CELEX: 31975R0539
Language: fr
Date: 1975-02-28 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 539/75 de la Commission, du 28 février 1975, fixant les montants compensatoires monétaires ainsi que certains taux nécessaires à leur application

N°L57/2                             Journal officiel des Communautés européennes                                  3 . 3 . 75
                              RÈGLEMENT (CEE) N0 539/75 DE LA COMMISSION
                                                    du 28 février 1975
                  fixant les montants compensatoires monétaires ainsi que certains taux nécessaires à
                                                     leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                    montants compensatoires monétaires pour les États
EUROPÉENNES,                                                     membres dont les monnaies sont maintenues entre
                                                                 elles à l'intérieur d'un écart instantané maximal au
vu le traité instituant la Communauté économique                comptant de 2,25 % sont égaux aux montants que
européenne,                                                      l'on obtient en appliquant aux prix le pourcentage
                                                                 représentant l'écart entre :
vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de          — le taux de conversion utilisé dans le cadre de la
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                  politique agricole commune
suite de l'élargissement temporaire des marges de
                                                                     et
fluctuation des monnaies de certains États mem­
bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement               — le taux de conversion résultant du taux central ;
(CEE) n° 475/75 (2), et notamment son article 6,                 que ceci conduit à prévoir des montants compensa­
considérant que l'article 1er paragraphe 1 du règle­             toires monétaires pour l'Allemagne et les pays du
ment (CEE) n° 974/71 prévoit que, si, pour les trans­            Bénélux calculés respectivement à l'aide des pourcen­
actions commerciales, un État membre admet pour sa               tages de 10,0 et de 2,0 ; que ces montants demeurent
monnaie un taux de change dépassant, vers le haut                fixes tant que les données servant au calcul restent
ou vers le bas, la limite de fluctuation autorisée par la        inchangées ;
réglementation internationale en vigueur le 12 mai
1971 :                                                           considérant que, en vertu de l'article 2 paragraphe 1
a) l'État membre dont la monnaie est valorisée au­               sous b ) du même règlement, les montants compensa­
     delà de la limite de fluctuation perçoit à l'impor­         toires monétaires pour les autres États membres, à
     tation et octroie à l'exportation ;                         savoir la France, l'Irlande, l'Italie et le Royaume-Uni,
                                                                 sont égaux aux montants que l'on obtient en appli­
b) l'État membre dont la monnaie se déprécie au­                 quant aux prix la moyenne des pourcentages repré­
     delà de la limite de fluctuation perçoit à l'exporta­       sentant l'écart entre :
     tion et octroie à l'importation
                                                                 — le rapport entre le taux de conversion utilisé dans
des montants compensatoires pour les produits visés                  le cadre de la politique agricole commune pour la
au paragraphe 2 dudit article dans les échanges avec                  monnaie de l'État membre concerné et la parité
les autres États membres et les pays tiers ;                          effective de chacune des monnaies des États
considérant que, en vertu du paragraphe 1 bis dudit                   membres qui sont maintenues entre elles à
article, dans le cas où, pour la conversion entre                     l'intérieur d' un  écart  instantané    maximal     au
l'unité de compte et la monnaie d'un État membre,                     comptant de 2,25 %
un taux autre que celui correspondant à la parité de                  et
cette monnaie est utilisé, le paragraphe 1 susvisé s'ap­
plique par analogie lorsque, pour la monnaie en                  — le cours de change au comptant constaté au cours
cause, la moyenne des cours de change au comptant                    d'une période déterminée pour la monnaie de
constatés sur le marché au cours d'unë période à                     l'État membre concerné par rapport à chacune
déterminer s'éloigne de 1 % au moins du taux de                       des monnaies des États membres qui sont mainte­
conversion retenu ; que telle est la situation actuelle              nues entre elles à l'intérieur d'un écart instantané
de toutes les monnaies de la Communauté ;                             maximal au comptant de 2,25 ;
considérant que, pour le Danemark, le mode de                    que, toutefois, cette moyenne est diminuée de 1,25
calcul conduit à ne pas fixer de montants compensa­              point pour les États membres dont la monnaie est
toires monétaires ;                                              dépréciée ;
considérant que, en vertu de l'article 2 paragraphe 1
sous a) dudit règlement, pour les produits pour les­             considérant que, en ce qui concerne les autres pro­
quels sont prévues des mesures d'intervention, les               duits dont le prix est dépendant de celui des produits
                                                                 visés précédemment et qui relèvent de l'organisation
                                                                 commune des marchés ou qui font l'objet d'une régle­
(*) JO no L 106 du 12. 5. 1971, p. 1 .                           mentation spécifique au titre de l'article 235 du traité,
H JO no L 52 du 28 . 2. 1975, p. 28 .                            l'article précité prévoit que les montants compensa­
 ---pagebreak---  3 . 3 . 75                           Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 57/3
 toires monétaires sont égaux à l'incidence, sur les             bourgeoise et les Pays-Bas, ceux-ci étant considérés
 prix du produit concerné, de l'application du mon­              comme un seul État membre ;
 tant compensatoire aux prix des produits dont ils
  dépendent ;                                                    considérant que les dispositions du règlement (CEE)
                                                                 n° 974/71 ne s'appliquent, aux termes de son article
 considérant qu'il y a lieu de tenir compte de relève­           1er paragraphe 3 , qu'autant que l'application des
 ment des prix dans le secteur du lait et des produits          mesures monétaires en cause entraînerait des pertur­
 laitiers ainsi que celui de la viande bovine prenant            bations dans les échanges des produits concernés ;
 effet le 3 mars 1975 ; qu'il est en outre nécessaire de
 prendre en considération les nouveaux taux représen­           considérant que, à l'occasion de la fixation des mon­
 tatifs applicables à partir de la même date et fixés par       tants compensatoires prenant effet le 3 mars 1975, il
 le règlement ( CEE) n0 475/75 du Conseil du 27                 convient de procéder à une actualisation des calculs ;
 février 1975 ; que l'article 2 de ce même règlement a          considérant que les montants compensatoires moné­
 cependant prévu un certain retard dans l'adaptation            taires instaurés par le règlement ( CEE) n° 974/71 ont
 des prix d'intervention et des prix d'achat fixés dans         été fixés par le règlement ( CEE) n0 2547/74 (3) ; qu'il
 le cadre de la politique agricole commune ; qu'il faut         convient de le remplacer par un nouveau règlement ;
 tenir compte dans la fixation des montants compen­
 satoires de l'incidence de ce retard ;                         considérant que les mesures prévues au présent règle­
 considérant que, par le règlement ( CEE) n0 1463 /73           ment sont conformes à l'avis des comités de gestion
 du 30 mai 1973 (*), modifié en dernier lieu par le             du vin, des céréales, de la viande porcine et de la
 règlement ( CEE ) n° 538 /75 (2 ), la Commission a             viande de volaille et des œufs, du sucre, du lait et des
 arrêté les modalités d'application du règlement (CEE)          produits laitiers ainsi que de la viande bovine,
 n° 974/71 ; que, en vertu de l'article 4 de ce règle­
 ment, pour chaque État membre pour lequel les con­             A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 ditions de l'article 1 er du règlement ( CEE) n° 974/71
 sont remplies, un montant compensatoire monétaire                                    Article premier
 doit être fixé ; que ce montant s'applique dans les
 échanges entre les États membres et avec les pays              Les montants compensatoires monétaires visés à l'ar­
 tiers ; que, toutefois, dans les échanges avec les nou­        ticle 1 er du règlement ( CEE) n° 974/71 sont fixés
 veaux États membres, les montants compensatoires               pour chaque État membre à l'annexe I.
 adhésion ainsi que les éléments fixes au sens de l'arti­
 cle 61 de l'acte d'adhésion et, dans les échanges avec                                  Article 2
 les pays tiers, les charges à l'importation fixés en uni­
 tés de compte ainsi que les restitutions et les prélève­       Les coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du
 ments à l'exportation doivent être affectés d'un coef­         règlement ( CEE) n° 1463 /73 sont fixés à l'annexe II.
 ficient dérivé du pourcentage qui a servi au calcul du
 montant compensatoire monétaire ;                                                       Article 3
 considérant que, en vertu de l'article 8 paragraphe 1          Le règlement ( CEE) n0 2547/74 est abrogé.
 du règlement (CEE) n° 1463 /73 , aucun montant com­
 pensatoire monétaire n'est appliqué dans les échanges                                   Article 4
 à l'intérieur de l'Union économique belgo-luxem­
bourgeoise et entre l'Union économique belgo-luxem­            Le présent règlement entre en vigueur le 3 mars 1975 .
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
               dans tout État membre.
               Fait à Bruxelles, le 28 février 1975 .
                                                                                Par la Commission
                                                                                  P. J. LARDINOIS
                                                                            Membre de la Commission
H JO no L 146 du 4. 6. 1973, p. 1 .                            (3) JO n° L 272 du 7. 10. 1974, p. 1 .
(2) Voir page 1 du présent Journal officiel .
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                               ANNEXE I — ANNEX 1 — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                                           PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE la — DEEL 1 — DEL 1
                                           SECTEUR DES CERÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                                   SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                  Montants compensatoires monétaires ■— Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                     Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                         Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                              et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                           Amounts to be charged on imports                            Amounts to be granted on imports
                                                                 and granted on exports                                       and charged on exports
                                                         Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
         N° du tarif douanier commun                     und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                           Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                         e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune                 Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                 te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                       Beløb, der skal opkræves ved indførsel                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif
                                                                   og ydes ved udførsel                                      og opkræves ved udførsel
                                                  Deutschland            Belgique/        Nederland   United Kingdom         Ireland              Italia          France
                                                                       Luxembourg
                                                      DM/t               FB/Flux/t            FL/t           £/t                £/t               Lit./t           FF/t
                      . 1                                2                   3                 4              S                  6                   7                8
   10.01 A (*)                                       50,87                156,0             10,74         6,300              6,738               4 950            36,45
   10.02                                            47,08                 144,4               9,94        5,077               5,991              4 582            33,73
   10.03                                             44,66                136,9               9,43        5,382               5,554              4 346            32,00
   10.04                                             41,98                128,7               8,86        5,274               5,221              4 085            30,08
   10.05 B                                           41,40                126,9               8,74        5,519               5,096              4 029            29,66
   10.07 B                                           43,10                132,1               9,10         5,388              5,360              4 194            30,88
   10.07 C                                           43,76                134,2               9,24        5,414               4,951              4 259            31,36
   11.01 A                                           64,77                 198,6             13,68         8,011              8,615              6 304            46,41
   11.01 B                                           59,46                 182,4             12,56         6,298              7,569              5 788          . 42,61
   11.02 A I b)                                      69,95                214,49             14,77         8,652              9,304              6 808            50,12
       (l) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7 du règle­
           ment n° 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.
      (*) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of Regulation No 120/67/EEC shall
           be that applicable to barley.
      f1) Der Betrag für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für die menschliche Ernährung
           ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag.
       i}) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
           n. 120/67/CEE i quello applicabile all'orzo.
      (l) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/EEG
           is het bedrag voor gerst van toepassing.
       ( ) Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde, er det,
           der anvendes for byg.
