  acide (E)-oct-4-ène-1,8-dioïque
               
            
                   
               
               
                  71170-82-6
               
               
                  3-bromopropane-1,1,1-tricarboxylate de triéthyle
               
            
                  
                     2917 39 80
                  
               
               
                  21601-78-5
               
               
                  hydrogénophénylmalonate de phényle
               
            
                   
               
               
                  27932-00-9
               
               
                  hydrogénophénylmalonate d'indane-5-yle
               
            
                  
                     2918 13 00
                  
               
               
                  2743-38-6
               
               
                  acide dibenzoyl-L-tartrique
               
            
                  
                     2918 16 00
                  
               
               
                  11116-97-5
               
               
                  gluconate lactate de calcium
               
            
                  
                     2918 19 80
                  
               
               
                  611-71-2
               
               
                  acide D-mandélique
               
            
                   
               
               
                  3976-69-0
               
               
                  (R)-3-hydroxybutyrate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  4358-88-7
               
               
                  DL-mandélate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  29169-64-0
               
               
                  formiate de (R)-alpha-(chlorocarbonyl)benzyle
               
            
                   
               
               
                  36394-75-9
               
               
                  acétate de (S)-alpha-chloroformyléthyle
               
            
                   
               
               
                  56188-04-6
               
               
                  acide {(1R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-[(E)-(3S)-3-hydroxyoct-1-ényl]cyclopentyl}acétique
               
            
                   
               
               
                  77550-67-5
               
               
                  (3R,5R)-7-{(1S,2S,6R,8S,8aR)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-8-[(2S)-2-méthylbutyryloxy]-1-naphtyl}-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
               
            
                   
               
               
                  90315-82-5
               
               
                  (R)-2-hydroxy-4-phénylbutyrate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  139893-43-9
               
               
                  (3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
               
            
                   
               
               
                  157604-22-3
               
               
                  (2S,3R)-2-hydroxy-3-isobutylsuccinate de disodium
               
            
                  
                     2918 29 80
                  
               
               
                  3943-89-3
               
               
                  3,4-dihydroxybenzoate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  167678-46-8
               
               
                  acétate de 3-chloroformyl-o-tolyle
               
            
                   
               
               
                  168899-58-9
               
               
                  acide 3-acétoxy-o-toluique
               
            
                  
                     2918 30 00
                  
               
               
                  302-97-6
               
               
                  acide 3-oxoandrost-4-ène-17-bêta-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  1944-63-4
               
               
                  acide 3-[(3aS,4S,7aS)-7a-méthyl-1,5-dioxooctahydro-1H-indène-4-yl]propionique
               
            
                   
               
               
                  22161-86-0
               
               
                  acide (RS)-2-(3-benzoylphényl)propionique
               
            
                   
               
               
                  39562-17-9
               
               
                  2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutyrate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  56105-81-8
               
               
                  acide (R)-2-(3-benzoylphényl)propionique
               
            
                   
               
               
                  64920-29-2
               
               
                  2-oxo-4-phénylbutyrate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  78834-75-0
               
               
                  7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  121873-00-5
               
               
                  3-(2-chloro-4,5-difluorophényl)-3-hydroxyacrylate d'éthyle
               
            
                  
                     2918 90 90
                  
               
               
                  87-13-8
               
               
                  éthoxyméthylènemalonate de diéthyle
               
            
                   
               
               
                  26159-31-9
               
               
                  acide (RS)-2-(6-méthoxy-2-naphtyl)propionique
               
            
                   
               
               
                  28416-82-2
               
               
                  acide 6-alpha,9-difluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthyl-3-oxoandrosta-1,4-diène-17-bêta-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  29754-58-3
               
               
                  5-glyoxyloylsalicylate de méthyle, hydrate
               
            
                   
               
               
                  30131-16-9
               
               
                  acide 4-(4-phénylbutoxy)benzoïque
               
            
                   
               
               
                  33924-48-0
               
               
                  5-chloro-o-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  40098-26-8
               
               
                  7-[(3RS)-3-hydroxy-5-oxocyclopent-1-ényl]heptanoate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  70264-94-7
               
               
                  4-(bromométhyl)-m-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  105560-93-8
               
               
                  (2R,3S)-2,3-époxy-3-(4-méthoxyphényl)propionate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  111006-10-1
               
               
                  3,4-époxybutyrate d'isobutyle
               
            
                   
               
               
                  157283-68-6
               
               
                  (Z)-7-[(1R,2R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-{(E)-(3R)-3-hydroxy-4-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]but-1-ényl}cyclopentyl]hept-5-énoate d'isopropyle
               
            
                  
                     2920 90 10
                  
               
               
                  16606-55-6
               
               
                  carbonate de (R)-propylène
               
            
                   
               
               
                  35180-01-9
               
               
                  carbonate de chlorométhyle et d'isopropyle
               
            
                   
               
               
                  208338-09-4
               
               
                  2,2-dioxyde de (4R,5R)-4,5-bis(mésyloxyméthyl)-1,3,2-dioxathiolane
               
            
                  
                     2920 90 85
                  
               
               
                  55-91-4
               
               
                  phosphorofluoridate de diisopropyle
               
            
                  
                     2921 19 80
                  
               
               
                  4261-68-1
               
               
                  (2-chloroéthyl)diisopropylamine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  5407-04-5
               
               
                  chlorure de 3-chloropropyldiméthylammonium
               
            
                  
                     2921 29 00
                  
               
               
                  100-36-7
               
               
                  2-aminoéthyldiéthylamine
               
            
                   
               
               
                  156886-85-0
               
               
                  N,N'-bis[3-(éthylamino)propyl]propane-1,3-diamine, tétrachlorhydrate
               
            
                  
                     2921 30 10
                  
               
               
                  167944-94-7
               
               
                  1-[(S)-2-(tert-butoxycarbonyl)-3-(2-méthoxyéthoxy)propyl]cyclopentanecarboxylate de cyclohexylammonium
               
            
                  
                     2921 42 10
                  
               
               
                  671-89-6
               
               
                  dichlorure de 4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonyle
               
            
                  
                     2921 43 00
                  
               
               
                  393-11-3
               
               
                  alpha,alpha,alpha-trifluoro-4-nitro-m-toluidine
               
            
                  
                     2921 49 10
                  
               
               
                  328-93-8
               
               
                  alpha,alpha,alpha,alpha',alpha',alpha'-hexafluoro-2,5-xylidine
               
            
                   
               
               
                  54396-44-0
               
               
                  alpha',alpha',alpha'-trifluoro-2,3-xylidine
               
            
                  
                     2921 49 80
                  
               
               
                  103-67-3
               
               
                  benzyl(méthyl)amine
               
            
                   
               
               
                  1614-57-9
               
               
                  chlorure de 3-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ylpropyl)diméthylammonium
               
            
                   
               
               
                  33881-72-0
               
               
                  triéthylaniline
               
            
                   
               
               
                  69385-30-4
               
               
                  2,6-difluorobenzylamine
               
            
                   
               
               
                  79617-99-5
               
               
                  chlorure de trans-(+-)-4-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl(méthyl)ammonium
               
            
                   
               
               
                  81972-27-2
               
               
                  3-(trichlorovinyl)aniline, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  129140-12-1
               
               
                  1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-énylamine
               
            
                   
               
               
                  132173-07-0
               
               
                  (Z)-N-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]-N-éthylcyclohexylamine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  166943-39-1
               
               
                  méthyl(4'-nitrophénéthyl)amine, chlorhydrate
               
            
                  
                     2921 59 90
                  
               
               
                  122-75-8
               
               
                  di(acétate) de N,N'-dibenzyléthylènediammonium
               
            
                  
                     2922 19 80
                  
               
               
                  534-03-2
               
               
                  2-aminopropane-1,3-diol
               
            
                   
               
               
                  1159-03-1
               
               
                  5-(3-diméthylaminopropyl)-10,11-dihydrodibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol
               
            
                   
               
               
                  23323-37-7
               
               
                  1-désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol
               
            
                   
               
               
                  38345-66-3
               
               
                  (2S,3R)-4-diméthylamino-3-méthyl-1,2-diphénylbutane-2-ol
               
            
                   
               
               
                  54527-65-0
               
               
                  acétoacétate de 2-[benzyl(méthyl)amino]éthyle
               
            
                   
               
               
                  68047-07-4
               
               
                  4'-[2-(diméthylamino)éthoxy]-2-phénylbutyrophénone
               
            
                   
               
               
                  83647-29-4
               
               
                  3-{(Z)-1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)phényl]-2-phénylbut-1-ényl}phénol
               
            
                   
               
               
                  126456-43-7
               
               
                  (1S,2R)-1-aminoindane-2-ol
               
            
                   
               
               
                  151807-53-3
               
               
                  (1RS,2RS,3SR)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutylamine
               
            
                   
               
               
                  151851-75-1
               
               
                  (R)-2-amino-2-éthylhexane-1-ol
               
            
                   
               
               
                  154598-58-0
               
               
                  (S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yne-2-ol
               
            
                  
                     2922 29 00
                  
               
               
                  120-20-7
               
               
                  3,4-diméthoxyphénéthylamine
               
            
                   
               
               
                  55174-61-3
               
               
                  3,4-diméthoxy-bêta-méthylphénéthylamine
               
            
                  
                     2922 39 00
                  
               
               
                  784-38-3
               
               
                  2-amino-5-chloro-2'-fluorobenzophénone
               
            
                   
               
               
                  2011-66-7
               
               
                  2-amino-2'-chloro-5-nitrobenzophénone
               
            
                   
               
               
                  2958-36-3
               
               
                  2-amino-2',5-dichlorobenzophénone
               
            
                   
               
               
                  156732-13-7
               
               
                  (S)-5-amino-2-(dibenzylamino)-1,6-diphénylhex-4-ène-3-one
               
            
                  
                     2922 41 00
                  
               
               
                  113403-10-4
               
               
                  dexibuprofène lysine (DCIM)
               
            
                  
                     2922 49 95
                  
               
               
                  56-12-2
               
               
                  acide 4-aminobutyrique
               
            
                   
               
               
                  875-74-1
               
               
                  D-alpha-phénylglycine
               
            
                   
               
               
                  949-99-5
               
               
                  3-(4-nitrophényl)-L-alanine
               
            
                   
               
               
                  961-69-3
               
               
                  (R)-N-(3-éthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycine de potassium
               
            
                   
               
               
                  1118-89-4
               
               
                  L-glutamate de diéthyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  13291-96-8
               
               
                  (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de sodium
               
            
                   
               
               
                  14205-39-1
               
               
                  3-aminocrotonate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  20763-30-8
               
               
                  2-cyclohexa-1,4-diénylglycine
               
            
                   
               
               
                  34582-65-5
               
               
                  (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de potassium
               
            
                   
               
               
                  35453-19-1
               
               
                  acide 5-amino-2,4,6-triiodoisophtalique
               
            
                   
               
               
                  37441-29-5
               
               
                  dichlorure de 5-amino-2,4,6-triiodoisophtaloyle
               
            
                   
               
               
                  39878-87-0
               
               
                  chlorure de (-)-alpha-(chloroformyl)benzylammonium
               
            
                   
               
               
                  42854-62-6
               
               
                  L-alaninate de benzyle--acide p-toluènesulfonique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  54527-73-0
               
               
                  3-aminobut-2-énoate de 2-(N-méthylbenzylamino)éthyle
               
            
                   
               
               
                  67299-45-0
               
               
                  tosylate de cis-4-(benzyloxycarbonyl)cyclohexylammonium
               
            
                   
               
               
                  81677-60-3
               
               
                  (4-nitrophényl)-L-alaninate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  82717-96-2
               
               
                  (S,S)-N-(1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl)alanine
               
            
                   
               
               
                  119916-05-1
               
               
                  3-amino-4,6-dibromo-o-toluate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  128013-69-4
               
               
                  acide 3-(aminométhyl)-5-méthylhexanoïque
               
            
                   
               
               
                  154772-45-9
               
               
                  (S)-3-aminopent-4-ynoate d'éthyle, chlorhydrate
               
            
                  
                     2922 50 00
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  2-(2-chloro-4,5-difluorobenzoyl)-3-(2,4-difluoroanilino)acrylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  7206-70-4
               
               
                  acide 4-amino-5-chloro-2-méthoxybenzoïque
               
            
                   
               
               
                  16589-24-5
               
               
                  4-[1-hydroxy-2-(méthylamino)éthyl]phénol--acide L-tartrique (2:1)
               
            
                   
               
               
                  22818-40-2
               
               
                  D-2-(4-hydroxyphényl)glycine
               
            
                   
               
               
                  24085-03-8
               
               
                  2-[benzyl(tert-butyl)amino]-1-(alpha,4-dihydroxy-m-tolyl)éthanol
               
            
                   
               
               
                  24085-08-3
               
               
                  chlorure de benzyl(tert-butyl)(4-hydroxy-3-hydroxyméthyl-4-oxophénéthyl)ammonium
               
            
                   
               
               
                  26787-84-8
               
               
                  (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de sodium
               
            
                   
               
               
                  35205-50-6
               
               
                  4'-benzyloxy-2-[(1-méthyl-2-phénoxyéthyl)amino]propiophénone, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  59338-84-0
               
               
                  4-amino-5-nitro-o-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  69416-61-1
               
               
                  (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de potassium
               
            
                   
               
               
                  79814-47-4
               
               
                  (2S,3R)-3-amino-2-[(S)-(1-hydroxyéthyl)]hydrogénoglutarate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  90005-55-3
               
               
                  3'-amino-2'-hydroxyacétophénone, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  121524-09-2
               
               
                  ((7S)-7-{[(2R)-2-(3-chlorophényl)-2-hydroxyéthyl]amino}-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtyloxy)acétate d'éthyle, chlorhydrate
               
            
                  
                     2924 19 00
                  
               
               
                  590-63-6
               
               
                  chlorure de 2-carbamoyloxypropyltriméthylammonium
               
            
                   
               
               
                  5422-34-4
               
               
                  N-(2-hydroxyéthyl)lactamide
               
            
                   
               
               
                  5794-13-8
               
               
                  L-asparagine, hydrate
               
            
                   
               
               
                  90303-36-9
               
               
                  N-[N-(tert-butoxycarbonyl)-L-alanyl]-L-alanine, hydrate
               
            
                   
               
               
                  116833-20-6
               
               
                  2-(éthylméthylamino)acétamide
               
            
                   
               
               
                  125496-24-4
               
               
                  acide (S)-3-formamido-2-formyloxypropionique
               
            
                   
               
               
                  153758-31-7
               
               
                  (2S)-2-amino-3-hydroxy-N-pentylpropionamide--acide oxalique (1:1)
               
            
                  
                     2924 29 95
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  2-chloro-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]acétamide
               
            
                   
               
               
                  121-60-8
               
               
                  chlorure de N-acétylsulfanilyle
               
            
                   
               
               
                  1149-26-4
               
               
                  N-(benzyloxycarbonyl)-L-valine
               
            
                   
               
               
                  1584-62-9
               
               
                  2-bromo-4'-chloro-2'-(2-fluorobenzoyl)acétanilide
               
            
                   
               
               
                  1939-27-1
               
               
                  2-méthyl-N-(alpha,alpha,alpha-trifluoro-m-tolyl)propionamide
               
            
                   
               
               
                  3588-63-4
               
               
                  N-benzyloxycarbonyl-DL-valine
               
            
                   
               
               
                  4093-29-2
               
               
                  4-acétamido-o-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  4093-31-6
               
               
                  4-acétamido-5-chloro-o-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  13255-50-0
               
               
                  4-formyl-N-isopropylbenzamide
               
            
                   
               
               
                  24201-13-6
               
               
                  acide 4-acétamido-5-chloro-o-anisique
               
            
                   
               
               
                  27313-65-1
               
               
                  N-acétyl-3-(3,4-diméthoxyphényl)-DL-alanine
               
            
                   
               
               
                  30566-92-8
               
               
                  5-(N,N-dibenzylglycyl)salicylamide
               
            
                   
               
               
                  32981-85-4
               
               
                  (2R,3S)-3-benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  40187-51-7
               
               
                  5-acétylsalicylamide
               
            
                   
               
               
                  40188-45-2
               
               
                  3'-acétyl-4'-hydroxybutyranilide
               
            
                   
               
               
                  41526-21-0
               
               
                  2'-benzoyl-2-bromo-4'-chloroacétanilide
               
            
                   
               
               
                  41844-71-7
               
               
                  N-(méthoxycarbonyl)-L-phénylalaninate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  50978-11-5
               
               
                  acide 3,5-diacétamido-2,4,6-triiodobenzoïque, dihydrate
               
            
                   
               
               
                  52806-53-8
               
               
                  2-hydroxy-2-méthyl-4'-nitro-3'-(trifluorométhyl)propionanilide
               
            
                   
               
               
                  75885-58-4
               
               
                  2,2-diméthylcyclopropanecarboxamide
               
            
                   
               
               
                  76801-93-9
               
               
                  5-amino-N,N'-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide
               
            
                   
               
               
                  91558-42-8
               
               
                  (1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
               
            
                   
               
               
                  98737-29-2
               
               
                  {(S)-alpha-[(S)-oxirannyl]phénéthyl}carbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  112522-64-2
               
               
                  4-acétamido-2'-aminobenzanilide
               
            
                   
               
               
                  116661-86-0
               
               
                  acide (2S,3S)-3-(tert-butoxycarbonylamino)-2-hydroxy-4-phénylbutyrique
               
            
                   
               
               
                  125971-96-2
               
               
                  2-[alpha-(4-fluorobenzoyl)benzyl]-4-méthyl-3-oxovaléranilide
               
            
                   
               
               
                  136450-06-1
               
               
                  3'-acétyl-2'-hydroxy-4-(4-phénylbutoxy)benzanilide
               
            
                   
               
               
                  137246-21-0
               
               
                  N-(1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-ényl)cyclopropanecarboxamide
               
            
                   
               
               
                  141862-47-7
               
               
                  5-glyoxyloylsalicylamide, hydrate
               
            
                   
               
               
                  144163-85-9
               
               
                  [(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]carbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  148051-08-5
               
               
                  5-amino-N,N'-bis[2-acétoxy-1-(acétoxyméthyl)éthyl]-2,4,6-triiodoisophtalamide
               
            
                   
               
               
                  149451-80-9
               
               
                  [(1S,2S)-1-benzyl-2,3-dihydroxypropyl]carbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  153441-77-1
               
               
                  N-(phénoxycarbonyl)-L-valinate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  166518-60-1
               
               
                  N-[(2,6-diisopropylphénoxy)sulfonyl]-2-(2,4,6-triisopropylphényl)acétamide
               
            
                   
               
               
                  168960-18-7
               
               
                  (1R,4S)-4-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-énylcarbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  176972-62-6
               
               
                  (1S,2S)-1-benzyl-3-chloro-2-hydroxypropylcarbamate de méthyle
               
            
                  
                     2925 19 95
                  
               
               
                  1075-89-4
               
               
                  8-azaspiro[4.5]décane-7,9-dione
               
            
                   
               
               
                  84803-46-3
               
               
                  4-(4-chlorophényl)pipéridine-2,6-dione
               
            
                   
               
               
                  88784-33-2
               
               
                  hydrogéno-(S)-4-phtalimidoglutarate de 1-benzyle
               
            
                   
               
               
                  94213-26-0
               
               
                  (S)-3-{4-[bis(2-chloroéthyl)amino]phényl}-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  97338-03-9
               
               
                  (S)-3-(4-aminophényl)-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  151860-15-0
               
               
                  méso-N-benzyl-3-nitrocyclopropane-1,2-dicarboximide
               
            
                  
                     2925 20 00
                  
               
               
                  149177-92-4
               
               
                  acide 4'-amidinosuccinanilique, chlorhydrate
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  94-05-3
               
               
                  2-cyano-3-éthoxyacrylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  13338-63-1
               
               
                  3,4,5-triméthoxyphénylacétonitrile
               
            
                   
               
               
                  14818-98-5
               
               
                  L-N-(1-cyano-1-vanillyléthyl)acétamide
               
            
                   
               
               
                  15760-35-7
               
               
                  3-méthylènecyclobutanecarbonitrile
               
            
                   
               
               
                  20850-49-1
               
               
                  3-méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)butyronitrile
               
            
                   
               
               
                  32852-95-2
               
               
                  2-(3-phénoxyphényl)propiononitrile
               
            
                   
               
               
                  36622-33-0
               
               
                  3-méthyl-2-(3,4,5-triméthoxyphényl)butyronitrile
               
            
                   
               
               
                  39186-58-8
               
               
                  4-bromo-2,2-diphénylbutanenitrile
               
            
                   
               
               
                  56326-98-8
               
               
                  1-(4-fluorophényl)-4-oxocyclohexanecarbonitrile
               
            
                   
               
               
                  58311-73-2
               
               
                  p-toluènesulfonate de (Z)-(2-cyanovinyl)triméthylammonium
               
            
                   
               
               
                  114772-53-1
               
               
                  4'-méthylbiphényl-2-carbonitrile
               
            
                   
               
               
                  123632-23-5
               
               
                  4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)cinnamonitrile
               
            
                   
               
               
                  133481-10-4
               
               
                  (1-cyanocyclohexyl)acétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  151338-11-3
               
               
                  N-tert-butyl 3-cyanoandrosta-3,5-diène-17-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  186038-82-4
               
               
                  (1-cyano-3-méthylbutyl)malonate de diéthyle
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  16390-07-1
               
