CELEX: 22005D0560
Language: fr
Date: 2005-06-17 00:00:00
Title: 2005/560/: Décision n° 3/2005 de la Commission mixte CE-AELE «transit commun» du 17 juin 2005 modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

21.7.2005   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 189/61
            
         
      DÉCISION
      N
      o 3/2005 DE LA COMMISSION MIXTE CE-AELE TRANSIT COMMUN
   
   du 17 juin 2005
   modifiant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun
   (2005/560/CE)
   LA COMMISSION MIXTE,
   vu la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun (1) (ci-après dénommée «la convention»), et notamment son article 15, paragraphe 3, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L'annexe D2 de l'appendice III de la convention contient la liste des codes emballages fondée sur l'annexe V de la recommandation de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) no 21/rév. 1 du mois d'août 1994 (ci-après dénommée «la recommandation»).
            
         
               (2)
            
            
               L'annexe V de la recommandation relative à la liste des codes a été révisée à plusieurs reprises depuis son introduction afin de mieux satisfaire les exigences du développement des pratiques du commerce et du transport.
            
         
               (3)
            
            
               La dernière révision (révision no 4) de la recommandation a été publiée en mai 2002.
            
         
               (4)
            
            
               Afin de permettre aux opérateurs économiques d'utiliser l'information la plus récente et, par conséquent, d'harmoniser dans toute la mesure du possible les pratiques commerciales et administratives dans les pays appliquant la convention, il est important de prévoir que les codes qui doivent être utilisés pour représenter les emballages dans la déclaration de transit correspondent à la dernière version de l'annexe V de la recommandation.
            
         
               (5)
            
            
               L'annexe D2 de l'appendice III de la convention contient aussi la référence aux codes pays ISO alpha-2 comme spécifié dans l'ISO-3166 du 1er janvier 1996, qui a été mis à jour à plusieurs reprises, et, en conséquence, il conviendrait de veiller à ce que la liste des codes des pays utilisés dans la déclaration de transit corresponde à la dernière version de l'ISO-3166 disponible.
            
         
               (6)
            
            
               Il conviendrait de modifier les dispositions concernées en conséquence,
            
         DÉCIDE:
   Article premier
   Les annexes D1 et D2 de l'appendice III de la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun sont modifiées conformément à l'annexe de la présente décision.
   Article 2
   1.   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   2.   Elle est applicable à partir du 1er juillet 2005.
   
      Fait à Berne, le 17 juin 2005.
      
         
            Par la Commission mixte
         
         
            Le président
         
         Rudolf DIETRICH
         
      
   
   
      (1)  JO L 226 du 13.8.1987, p. 2. Convention modifiée en dernier lieu par la décision no 2/2002 (JO L 4 du 9.1.2003, p. 18).
   
      ANNEXE
      L'appendice III de la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun est modifié comme suit:
      
                  1)
               
               
                  À l’annexe D1, titre II, section B, le texte pour l'élément d'information «Nature des colis» est remplacé par le texte suivant:
                  «Type/longueur: an2
                  Les codes emballages prévus dans l'annexe D2 sont utilisés.»
               
            
                  2)
               
               
                  L'annexe D2, section 1, est remplacée par le texte suivant:
                  «1.   CODES PAYS (CNT)
                  Le “code pays ISO alpha-2” tel que spécifié dans l'ISO-3166-1 de 1997 et les mises à jour postérieures s'appliquent.»
               