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                            N° L 57/5
                                                    Montants à percevoir à l'importation                        Montants à octroyer à l'importation
                                                         et à octroyer à l'exportation                              et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                            Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                     and charged on exports
                                                    Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
          N° du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                  Beløb, der skal opkræves ved indførsel                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif
                                                             og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                              Deutschland          Belgique/         Nederland  United Kingdom        Ireland               Italia      France
                                                                 Luxembourg
                                              DM/100 kg         FB/Flux/100 kg       FL/ 100 kg    £/100 kg          £/ 100 kg          Lit./100 kg    FF/ 100 kg
                         1                          2                  3                  4            5                  6                    7            8
     11.01 C                                     8,04               24,7               1,70         0,969              1,000                  782       5,76
     11.01 D                                     7,56               23,1               1,59         0,949             0,940                   735       5,41
     11.01 E I                                   7,45               22,8               1,57         0,993             0,917                   725       5,34
     11.01 E II                                  4,22               12,9               0,89         0,563             0,520                   411       3,03
     11.01 H                                     4,40               13,5               0,93         0,550             0,547                   428       3,15
     11.01 K                                     4,46               13,7               0,94         0,552             0,505                   434       3,20
     11.02 A II                                  8,47               26,0               1,79         0,914              1,078                  825       6,07
     11.02 A III                                 8,04               24,7               1,70         0,969              1,000                  782       5,76
     11.02 A IV                                  7,56               23,1               1,59         0,949             0,940                   735       5,41
     11.02 A V a) 1                              6,93 (2)           21,2 (2)           1,46 (2)      1,196 (2)        0,964 (2)               675 (2)   4,97 (2)
     11.02 A V a) 2                              7,45               22,8               1,57         0,993             0,917                   725       5,34
     11.02 A V b)                                4,22               12,9               0,89         0,563             0,520                   411       3,03
     11.02 A VIII                                4,40               13,5               0,93         0,550             0,547                   428       3,15
     11.02 A IX                                  4,46               13,7               0,94         0,552             0,505                   434       3,20
     11.02 B I a) 1                              7,15               21,9               1,51         0,861             0,889                   695       5,12
     11.02 B I a) 2 aa)                          4,28               13,1               0,90         0,538             0,533                   417       3,07
     11.02 B I a) 2 bb)                          7,56               23,1               1,59         0,949             0,940                   735       5,41
     11.02 B I a) 4                              6,90               21,2               1,46         0,862             0,858                   671       4,94
     11.02 B I b) 1                              7,15               21,9               1,51         0,861             0,889                   695       5,12
      11.02 B I b) 2                             7,56               23,1               1,59         0,949             0,940                   735       5,41
      11.02 B I b) 4                             6,90               21,2               1,46         0,862             0,858                   671       4,94
      11.02 B II a)                              6,77               20,8               1,43         0,838             0,896                   658       4,85
      11.02 B II b)                              6,26               19,2               1,32         0,675             0,797                   609       4,49
      11.02 B II c)                              6,62               20,3               1,40         0,883             0,815                   645       4,75
      11.02 B II d)                              7,00               21,5               1,48         0,866             0,792                   681       5,02
      11.02 C I                                  8,14               25,0               1,72          1,008             1,078                  792       5,83
      11.02 C II                                 7,53               23,1               1,59         0,812             0,959                   733       5,40
      11.02 C III                               11,17               34,3               2,36          1,345             1,388               1 087        8,00
      11.02 C IV                                 6,72               20,6               1,42         0,844             0,835                   654       4,81
      11.02 C V                                  6,62               20,3               1,40         0,883             0,815                   645       4,75
      11.02 C VII                                6,90               21,2               1,46         0,862             0,858                   671       4,94
      11.02 C VIII                               7,00               21,5               1,48         0,866             0,792                   681       5,02
      11.02 D I                                  5,19                16,0              1,10         0,643             0,687                   505       3,72
      11.02 D II                                 4,80               14,7               1,01         0,518             0,611                   467       3,44
      11.02 D III                                4,56               13,9               0,96         0,549             0,566                   443       3,26
      11.02 D IV                                 4,28               13,1               0,90         0,538             0,533                   417       3,07
      11.02 D V                                  4,22                12,9              0,89         0,563             0,520                   411       3,03
      11.02 D VII                                4,40                13,5              0,93         0,550             0,547                   428       3,15
 ---pagebreak--- N0 L 57/6                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                               3 . 3 . 75
                                                 Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                      et à octroyer à l'exportation                               et à percevoir à l'exportation
                                                  Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                         and granted on exports                                       and charged on exports
                                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       N° du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
              CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                         te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                      og ydes ved udførsel                                    og opkræves ved udførsel
                                            Deutschland           Belgique/       Nederland    United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                                 Luxembourg
                                            DM/ 100 kg         FB/Flux/ 100 kg     F1./ 100 kg    £/ 100 kg         £/ 100 kg         Lit./ 100 kg   FF/ 100 kg
                      1                          2                    3                  4             5                 6                   7            8
   11.02 D VIII                                 4,46                13,7             0,94           0,552             0,505                  434       3,20
   11.02 E I a) 1                               4,56                13,9             0,96           0,549             0,566                  443       3,26
   11.02 E I a) 2                               4,28                13,1             0,90           0,538             0,533                  417       3,07
   11.02 E I a) 4                               4,40                13,5             0,93           0,550             0,547                  428       3,15
   11.02 E I b) 1                               8,93                27,4              1,89          1,076             1,111                  869       6,39
   11.02 E I b) 2                               8,40                25,7              1,77          1,055             1,044                  817       6,02
   11.02 E I b) 4                               7,76                23,8              1,64          0,970             0,965                  755       5,56
   11.02 E II a)                                9,16                28,0              1,93          1,134             1,213                  891       6,56
   11.02 E II b)                                8,47                26,0              1,79          0,914             1,078                  825       6,07
   11.02 E II c)                                7,45                22,8              1,57          0,993             0,917                  725       5,34
   11.02 E II d)                                7,88                24,1              1,66          0,975             0,891                  767       5,64
   11.02 F I                                    9,16                28,0              1,93          1,134             1,213                  891       6,56
   11.02 F II                                   8,47                26,0              1,79          0,914             1,078                  825       6,07
   11.02 F III                                  8,04.               24,7        '     1,70          0,969             1,000                  782       5,76
   11.02 F IV                                   7,56                23,1              1,59          0,949             0,940                  735       5,41
   11.02 F V                                    7,45                22,8              1,57          0,993             0,917                  725       5,34
   11.02 F VIII                                 4,40                13,5             0,93           0,550             0,547                  428       3,15
   11.02 F IX                                   4,46                13,7             0,94           0,552             0,505                  434       3,20
   11.02 G I                                    3,82                11,8             0,81           0,472             0,505                  371       2,73
   11.02 G II                                   3,11                 9,6             0,66           0,414             0,382                  302       2,22
   11.06 A                                      0,80                 2,5             0,17           0,097             0,100                    78      0,58
   11.06 B I                                    6,20                19,0              1,31          1,069             0,862                  603       4,44
   11.06 B II                                   6,67                20,5              1,41          0,889             0,820                  649       4,78
   11.07 A I a)                                 9,05                27,7              1,91          1,121             1,199                  881       6,49
   11.07 A I b)                                 6,77                20,8              1,43          0,838             0,896                  658       4,85
   11.07 A II a)                                7,95                24,4              1,68          0,958             0,989                  774       5,70
   11.07 A II b)                                5,94                18,2              1,25          0,716             0,739                  578       4,26
   11.07 B                                      6,92                21,2              1,46          0,834             0,861                  674       4,96
   11.08 A I                                    6,20                19,0              1,31          1,069             0,862                  603       4,44
   11.08 A III                                  8,47                26,0              1,79          1,461             1,178                  824       6,07
   11.08 A IV                                   6,20 .              19,0              1,31          1,069             0,862                  603       4,44
   11.08 A V                                    6,20                19,0              1,31          1,069             0,862                  603       4,44
   11.09 A                                    15,40                 47,2             3,25           2,657             2,142              1 499        11,03
   11.09 B                                    15,40                 47,2             3,25           2,657             2,142               1 499       11,0^
   17.02 B II a)                               8,09 (3)            24,8 (3)          1,71 (3)       1,395 (3)         1,125 (3)             787 (3)    5,79 (3) .
   17.02 B II b)                               6,20 (3)             19,0 (3)         1,31 (3)       1,069 (3)         0,862 (3)             603 (3)    4,44 (3)
   17.05 B I                                   8,09        .       24,8              1,71           1,395             1,125                 787        5,79
   17.05 B II                                  6,20                 19,0 -           1,31           1,069             0,862                 603        4,44
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                              N° L 57/7
                                                                Montants à percevoir à l'importation                           Montants à octroyer à l' importation
                                                                     et à octroyer à l'exportation                                  et à percevoir à l'exportation
                                                                 Amounts to be charges on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                                         and granted on exports                                        and charged on exports
                                                                Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
          ° du tarif douanier commun                            und bei der Ausfuhr gewährt werden                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                   CCT heading No                              Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
      Numero della tariffa doganale comune                    Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                        te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                              Beløb, der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
           Position i den fælles toldtarif                                og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
                                                         Deutschland            Belgique/        Nederland
                                                                              Luxembourg                       United Kingdom         Ireland              Italia      France
                                                         DM/ 100 kg         FB/Flux/ 100 kg       Fl. / 100 kg    £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit. / 100 kg FF/ 100 kg
                              1                                 2                    3                   4             5                  6                     7          8
23.02 A I a)                                                 1,37                   4,2             0,29            0,172              0,174               133          0,98
23.02 A I b) 1                                              2,19                    6,7             0,46            0,275              0,278               213          1,57
23.02 A I b) 2                                              4,38                  13,5              0,93            0,550              0,556               426          3,14
23.02 A II a)                                                1,10                   3,3             0,23            0,138              0,139               107          0,78
23.02 A II b)                                               4,38                  13,5              0,93            0,550              0,556               426          3,14
23.02 A I                                                   7,70                  23,7               1,63           1,328              1,071               749          5,52
23.07 B I a) 1                                              0,66                    2,0             0,14            0,088              0,082                  64        0,47
 23.07 B I a) 2                                             6,08 (4)              1 8,7 (4)          1,29 (4)       1,004 (4)          0,825 (4)           581 (4)      4,28 (4)
 23.07 B I b) 1                                             2,07                    6,4             0,44            0,276              0,255               201          1,48
 23.07 B I b) 2                                             7,49 (5)              23,1 (5)           1,59 (5)       1,192 (5)          0,994 (5)           718 (5)      5,29 (5)
 23.07 B I c) 1                                             4,14                  12,6              0,87            0,552              0,510               403          2,9 7
 23.07 B I c) 2                                             9,56 (6)              29,3 (6)          2,02 (6)        1,468 (6)          1,248 (6)           920 (6)      6,77 (6)
           (*) Montants compensatoires de base pour les échanges intracommunautaires. Pour les échanges avec les pays tiers, les montants compensatoires valables sont
                les suivants :
           (*)  Basic compensatory amounts for intra-Community exchanges. For exchanges with third countries the relevant compensatory amounts are as follows :
           (2)  Basisausgleichsbeträge für innergemeinschaftlichen Handel. Für den Handel mit Drittländern gelten folgende Ausgleichsbeträge :
           (*)  Importi compensativi di base per gli scambi intracomunitari. Per gli scambi con i paesi terzi, gli importi compensativi sono i seguenti :
           (*)  Compenserende basisbedragen voor het handelsverkeer met derde landen gelden de volgende compenserende bedragen :
           (a)  Basisudligningsbeløb for handel inden for Fællesskabet. For handel med tredjelande gælder følgende udligningsbeløb :
                - UK       0,993 £              -D         7,45 DM
                - IRL      0,917 £              - UEBL 22,8 FB/Flux
                -F         5,34 FF              - NL       1,57 FI
                -1      725      Lit
           (3 ) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement ° 189/66/ CEE, soumis au même montant compensatoire que ceux
                relevant de la sous-position n° 17.02 B II .