               
                  4-chloro-1'-(4-méthoxyphényl)benzohydrazide
               
            
                   
               
               
                  53016-31-2
               
               
                  13-éthyl-17-alpha-hydroxy-18,19-dinorprégn-4-ène-20-yne-3-one-oxime
               
            
                   
               
               
                  55819-71-1
               
               
                  (RS)-sérinohydrazide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  84080-70-6
               
               
                  acide 4-chloro-2-[(Z)-(méthoxycarbonyl)méthoxyimino]-3-oxobutyrique
               
            
                   
               
               
                  89766-91-6
               
               
                  chlorure de 1-carboxy-1-méthyléthoxyammonium
               
            
                   
               
               
                  94213-23-7
               
               
                  (Z)-[cyano(2,3-dichlorophényl)méthylène]carbazamidine
               
            
                   
               
               
                  130580-02-8
               
               
                  trans-2'-fluoro-4-hydroxychalcone-O-[(Z)-2-(diméthylamino)éthyl]oxime--acide fumarique (2:1)
               
            
                   
               
               
                  192802-28-1
               
               
                  (S)-O-benzyllactaldéhyde-N-(tert-butoxycarbonyl)hydrazone
               
            
                  
                     2929 90 00
                  
               
               
                  2188-18-3
               
               
                  N'-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N'-oméga-nitro-L-arginine
               
            
                   
               
               
                  92050-02-7
               
               
                  sulfamate de 2,6-diisopropylphényle
               
            
                   
               
               
                  139976-34-4
               
               
                  N'-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N-méthoxy-N-méthyl-N'-oméga-nitro-L-argininamide
               
            
                  
                     2930 90 16
                  
               
               
                  105996-54-1
               
               
                  N,N'-bis(trifluoroacétyl)-DL-homocystine
               
            
                   
               
               
                  159453-24-4
               
               
                  N-(benzyloxycarbonyl)-S-phényl-L-cystéine
               
            
                  
                     2930 90 30
                  
               
               
                  583-91-5
               
               
                  acide 2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique
               
            
                  
                     2930 90 70
                  
               
               
                  1134-94-7
               
               
                  2-(phénylthio)aniline
               
            
                   
               
               
                  4274-38-8
               
               
                  chlorure de 2-mercapto-5-(trifluorométhyl)anilinium
               
            
                   
               
               
                  6320-03-2
               
               
                  o-chlorothiophénol
               
            
                   
               
               
                  10191-60-3
               
               
                  cyanocarbonimidodithioate de diméthyle
               
            
                   
               
               
                  10506-37-3
               
               
                  chlorothioformiate de O-2-naphtyle
               
            
                   
               
               
                  27366-72-9
               
               
                  2-(diméthylaminothio)acétamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  33174-74-2
               
               
                  2,2'-dithiodibenzonitrile
               
            
                   
               
               
                  49627-27-2
               
               
                  acide (Z)-5-fluoro-2-méthyl-1-(4-méthylthiobenzylidène)-1H-indène-3-ylacétique
               
            
                   
               
               
                  51458-28-7
               
               
                  (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol
               
            
                   
               
               
                  56724-21-1
               
               
                  (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  61832-41-5
               
               
                  méthyl(1-méthylthio-2-nitrovinyl)amine
               
            
                   
               
               
                  62140-67-4
               
               
                  5-(éthylsulfonyl)-o-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  63484-12-8
               
               
                  2-méthoxy-5-méthylsulfonylbenzoate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  67305-72-0
               
               
                  N-(2-mercaptoéthyl)propionamide
               
            
                   
               
               
                  74345-73-6
               
               
                  chlorure de D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionyle
               
            
                   
               
               
                  76497-39-7
               
               
                  acide D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionique
               
            
                   
               
               
                  87483-29-2
               
               
                  4-fluorobenzyl-4-(méthylthio)phénylcétone
               
            
                   
               
               
                  136511-43-8
               
               
                  N-{2-[(acétylthio)méthyl]-3-(o-tolyl)-1-oxopropyl}-L-méthionate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  148757-89-5
               
               
                  sulfure de 9-bromononyle et de 4,4,5,5,5-pentafluoropentyle
               
            
                   
               
               
                  157521-26-1
               
               
                  acide (S)-2-(acétylthio)-3-phénylpropionique--dicyclohexylamine (1:1)
               
            
                   
               
               
                  159878-02-1
               
               
                  (1R,2S)-3-chloro-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl)propylcarbamate de benzyle
               
            
                   
               
               
                  162515-68-6
               
               
                  acide 2-[1-(mercaptométhyl)cyclopropyl]acétique
               
            
                   
               
               
                  182149-25-3
               
               
                  N,N'-[dithiobis(o-phénylènecarbonyl)]bis-L-isoleucine
               
            
                  
                     2931 00 95
                  
               
               
                  1660-95-3
               
               
                  méthylènediphosphonate de tétraisopropyle
               
            
                   
               
               
                  17814-85-6
               
               
                  bromure de (4-carboxybutyl)triphénylphosphonium
               
            
                   
               
               
                  31618-90-3
               
               
                  (tosyloxy)méthylphosphonate de diéthyle
               
            
                   
               
               
                  35000-38-5
               
               
                  triphénylphosphoranylidèneacétate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  87460-09-1
               
               
                  hydroxy(4-phénylbutyl)phosphinoylacétate de benzyle
               
            
                   
               
               
                  123599-78-0
               
               
                  acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique
               
            
                   
               
               
                  128948-01-6
               
               
                  acide {(S)-[(R)-2-méthyl-1-propionyloxypropoxy](4-phénylbutyl)phosphinoyl}acétique
               
            
                  
                     2932 19 00
                  
               
               
                  37743-18-3
               
               
                  bromure de 3,3-diphényltétrahydrofuranne-2-ylidène(diméthyl)ammonium
               
            
                   
               
               
                  66356-53-4
               
               
                  5-(2-aminoéthylthiométhyl)furfuryldiméthylamine
               
            
                   
               
               
                  86087-23-2
               
               
                  (S)-tétrahydrofuranne-3-ol
               
            
                   
               
               
                  97148-39-5
               
               
                  (Z)-2-méthoxyimino-2-(2-furyl)acétate d'ammonium
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  79-50-5
               
               
                  DL-alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
               
            
                   
               
               
                  298-81-7
               
               
                  9-méthoxyfuro[3,2-g]chromène-7-one
               
            
                   
               
               
                  482-44-0
               
               
                  9-(3-méthylbut-2-ényloxy)-7H-furo[3,2-g]chromène-7-one
               
            
                   
               
               
                  517-23-7
               
               
                  alpha-acétyl-gamma-butyrolactone
               
            
                   
               
               
                  599-04-2
               
               
                  alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
               
            
                   
               
               
                  976-70-5
               
               
                  3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
               
            
                   
               
               
                  6559-91-7
               
               
                  4'-déméthylépipodophyllotoxine
               
            
                   
               
               
                  23363-33-9
               
               
                  4'-(benzyloxycarbonyl)-4'-désméthylépipodophyllotoxine
               
            
                   
               
               
                  39521-49-8
               
               
                  (3aR,4bS,4R,4aS,5aS)-4-(5,5-diméthyl-1,3-dioxolanne-2-yl)hexahydrocyclopropa[3,4]cyclopenta[1,2-b] furanne-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  39746-01-5
               
               
                  benzoate de (3aR,4R,5R,6aS)-4-formyl-2-oxohexahydro-2H-cyclopenta[b]furanne-5-yle
               
            
                   
               
               
                  73726-56-4
               
               
                  11-alpha-hydroxy-3-oxoprégna-4,6-diène-21,17-alpha-carbolactone
               
            
                   
               
               
                  104872-06-2
               
               
                  (3S,4S)-3-hexyl-4-[(R)-2-(hydroxytridécyl)]oxétanne-2-one
               
            
                   
               
               
                  192704-56-6
               
               
                  11-alpha-hydroxy-7-alpha-(méthoxycarbonyl)-3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
               
            
                  
                     2932 99 50
                  
               
               
                  32981-86-5
               
               
                  10-déacétylbaccatineIII
               
            
                  
                     2932 99 70
                  
               
               
                  96-82-2
               
               
                  acide 4-O-bêta-D-galactopyrannosyl-D-gluconique
               
            
                   
               
               
                  467-55-0
               
               
                  3-bêta-hydroxy-5-alpha-spirostane-12-one
               
            
                   
               
               
                  533-31-3
               
               
                  3,4-(méthylènedioxy)phénol
               
            
                   
               
               
                  7512-17-6
               
               
                  2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-glucopyrannose
               
            
                   
               
               
                  33659-28-8
               
               
                  bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium--bromure de calcium (1:1)
               
            
                   
               
               
                  57999-49-2
               
               
                  2-(3-bromophénoxy)tétrahydropyranne
               
            
                   
               
               
                  79944-37-9
               
               
                  trans-6-amino-2,2-diméthyl-1,3-dioxépanne-5-ol
               
            
                   
               
               
                  88128-61-4
               
               
                  (3aS,9aS,9bR)-3a-méthyl-6-[2-(2,5,5-triméthyl-1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-1,2,4,5,8,9,9a,9b-octahydro -3aH-cyclopenta[a]naphtalène-3,7-dione
               
            
                   
               
               
                  110638-68-1
               
               
                  bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium, dihydrate
               
            
                   
               
               
                  114870-03-0
               
               
                  O-2-désoxy-6-O-sulfo-2-(sulfoamino)-alpha-D-glucopyrannosyl-(1,4)-O-bêta-D-glucopyranneuronosyl-(1,4)-O-2-désoxy-3,6-di-O-sulfo-2-(sulfoamino)-alpha-D-glucopyrannosyl-(1,4)-O-2-O-sulfo-alpha-L-idopyranuronosyl -(1,4)-2-déoxy-2-(sulfoamino)-6-(hydrogénosulfate)-alpha-D-glucopyranoside de méthyle, sel de décasodium
               
            
                   
               
               
                  125971-94-0
               
               
                  [(4R,6R)-6-(cyanométhyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxolanne-4-yl]acétate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  157518-70-2
               
               
                  acide (2R)-2-[(S)-2,2-diméthyl-5-oxo-1,3-dioxolanne-4-yl]-4-méthylvalérique
               
            
                   
               
               
                  170242-34-9
               
               
                  acide (S)-2-amino-5-(1,3-dioxolanne-4-yl)valérique
               
            
                  
                     2932 99 85
                  
               
               
                  40591-65-9
               
               
                  carbamimidothioate de 2,3,4,6-tétra-O-acétyl-bêta-D-glucopyrannosyle, bromhydrate
               
            
                   
               
               
                  69999-16-2
               
               
                  acide (2,3-dihydrobenzofuranne-5-yl)acétique
               
            
                   
               
               
                  107188-34-1
               
               
                  acétate de 2,5,7,8-tétraméthyl-2-(4-nitrophénoxyméthyl)-4-oxochromanne-6-yle
               
            
                   
               
               
                  107188-37-4
               
               
                  acétate de 2-(4-aminophénoxyméthyl)-2,5,7,8-tétraméthyl-4-oxochromanne-6-yle
               
            
                   
               
               
                  130525-62-1
               
               
                  acide (4S,5R,6R)-5-acétamido-4-amino-6-[(1R,2R)-1,2,3-trihydroxypropyl]-5,6-dihydropyranne -2-carboxylique
               
            
                  
                     2933 11 90
                  
               
               
                  6150-97-6
               
               
                  bis[(2,3-dihydro-1,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-1H-pyrazole-4-yl)méthylamino]méthanesulfonate de magnésium
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  3736-92-3
               
               
                  1,2-diphényl-4-(2-phénylthioéthyl)pyrazolidine-3,5-dione
               
            
                   
               
               
                  4023-02-3
               
               
                  pyrazole-1-carboxamidine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  27511-79-1
               
               
                  hémisulfate de 3-aminopyrazole-4-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  59194-35-3
               
               
                  N'1-méthyl-1H-pyrazole-1-carboxamidine,chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  139756-01-7
               
               
                  1-méthyl-4-nitro-3-propylpyrazole-5-carboxamide
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  696-23-1
               
               
                  2-méthyl-4-nitroimidazole
               
            
                   
               
               
                  822-36-6
               
               
                  4-méthylimidazole
               
            
                   
               
               
                  4897-25-0
               
               
                  5-chloro-1-méthyl-4-nitroimidazole
               
            
                   
               
               
                  24155-42-8
               
               
                  1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthanol
               
            
                   
               
               
                  68282-49-5
               
               
                  2-butylimidazole-5-carbaldéhyde
               
            
                   
               
               
                  83857-96-9
               
               
                  2-butyl-5-chloro-1H-imidazole-4-carbaldéhyde
               
            
                   
               
               
                  99614-02-5
               
               
                  1,2,3,4-tétrahydro-9-méthyl-3-(2-méthyl-1H-imidazole-1-ylméthyl)carbazole-4-one
               
            
                   
               
               
                  130804-35-2
               
               
                  1-[5-(4,5-diphénylimidazole-2-ylthio)pentyl]-1-heptyl-3-(2,4-difluorophényl)urée
               
            
                   
               
               
                  133909-99-6
               
               
                  2-butyl-4-chloro-1-[2'-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)biphényl-4-ylméthyl]-1H-imidazole-5-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  138401-24-8
               
               
                  4'-[(2-butyl-4-oxo-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-3-yl)méthyl]biphényl-2-carbonitrile
               
            
                   
               
               
                  150097-92-0
               
               
                  5-pentafluoroéthyl-2-propylimidazole-4-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  151012-31-6
               
               
                  3-(4-bromobenzyl)-2-butyl-4-chloro-1H-imidazole-5-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  151257-01-1
               
               
                  2-butyl-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-4-one, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  152146-59-3
               
               
                  acide 4-(2-butyl-5-formylimidazole-1-ylméthyl)benzoïque
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  p-toluènesulfonate de 4-(4-fluorobenzoyl)pyridinium
               
            
                   
               
               
                  100-76-5
               
               
                  quinuclidine
               
            
                   
               
               
                  875-35-4
               
               
                  2,6-dichloro-4-méthylnicotinonitrile
               
            
                   
               
               
                  1452-94-4
               
               
                  2-chloronicotinate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  1609-66-1
               
               
                  N-phényl-N-(4-pipéridyl)propionamide
               
            
                   
               
               
                  1619-34-7
               
               
                  quinuclidine-3-ol
               
            
                   
               
               
                  2008-75-5
               
               
                  chlorure de 1-(2-chloroéthyl)pipéridinium
               
            
                   
               
               
                  2147-83-3
               
               
                  1-(1,2,3,6-tétrahydro-4-pyridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  2942-59-8
               
               
                  acide 2-chloronicotinique
               
            
                   
               
               
                  4046-24-6
               
               
                  5-(1-méthyl-4-pipéridyl)-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  4783-86-2
               
               
                  4-phénoxypyridine
               
            
                   
               
               
                  5005-36-7
               
               
                  2-phényl-2-pyridylacétonitrile
               
            
                   
               
               
                  5006-66-6
               
               
                  acide 6-hydroxynicotinique
               
            
                   
               
               
                  5223-06-3
               
               
                  2-(5-éthyl-2-pyridyl)éthanol
               
            
                   
               
               
                  5326-23-8
               
               
                  acide 6-chloronicotinique
               
            
                   
               
               
                  5382-23-0
               
               
                  4-chloro-1-méthylpipéridine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  5424-11-3
               
               
                  2,2-diphényl-4-pipéridinovaléronitrile
               
            
                   
               
               
                  5435-54-1
               
               
                  3-nitro-4-pyridone
               
            
                   
               
               
                  6298-19-7
               
               
                  2-chloro-3-pyridylamine
               
            
                   
               
               
                  6622-91-9
               
               
                  acide 4-pyridylacétique, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  6935-27-9
               
               
                  benzyl(2-pyridyl)amine
               
            
                   
               
               
                  7379-35-3
               
               
                  4-chloropyridine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  19395-41-6
               
               
                  acide 2-phényl-2-(2-pipéridyl)acétique
               
            
                   
               
               
                  20662-53-7
               
               
                  1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  21472-89-9
               
               
                  (+-)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
               
            
                   
               
               
                  22065-85-6
               
               
                  1-benzylpipéridine-4-carbaldéhyde
               
            
                   
               
               
                  29976-53-2
               
               
                  4-oxopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  31255-57-9
               
               
                  3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]pyridine-2-carbonitrile
               
            
                   
               
               
                  32998-95-1
               
               
                  N-(tert-butyl)-3-méthylpyridine-2-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  35794-11-7
               
               
                  3,5-diméthylpipéridine
               
            
                   
               
               
                  38092-89-6
               
               
                  8-chloro-6,11-dihydro-11-(1-méthyl-4-pipéridylidène)-5H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
               
            
                   
               
               
                  39512-49-7
               
               
                  4-(4-chlorophényl)pipéridine-4-ol
               
            
                   
               
               
                  40807-61-2
               
               
                  4-phénylpipéridine-4-ol
               
            
                   
               
               
                  43076-30-8
               
               
                  1-(4-tert-butylphényl)-4-[4-(alpha-hydroxybenzhydryl)pipéridino]butane-1-one
               
            
                   
               
               
                  49608-01-7
               
               
                  6-chloronicotinate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  53786-28-0
               
               
                  5-chloro-1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  53786-45-1
               
               
                  4-(2-amino-4-chloroanilino)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  53786-46-2
               
               
                  4-(5-chloro-2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazole-2-yl)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  56488-00-7
               
               
                  3-(cyanoimino)-3-pipéridinopropiononitrile
               
            
                   
               
               
                  57988-58-6
               
               
                  4-(4-bromophényl)pipéridine-4-ol
               
            
                   
               
               
                  61380-02-7
               
               
                  1-benzyl-4-(méthoxyméthyl)-N-phényl-4-pipéridylamine
               
            
                   
               
               
                  65326-33-2
               
               
                  2-amino-3-pyridylméthylcétone
               
            
                   
               
               
                  70708-28-0
               
               
                  1-(2-pyridyl)-3-(pyrrolidine-1-yl)-1-(p-tolyl)propane-1-ol
               
            
                   
               
               
                  75970-99-9
               
               
                  [1-(4-fluorobenzyl)-1H-benzimidazole-2-yl](4-pipéridyl)amine
               
            
                   
               
               
                  77145-61-0
               
               
                  1-(6-chloro-2-pyridyl)-4-pipéridylamine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  82671-06-5
               
               
                  acide 2,6-dichloro-5-fluoronicotinique
               
            
                   
               
               
                  83556-85-8
               
               
                  chlorure de 1-(3-chloropropyl)-2,6-diméthylpipéridinium
               
            
                   
               
               
                  83949-32-0
               
               
                  p-toluènesulfonate de 4-carboxy-4-phénylpipéridinium
               
            
                   
               
               
                  84196-16-7
               
               
                  N-[4-(méthoxyméthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylpropionamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  84449-80-9
               
               
                  chlorure de 1-[2-(4-carboxyphénoxy)éthyl]pipéridinium
               
            
                   
               
               
                  84501-68-8
               
               
                  4-[1-(4-fluorobenzyl)-1H-benzimidazole-2-ylamino]pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  86604-78-6
               
               
                  4-méthoxy-3,5-diméthyl-2-pyridylméthanol
               
            
                   
               
               
                  87848-95-1
               
               
                  6-bromo-2-pyridyl-p-tolylcétone
               
            
                   
               
               
                  100643-71-8
               
               
                  8-chloro-11-(4-pipéridylidène)-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
               
            
                   
               
               
                  101904-56-7
               
               
                  4-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-yl)pipéridine
               
            
                   
               
               
                  103094-30-0
               
               
                  (+-)-4-(2-chlorophényl)-1,4-dihydro-2-[2-(1,3-dioxoisoindoline-2-yl)éthoxyméthyl]pyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle
               
            
                   
               
               
                  103577-66-8
               
               
                  3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridylméthanol
               
            
                   
               
               
                  104860-26-6
               
               
                  cis-1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridylamine
               
            
                   
               
               
                  104860-73-3
               
               
                  4-amino-5-chloro-N-{1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridyl}-2-méthoxybenzamide
               
            
                   
               
               
                  107256-31-5
               
               
                  3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]-2-pyridyl-1-méthyl-4-pipéridylcétone, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  108555-25-5
               
               
                  1-[2-(4-méthoxyphényl)éthyl]-4-pipéridylamine, dichlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  118175-10-3
               
               
                  [4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthyl-2-pyridyl]méthanol
               
            
                   
               
               
                  120014-07-5
               
               
                  2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthylène]-5,6-diméthoxyindane-1-one
               
            
                   
               
               
                  139781-09-2
               
               
                  5,5-bis(4-pyridylméthyl)-5H-cyclopenta[2,1-b:3,4-b']dipyridine, hydrate
               
            
                   
               
               
                  139886-04-7
               
               
                  1-méthyl-1,2,5,6-tétrahydropyridine-3-carbaldéhyde-(E)-O-méthyloxime, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  142034-92-2
               
               
                  (1S,3S,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-ol
               
            
                   
               
               
                  142034-97-7
               
               
                  (1R,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
               
            
                   
               
               
                  142057-79-2
               
               
                  (RS)-2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthyl]-5,6-diméthoxyindane-1-one
               
            
                   
               
               
                  153050-21-6
               
               
                  chlorure de (S)-1-{2-[3-(3,4-dichlorophényl)-1-(3-isopropoxyphénacyl)-3-pipéridyl]éthyl}-4-phényl-1-azoniabicyclo[2.2.2]octane
               