            
                  3)
               
               
                  L'annexe D2, section 5, est remplacée par le texte suivant:
                  «5.   CODES EMBALLAGES
                  (recommandation CEE-ONU no 21/rév. 4, mai 2002)
                  
                              Aérosol
                           
                           
                              AE
                           
                        
                              Ampoule non protégée
                           
                           
                              AM
                           
                        
                              Ampoule protégée
                           
                           
                              AP
                           
                        
                              Assortiment (“set”)
                           
                           
                              SX
                           
                        
                              Atomiseur
                           
                           
                              AT
                           
                        
                              Bac
                           
                           
                              BI
                           
                        
                              Bac
                           
                           
                              CS
                           
                        
                              Bac en acier
                           
                           
                              SS
                           
                        
                              Bac isotherme
                           
                           
                              EI
                           
                        
                              Bâche
                           
                           
                              CZ
                           
                        
                              Bague
                           
                           
                              RG
                           
                        
                              Balle comprimée
                           
                           
                              BL
                           
                        
                              Balle non comprimée
                           
                           
                              BN
                           
                        
                              Ballon non protégé
                           
                           
                              BF
                           
                        
                              Ballon protégé
                           
                           
                              BP
                           
                        
                              Ballot
                           
                           
                              BE
                           
                        
                              Baquet (“bucket”)
                           
                           
                              BJ
                           
                        
                              Baquet (“tub”)
                           
                           
                              TB
                           
                        
                              Baquet avec couvercle
                           
                           
                              TL
                           
                        
                              Baril
                           
                           
                              BA
                           
                        
                              Barquette pour aliments (“foodtainer”)
                           
                           
                              FT
                           
                        
                              Barre
                           
                           
                              BR
                           
                        
                              Barres en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              BZ
                           
                        
                              Barrique
                           
                           
                              BU
                           
                        
                              Bidon (“canister”)
                           
                           
                              CI
                           
                        
                              Bidon à lait
                           
                           
                              CC
                           
                        
                              Bidon avec anse et bec verseur
                           
                           
                              CD
                           
                        
                              Bidon cylindrique
                           
                           
                              CX
                           
                        
                              Bidon rectangulaire
                           
                           
                              CA
                           
                        
                              Blister double coque
                           
                           
                              AI
                           
                        
                              Bobine
                           
                           
                              BB
                           
                        
                              Boîte d'allumettes
                           
                           
                              MX
                           
                        
                              Boîte en fer-blanc
                           
                           
                              TN
                           
                        
                              Boîtes gigognes
                           
                           
                              NS
                           
                        
                              Bonbonne clissée
                           
                           
                              WB
                           
                        
                              Bonbonne non protégée
                           
                           
                              CO
                           
                        
                              Bonbonne protégée
                           
                           
                              CP
                           
                        
                              Bouquet
                           
                           
                              BH
                           
                        
                              Bouteille à gaz
                           
                           
                              GB
                           
                        
                              Bouteille non protégée, bulbeuse
                           
                           
                              BS
                           
                        
                              Bouteille non protégée, cylindrique
                           
                           
                              BO
                           
                        
                              Bouteille protégée, bulbeuse
                           
                           
                              BV
                           
                        
                              Bouteille protégée, cylindrique
                           
                           
                              BQ
                           
                        
                              Cadre
                           
                           
                              CR
                           
                        
                              Cadre (“liftvan”)
                           
                           
                              LV
                           
                        
                              Cage
                           
                           
                              CG
                           
                        
                              Cage CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool)
                           
                           
                              DG
                           
                        
                              Cageot
                           
                           
                              FC
                           
                        
                              Cagette (“shallow crate”)
                           