          ( 3 ) Pursuant to resolution No 189/66/EEC the product falling within subheading No 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as products falling
                within subheading No 17.02 B II .
           (3) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung Nr. 189/66/EWG dem gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der
                Tarifstelle 17.02 B II.
          (3) Il prodotto di cui alla sottovoce tariffaria n . 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento n . 189/66/CEE , allo stesso importo compensativo previsto per
                i prodotti di cui alla sottovoce n . 17.02 B II.
           (3) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening nr. 189/66/EEG onderworpen aan hetzelfde compenserende bedrag als de
                produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
           (3) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning nr. 189/66/EØF underkastet same udligningsbeløbet som varer henhørende
                under pos. 17.02 B II.
           ( ) ( ) (6) Dans les échangés avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                       In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
                       Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                       Negli scambi con i paesi terzi , a tale importo si applica il coefficiente di :
                       In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                       Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                       O 1,745
                       (5) 1,610
                       (") 1,482
 ---pagebreak---  N° L 57/8                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                               3 . 3 . 75
                                          PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
            SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH — SETTORE CARNI SUINE
                                                       SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                   Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                      Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                    Montants à percevoir à l'importation                         Montants à octroyer à l'importation
                                                        et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                       and charged on exports
                                                    Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        N° du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                  Beløb, der skal opkræves ved indførsel                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif
                                                            . og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                              Deutschland          Belgique/        Nederland   United Kingdom         Ireland             Italia         France
                                                                  Luxembourg
                                             ^DM/ 100 kg        FB/Flux/ 100 kg     F1./ 100 kg    £/ 100 kg          £/100 kg          Lit./ 100 kg     FF/100 kg
                         1                         2                    3                 4              5                 6                   7             8
   01.03 A II a)                                  25,87               79,30              5,46           4,463             3,598               2 518        18,53
   01.03  A II b)                                 30,42               93,30              6,42           5,247             4,231               2 960        21,79
   02.01  A III a)    1                         ' 39,56              121,30              8,35           6,823             5,502               3 850        28,34
   02.01  A III a)    2                           61,32              188,00            12,94         10,576               8,528               5 967        43,93
   02.01  A III a)    3                           48,26              148,00            10,19            8,325             6,712               4 697        34,58
   02.01  A III a)    4                           64,09              196,50            13,53         11,054               8,913               6 236        45,91
   02.01  A III a)    5                           34,42              105,50              7,26           5,936             4,787               3 349        24,66
   02.01  A III a)    6 aa)                       64,09              196,50            13,53         11,054               8,913               6236         45,91
ex 02.01  A III a)    6 bb) i1)                   64,09              196,50            13,53         11,054               8,913               6 236        45,91
ex 02.01  A III a)    6 bb) (2)                   48,26              148,00            10,19            8,325             6,712               4 69 7       34,58
   02.05 A I                                       16,62               50,90             3,51           2,866             2,311               1 617        11,90
   02.05 A II                                      19,38               59,40             4,09           3,343             2,696               1 886        13,89
   02.05 B                                          9,49               29,10             2,00           1,638             1,320                  924        6,80
   02.06 B I a) 1                                 39,56              121,30              8,35           6,823             5,502               3 850        28,34
   02.06 B I a) 2 aa)                             53,41              163,80            11,27            9,212             7,427           . 5 197      '   38,26
   02.06 B I a) 2 bb)                             53,41              163,80            11,27            9,212             7,427               5 197        38,26
   02.06 B I a) 2 cc)                             59,34              182,00            12,53         10,235               8,253               5 774        42,51
   02.06 B I a) 3                                 61,32              188,00            12,94         10,576               8,528               5 967        43,93
   02.06 B I a) 4                                 48,26              148,00            10,19          • 8,325­            6,712               4 697        34,58
   02.06 B I a) 5                                 64,09              196,50            13,53         11,054               8,913               6 236        45,91
   02.06 B I a) 6                                  34,42             105,50              7,26           5,936             4,787               3 349        24,66
ex 02.06 B    I a)  7O                            64,09              196,50            13,53         11,054               8,913               6 236        45,91
ex 02.06 B    I a)  7 ( 2)                        48,26              148,00            10,19            8,325             6,712               4 697        34,58
   02.06 B    I b)  1                             59,34              182,00            12,53         10,235               8,253               5 774        42,51
   02.06 B    I b)  2 aa )                         59,34             182,00            12,53         10,235               8,253               5 774        42,51
   02.06   B  I b)  2  bb)                         59,34             182,00            12,53         10,235               8,253               5 774        42,51
   02.06   B  I b)  2  cc)                        65,27              200,10            13,78         11,259               9,078               6 352        46,76
   02.06   B  I b)  3  aa )                       79,12              242,60            16,70         13,647             11,004                7 699        56,68
   02.06   B  I b)  3  bb )                      111,56              342,10            23,55         19,242             15,515              10 856         79,92
   02.06   B  I b)  4  aa )                        55,38             169,80            11,69            9,553             7,703               5 390        39,68
   02.06   B  I b)  4  bb )                        87,82             269,30            18,54         15,148             12,214                8 546        62,92
   02.06 B I b) 5 aa)                              83,08             254,70            17,54         14,329             11,554                8 084        59,52
    02.06 B I b) 5 bb)                           110,37              338,40            23,30         19,037             15,350              10 741         79,07
    02.06 B I b) 6 aa )                           39,56              121,30              8,35           6,823             5,502               3 850        28,34
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                                       N° L 57/9
                                                            Montants à percevoir à l'importation                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                  et à octroyer à l'exportation                                         et à percevoir à l'exportation
                                                              Amounts to be 'charged on imports                                      Amounts to be granted on imports
                                                                     and granted on exports                                                 and charged on exports
                                                             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                                Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
           N° du tarif douanier commun                       und bei der Ausfuhr gewährt werden                                       bei der Ausfuhr erhoben werden
                  CCT heading No                            Importi da riscuotere all'importazione                                 Importi da concedere all'importazione
          Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                        e da concedere all'esportazione                                        e da riscuotere all'esportazione
       Numero della tariffa doganale comune                Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                    te verstrekken bedragen                                             de uitvoer te heffen bedragen
    Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
           Position i den fælles toldtarif
                                                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                     Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                      og ydes ved udførsel                                                og opkræves ved udførsel
                                                       Deutschland          Belgique/         Nederland           United Kingdom           Ireland             Italia         France
                                                                          Luxembourg
                                                       DM/100 kg         FB/Flux/100 kg       Fl./ 100 kg             £/100 kg           £/ 100 kg          Lit. /100 kg    FF/ 100 kg
                          1                                 2                   3                   4                     5                    6                  7              8
      02.06 B I b) 6 bb)                                  57,36              175,90             12,11                   9,894                7,978               5 582       41,09
      02.06 B I b) 7 aa )                                 83,08              254,70             17,54                  14,329              11,554                8 084       59,52
      02.06 B I b) 7 bb)                                 111,56              342,10             23,55                  19,242              15,515             10 856         79,92
      02.06 B II a)                                       1 2,66              38,80              2,67                   2,184                1,761               1 232         9,07
      02.06 B II c)                                       41,54              127,40               8,77                  7,165                5,777               4 042       29,76
      02.06 B II d)                                       47,87              146,80             10,10                   8,256                6,657               4 658       34,29
      02.06 B II e)                                       23,74               72,80              5,01                   4,094                3,301               2 310       17,00
      02.06 B II f)                                       34,81              106,70              7,35                   6,005                4,842               3 388       24,94
      02.06 B II g)                                       34,81              106,70              7,35                   6,005                4,842               3 388       24,94
       15.01 A I ( a )                                    12,66               38,80              2,67                   2,184                1,761               1 232         9,07
       15.01 A II                                         12,66               38,80              2,67                   2,184                1,761               1 232         9,0 7
       16.01 A                                            60,53              185,60             12,78                  10,440                8,418               5 890       43,36
       16.01 B I ( b)                                     98,90              303,30             20,88                  17,059              13,755                9 62 7      70,85
       16.01 B II ( b)                                    69,63              213,50             14,70                  12,009                9,683               6 775       49,88
       16.02 A II                                         55,78              171,00             11,77                   9,621                7,758               5 428       39,96
       16.02 B III a) 1 aa)                              104,83              321,40             22,13                  18,082              14,580             10 202         75,10
       16.02 B III a) 1 bb)                               87,03              266,90             18,37                  15,012              12,104                8 469       62,35
       16.02 B III a) 1 cc)                               59,34              182,00             12,53                  10,235                8,235               5 774       42,51
       16.02 B III a) 2                                   49,45              151,60             10,44                   8,529                6,877               4 812       35,43
       16.02 B III a) 3                                   29,27                89,80              6,18                  5,049                4,071               2 849       20,97
(i) — Jambons et morceaux de jambons, désosses ;                                                    (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déter­
      — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;                                        miner par les autorités compétentes.
      — Longes et morceaux de longes, désossés ;                                                    (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the
      — Filets .                                                                                         competent authorities.
 (l) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;                                                   (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden
      — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;                                             festzusetzenden Voraussetzungen.
      — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;                                                (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire
      — Tenderloins .
                                                                                                         dalle autorità competenti.
 (*) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;                                              (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en be­
      — Schultern , auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;                                               palingen, vast te stelien door de bevoegde autoriteiten.
      — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
      — Filet .                                                                                      (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompe­
                                                                                                          tente myndigheder.
 (1) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
      — Spalle, anche in parti , disossate ;                                                         (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients
      — Lombate, anche in parti, disossate ;                                                              contenant également un liquide de conservation est perçu sur le poids net, dé­
       — Filetto                                                                                          duction faite du poids de ce liquide.
 f1) — Ham en delen van ham, zonder been ;                                                           (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in con­
       — Schouders en delen van schouders, zonder been ;                                                  tainers which also contain preservative liquid are based on the net weight, i.e.
       — Karbonadestreng en delen daarvan , zonder been ;                                                 after the deduction of the weight of the liquid .
       — Filet .
                                                                                                     (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die
  t1) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;                                                                auch Konservierungsflüssigkeit enthalten, wird nur das Gewicht der Würstchen
       — Bov og stykker deraf , udbenet ;                                                                  zugrunde gelegt.
       — Kam ( karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
       — Mørbrad .                                                                                    (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti
                                                                                                           contenenti anche un liquido di conservazione, sono riscossi sul peso netto senza
  (2)  Produits autres que ceux visés sous f1) .                                                           tener conto del detto liquido .