            
                   
               
               
                  157688-46-5
               
               
                  acide 2-[1-(tert-butoxycarbonyl)-4-pipéridyl]acétique
               
            
                   
               
               
                  160588-45-4
               
               
                  10,10-bis[(2-fluoro-4-pyridyl)méthyl]anthrone
               
            
                   
               
               
                  168273-06-1
               
               
                  5-(4-chlorophényl)-1-(2,4-dichlorophényl)-4-méthyl-N-pipéridino-1H-pyrazole-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  171764-07-1
               
               
                  (S)-2-amino-3,3-diméthyl-N-2-pyridylbutyramide
               
            
                   
               
               
                  173050-51-6
               
               
                  (R)-N-(1-{3-[1-benzoyl-3-(3,4-dichlorophényl)-3-pipéridyl]propyl}-4-phényl-4-pipéridyl)-N-méthylacétamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  176381-97-8
               
               
                  (S)-N-[4-(4-acétamido-4-phényl-1-pipéridyl)-2-(3,4-dichlorophényl)butyl]-N-méthylbenzamide--acide fumarique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  179024-48-7
               
               
                  N-[(R)-9-méthyl-4-oxo-1-phényl-3,4,6,7-tétrahydro[1,4]diazépinno[6,7,1-hi]indole-3-yl]isonicotinamide
               
            
                   
               
               
                  180050-34-4
               
               
                  (1S,4R)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one-O-[(Z)-(3-méthoxyphényl)éthynyl]oxime--acide maléique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  180250-77-5
               
               
                  (2S,3S)-3-amino-2-éthoxy-N-nitropipéridine-1-carboxamidine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  188591-61-9
               
               
                  1-(4-benzyloxyphényl)-2-(4-hydroxy-4-phényl-1-pipéridyl)propane-1-one
               
            
                   
               
               
                  189894-57-3
               
               
                  1-[(1S,2S)-2-hydroxy-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl]-4-phénylpipéridine-4-ol, méthanesulfonate trihydrate
               
            
                   
               
               
                  192329-80-9
               
               
                  acide 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonique
               
            
                   
               
               
                  192330-49-7
               
               
                  chlorure de 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  193275-84-2
               
               
                  4-{4-[(11R)-3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-yl]pipéridinocarbonylméthyl}pipéridine-1-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  193275-85-3
               
               
                  4-{4-[(11S)-3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-yl]pipéridinocarbonylméthyl}pipéridine-1-carboxamide
               
            
                  
                     2933 49 10
                  
               
               
                  68077-26-9
               
               
                  acide 7-chloro-1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  86393-33-1
               
               
                  acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  93107-30-3
               
               
                  acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  98105-79-4
               
               
                  acide 7-chloro-6-fluoro-1-(4-fluorophényl)-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  98349-25-8
               
               
                  1-cyclopropyl-6,7-difluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  100501-62-0
               
               
                  1-éthyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  103995-01-3
               
               
                  acide 1-(2,4-difluorophényl)-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  105956-96-5
               
               
                  acide 7-[3-(tert-butoxycarbonylamino)pyrrolidine-1-yl]-8-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  112811-72-0
               
               
                  acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-8-méthoxy-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  119916-34-6
               
               
                  acide 7-bromo-1-cyclopropyl-6-fluoro-5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  136465-98-0
               
               
                  N-(2-quinolylcarbonyl)-L-asparagine
               
            
                   
               
               
                  170143-39-2
               
               
                  hydrogéno-7-chloro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-2,3-dicarboxylate de 3-méthyle
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  1087-69-0
               
               
                  (9S,13S,14S)-3-méthoxymorphinane, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  4965-33-7
               
               
                  7-chloro-2-méthylquinoléine
               
            
                   
               
               
                  22982-78-1
               
               
                  1,2,3,4-tétrahydro-2-isopropylaminométhyl-6-méthyl-7-nitroquinoléine, méthanesulfonate
               
            
                   
               
               
                  64228-78-0
               
               
                  bis{3-[1-(3,4-diméthoxybenzyl)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-2-isoquinolyl]propionate} de pentaméthylène--acide oxalique (1:2)
               
            
                   
               
               
                  74163-81-8
               
               
                  acide (S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  77497-97-3
               
               
                  p-toluènesulfonate de (S)-3-benzyloxycarbonyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléinium
               
            
                   
               
               
                  120578-03-2
               
               
                  3-[(E)-2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]benzaldéhyde
               
            
                   
               
               
                  136465-81-1
               
               
                  (3S,4aS,8aS)-N-tert-butyldécahydroisoquinoline-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  136465-99-1
               
               
                  N-(2-quinolylcarbonyloxy)succinimide
               
            
                   
               
               
                  136522-17-3
               
               
                  (3S,4aS,8aS)-2-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-tert-butyldécahydroisoquinoléine-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  142522-81-4
               
               
                  (R)-1-[(1-{3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propyl) thiométhyl]cyclopropylacétate de sodium
               
            
                   
               
               
                  146362-70-1
               
               
                  acide 2-{[1-(7-chloro-4-quinolyl)-5-(2,6-diméthoxyphényl)-1H-pyrazole-3-yl]carbonylamino}adamantane-2-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  149057-17-0
               
               
                  (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  149182-72-9
               
               
                  (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  149968-11-6
               
               
                  2-(3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-oxopropyl)benzoate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  159878-04-3
               
               
                  (1S,2S)-3-[(3S,4aS,8aS)-3-tert-butylcarbamoylperhydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl) propylcarbamate de benzyle
               
            
                   
               
               
                  159989-65-8
               
               
                  (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio)butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide--acide méthanesulfonique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  178680-13-2
               
               
                  {(1S,2R)-1-benzyl-3-[(3S,4aS,8aS)-3-(tert-butylcarbamoyl)décahydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxypropyl}carbamate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  181139-72-0
               
               
                  2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl]benzoate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  186537-30-4
               
               
                  (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, sulfate
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  56-06-4
               
               
                  2,6-diaminopyrimidine-4-ol
               
            
                   
               
               
                  65-71-4
               
               
                  5-méthyluracile
               
            
                   
               
               
                  66-22-8
               
               
                  uracile
               
            
                   
               
               
                  68-94-0
               
               
                  purine-6(1H)-one
               
            
                   
               
               
                  71-30-7
               
               
                  cytosine
               
            
                   
               
               
                  696-07-1
               
               
                  5-iodouracile
               
            
                   
               
               
                  707-99-3
               
               
                  6-amino-9H-purine-9-yléthanol
               
            
                   
               
               
                  841-77-0
               
               
                  1-benzhydrylpipérazine
               
            
                   
               
               
                  2210-93-7
               
               
                  chlorure de 1-phénylpipérazinium
               
            
                   
               
               
                  3056-33-5
               
               
                  N-(9-acétyl-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-2-yl)acétamide
               
            
                   
               
               
                  5018-45-1
               
               
                  5,6-diméthoxypyrimidine-4-ylamine
               
            
                   
               
               
                  5081-87-8
               
               
                  3-(2-chloroéthyl)quinazoline-2,4(1H,3H)-dione
               
            
                   
               
               
                  5464-78-8
               
               
                  1-(2-méthoxyphényl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  6928-85-4
               
               
                  4-méthylpipérazine-1-ylamine
               
            
                   
               
               
                  7280-37-7
               
               
                  estropipate
               
            
                   
               
               
                  7597-60-6
               
               
                  6-amino-5-formamido-1,3-diméthyluracile
               
            
                   
               
               
                  10310-21-1
               
               
                  2-amino-6-chloropurine
               
            
                   
               
               
                  13078-15-4
               
               
                  1-(3-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  13889-98-0
               
               
                  1-acétylpipérazine
               
            
                   
               
               
                  14047-28-0
               
               
                  (R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthanol
               
            
                   
               
               
                  19690-23-4
               
               
                  6-iodo-1H-purine-2-ylamine
               
            
                   
               
               
                  20535-83-5
               
               
                  6-méthoxy-1H-purine-2-ylamine
               
            
                   
               
               
                  20980-22-7
               
               
                  2-(pipérazine-1-yl)pyrimidine
               
            
                   
               
               
                  23680-84-4
               
               
                  4-amino-2-chloro-6,7-diméthoxyquinazoline
               
            
                   
               
               
                  27469-60-9
               
               
                  1-(4,4'-difluorobenzhydryl)pipérazine
               
            
                   
               
               
                  28888-44-0
               
               
                  6,7-diméthoxyquinazoline-2,4(1H,3H)-dione
               
            
                   
               
               
                  35386-24-4
               
               
                  1-(2-méthoxyphényl)pipérazine
               
            
                   
               
               
                  41078-70-0
               
               
                  3-(2-chloroéthyl)-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
               
            
                   
               
               
                  41202-32-8
               
               
                  1-(2-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  41202-77-1
               
               
                  1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  52605-52-4
               
               
                  1-(3-chlorophényl)-4-(3-chloropropyl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  56177-80-1
               
               
                  2-éthoxy-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
               
            
                   
               
               
                  59703-00-3
               
               
                  chlorure de 4-éthyl-2,3-dioxopipérazine-1-carbonyle
               
            
                   
               
               
                  64090-19-3
               
               
                  1-(4-fluorophényl)pipérazine, dichlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  67914-60-7
               
               
                  4-(4-acétylpipérazine-4-yl)phénol
               
            
                   
               
               
                  67914-97-0
               
               
                  4-(4-isopropylpipérazine-1-yl)phénol
               
            
                   
               
               
                  70849-60-4
               
               
                  1-(o-tolyl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  75128-73-3
               
               
                  acétate de 2-[(2-acétamido-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
               
            
                   
               
               
                  93076-03-0
               
               
                  3-(2-chloroéthyl)-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  94021-22-4
               
               
                  2-pipérazine-1-ylpyrimidine, dichlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  97845-60-8
               
               
                  acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(2-amino-6-chloropurine-9-yl)butyle
               
            
                   
               
               
                  106461-41-0
               
               
                  2-sec-butyl-4-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}-2H-1,2,4-triazole-3(4H)-one
               
            
                   
               
               
                  111641-17-9
               
               
                  4-(pipérazine-1-yl)-2,6-bis(pyrrolidine-1-yl)pyrimidine
               
            
                   
               
               
                  112733-28-5
               
               
                  [3-(4-bromo-2-fluorobenzyl)-7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl]acétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  112733-45-6
               
               
                  (7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl)acétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  124832-31-1
               
               
                  N-(benzyloxycarbonyl)-L-valinate de 2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
               
            
                   
               
               
                  125224-62-6
               
               
                  (1S)-2-méthyl-2,5-diazabicyclo[2.2.1]heptane, dibromhydrate
               
            
                   
               
               
                  132961-05-8
               
               
                  (Z)-3-{2-[4-(2,4-difluoro-alpha-hydroxyiminobenzyl)pipéridino]éthyl}-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
               
            
                   
               
               
                  137234-87-8
               
               
                  6-éthyl-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
               
            
                   
               
               
                  145012-50-6
               
               
                  (7RS,9aRS)-perhydropyrido[1,2-a]pyrazine-7-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  147127-20-6
               
               
                  acide (R)-[2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthoxy]méthylphosphonique
               
            
                   
               
               
                  147149-89-1
               
               
                  2-amino-5-bromo-6-méthylquinazoline-4(1H)-one
               
            
                   
               
               
                  147539-21-7
               
               
                  isopropyl[2-(pipérazine-1-yl)-3-pyridyl]amine
               
            
                   
               
               
                  149062-75-9
               
               
                  1,3-dichloro-6,7,8,9,10,12-hexahydroazépinno[2,1-b]quinazoline, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  149950-60-7
               
               
                  6-benzyl-1-(éthoxyméthyl)-5-isopropylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
               
            
                   
               
               
                  150323-35-6
               
               
                  (3S)-1-(tert-butoxycarbonyl)-3-(tert-butylcarbamoyl)pipérazine
               
            
                   
               
               
                  150728-13-5
               
               
                  4,6-dichloro-5-(2-méthoxyphénoxy)-2,2'-bipyrimidinyl
               
            
                   
               
               
                  153537-73-6
               
               
                  acide (S)-2-(4-{[(2,7-diméthyl-4-oxo-1,4-dihydroquinazoline-6-yl)méthyl](prop-2-ynyl)amino}-2-fluorobenzamido)-4-(1H-tétrazole-5-yl)butyrique
               
            
                   
               
               
                  156126-48-6
               
               
                  (6-iodo-1H-purine-2-yl)amidure de tétrabutylammonium
               
            
                   
               
               
                  156126-53-3
               
               
                  (1R,2R,3S)-2-amino-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-9H-purine-6-one
               
            
                   
               
               
                  156126-83-9
               
               
                  (1R,2R,3S)-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-6-iodo-9H-purine-2-ylamine
               
            
                   
               
               
                  157810-81-6
               
               
                  sulfate de (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4-(3-pyridylméthyl)pipérazine-1-yl]-4-hydroxy-N-[(1S,2R)-2-hydroxyindane-1-yl]valéramide
               
            
                   
               
               
                  171887-03-9
               
               
                  N-(2-amino-4,6-dichloropyrimidine-5-yl)formamide
               
            
                   
               
               
                  172015-79-1
               
               
                  [(1S,4R)-4-(2-amino-6-chloro-9H-purine-9-yl)cyclopent-2-ényl]méthanol, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  179688-29-0
               
               
                  6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4(1H)-one
               
            
                   
               
               
                  183319-69-9
               
               
                  (3-éthynylphényl)[6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4-yl]amine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  184177-81-9
               
               
                  {4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}carbamate de phényle
               
            
                   
               
               
                  188416-34-4
               
               
                  (2RS,3SR)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(5-fluoropyrimidine-4-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)butane-2-ol--acide (1R,4S)-2-oxobornane-10-sulfonique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  202138-50-9
               
               
                  [(R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthoxy]méthylphosphonate de bis[(isopropyloxycarbonyloxy) méthyle--acide fumarique (1:1)
               
            
                  
                     2933 69 80
                  
               
               
                  58909-39-0
               
               
                  tétrahydro-2-méthyl-3-thioxo-1,2,4-triazine-5,6-dione
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  15362-40-0
               
               
                  1-(2,6-dichlorophényl)indoline-2-one
               
            
                   
               
               
                  17630-75-0
               
               
                  5-chloroindoline-2-one
               
            
                   
               
               
                  20096-03-1
               
               
                  3,3-diéthyl-5-(hydroxyméthyl)pyridine-2,4(1H,3H)-dione
               
            
                   
               
               
                  56341-37-8
               
               
                  6-chloroindole-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  61516-73-2
               
               
                  2-oxopyrrolidine-2-ylacétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  61865-48-3
               
               
                  (+-)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
               
            
                   
               
               
                  71107-19-2
               
               
                  2-oxo-5-vinylpyrrolidine-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  75363-99-4
               
               
                  (2R,5R,6S)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-3,7-dioxo-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de p-nitrobenzyle
               
            
                   
               
               
                  76855-69-1
               
               
                  (3S,4R)-4-acétoxy-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]azétidine-2-one
               
            
                   
               
               
                  79200-56-9
               
               
                  (1R,4S)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
               
            
                   
               
               
                  90776-59-3
               
               
                  (4R,5R,6S)-3-(diphénoxyphosphoryloxy)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-4-méthyl-7-oxo-1-azabicyclo[3.2.0] hept-2-ène-2-carboxylate de 4-nitrobenzyle
               
            
                   
               
               
                  103335-41-7
               
               
                  3-oxo-4-aza-5-alpha-androst-1-ène-17-bêta-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  103335-54-2
               
               
                  acide 3-oxo-4-azaandrost-5-ène-17-bêta-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  103335-55-3
               
               
                  acide 3-oxo-4-aza-5-alpha-androstane-17-bêta-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  118289-55-7
               
               
                  6-chloro-5-(2-chloroéthyl)indole-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  122852-75-9
               
               
                  5-méthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one
               
            
                   
               
               
                  132127-34-5
               
               
                  (3R,4S)-3-hydroxy-4-phénylazétidine-2-one
               
            
                   
               
               
                  135297-22-2
               
               
                  (3S,4R)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-4-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]azétidine-2-one
               
            
                   
               
               
                  139122-76-2
               
               
                  4-(2-méthyl-2-phénylhydrazino)-5,6-dihydro-2-pyridone
               
            
                   
               
               
                  141316-45-2
               
               
                  1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de potassium
               
            
                   
               
               
                  141646-08-4
               
               
                  1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de 1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle
               
            
                   
               
               
                  159593-17-6
               
               
                  2-{(2R,3S)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-2-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]-4-oxoazétidine-1-yl}-2-oxoacétate de 4-tert-butylbenzyle
               
            
                   
               
               
                  175873-08-2
               
               
                  4-[(S)-3-amino-2-oxopyrrolidine-1-yl)benzonitrile, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  175873-10-6
               
               
                  3-(3-{(S)-1-[4-(N'2-hydroxyamidino)phényl]-2-oxopyrrolidine-3-yl}uréido)propionate d'éthyle
               
            
                  
                     2933 99 30
                  
               
               
                  256-96-2
               
               
                  5H-dibenzo[b,f]azépine
               
            
                   
               
               
                  494-19-9
               
               
                  10,11-dihydro-5H-dibenzo[b,f]azépine
               
            
                   
               
               
                  139592-99-7
               
               
                  (Z)-1-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]hexahydro-1H-azépine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  179528-39-3
               
               
                  N-(biphényl-2-yl)-4-[(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazo[4,5-d][1]benzazépine-6-yl)carbonyl]benzamide
               
            
                  
                     2933 99 40
                  
               
               
                  2886-65-9
               
               
                  7-chloro-5-(2-fluorophényl)-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  59467-63-9
               
               
                  7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
               
            
                   
               
               
                  59467-64-0
               
               
                  [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]méthylamine
               
            
                   
               
               
                  59467-69-5
               
               
                  8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-3a,4-dihydro-3H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine
               
            
                   
               
               
                  59468-44-9
               
               
                  acide 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  59469-29-3
               
               
                  bis(maléate) de [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-ylméthyl]ammonium
               
            
                   
               
               
                  59469-63-5
               
               
                  4-oxyde de 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-3-méthyl-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
               
            
                   
               
               
                  70890-50-5
               
               
                  3-amino-7-méthyl-5-phényl-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  106928-72-7
               
               
                  (1S,9S)-6,10-dioxo-9-phtalimidooctahydropyridazo[1,2-a][1,2]diazépine-1-carboxylate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  177932-89-7
               
               
                  (4R,5S,6S,7R)-4,7-dibenzyl-1,3-bis(3-aminobenzyl)-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one,diméthanesulfonate
               
            
                   
               
               
                  188978-02-1
               
               
                  (4R,5S,6S,7R)-1-[(3-amino-1H-indazole-5-yl)méthyl]-4,7-dibenzyl-3-butyl-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one
               
            
                  
                     2933 99 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  sulfate de l'acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triacétique
               
            
                   
               
               
                  1458-18-0
               
               
                  3-amino-5,6-dichloropyrazine-2-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  2380-94-1
               
               
                  4-hydroxyindole
               
            
                   
               
               
                  3641-08-5
               
               
                  1H-1,2,4-triazole-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  4928-87-4
               
               
                  acide 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  4928-88-5
               
               
                  1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  5521-55-1
               
               
                  acide 5-méthylpyrazine-2-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  6969-71-7
               
               
                  1,2,4-triazolo[4,3-a]pyridine-3(2H)-one
               
            
                   
               
               
                  7250-67-1
               
               
                  N-(2-chloroéthyl)pyrrolidine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  13183-79-4
               
               
                  1-méthyltétrazole-5-thiol
               
            
                   
               
               
                  13485-59-1
               
               
                  L-alanyl-L-proline
               
            
                   
               
               
                  21732-17-2
               
               
                  acide 1H-tétrazole-1-ylacétique
               
            
                   
               
               
                  26116-12-1
               
               
                  1-éthylpyrrolidine-2-ylméthylamine
               
            
                   
               
               
                  27387-31-1
               
               
                  1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
               
            
                   
               
               
                  31251-41-9
               
               
                  8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-one
               
            
                   
               
               
                  36916-19-5
               
               
                  5-chloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
               
            
                   
               
               
                  37052-78-1
               
               
                  5-méthoxybenzimidazole-2-thiol
               
            
                   
               
               
                  38150-27-5
               
               
                  5-chloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
               
            
                   
               
               
                  41340-36-7
               
               
                  2-(7-éthyl-1H-indole-3-yl)éthanol
               
            
                   
               
               
                  51856-79-2
               
               
                  1-méthylpyrrole-2-ylacétate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  52099-72-6
               
               
                  1-isopropényl-1H-benzimidazole-2(3H)-one
               
            
                   
               
               
                  54196-61-1
               
               
                  2',5-dichloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
               
            
                   
               
               
                  54196-62-2
               
               
                  2',5-dichloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
               
            
                   
               
               
                  55408-10-1
               
               
                  tétrazole-5-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  59032-27-8
               
               
                  1,2,3-triazole-5-thiolate de sodium
               
            
                   
               
               
                  64137-52-6
               
               
                  [3-(1H-benzimidazole-2-yl)propyl]méthylamine
               
            
                   
               
               
                  64838-55-7
               
               
                  1-[(S)-3-(acétylthio)-2-méthylpropionyl]-L-proline
               
            
                   
               
               
                  65632-62-4
               
               
                  acide (S)-1-(benzyloxycarbonyl)hexahydropyridazine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  66242-82-8
               