                           
                              SC
                           
                        
                              Caisse
                           
                           
                              BX
                           
                        
                              Caisse à claire-voie
                           
                           
                              SK
                           
                        
                              Caisse à thé
                           
                           
                              TC
                           
                        
                              Caisse CHEP (Commonwealth Handling Equipment Pool), Eurobox
                           
                           
                              DH
                           
                        
                              Caisse en acier
                           
                           
                              4A
                           
                        
                              Caisse en aluminium
                           
                           
                              4B
                           
                        
                              Caisse en bois naturel
                           
                           
                              4C
                           
                        
                              Caisse en bois naturel, à panneaux étanches aux pulvérulents
                           
                           
                              QQ
                           
                        
                              Caisse en bois naturel, ordinaire
                           
                           
                              QP
                           
                        
                              Caisse en bois reconstitué
                           
                           
                              4F
                           
                        
                              Caisse en carton, à plusieurs niveaux
                           
                           
                              DC
                           
                        
                              Caisse en contreplaqué
                           
                           
                              4D
                           
                        
                              Caisse en panneaux de fibres
                           
                           
                              4G
                           
                        
                              Caisse en plastique
                           
                           
                              4H
                           
                        
                              Caisse en plastique expansé
                           
                           
                              QR
                           
                        
                              Caisse en plastique rigide
                           
                           
                              QS
                           
                        
                              Caisse palette
                           
                           
                              ED
                           
                        
                              Caisse palette en bois
                           
                           
                              EE
                           
                        
                              Caisse palette en carton
                           
                           
                              EF
                           
                        
                              Caisse palette en métal
                           
                           
                              EH
                           
                        
                              Caisse palette en plastique
                           
                           
                              EG
                           
                        
                              Caisse pour liquides
                           
                           
                              BW
                           
                        
                              Cantine
                           
                           
                              CF
                           
                        
                              Capsule
                           
                           
                              AV
                           
                        
                              Carte (“card”)
                           
                           
                              CM
                           
                        
                              Carton
                           
                           
                              CT
                           
                        
                              Carton pour vrac
                           
                           
                              DK
                           
                        
                              Cartouche
                           
                           
                              CQ
                           
                        
                              Casier à bière
                           
                           
                              CB
                           
                        
                              Casier à bouteilles
                           
                           
                              BC
                           
                        
                              Casier à lait
                           
                           
                              MC
                           
                        
                              Casier en bois pour vrac
                           
                           
                              DM
                           
                        
                              Casier en bois, à plusieurs niveaux
                           
                           
                              DB
                           
                        
                              Casier en plastique pour vrac
                           
                           
                              DL
                           
                        
                              Casier en plastique, à plusieurs niveaux
                           
                           
                              DA
                           
                        
                              Cercueil
                           
                           
                              CJ
                           
                        
                              Châssis
                           
                           
                              FR
                           
                        
                              Citerne cylindrique
                           
                           
                              TY
                           
                        
                              Citerne rectangulaire
                           
                           
                              TK
                           
                        
                              Coffre
                           
                           
                              CH
                           
                        
                              Coffre de marin
                           
                           
                              SE
                           
                        
                              Coffret
                           
                           
                              FO
                           
                        
                              Colis (“package”)
                           
                           
                              PK
                           
                        
                              Colis (“parcel”)
                           
                           
                              PC
                           
                        
                              Conteneur, sans autre précision qu'équipement de transport
                           
                           
                              CN
                           
                        
                              Corbeille
                           
                           
                              BK
                           
                        
                              Corbeille avec anse, en bois
                           
                           
                              HB
                           
                        
                              Corbeille avec anse, en carton
                           
                           
                              HC
                           
                        
                              Corbeille avec anse, en plastique
                           
                           
                              HA
                           
                        
                              Cornet
                           
                           
                              AJ
                           
                        
                              Coupe
                           
                           
                              CU
                           
                        
                              Cruche
                           
                           
                              JG
                           
                        
                              Cuve
                           
                           
                              VA
                           
                        
                              Cuvette
                           
                           
                              BM
                           
                        
                              Cylindre
                           
                           
                              CY
                           
                        
                              Dame-jeanne non protégée
                           
                           
                              DJ
                           
                        
                              Dame-jeanne protégée
                           
                           
                              DP
                           
                        
                              Définition commune
                           
                           
                              ZZ
                           
                        
                              Dévidoir (“spindle”)
                           
                           
                              SD
                           
                        
                              Dévidoir (“spool”)
                           