  (2)  Other products than those falling under (x).                                                   (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserve­
  (2)  Andere Erzeugnisse als unter (x) genannt.                                                           ringsvloeistof bevatten, worden alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
  (a)  Prodotti diversi da quelli di cui al punto (x).                                                (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserverings­
                                                                                                           væske, beregnes alene på grundlag af pølsernes nettovægt.
  (2) Andere produkten dan vermeld bij (1).
  (2 ) Varer med undtagelse af de under f1) nævnte.
 ---pagebreak--- N° L 57/10                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                                 3 . 3 . 75
                                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                                           SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                                          RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                                     OKSEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                          Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                            Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                 et à octroyer à l'exportation                                 et à percevoir à l'exportation
                                                             Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                                    and granted on exports                                         and charged on exports
                                                            Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
           N u du tarif douanier commun                     und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                  CCT heading No                           Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
          Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                       e da concedere all'esportazione                                e da riscuotere all'esportazione
      Numero della tariffa doganale comune                Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                   te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                          Beløb, der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved. indførsel
           Position i den fælles toldtarif                           og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
                                                     Deutschland           Belgique/         Nederland     United Kingdom         Ireland             Italia        France
                                                                         Luxembourg
                                                     DM/ 100 kg        FB/Flux/ 100 kg       F1./ 100 kg       £/ 100 kg         £/100 kg          Lit./ 100 kg   FF/100 kg
                          1                                2                   3                   4                5                 6                 7              8
                                                                             Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt •
 01.02 A II a)                                         35,58                  98,70              6,80             5,711          3,270               1 874         23,52
 01.02 A II b) (x)                                     35,58                  98,70              6,80             5,711          3,270               1 874         23,52
                                                                              — Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt —
  02.01 A II a) 1 aa) 11                                67,60                187,53             12,92           10,851            6,213              3 561          44,69
  02.01 A II a) 1 aa) 22                               54,08                 150,02            10,34              8,681          4,970               2 849         35,75
  02.01 A II a) 1 aa) 33                               81,12                225,04             15,50            13,021           7,456               4 274         53,63
  02.01 A II a) 1 bb) 11                               67,60                187,53             12,92            10,851           6,213               3 561         44,69
  02.01 A II a) 1 bb) 22                               54,08                150,02             10,34              8,681          4,970              2 849          35,75
  02.01 A II a) 1 bb) 33                               81,12                225,04             15,50            13,021           7,456              4 274          53,63
  02.01 A II a) 1 cc) 11                               67,60                187,53             12,92            10,851           6,213              3 561          44,69
  02.01 A II a) 1 cc) 22                               77,21               214,18              14,76           12,393            7,096              4 068          51,04
 02.01 A II a) 2 aa) (2)                              60,13                 166,80             11,49             9,652          5,526               3 168          39,75
 02.01 A II a) 2 bb) (2)                              48,10                 133,44              9,19             7,721          4,421               2 534         31,80
 02.01 A II a) 2 cc) (2)                              75,16                208,50             14,36            12,065           6,908               3 960         49,69
 02.01 A II a) 2 dd) 11 (2)                           60,13                166,80             11,49              9,652          5,526              3 168          39,75
 02.01 A II a) 2 dd) 22 aaa) (2)                      75,16                208,50             14,36            12,065           6,908              3 960          49,69
 02.01 A II a) 2 dd) 22 bbb) (2) (3)                  75,16                208,50             14,36            12,065           6,908              3 960          49,69
  02.01 A II a) 2 dd) 22 ccc) (2)                     75,16                208,50             14,36            12,065           6,908              3 960          49,69
 02.06 C I a) 1                                       67,60                187,53            12,92            10,851            6,213              3 561          44,69
 02.06 C I a) 2                                      77,21                214,18             14,76            12,393           7,096               4 068          51,04
i1) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
    péennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
        de Fribourg.
f1) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
    European Communities ;
    ( a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
    (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed .
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                       N° L 57/ 11
 (l) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
f1) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
 (*) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
(1) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen .
(2) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d' une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
     annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée .
(*) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
     the compentent authorities of the European Communities for frozen beef and veal .
(*) Der Ausgleichsbetrag wird niait erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen , ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
     ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
(*) L'importo compensativo non e ricosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
     annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(*) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton , uitgedrukt in vlees zonder been, van het door de auto­
     riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
(*) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
     pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød .
(3) L admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
     des Communautés européennes.
( 3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
 (3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein*
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 (3) L ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee.
 (3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
r) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, det opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
     heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N° L 57/ 12                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                 3 . 3 . 75
                                        PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4» — DEEL 4 — DEL 4
        SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY — SEKTOR EIER UND
       GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME — SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                 Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                    Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                  Montants à percevoir à l' importation                           Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                                  et à percevoir à l'exportation
                                                   Amounts to be charged on imports                                Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                         and charged on exports
                                                  Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       N° du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                                bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                          Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
1                                           Deutschland           Belgique/
                                                                Luxembourg
                                                                                   Nederland     United Kingdom         Ireland              Italia      France
                                               DM                  FB/Flux             Fl.               £                 £                  Lit .        FF
                       1                         2                    3                 4                5                  6                   7           8
                                                                         — 100 pièces/100 pieces/100 Stück/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
   01.05 A                                      1,66                 5,1             0,35             0,214             0,206                  162         1,19
                                                                                                  — 100 kg —
   01.05 B I                                   6,44                 19,7             1,36             0,842             0,795                  627        4,62
   01.05 B II                                 10,93                33,5              2,31             1,404              1,351              1 064         7,83
   01.05 B III                                 9,28                28,4              1,96             1,192              1,146                 903        6,64
   01.05 B IV                                  6,94                21,3              1,46             0,893             0,859                  676        4,98
   01.05 B V                                  11,31                34,7              2,39             1,454              1,398              1 101         8,10
   02.02 A I a)                                8,09                24,8              1,71             1,057             0,999                  788        5,80
   02.02 A I b)                                9,20                28,2              1,94             1,202 .            1,136                 896        6,60
   02.02 A I c)                               10,03                30,7              2,12             1,310              1,237                 976        7,19
   02.02 A II a)                              12,86                39,4              2,71             1,652              1,589              1 251         9,21
   02.02 A II b)                              15,61                47,9              3,30             2,006              1,930              1 519        11,19
   02.02 A II c)                              17,35                53,2              3,66             2,229             2,144               1 688        12,43
   02.02 A III a)                             13,25                40,6              2,80             1,703              1,638              1 289         9,49
   02.02 A III b)                             14,48                44,4              3,06             1,861              1,790              1 410        10,38
   02.02 A IV                                  9,92                30,4              2,09             1,275              1,226                 966        7,11
   02.02 A V                                  16,16                49,5              3,41             2,077             1,998               1 573        11,58
   02.02 B I                                  26,14                80,2              5,52             3,369             3,232              2 545         18,74
   02.02 B II a) 1                            11,03                33,8              2,33             1,441              1,361              1 074         7,90
   02.02 B II a) 2                            19,09                58,5              4,03             2,452             2,358               1 857        13,67
   02.02 B II a) 3                            15,93                48,8              3,37             2,047              1,969              1 550        11,41
   02.02 B II a) 4                            10,91                33,4              2,30             1,403             1,349               1 062         7,82
   02.02 B II a) 5                            17,78                54,5              3,75             2,284             2,197               1 730        12,74
   02.02 B II b)                               8,50                26,1              1,79             1,095             1,050                  827        6,09
   02.02 B II c)                               5,88                18,0              1,24             0,758             0,727                  573        4,22
   02.02  B   II d)  1                        21,72                66,6              4,59             2,792             2,686              2 114         15,57
   02.02  B   II d)  2                        16,37                50,2              3,45             2,104             2,024               1 593        11,73
   02.02  B   II d)  3                        15,18                46,5              3,20             1,984             1,874               1 478        10,88
   02.02   B  II e)  1                        21,00                64,4              4,44             2,699             2,596              2 044         15,05
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                                   N° L 57/ 13
                                                    Montants à percevoir à l'importation                                Montants à octroyer à l'importation
                                                         et à octroyer à l'exportation                                       et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                                    Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                              and charged on exports
                                                    Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                              Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
          N° du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                                     bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                              Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                                      e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                           de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                  Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                    og ydes ved udførsel                                              og opkræves ved udførsel
                                              Deutschland          Belgique/         Nederland                                 Ireland             Italia
                                                                 Luxembourg                           United Kingdom                                             France
                                                  DM                FB/Flux              Fl.                  £                   £                 Lit.           FF
                         1                         2                   3                  4                   5                    6                  7            8
                                              II                                                — 100 kg —
     02.02 B II e) 2 aa)                          8,93                27,4               1,88               1,148               1,104                 869          6,40
     02.02 B II e) 2 bb)                         15,38                47,1               3,24               1,976               1,901              1 497         11,02
     02.02 B II e) 3                             14,26                43,7               3,01               1,863               1,760              1 389         10,22
     02.02 B II f)                              26,14                 80,2               5,52              3,369                3,232              2 545         18,74
     02.02 C                                      5,88                18,0                1,24             0,758                0,727                 573          4,22
     02.05 C                                     13,07                40,1               2,76               1,684               1,616              1 273           9,37
                                                                     — 100 pièces /100 pieces /100 stück /100 pezzi /100 stuks /100 stk. —
     04.05 A I a)                                 1,04                  3,2              0,22              0,134                0,129                 101          0,74
                                                                                                — 100 kg —
     04.05 A I b)                                10,88                33,3               2,30               1,398               1,344              1 058           7,79
     04.05 B I a) 1                             49,18                150,5              10,40              6,318                6,077              4 784         35,22
     04.05 B I a) 2                              12,62                38,6               2,67               1,621               1,560              1 228           9,04
     04.05   B I b) 1                           22,20                 67,9               4,69              2,851                2,743              2 159          15,90
     04.05   B I b) 2                           23,72                 72,6               5,01               3,047               2,931              2 308          16,99
     04.05   B I b) 3                            50,92               155,8              10,76               6,541               6,292              4 954         36,47
     35.02   A II a) 1                           44,17               135,2               9,34               5,675               5,459              4 298         31,64
     35.02   A II a) 2                            5,98                 18,3               1,27              0,769               0,739                 582          4,29
 ---pagebreak---                                              PARTIE 5
                       SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                                                       ° L 57                                     /
                                 Montants compensatoires monétaires
                                                                          Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                                 Deutschland                  Belgique et Luxembourg                        Nederland
           Désignation des marchandises
                                                                 DM/100 kg                        FB/Flux/100 kg                            Fl./100 kg
                                                           (a)                  (b)              (a)                (b)              (a)                 (b)
                        2                                             3                                   4                                     5
                                                                                —
                                                                                                                     —                                    —
 actosérum                                               0,18                                    0,7                               0,05
autres :
 — en emballages immédiats d'un contenu                                                                                      \
   net inférieur ou égal à 2 litres                      2,78                  0,82            10,3                 3,0            0,71                  0,21
 — non dénommés                                          2,69                  0,80            10,0                 3,0            0,69                  0,21
                                                         2,49                  0,82             9,3                 3,0            0,64                  0,21
                                                         1,94                  0,82             7,3                 3,0            0,50                  0,21
                                                         1,56                  0,82             5,8                 3,0            0,40                  0,21
 ne teneur en poids d'eau :
                                                                                -                                    -                                    -
inférieure ou égale à 33 %                               5,37                                  20,0                                1,38
supérieure à 33 % et inférieure ou égale à
                                                                                -                                    -                                    -
 65 %                                                    3,58                                  13,4                                0,92
                                                                                -
                                                                                                                     -                                    -
supérieure à 65 %                                        1,79                                   6,7                                0,46
                                                                                -                                    -                                    -
                                                        31,74                                 118,9                                8,19
                                                        23,49                  0,82            88,0                 3,0            6,06                  0,21
                                                                                                                                                                  Journal officiel des Communautés européennes
                                                        23,49                  0,82            88,0                 3,0            6,06                  0,21
                                                        19,04                  0,82            71,3                 3,0            4,91                  0,21
                                                                                -                                    -                                    -
                                                        31,74 (1)                             118,9 (1)                            8,19 (1)
                                                        23,49(1)               0,82 C )        88,0 O               3,00           6,06 O                OU (1)
                                                        23,49                  0,82            88,0                 3,0            6,06                  0,21
                                                        19,04                  0,82            71,3                 3,0            4,91                  0,21
                                                                                -                                    -                                    -
                                                        12,85                                  47,9                                3,30     ^
 ne teneur en matière sèche lactique non grasse :
inférieure ou égale à 35 %                               6,36                  0,82            23,7                 3,0            1,63                  0,21
supérieure à 35 %                                       11,56                  0,82            43,0                 3,0            2,96                  0,21
                                                                                -
                                                                                                                —    -                                    -
                                                         0,3702 (2)                              1,385 (2)                         0,0954 O
                                                            kg                                    kg                                   kg                                                            .