               
                  2,5-dihydro-5-thiooxo-1H-tétrazole-1-ylméthanesulfonate de disodium
               
            
                   
               
               
                  66635-71-0
               
               
                  2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-1-carboxylate d'isopropyle
               
            
                   
               
               
                  69048-98-2
               
               
                  1-éthyl-1,2-dihydro-5H-tétrazole-5-one
               
            
                   
               
               
                  71208-55-4
               
               
                  (6-chloro-9H-carbazole-2-yl)méthylmalonate de diéthyle
               
            
                   
               
               
                  83783-69-1
               
               
                  4-fluorobenzyl-1H-benzimidazole-2-ylamine
               
            
                   
               
               
                  85440-79-5
               
               
                  2-méthyl-1-nitrosoindoline
               
            
                   
               
               
                  86386-75-6
               
               
                  2,4'-difluoro-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)acétophénone, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  90657-55-9
               
               
                  trans-4-cyclohexyl-2-proline, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  95885-13-5
               
               
                  5-éthyl-4-(2-phénoxyéthyl)-4H-1,2,4-triazole-3(2H)-one
               
            
                   
               
               
                  96034-57-0
               
               
                  trans-4-hydroxy-1-(4-nitrobenzyloxycarbonyl)-L-proline
               
            
                   
               
               
                  96107-94-7
               
               
                  1H-tétrazole-5-carboxylate d'éthyle, sel de sodium
               
            
                   
               
               
                  100361-18-0
               
               
                  acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  100491-29-0
               
               
                  7-chloro-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxonaphtyridine-3-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  103300-89-6
               
               
                  N'6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline
               
            
                   
               
               
                  103300-91-0
               
               
                  1-{N'2-[(S)-1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N'6-trifluoroacétyllysyl}proline
               
            
                   
               
               
                  103831-11-4
               
               
                  pyrrolidine-3-ylamine, dichlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  105641-23-4
               
               
                  N'6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline, p-toluènesulfonate
               
            
                   
               
               
                  112193-77-8
               
               
                  bis(sulfate) de 1,4,7,10-tétraazoniacyclododécane
               
            
                   
               
               
                  114873-37-9
               
               
                  acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triyltriacétique
               
            
                   
               
               
                  120851-71-0
               
               
                  trans-1-benzoyl-4-phényl-L-proline
               
            
                   
               
               
                  122536-48-5
               
               
                  acide 3-[(S)-3-(L-alanylamino)pyrrolidine-1-yl]-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine -3-carboxylique, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  122536-66-7
               
               
                  {(S)-1-méthyl-2-oxo-2-[(S)-pyrrolidine-3-ylamino]éthyl}carbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  122536-91-8
               
               
                  acide 7-{(S)-3-[(S)-2-(tert-butoxycarbonylamino)-1-oxopropylamino]pyrrolidine-1-yl}-1-cyclopropyl-6-fluoro -4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  122665-86-5
               
               
                  [3-(cyanométhyl)-4-oxo-3,4-dihydrophtalazine-1-yl]acétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  123631-92-5
               
               
                  2-(2,4-difluorophényl)-1,3-bis(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol
               
            
                   
               
               
                  124750-53-4
               
               
                  5-(4'-méthylbiphényl-2-yl)-1-trityl-1H-tétrazole
               
            
                   
               
               
                  127105-49-1
               
               
                  (S)-2-amino-4-(1H-tétrazole-5-yl)butyrate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  130404-91-0
               
               
                  acide N-[(R)-2-([(R)-2-{(2-adamantyloxycarbonyl)amino]-3-(1H-indole-3-yl)-2-méthyl-1-oxopropyl}amino)-1-phényléthyl]succinamique--1-désoxy-1-méthylamino-D-glucitol(1:1)
               
            
                   
               
               
                  132026-12-1
               
               
                  acide 4-(2-méthyl-1H-imidazo[4,5-c]pyridine-1-yl)benzoïque
               
            
                   
               
               
                  132659-89-3
               
               
                  3-diméthylaminométhyl-1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
               
            
                   
               
               
                  134575-17-0
               
               
                  méso-3-azabicyclo[3.1.0]hex-6-ylcarbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  137733-33-6
               
               
                  N',N'-diéthyl-2-méthyl-N-(6-phényl-5-propylpyridazine-3-yl)propane-1,2-diamine--acide fumarique (2:3)
               
            
                   
               
               
                  140629-77-2
               
               
                  [(RS)-pyrrolidine-3-yl]carbamate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  141113-28-2
               
               
                  (E)-(+)-2-(2,4-difluorophényl)-1-{3-[4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)styryl]-1H-1,2,4-triazole-1-yl}-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol
               
            
                   
               
               
                  141113-41-9
               
               
                  (R)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-1,2-diol
               
            
                   
               
               
                  143322-57-0
               
               
                  5-bromo-3-[(R)-1-méthylpyrrolidine-2-ylméthyl]indole
               
            
                   
               
               
                  143722-25-2
               
               
                  acide 2-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)phénylboronique
               
            
                   
               
               
                  151860-16-1
               
               
                  méso-3-benzyl-6-nitro-3-azabicyclo[3.1.0]hexane
               
            
                   
               
               
                  153435-96-2
               
               
                  4,6-dichloro-3-formylindole-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  155322-92-2
               
               
                  (3R)-3-[(S)-1-(méthylamino)éthyl]pyrrolidine
               
            
                   
               
               
                  160194-26-3
               
               
                  2-iodo-4-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)aniline
               
            
                   
               
               
                  170142-29-7
               
               
                  7-chloro-2-(4-méthoxy-2-méthylphényl)-2,3-dihydro-5H-pyridazino[4,5-b]quinoléine-1,4,10-trione, sel de sodium
               
            
                   
               
               
                  176161-55-0
               
               
                  (5,6-dichloro-1H-benzimidazole-2-yl)isopropylamine
               
            
                   
               
               
                  178619-89-1
               
               
                  6,7-dichloro-2,3-diméthoxyquinoxaline-5-ylamine
               
            
                   
               
               
                  182073-77-4
               
               
                  N'-[N-méthoxycarbonyl-L-valyl]-N-[(S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
               
            
                   
               
               
                  185453-89-8
               
               
                  7-éthyl-3-[2-(triméthylsilyloxy)éthyl]indole
               
            
                   
               
               
                  190791-29-8
               
               
                  (5R,6S)-6-phényl-5-[4-(2-pyrrolidinoéthoxy)phényl]-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtol--acide (-)-tartrique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  194602-25-0
               
               
                  phosphate de dibenzyle et de 1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole -1-ylméthyl)éthyle
               
            
                   
               
               
                  194602-27-2
               
               
                  diphényl[(S)-pyrrolidine-3-yl]acétonitrile, bromhydrate
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  556-90-1
               
               
                  2-imino-1,3-thiazole-4-one
               
            
                   
               
               
                  2295-31-0
               
               
                  thiazolidine-2,4-dione
               
            
                   
               
               
                  38585-74-9
               
               
                  thiazole-5-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  64485-82-1
               
               
                  2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-hydroxyiminoacétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  64485-88-7
               
               
                  (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  64486-18-6
               
               
                  acide (Z)-2-[2-(chloroacétamido)thiazole-4-yl]-2-(méthoxyimino)acétique
               
            
                   
               
               
                  64987-03-7
               
               
                  (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  64987-06-0
               
               
                  acide (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylique
               
            
                   
               
               
                  65872-41-5
               
               
                  acide (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
               
            
                   
               
               
                  65872-43-7
               
               
                  acide 2-(2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
               
            
                   
               
               
                  66215-71-2
               
               
                  acide (Z)-2-méthoxyimino-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétique
               
            
                   
               
               
                  66339-00-2
               
               
                  2-(hydroxyimino)-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétate d'éthyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  76823-93-3
               
               
                  1-{4-[(2-cyanoéthyl)thiométhyl]thiazole-2-yl}guanidine
               
            
                   
               
               
                  88046-01-9
               
               
                  carbamimidothioate de 2-guanidinothiazole-4-ylméthyle, dichlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  105889-80-3
               
               
                  7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]pent-2-énamido}-3-(carbamoyloxyméthyl)-3-céphem-4-carboxylate de pivaloyloxyméthyle
               
            
                   
               
               
                  119154-86-8
               
               
                  chlorure de (Z)-2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  139340-56-0
               
               
                  méthanesulfonate de {5-[(Z)-3,5-di(tert-butyl)-4-hydroxybenzylidène]-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-2-yl}ammonium
               
            
                   
               
               
                  154212-59-6
               
               
                  carbonate de 4-nitrophényle et de thiazole-5-ylméthyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  154212-61-0
               
               
                  N-[2-isopropylthiazole-4-ylméthyl(méthyl)carbamoyl]-L-valine
               
            
                   
               
               
                  171485-87-3
               
               
                  acétate de 2-[4-(2-amino-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-5-ylméthyl)phénoxyméthyl]-2,5,7,8-tétraméthylchromanne-6-yle
               
            
                   
               
               
                  174761-17-2
               
               
                  7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]-4-(3-méthylbut-2-ényloxycarbonyl)but-2-énamido}-3-céphem-4-carboxylate de benzhydryle
               
            
                   
               
               
                  180144-61-0
               
               
                  acide 3-{[4-(4-amidinophényl)thiazole-2-yl][1-(carboxyméthyl)-4-pipéridyl]amino}propionique
               
            
                   
               
               
                  190841-79-3
               
               
                  3-({4-[4-(N-éthoxycarbonylamidino)phényl]thiazole-2-yl}[1-(éthoxycarbonylméthyl)-4-pipéridyl]amino) propionate d'éthyle
               
            
                  
                     2934 20 80
                  
               
               
                  80756-85-0
               
               
                  (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminothioacétate de S-(benzothiazole-2-yle)
               
            
                   
               
               
                  87691-88-1
               
               
                  1-(1,2-benzisothiazole-3-yl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  89604-92-2
               
               
                  2-{[1-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(benzisothiazole-2-ylthio)-2-oxoéthylidène]aminooxy}-2-méthylpropionate de tert-butyle
               
            
                   
               
               
                  177785-47-6
               
               
                  acide (2S,3S)-3-méthyl-2-(3-oxo-2,3-dihydro-1,2-benzisothiazole-2-yl)valérique
               
            
                  
                     2934 30 90
                  
               
               
                  92-39-7
               
               
                  2-chlorophénothiazine
               
            
                   
               
               
                  6631-94-3
               
               
                  2-acétylphénothiazine
               
            
                   
               
               
                  32338-15-1
               
               
                  phénothiazine-2-ylamine
               
            
                  
                     2934 99 30
                  
               
               
                  957-68-6
               
               
                  acide 7-aminocéphalosporanique
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  4-nitrobenzènesulfonate de (4S,5S)-5-benzyl-2-oxo-1,3-oxazolidine-4-ylméthyle
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  (1R,2S,3S,6R)-[(S)-1-phényléthyl]-3,6-époxytétrahydrophtalimide
               
            
                   
               
               
                  50-89-5
               
               
                  thymidine
               
            
                   
               
               
                  58-61-7
               
               
                  adénosine
               
            
                   
               
               
                  63-37-6
               
               
                  5'-dihydrogénophosphate de cytidine
               
            
                   
               
               
                  551-16-6
               
               
                  acide 6-aminopénicillanique
               
            
                   
               
               
                  1463-10-1
               
               
                  5-méthyluridine
               
            
                   
               
               
                  3083-77-0
               
               
                  1-(bêta-D-arabinofurannosyl)pyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
               
            
                   
               
               
                  3158-91-6
               
               
                  2-chlorodibenzo[b,f][1,4]oxazépine-11(10H)-one
               
            
                   
               
               
                  3206-73-3
               
               
                  DL-5-(1,2-dithiolanne-3-yl)valéramide
               
            
                   
               
               
                  4097-22-7
               
               
                  2',3'-didésoxyadénosine
               
            
                   
               
               
                  4295-65-2
               
               
                  2-chloro-9-(3-diméthylaminopropyl)-9H-thioxanthène-9-ol
               
            
                   
               
               
                  4462-55-9
               
               
                  chlorure de 3-(2,6-dichlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
               
            
                   
               
               
                  4691-65-0
               
               
                  inosine 5'-phosphate de disodium
               
            
                   
               
               
                  5271-67-0
               
               
                  chlorure de thiophène-2-carbonyle
               
            
                   
               
               
                  13062-59-4
               
               
                  4-morpholine-2-ylpyrocatéchol, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  14282-76-9
               
               
                  2-bromo-3-méthylthiophène
               
            
                   
               
               
                  16883-16-2
               
               
                  chlorure de 5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-carbonyle
               
            
                   
               
               
                  21080-92-2
               
               
                  acide 3-thiénylmalonique
               
            
                   
               
               
                  22252-43-3
               
               
                  acide 7-amino-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  22720-75-8
               
               
                  2-acétylbenzo[b]thiophène
               
            
                   
               
               
                  24209-38-9
               
               
                  acide 7-amino-3-(1-méthyltétrazole-5-ylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  24683-26-9
               
               
                  1,1-dioxyde du 4-hydroxy-2-méthyl-2H-1,2-benzothiazine-3-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  24701-69-7
               
               
                  acide 7-amino-3-méthoxyméthyl-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  25229-97-4
               
               
                  2-cyano-3-morpholinoacrylamide
               
            
                   
               
               
                  25629-50-9
               
               
                  chlorure de 3-(2-chlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
               
            
                   
               
               
                  25954-21-6
               
               
                  5-méthyluridine, hémihydrate
               
            
                   
               
               
                  27255-72-7
               
               
                  acide 3-méthyl-7-(phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  28092-62-8
               
               
                  (3aS,6aR)-1,3-dibenzyl-2,3,3a,4,6,6a-hexahydro-1H-furo[3,4-d]imidazole-2,4-dione
               
            
                   
               
               
                  28657-79-6
               
               
                  1-éthyl-1,4-dihydro-4-oxo-1,3-dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile
               
            
                   
               
               
                  28783-41-7
               
               
                  4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  29490-19-5
               
               
                  5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-thiol
               
            
                   
               
               
                  29706-84-1
               
               
                  3'-azido-3'-désoxy-5'-O-tritylthymidine
               
            
                   
               
               
                  29707-62-8
               
               
                  1-oxyde du 6-(2-phénoxyacétamido)pénicillanate de 4-nitrobenzyle
               
            
                   
               
               
                  30246-33-4
               
               
                  acide 7-amino-3-[(5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-yl)thiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  32231-06-4
               
               
                  1-pipéronylpipérazine
               
            
                   
               
               
                  38313-48-3
               
               
                  3',5'-anhydrothymidine
               
            
                   
               
               
                  39098-97-0
               
               
                  chlorure de 2-thiénylacétyle
               
            
                   
               
               
                  39754-02-4
               
               
                  acide 7-[(R)-amino(phényl)acétamido]-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique--diméthylformamide (2:1)
               
            
                   
               
               
                  39925-10-5
               
               
                  1-(2,3,5-tri-O-acétyl-bêta-D-ribofurannosyl)-1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  40172-95-0
               
               
                  1-(2-furoyl)pipérazine
               
            
                   
               
               
                  42399-49-5
               
               
                  (2S,3S)-3-hydroxy-2-(4-méthoxyphényl)-2,3-dihydro-1,5-benzothiazépine-4(5H)-one
               
            
                   
               
               
                  51762-51-7
               
               
                  3-hydroxy-7-(phénylacétamido)cepham-4-carboxylate de benzhydryle
               
            
                   
               
               
                  51818-85-0
               
               
                  acide 7-[(D)-mandélamido]céphalosporanique
               
            
                   
               
               
                  53994-83-5
               
               
                  7-amino-3-chloro-3-céphem-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
               
            
                   
               
               
                  55612-11-8
               
               
                  5'-O-tritylthymidine
               
            
                   
               
               
                  59804-25-0
               
               
                  1,1-dioxyde de 4-hydroxy-2-méthyl-2H-thiéno[2,3-e][1,2]thiazine-3-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  63074-07-7
               
               
                  1-(tétrahydro-2-furoyl)pipérazine
               
            
                   
               
               
                  63427-57-6
               
               
                  5-oxyde du 3-méthylène-7-(phénoxyacétamido)cépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
               
            
                   
               
               
                  63675-74-1
               
               
                  6-méthoxy-2-(4-méthoxyphényl)benzo[b]thiophène
               
            
                   
               
               
                  63877-96-3
               
               
                  2-(4-fluorobenzyl)thiophène
               
            
                   
               
               
                  67914-85-6
               
               
                  cis-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  69399-79-7
               
               
                  chlorure de 3-(2-chloro-6-fluorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
               
            
                   
               
               
                  70918-74-0
               
               
                  1-(2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-2-ylcarbonyl)pipérazine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  71420-85-4
               
               
                  acide 7-amino-3-[1-(sulfométhyl)-1H-tétrazole-5-ylthiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique, sel de sodium
               
            
                   
               
               
                  76247-39-7
               
               
                  1,1-dioxyde du pénicillanate d'iodométhyle
               
            
                   
               
               
                  77887-68-4
               
               
                  4-oxyde du 6-(4-méthylbenzamido)pénicillanate de benzhydryle
               
            
                   
               
               
                  78850-37-0
               
               
                  (3aR,4R,7aR)-2-méthyl-4-[(1S,2R)-1,2,3-triacétoxypropyl]-3a,7a-dihydro-4H-pyranno [3,4-d]oxazole-6-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  80370-59-8
               
               
                  acide 7-amino-3-(2-furoylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  84682-23-5
               
               
                  2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-imidazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  84793-24-8
               
               
                  (S)-2-[(S)-4-méthyl-2,5-dioxo-1,3-oxazolidine-3-yl]-4-phénylbutyrate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  84915-43-5
               
               
                  acide (3S)-2,2-diméthyl-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  87932-78-3
               
               
                  acide 3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  94732-98-6
               
               
                  1-(1-{3-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolanne-2-yl]propyl}-4-pipéridyl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazole-2-thione
               
            
                   
               
               
                  104146-10-3
               
               
                  3-chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylate de 4-méthoxybenzyle
               
            
                   
               
               
                  104218-44-2
               
               
                  3'-O-mésyl-5'-O-tritylthymidine
               
            
                   
               
               
                  104795-66-6
               
               
                  3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  104795-67-7
               
               
                  3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide--1H-imidazole (1:1)
               
            
                   
               
               
                  104795-68-8
               
               
                  3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide, sel de sodium
               
            
                   
               
               
                  106447-44-3
               
               
                  acide 7-amino-3-[(Z)-prop-1-ényl]-3-céphem-4-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  108895-45-0
               
               
                  3'-azido-2',3'-didésoxy-5-méthylcytidine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  110314-42-6
               
               
                  acide 5-[(benzofuranne-2-ylcarbonyl)amino]indole-2-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  110351-94-5
               
               
                  (S)-4-éthyl-4-hydroxy-7,8-dihydro-1H-pyranno[3,4-f]indolizine-3,6,10(4H)-trione
               
            
                   
               
               
                  112984-60-8
               
               
                  acide (+-)-6-fluoro-1-méthyl-4-oxo-7-(pipérazine-1-yl)-4H-[1,3]thiazéto[3,2-a]quinoléine-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  115787-67-2
               
               
                  2-(2-amino-5-nitro-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-yl)-3-(3-thiényl)propiononitrile
               
            
                   
               
               
                  116833-10-4
               
               
                  acide (Z)-2-(5-amino-1,2,4-thiadiazole-3-yl)-2-[(fluorométhoxy)imino]acétique
               
            
                   
               
               
                  117829-20-6
               
               
                  2-amino-7-thényl-1,7-dihydro-4H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  119221-49-7
               
               
                  5-[(2-aminoéthyl)amino]-2-(2-diéthylaminoéthyl)-2H-[1]benzothiopyranno[4,3,2-cd]indazole-8-ol
               
            
                   
               
               
                  122567-97-9
               
               
                  5'-benzoyl-2',3'-didéhydro-3'-désoxythymidine
               
            
                   
               
               
                  124492-04-2
               
               
                  acide (S)-1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  125995-03-1
               
               
                  (4R,6R)-6-{2-[2-(4-fluorophényl)-5-isopropyl-3-phényl-4-(phénylcarbamoyl)pyrrole-1-yl]éthyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyranne-2-one
               
            
                   
               
               
                  126429-09-2
               
               
                  2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  126813-11-4
               
               
                  (4R,5R)-2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  130209-90-4
               
               
                  2-(2-chlorophényl)-2-(4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine-5-yl)acétate de méthyle, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  131986-28-2
               
               
                  3-(4-chloro-1,2,5-thiadiazole-3-yl)pyridine
               
            
                   
               
               
                  131988-19-7
               
               
                  iodure de 3-(4-hexyloxy-1,2,5-thiadiazole-3-yl)-1-méthylpyridinium
               
            
                   
               
               
                  138564-59-7
               
               
                  5-méthyl-2-(2-nitroanilino)thiophène-3-carbonitrile
               
            
                   
               
               
                  140841-32-3
               
               
                  6-[3-fluoro-5-(4-méthoxytétrahydropyranne-4-yl)phénoxyméthyl]-1-méthyl-2-quinolone
               
            
                   
               
               
                  143468-96-6
               
               
                  hydrogéno(2-thiénylméthyl)malonate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  143491-57-0
               
               
                  (2R,5S)-4-amino-5-fluoro-1-[2-(hydroxyméthyl)-1,3-oxathiolanne-5-yl]pyrimidine-2(1H)-one
               