                           
                              SO
                           
                        
                              Emballage à fenêtre
                           
                           
                              IE
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique
                           
                           
                              6H
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en acier
                           
                           
                              YB
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en aluminium
                           
                           
                              YD
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en bois
                           
                           
                              YF
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en carton
                           
                           
                              YK
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en contreplaqué
                           
                           
                              YH
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec caisse extérieure en plastique rigide
                           
                           
                              YM
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en acier
                           
                           
                              YA
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en aluminium
                           
                           
                              YC
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en carton
                           
                           
                              YJ
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en plastique
                           
                           
                              YL
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en plastique avec fût extérieur en contreplaqué
                           
                           
                              YG
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre
                           
                           
                              6P
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en acier
                           
                           
                              YP
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en aluminium
                           
                           
                              YR
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en bois
                           
                           
                              YS
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec caisse extérieure en carton
                           
                           
                              YX
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique expansé
                           
                           
                              YY
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec emballage extérieur en plastique rigide
                           
                           
                              YZ
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en acier
                           
                           
                              YN
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en aluminium
                           
                           
                              YQ
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en carton
                           
                           
                              YW
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec fût extérieur en contreplaqué
                           
                           
                              YT
                           
                        
                              Emballage composite, récipient en verre avec panier extérieur en osier
                           
                           
                              YV
                           
                        
                              Emballage de présentation, en bois
                           
                           
                              IA
                           
                        
                              Emballage de présentation, en carton
                           
                           
                              IB
                           
                        
                              Emballage de présentation, en métal
                           
                           
                              ID
                           
                        
                              Emballage de présentation, en plastique
                           
                           
                              IC
                           
                        
                              Emballage en carton, avec trous de préhension
                           
                           
                              IK
                           
                        
                              Emballage, enrobé dans du papier
                           
                           
                              IG
                           
                        
                              Emballage sous vide
                           
                           
                              VP
                           
                        
                              Emballage thermorétractable
                           
                           
                              SW
                           
                        
                              Emballage tubulaire
                           
                           
                              IF
                           
                        
                              Enveloppe
                           
                           
                              EN
                           
                        
                              Enveloppe en acier
                           
                           
                              SV
                           
                        
                              Étui
                           
                           
                              CV
                           
                        
                              Faisceau
                           
                           
                              TS
                           
                        
                              Feuille
                           
                           
                              ST
                           
                        
                              Feuille calandrée
                           
                           
                              SB
                           
                        
                              Feuille, enrobage en plastique
                           
                           
                              SP
                           
                        
                              Feuille-palette
                           
                           
                              SL
                           
                        
                              Feuillette
                           
                           
                              TI
                           
                        
                              Filet
                           
                           
                              NT
                           
                        
                              Filet à fruits
                           
                           
                              RT
                           
                        
                              Filet tubulaire, en plastique
                           
                           
                              NU
                           
                        
                              Filet tubulaire, en textile
                           
                           
                              NV
                           
                        
                              Filmpack
                           
                           
                              FP
                           
                        
                              Fiole
                           
                           
                              VI
                           
                        
                              Flacon
                           
                           
                              FL
                           
                        
                              Flein
                           
                           
                              PJ
                           
                        
                              Foudre
                           
                           
                              CK
                           
                        
                              Fût
                           
                           
                              DR
                           
                        
                              Fût en acier
                           
                           
                              1A
                           
                        
                              Fût en acier, à dessus amovible
                           
                           
                              QB
                           
                        
                              Fût en acier, à dessus non amovible
                           
                           
                              QA
                           
                        
                              Fût en aluminium
                           
                           
                              1B
                           
                        
                              Fût en aluminium, à dessus amovible
                           
                           
                              QD
                           
                        
                              Fût en aluminium, à dessus non amovible
                           
                           
                              QC
                           
                        
                              Fût en bois
                           
                           
                              1W
                           
                        
                              Fût en carton
                           
                           
                              1G
                           
                        
                              Fût en contreplaqué
                           
                           
                              1D
                           
                        
                              Fût en fer
                           
                           