                                                                                —                                                                         —
                                                                                                                     —
                                                                                                                                                                             3 3
                                                         0,3928 (2)                              1,468 0                                                                                             .
                                                                                                                                   0,1011 0
                                                            kg                                    kg                                  kg                                     75
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                 .
                                                                                                                                                                     3 3        .
                                                          Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation                                        75
                                 United Kingdom                        Ireland                              Italia                         France
       chandises
                                    £/100 kg                         £/ 100 kg                            Lit./100 kg                      FF/ 100 kg
                               (a)             ( b)            (a)                (b)              (a)                  (b)        (a)                  (b)
                                          6                              7                                      8                              9
                                                                                                                                                         _
                             0,032                          0,019         I                          9                            0,12
ats d'un contenu                                                                                                                 I
    2 litres                 0,503 (*)        0,102 (*)     0,288                0,080             146                  43        1,84                  0,54
                             0,486            0,099         0,278                0,079             142                  42        1,78                  0,53
                             0,449            0,102         0,257                0,080            131                   43        1,64                  0,54
                             0,350            0,102         0,200                0,080             102                  43        1,28                  0,54
                             0,282            0,102         0,161                0,080              82                  43        1,03                  0,54      Journal officiel des
                                                                                                                                 I
                                                                                                                        —                                "
                                                  —                               -
                             0,912                           0,556                                283                             3,55
 érieure ou égale à
                                                                                  -                                     -                                -
                                                  -
                             0,648                          0,371                                 189                             2,37
                                                                                                                        -                                -
                                                  -                               -
                             0,324                          0,185                                   94                            1,18
                                                                                                                        -                                -
                                                  -                               -
                                                                                                 1672
                                                                                                                                                                     Communautés
                             5,742                           3,288                                                               20,99
                             4,249            0,102          2,433               0,080           1237                   43       15,53                  0,54
                             4,249            0,102          2,433               0,080           1237                   43       15,53                  0,54
                             3,445            0,102          1,973               0,080           1003                   43       12,59                  0,54
                                                                                                                        -                                -
                                                  -                               -
                             5,742 (1)                       3,288 O                             1672 (1)                        20,99 0
                                                                                                                                                                  européennes
                             4,249 O          0,102 (1)      2,433 O             0,080 O         12370                  43 (1)   15,53 0                0,54 C)
                             4,249            0,102          2,433               0,080           1237                   43       15,53                  0,54
                             3,445            0,102          1,973               0,080           1003                   43       12,59                  0,54
                                                                                  -                                     -                                -
                                                  -
                             1,956                           1,291                                675                             8,47
      actique non grasse :                                                                 I
                             1,148            0,102         0,658                0,080            334                   43        4,20                  0,54
                             2,088            0,102          1,196               0,080            608                   43        7,64                  0,54
                                                                                                                         —                               —
                                                                                  —
                                                  —
                             0,0621 (2)                     0,0378 (2)                              19,48 (2)                     0,2446 (2)
                                kg                              kg                                   kg                             kg                              N° L
                                                                                  —                                     —                                —
                                                  —
                             0,0641 O                       0,0400 (2)                              20,66 (2)                     0,2594 O
                                kg                              kg                                   kg                              kg
                                                                                                                                                                   57                    /
 ---pagebreak--- \                                                                   Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l 'exportation                             N° L
                                                            Deutschland                  Belgique et Luxembourg                       Nederland
             Désignation des marchandises
                                                            DM/100 kg                        FB/Flux/ 100 kg                          Fl./100 kg                  57                                     /
l                                                     (a)                  (b)             (a)               (b)                (a)                (b)
                          2                                     3                                      4                                   5
                                                  0,4054 (2)                               1,516 (2)                          0,1044 (2)
                                                      kg                                     kg                                  kg
                                                  0,4355 (2)                               1,628 (2)                          0,1121 (2)
                                                      kg                                     kg                                  kg
                                                  0,3174 (2)                               1,189 (2)                          0,0819 (2)
                                                      kg                                     kg                                  kg
                                                  0,2349 (2)              0,82            0,880 (2)          3,0              0,0606 (2)           0,21
                                                      kg                                     kg                                  kg
                                                  0,1904 (2)              0,82            0,713 (2)          3,0              0,0491 (2)           0,21
                                                      kg                                     kg                                  kg
                                                  0,3174 (2)                               1,189 (2)                          0,0819 (2)
                                                      kg                                     kg                                  kg
                                                  0,2349 (2)              0,82            0,880 (2)          3,0              0,0606 (2)           0,21
                                                      kg                                                                         kg
                                                  0,1904 (2)              0,82            0,713 (2)          3,0              0,0491 (2)           0,21
                                                  •   kg                                     kg                                  kg
                                                 15,79 C)                                58,5 (3)                             4,03 (3)
                                                  0,0809 (2)              0,82            0,301 (2)          3,0              0,0207 (2)           0,21
                                                      kg                                     kg                                  kg
   ne teneur en poids de matières grasses :
   nférieure à 80 % (4)                                                   0,82                               3,0                                   0,21
  égale ou supérieure à 80 % et inférieure à
  82 % (4)                                       67,95                                  254.5                                17.53
                                                                                                                                                          Journal officiel des Communautés européennes
  égale ou supérieure à 82 % (4)                 69,65                                  260,9                                17,97
                                                                          0,82                               3,0                                   0,21
                                                 67,95                                 252.6                                 17,40
                                                 55,48                                 206,9                                 14,25
                                                 44,93                                  167,6                                11.54
     xclusion du Grana Padano et du Parmigiano
   giano                                         77,39                                 287,5                                 19,80
                                                                                                                                                              .          .
                                                 62,78                                 234,2                                 16,13                            3          3
                                                                                                                                                                                     75
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                     .
                                                                                                                                                           3 3
                                                                                                                                                                    .
                                                                                                                                                          75
                                                   Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                            United Kingdom                    Ireland                                    Italia                     France
     chandises
                                £/ 100 kg                     £/ 100 kg                               Lit./100 kg '                 FF/ 100 kg
                          (a)                (b)       (a)                 (b)             (a)                        (b)    (a)                 (b)
                                     6                            7                                        8                              9
                         0,0652 (2)                  0,0411 (2)                             21,32 (2)                        0,2677 (2)
                           kg                           kg                                       kg                           kg
                                                                           -
                                                                                                                                                   -
                                             —                                                                         -
                         0,0679 (2)                  0,0440 (2)                             22,90 (2)                        0,2875 (2)
                           kg                            kg                                      kg                           kg
                                                                           -                                           -
                                             -
                         0,0574 (2)                  0,0329 (2)                              16,72 (2)                       0,2099 (2)
                           kg    »                       kg                                      kg                           kg
                        0,0425 (2)       0,102       0,0243 (2)           0,080              12,37 (2)                43     0,1553 (2)          0,54
                           kg                           kg                                       kg                           kg
                                                                                                                                                        Journal officiel
                        0,0345 (2)       0,102       0,0197 (2)           0,080              10,03 (2)                43     0,1259 (2)          0,54
                           kg                            kg                                      kg                           kg
                                                                                                                       -                           -
                                             —                             -
                         0,0574 (2)                  0,0329 (2)                              16,72 (2)                       0,2099 (2)
                           kg                            kg                                      kg                           kg
                        0,0425 (2)       0,102       0,0243 (2)           0,080             12,37 (2)                 43     0,1553 (2)          0,54
                           kg                            kg                                      kg                           kg
                        0,0345 (2)       0,102       0,0197 (2)           0,080             10,03 (2)                 43     0,1259 (2)          0,54
                           kg                           kg                                       kg                           kg
                                                                           -                                           -                          -
                                             -
                                                                                           829 (3)                          10,42 (3)
                                                                                                                                                          des Communautés
                        2,419 (3)                    1,588 (3)
                        0,0146 (2)       0,102       0,0084 (2)           0,080              4,26 (2)                 43     0,0535 (2)          0,54
                           kg                            kg                                      kg                           kg
  tières grasses :
                                                                                             —
                                                                                                                              -
                          -                              -
                                         0,102                            0,080                                       43                         0,54   européennes
0 % et inférieure à
                                                                                                                       -
                                             -                             -                                                                      -
                         8,475 (6)                   6,659                               3 580                              44,93
                                                                           -                                           -                          -
                                             -
  % (4)                  8,687 (6)                   6,825                               3 670                              46,05
                                                                                             —
                          -                                                                                                   -
                                                         -
                                         0,102                            0,080                                       43                         0,54
                                                                           -                                           -                          -
                                             -
                        10,516                       6,845                               3 569                              44,83
                                             -                             -                                           -                          -
                         8,446                       5,577                               2917                               36,58
                                                                           -                                           -                          -
                                             -
                         6,856                       4,516                               2363                               29,64
  no et du Parmigiano
                                                                           -                                           -                          -
                                             -                                           4076
                        12,309                       7,838                                                                  51,15                         N° L
                                             -                             -                                           -                          -
                        9,581 (7)                    6,311                               3 303                              41,42
                                                                                                                                                          57                /   17
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            N° L
                                                                 Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                         Deutschland                 Belgique et Luxembourg                        Nederland               57                                          /   18
          Désignation des marchandises
                                                         DM/100 kg                       FB/Flux/100 kg                            F1./100 kg
                                                   (a)                 (b)              (a)               (b)               (a)                   (b)
                       2                                     3                                    4                                       5
                                                                       -                                  -
                                                                                                                          14,85
                                                                                                                                          I       —
                                                 57,97                                215,6
Asiago, Caciocavallo, Provolone, Ragusano,
Danbo, Edam, Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda,
Havarti, Maribo, Samsø, Tilsit, ainsi que les
 romages d'une teneur en poids d'eau dans
 a matière non grasse inférieure ou égale                              -                                  -
                                                                                                                                                  -
 à 62 %                                          57,97                                215,6                               14,85
Esrom, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire,
 Saint Paulin, Taleggio, Butterkâse ainsi que
  es fromages d'une teneur en poids d'eau
 dans la matière non grasse supérieure à
 62 % et d'une teneur en matières grasses, en
 poids de la matière sèche :
                                                                                                                                                  -
                                                                       -                                  -
 — inférieure à 10 %                             31,79                                118,2                                 8,14
                                                                                                                                                  -
                                                                       -                                  -
 — égale ou supérieure à 10 %                    45,32                                168,7                                11,62
  e teneur en matières grasses, en poids de la
 ière sèche :
                                                                                                          -
                                                                                                                                                  -
                                                                       -
 nférieure à 10 %                    .           14,45                                 53,7                                 3,70      •
                                                                                                                                                  -
                                                                       -                                  -
égale ou supérieure à 10 %                       22,91                                 85,5                                 5,89
                                                                                                                                                  -
                                                                       -                                  -
                                                                                                                                                        Journal officiel des Communautés européennes
                                                 77,39                                287,5                                19,80
                                                                                                          -                                       -
                                                                       -
                                                 47,25                                175,7                                12,10
                                                                       -                                  -
                                                                                                                                                  -
                                                 11,81                                 44,3                                 3,05
                                                                       -                                                                          -
                                                                                                          -
                                                 11,81                                 44,3                                 3,05
                                                                                                          -                                       -
                                                                       -
                                                 11,21 (5)                             42,0 (5)                             2,89 (5)
                                                                                                          -                                       -
                                                                       -
                                                 14,94 (5)                             56,0 (5)                             3,86 (5)
                                                                                                                                                  -
                                                                       -                                  -
                                                 15,60 (5)                             58,1 (5)                             4,00 (5)
                                                                                                                                                  -
                                                                       -                                  -
                                                 13,28 (5)                             48,4 (5)                             3,33 (5)
                                                                       -                                  -
                                                                                                                                              -   -
                                                 15,88 (5)                             59,5 (5)                             4,10 (5)
                                                                                                                                                                                             .