            
                   
               
               
                  145514-04-1
               
               
                  (2R,4R)-4-(2,6-diamino-9H-purine-9-yl)-1,3-dioxolanne-2-ylméthanol
               
            
                   
               
               
                  147027-10-9
               
               
                  (2R,5S)-5-(4-amino-2-oxo-1,2-dihydropyrimidine-1-yl)-1,3-oxathiolane-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
               
            
                   
               
               
                  147086-81-5
               
               
                  7,7-dioxyde de (4S,6S)-5,6-dihydro-6-méthyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-ol
               
            
                   
               
               
                  147086-83-7
               
               
                  N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
               
            
                   
               
               
                  147126-62-3
               
               
                  (2R,5R)-5-hydroxy-1,3-oxathiolanne-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
               
            
                   
               
               
                  152305-23-2
               
               
                  (S)-4-(4-aminobenzyl)oxazolidine-2-one
               
            
                   
               
               
                  157341-41-8
               
               
                  (2S)-N-[(R)-1-(1,3-benzodioxole-5-yl)butyl]-3,3-diéthyl-2-{4-[(4-méthylpipérazine-1-yl)carbonyl]phénoxy}-4-oxoazétidine-1-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  158512-24-4
               
               
                  (3aS,8aR)-3-[(2R,4S)-2-benzyl-4,5-époxyvaléryl]-2,2-diméthyl-3,3a,8,8a-tétrahydro-2H-indéno[1,2-d]oxazole
               
            
                   
               
               
                  160115-08-2
               
               
                  {(E)-3-[(6R,7R)-7-amino-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-3-yl]allyl}(carbamoylméthyl) (éthyl)méthylammonium
               
            
                   
               
               
                  161005-84-1
               
               
                  (S)-N,N-diméthyl-[3-(2-thiényl)-3-(1-naphtyloxy)propyl]amine--acide phosphorique (1:1)
               
            
                   
               
               
                  167304-98-5
               
               
                  (4S,7S,10aS)-4-amino-5-oxooctahydro-7H-pyrido[2,1-b][1,3]thiazépine-7-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  168828-81-7
               
               
                  (3-fluoro-4-morpholinophényl)carbamate de benzyle
               
            
                   
               
               
                  171228-49-2
               
               
                  4-[4-(4-{4-[(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)tétrahydrofuranne-3-ylméthyloxy]phényl}pipérazine-1-yl)phényl]-1-[(1S,2S)-1-éthyl-2-hydroxypropyl]-1,2,4-triazole-5(4H)-one
               
            
                   
               
               
                  175712-02-4
               
               
                  4-chlorobenzènesulfonate de [(3S,5S)-5-(2,4-difluorophényl)-5-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)tétrahydrofuranne-3-yl]méthyle
               
            
                   
               
               
                  177575-17-6
               
               
                  acide (S)-N-{5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-1H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl}-2-thénoyl]-L-glutamique
               
            
                   
               
               
                  177575-19-8
               
               
                  N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]-2-thénoyl}-L-glutamate de diéthyle
               
            
                   
               
               
                  178357-37-4
               
               
                  (5aR,11bS)-9,10-diméthoxy-2-propyl-4,5,5a,6,7,11b-hexahydrobenzo[f]thiéno[2,3-c]quinoléine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  181696-73-1
               
               
                  5-méthyl-3,4-diphényl-4,5-dihydroisoxazole-5-ol
               
            
                   
               
               
                  184475-35-2
               
               
                  (3-chloro-4-fluorophényl)[7-méthoxy-6-(3-morpholinopropoxy)quinazoline-4-yl]amine
               
            
                   
               
               
                  186521-38-0
               
               
                  5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  186521-39-1
               
               
                  5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-(mésyloxy)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  186521-40-4
               
               
                  5-[(3S)-3-(acétylthio)-4-(tert-butoxycarbonylamino)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  186521-41-5
               
               
                  2-[(S)-1-(tert-butoxycarbonylaminométhyl)-2-(5-éthoxycarbonyl-2-thiényl)propylthio]malonate de diméthyle
               
            
                   
               
               
                  186521-42-6
               
               
                  (S)-6-{2-[5-éthoxycarbonyl)-2-thiényl]éthyl}-3-oxo-1,4-thiazinanne-2-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  186521-44-8
               
               
                  (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  186521-45-9
               
               
                  acide (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène -2-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  208337-82-0
               
               
                  5-(but-3-ényl)thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  208337-83-1
               
               
                  5-[(3R)-3,4-dihydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                   
               
               
                  208337-84-2
               
               
                  5-[(3R)-4-amino-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  121-30-2
               
               
                  4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonamide
               
            
                   
               
               
                  6292-59-7
               
               
                  4-tert-butylbenzènesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  16673-34-0
               
               
                  N-(2-(4-sulfamoyl)phényl)éthyl-5-chloro-2-méthoxybenzamide
               
            
                   
               
               
                  17852-52-7
               
               
                  4-hydrazonobenzènesulfonamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  22663-37-2
               
               
                  1-(4-chlorobenzènesulfonyl)urée
               
            
                   
               
               
                  33045-52-2
               
               
                  5-sulfamoyl-o-anisate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  33288-71-0
               
               
                  5-méthyl-N-[4-(sulfamoyl)phénéthyl]pyrazine-2-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  66644-80-2
               
               
                  acide 3-méthoxy-5-sulfamoyl-o-anisique
               
            
                   
               
               
                  81880-96-8
               
               
                  N-(4-hydrazinobenzyl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  84522-34-9
               
               
                  4-[2-(5-méthylpyrazine-2-carboxamido)éthyl]benzènesulfonamide de sodium
               
            
                   
               
               
                  88918-84-7
               
               
                  4-aminobenzyl-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  88919-22-6
               
               
                  3-(2-aminoéthyl)-N-méthylindole-5-ylméthanesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  100632-57-3
               
               
                  acide 4-[(4-mésylamino)phényl]-4-oxobutyrique
               
            
                   
               
               
                  105951-31-3
               
               
                  5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
               
            
                   
               
               
                  105951-35-7
               
               
                  7,7-dioxyde du 5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
               
            
                   
               
               
                  106820-63-7
               
               
                  3-[(méthoxycarbonylméthyl)sulfamoyl]thiophène-2-carboxylate de méthyle
               
            
                   
               
               
                  112101-81-2
               
               
                  5-[(R)-(2-aminopropyl)]-2-méthoxybenzènesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  120298-38-6
               
               
                  7,7-dioxyde de N-(5,6-dihydro-6-méthyl-2-sulfamoyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl)acétamide
               
            
                   
               
               
                  147200-03-1
               
               
                  N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-2-sulfamoyl-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
               
            
                   
               
               
                  150375-75-0
               
               
                  N'-{(2R,3S)-5-chloro-3-(2-chlorophényl)-1-[(3,4-diméthoxyphényl)sulfonyl]-3-hydroxy-2,3-dihydro -1H-indole-2-ylcarbonyl}-L-prolinamide
               
            
                   
               
               
                  150975-95-4
               
               
                  acide 5-méthanesulfonamidoindole-2-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  151140-66-8
               
               
                  (4-amino-3-iodophényl)-N-méthylméthanesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  161814-49-9
               
               
                  (1S,2R)-3-[(4-aminophénylsulfonyl)(isobutyl)amino]-1-benzyl-2-hydroxypropylcarbamate de (3S)-tétrahydrofuranne-3-yle
               
            
                   
               
               
                  169590-42-5
               
               
                  4-[5-(p-tolyl)-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-1-yl]benzènesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  179524-67-5
               
               
                  (S)-2-{3-[(2-fluorobenzyl)sulfonylamino]-2-oxo-2,3-dihydro-1-pyridyl}-N-(1-formyl-4-guanidinobutyl)acétamide
               
            
                   
               
               
                  180200-68-4
               
               
                  4-(4-cyclohexyl-2-méthyloxazole-5-yl)-2-fluorobenzènesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  181695-72-7
               
               
                  4-(5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-yl)benzènesulfonamide
               
            
                   
               
               
                  183556-68-5
               
               
                  (S)-N-{(1S,2R)-3-[(1,3-benzodioxole-5-ylsulfonyl)(isobutyl)amino]-1-benzyl-2-hydroxypropyl}-3,3-diméthyl-2-(sarcosylamino)butyramide
               
            
                   
               
               
                  192329-42-3
               
               
                  (S)-N-hydroxy-2,2-diméthyl-4-[4-(4-pyridyloxy)phénylsulfonyl]-1,4-thiazinanne-3-carboxamide
               
            
                   
               
               
                  192329-83-2
               
               
                  acide (3S)-2,2-diméthyl-4-[4-(4-pyridyloxy)phénylsulfonyl]-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
               
            
                   
               
               
                  194602-23-8
               
               
                  acide 2-éthoxy-5-[(4-méthylpipérazine-1-yl)sulfonyl]benzoïque
               
            
                   
               
               
                  198470-85-8
               
               
                  N-[4-(5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-yl)phénylsulfonyl]propionamide, sel de sodium
               
            
                  
                     2938 90 10
                  
               
               
                  5511-98-8
               
               
                  acétyldigoxine
               
            
                  
                     2938 90 90
                  
               
               
                  81-27-6
               
               
                  sennoside A
               
            
                   
               
               
                  128-57-4
               
               
                  sennoside B
               
            
                   
               
               
                  8024-48-4
               
               
                  casanthranol
               
            
                   
               
               
                  52730-36-6
               
               
                  sennoside A, sel de calcium
               
            
                   
               
               
                  52730-37-7
               
               
                  sennoside B, sel de calcium
               
            
                   
               
               
                  104443-57-4
               
               
                  1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta -D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
               
            
                   
               
               
                  104443-62-1
               
               
                  1-O-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-[O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,3)-2-acétamido-2-désoxy-bêta -D-galactopyrannosyl-(1,4)]-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
               
            
                   
               
               
                  196085-62-8
               
               
                  N-{[(1R,2R)-1-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyloxyméthyl]-2-hydroxy-3-formylpropyl}stéaramide
               
            
                  
                     2939 11 00
                  
               
               
                  41444-62-6
               
               
                  phosphate de codéine, hémihydrate
               
            
                  
                     2939 19 00
                  
               
               
                  54417-53-7
               
               
                  (R)-1,2,3,4-tétrahydropapaverine, chlorhydrate
               
            
                   
               
               
                  66820-84-6
               
               
                  (RS)-tétrahydropapavérine, chlorhydrate
               
            
                  
                     2939 29 00
                  
               
               
                  123599-79-1
               
               
                  acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique--cinchonidine (1:1)
               
            
                  
                     2939 99 00
                  
               
               
                  51-55-8
               
               
                  atropine
               
            
                   
               
               
                  92-13-7
               
               
                  pilocarpine
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  50-69-1
               
               
                  D-ribose
               
            
                   
               
               
                  533-67-5
               
               
                  2-désoxy-D-érythropentose
               
            
                   
               
               
                  4132-28-9
               
               
                  2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucose
               
            
                   
               
               
                  13035-61-5
               
               
                  1,2,3,5-tétraacétyl-bêta-D-ribofurannose
               
            
                   
               
               
                  24259-59-4
               
               
                  L-ribose
               
            
                   
               
               
                  80312-55-6
               
               
                  2,3,4,6-tétra-O-benzyl-1-O-(triméthylsilyl)-bêta-D-glucose
               
            
                   
               
               
                  182410-00-0
               
               
                  éthers sulfobutyliques de bêta-cyclodextrine, sels de sodium
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  13292-22-3
               
               
                  3-formylrifamycine
               
            
                   
               
               
                  14487-05-9
               
               
                  rifamycine O
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  116638-33-6
               
               
                  SC-59735
               
            
                   
               
               
                  193700-51-5
               
               
                  SC-70935
               
            
                  
                     3003 90
                  
               
               
                  141256-04-4
               
               
                  acide 1-(28-{O-D-apio-bêta-D-furanosyl-(1,3)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,4)-O-6-déoxy-alpha-L-mannopyranosyl) -(1,2)-4-O-[5-(5-alpha-L-arabinofuranosyloxy-3-hydroxy-6-méthyloctanoyloxy)-3-hydroxy-6-méthyloctanoyl] -6-déoxy-bêta-D-galactopyranosyloxy}-16-alpha-hydroxy-23-bêta,28-dioxooléan-12-én-3-bêta-yl)-O-bêta-D-galactopyranosyl-(1,2)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,3)-bêta-D-glucopyranosiduronique
               
            
                   
               
               
                  195993-11-4
               
               
                  hémocyanines, megathura crenulata, produits de réaction avec 1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta-D-galactopyrannosyl -(1,4)-bêta-D-glucopyrannose
               
            
                  
                     3006 30 00
                  
               
               
                  155773-56-1
               
               
                  ferristène
               
            
                  
                     3507 90 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  fibrinuclease, poudre
               
            
                   
               
               
                  9001-63-2
               
               
                  lysozyme
               
            
                   
               
               
                  9002-12-4
               
               
                  urate-oxydase
               
            
                   
               
               
                  9003-98-9
               
               
                  désoxyribonuclease
               
            
                  
                     3824 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  4-(2-aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazole-2-ylméthyl(diméthyl)amine, sous la forme d'une solution dans le toluène
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  sulfure d'alpha-(6-fluoro-2-méthylindène-3-yl)-p-tolyle et de méthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
               
            
                  
                     3824 90 64
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  Concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant un facteur de stimulation de colonies granulocytes macrophages humains destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position No3002 du SH
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  Concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant de l'interféron humain alpha-2b et destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position No3002 du SH
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  Concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora inyoensis destinés à la fabrication des antibiotiques sisomicine (DCI) et nétilmicine (DCI)
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  Concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora purpurea destinés à la fabrication des antibiotiques sulfate de gentamicine (DCIM) et isépamicine (DCI)
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  clavulanate de potassium--cellulose microcristalline (1:1)
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  clavulanate de potassium--dioxyde de silicium (1:1)
               
            
                   
               
               
                  0-00-0
               
               
                  clavulanate de potassium--saccharose (1:1)
               
            
                   
               
               
                  330-95-0
               
               
                  1,3-bis(4-nitrophényl)urée--4,6-diméthylpyrimidine-2-ol (1:1)
               
            
                   
               
               
                  104832-01-1
               
               
                  (R)-6,7-diméthoxy-2-méthyl-1-(3,4,5-triméthoxybenzyl)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine--acide dibenzoyl -L-tartrique (1:1)
               
            
                  
                     3824 90 99
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
               
            
                  
                     3911 90
                  
               
               
                  162430-94-6
               
               
                  1,6-hexanediamine, polymère avec 1,10-dibromodécane
               
            SECTION III
      CONTINGENTS
      ANNEXE 7
      CONTINGENTS TARIFAIRES OMC À OCTROYER PAR LES AUTORITÉS COMMUNAUTAIRES COMPÉTENTES
      (L'admission au bénéfice de ces contingents est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.)
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Contingent (quantité)
               
               
                  Taux du droit (%)
               
               
                  Autres modalités et conditions
               
            
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
               
                  6
               
            
                  1
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 05
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 29
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 49
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 59
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 69
                              
                           
                        
               
                  Génisses et vaches (autres que destinées à la boucherie) des races de montagne suivantes: race grise, race brune, race jaune, race tachetée du Simmental et race du Pinzgau
               
               
                  5 000 têtes
               
               
                  6
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 05
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 29
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 49
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 59
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 69
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 79
                              
                           
                        
               
                  Taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, des races de montagne suivantes: race tachetée du Simmental, race de Schwyz et race de Fribourg
               
               
                  5 000 têtes
               
               
                  4
               
               
                  Les animaux doivent satisfaire aux exigences suivantes:
                  
                              —
                           
                           
                              taureaux: certificat d'ascendance
                           
                        
                              —
                           
                           
                              femelles: certificat d'ascendance ou certificat d'inscription (ou herd book) attestant la pureté de la race
                           
                        
            
                  3
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 05
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 29
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0102 90 49
                              
                           
                        
               
                  Jeunes animaux mâles de l'espèce bovine d'un poids n'excédant pas 300 kg, destinés à l'engraissement
               
               
                  169 000 têtes
               
               
                  16 + 582 €/1 000 kg net
               
               
                   
               
            
                  4
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0104 10 30
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0104 10 80
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0104 20 90
                              
                           
                        
               
                  Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
               
               
                  39 310 t
               
               
                  10
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Pologne
               
               
                  12 340 t
               
            
                  —Roumanie
               
               
                  1 010 t
               
            
                  —Hongrie
               
               
                  21 385 t
               
            
                  —Bulgarie
               
               
                  4 255 t
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              ancienne République yougoslave de Macédoine
                           
                        
               
                  215 t
               
            
                  —autres
               
               
                  105 t
               
            
                  5
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0104 10 30
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0104 10 80
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0104 20 90
                              
                           
                        
               
                  Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
               
               
                  800 t
                  (poids carcasse)
               
               
                  10
               
               
                  Pays fournisseurs: République tchèque et Slovaquie
               
            
                  
                     0204
                  
               
               
                  Viandes des animaux des espèces ovine et caprine, fraîches, réfrigées ou congelées
               
            
                  6
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0201 10 00
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0201 30 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 10 00
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 10 95
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 29 91
                              
                           
                        
               
                  Viandes dites «de haute qualité» des animaux de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                  37 800 t
                  (poids produit)
               
               
                  20
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Argentine
               
               
                  17 000 t
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              États-Unis d'Amérique et Canada
                           
                        
               
                  11 500 t
               
            
                  —Australie
               
               
                  7 000 t
               
            
                  —Uruguay
               
               
                  2 300 t
               
            
                  7
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0201 20 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0201 30 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 20 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 50
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 10 95
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 29 91
                              
                           
                        
               
                  Viandes dites «de haute qualité» des animaux de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées ou congelées, répondant à la définition suivante: découpes sélectionnées de viande réfrigérée ou congelée, provenant exclusivement des animaux élevés en pâturage, n'ayant pas plus de quatre incisives permanentes in wear, dont les carcasses ont un poids ne pouvant dépasser 325 kilogrammes, d'apparence compacte avec une viande de bonne présentation de couleur claire et uniforme, ainsi qu'une couverture de gras adéquate mais non excessive. Toutes les découpes sont emballées sous vide et dénommées «viandes de haute qualité»
               
               
                  300 t
               
               
                  20
               
               
                   
               
            
                  8
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0201 30 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 10 95
                              
                           
                        
               
                  Viandes dites «de haute qualité» désossées, fraîches ou réfrigérées, répondant à la définition suivante: découpes de viande bovine provenant d'animaux exclusivement élevés en pâturage, d'un âge compris entre 22 et 24 mois, ayant quatre incisives permanentes et dont le poids à l'abattage n'excède pas 460 kg poids vif, dénommées «découpes bovines spéciales», en cartons special boxes beef. Ces découpes sont autorisées à porter la marque «sc»(special cuts)
                  
               
               
                  11 000 t
               
               
                  20
               
               
                   
               
            
                  9
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0201 30 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 10 95
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 29 91
                              
                           
                        
               
                  Viandes dites «de haute qualité» désossées, fraîches, réfrigérées ou congelées, répondant à la définition suivante: découpes de viande bovine provenant de bouvillons (novilhos) ou de génisses (novilhas) d'un âge compris entre 20 et 24 mois, exclusivement élevés en pâturage, dont la dentition va de la chute des pinces de la première dentition à au maximum quatre incisives permanentes, d'une qualité de bonne maturité et correspondant aux normes suivantes de classement des carcasses des bovins: viandes provenant de carcasses classées en classe B ou R, de conformation convexe à rectiligne et d'un état d'engraissement 2 ou 3; ces découpes, portant la marque «sc»(special cuts) ou munies d'une étiquette «sc»(special cuts) certifiant leur haute qualité, sont emballées dans des cartons portant la mention "viandes de haute qualité
               
               
                  5 000 t
               
               
                  20
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0201 30 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 10 95
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0206 29 91
                              
                           
                        
               
                  Viandes dites «de haute qualité» désossées, fraîches, réfrigérées ou congelées, répondant à la définition suivante: découpes de viande bovine provenant d'animaux exclusivement élevés en pâturage, dont le poids à l'abattage n'excède pas 460 kg poids vif, de qualités spéciales ou bonnes, dénommées «découpes bovines spéciales», en cartons special boxed beef. Ces découpes sont autorisées à porter la marque «sc»(special cuts)
                  
               
               
                  4 000 t
               
               
                  20
               
               
                   
               
            
                  11
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0202 10 00
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0202 30 90
                              
                           
                        
               
                  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
               
               
                  53 000 t
                  (poids sans os)
               
               
                  20
               
               
                   
               
            
                  
                     0206 29 91
                  
               
               
                  Onglets et hampes, congelés
               
               
                   
               
            
                  12
               
               
                  
                     0202 30 90
                  
               
               
                  Viandes de buffle désossées, congelées
               
               
                  2 250 t
               
               
                  20
               
               
                  Pays fournisseur: Australie
               
            
                  13
               
               
                  
                     0202 20 30
                  
               
               
                  Quartiers avant attenants ou séparés de viandes des animaux de l'espèce bovine, congelés
               
               
                  50 700 t
                  (poids avec os)
               
               
                  20 (*)
                  20 + 994,5 €/1 000 kg/net
                  (**)
               