                              DI
                           
                        
                              Fût en plastique
                           
                           
                              IH
                           
                        
                              Fût en plastique, à dessus amovible
                           
                           
                              QG
                           
                        
                              Fût en plastique, à dessus non amovible
                           
                           
                              QF
                           
                        
                              Futaille
                           
                           
                              FI
                           
                        
                              Générateur aérosol
                           
                           
                              DN
                           
                        
                              Glène
                           
                           
                              CL
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac
                           
                           
                              WA
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, autoportant, pour remplissage ou vidange sous pression
                           
                           
                              ZH
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, en acier
                           
                           
                              WK
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, en aluminium
                           
                           
                              WL
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide
                           
                           
                              ZQ
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple
                           
                           
                              ZR
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, autoportant
                           
                           
                              ZK
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, en plastique rigide, avec équipement de structure
                           
                           
                              ZJ
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac liquide, métallique
                           
                           
                              WM
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide
                           
                           
                              ZL
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac solide, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple
                           
                           
                              ZM
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, autoportant
                           
                           
                              ZF
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac solide, en plastique rigide, avec équipement de structure
                           
                           
                              ZD
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac souple (“big bag”)
                           
                           
                              43
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en acier
                           
                           
                              WC
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en acier, avec remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)
                           
                           
                              WG
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en aluminium
                           
                           
                              WD
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en aluminium, avec remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)
                           
                           
                              WH
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en bois naturel
                           
                           
                              ZW
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en bois naturel, avec doublure
                           
                           
                              WU
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué
                           
                           
                              ZY
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en bois reconstitué, avec doublure
                           
                           
                              WZ
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en contreplaqué
                           
                           
                              ZX
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en contreplaqué, avec doublure
                           
                           
                              WY
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en film de plastique
                           
                           
                              WS
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique rigide, pour remplissage ou vidange sous pression
                           
                           
                              ZN
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en matériau composite, avec récipient intérieur en plastique souple, pour remplissage ou vidange sous pression
                           
                           
                              ZP
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en matériaux composites
                           
                           
                              ZS
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en métal autre que l'acier
                           
                           
                              ZV
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en panneaux de fibres
                           
                           
                              ZT
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en papier multipli
                           
                           
                              ZA
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en papier multipli, résistant à l'eau
                           
                           
                              ZC
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en plastique rigide
                           
                           
                              AA
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en plastique rigide, avec équipement de structure, pour remplissage ou vidange sous pression
                           
                           
                              ZG
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en textile sans revêtement intérieur ni doublure
                           
                           
                              WT
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en textile, avec doublure
                           
                           
                              WW
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur
                           
                           
                              WV
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en textile, avec revêtement intérieur et doublure
                           
                           
                              WX
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec doublure
                           
                           
                              WQ
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur
                           
                           
                              WP
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, avec revêtement intérieur et doublure
                           
                           
                              WR
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure
                           
                           
                              WN
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, métallique
                           
                           
                              WF
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, métallique, pour remplissage ou vidange sous pression supérieure à 10 kpa (0,1 bar)
                           
                           
                              WJ
                           
                        
                              Grand récipient pour vrac, souple
                           
                           
                              ZU
                           
                        
                              Grume
                           
                           
                              LG
                           
                        
                              Grumes en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              LZ
                           
                        
                              Harasse
                           
                           
                              FD
                           
                        
                              Jarre
                           
                           
                              JR
                           
                        
                              Jerricane cylindrique
                           
                           
                              JY
                           
                        
                              Jerricane en acier
                           
                           
                              3A
                           
                        
                              Jerricane en acier, à dessus amovible
                           
                           
                              QL
                           
                        
                              Jerricane en acier, à dessus non amovible
                           
                           
                              QK
                           
                        
                              Jerricane en plastique
                           
                           
                              3H
                           
                        
                              Jerricane en plastique, à dessus amovible
                           
                           
                              QN
                           
                        
                              Jerricane en plastique, à dessus non amovible
                           
                           
                              QM
                           
                        
                              Jerricane rectangulaire
                           
                           
                              JC
                           
                        
                              Libre (animal)
                           