                                                                                                                                                                      3 3                     .
                                                                                                                                                                      75
 ---pagebreak---                                                              Montants à octroyer à l' importation et à percevoir à l'exportation
                                                                        Ireland                                                                                                                            .
                                     United Kingdom                                                             Italia                                France
        handises                                                                                                                                                                   3 3
                                                                                                                                                                                                           .
                                         £/ 100 kg                      £/ 100 kg                            Lit./ 1 00 kg                            FF/ 100 kg
                                   (a)                ( b)       (a)                (b)
                                                                                                                                                                                   75
                                                                                                      (a )                   - ( b)        (a )                    ( b)
                                             6                             7                                      8                                     9
                                I                                                   -
                                                                                                                   I           -
                                                                                                                                                                   - "
                                 8,998                         5,841                                3047                                  38,28
   volone, Ragusano,
   ina, Fynbo, Gouda,
  Tilsit, ainsi que les
   poids d'eau dans
 nférieure ou égale
                                                                                    -                                          -                                   -
                                                      -
                                g 99g                          5,841                                3047                                  38,28
m, Saint-Nectaire,
    utterkàse ainsi que
  ur en poids d'eau
 asse supérieure à
   matières grasses, en
     :
                                                                                    -                                          -
                                                                                                                                                                   -
                                5,742    -                     3,289                                1672                                  21,01
                                                                                    -                                          -                                   -
   10 %                         7,066                          4,567                                2376                                  29,92
     ses, en poids de la
                                                                                    -                                          -                                   -
                                2,610                          1,495                                  760                                  9,55
                                                                                    -                                          -
   %                                                                                                                                                               —
                                3,597                          2,314                                1205                                  15,13
                                                                                    -                                          -                                   -
                                                      _
                                12,309                         7,838                                4076                                  51,15
                                                                                    -                                          -
                                                                                                                                                                   -
                                                      _
                                6,690                          4,695                                2480                                  31,15
                                                                                    -                                          -
                                                                                                                                                                   -
                                2,136                          1,223                                 622                                   7,81
                                                                                                                                                                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                    -                                          -                                   -
                                                       _
                                2,136                          1,223                                  622                                  7,81
                                                                                    -
                                                                                                                               -                                   -
                                                      _        1,161 (5)                             590 (5)                               7,41 (5)
                                2,027 (5)
                                                                                    -
                                                                                                                               -      ■                            -
                                2,703 (5)                      1,548 (5)                             787 O                                 9,88 (5)
                                                                                    -                                          -                                   -
                                                      —        1,630 (5)
                                2,791 (5)                                                            851 (5)                              10,36 O
                                                                                    -                                          -                                   -
                                                       —.      1,416 (5)                                                                   8,90 O
                                2,303 (5)                                                            792 (5)
                                                                                    -
                                                                                                                               -                                   -
                                                      —        1,645 (5)
                                2,872 O                                                              836 (5)                              10,50 O
      tion).                                                                                                                                                                  °L
      s par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                              57                                         /   19
 ---pagebreak--- ° L 57/20                              Journal officiel des Communautés européennes                               3 . 3 . 75
                                                              Notes
           (*) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                 ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 1,018 .
            (') Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                 ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplé­
                 mentaire sont remplacés par le montant unique de :
                .— 18,68 DM                 par 100 kg pour l'Allemagne,
                 — 70,00 FB/Flux.           par 100 kg pour la Belgique et le Luxembourg,
                 — 4,82 Fl.                 par 100 kg pour les Pays-Bas,
                 — 3,379 £                  par 100 kg pour le Royaume-Uni,
                 — 1,935 £                  par 100 kg pour l'Irlande,
                 — 12,35 FF                 par 100 kg pour la France,
                 — 984         Lit          par 100 kg pour l'Italie.
           (2) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                     dans 100 kilogrammes de produit ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 0,1166 DM            pour l'Allemagne,
                     — 0,3570 FB/Flux. pour la Belgique et le Luxembourg,
                     — 0,0246 Fl.           pour les Pays-Bas,
                     — 0,0201 £             pour le Royaume-Uni,
                     — 0,0162 £             pour l'Irlande,
                     — 0,0835 FF            pour la France,
                     — 11,35       Lit      pour l'Italie.
           (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 0,1166 DM            pour l'Allemagne,
                     — 0,3570 FB/Flux. pour la Belgique et le Luxembourg,
                     — 0,0246 Fl.           pour les Pays-Bas,
                     — 0,0201 £             pour le Royaume-Uni,
                     — 0,0162 £             pour l'Irlande,
                     — 0,0835 FF            pour la France,
                     — 11,35       Lit      pour l'Italie.
          (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                — aux règlements (CEE) n° 1259/72 (JO n° L 139 du 17. 6. 1972) et ( CEE) n° 232/75
                      (JO n° L 24 du 31 . 1 . 1975 ), ce montant est affecté du coefficient 0,5 ; toutefois, pour
                     le Royaume-Uni, ce coefficient est 0,8,
                — au règlement (CEE) ° 349/73 (JO ° L 40 du 13 . 2. 1973), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,4,
                — aux règlements (CEE) nos 1282/72 (JO ° L 142 du 22. 6. 1972), 1717/72 (JO ° L 181
                     du 9. 8 . 1972), ainsi qu'aux règlements relatifs aux fournitures à titre de l'aide alimen­
                     taire, ce montant est affecté du coefficient 0.
          (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,6992.
          (6) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                ° 18, le montant compensatoire est 5,879 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                coefficient.
          (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                ° 18, le montant compensatoire est 5,076 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du coeffi­
               cient.
          Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
          pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                     .           .
                                                                                                                                                                    3           3
                                                                                                                                                                                           75
                                       PARTIE 6
                                   SECTEUR DU VIN
                                Montants compensatoires
                                        Montants à percevoir à l'importation et à               Montants à octroyer à l'importation et à
                                                octroyer à l'exportation                               percevoir à l'exportation
   ation des produits
                                                       Belgique/                                        Irlande           Italie           France
                                       Allemagne      Luxembourg         Pays-Bas   Royaume-Uni
                                         DM             FB/Flux.            Fl.          £                £                Lit.             FF
    coométrique acquis non inférieur
  étrique total non supérieur à 15°                                                 — degré/hl —
     rosés et blancs importés             0,68              2,1             0,15        0,118            0,095                66              0,49
 III au sens du règlement (CEE)                                                        — hl —
  ins rouges présentés à l'importa­
  ge Portugieser                         11,00            34,5              2,37        1,898            1,530             1071               7,88
   II et A III au sens du règlement
que les vins blancs présentés à
                                                                                                                                                     Journal officiel des Communautés européennes
  m de cépage Riesling ou Sylvaner       15,07            49,2              3,39        2,709            2,184             1528              11,25
                                                                                                                                                     ° L 57                                    /
 ---pagebreak--- N° L 57/22                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                                            3 . 3 . 75
                                              PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7» — DEEL 7 — DEL 7
            SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO — SECTOR SUIKER — SUKKER
                   Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                    Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                           Montants à percevoir à l'importation                                     Montants à octroyer à l'importation
                                                                et à octroyer à l'exportation (i)                                     et à percevoir à l'exportation f1)
                                                            Amounts to be charged on imports                                         Amounts to be granted on imports
                                                                   and granted on exports (l)                                             and charged on exports (')
                                                           Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt
        N° du tarif douanier commun                        und bei der Ausfuhr gewährt werden (*)                                 und bei der Ausfuhr erhoben werden i 1 )
                CCT heading No                            Importi da riscuotere all'importazione                                   Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                         e da concedere all'esportazione (i)                                    e da riscuotere all'esportazione (x)
   Numero della tariffa doganale comune                  Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                             Bij de invoer te verstrekken en bij de uitvoer
                                                                   te verstrekken bedragen (x)                                               te heffen bedragen (*)
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                         Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                             og ydes ved udførsel (*)                                           og opkræves ved udførsel f1)                   y
                                                     Deutschland .         Belgique/
                                                                         Luxembourg
                                                                                              Nederland          United Kingdom            Ireland             Italia         France
l                                                        DM                 FB/Flux               FL                     £                    £                 Lit.            FF
                         1                                2                    3                    4                    5                    6                  7               8
                                                                                                         — 100 kg —
17.01 A I                                                8,15                25,0              1,72                   1,407                 1,134                794          5,84
17.01 B I                                               11,66                35,7              2,46                   2,011                 1,622             1 135           8,35
17.01 B II (2)                                           9,89                30,3              2,09                   1,707                 1,376                963          7,09
                                                                       par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (')
                                                                            by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (3)
                                                                   je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (s)
                                                                 per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (s)
                                                             per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (3)
                                                            ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (3)
17.02 ex D (4)                                          0,1166               0,3570            0,0246                 0,0201                0,0162            11,35           0,0835
17.02 E                                                 0,1166               0,3570            0,0246                 0,0201                0,0162            11,35           0,0835
17.02 ex F (5)                                          0,1166               0,3570            0,0246                 0,0201                0,0162            11,35           0,0835
17.05 ex C (6)                                          0,1166               0,3570            0,0246                 0,0201                0,0162            11,35           0,0835
        C) Aucun montant compensatoire n'est applique au sucre :                                       d) importato in virtù delle disposizioni dell'articolo 11 del regola­
            a) exporté en vertu de l' article 25 du règlement n" 1009/67/ CEE ,                            mento ( CEE) n . 3062/74 .