               
                  La viande importée doit être utilisée pour la transformation
                  (*) Lorsque la viande est destinée à la fabrication de conserves qui ne contiennent pas de composants caractéristiques autres que de la viande de bœuf et de la gelée
                  (**) Lorsque la viande est destinée à la fabrication de produits autres que les conserves visées ci-dessus
                  Cette quantité peut, conformément aux dispositions communautaires, être convertie en une quantité équivalente de viandes de haute qualité
               
            
                  
                     0202 30 10
                  
               
               
                  Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
               
               
                  20 (*)
                  20 + 1 554,3 €/1 000 kg/net
                  (**)
               
            
                  
                     0202 30 50
                  
               
               
                  Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes»
               
               
                  20 (*)
                  20 + 1 554,3 €/1 000 kg/net
                  (**)
               
            
                  
                     0202 30 90
                  
               
               
                  Autres
               
               
                  20 (*)
                  20 + 2 138,4 €/1 000 kg/net
                  (**)
               
            
                  
                     0206 29 91
                  
               
               
                  Onglets et hampes
               
               
                  20 (*)
                  20 + 2 138,4 €/1 000 kg/net
                  (**)
               
            
                  14
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0203 11 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0203 21 10
                              
                           
                        
               
                  Carcasses ou demi-carcasses des animaux de l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérées ou congelées
               
               
                  15 000 t
               
               
                  268 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  15
               
               
                   
               
               
                  Morceaux des animaux de l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés, même désossés, à l'exclusion du filet présenté séparément
               
               
                  5 500 t
               
               
                   
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0203 12 11
                  
               
               
                  389 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 12 19
                  
               
               
                  300 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 19 11
                  
               
               
                  300 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 19 13
                  
               
               
                  434 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 19 15
                  
               
               
                  233 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 19 55
                  
               
               
                  434 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 19 59
                  
               
               
                  434 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 22 11
                  
               
               
                  389 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 22 19
                  
               
               
                  300 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 29 11
                  
               
               
                  300 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 29 13
                  
               
               
                  434 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 29 15
                  
               
               
                  233 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 29 55
                  
               
               
                  434 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0203 29 59
                  
               
               
                  434 €/1 000 kg/net
               
            
                  16
               
               
                  
                     0203 19 13
                  
               
               
                  Longes et morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, non désossés, frais ou réfrigérés
               
               
                  7 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  
                     0203 29 15
                  
               
               
                  Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrine des animaux de l'espèce porcine domestique, congelés
               
               
                   
               
            
                  17
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0203 19 55
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0203 29 55
                              
                           
                        
               
                  Longes et jambons désossés des animaux de l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                  34 000 t
               
               
                  250 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  18
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0203 19 55
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0203 29 55
                              
                           
                        
               
                  Filets des animaux de l'espèce porcine domestique, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                  5 000 t
               
               
                  300 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  19 (205)
                  
               
               
                  
                     0204
                  
               
               
                  Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                  283 825 t
                  (poids carcasse)
               
               
                  0
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Argentine
               
               
                  23 000 t
               
            
                  —Australie
               
               
                  18 650 t
               
            
                  —Chili
               
               
                  3 000 t
               
            
                  —Nouvelle-Zélande
               
               
                  226 700 t
               
            
                  —Uruguay
               
               
                  5 800 t
               
            
                  —Islande
               
               
                  600 t
               
            
                  —Pologne
               
               
                  200 t
               
            
                  —Roumanie
               
               
                  75 t
               
            
                  —Hongrie
               
               
                  1 150 t
               
            
                  —Bulgarie
               
               
                  1 250 t
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              Bosnie-et-Herzégovine
                           
                        
               
                  850 t
               
            
                  —Croatie
               
               
                  450 t
               
            
                  —Slovénie
               
               
                  50 t
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              ancienne République yougoslave de Macédoine
                           
                        
               
                  1 750 t
               
            
                  —Groenland
               
               
                  100 t
               
            
                  —autres
               
               
                  200 t
               
            
                  20 (206)
                  
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0206 29 91
                              
                           
                        
               
                  Hampes entières, congelées
               
               
                  1 500 t
               
               
                  4
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Argentine
               
               
                  700 t
               
            
                  —autres
               
               
                  800 t
               
            
                  21
               
               
                   
               
               
                  Carcasses de poulets, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                  6 200 t
               
               
                   
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0207 11 10
                  
               
               
                  131 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 11 30
                  
               
               
                  149 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 11 90
                  
               
               
                  162 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 12 10
                  
               
               
                  149 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 12 90
                  
               
               
                  162 €/1 000 kg/net
               
            
                  22
               
               
                   
               
               
                  Morceaux de poulets, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                  4 000 t
               
               
                   
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0207 13 10
                  
               
               
                  512 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 13 20
                  
               
               
                  179 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 13 30
                  
               
               
                  134 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 13 40
                  
               
               
                  93 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 13 50
                  
               
               
                  301 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 13 60
                  
               
               
                  231 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 13 70
                  
               
               
                  504 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 14 20
                  
               
               
                  179 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 14 30
                  
               
               
                  134 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 14 40
                  
               
               
                  93 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 14 60
                  
               
               
                  231 €/1 000 kg/net
               
            
                  23
               
               
                  
                     0207 14 10
                  
               
               
                  Morceaux de coqs ou de poules, congelés, désossés
               
               
                  700 t
               
               
                  795 €/1 000 kg/net
               
               
                   
               
            
                  24
               
               
                   
               
               
                  Morceaux de coqs ou de poules, congelés:
               
               
                  15 500 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  
                     0207 14 10
                  
               
               
                  désossés
               
               
                   
               
            
                  
                     0207 14 50
                  
               
               
                  Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                   
               
            
                  
                     0207 14 70
                  
               
               
                  autres
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                   
               
               
                  Viande de dindon, fraîche, réfrigérée ou congelée
               
               
                  1 000 t
               
               
                   
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0207 24 10
                  
               
               
                  170 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 24 90
                  
               
               
                  186 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 25 10
                  
               
               
                  170 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 25 90
                  
               
               
                  186 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 10
                  
               
               
                  425 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 20
                  
               
               
                  205 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 30
                  
               
               
                  134 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 40
                  
               
               
                  93 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 50
                  
               
               
                  339 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 60
                  
               
               
                  127 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 70
                  
               
               
                  230 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 26 80
                  
               
               
                  415 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 27 30
                  
               
               
                  134 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 27 40
                  
               
               
                  93 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 27 50
                  
               
               
                  339 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 27 60
                  
               
               
                  127 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0207 27 70
                  
               
               
                  230 €/1 000 kg/net
               
            
                  26
               
               
                   
               
               
                  Morceaux de dindons ou de dindes, congelés:
               
               
                  2 500 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  
                     0207 27 10
                  
               
               
                  désossés
               
               
                   
               
            
                  
                     0207 27 20
                  
               
               
                  demis ou quarts
               
               
                   
               
            
                  
                     0207 27 80
                  
               
               
                  autres
               
               
                   
               
            
                  27
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0302 31 10
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0302 39 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0302 69 21
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0302 69 25
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0303 41 11
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0303 49 80
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0303 79 21
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0303 79 31
                              
                           
                        
               
                  Thons (du genre Thunnus) et poissons du genre Euthunnus
                  
               
               
                  17 250 t
               
               
                  0
               
               
                  Le poisson doit être utilisé dans la conserverie
                  Sous réserve du respect du prix de référence
               
            
                  28
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0302 40 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0303 50 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0304 10 97
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0304 10 98
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0304 90 22
                              
                           
                        
               
                  Harengs
               
               
                  34 000 t
               
               
                  0
               
               
                  Sous réserve du respect du prix de référence
               
            
                  29
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0302 69 68
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0303 78 19
                              
                           
                        
               
                  Merlu argenté (Merluccius bilinearis)
               
               
                  2 000 t
               
               
                  8
               
               
                   
               
            
                  30
               
               
                  
                     0303 29 00
                  
               
               
                  Poissons du genre Coregone
                  
               
               
                  1 000 t
               
               
                  5,5
               
               
                   
               
            
                  31
               
               
                  
                     0304 20 94
                  
               
               
                  Poissons du genre Allocyttus et de l'espèce Pseudocyttus maculatus
                  
               
               
                  200 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  32
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0305 51 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0305 51 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0305 62 00
                              
                           
                        
               
                  Morues (Gadus morhua et Gadus ogac)
               
               
                  25 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0305 59 11
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0305 59 19
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0305 69 10
                              
                           
                        
               
                  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                   
               
            
                  33
               
               
                  
                     0402 10 19
                  
               
               
                  Lait écrémé en poudre
               
               
                  68 000 t
               
               
                  475 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  34
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 11
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 19
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 30
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 50
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 90 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 90 90
                              
                           
                        
               
                  Beurre et autres matières grasses provenant du lait
               
               
                  10 000 t
                  (en équivalent-beurre)
               
               
                  948 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  35
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 11
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0405 10 19
                              
                           
                        
               
                  Beurre, d'au moins six semaines, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 82 %, obtenu directement à partir de lait ou de crème, sans recours à des matériels stockés, selon un processus unique, autonome et ininterrompu
               
               
                  76 667 t
               
               
                  86,88 €/100 kg/net
               
               
                  Beurre d'origine néo-zélandaise
               
            
                  
                     0405 10 30
                  
               
               
                  Beurre, d'au moins six semaines, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 82 %, obtenu directement à partir du lait ou de crème, sans recours à des matériels stockés, selon un processus unique, autonome et ininterrompu qui est susceptible d'impliquer que la crème passe par un stade de concentration de la matière grasse butyrique et/ou de fractionnement de cette matière grasse (les procédés dénommés «Ammix» et «Tartinable»)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  36
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0406 10 20
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0406 10 80
                              
                           
                        
               
                  Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à 1 g, dans des récipients d'un contenu net de 5 kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52 % ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38 % ou plus
               
               
                  5 300 t
               
               
                  130 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  37
               
               
                  
                     0406 30 10
                  
               
               
                  Emmental fondu
               
               
                  18 400 t
               
               
                  719 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0406 90 13
                  
               
               
                  Emmental
               
               
                  858 €/1 000 kg/net
               
            
                  38
               
               
                  
                     0406 30 10
                  
               
               
                  Gruyère fondu
               
               
                  5 200 t
               
               
                  719 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0406 90 15
                  
               
               
                  Gruyère, sbrinz
               
               
                  858 €/1 000 kg/net
               
            
                  39
               
               
                  
                     0406 90 01
                  
               
               
                  Fromages destinés à la transformation
               
               
                  20 000 t
               
               
                  835 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  40
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0406 90 01
                              
                           
                        
               
                  Fromages destinés à la transformation
               
               
                  4 500 t
               
               
                  17,06 €/100 kg/net
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Nouvelle-Zélande
               
               
                  4 000 t
               
            
                  —Australie
               
               
                  500 t
               
            
                  41
               
               
                  
                     0406 90 21
                  
               
               
                  Cheddar
               
               
                  15 000 t
               
               
                  210 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  42
               
               
                  
                     0406 90 21
                  
               
               
                  Cheddar en formes entières standard (meules ayant un poids net de 33 kg inclus à 44 kg inclus et les blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10 kg), d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 50 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois
               
               
                  10 250 t
               
               
                  17,06 €/100 kg/net
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Nouvelle-Zélande
               
               
                  7 000 t
               
            
                  —Australie
               
               
                  3 250 t
               
            
                  43
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0406 90 21
                              
                           
                        
               
                  Cheddar fabriqué à partir de lait non pasteurisé, d'une teneur minimale en matières grasses égale ou supérieure à 50 %, en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins neuf mois, d'une valeur franco-frontière égale ou supérieure par 100 kg de poids net à:
                  
                              —
                           
                           
                              334,20 € en formes entières standard
                           
                        
                              —
                           
                           
                              354,83 € pour les fromages d'un poids net égal ou supérieur à 500 g
                           
                        
                              —
                           
                           
                              368,58 € pour les fromages d'un poids net inférieur à 500 g
                           
                        L'expression «en formes entières standard» s'applique:
                  
                              —
                           
                           
                              aux meules ayant un poids net de 33 kg inclus à 44 kg inclus
                           
                        
                              —
                           
                           
                              aux blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10 kg
                           
                        
               
                  4 000 t
               
               
                  13,75 €/100 kg/net
               
               
                  Attribution au Canada en tant que pays fournisseur
               
            
                  44
               
               
                  
                     0406 10 20
                  
               
               
                  Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte autre que le fromage pour pizza du numéro d'ordre 36
               
               
                  19 500 t
               
               
                  926 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0406 10 80
                  
               
               
                   
               
               
                  1 064 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 20 90
                  
               
               
                  Autres fromages râpés ou en poudre
               
               
                  941 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 30 31
                  
               
               
                  Autres fromages fondus
               
               
                  690 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 30 39
                  
               
               
                   
               
               
                  719 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 30 90
                  
               
               
                   
               
               
                  1 029 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0406 40 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0406 40 50
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0406 40 90
                              
                           
                        
               
                  Fromages à pâte persillée
               
               
                  704 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 17
                  
               
               
                  Bergkäse et appenzell
               
               
                  858 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 18
                  
               
               
                  Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
               
               
                  755 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 23
                  
               
               
                  Edam
               
               
                  755 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 25
                  
               
               
                  Tilsit
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 27
                  
               
               
                  Butterkäse
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 29
                  
               
               
                  Kashkaval
               
               
                   
               
            
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0406 90 31
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0406 90 33
                              
                           
                        
               
                  Feta
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 35
                  
               
               
                  Kefalotyri
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 37
                  
               
               
                  Finlandia
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 39
                  
               
               
                  Jarlsberg
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 50
                  
               
               
                  Fromages de brebis ou de bufflonne
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 63
                  
               
               
                  Pecorino
               
               
                  941 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 69
                  
               
               
                  Autres
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 73
                  
               
               
                  Provolone
               
               
                  755 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 75
                  
               
               
                  Caciocavallo
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 76
                  
               
               
                  Danbo, fontal, fynbo, havarti, maribo, samsø
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 78
                  
               
               
                  Gouda
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 79
                  
               
               
                  Esrom, italico, kernhem, saint-paulin
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 81
                  
               
               
                  Cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
               
               
                  755 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 82
                  
               
               
                  Camembert
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 84
                  
               
               
                  Brie
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 86
                  
               
               
                  Excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 87
                  
               
               
                  Excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 88
                  
               
               
                  Excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
               
               
                   
               
            
                  
                     0406 90 93
                  
               
               
                  Excédant 72 %
               
               
                  926 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0406 90 99
                  
               
               
                  Autres
               
               
                  1 064 €/1 000 kg/net
               
            
                  45
               
               
                  
                     0407 00 30
                  
               
               
                  Autres œufs de volailles de basse-cour
               
               
                  135 000 t
               
               
                  152 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  46
               
               
                  
                     0408 11 80
                  
               
               
                  Jaunes d'œufs
               
               
                  7 000 t
                  (équivalent-œuf en coquille)
               
               
                  711 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     0408 19 81
                  
               
               
                   
               
               
                  310 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0408 19 89
                  
               
               
                   
               
               
                  331 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0408 91 80
                  
               
               
                  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquilles
               
               
                  687 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     0408 99 80
                  
               
               
                   
               
               
                  176 €/1 000 kg/net
               
            
                  47
               
               
                  
                     0701 90 50
                  
               
               
                  Pommes de terre, du 1er janvier au 15 mai
               
               
                  4 000 t
               
               
                  3
               
               
                   
               
            
                  48
               
               
                  
                     0703 20 00
                  
               
               
                  Ail
               
               
                  38 370 t
               
               
                  9,6
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs comme suit:
               
            
                  —Argentine
               
               
                  19 147 t
               
            
                  —Chine
               
               
                  13 200 t
               
            
                  —autres pays
               
               
                  6 023 t
               
            
                  49
               
               
                  
                     0706 10 00
                  
               
               
                  Carottes et navets
               
               
                  1 200 t
               
               
                  7
               
               
                   
               
            
                  50
               
               
                  
                     0707 00 05
                  
               
               
                  Concombres, du 1er novembre au 15 mai
               
               
                  1 100 t
               
               
                  Droit ad valorem réduit à 2,5
               
               
                   
               
            
                  51
               
               
                  
                     0709 60 10
                  
               
               
                  Piments doux ou poivrons
               
               
                  500 t
               
               
                  1,5
               
               
                   
               
            
                  
                     0711
                  
               
               
                  Voir numéro d'ordre 84
               
               
                   
               
            
                  52
               
               
                  
                     0712 20 00
                  
               
               
                  Oignons secs
               
               
                  12 000 t
               
               
                  10
               
               
                   
               
            
                  53
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0714 10 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0714 10 91
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0714 10 99
                              
                           
                        
               
                  Manioc
               
               
                  5 500 000 t
               
               
                  6
               
               
                  Dans les limites d'une quantité maximale de 21 millions de tonnes sur chaque période de quatre ans
                  Attribution à la Thaïlande en tant que pays fournisseur
               
            
                  54
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0714 10 91
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0714 10 99
                              
                           
                        
               
                  Manioc
               
               
                  1 352 590 t
               
               
                  6
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Indonésie
               
               
                  825 000 t
               
            
                  
                              —
                           
                           
                              autres pays GATT, excepté la Thaïlande
                           
                        
               
                  145 590 t
               
            
                  —Chine
               
               
                  350 000 t
               
            
                  —autres pays non GATT
                  
               
               
                  32 000 t
               
            
                  dont 2 000 t des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats, d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
               
            
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0714 90 11
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0714 90 19
                              
                           
                        
               
                  Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
               
            
                  55
               
               
                  
                     0714 20 90
                  
               
               
                  Patates douces, autres que destinées à la consommation humaine
               
               
                  600 000 t
               
               
                  0
               
               
                  Attribution à la Chine
               
            
                  56
               
               
                  
                     0714 20 90
                  
               
               
                  Patates douces, autres que destinées à la consommation humaine
               
               
                  5 000 t
               
               
                  0
               
               
                  Attribution à des pays autres que la Chine
               
            
                  57
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 0802 11 90
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 0802 12 90
                              
                           
                        
               
                  Amandes
               
               
                  90 000 t
               
               
                  2
               
               
                   
               
            
                  58
               
               
                  
                     0803 00 19
                  
               
               
                  Bananes
               
               
                  2 200 000 t
               
               
                  75 €/1 000 kg/net
               
               
                   
               
            
                  59
               
               
                  
                     0805 10 20
                  
               
               
                  Oranges de haute qualité
               
               
                  20 000 t
               
               
                  10
               
               
                  Pendant la période du 1er février au 30 avril
               
            
                  60
               
               
                  
                     0805 20 90
                  
               
               
                  Minneolas
               
               
                  15 000 t
               
               
                  2
               
               
                  Pendant la période du 1er février au 30 avril
               
            
                  61
               
               
                  
                     0805 50 10
                  
               
               
                  Citrons
               
               
                  10 000 t
               
               
                  6
               
               
                  Pendant la période du 15 janvier au 14 juin
               
            
                  62
               
               
                  
                     0806 10 10
                  
               
               
                  Raisins de table, frais, du 21 juillet au 31 octobre
               
               
                  1 500 t
               
               
                  Droit ad valorem réduit à 9
               
               
                   
               
            
                  63
               
               
                  
                     0808 10 80
                  
               
               
                  Pommes, fraîches, du 1er avril au 31 juillet
               
               
                  600 t
               
               
                  Droit ad valorem réduit à 0
               
               
                   
               
            
                  64
               
               
                  
                     0808 20 50
                  
               
               
                  Poires, fraîches, du 1er août au 31 décembre
               
               
                  1 000 t
               
               
                  Droit ad valorem réduit à 5
               
               
                   
               
            
                  65
               
               
                  
                     0809 10 00
                  
               
               
                  Abricots, frais, du 1er août au 31 mai
               
               
                  500 t
               
               
                  10
               
               
                   
               
            
                  66
               
               
                  
                     0809 10 00
                  
               
               
                  Abricots, frais, du 1er juin au 31 juillet
               
               
                  2 500 t
               
               
                  Droit ad valorem réduit à 10
               
               
                   
               
            
                  67
               
               
                  
                     0809 20 95
                  
               
               
                  Cerises (douces), fraîches, du 21 mai au 15 juillet
               
               
                  800 t
               
               
                  Droit ad valorem réduit à 4
               
               
                   
               
            
                  68
               
               
                  
                     1001 10 00
                  
               
               
                  Froment dur (d'une teneur minimale en grains vitreux de 73 %)
               
               
                  50 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  69
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 1001 10 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 1001 90 99
                              
                           
                        
               
                  Froment (blé) de qualité
               
               
                  300 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  70
               
               
                  
                     1005 90 00
                  
               
               
                  Autre maïs
               
               
                  500 000 t
               
               
                  MAX
                  50 €/1 000 kg/net (207)
                  
               
               
                  À importer au Portugal
               
            
                  71
               
               
                  
                     1005 90 00
                  
               
               
                  Autre maïs
               
               
                  2 000 000 t
               
               
                  (33)
               
               
                  À importer en Espagne
                  En outre, la quantité contingentaire est réduite des quantités des importations en Espagne, en provenance des pays tiers, d'aliments de gluten de maïs, de drèche et déchets d'agrumes
               
            
                  
                     1007 00 90
                  
               
               
                  Autre sorgho à grains
               
               
                  300 000 t
               
               
                  (33)
               
            
                  72
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 1006 20 11
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 1006 20 98
                              
                           
                        
               
                  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
               
               
                  20 000 t
               
               
                  88 €/t
               
               
                   
               
            
                  73
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 1006 30 21
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 1006 30 98
                              
                           
                        