                           
                              UC
                           
                        
                              Lingot
                           
                           
                              IN
                           
                        
                              Lingots en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              IZ
                           
                        
                              Lot
                           
                           
                              LT
                           
                        
                              Luge (“skid”)
                           
                           
                              SI
                           
                        
                              Malle
                           
                           
                              TR
                           
                        
                              Manchon
                           
                           
                              SY
                           
                        
                              Manne
                           
                           
                              CE
                           
                        
                              Marchandises non emballées
                           
                           
                              NE
                           
                        
                              Natte
                           
                           
                              MT
                           
                        
                              Non emballé ni conditionné, plusieurs unités
                           
                           
                              NG
                           
                        
                              Non emballé ni conditionné, une seule unité
                           
                           
                              NF
                           
                        
                              Palette
                           
                           
                              PX
                           
                        
                              Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 × 100 cm
                           
                           
                              PD
                           
                        
                              Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 × 120 cm
                           
                           
                              PE
                           
                        
                              Palette modulaire, rehausses de dimensions 80 × 60 cm
                           
                           
                              AF
                           
                        
                              Palette, 100 × 110 cm
                           
                           
                              AH
                           
                        
                              Palette-caisse (“pallet box”)
                           
                           
                              PB
                           
                        
                              Palette, housse thermorétractable
                           
                           
                              AG
                           
                        
                              Panier
                           
                           
                              HR
                           
                        
                              Paquet
                           
                           
                              PA
                           
                        
                              Parc (“pen”)
                           
                           
                              PF
                           
                        
                              Penderie mobile
                           
                           
                              RJ
                           
                        
                              Pichet
                           
                           
                              PH
                           
                        
                              Pièce
                           
                           
                              BT
                           
                        
                              Planche (“board”)
                           
                           
                              BD
                           
                        
                              Planche (“plank”)
                           
                           
                              PN
                           
                        
                              Planches (“boards”) en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              BY
                           
                        
                              Planches (“planks”) en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              PZ
                           
                        
                              Plaque
                           
                           
                              PG
                           
                        
                              Plaques en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              PY
                           
                        
                              Plateau
                           
                           
                              PU
                           
                        
                              Plateau en bois, deux niveaux, sans couvercle
                           
                           
                              DX
                           
                        
                              Plateau en bois, un niveau, sans couvercle
                           
                           
                              DT
                           
                        
                              Plateau en carton, deux niveaux, sans couvercle
                           
                           
                              DY
                           
                        
                              Plateau en carton, un niveau, sans couvercle
                           
                           
                              DV
                           
                        
                              Plateau en plastique, deux niveaux, sans couvercle
                           
                           
                              DW
                           
                        
                              Plateau en plastique, un niveau, sans couvercle
                           
                           
                              DS
                           
                        
                              Plateau en polystyrène, un niveau, sans couvercle
                           
                           
                              DU
                           
                        
                              Pot
                           
                           
                              PT
                           
                        
                              Poutrelle
                           
                           
                              GI
                           
                        
                              Poutrelles en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              GZ
                           
                        
                              Rayonnage (“rack”)
                           
                           
                              RK
                           
                        
                              Réceptacle, enrobage en plastique
                           
                           
                              MW
                           
                        
                              Réceptacle en bois
                           
                           
                              AD
                           
                        
                              Réceptacle en carton
                           
                           
                              AB
                           
                        
                              Réceptacle en métal
                           
                           
                              MR
                           
                        
                              Réceptacle en papier
                           
                           
                              AC
                           
                        
                              Réceptacle en plastique
                           
                           
                              PR
                           
                        
                              Réceptacle en verre
                           
                           
                              GR
                           
                        
                              Roll
                           
                           
                              CW
                           
                        
                              Rouleau
                           
                           
                              RO
                           
                        
                              Sac (“Bag”)
                           