                si ce sucre n'est pas soumis aux dispositions de l' article 1 er du                C ) Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:
                règlement ( CEE) n" 2084/74 ;
            b) exporté en vertu de l' article 11 du règlement ( CEE) n" 3062/74 ;
                                                                                                       a) welke krachtens artikel 25 van Verordening nr. 1009/67/EEG
                                                                                                           wordt uitgevoerd , indien op deze suiker artikel 1 van Verorde­
            c) importé en vertu des dispositions de protocole n" 17 de l' acte                             ning (EEG) nr. 2084/74 niet van toepassing is ;
                d' adhésion ;                                                                          b) welke krachtens artikel 11 van Verordening (EEG) nr. 3062/74
            d ) importé en vertu de l' article 11 du règlement ( CEE) n" 3062/74 .                         wordt uitgevoerd ;
        (') No compensatory amounts are applied to sugar :                                             c) welke krachtens Protocol nr. 17 van de Toetredingsakte wordt
            a) exported pursuant to Article 25 of Regulation No 1009/67/EEC                                ingevoerd ;
                if this sugar is not submitted to Article 1 of Regulation (EEC)                        d) welke krachtens artikel 11 van Verordening (EEG) nr. 3062/74
                No 2084/74 ;                                                                               wordt ingevoerd .
            b) exported pursuant to Article 11 pf Regulation (EEC) No 3062/74 ;                    C ) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker
            c) imported pursuant to Protocol 17 of the Act of Accession ;                              a) eksporteret efter artikel 25 i forordning nr. 1009/67/EØF, såfremt
            d) imported pursuant to Article 11 of Regulation (EEC) No 3062/74 .                            artikel 1 i forordning (EØF) nr. 2084/74 ikke anvendes på dette
                                                                                                           sukker;
        C ) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                                       b) eksporteret efter artikel 11 i forordning (EØF) nr. 3062/74;
            a) gemäß Artikel 25 der Verordnung Nr. 1009/67/EWG ausgeführt                              c) importeret efter protokol nr. 17 i Tiltrædelsesakten ;
                wird, sofern auf ihn Artikel 1 der Verordnung (EWG) Nr.
                2084/74 keine Anwendung findet ;                                                       d) importeret efter artikel 11 i forordning (EØF) nr. 3062/74.
            b) gemäß Artikel 11 der Verordnung (EWG) Nr. 3062/74 ausgeführt                        (2) De la qualité type telle que définie au règlement (CEE) n° 431 /68
                wird ;                                                                                 (JO n° L 89 du 10. 4 . 1968 , p. 3 ).
            c) gemäß Protokoll Nr. 17 der Beitrittsakte eingeführt wird ;                         (2) Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68
            d) gemäß Artikel 11 der Verordnung (EWG) Nr. 3062/74 eingeführt                            ( OJ No 89 , 10 . 4 . 1968 , p. 3 ).
                wird .
                                                                                                  (2) Der Standardqualität wie in der Verordnung (EWG) Nr. 431 / 68
        (l) Nessun importo compensativo e applicato allo zucchero :                                    definiert ( ABl . Nr. L 89 vom 10. 4 . 1968 , S. 3).
            a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 25 del regola­                 (2) Della qualità tipo definita nel regolamento (CEE) n . 431 /68 (GU n .
                mento n . 1009/67/CEE qualora tale zucchero non sia sottoposto                         L 89 del 10 . 4 . 1968 , pag . 3).
                alle disposizioni dell'articolo 1 del regolamento (CEE) n . 2084/74 ;
            b) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 11 del regola­                 (2) Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening (EEG) nr
                mento (CEE) n . 3062/74 ;                                                              431 /68 ( PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3).
            c) importato in virtù delle disposizioni del protocollo n . 17 dell'                  (2) Af den standardkvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr.
                atto di adesione ;                                                                     431 /68 (EFT nr. L 89 af 10 . 4 . 1968 , s . 3).
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 57/23
         C) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres           C ) Autres sucres et sirops , a l' exclusion du sorbose .
             calculés en saccharose , est déterminée conformément aux dispositions
             de l' article 7 paragraphe 2 du règlement ( CEE) n" 837/68 lors d' une   ( 4) Other sugars and syrups excluding sorbose .
             importation et conformément aux dispositions de l' article 13 du         (*) Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose .
              règlement ( CEE ) n" 394/70 lors d' une exportation .                   (4 ) Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
         [3) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,         (4) Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose .
             shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
              (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with           (4) Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose .
             Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
                                                                                      (5) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
         C) Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
             Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Über­           (r>) Caramelized sugars coming under tariff heading 17.01 .
             einstimmung -mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung ( EWG) Nr.             (5)   Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert .
             837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
              Nr . 394/70 bestimmt.                                                    (5)   Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
         (s) Il tenore di saccarosio , compreso il tenore di altri zuccheri calcolati  (r> ) Karamel uit suiker van post 17.01 .
              in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell'      (5)   Karamel under pos . 17.01 .
             articolo 7 paragrafo 2 del regolamento (CEE) n . 837/68 qualora
             si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­      (8) Autres , a l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
              l'articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di            colorants .
              un'esportazione .
                                                                                      (•) Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
         (s) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt              material .
              gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
             lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig      (8) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
              artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.                 (•) Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
         C) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
              beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7 ,   (8) Andere , met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
              stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til           gevoegde kleurstoffen .
              bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udfør­    (•) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
              sel .                                                                          stoffer.
 ---pagebreak--- ° L 57/24                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                                     3 . 3 . 75
                                         PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8* — DEEL 8 — DEL 8
                                        MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) ° 1059/69
                                       PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                        VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                           MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                                       ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                         VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                 Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                       Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                   Montants à percevoir à l'importation                             Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                                    et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                                 Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                           and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       N° du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
             CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                           Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                                   e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer.                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                         te verstrekken bedragen                                         de uitvoer te heffen bedragen
Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
       Position i den fælles toldtarif                                                                                    og opkræves ved udførsel
                                                           og ydes ved udførsel
                                             Deutschland          Belgique/         Nederland                             Ireland
                                                                Luxembourg                          United Kingdom                             Italia        France.,
                                              DM/ 100 kg       FB/Flux/ 100 kg      Fl. / 100 kg        £/100 kg         £/100 kg           Lit. / 100 kg  FF/ 100 kg
                      1                           2                   3                    4                5                6                     7           8
  18.06 A I                                     7,00                 21,50               1,48              1,207          0,973                    681         5,01
  18.06 A II                                    8,74                 27,00               1,85              1,508           1,216                   851         6,26
  18.06 A III                                  11,66                 35,50              2,46              2,011            1,622              1 135            8,36
  18.06 B I                                     6,09                 21,00               1,43              1,077          0,734                    451         4,19
  18.06 B II a)                                12,63                 45,50               3,15              1,991           1,364                   770         8,48
  18.06 B II b)                                18,01                 66,00              4,54              2,819            1,907              1 053          12,04
  18.06 C I                                    12,93                 46,50               3,19     .       2,051            1,423                   819         8,72
  18.06 C II a) 1                               5,25                 16,00               1,11           _ 0,905           0,730                    511         3,76
  18.06   C  II a)  2                           6,41                 19,50               1,35              1,106          0,892                    624         4,59
  18.06   C  11 b)  1                          11,34                 38,00              2,63               1,866           1,389                   884         7,85
  18.06   C  II b)  2                          13,58                 46,50               3,20             2,211            1,615              1 002            9,33
  18.06   C  II b)  3                          15,68                 54,50               3,77             2,525            1,805              1 087          10,69
  18.06   C  II b)  4                          18,37                 65,00              4,47              2,939           2,077               1 228          12,47
  18.06   D  I a)                              23,39 (1)             87,00 (')           5,98 (1)         4,220 (J)       2,464 (1)           1 284 (1)      15,53 X1)
  18.06   D  I b)                              23,39                 87,00               5,98             4,220           2,464               1 284          15,53
  18.06 D II a) 1                              13,00                 44,50               3,08             2,111            1,534                   945         8,91
  18.06   D  II a)  2                          13,00                 44,50               3,08             2,111            1,534                   945         8,91
  18.06   D  II b)  1                          39,24               146,00             10,07               6,071           4,005               2 119          26,01
  18.06   D  II b)  2 aa)                      21,64                 76,50               5,28             3,454           2,429               1 426          14,66
  18.06   D  II b)  2 bb)                      39,24               146,00             10,07               6,071           4,005               2 119          26,01
  18.06 D II c)                                    (2)                   (2)                 (2)              (2)              (2)                   (2)          (2)
 ---pagebreak--- 3 . 3 , 75                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                             N° L 57/25
                                                  Montants à percevoir à l'importation                            Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                                 et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                        and charged on exports
                                                  Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
         N° du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs               e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune        Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                           og ydes ved udførsel
                                            Deutschland           Belgique/        Nederland                           Ireland              Italia
                                                                Luxembourg                       United Kingdom                                          France
                                            DM/100 kg         FB/Flux/100 kg       Fl. /100 kg       £/100 kg         £/100 kg          Lit. /100 kg    FF/100 kg
                        1                         2                   3                  4               5                6                   7             8
    19.01 A                                     8,71                 26,50              1,84            1,050           1,083                 847          6,24
    19.01 B                                    7,10                  22,00              1,50            0,856           0,883                 691          5,09
    19.03 B II                                 3,41                    —                  —
                                                                                                        0,422           0,451                 332          2,44
    19.04                                       7,28                 22,00              1,53            1,255           1,012                 708 .        5,21
     19.05 A                                    8,82                 27,00              1,86            1,176           1,085                  858         6,32
    21.07 CI                                    6,09                 21,00              1,43            1,077           0,734                 451          4,19
    21.07 C II a)                             12,63                  45,50              3,15            1,991           1,364                 770          8,48
    21.07 C II b)                             18,01                  66,00              4,54            2,819           1,907              1 053          12,04
    21.07 D I a) 1                            28,57                 107,00              7,37            5,168           2,959              1 505          18,89
    21.07 D I a) 2                            40,31                 151,00            10,40             6,216           4,069              2 124          26,65
    21.07 D I b) 1                              2,54                    —                  —
                                                                                                        0,459           0,263                   —
                                                                                                                                                            1,68
    21.07 D I b) 2                              4,93                 18,50              1,27            0,760           0,497                  260         3,26
    21.07   D   I b) 3                        35,84                 134,00              9,24            5,525           3,617              1 888          23,69
    21.07   D   II a) 1                       31,74 (3)             119,00 (3)          8,19 (3)        5,742 (3)       3,288 (3)          1 672 (3)      20,99 (3)
    21.07   D   II a) 2                       46,03                 172,50            11,87             8,326           4,768              2 425          30,43
    21.07   D   II a) 3                       58,72                 220,00            15,15            10,622           6,083              3 094          38,82
    21.07 D II a) 4                           84,12                 315,00           21,70             15,216           8,713              4 432          55,61
    21.07 D II b)                             44,79                 168,00            11,56             6,906           4,521              2 360          29,61
    21.07 F I a) 2 aa)                          2,85                    —                  —
                                                                                                        0,353           0,377                  277         2,04
    21.07 F I     a) 2 bb)                      4,27                 13,00              0,90            0,529           0,566                  416         3,06
    21.07 F I    a) 2 cc)                       5,70                 17,50              1,20            0,706           0,755                  554         4,08
    21.07 F I    b) 1                           1,63                    —                  —
                                                                                                        0,282           0,227                   —
                                                                                                                                                            1,17
    21.07 F I    b) 2 aa)                       4,01                 12,50              0,85            0,554           0,540                  391         2,88