               
                  Riz semi-blanchi ou blanchi
               
               
                  63 000 t
               
               
                  Exemption
               
               
                   
               
            
                  74
               
               
                  
                     1006 40 00
                  
               
               
                  Riz en brisures, destiné à la fabrication de produits des industries alimentaires relevant du code NC 1901 10 00
               
               
                  1 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  75
               
               
                  
                     1008 20 00
                  
               
               
                  Millet
               
               
                  1 300 t
               
               
                  7 €/1 000 kg/net
               
               
                   
               
            
                  76
               
               
                  
                     1104 22 98
                  
               
               
                  Grains d'avoine autrement travaillés
               
               
                  10 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  77
               
               
                  
                     1601 00 91
                  
               
               
                  Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner
               
               
                  3 000 t
               
               
                  747 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     1601 00 99
                  
               
               
                  autres
               
               
                   
               
               
                  502 €/1 000 kg/net
               
            
                  78
               
               
                   
               
               
                  Conserves de viande de l'espèce porcine domestique
               
               
                  6 100 t
               
               
                   
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     1602 41 10
                  
               
               
                  784 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 42 10
                  
               
               
                  646 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 49 11
                  
               
               
                  784 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 49 13
                  
               
               
                  646 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 49 15
                  
               
               
                  646 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 49 19
                  
               
               
                  428 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 49 30
                  
               
               
                  375 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     1602 49 50
                  
               
               
                  271 €/1 000 kg/net
               
            
                  79
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 1605 20 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 1605 20 91
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 1605 20 99
                              
                           
                        
               
                  Crevettes de l'espèce Pandalus borealis, décortiquées, cuites, congelées, mais non autrement préparées
               
               
                  500 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  80
               
               
                  
                     1605 40 00
                  
               
               
                  Écrevisses, cuites à l'aneth, congelées
               
               
                  3 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  81
               
               
                  
                     1701 11 10
                  
               
               
                  Sucre de canne, brut, destiné à être raffiné
               
               
                  85 463 t
               
               
                  9,8 €/100 kg/net (*)
               
               
                  (*) Ce taux s'applique au sucre brut d'un rendement de 92 %
                  Voir aussi la note complémentaire 2 du chapitre 17
               
            
                  82
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 1701 11 10
                              
                              
                                 à
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 1701 99 90
                              
                           
                        
               
                  Sucres de canne ou de betterave
               
               
                  1 304 700 t
                  (équivalent-sucre blanc)
               
               
                  0
               
               
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Inde
               
               
                  10 000 t
               
            
                  —pays ACP
               
               
                  1 294 700 t
               
            
                  conformément aux dispositions de la convention de Lomé
               
            
                  83
               
               
                  
                     1702 50 00
                  
               
               
                  Fructose chimiquement pur
               
               
                  4 504 t
               
               
                  16
               
               
                   
               
            
                  84
               
               
                   
               
               
                  Champignons du genre Agaricus:
               
               
                  62 660 t
               
               
                   
               
               
                  Quantité exprimée en poids égoutté
                  Répartition entre les pays fournisseurs:
               
            
                  —Pologne
               
               
                  33 880 t
               
            
                  —autres pays
               
               
                  28 780 t
               
            
                  
                               
                           
                           
                              
                                 2003 10 20
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 2003 10 30
                              
                           
                        
               
                  préparés ou conservés
               
               
                  23
               
            
                  
                     0711 51 00
                  
               
               
                  conservés provisoirement
               
               
                  12
               
            
                  85
               
               
                  
                     2009 11 99
                  
               
               
                  Jus d'oranges concentrés congelés, sans addition de sucre, d'une valeur Brix n'excédant pas 50, en récipients de 2 l ou moins, ne contenant pas de jus de sanguines
               
               
                  1 500 t
               
               
                  13
               
               
                   
               
            
                  86
               
               
                   
               
               
                  – Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):
               
               
                  14 000 t
               
               
                   
               
               
                  Les produits importés doivent être utilisés pour la production du jus de raisins ou de produits autres que ceux du secteur vitivinicole, tels que le vinaigre, les boissons non alcoolisées, les confitures et les sauces
               
            
                  
                     2009 61
                  
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 30:
               
               
                   
               
            
                  
                     2009 61 90
                  
               
               
                  – – – d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
               
               
                  22,4
               
            
                  
                     2009 69
                  
               
               
                  – – autres:
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67:
               
               
                   
               
            
                  
                     2009 69 11
                  
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
               
               
                  40 + 20,6 €/100 kg/net
               
            
                  
                     2009 69 19
                  
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  40
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67:
                  – – – – d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net:
               
               
                   
               
            
                  
                     2009 69 51
                  
               
               
                  – – – – – concentrés
               
               
                  22,4
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net:
               
               
                   
               
            
                  
                     2009 69 90
                  
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  22,4
               
            
                  87
               
               
                   
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus, mêmes agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
               
               
                  475 000 t
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  
                     2302 30 10
                  
               
               
                  – de froment
               
               
                  30,6 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     2302 30 90
                  
               
               
                   
               
               
                  62,25 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     2302 40 10
                  
               
               
                  – d'autres céréales
               
               
                  30,6 €/1 000 kg/net
               
            
                  
                     2302 40 90
                  
               
               
                   
               
               
                  62,25 €/1 000kg/net
               
            
                  88
               
               
                  
                     2309 90 31
                  
               
               
                  Préparations constituées par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles) ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après le maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 %
               
               
                  20 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  
                     2309 90 41
                  
               
               
                  Préparations constituées par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles) ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après le maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 % et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28 %
               
               
                   
               
            
                  89
               
               
                  
                     2309 90 31
                  
               
               
                  Préparations constituées par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles) ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après le maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 15,5 %
               
               
                  100 000 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  
                     2309 90 41
                  
               
               
                  Préparations constituées par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles) ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après le maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 15,5 % et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 23 %
               
               
                   
               
            
                  90
               
               
                   
               
               
                  Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
                  – autres:
                  – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %:
               
               
                  2 800 t
               
               
                  7
               
               
                   
               
            
                  
                     2309 90 31
                  
               
               
                  – – – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
               
               
                   
               
            
                  
                     2309 90 41
                  
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
               
               
                   
               
            
                  
                     2309 90 51
                  
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
               
               
                   
               
            
                  91
               
               
                  
                     3502 11 90
                  
               
               
                  Autre ovalbumine
               
               
                  15 500 t
                  (équivalent-œuf en coquille)
               
               
                  617 €/1 000 kg/net
               
               
                  Les importations effectuées dans le cadre des accords européens peuvent être prises en considération lors de la mise en œuvre de ce contingent
               
            
                  
                     3502 19 90
                  
               
               
                  83 €/1 000 kg/net
               
            
                  92
               
               
                  
                     3201 90 90
                  
               
               
                  Extraits tannants d'eucalyptus
               
               
                  250 t
               
               
                  3,2
               
               
                   
               
            
                  93
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 4412 19 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 4412 92 99
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 4412 99 80
                              
                           
                        
               
                  Bois contreplaqués de conifères, sans adjonction d'autres matières:
                  
                              —
                           
                           
                              dont les faces sont brutes de déroulage, d'une épaisseur supérieure à 8,5 mm ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              poncés, d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm
                           
                        
               
                  650 000 m3
                  
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  94
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 5306 10 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 5306 10 30
                              
                           
                        
               
                  Fils de lin écrus (à l'exclusion des fils d'étoupes) tirant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas 30 numéros métriques)
               
               
                  400 t
               
               
                  1,8
               
               
                  Les produits sont destinés à la fabrication de fils retors ou câblés, pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les câbles
               
            
                  95
               
               
                  
                     7018 10 90
                  
               
               
                  Perles de verre, imitations de pierres gemmes, articles similaires de verroterie
               
               
                  52 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  96
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 7202 21 00
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 7202 29 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 7202 29 90
                              
                           
                        
               
                  Ferrosilicium
               
               
                  12 600 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  97
               
               
                  
                     7202 30 00
                  
               
               
                  Ferrosilicomanganèse
               
               
                  18 550 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            
                  98
               
               
                  
                               
                           
                           
                              
                                 7202 49 10
                              
                           
                        
                               
                           
                           
                              
                                 7202 49 50
                              
                           
                        
               
                  Ferrochrome contenant en poids 0,10 % ou moins de carbone et plus de 30 % jusqu'à 90 % inclus de chrome
               
               
                  2 950 t
               
               
                  0
               
               
                   
               
            SECTION IV
      TRAITEMENT TARIFAIRE FAVORABLE EN RAISON DE LA NATURE DES MARCHANDISES
      ANNEXE 8
      MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
      ANNEXE 8
      MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
      (Liste des dénaturants)
      La dénaturation de marchandises impropres à l'alimentation ou dénaturées classées sous un code NC faisant référence aux présentes dispositions doit être effectuée au moyen de l'un des dénaturants listés dans la colonne 4, utilisé dans les quantités indiquées à la colonne 5.
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Code NC ex
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Dénaturant
               
            
                  Dénomination
               
               
                  Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
               
                  (5)
               
            
                  1
               
               
                  0408
               
               
                  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
               
               
                  Essence de térébenthine
               
               
                  500
               
            
                  Huile essentielle de lavande
               
               
                  100
               
            
                  Huile de romarin
               
               
                  150
               
            
                  Huile de bétula
               
               
                  100
               
            
                  – Jaunes d'œufs:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 11
               
               
                  – – séchés:
               
               
                  Farine de poisson, du code NC 2301 20 00, ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
                  
                              —
                           
                           
                              62,5 % de protides bruts (protéines)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              6 % de lipides bruts (matières grasses)
                           
                        
               
                  5 000
               
            
                  0408 11 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 19
               
               
                  – – autres:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 19 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  – autres:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 91
               
               
                  – – séchés:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 91 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 99
               
               
                  – – autres:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 99 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  1106
               
               
                  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no0714 et des produits du chapitre 8:
               
               
                  Huile de poisson ou de foie de poisson, filtrée, non désodorisée, non décolorée, sans aucune adjonction
               
               
                  1 000
               
            
                  1106 20
               
               
                  – de sagou ou des racines ou tubercules du no0714:
               
               
                  Farine de poisson de la sous-position 2301 20 00, ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
               
               
                  5 000
               
            
                  1106 20 10
               
               
                  – – dénaturées
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              62,5 % de protides bruts (protéines)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              6 % de lipides bruts (matières grasses)
                           
                        
               
                   
               
            
         
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Code NC ex
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Dénaturant
               
            
                  Dénomination
               
               
                  Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
               
            
                  Dénomination chimique ou description
               
               
                  Dénomination usuelle
               
               
                  CI (208)
                  
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
               
                  (4)
               
               
                  (4)
               
               
                  (5)
               
            
                  3
               
               
                  2501 00
               
               
                  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer:
               
               
                  Sel sodique du 4-sulfobenzèneazoré-sorciol, ou acide 2,4-dihydroxyazobenzène-4'-sulfonique (couleur: jaune)
               
               
                  Chrysoine S
               
               
                  14270
               
               
                  6
               
            
                  – Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité:
               
               
                  Sel disodique de l'acide 1-(4'-sulfo-1'-phénylazo)-4-aminobenzène-5-sulfonique (couleur: jaune)
               
               
                  Jaune solide
               
               
                  13015
               
               
                  6
               
            
                  – – autres:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 51
               
               
                  – – – dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale
               
               
                  Sel tétrasodique de l'acide 1-(4'-sulfo-naphtylazo)-2-naphtol-3,6,8-trisulfonique (couleur: rouge)
               
               
                  Ponceau 6 R
               
               
                  16290
               
               
                  1
               
            
                  Tétrabromofluorescéine (couleur: jaune fluorescent)
               
               
                  Éosine
               
               
                  45380
               
               
                  0,5
               
            
                  Naphtalène
               
               
                  Naphtalène
               
               
                  —
               
               
                  250
               
            
                  Poudre de savon
               
               
                  Poudre de savon
               
               
                  —
               
               
                  1 000
               
            
                  Dichromate de sodium ou de potassium
               
               
                  Dichromate de sodium ou de potassium
               
               
                  —
               
               
                  30
               
            
                  Oxyde de fer, contenant au moins 50 % de Fe2O3, d'une coloration allant du rouge foncé au brun et ayant une finesse de pulvérisation telle qu'il passe à 90 % par un tamis dont l'ouverture des mailles est de 0,10 mm
               
               
                  Oxyde de fer
               
               
                  —
               
               
                  250
               
            
                  Hypochlorite de sodium
               
               
                  Hypochlorite de sodium
               
               
                   
               
               
                  3 000
               
            
         
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Code NC ex
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Dénaturant
               
            
                  Dénomination
               
               
                  Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
               
                  (5)
               
            
                  4
               
               
                  3502
               
               
                  Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines:
               
               
                  Huile de romarin (uniquement pour albumines liquides)
               
               
                  150
               
            
                  Huile de camphre brute (uniquement pour albumines solides)
               
               
                  2 000
               
            
                  Huile blanche de camphre (pour albumines liquides et solides)
               
               
                  2 000
               
            
                  Azoture de sodium (pour albumines liquides et solides)
               
               
                  100
               
            
                  Diéthanolamine (uniquement pour albumines solides)
               
               
                  6 000
               
            
                  – Ovalbumine:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 11
               
               
                  – – séchée:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 11 10
               
               
                  – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 19
               
               
                  – – autre:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 19 10
               
               
                  – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 20
               
               
                  – Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines lactosérum:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 20 10
               
               
                  – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 90
               
               
                  – autres:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  – – Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine:
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 90 20
               
               
                  – – – impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            ANNEXE 9
      CERTIFICATS
      ANNEXE 9
      CERTIFICATS
      1. Dispositions générales
      Pour autant qu'un certificat d'un modèle reproduit dans cette annexe soit présenté, un traitement favorable en raison de la nature, de la qualité ou de l'authenticité des marchandises est octroyé aux:
      
                  —
               
               
                  raisins frais de table du code NC ex 0806,
               
            
                  —
               
               
                  fondues au fromage du code NC ex 2106,
               
            
                  —
               
               
                  tabacs du code NC ex 2401,
               
            
                  —
               
               
                  nitrates du code NC ex 3102 ou 3105.
               
            2. Dispositions relatives aux certificats
      Présentation des certificats
      Les certificats doivent correspondre aux spécimens reproduits dans cette annexe.
      Ils sont imprimés et remplis dans une des langues officielles de l'Union européenne ainsi que, le cas échéant, dans la langue ou dans une des langues officielles du pays d'exportation.
      Le format du certificat est d'environ 210 × 297 millimètres.
      
                  —
               
               
                  Pour les fondues au fromage (certificat 2), le certificat est établi en un original et deux copies. Le papier est de couleur blanche pour l'original, de couleur rose pour la première copie et de couleur jaune pour la seconde copie. Chaque certificat est individualisé par un numéro d'ordre attribué par l'organisme émetteur, à la suite duquel est indiqué le sigle de nationalité du même organisme. Les copies portent le même numéro d'ordre et le même sigle de nationalité que l'original. La première copie du certificat est présentée aux autorités concernées en même temps que l'original, la seconde copie du certificat est destinée à être envoyée directement par l'organisme émetteur aux autorisés douanières de l'État membre d'importation.
               
            
                  —
               
               
                  Pour les autres marchandises, un papier de couleur blanche pesant au moins 40 grammes par mètre carré doit être utilisé.
               
            Visa et délivrance des certificats
      Les certificats doivent être dûment visés. Un certificat est dûment visé lorsqu'il indique le lieu et la date d'émission et lorsqu'il porte le cachet de l'organisme émetteur du pays exportateur et la signature de la personne ou des personnes habilitées à le signer.
      Les certificats doivent être délivrés par l'un des organismes indiqués dans le tableau figurant ci-dessous, pour autant que cet organisme:
      
                  —
               
               
                  soit reconnu en tant que tel par le pays d'exportation,
               
            
                  —
               
               
                  s'engage à vérifier les indications figurant sur les certificats,
               
            
                  —
               
               
                  s'engage à fournir à la Commission et aux États membres, sur demande, tout renseignement utile pour permettre l'appréciation des indications figurant sur les certificats.
               
            Les pays exportateurs communiquent à la Commission les spécimens des empreintes de cachets utilisés par leur (ou leurs) organisme(s) émetteur(s) ainsi que, le cas échéant, par leurs bureaux autorisés.
      La Commission communique ces informations aux autorités douanières des États membres.
      Validité des certificats
      La période de validité des certificats est de dix mois ou, pour le tabac, de vingt-quatre mois à compter de leur date de délivrance.
      Fractionnement d'un envoi
      En cas de fractionnement d'un envoi, une photocopie du certificat original est faite pour chaque lot provenant du fractionnement. Les photocopies et le certificat original doivent être présentés au bureau de douane compétent. Chaque photocopie doit mentionner le nom et l'adresse du destinataire du lot et être revêtue de la mention en rouge «Extrait valable pour … kilogrammes» (en chiffres et en lettres) ainsi que du lieu et de la date du fractionnement. Ces mentions sont authentifiées par l'apposition du cachet du bureau de douane et de la signature du fonctionnaire des douanes compétent. Le certificat original doit être muni d'une annotation appropriée relative au fractionnement de l'envoi et être conservé par le bureau de douane concerné.
      Liste des organismes habilités à viser les certificats (209)
      
      
                  Code NC
               
               
                  Pays exportateur
               
               
                  Organisme émetteur
               
               
                  Siège
               
            
                  0806
               
               
                  États-Unis d'Amérique
               
               
                  United States Department of Agriculture ou ses bureaux agréés
               
               
                  Washington DC
               
            
                  2106
               
               
                  Suisse
               
               
                  Verband der Schweizerischen Schmelzkäseindustrie/Association de l'industrie suisse de fromage fondu/SESK
               
               
                  Berne
               
            
                  2401
               
               
                  États-Unis d'Amérique
               
               
                  Tobacco Association of the United States ou ses bureaux agréés
               
               
                  Raleigh, Caroline du Nord
               
            
                   
               
               
                  Canada
               
               
                  Canadian Food Inspection Agency ou ses bureaux agréés
               
               
                  Ottawa
               
            
                   
               
               
                  Argentine
               
               
                  Camara del Tabaco de Salta ou ses bureaux agréés
               
               
                  Salta
               
            
                   
               
               
                  Camara del Tabaco de Jujuy, ou ses bureaux agréés
               
               
                  San Salvador de Jujuy
               
            
                   
               
               
                  Camara de Comercio Exterior de Misiones ou ses bureaux agréés
               
               
                  Posadas
               
            
                   
               
               
                  Bangladesh
               
               
                  Ministry of Agriculture, Department of Agriculture Extension, Cash Crop Division ou ses bureaux agréés
               
               
                  Dacca
               
            
                   
               
               
                  Brésil
               
               
                  Secretariat do commercio exterior
               
               
                  Rio de Janeiro
               
            
                   
               
               
                  Federação das indústrias do Estado do Rio Grande do Sul
               
               
                  Porto Alegre
               
            
                   
               
               
                  Federação das indústrias do Estado do Paraná
               
               
                  Curitiba
               
            
                   
               
               
                  Federação das indústrias do Estado de Santa Catarina ou ses bureaux agréés
               
               
                  Florianópolis
               
            
                   
               
               
                  Banco do Brasil SA et ses bureaux autorisés:
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1690 — Agência Negócios Internacionais
               
               
                  Porto Alegre (RS)
               
            
                   
               
               
                  2682 — Agência Negócios Internacionais
               
               
                  Caxias do Sul (RS)
               
            
                   
               
               
                  0180 — Agência Negócios Internacionais
               
               
                  Santa Cruz do Sul (RS)
               
            
                   
               
               
                  2309 — Agência Negócios Internacionais
               
               
                  Blumenau (SC)
               
            
                   
               
               
                  2978-5 — Agência Negócios Internacionais
               
               
                  Salvador (BA)
               
            
                   
               
               
                  Chine
               
               
                  Shanghai Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Shanghai
               
            
                   
               
               
                  Shandong Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Qingdao
               
            
                   
               
               
                  Hubei Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Hankou
               
            
                   
               
               
                  Guangdong Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Guangzhou
               
            
                   
               
               
                  Liaoning Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Dalian
               
            
                   
               
               
                  Yunnan Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Kunming
               
            
                   
               
               
                  Shenzhan Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Shenzhan
               
            
                   
               
               
                  Hainan Import and Export Commodity Inspection Bureau of the People's Republic of China ou ses bureaux agréés
               
               
                  Hainan
               
            
                   
               
               
                  Colombie
               
               
                  Superintendencia de Industria y Comercio División de Control de Normas y Calidades ou ses bureaux agréés
               
               
                  Bogota
               
            
                   
               
               
                  Cuba
               
               
                  Empresa Cubana del Tabaco Cubatabaco ou ses bureaux agréés
               
               
                  La Havane
               
            
                   
               
               
                  Guatemala
               
               
                  Dirección de Comercio Interior y Exterior del Ministerio de Economia ou ses bureaux agréés
               
               
                  Guatemala City
               
            
                   
               
               
                  Inde
               
               
                  Tobacco Board ou ses bureaux agréés
               
               
                  Guntur
               
            
                   
               
               
                  Indonésie
               
               
                  Balai Pengujian Sertifikasi Mutu Barang (BPSMB) Dan Lembaga Tembakau Surabaya
               
               
                  Surabaya
               
            
                   
               
               
                  Balai Pengujian Sertifikasi Mutu Barang (BPSMB) Dan Lembaga Tembakau Jember
               
               
                  Jember
               
            
                   
               
               
                  Lembaga Tembakau Cabang Surakarta
               
               
                  Surakarta
               
            
                   
               
               
                  Lembaga Tembakau Cabang Medan
               
               
                  Medan
               
            
                   
               
               
                  Mexique
               
               
                  Secretaría de Economia (Dirección General de Comercio Exterior) ou ses bureaux agréés
               
               
                  Mexico City
               
            
                   
               
               
                  Philippines
               
               
                  Republic of Philippines
                  Department of Agriculture
                  National Tobacco Administration
               
               
                  Quezon City
               
            
                   
               
               
                  Corée du Sud
               
               
                  Korea Tobacco and Ginseng Corporation ou ses bureaux autorisés
               
               
                  Taejon
               
            
                   
               
               
                  Sri Lanka
               
               
                  Department of Commerce ou ses bureaux agréés
               
               
                  Colombo
               
            
                   
               
               
                  Suisse
               
               
                  Eidgenössische Zollverwaltung EZV — Oberzolldirektion — Sektion Tabak- und Bierbesteuerung
                  Administration fédérale des douanes AFD — Direction générale des douanes — Section Imposition du tabac et de la bière
                  Amministrazione federale delle dogane AFD — Direzione generale delle dogane — Sezione Imposizione del tabacco e della birra
                  Swiss Customs Administration — Directorate-General — Tobacco and beer taxation section
               
               
                  Berne
               
            
                   
               
               
                  Thaïlande
               
               
                  Department of Foreign Trade, Ministry of Commerce, ou ses bureaux agréés
               
               
                  Bangkok
               
            
                  ex 3102
                  3105
               
               
                  Chili
               
               
                  Servicio Nacional de Geología y Minería
               
               
                  Santiago
               
            
         
      Liste des certificats
      
                  Certificat 1:
               
               
                  CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (RAISIN FRAIS DE TABLE «EMPEREUR»)
               
            
                  Certificat 2:
               
               
                  CERTIFICAT POUR DES PRÉPARATIONS DITES «FONDUES AU FROMAGE»
               
            
                  Certificat 3:
               
               
                  CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (TABACS)
               
            
                  Certificat 4:
               
               
                  CERTIFICAT DE QUALITÉ (NITRATE DU CHILI)
               
            
         
      
         
      
         
      
         
      
         (1)  Le terme «emballages» s'entend des contenants extérieurs et intérieurs, conditionnements, enveloppes et supports, à l'exclusion des engins de transport — notamment des conteneurs —, bâches, agrès et matériel accessoire de transport. Ce terme ne couvre pas les contenants visés à la règle générale 5 a).
      