                           
                              BG
                           
                        
                              Sac (“sack”)
                           
                           
                              SA
                           
                        
                              Sac de grande taille
                           
                           
                              ZB
                           
                        
                              Sac en film de plastique
                           
                           
                              XD
                           
                        
                              Sac en jute
                           
                           
                              JT
                           
                        
                              Sac en papier
                           
                           
                              5M
                           
                        
                              Sac en papier multipli
                           
                           
                              XJ
                           
                        
                              Sac en papier multipli, résistant à l'eau
                           
                           
                              XK
                           
                        
                              Sac en textile
                           
                           
                              5L
                           
                        
                              Sac en textile, étanche aux pulvérulents
                           
                           
                              XG
                           
                        
                              Sac en textile, résistant à l'eau
                           
                           
                              XH
                           
                        
                              Sac en textile, sans revêtement intérieur ni doublure
                           
                           
                              XF
                           
                        
                              Sac en tissu de plastique
                           
                           
                              5H
                           
                        
                              Sac en tissu de plastique, étanche aux pulvérulents
                           
                           
                              XB
                           
                        
                              Sac en tissu de plastique, résistant à l'eau
                           
                           
                              XC
                           
                        
                              Sac en tissu de plastique, sans revêtement intérieur ni doublure
                           
                           
                              XA
                           
                        
                              Sac multicorde
                           
                           
                              MS
                           
                        
                              Sac multipli
                           
                           
                              MB
                           
                        
                              Sac plastique
                           
                           
                              EC
                           
                        
                              Sac, contenant souple
                           
                           
                              FX
                           
                        
                              Sachet (“pouch”)
                           
                           
                              PO
                           
                        
                              Sachet (“sachet”)
                           
                           
                              SH
                           
                        
                              Sans objet
                           
                           
                              NA
                           
                        
                              Seau
                           
                           
                              PL
                           
                        
                              Tige
                           
                           
                              RD
                           
                        
                              Tiges en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              RZ
                           
                        
                              Tôle
                           
                           
                              SM
                           
                        
                              Tôles en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              SZ
                           
                        
                              Tonne
                           
                           
                              TO
                           
                        
                              Tonneau
                           
                           
                              HG
                           
                        
                              Tonneau en bois
                           
                           
                              2C
                           
                        
                              Tonneau en bois, à bonde
                           
                           
                              QH
                           
                        
                              Tonneau en bois, à dessus amovible
                           
                           
                              QJ
                           
                        
                              Tonnelet
                           
                           
                              KG
                           
                        
                              Touret
                           
                           
                              RL
                           
                        
                              Tube
                           
                           
                              TU
                           
                        
                              Tube à embout
                           
                           
                              TV
                           
                        
                              Tube déformable
                           
                           
                              TD
                           
                        
                              Tubes en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              TZ
                           
                        
                              Tuyau
                           
                           
                              PI
                           
                        
                              Tuyaux en ballot, botte, faisceau
                           
                           
                              PV
                           
                        
                              Valise
                           
                           
                              SU
                           
                        
                              “Vanpack”
                           
                           
                              VK
                           
                        
                              Vrac, gaz (à 1 031 mbar et 15 °C)
                           
                           
                              VG
                           
                        
                              Vrac, gaz liquéfié (à température et pression anormales)
                           
                           
                              VQ
                           
                        
                              Vrac, liquide
                           
                           
                              VL
                           
                        
                              Vrac, solide, particules fines (“poudres”)
                           
                           
                              VY
                           
                        
                              Vrac, solide, particules granuleuses (“grains”)
                           
                           
                              VR
                           
                        
                              Vrac, solide, particules grosses (“nodules”)
                           
                           
                              VO»