    21.07 F I    b) 2 bb)                       5,44                 16,50              1,15            0,730           0,728                  529         3,90
    21.07 F I    b) 2 cc)                       6,86                 21,00              1,45            0,907           0,917                  668         4,92
    21.07 F I    c) 1                           2,91                    —                  —
                                                                                                        0,503           0,405                  284         2,09
    21.07 F I    c) 2 aa)                       5,76                 17,50              1,22            0,856           0,783                  561         4,13
    21.07 F I    c) 2 bb)                       7,19                 22,00              1,52            1,032           0,971                  699         5,15
    21.07 F I    c) 2 cc)                       8,26                 25,50              1,74            1,164           1,113                  803         5,92
    21.07 F I    d) 1                           5,25                 16,00              1,11            0,905           0,730                  511         3,76
    21.07 F I    d) 2 aa)                       8,10                 25,00              1,71            1,258           1,107                  788         5,80
    21.07 F I    d) 2 bb)                       9,16                 28,00              1,93            1,390           1,249                  892         6,5 7
 ---pagebreak--- ° L 57/26                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                               3 . 3 . 75
                                                  Montants à percevoir à l'importation                        Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                              et à percevoir à l'exportation
                                                   Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                     and charged on exports
                                                  Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
       N° du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
             CCT heading No                      Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs               . e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                         te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                Beløb, der skal opkræves ved indførsel                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
       Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                           Deutschland         , Belgique/         Nederland  United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                               Luxembourg
                                           DM/ 100 kg        FB/Flux/ 100 kg       Fl./100 kg     £/100 kg         £/100 kg           Lit. /100 kg   FF/100 kg
                     1                           2                   3                  4             5                6                    7             8
  21.07 F I e) 1                               9,33                28,50              1,97          1,609           1,297                  908           6,68
  21.07 F I e) 2                             10,75                 33,00              2,2 7         1,785           1,486               1 046            7,70
  21.07 F I f)                               11,08                 34,00              2,34          1,911           1,541               1 078            7,94
  21.07 F II a) 1                              8,96                33,50              2,31          1,381           0,904                  472           5,92
  21.07 F II a) 2 aa)                        11,81                 42,50              2,91          1,734           1,282                  749           7,96
  21.07 F II a) 2 bb)                        13,23                 46,50              3,21          1,910           1,470                  888           8,98
  21.07 F II a) 2 cc)                        14,66                 51,00              3,51          2,087           1,659               1 026          10,01
  21.07 F II b) 1                            10,59                 38,50              2,66          1,663           1,131                  631          7,09
  21.07 F II b) 2 aa)                        12,97                 46,00              3,16          1,935           1,444                  863           8,80
  21.07 F II b) 2 bb)                        14,40                 50,00              3,46          2,112           1,632               1 001           9,82
  21.07 F II c) 1                            11,87                 42,50              2,93          1,884           1,310                  756          8,01
  21.07 F II c) 2 aa)                        14,72                 51,50              3,53          2,237           1,687               1 033         10,05
  21.07 F II c) 2 bb)                        15,79                 54,50              3,75          2,369           1,828               1 137         10,82
  21.07 F II d) 1                            14,21                 49,50             3,42          2,286            1,634                  983          9,68
  21.07 F II d) 2                            16,70                 57,50             3,95          2,595           1,964               1 225          11,47
  21.07 F II e) '                           17,70                  60,50             4,16          2,890           2,121               1 323          12,19
  21.07 F III a) 1                          17,92                  67,00             4,62          2,762            1,808                  944        1 1,85
  21.07 F III a) 2 aa)                      20,77                  76,00             5,22          3,115           2,186               1 2,21         13,89
  21.07 F III a) 2 bb)                      22,19                  80,00             5,52          3,292           2,374               1 360          14,91
  21.07 F III b) 1                          19,55                  72,00             4,97          3,044           2,035               1 103          13,01
  21.07 F III b) 2                          21,93                  79,50             5,47          3,316           2,348               1 335          14,72
  21.07 F III c) 1                          20,83                  76,00             5,24          3,265           2,214               1 228          13,93
 21.07 F III c) 2                           23,33                  83,50             5,76          3,574           2,544               1 470          15,72
 21.07 F III d) 1                           23,16                  83,00             5,73          3,667           2,538               1 455          15,60
 21.07 F III d) 2                           24,23                  86,50             5,96          3,800           2,680               1 559          i M7
 21.07 F III e)                             24,91                  88,50             6,10          3,969           2,781               1 625          16,86
 21.07 F IV a) 1                            26,88                100,50              6,93          4,144           2,713               1 416          17,77
 21.07 F IV a) 2                            29,73                109,50              7,53          4,497           3,090               1 693          19,81
 21.07 F IV b) 1                            28,51                105,50              7,28          4,425           2,940               1 575          18,94
 21.07 F IV b) 2                            30,34                111,00              7,66          4,652           3,182               1 753         20,25
 21.07 F IV c)                              29,79                109,50              7,55          4,647           3,118               1 700          19,86
 21.07 F V a) 1                             40,31                151,00             10,40          6,216           4,069               2 124         26,65
 21.07 F V a) 2                            41,03                 153,00             10,55          6,304           4,163              2 193          27,16
 21.07 F V b)                              41,48                 154,50             10,65          6,417           4,231              2 237          27,49
 21.07 F VI à F IX                              (4)                   0                C)               C)             (4)                  (4)           (4)
 29.04 C III a) 1                             6,62                20,00              1,39          1,142           0,921                  645           4,74
 29.04 C III a) 2                             6,34                 19,50             1,33          1,094           0,882      •           617           4,54
 ---pagebreak--- 3 . 3 . 75                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                                       ° L 57/27
                                                             Montants à percevoir à l'importation                                   Montants à octroyer à l'importation
                                                                  et à octroyer à l'exportation                                          et à percevoir à l'exportation
                                                              Amounts to be charged on imports                                       Amounts to be granted on imports
                                                                     and granted on exports                                                 and charged on exports
                                                             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
         N° du tarif douanier commun                         und bei der Ausfuhr gewährt werden                                        bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                             Importi da riscuotere all'importazione                                 Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da concedere all'esportazione                                        e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune                   Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                                  Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                    te verstrekken bedragen                                              de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
         Position i den fælles toldtarif
                                                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                     Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                      og ydes ved udførsel                                                 og opkræves ved udførsel
                                                       Deutschland          Belgique/         Nederland          United Kingdom            Ireland             Italia         France
                                                                          Luxembourg
                                                       DM/ 100 kg       FB/Flux/ 100 kg       F1./ 100 kg             £/100 kg            £/ 100 kg         Lit./ 100 kg    FF/100 kg
                           1                                2                     3*                 4                    5                   6                   7              8
    29.04 C III b) 1                                      9,43                  28,50              1,98                  1,627              1,312                 918           6,76
    29.04 C III b) 2                                      9,01                  27,50              1,89                  1,556              1,254                 878           6,46
    35.05 A                                               7,28                  22,00              1,53                  1,255              1,012                 708           5,21
         (l) Pour pate à tartiner à base de sucre , de cacao en poudre, de                         (*) At the request of the interested party the monetary compensatory
             matière grasse végétale et de noisettes , ne contenant pas de produits                      amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
             laitiers , le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction                       skimmed milk powder contained in the goods .
             de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise .                             (3) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
         (l) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                             sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
                                                                                                         rechnet.
             powder, vegetable fat and hazelnuts , containing no milk products ,
             the monetary compensatory amount is calculated in relation to                         (3) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
             the quantity of sugar contained in the product.                                             colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                                         scremato in polvere contenuto nella merce.
         i1) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,                     (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
             Pflanzenfett und Haselnüssen , keine Milcherzeugnisse enthaltend,                           serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
             wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                             magere-melkpoeder welke het goed bevat.
             enthaltenen Mengen an Zucker berechnet .
                                                                                                    (3) På forespørgsel af de interesserede parter vil det monetære udlignings­
         (*) Per paste da spalmare fatte con zucchero , cacao in polvere , materie                       beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
             grasse vegetali , nocciole , esenti da prodotti lattiero-caseari , l'importo                mælkspulver indeholdt i varen .
             compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di
             zucchero contenuta in tale merce .                                                    (4) Montant résultant de l' application aux quantités respectives de
                                                                                                         céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
         (') Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                                  de lait ou de produits laitiers, contenus , dans la marchandise, du
             plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten,                                montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits pro­
             wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                              duits agricoles échangés en l'état.
             de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                           (4) Amount resulting from the application to the respective quantities
                                                                                                         of cereals or products coming from their transformation , of sugar or
         C ) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                                milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
             pulver, vegetabilsk fedt, og hasselnødder, men uden indhold af                              amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
             mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag                           products exchanged in the natural state.
             af mængden af sukkerindholdet i varen .
                                                                                                   ( 4 ) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
         (2) Montants applicables selon le cas aux marchandises relevant des                             Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen , an
             sous-positions 21.07 F VI à IX .                                                            Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
         (a) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                            angewendet werden , die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
             21.07 F VI to IX.                                                                           Anwendung kämen .
                                                                                                   (4) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
         (2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstelle 21.07 F VI                          o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
             bis IX anwendbar sind .                                                                     di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                                         sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
         (!) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sotto-posi­                      scambiati come tali .
             zioni 21.07 F VI a IX .
                                                                                                   (4) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende in de
         ( ) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                             goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
             onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX van toepassing zijn.                                dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                                         bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
         (*) Beløb der finder anvendelse på varer der henhører under positio­                            van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld .
             nen 21.07 F VI til IX .
                                                                                                   (4) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
         ( ) A la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est                         produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
             calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre                     er sat i handelen , det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten
             contenue dans la marchandise.                                                               af de ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N° L 57/28                    Journal officiel des Communautés européennes                        3 . 3 . 75
           ANNXE U — ANNEX II — ANHANG II — ALLEGATO II — BIJLAGE II — BILAG II
                  Coefficients visés a l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1463/73
                  Coefficients provided for in Article 4 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73
                   Koeffizienten in Artikel 4 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                Coefficienti di cui all'articolo 4, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73
                     Coëfficiënten, in artikel 4, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73
                  Koefficienter, der er nævnt i artikel 4, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                            Deutschland             0,90
                                            Bénélux                 0,98
                                             Italia                 1,022
                                            United Kingdom          1,127
                                            Ireland                 1,069
                                             France                 1,042