         (2)  JO L 139 du 11.5.1998, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2596/2000 du Conseil (JO L 300 du 29.11.2000, p. 2).
      
         (3)  JO L 302 du 19.10.1992, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 82/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 17 du 21.1.1997, p. 1).
      
         (4)  JO L 105 du 23.4.1983, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1671/2000 du Conseil (JO L 193 du 29.7.2000, p. 11).
      
         (5)  Les sous-positions concernées sont les suivantes: 0408 11 20, 0408 19 20, 0408 91 20, 0408 99 20, 0701 10 00, 0712 90 11, 0806 10 10, 1001 90 10, 1005 10 11, 1005 10 13, 1005 10 15, 1005 10 19, 1006 10 10, 1007 00 10, 1106 20 10, 1201 00 10, 1202 10 10, 1204 00 10, 1205 10 10, 1206 00 10, 1207 10 10, 1207 20 10, 1207 30 10, 1207 40 10, 1207 50 10, 1207 60 10, 1207 91 10, 1207 99 20, 2106 90 10, 2401 10 10, 2401 10 20, 2401 10 30, 2401 10 41, 2401 10 49, 2401 20 10, 2401 20 20, 2401 20 30, 2401 20 41, 2401 20 49, 2501 00 51, 3102 50 10, 3105 90 10, 3502 11 10, 3502 19 10, 3502 20 10, 3502 90 20, 5911 20 00.
      
         (6)  JO 125 du 11.7.1966, p. 2309/66. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2004/117/CE (JO L 14 du 18.1.2005, p. 18).
      
         (7)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 60. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/61/CE (JO L 165 du 3.7.2003, p. 23).
      
         (8)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 74. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2004/117/CE (JO L 14 du 18.1.2005, p. 18).
      
         (9)  Par capacité de charge utile en tonnes métriques (ct/l), on entend la capacité de chargement d'un bateau exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord (carburants, outillage, vivres, etc.). De même, les personnes transportées (personnel et passagers) ainsi que leurs bagages n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
      
         (10)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); décision 93/623/CEE de la Commission (JO L 298 du 3.12.1993, p. 45)].
      
         (11)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (12)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir directive 77/504/CEE du Conseil (JO L 206 du 12.8.1977, p. 8); règlement (CEE) no 2342/92 de la Commission (JO L 227 du 11.8.1992, p. 12); directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
      
         (13)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (14)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir directive 88/661/CEE du Conseil (JO L 382 du 31.12.1988, p. 36); directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
      
         (15)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir directive 89/361/CEE du Conseil (JO L 153 du 6.6.1989, p. 30); directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); règlement (CE) no 874/96 de la Commission (JO L 118 du 15.5.1996, p. 12); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
      
         (16)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (17)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat d'authenticité délivré dans les conditions prévues par le règlement (CEE) no 139/81 de la Commission (JO L 15 du 17.1.1981, p. 4), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 649/2003 de la Commission (JO L 95 du 11.4.2003, p. 13).
      
         (18)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (19)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (20)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (21)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (22)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 15. Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 février au 15 juin: exemption.
               
            
         (23)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 13.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 février au 15 juin: exemption.
               
            
         (24)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 20.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 février au 15 juin: exemption.
               
            
         (25)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 10.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 février au 15 juin: exemption.
               
            
         (26)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (27)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme:
      
                  a)
               
               
                  du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique contenue dans 100 kg de produit, et
               
            
                  b)
               
               
                  de l'autre montant indiqué.
               
            
         (28)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique sèche contenue dans 100 kg de produit.
      
         (29)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme:
      
                  a)
               
               
                  du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique sèche contenue dans 100 kg de produit, et
               
            
                  b)
               
               
                  de l'autre montant indiqué.
               
            
         (30)  Voir annexe 1.
      
         (31)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir article 4 du règlement (CE) no 2535/2001 de la Commission (JO L 341 du 22.12.2001, p. 29) et modifications ultérieures].
      
         (32)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir article 4 du règlement (CE) no 2535/2001 de la Commission (JO L 341 du 22.12.2001, p. 29) et modifications ultérieures; articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (33)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir règlement (CEE) no 2782/75 du Conseil (JO L 282 du 1.11.1975, p. 100) et modifications ultérieures].
      
         (34)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (35)  Paillette (correspond à la quantité nécessaire pour une insémination).
      
         (36)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 31 mai: 8,5.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er juin au 31 octobre: 12.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er novembre au 31 décembre: 8,5.
               
            
         (37)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (38)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (39)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 15 mai: 9,6. Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
               
            
                  —
               
               
                  Du 16 mai au 30 juin: 13,4.
               
            
         (40)  Voir annexe 2.
      
         (41)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (42)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 avril: 9,6 MIN 1,1 €/100 kg/net.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 avril au 30 novembre: 13,6 MIN 1,6 €/100 kg/net.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er au 31 décembre: 9,6 MIN 1,1 €/100 kg/net.
               
            
         (43)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 31 mars: 10,4 MIN 1,3 €/100 kg/br.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er avril au 30 novembre: 12 MIN 2 €/100 kg/br.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er au 31 décembre: 10,4 MIN 1,3 €/100 kg/br.
               
            
         (44)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 30 avril: 13,6.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er mai au 30 septembre: 10,4.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er octobre au 31 décembre: 13,6.
               
            
         (45)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 31 mai: 8.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er juin au 31 août: 13,6.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er septembre au 31 décembre: 8.
               
            
         (46)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 30 juin: 10,4 MIN 1,6 €/100 kg/net.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er juillet au 30 septembre: 13,6 MIN 1,6 €/100 kg/net.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er octobre au 31 décembre: 10,4 MIN 1,6 €/100 kg/net.
               
            
         (47)  Le montant spécifique est, en tant que mesure autonome, perçu sur le poids net égoutté.
      
         (48)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir règlement (CE) no 2402/96 de la Commission (JO L 327 du 18.12.1996, p. 14)].
      
         (49)  La perception de ce droit est réduite à 3 % (suspension), à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (50)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (51)  Droit de douane autonome: 2.
      
         (52)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 31 mai: 4.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er juin au 30 novembre: 5,1.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er au 31 décembre: 4.
               
            
         (53)  Voir annexe 2.
      
         (54)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 31 mars: 16.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er avril au 15 octobre: 12.
               
            
                  —
               
               
                  Du 16 octobre au 31 décembre: 16.
               
            
         (55)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 30 avril: 1,5.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er mai au 31 octobre: 2,4.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er novembre au 31 décembre: 1,5.
               
            
         (56)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 juillet: 14,4.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 juillet au 31 octobre: 17,6.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er novembre au 31 décembre: 14,4.
               
            
         (57)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 30 avril: 11,2.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er mai au 31 juillet: 12,8 MIN 2,4 €/100 kg/net.
               
            
                  —
               
               
                  Du 1er août au 31 décembre: 11,2.
               
            
         (58)  
      
                  —
               
               
                  Du 1er janvier au 14 mai: 8,8.
               
            
                  —
               
               
                  Du 15 mai au 15 novembre: 8.
               
            
                  —
               
               
                  Du 16 novembre au 31 décembre: 8,8.
               
            
         (59)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (60)  La Communauté s'engage, en ce qui concerne les céréales relevant des nos :
      
                  —
               
               
                  ex 1001 froment (blé),
               
            
                  —
               
               
                  1002 seigle,
               
            
                  —
               
               
                  ex 1005 maïs, à l'exclusion de semences hybrides,
               
            
                  —
               
               
                  ex 1007 sorgho, à l'exclusion des hybrides destinés à l'ensemencement,
               
            à établir les droits à un niveau et selon des modalités garantissant que le prix dédouané acquitté à l'importation de ces céréales ne soit pas supérieur au prix d'intervention effectif (ou dans l'hypothèse d'une modification du système actuel, du prix de soutien effectif) majoré de 55 %.
      Le droit appliqué ne doit en aucun cas excéder celui figurant dans la colonne 3.
      
         (61)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (62)  La Communauté s'engage, en ce qui concerne le riz décortiqué relevant des sous-positions 1006 20 11 à 1006 20 98, à établir les droits à un niveau et selon des modalités garantissant que le prix dédouané acquitté à l'importation ne soit pas supérieur au prix d'intervention effectif (ou, dans l'hypothèse d'une modification du système actuel, du prix de soutien effectif) majoré de:
      
                  —
               
               
                  88 % pour le riz Japonica,
               
            
                  —
               
               
                  80 % pour le riz Indica.
               
            En ce qui concerne le riz blanchi, les pourcentages mentionnés ci-dessus sont majorés sur la base de la méthode de calcul actuelle du prix de seuil du riz blanchi.
      Le droit appliqué ne doit en aucun cas excéder celui figurant dans la colonne 3.
      
         (63)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (64)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (65)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (66)  ≤ 0,2 pour les huiles du no1509.
      
         (67)  ≤ 0,2 pour les huiles du no1510.
      
         (68)  Condition non valable pour les huiles d'olive vierges lampantes (sous-position 1509 10 10) et pour les huiles de grignons d'olive brutes (sous-position 1510 00 10).
      
         (69)  Delta-5,23-stigmastadiénol + chlérostérol + bêta-sitostérol + sitostanol + delta-5-avénastérol + delta-5,24-stigmastadiénol.
      
         (70)  Delta-5,23-stigmastadiénol + chlérostérol + bêta-sitostérol + sitostanol + delta-5-avénastérol + delta-5,24-stigmastadiénol.
      
         (71)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (72)  Droit autonome: exemption.
      
         (73)  Le droit applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
      
         (74)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (75)  Pour la détermination du pourcentage de viande de volaille, le poids des os n'est pas pris en considération.
      
         (76)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (77)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (78)  Ce taux s'applique au sucre brut d'un rendement de 92 %.
      
         (79)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (80)  Par fractions de 1 % du poids de saccharose.
      
         (81)  Voir annexe 1.
      
         (82)  Voir annexe 1.
      
         (83)  Voir annexe 1.
      
         (84)  Le montant spécifique est, en tant que mesure autonome, perçu sur le poids net égoutté.
      
         (85)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (86)  Voir annexe 1.
      
         (87)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (88)  Droit autonome: 17.
      
         (89)  Voir annexe 2.
      
         (90)  Voir annexe 1.
      
         (91)  La perception du droit spécifique est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (92)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (93)  Droit autonome: 13 + 122,3 €/100 kg/net MAX 35 €/100 kg/net.
      
         (94)  Par fractions de 1 % du poids de saccharose.
      
         (95)  Voir annexe 2.
      
         (96)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (97)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (98)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (99)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (100)  Sauf indication contraire, on entend par «méthodes ASTM» les méthodes retenues par l'American Society for Testing and Materials, publiées dans l'édition de 1976 sur les définitions et spécifications standard pour les produits pétroliers et les lubrifiants.
      
         (101)  Par «méthode Abel-Pensky», on entend la méthode DIN 51 775 — März 1974 (Deutsche Industrienorm) publiée par le Deutsche Normenausschuss (DNA), Berlin 15.
      
         (102)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (103)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (104)  Voir note complémentaire 5 (NC).
      
         (105)  Mesurés à la température de 15 degrés Celsius.
      
         (106)  La perception de ce droit pour le gazole ayant une teneur en soufre gale ou inférieure à 0,2 % en poids est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (107)  Droit autonome: exemption.
      
         (108)  Sous une pression de 1 013 millibars, mesurée à une température de 15 degrés Celsius.
      
         (109)  Droit autonome: exemption.
      
         (110)  Droit ad valorem réduit à 9 % (suspension à titre autonome) pour une durée indéterminée.
      
         (111)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (112)  Droits de douane suspendus, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (113)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (114)  La perception de ce droit ad valorem est suspendue, à titre autonome, au niveau de 3 % pour une durée indéterminée.
      
         (115)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (116)  Droit autonome: exemption.
      
         (117)  Droit autonome: 2,3.
      
         (118)  Voir annexe 1.
      
         (119)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (120)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (121)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (122)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (123)  Droit autonome: 5 €/100 m.
      
         (124)  Droit autonome: 3,5 €/100 m.
      
         (125)  Droit ad valorem réduit à 9 % (suspension à titre autonome) pour une durée indéterminée.
      
         (126)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (127)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (128)  Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
      
         (129)  La perception de ce droit est suspendue à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour les préservatifs en polyuréthane (code Taric 3926909860).
      
         (130)  Droit autonome: 2,5.
      
         (131)  Droit autonome: 2.
      
         (132)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (133)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (134)  Une fenêtre ou porte-fenêtre avec ou sans son cadre ou chambranle est à considérer comme une pièce.
      
         (135)  Droit autonome: 3.
      
         (136)  Une porte avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
      
         (137)  Droit autonome: exemption.
      
         (138)  Droit autonome: 3,8.
      
         (139)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (140)  L'admission dans cette sous-position des gazes et toiles à bluter, non confectionnées, est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (141)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (142)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (143)  Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
      
         (144)  Autres éléments, par exemple Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.
      
         (145)  Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn.
      
         (146)  Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.
      
         (147)  Une porte ou une fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
      
         (148)  Droits de douane suspendus, à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour le plomb contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (code TARIC 7801910010). L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (149)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (150)  La perception de ce droit est provisoirement suspendue à titre autonome pour les articles importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté. Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des modalités et conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (151)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (152)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (153)  Droit de douane suspendu, à titre autonome, jusqu'au 31 décembre 2006, pour les moniteurs vidéo dont la diagonale d'écran n'excède pas 48,5 cm et de format de 4:3 ou 5:4 (code TARIC 8528219030).
      
         (154)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (155)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (156)  La perception de ce droit est provisoirement suspendue à titre autonome pour les articles importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans la Communauté. Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des modalités et conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (157)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (158)  Droits de douane suspendus, à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour les «simulateurs pour l'entretien au sol des aéronefs, à usage civil» (code TARIC 9023008010).
      L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (159)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
      
         (160)  JO L 229 du 9.9.2000, p. 14. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 179/2005 (JO L 30 du 3.2.2005, p. 6).
      
         (161)  JO L 343 du 19.11.2004, p. 3.
      
         (162)  Protéines du lait
      
      Les caséines et/ou les caséinates entrant dans la composition de la marchandise ne sont pas retenus comme protéines du lait si la marchandise ne contient pas d'autres composants d'origine lactique.
      La matière grasse du lait contenue dans les marchandises à des teneurs inférieures à 1 % et le lactose à des teneurs inférieures à 1 % en poids ne sont pas considérés comme autres composants d'origine lactique.
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet: «seul ingrédient lactique: caséine/caséinate», si tel est le cas.
      
         (163)  Amidon-fécule/glucose
      
      La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou en fécules, leurs produits de dégradation — tous les polymères de glucose compris —, et le glucose éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 %; facteur de conversion du glucose en amidon: 0,9).
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose et de fructose est déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
      
         (164)  Saccharose/sucre inverti/isoglucose
      
      La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus au contenu, en poids, égal au contenu en fructose, si celui-ci est présent en quantité inférieure à la quantité de glucose.
      
         NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les sucres, la quantité de glucose équivalent au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
      
         (165)  Les modalités d'application du prix d'entrée des fruits et légumes sont définies dans le règlement (CE) no 3223/94 (JO L 337 du 24.12.1994, p. 66), modifié par le règlement (CE) no 386/2005 (JO L 62 du 9.3.2005, p. 3).
      
         (166)  Contingent tarifaire OMC: voir annexe 7.
      
         (167)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].
      
         (168)  Droit autonome: 12,8.
      
         (169)  Prix d'entrée établis à titre autonome.
      
         (170)  Droit autonome: 12,8 + 0,7 €/100 kg/net.
      
         (171)  Droit autonome: 12,8 + 1,4 €/100 kg/net.
      
         (172)  Droit autonome: 12,8 + 2,1 €/100 kg/net.
      
         (173)  Droit autonome: 12,8 + 2,8 €/100 kg/net.
      
         (174)  Droit autonome: 16.
      
         (175)  Droit autonome: 16 + 0,7 €/100 kg/net.
      
         (176)  Droit autonome: 16 + 1,4 €/100 kg/net.
      
         (177)  Droit autonome: 16 + 2,1 €/100 kg/net.
      
         (178)  Droit autonome: 16 + 2,8 €/100 kg/net.
      
         (179)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées à la section II, lettre F, des dispositions préliminaires.
      
         (180)  Droit autonome: 3 + 1,1 €/100 kg/net.
      
         (181)  Droit autonome: 3 + 2,3 €/100 kg/net.
      
         (182)  Droit autonome: 3 + 3,4 €/100 kg/net.
      
         (183)  Droit autonome: 3 + 4,5 €/100 kg/net.
      
         (184)  Droit autonome: 3 + 5,7 €/100 kg/net.
      
         (185)  Droit autonome: 3 + 6,8 €/100 kg/net.
      
         (186)  Droit autonome: 3 + 8 €/100 kg/net.
      
         (187)  Droit autonome: 3 + 23,8 €/100 kg/net.
      
         (188)  Droit autonome: 2,5 + 1 €/100 kg/net.
      
         (189)  Droit autonome: 2,5 + 2 €/100 kg/net.
      
         (190)  Droit autonome: 2,5 + 3,1 €/100 kg/net.
      
         (191)  Droit autonome: 2,5 + 4,1 €/100 kg/net.
      
         (192)  Droit autonome: 2,5 + 5,1 €/100 kg/net.
      
         (193)  Droit autonome: 2,5 + 6,1 €/100 kg/net.
      
         (194)  Droit autonome: 2,5 + 7,1 €/100 kg/net.
      
         (195)  Droit autonome: 2,5 + 23,8 €/100 kg/net.
      
         (196)  Droit autonome: 12.
      
         (197)  Droit autonome: 12 + 1,0 €/100 kg/net.
      
         (198)  Droit autonome: 12 + 2,0 €/100 kg/net.
      
         (199)  Droit autonome: 12 + 3,0 €/100 kg/net.
      
         (200)  Droit autonome: 12 + 4,1 €/100 kg/net.
      
         (201)  Droit autonome: 12 + 0,9 €/100 kg/net.
      
         (202)  Droit autonome: 12 + 1,8 €/100 kg/net.
      
         (203)  Droit autonome: 12 + 2,8 €/100 kg/net.
      
         (204)  Droit autonome: 12 + 3,7 €/100 kg/net.
      
         (205)  Pour un autre contingent du no0204, voir numéro d'ordre 5.
      
         (206)  Pour d'autres contingents du no0206, voir numéros d'ordre 6 à 11 et 13.
      
         (207)  Le taux est fixé par les autorités compétentes de la Communauté de manière à épuiser le contingent.
      
         (208)  Cette colonne contient les numéros correspondant au Rewe Colour Index, troisième édition — 1971 — Bradford, England.
      
         (209)  Les modifications à apporter à cette liste en cours d'année seront effectuées par voie de publication au Journal officiel de l'Union européenne, série C.
      
         (210)  À remplir par l'exportateur.
      
         (211)  Biffer la mention inutile.
      
         (212)  Biffer la mention inutile.